00	01/01/1988	31/12/1998	Somme des pays secrets, ventilée par origine et destination
0090	01/01/1988	31/12/1998	Somme des pays secrets, ventilée par origine et destination
009000	01/01/1988	31/12/1998	Somme des pays secrets, ventilée par origine et destination
00900000	01/01/1988	31/12/1998	Somme des pays secrets, ventilée par origine et destination
009000XX	01/01/1988	31/12/1998	Commerce de la sous-position 009000, non spécifié par ailleurs
0090XX	01/01/1988	31/12/1998	Commerce de la position 0090, non spécifié par ailleurs
0090XXXX	01/01/1988	31/12/1998	Commerce de la position 0090, non spécifié par ailleurs
00XX	01/01/1988	31/12/1998	Commerce du chapitre 00, non spécifié par ailleurs
00XXXX	01/01/1988	31/12/1998	Commerce du chapitre 00, non spécifié par ailleurs
00XXXXXX	01/01/1988	31/12/1998	Commerce du chapitre 00, non spécifié par ailleurs
01	01/01/1988	31/12/2500	ANIMAUX VIVANTS
0101	01/01/1988	31/12/2500	Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants
010110	01/01/2002	31/12/2011	Chevaux et ânes, reproducteurs de race pure
01011010	01/01/2002	31/12/2011	Chevaux reproducteurs de race pure
01011090	01/01/2002	31/12/2011	Anes reproducteurs de race pure
010110XX	01/01/2002	31/12/2011	Commerce de la sous-position 010110, non spécifié par ailleurs
010111	01/01/1988	31/12/2001	Chevaux reproducteurs de race pure
01011100	01/01/1988	31/12/2001	Chevaux reproducteurs de race pure
010111XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 010111, non spécifié par ailleurs
010119	01/01/1988	31/12/2001	Chevaux vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01011910	01/01/1988	31/12/2001	Chevaux destinés à la boucherie
01011990	01/01/1988	31/12/2001	Chevaux vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
010119XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 010119, non spécifié par ailleurs
010120	01/01/1988	31/12/2001	Anes, mulets et bardots, vivants
01012010	01/01/1988	31/12/2001	Anes, vivants
01012090	01/01/1988	31/12/2001	Mulets et bardots, vivants
010120XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 010120, non spécifié par ailleurs
010121	01/01/2012	31/12/2500	Chevaux reproducteurs de race pure
01012100	01/01/2012	31/12/2500	Chevaux reproducteurs de race pure
010121XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010121, non spécifié par ailleurs
010129	01/01/2012	31/12/2500	Chevaux vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01012910	01/01/2012	31/12/2500	Chevaux destinés à la boucherie
01012990	01/01/2012	31/12/2500	Chevaux vivants (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure ainsi que des animaux destinés à la boucherie)
010129XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010129, non spécifié par ailleurs
010130	01/01/2012	31/12/2500	Anes, vivants
01013000	01/01/2012	31/12/2500	Anes, vivants
010130XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010130, non spécifié par ailleurs
010190	01/01/2002	31/12/2500	Mulets et bardots, vivants
01019000	01/01/2012	31/12/2500	Mulets et bardots, vivants
01019011	01/01/2002	31/12/2011	Chevaux destinés à la boucherie
01019019	01/01/2002	31/12/2011	Chevaux vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure ainsi que des animaux destinés à la boucherie)
01019030	01/01/2002	31/12/2011	Anes, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01019090	01/01/2002	31/12/2011	Mulets et bardots, vivants
010190XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010190, non spécifié par ailleurs
0101XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0101, non spécifié par ailleurs
0101XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0101, non spécifié par ailleurs
0102	01/01/1988	31/12/2500	Animaux vivants de l'espèce bovine
010210	01/01/1988	31/12/2011	Bovins reproducteurs de race pure
01021000	01/01/1988	31/12/1992	Bovins reproducteurs de race pure
01021010	01/01/1993	31/12/2011	Génisses [bovins femelles qui n'ont jamais vêlé] reproductrices, de race pure
01021030	01/01/1993	31/12/2011	Vaches reproductrices, de race pure (à l'excl. des génisses)
01021090	01/01/1993	31/12/2011	Bovins reproducteurs, de race pure (à l'excl. des vaches et des génisses)
010210XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 010210, non spécifié par ailleurs
010221	01/01/2012	31/12/2500	Bovins domestiques reproducteurs de race pure
01022110	01/01/2012	31/12/2500	Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] reproductrices, de race pure
01022130	01/01/2012	31/12/2500	Vaches reproductrices, de race pure (à l’excl. des génisses)
01022190	01/01/2012	31/12/2500	Bovins domestiques reproducteurs, de race pure (à l’excl. des vaches et des génisses)
010221XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010221, non spécifié par ailleurs
010229	01/01/2012	31/12/2500	Bovins domestiques vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01022905	01/01/2013	31/12/2500	Bovins domestiques vivants, du sous-genre Bibos ou Poephagus (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01022910	01/01/2012	31/12/2500	Bovins domestiques vivants, d’un poids <= 80 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01022921	01/01/2012	31/12/2500	Bovins domestiques d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg, destinés à la boucherie
01022929	01/01/2012	31/12/2500	Bovins domestiques vivants, d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
01022941	01/01/2012	31/12/2500	Bovins domestiques d’un poids > 160 kg mais <= 300 kg, destinés à la boucherie
01022949	01/01/2012	31/12/2500	Bovins domestiques vivants, d’un poids > 160 kg mais <= 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
01022951	01/01/2012	31/12/2500	Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] d’un poids > 300 kg, destinées à la boucherie
01022959	01/01/2012	31/12/2500	Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] vivantes, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
01022961	01/01/2012	31/12/2500	Vaches d’un poids > 300 kg, destinées à la boucherie (à l’excl. des génisses)
01022969	01/01/2012	31/12/2500	Vaches vivantes, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure, des génisses et des animaux destinés à la boucherie)
01022991	01/01/2012	31/12/2500	Bovins domestiques d’un poids > 300 kg, destinés à la boucherie (à l’excl. des génisses et des vaches)
01022999	01/01/2012	31/12/2500	Bovins domestiques vivants, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des vaches, des génisses, des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
010229XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010229, non spécifié par ailleurs
010231	01/01/2012	31/12/2500	Buffles reproducteurs de race pure
01023100	01/01/2012	31/12/2500	Buffles reproducteurs de race pure
010231XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010231, non spécifié par ailleurs
010239	01/01/2012	31/12/2500	Buffles vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01023910	01/01/2012	31/12/2500	Buffles domestiques, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01023990	01/01/2012	31/12/2500	Buffles vivants (à l'excl. des espèces domestiques et des animaux reproducteurs de race pure)
010239XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010239, non spécifié par ailleurs
010290	01/01/1988	31/12/2500	Animaux vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques et des buffles)
01029005	01/01/1993	31/12/2011	Bovins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 80 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01029010	01/01/1988	31/12/1992	Bovins des espèces domestiques, vivants, d'un poids <= 220 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01029020	01/01/2012	31/12/2500	Animaux reproducteurs de race pure de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques et des buffles)
01029021	01/01/1993	31/12/2011	Bovins [des espèces domestiques], d'un poids > 80 kg mais <= 160 kg, destinés à la boucherie
01029029	01/01/1993	31/12/2011	Bovins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 80 kg mais <= 160 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
01029031	01/01/1988	31/12/1992	Génisses des espèces domestiques, vivantes, d'un poids > 220 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01029033	01/01/1988	31/12/1992	Vaches des espèces domestiques, vivantes, d'un poids > 220 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01029035	01/01/1988	31/12/1992	Taureaux des espèces domestiques, vivants, d'un poids > 220 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01029037	01/01/1988	31/12/1992	Boeufs, vivants, d'un poids > 220 kg
01029041	01/01/1993	31/12/2011	Bovins [des espèces domestiques], d'un poids > 160 kg mais <= 300 kg, destinés à la boucherie
01029049	01/01/1993	31/12/2011	Bovins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 160 kg mais <= 300 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
01029051	01/01/1993	31/12/2011	Génisses [bovins femelles qui n'ont jamais vêlé], [des espèces domestiques], d'un poids > 300 kg, destinées à la boucherie
01029059	01/01/1993	31/12/2011	Génisses [bovins femelles qui n'ont jamais vêlé], [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 300 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
01029061	01/01/1993	31/12/2011	Vaches [des espèces domestiques], d'un poids > 300 kg, destinées à la boucherie (à l'excl. des génisses)
01029069	01/01/1993	31/12/2011	Vaches [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 300 kg (à l'excl. des génisses, des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
01029071	01/01/1993	31/12/2011	Bovins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 300 kg, destinés à la boucherie (à l'excl. des vaches et des génisses)
01029079	01/01/1993	31/12/2011	Bovins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 300 kg (à l'excl. des vaches, des génisses, des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
01029090	01/01/1988	31/12/2011	Bovins, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux des espèces domestiques)
01029091	01/01/2012	31/12/2500	Animaux domestiques vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques, des buffles et des animaux reproducteurs de race pure)
01029099	01/01/2012	31/12/2012	Animaux vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques, des buffles, des animaux reproducteurs de race pure et des espèces domestiques)
01029099	01/01/2013	31/12/2500	Animaux vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques, des buffles, des animaux reproducteurs de race pure et des espèces domestiques)
010290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010290, non spécifié par ailleurs
0102XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0102, non spécifié par ailleurs
0102XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0102, non spécifié par ailleurs
0103	01/01/1988	31/12/2500	Animaux vivants de l'espèce porcine
010310	01/01/1988	31/12/2500	Porcins reproducteurs de race pure
01031000	01/01/1988	31/12/2500	Porcins reproducteurs de race pure
010310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010310, non spécifié par ailleurs
010391	01/01/1988	31/12/2500	Porcins, vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01039110	01/01/1988	31/12/2500	Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01039190	01/01/1988	31/12/2500	Porcins des espèces non domestiques, vivants, d'un poids < 50 kg
010391XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010391, non spécifié par ailleurs
010392	01/01/1988	31/12/2500	Porcins, vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01039211	01/01/1988	31/12/2500	Truies, [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids >= 160 kg, ayant mis bas au moins une fois (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01039219	01/01/1988	31/12/2500	Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des truies d'un poids >= 160 kg ayant mis bas au moins une fois)
01039290	01/01/1988	31/12/2500	Porcins, des espèces non domestiques, vivants, d'un poids >= 50 kg
010392XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010392, non spécifié par ailleurs
0103XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0103, non spécifié par ailleurs
0103XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0103, non spécifié par ailleurs
0104	01/01/1988	31/12/2500	Animaux vivants des espèces ovine ou caprine
010410	01/01/1988	31/12/2500	Ovins, vivants
01041010	01/01/1988	31/12/2500	Ovins reproducteurs de race pure
01041030	01/01/1993	31/12/2500	Agneaux jusqu'à l'âge d'un an, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
01041080	01/01/1993	31/12/2500	Ovins, vivants (à l'excl. des agneaux et des animaux reproducteurs de race pure)
01041090	01/01/1988	31/12/1992	Ovins, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
010410SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 0104 10 
010410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010410, non spécifié par ailleurs
010420	01/01/1988	31/12/2500	Caprins, vivants
01042010	01/01/1988	31/12/2500	Caprins reproducteurs de race pure
01042090	01/01/1988	31/12/2500	Caprins, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
010420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010420, non spécifié par ailleurs
0104XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0104, non spécifié par ailleurs
0104XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0104, non spécifié par ailleurs
0105	01/01/1988	31/12/2500	Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], vivants
010511	01/01/1988	31/12/2500	Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g
01051100	01/01/1988	31/12/1992	Coqs et poules, des espèces domestiques, vivants, d'un poids <= 185 g
01051111	01/01/1993	31/12/2500	Poussins femelles de sélection et de multiplication, de race de ponte [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g
01051119	01/01/1993	31/12/2500	Poussins femelles de sélection et de multiplication [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte)
01051191	01/01/1993	31/12/2500	Coqs et poules de race de ponte [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g (à l'excl. des poussins femelles de sélection et de multiplication)
01051199	01/01/1993	31/12/2500	Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte ainsi que des poussins femelles de sélection et de multiplication)
010511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010511, non spécifié par ailleurs
010512	01/01/1996	31/12/2500	Dindes et dindons [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g
01051200	01/01/1996	31/12/2500	Dindes et dindons [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g
010512XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010512, non spécifié par ailleurs
010513	01/01/2012	31/12/2500	Canards domestiques, vivants, d’un poids <= 185 g
01051300	01/01/2012	31/12/2500	Canards domestiques, vivants, d’un poids <= 185 g
010513XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010513, non spécifié par ailleurs
010514	01/01/2012	31/12/2500	Oies domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g
01051400	01/01/2012	31/12/2500	Oies domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g
010514XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010514, non spécifié par ailleurs
010515	01/01/2012	31/12/2500	Pintades domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g
01051500	01/01/2012	31/12/2500	Pintades domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g
010515XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010515, non spécifié par ailleurs
010519	01/01/1988	31/12/2011	Canards, oies et pintades [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g mais <= 185 g
01051910	01/01/1988	31/12/1995	Oies, dindons et dindes, des espèces domestiques, vivants, d'un poids =< 185 g
01051920	01/01/1996	31/12/2011	Oies [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids <= 185 g
01051990	01/01/1988	31/12/2011	Canards et pintades [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g
010519XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 010519, non spécifié par ailleurs
010591	01/01/1988	31/12/1995	Coqs et poules, des espèces domestiques, vivants, d'un poids > 185 g
01059100	01/01/1988	31/12/1995	Coqs et poules, des espèces domestiques, vivants, d'un poids > 185 g
010591XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 010591, non spécifié par ailleurs
010592	01/01/1996	31/12/2006	Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g mais <= 2 kg
01059200	01/01/1996	31/12/2006	Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g mais <= 2 kg
010592XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 010592, non spécifié par ailleurs
010593	01/01/1996	31/12/2006	Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 2 kg
01059300	01/01/1996	31/12/2006	Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 2 kg
010593XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 010593, non spécifié par ailleurs
010594	01/01/2007	31/12/2500	Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g
01059400	01/01/2007	31/12/2500	Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g
010594XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010594, non spécifié par ailleurs
010599	01/01/1988	31/12/2500	Canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g
01059910	01/01/1988	31/12/2500	Canards [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g
01059920	01/01/1988	31/12/2500	Oies [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g
01059930	01/01/1988	31/12/2500	Dindons et dindes [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g
01059950	01/01/1988	31/12/2500	Pintades [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g
010599XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010599, non spécifié par ailleurs
0105XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0105, non spécifié par ailleurs
0105XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0105, non spécifié par ailleurs
0106	01/01/1988	31/12/2001	Animaux vivants (à l'excl. des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine, des coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades des espèces domestiques, des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et produits simil.)
0106	01/01/2002	31/12/2500	Animaux vivants (à l'excl. des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine, des coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et produits simil.)
010600	01/01/1988	31/12/2001	Animaux vivants (à l'excl. des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine, des coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades des espèces domestiques, des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et produits simil.)
01060010	01/01/1988	31/12/2001	Lapins domestiques, vivants
01060020	01/01/1988	31/12/2001	Pigeons, vivants
01060090	01/01/1993	31/12/2001	Animaux, vivants (à l'excl. des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine, des coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades des espèces domestiques, des lapins domestiques, des pigeons, des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits simil.)
01060091	01/01/1988	31/12/1992	Animaux vivants, destinés principalement à l'alimentation humaine (à l'excl. des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine, des coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades des espèces domestiques, des lapins domestiques, des pigeons, des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)
01060099	01/01/1988	31/12/1992	Animaux vivants (à l'excl. des animaux destinés principalement à l'alimentation humaine ainsi que des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine, des coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades des espèces domestiques, des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et produits similaires)
010600XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 010600, non spécifié par ailleurs
010611	01/01/2002	31/12/2500	Primates, vivants
01061100	01/01/2002	31/12/2500	Primates, vivants
010611XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010611, non spécifié par ailleurs
010612	01/01/2002	31/12/2500	"Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), vivants"
01061200	01/01/2002	31/12/2011	Baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés] ainsi que lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], vivants
01061200	01/01/2012	31/12/2500	"Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), vivants"
010612XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010612, non spécifié par ailleurs
010613	01/01/2012	31/12/2500	Chameaux et autres camélidés (Camélidés), vivants
01061300	01/01/2012	31/12/2500	Chameaux et autres camélidés (Camélidés), vivants
010613XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010613, non spécifié par ailleurs
010614	01/01/2012	31/12/2500	Lapins et lièvres, vivants
01061410	01/01/2012	31/12/2500	Lapins domestiques, vivants
01061490	01/01/2012	31/12/2500	Lapins et lièvres, vivants (à l'excl. des lapins domestiques)
010614XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010614, non spécifié par ailleurs
010619	01/01/2002	31/12/2500	Mammifères vivants (à l’excl. des primates, des baleines, dauphins et marsouins, des lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses, des chameaux et autres camélidés, des lapins et lièvres et des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine)
01061900	01/01/2012	31/12/2500	Mammifères vivants (à l’excl. des primates, des baleines, dauphins et marsouins, des lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses, des chameaux et autres camélidés, des lapins et lièvres et des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine)
01061910	01/01/2002	31/12/2011	Lapins domestiques, vivants
01061990	01/01/2002	31/12/2011	Mammifères, vivants (à l'excl. des primates, des baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], des lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine ainsi que des lapins domestiques)
010619XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010619, non spécifié par ailleurs
010620	01/01/2002	31/12/2500	Reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators, caïmans, iguanes, gavials et lézards], vivants
01062000	01/01/2002	31/12/2500	Reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators, caïmans, iguanes, gavials et lézards], vivants
010620XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010620, non spécifié par ailleurs
010631	01/01/2002	31/12/2500	Oiseaux de proie, vivants
01063100	01/01/2002	31/12/2500	Oiseaux de proie, vivants
010631XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010631, non spécifié par ailleurs
010632	01/01/2002	31/12/2500	Psittaciformes [y.c. les perroquets, perruches, aras et cacatoès], vivants
01063200	01/01/2002	31/12/2500	Psittaciformes [y.c. les perroquets, perruches, aras et cacatoès], vivants
010632XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010632, non spécifié par ailleurs
010633	01/01/2012	31/12/2500	Autruches, émeus (Dromaius novaehollandiae), vivants
01063300	01/01/2012	31/12/2500	Autruches, émeus (Dromaius novaehollandiae), vivants
010633XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010633, non spécifié par ailleurs
010639	01/01/2002	31/12/2500	Oiseaux, vivants (à l’excl. des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches et émeus)
01063910	01/01/2002	31/12/2500	Pigeons, vivants
01063980	01/01/2012	31/12/2500	Oiseaux, vivants (à l’excl. des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches, émeus et pigeons)
01063990	01/01/2002	31/12/2011	Oiseaux, vivants (à l'excl. des oiseaux de proie et des psittaciformes [y.c. les perroquets, perruches, aras et cacatoès] ainsi que des pigeons)
010639XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010639, non spécifié par ailleurs
010641	01/01/2012	31/12/2500	Abeilles, vivantes
01064100	01/01/2012	31/12/2500	Abeilles, vivantes
010641XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010641, non spécifié par ailleurs
010649	01/01/2012	31/12/2500	Insectes, vivants (à l'excl. des abeilles)
01064900	01/01/2012	31/12/2500	Insectes, vivants (à l'excl. des abeilles)
010649XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010649, non spécifié par ailleurs
010690	01/01/2002	31/12/2500	Animaux, vivants (à l’excl. des mammifères, reptiles, oiseaux, insectes, poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits simil.)
01069000	01/01/2002	31/12/2011	Animaux, vivants (à l'excl. des mammifères, reptiles, oiseaux, des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits simil.)
01069000	01/01/2012	31/12/2500	Animaux, vivants (à l’excl. des mammifères, reptiles, oiseaux, insectes, poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits simil.)
010690XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 010690, non spécifié par ailleurs
0106XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 0106, non spécifié par ailleurs
0106XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 0106, non spécifié par ailleurs
0106XXXX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 0106, non spécifié par ailleurs
0106XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 0106, non spécifié par ailleurs
01CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 01
01CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 01
01CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 01
01II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 01
01III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 01
01III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 01
01MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
01MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
01MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
01SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 01
01SSS0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 01 et de la section CTCI 0
01SSS001	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 01 et du groupe CTCI 001
01SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 01 et de la section CTCI 9
01SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 01 et de la section CTCI 9
01SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 01 et du groupe CTCI 999
01SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 01 et du groupe CTCI 999
01XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 01, non spécifié par ailleurs
01XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 01, non spécifié par ailleurs
01XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 01, non spécifié par ailleurs
02	01/01/1988	31/12/2500	VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
0201	01/01/1988	31/12/2500	Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées
020110	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, fraîches ou réfrigérées
02011000	01/01/1993	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, fraîches ou réfrigérées
02011010	01/01/1988	31/12/1992	Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, fraîches ou réfrigérées, d'un poids <= 136 kg pour les carcasses et d'un poids <= 68 kg pour les demi-carcasses
02011090	01/01/1988	31/12/1992	Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, fraîches ou réfrigérées, d'un poids > 136 kg pour les carcasses et d'un poids > 68 kg pour les demi-carcasses
020110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020110, non spécifié par ailleurs
020120	01/01/1988	31/12/2500	Morceaux non-désossés, de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses et des demi-carcasses)
02012011	01/01/1988	31/12/1988	Quartiers compensés de bovins, (non désossés), poids =< 136 kg, frais ou réfrigérés
02012019	01/01/1988	31/12/1988	Quartiers compensés de bovins, (non désossés), poids > 136 kg, frais ou réfrigérés
02012020	01/01/1993	31/12/2500	"Quartiers dits ""compensés"", de bovins, non désossés, frais ou réfrigérés"
02012021	01/01/1989	31/12/1992	Quartiers compensés de bovins, non désossés, d'un poids <= 68 kg, frais ou réfrigérés
02012029	01/01/1989	31/12/1992	Quartiers compensés de bovins, non désossés, d'un poids > 68 kg, frais ou réfrigérés
02012030	01/01/1993	31/12/2500	Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés
02012031	01/01/1988	31/12/1992	Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés, d'un poids <= 60 kg pour les quartiers attenants et d'un poids <= 30 kg pour les quartiers séparés
02012039	01/01/1988	31/12/1992	Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés, d'un poids > 60 kg pour les quartiers attenants et d'un poids > 30 kg pour les quartiers séparés
02012050	01/01/1993	31/12/2500	Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés
02012051	01/01/1988	31/12/1992	Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés, d'un poids <= 75 kg pour les quartiers attenants et d'un poids <= 40 kg pour les quartiers séparés
02012059	01/01/1988	31/12/1992	Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés, d'un poids > 75 kg pour les quartiers attenants et d'un poids > 40 kg pour les quartiers séparés
02012090	01/01/1988	31/12/2500	Viandes de bovins, non désossées, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière)
020120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020120, non spécifié par ailleurs
020130	01/01/1988	31/12/2500	Viandes désossées de bovins, fraîches ou réfrigérées
02013000	01/01/1988	31/12/2500	Viandes désossées de bovins, fraîches ou réfrigérées
020130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020130, non spécifié par ailleurs
0201XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0201, non spécifié par ailleurs
0201XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0201, non spécifié par ailleurs
0202	01/01/1988	31/12/2500	Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées
020210	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, congelées
02021000	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, congelées
020210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020210, non spécifié par ailleurs
020220	01/01/1988	31/12/2500	Morceaux non-désossés, de bovins, congelés (à l'excl. des carcasses et des demi-carcasses)
02022010	01/01/1988	31/12/2500	Quartiers compensés de bovins, non désossés, congelés
02022030	01/01/1988	31/12/2500	Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non désossés, congelés
02022050	01/01/1988	31/12/2500	Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non désossés, congelés
02022090	01/01/1988	31/12/2500	Viandes de bovins, non désossées, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière)
020220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020220, non spécifié par ailleurs
020230	01/01/1988	31/12/2500	Viandes désossées de bovins, congelées
02023010	01/01/1988	31/12/2500	Quartiers avant de bovins, désossés, congelés, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'excl. du filet, en un seul morceau
02023050	01/01/1988	31/12/2500	Découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes de bovins, désossées, congelées
02023090	01/01/1988	31/12/2500	Viandes désossées de bovins, congelées (à l'excl. des quartiers avant entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière [sauf filet, en un seul morceau] ainsi que les découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes)
020230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020230, non spécifié par ailleurs
0202XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0202, non spécifié par ailleurs
0202XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0202, non spécifié par ailleurs
0203	01/01/1988	31/12/2500	Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées
020311	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, de porcins, fraîches ou réfrigérées
02031110	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées
02031190	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non domestiques, fraîches ou réfrigérées
020311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020311, non spécifié par ailleurs
020312	01/01/1988	31/12/2500	Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins, frais ou réfrigérés
02031211	01/01/1988	31/12/2500	Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés
02031219	01/01/1988	31/12/2500	Epaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés
02031290	01/01/1988	31/12/2500	Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de porcins non domestiques, frais ou réfrigérés
020312XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020312, non spécifié par ailleurs
020319	01/01/1988	31/12/2500	Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés)
02031911	01/01/1988	31/12/2500	Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés
02031913	01/01/1988	31/12/2500	Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés
02031915	01/01/1988	31/12/2500	Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés
02031955	01/01/1988	31/12/2500	Viandes désossées de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines)
02031959	01/01/1988	31/12/2500	Viandes non désossées, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines et leurs morceaux)
02031990	01/01/1988	31/12/2500	Viandes de porcins non domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)
020319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020319, non spécifié par ailleurs
020321	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, de porcins, congelées
02032110	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, congelées
02032190	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non domestiques, congelées
020321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020321, non spécifié par ailleurs
020322	01/01/1988	31/12/2500	Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins, congelés
02032211	01/01/1988	31/12/2500	Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins domestiques, congelés
02032219	01/01/1988	31/12/2500	Epaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins domestiques, congelés
02032290	01/01/1988	31/12/2500	Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de porcins non domestiques, congelés
020322XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020322, non spécifié par ailleurs
020329	01/01/1988	31/12/2500	Viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés)
02032911	01/01/1988	31/12/2500	Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, congelés
02032913	01/01/1988	31/12/2500	Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, congelés
02032915	01/01/1988	31/12/2500	Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, congelés
02032955	01/01/1988	31/12/2500	Viandes désossées de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines)
02032959	01/01/1988	31/12/2500	Viandes non désossées, de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)
02032990	01/01/1988	31/12/2500	Viandes de porcins non domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)
020329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020329, non spécifié par ailleurs
0203XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0203, non spécifié par ailleurs
0203XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0203, non spécifié par ailleurs
0204	01/01/1988	31/12/2500	Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées
020410	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, fraîches ou réfrigérées
02041000	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, fraîches ou réfrigérées
020410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020410, non spécifié par ailleurs
020421	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux)
02042100	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux)
020421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020421, non spécifié par ailleurs
020422	01/01/1988	31/12/2500	Morceaux non-désossés, d'ovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses)
02042210	01/01/1988	31/12/2500	Casques ou demi-casques, d'ovins, frais ou réfrigérés
02042230	01/01/1988	31/12/2500	Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, frais ou réfrigérés
02042250	01/01/1988	31/12/2500	Culottes ou demi-culottes, d'ovins, fraîches ou réfrigérées
02042290	01/01/1988	31/12/2500	Viandes non désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)
020422XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020422, non spécifié par ailleurs
020423	01/01/1988	31/12/2500	Viandes désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées
02042300	01/01/1988	31/12/2500	Viandes désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées
020423XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020423, non spécifié par ailleurs
020430	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, congelées
02043000	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, congelées
020430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020430, non spécifié par ailleurs
020441	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux), congelées
02044100	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux), congelées
020441XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020441, non spécifié par ailleurs
020442	01/01/1988	31/12/2500	Morceaux non-désossés, d'ovins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses)
02044210	01/01/1988	31/12/2500	Casques ou demi-casques, d'ovins, congelés
02044230	01/01/1988	31/12/2500	Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, congelés
02044250	01/01/1988	31/12/2500	Culottes ou demi-culottes, d'ovins, congelées
02044290	01/01/1988	31/12/2500	Morceaux non désossés, d'ovins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)
020442XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020442, non spécifié par ailleurs
020443	01/01/1988	31/12/2500	Viandes désossées, d'ovins, congelées
02044300	01/01/1988	31/12/1992	Viandes désossées, d'ovins, congelées
02044310	01/01/1993	31/12/2500	Viandes désossées d'agneau, congelées
02044390	01/01/1993	31/12/2500	Viandes désossées d'ovins, congelées (à l'excl. des viandes d'agneau)
020443XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020443, non spécifié par ailleurs
020450	01/01/1988	31/12/2500	Viandes des animaux de l'espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées
02045011	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, fraîches ou réfrigérées
02045013	01/01/1988	31/12/2500	Casques ou demi-casques, de caprins, frais ou réfrigérés
02045015	01/01/1988	31/12/2500	Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, frais ou réfrigérés
02045019	01/01/1988	31/12/2500	Culottes ou demi-culottes, de caprins, fraîches ou réfrigérées
02045031	01/01/1988	31/12/2500	Morceaux non désossés, de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)
02045039	01/01/1988	31/12/2500	Morceaux désossés, de caprins, frais ou réfrigérés
02045051	01/01/1988	31/12/2500	Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, congelées
02045053	01/01/1988	31/12/2500	Casques ou demi-casques, de caprins, congelés
02045055	01/01/1988	31/12/2500	Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, congelés
02045059	01/01/1988	31/12/2500	Culottes ou demi-culottes, de caprins, congelées
02045071	01/01/1988	31/12/2500	Morceaux non désossés, de caprins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)
02045079	01/01/1988	31/12/2500	Morceaux désossés, de caprins, congelés
020450XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020450, non spécifié par ailleurs
0204XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0204, non spécifié par ailleurs
0204XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0204, non spécifié par ailleurs
0205	01/01/1988	31/12/2500	Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
020500	01/01/1988	31/12/2500	Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
02050000	01/01/1988	31/12/1992	Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
02050011	01/01/1993	31/12/2003	Viandes des animaux de l'espèce chevaline, fraîches ou réfrigérées
02050019	01/01/1993	31/12/2003	Viandes des animaux de l'espèce chevaline, congelées
02050020	01/01/2004	31/12/2500	Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches ou réfrigérées
02050080	01/01/2004	31/12/2500	Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelées
02050090	01/01/1993	31/12/2003	Viandes des animaux des espèces asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
020500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020500, non spécifié par ailleurs
0205XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0205, non spécifié par ailleurs
0205XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0205, non spécifié par ailleurs
0206	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés
020610	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés
02061010	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles de bovins, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques, frais ou réfrigérés
02061091	01/01/1988	31/12/2007	Foies de bovins, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
02061095	01/01/1988	31/12/2500	Onglets et hampes de bovins, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
02061098	01/01/2008	31/12/2500	Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des onglets et hampes)
02061099	01/01/1988	31/12/2007	Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des foies, onglets et hampes)
020610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020610, non spécifié par ailleurs
020621	01/01/1988	31/12/2500	Langues de bovins, comestibles, congelées
02062100	01/01/1988	31/12/2500	Langues de bovins, comestibles, congelées
020621XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020621, non spécifié par ailleurs
020622	01/01/1988	31/12/2500	Foies de bovins, comestibles, congelés
02062200	01/01/2001	31/12/2500	Foies de bovins, comestibles, congelés
02062210	01/01/1988	31/12/2000	Foies de bovins, comestibles, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
02062290	01/01/1988	31/12/2000	Foies de bovins, comestibles, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
020622XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020622, non spécifié par ailleurs
020629	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles de bovins, congelés (à l'excl. des langues et des foies)
02062910	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles de bovins, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (à l'excl. des langues et des foies)
02062991	01/01/1988	31/12/2500	Onglets et hampes de bovins, comestibles, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
02062999	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles de bovins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des langues, foies, onglets et hampes)
020629XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020629, non spécifié par ailleurs
020630	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles de porcins, frais ou réfrigérés
02063000	01/01/2004	31/12/2500	Abats comestibles de porcins, frais ou réfrigérés
02063010	01/01/1988	31/12/2000	Abats comestibles de porcins, frais ou réfrigérés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
02063020	01/01/2001	31/12/2003	Foies de porcins domestiques, comestibles, frais ou réfrigérés
02063021	01/01/1988	31/12/2000	Foies de porcins domestiques, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
02063030	01/01/2001	31/12/2003	Abats comestibles de porcins domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
02063031	01/01/1988	31/12/2000	Abats comestibles de porcins domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des foies)
02063080	01/01/2001	31/12/2003	Abats comestibles de porcins non domestiques, frais ou réfrigérés
02063090	01/01/1988	31/12/2000	Abats comestibles de porcins non domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
020630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020630, non spécifié par ailleurs
020641	01/01/1988	31/12/2500	Foies de porcins, comestibles, congelés
02064100	01/01/2004	31/12/2500	Foies de porcins, comestibles, congelés
02064110	01/01/1988	31/12/2000	Foies de porcins, comestibles, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
02064120	01/01/2001	31/12/2003	Foies de porcins domestiques, comestibles, congelés
02064180	01/01/2001	31/12/2003	Foies de porcins non domestiques, comestibles, congelés
02064191	01/01/1988	31/12/2000	Foies de porcins domestiques, comestibles, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
02064199	01/01/1988	31/12/2000	Foies de porcins non domestiques, comestibles, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
020641XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020641, non spécifié par ailleurs
020649	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles de porcins, congelés (à l'excl. des foies)
02064900	01/01/2008	31/12/2500	Abats comestibles de porcins, congelés (à l'excl. des foies)
02064910	01/01/1988	31/12/2000	Abats comestibles de porcins, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (à l'excl. des foies)
02064920	01/01/2001	31/12/2007	Abats comestibles de porcins domestiques, congelés (à l'excl. des foies)
02064980	01/01/2001	31/12/2007	Abats comestibles de porcins non-domestiques, congelés (à l'excl. des foies)
02064991	01/01/1988	31/12/2000	Abats comestibles de porcins domestiques, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des foies)
02064999	01/01/1988	31/12/2000	Abats comestibles de porcins non domestiques, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des foies)
020649XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020649, non spécifié par ailleurs
020680	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés
02068010	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
02068091	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
02068099	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles d'ovins ou de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
020680XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020680, non spécifié par ailleurs
020690	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés
02069010	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
02069091	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
02069099	01/01/1988	31/12/2500	Abats comestibles d'ovins ou de caprins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
020690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020690, non spécifié par ailleurs
0206XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0206, non spécifié par ailleurs
0206XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0206, non spécifié par ailleurs
0207	01/01/1988	31/12/2500	Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques]
020710	01/01/1988	31/12/1995	Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades des espèces domestiques, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
02071011	01/01/1988	31/12/1995	Coqs et poules des espèces domestiques, présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés 'poulets 83%', frais ou réfrigérés
02071015	01/01/1988	31/12/1995	Coqs et poules des espèces domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', frais ou réfrigérés
02071019	01/01/1988	31/12/1995	Coqs et poules des espèces domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', frais ou réfrigérés, ou coqs et poules autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'poulets 83%' et des 'poulets 70%')
02071031	01/01/1988	31/12/1995	Dindons et dindes des espèces domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', frais ou réfrigérés
02071039	01/01/1988	31/12/1995	Dindons et dindes des espèces domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', frais ou réfrigérés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'dindes 80%')
02071051	01/01/1988	31/12/1995	Canards des espèces domestiques, présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés 'canards 85%', frais ou réfrigérés
02071055	01/01/1988	31/12/1995	Canards des espèces domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'canards 70%', frais ou réfrigérés
02071059	01/01/1988	31/12/1995	Canards des espèces domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'canards 63%', frais ou réfrigérés, ou canards autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'canards 85%' et des 'canards 70%')
02071071	01/01/1988	31/12/1995	Oies des espèces domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées 'oies 82%', fraîches ou réfrigérées
02071079	01/01/1988	31/12/1995	Oies des espèces domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées 'oies 75%', fraîches ou réfrigérées, ou oies autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des 'oies 82%')
02071090	01/01/1988	31/12/1995	Pintades des espèces domestiques, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
020710XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 020710, non spécifié par ailleurs
020711	01/01/1996	31/12/2500	Coqs et poules [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
02071110	01/01/1996	31/12/2500	Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés 'poulets 83%', frais ou réfrigérés
02071130	01/01/1996	31/12/2500	Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', frais ou réfrigérés
02071190	01/01/1996	31/12/2500	Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', frais ou réfrigérés, ou coqs et poules autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'poulets 83%' et des 'poulets 70%')
020711XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020711, non spécifié par ailleurs
020712	01/01/1996	31/12/2500	Coqs et poules [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, congelés
02071210	01/01/1996	31/12/2500	Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', congelés
02071290	01/01/1996	31/12/2500	Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', congelés, ou coqs et poules autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'poulets 70%')
020712XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020712, non spécifié par ailleurs
020713	01/01/1996	31/12/2500	Morceaux et abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02071310	01/01/1996	31/12/2500	Morceaux désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02071320	01/01/1996	31/12/2500	Demis ou quarts de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02071330	01/01/1996	31/12/2500	Ailes entières, même sans la pointe, de coqs et de poules [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées
02071340	01/01/1996	31/12/2500	Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02071350	01/01/1996	31/12/2500	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02071360	01/01/1996	31/12/2500	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02071370	01/01/1996	31/12/2500	Morceaux non désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cou, des croupions, des pointes d'ailes, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux)
02071391	01/01/1996	31/12/2500	Foies de coqs et de poules [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés
02071399	01/01/1996	31/12/2500	Abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
020713XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020713, non spécifié par ailleurs
020714	01/01/1996	31/12/2500	Morceaux et abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], congelés
02071410	01/01/1996	31/12/2500	Morceaux désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés
02071420	01/01/1996	31/12/2500	Demis ou quarts de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés
02071430	01/01/1996	31/12/2500	Ailes entières, même sans la pointe, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelées
02071440	01/01/1996	31/12/2500	Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés
02071450	01/01/1996	31/12/2500	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés
02071460	01/01/1996	31/12/2500	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés
02071470	01/01/1996	31/12/2500	Morceaux non désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'aile, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux)
02071491	01/01/1996	31/12/2500	Foies de coqs ou de poules [des espèces domestiques], comestibles, congelés
02071499	01/01/1996	31/12/2500	Abats comestibles de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des foies)
020714XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020714, non spécifié par ailleurs
020721	01/01/1988	31/12/1995	Coqs et poules des espèces domestiques, non découpés en morceaux, congelés
02072110	01/01/1988	31/12/1995	Coqs et poules des espèces domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', congelés
02072190	01/01/1988	31/12/1995	Coqs et poules des espèces domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', congelés, ou coqs et poules autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés
020721XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 020721, non spécifié par ailleurs
020722	01/01/1988	31/12/1995	Dindons et dindes des espèces domestiques, non découpés en morceaux, congelés
02072210	01/01/1988	31/12/1995	Dindons et dindes des espèces domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', congelés
02072290	01/01/1988	31/12/1995	Dindons et dindes des espèces domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou et sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', congelés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'dindes 80%')
020722XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 020722, non spécifié par ailleurs
020723	01/01/1988	31/12/1995	Canards, oies et pintades des espèces domestiques, non découpés en morceaux, congelés
02072311	01/01/1988	31/12/1995	Canards des espèces domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'canards 70%', congelés
02072319	01/01/1988	31/12/1995	Canards des espèces domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'canards 63%', congelés, ou canards autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'canards 70%')
02072351	01/01/1988	31/12/1995	Oies des espèces domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées 'oies 82%'
02072359	01/01/1988	31/12/1995	Oies des espèces domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées 'oies 75%', ou oies autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées (à l'excl. des 'oies 82%')
02072390	01/01/1988	31/12/1995	Pintades des espèces domestiques, non découpées en morceaux, congelées
020723XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 020723, non spécifié par ailleurs
020724	01/01/1996	31/12/2500	Dindes et dindons [des espèces domestiques], non-découpées en morceaux, frais ou réfrigérés
02072410	01/01/1996	31/12/2500	Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', frais ou réfrigérés
02072490	01/01/1996	31/12/2500	Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', frais ou réfrigérés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'dindes 80%')
020724XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020724, non spécifié par ailleurs
020725	01/01/1996	31/12/2500	Dindes et dindons [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, congelés
02072510	01/01/1996	31/12/2500	Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', congelés
02072590	01/01/1996	31/12/2500	Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou et sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', congelés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'dindes 80%')
020725XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020725, non spécifié par ailleurs
020726	01/01/1996	31/12/2500	Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02072610	01/01/1996	31/12/2500	Morceaux désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02072620	01/01/1996	31/12/2500	Demis ou quarts de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02072630	01/01/1996	31/12/2500	Ailes entières, même sans la pointe, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées
02072640	01/01/1996	31/12/2500	Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02072650	01/01/1996	31/12/2500	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02072660	01/01/1996	31/12/2500	Pilons et morceaux de pilons, non désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02072670	01/01/1996	31/12/2500	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des pilons)
02072680	01/01/1996	31/12/2500	Morceaux non désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions et des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)
02072691	01/01/1996	31/12/2500	Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés
02072699	01/01/1996	31/12/2500	Abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
020726XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020726, non spécifié par ailleurs
020727	01/01/1996	31/12/2500	Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], congelés
02072710	01/01/1996	31/12/2500	Morceaux désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés
02072720	01/01/1996	31/12/2500	Demis ou quarts de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés
02072730	01/01/1996	31/12/2500	Ailes entières, même sans la pointe, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelées
02072740	01/01/1996	31/12/2500	Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés
02072750	01/01/1996	31/12/2500	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés
02072760	01/01/1996	31/12/2500	Pilons et morceaux de pilons, non désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés
02072770	01/01/1996	31/12/2500	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des pilons)
02072780	01/01/1996	31/12/2500	Morceaux non désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)
02072791	01/01/1996	31/12/2500	Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, congelés
02072799	01/01/1996	31/12/2500	Abats comestibles de dindons ou de dindes [des espèces domestiques,] congelés (à l'excl. des foies)
020727XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020727, non spécifié par ailleurs
020731	01/01/1988	31/12/1995	Foies gras d'oies ou de canards des espèces domestiques, comestibles, frais ou réfrigérés
02073100	01/01/1988	31/12/1992	Foies gras d'oies ou de canards des espèces domestiques, comestibles, frais ou réfrigérés
02073110	01/01/1993	31/12/1995	Foies gras d'oies des espèces domestiques, comestibles, frais ou réfrigérés
02073190	01/01/1993	31/12/1995	Foies gras de canards des espèces domestiques, comestibles, frais ou réfrigérés
020731XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 020731, non spécifié par ailleurs
020732	01/01/1996	31/12/2011	Canards, oies ou pintades [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
02073211	01/01/1996	31/12/2011	Canards [des espèces domestiques], présentés plumés, saignés, non-vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés 'canards 85%', frais ou réfrigérés
02073215	01/01/1996	31/12/2011	Canards [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'canards 70%', frais ou réfrigérés
02073219	01/01/1996	31/12/2011	Canards [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'canards 63%', frais ou réfrigérés, ou canards autrement présentés, non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'canards 85%' et des 'canards 70%')
02073251	01/01/1996	31/12/2011	Oies [des espèces domestiques], présentées plumées, saignées, non-vidées, avec la tête et les pattes, dénommées 'oies 82%', fraîches ou réfrigérées
02073259	01/01/1996	31/12/2011	Oies [des espèces domestiques], présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées 'oies 75%', fraîches ou réfrigérées, ou oies autrement présentées, non-découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des 'oies 82%')
02073290	01/01/1996	31/12/2011	Pintades [des espèces domestiques], non-découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
020732XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 020732, non spécifié par ailleurs
020733	01/01/1996	31/12/2011	Canards, oies ou pintades [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, congelés
02073311	01/01/1996	31/12/2011	Canards [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'canards 70%', congelés
02073319	01/01/1996	31/12/2011	Canards [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'canards 63%', congelés, ou canards autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'canards 70%')
02073351	01/01/1996	31/12/2011	Oies [des espèces domestiques], présentées plumées, saignées, non-vidées, avec la tête et les pattes, dénommées 'oies 82%'
02073359	01/01/1996	31/12/2011	Oies [des espèces domestiques], présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées 'oies 75%', ou oies autrement présentées, non-découpées en morceaux, congelées (à l'excl. des 'oies 82%')
02073390	01/01/1996	31/12/2011	Pintades [des espèces domestiques], non-découpées en morceaux, congelées
020733XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 020733, non spécifié par ailleurs
020734	01/01/1996	31/12/2011	Foies gras de canards ou d'oies [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés
02073410	01/01/1996	31/12/2011	Foies gras d'oies [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés
02073490	01/01/1996	31/12/2011	Foies gras de canards [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés
020734XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 020734, non spécifié par ailleurs
020735	01/01/1996	31/12/2011	Morceaux et abats comestibles de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies gras)
02073511	01/01/1996	31/12/2011	Morceaux désossés d'oies [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02073515	01/01/1996	31/12/2011	Morceaux désossés de canards ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02073521	01/01/1996	31/12/2011	Demis ou quarts de canards [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02073523	01/01/1996	31/12/2011	Demis ou quarts d'oies [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02073525	01/01/1996	31/12/2011	Demis ou quarts de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02073531	01/01/1996	31/12/2011	Ailes entières, même sans la pointe, de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées
02073541	01/01/1996	31/12/2011	Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02073551	01/01/1996	31/12/2011	Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, d'oies [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02073553	01/01/1996	31/12/2011	Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de canards ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02073561	01/01/1996	31/12/2011	Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, d'oies [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02073563	01/01/1996	31/12/2011	Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de canards ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02073571	01/01/1996	31/12/2011	Paletots d'oies ou de canards [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
02073579	01/01/1996	31/12/2011	Morceaux non-désossés de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes, des poitrines ou cuisses et leurs morceaux ainsi que des paletots d'oies ou de canards)
02073591	01/01/1996	31/12/2011	Foies de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies gras)
02073599	01/01/1996	31/12/2011	Abats comestibles de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
020735XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 020735, non spécifié par ailleurs
020736	01/01/1996	31/12/2011	Morceaux et abats comestibles de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des foies gras)
02073611	01/01/1996	31/12/2011	Morceaux désossés d'oies [des espèces domestiques], congelés
02073615	01/01/1996	31/12/2011	Morceaux désossés de canards ou de pintades [des espèces domestiques], congelés
02073621	01/01/1996	31/12/2011	Demis ou quarts de canards [des espèces domestiques], congelés
02073623	01/01/1996	31/12/2011	Demis ou quarts d'oies [des espèces domestiques], congelés
02073625	01/01/1996	31/12/2011	Demis ou quarts de pintades [des espèces domestiques], congelés
02073631	01/01/1996	31/12/2011	Ailes entières, même sans la pointe, de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], congelées
02073641	01/01/1996	31/12/2011	Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], congelés
02073651	01/01/1996	31/12/2011	Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, d'oies [des espèces domestiques], congelés
02073653	01/01/1996	31/12/2011	Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de canards ou de pintades [des espèces domestiques], congelés
02073661	01/01/1996	31/12/2011	Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, d'oies [des espèces domestiques], congelés
02073663	01/01/1996	31/12/2011	Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de canards ou de pintades [des espèces domestiques], congelés
02073671	01/01/1996	31/12/2011	Paletots d'oies ou de canards [des espèces domestiques], congelés
02073679	01/01/1996	31/12/2011	Morceaux non-désossés de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes, des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux ainsi que des paletots d'oies ou de canards)
02073681	01/01/1996	31/12/2011	Foies gras d'oies [des espèces domestiques], comestibles, congelés
02073685	01/01/1996	31/12/2011	Foies gras de canards [des espèces domestiques], comestibles, congelés
02073689	01/01/1996	31/12/2011	Foies de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], comestibles, congelés (à l'excl. des foies gras)
02073690	01/01/1996	31/12/2011	Abats comestibles de canards, d'oies ou de pintades [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des foies)
020736XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 020736, non spécifié par ailleurs
020739	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux et abats comestibles, y.c. les foies, de volailles des espèces domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies gras d'oies ou de canards)
02073911	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux désossés de coqs et de poules des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073913	01/01/1988	31/12/1995	Demis ou quarts de coqs et de poules des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073915	01/01/1988	31/12/1995	Ailes entières, même sans la pointe, de coqs et de poules des espèces domestiques, fraîches ou réfrigérées
02073917	01/01/1988	31/12/1995	Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes, non désossés, de coqs et de poules des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073921	01/01/1988	31/12/1995	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de coqs et de poules des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073923	01/01/1988	31/12/1995	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de coqs et de poules des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073925	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux non désossés de coqs et de poules des espèces domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions et des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)
02073927	01/01/1988	31/12/1995	Abats comestibles de coqs et de poules des espèces domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
02073931	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux désossés de dindons et de dindes des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073933	01/01/1988	31/12/1995	Demis ou quarts de dindons et de dindes des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073935	01/01/1988	31/12/1995	Ailes entières, même sans la pointe, de dindons et de dindes des espèces domestiques, fraîches ou réfrigérées
02073937	01/01/1988	31/12/1995	Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de dindons et de dindes des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073941	01/01/1988	31/12/1995	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de dindons et de dindes des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073943	01/01/1988	31/12/1995	Pilons et morceaux de pilons, non désossés, de dindons et de dindes des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073945	01/01/1988	31/12/1995	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de dindons et de dindes des espèces domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des pilons)
02073947	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux non désossés de dindons et de dindes des espèces domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions et des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)
02073951	01/01/1988	31/12/1995	Abats comestibles de dindons et de dindes des espèces domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
02073953	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux désossés d'oies des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073955	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux désossés de canards ou de pintades des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073957	01/01/1988	31/12/1995	Demis ou quarts de canards des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073961	01/01/1988	31/12/1995	Demis ou quarts d'oies des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073963	01/01/1988	31/12/1995	Demis ou quarts de pintades des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073965	01/01/1988	31/12/1995	Ailes entières, même sans la pointe, de canards, d'oies ou de pintades des espèces domestiques, fraîches ou réfrigérées
02073967	01/01/1988	31/12/1995	Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de canards, d'oies ou de pintades des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073971	01/01/1988	31/12/1995	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, d'oies des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073973	01/01/1988	31/12/1995	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de canards ou de pintades des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073975	01/01/1988	31/12/1995	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, d'oies des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073977	01/01/1988	31/12/1995	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de canards ou de pintades des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073981	01/01/1988	31/12/1995	Paletots d'oies ou de canards des espèces domestiques, frais ou réfrigérés
02073983	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux non désossés de canards, d'oies ou de pintades des espèces domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes, des poitrines ou cuisses et leurs morceaux ainsi que des paletots d'oies ou de canards)
02073985	01/01/1988	31/12/1995	Abats comestibles de canards, d'oies ou de pintades des espèces domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
02073990	01/01/1988	31/12/1995	Foies de volailles des espèces domestiques, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies gras d'oies ou de canards)
020739XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 020739, non spécifié par ailleurs
020741	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux et abats comestibles de coqs ou de poules des espèces domestiques, congelés (à l'excl. des foies)
020741	01/01/2012	31/12/2500	Canards domestiques, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
02074110	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux désossés de coqs ou de poules des espèces domestiques, congelés
02074111	01/01/1988	31/12/1995	Demis ou quarts de coqs ou de poules des espèces domestiques, congelés
02074120	01/01/2012	31/12/2500	Canards domestiques, présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés [canards 85 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
02074121	01/01/1988	31/12/1995	Ailes entières, même sans la pointe, de coqs ou de poules des espèces domestiques, congelées
02074130	01/01/2012	31/12/2500	Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
02074131	01/01/1988	31/12/1995	Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de coqs ou de poules des espèces domestiques, congelés
02074141	01/01/1988	31/12/1995	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de coqs ou de poules des espèces domestiques, congelés
02074151	01/01/1988	31/12/1995	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de coqs ou de poules des espèces domestiques, congelés
02074171	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux non désossés de coqs ou de poules des espèces domestiques, congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et leurs morceaux)
02074180	01/01/2012	31/12/2500	Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
02074190	01/01/1988	31/12/1995	Abats comestibles de coqs ou de poules des espèces domestiques, congelés (à l'excl. des foies)
020741XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 020741, non spécifié par ailleurs
020741XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020741, non spécifié par ailleurs
020742	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux et abats comestibles de dindons ou de dindes des espèces domestiques, congelés (à l'excl. des foies)
020742	01/01/2012	31/12/2500	Canards domestiques, non découpés en morceaux, congelés
02074210	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux désossés de dindons ou de dindes des espèces domestiques, congelés
02074211	01/01/1988	31/12/1995	Demis ou quarts de dindons ou de dindes des espèces domestiques, congelés
02074221	01/01/1988	31/12/1995	Ailes entières, même sans la pointe, de dindons ou de dindes des espèces domestiques, congelées
02074230	01/01/2012	31/12/2500	Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70%], non découpés en morceaux, congelés
02074231	01/01/1988	31/12/1995	Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes, de dindons ou de dindes des espèces domestiques, congelés
02074241	01/01/1988	31/12/1995	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de dindons ou de dindes des espèces domestiques, congelés
02074251	01/01/1988	31/12/1995	Pilons et morceaux de pilons, non désossés, de dindons ou de dindes des espèces domestiques, congelés
02074259	01/01/1988	31/12/1995	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de dindons ou de dindes des espèces domestiques, congelés (à l'excl. des pilons)
02074271	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux non désossés de dindons ou de dindes des espèces domestiques, congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)
02074280	01/01/2012	31/12/2500	Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63%], ou autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés
02074290	01/01/1988	31/12/1995	Abats comestibles de dindons ou de dindes des espèces comestibles, congelés (à l'excl. des foies)
020742XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 020742, non spécifié par ailleurs
020742XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020742, non spécifié par ailleurs
020743	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux et abats comestibles de canards, d'oies ou de pintades des espèces domestiques, congelés (à l'excl. des foies)
020743	01/01/2012	31/12/2500	Foies gras de canards domestiques, frais ou réfrigérés
02074300	01/01/2012	31/12/2500	Foies gras de canards domestiques, frais ou réfrigérés
02074311	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux désossés d'oies des espèces domestiques, congelés
02074315	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux désossés de canards ou de pintades des espèces domestiques, congelés
02074321	01/01/1988	31/12/1995	Demis ou quarts de canards des espèces domestiques, congelés
02074323	01/01/1988	31/12/1995	Demis ou quarts d'oies des espèces domestiques, congelés
02074325	01/01/1988	31/12/1995	Demis ou quarts de pintades des espèces domestiques, congelés
02074331	01/01/1988	31/12/1995	Ailes entières, même sans la pointe, de canards, d'oies ou de pintades des espèces domestiques, congelées
02074341	01/01/1988	31/12/1995	Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de canards, d'oies ou de pintades des espèces domestiques, congelés
02074351	01/01/1988	31/12/1995	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, d'oies des espèces domestiques, congelés
02074353	01/01/1988	31/12/1995	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de canards ou de pintades des espèces domestiques, congelés
02074361	01/01/1988	31/12/1995	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, d'oies des espèces domestiques, congelés
02074363	01/01/1988	31/12/1995	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de canards ou de pintades des espèces domestiques, congelés
02074371	01/01/1988	31/12/1995	Paletots d'oies ou de canards des espèces domestiques, congelés
02074381	01/01/1988	31/12/1995	Morceaux non désossés de canards, d'oies ou de pintades des espèces domestiques, congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes, des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux ainsi que des paletots d'oies ou de canards)
02074390	01/01/1988	31/12/1995	Abats comestibles de canards, d'oies ou de pintades des espèces domestiques, congelés (à l'excl. des foies)
020743XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 020743, non spécifié par ailleurs
020743XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020743, non spécifié par ailleurs
020744	01/01/2012	31/12/2500	Morceaux et abats comestibles de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies gras)
02074410	01/01/2012	31/12/2500	Morceaux désossés de canards domestiques, frais ou réfrigérés
02074421	01/01/2012	31/12/2500	Demis ou quarts de canards domestiques, frais ou réfrigérés
02074431	01/01/2012	31/12/2500	Ailes entières de canards domestiques, fraîches ou réfrigérées
02074441	01/01/2012	31/12/2500	Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, de canards domestiques, frais ou réfrigérés
02074451	01/01/2012	31/12/2500	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés
02074461	01/01/2012	31/12/2500	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés
02074471	01/01/2012	31/12/2500	Paletots, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés
02074481	01/01/2012	31/12/2500	Morceaux, non désossés, de canards domestiques, n.d.a., frais ou réfrigérés
02074491	01/01/2012	31/12/2500	Foies de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l’excl. des foies gras)
02074499	01/01/2012	31/12/2500	Abats comestibles de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
020744XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020744, non spécifié par ailleurs
020745	01/01/2012	31/12/2500	Morceaux et abats comestibles de canards domestiques, congelés
02074510	01/01/2012	31/12/2500	Morceaux désossés de canards domestiques, congelés
02074521	01/01/2012	31/12/2500	Demis ou quarts de canards domestiques, congelés
02074531	01/01/2012	31/12/2500	Ailes entières de canards domestiques, congelées
02074541	01/01/2012	31/12/2500	Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, de canards domestiques, congelés
02074551	01/01/2012	31/12/2500	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de canards domestiques, congelés
02074561	01/01/2012	31/12/2500	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de canards domestiques, congelés
02074571	01/01/2012	31/12/2500	Paletots, non désossés, de canards domestiques, congelés
02074581	01/01/2012	31/12/2500	Morceaux, non désossés, de canards domestiques, congelés, n.d.a.
02074593	01/01/2012	31/12/2500	Foies gras de canards domestiques, congelés
02074595	01/01/2012	31/12/2500	Foies de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras)
02074599	01/01/2012	31/12/2500	Abats comestibles de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies)
020745XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020745, non spécifié par ailleurs
020750	01/01/1988	31/12/1995	Foies de volailles des espèces domestiques, comestibles, congelés
02075010	01/01/1988	31/12/1995	Foies gras d'oies ou de canards des espèces domestiques, comestibles, congelés
02075090	01/01/1988	31/12/1995	Foies de volailles des espèces domestiques, comestibles, congelés (à l'excl. des foies gras d'oies ou de canards)
020750XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 020750, non spécifié par ailleurs
020751	01/01/2012	31/12/2500	Oies domestiques, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
02075110	01/01/2012	31/12/2500	Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
02075190	01/01/2012	31/12/2500	Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
020751XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020751, non spécifié par ailleurs
020752	01/01/2012	31/12/2500	Oies domestiques, non découpées en morceaux, congelées
02075210	01/01/2012	31/12/2500	Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, congelées
02075290	01/01/2012	31/12/2500	Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées
020752XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020752, non spécifié par ailleurs
020753	01/01/2012	31/12/2500	Foies gras d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
02075300	01/01/2012	31/12/2500	Foies gras d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
020753XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020753, non spécifié par ailleurs
020754	01/01/2012	31/12/2500	Morceaux et abats comestibles d'oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies gras)
02075410	01/01/2012	31/12/2500	Morceaux désossés d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
02075421	01/01/2012	31/12/2500	Demis ou quarts d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
02075431	01/01/2012	31/12/2500	Ailes entières d'oies domestiques, fraîches ou réfrigérées
02075441	01/01/2012	31/12/2500	Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés
02075451	01/01/2012	31/12/2500	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
02075461	01/01/2012	31/12/2500	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
02075471	01/01/2012	31/12/2500	Paletots, non désossés, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés
02075481	01/01/2012	31/12/2500	Morceaux, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés, n.d.a.
02075491	01/01/2012	31/12/2500	Foies d’oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l’excl. des foies gras)
02075499	01/01/2012	31/12/2500	Abats comestibles d'oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
020754XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020754, non spécifié par ailleurs
020755	01/01/2012	31/12/2500	Morceaux et abats comestibles d'oies domestiques, congelés
02075510	01/01/2012	31/12/2500	Morceaux désossés d’oies domestiques, congelés
02075521	01/01/2012	31/12/2500	Demis ou quarts d’oies domestiques, congelés
02075531	01/01/2012	31/12/2500	Ailes entières d'oies domestiques, congelées
02075541	01/01/2012	31/12/2500	Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, d’oies domestiques, congelés
02075551	01/01/2012	31/12/2500	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, d’oies domestiques, congelés
02075561	01/01/2012	31/12/2500	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, d’oies domestiques, congelés
02075571	01/01/2012	31/12/2500	Paletots, non désossés, d'oies domestiques, congelés
02075581	01/01/2012	31/12/2500	Morceaux, non désossés, d'oies domestiques, congelés, n.d.a.
02075593	01/01/2012	31/12/2500	Foies gras d’oies domestiques, congelés
02075595	01/01/2012	31/12/2500	Foies d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras)
02075599	01/01/2012	31/12/2500	Abats comestibles d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies)
020755XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020755, non spécifié par ailleurs
020760	01/01/2012	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de pintades, frais, réfrigérés ou congelés
02076005	01/01/2012	31/12/2500	Pintades domestiques, non découpées en morceaux, fraîches, réfrigérées ou congelées
02076010	01/01/2012	31/12/2500	Morceaux désossés de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
02076021	01/01/2012	31/12/2500	Demis ou quarts de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
02076031	01/01/2012	31/12/2500	Ailes entières de pintades domestiques, fraîches, réfrigérées ou congelées
02076041	01/01/2012	31/12/2500	Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
02076051	01/01/2012	31/12/2500	Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
02076061	01/01/2012	31/12/2500	Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
02076081	01/01/2012	31/12/2500	Morceaux, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés, n.d.a.
02076091	01/01/2012	31/12/2500	Foies de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
02076099	01/01/2012	31/12/2500	Abats comestibles de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des foies)
020760XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020760, non spécifié par ailleurs
0207XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0207, non spécifié par ailleurs
0207XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0207, non spécifié par ailleurs
0208	01/01/1988	31/12/2500	Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés de lapin, de lièvre, de pigeon et d'autres espèces animales (à l'excl. des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, ainsi que des viandes et abats de coq, de poule, de canard, d'oie, de dindon, de dinde et de pintade des espèces domestiques)
020810	01/01/1988	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de lapins ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés
02081010	01/01/1988	31/12/1992	Viandes et abats comestibles de lapins domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
02081010	01/01/2008	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de lapins domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
02081011	01/01/1993	31/12/2007	Viandes et abats comestibles de lapins domestiques, frais ou réfrigérés
02081019	01/01/1993	31/12/2007	Viandes et abats comestibles de lapins domestiques, congelés
02081090	01/01/1988	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de lapins des espèces non domestiques ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés
020810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020810, non spécifié par ailleurs
020820	01/01/1988	31/12/2006	Cuisses de grenouilles, fraîches, réfrigérées ou congelées
02082000	01/01/1988	31/12/2006	Cuisses de grenouilles, fraîches, réfrigérées ou congelées
020820XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 020820, non spécifié par ailleurs
020830	01/01/2002	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de primates, frais, réfrigérés ou congelés
02083000	01/01/2002	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de primates, frais, réfrigérés ou congelés
020830XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020830, non spécifié par ailleurs
020840	01/01/2002	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), frais, réfrigérés ou congelés
02084010	01/01/2002	31/12/2500	Viandes de baleines, fraîches, réfrigérées ou congelées
02084020	01/01/2012	31/12/2500	Viandes d'otaries et phoques, fraîches, réfrigérées ou congelées
02084080	01/01/2012	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), frais, réfrigérés ou congelés (à l'exclusion de la viande de baleines et de la viande d'otaries et phoques)
02084090	01/01/2002	31/12/2011	Abats comestibles de baleines et viandes et abats comestibles de dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], frais, réfrigérés ou congelés
020840XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020840, non spécifié par ailleurs
020850	01/01/2002	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de reptiles [p.ex. serpents, tortues, crocodiles], frais, réfrigérés ou congelés
02085000	01/01/2002	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de reptiles [p.ex. serpents, tortues, crocodiles], frais, réfrigérés ou congelés
020850XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020850, non spécifié par ailleurs
020860	01/01/2012	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de chameaux et d'autres camélidés (Camélidés), frais, réfrigérés ou congelés
02086000	01/01/2012	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de chameaux et d'autres camélidés (Camélidés), frais, réfrigérés ou congelés
020860XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020860, non spécifié par ailleurs
020890	01/01/1988	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de pigeons, gibier, rennes et autres espèces animales, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des viandes et abats d’animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], de lapins et lièvres, et des viandes et abats de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses [mammifères du sous-ordre des pinnipèdes], ainsi que de reptiles)
02089010	01/01/1988	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de pigeons [des espèces domestiques], frais, réfrigérés ou congelés
02089020	01/01/1993	31/12/2007	Viandes et abats comestibles de cailles, frais, réfrigérés ou congelés
02089030	01/01/1988	31/12/1992	Viandes et abats comestibles de gibier, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats de lapins, de lièvres ou de sanglier)
02089030	01/01/2008	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de gibier, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats de lapins, de lièvres ou de sanglier)
02089040	01/01/1993	31/12/2007	Viandes et abats comestibles de gibier, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats de cailles, de lapins, de lièvres ou de sanglier)
02089050	01/01/1988	31/12/2001	Viandes de baleines et de phoques, fraîches, réfrigérées ou congelées
02089055	01/01/2002	31/12/2011	Viandes de phoques, fraîches, réfrigérées ou congelées
02089060	01/01/1996	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de rennes, frais, réfrigérés ou congelés
02089070	01/01/2007	31/12/2500	Cuisses de grenouilles, fraîches, réfrigérées ou congelées
02089080	01/01/1996	31/12/2001	Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de coq, de poule, de canard, d'oie, de dindon, de dinde et de pintade des espèces domestiques, des viandes et abats de lapin, de lièvre, de pigeon domestique, de gibier, de baleine, de phoque et de renne ainsi que des cuisses de grenouille)
02089090	01/01/1988	31/12/1995	Viandes et abats comestibles n.d.a., frais, réfrigérés ou congelés
02089095	01/01/2002	31/12/2011	Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de coq, de poule, de canard, d'oie, de dindon, de dinde et de pintade [des espèces domestiques], des viandes et abats de lapin, de lièvre, de primate, de baleine, de dauphin et marsouin [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantin et dugong [mammifères de l'ordre des siréniens], de reptile, de pigeon domestique, de gibier, viandes de phoque, de renne ainsi que des cuisses de grenouille)
02089098	01/01/2012	31/12/2021	Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles domestiques, de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses [mammifères du sous-ordre des pinnipèdes], de reptiles, de pigeons domestiques, de gibier, de rennes ainsi que des cuisses de grenouille)
02089098	01/01/2022	31/12/2500	Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles domestiques, de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses [mammifères du sous-ordre des pinnipèdes], de reptiles, de pigeons domestiques, de gibier, de rennes ainsi que des cuisses de grenouille)
020890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020890, non spécifié par ailleurs
0208XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0208, non spécifié par ailleurs
0208XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0208, non spécifié par ailleurs
0209	01/01/1988	31/12/2500	Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non-fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
020900	01/01/1988	31/12/2011	Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non-fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
02090011	01/01/1988	31/12/2011	Lard (sans parties maigres), frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure
02090019	01/01/1988	31/12/2011	Lard (sans parties maigres), séché ou fumé
02090030	01/01/1988	31/12/2011	Graisse de porc, non-fondue ni autrement extraite
02090090	01/01/1988	31/12/2011	Graisse de volailles, non-fondue ni autrement extraite
020900XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 020900, non spécifié par ailleurs
020910	01/01/2012	31/12/2500	Lard de porc sans parties maigres, graisse de porc non fondue ni autrement extraite, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
02091011	01/01/2012	31/12/2500	Lard de porc sans parties maigres, frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure
02091019	01/01/2012	31/12/2500	Lard de porc sans parties maigres, séché ou fumé
02091090	01/01/2012	31/12/2500	Graisse de porc sans parties maigres, non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée (à l'excl. du lard)
020910XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020910, non spécifié par ailleurs
020990	01/01/2012	31/12/2500	Graisse de volailles non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée
02099000	01/01/2012	31/12/2500	Graisse de volailles non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée
020990XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 020990, non spécifié par ailleurs
0209XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0209, non spécifié par ailleurs
0209XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0209, non spécifié par ailleurs
0210	01/01/1988	31/12/2500	"Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats"
021011	01/01/1988	31/12/2500	Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins, salés ou en saumure, séchés ou fumés
02101111	01/01/1988	31/12/2500	Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
02101119	01/01/1988	31/12/2500	Epaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
02101131	01/01/1988	31/12/2500	Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés
02101139	01/01/1988	31/12/2500	Epaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés
02101190	01/01/1988	31/12/2500	Jambons, épaules et morceaux de jambons et d'épaules, non-désossés, de porcins des espèces non-domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés
021011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 021011, non spécifié par ailleurs
021012	01/01/1988	31/12/2500	Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins, salés ou en saumure, séchés ou fumés
02101211	01/01/1988	31/12/2500	Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
02101219	01/01/1988	31/12/2500	Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés
02101290	01/01/1988	31/12/2500	Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins des espèces non domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés
021012XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 021012, non spécifié par ailleurs
021019	01/01/1988	31/12/2500	Viandes de porcins, salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)
02101910	01/01/1988	31/12/2500	Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
02101920	01/01/1988	31/12/2500	Trois-quarts arrière ou milieux, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
02101930	01/01/1988	31/12/2500	Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
02101940	01/01/1988	31/12/2500	Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
02101950	01/01/2005	31/12/2500	Viandes de porcins [des espèces domestiques], salées ou en saumure (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, des trois-quarts arrière ou milieux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux)
02101951	01/01/1988	31/12/2004	Viandes désossées de porcins [des espèces domestiques], salées ou en saumure (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)
02101959	01/01/1988	31/12/2004	Viandes non-désossées de porcins [des espèces domestiques], salées ou en saumure (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, des trois-quarts arrière ou milieux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux)
02101960	01/01/1988	31/12/2500	Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés
02101970	01/01/1988	31/12/2500	Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés
02101981	01/01/1988	31/12/2500	Viandes désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)
02101989	01/01/1988	31/12/2500	Viandes non désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux)
02101990	01/01/1988	31/12/2500	Viandes de porcins des espèces non domestiques, salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)
021019XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 021019, non spécifié par ailleurs
021020	01/01/1988	31/12/2500	Viandes de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
02102010	01/01/1988	31/12/2500	Viandes non désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
02102090	01/01/1988	31/12/2500	Viandes désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
021020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 021020, non spécifié par ailleurs
021090	01/01/1988	31/12/2001	Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés, et farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats (autres que de porcins ou de bovins)
02109010	01/01/1988	31/12/2001	Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées
02109011	01/01/1988	31/12/2001	Viandes non désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
02109019	01/01/1988	31/12/2001	Viandes désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
02109020	01/01/1988	31/12/1995	Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées (autres que de porcins, de bovins, de chevaux, d'ovins et de caprins)
02109021	01/01/1996	31/12/2001	Viandes de rennes, salées, en saumure, séchées ou fumées
02109029	01/01/1996	31/12/2001	Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées (autres que des espèces porcines, bovines, ovines et caprines et de rennes et autres que viandes de cheval salées, en saumure ou séchées)
02109031	01/01/1988	31/12/2001	Foies comestibles de porcins des espèces domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés
02109039	01/01/1988	31/12/2001	Abats comestibles de porcins des espèces domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés
02109041	01/01/1988	31/12/2001	Onglets et hampes de bovins, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies)
02109049	01/01/1988	31/12/2001	Abats comestibles de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des onglets et des hampes)
02109060	01/01/1988	31/12/2001	Abats comestibles d'ovins et de caprins, salés ou en saumure, séchés ou fumés
02109071	01/01/1988	31/12/2001	Foies gras d'oies ou de canards, comestibles, salés ou en saumure
02109079	01/01/1988	31/12/2001	Foies de volailles, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure)
02109080	01/01/1988	31/12/2001	Abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des abats d'animaux domestiques des espèces bovine, porcine, ovine et caprine, ainsi que des foies de volaille)
02109090	01/01/1988	31/12/2001	Farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats
021090XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 021090, non spécifié par ailleurs
021091	01/01/2002	31/12/2500	"Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de primates"
02109100	01/01/2002	31/12/2500	"Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de primates"
021091XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 021091, non spécifié par ailleurs
021092	01/01/2002	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salés ou en saumure, séchés ou fumés, y.c. les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
02109200	01/01/2002	31/12/2011	"Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de baleines, de dauphins et de marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés] ainsi que viandes de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens]"
02109210	01/01/2012	31/12/2500	Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) et de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), salés ou en saumure, séchés ou fumés, y.c. les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
02109291	01/01/2012	31/12/2500	Viandes d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salées, en saumure, séchées ou fumées
02109292	01/01/2012	31/12/2500	Abats comestibles d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salés ou en saumure, séchés ou fumés
02109299	01/01/2012	31/12/2500	Farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)
021092XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 021092, non spécifié par ailleurs
021093	01/01/2002	31/12/2500	"Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators]"
02109300	01/01/2002	31/12/2500	"Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators]"
021093XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 021093, non spécifié par ailleurs
021099	01/01/2002	31/12/2500	Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés et farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats (à l'excl. des viandes de porcins et bovins, des viandes et des abats comestibles de primates, baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses [mammifères du sous-ordre des pinnipèdes] ainsi que de reptiles)
02109910	01/01/2002	31/12/2500	Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées
02109921	01/01/2002	31/12/2500	Viandes non désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
02109929	01/01/2002	31/12/2500	Viandes désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
02109931	01/01/2002	31/12/2500	Viandes de rennes, salées, en saumure, séchées ou fumées
02109939	01/01/2002	31/12/2011	Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées (autres que des espèces porcine, bovine, ovine et caprine, de rennes, de primates, de baleines, de dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], de reptiles ainsi que les viandes salées, en saumure ou séchées,  de cheval)
02109939	01/01/2012	31/12/2021	Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des espèces porcine, bovine, ovine et caprine, de rennes, de primates, de baleines, de dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles ainsi que les viandes salées, en saumure ou séchées, de chevaux)
02109939	01/01/2022	31/12/2500	Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des espèces porcine, bovine, ovine et caprine, de rennes, de primates, de baleines, de dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles ainsi que les viandes salées, en saumure ou séchées, de chevaux)
02109941	01/01/2002	31/12/2500	Foies comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés
02109949	01/01/2002	31/12/2500	Abats comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés
02109951	01/01/2002	31/12/2500	Onglets et hampes de bovins, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies)
02109959	01/01/2002	31/12/2500	Abats comestibles de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des onglets et des hampes)
02109960	01/01/2002	31/12/2011	Abats comestibles d'ovins et de caprins, salés ou en saumure, séchés ou fumés
02109971	01/01/2002	31/12/2500	Foies gras d'oies ou de canards, comestibles, salés ou en saumure
02109979	01/01/2002	31/12/2500	Foies de volailles, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies gras d'oies ou de canards)
02109980	01/01/2002	31/12/2011	Abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des abats d'animaux domestiques des espèces bovine, porcine, ovine et caprine, primates, de baleines, de dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], de reptiles ainsi que des foies de volaille)
02109985	01/01/2012	31/12/2500	Abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l’excl. des abats d’animaux domestiques des espèces bovine, porcine, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer, morses, de reptiles ainsi que des foies de volaille)
02109990	01/01/2002	31/12/2011	Farines et poudres comestibles, de viandes et d'abats
02109990	01/01/2012	31/12/2021	Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats (à l'excl. des farines et poudres de viandes ou d'abats de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses et de reptiles)
02109990	01/01/2022	31/12/2500	Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats (à l'excl. des farines et poudres de viandes ou d'abats de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l'ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l'ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer et morses et de reptiles)
021099XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 021099, non spécifié par ailleurs
0210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0210, non spécifié par ailleurs
0210XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0210, non spécifié par ailleurs
02CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 02
02CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 02
02CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 02
02II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 02
02III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 02
02III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 02
02MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
02MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
02MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
02SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 02
02SSS0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 02 et de la section CTCI 0
02SSS011	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 02 et du groupe CTCI 011
02SSS012	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 02 et du groupe CTCI 012
02SSS016	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 02 et du groupe CTCI 016
02SSS4	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 02 et de la section CTCI 4
02SSS411	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 02 et du groupe CTCI 411
02SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 02 et de la section CTCI 9
02SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 02 et de la section CTCI 9
02SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 02 et du groupe CTCI 999
02SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 02 et du groupe CTCI 999
02XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 02, non spécifié par ailleurs
02XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 02, non spécifié par ailleurs
02XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 02, non spécifié par ailleurs
03	01/01/1988	31/12/2500	POISSONS ET CRUSTACES, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES
0301	01/01/1988	31/12/2500	Poissons vivants
030110	01/01/1988	31/12/2011	Poissons d'ornement, vivants
03011010	01/01/1988	31/12/2011	Poissons d'ornement, d'eau douce, vivants
03011090	01/01/1988	31/12/2011	Poissons d'ornement, de mer, vivants
030110XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030110, non spécifié par ailleurs
030111	01/01/2012	31/12/2500	Poissons d'ornement d'eau douce, vivants
03011100	01/01/2012	31/12/2500	Poissons d'ornement d'eau douce, vivants
030111XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030111, non spécifié par ailleurs
030119	01/01/2012	31/12/2500	Poissons d'ornement, vivants (à l'excl. des poissons d'eau douce)
03011900	01/01/2012	31/12/2500	Poissons d'ornement, vivants (à l'excl. des poissons d'eau douce)
030119XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030119, non spécifié par ailleurs
030191	01/01/1988	31/12/2500	Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], vivantes
03019100	01/01/1988	31/12/1995	Truites 'Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo clarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae', vivantes
03019110	01/01/1996	31/12/2500	Truites des espèces 'Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster', vivantes
03019190	01/01/1996	31/12/2500	Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', vivantes
030191XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030191, non spécifié par ailleurs
030192	01/01/1988	31/12/2500	Anguilles 'Anguilla spp.', vivantes
03019200	01/01/1988	31/12/2011	Anguilles 'Anguilla spp.', vivantes
03019210	01/01/2012	31/12/2500	Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur < 12 cm
03019230	01/01/2012	31/12/2500	Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 12 cm mais < 20 cm
03019290	01/01/2012	31/12/2500	Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 20 cm
030192XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030192, non spécifié par ailleurs
030193	01/01/1988	31/12/2500	Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», vivantes
03019300	01/01/1988	31/12/2011	Carpes, vivantes
03019300	01/01/2012	31/12/2016	Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), vivantes
03019300	01/01/2017	31/12/2500	Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», vivantes
030193XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030193, non spécifié par ailleurs
030194	01/01/2007	31/12/2500	Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), vivants
03019400	01/01/2007	31/12/2011	Thons rouges 'Thunnus thynnus', vivants
03019410	01/01/2012	31/12/2500	Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], vivants
03019490	01/01/2012	31/12/2500	Thons rouges du Pacifique [Thunnus Orientalis], vivants
030194XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030194, non spécifié par ailleurs
030195	01/01/2007	31/12/2500	Thons rouges du sud 'Thunnus maccoyii', vivants
03019500	01/01/2007	31/12/2500	Thons rouges du sud 'Thunnus maccoyii', vivants
030195XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030195, non spécifié par ailleurs
030199	01/01/1988	31/12/2500	Poissons, vivants [hors poissons d’ornement, truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), anguilles (Anguilla spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), thons rouges de l’Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) et thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)]
03019911	01/01/1988	31/12/2500	Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], vivants
03019917	01/01/2017	31/12/2500	Poissons d’eau douce, vivants (hors poissons d’ornement, truites, anguilles, carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.» et saumons du Pacifique «Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus», de l’Atlantique «Salmo salar» et du Danube «Hucho hucho»)
03019918	01/01/2012	31/12/2016	Poissons d’eau douce, vivants (à l’excl. des poissons d’ornement, des truites, des anguilles, des carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus] et des saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de l’Atlantique [Salmo salar] et du Danube [Hucho hucho])
03019919	01/01/1988	31/12/1995	Poissons d'eau douce, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites, des anguilles, des carpes et des saumons du pacifique, de l'atlantique et du Danube)
03019919	01/01/1996	31/12/2011	Poissons d'eau douce, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites, des anguilles, des carpes et des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)
03019980	01/01/2007	31/12/2011	Poissons de mer, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], des anguilles [Anguilla spp.], des thons rouges [Thunnus thynnus] et des thons rouges du sud [Thunnus maccoyii])
03019985	01/01/2012	31/12/2500	Poissons de mer, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], des anguilles [Anguilla spp.], des thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique [Thunnus thynnus, Thunnus orientalis] et des thons rouges du Sud [Thunnus maccoyii])
03019990	01/01/1988	31/12/2006	Poissons de mer, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster] et des anguilles [Anguilla spp.])
030199XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030199, non spécifié par ailleurs
0301XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0301, non spécifié par ailleurs
0301XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0301, non spécifié par ailleurs
0302	01/01/1988	31/12/2500	Poissons, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304)
030211	01/01/1988	31/12/2500	Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fraîches ou réfrigérées
03021100	01/01/1988	31/12/1995	Truites 'Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo clarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae', fraîches ou réfrigérées
03021110	01/01/1996	31/12/2500	Truites des espèces 'Oncorhynchus apache' et 'Oncorhynchus chrysogaster', fraîches ou réfrigérées
03021120	01/01/2003	31/12/2500	Truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss',  avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, fraîches ou réfrigérées
03021180	01/01/2003	31/12/2500	Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', fraîches ou réfrigérées (à l'excl. de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss',  avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)
03021190	01/01/1996	31/12/2002	"Truites des espèces ""Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae"", fraîches ou réfrigérées"
030211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030211, non spécifié par ailleurs
030212	01/01/1988	31/12/2011	Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés
03021200	01/01/1988	31/12/2011	Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés
030212XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030212, non spécifié par ailleurs
030213	01/01/2012	31/12/2500	Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], frais ou réfrigérés
03021300	01/01/2012	31/12/2500	Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], frais ou réfrigérés
030213XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030213, non spécifié par ailleurs
030214	01/01/2012	31/12/2500	Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés
03021400	01/01/2012	31/12/2500	Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés
030214XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030214, non spécifié par ailleurs
030219	01/01/1988	31/12/2500	Salmonidés, frais ou réfrigérés (à l'excl. des truites et des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)
03021900	01/01/1988	31/12/1995	Salmonidés, frais ou réfrigérés (à l'excl. des truites et des saumons du pacifique, de l'atlantique et du Danube)
03021900	01/01/1996	31/12/2500	Salmonidés, frais ou réfrigérés (à l'excl. des truites et des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)
030219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030219, non spécifié par ailleurs
030221	01/01/1988	31/12/2500	Flétans [Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis], frais ou réfrigérés
03022110	01/01/1988	31/12/2500	Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], frais ou réfrigérés
03022130	01/01/1988	31/12/2500	Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], frais ou réfrigérés
03022190	01/01/1988	31/12/2500	Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], frais ou réfrigérés
030221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030221, non spécifié par ailleurs
030222	01/01/1988	31/12/2500	Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], frais ou réfrigérés
03022200	01/01/1988	31/12/2500	Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], frais ou réfrigérés
030222XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030222, non spécifié par ailleurs
030223	01/01/1988	31/12/2500	Soles [Solea spp.], fraîches ou réfrigérées
03022300	01/01/1988	31/12/2500	Soles [Solea spp.], fraîches ou réfrigérées
030223XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030223, non spécifié par ailleurs
030224	01/01/2012	31/12/2500	Turbots [Psetta maxima], frais ou réfrigérés
03022400	01/01/2012	31/12/2500	Turbots [Psetta maxima], frais ou réfrigérés
030224XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030224, non spécifié par ailleurs
030229	01/01/1988	31/12/2500	Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés (à l’excl. des flétans [Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus et Hippoglossus stenolepis], des plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], des soles [Solea spp.] et des turbots [Psetta maxima])
03022900	01/01/1988	31/12/1989	Poissons plats (non repr. sous 0302.21-10 à 0302.23-00), frais ou réfrigérés
03022910	01/01/1990	31/12/2500	Cardines [Lepidorhombus spp.], fraîches ou réfrigérées
03022980	01/01/2012	31/12/2500	Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés (à l’excl. des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots et cardines)
03022990	01/01/1990	31/12/2011	Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés (à l'excl. des flétans, des plies ou carrelets, des soles et des cardines)
030229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030229, non spécifié par ailleurs
030231	01/01/1988	31/12/2500	Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés
03023110	01/01/1988	31/12/2500	Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
03023190	01/01/1988	31/12/2500	Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
030231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030231, non spécifié par ailleurs
030232	01/01/1988	31/12/2500	Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés
03023210	01/01/1988	31/12/2500	Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
03023290	01/01/1988	31/12/2500	Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
030232XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030232, non spécifié par ailleurs
030233	01/01/1988	31/12/2500	Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés
03023310	01/01/1988	31/12/2500	Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
03023390	01/01/1988	31/12/2500	Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés (à l'excl. des listaos ou bonites pour préparations industrielles ou conserves)
030233XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030233, non spécifié par ailleurs
030234	01/01/2002	31/12/2500	Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés
03023410	01/01/2002	31/12/2500	Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
03023490	01/01/2002	31/12/2500	Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
030234XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030234, non spécifié par ailleurs
030235	01/01/2002	31/12/2500	Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), frais ou réfrigérés
03023510	01/01/2002	31/12/2011	Thons rouges [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
03023511	01/01/2012	31/12/2500	Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
03023519	01/01/2012	31/12/2500	Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)
03023590	01/01/2002	31/12/2011	Thons rouges [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
03023591	01/01/2012	31/12/2500	Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
03023599	01/01/2012	31/12/2500	Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)
030235XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030235, non spécifié par ailleurs
030236	01/01/2002	31/12/2500	Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés
03023610	01/01/2002	31/12/2500	Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
03023690	01/01/2002	31/12/2500	Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
030236XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030236, non spécifié par ailleurs
030239	01/01/1988	31/12/2500	Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
03023910	01/01/1988	31/12/1993	Thons du genre ‘Thunnus', frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conservés (à l'excl. des thons des espèces ‘Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')
03023910	01/01/2002	31/12/2011	Thons du genre 'Thunnus', frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')
03023911	01/01/1994	31/12/2001	"Thons rouges ""Thunnus thynnus"", frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves"
03023919	01/01/1994	31/12/2001	"Thons du genre ""Thunnus"", frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thons blancs ou germons, des thons à nageoires jaunes et des thons rouges)"
03023920	01/01/2012	31/12/2500	Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
03023980	01/01/2012	31/12/2500	Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés (à l’excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
03023990	01/01/1988	31/12/1993	Thons du genre ‘Thunnus', frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces ‘Thunnus alalunga, Thunnus albacares, ‘Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')
03023990	01/01/2002	31/12/2011	Thons du genre 'Thunnus', frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, 'Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')
03023991	01/01/1994	31/12/2001	"Thons rouges ""Thunnus thynnus"", frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)"
03023999	01/01/1994	31/12/2001	"Thons du genre ""Thunnus"", frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons blancs ou germons, des thons à nageoires jaunes et des thons rouges)"
030239XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030239, non spécifié par ailleurs
030240	01/01/1988	31/12/2011	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], frais ou réfrigérés
03024000	01/01/2000	31/12/2011	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], frais ou réfrigérés
03024005	01/01/1996	31/12/1999	Harengs 'Clupea harengus, Clupea pallasii', frais ou réfrigérés, du 1er janvier au 14 février
03024010	01/01/1988	31/12/1999	Harengs 'Clupea harengus, Clupea pallasii', du 15 février au 15 juin, frais ou réfrigérés
03024090	01/01/1988	31/12/1995	Harengs 'Clupea harengus, Clupea pallasii', du 16 juin au 14 février, frais ou réfrigérés
03024098	01/01/1996	31/12/1999	Harengs 'Clupea harengus, Clupea pallasii', frais ou réfrigérés, du 16 juin au 31 décembre
030240XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030240, non spécifié par ailleurs
030241	01/01/2012	31/12/2500	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], frais ou réfrigérés
03024100	01/01/2012	31/12/2500	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], frais ou réfrigérés
030241XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030241, non spécifié par ailleurs
030242	01/01/2012	31/12/2500	Anchois [Engraulis spp.], frais ou réfrigérés
03024200	01/01/2012	31/12/2500	Anchois [Engraulis spp.], frais ou réfrigérés
030242XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030242, non spécifié par ailleurs
030243	01/01/2012	31/12/2500	Sardines [Sardina pilchardus, Sardinops spp.], sardinelles [Sardinella spp.], sprats ou esprots [Sprattus sprattus], frais ou réfrigérés
03024310	01/01/2012	31/12/2500	Sardines de l’espèce [Sardina pilchardus], fraîches ou réfrigérées
03024330	01/01/2012	31/12/2500	"Sardines du genre [Sardinops]; sardinelles [Sardinella spp.], fraîches ou réfrigérées"
03024390	01/01/2012	31/12/2500	Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], frais ou réfrigérés
030243XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030243, non spécifié par ailleurs
030244	01/01/2012	31/12/2500	Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], frais ou réfrigérés
03024400	01/01/2012	31/12/2500	Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], frais ou réfrigérés
030244XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030244, non spécifié par ailleurs
030245	01/01/2012	31/12/2500	Chinchards [Trachurus spp.], frais ou réfrigérés
03024510	01/01/2012	31/12/2500	Chinchards (saurels) d'Europe [Trachurus Trachurus.], frais ou réfrigérés
03024530	01/01/2012	31/12/2500	Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], frais ou réfrigérés
03024590	01/01/2012	31/12/2500	Chinchards [Trachurus spp.], frais ou réfrigérés (à l'excl. des Chinchards (saurels) d'Europe et du Chili)
030245XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030245, non spécifié par ailleurs
030246	01/01/2012	31/12/2500	Mafous [Rachycentron canadum], frais ou réfrigérés
03024600	01/01/2012	31/12/2500	Mafous [Rachycentron canadum], frais ou réfrigérés
030246XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030246, non spécifié par ailleurs
030247	01/01/2012	31/12/2500	Espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés
03024700	01/01/2012	31/12/2500	Espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés
030247XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030247, non spécifié par ailleurs
030249	01/01/2017	31/12/2500	Maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», frais ou réfrigérés
03024911	01/01/2017	31/12/2500	Thonines orientales «Euthynnus affinis» pour préparations industrielles ou conserves, fraîches ou réfrigérées
03024919	01/01/2017	31/12/2500	Thonines orientales «Euthynnus affinis» (autres que pour préparations industrielles ou conserves), fraîches ou réfrigérées
03024990	01/01/2017	31/12/2500	Maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», frais ou réfrigérés
030249XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030249, non spécifié par ailleurs
030250	01/01/1988	31/12/2011	Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], fraîches ou réfrigérées
03025010	01/01/1988	31/12/2011	Morues de l'espèce 'Gadus morhua', fraîches ou réfrigérées
03025090	01/01/1988	31/12/2011	Morues des espèces 'Gadus ogac' et 'Gadus macrocephalus', fraîches ou réfrigérées
030250XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030250, non spécifié par ailleurs
030251	01/01/2012	31/12/2500	Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], fraîches ou réfrigérées
03025110	01/01/2012	31/12/2500	Morues de l’espèce [Gadus morhua], fraîches ou réfrigérées
03025190	01/01/2012	31/12/2500	Morues des espèces [Gadus ogac] et [Gadus macrocephalus], fraîches ou réfrigérées
030251XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030251, non spécifié par ailleurs
030252	01/01/2012	31/12/2500	Eglefins [Melanogrammus aeglefinus], frais ou réfrigérés
03025200	01/01/2012	31/12/2500	Eglefins [Melanogrammus aeglefinus], frais ou réfrigérés
030252XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030252, non spécifié par ailleurs
030253	01/01/2012	31/12/2500	Lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés
03025300	01/01/2012	31/12/2500	Lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés
030253XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030253, non spécifié par ailleurs
030254	01/01/2012	31/12/2500	Merlus [Merluccius spp., Urophycis spp.], frais ou réfrigérés
03025411	01/01/2012	31/12/2500	Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], frais ou réfrigérés
03025415	01/01/2012	31/12/2500	Merlus australs [Merluccius australis], frais ou réfrigérés
03025419	01/01/2012	31/12/2500	Merlus du genre [Merluccius spp.], frais ou réfrigérés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus australs)
03025490	01/01/2012	31/12/2500	Merlus [Urophycis spp.], frais ou réfrigérés
030254XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030254, non spécifié par ailleurs
030255	01/01/2012	31/12/2500	Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], frais ou réfrigérés
03025500	01/01/2012	31/12/2500	Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], frais ou réfrigérés
030255XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030255, non spécifié par ailleurs
030256	01/01/2012	31/12/2500	Merlans bleus [Micromesistius poutassou, Micromesistius australis], frais ou réfrigérés
03025600	01/01/2012	31/12/2500	Merlans bleus [Micromesistius poutassou, Micromesistius australis], frais ou réfrigérés
030256XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030256, non spécifié par ailleurs
030259	01/01/2012	31/12/2500	Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska et merlans bleus), frais ou réfrigérés
03025910	01/01/2012	31/12/2500	Poissons de l’espèce [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés
03025920	01/01/2012	31/12/2500	Merlans [Merlangius merlangus], frais ou réfrigérés
03025930	01/01/2012	31/12/2500	Lieus jaunes [Pollachius pollachius], frais ou réfrigérés
03025940	01/01/2012	31/12/2500	Lingues [Molva spp.], fraîches ou réfrigérées
03025990	01/01/2012	31/12/2500	Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, Boreogadus saida, merlans, lieus et lingues), frais ou réfrigérés
030259XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030259, non spécifié par ailleurs
030261	01/01/1988	31/12/2011	Sardines [Sardina pilchardus, Sardinops spp.], sardinelles 'Sardinella spp.', sprats ou esprots 'Sprattus sprattus', frais ou réfrigérés
03026110	01/01/1988	31/12/2011	Sardines de l'espèce 'Sardina pilchardus', fraîches ou réfrigérées
03026130	01/01/1988	31/12/2011	"Sardines du genre 'Sardinops'; sardinelles [Sardinella spp.], fraîches ou réfrigérées"
03026180	01/01/2000	31/12/2011	Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], frais ou réfrigérés
03026190	01/01/1996	31/12/1999	Sprats ou esprots ‘Sprattus sprattus', frais ou réfrigérés, du 1er janvier au 14 février
03026191	01/01/1988	31/12/1999	Sprats ou esprots ‘Sprattus sprattus', du 15 février au 15 juin, frais ou réfrigérés
03026198	01/01/1996	31/12/1999	Sprats ou esprots ‘Sprattus sprattus', frais ou réfrigérés, du 16 juin au 31 décembre
03026199	01/01/1988	31/12/1995	Sprats ou esprots ‘Sprattus sprattus', du 16 juin au 14 février, frais ou réfrigérés
030261XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030261, non spécifié par ailleurs
030262	01/01/1988	31/12/2011	Eglefins [Melanogrammus aeglefinus], frais ou réfrigérés
03026200	01/01/1988	31/12/2011	Eglefins [Melanogrammus aeglefinus], frais ou réfrigérés
030262XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030262, non spécifié par ailleurs
030263	01/01/1988	31/12/2011	Lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés
03026300	01/01/1988	31/12/2011	Lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés
030263XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030263, non spécifié par ailleurs
030264	01/01/1988	31/12/2011	Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], frais ou réfrigérés
03026400	01/01/2000	31/12/2011	Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], frais ou réfrigérés
03026405	01/01/1996	31/12/1999	Maquereaux ‘Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus', frais ou réfrigérés, du 1er janvier au 14 février
03026410	01/01/1988	31/12/1999	Maquereaux ‘Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus', du 15 février au 15 juin, frais ou réfrigérés
03026490	01/01/1988	31/12/1995	Maquereaux ‘Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus', du 16 juin au 14 février, frais ou réfrigérés
03026498	01/01/1996	31/12/1999	Maquereaux ‘Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus', frais ou réfrigérés, du 16 juin au 31 décembre
030264XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030264, non spécifié par ailleurs
030265	01/01/1988	31/12/2011	Squales, frais ou réfrigérés
03026510	01/01/1988	31/12/1989	Aiguillats et roussettes 'Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.', frais ou réfrigérés
03026520	01/01/1990	31/12/2011	Aiguillats [Squalus acanthias], frais ou réfrigérés
03026550	01/01/1990	31/12/2011	Roussettes [Scyliorhinus spp.], fraîches ou réfrigérées
03026560	01/01/2010	31/12/2011	Requins taupes communs (Lamna nasus), frais ou réfrigérés
03026590	01/01/1988	31/12/2009	Squales, frais ou réfrigérés (à l'excl. des aiguillats [Squalus acanthias] et des roussettes [Scyliorhinus spp.])
03026595	01/01/2010	31/12/2011	Squales, frais ou réfrigérés (à l'excl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins taupes communs (Lamna nasus)
030265XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030265, non spécifié par ailleurs
030266	01/01/1988	31/12/2011	Anguilles [Anguilla spp.], fraîches ou réfrigérées
03026600	01/01/1988	31/12/2011	Anguilles [Anguilla spp.], fraîches ou réfrigérées
030266XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030266, non spécifié par ailleurs
030267	01/01/2007	31/12/2011	Espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés
03026700	01/01/2007	31/12/2011	Espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés
030267XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030267, non spécifié par ailleurs
030268	01/01/2007	31/12/2011	Légines [Dissostichus spp.], frais ou réfrigérés
03026800	01/01/2007	31/12/2011	Légines [Dissostichus spp.], frais ou réfrigérés
030268XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030268, non spécifié par ailleurs
030269	01/01/1988	31/12/2011	Poissons de mer et d'eau douce, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. des salmonidés, des poissons plats, des thons, des listaos ou bonites à ventre rayé, des harengs, des morues, des sardines, des sardinelles, des sprats ou esprots, des églefins, des lieus noirs, des maquereaux, des squales, des anguilles [Anguilla spp.], des espadons et des légines)
03026911	01/01/1988	31/12/2011	Carpes, fraîches ou réfrigérées
03026915	01/01/2010	31/12/2011	Tilapia (Oreochromis spp.), frais ou réfrigérés
03026918	01/01/2010	31/12/2011	Poissons d'eau douce, frais ou réfrigérés (à l'excl. des salmonidés, des anguilles, des carpes et du tilapia)
03026919	01/01/1988	31/12/2009	Poissons d'eau douce, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. des salmonidés, des anguilles et des carpes)
03026921	01/01/1988	31/12/2011	Poissons de mer du genre 'Euthynnus', frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé)
03026925	01/01/1988	31/12/2011	Poissons de mer du genre 'Euthynnus', frais ou réfrigérés (à l'excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves et des listaos ou bonites à ventre rayé)
03026931	01/01/1988	31/12/2011	Rascasses du Nord ou sébastes de l'espèce 'Sebastes marinus', frais ou réfrigérés
03026933	01/01/1988	31/12/2011	Rascasses du Nord ou sébastes du genre 'Sebastes spp.', frais ou réfrigérés (à l'excl. des poissons de l'espèce 'Sebastes marinus')
03026935	01/01/1988	31/12/2011	Poissons de mer de l'espèce 'Boreogadus saida', frais ou réfrigérés
03026941	01/01/1988	31/12/2011	Merlans [Merlangus merlangus], frais ou réfrigérés
03026945	01/01/1988	31/12/2011	Lingues [Molva spp.], fraîches ou réfrigérées
03026951	01/01/1988	31/12/2011	Lieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma] et lieus jaunes [Pollachius pollachius], frais ou réfrigérés
03026955	01/01/1988	31/12/2011	Anchois [Engraulis spp.], frais ou réfrigérés
03026961	01/01/1988	31/12/2011	Dorades de mer des espèces 'Dentex dentex' et 'Pagellus spp.', fraîches ou réfrigérées
03026965	01/01/1988	31/12/1996	Merlus 'Merluccius spp., Urophycis spp.', frais ou réfrigérés
03026966	01/01/1997	31/12/2011	Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], frais ou réfrigérés
03026967	01/01/1997	31/12/2011	Merlus australs [Merluccius australis], frais ou réfrigérés
03026968	01/01/1997	31/12/2011	Merlus du genre 'Merluccius', frais ou réfrigérés (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus australs)
03026969	01/01/1997	31/12/2011	Merlus du genre 'Urophycis', frais ou réfrigérés
03026971	01/01/1988	31/12/1989	Cardines, fraîches ou réfrigérées
03026975	01/01/1988	31/12/2011	Castagnoles [Brama spp.], fraîches ou réfrigérées
03026981	01/01/1988	31/12/2011	Baudroies [Lophius spp.], fraîches ou réfrigérées
03026982	01/01/2010	31/12/2011	Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou) et merlans bleus australs (Micromesistius australis), frais ou réfrigérés
03026985	01/01/1988	31/12/2009	Merlans poutassous [Micromesistius poutassou] ou [Gadus poutassou], frais ou réfrigérés
03026986	01/01/1995	31/12/2009	Merlans bleus australs [Micromesistius australis], frais ou réfrigérés
03026987	01/01/1991	31/12/2006	Espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés
03026988	01/01/2002	31/12/2006	Légines [Dissostichus spp.], frais ou réfrigérés
03026991	01/01/1993	31/12/2011	Chinchards [saurels] 'Caranx trachurus, Trachurus trachurus', frais ou réfrigérés
03026992	01/01/1995	31/12/2011	Abadèches roses [Genypterus blacodes], fraîches ou réfrigérées
03026993	01/01/1995	31/12/2000	"Poissons de l'espèce ""Kathetostoma giganteum"", frais ou réfrigérés"
03026994	01/01/1996	31/12/2011	Bars [loups] 'Dicentrarchus labrax', frais ou réfrigérés
03026995	01/01/1988	31/12/1990	Dorades royales [Sparus aurata], fraîches ou réfrigérées
03026995	01/01/1996	31/12/2011	Dorades royales [Sparus aurata], fraîches ou réfrigérées
03026996	01/01/1995	31/12/1995	Poissons de mer, comestibles, frais ou réfrigérés, n.d.a.
03026997	01/01/1993	31/12/1994	Poissons de mer, comestibles, frais ou réfrigérés, n.d.a.
03026998	01/01/1991	31/12/1992	Poissons de mer, comestibles, frais ou réfrigérés, n.d.a.
03026998	01/01/2001	31/12/2001	Poissons de mer, comestibles, frais ou réfrigérés (sauf salmonidés, poissons plats, thons, listaos ou bonites à ventre rayé, harengs, morues, sardines, sardinelles, sprats ou esprots, églefins, lieus noirs, maquereaux, squales, anguilles [Anguilla spp.], poissons du genre Euthynnus, rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans, lingues, lieus de l'Alaska et lieus jaunes, anchois, dorades de mer, merlus, castagnoles, baudroies, merlans poutassou et merlans bleus australs, espadons, chinchards, abadèches roses, bars et dorades royales)
03026999	01/01/1996	31/12/2000	Poissons de mer, comestibles, frais ou réfrigérés (sauf salmonidés, poissons plats, thons, listaos ou bonites à ventre rayé, harengs, morues, sardines, sardinelles, sprats ou esprots, églefins, lieus noirs, maquereaux, squales, anguilles [Anguilla spp.], poissons du genre Euthynnus, rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans, lingues, lieus de l'Alaska et lieus jaunes, anchois, dorades de mer, merlus, castagnoles, baudroies, merlans poutassou et merlans bleus australs, espadons, chinchards, abadèches roses, poissons de l'espèce Kathetostoma giganteum, bars et dorades royales)
03026999	01/01/2002	31/12/2011	Poissons de mer, comestibles, frais ou réfrigérés (sauf salmonidés, poissons plats, thons, listaos ou bonites à ventre rayé, harengs, morues, sardines, sardinelles, sprats ou esprots, églefins, lieus noirs, maquereaux, squales, anguilles [Anguilla spp.], espadons, légines, poissons du genre Euthynnus, rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans, lingues, lieus de l'Alaska et lieus jaunes, anchois, dorades de mer, merlus, castagnoles, baudroies, merlans poutassou et merlans bleus australs, chinchards, abadèches roses, bars et dorades royales)
030269XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030269, non spécifié par ailleurs
030270	01/01/1988	31/12/2011	Foies, œufs et laitances, comestibles, frais ou réfrigérés
03027000	01/01/1988	31/12/2011	Foies, œufs et laitances, comestibles, frais ou réfrigérés
030270XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030270, non spécifié par ailleurs
030271	01/01/2012	31/12/2500	Tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés
03027100	01/01/2012	31/12/2500	Tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés
030271XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030271, non spécifié par ailleurs
030272	01/01/2012	31/12/2500	Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés
03027200	01/01/2012	31/12/2500	Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés
030272XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030272, non spécifié par ailleurs
030273	01/01/2012	31/12/2500	Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», fraîches ou réfrigérées
03027300	01/01/2012	31/12/2016	Carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], fraîches ou réfrigérées
03027300	01/01/2017	31/12/2500	Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», fraîches ou réfrigérées
030273XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030273, non spécifié par ailleurs
030274	01/01/2012	31/12/2500	Anguilles [Anguilla spp.], fraîches ou réfrigérées
03027400	01/01/2012	31/12/2500	Anguilles [Anguilla spp.], fraîches ou réfrigérées
030274XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030274, non spécifié par ailleurs
030279	01/01/2012	31/12/2500	Perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], frais ou réfrigérés
03027900	01/01/2012	31/12/2500	Perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], frais ou réfrigérés
030279XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030279, non spécifié par ailleurs
030281	01/01/2012	31/12/2500	Squales, frais ou réfrigérés
03028110	01/01/2012	31/12/2016	Aiguillats [Squalus acanthias], frais ou réfrigérés
03028115	01/01/2017	31/12/2500	Aiguillats «Squalus acanthias» et roussettes «Scyliorhinus spp.», frais ou réfrigérés
03028120	01/01/2012	31/12/2016	Roussettes [Scyliorhinus spp.], fraîches ou réfrigérées
03028130	01/01/2012	31/12/2016	Requins-taupes communs [Lamna nasus], frais ou réfrigérés
03028130	01/01/2017	31/12/2500	Requins-taupes communs [Lamna nasus], frais ou réfrigérés
03028140	01/01/2017	31/12/2500	Requins bleus «Prionace glauca», frais ou réfrigérés
03028180	01/01/2017	31/12/2500	Squales, frais ou réfrigérés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
03028190	01/01/2012	31/12/2016	Squales, frais ou réfrigérés (à l’excl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins-taupes communs)
030281XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030281, non spécifié par ailleurs
030282	01/01/2012	31/12/2500	Raies [Rajidae], fraîches ou réfrigérées
03028200	01/01/2012	31/12/2500	Raies [Rajidae], fraîches ou réfrigérées
030282XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030282, non spécifié par ailleurs
030283	01/01/2012	31/12/2500	Légines [Dissostichus spp.], fraîches ou réfrigérées
03028300	01/01/2012	31/12/2500	Légines [Dissostichus spp.], fraîches ou réfrigérées
030283XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030283, non spécifié par ailleurs
030284	01/01/2012	31/12/2500	Bars [Dicentrarchus spp.], frais ou réfrigérés
03028410	01/01/2012	31/12/2500	Bars (loups) [Dicentrarchus labrax], frais ou réfrigérés
03028490	01/01/2012	31/12/2500	Bars [Dicentrarchus spp.], frais ou réfrigérés (à l'excl. des bars (loups) européens)
030284XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030284, non spécifié par ailleurs
030285	01/01/2012	31/12/2500	Dorades de mer des espèces [Sparidae], fraîches ou réfrigérées
03028510	01/01/2012	31/12/2500	Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] ou [Pagellus spp.], fraîches ou réfrigérées
03028530	01/01/2012	31/12/2500	Dorades royales [Sparus aurata], fraîches ou réfrigérées
03028590	01/01/2012	31/12/2500	Dorades [Sparidés] (Sparidae), fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.])
030285XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030285, non spécifié par ailleurs
030289	01/01/2012	31/12/2500	Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés
03028910	01/01/2012	31/12/2016	Poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés
03028910	01/01/2017	31/12/2500	Poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés
03028921	01/01/2012	31/12/2016	Poissons du genre [Euthynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’excl. des listaos ou bonites à ventre rayé)
03028921	01/01/2017	31/12/2500	Poissons du genre Euthynnus pour préparations industrielles ou conserves, frais ou réfrigérés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales)
03028929	01/01/2012	31/12/2016	Poissons du genre [Euthynnus], frais ou réfrigérés (à l’excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves et des listaos ou bonites à ventre rayé)
03028929	01/01/2017	31/12/2500	Poissons du genre Euthynnus, frais ou réfrigérés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales, et poissons pour préparations industrielles ou conserves)
03028931	01/01/2012	31/12/2500	Rascasses du Nord ou sébastes de l’espèce [Sebastes marinus], frais ou réfrigérés
03028939	01/01/2012	31/12/2500	Rascasses du Nord ou sébastes du genre [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés (à l’excl.  des poissons de l’espèce [Sebastes marinus])
03028940	01/01/2012	31/12/2500	Castagnoles [Brama spp.], fraîches ou réfrigérées
03028950	01/01/2012	31/12/2500	Baudroies [Lophius spp.], fraîches ou réfrigérées
03028960	01/01/2012	31/12/2500	Abadèches roses [Genypterus blacodes], fraîches ou réfrigérées
03028990	01/01/2012	31/12/2016	Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés
03028990	01/01/2017	31/12/2500	Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés
030289XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030289, non spécifié par ailleurs
030290	01/01/2012	31/12/2016	Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés
03029000	01/01/2012	31/12/2016	Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés
030290XX	01/01/2012	31/12/2016	Commerce de la sous-position 030290, non spécifié par ailleurs
030291	01/01/2017	31/12/2500	Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés
03029100	01/01/2017	31/12/2500	Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés
030291XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030291, non spécifié par ailleurs
030292	01/01/2017	31/12/2500	Ailerons de requins, frais ou réfrigérés
03029200	01/01/2017	31/12/2500	Ailerons de requins, frais ou réfrigérés
030292XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030292, non spécifié par ailleurs
030299	01/01/2017	31/12/2500	Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies, œufs, laitances et ailerons de requins)
03029900	01/01/2017	31/12/2500	Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies, œufs, laitances et ailerons de requins)
030299XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030299, non spécifié par ailleurs
0302XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0302, non spécifié par ailleurs
0302XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0302, non spécifié par ailleurs
0303	01/01/1988	31/12/2500	Poissons, comestibles, congelés (à l'excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304)
030310	01/01/1988	31/12/2001	"Saumons du Pacifique ""Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus"", congelés"
03031000	01/01/1988	31/12/2001	"Saumons du Pacifique ""Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus"", congelés"
030310XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 030310, non spécifié par ailleurs
030311	01/01/2002	31/12/2500	Saumons rouges [Oncorhynchus nerka], congelés
03031100	01/01/2002	31/12/2500	Saumons rouges [Oncorhynchus nerka], congelés
030311XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030311, non spécifié par ailleurs
030312	01/01/2012	31/12/2500	Saumons du Pacifique, congelés (à l'excl. des saumons rouges [Oncorhynchus nerka])
03031200	01/01/2012	31/12/2500	Saumons du Pacifique, congelés (à l'excl. des saumons rouges [Oncorhynchus nerka])
030312XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030312, non spécifié par ailleurs
030313	01/01/2012	31/12/2500	Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], congelés
03031300	01/01/2012	31/12/2500	Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], congelés
030313XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030313, non spécifié par ailleurs
030314	01/01/2012	31/12/2500	Truites [Salmo trutta, Oncorynchus mykiss, Oncorynchus clarki, Oncorynchus aguabonita, Oncorynchus gilae, Oncorynchus apache et Oncorynchus chrysogaster], congelées
03031410	01/01/2012	31/12/2500	Truites des espèces [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelées
03031420	01/01/2012	31/12/2500	Truites de l’espèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, congelées
03031490	01/01/2012	31/12/2500	Truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae], congelées (à l'excl. des truites de l’espèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)
030314XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030314, non spécifié par ailleurs
030319	01/01/2002	31/12/2500	Salmonidés, congelés (à l'excl. des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube ainsi que des truites)
03031900	01/01/2002	31/12/2011	Saumons du Pacifique [Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], congelés (à l'excl. des saumons rouges [Oncorhynchus nerka])
03031900	01/01/2012	31/12/2500	Salmonidés, congelés (à l'excl. des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube ainsi que des truites)
030319XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030319, non spécifié par ailleurs
030321	01/01/1988	31/12/2011	Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], congelées
03032100	01/01/1988	31/12/1995	Truites 'Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo clarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae', congelées
03032110	01/01/1996	31/12/2011	Truites des espèces 'Oncorhynchus apache' et 'Oncorhynchus chrysogaster', congelées
03032120	01/01/2003	31/12/2011	Truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss',  avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, congelées
03032180	01/01/2003	31/12/2011	Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', congelées (à l'excl. de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss',  avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)
03032190	01/01/1996	31/12/2002	"Frozen trout ""Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita and Oncorhynchus gilae"""
030321XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030321, non spécifié par ailleurs
030322	01/01/1988	31/12/2011	Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], congelés
03032200	01/01/1988	31/12/2011	Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], congelés
030322XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030322, non spécifié par ailleurs
030323	01/01/2012	31/12/2500	Tilapias [Oreochromis spp.], congelés
03032300	01/01/2012	31/12/2500	Tilapias [Oreochromis spp.], congelés
030323XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030323, non spécifié par ailleurs
030324	01/01/2012	31/12/2500	Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés
03032400	01/01/2012	31/12/2500	Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés
030324XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030324, non spécifié par ailleurs
030325	01/01/2012	31/12/2500	Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», congelées
03032500	01/01/2012	31/12/2016	Carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], congelées
03032500	01/01/2017	31/12/2500	Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», congelées
030325XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030325, non spécifié par ailleurs
030326	01/01/2012	31/12/2500	Anguilles [Anguilla spp.], congelées
03032600	01/01/2012	31/12/2500	Anguilles [Anguilla spp.], congelées
030326XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030326, non spécifié par ailleurs
030329	01/01/1988	31/12/2500	Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés
03032900	01/01/1988	31/12/1995	Salmonidés, congelés (à l'excl. des saumons du pacifique, de l'atlantique et du danube ainsi que des truites)
03032900	01/01/1996	31/12/2011	Salmonidés, congelés (à l'excl. des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube ainsi que des truites)
03032900	01/01/2012	31/12/2500	Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés
030329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030329, non spécifié par ailleurs
030331	01/01/1988	31/12/2500	Flétans [Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis], congelés
03033110	01/01/1988	31/12/2500	Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], congelés
03033130	01/01/1988	31/12/2500	Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés
03033190	01/01/1988	31/12/2500	Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], congelés
030331XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030331, non spécifié par ailleurs
030332	01/01/1988	31/12/2500	Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], congelés
03033200	01/01/1988	31/12/2500	Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], congelés
030332XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030332, non spécifié par ailleurs
030333	01/01/1988	31/12/2500	Soles [Solea spp.], congelées
03033300	01/01/1988	31/12/2500	Soles [Solea spp.], congelées
030333XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030333, non spécifié par ailleurs
030334	01/01/2012	31/12/2500	Turbots [Psetta maxima], congelés
03033400	01/01/2012	31/12/2500	Turbots [Psetta maxima], congelés
030334XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030334, non spécifié par ailleurs
030339	01/01/1988	31/12/2500	Poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés], congelés (à l'excl. des flétans, plies ou carrelets, soles et turbots)
03033910	01/01/1988	31/12/2500	Flets communs [Platichthys flesus], congelés
03033920	01/01/1990	31/12/2003	Cardines [Lepidorhombus spp.], congelées
03033930	01/01/1995	31/12/2500	Poissons du genre 'Rhombosolea', congelés
03033950	01/01/2012	31/12/2500	Poissons des espèces [Pelotreis flavilatus] ou [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés
03033970	01/01/2004	31/12/2011	Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], congelés (à l'excl. des flétans, des plies, des carrelets, des soles, des flets communs et des poissons du genre 'Rhombosolea')
03033980	01/01/1995	31/12/2003	Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], congelés (à l'excl. des flétans, des plies, des carrelets, des soles, des flets communs, des cardines et des poissons du genre 'Rhombosolea')
03033985	01/01/2012	31/12/2500	Poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés], congelés (à l'excl. des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots, flets communs, et des poissons des espèces [Rhombosolea spp.], [Pelotreis flavilatus] et [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés
03033990	01/01/1988	31/12/1994	Poissons plats [Pleuronectides, Bothides, Cynoglossides, Soleides, Scophthalmides, Citharides], congelés (à l'excl. des flétans, des plies ou carrelets, des soles, des flets communs et des cardines)
030339XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030339, non spécifié par ailleurs
030341	01/01/1988	31/12/2500	Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés
03034110	01/01/2010	31/12/2500	Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604
03034111	01/01/1988	31/12/2009	Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], entiers, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034113	01/01/1988	31/12/2009	Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], vidés, sans branchies, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034119	01/01/1988	31/12/2009	Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], étêtés ou sans branchies, mais non-vidés, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034190	01/01/1988	31/12/2500	Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
030341XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030341, non spécifié par ailleurs
030342	01/01/1988	31/12/2500	Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés
03034211	01/01/1988	31/12/1989	Thons à nageoires jaunes, pour fabrication industrielle des produits du 16.04, entiers, =< 10 kg pièce, congelés
03034212	01/01/1990	31/12/2016	Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers, d'un poids > 10 kg pièce, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034218	01/01/1990	31/12/2016	Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers, d'un poids <= 10 kg pièce, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034219	01/01/1988	31/12/1989	Thons à nageoires jaunes, pour fabrication industrielle des produits du 16.04, entiers, > 10 kg pièce, congelés
03034220	01/01/2017	31/12/2500	Thons à nageoires jaunes «Thunnus albacares» destinés à la fabrication industrielle des produits relevant de la position 1604, congelés
03034231	01/01/1988	31/12/1989	Thons à nageoires jaunes, pour fabrication industrielle des produits du 16.04, vidés, sans branchies, =< 10 kg pièce, congelés
03034232	01/01/1990	31/12/2009	Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], vidés, sans branchies, d'un poids > 10 kg pièce, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034238	01/01/1990	31/12/2009	Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], vidés, sans branchies, d'un poids <= 10 kg pièce, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034239	01/01/1988	31/12/1989	Thons à nageoires jaunes, pour fabrication industrielle des produits du 16.04, vidés, sans branchies, > 10 kg pièce, congelés
03034242	01/01/2010	31/12/2016	Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604, d'un poids > 10 kg pièce (excepté les entiers)
03034248	01/01/2010	31/12/2016	Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604, d'un poids <= 10 kg pièce (excepté les entiers)
03034251	01/01/1988	31/12/1989	Thons à nageoires jaunes, pour fabrication industrielle des produits du 16.04, (sauf entiers ou vidés, sans branchies), =< 10 kg pièce, congelés
03034252	01/01/1990	31/12/2009	Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], étêtés ou sans branchies, mais non-vidés, d'un poids > 10 kg pièce, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034258	01/01/1990	31/12/2009	Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], étêtés ou sans branchies, mais non-vidés, d'un poids <= 10 kg pièce, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034259	01/01/1988	31/12/1989	Thons à nageoires jaunes, pour fabrication industrielle des produits du 16.04, (sauf entiers ou vidés, sans branchies), > 10 kg pièce, congelés
03034290	01/01/1988	31/12/2500	Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
030342XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030342, non spécifié par ailleurs
030343	01/01/1988	31/12/2500	Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés
03034310	01/01/2010	31/12/2500	Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034311	01/01/1988	31/12/2009	Listaos ou bonites à ventre rayé, entiers, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034313	01/01/1988	31/12/2009	Listaos ou bonites à ventre rayé, vidés, sans branchies, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034319	01/01/1988	31/12/2009	Listaos ou bonites à ventre rayé, étêtés ou sans branchies, mais non-vidés, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034390	01/01/1988	31/12/2500	Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés (à l'excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves)
030343XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030343, non spécifié par ailleurs
030344	01/01/2002	31/12/2500	Thons obèses [Thunnus obesus], congelés
03034410	01/01/2010	31/12/2500	Thons obèses [Thunnus obesus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034411	01/01/2002	31/12/2009	Thons obèses [Thunnus obesus], entiers, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034413	01/01/2002	31/12/2009	Thons obèses [Thunnus obesus], vidés, sans branchies, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034419	01/01/2002	31/12/2009	Thons obèses [Thunnus obesus], étêtés ou sans branchies, mais non-vidés, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034490	01/01/2002	31/12/2500	Thons obèses [Thunnus obesus], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
030344XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030344, non spécifié par ailleurs
030345	01/01/2002	31/12/2500	Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), congelés
03034510	01/01/2010	31/12/2011	Thons rouges [Thunnus thynnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034511	01/01/2002	31/12/2009	Thons rouges [Thunnus thynnus], entiers, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034512	01/01/2012	31/12/2500	Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034513	01/01/2002	31/12/2009	Thons rouges [Thunnus thynnus], vidés, sans branchies, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034518	01/01/2012	31/12/2500	Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], congelés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)
03034519	01/01/2002	31/12/2009	Thons rouges [Thunnus thynnus], étêtés ou sans branchies, mais non-vidés, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034590	01/01/2002	31/12/2011	Thons rouges [Thunnus thynnus], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
03034591	01/01/2012	31/12/2500	Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034599	01/01/2012	31/12/2500	Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], congelés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)
030345XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030345, non spécifié par ailleurs
030346	01/01/2002	31/12/2500	Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés
03034610	01/01/2010	31/12/2500	Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034611	01/01/2002	31/12/2009	Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], entiers, congelés, pour préparations industrielles ou conserves)
03034613	01/01/2002	31/12/2009	Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], vidés, sans branchies, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034619	01/01/2002	31/12/2009	Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], étêtés ou sans branchies, mais non-vidés, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
03034690	01/01/2002	31/12/2500	Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
030346XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030346, non spécifié par ailleurs
030349	01/01/1988	31/12/2500	Thons du genre [Thunnus], congelés (à l'excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
03034911	01/01/1988	31/12/1993	Thons du genre 'Tunnus', entiers, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thons blancs ou germons et des thons à nageoires jaunes)
03034913	01/01/1988	31/12/1993	Thons du genre 'Tunnus', vidés, sans branchies, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thons blancs ou germons et des thons à nageoires jaunes)
03034919	01/01/1988	31/12/1993	Thons du genre 'Tunnus', étêtés ou sans branchies, mais non vidés, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thons blancs ou germons et des thons à nageoires jaunes)
03034920	01/01/2012	31/12/2500	Thons rouges du genre [Thunnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
03034921	01/01/1994	31/12/2001	"Thons rouges ""Thunnus thynnus"", entiers, congelés, pour préparations industrielles ou conserves"
03034923	01/01/1994	31/12/2001	"Thons rouges ""Thunnus thynnus"", vidés, sans branchies, congelés, pour préparations industrielles ou conserves"
03034929	01/01/1994	31/12/2001	"Thons rouges ""Thunnus thynnus"", congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thons entiers ou vidés, sans branchies)"
03034930	01/01/2010	31/12/2011	Thons du genre 'Thunnus', congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')
03034931	01/01/2002	31/12/2009	Thons du genre 'Thunnus', entiers, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')
03034933	01/01/2002	31/12/2009	Thons du genre 'Thunnus', vidés, sans branchies, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')
03034939	01/01/2002	31/12/2009	Thons du genre 'Thunnus', étêtés ou sans branchies, mais non-vidés, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')
03034941	01/01/1994	31/12/2001	"Thons du genre ""Thunnus"", entiers, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thons blancs ou germons, des thons à nageoires jaunes et des thons rouges)"
03034943	01/01/1994	31/12/2001	"Thons du genre ""Thunnus"", vidés, sans branchies, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thons blancs ou germons, des thons à nageoires jaunes et des thons rouges)"
03034949	01/01/1994	31/12/2001	"Thons du genre ""Thunnus"", congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des thons blancs ou germons, des thons à nageoires jaunes, des thons rouges ainsi que des thons entiers ou vidés, sans branchies)"
03034980	01/01/2002	31/12/2011	Thons du genre 'Thunnus', congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces 'Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus et Thunnus maccoyii')
03034985	01/01/2012	31/12/2500	Thons du genre [Thunnus], congelés (à l’excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
03034990	01/01/1988	31/12/2001	Thons du genre 'Thunnus', congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons blancs ou germons et des thons à nageoires jaunes)
030349XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030349, non spécifié par ailleurs
030350	01/01/1988	31/12/2006	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés
03035000	01/01/2000	31/12/2006	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés
03035005	01/01/1996	31/12/1999	Harengs 'Clupea harengus, Clupea pallasii', congelés, du 1er janvier au 14 février
03035010	01/01/1988	31/12/1999	Harengs 'Clupea harengus, Clupea pallasii', du 15 février au 15 juin, congelés
03035090	01/01/1988	31/12/1995	Harengs 'Clupea harengus, Clupea pallasii', du 16 juin au 14 février, congelés
03035098	01/01/1996	31/12/1999	Harengs 'Clupea harengus, Clupea pallasii', congelés, du 16 juin au 31 décembre
030350XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 030350, non spécifié par ailleurs
030351	01/01/2007	31/12/2500	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés
03035100	01/01/2007	31/12/2500	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés
030351XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030351, non spécifié par ailleurs
030352	01/01/2007	31/12/2011	Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], congelés
03035210	01/01/2007	31/12/2011	Morues de l'espèce 'Gadus morhua', congelées
03035230	01/01/2007	31/12/2011	Morues de l'espèce 'Gadus ogac', congelées
03035290	01/01/2007	31/12/2011	Morues de l'espèce 'Gadus macrocephalus', congelées
030352XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030352, non spécifié par ailleurs
030353	01/01/2012	31/12/2500	Sardines [Sardina pilchardus, Sardinops spp.], sardinelles [Sardinella spp.], sprats ou esprots [Sprattus sprattus], congelés
03035310	01/01/2012	31/12/2500	Sardines de l’espèce [Sardina pilchardus], congelées
03035330	01/01/2012	31/12/2500	Sardines [Sardinops spp.] et sardinelles [Sardinella spp.], congelées
03035390	01/01/2012	31/12/2500	Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], congelés
030353XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030353, non spécifié par ailleurs
030354	01/01/2012	31/12/2500	Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], congelés
03035410	01/01/2012	31/12/2500	Maquereaux des espèces [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus], congelés
03035490	01/01/2012	31/12/2500	Maquereaux de l’espèce [Scomber australasicus], congelés
030354XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030354, non spécifié par ailleurs
030355	01/01/2012	31/12/2500	Chinchards [Trachurus spp.], congelés
03035510	01/01/2012	31/12/2500	Chinchards (saurels) d'Europe [Trachurus trachurus], congelés
03035530	01/01/2012	31/12/2500	Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], congelés
03035590	01/01/2012	31/12/2500	Chinchards [Trachurus spp.], congelés (à l'excl. des chinchards (saurels) d'Europe et du Chili)
030355XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030355, non spécifié par ailleurs
030356	01/01/2012	31/12/2500	Mafous [Rachycentron canadum], congelés
03035600	01/01/2012	31/12/2500	Mafous [Rachycentron canadum], congelés
030356XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030356, non spécifié par ailleurs
030357	01/01/2012	31/12/2500	Espadons [Xiphias gladius], congelés
03035700	01/01/2012	31/12/2500	Espadons [Xiphias gladius], congelés
030357XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030357, non spécifié par ailleurs
030359	01/01/2017	31/12/2500	Anchois «Engraulis spp.», maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», congelés
03035910	01/01/2017	31/12/2500	Anchois «Engraulis spp.», congelés
03035921	01/01/2017	31/12/2500	Thonines orientales «Euthynnus affinis» pour préparations industrielles ou conserves, congelées
03035929	01/01/2017	31/12/2500	Thonines orientales «Euthynnus affinis» (autres que pour préparations industrielles ou conserves), congelées
03035990	01/01/2017	31/12/2500	Maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», congelés
030359XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030359, non spécifié par ailleurs
030360	01/01/1988	31/12/2006	Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], congelées
03036010	01/01/1988	31/12/1988	Morues 'gadus morhua et gadus ogac', congelées
03036011	01/01/1989	31/12/2006	Morues de l'espèce 'Gadus morhua', congelées
03036019	01/01/1989	31/12/2006	Morues de l'espèce 'Gadus ogac', congelées
03036090	01/01/1988	31/12/2006	Morues de l'espèce 'Gadus macrocephalus', congelées
030360XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 030360, non spécifié par ailleurs
030361	01/01/2007	31/12/2011	Espadons [Xiphias gladius], congelés
03036100	01/01/2007	31/12/2011	Espadons [Xiphias gladius], congelés
030361XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030361, non spécifié par ailleurs
030362	01/01/2007	31/12/2011	Légines [Dissostichus spp.], congelées
03036200	01/01/2007	31/12/2011	Légines [Dissostichus spp.], congelées
030362XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030362, non spécifié par ailleurs
030363	01/01/2012	31/12/2500	Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], congelées
03036310	01/01/2012	31/12/2500	Morues [Gadus morhua], congelées
03036330	01/01/2012	31/12/2500	Morues [Gadus ogac], congelées
03036390	01/01/2012	31/12/2500	Morues [Gadus macrocephalus], congelées
030363XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030363, non spécifié par ailleurs
030364	01/01/2012	31/12/2500	Eglefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés
03036400	01/01/2012	31/12/2500	Eglefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés
030364XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030364, non spécifié par ailleurs
030365	01/01/2012	31/12/2500	Lieus noirs [Pollachius virens], congelés
03036500	01/01/2012	31/12/2500	Lieus noirs [Pollachius virens], congelés
030365XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030365, non spécifié par ailleurs
030366	01/01/2012	31/12/2500	Merlus [Merluccius spp., Urophycis spp.], congelés
03036611	01/01/2012	31/12/2500	Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés
03036612	01/01/2012	31/12/2500	Merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés
03036613	01/01/2012	31/12/2500	Merlus australs [Merluccius australis], congelés
03036619	01/01/2012	31/12/2500	Merlus [Merluccius spp.], congelés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap, des merlus argentins et des merlus australs)
03036690	01/01/2012	31/12/2500	Merlus [Urophycis spp.], congelés
030366XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030366, non spécifié par ailleurs
030367	01/01/2012	31/12/2500	Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], congelés
03036700	01/01/2012	31/12/2500	Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], congelés
030367XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030367, non spécifié par ailleurs
030368	01/01/2012	31/12/2500	Merlans bleus [Micromesistius poutassou, Micromesistius australis], congelés
03036810	01/01/2012	31/12/2500	Merlans poutassous [Micromesistius poutassou], congelés
03036890	01/01/2012	31/12/2500	Merlans bleus australs [Micromesistius australis], congelés
030368XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030368, non spécifié par ailleurs
030369	01/01/2012	31/12/2500	Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska et merlans bleus)
03036910	01/01/2012	31/12/2500	Poissons de l’espèce [Boreogadus saida], congelés
03036930	01/01/2012	31/12/2500	Merlans [Merlangius merlangus], congelés
03036950	01/01/2012	31/12/2500	Lieus jaunes [Pollachius pollachius], congelés
03036970	01/01/2012	31/12/2500	Grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés
03036980	01/01/2012	31/12/2500	Lingues [Molva spp.], congelées
03036990	01/01/2012	31/12/2500	Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans poutassous, lieus, grenadiers bleus et lingues)
030369XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030369, non spécifié par ailleurs
030371	01/01/1988	31/12/2011	Sardines [Sardina pilchardus, Sardinops spp.], sardinelles [Sardinella spp.], sprats ou esprots [Sprattus sprattus], congelés
03037110	01/01/1988	31/12/2011	Sardines de l'espèce 'Sardina pilchardus', congelées
03037130	01/01/1988	31/12/2011	Sardines du genre 'Sardinops' et sardinelles [Sardinella spp.], congelées
03037180	01/01/2000	31/12/2011	Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], congelés
03037190	01/01/1996	31/12/1999	Sprats ou esprots ‘Sprattus sprattus', congelés, du 1er janvier au 14 février
03037191	01/01/1988	31/12/1999	Sprats ou esprots ‘Sprattus sprattus', du 15 février au 15 juin, congelés
03037198	01/01/1996	31/12/1999	Sprats ou esprots ‘Sprattus sprattus', congelés, du 16 juin au 31 décembre
03037199	01/01/1988	31/12/1995	Sprats ou esprots ‘Sprattus sprattus', du 16 juin au 14 février, congelés
030371XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030371, non spécifié par ailleurs
030372	01/01/1988	31/12/2011	Eglefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés
03037200	01/01/1988	31/12/2011	Eglefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés
030372XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030372, non spécifié par ailleurs
030373	01/01/1988	31/12/2011	Lieus noirs [Pollachius virens], congelés
03037300	01/01/1988	31/12/2011	Lieus noirs [Pollachius virens], congelés
030373XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030373, non spécifié par ailleurs
030374	01/01/1988	31/12/2011	Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], congelés
03037410	01/01/1996	31/12/1999	Maquereaux des espèces ‘Scomber scombrus' et ‘Scomber japonicus', congelés, du 1er janvier au 14 février
03037411	01/01/1988	31/12/1999	Maquereaux des espèces ‘Scomber scombrus' et ‘Scomber japonicus', du 15 février au 15 juin, congelés
03037419	01/01/1988	31/12/1995	Maquereaux des espèces ‘Scomber scombrus' et ‘Scomber japonicus', du 16 juin au 14 février, congelés
03037420	01/01/1996	31/12/1999	Maquereaux des espèces ‘Scomber scombrus' et ‘Scomber japonicus', congelés, du 16 juin au 31 décembre
03037430	01/01/2000	31/12/2011	Maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus', congelés
03037490	01/01/1988	31/12/2011	Maquereaux de l'espèce 'Scomber australasicus', congelés
030374XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030374, non spécifié par ailleurs
030375	01/01/1988	31/12/2011	Squales, congelés
03037510	01/01/1988	31/12/1989	Aiguillats et roussettes 'Squalus acanthias et scyliorhinus spp.', congelés
03037520	01/01/1990	31/12/2011	Aiguillats [Squalus acanthias], congelés
03037550	01/01/1990	31/12/2011	Roussettes [Scyliorhinus spp.], congelées
03037560	01/01/2010	31/12/2011	Requins taupes communs (Lamna nasus), congelés
03037590	01/01/1988	31/12/2009	Squales, congelés (à l'excl. des aiguillats et des roussettes)
03037595	01/01/2010	31/12/2011	Squales, congelés (à l'excl. des aiguillats (Squalus acanthias), des roussettes (Scyliorhinus spp.) et des requins taupes communs (Lamna nasus))
030375XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030375, non spécifié par ailleurs
030376	01/01/1988	31/12/2011	Anguilles [Anguilla spp.], congelées
03037600	01/01/1988	31/12/2011	Anguilles [Anguilla spp.], congelées
030376XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030376, non spécifié par ailleurs
030377	01/01/1988	31/12/2011	Bars [loups] 'Dicentrarchus labrax, Dicentrarchus punctatus', congelés
03037700	01/01/1988	31/12/2011	Bars [loups] 'Dicentrarchus labrax, Dicentrarchus punctatus', congelés
030377XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030377, non spécifié par ailleurs
030378	01/01/1988	31/12/2011	Merlus [Merluccius spp., Urophycis spp.], congelés
03037810	01/01/1988	31/12/1996	Merlus du genre 'merluccius', congelés
03037811	01/01/1997	31/12/2011	Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés
03037812	01/01/1997	31/12/2011	Merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés
03037813	01/01/1997	31/12/2011	Merlus australs [Merluccius australis], congelés
03037819	01/01/1997	31/12/2011	Merlus du genre 'Merluccius', congelés (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap, des merlus argentins et des merlus australs)
03037890	01/01/1988	31/12/2011	Merlus du genre 'Urophycis', congelés
030378XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030378, non spécifié par ailleurs
030379	01/01/1988	31/12/2011	Poissons d'eau douce et de mer, comestibles, congelés (à l'excl. des salmonidés, des poissons plats, des thons, des listaos ou bonites à ventre rayé, des harengs, des morues, des espadons, des légines, des sardines, des sardinelles, des sprats ou esprots, des églefins, des lieus noirs, des maquereaux, des squales, des anguilles [Anguilla spp.], des bars [loups] et des merlus)
03037911	01/01/1988	31/12/2011	Carpes, congelées
03037919	01/01/1988	31/12/2011	Poissons d'eau douce, comestibles, congelés (à l'excl. des salmonidés, des anguilles et des carpes)
03037920	01/01/2010	31/12/2011	Poissons de mer du genre 'Euthynnus', congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé du n° 0303 43)
03037921	01/01/1988	31/12/2009	Poissons de mer du genre 'Euthynnus', entiers, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé du n° 0303.43)
03037923	01/01/1988	31/12/2009	Poissons de mer du genre 'Euthynnus', vidés, sans branchies, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé du n° 0303.43)
03037929	01/01/1988	31/12/2009	Poissons de mer du genre 'Euthynnus', étêtés ou sans branchies, mais non-vidés, congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé du n° 0303.43)
03037931	01/01/1988	31/12/2011	Poissons de mer du genre 'Euthynnus', congelés (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé du n° 0303.43 ainsi que des poissons pour préparations industrielles ou conserves)
03037935	01/01/1988	31/12/2011	Rascasses du Nord ou sébastes de l'espèce 'Sebastes marinus', congelés
03037937	01/01/1988	31/12/2011	Rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l'excl. des poissons de l'espèce 'Sebastes marinus')
03037941	01/01/1988	31/12/2011	Poissons de mer de l'espèce [Boreogadus saida], congelés
03037945	01/01/1988	31/12/2011	Merlans [Merlangius merlangus], congelés
03037951	01/01/1988	31/12/2011	Lingues [Molva spp.], congelées
03037955	01/01/1988	31/12/2011	Lieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma] et lieus jaunes [Pollachius pollachius], congelés
03037958	01/01/2000	31/12/2011	"Poissons de mer de l'espèce ""Orcynopsis unicolor"", congelés"
03037960	01/01/1996	31/12/1999	Poissons de mer de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', congelés, du 1er janvier au 14 février
03037961	01/01/1988	31/12/1999	Poissons de mer de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', du 15 février au 15 juin, congelés
03037962	01/01/1996	31/12/1999	Poissons de mer de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', congelés, du 16 juin au 31 décembre
03037963	01/01/1988	31/12/1995	Poissons de mer de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', du 16 juin au 14 février, congelés
03037965	01/01/1988	31/12/2011	Anchois [Engraulis spp.], congelés
03037971	01/01/1988	31/12/2011	Dorades de mer des espèces 'Dentex dentex' et 'Pagellus spp.', congelées
03037973	01/01/1988	31/12/1989	Cardines, congelées
03037975	01/01/1988	31/12/2011	Castagnoles [Brama spp.], congelées
03037981	01/01/1988	31/12/2011	Baudroies [Lophius spp.], congelées
03037983	01/01/1988	31/12/2011	Merlans poutassous [Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou], congelés
03037985	01/01/1995	31/12/2011	Merlans bleus australs [Micromesistius australis], congelés
03037987	01/01/1991	31/12/2006	Espadons [Xiphias gladius], congelés
03037988	01/01/2000	31/12/2006	Légines [Dissostichus spp.], congelées
03037991	01/01/1993	31/12/2011	Chinchards [saurels] 'Caranx trachurus', 'Trachurus trachurus', congelés
03037992	01/01/1995	31/12/2011	Grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés
03037993	01/01/1995	31/12/2011	Abadèches roses [Genypterus blacodes], congelées
03037994	01/01/1995	31/12/2011	Poissons des espèces 'Pelotreis flavilatus' et 'Peltorhamphus novaezelandiae', congelés
03037995	01/01/1995	31/12/2000	"Poissons de l'espèce ""Kathetostoma giganteum"", congelés"
03037996	01/01/1995	31/12/1999	Poissons de mer, comestibles, congelés, n.d.a.
03037997	01/01/1993	31/12/1994	Poissons de mer, comestibles, congelés, n.d.a.
03037998	01/01/1991	31/12/1992	Poissons de mer, comestibles, congelés (sauf salmonidés, poissons plats, thons, listaos ou bonites à ventre rayé, harengs, morues, espadons, légines, sardines, sardinelles, sprats ou esprots, églefins, lieus noirs, maquereaux, squales, anguilles [anguilla spp.], bars, merlus, poissons du genre euthynnus, rascasses du nord ou sébastes [sébastes spp.], poissons de l'espèce boreogadus saida, merlans, lingues, lieus de l'Alaska et lieus jaune, poissons de l'espèce orcynopsis unicolor, anchois, dorades de mer, castagnoles, baudroies, merlans poutassou et merlans bleus australs, chinchards, grenadiers bleus, abadèches roses, poissons des espèces Pelotreis flavilatus et Peltorhamphus novaezelandiae)
03037998	01/01/2001	31/12/2011	Poissons de mer, comestibles, congelés (sauf salmonidés, poissons plats, thons, listaos ou bonites à ventre rayé, harengs, morues, espadons, légines, sardines, sardinelles, sprats ou esprots, églefins, lieus noirs, maquereaux, squales, anguilles [Anguilla spp.], bars, merlus, poissons du genre Euthynnus, rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans, lingues, lieus de l'Alaska et lieus jaune, poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor, anchois, dorades de mer, castagnoles, baudroies, merlans poutassou et merlans bleus australs, chinchards, grenadiers bleus, abadèches roses, poissons des espèces Pelotreis flavilatus et Peltorhamphus novaezelandiae)
03037999	01/01/1988	31/12/1990	Poissons de mer, (non repr. sous 0303.10-00 à 0303.79-83), congelés
03037999	01/01/2000	31/12/2000	Poissons de mer, comestibles, congelés (sauf salmonidés, poissons plats, thons, listaos ou bonites à ventre rayé, harengs, morues, sardines, sardinelles, sprats ou esprots, églefins, lieus noirs, maquereaux, squales, anguilles [Anguilla spp.], bars, merlus, poissons du genre Euthynnus, rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans, lingues, lieus de l'Alaska et lieus jaune, poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor, anchois, dorades de mer, castagnoles, baudroies, merlans poutassou et merlans bleus australs, espadons, légines, chinchards, grenadiers bleus, abadèches roses, poissons des espèces Pelotreis flavilatus et Peltorhamphus novaezealandiae, poissons de l'espèce Kathetostoma giganteum)
030379XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030379, non spécifié par ailleurs
030380	01/01/1988	31/12/2011	Foies, œufs et laitances, comestibles, congelés
03038000	01/01/1988	31/12/1996	Foies, oeufs et laitances, comestibles, congelés
03038010	01/01/1997	31/12/2011	Œufs et laitances de poissons, destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine, congelés
03038090	01/01/1997	31/12/2011	Foies, œufs et laitances de poissons, comestibles, congelés (à l'excl. des œufs et laitances, destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine)
030380XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030380, non spécifié par ailleurs
030381	01/01/2012	31/12/2500	Squales, congelés
03038110	01/01/2012	31/12/2016	Aiguillats [Squalus acanthias], congelés
03038115	01/01/2017	31/12/2500	Aiguillats «Squalus acanthias» et roussettes «Scyliorhinus spp.», congelés
03038120	01/01/2012	31/12/2016	Roussettes [Scyliorhinus spp.], congelées
03038130	01/01/2012	31/12/2016	Requins-taupes communs [Lamna nasus], congelés
03038130	01/01/2017	31/12/2500	Requins-taupes communs [Lamna nasus], congelés
03038140	01/01/2017	31/12/2500	Requins bleus «Prionace glauca», congelés
03038190	01/01/2012	31/12/2016	Squales, congelés (à l’excl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins-taupes communs [Lamna nasus])
03038190	01/01/2017	31/12/2500	Squales, congelés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
030381XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030381, non spécifié par ailleurs
030382	01/01/2012	31/12/2500	Raies [Rajidae], congelées
03038200	01/01/2012	31/12/2500	Raies [Rajidae], congelées
030382XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030382, non spécifié par ailleurs
030383	01/01/2012	31/12/2500	Légines [Dissostichus spp.], congelées
03038300	01/01/2012	31/12/2500	Légines [Dissostichus spp.], congelées
030383XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030383, non spécifié par ailleurs
030384	01/01/2012	31/12/2500	Bars [Dicentrarchus spp.], congelés
03038410	01/01/2012	31/12/2500	Bars (loups) européens [Dicentrarchus labrax], congelés
03038490	01/01/2012	31/12/2500	Bars [Dicentrarchus spp.], congelés (à l'excl. des bars (loups) européens)
030384XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030384, non spécifié par ailleurs
030389	01/01/2012	31/12/2500	Poissons, n.d.a., congelés
03038910	01/01/2012	31/12/2016	Poissons d'eau douce, n.d.a., congelés
03038910	01/01/2017	31/12/2500	Poissons d'eau douce, n.d.a., congelés
03038921	01/01/2012	31/12/2016	Poissons du genre [Euthynnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’excl. des listaos ou bonites à ventre rayé)
03038921	01/01/2017	31/12/2500	Poissons du genre Euthynnus pour préparations industrielles ou conserves, congelés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales)
03038929	01/01/2012	31/12/2016	Poissons du genre [Euthynnus], congelés (à l’excl. des listaos ou bonites à ventre rayé ainsi que des poissons pour préparations industrielles ou conserves)
03038929	01/01/2017	31/12/2500	Poissons du genre Euthynnus, congelés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales, et poissons pour préparations industrielles ou conserves)
03038931	01/01/2012	31/12/2500	Rascasses du Nord ou sébastes de l’espèce [Sebastes marinus], congelés
03038939	01/01/2012	31/12/2500	Rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l’excl.  des poissons de l’espèce [Sebastes marinus])
03038940	01/01/2012	31/12/2500	Poissons de l’espèce [Orcynopsis unicolor], congelés
03038945	01/01/2012	31/12/2016	Anchois [Engraulis spp.], congelés
03038950	01/01/2012	31/12/2500	Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.], congelées
03038955	01/01/2012	31/12/2500	Dorades royales de l'espèce [Sparus aurata], congelées
03038960	01/01/2012	31/12/2500	Castagnoles [Brama spp.], congelées
03038965	01/01/2012	31/12/2500	Baudroies [Lophius spp.], congelées
03038970	01/01/2012	31/12/2500	Abadèches roses [Genypterus blacodes], congelées
03038990	01/01/2012	31/12/2016	Poissons, n.d.a., congelés
03038990	01/01/2017	31/12/2500	Poissons, n.d.a., congelés
030389XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030389, non spécifié par ailleurs
030390	01/01/2012	31/12/2016	Foies, œufs et laitances de poissons, congelés
03039010	01/01/2012	31/12/2016	Œufs et laitances de poissons, destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine, congelés
03039090	01/01/2012	31/12/2016	Foies, œufs et laitances de poissons, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine)
030390XX	01/01/2012	31/12/2016	Commerce de la sous-position 030390, non spécifié par ailleurs
030391	01/01/2017	31/12/2500	Foies, œufs et laitances de poissons, congelés
03039110	01/01/2017	31/12/2500	Œufs et laitances de poissons destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine, congelés
03039190	01/01/2017	31/12/2500	Foies, œufs et laitances de poissons, congelés (à l’exclusion des œufs et laitances de poissons destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine)
030391XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030391, non spécifié par ailleurs
030392	01/01/2017	31/12/2500	Ailerons de requins, congelés
03039200	01/01/2017	31/12/2500	Ailerons de requins, congelés
030392XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030392, non spécifié par ailleurs
030399	01/01/2017	31/12/2500	Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, congelés (à l’exclusion des foies, œufs, laitances et ailerons de requins)
03039900	01/01/2017	31/12/2500	Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, congelés (à l’exclusion des foies, œufs, laitances et ailerons de requins)
030399XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030399, non spécifié par ailleurs
0303XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0303, non spécifié par ailleurs
0303XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0303, non spécifié par ailleurs
0304	01/01/1988	31/12/2500	Filets de poissons et autre chair de poissons - même hachée -, frais, réfrigérés ou congelés
030410	01/01/1988	31/12/2006	Filets de poissons et autre chair de poissons - même hachée - frais ou réfrigérés
03041011	01/01/1988	31/12/2002	"Fresh or chilled fillets of trout ""Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita and Oncorhynchus gilae"""
03041013	01/01/1988	31/12/2006	Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés
03041015	01/01/2003	31/12/2006	Filets de truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss' pesant > 400 g pièce, frais ou réfrigérés
03041017	01/01/2003	31/12/2006	Filets de truites des espèces 'Salmo trutta', 'Oncorhynchus mykiss' pesant <= 400 g pièce, 'Oncorhynchus clarki', 'Oncorhynchus aguabonita' et 'Oncorhynchus gilae', frais ou réfrigérés
03041019	01/01/1988	31/12/2006	Filets de poissons d'eau douce, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae' et de saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)
03041031	01/01/1988	31/12/2006	Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus] et des poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', frais ou réfrigérés
03041033	01/01/1993	31/12/2006	Filets de lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés
03041035	01/01/1993	31/12/2006	Filets de rascasses du Nord ou de sébastes [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés
03041038	01/01/1993	31/12/2006	Filets de poissons de mer, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de morues, de lieus noirs, de poissons de l'espèce 'Boreogadus saida' ainsi que de rascasses du Nord ou de sébastes)
03041039	01/01/1988	31/12/1992	Filets de poissons de mer, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de morues et des poissons de l'espèce 'boreogadus saida')
03041091	01/01/1988	31/12/2006	Chair - même hachée - de poissons d'eau douce, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)
03041092	01/01/1990	31/12/1995	Flancs de harengs, frais ou réfrigérés, du 15 février au 15 juin
03041093	01/01/1990	31/12/1995	Flancs de harengs, frais ou réfrigérés, du 16 juin au 14 février
03041094	01/01/1996	31/12/1999	Flancs de harengs, frais ou réfrigérés, du 1er janvier au 14 février
03041095	01/01/1996	31/12/1999	Flancs de harengs, frais ou réfrigérés, du 15 février au 15 juin
03041096	01/01/1996	31/12/1999	Flancs de harengs, frais ou réfrigérés, du 16 juin au 31 décembre
03041097	01/01/2000	31/12/2006	Flancs de harengs, frais ou réfrigérés
03041098	01/01/1990	31/12/2006	Chair, même hachée, de poissons de mer, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des flancs de harengs et des filets)
03041099	01/01/1988	31/12/1989	Chairs (sauf filets) de poissons de mer, fraîches ou réfrigérées
030410XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 030410, non spécifié par ailleurs
030411	01/01/2007	31/12/2011	Filets et autre chair, même hachée, d'espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés
03041110	01/01/2007	31/12/2011	Filets d'espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés
03041190	01/01/2007	31/12/2011	Chair, même hachée, d'espadons 'Xiphias gladius', fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)
030411XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030411, non spécifié par ailleurs
030412	01/01/2007	31/12/2011	Filets et autre chair, même hachée, de légines 'Dissostichus spp.', frais ou réfrigérés
03041210	01/01/2007	31/12/2011	Filets de légines 'Dissostichus spp.', frais ou réfrigérés
03041290	01/01/2007	31/12/2011	Chair, même hachée, de légines 'Dissostichus spp.', frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets)
030412XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030412, non spécifié par ailleurs
030419	01/01/2007	31/12/2011	Filets de poissons et autre chair de poissons, même hachée, frais ou réfrigérés (à l'excl. d'espadons et de légines)
03041901	01/01/2010	31/12/2011	Filets de poissons du perche du Nil (Lates niloticus), frais ou réfrigérés
03041903	01/01/2010	31/12/2011	Filets de poissons du pangasius (Pangasius spp.)
03041913	01/01/2007	31/12/2011	Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés
03041915	01/01/2007	31/12/2011	Filets de truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss' pesant > 400 g pièce, frais ou réfrigérés
03041917	01/01/2007	31/12/2011	Filets de truites des espèces 'Salmo trutta', 'Oncorhynchus mykiss' pesant <= 400 g pièce, 'Oncorhynchus clarki', 'Oncorhynchus aguabonita' et 'Oncorhynchus gilae', frais ou réfrigérés
03041918	01/01/2010	31/12/2011	Filets de poissons d'eau douce, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae' et de saumons du Pacifique, de l'Atlantique, du Danube, du perche du Nil et du pangasius)
03041919	01/01/2007	31/12/2009	Filets de poissons d'eau douce, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae' et de saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)
03041931	01/01/2007	31/12/2011	Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus] et des poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', frais ou réfrigérés
03041933	01/01/2007	31/12/2011	Filets de lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés
03041935	01/01/2007	31/12/2011	Filets de rascasses du Nord ou de sébastes [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés
03041939	01/01/2007	31/12/2011	Filets de poissons de mer, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets d'espadons, de légines, de morues, de lieus noirs, de poissons de l'espèce 'Boreogadus saida' ainsi que de rascasses du Nord ou de sébastes)
03041991	01/01/2007	31/12/2011	Chair, même hachée, de poissons d'eau douce, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)
03041997	01/01/2007	31/12/2011	Flancs de harengs, frais ou réfrigérés
03041999	01/01/2007	31/12/2011	Chair, même hachée, de poissons de mer, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. d'espadons, de légines, des filets et des flancs de harengs)
030419XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030419, non spécifié par ailleurs
030420	01/01/1988	31/12/2006	Filets de poissons, congelés
03042011	01/01/1988	31/12/2002	"Frozen fillets of trout ""Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita and Oncorhynchus gilae"""
03042013	01/01/1988	31/12/2006	"Filets de saumons du Pacifique des espèces ""Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus"", de saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], congelés"
03042015	01/01/2003	31/12/2006	Filets de truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss' pesant > 400 g pièce, congelés
03042017	01/01/2003	31/12/2006	Filets de truites des espèces 'Salmo trutta', 'Oncorhynchus mykiss' pesant <= 400 g pièce, 'Oncorhynchus clarki', 'Oncorhynchus aguabonita' et 'Oncorhynchus gilae', congelés
03042019	01/01/1988	31/12/2006	Filets de poissons d'eau douce, congelés (à l'excl. des filets de truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', de saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)
03042021	01/01/1988	31/12/2006	Filets de morues de l'espèce 'Gadus macrocephalus', congelés
03042029	01/01/1988	31/12/2006	Filets de morues des espèces 'Gadus morhua' et 'Gadus ogac' et filets de poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', congelés
03042031	01/01/1988	31/12/2006	Filets de lieus noirs [Pollachius virens], congelés
03042033	01/01/1988	31/12/2006	Filets d'églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés
03042035	01/01/1988	31/12/2006	Filets de rascasses du Nord ou sébastes de l'espèce 'Sebastes marinus', congelés
03042037	01/01/1988	31/12/2006	Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l'excl. des filets de poissons de l'espèce 'Sebastes marinus')
03042041	01/01/1988	31/12/2006	Filets de merlans [Merlangius merlangus], congelés
03042043	01/01/1988	31/12/2006	Filets de lingues [Molva spp.], congelés
03042045	01/01/1988	31/12/2006	Filets de thons du genre 'Thunnus' et de poissons du genre 'Euthynnus', congelés
03042051	01/01/1988	31/12/2006	Filets de maquereaux de l'espèce 'Scomber australasicus', congelés
03042053	01/01/1988	31/12/2006	Filets de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' et filets de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', congelés
03042055	01/01/1997	31/12/2006	Filets de merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et de merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés
03042056	01/01/1997	31/12/2006	Filets de merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés
03042057	01/01/1988	31/12/1996	Filets de merlus du genre 'merluccius', congelés
03042058	01/01/1997	31/12/2006	Filets de merlus du genre 'Merluccius', congelés (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus argentins)
03042059	01/01/1988	31/12/2006	Filets de merlus du genre 'Urophycis', congelés
03042061	01/01/1988	31/12/2006	Filets d'aiguillats et de roussettes [Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.], congelés
03042069	01/01/1988	31/12/2006	Filets de squales, congelés (à l'excl. des filets d'aiguillats et de roussettes)
03042071	01/01/1988	31/12/2006	Filets de plies ou de carrelets [Pleuronectes platessa], congelés
03042073	01/01/1988	31/12/2006	Filets de flets communs [Platichthys flesus], congelés
03042075	01/01/1988	31/12/2006	Filets de harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés
03042079	01/01/1988	31/12/2006	Filets de cardines [Lepidorhombus spp.], congelés
03042081	01/01/1988	31/12/2003	Filets de castagnoles [Brama spp.], congelés
03042083	01/01/1988	31/12/2006	Filets de baudroies [Lophius spp.], congelés
03042085	01/01/1990	31/12/2006	Filets de lieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma], congelés
03042087	01/01/1991	31/12/2006	Filets d'espadons [Xiphias gladius], congelés
03042088	01/01/2000	31/12/2006	Filets de légines [Dissostichus spp.], congelés
03042091	01/01/1995	31/12/2006	Filets de grenadiers bleus [Macruronus novaezealandiae], congelés
03042094	01/01/2004	31/12/2006	Filets de poissons de mer, congelés (sauf morues, poissons de l'espèce Boreogadus saida, lieus noirs, églefins, rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], merlans, lingues, thons, poissons du genre Euthynnus, maquereaux, poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor, merlus, squales, plies ou carrelets, flets communs, harengs, cardines, baudroies, lieus de l'Alaska, espadons, légines et grenadiers bleus)
03042095	01/01/2000	31/12/2003	Filets de poissons de mer, congelés (sauf morues, poissons de l'espèce Boreogadus saida, lieus noirs, églefins, rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], merlans, lingues, thons, poissons du genre Euthynnus, maquereaux, poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor, merlus, squales, plies ou carrelets, flets communs, harengs, cardines, castagnoles, baudroies, lieus de l'Alaska, espadons, légines et grenadiers bleus)
03042096	01/01/1995	31/12/1999	Filets de poissons de mer, congelés, n.d.a.
03042097	01/01/1991	31/12/1994	Filets de poissons de mer, congelés, n.d.a.
03042098	01/01/1990	31/12/1990	Filets de poissons de mer (non repr. sous 0304.20-21 à 0304.20-85), congelés
03042099	01/01/1988	31/12/1989	Filets de poissons de mer (non repr. sous 0304.20-21 à 0304.20-83), congelés
030420XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 030420, non spécifié par ailleurs
030421	01/01/2007	31/12/2011	Filets d'espadons [Xiphias gladius], congelés
03042100	01/01/2007	31/12/2011	Filets d'espadons [Xiphias gladius], congelés
030421XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030421, non spécifié par ailleurs
030422	01/01/2007	31/12/2011	Filets de légines [Dissostichus spp.], congelés
03042200	01/01/2007	31/12/2011	Filets de légines [Dissostichus spp.], congelés
030422XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030422, non spécifié par ailleurs
030429	01/01/2007	31/12/2011	Filets de poissons, congelés (à l'excl. d'espadons et de légines)
03042901	01/01/2010	31/12/2011	Filets de poissons  du perche du Nil (Lates niloticus), congelés
03042903	01/01/2010	31/12/2011	Filets de poissons du pangasius (Panggasius spp.), congelés
03042905	01/01/2010	31/12/2011	Filets de poissons du tilapia (Oreochromis spp.)
03042913	01/01/2007	31/12/2011	"Filets de saumons du Pacifique des espèces ""Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus"", de saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], congelés"
03042915	01/01/2007	31/12/2011	Filets de truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss' pesant > 400 g pièce, congelés
03042917	01/01/2007	31/12/2011	Filets de truites des espèces 'Salmo trutta', 'Oncorhynchus mykiss' pesant <= 400 g pièce, 'Oncorhynchus clarki', 'Oncorhynchus aguabonita' et 'Oncorhynchus gilae', congelés
03042918	01/01/2010	31/12/2011	Filets de poissons d'eau douce, congelés (à l'excl. des filets de truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', de saumons du Pacifique, de l'Atlantique, du Danube, du perche du Nil, du pangasius et du tilapia)
03042919	01/01/2007	31/12/2009	Filets de poissons d'eau douce, congelés (à l'excl. des filets de truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', de saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)
03042921	01/01/2007	31/12/2011	Filets de morues de l'espèce 'Gadus macrocephalus', congelés
03042929	01/01/2007	31/12/2011	Filets de morues des espèces 'Gadus morhua' et 'Gadus ogac' et filets de poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', congelés
03042931	01/01/2007	31/12/2011	Filets de lieus noirs [Pollachius virens], congelés
03042933	01/01/2007	31/12/2011	Filets d'églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés
03042935	01/01/2007	31/12/2011	Filets de rascasses du Nord ou sébastes de l'espèce 'Sebastes marinus', congelés
03042939	01/01/2007	31/12/2011	Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l'excl. des filets de poissons de l'espèce 'Sebastes marinus')
03042941	01/01/2007	31/12/2011	Filets de merlans [Merlangius merlangus], congelés
03042943	01/01/2007	31/12/2011	Filets de lingues [Molva spp.], congelés
03042945	01/01/2007	31/12/2011	Filets de thons du genre 'Thunnus' et de poissons du genre 'Euthynnus', congelés
03042951	01/01/2007	31/12/2011	Filets de maquereaux de l'espèce 'Scomber australasicus', congelés
03042953	01/01/2007	31/12/2011	Filets de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' et filets de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', congelés
03042955	01/01/2007	31/12/2011	Filets de merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et de merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés
03042956	01/01/2007	31/12/2011	Filets de merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés
03042958	01/01/2007	31/12/2011	Filets de merlus du genre 'Merluccius', congelés (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus argentins)
03042959	01/01/2007	31/12/2011	Filets de merlus du genre 'Urophycis', congelés
03042961	01/01/2007	31/12/2011	Filets d'aiguillats et de roussettes [Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.], congelés
03042965	01/01/2010	31/12/2011	Filets de requins taupes communs (Lamna nasus), congelés
03042968	01/01/2010	31/12/2011	Filets de squales, congelés (à l'excl. des filets d'aiguillats, de roussettes (Squalus acanthias et  Scyliorhinus spp. et de requins taupes communs (Lamna nasus))
03042969	01/01/2007	31/12/2009	Filets de squales, congelés (à l'excl. des filets d'aiguillats et de roussettes)
03042971	01/01/2007	31/12/2011	Filets de plies ou de carrelets [Pleuronectes platessa], congelés
03042973	01/01/2007	31/12/2011	Filets de flets communs [Platichthys flesus], congelés
03042975	01/01/2007	31/12/2011	Filets de harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés
03042979	01/01/2007	31/12/2011	Filets de cardines [Lepidorhombus spp.], congelés
03042983	01/01/2007	31/12/2011	Filets de baudroies [Lophius spp.], congelés
03042985	01/01/2007	31/12/2011	Filets de lieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma], congelés
03042991	01/01/2007	31/12/2011	Filets de grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés
03042999	01/01/2007	31/12/2011	Filets de poissons de mer, congelés (sauf espadons, légines, morues, poissons de l'espèce Boreogadus saida, lieus noirs, églefins, rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], merlans, lingues, thons, poissons du genre Euthynnus, maquereaux, poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor, merlus, squales, plies ou carrelets, flets communs, harengs, cardines, baudroies, lieus de l'Alaska et grenadiers bleus)
030429XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030429, non spécifié par ailleurs
030431	01/01/2012	31/12/2500	Filets de tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés
03043100	01/01/2012	31/12/2500	Filets de tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés
030431XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030431, non spécifié par ailleurs
030432	01/01/2012	31/12/2500	Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés
03043200	01/01/2012	31/12/2500	Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés
030432XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030432, non spécifié par ailleurs
030433	01/01/2012	31/12/2500	Filets de perches du Nil [Lates niloticus], frais ou réfrigérés
03043300	01/01/2012	31/12/2500	Filets de perches du Nil [Lates niloticus], frais ou réfrigérés
030433XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030433, non spécifié par ailleurs
030439	01/01/2012	31/12/2500	Filets de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», frais ou réfrigérés
03043900	01/01/2012	31/12/2016	Filets de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], frais ou réfrigérés
03043900	01/01/2017	31/12/2500	Filets de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», frais ou réfrigérés
030439XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030439, non spécifié par ailleurs
030441	01/01/2012	31/12/2500	Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés
03044100	01/01/2012	31/12/2500	Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés
030441XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030441, non spécifié par ailleurs
030442	01/01/2012	31/12/2500	Filets de truites [Salmo trutta, Oncorynchus mykiss, Oncorynchus clarki, Oncorynchus aguabonita, Oncorynchus gilae, Oncorynchus apache et Oncorynchus chrysogaster], frais ou réfrigérés
03044210	01/01/2012	31/12/2500	Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, frais ou réfrigérés
03044250	01/01/2012	31/12/2500	Filets de truite [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], frais ou réfrigérés
03044290	01/01/2012	31/12/2500	Filets de truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l'excl. des filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce), frais ou réfrigérés
030442XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030442, non spécifié par ailleurs
030443	01/01/2012	31/12/2500	Filets de poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés
03044300	01/01/2012	31/12/2500	Filets de poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés
030443XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030443, non spécifié par ailleurs
030444	01/01/2012	31/12/2500	Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés
03044410	01/01/2012	31/12/2500	Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus] et des poissons [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés
03044430	01/01/2012	31/12/2500	Filets de lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés
03044490	01/01/2012	31/12/2500	Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de morues, lieus et de poissons de l'espèce Boreogadus saida)
030444XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030444, non spécifié par ailleurs
030445	01/01/2012	31/12/2500	Filets d’espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés
03044500	01/01/2012	31/12/2500	Filets d’espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés
030445XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030445, non spécifié par ailleurs
030446	01/01/2012	31/12/2500	Filets de légines [Dissostichus spp.], frais ou réfrigérés
03044600	01/01/2012	31/12/2500	Filets de légines [Dissostichus spp.], frais ou réfrigérés
030446XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030446, non spécifié par ailleurs
030447	01/01/2017	31/12/2500	Filets de squales, frais ou réfrigérés
03044710	01/01/2017	31/12/2500	Filets d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», frais ou réfrigérés
03044720	01/01/2017	31/12/2500	Filets de requins-taupes communs «Lamna nasus», frais ou réfrigérés
03044730	01/01/2017	31/12/2500	Filets de requins bleus «Prionace glauca», frais ou réfrigérés
03044790	01/01/2017	31/12/2500	Filets de squales, frais ou réfrigérés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
030447XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030447, non spécifié par ailleurs
030448	01/01/2017	31/12/2500	Filets de raies «Rajidae», frais ou réfrigérés
03044800	01/01/2017	31/12/2500	Filets de raies «Rajidae», frais ou réfrigérés
030448XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030448, non spécifié par ailleurs
030449	01/01/2012	31/12/2500	Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés
03044910	01/01/2012	31/12/2016	Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés
03044910	01/01/2017	31/12/2500	Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés
03044950	01/01/2012	31/12/2500	Filets de rascasses du Nord ou de sébastes [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés
03044990	01/01/2012	31/12/2016	Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés
03044990	01/01/2017	31/12/2500	Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés
030449XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030449, non spécifié par ailleurs
030451	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
03045100	01/01/2012	31/12/2016	Chair de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)
03045100	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
030451XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030451, non spécifié par ailleurs
030452	01/01/2012	31/12/2500	Chair de salmonidés, même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)
03045200	01/01/2012	31/12/2500	Chair de salmonidés, même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)
030452XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030452, non spécifié par ailleurs
030453	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)
03045300	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)
030453XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030453, non spécifié par ailleurs
030454	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, d’espadons [Xiphias gladius], fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)
03045400	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, d’espadons [Xiphias gladius], fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)
030454XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030454, non spécifié par ailleurs
030455	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, de légines [Dissostichus spp.], fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)
03045500	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, de légines [Dissostichus spp.], fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)
030455XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030455, non spécifié par ailleurs
030456	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de squales, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
03045610	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
03045620	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de requins-taupes communs «Lamna nasus», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
03045630	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de requins bleus «Prionace glauca», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
03045690	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de squales, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets et hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
030456XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030456, non spécifié par ailleurs
030457	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de raies «Rajidae», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
03045700	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de raies «Rajidae», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
030457XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030457, non spécifié par ailleurs
030459	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets et hors tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines, raies, squales et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
03045910	01/01/2012	31/12/2016	Chair, même hachée, de poissons d’eau douce, fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
03045910	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de poissons d’eau douce, fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
03045950	01/01/2012	31/12/2500	Flancs de harengs, frais ou réfrigérés
03045990	01/01/2012	31/12/2016	Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets, poissons d'eau douce, flancs de harengs, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
03045990	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets et hors poissons d’eau douce, flancs de harengs, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines, raies, squales et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
030459XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030459, non spécifié par ailleurs
030461	01/01/2012	31/12/2500	Filets de tilapias [Oreochromis spp.], congelés
03046100	01/01/2012	31/12/2500	Filets de tilapias [Oreochromis spp.], congelés
030461XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030461, non spécifié par ailleurs
030462	01/01/2012	31/12/2500	Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés
03046200	01/01/2012	31/12/2500	Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés
030462XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030462, non spécifié par ailleurs
030463	01/01/2012	31/12/2500	Filets de perches du Nil [Lates niloticus], congelés
03046300	01/01/2012	31/12/2500	Filets de perches du Nil [Lates niloticus], congelés
030463XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030463, non spécifié par ailleurs
030469	01/01/2012	31/12/2500	Filets de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelés
03046900	01/01/2012	31/12/2016	Filets de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], congelés
03046900	01/01/2017	31/12/2500	Filets de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelés
030469XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030469, non spécifié par ailleurs
030471	01/01/2012	31/12/2500	Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], congelés
03047110	01/01/2012	31/12/2500	Filets de morues [Gadus macrocephalus], congelés
03047190	01/01/2012	31/12/2500	Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac], congelés
030471XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030471, non spécifié par ailleurs
030472	01/01/2012	31/12/2500	Filets d’églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés
03047200	01/01/2012	31/12/2500	Filets d’églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés
030472XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030472, non spécifié par ailleurs
030473	01/01/2012	31/12/2500	Filets de lieus noirs [Pollachius virens], congelés
03047300	01/01/2012	31/12/2500	Filets de lieus noirs [Pollachius virens], congelés
030473XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030473, non spécifié par ailleurs
030474	01/01/2012	31/12/2500	Filets de merlus [Merluccius spp., Urophycis spp.], congelés
03047411	01/01/2012	31/12/2500	Filets de merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et de merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés
03047415	01/01/2012	31/12/2500	Filets de merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés
03047419	01/01/2012	31/12/2500	Filets de merlus [Merluccius spp.] (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus argentins), congelés
03047490	01/01/2012	31/12/2500	Filets de merlus [Urophycis spp.], congelés
030474XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030474, non spécifié par ailleurs
030475	01/01/2012	31/12/2500	Filets de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelés
03047500	01/01/2012	31/12/2500	Filets de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelés
030475XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030475, non spécifié par ailleurs
030479	01/01/2012	31/12/2500	Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus et lieus d'Alaska)
03047910	01/01/2012	31/12/2500	Filets de poissons [Boreogadus saida], congelés
03047930	01/01/2012	31/12/2500	Filets de merlans [Merlangius merlangus], congelés
03047950	01/01/2012	31/12/2500	Filets de grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés
03047980	01/01/2012	31/12/2500	Filets de lingues [Molva spp.], congelés
03047990	01/01/2012	31/12/2500	Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, Boreogadus saida, merlans, grenadiers bleus et lingues)
030479XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030479, non spécifié par ailleurs
030481	01/01/2012	31/12/2500	Filets de saumons du Pacifique des espèces [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], congelés
03048100	01/01/2012	31/12/2500	Filets de saumons du Pacifique des espèces [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], congelés
030481XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030481, non spécifié par ailleurs
030482	01/01/2012	31/12/2500	Filets de truites [Salmo trutta, Oncorynchus mykiss, Oncorynchus clarki, Oncorynchus aguabonita, Oncorynchus gilae, Oncorynchus apache et Oncorynchus chrysogaster], congelés
03048210	01/01/2012	31/12/2500	Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, congelés
03048250	01/01/2012	31/12/2500	Filets de truites [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelés
03048290	01/01/2012	31/12/2500	Filets de truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l'excl. des filets des truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce) congelés
030482XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030482, non spécifié par ailleurs
030483	01/01/2012	31/12/2500	Filets de poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et citharidés], congelés
03048310	01/01/2012	31/12/2500	Filets de plies ou de carrelets [Pleuronectes platessa], congelés
03048330	01/01/2012	31/12/2500	Filets de flets communs [Platichthys flesus], congelés
03048350	01/01/2012	31/12/2500	Filets de cardines [Lepidorhombus spp.], congelés
03048390	01/01/2012	31/12/2500	Filets de poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], congelés (à l’excl. des plies ou carrelets, flets communs et cardines)
030483XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030483, non spécifié par ailleurs
030484	01/01/2012	31/12/2500	Filets d'espadons [Xiphias gladius], congelés
03048400	01/01/2012	31/12/2500	Filets d'espadons [Xiphias gladius], congelés
030484XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030484, non spécifié par ailleurs
030485	01/01/2012	31/12/2500	Filets de légines [Dissostichus spp.], congelés
03048500	01/01/2012	31/12/2500	Filets de légines [Dissostichus spp.], congelés
030485XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030485, non spécifié par ailleurs
030486	01/01/2012	31/12/2500	Filets de harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés
03048600	01/01/2012	31/12/2500	Filets de harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés
030486XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030486, non spécifié par ailleurs
030487	01/01/2012	31/12/2500	Filets de thons (du genre [Thunnus]), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus [Katsuwonus] pelamis], congelés
03048700	01/01/2012	31/12/2500	Filets de thons (du genre [Thunnus]), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus [Katsuwonus] pelamis], congelés
030487XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030487, non spécifié par ailleurs
030488	01/01/2017	31/12/2500	Filets de squales et de raies «Rajidae», congelés
03048811	01/01/2017	31/12/2500	Filets d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», congelés
03048815	01/01/2017	31/12/2500	Filets de requins-taupes communs «Lamna nasus», congelés
03048818	01/01/2017	31/12/2500	Filets de requins bleus «Prionace glauca», congelés
03048819	01/01/2017	31/12/2500	Filets de squales, congelés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
03048890	01/01/2017	31/12/2500	Filets de raies «Rajidae», congelés
030488XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030488, non spécifié par ailleurs
030489	01/01/2012	31/12/2500	Filets de poissons, n.d.a., congelés
03048910	01/01/2012	31/12/2016	Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., congelés
03048910	01/01/2017	31/12/2500	Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., congelés
03048921	01/01/2012	31/12/2500	Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes marinus], congelés
03048929	01/01/2012	31/12/2500	Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l’excl. des filets de poissons [Sebastes marinus])
03048930	01/01/2012	31/12/2500	Filets de poissons du genre [Euthynnus], congelés (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé)
03048941	01/01/2012	31/12/2500	Filets de maquereaux [Scomber australasicus], congelés
03048949	01/01/2012	31/12/2500	Filets de maquereaux [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus] et poissons de l’espèce [Orcynopsis unicolor], congelés
03048951	01/01/2012	31/12/2016	Filets d’aiguillats et de roussettes [Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.], congelés
03048955	01/01/2012	31/12/2016	Filets de requins-taupes communs [Lamna nasus], congelés
03048959	01/01/2012	31/12/2016	Filets de squales, congelés (à l’excl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins-taupes communs)
03048960	01/01/2012	31/12/2500	Filets de baudroies [Lophius spp.], congelés
03048990	01/01/2012	31/12/2016	Filets de poissons, n.d.a., congelés
03048990	01/01/2017	31/12/2500	Filets de poissons, n.d.a., congelés
030489XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030489, non spécifié par ailleurs
030490	01/01/1988	31/12/2006	Chair de poissons (sauf filets), même hachée, congelée
03049005	01/01/1994	31/12/2006	Surimi, congelé
03049010	01/01/1988	31/12/2006	Chair (sauf filets) de poissons d'eau douce, même hachée, congelée
03049020	01/01/1996	31/12/1999	Chair (sauf filets), de harengs 'Clupea harengus et Clupea pallasii', même hachée, congelée, du 1er janvier au 14 février
03049021	01/01/1988	31/12/1999	Chair (sauf filets), de harengs 'Clupea harengus, Clupea pallasii', même hachée, du 15 février au 15 juin, congelée
03049022	01/01/2000	31/12/2006	Chair (sauf filets), de harengs [Clupea harengus et Clupea pallasii], même hachée, congelée
03049025	01/01/1988	31/12/1995	Chair (sauf filets), de harengs 'Clupea harengus, Clupea pallasii', même hachée, du 16 juin au 14 février, congelée
03049027	01/01/1996	31/12/1999	Chair (sauf filets), de harengs 'Clupea harengus et Clupea pallasii', même hachée, congelée, du 16 juin au 31 décembre
03049031	01/01/1988	31/12/2006	Chair (sauf filets), de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], même hachée, congelée
03049035	01/01/1988	31/12/2006	Chair (sauf filets), de morues de l'espèce 'Gadus macrocephalus', même hachée, congelée
03049037	01/01/1988	31/12/1988	Chairs (sauf filets), de morues 'Gadus morhua, Gadus ogac' et de poissons 'boreogadus saida', congelées
03049038	01/01/1989	31/12/2006	Chair (sauf filets), de morues de l'espèce 'Gadus Morhua', même hachée, congelée
03049039	01/01/1989	31/12/2006	Chair (sauf filets), de morues de l'espèce 'Gadus Ogac' ainsi que des poissons de l'espèce 'Boreogadus Saida', même hachée, congelée
03049041	01/01/1988	31/12/2006	Chair (sauf filets), de lieus noirs [Pollachius virens], même hachée, congelée
03049045	01/01/1988	31/12/2006	Chair (sauf filets), d'églefins [Melanogrammus aeglefinus], même hachée, congelée
03049047	01/01/1988	31/12/2003	Chair (sauf filets), de merlus du genre 'Merluccius', même hachée, congelée
03049048	01/01/2004	31/12/2006	Chair de merlus [Merluccius spp., Urophycis spp.], même hachée, congelée (sauf filets)
03049049	01/01/1988	31/12/2003	Chair (sauf filets), de merlus du genre 'Urophycis', même hachée, congelée
03049051	01/01/1988	31/12/2006	Chair (sauf filets), de cardines [Lepidorhombus spp.], même hachée, congelée
03049055	01/01/1988	31/12/2006	Chair (sauf filets), de castagnoles [Brama spp.], même hachée, congelée
03049057	01/01/1988	31/12/2006	Chair (sauf filets), de baudroies [Lophius spp.], même hachée, congelée
03049059	01/01/1988	31/12/2006	Chair (sauf filets), de merlans poutassous [Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou], même hachée, congelée
03049061	01/01/1990	31/12/1993	Chair (sauf filets), de lieus de l'Alaska 'èeragra chalcogramma', même hachée, congelée
03049061	01/01/1994	31/12/2006	Chair de poissons de lieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma], même hachée, congelée (autres que filets de poissons et surimi)
03049065	01/01/1991	31/12/2006	Chair (sauf filets), d'espadons [Xiphias Gladius], même hachée, congelée
03049097	01/01/1991	31/12/1993	Chair (sauf filets), de poissons de mer, même hachée, congelée, n.d.a.
03049097	01/01/1994	31/12/2006	Chair (sauf filets), même hachée, congelée, de poissons de mer (sauf harengs, rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], morues, poissons de l'espèce Boreogadus saida, lieus noirs, églefins, merlus, cardines, castaglones, baudroies, merlans bleus australs, lieus d'Aslaska et espadons)
03049098	01/01/1990	31/12/1990	Chairs (sauf filets), de poissons de mer (non repr. sous 0304.90-21 à 0304.90-61), congelées
03049099	01/01/1988	31/12/1989	Chairs (sauf filets), de poissons de mer (non repr. sous 0304.90-21 à 0304.90-59), congelées
030490XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 030490, non spécifié par ailleurs
030491	01/01/2007	31/12/2500	Chair d'espadons [Xiphias gladius], même hachée, congelée (à l'excl. des filets)
03049100	01/01/2007	31/12/2500	Chair d'espadons [Xiphias gladius], même hachée, congelée (à l'excl. des filets)
030491XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030491, non spécifié par ailleurs
030492	01/01/2007	31/12/2500	Chair de légines [Dissostichus spp.], même hachée, congelée (à l'excl. des filets)
03049200	01/01/2007	31/12/2500	Chair de légines [Dissostichus spp.], même hachée, congelée (à l'excl. des filets)
030492XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030492, non spécifié par ailleurs
030493	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelée (à l’exclusion des filets)
03049310	01/01/2012	31/12/2016	Surimi de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], congelé
03049310	01/01/2017	31/12/2500	Surimi de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» ou de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelé
03049390	01/01/2012	31/12/2016	Chair de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d'anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], même hachée, congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
03049390	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelée (à l’exclusion des filets et du surimi)
030493XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030493, non spécifié par ailleurs
030494	01/01/2012	31/12/2500	Chair de poissons, même hachée, de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelée (à l'excl. des filets)
03049410	01/01/2012	31/12/2500	Surimi de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelé
03049490	01/01/2012	31/12/2500	Chair de poissons, même hachée, de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelée (à l'excl, des filets et du surimi)
030494XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030494, non spécifié par ailleurs
030495	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée (à l'excl. des filets et lieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma])
03049510	01/01/2012	31/12/2500	Surimi de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelé (à l'excl. deslieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma])
03049521	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, de morues [Gadus macrocephalus], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
03049525	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, de morues [Gadus Morhua], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
03049529	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, de morues [Gadus ogac] ainsi que de poissons de l’espèce [Boreogadus Saida], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
03049530	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, d’églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
03049540	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, de lieus noirs [Pollachius virens], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
03049550	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, de merlus [Merluccius spp.], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
03049560	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, de merlans poutassous [Micromesistius poutassou], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
03049590	01/01/2012	31/12/2500	Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée, (à l'excl. des filets, surimi, lieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma], morues, haddock, lieus noirs, merlus [Merluccius spp.] et merlans poutassous)
030495XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030495, non spécifié par ailleurs
030496	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de squales, congelée
03049610	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», congelée
03049620	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de requins-taupes communs «Lamna nasus», congelée
03049630	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de requins bleus «Prionace glauca», congelée
03049690	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de squales, congelée (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
030496XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030496, non spécifié par ailleurs
030497	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de raies «Rajidae», congelée
03049700	01/01/2017	31/12/2500	Chair, même hachée, de raies «Rajidae», congelée
030497XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030497, non spécifié par ailleurs
030499	01/01/2007	31/12/2500	Chair de poissons, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets)
03049910	01/01/2007	31/12/2011	Surimi, congelé
03049910	01/01/2012	31/12/2016	Surimi de poissons, n.d.a., congelé
03049910	01/01/2017	31/12/2500	Surimi de poissons, n.d.a., congelé
03049921	01/01/2007	31/12/2011	Chair, même hachée, de poissons d'eau douce, congelée (sauf filets)
03049921	01/01/2012	31/12/2016	Chair de poissons d’eau douce, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
03049921	01/01/2017	31/12/2500	Chair de poissons d’eau douce, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
03049923	01/01/2007	31/12/2500	Chair, même hachée, de harengs [Clupea harengus et Clupea pallasii], congelée (à l'excl. des filets)
03049929	01/01/2007	31/12/2500	Chair, même hachée, de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelée (à l'excl. des filets)
03049931	01/01/2007	31/12/2011	Chair, même hachée, de morues de l'espèce 'Gadus macrocephalus', congelée (sauf filets)
03049933	01/01/2007	31/12/2011	Chair, même hachée, de morues de l'espèce 'Gadus Morhua', congelée (sauf filets)
03049939	01/01/2007	31/12/2011	Chair, même hachée, de morues de l'espèce 'Gadus Ogac' ainsi que des poissons de l'espèce 'Boreogadus Saida', congelée (sauf filets)
03049941	01/01/2007	31/12/2011	Chair, même hachée, de lieus noirs [Pollachius virens], congelée (sauf filets)
03049945	01/01/2007	31/12/2011	Chair, même hachée, d'églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelée (sauf filets)
03049951	01/01/2007	31/12/2011	Chair, même hachée, de merlus [Merluccius spp., Urophycis spp.], congelée (sauf filets)
03049955	01/01/2007	31/12/2500	Chair, même hachée, de cardines [Lepidorhombus spp.], congelée (à l'excl. des filets)
03049961	01/01/2007	31/12/2500	Chair, même hachée, de castagnoles [Brama spp.], congelée (à l'excl. des filets)
03049965	01/01/2007	31/12/2500	Chair, même hachée, de baudroies [Lophius spp.], congelée (à l'excl. des filets)
03049971	01/01/2007	31/12/2011	Chair, même hachée, de merlans poutassous [Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou], congelée (sauf filets)
03049975	01/01/2007	31/12/2011	Chair de poissons, même hachée, de lieus de l'Alaska [Theragra chalcogramma], congelée (autres que filets de poissons)
03049999	01/01/2007	31/12/2011	Chair, même hachée, congelée, de poissons de mer (sauf espadons, légines, harengs, rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], morues, poissons de l'espèce Boreogadus saida, lieus noirs, églefins, merlus, cardines, castaglones, baudroies, merlans bleus australs, lieus d'Aslaska et filets)
03049999	01/01/2012	31/12/2016	Chair de poissons de mer, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
03049999	01/01/2017	31/12/2500	Chair de poissons de mer, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
030499XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030499, non spécifié par ailleurs
0304XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0304, non spécifié par ailleurs
0304XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0304, non spécifié par ailleurs
0305	01/01/1988	31/12/2500	"Poissons comestibles, séchés, salés ou en saumure; poissons comestibles, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine"
030510	01/01/1988	31/12/2021	Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine
03051000	01/01/1988	31/12/2021	Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine
030510XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 030510, non spécifié par ailleurs
030520	01/01/1988	31/12/2500	Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure
03052000	01/01/1988	31/12/2500	Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure
030520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030520, non spécifié par ailleurs
030530	01/01/1988	31/12/2011	Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non-fumés
03053011	01/01/1988	31/12/2011	Filets de morues de l'espèce 'Gadus macrocephalus', séchés, salés ou en saumure, mais non-fumés
03053019	01/01/1988	31/12/2011	Filets de morues des espèces 'Gadus morhua' et 'Gadus ogac' et filets de poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', séchés, salés ou en saumure, mais non-fumés
03053030	01/01/1988	31/12/2011	Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], salés ou en saumure mais non-fumés
03053050	01/01/1988	31/12/2011	Filets de flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], salés ou en saumure, mais non-fumés
03053090	01/01/1988	31/12/2011	Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non-fumés (à l'excl. des filets de morues et des filets, salés ou en saumure, de saumons du Pacifique, de saumons de l'Atlantique, de saumons du Danube et de flétans noirs)
030530XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030530, non spécifié par ailleurs
030531	01/01/2012	31/12/2500	Filets de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
03053100	01/01/2012	31/12/2016	Filets de tilapia [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d’anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
03053100	01/01/2017	31/12/2500	Filets de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
030531XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030531, non spécifié par ailleurs
030532	01/01/2012	31/12/2500	Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
03053211	01/01/2012	31/12/2500	Filets de morues [Gadus macrocephalus], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
03053219	01/01/2012	31/12/2500	Filets de morues [Gadus morhua] et [Gadus ogac] et filets de poissons [Boreogadus saida], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
03053290	01/01/2012	31/12/2500	Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des morues et Boreogadus saida)
030532XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030532, non spécifié par ailleurs
030539	01/01/2012	31/12/2500	Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
03053910	01/01/2012	31/12/2500	Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], salés ou en saumure, mais non fumés
03053950	01/01/2012	31/12/2500	Filets de flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], salés ou en saumure, mais non fumés
03053990	01/01/2012	31/12/2016	Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae et filets, salés ou en saumure, de saumons du Pacifique, de saumons de l’Atlantique, de saumons du Danube et de flétans noirs)
03053990	01/01/2017	31/12/2500	Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae et filets, salés ou en saumure, de saumons du Pacifique, de saumons de l’Atlantique, de saumons du Danube et de flétans noirs)
030539XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030539, non spécifié par ailleurs
030541	01/01/1988	31/12/2500	Saumons du Pacifique [Oncorynchus nerka, Oncorynchus gorbuscha, Oncorynchus keta, Oncorynchus tschawyitscha, Oncorynchus kisutch, Oncorynchus masou et Oncorynchus rhodurus], saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
03054100	01/01/1988	31/12/2011	Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], fumés, y.c. les filets
03054100	01/01/2012	31/12/2500	Saumons du Pacifique [Oncorynchus nerka, Oncorynchus gorbuscha, Oncorynchus keta, Oncorynchus tschawyitscha, Oncorynchus kisutch, Oncorynchus masou et Oncorynchus rhodurus], saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
030541XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030541, non spécifié par ailleurs
030542	01/01/1988	31/12/2500	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
03054200	01/01/1988	31/12/2011	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], fumés, y.c. les filets
03054200	01/01/2012	31/12/2500	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
030542XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030542, non spécifié par ailleurs
030543	01/01/2012	31/12/2500	Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fumées, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
03054300	01/01/2012	31/12/2500	Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fumées, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
030543XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030543, non spécifié par ailleurs
030544	01/01/2012	31/12/2500	Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», anguilles «Anguilla spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats)
03054410	01/01/2012	31/12/2500	Anguilles [Anguilla spp.], fumées, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
03054490	01/01/2012	31/12/2016	Tilapias [Oreochromis spp.], siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
03054490	01/01/2017	31/12/2500	Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats)
030544XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030544, non spécifié par ailleurs
030549	01/01/1988	31/12/2500	Poissons fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, harengs, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)
03054910	01/01/1988	31/12/2011	Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], fumés, y.c. les filets
03054910	01/01/2012	31/12/2500	Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
03054920	01/01/1988	31/12/2011	Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], fumés, y.c. les filets
03054920	01/01/2012	31/12/2500	Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
03054930	01/01/1988	31/12/2011	Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], fumés, y.c. les filets
03054930	01/01/2012	31/12/2500	Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
03054940	01/01/1988	31/12/1995	Truites 'Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo clarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae', fumées, y.c. les filets
03054945	01/01/1996	31/12/2011	Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fumées, y.c. les filets de truite fumés
03054950	01/01/1988	31/12/2011	Anguilles [Anguilla spp.], fumées, y.c. les filets
03054980	01/01/1996	31/12/2011	Poissons fumés, y.c. les filets (à l'excl. des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube, des harengs, des flétans noirs, des flétans atlantiques, des maquereaux, des truites et des anguilles)
03054980	01/01/2012	31/12/2016	Poissons fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, harengs, flétans noirs, flétans atlantiques, maquereaux, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)
03054980	01/01/2017	31/12/2500	Poissons fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, harengs, flétans noirs, flétans atlantiques, maquereaux, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)
03054990	01/01/1988	31/12/1995	Poissons fumés, y.c. les filets (à l'excl. des saumons du pacifique, de l'atlantique et du danube, des harengs, des flétans noirs, des flétans atlantiques, des maquereaux, des truites et des anguilles)
030549XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030549, non spécifié par ailleurs
030551	01/01/1988	31/12/2500	Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées, même salées, mais non fumées (à l'excl. des filets et abats)
03055110	01/01/1988	31/12/2011	Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées, non-salées ni fumées (à l'excl. des filets)
03055110	01/01/2012	31/12/2500	Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées, non salées ni fumées (à l'excl. des filets et abats)
03055190	01/01/1988	31/12/2011	Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées et salées, mais non-fumées (à l'excl. des filets)
03055190	01/01/2012	31/12/2500	Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées et salées, mais non fumées (à l’excl. des filets et abats)
030551XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030551, non spécifié par ailleurs
030552	01/01/2017	31/12/2500	Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», anguilles «Anguilla spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
03055200	01/01/2017	31/12/2500	Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», anguilles «Anguilla spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
030552XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030552, non spécifié par ailleurs
030553	01/01/2017	31/12/2500	Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et hors morues «Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus»)
03055310	01/01/2017	31/12/2500	Morues polaires «Boreogadus saida», séchées, même salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats)
03055390	01/01/2017	31/12/2500	Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et hors morues «Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus» et morues polaires «Boreogadus saida»)
030553XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030553, non spécifié par ailleurs
030554	01/01/2017	31/12/2500	Harengs «Clupea harengus, Clupea pallasii», anchois «Engraulis spp.», sardines «Sardina pilchardus, Sardinops spp.», sardinelles «Sardinella spp.», sprats ou esprots «Sprattus sprattus», maquereaux «Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus», maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», chinchards «Trachurus spp.», carangues «Caranx spp.», mafous «Rachycentron canadum», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», espadons «Xiphias gladius», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
03055430	01/01/2017	31/12/2500	Harengs «Clupea harengus, Clupea pallasii», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
03055450	01/01/2017	31/12/2500	Anchois «Engraulis spp.», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
03055490	01/01/2017	31/12/2500	Sardines «Sardina pilchardus, Sardinops spp.», sardinelles «Sardinella spp.», sprats ou esprots «Sprattus sprattus», maquereaux «Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus», maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», chinchards «Trachurus spp.», carangues «Caranx spp.», mafous «Rachycentron canadum», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», espadons «Xiphias gladius», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», séchées, même salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats)
030554XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030554, non spécifié par ailleurs
030559	01/01/1988	31/12/2500	Poissons séchés n.d.a., même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
03055910	01/01/2010	31/12/2011	Poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', séchés, salés ou non salés, mais non-fumés (à l'excl. des filets)
03055910	01/01/2012	31/12/2016	Poissons de l’espèce [Boreogadus saida], séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats)
03055911	01/01/1988	31/12/2009	Poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', séchés, non-salés ni fumés (à l'excl. des filets)
03055919	01/01/1988	31/12/2009	Poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', séchés et salés, mais non-fumés (à l'excl. des filets)
03055930	01/01/1988	31/12/2011	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], séchés, même salés, mais non-fumés (à l'excl. des filets)
03055930	01/01/2012	31/12/2016	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats)
03055950	01/01/1988	31/12/2011	Anchois [Engraulis spp.], séchés, même salés, mais non-fumés (à l'excl. des filets)
03055950	01/01/2012	31/12/2016	Anchois [Engraulis spp.], séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets et abats)
03055960	01/01/1988	31/12/2003	Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides] et flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des filets)
03055970	01/01/1988	31/12/2011	Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], séchés, même salés, mais non-fumés (à l'excl. des filets)
03055970	01/01/2012	31/12/2500	Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], séchés, même salés, mais non fumés (à l’excl. des filets et abats)
03055980	01/01/2004	31/12/2011	Poissons séchés, même salés, mais non-fumés (à l'excl. des morues, des poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', des harengs, des anchois, des flétans atlantiques ainsi que de tous les filets de poissons)
03055980	01/01/2012	31/12/2016	Poissons séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des morues, poissons de l’espèce [Boreogadus saida], harengs, anchois, flétans atlantiques et filets et abats)
03055985	01/01/2017	31/12/2500	Poissons séchés n.d.a., même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
03055990	01/01/1988	31/12/2003	Poissons séchés, même salés, mais non fumés (à l'excl. des morues, des poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', des harengs, des anchois, des flétans noirs, des flétans du Pacifique, des flétans atlantiques ainsi que de tous les filets de poissons)
030559XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030559, non spécifié par ailleurs
030561	01/01/1988	31/12/2500	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
03056100	01/01/1988	31/12/2011	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets)
03056100	01/01/2012	31/12/2500	Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
030561XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030561, non spécifié par ailleurs
030562	01/01/1988	31/12/2500	Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], uniquement salées ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
03056200	01/01/1988	31/12/2011	Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], uniquement salées ou en saumure (à l'excl. des filets)
03056200	01/01/2012	31/12/2500	Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], uniquement salées ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
030562XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030562, non spécifié par ailleurs
030563	01/01/1988	31/12/2500	Anchois [Engraulis spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
03056300	01/01/1988	31/12/2011	Anchois [Engraulis spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets)
03056300	01/01/2012	31/12/2500	Anchois [Engraulis spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
030563XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030563, non spécifié par ailleurs
030564	01/01/2012	31/12/2500	Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», anguilles «Anguilla spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», uniquement salés ou en saumure (à l’exclusion des filets et abats)
03056400	01/01/2012	31/12/2016	Tilapias [Oreochromis spp.], siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], anguilles [Anguilla spp.], perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
03056400	01/01/2017	31/12/2500	Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», anguilles «Anguilla spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», uniquement salés ou en saumure (à l’exclusion des filets et abats)
030564XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030564, non spécifié par ailleurs
030569	01/01/1988	31/12/2500	Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets, abats, harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)
03056910	01/01/1988	31/12/2011	Poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets)
03056910	01/01/2012	31/12/2500	Poissons [Boreogadus saida], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
03056920	01/01/1988	31/12/2003	Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides] et flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets)
03056930	01/01/1988	31/12/2011	Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets)
03056930	01/01/2012	31/12/2500	Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
03056950	01/01/1988	31/12/2011	Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], seulement salés ou en saumure (à l'excl. des filets de saumon)
03056950	01/01/2012	31/12/2500	Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
03056980	01/01/2004	31/12/2011	Poissons salés mais non-séchés ni fumés et poissons en saumure (à l'excl. des harengs, des morues, des anchois, des poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', des flétans atlantiques, des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube, ainsi que de tous les filets de poissons)
03056980	01/01/2012	31/12/2016	Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons à tête de serpent, poissons de l’espèce [Boreogadus saida], flétans atlantiques, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, et filets et abats)
03056980	01/01/2017	31/12/2500	Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons à tête de serpent, poissons de l’espèce [Boreogadus saida], flétans atlantiques, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, et filets et abats)
03056990	01/01/1988	31/12/2003	Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure (à l'excl. des harengs, des morues, des anchois, des poissons de l'espèce 'Boreogadus saida', des flétans noirs, des flétans du Pacifique, des flétans atlantiques, des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube, ainsi que de tous les filets de poissons)
030569XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030569, non spécifié par ailleurs
030571	01/01/2012	31/12/2500	Ailerons de requins, fumés, séchés, salés ou en saumure
03057100	01/01/2017	31/12/2500	Ailerons de requins, fumés, séchés, salés ou en saumure
03057110	01/01/2012	31/12/2016	Ailerons de requins, fumés
03057190	01/01/2012	31/12/2016	Ailerons de requins, séchés, salés ou en saumure (sauf fumés)
030571XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030571, non spécifié par ailleurs
030572	01/01/2012	31/12/2500	Têtes, queues et vessies natatoires de poissons, fumées, séchées, salées ou en saumure
03057200	01/01/2012	31/12/2500	Têtes, queues et vessies natatoires de poissons, fumées, séchées, salées ou en saumure
030572XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030572, non spécifié par ailleurs
030579	01/01/2012	31/12/2500	Nageoires de poissons et autres abats de poissons comestibles, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des têtes, queues, vessies natatoires et ailerons de requins)
03057900	01/01/2012	31/12/2500	Nageoires de poissons et autres abats de poissons comestibles, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des têtes, queues, vessies natatoires et ailerons de requins)
030579XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030579, non spécifié par ailleurs
0305XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0305, non spécifié par ailleurs
0305XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0305, non spécifié par ailleurs
0306	01/01/1988	31/12/2500	"Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés, y.c. les crustacés non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine"
030611	01/01/1988	31/12/2500	Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
03061100	01/01/1988	31/12/1994	Langoustes 'Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.', même décortiquées, congelées, y.c. les langoustes non décortiquées cuites à l'eau ou à la vapeur
03061105	01/01/2012	31/12/2016	Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées
03061110	01/01/1995	31/12/2016	Queues de langouste [Palinurus spp., Panulirus spp. et Jasus spp.], même non décortiquées, congelées, y.c. les queues de langouste non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
03061110	01/01/2017	31/12/2500	Queues de langouste «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les queues de langouste non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
03061190	01/01/1995	31/12/2016	Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même non décortiquées, congelées, y.c. les langoustes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des langoustes fumées et queues de langoustes)
03061190	01/01/2017	31/12/2500	Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des queues de langoustes)
030611XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030611, non spécifié par ailleurs
030612	01/01/1988	31/12/2500	Homards «Homarus spp.», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
03061205	01/01/2012	31/12/2016	Homards [Homarus spp.], fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés, congelés
03061210	01/01/1988	31/12/2016	Homards [Homarus spp.], entiers, même cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés
03061210	01/01/2017	31/12/2500	Homards «Homarus spp.», entiers, même fumés ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés
03061290	01/01/1988	31/12/2016	Homards [Homarus spp.], congelés (à l'excl. des homards entiers et fumés)
03061290	01/01/2017	31/12/2500	Homards «Homarus spp.», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des homards entiers)
030612XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030612, non spécifié par ailleurs
030613	01/01/1988	31/12/2011	Crevettes, même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur
03061310	01/01/1988	31/12/2011	Crevettes de la famille 'Pandalidae', même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur
03061330	01/01/1988	31/12/2011	Crevettes grises du genre 'Crangon', même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur
03061340	01/01/1997	31/12/2011	Crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris], même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur
03061350	01/01/1997	31/12/2011	Crevettes du genre 'Penaeus', même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur
03061380	01/01/1997	31/12/2011	Crevettes, même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes de la famille 'Pandalidae' et des crevettes grises du genre 'Crangon', des crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris] et des crevettes du genre 'Penaeus')
03061390	01/01/1988	31/12/1996	Crevettes, même décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes de la famille 'Pandalidae' et des crevettes grises du genre 'crangon')
030613XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030613, non spécifié par ailleurs
030614	01/01/1988	31/12/2500	Crabes, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
03061405	01/01/2012	31/12/2016	Crabes, fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés, congelés
03061410	01/01/1988	31/12/2016	Crabes [Paralithodes camchaticus], [Chionoecetes spp.] et [Callinectes sapidus], même non décortiqués, congelés, y.c. les crabes non décortiqués, préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (sauf fumés)
03061410	01/01/2017	31/12/2500	Crabes «Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
03061430	01/01/1988	31/12/2016	Crabes tourteau [Cancer pagurus], même non décortiqués, congelés, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (sauf fumés)
03061430	01/01/2017	31/12/2500	Crabes «Cancer pagurus», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
03061490	01/01/1988	31/12/2016	Crabes, même non décortiqués, congelés, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crabes fumés, crabes [Paralithodes camchaticus], [Chionoecetes spp.] et [Callinectes sapidus] et crabes tourteau [Cancer pagurus])
03061490	01/01/2017	31/12/2500	Crabes, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crabes «Paralithodes camchaticus», «Chionoecetes spp.», «Callinectes sapidus» et «Cancer pagurus»)
030614XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030614, non spécifié par ailleurs
030615	01/01/2012	31/12/2500	Langoustines «Nephrops norvegicus», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
03061500	01/01/2017	31/12/2500	Langoustines «Nephrops norvegicus», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
03061510	01/01/2012	31/12/2016	Langoustines [Nephrops norvegicus], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées
03061590	01/01/2012	31/12/2016	Langoustines [Nephrops norvegicus], même non décortiquées, congelées, y.c. les langoustines non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
030615XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030615, non spécifié par ailleurs
030616	01/01/2012	31/12/2500	Crevettes d’eau froide «Pandalus spp., Crangon crangon», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
03061610	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes d’eau froide [Pandalus spp., Crangon crangon], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées
03061691	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes d’eau froide [Crangon crangon], même non décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées (sauf fumées)
03061691	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes d’eau froide «Crangon crangon», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
03061699	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes d’eau froide [Pandalus spp.], même non décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées (sauf fumées)
03061699	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes d’eau froide «Pandalus spp.», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
030616XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030616, non spécifié par ailleurs
030617	01/01/2012	31/12/2500	Crevettes, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes d’eau froide)
03061710	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes, fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées, congelées (à l'excl. des crevettes d’eau froide)
03061791	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris], même non décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
03061791	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes roses du large «Parapenaeus longirostris», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
03061792	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes du genre [Penaeus], même non décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
03061792	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes du genre «Penaeus», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
03061793	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes de la famille [Pandalidae], même non décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées et crevettes [Pandalus])
03061793	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes de la famille Pandalidae, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes Pandalus)
03061794	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes du genre [Crangon], même non décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées et crevettes du genre [Crangon crangon])
03061794	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes du genre Crangon, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Crangon crangon»)
03061799	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes, même non décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées, crevettes de la famille [Pandalidae], crevettes du genre [Crangon], crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris] et crevettes du genre [Penaeus])
03061799	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Pandalidae», «Crangon», des crevettes roses du large «Parapenaeus longirostris» et des crevettes «Penaeus»)
030617XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030617, non spécifié par ailleurs
030619	01/01/1988	31/12/2500	"Crustacés, même fumés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués, préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, même fumés, propres à la consommation humaine, congelés"
03061905	01/01/2012	31/12/2016	"Crustacés, propres à l’alimentation humaine, fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés, congelés (à l'excl. des langoustes, homards, crevettes, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, fumés, propres à l’alimentation humaine, congelés"
03061910	01/01/1988	31/12/2016	Ecrevisses, même non décortiquées, congelées, y.c. les écrevisses non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
03061910	01/01/2017	31/12/2500	Ecrevisses, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les écrevisses non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
03061930	01/01/1988	31/12/2011	Langoustines [Nephrops norvegicus], même décortiquées, congelées, y.c. les langoustines non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur
03061990	01/01/1988	31/12/2016	"Crustacés, propres à l’alimentation humaine, même non décortiqués, congelés, y.c. les crustacés non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crustacés fumés, langoustes, homards, crevettes, crabes, écrevisses et langoustines [Nephrops norvegicus]); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine, congelés (sauf fumés)"
03061990	01/01/2017	31/12/2021	"Crustacés, propres à la consommation humaine, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, des homards, des crevettes, des crabes, des écrevisses et des langoustines «Nephrops norvegicus»; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à la consommation humaine, congelés"
03061990	01/01/2022	31/12/2500	"Crustacés, propres à la consommation humaine, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, des homards, des crevettes, des crabes, des écrevisses et des langoustines «Nephrops norvegicus»; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à la consommation humaine, congelés"
030619XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030619, non spécifié par ailleurs
030621	01/01/1988	31/12/2016	Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur
03062100	01/01/1988	31/12/2011	Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur
03062110	01/01/2012	31/12/2016	Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (sauf congelées)
03062190	01/01/2012	31/12/2016	Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même non décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
030621XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 030621, non spécifié par ailleurs
030622	01/01/1988	31/12/2016	Homards [Homarus spp.], même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les homards non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur
03062210	01/01/1988	31/12/2016	Homards [Homarus spp.], vivants
03062230	01/01/2012	31/12/2016	Homards [Homarus spp.], fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés
03062291	01/01/1988	31/12/2016	Homards [Homarus spp.], entiers, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les homards non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (sauf fumés)
03062299	01/01/1988	31/12/2016	Morceaux de homards [Homarus spp.], frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les morceaux de homards non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (sauf fumés)
030622XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 030622, non spécifié par ailleurs
030623	01/01/1988	31/12/2011	Crevettes, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur
03062310	01/01/1988	31/12/2011	Crevettes de la famille 'Pandalidae', même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur
03062331	01/01/1988	31/12/2011	Crevettes grises du genre 'Crangon', même décortiquées, fraîches, réfrigérées ou cuites à l'eau ou à la vapeur
03062339	01/01/1988	31/12/2011	Crevettes grises du genre 'Crangon', même décortiquées, vivantes, séchées, salées ou en saumure, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérées
03062390	01/01/1988	31/12/2011	Crevettes, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes de la famille 'Pandalidae' et des crevettes grises du genre 'Crangon')
030623XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030623, non spécifié par ailleurs
030624	01/01/1988	31/12/2016	Crabes, même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur
03062410	01/01/1988	31/12/2003	Crabes des espèces 'Paralithodes camchaticus', 'Chinoecetes spp.' et 'Callinectes sapidus', même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur
03062410	01/01/2012	31/12/2016	Crabes, fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés (sauf congelés)
03062430	01/01/1988	31/12/2016	Crabes tourteau [Cancer pagurus], même non décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (sauf fumés)
03062480	01/01/2004	31/12/2016	Crabes, même non décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crabes fumés et crabes tourteau [Cancer pagurus])
03062490	01/01/1988	31/12/2003	Crabes, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crabes non décortiqués préalablement cuits à l'eau ou à la vapeur (à l'excl. des crabes des espèces 'Paralithodes camchaticus', 'Chionoecetes spp.', 'Callinectes sapidus' et des crabes tourteau)
030624XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 030624, non spécifié par ailleurs
030625	01/01/2012	31/12/2016	Langoustines [Nephrops norvegicus], même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustines non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur
03062510	01/01/2012	31/12/2016	Langoustines [Nephrops norvegicus], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (sauf congelées)
03062590	01/01/2012	31/12/2016	Langoustines [Nephrops norvegicus], même non décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustines non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
030625XX	01/01/2012	31/12/2016	Commerce de la sous-position 030625, non spécifié par ailleurs
030626	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes d’eau froide [Pandalus spp., Crangon crangon], même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur
03062610	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes d’eau froide [Pandalus spp., Crangon crangon], fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (sauf congelées)
03062631	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes [Crangon crangon], même non décortiquées, fraîches ou réfrigérées ou cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
03062639	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes [Crangon crangon], vivantes, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)
03062690	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes d’eau froide [Pandalus spp.], même non décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées)
030626XX	01/01/2012	31/12/2016	Commerce de la sous-position 030626, non spécifié par ailleurs
030627	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes, même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les crevettes non décortiquées, préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes d’eau froide)
03062710	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes, fumées, même non décortiquées, même cuites mais non autrement préparées (à l'excl. des crevettes congelées et crevettes d’eau froide)
03062791	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes de la famille [Pandalidae], même non décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées, congelées et [Pandalus])
03062795	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes du genre [Crangon], même non décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées, congelées et [Crangon crangon])
03062799	01/01/2012	31/12/2016	Crevettes, même non décortiquées, y.c. les crevettes non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crevettes fumées, congelées, crevettes de la famille [Pandalidae] et crevettes grises du genre [Crangon])
030627XX	01/01/2012	31/12/2016	Commerce de la sous-position 030627, non spécifié par ailleurs
030629	01/01/1988	31/12/2016	"Crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y.c. les crustacés non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine"
03062905	01/01/2012	31/12/2016	"Crustacés, propres à l’alimentation humaine, fumés, même non décortiqués, même cuits mais non autrement préparés (à l'excl. des crustacés congelés et langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, fumés, propres à l’alimentation humaine (sauf congelés)"
03062910	01/01/1988	31/12/2016	Ecrevisses, même non décortiquées, y.c. les écrevisses non décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées et congelées)
03062930	01/01/1988	31/12/2011	Langoustines [Nephrops norvegicus], même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y.c. les langoustines non-décortiquées préalablement cuites à l'eau ou à la vapeur
03062990	01/01/1988	31/12/2016	"Crustacés, propres à l’alimentation humaine, même non décortiqués, y.c. les crustacés non décortiqués, préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l'excl. des crustacés fumés et congelés, langoustes, homards, crevettes, crabes, écrevisses et langoustines [Nephrops norvegicus]); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine (sauf fumés et congelés)"
030629XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 030629, non spécifié par ailleurs
030631	01/01/2017	31/12/2500	Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
03063100	01/01/2017	31/12/2500	Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
030631XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030631, non spécifié par ailleurs
030632	01/01/2017	31/12/2500	Homards «Homarus spp.», même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés
03063210	01/01/2017	31/12/2500	Homards «Homarus spp.», vivants
03063291	01/01/2017	31/12/2500	Homards «Homarus spp.», entiers, frais ou réfrigérés
03063299	01/01/2017	31/12/2500	Homards «Homarus spp.», non entiers, même décortiqués, frais ou réfrigérés
030632XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030632, non spécifié par ailleurs
030633	01/01/2017	31/12/2500	Crabes, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés
03063310	01/01/2017	31/12/2500	Crabes «Cancer pagurus», même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés
03063390	01/01/2017	31/12/2500	Crabes, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des crabes «Cancer pagurus»)
030633XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030633, non spécifié par ailleurs
030634	01/01/2017	31/12/2500	Langoustines «Nephrops norvegicus», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
03063400	01/01/2017	31/12/2500	Langoustines «Nephrops norvegicus», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
030634XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030634, non spécifié par ailleurs
030635	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes d’eau froide «Pandalus spp., Crangon crangon», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
03063510	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes «Crangon crangon», même décortiquées, fraîches ou réfrigérées
03063550	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes «Crangon crangon», vivantes
03063590	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes d’eau froide «Pandalus spp.», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
030635XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030635, non spécifié par ailleurs
030636	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes d’eau froide «Pandalus spp., Crangon crangon»)
03063610	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes de la famille Pandalidae, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes «Pandalus spp.»)
03063650	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes du genre Crangon, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes «Crangon crangon»)
03063690	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes «Pandalidae» et «Crangon»)
030636XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030636, non spécifié par ailleurs
030639	01/01/2017	31/12/2500	"Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à la consommation humaine, frais ou réfrigérés"
03063910	01/01/2017	31/12/2500	Ecrevisses, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
03063990	01/01/2017	31/12/2021	"Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à la consommation humaine, frais ou réfrigérés"
03063990	01/01/2022	31/12/2500	"Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à la consommation humaine, frais ou réfrigérés"
030639XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030639, non spécifié par ailleurs
030691	01/01/2017	31/12/2500	Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
03069100	01/01/2017	31/12/2500	Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
030691XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030691, non spécifié par ailleurs
030692	01/01/2017	31/12/2500	Homards «Homarus spp.», même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
03069210	01/01/2017	31/12/2500	Homards «Homarus spp.», entiers, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
03069290	01/01/2017	31/12/2500	Homards «Homarus spp.», non entiers, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non entiers non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
030692XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030692, non spécifié par ailleurs
030693	01/01/2017	31/12/2500	Crabes, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
03069310	01/01/2017	31/12/2500	Crabes «Cancer pagurus», même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
03069390	01/01/2017	31/12/2500	Crabes, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crabes «Cancer pagurus»)
030693XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030693, non spécifié par ailleurs
030694	01/01/2017	31/12/2500	Langoustines «Nephrops norvegicus», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
03069400	01/01/2017	31/12/2500	Langoustines «Nephrops norvegicus», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
030694XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030694, non spécifié par ailleurs
030695	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
03069511	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes «Crangon crangon», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, cuites à l’eau ou à la vapeur
03069519	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes «Crangon crangon», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure (autres que cuites à l’eau ou à la vapeur)
03069520	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes «Pandalus spp.», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
03069530	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes de la famille Pandalidae, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Pandalus spp.»)
03069540	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes du genre Crangon, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Crangon crangon»)
03069590	01/01/2017	31/12/2500	Crevettes, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Pandalidae» et «Crangon»)
030695XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030695, non spécifié par ailleurs
030699	01/01/2017	31/12/2500	"Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, séchés, salés, fumés ou en saumure, propres à la consommation humaine"
03069910	01/01/2017	31/12/2500	Ecrevisses, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les écrevisses non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
03069990	01/01/2017	31/12/2021	"Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, séchés, salés, fumés ou en saumure, propres à la consommation humaine"
03069990	01/01/2022	31/12/2500	"Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, séchés, salés, fumés ou en saumure, propres à la consommation humaine"
030699XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030699, non spécifié par ailleurs
0306XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0306, non spécifié par ailleurs
0306XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0306, non spécifié par ailleurs
0307	01/01/1988	31/12/2500	"Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même fumés, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine"
030710	01/01/1988	31/12/2011	Huîtres, vivantes, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées, salées ou en saumure
03071010	01/01/1988	31/12/2011	Huîtres plates [Ostrea spp.], vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce
03071090	01/01/1988	31/12/2011	Huîtres, vivantes, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées, salées ou en saumure (à l'excl. des huîtres plates, vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce)
030710XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 030710, non spécifié par ailleurs
030711	01/01/2012	31/12/2500	Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées
03071110	01/01/2012	31/12/2500	Huîtres plates [Ostrea], vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce
03071190	01/01/2012	31/12/2500	Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des huîtres plates, vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce)
030711XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030711, non spécifié par ailleurs
030712	01/01/2017	31/12/2500	Huîtres, même non séparées de leur coquille, congelées
03071200	01/01/2017	31/12/2500	Huîtres, même non séparées de leur coquille, congelées
030712XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030712, non spécifié par ailleurs
030719	01/01/2012	31/12/2500	Huîtres, même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
03071900	01/01/2017	31/12/2500	Huîtres, même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
03071910	01/01/2012	31/12/2016	Huîtres, fumées, même non séparées de leur coquille, même cuites mais non autrement préparées
03071990	01/01/2012	31/12/2016	Huîtres, même non séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)
030719XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030719, non spécifié par ailleurs
030721	01/01/1988	31/12/2500	Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
03072100	01/01/1988	31/12/2021	Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
03072110	01/01/2022	31/12/2500	Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
03072190	01/01/2022	31/12/2500	Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)
030721XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030721, non spécifié par ailleurs
030722	01/01/2017	31/12/2500	Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, congelés
03072210	01/01/2017	31/12/2500	"Coquilles St Jacques «Pecten maximus»"", même non séparées de leur coquille, congelées"
03072290	01/01/2017	31/12/2500	Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des coquilles St Jacques «Pecten maximus»)
03072295	01/01/2022	31/12/2500	Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)
030722XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030722, non spécifié par ailleurs
030729	01/01/1988	31/12/2500	Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
03072900	01/01/2017	31/12/2021	Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
03072905	01/01/2012	31/12/2016	Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, même cuits mais non autrement préparés, fumés
03072910	01/01/1988	31/12/2016	Coquilles Saint-Jacques [Pecten maximus], même non séparées de leur coquille, congelées (sauf fumées)
03072910	01/01/2022	31/12/2500	Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
03072990	01/01/1988	31/12/2016	Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres [Pectens], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des coquilles Saint-Jacques fumées et des coquilles Saint-Jacques [Pecten maximus] congelées)
03072990	01/01/2022	31/12/2500	Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)
030729XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030729, non spécifié par ailleurs
030731	01/01/1988	31/12/2500	Moules [Mytilus spp., Perna spp.], même séparées de leur coquille, non fumées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
03073110	01/01/1988	31/12/2500	Moules [Mytilus spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées
03073190	01/01/1988	31/12/2500	Moules [Perna spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées
030731XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030731, non spécifié par ailleurs
030732	01/01/2017	31/12/2500	Moules «Mytilus spp., Perna spp.», même non séparées de leur coquille, congelées
03073210	01/01/2017	31/12/2500	Moules «Mytilus spp.», même non séparées de leur coquille, congelées
03073290	01/01/2017	31/12/2500	Moules «Perna spp.», même non séparées de leur coquille, congelées
030732XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030732, non spécifié par ailleurs
030739	01/01/1988	31/12/2500	Moules «Mytilus spp., Perna spp.», même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
03073905	01/01/2012	31/12/2016	Moules [Mytilus spp., Perna spp.], même séparées de leur coquille, même cuites mais non autrement préparées, fumées
03073910	01/01/1988	31/12/2016	Moules [Mytilus spp.], même non séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)
03073920	01/01/2017	31/12/2500	Moules «Mytilus spp.», même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
03073980	01/01/2017	31/12/2500	Moules «Perna spp.», même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
03073990	01/01/1988	31/12/2016	Moules [Perna spp.], même non séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)
030739XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030739, non spécifié par ailleurs
030741	01/01/1988	31/12/2016	Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés, non fumés
03074110	01/01/1988	31/12/2016	Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma] et sépioles [Sepiola spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées
03074191	01/01/1988	31/12/2013	Calmars et encornets [Loligo spp., Ommastrephes sagittatus], même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
03074192	01/01/2014	31/12/2016	Calmars et encornets [Loligo spp.], même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
03074199	01/01/1988	31/12/2016	Calmars et encornets [Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
030741XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 030741, non spécifié par ailleurs
030742	01/01/2017	31/12/2500	Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
03074210	01/01/2017	31/12/2500	Seiches «Sepia officinalis, Rossia macrosoma» et sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées
03074220	01/01/2017	31/12/2500	Calmars et encornets «Loligo spp.», même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
03074230	01/01/2017	31/12/2500	Calmars et encornets «Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.», même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
03074240	01/01/2017	31/12/2500	Toutenons communs «Todarodes sagittatus», vivants, frais ou réfrigérés
03074290	01/01/2017	31/12/2500	Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (autres que «Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus»)
030742XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030742, non spécifié par ailleurs
030743	01/01/2017	31/12/2500	Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, congelés
03074321	01/01/2017	31/12/2500	Sépioles «Sepiola rondeleti», même séparées de leur coquille, congelées
03074325	01/01/2017	31/12/2500	Sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, congelées (autres que «Sepiola rondeleti»)
03074329	01/01/2017	31/12/2500	Seiches «Sepia officinalis, Rossia macrosoma», même séparées de leur coquille, congelées
03074331	01/01/2017	31/12/2500	Calmars et encornets «Loligo vulgaris», congelés
03074333	01/01/2017	31/12/2500	Calmars et encornets «Loligo pealei», congelés
03074335	01/01/2017	31/12/2500	Calmars et encornets «Loligo gahi», congelés
03074338	01/01/2017	31/12/2500	Calmars et encornets «Loligo spp.», congelés (autres que «Loligo vulgaris, pealei et gahi»)
03074391	01/01/2017	31/12/2500	Calmars et encornets «Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.», congelés (autres que «Ommastrephes sagittatus»)
03074392	01/01/2017	31/12/2500	Calmars et encornets «Illex spp.», congelés
03074395	01/01/2017	31/12/2500	Toutenons communs «Todarodes sagittatus, Ommastrephes sagittatus», congelés
03074399	01/01/2017	31/12/2500	Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, congelés (autres que «Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Illex spp., Todarodes sagittatus»)
030743XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030743, non spécifié par ailleurs
030749	01/01/1988	31/12/2500	Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
03074901	01/01/1995	31/12/2011	Sépioles [Sepiola rondeleti], même séparées de leur coquille, congelées
03074905	01/01/2012	31/12/2016	Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], fumés, même cuits mais non autrement préparés
03074909	01/01/2012	31/12/2016	Sépioles [Sepiola rondeleti], congelées (sauf fumées)
03074911	01/01/1988	31/12/2016	Sépioles du genre 'Sepiola', même séparées de leur coquille, congelées (à l'excl. du genre 'Sepiola rondeleti')
03074918	01/01/1995	31/12/2016	Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], même séparées de leur coquille, congelées
03074919	01/01/1988	31/12/1994	Seiches 'Sepia officinalis, Rossia macrosoma' et sépioles 'Sepiola rondeleti', même séparées de leur coquille, congelées
03074920	01/01/2017	31/12/2500	Seiches «Sepia officinalis, Rossia macrosoma» et sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
03074931	01/01/1988	31/12/2016	Calmars et encornets [Loligo vulgaris], même séparés de leur coquille, congelés
03074933	01/01/1988	31/12/2016	Calmars et encornets [Loligo pealei], même séparés de leur coquille, congelés
03074935	01/01/1990	31/12/2016	Calmars et encornets [Loligo patagonica], même séparés de leur coquille, congelés
03074938	01/01/1990	31/12/2016	Calmars et encornets du genre 'Loligo', même séparés de leur coquille, congelés (à l'excl. des genres 'Loligo vulgaris', 'Loligo pealei' et 'Loligo patagonica')
03074939	01/01/1988	31/12/1989	Calmars et encornets 'Loligo spp.' (sauf 'Loligo vulgaris et Pealei'), congelés
03074940	01/01/2017	31/12/2500	Calmars et encornets «Loligo spp.», fumés, séchés, salés ou en saumure
03074950	01/01/2017	31/12/2500	Calmars et encornets «Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.», fumés, séchés, salés ou en saumure (autres que «Ommastrephes sagittatus»)
03074951	01/01/1988	31/12/2013	Calmars et encornets [Ommastrephes sagittatus], même séparés de leur coquille, congelés
03074959	01/01/1988	31/12/2016	Calmars et encornets des genres 'Ommastrephes spp.', 'Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.', même séparés de leur coquille, congelés
03074960	01/01/2017	31/12/2500	Toutenons communs «Todarodes sagittatus, Ommastrephes sagittatus», fumés, séchés, salés ou en saumure
03074971	01/01/1988	31/12/2016	Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma] et sépioles [Sepiola spp.], même séparées de leur coquille, séchées, salées ou en saumure
03074980	01/01/2017	31/12/2500	Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (autres que «Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus»)
03074991	01/01/1988	31/12/2013	Calmars et encornets [Loligo spp., Ommastrephes sagittatus], même séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure
03074992	01/01/2014	31/12/2016	Calmars et encornets [Loligo spp.], même séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure
03074999	01/01/1988	31/12/2016	Calmars et encornets [Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], même séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure
030749XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030749, non spécifié par ailleurs
030751	01/01/1988	31/12/2500	Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], vivants, frais ou réfrigérés
03075100	01/01/1988	31/12/2500	Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], vivants, frais ou réfrigérés
030751XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030751, non spécifié par ailleurs
030752	01/01/2017	31/12/2500	Poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», congelés
03075200	01/01/2017	31/12/2500	Poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», congelés
030752XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030752, non spécifié par ailleurs
030759	01/01/1988	31/12/2500	Poulpes ou pieuvres«Octopus spp.», fumés, séchés, salés ou en saumure
03075900	01/01/2017	31/12/2500	Poulpes ou pieuvres«Octopus spp.», fumés, séchés, salés ou en saumure
03075905	01/01/2012	31/12/2016	Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], fumés, même cuits mais non autrement préparés
03075910	01/01/1988	31/12/2016	Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], congelés (non fumés)
03075990	01/01/1988	31/12/2016	Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], séchés, salés ou en saumure (sauf fumés)
030759XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030759, non spécifié par ailleurs
030760	01/01/1988	31/12/2500	Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des escargots de mer)
03076000	01/01/1988	31/12/2011	Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure  (à l'excl. de mer)
03076000	01/01/2017	31/12/2500	Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des escargots de mer)
03076010	01/01/2012	31/12/2016	Escargots, même non séparés de leur coquille, même cuits mais non autrement préparés, fumés (à l'excl. des escargots de mer)
03076090	01/01/2012	31/12/2016	Escargots, même non séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure (à l'excl. des escargots fumés et escargots de mer)
030760XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030760, non spécifié par ailleurs
030771	01/01/2012	31/12/2500	Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
03077100	01/01/2012	31/12/2500	Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
030771XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030771, non spécifié par ailleurs
030772	01/01/2017	31/12/2500	Clams, coques et arches des familles «Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae», même non séparés de leur coquille, congelés
03077210	01/01/2017	31/12/2500	Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille «Veneridae», même non séparées de leur coquille, congelées
03077290	01/01/2017	31/12/2500	Clams, coques et arches des familles «Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae», même non séparés de leur coquille, congelés
030772XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030772, non spécifié par ailleurs
030779	01/01/2012	31/12/2500	Clams, coques et arches des familles «Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae», même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
03077900	01/01/2017	31/12/2500	Clams, coques et arches des familles «Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae», même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
03077910	01/01/2012	31/12/2016	Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés, fumés
03077930	01/01/2013	31/12/2016	Palourdes ou clovisses ou autres espèces de la famille [Veneridae], même non séparées de leur coquille, congelées (sauf fumées)
03077990	01/01/2012	31/12/2016	Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même non séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure (sauf fumés et à l'excl. des espèces de la famille Veneridae, congelées )
030779XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030779, non spécifié par ailleurs
030781	01/01/2012	31/12/2500	Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
03078100	01/01/2012	31/12/2500	Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
030781XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030781, non spécifié par ailleurs
030782	01/01/2017	31/12/2500	Strombes «Strombus spp.», même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
03078200	01/01/2017	31/12/2500	Strombes «Strombus spp.», même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
030782XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030782, non spécifié par ailleurs
030783	01/01/2017	31/12/2500	Ormeaux «Haliotis spp.», même non séparés de leur coquille, congelés
03078300	01/01/2017	31/12/2500	Ormeaux «Haliotis spp.», même non séparés de leur coquille, congelés
030783XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030783, non spécifié par ailleurs
030784	01/01/2017	31/12/2500	Strombes «Strombus spp.», même non séparés de leur coquille, congelés
03078400	01/01/2017	31/12/2500	Strombes «Strombus spp.», même non séparés de leur coquille, congelés
030784XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030784, non spécifié par ailleurs
030787	01/01/2017	31/12/2500	Ormeaux «Haliotis spp.», même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
03078700	01/01/2017	31/12/2500	Ormeaux «Haliotis spp.», même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
030787XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030787, non spécifié par ailleurs
030788	01/01/2017	31/12/2500	Strombes «Strombus spp.», même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
03078800	01/01/2017	31/12/2500	Strombes «Strombus spp.», même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
030788XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030788, non spécifié par ailleurs
030789	01/01/2012	31/12/2016	Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure
03078910	01/01/2012	31/12/2016	Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, même cuits mais non autrement préparés, fumés
03078990	01/01/2012	31/12/2016	Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure (sauf fumés)
030789XX	01/01/2012	31/12/2016	Commerce de la sous-position 030789, non spécifié par ailleurs
030791	01/01/1988	31/12/2500	"Mollusques, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, frais ou réfrigérés"
03079100	01/01/1988	31/12/2011	"Mollusques, propres à l'alimentation humaine, même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés, y.c. les oursins, concombres de mer et autres invertébrés aquatiques, autres que les crustacés; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques, autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine, frais ou réfrigérés (à l'excl. des huîtres, des coquilles St Jacques ou peignes, des pétoncles ou vanneauxet autres coquillages des genres 'Pecten', 'Chlamys' ou 'Placopecten', des moules [Mytilus spp., Perna spp.], des seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], des sépioles [Sepiola spp.], des calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], des poulpes ou pieuvres [Octopus spp.] et des escargots autres que les escargots de mer)"
03079100	01/01/2012	31/12/2013	Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placop
03079100	01/01/2017	31/12/2021	"Mollusques, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, frais ou réfrigérés"
03079100	01/01/2022	31/12/2500	"Mollusques, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, frais ou réfrigérés"
03079110	01/01/2014	31/12/2016	Toutenon commun [Todarodes sagittatus], vivants, frais ou réfrigérés
03079190	01/01/2014	31/12/2016	"Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés"
030791XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030791, non spécifié par ailleurs
030792	01/01/2017	31/12/2500	"Mollusques, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, congelés"
03079200	01/01/2017	31/12/2021	"Mollusques, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, congelés"
03079200	01/01/2022	31/12/2500	"Mollusques, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, congelés"
030792XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030792, non spécifié par ailleurs
030799	01/01/1988	31/12/2500	"Mollusques, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, fumés, séchés, salés ou en saumure"
03079900	01/01/2017	31/12/2021	"Mollusques, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, fumés, séchés, salés ou en saumure"
03079900	01/01/2022	31/12/2500	"Mollusques, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, fumés, séchés, salés ou en saumure"
03079910	01/01/2012	31/12/2016	Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, fumés, même cuits mais non autrement préparés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux)
03079911	01/01/1988	31/12/2016	Mollusques [Illex spp.], même non séparés de leur coquille, congelés (sauf fumés)
03079913	01/01/1988	31/12/2012	Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille [Veneridae], même non séparées de leur coquille, congelées (sauf fumées)
03079914	01/01/2014	31/12/2016	Toutenon commun [Todarodes sagittatus], congelés (sauf fumés)
03079915	01/01/1995	31/12/2011	Méduses [Rhopilema spp.], congelées
03079917	01/01/2012	31/12/2016	"Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, congelés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches, ormeaux, mollusques du genre [Illex spp.] et autres espèces de la famille [Veneridae]); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, congelés"
03079918	01/01/1995	31/12/2011	"Mollusques, propres à l'alimentation humaine, même séparés de leur coquille, congelés, y.c. les oursins, concombres de mer et autres invertébrés aquatiques, autres que les crustacés; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques (autres que les crustacés), propres à l'alimentation humaine, congelés (à l'excl. des huîtres, des coquilles St Jacques ou peignes, des pétoncles ou vanneauxet autres coquillages des genres 'Pecten', 'Chlamys' ou 'Placopecten', des moules [Mytilus spp., Perna spp.], des seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], des sépioles [Sepiola spp.], des calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], des poulpes ou pieuvres [Octopus spp.] et des escargots autres que les escargots de mer, des mollusques du genre 'Illex spp.', des palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille 'Veneridae' et des méduses [Rhopilema spp.])"
