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Empoisonnement accidentel Page d'accueil
Source :
CSSC (2011)

Résumé & Détails:
GreenFacts (2012)

Produits qui ressemblent à des aliments ou attirent les enfants Risques potentiels d'ingestion accidentelle


 

A propos de cette publication sur les produits
qui ressemblent à des aliments ou attirent les enfants

  1. Source de la Publication
  2. Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC)
  3. Contexte de l’avis du CSSC
  4. Questions spécifiques de la Commission européenne au CSSC

1. Source de la Publication

Les textes du Niveau 3 proviennent directement du rapport en anglais produit en 2011 par le Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) de la Commission européenne intitulé  "Opinion on the potential health risks posed by chemical consumer products resembling food and/or having child- appealing properties" (Avis sur les risques potentiels pour la santé posés par les produits chimiques de consommation ressemblant à des aliments et/ou ayant des caractéristiques attrayantes pour les enfants).

Les niveaux 1 & 2 ont été rédigés par le Dr. Marisa Fernandez, en collaboration avec l'équipe éditoriale de www.greenfacts.org  et la DG de la santé et des consommateurs de la Commission européenne.

Cette publication a été réalisée par GreenFacts en vertu d’un contrat avec la DG SANCO et de la CE.

2. Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC)

Le comité émet des avis sur les risques en matière de santé et de sécurité (risques chimiques, biologiques, mécaniques et autres risques physiques) des produits de consommation non alimentaires (par exemple, les produits cosmétiques et leurs ingrédients, les jouets, les textiles, l’habillement, les produits d’hygiène corporelle et les produits à usage domestique), ainsi que des services aux consommateurs (par exemple, les tatouages, le bronzage artificiel, etc.).

Pour davantage d’information sur le CSSC, consulter :
http://ec.europa.eu/health/scientific_committees/consumer_safety/index_en.htm 

3. Contexte de l’avis du CSSC

Les autorités des Etats membres n’ont pas les mêmes évaluations de la sécurité des produits chimiques de consommation ressemblant à des aliments et/ou ayant des caractéristiques attirantes pour les enfants. Malgré plusieurs débats avec des experts des Etats membres, aucune approche commune n’a pu être trouvée. Par conséquent, sur la base des différents éléments d’appréciation, les Etats membres continuent d’adopter des mesures différentes pour limiter le marketing et l’utilisation de ces produits en vue de protéger la santé et la sécurité des consommateurs.

Dans l’optique de trouver une solution harmonisée au sein de l’UE, la Commission a jugé qu’il était nécessaire de demander au Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) de donner des orientations sur les risques potentiels pour la santé qui pourraient être provoqués par l’ingestion de produits chimiques de consommation ressemblant à des aliments et/ou ayant des caractéristiques attirantes pour les enfants.

Une consultation publique sur cet avis a été organisée du 20 décembre 2010 au 11 février 2011 sur le site Internet des Comités scientifiques européens non alimentaires. Au total, 7 contributions ont été reçues des autorités publiques et d’autres parties prenantes. Chaque réponse a été examinée par le Groupe de travail et l’avis a été modifié en conséquence pour tenir compte des commentaires pertinents. La documentation a été mise à jour pour intégrer les publications pertinentes. Toutefois, l’avis est demeuré sensiblement inchangé.

L’avis définitif intitulé  "Opinion on the potential health risks posed by chemical consumer products resembling food and/or having child- appealing properties" (Avis sur les risques potentiels pour la santé posés par les produits chimiques de consommation ressemblant à des aliments et/ou ayant des caractéristiques attirantes pour les enfants) a été adopté par le CSSC le 22 mars 2011.

4. Questions spécifiques de la Commission européenne au CSSC

Dans l’avis intitulé  "Opinion on the potential health risks posed by chemical consumer products resembling food and/or having child- appealing properties" (Avis sur les risques potentiels pour la santé posés par les produits chimiques de consommation ressemblant à des aliments et/ou ayant des caractéristiques attirantes pour les enfants), il a été demandé au CSSC d’examiner les questions suivantes, compte tenu des informations et des connaissances scientifiques actuelles :

  1. Quels éléments d’un produit sont susceptibles d’augmenter la probabilité de confusion avec des aliments ou rendent un produit plus attirant pour un enfant? Etablir, si possible, un classement de ces éléments.
  2. Quels caractéristiques et attributs inhérents aux produits chimiques de consommation peuvent provoquer des effets graves sur la santé en cas d’ingestion ou y contribuer?
  3. Dans quelles conditions l’exposition à des produits chimiques de consommation ressemblant à des aliments et/ou ayant des caractéristiques attirantes pour les enfants présentera-t-elle un risque sérieux pour la santé et la sécurité des consommateurs, notamment celles des enfants et des personnes âgées, en tenant compte par exemple du volume ingéré, du goût du produit, etc.? Dans quelles conditions ce risque peut-il se matérialiser?
  4. Quels effets graves sur la santé sont observés le plus souvent chez les humains en cas d’ingestion de ces produits?

Lire le résumé…


Partenaire ayant collaboré à cette publication

Les droits d’auteur de la Structure à Trois Niveaux utilisée pour communiquer cet avis du CSSCappartiennent à Cogeneris sprl.