Glossaire:Traités de Rome

Les traités de Rome désignent les deux traités signés à Rome le 25 mars 1957 et entrés en vigueur le 1er janvier 1958:

• le traité instituant la Communauté économique européenne, ou traité CEE, qui a donné naissance à la Communauté économique européenne (CEE);
• le traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique, ou traité Euratom, qui a donné naissance à la Communauté européenne de l’énergie atomique (CEEA ou Euratom).

Les deux traités ont été signés par les six États membres fondateurs: la Belgique, la France, l’Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas et l’Allemagne de l’Ouest. Le traité CEE constitue la base juridique de l’Union européenne.

Il a été modifié et renommé à plusieurs occasions, notamment:

• en 1993, avec l’adoption du traité sur l’Union européenne, ou traité de Maastricht et la conversion du traité instituant la Communauté économique européenne (traité CEE) en traité instituant la Communauté européenne, ou traité CE;
• le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1décembre 2009, qui remplace le traité CE par le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE).

Informations supplémentaires

• Versions consolidées du Traité sur l'Union européenne et du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne - Journal officiel n° C 326 du 26 octobre 2012 (PDF)
• EUROPA - EUR-Lex - Traités

Concepts apparentés

• Union européenne (UE)
• Traité sur l’Union européenne (Traité de Maastricht)