Échantillonnage: Textiles, cuirs et pelleteries

Textiles, cuirs et pelleteries (réduire la liste)
*Position SH^)**	Désignation
4007	Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
4101	Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus
4102	Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1 point c) du présent chapitre
4103	Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1 point b) ou 1 point c) du présent chapitre
4104	Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés
4105	Peaux tannées ou en croûte d'ovins, délainées, même refendues, mais non autrement préparées
4106	Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés
4107	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du nº 4114
4112	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du nº 4114
4113	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du nº 4114
4114	Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
4115	Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
4203	Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué
4205	Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué
4206	Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons
4301	Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n^os 41.01, 41.02 ou 41.03
4302	Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du nº 43.03
4303	Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries
4304	Pelleteries factices et articles en pelleteries factices
5001	Cocons de vers à soie propres au dévidage
5002	Soie grège (non moulinée)
5004	Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail
5005	Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail
5006	Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)
5007	Tissus de soie ou de déchets de soie
5101	Laines, non cardées ni peignées
5102	Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
5104	Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
5105	Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»)
5106	Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail
5107	Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail
5108	Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail
5110	Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail
5111	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés
5112	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés
5113	Tissus de poils grossiers ou de crin
5201	Coton, non cardé ni peigné
5203	Coton, cardé ou peigné
5204	Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail
5205	Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
5206	Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
5208	Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²
5209	Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m²
5210	Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²
5211	Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m²:
5212	Autres tissus de coton
5301	Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5302	Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5303	Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5305	Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5306	Fils de lin
5307	Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du nº 5303
5308	Fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier
5309	Tissus de lin
5310	Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du nº 5303
5311	Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
5401	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail
5402	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex
5403	Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex
5404	Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
5405	Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
5407	Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du nº 5404
5408	Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du nº 5405
5501	Câbles de filaments synthétiques
5502	Câbles de filaments artificiels
5503	Fibres synthétiques discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
5504	Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
5506	Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
5507	Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
5508	Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
5509	Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
5510	Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
5512	Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues
5513	Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m²
5514	Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m²
5515	Autres tissus de fibres synthétiques discontinues
5516	Tissus de fibres artificielles discontinues
5601	Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
5602	Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
5603	Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
5604	Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n^os 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
5605	Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n^os 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal
5606	Fils guipés, lames et formes similaires des n^os 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du nº 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaînette» fils dits «de chaînette»
5607	Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
5608	Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles
5801	Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n^os 5802 ou 5806
5802	Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du nº 5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du nº 5703
5803	Tissus à point de gaze, autres que les articles du nº 5806
5804	Tulles, tulles-bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n^os 6002 à 6006
5805	Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées
5806	Rubanerie autre que les articles du nº 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
5807	Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
5808	Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
5809	Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du nº 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs
5810	Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
5811	Produits textiles matelassés en pièces, constitués d’une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du nº 5810
5901	Tissus enduits de colles ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
5902	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
5903	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du nº 5902
5906	Tissus caoutchoutés, autres que ceux du nº 5902
5907	Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues
5908	Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés
5909	Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières
5910	Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières
5911	Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre:
6001	Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie
6002	Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du nº 6001
6003	Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n^os 6001 et 6002
6004	Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du nº 6001
6005	Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n^os 6001 à 6004
6006	Autres étoffes de bonneterie
6806.10	Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires
7019	Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple)

^*) Suivant la nature exacte des marchandises, il est possible que celles-ci soient également couvertes par des fiches d’échantillonnage spécifiques.

Textiles, cuirs et pelleteries
Quantité minimale recommandée pour chaque échantillon final	Fibres textiles: 150 g Fils: 2 m (200 m pour déterminer le TEX) Laine: 1 kg Tissus homogènes: 15 cm couvrant toute la largeur de la pièce Tissus hétérogènes: une longueur de motif complète couvrant toute la largeur de la pièce Non-tissés; étoffes de bonneterie: 1 m² Cuirs et pelleteries: pièce de 50 x 50 cm
Normes (ISO et UE) applicables et législation en vigueur	ISO 1130 Fibres textiles – Quelques méthodes d’échantillonnage pour les tests ISO 5086 Revêtements de sol textiles - Tapis noués à la main - Échantillonnage et sélection des zones à tester EN 12751 Textiles - Échantillonnage de fibres, de fils et de tissus pour les tests Règlement (CE) nº 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce Veuillez également vous reporter à la législation en vigueur dans votre pays, ainsi qu’aux lignes directrices nationales en matière d’échantillonnage.

