Maladies transmissibles

Vue d’ensemble

Ces dernières décennies, les pays de l’UE ont mené une lutte efficace contre les maladies transmissibles, grâce aux traitements et à la prévention. Les taux de maladies infectieuses ont reculé ou sont restés stables, et la majorité des décès dans les pays de l’UE sont maintenant dus à des maladies non transmissibles telles que le cancer et les maladies cardiaques.

Les maladies transmissibles demeurent toutefois une menace pour la santé des citoyens européens. Dans un monde globalisé, les maladies transmissibles peuvent se propager très rapidement d’un pays à l’autre. La (ré)-apparition de maladies infectieuses, la résistance aux antimicrobiens et les réticences face à la vaccination sont quelques-uns des défis auxquels l’UE doit faire face. Face à la menace posée par les maladies transmissibles, la politique de l’UE s’est centrée sur:

  • la surveillance
  • la détection rapide
  • la réaction rapide

Surveillance des maladies transmissibles

Les systèmes de surveillance fournissent des informations permettant de suivre l’évolution des maladies transmissibles et de détecter rapidement l’apparition de foyers épidémiques, et ainsi de cerner les facteurs de risque et les zones d’intervention. Ces informations servent à fixer des priorités, planifier, assurer la mise en œuvre et allouer des ressources pour les programmes de prévention, et à évaluer ces programmes ainsi que les mesures de contrôle.

La décision n° 2119/98/CE du Parlement européen et du Conseil instaure un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles dans l ’UE. Un certain nombre de dispositions d’application ont été arrêtées et une liste de référence des maladies transmissibles et de questions de santé publique associées à ces maladies a été établie (décision n° 2000/96/CE de la Commission), comprenant des définitions de cas (décision n°2002/253/CE de la Commission).

La décision n° 2119/98/CE a été abrogée et remplacée par la décision nº 1082/2013/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2013 relative aux menaces transfrontières graves sur la santé. Cette nouvelle décision a réactivé le réseau de surveillance épidémiologique des maladies transmissibles et des problèmes de santé spécifiques posées par ces maladies. Elle a établi des règles sur la communication de données et d’informations par les autorités nationales compétentes et a confié la coordination continue du réseau au Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC).

La liste des maladies et les définitions de cas sont régulièrement mises à jour afin de rendre compte de l’évolution de l’incidence et de la prévalence des maladies, ainsi que des nouvelles informations scientifiques et de l’évolution des pratiques et critères de diagnostic en laboratoire.

Détection rapide

Les maladies transmissibles ne connaissent pas de frontières et peuvent se répandre rapidement si des mesures ne sont pas prises à temps. Les réactions de l’UE doivent être à la fois rapides et coordonnées en cas d’apparition d’un foyer épidémique.

Le système d’alerte précoce et de réaction (SAPR)

Le SAPR est système d’alerte rapide servant à notifier, au niveau de l’UE, des alertes liées aux menaces transfrontières graves sur la santé, conformément à l’article 8 de la décision n° 1082/2013/UE. Ce système informatique confidentiel permet à la Commission européenne et aux pays de l’UE d’être en communication permanente afin de donner l’alerte, d’évaluer les risques pour la santé publique et de déterminer les mesures qui peuvent être nécessaires pour protéger la santé publique.

Il est géré par l’ECDC et appartient à la Commission européenne. Il a déjà été utilisé avec succès pour alerter, partager des informations et coordonner des mesures en réponse au syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS), à la pandémie de grippe A (H1N1), au virus Ebola, au virus Zika et à d’autres épidémies de maladies transmissibles touchant plusieurs pays.

La décision d’exécution (UE) 2017/253 du 13 février 2017 établit les procédures de notification d’alertes dans le cadre du SAPR, ainsi que les règles pour l’échange d’informations, la consultation et la coordination des réactions aux menaces transfrontières graves pour la santé.

Réaction rapide

La réaction rapide aux menaces transfrontières graves pour la santé sont coordonnées au niveau de l’UE au sein du comité de sécurité sanitaire (CSS). Le CSS et le SAPR fournissent la plateforme et l’outil pour coordonner les mesures et la réaction aux menaces transfrontières graves pour la santé. Le CSS est composé de représentants des pays de l’UE. Il favorise l’échange d’informations entre ces pays et assure la coordination, en liaison avec la Commission, de la préparation, de la planification, des mesures prises et de la communication relatives aux risques et aux crises.

Le CSS se réunit à intervalles réguliers et lorsque la situation l’exige, à la demande de la Commission ou d’un État membre de l’UE. Toutes les réunions sont présidées par un représentant de la Commission.

Si un pays de l’UE a l’intention d’adopter des mesures de santé publique pour lutter contre une menace transfrontière grave pour la santé, il doit au préalable informer les autres États membres et la Commission de la nature de ces mesures, de leur destination et de leur champ d’application, sauf si ces mesures doivent être adoptées immédiatement pour protéger la santé publique.

Menace de pandémie

En cas de pandémie de grippe, la Commission dirige la coordination de l’UE par l’intermédiaire du système d’alerte précoce et de réaction (SAPR), qui oblige les autorités nationales à s’informer mutuellement des mesures prises ou envisagées. La Commission est également en contact permanent avec des partenaires clés tels que l’ECDC, l’Agence européenne des médicaments (EMA), l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et l’Initiative pour la sécurité sanitaire mondiale (ISSM).

Elle peut également recourir à une procédure accélérée pour l’autorisation rapide de vaccins contre la grippe pandémique. Les enseignements tirés de la pandémie H1NI, par exemple, ont conduit à un renforcement de la coopération entre la Commission et les pays de l’UE afin d’augmenter la disponibilité de vaccins dans l’éventualité d’une nouvelle pandémie de grippe.

Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC)

L’ECDC a été créé en 2005 pour aider à identifier et à évaluer les risques actuels et émergents pour la santé humaine posés par les maladies transmissibles. Par ses travaux, l’ECDC soutient l’action de la Commission européenne en matière de préparation, de gestion des risques et de réaction aux crises.

Un exemple du travail mené par l’ECDC en matière de surveillance est la collecte, l’analyse et la diffusion des données concernant la surveillance des maladies transmissibles et des problèmes de santé spécifiques posés par ces maladies dans tous les pays de l’Espace économique européen (EEE: pays de l’UE, Islande et Norvège). Ces données sont collectées par l’intermédiaire de la base de données TESSy et diffusées via l’atlas de la surveillance des maladies infectieuses.

L’ECDC réalise des évaluations rapides des risques à la demande de la Commission européenne ou d'un pays de l’UE, ou à la suite d’une décision interne.

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