1. 1 Liens factuels
1.1 Règlements ou rapports de l’UE sur la nanotechnologie ou les nanomatériaux
Le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN) a émis le 10 mars 2006 un avis sur les méthodologies afin d’évaluer les risques associés aux produits issus des nanotechnologies :
Cet avis est résumé ici :
http://copublications.greenfacts.org/en/nanotechnologies/l-3/index.htm#0p0
Le 29 mars 2007, le CSRSEN a émis un avis sur la pertinence de la méthodologie d'évaluation des risques, conformément aux documents techniques d’orientation concernant les substances nouvelles et existantes afin d’évaluer les risques associés aux nanomatériaux :
Le 29 novembre 2007 le CSRSEN a adopté un avis supplémentaire sur les aspects scientifiques des définitions existantes et proposées touchant aux produits des nanosciences et des nanotechnologies:
Le 19 janvier 2009, le CSRSEN a adopté un avis sur l’évaluation des risques concernant les produits des nanotechnologies :
En 2008, la Commission européenne a publié un communiqué sur les aspects règlementaires des nanomatériaux :
Le plan d'action de la Commission sur la nanotechnologie a été publié en 2004 :
http://cordis.europa.eu/nanotechnology/actionplan.htm
En 2011, la Commission a publié un rapport sur les succès européens dans le domaine de la recherche en nanotechnologie, qui peut être téléchargé à l’adresse suivante :
1.2 Les Q&R et les FAQ sur la nanotechnologie et les nanomatériaux
Les réponses de la Commission européenne aux questions fréquemment posées sont disponibles à l’adresse suivante :
http://ec.europa.eu/nanotechnology/faq/faqs.cfm?lg=fr&sub=home
Vous trouverez les réponses de l’Initiative nationale de nanotechnologie des États-Unis aux questions fréquemment posées à l’adresse suivante :
http://www.nano.gov/nanotech-101
Les réponses de l’US National Institute for Occupational Safety and Health (Institut national de la sécurité et de la santé au travail des États-unis) aux questions fréquemment posées concernant la recherche sur la nanotechnologie et les questions de santé et de sécurité sont disponibles sur :
http://www.cdc.gov/niosh/topics/nanotech/faq.html
1.3 Autres sites Internet
Food and Drug Administration (États-Unis). Nanotechnology: a report of the US Food and Drug Administration Nanotechnology Task Force; 25 juillet 2007 :
Health Canada. Interim policy statement on Health Canada’s working definition for nanomaterials; 2010:
http://www.hc-sc.gc.ca/sr-sr/consult/_2010/nanomater/draft-ebauche- eng.php
L'Agence de protection de l’environnement des États-Unis (EPA) présente ses conclusions concernant la sécurité des produits issus des nanotechnologies :
http://www.epa.gov/nanoscience/quickfinder/hh_effects.htm
Le Conseil national pour la recherche des États-Unis (National Research Council) a publié en janvier 2012 un rapport sur sa stratégie de recherche pour les aspects touchant à l’environnement, la santé et la sécurité des nanomatériaux :
http://www.nap.edu/catalog.php?record_id=13347
L’Organisation pour la coopération économique et le développement propose des informations complètes sur la sécurité des nanomatériaux manufacturés :
http://www.oecd.org/department/0,3355,fr_2649_37015404_1_1_1_1_1,00.html
L’Office fédéral suisse de santé publique a émis en 2008 des recommandations sur la « matrice de précaution » pour les nanomatériaux synthétiques. Elles sont disponibles sur :
http://www.bag.admin.ch/nanotechnologie/12171/12174/index.html?lang=en
Le ministère britannique de l’environnement a commandé en 2008 une étude des cadres d’évaluation des risques des nanomatériaux. Le rapport final est disponible sur :
http://randd.defra.gov.uk/Document.aspx?Document=CB0403_7306_ABS.doc
Le « projet sur les nanotechnologies émergentes » offre un grand nombre de résumés et de rapports sur divers aspects de la nanotechnologie à l’adresse suivante :
http://www.nanotechproject.org
« Nano and Me » est un site Web d’informations publiques générales sur les nanotechnologies, comprenant des informations sur les produits et les questions de sécurité :
http://www.nanoandme.org/home
Safenano se décrit comme le Centre d’excellence européen sur les risques et dangers liés à la nanotechnologie.
http://www.safenano.org
2. Autres points de vue
« The Soil Association », une organisation britannique de promotion des aliments et de l’agriculture biologiques, propose une interdiction des nanotechnologies en raison du manque d’informations concernant leurs effets sur la santé et l’environnement :
www.soilassociation.org
Le « Centre for Responsible Nanotechnologie » (centre pour une nanotechnologie responsable) est un groupe de réflexion américain à but non lucratif qui examine les conséquences sociétales et environnementales de la nanotechnologie :
www.crnano.org
Les droits d’auteur de la Structure à Trois Niveaux utilisée pour communiquer cet avis du SCHER appartiennent à Cogeneris SPRL.