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Le groupe de travail EPSAS a été mis sur pied en septembre 2015 afin de poursuivre le travail des équipes opérationnelles et d’établir un forum plus pérenne pour le développement, l'introduction et le fonctionnement des normes EPSAS. Le groupe a été renommé «groupe d’experts EPSAS» en 2021 dans le cadre d'une harmonisation à plus grande échelle des titres des groupes d'experts de la Commission.

Le groupe se compose d'experts techniques et a pour mission de conseiller la Commission européenne sur des questions en lien avec le domaine concerné. De plus, il établit une étroite collaboration entre la Commission et les autorités responsables de la comptabilité du secteur public dans les pays de l'UE afin de faciliter l'échange d'informations, d'expériences et de bonnes pratiques.

Pour en savoir plus, veuillez consulter les documents des groupes de travail/groupes d'experts.

Sous-groupes EPSAS

Pendant la première réunion du groupe de travail, qui s'est tenue en septembre 2015, Eurostat a proposé de réduire la complexité du projet EPSAS en le divisant en thèmes moins vastes. L’objectif étant qu’ils soient traités par des groupes d'experts distincts avant d'être débattus avec le groupe de travail. Les groupes d'experts restreints, appelés «cellules», sont les suivants:

Équipes opérationnelles

Avant l'établissement du groupe de travail, deux équipes opérationnelles ont été créées, chacune ayant un mandat spécifique.

L'équipe opérationnelle chargée de la gouvernance des normes EPSAS a été mise sur pied en vue d'échanger des idées avec les autorités des États membres de l'UE sur d'éventuels dispositifs de gouvernance futurs et les principes clés qui sous-tendent les normes EPSAS. Cette équipe opérationnelle devrait aider Eurostat à déterminer les principaux problèmes pour la gouvernance des normes EPSAS, envisager la façon d'équilibrer ces problèmes et, ainsi, aider Eurostat à mettre au point un modèle de structure de gouvernance pour les normes EPSAS.

L'équipe opérationnelle chargée des normes EPSAS a été créée afin d'échanger des idées avec les autorités des États membres de l'UE sur des aspects techniques des normes. L'équipe opérationnelle devrait aider Eurostat à:

  • analyser les normes IPSAS les plus controversées et aborder les difficultés concrètes rencontrées avec certaines normes IPSAS dans la pratique, ainsi que les moyens de les surmonter;
  • analyser la possibilité de réduire la charge et la complexité des normes pour les petites entités publiques;
  • discuter de la mise en œuvre des normes par le biais d'une approche progressive par lots.

Pour en savoir plus, veuillez consulter la documentation créée pour les équipes opérationnelles.