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Principales caractéristiques du programme Erasmus+

Les caractéristiques suivantes du programme méritent une attention particulière. Certaines d’entre elles sont présentées plus en détail sur le site web de la Commission.

Reconnaissance et validation des compétences et certifications

Erasmus+ soutient les outils de l’UE permettant de garantir la transparence et la reconnaissance des compétences et des qualifications, notamment:

  • Europass;
  • Youthpass (passeport jeunesse);
  • le cadre européen des certifications (CEC);
  • le système européen de transfert et d’accumulation de crédits (ECTS);
  • le système européen de crédits d’apprentissage pour la formation et l’enseignement professionnels (ECVET);
  • le cadre européen de référence pour l’assurance de la qualité (CERAQ);
  • le registre européen des agences de garantie de la qualité (EQAR);
  • l’association européenne pour la garantie de la qualité dans l’enseignement supérieur (ENQA). 

Il soutient également les réseaux européens dans le domaine de l’éducation et de la formation à l’appui de ces outils, en particulier les centres nationaux d’information sur la reconnaissance académique des diplômes (NARIC), le réseau Euroguidance, les centres nationaux Europass et les points de coordination nationaux du CEC.

Ces outils ont un objectif commun: faire en sorte que les compétences et certifications soient plus facilement reconnues et mieux comprises, au niveau tant national que transnational, dans tous les sous-systèmes d’éducation et de formation, ainsi que sur le marché du travail — que ces compétences et certifications aient été acquises par l’éducation et la formation formelles ou par d’autres expériences d’apprentissage (comme une expérience professionnelle, le volontariat ou l’apprentissage en ligne). Ces outils visent également à permettre aux politiques d’éducation, de formation et de jeunesse de contribuer à la réalisation des objectifs de croissance intelligente, durable et inclusive d’Europe 2020 et des grands objectifs de cette stratégie en matière d’éducation et d’emploi, grâce à une meilleure intégration du marché du travail et à une plus grande mobilité.

Pour atteindre ces objectifs, les outils disponibles doivent pouvoir répondre à de nouveaux phénomènes, comme l’internationalisation de l’éducation et le recours croissant à l’apprentissage numérique, et soutenir la création de parcours d’apprentissage flexibles, conformes aux besoins et objectifs des apprenants. Ces outils devront donc peut-être évoluer à l’avenir, afin de favoriser une cohérence et une simplification accrues permettant aux apprenants et aux travailleurs de se déplacer librement à des fins d’apprentissage ou d’emploi.

Pour plus d’informations: http://ec.europa.eu/education/policy/strategic-framework/skills-qualifications_fr.htm

Diffusion et exploitation des résultats des projets

La diffusion et l’exploitation des résultats constituent des aspects primordiaux du cycle de vie des projets Erasmus+. Elles donnent aux organisations participantes la possibilité de communiquer et de partager les résultats et productions de leurs projets et donc d’en accroître l’influence, d’en améliorer la pérennité et de justifier la valeur ajoutée européenne d’Erasmus+.

Afin de diffuser et d’exploiter correctement les résultats d’un projet, il est demandé aux organisations prenant part aux projets Erasmus+ de réfléchir aux activités de diffusion et d’exploitation dès la conception et la mise en œuvre de leur projet. Le niveau et l’intensité de ces activités doivent être proportionnels aux objectifs et à la portée des différentes actions d’Erasmus+.

Les résultats obtenus dans un projet spécifique peuvent être très pertinents et intéressants également dans des domaines non couverts par le projet; il appartient aux différents projets de mettre en place des stratégies et méthodes garantissant à d’autres un accès aisé à ce qui a été élaboré et produit. Les lignes directrices spécifiques à ce sujet figurent à l’Annexe II du présent guide du programme.

Exigence de libre accès aux matériels didactiques dans le cadre d’Erasmus+

Erasmus+ encourage le libre accès aux résultats de projets afin de soutenir l’apprentissage, l’enseignement, la formation et l’animation socio-éducative. En particulier, les bénéficiaires du programme Erasmus+ s’engagent à mettre gratuitement à la disposition du public, sous licence ouverte, les éventuels ressources et outils éducatifs produits dans le cadre de projets soutenus par le programme: documents, médias, logiciels et autres matériels. Les matériels doivent pouvoir être aisément consultés, gratuitement et sans limitations, et la licence ouverte doit permettre au public d’utiliser, de réutiliser, d’adapter et de partager les ressources. Ces matériels sont qualifiés de «ressources éducatives libres (REL)». Pour atteindre cet objectif, les ressources doivent être téléchargées dans un format numérique modifiable, sur une plateforme appropriée et publiquement accessible. Si le programme Erasmus+ encourage les bénéficiaires à utiliser les licences les plus ouvertes, 1 les bénéficiaires peuvent choisir des licences imposant certaines limitations (par exemple, qui restreignent l’utilisation commerciale par des tiers ou engagent les tiers à appliquer la même licence sur les œuvres dérivées), si cette solution est appropriée au regard de la nature du projet et du type de matériel, et si elle permet toujours au public d’utiliser, de réutiliser, d’adapter et de partager les ressources. L’exigence d’accès ouvert est obligatoire et sans préjudice des droits de propriété intellectuelle des bénéficiaires de subventions.

