Métaux
Définition

(liste des codes du SH couverts par cette fiche)
Produits fabriqués à partir de métaux, tels que moulages sous formes brutes et métaux forgés à la machine (lingots et autres formes primaires, tôles, barres, fils, tuyaux, demi-produits, etc.).

Pour les produits conditionnés en emballages individuels, consultez la fiche spécifique ‘Emballages de détail et articles finis

Pour le mercure, consultez la fiche spécifique ‘Produits chimiques liquides

Pour les poudres, grenailles et paillettes, les métaux alcalins et les autres métaux de la position 2805, consultez la fiche spécifique ‘Produits chimiques solides

Pour les articles de bijouterie ou de joaillerie et autres ouvrages (positions 7113 à 7118 du SH), les outils, etc., les ouvrages divers en métaux communs (chapitres 82 et 83 du SH) et les articles finis, non couverts par la présente fiche, consultez la fiche spécifique ‘Emballages de détail et articles finis

Métaux
Quantité minimale recommandée pour chaque échantillon 100 g pour les petits articles tels que vis, boulons et clous, ou 100 cm2 pour les autres articles de petite taille.

1 pièce pour les articles de plus grande taille pouvant raisonnablement être échantillonnés et transportés au laboratoire.
Normes (ISO et UE) applicables et législation en vigueur ISO 4551: Ferro-alliages — Échantillonnage et analyse par tamisage

Veuillez également vous reporter à la législation en vigueur dans votre pays, ainsi qu’aux lignes directrices nationales en matière d’échantillonnage.

Équipement requis
Outil d’échantillonnage proposé selon la méthode utilisée
  • pelle en acier
  • scie à métaux
  • foreuse
  • scie
  • pince
  • cisailles
  • meuleuse
Récipients à utiliser pour l’échantillonnage Il est préférable d’envoyer l’échantillon au laboratoire dans son emballage d’origine. À défaut, emballez l’échantillon dans un flacon en plastique à col large (P04), ou, si ce n’est pas possible, dans un sac en plastique solide (P00).

Si les marchandises se présentent sous la forme d’unités (par exemple, moulages ou tôles), vous en prélèverez généralement une unité complète, sans utiliser de récipient.
Mesures de précaution et évaluation des risques Veuillez vous référer à la législation et aux directives en vigueur dans votre pays en matière de santé et de sécurité.

Informez-vous sur les consignes de santé et de sécurité mentionnées dans l’évaluation des risques locale et/ou dans les règles de sécurité du travail du site où l’échantillonnage a lieu et respectez-les.

Équipements de protection individuelle
Portez un équipement de protection individuelle:
  • Protection des mains: si nécessaire
  • Protection de la tête: si nécessaire
  • Protection des yeux: lunettes de sécurité, si nécessaire

Plan d'échantillonnage
Type d'envoiProcédure
Envois à dédouaner L’échantillon global se compose d’un nombre approprié d’échantillons élémentaires. Une fois que vous estimez que l’envoi est homogène, un échantillon élémentaire est généralement prélevé pour représenter l’ensemble des marchandises couvertes par la déclaration en douane en cause.

Pour les produits de grande taille, l’échantillonnage peut être très difficile voire impossible. Certains articles tels que les plaques et les tuyaux ne peuvent pas être découpés aux fins de l’échantillonnage pour des raisons pratiques. Au lieu d’un prélèvement, envoyez au laboratoire des photos, une documentation concernant le type, la composition, les codes d’identification etc. du produit, ainsi que des informations utiles sur son poids et ses dimensions. Si possible, analysez le produit sur place à l’aide d’un outillage mobile.
Produits en vrac (vrac en wagon, en conteneur, etc.) Si chaque unité de transport contient différents types de métaux (plusieurs envois), prélevez des échantillons de chaque variété.

Si les produits sont de formes et de tailles différentes, prélevez un échantillon de chaque type de produit.

  • Pour les marchandises livrées par camion ou wagon, prélevez, si possible, des échantillons à 5 endroits différents;
  • s’il n’est pas possible d’effectuer l’échantillonnage comme décrit ci-dessus, prélevez les échantillons au hasard avec une pelle;
  • si possible, échantillonnez l’envoi au cours du déchargement du produit au point de destination.
Échantillonnage de produits moulés non transportés en vrac Si possible, prélevez un échantillon sur l’envoi par sciage, découpage, cisaillement, forage ou perforation, en choisissant l’endroit le mieux adapté.

Évitez d’échauffer l’échantillon, car cela peut modifier ses propriétés.
Échantillonnage de demi-produits
  • Pour les produits laminés, l’échantillon doit être prélevé sur une partie significative, perpendiculairement à la direction du laminage.
Le conditionnement ou la présentation du produit, ainsi que la direction du laminage, doivent être consignés.
  • Pour les tôles et les disques, le prélèvement doit être effectué tant au centre du disque que sur les bords. Si possible, échantillonnez l’ensemble de l’article.
  • Pour les barres, les tuyaux et les fils, le produit doit être coupé transversalement aux fins de l’échantillonnage.
  • Dans le cas de produits de grande taille tels que les barres, les tuyaux et les fils, la forme ou la surface doivent être préservées dans toute la mesure du possible.
  • Évitez d’échauffer l’échantillon, car cela peut modifier ses propriétés.

Manipulation des échantillons
Formulaire d’échantillonnage
  • Remplissez le formulaire d’échantillonnage. Un exemplaire de celui-ci doit être joint aux échantillons et un autre conservé pour référence.
  • Si un identifiant unique figure sur le produit (par exemple, numéro de cylindre, numéros de soudure, numéro de coulée), celui-ci doit être consigné dans le formulaire d’échantillonnage.
Transport Assurez-vous que les conditions de transport garantissent l’intégrité et les caractéristiques de l’échantillon.
Stockage Assurez-vous que les conditions de stockage garantissent l’intégrité et les caractéristiques de l’échantillon.

Métaux (Développer la liste)
Code SH Description


Révisions
Version Date Modifications
1.1 15.07.2020 Première version