Publications
Autres outils
2018
Guidelines
- Votre projet se raconte - Guidance pour les bénéficiaires
- Guide d’orientation sur les marchés publics à destination des praticiens
Guides
Panorama Magazine
- Panorama 67: Exemples de réussites aux quatre coins de l’Europe
- Panorama 66 - Lituanie: inventer un futur plus intelligent
- Panorama 65: Politique de cohésion: se projeter dans un avenir intelligent
- Panorama 64: Politique de cohésion: 30 années d’investissement dans l’avenir des régions européennes
Studies
Factsheets
- Les Fonds Structurels et d‘investissement Européens en action - 405 milliards d’euros ont déjà été investis dans l'économie réelle de l’Union Européenne depuis 2014
- La nouvelle stratégie de l'UE pour les régions ultrapériphériques: Un an après - Îles Canaries
- La nouvelle stratégie de l'UE pour les régions ultrapériphériques: Un an après - Mayotte
- Les régions ultrapériphériques, un soutien pérenne de l'UE
- La nouvelle Stratégie de l'UE pour les régions ultrapériphériques; Un an après - Açores
- La nouvelle stratégie de l'UE pour les régions ultrapériphériques: Un an après - Madère
- Le Plan Juncker à l'oeuvre dans les régions ultrapériphériques
- La nouvelle stratégie de l'UE pour les régions ultrapériphériques: Un an après
- La nouvelle stratégie de l'UE pour les régions ultrapériphériques: Un an après - Martinique
- La nouvelle stratégie de l'UE pour les régions ultrapériphériques: Un an après - La Réunion
- La nouvelle stratégie de l'UE pour les régions ultrapériphériques: Un an après - Guadeloupe
- La nouvelle stratégie de l'UE pour les régions ultrapériphériques: Un an après - Guyane
- 80 mesures de simplification de la politique de cohésion 2021-2027
- Régions Ultrapériphériques: les propositions de la commission pour le prochain budget de l'UE 2021-2027
- Fonds de solidarité de l’Union européenne - France
2017
Brochures
- Les régions ultrapériphériques: Terres d'Europe dans le monde
- La coopération transfrontalière dans le domaine de la santé : principes et pratiques
Communications
- Ma région, mon Europe, notre futur: Septième rapport sur la cohésion économique, sociale et territoriale
- Un partenariat privilégié, renouvelé et renforcé avec les régions ultrapériphériques
- Stimuler la croissance et la cohésion des régions frontalières de l'Union européenne
- Renforcer l'innovation dans les régions d'Europe: stratégies pour une croissance résiliente, inclusive et durable
Guidelines
Panorama Magazine
- Les régions ultrapériphériques unissent leurs forces dans toute l’UE
- Panorama 62: Stimuler l’innovation dans les régions
- Panorama 61: Quel avenir pour la politique de cohésion?
- Panorama 60 : La Bulgarie et la Roumanie fêtent leurs 10 ans au sein de l’UE
Reports
- Rapport annuel 2016 du Fonds de solidarité de l'Union européenne
- Septième rapport sur la cohésion économique, sociale et territoriale
Studies
Factsheets
- Les Fonds Structurels et d‘Investissement Européens en action
- Qu’est-ce qu’une stratégie macrorégionale de l’UE?
- Les régions ultrapériphériques: Terres européennes dans le monde - Martinique
- Les régions ultrapériphériques: Terres européennes dans le monde - Réunion
- Les régions ultrapériphériques: Terres européennes dans le monde - Guadeloupe
- Les régions ultrapériphériques: Terres européennes dans le monde - Madère
- Les régions ultrapériphériques: Terres européennes dans le monde - Saint-Martin
- Les régions ultrapériphériques: Terres européennes dans le monde - Un partenariat privilégié, renouvelé et renforcé
- Les régions ultrapériphériques: Terres européennes dans le monde - Iles Canaries
- Les régions ultrapériphériques: Terres européennes dans le monde - Mayotte
- Les régions ultrapériphériques: Terres européennes dans le monde - Azores
- Les régions ultrapériphériques: Terres européennes dans le monde - Guyane
- Surmonter les obstacles dans les régions frontalières - Se former et obtenir son diplôme dans son pays, travailler dans un autre
- Surmonter les obstacles dans les régions frontalières - Traverser la frontière pour aller travailler, être de retour pour le dîner.
