Méthodes d’échantillonnage pour différents types de marchandises

La section suivante décrit les principes régissant l’échantillonnage de produits sous forme liquide, granuleuse ou poudreuse, en vrac ou dans des emballages de détail, etc. Suivez les procédures ci-dessous, sauf pour certains produits spécifiques pour lesquels des procédures différentes peuvent être nécessaires (les marchandises dangereuses, par ex.)

À des fins de dédouanement, prélevez un échantillon global composé d’un nombre adéquat d’échantillons élémentaires choisis de manière aléatoire ou systématique tout au long de l’envoi. Une fois que vous estimez que l’envoi est homogène, un échantillon supplémentaire est généralement prélevé pour représenter l’ensemble des marchandises couvertes par la déclaration en douane en cause.

Cette section couvre l’échantillonnage de produits liquides à température ambiante.

Le chapitre «Informations générales sur l’échantillonnage» donne des informations sur les produits homogènes et hétérogènes. Les orientations contenues dans les sections suivantes expliquent comment procéder à l’échantillonnage de produits hétérogènes, ce qui nécessite de prélever plusieurs échantillons élémentaires de manière à garantir un échantillon représentatif.

Dans certains cas, il peut être difficile voire impossible de prélever plus d’un échantillon; néanmoins, si vous estimez que le produit est homogène, un seul échantillon peut être considéré comme étant représentatif de l’envoi.

Vous pouvez estimer que le liquide peut être considéré comme étant homogène lorsque:

• la nature du liquide ne permet ni dépôt ni stratification de ses composants, par exemple les alcools; ou
• le produit liquide a été homogénéisé par mélange, agitation ou circulation dans des pompes à liquide avant leur échantillonnage.

Si la nature des produits ne les rend pas homogènes et si une homogénéisation n’est pas possible, il convient de prélever un grand nombre d’échantillons élémentaires à différents points (profondeurs) de manière à garantir l’obtention d’un échantillon représentatif. Si vous craignez de ne pas obtenir un échantillon représentatif, consultez le laboratoire des douanes à propos du plan d’échantillonnage.

1 – surface du liquide 2 – échantillon de surface – prélevé à la surface 3 – échantillon du haut – à 10-20 cm de la surface du liquide (en fonction du volume/de la hauteur du réservoir) 4 – échantillon de couche supérieure – 5/6e de la hauteur du fond à la surface 5 – échantillon de couche intermédiaire - 3/6e de la hauteur du fond à la surface 6 – échantillon de couche inférieure - 1/6e de la hauteur du fond à la surface 7 – échantillon à l’écoulement – prélevé au niveau du robinet d’écoulement 8 – échantillon du fond

Des quantités égales d’échantillons des couches supérieure, intermédiaire et inférieure sont prélevées aux points 4, 5 et 6 (voir l’illustration). Le tableau suivant indique les échantillons élémentaires minimaux suivants:

Niveau du liquide	Échantillon supérieur	Échantillon intermédiaire	Échantillon inférieur
<3 mD>		1
3 m - 4,5 m	1		1
>4,5 m	1	1	1

Un récipient plongeur (Outil d’échantillonnage L02-01, L02-02) peut être utilisé pour prélever les échantillons. Le dispositif d’échantillonnage est abaissé dans le réservoir par sa trappe, jusqu’à atteindre le niveau souhaité. Là, il est ouvert et maintenu en position jusqu’à ce qu’il soit rempli. Il est ensuite remonté.
Pour les liquides très visqueux ou crémeux, il est nécessaire de prélever davantage d’échantillons élémentaires à différentes hauteurs. Un dispositif d’échantillonnage transversal (récipient plongeur L02-01) peut également être utilisé dans les citernes.

Une pompe à vide (Outil d’échantillonnage L01-01) peut aussi être utilisée si la profondeur où l’échantillon doit être prélevé ne dépasse pas 4 mètres et selon la viscosité du liquide. Des quantités égales d’échantillons des couches supérieure, intermédiaire et inférieure doivent être prélevées.