03079919	01/01/1988	31/12/1994	"Mollusques, comestibles, même dépourvus de leur coquille, congelés, n.d.a., oursins, concombres de mer et autres invertébrés aquatiques, n.d.a., comestibles, congelés (à l'excl. des crustacés); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine, congelés"
03079920	01/01/2014	31/12/2016	Toutenon commun [Todarodes sagittatus], séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des fumés)
03079980	01/01/2012	31/12/2016	"Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des fumés, des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, séchés, salés ou en saumure"
03079990	01/01/1988	31/12/2011	"Mollusques, propres à l'alimentation humaine, même séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure, y.c. les oursins, concombres de mer et autres invertébrés aquatiques, autres que les crustacés; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques, autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine (à l'excl. des produits frais, réfrigérés ou congelés ainsi que des huîtres, des coquilles St Jacques ou peignes, des pétoncles ou vanneauxet autres coquillages des genres 'Pecten', 'Chlamys' ou 'Placopecten', des moules [Mytilus spp., Perna spp.], des seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], des sépioles [Sepiola spp.], des calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], des poulpes ou pieuvres [Octopus spp.] et des escargots autres que les escargots de mer)"
030799XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030799, non spécifié par ailleurs
0307XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0307, non spécifié par ailleurs
0307XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0307, non spécifié par ailleurs
0308	01/01/2012	31/12/2500	"Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, même fumés; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine"
030811	01/01/2012	31/12/2500	Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], vivantes, fraîches ou réfrigérées
03081100	01/01/2012	31/12/2500	Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], vivantes, fraîches ou réfrigérées
030811XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030811, non spécifié par ailleurs
030812	01/01/2017	31/12/2500	Bêches-de-mer «Stichopus japonicus, Holothuroidea», congelées
03081200	01/01/2017	31/12/2500	Bêches-de-mer «Stichopus japonicus, Holothuroidea», congelées
030812XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030812, non spécifié par ailleurs
030819	01/01/2012	31/12/2500	Bêches-de-mer «Stichopus japonicus, Holothuroidea», fumées, séchées, salées ou en saumure
03081900	01/01/2017	31/12/2500	Bêches-de-mer «Stichopus japonicus, Holothuroidea», fumées, séchées, salées ou en saumure
03081910	01/01/2012	31/12/2016	Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], fumées, même cuites mais non autrement préparées
03081930	01/01/2012	31/12/2016	Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], congelées (sauf fumées)
03081990	01/01/2012	31/12/2016	Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)
030819XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030819, non spécifié par ailleurs
030821	01/01/2012	31/12/2500	Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], vivants, frais ou réfrigérés
03082100	01/01/2012	31/12/2500	Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], vivants, frais ou réfrigérés
030821XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030821, non spécifié par ailleurs
030822	01/01/2017	31/12/2500	Oursins «Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus», congelés
03082200	01/01/2017	31/12/2500	Oursins «Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus», congelés
030822XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030822, non spécifié par ailleurs
030829	01/01/2012	31/12/2500	Oursins «Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus», fumés, séchés, salés ou en saumure
03082900	01/01/2017	31/12/2500	Oursins «Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus», fumés, séchés, salés ou en saumure
03082910	01/01/2012	31/12/2016	Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], même cuits mais non autrement préparés, fumés
03082930	01/01/2012	31/12/2016	Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], congelés (sauf fumés)
03082990	01/01/2012	31/12/2016	Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], séchés, salés ou en saumure (sauf fumés)
030829XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030829, non spécifié par ailleurs
030830	01/01/2012	31/12/2500	Méduses [Rhopilema spp.], vivantes, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées, salées ou en saumure, même fumées
03083010	01/01/2012	31/12/2018	Haricots 'petits rouges' [haricots Adzuki] 'Phaseolus ou Vigna angularis', secs, écossés, même décortiqués ou cassés
03083030	01/01/2012	31/12/2016	Méduses [Rhopilema spp.], même cuites mais non autrement préparées, fumées
03083050	01/01/2012	31/12/2500	Méduses [Rhopilema spp.], congelées (sauf fumées)
03083080	01/01/2019	31/12/2500	Méduses «Rhopilema spp.», vivantes, fraîches, réfrigérées, fumées, séchées, salées ou en saumure
03083090	01/01/2012	31/12/2016	Méduses [Rhopilema spp.], séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)
03083090	01/01/2017	31/12/2018	Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, destinés à l'ensemencement
030830XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030830, non spécifié par ailleurs
030890	01/01/2012	31/12/2500	"Aquatiques invertébrés, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, même fumés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine"
03089010	01/01/2012	31/12/2500	"Invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés"
03089030	01/01/2012	31/12/2016	Invertébrés aquatiques, même cuits mais non autrement préparés, fumés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses)
03089050	01/01/2012	31/12/2500	"Invertébrés aquatiques, congelés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, congelés"
03089090	01/01/2012	31/12/2016	"Invertébrés aquatiques, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, séchés, salés ou en saumure"
03089090	01/01/2017	31/12/2021	"Invertébrés aquatiques, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que crustacés et mollusques, propres à la consommation humaine, fumés, séchés, salés ou en saumure"
03089090	01/01/2022	31/12/2500	"Invertébrés aquatiques, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que crustacés et mollusques, propres à la consommation humaine, fumés, séchés, salés ou en saumure"
030890XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030890, non spécifié par ailleurs
0308XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la position 0308, non spécifié par ailleurs
0308XXXX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la position 0308, non spécifié par ailleurs
0309	01/01/2022	31/12/2500	Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine
030910	01/01/2022	31/12/2500	Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à la consommation humaine
03091000	01/01/2022	31/12/2500	Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à la consommation humaine
030910XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030910, non spécifié par ailleurs
030990	01/01/2022	31/12/2500	Farines, poudres et pellets de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à la consommation humaine
03099000	01/01/2022	31/12/2500	Farines, poudres et pellets de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à la consommation humaine
030990XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 030990, non spécifié par ailleurs
0309XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 0309, non spécifié par ailleurs
0309XXXX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 0309, non spécifié par ailleurs
03CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 03
03CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 03
03CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 03
03II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 03
03III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 03
03III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 03
03MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
03MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
03MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
03SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 03
03SSS0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 03 et de la section CTCI 0
03SSS012	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 03 et du groupe CTCI 012
03SSS034	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 03 et du groupe CTCI 034
03SSS035	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 03 et du groupe CTCI 035
03SSS036	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 03 et du groupe CTCI 036
03SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 03 et de la section CTCI 9
03SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 03 et de la section CTCI 9
03SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 03 et du groupe CTCI 999
03SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 03 et du groupe CTCI 999
03XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 03, non spécifié par ailleurs
03XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 03, non spécifié par ailleurs
03XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 03, non spécifié par ailleurs
04	01/01/1988	31/12/2500	"LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS"
0401	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
040110	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1%
04011010	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l
04011090	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)
040110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040110, non spécifié par ailleurs
040120	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 6%
04012011	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l
04012019	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l
04012091	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l
04012099	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)
040120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040120, non spécifié par ailleurs
040130	01/01/1988	31/12/2011	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6%
04013011	01/01/1988	31/12/2011	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% mais <= 21%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l
04013019	01/01/1988	31/12/2011	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% mais <= 21% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)
04013031	01/01/1988	31/12/2011	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l
04013039	01/01/1988	31/12/2011	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21% mais <= 45% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)
04013091	01/01/1988	31/12/2011	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l
04013099	01/01/1988	31/12/2011	Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)
040130XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 040130, non spécifié par ailleurs
040140	01/01/2012	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 %
04014010	01/01/2012	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l
04014090	01/01/2012	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)
040140XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040140, non spécifié par ailleurs
040150	01/01/2012	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 %
04015011	01/01/2012	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % mais <= 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l
04015019	01/01/2012	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % mais <= 21 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)
04015031	01/01/2012	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 % mais <= 45 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l
04015039	01/01/2012	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 % mais <= 45 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)
04015091	01/01/2012	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 45 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l
04015099	01/01/2012	31/12/2500	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 45 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)
040150XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040150, non spécifié par ailleurs
0401XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0401, non spécifié par ailleurs
0401XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0401, non spécifié par ailleurs
0402	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
040210	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
04021011	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg
04021019	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
04021091	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg
04021099	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
040210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040210, non spécifié par ailleurs
040221	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
04022111	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais < 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2,5 kg
04022117	01/01/1988	31/12/2011	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 11%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
04022118	01/01/2012	31/12/2500	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais <= 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net > 2,5 kg
04022119	01/01/1988	31/12/2011	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 11% mais <= 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
04022191	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg
04022199	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
040221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040221, non spécifié par ailleurs
040229	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
04022911	01/01/1988	31/12/2500	Laits spéciaux pour nourrissons, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g et d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 27%
04022915	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits spéciaux pour nourrissons, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g)
04022919	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
04022991	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg
04022999	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
040229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040229, non spécifié par ailleurs
040291	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029110	01/01/2008	31/12/2500	Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 8% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029111	01/01/1988	31/12/2007	Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 8%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029119	01/01/1988	31/12/2007	Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 8%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029130	01/01/2008	31/12/2500	Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 8% mais <= 10% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029131	01/01/1988	31/12/2007	Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 8% mais <= 10%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029139	01/01/1988	31/12/2007	Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 8% mais <= 10%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029151	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029159	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029191	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029199	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
040291XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040291, non spécifié par ailleurs
040299	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029910	01/01/2008	31/12/2500	Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 9,5% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029911	01/01/1988	31/12/2007	Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 9,5%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029919	01/01/1988	31/12/2007	Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 9,5%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029931	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029939	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029991	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04029999	01/01/1988	31/12/2500	Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
040299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040299, non spécifié par ailleurs
0402XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0402, non spécifié par ailleurs
0402XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0402, non spécifié par ailleurs
0403	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
040310	01/01/1988	31/12/2021	Yoghourts, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
04031002	01/01/1991	31/12/1995	Yoghourts, non aromatises ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses =< 1,5%
04031004	01/01/1991	31/12/1995	Yoghourts, non aromatises ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais =< 27%
04031006	01/01/1991	31/12/1995	Yoghourts, non aromatises ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
04031011	01/01/1988	31/12/1990	Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3%
04031011	01/01/1996	31/12/2021	Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3%
04031012	01/01/1991	31/12/1995	Yoghourts, non aromatises ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses =< 1,5%
04031013	01/01/1988	31/12/1990	Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%
04031013	01/01/1996	31/12/2021	Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%
04031014	01/01/1991	31/12/1995	Yoghourts, non aromatises ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais =< 27%
04031016	01/01/1991	31/12/1995	Yoghourts, non aromatises ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
04031019	01/01/1988	31/12/1990	Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6%
04031019	01/01/1996	31/12/2021	Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6%
04031022	01/01/1991	31/12/1995	Yoghourts, même concentrés, non aromatises ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses =< 3% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04031024	01/01/1991	31/12/1995	Yoghourts, même concentrés, non aromatises ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais =< 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04031026	01/01/1991	31/12/1995	Yoghourts, même concentrés, non aromatises ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04031031	01/01/1988	31/12/1990	Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3%
04031031	01/01/1996	31/12/2021	Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3%
04031032	01/01/1991	31/12/1995	Yoghourts, même concentrés, non aromatises ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses =< 3% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04031033	01/01/1988	31/12/1990	Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%
04031033	01/01/1996	31/12/2021	Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%
04031034	01/01/1991	31/12/1995	Yoghourts, même concentrés, non aromatises ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais =< 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04031036	01/01/1991	31/12/1995	Yoghourts, même concentrés, non aromatises ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04031039	01/01/1988	31/12/1990	Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6%
04031039	01/01/1996	31/12/2021	Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6%
04031051	01/01/1988	31/12/2021	Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
04031053	01/01/1988	31/12/2021	Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%
04031059	01/01/1988	31/12/2021	Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
04031091	01/01/1988	31/12/2021	Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04031093	01/01/1988	31/12/2021	Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04031099	01/01/1988	31/12/2021	Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
040310XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 040310, non spécifié par ailleurs
040320	01/01/2022	31/12/2500	Yoghourts, même aromatisés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie
04032011	01/01/2022	31/12/2500	Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ? 3 %
04032013	01/01/2022	31/12/2500	Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 3 % mais ? 6 %
04032019	01/01/2022	31/12/2500	Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 %
04032031	01/01/2022	31/12/2500	Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses ? 3 %
04032033	01/01/2022	31/12/2500	Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses > 3 % mais ? 6 %
04032039	01/01/2022	31/12/2500	Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 %
04032041	01/01/2022	31/12/2500	Yoghourts additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule
04032049	01/01/2022	31/12/2500	Yoghourts additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie [à l’exclusion de ceux d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule]
04032051	01/01/2022	31/12/2500	Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses du lait ? 1,5 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)
04032053	01/01/2022	31/12/2500	Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses du lait > 1,5 % mais ? 27 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)
04032059	01/01/2022	31/12/2500	Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 27 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)
04032091	01/01/2022	31/12/2500	Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ? 3 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)
04032093	01/01/2022	31/12/2500	Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 3 % mais ? 6 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)
04032099	01/01/2022	31/12/2500	Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 6 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)
040320XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040320, non spécifié par ailleurs
040390	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao (à l'excl. des yoghourts)
04039011	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)
04039013	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crèmes caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)
04039019	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)
04039031	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)
04039033	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)
04039039	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)
04039051	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
04039053	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
04039059	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
04039061	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
04039063	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
04039069	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
04039071	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)
04039073	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)
04039079	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)
04039091	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
04039093	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
04039099	01/01/1988	31/12/2500	Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
040390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040390, non spécifié par ailleurs
0403XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0403, non spécifié par ailleurs
0403XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0403, non spécifié par ailleurs
0404	01/01/1988	31/12/2500	"Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a."
040410	01/01/1988	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
04041002	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
04041004	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%
04041006	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
04041011	01/01/1988	31/12/1992	Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
04041012	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
04041014	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%
04041016	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
04041019	01/01/1988	31/12/1992	Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants
04041026	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
04041028	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%
04041032	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
04041034	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
04041036	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%
04041038	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
04041048	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04041052	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04041054	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04041056	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04041058	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04041062	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04041072	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04041074	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04041076	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04041078	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04041082	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04041084	01/01/1993	31/12/2500	Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04041091	01/01/1988	31/12/1992	Lactosérum, modifié ou non, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. du lactosérum en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
04041099	01/01/1988	31/12/1992	Lactosérum, modifié ou non, additionné de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. du lactosérum en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
040410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040410, non spécifié par ailleurs
040490	01/01/1988	31/12/2500	Produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a.
04049011	01/01/1988	31/12/1995	Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines =< 42% et d'une teneur en poids de matières grasses =< 1,5%, n.d.a.
04049013	01/01/1988	31/12/1995	Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines =< 42% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais =< 27%, n.d.a.
04049019	01/01/1988	31/12/1995	Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines =< 42% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.
04049021	01/01/1996	31/12/2500	Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.
04049023	01/01/1996	31/12/2500	Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.
04049029	01/01/1996	31/12/2500	Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.
04049031	01/01/1988	31/12/1995	Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines > 42% et d'une teneur en poids de matières grasses =< 1,5%, n.d.a.
04049033	01/01/1988	31/12/1995	Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines > 42% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais =< 27%, n.d.a.
04049039	01/01/1988	31/12/1995	Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines > 42% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.
04049051	01/01/1988	31/12/1995	Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines =< 42% et d'une teneur en poids de matières grasses =< 1,5%, n.d.a.
04049053	01/01/1988	31/12/1995	Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines =< 42% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais =< 27%, n.d.a.
04049059	01/01/1988	31/12/1995	Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines =< 42% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.
04049081	01/01/1996	31/12/2500	Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.
04049083	01/01/1996	31/12/2500	Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.
04049089	01/01/1996	31/12/2500	Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.
04049091	01/01/1988	31/12/1995	Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines > 42% et d'une teneur en poids de matières grasses =< 1,5%, n.d.a.
04049093	01/01/1988	31/12/1995	Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines > 42% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais =< 27%, n.d.a.
04049099	01/01/1988	31/12/1995	Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines > 42% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.
040490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040490, non spécifié par ailleurs
0404S0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 0404 et de la section CTCI 0
0404S022	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 0404 et du groupe CTCI 022
0404XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0404, non spécifié par ailleurs
0404XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0404, non spécifié par ailleurs
0405	01/01/1988	31/12/2500	Beurre, y.c. le beurre déshydraté et le ghee, et autres matières grasses provenant du lait ainsi que pâtes à tartiner laitières
040500	01/01/1988	31/12/1995	Beurre et autres matières grasses du lait
04050010	01/01/1988	31/12/1992	Beurre et autres matières grasses du lait, d'une teneur en poids de matières grasses <= 85 %
04050011	01/01/1993	31/12/1995	Beurre et autres matières grasses du lait, d'une teneur en poids de matières grasses =< 85%, en emballages immédiats d'un contenu net =< 1 kg
04050019	01/01/1993	31/12/1995	Beurre et autres matières grasses du lait, d'une teneur en poids de matières grasses =< 85% (à l'excl. des produits en emballages immédiats d'un contenu net =< 1 kg)
04050090	01/01/1988	31/12/1995	Beurre et autres matières grasses du lait, d'une teneur en poids de matières grasses > 85%
040500XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 040500, non spécifié par ailleurs
040510	01/01/1996	31/12/2500	Beurre (sauf beurre déshydraté et ghee)
04051011	01/01/1996	31/12/2500	Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf beurre déshydraté et ghee)
04051019	01/01/1996	31/12/2500	Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (à l'excl. des produits en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg ainsi que du beurre déshydraté et du ghee)
04051030	01/01/1996	31/12/2500	Beurre recombiné, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee)
04051050	01/01/1996	31/12/2500	Beurre de lactosérum, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee)
04051090	01/01/1996	31/12/2500	Beurre d'une teneur en poids de matières grasses > 85% mais <= 95% (sauf beurre déshydraté et ghee)
040510XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040510, non spécifié par ailleurs
040520	01/01/1996	31/12/2500	Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en matières grasses laitières >= 39% mais < 80% en poids
04052010	01/01/1996	31/12/2500	Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 39% mais < 60%
04052030	01/01/1996	31/12/2500	Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 60% mais <= 75%
04052090	01/01/1996	31/12/2500	Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses > 75% mais < 80%
040520XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040520, non spécifié par ailleurs
040590	01/01/1996	31/12/2500	Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (à l'excl. du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum)
04059010	01/01/1996	31/12/2500	Matières grasses provenant du lait, d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5%
04059090	01/01/1996	31/12/2500	Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (sauf d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5% et à l'excl. du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum)
040590XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040590, non spécifié par ailleurs
0405XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0405, non spécifié par ailleurs
0405XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0405, non spécifié par ailleurs
0406	01/01/1988	31/12/2500	Fromages et caillebotte
040610	01/01/1988	31/12/2500	Fromages frais [non-affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte
04061010	01/01/1988	31/12/1991	Fromages frais [non affines], y.c. le fromage de lactosérum, non fermentés, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40 %
04061020	01/01/1992	31/12/2014	Fromages frais [non affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40%
04061030	01/01/2015	31/12/2500	Mozzarella frais, même dans un liquide, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40%
04061050	01/01/2015	31/12/2500	Fromages frais [non affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% (à l'excl. du mozzarella)
04061080	01/01/1992	31/12/2500	Fromages frais [non affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses > 40%
04061090	01/01/1988	31/12/1991	Fromages frais (non fermentés) et caillebotte, teneur en matières grasses > 40 %
040610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040610, non spécifié par ailleurs
040620	01/01/1988	31/12/2500	Fromages râpés ou en poudre, de tous types
04062000	01/01/2015	31/12/2500	Fromages râpés ou en poudre, de tous types
04062010	01/01/1988	31/12/2014	Fromages de Glaris aux herbes, dits 'schabziger', fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues, râpés ou en poudre
04062090	01/01/1988	31/12/2014	Fromages râpés ou en poudre, de tous types (à l'excl. des fromages de Glaris aux herbes)
040620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040620, non spécifié par ailleurs
040630	01/01/1988	31/12/2500	Fromages fondus (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre)
04063010	01/01/1988	31/12/2500	Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes [dit 'schabziger'], conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%
04063031	01/01/1988	31/12/2500	Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail)
04063039	01/01/1988	31/12/2500	Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et en matières grasses en poids de la matière sèche > 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell ou du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%)
04063090	01/01/1988	31/12/2500	Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses > 36% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%)
040630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040630, non spécifié par ailleurs
040640	01/01/1988	31/12/2500	Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti'
04064000	01/01/1988	31/12/1993	Fromages à pâte persillée
04064010	01/01/1994	31/12/2500	Roquefort
04064050	01/01/1994	31/12/2500	Gorgonzola
04064090	01/01/1994	31/12/2500	Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' (à l'excl. du roquefort et du gorgonzola)
040640XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040640, non spécifié par ailleurs
040690	01/01/1988	31/12/2500	Fromages (à l'excl. des fromages frais [non-affinés], y.c. le fromage de lactosérum, de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' ainsi que des fromages râpés ou en poudre)
04069001	01/01/1995	31/12/2500	Fromages destinés à la transformation (à l'excl. des fromages frais y.c. le fromage de lactosérum , de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' ainsi que des fromages râpés ou en poudre)
04069002	01/01/1995	31/12/2005	Emmental, gruyère, sbrinz, bergkäse et appenzell, d'une teneur en matières grasses >= 45% en poids de la matière sèche, d'une maturation >= 3 mois, en meules standard telles que définies à la note complémentaire 2 du présent chapitre et d'une valeur franco frontière, par 100 kg poids net, > 401,85 €, mais <= 430,62 €
04069003	01/01/1995	31/12/2005	Emmental, gruyère, sbrinz, bergkäse et appenzell, d'une teneur en matières grasses >= 45% en poids de la matière sèche, d'une maturation >= 3 mois, en meules standard telles que définies à la note complémentaire 2 du présent chapitre et d'une valeur franco frontière, par 100 kg poids net, > 430,62 €
04069004	01/01/1995	31/12/2005	Emmental, gruyère, sbrinz, bergkäse et appenzell, d'une teneur en matières grasses >= 45% en poids de la matière sèche, d'une maturation >= 3 mois, en morceaux conditionnés sous vide ou gaz inerte, portant la croûte sur un côté au moins, d'un poids net >= 1 kg mais < 5 kg et d'une valeur franco frontière, par 100 kg poids net, > 430,62 € mais <= 459,39 €
04069005	01/01/1995	31/12/2005	Emmental, gruyère, sbrinz, bergkäse et appenzell, d'une teneur en matières grasses >= 45% en poids de la matière sèche, d'une maturation >= 3 mois, en morceaux conditionnés sous vide ou gaz inerte, portant la croûte sur un côté au moins, d'un poids net >=1 kg et d'une valeur franco frontière, par 100 kg poids net, > 459,39 €
04069006	01/01/1995	31/12/2005	Emmental, gruyère, sbrinz, bergkäse et appenzell, d'une teneur en matières grasses >= 45% en poids de la matière sèche, d'une maturation >= 3 mois, en morceaux, sans croûte, d'un poids net < 450 g et d'une valeur franco frontière, par 100 kg poids net, > 499,67 €, conditionnés sous vide ou gaz inerte, portant sur l'emballage la dénomination du fromage, la teneur en matières grasses, le nom de l'emballeur responsable et le pays de fabrication
04069007	01/01/1995	31/12/1996	Emmental (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre, des fromages destinés à la transformation et des fromages des nos 0406 90 02 à 0406 90 06)
04069008	01/01/1995	31/12/1996	Gruyère, sbrinz (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre, des fromages destinés à la transformation et des fromages des nos 0406 90 02 à 0406 90 06)
04069009	01/01/1995	31/12/1996	Bergkase, appenzell (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre, des fromages destinés à la transformation et des fromages des nos 0406 90 02 à 0406 90 06)
04069011	01/01/1988	31/12/1994	Fromages destinés à la transformation (à l'excl. des fromages frais [non affines], y.c. le fromage de lactosérum, non fermentés, de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée ainsi que des fromages râpés ou en poudre)
04069012	01/01/1995	31/12/1996	Emmental (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre, des fromages destinés à la transformation et des fromages des nos 0406 90 02 à 0406 90 07)
04069013	01/01/1988	31/12/1994	Emmental (sauf râpé ou en poudre et celui destiné à la transformation)
04069013	01/01/1997	31/12/2005	Emmental (sauf râpé ou en poudre, celui destiné à la transformation ainsi que du n° 0406.90.02 à 0406.90.06)
04069013	01/01/2006	31/12/2500	Emmental (sauf râpé ou en poudre et celui destiné à la transformation)
04069014	01/01/1995	31/12/1996	Gruyère, sbrinz (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre, des fromages destinés à la transformation et des fromages des nos 0406 90 02 à 0406 90 06 et 0406 90 08)
04069015	01/01/1988	31/12/1994	Gruyère et sbrinz (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation)
04069015	01/01/1997	31/12/2005	Gruyère et sbrinz (sauf râpés ou en poudre, ceux destinés à la transformation ainsi que du n° 0406.90.02 à 0406.90.06)
04069015	01/01/2006	31/12/2500	Gruyère et sbrinz (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation)
04069016	01/01/1995	31/12/1996	Bergkase, appenzell (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre, des fromages destinés à la transformation et des fromages des nos 0406 90 02 à 0406 90 06 et 0406 90 09)
04069017	01/01/1988	31/12/1994	Bergkäse et appenzell (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation)
04069017	01/01/1997	31/12/2005	Bergkäse et appenzell (sauf râpés ou en poudre, ceux destinés à la transformation ainsi que du n° 0406.90.02 à 0406.90.06)
04069017	01/01/2006	31/12/2500	Bergkäse et appenzell (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation)
04069018	01/01/1995	31/12/2500	Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069019	01/01/1988	31/12/2014	Fromages de Glaris aux herbes, dits 'schabziger', fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069021	01/01/1988	31/12/2500	Cheddar (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069023	01/01/1988	31/12/2500	Edam (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069025	01/01/1988	31/12/2500	Tilsit (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069027	01/01/1988	31/12/2014	Butterkäse (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069029	01/01/1988	31/12/2500	Kashkaval (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069031	01/01/1988	31/12/2006	Feta de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre
04069032	01/01/2007	31/12/2500	Feta (sauf destinée à la transformation)
04069033	01/01/1988	31/12/2006	Feta (à l'excl. de la feta de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre, ainsi que de la feta râpée ou en poudre et de la feta destinée à la transformation)
04069035	01/01/1988	31/12/2500	Kefalotyri (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069037	01/01/1988	31/12/2500	Finlandia (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069039	01/01/1988	31/12/2500	Jarlsberg (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069050	01/01/1988	31/12/2500	Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre (à l'excl. de la feta)
04069061	01/01/1988	31/12/2500	Grana padano, parmigiano reggiano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069063	01/01/1988	31/12/2500	Fiore sardo, pecorino, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069069	01/01/1988	31/12/2500	Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47%, n.d.a.
04069071	01/01/1988	31/12/1991	Mages frais, fermentés, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47 % mais <= 72 % (à l'excl. des fromages destinés à la transformation)
04069073	01/01/1988	31/12/2500	Provolone, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069074	01/01/2015	31/12/2500	Maasdam, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069075	01/01/1988	31/12/2500	Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069076	01/01/1994	31/12/2500	Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo et samsø, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069077	01/01/1988	31/12/1993	Danbo, fontal, fontina, fynbo, gouda, havarti, maribo, samsoe, d'une teneur en poids de matières grasses =< 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais =< 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069078	01/01/1994	31/12/2500	Gouda, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069079	01/01/1988	31/12/2500	Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069081	01/01/1988	31/12/2500	Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069082	01/01/1994	31/12/2500	Camembert, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069083	01/01/1988	31/12/1991	Cotta salée (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069084	01/01/1994	31/12/2500	Brie, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069085	01/01/1988	31/12/2500	Kefalograviera et kasseri, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
04069086	01/01/1994	31/12/2500	Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 52%, n.d.a.
04069087	01/01/1994	31/12/2014	Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 52% mais <= 62%, n.d.a.
04069088	01/01/1994	31/12/2014	Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 62% mais <= 72%, n.d.a.
04069089	01/01/1988	31/12/1991	Fromages, teneur en mat. grasses =< 40 %, teneur en eau dans la mat. non grasse > 47 % mais =< 72 %, (non repr. sous 0406.10-10 à 0406.90-50, ni sous 0406.90-71 à 0406.90-85, non destinés à la transformation)
04069089	01/01/1992	31/12/1993	Fromages, teneur en mat. grasses =< 40 %, teneur en eau dans la mat. non grasse > 47 % mais =< 72 %, (non repr. sous 0406.10-10 à 0406.90-50, ni sous 0406.90-71 à 0406.90-85, non destinés à la transformation)
04069089	01/01/2015	31/12/2500	Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 52% mais <= 62%, n.d.a.
04069091	01/01/1988	31/12/1991	Fromages frais, fermentés, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 72 % (à l'excl. des fromages destinés à la transformation)
04069092	01/01/2015	31/12/2500	Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 62% mais <= 72%, n.d.a.
04069093	01/01/1988	31/12/2500	Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 72%, n.d.a.
04069097	01/01/1988	31/12/1991	Fromages frais, fermentés, d'une teneur en poids de matières grasses > 40 % (à l'excl. des fromages destinés à la transformation)
04069099	01/01/1988	31/12/2500	Fromages d'une teneur en poids de matières grasses > 40%, n.d.a.
040690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040690, non spécifié par ailleurs
0406XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0406, non spécifié par ailleurs
0406XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0406, non spécifié par ailleurs
0407	01/01/1988	31/12/2500	Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits
040700	01/01/1988	31/12/2011	Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits
04070011	01/01/1988	31/12/2011	Œufs de dindes ou d'oies, à couver
04070019	01/01/1988	31/12/2011	Œufs de volailles de basse-cour, à couver (à l'excl. des œufs de dindes ou d'oies)
04070030	01/01/1988	31/12/2011	Œufs de volailles de basse-cour, en coquilles, frais, conservés ou cuits (à l'excl. des œufs à couver)
04070090	01/01/1988	31/12/2011	Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour)
040700XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 040700, non spécifié par ailleurs
040711	01/01/2012	31/12/2500	Œufs fertilisés de volailles, destinés à l’incubation, domestiques
04071100	01/01/2012	31/12/2500	Œufs fertilisés de volailles, destinés à l’incubation, domestiques
040711XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040711, non spécifié par ailleurs
040719	01/01/2012	31/12/2500	Œufs fertilisés d’oiseaux, destinés à l’incubation (à l'excl. des œufs de volailles domestiques)
04071911	01/01/2012	31/12/2500	Œufs fertilisés de dindes ou d’oies domestiques, destinés à l’incubation
04071919	01/01/2012	31/12/2500	Œufs fertilisés de volailles de basse-cour, destinés à l’incubation (à l'excl. des œufs de dindes, d’oies ou de poules)
04071990	01/01/2012	31/12/2500	Œufs fertilisés d’oiseaux, destinés à l’incubation (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour)
040719XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040719, non spécifié par ailleurs
040721	01/01/2012	31/12/2500	Œufs de volailles domestiques, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs fertilisés, destinés à l’incubation)
04072100	01/01/2012	31/12/2500	Œufs de volailles domestiques, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs fertilisés, destinés à l’incubation)
040721XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040721, non spécifié par ailleurs
040729	01/01/2012	31/12/2500	Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs de volailles domestiques et œufs fertilisés, destinés à l’incubation)
04072910	01/01/2012	31/12/2500	Œufs de volailles de basse-cour, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs de volailles et œufs fertilisés, destinés à l’incubation)
04072990	01/01/2012	31/12/2500	Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour et œufs fertilisés, destinés à l’incubation)
040729XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040729, non spécifié par ailleurs
040790	01/01/2012	31/12/2500	Œufs d’oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits
04079010	01/01/2012	31/12/2500	Œufs de volailles de basse-cour, en coquilles, conservés ou cuits
04079090	01/01/2012	31/12/2500	Œufs d’oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour)
040790XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040790, non spécifié par ailleurs
0407XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0407, non spécifié par ailleurs
0407XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0407, non spécifié par ailleurs
0408	01/01/1988	31/12/2500	Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
040811	01/01/1988	31/12/2500	Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
04081110	01/01/1988	31/12/1993	Jaunes d'oeufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires
04081120	01/01/1994	31/12/2500	Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires
04081180	01/01/1994	31/12/2500	Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires
04081190	01/01/1988	31/12/1993	Jaunes d'oeufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à l'alimentation humaine
040811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040811, non spécifié par ailleurs
040819	01/01/1988	31/12/2500	Jaunes d'œufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des jaunes d'œufs séchés)
04081911	01/01/1988	31/12/1993	Jaunes d'oeufs, liquides, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires
04081919	01/01/1988	31/12/1993	Jaunes d'oeufs, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires
04081920	01/01/1994	31/12/2500	Jaunes d'œufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'œufs séchés)
04081981	01/01/1994	31/12/2500	Jaunes d'oeufs, liquides, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires
04081989	01/01/1994	31/12/2500	Jaunes d'oeufs (autres que liquides), congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (excl. séchés)
04081990	01/01/1988	31/12/1993	Jaunes d'oeufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moules, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des jaunes d'oeufs séchés)
040819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040819, non spécifié par ailleurs
040891	01/01/1988	31/12/2500	Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des jaunes d'oeufs)
04089110	01/01/1988	31/12/1993	Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)
04089120	01/01/1994	31/12/2500	Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)
04089180	01/01/1994	31/12/2500	Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)
04089190	01/01/1988	31/12/1993	Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des jaunes d'oeufs)
040891XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040891, non spécifié par ailleurs
040899	01/01/1988	31/12/2500	Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des oeufs séchés)
04089910	01/01/1988	31/12/1993	Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moules, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés)
04089920	01/01/1994	31/12/2500	Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)
04089980	01/01/1994	31/12/2500	Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)
04089990	01/01/1988	31/12/1993	Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moules, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des oeufs séchés)
040899XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040899, non spécifié par ailleurs
0408XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0408, non spécifié par ailleurs
0408XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0408, non spécifié par ailleurs
0409	01/01/1988	31/12/2500	Miel naturel
040900	01/01/1988	31/12/2500	Miel naturel
04090000	01/01/1988	31/12/2500	Miel naturel
040900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 040900, non spécifié par ailleurs
0409XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0409, non spécifié par ailleurs
0409XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0409, non spécifié par ailleurs
0410	01/01/1988	31/12/2500	Oeufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d'origine animale, n.d.a.
041000	01/01/1988	31/12/2021	Oeufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d'origine animale, n.d.a.
04100000	01/01/1988	31/12/2021	Oeufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d'origine animale, n.d.a.
041000XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 041000, non spécifié par ailleurs
041010	01/01/2022	31/12/2500	Insectes propres à la consommation humaine
04101010	01/01/2022	31/12/2500	Insectes propres à la consommation humaine, frais, réfrigérés ou congelés
04101091	01/01/2022	31/12/2500	Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats d’insectes
04101099	01/01/2022	31/12/2500	Insectes propres à la consommation humaine (à l’exclusion des insectes frais, réfrigérés ou congelés, et des farines et poudres d’insectes)
041010XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 041010, non spécifié par ailleurs
041090	01/01/2022	31/12/2500	Œufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d’origine animale, n.d.a.
04109000	01/01/2022	31/12/2500	Œufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d’origine animale, n.d.a.
041090XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 041090, non spécifié par ailleurs
0410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0410, non spécifié par ailleurs
0410XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0410, non spécifié par ailleurs
04CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 04
04CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 04
04CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 04
04II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 04
04III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 04
04III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 04
04MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
04MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
04MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
04SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 04
04SSS0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 04 et de la section CTCI 0
04SSS022	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 04 et du groupe CTCI 022
04SSS023	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 04 et du groupe CTCI 023
04SSS024	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 04 et du groupe CTCI 024
04SSS025	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 04 et du groupe CTCI 025
04SSS061	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 04 et du groupe CTCI 061
04SSS098	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 04 et du groupe CTCI 098
04SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 04 et de la section CTCI 9
04SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 04 et de la section CTCI 9
04SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 04 et du groupe CTCI 999
04SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 04 et du groupe CTCI 999
04XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 04, non spécifié par ailleurs
04XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 04, non spécifié par ailleurs
04XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 04, non spécifié par ailleurs
05	01/01/1988	31/12/2500	AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
0501	01/01/1988	31/12/2500	"Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux"
050100	01/01/1988	31/12/2500	"Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux"
05010000	01/01/1988	31/12/2500	"Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux"
050100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 050100, non spécifié par ailleurs
0501XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0501, non spécifié par ailleurs
0501XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0501, non spécifié par ailleurs
0502	01/01/1988	31/12/2500	"Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils"
050210	01/01/1988	31/12/2500	Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies
05021000	01/01/1993	31/12/2500	Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies
05021010	01/01/1988	31/12/1992	Soies de porc ou de sanglier, brutes, même lavées, dégraissées ou désinfectées, et déchets de ces soies
05021090	01/01/1988	31/12/1992	Soies de porc ou de sanglier, préparées
050210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 050210, non spécifié par ailleurs
050290	01/01/1988	31/12/2500	Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils
05029000	01/01/1988	31/12/2500	Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils
050290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 050290, non spécifié par ailleurs
0502XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0502, non spécifié par ailleurs
0502XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0502, non spécifié par ailleurs
0503	01/01/1988	31/12/2006	Crins et déchets de crins, même en nappes, avec ou sans support
050300	01/01/1988	31/12/2006	Crins et déchets de crins, même en nappes, avec ou sans support
05030000	01/01/1988	31/12/2006	Crins et déchets de crins, même en nappes, avec ou sans support
050300XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 050300, non spécifié par ailleurs
0503XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 0503, non spécifié par ailleurs
0503XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 0503, non spécifié par ailleurs
0504	01/01/1988	31/12/2500	Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé
050400	01/01/1988	31/12/2500	Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé
05040000	01/01/1988	31/12/2500	Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé
050400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 050400, non spécifié par ailleurs
0504XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0504, non spécifié par ailleurs
0504XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0504, non spécifié par ailleurs
0505	01/01/1988	31/12/2500	"Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes - même rognées -, duvet, bruts ou simpl. nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes"
050510	01/01/1988	31/12/2500	Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts ou simpl. nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation
05051010	01/01/1988	31/12/2500	Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts, même dépoussiérés, désinfectés ou simpl. nettoyés
05051090	01/01/1988	31/12/2500	Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, nettoyés de façon très poussée et traités en vue de leur conservation
050510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 050510, non spécifié par ailleurs
050590	01/01/1988	31/12/2500	Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes - même rognées -, brutes ou simpl. nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation, poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (à l'excl. des plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ainsi que du duvet)
05059000	01/01/1988	31/12/2500	Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes - même rognées -, brutes ou simpl. nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation, poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (à l'excl. des plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ainsi que du duvet)
050590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 050590, non spécifié par ailleurs
0505XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0505, non spécifié par ailleurs
0505XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0505, non spécifié par ailleurs
0506	01/01/1988	31/12/2500	"Os et cornillons, bruts, dégraissés, simpl. préparés -mais non-découpés en forme -, acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières"
050610	01/01/1988	31/12/2500	Osséine et os acidulés
05061000	01/01/1988	31/12/2500	Osséine et os acidulés
050610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 050610, non spécifié par ailleurs
050690	01/01/1988	31/12/2500	Os et cornillons, bruts, dégraissés, dégélatinés ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. de l'osséine et des os acidulés ou découpés en forme)
05069000	01/01/1988	31/12/2500	Os et cornillons, bruts, dégraissés, dégélatinés ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. de l'osséine et des os acidulés ou découpés en forme)
050690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 050690, non spécifié par ailleurs
0506XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0506, non spécifié par ailleurs
0506XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0506, non spécifié par ailleurs
0507	01/01/1988	31/12/2500	"Ivoire, écaille de tortue, fanons - y.c. les barbes - de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés mais non-découpés en forme; poudres et déchets de ces matières"
050710	01/01/1988	31/12/2500	Ivoire, brut ou simpl. préparé, et poudres et déchets d'ivoire (à l'excl. de l'ivoire découpé en forme)
05071000	01/01/1988	31/12/2500	Ivoire, brut ou simpl. préparé, et poudres et déchets d'ivoire (à l'excl. de l'ivoire découpé en forme)
050710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 050710, non spécifié par ailleurs
050790	01/01/1988	31/12/2500	Ecaille de tortue, fanons (y.c. les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. des produits découpés en forme ainsi que de l'ivoire)
05079000	01/01/1988	31/12/2500	Ecaille de tortue, fanons (y.c. les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. des produits découpés en forme ainsi que de l'ivoire)
050790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 050790, non spécifié par ailleurs
0507XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0507, non spécifié par ailleurs
0507XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0507, non spécifié par ailleurs
0508	01/01/1988	31/12/2500	"Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets"
050800	01/01/1988	31/12/2500	"Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets"
05080000	01/01/1988	31/12/2020	"Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets"
05080010	01/01/2021	31/12/2500	Corail rouge [Corallium rubrum], brut ou simplement préparé, mais non autrement travaillé
05080090	01/01/2021	31/12/2500	"Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets (à l'excl. du corail rouge)"
050800XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 050800, non spécifié par ailleurs
0508XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0508, non spécifié par ailleurs
0508XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0508, non spécifié par ailleurs
0509	01/01/1988	31/12/2006	Eponges naturelles d'origine animale
050900	01/01/1988	31/12/2006	Eponges naturelles d'origine animale
05090010	01/01/1988	31/12/2006	Eponges naturelles d'origine animale, brutes, même lavées dans l'eau de mer ou simpl. nettoyées
05090090	01/01/1988	31/12/2006	Eponges naturelles d'origine animale, préparées
050900XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 050900, non spécifié par ailleurs
0509XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 0509, non spécifié par ailleurs
0509XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 0509, non spécifié par ailleurs
0510	01/01/1988	31/12/2500	"Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire"
051000	01/01/1988	31/12/2500	"Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire"
05100000	01/01/1988	31/12/1992	"Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire"
05100000	01/01/1997	31/12/2500	"Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire"
05100010	01/01/1993	31/12/1996	Glandes et autres organes d'origine animale à usages opothérapiques, frais, réfrigérés, congelés ou autrement conservés de façon provisoire
05100090	01/01/1993	31/12/1996	"Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire (à l'excl. des glandes et autres organes d'origine animale à usages opothérapiques)"
051000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 051000, non spécifié par ailleurs
0510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0510, non spécifié par ailleurs
0510XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0510, non spécifié par ailleurs
0511	01/01/1988	31/12/2500	"Produits d'origine animale, n.d.a.; animaux morts de tous types, impropres à l'alimentation humaine"
051110	01/01/1988	31/12/2500	Sperme de taureaux
05111000	01/01/1988	31/12/2500	Sperme de taureaux
051110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 051110, non spécifié par ailleurs
051191	01/01/1988	31/12/2500	"Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentation humaine"
05119110	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de poissons
05119190	01/01/1988	31/12/2500	"Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques (à l'excl. des déchets de poissons); poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentation humaine"
051191XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 051191, non spécifié par ailleurs
051199	01/01/1988	31/12/2500	"Produits d'origine animale, n.d.a.; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)"
05119910	01/01/1988	31/12/2500	Tendons et nerfs d'animaux et rognures et autres déchets simil. de peaux brutes
05119931	01/01/2007	31/12/2500	Eponges naturelles d'origine animale, brutes
05119939	01/01/2007	31/12/2500	Eponges naturelles d'origine animale, préparées
05119950	01/01/1993	31/12/2000	Embryons de l'espèce bovine
05119980	01/01/1993	31/12/2000	"Produits d'origine animale n.d.a.; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)"
05119985	01/01/2007	31/12/2500	"Produits d'origine animale n.d.a.; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)"
05119990	01/01/1988	31/12/1992	"Produits d'origine animale, n.d.a.; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)"
05119990	01/01/2001	31/12/2006	"Produits d'origine animale n.d.a.; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)"
051199XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 051199, non spécifié par ailleurs
0511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0511, non spécifié par ailleurs
0511XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0511, non spécifié par ailleurs
05CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 05
05CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 05
05CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 05
05II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 05
05III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 05
05III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 05
05MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
05MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
05MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
05SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 05
05SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 05 et de la section CTCI 0
05SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 05 et du groupe CTCI 000
05SSS2	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 05 et de la section CTCI 2
05SSS268	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 05 et du groupe CTCI 268
05SSS291	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 05 et du groupe CTCI 291
05SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 05 et de la section CTCI 9
05SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 05 et de la section CTCI 9
05SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 05 et du groupe CTCI 999
05SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 05 et du groupe CTCI 999
05XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 05, non spécifié par ailleurs
05XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 05, non spécifié par ailleurs
05XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 05, non spécifié par ailleurs
06	01/01/1988	31/12/2500	PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
0601	01/01/1988	31/12/2500	"Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur (à l'excl. des oignons, tubercules et racines tubéreuses servant à l'alimentation humaine); plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')"
060110	01/01/1988	31/12/2500	Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)
06011010	01/01/1988	31/12/2500	Bulbes de jacinthes, en repos végétatif
06011020	01/01/1988	31/12/2500	Bulbes de narcisses, en repos végétatif
06011030	01/01/1988	31/12/2500	Bulbes de tulipes, en repos végétatif
06011040	01/01/1988	31/12/2500	Bulbes de glaïeuls, en repos végétatif
06011090	01/01/1988	31/12/2500	Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des bulbes de jacinthes, de narcisses, de tulipes et de glaïeuls ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)
060110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060110, non spécifié par ailleurs
060120	01/01/1988	31/12/2500	"Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine); plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')"
06012010	01/01/1988	31/12/2500	Plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')
06012030	01/01/1988	31/12/2500	Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes, en végétation ou en fleur
06012090	01/01/1988	31/12/2500	Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des orchidées, des jacinthes, des narcisses, des tulipes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)
060120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060120, non spécifié par ailleurs
0601XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0601, non spécifié par ailleurs
0601XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0601, non spécifié par ailleurs
0602	01/01/1988	31/12/2500	"Plantes vivantes - y.c. leurs racines -, boutures et greffons (à l'excl. des bulbes, des oignons, des tubercules, des racines tubéreuses, des griffes et des rhizomes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée); blanc de champignons"
060210	01/01/1988	31/12/2500	Boutures non-racinées et greffons
06021010	01/01/1988	31/12/2500	Boutures non racinées et greffons, de vigne
06021090	01/01/1988	31/12/2500	Boutures non racinées et greffons (autres que de vigne)
060210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060210, non spécifié par ailleurs
060220	01/01/1988	31/12/2500	Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non
06022010	01/01/1988	31/12/2500	Plants de vigne, greffés ou racinés
06022020	01/01/2016	31/12/2500	Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à racines nues, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. des plants de vigne)
06022030	01/01/2016	31/12/2500	Agrumes, greffés ou non (à l'excl. de ceux à racines nues)
06022080	01/01/2016	31/12/2500	Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. de ceux à racines nues, des agrumes et des plants de vigne)
06022090	01/01/1993	31/12/2015	Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. des plants de vigne)
06022091	01/01/1988	31/12/1992	Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, non greffes (à l'excl. des plants de vigne)
06022099	01/01/1988	31/12/1992	Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffes (à l'excl. des plants de vigne)
060220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060220, non spécifié par ailleurs
060230	01/01/1988	31/12/2500	Rhododendrons et azalées, greffés ou non
06023000	01/01/1993	31/12/2500	Rhododendrons et azalées, greffés ou non
06023010	01/01/1988	31/12/1992	Rhododendrons simsii 'azalea indica', greffes ou non
06023090	01/01/1988	31/12/1992	Rhododendrons et azalées, greffes ou non (à l'excl. des rhododendrons simsii)
060230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060230, non spécifié par ailleurs
060240	01/01/1988	31/12/2500	Rosiers, greffés ou non
06024000	01/01/2008	31/12/2500	Rosiers, greffés ou non
06024010	01/01/1993	31/12/2007	Rosiers, non-greffés
06024011	01/01/1988	31/12/1992	Rosiers, avec collet d'un diamètre <= 10 mm, non greffes
06024019	01/01/1988	31/12/1992	Rosiers, avec collet d'un diamètre > 10 mm, non greffes
06024090	01/01/1988	31/12/2007	Rosiers greffés
060240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060240, non spécifié par ailleurs
060290	01/01/1996	31/12/2500	Plantes vivantes, y.c. leurs racines, et blanc de champignons (à l'excl. des bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes - y.c. les plants, plantes et racines de chicorée -, des boutures non-racinées, des greffons, des arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons à fruits comestibles, des rhododendrons, azalées ainsi que les rosiers)
06029010	01/01/1996	31/12/2500	Blanc de champignons
06029020	01/01/1996	31/12/2500	Plants d'ananas
06029030	01/01/1996	31/12/2500	Plants de légumes et plants de fraisiers
06029041	01/01/1996	31/12/2500	Arbres, arbustes et arbrisseaux forestiers
06029045	01/01/1996	31/12/2500	Boutures racinées et jeunes plants, d'arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air (à l'excl. des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
06029046	01/01/2016	31/12/2500	Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, à racines nues, y. c. leurs racines (à l'excl. des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
06029047	01/01/2016	31/12/2500	Conifères et essences de plein air à feuilles persistantes, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux  fruitiers et forestiers)
06029048	01/01/2016	31/12/2500	Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, des conifères et essences à feuilles persistantes, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
06029049	01/01/1996	31/12/2015	Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, y.c. leurs racines (à l'excl. des boutures, greffons et jeunes plants ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
06029050	01/01/2008	31/12/2500	Plantes de plein air, vivantes, y.c. leurs racines (sauf les bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, y.c. les plants, plantes et racines de chicorée, les boutures non racinées et greffons, les rhododendrons, azalées, les rosiers, le blanc de champignon, les plants d'ananas, les plants de légumes et de fraisiers, les arbres, arbustes et arbrisseaux et les plantes vivaces)
06029051	01/01/1996	31/12/2007	Plantes de plein air, vivaces
06029059	01/01/1996	31/12/2007	Plantes de plein air, vivantes, y.c. leurs racines (sauf les bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, y.c. les plants, plantes et racines de chicorée, les boutures non-racinées et greffons, les rhododendrons, les rosiers, le blanc de champignon, les plants d'ananas, les plants de légumes et de fraisier, les arbres, arbustes et arbrisseaux et les plantes vivaces)
06029070	01/01/1996	31/12/2500	Boutures racinées et jeunes plants de plantes d'intérieur (à l'excl. des cactées)
06029091	01/01/1996	31/12/2500	Plantes d'intérieur à fleurs, en boutons ou en fleur (à l'excl. des cactées)
06029099	01/01/1996	31/12/2500	Plantes d'intérieur, vivantes (à l'excl. des boutures et jeunes plants ainsi que des plantes à fleurs, en boutons ou en fleur)
060290XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060290, non spécifié par ailleurs
060291	01/01/1988	31/12/1995	Blanc de champignons
06029100	01/01/1988	31/12/1995	Blanc de champignons
060291XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 060291, non spécifié par ailleurs
060299	01/01/1988	31/12/1995	Plantes vivantes, y.c. leurs racines (à l'excl. des bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes - y.c. les plants, plantes et racines de chicorée -, des boutures non racinées, des greffons, des arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons à fruits comestibles, des rhododendrons, des rosiers ainsi que du blanc de champignons)
06029910	01/01/1988	31/12/1995	Plants d'ananas
06029930	01/01/1988	31/12/1995	Plants de légumes et plants de fraisiers
06029941	01/01/1988	31/12/1995	Arbres, arbustes et arbrisseaux forestiers
06029945	01/01/1988	31/12/1995	Boutures racinées et jeunes plants, d'arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air (à l'excl. des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
06029949	01/01/1988	31/12/1995	Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, y.c. leurs racines (à l'excl. des boutures, greffons et jeunes plants ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
06029951	01/01/1988	31/12/1995	Plantes de plein air, vivaces
06029959	01/01/1988	31/12/1995	Plantes de plein air, vivantes, y.c. leurs racines, n.d.a.
06029970	01/01/1988	31/12/1995	Boutures racinées et jeunes plants de plantes d'intérieur (à l'excl. des cactées)
06029991	01/01/1988	31/12/1995	Plantes d'intérieur à fleurs, en boutons ou en fleur (à l'excl. des cactées)
06029999	01/01/1988	31/12/1995	Plantes d'intérieur, vivantes (à l'excl. des boutures et jeunes plants ainsi que des plantes à fleurs, en boutons ou en fleur)
060299XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 060299, non spécifié par ailleurs
0602XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0602, non spécifié par ailleurs
0602XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0602, non spécifié par ailleurs
0603	01/01/1988	31/12/2500	Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
060310	01/01/1988	31/12/2006	Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
06031010	01/01/2000	31/12/2006	Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
06031011	01/01/1988	31/12/1999	Roses et leurs boutons, frais, coupes, du 1er juin au 31 octobre, pour bouquets ou pour ornements
06031013	01/01/1988	31/12/1999	Oeillets et leurs boutons, frais, coupes, du 1er juin au 31 octobre, pour bouquets ou pour ornements
06031015	01/01/1988	31/12/1999	Orchidées et leurs boutons, frais, coupes, du 1er juin au 31 octobre, pour bouquets ou pour ornements
06031020	01/01/2000	31/12/2006	Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
06031021	01/01/1988	31/12/1999	Glaïeuls et leurs boutons, frais, coupes, du 1er juin au 31 octobre, pour bouquets ou pour ornements
06031025	01/01/1988	31/12/1999	Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupes, du 1er juin au 31 octobre, pour bouquets ou pour ornements
06031029	01/01/1988	31/12/1999	Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupes, du 1er juin au 31 octobre, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, des oeillets, des orchidées, des glaïeuls et des chrysanthèmes)
06031030	01/01/2000	31/12/2006	Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
06031040	01/01/2000	31/12/2006	Glaïeuls et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
06031050	01/01/2000	31/12/2006	Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
06031051	01/01/1988	31/12/1999	Roses et leurs boutons, frais, coupes, du 1er novembre au 31 mai, pour bouquets ou pour ornements
06031053	01/01/1988	31/12/1999	Oeillets et leurs boutons, frais, coupes, du 1er novembre au 31 mai, pour bouquets ou pour ornements
06031055	01/01/1988	31/12/1999	Orchidées et leurs boutons, frais, coupes, du 1er novembre au 31 mai, pour bouquets ou pour ornements
06031061	01/01/1988	31/12/1999	Glaïeuls et leurs boutons, frais, coupes, du 1er novembre au 31 mai, pour bouquets ou pour ornements
06031065	01/01/1988	31/12/1999	Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupes, du 1er novembre au 31 mai, pour bouquets ou pour ornements
06031069	01/01/1988	31/12/1999	Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupes, du 1er novembre au 31 mai, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, des oeillets, des orchidées, des glaïeuls et des chrysanthèmes)
06031080	01/01/2000	31/12/2006	Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, des oeillets, des orchidées, des glaïeuls et des chrysanthèmes)
060310XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 060310, non spécifié par ailleurs
060311	01/01/2007	31/12/2500	Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
06031100	01/01/2007	31/12/2500	Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
060311XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060311, non spécifié par ailleurs
060312	01/01/2007	31/12/2500	Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
06031200	01/01/2007	31/12/2500	Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
060312XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060312, non spécifié par ailleurs
060313	01/01/2007	31/12/2500	Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
06031300	01/01/2007	31/12/2500	Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
060313XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060313, non spécifié par ailleurs
060314	01/01/2007	31/12/2500	Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
06031400	01/01/2007	31/12/2500	Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
060314XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060314, non spécifié par ailleurs
060315	01/01/2012	31/12/2500	Lis [Lilium spp.] et boutons de lis [Lilium spp.], frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
06031500	01/01/2012	31/12/2500	Lis [Lilium spp.] et boutons de lis [Lilium spp.], frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
060315XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060315, non spécifié par ailleurs
060319	01/01/2007	31/12/2500	Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, œillets, orchidées, chrysanthèmes et lis)
06031910	01/01/2007	31/12/2500	Glaïeuls et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
06031920	01/01/2016	31/12/2500	Renoncules et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
06031970	01/01/2016	31/12/2500	Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, oeillets, orchidées,  glaïeuls, renoncules, chrysanthèmes et lis)
06031980	01/01/2012	31/12/2015	Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, œillets, orchidées, glaïeuls, chrysanthèmes et lis)
06031990	01/01/2007	31/12/2011	Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, des oeillets, des orchidées, des glaïeuls et des chrysanthèmes)
060319XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060319, non spécifié par ailleurs
060390	01/01/1988	31/12/2500	Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
06039000	01/01/1988	31/12/2500	Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
060390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060390, non spécifié par ailleurs
0603XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0603, non spécifié par ailleurs
0603XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0603, non spécifié par ailleurs
0604	01/01/1988	31/12/2500	Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
060410	01/01/1988	31/12/2011	Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
06041010	01/01/1988	31/12/2011	Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
06041090	01/01/1988	31/12/2011	Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (à l'excl. des lichens des rennes)
060410XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 060410, non spécifié par ailleurs
060420	01/01/2012	31/12/2500	Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais
06042011	01/01/2012	31/12/2500	Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, frais
06042019	01/01/2012	31/12/2500	Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des lichens des rennes)
06042020	01/01/2012	31/12/2500	Arbres de Noël, frais
06042040	01/01/2012	31/12/2500	Rameaux de conifères, pour bouquets ou pour ornements, frais
06042090	01/01/2012	31/12/2500	Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des arbres de Noël et rameaux de conifères)
060420XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060420, non spécifié par ailleurs
060490	01/01/2012	31/12/2500	Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
06049011	01/01/2012	31/12/2500	Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
06049019	01/01/2012	31/12/2500	Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (à l'excl. des lichens des rennes)
06049091	01/01/2012	31/12/2500	Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, séchés
06049099	01/01/2012	31/12/2500	Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (sauf séchés)
060490XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 060490, non spécifié par ailleurs
060491	01/01/1988	31/12/2011	Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais
06049110	01/01/1988	31/12/1993	Arbres de noël et rameaux de conifères, pour bouquets ou pour ornements, frais
06049120	01/01/2005	31/12/2011	Arbres de Noël, frais
06049121	01/01/1994	31/12/2004	Sapins de Nordmann [Abies nordmanniana 'Stev.' Spach] et sapins nobles [Abies procera Rehd.], comme arbres de Noël, frais
06049129	01/01/1994	31/12/2004	Arbres de Noël, frais (à l'excl. des sapins de Nordmann [Abies nordmanniana 'Stev.' Spach] et des sapins nobles [Abies procera Rehd.])
06049140	01/01/2005	31/12/2011	Rameaux de conifères, pour bouquets ou pour ornements, frais
06049141	01/01/1994	31/12/2004	Rameaux de sapins de Nordmann [Abies nordmanniana 'Stev.' Spach] et de sapins nobles [Abies procera Rehd.], pour bouquets ou pour ornements, frais
06049149	01/01/1994	31/12/2004	Rameaux de conifères, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des rameaux de sapins de Nordmann [Abies nordmanniana 'Stev.' Spach] et de sapins nobles [Abies procera Rehd.])
06049190	01/01/1988	31/12/2011	Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des arbres de Noël et des rameaux de conifères)
060491XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 060491, non spécifié par ailleurs
060499	01/01/1988	31/12/2011	Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement travaillés
06049910	01/01/1988	31/12/2011	Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, simpl. séchés
06049990	01/01/1988	31/12/2011	Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (à l'excl. des produits simpl. séchés)
060499XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 060499, non spécifié par ailleurs
0604XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0604, non spécifié par ailleurs
0604XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0604, non spécifié par ailleurs
06CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 06
06CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 06
06CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 06
06II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 06
06III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 06
06III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 06
06MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
06MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
06MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
06SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 06
06SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 06 et de la section CTCI 2
06SSS292	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 06 et du groupe CTCI 292
06SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 06 et de la section CTCI 9
06SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 06 et de la section CTCI 9
06SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 06 et du groupe CTCI 999
06SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 06 et du groupe CTCI 999
06XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 06, non spécifié par ailleurs
06XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 06, non spécifié par ailleurs
06XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 06, non spécifié par ailleurs
07	01/01/1988	31/12/2500	LEGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
0701	01/01/1988	31/12/2500	Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
070110	01/01/1988	31/12/2500	Pommes de terre de semence
07011000	01/01/1988	31/12/2500	Pommes de terre de semence
070110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070110, non spécifié par ailleurs
070190	01/01/1988	31/12/2500	Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre de semence)
07019010	01/01/1988	31/12/2500	Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à la fabrication de la fécule
07019050	01/01/2000	31/12/2500	Pommes de terre de primeurs, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 30 juin
07019051	01/01/1988	31/12/1999	Pommes de terre de primeurs, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 15 mai
07019059	01/01/1988	31/12/1999	Pommes de terre de primeurs, à l'état frais ou réfrigéré, du 16 mai au 30 juin
07019090	01/01/1988	31/12/2500	Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre de primeurs du 1er janvier au 30 juin, des pommes de terre de semence et des pommes de terre destinées à la fabrication de la fécule)
070190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070190, non spécifié par ailleurs
0701XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0701, non spécifié par ailleurs
0701XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0701, non spécifié par ailleurs
0702	01/01/1988	31/12/2500	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
070200	01/01/1988	31/12/2500	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
07020000	01/01/1998	31/12/2500	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
07020010	01/01/1988	31/12/1994	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er novembre au 14 mai
07020015	01/01/1995	31/12/1997	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 31 mars
07020020	01/01/1995	31/12/1997	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er avril au 30 avril
07020025	01/01/1995	31/12/1997	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er mai au 14 mai
07020030	01/01/1995	31/12/1997	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré, du 15 mai au 31 mai
07020035	01/01/1995	31/12/1997	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er juin au 30 septembre
07020040	01/01/1995	31/12/1997	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er octobre au 31 octobre
07020045	01/01/1995	31/12/1997	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er novembre au 20 décembre
07020050	01/01/1995	31/12/1997	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré, du 21 décembre au 31 décembre
07020090	01/01/1988	31/12/1994	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré, du 15 mai au 31 octobre
070200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070200, non spécifié par ailleurs
0702XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0702, non spécifié par ailleurs
0702XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0702, non spécifié par ailleurs
0703	01/01/1988	31/12/2500	Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
070310	01/01/1988	31/12/2500	Oignons et échalotes, à l'état frais ou réfrigéré
07031011	01/01/1988	31/12/2500	Oignons de semence, à l'état frais ou réfrigéré
07031019	01/01/1988	31/12/2500	Oignons, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons de semence)
07031090	01/01/1988	31/12/2500	Echalotes, à l'état frais ou réfrigéré
070310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070310, non spécifié par ailleurs
070320	01/01/1988	31/12/2500	Aulx, à l'état frais ou réfrigéré
07032000	01/01/1988	31/12/2500	Aulx, à l'état frais ou réfrigéré
070320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070320, non spécifié par ailleurs
070390	01/01/1988	31/12/2500	Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons, des échalotes et des aulx)
07039000	01/01/1988	31/12/2500	Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons, des échalotes et des aulx)
070390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070390, non spécifié par ailleurs
0703XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0703, non spécifié par ailleurs
0703XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0703, non spécifié par ailleurs
0704	01/01/1988	31/12/2500	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil. du genre 'Brassica', à l'état frais ou réfrigéré
070410	01/01/1988	31/12/2500	Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l'état frais ou réfrigéré
07041000	01/01/2000	31/12/2021	Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l'état frais ou réfrigéré
07041005	01/01/1996	31/12/1999	Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 14 avril
07041010	01/01/1988	31/12/1999	Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l'état frais ou réfrigéré, du 15 avril au 30 novembre
07041010	01/01/2022	31/12/2500	Choux-fleurs et choux-fleurs brocoli, à l’état frais ou réfrigéré
07041080	01/01/1996	31/12/1999	Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er décembre au 31 décembre
07041090	01/01/1988	31/12/1995	Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er décembre au 14 avril
07041090	01/01/2022	31/12/2500	Choux brocolis, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs brocoli)
070410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070410, non spécifié par ailleurs
070420	01/01/1988	31/12/2500	Choux de Bruxelles, à l'état frais ou réfrigéré
07042000	01/01/1988	31/12/2500	Choux de Bruxelles, à l'état frais ou réfrigéré
070420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070420, non spécifié par ailleurs
070490	01/01/1988	31/12/2500	Choux, choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil. du genre 'Brassica', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis et des choux de Bruxelles)
07049010	01/01/1988	31/12/2500	Choux blancs et choux rouges, à l'état frais ou réfrigéré
07049090	01/01/1988	31/12/2021	Choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)
07049090	01/01/2022	31/12/2500	Choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)
070490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070490, non spécifié par ailleurs
0704XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0704, non spécifié par ailleurs
0704XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0704, non spécifié par ailleurs
0705	01/01/1988	31/12/2500	Laitues 'Lactuca sativa' et chicorées 'Cichorium spp.', à l'état frais ou réfrigéré
070511	01/01/1988	31/12/2500	Laitues pommées, à l'état frais ou réfrigéré
07051100	01/01/2000	31/12/2500	Laitues pommées, à l'état frais ou réfrigéré
07051105	01/01/1996	31/12/1999	Laitues pommées, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 31 mars
07051110	01/01/1988	31/12/1999	Laitues pommées, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er avril au 30 novembre
07051180	01/01/1996	31/12/1999	Laitues pommées, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er décembre au 31 décembre
07051190	01/01/1988	31/12/1995	Laitues pommées, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er décembre au 31 mars
070511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070511, non spécifié par ailleurs
070519	01/01/1988	31/12/2500	Laitues 'Lactuca sativa', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des laitues pommées)
07051900	01/01/1988	31/12/2500	Laitues 'Lactuca sativa', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des laitues pommées)
070519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070519, non spécifié par ailleurs
070521	01/01/1988	31/12/2500	Witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum', à l'état frais ou réfrigéré
07052100	01/01/1988	31/12/2500	Witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum', à l'état frais ou réfrigéré
070521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070521, non spécifié par ailleurs
070529	01/01/1988	31/12/2500	Chicorées 'Cichorium spp.', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum')
07052900	01/01/1988	31/12/2500	Chicorées 'Cichorium spp.', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum')
070529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070529, non spécifié par ailleurs
0705XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0705, non spécifié par ailleurs
0705XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0705, non spécifié par ailleurs
0706	01/01/1988	31/12/2500	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré
070610	01/01/1988	31/12/2500	Carottes et navets, à l'état frais ou réfrigéré
07061000	01/01/1988	31/12/2500	Carottes et navets, à l'état frais ou réfrigéré
070610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070610, non spécifié par ailleurs
070690	01/01/1988	31/12/2500	Betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des carottes et des navets)
07069005	01/01/1996	31/12/1999	Céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 30 avril
07069010	01/01/2000	31/12/2500	Céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré
07069011	01/01/1988	31/12/1999	Céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er mai au 30 septembre
07069017	01/01/1996	31/12/1999	Céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er octobre au 31 décembre
07069019	01/01/1988	31/12/1995	Céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er octobre au 30 avril
07069030	01/01/1988	31/12/2500	Raifort 'Cochlearia armoracia', à l'état frais ou réfrigéré
07069090	01/01/1988	31/12/2500	Betteraves à salade, salsifis, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des carottes, des navets, des céleris-raves et du raifort)
070690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070690, non spécifié par ailleurs
0706XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0706, non spécifié par ailleurs
0706XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0706, non spécifié par ailleurs
0707	01/01/1988	31/12/2500	Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
070700	01/01/1988	31/12/2500	Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
07070005	01/01/1998	31/12/2500	Concombres, à l'état frais ou réfrigéré
07070010	01/01/1995	31/12/1997	Concombres, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier à la fin février
07070011	01/01/1988	31/12/1994	Concombres, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er novembre au 15 mai
07070015	01/01/1995	31/12/1997	Concombres, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er mars au 30 avril
07070019	01/01/1988	31/12/1994	Concombres, à l'état frais ou réfrigéré, du 16 mai au 31 octobre
07070020	01/01/1995	31/12/1997	Concombres, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er mai au 15 mai
07070025	01/01/1995	31/12/1997	Concombres, à l'état frais ou réfrigéré, du 16 mai au 30 septembre
07070030	01/01/1995	31/12/1997	Concombres, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er octobre au 31 octobre
07070035	01/01/1995	31/12/1997	Concombres, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er novembre au 10 novembre
07070040	01/01/1995	31/12/1997	Concombres, à l'état frais ou réfrigéré, du 11 novembre au 31 décembre
07070090	01/01/1988	31/12/2500	Cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
070700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070700, non spécifié par ailleurs
0707XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0707, non spécifié par ailleurs
0707XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0707, non spécifié par ailleurs
0708	01/01/1988	31/12/2500	Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
070810	01/01/1988	31/12/2500	Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
07081000	01/01/2000	31/12/2500	Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
07081010	01/01/1988	31/12/1995	Pois 'pisum sativum', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er septembre au 31 mai
07081020	01/01/1996	31/12/1999	Pois 'pisum sativum', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 31 mai
07081090	01/01/1988	31/12/1999	Pois 'pisum sativum', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er juin au 31 aout
07081095	01/01/1996	31/12/1999	Pois 'pisum sativum', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er septembre au 31 décembre
070810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070810, non spécifié par ailleurs
070820	01/01/1988	31/12/2500	Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
07082000	01/01/2000	31/12/2500	Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
07082010	01/01/1988	31/12/1995	Haricots 'vigna spp., phaseolus spp.', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er octobre au 30 juin
07082020	01/01/1996	31/12/1999	Haricots 'vigna spp., phaseolus spp.', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 30 juin
07082090	01/01/1988	31/12/1999	Haricots 'vigna spp., phaseolus spp.', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er juillet au 30 septembre
07082095	01/01/1996	31/12/1999	Haricots 'vigna spp., phaseolus spp.', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er octobre au 31 décembre
070820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070820, non spécifié par ailleurs
070890	01/01/1988	31/12/2500	Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.')
07089000	01/01/1988	31/12/2500	Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.')
070890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070890, non spécifié par ailleurs
0708XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0708, non spécifié par ailleurs
0708XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0708, non spécifié par ailleurs
0709	01/01/1988	31/12/2500	Légumes, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre, des tomates, des légumes alliacés, des choux et produits comestibles simil. du genre 'Brassica', des laitues 'Lactuca sativa', des chicorées 'Cichorium spp.', des carottes, des navets, des betteraves à salade, des salsifis, des céleris-raves, des radis et des racines comestibles simil., des concombres, des cornichons et des légumes à cosse)
070910	01/01/1988	31/12/2006	Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré
07091000	01/01/1988	31/12/1994	Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré
07091000	01/01/1998	31/12/2006	Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré
07091010	01/01/1995	31/12/1997	Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 31 mai
07091020	01/01/1995	31/12/1997	Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er juin au 30 juin
07091030	01/01/1995	31/12/1997	Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er juillet au 31 octobre
07091040	01/01/1995	31/12/1997	Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er novembre au 31 décembre
070910XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 070910, non spécifié par ailleurs
070920	01/01/1988	31/12/2500	Asperges, à l'état frais ou réfrigéré
07092000	01/01/1988	31/12/2500	Asperges, à l'état frais ou réfrigéré
070920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070920, non spécifié par ailleurs
070930	01/01/1988	31/12/2500	Aubergines, à l'état frais ou réfrigéré
07093000	01/01/1988	31/12/2500	Aubergines, à l'état frais ou réfrigéré
070930XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070930, non spécifié par ailleurs
070940	01/01/1988	31/12/2500	Céleris, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des céleris-raves)
07094000	01/01/1988	31/12/2500	Céleris, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des céleris-raves)
070940XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070940, non spécifié par ailleurs
070951	01/01/1988	31/12/2001	Champignons comestibles, à l'état frais ou réfrigéré
070951	01/01/2002	31/12/2500	Champignons du genre 'Agaricus', à l'état frais ou réfrigéré
07095100	01/01/2002	31/12/2500	Champignons du genre 'Agaricus', à l'état frais ou réfrigéré
07095110	01/01/1988	31/12/2001	"Champignons du genre ""Agaricus"", à l'état frais ou réfrigéré"
07095130	01/01/1988	31/12/2001	Chanterelles, à l'état frais ou réfrigéré
07095150	01/01/1988	31/12/2001	Cèpes, à l'état frais ou réfrigéré
07095190	01/01/1988	31/12/2001	"Champignons comestibles, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des chanterelles, des cèpes, des champignons du genre ""Agaricus"" et des truffes)"
070951XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 070951, non spécifié par ailleurs
070951XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070951, non spécifié par ailleurs
070952	01/01/1988	31/12/2006	Truffes, à l'état frais ou réfrigéré
070952	01/01/2022	31/12/2500	Champignons du genre Boletus, à l’état frais ou réfrigéré
07095200	01/01/1988	31/12/2006	Truffes, à l'état frais ou réfrigéré
07095200	01/01/2022	31/12/2500	Champignons du genre Boletus, à l’état frais ou réfrigéré
070952XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 070952, non spécifié par ailleurs
070952XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070952, non spécifié par ailleurs
070953	01/01/2022	31/12/2500	Champignons du genre Cantharellus, à l’état frais ou réfrigéré
07095300	01/01/2022	31/12/2500	Champignons du genre Cantharellus, à l’état frais ou réfrigéré
070953XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070953, non spécifié par ailleurs
070954	01/01/2022	31/12/2500	Shiitake «Lentinus edodes», à l’état frais ou réfrigéré
07095400	01/01/2022	31/12/2500	Shiitake «Lentinus edodes», à l’état frais ou réfrigéré
070954XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070954, non spécifié par ailleurs
070955	01/01/2022	31/12/2500	Matsutake («Tricholoma matsutake», «Tricholoma magnivelare», «Tricholoma anatolicum», «Tricholoma dulciolens» ou «Tricholoma caligatum»), à l’état frais ou réfrigéré
07095500	01/01/2022	31/12/2500	Matsutake («Tricholoma matsutake», «Tricholoma magnivelare», «Tricholoma anatolicum», «Tricholoma dulciolens» ou «Tricholoma caligatum»), à l’état frais ou réfrigéré
070955XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070955, non spécifié par ailleurs
070956	01/01/2022	31/12/2500	Truffes «Tuber spp.», à l’état frais ou réfrigéré
07095600	01/01/2022	31/12/2500	Truffes «Tuber spp.», à l’état frais ou réfrigéré
070956XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070956, non spécifié par ailleurs
070959	01/01/2002	31/12/2500	Champignons et truffes comestibles, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')
07095900	01/01/2022	31/12/2500	Champignons et truffes comestibles, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des Agaricus, Boletus, Cantharellus, shiitake, matsutake et «Tuber spp.»)
07095910	01/01/2002	31/12/2021	Chanterelles, à l'état frais ou réfrigéré
07095930	01/01/2002	31/12/2021	Cèpes, à l'état frais ou réfrigéré
07095950	01/01/2007	31/12/2021	Truffes, à l'état frais ou réfrigéré
07095990	01/01/2002	31/12/2021	Champignons comestibles, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des chanterelles, des cèpes, des champignons du genre 'Agaricus' et des truffes)
070959XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070959, non spécifié par ailleurs
070960	01/01/1988	31/12/2500	Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré
07096010	01/01/1988	31/12/2500	Piments doux ou poivrons, à l'état frais ou réfrigéré
07096091	01/01/1988	31/12/2500	Piments du genre 'Capsicum', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de 'Capsicum'
07096095	01/01/1988	31/12/2500	Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
07096099	01/01/1988	31/12/2500	Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des piments doux ou poivrons ainsi que des piments destinés à la fabrication de la capsicine, de teintures d'oléorésines de 'Capsicum', d'huiles essentielles ou de résinoïdes)
070960XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070960, non spécifié par ailleurs
070970	01/01/1988	31/12/2500	Epinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], à l'état frais ou réfrigéré
07097000	01/01/1988	31/12/2500	Epinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], à l'état frais ou réfrigéré
070970XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070970, non spécifié par ailleurs
070990	01/01/1988	31/12/2011	Légumes, à l'état frais ou réfrigéré (sauf pommes de terre, tomates, légumes alliacés, choux du genre Brassica, laitues [Lactuca sativa] et chicorées [Cichorium spp.], carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris, radis et racines comestibles simil., concombres et cornichons, légumes à cosse, asperges, aubergines, champignons et truffes, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants])
07099010	01/01/1988	31/12/2011	Salades, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des laitues 'Lactuca sativa' et des chicorées 'Cichorium spp.')
07099020	01/01/1988	31/12/2011	Cardes et cardons, à l'état frais ou réfrigéré
07099031	01/01/1988	31/12/2011	Olives, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des olives pour la production de l'huile)
07099039	01/01/1988	31/12/2011	Olives, à l'état frais ou réfrigéré, pour la production de l'huile
07099040	01/01/1988	31/12/2011	Câpres, à l'état frais ou réfrigéré
07099050	01/01/1988	31/12/2011	Fenouil, à l'état frais ou réfrigéré
07099060	01/01/1988	31/12/2011	Maïs doux, à l'état frais ou réfrigéré
07099070	01/01/1988	31/12/1994	Courgettes, à l'état frais ou réfrigéré
07099070	01/01/1998	31/12/2011	Courgettes, à l'état frais ou réfrigéré
07099071	01/01/1995	31/12/1997	Courgettes, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 31 janvier
07099073	01/01/1995	31/12/1997	Courgettes, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er février au 31 mars
07099075	01/01/1995	31/12/1997	Courgettes, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er avril au 31 mai
07099077	01/01/1995	31/12/1997	Courgettes, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er juin au 31 juillet
07099079	01/01/1995	31/12/1997	Courgettes, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er aout au 31 décembre
07099080	01/01/2007	31/12/2011	Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré
07099090	01/01/1988	31/12/2011	Légumes, à l'état frais ou réfrigéré (sauf pommes de terre, tomates, légumes alliacés, choux du genre Brassica, laitues [Lactuca sativa], chicorées [Cichorium spp.] et autres salades, carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris, radis et racines comestibles simil., concombres et cornichons, légumes à cosse, artichauts, asperges, aubergines, champignons et truffes, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande], arroches [épinards géants], laitues, cardes et cardons, olives, câpres, fenouil, maïs doux et courgettes)
070990XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 070990, non spécifié par ailleurs
070991	01/01/2012	31/12/2500	Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré
07099100	01/01/2012	31/12/2500	Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré
070991XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070991, non spécifié par ailleurs
070992	01/01/2012	31/12/2500	Olives, à l’état frais ou réfrigéré
07099210	01/01/2012	31/12/2500	Olives, à l’état frais ou réfrigéré (à l'excl. des olives pour la production de l’huile)
07099290	01/01/2012	31/12/2500	Olives, à l’état frais ou réfrigéré, pour la production de l’huile
070992XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070992, non spécifié par ailleurs
070993	01/01/2012	31/12/2500	Citrouilles, courges et calebasses [Cucurbita spp.], à l’état frais ou réfrigéré
07099310	01/01/2012	31/12/2500	Courgettes, à l’état frais ou réfrigéré
07099390	01/01/2012	31/12/2500	Citrouilles, courges et calebasses [Cucurbita spp.], à l’état frais ou réfrigéré (à l'excl. des courgettes)
070993XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070993, non spécifié par ailleurs
070999	01/01/2012	31/12/2500	Légumes, n.d.a., à l’état frais ou réfrigéré
07099910	01/01/2012	31/12/2500	Salades, à l’état frais ou réfrigéré (à l’excl. des laitues [Lactuca sativa] et chicorées [Cichorium spp.])
07099920	01/01/2012	31/12/2500	Cardes et cardons, à l’état frais ou réfrigéré
07099940	01/01/2012	31/12/2500	Câpres, à l’état frais ou réfrigéré
07099950	01/01/2012	31/12/2500	Fenouil, à l’état frais ou réfrigéré
07099960	01/01/2012	31/12/2500	Maïs doux, à l’état frais ou réfrigéré
07099990	01/01/2012	31/12/2500	Légumes, n.d.a., à l’état frais ou réfrigéré
070999XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 070999, non spécifié par ailleurs
0709XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0709, non spécifié par ailleurs
0709XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0709, non spécifié par ailleurs
0710	01/01/1988	31/12/2500	Légumes, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
071010	01/01/1988	31/12/2500	Pommes de terre, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées
07101000	01/01/1988	31/12/2500	Pommes de terre, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées
071010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071010, non spécifié par ailleurs
071021	01/01/1988	31/12/2500	Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
07102100	01/01/1988	31/12/2500	Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
071021XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071021, non spécifié par ailleurs
071022	01/01/1988	31/12/2500	Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
07102200	01/01/1988	31/12/2500	Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
071022XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071022, non spécifié par ailleurs
071029	01/01/1988	31/12/2500	Légumes à cosse, écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.')
07102900	01/01/1988	31/12/2500	Légumes à cosse, écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.')
071029XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071029, non spécifié par ailleurs
071030	01/01/1988	31/12/2500	Epinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
07103000	01/01/1988	31/12/2500	Epinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
071030XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071030, non spécifié par ailleurs
071040	01/01/1988	31/12/2500	Maïs doux, non cuit ou cuit à l'eau ou à la vapeur, congelé
07104000	01/01/1988	31/12/2500	Maïs doux, non cuit ou cuit à l'eau ou à la vapeur, congelé
071040XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071040, non spécifié par ailleurs
071080	01/01/1988	31/12/2500	Légumes, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones, des arroches et du maïs doux)
07108010	01/01/1988	31/12/2500	Olives, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées
07108051	01/01/1988	31/12/2500	Piments doux ou poivrons, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
07108059	01/01/1988	31/12/2500	Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des piments doux et des poivrons)
07108060	01/01/1988	31/12/1995	Champignons, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
07108061	01/01/1996	31/12/2500	Champignons du genre 'Agaricus', non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
07108069	01/01/1996	31/12/2500	Champignons, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')
07108070	01/01/1988	31/12/2500	Tomates, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées
07108080	01/01/1988	31/12/2500	Artichauts, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
07108085	01/01/1994	31/12/2500	Asperges, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées
07108090	01/01/1988	31/12/1993	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones, des arroches, du maïs doux, des olives, des piments du genre 'capsicum' ou du genre 'pimenta', des champignons, des tomates et des artichauts)
07108095	01/01/1994	31/12/2500	"Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande], des arroches [épinards géants], du maïs doux, des olives, des piments du genre ""Capsicum"" ou du genre ""Pimenta"", des champignons, des tomates, des artichauts et des asperges)"
071080XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071080, non spécifié par ailleurs
071090	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
07109000	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
071090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071090, non spécifié par ailleurs
0710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0710, non spécifié par ailleurs
0710XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0710, non spécifié par ailleurs
0711	01/01/1988	31/12/2500	Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
071110	01/01/1988	31/12/2001	Oignons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
07111000	01/01/1988	31/12/2001	Oignons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
071110XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 071110, non spécifié par ailleurs
071120	01/01/1988	31/12/2500	Olives, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
07112010	01/01/1988	31/12/2500	Olives (autres que pour la production de l'huile), conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
07112090	01/01/1988	31/12/2500	Olives destinées à la production de l'huile, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
071120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071120, non spécifié par ailleurs
071130	01/01/1988	31/12/2006	Câpres, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
07113000	01/01/1988	31/12/2006	Câpres, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
071130XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 071130, non spécifié par ailleurs
071140	01/01/1988	31/12/2500	Concombres et cornichons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
07114000	01/01/1988	31/12/2500	Concombres et cornichons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
071140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071140, non spécifié par ailleurs
071151	01/01/2002	31/12/2500	Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
07115100	01/01/2002	31/12/2500	Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
071151XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071151, non spécifié par ailleurs
071159	01/01/2002	31/12/2500	Champignons et truffes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')
07115900	01/01/2002	31/12/2500	Champignons et truffes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')
071159XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071159, non spécifié par ailleurs
071190	01/01/1988	31/12/2500	Légumes et mélanges de légumes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des olives, des concombres, des cornichons, des champignons et des truffes, non en mélanges)
07119010	01/01/1988	31/12/2500	Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des piments doux et des poivrons)
07119030	01/01/1988	31/12/2500	Maïs doux, conservé provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropre à l'alimentation en l'état
07119040	01/01/1993	31/12/2001	Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
07119050	01/01/1988	31/12/1992	Oignons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
07119050	01/01/2002	31/12/2500	Oignons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
07119060	01/01/1993	31/12/2001	Champignons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')
07119070	01/01/1988	31/12/2001	Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (sauf oignons, olives, câpres, concombres, cornichons, maïs doux, champignons ou mélanges de légumes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons])
07119070	01/01/2007	31/12/2500	Câpres, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
07119080	01/01/2002	31/12/2500	Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (sauf olives, câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], maïs doux, oignons ou mélanges de légumes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], champignons, truffes)
07119090	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de légumes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
071190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071190, non spécifié par ailleurs
0711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0711, non spécifié par ailleurs
0711XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0711, non spécifié par ailleurs
0712	01/01/1988	31/12/2500	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
071210	01/01/1988	31/12/1995	Pommes de terre, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées
07121000	01/01/1988	31/12/1995	Pommes de terre, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées
071210XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 071210, non spécifié par ailleurs
071220	01/01/1988	31/12/2500	Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
07122000	01/01/1988	31/12/2500	Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
071220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071220, non spécifié par ailleurs
071230	01/01/1988	31/12/2001	Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
07123000	01/01/1988	31/12/2001	Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
071230XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 071230, non spécifié par ailleurs
071231	01/01/2002	31/12/2500	Champignons du genre 'Agaricus', séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
07123100	01/01/2002	31/12/2500	Champignons du genre 'Agaricus', séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
071231XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071231, non spécifié par ailleurs
071232	01/01/2002	31/12/2500	Oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
07123200	01/01/2002	31/12/2500	Oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
071232XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071232, non spécifié par ailleurs
071233	01/01/2002	31/12/2500	Trémelles 'Tremella spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
07123300	01/01/2002	31/12/2500	Trémelles 'Tremella spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
071233XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071233, non spécifié par ailleurs
071234	01/01/2022	31/12/2500	Shiitake «Lentinus edodes» secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
07123400	01/01/2022	31/12/2500	Shiitake «Lentinus edodes» secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
071234XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071234, non spécifié par ailleurs
071239	01/01/2002	31/12/2500	Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus', des oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.' et des trémelles 'Tremella spp.')
07123900	01/01/2002	31/12/2021	Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus', des oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.' et des trémelles 'Tremella spp.')
07123900	01/01/2022	31/12/2500	Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus', des oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.' et des trémelles 'Tremella spp.')
071239XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071239, non spécifié par ailleurs
071290	01/01/1988	31/12/2500	Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des oignons, des champignons et des truffes, non-mélangés)
07129005	01/01/1996	31/12/2500	Pommes de terre, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées
07129011	01/01/1988	31/12/2500	Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', hybride, séché, destiné à l'ensemencement
07129019	01/01/1988	31/12/2500	Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', séché, même coupé en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparé (à l'excl. du maïs doux hybride destiné à l'ensemencement)
07129030	01/01/1988	31/12/2500	Tomates, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
07129050	01/01/1988	31/12/2500	Carottes, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
07129090	01/01/1988	31/12/2500	Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des pommes de terre, des oignons, des champignons, des truffes, du maïs doux, des tomates et des carottes)
071290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071290, non spécifié par ailleurs
0712XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0712, non spécifié par ailleurs
0712XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0712, non spécifié par ailleurs
0713	01/01/1988	31/12/2500	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
071310	01/01/1988	31/12/2500	Pois 'Pisum sativum', secs, écossés, même décortiqués ou cassés
07131010	01/01/1993	31/12/2500	Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, destinés à l'ensemencement
07131011	01/01/1988	31/12/1992	Pois fourragers 'pisum arvense l.', secs, écossés, destinés à l'ensemencement
07131019	01/01/1988	31/12/1992	Pois 'pisum sativum', secs, écossés, destinés à l'ensemencement (à l'excl. des pois fourragers)
07131090	01/01/1988	31/12/2500	Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois destinés à l'ensemencement)
071310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071310, non spécifié par ailleurs
071320	01/01/1988	31/12/2500	Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés
07132000	01/01/1997	31/12/2500	Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés
07132010	01/01/1988	31/12/1996	Pois chiches, secs, écossés, destinés à l'ensemencement
07132090	01/01/1988	31/12/1996	Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou casses (à l'excl. des pois chiches destinés à l'ensemencement)
071320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071320, non spécifié par ailleurs
071331	01/01/1988	31/12/2500	Haricots des espèces 'Vigna mungo L. Hepper ou Vigna radiata L. Wilczek', secs, écossés, même décortiqués ou cassés
07133100	01/01/1997	31/12/2500	Haricots des espèces 'Vigna mungo L. Hepper ou Vigna radiata L. Wilczek', secs, écossés, même décortiqués ou cassés
07133110	01/01/1988	31/12/1996	Haricots des espèces 'vigna mungo l. hepper ou vigna radiata l. wilczek', secs, écossés, destinés à l'ensemencement
07133190	01/01/1988	31/12/1996	Haricots des espèces 'vigna mungo l. hepper ou vigna radiata l. wilczek', secs, écossés, même décortiqués ou casses (à l'excl. des haricots destinés à l'ensemencement)
071331XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071331, non spécifié par ailleurs
071332	01/01/1988	31/12/2500	Haricots 'petits rouges' [haricots Adzuki] 'Phaseolus ou Vigna angularis', secs, écossés, même décortiqués ou cassés
07133200	01/01/1997	31/12/2500	Haricots 'petits rouges' [haricots Adzuki] 'Phaseolus ou Vigna angularis', secs, écossés, même décortiqués ou cassés
07133210	01/01/1988	31/12/1996	Haricots 'petits rouges' [haricots adzuki] 'phaseolus ou vigna angularis', secs, écossés, destinés à l'ensemencement
07133290	01/01/1988	31/12/1996	Haricots 'petits rouges' [haricots adzuki] 'phaseolus ou vigna angularis', secs, écossés, même décortiqués ou casses (à l'excl. des haricots destinés à l'ensemencement)
071332XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071332, non spécifié par ailleurs
071333	01/01/1988	31/12/2500	Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, même décortiqués ou cassés
07133310	01/01/1988	31/12/2500	Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, destinés à l'ensemencement
07133390	01/01/1988	31/12/2500	Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots destinés à l'ensemencement)
071333XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071333, non spécifié par ailleurs
071334	01/01/2012	31/12/2500	Pois Bambara (pois de terre) [Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea], secs, écossés, même décortiqués ou cassés
07133400	01/01/2012	31/12/2500	Pois Bambara (pois de terre) [Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea], secs, écossés, même décortiqués ou cassés
071334XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071334, non spécifié par ailleurs
071335	01/01/2012	31/12/2500	Doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé) [Vigna unguiculata], secs, écossés, même décortiqués ou cassés
07133500	01/01/2012	31/12/2500	Doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé) [Vigna unguiculata], secs, écossés, même décortiqués ou cassés
071335XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071335, non spécifié par ailleurs
071339	01/01/1988	31/12/2500	Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots des espèces [Vigna mungo (L.) Hepper] ou [Vigna radiata (L.) Wilczek], haricots [petits rouges] [haricots Adzuki], haricots communs [Phaseolus vulgaris], pois Bambara (pois de terre) et doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé))
07133900	01/01/1997	31/12/2011	Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots des espèces 'Vigna mungo L. Hepper ou Vigna radiata L. Wilczek', des haricots 'petits rouges' [haricots Adzuki] et des haricots communs)
07133900	01/01/2012	31/12/2500	Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots des espèces [Vigna mungo (L.) Hepper] ou [Vigna radiata (L.) Wilczek], haricots [petits rouges] [haricots Adzuki], haricots communs [Phaseolus vulgaris], pois Bambara (pois de terre) et doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé))
07133910	01/01/1988	31/12/1996	Haricots 'vigna spp., phaseolus spp.', secs, écossés, destinés à l'ensemencement (à l'excl. des haricots des espèces 'vigna mungo l. hepper ou vigna radiata l. wilczek', des haricots 'petits rouges' [haricots adzuki] et des haricots communs)
07133990	01/01/1988	31/12/1996	Haricots 'vigna spp., phaseolus spp.', secs, écossés, même décortiqués ou casses (à l'excl. des haricots destinés à l'ensemencement ainsi que des haricots des espèces 'vigna mungo l. hepper ou vigna radiata l. wilczek', des haricots 'petits rouges' [haricots adzuki] et des haricots communs)
071339XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071339, non spécifié par ailleurs
071340	01/01/1988	31/12/2500	Lentilles, séchées, écossées, même décortiquées ou cassées
07134000	01/01/1997	31/12/2500	Lentilles, séchées, écossées, même décortiquées ou cassées
07134010	01/01/1988	31/12/1996	Lentilles, séchées, écossées, destinées à l'ensemencement
07134090	01/01/1988	31/12/1996	Lentilles, séchées, écossées, même décortiquées ou cassées (à l'excl. des lentilles destinées à l'ensemencement)
071340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071340, non spécifié par ailleurs
071350	01/01/1988	31/12/2500	Fèves 'Vicia faba var. major' et féveroles 'Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor', séchées, écossées, même décortiquées ou cassées
07135000	01/01/1997	31/12/2500	Fèves 'Vicia faba var. major' et féveroles 'Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor', séchées, écossées, même décortiquées ou cassées
07135010	01/01/1988	31/12/1996	Fèves 'vicia faba var. major' et Fèveroles 'vicia faba var. equina et vicia faba var. minor', séchées, écossées, destinées à l'ensemencement
07135090	01/01/1988	31/12/1996	Fèves 'vicia faba var. major' et Fèveroles 'vicia faba var. equina et vicia faba var. minor', séchées, écossées, même décortiquées ou cassées (à l'excl. des Fèves et Fèveroles destinées à l'ensemencement)
071350XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071350, non spécifié par ailleurs
071360	01/01/2012	31/12/2500	Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole [Cajanus cajan], secs, écossés, même décortiqués ou cassés
07136000	01/01/2012	31/12/2500	Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole [Cajanus cajan], secs, écossés, même décortiqués ou cassés
071360XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071360, non spécifié par ailleurs
071390	01/01/1988	31/12/2500	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves, féveroles et pois d’Ambrevade ou pois d’Angole)
07139000	01/01/2004	31/12/2011	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois, des pois chiches, des haricots, des lentilles, des fèves et des féveroles)
07139000	01/01/2012	31/12/2500	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves, féveroles et pois d’Ambrevade ou pois d’Angole)
07139010	01/01/1988	31/12/2003	Légumes à cosse secs, écossés, destinés à l'ensemencement (à l'excl. des pois, des pois chiches, des haricots, des lentilles, des fèves et des féveroles)
07139090	01/01/1988	31/12/2003	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des légumes destinés à l'ensemencement, des pois, des pois chiches, des haricots, des lentilles, des fèves et des féveroles)
071390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071390, non spécifié par ailleurs
0713XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0713, non spécifié par ailleurs
0713XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0713, non spécifié par ailleurs
0714	01/01/1988	31/12/2500	"Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier"
071410	01/01/1988	31/12/2500	Racines de manioc, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets
07141000	01/01/2013	31/12/2500	Racines de manioc, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets
07141010	01/01/1988	31/12/2007	Pellets obtenus à partir de farines et semoules de racines de manioc
07141090	01/01/1988	31/12/1988	Racines de manioc, (autres qu'en pellets), fraîches ou séchées
07141091	01/01/1989	31/12/2012	Racines de manioc des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net <= 28 kg, soit fraîches et entières, soit congelées sans peau, même coupées en morceaux
07141098	01/01/2008	31/12/2012	Racines de manioc, fraîches ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des racines des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net <= 28 kg, soit fraîches et entières, soit congelées sans peau, même coupées en morceaux)
07141099	01/01/1989	31/12/2007	Racines de manioc, fraîches ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des pellets obtenus à partir de farines et semoules ainsi que des racines des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net <= 28 kg, soit fraîches et entières, soit congelées sans peau, même coupées en morceaux)
071410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071410, non spécifié par ailleurs
071420	01/01/1988	31/12/2500	Patates douces, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets
07142000	01/01/1988	31/12/1988	Patates douces, fraîches ou séchées
07142010	01/01/1989	31/12/2500	Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
07142090	01/01/1989	31/12/2500	Patates douces, fraîches réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine)
071420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071420, non spécifié par ailleurs
071430	01/01/2012	31/12/2500	Ignames [Dioscorea spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets
07143000	01/01/2013	31/12/2500	Ignames [Dioscorea spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets
07143010	01/01/2012	31/12/2012	Ignames [Dioscorea spp.] des types utilisés pour la consommation humaine, soit fraîches et entières, soit congelées sans peau, même coupées en morceaux, en emballages immédiats d’un contenu net <= 28 kg
07143090	01/01/2012	31/12/2012	Ignames [Dioscorea spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des ignames [Dioscorea spp.] des types utilisés pour la consommation humaine, soit fraîches et entières, soit congelées sans peau, en emballages immédiats d’un contenu net <= 28 kg)
071430XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071430, non spécifié par ailleurs
071440	01/01/2012	31/12/2500	Colocases [Colocasia spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets
07144000	01/01/2013	31/12/2500	Colocases [Colocasia spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets
07144010	01/01/2012	31/12/2012	Colocases [Colocasia spp.] des types utilisés pour la consommation humaine, soit fraîches et entières, soit congelées sans peau, même coupées en morceaux, en emballages immédiats d’un contenu net <= 28 kg
07144090	01/01/2012	31/12/2012	Colocases [Colocasia spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des colocases [Colocasia spp.] des types utilisés pour la consommation humaine, soit fraîches et entières, soit congelées sans peau, en emballages immédiats d’un contenu net <= 28 kg)
071440XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071440, non spécifié par ailleurs
071450	01/01/2012	31/12/2500	Yautias [Xanthosoma spp.], frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets
07145000	01/01/2013	31/12/2500	Yautias [Xanthosoma spp.], frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets
07145010	01/01/2012	31/12/2012	Yautias (Xanthosoma spp.), frais et entiers ou congelés sans peau, même débités en morceaux, destinés à la consommation humaine, en emballages d'un contenu <= 28 kg
07145090	01/01/2012	31/12/2012	Yautias (Xanthosoma spp.), frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets (à l'excl. des produits frais et entiers ou congelés sans peau, destinés à la consommation humaine, en emballages d'un contenu <= 28 kg)
071450XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071450, non spécifié par ailleurs
071490	01/01/1988	31/12/2500	Racines d'arrow-root et de salep, topinambours et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets et moelle de sagoutier (à l'excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yauthias)
07149010	01/01/1988	31/12/1988	Racines d'arrow-root, de salep, racines et tubercules similaires (sauf de manioc et patates douces) à haute teneur en fécule, fraîches ou séchées
07149011	01/01/1989	31/12/2011	Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule, des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net <= 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux
07149012	01/01/2012	31/12/2012	Racines d’arrow-root et de salep et racines et tubercules simil. (à l'excl. du manioc, du topinambour, des patates douces, des ignames, des colocases et des yauthias) à haute teneur en fécule, des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages d’un contenu <= 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même débités en morceaux
07149018	01/01/2012	31/12/2012	Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule, frais, réfrigérés, surgelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets (à l'excl. de l'état frais et entier ou surgelé sans la peau destiné à la consommation humaine en emballages d'un contenu <= 28 kg et des racines et tubercules de manioc, de topinambours, des patates douces, des ignames, des colocases et des yauthias)
07149019	01/01/1989	31/12/2011	Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule, frais ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets (à l'excl. des racines et tubercules des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net <= 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau ainsi que des racines de manioc, des patates douces et des topinambours)
07149020	01/01/2013	31/12/2500	Racines d’arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets (à l’excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias)
07149090	01/01/1988	31/12/2500	Topinambours et racines et tubercules simil. à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ainsi que moelle de sagoutier (à l’excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases, des yauthias, des racines d’arrow-root et de salep et des racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule)
071490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 071490, non spécifié par ailleurs
0714XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0714, non spécifié par ailleurs
0714XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0714, non spécifié par ailleurs
07CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 07
07CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 07
07CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 07
07II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 07
07III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 07
07III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 07
07MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
07MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
07MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
07SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 07
07SSS0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 07 et de la section CTCI 0
07SSS054	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 07 et du groupe CTCI 054
07SSS056	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 07 et du groupe CTCI 056
07SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 07 et de la section CTCI 9
07SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 07 et de la section CTCI 9
07SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 07 et du groupe CTCI 999
07SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 07 et du groupe CTCI 999
07XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 07, non spécifié par ailleurs
07XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 07, non spécifié par ailleurs
07XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 07, non spécifié par ailleurs
08	01/01/1988	31/12/2500	"FRUITS COMESTIBLES; ECORCES D'AGRUMES OU DE MELONS"
0801	01/01/1988	31/12/2500	Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
080110	01/01/1988	31/12/1995	Noix de coco, fraîches ou séchés, même sans leurs coques ou décortiquées
08011010	01/01/1988	31/12/1995	Pulpe déshydratée de noix de coco
08011090	01/01/1988	31/12/1995	Noix de coco, fraîches ou séchés, même sans leurs coques ou décortiquées (à l'excl. de la pulpe déshydratée de noix de coco)
080110XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 080110, non spécifié par ailleurs
080111	01/01/1996	31/12/2500	Noix de coco, desséchées
08011100	01/01/1996	31/12/2500	Noix de coco, desséchées
080111XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080111, non spécifié par ailleurs
080112	01/01/2012	31/12/2500	Noix de coco fraîches en coques internes [endocarpe]
08011200	01/01/2012	31/12/2500	Noix de coco fraîches en coques internes [endocarpe]
080112XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080112, non spécifié par ailleurs
080119	01/01/1996	31/12/2500	Noix de coco fraîches même sans leur coque ou décortiquées (à l'excl. des coques internes [endocarpe])
08011900	01/01/1996	31/12/2011	Noix de coco, fraîches, même sans leur coques ou décortiquées
08011900	01/01/2012	31/12/2500	Noix de coco fraîches même sans leur coque ou décortiquées (à l'excl. des coques internes [endocarpe])
080119XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080119, non spécifié par ailleurs
080120	01/01/1988	31/12/1995	Noix du brésil, fraîches ou séchés, même sans leurs coques ou décortiquées
08012000	01/01/1988	31/12/1995	Noix du brésil, fraîches ou séchés, même sans leurs coques ou décortiquées
080120XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 080120, non spécifié par ailleurs
080121	01/01/1996	31/12/2500	Noix du Brésil, fraîches ou sèches, en coques
08012100	01/01/1996	31/12/2500	Noix du Brésil, fraîches ou sèches, en coques
080121XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080121, non spécifié par ailleurs
080122	01/01/1996	31/12/2500	Noix du Brésil, fraîches ou sèches, sans coques
08012200	01/01/1996	31/12/2500	Noix du Brésil, fraîches ou sèches, sans coques
080122XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080122, non spécifié par ailleurs
080130	01/01/1988	31/12/1995	Noix de cajou, fraîches ou séchés, même sans leurs coques ou décortiquées
08013000	01/01/1988	31/12/1995	Noix de cajou, fraîches ou séchés, même sans leurs coques ou décortiquées
080130XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 080130, non spécifié par ailleurs
080131	01/01/1996	31/12/2500	Noix de cajou, fraîches ou sèches, en coques
08013100	01/01/1996	31/12/2500	Noix de cajou, fraîches ou sèches, en coques
080131XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080131, non spécifié par ailleurs
080132	01/01/1996	31/12/2500	Noix de cajou, fraîches ou sèches, sans coques
08013200	01/01/1996	31/12/2500	Noix de cajou, fraîches ou sèches, sans coques
080132XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080132, non spécifié par ailleurs
0801XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0801, non spécifié par ailleurs
0801XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0801, non spécifié par ailleurs
0802	01/01/1988	31/12/2500	Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, des noix du Brésil et des noix de cajou)
080211	01/01/1988	31/12/2500	Amandes, fraîches ou sèches, en coques
08021110	01/01/1988	31/12/2500	Amandes amères, fraîches ou sèches, en coques
08021190	01/01/1988	31/12/2500	Amandes douces, fraîches ou sèches, en coques
080211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080211, non spécifié par ailleurs
080212	01/01/1988	31/12/2500	Amandes fraîches ou sèches, sans coques
08021210	01/01/1988	31/12/2500	Amandes amères, fraîches ou sèches, sans coques
08021290	01/01/1988	31/12/2500	Amandes douces, fraîches ou sèches, sans coques
080212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080212, non spécifié par ailleurs
080221	01/01/1988	31/12/2500	Noisettes 'Corylus spp.', fraîches ou sèches, en coques
08022100	01/01/1988	31/12/2500	Noisettes 'Corylus spp.', fraîches ou sèches, en coques
080221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080221, non spécifié par ailleurs
080222	01/01/1988	31/12/2500	Noisettes [Corylus spp.], fraîches ou sèches, sans coques
08022200	01/01/1988	31/12/2500	Noisettes [Corylus spp.], fraîches ou sèches, sans coques
080222XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080222, non spécifié par ailleurs
080231	01/01/1988	31/12/2500	Noix communes, fraîches ou sèches, en coques
08023100	01/01/1988	31/12/2500	Noix communes, fraîches ou sèches, en coques
080231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080231, non spécifié par ailleurs
080232	01/01/1988	31/12/2500	Noix communes, fraîches ou sèches, sans coques
08023200	01/01/1988	31/12/2500	Noix communes, fraîches ou sèches, sans coques
080232XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080232, non spécifié par ailleurs
080240	01/01/1988	31/12/2011	Châtaignes et marrons 'Castanea spp.', frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
08024000	01/01/1988	31/12/2011	Châtaignes et marrons 'Castanea spp.', frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
080240XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 080240, non spécifié par ailleurs
080241	01/01/2012	31/12/2500	Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, en coques
08024100	01/01/2012	31/12/2500	Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, en coques
080241XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080241, non spécifié par ailleurs
080242	01/01/2012	31/12/2500	Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, sans coques
08024200	01/01/2012	31/12/2500	Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, sans coques
080242XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080242, non spécifié par ailleurs
080250	01/01/1988	31/12/2011	Pistaches, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
08025000	01/01/1988	31/12/2011	Pistaches, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
080250XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 080250, non spécifié par ailleurs
080251	01/01/2012	31/12/2500	Pistaches, fraîches ou sèches, en coques
08025100	01/01/2012	31/12/2500	Pistaches, fraîches ou sèches, en coques
080251XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080251, non spécifié par ailleurs
080252	01/01/2012	31/12/2500	Pistaches, fraîches ou sèches, sans coques
08025200	01/01/2012	31/12/2500	Pistaches, fraîches ou sèches, sans coques
080252XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080252, non spécifié par ailleurs
080260	01/01/2007	31/12/2011	Noix macadamia, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
08026000	01/01/2007	31/12/2011	Noix macadamia, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
080260XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 080260, non spécifié par ailleurs
080261	01/01/2012	31/12/2500	Noix macadamia, fraîches ou sèches, en coques
08026100	01/01/2012	31/12/2500	Noix macadamia, fraîches ou sèches, en coques
080261XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080261, non spécifié par ailleurs
080262	01/01/2012	31/12/2500	Noix macadamia, fraîches ou sèches, sans coques
08026200	01/01/2012	31/12/2500	Noix macadamia, fraîches ou sèches, sans coques
080262XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080262, non spécifié par ailleurs
080270	01/01/2012	31/12/2500	Noix de cola [Cola spp.] fraîches ou sèches, même en coques ou décortiquées
08027000	01/01/2012	31/12/2500	Noix de cola [Cola spp.] fraîches ou sèches, même en coques ou décortiquées
080270XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080270, non spécifié par ailleurs
080280	01/01/2012	31/12/2500	Noix d'arec fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
08028000	01/01/2012	31/12/2500	Noix d'arec fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
080280XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080280, non spécifié par ailleurs
080290	01/01/1988	31/12/2021	Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l’excl. des noix de coco, des noix du Brésil et des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des noix macadamia, des noix de cola, des noix d'arec et des pistaches)
08029010	01/01/1988	31/12/2000	Noix de Pecan, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
08029010	01/01/2012	31/12/2021	Noix de Pécan, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
08029020	01/01/2001	31/12/2011	Noix d'arec [bétel], noix de kola et noix de Pécan, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
08029030	01/01/1988	31/12/2000	Noix d'arec [ou de bétel] et noix de kola, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
08029050	01/01/1993	31/12/2021	Graines de pignons doux [Pinus spp.], fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
08029060	01/01/1995	31/12/2006	Noix macadamia, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
08029080	01/01/1993	31/12/1994	Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, du brésil, de cajou, de pecan, d'arec [ou de bétel] ou de kola ainsi que des amandes, des noisettes, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches et des graines de pignons doux)
08029085	01/01/1995	31/12/2021	Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, du Brésil, de cajou, de Pécan, d'arec [bétel] ou de kola ainsi que des amandes, des noisettes, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des graines de pignons doux et des noix macadamia)
08029090	01/01/1988	31/12/1992	Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, des noix du brésil, des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des noix de pecan, des noix d'arec [ou de bétel] et des noix de kola)
080290XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 080290, non spécifié par ailleurs
080291	01/01/2022	31/12/2500	Pignons, frais ou secs, en coques
08029100	01/01/2022	31/12/2500	Pignons, frais ou secs, en coques
080291XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080291, non spécifié par ailleurs
080292	01/01/2022	31/12/2500	Pignons, frais ou secs, sans coques
08029200	01/01/2022	31/12/2500	Pignons, frais ou secs, sans coques
080292XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080292, non spécifié par ailleurs
080299	01/01/2022	31/12/2500	Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou émondés (à l’exclusion des noix de coco, des noix du Brésil, des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des noix de macadamia, des noix de cola, des noix d’arec et des pignons)
08029910	01/01/2022	31/12/2500	Noix de pécan, fraîches ou sèches
08029990	01/01/2022	31/12/2500	Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou émondés (à l’exclusion des noix de coco, des noix du Brésil, des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des noix de macadamia, des noix de cola, des noix d’arec, des pignons et des noix de pécan)
080299XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080299, non spécifié par ailleurs
0802XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0802, non spécifié par ailleurs
0802XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0802, non spécifié par ailleurs
0803	01/01/1988	31/12/2500	Bananes, y.c. les plantains, fraîches ou sèches
080300	01/01/1988	31/12/2011	Bananes, y.c. les plantains, fraîches ou sèches
08030010	01/01/1988	31/12/1993	Bananes, y.c. les plantains, fraîches
08030011	01/01/1994	31/12/2011	Plantains, frais
08030019	01/01/1994	31/12/2011	Bananes, fraîches (à l'excl. des plantains)
08030090	01/01/1988	31/12/2011	Bananes, y.c. les plantains, sèches
080300XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 080300, non spécifié par ailleurs
080310	01/01/2012	31/12/2500	Plantains frais ou secs
08031010	01/01/2012	31/12/2500	Plantains, frais
08031090	01/01/2012	31/12/2500	Plantains secs
080310XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080310, non spécifié par ailleurs
080390	01/01/2012	31/12/2500	Bananes, fraîches ou sèches (à l'excl. des plantains)
08039010	01/01/2012	31/12/2023	Bananes, fraîches (à l’excl. des plantains)
08039011	01/01/2024	31/12/2500	Plátano de Canarias, fraîches
08039019	01/01/2024	31/12/2500	Bananes, fraîches (à l’excl. des plantains et des Plátano de Canarias)
08039090	01/01/2012	31/12/2500	Bananes sèches (à l'excl. des plantains)
080390XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080390, non spécifié par ailleurs
0803XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0803, non spécifié par ailleurs
0803XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0803, non spécifié par ailleurs
0804	01/01/1988	31/12/2500	Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
080410	01/01/1988	31/12/2500	Dattes, fraîches ou sèches
08041000	01/01/1988	31/12/2500	Dattes, fraîches ou sèches
080410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080410, non spécifié par ailleurs
080420	01/01/1988	31/12/2500	Figues, fraîches ou sèches
08042010	01/01/1988	31/12/2500	Figues, fraîches
08042090	01/01/1988	31/12/2500	Figues, sèches
080420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080420, non spécifié par ailleurs
080430	01/01/1988	31/12/2500	Ananas, frais ou secs
08043000	01/01/1988	31/12/2500	Ananas, frais ou secs
080430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080430, non spécifié par ailleurs
080440	01/01/1988	31/12/2500	Avocats, frais ou secs
08044000	01/01/2000	31/12/2500	Avocats, frais ou secs
08044010	01/01/1988	31/12/1995	Avocats, frais ou secs, du 1er décembre au 31 mai
08044020	01/01/1996	31/12/1999	Avocats, frais ou secs, du 1er janvier au 31 mai
08044090	01/01/1988	31/12/1999	Avocats, frais ou secs, du 1er juin au 30 novembre
08044095	01/01/1996	31/12/1999	Avocats, frais ou secs, du 1er décembre au 31 décembre
080440XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080440, non spécifié par ailleurs
080450	01/01/1988	31/12/2500	Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
08045000	01/01/1988	31/12/2500	Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
080450XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080450, non spécifié par ailleurs
0804XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0804, non spécifié par ailleurs
0804XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0804, non spécifié par ailleurs
0805	01/01/1988	31/12/2500	Agrumes, frais ou secs
080510	01/01/1988	31/12/2500	Oranges, fraîches ou sèches
08051001	01/01/1995	31/12/1997	Oranges, sanguines et demi-sanguines, fraîches, du 1er janvier au 31 mars
08051005	01/01/1995	31/12/1997	Navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins, fraîches, du 1er janvier au 31 mars
08051009	01/01/1995	31/12/1997	Oranges douces, fraîches, du 1er janvier au 31 mars (à l'excl. des oranges sanguines et demi-sanguines ainsi que des navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins)
08051010	01/01/1998	31/12/2004	Oranges sanguines et demi-sanguines, fraîches
08051011	01/01/1988	31/12/1997	Oranges, sanguines et demi-sanguines, fraîches, du 1er avril au 30 avril
08051015	01/01/1988	31/12/1997	Navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins, fraîches, du 1er avril au 30 avril
08051019	01/01/1988	31/12/1997	Oranges douces, fraîches, du 1er avril au 30 avril (à l'excl. des oranges sanguines et demi-sanguines ainsi que des navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins)
08051020	01/01/2005	31/12/2016	Oranges douces, fraîches
08051021	01/01/1988	31/12/1997	Oranges, sanguines et demi-sanguines, fraîches, du 1er mai au 15 mai
08051022	01/01/2017	31/12/2500	Oranges navel, fraîches
08051024	01/01/2017	31/12/2500	Oranges blanches, fraîches
08051025	01/01/1988	31/12/1997	Navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins, fraîches, du 1er mai au 15 mai
08051028	01/01/2017	31/12/2500	Oranges douces, fraîches (à l'excl. des oranges navel et des oranges blanches)
08051029	01/01/1988	31/12/1997	Oranges douces, fraîches, du 1er mai au 15 mai (à l'excl. des oranges sanguines et demi-sanguines ainsi que des navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins)
08051030	01/01/1998	31/12/2004	Oranges Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins, fraîches
08051031	01/01/1988	31/12/1994	Oranges, sanguines et demi-sanguines, fraîches, du 16 mai au 15 octobre
08051031	01/01/1996	31/12/1997	Oranges sanguines et demi-sanguines, fraîches, du 16 mai au 31 mai
08051032	01/01/1995	31/12/1995	Oranges, sanguines et demi-sanguines, fraîches, du 16 mai au 30 septembre
08051033	01/01/1996	31/12/1997	Navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins, fraîches, du 16 mai au 31 mai
08051034	01/01/1995	31/12/1995	Navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins, fraîches, du 16 mai au 30 septembre
08051035	01/01/1988	31/12/1994	Navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins, fraîches, du 16 mai au 15 octobre
08051035	01/01/1996	31/12/1997	Oranges douces, fraîches, du 16 mai au 31 mai (à l'excl. des oranges sanguines et demi-sanguines ainsi que des oranges navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins)
08051036	01/01/1995	31/12/1995	Oranges douces, fraîches, du 16 mai au 30 septembre (à l'excl. des oranges sanguines et demi-sanguines ainsi que des oranges navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins)
08051037	01/01/1996	31/12/1997	Oranges sanguines et demi-sanguines, fraîches, du 1er juin au 30 septembre
08051038	01/01/1996	31/12/1997	Navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins, fraîches, du 1er juin au 30 septembre
08051039	01/01/1988	31/12/1994	Oranges douces, fraîches, du 16 mai au 15 octobre (à l'excl. des oranges sanguines et demi-sanguines ainsi que des navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins)
08051039	01/01/1996	31/12/1997	Oranges douces, fraîches, du 1er juin au 30 septembre (à l'excl. des oranges sanguines et demi-sanguines ainsi que des oranges navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins)
08051041	01/01/1988	31/12/1994	Oranges, sanguines et demi-sanguines, fraîches, du 16 octobre au 31 mars
08051042	01/01/1995	31/12/1997	Oranges, sanguines et demi-sanguines, fraîches, du 1er octobre au 15 octobre
08051044	01/01/1995	31/12/1997	Navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins, fraîches, du 1er octobre au 15 octobre
08051045	01/01/1988	31/12/1994	Navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins, fraîches, du 16 octobre au 31 mars
08051046	01/01/1995	31/12/1997	Oranges douces, fraîches, du 1er octobre au 15 octobre (à l'excl. des oranges sanguines et demi-sanguines ainsi que des oranges navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins)
08051049	01/01/1988	31/12/1994	Oranges douces, fraîches, du 16 octobre au 31 mars (à l'excl. des oranges sanguines et demi-sanguines ainsi que des navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins)
08051050	01/01/1998	31/12/2004	Oranges douces, fraîches (à l'excl. des oranges sanguines et demi-sanguines ainsi que des oranges Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins)
08051051	01/01/1995	31/12/1997	Oranges, sanguines et demi-sanguines, fraîches, du 16 octobre au 30 novembre
08051055	01/01/1995	31/12/1997	Navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins, fraîches, du 16 octobre au 30 novembre
08051059	01/01/1995	31/12/1997	Oranges douces, fraîches, du 16 octobre au 30 novembre (à l'excl. des oranges sanguines et demi-sanguines ainsi que des oranges navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins)
08051061	01/01/1995	31/12/1997	Oranges, sanguines et demi-sanguines, fraîches, du 1er décembre au 31 décembre
08051065	01/01/1995	31/12/1997	Navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins, fraîches, du 1er décembre au 31 décembre
08051069	01/01/1995	31/12/1997	Oranges douces, fraîches, du 1er décembre au 31 décembre (à l'excl. des oranges sanguines et demi-sanguines ainsi que des oranges navels, navelines, navelates, salustianas, vernas, valencia lates, maltaises, shamoutis, ovalis, trovita et hamlins)
08051070	01/01/1988	31/12/1994	Oranges, fraîches ou séchées, du 1er avril au 15 octobre (à l'excl. des oranges douces, fraîches)
08051080	01/01/2000	31/12/2500	Oranges, fraîches ou sèches (à l'excl. des oranges douces fraîches)
08051082	01/01/1995	31/12/1999	Oranges, fraîches ou séchées, du 1er janvier au 31 mars (à l'excl. des oranges douces fraîches)
08051084	01/01/1995	31/12/1999	Oranges, fraîches ou séchées, du 1er avril au 15 octobre (à l'excl. des oranges douces fraîches)
08051086	01/01/1995	31/12/1999	Oranges, fraîches ou séchées, du 16 octobre au 31 décembre (à l'excl. des oranges douces fraîches)
08051090	01/01/1988	31/12/1994	Oranges, fraîches ou séchées, du 16 octobre au 31 mars (à l'excl. des oranges douces, fraîches)
080510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080510, non spécifié par ailleurs
080520	01/01/1988	31/12/2016	"Mandarines, y.c. les tangerines et les satsumas; clémentines, wilkings et hybrides simil. d'agrumes, frais ou secs"
08052010	01/01/1988	31/12/1994	Clémentines, fraîches ou sèches
08052010	01/01/1998	31/12/2016	Clémentines, fraîches ou sèches
08052011	01/01/1995	31/12/1997	Clémentines, fraîches ou séchées, du 1er janvier à la fin février
08052013	01/01/1995	31/12/1997	Monreales et satsumas, fraîches ou séchés, du 1er janvier à la fin février
08052015	01/01/1995	31/12/1997	Mandarines et wilkings, fraîches ou séchés, du 1er janvier à la fin février
08052017	01/01/1995	31/12/1997	Tangerines, fraîches ou séchés, du 1er janvier à la fin février
08052019	01/01/1995	31/12/1997	Tangelos, ortaniques, malaquinas et hybrides similaires d'agrumes, frais ou secs, du 1er janvier à la fin février (à l'excl. des clémentines, des monreales, des satsumas, des mandarines, des wilkings et des tangerines)
08052021	01/01/1995	31/12/1997	Clémentines, fraîches ou séchées, du 1er mars au 31 octobre
08052023	01/01/1995	31/12/1997	Monreales et satsumas, fraîches ou séchés, du 1er mars au 31 octobre
08052025	01/01/1995	31/12/1997	Mandarines et wilkings, fraîches ou séchés, du 1er mars au 31 octobre
08052027	01/01/1995	31/12/1997	Tangerines, fraîches ou séchés, du 1er mars au 31 octobre
08052029	01/01/1995	31/12/1997	Tangelos, ortaniques, malaquinas et hybrides similaires d'agrumes, frais ou secs, du 1er mars au 31 octobre (à l'excl. des clémentines, des monreales, des satsumas, des mandarines, des wilkings et des tangerines)
08052030	01/01/1988	31/12/1994	Monreales et satsumas, fraîches ou sèches
08052030	01/01/1998	31/12/2016	Monreales et satsumas, fraîches ou sèches
08052031	01/01/1995	31/12/1997	Clémentines, fraîches ou séchés, du 1er novembre au 31 décembre
08052033	01/01/1995	31/12/1997	Monreales et satsumas, fraîches ou séchés, du 1er novembre au 31 décembre
08052035	01/01/1995	31/12/1997	Mandarines et wilkings, fraîches ou séchés, du 1er novembre au 31 décembre
08052037	01/01/1995	31/12/1997	Tangerines, fraîches ou séchés, du 1er novembre au 31 décembre
08052039	01/01/1995	31/12/1997	Tangelos, ortaniques, malaquinas et hybrides similaires d'agrumes, frais ou secs, du 1er novembre au 31 décembre (à l'excl. des clémentines, des monreales, des satsumas, des mandarines, des wilkings et des tangerines)
08052050	01/01/1988	31/12/1994	Mandarines et wilkings, fraîches ou sèches
08052050	01/01/1998	31/12/2016	Mandarines et wilkings, fraîches ou sèches
08052070	01/01/1988	31/12/1994	Tangerines, fraîches ou sèches
08052070	01/01/1998	31/12/2016	Tangerines, fraîches ou sèches
08052090	01/01/1988	31/12/1994	Tangelos, ortaniques, malaquinas et hybrides simil. d'agrumes, frais ou secs (à l'excl. des clémentines, des monreales, des satsumas, des mandarines, des wilkings et des tangerines)
08052090	01/01/1998	31/12/2016	Tangelos, ortaniques, malaquinas et hybrides simil. d'agrumes, frais ou secs (à l'excl. des clémentines, des monreales, des satsumas, des mandarines, des wilkings et des tangerines)
080520XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 080520, non spécifié par ailleurs
080521	01/01/2017	31/12/2500	Mandarines, y compris tangerines et satsumas, fraîches ou sèches (à l’exclusion des clémentines)
08052110	01/01/2017	31/12/2500	Satsumas, fraîches ou sèches
08052190	01/01/2017	31/12/2500	Mandarines, y compris tangerines, fraîches ou sèches (à l’exclusion des clémentines et satsumas)
080521XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080521, non spécifié par ailleurs
080522	01/01/2017	31/12/2500	Clémentines, y compris monreales, fraîches ou sèches
08052200	01/01/2017	31/12/2500	Clémentines, y compris monreales, fraîches ou sèches
080522XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080522, non spécifié par ailleurs
080529	01/01/2017	31/12/2500	Wilkings et hybrides similaires d’agrumes, frais ou secs
08052900	01/01/2017	31/12/2500	Wilkings et hybrides similaires d’agrumes, frais ou secs
080529XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080529, non spécifié par ailleurs
080530	01/01/1988	31/12/2001	Citrons 'Citrus limon, Citrus limonum' et limes 'Citrus aurantifolia', frais ou secs
08053010	01/01/1988	31/12/1994	Citrons 'citrus limon, citrus limonum', frais ou secs
08053010	01/01/1998	31/12/2001	"Citrons ""Citrus limon, Citrus limonum"", frais ou secs"
08053020	01/01/1995	31/12/1997	Citrons 'citrus limon, citrus limonum', frais ou secs, du 1er janvier au 31 mai
08053030	01/01/1995	31/12/1997	Citrons 'citrus limon, citrus limonum', frais ou secs, du 1er juin au 31 octobre
08053040	01/01/1995	31/12/1997	Citrons 'citrus limon, citrus limonum', frais ou secs, du 1er novembre au 31 décembre
08053090	01/01/1988	31/12/2001	Limes 'Citrus aurantifolia', fraîches ou sèches
080530XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 080530, non spécifié par ailleurs
080540	01/01/1988	31/12/2500	Pamplemousses et pomelos, frais ou secs
08054000	01/01/1988	31/12/1994	Pamplemousses et pomelos, frais ou secs
08054000	01/01/2000	31/12/2500	Pamplemousses et pomelos, frais ou secs
08054010	01/01/1995	31/12/1995	Pamplemousses et pomelos, frais ou secs, du 1er novembre au 30 avril
08054020	01/01/1996	31/12/1999	Pamplemousses et pomelos, frais ou secs, du 1er janvier au 30 avril
08054090	01/01/1995	31/12/1999	Pamplemousses et pomelos, frais ou secs, du 1er mai au 31 octobre
08054095	01/01/1996	31/12/1999	Pamplemousses et pomelos, frais ou secs, du 1er novembre au 31 décembre
080540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080540, non spécifié par ailleurs
080550	01/01/2002	31/12/2500	"Citrons ""Citrus limon, Citrus limonum"" et limes ""Citrus aurantifolia, Citrus latifolia"", frais ou secs"
08055010	01/01/2002	31/12/2500	"Citrons ""Citrus limon, Citrus limonum"", frais ou secs"
08055090	01/01/2002	31/12/2500	"Limes ""Citrus aurantifolia, Citrus latifolia"", fraîches ou sèches"
080550XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080550, non spécifié par ailleurs
080590	01/01/1988	31/12/2500	"Agrumes, frais ou secs (à l'excl. des oranges, des citrons ""Citrus limon, Citrus limonum"", des limes ""Citrus aurantifolia, Citrus latifolia"", des pamplemousses, des pomelos, des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et des hybrides simil. d'agrumes)"
08059000	01/01/1988	31/12/2001	Agrumes, frais ou secs (à l'excl. des oranges, des citrons, des pamplemousses, des pomélos, des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et des hybrides simil. d'agrumes)
08059000	01/01/2002	31/12/2500	"Agrumes, frais ou secs (à l'excl. des oranges, des citrons ""Citrus limon, Citrus limonum"", des limes ""Citrus aurantifolia, Citrus latifolia"", des pamplemousses, des pomelos, des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et des hybrides simil. d'agrumes)"
080590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080590, non spécifié par ailleurs
0805XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0805, non spécifié par ailleurs
0805XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0805, non spécifié par ailleurs
0806	01/01/1988	31/12/2500	Raisins, frais ou secs
080610	01/01/1988	31/12/2500	Raisins, frais
08061010	01/01/1998	31/12/2500	Raisins de table, frais
08061011	01/01/1988	31/12/1994	Raisins de table de la variété empereur 'vitis vinifera c.v.', frais, du 1er décembre au 31 janvier
08061015	01/01/1988	31/12/1994	Raisins de table, frais, du 1er novembre au 14 juillet (à l'excl. des raisins de la variété empereur du 1er décembre au 31 janvier)
08061019	01/01/1988	31/12/1994	Raisins de table, frais, du 15 juillet au 31 octobre
08061021	01/01/1995	31/12/1997	Raisins de table de la variété empereur 'vitis vinifera c.v.', frais, du 1er janvier au 31 janvier
08061029	01/01/1995	31/12/1997	Raisins de table, frais, du 1er janvier au 14 juillet (à l'excl. des raisins de la variété empereur du 1er janvier au 31 janvier)
08061030	01/01/1995	31/12/1997	Raisins de table, frais, du 15 juillet au 20 juillet
08061040	01/01/1995	31/12/1997	Raisins de table, frais, du 21 juillet au 31 octobre
08061050	01/01/1995	31/12/1997	Raisins de table, frais, du 1er novembre au 20 novembre
08061061	01/01/1995	31/12/1997	Raisins de table de la variété empereur 'vitis vinifera c.v.', frais, du 1er décembre au 31 décembre
08061069	01/01/1995	31/12/1997	Raisins de table, frais, du 21 novembre au 31 décembre (à l'excl. des raisins de la variété empereur du 1er décembre au 31 décembre)
08061090	01/01/2000	31/12/2500	Raisins, frais (à l'excl. des raisins de table)
08061091	01/01/1988	31/12/1995	Raisins, frais, du 1er novembre au 14 juillet (à l'excl. des raisins de table)
08061093	01/01/1996	31/12/1999	Raisins, frais, du 1er janvier au 14 juillet (à l'excl. des raisins de table)
08061095	01/01/1996	31/12/1999	Raisins, frais, du 15 juillet au 31 octobre (à l'excl. des raisins de table)
08061097	01/01/1996	31/12/1999	Raisins, frais, du 1er novembre au 31 décembre (à l'excl. des raisins de table)
08061099	01/01/1988	31/12/1995	Raisins, frais, du 15 juillet au 31 octobre (à l'excl. des raisins de table)
080610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080610, non spécifié par ailleurs
080620	01/01/1988	31/12/2500	Raisins, secs
08062010	01/01/2005	31/12/2500	Raisins de Corinthe
08062011	01/01/1988	31/12/2004	Raisins de Corinthe, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 kg
08062012	01/01/1990	31/12/2004	Sultanines, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 kg
08062018	01/01/1990	31/12/2004	Raisins, secs, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 kg (à l'excl. des raisins de Corinthe et des sultanines)
08062019	01/01/1988	31/12/1989	Raisins secs, (autres que de corinèe), en emballages =< 2 kg
08062030	01/01/2005	31/12/2500	Sultanines
08062090	01/01/2005	31/12/2500	Raisins, secs (à l'excl. des raisins de Corinthe et des sultanines)
08062091	01/01/1988	31/12/2004	Raisins de Corinthe, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 kg
08062092	01/01/1990	31/12/2004	Sultanines, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 kg
08062098	01/01/1990	31/12/2004	Raisins, secs, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 kg (à l'excl. des raisins de Corinthe et des sultanines)
08062099	01/01/1988	31/12/1989	Raisins secs (autres que de corinèe), en emballage > 2 kg
080620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080620, non spécifié par ailleurs
0806XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0806, non spécifié par ailleurs
0806XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0806, non spécifié par ailleurs
0807	01/01/1988	31/12/2500	Melons, y.c. les pastèques, et papayes, frais
080710	01/01/1988	31/12/1995	Melons, y.c. les Pastèques, frais
08071010	01/01/1988	31/12/1995	Pastèques, fraîches
08071090	01/01/1988	31/12/1995	Melons, frais (à l'excl. des Pastèques)
080710XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 080710, non spécifié par ailleurs
080711	01/01/1996	31/12/2500	Pastèques, fraîches
08071100	01/01/1996	31/12/2500	Pastèques, fraîches
080711XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080711, non spécifié par ailleurs
080719	01/01/1996	31/12/2500	Melons, frais (à l'excl. des pastèques)
08071900	01/01/1996	31/12/2500	Melons, frais (à l'excl. des pastèques)
080719XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080719, non spécifié par ailleurs
080720	01/01/1988	31/12/2500	Papayes, fraîches
08072000	01/01/1988	31/12/2500	Papayes, fraîches
080720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080720, non spécifié par ailleurs
0807XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0807, non spécifié par ailleurs
0807XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0807, non spécifié par ailleurs
0808	01/01/1988	31/12/2500	Pommes, poires et coings, frais
080810	01/01/1988	31/12/2500	Pommes, fraîches
08081010	01/01/1988	31/12/2500	Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
08081020	01/01/1998	31/12/2004	Pommes de la variété Golden Delicious, fraîches
08081031	01/01/1993	31/12/1994	Pommes de la variété golden delicious, fraîches, du 1er aout au 31 décembre
08081033	01/01/1993	31/12/1994	Pommes de la variété granny smith, fraîches, du 1er aout au 31 décembre
08081039	01/01/1993	31/12/1994	Pommes, fraîches, du 1er aout au 31 décembre (à l'excl. des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre, ainsi que des pommes des variétés golden delicious et granny smith)
08081050	01/01/1998	31/12/2004	Pommes de la variété Granny Smith, fraîches
08081051	01/01/1993	31/12/1997	Pommes de la variété golden delicious, fraîches, du 1er janvier au 31 mars
08081053	01/01/1993	31/12/1997	Pommes de la variété granny smith, fraîches, du 1er janvier au 31 mars
08081059	01/01/1993	31/12/1997	Pommes, fraîches, du 1er janvier au 31 mars (à l'excl. des pommes des variétés golden delicious et granny smith)
08081061	01/01/1995	31/12/1997	Pommes de la variété golden delicious, fraîches, du 1er avril au 30 juin
08081063	01/01/1995	31/12/1997	Pommes de la variété granny smith, fraîches, du 1er avril au 30 juin
08081069	01/01/1995	31/12/1997	Pommes, fraîches, du 1er avril au 30 juin (à l'excl. des pommes des variétés golden delicious et granny smith)
08081071	01/01/1995	31/12/1997	Pommes de la variété golden delicious, fraîches, du 1er juillet au 31 juillet
08081073	01/01/1995	31/12/1997	Pommes de la variété granny smith, fraîches, du 1er juillet au 31 juillet
08081079	01/01/1995	31/12/1997	Pommes, fraîches, du 1er juillet au 31 juillet (à l'excl. des pommes des variétés golden delicious et granny smith)
08081080	01/01/2005	31/12/2500	Pommes, fraîches (à l'excl. des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre)
08081081	01/01/1993	31/12/1994	Pommes de la variété golden delicious, fraîches, du 1er avril au 31 juillet
08081083	01/01/1993	31/12/1994	Pommes de la variété granny smith, fraîches, du 1er avril au 31 juillet
08081089	01/01/1993	31/12/1994	Pommes, fraîches, du 1er avril au 31 juillet (à l'excl. des pommes des variétés golden delicious et granny smith)
08081090	01/01/1998	31/12/2004	Pommes, fraîches (à l'excl. des pommes des variétés Golden Delicious et Granny Smith ainsi que des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre)
08081091	01/01/1988	31/12/1992	Pommes, fraîches, du 1er aout au 31 décembre (à l'excl. des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre)
08081092	01/01/1995	31/12/1997	Pommes de la variété golden delicious, fraîches, du 1er aout au 31 décembre
08081093	01/01/1988	31/12/1992	Pommes, fraîches, du 1er janvier au 31 mars
08081094	01/01/1995	31/12/1997	Pommes de la variété granny smith, fraîches, du 1er aout au 31 décembre
08081098	01/01/1995	31/12/1997	Pommes, fraîches, du 1er aout au 31 décembre (à l'excl. des pommes des variétés golden delicious et granny smith ainsi que des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre)
08081099	01/01/1988	31/12/1992	Pommes, fraîches, du 1er avril au 31 juillet
080810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080810, non spécifié par ailleurs
080820	01/01/1988	31/12/2011	Poires et coings, frais
08082010	01/01/1988	31/12/2011	Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1 août au 31 décembre
08082031	01/01/1988	31/12/1997	Poires, fraîches, du 1er janvier au 31 mars
08082033	01/01/1988	31/12/1994	Poires, fraîches, du 1er avril au 15 juillet
08082035	01/01/1988	31/12/1994	Poires, fraîches, du 16 juillet au 31 juillet
08082037	01/01/1995	31/12/1997	Poires, fraîches, du 1er avril au 30 avril
08082039	01/01/1988	31/12/1994	Poires, fraîches, du 1er aout au 31 décembre (à l'excl. des poires à poire, présentées en vrac)
08082041	01/01/1995	31/12/1997	Poires, fraîches, du 1er mai au 30 juin
08082047	01/01/1995	31/12/1997	Poires, fraîches, du 1er juillet au 15 juillet
08082050	01/01/1998	31/12/2011	Poires, fraîches (à l'excl. des poires à poiré présentées en vrac, du 1 août au 31 décembre)
08082051	01/01/1995	31/12/1997	Poires, fraîches, du 16 juillet au 31 juillet
08082057	01/01/1995	31/12/1997	Poires, fraîches, du 1er aout au 31 octobre (à l'excl. des poires à poire présentées en vrac)
08082067	01/01/1995	31/12/1997	Poires, fraîches, du 1er novembre au 31 décembre (à l'excl. des poires à poire présentées en vrac)
08082090	01/01/1988	31/12/2011	Coings, frais
080820XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 080820, non spécifié par ailleurs
080830	01/01/2012	31/12/2500	Poires, fraîches
08083010	01/01/2012	31/12/2500	Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
08083090	01/01/2012	31/12/2500	Poires, fraîches (à l’excl. des poires à poiré présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre)
080830XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080830, non spécifié par ailleurs
080840	01/01/2012	31/12/2500	Coings, frais
08084000	01/01/2012	31/12/2500	Coings, frais
080840XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080840, non spécifié par ailleurs
0808XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0808, non spécifié par ailleurs
0808XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0808, non spécifié par ailleurs
0809	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, cerises, pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, prunes et prunelles, frais
080910	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, frais
08091000	01/01/1988	31/12/1994	Abricots, frais
08091000	01/01/1998	31/12/2500	Abricots, frais
08091010	01/01/1995	31/12/1997	Abricots, frais, du 1er janvier au 31 mai
08091020	01/01/1995	31/12/1997	Abricots, frais, du 1er juin au 20 juin
08091030	01/01/1995	31/12/1997	Abricots, frais, du 21 juin au 30 juin
08091040	01/01/1995	31/12/1997	Abricots, frais, du 1er juillet au 31 juillet
08091050	01/01/1995	31/12/1997	Abricots, frais, du 1er aout au 31 décembre
080910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080910, non spécifié par ailleurs
080920	01/01/1988	31/12/2011	Cerises, fraîches
08092005	01/01/1998	31/12/2011	Cerises acides [Prunus cerasus], fraîches
08092010	01/01/1988	31/12/1992	Cerises, fraîches, du 1er mai au 15 juillet
08092011	01/01/1995	31/12/1997	Cerises acides 'prunus cerasus', fraîches, du 1er janvier au 30 avril
08092019	01/01/1995	31/12/1997	Cerises, fraîches, du 1er janvier au 30 avril (à l'excl. des cerises acides 'prunus cerasus')
08092020	01/01/1993	31/12/1994	Cerises acides 'prunus cerasus', fraîches, du 1er mai au 15 juillet
08092021	01/01/1995	31/12/1997	Cerises acides 'prunus cerasus', fraîches, du 1er mai au 20 mai
08092029	01/01/1995	31/12/1997	Cerises, fraîches, du 1er mai au 20 mai (à l'excl. des cerises acides 'prunus cerasus')
08092031	01/01/1995	31/12/1997	Cerises acides 'prunus cerasus', fraîches, du 21 mai au 31 mai
08092039	01/01/1995	31/12/1997	Cerises, fraîches, du 21 mai au 31 mai (à l'excl. des cerises acides 'prunus cerasus')
08092040	01/01/1993	31/12/1994	Cerises, fraîches, du 1er mai au 15 juillet (à l'excl. des cerises acides 'prunus cerasus')
08092041	01/01/1995	31/12/1997	Cerises acides 'prunus cerasus', fraîches, du 1er juin au 15 juillet
08092049	01/01/1995	31/12/1997	Cerises, fraîches, du 1er juin au 15 juillet (à l'excl. des cerises acides 'prunus cerasus')
08092051	01/01/1995	31/12/1997	Cerises acides 'prunus cerasus', fraîches, du 16 juillet au 31 juillet
08092059	01/01/1995	31/12/1997	Cerises, fraîches, du 16 juillet au 31 juillet (à l'excl. des cerises acides 'prunus cerasus')
08092060	01/01/1993	31/12/1994	Cerises acides 'prunus cerasus', fraîches, du 16 juillet au 30 avril
08092061	01/01/1995	31/12/1997	Cerises acides 'prunus cerasus', fraîches, du 1er aout au 10 aout
08092069	01/01/1995	31/12/1997	Cerises, fraîches, du 1er aout au 10 aout (à l'excl. des cerises acides 'prunus cerasus')
08092071	01/01/1995	31/12/1997	Cerises acides 'prunus cerasus', fraîches, du 11 aout au 31 décembre
08092079	01/01/1995	31/12/1997	Cerises, fraîches, du 11 aout au 31 décembre (à l'excl. des cerises acides 'prunus cerasus')
08092080	01/01/1993	31/12/1994	Cerises, fraîches, du 16 juillet au 30 avril (à l'excl. des cerises acides 'prunus cerasus')
08092090	01/01/1988	31/12/1992	Cerises, fraîches, du 16 juillet au 30 avril
08092095	01/01/1998	31/12/2011	Cerises, fraîches (à l'excl. des cerises acides [Prunus cerasus])
080920XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 080920, non spécifié par ailleurs
080921	01/01/2012	31/12/2500	Cerises acides [Prunus cerasus], fraîches
08092100	01/01/2012	31/12/2500	Cerises acides [Prunus cerasus], fraîches
080921XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080921, non spécifié par ailleurs
080929	01/01/2012	31/12/2500	Cerises, fraîches (à l'excl. des cerises acides)
08092900	01/01/2012	31/12/2500	Cerises, fraîches (à l'excl. des cerises acides)
080929XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080929, non spécifié par ailleurs
080930	01/01/1988	31/12/2500	Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, fraîches
08093000	01/01/1988	31/12/1992	Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, fraîches
08093010	01/01/1993	31/12/1994	Brugnons et nectarines, frais
08093010	01/01/1998	31/12/2022	Brugnons et nectarines, frais
08093011	01/01/1995	31/12/1997	Brugnons et nectarines, frais, du 1er janvier au 10 juin
08093019	01/01/1995	31/12/1997	Pêches, fraîches, du 1er janvier au 10 juin (à l'excl. des brugnons et des nectarines)
08093020	01/01/2023	31/12/2500	Pêches plates [Prunus persica var. platycarpa] et nectarines plates [Prunus persica var. platerina], frais
08093021	01/01/1995	31/12/1997	Brugnons et nectarines, frais, du 11 juin au 20 juin
08093029	01/01/1995	31/12/1997	Pêches, fraîches, du 11 juin au 20 juin (à l'excl. des brugnons et des nectarines)
08093030	01/01/2023	31/12/2500	Nectarines, frais (à l'excl. des nectarines plates)
08093031	01/01/1995	31/12/1997	Brugnons et nectarines, frais, du 21 juin au 31 juillet
08093039	01/01/1995	31/12/1997	Pêches, fraîches, du 21 juin au 31 juillet (à l'excl. des brugnons et des nectarines)
08093041	01/01/1995	31/12/1997	Brugnons et nectarines, frais, du 1er aout au 30 septembre
08093049	01/01/1995	31/12/1997	Pêches, fraîches, du 1er aout au 30 septembre (à l'excl. des brugnons et des nectarines)
08093051	01/01/1995	31/12/1997	Brugnons et nectarines, frais, du 1er octobre au 31 décembre
08093059	01/01/1995	31/12/1997	Pêches, fraîches, du 1er octobre au 31 décembre (à l'excl. des brugnons et des nectarines)
08093080	01/01/2023	31/12/2500	Pêches, frais (à l'excl. des pêches plates et nectarines)
08093090	01/01/1993	31/12/1994	Pêches, fraîches (à l'excl. des brugnons et des nectarines)
08093090	01/01/1998	31/12/2022	Pêches, fraîches (à l'excl. des brugnons et des nectarines)
080930XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080930, non spécifié par ailleurs
080940	01/01/1988	31/12/2500	Prunes et prunelles, fraîches
08094005	01/01/1998	31/12/2500	Prunes, fraîches
08094010	01/01/1995	31/12/1997	Prunes, fraîches, du 1er janvier au 10 juin
08094011	01/01/1988	31/12/1994	Prunes, fraîches, du 1er juillet au 30 septembre
08094019	01/01/1988	31/12/1994	Prunes, fraîches, du 1er octobre au 30 juin
08094020	01/01/1995	31/12/1997	Prunes, fraîches, du 11 juin au 30 juin
08094030	01/01/1995	31/12/1997	Prunes, fraîches, du 1er juillet au 30 septembre
08094040	01/01/1995	31/12/1997	Prunes, fraîches, du 1er octobre au 31 décembre
08094090	01/01/1988	31/12/2500	Prunelles, fraîches
080940XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 080940, non spécifié par ailleurs
0809XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0809, non spécifié par ailleurs
0809XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0809, non spécifié par ailleurs
0810	01/01/1988	31/12/2500	Fraises, framboises, mûres, groseilles et autres fruits comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes et prunelles)
081010	01/01/1988	31/12/2500	Fraises, fraîches
08101000	01/01/2000	31/12/2500	Fraises, fraîches
08101005	01/01/1996	31/12/1999	Fraises, fraîches, du 1er janvier au 30 avril
08101010	01/01/1988	31/12/1999	Fraises, fraîches, du 1er mai au 31 juillet
08101080	01/01/1996	31/12/1999	Fraises, fraîches, du 1er aout au 31 décembre
08101090	01/01/1988	31/12/1995	Fraises, fraîches, du 1er aout au 30 avril
081010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081010, non spécifié par ailleurs
081020	01/01/1988	31/12/2500	Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches
08102010	01/01/1988	31/12/2500	Framboises, fraîches
08102090	01/01/1988	31/12/2500	Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches
081020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081020, non spécifié par ailleurs
081030	01/01/1988	31/12/2006	Groseilles à grappes, y.c. les cassis et groseilles à maquereau, fraîches
081030	01/01/2012	31/12/2500	Groseilles à grappes, y.c. les cassis, et groseilles à maquereau, fraîches
08103010	01/01/1988	31/12/2006	Groseilles à grappes noires [cassis], fraîches
08103010	01/01/2012	31/12/2500	Cassis frais
08103030	01/01/1988	31/12/2006	Groseilles à grappes rouges, fraîches
08103030	01/01/2012	31/12/2500	Groseilles rouges fraîches
08103090	01/01/1988	31/12/2006	Groseilles à grappes (autres que noires ou rouges) et groseilles à maquereau, fraîches
08103090	01/01/2012	31/12/2500	Groseilles à grappes blanches et groseilles à maquereau, fraîches
081030XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 081030, non spécifié par ailleurs
081030XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081030, non spécifié par ailleurs
081040	01/01/1988	31/12/2500	Airelles, myrtilles et autres fruits du genre 'Vaccinium', frais
08104010	01/01/1988	31/12/2500	Airelles [fruits du 'Vaccinium vitis-idaea'], fraîches
08104030	01/01/1988	31/12/2500	Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], fraîches
08104050	01/01/1988	31/12/2500	Fruits du 'Vaccinium macrocarpon' et du 'Vaccinium corymbosum', frais
08104090	01/01/1988	31/12/2500	Fruits du genre 'Vaccinium', frais (à l'excl. des fruits du 'Vaccinium vitis-idaea, du 'Vaccinium macrocarpon' et du 'Vaccinium corymbosum')
081040XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081040, non spécifié par ailleurs
081050	01/01/1996	31/12/2500	Kiwis, frais
08105000	01/01/1996	31/12/1996	Kiwis, frais
08105000	01/01/2000	31/12/2500	Kiwis, frais
08105010	01/01/1997	31/12/1999	Kiwis, frais, du 1er janvier au 14 mai
08105020	01/01/1997	31/12/1999	Kiwis, frais, du 15 mai au 15 novembre
08105030	01/01/1997	31/12/1999	Kiwis, frais, du 16 novembre au 31 décembre
081050XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081050, non spécifié par ailleurs
081060	01/01/2002	31/12/2500	Durians, frais
08106000	01/01/2002	31/12/2500	Durians, frais
081060XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081060, non spécifié par ailleurs
081070	01/01/2012	31/12/2500	Kakis (Plaquemines), frais
08107000	01/01/2012	31/12/2500	Kakis (Plaquemines), frais
081070XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081070, non spécifié par ailleurs
081090	01/01/1988	31/12/2500	Tamarins, pommes de cajou, fruits de jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais et autres fruits comestibles frais (sauf fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-framboises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l’espèce Vaccinium, kiwis, durians, kakis [plaquemines], groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges et groseilles à maquereau)
08109010	01/01/1988	31/12/1995	Kiwis 'actinidia chinensis planch.', frais
08109020	01/01/2008	31/12/2500	Tamarins, pommes de cajou, fruits de jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais
08109030	01/01/1990	31/12/2007	Tamarins, pommes de cajou, fruits du jacquier [pain des singes], litchis et sapotilles, frais
08109040	01/01/1995	31/12/2007	Fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais
08109050	01/01/2007	31/12/2011	Groseilles à grappes noires [cassis], fraîches
08109060	01/01/2007	31/12/2011	Groseilles à grappes rouges, fraîches
08109070	01/01/2007	31/12/2011	Groseilles à grappes (autres que noires ou rouges) et groseilles à maquereau, fraîches
08109075	01/01/2012	31/12/2500	Fruits, comestibles, frais (sauf fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-framboises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l’espèce Vaccinium, kiwis, durians et kakis [plaquemines])
08109080	01/01/1990	31/12/1994	Fruits, comestibles, frais, n.d.a.
08109085	01/01/1995	31/12/2001	Fruits, comestibles, frais (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-frambroises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l'espèce Vaccinium et kiwis)
08109090	01/01/1988	31/12/1989	Fruits (non repr. sous 0801-10-10 à 0810-90-10), frais
08109095	01/01/2002	31/12/2011	Fruits, comestibles, frais (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-frambroises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l'espèce Vaccinium, kiwis ainsi que durians)
081090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081090, non spécifié par ailleurs
0810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0810, non spécifié par ailleurs
0810XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0810, non spécifié par ailleurs
0811	01/01/1988	31/12/2500	Fruits, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
081110	01/01/1988	31/12/2500	Fraises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
08111011	01/01/1988	31/12/2500	Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids
08111019	01/01/1988	31/12/2500	Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids
08111090	01/01/1988	31/12/2500	Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
081110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081110, non spécifié par ailleurs
081120	01/01/1988	31/12/2500	Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
08112011	01/01/1988	31/12/2500	Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids
08112019	01/01/1988	31/12/2500	Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids
08112031	01/01/1988	31/12/2500	Framboises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
08112039	01/01/1988	31/12/2500	Groseilles à grappes noires [cassis], non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
08112051	01/01/1988	31/12/2500	Groseilles à grappes rouges, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
08112059	01/01/1988	31/12/2500	Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
08112090	01/01/1988	31/12/2500	Groseilles à grappes (autres que noires ou rouges) et groseilles à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
081120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081120, non spécifié par ailleurs
081190	01/01/1988	31/12/2500	Fruits comestibles, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises et des groseilles à grappes ou à maquereau)
08119010	01/01/1988	31/12/1994	Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mures de ronce ou de murier, des mures-framboises et des groseilles à grappes ou à maquereau)
08119011	01/01/1995	31/12/2500	Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids
08119019	01/01/1995	31/12/2500	Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
08119030	01/01/1988	31/12/1994	Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres =< 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mures de ronce ou de murier, des mures-framboises et des groseilles à grappes ou à maquereau)
08119031	01/01/1995	31/12/2500	Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids
08119039	01/01/1995	31/12/2500	Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
08119050	01/01/1988	31/12/2500	Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
08119070	01/01/1988	31/12/2500	Myrtilles des espèces 'Vaccinium myrtilloides' et 'Vaccinium angustifolium', non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
08119075	01/01/1993	31/12/2500	Cerises acides 'Prunus cerasus', non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
08119080	01/01/1993	31/12/2500	Cerises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des cerises acides 'Prunus cerasus')
08119085	01/01/1995	31/12/2500	Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
08119090	01/01/1988	31/12/1992	Fruits, comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des fraises, des framboises, des mures de ronce ou de murier, des mures-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, et des myrtilles des espèces 'vaccinium myrtillus', 'vaccinium myrtilloides' et 'vaccinium angustifolium')
08119095	01/01/1995	31/12/2500	Fruits, comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des fraises, des cerises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des myrtilles des espèces 'Vaccinium myrtillus', 'Vaccinium myrtilloides' et 'Vaccinium angustifolium', des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
08119099	01/01/1993	31/12/1994	Fruits, comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des fraises, des cerises, des framboises, des mures de ronce ou de murier, des mures-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau ainsi que des myrtilles des espèces 'vaccinium myrtillus', 'vaccinium myrtilloides' et 'vaccinium angustifolium')
081190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081190, non spécifié par ailleurs
0811S0	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 0811 et de la section CTCI 0
0811S058	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 0811 et du groupe CTCI 058
0811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0811, non spécifié par ailleurs
0811XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0811, non spécifié par ailleurs
0812	01/01/1988	31/12/2500	Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
081210	01/01/1988	31/12/2500	Cerises, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
08121000	01/01/1988	31/12/2500	Cerises, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
081210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081210, non spécifié par ailleurs
081220	01/01/1988	31/12/2001	Fraises, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
08122000	01/01/1988	31/12/2001	Fraises, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
081220XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 081220, non spécifié par ailleurs
081290	01/01/1988	31/12/2500	Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises)
08129010	01/01/1988	31/12/2011	Abricots, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
08129020	01/01/1988	31/12/2011	Oranges, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
08129025	01/01/2012	31/12/2500	Abricots et oranges, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l’alimentation en l’état
08129030	01/01/1988	31/12/2500	Papayes, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
08129040	01/01/1988	31/12/2500	Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
08129050	01/01/1988	31/12/2004	Groseilles à grappes noires [cassis], conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
08129060	01/01/1988	31/12/2004	Framboises, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
08129070	01/01/1995	31/12/2500	Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
08129090	01/01/1988	31/12/1994	Fruits conservés provisoirement - au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple -, mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises, des fraises, des abricots, des oranges, des papayes, des myrtilles, des groseilles à grappes noires [cassis] et des framboises)
08129095	01/01/1995	31/12/2001	"Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises, des fraises, des abricots, des oranges, des papayes, des myrtilles de l'espèce ""Vaccinium myrtillus"", des groseilles à grappes noires [cassis], des framboises, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)"
08129098	01/01/2005	31/12/2500	"Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises, des abricots, des oranges, des papayes, des myrtilles de l'espèce ""Vaccinium myrtillus"", des goyaves, des mangues, des mangoustans, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)"
08129099	01/01/2002	31/12/2004	"Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises, des abricots, des oranges, des papayes, des myrtilles de l'espèce ""Vaccinium myrtillus"", des groseilles à grappes noires [cassis], des framboises, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)"
081290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081290, non spécifié par ailleurs
0812S0	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 0812 et de la section CTCI 0
0812S058	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 0812 et du groupe CTCI 058
0812XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0812, non spécifié par ailleurs
0812XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0812, non spécifié par ailleurs
0813	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, pruneaux, pommes, pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés et mélanges de fruits comestibles et séchés ou de fruits à coque comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, agrumes et raisins non-mélangés)
081310	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, séchés
08131000	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, séchés
081310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081310, non spécifié par ailleurs
081320	01/01/1988	31/12/2500	Pruneaux, séchés
08132000	01/01/1988	31/12/2500	Pruneaux, séchés
081320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081320, non spécifié par ailleurs
081330	01/01/1988	31/12/2500	Pommes, séchées
08133000	01/01/1988	31/12/2500	Pommes, séchées
081330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081330, non spécifié par ailleurs
081340	01/01/1988	31/12/2500	Pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, magoustans, agrumes, raisins, abricots, prunes et pommes, non-mélangés)
08134010	01/01/1988	31/12/2500	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, séchées
08134030	01/01/1988	31/12/2500	Poires, séchées
08134050	01/01/1988	31/12/2500	Papayes, séchées
08134060	01/01/1990	31/12/2007	Tamarins, séchés
08134065	01/01/2008	31/12/2500	Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, séchés
08134070	01/01/1995	31/12/2007	Pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, séchés
08134080	01/01/1990	31/12/1994	Fruits séchés (non repr. sous 0801.10.10 à 0806.20.98 et 0813.10.00 à 0813.40.60)
08134090	01/01/1988	31/12/1989	Fruits séchés (non repr. sous 0801.10-10 à 0806.20-90 et 0813.10-00 à 0813.40-50)
08134095	01/01/1995	31/12/2500	Fruits, comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, abricots, prunes, pommes, poires et pêches, non mélangés)
081340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081340, non spécifié par ailleurs
081350	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de fruits séchés comestibles ou de fruits à coques comestibles
08135011	01/01/1988	31/12/1994	Macédoines constituées d'abricots séchés, de pommes séchées, de Pêches - y.c. les brugnons et nectarines - séchées, de poires séchées, de papayes séchées ou d'autres fruits comestibles séchés, n.d.a., mais ne comprenant pas de pruneaux (à l'excl. des mélanges constitués de fruits à coques comestibles)
08135012	01/01/1995	31/12/2500	Macédoines constituées de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, séchés, sans pruneaux
08135015	01/01/1995	31/12/2500	Mélanges de fruits séchés, sans pruneaux (à l'excl. des mélanges de fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas)
08135019	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges constitués d'abricots séchés, de pommes séchées, de pêches - y.c. les brugnons et nectarines - séchées, de poires séchées, de papayes séchées ou d'autres fruits comestibles séchés et comprenant des pruneaux (à l'excl. des mélanges constitués de fruits à coque comestibles, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins)
08135030	01/01/1988	31/12/1994	Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques comestibles
08135031	01/01/1995	31/12/2500	Mélanges constitués uniquement de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia séchées
08135039	01/01/1995	31/12/2500	Mélanges constitués uniquement de fruits à coque comestibles et séchés du n° 0802 (à l'excl. des mélanges constitués de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia)
08135091	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, sans pruneaux ni figues (à l'excl. des fruits à coque des n° 0801 et 0802)
08135099	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, comprenant des pruneaux ou des figues
081350XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081350, non spécifié par ailleurs
0813XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0813, non spécifié par ailleurs
0813XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0813, non spécifié par ailleurs
0814	01/01/1988	31/12/2500	Ecorces d'agrumes ou de melons - y.c. de pastèques -, fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
081400	01/01/1988	31/12/2500	Ecorces d'agrumes ou de melons - y.c. de pastèques -, fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
08140000	01/01/1988	31/12/2500	Ecorces d'agrumes ou de melons - y.c. de pastèques -, fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
081400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 081400, non spécifié par ailleurs
0814XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0814, non spécifié par ailleurs
0814XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0814, non spécifié par ailleurs
08CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 08
08CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 08
08CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 08
08II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 08
08III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 08
08III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 08
08MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
08MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
08MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
08SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 08
08SSS0	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 08 et de la section CTCI 0
08SSS057	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 08 et du groupe CTCI 057
08SSS058	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 08 et du groupe CTCI 058
08SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 08 et de la section CTCI 9
08SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 08 et de la section CTCI 9
08SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 08 et du groupe CTCI 999
08SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 08 et du groupe CTCI 999
08XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 08, non spécifié par ailleurs
08XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 08, non spécifié par ailleurs
08XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 08, non spécifié par ailleurs
09	01/01/1988	31/12/2500	CAFE, THE, MATE ET EPICES
0901	01/01/1988	31/12/2500	"Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange"
090111	01/01/1988	31/12/2500	Café, non torréfié, non décaféiné
09011100	01/01/1988	31/12/2500	Café, non torréfié, non décaféiné
090111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090111, non spécifié par ailleurs
090112	01/01/1988	31/12/2500	Café, non torréfié, décaféiné
09011200	01/01/1988	31/12/2500	Café, non torréfié, décaféiné
090112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090112, non spécifié par ailleurs
090121	01/01/1988	31/12/2500	Café, torréfié, non décaféiné
09012100	01/01/1988	31/12/2500	Café, torréfié, non décaféiné
090121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090121, non spécifié par ailleurs
090122	01/01/1988	31/12/2500	Café, torréfié, décaféiné
09012200	01/01/1988	31/12/2500	Café, torréfié, décaféiné
090122XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090122, non spécifié par ailleurs
090130	01/01/1988	31/12/1995	Coques et pellicules de café
09013000	01/01/1988	31/12/1995	Coques et pellicules de café
090130XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 090130, non spécifié par ailleurs
090140	01/01/1988	31/12/1995	Succédanés du café contenant du café
09014000	01/01/1988	31/12/1995	Succédanés du café contenant du café
090140XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 090140, non spécifié par ailleurs
090190	01/01/1996	31/12/2500	"Coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange"
09019010	01/01/1996	31/12/2500	Coques et pellicules de café
09019090	01/01/1996	31/12/2500	Succédanés du café contenant du café
090190XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090190, non spécifié par ailleurs
0901S0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 0901 et de la section CTCI 0
0901S071	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 0901 et du groupe CTCI 071
0901XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0901, non spécifié par ailleurs
0901XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0901, non spécifié par ailleurs
0902	01/01/1988	31/12/2500	Thé, même aromatisé
090210	01/01/1988	31/12/2500	Thé vert [thé non fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg
09021000	01/01/1988	31/12/2500	Thé vert [thé non fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg
090210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090210, non spécifié par ailleurs
090220	01/01/1988	31/12/2500	Thé vert [thé non fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg
09022000	01/01/1988	31/12/2500	Thé vert [thé non fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg
090220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090220, non spécifié par ailleurs
090230	01/01/1988	31/12/2500	Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg
09023000	01/01/1988	31/12/2500	Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg
090230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090230, non spécifié par ailleurs
090240	01/01/1988	31/12/2500	Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg
09024000	01/01/1988	31/12/2500	Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg
090240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090240, non spécifié par ailleurs
0902XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0902, non spécifié par ailleurs
0902XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0902, non spécifié par ailleurs
0903	01/01/1988	31/12/2500	Maté
090300	01/01/1988	31/12/2500	Maté
09030000	01/01/1988	31/12/2500	Maté
090300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090300, non spécifié par ailleurs
0903XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0903, non spécifié par ailleurs
0903XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0903, non spécifié par ailleurs
0904	01/01/1988	31/12/2500	"Poivre du genre 'Piper'; piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', séchés ou broyés ou pulvérisés"
090411	01/01/1988	31/12/2500	Poivre du genre 'Piper', non broyé ni pulvérisé
09041100	01/01/2001	31/12/2500	Poivre du genre 'Piper', non broyé ni pulvérisé
09041110	01/01/1988	31/12/2000	Poivre du genre 'Piper', non broyé ni pulvérisé, destiné à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
09041190	01/01/1988	31/12/2000	Poivre du genre 'Piper', non broyé ni pulvérisé (à l'excl. du poivre destiné à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes)
090411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090411, non spécifié par ailleurs
090412	01/01/1988	31/12/2500	Poivre du genre 'Piper', broyé ou pulvérisé
09041200	01/01/1988	31/12/2500	Poivre du genre 'Piper', broyé ou pulvérisé
090412XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090412, non spécifié par ailleurs
090420	01/01/1988	31/12/2011	Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', séchés ou broyés ou pulvérisés
09042010	01/01/1988	31/12/2011	Piments doux ou poivrons, séchés, mais non-broyés ni pulvérisés
09042030	01/01/2001	31/12/2011	Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', séchés, mais non-broyés ni pulvérisés (à l'excl. des piments doux ou poivrons)
09042031	01/01/1988	31/12/2000	Piments du genre 'Capsicum', séchés, mais non broyés ni pulvérisés, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de 'Capsicum'
09042035	01/01/1988	31/12/2000	Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', séchés, mais non broyés ni pulvérisés, destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
09042039	01/01/1988	31/12/2000	Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', séchés, mais non broyés ni pulvérisés (à l'excl. des piments doux ou poivrons ainsi que des piments destinés à la fabrication de la capsicine, de teintures d'oléorésines de 'Capsicum', d'huiles essentielles ou de résinoïdes)
09042090	01/01/1988	31/12/2011	Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', broyés ou pulvérisés
090420XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 090420, non spécifié par ailleurs
090421	01/01/2012	31/12/2500	Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés, non broyés ni pulvérisés
09042110	01/01/2012	31/12/2500	Piments doux ou poivrons, séchés, mais non broyés ni pulvérisés
09042190	01/01/2012	31/12/2500	Piments du genre [Capsicum] ou du genre [Pimenta], séchés, mais non broyés ni pulvérisés (à l’excl. des piments doux ou poivrons)
090421XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090421, non spécifié par ailleurs
090422	01/01/2012	31/12/2500	Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés
09042200	01/01/2012	31/12/2500	Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés
090422XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090422, non spécifié par ailleurs
0904XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0904, non spécifié par ailleurs
0904XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0904, non spécifié par ailleurs
0905	01/01/1988	31/12/2500	Vanille
090500	01/01/1988	31/12/2011	Vanille
09050000	01/01/1988	31/12/2011	Vanille
090500XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 090500, non spécifié par ailleurs
090510	01/01/2012	31/12/2500	Vanille, non broyée ni pulvérisée
09051000	01/01/2012	31/12/2500	Vanille, non broyée ni pulvérisée
090510XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090510, non spécifié par ailleurs
090520	01/01/2012	31/12/2500	Vanille, broyée ou pulvérisée
09052000	01/01/2012	31/12/2500	Vanille, broyée ou pulvérisée
090520XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090520, non spécifié par ailleurs
0905XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0905, non spécifié par ailleurs
0905XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0905, non spécifié par ailleurs
0906	01/01/1988	31/12/2500	Cannelle et fleurs de cannelier
090610	01/01/1988	31/12/2006	Cannelle et fleurs de cannelier, non-broyées ni pulvérisées
09061000	01/01/1988	31/12/2006	Cannelle et fleurs de cannelier, non-broyées ni pulvérisées
090610XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 090610, non spécifié par ailleurs
090611	01/01/2007	31/12/2500	Cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume', non broyées ni pulvérisées
09061100	01/01/2007	31/12/2500	Cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume', non broyées ni pulvérisées
090611XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090611, non spécifié par ailleurs
090619	01/01/2007	31/12/2500	Cannelle, non broyées ni pulvérisées (à l'excl. de la cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume')
09061900	01/01/2007	31/12/2500	Cannelle, non broyées ni pulvérisées (à l'excl. de la cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume')
090619XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090619, non spécifié par ailleurs
090620	01/01/1988	31/12/2500	Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées
09062000	01/01/1988	31/12/2500	Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées
090620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090620, non spécifié par ailleurs
0906XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0906, non spécifié par ailleurs
0906XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0906, non spécifié par ailleurs
0907	01/01/1988	31/12/2500	Girofles [antofles, clous et griffes]
090700	01/01/1988	31/12/2011	Girofles [antofles, clous et griffes]
09070000	01/01/1988	31/12/2011	Girofles [antofles, clous et griffes]
090700XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 090700, non spécifié par ailleurs
090710	01/01/2012	31/12/2500	Girofles, antofles, clous et griffes, non broyés ni pulvérisés
09071000	01/01/2012	31/12/2500	Girofles, antofles, clous et griffes, non broyés ni pulvérisés
090710XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090710, non spécifié par ailleurs
090720	01/01/2012	31/12/2500	Girofles, antofles, clous et griffes, broyés ou pulvérisés
09072000	01/01/2012	31/12/2500	Girofles, antofles, clous et griffes, broyés ou pulvérisés
090720XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090720, non spécifié par ailleurs
0907XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0907, non spécifié par ailleurs
0907XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0907, non spécifié par ailleurs
0908	01/01/1988	31/12/2500	Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
090810	01/01/1988	31/12/2011	Noix muscades
09081000	01/01/2001	31/12/2011	Noix muscades
09081010	01/01/1988	31/12/2000	Noix muscades, non broyées ni pulvérisées, destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
09081090	01/01/1988	31/12/2000	Noix muscades, même broyées ou pulvérisées (à l'excl. des noix muscades destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes)
090810XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 090810, non spécifié par ailleurs
090811	01/01/2012	31/12/2500	Noix muscades, non broyées ni pulvérisées
09081100	01/01/2012	31/12/2500	Noix muscades, non broyées ni pulvérisées
090811XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090811, non spécifié par ailleurs
090812	01/01/2012	31/12/2500	Noix muscades, broyées ou pulvérisées
09081200	01/01/2012	31/12/2500	Noix muscades, broyées ou pulvérisées
090812XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090812, non spécifié par ailleurs
090820	01/01/1988	31/12/2011	Macis
09082000	01/01/2001	31/12/2011	Macis
09082010	01/01/1988	31/12/2000	Macis, non broyé ni pulvérisé
09082090	01/01/1988	31/12/2000	Macis, broyé ou pulvérisé
090820XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 090820, non spécifié par ailleurs
090821	01/01/2012	31/12/2500	Macis, non broyés ni pulvérisés
09082100	01/01/2012	31/12/2500	Macis, non broyés ni pulvérisés
090821XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090821, non spécifié par ailleurs
090822	01/01/2012	31/12/2500	Macis, broyés ou pulvérisés
09082200	01/01/2012	31/12/2500	Macis, broyés ou pulvérisés
090822XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090822, non spécifié par ailleurs
090830	01/01/1988	31/12/2011	Amomes et cardamomes
09083000	01/01/1988	31/12/2011	Amomes et cardamomes
090830XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 090830, non spécifié par ailleurs
090831	01/01/2012	31/12/2500	Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés
09083100	01/01/2012	31/12/2500	Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés
090831XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090831, non spécifié par ailleurs
090832	01/01/2012	31/12/2500	Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés
09083200	01/01/2012	31/12/2500	Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés
090832XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090832, non spécifié par ailleurs
0908XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0908, non spécifié par ailleurs
0908XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0908, non spécifié par ailleurs
0909	01/01/1988	31/12/2500	"Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre"
090910	01/01/1988	31/12/2011	Graines d'anis ou de badiane
09091000	01/01/2001	31/12/2011	Graines d'anis ou de badiane
09091010	01/01/1988	31/12/2000	Graines d'anis
09091090	01/01/1988	31/12/2000	Graines de badiane
090910XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 090910, non spécifié par ailleurs
090920	01/01/1988	31/12/2011	Graines de coriandre
09092000	01/01/1988	31/12/2011	Graines de coriandre
090920XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 090920, non spécifié par ailleurs
090921	01/01/2012	31/12/2500	Graines de coriandre, non broyées ni pulvérisées
09092100	01/01/2012	31/12/2500	Graines de coriandre, non broyées ni pulvérisées
090921XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090921, non spécifié par ailleurs
090922	01/01/2012	31/12/2500	Graines de coriandre, broyées ou pulvérisées
09092200	01/01/2012	31/12/2500	Graines de coriandre, broyées ou pulvérisées
090922XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090922, non spécifié par ailleurs
090930	01/01/1988	31/12/2011	Graines de cumin
09093000	01/01/2001	31/12/2011	Graines de cumin
09093011	01/01/1988	31/12/2000	Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées, destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
09093019	01/01/1988	31/12/2000	Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées (à l'excl. des graines destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes)
09093090	01/01/1988	31/12/2000	Graines de cumin, broyées ou pulvérisées
090930XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 090930, non spécifié par ailleurs
090931	01/01/2012	31/12/2500	Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées
09093100	01/01/2012	31/12/2500	Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées
090931XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090931, non spécifié par ailleurs
090932	01/01/2012	31/12/2500	Graines de cumin, broyées ou pulvérisées
09093200	01/01/2012	31/12/2500	Graines de cumin, broyées ou pulvérisées
090932XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090932, non spécifié par ailleurs
090940	01/01/1988	31/12/2011	Graines de carvi
09094000	01/01/2001	31/12/2011	Graines de carvi
09094011	01/01/1988	31/12/2000	Graines de carvi, non broyées ni pulvérisées, destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
09094019	01/01/1988	31/12/2000	Graines de carvi, non broyées ni pulvérisées (à l'excl. des graines destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes)
09094090	01/01/1988	31/12/2000	Graines de carvi, broyées ou pulvérisées
090940XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 090940, non spécifié par ailleurs
090950	01/01/1988	31/12/2011	"Graines de fenouil; baies de genièvre"
09095000	01/01/2001	31/12/2011	"Graines de fenouil; baies de genièvre"
09095011	01/01/1988	31/12/2000	Graines de fenouil et baies de genièvre, non broyées ni pulvérisées, destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
09095019	01/01/1988	31/12/2000	Graines de fenouil et baies de genièvre, non broyées ni pulvérisées (à l'excl. des graines et baies destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes)
09095090	01/01/1988	31/12/2000	Graines de fenouil et baies de genièvre, broyées ou pulvérisées
090950XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 090950, non spécifié par ailleurs
090961	01/01/2012	31/12/2500	Baies de genièvre et graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées
09096100	01/01/2012	31/12/2500	Baies de genièvre et graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées
090961XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090961, non spécifié par ailleurs
090962	01/01/2012	31/12/2500	Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, broyées et pulvérisées
09096200	01/01/2012	31/12/2500	Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, broyées et pulvérisées
090962XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 090962, non spécifié par ailleurs
0909XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0909, non spécifié par ailleurs
0909XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0909, non spécifié par ailleurs
0910	01/01/1988	31/12/2500	Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi et baies de genièvre)
091010	01/01/1988	31/12/2011	Gingembre
09101000	01/01/1988	31/12/1994	Gingembre
09101000	01/01/2001	31/12/2011	Gingembre
09101011	01/01/1995	31/12/2000	Gingembre, en racines entières, en morceaux ou en tranches, destiné à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
09101019	01/01/1995	31/12/2000	Gingembre, en racines entières, en morceaux ou en tranches (à l'excl. du gingembre destiné à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes)
09101090	01/01/1995	31/12/2000	Gingembre (à l'excl. du gingembre en racines entières, en morceaux ou en tranches)
091010XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 091010, non spécifié par ailleurs
091011	01/01/2012	31/12/2500	Gingembre, non broyé ni pulvérisé
09101100	01/01/2012	31/12/2500	Gingembre, non broyé ni pulvérisé
091011XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 091011, non spécifié par ailleurs
091012	01/01/2012	31/12/2500	Gingembre, broyé ou pulvérisé
09101200	01/01/2012	31/12/2500	Gingembre, broyé ou pulvérisé
091012XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 091012, non spécifié par ailleurs
091020	01/01/1988	31/12/2500	Safran
09102010	01/01/1988	31/12/2500	Safran, non broyé ni pulvérisé
09102090	01/01/1988	31/12/2500	Safran, broyé ou pulvérisé
091020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 091020, non spécifié par ailleurs
091030	01/01/1988	31/12/2500	Curcuma
09103000	01/01/1988	31/12/2500	Curcuma
091030XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 091030, non spécifié par ailleurs
091040	01/01/1988	31/12/2006	Thym et feuilles de laurier
09104011	01/01/1988	31/12/2006	Serpolet 'Thymus serpyllum', non-broyé ni pulvérisé
09104013	01/01/1988	31/12/2006	Thym, non-broyé ni pulvérisé (à l'excl. du serpolet)
09104019	01/01/1988	31/12/2006	Thym, broyé ou pulvérisé
09104090	01/01/1988	31/12/2006	Feuilles de laurier
091040XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 091040, non spécifié par ailleurs
091050	01/01/1988	31/12/2006	Curry
09105000	01/01/1988	31/12/2006	Curry
091050XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 091050, non spécifié par ailleurs
091091	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges d'épices
09109105	01/01/2010	31/12/2500	Curry
09109110	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges d'épices non broyées ni pulvérisées
09109190	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges d'épices broyées ou pulvérisées
091091XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 091091, non spécifié par ailleurs
091099	01/01/1988	31/12/2500	Epices (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma et épices en mélanges)
09109910	01/01/1988	31/12/2500	Graines de fenugrec
09109931	01/01/2007	31/12/2500	Serpolet 'Thymus serpyllum', non broyé ni pulvérisé
09109933	01/01/2007	31/12/2500	Thym, non broyé ni pulvérisé (à l'excl. du serpolet)
09109939	01/01/2007	31/12/2500	Thym, broyé ou pulvérisé
09109950	01/01/2007	31/12/2500	Feuilles de laurier
09109960	01/01/2007	31/12/2009	Curry
09109991	01/01/1988	31/12/2500	Epices, non broyées ni pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)
09109999	01/01/1988	31/12/2500	Epices, broyées ou pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)
091099XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 091099, non spécifié par ailleurs
0910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0910, non spécifié par ailleurs
0910XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 0910, non spécifié par ailleurs
09CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 09
09CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 09
09CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 09
09II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 09
09III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 09
09III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 09
09MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
09MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
09MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
09SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 09
09SSS0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 09 et de la section CTCI 0
09SSS071	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 09 et du groupe CTCI 071
09SSS074	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 09 et du groupe CTCI 074
09SSS075	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 09 et du groupe CTCI 075
09SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 09 et de la section CTCI 9
09SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 09 et de la section CTCI 9
09SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 09 et du groupe CTCI 999
09SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 09 et du groupe CTCI 999
09XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 09, non spécifié par ailleurs
09XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 09, non spécifié par ailleurs
09XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 09, non spécifié par ailleurs
10	01/01/1988	31/12/2500	CEREALES
1001	01/01/1988	31/12/2500	Froment [blé] et méteil
100110	01/01/1988	31/12/2011	Froment [blé] dur
10011000	01/01/1993	31/12/2011	Froment [blé] dur
10011010	01/01/1988	31/12/1992	Froment [blé] dur, de semence
10011090	01/01/1988	31/12/1992	Froment [blé] dur (à l'excl. du froment de semence)
100110XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 100110, non spécifié par ailleurs
100111	01/01/2012	31/12/2500	Froment (blé) dur, de semence
10011100	01/01/2012	31/12/2500	Froment (blé) dur, de semence
100111XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100111, non spécifié par ailleurs
100119	01/01/2012	31/12/2500	Froment (blé) dur, (à l'excl. de semence)
10011900	01/01/2012	31/12/2500	Froment (blé) dur, (à l'excl. de semence)
100119XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100119, non spécifié par ailleurs
100190	01/01/1988	31/12/2011	Froment [blé] et méteil (à l'excl. du froment [blé] dur)
10019010	01/01/1988	31/12/2011	Epeautre, destiné à l'ensemencement
10019091	01/01/1988	31/12/2011	Froment [blé] tendre et méteil, de semence
10019099	01/01/1988	31/12/2011	Epeautre, froment [blé] tendre et méteil (à l'excl. des produits destinés à l'ensemencement)
100190XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 100190, non spécifié par ailleurs
100191	01/01/2012	31/12/2500	Froment (blé) et méteil (à l'excl. du froment [blé] dur) de semence
10019110	01/01/2012	31/12/2500	Epeautre, de semence
10019120	01/01/2012	31/12/2500	Froment [blé] tendre ou méteil, de semence
10019190	01/01/2012	31/12/2500	Blé (à l'excl. du froment, du blé tendre et de l'épeautre) de semence
100191XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100191, non spécifié par ailleurs
100199	01/01/2012	31/12/2500	Blé et méteil (à l'excl. du froment [blé] dur et des semences)
10019900	01/01/2012	31/12/2500	Blé et méteil (à l'excl. du froment [blé] dur et des semences)
100199XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100199, non spécifié par ailleurs
1001XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1001, non spécifié par ailleurs
1001XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1001, non spécifié par ailleurs
1002	01/01/1988	31/12/2500	Seigle
100200	01/01/1988	31/12/2011	Seigle
10020000	01/01/1988	31/12/2011	Seigle
100200XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 100200, non spécifié par ailleurs
100210	01/01/2012	31/12/2500	Seigle, de semence
10021000	01/01/2012	31/12/2500	Seigle, de semence
100210XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100210, non spécifié par ailleurs
100290	01/01/2012	31/12/2500	Seigle (à l'excl. du seigle de semence)
10029000	01/01/2012	31/12/2500	Seigle (à l'excl. du seigle de semence)
100290XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100290, non spécifié par ailleurs
1002XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1002, non spécifié par ailleurs
1002XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1002, non spécifié par ailleurs
1003	01/01/1988	31/12/2500	Orge
100300	01/01/1988	31/12/2011	Orge
10030010	01/01/1988	31/12/2011	Orge de semence
10030020	01/01/1993	31/12/1993	Orge pour la fabrication du malt
10030080	01/01/1993	31/12/1993	Orge (à l'excl. de l'orge de semence et de l'orge pour la fabrication du malt)
10030090	01/01/1988	31/12/1992	Orge (à l'excl. de l'orge de semence)
10030090	01/01/1994	31/12/2011	Orge (à l'excl. de l'orge de semence)
100300XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 100300, non spécifié par ailleurs
100310	01/01/2012	31/12/2500	Orge, de semence
10031000	01/01/2012	31/12/2500	Orge, de semence
100310XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100310, non spécifié par ailleurs
100390	01/01/2012	31/12/2500	Orge (à l’excl. de l’orge de semence)
10039000	01/01/2012	31/12/2500	Orge (à l’excl. de l’orge de semence)
100390XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100390, non spécifié par ailleurs
1003XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1003, non spécifié par ailleurs
1003XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1003, non spécifié par ailleurs
1004	01/01/1988	31/12/2500	Avoine
100400	01/01/1988	31/12/2011	Avoine
10040000	01/01/1993	31/12/2011	Avoine
10040010	01/01/1988	31/12/1992	Avoine de semence
10040090	01/01/1988	31/12/1992	Avoine (autre que de semence)
100400XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 100400, non spécifié par ailleurs
100410	01/01/2012	31/12/2500	Avoine, de semence
10041000	01/01/2012	31/12/2500	Avoine, de semence
100410XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100410, non spécifié par ailleurs
100490	01/01/2012	31/12/2500	Avoine (à l'excl. de l'avoine de semence)
10049000	01/01/2012	31/12/2500	Avoine (à l'excl. de l'avoine de semence)
100490XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100490, non spécifié par ailleurs
1004XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1004, non spécifié par ailleurs
1004XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1004, non spécifié par ailleurs
1005	01/01/1988	31/12/2500	Maïs
100510	01/01/1988	31/12/2500	Maïs, de semence
10051011	01/01/1988	31/12/2011	Maïs de semence, hybride double et hybride top-cross
10051013	01/01/1988	31/12/2500	Maïs de semence, hybride trois voies
10051015	01/01/1988	31/12/2500	Maïs de semence, hybride simple
10051018	01/01/2012	31/12/2500	Maïs de semence, hybride (à l'excl. des semences de maïs hybride trois voies et hybride simple)
10051019	01/01/1988	31/12/2011	Maïs de semence, hybride (à l'excl. des maïs hybrides double, top-cross, trois voies et simple)
10051090	01/01/1988	31/12/2500	Maïs de semence (à l’excl. du maïs hybride)
100510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100510, non spécifié par ailleurs
100590	01/01/1988	31/12/2500	Maïs (à l'excl. du maïs de semence)
10059000	01/01/1988	31/12/2500	Maïs (à l'excl. du maïs de semence)
100590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100590, non spécifié par ailleurs
1005XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1005, non spécifié par ailleurs
1005XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1005, non spécifié par ailleurs
1006	01/01/1988	31/12/2500	Riz
100610	01/01/1988	31/12/2500	Riz en paille [riz paddy]
10061010	01/01/1988	31/12/2500	Riz en paille [riz paddy], destiné à l'ensemencement
10061021	01/01/1989	31/12/2016	Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains ronds
10061023	01/01/1989	31/12/2016	Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains moyens
10061025	01/01/1989	31/12/2016	Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3
10061027	01/01/1989	31/12/2016	Riz en paille [riz paddy], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3
10061030	01/01/2017	31/12/2500	Riz en paille, à grains ronds
10061050	01/01/2017	31/12/2500	Riz en paille, à grains moyens
10061071	01/01/2017	31/12/2500	Riz en paille, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3
10061079	01/01/2017	31/12/2500	Riz en paille, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3
10061090	01/01/2023	31/12/2500	Riz en paille (sauf à grains ronds, moyens ou longs)
10061091	01/01/1988	31/12/1988	Riz paddy à grains ronds, (autre que de semence)
10061092	01/01/1989	31/12/2016	Riz en paille [riz paddy], à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence)
10061094	01/01/1989	31/12/2016	Riz en paille [riz paddy], à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence)
10061096	01/01/1989	31/12/2016	Riz en paille [riz paddy], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence)
10061098	01/01/1989	31/12/2016	Riz en paille [riz paddy], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé et du riz de semence)
10061099	01/01/1988	31/12/1988	Riz paddy à grains longs, (autre que de semence)
100610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100610, non spécifié par ailleurs
100620	01/01/1988	31/12/2500	Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun]
10062010	01/01/1988	31/12/1988	Riz décortiqué à grains ronds
10062011	01/01/1989	31/12/2500	Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains ronds
10062013	01/01/1989	31/12/2500	Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains moyens
10062015	01/01/1989	31/12/2500	Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3
10062017	01/01/1989	31/12/2500	Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3
10062019	01/01/2023	31/12/2500	Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé (sauf à grains ronds, moyens ou longs)
10062090	01/01/1988	31/12/1988	Riz décortiqué à grains longs
10062092	01/01/1989	31/12/2500	Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)
10062094	01/01/1989	31/12/2500	Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)
10062096	01/01/1989	31/12/2500	Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)
10062098	01/01/1989	31/12/2500	Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)
10062099	01/01/2023	31/12/2500	Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun],(sauf à grains ronds, moyens ou longs, et riz étuvé)
100620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100620, non spécifié par ailleurs
100630	01/01/1988	31/12/2500	Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
10063011	01/01/1988	31/12/1988	Riz semi-blanchi à grains ronds
10063019	01/01/1988	31/12/1988	Riz semi-blanchi à grains longs
10063021	01/01/1989	31/12/2500	Riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds
10063023	01/01/1989	31/12/2500	Riz semi-blanchi, étuvé, à grains moyens
10063025	01/01/1989	31/12/2500	Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3
10063027	01/01/1989	31/12/2500	Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3
10063029	01/01/2023	31/12/2500	Riz semi-blanchi,étuvé (sauf à grains ronds, moyens ou longs)
10063042	01/01/1989	31/12/2500	Riz semi-blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)
10063044	01/01/1989	31/12/2500	Riz semi-blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)
10063046	01/01/1989	31/12/2500	Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)
10063048	01/01/1989	31/12/2500	Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)
10063049	01/01/2023	31/12/2500	Riz semi-blanchi (sauf à grains ronds, moyens ou longs, et riz étuvé)
10063061	01/01/1989	31/12/2500	Riz blanchi, étuvé, à grains ronds
10063063	01/01/1989	31/12/2500	Riz blanchi, étuvé, à grains moyens
10063065	01/01/1989	31/12/2500	Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3
10063067	01/01/1989	31/12/2500	Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3
10063069	01/01/2023	31/12/2500	Riz blanchi, étuvé (sauf à grains ronds, moyens ou longs)
10063091	01/01/1988	31/12/1988	Riz blanchi à grains ronds
10063092	01/01/1989	31/12/2500	Riz blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)
10063094	01/01/1989	31/12/2500	Riz blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)
10063096	01/01/1989	31/12/2500	Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)
10063098	01/01/1989	31/12/2500	Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)
10063099	01/01/1988	31/12/1988	Riz blanchi à grains longs
10063099	01/01/2023	31/12/2500	Riz blanchi (sauf à grains ronds, moyens ou longs, et riz étuvé)
100630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100630, non spécifié par ailleurs
100640	01/01/1988	31/12/2500	Riz en brisures
10064000	01/01/1988	31/12/2500	Riz en brisures
100640XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100640, non spécifié par ailleurs
1006XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1006, non spécifié par ailleurs
1006XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1006, non spécifié par ailleurs
1007	01/01/1988	31/12/2500	Sorgho à grains
100700	01/01/1988	31/12/2011	Sorgho à grains
10070010	01/01/1988	31/12/2011	Sorgho à grains, hybride, destiné à l'ensemencement
10070090	01/01/1988	31/12/2011	Sorgho à grains (à l'excl. du sorgho à grains, hybride, destiné à l'ensemencement)
100700XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 100700, non spécifié par ailleurs
100710	01/01/2012	31/12/2500	Sorgho à grains, de semence
10071010	01/01/2012	31/12/2500	Sorgho à grains, hybride, destiné à l’ensemencement
10071090	01/01/2012	31/12/2500	Sorgho à grains de semence (à l’excl. des sorghos hybrides)
100710XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100710, non spécifié par ailleurs
100790	01/01/2012	31/12/2500	Sorgho à grains (à l’excl. des semences)
10079000	01/01/2012	31/12/2500	Sorgho à grains (à l’excl. des semences)
100790XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100790, non spécifié par ailleurs
1007XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1007, non spécifié par ailleurs
1007XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1007, non spécifié par ailleurs
1008	01/01/1988	31/12/2500	Sarrasin, millet, alpiste et autres céréales (à l'excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz et du sorgho à grains)
100810	01/01/1988	31/12/2500	Sarrasin
10081000	01/01/1988	31/12/2500	Sarrasin
100810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100810, non spécifié par ailleurs
100820	01/01/1988	31/12/2011	Millet
10082000	01/01/1988	31/12/2011	Millet
100820XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 100820, non spécifié par ailleurs
100821	01/01/2012	31/12/2500	Millet de semence (à l'excl. du sorgho à grains)
10082100	01/01/2012	31/12/2500	Millet de semence (à l'excl. du sorgho à grains)
100821XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100821, non spécifié par ailleurs
100829	01/01/2012	31/12/2500	Millet (à l'excl. du sorgho à grains et de semence)
10082900	01/01/2012	31/12/2500	Millet (à l'excl. du sorgho à grains et de semence)
100829XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100829, non spécifié par ailleurs
100830	01/01/1988	31/12/2500	Alpiste
10083000	01/01/1988	31/12/2500	Alpiste
100830XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100830, non spécifié par ailleurs
100840	01/01/2012	31/12/2500	Fonio [Digitaria spp.]
10084000	01/01/2012	31/12/2500	Fonio [Digitaria spp.]
100840XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100840, non spécifié par ailleurs
100850	01/01/2012	31/12/2500	Quinoa [Chenopodium quinoa]
10085000	01/01/2012	31/12/2500	Quinoa [Chenopodium quinoa]
100850XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100850, non spécifié par ailleurs
100860	01/01/2012	31/12/2500	Triticale
10086000	01/01/2012	31/12/2500	Triticale
100860XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100860, non spécifié par ailleurs
100890	01/01/1988	31/12/2500	Céréales (à l’excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains, du sarrasin, du millet, de l’alpiste, du fonio, du quinoa et du triticale)
10089000	01/01/2012	31/12/2500	Céréales (à l’excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains, du sarrasin, du millet, de l’alpiste, du fonio, du quinoa et du triticale)
10089010	01/01/1988	31/12/2011	Triticale
10089090	01/01/1988	31/12/2011	Céréales (à l'excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains, du sarrasin, du millet, de l'alpiste et du triticale)
100890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 100890, non spécifié par ailleurs
1008XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1008, non spécifié par ailleurs
1008XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1008, non spécifié par ailleurs
10CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 10
10CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 10
10CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 10
10II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 10
10III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 10
10III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 10
10MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
10MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
10MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
10SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 10
10SSS0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 10 et de la section CTCI 0
10SSS041	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 10 et du groupe CTCI 041
10SSS042	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 10 et du groupe CTCI 042
10SSS043	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 10 et du groupe CTCI 043
10SSS044	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 10 et du groupe CTCI 044
10SSS045	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 10 et du groupe CTCI 045
10SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 10 et de la section CTCI 9
10SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 10 et de la section CTCI 9
10SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 10 et du groupe CTCI 999
10SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 10 et du groupe CTCI 999
10XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 10, non spécifié par ailleurs
10XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 10, non spécifié par ailleurs
10XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 10, non spécifié par ailleurs
11	01/01/1988	31/12/2500	"PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FECULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT"
1101	01/01/1988	31/12/2500	Farines de froment [blé] ou de méteil
110100	01/01/1988	31/12/2500	Farines de froment [blé] ou de méteil
11010000	01/01/1988	31/12/1994	Farines de froment [blé] ou de méteil
11010011	01/01/1995	31/12/2500	Farines de froment [blé] dur
11010015	01/01/1995	31/12/2500	Farines de froment [blé] tendre et d'épeautre
11010090	01/01/1995	31/12/2500	Farines de méteil
110100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110100, non spécifié par ailleurs
1101S0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1101 et de la section CTCI 0
1101S046	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1101 et du groupe CTCI 046
1101XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1101, non spécifié par ailleurs
1101XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1101, non spécifié par ailleurs
1102	01/01/1988	31/12/2500	Farines de céréales (autres que de froment [blé] ou de méteil)
110210	01/01/1988	31/12/2011	Farine de seigle
11021000	01/01/1988	31/12/2011	Farine de seigle
110210XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 110210, non spécifié par ailleurs
110220	01/01/1988	31/12/2500	Farine de maïs
11022010	01/01/1988	31/12/2500	Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids
11022090	01/01/1988	31/12/2500	Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids
110220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110220, non spécifié par ailleurs
110230	01/01/1988	31/12/2006	Farine de riz
11023000	01/01/1988	31/12/2006	Farine de riz
110230XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 110230, non spécifié par ailleurs
110290	01/01/1988	31/12/2500	Farines de céréales (autres que de froment [blé], de méteil ou de maïs)
11029010	01/01/1988	31/12/2500	Farine d'orge
11029030	01/01/1988	31/12/2500	Farine d'avoine
11029050	01/01/2007	31/12/2500	Farine de riz
11029070	01/01/2012	31/12/2500	Farine de seigle
11029090	01/01/1988	31/12/2500	Farines de céréales (à l'excl. des farines de froment [blé], de méteil, de seigle, de maïs, de riz, d'orge et d'avoine)
110290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110290, non spécifié par ailleurs
1102XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1102, non spécifié par ailleurs
1102XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1102, non spécifié par ailleurs
1103	01/01/1988	31/12/2500	Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
110311	01/01/1988	31/12/2500	Gruaux et semoules de froment [blé]
11031110	01/01/1988	31/12/1992	Gruaux et semoules de froment [blé] dur
11031110	01/01/1994	31/12/2500	Gruaux et semoules de froment [blé] dur
11031130	01/01/1993	31/12/1993	Gruaux de froment (blé) dur
11031150	01/01/1993	31/12/1993	Semoules de froment (blé) dur
11031190	01/01/1988	31/12/2500	Gruaux et semoules de froment [blé] tendre et d'épeautre
110311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110311, non spécifié par ailleurs
110312	01/01/1988	31/12/2001	Gruaux et semoules d'avoine
11031200	01/01/1988	31/12/2001	Gruaux et semoules d'avoine
110312XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 110312, non spécifié par ailleurs
110313	01/01/1988	31/12/2500	Gruaux et semoules de maïs
11031310	01/01/1992	31/12/2500	Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids
11031311	01/01/1988	31/12/1991	Aux et semoules de mais, d'une teneur en matières grasses <= 1,5 % en poids, destinés à l'industrie de la brasserie
11031319	01/01/1988	31/12/1991	Aux et semoules de mais, d'une teneur en matières grasses <= 1,5 % en poids (à l'excl. des produits destinés à l'industrie de la brasserie)
11031390	01/01/1988	31/12/2500	Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids
110313XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110313, non spécifié par ailleurs
110314	01/01/1988	31/12/2001	Gruaux et semoules de riz
11031400	01/01/1988	31/12/2001	Gruaux et semoules de riz
110314XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 110314, non spécifié par ailleurs
110319	01/01/1988	31/12/2500	Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé] et de maïs)
11031910	01/01/1988	31/12/2011	Gruaux et semoules de seigle
11031920	01/01/2012	31/12/2500	Gruaux et semoules de seigle ou d'orge
11031930	01/01/1988	31/12/2011	Gruaux et semoules d'orge
11031940	01/01/2002	31/12/2500	Gruaux et semoules d'avoine
11031950	01/01/2002	31/12/2500	Gruaux et semoules de riz
11031990	01/01/1988	31/12/2500	Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé], d'avoine, de maïs, de riz, de seigle et d'orge)
110319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110319, non spécifié par ailleurs
110320	01/01/2002	31/12/2500	Agglomérés sous forme de pellets, de céréales
11032010	01/01/2002	31/12/2011	Agglomérés sous forme de pellets, de seigle
11032020	01/01/2002	31/12/2011	Agglomérés sous forme de pellets, d'orge
11032025	01/01/2012	31/12/2500	Pellets de seigle ou d'orge
11032030	01/01/2002	31/12/2500	Agglomérés sous forme de pellets, d'avoine
11032040	01/01/2002	31/12/2500	Agglomérés sous forme de pellets, de maïs
11032050	01/01/2002	31/12/2500	Agglomérés sous forme de pellets, de riz
11032060	01/01/2002	31/12/2500	Agglomérés sous forme de pellets, de froment [blé]
11032090	01/01/2002	31/12/2500	Agglomérés sous forme de pellets, de céréales (à l'excl. des pellets de seigle, d'orge, d'avoine, de maïs, de riz et de froment [blé])
110320XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110320, non spécifié par ailleurs
110321	01/01/1988	31/12/2001	Agglomérés sous forme de pellets, de froment [blé]
11032100	01/01/1988	31/12/2001	Agglomérés sous forme de pellets, de froment [blé]
110321XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 110321, non spécifié par ailleurs
110329	01/01/1988	31/12/2001	Agglomérés sous forme de pellets, de céréales (à l'excl. des pellets de froment [blé])
11032910	01/01/1988	31/12/2001	Agglomérés sous forme de pellets, de seigle
11032920	01/01/1988	31/12/2001	Agglomérés sous forme de pellets, d'orge
11032930	01/01/1988	31/12/2001	Agglomérés sous forme de pellets, d'avoine
11032940	01/01/1988	31/12/2001	Agglomérés sous forme de pellets, de maïs
11032950	01/01/1988	31/12/2001	Agglomérés sous forme de pellets, de riz
11032990	01/01/1988	31/12/2001	Agglomérés sous forme de pellets, de céréales (à l'excl. des pellets de froment [blé], de seigle, d'orge, d'avoine, de maïs et de riz)
110329XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 110329, non spécifié par ailleurs
1103XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1103, non spécifié par ailleurs
1103XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1103, non spécifié par ailleurs
1104	01/01/1988	31/12/2500	Grains de céréales autrement travaillés [mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, p.ex.] et germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures)
110411	01/01/1988	31/12/2001	Grains d'orge, aplatis ou en flocons
11041110	01/01/1988	31/12/2001	Grains d'orge, aplatis
11041190	01/01/1988	31/12/2001	Flocons d'orge
110411XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 110411, non spécifié par ailleurs
110412	01/01/1988	31/12/2500	Grains d'avoine, aplatis ou en flocons
11041210	01/01/1988	31/12/2500	Grains d'avoine, aplatis
11041290	01/01/1988	31/12/2500	Flocons d'avoine
110412XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110412, non spécifié par ailleurs
110419	01/01/1988	31/12/2500	Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'avoine)
11041910	01/01/1988	31/12/2500	Grains de froment [blé], aplatis ou en flocons
11041930	01/01/1988	31/12/2500	Grains de seigle, aplatis ou en flocons
11041950	01/01/1988	31/12/2500	Grains de maïs, aplatis ou en flocons
11041961	01/01/2002	31/12/2500	Grains d'orge, aplatis
11041969	01/01/2002	31/12/2500	Flocons d'orge
11041991	01/01/1988	31/12/2500	Flocons de riz
11041999	01/01/1988	31/12/2500	Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'avoine, de froment [blé], de seigle, de maïs et d'orge ainsi que des flocons de riz)
110419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110419, non spécifié par ailleurs
110421	01/01/1988	31/12/2001	Grains d'orge, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'orge)
11042110	01/01/1988	31/12/1994	Grains d'orge, mondés [décortiqués ou pelés]
11042110	01/01/1995	31/12/2001	Grains d'orge, mondés [décortiqués ou pelés]
11042130	01/01/1988	31/12/1994	Grains d'orge, mondés et tranchés ou concassés, dits 'grütze' ou 'grutten'
11042130	01/01/1995	31/12/2001	Grains d'orge, mondés et tranchés ou concassés, dits 'Grütze' ou 'grutten'
11042150	01/01/1988	31/12/1994	Grains d'orge, perlés
11042150	01/01/1995	31/12/2001	Grains d'orge, perlés
11042190	01/01/1988	31/12/1994	Grains d'orge, seulement concassés
11042190	01/01/1995	31/12/2001	Grains d'orge, seulement concassés
11042199	01/01/1995	31/12/2001	Grains d'orge (à l'excl. des grains mondés [décortiqués ou pelés], des grains mondés et tranchés ou concassés [dits Grütze ou grutten], des grains perlés et des grains seulement concassés)
110421XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 110421, non spécifié par ailleurs
110422	01/01/1988	31/12/2500	Grains d'avoine, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine et des grains d'avoine aplatis, en flocons et en pellets)
11042210	01/01/1988	31/12/1994	Grains d'avoine, mondés [décortiqués ou pelés]
11042210	01/01/1995	31/12/1995	Grains d'avoine, mondés [décortiqués ou pelés]
11042220	01/01/1996	31/12/2011	Grains d'avoine, mondés [décortiqués ou pelés] (sauf épointés)
11042230	01/01/1988	31/12/1994	Grains d'avoine, mondés et tranchés ou concassés, dits 'grütze' ou 'grutten'
11042230	01/01/1995	31/12/2011	Grains d'avoine, mondés et tranchés ou concassés, dits 'Grütze' ou 'grutten'
11042240	01/01/2012	31/12/2500	Grains d’avoine, mondés, même tranchés ou concassés
11042250	01/01/1988	31/12/1994	Grains d'avoine, perlés
11042250	01/01/1995	31/12/2500	Grains d'avoine, perlés
11042290	01/01/1988	31/12/1994	Grains d'avoine, seulement concassés
11042290	01/01/1995	31/12/2011	Grains d'avoine, seulement concassés
11042292	01/01/1996	31/12/1996	Grains d'avoine, épointés
11042295	01/01/2012	31/12/2500	Grains d'avoine tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine et des grains d'avoine aplatis, en flocons, émondés, perlés et en pellets)
11042298	01/01/1997	31/12/2011	Grains d'avoine (sauf épointés, mondés [décortiqués ou pelés], mondés [décortiqués ou pelés] et tranchés ou concassés, perlés ainsi que seulement concassés)
11042299	01/01/1995	31/12/1996	Grains d'avoine (à l'excl. des grains mondés [décortiqués ou pelés], des grains mondés et tranchés ou concassés [dits grutze ou grutten], des grains perlés et des grains seulement concassés)
110422XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110422, non spécifié par ailleurs
110423	01/01/1988	31/12/2500	Grains de maïs, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons ou en pellets)
11042310	01/01/1988	31/12/1994	Grains de maïs, mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés
11042310	01/01/1995	31/12/2011	Grains de maïs, mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés
11042330	01/01/1988	31/12/1994	Grains de maïs, perlés
11042330	01/01/1995	31/12/2011	Grains de maïs, perlés
11042340	01/01/2012	31/12/2500	"Grains de maïs, mondés, même tranchés ou concassés; grains de maïs perlés"
11042390	01/01/1988	31/12/1994	Grains de maïs, seulement concassés
11042390	01/01/1995	31/12/2011	Grains de maïs, seulement concassés
11042398	01/01/2012	31/12/2500	Grains de maïs, mondés, perlés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)
11042399	01/01/1995	31/12/2011	Grains de maïs (à l'excl. des grains mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés, des grains perlés et des grains seulement concassés)
110423XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110423, non spécifié par ailleurs
110429	01/01/1988	31/12/2500	Grains de céréales mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine, des grains aplatis, en flocons ou en pellets, de l'avoine et du maïs, ainsi que le riz décortiqué, semi-blanchi ou blanchi et en brisures)
11042901	01/01/2002	31/12/2011	Grains d'orge, mondés [décortiqués ou pelés]
11042903	01/01/2002	31/12/2011	Grains d'orge, mondés et tranchés ou concassés, dits 'Grütze' ou 'grutten'
11042904	01/01/2012	31/12/2500	Grains d’orge, mondés, même tranchés ou concassés
11042905	01/01/2002	31/12/2500	Grains d'orge, perlés
11042907	01/01/2002	31/12/2011	Grains d'orge, seulement concassés
11042908	01/01/2012	31/12/2500	Grains d'orge tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'orge et des grains d'orge aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)
11042909	01/01/2002	31/12/2011	Grains d'orge (à l'excl. des grains mondés [décortiqués ou pelés], des grains mondés et tranchés ou concassés [dits Grütze ou grutten], des grains perlés et des grains seulement concassés)
11042910	01/01/1988	31/12/1989	Grains de céréales, mondés, (autres que d'orge, d'avoine, de mais, de riz)
11042911	01/01/1990	31/12/1994	Grains de froment [blé], mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés
11042911	01/01/1995	31/12/2011	Grains de froment [blé], mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés
11042915	01/01/1990	31/12/1994	Grains de seigle, mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés
11042915	01/01/1995	31/12/2005	Grains de seigle, mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés
11042917	01/01/2012	31/12/2500	Grains de céréales, mondés, même tranchés ou concassés (à l’excl. des grains d’orge, d’avoine, de maïs et de riz)
11042918	01/01/2006	31/12/2011	Grains de céréales, mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs, de riz et de froment [blé])
11042919	01/01/1990	31/12/1994	Grains de céréales, mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de mais, de riz, de froment [blé] et de seigle)
11042919	01/01/1995	31/12/2005	Grains de céréales, mondés [décortiqués ou pelés], même tranchés ou concassés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs, de riz, de froment [blé] et de seigle)
11042930	01/01/1988	31/12/1989	Grains de céréales, perlés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs ou de riz)
11042930	01/01/2006	31/12/2500	Grains de céréales, perlés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs ou de riz)
11042931	01/01/1990	31/12/1994	Grains de froment [blé], perlés
11042931	01/01/1995	31/12/2005	Grains de froment [blé], perlés
11042935	01/01/1990	31/12/1994	Grains de seigle, perlés
11042935	01/01/1995	31/12/2005	Grains de seigle, perlés
11042939	01/01/1990	31/12/1994	Grains de céréales, perlés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de mais, de riz, de froment [blé] ou de seigle)
11042939	01/01/1995	31/12/2005	Grains de céréales, perlés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs, de riz, de froment [blé] ou de seigle)
11042951	01/01/1995	31/12/2500	Grains de froment [blé], seulement concassés
11042955	01/01/1995	31/12/2500	Grains de seigle, seulement concassés
11042959	01/01/1995	31/12/2500	Grains de céréales, seulement concassés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs, de froment [blé] et de seigle)
11042981	01/01/1995	31/12/2500	Grains de blé tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés)
11042985	01/01/1995	31/12/2500	Grains de seigle tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés)
11042989	01/01/1995	31/12/2500	Grains de céréales tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine, d'orge, de maïs, de blé et de seigle, de la farine et des grains de céréales aplatis, en flocons, en pellets mondés, perlés, seulement concassés, ainsi que du riz semi-blanchi ou blanchi et en brisures)
11042991	01/01/1988	31/12/1994	Grains de froment [blé], seulement concassés
11042995	01/01/1988	31/12/1994	Grains de seigle, seulement concassés
11042999	01/01/1988	31/12/1994	Grains de céréales, seulement concassés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de mais, de froment [blé] ou de seigle)
110429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110429, non spécifié par ailleurs
110430	01/01/1988	31/12/2500	Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
11043010	01/01/1988	31/12/2500	Germes de froment [blé], entiers, aplatis, en flocons ou moulus
11043090	01/01/1988	31/12/2500	Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des germes de froment [blé])
110430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110430, non spécifié par ailleurs
1104XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1104, non spécifié par ailleurs
1104XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1104, non spécifié par ailleurs
1105	01/01/1988	31/12/2500	Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
110510	01/01/1988	31/12/2500	Farine, semoule et poudre de pommes de terre
11051000	01/01/1988	31/12/2500	Farine, semoule et poudre de pommes de terre
110510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110510, non spécifié par ailleurs
110520	01/01/1988	31/12/2500	Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
11052000	01/01/1988	31/12/2500	Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
110520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110520, non spécifié par ailleurs
1105XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1105, non spécifié par ailleurs
1105XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1105, non spécifié par ailleurs
1106	01/01/1988	31/12/2500	"Farines, semoules et poudres de pois, haricots, lentilles et autres légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou, de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambour, de patates douces et autres racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714, ainsi que des produits du chapitre 8 ""Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons"""
110610	01/01/1988	31/12/2500	Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713
11061000	01/01/1988	31/12/2500	Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713
110610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110610, non spécifié par ailleurs
110620	01/01/1988	31/12/2500	Farines, semoules et poudres de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714
11062010	01/01/1988	31/12/2500	Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714, rendus impropres à l'alimentation humaine
11062090	01/01/1992	31/12/2500	Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714 (à l'excl. des produits rendus impropres à l'alimentation humaine)
11062091	01/01/1988	31/12/1991	Ines et semoules de sagou et de racines ou tubercules de manioc, d'arrow-root ou de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, destinées à la fabrication de l'amidon ou de la fécule
11062099	01/01/1988	31/12/1991	Ines et semoules de sagou et de racines ou tubercules de manioc, d'arrow-root ou de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, propres à l'alimentation humaine (à l'excl. des farines et semoules destinées à la fabrication de l'amidon ou de la fécule)
110620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110620, non spécifié par ailleurs
110630	01/01/1988	31/12/2500	"Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 ""Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons"""
11063010	01/01/1988	31/12/2500	Farines, semoules et poudres de bananes
11063090	01/01/1988	31/12/2500	"Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 ""Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons"" (sauf bananes)"
110630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110630, non spécifié par ailleurs
1106XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1106, non spécifié par ailleurs
1106XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1106, non spécifié par ailleurs
1107	01/01/1988	31/12/2500	Malt, même torréfié
110710	01/01/1988	31/12/2500	Malt, non-torréfié
11071011	01/01/1988	31/12/2500	Malt de froment [blé], non torréfié, présenté sous forme de farine
11071019	01/01/1988	31/12/2500	Malt de froment [blé], non torréfié (à l'excl. du malt présenté sous forme de farine)
11071091	01/01/1988	31/12/2500	Malt, non torréfié, présenté sous forme de farine (à l'excl. du malt de froment [blé])
11071099	01/01/1988	31/12/2500	Malt, non torréfié (à l'excl. du malt de froment [blé] et du malt présenté sous forme de farine)
110710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110710, non spécifié par ailleurs
110720	01/01/1988	31/12/2500	Malt, torréfié
11072000	01/01/1988	31/12/2500	Malt, torréfié
110720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110720, non spécifié par ailleurs
1107XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1107, non spécifié par ailleurs
1107XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1107, non spécifié par ailleurs
1108	01/01/1988	31/12/2500	"Amidons et fécules; inuline"
110811	01/01/1988	31/12/2500	Amidon de froment [blé]
11081100	01/01/1988	31/12/2500	Amidon de froment [blé]
110811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110811, non spécifié par ailleurs
110812	01/01/1988	31/12/2500	Amidon de maïs
11081200	01/01/1988	31/12/2500	Amidon de maïs
110812XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110812, non spécifié par ailleurs
110813	01/01/1988	31/12/2500	Fécule de pommes de terre
11081300	01/01/1988	31/12/2500	Fécule de pommes de terre
110813XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110813, non spécifié par ailleurs
110814	01/01/1988	31/12/2500	Fécule de manioc [cassave]
11081400	01/01/1988	31/12/2500	Fécule de manioc [cassave]
110814XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110814, non spécifié par ailleurs
110819	01/01/1988	31/12/2500	Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre et de manioc)
11081910	01/01/1988	31/12/2500	Amidon de riz
11081990	01/01/1988	31/12/2500	Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre, de manioc et de riz)
110819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110819, non spécifié par ailleurs
110820	01/01/1988	31/12/2500	Inuline
11082000	01/01/1988	31/12/2500	Inuline
110820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110820, non spécifié par ailleurs
1108S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1108 et de la section CTCI 5
1108S592	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1108 et du groupe CTCI 592
1108XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1108, non spécifié par ailleurs
1108XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1108, non spécifié par ailleurs
1109	01/01/1988	31/12/2500	Gluten de froment [blé], même à l'état sec
110900	01/01/1988	31/12/2500	Gluten de froment [blé], même à l'état sec
11090000	01/01/1988	31/12/2500	Gluten de froment [blé], même à l'état sec
110900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 110900, non spécifié par ailleurs
1109S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1109 et de la section CTCI 5
1109S592	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1109 et du groupe CTCI 592
1109XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1109, non spécifié par ailleurs
1109XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1109, non spécifié par ailleurs
11CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 11
11CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 11
11CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 11
11II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 11
11III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 11
11III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 11
11MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
11MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
11MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
11SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 11
11SSS0	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 11 et de la section CTCI 0
11SSS046	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 11 et du groupe CTCI 046
11SSS047	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 11 et du groupe CTCI 047
11SSS048	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 11 et du groupe CTCI 048
11SSS056	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 11 et du groupe CTCI 056
11SSS5	01/01/1991	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 11 et de la section CTCI 5
11SSS592	01/01/1991	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 11 et du groupe CTCI 592
11SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 11 et de la section CTCI 9
11SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 11 et de la section CTCI 9
11SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 11 et du groupe CTCI 999
11SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 11 et du groupe CTCI 999
11XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 11, non spécifié par ailleurs
11XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 11, non spécifié par ailleurs
11XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 11, non spécifié par ailleurs
12	01/01/1988	31/12/2500	"GRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MEDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES"
1201	01/01/1988	31/12/2500	Fèves de soja, même concassées
120100	01/01/1988	31/12/2011	Fèves de soja, même concassées
12010010	01/01/1988	31/12/2011	Fèves de soja, destinées à l'ensemencement
12010090	01/01/1988	31/12/2011	Fèves de soja, même concassées (à l'excl. des fèves destinées à l'ensemencement)
120100XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 120100, non spécifié par ailleurs
120110	01/01/2012	31/12/2500	Fèves de soja, destinées à l’ensemencement
12011000	01/01/2012	31/12/2500	Fèves de soja, destinées à l’ensemencement
120110XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120110, non spécifié par ailleurs
120190	01/01/2012	31/12/2500	Fèves de soja, même concassées (à l'excl. des fèves de soja destinées à l'ensemencement)
12019000	01/01/2012	31/12/2500	Fèves de soja, même concassées (à l'excl. des fèves de soja destinées à l'ensemencement)
120190XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120190, non spécifié par ailleurs
1201XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1201, non spécifié par ailleurs
1201XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1201, non spécifié par ailleurs
1202	01/01/1988	31/12/2500	Arachides, non-grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
120210	01/01/1988	31/12/2011	Arachides, en coques, non-grillées ni autrement cuites
12021010	01/01/1988	31/12/2011	Arachides, en coques, destinées à l'ensemencement
12021090	01/01/1988	31/12/2011	Arachides, en coques, non-grillées ni autrement cuites (à l'excl. des arachides destinées à l'ensemencement)
120210XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 120210, non spécifié par ailleurs
120220	01/01/1988	31/12/2011	Arachides, décortiquées, même concassées, non-grillées ni autrement cuites
12022000	01/01/1988	31/12/2011	Arachides, décortiquées, même concassées, non-grillées ni autrement cuites
120220XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 120220, non spécifié par ailleurs
120230	01/01/2012	31/12/2500	Arachide, à ensemencer
12023000	01/01/2012	31/12/2500	Arachide, à ensemencer
120230XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120230, non spécifié par ailleurs
120241	01/01/2012	31/12/2500	Arachides, en coques (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)
12024100	01/01/2012	31/12/2500	Arachides, en coques (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)
120241XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120241, non spécifié par ailleurs
120242	01/01/2012	31/12/2500	Arachides, décortiquées, même concassées (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)
12024200	01/01/2012	31/12/2500	Arachides, décortiquées, même concassées (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)
120242XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120242, non spécifié par ailleurs
1202XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1202, non spécifié par ailleurs
1202XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1202, non spécifié par ailleurs
1203	01/01/1988	31/12/2500	Coprah
120300	01/01/1988	31/12/2500	Coprah
12030000	01/01/1988	31/12/2500	Coprah
120300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120300, non spécifié par ailleurs
1203XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1203, non spécifié par ailleurs
1203XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1203, non spécifié par ailleurs
1204	01/01/1988	31/12/2500	Graines de lin, même concassées
120400	01/01/1988	31/12/2500	Graines de lin, même concassées
12040010	01/01/1988	31/12/2500	Graines de lin, destinées à l'ensemencement
12040090	01/01/1988	31/12/2500	Graines de lin, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
120400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120400, non spécifié par ailleurs
1204XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1204, non spécifié par ailleurs
1204XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1204, non spécifié par ailleurs
1205	01/01/1988	31/12/2001	Graines de navette ou de colza, même concassées
1205	01/01/2002	31/12/2500	Graines de navette ou de colza, même concassées
120500	01/01/1988	31/12/2001	Graines de navette ou de colza, même concassées
12050010	01/01/1988	31/12/2001	Graines de navette ou de colza, destinées à l'ensemencement
12050090	01/01/1988	31/12/2001	Graines de navette ou de colza, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
120500XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 120500, non spécifié par ailleurs
120510	01/01/2002	31/12/2500	"Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"""
12051010	01/01/2002	31/12/2500	"Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"", destinées à l'ensemencement"
12051090	01/01/2002	31/12/2500	"Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"", même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)"
120510XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120510, non spécifié par ailleurs
120590	01/01/2002	31/12/2500	"Graines de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates"", même concassées"
12059000	01/01/2002	31/12/2500	"Graines de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates"", même concassées"
120590XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120590, non spécifié par ailleurs
1205XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 1205, non spécifié par ailleurs
1205XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 1205, non spécifié par ailleurs
1205XXXX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 1205, non spécifié par ailleurs
1205XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 1205, non spécifié par ailleurs
1206	01/01/1988	31/12/2500	Graines de tournesol, même concassées
120600	01/01/1988	31/12/2500	Graines de tournesol, même concassées
12060010	01/01/1988	31/12/2500	Graines de tournesol, destinées à l'ensemencement
12060090	01/01/1988	31/12/1993	Graines de tournesol, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
12060091	01/01/1994	31/12/2500	Graines de tournesol, même concassées, décortiquées et graines de tournesol en coques striées gris et blanc (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
12060099	01/01/1994	31/12/2500	Graines de tournesol, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement, des graines décortiquées et des graines en coques striées gris et blanc)
120600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120600, non spécifié par ailleurs
1206XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1206, non spécifié par ailleurs
1206XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1206, non spécifié par ailleurs
1207	01/01/1988	31/12/2500	Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah ainsi que des graines de lin, de navette, de colza et de tournesol)
120710	01/01/1988	31/12/2006	Noix et amandes de palmistes, même concassées
120710	01/01/2012	31/12/2500	Noix et amandes de palmistes
12071000	01/01/2012	31/12/2500	Noix et amandes de palmistes
12071010	01/01/1988	31/12/2006	Noix et amandes de palmistes, destinées à l'ensemencement
12071090	01/01/1988	31/12/2006	Noix et amandes de palmistes, même concassées (à l'excl. des noix et amandes destinées à l'ensemencement)
120710XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 120710, non spécifié par ailleurs
120710XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120710, non spécifié par ailleurs
120720	01/01/1988	31/12/2011	Graines de coton, même concassées
12072010	01/01/1988	31/12/2011	Graines de coton, destinées à l'ensemencement
12072090	01/01/1988	31/12/2011	Graines de coton, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
120720XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 120720, non spécifié par ailleurs
120721	01/01/2012	31/12/2500	Graines de coton, destinées à l’ensemencement
12072100	01/01/2012	31/12/2500	Graines de coton, destinées à l’ensemencement
120721XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120721, non spécifié par ailleurs
120729	01/01/2012	31/12/2500	Graines de coton (à l'excl. des semences)
12072900	01/01/2012	31/12/2500	Graines de coton (à l'excl. des semences)
120729XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120729, non spécifié par ailleurs
120730	01/01/1988	31/12/2006	Graines de ricin, même concassées
120730	01/01/2012	31/12/2500	Graines de ricin
12073000	01/01/2012	31/12/2500	Graines de ricin
12073010	01/01/1988	31/12/2006	Graines de ricin, destinées à l'ensemencement
12073090	01/01/1988	31/12/2006	Graines de ricin, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
120730XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 120730, non spécifié par ailleurs
120730XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120730, non spécifié par ailleurs
120740	01/01/1988	31/12/2500	Graines de sésame, même concassées
12074010	01/01/1988	31/12/2500	Graines de sésame, destinées à l'ensemencement
12074090	01/01/1988	31/12/2500	Graines de sésame, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
120740XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120740, non spécifié par ailleurs
120750	01/01/1988	31/12/2500	Graines de moutarde, même concassées
12075010	01/01/1988	31/12/2500	Graines de moutarde, destinées à l'ensemencement
12075090	01/01/1988	31/12/2500	Graines de moutarde, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
120750XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120750, non spécifié par ailleurs
120760	01/01/1988	31/12/2006	Graines de carthame, même concassées
120760	01/01/2012	31/12/2500	Graines de carthame [Carthamus tinctorius]
12076000	01/01/2012	31/12/2500	Graines de carthame [Carthamus tinctorius]
12076010	01/01/1988	31/12/2006	Graines de carthame, destinées à l'ensemencement
12076090	01/01/1988	31/12/2006	Graines de carthame, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
120760XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 120760, non spécifié par ailleurs
120760XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120760, non spécifié par ailleurs
120770	01/01/2012	31/12/2500	Graines de melon
12077000	01/01/2012	31/12/2500	Graines de melon
120770XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120770, non spécifié par ailleurs
120791	01/01/1988	31/12/2500	Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées
12079110	01/01/1988	31/12/2500	Graines d'oeillette ou de pavot, destinées à l'ensemencement
12079190	01/01/1988	31/12/2500	Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
120791XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120791, non spécifié par ailleurs
120792	01/01/1988	31/12/2001	Graines de karité, même concassées
12079210	01/01/1988	31/12/2001	Graines de karité, destinées à l'ensemencement
12079290	01/01/1988	31/12/2001	Graines de karité, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
120792XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 120792, non spécifié par ailleurs
120799	01/01/1988	31/12/2500	Graines et fruits oléagineux, n.d.a., même concassés (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
12079910	01/01/1988	31/12/2001	Graines et fruits oléagineux, destinés à l'ensemencement (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah, des noix et amandes de palmistes et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, de carthame, d'oeillette ou de pavot et de karité)
12079915	01/01/2007	31/12/2011	Graines et fruits oléagineux, destinés à l'ensemencement (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de sésame, de moutarde, d'oeillette ou de pavot)
12079920	01/01/2002	31/12/2006	Graines et fruits oléagineux, destinés à l'ensemencement (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah, des noix et amandes de palmistes et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, de carthame, d'oeillette ou de pavot)
12079920	01/01/2012	31/12/2500	Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
12079991	01/01/1988	31/12/2500	Graines de chanvre, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
12079996	01/01/2012	31/12/2500	Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’excl. des graines destinées à l’ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
12079997	01/01/2007	31/12/2011	Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement ainsi que des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de sésame, de moutarde, d'oeillette, de pavot ou de chanvre)
12079998	01/01/2002	31/12/2006	Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement ainsi que des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah, des noix et amandes de palmistes et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, de carthame, d'oeillette, de pavot ou de chanvre)
12079999	01/01/1988	31/12/2001	Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah, des noix et amandes de palmistes et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, de carthame, d'oeillette, de pavot, de karité ou de chanvre)
120799XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120799, non spécifié par ailleurs
1207XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1207, non spécifié par ailleurs
1207XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1207, non spécifié par ailleurs
1208	01/01/1988	31/12/2500	Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. de la farine de moutarde)
120810	01/01/1988	31/12/2500	Farine de fèves de soja
12081000	01/01/1988	31/12/2500	Farine de fèves de soja
120810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120810, non spécifié par ailleurs
120890	01/01/1988	31/12/2500	Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. des farines de moutarde et de fèves de soja)
12089000	01/01/1988	31/12/2500	Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. des farines de moutarde et de fèves de soja)
120890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120890, non spécifié par ailleurs
1208XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1208, non spécifié par ailleurs
1208XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1208, non spécifié par ailleurs
1209	01/01/1988	31/12/2500	Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé, du maté, des épices, des céréales, des graines et fruits oléagineux ainsi que des graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
120910	01/01/2002	31/12/2500	Graines de betteraves à sucre, à ensemencer
12091000	01/01/2002	31/12/2500	Graines de betteraves à sucre, à ensemencer
120910XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120910, non spécifié par ailleurs
120911	01/01/1988	31/12/2001	Graines de betteraves à sucre, à ensemencer
12091100	01/01/1988	31/12/2001	Graines de betteraves à sucre, à ensemencer
120911XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 120911, non spécifié par ailleurs
120919	01/01/1988	31/12/2001	Graines de betteraves, à ensemencer (à l'excl. des graines de betteraves à sucre)
12091900	01/01/1988	31/12/2001	Graines de betteraves, à ensemencer (à l'excl. des graines de betteraves à sucre)
120919XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 120919, non spécifié par ailleurs
120921	01/01/1988	31/12/2500	Graines de luzerne, à ensemencer
12092100	01/01/1988	31/12/2500	Graines de luzerne, à ensemencer
120921XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120921, non spécifié par ailleurs
120922	01/01/1988	31/12/2500	Graines de trèfle 'Trifolium spp.', à ensemencer
12092200	01/01/1993	31/12/1993	Graines de trèfle 'trifolium spp.', à ensemencer
12092210	01/01/1988	31/12/1992	Graines de trèfle violet [trifolium pratense l.], à ensemencer
12092210	01/01/1994	31/12/2500	Graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.], à ensemencer
12092230	01/01/1988	31/12/1992	Graines de trèfle blanc 'trifolium repens l.', à ensemencer
12092280	01/01/1994	31/12/2500	Graines de trèfle [Trifolium spp.], à ensemencer (à l'excl. des graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.])
12092290	01/01/1988	31/12/1992	Graines de trèfles 'trifolium spp.', à ensemencer (à l'excl. des graines de trèfles des espèces 'trifolium pratense l.' et 'trifolium repens l.')
120922XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120922, non spécifié par ailleurs
120923	01/01/1988	31/12/2500	Graines de fétuque, à ensemencer
12092310	01/01/1988	31/12/1989	Graines de fétuque des prés et de fétuque rouge, à ensemencer
12092311	01/01/1990	31/12/2500	Graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.], à ensemencer
12092315	01/01/1990	31/12/2500	Graines de fétuque rouge [Festuca rubra L.], à ensemencer
12092330	01/01/1988	31/12/1992	Graines de fétuque ovine 'festuca ovina l.', à ensemencer
12092380	01/01/1993	31/12/2500	Graines de fétuque, à ensemencer (à l'excl. des graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.] ou de fétuque rouge [Festuca rubra L.])
12092390	01/01/1988	31/12/1992	Graines de fétuque, à ensemencer (à l'excl. des graines de fétuque des prés 'festuca pratensis huds.', de fétuque rouge 'festuca rubra l.' et de fétuque ovine 'festuca ovina l.')
120923XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120923, non spécifié par ailleurs
120924	01/01/1988	31/12/2500	Graines de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], à ensemencer
12092400	01/01/1988	31/12/2500	Graines de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], à ensemencer
120924XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120924, non spécifié par ailleurs
120925	01/01/1988	31/12/2500	Graines de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.], à ensemencer
12092500	01/01/1993	31/12/1993	Graines de ray-grass 'lolium multiflorum lam., lolium perenne l.', à ensemencer
12092510	01/01/1988	31/12/1992	Graines de ray-grass d'Italie [lolium multiflorum lam.], à ensemencer
12092510	01/01/1994	31/12/2500	Graines de ray-grass d'Italie [Lolium multiflorum Lam.], à ensemencer
12092590	01/01/1988	31/12/1992	Graines de ray-grass anglais [lolium perenne l.], à ensemencer
12092590	01/01/1994	31/12/2500	Graines de ray-grass anglais [Lolium perenne L.], à ensemencer
120925XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120925, non spécifié par ailleurs
120926	01/01/1988	31/12/2006	Graines de fléole des prés, à ensemencer
12092600	01/01/1988	31/12/2006	Graines de fléole des prés, à ensemencer
120926XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 120926, non spécifié par ailleurs
120929	01/01/1988	31/12/2500	Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.] et de ray-grass [Lolium multiflorum Lam. et Lolium perrenne L.])
12092910	01/01/1993	31/12/2011	Vesces, graines des espèces 'Poa palustris L.' et 'Poa trivialis L.', dactyle [Dactylis glomerata L.] et agrostide [Agrostides], à ensemencer
12092911	01/01/1988	31/12/1992	Graines de vesces de l'espèce 'vicia sativa l.', à ensemencer
12092919	01/01/1988	31/12/1992	Graines de vesces, à ensemencer (à l'excl. des graines de vesces de l'espèce 'vicia sativa l.')
12092920	01/01/1988	31/12/1992	Graines des espèces 'poa palustris l.' et 'poa trivialis l.', à ensemencer
12092930	01/01/1988	31/12/1992	Graines de dactyle 'dactylis glomerata l.', à ensemencer
12092935	01/01/2007	31/12/2011	Graines de fléole des prés, à ensemencer
12092940	01/01/1988	31/12/1992	Graines d'agrostide 'agrostides', à ensemencer
12092945	01/01/2012	31/12/2500	Graines de fléoles des prés, de vesces, graines des espèces [Poa palustris L.] et [Poa trivialis L.], dactyle [Dactylis glomerata L.] et agrostide [Agrostis], à ensemencer
12092950	01/01/1988	31/12/2500	Graines de lupin, à ensemencer
12092960	01/01/1988	31/12/1992	Ray-grass hybride (lolium x hybridum hausskn.)
12092960	01/01/2002	31/12/2002	Beet seed for sowing (excl. sugar beet seed)
12092960	01/01/2003	31/12/2500	Graines de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], à ensemencer
12092970	01/01/1988	31/12/1989	Graines de pâturin des bois et de fromental, à ensemencer
12092971	01/01/1990	31/12/1992	Graines de pâturin des bois 'poa nemoralis l.', à ensemencer
12092975	01/01/1990	31/12/1992	Graines de fromental 'arrhenatherum elatius l. j. et c. presl.', à ensemencer
12092980	01/01/1993	31/12/2500	Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perrenne L.], de fléole des prés, de vesces, de dactyle [Dactylis glomerata L.], d'agrostide [Agrostides] ou de lupin)
12092990	01/01/1988	31/12/1992	Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves, de luzerne, de trèfle, de fétuque, de pâturin des près du Kentucky, de pâturin des espèces 'poa palustris l.' et 'poa trivialis l.', de pâturin des bois 'poa nemoralis l.', de ray-grass, de fléole des prés, de vesces, de dactyle, d'agrostide, de lupin, de ray-grass hybride et de fromental)
120929XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120929, non spécifié par ailleurs
120930	01/01/1988	31/12/2500	Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer
12093000	01/01/1988	31/12/2500	Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer
120930XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120930, non spécifié par ailleurs
120991	01/01/1988	31/12/2500	Graines de légumes, à ensemencer
12099110	01/01/1988	31/12/2011	Graines de choux-raves [Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.], à ensemencer
12099130	01/01/2003	31/12/2500	"Graines de betteraves à salade ou ""betteraves rouges"" [Beta vulgaris var. conditiva], à ensemencer"
12099180	01/01/2012	31/12/2500	Graines de légumes, à ensemencer (à l'excl. des graines de betteraves à salade ou [betteraves rouges] [Beta vulgaris var. conditiva])
12099190	01/01/1988	31/12/2011	"Graines de légumes, à ensemencer (à l'excl. des graines de choux-raves [Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.] et betteraves à salade ou ""betteraves rouges"" [Beta vulgaris var. conditiva])"
120991XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120991, non spécifié par ailleurs
120999	01/01/1988	31/12/2500	Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ou des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
12099910	01/01/1988	31/12/2500	Graines forestières, à ensemencer
12099991	01/01/1988	31/12/2500	Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer (à l'excl. des graines de plantes herbacées)
12099999	01/01/1988	31/12/2500	Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes, graines forestières ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées surtout pour leurs fleurs ou des espèces utilisées surtout en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
120999XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 120999, non spécifié par ailleurs
1209S2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1209 et de la section CTCI 2
1209S292	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1209 et du groupe CTCI 292
1209XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1209, non spécifié par ailleurs
1209XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1209, non spécifié par ailleurs
1210	01/01/1988	31/12/2500	"Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline"
121010	01/01/1988	31/12/2500	Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets)
12101000	01/01/1988	31/12/2500	Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets)
121010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121010, non spécifié par ailleurs
121020	01/01/1988	31/12/2500	"Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline"
12102000	01/01/1988	31/12/1991	"Cônes de houblon, frais ou secs, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline"
12102010	01/01/1992	31/12/2500	"Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline"
12102090	01/01/1992	31/12/2500	Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets (à l'excl. des produits enrichis en lupuline)
121020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121020, non spécifié par ailleurs
1210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1210, non spécifié par ailleurs
1210XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1210, non spécifié par ailleurs
1211	01/01/1988	31/12/2500	Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
121110	01/01/1988	31/12/2006	Racines de réglisse, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
12111000	01/01/1988	31/12/2006	Racines de réglisse, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
121110XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 121110, non spécifié par ailleurs
121120	01/01/1988	31/12/2500	Racines de ginseng, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
12112000	01/01/1988	31/12/2016	Racines de ginseng, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
12112000	01/01/2017	31/12/2500	Racines de ginseng, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
121120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121120, non spécifié par ailleurs
121130	01/01/2002	31/12/2500	Feuilles de coca, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
12113000	01/01/2002	31/12/2016	Feuilles de coca, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
12113000	01/01/2017	31/12/2500	Feuilles de coca, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
121130XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121130, non spécifié par ailleurs
121140	01/01/2002	31/12/2500	Paille de pavot, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
12114000	01/01/2002	31/12/2016	Paille de pavot, fraîche ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
12114000	01/01/2017	31/12/2500	Paille de pavot, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
121140XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121140, non spécifié par ailleurs
121150	01/01/2017	31/12/2500	Ephédra, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
12115000	01/01/2017	31/12/2500	Ephédra, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
121150XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121150, non spécifié par ailleurs
121160	01/01/2022	31/12/2500	Écorce de cerisier africain «Prunus africana», fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
12116000	01/01/2022	31/12/2500	Écorce de cerisier africain «Prunus africana», fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
121160XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121160, non spécifié par ailleurs
121190	01/01/1988	31/12/2500	Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot et d'éphédra)
12119010	01/01/1988	31/12/2000	Pyrèthre [fleurs, feuilles, tiges, écorces, racines], frais ou séché, même coupé, concassé ou pulvérisé
12119020	01/01/2013	31/12/2016	Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces du genre Ephedra, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés
12119030	01/01/1988	31/12/2016	Fèves de tonka, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
12119030	01/01/2017	31/12/2500	Fèves de tonka, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
12119040	01/01/1993	31/12/1996	Menèe [tiges et feuilles], fraîche ou sèche, même coupée, concassée ou pulvérisée
12119050	01/01/1988	31/12/1992	écorces de quinquina, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
12119060	01/01/1993	31/12/1996	Tilleul [fleurs et feuilles], frais ou sec, même coupe, concasse ou pulvérise
12119065	01/01/1993	31/12/1996	Verveine [feuilles et sommités], fraîche ou sèche, même coupée, concassée ou pulvérisée
12119070	01/01/1993	31/12/2003	Marjolaine vulgaire ou origan [Origanum vulgare] [rameaux, tiges et feuilles], frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés
12119075	01/01/1993	31/12/2003	Sauge [Salvia officinalis] [fleurs et feuilles], fraîche ou sèche, même coupée, concassée ou pulvérisée
12119080	01/01/1993	31/12/1996	"Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés (sauf réglisse et ginseng [racines], pyrèthre, Fèves de tonka, menèe [tiges et feuilles]; tilleul [fleurs et feuilles]; verveine [feuilles et sommités]; marjolaine vulgaire ou origan [rameaux, tiges et feuilles]; sauge [fleurs et feuilles])"
12119085	01/01/2007	31/12/2012	Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l'excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca et de la paille de pavot ainsi que des fèves de tonka)
12119086	01/01/2013	31/12/2016	Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, des espèces du genre Ephedra ainsi que des fèves de tonka)
12119086	01/01/2017	31/12/2021	Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais, réfrigérés, congelés ou sechés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, d'éphédra ainsi que des fèves de tonka)
12119086	01/01/2022	31/12/2500	Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais, réfrigérés, congelés ou sechés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, d'éphédra ainsi que des fèves de tonka)
12119090	01/01/1988	31/12/1992	Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés (à l'excl. des racines de réglisse et de ginseng, du pyrèthre [fleurs, feuilles, tiges, écorces, racines], des Fèves de tonka et des écorces de quinquina)
12119095	01/01/1997	31/12/2000	Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l'excl. des racines de réglisse et de ginseng, du pyrèthre, des fèves de tonka, de la marjolaine vulgaire ou origan 'Origanum vulgare' [rameaux, tiges et feuilles] et de la sauge)
12119097	01/01/2004	31/12/2006	Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l'excl. des racines de réglisse et de ginseng, des feuilles de coca et de la paille de pavot ainsi que des fèves de tonka)
12119098	01/01/2002	31/12/2003	Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l'excl. des racines de réglisse et de ginseng, des feuilles de coca et de la paille de pavot, des fèves de tonka, de la marjolaine vulgaire ou origan [Origanum vulgare] [rameaux, tiges et feuilles] et de la sauge [fleurs et feuilles])
12119099	01/01/2001	31/12/2001	Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l'excl. des racines de réglisse et de ginseng, des fèves de tonka, de la marjolaine vulgaire ou origan 'Origanum vulgare' [rameaux, tiges et feuilles] et de la sauge [fleurs et feuilles])
121190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121190, non spécifié par ailleurs
1211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1211, non spécifié par ailleurs
1211XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1211, non spécifié par ailleurs
1212	01/01/1988	31/12/2500	"Caroubes, algues, betteraves sucrières et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y.c. les racines non-torréfiées de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum', servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a."
