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Archive:Statistiques sur la protection sociale

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Données de janvier 2015. Données plus récentes: Informations supplémentaires Eurostat, Principaux tableaux et Base de données. Mise à jour prévue de l’article: mars 2016.
Tableau 1: Dépenses de protection sociale, 2002–2012
(en % du PIB) - Source: Eurostat (spr_exp_sum)
Graphique 1: Dépenses de protection sociale en SPA par habitant, 2012
(en SPA) - Source: Eurostat (tps00100)
Graphique 2: Structure des dépenses de protection sociale, UE-28, 2012 (1)
(en % des dépenses totales) - Source: Eurostat (spr_exp_sum)
Graphique 3: Dépenses de pensions, 2012
(en % du PIB) - Source: Eurostat (spr_exp_pens)
Graphique 4: Dépenses pour l’assistance aux personnes âgées, 2012
(en % du PIB) - Source: Eurostat (spr_exp_fol)
Graphique 5: Taux de remplacement agrégé, 2013 (1)
(en %) - Source: Eurostat (ilc_pnp3)
Graphique 6: Recettes de protection sociale, UE-28, 2012 (1)
(en % des recettes totales) - Source: Eurostat (spr_rec_sumt)

Le présent article analyse les statistiques récentes relatives à la protection sociale dans l’Union européenne (UE). La protection sociale couvre toute intervention d’organismes publics et privés destinée à alléger la charge que représente la survenance de certains risques ou besoins pour les ménages et les particuliers, à condition qu’elle n’ait pas de contrepartie et ne relève pas de dispositions personnelles.

Principaux résultats statistiques

Évolutions récentes des dépenses de protection sociale

Étant donné que les répercussions de la crise économique et financière se sont faites sentir dans toute l'UE-28, les dépenses de protection sociale par rapport au produit intérieur brut (PIB) ont augmenté de 2,8 points de pourcentage entre 2008 et 2009. Cette augmentation a reflété une augmentation de 4,2 % de l'ensemble des dépenses de protection sociale (en prix courants), combinée à une baisse du PIB (-5,8 %). En 2010 et 2011, la valeur des dépenses de protection sociale a augmenté respectivement de 3,4 % et de 1,8 %; tandis que le PIB aux prix courants a augmenté plus rapidement. Le rapport entre les dépenses de protection sociale et le PIB a donc diminué respectivement de 0,1 et de 0,4 point de pourcentage en 2010 et en 2011. En 2012, cette tendance a changé dans la mesure où les dépenses de protection sociale ont augmenté de 3,5 % tandis que le PIB a enregistré une croissance de 2,0 %. Le rapport entre les dépenses de protection sociale et le PIB a dès lors augmenté de 0,5 point de pourcentage et s'établissait à 29,5 % dans l'UE-28. Il était supérieur de 2,8 points de pourcentage à son niveau de 2008 (26,7 %).

Parmi les États membres de l’Union européenne, c’est au Danemark (34,6 %), en France (34,2 %) et aux Pays-Bas (33,3 %) que le niveau des dépenses de protection sociale par rapport au PIB était le plus élevé en 2012, mais l'Irlande, la Grèce, la Finlande, la Belgique, la Suède, l'Italie et l'Autriche ont également affiché des taux égaux ou supérieurs à 30,0 %. En revanche, les dépenses de protection sociale ont représenté moins de 20,0 % du PIB en Pologne, à Malte, en Slovaquie, en Pologne, en Bulgarie, en Lituanie, en Roumanie, en Estonie et en Lettonie (le pays où le taux le plus faible a été enregistré: 14,0 %). La Turquie a enregistré un taux encore plus faible: 13,8 %.

En Irlande, les dépenses de protection sociale par rapport au PIB ont représenté 11,3 points de pourcentage de plus en 2012 qu'en 2008, ce qui a constitué l'augmentation la plus forte au cours de cette période parmi les États membres de l'Union. La Grèce, la Finlande, les Pays-Bas, la Slovénie, le Danemark, l'Espagne, Chypre et le Royaume-Uni ont tous enregistré des augmentations comprises entre 3,2  et 5,0 points de pourcentage au cours de la même période. En revanche, l'augmentation du rapport entre les dépenses de protection sociale et le PIB entre 2008 et 2012 a été égale ou inférieure à 1,0 point de pourcentage en Suède, en Estonie et en Lituanie, tandis qu'en Hongrie et en Pologne, ce rapport a été inférieur en 2012 par rapport à 2008.

