La TVA théorique, définie comme les montants de TVA qui seraient perçus si toutes les unités assujetties à la TVA la payaient conformément à la loi, est un concept d’un grand intérêt pour les analyses économiques et fiscales. Dans le domaine des comptes nationaux, l’estimation des recettes théoriques de TVA est une première étape cruciale pour estimer les ajustements d’exhaustivité pour la TVA non perçue. La TVA théorique joue également un rôle important dans la validation des estimations du PIB.

Compte tenu de la diversité des approches du calcul théorique de la TVA sur la base des comptes nationaux dans les pays de l’UE, le présent document a été élaboré pour proposer des lignes directrices pratiques pour une meilleure comparabilité à cet égard. Dans le cadre de la recherche de bonnes pratiques à prendre en compte dans ce calcul, elle a exploré les avantages offerts par le cadre utilisé jusqu’à récemment pour calculer le « taux moyen pondéré » (TMP) aux fins de la ressource propre TVA du budget de l’UE.

Le présent document: i) propose une définition des « recettes théoriques de TVA »; ii) décrit le cadre général du calcul de la TVA théorique sur la base des comptes nationaux; et iii) examine le processus de calcul de la TVA théorique dans les tableaux des ressources et des emplois (TRE) et les liens possibles entre ce processus et les calculs effectués dans le cadre du système de TMP. Le document examine ensuite de plus près les différents aspects du calcul de la TVA théorique et examine les bonnes pratiques connexes identifiées dans le système WAR. Ensuite, il examine le calcul de l’estimation finale des montants théoriques de TVA sur la base des données équilibrées de la TRE et son ajustement fin pour la TVA éludée avec complicité et d’autres opérations pertinentes non couvertes par le TRE. Enfin, outre les considérations sur la TVA théorique elle-même, le document examine les ajustements qui doivent être apportés aux comptes nationaux en raison de la TVA non perçue et la question du passage de la TVA théorique à la TVA réelle en TUE. Enfin et surtout, le document décrit brièvement l’utilisation de la TVA théorique pour valider les estimations du PIB.