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Annexe III – Glossaire

Accompagnateur

Définition générale s’appliquant à tous les domaines de l’éducation, de la formation et de la jeunesse: personne qui accompagne des participants, qu’il s’agisse d’apprenants ou de membres du personnel/d’animateurs socio-éducatifs, ayant des besoins spécifiques (c’est-à-dire des handicaps) dans le cadre d’une activité de mobilité, afin d’assurer leur protection et de leur apporter un soutien et une assistance supplémentaire. En outre, dans le cas:

  • des apprenants de l’EFP et des activités de volontariat au titre de l’action clé 1,
  • de la mobilité à court ou à long terme des élèves et de la mobilité mixte des jeunes au titre de l’action clé 2,
  • des rencontres entre les jeunes et les décideurs au titre de l’action clé 3,

un accompagnateur peut également être l’adulte qui accompagne un ou plusieurs apprenants de l’EFP, volontaires défavorisés, élèves ou jeunes (en particulier s’il s’agit de mineurs ou de jeunes ayant une expérience limitée en dehors de leur pays) à l’étranger, en vue de veiller à leur protection, à leur sécurité et à leur apprentissage efficace lors de l’expérience de mobilité.

Accréditation Procédure visant à s’assurer que les organisations désireuses d’obtenir un financement au titre d’une action du programme Erasmus+ respectent un ensemble de normes qualitatives ou de conditions préalables fixées par la Commission européenne pour l’action en question. Selon le type d’action ou le pays dans lequel est basée l’organisation qui en a fait la demande, l’accréditation est assurée par l’Agence exécutive, une agence nationale ou un centre de ressources SALTO. L’accréditation s’adresse aux organisations qui souhaitent participer à des projets de l’enseignement supérieur (notamment de mobilité) ou à des activités de mobilité dans le domaine de la jeunesse.
Action Volet ou mesure du programme Erasmus+. Les partenariats stratégiques dans le domaine de l’éducation, de la formation et de la jeunesse, les masters communs Erasmus Mundus et les alliances sectorielles pour les compétences en sont quelques exemples.
Activité Ensemble de tâches réalisées dans le cadre d’un projet. Les activités peuvent être de différents types (mobilité, coopération, etc.). Dans le cadre du programme Jean Monnet, une activité équivaut à une action (voir définition ci-dessus).
Éducation des adultes Toute forme d’éducation non professionnelle des adultes, qu’elle ait un caractère formel, non formel ou informel (pour la formation professionnelle continue, voir «EFP»).
Organisation d’éducation des adultes Toute organisation publique ou privée active dans le domaine de l’apprentissage non professionnel des adultes.
Apprenant adulte Toute personne qui, après avoir terminé ou quitté l’enseignement ou la formation initial(e), reprend un type quelconque de formation continue (formelle, non formelle ou informelle), à l’exception des enseignants/formateurs dans l’enseignement scolaire et l’EFP.
Visite de planification préalable (VPP) Visite de planification dans le pays de l’organisation ou des organisations d’accueil avant une activité d’échange de jeunes ou de volontariat dans le cadre d’un projet de mobilité des jeunes et une activité ErasmusPro dans le cadre d’un projet de mobilité des apprenants de l’EFP. Le but de la VPP est d’assurer l’organisation d’activités de haute qualité en facilitant et en préparant les modalités administratives, en instaurant la confiance, en favorisant la compréhension et en établissant un partenariat solide entre les organisations concernées. Dans le cas d’un projet de mobilité des jeunes, les jeunes participant peuvent également être associés à la visite pour les intégrer pleinement dans la conception du projet.
Entité affiliée

Peuvent être considérées comme des entités affiliées (conformément à l’article 122 du règlement financier):

  • les entités légales ayant un lien juridique ou de capital avec les bénéficiaires, qui ne se limite pas à l’action et n’a pas été établi aux seules fins de la mise en œuvre de celle-ci;
  • plusieurs entités qui satisfont aux critères d’octroi de subventions et forment ensemble une seule entité, celle-ci pouvant être traitée comme la seule bénéficiaire, y compris si l’entité est spécifiquement établie aux fins de la mise en œuvre de l’action.

Les entités affiliées doivent se conformer aux critères d’admissibilité et de non-exclusion et, le cas échéant, également aux critères de sélection applicables aux demandeurs.

Demandeur/Candidat Organisation participante ou groupe informel qui soumet une demande de subvention. Les demandeurs/candidats peuvent introduire leur demande à titre individuel ou au nom d’autres organisations participant au projet. Dans ce cas, le demandeur/candidat endosse également la fonction de coordinateur.
Date limite (de demande/candidature) Date ultime à laquelle le formulaire de demande/candidature doit être envoyé à l’Agence nationale ou exécutive pour être considéré comme admissible.
