Biocides

Présentation générale

Les produits biocides servent à lutter contre les organismes indésirables qui sont nuisibles pour la santé humaine ou animale ou pour l’environnement, ou qui portent préjudice aux activités humaines. Ces organismes comprennent les organismes nuisibles (par ex. les insectes, les rats ou les souris) et les micro-organismes (par ex. les bactéries, les virus ou les moisissures).

Les produits biocides comprennent:

  • les insecticides [à l’exclusion de ceux utilisés à des fins phytosanitaires, qui sont réglementés par le règlement (UE) n° 1107/2009]; 
  • les insectifuges;
  • les désinfectants;
  • les produits de protection des matériaux tels que le bois, les matières plastiques et les fibres;
  • les peintures antisalissure utilisées pour protéger les coques de bateau.

Ils jouent un rôle important dans la vie quotidienne des citoyens de l’Union, par exemple en contribuant à les protéger contre:

  • les maladies vectorielles (comme la malaria, la dengue ou le chikungunya);
  • les maladies d’origine alimentaire (comme la salmonellose ou la listériose);
  • les infections nosocomiales (comme le SARM).

Ils sont aussi largement utilisés dans des matériaux tels que le plastique, les peintures, les textiles, le bois, etc., qu'ils protègent contre les dégradations causées par les microbes, les champignons ou les insectes.

Toutefois, du fait de leurs propriétés intrinsèques, les produits biocides peuvent faire peser des risques sur les êtres humains, les animaux et l’environnement. C’est pourquoi l’UE a mis en place des règles et des procédures strictes pour limiter ces risques au maximum.

Un cadre pour limiter les risques

L’UE fournit un cadre à l’échelle de l’Union et des règles harmonisées entre les pays de l’UE afin de veiller à ce que les risques soient évalués correctement avant la mise sur le marché des produits biocides. L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) fournit une assistance technique et scientifique pour aider la Commission européenne et les pays de l’UE à mener à bien les différentes procédures définies dans le règlement.

Substances actives

Avant de pouvoir être utilisées dans des produits biocides, les substances actives doivent être évaluées et approuvées pour cette utilisation au niveau de l’UE.

Produits biocides

Avant la mise sur le marché d’un produit biocide, il doit être démontré qu’il est sûr pour la santé humaine, la santé animale et l’environnement. Son efficacité pour les utilisations prévues doit également être démontrée.

Articles traités

Le règlement contient des dispositions qui s’appliquent non seulement aux produits biocides, mais aussi aux articles et mélanges qui ont été traités avec, ou qui contiennent, un produit biocide.