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SAM-103 Denrées alimentaires en poudre |
Denrées alimentaires en poudre | |
Définition (liste des codes SH couverts par la présente fiche) |
Denrées alimentaires solides sous forme de poudre ou de flocons fins tels que poudre de lait, farine ou sucre glace. Cette fiche couvre également les produits d’alimentation animale sous forme de poudre ou de flocons fins. Pour les particules plus grandes, voir la fiche «Céréales en grain et semences». Pour les produits conditionnés en emballages individuels, consultez la fiche spécifique «Emballages de détail et articles finis». |
Denrées alimentaires en poudre | |
Quantité minimale recommandée pour chaque échantillon |
0,5 kg |
Normes (ISO et UE) applicables et législation en vigueur |
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Équipement requis | |
Outil d’échantillonnage proposé selon la méthode utilisée | |
Récipients à utiliser pour l’échantillonnage |
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Mesures de précaution et évaluation des risques |
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Plan d’échantillonnage | ||
Type d’envoi | Procédure | |
Envoi à dédouaner | Un échantillon global est composé d’un nombre adéquat d’échantillons élémentaires choisis manière aléatoire ou systématique tout au long de l’envoi. Une fois que vous estimez que l’envoi est homogène, un échantillon élémentaire est généralement prélevé pour représenter l’ensemble des marchandises couvertes par la déclaration en douane en cause. | |
Lots PAC (restitutions à l’exportation) ou contrôle d’accises |
L’échantillon global se compose d’un nombre approprié d’échantillons élémentaires. Le nombre minimal d’échantillons élémentaires est décrit ci-dessous. Si l’envoi se compose de marchandises en provenance d’une seule et même ligne de production (numéro de lot identique), un nombre réduit d’échantillons peut être prélevé. | |
Non emballés, dans des chariots, en vrac, dans des citernes ou des conteneurs | Un échantillon global constitué de 5 échantillons élémentaires ou plus prélevés à des points conventionnels en fonction de la taille de la citerne et du nombre de citernes, choisies de manière aléatoire ou systématique sur l’ensemble du lot, voir Échantillonnage de matières solides, «2.2 Échantillonnage de produits en vrac » dans la section d’ordre général. Vérifiez l’homogénéité du lot. En cas de doute, prélevez davantage d’échantillons élémentaires. Il convient de créer d’autres échantillons globaux à partir des citernes renfermant des produits ou lots différents. L’échantillon est généralement prélevé par les ouvertures supérieures en passant par l’écoutille. Il est également possible de recourir à l’échantillonnage transversal.
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Sacs, tambours | Un ou plusieurs échantillons globaux: constitués à partir d’échantillons élémentaires (un ou plusieurs selon l’homogénéité du produit, le nombre de récipients) prélevés au centre de chaque récipient choisi de manière aléatoire ou systématique sur l’ensemble du lot, voir Échantillonnage de substances solides, 2.1 Échantillonnage de produits en vrac dans des balles, fûts, sacs, boîtes, bidons ou autres emballages de transport» dans la section d'ordre général. Un échantillon global ne peut être constitué qu’à partir de récipients appartenant au même lot d’un même envoi. En cas de lots multiples, ceux-ci doivent être identifiés et échantillonnés séparément. Si l'échantillon est prélevé dans un seul récipient (p. ex. un fût), il est directement versé du dispositif d’échantillonnage dans le récipient à échantillon. | |
Poudres déplacées | Un échantillon global: sur la base d’échantillons élémentaires prélevés sur tout le diamètre du flux, à des intervalles déterminés par le débit. Si le produit est déplacé mécaniquement au moyen d’un convoyeur à bande ou d’un autre équipement, il est possible que des robinets de déviation ou des goulottes permettent de prélever des échantillons du flux à intervalle régulier. Dans le cas contraire, il peut se révéler nécessaire, pour des raisons de santé et de sécurité, d’interrompre le flux et d’utiliser une petite pelle ou une pelle à grain pour extraire des échantillons du convoyeur. Dans certains cas, les échantillons peuvent être collectés en passant une pelle à main à travers le flux de produits à intervalle régulier. Dans tous les cas, des échantillons doivent être prélevés pendant tout le temps où le lot passe au point d’échantillonnage, de manière à garantir la représentativité de l’échantillon. |
Manipulation des échantillons | |
Commentaires généraux |
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Formulaire d’échantillonnage |
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Transport |
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Stockage |
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Denrées alimentaires en poudre (Développer la liste) | |
Code SH | Description |
Révisions | ||
Version | Date | Modifications |
1.0 | 12.10.2012 | Première version |
1.1 | 15.07.2021 | Update - New format, addition of animal feed HS Codes and other modifications |