METADATA
Législation communautaire dans le domaine de la statistique (y compris les actes juridiques qui ne sont plus en vigueur)

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  STATISTIQUES GÉNÉRALES ET RÉGIONALES    
      Métadonnées    
         Recommandation de la Commission n° 2009/498/CE du 23 juin 2009 sur les métadonnées de référence pour le système statistique européen (2009/498/CE)
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