Apprentissage (Apprenti) Formes d’enseignement et de formation professionnels initiaux (EFPI) qui combinent et alternent de manière formelle formation en entreprise (périodes de travail pratique sur un lieu de travail) et enseignement scolaire (périodes d’éducation théorique/pratique au sein d’un établissement scolaire ou d’un centre de formation), et dont la réussite donne lieu à des certifications d’EFP initiales reconnues au niveau national.
Compétences de base Aptitude à lire et à écrire, mathématiques, sciences et technologies; ces aptitudes font partie des compétences clés.
Bénéficiaire Lorsque le projet est retenu, le demandeur/candidat devient bénéficiaire d’une subvention Erasmus+. Le bénéficiaire signe une convention de subvention avec l’agence nationale ou l’Agence exécutive qui a sélectionné le projet ou est informé de la décision de subvention par ces dernières. Si la demande a été introduite au nom d’autres organisations participantes, les partenaires peuvent devenir les cobénéficiaires de la subvention.
Apprentissage mixte Type d’étude faisant appel à une combinaison de modes d’apprentissage. Terme souvent utilisé de manière plus spécifique pour faire référence à des cours utilisant des ateliers traditionnels d’enseignement en vis-à-vis combinés à des techniques d’apprentissage à distance en ligne (internet, télévision et téléconférence, par exemple).
Appel à propositions Invitation publiée par ou au nom de la Commission en vue de la présentation, dans un délai donné, d’une proposition d’action correspondant aux objectifs poursuivis et remplissant les conditions requises. Les appels à propositions sont publiés au Journal officiel de l’Union européenne (série C) ou sur les sites web concernés de la Commission et de l’agence nationale ou de l’Agence exécutive.
Certificat Dans le contexte du programme Erasmus+: document délivré à une personne ayant terminé une activité d’apprentissage dans le domaine de l’éducation, de la formation et de la jeunesse, le cas échéant. Ce document atteste de la présence et, le cas échéant, des acquis d’apprentissage du participant à l’activité.
Erreur matérielle Erreur mineure ou inadvertance non intentionnelle dans un document qui change la signification de celui-ci; par exemple, une coquille ou l’ajout ou l’omission non intentionnelle d’un mot, d’une phrase ou d’un chiffre.
Cofinancement Le principe du cofinancement suppose qu’une partie des coûts d’un projet soutenu par l’Union doit être supportée par le bénéficiaire, ou couverte au moyen de contributions externes autres que la subvention de l’Union.
Société Toute personne morale de droit civil ou commercial, y compris les sociétés coopératives, ou toute autre personne morale relevant du droit public ou privé, à l’exception de celles qui ne poursuivent pas un but lucratif.
Consortium Groupe d’au moins deux organisations participantes collaborant à la préparation, à la mise en œuvre et au suivi d’un projet ou d’une activité d’un projet. Un consortium peut être national (organisations établies dans le même pays) ou international (organisations participantes issues de plusieurs pays).
Coordinateur/organisation de coordination Organisation participante demandant une subvention Erasmus+ au nom d’un consortium d’organisations partenaires.
Mobilité des crédits Période limitée d’étude ou de stage à l’étranger, dans le cadre des études en cours au sein de l’établissement du pays d’origine, dans le but d’obtenir des crédits. Au terme de la phase de mobilité, les étudiants reviennent terminer leurs études dans l’établissement du pays d’origine.
Crédit Ensemble d’acquis d’apprentissage d’une personne qui ont été évalués et qui peuvent être capitalisés en vue de l’obtention d’une certification, ou transférés vers d’autres programmes d’apprentissage ou certifications.
Mobilité des diplômes Période d’étude effectuée à l’étranger dans le but de décrocher un diplôme ou un certificat complet dans le(s) pays de destination.
Supplément au diplôme Annexe au document de certification officiel visant à fournir des informations plus détaillées sur les études accomplies, dans un format convenu et reconnu au niveau international. Ce document accompagne un diplôme d’études supérieures et fournit une description standard de la nature, du niveau, du contexte, du contenu et du statut des études accomplies par son titulaire. Il est délivré par des établissements d’enseignement supérieur selon des normes convenues par la Commission européenne, le Conseil de l’Europe et l’Unesco. Le supplément au diplôme fait partie d’Europass (voir ci-dessus). Dans le cadre d’un programme d’études international commun, il est recommandé de délivrer un «supplément au diplôme commun» couvrant l’intégralité du programme et validé par l’ensemble des universités décernant le diplôme.
Diplôme double/diplôme multiple Programme d’études proposé par deux établissements d’enseignement supérieur («diplôme double») ou plus («diplôme multiple»), au terme duquel l’étudiant se voit décerner un diplôme de fin d’études distinct par chaque établissement participant.
Double carrière Combinaison de la formation aux sports de haut niveau avec l’enseignement général ou le travail.
