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Projets pilotes

date:  15/02/2017

 

Plantes, semences et matériels de multiplication (DSCE-PP, PHYTO)

Le directeur général de l'Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires du Maroc (ONSSA) suite à une réunion tenue le 20 juillet nous a confirmé par écrit sa décision d'expérimenter le module PHYTO de la TNT pour les exportations de tomates vers l'UE.

Le directeur de la protection des végétaux de Côte d'Ivoire a confirmé également sa volonté d'utiliser la TNT pour les exportations de végétaux.

Le Costa Rica et l'Equateur ont également affiché leur volonté de tester en conditions réelles le module PHYTO.

Ces expérimentations devraient commencer à partir de novembre après une formation des certificateurs à la TNT.

EXPORT et Moldavie

La Moldavie a imposé que les certificats destinés à exporter des produits et des animaux chez elle soient lezs certificats d'importation au sein de l'UE. Conformément au souhait de l'agence sanitaire 'Agenţia Naţională pentru Siguranţa Alimentelor' tous ces certificats ont été transposés comme certificat d'exportation vers la Moldavie et seront prochainement utilisables par les Etats membres dans TRACES. La Moldavie a par ailleurs imposé aux EM l'utilisation de TRACES pour l'émission de ces certificats.

EXPORT et Russie

Le projet pilote initié en octobre 2016 a été étendu aux exportations de semence bovine et de semence porcine le 26 juillet 2017. Malgré les multiples extensions ce ne sont pour l'heure que 4 Etats membres (Italie, République tchèque, Finlande, Hongrie) qui participent à ce projet pilote, malgré les avantages procurés par l'utilisation de TRACES (Les certificats issus de TRACES n'ont aucunement besoin d'être imprimés sur papier de sécurité et les EM qui les utilisent n'ont pas besoin d'envoyer au préalable des copies vierges de ces modèles).

Échanges de données entre bases nationales d’identification bovine (BOVEX)

Même si des approches ont été faites par plusieurs Etats membres ce ne sont toujours que les 5 mêmes (Belgique, Espagne, France, Grèce, Italie) qui utilisent BOVEX. Au cours du premier semestre sur les 27 231 lots ce sont 780 000 bovins qui ont été commercialisés, 740 000 passeports échangés et 660 000 passeports intégrés électroniquement dans les bases de données nationales; soit 90 %.

Certification électronique

Dans l’attente de la mise en place du module de signature électronique dans TRACES et dans la TNT et du lancement d’un projet pilote sur la dématérialisation des certificats avec le Maroc et d’autres pays, un questionnaire sur l'impact de l'introduction de la dématérialisation au niveau des postes d'inspections frontaliers va être lancé et sera très prochainement accessible à travers TRACES. J’inviterais tous les responsables de PIF et les transitaires à compléter ce questionnaire lorsqu’il sera en ligne.

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