- Surmonter les obstacles dans les régions frontalières - Quand l’hôpital le plus proche s’avère être à l’étranger
- Surmonter les obstacles dans les régions frontalières - Répondre aux situations d’urgence de l’autre côté de la frontière
- Surmonter les obstacles dans les régions frontalières - Des titres de transport à des prix abordables pour les trajets transfrontaliers locaux
- EU Invest en France - projets financés par la politique régionale
- EU Invest au Luxembourg - projets financés par la politique régionale
- EU Invest: projets financés par la politique régionale - Belgique
2016
Panorama Magazine
- Panorama 59: La contribution de l’UE renforce l’agenda urbain mondial de l’ONU
- Panorama 58: Un programme urbain pour l’UE
- Panorama 57: La Poméranie suit la bonne voie
- Panorama 56: Des efforts coordonnés pour préserver le financement
Presentations
- La politique de cohésion procure des avantages aux citoyens - principaux résultats de 2007-2013
- Investir dans les régions et les villes: La politique de cohésion de l’UE 2014-2020
Reports
- Rapport sur la mise en oeuvre des stratégies macrorégionales de l'Union
- Surmonter les obstacles dans les régions frontalières - Rapport de synthèse sur la consultation publique en ligne
Factsheets
- Politique de Cohésion: soutenir la croissance et l’emploi au Luxembourg
- Neuf manières dont la Politique de Cohésion aide L’Europe: Les principaux résultats de 2007-2013
- Politique de Cohésion: soutenir la croissance et l’emploi en France
- Politique de Cohésion: soutenir la croissance et l’emploi en Belgique
- Les Fonds Structurels et d’Investissement Européens - Luxembourg
- Les Fonds Structurels et d’Investissement Européens - Belgique
- Les Fonds Structurels et d’Investissement Européens - France
2015
Brochures
- La coopération territoriale en Europe - Une perspective historique
- Les effets de l’octroi du statut de région ultrapériphérique : l’exemple de Mayotte
Communications
Decisions
Guidelines
- Marché public - Guide d’orientation
- Guide d’orientation à l’intention des États membres relatif au rapport annuel de contrôle et à l’avis d’audit
- Document d’orientation à l'usage des États membres sur les vérifications de gestion
- Guide d’orientation à l’intention des États membres relatif à l’établissement de la déclaration de gestion et du résumé annuel
- Guide d'orientation à l’intention des États membres relatif à la stratégie d'audit
- Exemple de logos
- Orientations relatives aux Plans d’Action communs
- Guide d’orientation à l’intention des États membres relatif au développement urbain durable intégré (article 7 du règlement FEDER)
Legislation
Panorama Magazine
- Panorama 55: Mise en œuvre de la politique d'investissement de l’UE
- Panorama 54: Renforcer l’Union de l’énergie
- Panorama 53: L’Europe passe au numérique
- Panorama 52: Soutien à la politique de cohesion
COCOF Guidance Documents
Factsheets
- Contribution des Fonds structurels et d’investissement européens aux priorités de la Commission: Migration
- Contribution des Fonds structurels et d’investissement européens aux priorités de la Commission: Le marché unique numérique
- Contribution des Fonds structurels et d’investissement européens aux priorités de la Commission:
- Contribution des Fonds structurels et d’investissement européens aux priorités de la Commission: Emploi, croissance et investissement
- Contribution des Fonds structurels et d’investissement européens aux priorités de la Commission: Justice et droits fondamentaux
- Contribution des Fonds structurels et d’investissement européens aux priorités de la Commission: Le marrché intérieur
- Contribution des Fonds structurels et d’investissement européens aux priorités de la Commission: Union économique et monétaire
Infographic
- Infographie - Union économique et monétaire
- Infographie - Union d'énergie et du climat
- Infographie - Justice et droits fondamentaux
- Infographie - Environnement
- Infographie - Recherche et innovation
- Infographie - Le marché intérieur
- Infographie - Emploi, croissance et investissement
- Infographie - Aide aux entreprises
- Infographie - Le marché unique numérique
- Infographie - Emploi, la création d'emplois et formation
- Inphographie - Transport
2014
Brochures
- Comprendre les politiques de l’Union Européenne: Politique régionale - Renforcer la compétitivité des régions et des villes d’Europe, stimuler la croissance et créer des emplois
- Une introduction à la politique de cohésion de l’UE
- Une nouvelle politique de cohésion pour favoriser l’emploi et la croissance en Europe
- Développement urbain dans l’UE
- Développement durable intégré en milieu urbain
- Stratégies nationales/régionales d’innovation pour une spécialisation intelligente (RIS3)
- Développement Local Mené par les Acteurs Locaux