Ajustements dus aux différences de niveaux de prix

L’utilisation des standards de pouvoir d’achat (SPA) facilite la comparaison objective du niveau des dépenses de protection sociale par habitant entre les pays en tenant compte des différences de niveaux de prix (voir le graphique 1). Le plus haut niveau de dépenses par habitant pour la protection sociale a été enregistré en 2012 par le Luxembourg (environ 13 800 SPA par habitant), suivi à bonne distance par les Pays-Bas, le Danemark, l’Autriche, l'Allemagne, la France, l'Irlande et la Suède, où les dépenses de protection sociale étaient supérieures à 9 500 SPA par habitant. À l’opposé, ces dépenses étaient inférieures à 2 000 SPA par habitant en Roumanie, en Bulgarie et en Lettonie. Ces écarts entre les pays sont en partie liés à des degrés de richesse différents, mais ils témoignent aussi des différences dans les systèmes de protection sociale, de l’évolution démographique, des taux de chômage et d’autres facteurs sociaux, institutionnels et économiques.

Analyse des prestations et des recettes

En 2012, les prestations de protection sociale ont constitué 96,2 % des dépenses de protection sociale de l’UE-28, les 3,8 % restants correspondant aux frais d’administration et à d’autres dépenses (voir le graphique 2). Les prestations de vieillesse et de maladie/soins de santé ont représenté ensemble 67,6 % des dépenses totales de prestation sociale, tandis que les parts respectives des prestations liées à la famille/aux enfants, à l’invalidité, aux survivants et au chômage étaient comprises entre 5,2 % et 7,5 % chacune; les prestations relatives au logement et à l’exclusion sociale, non classées ailleurs, ont représenté respectivement les 2,0 % et 1,5 % restants.

Les dépenses consacrées aux pensions dans l’UE-28 s’élevaient à 13,2 % du PIB en 2012 et se situaient dans une fourchette de 17,5 % en Grèce à 7,3 % en Irlande (voir le graphique 3).

Les dépenses pour l’assistance aux personnes âgées couvrent l’allocation de soins, l’hébergement et l’assistance dans les tâches de la vie quotidienne. Ces dépenses représentaient dans l'UE-28 0,5 % du PIB en 2012, bien que la Suède ait enregistré un taux entre quatre et cinq fois supérieur à la moyenne. Les dépenses consacrées aux personnes âgées étaient inférieures à 0,1 % du PIB en Belgique, en Allemagne, à Chypre, au Luxembourg et en Roumanie (voir le graphique 4).

Les niveaux de pensions (médians) moyens des personnes de 65 à 74 ans dans l’UE-28 sont inférieurs aux revenus moyens des personnes âgées de 50 à 59 ans en 2013 (voir le graphique 5), en particulier en Croatie, en Bulgarie, à Chypre, en Irlande (données de 2011) et au Danemark, où les pensions représentaient entre 37 % et 44 % des revenus moyens des personnes de 50 à 59 ans. En revanche, ce taux dit de remplacement agrégé était particulièrement élevé au Luxembourg (78 %) et il était aussi relativement élevé en Roumanie (65 %) et en France (64 %). Les taux de remplacement agrégés faibles peuvent refléter une faible couverture et/ou un faible taux de remplacement des régimes de pension dans les systèmes de pension actuels, ainsi que des carrières incomplètes ou une sous-déclaration des revenus.

Une analyse des recettes de la protection sociale dans l’UE-28 en 2012 montre que la majorité de ces recettes pouvaient être attribuées aux contributions des administrations publiques (41,1 %) et aux cotisations sociales à la charge des employeurs (35,3 %). Environ un cinquième (19,9 %) des recettes de la protection sociale dans l’UE-28 étaient financées par les cotisations des bénéficiaires (voir le graphique 6).

Sources et disponibilité des données

Les données relatives aux dépenses et aux recettes de la protection sociale sont établies conformément à la méthodologie du système européen de statistiques intégrées de la protection sociale (Sespros), qui a été créé pour permettre la comparaison des flux de la protection sociale entre les États membres de l’Union.

En avril 2007, le règlement (CE) n° 458/2007 du Parlement européen a mis en place une base juridique pour la communication de données au titre du Sespros, à compter de l’année de référence (2006); cette base juridique a été complétée par la suite par deux règlements d’application de la Commission européenne: le règlement (CE) n° 1322/2007 et le règlement (CE) n° 10/2008.

Les dépenses de protection sociale incluent: les prestations sociales, les coûts administratifs (qui représentent les frais de gestion et de fonctionnement du régime social) et les autres dépenses (qui comprennent les coûts divers des régimes de protection sociale, en particulier le paiement du revenu de la propriété).

