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SAM-102 Denrées alimentaires liquides, haute viscosité |
| Denrées alimentaires liquides, haute viscosité | |
| Définition (liste des codes SH couverts par la présente fiche) |
Denrées alimentaires liquides de haute viscosité en vrac, comme le miel, les produits à base de tomates, les sauces, les confitures, les sirops de maïs et d’érable, les mélasses, la moutarde, les jus, les concentrés de fruits et de légumes; les graisses animales et huiles végétales de haute viscosité, le saindoux, la margarine, le beurre de cacao, le beurre de cacahuète, les graisses végétales préparées et autres produits analogues. Les marchandises mentionnées ci-dessus peuvent également être considérées comme de faible viscosité, suivant leur nature exacte et/ou leur température. Cette fiche couvre également les produits destinés à l’alimentation animale liquides de faible viscosité. Pour les produits congelés, voir le chapitre «Procédures d’échantillonnage». Pour les denrées alimentaires liquides de faible viscosité, consultez «Denrées alimentaires liquides, faible viscosité». Pour les produits conditionnés en emballages individuels, consultez la fiche «Emballages de détail et produits finis». Pour les produits laitiers, consultez la fiche correspondante «Produits laitiers». |
| Denrées alimentaires liquides, haute viscosité | |
| Quantité minimale recommandée pour chaque échantillon |
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| Normes (ISO et UE) applicables et législation en vigueur |
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| Équipement requis | |
| Outil d’échantillonnage proposé selon la méthode utilisée |
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| Récipients à utiliser pour l’échantillonnage |
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| Mesures de précaution et évaluation des risques |
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| Plan d’échantillonnage | ||
| Type d’envoi | Procédure | |
| Envoi à dédouaner | Un échantillon global est composé d’un nombre adéquat d’échantillons élémentaires choisis manière aléatoire ou systématique tout au long de l’envoi. Une fois que vous estimez que l’envoi est homogène, un échantillon élémentaire est généralement prélevé pour représenter l’ensemble des marchandises couvertes par la déclaration en douane en cause. | |
| Lots PAC (restitutions à l’exportation) ou contrôle d’accises |
L’échantillon global se compose d’un nombre approprié d’échantillons élémentaires. Le nombre minimal d’échantillons élémentaires est décrit ci-dessous. Si l’envoi se compose de marchandises en provenance d’une seule et même ligne de production (numéro de lot identique), un nombre réduit d’échantillons peut être prélevé. | |
| Citernes verticales fixes, citernes horizontales fixes, navires-, wagons- ou camions-citerne | Un échantillon global prélevé sur un ou plusieurs échantillons élémentaires prélevés à différentes hauteurs en fonction du niveau du liquide dans le réservoir et du nombre de réservoirs choisi de manière aléatoire ou systématique sur l’ensemble du lot, voir Échantillonnage des liquide 1.1 Échantillonnage dans des citernes et 1.2 Échantillonnage dans des navires ou des barges dans la section «Généralités». Si le produit revêt la forme d’une pâte onctueuse ou dure, prélevez au moins cinq échantillons élémentaires (un au centre et quatre à des points médians entre le centre et les extrémités). Vérifiez l’homogénéité du lot. En cas de doute, prélevez davantage d’échantillons élémentaires. Il convient de créer d’autres échantillons globaux à partir des citernes renfermant des produits ou lots différents. L’échantillon est généralement prélevé par les ouvertures supérieures en passant par l’écoutille. Il est également possible de recourir à l’échantillonnage transversal. | |
| Colis de transport, barils, fûts, étuis, boîtes | Un ou plusieurs échantillons globaux: fconstitués à partir d’échantillons élémentaires (un ou plusieurs selon l’homogénéité du produit, le nombre de récipients) prélevés au centre de chaque récipient choisi de manière aléatoire ou systématique dans l’ensemble du lot, voir 1.3 Échantillonnage des colis de transport dans la section «Généralités». Un échantillon global ne peut être constitué qu’à partir de récipients appartenant au même lot d’un même envoi. En cas de lots multiples, ceux-ci doivent être identifiés et échantillonnés séparément. Si possible, veuillez homogénéiser correctement le contenu du récipient avant l’échantillonnage. | |
| Denrées alimentaires liquides en mouvement | Un échantillon global: Lorsque le produit est mécaniquement mis en circulation par gravité, par des pompes ou d'autres dispositifs, des vannes de dérivation placées sur le côté du conduit de carburant peuvent permettre de prélever des échantillons à intervalles réguliers en fonction de la vitesse de déplacement du flux de carburant, voir 1.6 Échantillonnage de marchandises en circulation idans la section «Généralités». | |
| Manipulation des échantillons | |
| Commentaires généraux |
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| Formulaire d’échantillonnage |
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| Transport |
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| Stockage |
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| Denrées alimentaires liquides, haute viscosité (Développer la liste ) | |
| Code SH | Description |
| Révisions | ||
| Version | Date | Modifications |
| 1.0 | 12.10.2012 | Première version |
| 1.0.1 | 15.07.2020 | Update - Recommended minimum quantity for each sample is changed |
| 1.1 | 15.07.2021 | Update - New format, addition of animal feed HS Codes and other modifications |