ECHE (charte Erasmus pour l’enseignement supérieur) Accréditation octroyée par la Commission européenne qui offre la possibilité aux établissements d’enseignement supérieur des pays participant au programme de poser leur candidature pour participer à des activités d’apprentissage et de coopération au titre d’Erasmus+. La charte énonce les principes fondamentaux que doit respecter un établissement dans le cadre de l’organisation et de la mise en œuvre d’activités de mobilité et de coopération de qualité et précise les exigences auxquelles il consent en vue de garantir des services et des procédures de qualité, ainsi que la fourniture d’informations fiables et transparentes.
ECTS (système européen de transfert et d’accumulation de crédits) Système de transfert d’unités de cours capitalisables axé sur l’apprenant et basé sur la transparence des processus d’apprentissage, d’enseignement et d’évaluation. Il a pour but de faciliter la planification, la mise en œuvre et l’évaluation des programmes d’études et de la mobilité des apprenants par la reconnaissance des certifications et des périodes d’apprentissage. Il aide à concevoir, à décrire et à appliquer des programmes d’études et à décerner des certifications d’enseignement supérieur. L’utilisation de l’ECTS, en combinaison avec des cadres de certification basés sur les acquis, favorise la transparence des programmes d’études et des qualifications, ainsi que la reconnaissance des diplômes.
ECVET (système européen de crédits d’apprentissage pour la formation et l’enseignement professionnels) Système visant à faciliter la validation, la reconnaissance et l’accumulation des compétences et des connaissances professionnelles acquises lors d’un séjour à l’étranger ou dans différentes situations. L’ECVET vise à optimiser la compatibilité entre les différents systèmes de formation et d’enseignement professionnels en place en Europe et leurs certifications. Il devrait créer un cadre technique pour la description des certifications en acquis d’apprentissage organisés en unités et comprend des procédures d’évaluation, de transfert, d’accumulation et de reconnaissance.
Entreprise Toute entreprise exerçant une activité économique, quels que soient sa taille, son statut juridique et son secteur d’activité économique.
CERAQ (cadre européen de référence pour l’assurance de la qualité dans l’enseignement et la formation professionnels) Outil de référence pour les responsables politiques qui repose sur un cycle de qualité en quatre étapes: fixation et planification des objectifs, mise en œuvre, évaluation et examen. Il s’agit d’un système volontaire qui respecte l’autonomie des pays et qui peut être utilisé par les autorités publiques et les autres organismes prenant part à l’assurance de la qualité.
CEC (cadre européen des certifications) Outil européen commun de référence servant à transposer les différents systèmes d’éducation et de formation et leurs niveaux. Il vise à accroître la transparence, la comparabilité et la transférabilité des certifications à travers l’Europe, en promouvant la mobilité des travailleurs et des apprenants et en leur facilitant l’apprentissage tout au long de la vie, tel que défini dans la recommandation 2008/C 111/01 du Parlement européen et du Conseil.
ESCO (classification européenne multilingue des aptitudes, compétences, certifications et professions) Système de recensement et de catégorisation des aptitudes, des compétences, des certifications et des professions utiles pour le marché du travail, l’éducation et la formation dans l’Union, dans 25 langues européennes. Le système propose des profils professionnels mettant en lumière les liens existant entre les professions, les aptitudes, les compétences et les certifications. L’ESCO a été élaboré dans un format informatique ouvert et est mis gratuitement à la disposition de tous.
Établi(e) Organisme ou organisation remplissant certaines conditions nationales (enregistrement, déclaration, publication, etc.) qui lui permettent d’être reconnu(e) par l’autorité nationale. Dans le cas d’un groupe informel de jeunes, la résidence légale de ses représentants légaux est considérée comme produisant des effets équivalents aux fins de l’admissibilité à une subvention Erasmus+.
Europass Portefeuille composé de cinq documents et d’un dossier électronique ayant pour objectif de compiler les descriptions de chaque acquis d’apprentissage de la personne concernée, ses certifications officielles, son expérience professionnelle, ses aptitudes et des compétences, acquises au fil du temps. Ces documents sont le CV Europass, le supplément au diplôme, le supplément au certificat, l’Europass Mobilité et le passeport de langues. Europass comprend en outre le passeport européen des compétences, un dossier électronique convivial qui aide son titulaire à établir un inventaire individuel et modulable de ses compétences et certifications. Europass a pour finalité de faciliter la mobilité et d’améliorer les perspectives d’emploi et d’apprentissage tout au long de la vie en Europe.
Plan de développement européen Pour les établissements d’EFP, les établissements scolaires et les organisations d’éducation des adultes: document précisant les besoins de l’établissement/organisation en ce qui concerne le développement de la qualité et l’internationalisation, et la manière dont les activités européennes planifiées répondront à ces besoins. Le plan européen de développement fait partie du formulaire de demande des établissements scolaires et des organisations d’éducation des adultes introduisant une demande pour un projet de mobilité d’apprentissage pour le personnel au titre de l’action clé 1.