121210	01/01/1988	31/12/2006	Caroubes, y.c. leurs graines, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
12121010	01/01/1988	31/12/2006	Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèches, même pulvérisées
12121091	01/01/1988	31/12/2006	Graines de caroubes, fraîches ou sèches, non-décortiquées, ni concassées, ni moulues
12121099	01/01/1988	31/12/2006	Graines de caroubes, fraîches ou sèches, décortiquées, même concassées ou moulues
121210XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 121210, non spécifié par ailleurs
121220	01/01/1988	31/12/2011	Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
12122000	01/01/1988	31/12/2011	Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
121220XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 121220, non spécifié par ailleurs
121221	01/01/2012	31/12/2500	Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'alimentation humaine
12122100	01/01/2012	31/12/2500	Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'alimentation humaine
121221XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121221, non spécifié par ailleurs
121229	01/01/2012	31/12/2500	Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l'alimentation humaine
12122900	01/01/2012	31/12/2500	Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l'alimentation humaine
121229XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121229, non spécifié par ailleurs
121230	01/01/1988	31/12/2006	Noyaux et amandes d'abricots, de pêches [y.c. des brugnons et nectarines] ou de prunes
12123000	01/01/1988	31/12/2006	Noyaux et amandes d'abricots, de pêches [y.c. des brugnons et nectarines] ou de prunes
121230XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 121230, non spécifié par ailleurs
121291	01/01/1988	31/12/2500	Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre
12129110	01/01/1988	31/12/1995	Betteraves à sucre, fraîches
12129120	01/01/1996	31/12/2500	Betteraves à sucre, séchées, même pulvérisées
12129180	01/01/1996	31/12/2500	Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées ou congelées
12129190	01/01/1988	31/12/1995	Betteraves à sucre, séchées ou en poudre
121291XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121291, non spécifié par ailleurs
121292	01/01/1988	31/12/2001	Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre
121292	01/01/2012	31/12/2500	Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
12129200	01/01/1988	31/12/2001	Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre
12129200	01/01/2012	31/12/2500	Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
121292XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 121292, non spécifié par ailleurs
121292XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121292, non spécifié par ailleurs
121293	01/01/2012	31/12/2500	Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
12129300	01/01/2012	31/12/2500	Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
121293XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121293, non spécifié par ailleurs
121294	01/01/2012	31/12/2500	Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
12129400	01/01/2012	31/12/2500	Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
121294XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121294, non spécifié par ailleurs
121299	01/01/1988	31/12/2001	Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux - y.c. les racines de chicorée non torréfiées de la variété 'Cichorium intybus sativum' -, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
121299	01/01/2002	31/12/2500	Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux - y.c. les racines de chicorée non-torréfiées de la variété 'Cichorium intybus sativum' -, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
12129900	01/01/2001	31/12/2001	Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux - y.c. les racines de chicorée non torréfiées de la variété 'Cichorium intybus sativum' -, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
12129910	01/01/1988	31/12/2000	Racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum', non torréfiées
12129920	01/01/2002	31/12/2011	Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre
12129930	01/01/2007	31/12/2011	Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèches, même pulvérisées
12129941	01/01/2007	31/12/2500	Graines de caroubes, fraîches ou sèches, non décortiquées, ni concassées, ni moulues
12129949	01/01/2007	31/12/2500	Graines de caroubes, fraîches ou sèches, décortiquées, même concassées ou moulues
12129970	01/01/2007	31/12/2011	Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux - y.c. les racines de chicorée non-torréfiées de la variété 'Cichorium intybus sativum' -, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
12129980	01/01/2002	31/12/2006	Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux - y.c. les racines de chicorée non-torréfiées de la variété 'Cichorium intybus sativum' -, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
12129990	01/01/1988	31/12/2000	Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
12129995	01/01/2012	31/12/2500	Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
121299XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 121299, non spécifié par ailleurs
121299XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121299, non spécifié par ailleurs
1212S0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1212 et de la section CTCI 0
1212S054	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1212 et du groupe CTCI 054
1212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1212, non spécifié par ailleurs
1212XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1212, non spécifié par ailleurs
1213	01/01/1988	31/12/2500	Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets
121300	01/01/1988	31/12/2500	Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets
12130000	01/01/1988	31/12/2500	Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets
121300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121300, non spécifié par ailleurs
1213XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1213, non spécifié par ailleurs
1213XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1213, non spécifié par ailleurs
1214	01/01/1988	31/12/2500	Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets
121410	01/01/1988	31/12/2500	Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne
12141000	01/01/1988	31/12/2500	Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne
121410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121410, non spécifié par ailleurs
121490	01/01/1988	31/12/2500	Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets (à l'excl. de la farine et des agglomérés sous forme de pellets, de luzerne)
12149010	01/01/1988	31/12/2500	Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères
12149090	01/01/1988	31/12/1992	Foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil. (à l'excl. des betteraves fourragères, des rutabagas, des racines fourragères ainsi que de la farine de luzerne)
12149090	01/01/2004	31/12/2500	Foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil. (à l'excl. des betteraves fourragères, des rutabagas, des racines fourragères ainsi que de la farine de luzerne)
12149091	01/01/1993	31/12/2003	Pellets de foin, de trèfle, de sainfoin, de choux fourragers, de lupin, de vesces et de produits fourragers simil. (à l'excl. des pellets de luzerne, de betteraves fourragères, de rutabagas et de racines fourragères)
12149099	01/01/1993	31/12/2003	Foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil. (à l'excl. des betteraves fourragères, des rutabagas, des racines fourragères ou de la farine de luzerne ainsi que des agglomérés sous forme de pellets)
121490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 121490, non spécifié par ailleurs
1214XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1214, non spécifié par ailleurs
1214XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1214, non spécifié par ailleurs
12CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 12
12CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 12
12CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 12
12II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 12
12III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 12
12III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 12
12MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
12MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
12MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
12PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 12 transportées par poste
12PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 12 transportées par poste
12PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 12 transportées par poste
12SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 12
12SSS0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 12 et de la section CTCI 0
12SSS054	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 12 et du groupe CTCI 054
12SSS081	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 12 et du groupe CTCI 081
12SSS2	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 12 et de la section CTCI 2
12SSS222	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 12 et du groupe CTCI 222
12SSS223	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 12 et du groupe CTCI 223
12SSS292	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 12 et du groupe CTCI 292
12SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 12 et de la section CTCI 9
12SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 12 et de la section CTCI 9
12SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 12 et du groupe CTCI 999
12SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 12 et du groupe CTCI 999
12XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 12, non spécifié par ailleurs
12XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 12, non spécifié par ailleurs
12XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 12, non spécifié par ailleurs
13	01/01/1988	31/12/2500	GOMMES, RESINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VEGETAUX
1301	01/01/1988	31/12/2500	"Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles"
130110	01/01/1988	31/12/2006	Gomme laque
13011000	01/01/1988	31/12/2006	Gomme laque
130110XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 130110, non spécifié par ailleurs
130120	01/01/1988	31/12/2500	Gomme arabique
13012000	01/01/1988	31/12/2500	Gomme arabique
130120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 130120, non spécifié par ailleurs
130190	01/01/1988	31/12/2500	"Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l'excl. de la gomme arabique)"
13019000	01/01/1988	31/12/1992	"Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l'excl. de la gomme arabique)"
13019000	01/01/2005	31/12/2006	Gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l'excl. de la gomme arabique)
13019000	01/01/2007	31/12/2500	"Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l'excl. de la gomme arabique)"
13019010	01/01/1993	31/12/2004	'Mastic de Chio' [résine mastic de l'arbre de l'espèce 'Pistacia lentiscus']
13019090	01/01/1993	31/12/2004	Gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l'excl. de la gomme arabique ainsi que du 'Mastic de Chio' [résine mastic de l'arbre de l'espèce 'Pistacia lentiscus'])
130190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 130190, non spécifié par ailleurs
1301XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1301, non spécifié par ailleurs
1301XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1301, non spécifié par ailleurs
1302	01/01/1988	31/12/2500	"Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés"
130211	01/01/1988	31/12/2500	Opium
13021100	01/01/1988	31/12/2001	Opium
13021100	01/01/2002	31/12/2500	Opium
130211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 130211, non spécifié par ailleurs
130212	01/01/1988	31/12/2500	Extraits de réglisse (à l'excl. des extraits contenant > 10% en poids de saccharose ou présentés comme sucreries)
13021200	01/01/1988	31/12/1995	Extraits de réglisse (à l'excl. des extraits contenant > 10% en poids de saccharose ou présentés comme sucreries)
13021200	01/01/1996	31/12/2500	Extraits de réglisse (à l'excl. des extraits contenant > 10% en poids de saccharose ou présentés comme sucreries)
130212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 130212, non spécifié par ailleurs
130213	01/01/1988	31/12/2500	Extraits de houblon
13021300	01/01/1988	31/12/1995	Extraits de houblon
13021300	01/01/1996	31/12/2500	Extraits de houblon
130213XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 130213, non spécifié par ailleurs
130214	01/01/1988	31/12/2006	Extraits de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone
130214	01/01/2017	31/12/2500	Sucs et extraits d'éphédra
13021400	01/01/1988	31/12/1995	Sucs et extraits de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone
13021400	01/01/1996	31/12/2006	Extraits de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone
13021400	01/01/2017	31/12/2500	Sucs et extraits d'éphédra
130214XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 130214, non spécifié par ailleurs
130214XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 130214, non spécifié par ailleurs
130219	01/01/1988	31/12/2500	Sucs et extraits végétaux (à l'excl. de l'opium, de réglisse, de houblon et d'éphédra)
13021905	01/01/1996	31/12/2500	Oléorésine de vanille
13021910	01/01/1988	31/12/1995	"Sucs et extraits de quassia amara; aloès et manne"
13021910	01/01/1996	31/12/2000	"Extraits de Quassia amara; aloès et manne"
13021920	01/01/2013	31/12/2016	Suc et extraits végétaux de plantes du genre Ephedra
13021930	01/01/1988	31/12/1995	Extraits végétaux mélanges entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires
13021930	01/01/1996	31/12/2004	Extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires
13021970	01/01/2013	31/12/2500	Sucs et extraits végétaux (à l’excl. de l’opium, des sucs et extraits de réglisse et de houblon, de l’oléorésine de vanille et des sucs et extraits de plantes du genre Ephedra)
13021980	01/01/2007	31/12/2012	Sucs et extraits végétaux (à l'excl. des sucs et extraits de réglisse, de houblon, de l'oléorésine de vanille et de l'opium)
13021990	01/01/2005	31/12/2006	Sucs et extraits végétaux (à l'excl. des sucs et extraits de réglisse, de houblon, de pyrèthre, de racines de plantes à roténone, de l'oléorésine de vanille et de l'opium)
13021991	01/01/1988	31/12/1995	Sucs et extraits végétaux médicinaux (à l'excl. des médicaments et des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins)
13021991	01/01/1996	31/12/2004	Sucs et extraits végétaux médicinaux (à l'excl. des médicaments et des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins)
13021998	01/01/2001	31/12/2001	Sucs et extraits végétaux (à l'excl. des sucs et extraits de réglisse, de houblon, de pyrèthre, de racines de plantes à roténone, de l'oléorésine de vanille, de l'opium, des extraits végétaux mélangés entre eux pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires ainsi que des sucs et extraits végétaux médicinaux)
13021998	01/01/2002	31/12/2004	Sucs et extraits végétaux (à l'excl. des sucs et extraits de réglisse, de houblon, de pyrèthre, de racines de plantes à roténone, de l'oléorésine de vanille, de l'opium, des extraits végétaux mélangés entre eux pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires ainsi que des sucs et extraits végétaux médicinaux)
13021999	01/01/1988	31/12/1995	Sucs et extraits végétaux (à l'excl. de l'opium, des sucs et extraits de réglisse, de houblon, de pyrèthre, de racines de plantes à roténone, de quassia amara, d'aloès ou de manne, des extraits végétaux mélanges entre eux pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires ainsi que des sucs et extraits végétaux médicinaux)
13021999	01/01/1996	31/12/2000	Sucs et extraits végétaux (à l'excl. des sucs et extraits de réglisse, de houblon, de pyrèthre, de racines de plantes à roténone, de Quassia amara, aloès et manne, de l'oléorésine de vanille, de l'opium, des extraits végétaux mélangés entre eux pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires ainsi que des sucs et extraits végétaux médicinaux)
130219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 130219, non spécifié par ailleurs
130220	01/01/1988	31/12/2500	Matières pectiques, pectinates et pectates
13022010	01/01/1988	31/12/2500	Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état sec
13022090	01/01/1988	31/12/2500	Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état liquide
130220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 130220, non spécifié par ailleurs
130231	01/01/1988	31/12/2500	Agar-agar, même modifié
13023100	01/01/1988	31/12/2500	Agar-agar, même modifié
130231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 130231, non spécifié par ailleurs
130232	01/01/1988	31/12/2500	Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés
13023210	01/01/1988	31/12/2500	Mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés
13023290	01/01/1988	31/12/2500	Mucilages et épaississants de graines de guarée, même modifiés
130232XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 130232, non spécifié par ailleurs
130239	01/01/1988	31/12/2500	Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l'excl. de l'agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée)
13023900	01/01/1988	31/12/2500	Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l'excl. de l'agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée)
130239XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 130239, non spécifié par ailleurs
1302XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1302, non spécifié par ailleurs
1302XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1302, non spécifié par ailleurs
13CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 13
13CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 13
13CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 13
13II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 13
13III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 13
13III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 13
13MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
13MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
13MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
13SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 13
13SSS2	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 13 et de la section CTCI 2
13SSS292	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 13 et du groupe CTCI 292
13SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 13 et de la section CTCI 9
13SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 13 et de la section CTCI 9
13SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 13 et du groupe CTCI 999
13SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 13 et du groupe CTCI 999
13XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 13, non spécifié par ailleurs
13XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 13, non spécifié par ailleurs
13XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 13, non spécifié par ailleurs
14	01/01/1988	31/12/2500	MATIERES A TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VEGETALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
1401	01/01/1988	31/12/2500	Bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie
140110	01/01/1988	31/12/2500	Bambous
14011000	01/01/1988	31/12/2500	Bambous
140110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 140110, non spécifié par ailleurs
140120	01/01/1988	31/12/2500	Rotins
14012000	01/01/1988	31/12/2500	Rotins
140120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 140120, non spécifié par ailleurs
140190	01/01/1988	31/12/2500	Roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (à l'excl. des bambous et des rotins)
14019000	01/01/1988	31/12/2500	Roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (à l'excl. des bambous et des rotins)
140190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 140190, non spécifié par ailleurs
1401XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1401, non spécifié par ailleurs
1401XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1401, non spécifié par ailleurs
1402	01/01/1988	31/12/2006	Kapok, crin végétal, crin marin et autres matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage, même en nappes avec ou sans support en autres matières
140200	01/01/2002	31/12/2006	Kapok, crin végétal, crin marin et autres matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage, même en nappes avec ou sans support en autres matières
14020000	01/01/2002	31/12/2006	Kapok, crin végétal, crin marin et autres matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage, même en nappes avec ou sans support en autres matières
140200XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 140200, non spécifié par ailleurs
140210	01/01/1988	31/12/2001	Kapok, même en nappes avec ou sans support en autres matières
14021000	01/01/1988	31/12/1994	Kapok, même en nappes avec ou sans support en autres matières
14021000	01/01/2001	31/12/2001	Kapok, même en nappes avec ou sans support en autres matières
14021010	01/01/1995	31/12/2000	Kapok, brut
14021091	01/01/1995	31/12/2000	Kapok, en nappes avec support en autres matières
14021099	01/01/1995	31/12/2000	Kapok (à l'excl. du kapok brut et du kapok en nappes avec support en autres matières)
140210XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 140210, non spécifié par ailleurs
140290	01/01/1996	31/12/2001	Crin végétal, crin marin et autres matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage, même en nappes avec ou sans support en autres matières (à l'excl. du kapok)
14029000	01/01/1996	31/12/2001	Crin végétal, crin marin et autres matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage, même en nappes avec ou sans support en autres matières (à l'excl. du kapok)
140290XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 140290, non spécifié par ailleurs
140291	01/01/1988	31/12/1995	Crin végétal, même en nappes avec ou sans support en autres matières
14029100	01/01/1988	31/12/1995	Crin végétal, même en nappes avec ou sans support en autres matières
140291XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 140291, non spécifié par ailleurs
140299	01/01/1988	31/12/1995	Crin marin et autres matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage, même en nappes avec ou sans support en autres matières (à l'excl. du kapok ou du crin végétal)
14029900	01/01/1988	31/12/1995	Crin marin et autres matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage, même en nappes avec ou sans support en autres matières (à l'excl. du kapok ou du crin végétal)
140299XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 140299, non spécifié par ailleurs
1402XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 1402, non spécifié par ailleurs
1402XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 1402, non spécifié par ailleurs
1403	01/01/1988	31/12/2006	Sorgho, piassava, chiendent, istle et autres matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses, même en torsades ou en faisceaux
140300	01/01/2002	31/12/2006	Sorgho, piassava, chiendent, istle et autres matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses, même en torsades ou en faisceaux
14030000	01/01/2002	31/12/2006	Sorgho, piassava, chiendent, istle et autres matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses, même en torsades ou en faisceaux
140300XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 140300, non spécifié par ailleurs
140310	01/01/1988	31/12/2001	Sorgho à balais 'Sorghum vulgare var. technicum'
14031000	01/01/1988	31/12/2001	Sorgho à balais 'Sorghum vulgare var. technicum'
140310XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 140310, non spécifié par ailleurs
140390	01/01/1988	31/12/2001	Piassava, chiendent, istle et autres matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses, même en torsades ou en faisceaux (à l'excl. du sorgho à balais)
14039000	01/01/1988	31/12/2001	Piassava, chiendent, istle et autres matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses, même en torsades ou en faisceaux (à l'excl. du sorgho à balais)
140390XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 140390, non spécifié par ailleurs
1403XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 1403, non spécifié par ailleurs
1403XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 1403, non spécifié par ailleurs
1404	01/01/1988	31/12/2500	Produits végétaux, n.d.a.
140410	01/01/1988	31/12/2006	Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage, n.d.a.
14041000	01/01/1988	31/12/2006	Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage, n.d.a.
140410XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 140410, non spécifié par ailleurs
140420	01/01/1988	31/12/2500	Linters de coton
14042000	01/01/1988	31/12/2500	Linters de coton
140420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 140420, non spécifié par ailleurs
140490	01/01/1988	31/12/2500	Produits végétaux, n.d.a.
14049000	01/01/1988	31/12/2006	Produits végétaux, n.d.a.
14049000	01/01/2007	31/12/2016	Produits végétaux, n.d.a.
14049000	01/01/2017	31/12/2500	Produits végétaux, n.d.a.
140490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 140490, non spécifié par ailleurs
1404XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1404, non spécifié par ailleurs
1404XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1404, non spécifié par ailleurs
14CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 14
14CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 14
14CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 14
14II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 14
14III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 14
14III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 14
14MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
14MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
14MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
14SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 14
14SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 14 et de la section CTCI 0
14SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 14 et du groupe CTCI 000
14SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 14 et de la section CTCI 2
14SSS263	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 14 et du groupe CTCI 263
14SSS292	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 14 et du groupe CTCI 292
14SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 14 et de la section CTCI 9
14SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 14 et de la section CTCI 9
14SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 14 et du groupe CTCI 999
14SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 14 et du groupe CTCI 999
14XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 14, non spécifié par ailleurs
14XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 14, non spécifié par ailleurs
14XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 14, non spécifié par ailleurs
15	01/01/1988	31/12/2500	"GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE"
1501	01/01/1988	31/12/2500	Graisses de porc, y.c. le saindoux, et graisses de volailles, fondues ou autrement extraites (à l'excl. de la stéarine solaire et l'huile de saindoux)
150100	01/01/1988	31/12/2011	Graisses de porc, y.c. le saindoux, et graisses de volailles, fondues ou autrement extraites (à l'excl. de la stéarine solaire et l'huile de saindoux)
15010011	01/01/1988	31/12/2011	Graisses de porc, y.c. le saindoux, fondues ou autrement extraites, destinées à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine et à l'excl. de la stéarine solaire et de l'huile de saindoux)
15010019	01/01/1988	31/12/2011	Graisses de porc, y.c. le saindoux, fondues ou autrement extraites (autres que destinées à des usages industriels et à l'excl. de la stéarine solaire et de l'huile de saindoux)
15010090	01/01/1988	31/12/2011	Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites
150100XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 150100, non spécifié par ailleurs
150110	01/01/2012	31/12/2500	Saindoux fondu ou autrement extrait (à l'excl. de la stéarine solaire et de l'huile de saindoux)
15011010	01/01/2012	31/12/2500	Saindoux fondu ou autrement extrait destiné à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux)
15011090	01/01/2012	31/12/2500	Saindoux fondu ou autrement extrait (autre que destiné à des usages industriels/techniques et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux)
150110XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150110, non spécifié par ailleurs
150120	01/01/2012	31/12/2500	Graisse de porc fondue ou autrement extraite (à l'excl. du saindoux)
15012010	01/01/2012	31/12/2500	Graisses de porc fondues ou autrement extraites destinées à des usages industriels (à l’excl. de la fabrication de denrées alimentaires et de saindoux)
15012090	01/01/2012	31/12/2500	Graisse de porc fondue ou autrement extraite (à l’excl. de l’huile destinée à des usages techniques ou industriels et du saindoux)
150120XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150120, non spécifié par ailleurs
150190	01/01/2012	31/12/2500	Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites
15019000	01/01/2012	31/12/2500	Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites
150190XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150190, non spécifié par ailleurs
1501XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1501, non spécifié par ailleurs
1501XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1501, non spécifié par ailleurs
1502	01/01/1988	31/12/2500	Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (autres que l'huile et l'oléostarine)
150200	01/01/1988	31/12/2011	Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (sauf stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées)
15020010	01/01/1988	31/12/2011	Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, destinées à des usages industriels (à l'excl. de celles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine et de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine et de l'huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées)
15020090	01/01/1993	31/12/2011	Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l'excl. des graisses destinées à des usages industriels et de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine et de l'huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées)
15020091	01/01/1988	31/12/1992	Graisses des animaux de l'espèce bovine, brutes ou fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants (à l'excl. des graisses destinées à des usages industriels)
15020099	01/01/1988	31/12/1992	Graisses des animaux des espèces ovine ou caprine, brutes ou fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants (à l'excl. des graisses destinées à des usages industriels)
150200XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 150200, non spécifié par ailleurs
150210	01/01/2012	31/12/2500	Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (autres que l'huile et l'oléostarine)
15021010	01/01/2012	31/12/2500	Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine destiné à des usages industriels (à l'excl. de la fabrication de denrées alimentaires, de la stéarine solaire et de l’huile)
15021090	01/01/2012	31/12/2500	Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, de l'huile et de la stéarine solaire)
150210XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150210, non spécifié par ailleurs
150290	01/01/2012	31/12/2500	Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l'excl. du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine)
15029010	01/01/2012	31/12/2500	Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, destinées à des usages industriels (à l’excl. de celles destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine)
15029090	01/01/2012	31/12/2500	Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, du suif, de la stéarine solaire et de l’oléomargarine)
150290XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150290, non spécifié par ailleurs
1502XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1502, non spécifié par ailleurs
1502XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1502, non spécifié par ailleurs
1503	01/01/1988	31/12/2500	Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
150300	01/01/1988	31/12/2500	Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
15030011	01/01/1988	31/12/2500	Stéarine solaire et oléostéarine, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées, destinées à des usages industriels
15030019	01/01/1988	31/12/2500	Stéarine solaire et oléostéarine, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'excl. des produits destinés à des usages industriels)
15030030	01/01/1988	31/12/2500	Huile de suif, non émulsionnée, ni mélangée ni autrement préparée, destinée à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15030090	01/01/1988	31/12/2500	Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'excl. de l'huile de suif destinée à des usages industriels)
150300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150300, non spécifié par ailleurs
1503XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1503, non spécifié par ailleurs
1503XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1503, non spécifié par ailleurs
1504	01/01/1988	31/12/2500	Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
150410	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15041010	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, d'une teneur en vitamine A <= 2500 unités internationales par gramme
15041090	01/01/1988	31/12/1994	Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des produits d'une teneur en vitamine à =< 2500 unités internationales par gramme)
15041091	01/01/1995	31/12/2500	Huiles de foies de flétans et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme)
15041099	01/01/1995	31/12/2500	Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies de flétans et des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme)
150410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150410, non spécifié par ailleurs
150420	01/01/1988	31/12/2500	Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies)
15042010	01/01/1988	31/12/2500	Fractions solides des graisses et huiles de poissons, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des fractions solides des huiles de foies)
15042090	01/01/1988	31/12/2500	Graisses et huiles de poissons et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies)
150420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150420, non spécifié par ailleurs
150430	01/01/1988	31/12/2500	Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15043010	01/01/1999	31/12/2500	Fractions solides des graisses et huiles de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15043011	01/01/1988	31/12/1998	Fractions solides de l'huile de baleine ou de cachalot, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15043019	01/01/1988	31/12/1998	Fractions solides des graisses et huiles de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des fractions solides de l'huile de baleine ou de cachalot)
15043090	01/01/1988	31/12/2500	Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
150430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150430, non spécifié par ailleurs
1504XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1504, non spécifié par ailleurs
1504XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1504, non spécifié par ailleurs
1505	01/01/1988	31/12/2500	Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline
150500	01/01/2002	31/12/2500	Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline
15050010	01/01/2002	31/12/2500	Graisse de suint brute [suintine]
15050090	01/01/2002	31/12/2500	Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline (à l'excl. de la graisse de suint brute [suintine])
150500XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150500, non spécifié par ailleurs
150510	01/01/1988	31/12/2001	Graisse de suint brute [suintine]
15051000	01/01/1988	31/12/2001	Graisse de suint brute [suintine]
150510XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 150510, non spécifié par ailleurs
150590	01/01/1988	31/12/2001	Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline (à l'excl. de la graisse de suint brute [suintine])
15059000	01/01/1988	31/12/2001	Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline (à l'excl. de la graisse de suint brute [suintine])
150590XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 150590, non spécifié par ailleurs
1505XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1505, non spécifié par ailleurs
1505XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1505, non spécifié par ailleurs
1506	01/01/1988	31/12/2500	Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des graisses et huiles de porcins, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons et de mammifères marins ainsi que de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine, de l'huile de suif, de la graisse de suint et des substances grasses dérivées)
150600	01/01/1988	31/12/2500	Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des graisses et huiles de porcins, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons et de mammifères marins ainsi que de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine, de l'huile de suif, de la graisse de suint et des substances grasses dérivées)
15060000	01/01/1988	31/12/2500	Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des graisses et huiles de porcins, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons et de mammifères marins ainsi que de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine, de l'huile de suif, de la graisse de suint et des substances grasses dérivées)
150600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150600, non spécifié par ailleurs
1506XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1506, non spécifié par ailleurs
1506XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1506, non spécifié par ailleurs
1507	01/01/1988	31/12/2500	Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
150710	01/01/1988	31/12/2500	Huile de soja, brute, même dégommée
15071010	01/01/1988	31/12/2500	Huile de soja, brute, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15071090	01/01/1988	31/12/2500	Huile de soja, brute, même dégommée (à l'excl. de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)
150710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150710, non spécifié par ailleurs
150790	01/01/1988	31/12/2500	Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de soja brute)
15079010	01/01/1988	31/12/2500	Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15079090	01/01/1988	31/12/2500	Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)
150790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150790, non spécifié par ailleurs
1507XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1507, non spécifié par ailleurs
1507XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1507, non spécifié par ailleurs
1508	01/01/1988	31/12/2500	Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
150810	01/01/1988	31/12/2500	Huile d'arachide, brute
15081010	01/01/1988	31/12/2500	Huile d'arachide, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15081090	01/01/1988	31/12/2500	Huile d'arachide, brute (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)
150810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150810, non spécifié par ailleurs
150890	01/01/1988	31/12/2500	Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile d'arachide brute)
15089010	01/01/1988	31/12/2500	Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile d'arachide brute et de l'huile d'arachide destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15089090	01/01/1988	31/12/2500	Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)
150890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150890, non spécifié par ailleurs
1508XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1508, non spécifié par ailleurs
1508XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1508, non spécifié par ailleurs
1509	01/01/1988	31/12/2500	Huile d'olive et ses fractions - obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile -, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
150910	01/01/1988	31/12/2021	Huile d'olive vierge et ses fractions, obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile
15091010	01/01/1988	31/12/2021	Huile d'olive vierge lampante
15091020	01/01/2017	31/12/2021	Huile d’olive vierge extra, obtenue, à partir des fruits de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas l’altération de l’huile, non traitée (à l’exclusion de l’huile lampante)
15091080	01/01/2017	31/12/2021	Huile d’olive vierge, obtenue, à partir des fruits de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas l’altération de l’huile, non traitée (à l’exclusion de l’huile lampante et de l’huile vierge extra)
15091090	01/01/1988	31/12/2016	Huile d'olive, obtenue, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile (à l'excl. de l'huile vierge lampante)
150910XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 150910, non spécifié par ailleurs
150920	01/01/2022	31/12/2500	Huile d’olive vierge extra de la catégorie 1 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
15092000	01/01/2022	31/12/2500	Huile d’olive vierge extra de la catégorie 1 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
150920XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150920, non spécifié par ailleurs
150930	01/01/2022	31/12/2500	Huile d’olive vierge de la catégorie 2 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
15093000	01/01/2022	31/12/2500	Huile d’olive vierge de la catégorie 2 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
150930XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150930, non spécifié par ailleurs
150940	01/01/2022	31/12/2500	Huile d’olive vierge de la catégorie 3 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
15094000	01/01/2022	31/12/2500	Huile d’olive vierge de la catégorie 3 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
150940XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150940, non spécifié par ailleurs
150990	01/01/1988	31/12/2500	Huile d'olive et ses fractions, traitées mais non chimiquement modifiées, obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile
15099000	01/01/1988	31/12/2500	Huile d'olive et ses fractions, traitées mais non chimiquement modifiées, obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile
150990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 150990, non spécifié par ailleurs
1509XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1509, non spécifié par ailleurs
1509XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1509, non spécifié par ailleurs
1510	01/01/1988	31/12/2500	Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509
151000	01/01/1988	31/12/2021	Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509
15100010	01/01/1988	31/12/2021	Huiles brutes, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, et mélanges de ces huiles avec des huiles du n° 1509
15100090	01/01/1988	31/12/2021	Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509 (à l'excl. des huiles brutes)
151000XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 151000, non spécifié par ailleurs
151010	01/01/2022	31/12/2500	Huile de grignons d’olive brute de la catégorie 6 de l’UE, obtenue exclusivement à partir d’olives, non traitée
15101000	01/01/2022	31/12/2500	Huile de grignons d’olive brute de la catégorie 6 de l’UE, obtenue exclusivement à partir d’olives, non traitée
151010XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151010, non spécifié par ailleurs
151090	01/01/2022	31/12/2500	Autres huiles et leurs fractions, des catégories 7 et 8 de l’UE, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, y compris mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du nº 1509
15109000	01/01/2022	31/12/2500	Autres huiles et leurs fractions, des catégories 7 et 8 de l’UE, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, y compris mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du nº 1509
151090XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151090, non spécifié par ailleurs
1510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1510, non spécifié par ailleurs
1510XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1510, non spécifié par ailleurs
1511	01/01/1988	31/12/2500	Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
151110	01/01/1988	31/12/2500	Huile de palme, brute
15111010	01/01/1988	31/12/2500	Huile de palme, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15111090	01/01/1988	31/12/2500	Huile de palme, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
151110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151110, non spécifié par ailleurs
151190	01/01/1988	31/12/2500	Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de palme brute)
15119011	01/01/1988	31/12/2500	Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
15119019	01/01/1988	31/12/2500	Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
15119091	01/01/1988	31/12/2500	Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15119099	01/01/1988	31/12/2500	Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
151190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151190, non spécifié par ailleurs
1511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1511, non spécifié par ailleurs
1511XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1511, non spécifié par ailleurs
1512	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
151211	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de tournesol ou de carthame, brutes
15121110	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de tournesol ou de carthame, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15121191	01/01/1988	31/12/2500	Huile de tournesol, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
15121199	01/01/1988	31/12/2500	Huile de carthame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
151211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151211, non spécifié par ailleurs
151219	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)
15121910	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15121990	01/01/2004	31/12/2500	Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
15121991	01/01/1988	31/12/2003	Huile de tournesol et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de tournesol brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
15121999	01/01/1988	31/12/2003	Huile de carthame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de carthame brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
151219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151219, non spécifié par ailleurs
151221	01/01/1988	31/12/2500	Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol
15122110	01/01/1988	31/12/2500	Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15122190	01/01/1988	31/12/2500	Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
151221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151221, non spécifié par ailleurs
151229	01/01/1988	31/12/2500	Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coton brute)
15122910	01/01/1988	31/12/2500	Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15122990	01/01/1988	31/12/2500	Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
151229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151229, non spécifié par ailleurs
1512XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1512, non spécifié par ailleurs
1512XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1512, non spécifié par ailleurs
1513	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de coco [coprah], de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
151311	01/01/1988	31/12/2500	Huile de coco [coprah], brute
15131110	01/01/1988	31/12/2500	Huile de coco [coprah], brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15131191	01/01/1988	31/12/2500	Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
15131199	01/01/1988	31/12/2500	Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
151311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151311, non spécifié par ailleurs
151319	01/01/1988	31/12/2500	Huile de coco [coprah] et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coco brute)
15131911	01/01/1988	31/12/2500	Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
15131919	01/01/1988	31/12/2500	Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
15131930	01/01/1988	31/12/2500	Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15131991	01/01/1988	31/12/2500	Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
15131999	01/01/1988	31/12/2500	Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
151319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151319, non spécifié par ailleurs
151321	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de palmiste ou de babassu, brutes
15132110	01/01/2004	31/12/2500	Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15132111	01/01/1988	31/12/2003	Huile de palmiste, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15132119	01/01/1988	31/12/2003	Huile de babassu, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15132130	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
15132190	01/01/1993	31/12/2500	Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
15132191	01/01/1988	31/12/1992	Huile de palmiste, brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
15132199	01/01/1988	31/12/1992	Huile de babassu, brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
151321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151321, non spécifié par ailleurs
151329	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)
15132911	01/01/1988	31/12/2500	Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
15132919	01/01/1988	31/12/2500	Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
15132930	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15132950	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
15132990	01/01/2004	31/12/2500	Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
15132991	01/01/1988	31/12/2003	Huile de palmiste et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
15132999	01/01/1988	31/12/2003	Huile de babassu et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
151329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151329, non spécifié par ailleurs
1513S4	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1513 et de la section CTCI 4
1513S422	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1513 et du groupe CTCI 422
1513XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1513, non spécifié par ailleurs
1513XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1513, non spécifié par ailleurs
1514	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
151410	01/01/1988	31/12/2001	Huiles de navette, de colza ou de moutarde, brutes
15141010	01/01/1988	31/12/2001	Huiles de navette, de colza ou de moutarde, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15141090	01/01/1988	31/12/2001	Huiles de navette, de colza ou de moutarde, brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
151410XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 151410, non spécifié par ailleurs
151411	01/01/2002	31/12/2500	"Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%"", brutes"
15141110	01/01/2002	31/12/2500	"Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%"", brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)"
15141190	01/01/2002	31/12/2500	"Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%"", brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)"
151411XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151411, non spécifié par ailleurs
151419	01/01/2002	31/12/2500	"Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%"" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)"
15141910	01/01/2002	31/12/2500	"Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%"" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)"
15141990	01/01/2002	31/12/2500	"Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%"" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)"
151419XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151419, non spécifié par ailleurs
151490	01/01/1988	31/12/2001	Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)
15149010	01/01/1988	31/12/2001	Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15149090	01/01/1988	31/12/2001	Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
151490XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 151490, non spécifié par ailleurs
151491	01/01/2002	31/12/2500	"Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%"" et huiles de moutarde, brutes"
15149110	01/01/2002	31/12/2500	"Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%"" et huiles de moutarde, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)"
15149190	01/01/2002	31/12/2500	"Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%"" et huiles de moutarde, brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)"
151491XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151491, non spécifié par ailleurs
151499	01/01/2002	31/12/2500	"Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%"" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)"
15149910	01/01/2002	31/12/2500	"Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%"" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)"
15149990	01/01/2002	31/12/2500	"Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%"" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)"
151499XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151499, non spécifié par ailleurs
1514XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1514, non spécifié par ailleurs
1514XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1514, non spécifié par ailleurs
1515	01/01/1988	31/12/2500	Graisses et huiles végétales - y.c. l'huile de jojoba - et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco [coprah], de palmiste, de babassu, de navette, de colza ou de moutarde)
151511	01/01/1988	31/12/2500	Huile de lin, brute
15151100	01/01/1988	31/12/2500	Huile de lin, brute
151511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151511, non spécifié par ailleurs
151519	01/01/1988	31/12/2500	Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute)
15151910	01/01/1988	31/12/2500	Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15151990	01/01/1988	31/12/2500	Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
151519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151519, non spécifié par ailleurs
151521	01/01/1988	31/12/2500	Huile de maïs, brute
15152110	01/01/1988	31/12/2500	Huile de maïs, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15152190	01/01/1988	31/12/2500	Huile de maïs, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
151521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151521, non spécifié par ailleurs
151529	01/01/1988	31/12/2500	Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute)
15152910	01/01/1988	31/12/2500	Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15152990	01/01/1988	31/12/2500	Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
151529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151529, non spécifié par ailleurs
151530	01/01/1988	31/12/2500	Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15153010	01/01/1988	31/12/2500	Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques
15153090	01/01/1988	31/12/2500	Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile destinée à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques)
151530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151530, non spécifié par ailleurs
151540	01/01/1988	31/12/2006	Huile de tung [abrasin] et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15154000	01/01/1988	31/12/2006	Huile de tung [abrasin] et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
151540XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 151540, non spécifié par ailleurs
151550	01/01/1988	31/12/2500	Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15155011	01/01/1988	31/12/2500	Huile de sésame, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15155019	01/01/1988	31/12/2500	Huile de sésame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
15155091	01/01/1988	31/12/2500	Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute)
15155099	01/01/1988	31/12/2500	Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
151550XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151550, non spécifié par ailleurs
151560	01/01/1988	31/12/2001	Huile de jojoba et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
151560	01/01/2022	31/12/2500	Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15156000	01/01/2001	31/12/2001	Huile de jojoba et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15156010	01/01/1988	31/12/2000	Huile de jojoba, brute
15156011	01/01/2022	31/12/2500	Huiles brutes d’origine microbienne, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de denrées alimentaires)
15156051	01/01/2022	31/12/2500	Huiles brutes d’origine microbienne, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ? 1 kg (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
15156059	01/01/2022	31/12/2500	Huiles brutes d’origine microbienne, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
15156060	01/01/2022	31/12/2500	Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à la fabrication de denrées alimentaires, ainsi que des huiles brutes)
15156090	01/01/1988	31/12/2000	Huile de jojoba et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute)
15156091	01/01/2022	31/12/2500	Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ? 1 kg, (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels, ainsi que des huiles brutes)
15156099	01/01/2022	31/12/2500	Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg, et liquides (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels, ainsi que des huiles brutes)
151560XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 151560, non spécifié par ailleurs
151560XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151560, non spécifié par ailleurs
151590	01/01/1988	31/12/2500	Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco [coprah], de palmiste, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin ou de sésame)
15159010	01/01/1988	31/12/2001	Huiles d'oléococca et d'oïticica et cires de myrica et du Japon et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15159011	01/01/2007	31/12/2500	Huiles de tung [abrasin], de jojoba et d'oïticica et cires de myrica et du Japon et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15159015	01/01/2002	31/12/2006	Huiles de jojoba et d'oïticica et cires de myrica et du Japon et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15159021	01/01/1988	31/12/2500	Huile de graines de tabac, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15159029	01/01/1988	31/12/2500	Huile de graines de tabac, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
15159031	01/01/1988	31/12/2500	Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15159039	01/01/1988	31/12/2500	Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
15159040	01/01/1988	31/12/2021	Graisses et huiles végétales fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l'excl. des graisses et huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame, de jojoba, d'oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon)
15159040	01/01/2022	31/12/2500	Graisses et huiles végétales fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l'excl. des graisses et huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame, de jojoba, d'oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon)
15159051	01/01/1988	31/12/2021	Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, arachide, olive, palme, tournesol, carthame, coton, coco, palmiste, babassu, navette, colza, moutarde, lin, maïs, ricin, tung, sésame, jojoba, oïticica et graines de tabac, des cires de myrica et du Japon)
15159051	01/01/2022	31/12/2500	Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, arachide, olive, palme, tournesol, carthame, coton, coco, palmiste, babassu, navette, colza, moutarde, lin, maïs, ricin, tung, sésame, jojoba, oïticica et graines de tabac, des cires de myrica et du Japon)
15159059	01/01/1988	31/12/2021	"Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, et graisses et huiles végétales fixes, brutes, fluides (sauf produits destinés à usages techniques ou industriels; cires de myrica ou du Japon; huiles reprises entre le n°1507 et le n° 1515 90 39)"
15159059	01/01/2022	31/12/2500	"Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, et graisses et huiles végétales fixes, brutes, fluides (sauf produits destinés à usages techniques ou industriels; cires de myrica ou du Japon; huiles reprises entre le n°1507 et le n° 1515 90 39)"
15159060	01/01/1988	31/12/2021	"Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine; graisses et huiles brutes; des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame, de jojoba, d'oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon)"
15159060	01/01/2022	31/12/2500	"Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine; graisses et huiles brutes; des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame, de jojoba, d'oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon)"
15159091	01/01/1988	31/12/2021	Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
15159091	01/01/2022	31/12/2500	Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
15159099	01/01/1988	31/12/2021	Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, ou fluides, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
15159099	01/01/2022	31/12/2500	Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, ou fluides, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
151590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151590, non spécifié par ailleurs
1515S4	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1515 et de la section CTCI 4
1515S421	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1515 et du groupe CTCI 421
1515XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1515, non spécifié par ailleurs
1515XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1515, non spécifié par ailleurs
1516	01/01/1988	31/12/2500	Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
151610	01/01/1988	31/12/2500	Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
15161010	01/01/1988	31/12/2500	Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
15161090	01/01/1988	31/12/2500	Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
151610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151610, non spécifié par ailleurs
151620	01/01/1988	31/12/2500	Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
15162010	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de ricin hydrogénées, dites 'opalwax'
15162091	01/01/1988	31/12/2021	Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles de ricin hydrogénées)
15162091	01/01/2022	31/12/2500	Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles de ricin hydrogénées)
15162095	01/01/1995	31/12/2500	Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu ainsi que leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15162096	01/01/1995	31/12/2500	"Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol ainsi que leurs fractions (à l'excl. des produits du nº 1516 20 95); autres huiles ainsi que leurs fractions d'une teneur en acides gras libres < 50% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba ainsi que des huiles du nº 1516 20 95)"
15162098	01/01/1995	31/12/2021	Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des graisses, huiles et leurs fractions autrement préparées, des huiles de ricin hydrogénées et des huiles du n° 1516.20.95 et 1516.20.96)
15162098	01/01/2022	31/12/2500	Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des graisses, huiles et leurs fractions autrement préparées, des huiles de ricin hydrogénées et des huiles du n° 1516.20.95 et 1516.20.96)
15162099	01/01/1988	31/12/1994	Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, inter estérifiées, ré estérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des huiles de ricin hydrogénées)
151620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151620, non spécifié par ailleurs
151630	01/01/2022	31/12/2500	Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
15163091	01/01/2022	31/12/2500	Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ? 1 kg
15163098	01/01/2022	31/12/2500	Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées (autres que présentées en emballages immédiats d’un contenu net ? 1 kg)
151630XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151630, non spécifié par ailleurs
1516S4	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1516 et de la section CTCI 4
1516S431	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1516 et du groupe CTCI 431
1516XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1516, non spécifié par ailleurs
1516XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1516, non spécifié par ailleurs
1517	01/01/1988	31/12/2500	Margarine et autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (à l'excl. des graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive ou de leurs fractions)
151710	01/01/1988	31/12/2500	Margarine (à l'excl. de la margarine liquide)
15171010	01/01/1988	31/12/2500	Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 10% mais <= 15% (à l'excl. de la margarine liquide)
15171090	01/01/1988	31/12/2500	Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. de la margarine liquide)
151710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151710, non spécifié par ailleurs
151790	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (sauf graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions ainsi que la margarine à l'état solide)
15179010	01/01/1988	31/12/2500	"Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matière grasse issue du lait > 10% mais <= 15% (sauf margarine à l'état solide; mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions; graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, élaïdinisées, inter- ou ré-estérifiées, même raffinées, mais non autrement préparées)"
15179091	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive)
15179093	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10%
15179099	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des mélanges d'huiles végétales fixes, fluides, des mélanges ou préparations utilisés pour le démoulage ainsi que de la margarine à l'état solide)
151790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151790, non spécifié par ailleurs
1517XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1517, non spécifié par ailleurs
1517XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1517, non spécifié par ailleurs
1518	01/01/1988	31/12/2500	"Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement; mélanges ou préparations non-alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions non-comestibles de différentes graisses ou huiles, n.d.a."
151800	01/01/1988	31/12/2500	"Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement; mélanges ou préparations non-alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions non-comestibles de différentes graisses ou huiles, n.d.a."
15180010	01/01/1988	31/12/2500	Linoxyne
15180031	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, brutes, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15180039	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des mélanges d'huiles brutes et des mélanges destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
15180090	01/01/1988	31/12/1992	"Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions non comestibles de différentes graisses ou huiles, n.d.a."
15180091	01/01/1993	31/12/2500	Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement (à l'excl. des graisses du n° 1516 ainsi que de la linoxyne [huile de lin oxydée])
15180095	01/01/1993	31/12/2500	Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales, ou animales et végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions
15180099	01/01/1993	31/12/2500	Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, n.d.a.
151800XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 151800, non spécifié par ailleurs
1518XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1518, non spécifié par ailleurs
1518XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1518, non spécifié par ailleurs
1519	01/01/1988	31/12/1995	"Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels"
151911	01/01/1988	31/12/1995	Acide stéarique
15191100	01/01/1988	31/12/1995	Acide stéarique
151911XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 151911, non spécifié par ailleurs
151912	01/01/1988	31/12/1995	Acide oléique
15191200	01/01/1988	31/12/1995	Acide oléique
151912XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 151912, non spécifié par ailleurs
151913	01/01/1988	31/12/1995	Acides gras de tall
15191300	01/01/1988	31/12/1995	Acides gras de tall
151913XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 151913, non spécifié par ailleurs
151919	01/01/1988	31/12/1995	"Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique et des tall acides gras) [01/01/1988-31/12/1991: acides gras monocarboxyliques industriels (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique et des tall acides gras)]"
15191900	01/01/1988	31/12/1990	Acides gras monocarboxyliques industriels, (sauf acides stéarique, oléique, tall acides gras)
15191910	01/01/1991	31/12/1995	Acides gras distilles
15191930	01/01/1991	31/12/1995	Distillat d'acide gras
15191990	01/01/1991	31/12/1991	Acides gras monocarboxyliques industriels (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique, des tall acides gras, des acides gras distilles et du distillat d'acide gras)
15191990	01/01/1992	31/12/1995	Acides gras monocarboxyliques industriels (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique, des tall acides gras, des acides gras distilles et du distillat d'acide gras)
151919XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 151919, non spécifié par ailleurs
151920	01/01/1988	31/12/1995	Alcools gras industriels [01/01/1988-31/12/1991: huiles acides de raffinage]
15192000	01/01/1988	31/12/1991	Huiles acides de raffinage
15192000	01/01/1992	31/12/1995	Huiles acides de raffinage
151920XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 151920, non spécifié par ailleurs
151930	01/01/1988	31/12/1991	Alcools gras industriels
15193000	01/01/1988	31/12/1991	Alcools gras industriels
151930XX	01/01/1988	31/12/1991	Commerce de la sous-position 151930, non spécifié par ailleurs
1519XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la position 1519, non spécifié par ailleurs
1519XXXX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la position 1519, non spécifié par ailleurs
1520	01/01/1988	31/12/2500	"Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses"
152000	01/01/1996	31/12/2500	"Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses"
15200000	01/01/1996	31/12/2500	"Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses"
152000XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 152000, non spécifié par ailleurs
152010	01/01/1988	31/12/1995	"Glycérine, brute; eaux et lessives glycérine uses"
15201000	01/01/1988	31/12/1995	"Glycérine, brute; eaux et lessives glycérine uses"
152010XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 152010, non spécifié par ailleurs
152090	01/01/1988	31/12/1995	Glycérine, même pure, y.c. la glycérine synthétique (à l'excl. de la glycérine brute ainsi que des eaux et lessives glycérine uses)
15209000	01/01/1988	31/12/1995	Glycérine, même pure, y.c. la glycérine synthétique (à l'excl. de la glycérine brute ainsi que des eaux et lessives glycérine uses)
152090XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 152090, non spécifié par ailleurs
1520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1520, non spécifié par ailleurs
1520XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1520, non spécifié par ailleurs
1521	01/01/1988	31/12/2500	Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
152110	01/01/1988	31/12/2500	Cires végétales, même raffinées ou colorées (à l'excl. des triglycérides)
15211000	01/01/2001	31/12/2500	Cires végétales, même raffinées ou colorées (à l'excl. des triglycérides)
15211010	01/01/1988	31/12/2000	Cires végétales, brutes (à l'excl. des triglycérides)
15211090	01/01/1988	31/12/2000	Cires végétales, même raffinées ou colorées (à l'excl. des triglycérides et des cires végétales brutes)
152110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 152110, non spécifié par ailleurs
152190	01/01/1988	31/12/2500	Cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
15219010	01/01/1988	31/12/2500	Spermaceti, même raffiné ou coloré
15219091	01/01/1988	31/12/2500	Cires d'abeilles ou d'autres insectes, brutes
15219099	01/01/1988	31/12/2500	Cires d'abeilles et d'autres insectes, même raffinées ou colorées (à l'excl. des cires brutes)
152190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 152190, non spécifié par ailleurs
1521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1521, non spécifié par ailleurs
1521XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1521, non spécifié par ailleurs
1522	01/01/1988	31/12/2500	"Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales"
152200	01/01/1988	31/12/2500	"Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales"
15220010	01/01/1988	31/12/2500	Dégras
15220031	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes de neutralisation ['soap-stocks'] contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
15220039	01/01/1988	31/12/2500	Résidus provenant du traitement des corps gras, contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive (à l'excl. des pâtes de neutralisation ['soap-stocks'])
15220091	01/01/1988	31/12/2500	Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation ['soap-stocks'] (à l'excl. des produits contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive)
15220099	01/01/1988	31/12/2500	Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales (à l'excl. des résidus contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive ainsi que des lies ou fèces d'huiles et des pâtes de neutralisation ['soap-stocks'])
152200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 152200, non spécifié par ailleurs
1522XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1522, non spécifié par ailleurs
1522XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1522, non spécifié par ailleurs
15CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 15
15CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 15
15CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 15
15II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 15
15III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 15
15III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 15
15MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
15MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
15MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
15SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 15
15SSS0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 15 et de la section CTCI 0
15SSS091	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 15 et du groupe CTCI 091
15SSS4	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 15 et de la section CTCI 4
15SSS411	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 15 et du groupe CTCI 411
15SSS421	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 15 et du groupe CTCI 421
15SSS422	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 15 et du groupe CTCI 422
15SSS431	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 15 et du groupe CTCI 431
15SSS5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 15 et de la section CTCI 5
15SSS512	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 15 et du groupe CTCI 512
15SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 15 et de la section CTCI 9
15SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 15 et de la section CTCI 9
15SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 15 et du groupe CTCI 999
15SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 15 et du groupe CTCI 999
15XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 15, non spécifié par ailleurs
15XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 15, non spécifié par ailleurs
15XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 15, non spécifié par ailleurs
16	01/01/1988	31/12/2500	PREPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACES, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES
1601	01/01/1988	31/12/2500	"Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits"
160100	01/01/1988	31/12/2500	"Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits"
16010010	01/01/1988	31/12/2500	"Saucisses, saucissons et produits simil., de foie; préparations alimentaires à base de ces produits"
16010091	01/01/1988	31/12/2021	Saucisses et saucissons, de viande, d'abats ou de sang, secs ou à tartiner, non cuits (à l'excl. des saucisses et saucissons de foie)
16010091	01/01/2022	31/12/2500	Saucisses et saucissons, de viande, d'abats ou de sang, secs ou à tartiner, non cuits (à l'excl. des saucisses et saucissons de foie)
16010099	01/01/1988	31/12/2021	Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'excl. des saucisses et saucissons de foie ainsi que des saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits)
16010099	01/01/2022	31/12/2500	Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'excl. des saucisses et saucissons de foie ainsi que des saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits)
160100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160100, non spécifié par ailleurs
1601XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1601, non spécifié par ailleurs
1601XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1601, non spécifié par ailleurs
1602	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des extraits et jus de viande)
160210	01/01/1988	31/12/2500	Préparations finement homogénéisées, de viande, d'abats ou de sang, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
16021000	01/01/1988	31/12/2021	Préparations finement homogénéisées, de viande, d'abats ou de sang, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
16021000	01/01/2022	31/12/2500	Préparations finement homogénéisées, de viande, d'abats ou de sang, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
160210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160210, non spécifié par ailleurs
160220	01/01/1988	31/12/2500	Préparations à base de foie de différentes espèces animales (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g)
16022010	01/01/1988	31/12/1992	Préparations à base de foie d'oie ou de canard (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g)
16022010	01/01/2008	31/12/2500	Préparations à base de foie d'oie ou de canard (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g)
16022011	01/01/1993	31/12/2007	Préparations à base de foie d'oie ou de canard, contenant en poids >= 75% de foie gras (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g)
16022019	01/01/1993	31/12/2007	Préparations à base de foie d'oie ou de canard (à l'excl. des foies contenant en poids >= 75% de foie gras, des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g)
16022090	01/01/1988	31/12/2500	Préparations à base de foie (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie d'oie ou de canard)
160220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160220, non spécifié par ailleurs
160231	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde des espèces domestiques (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
16023111	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de viande de dindes [des espèces domestiques], contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires)
16023119	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des préparations ou conserves contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
16023130	01/01/1988	31/12/2011	Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
16023180	01/01/2012	31/12/2500	Préparations et conserves de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % (poids des os exclus) de viande ou d’abats de volailles (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
16023190	01/01/1988	31/12/2011	Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde des espèces domestiques (à l'excl. des préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats de volailles, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)
160231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160231, non spécifié par ailleurs
160232	01/01/1996	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques] (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)
16023211	01/01/1996	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires ainsi que des préparations de foies)
16023219	01/01/1996	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
16023230	01/01/1996	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
16023290	01/01/1996	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques] (à l'excl. des préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats de volailles, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)
160232XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160232, non spécifié par ailleurs
160239	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques] (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)
16023911	01/01/1988	31/12/1995	Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs, de poules, de canards, d'oies et de pintades des espèces domestiques, contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats, non cuits (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde, des saucisses, saucissons et produits similaires ainsi que des préparations de foies)
16023919	01/01/1988	31/12/1995	Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs, de poules, de canards, d'oies et de pintades des espèces domestiques, contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats, cuits (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations homogénéisées du n° 1602.10.00, des préparations de foies et des extraits de viande)
16023921	01/01/1996	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats de canards, d'oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)
16023929	01/01/1996	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
16023930	01/01/1988	31/12/1995	Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs, de poules, de canards, d'oies et de pintades des espèces domestiques, contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d'abats (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations homogénéisées du n° 1602.10.00, des préparations de foies et des extraits de viande)
16023940	01/01/1996	31/12/2011	Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques], contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
16023980	01/01/1996	31/12/2011	Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques] (à l'excl. des préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats de volailles, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
16023985	01/01/2012	31/12/2500	Préparations ou conserves de viande ou d’abats de canards, d’oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % de viande ou d’abats de volailles (hors poids des os), (à l’excl. des saucisses et produits simil.), des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
16023990	01/01/1988	31/12/1995	Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs, de poules, de canards, d'oies et de pintades des espèces domestiques (sauf préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats, préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde, saucisses, saucissons et produits similaires, préparations homogénéisées du n° 1602.10.00, préparations de foies ainsi qu' extraits et jus de viande)
160239XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160239, non spécifié par ailleurs
160241	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de jambons et de morceaux de jambons des animaux de l'espèce porcine
16024110	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de jambons et de morceaux de jambons des animaux de l'espèce porcine domestique
16024190	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de jambon et de morceaux de jambon d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques)
160241XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160241, non spécifié par ailleurs
160242	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves d'épaules et de morceaux d'épaules des animaux de l'espèce porcine
16024210	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves d'épaules et de morceaux d'épaules des animaux de l'espèce porcine domestique
16024290	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves d'épaule et de morceaux d'épaule d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques)
160242XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160242, non spécifié par ailleurs
160249	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. des préparations et conserves constituées uniquement de jambons et de morceaux de jambon ou d'épaule et de morceaux d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
16024911	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de longes et de morceaux de longes des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges de longes et jambons (à l'excl. des échines)
16024913	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves d'échines et de morceaux d'échines des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges d'échines et épaules
16024915	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux, des animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des mélanges constitués uniquement de longes et de jambons ou d'échines et d'épaules)
16024919	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (sauf jambon, épaule, longe, échine et leurs morceaux; saucisses, saucissons et produits simil.; préparations à base de foie; préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)"
16024930	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 40%, mais < 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
16024950	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids < 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
16024990	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. des préparations et conserves de viande et d'abats de porcins domestiques, des préparations et conserves de jambon, d'épaule et de morceaux de jambon ou d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
160249XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160249, non spécifié par ailleurs
160250	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
16025010	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats des animaux de l'espèce bovine, non cuits, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)
16025031	01/01/1993	31/12/2500	'Corned beef', en récipients hermétiquement clos
16025039	01/01/1993	31/12/2007	Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine, cuits, en récipients hermétiquement clos (à l'excl. du 'corned beef', des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
16025080	01/01/1993	31/12/2007	Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine, cuits (à l'excl. des produits en récipients hermétiquement clos, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)
16025090	01/01/1988	31/12/1992	Préparations et conserves de viande ou d'abats des animaux de l'espèce bovine, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations homogénéisées du n° 1602 10 00, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande)
16025095	01/01/2008	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine, cuits (à l'excl. du Corned beef en récipients hermétiquement clos, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)
160250XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160250, non spécifié par ailleurs
160290	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves à base de viande, d'abats ou de sang (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles, de porcins et de bovins, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
16029010	01/01/1988	31/12/2500	Préparations de sang de tous animaux (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil.)
16029031	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats de gibier ou de lapin (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de porcins des espèces non domestiques, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
16029041	01/01/1996	31/12/2007	Préparations et conserves de viande ou d'abats de renne (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
16029051	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de bovins, de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
16029061	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats, non cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et non cuits (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie)
16029069	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de viande ou d'abats, cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
16029071	01/01/1988	31/12/1994	Préparations et conserves de viande ou d'abats d'ovins ou de caprins, non cuits, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires ainsi que des préparations de foies)
16029072	01/01/1995	31/12/2011	Préparations et conserves de viande ou d'abats d'ovins, non-cuits, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non-cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)
16029074	01/01/1995	31/12/2011	Préparations et conserves de viande ou d'abats de caprins, non-cuits, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non-cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)
16029076	01/01/1995	31/12/2011	Préparations et conserves de viande ou d'abats d'ovins, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
16029078	01/01/1995	31/12/2011	Préparations et conserves de viande ou d'abats de caprins, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
16029079	01/01/1988	31/12/1994	Préparations et conserves de viande ou d'abats d'ovins ou de caprins, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations homogénéisées du n° 1602.10.00, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande)
16029091	01/01/2012	31/12/2500	Préparations ou conserves de viande ou d'abats de viande ovine (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins)
16029095	01/01/2012	31/12/2500	Préparations ou conserves de viande ou d'abats caprins (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins)
16029098	01/01/1996	31/12/2007	Préparations et conserves de viande ou d'abats (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins, de bovins, de renne, de gibier ou de lapin, d'ovins ou de caprins, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
16029099	01/01/1988	31/12/1995	Préparations et conserves de viande ou d'abats (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins, de bovins, de gibier ou de lapin, d'ovins ou de caprins, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
16029099	01/01/2008	31/12/2021	Préparations ou conserves de viande ou d'abats (à l’excl. des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, de porcins, de bovins, de gibier ou de lapin, d’ovins ou de caprins, des saucisses, et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats de viande bovine ou porcine)
16029099	01/01/2022	31/12/2500	Préparations ou conserves de viande ou d'abats (à l’excl. des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, de porcins, de bovins, de gibier ou de lapin, d’ovins ou de caprins, des saucisses, et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats de viande bovine ou porcine)
160290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160290, non spécifié par ailleurs
1602XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1602, non spécifié par ailleurs
1602XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1602, non spécifié par ailleurs
1603	01/01/1988	31/12/2500	Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
160300	01/01/1988	31/12/2500	Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
16030010	01/01/1988	31/12/2500	Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
16030030	01/01/1988	31/12/2000	Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, mais < 20 kg
16030080	01/01/2001	31/12/2500	Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
16030090	01/01/1988	31/12/2000	Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net >= 20 kg
160300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160300, non spécifié par ailleurs
1603XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1603, non spécifié par ailleurs
1603XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1603, non spécifié par ailleurs
1604	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson"
160411	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de saumons hachés)
16041100	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de saumons hachés)
160411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160411, non spécifié par ailleurs
160412	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés)
16041210	01/01/1988	31/12/2500	Filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés
16041290	01/01/1988	31/12/1993	Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de harengs haches ainsi que des filets de harengs, crus, simplement enrobés de pate ou de chapelure [panes], même précuits dans l'huile, congelés)
16041291	01/01/1994	31/12/2500	Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux, en récipients hermétiquement clos (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés ainsi que des filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
16041299	01/01/1994	31/12/2500	Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés, des produits en récipients hermétiquement clos ainsi que des filets de harengs crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
160412XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160412, non spécifié par ailleurs
160413	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats ou esprots, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons hachés)
16041310	01/01/1988	31/12/1992	Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées)
16041311	01/01/1993	31/12/2500	Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux, à l'huile d'olive (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées)
16041319	01/01/1993	31/12/2500	Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées ainsi que des préparations et conserves à l'huile d'olive)
16041390	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots hachés)
160413XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160413, non spécifié par ailleurs
160414	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites 'Sarda spp.', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites hachés)
16041410	01/01/1988	31/12/1992	Préparations et conserves de thons et de listaos, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de thons et de listaos haches)
16041411	01/01/1993	31/12/1993	Préparations et conserves de thons et de listaos, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des préparations et conserves de thons ou de listaos hachés)
16041411	01/01/1997	31/12/2014	Préparations et conserves de thons et de listaos, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des préparations et conserves de thons ou de listaos hachés)
16041412	01/01/1994	31/12/1996	Préparations et conserves de darnes de thons ou de listaos, à l'huile végétale
16041414	01/01/1994	31/12/1996	Préparations et conserves de thons et de listaos, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des préparations et conserves de darnes ainsi que des préparations et conserves de thons ou de listaos haches)
16041416	01/01/1994	31/12/2014	Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de thons et de listaos (à l'excl. des préparations et conserves à l'huile végétale)
16041418	01/01/1994	31/12/2014	Préparations et conserves de thons et de listaos (à l'excl. des préparations et conserves de filets dénommés 'longes', des préparations et conserves à l'huile végétale et des préparations et conserves de thons ou de listaos hachés)
16041419	01/01/1993	31/12/1993	Préparations et conserves de thons et de listaos (à l'excl. des préparations et conserves de thons et de listaos haches ainsi que des préparations et conserves à l'huile végétale)
16041421	01/01/2015	31/12/2500	Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés)
16041426	01/01/2015	31/12/2500	Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves à l'huile végétale ou hachés)
16041428	01/01/2015	31/12/2500	Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, à l'huile végétale et de filets dénommés 'longes')
16041431	01/01/2015	31/12/2500	Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares', entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés)
16041436	01/01/2015	31/12/2500	Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves à l'huile végétale ou hachés)
16041438	01/01/2015	31/12/2500	Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares', entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, à l'huile végétale et de filets dénommés 'longes')
16041441	01/01/2015	31/12/2500	Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés, listaos, bonites à ventre rayé et thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares')
16041446	01/01/2015	31/12/2500	Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de thons, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves à l'huile végétale ou hachés, listaos, bonites à ventre rayé et thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares')
16041448	01/01/2015	31/12/2500	Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, à l'huile végétale, listaos, bonites à ventre rayé et thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares')
16041490	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de bonites 'Sarda spp.', entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de bonites hachées)
160414XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160414, non spécifié par ailleurs
160415	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de maquereaux entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés)
16041510	01/01/1988	31/12/1992	Préparations et conserves de maquereaux des espèces ‘Scomber scombrus' et ‘Scomber japonicus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux haches)
16041511	01/01/1993	31/12/2500	Préparations et conserves de filets de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus'
16041519	01/01/1993	31/12/2500	Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux, des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés ainsi que des préparations et conserves de filets de maquereaux)
16041590	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de maquereaux de l'espèce 'Scomber australasicus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés)
160415XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160415, non spécifié par ailleurs
160416	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois hachés)
16041600	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois hachés)
160416XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160416, non spécifié par ailleurs
160417	01/01/2012	31/12/2500	Préparations et conserves d'anguilles entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anguilles hachées)
16041700	01/01/2012	31/12/2500	Préparations et conserves d'anguilles entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anguilles hachées)
160417XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160417, non spécifié par ailleurs
160418	01/01/2017	31/12/2500	Préparations et conserves d'ailerons de requins entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachées)
16041800	01/01/2017	31/12/2500	Préparations et conserves d'ailerons de requins entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachées)
160418XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160418, non spécifié par ailleurs
160419	01/01/1988	31/12/2500	Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’exclusion des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés, de saumons, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos, de bonites «Sarda spp.», de maquereaux, d’anchois, d’anguilles et d’ailerons de requins)
16041910	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés hachés et de saumons)
16041930	01/01/1988	31/12/1993	Préparations et conserves de poissons du genre 'eutynnus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons haches et de listaos de l'espèce 'eutynnus [katsuwonus] pelamis')
16041931	01/01/1994	31/12/2500	Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. des préparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis')
16041939	01/01/1994	31/12/2500	Préparations et conserves de poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de filets dénommés 'longes', des préparations et conserves de poissons hachés ainsi que des préparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis')
16041950	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons hachés)
16041991	01/01/1988	31/12/2500	Filets de poissons, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés (à l'excl. des filets de salmonidés, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de bonites 'Sarda spp.', de maquereaux, d'anchois et de poissons du genre 'Euthynnus' ou de l'espèce 'Orcynopsis unicolor')
16041992	01/01/1993	31/12/2500	Préparations et conserves de morues 'Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus', entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de morue hachée ainsi que des filets de morue, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
16041993	01/01/1993	31/12/2500	Préparations et conserves de lieus noirs 'Pollachius virens', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de lieu noir haché ainsi que des filets de lieu noir, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
16041994	01/01/1993	31/12/2500	Préparations et conserves de merlus 'Merluccius spp., Urophycis spp.', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de merlu haché ainsi que des filets de merlu, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
16041995	01/01/1993	31/12/2500	Préparations et conserves de lieus de l'Alaska 'Theragra chalcogramma' et de lieus jaunes 'Pollachius pollachius', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poisson haché ainsi que des filets de lieu de l'Alaska ou de lieu jaune, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
16041997	01/01/2012	31/12/2016	"Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’excl. des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés ainsi que des préparations et conserves, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos ou bonites à ventre rayé, de bonites [Sarda spp.], de maquereaux, d'anguilles, d’anchois, de salmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de l’espèce Orcynopsis unicolor, de morues, de lieus noirs, de merlus, de lieus de l’Alaska et de lieus jaunes; filets crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l’huile, congelés)"
16041997	01/01/2017	31/12/2500	"Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’excl. des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés ainsi que des préparations et conserves, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos ou bonites à ventre rayé, de bonites [Sarda spp.], de maquereaux, d'anguilles, d’ailerons de requins, d’anchois, de salmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de l’espèce Orcynopsis unicolor, de morues, de lieus noirs, de merlus, de lieus de l’Alaska et de lieus jaunes; filets crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l’huile, congelés)"
16041998	01/01/1993	31/12/2011	Préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poisson haché des filets crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés ainsi que des préparations et conserves de saumon, de hareng, de sardine, de sardinelle, de sprat ou esprot, de thon, de listao ou bonite à ventre rayé, de bonite [Sarda spp.], de maquereau, d'anchois, de salmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de l'espèce Orcynopsis unicolor, de morue, de lieu noir, de merlu, de lieu de l'Alaska et de lieu jaune)
16041999	01/01/1988	31/12/1992	Préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux (sauf prép. et cons. de poissons haches, de salmonidés, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de bonites 'sarda spp.', de maquereaux, d'anchois et de poissons du genre 'eutynnus' ou de l'espèce 'orcynopsis unicolor' ainsi que des filets de poissons, crus, enrobés de pate ou de chapelure, même précuits dans l'huile, congelés)
160419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160419, non spécifié par ailleurs
160420	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de poissons (à l'excl. des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)
16042005	01/01/1994	31/12/2500	Préparations de surimi
16042010	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de saumons (à l'excl. des préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux)
16042030	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de salmonidés (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux et de saumons)
16042040	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves d'anchois (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux)
16042050	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' et de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor' (à l'excl. des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)
16042070	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et conserves de thons, de listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. des préparations et conserves de thons, listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux)
16042090	01/01/1988	31/12/1993	Préparations et conserves de poissons (à l'excl. des préparations de surimi ainsi que des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux, de salmonidés, d'anchois, de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces ‘Scomber scombrus' et ‘Scomber japonicus', de poissons de l'espèce 'orcynopsis unicolor', de thons, de listaos et des autres poissons du genre 'euthynnus')
16042090	01/01/1994	31/12/2500	Préparations et conserves de poissons (à l'excl. des préparations de surimi ainsi que des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux, de salmonidés, d'anchois, de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus', de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', de thons, de listaos et des autres poissons du genre 'Euthynnus')
160420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160420, non spécifié par ailleurs
160430	01/01/1988	31/12/2011	Caviar et ses succédanés, préparés à partir d'oeufs de poissons
16043010	01/01/1988	31/12/2011	Caviar [oeufs d'esturgeon]
16043090	01/01/1988	31/12/2011	Succédanés de caviar, préparés à partir d'oeufs de poissons
160430XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 160430, non spécifié par ailleurs
160431	01/01/2012	31/12/2500	Caviar [œufs d’esturgeon]
16043100	01/01/2012	31/12/2500	Caviar [œufs d’esturgeon]
160431XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160431, non spécifié par ailleurs
160432	01/01/2012	31/12/2500	Succédanés de caviar, préparés à partir d’œufs de poissons
16043200	01/01/2012	31/12/2500	Succédanés de caviar, préparés à partir d’œufs de poissons
160432XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160432, non spécifié par ailleurs
1604XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1604, non spécifié par ailleurs
1604XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1604, non spécifié par ailleurs
1605	01/01/1988	31/12/2500	Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (non fumés)
160510	01/01/1988	31/12/2500	Crabes, préparés ou conservés (non fumés)
16051000	01/01/1988	31/12/2011	Crabes, préparés ou conservés
16051000	01/01/2012	31/12/2500	Crabes, préparés ou conservés (non fumés)
160510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160510, non spécifié par ailleurs
160520	01/01/1988	31/12/2011	Crevettes, préparées ou conservées
16052000	01/01/1988	31/12/1993	Crevettes, préparées ou conservées
16052010	01/01/1994	31/12/2011	Crevettes, préparées ou conservées, en récipients hermétiquement clos
16052091	01/01/1994	31/12/2011	Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 kg (à l'excl. des produits en récipients hermétiquement clos)
16052099	01/01/1994	31/12/2011	Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 kg (à l'excl. des produits en récipients hermétiquement clos)
160520XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 160520, non spécifié par ailleurs
160521	01/01/2012	31/12/2500	Crevettes, préparées ou conservées, dans des récipients non hermétiquement fermés (non fumées)
16052110	01/01/2012	31/12/2500	Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 kg (à l’excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés)
16052190	01/01/2012	31/12/2500	Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 kg (à l’excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés)
160521XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160521, non spécifié par ailleurs
160529	01/01/2012	31/12/2500	Crevettes, préparées ou conservées, en récipients hermétiquement fermés (non fumées)
16052900	01/01/2012	31/12/2500	Crevettes, préparées ou conservées, en récipients hermétiquement fermés (non fumées)
160529XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160529, non spécifié par ailleurs
160530	01/01/1988	31/12/2500	Homards, préparés ou conservés (non fumés)
16053000	01/01/1988	31/12/1996	Homards, préparés ou conservés
16053010	01/01/1997	31/12/2500	Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homards
16053090	01/01/1997	31/12/2011	Homards, préparés ou conservés (à l'excl. de chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homards)
16053090	01/01/2012	31/12/2500	"Homards, préparés ou conservés (à l'excl. des homards seulement fumés; chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homard)"
160530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160530, non spécifié par ailleurs
160540	01/01/1988	31/12/2500	Crustacés, préparés ou conservés (à l'excl. des crabes, des crevettes et des homards fumés)
16054000	01/01/1988	31/12/2011	Crustacés, préparés ou conservés (à l'excl. des crabes, des crevettes et des homards)
16054000	01/01/2012	31/12/2500	Crustacés, préparés ou conservés (à l'excl. des crabes, des crevettes et des homards fumés)
160540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160540, non spécifié par ailleurs
160551	01/01/2012	31/12/2500	Huîtres, préparées ou conservées (non fumées)
16055100	01/01/2012	31/12/2500	Huîtres, préparées ou conservées (non fumées)
160551XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160551, non spécifié par ailleurs
160552	01/01/2012	31/12/2500	Coquilles St Jacques y.c. les vanneaux, préparés ou conservés (non fumés)
16055200	01/01/2012	31/12/2500	Coquilles St Jacques y.c. les vanneaux, préparés ou conservés (non fumés)
160552XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160552, non spécifié par ailleurs
160553	01/01/2012	31/12/2500	Moules, préparées ou conservées (non fumées)
16055310	01/01/2012	31/12/2500	Moules préparées ou conservées en récipients hermétiquement fermés (à l’excl. des produits seulement fumés)
16055390	01/01/2012	31/12/2500	Moules, préparées ou conservées (à l’excl. des moules en récipients hermétiquement clos, et simplement fumées)
160553XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160553, non spécifié par ailleurs
160554	01/01/2012	31/12/2500	Seiches et sépioles, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés)
16055400	01/01/2012	31/12/2016	Seiches et sépioles, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés)
16055400	01/01/2017	31/12/2500	Seiches et sépioles, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés)
160554XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160554, non spécifié par ailleurs
160555	01/01/2012	31/12/2500	Poulpes ou pieuvres, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés)
16055500	01/01/2012	31/12/2500	Poulpes ou pieuvres, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés)
160555XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160555, non spécifié par ailleurs
160556	01/01/2012	31/12/2500	Clams, coques et arches, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés)
16055600	01/01/2012	31/12/2500	Clams, coques et arches, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés)
160556XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160556, non spécifié par ailleurs
160557	01/01/2012	31/12/2500	Ormeaux, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés)
16055700	01/01/2012	31/12/2500	Ormeaux, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés)
160557XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160557, non spécifié par ailleurs
160558	01/01/2012	31/12/2500	Escargots, préparés ou conservés (à l’excl. des escargots fumés et des limaces de mer)
16055800	01/01/2012	31/12/2500	Escargots, préparés ou conservés (à l’excl. des escargots fumés et des limaces de mer)
160558XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160558, non spécifié par ailleurs
160559	01/01/2012	31/12/2500	Mollusques, préparés ou conservés (à l’excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques, moules, seiches, sépioles, pieuvres, ormeaux, escargots et clams, coques et arches fumés)
16055900	01/01/2012	31/12/2016	Mollusques, préparés ou conservés (à l’excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques, moules, seiches, sépioles, pieuvres, ormeaux, escargots et clams, coques et arches fumés)
16055900	01/01/2017	31/12/2500	Mollusques, préparés ou conservés (à l’excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques, moules, seiches, sépioles, pieuvres, ormeaux, escargots et clams, coques et arches fumés)
160559XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160559, non spécifié par ailleurs
160561	01/01/2012	31/12/2500	Bêches-de-mer, préparées ou conservées (à l’excl. des bêches-de-mer fumées)
16056100	01/01/2012	31/12/2500	Bêches-de-mer, préparées ou conservées (à l’excl. des bêches-de-mer fumées)
160561XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160561, non spécifié par ailleurs
160562	01/01/2012	31/12/2500	Oursins, préparés ou conservés (à l’excl. des oursins fumés)
16056200	01/01/2012	31/12/2500	Oursins, préparés ou conservés (à l’excl. des oursins fumés)
160562XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160562, non spécifié par ailleurs
160563	01/01/2012	31/12/2500	Méduses, préparées ou conservées (à l’excl. des méduses fumées)
16056300	01/01/2012	31/12/2500	Méduses, préparées ou conservées (à l’excl. des méduses fumées)
160563XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160563, non spécifié par ailleurs
160569	01/01/2012	31/12/2500	Invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses fumés)
16056900	01/01/2012	31/12/2500	Invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses fumés)
160569XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 160569, non spécifié par ailleurs
160590	01/01/1988	31/12/2011	Mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
16059010	01/01/1988	31/12/1993	Moules, escargots et autres mollusques, préparés ou conservés
16059011	01/01/1994	31/12/2011	Moules [Mytilus spp. et Perna spp.], préparées ou conservées, en récipients hermétiquement clos
16059019	01/01/1994	31/12/2011	Moules [Mytilus spp. et Perna spp.], préparées ou conservées (à l'excl. des produits en récipients hermétiquement clos)
16059030	01/01/1994	31/12/2011	Moules, escargots et autres mollusques, préparés ou conservés (à l'excl. des moules des espèces 'Mytilus spp.' et 'Perna spp.')
16059090	01/01/1988	31/12/2011	Oursins, concombres de mer, méduses et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à l'excl. des mollusques)
160590XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 160590, non spécifié par ailleurs
1605XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1605, non spécifié par ailleurs
1605XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1605, non spécifié par ailleurs
16CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 16
16CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 16
16CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 16
16II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 16
16III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 16
16III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 16
16MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
16MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
16MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
16SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 16
16SSS0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 16 et de la section CTCI 0
16SSS017	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 16 et du groupe CTCI 017
16SSS037	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 16 et du groupe CTCI 037
16SSS098	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 16 et du groupe CTCI 098
16SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 16 et de la section CTCI 9
16SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 16 et de la section CTCI 9
16SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 16 et du groupe CTCI 999
16SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 16 et du groupe CTCI 999
16XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 16, non spécifié par ailleurs
16XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 16, non spécifié par ailleurs
16XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 16, non spécifié par ailleurs
17	01/01/1988	31/12/2500	SUCRES ET SUCRERIES
1701	01/01/1988	31/12/2500	Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
170111	01/01/1988	31/12/2011	Sucres de canne, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants
17011110	01/01/1988	31/12/2011	Sucres de canne, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants, destinés à être raffinés
17011190	01/01/1988	31/12/2011	Sucres de canne, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres destinés à être raffinés)
170111XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 170111, non spécifié par ailleurs
170112	01/01/1988	31/12/2500	Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants
17011210	01/01/1988	31/12/2500	Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants, destinés à être raffinés
17011290	01/01/1988	31/12/2500	Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres destinés à être raffinés)
170112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170112, non spécifié par ailleurs
170113	01/01/2012	31/12/2500	Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69 et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions)
17011310	01/01/2012	31/12/2500	Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69 et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions)
17011390	01/01/2012	31/12/2500	Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69 et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions) (à l’excl. du sucre destiné à être raffiné)
170113XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170113, non spécifié par ailleurs
170114	01/01/2012	31/12/2500	Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne du no 1701 13)
17011410	01/01/2012	31/12/2500	Sucre de canne brut destiné à être raffiné, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne du no 1701 13)
17011490	01/01/2012	31/12/2500	Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne destiné à être raffiné du no 1701 13)
170114XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170114, non spécifié par ailleurs
170191	01/01/1988	31/12/2500	Sucres de canne ou de betterave, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants
17019100	01/01/1988	31/12/2500	Sucres de canne ou de betterave, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants
170191XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170191, non spécifié par ailleurs
170199	01/01/1988	31/12/2500	Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (à l'excl. des sucres bruts et des sucres de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants)
17019910	01/01/1988	31/12/2500	Sucres blancs, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5% ou plus de saccharose
17019990	01/01/1988	31/12/2500	Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (à l'excl. des sucres bruts, des sucres de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants ainsi que des sucres blancs)
170199XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170199, non spécifié par ailleurs
1701XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1701, non spécifié par ailleurs
1701XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1701, non spécifié par ailleurs
1702	01/01/1988	31/12/2500	"Sucres, y.c. le lactose, le maltose, le glucose et le fructose - lévulose - chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés"
170210	01/01/1988	31/12/1995	Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants
17021010	01/01/1988	31/12/1995	Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec >= 99% de produit pur
17021090	01/01/1988	31/12/1995	Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec < 99% de produit pur
170210XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 170210, non spécifié par ailleurs
170211	01/01/1996	31/12/2500	Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids >= 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
17021100	01/01/1996	31/12/2500	Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids >= 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
170211XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170211, non spécifié par ailleurs
170219	01/01/1996	31/12/2500	Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids < 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
17021900	01/01/1996	31/12/2500	Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids < 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
170219XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170219, non spécifié par ailleurs
170220	01/01/1988	31/12/2500	Sucre d'érable, à l'état solide, et sirop d'érable, sans addition d'aromatisants ou de colorants
17022010	01/01/1988	31/12/2500	Sucre d'érable, à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants
17022090	01/01/1988	31/12/2500	Sucre d'érable, à l'état solide, et sirop d'érable, sans addition d'aromatisants ou de colorants
170220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170220, non spécifié par ailleurs
170230	01/01/1988	31/12/2500	Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose
17023010	01/01/1988	31/12/2500	Isoglucose, contenant en poids à l'état sec >= 10% mais < 20% de fructose
17023050	01/01/2008	31/12/2500	Glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état solide < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose)
17023051	01/01/1988	31/12/2007	Glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état solide < 20% de fructose et >= 99% de glucose (à l'excl. de l'isoglucose)
17023059	01/01/1988	31/12/2007	Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose et >= 99% de glucose (à l'excl. de l'isoglucose et du glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée)
17023090	01/01/2008	31/12/2500	Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée)
17023091	01/01/1988	31/12/2007	Glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état solide < 20% de fructose et < 99% de glucose (à l'excl. de l'isoglucose)
17023099	01/01/1988	31/12/2007	Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose et < 99% de glucose (à l'excl. de l'isoglucose et du glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée)
170230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170230, non spécifié par ailleurs
170240	01/01/1988	31/12/2500	Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucre inverti [ou interverti])
17024010	01/01/1988	31/12/2500	Isoglucose, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucre inverti [ou interverti])
17024090	01/01/1988	31/12/2500	Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du sucre inverti [ou interverti])
170240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170240, non spécifié par ailleurs
170250	01/01/1988	31/12/2500	Fructose chimiquement pur
17025000	01/01/1988	31/12/2500	Fructose chimiquement pur
170250XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170250, non spécifié par ailleurs
170260	01/01/1988	31/12/2500	Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])
17026010	01/01/1988	31/12/2500	Isoglucose, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])
17026080	01/01/1998	31/12/2500	Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant > 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose
17026090	01/01/1988	31/12/1997	Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du fructose chimiquement pur)
17026095	01/01/1998	31/12/2500	Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose, du sirop d'inuline, du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])
170260XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170260, non spécifié par ailleurs
170290	01/01/1988	31/12/2500	Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti] et le maltose chimiquement pur, à l'état solide, sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, et sucres et mélasses caramélisés (à l'excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose chimiquement pur, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose et de leurs sirops)
17029010	01/01/1988	31/12/2500	Maltose chimiquement pur, à l'état solide
17029030	01/01/1988	31/12/2500	Isoglucose, contenant en poids à l'état sec 50% de fructose
17029050	01/01/1988	31/12/2500	Maltodextrine, à l'état solide, et sirop de maltodextrine, sans addition d'aromatisants ou de colorants
17029060	01/01/1988	31/12/2007	Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel
17029071	01/01/1988	31/12/2500	Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec >= 50% de saccharose
17029075	01/01/1988	31/12/2500	Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose, en poudre, même agglomérée
17029079	01/01/1988	31/12/2500	Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose (à l'excl. des sucres et mélasses en poudre, même agglomérée)
17029080	01/01/1995	31/12/2500	Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant >= 10% mais <= 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose
17029090	01/01/1988	31/12/1994	Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti], à l'état solide, et sirops de sucre, sans addition d'aromatisants ou de colorants (sauf sucres de canne ou de betterave, saccharose et maltose chimiquement purs, lactose, sucre d'érable, glucose, fructose, la maltodextrine et leurs sirops, de l'isoglucose obtenu à partir de polymères du glucose, succédanés du miel ainsi que sucres et mélasses caramélisés)
17029095	01/01/2008	31/12/2500	Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti], à l'état solide, et sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose et du maltose chimiquement purs, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose, de la maltodextrine et de leurs sirops, ainsi que de l'isoglucose, du sirop d'inuline et des sucres et mélasses caramélisés)
17029099	01/01/1995	31/12/2007	Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti], à l'état solide, et sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose et du maltose chimiquement purs, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose, de la maltodextrine et de leurs sirops, ainsi que de l'isoglucose, du sirop d'inuline, des succédanés du miel et des sucres et mélasses caramélisés)
170290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170290, non spécifié par ailleurs
1702S0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1702 et de la section CTCI 0
1702S061	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1702 et du groupe CTCI 061
1702XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1702, non spécifié par ailleurs
1702XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1702, non spécifié par ailleurs
1703	01/01/1988	31/12/2500	Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre
170310	01/01/1988	31/12/2500	Mélasses de canne, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne
17031000	01/01/1988	31/12/2500	Mélasses de canne, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne
170310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170310, non spécifié par ailleurs
170390	01/01/1988	31/12/2500	Mélasses de betterave, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de betterave
17039000	01/01/1988	31/12/2500	Mélasses de betterave, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de betterave
170390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170390, non spécifié par ailleurs
1703XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1703, non spécifié par ailleurs
1703XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1703, non spécifié par ailleurs
1704	01/01/1988	31/12/2500	Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc
170410	01/01/1988	31/12/2500	Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre
17041010	01/01/2008	31/12/2500	Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose < 60%, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose
17041011	01/01/1988	31/12/2007	Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose < 60% - y.c. le sucre interverti calculé en saccharose -, en forme de bande
17041019	01/01/1988	31/12/2007	Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose < 60% - y.c. le sucre interverti calculé en saccharose - (à l'excl. des produits en forme de bande)
17041090	01/01/2008	31/12/2500	Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose >= 60%, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose
17041091	01/01/1988	31/12/2007	Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose >= 60% - y.c. le sucre interverti calculé en saccharose -, en forme de bande
17041099	01/01/1988	31/12/2007	Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose >= 60% - y.c. le sucre interverti calculé en saccharose - (à l'excl. des produits en forme de bande)
170410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170410, non spécifié par ailleurs
170490	01/01/1988	31/12/2500	Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc (à l'excl. des gommes à mâcher)
17049010	01/01/1988	31/12/2500	Extraits de réglisse contenant en poids > 10% de saccharose, sans addition d'autres matières
17049030	01/01/1988	31/12/2500	Préparation dite 'chocolat blanc'
17049051	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes et masses, y.c. le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg
17049055	01/01/1988	31/12/2500	Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux
17049061	01/01/1988	31/12/2500	Dragées, amandes dragéifiées et sucreries simil. dragéifiées, sans cacao
17049065	01/01/1988	31/12/2500	Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries
17049071	01/01/1988	31/12/2500	Bonbons de sucre cuit, même fourrés
17049075	01/01/1988	31/12/2500	Caramels
17049081	01/01/1988	31/12/2500	Sucreries obtenues par compression, avec ou sans liant, sans cacao (sauf gommes à mâcher, chocolat blanc, pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux, gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, bonbons de sucre cuit, même fourrés, caramels et massepain en emballages d'un contenu >= 1 kg)
17049099	01/01/1988	31/12/2021	Fondants, massepain, nougat et autres sucreries préparées, sans cacao (à l'excl. des gommes à mâcher [chewing-gum], du chocolat blanc, des pastilles pour la gorge, des bonbons contre la toux, des gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, des bonbons de sucre cuit, même fourrés, des caramels et des sucreries obtenues par compression et le massepain en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg)
17049099	01/01/2022	31/12/2500	Fondants, massepain, nougat et autres sucreries préparées, sans cacao (à l'excl. des gommes à mâcher [chewing-gum], du chocolat blanc, des pastilles pour la gorge, des bonbons contre la toux, des gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, des bonbons de sucre cuit, même fourrés, des caramels et des sucreries obtenues par compression et le massepain en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg)
170490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 170490, non spécifié par ailleurs
1704S0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1704 et de la section CTCI 0
1704S062	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 1704 et du groupe CTCI 062
1704XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1704, non spécifié par ailleurs
1704XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1704, non spécifié par ailleurs
17CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 17
17CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 17
17CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 17
17II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 17
17III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 17
17III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 17
17MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
17MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
17MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
17SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 17
17SSS0	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 17 et de la section CTCI 0
17SSS061	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 17 et du groupe CTCI 061
17SSS062	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 17 et du groupe CTCI 062
17SSS5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 17 et de la section CTCI 5
17SSS516	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 17 et du groupe CTCI 516
17SSS9	01/01/1988	31/12/1991	Commerce confidentiel du chapitre 17 et de la section CTCI 9
17SSS9	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 17 et de la section CTCI 9
17SSS999	01/01/1988	31/12/1991	Commerce confidentiel du chapitre 17 et du groupe CTCI 999
17SSS999	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 17 et du groupe CTCI 999
17XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 17, non spécifié par ailleurs
17XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 17, non spécifié par ailleurs
17XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 17, non spécifié par ailleurs
18	01/01/1988	31/12/2500	CACAO ET SES PREPARATIONS
1801	01/01/1988	31/12/2500	Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
180100	01/01/1988	31/12/2500	Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
18010000	01/01/1988	31/12/2500	Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
180100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 180100, non spécifié par ailleurs
1801XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1801, non spécifié par ailleurs
1801XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1801, non spécifié par ailleurs
1802	01/01/1988	31/12/2500	Coques, pellicules [pelures] et autres déchets de cacao
180200	01/01/1988	31/12/2500	Coques, pellicules [pelures] et autres déchets de cacao
18020000	01/01/1988	31/12/2500	Coques, pellicules [pelures] et autres déchets de cacao
180200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 180200, non spécifié par ailleurs
1802XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1802, non spécifié par ailleurs
1802XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1802, non spécifié par ailleurs
1803	01/01/1988	31/12/2500	Pâte de cacao, même dégraissée
180310	01/01/1988	31/12/2500	Pâte de cacao, non dégraissée
18031000	01/01/1988	31/12/2500	Pâte de cacao, non dégraissée
180310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 180310, non spécifié par ailleurs
180320	01/01/1988	31/12/2500	Pâte de cacao, complètement ou partiellement dégraissée
18032000	01/01/1988	31/12/2500	Pâte de cacao, complètement ou partiellement dégraissée
180320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 180320, non spécifié par ailleurs
1803XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1803, non spécifié par ailleurs
1803XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1803, non spécifié par ailleurs
1804	01/01/1988	31/12/2500	Beurre, graisse et huile de cacao
180400	01/01/1988	31/12/2500	Beurre, graisse et huile de cacao
18040000	01/01/1988	31/12/2500	Beurre, graisse et huile de cacao
180400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 180400, non spécifié par ailleurs
1804XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1804, non spécifié par ailleurs
1804XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1804, non spécifié par ailleurs
1805	01/01/1988	31/12/2500	Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
180500	01/01/1988	31/12/2500	Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
18050000	01/01/1988	31/12/2500	Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
180500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 180500, non spécifié par ailleurs
1805XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1805, non spécifié par ailleurs
1805XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1805, non spécifié par ailleurs
1806	01/01/1988	31/12/2500	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
180610	01/01/1988	31/12/2500	Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants
18061010	01/01/1988	31/12/1994	Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, ne contenant pas ou contenant en poids < 65% de saccharose - y.c. le sucre interverti calculé en saccharose - ou d'isoglucose calcule également en saccharose
18061015	01/01/1995	31/12/2500	Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, ne contenant pas ou contenant en poids < 5% de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose
18061020	01/01/1995	31/12/2500	Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 5% et < 65%
18061030	01/01/1988	31/12/2500	Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 65%, et < 80%
18061090	01/01/1988	31/12/2500	Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 80%
180610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 180610, non spécifié par ailleurs
180620	01/01/1988	31/12/2500	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao)
18062010	01/01/1988	31/12/2500	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, à l'état liquide, pâteux ou en poudres, granulés ou simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 31% ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 31% (sauf poudre de cacao)
18062030	01/01/1988	31/12/2500	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 25% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao)
18062050	01/01/1988	31/12/2500	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 18% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao)
18062070	01/01/1988	31/12/2500	Préparations dites 'chocolate milk crumb', en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg
18062080	01/01/1991	31/12/2500	Glaçage au cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg
18062090	01/01/1988	31/12/1990	Préparations contenant du cacao, en blocs ou barres > 2 kg, liquides, pâteuses, en poudres, granulés et similaires, emballages > 2 kg, (non repr. sous 1806.20-10 à 1806.20-70)
18062095	01/01/1991	31/12/2500	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao < 18% (à l'excl. du glaçage au cacao, de la poudre de cacao et des préparations dites 'chocolate milk crumb')
180620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 180620, non spécifié par ailleurs
180631	01/01/1988	31/12/2500	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, fourrés
18063100	01/01/1988	31/12/2500	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, fourrés
180631XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 180631, non spécifié par ailleurs
180632	01/01/1988	31/12/2500	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non-fourrés
18063210	01/01/1988	31/12/2500	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés, mais additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
18063290	01/01/1988	31/12/2500	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés ni additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
180632XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 180632, non spécifié par ailleurs
180690	01/01/1988	31/12/2500	Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao et des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons)
18069011	01/01/1988	31/12/2500	Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, contenant de l'alcool
18069019	01/01/1988	31/12/2500	Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, ne contenant pas d'alcool
18069031	01/01/1988	31/12/2500	Chocolat et articles en chocolat, fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée)
18069039	01/01/1988	31/12/2500	Chocolat et articles en chocolat, non fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée)
18069050	01/01/1988	31/12/2500	Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao
18069060	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes à tartiner contenant du cacao
18069070	01/01/1988	31/12/2500	Préparations pour boissons contenant du cacao
18069090	01/01/1988	31/12/2021	Préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao, du chocolat, des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée et autres articles en chocolat, des sucreries contenant du cacao, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)
18069090	01/01/2022	31/12/2500	Préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao, du chocolat, des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée et autres articles en chocolat, des sucreries contenant du cacao, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)
180690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 180690, non spécifié par ailleurs
1806XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1806, non spécifié par ailleurs
1806XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1806, non spécifié par ailleurs
18CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 18
18CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 18
18CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 18
18II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 18
18III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 18
18III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 18
18MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
18MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
18MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
18SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 18
18SSS0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 18 et de la section CTCI 0
18SSS072	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 18 et du groupe CTCI 072
18SSS073	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 18 et du groupe CTCI 073
18SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 18 et de la section CTCI 9
18SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 18 et de la section CTCI 9
18SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 18 et du groupe CTCI 999
18SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 18 et du groupe CTCI 999
18XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 18, non spécifié par ailleurs
18XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 18, non spécifié par ailleurs
18XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 18, non spécifié par ailleurs
19	01/01/1988	31/12/2500	"PREPARATIONS A BASE DE CEREALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FECULES OU DE LAIT; PATISSERIES"
1901	01/01/1988	31/12/2500	"Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. du n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a."
190110	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail"
19011000	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail"
190110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190110, non spécifié par ailleurs
190120	01/01/1988	31/12/2500	"Mélanges et pâtes à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; mélanges et pâtes à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905"
19012000	01/01/1988	31/12/2500	"Mélanges et pâtes à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; mélanges et pâtes à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905"
190120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190120, non spécifié par ailleurs
190190	01/01/1988	31/12/2500	"Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. du n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail ainsi que les mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905)"
19019011	01/01/1988	31/12/2500	Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec >= 90% en poids
19019019	01/01/1988	31/12/2500	Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec < 90% en poids
19019090	01/01/1988	31/12/1994	Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant moins de 50% en poids, et prép. aliment. de produits des n. 0401 à 0404, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant moins de 10% en poids, n.d.a. (sauf prép. pour l'aliment. des enfants conditionnées pour la vente au détail ainsi que mélanges et pâtes repris sous 1901.20.00)
19019091	01/01/1995	31/12/2021	Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% en poids de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des préparations alimentaires en poudre à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404)
19019091	01/01/2022	31/12/2500	Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% en poids de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des préparations alimentaires en poudre à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404)
19019095	01/01/2020	31/12/2500	Préparations alimentaires sous forme de poudre, consistant en un mélange de lait écrémé et/ou de lactosérum et de graisses/huiles végétales, d’une teneur en matières grasses <=30% en poids
19019099	01/01/1995	31/12/2019	Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, n.d.a.
19019099	01/01/2020	31/12/2021	"Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 5% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des produits du n° 1901 90 91 et 1901 90 95)"
19019099	01/01/2022	31/12/2500	"Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 5% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des produits du n° 1901 90 91 et 1901 90 95)"
190190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190190, non spécifié par ailleurs
1901XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1901, non spécifié par ailleurs
1901XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1901, non spécifié par ailleurs
1902	01/01/1988	31/12/2500	"Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies de viande ou d'autres substances, ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé"
190211	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs
19021100	01/01/1988	31/12/1990	Pâtes alimentaires non-cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs
19021100	01/01/1993	31/12/2500	Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs
19021110	01/01/1991	31/12/1992	Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant uniquement des oeufs et de la farine ou semoule de blé dur
19021190	01/01/1991	31/12/1992	Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées (à l'excl. des produits contenant uniquement des oeufs et de la farine ou semoule de blé dur)
190211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190211, non spécifié par ailleurs
190219	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes alimentaires non-cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant pas d'oeufs
19021900	01/01/1993	31/12/1994	Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant pas d'oeufs
19021910	01/01/1988	31/12/1990	Pâtes alimentaires, non-cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant ni oeufs ni farine ou semoule de froment [blé] tendre
19021910	01/01/1995	31/12/2500	Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant ni oeufs ni farine ou semoule de froment [blé] tendre
19021911	01/01/1991	31/12/1992	Pâtes alimentaires (non préparées), contenant uniquement de la farine ou semoule de blé dur
19021919	01/01/1991	31/12/1992	Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, sans oeufs, contenant uniquement de la farine ou semoule de blé dur
19021990	01/01/1988	31/12/1992	Pâtes alimentaires, non-cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant de la farine ou de la semoule de froment [blé] tendre, mais ne contenant pas d'oeufs
19021990	01/01/1995	31/12/2500	Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant de la farine ou de la semoule de froment [blé] tendre, mais ne contenant pas d'oeufs
190219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190219, non spécifié par ailleurs
190220	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées
19022010	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
19022030	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine
19022091	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, cuites (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)
19022099	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, même autrement préparées (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)
190220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190220, non spécifié par ailleurs
190230	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies)
19023010	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes alimentaires, séchées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies)
19023090	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies ou séchées)
190230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190230, non spécifié par ailleurs
190240	01/01/1988	31/12/2500	Couscous, même préparé
19024010	01/01/1988	31/12/2500	Couscous, non préparé
19024090	01/01/1988	31/12/2500	Couscous, cuit ou autrement préparé
190240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190240, non spécifié par ailleurs
1902XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1902, non spécifié par ailleurs
1902XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1902, non spécifié par ailleurs
1903	01/01/1988	31/12/2500	Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes simil.
190300	01/01/1988	31/12/2500	Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes simil.
19030000	01/01/1988	31/12/2500	Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes simil.
190300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190300, non spécifié par ailleurs
1903XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1903, non spécifié par ailleurs
1903XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1903, non spécifié par ailleurs
1904	01/01/1988	31/12/2500	"Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage [corn flakes, p.ex.]; céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés (à l'excl. de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, n.d.a."
190410	01/01/1988	31/12/2500	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage [corn flakes, p.ex.]
19041010	01/01/1988	31/12/1995	Produits à base de maïs obtenus par soufflage ou grillage
19041010	01/01/1996	31/12/2500	Produits à base de maïs obtenus par soufflage ou grillage
19041030	01/01/1988	31/12/1995	Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage
19041030	01/01/1996	31/12/2500	Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage
19041090	01/01/1988	31/12/1995	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (à l'excl. des produits à base de maïs ou de riz)
19041090	01/01/1996	31/12/2500	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (à l'excl. des produits à base de maïs ou de riz)
190410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190410, non spécifié par ailleurs
190420	01/01/1996	31/12/2500	Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales non-grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflés
19042010	01/01/1996	31/12/2500	Préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés
19042091	01/01/1996	31/12/2500	Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées, à base de maïs (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
19042095	01/01/1996	31/12/2500	Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées, à base de riz (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
19042099	01/01/1996	31/12/2500	Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées (à l'excl. des préparations à base de maïs ou de riz ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
190420XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190420, non spécifié par ailleurs
190430	01/01/2002	31/12/2500	Bulgur de blé sous forme de grains travaillés, obtenu par cuisson des grains de blé dur
19043000	01/01/2002	31/12/2500	Bulgur de blé sous forme de grains travaillés, obtenu par cuisson des grains de blé dur
190430XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190430, non spécifié par ailleurs
190490	01/01/1988	31/12/2500	Céréales (à l'excl. du maïs) en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. de la farine, du gruau et de la semoule, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)
19049010	01/01/1988	31/12/2500	Riz, précuit ou autrement préparé, n.d.a. (à l'excl. de la farine du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés, des préparations alimentaires à base de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées)
19049080	01/01/2002	31/12/2021	Céréales en grain ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. du riz, du maïs, de la farine, du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)
19049080	01/01/2022	31/12/2500	Céréales en grain ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. du riz, du maïs, de la farine, du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)
19049090	01/01/1988	31/12/2001	Céréales en grain ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. du riz, du maïs, de la farine et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées)
190490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190490, non spécifié par ailleurs
1904XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1904, non spécifié par ailleurs
1904XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1904, non spécifié par ailleurs
1905	01/01/1988	31/12/2500	"Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil."
190510	01/01/1988	31/12/2500	Pain croustillant dit Knäckebrot
19051000	01/01/1988	31/12/2500	Pain croustillant dit Knäckebrot
190510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190510, non spécifié par ailleurs
190520	01/01/1988	31/12/2500	Pain d'épices, même additionné de cacao
19052010	01/01/1988	31/12/2500	Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, < 30%
19052030	01/01/1988	31/12/2500	Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, >= 30%, mais < 50%
19052090	01/01/1988	31/12/2500	Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, >= 50%
190520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190520, non spécifié par ailleurs
190530	01/01/1988	31/12/2001	Biscuits additionnés d'édulcorants, gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao (à l'excl. des gaufres et gaufrettes ayant une teneur en eau > 10%)
19053011	01/01/1988	31/12/2001	Biscuits additionnés d'édulcorants, gaufres et gaufrettes, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g (à l'excl. des gaufres et gaufrettes ayant une teneur en eau > 10%)
19053019	01/01/1988	31/12/2001	Biscuits additionnés d'édulcorants, gaufres et gaufrettes, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net > 85 g (à l'excl. des gaufres et gaufrettes ayant une teneur en eau > 10%)
19053030	01/01/1988	31/12/2001	Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 8% (à l'excl. des gaufres et gaufrettes ainsi que des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)
19053051	01/01/1988	31/12/2001	Doubles biscuits fourrés, additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des gaufres et gaufrettes ainsi que des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)
19053059	01/01/1988	31/12/2001	Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des doubles biscuits fourrés, des gaufres et gaufrettes ainsi que des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)
19053091	01/01/1988	31/12/2001	Gaufres et gaufrettes, salées, fourrées ou non (à l'excl. des gaufres et gaufrettes ayant une teneur en eau > 10%)
19053099	01/01/1988	31/12/2001	Gaufres et gaufrettes, fourrées ou non (à l'excl. des gaufres et gaufrettes salées ainsi que des gaufres et gaufrettes ayant une teneur en eau > 10%)
190530XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 190530, non spécifié par ailleurs
190531	01/01/2002	31/12/2500	Biscuits additionnés d'édulcorants
19053111	01/01/2002	31/12/2500	Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g
19053119	01/01/2002	31/12/2500	Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net > 85 g
19053130	01/01/2002	31/12/2500	Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 8% (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)
19053191	01/01/2002	31/12/2500	Doubles biscuits fourrés, additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)
19053199	01/01/2002	31/12/2500	Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des doubles biscuits fourrés ainsi que des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)
190531XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190531, non spécifié par ailleurs
190532	01/01/2002	31/12/2500	Gaufres et gaufrettes
19053205	01/01/2004	31/12/2500	Gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%
19053211	01/01/2002	31/12/2500	Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g (sauf d' une teneur en poids d' eau > 10%)
19053219	01/01/2002	31/12/2500	Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao (sauf en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g et gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%)
19053291	01/01/2002	31/12/2500	Gaufres et gaufrettes, salées, fourrées ou non (sauf d'une teneur en poids d'eau > 10%)
19053299	01/01/2002	31/12/2500	Gaufres et gaufrettes, même contenant du cacao, fourrées ou non (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, des produits salées ainsi celles d'une teneur en poids d'eau > 10%)
190532XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190532, non spécifié par ailleurs
190540	01/01/1988	31/12/2500	Biscottes, pain grillé et produits simil. grillés
19054000	01/01/1988	31/12/1992	Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
19054010	01/01/1993	31/12/2500	Biscottes
19054090	01/01/1993	31/12/2500	Pain grillé et produits simil. grillés (à l'excl. des biscottes)
190540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190540, non spécifié par ailleurs
190590	01/01/1988	31/12/2500	Produits de la boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil. (sauf pain croustillant dit Knäckebrot, pain d'épices, biscuits additionnés d'édulcorants, gaufres et gaufrettes, biscottes, pain grillé et simil.)
19059010	01/01/1988	31/12/2500	Pain azyme [mazoth]
19059020	01/01/1988	31/12/2500	Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil.
19059030	01/01/1988	31/12/2500	Pain sans addition de miel, d'oeufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses, chacune, <= 5% en poids sur matière sèche
19059040	01/01/1988	31/12/2003	Gaufres et gaufrettes ayant une teneur en eau > 10%
19059045	01/01/1991	31/12/2500	Biscuits, non additionnés d'édulcorants
19059050	01/01/1988	31/12/1990	"Biscuits; produits extrudés ou expansés, salés ou aromatises"
19059055	01/01/1991	31/12/2500	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, extrudés ou expansés, salés ou aromatisés (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des gaufres et gaufrettes ainsi que des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés)
19059060	01/01/1988	31/12/2017	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
19059070	01/01/2018	31/12/2500	Tartes, pains aux raisins, meringues, brioches, croissants et produits simil., contenant >=5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d'isoglucose (à l'excl. des biscottes, des gaufres et gaufrettes, du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d'épices et des biscuits)
19059080	01/01/2018	31/12/2500	Pizzas, quiches et produits simil., contenant <5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d'isoglucose  (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des biscuits, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés, du pain, des hosties, des cachets vides des types utilisés pour médicaments, des pains à cacheter, des pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et des produits simil.)
19059090	01/01/1988	31/12/2017	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
190590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 190590, non spécifié par ailleurs
1905XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1905, non spécifié par ailleurs
1905XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 1905, non spécifié par ailleurs
19CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 19
19CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 19
19CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 19
19II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 19
19III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 19
19III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 19
19MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
19MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
19MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
19SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 19
19SSS0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 19 et de la section CTCI 0
19SSS048	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 19 et du groupe CTCI 048
19SSS056	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 19 et du groupe CTCI 056
19SSS098	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 19 et du groupe CTCI 098
19SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 19 et de la section CTCI 9
19SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 19 et de la section CTCI 9
19SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 19 et du groupe CTCI 999
19SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 19 et du groupe CTCI 999
19XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 19, non spécifié par ailleurs
19XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 19, non spécifié par ailleurs
19XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 19, non spécifié par ailleurs
20	01/01/1988	31/12/2500	PREPARATIONS DE LEGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
2001	01/01/1988	31/12/2500	Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
200110	01/01/1988	31/12/2500	Concombres et cornichons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
20011000	01/01/1988	31/12/2500	Concombres et cornichons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
200110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200110, non spécifié par ailleurs
200120	01/01/1988	31/12/2001	Oignons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
20012000	01/01/1988	31/12/2001	Oignons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
200120XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 200120, non spécifié par ailleurs
200190	01/01/1988	31/12/2500	Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des concombres et des cornichons)
20019010	01/01/1988	31/12/2500	Chutney de mangues, préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique
20019020	01/01/1988	31/12/2500	Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
20019030	01/01/1988	31/12/2500	Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique
20019040	01/01/1988	31/12/2500	Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique
20019050	01/01/1988	31/12/2500	Champignons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
20019060	01/01/1990	31/12/2011	Coeurs de palmier, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
20019065	01/01/1993	31/12/2500	Olives, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique
20019070	01/01/1993	31/12/2500	Piments doux ou poivrons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
20019075	01/01/1993	31/12/2003	Betteraves rouges à salade 'Beta vulgaris var. conditiva', préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique
20019080	01/01/1990	31/12/1992	Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (sauf concombres, cornichons, oignons, chutney de mangues, fruits du genre 'capsicum' autres que piments doux ou poivrons, mais doux 'zea mays var. saccharata', champignons, coeurs de palmier, ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%)
20019085	01/01/1993	31/12/2003	Choux rouges, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
20019090	01/01/1988	31/12/1989	Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, (non repr. sous 2001.10-00 à 2001.90-50), préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
20019091	01/01/1995	31/12/2011	Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
20019092	01/01/2012	31/12/2500	Cœurs de palmier, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d’arec ou de bétel, de kola et noix macadamia, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique
20019093	01/01/2002	31/12/2007	Oignons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
20019095	01/01/1993	31/12/1994	"Légumes, fruits et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (sauf concombres; cornichons; oignons; chutney; mangues; fruits genre 'capsicum'; mais doux; champignons; coeurs de palmier; olives; choux rouges; betteraves rouges à salade; piments doux ou poivrons; ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%)"
20019096	01/01/1995	31/12/2003	Légumes, fruits et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des concombres, des cornichons, des oignons, du chutney de mangue, des fruits du genre 'Capsicum', du maïs doux, des ignames, des patates douces et parties comestibles simil. de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, des champignons, des coeurs de palmier, des olives, des choux rouges, des betteraves rouges, des poivrons ou piments doux, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
20019097	01/01/2008	31/12/2500	Légumes, fruits et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des concombres, des cornichons, du chutney de mangue, des fruits du genre 'Capsicum', du maïs doux, des ignames, des patates douces et parties comestibles simil. de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, des champignons, des coeurs de palmier, des olives, des poivrons ou piments doux, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
20019099	01/01/2004	31/12/2007	Légumes, fruits et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des concombres, des cornichons, des oignons, du chutney de mangue, des fruits du genre 'Capsicum', du maïs doux, des ignames, des patates douces et parties comestibles simil. de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, des champignons, des coeurs de palmier, des olives, des poivrons ou piments doux, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
200190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200190, non spécifié par ailleurs
2001XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2001, non spécifié par ailleurs
2001XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2001, non spécifié par ailleurs
2002	01/01/1988	31/12/2500	Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
200210	01/01/1988	31/12/2500	Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
20021000	01/01/1988	31/12/1989	Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées (autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique)
20021010	01/01/1990	31/12/2023	Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
20021011	01/01/2024	31/12/2500	Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20021019	01/01/2024	31/12/2500	Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20021090	01/01/1990	31/12/2500	Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des tomates pelées)
200210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200210, non spécifié par ailleurs
200290	01/01/1988	31/12/2500	Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
20029010	01/01/1988	31/12/1993	Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12% (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
20029011	01/01/1994	31/12/2500	Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
20029019	01/01/1994	31/12/2500	Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
20029020	01/01/2024	31/12/2500	Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 20%  (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
20029030	01/01/1988	31/12/1993	Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais =< 30% (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
20029031	01/01/1994	31/12/2023	Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
20029039	01/01/1994	31/12/2023	Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
20029041	01/01/2024	31/12/2500	Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 20% mais <= 34%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
20029049	01/01/2024	31/12/2500	Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 20% mais <= 34%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
20029080	01/01/2024	31/12/2500	Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 34% (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
20029090	01/01/1988	31/12/1993	Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30% (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
20029091	01/01/1994	31/12/2023	Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
20029099	01/01/1994	31/12/2023	Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
200290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200290, non spécifié par ailleurs
2002XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2002, non spécifié par ailleurs
2002XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2002, non spécifié par ailleurs
2003	01/01/1988	31/12/2500	Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
200310	01/01/1988	31/12/2500	Champignons du genre 'Agaricus', préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
20031010	01/01/1988	31/12/1992	Champignons cultives, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
20031020	01/01/1993	31/12/2500	Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, cuits à coeur
20031030	01/01/1993	31/12/2500	Champignons du genre 'Agaricus', préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des champignons conservés provisoirement et cuits à coeur)
20031080	01/01/1993	31/12/2001	Champignons, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')
20031090	01/01/1988	31/12/1992	Champignons, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des champignons cultives)
200310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200310, non spécifié par ailleurs
200320	01/01/1988	31/12/2011	Truffes, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
20032000	01/01/1988	31/12/2011	Truffes, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
200320XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 200320, non spécifié par ailleurs
200390	01/01/2002	31/12/2500	Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’excl. des champignons du genre [Agaricus])
20039000	01/01/2002	31/12/2011	Champignons, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')
20039010	01/01/2012	31/12/2500	Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
20039090	01/01/2012	31/12/2500	Champignons, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’excl. des champignons du genre [Agaricus])
200390XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200390, non spécifié par ailleurs
2003XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2003, non spécifié par ailleurs
2003XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2003, non spécifié par ailleurs
2004	01/01/1988	31/12/2500	Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes)
200410	01/01/1988	31/12/2500	Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées
20041010	01/01/1988	31/12/2500	Pommes de terre, simpl. cuites, congelées
20041091	01/01/1988	31/12/2500	Pommes de terre, préparées ou conservées sous forme de farines, semoules ou flocons, congelées
20041099	01/01/1988	31/12/2500	Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées (à l'excl. des pommes de terre simpl. cuites ou des pommes de terre sous forme de farines, semoules ou flocons)
200410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200410, non spécifié par ailleurs
200490	01/01/1988	31/12/2500	Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. des confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons, des truffes et des pommes de terre, non-mélangés)
20049010	01/01/1988	31/12/2500	Maïs doux [Zea mays var. saccharata], préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelé
20049030	01/01/1988	31/12/2500	Choucroute, câpres et olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées
20049050	01/01/1988	31/12/2500	Pois [Pisum sativum] et haricots verts [Phaseolus spp.], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés
20049091	01/01/1988	31/12/2500	Oignons, simpl. cuits, congelés
20049095	01/01/1988	31/12/1995	Artichauts, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés
20049098	01/01/1996	31/12/2500	Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. des confits au sucre, des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, du maïs doux [Zea mays var. saccharata], de la choucroute, des câpres, des olives, des pois [Pisum sativum], des haricots verts [Phaseolus spp.] et des oignons simplement cuits, non mélangés)
20049099	01/01/1988	31/12/1995	Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, du maïs doux 'zea mays var. saccharata', de la choucroute, des câpres, des olives, des pois 'pisum sativum', des haricots verts 'phaseolus spp.', des oignons simplement cuits ainsi que des artichauts)
200490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200490, non spécifié par ailleurs
2004XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2004, non spécifié par ailleurs
2004XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2004, non spécifié par ailleurs
2005	01/01/1988	31/12/2500	Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes)
200510	01/01/1988	31/12/2500	Légumes, présentés sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnés pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
20051000	01/01/1988	31/12/2500	Légumes, présentés sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnés pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
200510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200510, non spécifié par ailleurs
200520	01/01/1988	31/12/2500	Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées
20052010	01/01/1988	31/12/2500	Pommes de terre, sous forme de farines, semoules ou flocons, non congelées
20052020	01/01/1994	31/12/2500	Pommes de terre, en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état, non congelées
20052080	01/01/1994	31/12/2500	Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées (à l'excl. des produits sous forme de farines, semoules ou flocons ainsi que des pommes de terre en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état)
20052090	01/01/1988	31/12/1993	Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées (à l'excl. des pommes de terre sous forme de farines, semoules ou flocons)
200520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200520, non spécifié par ailleurs
200530	01/01/1988	31/12/1995	Choucroute, préparée ou conservée autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelée
20053000	01/01/1988	31/12/1995	Choucroute, préparée ou conservée autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelée
200530XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 200530, non spécifié par ailleurs
200540	01/01/1988	31/12/2500	Pois [Pisum sativum], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
20054000	01/01/1988	31/12/2500	Pois [Pisum sativum], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
200540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200540, non spécifié par ailleurs
200551	01/01/1988	31/12/2500	Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], en grains, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
20055100	01/01/1988	31/12/2500	Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], en grains, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
200551XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200551, non spécifié par ailleurs
200559	01/01/1988	31/12/2500	Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (à l'excl. des haricots en grains)
20055900	01/01/1988	31/12/2500	Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (à l'excl. des haricots en grains)
200559XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200559, non spécifié par ailleurs
200560	01/01/1988	31/12/2500	Asperges, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées
20056000	01/01/1988	31/12/2500	Asperges, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées
200560XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200560, non spécifié par ailleurs
200570	01/01/1988	31/12/2500	Olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées
20057000	01/01/1988	31/12/1993	Olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées
20057000	01/01/2008	31/12/2500	Olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées
20057010	01/01/1994	31/12/2007	Olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 5 kg
20057090	01/01/1994	31/12/2007	Olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées, en emballages immédiats d'un contenu net > 5 kg
200570XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200570, non spécifié par ailleurs
200580	01/01/1988	31/12/2500	Maïs doux [Zea mays var. saccharata], préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelé
20058000	01/01/1988	31/12/2500	Maïs doux [Zea mays var. saccharata], préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelé
200580XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200580, non spécifié par ailleurs
200590	01/01/1988	31/12/2006	Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés (à l'excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du n° 2005.10, ainsi que des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives et du maïs doux [Zea mays var. saccharata], non-mélangés)
20059010	01/01/1988	31/12/2006	Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés
20059030	01/01/1988	31/12/2006	Câpres, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées
20059050	01/01/1988	31/12/2006	Artichauts, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés
20059060	01/01/1994	31/12/2006	Carottes, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées
20059070	01/01/1994	31/12/2006	Mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés
20059075	01/01/1996	31/12/2006	Choucroute, non-congelée
20059080	01/01/1994	31/12/2006	Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre et à l'acide acétique, non-congelés (sauf confits au sucre, légumes homogénéisés du n° 2005.10.00, tomates, champignons, truffes, pommes de terre, choucroute, pois [Pisum sativum], haricots [Vigna spp. et Phaseolus spp.], asperges, olives, maïs doux [Zea mays var. saccharata], fruits du genre 'Capsicum' autres que les piments doux ou poivrons, câpres, câpres, artichauts, carottes et mélanges de légumes)
20059090	01/01/1988	31/12/1993	Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (sauf légumes homogénéisés du n° 2005.10.00, pommes de terre, choucroute, pois 'pisum sativum', haricots 'vigna spp., phaseolus spp.', asperges, olives, mais doux 'zea mays var. saccharata', fruits du genre 'capsicum' autres que piments doux ou poivrons, câpres et artichauts)
200590XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 200590, non spécifié par ailleurs
200591	01/01/2007	31/12/2500	Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
20059100	01/01/2007	31/12/2500	Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
200591XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200591, non spécifié par ailleurs
200599	01/01/2007	31/12/2500	Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés (à l'excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du n° 2005.10, ainsi que des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. saccharata]et des jets de bambou, non-mélangés)
20059910	01/01/2007	31/12/2500	Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
20059920	01/01/2007	31/12/2500	Câpres, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées
20059930	01/01/2007	31/12/2500	Artichauts, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
20059940	01/01/2007	31/12/2011	Carottes, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées
20059950	01/01/2007	31/12/2500	Mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
20059960	01/01/2007	31/12/2500	Choucroute, non congelée
20059980	01/01/2012	31/12/2500	Légumes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés (à l’excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du no 2005.10, et des tomates, des champignons des truffes, des pommes de terre, de la choucroute, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. Saccharata], des jets de bambou, des fruits du genre Capisicum au goût épicé, des câpres, des artichauts et des mélanges de légumes)
20059990	01/01/2007	31/12/2011	Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre et à l'acide acétique, non-congelés (sauf confits au sucre, légumes homogénéisés du n° 2005.10.00, tomates, champignons, truffes, pommes de terre, choucroute, pois [Pisum sativum], haricots [Vigna spp. et Phaseolus spp.], asperges, olives, maïs doux [Zea mays var. saccharata], jets de bambou, fruits du genre 'Capsicum' autres que les piments doux ou poivrons, câpres, câpres, artichauts, carottes et mélanges de légumes)
200599XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200599, non spécifié par ailleurs
2005XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2005, non spécifié par ailleurs
2005XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2005, non spécifié par ailleurs
2006	01/01/1988	31/12/2500	Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés]
200600	01/01/1988	31/12/2500	Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés]
20060010	01/01/1988	31/12/2500	Gingembre, confit au sucre [égoutté, glacé ou cristallisé]
20060031	01/01/1988	31/12/2500	Cerises, confites au sucre [égouttées, glacées ou cristallisées], d'une teneur en sucres > 13% en poids
20060035	01/01/1995	31/12/2500	Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres > 13% en poids
20060038	01/01/1995	31/12/2500	Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'excl. des cerises, du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
20060039	01/01/1988	31/12/1994	Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres > 13% en poids (à l'excl. des cerises et du gingembre)
20060090	01/01/1988	31/12/1994	Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres =< 13% en poids (à l'excl. du gingembre)
20060091	01/01/1995	31/12/2500	Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres <= 13% en poids
20060099	01/01/1995	31/12/2500	Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'excl. du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
200600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200600, non spécifié par ailleurs
2006XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2006, non spécifié par ailleurs
2006XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2006, non spécifié par ailleurs
2007	01/01/1988	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
200710	01/01/1988	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
20071010	01/01/1988	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, d'une teneur en sucres > 13% en poids
20071090	01/01/1988	31/12/1994	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu =< 250 g (à l'excl. des préparations ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
20071091	01/01/1995	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13%)
20071099	01/01/1995	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13% en poids et des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
200710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200710, non spécifié par ailleurs
200791	01/01/1988	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 2007.10)
20079110	01/01/1988	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
20079130	01/01/1988	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13%, mais <= 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
20079190	01/01/1988	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 13% et des préparations homogénéisées du n° 200710)
200791XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200791, non spécifié par ailleurs
200799	01/01/1988	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 2007.10 ainsi que des confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes)
20079910	01/01/1988	31/12/2500	Purées et pâtes de prunes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg, destinées à la transformation industrielle
20079920	01/01/1988	31/12/2500	Purées et pâtes de marrons, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
20079931	01/01/1988	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de cerises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
20079933	01/01/1988	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fraises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
20079935	01/01/1988	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
20079939	01/01/1988	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (sauf confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, de fraises, de cerises ou d'agrumes, purées et pâtes de marrons, préparations homogénéisées du n° 200710 ainsi que purées et pâtes de prunes en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg destinées à la transformation industrielle)
20079950	01/01/2008	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13% mais <= 30% en poids (à l'excl. des confitures, gelées, marmelades, des purées et pâtes d'agrumes ainsi que des préparations homogénéisées du n° 200710)
20079951	01/01/1988	31/12/2003	Purées et pâtes de marrons, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13%, mais <= 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 2007.10)
20079955	01/01/1994	31/12/2007	Purées et compotes de pommes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13% mais <= 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 2007.10)
20079957	01/01/2004	31/12/2007	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13% mais <= 30% en poids (à l'excl. des confitures, gelées, marmelades, des purées et pâtes d'agrumes, des purées et compotes de pommes ainsi que des préparations homogénéisées du n° 2007.10)
20079958	01/01/1994	31/12/2003	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13% mais <= 30% en poids (à l'excl. des confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, des purées et pâtes de marrons, des purées et compotes de pommes ainsi que des préparations homogénéisées du n° 2007.10)
20079959	01/01/1988	31/12/1993	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13%, mais =< 30% en poids (à l'excl. des confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, des purées et pâtes de marrons ainsi que des préparations homogénéisées du n° 2007.10.10)
20079990	01/01/1988	31/12/1993	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 13% en poids, des préparations homogénéisées du n° 2007.10.90 ainsi que des confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes)
20079991	01/01/1994	31/12/2007	Purées et compotes de pommes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 13% en poids ainsi que des préparations homogénéisées du n° 2007.10)
20079993	01/01/1995	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel] , noix de kola et noix macadamia, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids ainsi que des préparations homogénéisées du nº 200710)
20079997	01/01/2008	31/12/2500	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids, des préparations homogénéisées du nº 200710 ainsi que des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel], de noix de kola, de noix macadamia et d'agrumes)
20079998	01/01/1995	31/12/2007	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des purées et compotes de pommes, des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids, des préparations homogénéisées du nº 2007.10 ainsi que des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel], de noix de kola, de noix macadamia et d'agrumes)
20079999	01/01/1994	31/12/1994	Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 13% en poids, des purées et compotes de pommes, des préparations homogénéisées du n° 2007.10-90 ainsi que des confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes)
200799XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200799, non spécifié par ailleurs
2007XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2007, non spécifié par ailleurs
2007XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2007, non spécifié par ailleurs
2008	01/01/1988	31/12/2500	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
200811	01/01/1988	31/12/2500	Arachides, préparées ou conservées (sauf confites au sucre)
20081110	01/01/1988	31/12/2500	Beurre d'arachide
20081191	01/01/1988	31/12/1995	Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)
20081191	01/01/2008	31/12/2500	Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)
20081192	01/01/1996	31/12/2007	Arachides, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20081194	01/01/1996	31/12/2007	Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)
20081196	01/01/1995	31/12/2500	Arachides, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20081198	01/01/1995	31/12/2500	Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)
20081199	01/01/1988	31/12/1994	Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net =< 1 kg (à l'excl. du beurre d'arachide)
200811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200811, non spécifié par ailleurs
200819	01/01/1988	31/12/2500	Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides)
20081910	01/01/1988	31/12/1994	Fruits à coques et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. du beurre d'arachide et des arachides autrement préparées ou conservées)
20081911	01/01/1995	31/12/2013	Noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec [ou de bétel], de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des
20081912	01/01/2014	31/12/2500	Noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec [ou de bétel], de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf confites au sucre)
20081913	01/01/1995	31/12/2500	Amandes et pistaches, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20081919	01/01/1995	31/12/2016	Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, ainsi que des arachides, amandes et pistaches grillées, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et leurs mélanges d'un contenu en poids en fruits à coques tropicaux > 50%)
20081919	01/01/2017	31/12/2500	Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, ainsi que des arachides, amandes et pistaches grillées, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et leurs mélanges d'un contenu en poids en fruits à coques tropicaux > 50%)
20081951	01/01/1996	31/12/2003	Noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel, de kola et noix macadamia, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20081959	01/01/1996	31/12/2003	Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel], de noix de kola ou de noix macadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg, n.d.a. (à l'excl. des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia grillées)
20081990	01/01/1988	31/12/1994	Fruits à coques et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net =< 1 kg (à l'excl. du beurre d'arachide et des arachides autrement préparées ou conservées)
20081991	01/01/1995	31/12/1995	Noix de coco, noix de cajou, noix du brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du brésil, de noix d'arec [ou de bétel], de noix de kola ou de noix macadamia, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg, n.d.a.
20081991	01/01/2004	31/12/2013	Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits 
20081992	01/01/2014	31/12/2500	Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20081993	01/01/1995	31/12/2500	Amandes et pistaches grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20081995	01/01/1995	31/12/2500	Fruits à coques, grillés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des arachides, des amandes, des pistaches et des fruits à coques tropicaux [noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia])
20081999	01/01/1995	31/12/2016	Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides, des fruits secs grillés, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et de leurs mélanges d'un contenu en poids de fruits à coques tropicaux >= 50%)
20081999	01/01/2017	31/12/2500	Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides, des fruits secs grillés, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et de leurs mélanges d'un contenu en poids de fruits à coques tropicaux >= 50%)
200819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200819, non spécifié par ailleurs
200820	01/01/1988	31/12/2500	Ananas, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
20082011	01/01/1988	31/12/2500	Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20082019	01/01/1988	31/12/2500	Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 17% en poids)
20082031	01/01/1988	31/12/2500	Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20082039	01/01/1988	31/12/2500	Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 19% en poids)
20082051	01/01/1988	31/12/2500	Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20082059	01/01/1988	31/12/2500	Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >13% et <= 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20082071	01/01/1988	31/12/2500	Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20082079	01/01/1988	31/12/2500	Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 13% et <= 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20082090	01/01/2004	31/12/2500	Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre
20082091	01/01/1988	31/12/2003	Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg
20082099	01/01/1988	31/12/2003	Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg
200820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200820, non spécifié par ailleurs
200830	01/01/1988	31/12/2500	Agrumes, préparés ou conservés, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.
20083011	01/01/1988	31/12/2500	Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
20083019	01/01/1988	31/12/2500	Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
20083031	01/01/1988	31/12/2500	Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
20083039	01/01/1988	31/12/2500	Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
20083051	01/01/1988	31/12/2500	Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20083055	01/01/1988	31/12/2500	Mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20083059	01/01/1988	31/12/2500	Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes)
20083071	01/01/1988	31/12/2500	Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20083075	01/01/1988	31/12/2500	Mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20083079	01/01/1988	31/12/2500	Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes)
20083090	01/01/2002	31/12/2500	Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre
20083091	01/01/1988	31/12/2001	Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg
20083099	01/01/1988	31/12/2001	Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg
200830XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200830, non spécifié par ailleurs
200840	01/01/1988	31/12/2500	Poires, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.
20084011	01/01/1988	31/12/2500	Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20084019	01/01/1988	31/12/2500	Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20084021	01/01/1988	31/12/2500	Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
20084029	01/01/1988	31/12/2500	Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
20084031	01/01/1988	31/12/2500	Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20084039	01/01/1988	31/12/2500	Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 15% en poids)
20084051	01/01/1988	31/12/2500	Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20084059	01/01/1988	31/12/2500	Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20084071	01/01/1988	31/12/2500	Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20084079	01/01/1988	31/12/2500	Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20084090	01/01/2004	31/12/2500	Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre
20084091	01/01/1988	31/12/2003	Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg
20084099	01/01/1988	31/12/2003	Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg
200840XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200840, non spécifié par ailleurs
200850	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
20085011	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20085019	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20085031	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
20085039	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
20085051	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20085059	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 15% en poids)
20085061	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20085069	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20085071	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20085079	01/01/1988	31/12/2500	Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20085091	01/01/1988	31/12/1994	Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg
20085092	01/01/1995	31/12/2500	Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg
20085094	01/01/1995	31/12/2011	Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net 4,5 kg mais < 5 kg
20085098	01/01/2012	31/12/2500	Abricots, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 5 kg
20085099	01/01/1988	31/12/2011	Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg
200850XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200850, non spécifié par ailleurs
200860	01/01/1988	31/12/2500	Cerises, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confites au sucre mais non-conservées dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
20086011	01/01/1988	31/12/2500	Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
20086019	01/01/1988	31/12/2500	Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
20086031	01/01/1988	31/12/2500	Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
20086039	01/01/1988	31/12/2500	Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
20086050	01/01/2005	31/12/2500	Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20086051	01/01/1988	31/12/2004	Cerises acides 'Prunus cerasus', préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20086059	01/01/1988	31/12/2004	Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des cerises acides 'Prunus cerasus')
20086060	01/01/2005	31/12/2500	Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20086061	01/01/1988	31/12/2004	Cerises acides 'Prunus cerasus', préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20086069	01/01/1988	31/12/2004	Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des cerises acides 'Prunus cerasus')
20086070	01/01/2005	31/12/2500	Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg
20086071	01/01/1988	31/12/2004	Cerises acides 'Prunus cerasus', préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg
20086079	01/01/1988	31/12/2004	Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg (à l'excl. des cerises acides 'Prunus cerasus')
20086090	01/01/2005	31/12/2500	Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg
20086091	01/01/1988	31/12/2004	Cerises acides 'Prunus cerasus', préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg
20086099	01/01/1988	31/12/2004	Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg (à l'excl. des cerises acides 'Prunus cerasus')
200860XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200860, non spécifié par ailleurs
200870	01/01/1988	31/12/2500	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confites au sucre mais non-conservées dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
20087011	01/01/1988	31/12/2500	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20087019	01/01/1988	31/12/2500	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20087031	01/01/1988	31/12/2500	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
20087039	01/01/1988	31/12/2500	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
20087051	01/01/1988	31/12/2500	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20087059	01/01/1988	31/12/2500	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 15% en poids)
20087061	01/01/1988	31/12/2500	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20087069	01/01/1988	31/12/2500	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20087071	01/01/1988	31/12/2500	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20087079	01/01/1988	31/12/2500	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20087091	01/01/1988	31/12/1994	Pêches, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg
20087092	01/01/1995	31/12/2500	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg
20087094	01/01/1995	31/12/2003	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net 4,5 kg mais < 5 kg
20087098	01/01/2004	31/12/2500	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 5 kg
20087099	01/01/1988	31/12/2003	Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg
200870XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200870, non spécifié par ailleurs
200880	01/01/1988	31/12/2500	Fraises, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.
20088011	01/01/1988	31/12/2500	Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
20088019	01/01/1988	31/12/2500	Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
20088031	01/01/1988	31/12/2500	Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
20088039	01/01/1988	31/12/2500	Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
20088050	01/01/1988	31/12/2500	Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20088070	01/01/1988	31/12/2500	Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20088090	01/01/2004	31/12/2500	Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre
20088091	01/01/1988	31/12/2003	Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg
20088099	01/01/1988	31/12/2003	Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg
200880XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200880, non spécifié par ailleurs
200891	01/01/1988	31/12/2500	Coeurs de palmier, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique)
20089100	01/01/1988	31/12/2500	Coeurs de palmier, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique)
200891XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200891, non spécifié par ailleurs
200892	01/01/1988	31/12/2011	Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (à l'excl. des mélanges de fruits à coque, d'arachides et d'autres graines, des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées au n° 1904.20.10, des produits préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
20089211	01/01/1988	31/12/1994	Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis =< 11,85% mas
20089212	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucre > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
20089214	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis 11,85% mas (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, d'arachides et d'autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre)
20089216	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucre > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
20089218	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, d'arachides et d'autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre)
20089219	01/01/1988	31/12/1994	Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
20089231	01/01/1988	31/12/1994	Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis =< 11,85% mas (à l'excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
20089232	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des mélanges d'une teneur en sucre > 9% en poids)
20089234	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool et d'un titre alcoométrique massique acquis 11,85% mas (à l'excl. des mélanges d'une teneur en sucres > 9% en poids, des mélanges de fruits à coques, d'arachides et d'autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre)
20089236	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d'alcool et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des mélanges d'une teneur en sucre > 9% en poids)
20089238	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des mélanges d'une teneur en sucres > 9% en poids, des mélanges de fruits à coques, d'arachides et d'autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre)
20089239	01/01/1988	31/12/1994	Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
20089245	01/01/1993	31/12/1995	Préparations du type musli à base de flocons de céréales non grillés
20089250	01/01/1988	31/12/1994	Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, d'arachides ou autres graines ainsi que des préparations du type musli à base de flocons de céréales non grillés)
20089251	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20089259	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de fruits ou d'autres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d'arachides et d'autres graines, ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées au n° 1904.20.10)
20089271	01/01/1988	31/12/1994	"Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50% en poids du total des fruits présentés, en emballages immédiats d'un contenu net =< 1 kg (sauf mélanges de fruits à coques, d'arachides ou autres graines; préparations du type musli à base de flocons de céréales non grillés)"
20089272	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50% en poids du total des fruits, présentés en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20089274	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de fruits, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50% en poids du total des fruits présents, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d'arachides et d'autres graines ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées au n° 1904.20.10)
20089276	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >=50% de ces fruits et de noix de coco, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50% en poids du total des fruits)
20089278	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d'arachides et d'autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50% en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées au n° 1904.20.10)
20089279	01/01/1988	31/12/1994	"Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels un des fruits composants dépasse 50% en poids du total des fruits présentés, en emballages immédiats d'un contenu net =< 1 kg (sauf mélanges de fruits à coques, d'arachides ou autres graines; préparations du type musli à base de flocons de céréales non grillés)"
20089291	01/01/1988	31/12/1992	Mélanges de fruits, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, d'arachides et autres graines)
20089291	01/01/1993	31/12/1994	Mélanges de fruits, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, d'arachides et autres graines)
20089292	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg
20089293	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg, n.d.a. (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d'arachides et d'autres graines ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées au n° 1904.20.10)
20089294	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg
20089296	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg, n.d.a. (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d'arachides et d'autres graines ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées au n° 1904.20.10)
20089297	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces fruits tropicaux et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg
20089298	01/01/1995	31/12/2011	Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg, n.d.a. (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50% de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d'arachides et d'autres graines ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non-grillés visées à la sous-position 1904.20.10)
20089299	01/01/1988	31/12/1992	Mélanges de fruits, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, d'arachides et autres graines)
20089299	01/01/1993	31/12/1994	Mélanges de fruits, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg (à l'excl. des mélanges de fruits à coques, d'arachides et autres graines)
200892XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 200892, non spécifié par ailleurs
200893	01/01/2012	31/12/2500	Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre, d’autres édulcorants ou d’alcool, n.d.a.
20089311	01/01/2012	31/12/2500	Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
20089319	01/01/2012	31/12/2500	Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres de > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis de > 11,85 % mas (à l’excl. des airelles rouges conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
20089321	01/01/2012	31/12/2500	Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
20089329	01/01/2012	31/12/2500	Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
20089391	01/01/2012	31/12/2500	Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea] préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats > 1 kg (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
20089393	01/01/2012	31/12/2500	Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea] préparées ou conservées, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats <= 1 kg (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
20089399	01/01/2012	31/12/2500	Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, sans addition d’alcool ou de sucre, (à l’excl. des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes obtenues par cuisson)
200893XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200893, non spécifié par ailleurs
200897	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines, des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10, des produits préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
20089703	01/01/2014	31/12/2500	Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20089705	01/01/2014	31/12/2500	Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20089712	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas
20089714	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
20089716	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas
20089718	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
20089732	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)
20089734	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
20089736	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)
20089738	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
20089751	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg
20089759	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de fruits ou d’autres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
20089772	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits, présentés en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg
20089774	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de fruits, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présents, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
20089776	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >=50 % de ces fruits et de noix de coco, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits)
20089778	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
20089792	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg
20089793	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
20089794	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg
20089796	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
20089797	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits tropicaux et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg
20089798	01/01/2012	31/12/2500	Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées à la sous-position 1904.20.10)
200897XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200897, non spécifié par ailleurs
200899	01/01/1988	31/12/2500	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des cœurs de palmier et des airelles)
20089911	01/01/1988	31/12/2500	Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
20089919	01/01/1988	31/12/2500	Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
20089921	01/01/1988	31/12/2500	Raisins, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids
20089923	01/01/1990	31/12/2500	Raisins, préparés ou conservés, avec addition d'alcool (à l'excl. des raisins ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
20089924	01/01/2006	31/12/2500	Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
20089925	01/01/1990	31/12/2005	Fruits de la passion et goyaves, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, n.d.a.
20089926	01/01/1995	31/12/2005	Mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
20089927	01/01/1990	31/12/1994	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis =< 11,85% mas, n.d.a.
20089928	01/01/1995	31/12/2011	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucre > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (sauf confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coque, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
20089928	01/01/2012	31/12/2500	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
20089929	01/01/1988	31/12/1989	Raisins, avec alcool, teneur en sucres =< 13 %, (autrement préparés ou conservés que sous 2006 et 2007)
20089931	01/01/1988	31/12/1989	Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
20089931	01/01/2006	31/12/2500	Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
20089932	01/01/1990	31/12/2005	Fruits de la passion et goyaves, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, n.d.a. (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
20089933	01/01/1988	31/12/1989	Fruits et autres parties comestibles de plantes (non repr. sous 2008.11-10 à 2008.99-29), teneur en sucres > 9 %, titre alcoométrique > 11,85 % mas, (autrement préparés ou conservés que sous 2006 et 2007)
20089933	01/01/1995	31/12/2005	Mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
20089934	01/01/1990	31/12/1994	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucre > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (sauf confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coque, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des manges, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
20089934	01/01/1995	31/12/2011	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucre > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (sauf confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coque, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des manges, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
20089934	01/01/2012	31/12/2500	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
20089935	01/01/1988	31/12/1994	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis =< 11,85% mas, n.d.a. (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
20089936	01/01/1995	31/12/2500	Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
20089937	01/01/1995	31/12/2011	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucre > 9% en poids ainsi que des fruits à coque, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas)
20089937	01/01/2012	31/12/2500	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas)
20089938	01/01/1995	31/12/2500	Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
20089939	01/01/1988	31/12/1994	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, n.d.a. (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
20089940	01/01/1995	31/12/2011	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucre > 9% en poids, des fruits à coque, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas)
20089940	01/01/2012	31/12/2500	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas)
20089941	01/01/1988	31/12/2500	Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20089943	01/01/1988	31/12/2500	Raisins, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20089945	01/01/1988	31/12/2500	Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20089946	01/01/1990	31/12/2007	Fruits de la passion, goyaves et tamarins, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, n.d.a.
20089947	01/01/1995	31/12/2007	Mangues, mangoustans, papayes, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20089948	01/01/1990	31/12/1994	Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20089948	01/01/2008	31/12/2500	Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
20089949	01/01/1988	31/12/1989	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coque, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des raisins, des prunes, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
20089949	01/01/1995	31/12/2011	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coque, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des raisins, des prunes, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
20089949	01/01/2012	31/12/2500	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des prunes, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
20089951	01/01/1988	31/12/2500	Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20089953	01/01/1988	31/12/2003	Raisins, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20089955	01/01/1988	31/12/2003	Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
20089959	01/01/1988	31/12/1989	Fruits et autres parties comestibles de plantes, (non repr. sous 2008.11-10 à 2008.99-55), (sans alcool), avec sucre, en emballages =< 1 kg, (autrement préparés ou conservés que sous 2006 et 2007)
20089961	01/01/1990	31/12/2007	Fruits de la passion et goyaves, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg, n.d.a.
20089962	01/01/1995	31/12/2007	Mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net 1 kg (à l'excl. des mélanges)
20089963	01/01/2008	31/12/2500	Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des mélanges)
20089967	01/01/2004	31/12/2011	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coque, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
20089967	01/01/2012	31/12/2500	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
20089968	01/01/1995	31/12/2003	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coque, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, du gingembre, des raisins, des prunes, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
20089969	01/01/1990	31/12/1994	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net =< 1 kg, n.d.a.
20089971	01/01/1988	31/12/1994	Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg
20089972	01/01/1995	31/12/2500	Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg
20089974	01/01/1995	31/12/2001	Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net 4,5 kg mais < 5 kg
20089978	01/01/2002	31/12/2500	Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 5 kg
20089979	01/01/1988	31/12/2001	Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg
20089985	01/01/1988	31/12/2500	Maïs, préparé ou conservé, sans addition d'alcool ou de sucre (à l'excl. du maïs doux 'Zea mays var. saccharata')
20089991	01/01/1988	31/12/2500	Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre (sauf congelées ou séchées)
20089999	01/01/1988	31/12/2011	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coque, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des prunes, du maïs, des ignames, des patates douces et des parties comestibles de plantes simil.)
20089999	01/01/2012	31/12/2016	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, des prunes, du maïs, des ignames, des patates douces et des parties comestibles de plantes simil.)
20089999	01/01/2017	31/12/2500	Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, des prunes, du maïs, des ignames, des patates douces et des parties comestibles de plantes simil.)
200899XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200899, non spécifié par ailleurs
2008XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2008, non spécifié par ailleurs
2008XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2008, non spécifié par ailleurs
2009	01/01/1988	31/12/2500	Jus de fruits - y.c. les moûts de raisins - ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
200911	01/01/1988	31/12/2500	Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés
20091111	01/01/1988	31/12/2500	Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net
20091119	01/01/1988	31/12/2500	Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net
20091191	01/01/1988	31/12/2500	Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
20091199	01/01/1988	31/12/2500	Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
200911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200911, non spécifié par ailleurs
200912	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus congelés)
20091200	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus congelés)
200912XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200912, non spécifié par ailleurs
200919	01/01/1988	31/12/2500	Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des jus congelés et des jus d'une valeur Brix <= 20 à 20°C)
20091911	01/01/1988	31/12/2500	Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus congelés)
20091919	01/01/1988	31/12/2500	Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus congelés)
20091991	01/01/1988	31/12/2500	Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus congelés)
20091998	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus congelés ainsi que des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
20091999	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C (à l'excl. des jus congelés ainsi que des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
200919XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200919, non spécifié par ailleurs
200920	01/01/1988	31/12/2001	Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
20092011	01/01/1988	31/12/2001	Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net
20092019	01/01/1988	31/12/2001	Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net
20092091	01/01/1988	31/12/2001	Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
20092099	01/01/1988	31/12/2001	Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
200920XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 200920, non spécifié par ailleurs
200921	01/01/2002	31/12/2500	Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C
20092100	01/01/2002	31/12/2500	Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C
200921XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200921, non spécifié par ailleurs
200929	01/01/2002	31/12/2500	Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C
20092911	01/01/2002	31/12/2500	Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net
20092919	01/01/2002	31/12/2500	Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net
20092991	01/01/2002	31/12/2500	Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
20092999	01/01/2002	31/12/2500	Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
200929XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200929, non spécifié par ailleurs
200930	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
20093011	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
20093019	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
20093031	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
20093039	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)
20093051	01/01/1988	31/12/2001	Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
20093055	01/01/1988	31/12/2001	Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
20093059	01/01/1988	31/12/2001	Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
20093091	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
20093095	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
20093099	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
200930XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 200930, non spécifié par ailleurs
200931	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
20093111	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
20093119	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)
20093151	01/01/2002	31/12/2500	Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
20093159	01/01/2002	31/12/2500	Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
20093191	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
20093199	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
200931XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200931, non spécifié par ailleurs
200939	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
20093911	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
20093919	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
20093931	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
20093939	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)
20093951	01/01/2002	31/12/2500	Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
20093955	01/01/2002	31/12/2500	Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
20093959	01/01/2002	31/12/2500	Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
20093991	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
20093995	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
20093999	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
200939XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200939, non spécifié par ailleurs
200940	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
20094011	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net
20094019	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net
20094030	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
20094091	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
20094093	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
20094099	01/01/1988	31/12/2001	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
200940XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 200940, non spécifié par ailleurs
200941	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C
20094110	01/01/2002	31/12/2011	Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
20094191	01/01/2002	31/12/2011	Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
20094192	01/01/2012	31/12/2500	Jus d’ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d’une valeur Brix <= 20 à 20 °C contenant des sucres d'addition.
20094199	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
200941XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200941, non spécifié par ailleurs
200949	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C
20094911	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net
20094919	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net
20094930	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
20094991	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
20094993	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
20094999	01/01/2002	31/12/2500	Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
200949XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200949, non spécifié par ailleurs
200950	01/01/1988	31/12/2500	Jus de tomate, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
20095010	01/01/1988	31/12/2500	Jus de tomate d'une teneur en extrait sec < 7% en poids, non fermentés, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition
20095090	01/01/1988	31/12/2500	Jus de tomate, non fermentés, sans addition d'alcool (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
200950XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200950, non spécifié par ailleurs
200960	01/01/1988	31/12/2001	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
20096011	01/01/1988	31/12/2001	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net
20096019	01/01/1988	31/12/2001	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net
20096051	01/01/1988	31/12/2001	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, concentrés
20096059	01/01/1988	31/12/2001	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus concentrés)
20096071	01/01/1988	31/12/2001	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids, concentrés
20096079	01/01/1988	31/12/2001	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus concentrés)
20096090	01/01/1988	31/12/2001	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus ayant une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
200960XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 200960, non spécifié par ailleurs
200961	01/01/2002	31/12/2500	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C
20096110	01/01/2002	31/12/2500	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net
20096190	01/01/2002	31/12/2500	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C et d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net
200961XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200961, non spécifié par ailleurs
200969	01/01/2002	31/12/2500	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 à 20°C
20096911	01/01/2002	31/12/2500	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net
20096919	01/01/2002	31/12/2500	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net
20096951	01/01/2002	31/12/2500	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, concentrés
20096959	01/01/2002	31/12/2500	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus concentrés)
20096971	01/01/2002	31/12/2500	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids, concentrés
20096979	01/01/2002	31/12/2500	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus concentrés)
20096990	01/01/2002	31/12/2500	Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus ayant une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
200969XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200969, non spécifié par ailleurs
200970	01/01/1988	31/12/2001	Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
20097011	01/01/1988	31/12/2001	Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net
20097019	01/01/1988	31/12/2001	Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net
20097030	01/01/1988	31/12/2001	Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
20097091	01/01/1988	31/12/2001	Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
20097093	01/01/1988	31/12/2001	Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
20097099	01/01/1988	31/12/2001	Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
200970XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 200970, non spécifié par ailleurs
200971	01/01/2002	31/12/2500	Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C
20097110	01/01/2002	31/12/2007	Jus de pomme, non-fermentés, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
20097120	01/01/2008	31/12/2500	Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, contenant des sucres d'addition
20097191	01/01/2002	31/12/2007	Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
20097199	01/01/2002	31/12/2500	Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
200971XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200971, non spécifié par ailleurs
200979	01/01/2002	31/12/2500	Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C
20097911	01/01/2002	31/12/2500	Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net
20097919	01/01/2002	31/12/2500	Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net
20097930	01/01/2002	31/12/2500	Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
20097991	01/01/2002	31/12/2500	Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
20097993	01/01/2002	31/12/2011	Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
20097998	01/01/2012	31/12/2500	Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d’une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % ou ne contenant aucun sucre d'addition
20097999	01/01/2002	31/12/2011	Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
200979XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200979, non spécifié par ailleurs
200980	01/01/1988	31/12/2011	Jus de fruits ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, d'ananas, de tomate, de raisin - y.c. les moûts - et de pomme)
20098011	01/01/1988	31/12/2011	Jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net
20098019	01/01/1988	31/12/2011	Jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net
20098031	01/01/1988	31/12/1989	Jus de fruits ou de légumes (non repr. sous 2009.11-11 à 2009.80-19, sauf mélanges), masse volum. > 1,33, valeur =< 30 écus/100 kg, (non fermentés, sans alcool)
20098032	01/01/1990	31/12/2005	Jus de fruit de la passion et de goyave, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net
20098033	01/01/1995	31/12/2005	Jus de mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, caramboles et pitahayas, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges)
20098034	01/01/1990	31/12/1994	Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix > 67 à 20°c et d'une valeur <= 30 euros par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges)
20098034	01/01/2006	31/12/2011	Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges)
20098035	01/01/1995	31/12/2011	Jus de fruits ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d'ananas, de tomates, de raisins, de pommes et de poires)
20098036	01/01/1995	31/12/2011	Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges)
20098038	01/01/1995	31/12/2011	Jus de fruits ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d'ananas, de tomates, de raisins y.c. les moûts, de pommes et de poires)
20098039	01/01/1988	31/12/1994	Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une masse volumique > 1,33 g/cm3 à 20.c et d'une valeur > 30 écus par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, d'ananas, de tomate, de raisin - y.c. les mouts -, de pomme et de poire)
20098050	01/01/1988	31/12/2011	Jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
20098061	01/01/1988	31/12/2011	Jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
20098063	01/01/1988	31/12/2011	Jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
20098069	01/01/1988	31/12/2011	Jus de poire, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
20098071	01/01/1995	31/12/2011	Jus de cerises, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 C, d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
20098073	01/01/1995	31/12/2011	Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges)
20098079	01/01/1995	31/12/2011	Jus de fruits ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d'ananas, de tomates, de raisins y.c. les moûts, de pommes, de poires et de cerises)
20098080	01/01/1988	31/12/1993	Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique =< 1,33 g/cm3 à 20.c et d'une valeur > 30 écus par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, d'ananas, de tomate, de raisin - y.c. les mouts -, de pomme et de poire)
20098081	01/01/1994	31/12/1994	Jus de cerises, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm. à 20.c, d'une valeur > 30 écus par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
20098082	01/01/1994	31/12/1994	Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm. à 20.c, d'une valeur > 30 écus par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges de jus ainsi que des jus d'agrumes, d'ananas, de tomate, de raisins - y compris les mouts -, de pommes, de poires et de cerises)
20098083	01/01/1990	31/12/2005	Jus de fruit de la passion et de goyave, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
20098084	01/01/1995	31/12/2005	Jus de mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, caramboles et pitahayas, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 C, d'une valeur 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl.des mélanges)
20098085	01/01/1990	31/12/1994	Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur brix <= 67 à 20 c, d'une valeur 30 euros par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges)
20098085	01/01/2006	31/12/2011	Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 C, d'une valeur 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl.des mélanges)
20098086	01/01/1995	31/12/2011	Jus de fruits ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d'ananas, de tomates, de raisins y.c. les moûts, de pommes et de poires)
20098088	01/01/1995	31/12/2011	Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges)
20098089	01/01/1995	31/12/2011	Jus de fruits ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d'ananas, de tomates, de raisins y.c. les moûts, de pommes et de poires)
20098091	01/01/1988	31/12/1989	Jus de fruits ou de légumes (non repr. sous 2009.11-11 à 2009.80-69, sauf mélanges), masse volum. =< 1,33, valeur =< 30 écus/100 kg, teneur en sucres > 30 %, (non fermentés, sans alcool)
20098093	01/01/1988	31/12/1994	Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique =< 1,33 g/cm3 à 20.c, d'une valeur =< 30 écus par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition =< 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, d'ananas, de tomate, de raisin - y.c. les mouts -, de pomme et de poire)
20098095	01/01/1988	31/12/2011	Jus de fruit de l'espèce 'Vaccinium macrocarpon', non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
20098096	01/01/1994	31/12/2011	Jus de cerises, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
20098097	01/01/1995	31/12/2011	Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des mélanges et des jus contenant des sucres d'addition)
20098098	01/01/1994	31/12/1994	Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm. à 20.c (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus ainsi que des jus d'agrumes, d'ananas, de tomate, de raisins - y compris les mouts -, de pommes, de poires, de cerises et du fruit de l'espèce 'vaccinium macrocarpon')
20098099	01/01/1988	31/12/1993	Jus de fruits ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur brix <= 67 à 20°c (à l'excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d'addition ainsi que des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d'ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, de poires, de cerises et des fruits de l'espèce 'vaccinium macrocarpon')
20098099	01/01/1995	31/12/2011	Jus de fruits ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d'addition ainsi que des jus d'agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d'ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, de poires, de cerises et des fruits de l'espèce 'Vaccinium macrocarpon')
200980XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 200980, non spécifié par ailleurs
200981	01/01/2012	31/12/2500	Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
20098111	01/01/2012	31/12/2500	Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20 °C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net
20098119	01/01/2012	31/12/2500	Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20 °C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net
20098131	01/01/2012	31/12/2500	Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net avec addition de sucre
20098151	01/01/2012	31/12/2500	Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids
20098159	01/01/2012	31/12/2500	Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids
20098195	01/01/2012	31/12/2500	Jus de fruit de l’espèce Vaccinium macrocarpon, non fermentés, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition ou de l'alcool)
20098199	01/01/2012	31/12/2500	Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition ou de l'alcool)
200981XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200981, non spécifié par ailleurs
200989	01/01/2012	31/12/2500	Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, d'ananas, de tomates, de raisins, y. c. les moûts, de pommes et d'airelles)
20098911	01/01/2012	31/12/2500	Jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 22 € par 100 kg poids net
20098919	01/01/2012	31/12/2500	Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 22 € par 100 kg poids net
20098934	01/01/2012	31/12/2500	Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges)
20098935	01/01/2012	31/12/2500	Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, de pommes, d'airelles et de poires)
20098936	01/01/2012	31/12/2500	Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges)
20098938	01/01/2012	31/12/2500	Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net (sauf contenant de l'alcool et à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. le moût, de pommes, d'airelles et de poires)
20098950	01/01/2012	31/12/2500	Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d’une valeur > 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition
20098961	01/01/2012	31/12/2500	Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids
20098963	01/01/2012	31/12/2500	Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids
20098969	01/01/2012	31/12/2500	Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition)
20098971	01/01/2012	31/12/2500	Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition
20098973	01/01/2012	31/12/2500	Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition (à l’excl. des mélanges)
20098979	01/01/2012	31/12/2500	Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles, de poires et de cerises)
20098985	01/01/2012	31/12/2500	Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur 30 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids (à l’excl.des mélanges)
20098986	01/01/2012	31/12/2500	Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d'une teneur en sucres d'addition > 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires)
20098988	01/01/2012	31/12/2500	Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges)
20098989	01/01/2012	31/12/2500	Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires)
20098996	01/01/2012	31/12/2500	Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition)
20098997	01/01/2012	31/12/2500	Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles ou pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d’addition)
20098999	01/01/2012	31/12/2500	Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d’addition ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, de poires, de cerises et d'airelles)
200989XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200989, non spécifié par ailleurs
200990	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
20099011	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net
20099019	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net
20099021	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire)
20099029	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire)
20099031	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
20099039	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des mélanges d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
20099041	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
20099049	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)
20099051	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas)
20099059	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas)
20099071	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
20099073	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
20099079	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)
20099091	01/01/1988	31/12/1994	Mélanges de jus de fruits - y.c. les mouts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique =< 1,33 g/cm3 à 20.c, d'une valeur =< 30 écus par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas)
20099092	01/01/1995	31/12/2500	Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
20099093	01/01/1988	31/12/1994	Mélanges de jus de fruits - y.c. les mouts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique =< 1,33 g/cm3 à 20.c, d'une valeur =< 30 écus par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition =< 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas)
20099094	01/01/1995	31/12/2500	Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pommes et de poires ou des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
20099095	01/01/1995	31/12/2500	Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
20099096	01/01/1995	31/12/2500	Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
20099097	01/01/1995	31/12/2500	Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)
20099098	01/01/1995	31/12/2500	Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
20099099	01/01/1988	31/12/1994	Mélanges de jus de fruits - y.c. les mouts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une masse volumique =< 1,33 g/cm3 à 20.c et d'une valeur =< 30 écus par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas)
200990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 200990, non spécifié par ailleurs
2009XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2009, non spécifié par ailleurs
2009XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2009, non spécifié par ailleurs
20CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 20
20CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 20
20CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 20
20II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 20
20III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 20
20III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 20
20MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
20MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
20MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
20SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 20
20SSS0	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 20 et de la section CTCI 0
20SSS056	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 20 et du groupe CTCI 056
20SSS058	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 20 et du groupe CTCI 058
20SSS059	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 20 et du groupe CTCI 059
20SSS062	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 20 et du groupe CTCI 062
20SSS098	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 20 et du groupe CTCI 098
20SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 20 et de la section CTCI 9
20SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 20 et de la section CTCI 9
20SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 20 et du groupe CTCI 999
20SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 20 et du groupe CTCI 999
20XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 20, non spécifié par ailleurs
20XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 20, non spécifié par ailleurs
20XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 20, non spécifié par ailleurs
21	01/01/1988	31/12/2500	PREPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
2101	01/01/1988	31/12/2500	"Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés"
210110	01/01/1988	31/12/1995	Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café
21011011	01/01/1988	31/12/1995	Extraits, essences et concentrés de café, d'une teneur en matière sèche provenant du café >= 95% en poids [01/01/1988-31/12/1988: extraits, essences et concentrés de café à l'état solide]
21011019	01/01/1988	31/12/1995	Extraits, essences et concentrés de café, d'une teneur en matière sèche provenant du café < 95% en poids [01/01/1988-31/12/1988: extraits, essences et concentrés de café (autres qu'a l'état solide)]
21011091	01/01/1988	31/12/1994	Préparations à base d'extraits, essences et concentrés de café ou à base de café, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 2,5% de protéines du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
21011092	01/01/1995	31/12/1995	Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de café
21011098	01/01/1995	31/12/1995	Préparations à base de café
21011099	01/01/1988	31/12/1994	Préparations à base d'extraits, essences et concentrés de café ou à base de café, contenant en poids >= 1,5% de matières grasses provenant du lait, >= 2,5% de protéines du lait, >= 5% de saccharose ou d'isoglucose, >= 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
210110XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 210110, non spécifié par ailleurs
210111	01/01/1996	31/12/2500	Extraits, essences et concentrés de café
21011100	01/01/2008	31/12/2500	Extraits, essences et concentrés de café
21011111	01/01/1996	31/12/2007	Extraits, essences et concentrés de café, d'une teneur en matière sèche provenant du café >= 95% en poids
21011119	01/01/1996	31/12/2007	Extraits, essences et concentrés de café, d'une teneur en matière sèche provenant du café < 95% en poids
210111XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210111, non spécifié par ailleurs
210112	01/01/1996	31/12/2500	Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café ou à base de café
21011292	01/01/1996	31/12/2500	Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de café
21011298	01/01/1996	31/12/2500	Préparations à base de café
210112XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210112, non spécifié par ailleurs
210120	01/01/1988	31/12/2500	Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de thé ou de maté
21012010	01/01/1988	31/12/1994	Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et prép. à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de mate, ne cont. pas de mat. grasses provenant du lait, de protéines du lait, saccharose, isoglucose, glucose, d'amidon ou de fécule ou cont. en poids < 1,5% de mat. grasses provenant du lait, < 2,5% de protéines du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose, d'amidon ou de fécule
21012020	01/01/1995	31/12/2500	Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté
21012090	01/01/1988	31/12/1994	Extraits, essences et concentrés de thé ou de mate et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de thé ou de mate, contenant en poids >= 1,5% de matières grasses provenant du lait, >= 2,5% de protéines du lait, >= 5% de saccharose ou d'isoglucose, >= 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
21012092	01/01/1995	31/12/2500	Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de thé ou de maté
21012098	01/01/1995	31/12/2500	Préparations à base de thé ou de maté
210120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210120, non spécifié par ailleurs
210130	01/01/1988	31/12/2500	Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
21013011	01/01/1988	31/12/2500	Chicorée torréfiée
21013019	01/01/1988	31/12/2500	Succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)
21013091	01/01/1988	31/12/2500	Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée
21013099	01/01/1988	31/12/2500	Extraits, essences et concentrés de succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)
210130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210130, non spécifié par ailleurs
2101S0	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2101 et de la section CTCI 0
2101S071	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2101 et du groupe CTCI 071
2101S074	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2101 et du groupe CTCI 074
2101XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2101, non spécifié par ailleurs
2101XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2101, non spécifié par ailleurs
2102	01/01/1988	31/12/2500	"Levures, vivantes ou mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments); poudres à lever préparées"
210210	01/01/1988	31/12/2500	Levures vivantes
21021010	01/01/1988	31/12/2500	Levures mères sélectionnées [levures de culture]
21021031	01/01/1988	31/12/2500	Levures de panification, séchées
21021039	01/01/1988	31/12/2500	Levures de panification (autres que séchées)
21021090	01/01/1988	31/12/2500	Levures vivantes (à l'excl. des levures mères sélectionnées et des levures de panification)
210210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210210, non spécifié par ailleurs
210220	01/01/1988	31/12/2500	"Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments)"
21022011	01/01/1988	31/12/2500	Levures mortes en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
21022019	01/01/1988	31/12/2500	Levures mortes (à l'excl. des levures en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg)
21022090	01/01/1988	31/12/2500	Micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments)
210220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210220, non spécifié par ailleurs
210230	01/01/1988	31/12/2500	Poudres à lever préparées
21023000	01/01/1988	31/12/2500	Poudres à lever préparées
210230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210230, non spécifié par ailleurs
2102XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2102, non spécifié par ailleurs
2102XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2102, non spécifié par ailleurs
2103	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée"
210310	01/01/1988	31/12/2500	Sauce de soja
21031000	01/01/1988	31/12/2500	Sauce de soja
210310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210310, non spécifié par ailleurs
210320	01/01/1988	31/12/2500	Tomato ketchup et autres sauces tomates
21032000	01/01/1988	31/12/2500	Tomato ketchup et autres sauces tomates
210320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210320, non spécifié par ailleurs
210330	01/01/1988	31/12/2500	Farine de moutarde et moutarde préparée
21033010	01/01/1988	31/12/2500	Farine de moutarde (sauf préparée)
21033090	01/01/1988	31/12/2500	Moutarde préparée
210330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210330, non spécifié par ailleurs
210390	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l'excl. de la sauce de soja, du tomato ketchup et autres sauces tomates, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée)"
21039010	01/01/1988	31/12/2500	Chutney de mangue liquide
21039030	01/01/1993	31/12/2500	Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique >= 44,2% vol mais <= 49,2% vol et contenant de 1,5% à 6% en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4% à 10% de sucre et présentés en récipients d'une contenance <= 0,5 l
21039090	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l'excl. de la sauce de soja, du tomato ketchup et autres sauces tomates, du chutney de mangue liquide ainsi que des amers aromatiques du n° 2103 90 30)"
210390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210390, non spécifié par ailleurs
2103XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2103, non spécifié par ailleurs
2103XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2103, non spécifié par ailleurs
2104	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g"
210410	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés"
21041000	01/01/1988	31/12/1993	"Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés"
21041000	01/01/2008	31/12/2500	"Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés"
21041010	01/01/1994	31/12/2007	Préparations pour soupes, potages ou bouillons, séchées ou desséchées
21041090	01/01/1994	31/12/2007	"Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés (à l'excl. des produits séchés ou desséchés)"
210410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210410, non spécifié par ailleurs
210420	01/01/1988	31/12/2500	Préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
21042000	01/01/1988	31/12/2500	Préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
210420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210420, non spécifié par ailleurs
2104XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2104, non spécifié par ailleurs
2104XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2104, non spécifié par ailleurs
2105	01/01/1988	31/12/2500	Glaces de consommation, même contenant du cacao
210500	01/01/1988	31/12/2500	Glaces de consommation, même contenant du cacao
21050010	01/01/1988	31/12/2500	Glaces de consommation, même contenant du cacao, ne contenant pas ou contenant en poids < 3% de matières grasses provenant du lait
21050091	01/01/1988	31/12/2500	Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 3%, mais < 7%
21050099	01/01/1988	31/12/2500	Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 7%
210500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210500, non spécifié par ailleurs
2105XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2105, non spécifié par ailleurs
2105XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2105, non spécifié par ailleurs
2106	01/01/1988	31/12/2500	Préparations alimentaires, n.d.a.
210610	01/01/1988	31/12/2500	Concentrats de protéines et substances protéiques texturées
21061010	01/01/1988	31/12/1994	Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 2,5% de protéines du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
21061020	01/01/1995	31/12/2500	Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
21061080	01/01/1995	31/12/2500	Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
21061090	01/01/1988	31/12/1994	Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, contenant en poids >= 1,5% de matières grasses provenant du lait, >= 2,5% de protéines du lait, >= 5% de saccharose ou d'isoglucose, >= 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
210610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210610, non spécifié par ailleurs
210690	01/01/1988	31/12/2500	Préparations alimentaires, n.d.a.
21069010	01/01/1988	31/12/2006	Préparations dites 'fondues'
21069020	01/01/1996	31/12/2500	Préparations alcooliques composées, des types utilisés pour la fabrication de boissons, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol (à l'excl. de celles à base de substances odoriférantes)
21069030	01/01/1988	31/12/2500	Sirop d'isoglucose, aromatisé ou additionné de colorants
21069051	01/01/1988	31/12/2500	Sirop de lactose, aromatisé ou additionné de colorants
21069055	01/01/1988	31/12/2500	Sirops de glucose ou de maltodextrine, aromatisés ou additionnés de colorants
21069059	01/01/1988	31/12/2500	Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants (à l'excl. des sirops d'isoglucose, de lactose, de glucose ou de maltodextrine)
21069091	01/01/1988	31/12/1994	Préparations alimentaires, n.d.a., ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 2,5% de protéines du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
21069092	01/01/1995	31/12/1995	Préparations alimentaires, n.d.a., ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose, d'amidon ou de fécule
21069092	01/01/1996	31/12/2021	Préparations alimentaires, n.d.a., ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose, d'amidon ou de fécule
21069092	01/01/2022	31/12/2500	Préparations alimentaires, n.d.a., ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose, d'amidon ou de fécule
21069098	01/01/1995	31/12/1995	Préparations alimentaires, n.d.a., contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
21069098	01/01/1996	31/12/2006	Préparations alimentaires, n.d.a., contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
21069098	01/01/2007	31/12/2500	Préparations alimentaires, n.d.a., contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
21069099	01/01/1988	31/12/1994	Préparations alimentaires, n.d.a., contenant en poids >= 1,5% de matières grasses provenant du lait, >= 2,5% de protéines du lait, >= 5% de saccharose ou d'isoglucose, >= 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
210690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 210690, non spécifié par ailleurs
2106S0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2106 et de la section CTCI 0
2106S098	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2106 et du groupe CTCI 098
2106XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2106, non spécifié par ailleurs
2106XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2106, non spécifié par ailleurs
21CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 21
21CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 21
21CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 21
21II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 21
21III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 21
21III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 21
21MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
21MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
21MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
21SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 21
21SSS0	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 21 et de la section CTCI 0
21SSS022	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 21 et du groupe CTCI 022
21SSS071	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 21 et du groupe CTCI 071
21SSS074	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 21 et du groupe CTCI 074
21SSS098	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 21 et du groupe CTCI 098
21SSS1	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 21 et de la section CTCI 1
21SSS112	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 21 et du groupe CTCI 112
21SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 21 et de la section CTCI 9
21SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 21 et de la section CTCI 9
21SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 21 et du groupe CTCI 999
21SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 21 et du groupe CTCI 999
21XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 21, non spécifié par ailleurs
21XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 21, non spécifié par ailleurs
21XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 21, non spécifié par ailleurs
22	01/01/1988	31/12/2500	BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
2201	01/01/1988	31/12/2500	"Eaux, y.c. les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige"
220110	01/01/1988	31/12/2500	Eaux minérales et eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées
22011000	01/01/1988	31/12/1991	Eaux minérales et eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées
22011011	01/01/1992	31/12/2500	Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, sans dioxyde de carbone
22011019	01/01/1992	31/12/2500	Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, avec dioxyde de carbone
22011090	01/01/2001	31/12/2500	Eaux minérales artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, y.c. les eaux gazéifiées
22011091	01/01/1992	31/12/2000	Eaux minérales artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, sans dioxyde de carbone
22011099	01/01/1992	31/12/2000	Eaux minérales artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, avec dioxyde de carbone, y.c. les eaux gazéifiées
220110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220110, non spécifié par ailleurs
220190	01/01/1988	31/12/2500	"Eaux, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées (à l'excl. des eaux minérales, des eaux gazéifiées, de l'eau de mer ainsi que des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); glace et neige"
22019000	01/01/1988	31/12/2500	"Eaux, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées (à l'excl. des eaux minérales, des eaux gazéifiées, de l'eau de mer ainsi que des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); glace et neige"
220190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220190, non spécifié par ailleurs
2201XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2201, non spécifié par ailleurs
2201XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2201, non spécifié par ailleurs
2202	01/01/1988	31/12/2500	Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non-alcooliques (à l'excl. des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait)
220210	01/01/1988	31/12/2500	Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l'état en tant que boissons
22021000	01/01/1988	31/12/2500	Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l'état en tant que boissons
220210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220210, non spécifié par ailleurs
220290	01/01/1988	31/12/2016	Boissons non-alcooliques (à l'excl. des eaux, des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait)
22029010	01/01/1988	31/12/2015	Boissons non alcooliques, ne contenant pas de lait ou d'autres produits de la laiterie ou de matières grasses provenant de ces produits (à l'excl. des eaux et des jus de fruits ou de légumes)
22029011	01/01/2016	31/12/2016	Boissons à base de soja, d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8 %, ne contenant pas d'alcool, de lait, de produits de la laiterie ou de matières grasses provenant de ces produits
22029015	01/01/2016	31/12/2016	Boissons à base de soja, d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8 % et boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12,  ne contenant pas d'alcool, de lait, de produits de la laiterie ou de matières grasses provenant de ces produits
22029019	01/01/2016	31/12/2016	Boissons non alcooliques ne contenant pas de lait, de produits de la laiterie ou de matières grasses provenant de ces produits (à l'excl. des eaux, des jus de fruits ou de légumes, ainsi que des boissons à base de soja ou de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12)
22029091	01/01/1988	31/12/2016	Boissons non alcooliques, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie < 0,2%
22029095	01/01/1988	31/12/2016	Boissons non alcooliques, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie >= 0,2%, mais < 2%
22029099	01/01/1988	31/12/2016	Boissons non alcooliques, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie >= 2%
220290XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 220290, non spécifié par ailleurs
220291	01/01/2017	31/12/2500	Bières non alcooliques, alc. <= 0,5 % vol
22029100	01/01/2017	31/12/2500	Bières non alcooliques, alc. <= 0,5 % vol
220291XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220291, non spécifié par ailleurs
220299	01/01/2017	31/12/2500	Boissons non alcooliques (à l’exclusion des eaux, des jus de fruits ou de légumes, du lait et de la bière)
22029911	01/01/2017	31/12/2500	Boissons à base de soja d’une teneur en poids de protéines >= à 2,8  %, ne contenant pas d’alcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits
22029915	01/01/2017	31/12/2500	Boissons à base de soja d’une teneur en poids de protéines < 2,8 % et boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12, ne contenant pas d’alcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits
22029919	01/01/2017	31/12/2500	Boissons non alcooliques, ne contenant pas de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits (à l’exclusion des eaux, des jus de fruits ou de légumes, de la bière et des boissons à base de soja ou à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12
22029991	01/01/2017	31/12/2500	Boissons non alcooliques, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie < 0,2%
22029995	01/01/2017	31/12/2500	Boissons non alcooliques d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits laitiers >= 0,2 % mais < 2 %
22029999	01/01/2017	31/12/2500	Boissons non alcooliques d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits laitiers >= 2 %
220299XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220299, non spécifié par ailleurs
2202S1	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2202 et de la section CTCI 1
2202S111	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2202 et du groupe CTCI 111
2202XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2202, non spécifié par ailleurs
2202XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2202, non spécifié par ailleurs
2203	01/01/1988	31/12/2500	Bières de malt
220300	01/01/1988	31/12/2500	Bières de malt
22030001	01/01/1994	31/12/2500	Bières de malt, présentées dans des bouteilles d'une contenance <= 10 l
22030009	01/01/1994	31/12/2500	Bières de malt, en récipients d'une contenance <= 10 l (à l'excl. des bières présentées dans des bouteilles)
22030010	01/01/1988	31/12/2500	Bières de malt, en récipients d'une contenance > 10 l
22030090	01/01/1988	31/12/1993	Bières de malt, en récipients d'une contenance =< 10 l
220300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220300, non spécifié par ailleurs
2203XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2203, non spécifié par ailleurs
2203XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2203, non spécifié par ailleurs
2204	01/01/1988	31/12/2500	"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, partiellement fermentés et d'un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, ou moûts de raisins, additionnés d'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol"
220410	01/01/1988	31/12/2500	Vins mousseux produits à partir de raisins frais
22041011	01/01/1988	31/12/2500	Champagne, avec AOP
22041013	01/01/2017	31/12/2500	Cava, avec AOP
22041015	01/01/2017	31/12/2500	Prosecco, avec AOP
22041019	01/01/1988	31/12/2009	Vins mousseux produits à partir de raisins frais et ayant un titre alcoométrique acquis >= 8,5% vol (à l'excl. du champagne)
22041090	01/01/1988	31/12/1993	Vins mousseux produits à partir de raisins frais et ayant un titre alcoométrique acquis < 8,5% vol
22041091	01/01/1994	31/12/2500	Asti spumante, avec AOP
22041093	01/01/2010	31/12/2016	Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d'origine protégée (AOP) (à l'excl. de l'Asti spumante et du Champagne)
22041093	01/01/2017	31/12/2500	Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d’origine protégée «AOP» (à l’exclusion de l’Asti spumante, du Champagne, du Cava et du Prosecco)
22041094	01/01/2010	31/12/2500	Vins mousseux produits à partir de raisins frais bénéficiant d'une indication géographique protégée (IGP)
22041096	01/01/2010	31/12/2500	Vins de cépages mousseux produits à partir de raisins frais, sans AOP et IGP
22041098	01/01/2010	31/12/2500	Vins mousseux produits à partir de raisins frais (à l'excl. de vins de cépages)
22041099	01/01/1994	31/12/2009	Vins mousseux produits à partir de raisins frais et ayant un titre alcoométrique acquis < 8,5% vol (à l'excl. de l'Asti spumante)
220410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220410, non spécifié par ailleurs
220421	01/01/1988	31/12/2500	"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool (à l'excl. des vins mousseux); moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance <= 2 l"
22042106	01/01/2010	31/12/2500	"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec appellation d'origine protégée (AOP)"
22042107	01/01/2010	31/12/2500	"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec indication géographique protégée (IGP)"
22042108	01/01/2010	31/12/2500	"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), de cépages sans AOP ou IGP"
22042109	01/01/2010	31/12/2500	"Autres vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux et vins de cépages)"
22042110	01/01/1988	31/12/2009	"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux)"
22042111	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, d'Alsace, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042111	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs d'Alsace, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042112	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042112	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042113	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042113	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042117	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042117	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042118	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, de Mosel-Saar-Ruwer, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042118	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs de Mosel, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042119	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, du Palatinat [Pfalz], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042119	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs du Palatinat [Pfalz], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042121	01/01/1988	31/12/1994	Vins blancs de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance =< 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis =< 13% vol
22042122	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, de Hesse rhénane [Rheinhessen], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042122	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs de Hesse rhénane [Rheinhessen], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042123	01/01/1988	31/12/1994	Vins blancs de tokaj [p.ex. aszu, szamorodni, máslás, fordítás], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042123	01/01/2005	31/12/2009	Vins blancs de qualité, de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042123	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042124	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, du Latium [Lazio], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042124	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs du Latium [Lazio], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042125	01/01/1988	31/12/1994	Vins blancs produits à partir de raisins frais, en récipients d'une contenance =< 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis =< 13% vol (à l'excl. des vins de qualité produits dans des régions déterminées)
22042126	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042126	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042127	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, du Trentin [Trentino], du Haut-Adige [Alto Adige] et du Frioul [Friuli], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042127	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs du Trentin [Trentino], du Haut-Adige [Alto Adige] et du Frioul [Friuli], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042128	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042128	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042129	01/01/1988	31/12/1994	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, et mouts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance =< 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis =< 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins de qualité produits dans des régions déterminées et de tous les vins blancs)
22042131	01/01/1988	31/12/1994	Vins blancs de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance =< 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol, mais =< 15% vol
22042131	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042132	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité dits 'Vinho Verde', en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042132	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs de qualité dits 'Vinho Verde', produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042133	01/01/1988	31/12/1994	Vins de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance =< 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol, mais =< 15% vol (à l'excl. des vins blancs)
22042134	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042134	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042135	01/01/1988	31/12/1994	Vins blancs produits à partir de raisins frais, en récipients d'une contenance =< 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol, mais =< 15% vol (à l'excl. des vins de qualité produits dans des régions déterminées)
22042136	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042136	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042137	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, de Valencia, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042137	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs de Valencia, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042138	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, du Vinho Verde et des vins d'Alsace, de Bordeaux, de Bourgogne, du Val de Loire, de Mosel-Saar-Ruwer, du Palatinat, de Hesse rhénane, de Tokaj, du Latium, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, du Frioul, de Vénétie, de Penedés, de la Rioja et de Valencia)
22042138	01/01/2010	31/12/2016	Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, du Vinho Verde et des vins d'Alsace, de Bordeaux, de Bourgogne, du Val de Loire, de Mosel, du Palatinat, de Hesse rhénane, de Tokaj, du Latium, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, du Frioul, de Vénétie, de Penedés, de la Rioja et de Valencia)
22042138	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, du Vinho Verde et des vins d’Alsace, de Bordeaux, de Bourgogne, du Val de Loire, de Mosel, du Palatinat, de Hesse rhénane, de Tokaj, du Latium, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, du Frioul, de Vénétie, de Sicile, de Penedés, de la Rioja et de Valencia)
22042139	01/01/1988	31/12/1994	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, et mouts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance =< 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol, mais =< 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins de qualité produits dans des régions déterminées et de tous les vins blancs)
22042141	01/01/1988	31/12/1994	Vins de porto, de madère, de Xeres, de tokay ['aszu' et 'szamorodni'] et moscatel de setubal, en récipients d'une contenance =< 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol, mais =< 18% vol
22042142	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042142	01/01/2010	31/12/2500	Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042143	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042143	01/01/2010	31/12/2500	Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042144	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, du Beaujolais, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042144	01/01/2010	31/12/2500	Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042146	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, des Côtes-du-Rhône, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042146	01/01/2010	31/12/2014	Vins des Côtes-du-Rhône, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042146	01/01/2015	31/12/2500	Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042147	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042147	01/01/2010	31/12/2500	Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042148	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042148	01/01/2010	31/12/2500	Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042149	01/01/1988	31/12/1994	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, en récipients d'une contenance =< 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol, mais =< 18% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins de qualité produits dans des régions déterminées, de tous les vins blancs, des vins de porto, de madère, de Xeres ou de tokay ['aszu' et 'szamorodni'] ainsi que du moscatel de setubal)
22042151	01/01/1988	31/12/1994	Vins de porto, de madère, de xérès, de tokay ['aszu' et 'szamorodni'] et moscatel de setubal, en récipients d'une contenance =< 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18%, mais =< 22% vol
22042159	01/01/1988	31/12/1994	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, en récipients d'une contenance =< 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol, mais =< 22% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins de qualité produits dans des régions déterminées, de tous les vins blancs, des vins de porto, de madère, de xérès ou de tokay ['aszu' et 'szamorodni'] ainsi que du moscatel de setubal)
22042161	01/01/2017	31/12/2500	Vins de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042162	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, du Piémont [Piemonte], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042162	01/01/2010	31/12/2500	Vins du Piémont [Piemonte], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042166	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042166	01/01/2010	31/12/2500	Vins de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042167	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, du Trentin [Trentino] et du Haut-Adige [Alto Adige], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042167	01/01/2010	31/12/2500	Vins du Trentin [Trentino] et du Haut-Adige [Alto Adige], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042168	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042168	01/01/2010	31/12/2500	Vins de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042169	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, du Dao, de la Bairrada et du Douro, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042169	01/01/2010	31/12/2500	Vins du Dão, de la Bairrada et du Douro, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042171	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, de Navarra, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042171	01/01/2010	31/12/2500	Vins de Navarra, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042174	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042174	01/01/2010	31/12/2500	Vins de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042176	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042176	01/01/2010	31/12/2500	Vins de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042177	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, de Valdepeñas, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042177	01/01/2010	31/12/2500	Vins de Valdepeñas, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042178	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, de tous les vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, des Côtes-du-Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, de Vénétie, du Dao, de la Barraida, du Douro, de Navarra, de Penedés, de la Rioja et de Valdepe_as)
22042178	01/01/2010	31/12/2014	Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, des Côtes-du-Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, de Vénétie, du Dão, de la Barraida, du Douro, de Navarra, de Penedés, de la Rioja et de Valdepeñas)
22042178	01/01/2015	31/12/2016	Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, de Vénétie, du Dão, de la Barraida, du Douro, de Navarra, de Penedés, de la Rioja et de Valdepeñas)
22042178	01/01/2017	31/12/2500	Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, de Sicile, du Piémont, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, de Vénétie, du Dão, de la Barraida, du Douro, de Navarra, de Penedés, de la Rioja et de Valdepeñas)
22042179	01/01/1995	31/12/2004	Vins blancs de raisins frais, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de qualité produits dans des régions déterminées)
22042179	01/01/2005	31/12/2009	Vins blancs de raisins frais, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de qualité produits dans des régions déterminées)
22042179	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
22042180	01/01/1995	31/12/2009	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins de qualité produits dans des régions déterminées et de tous les vins blancs)
22042180	01/01/2010	31/12/2500	Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042181	01/01/1995	31/12/2004	Vins blancs de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol
22042181	01/01/2005	31/12/2009	Vins blancs de qualité, de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol
22042181	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
22042182	01/01/1995	31/12/2004	Vins de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042182	01/01/2005	31/12/2009	Vins blancs de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Tokaj)
22042182	01/01/2010	31/12/2500	Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042183	01/01/1995	31/12/2004	Vins blancs de raisins frais, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de qualité produits dans des régions déterminées)
22042183	01/01/2005	31/12/2009	Vins de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, de tous les vins blancs)
22042183	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
22042184	01/01/1995	31/12/2004	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins de qualité produits dans des régions déterminées et de tous les vins blancs)
22042184	01/01/2005	31/12/2009	Vins blancs de raisins frais, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de qualité produits dans des régions déterminées)
22042184	01/01/2010	31/12/2500	Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins  blancs et des vins de cépages)
22042185	01/01/2005	31/12/2009	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins de qualité produits dans des régions déterminées et de tous les vins blancs)
22042185	01/01/2010	31/12/2500	Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
22042186	01/01/2010	31/12/2500	Vin de Xérès, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
22042187	01/01/1995	31/12/2009	Vin de Marsala, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol
22042187	01/01/2010	31/12/2500	Vin de Marsala, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
22042188	01/01/1995	31/12/2009	Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol
22042188	01/01/2010	31/12/2500	Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
22042189	01/01/1995	31/12/2009	Vin de Porto, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol
22042189	01/01/2010	31/12/2500	Vin de Porto, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
22042190	01/01/1988	31/12/1994	Vins produits dans la communauté, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins de porto, de samos, de muscat de lemnos, de marsala, de madère et de xérès ainsi que du moscatel de setúbal)
22042190	01/01/2010	31/12/2016	Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins de Porto, de Samos, de muscat de Lemnos, de Marsala, de Madère et de Xérès ainsi que du moscatel de Setúbal)
22042190	01/01/2017	31/12/2500	Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Porto, de Madère, de Xérès, de Marsala, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)
22042191	01/01/1995	31/12/2009	Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol
22042191	01/01/2010	31/12/2016	Vins sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol
22042191	01/01/2017	31/12/2500	Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol
22042192	01/01/1995	31/12/2009	Vin de Xérès, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol
22042192	01/01/2010	31/12/2016	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 22% vol
22042193	01/01/1995	31/12/2004	Vin de Tokay [Aszu et Szamorodni], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol
22042193	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
22042194	01/01/1995	31/12/2004	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins de Marsala, de Samos, de Porto, de Madère, de Xérès et de Tokay [Aszu et Szamorodni] ainsi que du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)
22042194	01/01/2005	31/12/2009	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins de Marsala, de Samos, de Porto, de Madère, de Xérès ainsi que du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)
22042194	01/01/2010	31/12/2500	Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042195	01/01/1995	31/12/2009	Vin de Porto, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol mais <= 22% vol
22042195	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
22042196	01/01/1995	31/12/2009	Vins de Madère, de Xérès et moscatel de Setúbal, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol mais <= 22% vol
22042196	01/01/2010	31/12/2500	Vins de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042197	01/01/1995	31/12/2004	Vin de Tokay [Aszu et Szamorodni], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol mais <= 22% vol
22042197	01/01/2010	31/12/2500	Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins  de cépages)
22042198	01/01/1995	31/12/2004	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol mais <= 22% vol (à l'excl. des vins de Porto, de Madère, de Xérès et de Tokay [Aszu et Szamorodni] ainsi que du moscatel de Setúbal)
22042198	01/01/2005	31/12/2009	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol mais <= 22% vol (à l'excl. des vins de Porto, de Madère et de Xérès ainsi que du moscatel de Setúbal)
22042198	01/01/2010	31/12/2500	Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins  de cépages)
22042199	01/01/1995	31/12/2009	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 22% vol
220421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220421, non spécifié par ailleurs
220422	01/01/2017	31/12/2500	Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux)
22042210	01/01/2017	31/12/2500	"Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l’aide d’attaches ou de liens, d’une contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, accusant, à la température de 20 ºC, une surpression due à l’anhydride carbonique en solution >= 1 bar mais < 3 bar (à l’exclusion des vins mousseux)"
22042222	01/01/2017	31/12/2500	Vins de Bordeaux, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042223	01/01/2017	31/12/2500	Vins de Bourgogne, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042224	01/01/2017	31/12/2500	Vins du Beaujolais, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042226	01/01/2017	31/12/2500	Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042227	01/01/2017	31/12/2500	Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042228	01/01/2017	31/12/2500	Vins du Val de Loire, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042232	01/01/2017	31/12/2500	Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042233	01/01/2017	31/12/2500	Vins de Tokaj, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042238	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj)
22042278	01/01/2017	31/12/2500	Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj)
22042279	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042280	01/01/2017	31/12/2500	Vins de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042281	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042282	01/01/2017	31/12/2500	Vins de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042283	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
22042284	01/01/2017	31/12/2500	Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
22042285	01/01/2017	31/12/2500	Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
22042286	01/01/2017	31/12/2500	Vin de Xérès, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
22042288	01/01/2017	31/12/2500	Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
22042290	01/01/2017	31/12/2500	Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Madère, de Xérès, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)
22042291	01/01/2017	31/12/2500	Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol
22042293	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042294	01/01/2017	31/12/2500	Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042295	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042296	01/01/2017	31/12/2500	Vins de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042297	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
22042298	01/01/2017	31/12/2500	Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
220422XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220422, non spécifié par ailleurs
220429	01/01/1988	31/12/2500	Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux)
22042910	01/01/1988	31/12/2016	"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux)"
22042910	01/01/2017	31/12/2500	"Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l’aide d’attaches ou de liens, d’une contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients d’une contenance > 10 l, accusant, à la température de 20 ºC, une surpression due à l’anhydride carbonique en solution >= 1 bar mais < 3 bar (à l’exclusion des vins mousseux)"
22042911	01/01/2005	31/12/2009	Vins blancs de qualité, de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (sauf vins mousseux et pétillants)
22042911	01/01/2010	31/12/2016	Vins blancs de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22042912	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, de Bordeaux, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
22042912	01/01/2010	31/12/2016	Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
22042913	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, de Bourgogne, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
22042913	01/01/2010	31/12/2016	Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
22042917	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité, du Val de Loire, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
22042917	01/01/2010	31/12/2016	Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
22042918	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Tokaj, de Bordeaux, de Bourgogne et du Val de Loire)
22042918	01/01/2010	31/12/2016	Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Tokaj, de Bordeaux, de Bourgogne et du Val de Loire)
22042921	01/01/1988	31/12/1994	Vins blancs de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis =< 13% vol
22042922	01/01/2017	31/12/2500	Vins de Bordeaux, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042923	01/01/1988	31/12/1994	Vins de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis =< 13% vol (à l'excl. des vins blancs)
22042923	01/01/2017	31/12/2500	Vins de Bourgogne, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042924	01/01/2017	31/12/2500	Vins du Beaujolais, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042925	01/01/1988	31/12/1994	Vins blancs produits à partir de raisins frais, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis =< 13% vol (à l'excl. des vins de qualité produits dans des régions déterminées)
22042926	01/01/2017	31/12/2500	Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042927	01/01/2017	31/12/2500	Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042928	01/01/2017	31/12/2500	Vins du Val de Loire, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042929	01/01/1988	31/12/1994	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, et mouts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis =< 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins de qualité produits dans des régions déterminées ainsi que de tous les vins blancs)
22042931	01/01/1988	31/12/1994	Vins blancs de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol, mais =< 15% vol
22042932	01/01/2017	31/12/2500	Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042933	01/01/1988	31/12/1994	Vins de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol, mais =< 15% vol (à l'excl. des vins blancs)
22042935	01/01/1988	31/12/1994	Vins blancs produits à partir de raisins frais, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol, mais =< 15% vol (à l'excl. des vins de qualité produits dans des régions déterminées)
22042938	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont)
22042939	01/01/1988	31/12/1994	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, et mouts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol, mais =< 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins de qualité produits dans des régions déterminées ainsi que de tous les vins blancs)
22042941	01/01/1988	31/12/1994	Vins de porto, de madère, de xérès et moscatel de setubal, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol, mais =< 18% vol
22042942	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, de Bordeaux, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042942	01/01/2010	31/12/2016	Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042943	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, de Bourgogne, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042943	01/01/2010	31/12/2016	Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042944	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, du Beaujolais, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042944	01/01/2010	31/12/2016	Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042945	01/01/1988	31/12/1994	Vin de tokay ['aszu' et 'szamorodni'], en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol, mais =< 18% vol
22042946	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, des Côtes-du-Rhône, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042946	01/01/2010	31/12/2014	Vins des Côtes-du-Rhône, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042946	01/01/2015	31/12/2016	Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042947	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042947	01/01/2010	31/12/2016	Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042948	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité, du Val de Loire, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042948	01/01/2010	31/12/2016	Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042949	01/01/1988	31/12/1994	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol, mais =< 18% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins de qualité produits dans des régions déterminées, de tous les vins blancs, des vins de porto, de madère, de xérès ou de tokay ['aszu' et 'szamorodni'] ainsi que du moscatel de setubal)
22042951	01/01/1988	31/12/1994	Vins de porto, de madère, de xérès et moscatel de setubal, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol, mais =< 22% vol
22042955	01/01/1988	31/12/1994	Vin de tokay ['aszu' et 'szamorodni'], en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol, mais =< 22% vol
22042958	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, de tous les vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, des Côtes-du-Rhône, du Languedoc-Roussillon et du Val de Loire)
22042958	01/01/2010	31/12/2014	Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, des Côtes-du-Rhône, du Languedoc-Roussillon et du Val de Loire)
22042958	01/01/2015	31/12/2016	Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon et du Val de Loire)
22042959	01/01/1988	31/12/1994	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol, mais =< 22% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins de qualité produits dans des régions déterminées, de tous les vins blancs, des vins de porto, de madère, de xérès ou de tokay ['aszu' et 'szamorodni'] ainsi que du moscatel de setubal)
22042962	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs, de Sicile [Sicilia], en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de qualité produits dans des régions déterminées)
22042964	01/01/1995	31/12/2009	Vins blancs, de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de qualité produits dans des régions déterminées)
22042965	01/01/1995	31/12/2004	Vins blancs de raisins frais, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins de qualité produits dans des régions déterminées et des vins de Sicile [Sicilia] et de Vénétie [Veneto])
22042965	01/01/2005	31/12/2009	Vins blancs de raisins frais, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins de qualité produits dans des régions déterminées et des vins de Sicile [Sicilia] et de Vénétie [Veneto])
22042971	01/01/1995	31/12/2009	Vins des Pouilles [Puglia], en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins de qualité produits dans des régions déterminées et de tous les vins blancs)
22042972	01/01/1995	31/12/2009	Vins de Sicile [Sicilia], en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins de qualité produits dans des régions déterminées et de tous les vins blancs)
22042975	01/01/1995	31/12/2009	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 13% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins des Pouilles [Puglia] et de Sicile [Sicilia], des vins de qualité produits dans des régions déterminées et de tous les vins blancs)
22042977	01/01/2005	31/12/2009	Vins blancs de qualité, de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol
22042978	01/01/2005	31/12/2009	Vins blancs de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Tokaj)
22042978	01/01/2017	31/12/2500	Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont)
22042979	01/01/2010	31/12/2016	Vins blancs de raisins frais, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
22042979	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042980	01/01/2010	31/12/2016	Vins de raisins frais, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042980	01/01/2017	31/12/2500	Vins de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042981	01/01/1995	31/12/2004	Vins blancs de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
22042981	01/01/2010	31/12/2016	Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
22042981	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042982	01/01/1995	31/12/2009	Vins de qualité produits dans des régions déterminées, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et de tous les vins blancs)
22042982	01/01/2010	31/12/2016	Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042982	01/01/2017	31/12/2500	Vins de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042983	01/01/1995	31/12/2004	Vins blancs de raisins frais, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol (à l'excl. des vins de qualité produits dans des régions déterminées)
22042983	01/01/2005	31/12/2009	Vins blancs de raisins frais, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol (à l'excl. des vins de qualité produits dans des régions déterminées)
22042983	01/01/2010	31/12/2016	Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
22042983	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
22042984	01/01/1995	31/12/2009	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 13% vol mais <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins de qualité produits dans des régions déterminées et de tous les vins blancs)
22042984	01/01/2010	31/12/2016	Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins  blancs et des vins de cépages)
22042984	01/01/2017	31/12/2500	Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
22042985	01/01/2010	31/12/2016	Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP
22042985	01/01/2017	31/12/2500	Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
22042986	01/01/2010	31/12/2016	Vins de Xérès, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP
22042986	01/01/2017	31/12/2500	Vin de Xérès, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
22042987	01/01/1995	31/12/2009	Vin de Marsala, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol
22042987	01/01/2010	31/12/2016	Vin de Marsala, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP
22042988	01/01/1995	31/12/2009	Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol
22042988	01/01/2010	31/12/2016	Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP
22042988	01/01/2017	31/12/2500	Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
22042989	01/01/1995	31/12/2009	Vin de Porto, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol
22042989	01/01/2010	31/12/2016	Vin de Porto, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP
22042990	01/01/1988	31/12/1994	Vins produits dans la communauté, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins de porto, de samos, de muscat de lemnos, de marsala, de madère et de xérès ainsi que du moscatel de setúbal)
22042990	01/01/2010	31/12/2016	Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins de Porto, de Samos, de muscat de Lemnos, de Marsala, de Madère et de Xérès ainsi que du moscatel de Setúbal)
22042990	01/01/2017	31/12/2500	Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Madère, de Xérès, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)
22042991	01/01/1995	31/12/2009	Vin de Madère et Moscatel de Setúbal, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol
22042991	01/01/2010	31/12/2016	Vins sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol
22042991	01/01/2017	31/12/2500	Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol
22042992	01/01/1995	31/12/2009	Vin de Xérès, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol
22042992	01/01/2010	31/12/2016	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 22% vol
22042993	01/01/1995	31/12/2004	Vin de Tokay [Aszu et Szamorodni], en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol
22042993	01/01/2010	31/12/2016	Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
22042993	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042994	01/01/1995	31/12/2004	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins de qualité produits dans des régions déterminées, de tous les vins blancs, des vins de Marsala, de Samos, de Porto, de Madère, de Xérès et de Tokay [Aszu et Szamorodni] ainsi que du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)
22042994	01/01/2005	31/12/2009	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 18% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins de qualité produits dans des régions déterminées, de tous les vins blancs, des vins de Marsala, de Samos, de Porto, de Madère, de Xérès ainsi que du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)
22042994	01/01/2010	31/12/2016	Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042994	01/01/2017	31/12/2500	Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042995	01/01/1995	31/12/2009	Vin de Porto, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol mais <= 22% vol
22042995	01/01/2010	31/12/2016	Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
22042995	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
22042996	01/01/1995	31/12/2009	Vins de Madère, de Xérès et moscatel de Setúbal, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol mais <= 22% vol
22042996	01/01/2010	31/12/2016	Vins de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042996	01/01/2017	31/12/2500	Vins de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
22042997	01/01/1995	31/12/2004	Vin de Tokay [Aszu et Szamorodni], en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol mais <= 22% vol
22042997	01/01/2010	31/12/2016	Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins  de cépages)
22042997	01/01/2017	31/12/2500	Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
22042998	01/01/1995	31/12/2004	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol mais <= 22% vol (à l'excl. des vins de Porto, de Madère, de Xérès et de Tokay [Aszu et Szamorodni] ainsi que du moscatel de Setúbal)
22042998	01/01/2005	31/12/2009	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol mais <= 22% vol (à l'excl. des vins de Porto, de Madère, de Xérès ainsi que du moscatel de Setúbal)
22042998	01/01/2010	31/12/2016	Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins  de cépages)
22042998	01/01/2017	31/12/2500	Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
22042999	01/01/1995	31/12/2009	Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 22% vol
220429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220429, non spécifié par ailleurs
220430	01/01/1988	31/12/2500	Moûts de raisins, partiellement fermentés, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool)
22043010	01/01/1988	31/12/2500	Moûts de raisins, partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
22043091	01/01/1988	31/12/1994	Mouts de raisins, partiellement fermentés, d'une masse volumique =< 1,33 g/cm3 à 20.c, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, mais =< 1% vol (à l'excl. des mouts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
22043092	01/01/1995	31/12/2500	Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
22043094	01/01/1995	31/12/2500	Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
22043096	01/01/1995	31/12/2500	Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis <= 1% vol mais > 0,5% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
22043098	01/01/1995	31/12/2500	Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
22043099	01/01/1988	31/12/1994	Mouts de raisins, partiellement fermentés, d'une masse volumique > 1,33 g/cm3 à 20.c, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, mais =< 1% vol (à l'excl. des mouts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
220430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220430, non spécifié par ailleurs
2204XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2204, non spécifié par ailleurs
2204XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2204, non spécifié par ailleurs
2205	01/01/1988	31/12/2500	Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
220510	01/01/1988	31/12/2500	Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l
22051010	01/01/1988	31/12/2500	Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 18% vol
22051090	01/01/1988	31/12/2500	Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol
220510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220510, non spécifié par ailleurs
220590	01/01/1988	31/12/2500	Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l
22059010	01/01/1988	31/12/2500	Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 18% vol
22059090	01/01/1988	31/12/2500	Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol
220590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220590, non spécifié par ailleurs
2205XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2205, non spécifié par ailleurs
2205XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2205, non spécifié par ailleurs
2206	01/01/1988	31/12/2500	"Cidre, poiré, hydromel, saké et autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, n.d.a. (à l'excl. de la bière, des vins de raisins frais, des moûts de raisins ainsi que des vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques)"
220600	01/01/1988	31/12/2500	"Cidre, poiré, hydromel, saké et autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, n.d.a. (à l'excl. de la bière, des vins de raisins frais, des moûts de raisins ainsi que des vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques)"
22060010	01/01/1988	31/12/2500	Piquette, obtenue par la fermentation des marcs de raisins
22060031	01/01/1994	31/12/2500	Cidre et poiré, mousseux
22060039	01/01/1994	31/12/2500	"Hydromel et autres boissons fermentées, mousseux, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, mousseux, n.d.a. (sauf bière, vin de raisins frais, moûts de raisins, piquette et vins de pommes et de poires)"
22060051	01/01/1994	31/12/2500	Cidre et poiré, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l
22060059	01/01/1994	31/12/2500	"Hydromel et autres boissons fermentées, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)"
22060081	01/01/1994	31/12/2500	Cidre et poiré, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l
22060089	01/01/1994	31/12/2500	"Hydromel et autres boissons fermentées, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)"
22060091	01/01/1988	31/12/1993	Cidre, poire, hydromel et autres boissons fermentées, mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, mousseux, n.d.a.
22060093	01/01/1988	31/12/1993	Cidre, poire, hydromel et autres boissons fermentées, mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance =< 2 l, n.d.a.
22060099	01/01/1988	31/12/1993	Cidre, poire, hydromel et autres boissons fermentées, mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a.
220600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220600, non spécifié par ailleurs
2206XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2206, non spécifié par ailleurs
2206XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2206, non spécifié par ailleurs
2207	01/01/1988	31/12/2500	"Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres"
220710	01/01/1988	31/12/2500	Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol
22071000	01/01/1988	31/12/2500	Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol
220710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220710, non spécifié par ailleurs
220720	01/01/1988	31/12/2500	Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
22072000	01/01/1988	31/12/2500	Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
220720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220720, non spécifié par ailleurs
2207S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2207 et de la section CTCI 5
2207S512	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2207 et du groupe CTCI 512
2207XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2207, non spécifié par ailleurs
2207XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2207, non spécifié par ailleurs
2208	01/01/1988	31/12/2500	"Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons)"
220810	01/01/1988	31/12/1995	Préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons
22081000	01/01/1993	31/12/1995	Préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons
22081010	01/01/1988	31/12/1992	Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique >= 44,2 % vol, mais <= 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance <= 0,5 l
22081090	01/01/1988	31/12/1992	Préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication de boissons (à l'excl. des amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique >= 44,2 % vol, mais <= 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance <= 0,5 l)
220810XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 220810, non spécifié par ailleurs
220820	01/01/1988	31/12/2500	Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
22082010	01/01/1988	31/12/1991	Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l
22082011	01/01/1992	31/12/1993	Cognac et armagnac, présentés en récipients d'une contenance =< 2 l
22082012	01/01/1994	31/12/2500	Cognac, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22082014	01/01/1994	31/12/2500	Armagnac, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22082016	01/01/2020	31/12/2500	Brandy de Jerez, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22082018	01/01/2020	31/12/2500	Brandy/Weinbrand, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du brandy de Jerez et de l'armagnac)
22082019	01/01/1992	31/12/1993	Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, présentées en récipients d'une contenance =< 2 l (à l'excl. du cognac et de l'armagnac)
22082019	01/01/2020	31/12/2500	Eaux-de-vie de vin, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du cognac, de l'armagnac et du brandy/Weinbrand)
22082026	01/01/1994	31/12/2500	Grappa, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l
22082027	01/01/1996	31/12/2019	Vins de cépages mousseux produits à partir de raisins frais, sans AOP et IGP
22082028	01/01/1994	31/12/1995	Eau-de-vie de vin ou de marc de raisins, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du cognac, de l'armagnac et de la grappa)
22082028	01/01/2020	31/12/2500	Eaux-de-vie de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. de la grappa)
22082029	01/01/1996	31/12/2019	Vins mousseux produits à partir de raisins frais (à l'excl. de vins de cépages)
22082040	01/01/1994	31/12/2019	"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool (à l'excl. des vins mousseux); moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance <= 2 l"
22082062	01/01/1994	31/12/2500	Cognac, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
22082064	01/01/1994	31/12/2019	"Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec indication géographique protégée (IGP)"
22082066	01/01/2020	31/12/2500	Brandy/Weinbrand, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
22082069	01/01/2020	31/12/2500	Eaux-de-vie de vin, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (incl. l'armagnac, à l'excl. du cognac et du brandy/Weinbrand)
22082086	01/01/1994	31/12/2500	Grappa, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
22082087	01/01/1996	31/12/2019	"Autres vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux et vins de cépages)"
22082088	01/01/1994	31/12/1995	Eau-de-vie de vin ou de marc de raisins, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du cognac, de l'armagnac, de la grappa et du distillat brut)
22082088	01/01/2020	31/12/2500	Eaux-de-vie de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. de la grappa)
22082089	01/01/1996	31/12/2019	Vins blancs d'Alsace, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
22082090	01/01/1988	31/12/1991	Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, présentées en récipients d'une contenance > 2 l
22082091	01/01/1992	31/12/1993	Cognac et armagnac, présentés en récipients d'une contenance > 2 l
22082099	01/01/1992	31/12/1993	Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du cognac et de l'armagnac)
220820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220820, non spécifié par ailleurs
220830	01/01/1988	31/12/2500	Whiskies
22083011	01/01/1988	31/12/2500	Whisky 'bourbon', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22083019	01/01/1988	31/12/2500	Whisky 'bourbon', présenté en récipients d'une contenance > 2 l
22083030	01/01/2010	31/12/2500	Whisky écossais [Scotch whisky] 'single malt'
22083031	01/01/1994	31/12/1994	Whisky 'pur malt', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22083032	01/01/1995	31/12/2009	Whisky écossais [scotch whisky] 'single malt', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22083038	01/01/1995	31/12/2009	Whisky écossais [scotch whisky] 'single malt', présenté en récipients d'une contenance > 2 l
22083039	01/01/1994	31/12/1994	Whisky 'pur malt', présenté en récipients d'une contenance > 2 l
22083041	01/01/2010	31/12/2500	Whisky écossais [Scotch whisky] 'blended' 'malt', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22083049	01/01/2010	31/12/2500	Whisky écossais [Scotch whisky] 'blended' 'malt', présenté en récipients d'une contenance > 2 l
22083051	01/01/1994	31/12/1994	Whisky 'blended', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22083052	01/01/1995	31/12/2009	Whisky écossais [scotch whisky] 'blended', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22083058	01/01/1995	31/12/2009	Whisky écossais [scotch whisky] 'blended', présenté en récipients d'une contenance > 2 l
22083059	01/01/1994	31/12/1994	Whisky 'blended', présenté en récipients d'une contenance > 2 l
22083061	01/01/2010	31/12/2500	single-grain et blended-grain whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22083069	01/01/2010	31/12/2500	single-grain et blended-grain whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance < 2 l
22083071	01/01/2010	31/12/2500	Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain)
22083072	01/01/1995	31/12/2009	Whisky écossais [scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des whiskies 'single malt' et 'blended')
22083078	01/01/1995	31/12/2009	Whisky écossais [scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des whiskies 'single malt' et 'blended')
22083079	01/01/2010	31/12/2500	Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain)
22083081	01/01/1994	31/12/1994	Whisky, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon', du whisky 'pur malt' et du whisky 'blended')
22083082	01/01/1995	31/12/2500	Whisky, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky])
22083088	01/01/1995	31/12/2500	Whisky, présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky])
22083089	01/01/1994	31/12/1994	Whisky, présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon', du whisky 'pur malt' et du whisky 'blended')
22083091	01/01/1988	31/12/1993	Whiskies, présentés en récipients d'une contenance =< 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon')
22083099	01/01/1988	31/12/1993	Whiskies, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon')
220830XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220830, non spécifié par ailleurs
220840	01/01/1988	31/12/2500	Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre
22084010	01/01/1988	31/12/1997	Rhum et tafia, présentés en récipients d'une contenance =< 2 l
22084011	01/01/1998	31/12/2500	"Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"", présenté en récipients d'une contenance <= 2 l"
22084031	01/01/1998	31/12/2500	"Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 7,9 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"")"
22084039	01/01/1998	31/12/2500	"Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur <= 7,9 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"")"
22084051	01/01/1998	31/12/2500	"Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"", présenté en récipients d'une contenance > 2 l"
22084090	01/01/1988	31/12/1997	Rhum et tafia, présentés en récipients d'une contenance > 2 l
22084091	01/01/1998	31/12/2500	"Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 2 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"")"
22084099	01/01/1998	31/12/2500	"Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur <= 2 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur ""avec une tolérance de 10%"")"
220840XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220840, non spécifié par ailleurs
220850	01/01/1988	31/12/2500	Gin et genièvre
22085011	01/01/1988	31/12/2500	Gin, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22085019	01/01/1988	31/12/2500	Gin, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
22085091	01/01/1988	31/12/2500	Genièvre, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22085099	01/01/1988	31/12/2500	Genièvre, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
220850XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220850, non spécifié par ailleurs
220860	01/01/1996	31/12/2500	Vodka
22086011	01/01/1996	31/12/2500	Vodka, d'un titre alcoométrique volumique <= 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l
22086019	01/01/1996	31/12/2500	Vodka d'un titre alcoométrique volumique de <= 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
22086091	01/01/1996	31/12/2500	Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l
22086099	01/01/1996	31/12/2500	Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
220860XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220860, non spécifié par ailleurs
220870	01/01/1996	31/12/2500	Liqueurs
22087010	01/01/1996	31/12/2500	Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l
22087090	01/01/1996	31/12/2500	Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance > 2 l
220870XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220870, non spécifié par ailleurs
220890	01/01/1988	31/12/2500	"Alcool éthylique d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, non-dénaturé; eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de la vodka, des liqueurs ainsi que des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons)"
22089011	01/01/1988	31/12/2500	Arak, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22089019	01/01/1988	31/12/2500	Arak, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
22089031	01/01/1988	31/12/1995	Vodka, d'un titre alcoométrique volumique =< 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance =< 2 l
22089033	01/01/1988	31/12/2500	Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l
22089035	01/01/1994	31/12/1995	Vodka d'un litre alcoométrique volumique de =< 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
22089038	01/01/1994	31/12/2500	Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance > 2 l
22089039	01/01/1988	31/12/1993	Vodka, d'un titre alcoométrique volumique =< 45,4% vol, eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance > 2 l
22089041	01/01/1994	31/12/2500	Ouzo, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22089045	01/01/1994	31/12/2500	Calvados, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22089048	01/01/1994	31/12/2500	Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du calvados et des eaux-de-vie de prunes, de poires et de cerises)
22089051	01/01/1988	31/12/1993	Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance =< 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises)
22089052	01/01/1994	31/12/2011	Korn, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22089053	01/01/1988	31/12/1993	Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance =< 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum, du tafia, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka d'un titre alcoométrique volumique =< 45,4% vol ainsi que des eaux-de-vie de fruits)
22089054	01/01/2003	31/12/2500	Tequila, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l
22089055	01/01/1988	31/12/1993	Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance =< 2 l
22089056	01/01/2003	31/12/2011	Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des eaux de vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, la tequila ainsi que des eaux de vie de fruit et du Korn)
22089056	01/01/2012	31/12/2500	Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, des eaux-de-vie de fruit et de la tequila)
22089057	01/01/1996	31/12/2002	Spirits in containers holding <= 2 l (excl. spirits distilled from grape wine or grape marc, whisky, rum and taffia, gin and geneva, arrack, vodka, liqueurs and cordials, ouzo and spirits distilled from fruit and korn)
22089058	01/01/1994	31/12/1995	Eau-de-vie, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du whisky, du rhum, du tafia, du gin, du genièvre, de l'arak, du korn, des eaux-de-vie de fruits, des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins et de la vodka d'un titre alcoométrique volumique <= 45,4% vol)
22089059	01/01/1988	31/12/1993	Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance =< 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie et des liqueurs)
22089065	01/01/1994	31/12/1995	Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l
22089069	01/01/1994	31/12/2500	Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. de l'ouzo, des eaux-de-vie et des liqueurs)
22089071	01/01/1988	31/12/2500	Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises)
22089073	01/01/1988	31/12/1995	Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum, du tafia, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka d'un titre alcoométrique volumique =< 45,4% vol ainsi que des eaux-de-vie de fruits)
22089074	01/01/1996	31/12/2002	Spirits in containers holding > 2 l (excl. spirits obtained by distilling grape wine or grape marc, whiskies, rum, taffia, gin, geneva, arrack, vodka, liqueurs and cordials, ouzo and spirits distilled from fruit)
22089075	01/01/2003	31/12/2500	Tequila, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
22089077	01/01/2003	31/12/2500	Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, de la tequila et des eaux-de-vie de fruits)
22089078	01/01/1996	31/12/2500	Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie, des liqueurs et de l'ouzo)
22089079	01/01/1988	31/12/1995	Liqueurs et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum, du tafia, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka d'un titre alcoométrique volumique =< 45,4% vol ainsi que des eaux-de-vie de fruits et des liqueurs)
22089091	01/01/1988	31/12/2500	Alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
22089099	01/01/1988	31/12/2500	Alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
220890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220890, non spécifié par ailleurs
2208XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2208, non spécifié par ailleurs
2208XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2208, non spécifié par ailleurs
2209	01/01/1988	31/12/2500	Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique
220900	01/01/1988	31/12/2500	Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique
22090011	01/01/1988	31/12/2500	Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l
22090019	01/01/1988	31/12/2500	Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance > 2 l
22090091	01/01/1988	31/12/2500	Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin)
22090099	01/01/1988	31/12/2500	Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin)
220900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 220900, non spécifié par ailleurs
2209XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2209, non spécifié par ailleurs
2209XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2209, non spécifié par ailleurs
22CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 22
22CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 22
22CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 22
22II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 22
22III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 22
22III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 22
22MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
22MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
22MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
22SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 22
22SSS0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 22 et de la section CTCI 0
22SSS098	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 22 et du groupe CTCI 098
22SSS1	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 22 et de la section CTCI 1
22SSS111	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 22 et du groupe CTCI 111
22SSS112	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 22 et du groupe CTCI 112
22SSS5	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 22 et de la section CTCI 5
22SSS512	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 22 et du groupe CTCI 512
22SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 22 et de la section CTCI 9
22SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 22 et de la section CTCI 9
22SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 22 et du groupe CTCI 999
22SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 22 et du groupe CTCI 999
22XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 22, non spécifié par ailleurs
22XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 22, non spécifié par ailleurs
22XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 22, non spécifié par ailleurs
23	01/01/1988	31/12/2500	"RESIDUS ET DECHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PREPARES POUR ANIMAUX"
2301	01/01/1988	31/12/2500	"Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons"
230110	01/01/1988	31/12/2500	"Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons"
23011000	01/01/1988	31/12/2500	"Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons"
230110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230110, non spécifié par ailleurs
230120	01/01/1988	31/12/2500	Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine
23012000	01/01/1988	31/12/2500	Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine
230120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230120, non spécifié par ailleurs
2301XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2301, non spécifié par ailleurs
2301XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2301, non spécifié par ailleurs
2302	01/01/1988	31/12/2500	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
230210	01/01/1988	31/12/2500	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du maïs
23021010	01/01/1988	31/12/2500	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon <= 35% en poids
23021090	01/01/1988	31/12/2500	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon > 35% en poids
230210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230210, non spécifié par ailleurs
230220	01/01/1988	31/12/2006	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du riz
23022010	01/01/1988	31/12/2006	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon <= 35% en poids
23022090	01/01/1988	31/12/2006	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon > 35% en poids
230220XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 230220, non spécifié par ailleurs
230230	01/01/1988	31/12/2500	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du froment
23023010	01/01/1988	31/12/2500	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de froments d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, >= 1,5% en poids
23023090	01/01/1988	31/12/2500	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du froment (sauf ceux d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids)
230230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230230, non spécifié par ailleurs
230240	01/01/1988	31/12/2500	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (à l'excl. du maïs ou du froment)
23024002	01/01/2007	31/12/2500	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon <= 35% en poids
23024008	01/01/2007	31/12/2500	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon > 35% en poids
23024010	01/01/1988	31/12/2500	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment) d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids
23024090	01/01/1988	31/12/2500	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment et à l'excl. des produits d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids)
230240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230240, non spécifié par ailleurs
230250	01/01/1988	31/12/2500	Résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des légumineuses
23025000	01/01/1988	31/12/2500	Résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des légumineuses
230250XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230250, non spécifié par ailleurs
2302XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2302, non spécifié par ailleurs
2302XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2302, non spécifié par ailleurs
2303	01/01/1988	31/12/2500	Résidus d'amidonnerie et résidus simil., pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
230310	01/01/1988	31/12/2500	Résidus d'amidonnerie et résidus simil.
23031011	01/01/1988	31/12/2500	Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, > 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées)
23031019	01/01/1988	31/12/2500	Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, <= 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées)
23031090	01/01/1988	31/12/2500	Résidus de l'amidonnerie et résidus simil. (à l'excl. des résidus de l'amidonnerie du maïs)
230310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230310, non spécifié par ailleurs
230320	01/01/1988	31/12/2500	Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
23032010	01/01/2005	31/12/2500	Pulpes de betteraves
23032011	01/01/1988	31/12/2004	Pulpes de betteraves, d'une teneur en poids en matière sèche >= 87%
23032013	01/01/1988	31/12/1992	Pulpes de betteraves, d'une teneur en poids en matière sèche >= 18 %, mais < 87 %
23032018	01/01/1993	31/12/2004	Pulpes de betteraves, d'une teneur en poids en matière sèche < 87%
23032019	01/01/1988	31/12/1992	Pulpes de betteraves, d'une teneur en poids en matière sèche < 18 %
23032090	01/01/1988	31/12/2500	Bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie (à l'excl. des pulpes de betteraves)
230320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230320, non spécifié par ailleurs
230330	01/01/1988	31/12/2500	Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
23033000	01/01/1988	31/12/2500	Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
230330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230330, non spécifié par ailleurs
2303XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2303, non spécifié par ailleurs
2303XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2303, non spécifié par ailleurs
2304	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
230400	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
23040000	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
230400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230400, non spécifié par ailleurs
2304XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2304, non spécifié par ailleurs
2304XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2304, non spécifié par ailleurs
2305	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
230500	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
23050000	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
230500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230500, non spécifié par ailleurs
2305XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2305, non spécifié par ailleurs
2305XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2305, non spécifié par ailleurs
2306	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des huiles de soja et d'arachide)
230610	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de coton
23061000	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de coton
230610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230610, non spécifié par ailleurs
230620	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de lin
23062000	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de lin
230620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230620, non spécifié par ailleurs
230630	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de tournesol
23063000	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de tournesol
230630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230630, non spécifié par ailleurs
230640	01/01/1988	31/12/2001	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza
23064000	01/01/1988	31/12/2001	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza
230640XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 230640, non spécifié par ailleurs
230641	01/01/2002	31/12/2500	"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"""
23064100	01/01/2002	31/12/2500	"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"""
230641XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230641, non spécifié par ailleurs
230649	01/01/2002	31/12/2500	"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates"""
23064900	01/01/2002	31/12/2500	"Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique ""fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates"""
230649XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230649, non spécifié par ailleurs
230650	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix de coco ou de coprah
23065000	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix de coco ou de coprah
230650XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230650, non spécifié par ailleurs
230660	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix ou d'amandes de palmiste
23066000	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix ou d'amandes de palmiste
230660XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230660, non spécifié par ailleurs
230670	01/01/1996	31/12/2006	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de germes de maïs
23067000	01/01/1996	31/12/2006	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de germes de maïs
230670XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 230670, non spécifié par ailleurs
230690	01/01/1988	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de soja, d'arachide, de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah et de noix ou d'amandes de palmiste)
23069005	01/01/2007	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de germes de maïs
23069011	01/01/1988	31/12/2500	Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive <= 3%
23069019	01/01/1988	31/12/2500	Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive > 3%
23069090	01/01/1997	31/12/2500	Tourteaux et autres résidus solides, mêmes broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah, de noix ou d'amandes de palmiste, de germes de maïs ainsi que de l'extraction de l'huile d'olive, de l'huile de soja et de l'huile d'arachide)
23069091	01/01/1988	31/12/1995	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de germes de mais
23069093	01/01/1988	31/12/1996	Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de sésame
23069099	01/01/1988	31/12/1996	Tourteaux et autres résidus solides, mêmes broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de soja, d'arachide, de coton, de lin, de tournesol, de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah, de noix ou d'amandes de palmiste, d'olive, de germes de maïs et de sésame)
230690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230690, non spécifié par ailleurs
2306S0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2306 et de la section CTCI 0
2306S081	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2306 et du groupe CTCI 081
2306XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2306, non spécifié par ailleurs
2306XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2306, non spécifié par ailleurs
2307	01/01/1988	31/12/2500	"Lies de vin; tartre brut"
230700	01/01/1988	31/12/2500	"Lies de vin; tartre brut"
23070011	01/01/1988	31/12/2500	Lies de vin, d'un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d'une teneur en matière sèche >= 25% en poids
23070019	01/01/1988	31/12/2500	Lies de vin (à l'excl. des produits d'un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d'une teneur en matière sèche >= 25% en poids)
23070090	01/01/1988	31/12/2500	Tartre brut
230700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230700, non spécifié par ailleurs
2307XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2307, non spécifié par ailleurs
2307XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2307, non spécifié par ailleurs
2308	01/01/1988	31/12/2500	Glands de chêne, marrons d'Inde, marcs de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a.
230800	01/01/2002	31/12/2500	Glands de chêne, marrons d'Inde, marcs de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a.
23080011	01/01/2002	31/12/2500	Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids
23080019	01/01/2002	31/12/2500	Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des produits ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids)
23080040	01/01/2002	31/12/2500	Glands de chêne et marrons d'Inde ainsi que marcs de fruits, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des marcs de raisins)
23080090	01/01/2002	31/12/2500	Tiges de maïs, feuilles de maïs, pelures de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a. (à l'excl. des glands de chêne, des marrons d'Inde et des marcs de fruits)
230800XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230800, non spécifié par ailleurs
230810	01/01/1988	31/12/2001	Glands de chêne et marrons d'Inde, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux
23081000	01/01/1988	31/12/2001	Glands de chêne et marrons d'Inde, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux
230810XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 230810, non spécifié par ailleurs
230890	01/01/1988	31/12/2001	Tiges de maïs, feuilles de maïs, marcs de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a. (à l'excl. des glands de chêne et des marrons d'Inde)
23089011	01/01/1988	31/12/2001	Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids
23089019	01/01/1988	31/12/2001	Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des produits ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids)
23089030	01/01/1988	31/12/2001	Marcs de fruits, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des marcs de raisins)
23089090	01/01/1988	31/12/2001	Tiges de maïs, feuilles de maïs, pelures de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a. (à l'excl. des glands de chêne, des marrons d'Inde et des marcs)
230890XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 230890, non spécifié par ailleurs
2308XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2308, non spécifié par ailleurs
2308XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2308, non spécifié par ailleurs
2309	01/01/1988	31/12/2500	Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
230910	01/01/1988	31/12/2500	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
23091011	01/01/1988	31/12/2500	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers
23091013	01/01/1988	31/12/2500	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
23091015	01/01/1988	31/12/2500	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75%
23091019	01/01/1988	31/12/2500	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75%
23091031	01/01/1988	31/12/2500	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids
23091033	01/01/1988	31/12/2500	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
23091039	01/01/1988	31/12/2500	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%
23091051	01/01/1988	31/12/2500	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids
23091053	01/01/1988	31/12/2500	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
23091059	01/01/1988	31/12/2500	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%
23091070	01/01/1988	31/12/2500	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers
23091090	01/01/1988	31/12/2500	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers
230910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230910, non spécifié par ailleurs
230990	01/01/1988	31/12/2500	Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
23099010	01/01/1988	31/12/2500	Produits dits 'solubles' de poissons ou de mammifères marins, destinés à compléter les aliments produits à la ferme
23099020	01/01/1997	31/12/2500	Résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
23099031	01/01/1988	31/12/1996	Préparations, y.c. les pré-mélangés, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
23099031	01/01/1997	31/12/2500	Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
23099033	01/01/1988	31/12/2500	Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
23099035	01/01/1988	31/12/2500	Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
23099039	01/01/1988	31/12/2500	Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
23099041	01/01/1988	31/12/1996	Préparations, y.c. les pré-mélangés, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
23099041	01/01/1997	31/12/2500	Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
23099043	01/01/1988	31/12/2500	Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
23099049	01/01/1988	31/12/2500	Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
23099051	01/01/1988	31/12/2500	Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
23099053	01/01/1988	31/12/2500	Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
23099059	01/01/1988	31/12/2500	Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
23099070	01/01/1988	31/12/2500	Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
23099091	01/01/1988	31/12/2500	Pulpes de betteraves mélassées
23099093	01/01/1994	31/12/2002	Prémélanges des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers
23099095	01/01/1997	31/12/2011	Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, d'une teneur en poids de chlorure de choline >= 49%, sur support organique ou inorganique (à l'excl. des prémélanges)
23099096	01/01/2012	31/12/2500	Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers (à l’excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail, produits dits [solubles] de poissons ou de mammifères marins, résidus de l’amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du chapitre 23, pulpes de betteraves mélassées et prémélanges)
23099097	01/01/1997	31/12/2002	"Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail, des produits dits ""solubles"" de poissons ou de mammifères marins, des résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des pulpes de betteraves mélassées, des prémélanges et des préparations d'une teneur en poids de chlorure de choline >= 49%, sur support organique ou inorganique)"
23099098	01/01/1994	31/12/1996	Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail, des produits dits 'solubles' de poissons ou de mammifères marins, des pulpes de betteraves mélassées et des pré-mélanges)
23099099	01/01/1988	31/12/1993	Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail, des produits dits 'solubles' de poissons ou de mammifères marins, des résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des pulpes de betteraves mélassées, des préparations d'une teneur en poids de chlorure de choline >= 49%, sur support organique ou inorganique et des pré-mélanges)
23099099	01/01/2003	31/12/2011	Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail, des produits dits 'solubles' de poissons ou de mammifères marins, des résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des pulpes de betteraves mélassées, des préparations d'une teneur en poids de chlorure de choline >= 49%, sur support organique ou inorganique et des prémélanges)
230990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 230990, non spécifié par ailleurs
2309XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2309, non spécifié par ailleurs
2309XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2309, non spécifié par ailleurs
23CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 23
23CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 23
23CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 23
23II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 23
23III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 23
23III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 23
23MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
23MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
23MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
23SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 23
23SSS0	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 23 et de la section CTCI 0
23SSS081	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 23 et du groupe CTCI 081
23SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 23 et de la section CTCI 9
23SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 23 et de la section CTCI 9
23SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 23 et du groupe CTCI 999
23SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 23 et du groupe CTCI 999
23XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 23, non spécifié par ailleurs
23XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 23, non spécifié par ailleurs
23XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 23, non spécifié par ailleurs
24	01/01/1988	31/12/2500	TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
2401	01/01/1988	31/12/2500	"Tabacs bruts ou non-fabriqués; déchets de tabac"
240110	01/01/1988	31/12/2500	Tabacs non-écotés
24011010	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs 'flue cured' du type Virginia, non-écotés
24011020	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs 'light air cured' du type Burley, y.c. les hybrides de Burley, non-écotés
24011030	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs 'light air cured' du type Maryland, non-écotés
24011035	01/01/2009	31/12/2500	Tabacs 'light air cured', non écotés
24011041	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs 'fire cured' du type Kentucky, non-écotés
24011049	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs 'fire cured', non-écotés (à l'excl. des tabacs du type Kentucky)
24011050	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs 'light air cured', non-écotés (à l'excl. des tabacs des types Burley et Maryland)
24011060	01/01/1988	31/12/2500	Tabacs 'sun cured' du type oriental, non écotés
24011070	01/01/1988	31/12/2500	Tabacs 'dark air cured', non écotés
24011080	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs 'flue cured', non-écotés (à l'excl. des tabacs du type Virginia)
24011085	01/01/2009	31/12/2500	Tabacs 'flue cured', non écotés
24011090	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs, non-écotés (à l'excl. des tabacs 'flue cured', 'light air cured', 'fire cured', 'dark air cured' et 'sun cured' du type oriental)
24011095	01/01/2009	31/12/2500	Tabacs, non écotés (à l'excl. des tabacs 'light air cured', 'sun cured' du type oriental, 'dark air cured' et 'flue cured')
240110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240110, non spécifié par ailleurs
240120	01/01/1988	31/12/2500	Tabacs partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
24012010	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs 'flue cured' du type Virginia, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
24012020	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs 'light air cured' du type Burley, y.c. les hybrides de Burley, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
24012030	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs 'light air cured' du type Maryland, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
24012035	01/01/2009	31/12/2500	Tabacs 'light air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
24012041	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs 'fire cured' du type Kentucky, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
24012049	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs 'fire cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs du type Kentucky)
24012050	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs 'light air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs des types Burley et Maryland)
24012060	01/01/1988	31/12/2500	Tabacs 'sun cured', du type oriental, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
24012070	01/01/1988	31/12/2500	Tabacs 'dark air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
24012080	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs 'flue cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs du type Virginia)
24012085	01/01/2009	31/12/2500	Tabacs 'flue cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
24012090	01/01/1988	31/12/2008	Tabacs, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs 'flue cured', 'light air cured', 'fire cured', 'dark air cured' et 'sun cured' du type oriental)
24012095	01/01/2009	31/12/2500	Tabacs, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs 'flue cured', 'light air cured', 'fire cured', 'dark air cured' et 'sun cured' du type oriental)
240120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240120, non spécifié par ailleurs
240130	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de tabac
24013000	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de tabac
240130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240130, non spécifié par ailleurs
2401XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2401, non spécifié par ailleurs
2401XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2401, non spécifié par ailleurs
2402	01/01/1988	31/12/2500	Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
240210	01/01/1988	31/12/2500	Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac
24021000	01/01/1988	31/12/2500	Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac
240210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240210, non spécifié par ailleurs
240220	01/01/1988	31/12/2500	Cigarettes contenant du tabac
24022000	01/01/1988	31/12/1994	Cigarettes contenant du tabac
24022010	01/01/1995	31/12/2500	Cigarettes contenant du tabac et des girofles
24022090	01/01/1995	31/12/2500	Cigarettes contenant du tabac (à l'excl. des cigarettes contenant des girofles)
240220SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2402 20 
240220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240220, non spécifié par ailleurs
240290	01/01/1988	31/12/2500	Cigares, cigarillos et cigarettes, en succédanés du tabac
24029000	01/01/1988	31/12/2500	Cigares, cigarillos et cigarettes, en succédanés du tabac
240290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240290, non spécifié par ailleurs
2402XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2402, non spécifié par ailleurs
2402XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2402, non spécifié par ailleurs
2403	01/01/1988	31/12/2500	"Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués'; extraits et sauces de tabac (sauf cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes)"
240310	01/01/1988	31/12/2011	Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion
24031000	01/01/1988	31/12/1993	Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion
24031010	01/01/1994	31/12/2011	Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d'un contenu net <= 500 g
24031090	01/01/1994	31/12/2011	Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d'un contenu net > 500 g
240310XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 240310, non spécifié par ailleurs
240311	01/01/2012	31/12/2500	"Tabac pour pipe à eau (à l'excl. des produits sans tabac; voir la note 1 de sous-positions)"
24031100	01/01/2012	31/12/2500	"Tabac pour pipe à eau (à l'excl. des produits sans tabac; voir la note 1 de sous-positions)"
240311XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240311, non spécifié par ailleurs
240319	01/01/2012	31/12/2500	Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
24031910	01/01/2012	31/12/2500	Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net <= 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
24031990	01/01/2012	31/12/2500	Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net > 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
240319XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240319, non spécifié par ailleurs
240391	01/01/1988	31/12/2500	Tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac
24039100	01/01/1988	31/12/2021	Tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac
24039100	01/01/2022	31/12/2500	Tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac
240391XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240391, non spécifié par ailleurs
240399	01/01/1988	31/12/2500	Tabac à mâcher, tabac à priser et autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', la nicotine extraite du tabac ainsi que produits insecticides fabriqués à partir d'extraits ou de sauces de tabac)
24039910	01/01/1988	31/12/2500	Tabac à mâcher et tabac à priser
24039990	01/01/1988	31/12/2021	Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf tabacs à mâcher ou à priser, cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', la nicotine extraite du tabac, ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d'extraits ou sauces de tabac)
24039990	01/01/2022	31/12/2500	Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf tabacs à mâcher ou à priser, cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', la nicotine extraite du tabac, ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d'extraits ou sauces de tabac)
240399XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240399, non spécifié par ailleurs
2403XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2403, non spécifié par ailleurs
2403XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2403, non spécifié par ailleurs
2404	01/01/2022	31/12/2500	"Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain"
240411	01/01/2022	31/12/2500	Produits contenant du tabac ou du tabac reconstitué, destinés à une inhalation sans combustion
24041100	01/01/2022	31/12/2500	Produits contenant du tabac ou du tabac reconstitué, destinés à une inhalation sans combustion
240411XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240411, non spécifié par ailleurs
240412	01/01/2022	31/12/2500	Produits contenant de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de tabac ou de tabac reconstitué)
24041200	01/01/2022	31/12/2500	Produits contenant de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de tabac ou de tabac reconstitué)
240412XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240412, non spécifié par ailleurs
240419	01/01/2022	31/12/2500	Produits contenant des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine)
24041910	01/01/2022	31/12/2500	Produits contenant des succédanés de tabac, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine)
24041990	01/01/2022	31/12/2500	Produits contenant des succédanés de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine ou de succédanés de tabac)
240419XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240419, non spécifié par ailleurs
240491	01/01/2022	31/12/2500	Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale (mais non pour inhalation)
24049110	01/01/2022	31/12/2500	Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac, pour une application orale (mais non pour inhalation)
24049190	01/01/2022	31/12/2500	Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale (mais non pour inhalation et non destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac)
240491XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240491, non spécifié par ailleurs
240492	01/01/2022	31/12/2500	Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application percutanée
24049200	01/01/2022	31/12/2500	Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application percutanée
240492XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240492, non spécifié par ailleurs
240499	01/01/2022	31/12/2500	Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain (à l’exclusion des produits pour une application orale ou percutanée)
24049900	01/01/2022	31/12/2500	Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain (à l’exclusion des produits pour une application orale ou percutanée)
240499XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 240499, non spécifié par ailleurs
2404XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 2404, non spécifié par ailleurs
2404XXXX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 2404, non spécifié par ailleurs
24BB	01/01/1988	31/12/2500	Marchandises des chapitres 1 à 24 déclarées comme provisions de bord
24BBB0	01/01/1988	31/12/2500	Marchandises des chapitres 1 à  24 déclarées comme provisions de bord
24BBB000	01/01/1988	31/12/2500	Marchandises des chapitres 1 à  24 déclarées comme provisions de bord
24CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 24
24CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 24
24CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 24
24FF	01/01/2005	31/12/2500	Biens des chapitres 1 à 24 destinés aux personnes exploitant l’installation en haute mer ou au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l’installation en haute mer 
24FFF0	01/01/2005	31/12/2500	Biens des chapitres 1 à 24 destinés aux personnes exploitant l’installation en haute mer ou au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l’installation en haute mer 
24FFF000	01/01/2005	31/12/2500	Biens des chapitres 1 à 24 destinés aux personnes exploitant l’installation en haute mer ou au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l’installation en haute mer 
24II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 24
24III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 24
24III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 24
24MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
24MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
24MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
24SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 24
24SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 24 et de la section CTCI 0
24SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 24 et du groupe CTCI 000
24SSS1	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 24 et de la section CTCI 1
24SSS121	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 24 et du groupe CTCI 121
24SSS122	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 24 et du groupe CTCI 122
24SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 24 et de la section CTCI 9
24SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 24 et de la section CTCI 9
24SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 24 et du groupe CTCI 999
24SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 24 et du groupe CTCI 999
24TT	01/01/1988	31/12/2004	Produits alimentaires, boissons et tabacs pour lesquels des déclarations simplifiées s’appliquent
24TTT0	01/01/1988	31/12/2004	Produits alimentaires, boissons et tabacs pour lesquels des déclarations simplifiées s’appliquent
24TTT000	01/01/1988	31/12/2004	Produits alimentaires, boissons et tabacs pour lesquels des déclarations simplifiées s’appliquent
24XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 24, non spécifié par ailleurs
24XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 24, non spécifié par ailleurs
24XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 24, non spécifié par ailleurs
25	01/01/1988	31/12/2500	"SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLATRES, CHAUX ET CIMENTS"
2501	01/01/1988	31/12/2500	"Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer"
250100	01/01/1988	31/12/2500	"Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer"
25010010	01/01/1988	31/12/2500	Eau de mer et eaux mères de salines
25010031	01/01/1988	31/12/2500	Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse, destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] pour la fabrication d'autres produits
25010051	01/01/1988	31/12/2500	Sels dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels, y.c. le raffinage (à l'excl. des sels destinés soit à la transformation chimique soit à la conservation ou à la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale)
25010091	01/01/1988	31/12/2500	Sel propre à l'alimentation humaine
25010099	01/01/1988	31/12/2500	Sel et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité (à l'excl. du sel dénaturé, du sel préparé pour la table ainsi que des sels destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] ou à d'autres usages industriels)
250100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250100, non spécifié par ailleurs
2501XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2501, non spécifié par ailleurs
2501XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2501, non spécifié par ailleurs
2502	01/01/1988	31/12/2500	Pyrites de fer non grillées
250200	01/01/1988	31/12/2500	Pyrites de fer non grillées
25020000	01/01/1988	31/12/2500	Pyrites de fer non grillées
250200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250200, non spécifié par ailleurs
2502S2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2502 et de la section CTCI 2
2502S274	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2502 et du groupe CTCI 274
2502XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2502, non spécifié par ailleurs
2502XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2502, non spécifié par ailleurs
2503	01/01/1988	31/12/2500	Soufres de toute espèce (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité ou du soufre colloïdal)
250300	01/01/1996	31/12/2500	Soufres de toute espèce (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité ou du soufre colloïdal)
25030010	01/01/1996	31/12/2500	Soufres bruts et soufres non raffinés (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)
25030090	01/01/1996	31/12/2500	Soufres de toute espèce (à l'excl. des soufres bruts, des soufres non raffinés, du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)
250300XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250300, non spécifié par ailleurs
250310	01/01/1988	31/12/1995	Soufres bruts et soufres non raffinés (à l'excl. du soufre sublime, du soufre précipité et du soufre colloïdal)
25031000	01/01/1988	31/12/1995	Soufres bruts et soufres non raffinés (à l'excl. du soufre sublime, du soufre précipité et du soufre colloïdal)
250310XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 250310, non spécifié par ailleurs
250390	01/01/1988	31/12/1995	Soufres de toute espèce (à l'excl. des soufres bruts, des soufres non raffinés, du soufre sublime, du soufre précipité et du soufre colloïdal)
25039000	01/01/1988	31/12/1995	Soufres de toute espèce (à l'excl. des soufres bruts, des soufres non raffinés, du soufre sublime, du soufre précipité et du soufre colloïdal)
250390XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 250390, non spécifié par ailleurs
2503XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2503, non spécifié par ailleurs
2503XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2503, non spécifié par ailleurs
2504	01/01/1988	31/12/2500	Graphite naturel
250410	01/01/1988	31/12/2500	Graphite naturel, en poudre ou en paillettes
25041000	01/01/1988	31/12/2500	Graphite naturel, en poudre ou en paillettes
250410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250410, non spécifié par ailleurs
250490	01/01/1988	31/12/2500	Graphite naturel (autre qu'en poudre ou en paillettes)
25049000	01/01/1988	31/12/2500	Graphite naturel (autre qu'en poudre ou en paillettes)
250490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250490, non spécifié par ailleurs
2504XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2504, non spécifié par ailleurs
2504XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2504, non spécifié par ailleurs
2505	01/01/1988	31/12/2500	Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux ou asphaltiques ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)
250510	01/01/1988	31/12/2500	Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés
25051000	01/01/1988	31/12/2500	Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés
250510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250510, non spécifié par ailleurs
250590	01/01/1988	31/12/2500	Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux, asphaltiques, siliceux ou quartzeux ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)
25059000	01/01/1988	31/12/2500	Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux, asphaltiques, siliceux ou quartzeux ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)
250590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250590, non spécifié par ailleurs
2505XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2505, non spécifié par ailleurs
2505XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2505, non spécifié par ailleurs
2506	01/01/1988	31/12/2500	"Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire"
250610	01/01/1988	31/12/2500	Quartz (autres que les sables naturels)
25061000	01/01/1988	31/12/2500	Quartz (autres que les sables naturels)
250610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250610, non spécifié par ailleurs
250620	01/01/2007	31/12/2500	Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
25062000	01/01/2007	31/12/2500	Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
250620XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250620, non spécifié par ailleurs
250621	01/01/1988	31/12/2006	Quartzites, bruts ou dégrossis
25062100	01/01/1988	31/12/2006	Quartzites, bruts ou dégrossis
250621XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 250621, non spécifié par ailleurs
250629	01/01/1988	31/12/2006	Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des quartzites dégrossis)
25062900	01/01/1988	31/12/2006	Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des quartzites dégrossis)
250629XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 250629, non spécifié par ailleurs
2506XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2506, non spécifié par ailleurs
2506XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2506, non spécifié par ailleurs
2507	01/01/1988	31/12/2500	Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
250700	01/01/1988	31/12/2500	Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
25070010	01/01/1988	31/12/1994	Kaolin et autres argiles kaoliniques, bruts
25070020	01/01/1995	31/12/2500	Kaolin
25070080	01/01/1995	31/12/2500	Argiles kaoliniques (à l'excl. du kaolin)
25070090	01/01/1988	31/12/1994	Kaolin et autres argiles kaoliniques, calcines
250700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250700, non spécifié par ailleurs
2507XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2507, non spécifié par ailleurs
2507XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2507, non spécifié par ailleurs
2508	01/01/1988	31/12/2500	"Argiles (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas"
250810	01/01/1988	31/12/2500	Bentonite
25081000	01/01/1988	31/12/2500	Bentonite
250810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250810, non spécifié par ailleurs
250820	01/01/1988	31/12/2006	Terres décolorantes et terres à foulon
25082000	01/01/1988	31/12/2006	Terres décolorantes et terres à foulon
250820XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 250820, non spécifié par ailleurs
250830	01/01/1988	31/12/2500	Argiles réfractaires (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques)
25083000	01/01/1988	31/12/2500	Argiles réfractaires (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques)
250830XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250830, non spécifié par ailleurs
250840	01/01/1988	31/12/2500	Argiles (à l'excl. des argiles réfractaires ou expansées ainsi que du bentonite, du kaolin et des autres argiles kaoliniques)
25084000	01/01/1988	31/12/2006	Argiles (à l'excl. des argiles réfractaires ou expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques)
25084000	01/01/2007	31/12/2500	Argiles (à l'excl. des argiles réfractaires ou expansées ainsi que du bentonite, du kaolin et des autres argiles kaoliniques)
250840XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250840, non spécifié par ailleurs
250850	01/01/1988	31/12/2500	Andalousite, cyanite et sillimanite
25085000	01/01/1988	31/12/2500	Andalousite, cyanite et sillimanite
250850XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250850, non spécifié par ailleurs
250860	01/01/1988	31/12/2500	Mullite
25086000	01/01/1988	31/12/2500	Mullite
250860XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250860, non spécifié par ailleurs
250870	01/01/1988	31/12/2500	Terres de chamotte ou de dinas
25087000	01/01/1988	31/12/1993	Terres de chamotte ou de dinas
25087000	01/01/2004	31/12/2500	Terres de chamotte ou de dinas
25087010	01/01/1994	31/12/2003	Terre de chamotte
25087090	01/01/1994	31/12/2003	Terre de dinas
250870XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250870, non spécifié par ailleurs
2508XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2508, non spécifié par ailleurs
2508XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2508, non spécifié par ailleurs
2509	01/01/1988	31/12/2500	Craie
250900	01/01/1988	31/12/2500	Craie
25090000	01/01/1988	31/12/2500	Craie
250900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 250900, non spécifié par ailleurs
2509XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2509, non spécifié par ailleurs
2509XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2509, non spécifié par ailleurs
2510	01/01/1988	31/12/2500	Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées
251010	01/01/1988	31/12/2500	Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non moulus
25101000	01/01/1988	31/12/2500	Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non moulus
251010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251010, non spécifié par ailleurs
251020	01/01/1988	31/12/2500	Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées, moulus
25102000	01/01/1988	31/12/2500	Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées, moulus
251020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251020, non spécifié par ailleurs
2510S2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2510 et de la section CTCI 2
2510S272	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2510 et du groupe CTCI 272
2510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2510, non spécifié par ailleurs
2510XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2510, non spécifié par ailleurs
2511	01/01/1988	31/12/2500	"Sulfate de baryum naturel [barytine]; carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné (à l'excl. de l'oxyde de baryum)"
251110	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate de baryum naturel [barytine]
25111000	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate de baryum naturel [barytine]
251110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251110, non spécifié par ailleurs
251120	01/01/1988	31/12/2500	Carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné
25112000	01/01/1988	31/12/2500	Carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné
251120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251120, non spécifié par ailleurs
2511S2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2511 et de la section CTCI 2
2511S278	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2511 et du groupe CTCI 278
2511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2511, non spécifié par ailleurs
2511XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2511, non spécifié par ailleurs
2512	01/01/1988	31/12/2500	Farines siliceuses fossiles [kieselguhr, tripolite, diatomite, p.ex.] et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente <= 1, même calcinées
251200	01/01/1988	31/12/2500	Farines siliceuses fossiles [kieselguhr, tripolite, diatomite, p.ex.] et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente <= 1, même calcinées
25120000	01/01/1988	31/12/2500	Farines siliceuses fossiles [kieselguhr, tripolite, diatomite, p.ex.] et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente <= 1, même calcinées
251200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251200, non spécifié par ailleurs
2512XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2512, non spécifié par ailleurs
2512XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2512, non spécifié par ailleurs
2513	01/01/1988	31/12/2500	"Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement"
251310	01/01/2007	31/12/2500	Pierre ponce
25131000	01/01/2007	31/12/2500	Pierre ponce
251310XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251310, non spécifié par ailleurs
251311	01/01/1988	31/12/2006	Pierre ponce brute ou en morceaux irréguliers, y.c. la pierre ponce concassée [graviers de pierre ponce ou 'bimskies']
25131100	01/01/1988	31/12/2006	Pierre ponce brute ou en morceaux irréguliers, y.c. la pierre ponce concassée [graviers de pierre ponce ou 'bimskies']
251311XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 251311, non spécifié par ailleurs
251319	01/01/1988	31/12/2006	Pierre ponce, broyée ou pulvérisée
25131900	01/01/1988	31/12/2006	Pierre ponce, broyée ou pulvérisée
251319XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 251319, non spécifié par ailleurs
251320	01/01/1996	31/12/2500	Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
25132000	01/01/1996	31/12/2500	Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
251320XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251320, non spécifié par ailleurs
251321	01/01/1988	31/12/1995	Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, bruts ou en morceaux irréguliers
25132100	01/01/1988	31/12/1995	Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, bruts ou en morceaux irréguliers
251321XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 251321, non spécifié par ailleurs
251329	01/01/1988	31/12/1995	Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, broyés ou pulvérisés
25132900	01/01/1988	31/12/1995	Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, broyés ou pulvérisés
251329XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 251329, non spécifié par ailleurs
2513XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2513, non spécifié par ailleurs
2513XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2513, non spécifié par ailleurs
2514	01/01/1988	31/12/2500	"Ardoise, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d'ardoise et déchets d'ardoise"
251400	01/01/1988	31/12/2500	"Ardoise, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d'ardoise et déchets d'ardoise"
25140000	01/01/1988	31/12/2500	"Ardoise, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d'ardoise et déchets d'ardoise"
251400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251400, non spécifié par ailleurs
2514XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2514, non spécifié par ailleurs
2514XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2514, non spécifié par ailleurs
2515	01/01/1988	31/12/2500	Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)
251511	01/01/1988	31/12/2500	Marbres et travertins, bruts ou dégrossis
25151100	01/01/1988	31/12/2500	Marbres et travertins, bruts ou dégrossis
251511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251511, non spécifié par ailleurs
251512	01/01/1988	31/12/2500	Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
25151200	01/01/1988	31/12/1991	Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
25151200	01/01/2010	31/12/2500	Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
25151210	01/01/1992	31/12/1993	Marbres et travertins, simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur =< 25 cm
25151220	01/01/1994	31/12/2009	Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en plaques de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 4 cm
25151250	01/01/1994	31/12/2009	Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 4 cm mais <= 25 cm
25151290	01/01/1992	31/12/2009	Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 25 cm
251512XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251512, non spécifié par ailleurs
251520	01/01/1988	31/12/2500	Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des marbres et travertins ainsi que des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)
25152000	01/01/1988	31/12/2500	Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des marbres et travertins ainsi que des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)
251520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251520, non spécifié par ailleurs
2515XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2515, non spécifié par ailleurs
2515XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2515, non spécifié par ailleurs
2516	01/01/1988	31/12/2500	Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, bordures de trottoirs ou dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)
251611	01/01/1988	31/12/2500	Granit, brut ou dégrossi (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
25161100	01/01/1988	31/12/2500	Granit, brut ou dégrossi (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
251611XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251611, non spécifié par ailleurs
251612	01/01/1988	31/12/2500	Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
25161200	01/01/2010	31/12/2500	Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
25161210	01/01/1988	31/12/2009	Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire et d'une épaisseur <= 25 cm (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
25161290	01/01/1988	31/12/2009	Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire et d'une épaisseur > 25 cm (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
251612XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251612, non spécifié par ailleurs
251620	01/01/2007	31/12/2500	Grès, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
25162000	01/01/2007	31/12/2500	Grès, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
251620XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251620, non spécifié par ailleurs
251621	01/01/1988	31/12/2006	Grès, brut ou dégrossi (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
25162100	01/01/1988	31/12/2006	Grès, brut ou dégrossi (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
251621XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 251621, non spécifié par ailleurs
251622	01/01/1988	31/12/2006	Grès, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
25162200	01/01/2000	31/12/2006	Grès, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
25162210	01/01/1988	31/12/1999	Grés, simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire et d'une épaisseur =< 25 cm (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
25162290	01/01/1988	31/12/1999	Grés, simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire et d'une épaisseur > 25 cm (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
251622XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 251622, non spécifié par ailleurs
251690	01/01/1988	31/12/2500	Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)
25169000	01/01/2000	31/12/2500	Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)
25169010	01/01/1988	31/12/1999	Porphyre, syénite, lave, basalte, gneiss, trachyte et autres roches dures similaires, n.d.a., simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire et d'une épaisseur =< 25 cm
25169090	01/01/1993	31/12/1999	Pierres de taille ou de construction, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a.