Les échantillons élémentaires de tous les points/niveaux d’échantillonnage sont rassemblés dans une cuve, où ils sont minutieusement mélangés pour former un échantillon global. S’il est certain que toutes les citernes d’un navire contiennent le même lot (aux propriétés identiques), un échantillon général peut être constitué pour l’envoi dans son ensemble au départ d’échantillons élémentaires prélevés dans chaque citerne. Le nombre d’échantillons élémentaires localisés à prélever est déterminé par le nombre de réservoirs ou citernes contenant le même produit dans un même lot. N’oubliez pas que des impuretés et/ou des eaux résiduelles peuvent être présentes à la surface du liquide ou au fond des réservoirs.

S’il n’est pas possible de prélever des échantillons représentatifs depuis le sommet de la citerne, l’échantillonnage doit s’effectuer au moment du chargement ou du déchargement (Outil d’échantillonnage L06-01) (voir Chapitre 1.4 Échantillonnage dans des marchandises en mouvement).

La capacité totale d’un navire ou d’une barge pour le transport de liquides est généralement divisée par le nombre de ses réservoirs indépendants (sections, compartiments), lesquels peuvent être de tailles différentes. Les procédures d’échantillonnage et de constitution de l’échantillon général sont identiques à celles décrites ci-dessus pour les réservoirs. Des échantillons élémentaires sont prélevés dans chaque réservoir indépendant. S’il est certain que toutes les citernes d’un navire contiennent le même lot, un échantillon général peut être constitué pour le navire dans son ensemble au départ d’échantillons élémentaires prélevés dans chaque citerne.

Les wagons-citernes et camions-citernes peuvent être considérés comme des réservoirs cylindriques horizontaux. S’il est certain que tous les compartiments d’un wagon-citerne ou d’un camion-citerne contiennent le même lot, un échantillon global peut être constitué pour le réservoir dans son ensemble au départ d’échantillons élémentaires prélevés dans chaque compartiment. S’il n’est pas possible de prélever des échantillons représentatifs depuis le sommet de la citerne, l’échantillonnage doit s’effectuer au moment du chargement ou du déchargement (Outil d’échantillonnage L06-01).

Pour les véhicules-citernes, seul un échantillon est requis. Voir la fiche d’échantillonnage «Liquides pétroliers».

Les échantillons peuvent être prélevés à l’aide d’une pompe à vide (Outil d’échantillonnage L01-01), de différents équipements de type pipette (Outil d’échantillonnage L03-01) ou d’autres outils appropriés, par exemple l’outil d’échantillonnage L04-01 ou l’outil d’échantillonnage L05-01.

Nombre d’emballages	Nombre d’emballages à ouvrir pour l’échantillonnage	Quantité d’échantillon élémentaire	Quantité d’échantillon global	Quantité de l’échantillon final
2-25	2	Max 1 l	Max 2 l	0,5 l
26-100	4	Max 1 l	Max 4 l	0,5 l
Plus de 100	10	Max 1 l	Max 10 l	0,5 l

Si possible, veillez à homogénéiser correctement les unités de transport avant l’échantillonnage. Si des échantillons doivent être prélevés d’une seule unité de transport, les échantillons finals sont directement versés du dispositif d’échantillonnage dans les récipients à échantillon. En revanche, si plusieurs unités de transport doivent être échantillonnées et si l’on peut être sûr qu’elles contiennent le même produit, des échantillons élémentaires sont prélevés de plusieurs unités de transport sélectionnées. Ils sont ensuite mélangés dans un réceptacle de manière à obtenir un échantillon global. Celui-ci est soigneusement mélangé pour obtenir l’échantillon final.