Les prestations de protection sociale sont des transferts directs, en espèces ou en nature, effectués par les régimes de protection sociale en faveur des ménages et des particuliers, dans le but de soulager les bénéficiaires des charges résultant de certains risques ou besoins définis. Les prestations sociales sont versées aux ménages par les administrations de sécurité sociale, d’autres unités des administrations publiques, les institutions sans but lucratif au service des ménages (ISBLSM), les employeurs administrant des régimes d’assurance sociale sans constitution de réserves, les entreprises d’assurances et d’autres unités institutionnelles administrant des régimes privés d’assurance sociale avec constitution de réserves. Les prestations sociales sont enregistrées sans déduction des impôts ou autres taxes obligatoires pour les bénéficiaires.

Les prestations sont classées selon huit catégories de protection sociale (correspondant à une série de risques et de besoins):

  • les prestations de maladie/soins de santé englobent essentiellement les congés de maladie payés, les soins médicaux et les produits pharmaceutiques;
  • les prestations d’invalidité comprennent essentiellement les pensions d’invalidité et la fourniture de biens et de services (autres que les soins médicaux) aux personnes invalides;
  • les prestations de vieillesse comprennent surtout les pensions de retraite et la fourniture de biens et de services (autres que les soins médicaux) aux personnes âgées;
  • les prestations de survivants comprennent la garantie de ressources et une assistance à la suite du décès d’un membre de la famille (pension de réversion, par exemple);
  • les allocations familiales comprennent le soutien financier (à l’exclusion des soins de santé) lié aux coûts de la grossesse, de l’accouchement et de la garde pour d’autres membres de la famille;
  • les prestations de chômage comprennent le financement de l‘enseignement et de la formation professionnels par des organismes publics;
  • les allocations de logement comprennent les interventions des autorités publiques visant à aider les ménages à faire face au coût du logement;
  • les prestations au titre de l’exclusion sociale (non classées ailleurs) comprennent la garantie de ressources, la réinsertion des alcooliques et des toxicomanes, ainsi que d’autres prestations diverses (à l’exclusion des soins médicaux).

L’agrégat des pensions comprend une partie des prestations en espèces des fonctions invalidité, vieillesse, survie et chômage. Il est défini comme la somme des prestations sociales suivantes: pensions d’invalidité, préretraites pour cause de réduction de la capacité de travail, pensions de vieillesse, pensions anticipées de vieillesse, pensions partielles, pensions de réversion et préretraites pour motifs économiques (voir Social protection statistics - pension expenditure and pension beneficiaries)

Le taux de remplacement agrégé mesure la différence entre les prestations brutes de pension et le salaire brut. Il correspond au rapport entre les pensions brutes médianes des personnes de 65 à 74 ans et le salaire brut médian du travail des personnes de 50 à 59 ans, et s’exprime en pourcentage. Ces données ne font pas partie du système européen de statistiques intégrées de la protection sociale et leur collecte s'inscrit dans le cadre des statistiques de l’UE sur le revenu et les conditions de vie (EU-SILC).

Les régimes chargés d’assurer la protection sociale sont financés de différentes façons. Les recettes de la protection sociale comprennent les cotisations sociales versées par les employeurs et les bénéficiaires, les contributions publiques et les autres recettes en provenance de sources diverses (notamment les intérêts, les dividendes, les loyers et les créances sur tiers). Les cotisations sociales à la charge des employeurs comprennent toutes les dépenses consenties par les employeurs pour garantir l’accès de leurs salariés (actuels et anciens) et de leurs ayants droit aux prestations sociales. Elles peuvent être versées par des employeurs résidents ou non résidents. Elles englobent tous les versements effectués par les employeurs à des organismes de sécurité sociale (cotisations effectives) et les prestations sociales payées directement par les employeurs à leurs salariés (contributions imputées). Les cotisations sociales payées par les bénéficiaires comprennent les cotisations payées par les salariés, par les travailleurs indépendants ainsi que par les retraités et les autres personnes.

La mise en œuvre du nouveau système européen des comptes nationaux et régionaux (SEC 2010) pour remplacer le manuel précédent (SEC 1995) est en cours. Même si le manuel Sespros n'a pas été révisé en conséquence, de nombreux concepts utilisés dans Sespros sont fondés sur les comptes nationaux. Par conséquent, les résultats du Sespros sont susceptibles d'être indirectement influencés par la mise en œuvre du SEC 2010. La révision des données Sespros à prendre en considération dans la nouvelle méthodologie relative aux comptes nationaux devrait avoir lieu, dans la plupart des cas, avant la prochaine transmission de données par les pays (juin 2015). Pour le moment, les résultats du Sespros actuellement publiés sont toujours fondés sur la méthodologie du SEC 1995. Cependant, les données Sespros pour la France se fondent déjà sur la méthodologie du SEC 2010 en ce qui concerne les résultats pour la période 2009-2012. Les incidences de l'introduction de la méthodologie du SEC 2010 sur les résultats français pour la période 2009-2011 sont bien inférieures à 1 % au niveau agrégé tant pour les dépenses que pour les recettes.