ONG européenne active dans le domaine de la jeunesse ONG qui: 1) fonctionne au moyen d’une structure formellement reconnue, composée a) d’un organe/secrétariat européen (le demandeur/candidat) établi depuis au moins un an dans un pays participant au programme à la date de soumission de la demande/candidature et b) d’organisations/antennes nationales dans au moins douze pays participant au programme ayant un lien statutaire avec l’organe/le secrétariat européen; 2) est active dans le domaine de la jeunesse et réalise des activités soutenant la mise en œuvre des domaines d’action de la stratégie de l’Union en faveur de la jeunesse; 3) fait participer des jeunes à sa gestion et à sa gouvernance.
Cas de force majeure Situation ou événement exceptionnel imprévisible échappant au contrôle du participant et n’étant pas imputable à une erreur ou négligence de sa part.
Sport de masse Sport organisé et pratiqué au niveau local par des sportifs amateurs, et sport pour tous.
Chef de groupe Dans les projets de mobilité des jeunes, adulte qui accompagne les jeunes participant à un échange de jeunes afin de veiller à leur apprentissage efficace (Youthpass), à leur protection et à leur sécurité.
Groupes de jeunes actifs dans le travail socio-éducatif, mais pas nécessairement dans le cadre d’une organisation de jeunesse (également groupes informels de jeunes) Groupes d’au moins quatre jeunes n’ayant pas de personnalité juridique au regard du droit national applicable, à condition que leurs représentants aient la capacité de remplir des obligations morales en leur nom. Ces groupes de jeunes peuvent être des demandeurs/candidats et des partenaires pour certaines actions du programme Erasmus+. Par souci de simplification, ils sont assimilés à des personnes morales (organisations, institutions, etc.) dans le présent guide et correspondent à la notion d’organisations participant à Erasmus+ pour l’action à laquelle ils peuvent prendre part. Le groupe doit être composé d’au moins quatre jeunes, dont l’âge doit être fonction de l’âge général des jeunes participant au programme (13-30 ans). Dans des cas exceptionnels et si tous les jeunes sont des mineurs, le groupe pourrait être représenté par un adulte. Cela permettrait au groupe de jeunes (lorsque tous sont mineurs) d’obtenir l’aide d’un animateur socio-éducatif/coach pour soumettre une demande/candidature.
Établissement d’enseignement supérieur Tout type d’établissement d’enseignement supérieur qui, conformément au droit national ou à la pratique nationale, délivre des diplômes reconnus ou d’autres certifications de niveau supérieur reconnues, quelle que soit son appellation; ou tout établissement qui, conformément au droit national ou à la pratique nationale, dispense un enseignement ou une formation professionnel(le) de niveau supérieur.
Projet pour la modernisation de l’enseignement supérieur Stratégie de la Commission européenne visant à soutenir les réformes des États membres et à contribuer aux objectifs d'Europe 2020 dans le domaine de l’enseignement supérieur. Les principaux domaines à réformer cernés dans le nouveau projet sont les suivants: augmenter le nombre de diplômés de l’enseignement supérieur; améliorer la qualité et la pertinence de l’enseignement et de la formation des chercheurs, doter les diplômés des connaissances et des compétences transférables clés qui leur permettront de réussir à des postes hautement qualifiés, offrir davantage de possibilités aux étudiants d’acquérir des compétences grâce à des études ou des formations à l’étranger et encourager la coopération transnationale pour accroître les performances de l’enseignement supérieur; renforcer le «triangle de la connaissance», en faisant le lien entre l’enseignement, la recherche et les entreprises, et créer des mécanismes de gouvernance et de financement efficaces pour soutenir l’excellence.
Groupes informels de jeunes Voir la définition de «Groupes de jeunes actifs dans le travail socio-éducatif, mais pas nécessairement dans le cadre d’une organisation de jeunesse» ci-dessus.
Apprentissage informel Apprentissage résultant d’activités quotidiennes liées au travail, à la famille ou aux loisirs, qui n’est pas organisé ou structuré selon des objectifs, une durée ou un support à l’apprentissage; il peut être non intentionnel du point de vue de l’apprenant.
International Dans le contexte d’Erasmus+, qualifie toute action concernant au moins un pays participant au programme et au moins un pays partenaire.
Observation en situation de travail (expérience d’apprentissage pratique) ou «stage d’observation» Court séjour au sein d’une organisation partenaire d’un autre pays dans le but de recevoir une formation en suivant des praticiens dans leur travail journalier au sein de l’organisation d’accueil, en échangeant des bonnes pratiques, en acquérant des compétences et des connaissances ou en développant des partenariats à long terme grâce à l’observation participative.