Dans la mesure du possible, c’est lorsque les produits liquides en vrac sont en mouvement que l’on peut en prélever l’échantillon le plus représentatif, par exemple à l’aide de l’outil d’échantillonnage L06-01. Avant de prélever l’échantillon, l’équipement, le robinet et le tube d’échantillonnage doivent être rincés avec le produit échantillonné. Au moins trois échantillons élémentaires doivent être pris: un au début, un au milieu et un vers la fin du déchargement ou du chargement. Tenez compte de la quantité totale de marchandises et de la vitesse de cette opération lorsque vous déterminez le nombre d’échantillons élémentaires requis et l’intervalle entre les prélèvements. L’échantillon global est obtenu en assemblant les échantillons élémentaires. Quant à l’échantillon final, il est obtenu à l’aide de l’échantillon global.

Cette section décrit l’échantillonnage de matières solides sous forme de poudres, de particules fines ou grossières, de granulés et autres présentations typiques des produits en vrac. Les produits en vrac peuvent être transportés dans des emballages ou à l’air libre.

Si la nature des produits ne les rend pas homogènes et si une homogénéisation n’est pas possible, il convient de prélever un grand nombre d’échantillons élémentaires à différents points (profondeurs) de manière à garantir l’obtention d’un échantillon représentatif. Si vous craignez de ne pas obtenir un échantillon représentatif, consultez le laboratoire des douanes à propos du plan d’échantillonnage.

Si des produits en vrac sont transportés non emballés, des quantités égales d’échantillons élémentaires sont prélevées à cinq endroits de l’envoi en vrac au moins. Le nombre d’échantillons élémentaires à prélever dépend de la quantité de marchandises, du récipient dans lequel elles sont stockées et des possibilités pratiques d’échantillonner.

Les échantillons élémentaires sont rassemblés dans une cuve, où ils sont minutieusement mélangés pour former un échantillon global. Quant à l’échantillon final, il est obtenu à l’aide du système de division d’échantillon.

Un aperçu du volume de l’envoi et de la quantité d’échantillon à prélever est indiqué dans les fiches d’échantillonnage pour chaque type de produit. Pour les marchandises non couvertes par une fiche d’échantillonnage, le tableau ci-après peut être utilisé:

Quantité du lot [en tonnes]	Nombre d’échantillons élémentaires	Taille de l’échantillon élémentaire	Taille de l’échantillon global	Taille de l’échantillon final
Moins de 15	5	Max 1 kg	Max 5 kg	0,5 kg
16-30	8	Max 1 kg	Max 8 kg	0,5 kg
31-50	11	Max 1 kg	Max 11 kg	0,5 kg
Plus de 50	11 pour les 50 premières tonnes, puis 9 par 50 tonnes	Max 1 kg		0,5 kg

Lorsque les marchandises en vrac sont transportées dans des wagons ou des camions, les échantillons sont prélevés à partir de chaque wagon ou compartiment. Dans ce cas, certains points spécifiques sont choisis de manière à s’assurer qu’un échantillon représentatif est prélevé dans toutes les parties de l’envoi.

Un passeur automatique d’échantillons peut être installé dans les endroits qui traitent régulièrement des produits en vrac. Ces échantillons peuvent être acceptés à des fins officielles, à condition que l’échantillonnage soit supervisé par un agent des douanes. Voir Outils d’échantillonnage A01-01.

• Wagons ou camions jusqu’à 15 tonnes
  – 5 points d’échantillonnage
  (au milieu et à env. 500 mm des côtés):
• Wagons de 15 à 30 tonnes
  – 8 points d’échantillonnage
  
  
• Wagons de 30 à 50 tonnes
  – 11 points d’échantillonnage
  
  

S’il est certain que tous les compartiments d’un camion contiennent le même lot, un échantillon global peut être constitué pour le camion dans son ensemble au départ d’échantillons élémentaires prélevés dans chaque compartiment.

Suivant le produit et le mode de transport, plusieurs outils d’échantillonnage peuvent être utilisés: appareil d’échantillonnage de type sonde (Outil d’échantillonnage S01-01) pour percer l’unité, différents appareils d’échantillonnage par zone (Outil d’échantillonnage S02-01), truelles d’échantillonnage (Outil d’échantillonnage S03-01), etc.