- Investissement Territorial Intégré
- Les Instruments Financiers de la Politique de Cohésion 2014-2020
- Assurer la visibilité de la politique de cohésion: Règles d’information et de communication pour la période 2014-2020
Communications
Guidelines
- Orientations adressées à la Commission et aux États membres pour une méthodologie commune permettant d’évaluer les systèmes de gestion et de contrôle dans les États membres
- Guide d'orientation à l’intention des états membres relatif a la procedure de designation
- Note d'orientation sur les options de coûts simplifiés (SCO’s): Financement à taux forfaitaire, barèmes standard de coûts unitaires, montants forfaitaires
- Note d’orientation relative à l’évaluation du risque de fraude et aux mesures antifraude efficaces et proportionnées
- Orientations relatives au développement local mené par les acteurs locaux
Guides
- ORIENTATIONS À L'INTENTION DES BÉNÉFICIAIRES des Fonds structurels et d'investissement européens et des instruments européens connexes
- Orientation pour le financement de projets communs FED-FEDER 2014 - 2020
- Permettre des synergies entre les Fonds structurels et d’investissement européens, Horizon 2020 et d’autres programmes européens liés à la recherche, l’innovation et la compétitivité
Panorama Magazine
- Panorama 51 - Entrée en fonction de la nouvelle Commission
- Panorama 50 - Sur le chemin de l'innovation
- Panorama 49 - Construire des partenariats
- Panorama 48 - Politique de cohésion 2014-2020: La dynamique est enclenchée
Reports
- 6ème Rapport sur la cohésion économique, sociale et territoriale
- RAPPORT concernant la gouvernance des stratégies macrorégionales
- Coopération transfrontalière en Afrique de l’Ouest: Soutien à un développement et une coopération transfrontalière intégrés et durables entre Macaronésie, Cap Vert et Sénégal
- Expert evaluation network on the performance of Cohesion policy 2007-2013
Studies
Factsheets
- Politique de cohésion au Luxembourg
- Politique de cohésion en Belgique
- Politique de cohésion en France
Youth
2013
Brochures
- Cibler les investissements sur les principales priorités de croissance: Recherche et innovation
- Cibler les investissements sur les principales priorités de croissance: Technologies de l’information et de la communication (TIC)
- Cibler les investissements sur les principales priorités de croissance: Transition vers une économie à faibles émissions de CO2
- Cibler les investissements sur les principales priorités de croissance: Compétitivité des petites et moyennes entreprises (PME)
- La politique de cohésion de l’UE, un facteur d’emploi et de croissance en Europe
Evaluations Guidance Documents
- Période de programmation 2014-2020: Suivi et évaluation de la politique européenne de Cohésion - Fonds Européen de Développement Régional et Fonds de Cohésion
- Document d'orientation sur l'évaluation ex ante
Guidelines
- Définition d’une méthode de suivi de la mise en oeuvre du Code européen de bonne conduite pour l’octroi demicrocrédits» par les fournisseurs de microcrédits – Orientations à l'intention du fournisseur final
- Définition d’une méthode de suivi de la mise en oeuvre du «Code européen de bonne conduite pour l’octroi de microcrédits» par les
Legislation
Panorama Magazine
- Panorama 47 - Éco-innovation: Les régions de l’UE tracent la voie vers l’économie verte
- Panorama 46 - L'UE souhaite la bienvenue à la Croatie!
- Panorama 45 - Rapprocher les communautés
Posters
Reports
- Rapport concernant la valeur ajoutée des stratégies macrorégionales
- 8ème rapport d’étape sur la cohésion économique, sociale et territoriale: La dimension régionale et urbaine de la crise
- Rapport concernant la stratégie de l’Union européenne pour la région du Danube
- Politique de cohésion: rapport stratégique 2013 concernant la mise en oeuvre des programmes 2007-2013
Studies
Infographic
2012
Brochures
Communications
- Les régions ultrapériphériques de l’Union européenne: vers un partenariat pour une croissance intelligente, durable et inclusive
- COMMUNICATION concernant la stratégie de l’Union européenne pour la région de la mer Baltique
Panorama Magazine
- Panorama 44 - La spécialisation intelligente, le moteur de la croissance économique future dans les régions d'Europe
- Panorama 43 - Investir dans les régions - L'utilisation d'instruments financiers pour favoriser le soutien de la politique régionale
- Panorama 42 - Partenariats dans le cadre de la politique de cohésion - Vers une application renforcée de ce principe clé
- Panorama 41 - Pour une politique de cohésion plus ciblée: se concentrer sur les résultats
Studies
- Les tendances démographiques et migratoires dans les régions ultrapériphériques : quel impact sur leur cohésion économique, sociale et territoriale ?
