Informations sur cette consultation

26 juin 2017 - 16 octobre 2017
Domaines d’action
Environnement

Résultats de la consultation et prochaines étapes

Un court résumé factuel et un bref rapport de synthèse sur les résultats de la consultation seront publiés sur cette page.

Un rapport, qui sera publié fin 2017, présentera les conclusions de la consultation publique et les recommandations formulées dans l’étude.

Groupe cible

Tous les citoyens et organisations sont invités à contribuer à la consultation.

Objectif de la consultation

La Commission européenne organise cette consultation afin de recueillir l’avis des parties prenantes et des citoyens sur les solutions à mettre en place pour réduire la présence de microplastiques dans l’environnement marin.

Les objectifs de la consultation sont les suivants:

  • informer un large éventail de parties prenantes et leur permettre de faire part de leurs points de vue, impressions et commentaires sur leurs préoccupations à l’égard des rejets de microplastisques et sur les solutions à envisager pour réduire ce phénomène;
  • recueillir des informations et des données que les recherches documentaires et les autres sources d’informations ne permettent pas d'obtenir sur les sources de microplastiques et les solutions pour réduire les rejets de microplastiques.

Vous trouverez davantage d’informations sur le projet soutenu par cette consultation à l’adresse suivante: www.eumicroplastics.com

Veuillez lire la déclaration relative à la protection de la vie privée jointe à la consultation pour en savoir plus sur le traitement de vos données à caractère personnel et de votre contribution.

Comment soumettre votre contribution?

Vous pouvez participer à la consultation en remplissant le questionnaire en ligne.

Ce questionnaire est disponible dans toutes les langues officielles de l'UE. Les réponses peuvent être soumises dans l’une des 23 langues officielles de l’UE. Toutefois, comme la traduction des réponses rédigées dans certaines langues peut entraîner des retards, nous vous encourageons à soumettre votre contribution en anglais, afin d'aider la Commission à traiter l’enquête plus rapidement.

Vous pouvez vous interrompre à tout moment et poursuivre plus tard. Une fois vos réponses envoyées, vous pourrez en télécharger une copie.

La dernière section de la consultation permet de télécharger des pièces jointes (max. 3 pages).

Toutes les réponses reçues sont susceptibles d’être publiées sur internet. Il est vivement conseillé de lire la déclaration spécifique relative à la protection de la vie privée jointe à la consultation pour connaître les modalités de traitement des contributions et des données personnelles.

Voir le questionnaire

Le questionnaire est disponible sur le site EU Survey. Avant de répondre, assurez-vous d’avoir lu la déclaration relative à la protection de la vie privée  

pour savoir comment vos données seront traitées par la Commission européenne.

Documents de référence

TéléchargerPDF - 1.2 Mo

Informations complémentaires

Voir les contributions

Dans le cadre de l’Initiative européenne en matière de transparence, la Commission invite les organisations (ONG, associations professionnelles, entreprises, etc.) souhaitant prendre part à une consultation publique à lui communiquer et à rendre publiques les informations utiles relatives aux intérêts qu'elles représentent, à leurs objectifs, à leur financement et à leurs structures, en s'inscrivant au registre de transparence et en souscrivant à son code de conduite.

  • Si vous représentez une organisation enregistrée, veuillez indiquer son numéro d’inscription au registre de transparence dans le questionnaire. Votre contribution sera considérée comme reflétant le point de vue de votre organisation.

Si votre organisation n’est pas encore enregistrée, vous pouvez l’enregistrer maintenant. Revenez ensuite sur cette page afin de soumettre votre contribution en tant qu’organisation enregistrée.

Lors de l'analyse des réponses à la consultation, les contributions des participants qui choisissent de ne pas s'inscrire au registre seront traitées comme des contributions individuelles (sauf si ces participants sont reconnus comme des acteurs représentatifs en vertu des articles 154 et 155 du TFUE relatifs au dialogue social européen).

Contact