Prenez note des différents numéros de lot, cycles ou dates de production lorsque vous prélevez des échantillons. Vous pouvez prendre moins d’échantillons élémentaires si les marques et numéros sont identiques sur toutes les unités de transport.

Nombre d’emballages	Nombre d’emballages à ouvrir pour l’échantillonnage	Quantité d’échantillon élémentaire	Quantité d’échantillon global	Quantité de l’échantillon final
2-25	2	Max 1 kg	Max 2 kg	0,5 kg
26-100	4	Max 1 kg	Max 4 kg	0,5 kg
Plus de 100	10	Max 1 kg	Max 10 kg	0,5 kg

Assurez-vous que les marchandises examinées proviennent d’un même envoi. S’il y a plusieurs envois, ceux-ci doivent être identifiés séparément. Vérifiez si les marchandises à échantillonner proviennent du même lot de production. S’il y a plusieurs lots, ceux-ci doivent être échantillonnés séparément. Un échantillon global ne peut être constitué qu’au départ d’emballages appartenant au même lot. Des quantités égales d’échantillons élémentaires sont prélevées dans plusieurs unités de transport situées à différents endroits dans le véhicule de transport ou dans l’entrepôt. Ceux-ci sont rassemblés dans une cuve, où ils sont minutieusement mélangés pour former un échantillon global. Quant à l’échantillon final, il est obtenu à l’aide du système de division d’échantillon.

Les emballages endommagés ne doivent pas être utilisés dans l’échantillon global. Ils devront être mis de côté et faire l’objet, si nécessaire, d’un examen et d’un rapport séparés.

C’est lorsque les marchandises en vrac sont déchargées ou déplacées que l’on peut en prélever l’échantillon le plus représentatif.
Au moins trois échantillons élémentaires doivent être pris: un au début, un au milieu et un vers la fin du déchargement. Tenez compte de la quantité totale de marchandises à décharger et de la vitesse de cette opération lorsque vous déterminez le nombre d’échantillons élémentaires requis et l’intervalle entre les prélèvements.

Si les marchandises sont déplacées mécaniquement au moyen d’un convoyeur à bande ou d’un autre équipement, il est possible que des robinets de déviation ou des goulottes permettent de prélever des échantillons du flux à intervalle régulier. L’échantillon global est obtenu en assemblant les échantillons élémentaires. Quant à l’échantillon final, il est obtenu à l’aide du système de division d’échantillon.

Un passeur automatique d’échantillons peut être installé dans les endroits qui traitent régulièrement des produits en vrac. Ces échantillons peuvent être acceptés à des fins officielles, à condition que l’échantillonnage soit supervisé par un agent. Voir Outils d’échantillonnage A01-01.

On entend par «emballage de détail» tout emballage spécifiquement préparé pour la vente à un particulier, à des fins d’utilisation domestique.

Pour des raisons pratiques, vous pouvez être amené à traiter comme emballage de détail un emballage plus grand, même s’il n’est pas classé comme tel dans la nomenclature combinée/TARIC.

C’est notamment le cas pour les produits hétérogènes, lorsqu’il faut prendre des emballages entiers pour obtenir un échantillon représentatif.

Pour plus d’informations, consultez la fiche Emballages de détail et articles finis.

Si les marchandises se présentent sous la forme d’unités (p. ex. produits en bois, en pierre ou en céramique, tôles ou moulages d’acier ou produits tels que des dispositifs et appareils électroniques), vous en prélèverez généralement une ou plusieurs unités complètes. Si la taille d’un article est importante, la pièce représentative peut être séparée (par un outil approprié tel qu’une scie, une hache ou une pince) et envoyée au laboratoire pour examen. Les articles de grande taille (tels que les tubes ou les feuilles métalliques) peuvent être testés immédiatement à l’aide d’un laboratoire mobile ou au moyen d’équipements de diagnostic mobile. Les fiches techniques et preuves photographiques peuvent, dans certains cas, remplacer avantageusement l’échantillonnage, lequel peut toutefois s’avérer encore nécessaire à des fins de classification complète dans d’autres cas.

