Annexe B: Règles de sécurité du travail
Santé et sécurité

Voici, à titre d’exemple, le système de sécurité du travail mis en place dans un port traditionnel. Le Vieux port est un port multimodal qui accueille principalement un trafic roulier, mais aussi des fruits en vrac originaires des Caraïbes et d’Afrique de l’Ouest. Ce système couvre à la fois les opérations générales et les missions spécifiques.

GÉNÉRALITÉS

Les points suivants ont trait aux problèmes de santé et de sécurité recensés lors des dernières évaluations des risques en la matière. Ce document couvre les opérations menées à l’extérieur.

VÊTEMENTS

• Des gilets à haute visibilité doivent être portés en toutes circonstances dans les zones extérieures de l’espace de dédouanement du fret (y compris les quais d’inspection et les voies de contrôle/d’apposition des scellés). Il s’agit d’une exigence en matière de santé et de sécurité.
• Les gilets usés ou décolorés doivent être remplacés.
• Les chaussures avec des semelles usées doivent être remplacées.
• Veillez à ôter vos bijoux (bagues, boucles d’oreilles, etc.) et accessoires vestimentaires (cravates) pendant les missions d’inspection et les opérations relatives aux scellés s’il y a un risque qu’ils se prennent dans les emballages, etc.
• Si vous devez pénétrer dans un véhicule avec une hauteur libre restreinte, veillez à porter un casque de chantier.
• Des casques de chantier doivent être portés lors des interventions menées dans les zones désignées (p. ex. zone de vrac).

ITINÉRAIRES PIÉTONS

• Des itinéraires piétons sont prévus pour garantir la sécurité des piétons. Ils doivent être utilisés par les agents appelés à pénétrer dans l’espace de dédouanement du fret.

CIRCULATION

• Il n’existe actuellement pas d’itinéraires piétons dans le parking. Soyez attentif lorsque vous traversez cette zone pour accéder au bureau.
• Les conducteurs sont tenus d’observer la signalisation routière et d’obéir aux instructions des agents de la circulation du port et de la police (surtout dans le terminal ro-ro).
• Dans le terminal ro-ro, les piétons doivent savoir que la circulation portuaire est prioritaire aux passages pour piétons et que les conducteurs ne s’arrêteront pas forcément pour les laisser traverser.

OPÉRATIONS D’INSPECTION ET DE CONTRÔLE/D’APPOSITION DES SCELLÉS

CIGARETTE

• Il est interdit de fumer dans les zones d’inspection ou de contrôle/d’apposition des scellés.

L’ENVIRONNEMENT

• Les opérations relatives à l’inspection et au contrôle/à l’apposition des scellés doivent être effectuées dans les seules zones désignées à cet effet.
• Les agents ne doivent en aucun cas diriger la circulation vers, depuis ou dans les zones d’inspection ou de contrôle/apposition des scellés. Les embouteillages doivent être signalés à l’agence de services portuaires ou au contrôle des terminaux portuaires. Les amoncellements d’immondices et de débris, de même que les fuites de carburant, doivent être signalés à l’agence de services portuaires ou au contrôle des terminaux portuaires.
• Prenez garde lorsque des chariots-élévateurs à fourche ou des machines sont utilisés. Si une activité de ce type cause un risque, demandez au conducteur/à l’opérateur de s’interrompre jusqu’à ce que vous ayez terminé votre intervention.
• Les opérations d’inspection et de contrôle/d’apposition des scellés ne doivent être effectuées que lorsque les engins à moteur sont immobilisés et le conducteur descendu de sa cabine. Tenez-vous toujours à bonne distance des véhicules en mouvement.

VOIES DE CONTRÔLE/D’APPOSITION DES SCELLÉS — UTILISATION DE BARRIÈRES

• Des barrières ont été installées au milieu des voies de contrôle/d’apposition des scellés.
  Elles ont pour but:
  • de réduire le risque que des poids lourds en approche renversent quelqu’un qui effectue déjà des opérations de contrôle et/ou d’apposition des scellés sur un véhicule;
  • d’empêcher que d’autres véhicules accèdent à ces voies.
  Aux pics d’activité, la circulation s’effectuera lentement et sera très vraisemblablement très dense, de sorte que l’utilisation des barrières pourrait se révéler peu pratique. À ces périodes et lorsque les barrières sont hors service, appliquez les autres mesures de précaution prévues dans le système de sécurité du travail.
  
  En période de moindre activité, le trafic tendra à être plus rapide et peut, dès lors, être moins régulé. À ces moments, les voies doivent être barrées pendant les interventions. Veillez à ne pas vous coincer les doigts lorsque vous actionnez les barrières. Faites preuve de prudence lorsque vous abaissez les barrières (p. ex. pour éviter de heurter une tierce personne).

MANUTENTION

• Tous les agents doivent observer les conseils de la formation à la manutention relatifs au levage de charges.
• Il convient de faire appel à l’agence de services portuaires pour le déchargement des marchandises et leur présentation pour inspection.
• Il est interdit aux agents de grimper sur des marchandises, de soulever des caisses lourdes ou d’ouvrir des cartons ou des caisses.
• N’ouvrez jamais les remorques; des marchandises pourraient en tomber.
• N’aidez jamais les conducteurs à réparer des véhicules.

SUBSTANCES DANGEREUSES/À RISQUE

• Vous devez examiner les risques potentiels associés à une substance avant de procéder à l’inspection. En cas de doute, ne procédez pas à l’inspection.
• N’inhalez et ne goûtez jamais de marchandises pendant l’inspection.

PRÉSENCE DU PERSONNEL LORS DES INSPECTIONS

• Ne procédez jamais à une inspection hors présence d’une tierce personne (p. ex. représentant de l’agence de services portuaires, transitaire ou collègue).
• Les nouveaux agents doivent être accompagnés par un collègue plus expérimenté.
• Deux agents doivent assister aux inspections de marchandises:
  • dans la zone de vrac;
  • dans la chambre d’entreposage pour produits congelés;
  • dans l’entrepôt frigorifique.

CHAMBRE D’ENTREPOSAGE DES PRODUITS CONGELÉS DU TERMINAL RO-RO

• Les instructions du Vieux port doivent être respectées.
• Toute personne pénétrant dans la chambre d’entreposage des produits congelés doit être en bonne condition physique.
• Des vêtements de protection doivent être portés en toutes circonstances.
• Ne pénétrez jamais seul dans la chambre d’entreposage des produits congelés.
• Ne travaillez jamais dans cette salle pendant plus de 50 minutes d’affilée (prenez une pause de 15 minutes après 50 minutes).
• L’agence de services portuaires doit être informée de toute activité impliquant la salle d’entreposage des produits congelés.
• Le sol peut être glissant. Soyez prudent lorsque vous vous déplacez dans la zone d’inspection.
• La salle d’entreposage des produits congelés doit être exempte de débris des marchandises entreposées. Signalez tout problème au contrôle des terminaux du Vieux port.