Health security and infectious diseases

Surveillance et alerte précoce

Globalement, au cours des dernières décennies, la prévalence des maladies infectieuses dans l'UE a diminué ou est restée stable. La majorité des décès dans les pays de l’UE sont désormais dus à des maladies non infectieuses telles que le cancer et les maladies cardiovasculaires. Toutefois, les maladies infectieuses peuvent encore poser de graves problèmes de santé publique, comme le montre la pandémie de COVID-19. À l'heure de la mondialisation, les maladies peuvent se propager très rapidement d’un pays à l’autre.

Pour parvenir à détecter les menaces au plus vite, il faut une surveillance solide et permanente et des mécanismes permettant de communiquer et d'agir rapidement. L’UE a mis en place des structures permettant l’échange rapide d’informations entre les autorités de santé publique des États membres et des organismes internationaux tels que l’Organisation mondiale de la santé, afin de détecter toute menace le plus tôt possible.

Surveillance des maladies infectieuses et d'autres menaces pour la santé

Les systèmes de surveillance donnent des informations visant à suivre l’évolution des maladies transmissibles. Ils aident à cerner les facteurs de risque et à définir les domaines d’intervention. Les informations qu'ils fournissent contribuent à définir des priorités, à planifier et à mettre en œuvre des mesures, ainsi qu'à affecter des ressources aux programmes de prévention et à évaluer ces programmes et les mesures de contrôle.

La décision n° 2119/98/CE du Parlement européen et du Conseil a instauré un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles.

La décision n° 2119/98/CE a été abrogée et remplacée par la décision n° 1082/2013/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2013 relative aux menaces transfrontières graves sur la santé. Cette nouvelle décision a relancé le réseau de surveillance épidémiologique des maladies transmissibles et des problèmes sanitaires particuliers connexes. Ce réseau réunit la Commission, le Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC) et les autorités compétentes chargées de la surveillance épidémiologique au niveau national. Il est géré et coordonné par l’ECDC.

La décision n° 1082/2013/UE confère à la Commission le pouvoir d’établir et de mettre à jour la liste des maladies infectieuses et des problèmes sanitaires connexes, tels que la résistance aux antimicrobiens, afin d’en assurer la couverture par le réseau de surveillance épidémiologique. La Commission établit également les définitions de cas relatives à chaque maladie infectieuse, que les États membres utilisent pour assurer la surveillance épidémiologique et en informer l’ECDC, assurant ainsi la comparabilité et la compatibilité des données collectées au niveau de l’Union.

Révision de la liste des maladies infectieuses

En juin 2018, la Commission a adopté une décision d’exécution mettant à jour la liste d’environ 50 maladies infectieuses suivies par le réseau de surveillance épidémiologique de l’UE. Cette nouvelle liste inclut les maladies transmissibles qui sont apparues ou réapparues récemment, telles que le chikungunya, la dengue, la neuroborréliose de Lyme et l'infection à virus Zika. Cette décision a également révisé les définitions de cas pour plusieurs autres maladies transmissibles et problèmes sanitaires connexes, tels que la résistance aux antimicrobiens (RAM) et les infections associées aux soins de santé (IAS). Cette liste est conforme aux données scientifiques les plus récentes, qui ont été réunies avec l’aide et l’expertise de l’ECDC. Elle correspond aux classifications de l’Organisation mondiale de la santé (OMS).

Pour d'autres types de menaces, la surveillance menée dans le but de cerner les évolutions et les changements dans les profils de risque nécessite des approches différentes. La Commission maintient des contacts avec les agences de l’UE et les autorités compétentes des pays de l’UE afin de veiller à ce que les plans de préparation soient adaptés pour faire face à l’évolution des menaces.

Système d'alerte précoce et de réaction (SAPR)

Le SAPR est un système d’alerte rapide permettant de notifier, au niveau de l’UE, des alertes liées à des menaces transfrontières graves sur la santé, conformément à l’article 8 de la décision n° 1082/2013/UE. Ce système en ligne confidentiel permet à la Commission européenne et aux autorités compétentes responsables au niveau national (appelées «autorités compétentes du SAPR») d’être en communication permanente. Les pays de l’UE peuvent notifier des alertes, partager des informations et coordonner, en temps utile et en toute sécurité, les mesures nationales de lutte contre les menaces transfrontières graves.

Ce système est détenu par la Commission européenne, et la plateforme informatique est gérée par l’ECDC. Le SAPR a été utilisé avec succès pour notifier des alertes, partager des informations et coordonner les mesures prises pour lutter contre de précédentes épidémies, comme le SRAS, la pandémie de grippe A(H1N1), Ebola, Zika, la COVID-19 et d’autres épidémies de maladies transmissibles touchant plusieurs pays.

La décision d’exécution (UE) 2017/253 de la Commission du 13 février 2017 établit les procédures pour la notification d'alertes dans le cadre du système d'alerte précoce et pour l'échange d’informations, la consultation et la coordination des réactions aux menaces transfrontières pour la santé.

Quand et comment le SAPR est-il activé?

Les autorités compétentes du SAPR ou la Commission européenne lancent une alerte lorsqu'une menace transfrontière grave pour la santé:

  • présente un caractère inhabituel ou imprévu au lieu et au moment considérés;
  • entraîne une morbidité ou une mortalité importantes, ou croît rapidement; 
  • dépasse les capacités nationales de réaction et touche plusieurs pays de l’UE; 
  • risque de nécessiter une réponse coordonnée au niveau de l’Union.

Les alertes sont postées au plus tard 24 heures après que le pays de l’UE ou la Commission a pris connaissance de la menace. Par exemple, la première notification relative à ce qui a été désigné par la suite sous le nom de SARS-CoV-2 (le virus à l’origine de la COVID-19) a été publiée par la Commission dès le 9 janvier 2020, quelques jours après que la Chine a signalé l’existence d’un virus inconnu.

L’utilisation du SAPR peut comprendre l’échange de données à caractère personnel nécessaires pour identifier les personnes infectées ainsi que les personnes potentiellement en danger (c'est ce que l'on appelle les «données de recherche des contacts»). Ces échanges s'effectuent conformément à la législation en vigueur en matière de protection des données [règlement (UE) 2016/679 et règlement (UE) 2018/1725 du Parlement européen et du Conseil]. En outre, en juin 2017, la Commission a adopté la recommandation (UE) 2017/1140 sur les données à caractère personnel qui peuvent être échangées au moyen du SAPR.

Amélioration du SAPR

Le SAPR a été remanié afin de permettre une meilleure connaissance de la situation en cas de menace transfrontière pour la santé. La nouvelle version est pleinement opérationnelle depuis novembre 2019.

Les nouveaux modules et fonctionnalités suivants ont été ajoutés à la plateforme:

  • module de préparation et de communication sur les risques visant à partager la documentation pertinente, ainsi que les stratégies et les plans nationaux;
  • module d’appréciation de la situation fournissant des informations contextuelles liées à des événements spécifiques, et liste descriptive, permettant aux pays de l’UE d'indiquer, dans un même format, le nombre de cas et toute information complémentaire pertinente.

L’un des principaux objectifs de ce processus de réorganisation est de permettre l’interconnexion avec d’autres systèmes d’alerte de l’UE. Actuellement, le SAPR est connecté avec 2 systèmes d’alerte: 

L'objectif est de connecter davantage de systèmes d'alerte et d'information dans les années à venir, afin de permettre une communication et une collaboration directes entre les différents secteurs.