S’il vous incombe de prélever les échantillons, veuillez procéder comme suit:
  1. Vérifiez toutes les informations disponibles sur les denrées à traiter, afin de déterminer le type d’échantillons à prélever.
  2. Sur la base des données suivantes, établissez les quantités à prélever. Voir également la taille minimale des échantillons à l’étape 3.

    EmballageProcédure d’échantillonnage
    Emballages de détail et articles finis.
    Pour en savoir plus, reportez-vous à la fiche spécifique relative à la procédure d’échantillonnage Emballages de détail.
    Prélevez un nombre approprié de bidons, bouteilles, sacs ou bocaux en guise d’échantillons. Assurez-vous que tous les bidons, bouteilles, sacs ou bocaux représentent le même lot. En général, vous pouvez choisir les échantillons globaux du lot qui est principalement le plus important en nombre, sauf si l’on soupçonne que différents lots sont sensiblement différents. Prélevez toujours des emballages intacts qui n'ont pas été ouverts.

    Si les étiquettes présentes sur l’emballage indiquent que l’envoi contient différents produits (p. ex. un lot de confiture peut contenir différents types de confiture), prélevez un échantillon de chacun d’entre eux.

    Un nombre moins important d'échantillons peut être requis si l'envoi est homogène. En principe, le montant/poids minimal des échantillons finals identiques requis par le laboratoire conformément aux directives en vigueur dans votre pays à envoyer au laboratoire devrait suffire.

    Pour les emballages de détail congelés, voir Emballage: Produits congelés ci-dessous.

    Une fois les échantillons prélevés, passez à l’étape n° 7 ci-dessous.

    Balles, fûts, sacs, boîtes, bidons ou autres emballages de transportPrélevez des échantillons élémentaires sur un certain nombre de ces emballages, sur la base du chapitre Méthodes d’échantillonnage Échantillonnage de produits en vrac emballés.

    La procédure à suivre est décrite ci-dessous, à partir de l’étape n° 3.

    VracDéterminez la composition des marchandises.
    • Les marchandises sont homogènes lorsque leur composition est uniforme dans tout le lot.
    • Les marchandises sont hétérogènes (non uniformes) lorsque leur composition varie dans le lot.
    • Si les marchandises revêtent la forme de pellets, de grains ou de poudres, de petites particules peuvent en être détachées et, dans les liquides, de petites particules peuvent couler, flotter ou émerger à la surface. Veillez à bien mélanger les couches supérieure, intermédiaire et inférieure avant de prélever l’échantillon.
    • Si le mélange n’est pas possible (par exemple en raison de la taille du lot ou du fait de liquides présentés à l’état congelé), prélevez au hasard davantage d’échantillons élémentaires sur différentes parties du lot afin de garantir la représentativité de votre échantillon. Voir également le chapitre Méthodes d’échantillonnage 2.2 Échantillonnage de produits en vrac pour plus d’informations.

    Pour les produits en vrac congelés, voir Emballage: Produits congelés ci-dessous.

    La procédure à suivre est décrite ci-dessous, à partir de l’étape n° 3.

    Lot de chargement (plus d’un lot)Prélevez des échantillons de chaque lot. Les étiquettes peuvent indiquer de manière fiable si vous avez affaire à des lots (un ensemble de marchandises analogues présentant, par exemple, des dates de production différentes) ou à des chargements.

    Si le lot est en vrac, suivez la procédure à partir de l’étape n° 3.

    Dans tous les autres cas, après avoir prélevé les échantillons, passer à l’étape 7.

    Marchandises en mouvement (transporteurs à bande, pompées ou dans des conduites, par exemple) Pour les liquides, voir le chapitre Méthodes d’échantillonnage 1.6 Échantillonnage dans des marchandises en mouvement.

    Pour les solides, voir le chapitre Méthodes d’échantillonnage 2.3 Échantillonnage dans des marchandises en mouvement.

    Pour les gaz, voir le chapitre Méthodes d’échantillonnage 6.4 Échantillonnage de substances en mouvement.

    Produits congelésUne attention particulière est requise lors de l’échantillonnage des produits congelés afin d’éviter la condensation de l’humidité due aux changements de température et à la décongélation, qui modifierait la teneur en eau des échantillons.
    • Emballages de détail: les emballages de détail congelés ne devraient pas être ouverts. En raison des difficultés particulières liées à la préservation de l’intégrité des échantillons congelés, des emballages plus grands que d’habitude doivent être prélevés en tant qu’échantillons. En cas de doutes, consultez votre laboratoire douanier.
    • Produits en vrac: l’échantillonnage de produits congelés par la collecte d’un certain nombre de petits morceaux tels que des carottages ou des fragments n’est acceptable que pour une analyse qualitative. Il est impossible d’éviter l’apparition de condensation sur ces échantillons. Pour les analyses complètes en laboratoire, les marchandises doivent être décongelées dans des conditions contrôlées (par exemple dans les locaux des importateurs) dans leur emballage d’origine et faire l’objet d’un échantillonnage lorsqu’elles ont atteint une température d’environ 10 °C en découpant un morceau de taille suffisante. Si les échantillons sont obtenus par découpe à l’état congelé, un morceau de taille suffisamment grande représente l’échantillon. Il doit être soigneusement emballé de manière à ce que la condensation se produise à l’extérieur de l’emballage. N’essayez pas de constituer un échantillon global. Le morceau découpé doit être suffisamment grand pour représenter le produit.
  3. Prélevez les échantillons élémentaires requis.

