Comptes des émissions atmosphériques

Que sont les comptes d’émissions atmosphériques et à quoi servent-ils?

Les comptes d’émissions atmosphériques (CEA) enregistrent les flux de matières gazeuses et les particules en suspension pour six gaz à effet de serre (notamment le CO2) et sept polluants atmosphériques émis dans l’atmosphère par l’économie.

Conceptuellement, les CEA sont intégrés dans les comptes économiques de l'environnement. Les CEA présentent une ventilation détaillée pour 64 branches émettrices et les ménages selon les définitions et classifications des comptes nationaux. Les CEA suivent le principe de résidence des comptes nationaux, ce qui implique que les émissions des unités économiques résidentes sont incluses, même si elles se produisent en dehors du territoire (par exemple, les compagnies aériennes et les compagnies maritimes opérant dans le reste du monde). Avec ces deux caractéristiques, les CEA se prêtent bien aux analyses économico-environnementales intégrées et à la modélisation, relatives par exemple à «l’empreinte carbone» et aux scénarios de modélisation du changement climatique, ce qui constitue leur principal objectif.

Les CEA complètent les inventaires d'émissions nationaux établis en vertu des conventions internationales de la CCNUCC[1] et la CPATLD[2] qui fournissent les indicateurs politiques clés dans les domaines du changement climatique et de l’air. Les inventaires d'émissions nationaux sont recueillis par l’Agence Européenne pour l’Environnement pour le compte de la Direction générale CLIMA et publiés par Eurostat dans sa base de données en ligne. Ils suivent le principe du territoire (c’est-à-dire les émissions provenant du territoire) et fournissent une ventilation par sources d’émission définie plutôt du point de vue technique. Ainsi, par voie de conséquence, les totaux nationaux des CEA divergent des totaux tels que définis dans les inventaires d'émissions nationaux. Les CEA permettent de retomber sur les totaux des inventaires nationaux par l’intermédiaire d'"items intermédiaires".

Collecte des données et publication

Eurostat effectue des collectes annuelles de données qui sont couvertes par la version consolidée du règlement (UE) No 691/2011 (annexe I). Le questionnaire relatif aux CEA ainsi que l'ensemble des lignes directrices peuvent être consultés sur la page web Environnement — méthodologie webpage.

Trois séries de données sur les comptes d’émissions atmosphériques sont disponibles:

  • Les comptes des émissions atmosphériques par industries et ménages (NACE Rév. 2) (env_ac_ainah_r 2): Cet ensemble de données rend compte des émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques ventilées selon 64 branches d’activité (selon la NACE Rév. 2) ainsi que les ménages. Les données complètes commencent à partir de l’année de référence 2008.
  • Totaux des comptes des émissions atmosphériques et passage aux totaux des inventaires d'émissions (env_ac_aibrid_r 2): Cet ensemble de données reporte les différences entre les totaux nationaux des comptes d'émissions atmosphériques et les totaux provenant des inventaires nationaux d'émissions. Les données complètes commencent à partir de l’année de référence 2008.
  • Les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques induites par la demande finale de produits de type CPA 08 (analyse entrées-sorties) (env_ac_io 10): Cet ensemble de données comprend des estimations basées sur la modélisation de «l’empreinte carbone» et d’autres polluants; uniquement pour les agrégats UE; les données commencent à partir de l’année de référence 2008. Ces empreintes représentent ce qui a été émis aussi bien dans le pays qu'à l’étranger, en vue de produire les biens et services qui sont utilisés à l’intérieur du pays. Cet ensemble de données utilise la "modélisation input-output". A cet effet, Eurostat fournit un support méthodologique et des outils informatiques sur la page méthodologie de son site internet.