Emploi, affaires sociales et inclusion

11/11/2015
Guide non contraignant de bonnes pratiques pour la mise en œuvre de la directive 2013/35/UE - «Champs électromagnétiques» - Volume 2 — Études de cas

Guide non contraignant de bonnes pratiques pour la mise en œuvre de la directive 2013/35/UE - «Champs électromagnétiques» - Volume 2 — Études de cas

La directive 2013/35/UE établit les prescriptions minimales de sécurité relatives à l’exposition des travailleurs aux risques imputables aux champs électromagnétiques (CEM). Le présent guide a été rédigé pour aider les employeurs, en particulier les petites et moyennes entreprises, à comprendre ce qu’ils devront faire pour se conformer à la directive. Toutefois, il peut aussi être utile pour les travailleurs, les représentants des travailleurs et les autorités de régulation dans les États membres. Il se compose de deux volumes et d’un guide spécifique pour les PME. Le volume 1 formule des orientations sur la réalisation de l’évaluation des risques et sur les solutions susceptibles d’être disponibles lorsque les employeurs doivent mettre en oeuvre de nouvelles mesures de protection ou de prévention. Le volume 2 présente douze études de cas qui montrent aux employeurs comment aborder les évaluations et illustrent certaines des mesures de prévention et de protection qui pourraient être retenues et mises en oeuvre. Les études de cas sont présentées dans le cadre de lieux de travail génériques, mais elles ont été établies à partir de situations de travail réelles. Le guide pour les PME vous aidera à réaliser une première évaluation des risques associés aux CEM sur votre lieu de travail. Sur la base des résultats de cette évaluation, il vous sera utile pour déterminer s’il est nécessaire de prendre des mesures supplémentaires au titre de la directive CEM. La présente publication est disponible en format électronique dans toutes les langues officielles de l’Union européenne.

N° de catalogue : KE-04-15-141-FR-N

Disponible sur  EU Publications

Partager cette page