25169091	01/01/1988	31/12/1992	Porphyre et basalte, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres débitées en blocs ou en plaques d'une épaisseur <= 25 cm, des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres ainsi que des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
25169099	01/01/1988	31/12/1992	Pierres de taille ou de construction, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a.
251690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251690, non spécifié par ailleurs
2516XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2516, non spécifié par ailleurs
2516XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2516, non spécifié par ailleurs
2517	01/01/1988	31/12/2500	"Cailloux, graviers, pierres concassées, utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres du n° 2515 ou 2516, même traités thermiquement"
251710	01/01/1988	31/12/2500	Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
25171010	01/01/1988	31/12/2500	Cailloux et graviers, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
25171020	01/01/1995	31/12/2500	Dolomie et pierres à chaux, concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts
25171080	01/01/1995	31/12/2500	Pierres, concassées, même traitées thermiquement, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l'excl. des cailloux et graviers, de la dolomie et des pierres à chaux, concassés)
25171090	01/01/1988	31/12/1994	Pierres concassées des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, même traitées thermiquement
251710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251710, non spécifié par ailleurs
251720	01/01/1988	31/12/2500	Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières citées dans le n° 251710
25172000	01/01/1988	31/12/2500	Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières citées dans le n° 251710
251720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251720, non spécifié par ailleurs
251730	01/01/1988	31/12/2500	Tarmacadam
25173000	01/01/1988	31/12/2500	Tarmacadam
251730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251730, non spécifié par ailleurs
251741	01/01/1988	31/12/2500	Granulés, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement
25174100	01/01/1988	31/12/2500	Granulés, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement
251741XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251741, non spécifié par ailleurs
251749	01/01/1988	31/12/2500	Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d'écaussines, d'albâtre, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de basalte, de gneiss, de trachyte et autres pierres des n° 2515 ou 2516 (à l'excl. des granulés, éclats et poudres de marbre)
25174900	01/01/1988	31/12/2500	Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d'écaussines, d'albâtre, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de basalte, de gneiss, de trachyte et autres pierres des n° 2515 ou 2516 (à l'excl. des granulés, éclats et poudres de marbre)
251749XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251749, non spécifié par ailleurs
2517XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2517, non spécifié par ailleurs
2517XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2517, non spécifié par ailleurs
2518	01/01/1988	31/12/2500	Dolomie, même frittée ou calcinée, y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ainsi que la pisé de dolomie (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
251810	01/01/1988	31/12/2500	Dolomie, non calcinée ni frittée, dite 'crue [à l'état brut]', y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
25181000	01/01/1988	31/12/2500	Dolomie, non calcinée ni frittée, dite 'crue [à l'état brut]', y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
251810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251810, non spécifié par ailleurs
251820	01/01/1988	31/12/2500	Dolomie, calcinée ou frittée (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
25182000	01/01/1988	31/12/2500	Dolomie, calcinée ou frittée (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
251820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251820, non spécifié par ailleurs
251830	01/01/1988	31/12/2021	Pisé de dolomie
25183000	01/01/1988	31/12/2021	Pisé de dolomie
251830XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 251830, non spécifié par ailleurs
2518XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2518, non spécifié par ailleurs
2518XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2518, non spécifié par ailleurs
2519	01/01/1988	31/12/2500	"Carbonate de magnésium naturel [magnésite]; magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur"
251910	01/01/1988	31/12/2500	Carbonate de magnésium naturel [magnésite]
25191000	01/01/1988	31/12/2500	Carbonate de magnésium naturel [magnésite]
251910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251910, non spécifié par ailleurs
251990	01/01/1988	31/12/2500	"Magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium (à l'excl. du carbonate de magnésium naturel [magnésite])"
25199010	01/01/1988	31/12/2500	Oxyde de magnésium, même pur (à l'excl. du carbonate de magnésium [magnésite] calciné)
25199030	01/01/1988	31/12/2500	Magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage
25199090	01/01/1988	31/12/2500	Magnésie électrofondue
251990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 251990, non spécifié par ailleurs
2519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2519, non spécifié par ailleurs
2519XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2519, non spécifié par ailleurs
2520	01/01/1988	31/12/2500	"Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs"
252010	01/01/1988	31/12/2500	"Gypse; anhydrite"
25201000	01/01/1988	31/12/2500	"Gypse; anhydrite"
252010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252010, non spécifié par ailleurs
252020	01/01/1988	31/12/2500	Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
25202000	01/01/2010	31/12/2500	Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
25202010	01/01/1988	31/12/2009	Plâtres de construction, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
25202090	01/01/1988	31/12/2009	Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs (à l'excl. des plâtres de construction)
252020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252020, non spécifié par ailleurs
2520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2520, non spécifié par ailleurs
2520XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2520, non spécifié par ailleurs
2521	01/01/1988	31/12/2500	"Castines; pierres à chaux ou à ciment"
252100	01/01/1988	31/12/2500	"Castines; pierres à chaux ou à ciment"
25210000	01/01/1988	31/12/2500	"Castines; pierres à chaux ou à ciment"
252100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252100, non spécifié par ailleurs
2521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2521, non spécifié par ailleurs
2521XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2521, non spécifié par ailleurs
2522	01/01/1988	31/12/2500	Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)
252210	01/01/1988	31/12/2500	Chaux vive
25221000	01/01/1988	31/12/2500	Chaux vive
252210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252210, non spécifié par ailleurs
252220	01/01/1988	31/12/2500	Chaux éteinte
25222000	01/01/1988	31/12/2500	Chaux éteinte
252220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252220, non spécifié par ailleurs
252230	01/01/1988	31/12/2500	Chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)
25223000	01/01/1988	31/12/2500	Chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)
252230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252230, non spécifié par ailleurs
2522XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2522, non spécifié par ailleurs
2522XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2522, non spécifié par ailleurs
2523	01/01/1988	31/12/2500	Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non-pulvérisés dits 'clinkers', même colorés
252310	01/01/1988	31/12/2500	Ciments non pulvérisés dits 'clinkers'
25231000	01/01/1988	31/12/2500	Ciments non pulvérisés dits 'clinkers'
252310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252310, non spécifié par ailleurs
252321	01/01/1988	31/12/2500	Ciments Portland blancs, même colorés artificiellement
25232100	01/01/1988	31/12/2500	Ciments Portland blancs, même colorés artificiellement
252321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252321, non spécifié par ailleurs
252329	01/01/1988	31/12/2500	Ciment Portland normal ou modéré (à l'excl. des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement)
25232900	01/01/1988	31/12/2500	Ciment Portland normal ou modéré (à l'excl. des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement)
252329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252329, non spécifié par ailleurs
252330	01/01/1988	31/12/2500	Ciments alumineux
25233000	01/01/1988	31/12/2500	Ciments alumineux
252330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252330, non spécifié par ailleurs
252390	01/01/1988	31/12/2500	Ciments, même colorés (à l'excl. des ciments Portland et des ciments alumineux)
25239000	01/01/2010	31/12/2500	Ciments, même colorés (à l'excl. des ciments Portland et des ciments alumineux)
25239010	01/01/1988	31/12/2009	Ciments de hauts fourneaux
25239030	01/01/1988	31/12/2003	Ciments pouzzolaniques
25239080	01/01/2004	31/12/2009	Ciments, même colorés (à l'excl. des ciments Portland, des ciments alumineux et des ciments de hauts fourneaux)
25239090	01/01/1988	31/12/2003	Ciments, même colorés (à l'excl. des ciments Portland, des ciments de hauts fourneaux et des ciments alumineux ou pouzzolaniques)
252390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252390, non spécifié par ailleurs
2523S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2523 et de la section CTCI 6
2523S661	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2523 et du groupe CTCI 661
2523XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2523, non spécifié par ailleurs
2523XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2523, non spécifié par ailleurs
2524	01/01/1988	31/12/2500	Amiante [asbeste] (à l'excl. des ouvrages en cette matière)
252400	01/01/1988	31/12/2006	Amiante [asbeste] (à l'excl. des ouvrages en cette matière)
25240000	01/01/2005	31/12/2006	Amiante [asbeste] (à l'excl. des ouvrages en cette matière)
25240010	01/01/1988	31/12/1992	Amiante [asbeste] en roche, même enrichi
25240030	01/01/1988	31/12/2004	Amiante [asbeste] en fibres, en flocons ou en poudre
25240080	01/01/1993	31/12/2004	Amiante [asbeste] (à l'excl. des ouvrages en cette matière ainsi que de l'amiante en fibres, en flocons ou en poudre)
25240090	01/01/1988	31/12/1992	Amiante [asbeste] (à l'excl. de l'amiante en roche ou en fibres, en flocons ou en poudre)
252400XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 252400, non spécifié par ailleurs
252410	01/01/2007	31/12/2500	Amiante [asbeste] crocidolite
25241000	01/01/2007	31/12/2500	Amiante [asbeste] crocidolite
252410XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252410, non spécifié par ailleurs
252490	01/01/2007	31/12/2500	Amiante [asbeste] (à l'excl. de la crocidolite et des ouvrages en amiante)
25249000	01/01/2007	31/12/2500	Amiante [asbeste] (à l'excl. de la crocidolite et des ouvrages en amiante)
252490XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252490, non spécifié par ailleurs
2524XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2524, non spécifié par ailleurs
2524XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2524, non spécifié par ailleurs
2525	01/01/1988	31/12/2500	"Mica, y.c. le mica clivé en lamelles irrégulières ['splittings']; déchets de mica"
252510	01/01/1988	31/12/2500	Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières ['splittings']
25251000	01/01/1988	31/12/2500	Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières ['splittings']
252510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252510, non spécifié par ailleurs
252520	01/01/1988	31/12/2500	Mica en poudre
25252000	01/01/1988	31/12/2500	Mica en poudre
252520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252520, non spécifié par ailleurs
252530	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de mica
25253000	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de mica
252530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252530, non spécifié par ailleurs
2525XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2525, non spécifié par ailleurs
2525XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2525, non spécifié par ailleurs
2526	01/01/1988	31/12/2500	"Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc"
252610	01/01/1988	31/12/2500	Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, ainsi que le talc, non broyés ni pulvérisés
25261000	01/01/1988	31/12/2500	Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, ainsi que le talc, non broyés ni pulvérisés
252610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252610, non spécifié par ailleurs
252620	01/01/1988	31/12/2500	Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée
25262000	01/01/1988	31/12/2500	Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée
252620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252620, non spécifié par ailleurs
2526S2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2526 et de la section CTCI 2
2526S278	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2526 et du groupe CTCI 278
2526XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2526, non spécifié par ailleurs
2526XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2526, non spécifié par ailleurs
2527	01/01/1988	31/12/2001	"Cryolithe naturelle; chiolite naturelle"
252700	01/01/1988	31/12/2001	"Cryolithe naturelle; chiolite naturelle"
25270000	01/01/1988	31/12/2001	"Cryolithe naturelle; chiolite naturelle"
252700XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 252700, non spécifié par ailleurs
2527XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 2527, non spécifié par ailleurs
2527XXXX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 2527, non spécifié par ailleurs
2528	01/01/1988	31/12/2500	"Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l’excl. des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85 % de H3BO3 sur produit sec"
252800	01/01/2012	31/12/2500	"Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l’excl. des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85 % de H3BO3 sur produit sec"
25280000	01/01/2012	31/12/2500	"Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l’excl. des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85 % de H3BO3 sur produit sec"
252800XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252800, non spécifié par ailleurs
252810	01/01/1988	31/12/2011	Borates de sodium naturels et leurs concentrés, même calcinés (à l'excl. des borates extraits des saumures naturelles)
25281000	01/01/1988	31/12/1991	Borates de sodium naturels et leurs concentrés, même calcinés (à l'excl. des borates extraits des saumures naturelles)
25281000	01/01/1992	31/12/2011	Borates de sodium naturels et leurs concentrés, même calcinés (à l'excl. des borates extraits des saumures naturelles)
252810XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 252810, non spécifié par ailleurs
252890	01/01/1988	31/12/2011	"Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l'excl. des borates de sodium et leurs concentrés ainsi que des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85% de H3BO3 sur produit sec"
25289000	01/01/1988	31/12/1991	"Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l'excl. des borates de sodium et leurs concentrés ainsi que des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85% de h3bo3 sur produit sec"
25289000	01/01/1992	31/12/2011	"Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l'excl. des borates de sodium et leurs concentrés ainsi que des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85% de H3BO3 sur produit sec"
252890XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 252890, non spécifié par ailleurs
2528XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2528, non spécifié par ailleurs
2528XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2528, non spécifié par ailleurs
2529	01/01/1988	31/12/2500	"Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor"
252910	01/01/1988	31/12/2500	Feldspath
25291000	01/01/1988	31/12/2500	Feldspath
252910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252910, non spécifié par ailleurs
252921	01/01/1988	31/12/2500	Spath fluor, contenant en poids <= 97% de fluorure de calcium
25292100	01/01/1988	31/12/2500	Spath fluor, contenant en poids <= 97% de fluorure de calcium
252921XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252921, non spécifié par ailleurs
252922	01/01/1988	31/12/2500	Spath fluor, contenant en poids > 97% de fluorure de calcium
25292200	01/01/1988	31/12/2500	Spath fluor, contenant en poids > 97% de fluorure de calcium
252922XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252922, non spécifié par ailleurs
252930	01/01/1988	31/12/2500	"Leucite; néphéline et néphéline syénite"
25293000	01/01/1988	31/12/2500	"Leucite; néphéline et néphéline syénite"
252930XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 252930, non spécifié par ailleurs
2529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2529, non spécifié par ailleurs
2529XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2529, non spécifié par ailleurs
2530	01/01/1988	31/12/2500	Vermiculite, perlite et autres matières minérales, n.d.a.
253010	01/01/1988	31/12/2500	Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées
25301000	01/01/1988	31/12/1993	Vermiculite, perlite et chlorites, non-expansées
25301000	01/01/2010	31/12/2500	Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées
25301010	01/01/1994	31/12/2009	Perlite, non-expansée
25301090	01/01/1994	31/12/2009	Vermiculite et chlorites, non-expansées
253010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 253010, non spécifié par ailleurs
253020	01/01/1988	31/12/2500	Kiesérite, epsomite [sulfates de magnésium naturels]
25302000	01/01/1988	31/12/2500	Kiesérite, epsomite [sulfates de magnésium naturels]
253020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 253020, non spécifié par ailleurs
253030	01/01/1988	31/12/1995	Terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles
25303000	01/01/1988	31/12/1995	Terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles
253030XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 253030, non spécifié par ailleurs
253040	01/01/1988	31/12/2001	Oxydes de fer micacés naturels
25304000	01/01/1988	31/12/2001	Oxydes de fer micacés naturels
253040XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 253040, non spécifié par ailleurs
253090	01/01/1988	31/12/2500	Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.
25309000	01/01/1988	31/12/1993	Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.
25309000	01/01/2010	31/12/2022	Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.
25309010	01/01/1994	31/12/1994	Ecume de mer, naturelle ou reconstituée
25309020	01/01/1995	31/12/2009	Sépiolite, naturelle ou reconstituée
25309030	01/01/2023	31/12/2500	Célestine et strontianite
25309040	01/01/2023	31/12/2500	Spodumène, pétalite, lépidolite, amblygonite, hectorite, jadarite et minéraux similaires, propres à l’extraction du lithium
25309050	01/01/2023	31/12/2500	Bastnaésite, xénotime et minéraux similaires, propres à l’extraction des métaux des terres rares, du scandium ou de l’yttrium
25309070	01/01/2023	31/12/2500	Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.
25309080	01/01/1995	31/12/1995	Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane et autres matières minérales, n.d.a.
25309090	01/01/1994	31/12/1994	Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane et autres matières minérales, n.d.a.
25309095	01/01/1996	31/12/2001	Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.
25309098	01/01/2002	31/12/2009	Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.
253090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 253090, non spécifié par ailleurs
2530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2530, non spécifié par ailleurs
2530XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2530, non spécifié par ailleurs
25CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 25
25CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 25
25CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 25
25II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 25
25III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 25
25III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 25
25MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
25MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
25MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
25SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 25
25SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 25 et de la section CTCI 0
25SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 25 et du groupe CTCI 000
25SSS2	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 25 et de la section CTCI 2
25SSS271	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 25 et du groupe CTCI 271
25SSS272	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 25 et du groupe CTCI 272
25SSS273	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 25 et du groupe CTCI 273
25SSS274	01/01/1994	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 25 et du groupe CTCI 274
25SSS277	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 25 et du groupe CTCI 277
25SSS278	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 25 et du groupe CTCI 278
25SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 25 et de la section CTCI 6
25SSS661	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 25 et du groupe CTCI 661
25SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 25 et de la section CTCI 9
25SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 25 et de la section CTCI 9
25SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 25 et du groupe CTCI 999
25SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 25 et du groupe CTCI 999
25XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 25, non spécifié par ailleurs
25XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 25, non spécifié par ailleurs
25XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 25, non spécifié par ailleurs
26	01/01/1988	31/12/2500	MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
2601	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de fer et leurs concentrés, y.c. les pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]
260111	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])
26011100	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])
260111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 260111, non spécifié par ailleurs
260112	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])
26011200	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])
260112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 260112, non spécifié par ailleurs
260120	01/01/1988	31/12/2500	Pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]
26012000	01/01/1988	31/12/2500	Pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]
260120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 260120, non spécifié par ailleurs
2601S2	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2601 et de la section CTCI 2
2601S281	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2601 et du groupe CTCI 281
2601XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2601, non spécifié par ailleurs
2601XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2601, non spécifié par ailleurs
2602	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de manganèse et leurs concentrés, y.c. les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse >= 20%, sur produit sec
260200	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de manganèse et leurs concentrés, y.c. les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse >= 20%, sur produit sec
26020000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de manganèse et leurs concentrés, y.c. les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse >= 20%, sur produit sec
260200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 260200, non spécifié par ailleurs
2602XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2602, non spécifié par ailleurs
2602XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2602, non spécifié par ailleurs
2603	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de cuivre et leurs concentrés
260300	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de cuivre et leurs concentrés
26030000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de cuivre et leurs concentrés
260300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 260300, non spécifié par ailleurs
2603XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2603, non spécifié par ailleurs
2603XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2603, non spécifié par ailleurs
2604	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de nickel et leurs concentrés
260400	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de nickel et leurs concentrés
26040000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de nickel et leurs concentrés
260400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 260400, non spécifié par ailleurs
2604XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2604, non spécifié par ailleurs
2604XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2604, non spécifié par ailleurs
2605	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de cobalt et leurs concentrés
260500	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de cobalt et leurs concentrés
26050000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de cobalt et leurs concentrés
260500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 260500, non spécifié par ailleurs
2605XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2605, non spécifié par ailleurs
2605XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2605, non spécifié par ailleurs
2606	01/01/1988	31/12/2500	Minerais d'aluminium et leurs concentrés
260600	01/01/1988	31/12/2500	Minerais d'aluminium et leurs concentrés
26060000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais d'aluminium et leurs concentrés
260600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 260600, non spécifié par ailleurs
2606XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2606, non spécifié par ailleurs
2606XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2606, non spécifié par ailleurs
2607	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de plomb et leurs concentrés
260700	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de plomb et leurs concentrés
26070000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de plomb et leurs concentrés
260700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 260700, non spécifié par ailleurs
2607XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2607, non spécifié par ailleurs
2607XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2607, non spécifié par ailleurs
2608	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de zinc et leurs concentrés
260800	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de zinc et leurs concentrés
26080000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de zinc et leurs concentrés
260800XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 260800, non spécifié par ailleurs
2608XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2608, non spécifié par ailleurs
2608XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2608, non spécifié par ailleurs
2609	01/01/1988	31/12/2500	Minerais d'étain et leurs concentrés
260900	01/01/1988	31/12/2500	Minerais d'étain et leurs concentrés
26090000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais d'étain et leurs concentrés
260900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 260900, non spécifié par ailleurs
2609XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2609, non spécifié par ailleurs
2609XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2609, non spécifié par ailleurs
2610	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de chrome et leurs concentrés
261000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de chrome et leurs concentrés
26100000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de chrome et leurs concentrés
261000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 261000, non spécifié par ailleurs
2610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2610, non spécifié par ailleurs
2610XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2610, non spécifié par ailleurs
2611	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de tungstène et leurs concentrés
261100	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de tungstène et leurs concentrés
26110000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de tungstène et leurs concentrés
261100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 261100, non spécifié par ailleurs
2611XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2611, non spécifié par ailleurs
2611XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2611, non spécifié par ailleurs
2612	01/01/1988	31/12/2500	Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés
261210	01/01/1988	31/12/2500	Minerais d'uranium et leurs concentrés
26121010	01/01/1988	31/12/2500	Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids [Euratom]
26121090	01/01/1988	31/12/2500	Minerais d'uranium et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'uranium et de pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids)
261210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 261210, non spécifié par ailleurs
261220	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de thorium et leurs concentrés
26122010	01/01/1988	31/12/2500	"Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids [Euratom]"
26122090	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de thorium et leurs concentrés (à l'excl. de la monazite, de l'uranothorianite et des autres minerais et concentrés de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids)
261220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 261220, non spécifié par ailleurs
2612XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2612, non spécifié par ailleurs
2612XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2612, non spécifié par ailleurs
2613	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de molybdène et leurs concentrés
261310	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés
26131000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés
261310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 261310, non spécifié par ailleurs
261390	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de molybdène et leurs concentrés (à l'excl. des produits grillés)
26139000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de molybdène et leurs concentrés (à l'excl. des produits grillés)
261390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 261390, non spécifié par ailleurs
2613XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2613, non spécifié par ailleurs
2613XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2613, non spécifié par ailleurs
2614	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de titane et leurs concentrés
261400	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de titane et leurs concentrés
26140000	01/01/2010	31/12/2500	Minerais de titane et leurs concentrés
26140010	01/01/1988	31/12/2009	Ilménite et ses concentrés
26140090	01/01/1988	31/12/2009	Minerais de titane et leurs concentrés (à l'excl. de l'ilménite et de ses concentrés)
261400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 261400, non spécifié par ailleurs
2614S2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2614 et de la section CTCI 2
2614S287	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2614 et du groupe CTCI 287
2614XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2614, non spécifié par ailleurs
2614XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2614, non spécifié par ailleurs
2615	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés
261510	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de zirconium et leurs concentrés
26151000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de zirconium et leurs concentrés
261510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 261510, non spécifié par ailleurs
261590	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés
26159000	01/01/2010	31/12/2500	Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés
26159010	01/01/1988	31/12/2009	Minerais de niobium ou de tantale et leurs concentrés
26159090	01/01/1988	31/12/2009	Minerais de vanadium et leurs concentrés
261590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 261590, non spécifié par ailleurs
2615S2	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2615 et de la section CTCI 2
2615S287	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2615 et du groupe CTCI 287
2615XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2615, non spécifié par ailleurs
2615XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2615, non spécifié par ailleurs
2616	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
261610	01/01/1988	31/12/2500	Minerais d'argent et leurs concentrés
26161000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais d'argent et leurs concentrés
261610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 261610, non spécifié par ailleurs
261690	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'argent et de leurs concentrés)
26169000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'argent et de leurs concentrés)
261690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 261690, non spécifié par ailleurs
2616XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2616, non spécifié par ailleurs
2616XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2616, non spécifié par ailleurs
2617	01/01/1988	31/12/2500	Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium ou de métaux précieux)
261710	01/01/1988	31/12/2500	Minerais d'antimoine et leurs concentrés
26171000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais d'antimoine et leurs concentrés
261710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 261710, non spécifié par ailleurs
261790	01/01/1988	31/12/2500	Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d'antimoine)
26179000	01/01/1988	31/12/2500	Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d'antimoine)
261790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 261790, non spécifié par ailleurs
2617XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2617, non spécifié par ailleurs
2617XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2617, non spécifié par ailleurs
2618	01/01/1988	31/12/2500	Laitier granulé [sable-laitier] provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
261800	01/01/1988	31/12/2500	Laitier granulé [sable-laitier] provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
26180000	01/01/1988	31/12/2500	Laitier granulé [sable-laitier] provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
261800XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 261800, non spécifié par ailleurs
2618XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2618, non spécifié par ailleurs
2618XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2618, non spécifié par ailleurs
2619	01/01/1988	31/12/2500	Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
261900	01/01/1988	31/12/2500	Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
26190010	01/01/1988	31/12/2003	Poussiers de hauts fourneaux - poussières de gueulard -
26190020	01/01/2004	31/12/2500	Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à la récupération du fer ou du manganèse
26190040	01/01/2004	31/12/2009	Scories de la fabrication du fer ou de l'acier propres à l'extraction de l'oxyde de titane
26190080	01/01/2004	31/12/2009	Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier (à l'excl. du laitier granulé, des déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse ainsi que des scories propres à l'extraction de l'oxyde de titane)
26190090	01/01/2010	31/12/2022	Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier (à l'excl. du laitier granulé, des déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse)
26190091	01/01/1988	31/12/2003	Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à la récupération du fer ou du manganèse
26190093	01/01/1988	31/12/2003	Scories de la fabrication du fer ou de l'acier propres à l'extraction de l'oxyde de titane
26190095	01/01/1988	31/12/2003	Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à l'extraction du vanadium
26190095	01/01/2023	31/12/2500	Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à la récupération du vanadium
26190097	01/01/2023	31/12/2500	Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier (à l'excl. du laitier granulé, des déchets propres à la récupération du fer, du manganèse ou du vanadium)
26190099	01/01/1988	31/12/2003	Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier (à l'excl. du laitier granulé, des poussiers de hauts fourneaux ainsi que des déchets ou scories propres à la récupération du fer ou du manganèse ou à l'extraction de l'oxyde de titane ou du vanadium)
261900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 261900, non spécifié par ailleurs
2619XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2619, non spécifié par ailleurs
2619XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2619, non spécifié par ailleurs
2620	01/01/1988	31/12/2500	Scories, cendres et résidus contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)
262011	01/01/1988	31/12/2500	Mattes de galvanisation
26201100	01/01/1988	31/12/2500	Mattes de galvanisation
262011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 262011, non spécifié par ailleurs
262019	01/01/1988	31/12/2500	Scories, cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l'excl. des mattes de galvanisation)
26201900	01/01/1988	31/12/2500	Scories, cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l'excl. des mattes de galvanisation)
262019XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 262019, non spécifié par ailleurs
262020	01/01/1988	31/12/2001	Cendres et résidus, contenant principalement du plomb
26202000	01/01/1988	31/12/2001	Cendres et résidus, contenant principalement du plomb
262020XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 262020, non spécifié par ailleurs
262021	01/01/2002	31/12/2500	Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb, provenant des réservoirs de stockage d'essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb et constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de fer
26202100	01/01/2002	31/12/2500	Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb, provenant des réservoirs de stockage d'essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb et constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de fer
262021XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 262021, non spécifié par ailleurs
262029	01/01/2002	31/12/2500	Scories, cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l'excl. des boues d'essence au plomb et des boues de composés antidétonants contenant du plomb)
26202900	01/01/2002	31/12/2500	Scories, cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l'excl. des boues d'essence au plomb et des boues de composés antidétonants contenant du plomb)
262029XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 262029, non spécifié par ailleurs
262030	01/01/1988	31/12/2500	Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre
26203000	01/01/1988	31/12/2500	Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre
262030XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 262030, non spécifié par ailleurs
262040	01/01/1988	31/12/2500	Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'aluminium
26204000	01/01/1988	31/12/2500	Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'aluminium
262040XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 262040, non spécifié par ailleurs
262050	01/01/1988	31/12/2001	Cendres et résidus, contenant principalement du vanadium
26205000	01/01/1988	31/12/2001	Cendres et résidus, contenant principalement du vanadium
262050XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 262050, non spécifié par ailleurs
262060	01/01/2002	31/12/2500	Scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)
26206000	01/01/2002	31/12/2500	Scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)
262060XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 262060, non spécifié par ailleurs
262090	01/01/1988	31/12/2001	Cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium ou du vanadium)
26209010	01/01/1988	31/12/2001	Cendres et résidus, contenant principalement du nickel
26209020	01/01/1988	31/12/2001	Cendres et résidus, contenant principalement du niobium ou du tantale
26209030	01/01/1988	31/12/2001	Cendres et résidus, contenant principalement du tungstène
26209040	01/01/1988	31/12/2001	Cendres et résidus, contenant principalement de l'étain
26209050	01/01/1988	31/12/2001	Cendres et résidus, contenant principalement du molybdène
26209060	01/01/1988	31/12/2001	Cendres et résidus, contenant principalement du titane
26209070	01/01/1988	31/12/2001	Cendres et résidus, contenant principalement de l'antimoine
26209080	01/01/1988	31/12/2001	Cendres et résidus, contenant principalement du cobalt
26209091	01/01/1988	31/12/2001	Cendres et résidus, contenant principalement du zirconium
26209099	01/01/1988	31/12/1995	Cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium, du vanadium, du nickel, du niobium, du tantale, du tungstène, de l'étain, du molybdène, du titane, de l'antimoine, du cobalt ou du zirconium) [01/01/1988-31/12/1988: cendres et résidus (non repr. sous 2620.11-00 à 2620.90-91), (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier), contenant du métal ou des composés métalliques]
26209099	01/01/1996	31/12/2001	Cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium, du vanadium, du nickel, du niobium, du tantale, du tungstène, de l'étain, du molybdène, du titane, de l'antimoine, du cobalt ou du zirconium)
262090XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 262090, non spécifié par ailleurs
262091	01/01/2002	31/12/2500	Scories, cendres et résidus contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)
26209100	01/01/2002	31/12/2500	Scories, cendres et résidus contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)
262091XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 262091, non spécifié par ailleurs
262099	01/01/2002	31/12/2500	Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre ou de l'aluminium, des produits contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques ainsi que des produits contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)
26209910	01/01/2002	31/12/2500	Scories, cendres et résidus, contenant principalement du nickel
26209920	01/01/2002	31/12/2500	Scories, cendres et résidus, contenant principalement du niobium ou du tantale
26209930	01/01/2002	31/12/2003	Cendres et résidus, contenant principalement du tungstène
26209940	01/01/2002	31/12/2500	Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'étain
26209950	01/01/2002	31/12/2003	Cendres et résidus, contenant principalement du molybdène
26209960	01/01/2002	31/12/2500	Scories, cendres et résidus, contenant principalement du titane
26209970	01/01/2002	31/12/2003	Cendres et résidus, contenant principalement du cobalt
26209980	01/01/2002	31/12/2003	Cendres et résidus, contenant principalement du zirconium
26209990	01/01/2002	31/12/2003	Cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium, du vanadium, du nickel, du niobium, du tantale, du tungstène, de l'étain, du molybdène, du titane, du cobalt ou du zirconium, celles  contenent de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques et celles contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)
26209995	01/01/2004	31/12/2500	Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium, du vanadium, du nickel, du niobium, du tantale, de l'étain ou du titane, celles  contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques et celles contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)
262099XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 262099, non spécifié par ailleurs
2620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2620, non spécifié par ailleurs
2620XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2620, non spécifié par ailleurs
2621	01/01/1988	31/12/2001	Scories et cendres, y.c. les cendres de varech (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsi que des cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux)
2621	01/01/2002	31/12/2500	"Scories et cendres, y.c. les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsi que des cendres et résidus contenant de l'arsenic, des métaux ou des composés de métaux)"
262100	01/01/1988	31/12/2001	Scories et cendres, y.c. les cendres de varech (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsi que des cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux)
26210000	01/01/1988	31/12/2001	Scories et cendres, y.c. les cendres de varech (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsi que des cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux)
262100XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 262100, non spécifié par ailleurs
262110	01/01/2002	31/12/2500	Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
26211000	01/01/2002	31/12/2500	Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
262110XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 262110, non spécifié par ailleurs
262190	01/01/2002	31/12/2500	Scories et cendres, y.c. les cendres de varech (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier, des cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux ainsi que ceux provenant de l'incinération des déchets municipaux)
26219000	01/01/2002	31/12/2500	Scories et cendres, y.c. les cendres de varech (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier, des cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux ainsi que ceux provenant de l'incinération des déchets municipaux)
262190XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 262190, non spécifié par ailleurs
2621XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 2621, non spécifié par ailleurs
2621XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 2621, non spécifié par ailleurs
2621XXXX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 2621, non spécifié par ailleurs
2621XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 2621, non spécifié par ailleurs
26CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 26
26CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 26
26CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 26
26II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 26
26III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 26
26III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 26
26MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
26MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
26MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
26SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 26
26SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 26 et de la section CTCI 0
26SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 26 et du groupe CTCI 000
26SSS2	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 26 et de la section CTCI 2
26SSS278	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 26 et du groupe CTCI 278
26SSS281	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 26 et du groupe CTCI 281
26SSS283	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 26 et du groupe CTCI 283
26SSS284	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 26 et du groupe CTCI 284
26SSS285	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 26 et du groupe CTCI 285
26SSS286	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 26 et du groupe CTCI 286
26SSS287	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 26 et du groupe CTCI 287
26SSS288	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 26 et du groupe CTCI 288
26SSS289	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 26 et du groupe CTCI 289
26SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 26 et de la section CTCI 9
26SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 26 et de la section CTCI 9
26SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 26 et du groupe CTCI 999
26SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 26 et du groupe CTCI 999
26XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 26, non spécifié par ailleurs
26XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 26, non spécifié par ailleurs
26XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 26, non spécifié par ailleurs
27	01/01/1988	31/12/2500	"COMBUSTIBLES MINERAUX, HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIERES BITUMINEUSES; CIRES MINERALES"
2701	01/01/1988	31/12/2500	"Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille"
270111	01/01/1988	31/12/2500	Anthracite, même pulvérisé, mais non-aggloméré
27011100	01/01/2012	31/12/2500	Anthracite, même pulvérisé, mais non-aggloméré
27011110	01/01/1988	31/12/2011	Anthracite, même pulvérisé, mais non-aggloméré, à teneur limite en matières volatiles, calculée sur produit sec, sans matières minérales, <= 10%
27011190	01/01/1988	31/12/2011	Anthracite, même pulvérisé, mais non-aggloméré, à teneur limite en matières volatiles, calculée sur produit sec, sans matières minérales, > 10% mais <= 14%
270111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270111, non spécifié par ailleurs
270112	01/01/1988	31/12/2500	Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non-agglomérée
27011210	01/01/1988	31/12/2500	Houille à coke, même pulvérisée, mais non agglomérée
27011290	01/01/1988	31/12/2500	Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non agglomérée (à l'excl. de la houille à coke)
270112SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2701 12 
270112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270112, non spécifié par ailleurs
270119	01/01/1988	31/12/2500	Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées (à l'excl. de l'anthracite et de la houille bitumineuse)
27011900	01/01/1988	31/12/2500	Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées (à l'excl. de l'anthracite et de la houille bitumineuse)
270119XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270119, non spécifié par ailleurs
270120	01/01/1988	31/12/2500	Briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille
27012000	01/01/1988	31/12/2500	Briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille
270120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270120, non spécifié par ailleurs
2701S3	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2701 et de la section CTCI 3
2701S321	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2701 et du groupe CTCI 321
2701XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2701, non spécifié par ailleurs
2701XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2701, non spécifié par ailleurs
2702	01/01/1988	31/12/2500	Lignites, même agglomérés (à l'excl. du jais)
270210	01/01/1988	31/12/2500	Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés
27021000	01/01/1988	31/12/2500	Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés
270210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270210, non spécifié par ailleurs
270220	01/01/1988	31/12/2500	Lignites agglomérés
27022000	01/01/1988	31/12/2500	Lignites agglomérés
270220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270220, non spécifié par ailleurs
2702XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2702, non spécifié par ailleurs
2702XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2702, non spécifié par ailleurs
2703	01/01/1988	31/12/2500	Tourbe, y.c. la tourbe pour litière, même agglomérée
270300	01/01/1988	31/12/2500	Tourbe, y.c. la tourbe pour litière, même agglomérée
27030000	01/01/1988	31/12/2500	Tourbe, y.c. la tourbe pour litière, même agglomérée
270300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270300, non spécifié par ailleurs
2703XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2703, non spécifié par ailleurs
2703XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2703, non spécifié par ailleurs
2704	01/01/1988	31/12/2500	"Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue"
270400	01/01/1988	31/12/2500	"Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue"
27040010	01/01/2014	31/12/2500	Cokes et semi-cokes de houille, même agglomérés
27040011	01/01/1988	31/12/2013	Cokes et semi-cokes de houille, même agglomérés, pour la fabrication d'électrodes
27040019	01/01/1988	31/12/2013	Cokes et semi-cokes de houille, même agglomérés (à l'excl. des cokes et semi-cokes pour la fabrication d'électrodes)
27040030	01/01/1988	31/12/2500	Cokes et semi-cokes de lignite, même agglomérés
27040090	01/01/1988	31/12/2500	"Cokes et semi-cokes de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue"
270400SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2704 00 
270400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270400, non spécifié par ailleurs
2704XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2704, non spécifié par ailleurs
2704XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2704, non spécifié par ailleurs
2705	01/01/1988	31/12/2500	Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz simil. (à l'excl. des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux)
270500	01/01/1988	31/12/2500	Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz simil. (à l'excl. des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux)
27050000	01/01/1988	31/12/2500	Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz simil. (à l'excl. des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux)
270500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270500, non spécifié par ailleurs
2705XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2705, non spécifié par ailleurs
2705XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2705, non spécifié par ailleurs
2706	01/01/1988	31/12/2500	Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y.c. les goudrons reconstitués
270600	01/01/1988	31/12/2500	Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y.c. les goudrons reconstitués
27060000	01/01/1988	31/12/2500	Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y.c. les goudrons reconstitués
270600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270600, non spécifié par ailleurs
2706XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2706, non spécifié par ailleurs
2706XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2706, non spécifié par ailleurs
2707	01/01/1988	31/12/2500	"Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques"
270710	01/01/1988	31/12/2500	Benzols 'benzène' contenant > 50% de benzène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27071000	01/01/2013	31/12/2500	Benzols 'benzène' contenant > 50% de benzène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27071010	01/01/1988	31/12/2012	Benzol 'benzène contenant > 50% de benzène,' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27071090	01/01/1988	31/12/2012	Benzol 'benzène contenant > 50% de benzène' (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi que du benzol 'benzène' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles)
270710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270710, non spécifié par ailleurs
270720	01/01/1988	31/12/2500	Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27072000	01/01/2013	31/12/2500	Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27072010	01/01/1988	31/12/2012	Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène, destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27072090	01/01/1988	31/12/2012	Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi que du toluol 'toluène' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles)
270720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270720, non spécifié par ailleurs
270730	01/01/1988	31/12/2500	Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27073000	01/01/2013	31/12/2500	Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27073010	01/01/1988	31/12/2012	Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes, destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27073090	01/01/1988	31/12/2012	Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi que du xylol 'xylènes' destiné à être utilisé comme carburants ou comme combustibles)
270730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270730, non spécifié par ailleurs
270740	01/01/1988	31/12/2500	Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27074000	01/01/1988	31/12/2500	Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
270740XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270740, non spécifié par ailleurs
270750	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27075000	01/01/2013	31/12/2500	Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27075010	01/01/1988	31/12/2012	Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après la méthode ASTM D 86, destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27075090	01/01/1998	31/12/2012	Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie ainsi que des mélanges destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles)
27075091	01/01/1988	31/12/1997	Solvant-naphta (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27075099	01/01/1988	31/12/1997	Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65% ou plus de leur volume, y.c. les pertes, à 250.c d'après la méthode ASTM d 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie, du solvant-naphta ainsi que des mélanges destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles)
270750XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270750, non spécifié par ailleurs
270760	01/01/1988	31/12/2006	Phénols contenant > 50% de phénols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27076000	01/01/1993	31/12/2006	Phénols contenant > 50% de phénols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27076010	01/01/1988	31/12/1992	Crésols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27076030	01/01/1988	31/12/1992	Xylénols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27076090	01/01/1988	31/12/1992	Phénols, y.c. leurs mélanges (à l'excl. des crésols, des xylénols et des produits de constitution chimique définie)
270760XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 270760, non spécifié par ailleurs
270791	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de créosote (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27079100	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de créosote (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
270791XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270791, non spécifié par ailleurs
270799	01/01/1988	31/12/2500	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques (sauf les produits de constitution chimique définie, benzol 'benzène', toluol 'toluène', xylol 'xylènes', naphtalène, huiles de créosote ainsi que mélanges d'hydrocarbures aromatiques du n° 2707.50)
27079911	01/01/1988	31/12/2500	Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27079919	01/01/1988	31/12/2500	Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température (à l'excl. des produits de constitution chimique définie et des huiles distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C)
27079920	01/01/2012	31/12/2500	"Anthracène (à l’excl. des produits de constitution chimique définie); têtes sulfurées provenant de la distillation primaire des goudrons de houille de haute température"
27079930	01/01/1988	31/12/2011	Têtes sulfurées provenant de la distillation primaire des goudrons de houille de haute température
27079950	01/01/1988	31/12/2500	Bases pyridiques, quinoléiques, acridiniques et aniliques et autres produits basiques provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, n.d.a.
27079970	01/01/1988	31/12/2011	Anthracène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27079980	01/01/2007	31/12/2500	Phénols contenant > 50% de phénols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27079991	01/01/1988	31/12/2500	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, destinés à la fabrication des produits du n° 2803
27079999	01/01/1988	31/12/2500	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, n.d.a.
270799XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270799, non spécifié par ailleurs
2707XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2707, non spécifié par ailleurs
2707XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2707, non spécifié par ailleurs
2708	01/01/1988	31/12/2500	Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
270810	01/01/1988	31/12/2500	Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
27081000	01/01/1988	31/12/2500	Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
270810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270810, non spécifié par ailleurs
270820	01/01/1988	31/12/2500	Coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
27082000	01/01/1988	31/12/2500	Coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
270820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270820, non spécifié par ailleurs
2708S3	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2708 et de la section CTCI 3
2708S335	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2708 et du groupe CTCI 335
2708XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2708, non spécifié par ailleurs
2708XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2708, non spécifié par ailleurs
2709	01/01/1988	31/12/2500	Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
270900	01/01/1988	31/12/2500	Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
27090000	01/01/1988	31/12/1988	Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
27090010	01/01/1989	31/12/2500	Condensats de gaz naturel
27090090	01/01/1989	31/12/2500	Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des condensats de gaz naturel)
270900SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2709 00 
270900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 270900, non spécifié par ailleurs
2709XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2709, non spécifié par ailleurs
2709XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2709, non spécifié par ailleurs
2710	01/01/1988	31/12/2001	"Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base"
2710	01/01/2002	31/12/2500	"Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux"
271000	01/01/1988	31/12/2001	"Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base"
27100011	01/01/1988	31/12/2001	Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre]
27100015	01/01/1988	31/12/2001	Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)
27100021	01/01/1988	31/12/2001	White spirit
27100025	01/01/1988	31/12/2001	Essences spéciales (à l'excl. du white spirit)
27100026	01/01/1993	31/12/2001	Essences d'aviation
27100027	01/01/1993	31/12/2001	"Essences pour moteur d'une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche ""IOR"" < 95"
27100029	01/01/1993	31/12/2001	"Essences pour moteur, d'une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche ""IOR"" >= 95 mais < 98"
27100031	01/01/1988	31/12/1992	Essences d'aviation
27100032	01/01/1993	31/12/2001	"Essences pour moteur, d'une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche ""IOR"" >= 98"
27100033	01/01/1988	31/12/1992	Essences pour moteur, d'une teneur en plomb <= 0,013 g/l (à l'excl. des essences d'aviation)
27100034	01/01/1993	31/12/2001	"Essences pour moteur, d'une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche ""IOR"" < 98 (à l'excl. des essences d'aviation)"
27100035	01/01/1988	31/12/1992	Essences pour moteur, d'une teneur en plomb > 0,013 g/l (à l'excl. des essences d'aviation)
27100036	01/01/1993	31/12/2001	"Essences pour moteur, d'une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche ""IOR"" >= 98 (à l'excl. des essences d'aviation)"
27100037	01/01/1988	31/12/2001	Carburéacteurs, type essence (à l'excl. des essences d'aviation)
27100039	01/01/1988	31/12/2001	Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. des huiles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ainsi que des essences spéciales, des essences pour moteur et des carburéacteurs, type essence)
27100041	01/01/1988	31/12/2001	Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre]
27100045	01/01/1988	31/12/2001	Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 270)
27100051	01/01/1988	31/12/2001	Carburéacteurs, type pétrole lampant
27100055	01/01/1988	31/12/2001	Pétrole lampant (à l'excl. des carburéacteurs, type pétrole lampant)
27100059	01/01/1988	31/12/2001	Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. du pétrole lampant et des huiles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])
27100061	01/01/1988	31/12/2001	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre]
27100065	01/01/1988	31/12/2001	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir une transformation chimique (sauf destiné à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)
27100066	01/01/1997	31/12/2001	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre <= 0,05% (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])
27100067	01/01/1997	31/12/2001	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,05% mais <= 0,2% (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])
27100068	01/01/1997	31/12/2001	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,2% (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])
27100069	01/01/1988	31/12/1996	Gas oils de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])
27100071	01/01/1988	31/12/2001	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre]
27100072	01/01/1993	31/12/2001	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique (sauf destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)
27100074	01/01/1993	31/12/2001	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre <= 1% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27100075	01/01/1988	31/12/1992	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 00 71
27100076	01/01/1993	31/12/2001	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 1% mais <= 2% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27100077	01/01/1993	31/12/2001	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 2% mais <= 2,8% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27100078	01/01/1993	31/12/2001	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 2,8% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27100079	01/01/1988	31/12/1992	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])
27100081	01/01/1993	31/12/2001	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre]
27100083	01/01/1993	31/12/2001	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)
27100085	01/01/1993	31/12/1998	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du présent chapitre
27100087	01/01/1993	31/12/2001	Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l'élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)
27100088	01/01/1993	31/12/2001	Liquides pour transmissions hydrauliques, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l'élément de base (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinés à être mélangés conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)
27100089	01/01/1993	31/12/2001	Huiles blanches et paraffine liquide, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l'élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)
27100091	01/01/1988	31/12/1992	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre]
27100092	01/01/1993	31/12/2001	Huiles pour engrenages, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l'élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)
27100093	01/01/1988	31/12/1992	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 00 91
27100094	01/01/1993	31/12/2001	Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage et huiles anticorrosives, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l'élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)
27100095	01/01/1988	31/12/1992	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du présent chapitre
27100096	01/01/1993	31/12/2001	Huiles isolantes, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l'élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)
27100097	01/01/1999	31/12/2001	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, n.d.a. (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)
27100098	01/01/1993	31/12/1998	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, n.d.a.
27100099	01/01/1988	31/12/1992	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, n.d.a. (sauf huiles légères et moyennes ainsi que produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique ou à être mélanges conformément aux conditions de la note compl. 6 du présent chapitre)
271000XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 271000, non spécifié par ailleurs
271011	01/01/2002	31/12/2011	Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux distillant en volume, y.c. les pertes, >= 90% à 210°C, d'après la méthode ASTM D 86
27101111	01/01/2002	31/12/2011	Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre]
27101115	01/01/2002	31/12/2011	Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)
27101121	01/01/2002	31/12/2011	White spirit
27101125	01/01/2002	31/12/2011	Essences spéciales (à l'excl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux
27101131	01/01/2002	31/12/2011	Essences d'aviation
27101141	01/01/2002	31/12/2011	"Essences pour moteur, d'une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche ""IOR"" < 95"
27101145	01/01/2002	31/12/2011	"Essences pour moteur, d'une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche ""IOR"" >= 95 mais < 98"
27101149	01/01/2002	31/12/2011	"Essences pour moteur, d'une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche ""IOR"" >= 98"
27101151	01/01/2002	31/12/2011	"Essences pour moteur, d'une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche ""IOR"" < 98 (à l'excl. des essences d'aviation)"
27101159	01/01/2002	31/12/2011	"Essences pour moteur, d'une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d'octane recherche ""IOR"" >= 98 (à l'excl. des essences d'aviation)"
27101170	01/01/2002	31/12/2011	Carburéacteurs, type essence (à l'excl. des essences d'aviation)
27101190	01/01/2002	31/12/2011	Huiles légères et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. des huiles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ainsi que des essences spéciales, des essences pour moteur et des carburéacteurs, type essence)
271011SS	01/01/2006	31/12/2011	Commerce confidentiel de la position 2710 11 
271011XX	01/01/2002	31/12/2011	Commerce de la sous-position 271011, non spécifié par ailleurs
271012	01/01/2012	31/12/2500	Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux et préparations, n.d.a., distillant en volume, y compris les pertes, 90 % ou plus à 210 °C, d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)
27101211	01/01/2012	31/12/2500	Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du chapitre 27] (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)
27101215	01/01/2012	31/12/2500	Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et contenant du biodiesel)
27101221	01/01/2012	31/12/2500	White spirit
27101225	01/01/2012	31/12/2500	Essences spéciales (à l’excl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux
27101231	01/01/2012	31/12/2500	Essences d’aviation
27101241	01/01/2012	31/12/2500	Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) < 95 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel)
27101245	01/01/2012	31/12/2500	Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 95, mais < 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel)
27101249	01/01/2012	31/12/2500	Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel)
27101250	01/01/2019	31/12/2500	Essences pour moteur, d’une teneur en plomb > 0,013 g/l (à l’excl. des essences d’aviation et celles contenant du biodiesel)
27101251	01/01/2012	31/12/2018	Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
27101259	01/01/2012	31/12/2018	Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
27101270	01/01/2012	31/12/2500	Carburéacteurs, type essence (à l’excl. des essences d’aviation)
27101290	01/01/2012	31/12/2500	Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux n.d.a. (à l'excl. des produits contenant du biodiesel destinés à subir une transformation chimique et des essences spéciales, essences pour moteur et carburéacteur de type essence)
271012XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271012, non spécifié par ailleurs
271019	01/01/2002	31/12/2500	Huiles moyennes et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, ne contenant pas de biodiesel, n.d.a.
27101911	01/01/2002	31/12/2500	Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101915	01/01/2002	31/12/2500	Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101921	01/01/2002	31/12/2500	Carburéacteurs, type pétrole lampant
27101925	01/01/2002	31/12/2500	Pétrole lampant (à l'excl. des carburéacteurs)
27101929	01/01/2002	31/12/2500	Huiles moyennes et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. du pétrole lampant et des huiles destinées à subir une transformation chimique)
27101931	01/01/2002	31/12/2500	Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du présent chapitre]
27101935	01/01/2002	31/12/2500	Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir une transformation chimique (sauf destiné à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101941	01/01/2002	31/12/2011	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre <= 0,05% (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])
27101943	01/01/2012	31/12/2500	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)
27101945	01/01/2002	31/12/2011	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,05% mais <= 0,2% (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])
27101946	01/01/2012	31/12/2500	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)
27101947	01/01/2012	31/12/2500	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)
27101948	01/01/2012	31/12/2500	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)
27101949	01/01/2002	31/12/2011	Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 0,2% (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre])
27101951	01/01/2002	31/12/2500	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)
27101955	01/01/2002	31/12/2500	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101961	01/01/2002	31/12/2011	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre <= 1% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27101962	01/01/2012	31/12/2500	Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,1 % (à l’excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel)
27101963	01/01/2002	31/12/2011	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 1% mais <= 2% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27101964	01/01/2012	31/12/2019	"Mica, y.c. le mica clivé en lamelles irrégulières ['splittings']; déchets de mica"
27101965	01/01/2002	31/12/2011	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 2% mais <= 2,8% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27101966	01/01/2020	31/12/2500	Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 0,5 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel)
27101967	01/01/2020	31/12/2500	Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,5 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel)
27101968	01/01/2012	31/12/2019	Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières ['splittings']
27101969	01/01/2002	31/12/2011	Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, d'une teneur en poids de soufre > 2,8% (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27101971	01/01/2002	31/12/2500	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101975	01/01/2002	31/12/2500	Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir une transformation chimique (sauf celles destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101981	01/01/2002	31/12/2011	Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l'élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)
27101981	01/01/2012	31/12/2500	Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101983	01/01/2002	31/12/2011	Liquides pour transmissions hydrauliques, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l'élément de base (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinés à être mélangés conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)
27101983	01/01/2012	31/12/2500	Liquides pour transmissions hydrauliques, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique)
27101985	01/01/2002	31/12/2011	Huiles blanches et paraffine liquide, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l'élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)
27101985	01/01/2012	31/12/2500	Huiles blanches et paraffine liquide, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101987	01/01/2002	31/12/2011	Huiles pour engrenages, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l'élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)
27101987	01/01/2012	31/12/2500	Huiles pour engrenages, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101991	01/01/2002	31/12/2011	Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage et huiles anticorrosives, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l'élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)
27101991	01/01/2012	31/12/2500	Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage et huiles anticorrosives, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101993	01/01/2002	31/12/2011	Huiles isolantes, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l'élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27 ou destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du chapitre 27)
27101993	01/01/2012	31/12/2500	Huiles isolantes, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101999	01/01/2002	31/12/2011	Huiles lubrifiantes et autres huiles lourdes et préparations, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, n.d.a. (sauf celles destinées à subir une transformation chimique ou un traitement défini au sens de la note complémentaire 4 du chapitre 27)
27101999	01/01/2012	31/12/2500	Huiles lubrifiantes et autres huiles lourdes et préparations, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, n.d.a. (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
271019SS	01/01/2007	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2710 19 
271019XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271019, non spécifié par ailleurs
271020	01/01/2012	31/12/2500	Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel (à l'excl. des huiles usagées)
27102011	01/01/2012	31/12/2500	Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 %, contenant du biodiesel
27102015	01/01/2012	31/12/2019	Vermiculite, perlite et autres matières minérales, n.d.a.
27102016	01/01/2020	31/12/2500	Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,1 %, contenant du biodiesel
27102017	01/01/2012	31/12/2019	Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées
27102019	01/01/2012	31/12/2500	Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel
27102031	01/01/2012	31/12/2019	Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.
27102032	01/01/2020	31/12/2500	Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,5 %, contenant du biodiesel
27102035	01/01/2012	31/12/2019	MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
27102038	01/01/2020	31/12/2500	Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,5 %, contenant du biodiesel
27102039	01/01/2012	31/12/2019	Minerais de fer et leurs concentrés, y.c. les pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]
27102090	01/01/2012	31/12/2500	Huiles >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, contenant du biodiesel (à l'excl. des gas oils et fuel oils)
271020XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271020, non spécifié par ailleurs
271091	01/01/2002	31/12/2500	Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB]
27109100	01/01/2002	31/12/2500	Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB]
271091XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271091, non spécifié par ailleurs
271099	01/01/2002	31/12/2500	Déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des celles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB])
27109900	01/01/2002	31/12/2500	Déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des celles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB])
271099XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271099, non spécifié par ailleurs
2710S3	01/01/2005	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2710 et de la section CTCI 3
2710S334	01/01/2005	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2710 et du groupe CTCI 334
2710XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 2710, non spécifié par ailleurs
2710XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 2710, non spécifié par ailleurs
2710XXXX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 2710, non spécifié par ailleurs
2710XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 2710, non spécifié par ailleurs
2711	01/01/1988	31/12/2500	Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
271111	01/01/1988	31/12/2500	Gaz naturel, liquéfié
27111100	01/01/1988	31/12/2500	Gaz naturel, liquéfié
271111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271111, non spécifié par ailleurs
271112	01/01/1988	31/12/2500	Propane, liquéfié
27111211	01/01/1988	31/12/2500	Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99%, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
27111219	01/01/1988	31/12/2500	Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99% (à l'excl. du propane destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)
27111291	01/01/1988	31/12/2500	Propane, liquéfié, d’une pureté < 99 %, destiné à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)
27111293	01/01/1988	31/12/2500	Propane, liquéfié, d'une pureté < 99%, destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 12 91
27111294	01/01/1993	31/12/2500	Propane, liquéfié, d’une pureté > 90 % mais < 99 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique)
27111296	01/01/1993	31/12/1996	Mélanges de propane et de butane, liquéfiés, contenant > 50% mais =< 70% de propane (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27111297	01/01/1997	31/12/2500	Propane, liquéfié, d’une pureté <= 90 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique)
27111298	01/01/1993	31/12/1996	Propane, liquéfié, d'une pureté =< 90% (à l'excl. des mélanges de propane et de butane contenant > 50% mais =< 70% de propane ainsi que des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27111299	01/01/1988	31/12/1992	Propane, liquéfié, d'une pureté < 99 % (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
271112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271112, non spécifié par ailleurs
271113	01/01/1988	31/12/2500	Butanes, liquéfiés (à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane)
27111310	01/01/1988	31/12/2500	Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. des butanes d’une pureté >= 95 % en n-butane ou en isobutane)
27111330	01/01/1988	31/12/2500	Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane)
27111390	01/01/1988	31/12/1992	Butanes, liquéfiés (à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95 % en n-butane ou en isobutane ainsi que des butanes destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27111391	01/01/1993	31/12/2500	Butanes, liquéfiés, d’une pureté > 90 % mais < 95 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)
27111393	01/01/1993	31/12/1996	Mélanges de butane et de propane, liquéfiés, contenant > 50% mais =< 65% de butane (à l'excl. des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
27111397	01/01/1997	31/12/2500	Butanes, liquéfiés, d’une pureté <= 90 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)
27111398	01/01/1993	31/12/1996	Butanes, liquéfiés, d'une pureté =< 90% (à l'excl. des mélanges de butane et de propane contenant > 50% mais =< 65% de butane ainsi que des produits destinés à subir un traitement défini [voir note complémentaire 4 du présent chapitre] ou une transformation chimique)
271113XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271113, non spécifié par ailleurs
271114	01/01/1988	31/12/2500	Ethylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l'excl. de l'éthylène d'une pureté >= 95% et du propylène, du butylène et du butadiène d'une pureté >= 90%)
27111400	01/01/1988	31/12/2500	Ethylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l'excl. de l'éthylène d'une pureté >= 95% et du propylène, du butylène et du butadiène d'une pureté >= 90%)
271114XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271114, non spécifié par ailleurs
271119	01/01/1988	31/12/2500	Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l'éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène)
27111900	01/01/1988	31/12/2500	Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l'éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène)
271119XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271119, non spécifié par ailleurs
271121	01/01/1988	31/12/2500	Gaz naturel, à l'état gazeux
27112100	01/01/1988	31/12/2500	Gaz naturel, à l'état gazeux
271121SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2711 21 
271121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271121, non spécifié par ailleurs
271129	01/01/1988	31/12/2500	Hydrocarbures à l'état gazeux, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel)
27112900	01/01/1988	31/12/2500	Hydrocarbures à l'état gazeux, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel)
271129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271129, non spécifié par ailleurs
2711S3	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2711 et de la section CTCI 3
2711S343	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2711 et du groupe CTCI 343
2711S344	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2711 et du groupe CTCI 344
2711S34S	01/01/2005	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2711 et de la division CTCI 34
2711S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2711 et de la section CTCI 9
2711S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2711 et du groupe CTCI 999
2711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2711, non spécifié par ailleurs
2711XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2711, non spécifié par ailleurs
2712	01/01/1988	31/12/2500	"Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés"
271210	01/01/1988	31/12/2500	Vaseline
27121010	01/01/1988	31/12/2500	Vaseline brute
27121090	01/01/1988	31/12/2500	Vaseline purifiée
271210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271210, non spécifié par ailleurs
271220	01/01/1988	31/12/2500	Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile
27122000	01/01/1988	31/12/1996	Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile
27122010	01/01/1997	31/12/2500	Paraffine synthétique contenant en poids < 0,75% d'huile et d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560
27122090	01/01/1997	31/12/2500	Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile (à l'excl. de la paraffine synthétique d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560)
271220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271220, non spécifié par ailleurs
271290	01/01/1988	31/12/2500	Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'excl. de la vaseline et de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile)
27129011	01/01/1988	31/12/2500	Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], brutes
27129019	01/01/1988	31/12/2500	Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], purifiées, même colorées
27129031	01/01/1988	31/12/2500	Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
27129033	01/01/1988	31/12/2500	Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
27129039	01/01/1988	31/12/2500	Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
27129090	01/01/1988	31/12/1996	Paraffine, cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, purifies, même colorés (à l'excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile, de l'ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
27129091	01/01/1997	31/12/2500	Mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone
27129099	01/01/1997	31/12/2500	Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile et du mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone)
271290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271290, non spécifié par ailleurs
2712XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2712, non spécifié par ailleurs
2712XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2712, non spécifié par ailleurs
2713	01/01/1988	31/12/2500	Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a.
271311	01/01/1988	31/12/2500	Coke de pétrole, non calciné
27131100	01/01/1988	31/12/2500	Coke de pétrole, non calciné
271311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271311, non spécifié par ailleurs
271312	01/01/1988	31/12/2500	Coke de pétrole, calciné
27131200	01/01/1988	31/12/2500	Coke de pétrole, calciné
271312XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271312, non spécifié par ailleurs
271320	01/01/1988	31/12/2500	Bitume de pétrole
27132000	01/01/1988	31/12/2500	Bitume de pétrole
271320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271320, non spécifié par ailleurs
271390	01/01/1988	31/12/2500	Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole et du bitume de pétrole)
27139010	01/01/1988	31/12/2500	Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à la fabrication des produits du n° 2803
27139090	01/01/1988	31/12/2500	Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole, du bitume de pétrole et des résidus destinés à la fabrication des produits du n° 2803)
271390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271390, non spécifié par ailleurs
2713XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2713, non spécifié par ailleurs
2713XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2713, non spécifié par ailleurs
2714	01/01/1988	31/12/2500	"Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques"
271410	01/01/1988	31/12/2500	Schistes et sables bitumineux
27141000	01/01/1988	31/12/2500	Schistes et sables bitumineux
271410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271410, non spécifié par ailleurs
271490	01/01/1988	31/12/2500	"Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques"
27149000	01/01/1988	31/12/2500	"Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques"
271490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271490, non spécifié par ailleurs
2714XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2714, non spécifié par ailleurs
2714XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2714, non spécifié par ailleurs
2715	01/01/1988	31/12/2500	Mastics bitumineux, 'cut-backs' et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral
271500	01/01/1988	31/12/2500	Mastics bitumineux, 'cut-backs' et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral
27150000	01/01/1988	31/12/1994	Mastics bitumineux, 'cut-backs' et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral
27150000	01/01/1999	31/12/2500	Mastics bitumineux, 'cut-backs' et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral
27150010	01/01/1995	31/12/1998	Mastics bitumineux
27150090	01/01/1995	31/12/1998	cut-backs' et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (à l'excl. des mastics bitumineux)
271500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271500, non spécifié par ailleurs
2715XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2715, non spécifié par ailleurs
2715XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2715, non spécifié par ailleurs
2716	01/01/1988	31/12/2500	Energie électrique
271600	01/01/1988	31/12/2500	Energie électrique
27160000	01/01/1988	31/12/2500	Energie électrique
271600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 271600, non spécifié par ailleurs
2716XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2716, non spécifié par ailleurs
2716XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2716, non spécifié par ailleurs
27BB	01/01/1988	31/12/2500	Marchandises du chapitre 27 déclarées comme provisions de bord
27BBB0	01/01/1988	31/12/2500	Marchandises du chapitre 27 déclarées comme provisions de bord
27BBB000	01/01/1988	31/12/2500	Marchandises du chapitre 27 déclarées comme provisions de bord
27CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 27
27CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 27
27CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 27
27FF	01/01/2005	31/12/2500	Biens du chapitre 27 destinés aux personnes exploitant l’installation en haute mer ou au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l’installation en haute mer 
27FFF0	01/01/2005	31/12/2500	Biens du chapitre 27 destinés aux personnes exploitant l’installation en haute mer ou au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l’installation en haute mer 
27FFF000	01/01/2005	31/12/2500	Biens du chapitre 27 destinés aux personnes exploitant l’installation en haute mer ou au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l’installation en haute mer 
27II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 27
27III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 27
27III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 27
27MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
27MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
27MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
27SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27
27SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 27 et de la section CTCI 0
27SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 27 et du groupe CTCI 000
27SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et de la section CTCI 2
27SSS278	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et du groupe CTCI 278
27SSS3	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et de la section CTCI 3
27SSS321	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et du groupe CTCI 321
27SSS322	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et du groupe CTCI 322
27SSS325	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et du groupe CTCI 325
27SSS333	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et du groupe CTCI 333
27SSS334	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et du groupe CTCI 334
27SSS335	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et du groupe CTCI 335
27SSS33S	01/01/2005	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et de la division CTCI 33
27SSS342	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et du groupe CTCI 342
27SSS343	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et du groupe CTCI 343
27SSS344	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et du groupe CTCI 344
27SSS345	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et du groupe CTCI 345
27SSS34S	01/01/2005	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et de la division CTCI 34
27SSS351	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et du groupe CTCI 351
27SSS3SS	01/01/2005	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et de la section CTCI 3
27SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 27 et de la section CTCI 9
27SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et de la section CTCI 9
27SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 27 et du groupe CTCI 999
27SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 27 et du groupe CTCI 999
27XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 27, non spécifié par ailleurs
27XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 27, non spécifié par ailleurs
27XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 27, non spécifié par ailleurs
28	01/01/1988	31/12/2500	"PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE METAUX PRECIEUX, D'ELEMENTS RADIOACTIFS, DE METAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES"
2801	01/01/1988	31/12/2500	Fluor, chlore, brome et iode
280110	01/01/1988	31/12/2500	Chlore
28011000	01/01/1988	31/12/2500	Chlore
280110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280110, non spécifié par ailleurs
280120	01/01/1988	31/12/2500	Iode
28012000	01/01/1988	31/12/2500	Iode
280120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280120, non spécifié par ailleurs
280130	01/01/1988	31/12/2500	"Fluor; brome"
28013010	01/01/1988	31/12/2500	Fluor
28013090	01/01/1988	31/12/2500	Brome
280130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280130, non spécifié par ailleurs
2801XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2801, non spécifié par ailleurs
2801XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2801, non spécifié par ailleurs
2802	01/01/1988	31/12/2500	"Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal"
280200	01/01/1988	31/12/2500	"Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal"
28020000	01/01/1988	31/12/2500	"Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal"
280200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280200, non spécifié par ailleurs
2802XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2802, non spécifié par ailleurs
2802XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2802, non spécifié par ailleurs
2803	01/01/1988	31/12/2500	Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.]
280300	01/01/1988	31/12/2500	Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.]
28030000	01/01/2009	31/12/2500	Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.]
28030010	01/01/1988	31/12/2008	Noir de gaz de pétrole
28030030	01/01/1988	31/12/1997	Noir d'acétylène
28030080	01/01/1998	31/12/2008	Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone], n.d.a. (à l'excl. du noir de gaz de pétrole)
28030090	01/01/1988	31/12/1997	Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.] (à l'excl. du noir de gaz de pétrole et du noir d'acétylène)
280300SS	01/01/2007	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2803 00 
280300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280300, non spécifié par ailleurs
2803XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2803, non spécifié par ailleurs
2803XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2803, non spécifié par ailleurs
2804	01/01/1988	31/12/2500	Hydrogène, gaz rares et autres éléments non-métalliques
280410	01/01/1988	31/12/2500	Hydrogène
28041000	01/01/1988	31/12/2500	Hydrogène
280410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280410, non spécifié par ailleurs
280421	01/01/1988	31/12/2500	Argon
28042100	01/01/1988	31/12/2500	Argon
280421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280421, non spécifié par ailleurs
280429	01/01/1988	31/12/2500	Gaz rares (à l'excl. de l'argon)
28042900	01/01/1988	31/12/1996	Gaz rares (à l'excl. de l'argon)
28042910	01/01/1997	31/12/2500	Hélium
28042990	01/01/1997	31/12/2500	Néon, krypton et xénon
280429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280429, non spécifié par ailleurs
280430	01/01/1988	31/12/2500	Azote
28043000	01/01/1988	31/12/2500	Azote
280430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280430, non spécifié par ailleurs
280440	01/01/1988	31/12/2500	Oxygène
28044000	01/01/1988	31/12/2500	Oxygène
280440XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280440, non spécifié par ailleurs
280450	01/01/1988	31/12/2500	"Bore; tellure"
28045010	01/01/1988	31/12/2500	Bore
28045090	01/01/1988	31/12/2500	Tellure
280450XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280450, non spécifié par ailleurs
280461	01/01/1988	31/12/2500	Silicium, contenant en poids >= 99,99% de silicium
28046100	01/01/1988	31/12/2500	Silicium, contenant en poids >= 99,99% de silicium
280461XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280461, non spécifié par ailleurs
280469	01/01/1988	31/12/2500	Silicium, contenant en poids < 99,99% de silicium
28046900	01/01/1988	31/12/2500	Silicium, contenant en poids < 99,99% de silicium
280469XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280469, non spécifié par ailleurs
280470	01/01/1988	31/12/2500	Phosphore
28047000	01/01/1988	31/12/2020	Phosphore
28047010	01/01/2021	31/12/2500	Phosphore rouge
28047090	01/01/2021	31/12/2500	Phosphore (à l'excl. de phosphore rouge)
280470XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280470, non spécifié par ailleurs
280480	01/01/1988	31/12/2500	Arsenic
28048000	01/01/1988	31/12/2500	Arsenic
280480XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280480, non spécifié par ailleurs
280490	01/01/1988	31/12/2500	Sélénium
28049000	01/01/1988	31/12/2500	Sélénium
280490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280490, non spécifié par ailleurs
2804S5	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2804 et de la section CTCI 5
2804S522	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2804 et du groupe CTCI 522
2804XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2804, non spécifié par ailleurs
2804XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2804, non spécifié par ailleurs
2805	01/01/1988	31/12/2500	"Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure"
280511	01/01/1988	31/12/2500	Sodium
28051100	01/01/1988	31/12/2500	Sodium
280511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280511, non spécifié par ailleurs
280512	01/01/2002	31/12/2500	Calcium
28051200	01/01/2002	31/12/2500	Calcium
280512XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280512, non spécifié par ailleurs
280519	01/01/1988	31/12/2001	Métaux alcalins (à l'excl. du sodium)
280519	01/01/2002	31/12/2500	Métaux alcalins ou alcalino-terreux (à l'excl. du sodium et du calcium)
28051900	01/01/1988	31/12/2001	Métaux alcalins (à l'excl. du sodium)
28051910	01/01/2002	31/12/2500	Strontium et baryum
28051990	01/01/2002	31/12/2500	Métaux alcalins (à l'excl. du sodium)
280519XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 280519, non spécifié par ailleurs
280519XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280519, non spécifié par ailleurs
280521	01/01/1988	31/12/2001	Calcium
28052100	01/01/1988	31/12/2001	Calcium
280521XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 280521, non spécifié par ailleurs
280522	01/01/1988	31/12/2001	Strontium et baryum
28052200	01/01/1988	31/12/2001	Strontium et baryum
280522XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 280522, non spécifié par ailleurs
280530	01/01/1988	31/12/2500	Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
28053010	01/01/1988	31/12/2500	Métaux de terres rares, scandium et yttrium, mélangés ou alliés entre eux
28053020	01/01/2016	31/12/2022	Cérium, lanthane, praséodyme, néodyme et samarium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)
28053021	01/01/2023	31/12/2500	Cérium et lanthane, d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)
28053029	01/01/2023	31/12/2500	Praséodyme, néodyme et samarium, d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)
28053030	01/01/2016	31/12/2022	Europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium et yttrium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)
28053031	01/01/2023	31/12/2500	Gadolinium, terbium et dysprosium, d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)
28053039	01/01/2023	31/12/2500	Europium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutetium et  yttrium, d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)
28053040	01/01/2016	31/12/2500	Scandium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)
28053080	01/01/2016	31/12/2500	Métaux de terres rares, scandium et yttrium d'une pureté inférieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)
28053090	01/01/1988	31/12/2015	Métaux de terres rares, scandium et yttrium, non mélangés ni alliés entre eux
280530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280530, non spécifié par ailleurs
280540	01/01/1988	31/12/2500	Mercure
28054010	01/01/1988	31/12/2500	Mercure, présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg [poids standard] et d'une valeur FOB par bonbonne <= 224 €
28054090	01/01/1988	31/12/2500	Mercure (à l'excl. du mercure présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg [poids standard] et d'une valeur FOB par bonbonne <= 224 €)
280540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280540, non spécifié par ailleurs
2805S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2805 et de la section CTCI 5
2805S522	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2805 et du groupe CTCI 522
2805XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2805, non spécifié par ailleurs
2805XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2805, non spécifié par ailleurs
2806	01/01/1988	31/12/2500	"Chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique]; acide chlorosulfurique"
280610	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique]
28061000	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique]
280610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280610, non spécifié par ailleurs
280620	01/01/1988	31/12/2500	Acide chlorosulfurique
28062000	01/01/1988	31/12/2500	Acide chlorosulfurique
280620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280620, non spécifié par ailleurs
2806XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2806, non spécifié par ailleurs
2806XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2806, non spécifié par ailleurs
2807	01/01/1988	31/12/2500	"Acide sulfurique; oléum"
280700	01/01/1988	31/12/2500	"Acide sulfurique; oléum"
28070000	01/01/2012	31/12/2500	"Acide sulfurique; oléum"
28070010	01/01/1988	31/12/2011	Acide sulfurique
28070090	01/01/1988	31/12/2011	Oléum
280700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280700, non spécifié par ailleurs
2807S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2807 et de la section CTCI 5
2807S522	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2807 et du groupe CTCI 522
2807XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2807, non spécifié par ailleurs
2807XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2807, non spécifié par ailleurs
2808	01/01/1988	31/12/2500	"Acide nitrique; acides sulfonitriques"
280800	01/01/1988	31/12/2500	"Acide nitrique; acides sulfonitriques"
28080000	01/01/1988	31/12/2500	"Acide nitrique; acides sulfonitriques"
280800XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280800, non spécifié par ailleurs
2808XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2808, non spécifié par ailleurs
2808XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2808, non spécifié par ailleurs
2809	01/01/1988	31/12/2500	"Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non"
280910	01/01/1988	31/12/2500	Pentaoxyde de diphosphore
28091000	01/01/1988	31/12/2500	Pentaoxyde de diphosphore
280910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280910, non spécifié par ailleurs
280920	01/01/1988	31/12/2500	"Acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non"
28092000	01/01/1988	31/12/2500	"Acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non"
280920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 280920, non spécifié par ailleurs
2809S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2809 et de la section CTCI 5
2809S522	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2809 et du groupe CTCI 522
2809XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2809, non spécifié par ailleurs
2809XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2809, non spécifié par ailleurs
2810	01/01/1988	31/12/2500	"Oxydes de bore; acides boriques"
281000	01/01/1988	31/12/2500	"Oxydes de bore; acides boriques"
28100000	01/01/1988	31/12/1996	"Oxydes de bore; acides boriques"
28100010	01/01/1997	31/12/2500	Trioxyde de dibore
28100090	01/01/1997	31/12/2500	Oxydes de bore et acides boriques (à l'excl. du trioxyde de dibore)
281000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281000, non spécifié par ailleurs
2810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2810, non spécifié par ailleurs
2810XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2810, non spécifié par ailleurs
2811	01/01/1988	31/12/2500	Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l'excl. de l'oléum, des oxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)
281111	01/01/1988	31/12/2500	Fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique]
28111100	01/01/1988	31/12/2500	Fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique]
281111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281111, non spécifié par ailleurs
281112	01/01/2017	31/12/2500	Cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique]
28111200	01/01/2017	31/12/2500	Cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique]
281112XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281112, non spécifié par ailleurs
281119	01/01/1988	31/12/2500	Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique], du cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)
28111900	01/01/1988	31/12/1994	Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, des oxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)
28111910	01/01/1995	31/12/2500	Bromure d'hydrogène [acide bromhydrique]
28111920	01/01/1998	31/12/2016	Cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique]
28111980	01/01/1998	31/12/2500	Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique], du bromure d'hydrogène [acide bromhydrique], du cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)
28111990	01/01/1995	31/12/1997	Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique], du bromure d'hydrogène [acide bromhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)
281119XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281119, non spécifié par ailleurs
281121	01/01/1988	31/12/2500	Dioxyde de carbone
28112100	01/01/1988	31/12/2500	Dioxyde de carbone
281121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281121, non spécifié par ailleurs
281122	01/01/1988	31/12/2500	Dioxyde de silicium
28112200	01/01/1988	31/12/2500	Dioxyde de silicium
281122XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281122, non spécifié par ailleurs
281123	01/01/1988	31/12/2006	Dioxyde de soufre
28112300	01/01/1988	31/12/2006	Dioxyde de soufre
281123XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 281123, non spécifié par ailleurs
281129	01/01/1988	31/12/2500	Composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l'excl. du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ainsi que des dioxydes de carbone ou de silicium)
28112905	01/01/2007	31/12/2500	Dioxyde de soufre
28112910	01/01/1988	31/12/2500	"Trioxyde de soufre [anhydride sulfurique]; trioxyde de diarsenic [anhydride arsénieux]"
28112930	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes d'azote
28112990	01/01/1988	31/12/2500	Composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l'excl. du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ou d'azote, des dioxydes de carbone, de silicium ou de soufre ainsi que des trioxydes de soufre [anhydride sulfurique] ou de diarsenic [anhydride arsénieux])
281129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281129, non spécifié par ailleurs
2811S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2811 et de la section CTCI 5
2811S522	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2811 et du groupe CTCI 522
2811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2811, non spécifié par ailleurs
2811XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2811, non spécifié par ailleurs
2812	01/01/1988	31/12/2500	Halogénures et oxyhalogénures des éléments non-métalliques
281210	01/01/1988	31/12/2016	Chlorures et oxychlorures
28121010	01/01/1988	31/12/1989	Chlorures et oxychlorures de phosphore
28121011	01/01/1990	31/12/2016	Oxytrichlorure de phosphore [trichlorure de phosphoryle]
28121015	01/01/1990	31/12/2016	Trichlorure de phosphore
28121016	01/01/1998	31/12/2016	Pentachlorure de phosphore
28121018	01/01/1998	31/12/2016	Chlorures et oxychlorures, de phosphore (à l'excl. du trichlorure, de l'oxytrichlorure et du pentachlorure)
28121019	01/01/1990	31/12/1997	Chlorures et oxychlorures, de phosphore (à l'excl. du trichlorure et de l'oxytrichlorure)
28121090	01/01/1988	31/12/1997	Chlorures et oxychlorures des éléments non métalliques (à l'excl. des chlorures et oxychlorures de phosphore)
28121091	01/01/1998	31/12/2016	Dichlorure de disoufre
28121093	01/01/1998	31/12/2016	Dichlorure de soufre
28121094	01/01/1998	31/12/2016	Phosgène [chlorure de carbonyle]
28121095	01/01/1998	31/12/2016	Dichlorure de thionyle [chlorure de thionyle]
28121099	01/01/1998	31/12/2016	Chlorures et oxychlorures des éléments non métalliques (à l'excl. des chlorures et oxychlorures de phosphore, du dichlorure de disoufre, du dichlorure de soufre, du phosgène [chlorure de carbonyle] et du dichlorure de thionyle [chlorure de thionyle])
281210XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 281210, non spécifié par ailleurs
281211	01/01/2017	31/12/2500	Dichlorure de carbonyle «phosgène»
28121100	01/01/2017	31/12/2500	Dichlorure de carbonyle «phosgène»
281211XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281211, non spécifié par ailleurs
281212	01/01/2017	31/12/2500	Oxychlorure de phosphore
28121200	01/01/2017	31/12/2500	Oxychlorure de phosphore
281212XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281212, non spécifié par ailleurs
281213	01/01/2017	31/12/2500	Trichlorure de phosphore
28121300	01/01/2017	31/12/2500	Trichlorure de phosphore
281213XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281213, non spécifié par ailleurs
281214	01/01/2017	31/12/2500	Pentachlorure de phosphore
28121400	01/01/2017	31/12/2500	Pentachlorure de phosphore
281214XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281214, non spécifié par ailleurs
281215	01/01/2017	31/12/2500	Monochlorure de soufre
28121500	01/01/2017	31/12/2500	Monochlorure de soufre
281215XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281215, non spécifié par ailleurs
281216	01/01/2017	31/12/2500	Dichlorure de soufre
28121600	01/01/2017	31/12/2500	Dichlorure de soufre
281216XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281216, non spécifié par ailleurs
281217	01/01/2017	31/12/2500	Chlorure de thionyle
28121700	01/01/2017	31/12/2500	Chlorure de thionyle
281217XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281217, non spécifié par ailleurs
281219	01/01/2017	31/12/2500	Chlorures et oxychlorures (à l’exclusion du dichlorure de carbonyle «phosgène», de l’oxychlorure de phosphore, du trichlorure de phosphore, du pentachlorure de phosphore, du monochlorure de soufre, du dichlorure de soufre et du chlorure de thionyle)
28121910	01/01/2017	31/12/2500	Chlorures et oxychlorures, de phosphore (à l’exclusion de l’oxychlorure, du trichlorure et du pentachlorure de phosphore)
28121990	01/01/2017	31/12/2500	Chlorures et oxychlorures, autres que de phosphore (à l’exclusion du dichlorure de carbonyle «phosgène», du monochlorure de soufre, du dichlorure de soufre et du chlorure de thionyle)
281219XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281219, non spécifié par ailleurs
281290	01/01/1988	31/12/2500	Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques (à l'excl. des chlorures et des oxychlorures)
28129000	01/01/1988	31/12/2500	Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques (à l'excl. des chlorures et des oxychlorures)
281290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281290, non spécifié par ailleurs
2812XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2812, non spécifié par ailleurs
2812XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2812, non spécifié par ailleurs
2813	01/01/1988	31/12/2500	"Sulfures des éléments non-métalliques; trisulfure de phosphore du commerce"
281310	01/01/1988	31/12/2500	Disulfure de carbone
28131000	01/01/1988	31/12/2500	Disulfure de carbone
281310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281310, non spécifié par ailleurs
281390	01/01/1988	31/12/2500	"Sulfures des éléments non-métalliques (à l'excl. du disulfure de carbone); trisulfure de phosphore du commerce"
28139010	01/01/1988	31/12/2500	Sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce
28139090	01/01/1988	31/12/2500	Sulfures des éléments non métalliques (à l'excl. du disulfure de carbone et des sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce)
281390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281390, non spécifié par ailleurs
2813S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2813 et de la section CTCI 5
2813S522	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2813 et du groupe CTCI 522
2813XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2813, non spécifié par ailleurs
2813XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2813, non spécifié par ailleurs
2814	01/01/1988	31/12/2500	Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse [ammoniaque]
281410	01/01/1988	31/12/2500	Ammoniac anhydre
28141000	01/01/1988	31/12/2500	Ammoniac anhydre
281410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281410, non spécifié par ailleurs
281420	01/01/1988	31/12/2500	Ammoniac en solution aqueuse [ammoniaque]
28142000	01/01/1988	31/12/2500	Ammoniac en solution aqueuse [ammoniaque]
281420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281420, non spécifié par ailleurs
2814S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2814 et de la section CTCI 5
2814S522	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2814 et du groupe CTCI 522
2814XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2814, non spécifié par ailleurs
2814XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2814, non spécifié par ailleurs
2815	01/01/1988	31/12/2500	"Hydroxyde de sodium [soude caustique]; hydroxyde de potassium [potasse caustique]; peroxydes de sodium ou de potassium"
281511	01/01/1988	31/12/2500	Hydroxyde de sodium [soude caustique], solide
28151100	01/01/1988	31/12/2500	Hydroxyde de sodium [soude caustique], solide
281511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281511, non spécifié par ailleurs
281512	01/01/1988	31/12/2500	Hydroxyde de sodium en solution aqueuse [lessive de soude caustique]
28151200	01/01/1988	31/12/2500	Hydroxyde de sodium en solution aqueuse [lessive de soude caustique]
281512XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281512, non spécifié par ailleurs
281520	01/01/1988	31/12/2500	Hydroxyde de potassium [potasse caustique]
28152000	01/01/2009	31/12/2500	Hydroxyde de potassium [potasse caustique]
28152010	01/01/1988	31/12/2008	Hydroxyde de potassium [potasse caustique], solide
28152090	01/01/1988	31/12/2008	Hydroxyde de potassium en solution aqueuse [lessive de potasse caustique]
281520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281520, non spécifié par ailleurs
281530	01/01/1988	31/12/2500	Peroxydes de sodium ou de potassium
28153000	01/01/1988	31/12/2500	Peroxydes de sodium ou de potassium
281530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281530, non spécifié par ailleurs
2815XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2815, non spécifié par ailleurs
2815XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2815, non spécifié par ailleurs
2816	01/01/1988	31/12/2500	"Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum"
281610	01/01/1988	31/12/2500	Hydroxyde et peroxyde de magnésium
28161000	01/01/1988	31/12/2500	Hydroxyde et peroxyde de magnésium
281610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281610, non spécifié par ailleurs
281620	01/01/1988	31/12/2001	Oxyde, hydroxyde et peroxyde de strontium
28162000	01/01/1988	31/12/2001	Oxyde, hydroxyde et peroxyde de strontium
281620XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 281620, non spécifié par ailleurs
281630	01/01/1988	31/12/2001	Oxyde, hydroxyde et peroxyde de baryum
28163000	01/01/1988	31/12/2001	Oxyde, hydroxyde et peroxyde de baryum
281630XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 281630, non spécifié par ailleurs
281640	01/01/2002	31/12/2500	Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum
28164000	01/01/2002	31/12/2500	Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum
281640XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281640, non spécifié par ailleurs
2816XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2816, non spécifié par ailleurs
2816XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2816, non spécifié par ailleurs
2817	01/01/1988	31/12/2500	"Oxyde de zinc; peroxyde de zinc"
281700	01/01/1988	31/12/2500	"Oxyde de zinc; peroxyde de zinc"
28170000	01/01/1988	31/12/2500	"Oxyde de zinc; peroxyde de zinc"
281700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281700, non spécifié par ailleurs
2817XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2817, non spécifié par ailleurs
2817XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2817, non spécifié par ailleurs
2818	01/01/1988	31/12/2500	"Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium"
281810	01/01/1988	31/12/2500	Corindon artificiel, chimiquement défini ou non
28181000	01/01/1988	31/12/1996	Corindon artificiel
28181010	01/01/1997	31/12/2007	Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l'excl. de l'oléum, des oxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)
28181011	01/01/2008	31/12/2500	Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5 % en poids)
28181019	01/01/2008	31/12/2500	Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules  d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5% en poids)
28181090	01/01/1997	31/12/2007	Fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique]
28181091	01/01/2008	31/12/2500	Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules  d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')
28181099	01/01/2008	31/12/2500	Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules  d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')
281810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281810, non spécifié par ailleurs
281820	01/01/1988	31/12/2500	Oxyde d'aluminium (sauf corindon artificiel)
28182000	01/01/1988	31/12/2500	Oxyde d'aluminium (sauf corindon artificiel)
281820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281820, non spécifié par ailleurs
281830	01/01/1988	31/12/2500	Hydroxyde d'aluminium
28183000	01/01/1988	31/12/2500	Hydroxyde d'aluminium
281830XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281830, non spécifié par ailleurs
2818XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2818, non spécifié par ailleurs
2818XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2818, non spécifié par ailleurs
2819	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes et hydroxydes de chrome
281910	01/01/1988	31/12/2500	Trioxyde de chrome
28191000	01/01/1988	31/12/2500	Trioxyde de chrome
281910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281910, non spécifié par ailleurs
281990	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes et hydroxydes de chrome (à l'excl. du trioxyde)
28199000	01/01/1988	31/12/1996	Oxydes et hydroxydes de chrome (à l'excl. du trioxyde)
28199010	01/01/1997	31/12/2500	Dioxyde de chrome
28199090	01/01/1997	31/12/2500	Oxydes et hydroxydes de chrome (à l'excl. du trioxyde et du dioxyde de chrome)
281990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 281990, non spécifié par ailleurs
2819S5	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2819 et de la section CTCI 5
2819S522	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2819 et du groupe CTCI 522
2819S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2819 et de la section CTCI 9
2819S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2819 et du groupe CTCI 999
2819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2819, non spécifié par ailleurs
2819XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2819, non spécifié par ailleurs
2820	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes de manganèse
282010	01/01/1988	31/12/2500	Dioxyde de manganèse
28201000	01/01/1988	31/12/2500	Dioxyde de manganèse
282010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282010, non spécifié par ailleurs
282090	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes de manganèse (à l'excl. du dioxyde)
28209000	01/01/1988	31/12/1996	Oxydes de manganèse (à l'excl. du dioxyde)
28209010	01/01/1997	31/12/2500	Oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% de manganèse
28209090	01/01/1997	31/12/2500	Oxydes de manganèse (à l'excl. du dioxyde et de l'oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% de manganèse)
282090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282090, non spécifié par ailleurs
2820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2820, non spécifié par ailleurs
2820XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2820, non spécifié par ailleurs
2821	01/01/1988	31/12/2500	"Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids >= 70% de fer combiné, évalué en Fe2O3"
282110	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes et hydroxydes de fer
28211000	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes et hydroxydes de fer
282110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282110, non spécifié par ailleurs
282120	01/01/1988	31/12/2500	Terres colorantes contenant en poids >= 70% de fer combiné, évalué en Fe2O3
28212000	01/01/1988	31/12/2500	Terres colorantes contenant en poids >= 70% de fer combiné, évalué en Fe2O3
282120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282120, non spécifié par ailleurs
2821XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2821, non spécifié par ailleurs
2821XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2821, non spécifié par ailleurs
2822	01/01/1988	31/12/2500	"Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce"
282200	01/01/1988	31/12/2500	"Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce"
28220000	01/01/1988	31/12/2500	"Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce"
282200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282200, non spécifié par ailleurs
2822XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2822, non spécifié par ailleurs
2822XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2822, non spécifié par ailleurs
2823	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes de titane
282300	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes de titane
28230000	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes de titane
282300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282300, non spécifié par ailleurs
2823S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2823 et de la section CTCI 5
2823S522	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2823 et du groupe CTCI 522
2823XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2823, non spécifié par ailleurs
2823XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2823, non spécifié par ailleurs
2824	01/01/1988	31/12/2500	"Oxydes de plomb; minium et mine orange"
282410	01/01/1988	31/12/2500	Monoxyde de plomb [litharge, massicot]
28241000	01/01/1988	31/12/2500	Monoxyde de plomb [litharge, massicot]
282410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282410, non spécifié par ailleurs
282420	01/01/1988	31/12/2006	Minium et mine orange
28242000	01/01/1988	31/12/2006	Minium et mine orange
282420XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 282420, non spécifié par ailleurs
282490	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes de plomb (à l'excl. du monoxyde de plomb [litharge, massicot])
28249000	01/01/1988	31/12/2006	Oxydes de plomb (à l'excl. du monoxyde de plomb [litharge, massicot])
28249000	01/01/2012	31/12/2500	Oxydes de plomb (à l'excl. du monoxyde de plomb [litharge, massicot])
28249010	01/01/2007	31/12/2011	Minium et mine orange
28249090	01/01/2007	31/12/2011	Oxydes de plomb (à l'excl. du monoxyde de plomb [litharge, massicot], minium et mine orange)
282490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282490, non spécifié par ailleurs
2824XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2824, non spécifié par ailleurs
2824XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2824, non spécifié par ailleurs
2825	01/01/1988	31/12/2500	"Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a."
282510	01/01/1988	31/12/2500	Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
28251000	01/01/1988	31/12/2500	Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
282510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282510, non spécifié par ailleurs
282520	01/01/1988	31/12/2500	Oxyde et hydroxyde de lithium
28252000	01/01/1988	31/12/2500	Oxyde et hydroxyde de lithium
282520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282520, non spécifié par ailleurs
282530	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes et hydroxydes de vanadium
28253000	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes et hydroxydes de vanadium
282530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282530, non spécifié par ailleurs
282540	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes et hydroxydes de nickel
28254000	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes et hydroxydes de nickel
282540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282540, non spécifié par ailleurs
282550	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes et hydroxydes de cuivre
28255000	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes et hydroxydes de cuivre
282550XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282550, non spécifié par ailleurs
282560	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium
28256000	01/01/1993	31/12/2500	Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium
28256010	01/01/1988	31/12/1992	Oxydes de germanium
28256090	01/01/1988	31/12/1992	Dioxyde de zirconium
282560XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282560, non spécifié par ailleurs
282570	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes et hydroxydes de molybdène
28257000	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes et hydroxydes de molybdène
282570XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282570, non spécifié par ailleurs
282580	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes d'antimoine
28258000	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes d'antimoine
282580XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282580, non spécifié par ailleurs
282590	01/01/1988	31/12/2500	Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.
28259010	01/01/1988	31/12/1996	Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium
28259011	01/01/1997	31/12/2500	Hydroxyde de calcium d'une pureté en poids >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre
28259019	01/01/1997	31/12/2500	Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium (sauf hydroxyde de calcium d'une pureté en poids >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre)
28259020	01/01/1988	31/12/2500	Oxyde et hydroxyde de béryllium
28259030	01/01/1988	31/12/2008	Oxydes d'étain
28259040	01/01/1988	31/12/2500	Oxydes et hydroxydes de tungstène
28259050	01/01/1988	31/12/2006	Oxydes de mercure
28259060	01/01/1995	31/12/2500	Oxyde de cadmium
28259080	01/01/1995	31/12/2006	Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.
28259080	01/01/2007	31/12/2008	Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.
28259085	01/01/2009	31/12/2500	Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.
28259090	01/01/1988	31/12/1994	Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.
282590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282590, non spécifié par ailleurs
2825S5	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2825 et de la section CTCI 5
2825S522	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2825 et du groupe CTCI 522
2825S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2825 et de la section CTCI 9
2825S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2825 et du groupe CTCI 999
2825XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2825, non spécifié par ailleurs
2825XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2825, non spécifié par ailleurs
2826	01/01/1988	31/12/2500	"Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
282611	01/01/1988	31/12/2006	Fluorures d'ammonium ou de sodium
28261100	01/01/1988	31/12/2006	Fluorures d'ammonium ou de sodium
282611XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 282611, non spécifié par ailleurs
282612	01/01/1988	31/12/2500	Fluorure d'aluminium
28261200	01/01/1988	31/12/2500	Fluorure d'aluminium
282612XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282612, non spécifié par ailleurs
282619	01/01/1988	31/12/2500	Fluorures (à l'excl. des fluorures d'aluminium et du mercure)
28261900	01/01/1988	31/12/2006	Fluorures (à l'excl. des fluorures d'ammonium, de sodium ou d'aluminium)
28261910	01/01/2007	31/12/2500	Fluorures d'ammonium ou de sodium
28261990	01/01/2007	31/12/2500	Fluorures (à l'excl. des fluorures d'aluminium, d'ammonium ou de sodium)
282619XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282619, non spécifié par ailleurs
282620	01/01/1988	31/12/2006	Fluorosilicates de sodium ou de potassium
28262000	01/01/1988	31/12/2006	Fluorosilicates de sodium ou de potassium
282620XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 282620, non spécifié par ailleurs
282630	01/01/1988	31/12/2500	Hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique]
28263000	01/01/1988	31/12/2500	Hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique]
282630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282630, non spécifié par ailleurs
282690	01/01/1988	31/12/2500	Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. de l'hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
28269010	01/01/1988	31/12/2500	Hexafluorozirconate de dipotassium
28269080	01/01/2007	31/12/2500	Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. de l'hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique], de l'hexafluorozirconate de dipotassium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
28269090	01/01/1988	31/12/2006	Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. des fluorosilicates de sodium ou de potassium, de l'hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique] ainsi que de l'hexafluorozirconate de dipotassium)
282690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282690, non spécifié par ailleurs
2826XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2826, non spécifié par ailleurs
2826XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2826, non spécifié par ailleurs
2827	01/01/1988	31/12/2500	"Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures"
282710	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure d'ammonium
28271000	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure d'ammonium
282710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282710, non spécifié par ailleurs
282720	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure de calcium
28272000	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure de calcium
282720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282720, non spécifié par ailleurs
282731	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure de magnésium
28273100	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure de magnésium
282731XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282731, non spécifié par ailleurs
282732	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure d'aluminium
28273200	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure d'aluminium
282732XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282732, non spécifié par ailleurs
282733	01/01/1988	31/12/2006	Chlorures de fer
28273300	01/01/1988	31/12/2006	Chlorures de fer
282733XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 282733, non spécifié par ailleurs
282734	01/01/1988	31/12/2006	Chlorure de cobalt
28273400	01/01/1988	31/12/2006	Chlorure de cobalt
282734XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 282734, non spécifié par ailleurs
282735	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure de nickel
28273500	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure de nickel
282735XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282735, non spécifié par ailleurs
282736	01/01/1988	31/12/2006	Chlorure de zinc
28273600	01/01/1988	31/12/2006	Chlorure de zinc
282736XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 282736, non spécifié par ailleurs
282737	01/01/1988	31/12/1995	Chlorures d'étain
28273700	01/01/1988	31/12/1995	Chlorures d'étain
282737XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 282737, non spécifié par ailleurs
282738	01/01/1988	31/12/2001	Chlorure de baryum
28273800	01/01/1988	31/12/2001	Chlorure de baryum
282738XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 282738, non spécifié par ailleurs
282739	01/01/1988	31/12/2500	Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de nickel et de mercure)
28273900	01/01/1988	31/12/1995	Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, de zinc, d'étain et de baryum)
28273910	01/01/1996	31/12/2500	Chlorures d'étain
28273920	01/01/2007	31/12/2500	Chlorures de fer
28273930	01/01/2007	31/12/2500	Chlorure de cobalt
28273980	01/01/2002	31/12/2006	Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, de zinc et d'étain)
28273985	01/01/2007	31/12/2500	Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, d'étain et de mercure)
28273990	01/01/1996	31/12/2001	Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, de zinc, d'étain et de baryum)
282739XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282739, non spécifié par ailleurs
282741	01/01/1988	31/12/2500	Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre
28274100	01/01/1988	31/12/2500	Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre
282741XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282741, non spécifié par ailleurs
282749	01/01/1988	31/12/2500	Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre et de mercure)
28274910	01/01/1988	31/12/2500	Oxychlorures et hydroxychlorures de plomb
28274990	01/01/1988	31/12/2006	Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre ou de plomb)
28274990	01/01/2007	31/12/2500	Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre, de plomb et de mercure)
282749XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282749, non spécifié par ailleurs
282751	01/01/1988	31/12/2500	Bromures de sodium ou de potassium
28275100	01/01/1988	31/12/2500	Bromures de sodium ou de potassium
282751XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282751, non spécifié par ailleurs
282759	01/01/1988	31/12/2500	Bromures et oxybromures (à l'excl. des bromures de sodium, de potassium et de mercure)
28275900	01/01/1988	31/12/2006	Bromures et oxybromures (à l'excl. des bromures de sodium ou de potassium)
28275900	01/01/2007	31/12/2500	Bromures et oxybromures (à l'excl. des bromures de sodium, de potassium et de mercure)
282759XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282759, non spécifié par ailleurs
282760	01/01/1988	31/12/2500	Iodures et oxyiodures (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
28276000	01/01/1988	31/12/2006	Iodures et oxyiodures
28276000	01/01/2007	31/12/2500	Iodures et oxyiodures (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
282760XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282760, non spécifié par ailleurs
2827S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2827 et de la section CTCI 5
2827S523	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2827 et du groupe CTCI 523
2827XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2827, non spécifié par ailleurs
2827XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2827, non spécifié par ailleurs
2828	01/01/1988	31/12/2500	"Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites"
282810	01/01/1988	31/12/2500	Hypochlorites de calcium, y.c. l'hypochlorite de calcium du commerce
28281000	01/01/1993	31/12/2500	Hypochlorites de calcium, y.c. l'hypochlorite de calcium du commerce
28281010	01/01/1988	31/12/1992	Hypochlorite de calcium du commerce
28281090	01/01/1988	31/12/1992	Hypochlorites de calcium (à l'excl. de l'hypochlorite de calcium du commerce)
282810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282810, non spécifié par ailleurs
282890	01/01/1988	31/12/2500	Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l'excl. des hypochlorites de calcium)
28289000	01/01/1988	31/12/2500	Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l'excl. des hypochlorites de calcium)
282890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282890, non spécifié par ailleurs
2828XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2828, non spécifié par ailleurs
2828XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2828, non spécifié par ailleurs
2829	01/01/1988	31/12/2500	"Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
282911	01/01/1988	31/12/2500	Chlorate de sodium
28291100	01/01/1988	31/12/2500	Chlorate de sodium
282911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282911, non spécifié par ailleurs
282919	01/01/1988	31/12/2500	Chlorates (autres que de sodium)
28291900	01/01/1988	31/12/2500	Chlorates (autres que de sodium)
282919XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282919, non spécifié par ailleurs
282990	01/01/1988	31/12/2500	"Perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
28299010	01/01/1988	31/12/2006	Perchlorates
28299010	01/01/2007	31/12/2500	Perchlorates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
28299040	01/01/1998	31/12/2500	Bromates de potassium ou de sodium
28299050	01/01/1995	31/12/1997	Bromate de potassium
28299060	01/01/1995	31/12/1997	Bromate de sodium
28299080	01/01/1995	31/12/2006	"Bromates et perbromates (à l'excl. du bromate de potassium et du bromate de sodium); iodates et periodates"
28299080	01/01/2007	31/12/2500	"Bromates et perbromates (à l'excl. du bromate de potassium et du bromate de sodium); iodates et periodates"
28299090	01/01/1988	31/12/1994	"Bromates et perbromates; iodates et periodates"
282990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 282990, non spécifié par ailleurs
2829S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2829 et de la section CTCI 5
2829S523	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2829 et du groupe CTCI 523
2829XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2829, non spécifié par ailleurs
2829XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2829, non spécifié par ailleurs
2830	01/01/1988	31/12/2500	"Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non"
283010	01/01/1988	31/12/2500	Sulfures de sodium
28301000	01/01/1988	31/12/2500	Sulfures de sodium
283010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283010, non spécifié par ailleurs
283020	01/01/1988	31/12/2006	Sulfure de zinc
28302000	01/01/1988	31/12/2006	Sulfure de zinc
283020XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 283020, non spécifié par ailleurs
283030	01/01/1988	31/12/2006	Sulfure de cadmium
28303000	01/01/1988	31/12/2006	Sulfure de cadmium
283030XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 283030, non spécifié par ailleurs
283090	01/01/1988	31/12/2500	"Sulfures (à l'excl. des sulfures de sodium); polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)"
28309011	01/01/1988	31/12/2500	Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer
28309019	01/01/1988	31/12/1997	Sulfures (autres que de sodium, de zinc, de cadmium, de calcium, d'antimoine ou de fer)
28309080	01/01/1998	31/12/2006	"Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des sulfures de sodium, de zinc, de cadmium, de calcium, d'antimoine ou de fer)"
28309085	01/01/2007	31/12/2011	"Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des sulfures de sodium, de calcium, d'antimoine, de fer ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
28309085	01/01/2012	31/12/2500	"Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des sulfures de sodium, de calcium, d'antimoine, de fer ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
28309090	01/01/1988	31/12/1997	Polysulfures
283090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283090, non spécifié par ailleurs
2830S5	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2830 et de la section CTCI 5
2830S523	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2830 et du groupe CTCI 523
2830XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2830, non spécifié par ailleurs
2830XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2830, non spécifié par ailleurs
2831	01/01/1988	31/12/2500	Dithionites et sulfoxylates
283110	01/01/1988	31/12/2500	Dithionites et sulfoxylates de sodium
28311000	01/01/1988	31/12/2500	Dithionites et sulfoxylates de sodium
283110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283110, non spécifié par ailleurs
283190	01/01/1988	31/12/2500	Dithionites et sulfoxylates (autres que de sodium)
28319000	01/01/1988	31/12/2500	Dithionites et sulfoxylates (autres que de sodium)
283190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283190, non spécifié par ailleurs
2831S5	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2831 et de la section CTCI 5
2831S523	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2831 et du groupe CTCI 523
2831S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2831 et de la section CTCI 9
2831S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2831 et du groupe CTCI 999
2831XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2831, non spécifié par ailleurs
2831XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2831, non spécifié par ailleurs
2832	01/01/1988	31/12/2500	"Sulfites; thiosulfates"
283210	01/01/1988	31/12/2500	Sulfites de sodium
28321000	01/01/1988	31/12/2500	Sulfites de sodium
283210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283210, non spécifié par ailleurs
283220	01/01/1988	31/12/2500	Sulfites (autres que de sodium)
28322000	01/01/1988	31/12/2500	Sulfites (autres que de sodium)
283220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283220, non spécifié par ailleurs
283230	01/01/1988	31/12/2500	Thiosulfates
28323000	01/01/1988	31/12/2500	Thiosulfates
283230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283230, non spécifié par ailleurs
2832S5	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2832 et de la section CTCI 5
2832S523	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2832 et du groupe CTCI 523
2832XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2832, non spécifié par ailleurs
2832XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2832, non spécifié par ailleurs
2833	01/01/1988	31/12/2500	"Sulfates; aluns; peroxosulfates [persulfates]"
283311	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate de disodium
28331100	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate de disodium
283311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283311, non spécifié par ailleurs
283319	01/01/1988	31/12/2500	Sulfates de sodium (à l'excl. du sulfate de disodium)
28331900	01/01/1988	31/12/2500	Sulfates de sodium (à l'excl. du sulfate de disodium)
283319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283319, non spécifié par ailleurs
283321	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate de magnésium
28332100	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate de magnésium
283321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283321, non spécifié par ailleurs
283322	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate d'aluminium
28332200	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate d'aluminium
283322XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283322, non spécifié par ailleurs
283323	01/01/1988	31/12/2006	Sulfates de chrome
28332300	01/01/1988	31/12/2006	Sulfates de chrome
283323XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 283323, non spécifié par ailleurs
283324	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate de nickel
28332400	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate de nickel
283324XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283324, non spécifié par ailleurs
283325	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate de cuivre
28332500	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate de cuivre
283325XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283325, non spécifié par ailleurs
283326	01/01/1988	31/12/2006	Sulfate de zinc
28332600	01/01/1988	31/12/2006	Sulfate de zinc
283326XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 283326, non spécifié par ailleurs
283327	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate de baryum
28332700	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate de baryum
283327XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283327, non spécifié par ailleurs
283329	01/01/1988	31/12/2500	Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum ou de mercure)
28332910	01/01/1988	31/12/2006	Sulfate de cadmium
28332920	01/01/2007	31/12/2500	Sulfates de cadmium, de chrome et de zinc
28332930	01/01/1988	31/12/2500	Sulfates de cobalt et de titane
28332950	01/01/1988	31/12/2008	Sulfates de fer
28332960	01/01/2007	31/12/2500	Sulfate de plomb
28332970	01/01/1988	31/12/2006	Sulfates de mercure, de plomb
28332980	01/01/2009	31/12/2500	Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum, de cadmium, de chrome, de zinc, de cobalt, de titane, de plomb et de mercure)
28332990	01/01/1988	31/12/2008	Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de chrome, de nickel, de cuivre, de zinc, de baryum, de cadmium, de cobalt, de titane, de fer, de plomb et de mercure)
283329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283329, non spécifié par ailleurs
283330	01/01/1988	31/12/2500	Aluns
28333000	01/01/1999	31/12/2500	Aluns
28333010	01/01/1988	31/12/1998	Bis(sulfate) d'aluminium et d'ammonium
28333090	01/01/1988	31/12/1998	Aluns (à l'excl. du bis(sulfate) d'aluminium et d'ammonium)
283330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283330, non spécifié par ailleurs
283340	01/01/1988	31/12/2500	Peroxosulfates [persulfates]
28334000	01/01/1988	31/12/2500	Peroxosulfates [persulfates]
283340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283340, non spécifié par ailleurs
2833S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2833 et de la section CTCI 5
2833S523	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2833 et du groupe CTCI 523
2833XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2833, non spécifié par ailleurs
2833XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2833, non spécifié par ailleurs
2834	01/01/1988	31/12/2500	"Nitrites; nitrates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
283410	01/01/1988	31/12/2500	Nitrites
28341000	01/01/1988	31/12/2500	Nitrites
283410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283410, non spécifié par ailleurs
283421	01/01/1988	31/12/2500	Nitrate de potassium
28342100	01/01/1988	31/12/2500	Nitrate de potassium
283421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283421, non spécifié par ailleurs
283422	01/01/1988	31/12/2001	Nitrates de bismuth
28342200	01/01/1988	31/12/2001	Nitrates de bismuth
283422XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 283422, non spécifié par ailleurs
283429	01/01/1988	31/12/2500	Nitrates (autres que de potassium ou de mercure)
28342910	01/01/1988	31/12/1998	Nitrates de baryum, de beryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel
28342920	01/01/1999	31/12/2500	Nitrates de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb
28342930	01/01/1988	31/12/2006	Nitrates de cuivre, de mercure
28342940	01/01/2007	31/12/2500	Nitrate de cuivre
28342950	01/01/1988	31/12/1998	Nitrate de plomb
28342980	01/01/2002	31/12/2500	Nitrates (autres que de potassium, de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de cuivre, de plomb et de mercure)
28342990	01/01/1988	31/12/2001	Nitrates (autres que de potassium, de bismuth, de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de cuivre, de mercure ou de plomb)
283429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283429, non spécifié par ailleurs
2834S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2834 et de la section CTCI 5
2834S523	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2834 et du groupe CTCI 523
2834XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2834, non spécifié par ailleurs
2834XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2834, non spécifié par ailleurs
2835	01/01/1988	31/12/2500	"Phosphinates [hypophosphites], phosphonates [phosphites] et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non"
283510	01/01/1988	31/12/2500	Phosphinates [hypophosphites] et phosphonates [phosphites]
28351000	01/01/1988	31/12/2500	Phosphinates [hypophosphites] et phosphonates [phosphites]
283510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283510, non spécifié par ailleurs
283521	01/01/1988	31/12/1995	Phosphate de triammonium
28352100	01/01/1988	31/12/1995	Phosphate de triammonium
283521XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 283521, non spécifié par ailleurs
283522	01/01/1988	31/12/2500	Phosphates de mono- ou de disodium
28352200	01/01/1988	31/12/1988	Phosphates de mono- ou de disodium
28352200	01/01/1993	31/12/2500	Phosphates de mono- ou de disodium
28352210	01/01/1989	31/12/1992	Phosphate de monosodium
28352290	01/01/1989	31/12/1992	Phosphate de disodium
283522XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283522, non spécifié par ailleurs
283523	01/01/1988	31/12/2006	Phosphate de trisodium
28352300	01/01/1988	31/12/2006	Phosphate de trisodium
283523XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 283523, non spécifié par ailleurs
283524	01/01/1988	31/12/2500	Phosphates de potassium
28352400	01/01/1988	31/12/2500	Phosphates de potassium
283524XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283524, non spécifié par ailleurs
283525	01/01/1988	31/12/2500	Hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique]
28352500	01/01/1988	31/12/1988	Hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique]
28352500	01/01/2009	31/12/2500	Hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique]
28352510	01/01/1989	31/12/2008	Hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique], d'une teneur en fluor < 0,005% en poids du produit anhydre à l'état sec
28352590	01/01/1989	31/12/2008	Hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique], d'une teneur en fluor >= 0,005% mais < 0,2% en poids du produit anhydre à l'état sec
283525XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283525, non spécifié par ailleurs
283526	01/01/1988	31/12/2500	Phosphates de calcium (à l'excl. de l'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique])
28352600	01/01/1988	31/12/1988	Phosphates de calcium (à l'excl. de l'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique])
28352600	01/01/2009	31/12/2500	Phosphates de calcium (à l'excl. de l'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique])
28352610	01/01/1989	31/12/2008	Phosphates de calcium, d'une teneur en fluor < 0,005% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. de l'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique])
28352690	01/01/1989	31/12/2008	Phosphates de calcium, d'une teneur en fluor >= 0,005% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. de l'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique])
283526XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283526, non spécifié par ailleurs
283529	01/01/1988	31/12/2500	Phosphates (à l'excl. des phosphates de monosodium, de disodium, de potassium, de calcium et du mercure)
28352900	01/01/1988	31/12/1995	Phosphates (à l'excl. des phosphates de triammonium, de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium ou de calcium) [01/01/1988-31/12/1988: phosphates (non repr. sous 2835.21-00 à 2835.26-00)]
28352910	01/01/1996	31/12/2500	Phosphate de triammonium
28352930	01/01/2007	31/12/2500	Phosphate de trisodium
28352990	01/01/1996	31/12/2006	Phosphates (à l'excl. des phosphates de triammonium, de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium ou de calcium)
28352990	01/01/2007	31/12/2500	Phosphates (à l'excl. des phosphates de triammonium, de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium, de calcium et de mercure)
283529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283529, non spécifié par ailleurs
283531	01/01/1988	31/12/2500	Triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], de constitution chimique définie ou non
28353100	01/01/1988	31/12/2500	Triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], de constitution chimique définie ou non
283531XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283531, non spécifié par ailleurs
283539	01/01/1988	31/12/2500	Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. du triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
28353900	01/01/1999	31/12/2011	Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium])
28353900	01/01/2012	31/12/2500	Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. du triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
28353910	01/01/1988	31/12/1998	Polyphosphates d'ammonium
28353930	01/01/1989	31/12/1998	Polyphosphates de sodium (à l'excl. du triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium])
28353950	01/01/1989	31/12/1992	Polyphosphates de potassium
28353970	01/01/1993	31/12/1998	Polyphosphates (à l'excl. des polyphosphates d'ammonium ou de sodium ainsi que du triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium])
28353980	01/01/1989	31/12/1992	Polyphosphates (autres que d'ammonium, de sodium ou de potassium)
28353990	01/01/1988	31/12/1988	Polyphosphates (non repr. sous 2835.31-00 et 2835.39-10)
283539XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283539, non spécifié par ailleurs
2835S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2835 et de la section CTCI 5
2835S523	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2835 et du groupe CTCI 523
2835XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2835, non spécifié par ailleurs
2835XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2835, non spécifié par ailleurs
2836	01/01/1988	31/12/2500	"Carbonates; peroxocarbonates [percarbonates]; carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium"
283610	01/01/1988	31/12/2006	Carbonates d'ammonium, y.c. le carbonate d'ammonium du commerce
28361000	01/01/1988	31/12/2006	Carbonates d'ammonium, y.c. le carbonate d'ammonium du commerce
283610XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 283610, non spécifié par ailleurs
283620	01/01/1988	31/12/2500	Carbonate de disodium
28362000	01/01/1988	31/12/2500	Carbonate de disodium
283620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283620, non spécifié par ailleurs
283630	01/01/1988	31/12/2500	Hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium
28363000	01/01/1988	31/12/2500	Hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium
283630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283630, non spécifié par ailleurs
283640	01/01/1988	31/12/2500	Carbonates de potassium
28364000	01/01/1988	31/12/2500	Carbonates de potassium
283640XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283640, non spécifié par ailleurs
283650	01/01/1988	31/12/2500	Carbonate de calcium
28365000	01/01/1988	31/12/2500	Carbonate de calcium
283650XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283650, non spécifié par ailleurs
283660	01/01/1988	31/12/2500	Carbonate de baryum
28366000	01/01/1988	31/12/2500	Carbonate de baryum
283660XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283660, non spécifié par ailleurs
283670	01/01/1988	31/12/2006	Carbonates de plomb
28367000	01/01/1988	31/12/2006	Carbonates de plomb
283670XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 283670, non spécifié par ailleurs
283691	01/01/1988	31/12/2500	Carbonates de lithium
28369100	01/01/1988	31/12/2500	Carbonates de lithium
283691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283691, non spécifié par ailleurs
283692	01/01/1988	31/12/2500	Carbonate de strontium
28369200	01/01/1988	31/12/2500	Carbonate de strontium
283692XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283692, non spécifié par ailleurs
283693	01/01/1988	31/12/1995	Carbonate de bismuth
28369300	01/01/1988	31/12/1995	Carbonate de bismuth
283693XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 283693, non spécifié par ailleurs
283699	01/01/1988	31/12/2500	"Carbonates et peroxocarbonates [percarbonates]; carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
28369911	01/01/1988	31/12/2500	Carbonates de magnésium, de cuivre
28369917	01/01/2007	31/12/2500	"Carbonates; carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium, de magnésium, de cuivre ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
28369918	01/01/1996	31/12/2006	Carbonates (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium ainsi que des carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium du commerce -, de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de plomb, de lithium, de strontium, de magnésium et de cuivre)
28369919	01/01/1988	31/12/1995	Carbonates (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium ainsi que des carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium du commerce -, de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de plomb, de lithium, de strontium, de bismuth, de magnésium ou de cuivre)
28369990	01/01/1988	31/12/2500	Peroxocarbonates [percarbonates]
283699XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283699, non spécifié par ailleurs
2836S5	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2836 et de la section CTCI 5
2836S523	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2836 et du groupe CTCI 523
2836S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2836 et de la section CTCI 9
2836S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2836 et du groupe CTCI 999
2836XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2836, non spécifié par ailleurs
2836XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2836, non spécifié par ailleurs
2837	01/01/1988	31/12/2500	Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
283711	01/01/1988	31/12/2500	Cyanures de sodium
28371100	01/01/1988	31/12/2500	Cyanures de sodium
283711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283711, non spécifié par ailleurs
283719	01/01/1988	31/12/2500	Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure)
28371900	01/01/1988	31/12/2006	Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium)
28371900	01/01/2007	31/12/2500	Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure)
283719XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283719, non spécifié par ailleurs
283720	01/01/1988	31/12/2500	Cyanures complexes (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
28372000	01/01/1988	31/12/2006	Cyanures complexes
28372000	01/01/2007	31/12/2500	Cyanures complexes (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
283720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283720, non spécifié par ailleurs
2837S5	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2837 et de la section CTCI 5
2837S523	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2837 et du groupe CTCI 523
2837XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2837, non spécifié par ailleurs
2837XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2837, non spécifié par ailleurs
2838	01/01/1988	31/12/2006	Fulminates, cyanates et thiocyanates
283800	01/01/1988	31/12/2006	Fulminates, cyanates et thiocyanates
28380000	01/01/1988	31/12/2006	Fulminates, cyanates et thiocyanates
283800XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 283800, non spécifié par ailleurs
2838XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 2838, non spécifié par ailleurs
2838XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 2838, non spécifié par ailleurs
2839	01/01/1988	31/12/2500	"Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
283911	01/01/1988	31/12/2500	Métasilicates de sodium
28391100	01/01/1988	31/12/2500	Métasilicates de sodium
283911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283911, non spécifié par ailleurs
283919	01/01/1988	31/12/2500	Silicates de sodium, y.c. les silicates du commerce (à l'excl. des métasilicates)
28391900	01/01/1988	31/12/2500	Silicates de sodium, y.c. les silicates du commerce (à l'excl. des métasilicates)
283919XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283919, non spécifié par ailleurs
283920	01/01/1988	31/12/2006	Silicates de potassium, y.c. les silicates du commerce
28392000	01/01/1988	31/12/2006	Silicates de potassium, y.c. les silicates du commerce
283920XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 283920, non spécifié par ailleurs
283990	01/01/1988	31/12/2500	Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l’excl. des silicates de sodium)
28399000	01/01/1993	31/12/2006	Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des silicates de sodium ou de potassium)
28399000	01/01/2012	31/12/2500	Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l’excl. des silicates de sodium)
28399010	01/01/1988	31/12/1992	Silicates de potassium, y.c. les silicates du commerce
28399010	01/01/2007	31/12/2011	Silicates de potassium, y.c. les silicates du commerce
28399090	01/01/1988	31/12/1992	Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des silicates de sodium ou de potassium)
28399090	01/01/2007	31/12/2011	Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des silicates de sodium ou de potassium)
283990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 283990, non spécifié par ailleurs
2839S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2839 et de la section CTCI 5
2839S523	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2839 et du groupe CTCI 523
2839XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2839, non spécifié par ailleurs
2839XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2839, non spécifié par ailleurs
2840	01/01/1988	31/12/2500	"Borates; peroxoborates [perborates]"
284011	01/01/1988	31/12/2500	Tétraborate de disodium [borax raffiné], anhydre
28401100	01/01/1988	31/12/2500	Tétraborate de disodium [borax raffiné], anhydre
284011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284011, non spécifié par ailleurs
284019	01/01/1988	31/12/2500	Tétraborate de disodium [borax raffiné] (à l'excl. du tétraborate de disodium anhydre)
28401900	01/01/1988	31/12/1996	Tétraborate de disodium [borax raffine] (à l'excl. du tétraborate de disodium anhydre)
28401910	01/01/1997	31/12/2500	Tétraborate de disodium pentahydraté
28401990	01/01/1997	31/12/2500	Tétraborate de disodium [borax raffiné] (sauf anhydre et à l'excl. du tétraborate de disodium pentahydraté)
284019XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284019, non spécifié par ailleurs
284020	01/01/1988	31/12/2500	Borates (à l'excl. du tétraborate de disodium [borax raffiné])
28402010	01/01/1988	31/12/2500	Borates de sodium, anhydres (à l'excl. du tétraborate de disodium [borax raffiné])
28402090	01/01/1988	31/12/2500	Borates (à l'excl. des borates de sodium anhydres et du tétraborate de disodium [borax raffiné])
284020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284020, non spécifié par ailleurs
284030	01/01/1988	31/12/2500	Peroxoborates [perborates]
28403000	01/01/1988	31/12/2500	Peroxoborates [perborates]
284030XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284030, non spécifié par ailleurs
2840XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2840, non spécifié par ailleurs
2840XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2840, non spécifié par ailleurs
2841	01/01/1988	31/12/2500	Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques
284110	01/01/1988	31/12/2006	Aluminates
28411000	01/01/1988	31/12/2006	Aluminates
284110XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 284110, non spécifié par ailleurs
284120	01/01/1988	31/12/2006	Chromates de zinc ou de plomb
28412000	01/01/1988	31/12/2006	Chromates de zinc ou de plomb
284120XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 284120, non spécifié par ailleurs
284130	01/01/1988	31/12/2500	Dichromate de sodium
28413000	01/01/1988	31/12/2500	Dichromate de sodium
284130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284130, non spécifié par ailleurs
284140	01/01/1988	31/12/2001	Dichromate de potassium
28414000	01/01/1988	31/12/2001	Dichromate de potassium
284140XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 284140, non spécifié par ailleurs
284150	01/01/1988	31/12/2500	Chromates, dichromates et peroxochromates (à l'excl. du dichromate de sodium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
28415000	01/01/1988	31/12/2001	Chromates, dichromates et peroxochromates (à l'excl. des chromates de zinc ou de plomb ainsi que des dichromates de sodium ou de potassium)
28415000	01/01/2002	31/12/2006	Chromates, dichromates et peroxochromates (à l'excl. des chromates de zinc ou de plomb ainsi que du dichromate de sodium)
28415000	01/01/2007	31/12/2500	Chromates, dichromates et peroxochromates (à l'excl. du dichromate de sodium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
284150XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284150, non spécifié par ailleurs
284160	01/01/1988	31/12/1995	Manganites, manganates et permanganates
28416000	01/01/1988	31/12/1991	Manganites, manganates et permanganates
28416010	01/01/1992	31/12/1995	Permanganate de potassium
28416090	01/01/1992	31/12/1995	Manganites, manganates et permanganates (à l'excl. du permanganate de potassium)
284160XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 284160, non spécifié par ailleurs
284161	01/01/1996	31/12/2500	Permanganate de potassium
28416100	01/01/1996	31/12/2500	Permanganate de potassium
284161XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284161, non spécifié par ailleurs
284169	01/01/1996	31/12/2500	Manganites, manganates et permanganates (à l'excl. du permanganate de potassium)
28416900	01/01/1996	31/12/2500	Manganites, manganates et permanganates (à l'excl. du permanganate de potassium)
284169XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284169, non spécifié par ailleurs
284170	01/01/1988	31/12/2500	Molybdates
28417000	01/01/1988	31/12/2500	Molybdates
284170XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284170, non spécifié par ailleurs
284180	01/01/1988	31/12/2500	Tungstates [wolframates]
28418000	01/01/1988	31/12/2500	Tungstates [wolframates]
284180XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284180, non spécifié par ailleurs
284190	01/01/1988	31/12/2500	Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates et des tungstates [wolframates])
28419010	01/01/1988	31/12/2004	Antimonates
28419030	01/01/1988	31/12/2500	Zincates, vanadates
28419080	01/01/2005	31/12/2006	Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des aluminates, des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates, des tungstates [wolframates], des zincates et des vanadates)
28419085	01/01/2007	31/12/2500	Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates, des tungstates [wolframates], des zincates et des vanadates)
28419090	01/01/1988	31/12/2004	Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des aluminates, des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates, des tungstates [wolframates], des antimonates, des zincates et des vanadates)
284190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284190, non spécifié par ailleurs
2841S5	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2841 et de la section CTCI 5
2841S524	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2841 et du groupe CTCI 524
2841S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2841 et de la section CTCI 9
2841S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2841 et du groupe CTCI 999
2841XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2841, non spécifié par ailleurs
2841XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2841, non spécifié par ailleurs
2842	01/01/1988	31/12/2500	Sels des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des azotures et des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
284210	01/01/1988	31/12/2500	Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
28421000	01/01/1988	31/12/2001	Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques
28421000	01/01/2002	31/12/2006	Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non]
28421000	01/01/2007	31/12/2011	Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non] (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
28421000	01/01/2012	31/12/2500	Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
284210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284210, non spécifié par ailleurs
284290	01/01/1988	31/12/2500	Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ainsi que des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
28429010	01/01/1988	31/12/2006	Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure
28429010	01/01/2007	31/12/2500	Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure
28429080	01/01/2007	31/12/2500	Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non], des sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
28429090	01/01/1988	31/12/2006	Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non] ainsi que des sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure)
284290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284290, non spécifié par ailleurs
2842S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2842 et de la section CTCI 5
2842S523	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2842 et du groupe CTCI 523
2842XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2842, non spécifié par ailleurs
2842XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2842, non spécifié par ailleurs
2843	01/01/1988	31/12/2500	"Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux"
284310	01/01/1988	31/12/2500	Métaux précieux à l'état colloïdal
28431010	01/01/1988	31/12/2500	Argent, à l'état colloïdal
28431090	01/01/1988	31/12/2500	Métaux précieux à l'état colloïdal (à l'excl. de l'argent)
284310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284310, non spécifié par ailleurs
284321	01/01/1988	31/12/2500	Nitrate d'argent
28432100	01/01/1988	31/12/2500	Nitrate d'argent
284321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284321, non spécifié par ailleurs
284329	01/01/1988	31/12/2500	Composés d'argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés de mercure ainsi que du nitrate d'argent)
28432900	01/01/1988	31/12/2006	Composés d'argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du nitrate d'argent)
28432900	01/01/2007	31/12/2500	Composés d'argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés de mercure ainsi que du nitrate d'argent)
284329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284329, non spécifié par ailleurs
284330	01/01/1988	31/12/2500	Composés d'or, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non
28433000	01/01/1988	31/12/2500	Composés d'or, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non
284330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284330, non spécifié par ailleurs
284390	01/01/1988	31/12/2500	"Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés d'argent ou d'or); amalgames de métaux précieux"
28439010	01/01/1988	31/12/2500	Amalgames de métaux précieux
28439090	01/01/1988	31/12/2500	Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés d'argent ou d'or)
284390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284390, non spécifié par ailleurs
2843XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2843, non spécifié par ailleurs
2843XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2843, non spécifié par ailleurs
2844	01/01/1988	31/12/2500	"Eléments et isotopes chimiques radioactifs, y.c. les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles, et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits"
284410	01/01/1988	31/12/2500	"Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom]"
28441000	01/01/1988	31/12/1994	"Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom]"
28441010	01/01/1995	31/12/2500	"Uranium naturel, brut, sous forme de lingots; déchets et débris d'uranium naturel [Euratom]"
28441030	01/01/1999	31/12/2500	Uranium naturel, ouvré [Euratom]
28441031	01/01/1995	31/12/1998	Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles, réalisés à partir d'uranium naturel brut en lingots [Euratom]
28441039	01/01/1995	31/12/1998	Uranium naturel, ouvre [Euratom] (à l'excl. des barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles)
28441050	01/01/1995	31/12/2500	Alliages, dispersions - y.c. les cermets - , produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel et du fer ou des composés d'uranium naturel et du fer [ferro-uranium]
28441090	01/01/1995	31/12/2500	"Composés de l'uranium naturel; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)"
284410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284410, non spécifié par ailleurs
284420	01/01/1988	31/12/2500	"Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits [Euratom]"
28442011	01/01/1988	31/12/1994	"Uranium enrichi en u 235 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en u 235 ou des composés de ces produits, d'une teneur en u 235 < 20% en poids [Euratom]"
28442019	01/01/1988	31/12/1994	"Uranium enrichi en u 235 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en u 235 ou des composés de ces produits, d'une teneur en u 235 >= 20% en poids [Euratom]"
28442021	01/01/1995	31/12/1998	Alliages, dispersions y.c. les cermets , produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en u 235 et du fer [ferro-uranium], d'une teneur en u 235 < 20% en poids
28442025	01/01/1999	31/12/2500	Alliages, dispersions, y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 et du fer [ferro-uranium]
28442029	01/01/1995	31/12/1998	"Uranium enrichi en u 235 et ses composés; alliages, dispersions y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en u 235, d'une teneur en u 235 < 20% en poids [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)"
28442031	01/01/1995	31/12/1998	Alliages, dispersions y.c. les cermets , produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en u 235 et du fer [ferro-uranium], d'une teneur en u 235 20% en poids
28442035	01/01/1999	31/12/2500	"Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)"
28442039	01/01/1995	31/12/1998	"Uranium enrichi en u 235 et ses composés; alliages, dispersions y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en u 235, d'une teneur en u 235 20% en poids [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)"
28442051	01/01/1995	31/12/2500	Mélanges d'uranium et de plutonium avec du fer [ferro-uranium]
28442059	01/01/1995	31/12/2500	Mélanges d'uranium et de plutonium [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)
28442081	01/01/1995	31/12/1998	Alliages, dispersions y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium et du fer ou des composés de plutonium et du fer [ferro-uranium] (à l'excl. des mélanges d'uranium et de plutonium)
28442089	01/01/1995	31/12/1998	"Plutonium et ses composés; alliages, dispersions y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'excl. du ferro-uranium et des mélanges d'uranium et de plutonium)"
28442091	01/01/1988	31/12/1994	Mélanges d'uranium et de plutonium [Euratom]
28442099	01/01/1988	31/12/1994	"Plutonium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'excl. des mélanges d'uranium et de plutonium)"
28442099	01/01/1999	31/12/2500	"Plutonium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'excl. des mélanges d'uranium et de plutonium)"
284420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284420, non spécifié par ailleurs
284430	01/01/1988	31/12/2500	"Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits"
28443011	01/01/1988	31/12/2500	Cermets renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit
28443019	01/01/1988	31/12/2500	"Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ces produits (à l'excl. des cermets)"
28443051	01/01/1988	31/12/2500	Cermets renfermant du thorium ou des composés de ce produit
28443055	01/01/1995	31/12/2500	"Thorium, brut; déchets et débris de thorium [Euratom]"
28443059	01/01/1988	31/12/1994	"Thorium; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit [Euratom] (à l'excl. des cermets)"
28443061	01/01/1995	31/12/2500	Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles, en thorium [Euratom]
28443069	01/01/1995	31/12/2500	Thorium ouvré et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de thorium [Euratom] (à l'excl. des cermets ainsi que des barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles)
28443090	01/01/1988	31/12/1994	Composés de l'uranium appauvri en u 235, composés du thorium, même mélanges entre eux [Euratom]
28443091	01/01/1995	31/12/2500	Composés du thorium ou de l'uranium appauvri en U 235, même mélangés entre eux [Euratom] (à l'excl. des sels de thorium)
28443099	01/01/1995	31/12/2500	Sels de thorium
284430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284430, non spécifié par ailleurs
284440	01/01/1988	31/12/2021	"Eléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U235, plutonium, thorium et leurs composés)"
28444000	01/01/1988	31/12/1994	"Eléments et isotopes et composés radioactifs (autres que ceux des n. 2844.10, 2844.20 ou 2844.30); alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs"
28444010	01/01/1999	31/12/2021	"Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit"
28444011	01/01/1995	31/12/1998	Alliages, dispersions y.c. les cermets , produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en u 233 et du fer ou des composés d'uranium appauvri en u 233 et du fer [ferro-uranium]
28444019	01/01/1995	31/12/1998	"Uranium appauvri en u 233 et ses composés; alliages, dispersions y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en u 233 ou des composés de ce produit (à l'excl. du ferro-uranium)"
28444020	01/01/1995	31/12/2021	Isotopes radioactifs artificiels [Euratom]
28444030	01/01/1995	31/12/2021	Composés des isotopes radioactifs artificiels [Euratom]
28444040	01/01/1995	31/12/1998	Produits inorganiques des types utilisés comme 'luminophores', actives par des composés radioactifs
28444080	01/01/1999	31/12/2021	"Eléments, isotopes et composés radioactifs (à l'excl. des éléments, isotopes et composés des n° 284410, 284420, 284430 et 2844 40 10 à 2844 40 30); alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (à l'excl. des résidus de l'uranium appauvri en U 233)"
28444090	01/01/1995	31/12/1998	"Eléments, isotopes et composés radioactifs (à l'excl. des éléments, isotopes et composés des nos 2844 10, 2844 20, 2844 30 et 2844 40 19 à 2844 40 40); alliages, dispersions y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (à l'excl. des résidus de l'uranium appauvri en u 233 et du ferro-uranium du no 2844 40 11)"
284440XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 284440, non spécifié par ailleurs
284441	01/01/2022	31/12/2500	"Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés"
28444110	01/01/2022	31/12/2500	Isotope radioactif artificiel (tritium) et ses composés
28444190	01/01/2022	31/12/2500	"Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés (à l’exclusion de l’isotope radioactif artificiel et ses composés)"
284441XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284441, non spécifié par ailleurs
284442	01/01/2022	31/12/2500	"Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés"
28444210	01/01/2022	31/12/2500	Isotopes radioactifs artificiels (actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232) et leurs composés
28444290	01/01/2022	31/12/2500	"Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés (à l’exclusion des isotopes radioactifs artificiels et leurs composés)"
284442XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284442, non spécifié par ailleurs
284443	01/01/2022	31/12/2500	"Éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235; plutonium, thorium, tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232 et leurs composés, et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés)"
28444310	01/01/2022	31/12/2500	"Uranium renfermant de l’U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques, mélanges et composés renfermant de l’U 233 ou des composés de ce produit"
28444320	01/01/2022	31/12/2500	Isotopes radioactifs artificiels et leurs composés (sauf tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232 et leurs composés)
28444380	01/01/2022	31/12/2500	"Éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235; plutonium, thorium, tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232, uranium renfermant de l’U 233 et isotopes artificiels, et leurs composés, et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés)"
284443XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284443, non spécifié par ailleurs
284444	01/01/2022	31/12/2500	Résidus radioactifs
28444400	01/01/2022	31/12/2500	Résidus radioactifs
284444XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284444, non spécifié par ailleurs
284450	01/01/1988	31/12/2500	Eléments combustibles [cartouches] usés [irradiés] de réacteurs nucléaires [Euratom]
28445000	01/01/1988	31/12/2500	Eléments combustibles [cartouches] usés [irradiés] de réacteurs nucléaires [Euratom]
284450XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284450, non spécifié par ailleurs
2844XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2844, non spécifié par ailleurs
2844XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2844, non spécifié par ailleurs
2845	01/01/1988	31/12/2500	"Isotopes, non-radioactifs; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non"
284510	01/01/1988	31/12/2500	Eau lourde [oxyde de deutérium] [Euratom]
28451000	01/01/1988	31/12/2500	Eau lourde [oxyde de deutérium] [Euratom]
284510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284510, non spécifié par ailleurs
284520	01/01/2022	31/12/2500	Bore enrichi en bore-10 et ses composés
28452000	01/01/2022	31/12/2500	Bore enrichi en bore-10 et ses composés
284520XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284520, non spécifié par ailleurs
284530	01/01/2022	31/12/2500	Lithium enrichi en lithium-6 et ses composés
28453000	01/01/2022	31/12/2500	Lithium enrichi en lithium-6 et ses composés
284530XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284530, non spécifié par ailleurs
284540	01/01/2022	31/12/2500	Hélium-3
28454000	01/01/2022	31/12/2500	Hélium-3
284540XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284540, non spécifié par ailleurs
284590	01/01/1988	31/12/2500	Isotopes, non-radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. de l'eau lourde [oxyde de deutérium])
28459010	01/01/1988	31/12/2500	"Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits [Euratom] (à l'excl. de l'eau lourde [oxyde de deutérium])"
28459090	01/01/1988	31/12/2021	Isotopes, non radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du deutérium, de l'eau lourde [oxyde de deutérium], et des autres composés du deutérium, de l'hydrogène et de ses composés, enrichis en deutérium, ainsi que des mélanges et solutions contenant ces produits)
28459090	01/01/2022	31/12/2500	Isotopes, non radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. du deutérium, de l'eau lourde [oxyde de deutérium], et des autres composés du deutérium, de l'hydrogène et de ses composés, enrichis en deutérium, ainsi que des mélanges et solutions contenant ces produits)
284590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284590, non spécifié par ailleurs
2845XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2845, non spécifié par ailleurs
2845XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2845, non spécifié par ailleurs
2846	01/01/1988	31/12/2500	Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux
284610	01/01/1988	31/12/2500	Composés de cérium
28461000	01/01/1988	31/12/2500	Composés de cérium
284610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284610, non spécifié par ailleurs
284690	01/01/1988	31/12/2500	Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux (à l'excl. des composés de cérium)
28469000	01/01/1988	31/12/2015	Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux (à l'excl. des composés de cérium)
28469010	01/01/2016	31/12/2022	Composés, inorganiques ou organiques, du lanthane, du praséodyme, du néodyme ou du samarium
28469020	01/01/2016	31/12/2022	Composés, inorganiques ou organiques, de l'europium, du gadolinium, du terbium, du dysprosium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium
28469030	01/01/2016	31/12/2500	Composés, inorganiques ou organiques, du scandium
28469040	01/01/2023	31/12/2500	Composés, inorganiques ou organiques, du lanthane
28469050	01/01/2023	31/12/2500	Composés, inorganiques ou organiques, du praséodyme, du néodyme ou du samarium
28469060	01/01/2023	31/12/2500	Composés, inorganiques ou organiques, du gadolinium, du terbium ou du dysprosium
28469070	01/01/2023	31/12/2500	Composés, inorganiques ou organiques, de l’europium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium
28469090	01/01/2016	31/12/2500	Composés, inorganiques ou organiques, de mélanges de métaux de terres rares, de scandium et d'yttrium
284690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284690, non spécifié par ailleurs
2846XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2846, non spécifié par ailleurs
2846XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2846, non spécifié par ailleurs
2847	01/01/1988	31/12/2500	Peroxyde d'hydrogène [eau oxygénée], même solidifié avec de l'urée
284700	01/01/1988	31/12/2500	Peroxyde d'hydrogène [eau oxygénée], même solidifié avec de l'urée
28470000	01/01/1988	31/12/2500	Peroxyde d'hydrogène [eau oxygénée], même solidifié avec de l'urée
284700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284700, non spécifié par ailleurs
2847S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2847 et de la section CTCI 5
2847S524	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2847 et du groupe CTCI 524
2847XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2847, non spécifié par ailleurs
2847XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2847, non spécifié par ailleurs
2848	01/01/1988	31/12/2016	Phosphures de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des ferrophosphores et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
284800	01/01/1996	31/12/2016	Phosphures de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des ferrophosphores et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
28480000	01/01/1996	31/12/2011	Phosphures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des ferrophosphores)
28480000	01/01/2012	31/12/2016	Phosphures de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des ferrophosphores et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
284800XX	01/01/1996	31/12/2016	Commerce de la sous-position 284800, non spécifié par ailleurs
284810	01/01/1988	31/12/1995	Phosphures de cuivre, de constitution chimique définie ou non, contenant > 15% en poids de phosphore
28481000	01/01/1988	31/12/1995	Phosphures de cuivre, de constitution chimique définie ou non, contenant > 15% en poids de phosphore
284810XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 284810, non spécifié par ailleurs
284890	01/01/1988	31/12/1995	Phosphures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des phosphures de cuivre, contenant > 15% en poids de phosphore, et des ferrophosphores)
28489000	01/01/1988	31/12/1995	Phosphures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des phosphures de cuivre, contenant > 15% en poids de phosphore, et des ferrophosphores)
284890XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 284890, non spécifié par ailleurs
2848XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la position 2848, non spécifié par ailleurs
2848XXXX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la position 2848, non spécifié par ailleurs
2849	01/01/1988	31/12/2500	Carbures, de constitution chimique définie ou non
284910	01/01/1988	31/12/2500	Carbure de calcium, de constitution chimique définie ou non
28491000	01/01/1988	31/12/2500	Carbure de calcium, de constitution chimique définie ou non
284910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284910, non spécifié par ailleurs
284920	01/01/1988	31/12/2500	Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non
28492000	01/01/1988	31/12/2500	Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non
284920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284920, non spécifié par ailleurs
284990	01/01/1988	31/12/2500	Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium ou de silicium et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
28499010	01/01/1988	31/12/2500	Carbure de bore, de constitution chimique définie ou non
28499030	01/01/1988	31/12/2500	Carbures de tungstène, de constitution chimique définie ou non
28499050	01/01/1988	31/12/2500	Carbures d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale et de titane, de constitution chimique définie ou non
28499090	01/01/1988	31/12/2011	Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale et de titane)
28499090	01/01/2012	31/12/2500	Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, d’aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
284990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 284990, non spécifié par ailleurs
2849XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2849, non spécifié par ailleurs
2849XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2849, non spécifié par ailleurs
2850	01/01/1988	31/12/2500	Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
285000	01/01/1988	31/12/2500	Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
28500010	01/01/1988	31/12/1997	Hydrures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849)
28500020	01/01/1998	31/12/2011	Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849)
28500020	01/01/2012	31/12/2500	Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure)
28500030	01/01/1988	31/12/1997	Nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849)
28500050	01/01/1988	31/12/2008	Azotures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849)
28500060	01/01/2009	31/12/2011	Azotures, siliciures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849)
28500060	01/01/2012	31/12/2500	Azotures, siliciures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)
28500070	01/01/1988	31/12/2008	Siliciures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849)
28500090	01/01/1988	31/12/2011	Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849)
28500090	01/01/2012	31/12/2500	Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)
285000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 285000, non spécifié par ailleurs
2850S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2850 et de la section CTCI 5
2850S524	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2850 et du groupe CTCI 524
2850XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2850, non spécifié par ailleurs
2850XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2850, non spécifié par ailleurs
2851	01/01/1988	31/12/2006	"Composés inorganiques, y.c. les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, n.d.a.; air liquide, y.c. l'air liquide dont les gaz ont été éliminés; air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux)"
285100	01/01/1988	31/12/2006	"Composés inorganiques, y.c. les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, n.d.a.; air liquide, y.c. l'air liquide dont les gaz ont été éliminés; air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux)"
28510010	01/01/1988	31/12/2006	Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté
28510030	01/01/1988	31/12/2006	"Air liquide, y.c. l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés; air comprimé"
28510050	01/01/1998	31/12/2006	Chlorure de cyanogène
28510080	01/01/1998	31/12/2006	"Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux)"
28510090	01/01/1988	31/12/1997	"Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux)"
285100XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 285100, non spécifié par ailleurs
2851XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 2851, non spécifié par ailleurs
2851XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 2851, non spécifié par ailleurs
2852	01/01/2007	31/12/2500	Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des amalgames)
285200	01/01/2007	31/12/2011	Composés, inorganiques ou organiques, du mercure (à l'excl. des amalgames)
28520000	01/01/2007	31/12/2011	Composés, inorganiques ou organiques, du mercure (à l'excl. des amalgames)
285200XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 285200, non spécifié par ailleurs
285210	01/01/2012	31/12/2500	Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie (à l'excl. des amalgames)
28521000	01/01/2012	31/12/2500	Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie (à l'excl. des amalgames)
285210XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 285210, non spécifié par ailleurs
285290	01/01/2012	31/12/2500	Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique non définie (à l'excl. des amalgames)
28529000	01/01/2012	31/12/2500	Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique non définie (à l'excl. des amalgames)
285290XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 285290, non spécifié par ailleurs
2852XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la position 2852, non spécifié par ailleurs
2852XXXX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la position 2852, non spécifié par ailleurs
2853	01/01/2007	31/12/2500	"Phosphures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des ferrophosphores); composés inorganiques, y.c. les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, n.d.a.; air liquide, y.c. l'air liquide dont les gaz ont été éliminés; air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux)"
285300	01/01/2007	31/12/2016	"Composés inorganiques, y.c. les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, n.d.a.; air liquide, y.c. l'air liquide dont les gaz ont été éliminés; air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux)"
28530010	01/01/2007	31/12/2016	Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté
28530030	01/01/2007	31/12/2016	"Air liquide, y.c. l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés; air comprimé"
28530050	01/01/2007	31/12/2016	Chlorure de cyanogène
28530090	01/01/2007	31/12/2016	"Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux)"
285300XX	01/01/2007	31/12/2016	Commerce de la sous-position 285300, non spécifié par ailleurs
285310	01/01/2017	31/12/2500	Chlorure de cyanogène «chlorcyan»
28531000	01/01/2017	31/12/2500	Chlorure de cyanogène «chlorcyan»
285310XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 285310, non spécifié par ailleurs
285390	01/01/2017	31/12/2500	"Phosphures, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des ferrophosphores); composés inorganiques, y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, n.d.a.; air liquide, y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés; air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux)"
28539010	01/01/2017	31/12/2500	Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté
28539030	01/01/2017	31/12/2500	"Air liquide, y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés; air comprimé"
28539090	01/01/2017	31/12/2500	"Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux)"
285390XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 285390, non spécifié par ailleurs
2853XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la position 2853, non spécifié par ailleurs
2853XXXX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la position 2853, non spécifié par ailleurs
28CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 28
28CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 28
28CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 28
28II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 28
28III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 28
28III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 28
28MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
28MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
28MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
28SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 28
28SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 28 et de la section CTCI 0
28SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 28 et du groupe CTCI 000
28SSS2	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 28 et de la section CTCI 2
28SSS285	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 28 et du groupe CTCI 285
28SSS5	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 28 et de la section CTCI 5
28SSS522	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 28 et du groupe CTCI 522
28SSS523	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 28 et du groupe CTCI 523
28SSS524	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 28 et du groupe CTCI 524
28SSS525	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 28 et du groupe CTCI 525
28SSS9	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 28 et de la section CTCI 9
28SSS999	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 28 et du groupe CTCI 999
28VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 28 importées pour le montage de véhicules automobiles
28VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 28 importées pour le montage de véhicules automobiles
28VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 28 importées pour le montage de véhicules automobiles
28XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 28, non spécifié par ailleurs
28XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 28, non spécifié par ailleurs
28XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 28, non spécifié par ailleurs
29	01/01/1988	31/12/2500	PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
2901	01/01/1988	31/12/2500	Hydrocarbures acycliques
290110	01/01/1988	31/12/2500	Hydrocarbures acycliques, saturés
29011000	01/01/2004	31/12/2500	Hydrocarbures acycliques, saturés
29011010	01/01/1988	31/12/2003	Hydrocarbures acycliques, saturés, destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
29011090	01/01/1988	31/12/2003	Hydrocarbures acycliques, saturés (à l'excl. des produits destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles)
290110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290110, non spécifié par ailleurs
290121	01/01/1988	31/12/2500	Ethylène
29012100	01/01/1988	31/12/1994	Ethylène
29012100	01/01/2004	31/12/2500	Ethylène
29012110	01/01/1995	31/12/2003	Ethylène, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
29012190	01/01/1995	31/12/2003	Ethylène (à l'excl. de l'éthylène destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)
290121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290121, non spécifié par ailleurs
290122	01/01/1988	31/12/2500	Propène [propylène]
29012200	01/01/1988	31/12/1994	Propène [propylène]
29012200	01/01/2004	31/12/2500	Propène [propylène]
29012210	01/01/1995	31/12/2003	Propène [propylène], destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
29012290	01/01/1995	31/12/2003	Propène [propylène] (à l'excl. du propène destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)
290122XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290122, non spécifié par ailleurs
290123	01/01/1988	31/12/2500	Butène [butylène] et ses isomères
29012300	01/01/1988	31/12/1993	Butène [butylène] et ses isomères
29012300	01/01/2009	31/12/2500	Butène [butylène] et ses isomères
29012310	01/01/1994	31/12/1994	But-1-ène et but-2-ène
29012310	01/01/2004	31/12/2008	But-1-ène et but-2-ène
29012311	01/01/1995	31/12/2003	But-1-ène et but-2-ène, destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
29012319	01/01/1995	31/12/2003	But-1-ène et but-2-ène (à l'excl. des produits destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles)
29012390	01/01/1994	31/12/1994	Butène [butylène] et ses isomères (à l'excl. du but-1-ène et du but-2- ène)
29012390	01/01/2004	31/12/2008	Butène [butylène] et ses isomères (à l'excl. du but-1-ène et du but-2-ène)
29012391	01/01/1995	31/12/2003	Butène [butylène] et ses isomères, destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles (à l'excl. du but-1-ène et du but-2-ène)
29012399	01/01/1995	31/12/2003	Butène [butylène] et ses isomères (à l'excl. du but-1-ène et du but-2-ène ainsi que du butène destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)
290123XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290123, non spécifié par ailleurs
290124	01/01/1988	31/12/2500	Buta-1,3-diène et isoprène
29012400	01/01/1988	31/12/1993	Buta-1,3-diène et isoprène
29012400	01/01/2009	31/12/2500	Buta-1,3-diène et isoprène
29012410	01/01/1994	31/12/1994	Buta-1,3-diene
29012410	01/01/2004	31/12/2008	Buta-1,3-diène
29012411	01/01/1995	31/12/2003	Buta-1,3-diène, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
29012419	01/01/1995	31/12/2003	Buta-1,3-diène (à l'excl. du buta-1,3-diène destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)
29012490	01/01/1994	31/12/1994	Isoprène
29012490	01/01/2004	31/12/2008	Isoprène
29012491	01/01/1995	31/12/2003	Isoprène, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
29012499	01/01/1995	31/12/2003	Isoprène (à l'excl. de l'isoprène destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)
290124XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290124, non spécifié par ailleurs
290129	01/01/1988	31/12/2500	Hydrocarbures acycliques, non saturés (à l'excl. de l'éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène] et ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l'isoprène)
29012900	01/01/1993	31/12/1994	Hydrocarbures acycliques, non-saturés (à l'excl. de l'éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène] et ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l'isoprène)
29012900	01/01/2004	31/12/2500	Hydrocarbures acycliques, non saturés (à l'excl. de l'éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène] et ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l'isoprène)
29012910	01/01/1988	31/12/1992	"Buta-1,2-diene; 3-méthylbuta-1,2-diene"
29012920	01/01/1995	31/12/2003	Hydrocarbures acycliques, non saturés, destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles (à l'excl. de l'éthylène, du propène [propylène] du butène [butylène] et ses isomères, du buta-1,3-diène et de l'isoprène)
29012980	01/01/1995	31/12/2003	Hydrocarbures acycliques, non saturés (à l'excl. de l'éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène] et ses isomères, du buta-1,3-diène, de l'isoprène ainsi que des hydrocarbures destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles)
29012990	01/01/1988	31/12/1992	Hydrocarbures acycliques, non saturés (à l'excl. de l'éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène], des isomères du butène, du buta-1,3-diene, de l'isoprène, du buta-1,2-diene et du 3-méthylbuta-1,2-diene)
290129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290129, non spécifié par ailleurs
2901S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2901 et de la section CTCI 5
2901S511	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2901 et du groupe CTCI 511
2901XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2901, non spécifié par ailleurs
2901XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2901, non spécifié par ailleurs
2902	01/01/1988	31/12/2500	Hydrocarbures cycliques
290211	01/01/1988	31/12/2001	Cyclohexane
290211	01/01/2002	31/12/2500	Cyclohexane
29021100	01/01/1988	31/12/1994	Cyclohexane
29021100	01/01/2002	31/12/2500	Cyclohexane
29021110	01/01/1995	31/12/2001	Cyclohexane, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
29021190	01/01/1995	31/12/2001	Cyclohexane (à l'excl. du cyclohexane destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)
290211XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 290211, non spécifié par ailleurs
290211XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290211, non spécifié par ailleurs
290219	01/01/1988	31/12/2500	Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du cyclohexane)
29021900	01/01/2009	31/12/2500	Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du cyclohexane)
29021910	01/01/1988	31/12/2008	Hydrocarbures cycloterpéniques
29021930	01/01/1988	31/12/2003	Azulène et ses dérivés alkylés
29021980	01/01/2004	31/12/2008	Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. des hydrocarbures cycloterpéniques et du cyclohexane)
29021990	01/01/1988	31/12/1994	Hydrocarbures cyclaniques ou cycléniques (à l'excl. des hydrocarbures cycloterpeniques, du cyclohexane, de l'azulène et de ses dérivés alkyles)
29021990	01/01/2002	31/12/2003	Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. des hydrocarbures cycloterpéniques, du cyclohexane, de l'azulène et de ses dérivés alkylés)
29021991	01/01/1995	31/12/2001	Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles (à l'excl. des hydrocarbures cycloterpéniques, du cyclohexane, de l'azulène et de ses dérivés alkylés)
29021999	01/01/1995	31/12/2001	Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. des hydrocarbures destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles ainsi que des hydrocarbures cycloterpéniques, du cyclohexane, de l'azulène et de ses dérivés alkylés)
290219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290219, non spécifié par ailleurs
290220	01/01/1988	31/12/2001	Benzène
290220	01/01/2002	31/12/2500	Benzène
29022000	01/01/2002	31/12/2500	Benzène
29022010	01/01/1988	31/12/2001	Benzène, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
29022090	01/01/1988	31/12/2001	Benzène (à l'excl. du benzène destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)
290220XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 290220, non spécifié par ailleurs
290220XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290220, non spécifié par ailleurs
290230	01/01/1988	31/12/2001	Toluène
290230	01/01/2002	31/12/2500	Toluène
29023000	01/01/2002	31/12/2500	Toluène
29023010	01/01/1988	31/12/2001	Toluène destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
29023090	01/01/1988	31/12/2001	Toluène (à l'excl. du toluène destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)
290230XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 290230, non spécifié par ailleurs
290230XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290230, non spécifié par ailleurs
290241	01/01/1988	31/12/2500	o-Xylène
29024100	01/01/1988	31/12/2500	o-Xylène
290241XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290241, non spécifié par ailleurs
290242	01/01/1988	31/12/2500	m-Xylène
29024200	01/01/1988	31/12/2500	m-Xylène
290242XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290242, non spécifié par ailleurs
290243	01/01/1988	31/12/2500	p-Xylène
29024300	01/01/1988	31/12/2500	p-Xylène
290243XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290243, non spécifié par ailleurs
290244	01/01/1988	31/12/2001	Isomères du xylène en mélange
290244	01/01/2002	31/12/2500	Isomères du xylène en mélange
29024400	01/01/2002	31/12/2500	Isomères du xylène en mélange
29024410	01/01/1988	31/12/2001	Isomères du xylène en mélange, destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
29024490	01/01/1988	31/12/2001	Isomères du xylène en mélange (à l'excl. des produits destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles)
290244XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 290244, non spécifié par ailleurs
290244XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290244, non spécifié par ailleurs
290250	01/01/1988	31/12/2500	Styrène
29025000	01/01/1988	31/12/2500	Styrène
290250XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290250, non spécifié par ailleurs
290260	01/01/1988	31/12/2500	Ethylbenzène
29026000	01/01/1988	31/12/2500	Ethylbenzène
290260XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290260, non spécifié par ailleurs
290270	01/01/1988	31/12/2500	Cumène
29027000	01/01/1988	31/12/2500	Cumène
290270XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290270, non spécifié par ailleurs
290290	01/01/1988	31/12/2500	Hydrocarbures cycliques (à l'excl. des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, du benzène, du toluène, des xylènes, du styrène, de l'éthylbenzène et du cumène)
29029000	01/01/2009	31/12/2500	Hydrocarbures cycliques (à l'excl. des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, du benzène, du toluène, des xylènes, du styrène, de l'éthylbenzène et du cumène)
29029010	01/01/1988	31/12/2008	Naphtalène, anthracène
29029030	01/01/1988	31/12/2008	Biphényle, terphényles
29029050	01/01/1997	31/12/2003	Vinyltoluènes
29029060	01/01/1997	31/12/2003	1,3-Diisopropylbenzène
29029080	01/01/1997	31/12/2003	Hydrocarbures cycliques (à l'excl. des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, du benzène, du toluène, des xylènes, du styrène, de l'éthylbenzène, du cumène, du naphtalène, de l'anthracène, du biphényle, des terphényles, des vinyltoluènes et du 1,3-diisopropylbenzène)
29029090	01/01/1988	31/12/1996	Hydrocarbures cycliques (à l'excl. des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpeniques, du benzène, du toluène, des xylènes, du styrène, de l'éthylbenzene, du Cunene, du naphtalène, de l'anèracene, du biphényle et des terphényles)
29029090	01/01/2004	31/12/2008	Hydrocarbures cycliques (à l'excl. des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, du benzène, du toluène, des xylènes, du styrène, de l'éthylbenzène, du cumène, du naphtalène, de l'anthracène, du biphényle et des terphényles)
290290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290290, non spécifié par ailleurs
2902S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2902 et de la section CTCI 5
2902S511	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2902 et du groupe CTCI 511
2902XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2902, non spécifié par ailleurs
2902XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2902, non spécifié par ailleurs
2903	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés halogénés des hydrocarbures
290311	01/01/1988	31/12/2500	Chlorométhane [chlorure de méthyle] et chloroéthane [chlorure d'éthyle]
29031100	01/01/1988	31/12/2500	Chlorométhane [chlorure de méthyle] et chloroéthane [chlorure d'éthyle]
290311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290311, non spécifié par ailleurs
290312	01/01/1988	31/12/2500	Dichlorométhane [chlorure de méthylène]
29031200	01/01/1988	31/12/2500	Dichlorométhane [chlorure de méthylène]
290312XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290312, non spécifié par ailleurs
290313	01/01/1988	31/12/2500	Chloroforme [trichlorométhane]
29031300	01/01/1988	31/12/2500	Chloroforme [trichlorométhane]
290313XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290313, non spécifié par ailleurs
290314	01/01/1988	31/12/2500	Tétrachlorure de carbone
29031400	01/01/1988	31/12/2500	Tétrachlorure de carbone
290314XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290314, non spécifié par ailleurs
290315	01/01/1988	31/12/2500	Dichlorure d'éthylène (ISO) [1,2-dichloroéthane]
29031500	01/01/1988	31/12/2500	Dichlorure d'éthylène (ISO) [1,2-dichloroéthane]
290315XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290315, non spécifié par ailleurs
290316	01/01/1988	31/12/2001	1,2-Dichloropropane [chlorure de propylène] et dichlorobutanes
29031600	01/01/1988	31/12/2001	1,2-Dichloropropane [chlorure de propylène] et dichlorobutanes
290316XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 290316, non spécifié par ailleurs
290319	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorométhane [chlorure de méthyle], du chloroéthane [chlorure d'éthyle], du dichlorométhane [chlorure de méthylène], du chloroforme [trichlorométhane], du tétrachlorure de carbone et du dichlorure d'éthylène (ISO) [1,2-dichloroéthane])
29031900	01/01/1988	31/12/1991	Rives chlores saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorométhane [chlorure de méthyle], du chloroéthane [chlorure d'éthyle], du dichlorométhane [chlorure de méthylène], du chloroforme [trichlorométhane], du tétrachlorure de carbone, du 1,2-dichloroéthane [chlorure d'éthylène], du 1,2-dichloropropane [chlorure de propylène] et des dichlorobutanes)
29031900	01/01/2016	31/12/2500	Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorométhane [chlorure de méthyle], du chloroéthane [chlorure d'éthyle], du dichlorométhane [chlorure de méthylène], du chloroforme [trichlorométhane], du tétrachlorure de carbone et du dichlorure d'éthylène (ISO) [1,2-dichloroéthane])
29031910	01/01/1992	31/12/2015	1,1,1-Trichloroéthane [méthylchloroforme]
29031980	01/01/2002	31/12/2015	Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorométhane [chlorure de méthyle], du chloroéthane [chlorure d'éthyle], du dichlorométhane [chlorure de méthylène], du chloroforme [trichlorométhane], du tétrachlorure de carbone, du dichlorure d'éthylène (ISO) [1,2-dichloroéthane] et du 1,1,1-trichloroéthane [méthylchloroforme])
29031990	01/01/1992	31/12/2001	Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorométhane [chlorure de méthyle], du chloroéthane [chlorure d'éthyle], du dichlorométhane [chlorure de méthylène], du chloroforme [trichlorométhane], du tétrachlorurede carbone, du 1,2-dichloroéthane [chlorure d'éthylène], du 1,2-dichloropropane [chlorure de propylène], des dichlorobutanes et du 1,1,1-trichloroéthane [méthylchloroforme])
290319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290319, non spécifié par ailleurs
290321	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure de vinyle [chloroéthylène]
29032100	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure de vinyle [chloroéthylène]
290321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290321, non spécifié par ailleurs
290322	01/01/1988	31/12/2500	Trichloroéthylène
29032200	01/01/1988	31/12/2500	Trichloroéthylène
290322XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290322, non spécifié par ailleurs
290323	01/01/1988	31/12/2500	Tétrachloroéthylène [perchloroéthylène]
29032300	01/01/1988	31/12/2500	Tétrachloroéthylène [perchloroéthylène]
290323XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290323, non spécifié par ailleurs
290329	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorure de vinyle [chloroéthylène], du trichloroéthylène et du tétrachloroéthylène [perchloroéthylène])
29032900	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorure de vinyle [chloroéthylène], du trichloroéthylène et du tétrachloroéthylène [perchloroéthylène])
290329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290329, non spécifié par ailleurs
290330	01/01/1988	31/12/2006	Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques
29033010	01/01/1988	31/12/1998	Fluorures des hydrocarbures acycliques
29033031	01/01/1988	31/12/1998	Dibromoéthane, bromure de vinyle
29033033	01/01/1994	31/12/2006	Bromométhane [bromure de méthyle]
29033035	01/01/1997	31/12/2006	Dibromométhane
29033036	01/01/1999	31/12/2006	Bromures [dérivés bromés] des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du bromométhane [bromure de méthyle] et du dibromométhane)
29033037	01/01/1997	31/12/1998	Bromures [dérivés bromes] des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du dibromoéthane, du bromure de vinyle, du bromométhane [bromure de méthyle] et du dibromométhane)
29033038	01/01/1994	31/12/1996	Bromures [dérivés bromes] des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du dibromoéthane, du bromure de vinyle et du bromométhane [bromure de méthyle])
29033039	01/01/1988	31/12/1993	Bromures des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du dibromoéthane et du bromure de vinyle)
29033080	01/01/1999	31/12/2006	Fluorures et iodures des hydrocarbures acycliques
29033090	01/01/1988	31/12/1998	Iodures des hydrocarbures acycliques
290330XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 290330, non spécifié par ailleurs
290331	01/01/2007	31/12/2021	Dibromure d'éthylène (ISO) [1,2-dibromoéthane]
29033100	01/01/2007	31/12/2021	Dibromure d'éthylène (ISO) [1,2-dibromoéthane]
290331XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 290331, non spécifié par ailleurs
290339	01/01/2007	31/12/2021	Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du dibromure d'éthylène (ISO) [1,2-dibromoéthane])
29033911	01/01/2007	31/12/2021	Bromométhane [bromure de méthyle]
29033915	01/01/2007	31/12/2021	Dibromométhane
29033919	01/01/2007	31/12/2021	Bromures [dérivés bromés] des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du dibromure d'éthylène (ISO) [1,2-dibromoéthane], du bromométhane [bromure de méthyle] et du dibromométhane)
29033921	01/01/2016	31/12/2021	Difluorométhane
29033923	01/01/2016	31/12/2021	Trifluorométhane
29033924	01/01/2016	31/12/2021	Pentafluoroéthane et 1,1,1-trifluoroéthane
29033925	01/01/2016	31/12/2021	1,1-difluoroéthane
29033926	01/01/2016	31/12/2021	1,1,1,2-tétrafluoroéthane
29033927	01/01/2016	31/12/2021	Pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes
29033928	01/01/2016	31/12/2021	Fluorures saturés perfluorés
29033929	01/01/2016	31/12/2021	Fluorures saturés [dérivés fluorés] des hydrocarbures acycliques n.d.a.
29033931	01/01/2016	31/12/2021	2,3,3,3-tétrafluoropropane
29033935	01/01/2016	31/12/2021	1,3,3,3-tétrafluoropropane
29033939	01/01/2016	31/12/2021	Fluorures non saturés [dérivés fluorés] des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du 2,3,3,3-tétrafluoropropane et du 1,3,3,3-tétrafluoropropane)
29033980	01/01/2016	31/12/2021	Iodures [dérivés iodés] des hydrocarbures acycliques
29033990	01/01/2007	31/12/2015	Fluorures et iodures des hydrocarbures acycliques
290339XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 290339, non spécifié par ailleurs
290340	01/01/1988	31/12/1995	Dérivés halogènes des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents
29034000	01/01/1988	31/12/1988	Dérivés halogènes des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents
29034010	01/01/1989	31/12/1995	Trichlorofluorométhane
29034020	01/01/1989	31/12/1995	Dichlorodifluorométhane
29034021	01/01/1995	31/12/1995	Chlorotrifluorométhane
29034022	01/01/1995	31/12/1995	Pentachlorofluoroéthane
29034023	01/01/1995	31/12/1995	Tetrachlorodifluoroéthanes
29034030	01/01/1989	31/12/1995	Trichlorotrifluoroéthane
29034040	01/01/1989	31/12/1995	Dichlorotetrafluoroéthane
29034050	01/01/1989	31/12/1995	Chloropentafluoroéthane
29034051	01/01/1995	31/12/1995	Heptachlorofluoropropanes
29034052	01/01/1995	31/12/1995	Hexachlorodifluoropropanes
29034053	01/01/1995	31/12/1995	Pentachlorotrifluoropropanes
29034054	01/01/1995	31/12/1995	Tetrachlorotetrafluoropropanes
29034055	01/01/1995	31/12/1995	Trichloropentafluoropropanes
29034056	01/01/1995	31/12/1995	Dichlorohexafluoropropanes
29034057	01/01/1995	31/12/1995	Chloroheptafluoropropanes
29034060	01/01/1989	31/12/1990	Dérivés halogènes des hydrocarbures acycliques seulement fluores et chlores (non repr. sous 2903.40-10 à 2903.40-50)
29034061	01/01/1991	31/12/1994	Dérivés perhalogènes des hydrocarbures acycliques seulement fluores et chlores (non repr. sous 2903.40.10 à 2903.40.50)
29034062	01/01/1995	31/12/1995	Dérivés perhalogènes des hydrocarbures acycliques, seulement fluores et chlores (à l'excl. du trichlorofluorométhane, du dichlorodifluorométhane, du chlorotrifluorométhane, des trichlorotrifluoroéthanes, des dichlorotetrafluoroéthanes, du pentachlorofluoroéthane, des tetrachlorodifluoroéthanes, du chloropentafluoroéthane, des heptachlorofluoropropanes, des hexachlorodifluoropropanes, des pentachlorotrifluoropropanes, des tetrachlorotetrafluoropropanes, des trichloropentafluoropropanes, des dichlorohexafluoropropanes et des chloroheptafluoropropanes)
29034066	01/01/1995	31/12/1995	Dérivés halogènes du méthane, de l'éthane ou du propane, seulement fluores et chlores
29034068	01/01/1995	31/12/1995	Dérivés halogènes des hydrocarbures acycliques, seulement fluores et chlores (à l'excl. des dérivés perhalogènes et des dérivés du méthane, de l'éthane ou du propane)
29034069	01/01/1991	31/12/1994	Dérivés halogènes des hydrocarbures acycliques seulement fluores et chlores (non repr. sous 2903.40.10 à 2903.40.61)
29034070	01/01/1989	31/12/1995	Bromotrifluorométhane
29034080	01/01/1989	31/12/1995	Dibromotetrafluoroéthane
29034091	01/01/1989	31/12/1995	Bromochlorodifluorométhane
29034092	01/01/1991	31/12/1995	Dérivés perhalogènes des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (non repr. sous 2903.40.10 à 2903.40.91)
29034098	01/01/1991	31/12/1995	Dérivés halogènes des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (non repr. sous 2903.40.10 à 2903.40.92)
29034099	01/01/1989	31/12/1990	Dérivés halogènes des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (non repr. sous 2903.40-10 à 2903.40-91)
290340XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 290340, non spécifié par ailleurs
290341	01/01/1996	31/12/2011	Trichlorofluorométhane
290341	01/01/2022	31/12/2500	Trifluorométhane (HFC-23)
29034100	01/01/1996	31/12/2011	Trichlorofluorométhane
29034100	01/01/2022	31/12/2500	Trifluorométhane (HFC-23)
290341XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 290341, non spécifié par ailleurs
290341XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290341, non spécifié par ailleurs
290342	01/01/1996	31/12/2011	Dichlorodifluorométhane
290342	01/01/2022	31/12/2500	Difluorométhane (HFC-32)
29034200	01/01/1996	31/12/2011	Dichlorodifluorométhane
29034200	01/01/2022	31/12/2500	Difluorométhane (HFC-32)
290342XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 290342, non spécifié par ailleurs
290342XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290342, non spécifié par ailleurs
290343	01/01/1996	31/12/2011	Trichlorotrifluoroéthanes
290343	01/01/2022	31/12/2500	Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a)
29034300	01/01/1996	31/12/2011	Trichlorotrifluoroéthanes
29034300	01/01/2022	31/12/2500	Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a)
290343XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 290343, non spécifié par ailleurs
290343XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290343, non spécifié par ailleurs
290344	01/01/1996	31/12/2011	Dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane
290344	01/01/2022	31/12/2500	Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143)
29034400	01/01/2022	31/12/2500	Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143)
29034410	01/01/1996	31/12/2011	Dichlorotétrafluoroéthanes
29034490	01/01/1996	31/12/2011	Chloropentafluoroéthane
290344XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 290344, non spécifié par ailleurs
290344XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290344, non spécifié par ailleurs
290345	01/01/1996	31/12/2011	Dérivés des hydrocarbures acycliques, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore (à l'excl. du trichlorofluorométhane, du dichlorodifluorométhane, des trichlorotrifluoroéthanes, des dichlorotétrafluoroéthanes et du chloropentafluoroéthane)
290345	01/01/2022	31/12/2500	1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134)
29034500	01/01/2022	31/12/2500	1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134)
29034510	01/01/1996	31/12/2011	Chlorotrifluorométhane
29034515	01/01/1996	31/12/2011	Pentachlorofluoroéthane
29034520	01/01/1996	31/12/2011	Tétrachlorodifluoroéthanes
29034525	01/01/1996	31/12/2011	Heptachlorofluoropropanes
29034530	01/01/1996	31/12/2011	Hexachlorodifluoropropanes
29034535	01/01/1996	31/12/2011	Pentachlorotrifluoropropanes
29034540	01/01/1996	31/12/2011	Tétrachlorotétrafluoropropanes
29034545	01/01/1996	31/12/2011	Trichloropentafluoropropanes
29034550	01/01/1996	31/12/2011	Dichlorohexafluoropropanes
29034555	01/01/1996	31/12/2011	Chloroheptafluoropropanes
29034590	01/01/1996	31/12/2011	Dérivés des hydrocarbures acycliques, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore (à l'excl. du trichlorofluorométhane, du dichlorodifluorométhane, des trichlorotrifluoroéthanes, des dichlorotétrafluoroéthanes, du chloropentafluoroéthane, du chlorotrifluorométhane, du pentachlorofluoroéthane, des tétrachlorodifluoroéthanes, des heptachlorofluoropropanes, des hexachlorodifluoropropanes, des pentachlorotrifluoropropanes, des tétrachlorotétrafluoropropanes, des trichloropentafluoropropanes, des dichlorohexafluoropropanes et des chloroheptafluoropropanes)
290345XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 290345, non spécifié par ailleurs
290345XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290345, non spécifié par ailleurs
290346	01/01/1996	31/12/2011	Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes
290346	01/01/2022	31/12/2500	1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa)
29034600	01/01/2022	31/12/2500	1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa)
29034610	01/01/1996	31/12/2011	Bromochlorodifluorométhane
29034620	01/01/1996	31/12/2011	Bromotrifluorométhane
29034690	01/01/1996	31/12/2011	Dibromotétrafluoroéthanes
290346XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 290346, non spécifié par ailleurs
290346XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290346, non spécifié par ailleurs
290347	01/01/1996	31/12/2011	Dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (à l'excl. des dérivés perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore ainsi que du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)
290347	01/01/2022	31/12/2500	1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca)
29034700	01/01/1996	31/12/2011	Dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (à l'excl. des dérivés perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore ainsi que du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)
29034700	01/01/2022	31/12/2500	1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca)
290347XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 290347, non spécifié par ailleurs
290347XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290347, non spécifié par ailleurs
290348	01/01/2022	31/12/2500	1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee)
29034800	01/01/2022	31/12/2500	1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee)
290348XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290348, non spécifié par ailleurs
290349	01/01/1996	31/12/2011	Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (à l'excl. des dérivés perhalogénés)
290349	01/01/2022	31/12/2500	Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l’exclusion des produits des nº 2903.41 à 2903.48)
29034910	01/01/1996	31/12/2007	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l'excl. des dérivés seulement halogénés et leurs sels ainsi que du dinosèbe (ISO) et ses sels)
29034910	01/01/2022	31/12/2500	Pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes [sauf 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea), 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa), 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca)]
29034911	01/01/2008	31/12/2011	Chlorodifluorométhane (HCFC-22)
29034915	01/01/2008	31/12/2011	1,1-Dichloro-1-fluoroéthane (HCFC-141b)
29034919	01/01/2008	31/12/2011	Dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane, halogénés uniquement avec du fluor et du chlore (à l'excl. dérivés perhalogénés, chlorodifluorométhane [HCFC-22] et 1,1-dichloro-1-fluoroéthane [HCFC-141b])
29034920	01/01/1996	31/12/2011	Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques, halogénés uniquement avec du fluor et du chlore (à l'excl. des dérivés perhalogénés et des dérivés du méthane, de l'éthane ou du propane)
29034930	01/01/1997	31/12/2011	Dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane, halogénés uniquement avec du fluor et du brome (à l'excl. des dérivés perhalogénés)
29034930	01/01/2022	31/12/2500	Dérivés perfluorés saturés des hydrocarbures acycliques
29034940	01/01/1997	31/12/2011	Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques, halogénés uniquement avec du fluor et du brome (à l'excl. des dérivés perhalogénés et du méthane, de l'éthane ou du propane)
29034980	01/01/1997	31/12/2011	Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (à l'excl. des dérivés perhalogénés, des dérivés halogénés uniquement avec du fluor et du chlore et des dérivés halogénés uniquement avec avec du fluor et du brome)
29034990	01/01/1996	31/12/1996	Dérivés halogènes des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (à l'excl. des dérivés perhalogènes et des dérivés seulement fluores et chlores)
29034990	01/01/2022	31/12/2500	Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l’exclusion des produits des nº 2903.41 à 2903.49.30)
290349XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 290349, non spécifié par ailleurs
290349XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290349, non spécifié par ailleurs
290351	01/01/1988	31/12/2011	1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y.c. lindane (ISO) [DCI]
290351	01/01/2022	31/12/2500	2,3,3,3-Tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz)
29035100	01/01/1988	31/12/1991	1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y.c. lindane (ISO) [DCI]
29035100	01/01/1999	31/12/2011	1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y.c. lindane (ISO) [DCI]
29035100	01/01/2022	31/12/2500	2,3,3,3-Tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz)
29035110	01/01/1992	31/12/1998	Lindane (ISO)
29035190	01/01/1992	31/12/1998	1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (à l'excl. du lindane (ISO))
290351XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 290351, non spécifié par ailleurs
290351XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290351, non spécifié par ailleurs
290352	01/01/2007	31/12/2011	Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)
29035200	01/01/2007	31/12/2011	Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)
290352XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 290352, non spécifié par ailleurs
290359	01/01/1988	31/12/2011	Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y.c. lindane (ISO) [DCI] ainsi que de l'aldrine (ISO), du chlordane (ISO) et du heptachlore (ISO))
290359	01/01/2022	31/12/2500	Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques [sauf 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz)]
29035900	01/01/1988	31/12/1994	Dérivés halogènes des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpeniques (à l'excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane)
29035900	01/01/2022	31/12/2500	Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques [sauf 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz)]
29035910	01/01/1995	31/12/2008	1,2-Dibromo-4-[1,2-dibromoéthyl]cyclohexane
29035920	01/01/2009	31/12/2011	"1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane; tétrabromocyclooctanes"
29035930	01/01/1995	31/12/2008	Tétrabromocyclooctanes
29035980	01/01/2007	31/12/2011	Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y.c. lindane (ISO) [DCI] ainsi que de l'aldrine (ISO), du chlordane (ISO), du heptachlore (ISO), du 1,2-dibromo-4-[1,2-dibromoéthyl]cyclohexane et des tétrabromocyclooctanes)
29035990	01/01/1995	31/12/2006	Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane, du 1,2-dibromo-4-[1,2-dibromoéthyl]cyclohexane et des tétrabromocyclooctanes)
290359XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 290359, non spécifié par ailleurs
290359XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290359, non spécifié par ailleurs
290361	01/01/1988	31/12/2011	Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène
290361	01/01/2022	31/12/2500	Bromure de méthyle (bromométhane)
29036100	01/01/1988	31/12/2011	Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène
29036100	01/01/2022	31/12/2500	Bromure de méthyle (bromométhane)
290361XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 290361, non spécifié par ailleurs
290361XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290361, non spécifié par ailleurs
290362	01/01/1988	31/12/2011	"Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane [DCI], [1,1,1-trichloro-2,2-bis""p-chloro-phényl""éthane]"
290362	01/01/2022	31/12/2500	Dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)
29036200	01/01/1988	31/12/2011	"Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane [DCI], [1,1,1-trichloro-2,2-bis""p-chloro-phényl""éthane]"
29036200	01/01/2022	31/12/2500	Dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)
290362XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 290362, non spécifié par ailleurs
290362XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290362, non spécifié par ailleurs
290369	01/01/1988	31/12/2011	"Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques (à l'excl. du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l'hexachlorobenzène (ISO) et du DDT (ISO) [clofénotane [DCI], ""1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chloro-phényl)éthane"")"
290369	01/01/2022	31/12/2500	Dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques [sauf bromure de méthyle (bromométhane) et dibromure d’éthylène (ISO) 1,2-dibromoéthane]
29036900	01/01/1988	31/12/1994	Dérivés halogènes des hydrocarbures aromatiques (à l'excl. du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l'hexa chlorobenzène et du ddt [1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chloro-phenyl)éthane])
29036910	01/01/1995	31/12/2011	2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène
29036911	01/01/2022	31/12/2500	Dibromométhane
29036919	01/01/2022	31/12/2500	Dérivés bromés des hydrocarbures acycliques [sauf bromure de méthyle (bromométhane), dibromure d’éthylène (ISO) 1,2-dibromoéthane et dibromoéthane]
29036980	01/01/2022	31/12/2500	Dérivés iodés des hydrocarbures acycliques
29036990	01/01/1995	31/12/2011	"Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques (à l'excl. du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l'hexachlorobenzène (ISO) et du DDT (ISO) [clofénotane [DCI], ""1,1,1-trichloro-2,2-bis[p-chlorophényl]éthane"" et du 2,3,4,5,6-pentabromoéthylbenzène)"
290369XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 290369, non spécifié par ailleurs
290369XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290369, non spécifié par ailleurs
290371	01/01/2012	31/12/2500	Chlorodifluorométhane
29037100	01/01/2012	31/12/2500	Chlorodifluorométhane
290371XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290371, non spécifié par ailleurs
290372	01/01/2012	31/12/2500	Dichlorotrifluoroéthanes
29037200	01/01/2012	31/12/2500	Dichlorotrifluoroéthanes
290372XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290372, non spécifié par ailleurs
290373	01/01/2012	31/12/2500	Dichlorofluoroéthanes
29037300	01/01/2012	31/12/2500	Dichlorofluoroéthanes
290373XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290373, non spécifié par ailleurs
290374	01/01/2012	31/12/2500	Chlorodifluoroéthanes
29037400	01/01/2012	31/12/2500	Chlorodifluoroéthanes
290374XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290374, non spécifié par ailleurs
290375	01/01/2012	31/12/2500	Dichloropentafluoropropanes
29037500	01/01/2012	31/12/2500	Dichloropentafluoropropanes
290375XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290375, non spécifié par ailleurs
290376	01/01/2012	31/12/2500	Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes
29037610	01/01/2012	31/12/2500	Bromochlorodifluorométhane
29037620	01/01/2012	31/12/2500	Bromotrifluorométhane
29037690	01/01/2012	31/12/2500	Dibromotétrafluoroéthanes
290376XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290376, non spécifié par ailleurs
290377	01/01/2012	31/12/2500	Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore (à l'excl. du chlorodifluoroéthane, des dichlorotrifluoroéthanes, dichlorofluoroéthanes, chlorodifluoroéthanes, dichloropentafluoropropanes, du bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)
29037710	01/01/2012	31/12/2015	Trichlorofluorométhane
29037720	01/01/2012	31/12/2015	Dichlorodifluorométhane
29037730	01/01/2012	31/12/2015	Trichlorotrifluoroéthanes
29037740	01/01/2012	31/12/2015	Dichlorotétrafluoroéthanes
29037750	01/01/2012	31/12/2015	Chloropentafluoroéthane
29037760	01/01/2016	31/12/2500	Trichlorofluorométhane, dichlorodifluorométhane, trichlorotrifluoroéthanes, dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane
29037790	01/01/2012	31/12/2500	Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore, n.d.a.
290377XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290377, non spécifié par ailleurs
290378	01/01/2012	31/12/2500	Dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a.
29037800	01/01/2012	31/12/2500	Dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a.
290378XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290378, non spécifié par ailleurs
290379	01/01/2012	31/12/2500	Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (à l'excl. des dérivés perhalogénés, du chlorodifluoroéthane, des dichlorotrifluoroéthanes, dichlorofluoroéthanes, chlorodifluoroéthanes, dichloropentafluoropropanes, du bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)
29037911	01/01/2012	31/12/2015	Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, halogénés uniquement avec du fluor et du chlore du méthane, éthane ou propane [HCFCs], n.d.a.
29037919	01/01/2012	31/12/2015	Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, halogénés uniquement avec du fluor et du chlore, n.d.a.
29037921	01/01/2012	31/12/2015	Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, halogénés uniquement avec du fluor et du brome du méthane, éthane ou propane, n.d.a.
29037929	01/01/2012	31/12/2015	Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, halogénés uniquement avec du fluor et du brome, n.d.a.
29037930	01/01/2016	31/12/2500	Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques, halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou du fluor et du brome (à l'excl. des dérivés perhalogénés, du chlorodifluorométhane, des dichlorotrifluoroéthanes, des dichlorofluoroéthanes, des chlorodifluoroéthanes, des dichloropentafluoropropanes, du bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)
29037980	01/01/2016	31/12/2500	Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a.
29037990	01/01/2012	31/12/2015	Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a.
