Skip to main content
Taxation and Customs Union

Aperçu général des formations en ligne dans les domaines de la fiscalité et des douanes

Cours d’apprentissage en ligne dans les domaines des douanes et de la fiscalité

Les supports d’apprentissage en ligne de la Commission européenne sont produits en collaboration avec les administrations douanières et fiscales et les représentants du commerce. La plupart des supports peuvent être téléchargés gratuitement. Toutefois, certains cours contiennent des informations sensibles et leur utilisation peut être limitée à des publics cibles spécifiques.

Explication des douanes

Fiches synthétiques d’introduction aux principaux concepts douaniers

Procédures douanières et déclarations douanières

Entrée de marchandises et stockage temporaire

Mise en libre pratique

Renseignement tarifaire contraignant

Origine des marchandises

Évaluation en douane

Statut douanier des marchandises

Dette douanière

Garantie

Régimes particuliers autres que le transit

Transit douanier

Export

Décisions douanières

Opérateur économique agréé

Vous pouvez également télécharger les fiches en macédonien ou en serbe.

Apprentissage en ligne

Cours d’apprentissage en ligne sur les questions douanières

Programme d’apprentissage en ligne sur le CDU

vat_limelight.png

Le programme du code des douanes de l’Union consiste en une série de modules à 3 niveaux d’apprentissage, comprenant une introduction, une présentation générale et des informations plus approfondies sur le code des douanes de l’Union.

Utile pour: les agents des douanes et les opérateurs économiques de l’Union européenne.

Plus d’information sur le programme d’apprentissage en ligne CDU

MPO (Modélisation des processus opérationnels)

Ce cours en ligne fournit des informations sur les motifs et les modalités d’utilisation de la MPO dans le secteur douanier de l’Union.
Utile pour: le personnel douanier à différents niveaux (agent des douanes, département informatique, encadrement supérieur), les formateurs et le personnel du secteur privé.
Plus d’information sur :

Opérateur économique agréé (OEA)

vat_limelight.png

Deux cours en lignes sont disponibles pour les Opérateurs economiques agréés et qui font partie d’un programme sur le code des douanes de l’Union (CDU):

  • Module décrivant le statut d’opérateur économique agréé et comment l’obtenir.
  • Module sur le Portail des douanes de l'UE (destiné aux opérateurs) présentant les fonctionalités et les avantages du Portail pour les opérateursl et expliquant comment l’utiliser pour gérer les demandes et les autorisations des opérateurs.

Utile pour les entreprises de l’Union exportant hors de l’UE.

Plus d’information sur :

EORI – Numéro d’enregistrement et d’identification des opérateurs économiques

vat_limelight.png

Ce cours en ligne fournit des informations sur la mise en œuvre des numéros d’enregistrement et l’identification des opérateurs économiques

Utile pour: les opérateurs économiques de l’Union et les agents des douanes des autorités nationales.

Plus d’information sur :

Les cours suivants sont réservés à des utilisateurs spécifiques

Fouille de véhicule —Programme de formation

vat_limelight.png

Ce programme constitué de 5 modules de formation fournit des informations sur comment procéder à une fouille de véhicule pour rechercher des produits de contrebande.

Utile pour: les agents des douanes des autorités nationales.

Étant donné qu’il contient des informations sensibles, la version complète de ce cours n’est disponible que pour les administrations douanières nationales.

Plus d’information sur :

Effectuer l’inspection de containers

Comment procéder à une inspection des containers?

Utile pour: les agents des douanes des autorités nationales.

Étant donné qu’elle contient des informations sensibles, ce cours n’est disponible que pour les administrations douanières nationales.

Plus d’information sur :

Contrôle des précurseurs de drogues

vat_limelight.png

Deux cours en lignes sur ce sujet sont disponibles :

Le cours sur le contrôle des précurseurs de drogues pour les Douanes couvre le cadre juridique et les lignes directrices ainsi que des informations pratiques sur la manière dont les criminels peuvent détourner les précurseurs de drogues et comment l’éviter.

Utile pour: les agents des douanes des administrations nationales.

Ce cours contient des informations sensibleset est exclusivement distribué aux adminnnistrations douanières nationales

Plus d’information sur :

Le cours sur le contrôle des précurseurs de drogues pour les opérateurs économiques présente lesrisques du commerce illicite des précurseurs de drogues et les méthodes de prévention de leur détournement.