Libre accès pour la recherche et les données dans le cadre d’Erasmus+

Erasmus+ encourage les bénéficiaires à publier les résultats de leur recherche par des moyens en accès libre, c’est-à-dire des méthodes gratuites et sans restrictions d’accès. Les bénéficiaires sont également encouragés à appliquer des licences ouvertes à ces résultats de recherche. Dans la mesure du possible, les données collectées dans le cadre de projets doivent être publiées en tant que «données ouvertes», c’est-à-dire avec une licence ouverte, dans un format approprié et sur une plateforme de données ouvertes.

Dimension internationale

Erasmus+ comprend une forte dimension internationale (à savoir la coopération avec les pays partenaires), notamment dans les domaines de l’enseignement supérieur et de la jeunesse.

Dans le domaine de l’enseignement supérieur, Erasmus+ soutient les principales actions suivantes ciblant la coopération avec les pays partenaires:

  • la mobilité internationale des crédits des particuliers et des masters communs Erasmus Mundus (dans le cadre de l’action clé n° 1) pour favoriser la mobilité des apprenants et du personnel en provenance et à destination des pays partenaires;
  • les projets visant à renforcer les capacités dans l’enseignement supérieur (dans le cadre de l’action clé n° 2) pour encourager la coopération et les partenariats qui ont des répercussions sur la modernisation et l’internationalisation des établissements et systèmes de l’enseignement supérieur dans les pays partenaires, en accordant une attention particulière aux pays partenaires voisins de l’UE;
  • le soutien au dialogue politique (dans le cadre de l’action clé n° 3) par l’intermédiaire du réseau d’experts de la réforme de l’enseignement supérieur dans les pays partenaires voisins de l’UE, l’association internationale des anciens élèves, le dialogue politique avec les pays partenaires, l’attractivité internationale et les manifestations promotionnelles;
  • les activités Jean Monnet en vue de favoriser l’enseignement, la recherche et la réflexion dans le domaine des études sur l’Union européenne dans le monde.

Dans le domaine de la jeunesse, Erasmus+ soutient les actions principales suivantes:

  • la mobilité des jeunes et des animateurs socio-éducatifs (dans le cadre de l’action clé n° 1) pour favoriser les échanges de jeunes et la mobilité des animateurs socio-éducatifs en coopération avec les pays partenaires voisins de l’UE;
  • les projets visant à renforcer les capacités dans le domaine de la jeunesse (dans le cadre de l’action clé n° 2) pour encourager les activités de coopération et de mobilité qui ont des répercussions positives sur le développement qualitatif de l’animation socio-éducative, des systèmes et politiques en faveur de la jeunesse, ainsi que sur la reconnaissance de l’éducation non formelle dans les pays partenaires, notamment les pays d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP), d’Asie et d’Amérique latine;
  • la participation des jeunes et des organisations de jeunesse des pays partenaires voisins de l’UE dans les projets de dialogue pour la jeunesse (dans le cadre de l’action clé n° 3), par leur présence à des réunions, conférences et manifestations internationales en faveur du dialogue entre les jeunes et les décideurs.

De plus, d’autres actions du programme (partenariats stratégiques, alliances de la connaissance, alliances sectorielles pour les compétences, partenariats) sont également ouvertes à la participation d’organisations de pays partenaires, dans la mesure où leur participation apporte une valeur ajoutée au projet (pour en savoir plus, veuillez consulter la partie B du présent guide).

Multilinguisme

Le multilinguisme est l’une des pierres angulaires du projet européen et un symbole puissant de l’aspiration de l’UE à l’unité dans la diversité. Les langues étrangères revêtent une importance particulière parmi les compétences qui permettent aux citoyens d’être mieux préparés pour le marché du travail et de profiter au mieux des possibilités qui sont offertes. L’UE s’est donné pour objectif que chaque citoyen ait la possibilité d’acquérir au moins deux langues étrangères dès le plus jeune âge.

La promotion de l’apprentissage des langues et de la diversité linguistique est l’un des objectifs spécifiques du programme. Le manque de connaissances linguistiques est l’un des principaux obstacles à la participation aux programmes européens d’éducation, de formation et de jeunesse. Les possibilités mises en place pour offrir un soutien linguistique ont pour objectif de rendre la mobilité plus efficiente et efficace, d’améliorer les performances d’apprentissage et donc de contribuer à la réalisation de l’objectif spécifique du programme.