Matériel requis
Outil d’échantillonnage proposé selon la méthode utilisée	Outils universels: couteau, ciseaux, scie, etc.
Récipients à utiliser pour l’échantillonnage	Sacs en plastique, de différentes tailles, avec ou sans étiquette préimprimée (P00). Bouteilles en plastique de différentes tailles (P01, P03, P04). Papier d’emballage, papier ou boîte en plastique Sacs en papier ou boîtes en carton (cartons) de différentes tailles, avec ou sans étiquette préimprimée (R00, R01) Les récipients à échantillon doivent être propres et exempts de toute substance susceptible de contaminer le produit échantillonné (eau, saleté, peluches, solutions détergentes, fibres libres, naphte et autres solvants, pâte à braser, acides, rouille et huile).
Précautions de sécurité et évaluation des risques	Veuillez vous référer à la législation et aux directives en vigueur dans votre pays en matière de santé et de sécurité. Reportez-vous à la FDS ou à l’ADR, le cas échéant. Soyez prudent lorsque vous prélevez des produits contenant des fibres de verre ou des fibres minérales, portez des gants et protégez vos yeux; évitez tout contact direct! Soyez attentif aux signaux d’avertissement et de sécurité. Informez-vous sur les consignes de santé et de sécurité mentionnées dans l’évaluation des risques locale et/ou dans les règles de sécurité du travail du site où l’échantillonnage a lieu et respectez-les. Dans la mesure du possible, la cargaison doit être inspectée visuellement avant le déchargement/le prélèvement d’échantillons, afin de vérifier l’absence de toute trace d’une infestation par des insectes ou de la vermine et/ou de champignons ou de moisissures. Si nécessaire, des mesures complémentaires doivent être prises pour prévenir l’inhalation accidentelle de poussières ou de spores. Équipements de protection individuelle Protection des yeux: lunettes de sécurité, si nécessaire Protection des mains: si nécessaire Protection de la tête: si nécessaire Attention: Les peaux et pelleteries fraîches ou non traitées peuvent contenir des parasites ou des maladies, en particulier des spores d’Anthrax. Vous devez travailler dans un espace bien ventilé. Il convient d’utiliser les équipements de protection individuelle supplémentaires suivants: Protection respiratoire Combinaisons de protection Il convient de prendre des précautions supplémentaires lors de l’enlèvement des équipements de protection individuelle car ceux-ci peuvent être contaminés.

