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SAM-205 Produits pétroliers liquides |
| Produits pétroliers liquides | |
| Définition (liste des codes du SH couverts par cette fiche) |
Produits pétroliers en vrac; combustibles minéraux, huiles et produits de leur distillation, p. ex. essence, kérosène, gazole, mazout, lubrifiants; esters monoalkyliques d’acides gras (EMAG) et autres biocarburants; mélanges d’EMAG avec des combustibles minéraux et produits analogues. Pour l’échantillonnage des carburants et lubrifiants sous forme de pâte onctueuse ou de pâte dure, voir la fiche spécifique “Cire”. Pour les déchets d'huiles, consultez la fiche spécifique “Déchets”. Pour les produits conditionnés en emballages de vente au détail, consultez la fiche spécifique: “Emballages de détail et articles finis“. |
| Produits pétroliers liquides | |
| Quantité minimale recommandée pour chaque échantillon | 0,5 l 0,1 l lorsque seul le test par marqueur est requis 1 l d’essence lorsque la détermination de l’indice d’octane par essai moteur est requise |
| Normes (ISO et UE) applicables et législation en vigueur |
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| Matériel requis | |
| Outil d’échantillonnage proposé selon la méthode utilisée |
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| Récipients à utiliser pour l’échantillonnage | Les récipients doivent être en plastique résistant aux liquides pétroliers (PP ou PET), en verre ou en métal et équipés de bouchons adéquats en liège ou en plastique (pas en caoutchouc).
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| Précautions de sécurité et évaluation des risques | Veuillez vous référer à la législation et aux directives en vigueur dans votre pays en matière de santé et de sécurité.
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| Plan d’échantillonnage | |
| Type d’envoi | Procédure |
| Envois à dédouaner | Un échantillon global est composé d’un nombre adéquat d’échantillons élémentaires choisis manière aléatoire ou systématique tout au long de l’envoi. Une fois que vous estimez que l’envoi est homogène, un échantillon supplémentaire est généralement prélevé pour représenter l’ensemble des marchandises couvertes par la déclaration en douane en cause. |
| Citernes cylindriques verticales ou horizontales stables en métal. | Un échantillon global constitué à partir d’un ou plusieurs échantillons élémentaires prélevés à différentes hauteurs en fonction du niveau de liquide dans la citerne et du nombre de citernes, choisis de manière aléatoire ou systématique tout au long de l’envoi, voir Échantillonnage des liquides dans la section Généralités. En règle générale, pour un niveau de liquide supérieur à 3 m, trois échantillons sont prélevés à au moins trois hauteurs différentes: à environ 15 % du fond, à mi-chemin entre le fond et la surface et à environ 15 % de la surface du produit dans chaque lot. Vérifiez l’homogénéité du lot. En cas de doute, prélevez davantage d’échantillons élémentaires. Il convient de créer d’autres échantillons globaux à partir des citernes renfermant des produits ou lots différents. Un échantillon global est élaboré à partir d’échantillons élémentaires prélevés à partir de la même citerne. Si l'échantillon global concerne plusieurs citernes, il doit se composer de parts proportionnelles provenant de chacune des citernes échantillonnées. L’échantillon est généralement prélevé par des ouvertures supérieures dans la trappe ou au moyen de robinets d’échantillonnage spéciaux placés sur le côté des citernes à la bonne hauteur. Il est également possible de recourir à l’échantillonnage transversal. Une pompe à vide peut aussi être utilisée si la profondeur d’échantillonnage ne dépasse pas 4 mètres et si le liquide n’est pas trop visqueux. Des échantillons peuvent également être prélevés durant le chargement ou le déchargement lorsque le carburant est en circulation. |
| Navires | La plupart des grands navires disposent d'équipements d’échantillonnage en ligne. Il n’est pas possible de prélever des échantillons manuellement en raison des réglementations en matière de sécurité et d’environnement. Les navires sont équipés de systèmes étanches à l’air pour permettre la récupération des gaz inflammables. La capacité totale d’un navire destiné au transport de liquides est généralement divisée en plusieurs zones indépendantes (réservoirs, sections, compartiments), lesquelles peuvent être de tailles différentes. Les procédures d’échantillonnage et de constitution de l’échantillon global sont identiques à celles décrites pour les citernes cylindriques verticales ou horizontales stables en métal. Des échantillons élémentaires sont prélevés dans chaque citerne. Un échantillon global est élaboré à partir d’échantillons élémentaires prélevés à partir de la même citerne. Si l'échantillon global provient de plusieurs citernes, il doit se composer de parts proportionnelles provenant de chacune des citernes échantillonnées. |