- Possibilités de coopération transfrontalière en Afrique de l’Ouest : Une contribution au processus d’intégration régionale
COCOF Guidance Documents
- Note d'orientation concernant l'article 55, paragraphe 6, du règlement (CE) n° 1083/2006
- Note d’orientation pour le COCOF sur le traitement de l’assistance rétrospective de l’UE pour la période 2007-2013
- Note d’orientation révisée concernant les instruments relevant de l’ingénierie financière conformément à l’article 44 du règlement (CE) no 1083/2006 du Conseil
2011
Brochures
- Erreurs dans la politique de cohésion
- Quand la coopération territoriale européenne rapproche les citoyens
- Code européen de bonne conduite pour les institutions de microfinance
Communications
Panorama Magazine
- Panorama 40 - Politique de cohésion 2014 - 2020 Investir dans les régions d’Europe
- Panorama 39 - 2020 Le rôle de la politique régionale dans l’Europe de demain
- Panorama 38 - Connecter l'Europe - Transport et politique régionale
- Panorama 37 - La stratégie de l’UE pour la région du danube: Une réponse conjointe aux défis communs
Presentations
Reports
- 7ème rapport d’étape sur la cohésion économique, sociale et territoriale - La dimension urbaine et régionale de la stratégie Europe 2020
- Les villes de demain - Défis, visions et perspectives
- Rapport sur l'application de la stratégie de l'Union européenne pour la région de la mer Baltique
COCOF Guidance Documents
2010
Brochures
- Les régions ultrapériphériques Régions d'Europe, d'atouts et d'opportunités
- Investir dans nos régions - 150 exemples de projets cofinancés par la politique régionale européenne
Communications
- Rapport de la Commission au Parlement Européen, au Conseil, au Comité Économique et Social Européen et au Comité des Régions concernant la stratégie de l'Union européenne pour la région du Danube
- La contribution de la politique régionale à une croissance intelligente dans le cadre de la stratégie «Europe 2020»
Panorama Magazine
- Panorama 36 - Assurer une croissance intelligente, durable et inclusive. Le cinquième rapport sur la cohésion économique et sociale
- Panorama 35 - Pour plus d’inclusion sociale: Contribution de la politique régionale
- Panorama 34 - Politique régionale, une approche intégrée : Une vue à 360 degrés
- Panorama 33 - Évaluer la politique régionale: analyse et résultats
Presentations
- Historique et évolution de la politique régionale et de la politique de cohésion de l’UE
- Politique régionale de l’UE: aperçu
Reports
Studies
- Etude sur l’évolution des diagnostics et des stratégies régionales d’innovation dans les régions françaises dans le cadre des PO FEDER 2007-2013
- La dimension urbaine et les instruments de la politique de cohésion: Partie 1
- La dimension urbaine et les instruments de la politique de cohésion: Partie 2
COCOF Guidance Documents
- Note d’orientation revisée relative à l’Article 55 concernant le FEDER et le Fonds de Cohésion du règlement (CE) N° 1083/2006 du Conseil: projets générateurs de recettes
- Note d'orientation concernant la modification des décisions prises par la Commission eu égard aux projets du Fonds de Cohésion sur la base du règlement (CE) N° 1164/1994 tel que modifié
- Grands projets/régimes d’aide et règle du dégagement d’office pour la période 2007-2013
- Note d’orientation sur l’admissibilité des interventions relevant de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables au titre du FEDER et du Fonds de Cohésion (2007-2013) dans le secteur de la construction, y compris le logement
- Note d’orientation sur le résumé annuel relatif aux actions structurelles et au Fonds européen pour la pêche (révision 2009)
- Note d'orientation sur les coûts simplifiés
2009
Brochures
Communications
- Rapport intermédiaire sur le suivi donné au plan d’action pour le renforcement de la fonction de surveillance de la Commission dans le contexte de la gestion partagée des actions structurelles
- COMMUNICATION concernant la stratégie de l’Union européenne pour la région de la mer Baltique
- Résumé à l’intention des citoyens Proposition de l’UE concernant une stratégie pour la région de la mer Baltique
Evaluations Guidance Documents
Guidelines
Guides
Panorama Magazine
- Panorama 32 - Communiquer sur la politique régionale de l'UE - Des réalisations plus qu'éloquentes
- Panorama 31 - Changement climatique – Des réponses à l'échelon régional
- Panorama 30 - La Stratégie de l’UE pour la région de la mer Baltique - Vers un avenir durable et prospère
- Panorama 29 - Créativité et innovation - Moteurs de la compétitivité de nos régions
Reports
COCOF Guidance Documents
- Calcul des paiements intermédiaires et du solde final [Article 77 du règlement (CE) n° 1083/2006] et questions d’audit y afférentes
