| Code | PIC-202-02 |
| Commentaire général | Cet exemple montre comment les agents sont intervenus dans cette situation spécifique. La législation et les pratiques pouvant varier d’un pays à l’autre, la procédure suivie ici ne doit pas être considérée comme une instruction.
Ces photographies, prises aux Pays-Bas, montrent l’échantillonnage d’envois contenant des matières inconnues suspectées d’être des stupéfiants ou des précurseurs de stupéfiants. |
| Équipement requis | L’équipement suivant a été utilisé pour l’échantillonnage de drogues dans différents colis:
- balance pour le pesage des unités d’emballage et des échantillons;
- étiquettes de référence pour les échantillons, portant un numéro d’identification unique;
- Sacs en plastique, de différents modèles et tailles (P00)
- grands sacs en plastique pour les déchets (P00);
- ciseaux, cuillers, spatules, scalpels;
- rouleau de papier jetable destiné à recouvrir la zone de travail.
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| Mesures de précaution et évaluation des risques | Pour de plus amples informations sur les risques pour la santé et la sécurité, voir les chapitres sur les substances dangereuses et les drogues et substances illicites.
Dans ce cas, les substances suspectes ont été initialement détectées sur place à l’aide de diagnostics mobiles. Chaque colis a été ouvert avec le plus grand soin et la plus petite quantité de substance suspecte a été prélevée pour servir d’échantillon.
Pour des questions de sécurité et pour préserver la chaîne de preuves, deux agents étaient présents. L’un a procédé à l’intervention, pendant que son collègue a observé les procédures et a servi d’assistant en préparant les sacs et les étiquettes pour les échantillons.
Tous deux ont porté des lunettes (de laboratoire), des gants et un masque de catégorie FFP3 lors de l’échantillonnage.
Ils ont opéré dans un grand espace bien ventilé, de manière à ce que le risque d’inhalation de poussières soit réduit. La pièce était également bien éclairée.
Pour garantir la propreté de leur zone de travail, les agents ont recouvert la table avec du papier et ont utilisé du papier propre pour chaque produit échantillonné.
Ils ont nettoyé leurs outils après chaque sous-échantillon afin d’éviter toute contamination.
Ils ont régulièrement remplacé la lame utilisée afin de pouvoir découper les matériaux d’emballage de façon nette et sans trop effriter les matières suspectes. |
| Plan d’échantillonnage | Les agents ont réalisé des contrôles initiaux pour déterminer si des empreintes digitales ou du matériel ADN étaient présents sur l’un des colis.
Ils ont décrit, étiqueté et photographié le produit et chaque couche de son emballage.
Le rapport officiel comporte:
- une description détaillée du ou des matériaux d’emballage,
- une indication de la quantité,
- une présentation des caractéristiques physiques de la substance, etc.
- Les emballages partiels ont été étiquetés en fonction des couches d’emballage. Par exemple, dans le cas de deux sacs de sport contenant 4 colis de 4 briques de matières chacun, l’étiquette «1.3.4» désignera l’échantillon prélevé dans le sac 1, colis 3 et brique 4. Ces numéros de série ont été mentionnés sur le formulaire d’échantillonnage.
Les agents ont pris des photographies à chaque étape, afin de permettre d’avoir une vision claire de l’envoi saisi et de l’ensemble de ses sous-colis. Pour la détermination de la qualité, les autorités douanières néerlandaises procèdent comme suit:
Pesage
Les agents ont pesé les colis à chaque étape afin d’établir le poids de chaque couche d’emballage ainsi que le poids net du produit.
Échantillonnage
Les agents ont ouvert 10 % de chaque type de colis.
Détection Les agents ont réalisé un test de couleur indicatif.
Dans ce cas, il a été constaté que la substance suspecte était de la cocaïne dans le premier exemple et de l’héroïne dans le deuxième exemple. Les agents ont prélevé des échantillons à des fins d’analyse en laboratoire. Ils ont prélevé environ 2 à 5 grammes de matière au centre du produit dans les sous-colis et ont enfermé chaque échantillon dans un sac à glissière, sur lequel est apposée une étiquette portant un numéro d’identification unique.
Après l’échantillonnage, les agents ont nettoyé avec le plus grand soin, en utilisant de l’éthanol et de l’eau chaude, l’ensemble de leur espace de travail, y compris tous les outils et équipements de pesage dont ils se sont servis, et ils ont jeté le papier utilisé.
Les échantillons, identifiés correctement au moyen de leur étiquette et de leur numéro de série, ont été envoyés au laboratoire des douanes. |
| Liens | Échantillonnage de substances dangereuses, Substances dangereuses, Santé et sécurité, sous-chapitres Drogues et substances illicites
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| Remarque | -
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| Mots-clés | Drogues, Stupéfiants, Marchandises illicites
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Ce matériel ne doit être utilisé que dans le cadre d’un plan d’échantillonnage approprié
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| Ordre des images affichées | Commentaire |
 | PIC-202-02-A01
Ouverture d’un colis suspecté de contenir de la cocaïne. |
 | PIC-202-02-A02
Chaque couche d’emballage est pesée séparément et son poids est consigné sur une liste de tous les échantillons individuels. |
 | PIC-202-02-A03
Enlèvement d’autres couches d’emballage du colis suspect. |
 | PIC-202-02-A04
Enlèvement de la dernière couche d’emballage.
Certains produits peuvent être friables ou peuvent se désagréger.
Les agents prennent soin de ne rien perdre.
Ils veillent à éviter toute inhalation de poussière |
 | PIC-202-02-A05
Tout l’emballage, y compris en dessous du colis, est enlevé. |
 | PIC-202-02-A06
La brique est pesée. |
 | PIC-202-02-A07
Chaque brique est pesée et son poids est consigné sur une liste de tous les échantillons individuels.
Afin d’éviter toute contamination, les agents nettoient soigneusement la balance avant d’intervenir sur la brique suivante. |
 | PIC-202-02-A08
De petits sacs à échantillon en plastique sont préparés pour les échantillons à analyser. |
 | PIC-202-02-A09
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 | PIC-202-02-A10
Un petit échantillon est placé dans un petit sac à échantillon en plastique. |
 | PIC-202-02-A11
Les échantillons sont placés dans des sacs à échantillon, sur chacun desquels est apposée une étiquette numérotée. Les agents consignent les numéros figurant sur la liste des échantillons prélevés.
Dans ce cas, des étiquettes à codes-barres sont utilisées. |
Les échantillons doivent être sécurisés et scellés correctement.
Les échantillons doivent être stockés de manière appropriée.
Le formulaire d’échantillonnage doit être entièrement rempli et l’échantillon doit être envoyé au laboratoire le plus rapidement possible.
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