Nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne, Rév. 2 (2008)
CODE: C
DESCRIPTION: INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
THIS ITEM INCLUDES: Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits, même si ce critère ne suffit pas à définir l’industrie manufacturière (voir ci-dessous l’observation relative au recyclage des déchets). Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produites par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.

Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consommé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium; et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.

La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements est, en règle générale, rangée dans la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et accessoires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, est rangée dans la classe d’activité manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.

L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés.

Le recyclage des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires, est compris dans le groupe 38.3 (Récupération). Si ce procédé implique des transformations physiques ou chimiques, il n’est toutefois pas considéré comme relevant de l’industrie manufacturière. L’objectif premier de ces activités est considéré comme étant le traitement ou le recyclage des déchets et elles sont donc classées dans la section E (Production et distribution d’eau; assainissement, gestion des déchets et dépollution). Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finis (par opposition aux matières premières secondaires) est comprise dans la section Industrie manufacturière, même si ces procédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.

L’entretien et la réparation spécialisée de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en général, classés dans la division 33 (Réparation et installation de machines et d’équipements). Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques est comprise dans la division 95 (Réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques), tandis que la réparation de véhicules automobiles est comprise dans la division 45 (Commerce et réparation automobiles).

Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est comprise dans 33.20.

Remarque: les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs du système de classification peuvent parfois être floues. D’une manière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Le résultat de la production est un nouveau produit. Cependant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NACE:
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est pas effectuée à bord des bateaux de pêche (voir 10.20)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (voir 10.51)
- le travail du cuir (voir 15.11)
- la conservation du bois (voir 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (voir 18.1)
- le rechapage de pneus (voir 22.11)
- la production de béton prêt à l’emploi (voir 23.63)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (voir 25.61)
- la reconstruction ou la préfabrication de machines (par exemple: les moteurs d’automobile, voir 29.10)

Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE (et ne sont donc pas considérées comme manufacturières). Par exemple:
- l’exploitation forestière, classée dans la section A (Agriculture, sylviculture et pêche);
- la transformation des produits agricoles, classée dans la section A (Agriculture, sylviculture et pêche);
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place, classées dans la division 56 (Restauration);
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B (Industries extractives);
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction, classées dans la section F (Construction);
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement, le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le triage de résidus; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client; toute activité ne résultant pas en un produit différent est classée dans la section G (Commerce; réparation automobile).
THIS ITEM INCLUDES: This section includes the physical or chemical transformation of materials, substances, or components into new products, although this cannot be used as the single universal criterion for defining manufacturing (see remark on processing of waste below). The materials, substances, or components transformed are raw materials that are products of agriculture, forestry, fishing, mining or quarrying as well as products of other manufacturing activities. Substantial alteration, renovation or reconstruction of goods is generally considered to be manufacturing.

The output of a manufacturing process may be finished in the sense that it is ready for utilisation or consumption, or it may be semi-finished in the sense that it is to become an input for further manufacturing. For example, the output of alumina refining is the input used in the primary production of aluminium; primary aluminium is the input to aluminium wire drawing; and aluminium wire is the input for the manufacture of fabricated wire products.

Manufacture of specialised components and parts of, and accessories and attachments to, machinery and equipment is, as a general rule, classified in the same class as the manufacture of the machinery and equipment for which the parts and accessories are intended. Manufacture of unspecialised components and parts of machinery and equipment, e.g. engines, pistons, electric motors, electrical assemblies, valves, gears, roller bearings, is classified in the appropriate class of manufacturing, without regard to the machinery and equipment in which these items may be included. However, making specialised components and accessories by moulding or extruding plastics materials is included in group 22.2.

Assembly of the component parts of manufactured products is considered manufacturing. This includes the assembly of manufactured products from either self-produced or purchased components.

The recovery of waste, i.e. the processing of waste into secondary raw materials is classified in group 38.3 (Materials recovery). While this may involve physical or chemical transformations, this is not considered to be a part of manufacturing. The primary purpose of these activities is considered to be the treatment or processing of waste and they are therefore classified in Section E (Water supply; sewerage, waste management and remediation activities). However, the manufacture of new final products (as opposed to secondary raw materials) is classified in manufacturing, even if these processes use waste as an input. For example, the production of silver from film waste is considered to be a manufacturing process.

Specialised maintenance and repair of industrial, commercial and similar machinery and equipment is, in general, classified in division 33 (Repair, maintenance and installation of machinery and equipment). However, the repair of computers and personal and household goods is classified in division 95 (Repair of computers and personal and household goods), while the repair of motor vehicles is classified in division 45 (Wholesale and retail trade and repair of motor vehicles and motorcycles).

The installation of machinery and equipment, when carried out as a specialised activity, is classified in 33.20.

Remark: The boundaries of manufacturing and the other sectors of the classification system can be somewhat blurry. As a general rule, the activities in the manufacturing section involve the transformation of materials into new products. Their output is a new product. However, the definition of what constitutes a new product can be somewhat subjective. As clarification, the following activities are considered manufacturing in NACE:
- fresh fish processing (oyster shucking, fish filleting), not done on a fishing boat (see 10.20)
- milk pasteurising and bottling (see 10.51)
- leather converting (see 15.11)
- wood preserving (see 16.10)
- printing and related activities (see 18.1)
- tyre retreading (see 22.11)
- ready-mixed concrete production (see 23.63)
- electroplating, plating, and metal heat treating (see 25.61)
- rebuilding or remanufacture of machinery (e.g. automobile engines, see 29.10)

Conversely, there are activities that, although sometimes involving transformation processes, are classified in other sections of NACE; in other words, they are not classified as manufacturing. They include:
- logging, classified in section A (Agriculture, forestry and fishing);
- beneficiating of agricultural products, classified in section A (Agriculture, forestry and fishing);
- preparation of food for immediate consumption on the premises is classified to division 56 (Food and beverage service activities);
- beneficiating of ores and other minerals, classified in section B (Mining and quarrying);
- construction of structures and fabricating operations performed at the site of construction, classified in section F (Construction);
- activities of breaking bulk and redistribution in smaller lots, including packaging, repackaging, or bottling products, such as liquors or chemicals; sorting of scrap; mixing paints to customer order; and cutting metals to customer order; treatment not resulting into a different good is classified to section G (Wholesale and retail trade; repair of motor vehicles and motorcycles).
REFERENCE TO ISIC REV. 4: C