290379XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290379, non spécifié par ailleurs
290381	01/01/2012	31/12/2500	1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI)
29038100	01/01/2012	31/12/2500	1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI)
290381XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290381, non spécifié par ailleurs
290382	01/01/2012	31/12/2500	Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)
29038200	01/01/2012	31/12/2500	Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)
290382XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290382, non spécifié par ailleurs
290383	01/01/2017	31/12/2500	Mirex «ISO»
29038300	01/01/2017	31/12/2500	Mirex «ISO»
290383XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290383, non spécifié par ailleurs
290389	01/01/2012	31/12/2500	Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques [à l’exclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l’heptachlore (ISO) et du mirex (ISO)]
29038910	01/01/2012	31/12/2500	"1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane; tétrabromocyclooctanes"
29038980	01/01/2017	31/12/2500	Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques [à l’exclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l’heptachlore (ISO), du mirex (ISO), du 1,2-dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane et des tétrabromocyclooctanes]
29038990	01/01/2012	31/12/2016	Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l’excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l'heptachlore (ISO), du 1,2-dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane et des tétrabromocyclooctanes)
290389XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290389, non spécifié par ailleurs
290391	01/01/2012	31/12/2500	Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène
29039100	01/01/2012	31/12/2500	Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène
290391XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290391, non spécifié par ailleurs
290392	01/01/2012	31/12/2500	Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane]
29039200	01/01/2012	31/12/2500	Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane]
290392XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290392, non spécifié par ailleurs
290393	01/01/2017	31/12/2500	Pentachlorobenzène «ISO»
29039300	01/01/2017	31/12/2500	Pentachlorobenzène «ISO»
290393XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290393, non spécifié par ailleurs
290394	01/01/2017	31/12/2500	Hexabromobiphényles
29039400	01/01/2017	31/12/2500	Hexabromobiphényles
290394XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290394, non spécifié par ailleurs
290399	01/01/2012	31/12/2500	Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques [à l’exclusion du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l’hexachlorobenzène (ISO), du DDT (ISO) «clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane», du pentachlorobenzène «ISO» et des hexabromobiphényles]
29039910	01/01/2012	31/12/2500	2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène
29039980	01/01/2017	31/12/2500	Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques [à l’exclusion du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l’hexachlorobenzène (ISO), du DDT (ISO) «clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane», du pentachlorobenzène «ISO», des hexabromobiphényles) et du 2,3,4,5,6-pentabromoéthylbenzène]
29039990	01/01/2012	31/12/2016	Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques (à l’excl. du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l’hexachlorobenzène (ISO), du DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane] et du 2,3,4,5,6-pentabromoéthylbenzène)
290399XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290399, non spécifié par ailleurs
2903S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2903 et de la section CTCI 5
2903S511	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2903 et du groupe CTCI 511
2903XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2903, non spécifié par ailleurs
2903XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2903, non spécifié par ailleurs
2904	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés
290410	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés, seulement sulfonés, des hydrocarbures, leurs sels et leurs esters éthyliques
29041000	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés, seulement sulfonés, des hydrocarbures, leurs sels et leurs esters éthyliques
290410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290410, non spécifié par ailleurs
290420	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, des hydrocarbures
29042000	01/01/1999	31/12/2500	Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, des hydrocarbures
29042010	01/01/1988	31/12/1998	Trinitrotoluènes, dinitronaphtalènes
29042090	01/01/1988	31/12/1998	Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, des hydrocarbures (à l'excl. des trinitrotoluènes et des dinitronaphtalènes)
290420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290420, non spécifié par ailleurs
290431	01/01/2017	31/12/2500	Acide perfluorooctane sulfonique
29043100	01/01/2017	31/12/2500	Acide perfluorooctane sulfonique
290431XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290431, non spécifié par ailleurs
290432	01/01/2017	31/12/2500	Sulfonate de perfluorooctane d’ammonium
29043200	01/01/2017	31/12/2500	Sulfonate de perfluorooctane d’ammonium
290432XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290432, non spécifié par ailleurs
290433	01/01/2017	31/12/2500	Sulfonate de perfluorooctane de lithium
29043300	01/01/2017	31/12/2500	Sulfonate de perfluorooctane de lithium
290433XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290433, non spécifié par ailleurs
290434	01/01/2017	31/12/2500	Sulfonate de perfluorooctane de potassium
29043400	01/01/2017	31/12/2500	Sulfonate de perfluorooctane de potassium
290434XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290434, non spécifié par ailleurs
290435	01/01/2017	31/12/2500	Sels d’acide perfluorooctane sulfonique (à l’exclusion des sulfonates de perfluorooctane d’ammonium, de lithium et de potassium)
29043500	01/01/2017	31/12/2500	Sels d’acide perfluorooctane sulfonique (à l’exclusion des sulfonates de perfluorooctane d’ammonium, de lithium et de potassium)
290435XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290435, non spécifié par ailleurs
290436	01/01/2017	31/12/2500	Fluorure de perfluorooctane sulfonyle
29043600	01/01/2017	31/12/2500	Fluorure de perfluorooctane sulfonyle
290436XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290436, non spécifié par ailleurs
290490	01/01/1988	31/12/2016	Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à l'excl. des dérivés seulement sulfonés, seulement nitrés ou seulement nitrosés)
29049010	01/01/1988	31/12/1995	Dérivés sulfohalogènes
29049020	01/01/1996	31/12/2008	Dérivés sulfohalogénés des hydrocarbures (à l'excl. des esters du gycérol avec des composés à fonction acide)
29049040	01/01/1998	31/12/2016	Trichloronitrométhane [chloropicrine]
29049080	01/01/1996	31/12/1997	Dérivés sulfones, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogènes (à l'excl. des dérivés sulfohalogènes ainsi que des dérivés seulement sulfones, seulement nitres ou seulement nitrosés et des esters de glycérol avec des composés à fonction acide)
29049085	01/01/1998	31/12/2008	Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à l'excl. des dérivés sulfohalogénés, du trichloronitrométhane [chloropicrine] ainsi que des dérivés seulement sulfonés, seulement nitrés ou seulement nitrosés et des esters de glycérol avec des composés à fonction acide)
29049090	01/01/1988	31/12/1995	Dérivés sulfones, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogènes (à l'excl. des dérivés sulfohalogènes ainsi que des dérivés seulement sulfones, seulement nitres ou seulement nitrosés)
29049095	01/01/2009	31/12/2016	Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à l'excl. des dérivés sulfohalogénés, du trichloronitrométhane [chloropicrine] ainsi que des dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés et des esters de glycérol avec des composés à fonction acide)
290490XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 290490, non spécifié par ailleurs
290491	01/01/2017	31/12/2500	Trichloronitrométhane «chloropicrine»
29049100	01/01/2017	31/12/2500	Trichloronitrométhane «chloropicrine»
290491XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290491, non spécifié par ailleurs
290499	01/01/2017	31/12/2500	Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à l’exclusion des dérivés seulement sulfonés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, du trichloronitrométhane «chloropicrine», de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels, du fluorure de perfluorooctane sulfonyle et des esters du glycérol avec des composés à fonction acide)
29049900	01/01/2017	31/12/2500	Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à l’exclusion des dérivés seulement sulfonés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, du trichloronitrométhane «chloropicrine», de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels, du fluorure de perfluorooctane sulfonyle et des esters du glycérol avec des composés à fonction acide)
290499XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290499, non spécifié par ailleurs
2904S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2904 et de la section CTCI 5
2904S511	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2904 et du groupe CTCI 511
2904XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2904, non spécifié par ailleurs
2904XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2904, non spécifié par ailleurs
2905	01/01/1988	31/12/2500	Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
290511	01/01/1988	31/12/2500	Méthanol [alcool méthylique]
29051100	01/01/1988	31/12/2500	Méthanol [alcool méthylique]
290511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290511, non spécifié par ailleurs
290512	01/01/1988	31/12/2500	Propane-1-ol [alcool propylique] et propane-2-ol [alcool isopropylique]
29051200	01/01/1988	31/12/2500	Propane-1-ol [alcool propylique] et propane-2-ol [alcool isopropylique]
290512XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290512, non spécifié par ailleurs
290513	01/01/1988	31/12/2500	Butane-1-ol [alcool n-butylique]
29051300	01/01/1988	31/12/2500	Butane-1-ol [alcool n-butylique]
290513XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290513, non spécifié par ailleurs
290514	01/01/1988	31/12/2500	Butanols (à l'excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique])
29051410	01/01/1988	31/12/2500	2-Méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique]
29051490	01/01/1988	31/12/2500	Butanols (à l'excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique] et du 2-méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique])
290514XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290514, non spécifié par ailleurs
290515	01/01/1988	31/12/2006	Pentanol [alcool amylique] et ses isomères
29051500	01/01/1988	31/12/2006	Pentanol [alcool amylique] et ses isomères
290515XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 290515, non spécifié par ailleurs
290516	01/01/1988	31/12/2500	Octanol [alcool octylique] et ses isomères
29051610	01/01/1988	31/12/2008	2-Ethylhexane-1-ol
29051620	01/01/1997	31/12/2500	Octane-2-ol
29051680	01/01/1997	31/12/2008	Octanol [alcool octylique] et ses isomères (à l'excl. du 2-éthylhexane-1-ol et du octane-2-ol)
29051685	01/01/2009	31/12/2500	Octanol [alcool octylique] et ses isomères (à l'excl. du octane-2-ol)
29051690	01/01/1988	31/12/1996	Octanol [alcool octylique] et ses isomères (à l'excl. du 2-éthylhexane-1-ol)
290516XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290516, non spécifié par ailleurs
290517	01/01/1988	31/12/2500	Dodécane-1-ol [alcool laurique], hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et octadécane-1-ol [alcool stéarique]
29051700	01/01/1988	31/12/2500	Dodécane-1-ol [alcool laurique], hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et octadécane-1-ol [alcool stéarique]
290517XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290517, non spécifié par ailleurs
290519	01/01/1988	31/12/2500	Monoalcools acycliques saturés (à l'excl. du méthanol [alcool méthylique], du propane-1-ol [alcool propylique], du propane-2-ol [alcool isopropylique], des butanols, de l'octanol [alcool octylique] et ses isomères, du dodécane-1-ol [alcool laurique], de l'hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et de l'octadécane-1-ol [alcool stéarique])
29051900	01/01/1999	31/12/2006	Monoalcools acycliques saturés (à l'excl. du méthanol [alcool méthylique], du propane-1-ol [alcool propylique], du propane-2-ol [alcool isopropylique], des butanols, du pentanol [alcool amylique] et ses isomères, de l'octanol [alcool octylique] et ses isomères, du dodécane-1-ol [alcool laurique], de l'hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et de l'octadécane-1-ol [alcool stéarique])
29051900	01/01/2007	31/12/2500	Monoalcools acycliques saturés (à l'excl. du méthanol [alcool méthylique], du propane-1-ol [alcool propylique], du propane-2-ol [alcool isopropylique], des butanols, de l'octanol [alcool octylique] et ses isomères, du dodécane-1-ol [alcool laurique], de l'hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et de l'octadécane-1-ol [alcool stéarique])
29051910	01/01/1988	31/12/1998	Alcoolates métalliques
29051990	01/01/1988	31/12/1998	Monoalcools acycliques saturés (à l'excl. du méthanol [alcool méthylique], du propane-1-ol [alcool propylique], du propane-2-ol [alcool isopropylique], des butanols, du pentanol [alcool amylique] et ses isomères, de l'octanol [alcool octylique] et ses isomères, du dodecane-1-ol [alcool laurique], de l'hexadecane-1-ol [alcool cétylique], de l'octadecane-1-ol [alcool stéarique] et des alcoolates métalliques)
290519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290519, non spécifié par ailleurs
290521	01/01/1988	31/12/1995	Alcool allylique
29052100	01/01/1988	31/12/1995	Alcool allylique
290521XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 290521, non spécifié par ailleurs
290522	01/01/1988	31/12/2500	Alcools terpéniques acycliques
29052200	01/01/2009	31/12/2500	Alcools terpéniques acycliques
29052210	01/01/1988	31/12/2008	Géraniol, citronellol, linalol, rhodinol et nérol
29052290	01/01/1988	31/12/2008	Alcools terpéniques acycliques (à l'excl. du géraniol, du citronellol, du linalol, du rhodinol et du nérol)
290522XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290522, non spécifié par ailleurs
290529	01/01/1988	31/12/2500	Monoalcools acycliques non-saturés (à l'excl. des alcools terpéniques acycliques)
29052900	01/01/1988	31/12/1995	Monoalcools acycliques non saturés (à l'excl. de l'alcool allylique et des alcools terpéniques acycliques)
29052910	01/01/1996	31/12/2500	Alcool allylique
29052990	01/01/1996	31/12/2500	Monoalcools acycliques non saturés (à l'excl. de l'alcool allylique et des alcools terpéniques acycliques)
290529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290529, non spécifié par ailleurs
290531	01/01/1988	31/12/2500	Ethylène glycol [éthanediol]
29053100	01/01/1988	31/12/2500	Ethylène glycol [éthanediol]
290531XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290531, non spécifié par ailleurs
290532	01/01/1988	31/12/2500	Propylène glycol [propane-1,2-diol]
29053200	01/01/1988	31/12/2500	Propylène glycol [propane-1,2-diol]
290532XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290532, non spécifié par ailleurs
290539	01/01/1988	31/12/2500	Diols acycliques (à l'excl. de l'éthylène glycol [éthanediol] et du propylène glycol [propane-1,2-diol])
29053910	01/01/1988	31/12/2008	2-Méthylpentane-2,4-diol [hexylène glycol]
29053920	01/01/1997	31/12/2500	Butane-1,3-diol
29053925	01/01/2006	31/12/2015	Butane-1,4-diol
29053926	01/01/2016	31/12/2500	Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol [1,4-butanédiol] d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse
29053928	01/01/2016	31/12/2500	Butane-1,4-diol (sauf d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse)
29053930	01/01/1997	31/12/2500	2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol
29053980	01/01/1997	31/12/2005	Diols acycliques (à l'excl. de l'éthylène glycol [éthanediol], du propylène glycol [propane-1,2-diol], du 2-méthylpentane-2,4-diol [hexylène glycol], du butane-1,3-diol et du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol)
29053985	01/01/2006	31/12/2008	Diols acycliques (à l'excl. de l'éthylène glycol [éthanediol], du propylène glycol [propane-1,2-diol], du 2-méthylpentane-2,4-diol [hexylène glycol], du butane-1,3-diol, du butane-1,4-diol et du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol)
29053990	01/01/1988	31/12/1996	Diols acycliques (à l'excl. de l'éthylène glycol [éthanediol], du propylène glycol [propane-1,2-diol] et du 2-méthylpentane-2,4-diol [hexylène glycol])
29053995	01/01/2009	31/12/2500	Diols acycliques (à l'excl. de l'éthylène glycol [éthanediol], du propylène glycol [propane-1,2-diol], du butane-1,3-diol, du butane-1,4-diol et du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol)
290539XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290539, non spécifié par ailleurs
290541	01/01/1988	31/12/2500	2-Ethyl-2-[hydroxyméthyl]propane-1,3-diol [triméthylolpropane]
29054100	01/01/1988	31/12/2500	2-Ethyl-2-[hydroxyméthyl]propane-1,3-diol [triméthylolpropane]
290541XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290541, non spécifié par ailleurs
290542	01/01/1988	31/12/2500	Pentaérythritol [pentaérythrite]
29054200	01/01/1988	31/12/2500	Pentaérythritol [pentaérythrite]
290542XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290542, non spécifié par ailleurs
290543	01/01/1988	31/12/2500	Mannitol
29054300	01/01/1988	31/12/2500	Mannitol
290543XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290543, non spécifié par ailleurs
290544	01/01/1988	31/12/2500	D-Glucitol [sorbitol]
29054411	01/01/1988	31/12/2500	D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol
29054419	01/01/1988	31/12/2500	D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse (à l'excl. du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol)
29054491	01/01/1988	31/12/2500	D-glucitol [sorbitol], contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse)
29054499	01/01/1988	31/12/2500	D-Glucitol [sorbitol] (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse ainsi que du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol)
290544XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290544, non spécifié par ailleurs
290545	01/01/1996	31/12/2500	Glycérol
29054500	01/01/1996	31/12/2500	Glycérol
290545XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290545, non spécifié par ailleurs
290549	01/01/1988	31/12/2500	Triols, tétrols et autres polyalcools acycliques (à l'excl. des diols, du 2-éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol [triméthylolpropane], du pentaérythritol, du mannitol, du D-glucitol [sorbitol] et du glycérol)
29054900	01/01/2009	31/12/2500	Triols, tétrols et autres polyalcools acycliques (à l'excl. des diols, du 2-éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol [triméthylolpropane], du pentaérythritol, du mannitol, du D-glucitol [sorbitol] et du glycérol)
29054910	01/01/1988	31/12/2008	Triols et tétrols et autres polyalcools acycliques (à l'excl. des diols, du 2-éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol [triméthylolpropane], du pentaérythritol, du mannitol et du D-glucitol [sorbitol], ainsi que du glycérol)
29054951	01/01/1996	31/12/2003	Esters du glycérol formé avec des dérivés sulfohalogénés
29054959	01/01/1996	31/12/2003	Esters de glycérol, formés avec des composés à fonction acide du n° 2904 [Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures] (sauf avec dérivés sulfohalogénés)
29054980	01/01/2004	31/12/2008	Polyalcools acycliques (à l'excl. des diols, des triols et des tétrols ainsi que du glycérol)
29054990	01/01/1988	31/12/2003	Polyalcools acycliques (à l'excl. des diols, des triols et des tétrols, du glycérol ainsi que des esters de glycérol, formés avec des composés à fonction acide du n° 2904)
290549XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290549, non spécifié par ailleurs
290550	01/01/1988	31/12/2001	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques
29055010	01/01/1988	31/12/1998	Dérivés halogènes, sulfones, nitres ou nitroses des monoalcools acycliques saturés
29055020	01/01/1999	31/12/2001	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des monoalcools acycliques
29055030	01/01/1988	31/12/1998	Dérivés halogènes, sulfones, nitres ou nitroses des monoalcools acycliques non saturés
29055090	01/01/1988	31/12/1994	Dérivés halogènes, sulfones, nitres ou nitroses des polyalcools acycliques
29055091	01/01/1995	31/12/2001	2,2-Bis[bromométhyl]propanediol
29055099	01/01/1995	31/12/2001	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des polyalcools acycliques (à l'excl. du 2,2-Bis[bromométhyl]propanediol)
290550XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 290550, non spécifié par ailleurs
290551	01/01/2002	31/12/2500	Ethchlorvynol [DCI]
29055100	01/01/2002	31/12/2500	Ethchlorvynol [DCI]
290551XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290551, non spécifié par ailleurs
290559	01/01/2002	31/12/2500	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques (à l'excl. du ethchlorvynol [DCI])
29055910	01/01/2002	31/12/2008	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des monoalcools acycliques
29055991	01/01/2002	31/12/2500	2,2-Bis[bromométhyl]propanediol
29055998	01/01/2009	31/12/2500	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques (à l'excl. du 2,2-Bis[bromométhyl]propanediol et du ethchlorvynol [DCI])
29055999	01/01/2002	31/12/2008	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des polyalcools acycliques (à l'excl. du 2,2-Bis[bromométhyl]propanediol et du ethchlorvynol [DCI])
290559XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290559, non spécifié par ailleurs
2905S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2905 et de la section CTCI 5
2905S512	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2905 et du groupe CTCI 512
2905XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2905, non spécifié par ailleurs
2905XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2905, non spécifié par ailleurs
2906	01/01/1988	31/12/2500	Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
290611	01/01/1988	31/12/2500	Menthol
29061100	01/01/1988	31/12/2500	Menthol
290611XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290611, non spécifié par ailleurs
290612	01/01/1988	31/12/2500	Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols
29061200	01/01/1988	31/12/2500	Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols
290612XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290612, non spécifié par ailleurs
290613	01/01/1988	31/12/2500	Stérols et inositols
29061300	01/01/1988	31/12/1994	Stérols et inositols
29061310	01/01/1995	31/12/2500	Stérols
29061390	01/01/1995	31/12/2500	Inositols
290613XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290613, non spécifié par ailleurs
290614	01/01/1988	31/12/2006	Terpinéols
29061400	01/01/1988	31/12/2006	Terpinéols
290614XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 290614, non spécifié par ailleurs
290619	01/01/1988	31/12/2500	Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du menthol, du cyclohexanol, des méthylcyclohexanols, des diméthylcyclohexanols, des stérols et des inositols)
29061900	01/01/1988	31/12/2006	Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du menthol, du cyclohexanol, des méthylcyclohexanols, des diméthylcyclohexanols, des stérols, des inositols et des terpinéols)
29061900	01/01/2007	31/12/2500	Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du menthol, du cyclohexanol, des méthylcyclohexanols, des diméthylcyclohexanols, des stérols et des inositols)
290619XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290619, non spécifié par ailleurs
290621	01/01/1988	31/12/2500	Alcool benzylique
29062100	01/01/1988	31/12/2500	Alcool benzylique
290621XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290621, non spécifié par ailleurs
290629	01/01/1988	31/12/2500	Alcools cycliques aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'alcool benzylique)
29062900	01/01/1999	31/12/2500	Alcools cycliques aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'alcool benzylique)
29062910	01/01/1988	31/12/1998	Alcool cinnamylique
29062990	01/01/1988	31/12/1998	Alcools cycliques aromatiques et leurs dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des alcools benzylique et cinnamylique)
290629XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290629, non spécifié par ailleurs
2906S5	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2906 et de la section CTCI 5
2906S512	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2906 et du groupe CTCI 512
2906XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2906, non spécifié par ailleurs
2906XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2906, non spécifié par ailleurs
2907	01/01/1988	31/12/2500	"Phénols; phénols-alcools"
290711	01/01/1988	31/12/2500	Phénol [hydroxybenzène] et ses sels
29071100	01/01/1988	31/12/2500	Phénol [hydroxybenzène] et ses sels
290711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290711, non spécifié par ailleurs
290712	01/01/1988	31/12/2500	Crésols et leurs sels
29071200	01/01/1988	31/12/2500	Crésols et leurs sels
290712XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290712, non spécifié par ailleurs
290713	01/01/1988	31/12/2500	"Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits"
29071300	01/01/1988	31/12/2500	"Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits"
290713XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290713, non spécifié par ailleurs
290714	01/01/1988	31/12/2006	Xylénols et leurs sels
29071400	01/01/1988	31/12/2006	Xylénols et leurs sels
290714XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 290714, non spécifié par ailleurs
290715	01/01/1988	31/12/2500	Naphtols et leurs sels
29071500	01/01/1988	31/12/1996	Naphtols et leurs sels
29071510	01/01/1997	31/12/2500	1-Naphtol
29071590	01/01/1997	31/12/2500	Naphtols et leurs sels (à l'excl. du 1-naphtol)
290715XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290715, non spécifié par ailleurs
290719	01/01/1988	31/12/2500	Monophénols (à l'excl. du phénol [hydroxybenzène], des crésols, de l'octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l'octylphénol et du nonylphénol, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits)
29071900	01/01/1988	31/12/1989	Monophénols (non repr. sous 2907.11-00 à 2907.15-00)
29071900	01/01/1998	31/12/2006	Monophénols (à l'excl. du phénol [hydroxybenzène], des crésols, de l'octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l'octylphénol et du nonylphénol, des xylénols, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits)
29071910	01/01/1990	31/12/1997	Xylénols et leurs sels
29071910	01/01/2007	31/12/2500	Xylénols et leurs sels
29071990	01/01/1990	31/12/1997	Monophénols (à l'excl. du phénol [hydroxybenzène], des crésols, de l'octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l'octylphénol et du nonylphénol, des xylénols, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits)
29071990	01/01/2007	31/12/2500	Monophénols (à l'excl. du phénol [hydroxybenzène], des crésols, de l'octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l'octylphénol et du nonylphénol, des xylénols, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits)
290719XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290719, non spécifié par ailleurs
290721	01/01/1988	31/12/2500	Résorcinol et ses sels
29072100	01/01/1988	31/12/2500	Résorcinol et ses sels
290721XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290721, non spécifié par ailleurs
290722	01/01/1988	31/12/2500	Hydroquinone et ses sels
29072200	01/01/2004	31/12/2500	Hydroquinone et ses sels
29072210	01/01/1988	31/12/2003	Hydroquinone
29072290	01/01/1988	31/12/2003	Sels de l'hydroquinone
290722XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290722, non spécifié par ailleurs
290723	01/01/1988	31/12/2500	4,4'-Isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] et ses sels
29072300	01/01/1999	31/12/2500	4,4'-Isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] et ses sels
29072310	01/01/1988	31/12/1998	4,4'-isopropylidenediphenol [bisphénol a, diphenylolpropane]
29072390	01/01/1988	31/12/1998	Sels du 4,4'-isopropylidenediphenol [bisphénol a, diphenylolpropane]
290723XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290723, non spécifié par ailleurs
290729	01/01/1988	31/12/2500	Polyphénols et phénols-alcools (à l'excl. du résorcinol, de l'hydroquinone, du 4,4'-isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] ainsi que des sels de ces produits)
29072900	01/01/1999	31/12/2001	Polyphénols (à l'excl. du résorcinol, de l'hydroquinone, du 4,4'-isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] ainsi que des sels de ces produits)
29072900	01/01/2002	31/12/2500	Polyphénols et phénols-alcools (à l'excl. du résorcinol, de l'hydroquinone, du 4,4'-isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] ainsi que des sels de ces produits)
29072910	01/01/1988	31/12/1998	Dihydroxynaphtalènes et leurs sels
29072990	01/01/1988	31/12/1998	Polyphénols (à l'excl. du résorcinol, de l'hydroquinone, du 4,4'-isopropylidenediphenol [bisphénol a, diphenylolpropane], des dihydroxynaphtalènes ainsi que des sels de ces produits)
290729XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290729, non spécifié par ailleurs
290730	01/01/1988	31/12/2001	Phénols-alcools
29073000	01/01/1988	31/12/2001	Phénols-alcools
290730XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 290730, non spécifié par ailleurs
2907S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2907 et de la section CTCI 5
2907S512	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2907 et du groupe CTCI 512
2907XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2907, non spécifié par ailleurs
2907XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2907, non spécifié par ailleurs
2908	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools
290810	01/01/1988	31/12/2006	Dérivés seulement halogénés des phénols ou des phénols-alcools et leurs sels
29081000	01/01/1999	31/12/2006	Dérivés seulement halogénés des phénols ou des phénols-alcools et leurs sels
29081010	01/01/1988	31/12/1998	Dérivés bromes des phénols ou des phénols-alcools
29081090	01/01/1988	31/12/1998	Dérivés seulement halogènes des phénols ou des phénols-alcools et leurs sels (à l'excl. des dérivés bromes)
290810XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 290810, non spécifié par ailleurs
290811	01/01/2007	31/12/2500	Pentachlorophénol (ISO)
29081100	01/01/2007	31/12/2500	Pentachlorophénol (ISO)
290811XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290811, non spécifié par ailleurs
290819	01/01/2007	31/12/2500	Dérivés seulement halogénés des phénols ou des phénols-alcools et leurs sels (à l'excl. du pentachlorophénol (ISO))
29081900	01/01/2007	31/12/2500	Dérivés seulement halogénés des phénols ou des phénols-alcools et leurs sels (à l'excl. du pentachlorophénol (ISO))
290819XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290819, non spécifié par ailleurs
290820	01/01/1988	31/12/2006	Dérivés seulement sulfonés des phénols ou des phénols-alcools, leurs sels et leurs esters
29082000	01/01/1988	31/12/2006	Dérivés seulement sulfonés des phénols ou des phénols-alcools, leurs sels et leurs esters
290820XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 290820, non spécifié par ailleurs
290890	01/01/1988	31/12/2006	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l'excl. des dérivés seulement halogénés et leurs sels ainsi que des dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters)
29089000	01/01/1993	31/12/2006	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l'excl. des dérivés seulement halogénés et leurs sels ainsi que des dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters)
29089010	01/01/1988	31/12/1992	Dinosèbe (ISO)
29089090	01/01/1988	31/12/1992	Dérivés halogènes, sulfones, nitres ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l'excl. des dérivés seulement halogènes et leurs sels, des dérivés seulement sulfones et leurs sels et esters ainsi que du dinosèbe (ISO))
290890XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 290890, non spécifié par ailleurs
290891	01/01/2007	31/12/2500	"Dinosèbe (ISO) et ses sels	01/01/2007	31/12/2500"
29089100	01/01/2007	31/12/2500	"Dinosèbe (ISO) et ses sels	01/01/2007	31/12/2500"
290891XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290891, non spécifié par ailleurs
290892	01/01/2012	31/12/2500	4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels
29089200	01/01/2012	31/12/2500	4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels
290892XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290892, non spécifié par ailleurs
290899	01/01/2007	31/12/2500	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l'excl. des dérivés seulement halogénés et leurs sels, du dinosèbe (ISO) et ses sels et du 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels)
29089900	01/01/2012	31/12/2500	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l'excl. des dérivés seulement halogénés et leurs sels, du dinosèbe (ISO) et ses sels et du 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels)
29089910	01/01/2007	31/12/2011	Dérivés seulement sulfonés des phénols ou des phénols-alcools, leurs sels et leurs esters
29089990	01/01/2007	31/12/2011	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l'excl. des dérivés seulement halogénés et leurs sels et des dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters ainsi que du dinosèbe (ISO) et ses sels)
290899XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290899, non spécifié par ailleurs
2908XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2908, non spécifié par ailleurs
2908XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2908, non spécifié par ailleurs
2909	01/01/1988	31/12/2500	Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones, de constitution chimique définie ou non, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
290911	01/01/1988	31/12/2500	Ether diéthylique [oxyde de diéthyle]
29091100	01/01/1988	31/12/2500	Ether diéthylique [oxyde de diéthyle]
290911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290911, non spécifié par ailleurs
290919	01/01/1988	31/12/2500	Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'éther diéthylique [oxyde de diéthyle])
29091900	01/01/1988	31/12/2007	"Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides formique, acétique, mono- ou trichloroacétiques, propionique, butyriques, valériques, palmitique ou stéarique et des sels et esters de ces produits, de l'anhydride acétique, de l'acide laurique, des chloroformiates ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
29091910	01/01/2008	31/12/2500	Oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE)
29091990	01/01/2008	31/12/2500	Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'éther diéthylique [oxyde de diéthyle] et oxyde de tert-butyle et d'éthyle [oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE])
290919XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290919, non spécifié par ailleurs
290920	01/01/1988	31/12/2500	Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
29092000	01/01/1988	31/12/2500	Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
290920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290920, non spécifié par ailleurs
290930	01/01/1988	31/12/2500	Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
29093010	01/01/1988	31/12/2500	Ether diphénylique [oxyde de diphényle]
29093030	01/01/1988	31/12/1994	Dérivés bromes des éthers aromatiques
29093031	01/01/1995	31/12/2500	"Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis[pentabromophénoxy]benzène"
29093035	01/01/1997	31/12/2500	1,2-Bis[2,4,6-tribromophénoxy]éthane destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS]
29093038	01/01/1997	31/12/2500	Dérivés bromés des éthers aromatiques (à l'excl. de l'oxyde de pentabromodiphényle, du 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis[pentabromophénoxy]benzène et du 1,2-bis[2,4,6-tribromophénoxy]éthane destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])
29093039	01/01/1995	31/12/1996	Dérivés bromes des éthers aromatiques (à l'excl. de l'oxyde de pentabromodiphényle et du tétradecabromodiphénoxybenzène)
29093090	01/01/1988	31/12/2500	Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des dérivés bromés et de l'éther diphénylique [oxyde de diphényle])
290930XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290930, non spécifié par ailleurs
290941	01/01/1988	31/12/2500	2,2'-Oxydiéthanol [diéthylène-glycol]
29094100	01/01/1988	31/12/2500	2,2'-Oxydiéthanol [diéthylène-glycol]
290941XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290941, non spécifié par ailleurs
290942	01/01/1988	31/12/2006	Ethers monométhyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
29094200	01/01/1988	31/12/2006	Ethers monométhyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
290942XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 290942, non spécifié par ailleurs
290943	01/01/1988	31/12/2500	Ethers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
29094300	01/01/1988	31/12/2500	Ethers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
290943XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290943, non spécifié par ailleurs
290944	01/01/1988	31/12/2500	Ethers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol (à l'excl. des éthers monobutyliques)
29094400	01/01/1988	31/12/2006	Ethers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol (à l'excl. du 2,2'-oxydiéthanol [diéthylène-glycol] ainsi que des éthers monométhyliques ou monobutyliques)
29094400	01/01/2007	31/12/2500	Ethers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol (à l'excl. des éthers monobutyliques)
290944XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290944, non spécifié par ailleurs
290949	01/01/1988	31/12/2500	Ethers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du 2,2'-oxydiéthanol [diéthylène-glycol] ainsi que des éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol)
29094910	01/01/1988	31/12/1996	Ethers-alcools acycliques et leurs dérivés halogènes, sulfones, nitres ou nitrosés (à l'excl. du 2,2'-oxydiéthanol [diéthylène-glycol] ainsi que des éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol)
29094911	01/01/1997	31/12/2500	2-[2-Chloroéthoxy]éthanol
29094918	01/01/2007	31/12/2008	Ethers-alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du 2,2'-oxydiéthanol [diéthylène-glycol], des éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol et du 2-[2-chloroéthoxy]éthanol)
29094919	01/01/1997	31/12/2006	Ethers-alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du 2,2'-oxydiéthanol [diéthylène-glycol], des éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol et du 2-[2-chloroéthoxy]éthanol)
29094980	01/01/2009	31/12/2500	Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du 2,2'-oxydiéthanol [diéthylène-glycol], 2-(2-Chloroéthoxy)éthanol ainsi que des éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol)
29094990	01/01/1988	31/12/2008	Ethers-alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
290949XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290949, non spécifié par ailleurs
290950	01/01/1988	31/12/2500	Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
29095000	01/01/2009	31/12/2500	Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
29095010	01/01/1988	31/12/2008	Gaïacol, gaïacolsulfonates de potassium
29095090	01/01/1988	31/12/2008	Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du gaïacol et des gaïacolsulfonates de potassium)
290950XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290950, non spécifié par ailleurs
290960	01/01/1988	31/12/2500	Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
29096000	01/01/1993	31/12/2021	Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
29096010	01/01/1988	31/12/1992	Peroxyde de dicumyle
29096010	01/01/2022	31/12/2500	Peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals
29096090	01/01/1988	31/12/1992	Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogènes, sulfones, nitres ou nitrosés (à l'excl. du peroxyde de dicumyle)
29096090	01/01/2022	31/12/2500	Peroxydes d’alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
290960XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 290960, non spécifié par ailleurs
2909XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2909, non spécifié par ailleurs
2909XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2909, non spécifié par ailleurs
2910	01/01/1988	31/12/2500	Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
291010	01/01/1988	31/12/2500	Oxiranne «oxyde d’éthylène»
29101000	01/01/1988	31/12/2500	Oxiranne «oxyde d’éthylène»
291010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291010, non spécifié par ailleurs
291020	01/01/1988	31/12/2500	Méthyloxiranne «oxyde de propylène»
29102000	01/01/1988	31/12/2500	Méthyloxiranne «oxyde de propylène»
291020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291020, non spécifié par ailleurs
291030	01/01/1988	31/12/2500	1-chloro-2,3-époxypropane «épichlorhydrine»
29103000	01/01/1988	31/12/2500	1-chloro-2,3-époxypropane «épichlorhydrine»
291030XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291030, non spécifié par ailleurs
291040	01/01/2007	31/12/2500	Dieldrine «ISO» «DCI»
29104000	01/01/2007	31/12/2500	Dieldrine «ISO» «DCI»
291040XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291040, non spécifié par ailleurs
291050	01/01/2017	31/12/2500	Endrine «ISO»
29105000	01/01/2017	31/12/2500	Endrine «ISO»
291050XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291050, non spécifié par ailleurs
291090	01/01/1988	31/12/2500	Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion de l’oxiranne «oxyde d’éthylène», du méthyloxiranne «oxyde de propylène», du 1-chloro-2,3-époxypropane «épichlorhydrine», du dieldrine (ISO) (DCI) et de l’endrine «ISO»]
29109000	01/01/1988	31/12/2006	Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'oxiranne [oxyde d'éthylène], du méthyloxiranne [oxyde de propylène] et du 1-chloro-2,3-époxypropane [épichlorhydrine])
29109000	01/01/2007	31/12/2016	Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'oxiranne [oxyde d'éthylène], du méthyloxiranne [oxyde de propylène], du 1-chloro-2,3-époxypropane [épichlorhydrine] et du dieldrine (ISO) [DCI])
29109000	01/01/2017	31/12/2500	Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion de l’oxiranne «oxyde d’éthylène», du méthyloxiranne «oxyde de propylène», du 1-chloro-2,3-époxypropane «épichlorhydrine», du dieldrine (ISO) (DCI) et de l’endrine «ISO»]
291090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291090, non spécifié par ailleurs
2910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2910, non spécifié par ailleurs
2910XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2910, non spécifié par ailleurs
2911	01/01/1988	31/12/2500	Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
291100	01/01/1988	31/12/2500	Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
29110000	01/01/1988	31/12/2021	Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
29110000	01/01/2022	31/12/2500	Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
291100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291100, non spécifié par ailleurs
2911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2911, non spécifié par ailleurs
2911XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2911, non spécifié par ailleurs
2912	01/01/1988	31/12/2500	"Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde"
291211	01/01/1988	31/12/2500	Méthanal [formaldéhyde]
29121100	01/01/1988	31/12/2500	Méthanal [formaldéhyde]
291211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291211, non spécifié par ailleurs
291212	01/01/1988	31/12/2500	Ethanal [acétaldéhyde]
29121200	01/01/1988	31/12/2500	Ethanal [acétaldéhyde]
291212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291212, non spécifié par ailleurs
291213	01/01/1988	31/12/2006	Butanal [butyraldéhyde, isomère normal]
29121300	01/01/1988	31/12/2006	Butanal [butyraldéhyde, isomère normal]
291213XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 291213, non spécifié par ailleurs
291219	01/01/1988	31/12/2500	Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du méthanal [formaldéhyde] et de l'éthanal [acétaldéhyde])
29121900	01/01/1988	31/12/2006	Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du méthanal [formaldéhyde], de l'éthanal [acétaldéhyde] et du butanal [butyraldéhyde, isomère normal])
29121900	01/01/2012	31/12/2500	Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du méthanal [formaldéhyde] et de l'éthanal [acétaldéhyde])
29121910	01/01/2007	31/12/2011	Butanal [butyraldéhyde, isomère normal]
29121990	01/01/2007	31/12/2011	Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du méthanal [formaldéhyde], de l'éthanal [acétaldéhyde] et du butanal [butyraldéhyde, isomère normal])
291219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291219, non spécifié par ailleurs
291221	01/01/1988	31/12/2500	Benzaldéhyde [aldéhyde benzoïque]
29122100	01/01/1988	31/12/2500	Benzaldéhyde [aldéhyde benzoïque]
291221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291221, non spécifié par ailleurs
291229	01/01/1988	31/12/2500	Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du benzaldéhyde [aldéhyde benzoïque])
29122900	01/01/1988	31/12/2500	Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du benzaldéhyde [aldéhyde benzoïque])
291229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291229, non spécifié par ailleurs
291230	01/01/1988	31/12/2011	Aldéhydes-alcools
29123000	01/01/1988	31/12/2011	Aldéhydes-alcools
291230XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 291230, non spécifié par ailleurs
291241	01/01/1988	31/12/2500	Vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique]
29124100	01/01/1988	31/12/2500	Vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique]
291241XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291241, non spécifié par ailleurs
291242	01/01/1988	31/12/2500	Ethylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique]
29124200	01/01/1988	31/12/2500	Ethylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique]
291242XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291242, non spécifié par ailleurs
291249	01/01/1988	31/12/2500	Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de la vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique] et de l'éthylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique])
29124900	01/01/1988	31/12/2011	Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de l'éthylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique] et de la vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique])
29124900	01/01/2012	31/12/2500	Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de la vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique] et de l'éthylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique])
291249XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291249, non spécifié par ailleurs
291250	01/01/1988	31/12/2500	Polymères cycliques des aldéhydes
29125000	01/01/1988	31/12/2500	Polymères cycliques des aldéhydes
291250XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291250, non spécifié par ailleurs
291260	01/01/1988	31/12/2500	Paraformaldéhyde
29126000	01/01/1988	31/12/2500	Paraformaldéhyde
291260XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291260, non spécifié par ailleurs
2912S5	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2912 et de la section CTCI 5
2912S516	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2912 et du groupe CTCI 516
2912XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2912, non spécifié par ailleurs
2912XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2912, non spécifié par ailleurs
2913	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des aldéhydes, des polymères cycliques des aldéhydes ou du formaldéhyde
291300	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des aldéhydes, des polymères cycliques des aldéhydes ou du formaldéhyde
29130000	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des aldéhydes, des polymères cycliques des aldéhydes ou du formaldéhyde
291300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291300, non spécifié par ailleurs
2913XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2913, non spécifié par ailleurs
2913XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2913, non spécifié par ailleurs
2914	01/01/1988	31/12/2500	Cétones et quinones, même contenant d’autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
291411	01/01/1988	31/12/2500	Acétone
29141100	01/01/1988	31/12/2500	Acétone
291411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291411, non spécifié par ailleurs
291412	01/01/1988	31/12/2500	Butanone «méthyléthylcétone»
29141200	01/01/1988	31/12/2500	Butanone «méthyléthylcétone»
291412XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291412, non spécifié par ailleurs
291413	01/01/1988	31/12/2500	4-méthylpentane-2-one «méthylisobutylcétone»
29141300	01/01/1988	31/12/2500	4-méthylpentane-2-one «méthylisobutylcétone»
291413XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291413, non spécifié par ailleurs
291419	01/01/1988	31/12/2500	Cétones acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de l’acétone, du butanone «méthyléthylcétone» et du 4-méthylpentane-2-one «méthylisobutylcétone»)
29141900	01/01/1988	31/12/1996	Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de l'acétone, du butanone [méthyléthylcétone] et du 4-méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone])
29141910	01/01/1997	31/12/2500	5-méthylhexane-2-one
29141990	01/01/1997	31/12/2500	Cétones acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de l’acétone, du butanone «méthyléthylcétone», du 4-méthylpentane-2-one «méthylisobutylcétone» et du 5-méthylhexane-2-one)
291419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291419, non spécifié par ailleurs
291421	01/01/1988	31/12/2011	Camphre
29142100	01/01/1988	31/12/2011	Camphre
291421XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 291421, non spécifié par ailleurs
291422	01/01/1988	31/12/2500	Cyclohexanone et méthylcyclohexanones
29142200	01/01/1988	31/12/2500	Cyclohexanone et méthylcyclohexanones
291422XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291422, non spécifié par ailleurs
291423	01/01/1988	31/12/2500	Ionones et méthylionones
29142300	01/01/1988	31/12/2500	Ionones et méthylionones
291423XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291423, non spécifié par ailleurs
291429	01/01/1988	31/12/2500	Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et méthylionones)
29142900	01/01/1988	31/12/2011	Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du camphre, de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et des méthylionones)
29142900	01/01/2012	31/12/2500	Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et méthylionones)
291429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291429, non spécifié par ailleurs
291430	01/01/1988	31/12/1995	Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
29143000	01/01/1988	31/12/1991	Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
29143010	01/01/1992	31/12/1995	Phenylacétone
29143090	01/01/1992	31/12/1995	Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de la phenylacétone)
291430XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 291430, non spécifié par ailleurs
291431	01/01/1996	31/12/2500	Phénylacétone «phénylpropane-2-one»
29143100	01/01/1996	31/12/2500	Phénylacétone «phénylpropane-2-one»
291431XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291431, non spécifié par ailleurs
291439	01/01/1996	31/12/2500	Cétones aromatiques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées [à l’exclusion de la phénylacétone (phénylpropane-2-one)]
29143900	01/01/1996	31/12/2500	Cétones aromatiques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées [à l’exclusion de la phénylacétone (phénylpropane-2-one)]
291439XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291439, non spécifié par ailleurs
291440	01/01/1996	31/12/2500	Cétones-alcools et cétones-aldéhydes
29144010	01/01/1996	31/12/2500	4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one «diacétone alcool»
29144090	01/01/1996	31/12/2500	Cétones-alcools et cétones-aldéhydes (à l’exclusion du 4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one «diacétone alcool»)
291440XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291440, non spécifié par ailleurs
291441	01/01/1988	31/12/1995	4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one [dicétone alcool])
29144100	01/01/1988	31/12/1995	4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one [dicétone alcool])
291441XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 291441, non spécifié par ailleurs
291449	01/01/1988	31/12/1995	Cétones-alcools et cétones-aldéhydes (à l'excl. du 4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one [dicétone alcool])
29144900	01/01/1988	31/12/1995	Cétones-alcools et cétones-aldéhydes (à l'excl. du 4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one [dicétone alcool])
291449XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 291449, non spécifié par ailleurs
291450	01/01/1988	31/12/2500	Cétones-phénols et cétones contenant d’autres fonctions oxygénées
29145000	01/01/1988	31/12/2500	Cétones-phénols et cétones contenant d’autres fonctions oxygénées
291450XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291450, non spécifié par ailleurs
291461	01/01/1988	31/12/2500	Anthraquinone
29146100	01/01/1988	31/12/2500	Anthraquinone
291461XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291461, non spécifié par ailleurs
291462	01/01/2017	31/12/2500	Coenzyme Q10 «ubidécarénone (DCI)»
29146200	01/01/2017	31/12/2500	Coenzyme Q10 «ubidécarénone (DCI)»
291462XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291462, non spécifié par ailleurs
291469	01/01/1988	31/12/2500	Quinones [à l’exclusion de l’anthraquinone et du coenzyme Q10 «ubidécarénone (DCI)»]
29146900	01/01/1988	31/12/1996	Quinones (à l'excl. de l'anèraquinone)
29146910	01/01/1997	31/12/2500	1,4-naphtoquinone
29146980	01/01/2017	31/12/2500	Quinones [à l’exclusion de l’anthraquinone, du coenzyme Q10 «ubidécarénone (DCI)» et du 1,4-naphtoquinone]
29146990	01/01/1997	31/12/2016	Quinones (à l'excl. de l'anthraquinone et du 1,4-naphtoquinone)
291469XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291469, non spécifié par ailleurs
291470	01/01/1988	31/12/2016	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29147000	01/01/2004	31/12/2006	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones
29147000	01/01/2007	31/12/2016	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29147010	01/01/1988	31/12/2003	4'-ter-Butyl-2',6'-diméthyl-3',5'-dinitroacétophénone [musc cétone]
29147090	01/01/1988	31/12/2003	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à l'excl. du 4'-ter-butyl-2',6'-diméthyl-3',5'-dinitroacétophénone [musc cétone])
291470XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 291470, non spécifié par ailleurs
291471	01/01/2017	31/12/2500	Chlordécone «ISO»
29147100	01/01/2017	31/12/2500	Chlordécone «ISO»
291471XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291471, non spécifié par ailleurs
291479	01/01/2017	31/12/2500	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à l’exclusion du chlordécone «ISO» et des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29147900	01/01/2017	31/12/2500	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à l’exclusion du chlordécone «ISO» et des composés inorganiques ou organiques du mercure)
291479XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291479, non spécifié par ailleurs
2914S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2914 et de la section CTCI 5
2914S516	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2914 et du groupe CTCI 516
2914XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2914, non spécifié par ailleurs
2914XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2914, non spécifié par ailleurs
2915	01/01/1988	31/12/2500	"Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés"
291511	01/01/1988	31/12/2500	Acide formique
29151100	01/01/1988	31/12/2500	Acide formique
291511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291511, non spécifié par ailleurs
291512	01/01/1988	31/12/2500	Sels de l'acide formique
29151200	01/01/1988	31/12/2500	Sels de l'acide formique
291512XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291512, non spécifié par ailleurs
291513	01/01/1988	31/12/2500	Esters de l'acide formique
29151300	01/01/1988	31/12/2500	Esters de l'acide formique
291513XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291513, non spécifié par ailleurs
291521	01/01/1988	31/12/2500	Acide acétique
29152100	01/01/1988	31/12/2500	Acide acétique
291521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291521, non spécifié par ailleurs
291522	01/01/1988	31/12/2006	Acétate de sodium
29152200	01/01/1988	31/12/2006	Acétate de sodium
291522XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 291522, non spécifié par ailleurs
291523	01/01/1988	31/12/2006	Acétates de cobalt
29152300	01/01/1988	31/12/2006	Acétates de cobalt
291523XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 291523, non spécifié par ailleurs
291524	01/01/1988	31/12/2500	Anhydride acétique
29152400	01/01/1988	31/12/2500	Anhydride acétique
291524XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291524, non spécifié par ailleurs
291529	01/01/1988	31/12/2500	Sels de l'acide acétique (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29152900	01/01/1988	31/12/2006	Sels de l'acide acétique (à l'excl. des acétates de sodium et de cobalt)
29152900	01/01/2007	31/12/2500	Sels de l'acide acétique (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
291529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291529, non spécifié par ailleurs
291531	01/01/1988	31/12/2500	Acétate d'éthyle
29153100	01/01/1988	31/12/2500	Acétate d'éthyle
291531XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291531, non spécifié par ailleurs
291532	01/01/1988	31/12/2500	Acétate de vinyle
29153200	01/01/1988	31/12/2500	Acétate de vinyle
291532XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291532, non spécifié par ailleurs
291533	01/01/1988	31/12/2500	Acétate de n-butyle
29153300	01/01/1988	31/12/2500	Acétate de n-butyle
291533XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291533, non spécifié par ailleurs
291534	01/01/1988	31/12/2006	Acétate d'isobutyle
29153400	01/01/1988	31/12/2006	Acétate d'isobutyle
291534XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 291534, non spécifié par ailleurs
291535	01/01/1988	31/12/2006	Acétate de 2-éthoxyéthyle
29153500	01/01/1988	31/12/2006	Acétate de 2-éthoxyéthyle
291535XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 291535, non spécifié par ailleurs
291536	01/01/2007	31/12/2500	Acétate de dinosèbe (ISO)
29153600	01/01/2007	31/12/2500	Acétate de dinosèbe (ISO)
291536XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291536, non spécifié par ailleurs
291539	01/01/1988	31/12/2500	Esters de l'acide acétique (à l'excl. des acétates d'éthyle, de vinyle, de n-butyle et de dinosèbe (ISO))
29153900	01/01/2009	31/12/2500	Esters de l'acide acétique (à l'excl. des acétates d'éthyle, de vinyle, de n-butyle et de dinosèbe (ISO))
29153910	01/01/1988	31/12/2008	Acétate de propyle, acétate d'isopropyle
29153930	01/01/1988	31/12/2008	Acétate de méthyle, acétate de pentyle [amyle], acétate d'isopentyle [isoamyle], acétates de glycérol
29153950	01/01/1988	31/12/2008	Acétate de p-tolyle, acétates de phénylpropyle, acétate de benzyle, acétate de rhodinyle, acétate de santalyle et les acétates de phényléthane-1,2-diol
29153980	01/01/2007	31/12/2008	Esters de l'acide acétique (à l'excl. des acétates d'éthyle, de vinyle, de n-butyle, de dinosèbe (ISO), de propyle, d'isopropyle, de méthyle, de pentyle [amyle], d'isopentyle [isoamyle], de glycérol, de p-tolyle, de phénylpropyle, de benzyle, de rhodinyle, de santalyle et de phényléthane-1,2-diol)
29153990	01/01/1988	31/12/2006	Esters de l'acide acétique (à l'excl. des acétates d'éthyle, de vinyle, de n-butyle, d'isobutyle, de 2-éthoxyéthyle, de propyle, d'isopropyle, de méthyle, de pentyle [amyle], d'isopentyle [isoamyle], de glycérol, de p-tolyle, de phénylpropyle, de benzyle, de rhodinyle, de santalyle et de phényléthane-1,2-diol)
291539XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291539, non spécifié par ailleurs
291540	01/01/1988	31/12/2500	Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters
29154000	01/01/1988	31/12/2500	Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters
291540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291540, non spécifié par ailleurs
291550	01/01/1988	31/12/2500	Acide propionique, ses sels et ses esters
29155000	01/01/1988	31/12/2500	Acide propionique, ses sels et ses esters
291550XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291550, non spécifié par ailleurs
291560	01/01/1988	31/12/2500	Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
29156010	01/01/1988	31/12/1996	Acides butyriques, leurs sels et leurs esters
29156011	01/01/1997	31/12/2500	Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène
29156019	01/01/1997	31/12/2500	Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters (à l'excl. du diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène)
29156090	01/01/1988	31/12/2500	Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
291560XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291560, non spécifié par ailleurs
291570	01/01/1988	31/12/2500	Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters
29157000	01/01/2009	31/12/2011	Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters
29157010	01/01/1988	31/12/1990	Acide palmitique, sels et esters
29157015	01/01/1991	31/12/2008	Acide palmitique
29157020	01/01/1991	31/12/2008	Sels et esters de l'acide palmitique
29157025	01/01/1991	31/12/2008	Acide stéarique
29157030	01/01/1988	31/12/2006	Sels de l'acide stéarique
29157030	01/01/2007	31/12/2008	Sels de l'acide stéarique (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29157040	01/01/2012	31/12/2500	Acide palmitique, ses sels et ses esters
29157050	01/01/2012	31/12/2500	Acide stéarique, ses sels et ses esters
29157080	01/01/1991	31/12/2008	Esters de l'acide stéarique
29157090	01/01/1988	31/12/1990	Acide stéarique, esters
291570XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291570, non spécifié par ailleurs
291590	01/01/1988	31/12/2500	Acides monocarboxyliques acycliques saturés, anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides formique, acétique, mono- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique ou stéarique et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'anhydride acétique)
29159000	01/01/1988	31/12/1988	Acides monocarboxyliques acycliques saturés, anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides formique, acétique, mono- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique ou stéarique et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'anhydride acétique)
29159000	01/01/2009	31/12/2011	Acides monocarboxyliques acycliques saturés, anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides formique, acétique, mono- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique ou stéarique et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'anhydride acétique)
29159010	01/01/1989	31/12/2008	Acide laurique
29159020	01/01/1994	31/12/2008	Chloroformiates
29159030	01/01/2012	31/12/2500	Acide laurique, ses sels et ses esters
29159070	01/01/2012	31/12/2500	"Acides monocarboxyliques acycliques saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’excl. des acides formique, acétique, mono-, di- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique, stéarique et laurique et de leurs sels et esters et de l'anhydride acétique)"
29159080	01/01/1994	31/12/2006	"Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides formique, acétique, mono- ou trichloroacétiques, propionique, butyriques, valériques, palmitique ou stéarique et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'anhydride acétique, de l'acide laurique et des chloroformiates)"
29159080	01/01/2007	31/12/2008	"Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides formique, acétique, mono- ou trichloroacétiques, propionique, butyriques, valériques, palmitique ou stéarique et des sels et esters de ces produits, de l'anhydride acétique, de l'acide laurique, des chloroformiates ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
29159090	01/01/1989	31/12/1993	"Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides formique, acétique, mono-, di- ou trichloroacétiques, propionique, butyriques, valériques, palmitique ou stéarique et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'anhydride acétique et de l'acide laurique)"
291590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291590, non spécifié par ailleurs
2915S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2915 et de la section CTCI 5
2915S513	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2915 et du groupe CTCI 513
2915XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2915, non spécifié par ailleurs
2915XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2915, non spécifié par ailleurs
2916	01/01/1988	31/12/2500	"Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés"
291611	01/01/1988	31/12/2500	Acide acrylique et ses sels
29161100	01/01/2004	31/12/2500	Acide acrylique et ses sels
29161110	01/01/1988	31/12/2003	Acide acrylique
29161190	01/01/1988	31/12/2003	Sels de l'acide acrylique
291611XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291611, non spécifié par ailleurs
291612	01/01/1988	31/12/2500	Esters de l'acide acrylique
29161200	01/01/1988	31/12/1993	Esters de l'acide acrylique
29161200	01/01/2009	31/12/2500	Esters de l'acide acrylique
29161210	01/01/1994	31/12/2008	Acrylate de méthyle
29161220	01/01/1994	31/12/2008	Acrylate d'éthyle
29161290	01/01/1994	31/12/2008	Esters de l'acide acrylique (à l'excl. des acrylates d'éthyle et de méthyle)
291612XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291612, non spécifié par ailleurs
291613	01/01/1988	31/12/2500	Acide méthacrylique et ses sels
29161300	01/01/1988	31/12/2500	Acide méthacrylique et ses sels
291613XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291613, non spécifié par ailleurs
291614	01/01/1988	31/12/2500	Esters de l'acide méthacrylique
29161400	01/01/1988	31/12/1993	Esters de l'acide méthacrylique
29161400	01/01/2009	31/12/2500	Esters de l'acide méthacrylique
29161410	01/01/1994	31/12/2008	Méthacrylate de méthyle
29161490	01/01/1994	31/12/2008	Esters de l'acide méthacrylique (à l'excl. du méthacrylate de méthyle)
291614XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291614, non spécifié par ailleurs
291615	01/01/1988	31/12/2500	Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29161500	01/01/1988	31/12/2006	Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters
29161500	01/01/2007	31/12/2500	Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
291615XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291615, non spécifié par ailleurs
291616	01/01/2012	31/12/2500	Binapacryl (ISO)
29161600	01/01/2012	31/12/2500	Binapacryl (ISO)
291616XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291616, non spécifié par ailleurs
291619	01/01/1988	31/12/2500	Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique, linoléique ou linolénique ainsi que de leurs sels et esters et du binapacryl (ISO))
29161910	01/01/1988	31/12/2500	Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters
29161930	01/01/1988	31/12/2008	Acide hexa-2,4-diénoïque [acide sorbique]
29161940	01/01/1997	31/12/2500	Acide crotonique
29161950	01/01/2008	31/12/2011	Binapacryl (ISO)
29161970	01/01/2007	31/12/2008	Acides monocarboxyliques acycliques non-saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique, linoléique, linolénique ou undécénoïques et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'acide hexa-2,4-diénoïque [acide sorbique], de l'acide crotonique et du binapacryl (ISO))
29161980	01/01/1997	31/12/2006	Acides monocarboxyliques acycliques non-saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique, linoléique, linolénique ou undécénoïques et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'acide hexa-2,4-diénoïque [acide sorbique] et de l'acide crotonique)
29161990	01/01/1988	31/12/1996	Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique, linoléique, linolénique ou undécanoïques et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'acide hexa-2,4-dienoique [acide sorbique])
29161995	01/01/2009	31/12/2500	Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique, linoléique, linolénique ou undécénoïques et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'acide crotonique et du binapacryl (ISO))
291619XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291619, non spécifié par ailleurs
291620	01/01/1988	31/12/2500	Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29162000	01/01/1988	31/12/2006	Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
29162000	01/01/2007	31/12/2500	Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
291620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291620, non spécifié par ailleurs
291631	01/01/1988	31/12/2500	Acide benzoïque, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29163100	01/01/1988	31/12/2006	Acide benzoïque, ses sels et ses esters
29163100	01/01/2007	31/12/2500	Acide benzoïque, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
291631XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291631, non spécifié par ailleurs
291632	01/01/1988	31/12/2500	Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle
29163200	01/01/2009	31/12/2500	Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle
29163210	01/01/1988	31/12/2008	Peroxyde de benzoyle
29163290	01/01/1988	31/12/2008	Chlorure de benzoyle
291632XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291632, non spécifié par ailleurs
291633	01/01/1988	31/12/1995	Acide phénylacétique, ses sels et ses esters
29163300	01/01/1988	31/12/1993	Acide phénylacétique, ses sels et ses esters
29163310	01/01/1994	31/12/1995	Acide phénylacétique et ses sels
29163390	01/01/1994	31/12/1995	Esters de l'acide phénylacétique
291633XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 291633, non spécifié par ailleurs
291634	01/01/1996	31/12/2500	Acide phénylacétique et ses sels
29163400	01/01/1996	31/12/2500	Acide phénylacétique et ses sels
291634XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291634, non spécifié par ailleurs
291635	01/01/1996	31/12/2011	Esters de l'acide phénylacétique
29163500	01/01/1996	31/12/2011	Esters de l'acide phénylacétique
291635XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 291635, non spécifié par ailleurs
291636	01/01/2007	31/12/2007	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de l'aniline, et leurs sels
29163600	01/01/2007	31/12/2007	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de l'aniline, et leurs sels
291636XX	01/01/2007	31/12/2007	Commerce de la sous-position 291636, non spécifié par ailleurs
291639	01/01/1988	31/12/2500	Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'acide benzoïque, ses sels et ses esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle, de l'acide phénylacétique et ses sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
29163900	01/01/1988	31/12/2006	Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides benzoïque ou phénylacétique et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. du peroxyde de benzoyle et du chlorure de benzoyle)
29163900	01/01/2007	31/12/2011	Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides benzoïque ou phénylacétique et des sels et esters de ces produits, du peroxyde de benzoyle, du chlorure de benzoyle et du binapacryl (ISO) ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29163910	01/01/2012	31/12/2500	Esters de l'acide phénylacétique
29163990	01/01/2012	31/12/2500	Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'acide benzoïque, ses sels et ses esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle, du binapacryl (ISO), de l'acide phénylacétique et ses sels et esters ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
291639XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291639, non spécifié par ailleurs
2916S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2916 et de la section CTCI 5
2916S513	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2916 et du groupe CTCI 513
2916XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2916, non spécifié par ailleurs
2916XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2916, non spécifié par ailleurs
2917	01/01/1988	31/12/2500	"Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés"
291711	01/01/1988	31/12/2500	Acide oxalique, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29171100	01/01/1988	31/12/2006	Acide oxalique, ses sels et ses esters
29171100	01/01/2007	31/12/2500	Acide oxalique, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
291711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291711, non spécifié par ailleurs
291712	01/01/1988	31/12/2500	Acide adipique, ses sels et ses esters
29171200	01/01/2009	31/12/2500	Acide adipique, ses sels et ses esters
29171210	01/01/1988	31/12/2008	Acide adipique et ses sels
29171290	01/01/1988	31/12/2008	Esters de l'acide adipique
291712XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291712, non spécifié par ailleurs
291713	01/01/1988	31/12/2500	Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters
29171300	01/01/1988	31/12/1996	Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters
29171310	01/01/1997	31/12/2500	Acide sébacique
29171390	01/01/1997	31/12/2500	Acide azélaïque, leurs sels et leurs esters ainsi que les sels et esters de l'acide sébacique
291713XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291713, non spécifié par ailleurs
291714	01/01/1988	31/12/2500	Anhydride maléique
29171400	01/01/1988	31/12/2500	Anhydride maléique
291714XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291714, non spécifié par ailleurs
291719	01/01/1988	31/12/2500	Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque ou sébacique et des sels et esters de ces acides, de l'anhydride maléique ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29171910	01/01/1988	31/12/2500	Acide malonique, ses sels et ses esters
29171920	01/01/2016	31/12/2500	Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque [acide succinique] d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse
29171980	01/01/2016	31/12/2500	Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque, sébacique et malonique, ainsi que de leurs sels et de leurs esters, de l'anhydride maléique, des composés inorganiques et organiques du mercure ainsi que de l'acide 1,2-dicarboxylique-éthane et de l'acide butanedioïque (acide succinique) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse)
29171990	01/01/1988	31/12/2006	Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque, sébacique ou malonique et des sels et esters de ces acides ainsi qu'à l'excl. de l'anhydride maléique)
29171990	01/01/2007	31/12/2015	Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque, sébacique ou malonique et des sels et esters de ces acides, de l'anhydride maléique ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
291719XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291719, non spécifié par ailleurs
291720	01/01/1988	31/12/2500	Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
29172000	01/01/1988	31/12/2500	Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
291720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291720, non spécifié par ailleurs
291731	01/01/1988	31/12/2006	Orthophtalates de dibutyle
29173100	01/01/1988	31/12/2006	Orthophtalates de dibutyle
291731XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 291731, non spécifié par ailleurs
291732	01/01/1988	31/12/2500	Orthophtalates de dioctyle
29173200	01/01/1988	31/12/2500	Orthophtalates de dioctyle
291732XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291732, non spécifié par ailleurs
291733	01/01/1988	31/12/2500	Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle
29173300	01/01/1988	31/12/2500	Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle
291733XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291733, non spécifié par ailleurs
291734	01/01/1988	31/12/2500	Esters de l'acide orthophtalique (à l'excl. des orthophtalates de dioctyle, de dinonyle ou de didécyle)
29173400	01/01/1998	31/12/2006	Esters de l'acide orthophtalique (à l'excl. des orthophtalates de dibutyle, de dioctyle, de dinonyle ou de didécyle)
29173400	01/01/2012	31/12/2500	Esters de l'acide orthophtalique (à l'excl. des orthophtalates de dioctyle, de dinonyle ou de didécyle)
29173410	01/01/1988	31/12/1997	Orthophtalates de dibutyle
29173410	01/01/2007	31/12/2011	Orthophtalates de dibutyle
29173490	01/01/1988	31/12/1997	Esters de l'acide orthophtalique (à l'excl. des orthophtalates de dibutyle, de dioctyle, de dinonyle ou de didécyle)
29173490	01/01/2007	31/12/2011	Esters de l'acide orthophtalique (à l'excl. des orthophtalates de dibutyle, de dioctyle, de dinonyle ou de didécyle)
291734XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291734, non spécifié par ailleurs
291735	01/01/1988	31/12/2500	Anhydride phtalique
29173500	01/01/1988	31/12/2500	Anhydride phtalique
291735XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291735, non spécifié par ailleurs
291736	01/01/1988	31/12/2500	Acide téréphtalique et ses sels
29173600	01/01/1988	31/12/2500	Acide téréphtalique et ses sels
291736XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291736, non spécifié par ailleurs
291737	01/01/1988	31/12/2500	Téréphtalate de diméthyle
29173700	01/01/1988	31/12/2500	Téréphtalate de diméthyle
291737XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291737, non spécifié par ailleurs
291739	01/01/1988	31/12/2500	Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et ses sels ainsi que du téréphtalate de diméthyle)
29173910	01/01/1988	31/12/1996	Dérivés bromes des acides polycarboxyliques aromatiques
29173911	01/01/1997	31/12/2008	Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique
29173919	01/01/1997	31/12/2008	Dérivés bromés des acides polycarboxyliques aromatiques (à l'excl. ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique)
29173920	01/01/2009	31/12/2500	"Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique; acide benzène-1,2,4-tricarboxylique; dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de téréphtaloyle; acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique; anhydride tétrachlorophtalique; 3,5-bis(méthoxycarbonyl)benzènesulfonate de sodium"
29173930	01/01/1997	31/12/2008	Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique
29173935	01/01/2023	31/12/2500	Bis(2-éthylhexyle) benzène-1,4-dicarboxylate [DOTP]
29173940	01/01/1997	31/12/2008	Dichlorure d'isophtaloyle contenant en poids <= 0,8% de dichlorure de téréphtaloyle
29173950	01/01/1997	31/12/2008	Acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique
29173960	01/01/1997	31/12/2008	Anhydride tétrachlorophtalique
29173970	01/01/1997	31/12/2008	3,5-Bis[méthoxycarbonyl]benzènesulfonate de sodium
29173980	01/01/1997	31/12/2008	Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des dérivés bromés, des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et ses sels, du téréphtalate de diméthyle, de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, du dichlorure d'isophtaloyle contenant en poids <= 0,8% de dichlorure de téréphtaloyle, de l'acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique, de l'anhydride tétrachlorophtalique et du 3,5-bis[méthoxycarbonyl]benzènesulfonate de sodium)
29173985	01/01/2023	31/12/2500	Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. d'ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique, des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et ses sels, du téréphtalate de diméthyle, de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, du dichlorure d'isophtaloyle contenant en poids <= 0,8% de dichlorure de téréphtaloyle, de l'acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique, de l'anhydride tétrachlorophtalique, du 3,5-bis[méthoxycarbonyl]benzènesulfonate de sodium et du bis[2-éthylhexyle] benzène-1,4-dicarboxylate [DOTP])
29173990	01/01/1988	31/12/1996	Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des dérivés bromes, des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et ses sels ainsi que du téréphtalate de diméthyle)
29173995	01/01/2009	31/12/2022	Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. d'ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique, des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et ses sels, du téréphtalate de diméthyle, de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, du dichlorure d'isophtaloyle contenant en poids <= 0,8% de dichlorure de téréphtaloyle, de l'acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique, de l'anhydride tétrachlorophtalique et du 3,5-bis[méthoxycarbonyl]benzènesulfonate de sodium)
291739XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291739, non spécifié par ailleurs
2917S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2917 et de la section CTCI 5
2917S513	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2917 et du groupe CTCI 513
2917XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2917, non spécifié par ailleurs
2917XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2917, non spécifié par ailleurs
2918	01/01/1988	31/12/2500	"Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés"
291811	01/01/1988	31/12/2500	Acide lactique, ses sels et ses esters (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29181100	01/01/1988	31/12/2006	Acide lactique, ses sels et ses esters
29181100	01/01/2007	31/12/2500	Acide lactique, ses sels et ses esters (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
291811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291811, non spécifié par ailleurs
291812	01/01/1988	31/12/2500	Acide tartrique
29181200	01/01/1988	31/12/2500	Acide tartrique
291812XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291812, non spécifié par ailleurs
291813	01/01/1988	31/12/2500	Sels et esters de l’acide tartrique
29181300	01/01/1988	31/12/2500	Sels et esters de l’acide tartrique
291813XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291813, non spécifié par ailleurs
291814	01/01/1988	31/12/2500	Acide citrique
29181400	01/01/1988	31/12/2500	Acide citrique
291814XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291814, non spécifié par ailleurs
291815	01/01/1988	31/12/2500	Sels et esters de l’acide citrique (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29181500	01/01/1988	31/12/2006	Sels et esters de l'acide citrique
29181500	01/01/2007	31/12/2500	Sels et esters de l’acide citrique (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
291815XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291815, non spécifié par ailleurs
291816	01/01/1988	31/12/2500	Acide gluconique, ses sels et ses esters
29181600	01/01/1988	31/12/2500	Acide gluconique, ses sels et ses esters
291816XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291816, non spécifié par ailleurs
291817	01/01/1988	31/12/2001	Acide phénylglycolique [acide mandélique], ses sels et ses esters
291817	01/01/2017	31/12/2500	Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique «acide benzilique»
29181700	01/01/1988	31/12/2001	Acide phénylglycolique [acide mandélique], ses sels et ses esters
29181700	01/01/2017	31/12/2500	Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique «acide benzilique»
291817XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 291817, non spécifié par ailleurs
291817XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291817, non spécifié par ailleurs
291818	01/01/2007	31/12/2500	Chlorobenzilate «ISO»
29181800	01/01/2007	31/12/2500	Chlorobenzilate «ISO»
291818XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291818, non spécifié par ailleurs
291819	01/01/1988	31/12/2500	"Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides lactique, tartrique, citrique et gluconique, des sels et esters de ces produits, ainsi que du chlorobenzilate (ISO)]"
29181910	01/01/1988	31/12/1997	Acide malique, ses sels et ses esters
29181930	01/01/1988	31/12/2500	Acide cholique, acide 3-alpha, 12-alpha-dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque «acide désoxycholique», leurs sels et leurs esters
29181940	01/01/1997	31/12/2500	Acide 2,2-bis«hydroxyméthyl»propionique
29181950	01/01/2010	31/12/2016	Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique)
29181980	01/01/1997	31/12/1997	Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés (sauf acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, phénylglycolique [acide mandélique], malique, cholique ou 3-alpha 12-alpha -dihydroxy-5-beta-cholane-24-oique [acide désoxycholique], sels et esters de ces produits et acide 2,2-bis[hydroxyméthyl]propionique)
29181980	01/01/2002	31/12/2006	Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (sauf acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, cholique ou 3-alpha, 12-alpha -dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque [acide désoxycholique], sels et esters de ces produits et acide 2,2-bis[hydroxyméthyl]propionique)
29181985	01/01/2007	31/12/2009	Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (sauf acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, cholique ou 3-alpha, 12-alpha -dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque [acide désoxycholique], sels et esters de ces produits, de l' acide 2,2-bis[hydroxyméthyl]propionique ainsi que du chlorobenzilate (ISO))
29181990	01/01/1988	31/12/1996	Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés (sauf acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, phénylglycolique [acide mandélique], malique, cholique ou 3- 12- -dihydroxy-5-s-cholane-24-oique [acide désoxycholique] ainsi que les sels et esters de ces produits)
29181998	01/01/2010	31/12/2500	"Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, cholique, 3-alpha, 12-alpha -dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque «acide désoxycholique», des sels et esters de ces produits, de l’acide 2,2-bis«hydroxyméthyl»propionique ainsi que du chlorobenzilate (ISO) et de l’acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique «acide benzilique»]"
29181999	01/01/1998	31/12/2001	Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (sauf acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, phénylglycolique [acide mandélique], cholique ou 3-alpha, 12-alpha -dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque [acide désoxycholique], sels et esters de ces produits et acide 2,2-bis[hydroxyméthyl]propionique)
291819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291819, non spécifié par ailleurs
291821	01/01/1988	31/12/2500	Acide salicylique et ses sels (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29182100	01/01/1988	31/12/2006	Acide salicylique et ses sels
29182100	01/01/2007	31/12/2500	Acide salicylique et ses sels (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
291821XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291821, non spécifié par ailleurs
291822	01/01/1988	31/12/2500	Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters
29182200	01/01/1988	31/12/2500	Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters
291822XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291822, non spécifié par ailleurs
291823	01/01/1988	31/12/2500	Esters de l’acide salicylique et leurs sels (à l’exclusion de l’acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters)
29182300	01/01/2009	31/12/2500	Esters de l’acide salicylique et leurs sels (à l’exclusion de l’acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters)
29182310	01/01/1988	31/12/2008	Salicylates de méthyle, de phényle [salol]
29182390	01/01/1988	31/12/2008	Esters de l'acide salicylique et leurs sels (à l'excl. des salicylates de méthyle et de phényle [salol])
291823XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291823, non spécifié par ailleurs
291829	01/01/1988	31/12/2500	Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des acides salicylique et o-acétylsalicylique ainsi que des sels et esters de ces produits)
29182900	01/01/2009	31/12/2500	Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des acides salicylique et o-acétylsalicylique ainsi que des sels et esters de ces produits)
29182910	01/01/1988	31/12/2008	Acides sulfosalicyliques, acides hydroxynaphtoïques, leurs sels et leurs esters
29182930	01/01/1988	31/12/2008	Acide 4-hydroxybenzoïque, ses sels et ses esters
29182950	01/01/1988	31/12/2003	Acide gallique [acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque], ses sels et ses esters
29182980	01/01/2004	31/12/2008	Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides salicylique, o-acétylsalicylique, sulfosalicyliques, hydroxynaphtoïques et 4-hydroxybenzoïque ainsi que ses sels et esters)
29182990	01/01/1988	31/12/2003	Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides salicylique, o-acétylsalicylique, sulfosalicyliques, hydroxynaphtoïques, 4-hydroxybenzoïque ou gallique [acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque] ainsi que des sels et esters de ces produits)
291829XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291829, non spécifié par ailleurs
291830	01/01/1988	31/12/2500	Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
29183000	01/01/1988	31/12/2500	Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
291830XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291830, non spécifié par ailleurs
291890	01/01/1988	31/12/2006	Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone)
29189000	01/01/1988	31/12/1996	Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone)
29189010	01/01/1997	31/12/2006	Acide 2,6-diméthoxybenzoïque
29189020	01/01/1997	31/12/2006	Dicamba (ISO)
29189030	01/01/1997	31/12/2006	Phénoxyacétate de sodium
29189090	01/01/1997	31/12/2006	Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que de l'acide 2,6-diméthoxybenzoïque, du Dicamba (ISO) et du phénoxyacétate de sodium)
291890XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 291890, non spécifié par ailleurs
291891	01/01/2007	31/12/2500	2,4,5-T «ISO» «acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique», ses sels et ses esters
29189100	01/01/2007	31/12/2500	2,4,5-T «ISO» «acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique», ses sels et ses esters
291891XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291891, non spécifié par ailleurs
291899	01/01/2007	31/12/2500	"Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et esters]"
29189910	01/01/2007	31/12/2008	Acide 2,6-diméthoxybenzoïque
29189920	01/01/2007	31/12/2008	Dicamba (ISO)
29189930	01/01/2007	31/12/2008	Phénoxyacétate de sodium
29189940	01/01/2009	31/12/2500	"Acide 2,6-diméthoxybenzoïque; dicamba (ISO); phénoxyacétate de sodium"
29189990	01/01/2007	31/12/2500	Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que de l’acide 2,6-diméthoxybenzoïque, du dicamba (ISO), du phénoxyacétate de sodium et du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et esters]
291899XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291899, non spécifié par ailleurs
2918S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2918 et de la section CTCI 5
2918S513	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2918 et du groupe CTCI 513
2918XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2918, non spécifié par ailleurs
2918XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2918, non spécifié par ailleurs
2919	01/01/1988	31/12/2500	"Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés"
291900	01/01/1988	31/12/2006	"Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés"
29190010	01/01/1993	31/12/2006	Phosphates de tributyle, phosphate de triphényle, phosphates de tritolyle, phosphates de trixylyle, phosphate de tris(2-chloroéthyle)
29190011	01/01/1988	31/12/1992	Phosphates de tritolyle
29190019	01/01/1988	31/12/1992	Phosphates de tributyle, phosphate de triphenyle, phosphates de trixylyle, phosphate de tris(2-chloroéthyle)
29190090	01/01/1993	31/12/2006	"Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des phosphates de tributyle, de triphényle, de tritolyle, de tris""2-chloroéthyle"" ou de trixylyle)"
29190091	01/01/1988	31/12/1992	"Acides glycerophosphoriques et glycérophosphates; phosphate d'o-méthoxyphènyle [phosphate de gaïacol]"
29190099	01/01/1988	31/12/1992	Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates, et leurs dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides glycerophosphoriques, des glycérophosphates et des phosphates de tributyle, de triphenyle, de tritolyle, de trixylyle, de tris(2-chloroéthyle) et d'o-méthoxyphènyle [phosphate de gaïacol])
291900XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 291900, non spécifié par ailleurs
291910	01/01/2007	31/12/2500	Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)
29191000	01/01/2007	31/12/2500	Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)
291910XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291910, non spécifié par ailleurs
291990	01/01/2007	31/12/2500	"Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l'excl. du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)]"
29199000	01/01/2009	31/12/2500	"Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l'excl. du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)]"
29199010	01/01/2007	31/12/2008	"Phosphates de tributyle, phosphate de triphényle, phosphates de tritolyle, phosphates de trixylyle, phosphate de tris""2-chloroéthyle"")"
29199090	01/01/2007	31/12/2008	"Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des phosphates de tris""2,3-dibromopropyle"", de tributyle, de triphényle, de tritolyle, de tris""2-chloroéthyle"" ou de trixylyle)"
291990XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 291990, non spécifié par ailleurs
2919XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2919, non spécifié par ailleurs
2919XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2919, non spécifié par ailleurs
2920	01/01/1988	31/12/2500	"Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène et des esters phosphoriques, de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés)"
292010	01/01/1988	31/12/2006	"Esters thiophosphoriques [phosphorothioates] et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés"
29201000	01/01/1988	31/12/2006	"Esters thiophosphoriques [phosphorothioates] et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés"
292010XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 292010, non spécifié par ailleurs
292011	01/01/2007	31/12/2500	Parathion «ISO» et parathion-méthyle «ISO» «méthyle parathion»
29201100	01/01/2007	31/12/2500	Parathion «ISO» et parathion-méthyle «ISO» «méthyle parathion»
292011XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292011, non spécifié par ailleurs
292019	01/01/2007	31/12/2500	"Esters thiophosphoriques «phosphorothioates» et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion du parathion (ISO) et du parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion)]"
29201900	01/01/2007	31/12/2500	"Esters thiophosphoriques «phosphorothioates» et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion du parathion (ISO) et du parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion)]"
292019XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292019, non spécifié par ailleurs
292021	01/01/2017	31/12/2500	Phosphite de diméthyle
29202100	01/01/2017	31/12/2500	Phosphite de diméthyle
292021XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292021, non spécifié par ailleurs
292022	01/01/2017	31/12/2500	Phosphite de diéthyle
29202200	01/01/2017	31/12/2500	Phosphite de diéthyle
292022XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292022, non spécifié par ailleurs
292023	01/01/2017	31/12/2500	Phosphite de triméthyle
29202300	01/01/2017	31/12/2500	Phosphite de triméthyle
292023XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292023, non spécifié par ailleurs
292024	01/01/2017	31/12/2500	Phosphite de triéthyle
29202400	01/01/2017	31/12/2500	Phosphite de triéthyle
292024XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292024, non spécifié par ailleurs
292029	01/01/2017	31/12/2500	Esters des phosphites et leurs sels leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des phosphites de diméthyle, de diéthyle, de triméthyle et de triéthyle)
29202900	01/01/2017	31/12/2500	Esters des phosphites et leurs sels leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des phosphites de diméthyle, de diéthyle, de triméthyle et de triéthyle)
292029XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292029, non spécifié par ailleurs
292030	01/01/2017	31/12/2500	Endosulfan «ISO»
29203000	01/01/2017	31/12/2500	Endosulfan «ISO»
292030XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292030, non spécifié par ailleurs
292090	01/01/1988	31/12/2500	"Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène, des esters phosphoriques, des esters de phosphites et des esters thiophosphoriques «phosphorothioates», de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, ainsi que de l’endosulfan «ISO» et des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
29209010	01/01/1988	31/12/2006	"Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés"
29209010	01/01/2007	31/12/2500	"Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
29209020	01/01/1990	31/12/2016	Phosphonate de diméthyle [phosphite de diméthyle]
29209030	01/01/1990	31/12/2016	Phosphite de triméthyle [triméthoxyphosphine]
29209040	01/01/1998	31/12/2016	Phosphite de triéthyle
29209050	01/01/1998	31/12/2016	Phosphonate de diéthyle [hydrogenophosphite de diéthyle] [phosphite de diéthyle]
29209070	01/01/2017	31/12/2500	"Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène, des esters phosphoriques, des esters de phosphites, des esters sulfuriques, des esters carboniques et des esters thiophosphoriques «phosphorothioates», de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, ainsi que de l’endosulfan «ISO»)"
29209080	01/01/1990	31/12/1997	"Esters des acides inorganiques et leurs sels; leurs dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters thiophosphoriques [phosphorothioates], sulfuriques ou carboniques, des sels et des dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés de ces produits, des esters des halogénures d'hydrogène, du phosphonate de diméthyle [phosphite de diméthyle] et du phosphite de triméthyle [triméthoxyphosphine])"
29209085	01/01/1998	31/12/2016	"Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters des halogénures d'hydrogène, des esters phosphoriques, des esters thiophosphoriques [phosphorothioates], sulfuriques ou carboniques, des sels et des dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits, du phosphonate de diméthyle [phosphite de diméthyle], du phosphite de triméthyle [triméthoxyphosphine], du phosphite de triéthyle et du phosphonate de diéthyle [hydrogenophosphite de diéthyle] [phosphite de diéthyle])"
29209090	01/01/1988	31/12/1989	Esters d'acides inorganiques (sauf esters des halogénures d'hydrogène), sels et dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés, (non repr. sous 2920.10-00 et 2920.90-10)
292090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292090, non spécifié par ailleurs
2920S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2920 et de la section CTCI 5
2920S516	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2920 et du groupe CTCI 516
2920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2920, non spécifié par ailleurs
2920XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2920, non spécifié par ailleurs
2921	01/01/1988	31/12/2500	Composés à fonction amine
292111	01/01/1988	31/12/2500	Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels
29211100	01/01/2009	31/12/2500	Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels
29211110	01/01/1988	31/12/1988	Mono-, di- ou triméthylamine
29211110	01/01/1993	31/12/2008	Mono-, di-, ou triméthylamine (à l'excl. des sels de ces produits)
29211111	01/01/1989	31/12/1992	Mono-, di- ou triméthylamine, en solution aqueuse
29211119	01/01/1989	31/12/1992	Mono-, di- ou triméthylamine, anhydre
29211190	01/01/1988	31/12/2008	Sels de mono-, di- ou triméthylamine
292111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292111, non spécifié par ailleurs
292112	01/01/1988	31/12/2006	Diéthylamine et ses sels
292112	01/01/2017	31/12/2500	Chlorhydrate de 2-chloroéthyl «N,N-diméthylamine»
29211200	01/01/1988	31/12/2006	Diéthylamine et ses sels
29211200	01/01/2017	31/12/2500	Chlorhydrate de 2-chloroéthyl «N,N-diméthylamine»
292112XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 292112, non spécifié par ailleurs
292112XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292112, non spécifié par ailleurs
292113	01/01/2017	31/12/2500	Chlorhydrate de 2-chloroéthyl «N,N-diéthylamine»
29211300	01/01/2017	31/12/2500	Chlorhydrate de 2-chloroéthyl «N,N-diéthylamine»
292113XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292113, non spécifié par ailleurs
292114	01/01/2017	31/12/2500	Chlorhydrate de 2-chloroéthyl «N,N-diisopropylamine»
29211400	01/01/2017	31/12/2500	Chlorhydrate de 2-chloroéthyl «N,N-diisopropylamine»
292114XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292114, non spécifié par ailleurs
292119	01/01/1988	31/12/2500	"Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine et des sels de ces produits)"
29211910	01/01/1988	31/12/2008	Triéthylamine et ses sels
29211930	01/01/1988	31/12/2008	Isopropylamine et ses sels
29211940	01/01/1997	31/12/2500	1,1,3,3-Tétraméthylbutylamine
29211950	01/01/2007	31/12/2500	Diéthylamine et ses sels
29211960	01/01/2010	31/12/2016	"Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diéthylamino)éthyle; chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diisopropylamino)éthyle et du 2-(N,N-diméthylamino)éthyle"
29211980	01/01/1997	31/12/2008	"Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine, de la di- ou triéthylamine, de l'isopropylamine et des sels de ces produits ainsi que du 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine)"
29211985	01/01/2009	31/12/2009	"Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine, de la diéthylamine, et des sels de ces produits ainsi que du 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine)"
29211990	01/01/1988	31/12/1996	"Monoamines acycliques et dérivés; sels de ces produits, (non repr. sous 2921.11-10 à 2921.19-30)"
29211999	01/01/2010	31/12/2500	"Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine, de la diéthylamine, et des sels de ces produits ainsi que du 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine), chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diéthylamino)éthyle; chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diisopropylamino)éthyle et du 2-(N,N-diméthylamino)éthyle"
292119XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292119, non spécifié par ailleurs
292121	01/01/1988	31/12/2500	Ethylènediamine et ses sels
29212100	01/01/1988	31/12/2500	Ethylènediamine et ses sels
292121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292121, non spécifié par ailleurs
292122	01/01/1988	31/12/2500	Hexaméthylènediamine et ses sels
29212200	01/01/1988	31/12/2500	Hexaméthylènediamine et ses sels
292122XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292122, non spécifié par ailleurs
292129	01/01/1988	31/12/2500	"Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'éthylènediamine, de l'hexaméthylènediamine et des sels de ces produits)"
29212900	01/01/1988	31/12/2500	"Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'éthylènediamine, de l'hexaméthylènediamine et des sels de ces produits)"
292129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292129, non spécifié par ailleurs
292130	01/01/1988	31/12/2500	"Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits"
29213010	01/01/1988	31/12/2500	Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels
29213090	01/01/1988	31/12/1996	"Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpeniques, et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la cyclohexylamine, de la cyclohexyldiméthylamine et des sels de ces produits)"
29213091	01/01/1997	31/12/2500	Cyclohex-1,3-ylènediamine [1,3-diaminocyclohexane]
29213099	01/01/1997	31/12/2500	"Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la cyclohexylamine, de la cyclohexyldiméthylamine et des sels de ces produits ainsi que du cyclohex-1,3-ylènediamine [1,3-diaminocyclohexane])"
292130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292130, non spécifié par ailleurs
292141	01/01/1988	31/12/2500	Aniline et ses sels (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29214100	01/01/1988	31/12/2006	Aniline et ses sels
29214100	01/01/2007	31/12/2500	Aniline et ses sels (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
292141XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292141, non spécifié par ailleurs
292142	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés de l'aniline et leurs sels
29214200	01/01/2009	31/12/2500	Dérivés de l'aniline et leurs sels
29214210	01/01/1988	31/12/2008	Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de l'aniline, et leurs sels
29214290	01/01/1988	31/12/2008	Dérivés de l'aniline et leurs sels (à l'excl. des dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés ainsi que des sels de ces produits)
292142XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292142, non spécifié par ailleurs
292143	01/01/1988	31/12/2500	"Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits"
29214300	01/01/1999	31/12/2500	"Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits"
29214310	01/01/1988	31/12/1998	Toluidines et leurs sels
29214390	01/01/1988	31/12/1998	Dérivés des toluidines et leurs sels
292143XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292143, non spécifié par ailleurs
292144	01/01/1988	31/12/2500	"Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits"
29214400	01/01/1988	31/12/2500	"Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits"
292144XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292144, non spécifié par ailleurs
292145	01/01/1988	31/12/2500	"1-Naphtylamine [alpha-naphtylamine], 2-naphtylamine [?-naphtylamine] et leurs dérivés; sels de ces produits"
29214500	01/01/1988	31/12/2500	"1-Naphtylamine [alpha-naphtylamine], 2-naphtylamine [?-naphtylamine] et leurs dérivés; sels de ces produits"
292145XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292145, non spécifié par ailleurs
292146	01/01/2002	31/12/2500	Amfétamine [DCI], benzfétamine [DCI], dexamfétamine [DCI], étilamfétamine [DCI], fencamfamine [DCI], léfétamine [DCI], lévamfétamine [DCI], méfénorex [DCI] et phentermine [DCI] ainsi que leurs sels
29214600	01/01/2002	31/12/2500	Amfétamine [DCI], benzfétamine [DCI], dexamfétamine [DCI], étilamfétamine [DCI], fencamfamine [DCI], léfétamine [DCI], lévamfétamine [DCI], méfénorex [DCI] et phentermine [DCI] ainsi que leurs sels
292146XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292146, non spécifié par ailleurs
292149	01/01/1988	31/12/2500	Monoamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de l'aniline, des toluidines, de la diphénylamine, de la 1-naphtylamine, de la 2-naphtylamine et de leurs dérivés et des sels de ces produits ainsi que de l'amfétamine [DCI], du benzfétamine [DCI], du dexamfétamine [DCI], de l' étilamfétamine [DCI], du fencamfamine [DCI], du léfétamine [DCI], du lévamfétamine [DCI], du méfénorex [DCI] et du phentermine [DCI] et leurs sels)
29214900	01/01/2009	31/12/2500	Monoamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de l'aniline, des toluidines, de la diphénylamine, de la 1-naphtylamine, de la 2-naphtylamine et de leurs dérivés et des sels de ces produits ainsi que de l'amfétamine [DCI], du benzfétamine [DCI], du dexamfétamine [DCI], de l' étilamfétamine [DCI], du fencamfamine [DCI], du léfétamine [DCI], du lévamfétamine [DCI], du méfénorex [DCI] et du phentermine [DCI] et leurs sels)
29214910	01/01/1988	31/12/2008	"Xylidines et leurs dérivés; sels de ces produits"
29214980	01/01/2002	31/12/2008	Monoamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de l'aniline, des toluidines, de la diphénylamine, de la 1-naphtylamine, de la 2-naphtylamin, des xylidines et de leurs dérivés et des sels de ces produits ainsi que de l'amfétamine [DCI], du benzfétamine [DCI], du dexamfétamine [DCI], de l' étilamfétamine [DCI], du fencamfamine [DCI], du léfétamine [DCI], du lévamfétamine [DCI], du méfénorex [DCI] et du phentermine [DCI] et leurs sels)
29214990	01/01/1988	31/12/2001	Monoamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de l'aniline, des toluidines, de la diphénylamine, de la 1-naphtylamine, de la 2-naphtylamine, des xylidines et de leurs dérivés ainsi que des sels de ces produits)
292149XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292149, non spécifié par ailleurs
292151	01/01/1988	31/12/2500	"o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits"
29215110	01/01/1988	31/12/1996	"O-, m-, p-phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés; sels de ces produits"
29215111	01/01/1997	31/12/2500	m-Phénylènediamine d'une pureté en poids >= 99% et contenant <= 1% en poids d'eau, <= 200 mg/kg d'o-phénylènediamine et <= 450 mg/kg de p-phénylènediamine
29215119	01/01/1997	31/12/2500	"o-Phénylènediamine, m-phénylènediamine, p-phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; sels de ces produits (à l'excl. du m-phénylènediamine d'une pureté en poids >= 99% et contenant <= 1% en poids d'eau, <= 200 mg/kg d'o-phénylènediamine et <= 450 mg/kg de p-phénylènediamine)"
29215190	01/01/1988	31/12/2500	"Dérivés de la o-, m-, p-phénylènediamine ou des diaminotoluènes; sels de ces produits (à l'excl. des dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés et de leurs sels)"
292151XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292151, non spécifié par ailleurs
292159	01/01/1988	31/12/2500	Polyamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de la o-, m-, p-phénylènediamine, des diaminotoluènes et de leurs dérivés ainsi que des sels de ces produits)
29215900	01/01/1988	31/12/1996	Polyamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de la o-, m-, p-phénylènediamine, des diaminotoluènes et de leurs dérivés ainsi que des sels de ces produits)
29215910	01/01/1997	31/12/2008	m-Phénylènebis[méthylamine]
29215920	01/01/1997	31/12/2008	2,2'-Dichloro-4,4'-méthylènedianiline
29215930	01/01/1997	31/12/2008	4,4'-Bi-o-toluidine
29215940	01/01/1997	31/12/2008	1,8-Naphtylènediamine
29215950	01/01/2009	31/12/2500	"m-Phénylènebis(méthylamine); 2,2'-dichloro-4,4'-méthylènedianiline; 4,4'-bi-o-toluidine; 1,8-naphtylènediamine"
29215990	01/01/1997	31/12/2500	Polyamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de la o-, m-, p-phénylènediamine, des diaminotoluènes et de leurs dérivés ainsi que des sels de ces produits, m-phénylènebis[méthylamine], 2,2'-dichloro-4,4'-méthylènedianiline, 4,4'-bi-o-toluidine et 1,8-naphtylènediamine)
292159XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292159, non spécifié par ailleurs
2921S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2921 et de la section CTCI 5
2921S514	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2921 et du groupe CTCI 514
2921XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2921, non spécifié par ailleurs
2921XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2921, non spécifié par ailleurs
2922	01/01/1988	31/12/2500	Composés aminés à fonctions oxygénées
292211	01/01/1988	31/12/2500	Monoéthanolamine et ses sels
29221100	01/01/1988	31/12/2500	Monoéthanolamine et ses sels
292211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292211, non spécifié par ailleurs
292212	01/01/1988	31/12/2500	Diéthanolamine et ses sels
29221200	01/01/1988	31/12/2500	Diéthanolamine et ses sels
292212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292212, non spécifié par ailleurs
292213	01/01/1988	31/12/2016	Triéthanolamine et ses sels
29221300	01/01/1988	31/12/1997	Triéthanolamine et ses sels
29221310	01/01/1998	31/12/2016	Triéthanolamine
29221390	01/01/1998	31/12/2016	Sels du triéthanolamine
292213XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 292213, non spécifié par ailleurs
292214	01/01/2002	31/12/2500	Dextropropoxyphène [DCI] et ses sels
29221400	01/01/2002	31/12/2500	Dextropropoxyphène [DCI] et ses sels
292214XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292214, non spécifié par ailleurs
292215	01/01/2017	31/12/2500	Triéthanolamine
29221500	01/01/2017	31/12/2500	Triéthanolamine
292215XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292215, non spécifié par ailleurs
292216	01/01/2017	31/12/2500	Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium
29221600	01/01/2017	31/12/2500	Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium
292216XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292216, non spécifié par ailleurs
292217	01/01/2017	31/12/2500	Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine
29221700	01/01/2017	31/12/2500	Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine
292217XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292217, non spécifié par ailleurs
292218	01/01/2017	31/12/2500	2-«N,N-diisopropylamino»éthanol
29221800	01/01/2017	31/12/2500	2-«N,N-diisopropylamino»éthanol
292218XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292218, non spécifié par ailleurs
292219	01/01/1988	31/12/2500	"Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux contenant plus d’une sorte de fonction oxygénée et à l’exclusion de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, du dextropropoxyphène «DCI», des sels de ces produits, de la triéthanolamine, du sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium, de la méthyldiéthanolamine, de l’éthyldiéthanolamine et du 2-«N,N-diisopropylamino»éthanol)"
29221900	01/01/1988	31/12/1997	"Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes); sels de ces produits (à l'excl. de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine et de la triéthanolamine ainsi que des sels de ces produits)"
29221900	01/01/2017	31/12/2500	"Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux contenant plus d’une sorte de fonction oxygénée et à l’exclusion de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, du dextropropoxyphène «DCI», des sels de ces produits, de la triéthanolamine, du sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium, de la méthyldiéthanolamine, de l’éthyldiéthanolamine et du 2-«N,N-diisopropylamino»éthanol)"
29221910	01/01/1998	31/12/2016	N-Ethyldiéthanolamine
29221920	01/01/1998	31/12/2016	2,2'-Méthyliminodiéthanol [N-méthyldiéthanolamine]
29221930	01/01/2010	31/12/2016	2-(N,N-diisopropylamine)éthanol
29221980	01/01/2002	31/12/2009	"Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (sauf ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, de la triéthanolamine, du dextropropoxyphène ainsi que des sels de ces produits ainsi que du N-éthyldiethanolamine et du 2,2'-méthyliminodiéthanol [N-méthyldiéthanolamine])"
29221985	01/01/2010	31/12/2016	"Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (sauf ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, de la triéthanolamine, du dextropropoxyphène ainsi que des sels de ces produits ainsi que du N-éthyldiethanolamine et du 2,2'-méthyliminodiéthanol [N-méthyldiéthanolamine] et  2-(N,N-diisopropylamine)éthanol)"
29221990	01/01/1998	31/12/2001	"Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine et de la triéthanolamine, et de leurs sels ainsi que du N-éthyldiethanolamine et du 2,2'-methyliminodiethanol [N-methyldiethanolamine])"
292219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292219, non spécifié par ailleurs
292221	01/01/1988	31/12/2500	Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels
29222100	01/01/1988	31/12/2500	Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels
292221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292221, non spécifié par ailleurs
292222	01/01/1988	31/12/2006	Anisidines, dianisidines, phénétidines, et leurs sels
29222200	01/01/1988	31/12/2006	Anisidines, dianisidines, phénétidines, et leurs sels
292222XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 292222, non spécifié par ailleurs
292229	01/01/1988	31/12/2500	"Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters; sels de ces produits (à l'excl. des amino-naphtols et autres amino-phénols à fonctions oxygénées différentes, des acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels)"
29222900	01/01/1988	31/12/2006	"Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters; sels de ces produits (à l'excl. des amino-naphtols et autres amino-phénols à fonctions oxygénées différentes, des acides aminonaphtolsulfoniques, des anisidines, des dianisidines ou des phénétidines ainsi que des sels de ces produits)"
29222900	01/01/2007	31/12/2500	"Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters; sels de ces produits (à l'excl. des amino-naphtols et autres amino-phénols à fonctions oxygénées différentes, des acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels)"
292229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292229, non spécifié par ailleurs
292230	01/01/1988	31/12/2001	"Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes); sels de ces produits"
29223000	01/01/1988	31/12/2001	"Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes); sels de ces produits"
292230XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 292230, non spécifié par ailleurs
292231	01/01/2002	31/12/2500	Amfépramone [DCI], méthadone [DCI] et norméthadone [DCI] ainsi que leurs sels
29223100	01/01/2002	31/12/2500	Amfépramone [DCI], méthadone [DCI] et norméthadone [DCI] ainsi que leurs sels
292231XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292231, non spécifié par ailleurs
292239	01/01/2002	31/12/2500	"Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes ainsi que de l'amfépramone [DCI], du méthadone [DCI] et du norméthadone [DCI] et de leurs sels)"
29223900	01/01/2002	31/12/2500	"Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes ainsi que de l'amfépramone [DCI], du méthadone [DCI] et du norméthadone [DCI] et de leurs sels)"
292239XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292239, non spécifié par ailleurs
292241	01/01/1988	31/12/2500	"Lysine et ses esters; sels de ces produits"
29224100	01/01/1988	31/12/2500	"Lysine et ses esters; sels de ces produits"
292241XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292241, non spécifié par ailleurs
292242	01/01/1988	31/12/2500	Acide glutamique et ses sels
29224200	01/01/1988	31/12/1994	Acide glutamique et ses sels
29224200	01/01/1998	31/12/2500	Acide glutamique et ses sels
29224210	01/01/1995	31/12/1997	Hydrogènoglutamate de sodium [glutamate de monosodium]
29224290	01/01/1995	31/12/1997	Acide glutamique et ses sels (à l'excl. de l'hydrogènoglutamate de sodium [glutamate de monosodium])
292242XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292242, non spécifié par ailleurs
292243	01/01/1996	31/12/2500	Acide anthranilique et ses sels
29224300	01/01/1996	31/12/2500	Acide anthranilique et ses sels
292243XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292243, non spécifié par ailleurs
292244	01/01/2002	31/12/2500	Tilidine [DCI] et ses sels
29224400	01/01/2002	31/12/2500	Tilidine [DCI] et ses sels
292244XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292244, non spécifié par ailleurs
292249	01/01/1988	31/12/2500	"Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (à l'excl. des amino-acides à fonctions oxygénées différentes ainsi que de la lysine et de ses esters, leurs sels, de l'acide glutamique, de l'acide anthranilique et du tilidine [DCI] et leurs sels)"
29224910	01/01/1988	31/12/2008	Glycine
29224920	01/01/1997	31/12/2500	beta-Alanine
29224930	01/01/1988	31/12/1992	Acide 4-aminobenzoique [p-aminobenzoique], ses sels et ses esters
29224950	01/01/1993	31/12/1995	Acide anèranilique [acide 2-aminobenzoique] et ses sels
29224970	01/01/1997	31/12/2001	Amino-acides et leurs esters, sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la lysine et ses esters et des sels de ces produits, de l'acide glutamique et de ses sels, de la glycine ainsi que de l'acide anthranilique et ses sels et beta-alanine)
29224980	01/01/1993	31/12/1996	"Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (à l'excl. des amino-acides à fonctions oxygénées différentes, de la lysine et ses esters, des sels de la lysine et ses esters, de l'acide glutamique et ses sels, de la glycine ainsi que de l'acide anèranilique [acide 2-aminobenzoique] et ses sels)"
29224985	01/01/2009	31/12/2500	"Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la lysine et ses esters et des sels de ces produits, de l'acide glutamique et de ses sels, du tilidin [DCI] et ses sels, de l'acide anthranilique et ses sels et beta-alanine)"
29224990	01/01/1988	31/12/1992	"Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (à l'excl. des amino-acides à fonctions oxygénées différentes, de la lysine et de ses esters, de l'acide glutamique et de ses sels, de la glycine ainsi que de l'acide 4-aminobenzoique [acide p-aminobenzoique] et de ses sels et esters)"
29224995	01/01/2002	31/12/2008	"Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la lysine et ses esters et des sels de ces produits, de l'acide glutamique et de ses sels, du tilidin [DCI] et ses sels, de la glycine ainsi que de l'acide anthranilique et ses sels et beta-alanine)"
292249XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292249, non spécifié par ailleurs
292250	01/01/1988	31/12/2500	Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées (à l'excl. des amino-alcools, des amino-naphtols et autres amino-phénols et leurs éthers et esters, des amino-acides et leurs esters, des amino-aldéhydes, des amino-cétones, des amino-quinones et des sels de tous ces produits)
29225000	01/01/1988	31/12/2500	Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées (à l'excl. des amino-alcools, des amino-naphtols et autres amino-phénols et leurs éthers et esters, des amino-acides et leurs esters, des amino-aldéhydes, des amino-cétones, des amino-quinones et des sels de tous ces produits)
292250XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292250, non spécifié par ailleurs
2922S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2922 et de la section CTCI 5
2922S514	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2922 et du groupe CTCI 514
2922XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2922, non spécifié par ailleurs
2922XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2922, non spécifié par ailleurs
2923	01/01/1988	31/12/2500	"Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non"
292310	01/01/1988	31/12/2500	Choline et ses sels
29231000	01/01/1998	31/12/2500	Choline et ses sels
29231010	01/01/1988	31/12/1997	Chlorure de choline
29231090	01/01/1988	31/12/1997	Choline et ses sels (à l'excl. du chlorure de choline)
292310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292310, non spécifié par ailleurs
292320	01/01/1988	31/12/2500	Lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non
29232000	01/01/1988	31/12/2500	Lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non
292320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292320, non spécifié par ailleurs
292330	01/01/2017	31/12/2500	Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium
29233000	01/01/2017	31/12/2500	Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium
292330XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292330, non spécifié par ailleurs
292340	01/01/2017	31/12/2500	Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium
29234000	01/01/2017	31/12/2500	Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium
292340XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292340, non spécifié par ailleurs
292390	01/01/1988	31/12/2500	Sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires (à l’exclusion de la choline et de ses sels, du sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium et du sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium)
29239000	01/01/1988	31/12/2016	Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires (à l'excl. de la choline et de ses sels)
29239000	01/01/2017	31/12/2500	Sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires (à l’exclusion de la choline et de ses sels, du sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium et du sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium)
292390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292390, non spécifié par ailleurs
2923S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2923 et de la section CTCI 5
2923S514	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2923 et du groupe CTCI 514
2923XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2923, non spécifié par ailleurs
2923XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2923, non spécifié par ailleurs
2924	01/01/1988	31/12/2500	"Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique"
292410	01/01/1988	31/12/2001	"Amides [y.c. les carbamates] acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits"
29241000	01/01/1988	31/12/2001	"Amides [y.c. les carbamates] acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits"
292410XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 292410, non spécifié par ailleurs
292411	01/01/2002	31/12/2500	Méprobamate [DCI]
29241100	01/01/2002	31/12/2500	Méprobamate [DCI]
292411XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292411, non spécifié par ailleurs
292412	01/01/2007	31/12/2500	Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO)
29241200	01/01/2007	31/12/2500	Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO)
292412XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292412, non spécifié par ailleurs
292419	01/01/2002	31/12/2500	"Amides [y.c. les carbamates] acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du méprobamate [DCI], du fluoroacétamide (ISO), du monocrotophos (ISO) et du phosphamidon (ISO))"
29241900	01/01/2002	31/12/2006	"Amides [y.c. les carbamates] acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du monoéthanolamine et ses sels)"
29241900	01/01/2007	31/12/2500	"Amides [y.c. les carbamates] acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du méprobamate [DCI], du fluoroacétamide (ISO), du monocrotophos (ISO) et du phosphamidon (ISO))"
292419XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292419, non spécifié par ailleurs
292421	01/01/1988	31/12/2500	"Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits"
29242100	01/01/1988	31/12/1994	"Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits"
29242100	01/01/2009	31/12/2500	"Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits"
29242110	01/01/1995	31/12/2008	Isoproturon (ISO)
29242190	01/01/1995	31/12/2008	Uréines et leurs dérivés, sels de ces produits (à l'excl. de l'isoproturon (ISO))
292421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292421, non spécifié par ailleurs
292422	01/01/1996	31/12/2001	Acide 2-acétamidobenzoïque
29242200	01/01/1996	31/12/2001	Acide 2-acétamidobenzoïque
292422XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 292422, non spécifié par ailleurs
292423	01/01/2002	31/12/2500	Acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique] et ses sels
29242300	01/01/2002	31/12/2500	Acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique] et ses sels
292423XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292423, non spécifié par ailleurs
292424	01/01/2002	31/12/2500	Ethinamate [DCI]
29242400	01/01/2002	31/12/2500	Ethinamate [DCI]
292424XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292424, non spécifié par ailleurs
292425	01/01/2017	31/12/2500	Alachlore «ISO»
29242500	01/01/2017	31/12/2500	Alachlore «ISO»
292425XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292425, non spécifié par ailleurs
292429	01/01/1988	31/12/2500	"Amides, y compris les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’exclusion des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l’acide 2-acétamidobenzoïque «acide N-acétylanthranilique» et ses sels, de l’éthinamate «DCI» et de l’alachlore «ISO»)"
29242910	01/01/1988	31/12/2500	Lidocaïne [DCI]
29242930	01/01/1988	31/12/2008	Paracétamol [DCI]
29242940	01/01/1994	31/12/1995	Acide 2-acetamidobenzoique [acide n-acetylanèranilique]
29242950	01/01/1992	31/12/1993	Acide 2-acetamidobenzoique [acide n-acetylanèranilique] et ses sels
29242970	01/01/2017	31/12/2500	"Amides, y compris les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’exclusion des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l’acide 2-acétamidobenzoïque «acide N-acétylanthranilique» et ses sels, de l’éthinamate «DCI», de l’alachlore «ISO» et de la lidocaïne «DCI»)"
29242980	01/01/1992	31/12/1993	"Amides [y.c. les carbamates] cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de la lidocaïne [DCI], du paracétamol [DCI] ainsi que de l'acide 2-acetamidobenzoique [acide n-acetylanèranilique] et ses sels)"
29242990	01/01/1988	31/12/1991	"Amides [y.c. les carbamates] cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de la lidocaïne [DCI] et du paracétamol [DCI])"
29242990	01/01/1994	31/12/2001	"Amides, y.c. les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de la lidocaïne [DCI], du paracétamol [DCI] et de l'acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique])"
29242995	01/01/2002	31/12/2008	"Amides, y.c. les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l'acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique"" et ses sels ainsi que de l'éthinamate [DCI], de la lidocaïne [DCI] et du paracétamol [DCI])"
29242998	01/01/2009	31/12/2016	"Amides, y.c. les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l'acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique] et ses sels ainsi que de l'éthinamate [DCI], de la lidocaïne [DCI] et du paracétamol [DCI])"
292429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292429, non spécifié par ailleurs
2924S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2924 et de la section CTCI 5
2924S514	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2924 et du groupe CTCI 514
2924XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2924, non spécifié par ailleurs
2924XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2924, non spécifié par ailleurs
2925	01/01/1988	31/12/2500	Composés à fonction carboxyimide, y.c. la saccharine et ses sels, ou à fonction imine
292511	01/01/1988	31/12/2500	Saccharine et ses sels
29251100	01/01/1988	31/12/2500	Saccharine et ses sels
292511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292511, non spécifié par ailleurs
292512	01/01/2002	31/12/2500	Glutéthimide [DCI]
29251200	01/01/2002	31/12/2500	Glutéthimide [DCI]
292512XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292512, non spécifié par ailleurs
292519	01/01/1988	31/12/2500	"Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la saccharine, ses sels et du glutéthimide [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
29251910	01/01/1988	31/12/2008	3,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide
29251920	01/01/2009	31/12/2500	"3,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide; N,N'-éthylènebis(4,5-dibromohexahydro-3,6-méthanophtalimide)"
29251930	01/01/1995	31/12/2008	N, N'-éthylènebis[4,5-dibromohexahydro-3,6-métanophtalimide]
29251980	01/01/1995	31/12/2001	"Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la saccharine et de ses sels, du 3,3',4,4',5,5',6,6'-octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide et du N, N'-éthylènebis[4,5-dibromohexahydro-3,6-métanophtalimide])"
29251990	01/01/1988	31/12/1994	"Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la saccharine et de ses sels ainsi que du 3,3',4,4',5,5',6,6'-octabromo-n,n'-éthylènediphtalimide)"
29251995	01/01/2002	31/12/2006	"Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la saccharine, ses sels, du glutéthimide [DCI], du 3,3',4,4',5,5',6,6'-octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide et du N,N'-éthylènebis[4,5-dibromohexahydro-3,6-métanophtalimide])"
29251995	01/01/2007	31/12/2500	"Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la saccharine, ses sels, du glutéthimide [DCI], du 3,3',4,4',5,5',6,6'-octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide et du N,N'-éthylènebis[4,5-dibromohexahydro-3,6-métanophtalimide] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
292519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292519, non spécifié par ailleurs
292520	01/01/1988	31/12/2006	"Imines et leurs dérivés; sels de ces produits"
29252000	01/01/1993	31/12/2006	"Imines et leurs dérivés; sels de ces produits"
29252010	01/01/1988	31/12/1992	Guanidine et ses sels
29252090	01/01/1988	31/12/1992	"Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la guanidine et de ses sels)"
292520XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 292520, non spécifié par ailleurs
292521	01/01/2007	31/12/2500	Chlordiméforme (ISO)
29252100	01/01/2007	31/12/2500	Chlordiméforme (ISO)
292521XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292521, non spécifié par ailleurs
292529	01/01/2007	31/12/2500	"Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du chlordiméforme (ISO))"
29252900	01/01/2007	31/12/2011	"Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du chlordiméforme (ISO))"
29252900	01/01/2012	31/12/2500	"Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du chlordiméforme (ISO))"
292529XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292529, non spécifié par ailleurs
2925XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2925, non spécifié par ailleurs
2925XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2925, non spécifié par ailleurs
2926	01/01/1988	31/12/2500	Composés à fonction nitrile
292610	01/01/1988	31/12/2500	Acrylonitrile
29261000	01/01/1988	31/12/2500	Acrylonitrile
292610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292610, non spécifié par ailleurs
292620	01/01/1988	31/12/2500	1-Cyanoguanidine [dicyandiamide]
29262000	01/01/1988	31/12/2500	1-Cyanoguanidine [dicyandiamide]
292620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292620, non spécifié par ailleurs
292630	01/01/2002	31/12/2500	"Fenproporex [DCI] et ses sels; méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane]"
29263000	01/01/2002	31/12/2500	"Fenproporex [DCI] et ses sels; méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane]"
292630XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292630, non spécifié par ailleurs
292640	01/01/2017	31/12/2500	alpha-Phenylacétoacétonitrile
29264000	01/01/2017	31/12/2500	alpha-Phenylacétoacétonitrile
292640XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292640, non spécifié par ailleurs
292690	01/01/1988	31/12/2500	Composés à fonction nitrile (à l’exclusion de l’acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine «dicyandiamide», du fenproporex «DCI» et ses sels, du méthadone «DCI»-intermédiaire «4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane» et de l’alpha-phénylacétoacétonitrile)
29269010	01/01/1988	31/12/1997	2-hydroxy-2-méthylpropionitrile [cyanhydrine d'acétone]
29269020	01/01/1997	31/12/2500	Isophtalonitrile
29269070	01/01/2017	31/12/2500	Composés à fonction nitrile (à l’exclusion de l’acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine «dicyandiamide», du fenproporex «DCI» et ses sels, du méthadone «DCI»-intermédiaire «4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane», de l’alpha-phénylacétoacétonitrile et de l’isophtalonitrile)
29269080	01/01/1997	31/12/1997	Composés à fonction nitrile (à l'excl. de l'acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine [dicyandiamide], du 2-hydroxy-2-méthylpropionitrile [cyanhydrine d'acétone] et de l'isophtalonitrile)
29269090	01/01/1988	31/12/1996	Composés à fonction nitrile (à l'excl. de l'acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine [dicyandiamide] et du 2-hydroxy-2-méthylpropionitrile [cyanhydrine d'acétone])
29269095	01/01/2002	31/12/2016	Composés à fonction nitrile (à l'excl. de l'acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine [dicyandiamide], du fenproporex [DCI] et ses sels, du méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane] et de l'isophtalonitrile)
29269099	01/01/1998	31/12/2001	Composés à fonction nitrile (à l'excl. de l'acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine [dicyandiamide] et de l'isophtalonitrile)
292690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292690, non spécifié par ailleurs
2926S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2926 et de la section CTCI 5
2926S514	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2926 et du groupe CTCI 514
2926XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2926, non spécifié par ailleurs
2926XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2926, non spécifié par ailleurs
2927	01/01/1988	31/12/2500	Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
292700	01/01/1988	31/12/2500	Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
29270000	01/01/1988	31/12/2500	Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
292700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292700, non spécifié par ailleurs
2927XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2927, non spécifié par ailleurs
2927XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2927, non spécifié par ailleurs
2928	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
292800	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
29280000	01/01/1988	31/12/1996	Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
29280010	01/01/1997	31/12/2500	N,N-Bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine
29280090	01/01/1997	31/12/2500	Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine (à l'excl. du N,N-bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine)
292800XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292800, non spécifié par ailleurs
2928XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2928, non spécifié par ailleurs
2928XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2928, non spécifié par ailleurs
2929	01/01/1988	31/12/2500	Composés à fonctions azotées (sauf composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine)
292910	01/01/1988	31/12/2500	Isocyanates
29291000	01/01/1988	31/12/1993	Isocyanates
29291000	01/01/2009	31/12/2500	Isocyanates
29291010	01/01/1994	31/12/2008	Diisocyanates de méthylphénylène [diisocyanates de toluène]
29291090	01/01/1994	31/12/2008	Isocyanates (à l'excl. des diisocyanates de méthylphénylène [diisocyanates de toluène])
292910SS	01/01/2007	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2929 10 
292910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292910, non spécifié par ailleurs
292990	01/01/1988	31/12/2500	Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine)
29299000	01/01/1988	31/12/2500	Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine)
292990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 292990, non spécifié par ailleurs
2929XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2929, non spécifié par ailleurs
2929XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2929, non spécifié par ailleurs
2930	01/01/1988	31/12/2500	Thiocomposés organiques
293010	01/01/1988	31/12/2006	Dithiocarbonates [xanthates, xanthogénates]
293010	01/01/2022	31/12/2500	2-(N,N-Diméthylamino)éthanethiol
29301000	01/01/1988	31/12/2006	Dithiocarbonates [xanthates, xanthogénates]
29301000	01/01/2022	31/12/2500	2-(N,N-Diméthylamino)éthanethiol
293010XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 293010, non spécifié par ailleurs
293010XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293010, non spécifié par ailleurs
293020	01/01/1988	31/12/2500	Thiocarbamates et dithiocarbamates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29302000	01/01/1988	31/12/2006	Thiocarbamates et dithiocarbamates
29302000	01/01/2007	31/12/2500	Thiocarbamates et dithiocarbamates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
293020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293020, non spécifié par ailleurs
293030	01/01/1988	31/12/2500	Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame
29303000	01/01/1988	31/12/2500	Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame
293030XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293030, non spécifié par ailleurs
293040	01/01/1988	31/12/2500	Méthionine
29304000	01/01/1988	31/12/1997	Méthionine
29304010	01/01/1998	31/12/2500	Méthionine [DCI]
29304090	01/01/1998	31/12/2500	Méthionine (à l'excl. du méthionine [DCI])
293040XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293040, non spécifié par ailleurs
293050	01/01/2007	31/12/2016	Captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)
29305000	01/01/2007	31/12/2016	Captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)
293050XX	01/01/2007	31/12/2016	Commerce de la sous-position 293050, non spécifié par ailleurs
293060	01/01/2017	31/12/2500	2-(N,N-diéthylamino)éthanethiol
29306000	01/01/2017	31/12/2500	2-(N,N-diéthylamino)éthanethiol
293060XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293060, non spécifié par ailleurs
293070	01/01/2017	31/12/2500	Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) [thiodiglycol (DCI)]
29307000	01/01/2017	31/12/2500	Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) [thiodiglycol (DCI)]
293070XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293070, non spécifié par ailleurs
293080	01/01/2017	31/12/2500	Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)
29308000	01/01/2017	31/12/2500	Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)
293080XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293080, non spécifié par ailleurs
293090	01/01/1988	31/12/2500	Thiocomposés organiques [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du 2-(N,N-diéthylamino)éthanethiol, du sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) «thiodiglycol (DCI)», de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO) et du méthamidophos (ISO)]
29309010	01/01/1988	31/12/1995	Cystéine, cystine et leurs dérivés
29309012	01/01/1996	31/12/2003	Cystéine
29309013	01/01/2004	31/12/2500	Cystéine et cystine
29309014	01/01/1996	31/12/2003	Cystine
29309016	01/01/1996	31/12/2500	Dérivés de la cystéine ou de la cystine
29309020	01/01/1990	31/12/2016	Thiodiglycol [DCI] [2,2'-thiodiéthanol]
29309030	01/01/1995	31/12/2500	Acide DL-2-hydroxy-4-[méthylthio]butyrique
29309040	01/01/1997	31/12/2500	"Bis[3-""3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl""propionate] de 2,2'-thiodiéthyle"
29309050	01/01/1997	31/12/2500	Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis[méthylthio]-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis[méthylthio]-m-phénylène-diamine
29309060	01/01/2010	31/12/2016	2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol
29309070	01/01/1997	31/12/2006	"Thiocomposés organiques (à l'excl. des dithiocarbonates [xanthates, xanthogénates], des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du thiodiglycol [DCI] [2,2'-thiodiéthanol], de l'acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, de la cystéine, de la cystine, des dérivés de la cystéine ou de la cystine, du bis[3-""3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl""propionate] de 2,2'-thiodiéthyle et d'un mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis[méthylthio]-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis[méthylthio]-m-phénylène-diamine)"
29309080	01/01/1990	31/12/1994	Thiocomposés organiques (à l'excl. des dithiocarbonate [xanthates, xanthogènates], des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du thiodiglycol [DCI] [2,2'-thiodiéthanol], de la cystéine ou de la cystine ainsi que des dérivés de la cystéine ou de la cystine)
29309085	01/01/2007	31/12/2009	"Thiocomposés organiques (à l'excl. des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO), du thiodiglycol [DCI] [2,2'-thiodiéthanol], de l'acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, de la cystéine, de la cystine, des dérivés de la cystéine ou de la cystine, du bis[3-""3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl""propionate] de 2,2'-thiodiéthyle et d'un mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis[méthylthio]-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis[méthylthio]-m-phénylène-diamine)"
29309090	01/01/1988	31/12/1989	Thiocomposés organiques (non repr. sous 2930.10-00 à 2930.90-10)
29309095	01/01/1995	31/12/1996	Thiocomposés organiques (à l'excl. des dithiocarbonates [xanthates, xanthogènates], des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du thiodiglycol [DCI] [2,2'-thiodiéthanol], de l'acide dl-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, de la cystéine, de la cystine ainsi que des dérivés de la cystéine ou de la cystine)
29309098	01/01/2017	31/12/2021	Thiocomposés organiques [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO), de la cystéine ou de la cystine et de leurs dérivés, du thiodiglycol (DCI) «sulfure de bis(2-hydroxyéthyle)», de l’acide DL-2-hydroxy-4-«méthylthio»butyrique, du bis(3-«3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl»propionate) de 2,2’-thiodiéthyle, d’un mélange d’isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis«méthylthio»-m-phénylènediamine et de 2-méthyl-4,6-bis«méthylthio»-m-phénylène-diamine ainsi que du 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol]
29309098	01/01/2022	31/12/2500	Thiocomposés organiques [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO), de la cystéine ou de la cystine et de leurs dérivés, du thiodiglycol (DCI) «sulfure de bis(2-hydroxyéthyle)», de l’acide DL-2-hydroxy-4-«méthylthio»butyrique, du bis(3-«3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl»propionate) de 2,2’-thiodiéthyle, d’un mélange d’isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis«méthylthio»-m-phénylènediamine et de 2-méthyl-4,6-bis«méthylthio»-m-phénylène-diamine ainsi que du 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol]
29309099	01/01/2010	31/12/2016	"Thiocomposés organiques (à l'excl. des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO), du thiodiglycol [DCI] [2,2'-thiodiéthanol], de l'acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, de la cystéine, de la cystine, des dérivés de la cystéine ou de la cystine, du bis[3-""3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl""propionate] de 2,2'-thiodiéthyle et d'un mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis[méthylthio]-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis[méthylthio]-m-phénylène-diamine) et 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol)"
293090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293090, non spécifié par ailleurs
2930S5	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2930 et de la section CTCI 5
2930S515	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2930 et du groupe CTCI 515
2930XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2930, non spécifié par ailleurs
2930XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2930, non spécifié par ailleurs
2931	01/01/1988	31/12/2500	Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposés organiques ainsi que du mercure)
293100	01/01/1988	31/12/2011	Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposés organiques ainsi que du mercure)
29310000	01/01/1988	31/12/1989	Autres composés organo-inorganiques
29310010	01/01/1990	31/12/2011	Méthylphosphonate de diméthyle
29310020	01/01/1990	31/12/2011	Difluorure de méthylphosphonoyle [difluorure méthylphosphonique]
29310030	01/01/1990	31/12/2011	Dichlorure de méthylphosphonoyle [dichlorure méthylphosphonique]
29310040	01/01/1994	31/12/1997	"Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle; méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]; 2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane; propylphosphonate de diméthyle; éthylphosphonate de diéthyle; méthylphosphonate de sodium et de 3-(trihydroxysilyl)propyle; mélanges constitués essentiellement d'acide méthylphosphonique et d'(aminoiminométhyl)urée (dans la proportion 50:50)"
29310040	01/01/2010	31/12/2011	"Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle; méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]; 2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane; propylphosphonate de diméthyle; éthylphosphonate de diéthyle; méthylphosphonate de sodium et de 3-(trihydroxysilyl)propyle; mélanges constitués essentiellement d'acide méthylphosphonique et d'(aminoiminométhyl)urée (dans la proportion 50:50)"
29310050	01/01/1994	31/12/1997	Composés organo-siliciques
29310080	01/01/1994	31/12/1997	Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
29310090	01/01/1990	31/12/1993	Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a.
29310095	01/01/1998	31/12/2006	Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
29310095	01/01/2007	31/12/2009	Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposés organiques, du méthylphosphonate de diméthyle, du difluorure de méthylphosphonoyle [difluorure méthylphosphonique], du dichlorure de méthylphosphonoyle [dichlorure méthylphosphonique] ainsi que du mercure)
29310099	01/01/2010	31/12/2011	"Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposés organiques, du méthylphosphonate de diméthyle, du difluorure de méthylphosphonoyle [difluorure méthylphosphonique], du dichlorure de méthylphosphonoyle [dichlorure méthylphosphonique] ainsi que du mercure) et méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle; méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]; 2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane; propylphosphonate de diméthyle; éthylphosphonate de diéthyle; méthylphosphonate de sodium et de 3-(trihydroxysilyl)propyle; mélanges constitués essentiellement d'acide méthylphosphonique et d'(aminoiminométhyl)urée (dans la proportion 50:50)"
293100XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 293100, non spécifié par ailleurs
293110	01/01/2012	31/12/2500	Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle
29311000	01/01/2012	31/12/2500	Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle
293110XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293110, non spécifié par ailleurs
293120	01/01/2012	31/12/2500	Composés du tributylétain
29312000	01/01/2012	31/12/2500	Composés du tributylétain
293120XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293120, non spécifié par ailleurs
293131	01/01/2017	31/12/2021	Méthylphosphonate de diméthyle
29313100	01/01/2017	31/12/2021	Méthylphosphonate de diméthyle
293131XX	01/01/2017	31/12/2021	Commerce de la sous-position 293131, non spécifié par ailleurs
293132	01/01/2017	31/12/2021	Propylphosphonate de diméthyle
29313200	01/01/2017	31/12/2021	Propylphosphonate de diméthyle
293132XX	01/01/2017	31/12/2021	Commerce de la sous-position 293132, non spécifié par ailleurs
293133	01/01/2017	31/12/2021	Ethylphosphonate de diéthyle
29313300	01/01/2017	31/12/2021	Ethylphosphonate de diéthyle
293133XX	01/01/2017	31/12/2021	Commerce de la sous-position 293133, non spécifié par ailleurs
293134	01/01/2017	31/12/2021	Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle
29313400	01/01/2017	31/12/2021	Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle
293134XX	01/01/2017	31/12/2021	Commerce de la sous-position 293134, non spécifié par ailleurs
293135	01/01/2017	31/12/2021	2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane
29313500	01/01/2017	31/12/2021	2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane
293135XX	01/01/2017	31/12/2021	Commerce de la sous-position 293135, non spécifié par ailleurs
293136	01/01/2017	31/12/2021	Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle
29313600	01/01/2017	31/12/2021	Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle
293136XX	01/01/2017	31/12/2021	Commerce de la sous-position 293136, non spécifié par ailleurs
293137	01/01/2017	31/12/2021	Méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]
29313700	01/01/2017	31/12/2021	Méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]
293137XX	01/01/2017	31/12/2021	Commerce de la sous-position 293137, non spécifié par ailleurs
293138	01/01/2017	31/12/2021	Sel d’acide méthylphosphonique et d’(aminoiminométhyl)urée(1 : 1)
29313800	01/01/2017	31/12/2021	Sel d’acide méthylphosphonique et d’(aminoiminométhyl)urée(1 : 1)
293138XX	01/01/2017	31/12/2021	Commerce de la sous-position 293138, non spécifié par ailleurs
293139	01/01/2017	31/12/2021	Dérivés organo-phosphoriques de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
29313920	01/01/2017	31/12/2021	Difluorure de méthylphosphonoyle «difluorure méthylphosphonique»
29313930	01/01/2017	31/12/2021	Dichlorure de méthylphosphonoyle «dichlorure méthylphosphonique»
29313950	01/01/2017	31/12/2021	Acide étidronique «DCI» «acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique» et ses sels
29313960	01/01/2017	31/12/2021	"Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique; sels de ces produits"
29313990	01/01/2017	31/12/2021	Dérivés organo-phosphoriques de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
293139XX	01/01/2017	31/12/2021	Commerce de la sous-position 293139, non spécifié par ailleurs
293141	01/01/2022	31/12/2500	Méthylphosphonate de diméthyle
29314100	01/01/2022	31/12/2500	Méthylphosphonate de diméthyle
293141XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293141, non spécifié par ailleurs
293142	01/01/2022	31/12/2500	Propylphosphonate de diméthyle
29314200	01/01/2022	31/12/2500	Propylphosphonate de diméthyle
293142XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293142, non spécifié par ailleurs
293143	01/01/2022	31/12/2500	Éthylphosphonate de diéthyle
29314300	01/01/2022	31/12/2500	Éthylphosphonate de diéthyle
293143XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293143, non spécifié par ailleurs
293144	01/01/2022	31/12/2500	Acide méthylphosphonique
29314400	01/01/2022	31/12/2500	Acide méthylphosphonique
293144XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293144, non spécifié par ailleurs
293145	01/01/2022	31/12/2500	Sel d’acide méthylphosphonique et d’(aminoiminométhyl)urée(1: 1)
29314500	01/01/2022	31/12/2500	Sel d’acide méthylphosphonique et d’(aminoiminométhyl)urée(1: 1)
293145XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293145, non spécifié par ailleurs
293146	01/01/2022	31/12/2500	2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane
29314600	01/01/2022	31/12/2500	2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane
293146XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293146, non spécifié par ailleurs
293147	01/01/2022	31/12/2500	Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle
29314700	01/01/2022	31/12/2500	Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle
293147XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293147, non spécifié par ailleurs
293148	01/01/2022	31/12/2500	3,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5]undécane
29314800	01/01/2022	31/12/2500	3,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5]undécane
293148XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293148, non spécifié par ailleurs
293149	01/01/2022	31/12/2500	Dérivés organophosphorés, non halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
29314910	01/01/2022	31/12/2500	Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle
29314920	01/01/2022	31/12/2500	Méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphospinan-5-yl)méthyle]
29314930	01/01/2022	31/12/2500	Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels
29314940	01/01/2022	31/12/2500	Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique, ainsi que leurs sels
29314990	01/01/2022	31/12/2500	Dérivés organophosphorés, non halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
293149XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293149, non spécifié par ailleurs
293151	01/01/2022	31/12/2500	Dichlorure méthylphosphonique
29315100	01/01/2022	31/12/2500	Dichlorure méthylphosphonique
293151XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293151, non spécifié par ailleurs
293152	01/01/2022	31/12/2500	Dichlorure propylphosphonique
29315200	01/01/2022	31/12/2500	Dichlorure propylphosphonique
293152XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293152, non spécifié par ailleurs
293153	01/01/2022	31/12/2500	Méthylphosphonothionate de O-(3-chloropropyl) O-[4-nitro-3-(trifluorométhyl)phényle]
29315300	01/01/2022	31/12/2500	Méthylphosphonothionate de O-(3-chloropropyl) O-[4-nitro-3-(trifluorométhyl)phényle]
293153XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293153, non spécifié par ailleurs
293154	01/01/2022	31/12/2500	Trichlorfon (ISO)
29315400	01/01/2022	31/12/2500	Trichlorfon (ISO)
293154XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293154, non spécifié par ailleurs
293159	01/01/2022	31/12/2500	Dérivés organophosphorés, halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
29315910	01/01/2022	31/12/2500	Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique)
29315990	01/01/2022	31/12/2500	Dérivés organophosphorés, halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
293159XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293159, non spécifié par ailleurs
293190	01/01/2012	31/12/2500	Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie, présentés isolément (à l’exclusion des thiocomposés organiques, des composés du mercure, du plomb tétraméthyle et du tributylétain ainsi que des dérivés organo-phosphoriques)
29319000	01/01/2017	31/12/2500	Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie, présentés isolément (à l’exclusion des thiocomposés organiques, des composés du mercure, du plomb tétraméthyle et du tributylétain ainsi que des dérivés organo-phosphoriques)
29319010	01/01/2012	31/12/2016	Méthylphosphonate de diméthyle
29319020	01/01/2012	31/12/2016	Difluorure de méthylphosphonoyle [difluorure méthylphosphonique]
29319030	01/01/2012	31/12/2016	Dichlorure de méthylphosphonoyle [dichlorure méthylphosphonique]
29319040	01/01/2012	31/12/2016	"Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle; méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]; 2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane; propylphosphonate de diméthyle; éthylphosphonate de diéthyle; méthylphosphonate de sodium et de 3-(trihydroxysilyl)propyle; mélanges constitués essentiellement d'acide méthylphosphonique et d'(aminoiminométhyl)urée (dans la proportion 50:50)"
29319050	01/01/2015	31/12/2016	Acide étidronique [DCI] (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels
29319060	01/01/2015	31/12/2016	"Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {[éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {[hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique; sels de ces produits"
29319080	01/01/2015	31/12/2016	Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a.
29319090	01/01/2012	31/12/2014	"Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposés organiques, des composés du tributylétain, du plomb tétraméthyle, du plomb tétraéthyle, du méthylphosphonate de diméthyle, du difluorure de méthylphosphonoyle [difluorure méthylphosphonique], du dichlorure de méthylphosphonoyle [dichlorure méthylphosphonique] ainsi que du mercure et du méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle; méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]; 2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane; propylphosphonate de diméthyle; éthylphosphonate de diéthyle; méthylphosphonate de sodium et de 3-(trihydroxysilyl)propyle; mélanges constitués essentiellement d'acide méthylphosphonique et d'(aminoiminométhyl)urée (dans la proportion 50:50))"
293190XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293190, non spécifié par ailleurs
2931XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2931, non spécifié par ailleurs
2931XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2931, non spécifié par ailleurs
2932	01/01/1988	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement
293211	01/01/1988	31/12/2500	Tétrahydrofuranne
29321100	01/01/1988	31/12/2500	Tétrahydrofuranne
293211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293211, non spécifié par ailleurs
293212	01/01/1988	31/12/2500	2-Furaldéhyde [furfural]
29321200	01/01/1988	31/12/2500	2-Furaldéhyde [furfural]
293212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293212, non spécifié par ailleurs
293213	01/01/1988	31/12/2500	Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique
29321300	01/01/1988	31/12/2500	Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique
293213XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293213, non spécifié par ailleurs
293214	01/01/2017	31/12/2500	Sucralose
29321400	01/01/2017	31/12/2500	Sucralose
293214XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293214, non spécifié par ailleurs
293219	01/01/1988	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement, dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non-condensé (à l’exclusion du tétrahydrofuranne, du 2-furaldéhyde «furfural», des alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique et du sucralose)
29321900	01/01/1988	31/12/2016	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement, dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. du tétrahydrofuranne, du 2-furaldéhyde [furfural] et des alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique)
29321900	01/01/2017	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement, dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non-condensé (à l’exclusion du tétrahydrofuranne, du 2-furaldéhyde «furfural», des alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique et du sucralose)
293219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293219, non spécifié par ailleurs
293220	01/01/2012	31/12/2500	Lactones
29322010	01/01/2012	31/12/2500	"Phénolphtaléine; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6'-(N-Ethyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle"
29322020	01/01/2012	31/12/2500	gamma-Butyrolactone
29322090	01/01/2012	31/12/2500	"Lactones (à l'excl. des gamma-Butyrolactone; phénolphtaléine; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6'-(N-Ethyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle"
293220XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293220, non spécifié par ailleurs
293221	01/01/1988	31/12/2011	Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines
29322100	01/01/1988	31/12/2011	Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines
293221XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 293221, non spécifié par ailleurs
293229	01/01/1988	31/12/2011	Lactones (à l'excl. de la coumarine, des méthylcoumarines, des éthylcoumarines ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29322910	01/01/1988	31/12/2011	Phénolphtaléine
29322920	01/01/1997	31/12/2011	"Acide 1-hydroxy-4-[1-""4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl""-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque"
29322930	01/01/1997	31/12/2011	"3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1""3H"", 9'-xanthène]-3-one"
29322940	01/01/1997	31/12/2011	"6'-""N-Ethyl-p-toluidino""-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1""3H"", 9'-xanthène]-3-one"
29322950	01/01/1997	31/12/2011	"6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-""4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl""-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle"
29322960	01/01/2006	31/12/2011	gamma-Butyrolactone
29322980	01/01/1997	31/12/2005	"Lactones (à l'excl. de la coumarine, des méthylcoumarines, des éthylcoumarines, de la phénolphtaléine, de l'acide 1-hydroxy-4-[1-""4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl""-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque, du 3'-chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1""3H"", 9'-xanthène]-3-one, du 6'-""N-éthyl-p-toluidino""-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1""3H"", 9'-xanthène]-3-one et du 6-docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-""4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl""-3-oxo-1H, 3H-naphtho[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle)"
29322985	01/01/2006	31/12/2006	"Lactones (à l'excl. de la coumarine, des méthylcoumarines, des éthylcoumarines, de la phénolphtaléine, de l'acide 1-hydroxy-4-[1-""4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl""-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque, du 3'-chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1""3H"", 9'-xanthène]-3-one, du 6'-""N-éthyl-p-toluidino""-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1""3H"", 9'-xanthène]-3-one, du 6-docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-""4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl""-3-oxo-1H, 3H-naphtho[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle et du gamma-butyrolactone)"
29322985	01/01/2007	31/12/2011	"Lactones (à l'excl. de la coumarine, des méthylcoumarines, des éthylcoumarines, de la phénolphtaléine, de l'acide 1-hydroxy-4-[1-""4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl""-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque, du 3'-chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1""3H"", 9'-xanthène]-3-one, du 6'-""N-éthyl-p-toluidino""-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1""3H"", 9'-xanthène]-3-one, du 6-docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-""4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl""-3-oxo-1H, 3H-naphtho[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle et du gamma-butyrolactone ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
29322990	01/01/1988	31/12/1996	Lactones (à l'excl. de la coumarine, des méthylcoumarines, des éthylcoumarines et de la phénolphtaléine)
293229XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 293229, non spécifié par ailleurs
293290	01/01/1988	31/12/1995	Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement (à l'excl. des lactones et des composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogène ou non, non condense)
29329010	01/01/1988	31/12/1995	Benzofuranne [coumarone]
29329030	01/01/1988	31/12/1995	Ethers internes
29329050	01/01/1988	31/12/1995	époxydes à quatre atomes dans le cycle
29329070	01/01/1988	31/12/1991	Acétals cycliques et hemi-acétals internes même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés
29329071	01/01/1992	31/12/1995	Safrole
29329073	01/01/1992	31/12/1995	Isosafrole
29329075	01/01/1992	31/12/1995	Pipéronal
29329077	01/01/1992	31/12/1995	3,4-méthylènedioxyphenylpropane-2-one
29329079	01/01/1992	31/12/1995	Acétals cycliques et hemi-acetals internes même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du safrole, de l'isosafrole, du piperonal et du 3,4-méthylènedioxyphenylpropane-2-one)
29329090	01/01/1988	31/12/1995	Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement (sauf les composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogène ou non, non condense, des lactones, du benzofuranne, des éthers internes, des époxydes à quatre atomes dans le cycle ainsi que des acétals cycliques et des hemi-acetals internes même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés)
293290XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 293290, non spécifié par ailleurs
293291	01/01/1996	31/12/2500	Isosafrole
29329100	01/01/1996	31/12/2500	Isosafrole
293291XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293291, non spécifié par ailleurs
293292	01/01/1996	31/12/2500	1-[1,3-Benzodioxole-5-yl]propane-2-one
29329200	01/01/1996	31/12/2500	1-[1,3-Benzodioxole-5-yl]propane-2-one
293292XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293292, non spécifié par ailleurs
293293	01/01/1996	31/12/2500	Pipéronal
29329300	01/01/1996	31/12/2500	Pipéronal
293293XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293293, non spécifié par ailleurs
293294	01/01/1996	31/12/2500	Safrole
29329400	01/01/1996	31/12/2500	Safrole
293294XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293294, non spécifié par ailleurs
293295	01/01/2002	31/12/2500	Tétrahydrocannabinols [tous les isomères]
29329500	01/01/2002	31/12/2500	Tétrahydrocannabinols [tous les isomères]
293295XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293295, non spécifié par ailleurs
293296	01/01/2022	31/12/2500	Carbofuran (ISO)
29329600	01/01/2022	31/12/2500	Carbofuran (ISO)
293296XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293296, non spécifié par ailleurs
293299	01/01/1996	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement (à l'excl. des lactones, de l'isosafrole, du 1-[1,3-benzodioxole-5-yl]propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinol [tous les isomères], des composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29329900	01/01/2009	31/12/2021	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement (à l'excl. des lactones, de l'isosafrole, du 1-[1,3-benzodioxole-5-yl]propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinol [tous les isomères], des composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29329900	01/01/2022	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement (à l'excl. des lactones, de l'isosafrole, du 1-[1,3-benzodioxole-5-yl]propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinol [tous les isomères], des composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29329910	01/01/1996	31/12/2003	Benzofuranne [coumarone]
29329930	01/01/1996	31/12/1998	Ethers internes
29329950	01/01/1996	31/12/2008	Epoxydes à quatre atomes dans le cycle
29329970	01/01/1996	31/12/2008	Acétals cycliques et hémi-acétals internes même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du safrole, de l'isosafrole, du pipéronal et du 1-[1,3-Benzodioxole-5-yl]propane-2-one)
29329980	01/01/1999	31/12/2001	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement (sauf les composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé, des lactones, du benzofuranne, des époxydes à quatre atomes dans le cycle ainsi que des acétals cycliques et des hémi-acétals internes même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés)
29329985	01/01/2004	31/12/2006	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement (sauf les composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non-condensé, des lactones, de l'isosafrole, du 1-[1,3-benzodioxole-5-yl]propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinols [tous les isomères], des époxydes à quatre atomes dans le cycle ainsi que des acétals cycliques et des hémi-acétals internes même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés)
29329985	01/01/2007	31/12/2008	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement (sauf les composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non-condensé, des lactones, de l'isosafrole, du 1-[1,3-benzodioxole-5-yl]propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinols [tous les isomères], des époxydes à quatre atomes dans le cycle, des acétals cycliques et des hémi-acétals internes même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29329990	01/01/1996	31/12/1998	Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement (sauf les composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogène ou non, non condense, des lactones, du benzofuranne, des éthers internes, des époxydes à quatre atomes dans le cycle ainsi que des acétals cycliques et des hemi-acetals internes même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogènes, sulfones, nitrés ou nitrosés)
29329995	01/01/2002	31/12/2003	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement (sauf les composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé, des lactones, de l'isosafrole, du 1-[1,3-benzodioxole-5-yl]propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinols [tous les isomères], du benzofuranne, des époxydes à quatre atomes dans le cycle ainsi que des acétals cycliques et des hémi-acétals internes même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés)
293299XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293299, non spécifié par ailleurs
2932S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2932 et de la section CTCI 5
2932S515	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2932 et du groupe CTCI 515
2932S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2932 et de la section CTCI 9
2932S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2932 et du groupe CTCI 999
2932XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2932, non spécifié par ailleurs
2932XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2932, non spécifié par ailleurs
2933	01/01/1988	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement
293311	01/01/1988	31/12/2500	Phénazone [antipyrine] et ses dérivés
29331110	01/01/1988	31/12/2500	Propyphénazone [DCI]
29331190	01/01/1988	31/12/2500	Phénazone [antipyrine] et ses dérivés (à l'excl. de la propyphénazone [DCI])
293311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293311, non spécifié par ailleurs
293319	01/01/1988	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la phénazone [antipyrine] et de ses dérivés)
29331910	01/01/1988	31/12/2500	Phénylbutazone [DCI]
29331990	01/01/1988	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la phénazone [antipyrine], et de ses dérivés ainsi que de la phénylbutazone [DCI])
293319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293319, non spécifié par ailleurs
293321	01/01/1988	31/12/2500	Hydantoïne et ses dérivés
29332100	01/01/1988	31/12/2500	Hydantoïne et ses dérivés
293321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293321, non spécifié par ailleurs
293329	01/01/1988	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de l'hydantoïne et de ses dérivés, ainsi que des produits du n° 300210)
29332910	01/01/1988	31/12/2500	"Chlorhydrate de naphazoline [DCIM] et nitrate de naphazoline [DCIM]; phentolamine [DCI]; chlorhydrate de tolazoline [DCIM]"
29332990	01/01/1988	31/12/2011	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole, hydrogéné ou non, non-condensé (à l'excl. de l'hydantoïne et ses dérivés, du chlorhydrate de naphazoline [DCIM], du nitrate de naphazoline [DCIM], de la phentolamine [DCI] et du chlorhydrate de tolazoline [DCIM])
29332990	01/01/2012	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de l'hydantoïne et ses dérivés, du chlorhydrate de naphazoline [DCIM], du nitrate de naphazoline [DCIM], de la phentolamine [DCI] et du chlorhydrate de tolazoline [DCIM])
293329SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2933 29 
293329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293329, non spécifié par ailleurs
293331	01/01/1988	31/12/2500	Pyridine et ses sels
29333100	01/01/1988	31/12/2500	Pyridine et ses sels
293331XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293331, non spécifié par ailleurs
293332	01/01/1996	31/12/2500	Pipéridine et ses sels
29333200	01/01/1996	31/12/2500	Pipéridine et ses sels
293332XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293332, non spécifié par ailleurs
293333	01/01/2002	31/12/2500	Alfentanil [DCI], aniléridine [DCI], bézitramide [DCI], bromazépam [DCI], cétobémidone [DCI], difénoxine [DCI], diphénoxylate [DCI], dipipanone [DCI], fentanyl [DCI], méthylphénidate [DCI], pentazocine [DCI], péthidine [DCI], péthidine [DCI] intermédiaire A, phencyclidine [DCI] [PCP], phénopéridine [DCI], pipradrol [DCI], piritramide [DCI], propiram [DCI] et trimépéridine [DCI] ainsi que leurs sels
29333300	01/01/2002	31/12/2021	Alfentanil [DCI], aniléridine [DCI], bézitramide [DCI], bromazépam [DCI], cétobémidone [DCI], difénoxine [DCI], diphénoxylate [DCI], dipipanone [DCI], fentanyl [DCI], méthylphénidate [DCI], pentazocine [DCI], péthidine [DCI], péthidine [DCI] intermédiaire A, phencyclidine [DCI] [PCP], phénopéridine [DCI], pipradrol [DCI], piritramide [DCI], propiram [DCI] et trimépéridine [DCI] ainsi que leurs sels
29333300	01/01/2022	31/12/2500	Alfentanil [DCI], aniléridine [DCI], bézitramide [DCI], bromazépam [DCI], cétobémidone [DCI], difénoxine [DCI], diphénoxylate [DCI], dipipanone [DCI], fentanyl [DCI], méthylphénidate [DCI], pentazocine [DCI], péthidine [DCI], péthidine [DCI] intermédiaire A, phencyclidine [DCI] [PCP], phénopéridine [DCI], pipradrol [DCI], piritramide [DCI], propiram [DCI] et trimépéridine [DCI] ainsi que leurs sels
293333XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293333, non spécifié par ailleurs
293334	01/01/2022	31/12/2500	Fentanyls et leurs dérivés, à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l’exclusion des produits du nº 2933.33)
29333400	01/01/2022	31/12/2500	Fentanyls et leurs dérivés, à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l’exclusion des produits du nº 2933.33)
293334XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293334, non spécifié par ailleurs
293335	01/01/2022	31/12/2500	Quinuclidine-3-ol
29333500	01/01/2022	31/12/2500	Quinuclidine-3-ol
293335XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293335, non spécifié par ailleurs
293336	01/01/2022	31/12/2500	4-anilino-N-phénéthyl-pipéridine (ANPP)
29333600	01/01/2022	31/12/2500	4-anilino-N-phénéthyl-pipéridine (ANPP)
293336XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293336, non spécifié par ailleurs
293337	01/01/2022	31/12/2500	N-phénéthyl-4-pipéridone (NPP)
29333700	01/01/2022	31/12/2500	N-phénéthyl-4-pipéridone (NPP)
293337XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293337, non spécifié par ailleurs
293339	01/01/1988	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], du bromazépam [DCI],  du cétobémidone [DCI], du difénoxine [DCI], du diphénoxylate [DCI], du dipipanone [DCI], du fentanyl [DCI], du méthylphénidate [DCI], du pentazocine [DCI], du péthidine [DCI], du péthidine [DCI] intermédiaire A, du phencyclidine [DCI] [PCP], du phénopéridine [DCI], du pipradrol [DCI], du piritramide [DCI], du propiram [DCI], du trimépéridine [DCI] et de leurs sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29333910	01/01/1988	31/12/2500	"Iproniazide [DCI]; chlorhydrate de cétobémidone [DCIM]; bromure de pyridostigmine [DCI]"
29333920	01/01/1997	31/12/2500	2,3,5,6-Tétrachloropyridine
29333925	01/01/1997	31/12/2500	Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique
29333930	01/01/1992	31/12/1995	Pipéridine et ses sels
29333935	01/01/1997	31/12/2500	3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium
29333940	01/01/1997	31/12/2500	3,5,6-[Trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle
29333945	01/01/1997	31/12/2500	3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine
29333950	01/01/1997	31/12/2500	Ester méthylique de fluroxypyr (ISO)
29333955	01/01/1997	31/12/2500	4-Méthylpyridine
29333980	01/01/1992	31/12/1996	Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogène ou non, non condense (à l'excl. de la pyridine et ses sels, de la pipéridine et ses sels, de l'iproniazide [DCI], du chlorhydrate de ketobemidone [dcim] et du bromure de pyridostigmine [DCI])
29333990	01/01/1988	31/12/1991	Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogène ou non, non condense (à l'excl. de la pyridine et ses sels, de l'iproniazide [DCI], du chlorhydrate de ketobemidone [dcim] et du bromure de pyridostigmine [DCI])
29333995	01/01/1997	31/12/2001	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine et ses sels, de la pipéridine et ses sels, de l'iproniazide [DCI], du chlorhydrate de cétobémidone [DCIM], du bromure de pyridostigmine [DCI], du 2,3,5,6-tétrachloropyridine, de l'acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique, du 3,6-dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium, du 3,5,6-[trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle, de l'ester méthylique de fluroxypyr (ISO) et du 4-méthylpyridine)
29333999	01/01/2002	31/12/2006	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non-condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], du bromazépam [DCI],  du cétobémidone [DCI], du difénoxine [DCI], du diphénoxylate [DCI], du dipipanone [DCI], du fentanyl [DCI], du méthylphénidate [DCI], du pentazocine [DCI], du péthidine [DCI], du péthidine [DCI] intermédiaire A, du phencyclidine [DCI] [PCP], du phénopéridine [DCI], du pipradrol [DCI], du piritramide [DCI], du propiram [DCI], du trimépéridine [DCI] et de leurs sels, de l'iproniazide [DCI], du chlorhydrate de cétobémidone [DCIM], du bromure de pyridostigmine [DCI], du 2,3,5,6-tétrachloropyridine, de l'acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique, du 3,6-dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium, du 3,5,6-[trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle, du 3,5-dichloro-2,4,6-trifluoropyridine, de l'ester méthylique de fluroxypyr (ISO) et du 4-méthylpyridine)
29333999	01/01/2007	31/12/2016	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], du bromazépam [DCI],  du cétobémidone [DCI], du difénoxine [DCI], du diphénoxylate [DCI], du dipipanone [DCI], du fentanyl [DCI], du méthylphénidate [DCI], du pentazocine [DCI], du péthidine [DCI], du péthidine [DCI] intermédiaire A, du phencyclidine [DCI] [PCP], du phénopéridine [DCI], du pipradrol [DCI], du piritramide [DCI], du propiram [DCI], du trimépéridine [DCI] et de leurs sels, de l'iproniazide [DCI], du chlorhydrate de cétobémidone [DCIM], du bromure de pyridostigmine [DCI], du 2,3,5,6-tétrachloropyridine, de l'acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique, du 3,6-dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium, du 3,5,6-[trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle, du 3,5-dichloro-2,4,6-trifluoropyridine, de l'ester méthylique de fluroxypyr (ISO), du 4-méthylpyridine ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29333999	01/01/2017	31/12/2021	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], du bromazépam [DCI],  du cétobémidone [DCI], du difénoxine [DCI], du diphénoxylate [DCI], du dipipanone [DCI], du fentanyl [DCI], du méthylphénidate [DCI], du pentazocine [DCI], du péthidine [DCI], du péthidine [DCI] intermédiaire A, du phencyclidine [DCI] [PCP], du phénopéridine [DCI], du pipradrol [DCI], du piritramide [DCI], du propiram [DCI], du trimépéridine [DCI] et de leurs sels, de l'iproniazide [DCI], du chlorhydrate de cétobémidone [DCIM], du bromure de pyridostigmine [DCI], du 2,3,5,6-tétrachloropyridine, de l'acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique, du 3,6-dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium, du 3,5,6-[trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle, du 3,5-dichloro-2,4,6-trifluoropyridine, de l'ester méthylique de fluroxypyr (ISO), du 4-méthylpyridine ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29333999	01/01/2022	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], du bromazépam [DCI],  du cétobémidone [DCI], du difénoxine [DCI], du diphénoxylate [DCI], du dipipanone [DCI], du fentanyl [DCI], du méthylphénidate [DCI], du pentazocine [DCI], du péthidine [DCI], du péthidine [DCI] intermédiaire A, du phencyclidine [DCI] [PCP], du phénopéridine [DCI], du pipradrol [DCI], du piritramide [DCI], du propiram [DCI], du trimépéridine [DCI] et de leurs sels, de l'iproniazide [DCI], du chlorhydrate de cétobémidone [DCIM], du bromure de pyridostigmine [DCI], du 2,3,5,6-tétrachloropyridine, de l'acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique, du 3,6-dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium, du 3,5,6-[trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle, du 3,5-dichloro-2,4,6-trifluoropyridine, de l'ester méthylique de fluroxypyr (ISO), du 4-méthylpyridine ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
293339XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293339, non spécifié par ailleurs
293340	01/01/1988	31/12/2001	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations
29334010	01/01/1988	31/12/2001	"Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques"
29334030	01/01/1995	31/12/2001	Dextrométhorphane [DCI] et ses sels
29334090	01/01/1988	31/12/2001	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. des dérivés halogénés de la quinoléine et des dérivés des acides quinoléine-carboxyliques)
293340XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 293340, non spécifié par ailleurs
293341	01/01/2002	31/12/2500	Lévorphanol [DCI] et ses sels
29334100	01/01/2002	31/12/2500	Lévorphanol [DCI] et ses sels
293341XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293341, non spécifié par ailleurs
293349	01/01/2002	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du lévorphanol [DCI] et ses sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29334910	01/01/2002	31/12/2016	"Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques"
29334910	01/01/2017	31/12/2500	"Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques"
29334930	01/01/2002	31/12/2500	Dextrométhorphane [DCI] et ses sels
29334990	01/01/2002	31/12/2006	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du lévorphanol [DCI], du dextrométhorphane [DCI] et de leurs sels, des dérivés halogénés de la quinoléine et des dérivés des acides quinoléine-carboxyliques)
29334990	01/01/2007	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du lévorphanol [DCI], du dextrométhorphane [DCI] et de leurs sels, des dérivés halogénés de la quinoléine, des dérivés des acides quinoléine-carboxyliques ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
293349XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293349, non spécifié par ailleurs
293351	01/01/1988	31/12/2001	"Malonylurée [acide barbiturique] et ses dérivés; sels de ces produits"
29335110	01/01/1988	31/12/1997	Phénobarbital [DCI] et ses sels
29335120	01/01/1998	31/12/2001	Phénobarbital [DCI], barbital [DCI], et leurs sels
29335130	01/01/1988	31/12/1997	Barbital [DCI] et ses sels
29335190	01/01/1988	31/12/2001	"Malonylurée [acide barbiturique] et ses dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du phénobarbital [DCI], du barbital [DCI] et des sels de ces produits)"
293351XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 293351, non spécifié par ailleurs
293352	01/01/2002	31/12/2500	Malonylurée [acide barbiturique] et ses sels
29335200	01/01/2002	31/12/2500	Malonylurée [acide barbiturique] et ses sels
293352XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293352, non spécifié par ailleurs
293353	01/01/2002	31/12/2500	Allobarbital [DCI], amobarbital [DCI], barbital [DCI], butalbital [DCI], butobarbital, cyclobarbital [DCI], méthylphénobarbital [DCI], pentobarbital [DCI], phénobarbital [DCI], secbutabarbital [DCI], sécobarbital [DCI] et vinylbital [DCI] ainsi que leurs sels
29335310	01/01/2002	31/12/2500	Phénobarbital [DCI], barbital [DCI] ainsi que leurs sels
29335390	01/01/2002	31/12/2500	Allobarbital [DCI], amobarbital [DCI], butalbital [DCI], butobarbital, cyclobarbital [DCI], méthylphénobarbital [DCI], pentobarbital [DCI], secbutabarbital [DCI], sécobarbital [DCI] et vinylbital [DCI] ainsi que leurs sels
293353XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293353, non spécifié par ailleurs
293354	01/01/2002	31/12/2500	Dérivés de malonylurée [acide barbiturique] et leurs sels (à l'excl. des sels de malonylurée)
29335400	01/01/2002	31/12/2500	Dérivés de malonylurée [acide barbiturique] et leurs sels (à l'excl. des sels de malonylurée)
293354XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293354, non spécifié par ailleurs
293355	01/01/2002	31/12/2500	Loprazolam [DCI], mécloqualone [DCI], méthaqualone [DCI] et zipéprol [DCI] ainsi que leurs sels
29335500	01/01/2002	31/12/2500	Loprazolam [DCI], mécloqualone [DCI], méthaqualone [DCI] et zipéprol [DCI] ainsi que leurs sels
293355XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293355, non spécifié par ailleurs
293359	01/01/1988	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et ses dérivés ainsi que de l'allobarbital [DCI], de l'amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI],  du butobarbital, du cyclobarbital [DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], du secbutabarbital [DCI], du sécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], du méthaqualone [DCI] et du zipéprol [DCI] ainsi que de leurs sels)
29335910	01/01/1988	31/12/2500	Diazinon (ISO)
29335920	01/01/1997	31/12/2500	1,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine]
29335970	01/01/1997	31/12/2001	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés, des sels de ces produits, du diazinon (ISO) et du 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine])
29335980	01/01/1996	31/12/1996	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogène ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés, des sels de ces produits et du diazinon (ISO))
29335990	01/01/1988	31/12/1995	"Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogène ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et ses dérivés, des sels de ces produits et du diazinon (ISO)); acides nucléiques et leurs sels"
29335995	01/01/2002	31/12/2016	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés, de l'allobarbital [DCI], de l'amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI],  du butobarbital, du cyclobarbital [DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], du secbutabarbital [DCI], du sécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], du méthaqualone [DCI] et du zipéprol [DCI], des sels de ces produits, ainsi que du diazinon (ISO) et du 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine])
29335995	01/01/2017	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés, de l'allobarbital [DCI], de l'amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI],  du butobarbital, du cyclobarbital [DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], du secbutabarbital [DCI], du sécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], du méthaqualone [DCI] et du zipéprol [DCI], des sels de ces produits, ainsi que du diazinon (ISO) et du 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine])
293359XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293359, non spécifié par ailleurs
293361	01/01/1988	31/12/2500	Mélamine
29336100	01/01/1988	31/12/2500	Mélamine
293361XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293361, non spécifié par ailleurs
293369	01/01/1988	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la mélamine)
29336910	01/01/1988	31/12/2500	"Atrazine (ISO); propazine (ISO); simazine (ISO); hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine]"
29336920	01/01/1994	31/12/2008	Méthénamine [DCI][hexaméthylènetétramine]
29336930	01/01/1997	31/12/2008	"2,6-Di-tert-butyl-4-[4,6-bis""octylthio""-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol"
29336940	01/01/2009	31/12/2500	"Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol"
29336980	01/01/1997	31/12/2500	"Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la mélamine, de l'atrazine (ISO), de la propazine (ISO), de la simazine (ISO), de l'hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine], de la méthénamine [DCI] [hexaméthylènetétramine] et du 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis""octylthio""-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol)"
29336990	01/01/1988	31/12/1996	Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogène ou non, non condense (à l'excl. de la mélamine, de l'atrazine (ISO), de la propazine (ISO), de la simazine (ISO) et de l'hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine])
293369XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293369, non spécifié par ailleurs
293371	01/01/1988	31/12/2500	6-Hexanelactame [epsilon-caprolactame]
29337100	01/01/1988	31/12/2500	6-Hexanelactame [epsilon-caprolactame]
293371XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293371, non spécifié par ailleurs
293372	01/01/2002	31/12/2500	Clobazam [DCI] et méthyprylone [DCI]
29337200	01/01/2002	31/12/2500	Clobazam [DCI] et méthyprylone [DCI]
293372XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293372, non spécifié par ailleurs
293379	01/01/1988	31/12/2500	Lactames (à l'excl. du 6-hexanelactame [epsilon-caprolactame], du clobazam [DCI], du méthyprylone [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29337900	01/01/1988	31/12/2001	Lactames (à l'excl. du 6-hexanelactame [epsilon-caprolactame])
29337900	01/01/2002	31/12/2006	Lactames (à l'excl. du 6-hexanelactame [epsilon-caprolactame], du clobazam [DCI] et du méthyprylone [DCI])
29337900	01/01/2007	31/12/2016	Lactames (à l'excl. du 6-hexanelactame [epsilon-caprolactame], du clobazam [DCI], du méthyprylone [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29337900	01/01/2017	31/12/2500	Lactames (à l'excl. du 6-hexanelactame [epsilon-caprolactame], du clobazam [DCI], du méthyprylone [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
293379XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293379, non spécifié par ailleurs
293390	01/01/1988	31/12/2001	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement (à l'excl. des lactames, des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non condensé)
29339010	01/01/1988	31/12/1993	"Méthènamine [DCI] [hexaméthylènetetramine]; benzimidazole-2-thiol [mercaptobenzimidazole]"
29339020	01/01/1994	31/12/2001	Benzimidazole-2-thiol [mercaptobenzimidazole]
29339030	01/01/1988	31/12/1994	"Indole, 3-méthylindole [scatole], 6-allyl-6,7-dihydro-5 h-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], chlordiazépoxyde [DCI], dextrométhorphane [DCI], phénindamine [DCI] et leurs sels; chlorhydrate d'imipramine [dcim]"
29339040	01/01/1995	31/12/2001	"Indole, 3-méthylindole [scatole], 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], chlordiazépoxyde [DCI], phénindamine [DCI] et leurs sels; chlorhydrate d'imipramine [DCIM]"
29339050	01/01/1988	31/12/2001	Monoazépines
29339060	01/01/1988	31/12/2001	Diazépines
29339065	01/01/1997	31/12/2001	2,4-Di-tert-butyl-6-[5-chlorobenzotriazole-2-yl]phénol
29339070	01/01/1988	31/12/1992	Azocines, hydrogènes ou non
29339080	01/01/1993	31/12/1996	Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (à l'excl. des lactames, des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou iso quinoléine, hydrogènes ou non, sans autres condensations, des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogènes ou non, mais non condenses, et des composés des sous-positions 2933.90.10 à 2933.90.60)
29339090	01/01/1988	31/12/1992	Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (à l'excl. des lactames, des composés des n. 2933 90 10 à 2933 90 70, des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou iso quinoléine, hydrogènes ou non, sans autres condensations et des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogène ou non, mais non condense)
29339095	01/01/1997	31/12/2001	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement (à l'excl. des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations, des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou piperazine, hydrogénés ou non, mais non condensés, des lactames, du benzimidazole-2-thiol [mercaptobenzimidazole], de l'indole, du 3-méthylindole [scatole], du 6-allyl-6,7-dihydro-5 H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], du chlordiazépoxyde [DCI], du phénindamine [DCI] et leurs sels, du chlorhydrate d'imipramine [DCIM], des monoazépines, des diazépines et du 2,4-di-tert-butyl-6-[5-chlorobenzotriazole-2-yl]phénol)
293390XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 293390, non spécifié par ailleurs
293391	01/01/2002	31/12/2500	Alprazolam [DCI], camazépam [DCI], chlordiazépoxide [DCI], clonazépam [DCI], clorazépate, délorazépam [DCI], diazépam [DCI], estazolam [DCI], fludiazépam [DCI], flunitrazépam [DCI], flurazépam [DCI], halazépam [DCI], loflazépate d'éthyle [DCI], lorazépam [DCI], lormétazépam [DCI], mazindol [DCI], médazépam [DCI], midazolam [DCI], nimétazépam [DCI], nitrazépam [DCI], nordazépam [DCI], oxazépam [DCI], pinazépam [DCI], prazépam [DCI], pyrovalérone [DCI], témazépam [DCI], tetrazépam [DCI] et triazolam [DCI], et leurs sels
29339110	01/01/2002	31/12/2500	Chlordiazépoxide [DCI]
29339190	01/01/2002	31/12/2500	Alprazolam [DCI], camazépam [DCI], clonazépam [DCI], clorazépate, délorazépam [DCI], diazépam [DCI], estazolam [DCI], fludiazépam [DCI], flunitrazépam [DCI], flurazépam [DCI], halazépam [DCI], loflazépate d'éthyle [DCI], lorazépam [DCI], lormétazépam [DCI], mazindol [DCI], médazépam [DCI], midazolam [DCI], nimétazépam [DCI], nitrazépam [DCI], nordazépam [DCI], oxazépam [DCI], pinazépam [DCI], prazépam [DCI], pyrovalérone [DCI], témazépam [DCI], tetrazépam [DCI] et triazolam [DCI], leurs sels et sels du chlordiazépoxide [DCI]
293391XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293391, non spécifié par ailleurs
293392	01/01/2017	31/12/2500	Azinphos-méthyl «ISO»
29339200	01/01/2017	31/12/2500	Azinphos-méthyl «ISO»
293392XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293392, non spécifié par ailleurs
293399	01/01/2002	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement (à l’exclusion des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non-condensé et des lactames, de l’alprazolam «DCI», du camazépam «DCI», du chlordiazépoxide «DCI», du clonazépam «DCI», du clorazépate, du délorazépam «DCI», du diazépam «DCI», de l’estazolam «DCI», du fludiazépam «DCI», du flunitrazépam «DCI», du flurazépam «DCI», de l’halazépam «DCI», du loflazépate d’éthyle «DCI», du lorazépam «DCI», du lormétazépam «DCI», du mazindol «DCI», du médazépam «DCI», du midazolam «DCI», du nimétazépam «DCI», du nitrazépam «DCI», du nordazépam «DCI», de l’oxazépam «DCI», du pinazépam «DCI», du prazépam «DCI», du pyrovalérone «DCI», du témazépam «DCI», du tétrazépam «DCI» et du triazolam «DCI», des sels de ces produits et de l’azinphos-méthyl «ISO»)
29339910	01/01/2002	31/12/2008	Benzimidazole-2-thiol [mercaptobenzimidazole]
29339920	01/01/2002	31/12/2500	"Indole, 3-méthylindole [scatole], 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], phénindamine [DCI] et leurs sels; chlorhydrate d'imipramine [DCIM]"
29339930	01/01/2002	31/12/2008	Monoazépines
29339940	01/01/2002	31/12/2008	Diazépines
29339950	01/01/2002	31/12/2500	2,4-Di-tert-butyl-6-[5-chlorobenzotriazole-2-yl]phénol
29339980	01/01/2009	31/12/2016	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement (à l'excl. des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non condensé, des lactames, de l'alprazolam [DCI], du camazépam [DCI], du chlordiazépoxide [DCI], du clonazépam [DCI], du clorazépate, du délorazépam [DCI], du diazépam [DCI], de l'estazolam [DCI], du fludiazépam [DCI], du flunitrazépam [DCI], du flurazépam [DCI], de l'halazépam [DCI], du loflazépate d'éthyle [DCI], du lorazépam [DCI], du lormétazépam [DCI], du mazindol [DCI], du médazépam [DCI], du midazolam [DCI], du nimétazépam [DCI], du nitrazépam [DCI], du nordazépam [DCI], de l'oxazépam [DCI], du pinazépam [DCI], du prazépam [DCI], du pyrovalérone [DCI], du témazépam [DCI], du tetrazépam [DCI], du triazolam [DCI], leurs sels, de l'indole, du 3-méthylindole [scatole], du 6-allyl-6,7-dihydro-5 H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], du phénindamine [DCI] et leurs sels, du chlorhydrate d'imipramine [DCIM], du 2,4-di-tert-butyl-6-[5-chlorobenzotriazole-2-yl]phénol)
29339980	01/01/2017	31/12/2500	Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement (à l’exclusion des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non-condensé et des lactames, de l’alprazolam «DCI», du camazépam «DCI», du chlordiazépoxide «DCI», du clonazépam «DCI», du clorazépate, du délorazépam «DCI», du diazépam «DCI», de l’estazolam «DCI», du fludiazépam «DCI», du flunitrazépam «DCI», du flurazépam «DCI», de l’halazépam «DCI», du loflazépate d’éthyle «DCI», du lorazépam «DCI», du lormétazépam «DCI», du mazindol «DCI», du médazépam «DCI», du midazolam «DCI», du nimétazépam «DCI», du nitrazépam «DCI», du nordazépam «DCI», de l’oxazépam «DCI», du pinazépam «DCI», du prazépam «DCI», du pyrovalérone «DCI», du témazépam «DCI», du tétrazépam «DCI» et du triazolam «DCI», des sels de ces produits, de l’indole, du 3-méthylindole «scatole», du 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo«c,e»azépine «azapétine», du phénindamine «DCI» et leurs sels, du chlorhydrate d’imipramine «DCIM», du 2,4-di-tert-butyl-6-«5-chlorobenzotriazole-2-yl»phénol et de l’azinphos-méthyl «ISO»)
29339990	01/01/2002	31/12/2008	Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement (à l'excl. des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non-condensé, des lactames, de l'alprazolam [DCI], du camazépam [DCI], du chlordiazépoxide [DCI], du clonazépam [DCI], du clorazépate, du délorazépam [DCI], du diazépam [DCI], de l'estazolam [DCI], du fludiazépam [DCI], du flunitrazépam [DCI], du flurazépam [DCI], de l'halazépam [DCI], du loflazépate d'éthyle [DCI], du lorazépam [DCI], du lormétazépam [DCI], du mazindol [DCI], du médazépam [DCI], du midazolam [DCI], du nimétazépam [DCI], du nitrazépam [DCI], du nordazépam [DCI], de l'oxazépam [DCI], du pinazépam [DCI], du prazépam [DCI], du pyrovalérone [DCI], du témazépam [DCI], du tetrazépam [DCI], du triazolam [DCI], leurs sels, du benzimidazole-2-thiol [mercaptobenzimidazole], de l'indole, du 3-méthylindole [scatole], du 6-allyl-6,7-dihydro-5 H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], du phénindamine [DCI] et leurs sels, du chlorhydrate d'imipramine [DCIM], des monoazépines, des diazépines et du 2,4-di-tert-butyl-6-[5-chlorobenzotriazole-2-yl]phénol)
293399XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293399, non spécifié par ailleurs
2933S5	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2933 et de la section CTCI 5
2933S515	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2933 et du groupe CTCI 515
2933S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2933 et de la section CTCI 9
2933S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2933 et du groupe CTCI 999
2933XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2933, non spécifié par ailleurs
2933XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2933, non spécifié par ailleurs
2934	01/01/1988	31/12/2500	"Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l'excl. des composés à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement ou à hétéroatome[s] d'azote exclusivement)"
293410	01/01/1988	31/12/2500	Composés hétérocycliques dont la structure comporte un cycle thiazole, hydrogéné ou non, non condensé
29341000	01/01/1988	31/12/2500	Composés hétérocycliques dont la structure comporte un cycle thiazole, hydrogéné ou non, non condensé
293410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293410, non spécifié par ailleurs
293420	01/01/1988	31/12/2500	Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
29342010	01/01/1988	31/12/1992	Disulfure de di(benzothiazole-2-yle)
29342020	01/01/1993	31/12/2500	"Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels"
29342030	01/01/1988	31/12/1992	Benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels
29342050	01/01/1988	31/12/1997	Dérivés du benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] (à l'excl. des sels de ce produit)
29342080	01/01/1998	31/12/2006	"Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du disulfure de di(benzothiazole-2-yle); du benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels)"
29342080	01/01/2007	31/12/2500	"Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du disulfure de di(benzothiazole-2-yle); du benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels; des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
29342090	01/01/1988	31/12/1997	Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogènes ou non, sans autres condensations (à l'excl. du disulfure de di(benzothiazole-2-yle), du benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels ainsi que des dérivés, autres que les sels, du benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole])
293420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293420, non spécifié par ailleurs
293430	01/01/1988	31/12/2500	Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations
29343010	01/01/1988	31/12/2500	"Thiéthylpérazine [DCI]; thioridazine [DCI] et ses sels"
29343090	01/01/1988	31/12/2500	Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. de la thiéthylpérazine [DCI] ainsi que de la thioridazine [DCI] et de ses sels)
293430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293430, non spécifié par ailleurs
293490	01/01/1988	31/12/2001	"Acides nucléiques et leurs sels; composés hétérocycliques (à l'excl. des composés à hétératome[s] d'oxygène exclusivement ou des composés à hétératome[s] d'azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations)"
29349010	01/01/1988	31/12/1998	Thiophène
29349030	01/01/1988	31/12/2001	"Chlorprothixène [DCI]; thénalidine [DCI], ses tartrates et maléates"
29349040	01/01/1988	31/12/2001	Furazolidone [DCI]
29349050	01/01/1988	31/12/1997	Monothiamonoazépines, hydrogènes ou non
29349060	01/01/1988	31/12/1997	Monothioles, hydrogènes ou non
29349070	01/01/1988	31/12/1997	Monooxamonoazines, hydrogènes ou non
29349080	01/01/1988	31/12/1998	Monothiines
29349085	01/01/1992	31/12/2001	Acide 7-aminocéphalosporanique
29349089	01/01/1996	31/12/1998	Acides nucléiques et leurs sels
29349090	01/01/1988	31/12/1991	"Composés hétérocycliques (sauf composés à hétéroatome(s) d'oxygène exclus. ou d'azote exclus. dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine, hydrogènes ou non, sans autres condensations; thiophène, chlorprothixène, thenalidine et ses tartrates et maléates; furazolidone; monothiines; monothiamonoazépines, monothioles ou monooxamonoazines, hydrogènes ou non)"
29349091	01/01/1997	31/12/2001	"Sels et esters d'acide ""6R, 7R""-3-acétoxyméthyl-7-[""R""-2-formyloxy-2-phénylacétamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique"
29349093	01/01/1997	31/12/2001	"Bromure de 1-[2-""1,3-dioxan-2-yl""éthyl]-2-méthylpyridinium"
29349096	01/01/1999	31/12/2001	"Composés hétérocycliques (sauf composés à hétéroatome[s] d'oxygène ou d'azote exclusivement dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations; chlorprothixène [DCI]; thénalidine [DCI] et ses tartrates et maléates; furazolidone [DCI]; acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide ""6R, 7R""-3-acétoxyméthyl-7-[""R""-2-formyloxy-2-phénylacétamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-""1,3-dioxan-2-yl""éthyl]-2-méthylpyridinium)"
29349097	01/01/1998	31/12/1998	"Composés hétérocycliques (sauf composés à hétéroatome[s] d'oxygène ou d'azote exclusivement dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine, hydrogènes ou non, sans autres condensations; thiophène; chlorprothixène [DCI]; thenalidine [DCI] et ses tartrates et maléates; furazolidone [DCI]; monothiines ou acide 7-aminocephalosporanique; sels et esters d'acide '6r, 7r'-3-acetoxyméthyl-7-['r'-2-formyloxy-2-phenylacetamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ene-2-carboxylique; bromure de 1-[2-'1,3-dioxan-2-yl'éthyl]-2-méthylpyridinium)"
29349098	01/01/1997	31/12/1997	"Composés hétérocycliques (sauf composés à hétéroatome[s] d'oxygène ou d'azote exclusivement dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine, hydrogènes ou non, sans autres condensations; thiophène; chlorprothixène; thenalidine et ses tartrates et maléates; furazolidone; monothiamonoazépines; monothioles; monooxamonoazines; monothiines ou acide 7-aminocephalosporanique; sels et esters d'acide '6r, 7r'-3-acetoxyméthyl-7-['r'-2-formyloxy-2-phenylacetamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ene-2-carboxylique; bromure de 1-[2-'1,3-dioxan-2-yl'éthyl]-2-méthylpyridinium)"
29349099	01/01/1992	31/12/1996	"Composés hétérocycliques (sauf thiophène; chlorprothixène; thenalidine et ses tartrates et maléates; furazolidone; monothiamonoazépines; monothioles; monooxamonoazines; monothiines ou acide 7-aminocephalosporanique; composés à hétéroatome[s] d'oxygène ou d'azote exclusivement dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine, hydrogènes ou non, sans autres condensations)"
293490XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 293490, non spécifié par ailleurs
293491	01/01/2002	31/12/2500	Aminorex [DCI], brotizolam [DCI], clotiazépam [DCI], cloxazolam [DCI], dextromoramide [DCI], haloxazolam [DCI], kétazolam [DCI], mésocarb [DCI], oxazolam [DCI], pémoline [DCI], phendimétrazine [DCI], phenmétrazine [DCI] et sufentanil [DCI] ainsi que leurs sels
29349100	01/01/2002	31/12/2500	Aminorex [DCI], brotizolam [DCI], clotiazépam [DCI], cloxazolam [DCI], dextromoramide [DCI], haloxazolam [DCI], kétazolam [DCI], mésocarb [DCI], oxazolam [DCI], pémoline [DCI], phendimétrazine [DCI], phenmétrazine [DCI] et sufentanil [DCI] ainsi que leurs sels
293491XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293491, non spécifié par ailleurs
293492	01/01/2022	31/12/2500	Fentanyls et leurs dérivés [à l’exclusion des produits à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, et des produits du nº 2934.91]
29349200	01/01/2022	31/12/2500	Fentanyls et leurs dérivés [à l’exclusion des produits à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, et des produits du nº 2934.91]
293492XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293492, non spécifié par ailleurs
293499	01/01/2002	31/12/2500	"Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l’excl. des composés à hétéroatome[s] d’oxygène exclusivement ou des composés à hétéroatome[s] d’azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l’aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], du dextromoramide [DCI], de l’haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l’oxazolam [DCI], du pémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI] et de leurs sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique ou non, ainsi que des produits du n° 300210)"
29349910	01/01/2002	31/12/2008	"Chlorprothixène [DCI]; thénalidine [DCI], ses tartrates et maléates"
29349920	01/01/2002	31/12/2008	Furazolidone [DCI]
29349930	01/01/2002	31/12/2008	Acide 7-aminocéphalosporanique
29349940	01/01/2002	31/12/2008	"Sels et esters d'acide ""6R, 7R""-3-acétoxyméthyl-7-[""R""-2-formyloxy-2-phénylacétamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique"
29349950	01/01/2002	31/12/2008	"Bromure de 1-[2-""1,3-dioxan-2-yl""éthyl]-2-méthylpyridinium"
29349960	01/01/2009	31/12/2500	"Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2 -phénylacétamido]-8- oxo-5-thia-1-azabicyclo[4,2,0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium"
29349990	01/01/2002	31/12/2006	"Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques  (à l'excl. des composés à hétératome[s] d'oxygène exclusivement ou des composés à hétératome[s] d'azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations ainsi que de l'aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], du dextromoramide [DCI], de l'haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l'oxazolam [DCI], du pémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI], de leurs sels, du chlorprothixène [DCI], du thénalidine [DCI] et ses tartrates et maléates, du furazolidone [DCI], del' acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d'acide ""6R, 7R""-3-acétoxyméthyl-7-[""R""-2-formyloxy-2-phénylacétamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique et du bromure de 1-[2-""1,3-dioxan-2-yl""éthyl]-2-méthylpyridinium)"
29349990	01/01/2007	31/12/2011	"Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques  (à l'excl. des composés à hétératome[s] d'oxygène exclusivement ou des composés à hétératome[s] d'azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l'aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], du dextromoramide [DCI], de l'haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l'oxazolam [DCI], du pémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI], de leurs sels, du chlorprothixène [DCI], du thénalidine [DCI] et ses tartrates et maléates, du furazolidone [DCI], del' acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d'acide ""6R, 7R""-3-acétoxyméthyl-7-[""R""-2-formyloxy-2-phénylacétamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique et du bromure de 1-[2-""1,3-dioxan-2-yl""éthyl]-2-méthylpyridinium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
29349990	01/01/2012	31/12/2016	"Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques  (à l'excl. des composés à hétératome[s] d'oxygène exclusivement ou des composés à hétératome[s] d'azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l'aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], du dextromoramide [DCI], de l'haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l'oxazolam [DCI], du pémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI], de leurs sels, du chlorprothixène [DCI], du thénalidine [DCI] et ses tartrates et maléates, du furazolidone [DCI], de l'acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d'acide ""6R, 7R""-3-acétoxyméthyl-7-[""R""-2-formyloxy-2-phénylacétamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique et du bromure de 1-[2-""1,3-dioxan-2-yl""éthyl]-2-méthylpyridinium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
29349990	01/01/2017	31/12/2021	"Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques  (à l'excl. des composés à hétératome[s] d'oxygène exclusivement ou des composés à hétératome[s] d'azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l'aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], du dextromoramide [DCI], de l'haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l'oxazolam [DCI], du pémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI], de leurs sels, du chlorprothixène [DCI], du thénalidine [DCI] et ses tartrates et maléates, du furazolidone [DCI], de l'acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d'acide ""6R, 7R""-3-acétoxyméthyl-7-[""R""-2-formyloxy-2-phénylacétamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique et du bromure de 1-[2-""1,3-dioxan-2-yl""éthyl]-2-méthylpyridinium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
29349990	01/01/2022	31/12/2500	"Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques  (à l'excl. des composés à hétératome[s] d'oxygène exclusivement ou des composés à hétératome[s] d'azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l'aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], du dextromoramide [DCI], de l'haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l'oxazolam [DCI], du pémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI], de leurs sels, du chlorprothixène [DCI], du thénalidine [DCI] et ses tartrates et maléates, du furazolidone [DCI], de l'acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d'acide ""6R, 7R""-3-acétoxyméthyl-7-[""R""-2-formyloxy-2-phénylacétamido]- 8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique et du bromure de 1-[2-""1,3-dioxan-2-yl""éthyl]-2-méthylpyridinium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)"
293499XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293499, non spécifié par ailleurs
2934S5	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2934 et de la section CTCI 5
2934S515	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2934 et du groupe CTCI 515
2934S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2934 et de la section CTCI 9
2934S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2934 et du groupe CTCI 999
2934XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2934, non spécifié par ailleurs
2934XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2934, non spécifié par ailleurs
2935	01/01/1988	31/12/2500	Sulfonamides
293500	01/01/1988	31/12/2016	Sulfonamides
29350000	01/01/1988	31/12/1996	Sulfonamides
29350010	01/01/1997	31/12/2008	"3-{1-[7-""Hexadécylsulfonylamino""-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H, 3H-naphtho[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide"
29350020	01/01/1997	31/12/2008	Metosulam (ISO)
29350030	01/01/2009	31/12/2016	"3-{1-[7-(Hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide; metosulam (ISO)"
29350090	01/01/1997	31/12/2016	"Sulfonamides (à l'excl. du 3-{1-[7-""hexadécylsulfonylamino""-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide et du metosulam (ISO))"
293500XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 293500, non spécifié par ailleurs
293510	01/01/2017	31/12/2500	N-méthylperfluorooctane sulfonamide
29351000	01/01/2017	31/12/2500	N-méthylperfluorooctane sulfonamide
293510XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293510, non spécifié par ailleurs
293520	01/01/2017	31/12/2500	N-éthylperfluorooctane sulfonamide
29352000	01/01/2017	31/12/2500	N-éthylperfluorooctane sulfonamide
293520XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293520, non spécifié par ailleurs
293530	01/01/2017	31/12/2500	N-éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide
29353000	01/01/2017	31/12/2500	N-éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide
293530XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293530, non spécifié par ailleurs
293540	01/01/2017	31/12/2500	N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide
29354000	01/01/2017	31/12/2500	N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide
293540XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293540, non spécifié par ailleurs
293550	01/01/2017	31/12/2500	Perfluorooctane sulfonamides [à l’exclusion du N-méthylperfluorooctane sulfonamide, du N-éthylperfluorooctane sulfonamide, du N-éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide et du N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide]
29355000	01/01/2017	31/12/2500	Perfluorooctane sulfonamides [à l’exclusion du N-méthylperfluorooctane sulfonamide, du N-éthylperfluorooctane sulfonamide, du N-éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide et du N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide]
293550XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293550, non spécifié par ailleurs
293590	01/01/2017	31/12/2500	Sulfonamides (à l’exclusion des perfluorooctane sulfonamides)
29359030	01/01/2017	31/12/2500	"3-{1-[7-(hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide; metosulam «ISO»"
29359090	01/01/2017	31/12/2500	Sulfonamides (à l’exclusion des perfluorooctane sulfonamides, du 3-{1-[7-«hexadécylsulfonylamino»-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide et du metosulam «ISO»)
293590XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293590, non spécifié par ailleurs
2935XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2935, non spécifié par ailleurs
2935XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2935, non spécifié par ailleurs
2936	01/01/1988	31/12/2500	Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse, y.c. les concentrats naturels, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques
293610	01/01/1988	31/12/2006	Provitamines, non-mélangées
29361000	01/01/1988	31/12/2006	Provitamines, non-mélangées
293610XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 293610, non spécifié par ailleurs
293621	01/01/1988	31/12/2500	Vitamines A et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
29362100	01/01/1988	31/12/2500	Vitamines A et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
293621XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293621, non spécifié par ailleurs
293622	01/01/1988	31/12/2500	Vitamine B1 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
29362200	01/01/1988	31/12/2500	Vitamine B1 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
293622XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293622, non spécifié par ailleurs
293623	01/01/1988	31/12/2500	Vitamine B2 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
29362300	01/01/1988	31/12/2500	Vitamine B2 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
293623XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293623, non spécifié par ailleurs
293624	01/01/1988	31/12/2500	Acide D- ou DL-pantothénique [vitamine B3 ou vitamine B5] et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
29362400	01/01/1988	31/12/2500	Acide D- ou DL-pantothénique [vitamine B3 ou vitamine B5] et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
293624XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293624, non spécifié par ailleurs
293625	01/01/1988	31/12/2500	Vitamine B6 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
29362500	01/01/1988	31/12/2500	Vitamine B6 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
293625XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293625, non spécifié par ailleurs
293626	01/01/1988	31/12/2500	Vitamine B12 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
29362600	01/01/1988	31/12/2500	Vitamine B12 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
293626XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293626, non spécifié par ailleurs
293627	01/01/1988	31/12/2500	Vitamine C et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
29362700	01/01/1988	31/12/2500	Vitamine C et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
293627XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293627, non spécifié par ailleurs
293628	01/01/1988	31/12/2500	Vitamine E et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
29362800	01/01/1988	31/12/2500	Vitamine E et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
293628XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293628, non spécifié par ailleurs
293629	01/01/1988	31/12/2500	Vitamines et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, non mélangés (à l'excl. des vitamines A, B1, B2, B3, B5, B6, B12, C et E ainsi que des dérivés de ces vitamines)
29362900	01/01/2009	31/12/2500	Vitamines et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, non mélangés (à l'excl. des vitamines A, B1, B2, B3, B5, B6, B12, C et E ainsi que des dérivés de ces vitamines)
29362910	01/01/1988	31/12/2008	Vitamine B9 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
29362930	01/01/1988	31/12/2008	Vitamine H et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
29362990	01/01/1988	31/12/2008	Vitamines et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, non-mélangés (à l'excl. des vitamines A, B1, B2, B3, B5, B6, B9, B12, C, E et H ainsi que des dérivés de ces vitamines)
293629XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293629, non spécifié par ailleurs
293690	01/01/1988	31/12/2500	Provitamines et mélanges de vitamines, de provitamines ou de concentrats, même en solutions quelconques ainsi que des concentrats naturels
29369000	01/01/2009	31/12/2500	Provitamines et mélanges de vitamines, de provitamines ou de concentrats, même en solutions quelconques ainsi que des concentrats naturels
29369011	01/01/1988	31/12/2008	Concentrats naturels de vitamines A+D
29369019	01/01/1988	31/12/2008	Concentrats naturels de vitamines (à l'excl. des concentrats naturels de vitamines A+D)
29369080	01/01/2007	31/12/2008	Provitamines et mélanges de vitamines, de provitamines ou de concentrats, même en solutions quelconques (à l'excl. des concentrats naturels de vitamines)
29369090	01/01/1988	31/12/2006	Mélanges de provitamines ou de vitamines, même en solutions quelconques
293690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293690, non spécifié par ailleurs
2936S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2936 et de la section CTCI 5
2936S541	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2936 et du groupe CTCI 541
2936XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2936, non spécifié par ailleurs
2936XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2936, non spécifié par ailleurs
2937	01/01/1988	31/12/2500	"Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y.c. les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones"
293710	01/01/1988	31/12/2001	Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et simil., et leurs dérivés utilisés principalement comme hormones
29371000	01/01/1998	31/12/2001	Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et simil., et leurs dérivés utilisés principalement comme hormones
29371010	01/01/1988	31/12/1997	Hormones gonadotropes
29371090	01/01/1988	31/12/1997	Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et similaires, et leurs dérivés utilisés principalement comme hormones (à l'excl. des hormones gonadotropes)
293710XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 293710, non spécifié par ailleurs
293711	01/01/2002	31/12/2500	Somatropine, ses dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones
29371100	01/01/2002	31/12/2500	Somatropine, ses dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones
293711XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293711, non spécifié par ailleurs
293712	01/01/2002	31/12/2500	Insuline et ses sels, utilisés principalement comme hormones
29371200	01/01/2002	31/12/2500	Insuline et ses sels, utilisés principalement comme hormones
293712XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293712, non spécifié par ailleurs
293719	01/01/2002	31/12/2500	Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la somatropine, de ses dérivés et analogues structurels et de l'insuline et de ses sels)
29371900	01/01/2002	31/12/2500	Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la somatropine, de ses dérivés et analogues structurels et de l'insuline et de ses sels)
293719XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293719, non spécifié par ailleurs
293721	01/01/1988	31/12/2500	Cortisone, hydrocortisone, prednisone [déhydrocortisone] et prednisolone [déhydrohydrocortisone]
29372100	01/01/1988	31/12/2500	Cortisone, hydrocortisone, prednisone [déhydrocortisone] et prednisolone [déhydrohydrocortisone]
293721XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293721, non spécifié par ailleurs
293722	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes
29372200	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes
293722XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293722, non spécifié par ailleurs
293723	01/01/2002	31/12/2500	Oestrogènes et progestogènes
29372300	01/01/2002	31/12/2500	Oestrogènes et progestogènes
293723XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293723, non spécifié par ailleurs
293729	01/01/1988	31/12/2500	Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la cortisone, de l'hydrocortisone, de la prednisone [déhydrocortisone], de la prednisolone [déhydrohydrocortisone], des dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes, oestrogènes et progestogènes)
29372900	01/01/1998	31/12/2001	Hormones corticosurrénales et leurs dérivés utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la cortisone, de l'hydrocortisone, de la prednisone [déhydrocortisone], de la prednisolone [déhydrohydrocortisone] et des dérivés halogénés des hormones corticosurrénales)
29372900	01/01/2002	31/12/2500	Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la cortisone, de l'hydrocortisone, de la prednisone [déhydrocortisone], de la prednisolone [déhydrohydrocortisone], des dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes, oestrogènes et progestogènes)
29372910	01/01/1988	31/12/1997	Acétates de cortisone ou d'hydrocortisone
29372990	01/01/1988	31/12/1997	Hormones corticosurrénales et leurs dérivés utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la cortisone, de l'hydrocortisone, de la prednisone [déhydrocortisone], de la prédnisolone [déhydrohydrocortisone], des dérivés halogènes des hormones corticosurrénales et des acétates de cortisone ou d'hydrocortisone) [01/01/1988-31/12/1993: hormones corticosurrénales et leurs dérivés utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la cortisone, de l'hydrocortisone, de la prednisone [déhydrocortisone], de la prédnisolone [déhydrohydrocortisone], des dérivés halogènes des hormones corticosurrénales ainsi que des acétates de cortisone ou d'hydrocortisone)]
293729XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293729, non spécifié par ailleurs
293731	01/01/2002	31/12/2011	Epinéphrine
29373100	01/01/2002	31/12/2011	Epinéphrine
293731XX	01/01/2002	31/12/2011	Commerce de la sous-position 293731, non spécifié par ailleurs
293739	01/01/2002	31/12/2011	Hormones de la catécholamine, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de l'épinéphrine)
29373900	01/01/2002	31/12/2011	Hormones de la catécholamine, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de l'épinéphrine)
293739XX	01/01/2002	31/12/2011	Commerce de la sous-position 293739, non spécifié par ailleurs
293740	01/01/2002	31/12/2011	Dérivés des amino-acides, utilisés principalement comme hormones
29374000	01/01/2002	31/12/2011	Dérivés des amino-acides, utilisés principalement comme hormones
293740XX	01/01/2002	31/12/2011	Commerce de la sous-position 293740, non spécifié par ailleurs
293750	01/01/2002	31/12/2500	Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones
29375000	01/01/2002	31/12/2500	Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones
293750XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293750, non spécifié par ailleurs
293790	01/01/2002	31/12/2500	"Hormones naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l’excl. des hormones polypeptidiques, protéiques, glycoprotéiques, stéroïdes, des hormones de la catécholamine, des prostaglandines, des thromboxanes et des leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels ainsi que des dérivés des amino-acides, ainsi que des produits du n° 300210)"
29379000	01/01/2002	31/12/2011	"Hormones naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. des hormones polypeptidiques, protéiques, glycoprotéiques, stéroïdes, des hormones de la catécholamine, des prostaglandines, des thromboxanes et des leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels ainsi que des dérivés des amino-acides)"
29379000	01/01/2012	31/12/2500	"Hormones naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l’excl. des hormones polypeptidiques, protéiques, glycoprotéiques, stéroïdes, des hormones de la catécholamine, des prostaglandines, des thromboxanes et des leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels ainsi que des dérivés des amino-acides, ainsi que des produits du n° 300210)"
293790XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293790, non spécifié par ailleurs
293791	01/01/1988	31/12/2001	Insuline et ses sels
29379100	01/01/1988	31/12/2001	Insuline et ses sels
293791XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 293791, non spécifié par ailleurs
293792	01/01/1988	31/12/2001	Oestrogènes et progestogènes
29379200	01/01/1988	31/12/2001	Oestrogènes et progestogènes
293792XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 293792, non spécifié par ailleurs
293799	01/01/1988	31/12/2001	Hormones et leurs dérivés utilisés principalement comme hormones (à l'excl. des hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et simil., de leurs dérivés, des hormones corticosurrénales et leurs dérivés, de l'insuline et ses sels, des oestrogènes et des progestogènes)
29379900	01/01/1988	31/12/2001	Hormones et leurs dérivés utilisés principalement comme hormones (à l'excl. des hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et simil., de leurs dérivés, des hormones corticosurrénales et leurs dérivés, de l'insuline et ses sels, des oestrogènes et des progestogènes)
293799XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 293799, non spécifié par ailleurs
2937S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2937 et de la section CTCI 5
2937S541	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2937 et du groupe CTCI 541
2937XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2937, non spécifié par ailleurs
2937XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2937, non spécifié par ailleurs
2938	01/01/1988	31/12/2500	Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
293810	01/01/1988	31/12/2500	Rutoside [rutine] et ses dérivés
29381000	01/01/1988	31/12/2500	Rutoside [rutine] et ses dérivés
293810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293810, non spécifié par ailleurs
293890	01/01/1988	31/12/2500	Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. du rutoside [rutine] et de ses dérivés)
29389010	01/01/1988	31/12/2500	Hétérosides des digitales
29389030	01/01/1988	31/12/2500	Glycyrrhizine et glycyrrhizates
29389090	01/01/1988	31/12/2500	Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. du rutoside [rutine] et ses dérivés, des hétérosides des digitales, de la glycyrrhizine et des glycyrrhizates)
293890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293890, non spécifié par ailleurs
2938XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2938, non spécifié par ailleurs
2938XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2938, non spécifié par ailleurs
2939	01/01/1988	31/12/2500	Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
293910	01/01/1988	31/12/2001	"Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits"
29391000	01/01/1988	31/12/2001	"Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits"
293910XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 293910, non spécifié par ailleurs
293911	01/01/2002	31/12/2500	"Concentrés de paille de pavot; buprénorphine [DCI], codéine, dihydrocodéine [DCI], éthylmorphine, étorphine [DCI], héroïne, hydrocodone [DCI], hydromorphone [DCI], morphine, nicomorphine [DCI], oxycodone [DCI], oxymorphone [DCI], pholcodine [DCI], thébacone [DCI] et thébaïne ainsi que leurs sels"
29391100	01/01/2002	31/12/2500	"Concentrés de paille de pavot; buprénorphine [DCI], codéine, dihydrocodéine [DCI], éthylmorphine, étorphine [DCI], héroïne, hydrocodone [DCI], hydromorphone [DCI], morphine, nicomorphine [DCI], oxycodone [DCI], oxymorphone [DCI], pholcodine [DCI], thébacone [DCI] et thébaïne ainsi que leurs sels"
293911XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293911, non spécifié par ailleurs
293919	01/01/2002	31/12/2500	"Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des concentrés de paille de pavot, du buprénorphine [DCI], du codéine, du dihydrocodéine [DCI], de l'éthylmorphine, de l'étorphine [DCI], du héroïne, du hydrocodone [DCI], du hydromorphone [DCI], de la morphine, de la nicomorphine [DCI], de l'oxycodone [DCI], de l'oxymorphone [DCI], du pholcodine [DCI], du thébacone [DCI] et du thébaïne ainsi que leurs sels)"
29391900	01/01/2002	31/12/2500	"Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des concentrés de paille de pavot, du buprénorphine [DCI], du codéine, du dihydrocodéine [DCI], de l'éthylmorphine, de l'étorphine [DCI], du héroïne, du hydrocodone [DCI], du hydromorphone [DCI], de la morphine, de la nicomorphine [DCI], de l'oxycodone [DCI], de l'oxymorphone [DCI], du pholcodine [DCI], du thébacone [DCI] et du thébaïne ainsi que leurs sels)"
293919XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293919, non spécifié par ailleurs
293920	01/01/2007	31/12/2500	"Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits"
29392000	01/01/2007	31/12/2500	"Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits"
293920XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293920, non spécifié par ailleurs
293921	01/01/1988	31/12/2006	Quinine et ses sels
29392100	01/01/2004	31/12/2006	Quinine et ses sels
29392110	01/01/1988	31/12/2003	Quinine et sulfate de quinine
29392190	01/01/1988	31/12/2003	Sels de la quinine (à l'excl. du sulfate de quinine)
293921XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 293921, non spécifié par ailleurs
293929	01/01/1988	31/12/2006	"Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la quinine et de ses sels)"
29392900	01/01/1988	31/12/2006	"Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la quinine et de ses sels)"
293929XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 293929, non spécifié par ailleurs
293930	01/01/1988	31/12/2500	Caféine et ses sels
29393000	01/01/1988	31/12/2500	Caféine et ses sels
293930XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293930, non spécifié par ailleurs
293940	01/01/1988	31/12/1995	Ephédrines et leurs sels
29394000	01/01/1988	31/12/1991	Ephédrines et leurs sels
29394010	01/01/1992	31/12/1995	Ephédrine et ses sels
29394030	01/01/1992	31/12/1995	Pseudo éphédrine [DCI] et ses sels
29394090	01/01/1992	31/12/1995	Ephédrines et leurs sels (à l'excl. de l'éphédrine ou de la pseudo éphédrine [DCI] ainsi que des sels de ces produits)
293940XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 293940, non spécifié par ailleurs
293941	01/01/1996	31/12/2500	Ephédrine et ses sels
29394100	01/01/1996	31/12/2500	Ephédrine et ses sels
293941XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293941, non spécifié par ailleurs
293942	01/01/1996	31/12/2500	Pseudoéphédrine [DCI] et ses sels
29394200	01/01/1996	31/12/2500	Pseudoéphédrine [DCI] et ses sels
293942XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293942, non spécifié par ailleurs
293943	01/01/2002	31/12/2500	Cathine [DCI] et ses sels
29394300	01/01/2002	31/12/2500	Cathine [DCI] et ses sels
293943XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293943, non spécifié par ailleurs
293944	01/01/2012	31/12/2500	Noréphédrine et ses sels
29394400	01/01/2012	31/12/2500	Noréphédrine et ses sels
293944XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293944, non spécifié par ailleurs
293945	01/01/2022	31/12/2500	Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs sels
29394500	01/01/2022	31/12/2500	Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs sels
293945XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293945, non spécifié par ailleurs
293949	01/01/1996	31/12/2500	Ephédrines et leurs sels (à l'excl. de l'éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la cathine (DCI), de la noréphédrine et de leurs sels)
29394900	01/01/1996	31/12/2001	Ephédrines et leurs sels (à l'excl. de l'éphédrine ou de la pseudoéphédrine, et de leurs sels)
29394900	01/01/2002	31/12/2011	Ephédrines et leurs sels (à l'excl. de l'éphédrine, de la pseudoéphédrine [DCI], de la cathine [DCI] et de leurs sels)
29394900	01/01/2012	31/12/2021	Ephédrines et leurs sels (à l'excl. de l'éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la cathine (DCI), de la noréphédrine et de leurs sels)
29394900	01/01/2022	31/12/2500	Ephédrines et leurs sels (à l'excl. de l'éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la cathine (DCI), de la noréphédrine et de leurs sels)
293949XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293949, non spécifié par ailleurs
293950	01/01/1988	31/12/2001	"Théophylline et aminophylline [théophylline-éthylènediamine] et leurs dérivés; sels de ces produits"
29395000	01/01/1998	31/12/2001	"Théophylline et aminophylline [théophylline-éthylènediamine] et leurs dérivés; sels de ces produits"
29395010	01/01/1988	31/12/1997	"Eeophylline et aminophylline [èeophylline-éthylènediamine]; sels de ces produits"
29395090	01/01/1988	31/12/1997	Dérivés de la théophylline ou de l'aminophylline [èeophylline-éthylènediamine]
293950XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 293950, non spécifié par ailleurs
293951	01/01/2002	31/12/2500	Fénétylline [DCI] et ses sels
29395100	01/01/2002	31/12/2500	Fénétylline [DCI] et ses sels
293951XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293951, non spécifié par ailleurs
293959	01/01/2002	31/12/2500	"Théophylline et aminophylline [théophylline-éthylènediamine] et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du fénétylline [DCI] et de ses sels)"
29395900	01/01/2002	31/12/2500	"Théophylline et aminophylline [théophylline-éthylènediamine] et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du fénétylline [DCI] et de ses sels)"
293959XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293959, non spécifié par ailleurs
293960	01/01/1988	31/12/1995	"Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits"
29396000	01/01/1988	31/12/1991	"Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits"
29396010	01/01/1992	31/12/1995	Ergométrine [DCI] et ses sels
29396030	01/01/1992	31/12/1995	Ergotamine [DCI] et ses sels
29396050	01/01/1992	31/12/1995	Acide lysergique et ses sels
29396090	01/01/1992	31/12/1995	"Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'ergotamine, de l'ergométrine ou de l'acide lysergique et des sels de ces trois produits)"
293960XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 293960, non spécifié par ailleurs
293961	01/01/1996	31/12/2500	Ergométrine [DCI] et ses sels
29396100	01/01/1996	31/12/2500	Ergométrine [DCI] et ses sels
293961XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293961, non spécifié par ailleurs
293962	01/01/1996	31/12/2500	Ergotamine [DCI] et ses sels
29396200	01/01/1996	31/12/2500	Ergotamine [DCI] et ses sels
293962XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293962, non spécifié par ailleurs
293963	01/01/1996	31/12/2500	Acide lysergique et ses sels
29396300	01/01/1996	31/12/2500	Acide lysergique et ses sels
293963XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293963, non spécifié par ailleurs
293969	01/01/1996	31/12/2500	"Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'ergotamine, de l'ergométrine ou de l'acide lysergique, et de leurs sels)"
29396900	01/01/1996	31/12/2500	"Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'ergotamine, de l'ergométrine ou de l'acide lysergique, et de leurs sels)"
293969XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293969, non spécifié par ailleurs
293970	01/01/1988	31/12/2001	Nicotine et ses sels
29397000	01/01/1988	31/12/2001	Nicotine et ses sels
293970XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 293970, non spécifié par ailleurs
293971	01/01/2017	31/12/2021	"Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine «DCI», racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits"
29397100	01/01/2017	31/12/2021	"Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine «DCI», racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits"
293971XX	01/01/2017	31/12/2021	Commerce de la sous-position 293971, non spécifié par ailleurs
293972	01/01/2022	31/12/2500	"Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits"
29397200	01/01/2022	31/12/2500	"Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits"
293972XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293972, non spécifié par ailleurs
293979	01/01/2017	31/12/2500	Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline «théophylline-éthylènediamine», des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine «DCI», du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et des leurs sels)
29397900	01/01/2017	31/12/2017	Anhydride phtalique
29397910	01/01/2018	31/12/2500	Nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés
29397990	01/01/2018	31/12/2021	Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline «théophylline-éthylènediamine», des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine «DCI», du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et des leurs sels, nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés)
29397990	01/01/2022	31/12/2500	Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline «théophylline-éthylènediamine», des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine «DCI», du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et des leurs sels, nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés)
293979XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293979, non spécifié par ailleurs
293980	01/01/2017	31/12/2500	Alcaloïdes non végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
29398000	01/01/2017	31/12/2500	Alcaloïdes non végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
293980XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 293980, non spécifié par ailleurs
293990	01/01/1988	31/12/2001	Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. de la théophylline, de l'aminophylline [théophylline-éthylènediamine], des alcaloïdes de l'opium, du quinquina ou de l'ergot de seigle, des sels et dérivés de ces produits ainsi que de la caféine, des éphédrines, de la nicotine et des sels de ces produits)
29399011	01/01/1988	31/12/2001	Cocaïne brute
29399019	01/01/1988	31/12/2001	Cocaïne et ses sels (à l'excl. de la cocaïne brute)
29399030	01/01/1988	31/12/2001	Emétine et ses sels
29399090	01/01/1988	31/12/2001	Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. de la théophylline, de l'aminophylline [théophylline-éthylènediamine], des alcaloïdes de l'opium, du quinquina ou de l'ergot de seigle, des sels et dérivés de ces produits ainsi que de la caféine, des éphédrines, de la nicotine, de la cocaïne, de l'émétine et des sels de ces produits)
293990XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 293990, non spécifié par ailleurs
293991	01/01/2002	31/12/2016	"Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine [DCI], racémate de métamfétamine; sels, esters  et autres dérivés de ces produits"
29399100	01/01/2009	31/12/2016	"Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine [DCI], racémate de métamfétamine; sels, esters  et autres dérivés de ces produits"
29399111	01/01/2002	31/12/2008	Cocaïne brute
29399119	01/01/2002	31/12/2008	Cocaïne et ses sels (à l'excl. de la cocaïne brute)
29399190	01/01/2002	31/12/2008	"Ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine [DCI], racémate de métamfétamine; sels, esters  et autres dérivés de ces produits ainsi que esters et autres dérivés du cocaïne (sauf sels du cocaïne)"
293991XX	01/01/2002	31/12/2016	Commerce de la sous-position 293991, non spécifié par ailleurs
293999	01/01/2002	31/12/2016	Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. de la théophylline, de l'aminophylline [théophylline-éthylènediamine], des alcaloïdes de l'opium, du quinquina ou de l'ergot de seigle et de leurs dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine [DCI], du racémate de du métamfétamine et de leurs sels, esters  et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines, et de leurs sels)
29399900	01/01/2004	31/12/2016	Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. de la théophylline, de l'aminophylline [théophylline-éthylènediamine], des alcaloïdes de l'opium, du quinquina ou de l'ergot de seigle et de leurs dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine [DCI], du racémate de du métamfétamine et de leurs sels, esters  et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines, et de leurs sels)
29399910	01/01/2002	31/12/2003	Emétine et ses sels
29399990	01/01/2002	31/12/2003	Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. de la théophylline, de l'aminophylline [théophylline-éthylènediamine], des alcaloïdes de l'opium, du quinquina ou de l'ergot de seigle et de leurs dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine [DCI], du racémate de du métamfétamine et de leurs sels, esters  et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines, de l'émétine et des sels de ces produits)
293999XX	01/01/2002	31/12/2016	Commerce de la sous-position 293999, non spécifié par ailleurs
2939S5	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2939 et de la section CTCI 5
2939S541	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2939 et du groupe CTCI 541
2939XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2939, non spécifié par ailleurs
2939XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2939, non spécifié par ailleurs
2940	01/01/1988	31/12/2500	"Sucres chimiquement purs (à l'excl. du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose [lévulose]); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels (à l'excl. des provitamines, des vitamines, des hormones, des hétérosides et des alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, ainsi que de leurs sels, éthers, esters et autres dérivés)"
294000	01/01/1988	31/12/2500	"Sucres chimiquement purs (à l'excl. du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose [lévulose]); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels (à l'excl. des provitamines, des vitamines, des hormones, des hétérosides et des alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, ainsi que de leurs sels, éthers, esters et autres dérivés)"
29400000	01/01/2004	31/12/2500	"Sucres chimiquement purs (à l'excl. du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose [lévulose]); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels (à l'excl. des provitamines, des vitamines, des hormones, des hétérosides et des alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, ainsi que de leurs sels, éthers, esters et autres dérivés)"
29400010	01/01/1988	31/12/2003	Rhamnose, raffinose, mannose
29400090	01/01/1988	31/12/2003	"Sucres chimiquement purs (à l'excl. du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose, du fructose [lévulose]; du rhamnose, du raffinose et du mannose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels (à l'excl. des provitamines, des vitamines, des hormones, des hétérosides et des alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, ainsi que de leurs sels, éthers, esters et autres dérivés)"
294000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 294000, non spécifié par ailleurs
2940S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2940 et de la section CTCI 5
2940S516	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 2940 et du groupe CTCI 516
2940XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2940, non spécifié par ailleurs
2940XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2940, non spécifié par ailleurs
2941	01/01/1988	31/12/2500	Antibiotiques
294110	01/01/1988	31/12/2500	"Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits"
29411000	01/01/1988	31/12/1993	"Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits"
29411000	01/01/2009	31/12/2500	"Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits"
29411010	01/01/1994	31/12/2008	Amoxicilline [DCI] et ses sels
29411020	01/01/1994	31/12/2008	Ampicilline [DCI], métampicilline [DCI], pivampicilline [DCI] et leurs sels
29411090	01/01/1994	31/12/2008	"Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits (à l'excl. de l'amoxicilline [DCI], de l'ampicilline [DCI], de la métampicilline [DCI], de la pivampicilline [DCI] et des sels de ces produits)"
294110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 294110, non spécifié par ailleurs
294120	01/01/1988	31/12/2500	"Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits"
29412010	01/01/1988	31/12/1997	Dihydrostreptomycine
29412020	01/01/1995	31/12/1997	Sels, esters et hydrates de dihydrostreptomycine
29412030	01/01/1998	31/12/2500	Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates
29412080	01/01/1995	31/12/2500	"Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la dihydrostreptomycine et de ses sels, esters et hydrates)"
29412090	01/01/1988	31/12/1994	"Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la dihydrostreptomycine)"
294120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 294120, non spécifié par ailleurs
294130	01/01/1988	31/12/2500	"Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits"
29413000	01/01/1988	31/12/2500	"Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits"
294130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 294130, non spécifié par ailleurs
294140	01/01/1988	31/12/2500	"Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits"
29414000	01/01/1988	31/12/2500	"Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits"
294140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 294140, non spécifié par ailleurs
294150	01/01/1988	31/12/2500	"Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits"
29415000	01/01/1988	31/12/2500	"Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits"
294150XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 294150, non spécifié par ailleurs
294190	01/01/1988	31/12/2500	Antibiotiques (à l'excl. des pénicillines et de leurs dérivés à structure d'acide pénicillanique, des streptomycines, des tétracyclines, du chloramphénicol, de l'érythromycine, de leurs dérivés et des sels de tous ces produits)
29419000	01/01/1988	31/12/2500	Antibiotiques (à l'excl. des pénicillines et de leurs dérivés à structure d'acide pénicillanique, des streptomycines, des tétracyclines, du chloramphénicol, de l'érythromycine, de leurs dérivés et des sels de tous ces produits)
294190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 294190, non spécifié par ailleurs
2941XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2941, non spécifié par ailleurs
2941XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2941, non spécifié par ailleurs
2942	01/01/1988	31/12/2500	Composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a.
294200	01/01/1988	31/12/2500	Composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a.
29420000	01/01/1988	31/12/2500	Composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a.
294200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 294200, non spécifié par ailleurs
2942XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2942, non spécifié par ailleurs
2942XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 2942, non spécifié par ailleurs
29CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 29
29CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 29
29CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 29
29EE	01/01/1988	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 29
29EEE0	01/01/1988	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 29
29EEE000	01/01/1988	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 29
29II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 29
29III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 29
29III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 29
29MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
29MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
29MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
29PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 29 transportées par poste
29PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 29 transportées par poste
29PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 29 transportées par poste
29SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 29
29SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 29 et de la section CTCI 0
29SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 29 et du groupe CTCI 000
29SSS5	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 29 et de la section CTCI 5
29SSS511	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 29 et du groupe CTCI 511
29SSS512	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 29 et du groupe CTCI 512
29SSS513	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 29 et du groupe CTCI 513
29SSS514	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 29 et du groupe CTCI 514
29SSS515	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 29 et du groupe CTCI 515
29SSS516	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 29 et du groupe CTCI 516
29SSS541	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 29 et du groupe CTCI 541
29SSS9	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 29 et de la section CTCI 9
29SSS999	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 29 et du groupe CTCI 999
29VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 29 importées pour le montage de véhicules automobiles
29VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 29 importées pour le montage de véhicules automobiles
29VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 29 importées pour le montage de véhicules automobiles
29XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 29, non spécifié par ailleurs
29XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 29, non spécifié par ailleurs
29XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 29, non spécifié par ailleurs
30	01/01/1988	31/12/2500	PRODUITS PHARMACEUTIQUES
3001	01/01/1988	31/12/2500	"Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a."
300110	01/01/1988	31/12/2006	Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés
30011010	01/01/1988	31/12/2001	Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, pulvérisés
30011010	01/01/2002	31/12/2006	Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, pulvérisés
30011090	01/01/1988	31/12/2001	Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché (à l'excl. des produits pulvérisés)
30011090	01/01/2002	31/12/2006	Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché (à l'excl. des produits pulvérisés)
300110XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 300110, non spécifié par ailleurs
300120	01/01/1988	31/12/2500	Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions
30012010	01/01/1988	31/12/2001	Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, d'origine humaine
30012010	01/01/2002	31/12/2500	Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, d'origine humaine
30012090	01/01/1988	31/12/2001	Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions d'origine animale
30012090	01/01/2002	31/12/2500	Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions d'origine animale
300120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300120, non spécifié par ailleurs
300190	01/01/1988	31/12/2500	"Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a."
30019010	01/01/1988	31/12/2001	Substances d'origine humaine, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.
30019010	01/01/2002	31/12/2006	Substances d'origine humaine, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.
30019020	01/01/2007	31/12/2500	Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autres substances d'origine humaine, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.
30019091	01/01/1988	31/12/2001	Héparine et ses sels
30019091	01/01/2002	31/12/2500	Héparine et ses sels
30019098	01/01/2007	31/12/2500	Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autres substances d'origine animale, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a. (à l'excl. de l'héparine et de ses sels)
30019099	01/01/1988	31/12/2001	Substances d'origine animale, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.
30019099	01/01/2002	31/12/2006	Substances d'origine animale, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.
300190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300190, non spécifié par ailleurs
3001XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3001, non spécifié par ailleurs
3001XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3001, non spécifié par ailleurs
3002	01/01/1988	31/12/2500	"Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires"
300210	01/01/1988	31/12/2016	Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique
30021010	01/01/1988	31/12/2001	Antisérums
30021010	01/01/2002	31/12/2011	Antisérums
30021010	01/01/2012	31/12/2016	Antisérums
30021091	01/01/1988	31/12/2001	Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines
30021091	01/01/2002	31/12/2011	Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines
30021091	01/01/2012	31/12/2016	Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines
30021095	01/01/1988	31/12/2001	Fractions du sang ainsi que produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biothechnologique, d'origine humaine (à l'excl. des antisérums, de l'hémoglobine, des globulines du sang et des sérums globulines)
30021095	01/01/2002	31/12/2011	Fractions du sang ainsi que produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique, d'origine humaine (à l'excl. des antisérums, de l'hémoglobine, des globulines du sang et des sérums globulines)
30021095	01/01/2012	31/12/2012	Fractions du sang ainsi que produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique, d'origine humaine (à l'excl. des antisérums, de l'hémoglobine, des globulines du sang et des sérums globulines)
30021098	01/01/2013	31/12/2016	Fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique (à l’excl. des antisérums, de l’hémoglobine, des globulines du sang et des sérums globulines)
30021099	01/01/1988	31/12/2001	Fractions du sang ainsi que produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biothechnologique, d'origine animale (à l'excl. des antisérums, de l'hémoglobine, des globulines du sang et des sérums globulines)
30021099	01/01/2002	31/12/2011	Fractions du sang ainsi que produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique, d'origine animale (à l'excl. des antisérums, de l'hémoglobine, des globulines du sang et des sérums globulines)
30021099	01/01/2012	31/12/2012	Fractions du sang ainsi que produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique, d'origine animale (à l'excl. des antisérums, de l'hémoglobine, des globulines du sang et des sérums globulines)
300210XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 300210, non spécifié par ailleurs
300211	01/01/2017	31/12/2021	Trousses de diagnostic du paludisme
30021100	01/01/2017	31/12/2021	Trousses de diagnostic du paludisme
300211XX	01/01/2017	31/12/2021	Commerce de la sous-position 300211, non spécifié par ailleurs
300212	01/01/2017	31/12/2500	Antisérums et autres fractions du sang
30021200	01/01/2017	31/12/2500	Antisérums et autres fractions du sang
300212XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300212, non spécifié par ailleurs
300213	01/01/2017	31/12/2500	Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30021300	01/01/2017	31/12/2021	Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30021300	01/01/2022	31/12/2500	Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
300213XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300213, non spécifié par ailleurs
300214	01/01/2017	31/12/2500	Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30021400	01/01/2017	31/12/2021	Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30021400	01/01/2022	31/12/2500	Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
300214XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300214, non spécifié par ailleurs
300215	01/01/2017	31/12/2500	Produits immunologiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail
30021500	01/01/2017	31/12/2021	Produits immunologiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail
30021500	01/01/2022	31/12/2500	Produits immunologiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail
300215XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300215, non spécifié par ailleurs
300219	01/01/2017	31/12/2021	"Produits immunologiques, n.d.a. (code potentiellement orphelin; les sous-positions précédentes semblent exhaustives)"
30021900	01/01/2017	31/12/2021	"Produits immunologiques, n.d.a. (code potentiellement orphelin; les sous-positions précédentes semblent exhaustives)"
300219XX	01/01/2017	31/12/2021	Commerce de la sous-position 300219, non spécifié par ailleurs
300220	01/01/1988	31/12/2021	Vaccins pour la médecine humaine
30022000	01/01/1988	31/12/2001	Vaccins pour la médecine humaine
30022000	01/01/2002	31/12/2011	Vaccins pour la médecine humaine
30022000	01/01/2012	31/12/2020	Vaccins pour la médecine humaine
30022010	01/01/2021	31/12/2021	Vaccins contre les coronavirus du SRAS «espèce SARS-CoV», pour la médecine humaine
30022090	01/01/2021	31/12/2021	Vaccins pour la médecine humaine (à l'excl. des vaccins contre les coronavirus du SRAS)
300220XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 300220, non spécifié par ailleurs
300230	01/01/1996	31/12/2021	Vaccins pour la médecine vétérinaire
30023000	01/01/1996	31/12/2001	Vaccins pour la médecine vétérinaire
30023000	01/01/2002	31/12/2021	Vaccins pour la médecine vétérinaire
300230XX	01/01/1996	31/12/2021	Commerce de la sous-position 300230, non spécifié par ailleurs
300231	01/01/1988	31/12/1995	Vaccins antiaphteux
30023100	01/01/1988	31/12/1995	Vaccins antiaphteux
300231XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 300231, non spécifié par ailleurs
300239	01/01/1988	31/12/1995	Vaccins pour la médecine vétérinaire (à l'excl. des vaccins antiaphteux)
30023900	01/01/1988	31/12/1995	Vaccins pour la médecine vétérinaire (à l'excl. des vaccins antiaphteux)
300239XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 300239, non spécifié par ailleurs
300241	01/01/2022	31/12/2500	Vaccins pour la médecine humaine
30024110	01/01/2022	31/12/2500	Vaccins contre les coronavirus du SARS «espèce SARS-CoV», pour la médecine humaine
30024190	01/01/2022	31/12/2500	Vaccins pour la médecine humaine (à l’exclusion des vaccins contre les coronavirus du SARS)
300241XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300241, non spécifié par ailleurs
300242	01/01/2022	31/12/2500	Vaccins pour la médecine vétérinaire
30024200	01/01/2022	31/12/2500	Vaccins pour la médecine vétérinaire
300242XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300242, non spécifié par ailleurs
300249	01/01/2022	31/12/2500	Toxines, cultures de micro-organismes et produits similaires, par exemple plasmodes (à l’exclusion des levures et vaccins)
30024900	01/01/2022	31/12/2500	Toxines, cultures de micro-organismes et produits similaires, par exemple plasmodes (à l’exclusion des levures et vaccins)
300249XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300249, non spécifié par ailleurs
300251	01/01/2022	31/12/2500	Produits de thérapie cellulaire
30025100	01/01/2022	31/12/2500	Produits de thérapie cellulaire
300251XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300251, non spécifié par ailleurs
300259	01/01/2022	31/12/2500	Cultures de cellules, même modifiées (à l’exclusion des produits de thérapie cellulaire)
30025900	01/01/2022	31/12/2500	Cultures de cellules, même modifiées (à l’exclusion des produits de thérapie cellulaire)
300259XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300259, non spécifié par ailleurs
300290	01/01/1988	31/12/2500	"Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; toxines, cultures de micro-organismes et produits simil. (à l'excl. des levures et des vaccins)"
30029010	01/01/1988	31/12/2001	Sang humain
30029010	01/01/2002	31/12/2500	Sang humain
30029030	01/01/1988	31/12/2001	Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic
30029030	01/01/2002	31/12/2500	Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic
30029050	01/01/1988	31/12/2001	Cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures)
30029050	01/01/2002	31/12/2021	Cultures de micro-organismes (à l'excl. des levures)
30029090	01/01/1988	31/12/2001	Toxines et produits simil. [p.ex. le parasite de la malaria] (à l'excl. des vaccins et des cultures de micro-organismes)
30029090	01/01/2002	31/12/2011	Toxines et produits simil. [p.ex. le parasite de la malaria] (à l'excl. des vaccins et des cultures de micro-organismes)
30029090	01/01/2012	31/12/2016	Toxines et produits simil. [p.ex. le parasite de la malaria] (à l'excl. des vaccins et des cultures de micro-organismes)
30029090	01/01/2017	31/12/2021	Toxines et produits simil. [p.ex. le parasite de la malaria] (à l'excl. des vaccins et des cultures de micro-organismes)
30029090	01/01/2022	31/12/2022	Toxines et produits simil. [p.ex. le parasite de la malaria] (à l'excl. des vaccins et des cultures de micro-organismes)
300290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300290, non spécifié par ailleurs
3002XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3002, non spécifié par ailleurs
3002XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3002, non spécifié par ailleurs
3003	01/01/1988	31/12/2500	Médicaments (à l'excl. des produits des n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
300310	01/01/1988	31/12/2500	Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30031000	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30031000	01/01/2002	31/12/2500	Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
300310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300310, non spécifié par ailleurs
300320	01/01/1988	31/12/2500	Médicaments contenant des antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)
30032000	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant des antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)
30032000	01/01/2002	31/12/2500	Médicaments contenant des antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)
300320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300320, non spécifié par ailleurs
300331	01/01/1988	31/12/2500	Médicaments contenant de l'insuline, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30033100	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant de l'insuline, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30033100	01/01/2002	31/12/2500	Médicaments contenant de l'insuline, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
300331XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300331, non spécifié par ailleurs
300339	01/01/1988	31/12/2500	Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant de l'insuline)
30033900	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant de l'insuline)
30033900	01/01/2002	31/12/2500	Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant de l'insuline)
300339XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300339, non spécifié par ailleurs
300340	01/01/1988	31/12/2016	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30034000	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30034000	01/01/2002	31/12/2012	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30034020	01/01/2013	31/12/2016	Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30034030	01/01/2013	31/12/2016	Médicaments contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30034040	01/01/2013	31/12/2016	Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30034080	01/01/2013	31/12/2016	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’excl. de ceux contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la noréphédrine ou leurs sels)
300340XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 300340, non spécifié par ailleurs
300341	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30034100	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
300341XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300341, non spécifié par ailleurs
300342	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant de la pseudoéphédrine «DCI» ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30034200	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant de la pseudoéphédrine «DCI» ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
300342XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300342, non spécifié par ailleurs
300343	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30034300	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
300343XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300343, non spécifié par ailleurs
300349	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine «DCI», de la noréphédrine ou leurs sels)
30034900	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine «DCI», de la noréphédrine ou leurs sels)
300349XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300349, non spécifié par ailleurs
300360	01/01/2017	31/12/2500	"Médicaments contenant l’un des principes actifs antipaludiques suivants: artémisinine «DCI» pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou amodiaquine «DCI»; acide artélinique ou ses sels; arténimol «DCI»; artémotil «DCI»; artéméther «DCI»; artésunate «DCI»; chloroquine «DCI»; dihydroartémisinine «DCI»; luméfantrine «DCI»; méfloquine «DCI»; pipéraquine «DCI»; pyriméthamine «DCI» ou sulfadoxine «DCI», ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail"
30036000	01/01/2017	31/12/2500	"Médicaments contenant l’un des principes actifs antipaludiques suivants: artémisinine «DCI» pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou amodiaquine «DCI»; acide artélinique ou ses sels; arténimol «DCI»; artémotil «DCI»; artéméther «DCI»; artésunate «DCI»; chloroquine «DCI»; dihydroartémisinine «DCI»; luméfantrine «DCI»; méfloquine «DCI»; pipéraquine «DCI»; pyriméthamine «DCI» ou sulfadoxine «DCI», ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail"
300360XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300360, non spécifié par ailleurs
300390	01/01/1988	31/12/2500	Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf antibiotiques contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais sans antibiotiques, alcaloïdes ou leurs dérivés, hormones, antibiotiques, principes actifs contre le paludisme ou produits des positions 3002, 3005 ou 3006)
30039000	01/01/2010	31/12/2016	Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf produits des n° 3002, 3005 ou 3006, médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones mais sans antibiotiques, ou des alcaloïdes ou leurs dérivés sans hormones ni antibiotiques)
30039000	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf antibiotiques contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais sans antibiotiques, alcaloïdes ou leurs dérivés, hormones, antibiotiques, principes actifs contre le paludisme ou produits des positions 3002, 3005 ou 3006)
30039010	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant de l'iode ou des composés de l'iode, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30039010	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant de l'iode ou des composés de l'iode, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30039090	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf contenant de l'iode ou des composés de l'iode et à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006, médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones mais sans antibiotiques, ou des alcaloïdes ou leurs dérivés sans hormones ni antibiotiques)
30039090	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf contenant de l'iode ou des composés de l'iode et à l'excl. des produits du n° 3002, 3005 ou 3006, médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones mais sans antibiotiques, ou des alcaloïdes ou leurs dérivés sans hormones ni antibiotiques)
300390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300390, non spécifié par ailleurs
3003XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3003, non spécifié par ailleurs
3003XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3003, non spécifié par ailleurs
3004	01/01/1988	31/12/2500	Médicaments (à l'excl. des produits des n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
300410	01/01/1988	31/12/2500	Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
30041000	01/01/2010	31/12/2500	Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
30041010	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant, comme produits actifs, uniquement des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail
30041010	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant, comme produits actifs, uniquement des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
30041090	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant des streptomycines ou des dérivés de ces produits, même mélangés à des pénicillines ou à des dérivés de ces produits, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant uniquement des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique)
30041090	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant des streptomycines ou des dérivés de ces produits, même mélangés à des pénicillines ou à des dérivés de ces produits, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant uniquement des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique)
300410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300410, non spécifié par ailleurs
300420	01/01/1988	31/12/2500	Médicaments contenant des antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)
30042000	01/01/2010	31/12/2500	Médicaments contenant des antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)
30042010	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant des antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)
30042010	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant des antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)
30042090	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant des antibiotiques, présentés sous forme de doses (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail et des produits contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)
30042090	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant des antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail et des produits contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)
300420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300420, non spécifié par ailleurs
300431	01/01/1988	31/12/2500	Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
30043100	01/01/2010	31/12/2500	Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
30043110	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail
30043110	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail
30043190	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)
30043190	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)
300431SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3004 31 
300431XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300431, non spécifié par ailleurs
300432	01/01/1988	31/12/2500	Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
30043200	01/01/2010	31/12/2500	Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
30043210	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant des hormones corticosurrénales, mais ne contenant pas d'antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail
30043210	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais ne contenant pas d'antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail
30043290	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant des hormones corticosurrénales, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)
30043290	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)
300432SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3004 32 
300432XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300432, non spécifié par ailleurs
300439	01/01/1988	31/12/2500	Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant de l'insuline ou des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels)
30043900	01/01/2010	31/12/2500	Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant de l'insuline ou des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels)
30043910	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant de l'insuline ou des hormones corticosurrénales)
30043910	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant de l'insuline ou des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels)
30043990	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail ainsi que des médicaments contenant de l'insuline ou des hormones corticosurrénales)
30043990	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail ainsi que des médicaments contenant de l'insuline ou des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels)
300439SS	01/01/2007	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3004 39 
300439XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300439, non spécifié par ailleurs
300440	01/01/1988	31/12/2016	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
30044000	01/01/2010	31/12/2012	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
30044010	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail
30044010	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, conditionnés pour la vente au détail
30044020	01/01/2013	31/12/2016	Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
30044030	01/01/2013	31/12/2016	Médicaments contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
30044040	01/01/2013	31/12/2016	Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
30044080	01/01/2013	31/12/2016	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l’excl. de ceux contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la noréphédrine ou leurs sels)
30044090	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)
30044090	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)
300440XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 300440, non spécifié par ailleurs
300441	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
30044100	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
300441XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300441, non spécifié par ailleurs
300442	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant de la pseudoéphédrine «DCI» ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
30044200	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant de la pseudoéphédrine «DCI» ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
300442XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300442, non spécifié par ailleurs
300443	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
30044300	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
300443XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300443, non spécifié par ailleurs
300449	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine «DCI», de la noréphédrine ou leurs sels)
30044900	01/01/2017	31/12/2500	Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine «DCI», de la noréphédrine ou leurs sels)
300449XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300449, non spécifié par ailleurs
300450	01/01/1988	31/12/2500	Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y compris les concentrats naturels et dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes ou leurs dérivés)
30045000	01/01/2010	31/12/2500	Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y compris les concentrats naturels et dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes ou leurs dérivés)
30045010	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y.c. les concentrats naturels, ou des dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, conditionnés pour la vente au détail
30045010	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y.c. les concentrats naturels, ou des dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, conditionnés pour la vente au détail
30045090	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y.c. les concentrats naturels, ou des dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)
30045090	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y.c. les concentrats naturels, ou des dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)
300450XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300450, non spécifié par ailleurs
300460	01/01/2017	31/12/2500	"Médicaments contenant l’un des principes actifs antipaludiques suivants: artémisinine «DCI» pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou amodiaquine «DCI»; acide artélinique ou ses sels; arténimol «DCI»; artémotil «DCI»; artéméther «DCI»; artésunate «DCI»; chloroquine «DCI»; dihydroartémisinine «DCI»; luméfantrine «DCI»; méfloquine «DCI»; pipéraquine «DCI»; pyriméthamine «DCI» ou sulfadoxine «DCI», présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes, des provitamines, des vitamines ou leurs dérivés)"
30046000	01/01/2017	31/12/2500	"Médicaments contenant l’un des principes actifs antipaludiques suivants: artémisinine «DCI» pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou amodiaquine «DCI»; acide artélinique ou ses sels; arténimol «DCI»; artémotil «DCI»; artéméther «DCI»; artésunate «DCI»; chloroquine «DCI»; dihydroartémisinine «DCI»; luméfantrine «DCI»; méfloquine «DCI»; pipéraquine «DCI»; pyriméthamine «DCI» ou sulfadoxine «DCI», présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes, des provitamines, des vitamines ou leurs dérivés)"
300460XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300460, non spécifié par ailleurs
300490	01/01/1988	31/12/2500	Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, et présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones, des alcaloïdes, des provitamines, des vitamines, leurs dérivés ou des principes actifs contre le paludisme)
30049000	01/01/2010	31/12/2011	Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des antibiotiques, des médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones [sans antibiotiques], des médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés [sans hormones ni antibiotiques] et des médicaments contenant des provitamines, des vitamines ou dérivés utilisés comme tel)
30049000	01/01/2012	31/12/2016	Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des antibiotiques, des médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones [sans antibiotiques], des médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés [sans hormones ni antibiotiques] et des médicaments contenant des provitamines, des vitamines ou dérivés utilisés comme tel)
30049000	01/01/2017	31/12/2021	Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, et présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones, des alcaloïdes, des provitamines, des vitamines, leurs dérivés ou des principes actifs contre le paludisme)
30049000	01/01/2022	31/12/2500	Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, et présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones, des alcaloïdes, des provitamines, des vitamines, leurs dérivés ou des principes actifs contre le paludisme)
30049011	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant de l'iode ou des composés de l'iode, conditionnés pour la vente au détail
30049011	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant de l'iode ou des composés de l'iode, conditionnés pour la vente au détail
30049019	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, conditionnés pour la vente au détail (sauf médicaments contenant des antibiotiques, hormones, stéroïdes utilisés comme hormones [sans antibiotiques], alcaloïdes ou leurs dérivés [sans hormones ni antibiotiques], provitamines, vitamines ou dérivés utilisés en tant que tel, ou bien de l'iode ou composés de l'iode)
30049019	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des antibiotiques, des médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones [sans antibiotiques], des médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés [sans hormones ni antibiotiques], des médicaments contenant des provitamines, des vitamines ou dérivés utilisés comme tel et des médicaments contenant de l'iode ou composés de l'iode)
30049091	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments contenant de l'iode ou des composés de l'iode, présentés sous forme de doses (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)
30049091	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments contenant de l'iode ou des composés de l'iode, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)
30049099	01/01/1988	31/12/2001	Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (sauf produits conditionnés pour vente au détail et médicaments contenant antibiotiques, hormones, stéroïdes utilisés comme hormones [sans antibiotiques], alcaloïdes ou dérivés [sans hormones ni antibiotiques], provitamines, vitamines ou dérivés, ou bien iode ou ses composés)
30049099	01/01/2002	31/12/2009	Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] (à l'excl. des médicaments contenant des antibiotiques, des médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones [sans antibiotiques], des médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés [sans hormones ni antibiotiques], des médicaments contenant des provitamines, des vitamines ou dérivés utilisés comme tel, des médicaments contenant de l'iode ou composés de l'iode et autres que conditionnés pour la vente au détail)
300490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300490, non spécifié par ailleurs
3004S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3004 et de la section CTCI 5
3004S542	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3004 et du groupe CTCI 542
3004XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3004, non spécifié par ailleurs
3004XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3004, non spécifié par ailleurs
3005	01/01/1988	31/12/2500	Ouates, gazes, bandes et articles analogues [pansements, sparadraps, sinapismes, p.ex.], imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
300510	01/01/1988	31/12/2500	Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
30051000	01/01/1988	31/12/2001	Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
30051000	01/01/2002	31/12/2500	Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
300510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300510, non spécifié par ailleurs
300590	01/01/1988	31/12/2500	Ouates, gazes, bandes et articles analogues [pansements, sparadraps, sinapismes, p.ex.], imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)
30059010	01/01/1993	31/12/2001	Ouates et articles en ouate, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
30059010	01/01/2002	31/12/2500	Ouates et articles en ouate, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
30059011	01/01/1988	31/12/1992	Ouates et articles en ouate de rayonne viscose ou de coton hydrophile, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
30059019	01/01/1988	31/12/1992	Ouates et articles en ouate, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des ouates et articles en ouate de rayonne viscose ou de coton hydrophile)
30059031	01/01/1988	31/12/2001	Gazes et articles en gaze, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
30059031	01/01/2002	31/12/2500	Gazes et articles en gaze, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
30059050	01/01/2010	31/12/2500	Bandes et autres pansements, en matières textiles (autres que les 'tissus nontissés'), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des ouates, gazes et articles en ces matières ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)
30059051	01/01/1988	31/12/2001	Bandes et autres pansements, en 'tissus nontissés', imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des ouates, gazes et articles analogues ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)
30059051	01/01/2002	31/12/2009	Bandes et autres pansements, en 'tissus nontissés', imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des ouates, gazes et articles analogues ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)
30059055	01/01/1988	31/12/2001	Bandes et autres pansements, en matières textiles (autres que les 'tissus nontissés'), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des ouates, gazes et articles en ces matières ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)
30059055	01/01/2002	31/12/2009	Bandes et autres pansements, en matières textiles (autres que les 'tissus nontissés'), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des ouates, gazes et articles en ces matières ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)
30059099	01/01/1988	31/12/2001	Bandes et autres pansements, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des produits en matières textiles ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)
30059099	01/01/2002	31/12/2500	Bandes et autres pansements, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des produits en matières textiles ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)
300590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300590, non spécifié par ailleurs
3005XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3005, non spécifié par ailleurs
3005XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3005, non spécifié par ailleurs
3006	01/01/1988	31/12/2500	Préparations et articles pharmaceutiques visés aux sous-positions n° 3006 10 10 à 3006 60 90
300610	01/01/1988	31/12/2500	"Catguts stériles, ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales, y.c. fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non"
30061010	01/01/1988	31/12/2001	Catguts stériles
30061010	01/01/2002	31/12/2500	Catguts stériles
30061030	01/01/2007	31/12/2500	Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
30061090	01/01/1988	31/12/2001	"Ligatures stériles pour sutures chirurgicales et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (à l'excl. des catguts)"
30061090	01/01/2002	31/12/2500	"Ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y.c. fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (à l'excl. des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire"
300610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300610, non spécifié par ailleurs
300620	01/01/1988	31/12/2021	Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
30062000	01/01/1988	31/12/2001	Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
30062000	01/01/2002	31/12/2021	Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
300620XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 300620, non spécifié par ailleurs
300630	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient"
30063000	01/01/1988	31/12/2001	"Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient"
30063000	01/01/2002	31/12/2500	"Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient"
300630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300630, non spécifié par ailleurs
300640	01/01/1988	31/12/2500	"Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse"
30064000	01/01/1988	31/12/2001	"Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse"
30064000	01/01/2002	31/12/2500	"Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse"
300640XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300640, non spécifié par ailleurs
300650	01/01/1988	31/12/2500	Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
30065000	01/01/1988	31/12/2001	Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
30065000	01/01/2002	31/12/2500	Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
300650XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300650, non spécifié par ailleurs
300660	01/01/1988	31/12/2500	Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, prostaglandines, thromboxanes, leucotriènes et leurs dérivés et analogues structurels du n° 2937 ou de spermicides
30066000	01/01/2012	31/12/2500	Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, prostaglandines, thromboxanes, leucotriènes et leurs dérivés et analogues structurels du n° 2937 ou de spermicides
30066010	01/01/2010	31/12/2011	Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, de prostaglandines, de thromboxanes, de leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels
30066011	01/01/1988	31/12/2001	Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, conditionnées pour la vente au détail
30066011	01/01/2002	31/12/2009	Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, de prostaglandines, de thromboxanes, de leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels, conditionnées pour la vente au détail
30066019	01/01/1988	31/12/2001	Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)
30066019	01/01/2002	31/12/2009	Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, de prostaglandines, de thromboxanes, de leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail)
30066090	01/01/1988	31/12/2001	Préparations chimiques contraceptives à base de spermicides
30066090	01/01/2002	31/12/2011	Préparations chimiques contraceptives à base de spermicides
300660SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3006 60 
300660XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300660, non spécifié par ailleurs
300670	01/01/2002	31/12/2500	Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux
30067000	01/01/2002	31/12/2500	Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux
300670XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300670, non spécifié par ailleurs
300680	01/01/2002	31/12/2006	Déchets pharmaceutiques
30068000	01/01/2002	31/12/2006	Déchets pharmaceutiques
300680XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 300680, non spécifié par ailleurs
300691	01/01/2007	31/12/2500	Appareillages identifiables de stomie
30069100	01/01/2007	31/12/2500	Appareillages identifiables de stomie
300691XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300691, non spécifié par ailleurs
300692	01/01/2007	31/12/2500	Déchets pharmaceutiques
30069200	01/01/2007	31/12/2500	Déchets pharmaceutiques
300692XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300692, non spécifié par ailleurs
300693	01/01/2022	31/12/2500	Placebos et trousses pour essais cliniques masqués ou à double insu, destinés à être utilisés dans le cadre d’essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses
30069300	01/01/2022	31/12/2500	Placebos et trousses pour essais cliniques masqués ou à double insu, destinés à être utilisés dans le cadre d’essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses
300693XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 300693, non spécifié par ailleurs
3006S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3006 et de la section CTCI 5
3006S541	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3006 et du groupe CTCI 541
3006XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3006, non spécifié par ailleurs
3006XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3006, non spécifié par ailleurs
30CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 30
30CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 30
30CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 30
30II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 30
30III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 30
30III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 30
30MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
30MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
30MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
30PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 30 transportées par poste
30PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 30 transportées par poste
30PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 30 transportées par poste
30SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 30
30SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 30 et de la section CTCI 0
30SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 30 et du groupe CTCI 000
30SSS5	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 30 et de la section CTCI 5
30SSS541	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 30 et du groupe CTCI 541
30SSS542	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 30 et du groupe CTCI 542
30SSS598	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 30 et du groupe CTCI 598
30SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 30 et de la section CTCI 9
30SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 30 et de la section CTCI 9
30SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 30 et du groupe CTCI 999
30SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 30 et du groupe CTCI 999
30XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 30, non spécifié par ailleurs
30XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 30, non spécifié par ailleurs
30XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 30, non spécifié par ailleurs
31	01/01/1988	31/12/2500	ENGRAIS
3101	01/01/1988	31/12/2500	"Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)"
310100	01/01/1988	31/12/2500	"Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)"
31010000	01/01/1988	31/12/2500	"Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)"
310100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310100, non spécifié par ailleurs
3101XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3101, non spécifié par ailleurs
3101XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3101, non spécifié par ailleurs
3102	01/01/1988	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310210	01/01/1988	31/12/2500	Urée, même en solution aqueuse (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31021010	01/01/1988	31/12/2500	Urée, même en solution aqueuse, d'une teneur en azote > 45% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31021090	01/01/1993	31/12/2500	Urée, même en solution aqueuse, d'une teneur en azote <= 45% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31021091	01/01/1988	31/12/1992	Urée, en solution aqueuse, d'une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31021099	01/01/1988	31/12/1992	Urée, d'une teneur en azote <= 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. de l'urée en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310210, non spécifié par ailleurs
310221	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31022100	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310221, non spécifié par ailleurs
310229	01/01/1988	31/12/2500	Sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31022900	01/01/1993	31/12/2500	Sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31022910	01/01/1988	31/12/1992	Sulfonitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31022990	01/01/1988	31/12/1992	Sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. du sulfonitrate d'ammonium et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310229, non spécifié par ailleurs
310230	01/01/1988	31/12/2500	Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31023010	01/01/1988	31/12/2500	Nitrate d'ammonium, en solution aqueuse (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31023090	01/01/1988	31/12/2500	Nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310230, non spécifié par ailleurs
310240	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31024010	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d'une teneur en azote <= 28% en poids (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31024090	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d'une teneur en azote > 28% en poids (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310240SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3102 40 
310240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310240, non spécifié par ailleurs
310250	01/01/1988	31/12/2500	Nitrate de sodium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31025000	01/01/2014	31/12/2500	Nitrate de sodium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31025010	01/01/1988	31/12/2013	Nitrate de sodium naturel (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31025090	01/01/1988	31/12/2013	Nitrate de sodium (à l'excl. du nitrate de sodium naturel et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310250XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310250, non spécifié par ailleurs
310260	01/01/1988	31/12/2500	Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31026000	01/01/1988	31/12/2500	Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310260XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310260, non spécifié par ailleurs
310270	01/01/1988	31/12/2006	Cyanamide calcique (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31027000	01/01/1988	31/12/1995	Cyanamide calcique (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut =< 10 kg)
31027000	01/01/1998	31/12/2006	Cyanamide calcique (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31027010	01/01/1996	31/12/1997	Cyanamide calcique pour la fabrication de produits pharmaceutiques (sauf sous forme de comprimes ou similaire ou en emballage d'un poids brut <= 10 kg)
31027090	01/01/1996	31/12/1997	Cyanamide calcique (sauf pour la fabrication de produits pharmaceutiques, sous forme de comprimes ou similaire ou en emballage d'un poids brut <= 10 kg)
310270XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 310270, non spécifié par ailleurs
310280	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31028000	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310280XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310280, non spécifié par ailleurs
310290	01/01/1988	31/12/2500	"Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf urée; sulfate d'ammonium; nitrates d'ammonium ou de sodium; sels doubles et mélanges nitrates ammonium/calcium, urée/nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, nitrate d'ammonium/carbonate de calcium ou autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; produits présentés en tablettes ou en emballages d'un poids brut <= 10 kg)"
31029000	01/01/1988	31/12/2006	"Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf urée; sulfate d'ammonium; nitrates d'ammonium ou de sodium; cyanamide calcique, sels doubles et mélanges nitrates ammonium/calcium, urée/nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, nitrate d'ammonium/carbonate de calcium ou autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; produits présentés en tablettes ou en emballages d'un poids brut <= 10 kg)"
31029000	01/01/2007	31/12/2500	"Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf urée; sulfate d'ammonium; nitrates d'ammonium ou de sodium; sels doubles et mélanges nitrates ammonium/calcium, urée/nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, nitrate d'ammonium/carbonate de calcium ou autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; produits présentés en tablettes ou en emballages d'un poids brut <= 10 kg)"
310290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310290, non spécifié par ailleurs
3102S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3102 et de la section CTCI 5
3102S562	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3102 et du groupe CTCI 562
3102XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3102, non spécifié par ailleurs
3102XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3102, non spécifié par ailleurs
3103	01/01/1988	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310310	01/01/1988	31/12/2016	Superphosphates (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31031000	01/01/1988	31/12/1993	Superphosphates (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut =< 10 kg)
31031010	01/01/1994	31/12/2016	Superphosphates d'une teneur en pentaoxyde de diphosphore > 35% en poids (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31031090	01/01/1994	31/12/2016	Superphosphates (à l'excl. des produits d'une teneur en pentaoxyde de diphosphore > 35% en poids ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310310XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 310310, non spécifié par ailleurs
310311	01/01/2017	31/12/2500	Superphosphates contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore «P2O5» (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
31031100	01/01/2017	31/12/2500	Superphosphates contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore «P2O5» (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
310311XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310311, non spécifié par ailleurs
310319	01/01/2017	31/12/2500	Superphosphates (à l’exclusion des produits contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
31031900	01/01/2017	31/12/2500	Superphosphates (à l’exclusion des produits contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
310319XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310319, non spécifié par ailleurs
310320	01/01/1988	31/12/2006	Scories de déphosphoration (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31032000	01/01/1988	31/12/2006	Scories de déphosphoration (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310320XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 310320, non spécifié par ailleurs
310390	01/01/1988	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l'excl. des superphosphates et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31039000	01/01/1988	31/12/2006	Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l'excl. des superphosphates, des scories de déphosphoration et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31039000	01/01/2007	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l'excl. des superphosphates et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310390, non spécifié par ailleurs
3103S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3103 et de la section CTCI 5
3103S562	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3103 et du groupe CTCI 562
3103XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3103, non spécifié par ailleurs
3103XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3103, non spécifié par ailleurs
3104	01/01/1988	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques potassiques (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310410	01/01/1988	31/12/2006	Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31041000	01/01/1988	31/12/2006	Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310410XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 310410, non spécifié par ailleurs
310420	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure de potassium, destiné à être utilisé comme engrais (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31042010	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure de potassium, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium <= 40% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31042050	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure de potassium, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium > 40% mais <= 62% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31042090	01/01/1988	31/12/2500	Chlorure de potassium, destiné à être utilisé comme engrais, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium> 62% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310420, non spécifié par ailleurs
310430	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate de potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31043000	01/01/1988	31/12/2500	Sulfate de potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310430, non spécifié par ailleurs
310490	01/01/1988	31/12/2500	Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts, sulfate de potassium et de magnésium et mélanges d'engrais potassiques [p.ex. mélanges de chlorure de potassium et de sulfate de potassium] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31049000	01/01/1988	31/12/2006	Sulfate de potassium et de magnésium et mélanges d'engrais potassiques [p.ex. mélanges de chlorure de potassium et de sulfate de potassium] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31049000	01/01/2007	31/12/2500	Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts, sulfate de potassium et de magnésium et mélanges d'engrais potassiques [p.ex. mélanges de chlorure de potassium et de sulfate de potassium] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310490, non spécifié par ailleurs
3104S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3104 et de la section CTCI 5
3104S562	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3104 et du groupe CTCI 562
3104S9	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3104 et de la section CTCI 9
3104S999	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3104 et du groupe CTCI 999
3104XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3104, non spécifié par ailleurs
3104XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3104, non spécifié par ailleurs
3105	01/01/1988	31/12/2500	"Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais (sauf engrais d'origine uniquement animale ou végétale; engrais minéraux ou chimiques azotés, phosphatés ou potassiques); engrais d'origine animale ou végétale et engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg"
310510	01/01/1988	31/12/2500	Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg
31051000	01/01/1988	31/12/2500	Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg
310510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310510, non spécifié par ailleurs
310520	01/01/1988	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31052000	01/01/2011	31/12/2011	Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31052010	01/01/1988	31/12/2010	Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium, d'une teneur en azote >= 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31052010	01/01/2012	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
31052090	01/01/1988	31/12/2010	Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium, d'une teneur en azote <= 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31052090	01/01/2012	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
310520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310520, non spécifié par ailleurs
310530	01/01/1988	31/12/2500	Hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31053000	01/01/1988	31/12/1990	Hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31053000	01/01/1998	31/12/2500	Hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31053010	01/01/1991	31/12/1997	Hydrogènoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique], d'une teneur en fer =< 0,03% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut =< 10 kg)
31053090	01/01/1991	31/12/1997	Hydrogènoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique], d'une teneur en fer > 0,03% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut =< 10 kg)
310530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310530, non spécifié par ailleurs
310540	01/01/1988	31/12/2500	Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31054000	01/01/1988	31/12/1990	Dihydrogènoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31054000	01/01/1998	31/12/2500	Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31054010	01/01/1991	31/12/1997	Dihydrogènoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], même en mélange avec l'hydrogènoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique], d'une teneur en fer =< 0,03% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut =< 10 kg)
31054090	01/01/1991	31/12/1997	Dihydrogènoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], même en mélange avec l'hydrogènoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique], d'une teneur en fer > 0,03% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut =< 10 kg)
310540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310540, non spécifié par ailleurs
310551	01/01/1988	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates (à l'excl. du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], de l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31055100	01/01/1988	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates (à l'excl. du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], de l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310551XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310551, non spécifié par ailleurs
310559	01/01/1988	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote (à l'excl. des nitrates) et phosphore (à l'excl. du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], de l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31055900	01/01/1988	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote (à l'excl. des nitrates) et phosphore (à l'excl. du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], de l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310559XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310559, non spécifié par ailleurs
310560	01/01/1988	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31056000	01/01/2011	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31056010	01/01/1988	31/12/2010	Superphosphates potassiques (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31056090	01/01/1988	31/12/2010	Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium (à l'excl. des superphosphates potassiques et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
310560XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310560, non spécifié par ailleurs
310590	01/01/1988	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31059010	01/01/1988	31/12/2013	Nitrate de sodium potassique naturel, consistant en un mélange naturel de nitrate de sodium et de nitrate de potassium (la proportion de potassium pouvant atteindre 44%), d'une teneur globale en azote <= 16,30% en poids du produit anhydre à l'état sec
31059020	01/01/2014	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d'une teneur en azote > 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (sauf produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31059080	01/01/2014	31/12/2500	Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d'une teneur en azote <= 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (sauf produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
31059091	01/01/1988	31/12/2013	Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d'une teneur e
31059099	01/01/1988	31/12/2013	Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d'une teneur e
310590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 310590, non spécifié par ailleurs
3105S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3105 et de la section CTCI 5
3105S562	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3105 et du groupe CTCI 562
3105XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3105, non spécifié par ailleurs
3105XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3105, non spécifié par ailleurs
31CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 31
31CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 31
31CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 31
31II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 31
31III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 31
31III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 31
31MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
31MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
31MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
31SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 31
31SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 31 et de la section CTCI 0
31SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 31 et du groupe CTCI 000
31SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 31 et de la section CTCI 2
31SSS271	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 31 et du groupe CTCI 271
31SSS272	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 31 et du groupe CTCI 272
31SSS5	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 31 et de la section CTCI 5
31SSS562	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 31 et du groupe CTCI 562
31SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 31 et de la section CTCI 9
31SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 31 et de la section CTCI 9
31SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 31 et du groupe CTCI 999
31SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 31 et du groupe CTCI 999
31XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 31, non spécifié par ailleurs
31XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 31, non spécifié par ailleurs
31XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 31, non spécifié par ailleurs
32	01/01/1988	31/12/2500	"EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DERIVES; PIGMENTS ET AUTRES MATIERES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES"
3201	01/01/1988	31/12/2500	"Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés"
320110	01/01/1988	31/12/2500	Extrait de quebracho
32011000	01/01/1988	31/12/2500	Extrait de quebracho
320110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320110, non spécifié par ailleurs
320120	01/01/1988	31/12/2500	Extrait de mimosa
32012000	01/01/1988	31/12/2500	Extrait de mimosa
320120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320120, non spécifié par ailleurs
320130	01/01/1988	31/12/1995	Extraits de chêne ou de châtaignier
32013000	01/01/1988	31/12/1995	Extraits de chêne ou de châtaignier
320130XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 320130, non spécifié par ailleurs
320190	01/01/1988	31/12/2500	"Extraits tannants d'origine végétale (à l'excl. des extraits de quebracho et de mimosa); tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés (à l'excl. des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)"
32019010	01/01/1988	31/12/1995	Extraits de sumac, de vallonées
32019020	01/01/1996	31/12/2500	Extraits de sumac, de vallonée, de chêne ou de châtaignier
32019090	01/01/1988	31/12/2011	"Extraits tannants d'origine végétale (à l'excl. des extraits de quebracho, de mimosa, de chêne, de châtaignier, de sumac et de vallonées); tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés"
32019090	01/01/2012	31/12/2500	"Extraits tannants d'origine végétale (à l'excl. des extraits de quebracho, de mimosa, de chêne, de châtaignier, de sumac et de vallonées); tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés"
320190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320190, non spécifié par ailleurs
3201XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3201, non spécifié par ailleurs
3201XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3201, non spécifié par ailleurs
3202	01/01/1988	31/12/2500	"Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage"
320210	01/01/1988	31/12/2500	Produits tannants organiques synthétiques
32021000	01/01/1988	31/12/2500	Produits tannants organiques synthétiques
320210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320210, non spécifié par ailleurs
320290	01/01/1988	31/12/2500	"Produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage"
32029000	01/01/1988	31/12/2500	"Produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage"
320290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320290, non spécifié par ailleurs
3202S5	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3202 et de la section CTCI 5
3202S532	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3202 et du groupe CTCI 532
3202XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3202, non spécifié par ailleurs
3202XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3202, non spécifié par ailleurs
3203	01/01/1988	31/12/2500	"Matières colorantes d'origine végétale ou animale, y.c. les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
320300	01/01/1988	31/12/2500	"Matières colorantes d'origine végétale ou animale, y.c. les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
32030010	01/01/2004	31/12/2500	"Matières colorantes d'origine végétale, y.c. les extraits tinctoriaux, même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
32030011	01/01/1988	31/12/2003	Cachou
32030019	01/01/1988	31/12/2003	"Matières colorantes d'origine végétale, y.c. les extraits tinctoriaux, même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. du cachou et des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
32030090	01/01/1988	31/12/2500	"Matières colorantes d'origine animale, y.c. les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine animale ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
320300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320300, non spécifié par ailleurs
3203XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3203, non spécifié par ailleurs
3203XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3203, non spécifié par ailleurs
3204	01/01/1988	31/12/2500	"Matières colorantes organiques synthétiques; préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques des types utilisés pour colorer toute matière ou destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores"
320411	01/01/1988	31/12/2500	"Colorants organiques synthétiques dispersés; préparations à base de colorants organiques synthétiques dispersés, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
32041100	01/01/1988	31/12/2500	"Colorants organiques synthétiques dispersés; préparations à base de colorants organiques synthétiques dispersés, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
320411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320411, non spécifié par ailleurs
320412	01/01/1988	31/12/2500	"Colorants organiques synthétiques acides, même métallisés, et colorants organiques synthétiques à mordants; préparations à base de colorants organiques synthétiques acides ou à mordants, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
32041200	01/01/1988	31/12/2500	"Colorants organiques synthétiques acides, même métallisés, et colorants organiques synthétiques à mordants; préparations à base de colorants organiques synthétiques acides ou à mordants, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
320412XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320412, non spécifié par ailleurs
320413	01/01/1988	31/12/2500	"Colorants organiques synthétiques basiques; préparations à base de colorants organiques synthétiques basiques, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
32041300	01/01/1988	31/12/2500	"Colorants organiques synthétiques basiques; préparations à base de colorants organiques synthétiques basiques, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
320413XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320413, non spécifié par ailleurs
320414	01/01/1988	31/12/2500	"Colorants organiques synthétiques directs; préparations à base de colorants organiques synthétiques directs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
32041400	01/01/1988	31/12/2500	"Colorants organiques synthétiques directs; préparations à base de colorants organiques synthétiques directs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
320414XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320414, non spécifié par ailleurs
320415	01/01/1988	31/12/2500	"Colorants organiques synthétiques de cuve, y.c. ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques de cuve, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
32041500	01/01/1988	31/12/2500	"Colorants organiques synthétiques de cuve, y.c. ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques de cuve, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
320415XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320415, non spécifié par ailleurs
320416	01/01/1988	31/12/2500	"Colorants organiques synthétiques réactifs; préparations à base de colorants organiques synthétiques réactifs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
32041600	01/01/1988	31/12/2500	"Colorants organiques synthétiques réactifs; préparations à base de colorants organiques synthétiques réactifs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
320416XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320416, non spécifié par ailleurs
320417	01/01/1988	31/12/2500	"Colorants organiques synthétiques pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques pigmentaires, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
32041700	01/01/1988	31/12/2021	"Colorants organiques synthétiques pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques pigmentaires, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
32041700	01/01/2022	31/12/2500	"Colorants organiques synthétiques pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques pigmentaires, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
320417XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320417, non spécifié par ailleurs
320418	01/01/2022	31/12/2500	Matières colorantes caroténoïdes synthétiques et préparations à base de ces matières, des types utilisés pour colorer tout tissu ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nº 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215)
32041800	01/01/2022	31/12/2500	Matières colorantes caroténoïdes synthétiques et préparations à base de ces matières, des types utilisés pour colorer tout tissu ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nº 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215)
320418XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320418, non spécifié par ailleurs
320419	01/01/1988	31/12/2500	"Matières colorantes organiques synthétiques (sauf colorants dispersés, acides, à mordants, basiques, directs, de cuve, réactifs et pigmentaires); préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n° 320411 à 320419"
32041900	01/01/1988	31/12/2021	"Matières colorantes organiques synthétiques (sauf colorants dispersés, acides, à mordants, basiques, directs, de cuve, réactifs et pigmentaires); préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n° 320411 à 320419"
32041900	01/01/2022	31/12/2500	"Matières colorantes organiques synthétiques (sauf colorants dispersés, acides, à mordants, basiques, directs, de cuve, réactifs et pigmentaires); préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n° 320411 à 320419"
320419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320419, non spécifié par ailleurs
320420	01/01/1988	31/12/2500	Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents, même de constitution chimique définie
32042000	01/01/1988	31/12/2500	Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents, même de constitution chimique définie
320420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320420, non spécifié par ailleurs
320490	01/01/1988	31/12/2500	Produits organiques synthétiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
32049000	01/01/1988	31/12/2500	Produits organiques synthétiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
320490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320490, non spécifié par ailleurs
3204S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3204 et de la section CTCI 5
3204S531	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3204 et du groupe CTCI 531
3204XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3204, non spécifié par ailleurs
3204XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3204, non spécifié par ailleurs
3205	01/01/1988	31/12/2500	"Laques colorantes (à l'excl. des laques de Chine ou du Japon et des peintures laquées); préparations à base de laques colorantes, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
320500	01/01/1988	31/12/2500	"Laques colorantes (à l'excl. des laques de Chine ou du Japon et des peintures laquées); préparations à base de laques colorantes, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
32050000	01/01/1988	31/12/2500	"Laques colorantes (à l'excl. des laques de Chine ou du Japon et des peintures laquées); préparations à base de laques colorantes, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
320500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320500, non spécifié par ailleurs
3205XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3205, non spécifié par ailleurs
3205XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3205, non spécifié par ailleurs
3206	01/01/1988	31/12/2500	"Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (sauf préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie"
320610	01/01/1988	31/12/1995	Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n. 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
32061010	01/01/1988	31/12/1995	Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids >= 80% de dioxyde de titane, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n. 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
32061090	01/01/1988	31/12/1995	Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids < 80% de dioxyde de titane, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n. 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
320610XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 320610, non spécifié par ailleurs
320611	01/01/1996	31/12/2500	Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids >= 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
32061100	01/01/1996	31/12/2500	Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids >= 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
320611XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320611, non spécifié par ailleurs
320619	01/01/1996	31/12/2500	Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids < 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
32061900	01/01/1996	31/12/2500	Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids < 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
320619XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320619, non spécifié par ailleurs
320620	01/01/1988	31/12/2500	Pigments et préparations à base de composés du chrome, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
32062000	01/01/1993	31/12/2500	Pigments et préparations à base de composés du chrome, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
32062010	01/01/1988	31/12/1992	Pigments et préparations à base de composés du chrome, contenant en poids >= 85 % de chromates de plomb, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n. 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
32062090	01/01/1988	31/12/1992	Pigments et préparations à base de composés du chrome, contenant en poids < 85 % de chromates de plomb, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n. 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
320620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320620, non spécifié par ailleurs
320630	01/01/1988	31/12/2006	Pigments et préparations à base de composés du cadmium, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
32063000	01/01/1988	31/12/2006	Pigments et préparations à base de composés du cadmium, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
320630XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 320630, non spécifié par ailleurs
320641	01/01/1988	31/12/2500	Outremer et ses préparations, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
32064100	01/01/1988	31/12/2500	Outremer et ses préparations, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
320641XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320641, non spécifié par ailleurs
320642	01/01/1988	31/12/2500	Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
32064200	01/01/1988	31/12/2500	Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
320642XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320642, non spécifié par ailleurs
320643	01/01/1988	31/12/2006	Pigments et préparations à base d'hexacyanoferrates [ferrocyanures ou ferricyanures], des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
32064300	01/01/1988	31/12/2006	Pigments et préparations à base d'hexacyanoferrates [ferrocyanures ou ferricyanures], des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
320643XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 320643, non spécifié par ailleurs
320649	01/01/1988	31/12/2500	"Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215 ainsi que des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores)"
32064910	01/01/1988	31/12/2500	Magnétite, finement moulue
32064930	01/01/2007	31/12/2011	Pigments et préparations à base de composés du cadmium, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
32064970	01/01/2012	31/12/2500	"Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf préparations visées aux n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215); produits inorganiques des types utilisés comme luminophores et magnétite)"
32064980	01/01/2007	31/12/2011	"Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf magnétite, produits inorganiques des types utilisés comme luminophores ainsi que les préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
32064990	01/01/1988	31/12/2006	"Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf magnétite, produits inorganiques des types utilisés comme luminophores ainsi que les préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)"
320649XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320649, non spécifié par ailleurs
320650	01/01/1988	31/12/2500	Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
32065000	01/01/1988	31/12/2500	Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
320650XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320650, non spécifié par ailleurs
3206S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3206 et de la section CTCI 5
3206S533	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3206 et du groupe CTCI 533
3206XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3206, non spécifié par ailleurs
3206XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3206, non spécifié par ailleurs
3207	01/01/1988	31/12/2500	"Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons"
320710	01/01/1988	31/12/2500	Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie
32071000	01/01/1993	31/12/2500	Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie
32071010	01/01/1988	31/12/1992	Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires, contenant des métaux précieux ou leurs composés, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie
32071090	01/01/1988	31/12/1992	Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie (à l'excl. des produits contenant des métaux précieux ou leurs composés)
320710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320710, non spécifié par ailleurs
320720	01/01/1988	31/12/2500	Compositions vitrifiables, engobes et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie
32072010	01/01/1988	31/12/2500	Engobes
32072090	01/01/1988	31/12/2500	Compositions vitrifiables et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie (à l'excl. des engobes)
320720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320720, non spécifié par ailleurs
320730	01/01/1988	31/12/2500	Lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie
32073000	01/01/1988	31/12/2500	Lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie
320730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320730, non spécifié par ailleurs
320740	01/01/1988	31/12/2500	Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
32074010	01/01/1988	31/12/2009	Verre dit 'émail', sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
32074020	01/01/1997	31/12/2009	Verre sous forme de flocons d'une longueur >= 0,1 mm mais <= 3,5 mm et d'une épaisseur >= 2 micromètres mais <= 5 micromètres (à l'excl. du verre dit 'émail')
32074030	01/01/1997	31/12/2009	Verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids >= 99% de dioxyde de silicium (à l'excl. du verre dit 'émail')
32074040	01/01/2010	31/12/2500	Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres et verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99% ou plus de dioxyde de silicium (à l'excl. du verre dit 'émail')
32074080	01/01/1997	31/12/2009	Frittes et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons (à l'excl. du verre dit 'émail', du verre sous forme de flocons d'une longueur >= 0,1 mm mais <= 3,5 mm et d'une épaisseur >= 2 mais <= 5 micromètres et du verre sous forme de poudre ou de grenailles contenant en poids >= 99% de dioxyde de silicium)
32074085	01/01/2010	31/12/2500	Frittes et autres verres sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons (à l'excl. du verre dit 'émail', du verre sous forme de flocons d'une longueur >= 0,1 mm mais <= 3,5 mm et d'une épaisseur >= 2 mais <= 5 micromètres et du verre sous forme de poudre ou de grenailles contenant en poids >= 99% de dioxyde de silicium)
32074090	01/01/1988	31/12/1996	Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons (à l'excl. du verre dit 'email')
320740XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320740, non spécifié par ailleurs
3207XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3207, non spécifié par ailleurs
3207XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3207, non spécifié par ailleurs
3208	01/01/1988	31/12/2500	"Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution"
320810	01/01/1988	31/12/2500	Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, et produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
32081010	01/01/1988	31/12/2500	Produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
32081090	01/01/1988	31/12/2500	Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux
320810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320810, non spécifié par ailleurs
320820	01/01/1988	31/12/2500	Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, et produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
32082010	01/01/1988	31/12/2500	Produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
32082090	01/01/1988	31/12/2500	Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux
320820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320820, non spécifié par ailleurs
320890	01/01/1988	31/12/2500	"Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution (à l'excl. des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques)"
32089010	01/01/1988	31/12/1996	Produits visés dans le libellé des n. 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant excède 50% du poids de la solution (à l'excl. des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques)
32089011	01/01/1997	31/12/2500	Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère
32089013	01/01/1997	31/12/2500	Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère
32089019	01/01/1997	31/12/2500	Produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution (à l'excl. des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques ainsi que du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate et d'un copolymère de p-crésol et divinylbenzène, les deux sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% de polymère)
32089091	01/01/1988	31/12/2500	Peintures et vernis à base de polymères synthétiques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux (à l'excl. des produits à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques)
32089099	01/01/1988	31/12/2500	Peintures et vernis à base de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux
320890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320890, non spécifié par ailleurs
3208XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3208, non spécifié par ailleurs
3208XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3208, non spécifié par ailleurs
3209	01/01/1988	31/12/2500	Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux
320910	01/01/1988	31/12/2500	Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux
32091000	01/01/1988	31/12/2500	Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux
320910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320910, non spécifié par ailleurs
320990	01/01/1988	31/12/2500	Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux (à l'excl. des produits à base de polymères acryliques ou vinyliques)
32099000	01/01/1988	31/12/2500	Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux (à l'excl. des produits à base de polymères acryliques ou vinyliques)
320990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 320990, non spécifié par ailleurs
3209XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3209, non spécifié par ailleurs
3209XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3209, non spécifié par ailleurs
3210	01/01/1988	31/12/2500	"Peintures et vernis (à l'excl. des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs"
321000	01/01/1988	31/12/2500	"Peintures et vernis (à l'excl. des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés qui sont dispersés ou dissous dans un milieu); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs"
32100010	01/01/1988	31/12/2500	"Peintures et vernis (à l'excl. des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés qui sont dispersés ou dissous dans un milieu); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs"
32100090	01/01/1988	31/12/2500	"Peintures et vernis (à l'excl. des peintures et vernis à l'huile ainsi que des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs"
321000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 321000, non spécifié par ailleurs
3210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3210, non spécifié par ailleurs
3210XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3210, non spécifié par ailleurs
3211	01/01/1988	31/12/2500	Siccatifs préparés
321100	01/01/1988	31/12/2500	Siccatifs préparés
32110000	01/01/1988	31/12/2500	Siccatifs préparés
321100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 321100, non spécifié par ailleurs
3211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3211, non spécifié par ailleurs
3211XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3211, non spécifié par ailleurs
3212	01/01/1988	31/12/2500	"Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux; teintures et matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail"
321210	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux
32121000	01/01/2010	31/12/2500	Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux
32121010	01/01/1988	31/12/2009	Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, à base de métaux communs
32121090	01/01/1988	31/12/2009	Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux (à l'excl. des produits à base de métaux communs)
321210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 321210, non spécifié par ailleurs
321290	01/01/1988	31/12/2500	"Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail"
32129000	01/01/2010	31/12/2500	"Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail"
32129010	01/01/1988	31/12/2003	Essence de perle ou essence d'Orient
32129031	01/01/1988	31/12/2009	Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, à base de poudre d'aluminium, dispersés dans des milieux non-aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures
32129038	01/01/2004	31/12/2009	Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non-aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures (à l'excl. des pigments à base de poudre d'aluminium)
32129039	01/01/1988	31/12/2003	Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures (à l'excl. de l'essence de perle ou essence d'Orient ainsi que des pigments à base de poudre d'aluminium)
32129090	01/01/1988	31/12/2009	Teintures et matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
321290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 321290, non spécifié par ailleurs
3212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3212, non spécifié par ailleurs
3212XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3212, non spécifié par ailleurs
3213	01/01/1988	31/12/2500	Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil.
321310	01/01/1988	31/12/2500	Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil.
32131000	01/01/1988	31/12/2500	Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil.
