Évaluation

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Évaluation des matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

Toutes les informations relatives à l’évaluation des matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires seront publiées sur cette page. Il s'agit du contexte de l’évaluation, de son objet et de son étendue, ainsi que des principales questions soulevées.

Tous les documents utiles seront publiés ici, notamment: le rapport final d’une étude destinée à étayer l’évaluation, la synthèse de l’évaluation, son résumé et ses annexes, ainsi que le document de travail qui sera finalement produit par les services de la Commission.

Le point de départ de cette évaluation est une feuille de route publiée en novembre 2017 pour informer les citoyens et les parties concernées des projets de la Commission et pour leur permettre de donner leur avis sur l’initiative envisagée et de participer efficacement aux activités de consultation à venir.

Les informations suivantes décrivent également le processus de consultation et présentent le calendrier prévisionnel (activités de consultation prévues, en cours ou achevées). D’autres documents, dont un rapport de synthèse présentant les résultats des différentes activités de consultation des parties concernées, seront également publiés ici.

Un atelier des parties concernées visant à donner le coup d’envoi de l’évaluation s’est déroulé à Bruxelles le 24 septembre 2018 — il s’agit de la première grande étape du processus de consultation. Un large éventail de parties concernées, représentant tous les intérêts en matière de matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, ont participé efficacement à cet atelier. L’enregistrement de cet événement peut être consulté, en cliquant sur le lien figurant dans le tableau ci-dessous, tout comme une liste des organisations participantes et les exposés présentés.

Consultation publique

Dans le contexte de l’évaluation des matériaux en contact avec les denrées alimentaires. Ouverte du 11 février 2019 au 6 mai 2019

Voir la consultation

Documents de l’atelier d’évaluation

Atelier

Documents (en anglais)

24 septembre 2018

Agenda

Workshop document

Summary

video-recording

List of participating organisations

Presentations:

Contexte

Objectif et étendue

Questions de l'évaluation

Informations existantes et collecte de données

Calendrier

Consultation des parties concernées

Outils de consultation

Documents disponibles (en anglais)

Contact

Pour en savoir plus ou pour des questions spécifiques sur l’évaluation, veuillez envoyer un courriel à l’adresse SANTE-FCM-EVALUATION@ec.europa.eu.