Sang, tissus et organes

Organes

Si on a de plus en plus recours à la transplantation d’organes comme traitement médical, la principale limite reste la pénurie d’organes disponibles.

Les reins sont les organes les plus souvent transplantés, chez des patients souffrant d’insuffisance rénale terminale. Les autres organes les plus greffés sont le foie, les poumons et le cœur. L’intestin grêle et le pancréas peuvent également être greffés, et de nouveaux types de transplantation d’organes ne cessent d’être développés.

Tous les organes peuvent être donnés après la mort. Les donneurs vivants peuvent faire don d'un rein ou d’une partie du foie.

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Législation

Le cadre juridique définissant les normes pour la transplantation d’organes est établi dans la directive 2010/53/UE.

Cette directive définit des normes de qualité et de sécurité pour les organes. Elle couvre toutes les étapes du processus de transplantation, du don à l’obtention, en passant par le contrôle, le traitement et la distribution.

Pour aider à mettre en œuvre cet acte de base, la Commission a proposé et adopté, en étroite collaboration avec les autorités nationales de l’UE, la directive 2012/25/UE de la Commission établissant des procédures d’information pour l’échange, entre États membres, d’organes humains destinés à la transplantation.

Cette proposition de directive de la Commission s’est accompagnée d’une analyse d’impact. La résolution 2007/2210, les conclusions du Conseil n° 15332/07 SAN sur le don et la transplantation d’organes, la communication de la Commission (COM (2007) 275) et la consultation sur le don et la transplantation d’organes ont jeté les bases de la législation en vigueur.

Orientations

La Commission européenne collabore étroitement avec des institutions spécialisées, comme le Conseil de l’Europe et le Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC), pour élaborer des orientations pratiques visant à aider les centres de transplantation et les organismes d’obtention à mettre en œuvre ce cadre législatif contraignant.

Coordination et mise en œuvre

Les autorités nationales compétentes (AC) sont chargées de mettre en œuvre les exigences établies dans la législation de l’UE. La Commission européenne organise régulièrement des réunions avec ces autorités afin de faciliter la communication et l’échange de bonnes pratiques, et de parvenir à une position commune sur l’application des directives.

Elle s’appuie sur des enquêtes périodiques menées par les autorités nationales pour établir des rapports sur les progrès dans la mise en œuvre de la législation.

Occasionnellement, les autorités nationales compétentes de l’UE adoptent une déclaration sur un thème suscitant une préoccupation ou un intérêt commun:

Plan d'action

Le Plan d'action sur le don et la transplantation d'organes (2009-2015): renforcement de la coopération entre les États membres aide les pays de l’UE à lutter contre la pénurie d’organes, à améliorer les systèmes de transplantation et à améliorer la qualité et la sécurité des produits. Il a donné une direction commune aux pays de l’UE afin qu’ils renforcent leurs activités de transplantation au niveau national et a servi de base à un grand nombre d’actions financées par l’UE. Entre 2009 et 2015, sa période de mise en œuvre, les pays de l’UE ont réalisé 4 600 greffes supplémentaires par an.

Actions financées par l’UE

La Commission européenne finance des actions dans le domaine des substances d’origine humaine au titre du 3e programme de santé de l’UE (2014-2020), principalement sous la forme de projets ou de collaborations avec les autorités nationales. En outre, le Parlement européen a proposé de financer certains projets pilotes dans ce domaine.

Ces actions visent à soutenir le mandat de l’UE concernant la qualité et la sécurité, mais peuvent également contribuer à promouvoir d’autres priorités stratégiques, telles que l’amélioration de la disponibilité des substances d’origine humaine et de l’efficacité des systèmes de santé en faveur des dons et de l’approvisionnement. Quelques exemples récents:

  • Action conjointe FOEDUS: faciliter l’échange de dons d’organes entre les États membres de l’UE
  • EDITH: projet portant sur les pratiques en matière de don et de transplantation d’organes
  • EUDONORGAN: formation et sensibilisation au don d’organes dans l’Union européenne et les pays voisins
  • COORENOR: coordination d’une initiative européenne associant des organisations nationales de transplantation d’organes
  • ODEQUS: projet visant à définir une méthodologie et des indicateurs pour un système d’évaluation de la qualité en matière de don d’organes
  • Action conjointe ACCORD: coordination des dons d’organes à l’échelle de l’Union européenne
  • Action conjointe MODE: échanges mutuels en matière de dons et de greffes d’organes en vue d’améliorer et de développer des programmes de don et de transplantation d’organes provenant de personnes décédées
  • EFRETOS: cadre européen pour l’évaluation des transplantations d’organes
  • DOPKI: améliorer les connaissances et les pratiques en matière de don d’organes
  • ALLIANCE-O: groupe européen de coopération entre les programmes nationaux de recherche sur le don et la transplantation d’organes
  • ETPOD: programme européen de formation en matière de don d’organes
  • ELIPSY: suivi psychosocial des donneurs vivants en Europe
  • EULOD: dons d’organes provenant de donneurs vivants en Europe