321310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 321310, non spécifié par ailleurs
321390	01/01/1988	31/12/2500	Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil. (à l'excl. des couleurs en assortiments)
32139000	01/01/1988	31/12/2500	Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil. (à l'excl. des couleurs en assortiments)
321390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 321390, non spécifié par ailleurs
3213XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3213, non spécifié par ailleurs
3213XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3213, non spécifié par ailleurs
3214	01/01/1988	31/12/2500	"Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie"
321410	01/01/1988	31/12/2500	"Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture"
32141010	01/01/1988	31/12/2500	Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics
32141090	01/01/1988	31/12/2500	Enduits utilisés en peinture
321410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 321410, non spécifié par ailleurs
321490	01/01/1988	31/12/2500	Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
32149000	01/01/1988	31/12/2500	Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
321490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 321490, non spécifié par ailleurs
3214XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3214, non spécifié par ailleurs
3214XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3214, non spécifié par ailleurs
3215	01/01/1988	31/12/2500	Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides
321511	01/01/1988	31/12/2500	Encres d'imprimerie, noires, même concentrées ou sous formes solides
32151100	01/01/1988	31/12/2016	Encres d'imprimerie, noires, même concentrées ou sous formes solides
32151100	01/01/2018	31/12/2500	Encres d'imprimerie, noires, même concentrées ou sous formes solides
32151110	01/01/2017	31/12/2017	Pellicules photographiques [y.c. à développement et tirage instantanés], sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d’une largeur <= 105 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l’excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et de négatifs de film d’une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d’une longueur >= 100 m, destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané)
32151190	01/01/2017	31/12/2017	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X et des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
321511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 321511, non spécifié par ailleurs
321519	01/01/1988	31/12/2500	Encres d'imprimerie, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres noires)
32151900	01/01/1988	31/12/2016	Encres d'imprimerie, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres noires)
32151900	01/01/2018	31/12/2500	Encres d'imprimerie, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres noires)
32151910	01/01/2017	31/12/2017	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des microfilms, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
32151990	01/01/2017	31/12/2017	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
321519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 321519, non spécifié par ailleurs
321590	01/01/1988	31/12/2500	Encres, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres d'imprimerie)
32159000	01/01/2010	31/12/2016	Encres, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres d'imprimerie)
32159010	01/01/1988	31/12/2009	Encres à écrire et à dessiner, même concentrées ou sous formes solides
32159020	01/01/2017	31/12/2500	Cartouches d’encre pour imprimantes/photocopieurs, sans tête d’impression intégrée, incluant des composants mécaniques ou électriques, et encres solides sous forme de blocs ouvrés pour imprimantes/photocopieurs
32159030	01/01/1988	31/12/1988	"Encres à copier et encres hectographiques; encres pour duplicateurs, pour tampons et pour rubans encreurs"
32159070	01/01/2017	31/12/2500	Encres, même concentrées ou sous formes solides (à l’exclusion des encres d’imprimerie, des cartouches d’encre pour imprimantes/photocopieurs incluant des composants mécaniques ou électriques, et des encres solides sous forme de blocs ouvrés pour imprimantes/photocopieurs)
32159080	01/01/1989	31/12/2009	Encres, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres d'imprimerie et des encres à écrire ou à dessiner)
32159090	01/01/1988	31/12/1988	Encres (non repr. sous 3215.11-00 à 3215.90-30)
321590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 321590, non spécifié par ailleurs
3215XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3215, non spécifié par ailleurs
3215XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3215, non spécifié par ailleurs
32CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 32
32CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 32
32CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 32
32II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 32
32III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 32
32III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 32
32MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
32MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
32MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
32SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 32
32SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 32 et de la section CTCI 0
32SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 32 et du groupe CTCI 000
32SSS5	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 32 et de la section CTCI 5
32SSS531	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 32 et du groupe CTCI 531
32SSS532	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 32 et du groupe CTCI 532
32SSS533	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 32 et du groupe CTCI 533
32SSS6	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 32 et de la section CTCI 6
32SSS601	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 32 et du groupe CTCI 601
32SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 32 et de la section CTCI 8
32SSS895	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 32 et du groupe CTCI 895
32SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 32 et de la section CTCI 9
32SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 32 et de la section CTCI 9
32SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 32 et du groupe CTCI 999
32SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 32 et du groupe CTCI 999
32VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 32 importées pour le montage de véhicules automobiles
32VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 32 importées pour le montage de véhicules automobiles
32VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 32 importées pour le montage de véhicules automobiles
32XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 32, non spécifié par ailleurs
32XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 32, non spécifié par ailleurs
32XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 32, non spécifié par ailleurs
33	01/01/1988	31/12/2500	"HUILES ESSENTIELLES ET RESINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PREPARES ET PREPARATIONS COSMETIQUES"
3301	01/01/1988	31/12/2500	"Huiles essentielles, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles"
330111	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de bergamote, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33011110	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de bergamote, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33011190	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de bergamote, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
330111XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 330111, non spécifié par ailleurs
330112	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles d'orange, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)
33011210	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles d'orange, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)
33011290	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles d'orange, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)
330112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330112, non spécifié par ailleurs
330113	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles de citron, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33011310	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles de citron, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33011390	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles de citron, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
330113XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330113, non spécifié par ailleurs
330114	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de lime ou de limette, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33011410	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de lime ou de limette, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33011490	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de lime ou de limette, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
330114XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 330114, non spécifié par ailleurs
330119	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles d'agrumes, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citronou de lime)
33011910	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles d'agrumes, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles de bergamote, d'orange, de citron, de lime ou de limette)
33011920	01/01/2007	31/12/2500	Huiles essentielles d'agrumes, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citron ou de lime)
33011980	01/01/2007	31/12/2500	Huiles essentielles d'agrumes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citron ou de lime)
33011990	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles d'agrumes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles de bergamote, d'orange, de citron, de lime ou de limette)
330119XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330119, non spécifié par ailleurs
330121	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de géranium, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012110	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de géranium, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012190	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de géranium, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
330121XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 330121, non spécifié par ailleurs
330122	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de jasmin, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012210	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de jasmin, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012290	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de jasmin, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
330122XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 330122, non spécifié par ailleurs
330123	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de lavande ou de lavandin, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012310	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de lavande ou de lavandin, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012390	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de lavande ou de lavandin, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
330123XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 330123, non spécifié par ailleurs
330124	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012410	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012490	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
330124XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330124, non spécifié par ailleurs
330125	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles de menthes, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')
33012510	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles de menthes, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')
33012590	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles de menthes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')
330125XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330125, non spécifié par ailleurs
330126	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de vétiver, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012610	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de vétiver, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012690	01/01/1988	31/12/2006	Huiles essentielles de vétiver, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
330126XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 330126, non spécifié par ailleurs
330129	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes ou de menthes)
33012911	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012931	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012941	01/01/2007	31/12/2021	Huiles essentielles, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de menthes, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)
33012942	01/01/2022	31/12/2500	Huile essentielle de rose, non déterpénée, y compris celle dite «concrète» ou «absolue»
33012949	01/01/2022	31/12/2500	Huiles essentielles, non déterpénées, y compris celles dites «concrètes» ou «absolues» (à l’exclusion des huiles essentielles de rose, d’agrumes, de menthes, de girofle, de niaouli ou d’ylang-ylang)
33012951	01/01/1988	31/12/1992	Huiles essentielles de citronnelle, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012953	01/01/1988	31/12/1992	Huiles essentielles d'eucalyptus, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012955	01/01/1988	31/12/1992	Huiles essentielles de rose, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012957	01/01/1988	31/12/1992	Huiles essentielles d'aiguilles de conifères, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012959	01/01/1988	31/12/1992	Huiles essentielles, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de géranium, de jasmin, de lavande, de lavandin, de menées, de vétiver, de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang, de citronnelle, d'eucalyptus, de rose ou d'aiguilles de conifères)
33012961	01/01/1993	31/12/2006	Huiles essentielles, non-déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de géranium, de jasmin, de lavande, de lavandin, de menthes, de vétiver, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)
33012971	01/01/2007	31/12/2500	Huiles essentielles de géranium, de jasmin ou de vétiver, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012979	01/01/2007	31/12/2500	Huiles essentielles de lavande ou de lavandin, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
33012991	01/01/1988	31/12/2500	Huiles essentielles, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de géranium, de jasmin, de lavande, de lavandin, de menthes, de vétiver, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)
330129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330129, non spécifié par ailleurs
330130	01/01/1988	31/12/2500	Résinoïdes
33013000	01/01/1988	31/12/2500	Résinoïdes
330130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330130, non spécifié par ailleurs
330190	01/01/1988	31/12/2500	"Oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles"
33019010	01/01/1988	31/12/2500	Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles
33019021	01/01/1996	31/12/2500	Oléorésines d'extraction, de réglisse et de houblon
33019029	01/01/1996	31/12/2000	"Oléorésines d'extraction, de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone; extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires"
33019030	01/01/2001	31/12/2500	Oléorésines d'extraction, de Quassia amara, d'aloès, de manne et d'autres végétaux (à l'excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse et du houblon)
33019031	01/01/1996	31/12/2000	Oléorésines d'extraction utilisées à des fins médicinales (à l'excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse, du houblon, du pyrèthre et des racines de plantes à roténone ainsi que des médicaments et des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins)
33019039	01/01/1996	31/12/2000	Oléorésines d'extraction, de Quassia amara, d'aloès, de manne et d'autres végétaux (à l'excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse, du houblon, du pyrèthre et des racines de plantes à roténone ainsi que des extraits végétaux mélangés entre eux pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentaires ou à des fins médicinales)
33019090	01/01/1988	31/12/1995	"Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles"
33019090	01/01/1996	31/12/2500	"Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles"
330190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330190, non spécifié par ailleurs
3301XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3301, non spécifié par ailleurs
3301XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3301, non spécifié par ailleurs
3302	01/01/1988	31/12/2500	"Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons"
330210	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries des produits alimentaires et des boissons
33021000	01/01/1988	31/12/1995	Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons
33021010	01/01/1996	31/12/2500	Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, des types utilisés pour les industries des boissons
33021021	01/01/1996	31/12/2500	Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol)
33021029	01/01/1996	31/12/2500	Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, contenant en poids >= 1,5% de matières grasses provenant du lait, >= 5% de saccharose ou d'isoglucose, >= 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol)
33021040	01/01/1996	31/12/2500	Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons ainsi que préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. des préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson)
33021090	01/01/1996	31/12/2500	Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires
330210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330210, non spécifié par ailleurs
330290	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (à l'excl. des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)
33029000	01/01/1988	31/12/1993	Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (à l'excl. des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)
33029010	01/01/1994	31/12/2500	Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie, en solutions alcooliques (à l'excl. des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)
33029090	01/01/1994	31/12/2500	Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (à l'excl. des solutions alcooliques et des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)
330290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330290, non spécifié par ailleurs
3302XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3302, non spécifié par ailleurs
3302XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3302, non spécifié par ailleurs
3303	01/01/1988	31/12/2500	Parfums et eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)
330300	01/01/1988	31/12/2500	Parfums et eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)
33030010	01/01/1988	31/12/2500	Parfums (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)
33030090	01/01/1988	31/12/2500	Eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)
330300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330300, non spécifié par ailleurs
3303XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3303, non spécifié par ailleurs
3303XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3303, non spécifié par ailleurs
3304	01/01/1988	31/12/2500	"Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau (autres que les médicaments), y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures"
330410	01/01/1988	31/12/2500	Produits de maquillage pour les lèvres
33041000	01/01/1988	31/12/2500	Produits de maquillage pour les lèvres
330410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330410, non spécifié par ailleurs
330420	01/01/1988	31/12/2500	Produits de maquillage pour les yeux
33042000	01/01/1988	31/12/2500	Produits de maquillage pour les yeux
330420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330420, non spécifié par ailleurs
330430	01/01/1988	31/12/2500	Préparations pour manucures ou pédicures
33043000	01/01/1988	31/12/2500	Préparations pour manucures ou pédicures
330430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330430, non spécifié par ailleurs
330491	01/01/1988	31/12/2500	Poudres pour le maquillage ou l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les poudres pour bébés et les poudres compactes (à l'excl. des médicaments)
33049100	01/01/1988	31/12/2500	Poudres pour le maquillage ou l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les poudres pour bébés et les poudres compactes (à l'excl. des médicaments)
330491XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330491, non spécifié par ailleurs
330499	01/01/1988	31/12/2500	Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer (à l'excl. des médicaments, des produits de maquillage pour les lèvres ou les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures ainsi que des poudres, y.c. les poudres compactes)
33049900	01/01/1989	31/12/2500	Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer (à l'excl. des médicaments, des produits de maquillage pour les lèvres ou les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures ainsi que des poudres, y.c. les poudres compactes)
33049910	01/01/1988	31/12/1988	Crèmes, émulsions et huiles
33049990	01/01/1988	31/12/1988	Produits de beauté ou de maquillage et préparations pour les soins de la peau (non repr. sous 3304.10-00 à 3304.99-10), (autres que les médicaments), y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer
330499XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330499, non spécifié par ailleurs
3304XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3304, non spécifié par ailleurs
3304XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3304, non spécifié par ailleurs
3305	01/01/1988	31/12/2500	Préparations capillaires
330510	01/01/1988	31/12/2500	Shampooings
33051000	01/01/1988	31/12/2500	Shampooings
330510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330510, non spécifié par ailleurs
330520	01/01/1988	31/12/2500	Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents
33052000	01/01/1988	31/12/2500	Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents
330520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330520, non spécifié par ailleurs
330530	01/01/1988	31/12/2500	Laques pour cheveux
33053000	01/01/1988	31/12/2500	Laques pour cheveux
330530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330530, non spécifié par ailleurs
330590	01/01/1988	31/12/2500	Préparations capillaires (à l'excl. des shampooings, des laques pour cheveux et des préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents)
33059000	01/01/2010	31/12/2500	Préparations capillaires (à l'excl. des shampooings, des laques pour cheveux et des préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents)
33059010	01/01/1988	31/12/2009	Lotions capillaires
33059090	01/01/1988	31/12/2009	Préparations capillaires (à l'excl. des shampooings, des lotions capillaires, des laques pour cheveux et des préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents)
330590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330590, non spécifié par ailleurs
3305XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3305, non spécifié par ailleurs
3305XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3305, non spécifié par ailleurs
3306	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail"
330610	01/01/1988	31/12/2500	Dentifrices, préparés, même des types utilisés par les dentistes
33061000	01/01/1988	31/12/2500	Dentifrices, préparés, même des types utilisés par les dentistes
330610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330610, non spécifié par ailleurs
330620	01/01/1996	31/12/2500	Fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail
33062000	01/01/1996	31/12/2500	Fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail
330620XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330620, non spécifié par ailleurs
330690	01/01/1988	31/12/2500	Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers (à l'excl. des dentifrices et des fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires [fils dentaires])
33069000	01/01/1988	31/12/2500	Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers (à l'excl. des dentifrices et des fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires [fils dentaires])
330690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330690, non spécifié par ailleurs
3306XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3306, non spécifié par ailleurs
3306XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3306, non spécifié par ailleurs
3307	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes"
330710	01/01/1988	31/12/2500	Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
33071000	01/01/1988	31/12/2500	Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
330710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330710, non spécifié par ailleurs
330720	01/01/1988	31/12/2500	Désodorisants corporels et antisudoraux, préparés
33072000	01/01/1988	31/12/2500	Désodorisants corporels et antisudoraux, préparés
330720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330720, non spécifié par ailleurs
330730	01/01/1988	31/12/2500	Sels parfumés et autres préparations pour bains
33073000	01/01/1988	31/12/2500	Sels parfumés et autres préparations pour bains
330730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330730, non spécifié par ailleurs
330741	01/01/1988	31/12/2500	'Agarbatti' et autres préparations odoriférantes agissant par combustion
33074100	01/01/1988	31/12/2500	'Agarbatti' et autres préparations odoriférantes agissant par combustion
330741XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330741, non spécifié par ailleurs
330749	01/01/1988	31/12/2500	Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y.c. les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses (à l'excl. de l'agarbatti et des autres préparations odoriférantes agissant par combustion)
33074900	01/01/1988	31/12/2500	Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y.c. les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses (à l'excl. de l'agarbatti et des autres préparations odoriférantes agissant par combustion)
330749XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330749, non spécifié par ailleurs
330790	01/01/1988	31/12/2500	Dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.
33079000	01/01/1988	31/12/2500	Dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.
330790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 330790, non spécifié par ailleurs
3307XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3307, non spécifié par ailleurs
3307XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3307, non spécifié par ailleurs
33CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 33
33CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 33
33CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 33
33II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 33
33III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 33
33III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 33
33MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
33MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
33MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
33PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 33 transportées par poste
33PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 33 transportées par poste
33PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 33 transportées par poste
33SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 33
33SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 33 et de la section CTCI 0
33SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 33 et du groupe CTCI 000
33SSS5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 33 et de la section CTCI 5
33SSS551	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 33 et du groupe CTCI 551
33SSS553	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 33 et du groupe CTCI 553
33SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 33 et de la section CTCI 9
33SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 33 et de la section CTCI 9
33SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 33 et du groupe CTCI 999
33SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 33 et du groupe CTCI 999
33XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 33, non spécifié par ailleurs
33XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 33, non spécifié par ailleurs
33XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 33, non spécifié par ailleurs
34	01/01/1988	31/12/2500	SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PREPARATIONS POUR LESSIVES, PREPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PREPAREES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PATES A MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE A BASE DE PLATRE
3401	01/01/1988	31/12/2500	"Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant  du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents"
340111	01/01/1988	31/12/2500	Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents, pour la toilette, y.c. ceux à usages médicaux
34011100	01/01/1988	31/12/2500	Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents, pour la toilette, y.c. ceux à usages médicaux
340111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340111, non spécifié par ailleurs
340119	01/01/1988	31/12/2500	Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (à l'excl. des produits de toilette, y.c. ceux à usages médicaux)
34011900	01/01/1988	31/12/2500	Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (à l'excl. des produits de toilette, y.c. ceux à usages médicaux)
340119XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340119, non spécifié par ailleurs
340120	01/01/1988	31/12/2500	Savons en flocons, en paillettes, en granulés ou en poudres et savons liquides ou pâteux
34012010	01/01/1988	31/12/2500	Savons en flocons, en paillettes, en granulés ou en poudres
34012090	01/01/1988	31/12/2500	Savons liquides ou pâteux
340120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340120, non spécifié par ailleurs
340130	01/01/2002	31/12/2500	Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant  du savon
34013000	01/01/2002	31/12/2500	Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant  du savon
340130XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340130, non spécifié par ailleurs
3401XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3401, non spécifié par ailleurs
3401XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3401, non spécifié par ailleurs
3402	01/01/1988	31/12/2500	"Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, même contenant du savon (à l'excl. des préparations du n° 3401)"
340211	01/01/1988	31/12/2021	Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)
34021100	01/01/1988	31/12/1996	Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)
34021110	01/01/1997	31/12/2021	"Solution aqueuse contenant en poids >= 30% mais <= 50% d'alkyl[oxydi""benzènesulfonate""] de disodium (à l'excl. des savons)"
34021190	01/01/1997	31/12/2021	"Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons et d'une solution aqueuse contenant en poids >= 30% mais <= 50% d'alkyl[oxydi""benzènesulfonate""] de disodium)"
340211XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 340211, non spécifié par ailleurs
340212	01/01/1988	31/12/2021	Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)
34021200	01/01/1988	31/12/2021	Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)
340212XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 340212, non spécifié par ailleurs
340213	01/01/1988	31/12/2021	Agents de surface organiques, non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)
34021300	01/01/1988	31/12/2021	Agents de surface organiques, non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons)
340213XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 340213, non spécifié par ailleurs
340219	01/01/1988	31/12/2021	Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non ioniques)
34021900	01/01/1988	31/12/2021	Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non ioniques)
340219XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 340219, non spécifié par ailleurs
340220	01/01/1988	31/12/2021	Préparations tensio-actives, préparations pour lessives, préparations auxiliaires de lavage et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des agents de surface organiques, des savons et des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
34022010	01/01/1988	31/12/2001	Préparations tensio-actives, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés)
34022020	01/01/2002	31/12/2021	Préparations tensio-actives, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
34022090	01/01/1988	31/12/2021	Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l'excl. des agents de surface organiques, des savons et des préparations tensio-actives ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
340220XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 340220, non spécifié par ailleurs
340231	01/01/2022	31/12/2500	Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels
34023100	01/01/2022	31/12/2500	Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels
340231XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340231, non spécifié par ailleurs
340239	01/01/2022	31/12/2500	Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et de leurs sels)
34023910	01/01/2022	31/12/2500	Solution aqueuse contenant en poids 30 à 50 % d’alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium
34023990	01/01/2022	31/12/2500	Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail [à l’exclusion des acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et de leurs sels et des solutions aqueuses contenant en poids 30 à 50 % d’alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium]
340239XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340239, non spécifié par ailleurs
340241	01/01/2022	31/12/2500	Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail
34024100	01/01/2022	31/12/2500	Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail
340241XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340241, non spécifié par ailleurs
340242	01/01/2022	31/12/2500	Agents de surface organiques, non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons)
34024200	01/01/2022	31/12/2500	Agents de surface organiques, non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons)
340242XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340242, non spécifié par ailleurs
340249	01/01/2022	31/12/2500	Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non ioniques)
34024900	01/01/2022	31/12/2500	Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non ioniques)
340249XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340249, non spécifié par ailleurs
340250	01/01/2022	31/12/2500	Préparations tensio-actives, préparations pour lessives, préparations auxiliaires de lavage et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des agents de surface organiques, des savons et des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
34025010	01/01/2022	31/12/2500	Préparations tensio-actives, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
34025090	01/01/2022	31/12/2500	Préparations pour lessives, y compris les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des agents de surface organiques, des savons et des préparations tensio-actives ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
340250XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340250, non spécifié par ailleurs
340290	01/01/1988	31/12/2500	Préparations tensio-actives, préparations pour lessives, préparations auxiliaires de lavage et préparations de nettoyage (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des agents de surface organiques, des savons et des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
34029010	01/01/1988	31/12/2500	Préparations tensio-actives (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
34029090	01/01/1988	31/12/2500	Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des savons, des préparations tensio-actives, des agents de surface organiques ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
340290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340290, non spécifié par ailleurs
3402XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3402, non spécifié par ailleurs
3402XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3402, non spécifié par ailleurs
3403	01/01/1988	31/12/2500	Préparations lubrifiantes, y.c. huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, préparations antirouille ou anticorrosion, préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, et préparations utilisées pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries et autres matières (sauf celles contenant comme constituants de base >= 70% en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux)
340311	01/01/1988	31/12/2500	Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations contenant comme constituants de base >= 70% en poids de ces huiles)
34031100	01/01/1988	31/12/2500	Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations contenant comme constituants de base >= 70% en poids de ces huiles)
340311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340311, non spécifié par ailleurs
340319	01/01/1988	31/12/2500	Préparations lubrifiantes, y.c. huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, préparations antirouille ou anticorrosion, préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (sauf préparations contenant comme constituants de base >= 70% en poids de ces huiles et préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)
34031910	01/01/1988	31/12/2500	Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base (sauf préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)
34031920	01/01/2016	31/12/2500	Lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %
34031980	01/01/2016	31/12/2500	Préparations lubrifiantes, y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids < 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, ainsi que des lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %)
34031990	01/01/2010	31/12/2015	Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids < 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (sauf préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)
34031991	01/01/1988	31/12/2009	Préparations pour la lubrification des machines, des appareils et des véhicules, contenant en poids < 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
34031999	01/01/1988	31/12/2009	"Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids < 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (sauf préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières; pour la lubrification des machines, appareils ou véhicules)"
340319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340319, non spécifié par ailleurs
340391	01/01/1988	31/12/2500	Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
34039100	01/01/1988	31/12/2500	Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
340391XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340391, non spécifié par ailleurs
340399	01/01/1988	31/12/2500	Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)
34039900	01/01/2010	31/12/2500	Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)
34039910	01/01/1988	31/12/2009	Préparations pour la lubrification des machines, des appareils et des véhicules, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
34039990	01/01/1988	31/12/2009	Préparations lubrifiantes, y.c. huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, préparations antirouille ou anticorrosion et préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (sauf préparations pour la lubrification des machines, des appareils ou des véhicules et préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)
340399XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340399, non spécifié par ailleurs
3403XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3403, non spécifié par ailleurs
3403XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3403, non spécifié par ailleurs
3404	01/01/1988	31/12/2500	Cires artificielles et cires préparées
340410	01/01/1988	31/12/2006	Cires de lignite modifié chimiquement
34041000	01/01/1988	31/12/2006	Cires de lignite modifié chimiquement
340410XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 340410, non spécifié par ailleurs
340420	01/01/1988	31/12/2500	"Cires de poly""oxyéthylène"" [polyéthylèneglycol]"
34042000	01/01/1988	31/12/2500	"Cires de poly""oxyéthylène"" [polyéthylèneglycol]"
340420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340420, non spécifié par ailleurs
340490	01/01/1988	31/12/2500	"Cires artificielles et cires préparées (à l'excl. des cires de poly""oxyéthylène"" [polyéthylèneglycols])"
34049000	01/01/2010	31/12/2500	"Cires artificielles et cires préparées (à l'excl. des cires de poly""oxyéthylène"" [polyéthylèneglycols])"
34049010	01/01/1988	31/12/2009	"Cires préparées, y.c. les cires à cacheter (à l'excl. des cires de lignite modifié chimiquement et des cires de poly""oxyéthylène"" [polyéthylèneglycols])"
34049080	01/01/2007	31/12/2009	"Cires artificielles (à l'excl. des cires préparées, y.c. les cires à cacheter, ainsi que des cires de poly""oxyéthylène"" [polyéthylèneglycols])"
34049090	01/01/1988	31/12/2006	"Cires artificielles (à l'excl. des cires préparées, y.c. les cires à cacheter, ainsi que des cires de lignite modifié chimiquement ou de poly""oxyéthylène"" [polyéthylèneglycols]"
340490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340490, non spécifié par ailleurs
3404S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3404 et de la section CTCI 5
3404S598	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3404 et du groupe CTCI 598
3404XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3404, non spécifié par ailleurs
3404XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3404, non spécifié par ailleurs
3405	01/01/1988	31/12/2500	Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations simil., même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)
340510	01/01/1988	31/12/2500	Cirages, crèmes et préparations simil. pour l'entretien des chaussures ou du cuir, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)
34051000	01/01/1988	31/12/2500	Cirages, crèmes et préparations simil. pour l'entretien des chaussures ou du cuir, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)
340510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340510, non spécifié par ailleurs
340520	01/01/1988	31/12/2500	Encaustiques et préparations simil. pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)
34052000	01/01/1988	31/12/2500	Encaustiques et préparations simil. pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)
340520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340520, non spécifié par ailleurs
340530	01/01/1988	31/12/2500	Brillants et préparations simil. pour carrosseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des brillants pour métaux et des cires artificielles et préparées du n° 3404)
34053000	01/01/1988	31/12/2500	Brillants et préparations simil. pour carrosseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des brillants pour métaux et des cires artificielles et préparées du n° 3404)
340530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340530, non spécifié par ailleurs
340540	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes, poudres et autres préparations à récurer, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations
34054000	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes, poudres et autres préparations à récurer, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations
340540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340540, non spécifié par ailleurs
340590	01/01/1988	31/12/2500	Brillants pour verre ou métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations
34059010	01/01/1988	31/12/2500	Brillants pour métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations
34059090	01/01/1988	31/12/2500	Brillants pour le verre, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations
340590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340590, non spécifié par ailleurs
3405XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3405, non spécifié par ailleurs
3405XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3405, non spécifié par ailleurs
3406	01/01/1988	31/12/2500	Bougies, chandelles, cierges et articles simil.
340600	01/01/1988	31/12/2500	Bougies, chandelles, cierges et articles simil.
34060000	01/01/2010	31/12/2500	Bougies, chandelles, cierges et articles simil.
34060011	01/01/1988	31/12/2009	Bougies, chandelles et cierges, unis, non-parfumés
34060019	01/01/1988	31/12/2009	Bougies, chandelles et cierges, même parfumés (à l'excl. des produits unis, non-parfumés)
34060090	01/01/1988	31/12/2009	Rats de caves, veilleuses et articles simil. (à l'excl. des bougies, des chandelles et des cierges)
340600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340600, non spécifié par ailleurs
3406XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3406, non spécifié par ailleurs
3406XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3406, non spécifié par ailleurs
3407	01/01/1988	31/12/2500	"Pâtes à modeler, y.c. celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites 'cires pour l'art dentaire' présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes simil.; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre"
340700	01/01/1988	31/12/2500	"Pâtes à modeler, y.c. celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites 'cires pour l'art dentaire' présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes simil.; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre"
34070000	01/01/1988	31/12/2500	"Pâtes à modeler, y.c. celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites 'cires pour l'art dentaire' présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes simil.; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre"
340700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 340700, non spécifié par ailleurs
3407XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3407, non spécifié par ailleurs
3407XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3407, non spécifié par ailleurs
34CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 34
34CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 34
34CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 34
34II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 34
34III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 34
34III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 34
34MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
34MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
34MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
34SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 34
34SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 34 et de la section CTCI 0
34SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 34 et du groupe CTCI 000
34SSS5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 34 et de la section CTCI 5
34SSS554	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 34 et du groupe CTCI 554
34SSS597	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 34 et du groupe CTCI 597
34SSS598	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 34 et du groupe CTCI 598
34SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 34 et de la section CTCI 8
34SSS899	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 34 et du groupe CTCI 899
34SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 34 et de la section CTCI 9
34SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 34 et de la section CTCI 9
34SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 34 et du groupe CTCI 999
34SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 34 et du groupe CTCI 999
34XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 34, non spécifié par ailleurs
34XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 34, non spécifié par ailleurs
34XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 34, non spécifié par ailleurs
35	01/01/1988	31/12/2500	"MATIERES ALBUMINOÏDES; PRODUITS A BASE D'AMIDONS OU DE FECULES MODIFIES; COLLES; ENZYMES"
3501	01/01/1988	31/12/2500	"Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)"
350110	01/01/1988	31/12/2500	Caséines
35011010	01/01/1988	31/12/2500	Caséines destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles
35011050	01/01/1988	31/12/2500	Caséines destinées à des usages industriels (autres que la fabrication de fibres textiles artificielles ou de produits alimentaires ou fourragers)
35011090	01/01/1988	31/12/2500	Caséines destinées à la fabrication de produits alimentaires ou fourragers et autres caséines (à l'excl. des caséines destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles ou à d'autres usages industriels)
350110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 350110, non spécifié par ailleurs
350190	01/01/1988	31/12/2500	"Caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine (à l’excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d’un poids <= 1 kg, ainsi que des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)"
35019010	01/01/1988	31/12/2500	Colles de caséine (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
35019090	01/01/1988	31/12/2011	Caséinates et autres dérivés des caséines
35019090	01/01/2012	31/12/2500	Caséinates et autres dérivés des caséines
350190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 350190, non spécifié par ailleurs
3501XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3501, non spécifié par ailleurs
3501XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3501, non spécifié par ailleurs
3502	01/01/1988	31/12/2500	Albumines (y.c. les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines
350210	01/01/1988	31/12/1995	Ovalbumine
35021010	01/01/1988	31/12/1995	Ovalbumine, impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
35021091	01/01/1988	31/12/1995	Ovalbumine, propre à l'alimentation humaine, séchée, en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.
35021099	01/01/1988	31/12/1995	Ovalbumine, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée, en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)
350210XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 350210, non spécifié par ailleurs
350211	01/01/1996	31/12/2500	Ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]
35021110	01/01/1996	31/12/2500	Ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.], impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
35021190	01/01/1996	31/12/2500	Ovalbumine, propre à l'alimentation humaine, séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]
350211XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 350211, non spécifié par ailleurs
350219	01/01/1996	31/12/2500	Ovalbumine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])
35021910	01/01/1996	31/12/2500	Ovalbumine, impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])
35021990	01/01/1996	31/12/2500	Ovalbumine, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])
350219XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 350219, non spécifié par ailleurs
350220	01/01/1996	31/12/2500	Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum
35022010	01/01/1996	31/12/2500	Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
35022091	01/01/1996	31/12/2500	Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine, séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]
35022099	01/01/1996	31/12/2500	Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de la lactalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])
350220XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 350220, non spécifié par ailleurs
350290	01/01/1988	31/12/2500	Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine (y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80 % de protéines de lactosérum), ainsi que des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
35029010	01/01/1988	31/12/1995	Albumines - y.c. les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calcule sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum -, impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine)
35029020	01/01/1996	31/12/2011	Albumines, impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum)
35029020	01/01/2012	31/12/2500	Albumines, impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum)
35029051	01/01/1988	31/12/1995	Lactalbumine - y.c. les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calcule sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum -, propre à l'alimentation humaine, séchée, en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.
35029059	01/01/1988	31/12/1995	Lactalbumine - y.c. les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calcule sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum -, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de la lactalbumine séchée en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)
35029070	01/01/1988	31/12/2011	Albumines, propres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum)
35029070	01/01/2012	31/12/2500	Albumines, propres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum)
35029090	01/01/1988	31/12/2011	Albuminates et autres dérivés des albumines
35029090	01/01/2012	31/12/2500	Albuminates et autres dérivés des albumines
350290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 350290, non spécifié par ailleurs
3502XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3502, non spécifié par ailleurs
3502XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3502, non spécifié par ailleurs
3503	01/01/1988	31/12/2500	"Gélatines, y.c. celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées, et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale (à l'excl. des colles de caséine du n° 3501 ainsi que des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)"
350300	01/01/1988	31/12/2500	"Gélatines, y.c. celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées, et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale (à l'excl. des colles de caséine du n° 3501 ainsi que des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)"
35030010	01/01/1988	31/12/2500	Gélatines, y.c. celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées, et leurs dérivés (à l'excl. des gélatines impures)
35030050	01/01/1988	31/12/1992	Colles d'os (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
35030080	01/01/1993	31/12/2500	"Ichtyocolle; autres colles d'origine animale (à l'excl. des colles de caséine du n° 3501)"
35030090	01/01/1988	31/12/1992	Ichtyocolle et autres colles d'origine animale (à l'excl. des colles de caséine et d'os)
350300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 350300, non spécifié par ailleurs
3503XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3503, non spécifié par ailleurs
3503XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3503, non spécifié par ailleurs
3504	01/01/1988	31/12/2500	"Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome (à l'excl. des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)"
350400	01/01/1988	31/12/2500	"Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome (à l'excl. des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)"
35040000	01/01/1988	31/12/2008	"Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome"
35040010	01/01/2009	31/12/2011	Concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines
35040010	01/01/2012	31/12/2500	Concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines
35040090	01/01/2009	31/12/2011	"Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome (à l'excl. de concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines)"
35040090	01/01/2012	31/12/2500	"Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome (à l'excl. de concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines)"
350400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 350400, non spécifié par ailleurs
3504XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3504, non spécifié par ailleurs
3504XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3504, non spécifié par ailleurs
3505	01/01/1988	31/12/2500	"Dextrine et autres amidons et fécules modifiés [les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, p.ex.]; colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail d'un poids net <= 1 kg)"
350510	01/01/1988	31/12/2500	Dextrine et autres amidons et fécules modifiés [les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, p.ex.]
35051010	01/01/1988	31/12/2500	Dextrine
35051050	01/01/1988	31/12/2500	Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés (à l'excl. de la dextrine)
35051090	01/01/1988	31/12/2500	Amidons et fécules modifiés (à l'excl. de la dextrine ainsi que des amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés)
350510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 350510, non spécifié par ailleurs
350520	01/01/1988	31/12/2500	Colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
35052010	01/01/1988	31/12/2500	Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, < 25% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
35052030	01/01/1988	31/12/2500	Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 25% mais < 55% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
35052050	01/01/1988	31/12/2500	Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 55% mais < 80% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
35052090	01/01/1988	31/12/2500	Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 80% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
350520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 350520, non spécifié par ailleurs
3505S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3505 et de la section CTCI 5
3505S592	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3505 et du groupe CTCI 592
3505XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3505, non spécifié par ailleurs
3505XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3505, non spécifié par ailleurs
3506	01/01/1988	31/12/2500	"Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg"
350610	01/01/1988	31/12/2500	Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg
35061000	01/01/1993	31/12/2500	Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg
35061010	01/01/1988	31/12/1992	Colles cellulosiques, conditionnées pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg
35061090	01/01/1988	31/12/1992	Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg (à l'excl. des colles cellulosiques)
350610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 350610, non spécifié par ailleurs
350691	01/01/1988	31/12/2500	Adhésifs à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à l’exclusion des produits conditionnés pour la vente au détail d’un poids net <= 1 kg)
35069100	01/01/1988	31/12/2016	Adhésifs à base de polymères des n° 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg)
35069110	01/01/2017	31/12/2500	Pellicules transparentes adhésives et adhésifs liquides transparents durcissables utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’écrans plats ou d’écrans tactiles, à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc
35069190	01/01/2017	31/12/2500	Adhésifs à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à l’exclusion des produits conditionnés pour la vente au détail d’un poids net <= 1 kg et de ceux utilisés principalement pour la fabrication d’écrans plats ou d’écrans tactiles)
350691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 350691, non spécifié par ailleurs
350699	01/01/1988	31/12/2500	Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.
35069900	01/01/1993	31/12/2500	Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.
35069910	01/01/1988	31/12/1992	Adhésifs à base de résines naturelles (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme adhésifs et d'un poids net <= 1 kg)
35069990	01/01/1988	31/12/1992	Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a. (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs et d'un poids net <= 1 kg)
350699XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 350699, non spécifié par ailleurs
3506XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3506, non spécifié par ailleurs
3506XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3506, non spécifié par ailleurs
3507	01/01/1988	31/12/2500	"Enzymes; enzymes préparées, n.d.a."
350710	01/01/1988	31/12/2500	Présure et ses concentrats
35071000	01/01/1988	31/12/2500	Présure et ses concentrats
350710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 350710, non spécifié par ailleurs
350790	01/01/1988	31/12/2500	Enzymes et enzymes préparées, n.d.a. (à l'excl. de la présure et de ses concentrats)
35079000	01/01/1988	31/12/1996	Enzymes et enzymes préparées, n.d.a. (à l'excl. de la présure et de ses concentrats)
35079010	01/01/1997	31/12/2009	Lipoprotéine lipase
35079020	01/01/1997	31/12/2009	Aspergillus alkaline protéase
35079030	01/01/2010	31/12/2500	Lipoprotéine lipase et Aspergillus alkaline protéase
35079090	01/01/1997	31/12/2500	Enzymes et enzymes préparées, n.d.a. (à l'excl. de la présure et de ses concentrats, de la lipoprotéine lipase et de l'Aspergillus alkaline protéase)
350790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 350790, non spécifié par ailleurs
3507S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3507 et de la section CTCI 5
3507S516	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3507 et du groupe CTCI 516
3507XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3507, non spécifié par ailleurs
3507XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3507, non spécifié par ailleurs
35CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 35
35CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 35
35CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 35
35II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 35
35III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 35
35III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 35
35MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
35MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
35MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
35SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 35
35SSS0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 35 et de la section CTCI 0
35SSS025	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 35 et du groupe CTCI 025
35SSS5	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 35 et de la section CTCI 5
35SSS516	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 35 et du groupe CTCI 516
35SSS592	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 35 et du groupe CTCI 592
35SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 35 et de la section CTCI 9
35SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 35 et de la section CTCI 9
35SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 35 et du groupe CTCI 999
35SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 35 et du groupe CTCI 999
35XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 35, non spécifié par ailleurs
35XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 35, non spécifié par ailleurs
35XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 35, non spécifié par ailleurs
36	01/01/1988	31/12/2500	"POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIERES INFLAMMABLES"
3601	01/01/1988	31/12/2500	Poudres propulsives
360100	01/01/1988	31/12/2500	Poudres propulsives
36010000	01/01/1988	31/12/2500	Poudres propulsives
360100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 360100, non spécifié par ailleurs
3601S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3601 et de la section CTCI 5
3601S593	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3601 et du groupe CTCI 593
3601XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3601, non spécifié par ailleurs
3601XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3601, non spécifié par ailleurs
3602	01/01/1988	31/12/2500	Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives)
360200	01/01/1988	31/12/2500	Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives)
36020000	01/01/1988	31/12/2500	Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives)
360200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 360200, non spécifié par ailleurs
3602XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3602, non spécifié par ailleurs
3602XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3602, non spécifié par ailleurs
3603	01/01/1988	31/12/2500	"Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces)"
360300	01/01/1988	31/12/2021	"Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces)"
36030010	01/01/1988	31/12/2017	Acide stéarique industriel
36030020	01/01/2018	31/12/2021	Mèches de sûreté
36030030	01/01/2018	31/12/2021	Cordeaux détonants
36030040	01/01/2018	31/12/2021	Amorces fulminantes (à l'excl. des douilles munies de leurs amorces)
36030050	01/01/2018	31/12/2021	Capsules fulminantes
36030060	01/01/2018	31/12/2021	Allumeurs
36030080	01/01/2018	31/12/2021	Détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus)
36030090	01/01/1988	31/12/2017	Acide oléique industriel
360300XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 360300, non spécifié par ailleurs
360310	01/01/2022	31/12/2500	Mèches de sûreté
36031000	01/01/2022	31/12/2500	Mèches de sûreté
360310XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 360310, non spécifié par ailleurs
360320	01/01/2022	31/12/2500	Cordeaux détonants
36032000	01/01/2022	31/12/2500	Cordeaux détonants
360320XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 360320, non spécifié par ailleurs
360330	01/01/2022	31/12/2500	Amorces fulminantes (à l’exclusion des douilles munies de leurs amorces)
36033000	01/01/2022	31/12/2500	Amorces fulminantes (à l’exclusion des douilles munies de leurs amorces)
360330XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 360330, non spécifié par ailleurs
360340	01/01/2022	31/12/2500	Capsules fulminantes
36034000	01/01/2022	31/12/2500	Capsules fulminantes
360340XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 360340, non spécifié par ailleurs
360350	01/01/2022	31/12/2500	Allumeurs
36035000	01/01/2022	31/12/2500	Allumeurs
360350XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 360350, non spécifié par ailleurs
360360	01/01/2022	31/12/2500	Détonateurs électriques (à l’exclusion des fusées d’obus)
36036000	01/01/2022	31/12/2500	Détonateurs électriques (à l’exclusion des fusées d’obus)
360360XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 360360, non spécifié par ailleurs
3603S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3603 et de la section CTCI 5
3603S593	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3603 et du groupe CTCI 593
3603XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3603, non spécifié par ailleurs
3603XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3603, non spécifié par ailleurs
3604	01/01/1988	31/12/2500	Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et simil., pétards et autres articles de pyrotechnie (à l'excl. des cartouches à blanc)
360410	01/01/1988	31/12/2500	Articles pour feux d'artifice
36041000	01/01/1988	31/12/2500	Articles pour feux d'artifice
360410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 360410, non spécifié par ailleurs
360490	01/01/1988	31/12/2500	Fusées de signalisation ou paragrêles et simil., pétards et autres articles de pyrotechnie (à l'excl. des articles pour feux d'artifice et des cartouches à blanc)
36049000	01/01/1988	31/12/2500	Fusées de signalisation ou paragrêles et simil., pétards et autres articles de pyrotechnie (à l'excl. des articles pour feux d'artifice et des cartouches à blanc)
360490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 360490, non spécifié par ailleurs
3604XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3604, non spécifié par ailleurs
3604XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3604, non spécifié par ailleurs
3605	01/01/1988	31/12/2500	Allumettes (autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604)
360500	01/01/1988	31/12/2500	Allumettes (autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604)
36050000	01/01/1988	31/12/2500	Allumettes (autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604)
360500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 360500, non spécifié par ailleurs
3605XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3605, non spécifié par ailleurs
3605XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3605, non spécifié par ailleurs
3606	01/01/1988	31/12/2500	"Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques; métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes ou formes simil. et utilisés comme combustibles; combustibles à base d'alcool présentés à l'état solide ou pâteux; combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés utilisés pour les briquets ou les allumeurs et d'une capacité <= 300 cm³; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil."
360610	01/01/1988	31/12/2500	Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité <= 300 cm³
36061000	01/01/1988	31/12/2500	Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité <= 300 cm³
360610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 360610, non spécifié par ailleurs
360690	01/01/1988	31/12/2500	"Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes simil. impliquant leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d'alcool et combustibles préparés simil., présentés à l'état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil."
36069010	01/01/1988	31/12/2500	Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes
36069090	01/01/1988	31/12/2500	"Métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes simil. impliquant leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d'alcool et combustibles préparés simil., présentés à l'état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil."
360690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 360690, non spécifié par ailleurs
3606XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3606, non spécifié par ailleurs
3606XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3606, non spécifié par ailleurs
36CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 36
36CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 36
36CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 36
36II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 36
36III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 36
36III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 36
36MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
36MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
36MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
36SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 36
36SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 36 et de la section CTCI 0
36SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 36 et du groupe CTCI 000
36SSS5	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 36 et de la section CTCI 5
36SSS572	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 36 et du groupe CTCI 572
36SSS593	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 36 et du groupe CTCI 593
36SSS6	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 36 et de la section CTCI 6
36SSS601	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 36 et du groupe CTCI 601
36SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 36 et de la section CTCI 8
36SSS899	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 36 et du groupe CTCI 899
36SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 36 et de la section CTCI 9
36SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 36 et de la section CTCI 9
36SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 36 et du groupe CTCI 999
36SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 36 et du groupe CTCI 999
36XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 36, non spécifié par ailleurs
36XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 36, non spécifié par ailleurs
36XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 36, non spécifié par ailleurs
37	01/01/1988	31/12/2500	PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINEMATOGRAPHIQUES
3701	01/01/1988	31/12/2500	"Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs"
370110	01/01/1988	31/12/2500	Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour rayons X (sauf en papier, en carton et en matières textiles)
37011000	01/01/2010	31/12/2500	Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour rayons X (sauf en papier, en carton et en matières textiles)
37011010	01/01/1988	31/12/2009	Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour rayons X, à usage médical, dentaire ou vétérinaire (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)
37011090	01/01/1988	31/12/2009	Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour rayons X (sauf en papier, en carton ou en matières textiles et autres qu'à usage médical, dentaire ou vétérinaire)
370110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370110, non spécifié par ailleurs
370120	01/01/1988	31/12/2500	Films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
37012000	01/01/1988	31/12/2500	Films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
370120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370120, non spécifié par ailleurs
370130	01/01/1988	31/12/2500	Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm
37013000	01/01/1988	31/12/2500	Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm
370130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370130, non spécifié par ailleurs
370191	01/01/1988	31/12/2500	Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en couleurs [polychrome], en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm)
37019100	01/01/1990	31/12/2500	Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en couleurs [polychrome], en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm)
37019110	01/01/1988	31/12/1989	Films, plans, photographiques, sensibilisés, (non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles) présentés sous forme de disques et insérés dans un boitier, pour photographie en couleurs 'polychrome'
37019190	01/01/1988	31/12/1989	Plaques et films, plans, photographiques, sensibilisés, (non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles) pour photographie en couleurs 'polychrome' (non repr. sous 3701.20-00 et 3701.91-10)
370191XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370191, non spécifié par ailleurs
370199	01/01/1988	31/12/2500	Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en monochrome, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des plaques et films pour rayons X, des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm)
37019900	01/01/1988	31/12/2500	Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en monochrome, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des plaques et films pour rayons X, des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm)
370199XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370199, non spécifié par ailleurs
3701XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3701, non spécifié par ailleurs
3701XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3701, non spécifié par ailleurs
3702	01/01/1988	31/12/2500	"Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées"
370210	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)
37021000	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)
370210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370210, non spécifié par ailleurs
370220	01/01/1988	31/12/2006	Pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non-impressionnées
37022000	01/01/1988	31/12/2006	Pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non-impressionnées
370220XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 370220, non spécifié par ailleurs
370231	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés) sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37023110	01/01/1988	31/12/2006	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, non-perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37023120	01/01/2007	31/12/2011	"Pellicules photographiques ""y.c. à développement et tirage instantanés"", sensibilisées, non-impressionnées, non-perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)"
37023190	01/01/1988	31/12/1996	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur =< 105 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37023191	01/01/1997	31/12/2500	Négatifs de film couleur d'une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d'une longueur >= 100 m destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37023197	01/01/2012	31/12/2500	Pellicules photographiques [y.c. à développement et tirage instantanés], sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d’une largeur <= 105 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l’excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et de négatifs de film d’une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d’une longueur >= 100 m, destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané)
37023198	01/01/2007	31/12/2011	"Pellicules photographiques ""y.c. à développement et tirage instantanés"", sensibilisées, non-impressionnées, non-perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et de négatifs de film d'une largeur de >= 75 mm mais <= 105 mm et d'une longueur >= 100 m destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané)"
37023199	01/01/1997	31/12/2006	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, non-perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et de négatifs de film d'une largeur de >= 75 mm mais <= 105 mm et d'une longueur >= 100 m destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané)
370231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370231, non spécifié par ailleurs
370232	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X et des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37023210	01/01/2007	31/12/2500	Microfilms et films (y.c. à développement et tirage instantanés), pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37023211	01/01/1988	31/12/2006	Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non-impressionnés, non-perforés, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37023219	01/01/1988	31/12/2006	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, non-perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des microfilms, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37023220	01/01/2007	31/12/2500	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des microfilms, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37023231	01/01/1988	31/12/2009	Microfilms sensibilisés, non-impressionnés, non-perforés, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome
37023250	01/01/2007	31/12/2009	"Films ""y.c. à développement et tirage instantanés"" pour les arts graphiques, sensibilisés, non-impressionnés, non-perforés, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)"
37023251	01/01/1988	31/12/2006	Films pour les arts graphiques, sensibilisés, non-impressionnés, non-perforés, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37023280	01/01/2007	31/12/2009	"Pellicules photographiques ""y.c. à développement et tirage instantanés"", sensibilisées, non-impressionnées, non-perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des microfilms, des pellicules pour rayons X, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)"
37023285	01/01/2010	31/12/2500	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37023290	01/01/1993	31/12/2006	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, non-perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des microfilms, des pellicules pour rayons X, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37023291	01/01/1988	31/12/1992	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm et d'une longueur <= 30 m, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons x, des microfilms, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37023299	01/01/1988	31/12/1992	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm et d'une longueur > 30 m, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons x, des microfilms, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
370232XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370232, non spécifié par ailleurs
370239	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des produits en papier, en carton ou en matières textiles ainsi que des produits comportant une émulsion aux halogénures d'argent)
37023900	01/01/1988	31/12/2006	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, non-perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des produits en papier, en carton ou en matières textiles ainsi que des produits comportant une émulsion aux halogénures d'argent)
37023900	01/01/2007	31/12/2500	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des produits en papier, en carton ou en matières textiles ainsi que des produits comportant une émulsion aux halogénures d'argent)
370239XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370239, non spécifié par ailleurs
370241	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37024100	01/01/1988	31/12/2006	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, non-perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37024100	01/01/2007	31/12/2500	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
370241XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370241, non spécifié par ailleurs
370242	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37024200	01/01/1988	31/12/2006	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, non-perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37024200	01/01/2007	31/12/2500	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
370242XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370242, non spécifié par ailleurs
370243	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur <= 200 m (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37024300	01/01/1988	31/12/2006	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, non-perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur <= 200 m (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37024300	01/01/2007	31/12/2500	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur <= 200 m (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
370243XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370243, non spécifié par ailleurs
370244	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 105 mm mais <= 610 mm (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37024400	01/01/1988	31/12/2006	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, non-perforées, en rouleaux, d'une largeur > 105 mm mais <= 610 mm (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37024400	01/01/2007	31/12/2500	Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 105 mm mais <= 610 mm (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
370244XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370244, non spécifié par ailleurs
370251	01/01/1988	31/12/2011	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm et d'une longueur <= 14 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)
37025100	01/01/1993	31/12/2011	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm et d'une longueur <= 14 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)
37025110	01/01/1988	31/12/1992	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm et d'une longueur <= 5 m, pour la photographie en couleurs [polychrome]
37025190	01/01/1988	31/12/1992	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm et d'une longueur > 5 m mais <= 14 m, pour la photographie en couleurs [polychrome]
370251XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 370251, non spécifié par ailleurs
370252	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37025200	01/01/2004	31/12/2011	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm et d'une longueur > 14 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)
37025200	01/01/2012	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37025210	01/01/1988	31/12/2003	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm et d'une longueur > 14 m mais <= 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)
37025290	01/01/1988	31/12/2003	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)
370252XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370252, non spécifié par ailleurs
370253	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour diapositives en couleurs
37025300	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour diapositives en couleurs
370253XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370253, non spécifié par ailleurs
370254	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton et en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour diapositives et des pellicules à développement et tirage instantanés)
37025400	01/01/1988	31/12/1997	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton et en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour diapositives et des pellicules à développement et tirage instantanés)
37025400	01/01/2010	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton et en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour diapositives et des pellicules à développement et tirage instantanés)
37025410	01/01/1998	31/12/2009	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 24 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton ou en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour diapositives et des pellicules à développement et tirage instantanés)
37025490	01/01/1998	31/12/2009	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 24 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton ou en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour diapositives et des pellicules à développement et tirage instantanés)
370254XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370254, non spécifié par ailleurs
370255	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles pour diapositives)
37025500	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles pour diapositives)
370255XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370255, non spécifié par ailleurs
370256	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37025600	01/01/2004	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37025610	01/01/1988	31/12/2003	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37025690	01/01/1988	31/12/2003	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
370256XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370256, non spécifié par ailleurs
370291	01/01/1988	31/12/2011	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)
37029110	01/01/1988	31/12/2001	Films photographiques pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm et d'une longueur <= 14 m, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)
37029120	01/01/2002	31/12/2011	Films photographiques pour les arts graphiques, sensibilisés, non-impressionnés, perforés, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)
37029180	01/01/2002	31/12/2011	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton ou en matières textiles et à l'excl. des films pour les arts graphiques)
37029190	01/01/1988	31/12/2001	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm et d'une longueur <= 14 m, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton ou en matières textiles et à l'excl. des films pour les arts graphiques)
370291XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 370291, non spécifié par ailleurs
370292	01/01/1988	31/12/2001	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm et d'une longueur > 14 m, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton et en matières textiles)
37029210	01/01/1988	31/12/2001	Films photographiques pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm et d'une longueur > 14 m, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)
37029290	01/01/1988	31/12/2001	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm et d'une longueur > 14 m, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton ou en matières textiles et à l'excl. des films pour les arts graphiques)
370292XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 370292, non spécifié par ailleurs
370293	01/01/1988	31/12/2011	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton ou en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour rayons X et des pellicules à développement et tirage instantanés)
37029310	01/01/1988	31/12/2011	Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non-impressionnés, perforés, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome
37029390	01/01/1988	31/12/2011	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton ou en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)
370293XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 370293, non spécifié par ailleurs
370294	01/01/1988	31/12/2011	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton ou en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour rayons X et des pellicules à développement et tirage instantanés)
37029410	01/01/1988	31/12/2011	Microfilms et films photographiques pour les arts graphiques, sensibilisés, non-impressionnés, perforés, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome
37029490	01/01/1988	31/12/2011	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (sauf en papier, en carton ou en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)
370294XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 370294, non spécifié par ailleurs
370295	01/01/1988	31/12/2011	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des microfilms, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37029500	01/01/1988	31/12/2011	Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des microfilms, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
370295XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 370295, non spécifié par ailleurs
370296	01/01/2012	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et des pellicules pour rayons X)
37029610	01/01/2012	31/12/2500	Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d’une largeur <= 35 mm et d’une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome
37029690	01/01/2012	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)
370296XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370296, non spécifié par ailleurs
370297	01/01/2012	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et des pellicules pour rayons X)
37029710	01/01/2012	31/12/2500	Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d’une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37029790	01/01/2012	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)
370297XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370297, non spécifié par ailleurs
370298	01/01/2012	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton et en matières textiles et des pellicules pour rayons X)
37029800	01/01/2012	31/12/2500	Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton et en matières textiles et des pellicules pour rayons X)
370298XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370298, non spécifié par ailleurs
3702XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3702, non spécifié par ailleurs
3702XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3702, non spécifié par ailleurs
3703	01/01/1988	31/12/2500	Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés
370310	01/01/1988	31/12/2500	Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm
37031000	01/01/1988	31/12/2500	Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm
370310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370310, non spécifié par ailleurs
370320	01/01/1988	31/12/2500	Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)
37032000	01/01/2010	31/12/2500	Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)
37032010	01/01/1988	31/12/2009	Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour images en couleurs obtenues à partir de films inversibles (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)
37032090	01/01/1988	31/12/2009	Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm ainsi que des produits pour images obtenues à partir de films inversibles)
370320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370320, non spécifié par ailleurs
370390	01/01/1988	31/12/2500	Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)
37039000	01/01/2010	31/12/2500	Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)
37039010	01/01/1988	31/12/2009	Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés aux sels d'argent ou de platine, non-impressionnés, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)
37039090	01/01/1988	31/12/2009	Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm ainsi que des produits sensibilisés aux sels d'argent ou de platine)
370390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370390, non spécifié par ailleurs
3703S8	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3703 et de la section CTCI 8
3703S882	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3703 et du groupe CTCI 882
3703XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3703, non spécifié par ailleurs
3703XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3703, non spécifié par ailleurs
3704	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés
370400	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés
37040010	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37040090	01/01/1988	31/12/2500	Papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés
370400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370400, non spécifié par ailleurs
3704XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3704, non spécifié par ailleurs
3704XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3704, non spécifié par ailleurs
3705	01/01/1988	31/12/2500	Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l’exclusion des films cinématographiques, des plaques d’impression prêtes à l’emploi ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
370500	01/01/2017	31/12/2500	Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l’exclusion des films cinématographiques, des plaques d’impression prêtes à l’emploi ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37050010	01/01/2017	31/12/2500	Pellicules photographiques, impressionnées et développées, pour la reproduction offset
37050090	01/01/2017	31/12/2500	Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l’exclusion des films cinématographiques, des plaques d’impression prêtes à l’emploi, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
370500XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370500, non spécifié par ailleurs
370510	01/01/1988	31/12/2016	Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, pour la reproduction offset (à l'excl. des plaques prêtes à l'emploi ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37051000	01/01/1988	31/12/2016	Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, pour la reproduction offset (à l'excl. des plaques prêtes à l'emploi ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
370510XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 370510, non spécifié par ailleurs
370520	01/01/1988	31/12/2006	Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset)
37052000	01/01/1988	31/12/2006	Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset)
370520XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 370520, non spécifié par ailleurs
370590	01/01/1988	31/12/2016	Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des films cinématographiques, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37059000	01/01/1999	31/12/2006	Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des microfilms, des films cinématographiques, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37059010	01/01/1988	31/12/1998	Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset)
37059010	01/01/2007	31/12/2016	Microfilms, impressionnés et développés (autres que pour la reproduction offset)
37059090	01/01/1988	31/12/1998	Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des microfilms, des films cinématographiques, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
37059090	01/01/2007	31/12/2016	Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des microfilms, des films cinématographiques, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
370590XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 370590, non spécifié par ailleurs
3705XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3705, non spécifié par ailleurs
3705XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3705, non spécifié par ailleurs
3706	01/01/1988	31/12/2500	Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son
370610	01/01/1988	31/12/2500	Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur >= 35 mm
37061010	01/01/1988	31/12/1994	Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur >= 35 mm
37061010	01/01/1999	31/12/2011	Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur >= 35 mm
37061011	01/01/1995	31/12/1998	Négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionés et développés, ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur 35 mm
37061019	01/01/1995	31/12/1998	Positifs de films cinématographiques, impressionés et développés, ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur 35 mm (à l'excl. des positifs intermédiaires de travail)
37061020	01/01/2012	31/12/2500	"Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm; négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm"
37061091	01/01/1988	31/12/2011	Négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son, d'une largeur >= 35 mm
37061099	01/01/1988	31/12/2500	Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm (à l’excl. des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)
370610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370610, non spécifié par ailleurs
370690	01/01/1988	31/12/2500	Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur < 35 mm
37069010	01/01/1988	31/12/1994	Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur < 35 mm
37069010	01/01/1999	31/12/2011	Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur < 35 mm
37069011	01/01/1995	31/12/1998	Négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur < 35 mm
37069019	01/01/1995	31/12/1998	Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur < 35 mm (à l'excl. des positifs intermédiaires de travail)
37069031	01/01/1988	31/12/2011	Négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son, d'une largeur < 35 mm
37069051	01/01/1988	31/12/2011	Positifs de films cinématographiques d'actualités, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son, d'une largeur < 35 mm (à l'excl. des films positifs intermédiaires de travail)
37069052	01/01/2012	31/12/2500	"Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur < 35 mm; négatifs, positifs intermédiaires de travail et films d'actualités, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur < 35 mm"
37069091	01/01/1988	31/12/2500	Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur < 10 mm (à l’excl. des films d’actualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)
37069099	01/01/1988	31/12/2500	Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 10 mm mais < 35 mm (à l’excl. des films d’actualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)
370690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370690, non spécifié par ailleurs
3706XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3706, non spécifié par ailleurs
3706XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3706, non spécifié par ailleurs
3707	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations chimiques pour usages photographiques (autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations simil.); produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des sels et composés de métaux précieux, etc., des n° 2843 à 2846)"
370710	01/01/1988	31/12/2500	Emulsions pour la sensibilisation des surfaces, pour usages photographiques
37071000	01/01/1988	31/12/2500	Emulsions pour la sensibilisation des surfaces, pour usages photographiques
370710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370710, non spécifié par ailleurs
370790	01/01/1988	31/12/2500	Préparations chimiques pour usages photographiques, y.c. les produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des vernis, colles, adhésifs et préparations simil., des sels et composés de métaux précieux, etc., des n° 2843 à 2846 ainsi que des émulsions pour la sensibilisation des surfaces)
37079011	01/01/1988	31/12/2009	Révélateurs et fixateurs pour films et plaques photographiques pour la photographie en couleurs [polychrome], consistant en des préparations chimiques ou en des produits non-mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des sels et composés du n° 2843 à 2846)
37079019	01/01/1988	31/12/2009	Révélateurs et fixateurs pour la photographie en couleurs [polychrome], consistant en des préparations chimiques ou en des produits non-mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des produits pour films et plaques photographiques ainsi que des sels et composés visés du n° 2843 à 2846)
37079020	01/01/2010	31/12/2016	Révélateurs et fixateurs, consistant en des préparations chimiques ou en des produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des sels et composés des n° 2843 à 2846)
37079020	01/01/2020	31/12/2500	Révélateurs et fixateurs, consistant en des préparations chimiques ou en des produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des sels et composés des n° 2843 à 2846)
37079021	01/01/2017	31/12/2019	Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour rayons X (sauf en papier, en carton et en matières textiles)
37079029	01/01/2017	31/12/2019	Films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
37079030	01/01/1988	31/12/2009	Révélateurs et fixateurs pour la photographie en monochrome, consistant en des préparations chimiques ou en des produits non-mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des sels et composés du n° 2843 à 2846)
37079090	01/01/1988	31/12/2500	Préparations chimiques pour usages photographiques, y.c. les produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (sauf vernis, colles, adhésifs et préparations simil., révélateurs, fixateurs, sels et composés de métaux précieux, etc., des n° 2843 à 2846 et émulsions pour la sensibilisation des surfaces)
370790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 370790, non spécifié par ailleurs
3707XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3707, non spécifié par ailleurs
3707XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3707, non spécifié par ailleurs
37CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 37
37CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 37
37CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 37
37II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 37
37III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 37
37III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 37
37MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
37MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
37MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
37PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 37 transportées par poste
37PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 37 transportées par poste
37PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 37 transportées par poste
37SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 37
37SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 37 et de la section CTCI 0
37SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 37 et du groupe CTCI 000
37SSS8	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 37 et de la section CTCI 8
37SSS882	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 37 et du groupe CTCI 882
37SSS883	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 37 et du groupe CTCI 883
37SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 37 et de la section CTCI 9
37SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 37 et de la section CTCI 9
37SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 37 et du groupe CTCI 999
37SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 37 et du groupe CTCI 999
37XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 37, non spécifié par ailleurs
37XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 37, non spécifié par ailleurs
37XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 37, non spécifié par ailleurs
38	01/01/1988	31/12/2500	PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
3801	01/01/1988	31/12/2500	"Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits"
380110	01/01/1988	31/12/2500	Graphite artificiel (à l'excl. du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel, y.c. les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel)
38011000	01/01/1988	31/12/2500	Graphite artificiel (à l'excl. du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel, y.c. les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel)
380110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380110, non spécifié par ailleurs
380120	01/01/1988	31/12/2500	Graphite colloïdal ou semi-colloïdal
38012010	01/01/1988	31/12/2500	"Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal"
38012090	01/01/1988	31/12/2500	Graphite colloïdal (à l'excl. du graphite en suspension dans l'huile et du graphite semi-colloïdal)
380120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380120, non spécifié par ailleurs
380130	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours
38013000	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours
380130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380130, non spécifié par ailleurs
380190	01/01/1988	31/12/2500	Préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits (à l'excl. des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours)
38019000	01/01/1988	31/12/2500	Préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits (à l'excl. des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours)
380190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380190, non spécifié par ailleurs
3801S5	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3801 et de la section CTCI 5
3801S598	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3801 et du groupe CTCI 598
3801XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3801, non spécifié par ailleurs
3801XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3801, non spécifié par ailleurs
3802	01/01/1988	31/12/2500	"Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé"
380210	01/01/1988	31/12/2500	Charbons activés (à l'excl. des produits ayant le caractère de médicaments ou conditionnés pour la vente au détail en tant que désodorisants pour réfrigérateurs, automobiles, etc.)
38021000	01/01/1988	31/12/2500	Charbons activés (à l'excl. des produits ayant le caractère de médicaments ou conditionnés pour la vente au détail en tant que désodorisants pour réfrigérateurs, automobiles, etc.)
380210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380210, non spécifié par ailleurs
380290	01/01/1988	31/12/2500	Kieselguhr activé, autres matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé (à l'excl. des charbons activés, des produits chimiques activés ainsi que de la diatomite calcinée sans agents frittants)
38029000	01/01/1988	31/12/2500	Kieselguhr activé, autres matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé (à l'excl. des charbons activés, des produits chimiques activés ainsi que de la diatomite calcinée sans agents frittants)
380290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380290, non spécifié par ailleurs
3802S5	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3802 et de la section CTCI 5
3802S598	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3802 et du groupe CTCI 598
3802XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3802, non spécifié par ailleurs
3802XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3802, non spécifié par ailleurs
3803	01/01/1988	31/12/2500	Tall oil, même raffiné
380300	01/01/1988	31/12/2500	Tall oil, même raffiné
38030010	01/01/1988	31/12/2500	Tall oil brut, même raffiné
38030090	01/01/1988	31/12/2500	Tall oil, même raffiné (à l'excl. du tall oil brut)
380300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380300, non spécifié par ailleurs
3803S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3803 et de la section CTCI 5
3803S598	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3803 et du groupe CTCI 598
3803XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3803, non spécifié par ailleurs
3803XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3803, non spécifié par ailleurs
3804	01/01/1988	31/12/2500	Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l'excl. du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate [poix de tall oil])
380400	01/01/1988	31/12/2500	Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l'excl. du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate [poix de tall oil])
38040000	01/01/2010	31/12/2500	Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l'excl. du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate [poix de tall oil])
38040010	01/01/1988	31/12/2009	Lignosulfites, concentrés
38040090	01/01/1988	31/12/2009	Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l'excl. des lignosulfites, du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate [poix de tall oil])
380400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380400, non spécifié par ailleurs
3804S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3804 et de la section CTCI 5
3804S598	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3804 et du groupe CTCI 598
3804XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3804, non spécifié par ailleurs
3804XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3804, non spécifié par ailleurs
3805	01/01/1988	31/12/2500	"Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal"
380510	01/01/1988	31/12/2500	Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate
38051010	01/01/1988	31/12/2500	Essence de térébenthine
38051030	01/01/1988	31/12/2500	Essence de bois de pin
38051090	01/01/1988	31/12/2500	Essence de papeterie au sulfate
380510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380510, non spécifié par ailleurs
380520	01/01/1988	31/12/2006	Huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
38052000	01/01/1988	31/12/2006	Huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
380520XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 380520, non spécifié par ailleurs
380590	01/01/1988	31/12/2500	"Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate)"
38059000	01/01/1988	31/12/2006	"Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate ainsi que de l'huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal)"
38059010	01/01/2007	31/12/2500	Huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
38059090	01/01/2007	31/12/2500	"Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate ainsi que de l'huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal)"
380590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380590, non spécifié par ailleurs
3805S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3805 et de la section CTCI 5
3805S598	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3805 et du groupe CTCI 598
3805XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3805, non spécifié par ailleurs
3805XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3805, non spécifié par ailleurs
3806	01/01/1988	31/12/2500	"Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues"
380610	01/01/1988	31/12/2500	Colophanes et acides résiniques
38061000	01/01/2010	31/12/2500	Colophanes et acides résiniques
38061010	01/01/1988	31/12/2009	Colophanes de gemme
38061090	01/01/1988	31/12/1991	Colophanes (autres que de gemme)
38061090	01/01/1992	31/12/2009	Colophanes et acides résiniques (autres que de gemme)
380610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380610, non spécifié par ailleurs
380620	01/01/1988	31/12/2500	Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques (autres que les sels des adducts de colophanes)
38062000	01/01/1988	31/12/1995	Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques (autres que les sels des adducts de colophanes)
38062000	01/01/1996	31/12/2500	Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques (autres que les sels des adducts de colophanes)
380620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380620, non spécifié par ailleurs
380630	01/01/1988	31/12/2500	Gommes esters
38063000	01/01/1988	31/12/2500	Gommes esters
380630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380630, non spécifié par ailleurs
380690	01/01/1988	31/12/2500	Dérivés des colophanes, y.c. les sels des adducts de colophanes, et des acides résiniques, essence de colophane, huiles de colophane et gommes fondues (à l'excl. des sels de colophanes, d'acides résiniques ou de sels des dérivés de colophanes ou d'acides résiniques ainsi que gommes esters)
38069000	01/01/1988	31/12/1991	Dérivés des colophanes, y.c. les sels des adducts de colophanes, et des acides résiniques, essence de colophane, huiles de colophane et gommes fondues (à l'excl. des sels de colophanes, d'acides résiniques ou de sels des dérivés de colophanes ou d'acides résiniques ainsi que gommes esters)
38069000	01/01/1992	31/12/1995	Dérivés des colophanes, y.c. les sels des adducts de colophanes, et des acides résiniques, essence de colophane, huiles de colophane et gommes fondues (à l'excl. des sels de colophanes, d'acides résiniques ou de sels des dérivés de colophanes ou d'acides résiniques ainsi que gommes esters)
38069000	01/01/1996	31/12/2500	Dérivés des colophanes, y.c. les sels des adducts de colophanes, et des acides résiniques, essence de colophane, huiles de colophane et gommes fondues (à l'excl. des sels de colophanes, d'acides résiniques ou de sels des dérivés de colophanes ou d'acides résiniques ainsi que gommes esters)
380690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380690, non spécifié par ailleurs
3806XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3806, non spécifié par ailleurs
3806XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3806, non spécifié par ailleurs
3807	01/01/1988	31/12/2500	"Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales"
380700	01/01/1988	31/12/2500	"Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales"
38070010	01/01/1988	31/12/2500	Goudrons de bois
38070090	01/01/1988	31/12/2500	Huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales (à l'excl. des goudrons de bois, de la poix jaune, du brai de suint ainsi que des poix de Bourgogne [poix des Vosges], de stéarine [poix ou brai stéarique], de suint ou de glycérine)
380700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380700, non spécifié par ailleurs
3807XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3807, non spécifié par ailleurs
3807XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3807, non spécifié par ailleurs
3808	01/01/1988	31/12/2500	Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
380810	01/01/1988	31/12/2006	Insecticides présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38081000	01/01/1988	31/12/1993	Insecticides présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38081010	01/01/1994	31/12/2006	Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38081020	01/01/1994	31/12/2006	Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38081030	01/01/1994	31/12/2006	Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38081040	01/01/1994	31/12/2006	Insecticides à base d'organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38081090	01/01/1994	31/12/2006	Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de pyréthrinoïdes, d'hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d'organo-phosphorés)
380810XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 380810, non spécifié par ailleurs
380820	01/01/1988	31/12/2006	Fongicides présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38082010	01/01/1988	31/12/2006	Fongicides inorganiques présentés à l'état de préparations cupriques
38082015	01/01/1994	31/12/2006	Fongicides inorganiques présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à l'état de préparations cupriques)
38082030	01/01/1994	31/12/2006	Fongicides à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques)
38082040	01/01/1994	31/12/2006	Fongicides à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques)
38082050	01/01/1994	31/12/2006	Fongicides à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques)
38082060	01/01/1994	31/12/2006	Fongicides à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques)
38082080	01/01/1994	31/12/2006	Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques et des produits à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines)
38082090	01/01/1988	31/12/1993	Fongicides présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à l'état de préparations cupriques)
380820XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 380820, non spécifié par ailleurs
380830	01/01/1988	31/12/2006	Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38083010	01/01/1988	31/12/1993	Herbicides présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38083011	01/01/1994	31/12/2006	Herbicides, à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38083013	01/01/1994	31/12/2006	Herbicides, à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38083015	01/01/1994	31/12/2006	Herbicides, à base d'amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38083017	01/01/1994	31/12/2006	Herbicides, à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38083021	01/01/1994	31/12/2006	Herbicides, à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38083023	01/01/1994	31/12/2006	Herbicides, à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38083027	01/01/1994	31/12/2006	Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d'amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées)
38083030	01/01/1988	31/12/2006	Inhibiteurs de germination présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38083090	01/01/1988	31/12/2006	Régulateurs de croissance pour plantes présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
380830XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 380830, non spécifié par ailleurs
380840	01/01/1988	31/12/2006	Désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38084000	01/01/1988	31/12/1993	Désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38084010	01/01/1994	31/12/2006	Désinfectants et produits simil., à base de sels d'ammonium quaternaire, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38084020	01/01/1994	31/12/2006	Désinfectants et produits simil., à base de composés halogénés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38084090	01/01/1994	31/12/2006	Désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de sels d'ammonium quaternaire ou de composés halogénés)
380840XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 380840, non spécifié par ailleurs
380850	01/01/2007	31/12/2016	"Marchandises du n° 3808 contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l'aldrine (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); du fluoroacétamide (ISO); de l'heptachlore (ISO); de l'hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); des composés du mercure; du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; des composés du tributylétain. Couvre aussi les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO)."
38085000	01/01/2007	31/12/2011	"Marchandises contenant une ou plusieurs des substances de l'aldrine (ISO), du binapacryl (ISO), du camphéchlore (ISO) [toxaphène], du captafol (ISO), du chlordane (ISO), du chlordiméforme (ISO), du chlorobenzilate (ISO), des composés du mercure, du DDT (ISO) [clofénotane [DCI], 1,1,1-trichloro-2,2-bis""p-chlorophényl""éthane], du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters, du dibromure d'éthylène (ISO) [1,2-dibromoéthane], du dichlorure d'éthylène (ISO) [1,2-dichloroéthane], de la dieldrine (ISO) [DCI], du fluoroacétamide (ISO), de l'heptachlore (ISO), de l'hexachlorobenzène (ISO), du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y.c. lindane (ISO) [DCI], du méthamidophos (ISO), du monocrotophos (ISO), de l'oxiranne [oxyde d'éthylène], du parathion (ISO), du parathion-méthyle (ISO) [méthyle-parathion], du pentachlorophénol (ISO), du phosphamidon (ISO), du 2,4,5-T (ISO) [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique], ses sels ou ses esters"
38085000	01/01/2012	31/12/2016	"Marchandises du n° 3808 contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l'aldrine (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); du fluoroacétamide (ISO); de l'heptachlore (ISO); de l'hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); des composés du mercure; du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; des composés du tributylétain. Couvre aussi les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO)."
380850XX	01/01/2007	31/12/2016	Commerce de la sous-position 380850, non spécifié par ailleurs
380852	01/01/2017	31/12/2500	DDT «ISO» «clofénotane (DCI)», conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g
38085200	01/01/2017	31/12/2500	DDT «ISO» «clofénotane (DCI)», conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g
380852XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380852, non spécifié par ailleurs
380859	01/01/2017	31/12/2500	"Articles de la position 3808 contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’alachlore (ISO); de l’aldicarbe (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l’endosulfan (ISO); du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); du fluoroacétamide (ISO); de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI); des composés du mercure; du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthylparathion) des éthers penta- et octabromodiphényliques; du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; des perfluorooctane sulfonamides; du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; des composés du tributylétain. Sont également incluses les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO)"
38085900	01/01/2017	31/12/2021	"Articles de la position 3808 contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’alachlore (ISO); de l’aldicarbe (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l’endosulfan (ISO); du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); du fluoroacétamide (ISO); de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI); des composés du mercure; du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthylparathion) des éthers penta- et octabromodiphényliques; du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; des perfluorooctane sulfonamides; du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; des composés du tributylétain. Sont également incluses les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO)"
38085900	01/01/2022	31/12/2500	"Articles de la position 3808 contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’alachlore (ISO); de l’aldicarbe (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l’endosulfan (ISO); du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); du fluoroacétamide (ISO); de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI); des composés du mercure; du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthylparathion) des éthers penta- et octabromodiphényliques; du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; des perfluorooctane sulfonamides; du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; des composés du tributylétain. Sont également incluses les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO)"
380859XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380859, non spécifié par ailleurs
380861	01/01/2017	31/12/2500	Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO», conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g
38086100	01/01/2017	31/12/2500	Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO», conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g
380861XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380861, non spécifié par ailleurs
380862	01/01/2017	31/12/2500	Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO», conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net > 300 g mais <= 7,5 kg
38086200	01/01/2017	31/12/2500	Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO», conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net > 300 g mais <= 7,5 kg
380862XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380862, non spécifié par ailleurs
380869	01/01/2017	31/12/2500	Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO» (autres que conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 7,5 kg)
38086900	01/01/2017	31/12/2500	Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO» (autres que conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 7,5 kg)
380869XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380869, non spécifié par ailleurs
380890	01/01/1988	31/12/2006	Antirongeurs et autres produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides et des désinfectants)
38089000	01/01/1988	31/12/1993	Antirongeurs et autres produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides et des désinfectants)
38089010	01/01/1994	31/12/2006	Rodenticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles
38089090	01/01/1994	31/12/2006	Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants et des rodenticides)
380890XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 380890, non spécifié par ailleurs
380891	01/01/2007	31/12/2500	Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
38089110	01/01/2007	31/12/2011	Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089110	01/01/2012	31/12/2016	Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
38089110	01/01/2017	31/12/2500	Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
38089120	01/01/2007	31/12/2011	Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089120	01/01/2012	31/12/2016	Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
38089120	01/01/2017	31/12/2021	Insecticides à base d’hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
38089120	01/01/2022	31/12/2500	Insecticides à base d’hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
38089130	01/01/2007	31/12/2011	Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089130	01/01/2012	31/12/2016	Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
38089130	01/01/2017	31/12/2021	Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
38089130	01/01/2022	31/12/2500	Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
38089140	01/01/2007	31/12/2011	Insecticides à base d'organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089140	01/01/2012	31/12/2016	Insecticides à base d'organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
38089140	01/01/2017	31/12/2021	Insecticides à base d’organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
38089140	01/01/2022	31/12/2500	Insecticides à base d’organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
38089190	01/01/2007	31/12/2011	Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de pyréthrinoïdes, d'hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d'organo-phosphorés ainsi que des marchandises du n° 3808.50)
38089190	01/01/2012	31/12/2016	Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de pyréthrinoïdes, d'hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d'organo-phosphorés ainsi que des marchandises du n° 380850)
38089190	01/01/2017	31/12/2021	Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de pyréthrinoïdes, d’hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d’organo-phosphorés ainsi que des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
38089190	01/01/2022	31/12/2500	Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de pyréthrinoïdes, d’hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d’organo-phosphorés ainsi que des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
380891XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380891, non spécifié par ailleurs
380892	01/01/2007	31/12/2500	Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
38089210	01/01/2007	31/12/2011	Fongicides inorganiques présentés à l'état de préparations cupriques (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089210	01/01/2012	31/12/2500	Fongicides inorganiques, présentés à l’état de préparations cupriques (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
38089220	01/01/2007	31/12/2011	Fongicides inorganiques présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à l'état de préparations cupriques ainsi que des marchandises du n° 3808.50)
38089220	01/01/2012	31/12/2500	Fongicides inorganiques, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à l’état de préparations cupriques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
38089230	01/01/2007	31/12/2011	Fongicides à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 3808.50)
38089230	01/01/2012	31/12/2500	Fongicides à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
38089240	01/01/2007	31/12/2011	Fongicides à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 3808.50)
38089240	01/01/2012	31/12/2500	Fongicides à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
38089250	01/01/2007	31/12/2011	Fongicides à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 3808.50)
38089250	01/01/2012	31/12/2500	Fongicides à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
38089260	01/01/2007	31/12/2011	Fongicides à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 3808.50)
38089260	01/01/2012	31/12/2500	Fongicides à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
38089290	01/01/2007	31/12/2011	Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits inorganiques et des produits à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des marchandises du n° 3808.50)
38089290	01/01/2012	31/12/2021	Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques et des fongicides à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
38089290	01/01/2022	31/12/2500	Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques et des fongicides à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
380892XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380892, non spécifié par ailleurs
380893	01/01/2007	31/12/2500	Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
38089311	01/01/2007	31/12/2011	Herbicides, à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089311	01/01/2012	31/12/2500	Herbicides à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
38089313	01/01/2007	31/12/2011	Herbicides, à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089313	01/01/2012	31/12/2500	Herbicides à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
38089315	01/01/2007	31/12/2011	Herbicides, à base d'amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089315	01/01/2012	31/12/2016	Herbicides, à base d'amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 380850)
38089315	01/01/2017	31/12/2500	Herbicides à base d’amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
38089317	01/01/2007	31/12/2011	Herbicides, à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089317	01/01/2012	31/12/2500	Herbicides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
38089321	01/01/2007	31/12/2011	Herbicides, à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089321	01/01/2012	31/12/2500	Herbicides à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
38089323	01/01/2007	31/12/2011	Herbicides, à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089323	01/01/2012	31/12/2500	Herbicides à base de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
38089327	01/01/2007	31/12/2011	Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d'amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées ainsi que des marchandises du n° 3808.50)
38089327	01/01/2012	31/12/2500	Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d’amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
38089330	01/01/2007	31/12/2011	Inhibiteurs de germination présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089330	01/01/2012	31/12/2500	Inhibiteurs de germination, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
38089390	01/01/2007	31/12/2011	Régulateurs de croissance pour plantes présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089390	01/01/2012	31/12/2500	Régulateurs de croissance pour plantes, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
380893XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380893, non spécifié par ailleurs
380894	01/01/2007	31/12/2500	Désinfectants, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
38089410	01/01/2007	31/12/2011	Désinfectants et produits simil., à base de sels d'ammonium quaternaire, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089410	01/01/2012	31/12/2500	Désinfectants, à base de sels d’ammonium quaternaire, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
38089420	01/01/2007	31/12/2011	Désinfectants et produits simil., à base de composés halogénés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089420	01/01/2012	31/12/2500	Désinfectants, à base de composés halogénés, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
38089490	01/01/2007	31/12/2011	Désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des produits à base de sels d'ammonium quaternaire ou de composés halogénés ainsi que des marchandises du n° 3808.50)
38089490	01/01/2012	31/12/2500	Désinfectants, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de sels d’ammonium quaternaire ou de composés halogénés ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
380894XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380894, non spécifié par ailleurs
380899	01/01/2007	31/12/2500	Rodenticides et autres produits phytosanitaires, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
38089910	01/01/2007	31/12/2011	Rodenticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des marchandises du n° 3808.50)
38089910	01/01/2012	31/12/2500	Rodenticides, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
38089990	01/01/2007	31/12/2011	Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants, des rodenticides ainsi que des marchandises du n° 3808.50)
38089990	01/01/2012	31/12/2016	Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants, des rodenticides ainsi que des marchandises du n° 380850)
38089990	01/01/2017	31/12/2500	Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants, des rodenticides ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
380899XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380899, non spécifié par ailleurs
3808S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3808 et de la section CTCI 5
3808S591	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3808 et du groupe CTCI 591
3808XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3808, non spécifié par ailleurs
3808XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3808, non spécifié par ailleurs
3809	01/01/1988	31/12/2500	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
380910	01/01/1988	31/12/2500	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
38091010	01/01/1988	31/12/2500	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières < 55%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
38091030	01/01/1988	31/12/2500	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 55% mais < 70%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
38091050	01/01/1988	31/12/2500	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 70% mais < 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
38091090	01/01/1988	31/12/2500	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
380910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380910, non spécifié par ailleurs
380991	01/01/1988	31/12/2500	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)
38099100	01/01/1988	31/12/2500	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)
380991XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380991, non spécifié par ailleurs
380992	01/01/1988	31/12/2500	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)
38099200	01/01/1988	31/12/2500	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)
380992XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380992, non spécifié par ailleurs
380993	01/01/1992	31/12/2500	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)
38099300	01/01/1992	31/12/2500	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)
380993XX	01/01/1992	31/12/2500	Commerce de la sous-position 380993, non spécifié par ailleurs
380999	01/01/1988	31/12/1991	Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordancage, par exemple], des types utilisés dans l'industrie du cuir ou les industries similaires, n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)
38099900	01/01/1988	31/12/1991	Ents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordancage, par exemple], des types utilisés dans l'industrie du cuir ou les industries similaires, n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)
380999XX	01/01/1988	31/12/1991	Commerce de la sous-position 380999, non spécifié par ailleurs
3809XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3809, non spécifié par ailleurs
3809XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3809, non spécifié par ailleurs
3810	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage"
381010	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits"
38101000	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits"
381010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381010, non spécifié par ailleurs
381090	01/01/1988	31/12/2500	"Flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage (à l'excl. des pâtes et poudres composées de métal ou d'autres produits ainsi que des électrodes et baguettes de soudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants)"
38109010	01/01/1988	31/12/2500	Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
38109090	01/01/1993	31/12/2500	Flux à souder ou à braser pour le soudage ou le brasage des métaux (à l'excl. des pâtes et poudres composées de métal ou d'autres produits, des électrodes et des baguettes de soudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants ainsi que des préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage)
38109091	01/01/1988	31/12/1992	Flux à souder ou à braser pour le soudage ou le brasage des métaux
38109099	01/01/1988	31/12/1992	Préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux (à l'excl. des pâtes et poudres composées de métal ou d'autres produits, des flux à souder ou à braser, des électrodes et des baguettes de soudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants ainsi que des autres préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage)
381090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381090, non spécifié par ailleurs
3810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3810, non spécifié par ailleurs
3810XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3810, non spécifié par ailleurs
3811	01/01/1988	31/12/2500	Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y.c. l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales
381111	01/01/1988	31/12/2500	Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences
38111110	01/01/1988	31/12/2500	Préparations antidétonantes à base de plomb tétraéthyle, pour essences
38111190	01/01/1988	31/12/2500	Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences (à l'excl. des préparations à base de plomb tétraéthyle)
381111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381111, non spécifié par ailleurs
381119	01/01/1988	31/12/2500	Préparations antidétonantes pour essences (à l'excl. des préparations à base de composés du plomb)
38111900	01/01/1988	31/12/2500	Préparations antidétonantes pour essences (à l'excl. des préparations à base de composés du plomb)
381119XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381119, non spécifié par ailleurs
381121	01/01/1988	31/12/2500	Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
38112100	01/01/1988	31/12/2500	Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
381121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381121, non spécifié par ailleurs
381129	01/01/1988	31/12/2500	Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
38112900	01/01/1988	31/12/2500	Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
381129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381129, non spécifié par ailleurs
381190	01/01/1988	31/12/2500	Inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y.c. l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l'excl. des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes)
38119000	01/01/1988	31/12/2500	Inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y.c. l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l'excl. des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes)
381190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381190, non spécifié par ailleurs
3811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3811, non spécifié par ailleurs
3811XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3811, non spécifié par ailleurs
3812	01/01/1988	31/12/2500	"Préparations dites 'accélérateurs de vulcanisation'; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques"
381210	01/01/1988	31/12/2500	Préparations dites 'accélérateurs de vulcanisation'
38121000	01/01/1988	31/12/2500	Préparations dites 'accélérateurs de vulcanisation'
381210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381210, non spécifié par ailleurs
381220	01/01/1988	31/12/2500	Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.
38122000	01/01/1988	31/12/1996	Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.
38122010	01/01/1997	31/12/2500	Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle comme plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
38122090	01/01/1997	31/12/2500	Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a. (à l'excl. d'un mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle)
381220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381220, non spécifié par ailleurs
381230	01/01/1988	31/12/2016	Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
38123010	01/01/1988	31/12/1988	Préparations antioxydantes pour caoutchouc
38123020	01/01/1989	31/12/2007	Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y.c. les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses (à l'excl. de l'agarbatti et des autres préparations odoriférantes agissant par combustion)
38123021	01/01/2008	31/12/2016	Mélanges d'oligomères de 1,2-dihydro-2,2,4-triméthylquinoléine
38123029	01/01/2008	31/12/2016	Préparations antioxydantes pour caoutchouc ou matières plastiques (à l'excl. de mélanges d'oligomères de 1,2-dihydro-2,2,4-triméthylquinoléine)
38123080	01/01/1989	31/12/2016	Stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques (à l'excl. des préparations antioxydantes)
38123090	01/01/1988	31/12/1988	Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques, (non repr. sous 3812.30-10)
381230XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 381230, non spécifié par ailleurs
381231	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges d’oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine «TMQ»
38123100	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges d’oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine «TMQ»
381231XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381231, non spécifié par ailleurs
381239	01/01/2017	31/12/2500	Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques (à l’exclusion des mélanges d’oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine «TMQ»)
38123910	01/01/2017	31/12/2500	Préparations antioxydantes pour caoutchouc ou matières plastiques (à l’exclusion des mélanges d’oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine «TMQ»)
38123990	01/01/2017	31/12/2500	Stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques (à l’exclusion des préparations antioxydantes)
381239XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381239, non spécifié par ailleurs
3812XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3812, non spécifié par ailleurs
3812XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3812, non spécifié par ailleurs
3813	01/01/1988	31/12/2500	"Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices (à l'excl. des appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, ainsi que des produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes)"
381300	01/01/1988	31/12/2500	"Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices (à l'excl. des appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, ainsi que des produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes)"
38130000	01/01/1988	31/12/2500	"Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices (à l'excl. des appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, ainsi que des produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes)"
381300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381300, non spécifié par ailleurs
3813XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3813, non spécifié par ailleurs
3813XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3813, non spécifié par ailleurs
3814	01/01/1988	31/12/2500	"Solvants et diluants organiques composites, n.d.a.; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles)"
381400	01/01/1988	31/12/2500	"Solvants et diluants organiques composites, n.d.a.; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles)"
38140010	01/01/1988	31/12/2500	Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis, à base d'acétate de butyle (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles)
38140090	01/01/1988	31/12/2500	Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles et des produits à base d'acétate de butyle)
381400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381400, non spécifié par ailleurs
3814XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3814, non spécifié par ailleurs
3814XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3814, non spécifié par ailleurs
3815	01/01/1988	31/12/2500	Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation)
381511	01/01/1988	31/12/2500	Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel, n.d.a.
38151100	01/01/1988	31/12/2500	Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel, n.d.a.
381511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381511, non spécifié par ailleurs
381512	01/01/1988	31/12/2500	Catalyseurs supportés ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux, n.d.a.
38151200	01/01/1988	31/12/2500	Catalyseurs supportés ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux, n.d.a.
381512XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381512, non spécifié par ailleurs
381519	01/01/1988	31/12/2500	Catalyseurs supportés, n.d.a. (sauf ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux)
38151900	01/01/1988	31/12/1996	Catalyseurs, n.d.a. (à l'excl. des catalyseurs supportes ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux)
38151910	01/01/1997	31/12/2500	Catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d'une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0
38151990	01/01/1997	31/12/2500	Catalyseurs supportés, n.d.a. (à l'excl. des catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux et des catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d'une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0)
381519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381519, non spécifié par ailleurs
381590	01/01/1988	31/12/2500	Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation et des catalyseurs supportés)
38159000	01/01/1988	31/12/1996	Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation et des catalyseurs supportes)
38159010	01/01/1997	31/12/2500	Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol (à l'excl. des catalyseurs supportés)
38159090	01/01/1997	31/12/2500	Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation, des catalyseurs supportés et des catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol)
381590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381590, non spécifié par ailleurs
3815XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3815, non spécifié par ailleurs
3815XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3815, non spécifié par ailleurs
3816	01/01/1988	31/12/2500	Ciments, mortiers, bétons et compositions simil. réfractaires (à l'excl. des préparations à base de graphite ou d'autre carbone)
381600	01/01/1988	31/12/2500	Ciments, mortiers, bétons et compositions simil. réfractaires (à l'excl. des préparations à base de graphite ou d'autre carbone)
38160000	01/01/1988	31/12/2021	Ciments, mortiers, bétons et compositions simil. réfractaires (à l'excl. des préparations à base de graphite ou d'autre carbone)
38160010	01/01/2022	31/12/2500	Pisé de dolomie
38160090	01/01/2022	31/12/2500	Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires (à l’exclusion du pisé de dolomie et des préparations à base de graphite ou d’autres substances carbonées)
381600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381600, non spécifié par ailleurs
3816XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3816, non spécifié par ailleurs
3816XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3816, non spécifié par ailleurs
3817	01/01/1988	31/12/2500	Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)
381700	01/01/2002	31/12/2500	Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)
38170010	01/01/2002	31/12/2003	Dodécylbenzène
38170050	01/01/2002	31/12/2500	Alkylbenzène linéaire
38170080	01/01/2004	31/12/2500	Alkylbenzènes et alkylnaphtalènes, en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. de l'alkylbenzène linéaire et des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)
38170090	01/01/2002	31/12/2003	Alkylbenzènes et alkylnaphtalènes, en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. du dodécylbenzène, de l'alkylbenzène linéaire et des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)
381700XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381700, non spécifié par ailleurs
381710	01/01/1988	31/12/2001	Alkylbenzènes en mélanges, obtenus par alkylation de benzène (à l'excl. des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)
38171010	01/01/1988	31/12/2001	Dodécylbenzène
38171050	01/01/1989	31/12/2001	Alkylbenzène linéaire
38171080	01/01/1989	31/12/2001	Alkylbenzènes en mélanges, obtenus par alkylation de benzène (à l'excl. du dodécylbenzène, de l'alkylbenzène linéaire et des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)
38171090	01/01/1988	31/12/1988	Alkylbenzènes en mélanges, (sauf dodecylbenzène), (autres que ceux des n 27.07 ou 29.02)
381710XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 381710, non spécifié par ailleurs
381720	01/01/1988	31/12/2001	Alkylnaphtalènes en mélanges, obtenus par alkylation de naphtalène (à l'excl. des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)
38172000	01/01/1988	31/12/2001	Alkylnaphtalènes en mélanges, obtenus par alkylation de naphtalène (à l'excl. des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)
381720XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 381720, non spécifié par ailleurs
3817XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3817, non spécifié par ailleurs
3817XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3817, non spécifié par ailleurs
3818	01/01/1988	31/12/2500	Eléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en disques, plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme (sauf produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)
381800	01/01/1988	31/12/2500	Eléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en disques, plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme (sauf produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)
38180010	01/01/1988	31/12/2500	Silicium dopé en vue de son utilisation en électronique, présenté sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues, poli ou non et recouvert ou non d'une couche épitaxiale uniforme (à l'excl. des produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)
38180090	01/01/1988	31/12/2500	Eléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme (sauf silicium dopé et produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)
381800XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381800, non spécifié par ailleurs
3818XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3818, non spécifié par ailleurs
3818XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3818, non spécifié par ailleurs
3819	01/01/1988	31/12/2500	Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70% en poids
381900	01/01/1988	31/12/2500	Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70% en poids
38190000	01/01/1988	31/12/2500	Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70% en poids
381900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 381900, non spécifié par ailleurs
3819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3819, non spécifié par ailleurs
3819XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3819, non spécifié par ailleurs
3820	01/01/1988	31/12/2500	Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage (à l'excl. des additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales)
382000	01/01/1988	31/12/2500	Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage (à l'excl. des additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales)
38200000	01/01/1988	31/12/2500	Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage (à l'excl. des additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales)
382000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382000, non spécifié par ailleurs
3820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3820, non spécifié par ailleurs
3820XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3820, non spécifié par ailleurs
3821	01/01/1988	31/12/2500	Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y.c. les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales
382100	01/01/1988	31/12/2500	Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y.c. les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales
38210000	01/01/1988	31/12/2006	Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes
38210000	01/01/2007	31/12/2500	Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y.c. les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales
382100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382100, non spécifié par ailleurs
3821XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3821, non spécifié par ailleurs
3821XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3821, non spécifié par ailleurs
3822	01/01/1988	31/12/2500	"Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 3002 ou 3006; matériaux de référence certifiés"
382200	01/01/1988	31/12/2021	"Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 3002 ou 3006; matériaux de référence certifiés"
38220000	01/01/1988	31/12/1995	Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits simil.)
38220000	01/01/1996	31/12/2001	Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support (à l'excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits simil.)
38220000	01/01/2002	31/12/2021	"Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 3002 ou 3006; matériaux de référence certifiés"
382200XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 382200, non spécifié par ailleurs
382211	01/01/2022	31/12/2500	Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le paludisme (autres que ceux du nº 3006)
38221100	01/01/2022	31/12/2500	Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le paludisme (autres que ceux du nº 3006)
382211XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382211, non spécifié par ailleurs
382212	01/01/2022	31/12/2500	Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes (autres que ceux du nº 3006)
38221200	01/01/2022	31/12/2500	Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes (autres que ceux du nº 3006)
382212XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382212, non spécifié par ailleurs
382213	01/01/2022	31/12/2500	Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (autres que ceux du nº 3006)
38221300	01/01/2022	31/12/2500	Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (autres que ceux du nº 3006)
382213XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382213, non spécifié par ailleurs
382219	01/01/2022	31/12/2500	Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses (autres que pour le paludisme, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, et à l’exclusion des marchandises du nº 3006)
38221900	01/01/2022	31/12/2500	Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses (autres que pour le paludisme, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, et à l’exclusion des marchandises du nº 3006)
382219XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382219, non spécifié par ailleurs
382290	01/01/2022	31/12/2500	Matériaux de référence certifiés
38229000	01/01/2022	31/12/2500	Matériaux de référence certifiés
382290XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382290, non spécifié par ailleurs
3822XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3822, non spécifié par ailleurs
3822XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3822, non spécifié par ailleurs
3823	01/01/1988	31/12/2500	"Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels"
382310	01/01/1988	31/12/1995	Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
38231000	01/01/1988	31/12/1995	Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
382310XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 382310, non spécifié par ailleurs
382311	01/01/1996	31/12/2500	Acide stéarique industriel
38231100	01/01/1996	31/12/2500	Acide stéarique industriel
382311XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382311, non spécifié par ailleurs
382312	01/01/1996	31/12/2500	Acide oléique industriel
38231200	01/01/1996	31/12/2500	Acide oléique industriel
382312XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382312, non spécifié par ailleurs
382313	01/01/1996	31/12/2500	Tall acides gras industriels
38231300	01/01/1996	31/12/2500	Tall acides gras industriels
382313XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382313, non spécifié par ailleurs
382319	01/01/1996	31/12/2500	"Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique et des tall acides gras)"
38231910	01/01/1996	31/12/2500	Acides gras distillés
38231930	01/01/1996	31/12/2500	Distillat d'acide gras
38231990	01/01/1996	31/12/2500	"Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique, des tall acides gras, des acides gras distillés ainsi que du distillat d'acide gras)"
382319XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382319, non spécifié par ailleurs
382320	01/01/1988	31/12/1995	Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
38232000	01/01/1988	31/12/1995	Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
382320XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 382320, non spécifié par ailleurs
382330	01/01/1988	31/12/1995	Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
38233000	01/01/1988	31/12/1995	Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
382330XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 382330, non spécifié par ailleurs
382340	01/01/1988	31/12/1995	Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
38234000	01/01/1988	31/12/1995	Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
382340XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 382340, non spécifié par ailleurs
382350	01/01/1988	31/12/1995	Mortiers et bétons, non réfractaires
38235010	01/01/1988	31/12/1995	Béton, prêt à la coulée
38235090	01/01/1988	31/12/1995	Mortiers et bétons, non réfractaires (à l'excl. du béton prêt à la coulée)
382350XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 382350, non spécifié par ailleurs
382360	01/01/1988	31/12/1995	Sorbitol (autre que celui du n° 2905.44)
38236011	01/01/1988	31/12/1995	Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du d-mannitol dans une proportion =< 2% en poids calculée sur sa teneur en d-glucitol (à l'excl. du sorbitol du n° 2905.44)
38236019	01/01/1988	31/12/1995	Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du d-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en d-glucitol (à l'excl. du sorbitol du n° 2905.44)
38236091	01/01/1988	31/12/1995	Sorbitol, contenant du d-mannitol dans une proportion =< 2% en poids calculée sur sa teneur en d-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du sorbitol du n° 2905.44)
38236099	01/01/1988	31/12/1995	Sorbitol, contenant du d-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en d-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du sorbitol du n° 2905.44)
382360XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 382360, non spécifié par ailleurs
382370	01/01/1996	31/12/2500	Alcools gras industriels
38237000	01/01/1996	31/12/2500	Alcools gras industriels
382370XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382370, non spécifié par ailleurs
382390	01/01/1988	31/12/1995	"Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a.; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (sauf sorbitol; mortiers et bétons non réfractaires; produits repris de 3823 10 00 à 3823 40 00)"
38239010	01/01/1988	31/12/1995	"Sulfonates de pétrole (à l'excl. des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolaminés); acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophènes, et leurs sels"
38239020	01/01/1988	31/12/1995	Echangeurs d'ions (à l'excl. des polymères du chapitre 39)
38239030	01/01/1988	31/12/1995	Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques
38239040	01/01/1988	31/12/1995	"Pyrolignites - de calcium, etc. -; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut"
38239050	01/01/1988	31/12/1995	Oxydes de fer alcalinises pour l'épuration des gaz
38239060	01/01/1988	31/12/1995	Préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs
38239070	01/01/1988	31/12/1995	Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires
38239081	01/01/1988	31/12/1995	Préparations désincrustantes et similaires
38239083	01/01/1988	31/12/1995	Préparations des industries chimiques ou des industries connexes pour la galvanoplastie
38239085	01/01/1988	31/12/1995	"Polychlorobiphényles liquides, chloroparaffines liquides; polyéthylèneglycols en mélanges"
38239087	01/01/1988	31/12/1995	Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de la glycérine [émulsionnants de corps gras] [01/01/1988-31/12/1988: mélanges de mono-, di- et tristéarates de glycérine 'émulsionnants de corps gras']
38239091	01/01/1988	31/12/1995	Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a.
38239093	01/01/1988	31/12/1995	Produits auxiliaires se présentant sous la forme de préparations chimiques, des types utilisés en fonderie (à l'excl. des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie)
38239095	01/01/1988	31/12/1995	Préparations ignifuges ou hydrofuges et autres préparations chimiques utilisées pour la protection des constructions
38239096	01/01/1989	31/12/1990	Mélanges contenant des hydrocarbures acycliques perhalogènes uniquement avec du fluor et du chlore
38239096	01/01/1991	31/12/1995	Mélanges contenant des hydrocarbures acycliques perhalogènes uniquement avec du fluor et du chlore
38239097	01/01/1989	31/12/1990	Mélanges contenant des dérivés perhalogènes des hydrocarbures acycliques comportant au moins deux halogènes différents (à l'excl. des mélanges contenant des hydrocarbures acycliques perhalogènes uniquement avec du fluor et du chlore)
38239097	01/01/1991	31/12/1995	Mélanges contenant des dérivés perhalogènes des hydrocarbures acycliques comportant au moins deux halogènes différents (à l'excl. des mélanges contenant des hydrocarbures acycliques perhalogènes uniquement avec du fluor et du chlore)
38239098	01/01/1989	31/12/1990	"Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou connexes, y compris celles consistant en mélanges de produits naturels, (non repr. sous 3801.10-00 à 3823.90-97); produits résiduaires des industries chimiques ou connexes"
38239098	01/01/1991	31/12/1995	"Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou connexes, y compris celles consistant en mélanges de produits naturels, (non repr. sous 3801.10-00 à 3823.90-97); produits résiduaires des industries chimiques ou connexes"
38239099	01/01/1988	31/12/1988	"Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou connexes, y compris celles consistant en mélanges de produits naturels, (non repr. sous 3801.10-00 à 3823.90-95); produits résiduaires des industries chimiques ou connexes"
382390XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 382390, non spécifié par ailleurs
3823S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3823 et de la section CTCI 5
3823S598	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3823 et du groupe CTCI 598
3823XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3823, non spécifié par ailleurs
3823XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3823, non spécifié par ailleurs
3824	01/01/1996	31/12/2500	"Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a."
382410	01/01/1996	31/12/2500	Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
38241000	01/01/1996	31/12/2500	Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
382410XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382410, non spécifié par ailleurs
382420	01/01/1996	31/12/2006	Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
38242000	01/01/1996	31/12/2006	Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
382420XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 382420, non spécifié par ailleurs
382430	01/01/1996	31/12/2500	Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
38243000	01/01/1996	31/12/2500	Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
382430XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382430, non spécifié par ailleurs
382440	01/01/1996	31/12/2500	Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
38244000	01/01/1996	31/12/2500	Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
382440XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382440, non spécifié par ailleurs
382450	01/01/1996	31/12/2500	Mortiers et bétons, non réfractaires
38245010	01/01/1996	31/12/2500	Béton, prêt à la coulée
38245090	01/01/1996	31/12/2500	Mortiers et bétons, non réfractaires (à l'excl. du béton prêt à la coulée)
382450XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382450, non spécifié par ailleurs
382460	01/01/1996	31/12/2500	Sorbitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])
38246011	01/01/1996	31/12/2500	Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])
38246019	01/01/1996	31/12/2500	Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])
38246091	01/01/1996	31/12/2500	Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol])
38246099	01/01/1996	31/12/2500	Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol])
382460XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382460, non spécifié par ailleurs
382471	01/01/1996	31/12/2021	Mélanges contenant des chlorofluorocarbures [CFC], même contenant des hydrochlorofluorocarbures [HCFC], des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC]
38247100	01/01/1996	31/12/2006	Mélanges contenant des hydrocarbures acycliques perhalogènes uniquement avec du fluor et du chlore
38247100	01/01/2007	31/12/2021	Mélanges contenant des chlorofluorocarbures [CFC], même contenant des hydrochlorofluorocarbures [HCFC], des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC]
382471XX	01/01/1996	31/12/2021	Commerce de la sous-position 382471, non spécifié par ailleurs
382472	01/01/2007	31/12/2021	Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes
38247200	01/01/2007	31/12/2021	Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes
382472XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 382472, non spécifié par ailleurs
382473	01/01/2007	31/12/2021	Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures [HBFC]
38247300	01/01/2007	31/12/2021	Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures [HBFC]
382473XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 382473, non spécifié par ailleurs
382474	01/01/2007	31/12/2021	Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures [HCFC], même contenant des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC], mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures [CFC]
38247400	01/01/2007	31/12/2021	Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures [HCFC], même contenant des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC], mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures [CFC]
382474XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 382474, non spécifié par ailleurs
382475	01/01/2007	31/12/2021	Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone
38247500	01/01/2007	31/12/2021	Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone
382475XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 382475, non spécifié par ailleurs
382476	01/01/2007	31/12/2021	Mélanges contenant du trichloroéthane-1,1,1 [méthylchloroforme]
38247600	01/01/2007	31/12/2021	Mélanges contenant du trichloroéthane-1,1,1 [méthylchloroforme]
382476XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 382476, non spécifié par ailleurs
382477	01/01/2007	31/12/2021	Mélanges contenant du bromométhane [bromure de méthyle] ou du bromochlorométhane
38247700	01/01/2007	31/12/2021	Mélanges contenant du bromométhane [bromure de méthyle] ou du bromochlorométhane
382477XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 382477, non spécifié par ailleurs
382478	01/01/2007	31/12/2021	Mélanges contenant des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC], mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures [CFC] ou d'hydrochlorofluorocarbures [HCFC]
38247800	01/01/2007	31/12/2015	Mélanges contenant des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC], mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures [CFC] ou d'hydrochlorofluorocarbures [HCFC]
38247810	01/01/2016	31/12/2021	Mélanges contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane et du pentafluoroéthane
38247820	01/01/2016	31/12/2021	Mélanges contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane
38247830	01/01/2016	31/12/2021	Mélanges contenant uniquement du difluorométhane et du pentafluoroéthane
38247840	01/01/2016	31/12/2021	Mélanges contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane
38247880	01/01/2016	31/12/2021	Mélanges contenant des hydrofluorocarbures non saturés mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
38247890	01/01/2016	31/12/2021	Mélanges contenant des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC], n.d.a.
382478XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 382478, non spécifié par ailleurs
382479	01/01/1996	31/12/2021	Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane (sauf ceux des sous-positions n° 3824 71 00 à 3824 78 00)
38247900	01/01/1996	31/12/2006	Mélanges contenant des dérivés perhalogènes des hydrocarbures acycliques comportant au moins deux halogènes différents (sauf uniquement avec du fluor et du chlore)
38247900	01/01/2007	31/12/2021	Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane (sauf ceux des sous-positions n° 3824 71 00 à 3824 78 00)
382479XX	01/01/1996	31/12/2021	Commerce de la sous-position 382479, non spécifié par ailleurs
382481	01/01/2007	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne [oxyde d'éthylène]
38248100	01/01/2007	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne [oxyde d'éthylène]
382481XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382481, non spécifié par ailleurs
382482	01/01/2007	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant des polybromobiphényles [PBB], des polychloroterphényles [PCT] ou des polychlorobiphényles [PCB]
38248200	01/01/2007	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant des polybromobiphényles [PBB], des polychloroterphényles [PCT] ou des polychlorobiphényles [PCB]
382482XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382482, non spécifié par ailleurs
382483	01/01/2007	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant du phosphate de tris[2,3-dibromopropyle]
38248300	01/01/2007	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant du phosphate de tris[2,3-dibromopropyle]
382483XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382483, non spécifié par ailleurs
382484	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant de l’aldrine «ISO», du camphéchlore «ISO» «toxaphène», du chlordane «ISO», du chlordécone «ISO», du DDT «ISO» (clofénotane «DCI», 1,1,1-trichloro-2,2-bis«p-chlorophényl»éthane), de la dieldrine «ISO, DCI», de l’endosulfan «ISO», de l’endrine «ISO», de l’heptachlore «ISO» ou du mirex «ISO»
38248400	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant de l’aldrine «ISO», du camphéchlore «ISO» «toxaphène», du chlordane «ISO», du chlordécone «ISO», du DDT «ISO» (clofénotane «DCI», 1,1,1-trichloro-2,2-bis«p-chlorophényl»éthane), de la dieldrine «ISO, DCI», de l’endosulfan «ISO», de l’endrine «ISO», de l’heptachlore «ISO» ou du mirex «ISO»
382484XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382484, non spécifié par ailleurs
382485	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», y compris lindane «ISO, DCI»
38248500	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», y compris lindane «ISO, DCI»
382485XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382485, non spécifié par ailleurs
382486	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant du pentachlorobenzène «ISO» ou de l’hexachlorobenzène «ISO»
38248600	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant du pentachlorobenzène «ISO» ou de l’hexachlorobenzène «ISO»
382486XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382486, non spécifié par ailleurs
382487	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle
38248700	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle
382487XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382487, non spécifié par ailleurs
382488	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques
38248800	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques
382488XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382488, non spécifié par ailleurs
382489	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant des paraffines chlorées à chaîne courte
38248900	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges et préparations contenant des paraffines chlorées à chaîne courte
382489XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382489, non spécifié par ailleurs
382490	01/01/1996	31/12/2016	Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a.
38249010	01/01/1996	31/12/2016	"Sulfonates de pétrole (à l'excl. des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines); acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels"
38249015	01/01/1996	31/12/2016	Echangeurs d'ions (à l'excl. des polymères du chapitre 39)
38249020	01/01/1996	31/12/2016	Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques
38249025	01/01/1996	31/12/2016	"Pyrolignites (de calcium, etc.) ; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut"
38249030	01/01/1996	31/12/2003	Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
38249030	01/01/2007	31/12/2016	Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
38249035	01/01/1996	31/12/2014	Préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs
38249040	01/01/1996	31/12/2014	Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits simil.
38249045	01/01/1996	31/12/2016	Préparations désincrustantes et simil.
38249050	01/01/1996	31/12/2016	Préparations des industries chimiques ou des industries connexes pour la galvanoplastie
38249055	01/01/1996	31/12/2016	Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de la glycérine [émulsionnants de corps gras]
38249058	01/01/2012	31/12/2016	Patchs à la nicotine (systèmes transdermiques), destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer
38249060	01/01/1996	31/12/1996	Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a.
38249061	01/01/1997	31/12/2016	Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du n° 3004 pour la médecine humaine
38249062	01/01/1997	31/12/2016	Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales
38249064	01/01/1997	31/12/2016	Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a. (à l'excl. des produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du n° 3004 pour la médecine humaine et des produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin)
38249065	01/01/1996	31/12/2016	Produits auxiliaires se présentant sous la forme de préparations chimiques, des types utilisés en fonderie (à l'excl. des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie)
38249070	01/01/1996	31/12/2016	Préparations ignifuges ou hydrofuges et autres préparations chimiques utilisées pour la protection des constructions
38249075	01/01/1997	31/12/2016	Tranches de niobate de lithium, non dopées
38249080	01/01/1997	31/12/2016	Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen >= 520 mais <= 550
38249085	01/01/1997	31/12/2016	3-[1-Ethyl-1-méthylpropyl]isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène
38249087	01/01/2010	31/12/2016	"Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]; mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore"
38249090	01/01/1996	31/12/1996	Produits, préparations et résidus des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a.
38249091	01/01/2008	31/12/2011	Esters monoalkyliques d'acide gras contenant au moins 96,5% en volume d'esters
38249092	01/01/2015	31/12/2016	Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, sous forme liquide à 20°C, n.d.a.
38249093	01/01/2015	31/12/2016	Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, n.d.a. (à l'excl. de ceux sous forme liquide à 20°C)
38249095	01/01/1997	31/12/2001	Produits, préparations et résidus des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a.
38249096	01/01/2015	31/12/2016	Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, non composés principalement de constituants organiques, n.d.a.
38249097	01/01/2008	31/12/2009	Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a.
38249097	01/01/2010	31/12/2011	Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a.
38249097	01/01/2012	31/12/2014	Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a.
38249098	01/01/2007	31/12/2007	"Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique et des tall acides gras)"
38249099	01/01/2002	31/12/2006	Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. les mélanges de produits naturels, n.d.a.
382490XX	01/01/1996	31/12/2016	Commerce de la sous-position 382490, non spécifié par ailleurs
382491	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de «5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl»méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[«5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl»méthyle]
38249100	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de «5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl»méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[«5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl»méthyle]
382491XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382491, non spécifié par ailleurs
382492	01/01/2022	31/12/2500	Esters de polyglycol d’acide méthylphosphonique
38249200	01/01/2022	31/12/2500	Esters de polyglycol d’acide méthylphosphonique
382492XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382492, non spécifié par ailleurs
382499	01/01/2017	31/12/2500	Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y compris celles constituées de mélanges de produits naturels, n.d.a.
38249910	01/01/2017	31/12/2500	"Acides sulfoniques d’huiles de minéraux bitumineux, thiophénés et leurs sels; sulfonates de pétrole (à l’exclusion des sulfonates de pétrole d’ammonium, de métaux alcalins ou d’éthanolamines)"
38249915	01/01/2017	31/12/2500	Echangeurs d’ions (à l’exclusion des polymères du chapitre 39)
38249920	01/01/2017	31/12/2500	Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques
38249925	01/01/2017	31/12/2500	"Pyrolignites, par exemple de calcium; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut"
38249930	01/01/2017	31/12/2500	Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l’eau et leurs esters
38249945	01/01/2017	31/12/2500	Préparations désincrustantes et similaires
38249950	01/01/2017	31/12/2500	Préparations des industries chimiques ou des industries connexes pour la galvanoplastie
38249955	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d’acides gras de la glycérine «émulsionnants de corps gras»
38249956	01/01/2018	31/12/2021	Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, et préparations utilisées pour les cartouches et recharges, contenant nicotine ou ses sels, éthers, esters ou autres dérivés
38249957	01/01/2018	31/12/2021	Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, et préparations utilisées pour les cartouches et recharges, sans nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés
38249958	01/01/2017	31/12/2021	Patchs à la nicotine «systèmes transdermiques», destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer
38249961	01/01/2017	31/12/2500	Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d’antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments de la position 3004 pour la médecine humaine
38249962	01/01/2017	31/12/2500	Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales
38249964	01/01/2017	31/12/2500	Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a.
38249965	01/01/2017	31/12/2500	Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie, se présentant sous la forme de préparations chimiques (à l’exclusion des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie)
38249970	01/01/2017	31/12/2500	Préparations ignifuges, hydrofuges et autres préparations chimiques, utilisées pour la protection des constructions
38249975	01/01/2017	31/12/2500	Tranches de niobate de lithium, non dopées
38249980	01/01/2017	31/12/2500	Mélange d’amines dérivées d’acides gras dimérisés, d’un poids moléculaire moyen >= 520 mais <= 550
38249985	01/01/2017	31/12/2500	3-«1-Ethyl-1-méthylpropyl»isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène
38249986	01/01/2017	31/12/2500	Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d’oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore
38249992	01/01/2017	31/12/2017	Feuilles en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur >= 20 micromètres mais <= 40 micromètres, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés
38249992	01/01/2018	31/12/2021	Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, sous forme liquide à la température de 20 ºC, n.d.a.
38249992	01/01/2022	31/12/2500	Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, sous forme liquide à la température de 20 ºC, n.d.a.
38249993	01/01/2017	31/12/2021	Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, n.d.a. (à l’exclusion de ceux sous forme liquide à la température de 20 ºC)
38249993	01/01/2022	31/12/2500	Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, n.d.a. (à l’exclusion de ceux sous forme liquide à la température de 20 ºC)
38249996	01/01/2017	31/12/2500	Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y compris celles constituées de mélanges de produits naturels, non principalement composés de constituants organiques, n.d.a.
382499XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382499, non spécifié par ailleurs
3824S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3824 et de la section CTCI 5
3824S598	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3824 et du groupe CTCI 598
3824XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la position 3824, non spécifié par ailleurs
3824XXXX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la position 3824, non spécifié par ailleurs
3825	01/01/2002	31/12/2500	"Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a.; déchets municipaux; boues d'épuration; déchets cliniques, déchets de solvants organiques, déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux)"
382510	01/01/2002	31/12/2500	Déchets municipaux
38251000	01/01/2002	31/12/2500	Déchets municipaux
382510XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382510, non spécifié par ailleurs
382520	01/01/2002	31/12/2500	Boues d'épuration
38252000	01/01/2002	31/12/2500	Boues d'épuration
382520XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382520, non spécifié par ailleurs
382530	01/01/2002	31/12/2500	Déchets cliniques
38253000	01/01/2002	31/12/2500	Déchets cliniques
382530XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382530, non spécifié par ailleurs
382541	01/01/2002	31/12/2500	Déchets de solvants organiques, halogénés
38254100	01/01/2002	31/12/2500	Déchets de solvants organiques, halogénés
382541XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382541, non spécifié par ailleurs
382549	01/01/2002	31/12/2500	Déchets de solvants organiques, non halogénés
38254900	01/01/2002	31/12/2500	Déchets de solvants organiques, non halogénés
382549XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382549, non spécifié par ailleurs
382550	01/01/2002	31/12/2500	Déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel
38255000	01/01/2002	31/12/2500	Déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel
382550XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382550, non spécifié par ailleurs
382561	01/01/2002	31/12/2500	Déchets des industries chimiques ou des industries connexes,  contenant principalement des constituants organiques (à l'excl. de liquides antigel)
38256100	01/01/2002	31/12/2500	Déchets des industries chimiques ou des industries connexes,  contenant principalement des constituants organiques (à l'excl. de liquides antigel)
382561XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382561, non spécifié par ailleurs
382569	01/01/2002	31/12/2500	Déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et ceux  contenant principalement des constituants organiques)
38256900	01/01/2002	31/12/2500	Déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et ceux  contenant principalement des constituants organiques)
382569XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382569, non spécifié par ailleurs
382590	01/01/2002	31/12/2500	Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)
38259000	01/01/2002	31/12/2003	Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)
38259010	01/01/2004	31/12/2500	Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
38259090	01/01/2004	31/12/2500	Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)
382590XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382590, non spécifié par ailleurs
3825XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 3825, non spécifié par ailleurs
3825XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 3825, non spécifié par ailleurs
3826	01/01/2012	31/12/2500	Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids
382600	01/01/2012	31/12/2500	Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids
38260010	01/01/2012	31/12/2500	Esters monoalkyliques d’acide gras contenant >= 96,5 % en poids d’esters
38260090	01/01/2012	31/12/2500	Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids (à l'excl. des esters monoalkyliques d'acide gras contenant >= 96,5 % en poids d'esters)
382600XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382600, non spécifié par ailleurs
3826XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la position 3826, non spécifié par ailleurs
3826XXXX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la position 3826, non spécifié par ailleurs
3827	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, n.d.a.
382711	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
38271100	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
382711XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382711, non spécifié par ailleurs
382712	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
38271200	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
382712XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382712, non spécifié par ailleurs
382713	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone
38271300	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone
382713XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382713, non spécifié par ailleurs
382714	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
38271400	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
382714XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382714, non spécifié par ailleurs
382720	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
38272000	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
382720XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382720, non spécifié par ailleurs
382731	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC)]
38273100	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC)]
382731XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382731, non spécifié par ailleurs
382732	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 2903.71 à 2903.75 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48]
38273200	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 2903.71 à 2903.75 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48]
382732XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382732, non spécifié par ailleurs
382739	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48 et 2903.71 à 2903.75]
38273900	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48 et 2903.71 à 2903.75]
382739XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382739, non spécifié par ailleurs
382740	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane
38274000	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane
382740XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382740, non spécifié par ailleurs
382751	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant du trifluorométhane (HFC-23), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
38275100	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant du trifluorométhane (HFC-23), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
382751XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382751, non spécifié par ailleurs
382759	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de trifluorométhane (HFC-23)
38275900	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de trifluorométhane (HFC-23)
382759XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382759, non spécifié par ailleurs
382761	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
38276100	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
382761XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382761, non spécifié par ailleurs
382762	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), ni 15 % ou plus en masse de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)
38276200	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), ni 15 % ou plus en masse de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)
382762XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382762, non spécifié par ailleurs
382763	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 et 3827.62
38276300	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 et 3827.62
382763XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382763, non spécifié par ailleurs
382764	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-144a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.63
38276400	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-144a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.63
382764XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382764, non spécifié par ailleurs
382765	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 20 % ou plus de difluoroéthane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluorométhane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.64)
38276500	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 20 % ou plus de difluoroéthane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluorométhane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.64)
382765XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382765, non spécifié par ailleurs
382768	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant des substances des sous-positions 2903.41 à 2903.48, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.65)
38276800	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant des substances des sous-positions 2903.41 à 2903.48, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.65)
382768XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382768, non spécifié par ailleurs
382769	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.68)
38276900	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.68)
382769XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382769, non spécifié par ailleurs
382790	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, n.d.a.
38279000	01/01/2022	31/12/2500	Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, n.d.a.
382790XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 382790, non spécifié par ailleurs
3827XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 3827, non spécifié par ailleurs
3827XXXX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 3827, non spécifié par ailleurs
38CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 38
38CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 38
38CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 38
38II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 38
38III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 38
38III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 38
38MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
38MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
38MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
38SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 38
38SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 38 et de la section CTCI 0
38SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 38 et du groupe CTCI 000
38SSS4	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 38 et de la section CTCI 4
38SSS431	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 38 et du groupe CTCI 431
38SSS5	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 38 et de la section CTCI 5
38SSS512	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 38 et du groupe CTCI 512
38SSS533	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 38 et du groupe CTCI 533
38SSS591	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 38 et du groupe CTCI 591
38SSS597	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 38 et du groupe CTCI 597
38SSS598	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 38 et du groupe CTCI 598
38SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 38 et de la section CTCI 6
38SSS662	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 38 et du groupe CTCI 662
38SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 38 et de la section CTCI 9
38SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 38 et de la section CTCI 9
38SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 38 et du groupe CTCI 999
38SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 38 et du groupe CTCI 999
38VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 38 importées pour le montage de véhicules automobiles
38VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 38 importées pour le montage de véhicules automobiles
38VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 38 importées pour le montage de véhicules automobiles
38XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 38, non spécifié par ailleurs
38XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 38, non spécifié par ailleurs
38XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 38, non spécifié par ailleurs
39	01/01/1988	31/12/2500	MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
3901	01/01/1988	31/12/2500	Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
390110	01/01/1988	31/12/2500	Polyéthylène d'une densité < 0,94, sous formes primaires
39011010	01/01/1988	31/12/2500	Polyéthylène linéaire, d'une densité < 0,94, sous formes primaires
39011090	01/01/1988	31/12/2500	Polyéthylène d'une densité < 0,94 (à l'excl. du polyéthylène linéaire)
390110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390110, non spécifié par ailleurs
390120	01/01/1988	31/12/2500	Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires
39012000	01/01/1988	31/12/1996	Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires
39012010	01/01/1997	31/12/2500	Polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné
39012090	01/01/1997	31/12/2500	Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné)
390120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390120, non spécifié par ailleurs
390130	01/01/1988	31/12/2500	Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires
39013000	01/01/1988	31/12/2500	Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires
390130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390130, non spécifié par ailleurs
390140	01/01/2017	31/12/2500	Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité < 0,94, sous formes primaires
39014000	01/01/2017	31/12/2500	Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité < 0,94, sous formes primaires
390140XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390140, non spécifié par ailleurs
390190	01/01/1988	31/12/2500	Polymères de l'éthylène, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène ainsi que des copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle)
39019000	01/01/1988	31/12/1996	Polymères de l'éthylène, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène ainsi que des copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle)
39019010	01/01/1997	31/12/2009	Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique, sous forme primaire
39019020	01/01/1997	31/12/2009	Copolymère en bloc du type A-B-A, de l'éthylène de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.
39019030	01/01/2010	31/12/2500	Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique, sous formes primaires, et des copolymères en bloc du type A-B-A, de l'éthylène de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
39019080	01/01/2017	31/12/2500	Polymères de l’éthylène, sous formes primaires (à l’exclusion du polyéthylène, des copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle, des copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité < 0,94 ainsi que de la résine ionomère constituée d’un sel d’un terpolymère d’éthylène, d’acrylate d’isobutyle et d’acide méthacrylique et d’un copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, d’une teneur en poids de styrène <= 35 %, en blocs irréguliers, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes similaires)
39019090	01/01/1997	31/12/2016	Polymères de l'éthylène, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène et des copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle ainsi que de la résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique et d'un copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)
390190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390190, non spécifié par ailleurs
3901S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3901 et de la section CTCI 5
3901S571	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3901 et du groupe CTCI 571
3901XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3901, non spécifié par ailleurs
3901XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3901, non spécifié par ailleurs
3902	01/01/1988	31/12/2500	Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
390210	01/01/1988	31/12/2500	Polypropylène, sous formes primaires
39021000	01/01/1988	31/12/2500	Polypropylène, sous formes primaires
390210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390210, non spécifié par ailleurs
390220	01/01/1988	31/12/2500	Polyisobutylène, sous formes primaires
39022000	01/01/1988	31/12/2500	Polyisobutylène, sous formes primaires
390220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390220, non spécifié par ailleurs
390230	01/01/1988	31/12/2500	Copolymères de propylène, sous formes primaires
39023000	01/01/1988	31/12/2500	Copolymères de propylène, sous formes primaires
390230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390230, non spécifié par ailleurs
390290	01/01/1988	31/12/2500	Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène)
39029000	01/01/1988	31/12/1996	Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène)
39029010	01/01/1997	31/12/2500	Copolymère en bloc du type A-B-A de propylène ou d'autres oléfines, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
39029020	01/01/1997	31/12/2500	Poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
39029090	01/01/1997	31/12/2500	Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène ainsi que d'un copolymère en bloc du type A-B-A de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène et du poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)
390290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390290, non spécifié par ailleurs
3902S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3902 et de la section CTCI 5
3902S575	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3902 et du groupe CTCI 575
3902XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3902, non spécifié par ailleurs
3902XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3902, non spécifié par ailleurs
3903	01/01/1988	31/12/2500	Polymères du styrène, sous formes primaires
390311	01/01/1988	31/12/2500	Polystyrène expansible, sous formes primaires
39031100	01/01/1988	31/12/2500	Polystyrène expansible, sous formes primaires
390311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390311, non spécifié par ailleurs
390319	01/01/1988	31/12/2500	Polystyrène sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène expansible)
39031900	01/01/1988	31/12/2500	Polystyrène sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène expansible)
390319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390319, non spécifié par ailleurs
390320	01/01/1988	31/12/2500	Copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], sous formes primaires
39032000	01/01/1988	31/12/2500	Copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], sous formes primaires
390320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390320, non spécifié par ailleurs
390330	01/01/1988	31/12/2500	Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], sous formes primaires
39033000	01/01/1988	31/12/2500	Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], sous formes primaires
390330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390330, non spécifié par ailleurs
390390	01/01/1988	31/12/2500	Polymères du styrène, sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène ainsi que des copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN] ou d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])
39039000	01/01/1988	31/12/1996	Polymères du styrène, sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène ainsi que des copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN] ou d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])
39039010	01/01/1997	31/12/2500	Copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle >= à 175, sous forme primaire
39039020	01/01/1997	31/12/2500	Polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
39039090	01/01/1997	31/12/2500	Polymères du styrène, sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène, des copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], d'un copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle >= 175 et du polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)
390390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390390, non spécifié par ailleurs
3903S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3903 et de la section CTCI 5
3903S572	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3903 et du groupe CTCI 572
3903XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3903, non spécifié par ailleurs
3903XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3903, non spécifié par ailleurs
3904	01/01/1988	31/12/2500	Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
390410	01/01/1988	31/12/2500	Poly[chlorure de vinyle], sous formes primaires, non mélangé à d'autres substances
39041000	01/01/1988	31/12/2500	Poly[chlorure de vinyle], sous formes primaires, non mélangé à d'autres substances
390410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390410, non spécifié par ailleurs
390421	01/01/1988	31/12/2500	Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, non plastifié, mélangé à d'autres substances
39042100	01/01/1988	31/12/2500	Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, non plastifié, mélangé à d'autres substances
390421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390421, non spécifié par ailleurs
390422	01/01/1988	31/12/2500	Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, plastifié, mélangé à d'autres substances
39042200	01/01/1988	31/12/2500	Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, plastifié, mélangé à d'autres substances
390422XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390422, non spécifié par ailleurs
390430	01/01/1988	31/12/2500	Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle, sous formes primaires
39043000	01/01/1988	31/12/2500	Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle, sous formes primaires
390430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390430, non spécifié par ailleurs
390440	01/01/1988	31/12/2500	Copolymères du chlorure de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle)
39044000	01/01/1988	31/12/2500	Copolymères du chlorure de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle)
390440XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390440, non spécifié par ailleurs
390450	01/01/1988	31/12/2500	Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires
39045000	01/01/1988	31/12/1996	Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires
39045010	01/01/1997	31/12/2500	Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 micromètres mais <= 20 micromètres
39045090	01/01/1997	31/12/2500	Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 mais <= 20 micromètres)
390450XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390450, non spécifié par ailleurs
390461	01/01/1988	31/12/2500	Polytétrafluoroéthylène, sous formes primaires
39046100	01/01/1988	31/12/1995	Polytétrafluoroéthylène, sous formes primaires
39046100	01/01/1998	31/12/2500	Polytétrafluoroéthylène, sous formes primaires
39046110	01/01/1996	31/12/1997	Polytétrafluoroéthylène sous formes primaires, pour la fabrication de produits pharmaceutiques
39046190	01/01/1996	31/12/1997	Polytétrafluoroéthylène sous formes primaires (sauf pour la fabrication de produits pharmaceutiques)
390461XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390461, non spécifié par ailleurs
390469	01/01/1988	31/12/2500	Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du polytétrafluoroéthylène)
39046900	01/01/1988	31/12/1996	Polymères fluores du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du polytétrafluoroéthylène)
39046910	01/01/1997	31/12/2500	Poly[fluorure de vinyle] en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
39046920	01/01/2011	31/12/2500	Fluoroélastomères FKM, sous formes primaires
39046980	01/01/2011	31/12/2500	Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. des fluoroélastomères FKM, du polytétrafluoroéthylène, du poly[fluorure de vinyle]en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)
39046990	01/01/1997	31/12/2010	Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du polytétrafluoroéthylène et du poly[fluorure de vinyle] en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.)
390469XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390469, non spécifié par ailleurs
390490	01/01/1988	31/12/2500	Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du poly[chlorure de vinyle], des copolymères du chlorure de vinyle, des polymères du chlorure de vinylidène ainsi que des polymères fluorés)
39049000	01/01/1988	31/12/2500	Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du poly[chlorure de vinyle], des copolymères du chlorure de vinyle, des polymères du chlorure de vinylidène ainsi que des polymères fluorés)
390490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390490, non spécifié par ailleurs
3904S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3904 et de la section CTCI 5
3904S573	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3904 et du groupe CTCI 573
3904XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3904, non spécifié par ailleurs
3904XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3904, non spécifié par ailleurs
3905	01/01/1988	31/12/2500	"Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires"
390511	01/01/1988	31/12/1995	Polymères d'acétate de vinyle, en dispersion aqueuse
39051100	01/01/1988	31/12/1995	Polymères d'acétate de vinyle, en dispersion aqueuse
390511XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 390511, non spécifié par ailleurs
390512	01/01/1996	31/12/2500	Poly[acétate de vinyle], en dispersion aqueuse
39051200	01/01/1996	31/12/2500	Poly[acétate de vinyle], en dispersion aqueuse
390512XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390512, non spécifié par ailleurs
390519	01/01/1988	31/12/2500	Poly[acétate de vinyle], sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)
39051900	01/01/1988	31/12/1995	Poly[acétate de vinyle], sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)
39051900	01/01/1996	31/12/2500	Poly[acétate de vinyle], sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)
390519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390519, non spécifié par ailleurs
390520	01/01/1988	31/12/1995	Alcools polyvinyliques, même contenant des groupes acétate non hydrolyses, sous formes primaires
39052000	01/01/1988	31/12/1995	Alcools polyvinyliques, même contenant des groupes acétate non hydrolyses, sous formes primaires
390520XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 390520, non spécifié par ailleurs
390521	01/01/1996	31/12/2500	Copolymères d'acétate de vinyle, en dispersion aqueuse
39052100	01/01/1996	31/12/2500	Copolymères d'acétate de vinyle, en dispersion aqueuse
390521XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390521, non spécifié par ailleurs
390529	01/01/1996	31/12/2500	Copolymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)
39052900	01/01/1996	31/12/2500	Copolymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)
390529XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390529, non spécifié par ailleurs
390530	01/01/1996	31/12/2500	Poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés, sous formes primaires
39053000	01/01/1996	31/12/2500	Poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés, sous formes primaires
390530XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390530, non spécifié par ailleurs
390590	01/01/1988	31/12/1995	Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, des polymères d'acétate de vinyle ainsi que des alcools polyvinyliques, même contenant des groupes acétate non hydrolyses)
39059000	01/01/1988	31/12/1995	Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, des polymères d'acétate de vinyle ainsi que des alcools polyvinyliques, même contenant des groupes acétate non hydrolyses)
390590XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 390590, non spécifié par ailleurs
390591	01/01/1996	31/12/2500	Copolymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle et autres copolymères du chlorure de vinyle, et copolymères d'acétate de vinyle)
39059100	01/01/1996	31/12/2500	Copolymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle et autres copolymères du chlorure de vinyle, et copolymères d'acétate de vinyle)
390591XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390591, non spécifié par ailleurs
390599	01/01/1996	31/12/2500	Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères ainsi que du poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés)
39059900	01/01/1996	31/12/1996	Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, de l'acétate de polyvinyle, des copolymères ainsi que de l'alcool polyvinylique, même contenant des groupes acétate non hydrolyses)
39059910	01/01/1997	31/12/2500	Poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique
39059990	01/01/1997	31/12/2500	Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères, du poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés ainsi que du poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique)
390599XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390599, non spécifié par ailleurs
3905S5	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3905 et de la section CTCI 5
3905S575	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3905 et du groupe CTCI 575
3905XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3905, non spécifié par ailleurs
3905XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3905, non spécifié par ailleurs
3906	01/01/1988	31/12/2500	Polymères acryliques, sous formes primaires
390610	01/01/1988	31/12/2500	Poly[méthacrylate de méthyle], sous formes primaires
39061000	01/01/1988	31/12/2500	Poly[méthacrylate de méthyle], sous formes primaires
390610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390610, non spécifié par ailleurs
390690	01/01/1988	31/12/2500	Polymères acryliques, sous formes primaires (à l'excl. du poly[méthacrylate de méthyle])
39069000	01/01/1988	31/12/1996	Polymères acryliques, sous formes primaires (à l'excl. du polyméthacrylate de méthyle)
39069010	01/01/1997	31/12/2500	"Poly[N-""3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl""acrylamide], sous formes primaires"
39069020	01/01/1997	31/12/2500	Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère
39069030	01/01/1997	31/12/2500	Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, sous formes primaires
39069040	01/01/1997	31/12/2500	Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile [NBR], sous formes primaires
39069050	01/01/1997	31/12/2500	Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles
39069060	01/01/1997	31/12/2500	Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice, sous formes primaires
39069090	01/01/1997	31/12/2500	"Polymères acryliques sous formes primaires (à l'excl. du poly[méthacrylate de méthyle], du poly[N-""3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl""acrylamide], d'un copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère, d'un copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile [NBR], des produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles et d'un copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice)"
390690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390690, non spécifié par ailleurs
3906XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3906, non spécifié par ailleurs
3906XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3906, non spécifié par ailleurs
3907	01/01/1988	31/12/2500	"Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires"
390710	01/01/1988	31/12/2500	Polyacétals, sous formes primaires
39071000	01/01/1988	31/12/2500	Polyacétals, sous formes primaires
390710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390710, non spécifié par ailleurs
390720	01/01/1988	31/12/2021	Polyéthers, sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals et des marchandises du n° 300210)
39072011	01/01/1988	31/12/1995	Polyéthylèneglycols sous formes primaires
39072011	01/01/1998	31/12/2021	Polyéthylèneglycols sous formes primaires
39072012	01/01/1996	31/12/1997	Polyéthylèneglycols sous formes primaires, pour la fabrication de produits pharmaceutiques
39072019	01/01/1988	31/12/1993	Polyéther-alcools, sous formes primaires (à l'excl. des polyéthylèneglycols)
39072019	01/01/1996	31/12/1997	Polyéthylèneglycols sous formes primaires (sauf pour la fabrication de produits pharmaceutiques)
39072020	01/01/2010	31/12/2021	Polyéther-alcools, sous formes primaires (à l'excl. des polyéthylèneglycols)
39072021	01/01/1994	31/12/2009	Polyéther-alcools d'un indice d'hydroxyle <= 100, sous formes primaires (à l'excl. des polyéthylèneglycols)
39072029	01/01/1994	31/12/2009	Polyéther-alcools d'un indice d'hydroxyle > 100, sous formes primaires (à l'excl. des polyéthylèneglycols)
39072090	01/01/1988	31/12/1996	Polyéthers, sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals et des polyéther-alcools)
39072091	01/01/1997	31/12/2021	Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène, sous forme primaire
39072099	01/01/1997	31/12/2011	Polyéthers sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène)
39072099	01/01/2012	31/12/2021	Polyéthers sous formes primaires (à l'excl. des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène)
390720XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 390720, non spécifié par ailleurs
390721	01/01/2022	31/12/2500	Méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène), sous formes primaires
39072100	01/01/2022	31/12/2500	Méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène), sous formes primaires
390721XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390721, non spécifié par ailleurs
390729	01/01/2022	31/12/2500	Polyéthers, sous formes primaires [à l’exclusion des polyacétals, du méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) et des marchandises du nº 3002 10]
39072911	01/01/2022	31/12/2500	Polyéthylène glycols, sous formes primaires
39072920	01/01/2022	31/12/2500	Polyéther-alcools, sous formes primaires [à l’exclusion du méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) et des polyéthylène glycols]
39072991	01/01/2022	31/12/2500	Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d’oxyde d’éthylène, sous forme primaire
39072999	01/01/2022	31/12/2500	Polyéthers sous formes primaires (à l’exclusion des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d’oxyde d’éthylène)
390729XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390729, non spécifié par ailleurs
390730	01/01/1988	31/12/2500	Résines époxydes, sous formes primaires
39073000	01/01/1988	31/12/2500	Résines époxydes, sous formes primaires
390730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390730, non spécifié par ailleurs
390740	01/01/1988	31/12/2500	Polycarbonates, sous formes primaires
39074000	01/01/1988	31/12/2500	Polycarbonates, sous formes primaires
390740XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390740, non spécifié par ailleurs
390750	01/01/1988	31/12/2500	Résines alkydes, sous formes primaires
39075000	01/01/1988	31/12/2500	Résines alkydes, sous formes primaires
390750XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390750, non spécifié par ailleurs
390760	01/01/1988	31/12/2016	Poly[éthylène téréphtalate], sous formes primaires
39076000	01/01/1988	31/12/1995	Polyéthylène téréphtalate, sous formes primaires
39076000	01/01/1998	31/12/1999	Polyéthylène téréphtalate, sous formes primaires
39076010	01/01/1996	31/12/1997	Polyéthylène téréphtalate sous formes primaires pour la fabrication de produits pharmaceutiques
39076020	01/01/2000	31/12/2016	Poly[éthylène téréphtalate] sous formes primaires, d'un indice de viscosité >= 78 ml/g
39076080	01/01/2000	31/12/2016	Poly[éthylène téréphtalate], sous formes primaires, d'un indice de viscosité < 78 ml/g
39076090	01/01/1996	31/12/1997	Polyéthylène téréphtalate sous formes primaires (sauf pour la fabrication de produits pharmaceutiques)
390760XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 390760, non spécifié par ailleurs
390761	01/01/2017	31/12/2500	Poly«éthylène téréphtalate», sous formes primaires, d’un indice de viscosité >= 78 ml/g
39076100	01/01/2017	31/12/2500	Poly«éthylène téréphtalate», sous formes primaires, d’un indice de viscosité >= 78 ml/g
390761XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390761, non spécifié par ailleurs
390769	01/01/2017	31/12/2500	Poly«éthylène téréphtalate», sous formes primaires, d’un indice de viscosité < 78 ml/g
39076900	01/01/2017	31/12/2500	Poly«éthylène téréphtalate», sous formes primaires, d’un indice de viscosité < 78 ml/g
390769XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390769, non spécifié par ailleurs
390770	01/01/2007	31/12/2500	Poly[acide lactique], sous formes primaires
39077000	01/01/2007	31/12/2500	Poly[acide lactique], sous formes primaires
390770XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390770, non spécifié par ailleurs
390791	01/01/1988	31/12/2500	Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])
39079100	01/01/1988	31/12/1988	Polyesters (non repr. sous 3907.40-00 à 3907.60-00), (non saturés), sous formes primaires
39079110	01/01/1989	31/12/2500	Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, liquides, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])
39079190	01/01/1989	31/12/2500	Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, sous formes primaires (à l'excl. des produits liquides et des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])
390791XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390791, non spécifié par ailleurs
390799	01/01/1988	31/12/2500	Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])
39079900	01/01/1988	31/12/1993	Polyesters allyliques et autres polyesters, saturés, sous formes primaires
39079905	01/01/2017	31/12/2500	Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides, saturés, sous formes primaires
39079910	01/01/1994	31/12/1996	Poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate], saturés, sous forme primaire
39079910	01/01/2010	31/12/2500	Poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate], saturés, sous formes primaires
39079911	01/01/1997	31/12/2009	Poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate] d'un indice d'hydroxyle <= 100, saturés, sous forme primaire
39079919	01/01/1997	31/12/2009	Polyesters d'un indice d'hydroxyle <= 100, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate], du poly[acide lactique] et du poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate])
39079980	01/01/2017	31/12/2500	Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l’exclusion des polycarbonates, des résines alkydes, du poly«éthylène téréphtalate», du poly«acide lactique», du poly«éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate» et des copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides)
39079990	01/01/1994	31/12/1996	Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate], du poly[acide lactique] et du poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate])
39079990	01/01/2010	31/12/2016	Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate], du poly[acide lactique] et du poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate])
39079991	01/01/1997	31/12/2009	Poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate] d'un indice d'hydroxyle > 100, saturés, sous forme primaire
39079998	01/01/2007	31/12/2009	Polyesters d'un indice d'hydroxyle > 100, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate], du poly[acide lactique] et du poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate])
39079999	01/01/1997	31/12/2006	Polyesters d'un indice d'hydroxyle > 100, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate])
390799XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390799, non spécifié par ailleurs
3907S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3907 et de la section CTCI 5
3907S574	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3907 et du groupe CTCI 574
3907S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3907 et de la section CTCI 9
3907S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3907 et du groupe CTCI 999
3907XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3907, non spécifié par ailleurs
3907XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3907, non spécifié par ailleurs
3908	01/01/1988	31/12/2500	Polyamides, sous formes primaires
390810	01/01/1988	31/12/2500	Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12, sous formes primaires
39081000	01/01/1988	31/12/2500	Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12, sous formes primaires
390810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390810, non spécifié par ailleurs
390890	01/01/1988	31/12/2500	Polyamides, sous formes primaires (à l'excl. du polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12)
39089000	01/01/1988	31/12/2500	Polyamides, sous formes primaires (à l'excl. du polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12)
390890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390890, non spécifié par ailleurs
3908S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3908 et de la section CTCI 9
3908S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3908 et du groupe CTCI 999
3908XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3908, non spécifié par ailleurs
3908XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3908, non spécifié par ailleurs
3909	01/01/1988	31/12/2500	Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires
390910	01/01/1988	31/12/2500	Résines uréiques et résines de thiourée, sous formes primaires
39091000	01/01/1988	31/12/2500	Résines uréiques et résines de thiourée, sous formes primaires
390910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390910, non spécifié par ailleurs
390920	01/01/1988	31/12/2500	Résines mélaminiques, sous formes primaires
39092000	01/01/1988	31/12/2500	Résines mélaminiques, sous formes primaires
390920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390920, non spécifié par ailleurs
390930	01/01/1988	31/12/2016	Résines aminiques, sous formes primaires (à l'excl. des résines de thiourée ainsi que des résines uréiques ou mélaminiques)
39093000	01/01/1988	31/12/2016	Résines aminiques, sous formes primaires (à l'excl. des résines de thiourée ainsi que des résines uréiques ou mélaminiques)
390930XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 390930, non spécifié par ailleurs
390931	01/01/2017	31/12/2500	Poly«méthylène phényl isocyanate» «MDI brut, MDI polymérique», sous formes primaires
39093100	01/01/2017	31/12/2500	Poly«méthylène phényl isocyanate» «MDI brut, MDI polymérique», sous formes primaires
390931XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390931, non spécifié par ailleurs
390939	01/01/2017	31/12/2500	Résines aminiques, sous formes primaires (à l’exclusion des résines uréiques, des résines de thiourée et des résines mélaminiques ainsi que du MDI)
39093900	01/01/2017	31/12/2500	Résines aminiques, sous formes primaires (à l’exclusion des résines uréiques, des résines de thiourée et des résines mélaminiques ainsi que du MDI)
390939XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390939, non spécifié par ailleurs
390940	01/01/1988	31/12/2500	Résines phénoliques, sous formes primaires
39094000	01/01/1988	31/12/2500	Résines phénoliques, sous formes primaires
390940XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390940, non spécifié par ailleurs
390950	01/01/1988	31/12/2500	Polyuréthannes, sous formes primaires
39095000	01/01/1988	31/12/1996	Polyuréthanes, sous formes primaires
39095010	01/01/1997	31/12/2500	Polyuréthannes obtenus à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 50% de polymère
39095090	01/01/1997	31/12/2500	Polyuréthannes sous formes primaires (à l'excl. du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide)
390950SS	01/01/2007	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3909 50 
390950XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 390950, non spécifié par ailleurs
3909S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3909 et de la section CTCI 5
3909S575	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3909 et du groupe CTCI 575
3909XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3909, non spécifié par ailleurs
3909XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3909, non spécifié par ailleurs
3910	01/01/1988	31/12/2500	Silicones sous formes primaires
391000	01/01/1988	31/12/2500	Silicones sous formes primaires
39100000	01/01/1988	31/12/2500	Silicones sous formes primaires
391000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391000, non spécifié par ailleurs
3910S5	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3910 et de la section CTCI 5
3910S575	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3910 et du groupe CTCI 575
3910S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3910 et de la section CTCI 9
3910S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3910 et du groupe CTCI 999
3910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3910, non spécifié par ailleurs
3910XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3910, non spécifié par ailleurs
3911	01/01/1988	31/12/2500	Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires
391110	01/01/1988	31/12/2500	Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes primaires
39111000	01/01/1988	31/12/2500	Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes primaires
391110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391110, non spécifié par ailleurs
391120	01/01/2022	31/12/2500	Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate), sous formes primaires
39112000	01/01/2022	31/12/2500	Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate), sous formes primaires
391120XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391120, non spécifié par ailleurs
391190	01/01/1988	31/12/2500	Polysulfures, polysulfones et autres polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires
39119010	01/01/1988	31/12/1996	Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires
39119011	01/01/1997	31/12/2500	Poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., même modifiés chimiquement
39119013	01/01/1997	31/12/2500	Poly[thio-1,4-phénylène], même modifiés chimiquement, sous forme primaire
39119019	01/01/1997	31/12/2500	Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil. et du poly[thio-1,4-phénylène])
39119090	01/01/1988	31/12/1996	Polymères et prepolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires
39119091	01/01/1997	31/12/2009	Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 50% de polymère, obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre]
39119092	01/01/2010	31/12/2500	Copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène, et copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère, hydrogénés obtenus par voie de synthèse chimique, sous formes primaires
39119093	01/01/1997	31/12/2009	Copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène, hydrogénés obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], sous formes primaires
39119099	01/01/1997	31/12/2021	Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide et des copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène hydrogénés)
39119099	01/01/2022	31/12/2500	Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide et des copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène hydrogénés)
391190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391190, non spécifié par ailleurs
3911S5	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3911 et de la section CTCI 5
3911S575	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3911 et du groupe CTCI 575
3911S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3911 et de la section CTCI 9
3911S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3911 et du groupe CTCI 999
3911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3911, non spécifié par ailleurs
3911XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3911, non spécifié par ailleurs
3912	01/01/1988	31/12/2500	Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires
391211	01/01/1988	31/12/2500	Acétates de cellulose, non plastifiés, sous formes primaires
39121100	01/01/1988	31/12/2500	Acétates de cellulose, non plastifiés, sous formes primaires
391211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391211, non spécifié par ailleurs
391212	01/01/1988	31/12/2500	Acétates de cellulose, plastifiés, sous formes primaires
39121200	01/01/1988	31/12/2500	Acétates de cellulose, plastifiés, sous formes primaires
391212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391212, non spécifié par ailleurs
391220	01/01/1988	31/12/2500	Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, sous formes primaires
39122011	01/01/1988	31/12/2500	Collodions et celloïdine, non plastifiés, sous formes primaires
39122019	01/01/1988	31/12/2500	Nitrates de cellulose, non plastifiés, sous formes primaires (à l'excl. des collodions et de la celloïdine)
39122090	01/01/1988	31/12/2500	Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, plastifiés, sous formes primaires
391220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391220, non spécifié par ailleurs
391231	01/01/1988	31/12/2500	Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires
39123100	01/01/1988	31/12/2500	Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires
391231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391231, non spécifié par ailleurs
391239	01/01/1988	31/12/2500	Ethers de cellulose, sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels)
39123910	01/01/1988	31/12/2009	Ethylcellulose, sous formes primaires
39123920	01/01/1997	31/12/2500	Hydroxypropylcellulose sous forme primaire
39123980	01/01/1997	31/12/2009	Ethers de cellulose sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels, de l'éthylcellulose et de l'hydroxypropylcellulose)
39123985	01/01/2010	31/12/2500	Ethers de cellulose sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels et de l'hydroxypropylcellulose)
39123990	01/01/1988	31/12/1996	Ethers de cellulose, sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels ainsi que de l'éthylcellulose)
391239XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391239, non spécifié par ailleurs
391290	01/01/1988	31/12/2500	Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. des acétates, nitrates et éthers de cellulose)
39129010	01/01/1988	31/12/2500	Esters de la cellulose, sous formes primaires
39129090	01/01/1988	31/12/2500	Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. des acétates, nitrates, éthers et esters de cellulose)
391290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391290, non spécifié par ailleurs
3912S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3912 et de la section CTCI 5
3912S575	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3912 et du groupe CTCI 575
3912XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3912, non spécifié par ailleurs
3912XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3912, non spécifié par ailleurs
3913	01/01/1988	31/12/2500	Polymères naturels [acide alginique, p.ex.] et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.], n.d.a., sous formes primaires
391310	01/01/1988	31/12/2500	Acide alginique, ses sels et ses esters, sous formes primaires
39131000	01/01/1988	31/12/2500	Acide alginique, ses sels et ses esters, sous formes primaires
391310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391310, non spécifié par ailleurs
391390	01/01/1988	31/12/2500	Polymères naturels et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. de l'acide alginique et de ses sels et esters)
39139000	01/01/2004	31/12/2500	Polymères naturels et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. de l'acide alginique et de ses sels et esters)
39139010	01/01/1988	31/12/2003	Dérivés chimiques du caoutchouc naturel, sous formes primaires
39139020	01/01/1992	31/12/2003	Amylopectine, sous formes primaires
39139030	01/01/1992	31/12/2003	Amylose, sous formes primaires
39139080	01/01/1992	31/12/2003	Polymères naturels et polymères naturels modifiés [protéines durcies, par exemple], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. de l'amylose, de l'amylopectine, de l'acide alginique et ses sels et esters ainsi que des dérivés chimiques du caoutchouc naturel)
39139090	01/01/1988	31/12/1991	Polymères naturels et polymères naturels modifiés [protéines durcies, par exemple], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. de l'acide alginique et de ses sels et esters ainsi que des dérivés chimiques du caoutchouc naturel)
391390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391390, non spécifié par ailleurs
3913S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3913 et de la section CTCI 5
3913S575	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3913 et du groupe CTCI 575
3913XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3913, non spécifié par ailleurs
3913XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3913, non spécifié par ailleurs
3914	01/01/1988	31/12/2500	Echangeurs d'ions à base de polymères des n° 3901 à 3913, sous formes primaires
391400	01/01/1988	31/12/2500	Echangeurs d'ions à base de polymères des n° 3901 à 3913, sous formes primaires
39140000	01/01/1988	31/12/2500	Echangeurs d'ions à base de polymères des n° 3901 à 3913, sous formes primaires
391400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391400, non spécifié par ailleurs
3914S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3914 et de la section CTCI 5
3914S575	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3914 et du groupe CTCI 575
3914S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3914 et de la section CTCI 9
3914S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3914 et du groupe CTCI 999
3914XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3914, non spécifié par ailleurs
3914XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3914, non spécifié par ailleurs
3915	01/01/1988	31/12/2500	Déchets, rognures et débris de matières plastiques
391510	01/01/1988	31/12/2500	Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène
39151000	01/01/1988	31/12/2023	Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène
39151010	01/01/2024	31/12/2500	Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène, d’une densité relative < 0,94 [p. ex. PE-LD]
39151020	01/01/2024	31/12/2500	Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène, d’une densité relative >= 0,94 [p. ex. PE-HD]
391510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391510, non spécifié par ailleurs
391520	01/01/1988	31/12/2500	Déchets, rognures et débris de polymères du styrène
39152000	01/01/1988	31/12/2500	Déchets, rognures et débris de polymères du styrène
391520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391520, non spécifié par ailleurs
391530	01/01/1988	31/12/2500	Déchets, rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle
39153000	01/01/1988	31/12/2500	Déchets, rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle
391530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391530, non spécifié par ailleurs
391590	01/01/1988	31/12/2500	Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène, du styrène ou du chlorure de vinyle)
39159011	01/01/1988	31/12/1995	Déchets, rognures et débris de polymères du propylène
39159011	01/01/1996	31/12/2500	Déchets, rognures et débris de polymères du propylène
39159013	01/01/1988	31/12/1995	Déchets, rognures et débris de polymères acryliques
39159013	01/01/1996	31/12/2003	Déchets, rognures et débris de polymères acryliques
39159018	01/01/2004	31/12/2009	Déchets, rognures et débris de matières plastiques en produits de polymérisation d'addition (à l'excl. des déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle ou du propylène)
39159019	01/01/1988	31/12/1995	Déchets, rognures et débris de matières plastiques en produits de polymérisation d'addition (à l'excl. des déchets, rognures et débris de polymères acryliques ou de polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle ou du propylène)
39159019	01/01/1996	31/12/2003	Déchets, rognures et débris de matières plastiques en produits de polymérisation d'addition (à l'excl. des déchets, rognures et débris de polymères acryliques ou de polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle ou du propylène)
39159020	01/01/2024	31/12/2500	Déchets, rognures et débris de polymères de l’éthylène téréphtalate [p. ex. PET]
39159070	01/01/2024	31/12/2500	Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle, du propylène et de l’éthylène téréphtalate PET)
39159080	01/01/2010	31/12/2023	Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle et du propylène)
39159090	01/01/2004	31/12/2009	Déchets, rognures et débris de matières plastiques (sauf en produits de polymérisation d'addition)
39159091	01/01/1988	31/12/1995	Déchets, rognures et débris de résines époxydes
39159091	01/01/1996	31/12/2003	Déchets, rognures et débris de résines époxydes
39159093	01/01/1988	31/12/1995	Déchets, rognures et débris de cellulose et de ses dérivés chimiques
39159093	01/01/1996	31/12/2003	Déchets, rognures et débris de cellulose et de ses dérivés chimiques
39159099	01/01/1988	31/12/1995	Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des déchets, rognures et débris de matières plastiques en produits de polymérisation d'addition ainsi que des déchets, rognures et débris de résines époxydes, de cellulose et des dérivés chimiques de la cellulose)
39159099	01/01/1996	31/12/2003	Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des déchets, rognures et débris de matières plastiques en produits de polymérisation d'addition ainsi que des déchets, rognures et débris de résines époxydes, de cellulose et des dérivés chimiques de la cellulose)
391590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391590, non spécifié par ailleurs
3915S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3915 et de la section CTCI 9
3915S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3915 et du groupe CTCI 999
3915XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3915, non spécifié par ailleurs
3915XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3915, non spécifié par ailleurs
3916	01/01/1988	31/12/2500	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
391610	01/01/1988	31/12/2500	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l'éthylène
39161000	01/01/1988	31/12/2500	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l'éthylène
391610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391610, non spécifié par ailleurs
391620	01/01/1988	31/12/2500	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle
39162000	01/01/1988	31/12/1993	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle
39162000	01/01/2010	31/12/2500	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle
39162010	01/01/1994	31/12/2009	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en poly[chlorure de vinyle]
39162090	01/01/1994	31/12/2009	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des articles en poly[chlorure de vinyle])
391620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391620, non spécifié par ailleurs
391690	01/01/1988	31/12/2500	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène ou du chlorure de vinyle)
39169010	01/01/2010	31/12/2500	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés,  même modifiés chimiquement
39169011	01/01/1988	31/12/2009	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polyesters
39169013	01/01/1988	31/12/2009	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polyamides
39169015	01/01/1988	31/12/2009	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en résines époxydes
39169019	01/01/1988	31/12/2009	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement (à l'excl. des monofilaments en polyesters, en polyamides ou en résines époxydes)
39169050	01/01/2010	31/12/2500	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation d'addition, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène et du chlorure de vinyle)
39169051	01/01/1988	31/12/2009	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de propylène
39169059	01/01/1988	31/12/2009	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en produits de polymérisation d'addition (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène, du chlorure de vinyle ou de propylène)
39169090	01/01/1988	31/12/2500	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. des monofilaments en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement)
391690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391690, non spécifié par ailleurs
3916S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3916 et de la section CTCI 9
3916S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3916 et du groupe CTCI 999
3916XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3916, non spécifié par ailleurs
3916XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3916, non spécifié par ailleurs
3917	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques
391710	01/01/1988	31/12/2500	Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
39171010	01/01/1988	31/12/2500	Boyaux artificiels en protéines durcies
39171090	01/01/1988	31/12/2500	Boyaux artificiels en matières plastiques cellulosiques
391710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391710, non spécifié par ailleurs
391721	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène
39172110	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39172190	01/01/2006	31/12/2500	Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
39172191	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils
39172199	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, même munis d'accessoires (à l'excl. des produits, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils ainsi que des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
391721XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391721, non spécifié par ailleurs
391722	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène
39172210	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39172290	01/01/2006	31/12/2500	Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
39172291	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils
39172299	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, même munis d'accessoires (à l'excl. des produits, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils ainsi que des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
391722XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391722, non spécifié par ailleurs
391723	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle
39172310	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39172390	01/01/2006	31/12/2500	Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
39172391	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils
39172399	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle, même munis d'accessoires (à l'excl. des produits, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils ainsi que des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
391723XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391723, non spécifié par ailleurs
391729	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle)
39172900	01/01/2010	31/12/2500	Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle)
39172911	01/01/1988	31/12/1998	Tubes et tuyaux rigides, en résines époxydes, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39172912	01/01/1999	31/12/2009	Tubes et tuyaux rigides, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39172913	01/01/1988	31/12/1998	Tubes et tuyaux rigides, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des tubes et tuyaux en résines époxydes)
39172915	01/01/1988	31/12/2009	Tubes et tuyaux rigides, en produits de polymérisation d'addition, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle)
39172919	01/01/1988	31/12/2009	Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des tubes et tuyaux en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement)
39172990	01/01/2006	31/12/2009	Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l'excl. des produits en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle ainsi que des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
39172991	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle)
39172999	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques, même munis d'accessoires (à l'excl. des produits en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle, des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale ainsi que des produits, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils)
391729XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391729, non spécifié par ailleurs
391731	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa
39173100	01/01/2006	31/12/2500	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa
39173110	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils
39173190	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa, même munis d'accessoires (à l'excl. des produits destinés à des aéronefs civils)
391731XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391731, non spécifié par ailleurs
391732	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
39173200	01/01/2010	31/12/2500	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
39173210	01/01/1999	31/12/2009	Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39173211	01/01/1988	31/12/1998	Tubes et tuyaux souples, en résines époxydes, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39173219	01/01/1988	31/12/1998	Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des produits en résines époxydes)
39173231	01/01/1988	31/12/2009	Tubes et tuyaux souples, en polymères de l'éthylène, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39173235	01/01/1988	31/12/2009	Tubes et tuyaux souples, en polymères du chlorure de vinyle, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39173239	01/01/1988	31/12/2009	Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation d'addition, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des produits en polymères de l'éthylène ou du chlorure de vinyle)
39173251	01/01/1988	31/12/2009	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (sauf tubes et tuyaux en produits de polymérisation d'addition, de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement)
39173291	01/01/1988	31/12/2009	Boyaux artificiels (à l'excl. des produits en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques)
39173299	01/01/1988	31/12/2009	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires (à l'excl. des boyaux artificiels et des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
391732XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391732, non spécifié par ailleurs
391733	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires
39173300	01/01/2006	31/12/2500	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires
39173310	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils
39173390	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires (à l'excl. des produits destinés à des aéronefs civils)
391733XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391733, non spécifié par ailleurs
391739	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)
39173900	01/01/2010	31/12/2500	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)
39173911	01/01/1988	31/12/1998	Tubes et tuyaux souples, en résines époxydes, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)
39173912	01/01/1999	31/12/2009	Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcés ou associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)
39173913	01/01/1988	31/12/1998	Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcés ou associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (sauf produits en résines époxydes ou produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)
39173915	01/01/1988	31/12/2009	Tubes et tuyaux souples, en produits de polymérisation d'addition, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)
39173919	01/01/1988	31/12/2009	"Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés ou associés à d'autres matières, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (sauf produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa; tubes et tuyaux en produits de polymérisation, d'addition, de réorganisation ou de condensation)"
39173990	01/01/2006	31/12/2009	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale ainsi que des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)
39173991	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)
39173999	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières, même munis d'accessoires (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa ainsi que des produits, munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils)
391739XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391739, non spécifié par ailleurs
391740	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques
39174000	01/01/2006	31/12/2500	Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques
39174010	01/01/1988	31/12/2005	Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques, destinés à des aéronefs civils
39174090	01/01/1988	31/12/2005	Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques (à l'excl. des accessoires destinés à des aéronefs civils)
391740SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3917 40 
391740XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391740, non spécifié par ailleurs
3917S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3917 et de la section CTCI 9
3917S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3917 et du groupe CTCI 999
3917XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3917, non spécifié par ailleurs
3917XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3917, non spécifié par ailleurs
3918	01/01/1988	31/12/2500	"Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre"
391810	01/01/1988	31/12/2500	"Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle; revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm, constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en polymères du chlorure de vinyle"
39181010	01/01/1988	31/12/2500	Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle]
39181090	01/01/1988	31/12/2500	Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des revêtements consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle])
391810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391810, non spécifié par ailleurs
391890	01/01/1988	31/12/2500	Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en matières plastiques (autres que les polymères du chlorure de vinyle)
39189000	01/01/1988	31/12/2500	Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en matières plastiques (autres que les polymères du chlorure de vinyle)
391890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391890, non spécifié par ailleurs
3918XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3918, non spécifié par ailleurs
3918XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3918, non spécifié par ailleurs
3919	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
391910	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
39191010	01/01/1988	31/12/1993	Bandes, en matières plastiques, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, en rouleaux d'une largeur =< 20 cm
39191011	01/01/1994	31/12/2009	Bandes en poly[chlorure de vinyle] plastifié ou en polyéthylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
39191012	01/01/2010	31/12/2500	Bandes en poly[chlorure de vinyle] ou en polyéthylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
39191013	01/01/1994	31/12/2009	Bandes en poly[chlorure de vinyle] non-plastifié, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
39191015	01/01/1994	31/12/2500	Bandes en polypropylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
39191019	01/01/1994	31/12/2500	Bandes, en matières plastiques, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des produits en poly[chlorure de vinyle], en polyéthylène ou en polypropylène)
39191031	01/01/1988	31/12/2009	Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en polyesters, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé)
39191035	01/01/1988	31/12/1998	Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en résines époxydes, en rouleaux d'une largeur =< 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)
39191038	01/01/1999	31/12/2009	Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des produits en polyesters ainsi que des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé)
39191039	01/01/1988	31/12/1998	Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, en rouleaux d'une largeur =< 20 cm (à l'excl. des produits en polyesters ou en résines époxydes ainsi que des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)
39191051	01/01/1988	31/12/1993	Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en polymères du chlorure de vinyle, en rouleaux d'une largeur =< 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)
39191059	01/01/1988	31/12/1993	Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation d'addition, en rouleaux d'une largeur =< 20 cm (à l'excl. des produits en polymères du chlorure de vinyle ainsi que des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)
39191061	01/01/1994	31/12/2009	Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto- adhésifs, en poly[chlorure de vinyle] plastifié ou en polyéthylène, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé)
39191069	01/01/1994	31/12/2009	Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto- adhésifs, en produits de polymérisation d'addition, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des produits en poly[chlorure de vinyle] plastifié ou en polyéthylène ainsi que des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé)
39191080	01/01/2010	31/12/2500	Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)
39191090	01/01/1988	31/12/2009	Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des articles en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, ainsi que des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé)
391910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391910, non spécifié par ailleurs
391990	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39199000	01/01/2010	31/12/2016	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39199010	01/01/1988	31/12/2009	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux, ouvrés autrement qu'en surface, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur <= 20 cm ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39199020	01/01/2017	31/12/2500	Tampons circulaires à polir autoadhésifs des types utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur, en matières plastiques
39199031	01/01/1988	31/12/2009	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques ou autres polyesters, même en rouleaux, non-travaillés ou simpl. ouvrés en surface ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur <= 20 cm ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39199035	01/01/1988	31/12/1998	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en résines époxydes, même en rouleaux, non travaillés ou simplement ouvrés en surface ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur =< 20 cm ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39199038	01/01/1999	31/12/2009	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, même en rouleaux d'une largeur <= 20 cm, non-travaillés ou simpl. ouvrés en surface ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en polyesters ainsi que revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39199039	01/01/1988	31/12/1998	"Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiq., même en rouleaux, non travaillés ou simplement ouvrés en surface ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en polyesters, résines époxydes ou rouleaux d'une largeur =< 20 cm; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)"
39199050	01/01/1988	31/12/1993	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation d'addition, même en rouleaux, non travaillés ou simplement ouvrés en surface ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur =< 20 cm ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39199061	01/01/1994	31/12/2009	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto- adhésifs, en poly[chlorure de vinyle] plastifié ou en polyéthylène, même en rouleaux, non-travaillés ou simpl. ouvrés en surface ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur <= 20 cm ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39199069	01/01/1994	31/12/2009	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation d'addition, même en rouleaux, non-travaillés ou simpl. ouvrés en surface ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en rouleaux d'une largeur <= 20 cm, produits en poly[chlorure de vinyle] plastifié ou en polyéthylène ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39199080	01/01/2017	31/12/2500	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, autoadhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d’une largeur > 20 cm [à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds de la position 3918 ainsi que des tampons circulaires à polir utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur]
39199090	01/01/1988	31/12/2009	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux, non-travaillés ou simpl. ouvrés en surface ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des articles en produits de polymérisation d'addition, de réorganisation ou de condensation ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
391990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 391990, non spécifié par ailleurs
3919XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3919, non spécifié par ailleurs
3919XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3919, non spécifié par ailleurs
3920	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392010	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39201011	01/01/1988	31/12/1992	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,1 mm et d'une densité < 0,94, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs ainsi que les revêtements de sols, murs et plafonds du n° 3918)
39201019	01/01/1988	31/12/1992	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,1 mm et d'une densité >= 0,94, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs et plafonds du n° 3918)
39201021	01/01/1993	31/12/1994	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur =< 0,1 mm et d'une densité < 0,94, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a.
39201022	01/01/1995	31/12/1996	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur =< 0,125 mm et d'une densité < 0,94, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a.
39201023	01/01/1997	31/12/2500	Feuilles en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur >= 20 micromètres mais <= 40 micromètres, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés
39201024	01/01/1998	31/12/2500	Feuilles étirables en polyéthylène non alvéolaire, non imprimées, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94
39201025	01/01/1997	31/12/1997	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non-alvéolaire, imprimées, non renforcées, ni stratifiées, ni muni d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, imprimées, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94,  (à l'excl. des feuilles étirables non imprimées, et des feuilles en polyéthylène d'une épaisseur >= 20 mais <= 40 micromètres destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés)
39201025	01/01/2010	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, imprimées, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94,  (à l'excl. des feuilles étirables non imprimées, et des feuilles en polyéthylène d'une épaisseur >= 20 mais <= 40 micromètres destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés)
39201026	01/01/1998	31/12/2009	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non-alvéolaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94, non-imprimées, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l'excl. des feuilles en polyéthylène d'une épaisseur >= 20 mais <= 40 micromètres destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés ainsi que des feuilles étirables)
39201027	01/01/1998	31/12/2009	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non-alvéolaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94, imprimées, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l'excl. des feuilles en polyéthylène d'une épaisseur >= 20 mais <= 40 micromètres destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés)
39201028	01/01/1995	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité >= 0,94, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a.
39201029	01/01/1993	31/12/1994	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur =< 0,1 mm et d'une densité >= 0,94, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a.
39201040	01/01/1995	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,125 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)
39201050	01/01/1993	31/12/1994	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en copolymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur =< 0,10 mm, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)
39201080	01/01/1995	31/12/1996	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur > 0,125 mm, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds no 3918)
39201081	01/01/1997	31/12/2500	Pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène non alvéolaires, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l'eau, d'une épaisseur > 0,125 mm
39201089	01/01/1997	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur > 0,125 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds n° 3918 ainsi que d'une pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l'eau)
39201090	01/01/1988	31/12/1994	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur > 0,10 mm, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds n. 3918)
392010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392010, non spécifié par ailleurs
392020	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39202010	01/01/1988	31/12/1990	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène, (sauf auto-adhésives), (non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support), épaisseur < 0,05 mm
39202021	01/01/1991	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, biaxialement orientés, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)
39202029	01/01/1991	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l'excl. des produits en polymères biaxialement orientés)
39202050	01/01/1988	31/12/1990	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène, (sauf auto-adhésives), (non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support), épaisseur >= 0,05 mm mais < 0,10 mm
39202071	01/01/1988	31/12/2009	Bandes décoratives en polymères du propylène, d'une épaisseur > 0,1 mm et d'une largeur > 5 mm mais <= 20 mm, des types utilisés pour l'emballage (à l'excl. des produits auto-adhésifs)
39202079	01/01/1988	31/12/2009	Bandes en polymères du propylène, d'une épaisseur > 0,1 mm et d'une largeur > 5 mm mais <= 20 mm, des types utilisés pour l'emballage (à l'excl. des bandes décoratives et des produits auto-adhésifs)
39202080	01/01/2010	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée  d'une épaisseur > 0,10 mm, n.d.a.
39202090	01/01/1988	31/12/2009	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non-alvéolaires, d'une épaisseur > 0,10 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l'excl. des bandes d'une largeur > 5 mm mais <= 20 mm des types utilisés pour l'emballage)
392020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392020, non spécifié par ailleurs
392030	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39203000	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392030XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392030, non spécifié par ailleurs
392041	01/01/1988	31/12/2001	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, rigides, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols)
39204110	01/01/1988	31/12/1989	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, (sauf auto-adhésives), (non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support), rigides, épaisseur =< 1 mm
39204111	01/01/1990	31/12/2001	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, rigides, non plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 1 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols)
39204119	01/01/1990	31/12/2001	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, rigides, non plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 1 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols)
39204190	01/01/1988	31/12/1989	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, (sauf auto-adhésives), (non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support), rigides, épaisseur > 1 mm
39204191	01/01/1990	31/12/2001	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, rigides, plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 1 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols)
39204199	01/01/1990	31/12/2001	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, rigides, plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 1 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols)
392041XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 392041, non spécifié par ailleurs
392042	01/01/1988	31/12/2001	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, souples, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39204210	01/01/1988	31/12/1989	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, (sauf auto-adhésives), (non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support), souples, épaisseur =< 1 mm
39204211	01/01/1990	31/12/2001	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, souples, non plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 1 mm (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de murs ou plafonds du n° 3918)
39204219	01/01/1990	31/12/2001	"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, souples, non plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 1 mm (sauf produits auto-adhésifs; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)"
39204290	01/01/1988	31/12/1989	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, (sauf auto-adhésives), (non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support), souples, épaisseur > 1 mm
39204291	01/01/1990	31/12/2001	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, souples, plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 1 mm (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de murs ou plafonds du n° 3918)
39204299	01/01/1990	31/12/2001	"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, souples, plastifiées, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 1 mm (sauf produits auto-adhésifs; revêtements de sols, murs ou plafonds)"
392042XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 392042, non spécifié par ailleurs
392043	01/01/2002	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)
39204310	01/01/2002	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918)
39204390	01/01/2002	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)
392043XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392043, non spécifié par ailleurs
392049	01/01/2002	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)
39204910	01/01/2002	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de de sols, murs ou plafonds du n° 3918)
39204990	01/01/2002	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918)
392049XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392049, non spécifié par ailleurs
392051	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[méthacrylate de méthyle] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39205100	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[méthacrylate de méthyle] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392051XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392051, non spécifié par ailleurs
392059	01/01/1988	31/12/2500	"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en poly[méthacrylate de méthyle]; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)"
39205900	01/01/1988	31/12/1996	"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en polyméthacrylate de méthyle; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)"
39205910	01/01/1997	31/12/2500	Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques non alvéolaires, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur <= 150 micromètres
39205990	01/01/1997	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, produits en poly[méthacrylate de méthyle], revêtements de sols, de murs ou de plafonds et d'un copolymère d'esters acryliques et méthacryliques sous forme de film de pellicule d'une épaisseur <= 150 micromètres)
392059XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392059, non spécifié par ailleurs
392061	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polycarbonates non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39206100	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polycarbonates non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392061XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392061, non spécifié par ailleurs
392062	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39206200	01/01/1988	31/12/1993	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène téréphtalate non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39206210	01/01/1994	31/12/1996	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène téréphtalate non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39206211	01/01/1997	31/12/2009	Pellicules en poly[éthylène téréphtalate] non-alvéolaire d'une épaisseur >= 72 micromètres mais <= 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples
39206212	01/01/2010	31/12/2500	Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinée à la fabrication de disques magnétiques souples, et feuilles en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire d'une épaisseur >= 100 micromètres mais <= 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères
39206213	01/01/1997	31/12/2009	Feuilles en poly[éthylène téréphtalate] non-alvéolaire d'une épaisseur >= 100 micromètres mais <= 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères
39206219	01/01/1997	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des pellicules en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 72 mais <= 79 micromètres destinées à la fabrication de disques magnétiques souples et des feuilles en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 100 mais <= 150 micromètres destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères)
39206290	01/01/1994	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392062XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392062, non spécifié par ailleurs
392063	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non saturés, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39206300	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non saturés, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392063XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392063, non spécifié par ailleurs
392069	01/01/1988	31/12/2500	"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en polycarbonates, en poly[éthylène téréphtalate] ou non saturés; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)"
39206900	01/01/1988	31/12/2500	"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en polycarbonates, en poly[éthylène téréphtalate] ou non saturés; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)"
392069XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392069, non spécifié par ailleurs
392071	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39207100	01/01/2010	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39207110	01/01/1998	31/12/2009	Feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée, non-alvéolaire, enroulées ou non, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur < 0,75 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)
39207111	01/01/1988	31/12/1997	Feuilles, pellicules, bandes ou lames, en cellulose régénérée, enroulées ou non, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur < 0,75 mm, non imprimées (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)
39207119	01/01/1988	31/12/1997	Feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée, enroulées ou non, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur < 0,75 mm, imprimées (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)
39207190	01/01/1988	31/12/2009	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits d'une épaisseur < 0,75 mm, des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392071XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392071, non spécifié par ailleurs
392072	01/01/1988	31/12/2006	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre vulcanisée, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire
39207200	01/01/1988	31/12/2006	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre vulcanisée, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire
392072XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 392072, non spécifié par ailleurs
392073	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose, non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39207310	01/01/1988	31/12/2500	Pellicules en rouleaux ou en bandes, susceptibles de servir, en cinématographie ou en photographie, de support aux couches sensibles à la lumière, en acétate de cellulose non alvéolaire
39207350	01/01/1988	31/12/2009	Feuilles, pellicules, bandes ou lames, en acétate de cellulose non-alvéolaire, enroulées ou non, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées, ouvrées en surface ou découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur < 0,75 mm (sauf produits auto-adhésifs, revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918 et pellicules en rouleaux ou en bandes pour la cinématographie ou la photographie)
39207380	01/01/2010	31/12/2500	"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; pellicules en rouleaux ou en bandes; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)"
39207390	01/01/1988	31/12/2009	"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs ou d'une épaisseur < 0,75 mm; pellicules en rouleaux ou en bandes; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)"
392073XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392073, non spécifié par ailleurs
392079	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non alvéolaires de la cellulose, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39207900	01/01/1988	31/12/2006	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non-alvéolaires de la cellulose, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39207910	01/01/2007	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre vulcanisée, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire
39207990	01/01/2007	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non alvéolaires de la cellulose, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, en fibre vulcanisée, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392079XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392079, non spécifié par ailleurs
392091	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[butyral de vinyle] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39209100	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[butyral de vinyle] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392091XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392091, non spécifié par ailleurs
392092	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyamides non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39209200	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyamides non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392092XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392092, non spécifié par ailleurs
392093	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39209300	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392093XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392093, non spécifié par ailleurs
392094	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39209400	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392094XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392094, non spécifié par ailleurs
392099	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
39209911	01/01/1988	31/12/1998	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines époxydes non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39209919	01/01/1988	31/12/1996	"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)"
39209921	01/01/1997	31/12/2500	Feuilles et lames en polyimide non alvéolaire, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39209928	01/01/1999	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des feuilles et lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques)
39209929	01/01/1997	31/12/1998	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du no 3918 et des feuilles et lames en polyimide, non enduites, ou seulement recouvertes de matières plastiques)
39209950	01/01/1988	31/12/1996	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39209951	01/01/1997	31/12/2009	Feuilles en poly[fluorure de vinyle] en produits de polymérisation d'addition non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39209952	01/01/2010	31/12/2500	Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly[alcool vinylique] non alvéolaire, biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39209953	01/01/1997	31/12/2500	Membranes échangeuses d'ions, en matière plastique non alvéolaire fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude
39209955	01/01/1997	31/12/2009	Feuilles en poly[alcool vinylique] non-alvéolaire, biaxialement orientées, non-enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39209959	01/01/1997	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des feuilles en poly[fluorure de vinyle], des membranes échangeuses d'ions en matière plastique fluorée destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude et des feuilles en poly[alcool vinylique], biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur >= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique])
39209990	01/01/1988	31/12/2006	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39209990	01/01/2007	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des articles en produits de polymérisation d'addition, de polymérisation de réorganisation ou de condensation, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
392099XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392099, non spécifié par ailleurs
3920S5	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3920 et de la section CTCI 5
3920S582	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3920 et du groupe CTCI 582
3920S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3920 et de la section CTCI 9
3920S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 3920 et du groupe CTCI 999
3920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3920, non spécifié par ailleurs
3920XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3920, non spécifié par ailleurs
3921	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, ou en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392111	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du styrène, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
39211100	01/01/1988	31/12/2006	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du styrène, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39211100	01/01/2007	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du styrène, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
392111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392111, non spécifié par ailleurs
392112	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
39211200	01/01/1988	31/12/2006	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39211200	01/01/2007	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
392112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392112, non spécifié par ailleurs
392113	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
39211300	01/01/1988	31/12/1993	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthanes alvéolaires, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39211310	01/01/1994	31/12/2006	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires flexibles, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39211310	01/01/2007	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires flexibles, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
39211390	01/01/1994	31/12/2006	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires rigides, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39211390	01/01/2007	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires rigides, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
392113XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392113, non spécifié par ailleurs
392114	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose alvéolaire régénérée, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
39211400	01/01/1988	31/12/2006	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose alvéolaire régénérée, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39211400	01/01/2007	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose alvéolaire régénérée, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
392114XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392114, non spécifié par ailleurs
392119	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuréthannes ou en cellulose régénérée ainsi que des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
39211900	01/01/1999	31/12/2006	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuréthannes ou en cellulose régénérée ainsi que des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39211900	01/01/2007	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuréthannes ou en cellulose régénérée ainsi que des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
39211910	01/01/1988	31/12/1998	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines époxydes alvéolaires, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39211990	01/01/1988	31/12/1998	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuréthanes, en cellulose régénérée ou en résines époxydes ainsi que des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392119XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392119, non spécifié par ailleurs
392190	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39219010	01/01/2010	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39219011	01/01/1988	31/12/1995	Feuilles et plaques ondulées, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières
39219011	01/01/1996	31/12/2009	Feuilles et plaques ondulées, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières
39219019	01/01/1988	31/12/1995	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des feuilles et plaques ondulées, des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39219019	01/01/1996	31/12/2009	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des feuilles et plaques ondulées, des produits alvéolaires auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39219020	01/01/1988	31/12/1995	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines époxydes, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39219020	01/01/1996	31/12/1998	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines époxydes, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39219030	01/01/1988	31/12/1995	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39219030	01/01/1996	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39219041	01/01/1988	31/12/1995	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces, mais non autrement travaillées ou alors simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire
39219041	01/01/1996	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces, mais non autrement travaillées ou alors simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire
39219043	01/01/1988	31/12/1995	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques, stratifiées, renforcées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, revêtements de sols et produits stratifiés sous haute pression avec couche décorative sur une ou sur les deux faces)
39219043	01/01/1996	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques, stratifiées, renforcées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, revêtements de sols et produits stratifiés sous haute pression avec couche décorative sur une ou sur les deux faces)
39219049	01/01/1988	31/12/1995	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non-stratifiées, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39219049	01/01/1996	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non stratifiées, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39219050	01/01/1988	31/12/1998	"Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymer. de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiq., renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareil. associées à d'autres mat., non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; revêtements de sols; produits en polyesters ou résines époxydes, phénoliques ou aminiques)"
39219055	01/01/1999	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polyesters ou résines phénoliques ou aminiques, des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39219060	01/01/1988	31/12/1995	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39219060	01/01/1996	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39219090	01/01/1988	31/12/1995	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires, des produits de polymérisation d'addition, de condensation et ou de réorganisation, des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
39219090	01/01/1996	31/12/2500	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires, des produits de polymérisation d'addition, de condensation et ou de réorganisation, des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392190, non spécifié par ailleurs
3921XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3921, non spécifié par ailleurs
3921XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3921, non spécifié par ailleurs
3922	01/01/1988	31/12/2500	Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
392210	01/01/1988	31/12/2500	Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques
39221000	01/01/1988	31/12/2001	Baignoires, douches et lavabos, en matières plastiques
39221000	01/01/2002	31/12/2500	Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques
392210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392210, non spécifié par ailleurs
392220	01/01/1988	31/12/2500	Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques
39222000	01/01/1988	31/12/2500	Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques
392220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392220, non spécifié par ailleurs
392290	01/01/1988	31/12/2500	Bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des éviers, des lavabos ainsi que des sièges et couvercles de cuvettes d'aisance)
39229000	01/01/1988	31/12/2001	Bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des lavabos ainsi que des sièges et couvercles de cuvettes d'aisance)
39229000	01/01/2002	31/12/2500	Bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des éviers, des lavabos ainsi que des sièges et couvercles de cuvettes d'aisance)
392290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392290, non spécifié par ailleurs
3922XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3922, non spécifié par ailleurs
3922XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3922, non spécifié par ailleurs
3923	01/01/1988	31/12/2500	"Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques"
392310	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes, caisses, casiers et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques
39231000	01/01/1988	31/12/2016	Boîtes, caisses, casiers et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques
39231010	01/01/2017	31/12/2500	Boîtes, caisses, casiers et articles similaires, en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou l’emballage de disques (wafers) à semi-conducteur, de masques ou de réticules
39231090	01/01/2017	31/12/2500	Boîtes, caisses, casiers et articles similaires pour le transport ou le conditionnement des articles, en matières plastiques [à l’exclusion des articles spéciaux pour disques (wafers) à semi-conducteur, masques ou réticules]
392310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392310, non spécifié par ailleurs
392321	01/01/1988	31/12/2500	Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l'éthylène
39232100	01/01/1988	31/12/2500	Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l'éthylène
392321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392321, non spécifié par ailleurs
392329	01/01/1988	31/12/2500	Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l'éthylène)
39232910	01/01/1988	31/12/2500	Sacs, sachets, pochettes et cornets, en poly[chlorure de vinyle]
39232990	01/01/1988	31/12/2500	Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l'éthylène ou le poly[chlorure de vinyle])
392329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392329, non spécifié par ailleurs
392330	01/01/1988	31/12/2500	Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques
39233010	01/01/1988	31/12/2500	Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance <= 2 l
39233090	01/01/1988	31/12/2500	Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance > 2 l
392330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392330, non spécifié par ailleurs
392340	01/01/1988	31/12/2500	Bobines, fusettes, canettes et supports simil., en matières plastiques
39234010	01/01/1988	31/12/2500	Bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524
39234090	01/01/1988	31/12/2500	Bobines, fusettes, canettes et supports simil., en matières plastiques (à l'excl. des bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524)
392340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392340, non spécifié par ailleurs
392350	01/01/1988	31/12/2500	Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
39235010	01/01/1988	31/12/2500	Capsules de bouchage ou de surbouchage, en matières plastiques
39235090	01/01/1988	31/12/2500	Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques (à l'excl. des capsules de bouchage ou de surbouchage)
392350XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392350, non spécifié par ailleurs
392390	01/01/1988	31/12/2500	Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articles simil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines, fusettes, canettes et supports simil. ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture)
39239000	01/01/2010	31/12/2500	Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articles simil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines, fusettes, canettes et supports simil. ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture)
39239010	01/01/1988	31/12/2009	Filets extrudés sous forme tubulaire, en matières plastiques
39239090	01/01/1988	31/12/2009	Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articles simil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines, fusettes, canettes et supports simil., des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture ainsi que des filets extrudés sous forme tubulaire)
392390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392390, non spécifié par ailleurs
3923XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3923, non spécifié par ailleurs
3923XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3923, non spécifié par ailleurs
3924	01/01/1988	31/12/2500	Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des lavabos, des bidets, des cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, des réservoirs de chasse et des articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques)
392410	01/01/1988	31/12/2500	Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques
39241000	01/01/1988	31/12/2500	Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques
392410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392410, non spécifié par ailleurs
392490	01/01/1988	31/12/2500	Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. de la vaisselle et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)
39249000	01/01/2010	31/12/2500	Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. de la vaisselle et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)
39249011	01/01/1988	31/12/2009	Eponges en cellulose régénérée pour le ménage, l'hygiène ou la toilette
39249019	01/01/1988	31/12/2009	Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en cellulose régénérée (à l'excl. de la vaisselle et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)
39249090	01/01/1988	31/12/2009	Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette (à l'excl. de la vaisselle, des articles en cellulose régénérée et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)
392490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392490, non spécifié par ailleurs
3924XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3924, non spécifié par ailleurs
3924XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3924, non spécifié par ailleurs
3925	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.
392510	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d'une contenance > 300 l
39251000	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d'une contenance > 300 l
392510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392510, non spécifié par ailleurs
392520	01/01/1988	31/12/2500	Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques
39252000	01/01/1988	31/12/2500	Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques
392520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392520, non spécifié par ailleurs
392530	01/01/1988	31/12/2500	Volets, stores, y.c. les stores vénitiens, et articles simil., et leurs parties, en matières plastiques (à l'excl. des accessoires et garnitures)
39253000	01/01/1988	31/12/2500	Volets, stores, y.c. les stores vénitiens, et articles simil., et leurs parties, en matières plastiques (à l'excl. des accessoires et garnitures)
392530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392530, non spécifié par ailleurs
392590	01/01/1988	31/12/2500	"Eléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits, en matières plastiques: gouttières et accessoires; rambardes, balustrades, rampes et barrières simil.; rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins; motifs décoratifs architecturaux; accessoires et garnitures destinés à être fixés à une partie de bâtiment"
39259010	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, en matières plastiques
39259020	01/01/1994	31/12/2500	Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques
39259080	01/01/1994	31/12/2500	Eléments structuraux utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières simil., rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, p.ex. cannelures, coupoles, colombiers, et autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.
39259090	01/01/1988	31/12/1993	Eléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds ou toits, gouttières et leurs accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires, rayonnages de grandes dimensions destinés à être montes et fixes à demeure dans les magasins, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles ou colombiers, en matières plastiques
392590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392590, non spécifié par ailleurs
3925XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3925, non spécifié par ailleurs
3925XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3925, non spécifié par ailleurs
3926	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a.
392610	01/01/1988	31/12/2500	Articles de bureau et articles scolaires, en matières plastiques, n.d.a.
39261000	01/01/1988	31/12/2500	Articles de bureau et articles scolaires, en matières plastiques, n.d.a.
392610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392610, non spécifié par ailleurs
392620	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l'excl. des marchandises du no 9619)
39262000	01/01/1988	31/12/2011	Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, fabriqués par couture ou collage à partir de feuilles en matières plastiques
39262000	01/01/2012	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l'excl. des marchandises du no 9619)
392620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392620, non spécifié par ailleurs
392630	01/01/1988	31/12/2500	Garnitures pour meubles, carrosseries ou simil., en matières plastiques (à l'excl. des articles d'équipement pour la construction destinés à être fixés à demeure sur des parties de bâtiments)
39263000	01/01/1988	31/12/2500	Garnitures pour meubles, carrosseries ou simil., en matières plastiques (à l'excl. des articles d'équipement pour la construction destinés à être fixés à demeure sur des parties de bâtiments)
392630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392630, non spécifié par ailleurs
392640	01/01/1988	31/12/2500	Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques
39264000	01/01/1988	31/12/2500	Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques
392640XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392640, non spécifié par ailleurs
392690	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914, n.d.a. (à l'excl. des marchandises du no 9619)
39269010	01/01/1988	31/12/2005	Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils, n.d.a.
39269050	01/01/1988	31/12/2500	Paniers et articles simil. pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en matières plastiques
39269060	01/01/2021	31/12/2500	Écrans faciaux/visières de protection en matières plastiques
39269091	01/01/1988	31/12/1995	Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, n.d.a.
39269091	01/01/1996	31/12/2006	Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, n.d.a.
39269092	01/01/2007	31/12/2019	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires rigides, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
39269097	01/01/2007	31/12/2011	Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a.
39269097	01/01/2012	31/12/2016	Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a.
39269097	01/01/2017	31/12/2019	Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose alvéolaire régénérée, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
39269097	01/01/2020	31/12/2020	Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a.
39269097	01/01/2021	31/12/2500	Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a.
39269098	01/01/2006	31/12/2006	Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a.
39269099	01/01/1988	31/12/1995	Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n. 3901 à 3914, n.d.a. (à l'excl. des produits fabriqués à partir de feuilles)
39269099	01/01/1996	31/12/2005	Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a. (à l'excl. des produits fabriqués à partir de feuilles)
392690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 392690, non spécifié par ailleurs
3926XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3926, non spécifié par ailleurs
3926XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 3926, non spécifié par ailleurs
39CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 39
39CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 39
39CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 39
39II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 39
39III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 39
39III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 39
39MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
39MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
39MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
39SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39
39SSS0	01/01/1988	31/12/2007	Commerce confidentiel du chapitre 39 et de la section CTCI 0
39SSS000	01/01/1988	31/12/2007	Commerce confidentiel du chapitre 39 et du groupe CTCI 000
39SSS5	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et de la section CTCI 5
39SSS571	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et du groupe CTCI 571
39SSS572	01/01/1991	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et du groupe CTCI 572
39SSS573	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et du groupe CTCI 573
39SSS574	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et du groupe CTCI 574
39SSS575	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et du groupe CTCI 575
39SSS579	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et du groupe CTCI 579
39SSS57S	01/01/2005	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et de la division CTCI 57
39SSS581	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et du groupe CTCI 581
39SSS582	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et du groupe CTCI 582
39SSS583	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et du groupe CTCI 583
39SSS6	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et de la section CTCI 6
39SSS601	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et du groupe CTCI 601
39SSS8	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et de la section CTCI 8
39SSS848	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et du groupe CTCI 848
39SSS893	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et du groupe CTCI 893
39SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 39 et de la section CTCI 9
39SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et de la section CTCI 9
39SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 39 et du groupe CTCI 999
39SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 39 et du groupe CTCI 999
39VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 39 importées pour le montage de véhicules automobiles
39VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 39 importées pour le montage de véhicules automobiles
39VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 39 importées pour le montage de véhicules automobiles
39XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 39, non spécifié par ailleurs
39XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 39, non spécifié par ailleurs
39XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 39, non spécifié par ailleurs
40	01/01/1988	31/12/2500	CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
4001	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
400110	01/01/1988	31/12/2500	Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
40011000	01/01/1988	31/12/2500	Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
400110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400110, non spécifié par ailleurs
400121	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc naturel sous forme de feuilles fumées
40012100	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc naturel sous forme de feuilles fumées
400121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400121, non spécifié par ailleurs
400122	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR]
40012200	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR]
400122XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400122, non spécifié par ailleurs
400129	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, des produits sous forme de feuilles fumées ainsi que des caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR])
40012900	01/01/1999	31/12/2500	Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, des produits sous forme de feuilles fumées ainsi que des caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR])
40012910	01/01/1988	31/12/1998	Caoutchouc naturel sous forme de crêpes
40012990	01/01/1988	31/12/1998	Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même pré-vulcanisé, des caoutchoucs techniquement spécifiés [tsnr] ainsi que des produits sous forme de feuilles fumées ou de crêpes)
400129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400129, non spécifié par ailleurs
400130	01/01/1988	31/12/2500	Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc naturel, même prévulcanisé)
40013000	01/01/1988	31/12/2500	Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc naturel, même prévulcanisé)
400130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400130, non spécifié par ailleurs
4001XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4001, non spécifié par ailleurs
4001XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4001, non spécifié par ailleurs
4002	01/01/1988	31/12/2500	"Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes"
400211	01/01/1988	31/12/2500	Latex de caoutchouc styrène-butadiène [SBR] ou de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR]
40021100	01/01/1988	31/12/2500	Latex de caoutchouc styrène-butadiène [SBR] ou de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR]
400211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400211, non spécifié par ailleurs
400219	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc styrène-butadiène [SBR] ou caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)
40021900	01/01/1988	31/12/2005	Caoutchouc styrène-butadiène [SBR] ou caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)
40021910	01/01/2006	31/12/2500	Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion [E-SBR], en balles
40021920	01/01/2006	31/12/2500	Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution [SBS, élastomères thermoplastiques], en granulés, miettes ou en poudres
40021930	01/01/2006	31/12/2500	Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution [S-SBR], en balles
40021990	01/01/2006	31/12/2500	Caoutchouc styrène-butadiène [SBR] et caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du E-SBR and S-SBR en balles, du SBS élastomères thermoplastiques en granulés, miettes ou en poudres et du latex)
400219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400219, non spécifié par ailleurs
400220	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc butadiène [BR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
40022000	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc butadiène [BR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
400220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400220, non spécifié par ailleurs
400231	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
40023100	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
400231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400231, non spécifié par ailleurs
400239	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc isobutène-isoprène halogéné [CIIR ou BIIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
40023900	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc isobutène-isoprène halogéné [CIIR ou BIIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
400239XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400239, non spécifié par ailleurs
400241	01/01/1988	31/12/2500	Latex de caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR]
40024100	01/01/1988	31/12/2500	Latex de caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR]
400241XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400241, non spécifié par ailleurs
400249	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)
40024900	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)
400249XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400249, non spécifié par ailleurs
400251	01/01/1988	31/12/2500	Latex de caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR]
40025100	01/01/1988	31/12/2500	Latex de caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR]
400251XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400251, non spécifié par ailleurs
400259	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)
40025900	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)
400259XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400259, non spécifié par ailleurs
400260	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc isoprène [IR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
40026000	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc isoprène [IR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
400260XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400260, non spécifié par ailleurs
400270	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué [EPDM], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
40027000	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué [EPDM], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
400270XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400270, non spécifié par ailleurs
400280	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
40028000	01/01/1988	31/12/2500	Mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
400280XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400280, non spécifié par ailleurs
400291	01/01/1988	31/12/2500	Latex de caoutchouc synthétique (sauf latex de caoutchouc styrène-butadiène, de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé, de caoutchouc butadiène, de caoutchouc isobutène-isoprène [butyle], de caoutchouc isobutène-isoprène halogéné, de caoutchouc chloroprène [chlorobutadiène], de caoutchouc acrylonitrile-butadiène, de caoutchouc isoprène ou de caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué)
40029100	01/01/1988	31/12/2500	Latex de caoutchouc synthétique (sauf latex de caoutchouc styrène-butadiène, de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé, de caoutchouc butadiène, de caoutchouc isobutène-isoprène [butyle], de caoutchouc isobutène-isoprène halogéné, de caoutchouc chloroprène [chlorobutadiène], de caoutchouc acrylonitrile-butadiène, de caoutchouc isoprène ou de caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué)
400291XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400291, non spécifié par ailleurs
400299	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (sauf latex et caoutchoucs styrène-butadiène, styrène-butadiène carboxylé, butadiène, isobutène-isoprène [butyle], isobutène-isoprène halogéné, chloroprène [chlorobutadiène], acrylonitrile-butadiène, isoprène ou éthylène-propylène-diène non conjugué)
40029910	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc naturel, modifié par l'incorporation de matières plastiques (à l'excl. du caoutchouc naturel dépolymérisé)
40029990	01/01/1988	31/12/2500	"Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (sauf latex; produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques; caoutchoucs styrène-butadiène, styrène-butadiène carboxylé, butadiène, isobutène-isoprène, isobutène-isoprène halogéné, chloroprène, acrylonitrile-butadiène, isoprène ou éthylène-propylène-diène non conjugué)"
400299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400299, non spécifié par ailleurs
4002S2	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4002 et de la section CTCI 2
4002S232	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4002 et du groupe CTCI 232
4002S9	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4002 et de la section CTCI 9
4002S999	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4002 et du groupe CTCI 999
4002XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4002, non spécifié par ailleurs
4002XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4002, non spécifié par ailleurs
4003	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
400300	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
40030000	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
400300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400300, non spécifié par ailleurs
4003XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4003, non spécifié par ailleurs
4003XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4003, non spécifié par ailleurs
4004	01/01/1988	31/12/2500	Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
400400	01/01/1988	31/12/2500	Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
40040000	01/01/1988	31/12/2500	Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
400400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400400, non spécifié par ailleurs
4004XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4004, non spécifié par ailleurs
4004XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4004, non spécifié par ailleurs
4005	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle et de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)
400510	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc, non vulcanisé, additionné de noir de carbone ou de silice, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
40051000	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc, non vulcanisé, additionné de noir de carbone ou de silice, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
400510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400510, non spécifié par ailleurs
400520	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, en solutions ou en dispersions (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)
40052000	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, en solutions ou en dispersions (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)
400520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400520, non spécifié par ailleurs
400591	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)
40059100	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)
400591XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400591, non spécifié par ailleurs
400599	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires (à l'excl. des solutions, des dispersions, des produits en plaques, feuilles ou bandes, du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)
40059900	01/01/1988	31/12/2500	Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires (à l'excl. des solutions, des dispersions, des produits en plaques, feuilles ou bandes, du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)
400599XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400599, non spécifié par ailleurs
4005S9	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4005 et de la section CTCI 9
4005S999	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4005 et du groupe CTCI 999
4005XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4005, non spécifié par ailleurs
4005XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4005, non spécifié par ailleurs
4006	01/01/1988	31/12/2500	Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non vulcanisé, même mélangé (à l'excl. des plaques, feuilles et bandes qui n'ont pas subi d'autres ouvraisons qu'un simple travail de surface ou sont simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire)
400610	01/01/1988	31/12/2500	Profilés pour le rechapage des pneumatiques, en caoutchouc non vulcanisé
40061000	01/01/1988	31/12/2500	Profilés pour le rechapage des pneumatiques, en caoutchouc non vulcanisé
400610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400610, non spécifié par ailleurs
400690	01/01/1988	31/12/2500	Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non vulcanisé, même mélangé (à l'excl. des profilés pour le rechapage ainsi que des plaques, feuilles ou bandes qui n'ont pas subi d'autres ouvraisons qu'un simple travail de surface ou sont simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire)
40069000	01/01/1988	31/12/2500	Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non vulcanisé, même mélangé (à l'excl. des profilés pour le rechapage ainsi que des plaques, feuilles ou bandes qui n'ont pas subi d'autres ouvraisons qu'un simple travail de surface ou sont simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire)
400690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400690, non spécifié par ailleurs
4006XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4006, non spécifié par ailleurs
4006XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4006, non spécifié par ailleurs
4007	01/01/1988	31/12/2500	Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des fils nus simples dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 5 mm ainsi que des matières textiles associées à des fils de caoutchouc [p.ex. fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles])
400700	01/01/1988	31/12/2500	Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des fils nus simples dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 5 mm ainsi que des matières textiles associées à des fils de caoutchouc [p.ex. fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles])
40070000	01/01/1988	31/12/2500	Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des fils nus simples dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 5 mm ainsi que des matières textiles associées à des fils de caoutchouc [p.ex. fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles])
400700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400700, non spécifié par ailleurs
4007XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4007, non spécifié par ailleurs
4007XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4007, non spécifié par ailleurs
4008	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
400811	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire non durci
40081100	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire non durci
400811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400811, non spécifié par ailleurs
400819	01/01/1988	31/12/2500	Baguettes et profilés, en caoutchouc alvéolaire non durci
40081900	01/01/1988	31/12/2500	Baguettes et profilés, en caoutchouc alvéolaire non durci
400819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400819, non spécifié par ailleurs
400821	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire non durci
40082110	01/01/1988	31/12/2500	Revêtements de sol et tapis de pied, non découpés de longueur [de longueur indéterminée], ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire, en caoutchouc non alvéolaire non durci
40082190	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire non durci (à l'excl. des revêtements de sol et des tapis de pied)
400821XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400821, non spécifié par ailleurs
400829	01/01/1988	31/12/2500	Baguettes et profilés, en caoutchouc non alvéolaire non durci
40082900	01/01/2006	31/12/2500	Baguettes et profilés, en caoutchouc non alvéolaire non durci
40082910	01/01/1988	31/12/2005	Profilés en caoutchouc non-alvéolaire non-durci, coupés à dimension, destinés à des aéronefs civils
40082990	01/01/1988	31/12/2005	Baguettes et profilés, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci (à l'excl. des profilés coupés à dimension destinés à des aéronefs civils [n° 4008.29.10])
400829XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400829, non spécifié par ailleurs
4008XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4008, non spécifié par ailleurs
4008XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4008, non spécifié par ailleurs
4009	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
400910	01/01/1988	31/12/2001	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
40091000	01/01/1988	31/12/2001	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
400910XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 400910, non spécifié par ailleurs
400911	01/01/2002	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
40091100	01/01/2002	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
400911XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400911, non spécifié par ailleurs
400912	01/01/2002	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
40091200	01/01/2006	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
40091210	01/01/2002	31/12/2005	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, non-renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils
40091290	01/01/2002	31/12/2005	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], non-renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.12.10])
400912XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400912, non spécifié par ailleurs
400920	01/01/1988	31/12/2001	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires
40092000	01/01/1988	31/12/2001	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires
400920XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 400920, non spécifié par ailleurs
400921	01/01/2002	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires
40092100	01/01/2002	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires
400921XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400921, non spécifié par ailleurs
400922	01/01/2002	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
40092200	01/01/2006	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
40092210	01/01/2002	31/12/2005	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils
40092290	01/01/2002	31/12/2005	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.] (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.22.10])
400922XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400922, non spécifié par ailleurs
400930	01/01/1988	31/12/2001	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires
40093000	01/01/1988	31/12/2001	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires
400930XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 400930, non spécifié par ailleurs
400931	01/01/2002	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires
40093100	01/01/2002	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires
400931XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400931, non spécifié par ailleurs
400932	01/01/2002	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
40093200	01/01/2006	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
40093210	01/01/2002	31/12/2005	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils
40093290	01/01/2002	31/12/2005	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.] (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.32.10])
400932XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400932, non spécifié par ailleurs
400940	01/01/1988	31/12/2001	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, sans accessoires (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal ou de matières textiles ou autrement associés seulement à du métal ou à des matières textiles)
40094000	01/01/1988	31/12/2001	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, sans accessoires (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal ou de matières textiles ou autrement associés seulement à du métal ou à des matières textiles)
400940XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 400940, non spécifié par ailleurs
400941	01/01/2002	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, sans accessoires
40094100	01/01/2002	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, sans accessoires
400941XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400941, non spécifié par ailleurs
400942	01/01/2002	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
40094200	01/01/2006	31/12/2500	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
40094210	01/01/2002	31/12/2005	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils
40094290	01/01/2002	31/12/2005	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.] (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.42.10])
400942XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 400942, non spécifié par ailleurs
400950	01/01/1988	31/12/2001	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires
40095010	01/01/1988	31/12/2001	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils
40095030	01/01/1993	31/12/2001	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.50.10])
40095050	01/01/1993	31/12/2001	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires, renforcés seulement de métal ou autrement associés seulement à du métal (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.50.10])
40095070	01/01/1993	31/12/2001	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires, renforcés seulement de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.50.10])
40095090	01/01/1993	31/12/2001	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires, renforcés d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles (à l'excl. des articles pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils [n° 4009.50.10])
40095091	01/01/1988	31/12/1992	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires, avec armature métallique (à l'excl. des produits pour la conduite de gaz ou de liquides destinés à des aéronefs civils [n. 4009 50 10])
40095099	01/01/1988	31/12/1992	Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires (à l'excl. des produits avec armature métallique et des produits pour la conduite de gaz ou de liquides destinés à des aéronefs civils [n. 4009 50 10])
400950XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 400950, non spécifié par ailleurs
4009XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4009, non spécifié par ailleurs
4009XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4009, non spécifié par ailleurs
4010	01/01/1988	31/12/2500	Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
401010	01/01/1988	31/12/1995	Courroies transporteuses ou de transmission, de section trapézoidale, en caoutchouc vulcanisé
40101000	01/01/1988	31/12/1995	Courroies transporteuses ou de transmission, de section trapézoidale, en caoutchouc vulcanisé
401010XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 401010, non spécifié par ailleurs
401011	01/01/1996	31/12/2500	Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal
40101100	01/01/1996	31/12/2500	Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal
401011XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401011, non spécifié par ailleurs
401012	01/01/1996	31/12/2500	Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières textiles
40101200	01/01/1996	31/12/2500	Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières textiles
401012XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401012, non spécifié par ailleurs
401013	01/01/1996	31/12/2006	Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières plastiques (autres que les matières textiles)
40101300	01/01/1996	31/12/2006	Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières plastiques (autres que les matières textiles)
401013XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 401013, non spécifié par ailleurs
401019	01/01/1996	31/12/2500	Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal ou de matières textiles)
40101900	01/01/1996	31/12/2006	Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal, de matières textiles ou de matières plastiques)
40101900	01/01/2007	31/12/2500	Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal ou de matières textiles)
401019XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401019, non spécifié par ailleurs
401021	01/01/1996	31/12/2001	Courroies de transmission de section trapézoïdale même striées sans fin, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence > 60 cm mais <= 180 cm
40102100	01/01/1996	31/12/2001	Courroies de transmission de section trapézoïdale même striées sans fin, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence > 60 cm mais <= 180 cm
401021XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 401021, non spécifié par ailleurs
401022	01/01/1996	31/12/2001	Courroies de transmission de section trapézoïdale même striées sans fin, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence > 180 cm mais <= 240 cm
40102200	01/01/1996	31/12/2001	Courroies de transmission de section trapézoïdale même striées sans fin, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence > 180 cm mais <= 240 cm
401022XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 401022, non spécifié par ailleurs
401023	01/01/1996	31/12/2001	"Courroies de transmission crantées ""synchrones"" sans fin, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence > 60 cm mais <= 150 cm"
40102300	01/01/1996	31/12/2001	"Courroies de transmission crantées ""synchrones"" sans fin, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence > 60 cm mais <= 150 cm"
401023XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 401023, non spécifié par ailleurs
401024	01/01/1996	31/12/2001	"Courroies de transmission crantées ""synchrones"" sans fin, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence > 150 cm mais <= 198 cm"
40102400	01/01/1996	31/12/2001	"Courroies de transmission crantées ""synchrones"" sans fin, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence > 150 cm mais <= 198 cm"
401024XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 401024, non spécifié par ailleurs
401029	01/01/1996	31/12/2001	"Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. de courroies de transmission de section trapézoïdale même striées sans fin d'une circonférence > 60 cm mais <= 240 cm et des courroies de transmission crantées ""synchrones"" sans fin d'une circonférence > 60 cm mais <= 198 cm)"
40102900	01/01/1996	31/12/2001	"Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. de courroies de transmission de section trapézoïdale même striées sans fin d'une circonférence > 60 cm mais <= 240 cm et des courroies de transmission crantées ""synchrones"" sans fin d'une circonférence > 60 cm mais <= 198 cm)"
401029XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 401029, non spécifié par ailleurs
401031	01/01/2002	31/12/2500	Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm
40103100	01/01/2002	31/12/2500	Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm
401031XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401031, non spécifié par ailleurs
401032	01/01/2002	31/12/2500	Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm (sauf striées)
40103200	01/01/2002	31/12/2500	Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm (sauf striées)
401032XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401032, non spécifié par ailleurs
401033	01/01/2002	31/12/2500	Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm
40103300	01/01/2002	31/12/2500	Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm
401033XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401033, non spécifié par ailleurs
401034	01/01/2002	31/12/2500	Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm (sauf striées)
40103400	01/01/2002	31/12/2500	Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm (sauf striées)
401034XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401034, non spécifié par ailleurs
401035	01/01/2002	31/12/2500	Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 150 cm
40103500	01/01/2002	31/12/2500	Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 150 cm
401035XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401035, non spécifié par ailleurs
401036	01/01/2002	31/12/2500	Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 150 cm mais <= 198 cm
40103600	01/01/2002	31/12/2500	Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 150 cm mais <= 198 cm
401036XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401036, non spécifié par ailleurs
401039	01/01/2002	31/12/2500	Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 240 cm et des courroies de transmission sans fin, crantées [synchrones], d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 198 cm)
40103900	01/01/2002	31/12/2500	Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 240 cm et des courroies de transmission sans fin, crantées [synchrones], d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 198 cm)
401039XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401039, non spécifié par ailleurs
401091	01/01/1988	31/12/1995	Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur > 20 cm
40109100	01/01/1988	31/12/1992	Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur > 20 cm
40109110	01/01/1993	31/12/1995	Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur > 20 cm, renforcées seulement de métal
40109130	01/01/1993	31/12/1995	Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur > 20 cm, renforcées seulement de matières textiles
40109160	01/01/1993	31/12/1995	Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur > 20 cm, renforcées seulement de matières plastiques (autres que les matières textiles)
40109190	01/01/1993	31/12/1995	Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur > 20 cm (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal, de matières textiles ou de matières plastiques)
401091XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 401091, non spécifié par ailleurs
401099	01/01/1988	31/12/1995	Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur =< 20 cm (à l'excl. des courroies de section trapézoidale)
40109900	01/01/1988	31/12/1992	Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des courroies de section trapézoidale)
40109910	01/01/1993	31/12/1995	Courroies de transmission synchrones, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur =< 20 cm
40109990	01/01/1993	31/12/1995	Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé, d'une largeur =< 20 cm (à l'excl. des courroies de transmission synchrones)
401099XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 401099, non spécifié par ailleurs
4010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4010, non spécifié par ailleurs
4010XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4010, non spécifié par ailleurs
4011	01/01/1988	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc
401110	01/01/1988	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course
40111000	01/01/1988	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course
401110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401110, non spécifié par ailleurs
401120	01/01/1988	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions (à l’exclusion des pneumatiques à crampons, à chevrons ou similaires)
40112000	01/01/1988	31/12/1992	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou similaires)
40112010	01/01/1993	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge <= 121
40112090	01/01/1993	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge > 121
401120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401120, non spécifié par ailleurs
401130	01/01/1988	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens
40113000	01/01/2006	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens
40113010	01/01/1988	31/12/2005	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les aéronefs civils
40113090	01/01/1988	31/12/2005	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens (à l'excl. des pneumatiques destinés à des aéronefs civils [n° 4011.30.10])
401130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401130, non spécifié par ailleurs
401140	01/01/1988	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles
40114000	01/01/1988	31/12/1992	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles
40114000	01/01/2009	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles
40114010	01/01/1993	31/12/1998	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles, pour jantes d'un diamètre =< 30,5 cm
40114020	01/01/1999	31/12/2008	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour motocycles, pour jantes d'un diamètre <= 33 cm
40114080	01/01/1999	31/12/2008	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour motocycles, pour jantes d'un diamètre > 33 cm
40114091	01/01/1993	31/12/1998	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles, pour jantes d'un diamètre > 30,5 cm et d'un poids =< 1,4 kg
40114099	01/01/1993	31/12/1998	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles, pour jantes d'un diamètre > 30,5 cm et d'un poids > 1,4 kg
401140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401140, non spécifié par ailleurs
401150	01/01/1988	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes
40115000	01/01/2001	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes
40115010	01/01/1988	31/12/2000	Boyaux neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes
40115090	01/01/1988	31/12/2000	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes (à l'excl. des boyaux)
401150XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401150, non spécifié par ailleurs
401161	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
40116100	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
401161XX	01/01/2002	31/12/2016	Commerce de la sous-position 401161, non spécifié par ailleurs
401162	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre <= 61 cm
40116200	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre <= 61 cm
401162XX	01/01/2002	31/12/2016	Commerce de la sous-position 401162, non spécifié par ailleurs
401163	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre > 61 cm
40116300	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre > 61 cm
401163XX	01/01/2002	31/12/2016	Commerce de la sous-position 401163, non spécifié par ailleurs
401169	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil. (à l'excl. des articles des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle)
40116900	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil. (à l'excl. des articles des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle)
401169XX	01/01/2002	31/12/2016	Commerce de la sous-position 401169, non spécifié par ailleurs
401170	01/01/2017	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
40117000	01/01/2017	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
401170XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401170, non spécifié par ailleurs
401180	01/01/2017	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle
40118000	01/01/2017	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle
401180XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401180, non spécifié par ailleurs
401190	01/01/2017	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l’exclusion des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles, forestiers, de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type «break», les voitures de course, les autobus, les camions, les véhicules aériens, les motocycles et les bicyclettes)
40119000	01/01/2017	31/12/2500	Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l’exclusion des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles, forestiers, de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type «break», les voitures de course, les autobus, les camions, les véhicules aériens, les motocycles et les bicyclettes)
401190XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401190, non spécifié par ailleurs
401191	01/01/1988	31/12/2001	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les tracteurs agricoles ou forestiers ou pour les véhicules et engins de génie civil
40119100	01/01/1988	31/12/1992	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou similaires, des types utilisés pour les tracteurs agricoles ou forestiers ou pour les véhicules et engins de génie civil
40119110	01/01/1993	31/12/2001	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
40119130	01/01/1993	31/12/2001	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil., des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil
40119190	01/01/1993	31/12/2001	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil. (à l'excl. des articles des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil ainsi que pour les véhicules et engins agricoles et forestiers)
401191XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 401191, non spécifié par ailleurs
401192	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)
40119200	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)
401192XX	01/01/2002	31/12/2016	Commerce de la sous-position 401192, non spécifié par ailleurs
401193	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre <= 61 cm (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)
40119300	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre <= 61 cm (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)
401193XX	01/01/2002	31/12/2016	Commerce de la sous-position 401193, non spécifié par ailleurs
401194	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre > 61 cm (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)
40119400	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre > 61 cm (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)
401194XX	01/01/2002	31/12/2016	Commerce de la sous-position 401194, non spécifié par ailleurs
401199	01/01/1988	31/12/2001	Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil. ainsi que des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions, les avions, les motocycles ou les bicyclettes)
401199	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil. ainsi que des pneumatiques des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions, les avions, les motocycles ou les bicyclettes)
40119900	01/01/1988	31/12/1992	Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil. ainsi que des pneumatiques des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions, les avions, les motocycles ou les bicyclettes)
40119900	01/01/2002	31/12/2016	Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil. ainsi que des pneumatiques des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions, les avions, les motocycles ou les bicyclettes)
40119910	01/01/1993	31/12/2001	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)
40119930	01/01/1993	31/12/2001	Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil.)
40119990	01/01/1993	31/12/2001	Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques à crampons, à chevrons ou simil. ainsi que des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions, les véhicules et engins agricoles ou forestiers, les véhicules et engins de génie civil, les avions, les motocycles ou les bicyclettes)
401199XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 401199, non spécifié par ailleurs
401199XX	01/01/2002	31/12/2016	Commerce de la sous-position 401199, non spécifié par ailleurs
4011S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4011 et de la section CTCI 6
4011S625	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4011 et du groupe CTCI 625
4011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4011, non spécifié par ailleurs
4011XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4011, non spécifié par ailleurs
4012	01/01/1988	31/12/2500	"Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et ""flaps"", en caoutchouc"
401210	01/01/1988	31/12/2001	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc
40121010	01/01/1988	31/12/2001	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, destinés à des aéronefs civils
40121030	01/01/1993	31/12/2001	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course
40121050	01/01/1993	31/12/2001	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions
40121080	01/01/1993	31/12/2001	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques destinés à des aéronefs civils [n° 4012.10.10] ainsi que des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus ou les camions)
40121090	01/01/1988	31/12/1992	Pneumatiques rechapes, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques destinés à des aéronefs civils)
401210XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 401210, non spécifié par ailleurs
401211	01/01/2002	31/12/2500	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course
40121100	01/01/2002	31/12/2500	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course
401211XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401211, non spécifié par ailleurs
401212	01/01/2002	31/12/2500	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou camions
40121200	01/01/2002	31/12/2500	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou camions
401212XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401212, non spécifié par ailleurs
401213	01/01/2002	31/12/2500	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens
40121300	01/01/2006	31/12/2500	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens
40121310	01/01/2002	31/12/2005	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, destinés à des aéronefs civils
40121390	01/01/2002	31/12/2005	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques destinés à des aéronefs civils [n° 4012.13.10] ainsi que des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus ou camions)
401213XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401213, non spécifié par ailleurs
401219	01/01/2002	31/12/2500	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions ou les véhicules aériens)
40121900	01/01/2002	31/12/2500	Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions ou les véhicules aériens)
401219XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401219, non spécifié par ailleurs
401220	01/01/1988	31/12/2500	Pneumatiques usagés, en caoutchouc
40122000	01/01/2006	31/12/2500	Pneumatiques usagés, en caoutchouc
40122010	01/01/1988	31/12/2005	Pneumatiques usagés, en caoutchouc, destinés à des aéronefs civils
40122090	01/01/1988	31/12/2005	Pneumatiques usagés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques destinés à des aéronefs civils [n° 4012.20.10])
401220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401220, non spécifié par ailleurs
401290	01/01/1988	31/12/2500	Bandages pleins ou creux [mi-pleins], bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et flaps, en caoutchouc
40129010	01/01/1988	31/12/1998	Bandages pleins ou creux [mi- pleins] et bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, en caoutchouc
40129020	01/01/1999	31/12/2500	Bandages pleins ou creux [mi-pleins], en caoutchouc
40129030	01/01/1999	31/12/2500	Bandes de roulement pour pneumatiques, en caoutchouc
40129090	01/01/1988	31/12/2500	Flaps, en caoutchouc
401290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401290, non spécifié par ailleurs
4012S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4012 et de la section CTCI 6
4012S625	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4012 et du groupe CTCI 625
4012XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4012, non spécifié par ailleurs
4012XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4012, non spécifié par ailleurs
4013	01/01/1988	31/12/2500	Chambres à air, en caoutchouc
401310	01/01/1988	31/12/2500	Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme [y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course], les autobus ou les camions
40131000	01/01/2009	31/12/2500	Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme [y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course], les autobus ou les camions
40131010	01/01/1988	31/12/2008	Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course
40131090	01/01/1988	31/12/2008	Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus et les camions
401310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401310, non spécifié par ailleurs
401320	01/01/1988	31/12/2500	Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes
40132000	01/01/1988	31/12/2500	Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes
401320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401320, non spécifié par ailleurs
401390	01/01/1988	31/12/2500	Chambres à air, en caoutchouc (à l'excl. des chambres à air des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions et les bicyclettes)
40139000	01/01/2004	31/12/2500	Chambres à air, en caoutchouc (à l'excl. des chambres à air des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions et les bicyclettes)
40139010	01/01/1988	31/12/2003	Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles
40139090	01/01/1988	31/12/2003	Chambres à air, en caoutchouc (à l'excl. des chambres à air des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions, les bicyclettes ou les motocycles)
401390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401390, non spécifié par ailleurs
4013S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4013 et de la section CTCI 6
4013S625	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4013 et du groupe CTCI 625
4013S9	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4013 et de la section CTCI 9
4013S999	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4013 et du groupe CTCI 999
4013XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4013, non spécifié par ailleurs
4013XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4013, non spécifié par ailleurs
4014	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des vêtements et des accessoires pour vêtements, y.c. les gants, pour tous usages)
401410	01/01/1988	31/12/2500	Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci
40141000	01/01/1988	31/12/2500	Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci
401410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401410, non spécifié par ailleurs
401490	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des préservatifs ainsi que des vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, pour tous usages)
40149000	01/01/2009	31/12/2500	Articles d'hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des préservatifs ainsi que des vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, pour tous usages)
40149010	01/01/1988	31/12/2008	Tétines, téterelles et articles simil. pour bébés, en caoutchouc vulcanisé non-durci, même avec parties en caoutchouc durci ou en matière plastique
40149090	01/01/1988	31/12/2008	Articles d'hygiène ou de pharmacie, en caoutchouc vulcanisé non-durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des préservatifs, des tétines, téterelles et articles simil. pour bébés ainsi que des vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, pour tous usages)
401490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401490, non spécifié par ailleurs
4014XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4014, non spécifié par ailleurs
4014XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4014, non spécifié par ailleurs
4015	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (à l'excl. des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
401511	01/01/1988	31/12/2021	Gants en caoutchouc vulcanisé non durci, pour la chirurgie
40151100	01/01/1988	31/12/2001	Gants en caoutchouc vulcanisé non durci, pour la chirurgie
40151100	01/01/2002	31/12/2021	Gants en caoutchouc vulcanisé non durci, pour la chirurgie
401511XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 401511, non spécifié par ailleurs
401512	01/01/2022	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, en caoutchouc vulcanisé
40151200	01/01/2022	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, en caoutchouc vulcanisé
401512XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401512, non spécifié par ailleurs
401519	01/01/1988	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des gants pour la chirurgie)
40151900	01/01/2009	31/12/2021	Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des gants pour la chirurgie)
40151900	01/01/2022	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des gants pour la chirurgie)
40151910	01/01/1988	31/12/2008	Gants de ménage, en caoutchouc vulcanisé non-durci
40151990	01/01/1988	31/12/2008	Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des gants de ménage et des gants pour la chirurgie)
401519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401519, non spécifié par ailleurs
401590	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (à l'excl. des gants, mitaines et moufles, des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
40159000	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (à l'excl. des gants, mitaines et moufles, des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
401590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401590, non spécifié par ailleurs
4015XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4015, non spécifié par ailleurs
4015XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4015, non spécifié par ailleurs
4016	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a.
401610	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non durci, n.d.a.
40161000	01/01/2006	31/12/2500	Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non durci, n.d.a.
40161010	01/01/1988	31/12/2005	Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non-durci, pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils, n.d.a.
40161090	01/01/1988	31/12/2005	Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non-durci, n.d.a. (à l'excl. des produits pour usages techniques destinés à des aéronefs civils [n° 4016.10.10])
401610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401610, non spécifié par ailleurs
401691	01/01/1988	31/12/2500	Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)
40169100	01/01/1988	31/12/2500	Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)
401691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401691, non spécifié par ailleurs
401692	01/01/1988	31/12/2500	Gommes à effacer, en caoutchouc vulcanisé non durci, prêtes à l'emploi (à l'excl. des articles simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)
40169200	01/01/1988	31/12/2500	Gommes à effacer, en caoutchouc vulcanisé non durci, prêtes à l'emploi (à l'excl. des articles simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)
401692XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401692, non spécifié par ailleurs
401693	01/01/1988	31/12/2500	Joints en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire)
40169300	01/01/2006	31/12/2500	Joints en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire)
40169310	01/01/1988	31/12/2005	Joints en caoutchouc vulcanisé non-durci, pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire)
40169390	01/01/1988	31/12/2005	Joints en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire ainsi que des joints pour usages techniques destinés à des aéronefs civils [n° 4016.93.10])
401693XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401693, non spécifié par ailleurs
401694	01/01/1988	31/12/2500	Pare-chocs, même gonflables, pour l'accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des produits en caoutchouc alvéolaire)
40169400	01/01/1988	31/12/2500	Pare-chocs, même gonflables, pour l'accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des produits en caoutchouc alvéolaire)
401694XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401694, non spécifié par ailleurs
401695	01/01/1988	31/12/2500	Matelas pneumatiques, oreillers gonflables, coussins gonflables et autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des canots, radeaux et autres engins flottants, des pare-chocs pour l'accostage des bateaux ainsi que des articles d'hygiène ou de pharmacie)
40169500	01/01/1988	31/12/2500	Matelas pneumatiques, oreillers gonflables, coussins gonflables et autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des canots, radeaux et autres engins flottants, des pare-chocs pour l'accostage des bateaux ainsi que des articles d'hygiène ou de pharmacie)
401695XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401695, non spécifié par ailleurs
401699	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a.
40169910	01/01/1988	31/12/2005	Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire et des joints)
40169920	01/01/2006	31/12/2008	Manchons de dilatation en caoutchouc vulcanisé non-durci
40169930	01/01/1993	31/12/2005	Manchons de dilatation en caoutchouc vulcanisé non-durci
40169951	01/01/1993	31/12/1994	Pièces en caoutchouc-métal qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement à des véhicules automobiles, n.d.a.
40169952	01/01/1995	31/12/2500	Pièces en caoutchouc-métal qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)
40169957	01/01/2009	31/12/2500	Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des pièces en caoutchouc-métal)
40169958	01/01/1995	31/12/2008	Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles du n° 8701 à 8705, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des pièces en caoutchouc-métal)
40169959	01/01/1993	31/12/1994	Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement à des véhicules automobiles, n.d.a. (à l'excl. des pièces en caoutchouc-métal)
40169981	01/01/1993	31/12/1994	Pièces en caoutchouc-métal, n.d.a.
40169982	01/01/1995	31/12/2005	Pièces en caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire et de celles qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles du n° 8701 à 8705)
40169988	01/01/1995	31/12/2005	Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)
40169989	01/01/1993	31/12/1994	Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a.
40169990	01/01/1988	31/12/1992	Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages pour usages techniques destinés à des aéronefs civils [n. 4016 10 10, 4016 93 10 et 4016 99 10])
40169991	01/01/2006	31/12/2500	Pièces en caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire et de celles qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705)
40169997	01/01/2009	31/12/2500	Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)
40169999	01/01/2006	31/12/2008	Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)
401699XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401699, non spécifié par ailleurs
4016XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4016, non spécifié par ailleurs
4016XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4016, non spécifié par ailleurs
4017	01/01/1988	31/12/2500	"Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a."
401700	01/01/1988	31/12/2500	"Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a."
40170000	01/01/2009	31/12/2500	"Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a."
40170010	01/01/1999	31/12/2008	Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris
40170011	01/01/1988	31/12/1998	Caoutchouc durci [ébonite, par exemple], en masses ou blocs, en plaques, en feuilles ou bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes
40170019	01/01/1988	31/12/1998	Déchets, poudres et débris de caoutchouc durci
40170090	01/01/1999	31/12/2008	Ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a.
