Fiscalité et Union douanière

EMCS – Module des fonctionnalités centrales

(Un cours d’apprentissage électronique sur le Système de contrôle des mouvements de produits soumis à accises) 
 

Contenu du cours

Ce cours de formation en ligne fournit toutes les informations essentielles sur le Système de contrôle des mouvements de produits soumis à accises (EMCS). Il s’agit d’un système informatique de surveillance des mouvements des produits soumis à accises, comme l’alcool, les boissons alcoolisées, le tabac et les produits énergétiques.

À l’issue de ce cours, les utilisateurs seront en mesure de:

  • comprendre le flux des messages EMCS, de l’expéditeur au destinataire situé dans un autre État membre;
  • comprendre le rôle des différents acteurs impliqués;
  • savoir quelles données faire figurer dans le document administratif électronique; et
  • comprendre les flux de processus spécifiques de l’EMCS.


Seuls les aspects couverts par la législation de l’UE sont abordés dans ce cours; les applications nationales de l’EMCS ne sont pas représentées dans le matériel d’apprentissage.

À qui s’adresse ce cours?

Ce cours est conçu pour aider les novices commerçant des produits soumis à accises à apprendre rapidement les points nécessaires pour commencer à utiliser l’EMCS.

Comment le cours a-t-il été conçu?

Le cours a été élaboré dans le cadre du programme Fiscalis 2013 et préparé en collaboration avec des experts en accises des États membres de l’UE.

Comment utiliser nos formations en ligne?

Nos formations en ligne sont gratuites et peuvent être téléchargées facilement.

Elles peuvent être utilisées de façon autonome (téléchargez le fichier .zip qui contient les formats iso, exe, html et html5) ou intégrées dans un système LMS (format SCORM).

Le « Quick Start Guide » inclus également dans le fichier .zip explique comment installer les cours sur votre ordinateur ou dans votre système.

Pour que les formations en ligne fonctionnent de façon optimale, nous vous recommandons d’utiliser le format HTML5 d’une façon générale. Cette version n'inclut aucun contenu Flash et fonctionnera sur la plupart des appareils et des navigateurs modernes.

Pour exécuter la version HTML5, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs spécifiés suivants:

  • Windows: Google Chrome (dernière version)
  • Mac: Safari 7 et ultérieur, Google Chrome (dernière version)
  • Mobile: Safari dans Apple iOS 7 et ultérieur, Google Chrome (dernière version) dans Android OS 4.1 et ultérieur

Pour des informations spécifiques sur chaque cours, veuillez consulter le tableau suivant.

Si vous avez d’autres questions ou rencontrez des problems techniques, merci de nous contacter par le e-mail : TAXUD-ELEARNING@ec.europa.eu

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Module disponible

Titre

Description

Durée

Langues disponibles

Système de contrôle des mouvements de produits soumis à accises

Quatre scénarios interactifs professionnels expliquent le fonctionnement du système.

1. Soumission et réception
2. Exportation
3. Gestion des données d’enregistrement
4. Gestion des données de référence

60 minutes

EN, BG, CZ, LV, MK, PL, RO


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