| Soutes à combustible | Les soutes à combustible contiennent du carburant pour le moteur de navires ou de bateaux. Les soutes à combustible sont conçues pour être placées dans des endroits qui ne peuvent pas être utilisés à d’autres fins. Le tuyau de remplissage aura souvent une forme irrégulière. Dans certains cas, il est possible de prélever un échantillon à travers le tuyau de remplissage ou par le robinet placé au niveau du séparateur d’eau et/ou de l’unité de filtrage. Si de l’eau ou des sédiments sont observés, ces échantillons doivent être éliminés et un échantillon est prélevé en l’absence d’autres traces d’eau ou de sédiments. Cet échantillon est utilisé pour le test par marqueur de carburant utilisé. |
| Wagons-citernes et camions-citernes à remplissage par le haut | Les wagons-citernes et camions-citernes peuvent être considérés comme des citernes cylindriques horizontales. Un échantillon global constitué à partir d’un ou plusieurs échantillons élémentaires prélevés à différentes hauteurs en fonction du niveau de liquide dans la citerne et du nombre de citernes, choisis de manière aléatoire ou systématique tout au long de l’envoi, voir Échantillonnage des liquides dans la section Généralités. En règle générale, pour un niveau de liquide supérieur à 3 m, un échantillon élémentaire est prélevé au centre du réservoir. Vérifiez l’homogénéité du lot - en cas de doute, prélevez davantage d’échantillons élémentaires. Il convient de créer des échantillons globaux individuels à partir de citernes renfermant des produits ou lots différents. Un échantillon global est élaboré à partir d’échantillons élémentaires prélevés à partir de la même citerne. Si l'échantillon global concerne plusieurs citernes, il doit se composer de parts proportionnelles provenant de chacune des citernes échantillonnées. L’échantillon est généralement prélevé par des ouvertures supérieures dans la trappe ou au moyen de robinets d’échantillonnage spéciaux placés sur le côté des citernes à la bonne hauteur. Il est également possible de recourir à l’échantillonnage transversal. Une pompe à vide peut aussi être utilisée si la profondeur d’échantillonnage ne dépasse pas 4 mètres et si le liquide n’est pas trop visqueux. Un échantillon peut également être prélevé après le chargement ou avant le déchargement lorsque les carburants sont en circulation. |
| Carburants en circulation | Un échantillon global: Lorsque le produit est mécaniquement mis en circulation par gravité, par des pompes ou d'autres dispositifs, des vannes de dérivation placées sur le côté du conduit de carburant peuvent permettre de prélever des échantillons à intervalles réguliers en fonction de la vitesse de déplacement du flux de carburant, voir Échantillonnage de marchandises en circulation dans la section Généralités. Cette procédure est également utilisée pour l’échantillonnage des réservoirs de véhicules à remplissage par le bas lors du chargement ou du déchargement:
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| Pompes de stations-service commerciales | Un échantillon global de carburant est prélevé au moyen de pistolets de distribution sur les tuyaux de remplissage. Si rien ne permet de conclure que le tuyau de la pompe contient du carburant frais, laisser écouler au moins quatre litres de carburant avant de prélever l’échantillon. Le récipient à échantillon pour les échantillons finaux est directement rempli par l’échantillon à l’aide d’un entonnoir ou d’un tube d’extension afin d’empêcher l’évaporation du carburant. Le récipient doit être rempli lentement, de manière à prévenir la formation de mousse. Le récipient ne doit pas être rempli à plus de 80-90 % de sa capacité, afin de permettre la dilatation du carburant sous l’effet de la chaleur. |
| Carburants prélevés dans le réservoir d’un véhicule à moteur | L’échantillon est prélevé au niveau du col du réservoir de carburant, généralement au moyen d’une pompe à vide ou d’un échantillonneur de type sonde, et versé directement dans les récipients à échantillon. |