Diplôme commun Diplôme unique délivré à un étudiant au terme d’un programme d’études commun. Le diplôme commun doit être signé conjointement par au moins deux établissements participants et être officiellement reconnu dans les pays où les établissements participants sont situés.
Programmes communs Programmes (d’études ou de recherche) de l’enseignement supérieur conçus conjointement, proposés et pleinement reconnus par au moins deux établissements d’enseignement supérieur. Les programmes communs peuvent être mis en œuvre à un niveau supérieur de l’enseignement (licence, master ou doctorat). Ils peuvent être nationaux (lorsque toutes les universités concernées sont situées dans le même pays) ou transnationaux/internationaux (lorsque les établissements d’enseignement supérieur concernés sont situés dans au moins deux pays différents).
Compétences clés Ensemble des connaissances, des aptitudes et des attitudes de base nécessaires à toute personne pour l’épanouissement et le développement personnels, la citoyenneté active, l’inclusion sociale et l’emploi, telles que décrites dans la recommandation 2006/962/CE du Parlement européen et du Conseil.
Mobilité à des fins d’apprentissage Le fait de se rendre physiquement dans un pays autre que le pays de résidence, afin d’y entreprendre des études, une formation ou un apprentissage non formel ou informel; cette mobilité peut prendre la forme de stages, d’apprentissages, d’échanges de jeunes, d’activités de volontariat, d’enseignement ou de participation à des activités de développement professionnel, et peut comprendre des activités préparatoires, comme une formation dans la langue du pays d’accueil, ainsi que des activités d’envoi, d’accueil et de suivi.
Acquis d’apprentissage Énoncé de ce que l’apprenant sait, comprend et est capable de réaliser au terme d’un processus d’apprentissage. Les acquis d’apprentissage sont définis en termes de savoirs, d’aptitudes et de compétences.
Apprentissage tout au long de la vie Ensemble constitué par l’enseignement général, l’enseignement et la formation professionnels, l’apprentissage non formel et l’apprentissage informel entrepris tout au long de la vie, aboutissant à une amélioration des connaissances, des aptitudes et des compétences ou de la participation à la société dans une perspective personnelle, civique, culturelle, sociale ou professionnelle, y compris la fourniture de services de conseil et d’orientation.
Mentorat (tutorat) Mesures de soutien personnel fournies aux volontaires, parallèlement aux mesures de soutien en lien avec la tâche. Le responsable principal est un mentor, désigné par l’organisation d’accueil ou de coordination. Le mentorat consiste en la tenue de réunions régulières dans le but de s’assurer du bien-être personnel du volontaire tant au sein de l’organisation d’accueil qu’en dehors. Le mentorat vise les volontaires individuels, de sorte que la teneur et la fréquence des réunions varieront en fonction des besoins individuels. Les sujets pouvant être abordés lors des réunions de mentorat sont: le bien-être personnel, le bien-être au sein de l’équipe, la satisfaction par rapport aux tâches, les aspects pratiques, etc.
Contrat de mobilité/pédagogique Accord entre les organisations d’origine et d’accueil et les personnes participantes définissant les objectifs et le contenu de la période de mobilité afin de s’assurer de sa pertinence et de sa qualité. Cet accord peut également servir de base à la reconnaissance de la période à l’étranger par l’organisation d’accueil.
Mois Dans le contexte du programme Erasmus+ et aux fins du calcul des subventions, un mois équivaut à 30 jours.
MOOC Abréviation de «Massive Open Online Course»; il s’agit de cours gratuits dispensés entièrement en ligne, ouverts à tous, soumis à aucune condition d’admission ou autre restriction et comptant souvent un grand nombre de participants. Ils peuvent avoir des aspects «physiques», par exemple, encourager les réunions entre participants locaux, et faire l’objet d’évaluations formelles, mais ont tendance à utiliser les évaluations par les pairs, les auto-évaluations et la notation automatisée. Il existe de nombreuses variantes de MOOC, axées sur des secteurs spécifiques, des groupes cibles (par exemple filières professionnelles, enseignants, etc.) ou des méthodes d’enseignement. Les MOOC financés dans le cadre du programme Erasmus+ doivent être ouverts à tous, et tant la participation que le certificat ou le badge d’accomplissement sont gratuits pour les participants. Il convient de noter que l’exigence de libre accès aux ressources éducatives s’applique également aux MOOC et autres cours complets.
Apprentissage non formel Apprentissage intégré dans des activités planifiées (pour ce qui est des objectifs et du temps d’apprentissage) dans le cadre duquel une forme de support à l’apprentissage est présente, mais qui ne fait pas partie du système formel d’éducation et de formation.
Profil professionnel Ensemble d’aptitudes, de compétences, de connaissances et de qualifications généralement pertinentes pour un emploi donné.
