Fiscalité et Union douanière

Laboratoires des Douanes européens

Le rôle des laboratoires des douanes

Les laboratoires des douanes européens fournissent l’expertise scientifique requise pour appliquer les règlements de l’UE en matière de douanes.

Parmi leurs principales tâches figurent:

  • des analyses chimiques afin de déterminer le classement tarifaire et les droits pour les marchandises;
  • le contrôle des substances dangereuses (par exemple, les pesticides, les polluants, les stupéfiants, les médicaments illégaux, etc.);
  • la détermination de l’authenticité des produits et le repérage des contrefaçons;
  • la mise à disposition d’une expertise scientifique globale pour tous les services des douanes

Ainsi, les laboratoires des douanes européens jouent un rôle essentiel dans:

  • la lutte contre le trafic illégal (par exemple, les drogues ou la contrebande);
  • la lutte contre la fraude;
  • la protection des consommateurs et de leur santé;
  • la préservation de l’environnement;
  • la lutte contre le terrorisme;
  • la protection de l’intégrité des frontières.

Regardez cette vidéo pour en savoir plus sur les laboratoires des douanes européens

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Le Réseau européen des laboratoires des douanes

Les laboratoires des douanes européens sont regroupés au sein du Réseau européen des laboratoires des douanes (CLEN) qui les coordonne et qui correspond à l'ancien GCL, Groupe des laboratoires des douanes européens.

Le CLEN compte actuellement 89 laboratoires et laboratoires mobiles. Ses activités s'exercent de manière ponctuelle et sur une base volontaire par l'intermédiaire des laboratoires des douanes eux-mêmes. Les laboratoires des douanes de pays tiers peuvent participer sous certaines conditions.

Depuis 1999, le CLEN s'attache à rationaliser, coordonner et optimiser l’utilisation des ressources humaines et techniques entre les différents laboratoires des douanes européens.

Une de ses missions les plus importantes consiste à anticiper l'évolution de l’environnement douanier et à garantir que les laboratoires des douanes sont suffisamment préparés pour relever les défis actuels et à venir.

En promouvant la constitution de réseaux et les contacts directs entre laboratoires des douanes, le CLEN facilite l’échange d’expériences et de meilleures pratiques.

Le CLEN assure la coordination en recourant à six actions intégrées:

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Histoire des laboratoires des douanes

Bien que certains aient été mis en place assez récemment, la plupart des laboratoires impliqués dans les travaux du service des douanes et des droits d'accise au sein de l’Union européenne ont une longue histoire.

Les plus anciens ont été créés au milieu du 19e siècle – avec la mise en place du laboratoire des douanes autrichien à Vienne en 1848 – et la plupart sont antérieurs aux années 1950.

Les laboratoires des douanes européens en chiffres

Il existe 89 laboratoires et laboratoires mobiles répartis dans les 28 États membres de l’Union européenne.

Les missions principales des laboratoires des douanes européens concernent:

MissionsPart de l’activité totale

Accise, fiscalité de l'énergie et autres taxes

32%

Nomenclature tarifaire

30%

Qualité des produits, détection des fraudes et santé des consommateurs

9%

Politique agricole commune         

7%

Stupéfiants et psychotropes

12%

Autre (Environnement, médico-légal, etc.)

10%

Les laboratoires des douanes européens emploient quelque 2 100 personnes, dont la plupart sont des agents publics.

Le personnel des laboratoires des douanes se compose de personnes hautement qualifiées, dont:

  • 68 % d’analystes
  • 15 % de conseillers scientifiques
  • 6 % de chercheurs scientifiques
  • 11 % d’autres employés (experts judiciaires, formateurs, personnel administratif, etc.)

  Le Réseau européen des laboratoires des douanes traite en moyenne plus de 460 000 échantillons par an, dont près de 220 000 en lien avec le service des douanes et des droits d'accise.

Ces échantillons sont:

Types d’échantillons analysés par les laboratoires des douanes% d’échantillons analysés

Alimentation et boissons (produits d’origine animale et végétale et aliments préparés)

28.8

Huiles minérales

22.2

Stupéfiants et psychotropes / précurseurs chimiques

18.7

Textile / chaussures / cuirs et peaux

8.2

Produits chimiques ou industriels

6.1

Minerais et métaux de base

2.7

Articles complexes

2.7

Céramique et verre

2.6

Plastique / caoutchouc

2.0

Produits du tabac

1.8

Bois / papier

1.0

Autres types d’échantillons

3.2

(Les chiffres ont été recueillis auprès des laboratoires en 2016)

Liens connexes

Liste des laboratoires des douanes des États membres