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SAM-101 Denrées alimentaires liquides, faible viscosité |
| Denrées alimentaires liquides, faible viscosité | |
| Définition (liste des codes SH couverts par la présente fiche) |
Denrées alimentaires liquides en vrac à faible viscosité, telles que les boissons, les alcools, le vin, le ketchup, les mélasses, la moutarde, la sauce soja, le sirop de sucre, les huiles végétales, le vinaigre et l’eau. Les marchandises mentionnées ci-dessus peuvent également être considérées comme de haute viscosité, suivant leur nature exacte et/ou leur température. Cette fiche couvre également les produits destinés à l’alimentation animale, liquides, à faible viscosité. Pour les produits congelés, voir le chapitre «Procédures d’échantillonnage». Pour les denrées alimentaires liquides de haute viscosité, consultez «Denrées alimentaires liquides, haute viscosité». Pour les produits conditionnés en emballages individuels, consultez la fiche «Emballages de détail». Pour les produits laitiers tels que le lait, consultez la fiche dédiée «Produits laitiers». |
| Denrées alimentaires liquides, faible viscosité | |
| Quantité minimale recommandée pour chaque échantillon |
0,5 litre ou 0,5 kg |
| Normes (ISO et UE) applicables et législation en vigueur |
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| Équipement requis | |
| Outil d’échantillonnage proposé selon la méthode utilisée |
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| Récipients à utiliser pour l’échantillonnage |
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| Mesures de précaution et évaluation des risques |
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| Plan d’échantillonnage | |
| Type d’envoi | Procédure |
| Envoi à dédouaner | Un échantillon global est composé d’un nombre adéquat d’échantillons élémentaires choisis de manière aléatoire ou systématique tout au long de l’envoi. Une fois que vous estimez que l’envoi est homogène, un échantillon élémentaire est généralement prélevé pour représenter l’ensemble des marchandises couvertes par la déclaration en douane en cause. |
| Lots PAC (restitutions à l’exportation) ou contrôle d’accises |
L’échantillon global se compose d’un nombre approprié d’échantillons élémentaires. Le nombre minimal d’échantillons élémentaires est décrit ci-dessous. Si l’envoi se compose de marchandises en provenance d’une seule et même ligne de production (numéro de lot identique), un nombre réduit d’échantillons peut être prélevé. |
| Citernes verticales fixes, citernes horizontales fixes, navires-citernes, wagons-citernes ou camions-citernes | Un échantillon global d’un ou de plusieurs échantillons élémentaires prélevés à différentes hauteurs en fonction du niveau de liquide dans la citerne et du nombre de citernes choisies de manière aléatoire ou systématique sur l’ensemble du lot, voir Échantillonnage de substances liquides, «1.1 Échantillonnage depuis des réservoirs ou citernes et 1.2 Échantillonnage dans des navires, barges et véhicules à moteur» dans la section d’ordre général. Vérifiez l’homogénéité du lot. En cas de doute, prélevez davantage d’échantillons élémentaires. Il convient de créer d’autres échantillons globaux à partir des citernes renfermant des produits ou lots différents. Un échantillon global est élaboré à partir d’échantillons élémentaires prélevés dans une même citerne. Si l'échantillon global concerne plusieurs citernes, il doit se composer de parts proportionnelles provenant de chacune des citernes échantillonnées. L’échantillon est généralement prélevé par des ouvertures supérieures dans la trappe ou au moyen de robinets d’échantillonnage spéciaux placés sur le côté des citernes à la bonne hauteur. Il est également possible de recourir à l’échantillonnage transversal. Une pompe à vide peut aussi être utilisée si la profondeur d’échantillonnage ne dépasse pas 4 mètres. Des échantillons peuvent également être prélevés durant le chargement ou le déchargement lorsque le liquide est en circulation. |
| Emballages de transport, fûts, tambours, boîtes, bidons | Un ou plusieurs échantillons globaux: constitués à partir d’échantillons élémentaires (un ou plusieurs selon l’homogénéité du produit, le nombre de récipients) prélevés au centre de chaque récipient choisi de manière aléatoire ou systématique sur l’ensemble du lot, voir Échantillonnage de substances liquides, «1.3 Échantillonnage à partir de fûts, boîtes, bidons et autres emballages de transport» dans la section d'ordre général. Un échantillon global ne peut être constitué qu’à partir de récipients appartenant au même lot d’un même envoi. En cas de lots multiples, ceux-ci doivent être identifiés et échantillonnés séparément. Si possible, veillez à homogénéiser correctement le contenu du récipient avant le prélèvement. Les échantillons peuvent être prélevés à l’aide d’une pompe à vide, de différents équipements de type pipette ou d’autres outils appropriés. Si l'échantillon est prélevé dans un seul récipient (p. ex. un fût), il est directement versé du dispositif d’échantillonnage dans le récipient à échantillon. |
| Denrées alimentaires liquides en mouvement | Un échantillon global: Lorsque le produit est mis en circulation mécaniquement par la gravité, par des pompes ou d'autres dispositifs, des vannes de dérivation placées sur le côté du conduit de carburant peuvent permettre de prélever des échantillons à intervalles réguliers déterminés en fonction de la vitesse de déplacement du flux de carburant, voir Échantillonnage de substances liquides, «1.4 Échantillonnage dans des marchandises en mouvement» dans la section d’ordre général. |
| Manipulation des échantillons | |
| Commentaires généraux |
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| Formulaire d’échantillonnage |
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| Transport |
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| Stockage |
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| Denrées alimentaires liquides, faible viscosité (Développer la liste) | |
| Code SH | Description |
| Révisions | ||
| Version | Date | Modifications |
| 1.0 | 12.10.2012 | Première version |
| 1.1 | 15.01.2022 | New format, addition of animal feed HS Codes and other modifications |