Un soutien linguistique est proposé dans la langue utilisée par les participants pour étudier ou effectuer un stage à l’étranger dans le cadre des activités de mobilité à long terme financées au titre de l’action clé n° 1. Ce soutien sera principalement fourni via le soutien linguistique en ligne Erasmus+, car l’enseignement en ligne offre des avantages pour l’apprentissage des langues en termes d’accès et de flexibilité.

Le soutien linguistique en ligne Erasmus+ (https://erasmusplusols.eu/fr/) prévoit une évaluation obligatoire des compétences linguistiques et des formations volontaires en langues. L’évaluation des compétences linguistiques est un aspect primordial de l’initiative, car elle offre une préparation adaptée à chaque participant et recueille des informations sur les compétences linguistiques des participants aux activités de mobilité dans l’UE. Ces derniers passeront donc un test d’évaluation linguistique avant leur période de mobilité, mais aussi après cette dernière, pour contrôler leurs progrès linguistiques. Les participants pourront prendre part à leur activité de mobilité quels que soient les résultats du test d’évaluation linguistique qu’ils auront passé avant leur départ.

L’évaluation linguistique en ligne ne doit donc pas être utilisée pour sélectionner les participants à la mobilité Erasmus+ mais pour leur offrir la possibilité d’améliorer leur niveau en fonction des besoins. Le soutien linguistique apporté doit reposer sur une confiance mutuelle entre les établissements d’envoi et d’accueil: il appartient à l’établissement d’envoi de fournir aux participants le soutien linguistique le plus approprié, de sorte qu’ils puissent atteindre dès le début de la mobilité le niveau recommandé convenu avec l’établissement d’accueil.

Tant que l’outil linguistique en ligne ne couvre pas toutes les langues, les bénéficiaires de projets de mobilité recevront une subvention en vue d’avoir un soutien linguistique dans les langues qui ne sont pas disponibles sur le service en ligne proposé par la Commission.

Dans le cadre de l’action clé n° 2, les partenariats stratégiques dans le domaine de l’enseignement et de l’apprentissage des langues seront encouragés. Les innovations et bonnes pratiques visant à favoriser les compétences linguistiques peuvent par exemple inclure des méthodes d’enseignement et d’évaluation, le développement de matériel pédagogique, la recherche, l’enseignement des langues assisté par ordinateur et les projets d’entreprise ayant recours aux langues étrangères. En outre, lorsque cela s’avère nécessaire, il est possible de financer le soutien linguistique pour les bénéficiaires des partenariats stratégiques qui organisent des activités de formation et d’enseignement à long terme pour le personnel, les animateurs socio-éducatifs et les apprenants.

Concernant les prix du Label européen des langues, les Agences nationales sont encouragées à organiser régulièrement et sur une base volontaire, des concours nationaux (annuels ou bisannuels) dans les pays participant au programme. Le Label européen des langues doit permettre de favoriser l’exploitation et la diffusion des résultats d’excellence en matière de multilinguisme et de susciter l’intérêt du grand public pour l’apprentissage des langues.

Dans le cadre de l’action clé n° 3, et afin de soutenir les efforts consentis par les États membres pour intégrer les réfugiés dans les systèmes d’éducation et de formation en Europe, le soutien linguistique en ligne Erasmus+ (OLS) proposé aux participants Erasmus+ est étendu au profit de quelque 100 000 réfugiés dans le cadre des appels de 2016, 2017, 2018 et 2019. Le soutien sera gratuit pour ces réfugiés jusqu’à épuisement du budget disponible.

La participation des Agences nationales Erasmus+ et des institutions/organisations bénéficiaires est pleinement volontaire. Dans le cadre du présent appel, les bénéficiaires du programme Erasmus+ souhaitant participer reçoivent un certain nombre de licences OLS supplémentaires destinées spécifiquement aux réfugiés qui envisagent d’apprendre une des langues disponibles dans l’OLS. Les institutions/organisations bénéficiaires seront responsables de l’octroi des licences aux réfugiés et devront fournir des informations relatives à l’utilisation de ces licences.