Il a pour but d’aider l’industrie chimique et les autres entreprises concernées à se rendre compte des risques du commerce illicite des précurseurs de drogues et de former leurs équipes à la prévention de leur détournement.

Utile pour: les entreprises de l’industrie chimique qui produisent et distribuent les produits concernés (les services de clientèle, de production, de sécurité et de gestion). Le cours peut être utile pour d’autres secteurs tels que l’industrie pharmaceutique, cosmétique, hygiène ou aromatothérapie.

Étant donné qu’il contient des informations sensibles, ce cours ne peut être obtenu que par l’intermédiaire des autorités compétentes nationales.

Plus d’information sur :

SAMANCTA

vat_limelight.png

Le cours fournit des orientations pratiques détaillées sur la manière d’utiliser SAMANCTA et développer les compétences nécessaires au prélèvement et au traitement corrects d’échantillons en vue d’essais en laboratoire.

Utile pour: les agents des douanes et du fisc des administrations nationales.

Étant donné qu’il contient des informations sensibles, ce cours n’est disponible que pour les administrations douanières nationales.

Plus d’information sur :

Cours d’apprentissage en ligne sur les questions fiscales

Directive TVA

vat_limelight.png

12 modules de formation en ligne sur la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) présentant les éléments fondamentaux de la directive TVA.

Utile pour: les agents des administrations nationales du fisc et autres personnes ayant un intérêt particulier pour la TVA

Plus d’information sur le programme de formation en ligne Directive TVA

EMCS (Système d’informatisation des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises)

Ce cours en ligne fournit toutes les informations essentielles sur le système d’informatisation des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises (EMCS).

Utile pour: les entreprises faisant le commerce de produits soumis à accises, tels que l’alcool, le tabac et les produits énergétiques.

Plus d’information sur :

EMCS - Programme de formation avancé

5 modules de formation en ligne fournissent une connaissance approfondie sur les processus EMCS.

Utile pour: -Les agents des administrations nationales en charge de surveiller le trafic des marchandises sortantes et de maintenir et diffuser les informations de référence exactes et mises à jour

Étant donné qu’il contient des informations sensibles, ce programme n’est disponible que pour les administrations du fisc et douanières nationales.

Plus d’information sur :

Working Together to fight VAT Fraud

Ce cours fournit l’information sur les instruments at les procédures de la coopération administrative pour combattre la fraude TVA.

Utile pour: les agents des administrations nationales du fisc.

Étant donné qu’il contient des informations sensibles, ce programme n’est disponible que pour les administrations du fisc nationales.

Plus d’information sur :

Pour une expérience optimale d’apprentissage en ligne, nous recommandons d’utiliser Google Chrome ou Mozilla Firefox

Livres numériques interactifs

Les livres numériques disponibles se fondent sur les lignes directrices de l’Union ou sur des documents similaires pertinents. Les livres numériques facilitent l’utilisation du matériel en l’enrichissant d’activités interactives d’apprentissage multimédia, améliorant ainsi la mémorisation et la compréhension des différents concepts.

Interactive eBooks

Lignes directrices sur les opérateurs économiques agréés

Livre numérique

Choisissez la langue du livre numérique

EN, BG, CS, DA, DE, EL, ES, ET, FI, FR, HR, HU, IT, LT, LV, NL, PL, PT, RO, SK, SL, SV

Lignes directrices de l’Union sur les opérateurs économiques agréés (OEA), complétées par des activités interactives d’apprentissage multimédia
Le livre numérique, conçu pour compléter le module d’apprentissage en ligne CDU/OEA, peut être téléchargé comme un dossier ou visualisé directement en ligne dans votre navigateur.

Utile pour: les entreprises de l’Union qui exportent en dehors de l’UE, les juristes, les universitaires et les agents des douanes.

Supports d’apprentissage en ligne sur les opérateurs économiques agréés

Retour d’information et suggestions

Si vous avez des commentaires sur les cours d’apprentissage en ligne ou sur les livres numériques, n’hésitez pas à nous les communiquer en utilisant le bouton ci-dessous.

Nous sommes également intéressés par toute proposition de nouvelles formations et par d’éventuelles initiatives de structures de formation et de représentants du commerce.

Donnez-nous votre avis