Programmes d’études constitués d’un cycle Programmes intégrés/longs débouchant sur un diplôme de premier ou de deuxième cycle et qui, dans certains pays, restent caractérisés de manière plus appropriée par la durée en années plutôt que par des crédits. Dans la plupart de ces pays, les programmes en dehors du modèle de premier cycle de Bologne concernent la médecine, la dentisterie, la médecine vétérinaire et les études d’infirmiers et de sages-femmes et couvrent, dans la majorité des cas, 1-8 % de la population estudiantine. La longueur type des programmes intégrés débouchant sur des professions réglementées est généralement de 300-360 crédits ECTS/cinq-six ans, selon la profession concernée.
Libre accès Concept général de publication ouverte d’un type spécifique de matériels éducatifs, c’est-à-dire de façon à ce qu’ils deviennent accessibles et utilisables par le groupe d’utilisateurs le plus large possible et pour le plus grand nombre de cas d’utilisation. Erasmus+ a une exigence de libre accès aux ressources éducatives et favorise le libre accès aux données et résultats de recherche.
Ressources éducatives libres (REL) Matériels éducatifs de tout type (par exemple: manuels scolaires, fiches de travail, plans de cours, vidéos pédagogiques, cours entiers en ligne et jeux éducatifs) pouvant être utilisés, adaptés et partagés librement et gratuitement. Les REL sont publiés sous une licence ouverte ou appartiennent au domaine public (c’est-à-dire que la protection du droit d’auteur a expiré). Les matériels éducatifs gratuits qui ne peuvent pas être adaptés et partagés par le public ne sont pas des REL.
Licence ouverte Moyen par lequel les détenteurs de droits d’auteur (créateurs ou autres détenteurs de droits) accordent au grand public l’autorisation légale d’utiliser librement et gratuitement leurs œuvres. Dans le cadre de l’exigence de libre accès d’Erasmus+, la licence ouverte appliquée doit permettre au moins l’utilisation, l’adaptation et la distribution. La licence ouverte doit être indiquée sur l’œuvre elle-même ou partout où l’œuvre est distribuée. Les matériels éducatifs publiés sous une licence ouverte sont appelés «ressources éducatives libres (REL)».
Méthode ouverte de coordination (MOC) Méthode intergouvernementale fixant un cadre pour la coopération entre les États membres de l’Union, dont les politiques nationales peuvent ainsi être orientées vers certains objectifs communs. Dans le cadre du programme, la MOC s’applique à l’éducation, à la formation et à la jeunesse.
Participants Dans le cadre du programme Erasmus+, personnes participant pleinement à un projet et qui, dans certains cas, reçoivent une partie de la subvention de l’Union pour couvrir leurs coûts de participation (voyage et séjour, notamment). Pour certaines actions du programme (c’est-à-dire les partenariats stratégiques), il convient de faire la distinction entre cette catégorie de participants (participants directs) et d’autres personnes indirectement associées au projet (groupes cibles, par exemple).
Organisation participante Organisation ou groupe informel de jeunes prenant part à la mise en œuvre d’un projet Erasmus+. Selon le rôle qu’elles jouent dans le projet, les organisations participantes peuvent être des demandeurs/candidats ou des partenaires (également qualifiées de codemandeurs lorsqu’elles sont identifiées au moment de la soumission de la demande de subvention). En cas d’octroi de la subvention, les demandeurs/candidats deviennent des bénéficiaires et, si le projet est financé par une subvention multibénéficiaire, les partenaires peuvent devenir des cobénéficiaires.
(Organisation) partenaire Organisation participante associée au projet, mais n’endossant pas le rôle de demandeur/candidat.
Pays partenaires Pays qui ne participent pas pleinement au programme Erasmus+, mais qui prennent parfois part (en tant que partenaires ou demandeurs/candidats) à certaines de ses actions. La liste des pays partenaires du programme Erasmus+ est disponible dans la partie A du présent guide, sous la section «Participants au programme Erasmus+».
Partenariat Accord entre un groupe d’organisations participantes de différents pays participant au programme en vue de mener des activités européennes communes dans les domaines de l’éducation, de la formation, de la jeunesse et du sport ou en vue de l’établissement d’un réseau formel ou informel dans un domaine pertinent, notamment des projets communs d’éducation et de formation destinés aux élèves et à leurs enseignants, sous la forme d’échanges de classes et de mobilité individuelle à long terme, de programmes intensifs dans l’enseignement supérieur et de coopération entre les autorités régionales et locales, afin d’encourager la coopération interrégionale, y compris transfrontières; il peut être étendu aux institutions ou aux organisations des pays partenaires en vue de renforcer la qualité du partenariat.
Personne défavorisée Personne confrontée à des obstacles qui l’empêchent d’avoir pleinement accès aux possibilités de travail dans le domaine de l’éducation, de la formation et de la jeunesse. Une définition plus détaillée de cette notion est disponible dans la partie A du présent guide, sous la section «Équité et inclusion».