Équité et inclusion

Le programme Erasmus+ vise à promouvoir l’équité et l’inclusion en facilitant l’accès des participants issus de milieux défavorisés et ayant moins de possibilités que leurs pairs, lorsque la situation de ces personnes limite ou empêche leur participation à des activités transnationales en raison de l’un au moins des facteurs suivants:

  • handicap (à savoir les participants ayant des besoins particuliers): personnes présentant un handicap mental (intellectuel, cognitif, ou trouble de l’apprentissage), physique, sensoriel ou autre;
  • difficultés éducatives: jeunes présentant des difficultés d’apprentissage; jeunes en décrochage scolaire; adultes peu qualifiés; jeunes ayant de faibles résultats scolaires;
  • obstacles économiques: personnes ayant un faible niveau de vie, de faibles revenus, tributaires de l’aide sociale ou sans abri; jeunes chômeurs de longue durée ou en situation de pauvreté; personnes endettées ou ayant des problèmes financiers;
  • différences culturelles: immigrants ou réfugiés ou descendants de familles d’immigrants ou de réfugiés; personnes appartenant à une minorité nationale ou ethnique; personnes présentant des difficultés d’adaptation linguistique ou d’inclusion culturelle;
  • problèmes de santé: personnes souffrant de problèmes de santé chroniques, de maladies graves ou de pathologies psychiatriques;
  • obstacles sociaux: personnes confrontées à des discriminations en raison du genre, de l’âge, de l’appartenance ethnique, de la religion, de l’orientation sexuelle, d’un handicap, etc.; personnes ayant des aptitudes sociales limitées ou des comportements antisociaux ou à risques; personnes dans une situation précaire; (anciens) délinquants, toxicomanes ou alcooliques; jeunes parents et/ou parents célibataires; orphelins;
  • obstacles géographiques: personnes vivant dans des zones reculées ou rurales; personnes vivant sur de petites îles ou dans des régions périphériques; personnes venant de zones urbaines défavorisées; personnes habitant dans des zones aux services limités (transport public limité, peu d’infrastructures).

Dans le domaine de la jeunesse, une stratégie sur l’inclusion et la diversité a été conçue comme un cadre commun pour soutenir la participation et l’inclusion des jeunes défavorisés dans Erasmus+. La stratégie est disponible sur le site web 2 de la Commission européenne.

Protection et sécurité des participants

La protection et la sécurité des participants à des projets Erasmus+ sont des aspects importants du programme. Tous les participants au programme Erasmus+ doivent avoir l’occasion d’exploiter pleinement les possibilités d’apprentissage et de développement personnel et professionnel. Ces conditions doivent être garanties dans un environnement sûr, qui respecte et protège les droits de tous.

À cette fin, chaque organisation participant au programme Erasmus+ doit disposer de procédures et de modalités efficaces pour promouvoir et garantir la sécurité et la protection des participants dans le cadre de leur activité. Tous les étudiants, stagiaires, apprentis, élèves, apprenants adultes, jeunes, membres du personnel et volontaires prenant part à une activité de mobilité au titre de toutes les actions clés du programme Erasmus+ doivent être assurés contre les risqués liés à leur participation à ces activités. À l’exception des activités de volontariat, qui prévoient une police d’assurance spécifique, le programme Erasmus+ ne définit pas un type unique d’assurance ni ne recommande des compagnies d’assurance spécifiques. Le programme donne aux organisateurs de projets la liberté de chercher la police d’assurance la plus adaptée en fonction du type de projet mené et selon les types d’assurance disponibles au niveau national. En outre, il n’est pas nécessaire de souscrire à une assurance spécifique à un projet, si les participants sont déjà couverts par des polices d’assurance existantes détenues par les organisateurs du projet.

Dans un cas comme dans l’autre, les aspects suivants doivent être couverts:

  • le cas échéant, l’assurance voyage (y compris les bagages perdus ou endommagés);
  • la responsabilité civile (y compris, le cas échéant, l’assurance de responsabilité professionnelle ou personnelle);
  • les accidents et maladies graves (y compris l’incapacité permanente ou temporaire);
  • les décès (y compris le rapatriement en cas de projets réalisés à l’étranger).

Le cas échéant, il est fortement recommandé aux participants aux activités transnationales d’être en possession d’une carte européenne d’assurance maladie. Cette carte gratuite donne accès à des soins de santé médicalement nécessaires, dispensés par le système de santé public, durant un séjour provisoire dans l’un des 28 pays de l’UE, en Islande, au Liechtenstein et en Norvège, aux mêmes conditions et au même coût (soins gratuits dans certains pays) que les citoyens assurés dans ce pays. Pour de plus amples informations sur cette carte et sur ses modalités d’obtention, consultez http://ec.europa.eu/social/main.jsp?catId=559.

Enfin, si les projets concernent des jeunes âgés de moins de 18 ans, les organisations participantes doivent obtenir au préalable l’autorisation des parents ou des représentants légaux.

  • 1. Par exemple, les licences «Creative Commons Attribution» ou «Creative Commons Attribution-Share Alike» pour les œuvres créatives, «GNU Public License» et «GNU Lesser Public License» pour les logiciels ou «Open Database License» pour les bases de données.
  • 2. Stratégie d’inclusion et de diversité du programme Erasmus+ dans le domaine de la jeunesse: http://ec.europa.eu/youth/library/reports/inclusion-diversity-strategy_en.pdf