    Déterminez la taille de l’échantillon global à prélever. Veillez à avoir suffisamment d’échantillons élémentaires pour pouvoir préparer assez d’échantillons finals. La taille de l’échantillon global dépend:
    • du type de denrées;
    • du type d’emballage;
    • de la taille du lot;
    • de la méthode d’analyse utilisée;
    • de l’option de division de l’échantillon.

    La quantité d’échantillons élémentaires à prélever dépend de l’homogénéité et du type de produit. Reportez-vous aux fiches d’échantillonnage pour en savoir plus sur la taille d’échantillon minimale à prélever. Pour les marchandises non couvertes par une fiche d’échantillonnage, il est recommandé de prélever pour chaque échantillon final la quantité minimum de 0,5 l de produit liquide ou 0,5 kg de produit solide.

    Pour les marchandises à double usage, les marchandises dangereuses, les stupéfiants et autres substances psychoactives, les précurseurs, les nouvelles substances psychoactives (NSP), etc. et les échantillons de solides ou liquides inconnus, voir le chapitre Échantillonnage des marchandises dangereuses.

    D’une manière générale, la taille de l’échantillon nécessaire à l’analyse en laboratoire ne doit pas être inférieure à la quantité minimale d’échantillon d’une fiche spécifique, même lorsqu’il est possible de prélever un échantillon plus réduit. Ce n’est qu’avec l’accord de votre laboratoire douanier que vous pouvez prélever un échantillon plus réduit que prévu (par exemple dans le cas de produits très chers ou s’il n’y a pas suffisamment de quantité à échantillonner). Informez également le déclarant qu’il est possible de demander la restitution de l’échantillon restant, lorsque les analyses et tous les contrôles douaniers sont achevés.
  4. Mélangez soigneusement les échantillons élémentaires pour obtenir un échantillon global.
  5. Divisez l’échantillon global dans le nombre d’échantillons finals identiques requis par vos lignes directrices nationales. Voir D01-01 Diviseur d’échantillons.
  6. Emballez les échantillons conformément aux consignes (voir Récipients à échantillon). L’emballage des échantillons envoyés en laboratoire doit contenir les informations suivantes:
    • numéro de référence de la demande d’analyse;
    • date de l’échantillonnage;
    • nom du bureau de douane;
    • type de marchandise;
    • référence au document qui décrit l’échantillon.

    S’il n’est pas possible de noter ces informations sur l’emballage, munissez-le d’une étiquette.

    Veillez à ne pas effacer ni recouvrir les informations de l’emballage d’origine.
  7. Scellez les échantillons finals.

    Remarque
    Si l’emballage d’origine des produits à échantillonner ne peut pas être ouvert ni scellé sans dégâts, p. ex. comme c’est le cas pour un emballage standard, celui-ci ne devra pas nécessairement être scellé. Vous pouvez vous contenter d’étiqueter l’emballage à l’aide d’une vignette. Cette procédure peut différer dans certains États membres. Vous pouvez aussi emballer l’échantillon dans un sac en plastique transparent, puis placer l’étiquette et les scellés sur le sac. Veuillez vous référer à vos lignes directrices nationales.
  8. Les marchandises doivent être accompagnées d’une déclaration mentionnant qu’un échantillon du lot a été prélevé par les autorités douanières. Celle-ci doit contenir une note précisant quels produits ont été retirés du lot.
  9. Vous devez stocker les échantillons dans de bonnes conditions en toutes circonstances, afin d’éviter que les caractéristiques du produit soient altérées. Si le bureau d’échantillonnage ne dispose pas d’installations adéquates, les échantillons doivent être transportés immédiatement au laboratoire des douanes ou sur un site de stockage adéquat. Un stockage inadéquat ou incorrect peut affecter la viabilité de l’échantillon et/ou les résultats de l’analyse. Reportez-vous à vos lignes directrices nationales concernant les mesures à prendre pour le transport et le stockage. Stocker l’échantillon dans de bonnes conditions peut supposer d’en réduire l’exposition à la lumière et à l’humidité ou de réguler la température.

    Avertissement
    Tous les échantillons finals doivent être envoyés au laboratoire des douanes si les conditions de stockage sont inadéquates dans votre bureau de douane ou envoyés vers un lieu de stockage adéquat.
  10. Lors de la procédure d’échantillonnage, vous serez souvent amené à ouvrir l’emballage des produits, et des dommages peuvent se produire. Après l’échantillonnage, l’emballage dont les échantillons ont été prélevés doit être bien refermé et marqué pour indiquer qu’un échantillon y a été prélevé. Cela doit être fait par le déclarant s’il est présent.
  11. Souvent, la procédure d’échantillonnage génère des déchets ou gâche de la marchandise. Efforcez-vous d’en limiter la quantité lorsque vous établissez votre plan d’échantillonnage. Toute portion non utilisée peut être restituée au déclarant. Les produits excédentaires ne doivent jamais être réinjectés dans le lot, car ils pourraient le contaminer. Éliminez les déchets et marchandises gâchées conformément à vos lignes directrices nationales et procédures locales.

    Vous trouverez dans le chapitre «Santé et sécurité», Introduction aux principes généraux et dans les FDS des directives générales concernant l’élimination des déchets et marchandises gâchées.





Révisions
Version.DateModifications
1.012.10.2012Première version
1.330.06.2024Version actuelle