Plan d’échantillonnage
Type d'envoi	Plan d’échantillonnage
Envois à dédouaner	Un échantillon élémentaire est généralement réputé représenter l’ensemble des marchandises couvertes par une même déclaration en douane. Les procédures d’échantillonnage dépendent ensuite du type d’envoi mentionné dans le tableau ci-dessous.
Fibres en vrac	Prélevez des échantillons élémentaires à la main (20 touffes ou plus de 0,25 à 0,5 g chacune) par sélection aléatoire de différentes parties de l’envoi.
Balles de fibres (<5 bales)>	Prélevez deux échantillons élémentaires à la main (un de l’extérieur de la balle et un de l’intérieur de la balle) d’une ou plusieurs balles à l’aide de l’outil approprié (ciseaux ou couteau).
Balles de fibres (> 5 balles)	Prélevez quatre échantillons élémentaires à la main (deux de l’extérieur de la balle et deux de l’intérieur de la balle) de manière aléatoire sur différentes balles de l’envoi à l’aide de l’outil approprié (ciseaux ou couteau).
Emballages de produits transformés, par exemple fils (<4 packages)>	Jetez les deux premiers mètres et prélevez deux mètres de chaque emballage à l’aide de l’outil approprié (ciseaux ou couteau), en exerçant une tension minimale pour éviter tout étirement. Pour l’échantillon de réserve, jetez les deux mètres suivants du même emballage, puis coupez les autres échantillons de fil.
Emballages de produits transformés, par exemple fils (> 4 emballages)	Procédez à une sélection aléatoire de différentes parties de l’envoi, ensuite jetez les deux premiers mètres et prélevez deux mètres d’un ou plusieurs emballages à l’aide de l’outil approprié (ciseaux ou couteau), en exerçant une tension minimale pour éviter tout étirement. Pour l’échantillon de réserve, jetez les deux mètres suivants du même emballage, puis coupez les autres échantillons de fil.
Rouleaux de tissu	Jetez la couche extérieure du rouleau de tissu et coupez environ 1 m² (pièce de 100 x 100 cm) à l’aide de l’outil approprié (ciseaux ou couteau) d’un ou plusieurs rouleaux, de manière aléatoire, à partir de différentes parties de l’envoi.
Articles en cuirs ou en pelleteries	S’il n’est pas possible de prélever la pièce ou l’article entier, coupez une pièce d’environ 50 x 50 cm à l’aide de l’outil approprié (ciseaux ou couteaux) à partir de différentes parties de l’envoi par sélection aléatoire. En cas de pelleteries coûteuses dont l’échantillonnage peut avoir une incidence sur la valeur de la pelleterie ou l’utilisation qui peut en être faite, consultez le laboratoire. Dans certains cas, il peut être permis de prélever un échantillon beaucoup plus petit (2 g), mais uniquement avec l’accord du laboratoire.
Articles individuels	En fonction de la quantité dans l’envoi, de la valeur et de la taille de l’article, le nombre minimal de pièces à échantillonner est un. Lorsque les objets sont petits (toutes les dimensions jusqu’à 10 cm), assurez-vous que l’échantillon final se compose d’au moins 3 pièces.

Manipulation des échantillons
Observations générales	Prélèvement d’échantillons: Assurez-vous que les marchandises examinées relèvent d’un seul envoi. S’il y a plusieurs envois, ceux-ci doivent être identifiés séparément. Un échantillon global ne peut être constitué que de marchandises représentant le même lot contenu dans le même envoi. Les échantillons sont prélevés au hasard ou systématiquement dans un lot de l’envoi. Assurez-vous que la zone est propre et exempte de fibres libres. Lorsqu’il s’agit de produits en cuirs ou en pelleteries, dans le cas où l’échantillonnage est impossible, les preuves photographiques prises par les agents chargés de l’échantillonnage et les documents décrivant les produits, leurs caractéristiques et leur fonction, peuvent constituer une solution de remplacement satisfaisante pour l’échantillonnage. En cas de doutes, consultez votre laboratoire. Conditionnement des échantillons. Les échantillons finals devraient être scellés dans un emballage afin d’éviter toute contamination et devraient être conservés à l’abri de la lumière directe du soleil, afin de préserver les caractéristiques des échantillons.
Formulaire d’échantillonnage	Remplissez le formulaire d’échantillonnage. Un exemplaire de celui-ci doit être joint aux échantillons et un autre conservé pour référence.
Transports	Assurez-vous que les conditions de transport garantissent l’intégrité et les caractéristiques de l’échantillon transporté.
Stockage	Les échantillons doivent être conservés à température ambiante, au sec, dans un endroit bien ventilé. Ils doivent être protégés contre l’exposition à des conditions susceptibles de modifier leurs propriétés, telles que la lumière du soleil. Les échantillons dont la teneur en eau peut affecter l’analyse doivent être conservés dans des récipients étanches à l’eau, dotés de couvercles hermétiques.

Révisions
Version	Date	Modifications
1.1	30.3.2019	Première version
1.1.1	1.11.2019	Mise à jour - modification textuelle mineure
1.2	15.7.2021	Mise à jour - révision intégrale du texte

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