40170091	01/01/1988	31/12/1998	Tubes et tuyaux, en caoutchouc durci, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils
40170099	01/01/1988	31/12/1998	Ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils)
401700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 401700, non spécifié par ailleurs
4017XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4017, non spécifié par ailleurs
4017XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4017, non spécifié par ailleurs
40CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 40
40CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 40
40CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 40
40II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 40
40III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 40
40III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 40
40MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
40MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
40MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
40SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 40
40SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 40 et de la section CTCI 0
40SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 40 et du groupe CTCI 000
40SSS2	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 40 et de la section CTCI 2
40SSS231	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 40 et du groupe CTCI 231
40SSS232	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 40 et du groupe CTCI 232
40SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 40 et de la section CTCI 6
40SSS621	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 40 et du groupe CTCI 621
40SSS625	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 40 et du groupe CTCI 625
40SSS629	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 40 et du groupe CTCI 629
40SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 40 et de la section CTCI 8
40SSS848	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 40 et du groupe CTCI 848
40SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 40 et de la section CTCI 9
40SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 40 et de la section CTCI 9
40SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 40 et du groupe CTCI 999
40SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 40 et du groupe CTCI 999
40VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 40 importées pour le montage de véhicules automobiles
40VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 40 importées pour le montage de véhicules automobiles
40VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 40 importées pour le montage de véhicules automobiles
40XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 40, non spécifié par ailleurs
40XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 40, non spécifié par ailleurs
40XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 40, non spécifié par ailleurs
41	01/01/1988	31/12/2500	PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
4101	01/01/1988	31/12/2500	Cuirs et peaux, bruts, de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés [frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés], même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
410110	01/01/1988	31/12/2001	Peaux brutes de bovins, entières, même épilées ou refendues, d'un poids unitaire <= 8 kg lorsqu'elles sont sèches, <= 10 kg lorsqu'elles sont salées sèches et <= 14 kg lorsqu'elles sont fraîches, salées vertes ou autrement conservées (à l'excl. des peaux parcheminées)
41011010	01/01/1988	31/12/2001	Peaux brutes de bovins, entières, d'un poids unitaire <= 14 kg, fraîches ou salées vertes, même épilées ou refendues
41011090	01/01/1988	31/12/2001	Peaux brutes de bovins, entières, même épilées ou refendues, d'un poids unitaire <= 8 kg lorsqu'elles sont sèches, <= 10 kg lorsqu'elles sont salées sèches et <= 14 kg lorsqu'elles sont autrement conservées (à l'excl. des peaux parcheminées et des peaux fraîches ou salées vertes)
410110XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410110, non spécifié par ailleurs
410120	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés, non refendus, d'un poids unitaire <= 8 kg lorsqu'ils sont secs, <= 10 kg lorsqu'ils sont salés secs ou <= 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
41012010	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, frais
41012030	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, salés verts
41012050	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 8 kg lorsqu’ils sont secs ou <= 10 kg lorsqu’ils sont salés secs
41012080	01/01/2012	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l’excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
41012090	01/01/2002	31/12/2011	Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire <= 16 kg, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs,  des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
410120XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410120, non spécifié par ailleurs
410121	01/01/1988	31/12/2001	Peaux brutes de bovins, entières, fraîches ou salées vertes, même épilées ou refendues, d'un poids unitaire > 14 kg
41012100	01/01/1988	31/12/2001	Peaux brutes de bovins, entières, fraîches ou salées vertes, même épilées ou refendues, d'un poids unitaire > 14 kg
410121XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410121, non spécifié par ailleurs
410122	01/01/1988	31/12/2001	Croupons et demi-croupons, bruts, de bovins, frais ou salés verts, même épilés ou refendus
41012200	01/01/1988	31/12/2001	Croupons et demi-croupons, bruts, de bovins, frais ou salés verts, même épilés ou refendus
410122XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410122, non spécifié par ailleurs
410129	01/01/1988	31/12/2001	Peaux brutes de bovins, fraîches ou salées vertes, même épilées ou refendues, d'un poids unitaire > 14 kg (à l'excl. des peaux entières ainsi que des croupons et des demi-croupons)
41012900	01/01/1988	31/12/2001	Peaux brutes de bovins, fraîches ou salées vertes, même épilées ou refendues, d'un poids unitaire > 14 kg (à l'excl. des peaux entières ainsi que des croupons et des demi-croupons)
410129XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410129, non spécifié par ailleurs
410130	01/01/1988	31/12/2001	Peaux brutes de bovins, salées sèches, chaulées, picklées ou autrement conservées, même épilées ou refendues (à l'excl. des peaux fraîches ou salées vertes, des peaux parcheminées ainsi que des peaux entières d'un poids unitaire <= 8 kg lorsqu'elles sont sèches, <= 10 kg lorsqu'elles sont salées sèches ou <= 14 kg lorsqu'elles sont autrement conservées)
41013010	01/01/1988	31/12/2001	Peaux brutes de bovins, séchées ou salées sèches, même épilées ou refendues (à l'excl. des peaux entières d'un poids unitaire <= 8 kg lorsqu'elles sont sèches ou <= 10 kg lorsqu'elles sont salées sèches)
41013090	01/01/1988	31/12/2001	Peaux brutes de bovins, chaulées, picklées ou autrement conservées, même épilées ou refendues (à l'excl. des peaux fraîches ou salées vertes, des peaux séchées ou salées sèches, des peaux parcheminées et des peaux entières d'un poids unitaire <= 14 kg)
410130XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410130, non spécifié par ailleurs
410140	01/01/1988	31/12/2001	Peaux brutes d'équidés, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, même épilées ou refendues (à l'excl. des peaux parcheminées)
41014000	01/01/1988	31/12/2001	Peaux brutes d'équidés, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, même épilées ou refendues (à l'excl. des peaux parcheminées)
410140XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410140, non spécifié par ailleurs
410150	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
41015010	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, frais
41015030	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, salés verts
41015050	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, séchés ou salés secs
41015090	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
410150XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410150, non spécifié par ailleurs
410190	01/01/2002	31/12/2500	Croupons, demi-croupons, flancs et cuirs et peaux refendus, bruts, de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés ainsi que cuirs et peaux entiers d'un poids unitaire > 8 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont secs et > 10 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont salés secs (à l'excl. des peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées)
41019000	01/01/2002	31/12/2011	Croupons, demi-croupons, flancs et cuirs et peaux refendus, bruts, de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés ainsi que cuirs et peaux entiers d'un poids unitaire > 8 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont secs et > 10 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont salés secs (à l'excl. des peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées)
41019000	01/01/2012	31/12/2500	Croupons, demi-croupons, flancs et cuirs et peaux refendus, bruts, de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés ainsi que cuirs et peaux entiers d'un poids unitaire > 8 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont secs et > 10 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont salés secs (à l'excl. des peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées)
410190XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410190, non spécifié par ailleurs
4101XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4101, non spécifié par ailleurs
4101XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4101, non spécifié par ailleurs
4102	01/01/1988	31/12/2500	Peaux brutes d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, même épilées ou refendues (à l'excl. des peaux non épilées d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées)
410210	01/01/1988	31/12/2500	Peaux brutes, lainées, d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des peaux d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
41021010	01/01/1988	31/12/2500	Peaux brutes, lainées, d'agneaux, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des peaux d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
41021090	01/01/1988	31/12/2500	Peaux brutes, lainées, d'ovins (autres que les agneaux), fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
410210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410210, non spécifié par ailleurs
410221	01/01/1988	31/12/2500	Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, picklées, même refendues
41022100	01/01/1988	31/12/2500	Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, picklées, même refendues
410221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410221, non spécifié par ailleurs
410229	01/01/1988	31/12/2500	Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées ou autrement conservées, même refendues (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
41022900	01/01/1988	31/12/2500	Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées ou autrement conservées, même refendues (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
410229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410229, non spécifié par ailleurs
4102XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4102, non spécifié par ailleurs
4102XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4102, non spécifié par ailleurs
4103	01/01/1988	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux bruts de bovins, d'équidés ou d'ovins ainsi que des cuirs et peaux bruts non épilés de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
410310	01/01/1988	31/12/2006	Cuirs et peaux bruts de caprins, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux parcheminés ainsi que des cuirs et peaux bruts non-épilés de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet)
41031010	01/01/1988	31/12/2001	Peaux brutes de caprins, fraîches, salées ou séchées, même épilées ou refendues (à l'excl. des peaux brutes non épilées de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet)
41031020	01/01/2002	31/12/2006	Cuirs et peaux bruts de caprins, frais, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux bruts non-épilés de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet)
41031050	01/01/2002	31/12/2006	Cuirs et peaux bruts de caprins, salés ou séchés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux bruts non-épilés de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet)
41031090	01/01/1988	31/12/2006	Cuirs et peaux bruts de caprins, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux frais, salés, séchés ou parcheminés ainsi que des cuirs et peaux bruts non-épilés de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet)
410310XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 410310, non spécifié par ailleurs
410320	01/01/1988	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts de reptiles, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
41032000	01/01/1988	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts de reptiles, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
410320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410320, non spécifié par ailleurs
410330	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts de porcins, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
41033000	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts de porcins, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
410330XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410330, non spécifié par ailleurs
410390	01/01/1988	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y.c. les cuirs et peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de reptiles ou de porcins)
41039000	01/01/1988	31/12/2001	Peaux brutes, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, même épilées ou refendues, y.c. les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l'excl. des peaux parcheminées ainsi que des peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins ou de reptiles)
41039000	01/01/2002	31/12/2006	Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y.c. les cuirs et peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l'excl. des cuirs et peaux parcheminés ainsi que des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de reptiles ou de porcins)
41039000	01/01/2012	31/12/2500	Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y.c. les cuirs et peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de reptiles ou de porcins)
41039010	01/01/2007	31/12/2011	Cuirs et peaux bruts de caprins, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux bruts non-épilés de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet)
41039090	01/01/2007	31/12/2011	Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y.c. les cuirs et peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de reptiles ou de porcins)
410390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410390, non spécifié par ailleurs
4103XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4103, non spécifié par ailleurs
4103XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4103, non spécifié par ailleurs
4104	01/01/1988	31/12/2500	Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés)
410410	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux épilés, entiers, de bovins, d'une surface unitaire <= 2,6 m² (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41041010	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'], épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité <= 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
41041030	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux entiers de bovins, d'une surface unitaire <= 2,6 m², épilés, simplement tannés au chrome, à l'état humide ['wet blue']
41041091	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux entiers de bovins, d'une surface unitaire <= 2,6 m², épilés, simplement tannés (à l'excl. des cuirs et peaux simplement tannés au chrome, à l'état humide ['wet blue'], ainsi que des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104.10.10)
41041095	01/01/1988	31/12/2001	Box-calfs, entiers, d'une surface unitaire <= 2,6 m²
41041099	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux entiers de bovins, d'une surface unitaire <= 2,6 m², épilés, tannés et ayant subi certains traitements (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
410410XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410410, non spécifié par ailleurs
410411	01/01/2002	31/12/2500	Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, tannés, épilés (sauf autrement préparés)
41041110	01/01/2002	31/12/2500	Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m², tannés, épilés (sauf autrement préparés)
41041151	01/01/2002	31/12/2500	Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m², tannés, épilés (sauf autrement préparés)
41041159	01/01/2002	31/12/2500	Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], tannés, épilés (sauf autrement préparés et entiers)
41041190	01/01/2002	31/12/2500	Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux d'équidés, tannés, épilés (sauf autrement préparés)
410411XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410411, non spécifié par ailleurs
410419	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur, non refendue ainsi que côtés fleur)
41041910	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m², à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)
41041951	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m², à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)
41041959	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non refendue et côtés fleur)
41041990	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux d'équidés, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur, non refendue ainsi que côtés fleur)
410419XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410419, non spécifié par ailleurs
410421	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux épilés de bovins, à prétannage végétal, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux entiers d'une surface unitaire <= 2,6 m²)
41042100	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux épilés de bovins, à prétannage végétal, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux entiers d'une surface unitaire <= 2,6 m²)
410421XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410421, non spécifié par ailleurs
410422	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux épilés de bovins, à prétannage minéral, chimique ou synthétique, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux entiers d'une surface unitaire <= 2,6 m²)
41042210	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux épilés de bovins, simplement tannés au chrome, à l'état humide [wet blue], même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux entiers d'une surface unitaire <= 2,6 m²)
41042290	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux épilés de bovins, à prétannage minéral, chimique ou synthétique, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux simplement tannés au chrome, à l'état humide [wet blue], ainsi que des cuirs et peaux entiers d'une surface unitaire <= 2,6 m²)
410422XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410422, non spécifié par ailleurs
410429	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux épilés de bovins et peaux épilées d'équidés, simplement tannés ou retannés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux entiers de bovins d'une surface unitaire <= 2,6 m² ainsi que des cuirs et peaux de bovins simplement prétannés)
41042900	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux épilés de bovins et peaux épilées d'équidés, simplement tannés ou retannés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux entiers de bovins d'une surface unitaire <= 2,6 m² ainsi que des cuirs et peaux de bovins simplement prétannés)
410429XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410429, non spécifié par ailleurs
410431	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux épilés de bovins et peaux épilées d'équidés, préparés après tannage, pleine fleur et pleine fleur refendue
41043111	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux de bovins, préparés après tannage, présentant le côté fleur, non refendus, pour semelles
41043119	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux épilés de bovins, préparés après tannage, présentant le côté fleur, non refendus (à l'excl. des produits pour semelles)
41043130	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux épilés de bovins, préparés après tannage, présentant le côté fleur, refendus
41043190	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'équidés, préparées après tannage, présentant le côté fleur, refendues ou non
410431XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410431, non spécifié par ailleurs
410439	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux épilés de bovins et peaux épilées d'équidés, parcheminés ou préparés après tannage (à l'excl. des cuirs et peaux entiers de bovins d'une surface unitaire <= 2,6 m², des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés ainsi que des cuirs et peaux pleine fleur et pleine fleur refendue)
41043910	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux épilés de bovins, parcheminés ou préparés après tannage (à l'excl. des cuirs et peaux entiers de bovins d'une surface unitaire <= 2,6 m², des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés ainsi que des cuirs et peaux présentant le côté fleur, refendus ou non)
41043990	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'équidés, parcheminées ou préparées après tannage (à l'excl. des peaux chamoisées, vernies, plaquées ou métallisées ainsi que des peaux présentant le côté fleur, refendues ou non)
410439XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410439, non spécifié par ailleurs
410441	01/01/2002	31/12/2500	Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, épilés (sauf autrement préparés)
41044111	01/01/2002	31/12/2500	Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'], épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l'état sec [en croûte], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés] et d'un poids net par unité <= 4,5 kg, simpl. tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
41044119	01/01/2002	31/12/2500	Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 41 11)
41044151	01/01/2002	31/12/2500	Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 41 11)
41044159	01/01/2002	31/12/2500	Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés, entiers et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 41 11)
41044190	01/01/2002	31/12/2500	Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux d'équidés, épilés (sauf autrement préparés)
410441XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410441, non spécifié par ailleurs
410449	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)
41044911	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'], épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l'état sec [en croûte], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés] et d'un poids net par unité <= 4,5 kg, simpl. tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir (sauf pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)
41044919	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue, côtés fleur et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 49 11)
41044951	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)
41044959	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non refendue et côtés fleur)
41044990	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)
410449XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410449, non spécifié par ailleurs
4104XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4104, non spécifié par ailleurs
4104XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4104, non spécifié par ailleurs
4105	01/01/1988	31/12/2500	Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues (sauf autrement préparées)
410510	01/01/2002	31/12/2500	Peaux d'ovins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)
41051000	01/01/2012	31/12/2500	Peaux d'ovins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)
41051010	01/01/2002	31/12/2011	Peaux d'ovins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, non-refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)
41051090	01/01/2002	31/12/2011	Peaux d'ovins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)
410510XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410510, non spécifié par ailleurs
410511	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'ovins, à prétannage végétal, même refendues
41051110	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées de métis des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
41051191	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'ovins, à prétannage végétal, non refendues (à l'excl. des peaux de métis des Indes du n° 4105.11.10)
41051199	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'ovins, à prétannage végétal, refendues (à l'excl. des peaux de métis des Indes du n° 4105.11.10)
410511XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410511, non spécifié par ailleurs
410512	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'ovins, à prétannage minéral, chimique ou synthétique, même refendues
41051210	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'ovins, à prétannage minéral, chimique ou synthétique, non refendues
41051290	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'ovins, à prétannage minéral, chimique ou synthétique, refendues
410512XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410512, non spécifié par ailleurs
410519	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'ovins, simplement tannées, même refendues (à l'excl. des peaux simplement prétannées)
41051910	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'ovins, simplement tannées, non refendues (à l'excl. des peaux simplement prétannées)
41051990	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'ovins, simplement tannées, refendues (à l'excl. des peaux simplement prétannées)
410519XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410519, non spécifié par ailleurs
410520	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'ovins, parcheminées ou préparées après tannage (à l'excl. des peaux chamoisées, vernies, plaquées ou métallisées)
41052000	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'ovins, parcheminées ou préparées après tannage (à l'excl. des peaux chamoisées, vernies, plaquées ou métallisées)
410520XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410520, non spécifié par ailleurs
410530	01/01/2002	31/12/2500	Peaux d'ovins, à l'état sec [en croûte], épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)
41053010	01/01/2002	31/12/2500	Peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
41053090	01/01/2012	31/12/2500	Peaux d'ovins, à l'état sec [en croûte], épilées (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées et à l'excl. des peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir)
41053091	01/01/2002	31/12/2011	Peaux d'ovins, à l'état sec [en croûte], épilées, non-refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées et à l'excl. des peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir)
41053099	01/01/2002	31/12/2011	Peaux d'ovins, à l'état sec [en croûte], épilées, refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées et à l'excl. des peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non-utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir)
410530XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410530, non spécifié par ailleurs
4105XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4105, non spécifié par ailleurs
4105XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4105, non spécifié par ailleurs
4106	01/01/1988	31/12/2500	Cuirs et peaux épilés de caprins, de porcins, de reptiles et d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés ou d'ovins)
410611	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées de caprins, à prétannage végétal, même refendues
41061110	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées de chèvres des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
41061190	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées de caprins, à prétannage végétal, même refendues (à l'excl. des peaux de chèvres des Indes du n° 4106.11.10)
410611XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410611, non spécifié par ailleurs
410612	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées de caprins, à prétannage minéral, chimique ou synthétique, même refendues
41061200	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées de caprins, à prétannage minéral, chimique ou synthétique, même refendues
410612XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410612, non spécifié par ailleurs
410619	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées de caprins, simplement tannées, même refendues (à l'excl. des peaux simplement prétannées)
41061900	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées de caprins, simplement tannées, même refendues (à l'excl. des peaux simplement prétannées)
410619XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410619, non spécifié par ailleurs
410620	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage (à l'excl. des peaux chamoisées, vernies, plaquées ou métallisées)
41062000	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage (à l'excl. des peaux chamoisées, vernies, plaquées ou métallisées)
410620XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410620, non spécifié par ailleurs
410621	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux de caprins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)
41062100	01/01/2012	31/12/2500	Cuirs et peaux de caprins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)
41062110	01/01/2002	31/12/2011	Peaux de caprins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, non-refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)
41062190	01/01/2002	31/12/2011	Peaux de caprins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)
410621XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410621, non spécifié par ailleurs
410622	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux de caprins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)
41062210	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux épilés de chèvres des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
41062290	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux de caprins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. des cuirs et peaux à prétannage végétal de chèvres des Indes du n° 4106 22 10)
410622XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410622, non spécifié par ailleurs
410631	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux de porcins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)
41063100	01/01/2011	31/12/2500	Cuirs et peaux de porcins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)
41063110	01/01/2002	31/12/2010	Cuirs et peaux de porcins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, non-refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)
41063190	01/01/2002	31/12/2010	Cuirs et peaux de porcins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)
410631XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410631, non spécifié par ailleurs
410632	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux de porcins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)
41063200	01/01/2011	31/12/2500	Cuirs et peaux de porcins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)
41063210	01/01/2002	31/12/2010	Cuirs et peaux de porcins, à l'état sec [en croûte], épilés, non-refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)
41063290	01/01/2002	31/12/2010	Cuirs et peaux de porcins, à l'état sec [en croûte], épilés, refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)
410632XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410632, non spécifié par ailleurs
410640	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés)
41064010	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux de reptiles, simpl. à prétannage végétal
41064090	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés et ainsi que simpl. à prétannage végétal)
410640XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410640, non spécifié par ailleurs
410691	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)
41069100	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)
410691XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410691, non spécifié par ailleurs
410692	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état sec [en croûte], même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)
41069200	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état sec [en croûte], même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)
410692XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410692, non spécifié par ailleurs
4106XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4106, non spécifié par ailleurs
4106XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4106, non spécifié par ailleurs
4107	01/01/1988	31/12/2500	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
410710	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées de porcins (à l'excl. des peaux chamoisées, vernies, plaquées ou métallisées)
41071010	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées de porcins, simplement tannées
41071090	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées de porcins, parcheminées ou préparées après tannage (à l'excl. des peaux chamoisées, vernies, plaquées ou métallisées)
410710XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410710, non spécifié par ailleurs
410711	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41071111	01/01/2002	31/12/2500	Box-calfs pleine fleur, non refendue, de cuirs et peaux entiers de veaux, d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés]
41071119	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41071190	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
410711XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410711, non spécifié par ailleurs
410712	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41071211	01/01/2002	31/12/2500	Box-calfs côtés fleur, de cuirs et peaux entiers de veaux, d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés]
41071219	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41071291	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41071299	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
410712XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410712, non spécifié par ailleurs
410719	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41071910	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41071990	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
410719XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410719, non spécifié par ailleurs
410721	01/01/1988	31/12/2001	Peaux de reptiles, à prétannage végétal
41072100	01/01/1988	31/12/2001	Peaux de reptiles, à prétannage végétal
410721XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410721, non spécifié par ailleurs
410729	01/01/1988	31/12/2001	Peaux de reptiles (à l'excl. des peaux à prétannage végétal ainsi que des peaux chamoisées, vernies, plaquées ou métallisées)
41072910	01/01/1988	31/12/2001	Peaux de reptiles, simplement tannées (à l'excl. des peaux à prétannage végétal)
41072990	01/01/1988	31/12/2001	Peaux de reptiles, préparées après tannage (à l'excl. des peaux chamoisées, vernies, plaquées ou métallisées)
410729XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410729, non spécifié par ailleurs
410790	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41079010	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, simplement tannées (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)
41079090	01/01/1988	31/12/2001	Peaux épilées d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, parcheminées ou préparées après tannage (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
410790XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410790, non spécifié par ailleurs
410791	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41079110	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue, pour semelles [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41079190	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pour semelles, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
410791XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410791, non spécifié par ailleurs
410792	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41079210	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41079290	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
410792XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410792, non spécifié par ailleurs
410799	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41079910	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41079990	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
410799XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 410799, non spécifié par ailleurs
4107XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4107, non spécifié par ailleurs
4107XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4107, non spécifié par ailleurs
4108	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simplement nourris à l'huile après tannage)
410800	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simplement nourris à l'huile après tannage)
41080010	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné, d'ovins (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simplement nourris à l'huile après tannage)
41080090	01/01/1988	31/12/2001	Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés d'ovins, des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simplement nourris à l'huile après tannage)
410800XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410800, non spécifié par ailleurs
4108XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 4108, non spécifié par ailleurs
4108XXXX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 4108, non spécifié par ailleurs
4109	01/01/1988	31/12/2001	"Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l'excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)"
410900	01/01/1988	31/12/2001	"Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l'excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)"
41090000	01/01/1988	31/12/2001	"Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l'excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)"
410900XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 410900, non spécifié par ailleurs
4109XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 4109, non spécifié par ailleurs
4109XXXX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 4109, non spécifié par ailleurs
4110	01/01/1988	31/12/2001	"Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir"
411000	01/01/1988	31/12/2001	"Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir"
41100000	01/01/1988	31/12/2001	"Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir"
411000XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 411000, non spécifié par ailleurs
4110XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 4110, non spécifié par ailleurs
4110XXXX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 4110, non spécifié par ailleurs
4111	01/01/1988	31/12/2001	Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées
411100	01/01/1988	31/12/2001	Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées
41110000	01/01/1988	31/12/2001	Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées
411100XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 411100, non spécifié par ailleurs
4111XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 4111, non spécifié par ailleurs
4111XXXX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 4111, non spécifié par ailleurs
4112	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
411200	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41120000	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
411200XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 411200, non spécifié par ailleurs
4112XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 4112, non spécifié par ailleurs
4112XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 4112, non spécifié par ailleurs
4113	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, de porcins, de reptiles et d'autres animaux, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés ou d'ovins, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
411310	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41131000	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
411310XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 411310, non spécifié par ailleurs
411320	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de porcins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41132000	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de porcins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
411320XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 411320, non spécifié par ailleurs
411330	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de reptiles, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41133000	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de reptiles, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
411330XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 411330, non spécifié par ailleurs
411390	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
41139000	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
411390XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 411390, non spécifié par ailleurs
4113XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 4113, non spécifié par ailleurs
4113XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 4113, non spécifié par ailleurs
4114	01/01/2002	31/12/2500	"Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l'excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)"
411410	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage)
41141010	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné, d'ovins (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage)
41141090	01/01/2002	31/12/2500	Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés d'ovins, des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage)
411410XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 411410, non spécifié par ailleurs
411420	01/01/2002	31/12/2500	"Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l'excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)"
41142000	01/01/2002	31/12/2500	"Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l'excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)"
411420XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 411420, non spécifié par ailleurs
4114XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 4114, non spécifié par ailleurs
4114XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 4114, non spécifié par ailleurs
4115	01/01/2002	31/12/2500	"Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir"
411510	01/01/2002	31/12/2500	Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées
41151000	01/01/2002	31/12/2500	Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées
411510XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 411510, non spécifié par ailleurs
411520	01/01/2002	31/12/2500	"Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir"
41152000	01/01/2002	31/12/2500	"Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir"
411520XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 411520, non spécifié par ailleurs
4115XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 4115, non spécifié par ailleurs
4115XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 4115, non spécifié par ailleurs
41CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 41
41CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 41
41CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 41
41II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 41
41III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 41
41III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 41
41MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
41MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
41MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
41SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 41
41SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 41 et de la section CTCI 0
41SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 41 et du groupe CTCI 000
41SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 41 et de la section CTCI 2
41SSS211	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 41 et du groupe CTCI 211
41SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 41 et de la section CTCI 6
41SSS611	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 41 et du groupe CTCI 611
41SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 41 et de la section CTCI 9
41SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 41 et de la section CTCI 9
41SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 41 et du groupe CTCI 999
41SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 41 et du groupe CTCI 999
41XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 41, non spécifié par ailleurs
41XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 41, non spécifié par ailleurs
41XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 41, non spécifié par ailleurs
42	01/01/1988	31/12/2500	"OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX"
4201	01/01/1988	31/12/2500	Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux, y.c. les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles simil., en toutes matières (à l'excl. des harnais pour enfants ou adultes ainsi que des cravaches et autres articles du n° 6602)
420100	01/01/1988	31/12/2500	Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux, y.c. les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles simil., en toutes matières (à l'excl. des harnais pour enfants ou adultes ainsi que des cravaches et autres articles du n° 6602)
42010000	01/01/1988	31/12/2500	Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux, y.c. les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles simil., en toutes matières (à l'excl. des harnais pour enfants ou adultes ainsi que des cravaches et autres articles du n° 6602)
420100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420100, non spécifié par ailleurs
4201XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4201, non spécifié par ailleurs
4201XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4201, non spécifié par ailleurs
4202	01/01/1988	31/12/2500	"Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil.; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants simil., en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier"
420211	01/01/1988	31/12/2500	Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
42021110	01/01/1988	31/12/2500	Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
42021190	01/01/1988	31/12/2500	Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni (à l'excl. des mallettes porte-documents)
420211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420211, non spécifié par ailleurs
420212	01/01/1988	31/12/2500	Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles
42021211	01/01/1988	31/12/2500	Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques
42021219	01/01/1988	31/12/2500	Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l'excl. des mallettes porte-documents)
42021250	01/01/1988	31/12/2500	Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matière plastique moulée
42021291	01/01/1988	31/12/2500	Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques, y.c. la fibre vulcanisée, ou en matières textiles (à l'excl. des produits à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée)
42021299	01/01/1988	31/12/2500	Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles (à l'excl. des mallettes porte-documents et des articles à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée)
420212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420212, non spécifié par ailleurs
420219	01/01/1988	31/12/2500	Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil. (à l'excl. des articles à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni, en matières plastiques ou en matières textiles)
42021910	01/01/1988	31/12/2500	Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en aluminium
42021990	01/01/1993	31/12/2500	Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil. (à l'excl. des articles à surface extérieure en aluminium, en matières plastiques, en matières textiles ou en cuir naturel, reconstitué ou verni)
42021991	01/01/1988	31/12/1992	Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires (à l'excl. des articles à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué, en cuir verni, en matières plastiques, en matières textiles ou en aluminium)
42021999	01/01/1988	31/12/1992	Malles, valises et mallettes - y.c. les mallettes de toilette - et contenants similaires (à l'excl. des mallettes porte-documents et des articles à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué, en cuir verni, en matières plastiques, en matières textiles ou en aluminium)
420219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420219, non spécifié par ailleurs
420221	01/01/1988	31/12/2500	Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
42022100	01/01/1988	31/12/2500	Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
420221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420221, non spécifié par ailleurs
420222	01/01/1988	31/12/2500	Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
42022210	01/01/1988	31/12/2500	Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques
42022290	01/01/1988	31/12/2500	Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en matières textiles
420222XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420222, non spécifié par ailleurs
420229	01/01/1988	31/12/2500	Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
42022900	01/01/1988	31/12/2500	Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
420229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420229, non spécifié par ailleurs
420231	01/01/1988	31/12/2500	Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
42023100	01/01/1988	31/12/2500	Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
420231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420231, non spécifié par ailleurs
420232	01/01/1988	31/12/2500	Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
42023210	01/01/1988	31/12/2500	Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques
42023290	01/01/1988	31/12/2500	Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en matières textiles
420232XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420232, non spécifié par ailleurs
420239	01/01/1988	31/12/2500	Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier, y.c. les étuis à lunettes en matière plastique moulée
42023900	01/01/1988	31/12/2500	Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier, y.c. les étuis à lunettes en matière plastique moulée
420239XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420239, non spécifié par ailleurs
420291	01/01/1988	31/12/2500	Sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni (à l'excl. des malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., des sacs à mains et des articles de poche ou de sac à main)
42029110	01/01/1988	31/12/2500	Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
42029150	01/01/1988	31/12/1992	Contenants pour instruments de musique, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
42029180	01/01/1993	31/12/2500	Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., des sacs à mains, des articles de poche ou de sac à main)
42029190	01/01/1988	31/12/1992	Sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras ou armes et contenants similaires, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni (sauf articles repris sous 4202 11 à 4202 91 10)
420291XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420291, non spécifié par ailleurs
420292	01/01/1988	31/12/2500	Sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles (à l'excl. des malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., des sacs à mains et des articles de poche ou de sac à main)
42029211	01/01/1988	31/12/2500	Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques
42029215	01/01/1988	31/12/1992	Contenants pour instruments de musique, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques
42029215	01/01/1995	31/12/2500	Contenants pour instruments de musique, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques
42029218	01/01/1993	31/12/1994	"Sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments. de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure plastifiée (sauf sacs de voyage; trousses de toilette; sacs à dos; sacs pour articles de sport; malles; valises; mallettes, serviettes, cartables et simil.; articles de poche ou de sac à main)"
42029219	01/01/1988	31/12/1992	Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras ou armes et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main ainsi que des contenants pour instruments de musique)
42029219	01/01/1995	31/12/2500	Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras ou armes et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, malettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main ainsi que des contenants pour instruments de musique)
42029291	01/01/1988	31/12/2500	Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en matières textiles
42029295	01/01/1988	31/12/1992	Contenants pour instruments de musique, à surface extérieure en matières textiles
42029298	01/01/1993	31/12/2500	Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières textiles (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, malettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main)
42029299	01/01/1988	31/12/1992	Sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis et contenants similaires, à surface extérieure en feuilles de matières textiles (sauf mallettes, serviettes, cartables et contenants similaires, sacs à main, articles de poche ou de sac à main, sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et de sport, contenants pour instruments de musique)
420292XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420292, non spécifié par ailleurs
420299	01/01/1988	31/12/2500	"Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières autres que cuir, feuilles de matières plastiques ou matières textiles (sauf malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil.; sacs à main; articles de poche ou de sac à main)"
42029900	01/01/1993	31/12/2500	"Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières autres que cuir, feuilles de matières plastiques ou matières textiles (sauf malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil.; sacs à main; articles de poche ou de sac à main)"
42029910	01/01/1988	31/12/1992	Contenants pour instruments de musique (à l'excl. des contenants à surface extérieure en cuir naturel reconstitue ou verni, en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles)
42029990	01/01/1988	31/12/1992	"Sacs de voyage, sacs à provisions, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier; étuis et contenants similaires (sauf mallettes, serviettes, cartables et contenants similaires, sacs à main, articles de poche ou contenants pour instruments de musique)"
420299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420299, non spécifié par ailleurs
4202XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4202, non spécifié par ailleurs
4202XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4202, non spécifié par ailleurs
4203	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des chaussures et des coiffures et leurs parties ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. les protège-tibias ou les masques d'escrime])
420310	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des accessoires du vêtement, des chaussures ou des coiffures et leurs parties ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex.les protège-tibias ou les masques d'escrime])
42031000	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des accessoires du vêtement, des chaussures ou des coiffures et leurs parties ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex.les protège-tibias ou les masques d'escrime])
420310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420310, non spécifié par ailleurs
420321	01/01/1988	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour la pratique des sports, en cuir naturel ou reconstitué
42032100	01/01/1988	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour la pratique des sports, en cuir naturel ou reconstitué
420321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420321, non spécifié par ailleurs
420329	01/01/1988	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports)
42032910	01/01/1988	31/12/2500	Gants et mitaines de protection pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué
42032990	01/01/2011	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers)
42032991	01/01/1988	31/12/2010	Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué, pour hommes et garçonnets (à l'excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers)
42032999	01/01/1988	31/12/2010	Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles pour hommes et garçonnets, des gants et moufles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers)
420329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420329, non spécifié par ailleurs
420330	01/01/1988	31/12/2500	Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué
42033000	01/01/1988	31/12/2500	Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué
420330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420330, non spécifié par ailleurs
420340	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des gants, des mitaines, des moufles, des ceintures, des ceinturons, des baudriers, des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. protège-tibias ou masques d'escrime])
42034000	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des gants, des mitaines, des moufles, des ceintures, des ceinturons, des baudriers, des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. protège-tibias ou masques d'escrime])
420340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420340, non spécifié par ailleurs
4203XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4203, non spécifié par ailleurs
4203XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4203, non spécifié par ailleurs
4204	01/01/1988	31/12/2006	Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques
420400	01/01/1988	31/12/2006	Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques
42040010	01/01/1988	31/12/2006	Courroies de transmission ou de transport, en cuir naturel ou reconstitué
42040090	01/01/1988	31/12/2006	Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques (à l'excl. des courroies de transmission ou de transport)
420400XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 420400, non spécifié par ailleurs
4204XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 4204, non spécifié par ailleurs
4204XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 4204, non spécifié par ailleurs
4205	01/01/1988	31/12/2500	"Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (sauf meubles; appareils d'éclairage; articles de bijouterie fantaisie; boutons et leurs parties; boutons de manchette; jouets, jeux et engins sportifs; fouets, cravaches et articles simil.; articles de sellerie ou de bourrellerie; sacs, mallettes, écrins et contenants simil.; vêtements et accessoires du vêtement; articles en matières à tresser; filets confectionnés)"
420500	01/01/1988	31/12/2500	"Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (sauf meubles; appareils d'éclairage; articles de bijouterie fantaisie; boutons et leurs parties; boutons de manchette; jouets, jeux et engins sportifs; fouets, cravaches et articles simil.; articles de sellerie ou de bourrellerie; sacs, mallettes, écrins et contenants simil.; vêtements et accessoires du vêtement; articles en matières à tresser; filets confectionnés)"
42050000	01/01/1988	31/12/2006	"Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (sauf meubles; appareils d'éclairage; articles de bijouterie fantaisie; boutons et leurs parties; boutons de manchette; jouets, jeux et engins sportifs; fouets, cravaches et articles simil.; articles de sellerie ou de bourrellerie; sacs, mallettes, écrins et contenants simil.; vêtements et accessoires du vêtement; articles à usages techniques; articles en matières à tresser; filets confectionnés)"
42050011	01/01/2007	31/12/2500	Courroies de transmission ou de transport, en cuir naturel ou reconstitué
42050019	01/01/2007	31/12/2500	Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques (à l'excl. des courroies de transmission ou de transport)
42050090	01/01/2007	31/12/2500	"Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (sauf meubles; appareils d'éclairage; articles de bijouterie fantaisie; boutons et leurs parties; boutons de manchette; jouets, jeux et engins sportifs; fouets, cravaches et articles simil.; articles de sellerie ou de bourrellerie; sacs, mallettes, écrins et contenants simil.; vêtements et accessoires du vêtement; articles à usages techniques; articles en matières à tresser; filets confectionnés)"
420500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420500, non spécifié par ailleurs
4205XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4205, non spécifié par ailleurs
4205XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4205, non spécifié par ailleurs
4206	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des catguts et ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales)
420600	01/01/2007	31/12/2500	Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des catguts et ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales)
42060000	01/01/2007	31/12/2500	Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des catguts et ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales)
420600XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 420600, non spécifié par ailleurs
420610	01/01/1988	31/12/2006	Cordes en boyaux (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des catguts et ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales)
42061000	01/01/1988	31/12/2006	Cordes en boyaux (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des catguts et ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales)
420610XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 420610, non spécifié par ailleurs
420690	01/01/1988	31/12/2006	Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l'excl. des catguts stériles et des ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales ainsi que des cordes en boyaux ou des cordes harmoniques)
42069000	01/01/1988	31/12/2006	Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l'excl. des catguts stériles et des ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales ainsi que des cordes en boyaux ou des cordes harmoniques)
420690XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 420690, non spécifié par ailleurs
4206XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4206, non spécifié par ailleurs
4206XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4206, non spécifié par ailleurs
42CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 42
42CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 42
42CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 42
42II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 42
42III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 42
42III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 42
42MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
42MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
42MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
42PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 42 transportées par poste
42PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 42 transportées par poste
42PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 42 transportées par poste
42SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 42
42SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 42 et de la section CTCI 0
42SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 42 et du groupe CTCI 000
42SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 42 et de la section CTCI 6
42SSS612	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 42 et du groupe CTCI 612
42SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 42 et de la section CTCI 8
42SSS831	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 42 et du groupe CTCI 831
42SSS848	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 42 et du groupe CTCI 848
42SSS894	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 42 et du groupe CTCI 894
42SSS899	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 42 et du groupe CTCI 899
42SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 42 et de la section CTCI 9
42SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 42 et de la section CTCI 9
42SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 42 et du groupe CTCI 999
42SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 42 et du groupe CTCI 999
42XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 42, non spécifié par ailleurs
42XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 42, non spécifié par ailleurs
42XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 42, non spécifié par ailleurs
43	01/01/1988	31/12/2500	"PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES"
4301	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries brutes, y.c. les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries (à l'excl. des peaux brutes des n° 4101, 4102 ou 4103)
430110	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries brutes de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
43011000	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries brutes de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
430110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 430110, non spécifié par ailleurs
430120	01/01/1988	31/12/2001	Pelleteries brutes de lapins ou de lièvres, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
43012000	01/01/1988	31/12/2001	Pelleteries brutes de lapins ou de lièvres, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
430120XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 430120, non spécifié par ailleurs
430130	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries brutes d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
43013000	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries brutes d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
430130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 430130, non spécifié par ailleurs
430140	01/01/1988	31/12/2001	Pelleteries brutes de castors, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
43014000	01/01/1988	31/12/2001	Pelleteries brutes de castors, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
430140XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 430140, non spécifié par ailleurs
430150	01/01/1988	31/12/2001	Pelleteries brutes de rats musqués, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
43015000	01/01/1988	31/12/2001	Pelleteries brutes de rats musqués, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
430150XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 430150, non spécifié par ailleurs
430160	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries brutes de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
43016000	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries brutes de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
430160XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 430160, non spécifié par ailleurs
430170	01/01/1988	31/12/2006	Pelleteries brutes de phoques ou d'otaries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
43017010	01/01/1988	31/12/2006	Pelleteries brutes de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], entières, même sans les têtes, queues ou pattes
43017090	01/01/1988	31/12/2006	Pelleteries brutes de phoques ou d'otaries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l'excl. des pelleteries brutes de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'])
430170XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 430170, non spécifié par ailleurs
430180	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l'excl. des pelleteries brutes de visons, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet ainsi que de renards)
43018000	01/01/2012	31/12/2500	Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l'excl. des pelleteries brutes de visons, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet ainsi que de renards)
43018010	01/01/1988	31/12/2003	Pelleteries brutes de loutres de mer ou de nutries [ragondins], entières, même sans les têtes, queues ou pattes
43018030	01/01/1988	31/12/2011	Pelleteries brutes de murmels, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
43018050	01/01/1988	31/12/2011	Pelleteries brutes de félidés sauvages, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
43018070	01/01/2007	31/12/2011	Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l'excl. des pelleteries brutes de visons, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, de renards, de murmels ou de félidés sauvages)
43018080	01/01/2004	31/12/2006	Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l'excl. des pelleteries brutes de visons, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, de renards, de phoques, d'otaries, de murmels ou de félidés sauvages)
43018090	01/01/1988	31/12/2001	Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l'excl. des pelleteries brutes de visons, de lapins, de lièvres, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, de castors, de rats musqués, de renards, de phoques, d'otaries, de loutres de mer, de nutries [ragondins], de murmels ou de félidés sauvages)
43018095	01/01/2002	31/12/2003	Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l'excl. des pelleteries brutes de visons, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, de renards, de phoques, d'otaries, de loutres de mer, de nutries [ragondins], de murmels ou de félidés sauvages)
430180XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 430180, non spécifié par ailleurs
430190	01/01/1988	31/12/2500	Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie
43019000	01/01/1988	31/12/2006	Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie
43019000	01/01/2007	31/12/2500	Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie
430190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 430190, non spécifié par ailleurs
4301XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4301, non spécifié par ailleurs
4301XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4301, non spécifié par ailleurs
4302	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries tannées ou apprêtées (y.c. les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées, sans adjonction d'autres matières (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
430211	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de visons
43021100	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de visons
430211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 430211, non spécifié par ailleurs
430212	01/01/1988	31/12/2001	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de lapins ou de lièvres
43021200	01/01/1988	31/12/2001	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de lapins ou de lièvres
430212XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 430212, non spécifié par ailleurs
430213	01/01/1988	31/12/2006	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
43021300	01/01/1988	31/12/2006	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
430213XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 430213, non spécifié par ailleurs
430219	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées (à l'excl. des pelleteries de visons, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet)
43021910	01/01/1988	31/12/2011	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de castors
43021915	01/01/2012	31/12/2500	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de castors, rats musqués ou renards
43021920	01/01/1988	31/12/2011	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de rats musqués
43021930	01/01/1988	31/12/2011	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de renards
43021935	01/01/2002	31/12/2500	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de lapins ou de lièvres
43021941	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de bébés phoques harpés [à manteau blanc] ou de bébés phoques à capuchon [à dos bleu]
43021949	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de phoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés [à manteau blanc] ou de bébés phoques à capuchon [à dos bleu])
43021950	01/01/1988	31/12/2011	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de loutres de mer ou de nutries [ragondins]
43021960	01/01/1988	31/12/2011	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de murmels
43021970	01/01/1988	31/12/2011	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de félidés sauvages
43021975	01/01/2007	31/12/2500	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
43021980	01/01/1994	31/12/2500	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, d'ovins (à l'excl. d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet)
43021990	01/01/1988	31/12/1993	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, non assemblées (sauf pelleteries de visons, de lapins, de lièvres, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou similaires, d'agneaux des indes, de chine, de Mongolie ou du Tibet, de castors, de rats musques, de renards, de phoques, d'otaries, de loutres de mer, de ragondins, de murmels ou de félidés sauvages)
43021995	01/01/1994	31/12/2011	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées (à l'excl. des pelleteries de visons, de lapins, de lièvres, de castors, de rats musqués, de renards, de phoques, d'otaries, de loutres de mer, de nutries [ragondins], de murmels, de félidés sauvages et d'ovins)
43021999	01/01/2012	31/12/2500	Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées (à l’excl. des pelleteries de visons, de lapins, de lièvres, de castors, de rats musqués, de renards, de phoques, d'otaries et d’ovins)
430219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 430219, non spécifié par ailleurs
430220	01/01/1988	31/12/2500	Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés, de pelleteries tannées ou apprêtées
43022000	01/01/1988	31/12/2500	Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés, de pelleteries tannées ou apprêtées
430220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 430220, non spécifié par ailleurs
430230	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
43023010	01/01/1988	31/12/2500	Peaux dites 'allongées', tannées ou apprêtées
43023021	01/01/1988	31/12/2011	Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de visons (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
43023025	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de lapins ou de lièvres (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
43023031	01/01/1988	31/12/2011	Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
43023035	01/01/1988	31/12/2003	Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de castors (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
43023041	01/01/1988	31/12/2011	Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de rats musqués (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
43023045	01/01/1988	31/12/2011	Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de renards (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
43023051	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'] (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
43023055	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de phoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
43023061	01/01/1988	31/12/2011	Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de loutres de mer ou de nutries [ragondins] (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
43023065	01/01/1988	31/12/2003	Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de murmels (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
43023071	01/01/1988	31/12/2011	Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de félidés sauvages (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
43023075	01/01/1988	31/12/2003	"Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières (sauf peaux dites 'allongées'; vêtements et autres articles en pelleteries; peaux de visons, lapins, lièvres, castors, rats musqués, renards, phoques, otaries, loutres de mer, nutries, murmels, félidés sauvages, agneaux)"
43023095	01/01/2004	31/12/2011	"Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières (sauf peaux dites 'allongées'; vêtements et autres articles en pelleteries; peaux de visons, lapins, lièvres, agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, rats musqués, renards, phoques, otaries, loutres de mer, nutries, murmels, félidés sauvages, agneaux)"
43023099	01/01/2012	31/12/2500	"Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d’autres matières (à l’excl. des pelleteries de lapins, de lièvres et de phoques et d'otaries; des peaux dites [allongées]; des vêtements et autres articles en pelleteries)"
430230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 430230, non spécifié par ailleurs
4302XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4302, non spécifié par ailleurs
4302XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4302, non spécifié par ailleurs
4303	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])
430310	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)
43031010	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'] (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)
43031090	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des produits en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des chaussures, des coiffures des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)
430310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 430310, non spécifié par ailleurs
430390	01/01/1988	31/12/2500	Articles en pelleteries (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])
43039000	01/01/1988	31/12/2500	Articles en pelleteries (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])
430390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 430390, non spécifié par ailleurs
4303XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4303, non spécifié par ailleurs
4303XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4303, non spécifié par ailleurs
4304	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries factices et articles en pelleteries factices (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries factices et du cuir ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])
430400	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries factices et articles en pelleteries factices (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries factices et du cuir ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])
43040000	01/01/1988	31/12/2500	Pelleteries factices et articles en pelleteries factices (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries factices et du cuir ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])
430400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 430400, non spécifié par ailleurs
4304XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4304, non spécifié par ailleurs
4304XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4304, non spécifié par ailleurs
43CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 43
43CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 43
43CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 43
43II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 43
43III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 43
43III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 43
43MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
43MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
43MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
43SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 43
43SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 43 et de la section CTCI 0
43SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 43 et du groupe CTCI 000
43SSS2	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 43 et de la section CTCI 2
43SSS212	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 43 et du groupe CTCI 212
43SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 43 et de la section CTCI 6
43SSS613	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 43 et du groupe CTCI 613
43SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 43 et de la section CTCI 8
43SSS848	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 43 et du groupe CTCI 848
43SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 43 et de la section CTCI 9
43SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 43 et de la section CTCI 9
43SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 43 et du groupe CTCI 999
43SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 43 et du groupe CTCI 999
43XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 43, non spécifié par ailleurs
43XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 43, non spécifié par ailleurs
43XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 43, non spécifié par ailleurs
44	01/01/1988	31/12/2500	BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
4401	01/01/1988	31/12/2500	"Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes simil.; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes simil."
440110	01/01/1988	31/12/2016	Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes simil.
44011000	01/01/1988	31/12/2016	Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes simil.
440110XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 440110, non spécifié par ailleurs
440111	01/01/2017	31/12/2500	Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, de conifères
44011100	01/01/2017	31/12/2500	Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, de conifères
440111XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440111, non spécifié par ailleurs
440112	01/01/2017	31/12/2500	Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, autres que de conifères
44011200	01/01/2017	31/12/2500	Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, autres que de conifères
440112XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440112, non spécifié par ailleurs
440121	01/01/1988	31/12/2500	Bois de conifères, en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
44012100	01/01/1988	31/12/2500	Bois de conifères, en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
440121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440121, non spécifié par ailleurs
440122	01/01/1988	31/12/2500	Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
44012200	01/01/1988	31/12/2020	Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
44012210	01/01/2021	31/12/2500	Bois en plaquettes ou en particules, d’eucalyptus
44012290	01/01/2021	31/12/2500	Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et d'eucalyptus et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
440122XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440122, non spécifié par ailleurs
440130	01/01/1988	31/12/2011	Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes simil.
44013010	01/01/1988	31/12/2008	Sciures de bois, même agglomérées sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes simil.
44013020	01/01/2009	31/12/2011	Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de boulettes
44013040	01/01/2009	31/12/2011	Sciures de bois, même agglomérées sous forme de bûches, briquettes ou sous formes simil. (à l'excl. des boulettes)
44013080	01/01/2009	31/12/2011	Déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes simil. (à l'excl. des sciures et des boulettes)
44013090	01/01/1988	31/12/2008	Déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes simil. (à l'excl. des sciures)
440130XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 440130, non spécifié par ailleurs
440131	01/01/2012	31/12/2500	Granulés de bois
44013100	01/01/2012	31/12/2500	Granulés de bois
440131XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440131, non spécifié par ailleurs
440132	01/01/2022	31/12/2500	Briquettes de bois
44013200	01/01/2022	31/12/2500	Briquettes de bois
440132XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440132, non spécifié par ailleurs
440139	01/01/2012	31/12/2500	Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes similaires (à l’exclusion des boulettes)
44013900	01/01/2017	31/12/2021	Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes similaires (à l’exclusion des boulettes)
44013900	01/01/2022	31/12/2500	Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes similaires (à l’exclusion des boulettes)
44013910	01/01/2012	31/12/2012	Sciures de bois, même agglomérées sous forme de bûches, briquettes ou sous formes simil. (à l’excl. des boulettes)
44013920	01/01/2013	31/12/2016	Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes simil. (à l’excl. des boulettes)
44013930	01/01/2013	31/12/2016	Sciures de bois, non agglomérées
44013980	01/01/2013	31/12/2016	Déchets et débris de bois, non agglomérés (à l’excl. des sciures)
44013990	01/01/2012	31/12/2012	Déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes simil. (à l’excl. des sciures et des boulettes)
440139XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440139, non spécifié par ailleurs
440140	01/01/2017	31/12/2021	Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés
44014010	01/01/2017	31/12/2021	Sciures, non agglomérées
44014090	01/01/2017	31/12/2021	Déchets et débris de bois, non agglomérés (à l’exclusion des sciures)
440140XX	01/01/2017	31/12/2021	Commerce de la sous-position 440140, non spécifié par ailleurs
440141	01/01/2022	31/12/2500	Sciure, non agglomérée
44014100	01/01/2022	31/12/2500	Sciure, non agglomérée
440141XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440141, non spécifié par ailleurs
440149	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris de bois, non agglomérés (à l’exclusion des sciures)
44014900	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris de bois, non agglomérés (à l’exclusion des sciures)
440149XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440149, non spécifié par ailleurs
4401XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4401, non spécifié par ailleurs
4401XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4401, non spécifié par ailleurs
4402	01/01/1988	31/12/2500	Charbon de bois (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)
440200	01/01/1988	31/12/2006	Charbon de bois - y.c. le charbon de coques ou de noix -, même aggloméré (à l'excl. des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)
44020000	01/01/1988	31/12/2006	Charbon de bois - y.c. le charbon de coques ou de noix -, même aggloméré (à l'excl. des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)
440200XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 440200, non spécifié par ailleurs
440210	01/01/2007	31/12/2500	Charbon de bambou (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. des fusains et du charbon de bambou conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)
44021000	01/01/2007	31/12/2500	Charbon de bambou (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. des fusains et du charbon de bambou conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)
440210XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440210, non spécifié par ailleurs
440220	01/01/2022	31/12/2500	Charbon de coques ou de noix, même aggloméré (à l’exclusion des fusains, du charbon de bambou conditionné comme médicament, du charbon mélangé d’encens ou activé)
44022000	01/01/2022	31/12/2500	Charbon de coques ou de noix, même aggloméré (à l’exclusion des fusains, du charbon de bambou conditionné comme médicament, du charbon mélangé d’encens ou activé)
440220XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440220, non spécifié par ailleurs
440290	01/01/2007	31/12/2500	Charbon de bois (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. du charbon de bambou, des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)
44029000	01/01/2007	31/12/2021	Charbon de bois (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. du charbon de bambou, des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)
44029000	01/01/2022	31/12/2500	Charbon de bois (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. du charbon de bambou, des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)
440290XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440290, non spécifié par ailleurs
4402XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4402, non spécifié par ailleurs
4402XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4402, non spécifié par ailleurs
4403	01/01/1988	31/12/2500	Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
440310	01/01/1988	31/12/2016	Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44031000	01/01/1999	31/12/2016	Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44031010	01/01/1988	31/12/1998	Poteaux de conifères, d'une longueur >= 6 m mais =< 18 m, et d'une circonférence, au gros bout, > 45 cm mais =< 90 cm, injectes ou autrement imprégnés, à un degré quelconque
44031090	01/01/1996	31/12/1998	"Bois bruts, traites avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation (sauf bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires, traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; poteaux d'une longueur de 6 m à 18 m et d'une circonférence au gros bout > 45 cm mais <= 90 cm)"
44031091	01/01/1988	31/12/1995	Bois de conifères, bruts, traites avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation (sauf bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires, traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., et poteaux d'une longueur >= 6 m mais =< 18 m et d'une circonférence, au gros bout, > 45 cm mais =< 90 cm)
44031099	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts, traites avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation (à l'excl. de tous les bois de conifères, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
440310XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 440310, non spécifié par ailleurs
440311	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)"
44031100	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)"
440311XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440311, non spécifié par ailleurs
440312	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, autres que de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)"
44031200	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, autres que de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)"
440312XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440312, non spécifié par ailleurs
440320	01/01/1988	31/12/2016	Bois bruts de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44032000	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts de conifères, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44032010	01/01/1996	31/12/2001	"Bois d'épicéa de l'espèce ""Picea abies Karst."" ou de sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges][Abies alba Mill.], bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)"
44032011	01/01/2002	31/12/2016	"Grumes de sciage des bois d'épicéa de l'espèce ""Picea abies Karst."" ou de sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges][Abies alba Mill.], même écorcés, désaubiérés ou équarris"
44032019	01/01/2002	31/12/2016	"Bois d'épicéa de l'espèce ""Picea abies Karst."" ou de sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges][Abies alba Mill.], bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)"
44032030	01/01/1996	31/12/2001	"Bois de pin de l'espèce ""Pinus sylvestris L."", bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)"
44032031	01/01/2002	31/12/2016	"Grumes de sciage des bois de pin de l'espèce ""Pinus sylvestris L."", même écorcés, désaubiérés ou équarris"
44032039	01/01/2002	31/12/2016	"Bois de pin de l'espèce ""Pinus sylvestris L."", bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)"
44032090	01/01/1996	31/12/2001	"Bois bruts de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation; des bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.', des bois de sapin de l'espèce 'Abies alba Mill.' et des bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')"
44032091	01/01/2002	31/12/2016	Grumes de sciage des bois de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.', des bois de sapin de l'espèce 'Abies alba Mill.' et des bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')
44032099	01/01/2002	31/12/2016	"Bois bruts de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation; des bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.', des bois de sapin de l'espèce 'Abies alba Mill.' et des bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')"
440320XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 440320, non spécifié par ailleurs
440321	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de pin «Pinus spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44032110	01/01/2017	31/12/2500	Grumes de sciage des bois de pin «Pinus spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris
44032190	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de pin «Pinus spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
440321XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440321, non spécifié par ailleurs
440322	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de pin «Pinus spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44032200	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de pin «Pinus spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
440322XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440322, non spécifié par ailleurs
440323	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44032310	01/01/2017	31/12/2500	Grumes de sciage des bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris
44032390	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
440323XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440323, non spécifié par ailleurs
440324	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44032400	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
440324XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440324, non spécifié par ailleurs
440325	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44032510	01/01/2017	31/12/2500	"Grumes de sciage des bois de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44032590	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
440325XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440325, non spécifié par ailleurs
440326	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa ainsi que des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44032600	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa ainsi que des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
440326XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440326, non spécifié par ailleurs
440331	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44033100	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
440331XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 440331, non spécifié par ailleurs
440332	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44033200	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
440332XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 440332, non spécifié par ailleurs
440333	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong et kempas, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44033300	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong et kempas, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
440333XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 440333, non spécifié par ailleurs
440334	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts d'okoume, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makore et iroko, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44033410	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts d'okoume, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44033430	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts d'obeche, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44033450	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts de sipo, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44033470	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts de makore, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44033490	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts de sapelli, d'acajou d'Afrique et d'iroko, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
440334XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 440334, non spécifié par ailleurs
440335	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts de tiama, mansonia, ilomba, dibetou, limba et azobe, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44033510	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts de limba, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44033590	01/01/1988	31/12/1995	Bois bruts de tiama, mansonia, ilomba, dibetou et azobe, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
440335XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 440335, non spécifié par ailleurs
440341	01/01/1996	31/12/2500	Bois bruts de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44034100	01/01/1996	31/12/2500	Bois bruts de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
440341XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440341, non spécifié par ailleurs
440342	01/01/2022	31/12/2500	Bois bruts de teak, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
44034200	01/01/2022	31/12/2500	Bois bruts de teak, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
440342XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440342, non spécifié par ailleurs
440349	01/01/1996	31/12/2500	"Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44034910	01/01/1996	31/12/2500	Bois bruts de sapelli, d'acajou d'Afrique et d'iroko, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44034920	01/01/1996	31/12/2008	Bois bruts d'okoumé, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44034930	01/01/1996	31/12/1999	Bois bruts d'obeche, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44034935	01/01/2009	31/12/2500	Bois bruts d'okoumé et de sipo, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44034940	01/01/1996	31/12/2008	Bois bruts de sipo, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44034950	01/01/1996	31/12/1999	Bois bruts de limba, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44034960	01/01/1996	31/12/1999	Bois bruts de tiama, mansonia, ilomba, dibetou et azobe, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44034970	01/01/1996	31/12/1999	Bois bruts de virola, de mahogany 'swietenia spp.', d'imbuia, de balsa, de palissandre de rio, de palissandre de para et de palissandre de rose, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires, des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
44034980	01/01/2000	31/12/2001	Abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbua, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obéché, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Rio, palissandre de Para, palissandre de Rose, pau marfim, pulai, punah, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti, bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
44034985	01/01/2017	31/12/2021	"Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois d’acajou d’Afrique, d’iroko, de sapelli, d’okoumé et de sipo; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44034985	01/01/2022	31/12/2500	"Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois d’acajou d’Afrique, d’iroko, de sapelli, d’okoumé et de sipo; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44034990	01/01/1996	31/12/1999	"Bois bruts des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation ainsi que des bois tropicaux des sous-positions 4403.41-00 à 4403.49-70)"
44034995	01/01/2002	31/12/2016	Bois de Abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Rio, palissandre de Para, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti, bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
440349XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440349, non spécifié par ailleurs
440391	01/01/1988	31/12/2001	Bois bruts de chêne 'Quercus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
440391	01/01/2002	31/12/2500	"Bois bruts de chêne «Quercus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44039100	01/01/1988	31/12/2001	Bois bruts de chêne 'Quercus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44039100	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de chêne «Quercus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44039110	01/01/2002	31/12/2016	Grumes de sciage des bois de chêne 'Quercus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris
44039190	01/01/2002	31/12/2016	Bois bruts de chêne 'Quercus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
440391XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 440391, non spécifié par ailleurs
440391XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440391, non spécifié par ailleurs
440392	01/01/1988	31/12/2001	Bois bruts de hêtre 'Fagus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
440392	01/01/2002	31/12/2016	Bois bruts de hêtre 'Fagus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44039200	01/01/1988	31/12/2001	Bois bruts de hêtre 'Fagus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
44039210	01/01/2002	31/12/2016	Grumes de sciage des bois de hêtre 'Fagus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris
44039290	01/01/2002	31/12/2016	Bois bruts de hêtre 'Fagus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
440392XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 440392, non spécifié par ailleurs
440392XX	01/01/2002	31/12/2016	Commerce de la sous-position 440392, non spécifié par ailleurs
440393	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44039300	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
440393XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440393, non spécifié par ailleurs
440394	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44039400	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
440394XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440394, non spécifié par ailleurs
440395	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44039510	01/01/2017	31/12/2500	Grumes de sciage des bois de bouleau «Betula spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris
44039590	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
440395XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440395, non spécifié par ailleurs
440396	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44039600	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
440396XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440396, non spécifié par ailleurs
440397	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de peuplier «Populus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44039700	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts de peuplier «Populus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
440397XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440397, non spécifié par ailleurs
440398	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts d’eucalyptus «Eucalyptus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
44039800	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts d’eucalyptus «Eucalyptus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)"
440398XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440398, non spécifié par ailleurs
440399	01/01/1988	31/12/2500	"Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois de conifères et des bois tropicaux, des bois de chêne, de hêtre, de bouleau, de peuplier et d’eucalyptus)"
44039900	01/01/2017	31/12/2500	"Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois de conifères et des bois tropicaux, des bois de chêne, de hêtre, de bouleau, de peuplier et d’eucalyptus)"
44039910	01/01/1988	31/12/2016	Bois bruts de peuplier, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
44039920	01/01/1994	31/12/1998	Bois bruts de châtaignier, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires, des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
44039930	01/01/1994	31/12/2016	Bois bruts d'eucalyptus, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
44039940	01/01/1994	31/12/1995	Bois bruts de baboen, de mahogany, d'imbuia, de balsa, de palissandre du brésil et de bois de rose femelle, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires, des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
44039950	01/01/1996	31/12/2001	Bois bruts de bouleau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
44039951	01/01/2002	31/12/2016	Grumes de sciage des bois de bouleau, même écorcés, désaubiérés ou équarris
44039959	01/01/2002	31/12/2016	Bois bruts de bouleau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
44039980	01/01/1994	31/12/1995	Bois bruts, même écorcés, désaubières ou equarris (sauf bois de conifères, de chêne, de hêtre, de peuplier, de châtaignier ou d'eucalyptus, des bois tropicaux des n. 4403.31 à 4403.35 et 4403.99-40,des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires , des bois sciés en planches, poutres, madriers chevrons ,etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
44039990	01/01/1988	31/12/1993	Bois bruts, même écorcés, désaubières ou equarris (sauf tous les bois de conifères, les bois de chêne, de hêtre ou de peuplier, les bois tropicaux des n. 4403.31 à 4403.35, les bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires, les bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., et les bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
44039995	01/01/2002	31/12/2016	"Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation; des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne, de hêtre, de peuplier, d'eucalyptus et de bouleau)"
44039998	01/01/1999	31/12/2001	"Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation; des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne, de hêtre, de peuplier, d'eucalyptus et de bouleau)"
44039999	01/01/1996	31/12/1998	"Bois bruts, même écorcés, désaubières ou equarris (à l'excl. des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation; des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne, de hêtre, de peuplier, de châtaignier, d'eucalyptus et de bouleau)"
440399XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440399, non spécifié par ailleurs
4403XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4403, non spécifié par ailleurs
4403XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4403, non spécifié par ailleurs
4404	01/01/1988	31/12/2500	"Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simpl. dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; bois en éclisses, lames, rubans et simil. (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes pour chaussures)"
440410	01/01/1988	31/12/2500	"Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simpl. dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil., de conifères (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure)"
44041000	01/01/1988	31/12/2500	"Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simpl. dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil., de conifères (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure)"
440410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440410, non spécifié par ailleurs
440420	01/01/1988	31/12/2500	"Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil. (sauf articles en bois de conifères, bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussures)"
44042000	01/01/1988	31/12/2500	"Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil. (sauf articles en bois de conifères, bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussures)"
440420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440420, non spécifié par ailleurs
4404XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4404, non spécifié par ailleurs
4404XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4404, non spécifié par ailleurs
4405	01/01/1988	31/12/2500	"Laine [paille] de bois; farine de bois, c'est-à-dire la poudre de bois passant, avec au maximum 8% en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 mm"
440500	01/01/1988	31/12/2500	"Laine [paille] de bois; farine de bois, c'est-à-dire la poudre de bois passant, avec au maximum 8% en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 mm"
44050000	01/01/1988	31/12/2500	"Laine [paille] de bois; farine de bois, c'est-à-dire la poudre de bois passant, avec au maximum 8% en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 mm"
440500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440500, non spécifié par ailleurs
4405XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4405, non spécifié par ailleurs
4405XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4405, non spécifié par ailleurs
4406	01/01/1988	31/12/2500	Traverses en bois pour voies ferrées ou simil.
440610	01/01/1988	31/12/2016	Traverses en bois, pour voies ferrées ou simil., non imprégnées
44061000	01/01/1988	31/12/2016	Traverses en bois, pour voies ferrées ou simil., non imprégnées
440610XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 440610, non spécifié par ailleurs
440611	01/01/2017	31/12/2500	Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, de conifères
44061100	01/01/2017	31/12/2500	Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, de conifères
440611XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440611, non spécifié par ailleurs
440612	01/01/2017	31/12/2500	Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, autres que de conifères
44061200	01/01/2017	31/12/2500	Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, autres que de conifères
440612XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440612, non spécifié par ailleurs
440690	01/01/1988	31/12/2016	Traverses en bois, pour voies ferrées ou simil., imprégnées
44069000	01/01/1988	31/12/2016	Traverses en bois, pour voies ferrées ou simil., imprégnées
440690XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 440690, non spécifié par ailleurs
440691	01/01/2017	31/12/2500	Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, de conifères
44069100	01/01/2017	31/12/2500	Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, de conifères
440691XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440691, non spécifié par ailleurs
440692	01/01/2017	31/12/2500	Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, autres que de conifères
44069200	01/01/2017	31/12/2500	Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, autres que de conifères
440692XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440692, non spécifié par ailleurs
4406XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4406, non spécifié par ailleurs
4406XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4406, non spécifié par ailleurs
4407	01/01/1988	31/12/2500	Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
440710	01/01/1988	31/12/2016	Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
44071010	01/01/1988	31/12/1999	Bois de conifères, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, colles par jointure digitale, même rabotés ou poncés
44071015	01/01/2000	31/12/2016	Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44071030	01/01/1988	31/12/1995	Bois de conifères, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale)
44071031	01/01/1996	31/12/2016	"Bois d'épicéa de l'espèce ""Picea abies Karst."" ou du sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] [Abies alba Mill.], sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)"
44071033	01/01/1998	31/12/2016	"Bois de pin de l'espèce ""Pinus sylvestris L."", sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)"
44071038	01/01/1998	31/12/2016	Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout ainsi que des bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst' et de sapin de l'espèce 'Abies alba mill.' et des bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')
44071039	01/01/1996	31/12/1997	Bois de conifères, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale ainsi que des bois d'épicéa de l'espèce 'picea abies karst' et de sapin de l'espèce 'abies alba mill.')
44071050	01/01/1988	31/12/1999	Bois de conifères, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale)
44071071	01/01/1988	31/12/1998	Planchettes en bois de conifères, d'une épaisseur > 6 mm, destinées à la fabrication de crayons
44071079	01/01/1988	31/12/1998	Bois de conifères, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une longueur =< 125 cm et d'une épaisseur > 6 mm mais < 12,5 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
44071091	01/01/1988	31/12/2016	Bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.' ou du sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] 'Abies alba Mill.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des planchettes destinées à la fabrication de crayons ainsi que des bois d'une longueur <= 125 cm et d'une épaisseur < 12,5 mm)
44071093	01/01/1988	31/12/2016	Bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des planchettes destinées à la fabrication de crayons ainsi que des bois d'une longueur <= 125 cm et d'une épaisseur < 12,5 mm)
44071098	01/01/1999	31/12/2016	Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (sauf bois rabotés ou poncés ainsi que les bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.', de sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] 'Abies alba Mill.' ou de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')
44071099	01/01/1988	31/12/1998	Bois de conifères, sciés ou dedossés longitud., tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (sauf bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, planchettes destinées à la fabrication de crayons, bois d'une longueur =< 125 cm et d'une épaisseur < 12,5 mm et bois d'épicéa de l'espèce 'picea abies karst.', de sapin pectine [sapin argente, sapin des Vosges] 'abies alba mill.' ou de pin de l'espèce 'pinus sylvestris l.')
440710XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 440710, non spécifié par ailleurs
440711	01/01/2017	31/12/2500	Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
44071110	01/01/2017	31/12/2021	Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44071110	01/01/2022	31/12/2500	Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44071120	01/01/2017	31/12/2021	Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
44071120	01/01/2022	31/12/2500	Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
44071190	01/01/2017	31/12/2021	Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés)
44071190	01/01/2022	31/12/2500	Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés)
440711XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440711, non spécifié par ailleurs
440712	01/01/2017	31/12/2500	Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
44071210	01/01/2017	31/12/2021	Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44071210	01/01/2022	31/12/2500	Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44071220	01/01/2017	31/12/2021	Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
44071220	01/01/2022	31/12/2500	Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
44071290	01/01/2017	31/12/2021	Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés)
44071290	01/01/2022	31/12/2500	Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés)
440712XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440712, non spécifié par ailleurs
440713	01/01/2022	31/12/2500	Bois de E-P-S (épicéa «Picea spp.», pin «Pinus spp.» et sapin «Abies spp.»), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
44071300	01/01/2022	31/12/2500	Bois de E-P-S (épicéa «Picea spp.», pin «Pinus spp.» et sapin «Abies spp.»), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
440713XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440713, non spécifié par ailleurs
440714	01/01/2022	31/12/2500	Bois de Hem-fir (hemlock de l’Ouest «Tsuga heterophylla» et sapin «Abies spp.»), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
44071400	01/01/2022	31/12/2500	Bois de Hem-fir (hemlock de l’Ouest «Tsuga heterophylla» et sapin «Abies spp.»), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
440714XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440714, non spécifié par ailleurs
440719	01/01/2017	31/12/2500	Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.»)
44071910	01/01/2017	31/12/2021	Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.»)
44071910	01/01/2022	31/12/2500	Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.»)
44071920	01/01/2017	31/12/2021	Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.» et des bois collés par assemblage en bout)
44071920	01/01/2022	31/12/2500	Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.» et des bois collés par assemblage en bout)
44071990	01/01/2017	31/12/2021	Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», collés par assemblage en bout et rabotés)
44071990	01/01/2022	31/12/2500	Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», collés par assemblage en bout et rabotés)
440719XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440719, non spécifié par ailleurs
440721	01/01/1988	31/12/1995	Bois de mahogany 'swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
440721	01/01/2007	31/12/2500	Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
44072110	01/01/1988	31/12/1995	Bois de mahogany 'swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44072110	01/01/2007	31/12/2500	Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44072131	01/01/1988	31/12/1995	Lames et frises pour parquets, non assemblées, en bois rabotés de dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong et kempas, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des lames et frises en feuilles de placage ou en feuilles pour contre-plaqués)
44072139	01/01/1988	31/12/1995	Bois de dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong et kempas, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale ainsi que des lames et frises pour parquets)
44072150	01/01/1988	31/12/1995	Bois de dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong et kempas, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale)
44072160	01/01/1994	31/12/1995	Bois de dark red meranti et de light red meranti, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
44072170	01/01/1994	31/12/1995	Bois de white lauan et de white meranti, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
44072180	01/01/1994	31/12/1995	Bois de meranti bakau, de white seraya, de yellow meranti, d'alan, de keruing, de ramin, de kapur, de teak, de jongkong, de merbau, de jelutong et de kempas, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
44072190	01/01/1988	31/12/1993	Bois de dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong et kempas, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
44072191	01/01/2007	31/12/2500	Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072199	01/01/2007	31/12/2500	Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
440721XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 440721, non spécifié par ailleurs
440721XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440721, non spécifié par ailleurs
440722	01/01/1988	31/12/1995	Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
440722	01/01/2007	31/12/2500	Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
44072210	01/01/1988	31/12/1995	Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44072210	01/01/2007	31/12/2500	Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44072231	01/01/1988	31/12/1995	Lames et frises pour parquets, non assemblées, en bois d'okoume, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makore, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibetou, limba et azobe, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des lames et frises en feuilles de placage ou en feuilles pour contre-plaqués)
44072239	01/01/1988	31/12/1995	Bois d'okoume, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makore, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibetou, limba et azobe, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale ainsi que des lames et frises pour parquets)
44072250	01/01/1988	31/12/1995	Bois d'okoume, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makore, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibetou, limba et azobe, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale)
44072260	01/01/1994	31/12/1995	Bois d'azobe, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
44072280	01/01/1994	31/12/1995	Bois d'okoume, d'obeche, de sapelli, de sipo, d'acajou d’Afrique, de makore, d'iroko, de tiama, de mansonia, d'ilomba, de dibetou et de limba, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
44072290	01/01/1988	31/12/1993	Bois d'okoume, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makore, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibetou, limba et azobe, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
44072291	01/01/2007	31/12/2500	Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072299	01/01/2007	31/12/2500	Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
440722XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 440722, non spécifié par ailleurs
440722XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440722, non spécifié par ailleurs
440723	01/01/1988	31/12/1995	Bois de baboen, mahogany 'swietenia spp.', imbuia et balsa, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur > 6 mm
440723	01/01/2022	31/12/2500	Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés
44072310	01/01/1988	31/12/1995	Bois de baboen, mahogany 'swietenia spp.', imbuia et balsa, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, colles par jointure digitale, même rabotés ou poncés
44072310	01/01/2022	31/12/2500	Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44072320	01/01/2022	31/12/2500	Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
44072330	01/01/1988	31/12/1995	Bois de baboen, mahogany 'swietenia spp.', imbuia et balsa, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale)
44072350	01/01/1988	31/12/1995	Bois de baboen, mahogany 'swietenia spp.', imbuia et balsa, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale)
44072390	01/01/1988	31/12/1995	Bois de baboen, mahogany 'swietenia spp.', imbuia et balsa, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
44072390	01/01/2022	31/12/2500	Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
440723XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 440723, non spécifié par ailleurs
440723XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440723, non spécifié par ailleurs
440724	01/01/1996	31/12/2006	Bois de virola, mahogany 'Swietenia spp.', imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
44072410	01/01/1996	31/12/1999	Bois de virola, mahogany 'swietenia spp.', imbuia et balsa, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, colles par jointure digitale, même rabotés ou poncés
44072415	01/01/2000	31/12/2006	Bois de virola, mahogany 'Swietenia spp.', imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés
44072430	01/01/1996	31/12/2006	Bois de virola, mahogany 'Swietenia spp.', imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072450	01/01/1996	31/12/1999	Bois de virola, mahogany 'swietenia spp.', imbuia et balsa, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale)
44072490	01/01/1996	31/12/2006	Bois de virola, mahogany 'Swietenia spp.', imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
440724XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 440724, non spécifié par ailleurs
440725	01/01/1996	31/12/2500	Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
44072510	01/01/1996	31/12/2500	Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44072530	01/01/2000	31/12/2500	Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072531	01/01/1996	31/12/1999	Lames et frises pour parquets, non assemblées, en bois rabotés de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des lames et frises en feuilles de placage ou en feuilles pour contre-plaqués)
44072539	01/01/1996	31/12/1999	Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale ainsi que des lames et frises pour parquets)
44072550	01/01/1996	31/12/2500	Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072560	01/01/1996	31/12/2003	Bois de dark red meranti et de light red meranti, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
44072580	01/01/1996	31/12/2003	Bois de meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
44072590	01/01/2004	31/12/2500	Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
440725XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440725, non spécifié par ailleurs
440726	01/01/1996	31/12/2500	Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
44072610	01/01/1996	31/12/2500	Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44072630	01/01/2000	31/12/2500	Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072631	01/01/1996	31/12/1999	Lames et frises pour parquets, non assemblées, en bois rabotés de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des lames et frises en feuilles de placage ou en feuilles pour contre-plaqués)
44072639	01/01/1996	31/12/1999	Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale ainsi que des lames et frises pour parquets)
44072650	01/01/1996	31/12/2500	Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072670	01/01/1996	31/12/1999	Bois de white lauan et de white meranti, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
44072680	01/01/1996	31/12/1999	Bois de white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
44072690	01/01/2000	31/12/2500	Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
440726XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440726, non spécifié par ailleurs
440727	01/01/2007	31/12/2500	Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
44072710	01/01/2007	31/12/2500	Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44072791	01/01/2007	31/12/2500	Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072799	01/01/2007	31/12/2500	Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
440727XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440727, non spécifié par ailleurs
440728	01/01/2007	31/12/2500	Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
44072810	01/01/2007	31/12/2500	Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44072891	01/01/2007	31/12/2500	Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072899	01/01/2007	31/12/2500	Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
440728XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440728, non spécifié par ailleurs
440729	01/01/1996	31/12/2500	Bois tropicaux, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de virola, de mahogany «Swietenia spp.», d’imbuia, de balsa, de dark red meranti, de light red meranti, de meranti bakau, de white lauan, de white meranti, de white seraya, de yellow meranti et d’alan)
44072905	01/01/2000	31/12/2001	Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obéché, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para, palissandre de rose,  d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau marfim, pulai, punah, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés
44072905	01/01/2002	31/12/2006	Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para, palissandre de Rose, d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira,mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44072910	01/01/1996	31/12/1999	Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoume, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makore, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibetou, limba, azobe, palissandre de rio, palissandre de para et palissandre de rose, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, colles par jointure digitale, même rabotés ou poncés
44072915	01/01/2007	31/12/2021	Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para, palissandre de Rose, d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira,mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44072915	01/01/2022	31/12/2500	Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para, palissandre de Rose, d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira,mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44072920	01/01/1996	31/12/2500	Bois de palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
44072925	01/01/2007	31/12/2016	Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072930	01/01/2001	31/12/2006	Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072931	01/01/1996	31/12/2000	Lames et frises pour parquets, non assemblées, rabotées, en bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obéché, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des lames et frises en feuilles de placage ou en feuilles pour contre-plaqués)
44072939	01/01/1996	31/12/2000	Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obéché, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par jointure digitale ainsi que des lames et frises pour parquets)
44072945	01/01/2007	31/12/2016	Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072950	01/01/1996	31/12/2006	Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072960	01/01/2012	31/12/2016	Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
44072961	01/01/1996	31/12/2011	Bois d'azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
44072968	01/01/2007	31/12/2011	Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
44072969	01/01/1996	31/12/2006	Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
44072970	01/01/1996	31/12/1999	Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningre, avodire, balau, bosse clair, bosse fonce, cativo, cedro, dabema, doussie, framire, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipe, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibe, koto, louro, macaranduba, mahogany (sauf 'swietenia spp.'), mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de guatemala, pau marfim, pulai, punah, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren et tola, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, colles par jointure digitale, même rabotés ou poncés
44072983	01/01/1996	31/12/2001	Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau marfim, pulai, punah, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par jointure digitale)
44072983	01/01/2002	31/12/2016	Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072983	01/01/2017	31/12/2021	Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072983	01/01/2022	31/12/2500	Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072985	01/01/1996	31/12/2001	Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau marfim, pulai, punah, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par jointure digitale)
44072985	01/01/2002	31/12/2016	Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44072985	01/01/2017	31/12/2021	Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout et rabotés)
44072985	01/01/2022	31/12/2500	Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout et rabotés)
44072995	01/01/2002	31/12/2016	Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout, rabotés ou poncés)
44072995	01/01/2017	31/12/2021	Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout, rabotés et poncés)
44072995	01/01/2022	31/12/2500	Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout, rabotés et poncés)
44072996	01/01/2017	31/12/2500	Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l'excl. des abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti)
44072997	01/01/2017	31/12/2500	Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’excl. des bois rabotés, collés par assemblage en bout ainsi que abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti)
44072998	01/01/2017	31/12/2500	Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés, collés par assemblage en bout ainsi que abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti)
44072999	01/01/1996	31/12/2001	Bois d'abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau marfim, pulai, punah, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois collés par jointure digitale, rabotés ou poncés)
440729XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440729, non spécifié par ailleurs
440791	01/01/1988	31/12/2500	Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
44079110	01/01/1988	31/12/1999	Bois de chêne 'quercus spp.', sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, colles par jointure digitale, même rabotés ou poncés
44079115	01/01/2000	31/12/2500	Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44079131	01/01/1988	31/12/2500	Lames et frises pour parquets, non assemblées, en bois de chêne 'Quercus spp.', d'une épaisseur > 6 mm, rabotées (à l'excl. des lames et frises en feuilles de placage ou en feuilles pour contre-plaqués)
44079139	01/01/1988	31/12/2500	Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout ainsi que des lames et frises pour parquets)
44079150	01/01/1988	31/12/1999	Bois de chêne 'quercus spp.', sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale)
44079190	01/01/1988	31/12/2500	Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
440791XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440791, non spécifié par ailleurs
440792	01/01/1988	31/12/2500	Bois de hêtre 'Fagus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
44079200	01/01/2000	31/12/2500	Bois de hêtre 'Fagus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
44079210	01/01/1988	31/12/1999	Bois de hêtre 'fagus spp.', sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, colles par jointure digitale, même rabotés ou poncés
44079230	01/01/1988	31/12/1999	Bois de hêtre 'fagus spp.', sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale)
44079250	01/01/1988	31/12/1999	Bois de hêtre 'fagus spp.', sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale)
44079290	01/01/1988	31/12/1999	Bois de hêtre 'fagus spp.', sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
440792XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440792, non spécifié par ailleurs
440793	01/01/2007	31/12/2500	Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
44079310	01/01/2007	31/12/2500	Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44079391	01/01/2007	31/12/2500	Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44079399	01/01/2007	31/12/2500	Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
440793XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440793, non spécifié par ailleurs
440794	01/01/2007	31/12/2500	Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
44079410	01/01/2007	31/12/2500	Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44079491	01/01/2007	31/12/2500	Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44079499	01/01/2007	31/12/2500	Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
440794XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440794, non spécifié par ailleurs
440795	01/01/2007	31/12/2500	Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
44079510	01/01/2007	31/12/2500	Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44079591	01/01/2007	31/12/2500	Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
44079599	01/01/2007	31/12/2500	Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
440795XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440795, non spécifié par ailleurs
440796	01/01/2017	31/12/2500	Bois de bouleau «Betula spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
44079610	01/01/2017	31/12/2500	Bois de bouleau «Betula spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44079691	01/01/2017	31/12/2500	Bois de bouleau «Betula spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
44079699	01/01/2017	31/12/2500	Bois de bouleau «Betula spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
440796XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440796, non spécifié par ailleurs
440797	01/01/2017	31/12/2500	Bois de peuplier «Populus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
44079710	01/01/2017	31/12/2500	Bois de peuplier «Populus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44079791	01/01/2017	31/12/2500	Bois de peuplier «Populus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
44079799	01/01/2017	31/12/2500	Bois de peuplier «Populus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
440797XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440797, non spécifié par ailleurs
440799	01/01/1988	31/12/2500	Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)
44079910	01/01/1988	31/12/1989	Bois sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, colles par jointure digitale, (non repr. sous 4407.10-10 à 4407.92-90), d'une épaisseur excédant 6 mm
44079910	01/01/1996	31/12/2001	Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés (à l'excl. des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.' ou de hêtre 'Fagus spp.')
44079910	01/01/2002	31/12/2006	Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l'excl. des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.' ou de hêtre 'Fagus spp.')
44079911	01/01/1990	31/12/1995	Bois de palissandre du brésil ou de bois de rose femelle, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, colles par jointure digitale, même rabotés ou poncés
44079919	01/01/1990	31/12/1995	Bois sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, colles par jointure digitale, même rabotés ou poncés (à l'excl. des bois tropicaux des n. 4407.21 à 4407.23 ainsi que des bois de conifères, de chêne 'quercus spp.', de hêtre 'fagus spp.', de palissandre du brésil ou de bois de rose femelle)
44079920	01/01/2007	31/12/2011	Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l'excl. des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.', de hêtre 'Fagus spp.', d'érable 'Acer spp.', de cerisier 'Prunus spp.' et de frêne 'Fraxinus spp.')
44079925	01/01/2007	31/12/2011	Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout, des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.', de hêtre 'Fagus spp.', d'érable 'Acer spp.', de cerisier 'Prunus spp.' et de frêne 'Fraxinus spp.')
44079927	01/01/2012	31/12/2016	Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l'excl. des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d'érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.] et de frêne [Fraxinus spp.])
44079927	01/01/2017	31/12/2500	Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l’exclusion des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)
44079930	01/01/1988	31/12/1989	Bois sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés, (non repr. sous 4407.10-10 à 4407.99-10), d'une épaisseur excédant 6 mm
44079930	01/01/1996	31/12/2001	Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par jointure digitale, des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.' ou de hêtre 'Fagus spp.')
44079930	01/01/2002	31/12/2006	Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout, des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.' ou de hêtre 'Fagus spp.')
44079931	01/01/1990	31/12/1995	Bois de palissandre du brésil ou de bois de rose femelle, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale)
44079939	01/01/1990	31/12/1995	Bois sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale, des bois tropicaux des n. 4407.21 à 4407.23 ainsi que des bois de conifères, de chêne 'quercus spp.', de hêtre 'fagus spp.', de palissandre du brésil ou de bois de rose femelle)
44079940	01/01/2007	31/12/2016	"Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout; des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d'érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.] et de frêne [Fraxinus spp.])"
44079940	01/01/2017	31/12/2500	"Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, poncés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout; des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)"
44079950	01/01/1988	31/12/1989	Bois sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, poncés, (non repr. sous 4407.10-10 à 4407.99-10), d'une épaisseur excédant 6 mm
44079950	01/01/1996	31/12/2001	Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par jointure digitale, des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.' ou de hêtre 'Fagus spp.')
44079950	01/01/2002	31/12/2006	Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout, des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.' ou de hêtre 'Fagus spp.')
44079951	01/01/1990	31/12/1995	Bois de palissandre du brésil ou de bois de rose femelle, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale)
44079959	01/01/1990	31/12/1995	Bois sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale, des bois tropicaux des n. 4407.21 à 4407.23 ainsi que des bois de conifères, de chêne 'quercus spp.', de hêtre 'fagus spp.', de palissandre du brésil ou de bois de rose femelle)
44079990	01/01/2017	31/12/2500	"Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout; des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)"
44079991	01/01/1988	31/12/2016	Bois de peuplier, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
44079993	01/01/1988	31/12/1999	Bois de noyer, sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
44079994	01/01/2000	31/12/2001	Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale ainsi que des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre)
44079996	01/01/2002	31/12/2016	Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre)
44079997	01/01/2000	31/12/2006	Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux, bois de conifères, de chêne 'Quercus spp.', de hêtre 'Fagus spp.' et de peuplier)
44079998	01/01/1996	31/12/1999	Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux, bois de conifères, de chêne 'quercus spp.', de hêtre 'fagus spp.', d'érable 'acer spp.', de cerisier 'prunus spp.', de frêne 'fraxinus spp.' et de peuplier)
44079998	01/01/2007	31/12/2016	Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux, bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d’érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.], de frêne [Fraxinus spp.] et de peuplier)
44079999	01/01/1988	31/12/1995	Bois sciés ou dedossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, des bois tropicaux des n. 4407.21 à 4407.23 ainsi que des bois de conifères, de chêne 'quercus spp.', de hêtre 'fagus spp.', de peuplier ou de noyer)
440799XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440799, non spécifié par ailleurs
4407XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4407, non spécifié par ailleurs
4407XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4407, non spécifié par ailleurs
4408	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm
440810	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm
44081010	01/01/1988	31/12/1999	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, en bois de conifères, et autres bois de conifères scies longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur =< 6 mm, colles par jointure digitale, même rabotés ou poncés
44081015	01/01/2000	31/12/2500	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
44081030	01/01/1988	31/12/1999	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, en bois de conifères, et autres bois de conifères scies longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur =< 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale)
44081050	01/01/1988	31/12/1999	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, en bois de conifères, et autres bois de conifères scies longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur =< 6 mm, poncés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale)
44081091	01/01/1988	31/12/2500	Planchettes destinées à la fabrication de crayons, en bois de conifères, d'une épaisseur <= 6 mm
44081093	01/01/1988	31/12/2001	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, en bois de conifères, et autres bois de conifères sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 1 mm (à l'excl. des bois poncés)
44081093	01/01/2002	31/12/2011	Feuilles pour placage - y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié -,  feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 1 mm (à l'excl. des bois poncés)
44081098	01/01/2012	31/12/2500	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des planchettes destinées à la fabrication de crayons)
44081099	01/01/1988	31/12/2001	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, en bois de conifères, et autres bois de conifères sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale ainsi que des planchettes destinées à la fabrication de crayons)
44081099	01/01/2002	31/12/2011	Feuilles pour placage - y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié -,  feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des planchettes destinées à la fabrication de crayons)
440810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440810, non spécifié par ailleurs
440820	01/01/1988	31/12/1995	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur =< 6 mm, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, de dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, okoume, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, baboen, mahogany 'swietenia spp.', palissandre du brésil ou bois de rose femelle
44082010	01/01/1988	31/12/1995	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur =< 6 mm, colles par jointure digitale, même rabotés ou poncés, de dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, okoume, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, baboen, mahogany 'swietenia spp.', palissandre du brésil ou bois de rose femelle
44082030	01/01/1988	31/12/1995	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur =< 6 mm, rabotés, de dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, okoume, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, baboen, mahogany 'swietenia spp.', palissandre du brésil ou bois de rose femelle
44082050	01/01/1988	31/12/1995	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur =< 6 mm, poncés, de dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, okoume, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, baboen, mahogany 'swietenia spp.', palissandre du brésil ou bois de rose femelle
44082091	01/01/1988	31/12/1995	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur =< 1 mm, de dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, okoume, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, baboen, mahogany 'swietenia spp.', palissandre du brésil ou bois de rose femelle (à l'excl. des bois poncés)
44082099	01/01/1988	31/12/1995	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 1 mm mais =< 6 mm, de dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, okoume, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, baboen, mahogany 'swietenia spp.', palissandre du brésil ou bois de rose femelle (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
440820XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 440820, non spécifié par ailleurs
440831	01/01/1996	31/12/2500	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm, de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
44083111	01/01/1996	31/12/2500	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
44083121	01/01/1996	31/12/2001	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés, d'une épaisseur <= 6 mm, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf collés par jointure digitale)
44083121	01/01/2002	31/12/2500	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf collés par assemblage en bout)
44083125	01/01/1996	31/12/2001	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, poncés, d'une épaisseur <= 6 mm, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf collés par jointure digitale)
44083125	01/01/2002	31/12/2500	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, poncés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf collés par assemblage en bout)
44083130	01/01/1996	31/12/2001	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
44083130	01/01/2002	31/12/2500	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, assemblés bord à bord, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
440831XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440831, non spécifié par ailleurs
440839	01/01/1996	31/12/2500	Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur <= 6 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau)
44083911	01/01/1996	31/12/1999	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, colles par jointure digitale, même rabotés ou poncés, d'une épaisseur <= 6 mm, en white lauan, sipo, limba, okoume, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, virola, mahogany 'swietenia spp.', palissandre de rio, palissandre de para et palissandre de rose
44083915	01/01/2000	31/12/2500	"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose"
44083921	01/01/1996	31/12/2001	"Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés, d'une épaisseur <= 6 mm, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obéché, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de para et palissandre de rose (sauf collés par jointure digitale)"
44083921	01/01/2002	31/12/2500	"Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf collés par assemblage en bout)"
44083925	01/01/1996	31/12/1999	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, poncés, d'une épaisseur <= 6 mm, en white lauan, sipo, limba, okoume, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, virola, mahogany 'swietenia spp.', palissandre de rio, palissandre de para et palissandre de rose (sauf colles par jointure digitale)
44083930	01/01/2012	31/12/2500	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 6 mm, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, virola, mahogany [Swietenia spp.], palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
44083931	01/01/1996	31/12/2001	"Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 1 mm, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obéché, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de para et palissandre de rose (sauf rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)"
44083931	01/01/2002	31/12/2011	"Feuilles pour placage - y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié -,  feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur <= 1 mm, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)"
44083935	01/01/1996	31/12/2001	"Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 1mm mais <= 6 mm, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obéché, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de para et palissandre de rose (sauf rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)"
44083935	01/01/2002	31/12/2011	"Feuilles pour placage - y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié -,  feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)"
44083951	01/01/1996	31/12/1999	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, colles par jointure digitale, même rabotés ou poncés, d'une épaisseur <= 6 mm, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningre, avodire, azobe, balau, balsa, bosse clair, bosse fonce, cativo, cedro, dabema, dibetou, doussie, framire, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipe, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibe, koto, louro, macaranduba, mahogany (sauf 'swietenia spp.'), makore, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de guatemala, pau marfim, pulai, punah, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti
44083955	01/01/2000	31/12/2001	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur <= 6 mm, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), makoré, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau marfim, pulai, punah, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti
44083955	01/01/2002	31/12/2016	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti
44083955	01/01/2017	31/12/2500	Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose)
44083961	01/01/1996	31/12/1999	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés, d'une épaisseur <= 6 mm, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningre, avodire, azobe, balau, balsa, bosse clair, bosse fonce, cativo, cedro, dabema, dibetou, doussie, framire, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipe, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibe, koto, louro, macaranduba, mahogany (sauf 'swietenia spp.'), makore, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de guatemala, pau marfim, pulai, punah, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti (sauf colles par jointure digitale)
44083965	01/01/1996	31/12/1999	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, poncés, d'une épaisseur <= 6 mm, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningre, avodire, azobe, balau, balsa, bosse clair, bosse fonce, cativo, cedro, dabema, dibetou, doussie, framire, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipe, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibe, koto, louro, macaranduba, mahogany (sauf 'swietenia spp.'), makore, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de guatemala, pau marfim, pulai, punah, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti (sauf colles par jointure digitale)
44083970	01/01/1996	31/12/2001	Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d'une épaisseur <= 6 mm, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), makoré, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau marfim, pulai, punah, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti
44083970	01/01/2002	31/12/2016	Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d'une épaisseur <= 6 mm, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti
44083970	01/01/2017	31/12/2500	Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d’une épaisseur <= 6 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose)
44083980	01/01/2000	31/12/2001	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 1 mm, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), makoré, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau marfim, pulai, punah, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti (sauf bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale)
44083981	01/01/1996	31/12/1999	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 1 mm, en makore, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibetou, azobe, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, imbuia et balsa (sauf poncés)
44083985	01/01/2002	31/12/2016	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur <= 1 mm, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
44083985	01/01/2017	31/12/2500	Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 1 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose ainsi que des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
44083989	01/01/1996	31/12/1999	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 1 mm, en abura, afrormosia, ako, andiroba, aningre, avodire, balau, bosse clair, bosse fonce, cativo, cedro, dabema, doussie, framire, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipe, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibe, koto, louro, macaranduba, mahogany (sauf 'swietenia spp.'), mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de guatemala, pau marfim, pulai, punah, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tola (sauf poncés)
44083990	01/01/2000	31/12/2001	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), makoré, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau marfim, pulai, punah, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti (sauf bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale et planchettes pour la fabrication de crayons)
44083991	01/01/1996	31/12/1999	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm, en makore, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibetou, azobe, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, imbuia et balsa (sauf bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale et planchettes pour la fabrication de crayons)
44083995	01/01/2002	31/12/2016	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d'une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf 'Swietenia spp.'), makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
44083995	01/01/2017	31/12/2500	Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose ainsi que des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
44083999	01/01/1996	31/12/1999	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm, en abura, afrormosia, ako, andiroba, aningre, avodire, balau, bosse clair, bosse fonce, cativo, cedro, dabema, doussie, framire, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipe, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibe, koto, louro, macaranduba, mahogany (sauf 'swietenia spp.'), mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de guatemala, pau marfim, pulai, punah, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tola (sauf bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale et planchettes pour la fabrication de crayons)
440839XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440839, non spécifié par ailleurs
440890	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur <= 6 mm (à l’exclusion des bois tropicaux et des bois de conifères)
44089010	01/01/1988	31/12/1995	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur =< 6 mm, colles par jointure digitale, même rabotés ou poncés (à l'excl. des bois de conifères ainsi que des bois tropicaux du n° 4408.20)
44089011	01/01/1996	31/12/1999	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, colles par jointure digitale, même rabotés ou poncés (à l'excl. des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi que des bois de conifères)
44089015	01/01/2000	31/12/2001	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par jointure digitale (à l'excl. des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre et des bois de conifères)
44089015	01/01/2002	31/12/2016	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’excl. des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre ainsi que des bois de conifères)
44089015	01/01/2017	31/12/2500	Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois tropicaux et des bois de conifères)
44089021	01/01/1996	31/12/1999	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale, des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre et des bois de conifères)
44089025	01/01/1996	31/12/1999	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, poncés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale, des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre et des bois de conifères)
44089030	01/01/1988	31/12/1995	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur =< 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale, des bois tropicaux du n° 4408.20.30 ainsi que des bois de conifères)
44089035	01/01/1996	31/12/2001	Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d'une épaisseur <= 6 mm (à l'excl. des articles en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre ainsi qu'en bois de conifères)
44089035	01/01/2002	31/12/2016	Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d'une épaisseur <= 6 mm (à l'excl. des articles en bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre ainsi qu'en bois de conifères)
44089035	01/01/2017	31/12/2500	Planchettes, destinées à la fabrication de crayons, en bois, d’une épaisseur <= 6 mm (à l’exclusion des bois tropicaux et des bois de conifères)
44089050	01/01/1988	31/12/1995	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur =< 6 mm, poncés (à l'excl. des bois colles par jointure digitale, des bois tropicaux du n° 4408.20.30 ainsi que des bois de conifères)
44089081	01/01/1996	31/12/2001	Feuilles de placage ou feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 1 mm (à l'excl. des bois poncés, des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre et des bois de conifères)
44089085	01/01/2002	31/12/2016	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 1 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre et des bois de conifères)
44089085	01/01/2017	31/12/2500	Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 1 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux et des bois de conifères)
44089089	01/01/1996	31/12/2001	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, des planchettes destinées à la fabrication de crayons, des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre et des bois de conifères)
44089091	01/01/1988	31/12/1995	Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d'une épaisseur =< 6 mm (à l'excl. des articles en bois de conifères)
44089092	01/01/1994	31/12/1995	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 1 mm, dans les bois tropicaux énumérés ci-après: makore, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibetou, azobe, meranti bakau, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, imbuia et balsa (à l'excl. des produits poncés)
44089093	01/01/1988	31/12/1993	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur =< 1 mm (à l'excl. des bois poncés, des bois tropicaux du n° 4408.20.91 ainsi que des bois de conifères)
44089094	01/01/1994	31/12/1995	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 1 mm (à l'excl. des bois poncés, des bois tropicaux des n.4408.20-91 et 4408.90-92 ainsi que des bois de conifères)
44089095	01/01/2002	31/12/2016	Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur > 1 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre et des bois de conifères)
44089095	01/01/2017	31/12/2500	Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur > 1 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux et des bois de conifères)
44089096	01/01/1994	31/12/1995	"Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois, sciés longitudin., tranchés ou déroulés, épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm, de makore, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibetou, azobe, meranti bakau, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, imbuia et balsa (sauf bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale; planchettes pour la fabrication de crayons)"
44089098	01/01/1994	31/12/1995	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, des planchettes destinées à la fabrication de crayons, des bois tropicaux des n.4408.20-99 et 4408.90-96 ainsi que des bois de conifères)
44089099	01/01/1988	31/12/1993	Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, même jointées, et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 1 mm mais =< 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, des planchettes destinées à la fabrication de crayons, des bois tropicaux du n° 4808.20.99 ainsi que des bois de conifères)
440890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440890, non spécifié par ailleurs
4408XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4408, non spécifié par ailleurs
4408XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4408, non spécifié par ailleurs
4409	01/01/1988	31/12/2500	Bois (y.c. les lames et frises à parquet, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
440910	01/01/1988	31/12/2500	Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
44091010	01/01/1988	31/12/1991	Guettes et moulures en bois de conifères, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires
44091011	01/01/1992	31/12/2500	Baguettes et moulures en bois de conifères, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.
44091018	01/01/2000	31/12/2500	Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.)
44091019	01/01/1992	31/12/1999	Baguettes et moulures en bois de conifères, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires (à l'excl. des baguettes pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires)
44091090	01/01/1988	31/12/1999	Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées) profilés (languètes, raines, bouvètes, feuillures, chanfreines, joints en v, moulures, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale (à l'excl. des baguettes et moulures pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires)
440910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440910, non spécifié par ailleurs
440920	01/01/1988	31/12/2006	"Bois, y.c. les lames et frises pour parquets, non-assemblées, profilés ""languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil."" tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des bois de conifères)"
44092010	01/01/1988	31/12/1991	Baguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires (à l'excl. des articles en bois de conifères)
44092011	01/01/1992	31/12/2006	Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil. (à l'excl. des articles en bois de conifères)
44092019	01/01/1992	31/12/1999	Baguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires (à l'excl. des articles en bois de conifères ainsi que des baguettes pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires)
44092091	01/01/1988	31/12/2006	"Lames et frises pour parquets, non-assemblées, profilés ""languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil."" tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des lames et frises en bois de conifères)"
44092098	01/01/2000	31/12/2006	"Bois profilés ""languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil."" tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des bois de conifères, des lames et frises pour parquets ainsi que des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.)"
44092099	01/01/1988	31/12/1999	Bois profilés [languètes, raines, bouvètes, feuillures, chanfreines, joints en v, moulures, arrondis ou similaires] tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale (à l'excl. des bois de conifères, des lames et frises pour parquets ainsi que des baguettes et moulures pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires)
440920XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 440920, non spécifié par ailleurs
440921	01/01/2007	31/12/2500	Bois de bambou (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
44092100	01/01/2007	31/12/2500	Bois de bambou (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
440921XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440921, non spécifié par ailleurs
440922	01/01/2017	31/12/2500	Bois tropicaux, y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
44092200	01/01/2017	31/12/2500	Bois tropicaux, y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
440922XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440922, non spécifié par ailleurs
440929	01/01/2007	31/12/2500	Bois, y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou)
44092910	01/01/2007	31/12/2016	Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil. (à l'excl. des articles en bois de conifères et de bambou)
44092910	01/01/2017	31/12/2500	Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (à l’exclusion des articles en bois de conifères, en bois tropicaux et en bambou)
44092991	01/01/2007	31/12/2016	Lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des lames et frises en bois de conifères et de bambou)
44092991	01/01/2017	31/12/2500	Lames et frises pour parquets, non assemblées, profilées «languetées, rainées, bouvetées, feuillurées, chanfreinées, jointes en V, moulurées, arrondies ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en bois (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou)
44092999	01/01/2007	31/12/2016	Bois profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des bois de conifères et de bambou ainsi que des lames et frises pour parquets, des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.)
44092999	01/01/2017	31/12/2500	Bois, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou, des baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires ainsi que des lames et frises pour parquets)
440929XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 440929, non spécifié par ailleurs
4409XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4409, non spécifié par ailleurs
4409XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4409, non spécifié par ailleurs
4410	01/01/1988	31/12/2500	Panneaux de particules, panneaux dits 'oriented strand board' [OSB] et panneaux similaires [p.ex. 'waferboards'], en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux de fibres, des panneaux de particules plaqués, des panneaux cellulaires en bois ainsi que des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux)
441010	01/01/1988	31/12/1995	Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois, même aggloméré avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux de fibres, des panneaux de particules plaques ainsi que des panneaux cellulaires)
44101010	01/01/1988	31/12/1995	Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois - même aggloméré avec des résines ou d'autres liants organiques -, bruts ou simplement poncés (à l'excl. des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
44101030	01/01/1988	31/12/1995	Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois - même aggloméré avec des résines ou d'autres liants organiques -, revêtus de plaques ou feuilles décoratives stratifiées obtenues sous haute pression (à l'excl. des panneaux de particules et des panneaux cellulaires)
44101050	01/01/1988	31/12/1995	Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois - même aggloméré avec des résines ou d'autres liants organiques -, revêtus de papier imprégné de mélamine (à l'excl. des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
44101090	01/01/1988	31/12/1995	Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois, même aggloméré avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux de fibres, des panneaux cellulaires ainsi que des panneaux revêtus de papier imprégné de mélamine ou de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées obtenues sous haute pression)
441010XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 441010, non spécifié par ailleurs
441011	01/01/1996	31/12/2001	Panneaux dits 'waferboard', y.c. les panneaux dits 'oriented strand board'
441011	01/01/2007	31/12/2500	Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiquess (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
44101100	01/01/1996	31/12/1996	Panneaux dits 'waferboard', y.c. les panneaux dits 'oriented strand board'
44101110	01/01/1997	31/12/2001	Panneaux dits 'waferboard', y.c. les panneaux dits 'oriented strand board', bruts ou simplement poncés
44101110	01/01/2007	31/12/2500	Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, bruts ou simpl. poncés (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
44101130	01/01/2007	31/12/2500	Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
44101150	01/01/2007	31/12/2500	Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
44101190	01/01/1997	31/12/2001	Panneaux dits 'waferboard', y.c. les panneaux dits 'oriented strand board' (sauf bruts ou simplement poncés)
44101190	01/01/2007	31/12/2500	Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf bruts ou simpl. poncés, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine ou de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques et à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
441011XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 441011, non spécifié par ailleurs
441011XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441011, non spécifié par ailleurs
441012	01/01/2007	31/12/2500	Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois
44101210	01/01/2007	31/12/2500	Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois, bruts ou simpl. poncés
44101290	01/01/2007	31/12/2500	Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois (sauf bruts ou simpl. poncés)
441012XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441012, non spécifié par ailleurs
441019	01/01/1996	31/12/2001	Panneaux de particules et panneaux simil., en bois, même aggloméré avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux dits 'waferboard' et 'oriented strand board', des panneaux de fibres, des panneaux de particules plaqués ainsi que des panneaux cellulaires)
441019	01/01/2007	31/12/2500	Panneaux dits 'waferboard' et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux de particules, des panneaux dits 'oriented strand board', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
44101900	01/01/2007	31/12/2500	Panneaux dits 'waferboard' et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux de particules, des panneaux dits 'oriented strand board', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
44101910	01/01/1996	31/12/2001	Panneaux de particules et panneaux simil., en bois, même aggloméré avec des résines ou d'autres liants organiques, bruts ou simplement poncés (à l'excl. des panneaux dits 'waferboard' et 'oriented strand board', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
44101930	01/01/1996	31/12/2001	Panneaux de particules et panneaux simil., en bois, même aggloméré avec des résines ou d'autres liants organiques, revêtus de plaques ou feuilles décoratives stratifiées obtenues sous haute pression (à l'excl. des panneaux dits 'waferboard' et 'oriented strand board', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
44101950	01/01/1996	31/12/2001	Panneaux de particules et panneaux simil., en bois, même aggloméré avec des résines ou d'autres liants organiques, revêtus de papier imprégné de mélamine (à l'excl. des panneaux dits 'waferboard' et 'oriented strand board', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
44101990	01/01/1996	31/12/2001	Panneaux de particules et panneaux simil., en bois, même aggloméré avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux dits 'waferboard' et 'oriented strand board', des panneaux de fibres, des panneaux cellulaires ainsi que des panneaux, bruts ou seulement poncés, revêtus de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées obtenues sous haute pression ou de papier imprégné de mélamine)
441019XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 441019, non spécifié par ailleurs
441019XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441019, non spécifié par ailleurs
441021	01/01/2002	31/12/2006	Panneaux dits 'oriented strand board' et panneaux dits 'waferboard', en bois, bruts ou simpl. poncés
44102100	01/01/2002	31/12/2006	Panneaux dits 'oriented strand board' et panneaux dits 'waferboard', en bois, bruts ou simpl. poncés
441021XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441021, non spécifié par ailleurs
441029	01/01/2002	31/12/2006	Panneaux dits 'oriented strand board' et panneaux dits 'waferboard', en bois (sauf bruts ou simpl. poncés)
44102900	01/01/2002	31/12/2006	Panneaux dits 'oriented strand board' et panneaux dits 'waferboard', en bois (sauf bruts ou simpl. poncés)
441029XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441029, non spécifié par ailleurs
441031	01/01/2002	31/12/2006	Panneaux de particules et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, bruts ou simpl. poncés (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
44103100	01/01/2002	31/12/2006	Panneaux de particules et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, bruts ou simpl. poncés (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
441031XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441031, non spécifié par ailleurs
441032	01/01/2002	31/12/2006	Panneaux de particules et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
44103200	01/01/2002	31/12/2006	Panneaux de particules et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
441032XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441032, non spécifié par ailleurs
441033	01/01/2002	31/12/2006	Panneaux de particules et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
44103300	01/01/2002	31/12/2006	Panneaux de particules et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
441033XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441033, non spécifié par ailleurs
441039	01/01/2002	31/12/2006	Panneaux de particules et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf bruts ou simpl. poncés, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine ou de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques et à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
44103900	01/01/2002	31/12/2006	Panneaux de particules et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf bruts ou simpl. poncés, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine ou de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques et à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
441039XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441039, non spécifié par ailleurs
441090	01/01/1988	31/12/2500	Panneaux en fragments provenant de la bagasse, bambou ou paille de céréales ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf en bois ainsi que des panneaux de fibres, des panneaux cellulaires, des panneaux de particules plaqués et des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux)
44109000	01/01/1993	31/12/2500	Panneaux en fragments provenant de la bagasse, bambou ou paille de céréales ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf en bois ainsi que des panneaux de fibres, des panneaux cellulaires, des panneaux de particules plaqués et des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux)
44109010	01/01/1988	31/12/1992	Panneaux formes de déchets ligneux de lin, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques
44109090	01/01/1988	31/12/1992	Panneaux de particules et similaires, en fragments provenant de la bagasse, du bambou, de la paille de céréales ou autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf panneaux de fibres, de particules plaques, de particules en bois ou en déchets de lin, panneaux cellulaires ou constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux)
441090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441090, non spécifié par ailleurs
4410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4410, non spécifié par ailleurs
4410XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4410, non spécifié par ailleurs
4411	01/01/1988	31/12/2500	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou autres liants organiques (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les deux faces sont constituées par un panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441111	01/01/1988	31/12/2006	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les faces sont des panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44111100	01/01/1988	31/12/1999	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm3, non ouvrés mecaniq. ni recouverts en surface (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les faces sont des panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44111110	01/01/2000	31/12/2006	"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface"
44111190	01/01/2000	31/12/2006	"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les faces sont des panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)"
441111XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441111, non spécifié par ailleurs
441112	01/01/2007	31/12/2500	"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur <= 5 mm"
44111210	01/01/2007	31/12/2500	"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur <= 5 mm, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface"
44111290	01/01/2007	31/12/2021	"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur <= 5 mm, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface"
44111292	01/01/2022	31/12/2500	Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur ? 5 mm, d’une masse volumique > 0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
44111294	01/01/2022	31/12/2500	Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur ? 5 mm, d’une masse volumique ? 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
441112XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441112, non spécifié par ailleurs
441113	01/01/2007	31/12/2500	"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur > 5 mm mais <= 9 mm"
44111310	01/01/2007	31/12/2500	"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur > 5 mm mais <= 9 mm, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface"
44111390	01/01/2007	31/12/2021	"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur > 5 mm mais <= 9 mm, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface"
44111392	01/01/2022	31/12/2500	Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 5 mm mais ? 9 mm, d’une masse volumique > 0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
44111394	01/01/2022	31/12/2500	Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 5 mm mais ? 9 mm, d’une masse volumique ? 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
441113XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441113, non spécifié par ailleurs
441114	01/01/2007	31/12/2500	"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur > 9 mm"
44111410	01/01/2007	31/12/2500	"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur > 9 mm, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface"
44111490	01/01/2007	31/12/2021	"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une épaisseur > 9 mm, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface"
44111492	01/01/2022	31/12/2500	Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 9 mm, d’une masse volumique > 0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
44111495	01/01/2022	31/12/2500	Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 9 mm, d’une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais ? 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
44111497	01/01/2022	31/12/2500	Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 9 mm, d’une masse volumique ? 0,5 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
441114XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441114, non spécifié par ailleurs
441119	01/01/1988	31/12/2006	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf carton, panneaux simpl. poncés ou de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44111900	01/01/1988	31/12/1999	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm3, ouvrés mecaniq. ou recouverts en surface (sauf carton, panneaux simpl. poncés ou de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44111910	01/01/2000	31/12/2006	"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface"
44111990	01/01/2000	31/12/2006	"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf  panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux simpl. poncés ou de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)"
441119XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441119, non spécifié par ailleurs
441121	01/01/1988	31/12/2006	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ et <= 0,8 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
44112100	01/01/1988	31/12/1999	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm3 et =< 0,8 g/cm3, non ouvrés mecaniq. ni recouverts en surface (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
44112110	01/01/2000	31/12/2006	"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ et <= 0,8 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface"
44112190	01/01/2000	31/12/2006	"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ et <= 0,8 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)"
441121XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441121, non spécifié par ailleurs
441129	01/01/1988	31/12/2006	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais <= 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf carton, panneaux simpl. poncés ou de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
44112900	01/01/1988	31/12/1999	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm3 mais =< 0,8 g/cm3, ouvrés mecaniq. ou recouverts en surface (sauf carton, panneaux simpl. poncés ou de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
44112910	01/01/2000	31/12/2006	"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais <= 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface"
44112990	01/01/2000	31/12/2006	"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais <= 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux simpl. poncés ou de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)"
441129XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441129, non spécifié par ailleurs
441131	01/01/1988	31/12/2006	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,35 g/cm³ mais <= 0,5 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
44113100	01/01/1988	31/12/1999	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,35 g/cm3 mais =< 0,5 g/cm3, non ouvrés mecaniq. ni recouverts en surface (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
44113110	01/01/2000	31/12/2006	"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une masse volumique > 0,35 g/cm³ mais <= 0,5 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface"
44113190	01/01/2000	31/12/2006	"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,35 g/cm³ mais <= 0,5 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)"
441131XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441131, non spécifié par ailleurs
441139	01/01/1988	31/12/2006	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,35 g/cm³ mais <= 0,5 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf carton, panneaux simpl. poncés ou de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
44113900	01/01/1988	31/12/1999	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,35 g/cm3 mais =< 0,5 g/cm3, ouvrés mecaniq. ou recouverts en surface (sauf carton, panneaux simpl. poncés ou de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
44113910	01/01/2000	31/12/2006	"Panneaux de fibres de bois à densité moyenne ""MDF"", d'une masse volumique > 0,35 g/cm³ mais <= 0,5 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface"
44113990	01/01/2000	31/12/2006	"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,35 g/cm³ mais <= 0,5 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux simpl. poncés ou de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)"
441139XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441139, non spécifié par ailleurs
441191	01/01/1988	31/12/2006	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,35 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
44119100	01/01/1988	31/12/2006	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,35 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
441191XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441191, non spécifié par ailleurs
441192	01/01/2007	31/12/2500	"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³ (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)"
44119210	01/01/2007	31/12/2500	"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les faces sont des panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)"
44119290	01/01/2007	31/12/2500	"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)"
441192XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441192, non spécifié par ailleurs
441193	01/01/2007	31/12/2500	"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais <= 0,8 g/cm³ (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)"
44119300	01/01/2022	31/12/2500	Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais ? 0,8 g/cm³ (à l’exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne dits «MDF», des panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, des bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, des panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres, du carton, des panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
44119310	01/01/2007	31/12/2021	"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ et <= 0,8 g/cm³, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)"
44119390	01/01/2007	31/12/2021	"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais <= 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)"
441193XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441193, non spécifié par ailleurs
441194	01/01/2007	31/12/2500	"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³ (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)"
44119410	01/01/2007	31/12/2500	"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)"
44119490	01/01/2007	31/12/2500	"Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne ""MDF"", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)"
441194XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441194, non spécifié par ailleurs
441199	01/01/1988	31/12/2006	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,35 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf carton, panneaux simpl. poncés ou de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
44119900	01/01/1988	31/12/2006	Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,35 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf carton, panneaux simpl. poncés ou de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
441199XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441199, non spécifié par ailleurs
4411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4411, non spécifié par ailleurs
4411XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4411, non spécifié par ailleurs
4412	01/01/1988	31/12/2500	Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés simil. (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441210	01/01/2007	31/12/2500	Bois en bambou contre-plaqués, plaqués, et bois stratifiés simil. en bambou, ne contenant pas de panneaux de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44121000	01/01/2007	31/12/2500	Bois en bambou contre-plaqués, plaqués, et bois stratifiés simil. en bambou, ne contenant pas de panneaux de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441210XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441210, non spécifié par ailleurs
441211	01/01/1988	31/12/1995	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune à une épaisseur =< 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux énumérés ci-après : dark red ou light red meranti, white lauan, sipo, limba, okoume, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, baboen, mahogany 'swietenia spp.', palissandre du brésil ou bois de rose femelle, n.d.a.
44121100	01/01/1988	31/12/1993	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune à une épaisseur =< 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux énumérés ci-après : dark red ou light red meranti, white lauan, sipo, limba, okoume, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, baboen, mahogany 'swietenia spp.', palissandre du brésil ou bois de rose femelle, n.d.a.
44121110	01/01/1994	31/12/1995	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois donc chacune à une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en okoume, n.d.a.
44121190	01/01/1994	31/12/1995	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune à une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux énumérés ci-après: dark red ou light red meranti, white lauan, sipo, limba, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, baboen, mahogany 'swietenia spp.', palissandre du brésil ou bois de rose femelle, n.d.a.
441211XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 441211, non spécifié par ailleurs
441212	01/01/1988	31/12/1995	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune à une épaisseur =< 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifies', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustes ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44121200	01/01/1988	31/12/1995	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune à une épaisseur =< 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifies', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustes ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441212XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 441212, non spécifié par ailleurs
441213	01/01/1996	31/12/2006	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44121310	01/01/2000	31/12/2001	"Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois d'une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, obéché, okoumé, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de Para ou palissandre de rose (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)"
44121310	01/01/2002	31/12/2006	"Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois d'une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, obeche, okoumé, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de Para ou palissandre de Rose (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)"
44121311	01/01/1996	31/12/1999	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois d'une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en okoume (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifies', des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustes ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44121319	01/01/1996	31/12/1999	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois d'une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, virola, mahogany 'swietenia spp.', palissandre de rio, palissandre de para ou palissandre de rose (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifies', des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustes ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44121390	01/01/1996	31/12/2001	"Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l'excl. des bois d'okoumé, dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, obéché, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de Para ou palissandre de rose; des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)"
44121390	01/01/2002	31/12/2006	"Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l'excl. des bois d'okoumé, dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de Para ou palissandre de Rose; des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)"
441213XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441213, non spécifié par ailleurs
441214	01/01/1996	31/12/2006	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et autres que de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44121400	01/01/1996	31/12/2001	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et autres que de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44121400	01/01/2002	31/12/2006	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et autres que de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441214XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441214, non spécifié par ailleurs
441219	01/01/1988	31/12/2006	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm (à l'excl. des bois contre-plaqués du n° 4412.13 et 4412.14, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44121900	01/01/1988	31/12/2001	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm (à l'excl. des bois contre-plaqués du n° 4412.13 et 4412.14, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44121900	01/01/2002	31/12/2006	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm (à l'excl. des bois contre-plaqués du n° 4412.13 et 4412.14, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441219XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441219, non spécifié par ailleurs
441221	01/01/1988	31/12/1995	Bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et contenant au moins un panneau de particules (à l'excl. des panneaux cellulaires en bois et des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44122100	01/01/1988	31/12/1995	Bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et contenant au moins un panneau de particules (à l'excl. des panneaux cellulaires en bois et des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441221XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 441221, non spécifié par ailleurs
441222	01/01/1996	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44122210	01/01/1996	31/12/2001	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre et contenant au moins un panneau de particules (à l'excl. des panneaux cellulaires en bois et des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44122210	01/01/2002	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre et contenant au moins un panneau de particules (à l'excl. des panneaux cellulaires en bois et des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44122291	01/01/1996	31/12/2001	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux dits 'densifiés', des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44122291	01/01/2002	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux dits 'densifiés', des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44122299	01/01/1996	31/12/2001	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (sauf bois contre-plaqués, panneaux en bois dits 'densifiés', panneaux cellulaires en bois, panneaux pour parquets, bois marquetés ou incrustés et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44122299	01/01/2002	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (sauf bois contre-plaqués, panneaux en bois dits 'densifiés', panneaux cellulaires en bois, panneaux pour parquets, bois marquetés ou incrustés et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441222XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441222, non spécifié par ailleurs
441223	01/01/1996	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et autres que de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre et contenant au moins un panneau de particules (à l'excl. des panneaux cellulaires en bois et des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44122300	01/01/1996	31/12/2001	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et autres que de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre et contenant au moins un panneau de particules (à l'excl. des panneaux cellulaires en bois et des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44122300	01/01/2002	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et autres que de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre et contenant au moins un panneau de particules (à l'excl. des panneaux cellulaires en bois et des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441223XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441223, non spécifié par ailleurs
441229	01/01/1988	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et autres que de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, ne contenant pas de panneaux de particules (à l'excl. des bois contre-plaqués, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44122910	01/01/1988	31/12/1995	Bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux dits 'densifies', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustes ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44122920	01/01/1996	31/12/2001	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères et autres que les bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux dits 'densifiés', des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44122920	01/01/2002	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères et autres que les bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux dits 'densifiés', des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44122980	01/01/1996	31/12/2001	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères et autres que les bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (sauf bois contre-plaqués, panneaux en bois dits 'densifiés', panneaux cellulaires en bois, panneaux pour parquets, bois marquetés ou incrustés et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44122980	01/01/2002	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères et autres que les bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (sauf bois contre-plaqués, panneaux en bois dits 'densifiés', panneaux cellulaires en bois, panneaux pour parquets, bois marquetés ou incrustés et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44122990	01/01/1988	31/12/1995	Bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, ne contenant pas de panneaux de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (sauf bois contre-plaqués, panneaux en bois dits 'densifies', panneaux cellulaires en bois, panneaux pour parquets, bois marquetés ou incrustes et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441229XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441229, non spécifié par ailleurs
441231	01/01/2007	31/12/2500	Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44123110	01/01/2007	31/12/2500	"Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois d'une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, obeche, okoumé, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de Para ou palissandre de Rose (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)"
44123190	01/01/2007	31/12/2016	"Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l'excl. des bois d'okoumé, dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany ""Swietenia spp."", palissandre de Rio, palissandre de Para ou palissandre de Rose; des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)"
44123190	01/01/2017	31/12/2500	Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion de celles ayant un pli extérieur en bois d’okoumé, de dark red meranti, de light red meranti, de white lauan, de sipo, de limba, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para ou de palissandre de Rose, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441231XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441231, non spécifié par ailleurs
441232	01/01/2007	31/12/2016	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et autres que de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l'excl. de bambou, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44123200	01/01/2007	31/12/2009	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et autres que de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l'excl. de bamboo, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44123210	01/01/2010	31/12/2016	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en  aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier
44123290	01/01/2010	31/12/2016	Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et autres que de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l'excl. d'aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, bambou, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441232XX	01/01/2007	31/12/2016	Commerce de la sous-position 441232, non spécifié par ailleurs
441233	01/01/2017	31/12/2500	Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, des espèces aulne, frêne, hêtre, bouleau, cerisier, châtaignier, orme, eucalyptus, caryer, marronnier, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier, tulipier ou noyer (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44123300	01/01/2017	31/12/2021	Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, des espèces aulne, frêne, hêtre, bouleau, cerisier, châtaignier, orme, eucalyptus, caryer, marronnier, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier, tulipier ou noyer (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44123310	01/01/2022	31/12/2500	Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois de bouleau «Betula spp.» (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44123320	01/01/2022	31/12/2500	Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois de peuplier «Populus spp.» (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux ou de bouleau, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44123330	01/01/2022	31/12/2500	Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois d’eucalyptus «Eucalyptus spp.» (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, de bouleau ou de peuplier, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44123390	01/01/2022	31/12/2500	Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, des espèces aulne, frêne, hêtre, cerisier, châtaignier, orme, caryer, marronnier, tilleul, érable, chêne, platane, robinier, tulipier ou noyer (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, de bouleau, de peuplier ou d’eucalyptus, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441233XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441233, non spécifié par ailleurs
441234	01/01/2017	31/12/2500	Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux ou des bois d’aulne, de frêne, de hêtre, de bouleau, de cerisier, de châtaignier, d’orme, d’eucalyptus, de caryer, de marronnier, de tilleul, d’érable, de chêne, de platane, de peuplier, de robinier, de tulipier ou de noyer, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44123400	01/01/2017	31/12/2500	Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux ou des bois d’aulne, de frêne, de hêtre, de bouleau, de cerisier, de châtaignier, d’orme, d’eucalyptus, de caryer, de marronnier, de tilleul, d’érable, de chêne, de platane, de peuplier, de robinier, de tulipier ou de noyer, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441234XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441234, non spécifié par ailleurs
441239	01/01/2007	31/12/2500	Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44123900	01/01/2007	31/12/2500	Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441239XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441239, non spécifié par ailleurs
441241	01/01/2022	31/12/2500	Bois de placage stratifié [lamibois (LVL)], ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44124191	01/01/2022	31/12/2500	Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44124199	01/01/2022	31/12/2500	Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441241XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441241, non spécifié par ailleurs
441242	01/01/2022	31/12/2500	Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44124200	01/01/2022	31/12/2500	Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441242XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441242, non spécifié par ailleurs
441249	01/01/2022	31/12/2500	Bois de placage stratifié (lamibois), dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44124900	01/01/2022	31/12/2500	Bois de placage stratifié (lamibois), dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441249XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441249, non spécifié par ailleurs
441251	01/01/2022	31/12/2500	Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
44125110	01/01/2022	31/12/2500	Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
44125190	01/01/2022	31/12/2500	Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
441251XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441251, non spécifié par ailleurs
441252	01/01/2022	31/12/2500	Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
44125200	01/01/2022	31/12/2500	Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
441252XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441252, non spécifié par ailleurs
441259	01/01/2022	31/12/2500	Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
44125900	01/01/2022	31/12/2500	Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
441259XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441259, non spécifié par ailleurs
441291	01/01/1988	31/12/1995	Bois plaqués et bois stratifiés similaires, contenant au moins un panneau de particules (à l'excl. des bois du n° 4412.21, des panneaux cellulaires en bois ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441291	01/01/2022	31/12/2500	Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129100	01/01/1988	31/12/1995	Bois plaqués et bois stratifiés similaires, contenant au moins un panneau de particules (à l'excl. des bois du n° 4412.21, des panneaux cellulaires en bois ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129110	01/01/2022	31/12/2500	Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129191	01/01/2022	31/12/2500	Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129199	01/01/2022	31/12/2500	Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, contenant un panneau de particules, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441291XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 441291, non spécifié par ailleurs
441291XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441291, non spécifié par ailleurs
441292	01/01/1996	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l'excl. des bois du n° 4412.22, des panneaux en bois dit 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441292	01/01/2022	31/12/2500	Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129210	01/01/1996	31/12/2001	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre et contenant au moins un panneau de particules (à l'excl. des bois du n° 4412.22, des panneaux cellulaires en bois ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129210	01/01/2002	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre et contenant au moins un panneau de particules (à l'excl. des bois du n° 4412.22, des panneaux cellulaires en bois ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129210	01/01/2022	31/12/2500	Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129290	01/01/2022	31/12/2500	Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129291	01/01/1996	31/12/2001	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre et à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des bois du n° 4412.22.91, des panneau en bois dits 'densifiés', des bois marquetés ou incrustés et des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129291	01/01/2002	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre et à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des bois du n° 4412.22.91, des panneau en bois dits 'densifiés', des bois marquetés ou incrustés et des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129299	01/01/1996	31/12/2001	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des bois du n° 4412.22.99, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129299	01/01/2002	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des bois du n° 4412.22.99, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441292XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441292, non spécifié par ailleurs
441292XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441292, non spécifié par ailleurs
441293	01/01/1996	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., contenant au moins un panneau de particules (à l'excl. des bois du n° 4412.23, des panneaux cellulaires en bois ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129300	01/01/1996	31/12/2001	Bois plaqués et bois stratifiés simil., contenant au moins un panneau de particules (à l'excl. des bois du n° 4412.23, des panneaux cellulaires en bois ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129300	01/01/2002	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., contenant au moins un panneau de particules (à l'excl. des bois du n° 4412.23, des panneaux cellulaires en bois ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441293XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441293, non spécifié par ailleurs
441294	01/01/2007	31/12/2021	Bois plaqués et bois stratifiés simil., à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux dits 'densifiés', des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129410	01/01/2007	31/12/2021	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères, à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux dits 'densifiés', des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129490	01/01/2007	31/12/2021	Bois plaqués et bois stratifiés simil., à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois stratifiés ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441294XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 441294, non spécifié par ailleurs
441299	01/01/1988	31/12/2500	Bois plaqués et bois stratifiés simil., sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129910	01/01/1988	31/12/1995	Bois plaqués et bois stratifiés similaires, à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des bois du n° 4412.29.10, des panneaux en bois dits 'densifies', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustes ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129910	01/01/2022	31/12/2500	Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129920	01/01/1996	31/12/2001	Bois plaqués et bois stratifiés simil., à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des bois du n° 4412.29.20 et 4412.92.91, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129920	01/01/2002	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des bois du n° 4412.29.20 et 4412.92.91, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129930	01/01/2007	31/12/2021	Bois plaqués et bois stratifiés simil., contenant au moins un panneau de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129940	01/01/2010	31/12/2021	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux de particules constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129950	01/01/2010	31/12/2021	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. d'aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129970	01/01/2007	31/12/2009	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. de bamboo, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129980	01/01/1996	31/12/2001	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ne contenant pas de panneaux de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des bois du n° 4412.29.90, des bois contre-plaqués, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129980	01/01/2002	31/12/2006	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ne contenant pas de panneaux de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des bois du n° 4412.29.90, des bois contre-plaqués, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129985	01/01/2010	31/12/2021	Bois plaqués et bois stratifiés simil., ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. du bois ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129990	01/01/1988	31/12/1995	Bois plaqués et bois stratifiés similaires, ne contenant pas de panneaux de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des bois du n° 4412.29.90, des bois contre-plaqués, des panneaux en bois dits 'densifies', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustes ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
44129990	01/01/2022	31/12/2500	Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ? 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
441299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441299, non spécifié par ailleurs
4412XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4412, non spécifié par ailleurs
4412XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4412, non spécifié par ailleurs
4413	01/01/1988	31/12/2500	Bois dits 'densifiés', en blocs, planches, lames ou profilés
441300	01/01/1988	31/12/2500	Bois dits 'densifiés', en blocs, planches, lames ou profilés
44130000	01/01/1988	31/12/2500	Bois dits 'densifiés', en blocs, planches, lames ou profilés
441300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441300, non spécifié par ailleurs
4413XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4413, non spécifié par ailleurs
4413XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4413, non spécifié par ailleurs
4414	01/01/1988	31/12/2500	Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.
441400	01/01/1988	31/12/2021	Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.
44140000	01/01/1988	31/12/1989	Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
44140010	01/01/1990	31/12/2021	"Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil., en bois tropicaux [okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany ""swietenia spp."", imbuia, balsa, palissandre]"
44140090	01/01/1990	31/12/2021	"Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil. en bois (sauf en bois tropicaux [okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany ""swietenia spp."", imbuia, balsa, palissandre])"
441400XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 441400, non spécifié par ailleurs
441410	01/01/2022	31/12/2500	Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, en bois tropicaux
44141010	01/01/2022	31/12/2500	Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, en bois tropicaux [okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose]
44141090	01/01/2022	31/12/2500	Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, en bois tropicaux (sauf okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose)
441410XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441410, non spécifié par ailleurs
441490	01/01/2022	31/12/2500	Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (sauf en bois tropicaux)
44149000	01/01/2022	31/12/2500	Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (sauf en bois tropicaux)
441490XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441490, non spécifié par ailleurs
4414XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4414, non spécifié par ailleurs
4414XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4414, non spécifié par ailleurs
4415	01/01/1988	31/12/2500	"Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois; tambours [tourets] pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois (à l'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport)"
441510	01/01/1988	31/12/2500	"Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois; tambours [tourets] pour câbles, en bois"
44151010	01/01/1988	31/12/2500	Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois
44151090	01/01/1988	31/12/2500	Tambours [tourets] pour câbles, en bois
441510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441510, non spécifié par ailleurs
441520	01/01/1988	31/12/2500	"Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois (à l'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport)"
44152010	01/01/1988	31/12/1995	Palettes simples, en bois
44152020	01/01/1996	31/12/2500	Palettes simples et rehausses de palettes, en bois
44152090	01/01/1988	31/12/2500	Palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois (à l'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ainsi que des palettes simples et rehausses de palettes)
441520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441520, non spécifié par ailleurs
4415XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4415, non spécifié par ailleurs
4415XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4415, non spécifié par ailleurs
4416	01/01/1988	31/12/2500	Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y.c. les merrains
441600	01/01/1988	31/12/2500	Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y.c. les merrains
44160000	01/01/1999	31/12/2500	Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y.c. les merrains
44160010	01/01/1988	31/12/1998	Merrains en bois, même scies sur les deux faces principales, mais non autrement travaillés
44160090	01/01/1988	31/12/1998	Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois (à l'excl. des merrains, même scies sur les deux faces principales, mais non autrement travaillés)
441600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441600, non spécifié par ailleurs
4416XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4416, non spécifié par ailleurs
4416XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4416, non spécifié par ailleurs
4417	01/01/1988	31/12/2500	"Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois (à l'excl. des moules du n° 8480, des formes de chapellerie ainsi que des machines et parties de machines, en bois)"
441700	01/01/1988	31/12/2500	"Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois (à l'excl. des moules du n° 8480, des formes de chapellerie ainsi que des machines et parties de machines, en bois)"
44170000	01/01/1999	31/12/2500	"Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois (à l'excl. des moules du n° 8480, des formes de chapellerie ainsi que des machines et parties de machines, en bois)"
44170010	01/01/1988	31/12/1995	"Manches d'articles de coutellerie et de couverts de table, en bois; montures de brosses, en bois"
44170020	01/01/1996	31/12/1998	"Manches d'articles de coutellerie (à l'excl. des couteaux de table) en bois; montures de brosses, en bois"
44170090	01/01/1988	31/12/1998	"Outils, montures et manches d'outils, manches de balais, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois (à l'excl. des montures de brosses, des formes de chapellerie, des moules du n° 8480, des machines et parties de machines en bois ainsi que des manches d'articles de coutellerie ou de couverts de table)"
441700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441700, non spécifié par ailleurs
4417XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4417, non spécifié par ailleurs
4417XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4417, non spécifié par ailleurs
4418	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux ['shingles' et 'shakes'], en bois (à l'excl. des planches de coffrage en bois contre-plaqués, des lames et frises pour parquets, non assemblées, ainsi que des constructions préfabriquées)
441810	01/01/1988	31/12/2021	Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois
44181000	01/01/1988	31/12/1995	Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois
44181010	01/01/1996	31/12/2021	"Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany ""Swietenia spp."", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose"
44181050	01/01/1996	31/12/2021	Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois de conifères
44181090	01/01/1996	31/12/2021	"Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (à l'excl. des bois d'okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany ""Swietenia spp."", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose ainsi que des bois de conifères)"
441810XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 441810, non spécifié par ailleurs
441811	01/01/2022	31/12/2500	Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois tropicaux
44181100	01/01/2022	31/12/2500	Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois tropicaux
441811XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441811, non spécifié par ailleurs
441819	01/01/2022	31/12/2500	Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (sauf en bois tropicaux)
44181950	01/01/2022	31/12/2500	Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois de conifères (sauf en bois tropicaux)
44181990	01/01/2022	31/12/2500	Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (sauf en bois tropicaux et bois de conifères)
441819XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441819, non spécifié par ailleurs
441820	01/01/1988	31/12/2021	Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois
44182000	01/01/1988	31/12/1989	Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois
44182010	01/01/1990	31/12/2021	"Portes et leurs cadres, chambranles et seuils réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany ""Swietenia spp."", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose"
44182050	01/01/1996	31/12/2021	Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois de conifères
44182080	01/01/1996	31/12/2021	"Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois (à l'excl. des bois d'okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany ""Swietenia spp."", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose ainsi que des bois de conifères)"
44182090	01/01/1990	31/12/1995	Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, réalisés dans des bois autres que les bois tropicaux du n° 4418.20.10
441820XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 441820, non spécifié par ailleurs
441821	01/01/2022	31/12/2500	Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois tropicaux
44182110	01/01/2022	31/12/2500	Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois tropicaux des variétés okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose
44182190	01/01/2022	31/12/2500	Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois tropicaux (sauf okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose)
441821XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441821, non spécifié par ailleurs
441829	01/01/2022	31/12/2500	Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois (sauf en bois tropicaux)
44182950	01/01/2022	31/12/2500	Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois de conifères (sauf en bois tropicaux)
44182980	01/01/2022	31/12/2500	Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois (sauf en bois tropicaux et bois de conifères)
441829XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441829, non spécifié par ailleurs
441830	01/01/1988	31/12/2006	Panneaux pour parquets, en bois (à l'excl. des lames et frises pour parquets, non-assemblées)
441830	01/01/2022	31/12/2500	Poteaux et poutres, en bois (autres que les produits visés aux sous-positions 4418.81 à 4418.89)
44183000	01/01/2022	31/12/2500	Poteaux et poutres, en bois (autres que les produits visés aux sous-positions 4418.81 à 4418.89)
44183010	01/01/1988	31/12/2006	Panneaux pour parquets mosaïques, en bois (à l'excl. des lames et frises pour parquets, non-assemblées)
44183090	01/01/1988	31/12/1993	Panneaux pour parquets, en bois (à l'excl. des panneaux pour parquets mosaïques ainsi que des lames et frises non assemblées)
44183091	01/01/1994	31/12/2006	Panneaux pour parquets composés de plusieurs couches de bois (à l'excl. des panneaux pour parquets mosaïques ainsi que des lames et frises non-assemblées)
44183099	01/01/1994	31/12/2006	Panneaux pour parquets, en bois (à l'excl. des panneaux composés de plusieurs couches de bois, des panneaux pour parquets mosaïques ainsi que des lames et frises non-assemblées)
441830XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 441830, non spécifié par ailleurs
441830XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441830, non spécifié par ailleurs
441840	01/01/1988	31/12/2500	Coffrages pour le bétonnage, en bois (à l'excl. des panneaux en bois contre-plaqués)
44184000	01/01/1988	31/12/2500	Coffrages pour le bétonnage, en bois (à l'excl. des panneaux en bois contre-plaqués)
441840XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441840, non spécifié par ailleurs
441850	01/01/1988	31/12/2500	Bardeaux ['shingles' et 'shakes'], en bois
44185000	01/01/1988	31/12/2500	Bardeaux ['shingles' et 'shakes'], en bois
441850XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441850, non spécifié par ailleurs
441860	01/01/2007	31/12/2021	Poteaux et poutres, en bois
44186000	01/01/2007	31/12/2021	Poteaux et poutres, en bois
441860XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 441860, non spécifié par ailleurs
441871	01/01/2007	31/12/2016	Panneaux assemblés pour revêtement de sol mosaïques, en bois
44187100	01/01/2007	31/12/2016	Panneaux assemblés pour revêtement de sol mosaïques, en bois
441871XX	01/01/2007	31/12/2016	Commerce de la sous-position 441871, non spécifié par ailleurs
441872	01/01/2007	31/12/2016	Panneaux pour revêtement de sol, multicouches, assemblés, en bois (à l'excl. des panneaux pour revêtement de sol mosaïques)
44187200	01/01/2007	31/12/2016	Panneaux pour revêtement de sol, multicouches, assemblés, en bois (à l'excl. des panneaux pour revêtement de sol mosaïques)
441872XX	01/01/2007	31/12/2016	Commerce de la sous-position 441872, non spécifié par ailleurs
441873	01/01/2017	31/12/2500	Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou
44187310	01/01/2017	31/12/2500	Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou
44187390	01/01/2017	31/12/2500	Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou (à l’exclusion des sols mosaïques)
441873XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441873, non spécifié par ailleurs
441874	01/01/2017	31/12/2500	Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bois autres que de bambou
44187400	01/01/2017	31/12/2500	Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bois autres que de bambou
441874XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441874, non spécifié par ailleurs
441875	01/01/2017	31/12/2500	Panneaux assemblés pour revêtement de sol, multicouches, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des sols mosaïques)
44187500	01/01/2017	31/12/2500	Panneaux assemblés pour revêtement de sol, multicouches, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des sols mosaïques)
441875XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441875, non spécifié par ailleurs
441879	01/01/2007	31/12/2500	Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des panneaux multicouches et des panneaux pour sols mosaïques)
44187900	01/01/2007	31/12/2016	Panneaux pour revêtement de sol, assemblés, en bois (à l'excl. des panneaux multicouches et des panneaux pour revêtement de sol mosaïques)
44187900	01/01/2017	31/12/2500	Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des panneaux multicouches et des panneaux pour sols mosaïques)
441879XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441879, non spécifié par ailleurs
441881	01/01/2022	31/12/2500	Bois lamellé-collé (BLC)
44188100	01/01/2022	31/12/2500	Bois lamellé-collé (BLC)
441881XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441881, non spécifié par ailleurs
441882	01/01/2022	31/12/2500	Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam)
44188200	01/01/2022	31/12/2500	Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam)
441882XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441882, non spécifié par ailleurs
441883	01/01/2022	31/12/2500	Poutres en I, en bois
44188300	01/01/2022	31/12/2500	Poutres en I, en bois
441883XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441883, non spécifié par ailleurs
441889	01/01/2022	31/12/2500	Bois d’ingénierie structural (sauf bois lamellé-collé, bois lamellé croisé et poutres en I)
44188900	01/01/2022	31/12/2500	Bois d’ingénierie structural (sauf bois lamellé-collé, bois lamellé croisé et poutres en I)
441889XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441889, non spécifié par ailleurs
441890	01/01/1988	31/12/2016	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires (à l'excl. des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux ['shingles' et 'shakes'] ainsi que des constructions préfabriquées)
44189000	01/01/1988	31/12/1995	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires (à l'excl. des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des panneaux, lames et frises pour parquets, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux ['shingles' et 'shakes'] ainsi que des constructions préfabriquées)
44189010	01/01/1996	31/12/2016	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, en bois lamellés (à l'excl. des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux ['shingles' et 'shakes'] ainsi que des constructions préfabriquées)
44189080	01/01/2007	31/12/2016	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, en bois (à l'excl. de bois lamellés, ainsi que des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux ['shingles' et 'shakes'] ainsi que des constructions préfabriquées)
44189090	01/01/1996	31/12/2006	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, en bois (à l'excl. de bois lamellés, ainsi que des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des panneaux, lames et frises pour parquets, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux ['shingles' et 'shakes'] ainsi que des constructions préfabriquées)
441890XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 441890, non spécifié par ailleurs
441891	01/01/2017	31/12/2500	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bambou (à l’exclusion des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, ainsi que des constructions préfabriquées)
44189100	01/01/2017	31/12/2021	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bambou (à l’exclusion des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, ainsi que des constructions préfabriquées)
44189100	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bambou (à l’exclusion des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, ainsi que des constructions préfabriquées)
441891XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441891, non spécifié par ailleurs
441892	01/01/2022	31/12/2500	Panneaux cellulaires
44189200	01/01/2022	31/12/2500	Panneaux cellulaires
441892XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441892, non spécifié par ailleurs
441899	01/01/2017	31/12/2500	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois, y compris les panneaux cellulaires (à l’exclusion de ceux en bambou, des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, ainsi que des constructions préfabriquées)
44189900	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois (à l’exclusion de ceux en bambou, des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, du bois d’ingénierie structural, des panneaux cellulaires, ainsi que des constructions préfabriquées)
44189910	01/01/2017	31/12/2021	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois lamellés (à l’exclusion des poteaux et poutres)
44189990	01/01/2017	31/12/2021	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois, y compris les panneaux cellulaires (à l’exclusion de ceux en bambou ou en bois lamellés, des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, ainsi que des constructions préfabriquées)
441899XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441899, non spécifié par ailleurs
4418XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4418, non spécifié par ailleurs
4418XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4418, non spécifié par ailleurs
4419	01/01/1988	31/12/2500	Articles en bois pour la table ou la cuisine (à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
441900	01/01/1988	31/12/2016	Articles en bois pour la table ou la cuisine (à l'excl. des articles d'ameublement, des objets d'ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d'articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
44190000	01/01/1988	31/12/1989	Articles en bois pour la table ou la cuisine
44190010	01/01/1990	31/12/2016	"Articles pour la table ou la cuisine, réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany ""Swietenia spp."", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose"
44190090	01/01/1990	31/12/2016	"Articles en bois pour la table ou la cuisine (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany ""swietenia spp."", imbuia, balsa, palissandre)"
441900XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 441900, non spécifié par ailleurs
441911	01/01/2017	31/12/2500	Planches à pain, planches à hacher et articles similaires, en bambou
44191100	01/01/2017	31/12/2500	Planches à pain, planches à hacher et articles similaires, en bambou
441911XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441911, non spécifié par ailleurs
441912	01/01/2017	31/12/2500	Baguettes en bambou
44191200	01/01/2017	31/12/2500	Baguettes en bambou
441912XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441912, non spécifié par ailleurs
441919	01/01/2017	31/12/2500	Articles pour la table ou la cuisine, en bambou (à l’exclusion des baguettes, planches à pain, planches à hacher et articles similaires)
44191900	01/01/2017	31/12/2500	Articles pour la table ou la cuisine, en bambou (à l’exclusion des baguettes, planches à pain, planches à hacher et articles similaires)
441919XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441919, non spécifié par ailleurs
441920	01/01/2022	31/12/2500	Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux (à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
44192010	01/01/2022	31/12/2500	Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux des variétés okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose (à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
44192090	01/01/2022	31/12/2500	"Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose; et à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)"
441920XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441920, non spécifié par ailleurs
441990	01/01/2017	31/12/2500	Articles pour la table ou la cuisine, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
44199000	01/01/2022	31/12/2500	Articles en bois pour la table ou la cuisine (à l’exclusion de ceux en bambou ou en bois tropicaux, des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
44199010	01/01/2017	31/12/2021	Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du chapitre 44
44199090	01/01/2017	31/12/2021	Articles en bois pour la table ou la cuisine (à l’exclusion de ceux en bambou ou en bois tropicaux, des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
441990XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 441990, non spécifié par ailleurs
4419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4419, non spécifié par ailleurs
4419XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4419, non spécifié par ailleurs
4420	01/01/1988	31/12/2500	"Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois (à l'excl. des meubles, des appareils d'éclairage et des parties de meubles et d'appareils d'éclairage)"
442010	01/01/1988	31/12/2021	Statuettes et autres objets d'ornement, en bois (autres que marquetés ou incrustés)
44201000	01/01/1988	31/12/1989	Statuettes et autres objets d'ornement, en bois
44201011	01/01/1990	31/12/2021	"Statuettes et autres objets d'ornement, réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany ""Swietenia spp."", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf bois incrustés ou marquetés)"
44201019	01/01/1990	31/12/2021	"Statuettes et autres objets d'ornement, réalisés en bois (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany ""swietenia spp."", imbuia, balsa, palissandre)"
442010XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 442010, non spécifié par ailleurs
442011	01/01/2022	31/12/2500	Statuettes et autres objets d’ornement, en bois tropicaux (autres que marquetés ou incrustés)
44201110	01/01/2022	31/12/2500	Statuettes et autres objets d’ornement, en bois tropicaux des variétés okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose (sauf bois marquetés ou incrustés)
44201190	01/01/2022	31/12/2500	Statuettes et autres objets d’ornement, en bois tropicaux (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose, et à l’exclusion des bois marquetés ou incrustés)
442011XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 442011, non spécifié par ailleurs
442019	01/01/2022	31/12/2500	Statuettes et autres objets d’ornement, en bois (autres que ceux en bois tropicaux, et en bois marquetés ou incrustés)
44201900	01/01/2022	31/12/2500	Statuettes et autres objets d’ornement, en bois (autres que ceux en bois tropicaux, et en bois marquetés ou incrustés)
442019XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 442019, non spécifié par ailleurs
442090	01/01/1988	31/12/2500	"Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., en bois; articles d'ameublement en bois (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornement, des meubles, des appareils d'éclairage ainsi que des parties de meubles ou d'appareils d'éclairage)"
44209010	01/01/1988	31/12/1989	Bois marquetés et bois incrustés (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornement, des meubles, des appareils d'éclairage ainsi que des parties de meubles ou d'appareils d'éclairage)
44209010	01/01/2000	31/12/2500	Bois marquetés et bois incrustés (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornement, des meubles, des appareils d'éclairage ainsi que des parties de meubles ou d'appareils d'éclairage)
44209011	01/01/1990	31/12/1999	Bois marquetés et bois incrustes, réalisés dans les bois tropicaux visés par la note complémentaire 2 du présent chapitre
44209019	01/01/1990	31/12/1999	Bois marquetés et bois incrustes, réalisés dans des bois autres que les bois tropicaux énumérés à la position 4420 90 11
44209090	01/01/1988	31/12/1989	"Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois ;articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94"
44209091	01/01/1990	31/12/2500	"Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany ""swietenia spp."", imbuia, balsa, palissandre"
44209099	01/01/1990	31/12/2500	"Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, en bois (à l'excl. des objets réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany ""swietenia spp."", imbuia, balsa, palissandre)"
442090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 442090, non spécifié par ailleurs
4420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4420, non spécifié par ailleurs
4420XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4420, non spécifié par ailleurs
4421	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en bois, n.d.a.
442110	01/01/1988	31/12/2500	Cintres pour vêtements, en bois
44211000	01/01/1988	31/12/2500	Cintres pour vêtements, en bois
442110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 442110, non spécifié par ailleurs
442120	01/01/2022	31/12/2500	Cercueils en bois
44212000	01/01/2022	31/12/2022	Cercueils en bois
44212010	01/01/2023	31/12/2500	Cercueils en panneaux de fibres
44212090	01/01/2023	31/12/2500	Cercueils en bois (à l'excl. d'en panneaux de fibres)
442120XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 442120, non spécifié par ailleurs
442190	01/01/1988	31/12/2016	Ouvrages, en bois, n.d.a.
44219010	01/01/1988	31/12/1999	Canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourne
44219030	01/01/1988	31/12/1999	Rouleaux pour stores, en bois, avec ou sans ressorts
44219050	01/01/1988	31/12/1999	"Bois préparés pour allumettes; chevilles en bois pour chaussures"
44219070	01/01/1996	31/12/1999	Manches pour couverts de table, en bois
44219091	01/01/1988	31/12/2016	Ouvrages en panneaux de fibres, n.d.a.
44219095	01/01/2014	31/12/2016	Cercueils en bois
44219097	01/01/2014	31/12/2016	Ouvrages, en bois, n.d.a.
44219098	01/01/2000	31/12/2013	Ouvrages, en bois, n.d.a.
44219099	01/01/1988	31/12/1995	Ouvrages, en bois, n.d.a.
44219099	01/01/1996	31/12/1999	Ouvrages, en bois, n.d.a.
442190XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 442190, non spécifié par ailleurs
442191	01/01/2017	31/12/2500	Ouvrages en bambou, n.d.a.
44219100	01/01/2017	31/12/2021	Ouvrages en bambou, n.d.a.
44219100	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en bambou, n.d.a.
442191XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 442191, non spécifié par ailleurs
442199	01/01/2017	31/12/2500	Ouvrages en bois, n.d.a.
44219910	01/01/2017	31/12/2500	Ouvrages en panneaux de fibres, n.d.a.
44219991	01/01/2017	31/12/2021	Cercueils en bois (à l’exclusion de ceux en panneaux de fibres)
44219999	01/01/2017	31/12/2500	Ouvrages en bois, n.d.a.
442199XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 442199, non spécifié par ailleurs
4421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4421, non spécifié par ailleurs
4421XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4421, non spécifié par ailleurs
44CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 44
44CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 44
44CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 44
44II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 44
44III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 44
44III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 44
44MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
44MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
44MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
44SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 44
44SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 44 et de la section CTCI 0
44SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 44 et du groupe CTCI 000
44SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 44 et de la section CTCI 2
44SSS245	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 44 et du groupe CTCI 245
44SSS246	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 44 et du groupe CTCI 246
44SSS247	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 44 et du groupe CTCI 247
44SSS248	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 44 et du groupe CTCI 248
44SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 44 et de la section CTCI 6
44SSS634	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 44 et du groupe CTCI 634
44SSS635	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 44 et du groupe CTCI 635
44SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 44 et de la section CTCI 9
44SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 44 et de la section CTCI 9
44SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 44 et du groupe CTCI 999
44SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 44 et du groupe CTCI 999
44XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 44, non spécifié par ailleurs
44XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 44, non spécifié par ailleurs
44XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 44, non spécifié par ailleurs
45	01/01/1988	31/12/2500	LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE
4501	01/01/1988	31/12/2500	"Liège naturel brut ou simpl. préparé, c'est-à-dire simpl. nettoyé en surface; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé"
450110	01/01/1988	31/12/2500	Liège naturel brut ou simpl. préparé, c'est-à-dire simpl. nettoyé en surface
45011000	01/01/1988	31/12/2500	Liège naturel brut ou simpl. préparé, c'est-à-dire simpl. nettoyé en surface
450110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 450110, non spécifié par ailleurs
450190	01/01/1988	31/12/2500	"Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé"
45019000	01/01/1988	31/12/2500	"Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé"
450190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 450190, non spécifié par ailleurs
4501XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4501, non spécifié par ailleurs
4501XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4501, non spécifié par ailleurs
4502	01/01/1988	31/12/2500	Liège naturel, écroûté ou simpl. équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, y.c. les ébauches à arêtes vives pour bouchons
450200	01/01/1988	31/12/2500	Liège naturel, écroûté ou simpl. équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, y.c. les ébauches à arêtes vives pour bouchons
45020000	01/01/1988	31/12/2500	Liège naturel, écroûté ou simpl. équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, y.c. les ébauches à arêtes vives pour bouchons
450200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 450200, non spécifié par ailleurs
4502XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4502, non spécifié par ailleurs
4502XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4502, non spécifié par ailleurs
4503	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en liège naturel (à l'excl. des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, des ébauches à arêtes vives pour bouchons, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties)
450310	01/01/1988	31/12/2500	Bouchons de tous types en liège naturel, y.c. leurs ébauches à arêtes arrondies
45031000	01/01/1988	31/12/1993	Bouchons de tous types en liège naturel, y.c. leurs ébauches à arêtes arrondies
45031010	01/01/1994	31/12/2500	Bouchons cylindriques, en liège naturel
45031090	01/01/1994	31/12/2500	Bouchons de tous types, en liège naturel, y.c. leurs ébauches à arêtes arrondies (à l'excl. des bouchons cylindriques)
450310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 450310, non spécifié par ailleurs
450390	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en liège naturel (à l'excl. des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, des bouchons et leurs ébauches, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties)
45039000	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en liège naturel (à l'excl. des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, des bouchons et leurs ébauches, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties)
450390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 450390, non spécifié par ailleurs
4503XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4503, non spécifié par ailleurs
4503XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4503, non spécifié par ailleurs
4504	01/01/1988	31/12/2500	Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (à l'excl. des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties)
450410	01/01/1988	31/12/2500	"Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, en liège aggloméré; carreaux de toute forme, en liège aggloméré; cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré"
45041000	01/01/1988	31/12/1993	"Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, en liège aggloméré; carreaux de toute forme, en liège aggloméré; cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré"
45041011	01/01/1994	31/12/2500	Bouchons cylindriques, pour vins mousseux, en liège aggloméré, même avec rondelles en liège naturel
45041019	01/01/1994	31/12/2500	Bouchons cylindriques, en liège aggloméré (à l'excl. des articles pour vins mousseux)
45041091	01/01/1994	31/12/2500	"Carreaux de toute forme; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré, avec liant (sauf bouchons)"
45041099	01/01/1994	31/12/2500	Carreaux de toute forme, cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré, sans liant (sauf bouchons)
450410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 450410, non spécifié par ailleurs
450490	01/01/1988	31/12/2500	Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, coiffures et leurs parties, bourres et séparateurs pour cartouches de chasse, jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties, cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, carreaux de toute forme ainsi que des cylindres pleins, y.c. les disques)
45049010	01/01/1988	31/12/2005	Joints, en liège aggloméré, destinés à des aéronefs civils
45049020	01/01/2006	31/12/2500	Bouchons en liège aggloméré (à l'excl. des articles cylindriques)
45049080	01/01/2006	31/12/2500	"Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles; coiffures et leurs parties; bourres et séparateurs pour cartouches de chasse; jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y.c. les disques)"
45049090	01/01/1988	31/12/1993	Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf joints destinés à des aéronefs civils, chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, coiffures et leurs parties, bourres et séparateurs pour cartouches de chasse, jeux, jouets, engins sportifs et leurs parties, cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, carreaux de toute forme et cylindres pleins, y.c. les disques)
45049091	01/01/1994	31/12/2005	Bouchons en liège aggloméré (à l'excl. des articles cylindriques)
45049099	01/01/1994	31/12/2005	"Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles; coiffures et leurs parties; bourres et séparateurs pour cartouches de chasse; jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y.c. les disques; bouchons; joints destinés à des aéronefs civils du n° 4504.90.10)"
450490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 450490, non spécifié par ailleurs
4504XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4504, non spécifié par ailleurs
4504XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4504, non spécifié par ailleurs
45CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 45
45CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 45
45CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 45
45II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 45
45III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 45
45III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 45
45MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
45MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
45MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
45SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 45
45SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 45 et de la section CTCI 0
45SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 45 et du groupe CTCI 000
45SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 45 et de la section CTCI 2
45SSS244	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 45 et du groupe CTCI 244
45SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 45 et de la section CTCI 6
45SSS633	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 45 et du groupe CTCI 633
45SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 45 et de la section CTCI 9
45SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 45 et de la section CTCI 9
45SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 45 et du groupe CTCI 999
45SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 45 et du groupe CTCI 999
45XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 45, non spécifié par ailleurs
45XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 45, non spécifié par ailleurs
45XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 45, non spécifié par ailleurs
46	01/01/1988	31/12/2500	OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
4601	01/01/1988	31/12/2500	"Tresses et articles simil. en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil. en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis [nattes, paillassons et claies, p.ex.] (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)"
460110	01/01/1988	31/12/2001	Tresses et articles simil. en matières à tresser, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
46011010	01/01/1988	31/12/2001	Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales non filées, même assemblés en bandes (à l'excl. des parties de chaussures ou de coiffures)
46011090	01/01/1988	31/12/2001	Tresses et articles simil. en matières à tresser, même assemblés en bandes (à l'excl. des produits en matières végétales non filées ainsi que des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)
460110XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 460110, non spécifié par ailleurs
460120	01/01/1988	31/12/2006	Nattes, paillassons et claies en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat
46012010	01/01/1988	31/12/2006	Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. du n° 4601.10
46012090	01/01/1988	31/12/2006	Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. du n° 4601.10)
460120XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 460120, non spécifié par ailleurs
460121	01/01/2007	31/12/2500	Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat
46012110	01/01/2007	31/12/2500	Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser en bambou
46012190	01/01/2007	31/12/2500	Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser)
460121XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 460121, non spécifié par ailleurs
460122	01/01/2007	31/12/2500	Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat
46012210	01/01/2007	31/12/2500	Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser en rotin
46012290	01/01/2007	31/12/2500	Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser)
460122XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 460122, non spécifié par ailleurs
460129	01/01/2007	31/12/2500	Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin)
46012910	01/01/2007	31/12/2500	Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin)
46012990	01/01/2007	31/12/2500	Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. du n° 460110)
460129XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 460129, non spécifié par ailleurs
460191	01/01/1988	31/12/2006	"Tresses et articles simil. en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)"
46019105	01/01/2002	31/12/2006	Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)
46019110	01/01/1988	31/12/2006	Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)
46019190	01/01/1988	31/12/2006	Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
460191XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 460191, non spécifié par ailleurs
460192	01/01/2007	31/12/2500	"Tresses et articles simil. en matières à tresser en bambou, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)"
46019205	01/01/2007	31/12/2500	Tresses et articles simil. en matières à tresser en bambou, même assemblés en bandes (à l'excl. des nattes, paillassons et claies ainsi que des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)
46019210	01/01/2007	31/12/2500	Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)
46019290	01/01/2007	31/12/2500	Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
460192XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 460192, non spécifié par ailleurs
460193	01/01/2007	31/12/2500	"Tresses et articles simil. en matières à tresser en rotin, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)"
46019305	01/01/2007	31/12/2500	Tresses et articles simil. en matières à tresser en rotin, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)
46019310	01/01/2007	31/12/2500	Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)
46019390	01/01/2007	31/12/2500	Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
460193XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 460193, non spécifié par ailleurs
460194	01/01/2007	31/12/2500	"Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)"
46019405	01/01/2007	31/12/2500	Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)
46019410	01/01/2007	31/12/2500	Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)
46019490	01/01/2007	31/12/2500	Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
460194XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 460194, non spécifié par ailleurs
460199	01/01/1988	31/12/2500	Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
46019905	01/01/2002	31/12/2500	Tresses et articles simil. en matières à tresser non végétales, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)
46019910	01/01/1988	31/12/2500	Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
46019990	01/01/1988	31/12/2500	Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir des tresses et articles simil. en matières à tresser, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
460199XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 460199, non spécifié par ailleurs
4601XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4601, non spécifié par ailleurs
4601XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4601, non spécifié par ailleurs
4602	01/01/1988	31/12/2500	"Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])"
460210	01/01/1988	31/12/2006	"Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser végétales ou confectionnés à l'aide des matières à tresser végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf revêtements muraux du n° 4814, ficelles, cordes et cordages, chaussures, coiffures et leurs parties, véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que les articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])"
46021010	01/01/1988	31/12/2006	Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection, tressés directement à partir de pailles végétales ou confectionnés à l'aide de tresses en pailles végétales du n° 4601
46021091	01/01/1988	31/12/2006	Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser végétales (sauf tresses et articles en matières à tresser, à plat, paillons pour bouteilles, revêtements muraux du n° 4814, ficelles, cordes et cordages, chaussures, coiffures et leurs parties, véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que les articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
46021099	01/01/1988	31/12/2006	"Ouvrages de vannerie confectionnés à l'aide de matières à tresser végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des tresses et des articles en matières à tresser, à plat, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])"
460210XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 460210, non spécifié par ailleurs
460211	01/01/2007	31/12/2500	"Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en bambou ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en bambou du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])"
46021100	01/01/2007	31/12/2500	"Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en bambou ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en bambou du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])"
460211XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 460211, non spécifié par ailleurs
460212	01/01/2007	31/12/2500	"Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en rotin ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en rotin du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])"
46021200	01/01/2007	31/12/2500	"Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en rotin ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en rotin du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])"
460212XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 460212, non spécifié par ailleurs
460219	01/01/2007	31/12/2500	"Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser végétales ou confectionnés à l'aide des matières à tresser végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])"
46021910	01/01/2007	31/12/2500	Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection, tressés directement à partir de pailles végétales ou confectionnés à l'aide de tresses en pailles végétales du n° 4601 (sauf en bambou et en rotin)
46021990	01/01/2011	31/12/2500	"Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matière à tresser ou confectionnés à l'aide des articles en matières végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])"
46021991	01/01/2007	31/12/2010	Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser végétales (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des tresses et articles en matières à tresser, à plat, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
46021999	01/01/2007	31/12/2010	"Ouvrages de vannerie confectionnés à l'aide de matières à tresser végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des tresses et des articles en matières à tresser, à plat, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])"
460219XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 460219, non spécifié par ailleurs
460290	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser non végétales ou confectionnés à l'aide de matières à tresser non végétales du n° 4601 (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
46029000	01/01/1997	31/12/2500	Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser non végétales ou confectionnés à l'aide de matières à tresser non végétales du n° 4601 (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
46029010	01/01/1988	31/12/1996	Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser non végétales (à l'excl. des tresses et des articles en matières à tresser, à plat, des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 - meubles, appareils d'éclairage, par exemple -)
46029090	01/01/1988	31/12/1996	Ouvrages de vannerie confectionnés à partir de matières à tresser non végétales du n° 4601 (à l'excl. des tresses et des articles en matières à tresser, à plat, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 - meubles, appareils d'éclairage, par exemple -)
460290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 460290, non spécifié par ailleurs
4602XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4602, non spécifié par ailleurs
4602XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4602, non spécifié par ailleurs
46CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 46
46CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 46
46CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 46
46II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 46
46III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 46
46III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 46
46MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
46MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
46MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
46SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 46
46SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 46 et de la section CTCI 8
46SSS899	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 46 et du groupe CTCI 899
46SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 46 et de la section CTCI 9
46SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 46 et de la section CTCI 9
46SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 46 et du groupe CTCI 999
46SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 46 et du groupe CTCI 999
46XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 46, non spécifié par ailleurs
46XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 46, non spécifié par ailleurs
46XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 46, non spécifié par ailleurs
47	01/01/1988	31/12/2500	"PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS)"
4701	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes mécaniques de bois, non traitées chimiquement
470100	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes mécaniques de bois, non traitées chimiquement
47010010	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes thermomécaniques de bois, non traitées chimiquement
47010090	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes mécaniques de bois, non traitées chimiquement (à l'excl. des pâtes thermomécaniques)
470100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470100, non spécifié par ailleurs
4701XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4701, non spécifié par ailleurs
4701XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4701, non spécifié par ailleurs
4702	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
470200	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
47020000	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
470200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470200, non spécifié par ailleurs
4702S2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4702 et de la section CTCI 2
4702S251	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4702 et du groupe CTCI 251
4702XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4702, non spécifié par ailleurs
4702XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4702, non spécifié par ailleurs
4703	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
470311	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
47031100	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
470311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470311, non spécifié par ailleurs
470319	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)
47031900	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)
470319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470319, non spécifié par ailleurs
470321	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
47032100	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
470321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470321, non spécifié par ailleurs
470329	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)
47032900	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)
470329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470329, non spécifié par ailleurs
4703S2	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4703 et de la section CTCI 2
4703S251	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4703 et du groupe CTCI 251
4703XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4703, non spécifié par ailleurs
4703XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4703, non spécifié par ailleurs
4704	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois, au bisulfite (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
470411	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
47041100	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
470411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470411, non spécifié par ailleurs
470419	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)
47041900	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)
470419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470419, non spécifié par ailleurs
470421	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
47042100	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
470421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470421, non spécifié par ailleurs
470429	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)
47042900	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)
470429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470429, non spécifié par ailleurs
4704XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4704, non spécifié par ailleurs
4704XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4704, non spécifié par ailleurs
4705	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique
470500	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique
47050000	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique
470500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470500, non spécifié par ailleurs
4705XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4705, non spécifié par ailleurs
4705XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4705, non spécifié par ailleurs
4706	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts] ou de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bois)
470610	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes de linters de coton
47061000	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes de linters de coton
470610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470610, non spécifié par ailleurs
470620	01/01/1996	31/12/2500	Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts]
47062000	01/01/1996	31/12/2500	Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts]
470620XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470620, non spécifié par ailleurs
470630	01/01/2007	31/12/2500	Pâtes de matières fibreuses cellulosiques de bambou
47063000	01/01/2007	31/12/2500	Pâtes de matières fibreuses cellulosiques de bambou
470630XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470630, non spécifié par ailleurs
470691	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])
47069100	01/01/1988	31/12/1995	Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])
47069100	01/01/1996	31/12/2006	Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])
47069100	01/01/2007	31/12/2500	Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])
470691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470691, non spécifié par ailleurs
470692	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recycles [déchets et rebuts])
47069200	01/01/1993	31/12/1995	Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])
47069200	01/01/1996	31/12/2006	Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recycles [déchets et rebuts])
47069200	01/01/2007	31/12/2500	Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recycles [déchets et rebuts])
47069210	01/01/1988	31/12/1992	Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques, écrues (à l'excl. des pâtes de bois ou de linters de coton)
47069290	01/01/1988	31/12/1992	Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques, mi- blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes de bois ou de linters de coton)
470692XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470692, non spécifié par ailleurs
470693	01/01/1988	31/12/2500	Pâtes mi-chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])
47069300	01/01/1988	31/12/1995	Pâtes mi- chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])
47069300	01/01/1996	31/12/2006	Pâtes mi-chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])
47069300	01/01/2007	31/12/2500	Pâtes mi-chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])
470693XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470693, non spécifié par ailleurs
4706XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4706, non spécifié par ailleurs
4706XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4706, non spécifié par ailleurs
4707	01/01/1988	31/12/2500	Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] (à l'excl. de la laine de papier)
470710	01/01/1988	31/12/2500	Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés
47071000	01/01/1988	31/12/2500	Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés
470710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470710, non spécifié par ailleurs
470720	01/01/1988	31/12/2500	Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
47072000	01/01/1988	31/12/2500	Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
470720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470720, non spécifié par ailleurs
470730	01/01/1988	31/12/2500	Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique [journaux, périodiques et imprimés simil., p.ex.]
47073010	01/01/1988	31/12/2500	Vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires
47073090	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et rebuts de papiers ou cartons, obtenus principalement à partir de pâte mécanique (à l'excl. des vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés simil.)
470730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470730, non spécifié par ailleurs
470790	01/01/1988	31/12/2500	Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts], y.c. les déchets et rebuts non triés (à l'excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie et des produits obtenus à partir de pâte mécanique)
47079010	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], non triés (à l'excl. de la laine de papier)
47079090	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], triés (à l'excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers et cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâtes chimiques blanchies et des produits obtenus à partir de pâte mécanique)
470790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 470790, non spécifié par ailleurs
4707XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4707, non spécifié par ailleurs
4707XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4707, non spécifié par ailleurs
47CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 47
47CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 47
47CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 47
47II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 47
47III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 47
47III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 47
47MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
47MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
47MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
47SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 47
47SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 47 et de la section CTCI 2
47SSS251	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 47 et du groupe CTCI 251
47SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 47 et de la section CTCI 9
47SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 47 et de la section CTCI 9
47SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 47 et du groupe CTCI 999
47SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 47 et du groupe CTCI 999
47XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 47, non spécifié par ailleurs
47XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 47, non spécifié par ailleurs
47XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 47, non spécifié par ailleurs
48	01/01/1988	31/12/2500	"PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PATE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON"
4801	01/01/1988	31/12/2500	Papier journal tel que visé à la note 4 du chapitre 48, en rouleaux d’une largeur > 28 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 28 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié
480100	01/01/1988	31/12/2001	Papier journal, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
480100	01/01/2002	31/12/2500	Papier journal tel que visé à la note 4 du chapitre 48, en rouleaux d’une largeur > 28 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 28 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié
48010000	01/01/2002	31/12/2006	Papier journal, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié
48010000	01/01/2007	31/12/2016	Papier journal tel que défini dans la note 4 du présent chapitre, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48010000	01/01/2017	31/12/2500	Papier journal tel que visé à la note 4 du chapitre 48, en rouleaux d’une largeur > 28 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 28 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié
48010010	01/01/1988	31/12/2001	Papier journal, tel que défini à la note complémentaire 1 du présent chapitre
48010090	01/01/1988	31/12/1995	Papier journal, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre (à l'excl. du papier journal tel que défini à la note complémentaire 1 du présent chapitre)
48010090	01/01/1996	31/12/2001	Papier journal, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. du papier journal tel que défini à la note complémentaire 1 du présent chapitre)
480100XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 480100, non spécifié par ailleurs
480100XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480100, non spécifié par ailleurs
4801XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4801, non spécifié par ailleurs
4801XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4801, non spécifié par ailleurs
4802	01/01/1988	31/12/2500	"Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format; papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers et cartons à la main] (à l'excl. du papier journal du n° 4801 et des papiers du n° 4803)"
480210	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers à la main], de tout format et de toute forme
48021000	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers à la main], de tout format et de toute forme
480210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480210, non spécifié par ailleurs
480220	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
48022000	01/01/1989	31/12/2001	Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48022000	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
48022010	01/01/1988	31/12/1988	Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, (non-couchés ni enduits), en rouleaux de largeur > 15 cm ou en feuilles dont un cote au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm
48022090	01/01/1988	31/12/1988	Papiers et cartons supports pour papiers et cartons sensibles à la chaleur ou électrosensibles, (non-couchés ni enduits), en rouleaux de largeur > 15 cm ou en feuilles dont un cote au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm
480220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480220, non spécifié par ailleurs
480230	01/01/1988	31/12/2006	Papiers supports pour carbone, non-couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
48023000	01/01/1988	31/12/2001	Papiers supports pour carbone, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48023000	01/01/2002	31/12/2006	Papiers supports pour carbone, non-couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
480230XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 480230, non spécifié par ailleurs
480240	01/01/1988	31/12/2500	Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits
48024010	01/01/1988	31/12/2001	Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
48024010	01/01/2002	31/12/2500	Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
48024090	01/01/1988	31/12/2001	Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
48024090	01/01/2002	31/12/2500	Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
480240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480240, non spécifié par ailleurs
480251	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids < 40 g/m², n.d.a.
48025110	01/01/1988	31/12/2001	Papiers, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids <= 15 g/m², destinés à la fabrication du papier stencil
48025190	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids < 40 g/m², n.d.a.
480251XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 480251, non spécifié par ailleurs
480252	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, ou pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids >= 40 g/m² mais <= 150 g/m², n.d.a.
48025200	01/01/1988	31/12/1993	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, ou pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux ou en feuilles, définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont =< 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids >= 40 g/m² mais =< 150 g/m², n.d.a.
48025220	01/01/1994	31/12/1995	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux d'une largeur > 15 cm, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m2 >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
48025220	01/01/1996	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux d'une largeur > 15 cm, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
48025280	01/01/1994	31/12/1995	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en feuilles du type défini dans la note 7b) du présent chapitre, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m2 >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
48025280	01/01/1996	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
480252XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 480252, non spécifié par ailleurs
480253	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a
48025300	01/01/1993	31/12/1993	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a ou 7b de ce chap. sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont =< 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a
48025311	01/01/1988	31/12/1992	Papiers et cartons kraft, pour cartes à perforer, non-couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m²
48025319	01/01/1988	31/12/1992	Papiers ou cartons, pour cartes à perforer, non-couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons kraft)
48025320	01/01/1994	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux d'une largeur > 15 cm, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² > 150 g, n.d.a.
48025380	01/01/1994	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² > 150 g, n.d.a.
48025390	01/01/1988	31/12/1992	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers pour bandes à perforer, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.
480253XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 480253, non spécifié par ailleurs
480254	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids < 40 g/m², n.d.a.
48025400	01/01/2004	31/12/2006	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids < 40 g/m², n.d.a.
48025400	01/01/2007	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids < 40 g/m², n.d.a.
48025410	01/01/2002	31/12/2003	Papiers, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids <= 15 g/m², destinés à la fabrication du papier stencil
48025490	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids < 40 g/m², n.d.a. (à l'excl. des papiers d'un poids <= 15 g/m² destinés à la fabrication du papier stencil)
480254XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480254, non spécifié par ailleurs
480255	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
48025500	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
48025510	01/01/2004	31/12/2006	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais < 60 g, n.d.a.
48025515	01/01/2007	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais < 60 g, n.d.a.
48025520	01/01/2004	31/12/2006	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 60 g mais < 75 g, n.d.a.
48025525	01/01/2007	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 60 g mais < 75 g, n.d.a.
48025530	01/01/2004	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 75 g mais < 80 g, n.d.a.
48025590	01/01/2004	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 80 g mais <= 150 g, n.d.a.
480255XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480255, non spécifié par ailleurs
480256	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
48025610	01/01/2002	31/12/2006	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme rectangulaire dont un côté mesure 297 mm et l'autre 210 mm 'format A4', sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
48025620	01/01/2007	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme rectangulaire dont un côté mesure 297 mm et l'autre 210 mm (format A4), sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
48025680	01/01/2007	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a. (sauf  dont un côté mesure 297 mm et l'autre 210 mm [format A4])
48025690	01/01/2002	31/12/2006	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non-plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a. (sauf  dont un côté mesure 297 mm et l'autre 210 mm 'format A4')
480256XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480256, non spécifié par ailleurs
480257	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
48025700	01/01/2002	31/12/2006	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non-plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
48025700	01/01/2007	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
480257XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480257, non spécifié par ailleurs
480258	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.
48025810	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.
48025890	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.
480258XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480258, non spécifié par ailleurs
480260	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers pour bandes à perforer, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, n.d.a.
48026010	01/01/1988	31/12/1993	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers pour bandes à perforer, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre, d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, n.d.a.
48026011	01/01/1994	31/12/1995	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers pour bandes à perforer, en rouleaux d'une largeur > 15 cm, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids au m2 < 72 g, n.d.a.
48026011	01/01/1996	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers pour bandes à perforer, en rouleaux d'une largeur > 15 cm, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids au m² < 72 g, n.d.a.
48026019	01/01/1994	31/12/1995	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers pour bandes à perforer, en feuilles du type défini dans la note 7b) du présent chapitre, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids au m2 < 72 g, n.d.a.
48026019	01/01/1996	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers pour bandes à perforer, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids au m² < 72 g, n.d.a.
48026090	01/01/1988	31/12/1993	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, util. à des fins graphiques ou pour bandes à perforer, en rouleaux ou feuilles, définis dans les notes 7a ou 7b de ce chapitre, dont > 10% en poids de la composition fibreuse tot. sont const. de fibres obtenues par procédé mécanique, n.d.a. (sauf produits d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la compos. fibreuse tot. est const. de fibres obtenues par procédé mécanique)
48026091	01/01/1994	31/12/1995	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers pour bandes à perforer, en rouleaux d'une largeur > 15 cm, dont > 10% en poids de la compos. fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mecan.,n.d.a. (sauf prod. d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la compos. fibreuse totale sont constit. par des fibres obten. par un procédé mecan.)
48026091	01/01/1996	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers pour bandes à perforer, en rouleaux d'une largeur > 15 cm, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, n.d.a. (sauf produits d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par des fibres obtenues par un procédé mécanique)
48026099	01/01/1994	31/12/1995	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers pour bandes à perforer, en feuilles du type def. dans la note 7b) du pres. chap.,dont > 10% en poids de la compos. fibr. tot. sont constit. par des fibres obten. par un procédé mecan.,n.d.a.(sauf prod.d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la compos. fibr. tot. sont constit. par des fibres obten. par un proc. mecan.)
48026099	01/01/1996	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers pour bandes à perforer, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par des fibres obtenues par un procédé mécanique, n.d.a. (sauf produits d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constititués par des fibres obtenues par un procédé mécanique)
480260XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 480260, non spécifié par ailleurs
480261	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.
48026110	01/01/2002	31/12/2003	Papier journal, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm
48026115	01/01/2007	31/12/2016	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids < 72 g/m², n.d.a.
48026115	01/01/2017	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids < 72 g/m², n.d.a.
48026120	01/01/2004	31/12/2006	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids < 72 g/m², n.d.a.
48026150	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids < 72 g/m², n.d.a. (à l'excl. du papier journal)
48026180	01/01/2004	31/12/2016	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. (à l'excl.des produits d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par des fibres obtenues par un procédé mécanique)
48026180	01/01/2017	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. (à l'excl.des produits d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par des fibres obtenues par un procédé mécanique)
48026190	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. (à l'excl. du papier journal et des produits d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par des fibres obtenues par un procédé mécanique)
480261XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480261, non spécifié par ailleurs
480262	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.
48026200	01/01/2004	31/12/2006	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non-plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.
48026200	01/01/2007	31/12/2016	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.
48026200	01/01/2017	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.
48026210	01/01/2002	31/12/2003	Papier journal, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un coté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié
48026250	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un coté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids < 72 g/m², n.d.a. (à l'excl. du papier journal)
48026290	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un coté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. (à l'excl. du papier journal et des produits d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par des fibres obtenues par un procédé mécanique)
480262XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480262, non spécifié par ailleurs
480269	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.
48026900	01/01/2004	31/12/2006	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non-plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.
48026900	01/01/2007	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.
48026910	01/01/2002	31/12/2003	Papier journal, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un coté > 435 mm ou dont un coté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié
48026950	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un coté > 435 mm ou dont un coté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids < 72 g/m², n.d.a. (à l'excl. du papier journal)
48026990	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un coté > 435 mm ou dont un coté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. (à l'excl. du papier journal et des produits d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par des fibres obtenues par un procédé mécanique)
480269XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480269, non spécifié par ailleurs
4802XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4802, non spécifié par ailleurs
4802XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4802, non spécifié par ailleurs
4803	01/01/1988	31/12/2500	Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
480300	01/01/1988	31/12/2500	Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48030010	01/01/1988	31/12/2500	Ouate de cellulose, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48030031	01/01/1988	31/12/2500	Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'un poids par pli <= 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48030039	01/01/1988	31/12/2500	Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'un poids par pli > 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48030090	01/01/1988	31/12/2500	Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (sauf ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose ou papiers crêpés)
480300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480300, non spécifié par ailleurs
4803XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4803, non spécifié par ailleurs
4803XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4803, non spécifié par ailleurs
4804	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles des n° 4802 ou 4803)
480411	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm
48041111	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids < 150 g/m² (à l'excl. des articles du n° 4802 ou 4803)
48041111	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids < 150 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)
48041115	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 150 g/m² mais < 175 g/m² (à l'excl. des articles du n° 4802 ou 4803)
48041115	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 150 g/m² mais < 175 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)
48041119	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 175 g/m² (à l'excl. des articles du n° 4802 ou 4803)
48041119	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 175 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)
48041190	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm (à l'excl. des articles du n° 4802 ou 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont la composition fibreuse totale est constituée par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
48041190	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont la composition fibreuse totale est constituée par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
480411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480411, non spécifié par ailleurs
480419	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers et cartons écrus ainsi que des articles des n° 4802 ou 4803)
48041911	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids < 150 g/m² (sauf articles du n° 4802 et 4803)
48041911	01/01/2002	31/12/2009	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids < 150 g/m² (sauf articles du n° 4802 et 4803)
48041912	01/01/2010	31/12/2500	Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids < 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803)
48041915	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids >= 150 g/m² mais < 175g/m² (sauf articles du n° 4802 et 4803)
48041915	01/01/2002	31/12/2009	Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids >= 150 g/m² mais < 175 g/m² (sauf articles du n° 4802 et 4803)
48041919	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids >= 175 g/m² (sauf articles du n° 4802 et 4803)
48041919	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids >= 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803)
48041930	01/01/2010	31/12/2500	Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf articles des n° 4802 et 4803, et produits écrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d'une couche ext. blanchie ou colorée dans la masse)
48041931	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids < 150 g/m² (sauf articles du n° 4802 ou 4803 et produits écrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d'une couche extérieure blanchie ou colorée dans la masse)
48041931	01/01/2002	31/12/2009	Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids < 150 g/m² (sauf articles du n° 4802 ou 4803 et produits écrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d'une couche extérieure blanchie ou colorée dans la masse)
48041935	01/01/1988	31/12/2000	Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, dont >= 80% en poids de la compos. fibreuse tot. sont issus de conifères et obt. par procédé chimique sulfate ou soude, d'un poids >= 150g/m² mais < 175g/m² (sauf articles du n° 4802 ou 4803 et produits écrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d'une couche ext. blanchie ou colorée dans la masse)
48041938	01/01/2001	31/12/2001	Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 150 g/m² (sauf articles du n° 4802 ou 4803 et produits écrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d'une couche ext. blanchie ou colorée dans la masse)
48041938	01/01/2002	31/12/2009	Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 150 g/m² (sauf articles du n° 4802 ou 4803 et produits écrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d'une couche ext. blanchie ou colorée dans la masse)
48041939	01/01/1988	31/12/2000	Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, dont >= 80% en poids de la compos. fibreuse tot. sont issus de conifères obt. par procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 175 g/m² (sauf articles du n° 4802 ou 4803 et produits écrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d'une couche ext. blanchie ou colorée dans la masse)
48041990	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles du n° 4802 ou 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
48041990	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
480419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480419, non spécifié par ailleurs
480421	01/01/1988	31/12/2500	Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 ou 4808)
48042110	01/01/1988	31/12/2001	Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des articles du n° 4802 ou 4803)
48042110	01/01/2002	31/12/2500	Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808)
48042190	01/01/1988	31/12/2001	Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm (à l'excl. des articles du n° 4802 ou 4803 ainsi que des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
48042190	01/01/2002	31/12/2500	Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
480421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480421, non spécifié par ailleurs
480429	01/01/1988	31/12/2500	Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers écrus ainsi que des articles des n° 4802, 4803 ou 4808)
48042910	01/01/1988	31/12/2001	Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des papiers écrus ainsi que des articles du n° 4802 ou 4803)
48042910	01/01/2002	31/12/2500	Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des papiers écrus ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808)
48042990	01/01/1988	31/12/2001	Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm (à l'excl. des papiers écrus, des articles du n° 4802 ou 4803 ainsi que des papiers dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
48042990	01/01/2002	31/12/2500	Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers écrus, des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des papiers dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
480429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480429, non spécifié par ailleurs
480431	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner', des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 ou 4808)
48043110	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou des fils de papier armés de métal du n° 5607 (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner' ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance)
48043110	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou des fils de papier armés de métal du n° 5607 (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner' ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance)
48043151	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft servant d'isolant pour des usages électrotechniques, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner] et papiers kraft pour sacs de grande contenance)
48043151	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons kraft servant d'isolant pour des usages électrotechniques, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner] et papiers kraft pour sacs de grande contenance)
48043158	01/01/2004	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits utilisés comme isolant en électrotechnique et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
48043159	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308, fils de papier armés de métal du n° 5607, produits utilisés comme isolant en électrotechique et articles du n° 4802 ou 4803)
48043159	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308, fils de papier armés de métal du n° 5607, produits utilisés comme isolant en électrotechique et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)
48043180	01/01/2004	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids < 150 g/m² (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale est constituée par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
48043190	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids < 150 g/m² (sauf produits destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou 5607, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles du n° 4802 ou 4803 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale est constituée par de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
48043190	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids < 150 g/m² (sauf produits destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou 5607, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles du n° 4802, 4803 ou 4808 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale est constituée par de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
480431XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480431, non spécifié par ailleurs
480439	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² (à l'excl. des produits écrus, des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner', des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 ou 4808)
48043910	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou des fils de papier armés de métal du n° 5607 (à l'excl. des produits écrus, des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner' ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance)
48043910	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou des fils de papier armés de métal du n° 5607 (à l'excl. des produits écrus, des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner' ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance)
48043951	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150g/m², blanchis dans la masse et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou 5607, papiers et cartons utilisés comme isolant en electrotechnique et articles du n° 4802 ou 4803)
48043951	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits destinés à la fabrication des fils de papier des n° 5308 et 5607, papiers et cartons utilisés comme isolant en électrotechnique, papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
48043958	01/01/2004	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse, produits blanchis dans la masse, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
48043959	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou 5607, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs et articles du n° 4802 et 4803)
48043959	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse, produits  blanchis dans la masse ou destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou 5607, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)
48043980	01/01/2004	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits écrus ou produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
48043990	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150g/m² (sauf produits blanchis dans la masse ou destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou 5607, produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, 'kraftliner', papiers kraft pour grands sacs et articles du n° 4802 ou 4803)
48043990	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150g/m² (sauf produits blanchis dans la masse ou destinés à la fabrication des fils de papier du n° 5308 ou 5607, produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, 'kraftliner', papiers kraft pour grands sacs et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)
480439XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480439, non spécifié par ailleurs
480441	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner', des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 ou 4808)
48044110	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], des papiers kraft pour sac de grande contenance et articles du n° 4802 ou 4803)
48044110	01/01/2002	31/12/2009	Papiers et cartons kraft, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], des papiers kraft pour sac de grande contenance et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)
48044191	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons dits 'saturating kraft', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m²
48044191	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons dits 'saturating kraft', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m²
48044198	01/01/2010	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits dits 'saturating kraft' ou 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance, articles des n° 4802, 4803 et 4808)
48044199	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits dits 'saturating kraft' ou 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance, articles du n° 4802 ou 4803 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
48044199	01/01/2002	31/12/2009	Papiers et cartons kraft, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits dits 'saturating kraft' ou 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance, articles du n° 4802, 4803 ou 4808 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
480441XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480441, non spécifié par ailleurs
480442	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
48044200	01/01/2010	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
48044210	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², blanchis uniformément dans la masse, dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique et par >= 80% par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
48044210	01/01/2002	31/12/2009	Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², blanchis uniformément dans la masse, dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique et par >= 80% par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
48044290	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², blanchis uniform. dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
48044290	01/01/2002	31/12/2009	Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², blanchis uniform. dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
480442XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480442, non spécifié par ailleurs
480449	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits écrus, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique)
48044900	01/01/2010	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits écrus, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique)
48044910	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique)
48044910	01/01/2002	31/12/2009	Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique)
48044990	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits écrus ou blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique ou par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtues par procédé chimique au sulfate ou à la soude)
48044990	01/01/2002	31/12/2009	Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits écrus ou blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique ou par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate ou à la soude)
480449XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480449, non spécifié par ailleurs
480451	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner', des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808)
48045100	01/01/2010	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner', des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808)
48045110	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles du n° 4802 ou 4803)
48045110	01/01/2002	31/12/2009	Papiers et cartons kraft, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles du n° 4802, 4803 ou 4808)
48045190	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles du n° 4802 ou 4803 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
48045190	01/01/2002	31/12/2009	Papiers et cartons kraft, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m² (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles du n° 4802 ou 4803 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
480451XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480451, non spécifié par ailleurs
480452	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
48045200	01/01/2010	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
48045210	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique et par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtues par procédé chimique au sulfate ou à la soude
48045210	01/01/2002	31/12/2009	Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique et par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate ou à la soude
48045290	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
48045290	01/01/2002	31/12/2009	Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 225 g/m² blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
480452XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480452, non spécifié par ailleurs
480459	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (sauf produits 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance, articles des n° 4802, 4803 ou 4808, produits écrus ou des produits blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique)
48045910	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique)
48045910	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique)
48045990	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont la composition fibreuse totale est constituée par > 95% par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique et par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
48045990	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont la composition fibreuse totale est constituée par > 95% par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique et par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
480459XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480459, non spécifié par ailleurs
4804S6	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4804 et de la section CTCI 6
4804S641	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4804 et du groupe CTCI 641
4804XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4804, non spécifié par ailleurs
4804XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4804, non spécifié par ailleurs
4805	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre, n.d.a.
480510	01/01/1988	31/12/2001	Papier mi-chimique pour cannelure, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 15 cm
48051000	01/01/1988	31/12/2001	Papier mi-chimique pour cannelure, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 15 cm
480510XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 480510, non spécifié par ailleurs
480511	01/01/2002	31/12/2500	Papier mi-chimique pour cannelure, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm
48051100	01/01/2002	31/12/2500	Papier mi-chimique pour cannelure, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm
480511XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480511, non spécifié par ailleurs
480512	01/01/2002	31/12/2500	Papier paille pour cannelure, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, poids >= 130 g/m²
48051200	01/01/2002	31/12/2500	Papier paille pour cannelure, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, poids >= 130 g/m²
480512XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480512, non spécifié par ailleurs
480519	01/01/2002	31/12/2500	Papier pour cannelure, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. du papier mi-chimique pour cannelure et du papier paille pour cannelure)
48051910	01/01/2002	31/12/2500	Wellenstoff, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48051990	01/01/2002	31/12/2500	Papier pour cannelure, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. du papier mi-chimique pour cannelure, du papier paille pour cannelure et du Wellenstoff)
480519XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480519, non spécifié par ailleurs
480521	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons multicouches, non couchés ni enduits, dont chaque couche est blanchie en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, n.d.a.
48052100	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons multicouches, non couchés ni enduits, dont chaque couche est blanchie en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, n.d.a.
480521XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 480521, non spécifié par ailleurs
480522	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons multicouches, non couchés ni enduits, dont seulement une couche extérieure est blanchie, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, n.d.a.
48052210	01/01/1988	31/12/2001	Testliners multicouches, non couchés ni enduits, dont seulement une couche extérieure est blanchie, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48052290	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons multicouches, non couchés ni enduits, dont seulement une couche extérieure est blanchie, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, n.d.a. (à l'excl. des testliners)
480522XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 480522, non spécifié par ailleurs
480523	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons multicouches, non couchés ni enduits, ayant trois couches ou plus dont seulement les deux couches extérieures sont blanchies, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, n.d.a.
48052300	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons multicouches, non couchés ni enduits, ayant trois couches ou plus dont seulement les deux couches extérieures sont blanchies, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, n.d.a.
480523XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 480523, non spécifié par ailleurs
480524	01/01/2002	31/12/2500	Testliner [fibres récupérées], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié,  d'un poids <= 150 g/m²
48052400	01/01/2002	31/12/2500	Testliner [fibres récupérées], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié,  d'un poids <= 150 g/m²
480524XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480524, non spécifié par ailleurs
480525	01/01/2002	31/12/2500	Testliner [fibres récupérées], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m²
48052500	01/01/2002	31/12/2500	Testliner [fibres récupérées], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m²
480525XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480525, non spécifié par ailleurs
480529	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons multicouches, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, n.d.a.
48052910	01/01/1988	31/12/2001	Testliners multicouches, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48052990	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons multicouches, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, n.d.a. (à l'excl. des testliners)
480529XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 480529, non spécifié par ailleurs
480530	01/01/1988	31/12/2500	Papier sulfite d'emballage, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48053000	01/01/2012	31/12/2500	Papier sulfite d'emballage, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48053010	01/01/1988	31/12/2001	Papier sulfite d'emballage, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids < 30 g/m²
48053010	01/01/2002	31/12/2011	Papier sulfite d'emballage, non-couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids < 30 g/m²
48053090	01/01/1988	31/12/2001	Papier sulfite d'emballage, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 30 g/m²
48053090	01/01/2002	31/12/2011	Papier sulfite d'emballage, non-couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids >= 30 g/m²
480530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480530, non spécifié par ailleurs
480540	01/01/1988	31/12/2500	Papier et carton filtre, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48054000	01/01/1988	31/12/2001	Papier et carton filtre, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48054000	01/01/2002	31/12/2500	Papier et carton filtre, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
480540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480540, non spécifié par ailleurs
480550	01/01/1988	31/12/2500	Papier et carton feutre, papier et carton laineux, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48055000	01/01/1988	31/12/2001	Papier et carton feutre, papier et carton laineux, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48055000	01/01/2002	31/12/2500	Papier et carton feutre, papier et carton laineux, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
480550XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480550, non spécifié par ailleurs
480560	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², n.d.a.
48056010	01/01/1988	31/12/1993	Papier et carton paille, non-couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre, d'un poids =< 150 g/m²
48056010	01/01/1995	31/12/2001	Papier et carton paille, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur 50 cm mais 270 cm et d'un poids 150 g/m²
48056020	01/01/1994	31/12/2001	Wellenstoff pour papiers et cartons ondulés, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur >= 50 cm mais <= 270 cm et d'un poids au m² <= 150 g
48056030	01/01/1988	31/12/1993	Papiers et cartons pour papiers et cartons ondulés, non-couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre, d'un poids =< 150 g/m²
48056040	01/01/1994	31/12/2001	Testliner pour papiers et cartons ondulés, à une couche, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur >= 50 cm mais <= 270 cm et d'un poids au m² <= 150 g
48056060	01/01/1994	31/12/2001	"Papiers et cartons pour papiers et cartons ondulés, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur >= 50 cm mais <= 270 cm et d'un poids au m² <= 150 g (à l'excl. des produits dits ""wellenstoff"" et ""testliner"")"
48056080	01/01/1994	31/12/1994	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre, d'un poids au m2 <= 150 g, n.d.a. (à l'excl. des papiers et cartons pour papiers et cartons ondulés)
48056090	01/01/1988	31/12/1993	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre, d'un poids =< 150 g/m², n.d.a. (à l'excl. des papier et carton paille ainsi que des papiers et cartons pour papiers et cartons ondulés)
48056090	01/01/1995	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids 150 g/m², n.d.a. (à l'excl. du papier et du carton paille ainsi que des papiers et cartons pour papiers et cartons ondulés)
480560XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 480560, non spécifié par ailleurs
480570	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², n.d.a.
48057011	01/01/1988	31/12/2001	Testliner pour papiers et cartons ondulés, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur >= 50 cm mais <= 270 cm et d'un poids au m² > 150 g mais < 225 g
48057019	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons pour papiers et cartons ondulés, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur >= 50 cm mais <= 270 cm et d'un poids au m² > 150 g mais < 225 g
48057090	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², n.d.a. (à l'excl. des produits pour papiers et cartons ondulés)
480570XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 480570, non spécifié par ailleurs
480580	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.
48058011	01/01/1988	31/12/2001	Testliners à base de vieux papiers, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m²
48058019	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons à base de vieux papiers, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a. (à l'excl. des testliners)
48058090	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a. (à l'excl. des produits à base de vieux papiers)
480580XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 480580, non spécifié par ailleurs
480591	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², n.d.a.
48059100	01/01/2004	31/12/2006	Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié, d'un poids <= 150 g/m², n.d.a.
48059100	01/01/2007	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², n.d.a.
48059110	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons multicouches, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, n.d.a. (à l'excl. du papier pour cannelure et du testliner)
48059191	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons pour papiers et cartons ondulés, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur >= 50 cm mais <= 270 cm et d'un poids au m² <= 150 g (à l'excl. du kraftliner de la sous-position 4804.11, du papier pour cannelure, du testliner et des papiers et cartons multicouches)
48059199	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids 150 g/m², n.d.a.
480591XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480591, non spécifié par ailleurs
480592	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², n.d.a.
48059200	01/01/2004	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², n.d.a.
48059210	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons multicouches, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié et d'un poids au m² > 150 g mais < 225 g (à l'excl. du papier pour cannelure et du testliner)
48059291	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons pour papiers et cartons ondulés, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur >= 50 cm mais <= 270 cm et d'un poids au m² > 150 g mais < 225 g (à l'excl. du kraftliner de la sous-position 4804.11, du papier pour cannelure, du testliner et des papiers et cartons multicouches)
48059299	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², n.d.a.
480592XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480592, non spécifié par ailleurs
480593	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.
48059310	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons multicouches, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (à l'excl. du papier pour cannelure et du testliner)
48059320	01/01/2004	31/12/2500	Papiers et cartons à base de papiers recyclés, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.
48059380	01/01/2004	31/12/2500	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.
48059391	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons à base de vieux papiers, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.
48059399	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.
480593XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480593, non spécifié par ailleurs
4805XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4805, non spécifié par ailleurs
4805XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4805, non spécifié par ailleurs
4806	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit 'cristal' et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
480610	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons sulfurisés [parchemin végétal], en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48061000	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons sulfurisés [parchemin végétal], en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48061000	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons sulfurisés [parchemin végétal], en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
480610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480610, non spécifié par ailleurs
480620	01/01/1988	31/12/2500	Papiers ingraissables [greaseproof], en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48062000	01/01/1988	31/12/2001	Papiers ingraissables ['greaseproof'], en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48062000	01/01/2002	31/12/2500	Papiers ingraissables [greaseproof], en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
480620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480620, non spécifié par ailleurs
480630	01/01/1988	31/12/2500	Papiers-calques, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48063000	01/01/1988	31/12/2001	Papiers-calques, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48063000	01/01/2002	31/12/2500	Papiers-calques, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
480630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480630, non spécifié par ailleurs
480640	01/01/1988	31/12/2500	Papier dit 'cristal' et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers-calques, des papiers ingraissables ainsi que des papiers et cartons sulfurisés)
48064010	01/01/1988	31/12/2001	Papier dit 'cristal', en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48064010	01/01/2002	31/12/2500	Papier dit 'cristal', en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48064090	01/01/1988	31/12/2001	Papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers-calques, du papier dit 'cristal', des papiers ingraissables ainsi que des papiers et cartons sulfurisés)
48064090	01/01/2002	31/12/2500	Papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers-calques, du papier dit 'cristal', des papiers ingraissables ainsi que des papiers et cartons sulfurisés)
480640XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480640, non spécifié par ailleurs
4806XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4806, non spécifié par ailleurs
4806XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4806, non spécifié par ailleurs
4807	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
480700	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48070010	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48070020	01/01/2002	31/12/2003	Papier et carton paille, assemblés à plat par collage, même recouverts de papier autre que le papier paille, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48070030	01/01/2004	31/12/2500	Papiers et cartons, à base de papiers recyclés, assemblés à plat par collage, même recouverts de papier, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte)
48070050	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, à base de vieux papiers, assemblés à plat par collage, même recouverts de papier, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte)
48070080	01/01/2004	31/12/2500	Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (sauf papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec bitume, goudron ou asphalte, papiers et cartons paille, même recouverts de papier autre que papier paille et papiers et cartons à base de papiers recyclés, même recouverts de papier)
48070090	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (sauf papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec bitume, goudron ou asphalte, papiers et cartons paille, même recouverts de papier autre que papier paille et papiers et cartons à base de vieux papiers, même recouverts de papier)
480700XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480700, non spécifié par ailleurs
480710	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48071000	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
480710XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 480710, non spécifié par ailleurs
480790	01/01/1996	31/12/2001	Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte)
48079010	01/01/1996	31/12/2001	Papier et carton paille, assemblés à plat par collage, même recouverts de papier autre que le papier paille, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48079050	01/01/1996	31/12/2001	Papiers et cartons, à base de vieux papiers, assemblés à plat par collage, même recouverts de papier, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte)
48079090	01/01/1996	31/12/2001	Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (sauf papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec bitume, goudron ou asphalte, papiers et cartons paille, même recouverts de papier autre que papier paille et papiers et cartons à base de vieux papiers, même recouverts de papier)
480790XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 480790, non spécifié par ailleurs
480791	01/01/1988	31/12/1995	Papier et carton paille, assemblés à plat par collage, même recouverts de papier autre que le papier paille, non-couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre
48079100	01/01/1988	31/12/1995	Papier et carton paille, assemblés à plat par collage, même recouverts de papier autre que le papier paille, non-couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre
480791XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 480791, non spécifié par ailleurs
480799	01/01/1988	31/12/1995	Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non-couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre (à l'excl. des papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte ainsi que des papier et carton paille, même recouverts de papier autre que le papier paille)
48079911	01/01/1988	31/12/1995	Papiers et cartons, à base de vieux papiers, même recouverts de papier, composés de deux ou plusieurs couches de nature différente, assemblés à plat par collage, non-couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles, des types définis dans les notes 7a ou 7b de ce chapitre (sauf papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte)
48079919	01/01/1988	31/12/1995	Papiers et cartons, à base de vieux papiers, même recouverts de papier, composés de deux ou plusieurs couches de nature identique, assemblés à plat par collage, non-couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a ou 7b de ce chapitre (sauf papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte)
48079990	01/01/1988	31/12/1995	Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non-couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles, def. par notes 7a ou 7b de ce chap. (sauf papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec bitume, goudron ou asphalte, papiers et cartons paille, même recouverts de papier autre que papier paille et papiers et cartons à base de vieux papiers, même recouverts de papier)
480799XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 480799, non spécifié par ailleurs
4807XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4807, non spécifié par ailleurs
4807XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4807, non spécifié par ailleurs
4808	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles du n° 4803)
480810	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, même perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48081000	01/01/1993	31/12/2001	Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, même perforés, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48081000	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, même perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48081010	01/01/1988	31/12/1992	Papiers et cartons ondulés, même perforés, dont une face seulement est couverte de papier ou de carton, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre
48081090	01/01/1988	31/12/1992	Papiers et cartons ondulés, même perforés, dont les deux faces sont couvertes de papier ou de carton, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre
480810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480810, non spécifié par ailleurs
480820	01/01/1988	31/12/2011	Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié
48082000	01/01/1988	31/12/2001	Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48082000	01/01/2002	31/12/2011	Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié
480820XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 480820, non spécifié par ailleurs
480830	01/01/1988	31/12/2011	Papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers kraft pour sacs de grande contenance)
48083000	01/01/1988	31/12/2001	Papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers kraft pour sacs de grande contenance)
48083000	01/01/2002	31/12/2011	Papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers kraft pour sacs de grande contenance)
480830XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 480830, non spécifié par ailleurs
480840	01/01/2012	31/12/2500	Papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48084000	01/01/2012	31/12/2500	Papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
480840XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480840, non spécifié par ailleurs
480890	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles du n° 4803 ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance ou des autres papiers kraft)
48089000	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles du n° 4803 ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance ou des autres papiers kraft)
48089000	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles du n° 4803 ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance ou des autres papiers kraft)
480890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480890, non spécifié par ailleurs
4808XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4808, non spécifié par ailleurs
4808XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4808, non spécifié par ailleurs
4809	01/01/1988	31/12/2500	Papiers carbone, papiers dits 'autocopiants' et autres papiers pour duplication ou reports (y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plié
480910	01/01/1988	31/12/2006	Papiers carbone et papiers simil., même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié
48091000	01/01/1988	31/12/2006	Papiers carbone et papiers simil., même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié
480910XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 480910, non spécifié par ailleurs
480920	01/01/1988	31/12/2500	Papiers dits 'autocopiants', même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)
48092000	01/01/1988	31/12/1993	Papiers dits 'autocopiants', même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plie (à l'excl. des papiers carbone et des papiers similaires)
48092000	01/01/2011	31/12/2500	Papiers dits 'autocopiants', même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)
48092010	01/01/1994	31/12/2010	"Papiers dits ""autocopiants"", même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)"
48092090	01/01/1994	31/12/2010	"Papiers dits ""autocopiants"", même imprimés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)"
480920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480920, non spécifié par ailleurs
480990	01/01/1988	31/12/2500	Papiers pour duplication ou reports (y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers dits 'autocopiants')
48099000	01/01/1988	31/12/2006	Papiers pour duplication ou reports - y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset -, même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers carbone ou simil. ainsi que des papiers dits 'autocopiants')
48099000	01/01/2012	31/12/2500	Papiers pour duplication ou reports (y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers dits 'autocopiants')
48099010	01/01/2007	31/12/2011	Papiers carbone et papiers simil., même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié
48099090	01/01/2007	31/12/2011	Papiers pour duplication ou reports - y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset -, même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers carbone ou simil. ainsi que des papiers dits 'autocopiants')
480990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 480990, non spécifié par ailleurs
4809XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4809, non spécifié par ailleurs
4809XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4809, non spécifié par ailleurs
4810	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. de tout autre couchage ou enduction)
481011	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a ou 7b de ce chapitre, d'un poids <= 150 g/m²
48101110	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, couchés au kaolin ou autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, en rouleaux ou en feuilles définis dans les notes 7a ou 7b du présent chapitre, d'un poids <= 150 g/m²
48101190	01/01/1988	31/12/1993	Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obt. par procédé mécanique ou dont =< 10% en poids de la compos. fibreuse tot. sont const. par de telles fibres, en rouleaux ou en feuilles définis par notes 7a ou 7b de ce chapitre, d'un poids =< 150 g/m² (sauf papiers et cartons du n° 4810.11.10)
48101191	01/01/1994	31/12/2001	Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, en rouleaux d'une largeur > 15 cm et d'un poids au m² <= 150 g (à l'excl. des papiers et cartons du n. 4810.11.10)
48101199	01/01/1994	31/12/2001	Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, en feuilles du type défini dans la note 7b du présent chapitre et d'un poids au m² <= 150 g (sauf papiers et cartons du n° 4810.11.10)
481011XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 481011, non spécifié par ailleurs
481012	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, en rouleaux ou en feuilles définis dans les notes 7a ou 7b de ce chapitre, d'un poids > 150 g/m²
48101200	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, en rouleaux ou en feuilles définis dans les notes 7a ou 7b de ce chapitre, d'un poids > 150 g/m²
481012XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 481012, non spécifié par ailleurs
481013	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format
48101300	01/01/2012	31/12/2500	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format
48101311	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux d'une largeur > 15 cm et d'un poids <= 150 g/m²
48101319	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux d'une largeur > 15 cm (à l'excl. des papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles d'un poids <= 150 g/m²)
48101320	01/01/2004	31/12/2011	Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux, d'un poids <= 150 g/m²
48101380	01/01/2004	31/12/2011	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux (à l'excl. des papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles d'un poids <= 150 g/m² ainsi que des papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)
48101391	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, imprimés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur <= 15 cm
48101399	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux d'une largeur <= 15 cm (sauf papiers et cartons imprimés, estampés ou perforés et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)
481013XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481013, non spécifié par ailleurs
481014	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié
48101400	01/01/2012	31/12/2500	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié
48101411	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des cotés > 360 mm mais <= 435 mm et l'autre > 150 mm mais <= 297 mm à l'état non plié et d'un poids <= 150 g/m²
48101419	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des cotés > 360 mm mais <= 435 mm et l'autre > 150 mm mais <= 297 mm à l'état non plié (à l'excl. des papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles d'un poids <= 150 g/m²)
48101420	01/01/2004	31/12/2011	Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non-plié et d'un poids <= 150 g/m²
48101480	01/01/2004	31/12/2011	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles d'un poids <= 150 g/m²)
48101491	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, imprimés, estampés ou perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un coté <= 360 mm ou dont un coté > 360 mm mais <= 435 mm et l'autre <= 150 mm à l'état non plié et d'un poids <= 150 g/m²
48101499	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un coté <= 360 mm ou dont un coté > 360 mm mais <= 435 mm et l'autre <= 150 mm à l'état non plié (à l'excl. des papiers et cartons imprimés, estampés ou perforés d'un poids <= 150 g/m²)
481014XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481014, non spécifié par ailleurs
481019	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié
48101900	01/01/2012	31/12/2500	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié
48101910	01/01/2002	31/12/2011	Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non-plié et d'un poids <= 150 g/m²
48101990	01/01/2002	31/12/2011	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non-plié (à l'excl. des papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles d'un poids <= 150 g/m²)
481019XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481019, non spécifié par ailleurs
481021	01/01/1988	31/12/2001	Papier couché léger, dit 'LWC', couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a ou 7b du présent chapitre
48102100	01/01/1988	31/12/2001	Papier couché léger, dit 'LWC', couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a ou 7b du présent chapitre
481021XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 481021, non spécifié par ailleurs
481022	01/01/2002	31/12/2500	Papier couché léger, dit 'LWC', du type utilisé pour écriture, impression ou autres fins graphiques, poids total <= 72 g/m², poids de couche <= 15 g/m² par face, sur un support dont >= 50% en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
48102200	01/01/2012	31/12/2500	Papier couché léger, dit 'LWC', du type utilisé pour écriture, impression ou autres fins graphiques, poids total <= 72 g/m², poids de couche <= 15 g/m² par face, sur un support dont >= 50% en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
48102210	01/01/2002	31/12/2011	Papier couché léger, dit 'LWC', du type utilisé pour écriture, impression ou autres fins graphiques, poids total <= 72 g/m², poids de couche <= 15 g/m² par face, sur un support dont >= 50% en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur les deux faces, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non-plié
48102290	01/01/2004	31/12/2011	Papier couché léger, dit 'LWC', du type utilisé pour écriture, impression ou autres fins graphiques, poids total <= 72 g/m², poids de couche <= 15 g/m² par face, sur un support dont >= 50% en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur les deux faces, en rouleaux d'une largeur <= 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés <= 36 cm ou dont un des côtés > 36 et l'autre <= 15 cm à l'état non-plié (sauf pour machines de bureau et simil.)
48102291	01/01/2002	31/12/2003	Papier couché léger, dit 'LWC',  du type utilisé pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique,  couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux d'une largeur <= 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des cotés <= 36 cm ou dont un des côtés > 36 et l'autre <= 15 cm à l'état non plié, imprimés, estampés ou perforés
48102299	01/01/2002	31/12/2003	Papier couché léger, dit 'LWC',  du type utilisé pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique,  couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux d'une largeur <= 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des cotés <= 36 cm ou dont un des côtés > 36 et l'autre <= 15 cm à l'état non plié (sauf papiers et cartons imprimés, estampés ou perforés et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)
481022XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481022, non spécifié par ailleurs
481029	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique,  couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (sauf papier couché léger [LWC])
48102910	01/01/1988	31/12/1993	Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, en rouleaux des types définis dans la note 7a) du présent chapitre (à l'excl. du papier couche léger dit ‘LWC’)
48102911	01/01/1994	31/12/2003	"Papiers supports pour papiers peints, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique,  couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux d'une largeur > 15 cm (à l'excl. du papier couché léger, dit ""LWC"")"
48102919	01/01/1994	31/12/2001	"Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, en rouleaux d'une largeur > 15 cm (à l'excl. du papier couché léger, dit ""LWC"", et des papiers supports pour papiers peints)"
48102919	01/01/2002	31/12/2003	"Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, en rouleaux d'une largeur > 15 cm (à l'excl. du papier couché léger, dit ""LWC"", et des papiers supports pour papiers peints)"
48102920	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique,  couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des cotés > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (sauf papier couché léger [LWC])
48102930	01/01/2004	31/12/2500	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique,  couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)
48102980	01/01/2004	31/12/2500	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique,  couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)
48102990	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, en feuilles des types définis dans la note 7b du présent chapitre (à l'excl. du papier couché léger dit 'LWC')
48102991	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique,  couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux d'une largeur <= 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des cotés <= 36 cm ou dont un des côtés > 36 et l'autre <= 15 cm à l'état non plié, imprimés, estampés ou perforés (sauf papier couché léger [LWC])
48102999	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique,  couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux d'une largeur <= 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des cotés <= 36 cm ou dont un des côtés > 36 et l'autre <= 15 cm à l'état non plié (sauf papiers et cartons imprimés, estampés ou perforés, papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)
481029XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481029, non spécifié par ailleurs
481031	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques)
48103100	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles définis par notes 7a ou 7b de ce chapitre, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques)
48103100	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques)
481031XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481031, non spécifié par ailleurs
481032	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques)
48103210	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles des types définis par notes 7a ou 7b de ce chapitre, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autre fins graphiques)
48103210	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autre fins graphiques)
48103290	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniform. dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou feuilles définis par notes 7a ou 7b de ce chapitre, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits couchés ou enduits de kaolin et papiers et cartons util. à des fins graphiques)
48103290	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniform. dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits couchés ou enduits de kaolin et papiers et cartons util. à des fins graphiques)
481032XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481032, non spécifié par ailleurs
481039	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (sauf produits utilisés à des fins graphiques et les papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)
48103900	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou feuilles définis par notes 7a ou 7b de ce chapitre (sauf produits utilisés à des fins graphiques et les papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)
48103900	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (sauf produits utilisés à des fins graphiques et les papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)
481039XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481039, non spécifié par ailleurs
481091	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a ou 7b du présent chapitre (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
48109110	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons multicouches, dont chaque couche est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a ou 7b du présent chapitre (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
48109130	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons multicouches, dont une seule couche extérieure est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a ou 7b du présent chapitre (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
48109190	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a ou 7b du présent chapitre (à l'excl. des papiers et cartons kraft, des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des produits dont chaque couche ou dont une seule couche extérieure est blanchie)
481091XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 481091, non spécifié par ailleurs
481092	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
48109210	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons multicouches dont chaque couche est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
48109230	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons multicouches dont une seule couche extérieure est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
48109290	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft, des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des produits dont chaque couche ou dont une seule couche extérieure est blanchie)
481092XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481092, non spécifié par ailleurs
481099	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction)
48109910	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a ou 7b du présent chapitre (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
48109910	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction)
48109930	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons, recouverts de poudre de mica sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a ou 7b du présent chapitre (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
48109930	01/01/2002	31/12/2011	Papiers et cartons, recouverts de poudre de mica sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction)
48109980	01/01/2012	31/12/2500	Papiers et cartons, couchés à des substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons de pâte blanchie couchés ou enduits de kaolin, des papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, des papiers et cartons kraft ou multicouches et de tout autre couchage ou enduction)
48109990	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons, couchés au moyen de substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou feuilles des types définis dans les notes 7a ou 7b de ce chapitre (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches, des produits couchés ou enduits de kaolin ou recouverts de poudre de mica ainsi que des papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
48109990	01/01/2002	31/12/2011	Papiers et cartons, couchés au moyen de substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches, des papiers et cartons de pâte blanchie couchés ou enduits de kaolin, des papiers et cartons recouverts de poudre de mica ainsi que des papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction)
481099XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481099, non spécifié par ailleurs
4810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4810, non spécifié par ailleurs
4810XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4810, non spécifié par ailleurs
4811	01/01/1988	31/12/2500	Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809 ou 4810)
481110	01/01/1988	31/12/2500	Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
48111000	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
48111000	01/01/2002	31/12/2006	Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
48111000	01/01/2007	31/12/2500	Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
481110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481110, non spécifié par ailleurs
481121	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons auto-adhésifs, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des produits du n° 4810)
48112100	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons auto-adhésifs, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des produits du n° 4810)
481121XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 481121, non spécifié par ailleurs
481129	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons gommés ou adhésifs, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers et cartons auto-adhésifs ainsi que des produits du n° 4810)
48112900	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons gommés ou adhésifs, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers et cartons auto-adhésifs ainsi que des produits du n° 4810)
481129XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 481129, non spécifié par ailleurs
481131	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids > 150 g/m², en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des adhésifs)
48113100	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids > 150 g/m², en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des adhésifs)
481131XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 481131, non spécifié par ailleurs
481139	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des adhésifs ainsi que des papiers et cartons blanchis d'un poids > 150 g/m²)
48113900	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des adhésifs ainsi que des papiers et cartons blanchis d'un poids > 150 g/m²)
481139XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 481139, non spécifié par ailleurs
481140	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des produits du n° 4803, 4809 ou 4818)
48114000	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des produits du n° 4803, 4809 ou 4818)
481140XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 481140, non spécifié par ailleurs
481141	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits du n° 4810)
48114110	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des produits du n° 4810)
48114120	01/01/2004	31/12/2006	Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en bandes, en rouleaux ou en feuilles d'une largeur <= 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé
48114120	01/01/2007	31/12/2500	Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en bandes, en rouleaux ou en feuilles d'une largeur <= 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
48114190	01/01/2004	31/12/2006	Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons d'une largeur <= 10 cm dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé et des produits du n° 4810)
48114190	01/01/2007	31/12/2500	Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons d'une largeur <= 10 cm dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé et des produits du n° 4810)
48114191	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en bandes, en rouleaux ou en feuilles d'une largeur <= 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
48114199	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur <= 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des cotés <= 36 cm ou dont un des côtés > 36 et l'autre <= 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers et cartons d'une largeur <= 10 cm dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé et des produits du n° 4810)
481141XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481141, non spécifié par ailleurs
481149	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons gommés ou adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons auto-adhésifs ainsi que des produits du n° 4810)
48114900	01/01/2004	31/12/2006	Papiers et cartons gommés ou adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons auto-adhésifs ainsi que des produits du n° 4810)
48114900	01/01/2007	31/12/2500	Papiers et cartons gommés ou adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons auto-adhésifs ainsi que des produits du n° 4810)
48114910	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons gommés ou adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers et cartons auto-adhésifs ainsi que des produits du n° 4810)
48114990	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons gommés ou adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur <= 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des cotés <= 36 cm ou dont un des côtés > 36 et l'autre <= 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers et cartons auto-adhésifs ainsi que des produits du n° 4810)
481149XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481149, non spécifié par ailleurs
481151	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids > 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs)
48115100	01/01/2002	31/12/2006	Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids > 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs)
48115100	01/01/2007	31/12/2500	Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids > 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs)
481151XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481151, non spécifié par ailleurs
481159	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs ainsi que des papiers et cartons blanchis d'un poids > 150 g/m²)
48115900	01/01/2002	31/12/2006	Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs ainsi que des papiers et cartons blanchis d'un poids > 150 g/m²)
48115900	01/01/2007	31/12/2500	Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs ainsi que des papiers et cartons blanchis d'un poids > 150 g/m²)
481159XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481159, non spécifié par ailleurs
481160	01/01/2002	31/12/2500	Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809 et 4818)
48116000	01/01/2002	31/12/2006	Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits du n° 4803, 4809 ou 4818)
48116000	01/01/2007	31/12/2500	Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809 et 4818)
481160XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481160, non spécifié par ailleurs
481190	01/01/1988	31/12/2500	Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809, 4810, 481110 à 481160 et 4818)
48119000	01/01/2004	31/12/2006	Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits du n° 4803, 4809, 4810, 4811.10 à 4811.60 ou 4818)
48119000	01/01/2007	31/12/2500	Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809, 4810, 481110 à 481160 et 4818)
48119010	01/01/1988	31/12/2003	Formulaires dits 'en continu', coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont un des côtés excède 36cm et dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des formulaires manifold en continu)
48119090	01/01/1988	31/12/1995	Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couches, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles des types définis dans les notes 7a) ou 7b) du présent chapitre (à l'excl. des formulaires dits 'en continu', des formulaires manifold en continu ainsi que des produits des n. 4803, 4809, 4810, 4811.10 à 4811.40 ou 4818)
48119090	01/01/1996	31/12/2001	Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un coté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des formulaires dits 'en continu', des formulaires manifold en continu ainsi que des produits du n° 4803, 4809, 4810, 4811.10 à 4811.40 ou 4818)
48119090	01/01/2002	31/12/2003	Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des formulaires dits 'en continu', des formulaires manifold en continu ainsi que des produits du n° 4803, 4809, 4810, 4811.10 à 4811.60 ou 4818)
481190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481190, non spécifié par ailleurs
4811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4811, non spécifié par ailleurs
4811XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4811, non spécifié par ailleurs
4812	01/01/1988	31/12/2500	Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
481200	01/01/1988	31/12/2500	Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
48120000	01/01/1988	31/12/2500	Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
481200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481200, non spécifié par ailleurs
4812XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4812, non spécifié par ailleurs
4812XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4812, non spécifié par ailleurs
4813	01/01/1988	31/12/2500	Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes
481310	01/01/1988	31/12/2500	Papier à cigarettes, en cahiers ou en tubes
48131000	01/01/1988	31/12/2500	Papier à cigarettes, en cahiers ou en tubes
481310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481310, non spécifié par ailleurs
481320	01/01/1988	31/12/2500	Papier à cigarettes, en rouleaux d'une largeur <= 5 cm
48132000	01/01/1988	31/12/2500	Papier à cigarettes, en rouleaux d'une largeur <= 5 cm
481320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481320, non spécifié par ailleurs
481390	01/01/1988	31/12/2500	Papier à cigarettes, même découpé à format (à l'excl. des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur <= 5 cm)
48139000	01/01/1999	31/12/2006	Papier à cigarettes, même découpé à format (à l'excl. des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur <= 5 cm)
48139010	01/01/1988	31/12/1998	Papier à cigarettes en rouleaux d'une largeur > 5 cm mais <= 15 cm
48139010	01/01/2007	31/12/2500	Papier à cigarettes en rouleaux d'une largeur > 5 cm mais <= 15 cm
48139090	01/01/1988	31/12/1998	Papier à cigarettes, même découpé à format (à l'excl. des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm)
48139090	01/01/2007	31/12/2500	Papier à cigarettes, même découpé à format (à l'excl. des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm)
481390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481390, non spécifié par ailleurs
4813XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4813, non spécifié par ailleurs
4813XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4813, non spécifié par ailleurs
4814	01/01/1988	31/12/2500	"Papiers peints et revêtements muraux simil.; vitrauphanies"
481410	01/01/1988	31/12/2011	Papier dit 'ingrain'
48141000	01/01/1988	31/12/2011	Papier dit 'ingrain'
481410XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 481410, non spécifié par ailleurs
481420	01/01/1988	31/12/2500	Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
48142000	01/01/1988	31/12/2500	Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
481420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481420, non spécifié par ailleurs
481430	01/01/1988	31/12/2006	Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués par du papier recouvert, sur l'endroit, de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées
48143000	01/01/1988	31/12/2006	Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués par du papier recouvert, sur l'endroit, de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées
481430XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 481430, non spécifié par ailleurs
481490	01/01/1988	31/12/2500	Papiers peints et revêtements muraux simil. en papier et vitrauphanies en papier (à l'excl. des revêtements muraux constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée)
48149010	01/01/1988	31/12/2500	Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente
48149070	01/01/2012	31/12/2500	Papiers peints et revêtements muraux simil. en papier, et vitrauphanies en papier (à l’excl. des produits des n° 481420 et 4814 90 10)
48149080	01/01/2007	31/12/2011	Papiers peints et revêtements muraux simil. en papier, et vitrauphanies en papier (à l'excl. du papier dit 'ingrain' ainsi que des produits du n° 4814.20 et 4814.90.10)
48149090	01/01/1988	31/12/2006	"Papiers peints et revêtements muraux simil., en papier (à l'excl. du papier dit 'ingrain' ainsi que des produits du n° 4814.20, 4814.30 ou 4814.90.10); vitrauphanies"
481490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481490, non spécifié par ailleurs
4814XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4814, non spécifié par ailleurs
4814XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4814, non spécifié par ailleurs
4815	01/01/1988	31/12/2006	Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés (à l'excl. des couvre-parquets sans support ou à plancher en matière textile)
481500	01/01/1988	31/12/2006	Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés (à l'excl. des couvre-parquets sans support ou à plancher en matière textile)
48150000	01/01/1988	31/12/2006	Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés (à l'excl. des couvre-parquets sans support ou à plancher en matière textile)
481500XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 481500, non spécifié par ailleurs
4815XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 4815, non spécifié par ailleurs
4815XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 4815, non spécifié par ailleurs
4816	01/01/1988	31/12/2500	Papiers carbone, papiers dits 'autocopiants' et autres papiers pour duplication ou reports (présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes
481610	01/01/1988	31/12/2006	Papiers carbone et papiers simil., présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, même conditionnés en boîtes
48161000	01/01/1988	31/12/2006	Papiers carbone et papiers simil., présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, même conditionnés en boîtes
481610XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 481610, non spécifié par ailleurs
481620	01/01/1988	31/12/2500	Papiers dits 'autocopiants', présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)
48162000	01/01/1988	31/12/2500	Papiers dits 'autocopiants', présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)
481620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481620, non spécifié par ailleurs
481630	01/01/1988	31/12/2006	Stencils complets, en papier, même conditionnés en boîtes
48163000	01/01/1988	31/12/2006	Stencils complets, en papier, même conditionnés en boîtes
481630XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 481630, non spécifié par ailleurs
481690	01/01/1988	31/12/2500	Papiers pour duplication ou reports - présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire -, et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers dits 'autocopiants')
48169000	01/01/1988	31/12/2006	Papiers pour duplication ou reports - présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire -, et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers carbone ou simil., des papiers dits 'autocopiants' ainsi que des stencils complets)
48169000	01/01/2007	31/12/2500	Papiers pour duplication ou reports - présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire -, et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers dits 'autocopiants')
481690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481690, non spécifié par ailleurs
4816XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4816, non spécifié par ailleurs
4816XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4816, non spécifié par ailleurs
4817	01/01/1988	31/12/2500	"Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton (à l'excl. des cartes-lettres, cartes postales et cartes pour correspondance comportant un timbre-poste imprimé); boîtes, pochettes et présentations simil., en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance"
481710	01/01/1988	31/12/2500	Enveloppes, en papier ou en carton
48171000	01/01/1988	31/12/2500	Enveloppes, en papier ou en carton
481710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481710, non spécifié par ailleurs
481720	01/01/1988	31/12/2500	Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou en carton (à l'excl. des articles comportant un timbre-poste imprimé)
48172000	01/01/1988	31/12/2500	Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou en carton (à l'excl. des articles comportant un timbre-poste imprimé)
481720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481720, non spécifié par ailleurs
481730	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes, pochettes et présentations simil., en papier ou en carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
48173000	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes, pochettes et présentations simil., en papier ou en carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
481730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481730, non spécifié par ailleurs
4817XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4817, non spécifié par ailleurs
4817XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4817, non spécifié par ailleurs
4818	01/01/1988	31/12/2500	"Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose"
481810	01/01/1988	31/12/2500	Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm
48181010	01/01/1988	31/12/2500	Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm et d'un poids, par pli, <= 25 g/m²
48181090	01/01/1988	31/12/2500	Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm et d'un poids, par pli, > 25 g/m²
481810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481810, non spécifié par ailleurs
481820	01/01/1988	31/12/2500	Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
48182010	01/01/1988	31/12/2500	Mouchoirs et serviettes à démaquiller, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
48182091	01/01/1988	31/12/2500	Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm
48182099	01/01/1988	31/12/2500	Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur <= 36 cm)
481820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481820, non spécifié par ailleurs
481830	01/01/1988	31/12/2500	Nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
48183000	01/01/1988	31/12/2500	Nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
481830XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481830, non spécifié par ailleurs
481840	01/01/1988	31/12/2011	Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
48184011	01/01/1988	31/12/2011	Serviettes hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
48184013	01/01/1988	31/12/2011	Tampons hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
48184019	01/01/1988	31/12/2011	Articles hygiéniques pour femmes, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des serviettes et tampons hygiéniques)
48184090	01/01/2004	31/12/2009	Couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
48184091	01/01/1988	31/12/2003	Couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, non conditionnés pour la vente au détail
48184091	01/01/2010	31/12/2011	Couches pour bébés, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
48184099	01/01/1988	31/12/2003	Couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, conditionnés pour la vente au détail
48184099	01/01/2010	31/12/2011	Articles hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, par exemple, articles pour l'incontinence (à l'excl. des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches pour bébés)
481840XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 481840, non spécifié par ailleurs
481850	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des guêtres et articles simil., des coiffures et leurs parties ainsi que des chaussures et leurs parties, y.c. les semelles intérieures amovibles, les talonnettes et articles simil. amovibles)
48185000	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des guêtres et articles simil., des coiffures et leurs parties ainsi que des chaussures et leurs parties, y.c. les semelles intérieures amovibles, les talonnettes et articles simil. amovibles)
481850XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481850, non spécifié par ailleurs
481890	01/01/1988	31/12/2500	"Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers simil., ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil.)"
48189010	01/01/1988	31/12/2500	Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil.)
48189090	01/01/1988	31/12/2500	"Papiers, ouate de cellulose, ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil. ainsi que des articles à usages chirurgical, médical ou hygiénique non conditionnés pour la vente au détail)"
481890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481890, non spécifié par ailleurs
4818XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4818, non spécifié par ailleurs
4818XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4818, non spécifié par ailleurs
4819	01/01/1988	31/12/2500	"Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.; cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides"
481910	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé
48191000	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé
481910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481910, non spécifié par ailleurs
481920	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé
48192000	01/01/2004	31/12/2500	Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé
48192010	01/01/1988	31/12/2003	Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé, d'un poids, du papier ou du carton, < 600 g/m²
48192090	01/01/1988	31/12/2003	Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé, d'un poids, du papier ou du carton, >= 600 g/m²
481920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481920, non spécifié par ailleurs
481930	01/01/1988	31/12/2500	Sacs, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, d'une largeur à la base >= 40 cm
48193000	01/01/1988	31/12/2500	Sacs, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, d'une largeur à la base >= 40 cm
481930XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481930, non spécifié par ailleurs
481940	01/01/1988	31/12/2500	Sacs, sachets, pochettes et cornets, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des pochettes pour disques et des sacs d'une largeur à la base >= 40 cm)
48194000	01/01/1988	31/12/2500	Sacs, sachets, pochettes et cornets, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des pochettes pour disques et des sacs d'une largeur à la base >= 40 cm)
481940XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481940, non spécifié par ailleurs
481950	01/01/1988	31/12/2500	Emballages, y.c. les pochettes pour disques, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé, des boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé ainsi que des sacs, sachets, pochettes et cornets)
48195000	01/01/1988	31/12/2500	Emballages, y.c. les pochettes pour disques, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé, des boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé ainsi que des sacs, sachets, pochettes et cornets)
481950XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481950, non spécifié par ailleurs
481960	01/01/1988	31/12/2500	Cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides (à l'excl. des emballages)
48196000	01/01/1988	31/12/2500	Cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides (à l'excl. des emballages)
481960XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 481960, non spécifié par ailleurs
4819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4819, non spécifié par ailleurs
4819XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4819, non spécifié par ailleurs
4820	01/01/1988	31/12/2500	"Registres, livres comptables, carnets de notes, commandes ou quittances, agendas, blocs de papier à lettres et ouvrages simil., cahiers, sous-main, classeurs, reliures, chemises et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y.c. les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou collections et couvertures pour livres, en papier ou carton"
482010	01/01/1988	31/12/2500	Registres, livres comptables, carnets de notes, de commandes ou de quittances, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages simil., en papier ou carton
48201010	01/01/1988	31/12/2500	Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances, en papier ou carton
48201030	01/01/1988	31/12/2500	Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums, en papier ou carton
48201050	01/01/1988	31/12/2500	Agendas en papier ou carton
48201090	01/01/1988	31/12/2500	Carnets de notes, blocs de papier à lettres et articles simil., en papier ou carton
482010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482010, non spécifié par ailleurs
482020	01/01/1988	31/12/2500	Cahiers pour l'écriture, en papier ou carton
48202000	01/01/1988	31/12/2500	Cahiers pour l'écriture, en papier ou carton
482020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482020, non spécifié par ailleurs
482030	01/01/1988	31/12/2500	Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers, en papier ou en carton
48203000	01/01/1988	31/12/2500	Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers, en papier ou en carton
482030XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482030, non spécifié par ailleurs
482040	01/01/1988	31/12/2500	Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton
48204000	01/01/2010	31/12/2500	Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton
48204010	01/01/1988	31/12/2009	Formulaires dits 'en continu', même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton
48204090	01/01/1988	31/12/2009	Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton (à l'excl. des formulaires dits 'en continu')
482040XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482040, non spécifié par ailleurs
482050	01/01/1988	31/12/2500	Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou en carton
48205000	01/01/1988	31/12/2500	Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou en carton
482050XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482050, non spécifié par ailleurs
482090	01/01/1988	31/12/2500	Sous-main et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou en carton, et couvertures pour livres, en papier ou en carton (sauf registres, livres comptables, carnets de notes, de commandes ou de quittances, blocs-memorandums, blocs de papier à lettres, agendas, cahiers, classeurs, reliures, chemises, couvertures à liasses ou carnets manifold et albums pour échantillonnages ou collections)
48209000	01/01/1988	31/12/2500	Sous-main et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou en carton, et couvertures pour livres, en papier ou en carton (sauf registres, livres comptables, carnets de notes, de commandes ou de quittances, blocs-memorandums, blocs de papier à lettres, agendas, cahiers, classeurs, reliures, chemises, couvertures à liasses ou carnets manifold et albums pour échantillonnages ou collections)
482090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482090, non spécifié par ailleurs
4820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4820, non spécifié par ailleurs
4820XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4820, non spécifié par ailleurs
4821	01/01/1988	31/12/2500	Etiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées ou non
482110	01/01/1988	31/12/2500	Etiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées
48211010	01/01/1988	31/12/2500	Etiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées, auto-adhésives
48211090	01/01/1988	31/12/2500	Etiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées (à l'excl. des étiquettes auto-adhésives)
482110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482110, non spécifié par ailleurs
482190	01/01/1988	31/12/2500	Etiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées
48219010	01/01/1988	31/12/2500	Etiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées, auto-adhésives
48219090	01/01/1988	31/12/2500	Etiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées (à l'excl. des étiquettes auto-adhésives)
482190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482190, non spécifié par ailleurs
4821XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4821, non spécifié par ailleurs
4821XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4821, non spécifié par ailleurs
4822	01/01/1988	31/12/2500	Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis
482210	01/01/1988	31/12/2500	Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis, des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles
48221000	01/01/1988	31/12/2500	Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis, des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles
482210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482210, non spécifié par ailleurs
482290	01/01/1988	31/12/2500	Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis (à l'excl. des articles des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles)
48229000	01/01/1988	31/12/2500	Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis (à l'excl. des articles des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles)
482290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482290, non spécifié par ailleurs
4822XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4822, non spécifié par ailleurs
4822XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4822, non spécifié par ailleurs
4823	01/01/1988	31/12/2500	Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, présentés en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, et ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.
482311	01/01/1988	31/12/2001	Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux auto-adhésifs d'une largeur <= 15 cm
48231110	01/01/1988	31/12/1993	Papier en bandes ou en rouleaux, d'une largeur =< 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
48231111	01/01/1994	31/12/2001	Papier en bandes ou en rouleaux auto-adhésifs sur une face, d'une largeur <= 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
48231119	01/01/1994	31/12/2001	Papier en bandes ou en rouleaux auto-adhésifs sur deux faces, d'une largeur <= 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
48231190	01/01/1988	31/12/2001	Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux auto-adhésifs d'une largeur <= 15 cm (à l'excl. des bandes d'une largeur <= 10 cm dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)
482311XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 482311, non spécifié par ailleurs
482312	01/01/2002	31/12/2006	Papier auto-adhésif, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm (sauf colorié en surface, décoré en surface ou imprimé)
48231200	01/01/2004	31/12/2006	Papier auto-adhésif, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm (sauf colorié en surface, décoré en surface ou imprimé)
48231210	01/01/2002	31/12/2003	Papier auto-adhésif, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé (sauf coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés)
48231290	01/01/2002	31/12/2003	Papier auto-adhésif, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm (à l'excl. des papiers et cartons coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés ainsi que d'une largeur <= 10 cm dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)
482312XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 482312, non spécifié par ailleurs
482319	01/01/1988	31/12/2006	Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm (à l'excl. des articles auto-adhésifs)
48231900	01/01/1988	31/12/2001	Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm (à l'excl. des articles auto-adhésifs)
48231900	01/01/2002	31/12/2006	Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm (à l'excl. des articles auto-adhésifs)
482319XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 482319, non spécifié par ailleurs
482320	01/01/1988	31/12/2500	Papier et carton-filtre, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
48232000	01/01/1988	31/12/2001	Papier et carton-filtre, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
48232000	01/01/2002	31/12/2500	Papier et carton-filtre, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
482320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482320, non spécifié par ailleurs
482330	01/01/1988	31/12/1995	Cartes, en papier ou en carton, non perforées, même présentées en bandes, pour machines à cartes perforées
48233000	01/01/1988	31/12/1995	Cartes, en papier ou en carton, non perforées, même présentées en bandes, pour machines à cartes perforées
482330XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 482330, non spécifié par ailleurs
482340	01/01/1988	31/12/2500	Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés en disques
48234000	01/01/1988	31/12/2001	Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques
48234000	01/01/2002	31/12/2500	Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés en disques
482340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482340, non spécifié par ailleurs
482351	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, estampés ou perforés, présentés en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.
48235110	01/01/1988	31/12/2001	Formulaires dits 'en continu', imprimés, estampés ou perforés, en feuilles ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm (à l'excl. des formulaires manifold en continu)
48235190	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, estampés ou perforés, présentés en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l'excl. des formulaires dits 'en continu')
482351XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 482351, non spécifié par ailleurs
482359	01/01/1988	31/12/2001	Papiers ou cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, présentés en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (à l'excl. des papiers et cartons imprimés, estampés ou perforés)
48235910	01/01/1988	31/12/2001	Papiers ou cartons pour machines de bureau et simil., présentés en bandes ou en bobines d'une largeur <= 15 cm
48235990	01/01/1988	31/12/2001	Papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, présentés en bandes ou rouleaux d'une largeur <= 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (sauf papiers et cartons imprimés, estampés ou perforés et papiers et cartons pour machines de bureau et simil., en bandes ou en bobines)
482359XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 482359, non spécifié par ailleurs
482360	01/01/1988	31/12/2006	Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton
48236010	01/01/1988	31/12/2006	Plateaux, plats et assiettes, en papier ou en carton
48236090	01/01/1988	31/12/2006	Tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (à l'excl. des plateaux, des plats et des assiettes)
482360XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 482360, non spécifié par ailleurs
482361	01/01/2007	31/12/2500	Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier bambou ou en carton bambou
48236100	01/01/2007	31/12/2500	Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier bambou ou en carton bambou
482361XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482361, non spécifié par ailleurs
482369	01/01/2007	31/12/2500	Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (à l'excl. du papier bambou ou du carton bambou)
48236910	01/01/2007	31/12/2500	Plateaux, plats et assiettes, en papier ou en carton (à l'excl. du papier bambou ou du carton bambou)
48236990	01/01/2007	31/12/2500	Tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (sauf du papier bambou ou du carton bambou et à l'excl. des plateaux, des plats et des assiettes)
482369XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482369, non spécifié par ailleurs
482370	01/01/1988	31/12/2500	Articles moulés ou pressés en pâte à papier, n.d.a.
48237010	01/01/1988	31/12/2500	Emballages alvéolaires pour oeufs, en pâte à papier moulée
48237090	01/01/1988	31/12/2500	Articles moulés ou pressés en pâte à papier, n.d.a.
482370XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482370, non spécifié par ailleurs
482390	01/01/1988	31/12/2500	"Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a."
48239010	01/01/1988	31/12/2005	Joints destinés à des aéronefs civils, en papier ou en carton
48239012	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, estampés ou perforés, présentés en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.
48239014	01/01/2002	31/12/2003	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, présentés en bandes ou rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a. (sauf papiers et cartons imprimés, estampés ou perforés et papiers et cartons pour machines de bureau et simil., en bandes ou en bobines)
48239015	01/01/1996	31/12/2003	Cartes, en papier ou en carton, non perforées, même présentées en bandes, pour machines à cartes perforées
48239020	01/01/1988	31/12/2003	Papiers et cartons perforés, découpés à format, pour mécaniques Jacquard et simil.
48239030	01/01/1988	31/12/2003	Eventails et écrans à main et leurs montures et parties de montures, en papier, carton ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des écrans à monture en métaux précieux)
48239040	01/01/2004	31/12/2500	Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, n.d.a.
48239050	01/01/1996	31/12/2001	Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose découpés en vue d'un usage déterminé, n.d.a. (à l'excl. du papier gommé ou adhésif)
48239050	01/01/2002	31/12/2003	Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose découpés en vue d'un usage déterminé, n.d.a. (à l'excl. du papier gommé ou adhésif)
48239051	01/01/1988	31/12/1995	Papiers pour condensateurs, découpés
48239071	01/01/1988	31/12/1995	Papier gomme ou adhésif, découpé en vue d'un usage déterminé, n.d.a.
48239079	01/01/1988	31/12/1995	Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose découpés en vue d'un usage déterminé, n.d.a. (à l'excl. du papier gomme ou adhésif)
48239080	01/01/2004	31/12/2005	"Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a."
48239085	01/01/2007	31/12/2500	"Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a."
48239090	01/01/1988	31/12/1995	"Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur =< 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun cote > 36 cm à l'état non plie, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a."
48239090	01/01/1996	31/12/2001	"Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a."
48239090	01/01/2002	31/12/2003	"Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a."
48239095	01/01/2006	31/12/2006	"Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a."
