1. 1 Liens factuels
1.1 Règlements ou rapports de l’UE sur la nanotechnologie ou les nanomatériaux
Le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN) a émis le 10 mars 2006 un avis sur les méthodologies afin d’évaluer les risques associés aux produits issus des nanotechnologies :
L’avis est résumé ici :
http://copublications.greenfacts.org/en/nanotechnologies/l-3/index.htm#0p0
Le 29 mars 2007, le CSRSEN a émis un avis sur la pertinence de la méthodologie d'évaluation des risques, conformément aux documents techniques d’orientation concernant les substances nouvelles et existantes afin d’évaluer les risques associés aux nanomatériaux :
La Commission européenne a publié en 2008 une communication sur les aspects réglementaires des nanomatériaux :
Le plan d'action de la commission sur la nanotechnologie a été publié en 2004 :
http://cordis.europa.eu/nanotechnology/actionplan.htm
1.2 Les Q&R et les FAQ sur la nanotechnologie et les nanomatériaux
Les réponses de la Commission européenne aux questions fréquemment posées sont sur :
http://ec.europa.eu/nanotechnology/faq/faqs.cfm
Les réponses de l’Initiative nationale de nanotechnologie des États-Unis aux questions fréquemment posées sont sur :
http://www.nano.gov/html/facts/faqs.html
Les réponses de l’US National Institute for Occupational Safety and Health (Institut national de la sécurité et de la santé au travail des États-unis) aux questions fréquemment posées concernant la recherche sur la nanotechnologie et les questions de santé et de sécurité sont sur :
http://www.cdc.gov/niosh/topics/nanotech/faq.html
1.3 Autres sites Web
L’association européenne de cosmétique décrit son approche en matière de sécurité des nanoproduits:
http://www.colipa.eu/safety-a-science-colipa-the-european-cosmetic-cosmetics-association/products-and-ingredients/nanotechnology-.html
L'Agence de protection de l’environnement des États-Unis (EPA) présente ses conclusions concernant la sécurité des produits issus des nanotechnologies :
http://www.epa.gov/nanoscience/quickfinder/hh_effects.htm
L’Organisation de coopération et de développement économiques dispose de nombreuses informations sur la sécurité des nanomatériaux :
http://www.oecd.org/department/0,3355,en_2649_37015404_1_1_1_1_1,00.html
L’Office fédéral suisse de santé publique a émis en 2008 des recommandations sur la « matrice de précaution » pour les nanomatériaux synthétiques. Elles sont disponibles sur :
http://www.bag.admin.ch/themen/chemikalien/00228/00510/05626/index.html?lang=en
Le « projet sur les nanotechnologies émergentes » offre un grand nombre de résumés et de rapports sur divers aspects de la nanotechnologie sur :
http://www.nanotechproject.org/
« Nano and Me » est un site Web d’informations publiques générales sur les nanotechnologies, comprenant des informations sur les produits et les questions de sécurité :
http://www.nanoandme.org/home/
2. Autres points de vue
« The Soil Association », organisation britannique de promotions des aliments et de l’agriculture biologiques, propose une interdiction des nanotechnologies, en raison du manque d’informations concernant les effets sur la santé et l’environnement :
www.soilassociation.org
Les droits d’auteur de la Structure à Trois Niveaux utilisée pour communiquer cet avis du CSRSEN appartiennent à Cogeneris SPRL.