Personne ayant des besoins spécifiques Participant potentiel dont l’état physique ou mental ou l’état de santé est tel que sa participation au projet ou à l’activité de mobilité serait impossible sans un soutien financier supplémentaire.
Organisation à but lucratif active dans le domaine de la responsabilité sociale des entreprises Entreprise privée qui a) mène ses activités conformément à des codes d’éthique ou b) outre ses activités professionnelles, mène des actions à valeur sociale.
Pays participant au programme Pays membres ou non de l’Union qui ont mis en place une agence nationale et qui participent pleinement au programme Erasmus+. La liste des pays participant au programme Erasmus+ est disponible dans la partie A du présent guide, sous la section «Participants au programme Erasmus+».
Projet Ensemble cohérent d’activités organisées de façon à atteindre des objectifs et des résultats déterminés.
Certification Résultat formel d’un processus d’évaluation et de validation obtenu lorsqu’une institution compétente établit qu’une personne possède les acquis d’apprentissage correspondant à une norme donnée.
Organisation d’accueil Au titre de certaines actions du programme Erasmus+ (actions de mobilité notamment), l’organisation d’accueil est l’organisation participante recevant un ou plusieurs participants et organisant une ou plusieurs activités d’un projet Erasmus+.
Mentorat renforcé Processus de mentorat (tutorat) intensifié indispensable pour soutenir les jeunes défavorisés qui ne sont pas en mesure de réaliser une activité de volontariat de manière indépendante ou à l’aide d’un mentorat ou tutorat régulier. Le mentorat renforcé suppose des contacts plus étroits et des réunions plus nombreuses avec le volontaire concerné ainsi que plus de temps disponible pour la réalisation des tâches relevant d’un mentorat régulier, de manière à garantir aux volontaires un soutien progressif tant au cours des activités du projet qu’en dehors des heures de travail. Le mentorat renforcé vise à assurer la mise en œuvre effective du projet et à permettre au volontaire d’acquérir la plus grande autonomie possible dans ce projet.
Établissement scolaire Établissement d’enseignement général, professionnel ou technique de niveau préscolaire à secondaire supérieur. Veuillez consulter la liste des types d’institutions considérés comme des établissements scolaires dans chaque pays. Pour de plus amples informations, contactez l’agence nationale du pays concerné.
Organisation d’envoi Au titre de certaines actions du programme Erasmus+ (actions de mobilité notamment), l’organisation d’envoi est l’organisation participante qui envoie un ou plusieurs participants à une activité d’un projet Erasmus+.
Cycle court (ou enseignement supérieur de type court – ESTC) Enseignement faisant partie, dans la plupart des pays, du premier cycle du cadre de certifications de l’Espace européen de l’enseignement supérieur (CEC ou CITE niveau 5). Il consiste généralement en 120 crédits ECTS environ dans un contexte national et débouche sur une certification reconnue de niveau moindre qu’un diplôme de fin de premier cycle. Certains programmes durent plus de trois ans, mais ne délivrent généralement pas plus de 180 crédits ECTS. Dans la majorité des pays, les étudiants peuvent utiliser la plupart des crédits engrangés dans le cadre de l’ESTC pour suivre des cours débouchant sur un diplôme. Le descripteur du premier cycle correspond aux acquis d’apprentissage du niveau 5 du CEC.
PME (Petites et moyennes entreprises) Entreprises (voir définition ci-dessus) qui occupent moins de 250 personnes et dont le chiffre d’affaires annuel n’excède pas 50 millions d’euros ou dont le total du bilan annuel ne dépasse pas 43 millions d’euros.
Entreprise sociale Entreprise qui, quelle que soit sa forme juridique, n’est pas cotée sur un marché réglementé au sens de l’article 4, paragraphe 1, point 14, de la directive 2004/39/CE et qui: 1) a pour objectif principal, en vertu de ses statuts ou de tout autre document constitutif de l’entreprise, de produire des effets sociaux positifs et mesurables, plutôt que de générer du profit pour ses propriétaires, ses membres ou ses partenaires, dès lors qu’elle: a) fournit des services ou des biens innovants qui génèrent un bénéfice social ou b) utilise une méthode innovante de production de biens ou de services qui soit la matérialisation de son objectif social; 2) réinvestit ses bénéfices en premier lieu pour atteindre son objectif principal et a mis en place des procédures et des règles prédéfinies pour toutes les situations où des bénéfices sont distribués aux actionnaires et aux propriétaires, afin de garantir qu’une distribution de bénéfices ne dessert pas son objectif principal; 3) est gérée dans un esprit d’entreprise, de manière responsable et transparente, notamment en associant ses employés, ses clients ou les parties concernées par ses activités économiques.