| Fûts, tambours, bidons et autres petits récipients à main similaires | Un ou plusieurs échantillons globaux: constitués à partir d’échantillons élémentaires (un ou plusieurs selon l’homogénéité du produit, le nombre de récipients) prélevés au centre de chaque récipient choisi de manière aléatoire ou systématique tout au long de l’envoi, voir Échantillonnage dans les unités de transport dans la section Généralités. Des quantités égales d’échantillon élémentaire sont prélevées dans plusieurs conteneurs de transport situés à différents endroits du véhicule de transport ou de l’entrepôt. Un échantillon global ne peut être constitué qu’à partir de conteneurs appartenant au même lot d’un même envoi. En cas de lots multiples, ceux-ci doivent être identifiés et échantillonnés séparément. Si possible, veillez à toujours homogénéiser correctement le contenu du conteneur. Les échantillons peuvent être prélevés à l’aide d’une pompe à vide, de différents équipements de type pipette ou d’autres outils appropriés. Si un échantillon est prélevé dans un seul conteneur (p. ex. un fût), il est directement versé du dispositif d’échantillonnage dans le récipient à échantillon. |
| Manipulation des échantillons | |
| Observations générales | L’échantillonnage automatique en continu (carburants en circulation) est toujours la méthode à privilégier par opposition à l’échantillonnage manuel. Le pétrole brut et le fuel-oil résiduel ne sont généralement pas homogènes. Le nombre d’échantillons élémentaires doit être convenu par tous les intéressés, à moins qu’un échantillonnage automatique en continu soit utilisé. S’il n’est pas possible d’obtenir l’accord de toutes les parties concernées (en cas d'exécution forcée ou lorsque le propriétaire n’est pas connu), l’échantillon est prélevé selon les plans d’échantillonnage indiqués ci-dessus. L’essence et ses distillats sont généralement homogènes, mais sont souvent contenus dans des réservoirs dont le fond est recouvert d’eau clairement distincte. Un échantillonnage manuel conforme aux procédures décrites ci-dessous est acceptable. Si le flacon d’échantillon contient des traces d’eau, mesurez la couche d’eau dans le réservoir. Jetez cet échantillon et prélevez un nouvel échantillon du carburant au-dessus de la couche d’eau. Il en va de même en cas de présence de sédiments dans l’échantillon. Après prélèvement de l’échantillon, refermez immédiatement le flacon à l’aide d’un bouchon hermétique et vérifiez son étanchéité (test de fuite). Si possible, prélevez un échantillon aller-retour directement à l'aide du flacon d’échantillon. Ce modus operandi réduit le risque d’absorption d’air, de perte de vapeurs et de contamination. Juste avant de procéder à l’échantillonnage, rincez la bouteille avec le produit à échantillonner. En été, utilisez des flacons réfrigérés pour les substances volatiles (essence). Si une cuve de mélange est utilisée, elle doit être préalablement lavée avec le produit échantillonné. Tous les échantillons élémentaires sont prélevés à partir de tous les points d’échantillonnage, et un échantillon global est créé après que ceux-ci ont été soigneusement mélangés. En été, utilisez une cuve de mélange réfrigérée pour les substances volatiles (essence). L’échantillon doit être manipulé et emballé dans un endroit bien ventilé ou en extérieur. N’oubliez pas que des impuretés et de l’eau résiduelle sont toujours présentes au fond des citernes. |
| Formulaire d’échantillonnage | Remplissez le formulaire d’échantillonnage. Un exemplaire de celui-ci doit être joint aux échantillons et un autre conservé pour référence. |
| Transport | Les échantillons doivent être étiquetés de manière à indiquer la nature spécifique des dangers qu'ils présentent (symboles ou codes lettrés). Les liquides inflammables sont des substances dangereuses dont le transport est réglementé par l’ADR. Les exemptions relatives aux marchandises dangereuses transportées en quantités limitées peuvent s’appliquer. Si plusieurs emballages sont utilisés (emballages intérieur et extérieur qui ne sont pas susceptibles de se rompre ou d’être facilement perforés), il est permis d’en transporter un maximum de 30 litres, dont 10 litres au maximum de produits inflammables de classe 1, p. ex. essence, voir Transport dans la section Généralités. Le véhicule de transport doit être équipé d’un extincteur adapté. |
| Stockage | Entreposer dans un endroit frais, sec et bien ventilé, à l’abri de la lumière et des sources de chaleur. Conserver le récipient hermétiquement fermé de manière à prévenir la fuite de composants volatils et la contamination croisée avec d’autres échantillons. Utiliser une armoire ventilée pour les substances inflammables, le cas échéant. Des signaux d’avertissement appropriés doivent être affichés. |
| Produits pétroliers liquides (Développer la liste ) | |
| Code SH | Description |
| Révisions | ||
| Version | Date | Modifications |
| 1.0 | 12.10.2012 | Première version |
| 1.1 | 30.01.2020 | Complete text revision |