Certaines données pour la Grèce relatives à des années récentes sont provisoires et sont signalées par la lettre «p». En outre, ELSTAT (l'office grec des statistiques) a indiqué que les données relatives aux dépenses et aux recettes des principaux régimes de pension font actuellement l'objet d'une révision qui pourrait avoir des incidences sur les données remontant jusqu'à 2001.

Contexte

Les systèmes de protection sociale sont généralement bien développés dans l’Union européenne: ils sont conçus pour protéger la population (dans une certaine mesure) contre les risques liés au chômage, aux responsabilités parentales, à la maladie/aux soins de santé et l’invalidité, à la perte d’un conjoint ou d’un parent, à la vieillesse, au logement et à l’exclusion sociale (non classée ailleurs).

Les régimes de pensions peuvent permettre aux bénéficiaires de maintenir le niveau de vie dont ils jouissaient dans les dernières années de leur activité. Cependant, alors que la population de l’Europe vieillit, les systèmes de protection sociale commencent à être confrontés à un problème de financement car la proportion de personnes âgées augmente tandis que le nombre de personnes en âge de travailler diminue.

Dans ce contexte, le principal cadre d’action concerne la méthode ouverte de coordination pour la protection sociale et l’inclusion sociale, dont l’objectif est de promouvoir la cohésion sociale et l’égalité par des systèmes de protection sociale et des politiques d’inclusion sociale adéquats, accessibles et financièrement viables. La communication de la Commission européenne intitulée «Travailler ensemble, travailler mieux: Un nouveau cadre pour la coordination ouverte des politiques de protection sociale et d’inclusion sociale dans l’Union européenne» [COM(2005) 706 final], en présente les objectifs, lesquels visent notamment:

  • à donner un élan décisif à l’élimination de la pauvreté et de l’exclusion sociale;
  • à assurer des pensions adéquates et viables et
  • à assurer des soins de santé et des soins de longue durée accessibles, de qualité et viables.

L’organisation et le financement des systèmes de protection sociale relèvent de la responsabilité de chaque État membre de l’Union. Le modèle appliqué diffère donc quelque peu dans chaque État, mais l’Union européenne joue un rôle de coordination afin que les personnes qui se déplacent d’un pays à un autre continuent de bénéficier d’une protection adéquate. L’Union encourage les actions menées par les États membres en vue de lutter contre la pauvreté et l’exclusion sociale et de réformer leurs systèmes de protection sociale sur la base d’échanges d’idées sur les politiques et de l’apprentissage mutuel. Appelée «processus de protection sociale et d’inclusion sociale», cette politique sous-tend les objectifs de la stratégie Europe 2020 et jouera un rôle important alors que l’Union européenne tente de devenir une économie intelligente, durable et inclusive.

Voir aussi

Informations supplémentaires Eurostat

Publications

Principaux tableaux

Base de données

Dépenses de protection sociale (spr_expend)
Recettes de protection sociale (spr_receipts)
Bénéficiaires des pensions (spr_pension)
Prestations de protection sociale nettes (spr_net_ben)

Section dédiée

Méthodologie / Métadonnées

Sources des données pour les tableaux, graphiques et cartes (MS Excel)

Autres informations

  • Règlement (CE) n° 1322/2007 du 12 novembre 2007 portant application du règlement (CE) n° 458/2007 du Parlement européen et du Conseil concernant le système européen de statistiques intégrées de la protection sociale (Sespros) pour ce qui est des formats appropriés pour la transmission des données, des résultats à transmettre et des critères de mesure de la qualité pour le système central de Sespros et le module sur les bénéficiaires de pension
  • Règlement (CE) n° 10/2008 du 8 janvier 2008 portant application du règlement (CE) n° 458/2007 du Parlement européen et du Conseil concernant le système européen de statistiques intégrées de la protection sociale (Sespros) pour ce qui est des définitions, des classifications détaillées et de la mise à jour des règles de diffusion du système central de Sespros et du module sur les bénéficiaires de pension
  • Règlement (CE) n° 1322/2007 du 12 novembre 2007 portant application du règlement (CE) n° 458/2007 du Parlement européen et du Conseil concernant le système européen de statistiques intégrées de la protection sociale (Sespros) pour ce qui est des formats appropriés pour la transmission des données, des résultats à transmettre et des critères de mesure de la qualité pour le système central de Sespros et le module sur les bénéficiaires de pension.
  • Règlement (CE) n° 10/2008 du 8 janvier 2008 portant application du règlement (CE) n° 458/2007 du Parlement européen et du Conseil concernant le système européen de statistiques intégrées de la protection sociale (Sespros) pour ce qui est des définitions, des classifications détaillées et de la mise à jour des règles de diffusion du système central de Sespros et du module sur les bénéficiaires de pension.


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