Personnel Personnes qui œuvrent à titre professionnel ou volontaire dans l’éducation, la formation ou l’apprentissage non formel des jeunes. Il peut notamment s’agir des professeurs, des enseignants, des formateurs, des chefs d’établissement, des animateurs socio-éducatifs et du personnel non enseignant.
Dialogue structuré Dialogue avec les jeunes, les organisations de jeunesse et les décideurs, qui constitue un cadre de réflexion commune et continue sur les priorités, la mise en œuvre et le suivi de la coopération européenne dans le domaine de la jeunesse.
Troisième cycle Troisième niveau du cadre de certifications de l’Espace européen de l’enseignement supérieur convenu par les ministres responsables de l’enseignement supérieur lors de leur réunion à Bergen en mai 2005, dans le cadre du processus de Bologne. Le descripteur du troisième cycle du CC EUES correspond aux acquis d’apprentissage du niveau 8 du CEC.
Stage Période passée au sein d’une entreprise ou d’une organisation établie dans un autre pays, dans le but de développer des compétences spécifiques requises par le marché du travail, d’acquérir une expérience professionnelle et d’améliorer sa compréhension de la culture économique et sociale du pays en question.
Transnational Qualifie, sauf mention contraire, toute action concernant au moins deux pays participant au programme.
Les compétences transversales (non techniques, de la vie courante) incluent la capacité à réfléchir de façon critique, à être curieux et créatif, à prendre des initiatives, à résoudre des problèmes et à travailler en collaboration, à communiquer efficacement dans un environnement multiculturel et interdisciplinaire, à s’adapter au contexte, et à faire face au stress et à l’incertitude; ces compétences font partie des compétences clés.
Outils de transparence et de reconnaissance de l’Union Instruments qui aident les parties concernées à comprendre, à apprécier et, le cas échéant, à reconnaître les acquis d’apprentissage et les certifications dans l’ensemble de l’Union.
Validation de l’apprentissage non formel et informel

Processus de confirmation par un organisme autorisé qu’une personne a atteint les acquis d’apprentissage, mesurés en fonction des normes appropriées. Il est articulé autour des quatre phases distinctes suivantes:

  1. La détermination, par un dialogue, des expériences spécifiques de l’intéressé.
  2. La documentation, destinée à rendre ces expériences visibles.
  3. L'évaluation formelle de ces expériences.
  4. La validation des résultats de l’évaluation, pouvant déboucher sur une certification partielle ou totale.
Enseignement et formation professionnels (EFP) Enseignement et formation visant à doter les personnes des connaissances, du savoir-faire, des aptitudes ou des compétences requises pour des emplois donnés ou, de manière générale, sur le marché du travail. Aux fins du programme Erasmus+, les projets axés sur l’enseignement et la formation professionnels initiaux ou continus sont admissibles au titre des actions de l’EFP.
Mobilité virtuelle Ensemble d’activités basées sur les technologies de l’information et de la communication, dont l’apprentissage en ligne, qui permettent ou facilitent les expériences de collaboration internationales dans le contexte de l’enseignement, de la formation ou de l’apprentissage.
Formation sur le lieu de travail Type d’études impliquant l’acquisition de connaissances, d’aptitudes et de compétences par l’exécution et l’analyse de tâches dans un contexte professionnel, que ce soit sur le lieu de travail (formation en alternance, par exemple) ou dans un établissement d’enseignement et de formation professionnels.
Jeunes Dans le contexte du programme Erasmus+, personnes âgées de 13 à 30 ans.
Activité de jeunesse Activité extrascolaire (comme les échanges de jeunes, les activités de volontariat ou la formation des jeunes) réalisée par un jeune, individuellement ou en groupe, notamment dans le cadre d’organisations de jeunesse, et s’inscrivant dans une démarche d’apprentissage non formel.
Animateur socio-éducatif Professionnel ou bénévole intervenant dans l’apprentissage non formel qui encourage les jeunes dans leur développement personnel sur les plans socio-éducatif et professionnel.
Youthpass Outil européen ayant pour but d’améliorer la reconnaissance des acquis d’apprentissage obtenus par les jeunes et les animateurs socio-éducatifs dans le cadre de leur participation à des projets soutenus par le programme Erasmus+. Il comprend: a) des certificats que les participants peuvent obtenir grâce à différentes actions du programme et b) une procédure établie visant à permettre aux jeunes, aux animateurs socio-éducatifs et aux organisations de jeunesse de réfléchir aux acquis d’apprentissage d’un projet Erasmus+ donné dans le domaine de la jeunesse et de l’apprentissage non formel. Youthpass s’inscrit également dans le cadre d’une stratégie plus large de la Commission européenne visant à améliorer la reconnaissance de l’apprentissage non formel et informel et de l’animation socio-éducative en Europe et au-delà.