Pour plus d’informations, consultez la fiche Emballages de détail et articles finis.

L’échantillonnage et l’analyse des déchets ne peuvent fournir que la preuve de la consistance des déchets. Ils ne fournissent pas la preuve que le produit échantillonné est considéré comme un déchet; des vérifications complémentaires ou d’autres recherches administratives sur les circonstances qui ont engendré ces déchets doivent être réalisées pour confirmer le classement comme déchets.

Pour des objectifs environnementaux spécifiques, une procédure d’échantillonnage plus détaillée est nécessaire. Recherchez pour ces cas des procédures d’échantillonnage spécifiques en matière d’environnement, ou adressez-vous à un expert.
Pour plus d’informations, voir la fiche Déchets.

Cette section décrit l’échantillonnage de produits chimiques divers, produits et préparations chimiques sous forme gazeuse.

Les produits gazeux et les gaz liquéfiés ne font généralement pas l’objet d’un échantillonnage par les agents des douanes. Si un échantillonnage est absolument nécessaire, ces produits devraient être échantillonnés par du personnel possédant une bonne connaissance des mesures de précaution nécessaires, ou sous la supervision de celui-ci. Le personnel doit être bien formé et bien équipé pour prélever des échantillons de gaz. En cas de doutes, consultez votre laboratoire.

Un passeur automatique d’échantillons peut être installé dans les endroits (gazoducs et stations de pompage) qui traitent régulièrement des gaz en vrac. Ces échantillons peuvent être acceptés à des fins officielles, à condition que l’échantillonnage soit supervisé par un agent des douanes. Voir Outils d’échantillonnage A01-01.

Pour plus d’informations sur l’échantillonnage du gaz de pétrole liquéfié, voir la fiche Gaz de pétrole liquéfié (GPL)

Le récipient d’échantillonnage (M10 bouteille de gaz) doit être conditionné par le rinçage avec le gaz à échantillonner et ne doit pas être soumis à une pression. Le nombre d’échantillons élémentaires doit être convenu par tous les intéressés, à moins qu’un échantillonnage automatique en continu soit utilisé. Si la composition n’est pas complètement homogène, l’homogénéité peut être accrue par un mélangeur statique. La qualité des matériaux utilisés dans un système d’échantillonnage dépend des gaz prélevés. L’utilisation d’équipement en acier inoxydable est généralement recommandée. Les sièges de soupape et les joints d’étanchéité de piston doivent être constitués en un matériau (élastique) adapté à l’utilisation pour laquelle il est prévu. Il est recommandé que les bouteilles de prélèvement utilisées pour les gaz corrosifs soient enrobées de polytétrafluoroéthylène (PTFE) ou de résine époxy.

D’une manière générale, les matériaux entrant en contact avec les échantillons doivent présenter les caractéristiques suivantes:

• imperméables à tous les gaz;
• absorption minimale;
• inertie chimique vers les constituants qui sont transférés.

La compatibilité de différents matériaux avec des composants du gaz est illustrée dans le tableau suivant:

Matériau Gaz	Acier inoxydable	Al	Ti	PTFE	Polyamide	Verre
Dioxyde de carbone	x	x	x	-	x	x
Monoxyde de carbone	x	x	x	-	x	x
Sulfure de carbonyle	x	x	x	-	x	x
Hélium	x	x	x	-	x	x
Hydrocarbures	x	x	x	-	x	x
Hydrogène	x	x	x	-	x	x
Sulfure d’hydrogène	-	-	x	x	x	x
Mercure	-	-	x	-	-	x
Méthanol	x	x	x	-	-	x
Oxygène	x	x	x	-	-	x
Tétrahydrothiophène	-	-	x	x	x	x
Thiols	-	-	x	x	x	x
Eau	-	-	x	-	-	x

Le verre est un matériau très inerte, mais susceptible de cassure et dangereux pour l’échantillonnage au-dessus de la pression atmosphérique.
Le PTFE est inerte, mais peut avoir des propriétés adsorbantes. Il est, par exemple, perméable à l’eau, à l’hélium et à l’hydrogène.