- Note d’information: structure indicative pour les rapports stratégiques nationaux 2009
- Note d’information: Communication des données de catégorisation au titre de l’article 11 du règlement n° 1828/2006
- Financement des missions d’assistance technique des programmes 2000-2006 par le budget d’assistance technique 2007-2013
- Note d’information sur les indices de fraude pour le FEDER, le FSE et le FC
Factsheets
- La politique de cohésion européenne 2007-2013 en Belgique: Priorités et impact de la politique de cohésion dans les États membres
- La politique de cohésion européenne 2007-2013 au Luxembourg: Priorités et impact de la politique de cohésion dans les États membres
- La politique de cohésion européenne 2007-2013 en France: Priorités et impact de la politique de cohésion dans les États membres:
2008
Brochures
- Travailler pour les régions - La politique régionale de l’Union européenne 2007-2013
- Politique de cohésion 2007-2013 - Cadres de référence stratégiques nationaux
Communications
Evaluations Guidance Documents
Panorama Magazine
Studies
COCOF Guidance Documents
- Interprétation du principe du premier bénéficiaire au titre des articles 19 et 20 du règlement (CE) n° 1080/2006, notamment en ce qui concerne des organismes conjoints tels que les GECT
- Document d’orientations sur les fonctions de l’autorité de certification pour la période de programmation 2007-2013
- Document de guidance pour une méthodologie commune permettant d'évaluer les systèmes de gestion et de contrôle dans les États membres (période de programmation 2007-2013)
- Document d’orientation concernant les vérifications de gestion à effectuer par les États membres dans le cadre des opérations cofinancées par les Fonds structurels et le Fonds de cohésion au cours de la période 2007 - 2013
- Initiative européenne en matière de transparence: mise en oeuvre du règlement financier concernant la publication des données sur les bénéficiaires des fonds communautaires dans le cadre d’une gestion partagée
- Note d'orientation sur la clôture des programmes INTERREG III 2000-2006
2007
Brochures
Communications
Evaluations Guidance Documents
- Les stratégies et actions innovatrices : Principaux résultats de quinze années d’expérimentation régionale
- Orientations indicatives sur les méthodes d'évaluation: Evaluation pendant la période de programmation
Guidelines
Legislation
Studies
COCOF Guidance Documents
- Orientations pour la détermination des corrections financières à appliquer aux dépenses cofinancées par les Fonds Structurels et le Fonds de Cohésion lors du non-respect des règles en matière de marchés publics
- Projet de note d’orientation sur la stratégie d’audit (dans le cadre de l’article 62 du règlement (CE) n° 1083/2006 du Conseil)
- Évaluation de la conformité: note d’orientation (en application de l’article 71 du règlement (CE) n° 1083/2006)
- L’ingénierie financière pendant la période de programmation 2007-2013
- Note d’information des services de la Commission concernant l’appui du FEDER aux PME
- Programmation de l’assistance technique au cours de la période 2007-2013
- Les dépenses éligibles pendant la période de programmation 2007-2013
- Orientations indicatives sur les méthodes d'évaluation: Evaluation pendant la période de programmation (évaluation in itinere ou en continu)
- Document d’information: Affectation des fonds
- Orientations indicatives sur l'évaluation des effets des interventions des fonds structurels sur l’emploi
2006
Brochures
Evaluations Guidance Documents
- Document méthodologique de la Commission fournissant des orientations sur le calcul des dépenses structurelles publiques ou équivalentes d'un Etat membre aux fins de l'additionnalité
- Orientations indicatives sur les méthodes d'évaluation: Evaluation Ex Ante
- Guide méthodologique pour la réalisation de l'Analyse Coûts-Avantages
- Orientations indicatives sur les méthodes d'évaluation: Suivi et évaluation: Indicateurs
COCOF Guidance Documents
- Document de travail No. 3: Document methodologique de la Commission fournissant des orientations sur le calcul des dépenses structurelles publiques ou équivalentes d'un état membre aux fins de l'additionnalité
- Document de travail No. 4: Guide methodologique pour la realisation de l’analyse couts-avantages
- Note d'information au Comité de Coordination des Fonds: Proposition de profils financiers pour les programmes FEDER 2007-2013 de coopération interrégionale et de travail en réseaux
- Orientations indicatives sur les methodes d'evaluation: evaluation ex-ante
- Orientations indicatives sur les methodes d'evaluation: indicateurs pour le suivi et l'evaluation