Procédures d’échantillonnage

Aucune fiche n’est disponible pour la procédure d’échantillonnage, compte tenu de la nature du produit concerné. La liste des procédures visées, de même que le motif expliquant l’absence d’une fiche, figurent dans le tableau ci-dessous.


Procédure Motif
0101
0102
0103
0104
0105
0106
0301
0306
0307
0308
Aucun échantillon n’est prélevé sur les animaux sur pied, pour des raisons de stockage et de bien-être animal.
2524 Amiante; le prélèvement n’est pas réalisé par les agents des douanes.
2612 Minerais radioactifs; le prélèvement n’est pas réalisé par les agents des douanes.
2716 Énergie électrique; prélèvement impossible.
2824 Produits explosifs; le prélèvement n’est pas réalisé par les agents des douanes.
2844
2845
Produits radioactifs; le prélèvement n’est pas réalisé par les agents des douanes.
3601
3602
3603
Explosifs; le prélèvement n’est pas réalisé par les agents des douanes.



Révisions
Version Date Modifications
1.0 12.10.2012 Première version