La manipulation et l’emballage des échantillons doivent s’effectuer dans une pièce bien ventilée. En l’absence d’informations, ou si les informations (étiquetage, symboles de danger, FDS) divergent de ce à quoi vous vous attendiez, considérez les marchandises comme dangereuses. Les conteneurs doivent être réalisés dans un matériau adapté pour le stockage en toute sécurité de gaz et doivent être scellés de manière à prévenir toute fuite ou absorption d’humidité. Les récipients à échantillon doivent être propres et exempts de toute substance susceptible de contaminer le produit échantillonné. Les bouteilles en verre ne doivent pas être exposées à la pression. Les bouteilles doivent porter une étiquette indiquant le volume, la pression et la pression d’essai. Les bouteilles doivent être capables de supporter sans exploser au moins 1,5 fois la pression de fonctionnement. Les bouteilles et leurs équipements doivent être inspectés et testés périodiquement afin de prévenir toute fuite. Veuillez vous référer à la législation et aux directives en vigueur dans votre pays en matière de santé et de sécurité.

En règle générale:

• n’utilisez pas de flammes nues;
• ne fumez pas;
• n’employez pas d’équipements et d’outils susceptibles de produire des étincelles;
• n’utilisez pas de moteurs à allumage commandé;
• n’employez pas d’équipements fonctionnant à des températures supérieures au point d’inflammation de mélanges de gaz;
• n’utilisez pas de substances chimiques pouvant réagir violemment au contact de gaz;
• la ventilation doit être suffisante pour éviter la formation d’une atmosphère inflammable.

Si un échantillon doit être prélevé d’un seul réservoir, il est directement versé du dispositif d’échantillonnage dans le récipient à échantillon (M10 bouteille de gaz) à l’aide du système de raccords, connecteurs, valves et tubes (G01-01). Si plusieurs réservoirs doivent être échantillonnés et qu’ils constituent un seul et même lot, des échantillons élémentaires sont prélevés de plusieurs réservoirs sélectionnés de manière aléatoire. Ils sont ensuite mélangés de manière à obtenir un échantillon global. Ce mode de prélèvement d’échantillons permettra d’obtenir un échantillon représentatif à un moment donné uniquement.

Assurez-vous que les marchandises examinées consistent en un seul envoi. S’il y a plusieurs envois, ceux-ci doivent être échantillonnés séparément. Un échantillon élémentaire est prélevé de chaque conteneur choisi de manière aléatoire ou systématique dans l’envoi. Si un échantillon doit être prélevé d’un seul récipient, il est directement versé du dispositif d’échantillonnage dans le récipient à échantillon (M10 bouteille de gaz) à l’aide du système de raccords, connecteurs, valves et tubes (G01-01). Si plusieurs bouteilles doivent être échantillonnées et constituent un seul et même lot, des échantillons élémentaires sont prélevés de plusieurs bouteilles sélectionnées de manière aléatoire. Ils sont ensuite mélangés de manière à obtenir un échantillon global.

Si le produit est déplacé au moyen de gazoducs ou d’un autre équipement, il est possible que des robinets de déviation ou des échantillonneurs de dilution montés à côté du gazoduc ou montés directement sur le gazoduc permettent de prélever des échantillons à intervalles réguliers, déterminés par le débit.
Des échantillons élémentaires sont ensuite rassemblés dans une bouteille échantillon (M10 bouteille de gaz) pendant un certain temps, en vue d’une analyse ultérieure en laboratoire. Dans tous les cas, des échantillons doivent être prélevés pendant tout le temps où le lot passe au point d’échantillonnage, de manière à garantir la représentativité de l’échantillon. Quelle que soit la sonde que vous utilisez, la chose la plus importante à garder à l’esprit est de vous assurer que la pointe de la sonde doit être placée au milieu du gazoduc ou, si cela n’est pas possible, au centre, à 1/3 du diamètre de la canalisation.

Exemples de sondes pour l’échantillonnage des gazoducs (norme EN ISO 3170)