482390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 482390, non spécifié par ailleurs
4823XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4823, non spécifié par ailleurs
4823XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4823, non spécifié par ailleurs
48CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 48
48CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 48
48CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 48
48II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 48
48III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 48
48III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 48
48MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
48MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
48MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
48SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 48
48SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 48 et de la section CTCI 0
48SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 48 et du groupe CTCI 000
48SSS6	01/01/1991	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 48 et de la section CTCI 6
48SSS641	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 48 et du groupe CTCI 641
48SSS642	01/01/1991	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 48 et du groupe CTCI 642
48SSS659	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 48 et du groupe CTCI 659
48SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 48 et de la section CTCI 8
48SSS892	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 48 et du groupe CTCI 892
48SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 48 et de la section CTCI 9
48SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 48 et de la section CTCI 9
48SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 48 et du groupe CTCI 999
48SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 48 et du groupe CTCI 999
48VV	01/01/2000	31/12/2004	Marchandises du chapitre 48 importées pour le montage de véhicules automobiles
48VVV0	01/01/2000	31/12/2004	Marchandises du chapitre 48 importées pour le montage de véhicules automobiles
48VVV000	01/01/2000	31/12/2004	Marchandises du chapitre 48 importées pour le montage de véhicules automobiles
48XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 48, non spécifié par ailleurs
48XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 48, non spécifié par ailleurs
48XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 48, non spécifié par ailleurs
49	01/01/1988	31/12/2500	"PRODUITS DE L'EDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIES ET PLANS"
4901	01/01/1988	31/12/2500	Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)
490110	01/01/1988	31/12/2500	Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)
49011000	01/01/1988	31/12/2500	Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)
490110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 490110, non spécifié par ailleurs
490191	01/01/1988	31/12/2500	Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules
49019100	01/01/1988	31/12/2500	Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules
490191XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 490191, non spécifié par ailleurs
490199	01/01/1988	31/12/2500	Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires)
49019900	01/01/1988	31/12/2500	Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires)
490199XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 490199, non spécifié par ailleurs
4901XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4901, non spécifié par ailleurs
4901XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4901, non spécifié par ailleurs
4902	01/01/1988	31/12/2500	Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
490210	01/01/1988	31/12/2500	Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant au moins quatre fois par semaine
49021000	01/01/1988	31/12/2500	Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant au moins quatre fois par semaine
490210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 490210, non spécifié par ailleurs
490290	01/01/1988	31/12/2500	Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des journaux et publications paraissant au moins quatre fois par semaine)
49029000	01/01/1988	31/12/1993	Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des journaux et publications paraissant au moins quatre fois par semaine)
49029000	01/01/2009	31/12/2500	Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des journaux et publications paraissant au moins quatre fois par semaine)
49029010	01/01/1994	31/12/2008	Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant une fois par semaine
49029030	01/01/1994	31/12/2008	Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant une fois par mois
49029090	01/01/1994	31/12/2008	Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des produits paraissant une fois par semaine, une fois par mois ou au moins quatre fois par semaine)
490290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 490290, non spécifié par ailleurs
4902XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4902, non spécifié par ailleurs
4902XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4902, non spécifié par ailleurs
4903	01/01/1988	31/12/2500	Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
490300	01/01/1988	31/12/2500	Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
49030000	01/01/1988	31/12/2500	Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
490300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 490300, non spécifié par ailleurs
4903XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4903, non spécifié par ailleurs
4903XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4903, non spécifié par ailleurs
4904	01/01/1988	31/12/2500	Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
490400	01/01/1988	31/12/2500	Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
49040000	01/01/1988	31/12/2500	Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
490400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 490400, non spécifié par ailleurs
4904XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4904, non spécifié par ailleurs
4904XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4904, non spécifié par ailleurs
4905	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l'excl. des cartes, plans et globes en relief)
490510	01/01/1988	31/12/2021	Globes, imprimés (à l'excl. des globes en relief)
49051000	01/01/1988	31/12/2021	Globes, imprimés (à l'excl. des globes en relief)
490510XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 490510, non spécifié par ailleurs
490520	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures
49052000	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures
490520XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 490520, non spécifié par ailleurs
490590	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l’exclusion des cartes, plans et globes en relief ou sous forme de livres)
49059000	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l’exclusion des cartes, plans et globes en relief ou sous forme de livres)
490590XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 490590, non spécifié par ailleurs
490591	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures (à l'excl. des globes ainsi que des cartes et plans en relief)
49059100	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures (à l'excl. des globes ainsi que des cartes et plans en relief)
490591XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 490591, non spécifié par ailleurs
490599	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales et les plans topographiques, imprimés (à l'excl. des cartes et plans en relief, des globes ainsi que des ouvrages cartographiques sous forme de livres ou de brochures)
49059900	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales et les plans topographiques, imprimés (à l'excl. des cartes et plans en relief, des globes ainsi que des ouvrages cartographiques sous forme de livres ou de brochures)
490599XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 490599, non spécifié par ailleurs
4905XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4905, non spécifié par ailleurs
4905XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4905, non spécifié par ailleurs
4906	01/01/1988	31/12/2500	"Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus"
490600	01/01/1988	31/12/2500	"Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus"
49060000	01/01/1988	31/12/2500	"Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus"
490600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 490600, non spécifié par ailleurs
4906XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4906, non spécifié par ailleurs
4906XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4906, non spécifié par ailleurs
4907	01/01/1988	31/12/2500	"Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont,  ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil."
490700	01/01/1988	31/12/2500	"Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont,  ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil."
49070010	01/01/1988	31/12/2500	Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue
49070030	01/01/1988	31/12/2500	Billets de banque
49070090	01/01/1999	31/12/2500	"Papier timbré; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil."
49070091	01/01/1988	31/12/1998	Titres d'actions ou d'obligations et titres similaires, signes et numérotés
49070099	01/01/1988	31/12/1998	"Papier timbre; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires, sur lesquels une ou plusieurs signatures doivent encore être apposées"
490700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 490700, non spécifié par ailleurs
4907XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4907, non spécifié par ailleurs
4907XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4907, non spécifié par ailleurs
4908	01/01/1988	31/12/2500	Décalcomanies de tous genres
490810	01/01/1988	31/12/2500	Décalcomanies vitrifiables
49081000	01/01/1988	31/12/2500	Décalcomanies vitrifiables
490810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 490810, non spécifié par ailleurs
490890	01/01/1988	31/12/2500	Décalcomanies de tous genres (à l'excl. des articles vitrifiables)
49089000	01/01/1988	31/12/2500	Décalcomanies de tous genres (à l'excl. des articles vitrifiables)
490890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 490890, non spécifié par ailleurs
4908XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4908, non spécifié par ailleurs
4908XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4908, non spécifié par ailleurs
4909	01/01/1988	31/12/2500	"Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications"
490900	01/01/1988	31/12/2500	"Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications"
49090000	01/01/1988	31/12/1990	"Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications"
49090000	01/01/2009	31/12/2500	"Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications"
49090010	01/01/1991	31/12/2008	Cartes postales imprimées ou illustrées
49090090	01/01/1991	31/12/2008	Cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
490900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 490900, non spécifié par ailleurs
4909XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4909, non spécifié par ailleurs
4909XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4909, non spécifié par ailleurs
4910	01/01/1988	31/12/2500	Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller
491000	01/01/1988	31/12/2500	Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller
49100000	01/01/1988	31/12/2500	Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller
491000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 491000, non spécifié par ailleurs
4910S8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4910 et de la section CTCI 8
4910S892	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 4910 et du groupe CTCI 892
4910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4910, non spécifié par ailleurs
4910XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4910, non spécifié par ailleurs
4911	01/01/1988	31/12/2500	Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.
491110	01/01/1988	31/12/2500	Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et simil.
49111000	01/01/1990	31/12/1994	Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires
49111010	01/01/1988	31/12/1989	Catalogues commerciaux
49111010	01/01/1995	31/12/2500	Catalogues commerciaux
49111090	01/01/1988	31/12/1989	Imprimés publicitaires et articles simil. (à l'excl. des catalogues commerciaux)
49111090	01/01/1995	31/12/2500	Imprimés publicitaires et articles simil. (à l'excl. des catalogues commerciaux)
491110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 491110, non spécifié par ailleurs
491191	01/01/1988	31/12/2500	Images, gravures et photographies, n.d.a.
49119100	01/01/2004	31/12/2500	Images, gravures et photographies, n.d.a.
49119110	01/01/1988	31/12/2003	Feuilles non pliées, comportant simplement des illustrations ou des gravures sans texte ni légende, destinées à des éditions communes
49119150	01/01/1988	31/12/1989	Images, gravures et photographies (non repr. sous 4911.10-10 à 4911.91-10), sur papiers et cartons du 37.04, développes pour la reproduction graphique
49119180	01/01/1990	31/12/2003	Images, gravures et photographies, n.d.a.
49119190	01/01/1989	31/12/1989	Images, gravures et photographies (non repr. sous 4911.10-10 à 4911.91-50)
49119191	01/01/1988	31/12/1988	Images et gravures (non repr. sous 4911.10-10 à 4911.91-50)
49119199	01/01/1988	31/12/1988	Photographies (non repr. sous 4911.10-10 à 4911.91-50)
491191XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 491191, non spécifié par ailleurs
491199	01/01/1988	31/12/2500	Imprimés, n.d.a.
49119900	01/01/1990	31/12/2500	Imprimés, n.d.a.
49119910	01/01/1988	31/12/1989	Imprimés (non repr. sous 4911.10-10 à 4911.91-99), sur papiers et cartons du 37.04, développes pour la reproduction graphique
49119990	01/01/1988	31/12/1989	Imprimés (non repr. sous 4901.10-00 à 4911.99-10)
491199XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 491199, non spécifié par ailleurs
4911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4911, non spécifié par ailleurs
4911XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 4911, non spécifié par ailleurs
49CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 49
49CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 49
49CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 49
49II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 49
49III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 49
49III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 49
49MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
49MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
49MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
49PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 49 transportées par poste
49PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 49 transportées par poste
49PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 49 transportées par poste
49PPP2	01/01/1993	31/12/2004	Marchandises du chapitre 49 transportées par poste
49PPP200	01/01/1993	31/12/2004	Marchandises du chapitre 49 transportées par poste
49PPP4	01/01/1993	31/12/2004	Marchandises du chapitre 49 transportées par poste
49PPP400	01/01/1993	31/12/2004	Marchandises du chapitre 49 transportées par poste
49SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 49
49SSS8	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 49 et de la section CTCI 8
49SSS892	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 49 et du groupe CTCI 892
49SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 49 et de la section CTCI 9
49SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 49 et de la section CTCI 9
49SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 49 et du groupe CTCI 999
49SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 49 et du groupe CTCI 999
49XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 49, non spécifié par ailleurs
49XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 49, non spécifié par ailleurs
49XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 49, non spécifié par ailleurs
50	01/01/1988	31/12/2500	SOIE
5001	01/01/1988	31/12/2500	Cocons de vers à soie propres au dévidage
500100	01/01/1988	31/12/2500	Cocons de vers à soie propres au dévidage
50010000	01/01/1988	31/12/2500	Cocons de vers à soie propres au dévidage
500100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 500100, non spécifié par ailleurs
5001XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5001, non spécifié par ailleurs
5001XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5001, non spécifié par ailleurs
5002	01/01/1988	31/12/2500	Soie grège [non moulinée]
500200	01/01/1988	31/12/2500	Soie grège [non moulinée]
50020000	01/01/1988	31/12/2500	Soie grège [non moulinée]
500200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 500200, non spécifié par ailleurs
5002XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5002, non spécifié par ailleurs
5002XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5002, non spécifié par ailleurs
5003	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de soie, y.c. les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés
500300	01/01/2007	31/12/2500	Déchets de soie, y.c. les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés
50030000	01/01/2007	31/12/2500	Déchets de soie, y.c. les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés
500300XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 500300, non spécifié par ailleurs
500310	01/01/1988	31/12/2006	Déchets de soie, y.c. les cocons non-dévidables, les déchets de fils et les effilochés, non-cardés ni peignés
50031000	01/01/1988	31/12/2006	Déchets de soie, y.c. les cocons non-dévidables, les déchets de fils et les effilochés, non-cardés ni peignés
500310XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 500310, non spécifié par ailleurs
500390	01/01/1988	31/12/2006	Déchets de soie, y.c. les cocons non-dévidables, les déchets de fils et les effilochés, cardés ou peignés
50039000	01/01/1988	31/12/2006	Déchets de soie, y.c. les cocons non-dévidables, les déchets de fils et les effilochés, cardés ou peignés
500390XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 500390, non spécifié par ailleurs
5003XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5003, non spécifié par ailleurs
5003XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5003, non spécifié par ailleurs
5004	01/01/1988	31/12/2500	Fils de soie (sauf les fils de déchets de soie et les fils conditionnés pour la vente au détail)
500400	01/01/1988	31/12/2500	Fils de soie (sauf les fils de déchets de soie et les fils conditionnés pour la vente au détail)
50040010	01/01/1988	31/12/2500	Fils de soie, écrus, décrués ou blanchis (sauf les fils de déchets de soie et les fils conditionnés pour la vente au détail)
50040090	01/01/1988	31/12/2500	Fils de soie (à l'excl. des fils écrus, décrués ou blanchis, des fils de déchets de soie ou de la bourrette et des fils conditionnés pour la vente au détail)
500400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 500400, non spécifié par ailleurs
5004XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5004, non spécifié par ailleurs
5004XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5004, non spécifié par ailleurs
5005	01/01/1988	31/12/2500	Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail
500500	01/01/1988	31/12/2500	Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail
50050010	01/01/1988	31/12/2500	Fils de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail
50050090	01/01/1988	31/12/2500	Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus, décrués ou blanchis)
500500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 500500, non spécifié par ailleurs
5005XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5005, non spécifié par ailleurs
5005XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5005, non spécifié par ailleurs
5006	01/01/1988	31/12/2500	"Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]"
500600	01/01/1988	31/12/2500	"Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]"
50060010	01/01/1988	31/12/2500	Fils de soie, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de déchets de soie ou de la bourrette)
50060090	01/01/1988	31/12/2500	"Fils de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]"
500600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 500600, non spécifié par ailleurs
5006XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5006, non spécifié par ailleurs
5006XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5006, non spécifié par ailleurs
5007	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de soie ou de déchets de soie
500710	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de bourrette
50071000	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de bourrette
500710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 500710, non spécifié par ailleurs
500720	01/01/1988	31/12/2500	Tissus contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)
50072010	01/01/1988	31/12/1993	Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)
50072011	01/01/1994	31/12/2500	Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis
50072019	01/01/1994	31/12/2500	Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des produits écrus, décrués ou blanchis)
50072021	01/01/1988	31/12/2500	Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile, écrus ou simpl. décrués
50072031	01/01/1988	31/12/2500	Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile (à l'excl. des produits écrus ou simpl. décrués)
50072039	01/01/1988	31/12/2500	Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) (à l'excl des produits à armure toile)
50072041	01/01/1988	31/12/2500	Tissus clairs [non serrés] contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)
50072051	01/01/1988	31/12/2500	Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
50072059	01/01/1988	31/12/2500	Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, teints (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
50072060	01/01/2024	31/12/2500	Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
50072061	01/01/1988	31/12/2023	Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs, d'une largeur > 57 cm mais <= 75 cm (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
50072069	01/01/1988	31/12/2023	Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs (à l'excl. des crêpes, des tissus d'une largeur > 57 cm mais <= 75 cm ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
50072071	01/01/1988	31/12/2500	Tissus serrés, contenant >= 85% de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, imprimés (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
500720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 500720, non spécifié par ailleurs
500790	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie
50079010	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis
50079030	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, teints
50079050	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, en fils de diverses couleurs
50079090	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, imprimés
500790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 500790, non spécifié par ailleurs
5007XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5007, non spécifié par ailleurs
5007XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5007, non spécifié par ailleurs
50CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 50
50CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 50
50CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 50
50II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 50
50III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 50
50III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 50
50MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
50MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
50MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
50SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 50
50SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 50 et de la section CTCI 0
50SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 50 et du groupe CTCI 000
50SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 50 et de la section CTCI 2
50SSS261	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 50 et du groupe CTCI 261
50SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 50 et de la section CTCI 6
50SSS651	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 50 et du groupe CTCI 651
50SSS654	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 50 et du groupe CTCI 654
50SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 50 et de la section CTCI 9
50SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 50 et de la section CTCI 9
50SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 50 et du groupe CTCI 999
50SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 50 et du groupe CTCI 999
50XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 50, non spécifié par ailleurs
50XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 50, non spécifié par ailleurs
50XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 50, non spécifié par ailleurs
51	01/01/1988	31/12/2500	"LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN"
5101	01/01/1988	31/12/2500	Laines, non cardées ni peignées
510111	01/01/1988	31/12/2500	Laines de tonte en suint, y.c. les laines lavées à dos, non cardées ni peignées
51011100	01/01/1988	31/12/2500	Laines de tonte en suint, y.c. les laines lavées à dos, non cardées ni peignées
510111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510111, non spécifié par ailleurs
510119	01/01/1988	31/12/2500	Laines en suint, y.c. les laines lavées à dos, non cardées ni peignées (à l'excl. des laines de tonte)
51011900	01/01/1988	31/12/2500	Laines en suint, y.c. les laines lavées à dos, non cardées ni peignées (à l'excl. des laines de tonte)
510119XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510119, non spécifié par ailleurs
510121	01/01/1988	31/12/2500	Laines de tonte, dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées
51012100	01/01/1988	31/12/2500	Laines de tonte, dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées
510121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510121, non spécifié par ailleurs
510129	01/01/1988	31/12/2500	Laines dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées (à l'excl. des laines de tonte)
51012900	01/01/1988	31/12/2500	Laines dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées (à l'excl. des laines de tonte)
510129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510129, non spécifié par ailleurs
510130	01/01/1988	31/12/2500	Laines carbonisées, non cardées ni peignées
51013000	01/01/1988	31/12/2500	Laines carbonisées, non cardées ni peignées
510130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510130, non spécifié par ailleurs
5101XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5101, non spécifié par ailleurs
5101XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5101, non spécifié par ailleurs
5102	01/01/1988	31/12/2500	Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (à l'excl. de la laine, des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de la crinière ou de la queue])
510210	01/01/1988	31/12/2001	Poils fins, non cardés ni peignés (à l'excl. de la laine)
51021010	01/01/1988	31/12/2001	Poils fins, non cardés ni peignés, de lapin angora
51021030	01/01/1988	31/12/2001	Poils fins, non cardés ni peignés, d'alpaga, de lama ou de vigogne
51021050	01/01/1988	31/12/2001	Poils fins, non cardés ni peignés, de chameau, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet, de chèvre du Cachemire et de chèvres simil.
51021090	01/01/1988	31/12/2001	Poils fins, non cardés ni peignés, d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué
510210XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 510210, non spécifié par ailleurs
510211	01/01/2002	31/12/2500	Poils de chèvre du Cachemire, non cardés ni peignés
51021100	01/01/2002	31/12/2500	Poils de chèvre du Cachemire, non cardés ni peignés
510211XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510211, non spécifié par ailleurs
510219	01/01/2002	31/12/2500	Poils fins, non cardés ni peignés (à l'excl. de la laine et de chèvre du Cachemire)
51021910	01/01/2002	31/12/2500	Poils de lapin angora, non cardés ni peignés
51021930	01/01/2002	31/12/2500	Poils de lama ou de vigogne, non cardés ni peignés
51021940	01/01/2002	31/12/2500	Poils de chameau, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres simil., non cardés ni peignés
51021990	01/01/2002	31/12/2500	Poils d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué, non cardés ni peignés
510219XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510219, non spécifié par ailleurs
510220	01/01/1988	31/12/2500	Poils grossiers, non cardés ni peignés (à l'excl. des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de la crinière ou de la queue])
51022000	01/01/1988	31/12/2500	Poils grossiers, non cardés ni peignés (à l'excl. des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de la crinière ou de la queue])
510220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510220, non spécifié par ailleurs
5102XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5102, non spécifié par ailleurs
5102XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5102, non spécifié par ailleurs
5103	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue])
510310	01/01/1988	31/12/2500	Blousses de laine ou de poils fins (à l'excl. des effilochés)
51031010	01/01/1988	31/12/2500	Blousses de laine ou de poils fins, non carbonisées (à l'excl. des effilochés)
51031090	01/01/1988	31/12/2500	Blousses de laine ou de poils fins, carbonisées (à l'excl. des effilochés)
510310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510310, non spécifié par ailleurs
510320	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de laine ou de poils fins, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des blousses et des effilochés)
51032000	01/01/2009	31/12/2500	Déchets de laine ou de poils fins, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des blousses et des effilochés)
51032010	01/01/1988	31/12/2008	Déchets de fils de laine ou de poils fins
51032091	01/01/1988	31/12/2008	Déchets de laine ou de poils fins, non-carbonisés (à l'excl. des blousses, des effilochés et des déchets de fils)
51032099	01/01/1988	31/12/2008	Déchets de laine ou de poils fins, carbonisés (à l'excl. des blousses, des effilochés et des déchets de fils)
510320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510320, non spécifié par ailleurs
510330	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de poils grossiers, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue])
51033000	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de poils grossiers, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue])
510330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510330, non spécifié par ailleurs
5103XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5103, non spécifié par ailleurs
5103XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5103, non spécifié par ailleurs
5104	01/01/1988	31/12/2500	Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
510400	01/01/1988	31/12/2500	Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
51040000	01/01/1988	31/12/2500	Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
510400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510400, non spécifié par ailleurs
5104XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5104, non spécifié par ailleurs
5104XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5104, non spécifié par ailleurs
5105	01/01/1988	31/12/2500	Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés, y.c. la 'laine peignée en vrac'
510510	01/01/1988	31/12/2500	Laine cardée
51051000	01/01/1988	31/12/2500	Laine cardée
510510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510510, non spécifié par ailleurs
510521	01/01/1988	31/12/2500	Laine peignée en vrac
51052100	01/01/1988	31/12/2500	Laine peignée en vrac
510521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510521, non spécifié par ailleurs
510529	01/01/1988	31/12/2500	Laine peignée (à l'excl. de la laine peignée en vrac)
51052900	01/01/1988	31/12/2500	Laine peignée (à l'excl. de la laine peignée en vrac)
510529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510529, non spécifié par ailleurs
510530	01/01/1988	31/12/2001	Poils fins, cardés ou peignés (à l'excl. de la laine)
51053010	01/01/1988	31/12/2001	Poils fins, cardés (à l'excl. de la laine)
51053090	01/01/1988	31/12/2001	Poils fins, peignés (à l'excl. de la laine)
510530XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 510530, non spécifié par ailleurs
510531	01/01/2002	31/12/2500	Poils de chèvre du Cachemire, cardés ou peignés
51053100	01/01/2002	31/12/2500	Poils de chèvre du Cachemire, cardés ou peignés
510531XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510531, non spécifié par ailleurs
510539	01/01/2002	31/12/2500	Poils fins, cardés ou peignés (à l'excl. de la laine et de ceux de chèvre du Cachemire)
51053900	01/01/2009	31/12/2500	Poils fins, cardés ou peignés (à l'excl. de la laine et de ceux de chèvre du Cachemire)
51053910	01/01/2002	31/12/2008	Poils fins, cardés (à l'excl. de la laine et de chèvre du Cachemire)
51053990	01/01/2002	31/12/2008	Poils fins, peignés (à l'excl. de la laine et de chèvre du Cachemire)
510539XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510539, non spécifié par ailleurs
510540	01/01/1988	31/12/2500	Poils grossiers, cardés ou peignés
51054000	01/01/1988	31/12/2500	Poils grossiers, cardés ou peignés
510540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510540, non spécifié par ailleurs
5105XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5105, non spécifié par ailleurs
5105XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5105, non spécifié par ailleurs
5106	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine cardée (non conditionnés pour la vente au détail)
510610	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine cardée, contenant >= 85% en poids de laine (non conditionnés pour la vente au détail)
51061010	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine cardée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine (non conditionnés pour la vente au détail)
51061090	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine cardée, contenant >= 85% en poids de laine (à l'excl. des fils écrus et non conditionnés pour la vente au détail)
510610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510610, non spécifié par ailleurs
510620	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (non conditionnés pour la vente au détail)
51062010	01/01/1999	31/12/2500	Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins (non conditionnés pour la vente au détail)
51062011	01/01/1988	31/12/1998	Fils de laine cardée, écrus, contenant en poids < 85% de laine mais >= 85% de laine et de poils fins, non conditionnés pour la vente au détail
51062019	01/01/1988	31/12/1998	Fils de laine cardée, contenant en poids < 85% de laine, mais >= 85% de laine et de poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)
51062091	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine cardée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l'excl. des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non conditionnés pour la vente au détail)
51062099	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l'excl. des fils écrus et des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non conditionnés pour la vente au détail)
510620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510620, non spécifié par ailleurs
5106XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5106, non spécifié par ailleurs
5106XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5106, non spécifié par ailleurs
5107	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail
510710	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine peignée, contenant >= 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail
51071010	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine peignée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail
51071090	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine peignée, contenant >= 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)
510710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510710, non spécifié par ailleurs
510720	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail
51072010	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins, non conditionnés pour la vente au détail
51072030	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)
51072051	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail
51072059	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)
51072091	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins)
51072099	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus, des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins)
510720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510720, non spécifié par ailleurs
5107XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5107, non spécifié par ailleurs
5107XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5107, non spécifié par ailleurs
5108	01/01/1988	31/12/2500	Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)
510810	01/01/1988	31/12/2500	Fils de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)
51081010	01/01/1988	31/12/2500	Fils de poils fins, écrus, cardés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)
51081090	01/01/1988	31/12/2500	Fils de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus et des fils de laine)
510810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510810, non spécifié par ailleurs
510820	01/01/1988	31/12/2500	Fils de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)
51082010	01/01/1988	31/12/2500	Fils de poils fins, écrus, peignés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)
51082090	01/01/1988	31/12/2500	Fils de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus et des fils de laine)
510820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510820, non spécifié par ailleurs
5108XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5108, non spécifié par ailleurs
5108XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5108, non spécifié par ailleurs
5109	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
510910	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
51091010	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail, en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais <= 500 g
51091090	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais <= 500 g)
510910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510910, non spécifié par ailleurs
510990	01/01/1988	31/12/2500	Fils de laine ou de poils fins, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
51099000	01/01/2009	31/12/2500	Fils de laine ou de poils fins, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
51099010	01/01/1988	31/12/2008	Fils de laine ou de poils fins, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail, en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais <= 500 g
51099090	01/01/1988	31/12/2008	Fils de laine ou de poils fins, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais <= 500 g)
510990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 510990, non spécifié par ailleurs
5109XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5109, non spécifié par ailleurs
5109XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5109, non spécifié par ailleurs
5110	01/01/1988	31/12/2500	Fils de poils grossiers ou de crin, y.c. les fils de crin guipés, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des crins non raccordés)
511000	01/01/1988	31/12/2500	Fils de poils grossiers ou de crin, y.c. les fils de crin guipés, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des crins non raccordés)
51100000	01/01/1988	31/12/2500	Fils de poils grossiers ou de crin, y.c. les fils de crin guipés, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des crins non raccordés)
511000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 511000, non spécifié par ailleurs
5110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5110, non spécifié par ailleurs
5110XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5110, non spécifié par ailleurs
5111	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
511111	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m²
51111100	01/01/1988	31/12/1994	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m²
51111100	01/01/2004	31/12/2500	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m²
51111111	01/01/1995	31/12/2003	"Tissus dits ""loden"" tels que définis dans la note complémentaire 1 du présent chapitre, d'une valeur >= 2,50 €/m², contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids >= 250 g/m² mais <= 300 g/m²"
51111119	01/01/1995	31/12/2003	"Tissus dits ""loden"" tels que définis dans la note complémentaire 1 du présent chapitre, d'une valeur < 2,50 €/m², contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids >= 250 g/m² mais <= 300 g/m²"
51111191	01/01/1995	31/12/2003	"Tissus en fils de laine cardée, d'une valeur >= 2,50 €/m², contenant >= 85% en poids de laine, d'un poids <= 300 g /m² (à l'excl. des tissus dits ""loden"" et des tissus pour usages techniques du nº 5911)"
51111199	01/01/1995	31/12/2003	"Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m² (à l'excl. des tissus dits ""loden"", des tissus en fils de laine d'une valeur >= 2,50 €/m² et des tissus pour usages techniques du nº 5911)"
511111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 511111, non spécifié par ailleurs
511119	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m²
51111900	01/01/2013	31/12/2500	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m²
51111910	01/01/1988	31/12/1994	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m² mais <= 450 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
51111910	01/01/2004	31/12/2012	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m² mais <= 450 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
51111911	01/01/1995	31/12/2003	"Tissus dits ""loden"" tels que définis dans la note complémentaire 1 du présent chapitre, d'une valeur >= 2,50 €/m², contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m² mais <= 450 g/m²"
51111919	01/01/1995	31/12/2003	"Tissus dits ""loden"" tels que définis dans la note complémentaire 1 du présent chapitre, d'une valeur < 2,50 €/m², contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m² mais <= 450 g/m²"
51111931	01/01/1995	31/12/2003	"Tissus en fils de laine cardée, d'une valeur >= 2,50 €/m² contenant >= 85% en poids de laine, d'un poids > 300 g /m² mais <= 450 g/m² (à l'excl. des tissus dits ""loden"" et des tissus pour usages techniques du nº 5911)"
51111939	01/01/1995	31/12/2003	"Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m² mais <= 450 g/m² (à l'excl. des tissus dits ""loden"", des tissus en fils de laine d'une valeur >= 2,50 €/m² et des tissus pour usages techniques du n° 5911)"
51111990	01/01/1988	31/12/1994	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 450 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
51111990	01/01/2004	31/12/2012	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 450 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
51111991	01/01/1995	31/12/2003	"Tissus en fils de laine cardée, d'une valeur >= 2,50 €/m², contenant >= 85% en poids de laine, d'un poids > 450 g/m² (à l'excl. des tissus dits ""loden"" et des tissus pour usages techniques du nº 5911)"
51111999	01/01/1995	31/12/2003	"Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 450 g/m² (à l'excl. des tissus dits ""loden"", des tissus en fils de laine d'une valeur >= 2,50 €/m² et des tissus pour usages techniques du n° 5911)"
511119XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 511119, non spécifié par ailleurs
511120	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
51112000	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
511120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 511120, non spécifié par ailleurs
511130	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
51113010	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids <= 300 g/m²
51113030	01/01/1988	31/12/2012	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 300 g/m² mais <= 450 g/m²
51113080	01/01/2013	31/12/2500	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 300 g/m²
51113090	01/01/1988	31/12/2012	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 450 g/m²
511130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 511130, non spécifié par ailleurs
511190	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
51119010	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, contenant en poids > 10% au total de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
51119091	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
51119093	01/01/1988	31/12/2012	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m² mais <= 450 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
51119098	01/01/2013	31/12/2500	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins, d’un poids > 300 g/m² (à l’excl. des tissus contenant en poids > 10 % au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie, ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
51119099	01/01/1988	31/12/2012	Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 450 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
511190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 511190, non spécifié par ailleurs
5111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5111, non spécifié par ailleurs
5111XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5111, non spécifié par ailleurs
5112	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
511211	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 200 g/m²
51121100	01/01/1988	31/12/1994	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 200 g/m²
51121100	01/01/2004	31/12/2500	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 200 g/m²
51121110	01/01/1995	31/12/2003	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, d'une valeur 3 €/m², contenant 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids 200 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du nº 5911)
51121190	01/01/1995	31/12/2003	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, d'une valeur < 3 €/m², contenant 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids 200 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
511211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 511211, non spécifié par ailleurs
511219	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/m²
51121900	01/01/2013	31/12/2500	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/m²
51121910	01/01/1988	31/12/1994	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés contenant 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/m² mais 375 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
51121910	01/01/2004	31/12/2012	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés contenant 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/m² mais 375 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
51121911	01/01/1995	31/12/2003	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, d'une valeur 3 €/m², contenant 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/m² mais 375 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du nº 5911)
51121919	01/01/1995	31/12/2003	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, d'une valeur < 3 €/m², contenant 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/m² mais 375 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
51121990	01/01/1988	31/12/1994	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés contenant 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 375 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
51121990	01/01/2004	31/12/2012	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés contenant 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 375 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
51121991	01/01/1995	31/12/2003	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, d'une valeur 3 €/m², contenant 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 375 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du nº 5911)
51121999	01/01/1995	31/12/2003	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, d'une valeur < 3 €/m², contenant 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 375 g/m² (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
511219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 511219, non spécifié par ailleurs
511220	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
51122000	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
511220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 511220, non spécifié par ailleurs
511230	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
51123010	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids <= 200 g/m²
51123030	01/01/1988	31/12/2012	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 200 g/m² mais <= 375 g/m²
51123080	01/01/2013	31/12/2500	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d’un poids > 200 g/m² (à l’excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
51123090	01/01/1988	31/12/2012	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 375 g/m²
511230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 511230, non spécifié par ailleurs
511290	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
51129010	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
51129091	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
51129093	01/01/1988	31/12/2012	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/m² mais <= 375 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de matières textiles du chapitre 50 ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
51129098	01/01/2013	31/12/2500	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins, d’un poids > 200 g/m² (à l’excl. des tissus contenant en poids > 10 % au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie, des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, ainsi que des tissus pour usages techniques du n° 5911)
51129099	01/01/1988	31/12/2012	Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 375 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
511290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 511290, non spécifié par ailleurs
5112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5112, non spécifié par ailleurs
5112XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5112, non spécifié par ailleurs
5113	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de poils grossiers ou de crin (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
511300	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de poils grossiers ou de crin (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
51130000	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de poils grossiers ou de crin (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
511300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 511300, non spécifié par ailleurs
5113XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5113, non spécifié par ailleurs
5113XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5113, non spécifié par ailleurs
51CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 51
51CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 51
51CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 51
51II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 51
51III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 51
51III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 51
51MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
51MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
51MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
51SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 51
51SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 51 et de la section CTCI 0
51SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 51 et du groupe CTCI 000
51SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 51 et de la section CTCI 2
51SSS268	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 51 et du groupe CTCI 268
51SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 51 et de la section CTCI 6
51SSS651	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 51 et du groupe CTCI 651
51SSS654	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 51 et du groupe CTCI 654
51SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 51 et de la section CTCI 9
51SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 51 et de la section CTCI 9
51SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 51 et du groupe CTCI 999
51SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 51 et du groupe CTCI 999
51XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 51, non spécifié par ailleurs
51XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 51, non spécifié par ailleurs
51XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 51, non spécifié par ailleurs
52	01/01/1988	31/12/2500	COTON
5201	01/01/1988	31/12/2500	Coton, non-cardé ni peigné
520100	01/01/1988	31/12/2500	Coton, non-cardé ni peigné
52010010	01/01/1988	31/12/2500	Coton hydrophile ou blanchi, non cardé ni peigné
52010090	01/01/1988	31/12/2500	Coton, non cardé ni peigné (à l'excl. du coton hydrophile ou blanchi)
520100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520100, non spécifié par ailleurs
5201XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5201, non spécifié par ailleurs
5201XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5201, non spécifié par ailleurs
5202	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de coton, y.c. les déchets de fils et les effilochés
520210	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de fils de coton
52021000	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de fils de coton
520210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520210, non spécifié par ailleurs
520291	01/01/1988	31/12/2500	Effilochés de coton
52029100	01/01/1988	31/12/2500	Effilochés de coton
520291XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520291, non spécifié par ailleurs
520299	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de coton (à l'excl. des déchets de fils et des effilochés)
52029900	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de coton (à l'excl. des déchets de fils et des effilochés)
520299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520299, non spécifié par ailleurs
5202XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5202, non spécifié par ailleurs
5202XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5202, non spécifié par ailleurs
5203	01/01/1988	31/12/2500	Coton, cardé ou peigné
520300	01/01/1988	31/12/2500	Coton, cardé ou peigné
52030000	01/01/1988	31/12/2500	Coton, cardé ou peigné
520300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520300, non spécifié par ailleurs
5203XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5203, non spécifié par ailleurs
5203XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5203, non spécifié par ailleurs
5204	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail
520411	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de coton, contenant >= 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
52041100	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de coton, contenant >= 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
520411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520411, non spécifié par ailleurs
520419	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
52041900	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
520419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520419, non spécifié par ailleurs
520420	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail
52042000	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail
520420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520420, non spécifié par ailleurs
5204XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5204, non spécifié par ailleurs
5204XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5204, non spécifié par ailleurs
5205	01/01/1988	31/12/2500	Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant >= 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
520511	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52051100	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520511, non spécifié par ailleurs
520512	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52051200	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520512XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520512, non spécifié par ailleurs
520513	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52051300	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520513XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520513, non spécifié par ailleurs
520514	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52051400	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520514XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520514, non spécifié par ailleurs
520515	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52051510	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52051590	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520515XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520515, non spécifié par ailleurs
520521	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52052100	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520521, non spécifié par ailleurs
520522	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52052200	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520522XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520522, non spécifié par ailleurs
520523	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52052300	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520523XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520523, non spécifié par ailleurs
520524	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52052400	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520524XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520524, non spécifié par ailleurs
520525	01/01/1988	31/12/1995	Fils simples de coton (autres que les fils à coudre), en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques], non conditionnés pour la vente au détail
52052510	01/01/1988	31/12/1995	Fils simples de coton (autres que les fils à coudre), en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais =< 94 numéros métriques], non conditionnés pour la vente au détail
52052530	01/01/1988	31/12/1995	Fils simples de coton (autres que les fils à coudre), en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais =< 120 numéros métriques], non conditionnés pour la vente au détail
52052590	01/01/1988	31/12/1995	Fils simples de coton (autres que les fils à coudre), en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques], non conditionnés pour la vente au détail
520525XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 520525, non spécifié par ailleurs
520526	01/01/1996	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52052600	01/01/1996	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520526XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520526, non spécifié par ailleurs
520527	01/01/1996	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52052700	01/01/1996	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520527XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520527, non spécifié par ailleurs
520528	01/01/1996	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52052800	01/01/1996	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520528XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520528, non spécifié par ailleurs
520531	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52053100	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520531XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520531, non spécifié par ailleurs
520532	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52053200	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520532XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520532, non spécifié par ailleurs
520533	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52053300	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520533XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520533, non spécifié par ailleurs
520534	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52053400	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520534XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520534, non spécifié par ailleurs
520535	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52053500	01/01/1999	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52053510	01/01/1988	31/12/1998	Fils retors ou câbles de coton (autres que les fils à coudre), en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 83,33 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais =< 120 numéros métriques en fils simples], non conditionnés pour la vente au détail
52053590	01/01/1988	31/12/1998	Fils retors ou câbles de coton (autres que les fils à coudre), en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques en fils simples], non conditionnés pour la vente au détail
520535XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520535, non spécifié par ailleurs
520541	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52054100	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520541XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520541, non spécifié par ailleurs
520542	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52054200	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520542XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520542, non spécifié par ailleurs
520543	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52054300	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520543XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520543, non spécifié par ailleurs
520544	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52054400	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520544XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520544, non spécifié par ailleurs
520545	01/01/1988	31/12/1995	Fils retors ou câbles de coton (autres que les fils à coudre), en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples], non conditionnés pour la vente au détail
52054510	01/01/1988	31/12/1995	Fils retors ou câbles de coton (autres que les fils à coudre), en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais =< 94 numéros métriques en fils simples], non conditionnés pour la vente au détail
52054530	01/01/1988	31/12/1995	Fils retors ou câbles de coton (autres que les fils à coudre), en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais =< 120 numéros métriques en fils simples], non conditionnés pour la vente au détail
52054590	01/01/1988	31/12/1995	Fils retors ou câbles de coton (autres que les fils à coudre), en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques en fils simples], non conditionnés pour la vente au détail
520545XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 520545, non spécifié par ailleurs
520546	01/01/1996	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52054600	01/01/1996	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520546XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520546, non spécifié par ailleurs
520547	01/01/1996	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52054700	01/01/1996	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520547XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520547, non spécifié par ailleurs
520548	01/01/1996	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52054800	01/01/1996	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520548XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520548, non spécifié par ailleurs
5205XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5205, non spécifié par ailleurs
5205XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5205, non spécifié par ailleurs
5206	01/01/1988	31/12/2500	Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520611	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52061100	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520611XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520611, non spécifié par ailleurs
520612	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52061200	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520612XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520612, non spécifié par ailleurs
520613	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52061300	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520613XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520613, non spécifié par ailleurs
520614	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52061400	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520614XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520614, non spécifié par ailleurs
520615	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52061500	01/01/2005	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52061510	01/01/1988	31/12/2004	Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52061590	01/01/1988	31/12/2004	Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520615XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520615, non spécifié par ailleurs
520621	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52062100	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520621XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520621, non spécifié par ailleurs
520622	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52062200	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520622XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520622, non spécifié par ailleurs
520623	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52062300	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520623XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520623, non spécifié par ailleurs
520624	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52062400	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520624XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520624, non spécifié par ailleurs
520625	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52062500	01/01/2005	31/12/2500	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52062510	01/01/1988	31/12/2004	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52062590	01/01/1988	31/12/2004	Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520625XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520625, non spécifié par ailleurs
520631	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52063100	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520631XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520631, non spécifié par ailleurs
520632	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52063200	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520632XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520632, non spécifié par ailleurs
520633	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52063300	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520633XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520633, non spécifié par ailleurs
520634	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52063400	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520634XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520634, non spécifié par ailleurs
520635	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52063500	01/01/1999	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52063510	01/01/1988	31/12/1998	Fils retors ou câbles de coton (autres que les fils à coudre), en fibres non peignées, contenant < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 83,33 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais =< 120 numéros métriques en fils simples], non conditionnés pour la vente au détail
52063590	01/01/1988	31/12/1998	Fils retors ou câbles de coton (autres que les fils à coudre), en fibres non peignées, contenant < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques en fils simples], non conditionnés pour la vente au détail
520635XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520635, non spécifié par ailleurs
520641	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52064100	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520641XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520641, non spécifié par ailleurs
520642	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52064200	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520642XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520642, non spécifié par ailleurs
520643	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52064300	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520643XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520643, non spécifié par ailleurs
520644	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52064400	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
520644XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520644, non spécifié par ailleurs
520645	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52064500	01/01/1999	31/12/2500	Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
52064510	01/01/1988	31/12/1998	Fils retors ou câbles de coton (autres que les fils à coudre), en fibres peignées, contenant < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 83,33 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais =< 120 numéros métriques en fils simples], non conditionnés pour la vente au détail
52064590	01/01/1988	31/12/1998	Fils retors ou câbles de coton (autres que les fils à coudre), en fibres peignées, contenant < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques en fils simples], non conditionnés pour la vente au détail
520645XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520645, non spécifié par ailleurs
5206XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5206, non spécifié par ailleurs
5206XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5206, non spécifié par ailleurs
5207	01/01/1988	31/12/2500	Fils de coton conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)
520710	01/01/1988	31/12/2500	Fils de coton, contenant >= 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)
52071000	01/01/1988	31/12/2500	Fils de coton, contenant >= 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)
520710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520710, non spécifié par ailleurs
520790	01/01/1988	31/12/2500	Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)
52079000	01/01/1988	31/12/2500	Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)
520790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520790, non spécifié par ailleurs
5207XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5207, non spécifié par ailleurs
5207XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5207, non spécifié par ailleurs
5208	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
520811	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
52081110	01/01/1988	31/12/2500	Gaze à pansement en coton, écrue, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
52081190	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m² (à l'excl. de la gaze à pansement)
520811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520811, non spécifié par ailleurs
520812	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²
52081211	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais =< 130 g/m², d'une largeur =< 115 cm
52081213	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais =< 130 g/m², d'une largeur > 115 cm mais =< 145 cm
52081215	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais =< 130 g/m², d'une largeur > 145 cm mais =< 165 cm
52081216	01/01/1999	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm
52081219	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm
52081291	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais =< 200 g/m², d'une largeur =< 115 cm
52081293	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais =< 200 g/m², d'une largeur > 115 cm mais =< 145 cm
52081295	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais =< 200 g/m², d'une largeur > 145 cm mais =< 165 cm
52081296	01/01/1999	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm
52081299	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm
520812XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520812, non spécifié par ailleurs
520813	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
52081300	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
520813XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520813, non spécifié par ailleurs
520819	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
52081900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
520819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520819, non spécifié par ailleurs
520821	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
52082110	01/01/1988	31/12/2500	Gaze à pansement en coton, blanchie, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
52082190	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m² (à l'excl. de la gaze à pansement)
520821XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520821, non spécifié par ailleurs
520822	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²
52082211	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais =< 130 g/m², d'une largeur =< 115 cm
52082213	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais =< 130 g/m², d'une largeur > 115 cm mais =< 145 cm
52082215	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais =< 130 g/m², d'une largeur > 145 cm mais =< 165 cm
52082216	01/01/1999	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm
52082219	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm
52082291	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais =< 200 g/m², d'une largeur =< 115 cm
52082293	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais =< 200 g/m², d'une largeur > 115 cm mais =< 145 cm
52082295	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais =< 200 g/m², d'une largeur > 145 cm mais =< 165 cm
52082296	01/01/1999	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm
52082299	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm
520822XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520822, non spécifié par ailleurs
520823	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
52082300	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
520823XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520823, non spécifié par ailleurs
520829	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
52082900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
520829XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520829, non spécifié par ailleurs
520831	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
52083100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
520831XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520831, non spécifié par ailleurs
520832	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²
52083211	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais =< 130 g/m², d'une largeur =< 115 cm
52083213	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais =< 130 g/m², d'une largeur > 115 cm mais =< 145 cm
52083215	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais =< 130 g/m², d'une largeur > 145 cm mais =< 165 cm
52083216	01/01/1999	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm
52083219	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm
52083291	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais =< 200 g/m², d'une largeur =< 115 cm
52083293	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais =< 200 g/m², d'une largeur > 115 cm mais =< 145 cm
52083295	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais =< 200 g/m², d'une largeur > 145 cm mais =< 165 cm
52083296	01/01/1999	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm
52083299	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm
520832XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520832, non spécifié par ailleurs
520833	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
52083300	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
520833XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520833, non spécifié par ailleurs
520839	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
52083900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
520839XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520839, non spécifié par ailleurs
520841	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
52084100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
520841XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520841, non spécifié par ailleurs
520842	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²
52084200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²
520842XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520842, non spécifié par ailleurs
520843	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
52084300	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
520843XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520843, non spécifié par ailleurs
520849	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
52084900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
520849XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520849, non spécifié par ailleurs
520851	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
52085100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
520851XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520851, non spécifié par ailleurs
520852	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²
52085200	01/01/2006	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²
52085210	01/01/1988	31/12/2005	Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m²
52085290	01/01/1988	31/12/2005	Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m²
520852XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520852, non spécifié par ailleurs
520853	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus de coton, imprimés, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²"
52085300	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus de coton, imprimés, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²"
520853XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 520853, non spécifié par ailleurs
520859	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
52085900	01/01/1988	31/12/2006	Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
52085910	01/01/2007	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
52085990	01/01/2007	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
520859XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520859, non spécifié par ailleurs
5208XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5208, non spécifié par ailleurs
5208XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5208, non spécifié par ailleurs
5209	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
520911	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
52091100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
520911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520911, non spécifié par ailleurs
520912	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
52091200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
520912XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520912, non spécifié par ailleurs
520919	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
52091900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
520919XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520919, non spécifié par ailleurs
520921	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
52092100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
520921XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520921, non spécifié par ailleurs
520922	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
52092200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
520922XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520922, non spécifié par ailleurs
520929	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
52092900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
520929XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520929, non spécifié par ailleurs
520931	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
52093100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
520931XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520931, non spécifié par ailleurs
520932	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
52093200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
520932XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520932, non spécifié par ailleurs
520939	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
52093900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
520939XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520939, non spécifié par ailleurs
520941	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
52094100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
520941XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520941, non spécifié par ailleurs
520942	01/01/1988	31/12/2500	Tissus dits 'denim', en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
52094200	01/01/1988	31/12/1995	Tissus dits 'denim', en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
52094200	01/01/1996	31/12/2500	Tissus dits 'denim', en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
520942XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520942, non spécifié par ailleurs
520943	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
52094300	01/01/1988	31/12/1995	"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²"""
52094300	01/01/1996	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
520943XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520943, non spécifié par ailleurs
520949	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
52094900	01/01/2005	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
52094910	01/01/1988	31/12/2004	Tissus Jacquard de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m², d'une largeur > 115 cm mais < 140 cm
52094990	01/01/1988	31/12/2004	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits denim', des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4 ainsi que des tissus Jacquard d'une largeur > 115 cm mais < 140 cm)
520949XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520949, non spécifié par ailleurs
520951	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
52095100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
520951XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520951, non spécifié par ailleurs
520952	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
52095200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
520952XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520952, non spécifié par ailleurs
520959	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
52095900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
520959XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 520959, non spécifié par ailleurs
5209XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5209, non spécifié par ailleurs
5209XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5209, non spécifié par ailleurs
5210	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
521011	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
52101100	01/01/2005	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
52101110	01/01/1988	31/12/2004	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm
52101190	01/01/1988	31/12/2004	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm
521011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521011, non spécifié par ailleurs
521012	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus de coton, écrus, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²"
52101200	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus de coton, écrus, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²"
521012XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 521012, non spécifié par ailleurs
521019	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
52101900	01/01/1988	31/12/2006	Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
52101900	01/01/2007	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
521019XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521019, non spécifié par ailleurs
521021	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
52102100	01/01/2005	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
52102110	01/01/1988	31/12/2004	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm
52102190	01/01/1988	31/12/2004	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm
521021XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521021, non spécifié par ailleurs
521022	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus de coton, blanchis, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²"
52102200	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus de coton, blanchis, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²"
521022XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 521022, non spécifié par ailleurs
521029	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
52102900	01/01/1988	31/12/2006	Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
52102900	01/01/2007	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
521029XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521029, non spécifié par ailleurs
521031	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
52103100	01/01/2005	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
52103110	01/01/1988	31/12/2004	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm
52103190	01/01/1988	31/12/2004	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm
521031XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521031, non spécifié par ailleurs
521032	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
52103200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
521032XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521032, non spécifié par ailleurs
521039	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
52103900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
521039XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521039, non spécifié par ailleurs
521041	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
52104100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
521041XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521041, non spécifié par ailleurs
521042	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²"
52104200	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²"
521042XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 521042, non spécifié par ailleurs
521049	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
52104900	01/01/1988	31/12/2006	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
52104900	01/01/2007	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
521049XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521049, non spécifié par ailleurs
521051	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
52105100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
521051XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521051, non spécifié par ailleurs
521052	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus de coton, imprimés, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²"
52105200	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus de coton, imprimés, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²"
521052XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 521052, non spécifié par ailleurs
521059	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
52105900	01/01/1988	31/12/2006	Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
52105900	01/01/2007	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
521059XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521059, non spécifié par ailleurs
5210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5210, non spécifié par ailleurs
5210XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5210, non spécifié par ailleurs
5211	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521111	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52111100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521111, non spécifié par ailleurs
521112	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52111200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521112, non spécifié par ailleurs
521119	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
52111900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
521119XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521119, non spécifié par ailleurs
521120	01/01/2007	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52112000	01/01/2007	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521120XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521120, non spécifié par ailleurs
521121	01/01/1988	31/12/2006	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52112100	01/01/1988	31/12/2006	Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521121XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 521121, non spécifié par ailleurs
521122	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus de coton, blanchis, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²"
52112200	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus de coton, blanchis, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²"
521122XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 521122, non spécifié par ailleurs
521129	01/01/1988	31/12/2006	Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
52112900	01/01/1988	31/12/2006	Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
521129XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 521129, non spécifié par ailleurs
521131	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52113100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521131XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521131, non spécifié par ailleurs
521132	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52113200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521132XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521132, non spécifié par ailleurs
521139	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
52113900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
521139XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521139, non spécifié par ailleurs
521141	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52114100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521141XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521141, non spécifié par ailleurs
521142	01/01/1988	31/12/2500	Tissus dits 'denim', de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52114200	01/01/1988	31/12/1995	Tissus dits 'denim', de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52114200	01/01/1996	31/12/2500	Tissus dits 'denim', de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521142XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521142, non spécifié par ailleurs
521143	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52114300	01/01/1988	31/12/1995	"Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²"""
52114300	01/01/1996	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521143XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521143, non spécifié par ailleurs
521149	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
52114910	01/01/1996	31/12/2500	Tissus Jacquard de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52114911	01/01/1988	31/12/1995	Coutils à matelas en tissus jacquard de coton, en fils de diverses couleurs, contenant < 85% en poids de coton, mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52114919	01/01/1988	31/12/1995	Tissus jacquard de coton, en fils de diverses couleurs, contenant < 85% en poids de coton, mélanges principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des coutils à matelas)
52114990	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ou des tissus Jacquard ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
521149XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521149, non spécifié par ailleurs
521151	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52115100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521151XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521151, non spécifié par ailleurs
521152	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52115200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521152XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521152, non spécifié par ailleurs
521159	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
52115900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
521159XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521159, non spécifié par ailleurs
5211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5211, non spécifié par ailleurs
5211XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5211, non spécifié par ailleurs
5212	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles
521211	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
52121110	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
52121190	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
521211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521211, non spécifié par ailleurs
521212	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
52121210	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
52121290	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
521212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521212, non spécifié par ailleurs
521213	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
52121310	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
52121390	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
521213XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521213, non spécifié par ailleurs
521214	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
52121410	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
52121490	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
521214XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521214, non spécifié par ailleurs
521215	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
52121510	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
52121590	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
521215XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521215, non spécifié par ailleurs
521221	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52122110	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
52122190	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521221, non spécifié par ailleurs
521222	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52122210	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
52122290	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521222XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521222, non spécifié par ailleurs
521223	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52122310	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
52122390	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521223XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521223, non spécifié par ailleurs
521224	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52122410	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
52122490	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521224XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521224, non spécifié par ailleurs
521225	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
52122510	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
52122590	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
521225XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 521225, non spécifié par ailleurs
5212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5212, non spécifié par ailleurs
5212XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5212, non spécifié par ailleurs
52CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 52
52CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 52
52CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 52
52II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 52
52III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 52
52III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 52
52MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
52MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
52MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
52PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 52 transportées par poste
52PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 52 transportées par poste
52PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 52 transportées par poste
52SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 52
52SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 52 et de la section CTCI 0
52SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 52 et du groupe CTCI 000
52SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 52 et de la section CTCI 2
52SSS263	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 52 et du groupe CTCI 263
52SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 52 et de la section CTCI 6
52SSS651	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 52 et du groupe CTCI 651
52SSS652	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 52 et du groupe CTCI 652
52SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 52 et de la section CTCI 9
52SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 52 et de la section CTCI 9
52SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 52 et du groupe CTCI 999
52SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 52 et du groupe CTCI 999
52XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 52, non spécifié par ailleurs
52XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 52, non spécifié par ailleurs
52XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 52, non spécifié par ailleurs
53	01/01/1988	31/12/2500	"AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER"
5301	01/01/1988	31/12/2500	"Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
530110	01/01/1988	31/12/2500	Lin brut ou roui
53011000	01/01/1988	31/12/2500	Lin brut ou roui
530110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530110, non spécifié par ailleurs
530121	01/01/1988	31/12/2500	Lin brisé ou teillé
53012100	01/01/1988	31/12/2500	Lin brisé ou teillé
530121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530121, non spécifié par ailleurs
530129	01/01/1988	31/12/2500	Lin peigné ou autrement travaillé, mais non filé (à l'excl. du lin brisé, teillé ou roui)
53012900	01/01/1988	31/12/2500	Lin peigné ou autrement travaillé, mais non filé (à l'excl. du lin brisé, teillé ou roui)
530129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530129, non spécifié par ailleurs
530130	01/01/1988	31/12/2500	Etoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés
53013000	01/01/2009	31/12/2500	Etoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés
53013010	01/01/1988	31/12/2008	Etoupes de lin
53013090	01/01/1988	31/12/2008	Déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés
530130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530130, non spécifié par ailleurs
5301XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5301, non spécifié par ailleurs
5301XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5301, non spécifié par ailleurs
5302	01/01/1988	31/12/2500	"Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
530210	01/01/1988	31/12/2500	Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou roui
53021000	01/01/1988	31/12/2500	Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou roui
530210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530210, non spécifié par ailleurs
530290	01/01/1988	31/12/2500	"Chanvre (Cannabis sativa L.), travaillé mais non filé (à l'excl. du chanvre roui); étoupes et déchets de chanvre, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
53029000	01/01/1988	31/12/2500	"Chanvre (Cannabis sativa L.), travaillé mais non filé (à l'excl. du chanvre roui); étoupes et déchets de chanvre, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
530290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530290, non spécifié par ailleurs
5302XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5302, non spécifié par ailleurs
5302XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5302, non spécifié par ailleurs
5303	01/01/1988	31/12/2500	"Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'excl. du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
530310	01/01/1988	31/12/2500	Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis (à l'excl. du lin, du chanvre et de la ramie)
53031000	01/01/1988	31/12/2500	Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis (à l'excl. du lin, du chanvre et de la ramie)
530310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530310, non spécifié par ailleurs
530390	01/01/1988	31/12/2500	"Jute et autres fibres textiles libériennes, travaillés mais non filés (à l'excl. des produits rouis ainsi que du lin, du chanvre et de la ramie); étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
53039000	01/01/1988	31/12/2500	"Jute et autres fibres textiles libériennes, travaillés mais non filés (à l'excl. des produits rouis ainsi que du lin, du chanvre et de la ramie); étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
530390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530390, non spécifié par ailleurs
5303XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5303, non spécifié par ailleurs
5303XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5303, non spécifié par ailleurs
5304	01/01/1988	31/12/2006	"Sisal et autres fibres textiles du genre 'Agave', bruts ou travaillés mais non-filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
530410	01/01/1988	31/12/2006	Sisal et autres fibres textiles du genre 'Agave', bruts
53041000	01/01/1988	31/12/2006	Sisal et autres fibres textiles du genre 'Agave', bruts
530410XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 530410, non spécifié par ailleurs
530490	01/01/1988	31/12/2006	"Sisal et autres fibres textiles du genre 'Agave', travaillés mais non-filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
53049000	01/01/1988	31/12/2006	"Sisal et autres fibres textiles du genre 'Agave', travaillés mais non-filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
530490XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 530490, non spécifié par ailleurs
5304XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 5304, non spécifié par ailleurs
5304XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 5304, non spécifié par ailleurs
5305	01/01/1988	31/12/2500	"Coco, abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'], ramie, agave et autres fibres textiles végétales, n.d.a., bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
530500	01/01/2007	31/12/2500	"Coco, abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'], ramie, agave et autres fibres textiles végétales, n.d.a., bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
53050000	01/01/2007	31/12/2500	"Coco, abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'], ramie, agave et autres fibres textiles végétales, n.d.a., bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
530500XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530500, non spécifié par ailleurs
530511	01/01/1988	31/12/2006	Fibres de coco [coir], brutes
53051100	01/01/1988	31/12/2006	Fibres de coco [coir], brutes
530511XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 530511, non spécifié par ailleurs
530519	01/01/1988	31/12/2006	"Fibres de coco, travaillées mais non-filées; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
53051900	01/01/1988	31/12/2006	"Fibres de coco, travaillées mais non-filées; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
530519XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 530519, non spécifié par ailleurs
530521	01/01/1988	31/12/2006	Fibres d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'], brutes
53052100	01/01/1988	31/12/2006	Fibres d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'], brutes
530521XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 530521, non spécifié par ailleurs
530529	01/01/1988	31/12/2006	"Fibres d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'], travaillées mais non-filées; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
53052900	01/01/1988	31/12/2006	"Fibres d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'], travaillées mais non-filées; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
530529XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 530529, non spécifié par ailleurs
530590	01/01/2002	31/12/2006	"Ramie et autres fibres textiles végétales, n.d.a., bruts ou travaillés mais non-filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
53059000	01/01/2002	31/12/2006	"Ramie et autres fibres textiles végétales, n.d.a., bruts ou travaillés mais non-filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
530590XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 530590, non spécifié par ailleurs
530591	01/01/1988	31/12/2001	Fibres de ramie et autres fibres textiles végétales, n.d.a., brutes
53059100	01/01/1988	31/12/2001	Fibres de ramie et autres fibres textiles végétales, n.d.a., brutes
530591XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 530591, non spécifié par ailleurs
530599	01/01/1988	31/12/2001	"Fibres de ramie et autres fibres textiles végétales, n.d.a., travaillées mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
53059900	01/01/1988	31/12/2001	"Fibres de ramie et autres fibres textiles végétales, n.d.a., travaillées mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés"
530599XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 530599, non spécifié par ailleurs
5305XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5305, non spécifié par ailleurs
5305XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5305, non spécifié par ailleurs
5306	01/01/1988	31/12/2500	Fils de lin
530610	01/01/1988	31/12/2500	Fils de lin simples
53061010	01/01/1999	31/12/2500	Fils de lin simples, titrant >= 833,3 décitex [<= 12 numéros métriques] (à l'excl. des fils non conditionnés pour la vente au détail)
53061011	01/01/1988	31/12/1998	Fils de lin simples, écrus, titrant >= 833,3 décitex [=< 12 numéros métriques], non conditionnés pour la vente au détail
53061019	01/01/1988	31/12/1998	Fils de lin simples, titrant >= 833,3 décitex [=< 12 numéros métriques], non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)
53061030	01/01/1999	31/12/2500	Fils de lin simples, titrant >= 277,8 décitex mais < 833,3 décitex [> 12 numéros métriques mais <= 36 numéros métriques] (à l'excl. des fils conditionnés pour la vente au détail)
53061031	01/01/1988	31/12/1998	Fils de lin simples, écrus, titrant >= 277,8 décitex mais < 833,3 décitex [> 12 numéros métriques mais =< 36 numéros métriques], non conditionnés pour la vente au détail
53061039	01/01/1988	31/12/1998	Fils de lin simples, titrant >= 277,8 décitex mais < 833,3 décitex [> 12 numéros métriques mais =< 36 numéros métriques], non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)
53061050	01/01/1988	31/12/2500	Fils de lin simples, titrant < 277,8 décitex [> 36 numéros métriques] (non conditionnés pour la vente au détail)
53061090	01/01/1988	31/12/2500	Fils de lin simples, conditionnés pour la vente au détail
530610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530610, non spécifié par ailleurs
530620	01/01/1988	31/12/2500	Fils de lin retors ou câblés
53062010	01/01/1999	31/12/2500	Fils de lin retors ou câblés (non conditionnés pour la vente au détail)
53062011	01/01/1988	31/12/1998	Fils de lin retors ou câblés, écrus, non conditionnés pour la vente au détail
53062019	01/01/1988	31/12/1998	Fils de lin retors ou câblés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)
53062090	01/01/1988	31/12/2500	Fils de lin retors ou câblés, conditionnés pour la vente au détail
530620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530620, non spécifié par ailleurs
5306XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5306, non spécifié par ailleurs
5306XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5306, non spécifié par ailleurs
5307	01/01/1988	31/12/2500	Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303
530710	01/01/1988	31/12/2500	Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, simples
53071000	01/01/2009	31/12/2500	Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, simples
53071010	01/01/1988	31/12/2008	Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, simples, titrant <= 1000 décitex [>= 10 numéros métriques]
53071090	01/01/1988	31/12/2008	Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, simples, titrant > 1000 décitex [< 10 numéros métriques]
530710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530710, non spécifié par ailleurs
530720	01/01/1988	31/12/2500	Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, retors ou câblés
53072000	01/01/1988	31/12/2500	Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, retors ou câblés
530720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530720, non spécifié par ailleurs
5307XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5307, non spécifié par ailleurs
5307XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5307, non spécifié par ailleurs
5308	01/01/1988	31/12/2500	"Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303); fils de papier"
530810	01/01/1988	31/12/2500	Fils de coco
53081000	01/01/1988	31/12/2500	Fils de coco
530810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530810, non spécifié par ailleurs
530820	01/01/1988	31/12/2500	Fils de chanvre
53082010	01/01/1988	31/12/2500	Fils de chanvre, non conditionnés pour la vente au détail
53082090	01/01/1988	31/12/2500	Fils de chanvre, conditionnés pour la vente au détail
530820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530820, non spécifié par ailleurs
530830	01/01/1988	31/12/2001	Fils de papier
53083000	01/01/1988	31/12/2001	Fils de papier
530830XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 530830, non spécifié par ailleurs
530890	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de coco, de chanvre, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)
53089011	01/01/1988	31/12/1998	Fils de ramie, titrant >= 833,3 décitex [=< 12 numéros métriques]
53089012	01/01/1999	31/12/2500	Fils de ramie, titrant >= 277,8 décitex [<= 36 numéros métriques]
53089013	01/01/1988	31/12/1998	Fils de ramie, titrant >= 277,8 décitex mais < 833,3 décitex [> 12 numéros métriques mais =< 36 numéros métriques]
53089019	01/01/1988	31/12/2500	Fils de ramie, titrant < 277,8 décitex [> 36 numéros métriques]
53089050	01/01/2002	31/12/2500	Fils de papier
53089090	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de coco, de chanvre, de papier, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)
530890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530890, non spécifié par ailleurs
5308XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5308, non spécifié par ailleurs
5308XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5308, non spécifié par ailleurs
5309	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de lin
530911	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus ou blanchis
53091110	01/01/1999	31/12/2500	Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus
53091111	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus, d'un poids =< 400 g/m²
53091119	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus, d'un poids > 400 g/m²
53091190	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, blanchis
530911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530911, non spécifié par ailleurs
530919	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés
53091900	01/01/1999	31/12/2500	Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés
53091910	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs
53091990	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, imprimés
530919XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530919, non spécifié par ailleurs
530921	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, écrus ou blanchis
53092100	01/01/2009	31/12/2500	Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, écrus ou blanchis
53092110	01/01/1988	31/12/2008	Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, écrus
53092190	01/01/1988	31/12/2008	Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, blanchis
530921XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530921, non spécifié par ailleurs
530929	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés
53092900	01/01/1999	31/12/2500	Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés
53092910	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de lin, contenant < 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs
53092990	01/01/1988	31/12/1998	Tissus de lin, contenant < 85% en poids de lin, imprimés
530929XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 530929, non spécifié par ailleurs
5309XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5309, non spécifié par ailleurs
5309XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5309, non spécifié par ailleurs
5310	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303
531010	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus
53101010	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus, d'une largeur <= 150 cm
53101090	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus, d'une largeur > 150 cm
531010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 531010, non spécifié par ailleurs
531090	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, blanchis, teints, en fils de diverses couleurs ou imprimés
53109000	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, blanchis, teints, en fils de diverses couleurs ou imprimés
531090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 531090, non spécifié par ailleurs
5310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5310, non spécifié par ailleurs
5310XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5310, non spécifié par ailleurs
5311	01/01/1988	31/12/2500	"Tissus de fibres textiles végétales (à l'excl. des tissus de coton, de lin, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303); tissus de fils de papier"
531100	01/01/1988	31/12/2500	"Tissus de fibres textiles végétales (à l'excl. des tissus de coton, de lin, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303); tissus de fils de papier"
53110010	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de ramie
53110090	01/01/1988	31/12/2500	"Tissus de fibres textiles végétales (à l'excl. des tissus de coton, de lin, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303); tissus de fils de papier"
531100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 531100, non spécifié par ailleurs
5311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5311, non spécifié par ailleurs
5311XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5311, non spécifié par ailleurs
53CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 53
53CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 53
53CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 53
53II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 53
53III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 53
53III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 53
53MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
53MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
53MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
53SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 53
53SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 53 et de la section CTCI 0
53SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 53 et du groupe CTCI 000
53SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 53 et de la section CTCI 2
53SSS264	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 53 et du groupe CTCI 264
53SSS265	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 53 et du groupe CTCI 265
53SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 53 et de la section CTCI 6
53SSS651	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 53 et du groupe CTCI 651
53SSS654	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 53 et du groupe CTCI 654
53SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 53 et de la section CTCI 9
53SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 53 et de la section CTCI 9
53SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 53 et du groupe CTCI 999
53SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 53 et du groupe CTCI 999
53XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 53, non spécifié par ailleurs
53XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 53, non spécifié par ailleurs
53XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 53, non spécifié par ailleurs
54	01/01/1988	31/12/2500	"FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles"
5401	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail
540110	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de filaments synthétiques, même conditionnés pour la vente au détail
54011011	01/01/1988	31/12/2004	Fils à âme dits 'core yarn', de filaments synthétiques, non-conditionnés pour la vente au détail
54011012	01/01/2005	31/12/2500	Fils à coudre dits core yarn de filaments de polyester enrobés de fibres de coton, non conditionnés pour la vente au détail
54011014	01/01/2005	31/12/2500	Fils à âme dits core yarn, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des filaments de polyester enrobés de fibres de coton)
54011016	01/01/2005	31/12/2500	Fils texturés, à coudre, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn)
54011018	01/01/2005	31/12/2500	Fils à coudre de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn ainsi que des fils texturés)
54011019	01/01/1988	31/12/2004	Fils à coudre de filaments synthétiques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits 'core yarn')
54011090	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de filaments synthétiques, conditionnés pour la vente au détail
540110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540110, non spécifié par ailleurs
540120	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de filaments artificiels, même conditionnés pour la vente au détail
54012010	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail
54012090	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de filaments artificiels, conditionnés pour la vente au détail
540120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540120, non spécifié par ailleurs
5401XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5401, non spécifié par ailleurs
5401XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5401, non spécifié par ailleurs
5402	01/01/1988	31/12/2500	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex
540210	01/01/1988	31/12/2006	Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54021010	01/01/1988	31/12/1995	Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54021010	01/01/1996	31/12/2006	Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54021090	01/01/1988	31/12/1995	Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides)
54021090	01/01/1996	31/12/2006	Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides)
540210XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 540210, non spécifié par ailleurs
540211	01/01/2007	31/12/2500	Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54021100	01/01/2007	31/12/2500	Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
540211XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540211, non spécifié par ailleurs
540219	01/01/2007	31/12/2500	Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides)
54021900	01/01/2007	31/12/2500	Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides)
540219XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540219, non spécifié par ailleurs
540220	01/01/1988	31/12/2500	Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54022000	01/01/1988	31/12/2500	Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
540220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540220, non spécifié par ailleurs
540231	01/01/1988	31/12/2500	Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples <= 50 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54023100	01/01/1998	31/12/2500	Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples <= 50 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54023110	01/01/1988	31/12/1997	Fils textures de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples =< 5 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54023130	01/01/1988	31/12/1997	Fils textures de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples > 5 tex mais =< 33 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54023190	01/01/1988	31/12/1997	Fils textures de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples > 33 tex mais =< 50 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
540231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540231, non spécifié par ailleurs
540232	01/01/1988	31/12/2500	Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples > 50 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54023200	01/01/1988	31/12/1995	Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples > 50 tex, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54023200	01/01/1996	31/12/2500	Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples > 50 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
540232XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540232, non spécifié par ailleurs
540233	01/01/1988	31/12/2500	Fils texturés de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54023300	01/01/1998	31/12/2500	Fils texturés de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54023310	01/01/1988	31/12/1997	Fils textures de filaments de polyesters, titrant en fils simples =< 14 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54023390	01/01/1988	31/12/1997	Fils textures de filaments de polyesters, titrant en fils simples > 14 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
540233XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540233, non spécifié par ailleurs
540234	01/01/2007	31/12/2500	Fils texturés de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54023400	01/01/2007	31/12/2500	Fils texturés de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
540234XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540234, non spécifié par ailleurs
540239	01/01/1988	31/12/2500	Fils texturés de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils texturés de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
54023900	01/01/2007	31/12/2500	Fils texturés de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils texturés de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
54023910	01/01/1988	31/12/2006	Fils texturés de filaments de polypropylène, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54023990	01/01/1988	31/12/2006	Fils texturés de filaments synthétiques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils texturés de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
540239XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540239, non spécifié par ailleurs
540241	01/01/1988	31/12/2006	Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)
54024100	01/01/1998	31/12/2006	Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)
54024110	01/01/1988	31/12/1995	Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion =< 50 tours/m, titrant en fils simples =< 7 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils textures)
54024110	01/01/1996	31/12/1997	Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion =< 50 tours/m, titrant en fils simples =< 7 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils textures)
54024130	01/01/1988	31/12/1995	Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion =< 50 tours/m, titrant en fils simples > 7 tex mais =< 33 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils textures)
54024130	01/01/1996	31/12/1997	Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion =< 50 tours/m, titrant en fils simples > 7 tex mais =< 33 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils textures)
54024190	01/01/1988	31/12/1995	Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion =< 50 tours/m, titrant en fils simples > 33 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils textures)
54024190	01/01/1996	31/12/1997	Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion =< 50 tours/m, titrant en fils simples > 33 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils textures)
540241XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 540241, non spécifié par ailleurs
540242	01/01/1988	31/12/2006	Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)
54024200	01/01/1988	31/12/2006	Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)
540242XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 540242, non spécifié par ailleurs
540243	01/01/1988	31/12/2006	Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de polyesters, partiellement orientés)
54024300	01/01/1998	31/12/2006	Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de polyesters, partiellement orientés)
54024310	01/01/1988	31/12/1997	Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d'une torsion =< 50 tours/m, titrant en fils simples =< 14 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils textures et des fils de polyesters, partiellement orientes)
54024390	01/01/1988	31/12/1997	Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d'une torsion =< 50 tours/m, titrant en fils simples > 14 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils textures et des fils de polyesters, partiellement orientes)
540243XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 540243, non spécifié par ailleurs
540244	01/01/2007	31/12/2500	Fils simples, d'élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
54024400	01/01/2007	31/12/2500	Fils simples, d'élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
540244XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540244, non spécifié par ailleurs
540245	01/01/2007	31/12/2500	Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils d'élastomères, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)
54024500	01/01/2007	31/12/2500	Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils d'élastomères, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)
540245XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540245, non spécifié par ailleurs
540246	01/01/2007	31/12/2500	Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)
54024600	01/01/2007	31/12/2500	Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)
540246XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540246, non spécifié par ailleurs
540247	01/01/2007	31/12/2500	Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre, des fils texturés et des fils de polyesters, partiellement orientés)
54024700	01/01/2007	31/12/2500	Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre, des fils texturés et des fils de polyesters, partiellement orientés)
540247XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540247, non spécifié par ailleurs
540248	01/01/2007	31/12/2500	Fils simples, de filaments de polypropylène, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)
54024800	01/01/2007	31/12/2500	Fils simples, de filaments de polypropylène, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)
540248XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540248, non spécifié par ailleurs
540249	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils d'élastomères, des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
54024900	01/01/2007	31/12/2500	Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils d'élastomères, des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
54024910	01/01/1988	31/12/2006	Fils simples, d'élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
54024991	01/01/1988	31/12/2006	Fils simples, de filaments de polypropylène, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)
54024999	01/01/1988	31/12/2006	Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés, des fils d'élastomères ainsi que des fils de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
540249XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540249, non spécifié par ailleurs
540251	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils texturés)
54025100	01/01/1998	31/12/2500	Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils texturés)
54025110	01/01/1988	31/12/1997	Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, d'une torsion > 50 tours/m, titrant en fils simples =< 7 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils textures)
54025130	01/01/1988	31/12/1997	Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, d'une torsion > 50 tours/m, titrant en fils simples > 7 tex mais =< 33 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils textures)
54025190	01/01/1988	31/12/1997	Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, d'une torsion > 50 tours/m, titrant en fils simples > 33 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils textures)
540251XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540251, non spécifié par ailleurs
540252	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples, de filaments de polyesters, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)
54025200	01/01/1998	31/12/2500	Fils simples, de filaments de polyesters, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)
54025210	01/01/1988	31/12/1997	Fils simples, de filaments de polyesters, d'une torsion > 50 tours/m, titrant en fils simples =< 14 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils textures)
54025290	01/01/1988	31/12/1997	Fils simples, de filaments de polyesters, d'une torsion > 50 tours/m, titrant en fils simples > 14 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils textures)
540252XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540252, non spécifié par ailleurs
540253	01/01/2017	31/12/2500	Fils simples, de filaments de polypropylène, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail et des fils texturés)
54025300	01/01/2017	31/12/2500	Fils simples, de filaments de polypropylène, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail et des fils texturés)
540253XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540253, non spécifié par ailleurs
540259	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples, de filaments synthétiques, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments synthétiques < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)
54025900	01/01/2017	31/12/2500	Fils simples, de filaments synthétiques, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments synthétiques < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)
54025910	01/01/1988	31/12/2016	Fils simples, de filaments de polypropylène, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)
54025990	01/01/1988	31/12/2016	Fils simples, de filaments synthétiques, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
540259XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540259, non spécifié par ailleurs
540261	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)
54026100	01/01/1998	31/12/2500	Fils retors ou câblés, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)
54026110	01/01/1988	31/12/1997	Fils retors ou câblés, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples =< 7 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils textures)
54026130	01/01/1988	31/12/1997	Fils retors ou câblés, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples > 7 tex mais =< 33 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils textures)
54026190	01/01/1988	31/12/1997	Fils retors ou câblés, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples > 33 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils textures)
540261XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540261, non spécifié par ailleurs
540262	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés, de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)
54026200	01/01/1998	31/12/2500	Fils retors ou câblés, de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)
54026210	01/01/1988	31/12/1997	Fils retors ou câblés, de filaments de polyesters, titrant en fils simples =< 14 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils textures)
54026290	01/01/1988	31/12/1997	Fils retors ou câblés, de filaments de polyesters, titrant en fils simples > 14 tex, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils textures)
540262XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540262, non spécifié par ailleurs
540263	01/01/2017	31/12/2500	Fils retors ou câblés, de filaments de polypropylène, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils non conditionnés pour la vente au détail et des fils texturés)
54026300	01/01/2017	31/12/2500	Fils retors ou câblés, de filaments de polypropylène, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils non conditionnés pour la vente au détail et des fils texturés)
540263XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540263, non spécifié par ailleurs
540269	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)
54026900	01/01/2017	31/12/2500	Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)
54026910	01/01/1988	31/12/2016	Fils retors ou câblés, de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)
54026990	01/01/1988	31/12/2016	Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
540269XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540269, non spécifié par ailleurs
5402S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5402 et de la section CTCI 6
5402S651	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5402 et du groupe CTCI 651
5402S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5402 et de la section CTCI 9
5402S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5402 et du groupe CTCI 999
5402XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5402, non spécifié par ailleurs
5402XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5402, non spécifié par ailleurs
5403	01/01/1988	31/12/2500	Fils de filaments artificiels y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail)
540310	01/01/1988	31/12/2500	Fils à haute ténacité de filaments de rayonne viscose (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail)
54031000	01/01/1988	31/12/2500	Fils à haute ténacité de filaments de rayonne viscose (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail)
540310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540310, non spécifié par ailleurs
540320	01/01/1988	31/12/2006	Fils texturés, de filaments artificiels (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail)
54032000	01/01/2003	31/12/2006	Fils texturés, de filaments artificiels (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail)
54032010	01/01/1988	31/12/2002	Textured filament yarn of cellulose acetate (excl. sewing thread and yarn put up for retail sale)
54032090	01/01/1988	31/12/2002	Textured artificial filament yarn (excl. sewing thread, yarn put up for retail sale and filament yarn of cellulose acetate)
540320XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 540320, non spécifié par ailleurs
540331	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples, de filaments de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion <= 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
54033100	01/01/1988	31/12/2006	Fils simples, de filaments de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion <= 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils texturés et conditionnés pour la vente au détail)
54033100	01/01/2007	31/12/2500	Fils simples, de filaments de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion <= 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
540331XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540331, non spécifié par ailleurs
540332	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples, de filaments de rayonne viscose, d'une torsion > 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
54033200	01/01/1988	31/12/2006	Fils simples, de filaments de rayonne viscose, d'une torsion > 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils texturés et conditionnés pour la vente au détail)
54033200	01/01/2007	31/12/2500	Fils simples, de filaments de rayonne viscose, d'une torsion > 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
540332XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540332, non spécifié par ailleurs
540333	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
54033300	01/01/2003	31/12/2006	Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés et conditionnés pour la vente au détail)
54033300	01/01/2007	31/12/2500	Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
54033310	01/01/1988	31/12/2002	Filament yarn of cellulose acetate, incl. monofilament of < 67 decitex, single, untwisted or with a twist of <= 250 turns per metre (excl. sewing thread, yarn put up for retail sale, high tenacity yarn and textured yarn)
54033390	01/01/1988	31/12/2002	Filament yarn of cellulose acetate, incl. monofilament of < 67 decitex, single, with a twist of > 250 turns per metre (excl. sewing thread, yarn put up for retail sale, high tenacity yarn and textured yarn)
540333XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540333, non spécifié par ailleurs
540339	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
54033900	01/01/1988	31/12/2006	Fils simples, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose et conditionnés pour la vente au détail)
54033900	01/01/2007	31/12/2500	Fils simples, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
540339XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540339, non spécifié par ailleurs
540341	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés, de filaments de rayonne viscose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
54034100	01/01/1988	31/12/2006	Fils retors ou câblés, de filaments de rayonne viscose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils texturés et conditionnés pour la vente au détail)
54034100	01/01/2007	31/12/2500	Fils retors ou câblés, de filaments de rayonne viscose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
540341XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540341, non spécifié par ailleurs
540342	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
54034200	01/01/1988	31/12/2006	Fils retors ou câblés, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés et conditionnés pour la vente au détail)
54034200	01/01/2007	31/12/2500	Fils retors ou câblés, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
540342XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540342, non spécifié par ailleurs
540349	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
54034900	01/01/1988	31/12/2006	Fils retors ou câblés, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose et conditionnés pour la vente au détail)
54034900	01/01/2007	31/12/2500	Fils retors ou câblés, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
540349XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540349, non spécifié par ailleurs
5403S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5403 et de la section CTCI 9
5403S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5403 et du groupe CTCI 999
5403XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5403, non spécifié par ailleurs
5403XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5403, non spécifié par ailleurs
5404	01/01/1988	31/12/2500	"Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm; lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles synthétiques, d'une largeur apparente <= 5 mm"
540410	01/01/1988	31/12/2006	Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm
54041010	01/01/1988	31/12/2006	Monofilaments d'élastomères de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm
54041090	01/01/1988	31/12/2006	Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= pas 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères)
540410XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 540410, non spécifié par ailleurs
540411	01/01/2007	31/12/2500	Monofilaments d'élastomères de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm
54041100	01/01/2007	31/12/2500	Monofilaments d'élastomères de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm
540411XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540411, non spécifié par ailleurs
540412	01/01/2007	31/12/2500	Monofilaments de polypropylène de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères)
54041200	01/01/2007	31/12/2500	Monofilaments de polypropylène de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères)
540412XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540412, non spécifié par ailleurs
540419	01/01/2007	31/12/2500	Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères et de polypropylène)
54041900	01/01/2007	31/12/2500	Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères et de polypropylène)
540419XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540419, non spécifié par ailleurs
540490	01/01/1988	31/12/2500	Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles synthétiques, d'une largeur apparente <= 5 mm
54049010	01/01/2009	31/12/2500	Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en polypropylène, d'une largeur apparente <= 5 mm
54049011	01/01/1988	31/12/2008	Lames décoratives des types utilisés pour l'emballage, en polypropylène, d'une largeur apparente <= 5 mm
54049019	01/01/1988	31/12/2008	Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en polypropylène, d'une largeur apparente <= 5 mm (à l'excl. des lames décoratives des types utilisés pour l'emballage)
54049090	01/01/1988	31/12/2500	Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles synthétiques, d'une largeur apparente <= 5 mm (à l'excl. des articles en polypropylène)
540490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540490, non spécifié par ailleurs
5404XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5404, non spécifié par ailleurs
5404XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5404, non spécifié par ailleurs
5405	01/01/1988	31/12/2500	"Monofilaments artificiels de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm; lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles artificielles, d'une largeur apparente <= 5 mm"
540500	01/01/1988	31/12/2500	"Monofilaments artificiels de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm; lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles artificielles, d'une largeur apparente <= 5 mm"
54050000	01/01/1988	31/12/2500	"Monofilaments artificiels de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm; lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles artificielles, d'une largeur apparente <= 5 mm"
540500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540500, non spécifié par ailleurs
5405XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5405, non spécifié par ailleurs
5405XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5405, non spécifié par ailleurs
5406	01/01/1988	31/12/2500	Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
540600	01/01/2007	31/12/2500	Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
54060000	01/01/2007	31/12/2500	Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
540600XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540600, non spécifié par ailleurs
540610	01/01/1988	31/12/2006	Fils de filaments synthétiques, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54061000	01/01/1988	31/12/2006	Fils de filaments synthétiques, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
540610XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 540610, non spécifié par ailleurs
540620	01/01/1988	31/12/2006	Fils de filaments artificiels, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
54062000	01/01/1988	31/12/2006	Fils de filaments artificiels, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
540620XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 540620, non spécifié par ailleurs
5406XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5406, non spécifié par ailleurs
5406XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5406, non spécifié par ailleurs
5407	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des produits du n° 5404
540710	01/01/1988	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54071000	01/01/1988	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
540710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540710, non spécifié par ailleurs
540720	01/01/1988	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil., y.c. celles du n° 5404
54072011	01/01/1988	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en polyéthylène ou en polypropylène, y.c. celles du n° 5404, d'une largeur < 3 m
54072019	01/01/1988	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en polyéthylène ou en polypropylène, y.c. celles du n° 5404, d'une largeur >= 3 m
54072090	01/01/1988	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en filaments synthétiques, y.c. celles du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène)
540720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540720, non spécifié par ailleurs
540730	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit et sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage
54073000	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit et sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage
540730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540730, non spécifié par ailleurs
540741	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54074100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
540741XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540741, non spécifié par ailleurs
540742	01/01/1988	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54074200	01/01/1996	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54074210	01/01/1988	31/12/1995	Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, d'une largeur =< 57 cm
54074290	01/01/1988	31/12/1995	Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, d'une largeur > 57 cm
540742XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540742, non spécifié par ailleurs
540743	01/01/1988	31/12/2500	Tissus en fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54074300	01/01/1988	31/12/2500	Tissus en fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
540743XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540743, non spécifié par ailleurs
540744	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54074400	01/01/1996	31/12/2500	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54074410	01/01/1988	31/12/1995	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, d'une largeur =< 57 cm
54074490	01/01/1988	31/12/1995	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, d'une largeur > 57 cm
540744XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540744, non spécifié par ailleurs
540751	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54075100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
540751XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540751, non spécifié par ailleurs
540752	01/01/1988	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54075200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
540752XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540752, non spécifié par ailleurs
540753	01/01/1988	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54075300	01/01/1996	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54075310	01/01/1988	31/12/1995	Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester textures, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, d'une largeur > 57 cm mais =< 75 cm
54075390	01/01/1988	31/12/1995	Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester textures, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus d'une largeur > 57 cm mais =< 75 cm)
540753XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540753, non spécifié par ailleurs
540754	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54075400	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
540754XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540754, non spécifié par ailleurs
540760	01/01/1988	31/12/1995	Tissus obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non textures, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54076010	01/01/1988	31/12/1995	Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non textures, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54076030	01/01/1988	31/12/1995	Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non textures, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54076051	01/01/1988	31/12/1995	Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non textures, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, d'une largeur > 57 cm mais =< 75 cm
54076059	01/01/1988	31/12/1995	Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non textures, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus d'une largeur > 57 cm mais =< 75 cm)
54076090	01/01/1988	31/12/1995	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non textures, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
540760XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 540760, non spécifié par ailleurs
540761	01/01/1996	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54076110	01/01/1996	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54076130	01/01/1996	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54076150	01/01/1996	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm
54076190	01/01/1996	31/12/2500	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
540761XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540761, non spécifié par ailleurs
540769	01/01/1996	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de mélanges de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54076910	01/01/1996	31/12/2500	Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm
54076990	01/01/1996	31/12/2500	Tissus teints, imprimés ou obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm
540769XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540769, non spécifié par ailleurs
540771	01/01/1988	31/12/2500	Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
54077100	01/01/1988	31/12/1995	Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non-texturés)
54077100	01/01/1996	31/12/2500	Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
540771XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540771, non spécifié par ailleurs
540772	01/01/1988	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
54077200	01/01/1988	31/12/1995	Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non-texturés)
54077200	01/01/1996	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
540772XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540772, non spécifié par ailleurs
540773	01/01/1988	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
54077300	01/01/1996	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
54077310	01/01/1988	31/12/1995	Tissus jacquard obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, d'une largeur > 115 cm mais < 140 cm et d'un poids > 250 g/m² (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)
54077391	01/01/1988	31/12/1995	Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, d'une largeur > 57 cm mais =< 75 cm (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)
54077399	01/01/1988	31/12/1995	Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus d'une largeur > 57 cm mais =< 75 cm, des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des tissus jacquard d'une largeur > 115 cm mais < 140 cm et d'un poids > 250 g/m²)
540773XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540773, non spécifié par ailleurs
540774	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
54077400	01/01/1988	31/12/1995	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non-texturés)
54077400	01/01/1996	31/12/2500	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
540774XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540774, non spécifié par ailleurs
540781	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54078100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
540781XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540781, non spécifié par ailleurs
540782	01/01/1988	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54078200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
540782XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540782, non spécifié par ailleurs
540783	01/01/1988	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54078300	01/01/1996	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54078310	01/01/1988	31/12/1995	Tissus jacquard obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant < 85% en poids de ces filaments et mélanges principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, d'une largeur > 115 cm mais < 140 cm et d'un poids > 250 g/m²
54078390	01/01/1988	31/12/1995	Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant < 85% en poids de ces filaments et mélanges principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus jacquard d'une largeur > 115 cm mais < 140 cm et d'un poids > 250 g/m²)
540783XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540783, non spécifié par ailleurs
540784	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
54078400	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
540784XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540784, non spécifié par ailleurs
540791	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
54079100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
540791XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540791, non spécifié par ailleurs
540792	01/01/1988	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
54079200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
540792XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540792, non spécifié par ailleurs
540793	01/01/1988	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
54079300	01/01/1996	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
54079310	01/01/1988	31/12/1995	Tissus jacquard obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, d'une largeur > 115 cm mais < 140 cm et d'un poids > 250 g/m² (à l'excl. des tissus mélanges principalement ou uniquement avec du coton)
54079390	01/01/1988	31/12/1995	Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus jacquard d'une largeur > 115 cm mais < 140 cm et d'un poids > 250 g/m² ainsi que des tissus mélanges principalement ou uniquement avec du coton)
540793XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540793, non spécifié par ailleurs
540794	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
54079400	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
540794XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540794, non spécifié par ailleurs
5407XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5407, non spécifié par ailleurs
5407XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5407, non spécifié par ailleurs
5408	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fils de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des produits du n° 5405
540810	01/01/1988	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405
54081000	01/01/1988	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405
540810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540810, non spécifié par ailleurs
540821	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
54082100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
540821XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540821, non spécifié par ailleurs
540822	01/01/1988	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
54082210	01/01/1988	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405, d'une largeur > 135 cm mais <= 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
54082290	01/01/1988	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose ainsi que des tissus d'une largeur > 135 cm mais <= 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin)
540822XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540822, non spécifié par ailleurs
540823	01/01/1988	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
54082300	01/01/2009	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
54082310	01/01/1988	31/12/2008	Tissus Jacquard obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405, d'une largeur > 115 cm mais < 140 cm et d'un poids > 250 g/m² (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
54082390	01/01/1988	31/12/2008	Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose ainsi que des tissus Jacquard d'une largeur > 115 cm mais < 140 cm et d'un poids > 250 g/m²)
540823XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540823, non spécifié par ailleurs
540824	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
54082400	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
540824XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540824, non spécifié par ailleurs
540831	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
54083100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
540831XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540831, non spécifié par ailleurs
540832	01/01/1988	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
54083200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
540832XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540832, non spécifié par ailleurs
540833	01/01/1988	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils de filaments artificiels de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
54083300	01/01/1988	31/12/2500	Tissus obtenus à partir de fils de filaments artificiels de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
540833XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540833, non spécifié par ailleurs
540834	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
54083400	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
540834XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 540834, non spécifié par ailleurs
5408XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5408, non spécifié par ailleurs
5408XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5408, non spécifié par ailleurs
54CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 54
54CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 54
54CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 54
54II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 54
54III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 54
54III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 54
54MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
54MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
54MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
54SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 54
54SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 54 et de la section CTCI 0
54SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 54 et du groupe CTCI 000
54SSS6	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 54 et de la section CTCI 6
54SSS651	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 54 et du groupe CTCI 651
54SSS653	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 54 et du groupe CTCI 653
54SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 54 et de la section CTCI 9
54SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 54 et de la section CTCI 9
54SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 54 et du groupe CTCI 999
54SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 54 et du groupe CTCI 999
54XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 54, non spécifié par ailleurs
54XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 54, non spécifié par ailleurs
54XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 54, non spécifié par ailleurs
55	01/01/1988	31/12/2500	FIBRES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
5501	01/01/1988	31/12/2500	Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
550110	01/01/1988	31/12/2021	Câbles de filaments de nylon ou d'autres polyamides, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
55011000	01/01/1988	31/12/2021	Câbles de filaments de nylon ou d'autres polyamides, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
550110XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 550110, non spécifié par ailleurs
550111	01/01/2022	31/12/2500	Câbles de filaments d’aramides, tels que définis dans la note 1 du chapitre 55
55011100	01/01/2022	31/12/2500	Câbles de filaments d’aramides, tels que définis dans la note 1 du chapitre 55
550111XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550111, non spécifié par ailleurs
550119	01/01/2022	31/12/2500	Câbles de filaments de nylon ou d’autres polyamides (sauf d’aramides), tels que définis dans la note 1 du chapitre 55
55011900	01/01/2022	31/12/2500	Câbles de filaments de nylon ou d’autres polyamides (sauf d’aramides), tels que définis dans la note 1 du chapitre 55
550119XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550119, non spécifié par ailleurs
550120	01/01/1988	31/12/2500	Câbles de filaments de polyesters, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
55012000	01/01/1988	31/12/2500	Câbles de filaments de polyesters, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
550120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550120, non spécifié par ailleurs
550130	01/01/1988	31/12/2500	Câbles de filaments acryliques ou modacryliques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
55013000	01/01/1988	31/12/2500	Câbles de filaments acryliques ou modacryliques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
550130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550130, non spécifié par ailleurs
550140	01/01/2007	31/12/2500	Câbles de polypropylène, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
55014000	01/01/2007	31/12/2500	Câbles de polypropylène, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
550140XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550140, non spécifié par ailleurs
550190	01/01/1988	31/12/2500	Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles de filaments acryliques ou modacryliques ou de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)
55019000	01/01/1988	31/12/1997	Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles de filaments acryliques ou modacryliques ou de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)
55019000	01/01/2007	31/12/2500	Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles de filaments acryliques ou modacryliques ou de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)
55019010	01/01/1998	31/12/2006	Câbles de polypropylène, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
55019090	01/01/1998	31/12/2006	Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles de filaments acryliques ou modacryliques ou de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)
550190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550190, non spécifié par ailleurs
5501S2	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5501 et de la section CTCI 2
5501S266	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5501 et du groupe CTCI 266
5501S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5501 et de la section CTCI 9
5501S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5501 et du groupe CTCI 999
5501XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5501, non spécifié par ailleurs
5501XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5501, non spécifié par ailleurs
5502	01/01/1988	31/12/2500	Câbles de filaments artificiels tels que visés à la note 1 du chapitre 55
550200	01/01/1988	31/12/2016	Câbles de filaments artificiels, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
55020010	01/01/1988	31/12/2016	Câbles de filaments de rayonne viscose tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
55020040	01/01/1998	31/12/2016	Câbles de filaments d'acétate, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
55020080	01/01/1998	31/12/2016	Câbles de filaments artificiels, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles de filaments de rayonne viscose ou d'acétate)
55020090	01/01/1988	31/12/1997	Câbles de filaments artificiels, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles de filaments de viscose)
550200XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 550200, non spécifié par ailleurs
550210	01/01/2017	31/12/2500	Câbles de filaments artificiels d’acétate tels que visés à la note 1 du chapitre 55
55021000	01/01/2017	31/12/2500	Câbles de filaments artificiels d’acétate tels que visés à la note 1 du chapitre 55
550210XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550210, non spécifié par ailleurs
550290	01/01/2017	31/12/2500	Câbles de filaments artificiels tels que visés à la note 1 du chapitre 55 (à l’exclusion des câbles de filaments artificiels d’acétate)
55029000	01/01/2017	31/12/2500	Câbles de filaments artificiels tels que visés à la note 1 du chapitre 55 (à l’exclusion des câbles de filaments artificiels d’acétate)
550290XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550290, non spécifié par ailleurs
5502S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5502 et de la section CTCI 9
5502S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5502 et du groupe CTCI 999
5502XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5502, non spécifié par ailleurs
5502XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5502, non spécifié par ailleurs
5503	01/01/1988	31/12/2500	Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
550310	01/01/1988	31/12/2006	Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
55031010	01/01/2003	31/12/2006	Fibres discontinues d'aramides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
55031011	01/01/1988	31/12/2002	High tenacity staple fibres of aramids, not carded, combed or otherwise processed for spinning
55031019	01/01/1988	31/12/2002	Staple fibres of aramids, not carded, combed or otherwise processed for spinning (excl. high tenacity)
55031090	01/01/1988	31/12/2006	Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres d'aramides)
550310XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 550310, non spécifié par ailleurs
550311	01/01/2007	31/12/2500	Fibres discontinues d'aramides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
55031100	01/01/2007	31/12/2500	Fibres discontinues d'aramides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
550311XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550311, non spécifié par ailleurs
550319	01/01/2007	31/12/2500	Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres d'aramides)
55031900	01/01/2007	31/12/2500	Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres d'aramides)
550319XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550319, non spécifié par ailleurs
550320	01/01/1988	31/12/2500	Fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
55032000	01/01/1988	31/12/2500	Fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
550320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550320, non spécifié par ailleurs
550330	01/01/1988	31/12/2500	Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
55033000	01/01/1988	31/12/2500	Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
550330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550330, non spécifié par ailleurs
550340	01/01/1988	31/12/2500	Fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
55034000	01/01/1988	31/12/2500	Fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
550340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550340, non spécifié par ailleurs
550390	01/01/1988	31/12/2500	Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
55039000	01/01/2009	31/12/2500	Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
55039010	01/01/1988	31/12/2008	Chlorofibres discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
55039090	01/01/1988	31/12/2008	Fibres synthétiques discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des chlorofibres, des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
550390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550390, non spécifié par ailleurs
5503S2	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5503 et de la section CTCI 2
5503S266	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5503 et du groupe CTCI 266
5503S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5503 et de la section CTCI 9
5503S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5503 et du groupe CTCI 999
5503XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5503, non spécifié par ailleurs
5503XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5503, non spécifié par ailleurs
5504	01/01/1988	31/12/2500	Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
550410	01/01/1988	31/12/2500	Fibres discontinues de viscose, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
55041000	01/01/1988	31/12/2500	Fibres discontinues de viscose, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
550410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550410, non spécifié par ailleurs
550490	01/01/1988	31/12/2500	Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres de viscose)
55049000	01/01/1988	31/12/2500	Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres de viscose)
550490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550490, non spécifié par ailleurs
5504S2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5504 et de la section CTCI 2
5504S267	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5504 et du groupe CTCI 267
5504S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5504 et de la section CTCI 9
5504S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5504 et du groupe CTCI 999
5504XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5504, non spécifié par ailleurs
5504XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5504, non spécifié par ailleurs
5505	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de fibres synthétiques ou artificielles, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
550510	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de fibres synthétiques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
55051010	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de fibres de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
55051030	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de fibres de polyesters, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
55051050	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de fibres acryliques ou modacryliques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
55051070	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de fibres de polypropylène, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
55051090	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de fibres synthétiques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés (à l'excl. des déchets de fibres acryliques ou modacryliques ou de fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
550510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550510, non spécifié par ailleurs
550520	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de fibres artificielles, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
55052000	01/01/1988	31/12/2500	Déchets de fibres artificielles, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
550520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550520, non spécifié par ailleurs
5505S2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5505 et de la section CTCI 2
5505S267	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5505 et du groupe CTCI 267
5505XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5505, non spécifié par ailleurs
5505XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5505, non spécifié par ailleurs
5506	01/01/1988	31/12/2500	Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
550610	01/01/1988	31/12/2500	Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
55061000	01/01/1988	31/12/2500	Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
550610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550610, non spécifié par ailleurs
550620	01/01/1988	31/12/2500	Fibres discontinues de polyesters, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
55062000	01/01/1988	31/12/2500	Fibres discontinues de polyesters, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
550620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550620, non spécifié par ailleurs
550630	01/01/1988	31/12/2500	Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
55063000	01/01/1988	31/12/2500	Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
550630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550630, non spécifié par ailleurs
550640	01/01/2017	31/12/2500	Fibres discontinues de polypropylène, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
55064000	01/01/2017	31/12/2500	Fibres discontinues de polypropylène, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
550640XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550640, non spécifié par ailleurs
550690	01/01/1988	31/12/2500	Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l’exclusion des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)
55069000	01/01/2009	31/12/2016	Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
55069000	01/01/2017	31/12/2500	Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l’exclusion des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)
55069010	01/01/1988	31/12/2008	Chlorofibres discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
55069090	01/01/1999	31/12/2008	Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l'excl. des chlorofibres, des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
55069091	01/01/1988	31/12/1998	Fibres discontinues de polypropylène, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
55069099	01/01/1988	31/12/1998	Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l'excl. des chlorofibres, des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
550690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550690, non spécifié par ailleurs
5506S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5506 et de la section CTCI 9
5506S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5506 et du groupe CTCI 999
5506XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5506, non spécifié par ailleurs
5506XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5506, non spécifié par ailleurs
5507	01/01/1988	31/12/2500	Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
550700	01/01/1988	31/12/2500	Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
55070000	01/01/1988	31/12/2500	Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
550700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550700, non spécifié par ailleurs
5507S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5507 et de la section CTCI 9
5507S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5507 et du groupe CTCI 999
5507XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5507, non spécifié par ailleurs
5507XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5507, non spécifié par ailleurs
5508	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
550810	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
55081010	01/01/2005	31/12/2500	Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail
55081011	01/01/1988	31/12/2004	Fils à coudre de fibres discontinues de polyesters, non-conditionnés pour la vente au détail
55081019	01/01/1988	31/12/2004	Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre de fibres de polyesters)
55081090	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail
550810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550810, non spécifié par ailleurs
550820	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
55082010	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail
55082090	01/01/1988	31/12/2500	Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail
550820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550820, non spécifié par ailleurs
5508XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5508, non spécifié par ailleurs
5508XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5508, non spécifié par ailleurs
5509	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
550911	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55091100	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
550911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550911, non spécifié par ailleurs
550912	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55091200	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
550912XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550912, non spécifié par ailleurs
550921	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55092100	01/01/2005	31/12/2500	Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55092110	01/01/1988	31/12/2004	Fils simples, écrus ou blanchis, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55092190	01/01/1988	31/12/2004	Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils écrus ou blanchis)
550921XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550921, non spécifié par ailleurs
550922	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55092200	01/01/2005	31/12/2500	Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55092210	01/01/1988	31/12/2004	Fils retors ou câblés, écrus ou blanchis, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55092290	01/01/1988	31/12/2004	Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils écrus ou blanchis)
550922XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550922, non spécifié par ailleurs
550931	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55093100	01/01/2005	31/12/2500	Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55093110	01/01/1988	31/12/2004	Fils simples, écrus ou blanchis, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55093190	01/01/1988	31/12/2004	Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils écrus ou blanchis)
550931XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550931, non spécifié par ailleurs
550932	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55093200	01/01/2005	31/12/2500	Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55093210	01/01/1988	31/12/2004	Fils retors ou câblés, écrus ou blanchis, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55093290	01/01/1988	31/12/2004	Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils écrus ou blanchis)
550932XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550932, non spécifié par ailleurs
550941	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)
55094100	01/01/2005	31/12/2500	Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)
55094110	01/01/1988	31/12/2004	Fils simples, écrus ou blanchis, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)
55094190	01/01/1988	31/12/2004	Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus ou blanchis, des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)
550941XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550941, non spécifié par ailleurs
550942	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)
55094200	01/01/2005	31/12/2500	Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)
55094210	01/01/1988	31/12/2004	Fils retors ou câblés, écrus ou blanchis, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)
55094290	01/01/1988	31/12/2004	Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus ou blanchis, des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)
550942XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550942, non spécifié par ailleurs
550951	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55095100	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
550951XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550951, non spécifié par ailleurs
550952	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55095200	01/01/2005	31/12/2500	Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55095210	01/01/1988	31/12/2004	Fils, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55095290	01/01/1988	31/12/2004	Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils écrus ou blanchis)
550952XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550952, non spécifié par ailleurs
550953	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55095300	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
550953XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550953, non spécifié par ailleurs
550959	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine, des poils fins ou des fibres artificielles discontinues)
55095900	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine, des poils fins ou des fibres artificielles discontinues)
550959XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550959, non spécifié par ailleurs
550961	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55096100	01/01/2005	31/12/2500	Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55096110	01/01/1988	31/12/2004	Fils, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55096190	01/01/1988	31/12/2004	Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils écrus ou blanchis)
550961XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550961, non spécifié par ailleurs
550962	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55096200	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
550962XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550962, non spécifié par ailleurs
550969	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)
55096900	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)
550969XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550969, non spécifié par ailleurs
550991	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55099100	01/01/2005	31/12/2500	Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55099110	01/01/1988	31/12/2004	Fils, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55099190	01/01/1988	31/12/2004	Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils écrus ou blanchis ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
550991XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550991, non spécifié par ailleurs
550992	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55099200	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
550992XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550992, non spécifié par ailleurs
550999	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)
55099900	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)
550999XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 550999, non spécifié par ailleurs
5509XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5509, non spécifié par ailleurs
5509XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5509, non spécifié par ailleurs
5510	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
551011	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55101100	01/01/1988	31/12/2500	Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
551011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551011, non spécifié par ailleurs
551012	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55101200	01/01/1988	31/12/2500	Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
551012XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551012, non spécifié par ailleurs
551020	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55102000	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
551020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551020, non spécifié par ailleurs
551030	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55103000	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
551030XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551030, non spécifié par ailleurs
551090	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)
55109000	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)
551090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551090, non spécifié par ailleurs
5510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5510, non spécifié par ailleurs
5510XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5510, non spécifié par ailleurs
5511	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
551110	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55111000	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
551110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551110, non spécifié par ailleurs
551120	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55112000	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
551120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551120, non spécifié par ailleurs
551130	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
55113000	01/01/1988	31/12/2500	Fils de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
551130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551130, non spécifié par ailleurs
5511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5511, non spécifié par ailleurs
5511XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5511, non spécifié par ailleurs
5512	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues
551211	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres
55121100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres
551211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551211, non spécifié par ailleurs
551219	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres
55121910	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres
55121990	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres
551219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551219, non spécifié par ailleurs
551221	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres
55122100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres
551221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551221, non spécifié par ailleurs
551229	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres
55122910	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres
55122990	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres
551229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551229, non spécifié par ailleurs
551291	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55129100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
551291XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551291, non spécifié par ailleurs
551299	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55129910	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55129990	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
551299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551299, non spécifié par ailleurs
5512XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5512, non spécifié par ailleurs
5512XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5512, non spécifié par ailleurs
5513	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m²
551311	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²
55131110	01/01/1988	31/12/1998	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélanges principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids =< 170 g/m² et d'une largeur =< 135 cm
55131120	01/01/1999	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur <= 165 cm
55131130	01/01/1988	31/12/1998	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélanges principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids =< 170 g/m² et d'une largeur > 135 cm mais =< 165 cm
55131190	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur > 165 cm
551311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551311, non spécifié par ailleurs
551312	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²
55131200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²
551312XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551312, non spécifié par ailleurs
551313	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
55131300	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
551313XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551313, non spécifié par ailleurs
551319	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
55131900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
551319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551319, non spécifié par ailleurs
551321	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²
55132100	01/01/2009	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²
55132110	01/01/1988	31/12/2008	Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur <= 135 cm
55132130	01/01/1988	31/12/2008	Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur > 135 cm mais <= 165 cm
55132190	01/01/1988	31/12/2008	Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur > 165 cm
551321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551321, non spécifié par ailleurs
551322	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²"
55132200	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²"
551322XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 551322, non spécifié par ailleurs
551323	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
55132300	01/01/1988	31/12/2006	Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
55132310	01/01/2007	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²
55132390	01/01/2007	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
551323XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551323, non spécifié par ailleurs
551329	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
55132900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
551329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551329, non spécifié par ailleurs
551331	01/01/1988	31/12/2500	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²
55133100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²
551331XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551331, non spécifié par ailleurs
551332	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²"
55133200	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²"
551332XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 551332, non spécifié par ailleurs
551333	01/01/1988	31/12/2006	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
55133300	01/01/1988	31/12/2006	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
551333XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 551333, non spécifié par ailleurs
551339	01/01/1988	31/12/2500	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile)
55133900	01/01/1988	31/12/2006	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
55133900	01/01/2007	31/12/2500	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile)
551339XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551339, non spécifié par ailleurs
551341	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²
55134100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²
551341XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551341, non spécifié par ailleurs
551342	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²"
55134200	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²"
551342XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 551342, non spécifié par ailleurs
551343	01/01/1988	31/12/2006	Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
55134300	01/01/1988	31/12/2006	Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
551343XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 551343, non spécifié par ailleurs
551349	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile)
55134900	01/01/1988	31/12/2006	Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
55134900	01/01/2007	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile)
551349XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551349, non spécifié par ailleurs
5513XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5513, non spécifié par ailleurs
5513XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5513, non spécifié par ailleurs
5514	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m²
551411	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²
55141100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²
551411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551411, non spécifié par ailleurs
551412	01/01/1988	31/12/2500	"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²"
55141200	01/01/1988	31/12/2500	"Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²"
551412XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551412, non spécifié par ailleurs
551413	01/01/1988	31/12/2006	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
55141300	01/01/1988	31/12/2006	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
551413XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 551413, non spécifié par ailleurs
551419	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile et des fibres discontinues de polyester à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
55141900	01/01/1988	31/12/2006	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
55141910	01/01/2007	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
55141990	01/01/2007	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
551419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551419, non spécifié par ailleurs
551421	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²
55142100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²
551421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551421, non spécifié par ailleurs
551422	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²
55142200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²
551422XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551422, non spécifié par ailleurs
551423	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
55142300	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
551423XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551423, non spécifié par ailleurs
551429	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
55142900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
551429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551429, non spécifié par ailleurs
551430	01/01/2007	31/12/2500	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m²
55143010	01/01/2007	31/12/2500	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²
55143030	01/01/2007	31/12/2500	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²
55143050	01/01/2007	31/12/2500	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
55143090	01/01/2007	31/12/2500	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
551430XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551430, non spécifié par ailleurs
551431	01/01/1988	31/12/2006	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²
55143100	01/01/1988	31/12/2006	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²
551431XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 551431, non spécifié par ailleurs
551432	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²"
55143200	01/01/1988	31/12/2006	"Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé ""y.c. le croisé"" d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²"
551432XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 551432, non spécifié par ailleurs
551433	01/01/1988	31/12/2006	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
55143300	01/01/1988	31/12/2006	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
551433XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 551433, non spécifié par ailleurs
551439	01/01/1988	31/12/2006	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
55143900	01/01/1988	31/12/2006	Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
551439XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 551439, non spécifié par ailleurs
551441	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²
55144100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²
551441XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551441, non spécifié par ailleurs
551442	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²
55144200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²
551442XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551442, non spécifié par ailleurs
551443	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
55144300	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
551443XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551443, non spécifié par ailleurs
551449	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
55144900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
551449XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551449, non spécifié par ailleurs
5514XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5514, non spécifié par ailleurs
5514XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5514, non spécifié par ailleurs
5515	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
551511	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose
55151110	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose
55151130	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose
55151190	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose
551511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551511, non spécifié par ailleurs
551512	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
55151210	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
55151230	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
55151290	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
551512XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551512, non spécifié par ailleurs
551513	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
55151311	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés
55151319	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés
55151391	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés
55151399	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés
551513XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551513, non spécifié par ailleurs
551519	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)
55151910	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)
55151930	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)
55151990	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)
551519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551519, non spécifié par ailleurs
551521	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
55152110	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
55152130	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
55152190	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
551521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551521, non spécifié par ailleurs
551522	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
55152211	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés
55152219	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés
55152291	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés
55152299	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés
551522XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551522, non spécifié par ailleurs
551529	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
55152900	01/01/2005	31/12/2500	Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
55152910	01/01/1988	31/12/2004	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
55152930	01/01/1988	31/12/2004	Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
55152990	01/01/1988	31/12/2004	Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
551529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551529, non spécifié par ailleurs
551591	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55159110	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55159130	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55159190	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
551591XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551591, non spécifié par ailleurs
551592	01/01/1988	31/12/2006	Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55159210	01/01/2005	31/12/2006	Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55159211	01/01/1988	31/12/2004	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55159219	01/01/1988	31/12/2004	Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55159290	01/01/2005	31/12/2006	Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55159291	01/01/1988	31/12/2004	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
55159299	01/01/1988	31/12/2004	Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
551592XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 551592, non spécifié par ailleurs
551599	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
55159910	01/01/1988	31/12/2006	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
55159920	01/01/2007	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
55159930	01/01/1988	31/12/2006	Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
55159940	01/01/2007	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
55159980	01/01/2007	31/12/2500	Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
55159990	01/01/1988	31/12/2006	Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
551599XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551599, non spécifié par ailleurs
5515XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5515, non spécifié par ailleurs
5515XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5515, non spécifié par ailleurs
5516	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fibres artificielles discontinues
551611	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres
55161100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres
551611XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551611, non spécifié par ailleurs
551612	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres
55161200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres
551612XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551612, non spécifié par ailleurs
551613	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres
55161300	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres
551613XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551613, non spécifié par ailleurs
551614	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres
55161400	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres
551614XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551614, non spécifié par ailleurs
551621	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
55162100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
551621XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551621, non spécifié par ailleurs
551622	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
55162200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
551622XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551622, non spécifié par ailleurs
551623	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
55162310	01/01/1988	31/12/2500	Tissus Jacquard, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels, d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas]
55162390	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus Jacquard d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas])
551623XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551623, non spécifié par ailleurs
551624	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
55162400	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
551624XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551624, non spécifié par ailleurs
551631	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
55163100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
551631XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551631, non spécifié par ailleurs
551632	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
55163200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
551632XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551632, non spécifié par ailleurs
551633	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
55163300	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
551633XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551633, non spécifié par ailleurs
551634	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
55163400	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
551634XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551634, non spécifié par ailleurs
551641	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
55164100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
551641XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551641, non spécifié par ailleurs
551642	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
55164200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
551642XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551642, non spécifié par ailleurs
551643	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
55164300	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
551643XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551643, non spécifié par ailleurs
551644	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
55164400	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
551644XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551644, non spécifié par ailleurs
551691	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
55169100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
551691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551691, non spécifié par ailleurs
551692	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
55169200	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
551692XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551692, non spécifié par ailleurs
551693	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
55169300	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
551693XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551693, non spécifié par ailleurs
551694	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
55169400	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
551694XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 551694, non spécifié par ailleurs
5516XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5516, non spécifié par ailleurs
5516XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5516, non spécifié par ailleurs
55CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 55
55CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 55
55CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 55
55II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 55
55III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 55
55III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 55
55MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
55MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
55MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
55PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 55 transportées par poste
55PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 55 transportées par poste
55PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 55 transportées par poste
55SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 55
55SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 55 et de la section CTCI 0
55SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 55 et du groupe CTCI 000
55SSS2	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 55 et de la section CTCI 2
55SSS266	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 55 et du groupe CTCI 266
55SSS267	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 55 et du groupe CTCI 267
55SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 55 et de la section CTCI 6
55SSS651	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 55 et du groupe CTCI 651
55SSS653	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 55 et du groupe CTCI 653
55SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 55 et de la section CTCI 9
55SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 55 et de la section CTCI 9
55SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 55 et du groupe CTCI 999
55SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 55 et du groupe CTCI 999
55XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 55, non spécifié par ailleurs
55XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 55, non spécifié par ailleurs
55XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 55, non spécifié par ailleurs
56	01/01/1988	31/12/2500	"OUATES, FEUTRES ET NONTISSES; FILS SPECIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE"
5601	01/01/1988	31/12/2500	"Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur <= 5 mm [tontisses], noeuds et noppes de matières textiles (sauf ouates et articles en ouates imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que ouates et articles en ouates imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)"
560110	01/01/1988	31/12/2011	Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates
56011010	01/01/1988	31/12/2011	Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles synthétiques ou artificielles
56011090	01/01/1988	31/12/2011	Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles végétales
560110XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 560110, non spécifié par ailleurs
560121	01/01/1988	31/12/2500	Ouates de coton et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)
56012110	01/01/1988	31/12/2500	Ouates de coton hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)
56012190	01/01/1988	31/12/2500	"Ouates de coton non hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)"
560121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560121, non spécifié par ailleurs
560122	01/01/1988	31/12/2500	Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)
56012210	01/01/1988	31/12/2500	Rouleaux de fibres synthétiques ou artificielles, d'un diamètre <= 8 mm (à l'excl. des rouleaux complètement recouverts de tissu)
56012290	01/01/2009	31/12/2500	Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles en ces ouates (sauf rouleaux d'un diamètre <= 8 mm, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires et produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)
56012291	01/01/1988	31/12/2008	Ouates de fibres synthétiques et articles en ces ouates (sauf rouleaux d'un diamètre <= 8 mm, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires et produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)
56012299	01/01/1988	31/12/2008	Ouates de fibres artificielles et articles en ces ouates (sauf rouleaux d'un diamètre <= 8 mm, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires et produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)
560122XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560122, non spécifié par ailleurs
560129	01/01/1988	31/12/2500	"Ouates de matières textiles et artificielles en ces ouates (sauf produits en coton ou fibres synthétiques ou artificielles; serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de détergents, etc.)"
56012900	01/01/1988	31/12/2500	"Ouates de matières textiles et artificielles en ces ouates (sauf produits en coton ou fibres synthétiques ou artificielles; serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de détergents, etc.)"
560129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560129, non spécifié par ailleurs
560130	01/01/1988	31/12/2500	Tontisses, noeuds et noppes [boutons], de matières textiles
56013000	01/01/1988	31/12/2500	Tontisses, noeuds et noppes [boutons], de matières textiles
560130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560130, non spécifié par ailleurs
5601XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5601, non spécifié par ailleurs
5601XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5601, non spécifié par ailleurs
5602	01/01/1988	31/12/2500	Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.
560210	01/01/1988	31/12/2500	Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.
56021011	01/01/1988	31/12/2500	Feutres aiguilletés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a.
56021019	01/01/1988	31/12/2500	Feutres aiguilletés, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutres de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)
56021031	01/01/1988	31/12/2500	Produits cousus-tricotés, de laine ou de poils fins, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a.
56021035	01/01/1988	31/12/2008	Produits cousus-tricotés, de poils grossiers, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a.
56021038	01/01/2009	31/12/2500	Produits cousus-tricotés, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des produits de laine ou de poils fins)
56021039	01/01/1988	31/12/2008	Produits cousus-tricotés, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des produits de laine ou de poils fins ou grossiers)
56021090	01/01/1988	31/12/2500	Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.
560210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560210, non spécifié par ailleurs
560221	01/01/1988	31/12/2500	Feutres de laine ou de poils fins, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)
56022100	01/01/1988	31/12/2500	Feutres de laine ou de poils fins, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)
560221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560221, non spécifié par ailleurs
560229	01/01/1988	31/12/2500	Feutres, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés (à l'excl. des feutres de laine ou de poils fins, des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)
56022900	01/01/2005	31/12/2500	Feutres, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés (à l'excl. des feutres de laine ou de poils fins, des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)
56022910	01/01/1988	31/12/2004	Feutres de poils grossiers, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)
56022990	01/01/1988	31/12/2004	Feutres, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés (à l'excl. des feutres aiguilletés, des produits cousus-tricotés et des feutres de laine ou de poils fins ou grossiers)
560229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560229, non spécifié par ailleurs
560290	01/01/1988	31/12/2500	Feutres, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)
56029000	01/01/1988	31/12/2500	Feutres, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)
560290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560290, non spécifié par ailleurs
5602XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5602, non spécifié par ailleurs
5602XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5602, non spécifié par ailleurs
5603	01/01/1988	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.
560300	01/01/1988	31/12/1995	Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.
56030010	01/01/1988	31/12/1995	Non-tissés, enduits ou recouverts, n.d.a.
56030091	01/01/1988	31/12/1995	Non-tissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids =< 25 g/m² (à l'excl. des produits enduits ou recouverts)
56030093	01/01/1988	31/12/1995	Non-tissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais =< 70 g/m² (à l'excl. des produits enduits ou recouverts)
56030095	01/01/1988	31/12/1995	Non-tissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais =< 150 g/m² (à l'excl. des produits enduits ou recouverts)
56030099	01/01/1988	31/12/1995	Non-tissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (à l'excl. des produits enduits ou recouverts)
560300XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 560300, non spécifié par ailleurs
560311	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids <= 25 g/m²
56031110	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids <= 25 g/m²
56031190	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids <= 25 g/m² (sauf enduits ou recouverts)
560311XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560311, non spécifié par ailleurs
560312	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m²
56031210	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m²
56031290	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (sauf enduits ou recouverts)
560312XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560312, non spécifié par ailleurs
560313	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m²
56031310	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m²
56031390	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts)
560313XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560313, non spécifié par ailleurs
560314	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m²
56031410	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m²
56031420	01/01/2024	31/12/2500	Feuilles de support nontissées, de filaments en polyester, d'un poids > 150 g/m² mais <= 400 g/m², visées à la note complémentaire 1 du chapitre 56 [pour membrane bitumineuse]
56031480	01/01/2024	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts, et feuilles de support pour membrane bitumineuse)
56031490	01/01/1996	31/12/2023	Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts)
560314XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560314, non spécifié par ailleurs
560391	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d'un poids <= 25 g/m² (à l'excl. de filaments synthétiques ou artificiels)
56039110	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids <= 25 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
56039190	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids <= 25 g/m² ( sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
560391XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560391, non spécifié par ailleurs
560392	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (à l'excl. de filaments synthétiques ou artificiels)
56039210	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, enduits ou recouverts n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
56039290	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
560392XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560392, non spécifié par ailleurs
560393	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (à l'excl. de filaments synthétiques ou artificiels)
56039310	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
56039390	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
560393XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560393, non spécifié par ailleurs
560394	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (à l'excl. de filaments synthétiques ou artificiels)
56039410	01/01/1996	31/12/2500	Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
56039420	01/01/2024	31/12/2500	Feuilles de support nontissées, de fibres en polyester, d'un poids > 150 g/m² mais <= 400 g/m², visées à la note complémentaire 1 du chapitre 56 [pour membrane bitumineuse]
56039480	01/01/2024	31/12/2500	Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels, et feuilles de support pour membrane bitumineuse)
56039490	01/01/1996	31/12/2023	Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
560394XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560394, non spécifié par ailleurs
5603S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5603 et de la section CTCI 6
5603S657	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5603 et du groupe CTCI 657
5603XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5603, non spécifié par ailleurs
5603XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5603, non spécifié par ailleurs
5604	01/01/1988	31/12/2500	"Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes simil. du n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)"
560410	01/01/1988	31/12/2500	Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles
56041000	01/01/1988	31/12/2500	Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles
560410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560410, non spécifié par ailleurs
560420	01/01/1988	31/12/2006	Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits de caoutchouc ou de matière plastique
56042000	01/01/1988	31/12/2006	Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits de caoutchouc ou de matière plastique
560420XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 560420, non spécifié par ailleurs
560490	01/01/1988	31/12/2500	Fils textiles, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)
56049000	01/01/1988	31/12/2006	Fils textiles, lames et formes simil. du n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits, ainsi que des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)
56049010	01/01/2007	31/12/2500	Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits de caoutchouc ou de matière plastique
56049090	01/01/2007	31/12/2500	Fils textiles, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits, ainsi que des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)
560490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560490, non spécifié par ailleurs
5604S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5604 et de la section CTCI 9
5604S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5604 et du groupe CTCI 999
5604XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5604, non spécifié par ailleurs
5604XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5604, non spécifié par ailleurs
5605	01/01/1988	31/12/2500	Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal (sauf fils textiles armés à l'aide d'un fil de métal, articles ayant le caractère d'ouvrages de passementerie et fils textiles formés d'un mélange de fibres textiles et métalliques leur conférant un effet antistatique)
560500	01/01/1988	31/12/2500	Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal (sauf fils textiles armés à l'aide d'un fil de métal, articles ayant le caractère d'ouvrages de passementerie et fils textiles formés d'un mélange de fibres textiles et métalliques leur conférant un effet antistatique)
56050000	01/01/1988	31/12/2500	Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal (sauf fils textiles armés à l'aide d'un fil de métal, articles ayant le caractère d'ouvrages de passementerie et fils textiles formés d'un mélange de fibres textiles et métalliques leur conférant un effet antistatique)
560500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560500, non spécifié par ailleurs
5605XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5605, non spécifié par ailleurs
5605XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5605, non spécifié par ailleurs
5606	01/01/1988	31/12/2500	"Fils guipés, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405 guipées; fils de chenille; fils dits 'de chaînette' (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)"
560600	01/01/1988	31/12/2500	"Fils guipés, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405 guipées; fils de chenille; fils dits 'de chaînette' (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)"
56060010	01/01/1988	31/12/2500	Fils dits 'de chaînette' (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)
56060091	01/01/1988	31/12/2500	Fils guipés (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)
56060099	01/01/1988	31/12/2500	Fils de chenille et lames et formes simil. des n° 5404 et 5405 guipées (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)
560600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560600, non spécifié par ailleurs
5606XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5606, non spécifié par ailleurs
5606XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5606, non spécifié par ailleurs
5607	01/01/1988	31/12/2500	Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
560710	01/01/1988	31/12/2006	Ficelles, cordes et cordages de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
56071000	01/01/1988	31/12/2006	Ficelles, cordes et cordages de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
560710XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 560710, non spécifié par ailleurs
560721	01/01/1988	31/12/2500	Ficelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave'
56072100	01/01/1988	31/12/2500	Ficelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave'
560721XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560721, non spécifié par ailleurs
560729	01/01/1988	31/12/2500	Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)
56072900	01/01/2009	31/12/2500	Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)
56072910	01/01/1988	31/12/2008	Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', titrant > 100.000 décitex [10 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)
56072990	01/01/1988	31/12/2008	Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', titrant <= 100.000 décitex [10 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)
560729XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560729, non spécifié par ailleurs
560730	01/01/1988	31/12/2001	Ficelles, cordes et cordages, d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'] ou d'autres fibres [de feuilles] dures, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
56073000	01/01/1988	31/12/2001	Ficelles, cordes et cordages, d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'] ou d'autres fibres [de feuilles] dures, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
560730XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 560730, non spécifié par ailleurs
560741	01/01/1988	31/12/2500	Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène
56074100	01/01/1988	31/12/2500	Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène
560741XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560741, non spécifié par ailleurs
560749	01/01/1988	31/12/2500	Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. les ficelles lieuses ou botteleuses)
56074911	01/01/1988	31/12/2500	Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)
56074919	01/01/1988	31/12/2500	Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)
56074990	01/01/1988	31/12/2500	Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant <= 50 000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)
560749XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560749, non spécifié par ailleurs
560750	01/01/1988	31/12/2500	Ficelles, cordes et cordages, de fibres synthétiques, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits en polyéthylène ou en polypropylène)
56075011	01/01/1988	31/12/2500	Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
56075019	01/01/1988	31/12/2500	Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
56075030	01/01/1988	31/12/2500	Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant <= 50 000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
56075090	01/01/1988	31/12/2500	Ficelles, cordes et cordages, de fibres synthétiques, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de polyéthylène, de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
560750XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560750, non spécifié par ailleurs
560790	01/01/1988	31/12/2001	Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de fibres synthétiques, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'] ou d'autres fibres [de feuilles] dures)
560790	01/01/2002	31/12/2500	Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de fibres synthétiques ainsi que de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave')
56079000	01/01/1988	31/12/2001	Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de fibres synthétiques, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'] ou d'autres fibres [de feuilles] dures)
56079010	01/01/2002	31/12/2006	Ficelles, cordes et cordages, d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'] ou d'autres fibres [de feuilles] dures, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
56079020	01/01/2007	31/12/2500	Ficelles, cordes et cordages, d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'] ou d'autres fibres [de feuilles] dures ainsi que de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
56079090	01/01/2002	31/12/2500	Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de fibres synthétiques, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'] ou d'autres fibres [de feuilles] dures)
560790XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 560790, non spécifié par ailleurs
560790XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560790, non spécifié par ailleurs
5607XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5607, non spécifié par ailleurs
5607XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5607, non spécifié par ailleurs
5608	01/01/1988	31/12/2500	"Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles (à l'excl. des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)"
560811	01/01/1988	31/12/2500	Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes)
56081111	01/01/1988	31/12/2008	Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des épuisettes)
56081119	01/01/1988	31/12/2008	Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, obtenus à partir de fils en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des épuisettes)
56081120	01/01/2009	31/12/2500	Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes)
56081180	01/01/2009	31/12/2500	Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, en fils de matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)
56081191	01/01/1988	31/12/2008	Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes ainsi que des filets obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides)
56081199	01/01/1988	31/12/2008	Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, en fils de matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes ainsi que des filets obtenus à partir de fils de nylon ou d'autres polyamides)
560811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560811, non spécifié par ailleurs
560819	01/01/1988	31/12/2500	"Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets confectionnés pour la pêche, des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)"
56081911	01/01/1988	31/12/2500	Filets confectionnés, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)
56081919	01/01/1988	31/12/2500	Filets confectionnés, à mailles nouées, en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux, des filets obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)
56081930	01/01/1999	31/12/2500	Filets confectionnés, à mailles nouées, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets en nylon ou en autres polyamides, des filets de pêche, des filets ou résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)
56081931	01/01/1988	31/12/1998	Filets confectionnés, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets de pêche, des filets et résilles à cheveux, des filets en nylon ou en autres polyamides ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles similaires pour la pratique des sports)
56081939	01/01/1988	31/12/1998	Filets confectionnés, à mailles nouées, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets en nylon ou en autres polyamides, des filets obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, des filets de pêche, des filets ou résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles similaires pour la pratique des sports)
56081990	01/01/1999	31/12/2500	Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets confectionnés)
56081991	01/01/1988	31/12/1998	Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des filets confectionnés)
56081999	01/01/1988	31/12/1998	Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages (à l'excl. des filets confectionnés et des filets obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides)
560819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560819, non spécifié par ailleurs
560890	01/01/1988	31/12/2500	"Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles végétales (à l'excl. des filets et résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)"
56089000	01/01/1988	31/12/2500	"Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles végétales (à l'excl. des filets et résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)"
560890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560890, non spécifié par ailleurs
5608XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5608, non spécifié par ailleurs
5608XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5608, non spécifié par ailleurs
5609	01/01/1988	31/12/2500	Articles en fils, lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, ficelles, cordes ou cordages du n° 5607, n.d.a.
560900	01/01/1988	31/12/2500	Articles en fils, lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, ficelles, cordes ou cordages du n° 5607, n.d.a.
56090000	01/01/1988	31/12/2500	Articles en fils, lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, ficelles, cordes ou cordages du n° 5607, n.d.a.
560900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 560900, non spécifié par ailleurs
5609XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5609, non spécifié par ailleurs
5609XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5609, non spécifié par ailleurs
56CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 56
56CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 56
56CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 56
56II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 56
56III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 56
56III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 56
56MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
56MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
56MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
56SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 56
56SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 56 et de la section CTCI 0
56SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 56 et du groupe CTCI 000
56SSS6	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 56 et de la section CTCI 6
56SSS651	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 56 et du groupe CTCI 651
56SSS656	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 56 et du groupe CTCI 656
56SSS657	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 56 et du groupe CTCI 657
56SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 56 et de la section CTCI 9
56SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 56 et de la section CTCI 9
56SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 56 et du groupe CTCI 999
56SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 56 et du groupe CTCI 999
56XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 56, non spécifié par ailleurs
56XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 56, non spécifié par ailleurs
56XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 56, non spécifié par ailleurs
57	01/01/1988	31/12/2500	TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIERES TEXTILES
5701	01/01/1988	31/12/2500	Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés
570110	01/01/1988	31/12/2500	Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés
57011010	01/01/1988	31/12/2500	Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés, contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe]
57011090	01/01/2005	31/12/2500	Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe])
57011091	01/01/1988	31/12/2004	Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés, comportant au mètre en chaîne <= 350 rangées [<= 350 noeuds par mètre de chaîne] (à l'excl. des tapis contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe])
57011093	01/01/1988	31/12/2004	Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés, comportant au mètre en chaîne > 350 rangées [> 350 noeuds par mètre de chaîne] mais <= 500 rangées [<= 500 noeuds par mètre de chaîne] (à l'excl. des tapis contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe])
57011099	01/01/1988	31/12/2004	Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés, comportant au mètre en chaîne > 500 rangées [> 500 noeuds par mètre de chaîne] (à l'excl. des tapis contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe])
570110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570110, non spécifié par ailleurs
570190	01/01/1988	31/12/2500	Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis de laine ou de poils fins)
57019010	01/01/1988	31/12/2500	Tapis de soie, de bourre de soie [schappe], de fibres synthétiques, de filés ou fils du n° 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés, à points noués ou enroulés, même confectionnés
57019090	01/01/1988	31/12/2500	Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis de laine, de poils fins, de soie, de bourre de soie [schappe] ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés)
570190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570190, non spécifié par ailleurs
5701XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5701, non spécifié par ailleurs
5701XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5701, non spécifié par ailleurs
5702	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y.c. les tapis dits 'kelim' ou 'kilim', 'schumacks' ou 'soumak', 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main
570210	01/01/1988	31/12/2500	Tapis dits 'kelim' ou 'kilim', 'schumacks' ou 'soumak', 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main, même confectionnés
57021000	01/01/1988	31/12/2500	Tapis dits 'kelim' ou 'kilim', 'schumacks' ou 'soumak', 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main, même confectionnés
570210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570210, non spécifié par ailleurs
570220	01/01/1988	31/12/2500	Revêtements de sol en coco, tissés, même confectionnés
57022000	01/01/1988	31/12/2500	Revêtements de sol en coco, tissés, même confectionnés
570220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570220, non spécifié par ailleurs
570231	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
57023100	01/01/1999	31/12/2004	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
57023110	01/01/1988	31/12/1998	Tapis axminster de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, non-confectionnés
57023110	01/01/2005	31/12/2500	Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés
57023130	01/01/1988	31/12/1998	Tapis wilton, de laine ou de poils fins, à velours, non confectionnés
57023180	01/01/2005	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'Axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
57023190	01/01/1988	31/12/1998	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetes ni floques, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis axminster ou wilton et des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis similaires tissés à la main)
570231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570231, non spécifié par ailleurs
570232	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main)
57023200	01/01/1999	31/12/2004	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
57023200	01/01/2017	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main)
57023210	01/01/1988	31/12/1998	Tapis axminster de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, non-confectionné
57023210	01/01/2005	31/12/2016	Tapis Axminster de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés
57023290	01/01/1988	31/12/1998	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
57023290	01/01/2005	31/12/2016	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'Axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
570232XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570232, non spécifié par ailleurs
570239	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco et des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
57023900	01/01/2005	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco et des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
57023910	01/01/1988	31/12/2004	Tapis et autres revêtements de sol, de coton, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
57023990	01/01/1988	31/12/2004	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, non-confectionnés (à l'excl. des articles en coton, des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
570239XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570239, non spécifié par ailleurs
570241	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57024100	01/01/1999	31/12/2006	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57024110	01/01/1988	31/12/1998	Tapis axminster de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés
57024110	01/01/2007	31/12/2500	Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés
57024190	01/01/1988	31/12/1998	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main ainsi que de tapis axminster)
57024190	01/01/2007	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main ainsi que des tapis Axminster)
570241XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570241, non spécifié par ailleurs
570242	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main)
57024200	01/01/1999	31/12/2006	Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57024200	01/01/2017	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main)
57024210	01/01/1988	31/12/1998	Tapis axminster de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés
57024210	01/01/2007	31/12/2016	Tapis Axminster de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés
57024290	01/01/1988	31/12/1998	Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main ainsi que de tapis axminster)
57024290	01/01/2007	31/12/2016	Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main ainsi que des tapis Axminster)
570242XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570242, non spécifié par ailleurs
570249	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57024900	01/01/2005	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57024910	01/01/1988	31/12/2004	Tapis et autres revêtements de sol, de coton, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57024990	01/01/1988	31/12/2004	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des articles en coton, des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
570249XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570249, non spécifié par ailleurs
570250	01/01/2007	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57025010	01/01/2007	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57025031	01/01/2007	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57025039	01/01/2007	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57025090	01/01/2007	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
570250XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570250, non spécifié par ailleurs
570251	01/01/1988	31/12/2006	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57025100	01/01/1988	31/12/2006	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
570251XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 570251, non spécifié par ailleurs
570252	01/01/1988	31/12/2006	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57025200	01/01/1988	31/12/2004	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57025210	01/01/2005	31/12/2006	Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57025290	01/01/2005	31/12/2006	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
570252XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 570252, non spécifié par ailleurs
570259	01/01/1988	31/12/2006	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57025900	01/01/1988	31/12/2006	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
570259XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 570259, non spécifié par ailleurs
570291	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57029100	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
570291XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570291, non spécifié par ailleurs
570292	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57029200	01/01/1988	31/12/2004	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57029210	01/01/2005	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57029290	01/01/2005	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
570292XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570292, non spécifié par ailleurs
570299	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
57029900	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
570299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570299, non spécifié par ailleurs
5702XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5702, non spécifié par ailleurs
5702XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5702, non spécifié par ailleurs
5703	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés
570310	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, touffetés, même confectionnés
57031000	01/01/1999	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, touffetés, même confectionnés
57031010	01/01/1988	31/12/1998	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, touffètés, même confectionnés, imprimés
57031090	01/01/1988	31/12/1998	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou poils fins, touffètés, même confectionnés (à l'excl. des produits imprimés)
570310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570310, non spécifié par ailleurs
570320	01/01/1988	31/12/2021	Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés
57032011	01/01/1988	31/12/2007	Carreaux de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, d'une superficie <= 0,3 m², imprimés
57032012	01/01/2008	31/12/2021	Carreaux, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²)
57032018	01/01/2008	31/12/2021	Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²)
57032019	01/01/1988	31/12/2007	Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 0,3 m²)
57032091	01/01/1988	31/12/2007	Carreaux, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, d'une superficie <= 0,3 m² (à l'excl. des carreaux imprimés)
57032092	01/01/2008	31/12/2021	Carreaux, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles imprimés ainsi que des carreaux d'une superficie > 1 m²)
57032098	01/01/2008	31/12/2021	Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles imprimés ainsi que des carreaux d'une superficie <= 1 m²)
57032099	01/01/1988	31/12/2007	Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles imprimés ainsi que des carreaux d'une superficie <= 0,3 m²)
570320XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 570320, non spécifié par ailleurs
570321	01/01/2022	31/12/2500	Gazon, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés
57032100	01/01/2022	31/12/2500	Gazon, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés
570321XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570321, non spécifié par ailleurs
570329	01/01/2022	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion du gazon)
57032910	01/01/2022	31/12/2500	Carreaux de revêtement de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés, d’une superficie ? 1 m² (à l’exclusion des carreaux de gazon)
57032919	01/01/2022	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie ? 1 m² et du gazon)
57032991	01/01/2022	31/12/2500	Carreaux de revêtement de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, d’une superficie ? 1 m² (à l’exclusion des carreaux imprimés et des carreaux de gazon)
57032999	01/01/2022	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux imprimés, du gazon et des carreaux d’une superficie ? 1 m²)
570329XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570329, non spécifié par ailleurs
570330	01/01/1988	31/12/2021	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles en nylon ou en autres polyamides)
57033011	01/01/1988	31/12/2007	Carreaux de polypropylène, touffetés, d'une superficie <= 0,3 m²
57033012	01/01/2008	31/12/2021	Carreaux, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²)
57033018	01/01/2008	31/12/2021	Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²)
57033019	01/01/1988	31/12/2007	Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 0,3 m²)
57033051	01/01/1988	31/12/2004	Carreaux, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, d'une superficie <= 0,3 m², imprimés (à l'excl. des carreaux de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)
57033059	01/01/1988	31/12/2004	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l'excl. des articles de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des carreaux d'une superficie <= 0,3 m²)
57033081	01/01/2005	31/12/2007	Carreaux de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, d'une superficie <= 0,3 m² (à l'excl. des carreaux de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)
57033082	01/01/2008	31/12/2021	Carreaux, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des carreaux d'une superficie > 1 m²)
57033088	01/01/2008	31/12/2021	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des carreaux d'une superficie <= 1 m²)
57033089	01/01/2005	31/12/2007	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des carreaux d'une superficie <= 0,3 m²)
57033091	01/01/1988	31/12/2004	Carreaux, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, d'une superficie <= 0,3 m² (à l'excl. des carreaux imprimés et des carreaux de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)
57033099	01/01/1988	31/12/2004	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des articles imprimés, des articles de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des carreaux d'une superficie <= 0,3 m²)
570330XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 570330, non spécifié par ailleurs
570331	01/01/2022	31/12/2500	Gazon, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion du gazon de nylon ou d’autres polyamides)
57033100	01/01/2022	31/12/2500	Gazon, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion du gazon de nylon ou d’autres polyamides)
570331XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570331, non spécifié par ailleurs
570339	01/01/2022	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des articles de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que du gazon)
57033910	01/01/2022	31/12/2500	Carreaux de revêtement de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés, d’une superficie ? 1 m² (à l’exclusion des carreaux de gazon)
57033919	01/01/2022	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie ? 1 m², et du gazon)
57033991	01/01/2022	31/12/2500	Carreaux de revêtement de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés, d’une superficie ? 1 m² (à l’exclusion des carreaux imprimés, des carreaux de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que des carreaux de gazon)
57033999	01/01/2022	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des articles de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que des carreaux d’une superficie ? 1 m² et du gazon)
570339XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570339, non spécifié par ailleurs
570390	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés
57039000	01/01/1999	31/12/2004	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés
57039010	01/01/1988	31/12/1998	Carreaux, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffètés, d'une superficie =< 0,3 m2
57039010	01/01/2005	31/12/2007	Carreaux de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, d'une superficie <= 0,3 m², même confectionnés
57039020	01/01/2008	31/12/2500	Carreaux, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²)
57039080	01/01/2008	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²)
57039090	01/01/1988	31/12/1998	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffètés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie =< 0,3 m2)
57039090	01/01/2005	31/12/2007	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 0,3 m²)
570390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570390, non spécifié par ailleurs
5703XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5703, non spécifié par ailleurs
5703XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5703, non spécifié par ailleurs
5704	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés
570410	01/01/1988	31/12/2500	Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d'une surface <= 0,3 m²
57041000	01/01/1988	31/12/2500	Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d'une surface <= 0,3 m²
570410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570410, non spécifié par ailleurs
570420	01/01/2017	31/12/2500	Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d’une superficie > 0,3 m² mais <= 1 m²
57042000	01/01/2017	31/12/2500	Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d’une superficie > 0,3 m² mais <= 1 m²
570420XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570420, non spécifié par ailleurs
570490	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie <= 1 m²)
57049000	01/01/1988	31/12/2016	Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 0,3 m²)
57049000	01/01/2017	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie <= 1 m²)
570490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570490, non spécifié par ailleurs
5704XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5704, non spécifié par ailleurs
5704XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5704, non spécifié par ailleurs
5705	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés (à l'excl. à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)
570500	01/01/1988	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés (à l'excl. à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)
57050010	01/01/1988	31/12/2010	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, même confectionnés (à l'excl. à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)
57050030	01/01/1999	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, même confectionnés (à l'excl. de ceux à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)
57050031	01/01/1988	31/12/1998	Carreaux de matières textiles synthétiques ou artificielles, d'une superficie =< 0,3 m2 (à l'excl. des carreaux tissés ou touffètés)
57050039	01/01/1988	31/12/1998	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, même confectionnés (à l'excl. des produits tissés ou touffètés ainsi que des carreaux d'une superficie =< 0,3 m2)
57050080	01/01/2011	31/12/2500	Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils ainsi que des matières végétales, même confectionnés (à l'excl. de ceux à points noués ou enroulés, touffetés, et tissés ou en feutre mais non floqués)
57050090	01/01/1988	31/12/2010	Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, même confectionnés (à l'excl. à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)
570500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 570500, non spécifié par ailleurs
5705XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5705, non spécifié par ailleurs
5705XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5705, non spécifié par ailleurs
57CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 57
57CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 57
57CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 57
57II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 57
57III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 57
57III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 57
57MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
57MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
57MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
57SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 57
57SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 57 et de la section CTCI 6
57SSS659	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 57 et du groupe CTCI 659
57SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 57 et de la section CTCI 9
57SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 57 et de la section CTCI 9
57SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 57 et du groupe CTCI 999
57SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 57 et du groupe CTCI 999
57VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 57 importées pour le montage de véhicules automobiles
57VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 57 importées pour le montage de véhicules automobiles
57VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 57 importées pour le montage de véhicules automobiles
57XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 57, non spécifié par ailleurs
57XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 57, non spécifié par ailleurs
57XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 57, non spécifié par ailleurs
58	01/01/1988	31/12/2500	"TISSUS SPECIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETEES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES"
5801	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
580110	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de laine ou de poils fins (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
58011000	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de laine ou de poils fins (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
580110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580110, non spécifié par ailleurs
580121	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches par la trame, non coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
58012100	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches par la trame, non coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
580121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580121, non spécifié par ailleurs
580122	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
58012200	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
580122XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580122, non spécifié par ailleurs
580123	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches par la trame, coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
58012300	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches par la trame, coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
580123XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580123, non spécifié par ailleurs
580124	01/01/1988	31/12/2011	Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
58012400	01/01/1988	31/12/2011	Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
580124XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 580124, non spécifié par ailleurs
580125	01/01/1988	31/12/2011	Velours et peluches par la chaîne, coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
58012500	01/01/1988	31/12/2011	Velours et peluches par la chaîne, coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
580125XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 580125, non spécifié par ailleurs
580126	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de chenille, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
58012600	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de chenille, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
580126XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580126, non spécifié par ailleurs
580127	01/01/2012	31/12/2500	Velours et peluches par la chaîne, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
58012700	01/01/2012	31/12/2500	Velours et peluches par la chaîne, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
580127XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580127, non spécifié par ailleurs
580131	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
58013100	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
580131XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580131, non spécifié par ailleurs
580132	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
58013200	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
580132XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580132, non spécifié par ailleurs
580133	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches par la trame, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
58013300	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches par la trame, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
580133XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580133, non spécifié par ailleurs
580134	01/01/1988	31/12/2011	Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
58013400	01/01/1988	31/12/2011	Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
580134XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 580134, non spécifié par ailleurs
580135	01/01/1988	31/12/2011	Velours et peluches par la chaîne, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
58013500	01/01/1988	31/12/2011	Velours et peluches par la chaîne, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
580135XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 580135, non spécifié par ailleurs
580136	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
58013600	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
580136XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580136, non spécifié par ailleurs
580137	01/01/2012	31/12/2500	Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
58013700	01/01/2012	31/12/2500	Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
580137XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580137, non spécifié par ailleurs
580190	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées, des articles de rubanerie du n° 5806 et des articles de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles)
58019010	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de lin (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
58019090	01/01/1988	31/12/2500	Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées, des articles de rubanerie du n° 5806 et des articles de lin, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques et artificielles)
580190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580190, non spécifié par ailleurs
5801XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5801, non spécifié par ailleurs
5801XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5801, non spécifié par ailleurs
5802	01/01/1988	31/12/2500	Tissus bouclés du genre éponge et surfaces textiles touffetées (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)
580210	01/01/2022	31/12/2500	Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à l’exclusion des articles de rubanerie du nº 5806, ainsi que des tapis et autres revêtements de sol)
58021000	01/01/2022	31/12/2500	Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à l’exclusion des articles de rubanerie du nº 5806, ainsi que des tapis et autres revêtements de sol)
580210XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580210, non spécifié par ailleurs
580211	01/01/1988	31/12/2021	Tissus bouclés du genre éponge, en coton, écrus (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)
58021100	01/01/1988	31/12/2021	Tissus bouclés du genre éponge, en coton, écrus (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)
580211XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 580211, non spécifié par ailleurs
580219	01/01/1988	31/12/2021	Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à l'excl. des tissus écrus, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)
58021900	01/01/1988	31/12/2021	Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à l'excl. des tissus écrus, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)
580219XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 580219, non spécifié par ailleurs
580220	01/01/1988	31/12/2500	Tissus bouclés du genre éponge (à l'excl. des tissus en coton, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)
58022000	01/01/1988	31/12/2500	Tissus bouclés du genre éponge (à l'excl. des tissus en coton, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)
580220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580220, non spécifié par ailleurs
580230	01/01/1988	31/12/2500	Surfaces textiles touffetées (à l'excl. des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)
58023000	01/01/1988	31/12/2500	Surfaces textiles touffetées (à l'excl. des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)
580230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580230, non spécifié par ailleurs
5802XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5802, non spécifié par ailleurs
5802XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5802, non spécifié par ailleurs
5803	01/01/1988	31/12/2500	Tissus à point de gaze (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
580300	01/01/2007	31/12/2500	Tissus à point de gaze (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
58030010	01/01/2007	31/12/2500	Tissus à point de gaze, de coton (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
58030030	01/01/2007	31/12/2500	Tissus à point de gaze, de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
58030090	01/01/2007	31/12/2500	Tissus à point de gaze (à l'excl. des tissus de coton, de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
580300XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580300, non spécifié par ailleurs
580310	01/01/1988	31/12/2006	Tissus à point de gaze, de coton (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
58031000	01/01/1988	31/12/2006	Tissus à point de gaze, de coton (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
580310XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 580310, non spécifié par ailleurs
580390	01/01/1988	31/12/2006	Tissus à point de gaze (à l'excl. des tissus en coton ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
58039010	01/01/1988	31/12/2006	Tissus à point de gaze, de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
58039030	01/01/1988	31/12/2004	Tissus à point de gaze, de fibres synthétiques (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
58039040	01/01/2005	31/12/2006	Tissus à point de gaze, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
58039050	01/01/1988	31/12/2004	Tissus à point de gaze, de fibres artificielles (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
58039090	01/01/1988	31/12/2006	Tissus à point de gaze (à l'excl. des tissus de coton, de soie, de déchets de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles)
580390XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 580390, non spécifié par ailleurs
5803XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5803, non spécifié par ailleurs
5803XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5803, non spécifié par ailleurs
5804	01/01/1988	31/12/2500	"Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)"
580410	01/01/1988	31/12/2500	Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées
58041010	01/01/2009	31/12/2500	Tulles et tulles-bobinots, unis
58041011	01/01/1988	31/12/2008	Tissus à mailles nouées, unis
58041019	01/01/1988	31/12/2008	Tulles et tulles-bobinots, unis
58041090	01/01/1988	31/12/2500	Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'excl. des articles unis)
580410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580410, non spécifié par ailleurs
580421	01/01/1988	31/12/2500	Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des produits des positions 6002 à 6006)
58042100	01/01/2017	31/12/2500	Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des produits des positions 6002 à 6006)
58042110	01/01/1988	31/12/2016	Dentelles aux fuseaux mécaniques, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)
58042190	01/01/1988	31/12/2016	Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des dentelles aux fuseaux mécaniques et des produits des n° 6002 à 6006)
580421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580421, non spécifié par ailleurs
580429	01/01/1988	31/12/2500	Dentelles à la mécanique, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des dentelles de fibres synthétiques ou artificielles et des produits des positions 6002 à 6006)
58042900	01/01/2017	31/12/2500	Dentelles à la mécanique, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des dentelles de fibres synthétiques ou artificielles et des produits des positions 6002 à 6006)
58042910	01/01/1988	31/12/2016	Dentelles aux fuseaux mécaniques, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des articles de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des produits des n° 6002 à 6006)
58042990	01/01/1988	31/12/2016	Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des articles de fibres synthétiques ou artificielles, des dentelles aux fuseaux mécaniques et des produits des n° 6002 à 6006)
580429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580429, non spécifié par ailleurs
580430	01/01/1988	31/12/2500	Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)
58043000	01/01/1988	31/12/2500	Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)
580430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580430, non spécifié par ailleurs
5804XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5804, non spécifié par ailleurs
5804XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5804, non spécifié par ailleurs
5805	01/01/1988	31/12/2500	Tapisseries tissées à la main [genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et simil.] et tapisseries à l'aiguille [au petit point, au point de croix, p.ex.], même confectionnées (à l'excl. des tapisseries ayant > 100 ans d'âge ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil.)
580500	01/01/1988	31/12/2500	Tapisseries tissées à la main [genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et simil.] et tapisseries à l'aiguille [au petit point, au point de croix, p.ex.], même confectionnées (à l'excl. des tapisseries ayant > 100 ans d'âge ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil.)
58050000	01/01/1988	31/12/2500	Tapisseries tissées à la main [genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et simil.] et tapisseries à l'aiguille [au petit point, au point de croix, p.ex.], même confectionnées (à l'excl. des tapisseries ayant > 100 ans d'âge ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil.)
580500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580500, non spécifié par ailleurs
5805XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5805, non spécifié par ailleurs
5805XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5805, non spécifié par ailleurs
5806	01/01/1988	31/12/2500	"Rubanerie en matières textiles, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.); rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés [bolducs], n.d.a."
580610	01/01/1988	31/12/2500	Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.)
58061000	01/01/1988	31/12/2500	Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.)
580610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580610, non spécifié par ailleurs
580620	01/01/1988	31/12/2500	Rubanerie, tissée, en matières textiles, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, d'une largeur <= 30 cm (à l'excl. de la rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge ainsi que les étiquettes, écussons et articles simil.)
58062000	01/01/1988	31/12/2500	Rubanerie, tissée, en matières textiles, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, d'une largeur <= 30 cm (à l'excl. de la rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge ainsi que les étiquettes, écussons et articles simil.)
580620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580620, non spécifié par ailleurs
580631	01/01/1988	31/12/2500	Rubanerie, tissée, de coton, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.
58063100	01/01/1999	31/12/2500	Rubanerie, tissée, de coton, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.
58063110	01/01/1988	31/12/1998	Articles de rubanerie, tissés, de coton, à lisières réelles, n.d.a.
58063190	01/01/1988	31/12/1998	Articles de rubanerie, tissés, de coton, sans lisières réelles, n.d.a.
580631XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580631, non spécifié par ailleurs
580632	01/01/1988	31/12/2500	Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.
58063210	01/01/1988	31/12/2500	Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, à lisières réelles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.
58063290	01/01/1988	31/12/2500	Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, sans lisières réelles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.
580632XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580632, non spécifié par ailleurs
580639	01/01/1988	31/12/2500	Rubanerie, tissée, en matières textiles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a. (à l'excl. des articles de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)
58063900	01/01/1988	31/12/2500	Rubanerie, tissée, en matières textiles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a. (à l'excl. des articles de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)
580639XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580639, non spécifié par ailleurs
580640	01/01/1988	31/12/2500	Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés [bolducs], d'une largeur <= 30 cm
58064000	01/01/1988	31/12/2500	Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés [bolducs], d'une largeur <= 30 cm
580640XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580640, non spécifié par ailleurs
5806XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5806, non spécifié par ailleurs
5806XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5806, non spécifié par ailleurs
5807	01/01/1988	31/12/2500	Etiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
580710	01/01/1988	31/12/2500	Etiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non brodés
58071010	01/01/1988	31/12/2500	Etiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage
58071090	01/01/1988	31/12/2500	Etiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non brodés (à l'excl. des articles avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage)
580710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580710, non spécifié par ailleurs
580790	01/01/1988	31/12/2500	Etiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés (à l'excl. des articles tissés)
58079010	01/01/1988	31/12/2500	Etiquettes, écussons et articles simil. en feutre ou en nontissés, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
58079090	01/01/1988	31/12/2500	Etiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés (à l'excl. des articles tissés et des articles en feutre ou en nontissés)
580790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580790, non spécifié par ailleurs
5807XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5807, non spécifié par ailleurs
5807XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5807, non spécifié par ailleurs
5808	01/01/1988	31/12/2500	"Tresses en matières textiles, en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie (autres que ceux en bonneterie); glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil., en matières textiles"
580810	01/01/1988	31/12/2500	Tresses en matières textiles, en pièces
58081000	01/01/1988	31/12/2500	Tresses en matières textiles, en pièces
580810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580810, non spécifié par ailleurs
580890	01/01/1988	31/12/2500	Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie, et glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil. en matières textiles (à l'excl. des tresses en pièces ainsi que des articles de passementerie et articles ornementaux analogues en bonneterie)
58089000	01/01/1988	31/12/2500	Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie, et glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil. en matières textiles (à l'excl. des tresses en pièces ainsi que des articles de passementerie et articles ornementaux analogues en bonneterie)
580890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580890, non spécifié par ailleurs
5808XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5808, non spécifié par ailleurs
5808XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5808, non spécifié par ailleurs
5809	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.
580900	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.
58090000	01/01/1988	31/12/2500	Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.
580900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 580900, non spécifié par ailleurs
5809XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5809, non spécifié par ailleurs
5809XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5809, non spécifié par ailleurs
5810	01/01/1988	31/12/2500	Broderies sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs
581010	01/01/1988	31/12/2500	Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs
58101010	01/01/1988	31/12/2500	Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 35 € par kg poids net
58101090	01/01/1988	31/12/2500	Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 35 € par kg poids net
581010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 581010, non spécifié par ailleurs
581091	01/01/1988	31/12/2500	Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)
58109110	01/01/1988	31/12/2500	Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)
58109190	01/01/1988	31/12/2500	Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)
581091XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 581091, non spécifié par ailleurs
581092	01/01/1988	31/12/2500	Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)
58109210	01/01/1988	31/12/2500	Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)
58109290	01/01/1988	31/12/2500	Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)
581092XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 581092, non spécifié par ailleurs
581099	01/01/1988	31/12/2500	Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé)
58109910	01/01/1988	31/12/2500	Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé)
58109990	01/01/1988	31/12/2500	Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé)
581099XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 581099, non spécifié par ailleurs
5810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5810, non spécifié par ailleurs
5810XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5810, non spécifié par ailleurs
5811	01/01/1988	31/12/2500	Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement (à l'excl. des broderies du n° 5810 ainsi que des articles de literie ou d'ameublement rembourrés)
581100	01/01/1988	31/12/2500	Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement (à l'excl. des broderies du n° 5810 ainsi que des articles de literie ou d'ameublement rembourrés)
58110000	01/01/1988	31/12/2500	Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement (à l'excl. des broderies du n° 5810 ainsi que des articles de literie ou d'ameublement rembourrés)
581100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 581100, non spécifié par ailleurs
5811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5811, non spécifié par ailleurs
5811XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5811, non spécifié par ailleurs
58CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 58
58CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 58
58CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 58
58II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 58
58III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 58
58III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 58
58MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
58MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
58MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
58PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 58 transportées par poste
58PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 58 transportées par poste
58PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 58 transportées par poste
58SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 58
58SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 58 et de la section CTCI 0
58SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 58 et du groupe CTCI 000
58SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 58 et de la section CTCI 6
58SSS652	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 58 et du groupe CTCI 652
58SSS653	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 58 et du groupe CTCI 653
58SSS654	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 58 et du groupe CTCI 654
58SSS656	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 58 et du groupe CTCI 656
58SSS657	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 58 et du groupe CTCI 657
58SSS658	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 58 et du groupe CTCI 658
58SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 58 et de la section CTCI 9
58SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 58 et de la section CTCI 9
58SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 58 et du groupe CTCI 999
58SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 58 et du groupe CTCI 999
58VV	01/01/1989	31/12/2004	Marchandises du chapitre 58 importées pour le montage de véhicules automobiles
58VVV0	01/01/1989	31/12/2004	Marchandises du chapitre 58 importées pour le montage de véhicules automobiles
58VVV000	01/01/1989	31/12/2004	Marchandises du chapitre 58 importées pour le montage de véhicules automobiles
58XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 58, non spécifié par ailleurs
58XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 58, non spécifié par ailleurs
58XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 58, non spécifié par ailleurs
59	01/01/1988	31/12/2500	"TISSUS IMPREGNES, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIES; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES"
5901	01/01/1988	31/12/2500	"Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil.; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l'excl. des tissus enduits de matière plastique)"
590110	01/01/1988	31/12/2500	Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil.
59011000	01/01/1988	31/12/2500	Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil.
590110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590110, non spécifié par ailleurs
590190	01/01/1988	31/12/2500	"Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l'excl. des tissus enduits de matière plastique)"
59019000	01/01/1988	31/12/2500	"Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l'excl. des tissus enduits de matière plastique)"
590190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590190, non spécifié par ailleurs
5901XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5901, non spécifié par ailleurs
5901XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5901, non spécifié par ailleurs
5902	01/01/1988	31/12/2500	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique
590210	01/01/1988	31/12/2500	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique
59021010	01/01/1988	31/12/2500	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, imprégnées de caoutchouc
59021090	01/01/1988	31/12/2500	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)
590210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590210, non spécifié par ailleurs
590220	01/01/1988	31/12/2500	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique
59022010	01/01/1988	31/12/2500	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, imprégnées de caoutchouc
59022090	01/01/1988	31/12/2500	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)
590220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590220, non spécifié par ailleurs
590290	01/01/1988	31/12/2500	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique
59029010	01/01/1988	31/12/2500	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, imprégnées de caoutchouc
59029090	01/01/1988	31/12/2500	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)
590290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590290, non spécifié par ailleurs
5902S6	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5902 et de la section CTCI 6
5902S657	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5902 et du groupe CTCI 657
5902XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5902, non spécifié par ailleurs
5902XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5902, non spécifié par ailleurs
5903	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique (sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux et tissus enduits ou recouverts de matière plastique utilisés comme revêtements de sol)
590310	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] ou stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)
59031010	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprégnés de poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)
59031090	01/01/1988	31/12/2500	Tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] ou stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)
590310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590310, non spécifié par ailleurs
590320	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de polyuréthanne ou stratifiés avec du polyuréthanne (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de polyuréthanne ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)
59032010	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprégnés de polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)
59032090	01/01/1988	31/12/2500	Tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne ou stratifiés avec du polyuréthanne (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de polyuréthanne ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)
590320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590320, non spécifié par ailleurs
590390	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques autres que poly[chlorure de vinyle] ou polyuréthanne ou stratifiés avec des matières plastiques autres que poly[chlorure de vinyle] ou polyuréthanne (sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyamides, polyesters ou rayonne viscose et tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux ou enduits de matières plastiques et utilisés comme revêtements de sol)
59039010	01/01/1988	31/12/2500	Tissus imprégnés de matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)
59039091	01/01/1988	31/12/2500	Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l'endroit (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)
59039099	01/01/1988	31/12/2500	Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (sauf tissus dont la matière textile constitue l'endroit, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyamides, polyesters ou rayonne viscose et tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux ou bien enduits ou recouverts de matières plastiques et utilisés comme revêtements de sol)
590390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590390, non spécifié par ailleurs
5903XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5903, non spécifié par ailleurs
5903XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5903, non spécifié par ailleurs
5904	01/01/1988	31/12/2500	"Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés"
590410	01/01/1988	31/12/2500	Linoléums, même découpés
59041000	01/01/1988	31/12/2500	Linoléums, même découpés
590410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590410, non spécifié par ailleurs
590490	01/01/2002	31/12/2500	Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés (à l'excl. des linoléums)
59049000	01/01/2002	31/12/2500	Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés (à l'excl. des linoléums)
590490XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590490, non spécifié par ailleurs
590491	01/01/1988	31/12/2001	Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support constitué par un feutre aiguilleté ou un nontissé, même découpés
59049110	01/01/1988	31/12/2001	Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support constitué par un feutre aiguilleté, même découpés
59049190	01/01/1988	31/12/2001	Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support constitué par un feutre nontissé, même découpés
590491XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 590491, non spécifié par ailleurs
590492	01/01/1988	31/12/2001	Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile (à l'excl. des linoléums ainsi que des revêtements de sol dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un nontissé)
59049200	01/01/1988	31/12/2001	Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile (à l'excl. des linoléums ainsi que des revêtements de sol dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un nontissé)
590492XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 590492, non spécifié par ailleurs
5904S6	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5904 et de la section CTCI 6
5904S659	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5904 et du groupe CTCI 659
5904XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5904, non spécifié par ailleurs
5904XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5904, non spécifié par ailleurs
5905	01/01/1988	31/12/2500	Revêtements muraux en matières textiles
590500	01/01/1988	31/12/2500	Revêtements muraux en matières textiles
59050010	01/01/1988	31/12/2500	Revêtements muraux consistant en fils disposés parallèlement sur un support
59050030	01/01/1999	31/12/2500	Revêtements muraux de lin (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)
59050031	01/01/1988	31/12/1998	Revêtements muraux de lin, écrus (à l'excl. des produits consistant en fils disposés parallèlement sur un support)
59050039	01/01/1988	31/12/1998	Revêtements muraux de lin (à l'excl. des revêtements écrus et des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)
59050050	01/01/1988	31/12/2500	Revêtements muraux de jute (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)
59050070	01/01/1988	31/12/2500	Revêtements muraux de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)
59050090	01/01/1988	31/12/2500	Revêtements muraux en matières textiles (à l'excl. des revêtements de lin, de jute ou de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)
590500SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 5905 00 
590500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590500, non spécifié par ailleurs
5905XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5905, non spécifié par ailleurs
5905XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5905, non spécifié par ailleurs
5906	01/01/1988	31/12/2500	Tissus caoutchoutés (à l'excl. des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides)
590610	01/01/1988	31/12/2500	Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des rubans adhésifs imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires)
59061000	01/01/1999	31/12/2500	Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des rubans adhésifs imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires)
59061010	01/01/1988	31/12/1998	Rubans adhésifs en tissus caoutchoutes, d'une largeur =< 10 cm (à l'excl. des rubans adhésifs imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires)
59061090	01/01/1988	31/12/1998	Rubans adhésifs en tissus caoutchoutes, d'une largeur > 10 cm mais =< 20 cm (à l'excl. des rubans adhésifs imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires)
590610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590610, non spécifié par ailleurs
590691	01/01/1988	31/12/2500	Tissus caoutchoutés de bonneterie, n.d.a.
59069100	01/01/1988	31/12/2500	Tissus caoutchoutés de bonneterie, n.d.a.
590691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590691, non spécifié par ailleurs
590699	01/01/1988	31/12/2500	Tissus caoutchoutés (à l'excl. des tissus de bonneterie, des rubans adhésifs d'une largeur <= 20 cm et des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonnne viscose)
59069910	01/01/1988	31/12/2500	Nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc
59069990	01/01/1988	31/12/2500	Tissus caoutchoutés, n.d.a. (à l'excl. des tissus de bonneterie, des rubans adhésifs d'une largeur <= 20 cm, des nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc ainsi que des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)
590699XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590699, non spécifié par ailleurs
5906XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5906, non spécifié par ailleurs
5906XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5906, non spécifié par ailleurs
5907	01/01/1988	31/12/2500	"Tissus imprégnés, enduits ou recouverts, n.d.a.; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues"
590700	01/01/1988	31/12/2500	"Tissus imprégnés, enduits ou recouverts, n.d.a.; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues"
59070000	01/01/1988	31/12/1994	"Tissus imprégnés, enduits ou recouverts, n.d.a.; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues"
59070000	01/01/2009	31/12/2500	"Tissus imprégnés, enduits ou recouverts, n.d.a.; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues"
59070010	01/01/1995	31/12/2008	Toiles cirées et autres tissus recouverts d'un enduit à base d'huile
59070090	01/01/1995	31/12/2008	Tissus, imprégnés, enduits ou recouverts, et toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues, n.d.a. (à l'excl. des toiles cirées et autres tissus recouverts d'un enduit à base d'huile)
590700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590700, non spécifié par ailleurs
5907XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5907, non spécifié par ailleurs
5907XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5907, non spécifié par ailleurs
5908	01/01/1988	31/12/2500	"Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou simil.; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés (à l'excl. des mèches recouvertes de cires [du genre des rats de caves du n° 3406], des mèches et des cordeaux détonants ainsi que des mèches consistant en fils textiles ou en fibres de verre)"
590800	01/01/1988	31/12/2500	"Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou simil.; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés (à l'excl. des mèches recouvertes de cires [du genre des rats de caves du n° 3406], des mèches et des cordeaux détonants ainsi que des mèches consistant en fils textiles ou en fibres de verre)"
59080000	01/01/1988	31/12/2500	"Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou simil.; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés (à l'excl. des mèches recouvertes de cires [du genre des rats de caves du n° 3406], des mèches et des cordeaux détonants ainsi que des mèches consistant en fils textiles ou en fibres de verre)"
590800XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590800, non spécifié par ailleurs
5908XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5908, non spécifié par ailleurs
5908XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5908, non spécifié par ailleurs
5909	01/01/1988	31/12/2500	Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières
590900	01/01/1988	31/12/2500	Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières
59090010	01/01/1988	31/12/2500	Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., de fibres synthétiques, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières
59090090	01/01/1988	31/12/2500	Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières (à l'excl. des tuyaux de fibres synthétiques)
590900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 590900, non spécifié par ailleurs
5909XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5909, non spécifié par ailleurs
5909XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5909, non spécifié par ailleurs
5910	01/01/1988	31/12/2500	Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières (sauf produits d'une épaisseur < 3 mm, présentés en longueur indéterminée ou découpés en longueur, courroies consistant en tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc ou bien fabriquées au moyen de fils ou ficelles préalablement imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc)
591000	01/01/1988	31/12/2500	Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières (sauf produits d'une épaisseur < 3 mm, présentés en longueur indéterminée ou découpés en longueur, courroies consistant en tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc ou bien fabriquées au moyen de fils ou ficelles préalablement imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc)
59100000	01/01/1988	31/12/2500	Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières (sauf produits d'une épaisseur < 3 mm, présentés en longueur indéterminée ou découpés en longueur, courroies consistant en tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc ou bien fabriquées au moyen de fils ou ficelles préalablement imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc)
591000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 591000, non spécifié par ailleurs
5910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5910, non spécifié par ailleurs
5910XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5910, non spécifié par ailleurs
5911	01/01/1988	31/12/2500	Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en matières textiles
591110	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y.c. les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
59111000	01/01/1988	31/12/2500	Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y.c. les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
591110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 591110, non spécifié par ailleurs
591120	01/01/1988	31/12/2500	Gazes et toiles à bluter, même confectionnées
59112000	01/01/1988	31/12/2500	Gazes et toiles à bluter, même confectionnées
591120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 591120, non spécifié par ailleurs
591131	01/01/1988	31/12/2500	Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m²
59113111	01/01/1988	31/12/2500	Tissus feutrés ou non de fibres synthétiques, sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, d'un poids < 650 g/m² (toiles de formation, par exemple)
59113119	01/01/1988	31/12/2500	Tissus et feutres de soie ou de fibres artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, y.c. les tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques et artificielles des types utilisés sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m²
59113190	01/01/1988	31/12/2500	Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles)
591131XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 591131, non spécifié par ailleurs
591132	01/01/1988	31/12/2500	Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids >= 650 g/m²
59113210	01/01/1988	31/12/2009	Tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids >= 650 g/m²
59113211	01/01/2010	31/12/2500	Tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, de soie, de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, d'un poids >= 650 g/m² (feutres de presse, par exemple)
59113219	01/01/2010	31/12/2500	Tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil., d'un poids >= 650 g/m² (à l'excl. des tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, feutres de presse)
59113290	01/01/1988	31/12/2500	Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids >= 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles)
591132XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 591132, non spécifié par ailleurs
591140	01/01/1988	31/12/2500	Etreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y.c. ceux en cheveux
59114000	01/01/1988	31/12/2500	Etreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y.c. ceux en cheveux
591140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 591140, non spécifié par ailleurs
591190	01/01/1988	31/12/2500	Produits et articles textiles pour usages techniques, en matières textiles, visés à la note 7 du présent chapitre, n.d.a.
59119010	01/01/1988	31/12/2500	Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en feutre, n.d.a.
59119090	01/01/1988	31/12/2016	Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en matières textiles, n.d.a. (à l'excl. des produits et articles en feutre)
59119091	01/01/2017	31/12/2500	Tampons circulaires à polir autoadhésifs des types utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur
59119099	01/01/2017	31/12/2500	Produits et articles textiles, pour usages techniques, visés à la note 7 du chapitre 59, n.d.a.
591190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 591190, non spécifié par ailleurs
5911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5911, non spécifié par ailleurs
5911XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 5911, non spécifié par ailleurs
59CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 59
59CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 59
59CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 59
59II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 59
59III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 59
59III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 59
59MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
59MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
59MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
59SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 59
59SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 59 et de la section CTCI 0
59SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 59 et du groupe CTCI 000
59SSS6	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 59 et de la section CTCI 6
59SSS657	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 59 et du groupe CTCI 657
59SSS659	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 59 et du groupe CTCI 659
59SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 59 et de la section CTCI 9
59SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 59 et de la section CTCI 9
59SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 59 et du groupe CTCI 999
59SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 59 et du groupe CTCI 999
59VV	01/01/1989	31/12/2004	Marchandises du chapitre 59 importées pour le montage de véhicules automobiles
59VVV0	01/01/1989	31/12/2004	Marchandises du chapitre 59 importées pour le montage de véhicules automobiles
59VVV000	01/01/1989	31/12/2004	Marchandises du chapitre 59 importées pour le montage de véhicules automobiles
59XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 59, non spécifié par ailleurs
59XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 59, non spécifié par ailleurs
59XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 59, non spécifié par ailleurs
60	01/01/1988	31/12/2500	ETOFFES DE BONNETERIE
6001	01/01/1988	31/12/2500	"Velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", et étoffes bouclées, en bonneterie"
600110	01/01/1988	31/12/2500	"Etoffes dites ""à longs poils"", en bonneterie"
60011000	01/01/1988	31/12/2500	"Etoffes dites ""à longs poils"", en bonneterie"
600110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600110, non spécifié par ailleurs
600121	01/01/1988	31/12/2500	Etoffes à boucles, en bonneterie, de coton
60012100	01/01/1988	31/12/2500	Etoffes à boucles, en bonneterie, de coton
600121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600121, non spécifié par ailleurs
600122	01/01/1988	31/12/2500	Etoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
60012200	01/01/1988	31/12/2500	Etoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
600122XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600122, non spécifié par ailleurs
600129	01/01/1988	31/12/2500	Etoffes à boucles, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles)
60012900	01/01/2005	31/12/2500	Etoffes à boucles, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles)
60012910	01/01/1988	31/12/2004	Etoffes à boucles, en bonneterie, de laine ou poils fins
60012990	01/01/1988	31/12/2004	Etoffes à boucles, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins)
600129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600129, non spécifié par ailleurs
600191	01/01/1988	31/12/2500	"Velours et peluches, en bonneterie, de coton (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
60019100	01/01/2005	31/12/2500	"Velours et peluches, en bonneterie, de coton (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
60019110	01/01/1988	31/12/2004	"Velours et peluches, en bonneterie, de coton, écrus ou blanchis (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
60019130	01/01/1988	31/12/2004	"Velours et peluches, en bonneterie, de coton, teints (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
60019150	01/01/1988	31/12/2004	"Velours et peluches, en bonneterie, de coton, en fils de diverses couleurs (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
60019190	01/01/1988	31/12/2004	"Velours et peluches, en bonneterie, de coton, imprimés (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
600191XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600191, non spécifié par ailleurs
600192	01/01/1988	31/12/2500	"Velours et peluches, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
60019200	01/01/2005	31/12/2500	"Velours et peluches, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
60019210	01/01/1988	31/12/2004	"Velours et peluches, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, écrus ou blanchis (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
60019230	01/01/1988	31/12/2004	"Velours et peluches, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, teints (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
60019250	01/01/1988	31/12/2004	"Velours et peluches, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, en fils de diverses couleurs (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
60019290	01/01/1988	31/12/2004	"Velours et peluches, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimés (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
600192XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600192, non spécifié par ailleurs
600199	01/01/1988	31/12/2500	"Velours et peluches, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
60019900	01/01/2005	31/12/2500	"Velours et peluches, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
60019910	01/01/1988	31/12/2004	"Velours et peluches, en bonneterie, de laine ou poils fins (à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
60019990	01/01/1988	31/12/2004	"Velours et peluches, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins et à l'excl. des étoffes dites ""à longs poils"")"
600199XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600199, non spécifié par ailleurs
6001XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6001, non spécifié par ailleurs
6001XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6001, non spécifié par ailleurs
6002	01/01/1988	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600210	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur <= 30 cm, teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids
60021010	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie de largeur <= 30 cm, teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc)
60021090	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, de largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids
600210XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 600210, non spécifié par ailleurs
600220	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur <= 30 cm (autres qu'avec une teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60022010	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, de largeur <= 30 cm, de laine ou poils fins (autres qu'avec une teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60022031	01/01/1988	31/12/2001	Dentelles Raschel, largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques
60022039	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, de largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (sauf dentelles Raschel et étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou decaoutchouc >= 5% en poids)
60022050	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, de largeur <= 30 cm, de fibres artificielles (sauf à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60022070	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, de largeur <= 30 cm, de coton (sauf à teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids)
60022090	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, de largeur <= 30 cm (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins et autres qu'avec une teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
600220XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 600220, non spécifié par ailleurs
600230	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids
60023010	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, de largeur > 30 cm, teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc)
60023090	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, avec teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids
600230XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 600230, non spécifié par ailleurs
600240	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60024000	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600240XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600240, non spécifié par ailleurs
600241	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de laine ou poils fins (sauf à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60024100	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de laine ou poils fins (sauf à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
600241XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 600241, non spécifié par ailleurs
600242	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton (sauf à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60024210	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (sauf à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60024230	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (sauf à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60024250	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (sauf à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60024290	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (sauf à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
600242XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 600242, non spécifié par ailleurs
600243	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60024311	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, pour rideaux et vitrages
60024319	01/01/1988	31/12/2001	Dentelles Raschel, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques (sauf pour rideaux et vitrages)
60024331	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf pour rideaux et vitrages, sauf dentelles Raschel et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60024333	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (sauf pour rideaux et vitrages, sauf dentelles Raschel et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60024335	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf pour rideaux et vitrages, sauf dentelles Raschel et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60024339	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages, sauf dentelles Raschel et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60024350	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, pour rideaux et vitrages
60024391	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (sauf pour rideaux et vitrages et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60024393	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (sauf pour rideaux et vitrages et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60024395	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (sauf pour rideaux et vitrages et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60024399	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
600243XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 600243, non spécifié par ailleurs
600249	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et sauf étoffes de bonneterie, à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60024900	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et sauf étoffes de bonneterie, à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
600249XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 600249, non spécifié par ailleurs
600290	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)"
60029000	01/01/2002	31/12/2006	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60029000	01/01/2007	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)"
600290XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600290, non spécifié par ailleurs
600291	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de laine ou de poils fins (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60029100	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de laine ou de poils fins (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
600291XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 600291, non spécifié par ailleurs
600292	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60029210	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60029230	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60029250	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60029290	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
600292XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 600292, non spécifié par ailleurs
600293	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et sauf étoffes de bonneterie à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60029310	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, pour rideaux et vitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner)
60029331	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf pour rideaux et vitrages et sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, ou à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60029333	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (sauf pour rideaux et vitrages et sauf étoffes de bonneterie-chaîne y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, ou à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60029335	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf pour rideaux et vitrages et sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, ou à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60029339	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages et sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, ou à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60029391	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, pour rideaux et vitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner)
60029399	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles (sauf pour rideaux et vitrages et sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, ou à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
600293XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 600293, non spécifié par ailleurs
600299	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm ( sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, ou à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
60029900	01/01/1988	31/12/2001	Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm ( sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, ou à teneur en fils d'élastomères ou de caoutchouc >= 5% en poids)
600299XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 600299, non spécifié par ailleurs
6002XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6002, non spécifié par ailleurs
6002XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6002, non spécifié par ailleurs
6003	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600310	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60031000	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600310XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600310, non spécifié par ailleurs
600320	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de coton (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60032000	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de coton (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600320XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600320, non spécifié par ailleurs
600330	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)"
60033010	01/01/2002	31/12/2500	Dentelles Raschel d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)
60033090	01/01/2002	31/12/2006	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (sauf dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60033090	01/01/2007	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (sauf dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)"
600330XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600330, non spécifié par ailleurs
600340	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres artificielles (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)"
60034000	01/01/2002	31/12/2006	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres artificielles (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60034000	01/01/2007	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres artificielles (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)"
600340XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600340, non spécifié par ailleurs
600390	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)"
60039000	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)"
600390XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600390, non spécifié par ailleurs
6003XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 6003, non spécifié par ailleurs
6003XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 6003, non spécifié par ailleurs
6004	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600410	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60041000	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600410XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600410, non spécifié par ailleurs
600490	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60049000	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600490XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600490, non spécifié par ailleurs
6004XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 6004, non spécifié par ailleurs
6004XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 6004, non spécifié par ailleurs
6005	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600510	01/01/2002	31/12/2006	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60051000	01/01/2002	31/12/2006	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600510XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 600510, non spécifié par ailleurs
600521	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60052100	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600521XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600521, non spécifié par ailleurs
600522	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60052200	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600522XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600522, non spécifié par ailleurs
600523	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60052300	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600523XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600523, non spécifié par ailleurs
600524	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60052400	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600524XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600524, non spécifié par ailleurs
600531	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60053110	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies, pour rideaux et vitrages (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60053150	01/01/2002	31/12/2016	Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)
60053190	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600531XX	01/01/2002	31/12/2016	Commerce de la sous-position 600531, non spécifié par ailleurs
600532	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60053210	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60053250	01/01/2002	31/12/2016	Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)
60053290	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600532XX	01/01/2002	31/12/2016	Commerce de la sous-position 600532, non spécifié par ailleurs
600533	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60053310	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60053350	01/01/2002	31/12/2016	Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)
60053390	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600533XX	01/01/2002	31/12/2016	Commerce de la sous-position 600533, non spécifié par ailleurs
600534	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60053410	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60053450	01/01/2002	31/12/2016	Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)
60053490	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600534XX	01/01/2002	31/12/2016	Commerce de la sous-position 600534, non spécifié par ailleurs
600535	01/01/2017	31/12/2500	Etoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, antipaludiques, d’une largeur > 30 cm
60053500	01/01/2017	31/12/2500	Etoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, antipaludiques, d’une largeur > 30 cm
600535XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600535, non spécifié par ailleurs
600536	01/01/2017	31/12/2500	Etoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
60053600	01/01/2017	31/12/2500	Etoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
600536XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600536, non spécifié par ailleurs
600537	01/01/2017	31/12/2500	Etoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
60053700	01/01/2017	31/12/2500	Etoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
600537XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600537, non spécifié par ailleurs
600538	01/01/2017	31/12/2500	Etoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
60053800	01/01/2017	31/12/2500	Etoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
600538XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600538, non spécifié par ailleurs
600539	01/01/2017	31/12/2500	Etoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
60053900	01/01/2017	31/12/2500	Etoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
600539XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600539, non spécifié par ailleurs
600541	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60054100	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600541XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600541, non spécifié par ailleurs
600542	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60054200	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600542XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600542, non spécifié par ailleurs
600543	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60054300	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600543XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600543, non spécifié par ailleurs
600544	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60054400	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600544XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600544, non spécifié par ailleurs
600590	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60059000	01/01/2002	31/12/2006	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60059010	01/01/2007	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60059090	01/01/2007	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600590XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600590, non spécifié par ailleurs
6005XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 6005, non spécifié par ailleurs
6005XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 6005, non spécifié par ailleurs
6006	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600610	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de laine ou de poils fins (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60061000	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de laine ou de poils fins (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600610XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600610, non spécifié par ailleurs
600621	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60062100	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600621XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600621, non spécifié par ailleurs
600622	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60062200	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600622XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600622, non spécifié par ailleurs
600623	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60062300	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600623XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600623, non spécifié par ailleurs
600624	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60062400	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600624XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600624, non spécifié par ailleurs
600631	01/01/2002	31/12/2500	Etoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
60063100	01/01/2017	31/12/2500	Etoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
60063110	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies, pour rideaux et vitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60063190	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (sauf pour rideaux et vitrages, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600631XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600631, non spécifié par ailleurs
600632	01/01/2002	31/12/2500	Etoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
60063200	01/01/2017	31/12/2500	Etoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
60063210	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes, pour rideaux et vitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60063290	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (sauf pour rideaux et vitrages, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600632XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600632, non spécifié par ailleurs
600633	01/01/2002	31/12/2500	Etoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
60063300	01/01/2017	31/12/2500	Etoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
60063310	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, pour rideaux et vitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60063390	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (sauf pour rideaux et vitrages, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600633XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600633, non spécifié par ailleurs
600634	01/01/2002	31/12/2500	Etoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
60063400	01/01/2017	31/12/2500	Etoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
60063410	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées, pour rideaux et vitrages (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60063490	01/01/2002	31/12/2016	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600634XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600634, non spécifié par ailleurs
600641	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60064100	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600641XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600641, non spécifié par ailleurs
600642	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60064200	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600642XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600642, non spécifié par ailleurs
600643	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60064300	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600643XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600643, non spécifié par ailleurs
600644	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60064400	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600644XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600644, non spécifié par ailleurs
600690	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
60069000	01/01/2002	31/12/2500	"Etoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites ""à longs poils"", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)"
600690XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 600690, non spécifié par ailleurs
6006XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 6006, non spécifié par ailleurs
6006XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 6006, non spécifié par ailleurs
60CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 60
60CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 60
60CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 60
60II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 60
60III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 60
60III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 60
60MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
60MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
60MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
60PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 60 transportées par poste
60PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 60 transportées par poste
60PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 60 transportées par poste
60SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 60 
60SSS6	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 60 et de la section CTCI 6
60SSS655	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 60 et du groupe CTCI 655
60SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 60 et de la section CTCI 9
60SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 60 et de la section CTCI 9
60SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 60 et du groupe CTCI 999
60SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 60 et du groupe CTCI 999
60XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 60, non spécifié par ailleurs
60XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 60, non spécifié par ailleurs
60XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 60, non spécifié par ailleurs
61	01/01/1988	31/12/2500	VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE
6101	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
610110	01/01/1988	31/12/2006	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets, de laine ou poils fins (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
61011010	01/01/1988	31/12/2006	Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets
61011090	01/01/1988	31/12/2006	Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
610110XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 610110, non spécifié par ailleurs
610120	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
61012010	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets
61012090	01/01/1988	31/12/2500	Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
610120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610120, non spécifié par ailleurs
610130	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
61013010	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
61013090	01/01/1988	31/12/2500	Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
610130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610130, non spécifié par ailleurs
610190	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
61019010	01/01/1988	31/12/2006	Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine ou poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles)
61019020	01/01/2007	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles)
61019080	01/01/2007	31/12/2500	Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
61019090	01/01/1988	31/12/2006	Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine ou poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
610190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610190, non spécifié par ailleurs
6101XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6101, non spécifié par ailleurs
6101XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6101, non spécifié par ailleurs
6102	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
610210	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
61021010	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes
61021090	01/01/1988	31/12/2500	Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
610210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610210, non spécifié par ailleurs
610220	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
61022010	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes
61022090	01/01/1988	31/12/2500	Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
610220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610220, non spécifié par ailleurs
610230	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
61023010	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
61023090	01/01/1988	31/12/2500	Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
610230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610230, non spécifié par ailleurs
610290	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
61029010	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles)
61029090	01/01/1988	31/12/2500	Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
610290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610290, non spécifié par ailleurs
6102XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6102, non spécifié par ailleurs
6102XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6102, non spécifié par ailleurs
6103	01/01/1988	31/12/2500	Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil., gilets séparés, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
610310	01/01/2007	31/12/2500	Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
61031000	01/01/2007	31/12/2007	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
61031010	01/01/2008	31/12/2500	Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
61031090	01/01/2008	31/12/2500	Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine ou de poils fins, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
610310XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610310, non spécifié par ailleurs
610311	01/01/1988	31/12/2006	Costumes ou complets en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
61031100	01/01/1988	31/12/2006	Costumes ou complets en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
610311XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 610311, non spécifié par ailleurs
610312	01/01/1988	31/12/2006	Costumes ou complets en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
61031200	01/01/1988	31/12/2006	Costumes ou complets en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
610312XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 610312, non spécifié par ailleurs
610319	01/01/1988	31/12/2006	Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins ou fibres synthétiques et sauf survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
61031900	01/01/1988	31/12/2006	Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins ou fibres synthétiques et sauf survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
610319XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 610319, non spécifié par ailleurs
610321	01/01/1988	31/12/2006	Ensembles en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
61032100	01/01/1988	31/12/2006	Ensembles en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
610321XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 610321, non spécifié par ailleurs
610322	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
61032200	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
610322XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610322, non spécifié par ailleurs
610323	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
61032300	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
610323XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610323, non spécifié par ailleurs
610329	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
61032900	01/01/1988	31/12/2006	Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
61032900	01/01/2007	31/12/2500	Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
610329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610329, non spécifié par ailleurs
610331	01/01/1988	31/12/2500	Vestons en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)
61033100	01/01/1988	31/12/2500	Vestons en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)
610331XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610331, non spécifié par ailleurs
610332	01/01/1988	31/12/2500	Vestons en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)
61033200	01/01/1988	31/12/2500	Vestons en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)
610332XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610332, non spécifié par ailleurs
610333	01/01/1988	31/12/2500	Vestons en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)
61033300	01/01/1988	31/12/2500	Vestons en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)
610333XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610333, non spécifié par ailleurs
610339	01/01/1988	31/12/2500	Vestons en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.)
61033900	01/01/1988	31/12/2500	Vestons en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.)
610339XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610339, non spécifié par ailleurs
610341	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)
61034100	01/01/2005	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)
61034110	01/01/1988	31/12/2004	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)
61034190	01/01/1988	31/12/2004	Salopettes à bretelles et shorts en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)
610341XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610341, non spécifié par ailleurs
610342	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)
61034200	01/01/2005	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)
61034210	01/01/1988	31/12/2004	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf salopettes à bretelles et caleçons)
61034290	01/01/1988	31/12/2004	Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)
610342XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610342, non spécifié par ailleurs
610343	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)
61034300	01/01/2005	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)
61034310	01/01/1988	31/12/2004	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf salopettes à bretelles et caleçons)
61034390	01/01/1988	31/12/2004	Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)
610343XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610343, non spécifié par ailleurs
610349	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf caleçons et slips de bain)
61034900	01/01/2005	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf caleçons et slips de bain)
61034910	01/01/1988	31/12/2004	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf salopettes à bretelles et caleçons)
61034991	01/01/1988	31/12/2004	Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)
61034999	01/01/1988	31/12/2004	Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques ou artificielles et sauf caleçons et slips de bain)
610349XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610349, non spécifié par ailleurs
6103XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6103, non spécifié par ailleurs
6103XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6103, non spécifié par ailleurs
6104	01/01/1988	31/12/2500	Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robe, jupons, slips et culottes, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
610411	01/01/1988	31/12/2006	Costumes tailleurs en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons de ski et maillots, culottes et slips de bain)
61041100	01/01/1988	31/12/2006	Costumes tailleurs en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons de ski et maillots, culottes et slips de bain)
610411XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 610411, non spécifié par ailleurs
610412	01/01/1988	31/12/2006	Costumes tailleurs en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons de ski et maillots, culottes et slips de bain)
61041200	01/01/1988	31/12/2006	Costumes tailleurs en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons de ski et maillots, culottes et slips de bain)
610412XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 610412, non spécifié par ailleurs
610413	01/01/1988	31/12/2500	Costumes tailleurs en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons de ski et maillots, culottes et slips de bain)
61041300	01/01/1988	31/12/2500	Costumes tailleurs en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons de ski et maillots, culottes et slips de bain)
610413XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610413, non spécifié par ailleurs
610419	01/01/1988	31/12/2500	Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques et à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)
61041900	01/01/1988	31/12/2006	Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf combinaisons de ski et maillots, culottes et slips de bain)
61041900	01/01/2007	31/12/2007	Slips et culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes
61041920	01/01/2008	31/12/2500	Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de coton (à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)
61041990	01/01/2008	31/12/2500	Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou de coton et à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)
610419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610419, non spécifié par ailleurs
610421	01/01/1988	31/12/2006	Ensembles en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
61042100	01/01/1988	31/12/2006	Ensembles en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
610421XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 610421, non spécifié par ailleurs
610422	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
61042200	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
610422XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610422, non spécifié par ailleurs
610423	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
61042300	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
610423XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610423, non spécifié par ailleurs
610429	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain)
61042900	01/01/1988	31/12/2006	Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
61042900	01/01/2007	31/12/2007	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)
61042910	01/01/2008	31/12/2500	Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) de laine ou de poils fins
61042990	01/01/2008	31/12/2500	Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) autres
610429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610429, non spécifié par ailleurs
610431	01/01/1988	31/12/2500	Vestes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)
61043100	01/01/1988	31/12/2500	Vestes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)
610431XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610431, non spécifié par ailleurs
610432	01/01/1988	31/12/2500	Vestes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)
61043200	01/01/1988	31/12/2500	Vestes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)
610432XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610432, non spécifié par ailleurs
610433	01/01/1988	31/12/2500	Vestes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)
61043300	01/01/1988	31/12/2500	Vestes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)
610433XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610433, non spécifié par ailleurs
610439	01/01/1988	31/12/2500	Vestes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.)
61043900	01/01/1988	31/12/2500	Vestes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.)
610439XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610439, non spécifié par ailleurs
610441	01/01/1988	31/12/2500	Robes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
61044100	01/01/1988	31/12/2500	Robes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
610441XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610441, non spécifié par ailleurs
610442	01/01/1988	31/12/2500	Robes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
61044200	01/01/1988	31/12/2500	Robes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
610442XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610442, non spécifié par ailleurs
610443	01/01/1988	31/12/2500	Robes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
61044300	01/01/1988	31/12/2500	Robes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
610443XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610443, non spécifié par ailleurs
610444	01/01/1988	31/12/2500	Robes en bonneterie, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
61044400	01/01/1988	31/12/2500	Robes en bonneterie, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
610444XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610444, non spécifié par ailleurs
610449	01/01/1988	31/12/2500	Robes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf combinaisons et fonds de robes)
61044900	01/01/1988	31/12/2500	Robes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf combinaisons et fonds de robes)
610449XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610449, non spécifié par ailleurs
610451	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)
61045100	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)
610451XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610451, non spécifié par ailleurs
610452	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)
61045200	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)
610452XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610452, non spécifié par ailleurs
610453	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)
61045300	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)
610453XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610453, non spécifié par ailleurs
610459	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf jupons)
61045900	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf jupons)
610459XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610459, non spécifié par ailleurs
610461	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)
61046100	01/01/2005	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)
61046110	01/01/1988	31/12/2004	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf salopettes à bretelles et slips)
61046190	01/01/1988	31/12/2004	Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)
610461XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610461, non spécifié par ailleurs
610462	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)
61046200	01/01/2005	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)
61046210	01/01/1988	31/12/2004	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf salopettes à bretelles et slips)
61046290	01/01/1988	31/12/2004	Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)
610462XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610462, non spécifié par ailleurs
610463	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
61046300	01/01/2005	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
61046310	01/01/1988	31/12/2004	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf salopettes à bretelles et slips)
61046390	01/01/1988	31/12/2004	Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)
610463XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610463, non spécifié par ailleurs
610469	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
61046900	01/01/2005	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
61046910	01/01/1988	31/12/2004	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf salopettes à bretelles et slips)
61046991	01/01/1988	31/12/2004	Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)
61046999	01/01/1988	31/12/2004	Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)
610469XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610469, non spécifié par ailleurs
6104XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6104, non spécifié par ailleurs
6104XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6104, non spécifié par ailleurs
6105	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
610510	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
61051000	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
610510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610510, non spécifié par ailleurs
610520	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
61052010	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
61052090	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
610520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610520, non spécifié par ailleurs
610590	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
61059010	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
61059090	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
610590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610590, non spécifié par ailleurs
6105XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6105, non spécifié par ailleurs
6105XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6105, non spécifié par ailleurs
6106	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
610610	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
61061000	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
610610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610610, non spécifié par ailleurs
610620	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
61062000	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
610620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610620, non spécifié par ailleurs
610690	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts et gilets de corps)
61069010	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
61069030	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de soie ou déchets de soie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
61069050	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
61069090	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins, soie ou déchets de soie, lin ou ramie et sauf T-shirts et gilets de corps)
610690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610690, non spécifié par ailleurs
6106XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6106, non spécifié par ailleurs
6106XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6106, non spécifié par ailleurs
6107	01/01/1988	31/12/2500	Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)
610711	01/01/1988	31/12/2500	Slips et caleçons, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets
61071100	01/01/1988	31/12/2500	Slips et caleçons, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets
610711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610711, non spécifié par ailleurs
610712	01/01/1988	31/12/2500	Slips et caleçons, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
61071200	01/01/1988	31/12/2500	Slips et caleçons, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
610712XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610712, non spécifié par ailleurs
610719	01/01/1988	31/12/2500	Slips et caleçons, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles)
61071900	01/01/1988	31/12/2500	Slips et caleçons, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles)
610719XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610719, non spécifié par ailleurs
610721	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)
61072100	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)
610721XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610721, non spécifié par ailleurs
610722	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)
61072200	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)
610722XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610722, non spécifié par ailleurs
610729	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf maillots de corps)
61072900	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf maillots de corps)
610729XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610729, non spécifié par ailleurs
610791	01/01/1988	31/12/2500	Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets
61079100	01/01/1988	31/12/1993	Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets
61079100	01/01/2005	31/12/2500	Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets
61079110	01/01/1994	31/12/2004	Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en étoffes de coton du genre éponge, pour hommes ou garçonnets
61079190	01/01/1994	31/12/2004	Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des produits en étoffes du genre éponge)
610791XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610791, non spécifié par ailleurs
610792	01/01/1988	31/12/2006	Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
61079200	01/01/1988	31/12/2006	Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
610792XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 610792, non spécifié par ailleurs
610799	01/01/1988	31/12/2500	Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton)
61079900	01/01/1988	31/12/2006	Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles)
61079900	01/01/2007	31/12/2500	Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton)
610799XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610799, non spécifié par ailleurs
6107XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6107, non spécifié par ailleurs
6107XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6107, non spécifié par ailleurs
6108	01/01/1988	31/12/2500	Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
610811	01/01/1988	31/12/2500	Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
61081100	01/01/1999	31/12/2500	Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
61081110	01/01/1988	31/12/1998	Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf t-shirts et gilets de corps)
61081190	01/01/1988	31/12/1998	Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf t-shirts et gilets de corps)
610811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610811, non spécifié par ailleurs
610819	01/01/1988	31/12/2500	Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts et gilets de corps)
61081900	01/01/1999	31/12/2500	Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts et gilets de corps)
61081910	01/01/1988	31/12/1998	Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf t-shirts et gilets de corps)
61081990	01/01/1988	31/12/1998	Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf t-shirts et gilets de corps)
610819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610819, non spécifié par ailleurs
610821	01/01/1988	31/12/2500	Slips et culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes
61082100	01/01/1988	31/12/2011	Slips et culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes
61082100	01/01/2012	31/12/2500	Slips et culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes
610821XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610821, non spécifié par ailleurs
610822	01/01/1988	31/12/2500	Slips et culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
61082200	01/01/1988	31/12/2011	Slips et culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
61082200	01/01/2012	31/12/2500	Slips et culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
610822XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610822, non spécifié par ailleurs
610829	01/01/1988	31/12/2500	Slips et culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles)
61082900	01/01/1988	31/12/2011	Slips et culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles)
61082900	01/01/2012	31/12/2500	Slips et culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles)
610829XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610829, non spécifié par ailleurs
610831	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)
61083100	01/01/2005	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)
61083110	01/01/1988	31/12/2004	Chemises de nuit en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)
61083190	01/01/1988	31/12/2004	Pyjamas en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes
610831XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610831, non spécifié par ailleurs
610832	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)
61083200	01/01/2005	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)
61083211	01/01/1988	31/12/2004	Chemises de nuit en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)
61083219	01/01/1988	31/12/2004	Pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes
61083290	01/01/1988	31/12/2004	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)
610832XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610832, non spécifié par ailleurs
610839	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)
61083900	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)
610839XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610839, non spécifié par ailleurs
610891	01/01/1988	31/12/2500	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
61089100	01/01/1988	31/12/1993	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
61089100	01/01/2005	31/12/2500	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
61089110	01/01/1994	31/12/2004	Peignoirs de bain, robes de chambres et articles simil., en étoffes de coton du genre éponge, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des maillots de corps, des combinaisons et fonds de robes, des jupons, des slips et culottes, des chemises de nuit, des pyjamas, des soutiens-gorge, des gaines, des corsets et des articles simil.)
61089190	01/01/1994	31/12/2004	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en étoffes du genre éponge ainsi que des maillots de corps, des combinaisons et fonds de robes, des jupons, des slips et culottes, des chemises de nuit, des pyjamas, des soutiens-gorge, des gaines, des corsets et des articles simil.)
610891XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610891, non spécifié par ailleurs
610892	01/01/1988	31/12/2500	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
61089200	01/01/1988	31/12/2500	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
610892XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610892, non spécifié par ailleurs
610899	01/01/1988	31/12/2500	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
61089900	01/01/2005	31/12/2500	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
61089910	01/01/1988	31/12/2004	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
61089990	01/01/1988	31/12/2004	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton, ou de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins, et sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
610899XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610899, non spécifié par ailleurs
6108XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6108, non spécifié par ailleurs
6108XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6108, non spécifié par ailleurs
6109	01/01/1988	31/12/2500	T-shirts et maillots de corps, en bonneterie
610910	01/01/1988	31/12/2500	T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de coton,
61091000	01/01/1988	31/12/2500	T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de coton,
610910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610910, non spécifié par ailleurs
610990	01/01/1988	31/12/2500	T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton)
61099010	01/01/1988	31/12/2007	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%)
61099020	01/01/2008	31/12/2500	T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles
61099030	01/01/1988	31/12/2007	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques)
61099090	01/01/1988	31/12/2500	T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins)
610990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 610990, non spécifié par ailleurs
6109XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6109, non spécifié par ailleurs
6109XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6109, non spécifié par ailleurs
6110	01/01/1988	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie (sauf gilets ouatinés)
611010	01/01/1988	31/12/2001	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine ou de poils fins (sauf gilets ouatinés)
61101010	01/01/1988	31/12/2001	Chandails et pull-overs, en bonneterie, teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g
61101031	01/01/1988	31/12/2001	Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour hommes ou garçonnets (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)
61101035	01/01/1993	31/12/2001	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins de chèvre du Cachemire, pour hommes ou garçonnets (sauf chandails et pull-overs ayant une teneur en poids de laine >= 50%, un poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)
61101038	01/01/1993	31/12/2001	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins autres que de chèvre du Cachemire, pour hommes ou garçonnets (sauf chandails et pull-overs ayant une teneur en poids de laine >= 50%, un poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)
61101039	01/01/1988	31/12/1992	Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50 %, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatines)
61101091	01/01/1988	31/12/2001	Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour femmes ou fillettes (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)
61101095	01/01/1993	31/12/2001	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins de chèvre du Cachemire, pour femmes ou fillettes (sauf chandails et pull-overs ayant une teneur en poids de laine >= 50%, un poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)
61101098	01/01/1993	31/12/2001	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins autres que de chèvre du Cachemire, pour femmes ou fillettes (sauf chandails et pull-overs ayant une teneur en poids de laine >= 50%, un poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)
61101099	01/01/1988	31/12/1992	Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50 %, un poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatines)
611010XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 611010, non spécifié par ailleurs
611011	01/01/2002	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine (sauf gilets ouatinés)
61101110	01/01/2002	31/12/2500	Chandails et pull-overs, en bonneterie, teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g
61101130	01/01/2002	31/12/2500	Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour hommes ou garçonnets (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)
61101190	01/01/2002	31/12/2500	Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour femmes ou fillettes (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)
611011XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611011, non spécifié par ailleurs
611012	01/01/2002	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire (sauf gilets ouatinés)
61101210	01/01/2002	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire, pour hommes ou garçonnets (sauf gilets ouatinés)
61101290	01/01/2002	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire, pour femmes ou fillettes (sauf gilets ouatinés)
611012XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611012, non spécifié par ailleurs
611019	01/01/2002	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)
61101910	01/01/2002	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour hommes ou garçonnets  (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)
61101990	01/01/2002	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)
611019XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611019, non spécifié par ailleurs
611020	01/01/1988	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de coton (sauf gilets ouatinés)
61102010	01/01/1988	31/12/2500	Sous-pulls en bonneterie, de coton
61102091	01/01/1988	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)
61102099	01/01/1988	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)
611020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611020, non spécifié par ailleurs
611030	01/01/1988	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf gilets ouatinés)
61103010	01/01/1988	31/12/2500	Sous-pulls en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
61103091	01/01/1988	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)
61103099	01/01/1988	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)
611030XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611030, non spécifié par ailleurs
611090	01/01/1988	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets ouatinés)
61109010	01/01/1988	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de lin ou de ramie (sauf gilets ouatinés)
61109090	01/01/1988	31/12/2500	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie et sauf gilets ouatinés)
611090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611090, non spécifié par ailleurs
6110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6110, non spécifié par ailleurs
6110XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6110, non spécifié par ailleurs
6111	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés (sauf bonnets)
611110	01/01/1988	31/12/2006	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de laine ou de poils fins, pour bébés (sauf bonnets)
61111010	01/01/1988	31/12/2006	Gants en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés
61111090	01/01/1988	31/12/2006	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés (sauf gants et bonnets)
611110XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 611110, non spécifié par ailleurs
611120	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets)
61112010	01/01/1988	31/12/2500	Gants en bonneterie, de coton, pour bébés
61112090	01/01/1988	31/12/2011	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets)
61112090	01/01/2012	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets)
611120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611120, non spécifié par ailleurs
611130	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf bonnets)
61113010	01/01/1988	31/12/2500	Gants en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés
61113090	01/01/1988	31/12/2011	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf gants et bonnets)
61113090	01/01/2012	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf gants et bonnets)
611130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611130, non spécifié par ailleurs
611190	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (sauf de coton, fibres synthétiques et sauf bonnets)
61119000	01/01/1988	31/12/2006	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf bonnets)
61119011	01/01/2007	31/12/2500	Gants en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés
61119019	01/01/2007	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés (sauf gants et bonnets)
61119090	01/01/2007	31/12/2011	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf bonnets)
61119090	01/01/2012	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf bonnets)
611190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611190, non spécifié par ailleurs
6111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6111, non spécifié par ailleurs
6111XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6111, non spécifié par ailleurs
6112	01/01/1988	31/12/2500	Survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie
611211	01/01/1988	31/12/2500	Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de coton
61121100	01/01/1988	31/12/2500	Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de coton
611211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611211, non spécifié par ailleurs
611212	01/01/1988	31/12/2500	Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de fibres synthétiques
61121200	01/01/1988	31/12/2500	Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de fibres synthétiques
611212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611212, non spécifié par ailleurs
611219	01/01/1988	31/12/2500	Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton ou fibres synthétiques)
61121900	01/01/1988	31/12/2500	Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton ou fibres synthétiques)
611219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611219, non spécifié par ailleurs
611220	01/01/1988	31/12/2500	Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie
61122000	01/01/1988	31/12/2500	Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie
611220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611220, non spécifié par ailleurs
611231	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets
61123110	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets
61123190	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%)
611231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611231, non spécifié par ailleurs
611239	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de fibres synthétiques)
61123910	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets (sauf de fibres synthétiques)
61123990	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques)
611239XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611239, non spécifié par ailleurs
611241	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes
61124110	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour femmes ou fillettes
61124190	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%)
611241XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611241, non spécifié par ailleurs
611249	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques)
61124910	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques)
61124990	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques)
611249XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611249, non spécifié par ailleurs
6112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6112, non spécifié par ailleurs
6112XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6112, non spécifié par ailleurs
6113	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées ou imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d'autres substances (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
611300	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées ou imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d'autres substances (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
61130010	01/01/1988	31/12/2011	Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
61130010	01/01/2012	31/12/2500	Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
61130090	01/01/1988	31/12/2011	Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d'autres substances (sauf bonneterie caoutchoutée et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
61130090	01/01/2012	31/12/2500	Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d'autres substances (sauf bonneterie caoutchoutée et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
611300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611300, non spécifié par ailleurs
6113XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6113, non spécifié par ailleurs
6113XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6113, non spécifié par ailleurs
6114	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie
611410	01/01/1988	31/12/2006	Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de laine ou poils fins
61141000	01/01/1988	31/12/2006	Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de laine ou poils fins
611410XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 611410, non spécifié par ailleurs
611420	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de coton
61142000	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de coton
611420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611420, non spécifié par ailleurs
611430	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
61143000	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
611430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611430, non spécifié par ailleurs
611490	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles)
61149000	01/01/1988	31/12/2006	Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles)
61149000	01/01/2007	31/12/2500	Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles)
611490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611490, non spécifié par ailleurs
6114XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6114, non spécifié par ailleurs
6114XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6114, non spécifié par ailleurs
6115	01/01/1988	31/12/2500	Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive [p.ex. les bas à varices], en bonneterie (sauf pour bébés)
611510	01/01/2007	31/12/2500	Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive [p.ex. les bas à varices], en bonneterie (à l'excl. des articles chaussants pour bébés)
61151010	01/01/2007	31/12/2500	Bas à varices en bonneterie, de fibres synthétiques
61151090	01/01/2007	31/12/2500	Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive, en bonneterie (à l'excl. des bas à varices de fibres synthétiques ainsi que des articles chaussants pour bébés)
611510XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611510, non spécifié par ailleurs
611511	01/01/1988	31/12/2006	"Collants ""bas-culottes"", en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex"
61151100	01/01/1988	31/12/2006	"Collants ""bas-culottes"", en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex"
611511XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 611511, non spécifié par ailleurs
611512	01/01/1988	31/12/2006	"Collants ""bas-culottes"", en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples >= 67 décitex"
61151200	01/01/1988	31/12/2006	"Collants ""bas-culottes"", en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples >= 67 décitex"
611512XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 611512, non spécifié par ailleurs
611519	01/01/1988	31/12/2006	"Collants ""bas-culottes"", en bonneterie, de matières textiles (sauf de fibres synthétiques et sauf articles chaussants pour bébés)"
61151900	01/01/1999	31/12/2006	"Collants ""bas-culottes"", en bonneterie, de matières textiles (sauf de fibres synthétiques et sauf articles chaussants pour bébés)"
61151910	01/01/1988	31/12/1998	Collants 'bas-culottes', en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf articles chaussants pour bébés)
61151990	01/01/1988	31/12/1998	Collants 'bas-culottes', en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poils fins, fibres synthétiques et sauf articles chaussants pour bébés)
611519XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 611519, non spécifié par ailleurs
611520	01/01/1988	31/12/2006	"Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, titre en fils simples < 67 décitex (sauf collants ""bas-culottes"")"
61152011	01/01/1988	31/12/2006	Mi-bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex
61152019	01/01/1988	31/12/2006	"Bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf collants ""bas-culottes"" et mi-bas)"
61152090	01/01/1988	31/12/2006	"Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, de matières textiles, titre en fils simples < 67 décitex (sauf fibres synthétiques et sauf collants ""bas-culottes"")"
611520XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 611520, non spécifié par ailleurs
611521	01/01/2007	31/12/2500	Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive)
61152100	01/01/2007	31/12/2500	Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive)
611521XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611521, non spécifié par ailleurs
611522	01/01/2007	31/12/2500	Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples >= 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive)
61152200	01/01/2007	31/12/2500	Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples >= 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive)
611522XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611522, non spécifié par ailleurs
611529	01/01/2007	31/12/2500	Collants (bas-culottes), en bonneterie, de matières textiles (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des articles chaussants pour bébés)
61152900	01/01/2007	31/12/2500	Collants (bas-culottes), en bonneterie, de matières textiles (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des articles chaussants pour bébés)
611529XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611529, non spécifié par ailleurs
611530	01/01/2007	31/12/2500	Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes])
61153011	01/01/2007	31/12/2500	Mi-bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive)
61153019	01/01/2007	31/12/2500	Bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et mi-bas)
61153090	01/01/2007	31/12/2500	Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, de matières textiles, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des collants [bas-culottes])
611530XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611530, non spécifié par ailleurs
611591	01/01/1988	31/12/2006	"Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf collants ""bas-culottes"" bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et sauf articles chaussants pour bébés)"
61159100	01/01/1988	31/12/2006	"Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf collants ""bas-culottes"" bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et sauf articles chaussants pour bébés)"
611591XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 611591, non spécifié par ailleurs
611592	01/01/1988	31/12/2006	"Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de coton (sauf collants ""bas-culottes"" bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et sauf articles chaussants pour bébés)"
61159200	01/01/1988	31/12/2006	"Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de coton (sauf collants ""bas-culottes"" bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et sauf articles chaussants pour bébés)"
611592XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 611592, non spécifié par ailleurs
611593	01/01/1988	31/12/2006	"Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf collants ""bas-culottes"" bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et sauf articles chaussants pour bébés)"
61159310	01/01/1988	31/12/2006	Bas à varices en bonneterie, de fibres synthétiques
61159330	01/01/1988	31/12/2006	Mi-bas en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex, bas à varices et articles chaussants pour bébés)
61159391	01/01/1988	31/12/2006	"Bas pour femmes en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf collants ""bas-culottes"" et bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex et sauf mi-bas et bas à varices)"
61159399	01/01/1988	31/12/2006	"Bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf bas pour femmes, collants ""bas-culottes"" mi-bas, bas à varices et articles chaussants pour bébés)"
611593XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 611593, non spécifié par ailleurs
611594	01/01/2007	31/12/2500	Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
61159400	01/01/2007	31/12/2500	Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
611594XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611594, non spécifié par ailleurs
611595	01/01/2007	31/12/2500	Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de coton (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
61159500	01/01/2007	31/12/2500	Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de coton (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
611595XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611595, non spécifié par ailleurs
611596	01/01/2007	31/12/2500	Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
61159610	01/01/2007	31/12/2500	Mi-bas en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex, bas à varices et articles chaussants pour bébés)
61159691	01/01/2007	31/12/2500	Bas pour femmes en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex et des mi-bas)
61159699	01/01/2007	31/12/2500	Bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes, collants [bas-culottes], mi-bas et articles chaussants pour bébés)
611596XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611596, non spécifié par ailleurs
611599	01/01/1988	31/12/2500	Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf à compression dégressive, collants [bas-culottes], bas et mi-bas pour femmes à titre < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
61159900	01/01/1988	31/12/2006	"Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf collants ""bas-culottes"" bas et mi-bas pour femmes à titre < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)"
61159900	01/01/2007	31/12/2500	Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf à compression dégressive, collants [bas-culottes], bas et mi-bas pour femmes à titre < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
611599XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611599, non spécifié par ailleurs
6115XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6115, non spécifié par ailleurs
6115XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6115, non spécifié par ailleurs
6116	01/01/1988	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie (sauf pour bébés)
611610	01/01/1988	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc (sauf pour bébés)
61161010	01/01/1988	31/12/1995	Gants en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique
61161020	01/01/1996	31/12/2021	Gants en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc
61161020	01/01/2022	31/12/2500	Gants en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc
61161080	01/01/1996	31/12/2021	Mitaines et moufles en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et gants en bonneterie imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique
61161080	01/01/2022	31/12/2500	Mitaines et moufles en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et gants en bonneterie imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique
61161090	01/01/1988	31/12/1995	Gants en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc
611610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611610, non spécifié par ailleurs
611691	01/01/1988	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf pour bébés)
61169100	01/01/1988	31/12/1995	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf pour bébés)
61169100	01/01/1996	31/12/2021	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf pour bébés)
61169100	01/01/2022	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf pour bébés)
611691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611691, non spécifié par ailleurs
611692	01/01/1988	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de coton (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés)
61169200	01/01/1988	31/12/1995	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de coton (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés)
61169200	01/01/1996	31/12/2021	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de coton (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés)
61169200	01/01/2022	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de coton (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés)
611692XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611692, non spécifié par ailleurs
611693	01/01/1988	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés)
61169300	01/01/1988	31/12/1995	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés)
61169300	01/01/1996	31/12/2021	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés)
61169300	01/01/2022	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés)
611693XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611693, non spécifié par ailleurs
611699	01/01/1988	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc et sauf pour bébés)
61169900	01/01/1988	31/12/1995	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc et sauf pour bébés)
61169900	01/01/1996	31/12/2021	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc et sauf pour bébés)
61169900	01/01/2022	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc et sauf pour bébés)
611699XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611699, non spécifié par ailleurs
6116XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6116, non spécifié par ailleurs
6116XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6116, non spécifié par ailleurs
6117	01/01/1988	31/12/2500	"Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a."
611710	01/01/1988	31/12/2500	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil., en bonneterie
61171000	01/01/1988	31/12/2500	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil., en bonneterie
611710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611710, non spécifié par ailleurs
611720	01/01/1988	31/12/2006	Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, en bonneterie
61172000	01/01/1988	31/12/2006	Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, en bonneterie
611720XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 611720, non spécifié par ailleurs
611780	01/01/1988	31/12/2500	Cravates, noeuds papillons, foulards cravates et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, n.d.a. (sauf châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil.)
61178010	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie élastique ou caoutchoutée, n.d.a.
61178080	01/01/2007	31/12/2500	Cravates, noeuds papillons, foulards cravates et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, n.d.a. (sauf en bonneterie élastique ou caoutchoutée, sauf châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil.)
61178090	01/01/1988	31/12/2006	Accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, n.d.a. (sauf en bonneterie élastique ou caoutchoutée, sauf châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil. et sauf cravates, noeuds papillons et foulards, cravates)
611780XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611780, non spécifié par ailleurs
611790	01/01/1988	31/12/2500	Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a.
61179000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a.
611790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 611790, non spécifié par ailleurs
6117XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6117, non spécifié par ailleurs
6117XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6117, non spécifié par ailleurs
61CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 61
61CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 61
61CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 61
61II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 61
61III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 61
61III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 61
61MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
61MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
61MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
61PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 61 transportées par poste
61PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 61 transportées par poste
61PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 61 transportées par poste
61SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 61
61SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 61 et de la section CTCI 0
61SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 61 et du groupe CTCI 000
61SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 61 et de la section CTCI 8
61SSS843	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 61 et du groupe CTCI 843
61SSS844	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 61 et du groupe CTCI 844
61SSS845	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 61 et du groupe CTCI 845
61SSS846	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 61 et du groupe CTCI 846
61SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 61 et de la section CTCI 9
61SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 61 et de la section CTCI 9
61SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 61 et du groupe CTCI 999
61SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 61 et du groupe CTCI 999
61XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 61, non spécifié par ailleurs
61XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 61, non spécifié par ailleurs
61XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 61, non spécifié par ailleurs
62	01/01/1988	31/12/2500	VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
6201	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
620111	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
62011100	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
620111XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620111, non spécifié par ailleurs
620112	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
62011210	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité <= 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
62011290	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité > 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
620112XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620112, non spécifié par ailleurs
620113	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
62011310	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité <= 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
62011390	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité > 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)
620113XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620113, non spécifié par ailleurs
620119	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf articles en bonneterie)
62011900	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf articles en bonneterie)
620119XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620119, non spécifié par ailleurs
620120	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
62012000	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
620120XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620120, non spécifié par ailleurs
620130	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
62013010	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, de poids par unité ? 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
62013090	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
620130XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620130, non spécifié par ailleurs
620140	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
62014010	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité ? 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
62014090	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
620140XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620140, non spécifié par ailleurs
620190	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
62019000	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
620190XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620190, non spécifié par ailleurs
620191	01/01/1988	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
62019100	01/01/1988	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
620191XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620191, non spécifié par ailleurs
620192	01/01/1988	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil. de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
62019200	01/01/1988	31/12/1991	Anoraks, blousons et articles simil. de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
62019200	01/01/1992	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil. de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
620192XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620192, non spécifié par ailleurs
620193	01/01/1988	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
62019300	01/01/1988	31/12/1991	Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
62019300	01/01/1992	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
620193XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620193, non spécifié par ailleurs
620199	01/01/1988	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
62019900	01/01/1988	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
620199XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620199, non spécifié par ailleurs
6201XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6201, non spécifié par ailleurs
6201XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6201, non spécifié par ailleurs
6202	01/01/1988	31/12/2500	Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)
620211	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
62021100	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
620211XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620211, non spécifié par ailleurs
620212	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
62021210	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité <= 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
62021290	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité > 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
620212XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620212, non spécifié par ailleurs
620213	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
62021310	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité <= 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
62021390	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité > 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
620213XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620213, non spécifié par ailleurs
620219	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie)
62021900	01/01/1988	31/12/2021	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie)
620219XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620219, non spécifié par ailleurs
620220	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
62022000	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
620220XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620220, non spécifié par ailleurs
620230	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
62023010	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton, de poids par unité ? 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
62023090	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
620230XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620230, non spécifié par ailleurs
620240	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
62024010	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité ? 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
62024090	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
620240XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620240, non spécifié par ailleurs
620290	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
62029000	01/01/2022	31/12/2500	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
620290XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620290, non spécifié par ailleurs
620291	01/01/1988	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)
62029100	01/01/1988	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)
620291XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620291, non spécifié par ailleurs
620292	01/01/1988	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
62029200	01/01/1988	31/12/1991	Anoraks, blousons et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
62029200	01/01/1992	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
620292XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620292, non spécifié par ailleurs
620293	01/01/1988	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
62029300	01/01/1988	31/12/1991	Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
62029300	01/01/1992	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski)
620293XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620293, non spécifié par ailleurs
620299	01/01/1988	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)
62029900	01/01/1988	31/12/2021	Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)
620299XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 620299, non spécifié par ailleurs
6202XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6202, non spécifié par ailleurs
6202XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6202, non spécifié par ailleurs
6203	01/01/1988	31/12/2500	Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., gilets dénommés ailleurs, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
620311	01/01/1988	31/12/2500	Costumes ou complets, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
62031100	01/01/1988	31/12/2500	Costumes ou complets, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
620311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620311, non spécifié par ailleurs
620312	01/01/1988	31/12/2500	Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
62031200	01/01/1988	31/12/2500	Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
620312XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620312, non spécifié par ailleurs
620319	01/01/1988	31/12/2500	Costumes ou complets, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
62031910	01/01/1988	31/12/2500	Costumes ou complets, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
62031930	01/01/1988	31/12/2500	Costumes ou complets, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
62031990	01/01/1988	31/12/2500	Costumes ou complets, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
620319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620319, non spécifié par ailleurs
620321	01/01/1988	31/12/2006	Ensembles de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
62032100	01/01/1988	31/12/2006	Ensembles de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
620321XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 620321, non spécifié par ailleurs
620322	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
62032210	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
62032280	01/01/1992	31/12/2500	Ensembles de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
62032290	01/01/1988	31/12/1991	Ensembles de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
620322XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620322, non spécifié par ailleurs
620323	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
62032310	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
62032380	01/01/1992	31/12/2500	Ensembles de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
62032390	01/01/1988	31/12/1991	Ensembles de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
620323XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620323, non spécifié par ailleurs
620329	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
62032911	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
62032918	01/01/1992	31/12/2500	Ensembles de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
62032919	01/01/1988	31/12/1991	Ensembles de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets, (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
62032930	01/01/2007	31/12/2500	Ensembles de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
62032990	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
620329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620329, non spécifié par ailleurs
620331	01/01/1988	31/12/2500	Vestons de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
62033100	01/01/1988	31/12/2500	Vestons de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
620331XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620331, non spécifié par ailleurs
620332	01/01/1988	31/12/2500	Vestons de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
62033210	01/01/1988	31/12/2500	Vestons de coton, de travail, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
62033290	01/01/1988	31/12/2500	Vestons de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)
620332XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620332, non spécifié par ailleurs
620333	01/01/1988	31/12/2500	Vestons de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)
62033310	01/01/1988	31/12/2500	Vestons de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
62033390	01/01/1988	31/12/2500	Vestons de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)
620333XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620333, non spécifié par ailleurs
620339	01/01/1988	31/12/2500	Vestons de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
62033911	01/01/1988	31/12/2500	Vestons de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
62033919	01/01/1988	31/12/2500	Vestons de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail et anoraks et articles simil.)
62033990	01/01/1988	31/12/2500	Vestons de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
620339XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620339, non spécifié par ailleurs
620341	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)
62034110	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil.,  et culottes, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips et caleçons)
62034130	01/01/1988	31/12/2500	Salopettes à bretelles, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
62034190	01/01/1988	31/12/2500	Shorts, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons ainsi que maillots, culottes et slips de bain)
620341XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620341, non spécifié par ailleurs
620342	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons ainsi que maillots, culottes et slips de bain)
62034211	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)
62034231	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits 'denim', pour hommes ou garçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)
62034233	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour hommes ou garçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)
62034235	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. d'articles en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)
62034251	01/01/1988	31/12/2500	Salopettes à bretelles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)
62034259	01/01/1988	31/12/2500	Salopettes à bretelles, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)
62034290	01/01/1988	31/12/2500	Shorts, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)
620342XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620342, non spécifié par ailleurs
620343	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)
62034311	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)
62034319	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons)
62034331	01/01/1988	31/12/2500	Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
62034339	01/01/1988	31/12/2500	Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)
62034390	01/01/1988	31/12/2500	Shorts, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)
620343XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620343, non spécifié par ailleurs
620349	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)
62034911	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)
62034919	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons)
62034931	01/01/1988	31/12/2500	Salopettes à bretelles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
62034939	01/01/1988	31/12/2500	Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)
62034950	01/01/1988	31/12/2500	Shorts, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)
62034990	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)
620349XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620349, non spécifié par ailleurs
6203XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6203, non spécifié par ailleurs
6203XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6203, non spécifié par ailleurs
6204	01/01/1988	31/12/2500	Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robes, jupons, slips et culottes, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
620411	01/01/1988	31/12/2500	Costumes tailleurs, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)
62041100	01/01/1988	31/12/2500	Costumes tailleurs, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)
620411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620411, non spécifié par ailleurs
620412	01/01/1988	31/12/2500	Costumes tailleurs, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)
62041200	01/01/1988	31/12/2500	Costumes tailleurs, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)
620412XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620412, non spécifié par ailleurs
620413	01/01/1988	31/12/2500	Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)
62041300	01/01/1988	31/12/2500	Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)
620413XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620413, non spécifié par ailleurs
620419	01/01/1988	31/12/2500	Costumes tailleurs, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)
62041910	01/01/1988	31/12/2500	Costumes tailleurs, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)
62041990	01/01/1988	31/12/2500	Costumes tailleurs, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)
620419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620419, non spécifié par ailleurs
620421	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)
62042100	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)
620421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620421, non spécifié par ailleurs
620422	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)
62042210	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
62042280	01/01/1992	31/12/2500	Ensembles de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain)
62042290	01/01/1988	31/12/1991	Ensembles de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, ensembles de ski et vêtements de bain)
620422XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620422, non spécifié par ailleurs
620423	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)
62042310	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
62042380	01/01/1992	31/12/2500	Ensembles de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain)
62042390	01/01/1988	31/12/1991	Ensembles de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, ensembles de ski et vêtements de bain)
620423XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620423, non spécifié par ailleurs
620429	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf, ensembles de ski et vêtements de bain)
62042911	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
62042918	01/01/1992	31/12/2500	Ensembles de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain)
62042919	01/01/1988	31/12/1991	Ensembles de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, ensembles de ski et vêtements de bain)
62042990	01/01/1988	31/12/2500	Ensembles de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)
620429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620429, non spécifié par ailleurs
620431	01/01/1988	31/12/2500	Vestes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
62043100	01/01/1988	31/12/2500	Vestes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
620431XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620431, non spécifié par ailleurs
620432	01/01/1988	31/12/2500	Vestes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
62043210	01/01/1988	31/12/2500	Vestes de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
62043290	01/01/1988	31/12/2500	Vestes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.)
620432XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620432, non spécifié par ailleurs
620433	01/01/1988	31/12/2500	Vestes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
62043310	01/01/1988	31/12/2500	Vestes de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
62043390	01/01/1988	31/12/2500	Vestes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie, autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.)
620433XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620433, non spécifié par ailleurs
620439	01/01/1988	31/12/2500	Vestes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
62043911	01/01/1988	31/12/2500	Vestes de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
62043919	01/01/1988	31/12/2500	Vestes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)
62043990	01/01/1988	31/12/2500	Vestes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
620439XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620439, non spécifié par ailleurs
620441	01/01/1988	31/12/2500	Robes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
62044100	01/01/1988	31/12/2500	Robes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
620441XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620441, non spécifié par ailleurs
620442	01/01/1988	31/12/2500	Robes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
62044200	01/01/1988	31/12/2500	Robes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
620442XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620442, non spécifié par ailleurs
620443	01/01/1988	31/12/2500	Robes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
62044300	01/01/1988	31/12/2500	Robes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
620443XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620443, non spécifié par ailleurs
620444	01/01/1988	31/12/2500	Robes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
62044400	01/01/1988	31/12/2500	Robes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
620444XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620444, non spécifié par ailleurs
620449	01/01/1988	31/12/2500	Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
62044900	01/01/2006	31/12/2007	Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité <= 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie)
62044910	01/01/1988	31/12/2005	Robes de soie ou de déchets de soie, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
62044910	01/01/2008	31/12/2500	Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
62044990	01/01/1988	31/12/2005	Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, soie ou déchets de soie, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
62044990	01/01/2008	31/12/2500	Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de soie ou de déchets de soie laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
620449XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620449, non spécifié par ailleurs
620451	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)
62045100	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)
620451XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620451, non spécifié par ailleurs
620452	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)
62045200	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)
620452XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620452, non spécifié par ailleurs
620453	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)
62045300	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)
620453XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620453, non spécifié par ailleurs
620459	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf jupons)
62045910	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)
62045990	01/01/1988	31/12/2500	Jupes et jupes-culottes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf jupons)
620459XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620459, non spécifié par ailleurs
620461	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
62046110	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips)
62046180	01/01/1988	31/12/2004	Salopettes à bretelles, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
62046185	01/01/2005	31/12/2500	Salopettes à bretelles et shorts, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
62046190	01/01/1988	31/12/2004	Shorts, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
620461XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620461, non spécifié par ailleurs
620462	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
62046211	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)
62046231	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits 'denim', pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)
62046233	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)
62046235	01/01/1988	31/12/1991	Pantalons et culottes de coton, (non repr. sous 6204.62-11 à 6204.62-33), pour femmes ou fillettes , (autres qu'en bonneterie)
62046239	01/01/1992	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings')
62046251	01/01/1988	31/12/2500	Salopettes à bretelles, de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
62046259	01/01/1988	31/12/2500	Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf pour le travail)
62046290	01/01/1988	31/12/2500	Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et vêtements pour le bain)
620462XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620462, non spécifié par ailleurs
620463	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et vêtements pour le bain)
62046311	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)
62046318	01/01/1992	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes,, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport [trainings])
62046319	01/01/1988	31/12/1991	Pantalons, y.c. knickers et pantalons similaires, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)
62046331	01/01/1988	31/12/2500	Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
62046339	01/01/1988	31/12/2500	Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)
62046390	01/01/1988	31/12/2500	Shorts, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
620463XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620463, non spécifié par ailleurs
620469	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
62046911	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)
62046918	01/01/1992	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings')
62046919	01/01/1988	31/12/1991	Pantalons, y.c. knickers et pantalons similaires, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)
62046931	01/01/1988	31/12/2500	Salopettes à bretelles, de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
62046939	01/01/1988	31/12/2500	Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)
62046950	01/01/1988	31/12/2500	Shorts, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et culottes et vêtements de bain)
62046990	01/01/1988	31/12/2500	Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
620469XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620469, non spécifié par ailleurs
6204XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6204, non spécifié par ailleurs
6204XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6204, non spécifié par ailleurs
6205	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
620510	01/01/1988	31/12/2006	Chemises et chemisettes, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
62051000	01/01/1988	31/12/2006	Chemises et chemisettes, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
620510XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 620510, non spécifié par ailleurs
620520	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
62052000	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
620520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620520, non spécifié par ailleurs
620530	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
62053000	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
620530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620530, non spécifié par ailleurs
620590	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
62059010	01/01/1988	31/12/2500	Chemises et chemisettes, de lin ou de ramie, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
62059080	01/01/2007	31/12/2500	Chemises et chemisettes, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
62059090	01/01/1988	31/12/2006	Chemises et chemisettes, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
620590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620590, non spécifié par ailleurs
6205XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6205, non spécifié par ailleurs
6205XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6205, non spécifié par ailleurs
6206	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
620610	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de soie ou de déchets de soie, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
62061000	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de soie ou de déchets de soie, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
620610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620610, non spécifié par ailleurs
620620	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
62062000	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
620620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620620, non spécifié par ailleurs
620630	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
62063000	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
620630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620630, non spécifié par ailleurs
620640	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
62064000	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
620640XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620640, non spécifié par ailleurs
620690	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
62069010	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
62069090	01/01/1988	31/12/2500	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
620690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620690, non spécifié par ailleurs
6206XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6206, non spécifié par ailleurs
6206XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6206, non spécifié par ailleurs
6207	01/01/1988	31/12/2500	Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
620711	01/01/1988	31/12/2500	Slips et caleçons, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
62071100	01/01/1988	31/12/2500	Slips et caleçons, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
620711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620711, non spécifié par ailleurs
620719	01/01/1988	31/12/2500	Slips et caleçons, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)
62071900	01/01/1988	31/12/2500	Slips et caleçons, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)
620719XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620719, non spécifié par ailleurs
620721	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)
62072100	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)
620721XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620721, non spécifié par ailleurs
620722	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)
62072200	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)
620722XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620722, non spécifié par ailleurs
620729	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)
62072900	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)
620729XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620729, non spécifié par ailleurs
620791	01/01/1988	31/12/2500	Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)
62079100	01/01/1988	31/12/1993	Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)
62079100	01/01/2005	31/12/2500	Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)
62079110	01/01/1994	31/12/2004	Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, en tissus bouclés du genre éponge, pour hommes ou garçonnets
62079190	01/01/1994	31/12/2004	Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des slips, des caleçons, des chemises de nuit, des pyjamas et des articles en bonneterie ou en tissus bouclés du genre éponge)
620791XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620791, non spécifié par ailleurs
620792	01/01/1988	31/12/2006	Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)
62079200	01/01/1988	31/12/2006	Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)
620792XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 620792, non spécifié par ailleurs
620799	01/01/1988	31/12/2500	Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton et autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)
62079900	01/01/1988	31/12/2006	Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)
62079910	01/01/2007	31/12/2500	Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)
62079990	01/01/2007	31/12/2500	Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)
620799XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620799, non spécifié par ailleurs
6207XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6207, non spécifié par ailleurs
6207XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6207, non spécifié par ailleurs
6208	01/01/1988	31/12/2500	Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
620811	01/01/1988	31/12/2500	Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et articles simil.)
62081100	01/01/1988	31/12/2500	Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et articles simil.)
620811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620811, non spécifié par ailleurs
620819	01/01/1988	31/12/2500	Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
62081900	01/01/2005	31/12/2500	Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
62081910	01/01/1988	31/12/2004	Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemise de jour)
62081990	01/01/1988	31/12/2004	Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
620819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620819, non spécifié par ailleurs
620821	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)
62082100	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)
620821XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620821, non spécifié par ailleurs
620822	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)
62082200	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)
620822XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620822, non spécifié par ailleurs
620829	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)
62082900	01/01/1988	31/12/2500	Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)
620829XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620829, non spécifié par ailleurs
620891	01/01/1988	31/12/2500	Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons ou fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
62089100	01/01/2005	31/12/2011	Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons ou fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
62089100	01/01/2012	31/12/2500	Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons ou fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
62089110	01/01/1988	31/12/1993	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour, combinaisons, fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles similaires)
62089111	01/01/1994	31/12/2004	Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, en tissus bouclés du genre éponge, pour femmes ou fillettes
62089119	01/01/1994	31/12/2004	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (sauf articles de bonneterie, articles en tissus bouclés du genre éponge, gilets de corps, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
62089190	01/01/1988	31/12/2004	Gilets de corps, chemises de jour et slips, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
620891XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620891, non spécifié par ailleurs
620892	01/01/1988	31/12/2500	Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambres et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
62089200	01/01/1999	31/12/2011	Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambres et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
62089200	01/01/2012	31/12/2500	Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambres et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
62089210	01/01/1988	31/12/1998	Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambres et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour, combinaisons, fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles similaires)
62089290	01/01/1988	31/12/1998	Gilets de corps, chemises de jour et slips, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
620892XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620892, non spécifié par ailleurs
620899	01/01/1988	31/12/2500	Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
62089900	01/01/1988	31/12/2011	Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
62089900	01/01/2012	31/12/2500	Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
620899XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620899, non spécifié par ailleurs
6208XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6208, non spécifié par ailleurs
6208XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6208, non spécifié par ailleurs
6209	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles de tous genres pour bébés (autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)
620910	01/01/1988	31/12/2006	Vêtements et accessoires du vêtement, de laine ou poils fins, pour bébés (autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)
62091000	01/01/1988	31/12/2006	Vêtements et accessoires du vêtement, de laine ou poils fins, pour bébés (autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)
620910XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 620910, non spécifié par ailleurs
620920	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])
62092000	01/01/1988	31/12/2011	Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés (autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)
62092000	01/01/2012	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])
620920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620920, non spécifié par ailleurs
620930	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])
62093000	01/01/1988	31/12/2011	Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour bébés (autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)
62093000	01/01/2012	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])
620930XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620930, non spécifié par ailleurs
620990	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles, pour bébés (à l'excl. de ceux en coton ou fibres synthétiques, de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])
62099000	01/01/1988	31/12/2006	Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles, pour bébés (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)
62099010	01/01/2007	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, de laine ou poils fins, pour bébés (autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)
62099090	01/01/2007	31/12/2011	Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles, pour bébés (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)
62099090	01/01/2012	31/12/2500	Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles, pour bébés (à l'excl. de ceux en laine, poils fins, coton, fibres synthétiques, de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])
620990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 620990, non spécifié par ailleurs
6209XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6209, non spécifié par ailleurs
6209XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6209, non spécifié par ailleurs
6210	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements en feutres ou nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ainsi que vêtements en tissus autres qu'en bonneterie caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou autres matières (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement)
621010	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements en feutres ou nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement)
62101010	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements en feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement)
62101090	01/01/2005	31/12/2011	Vêtements en non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l'excl. des vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
62101091	01/01/1988	31/12/2004	Vêtements en non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, en emballages stériles (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
62101092	01/01/2012	31/12/2500	Blouses à usage unique, en nontissés, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales
62101098	01/01/2012	31/12/2500	Vêtements en nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l’excl. des vêtements pour bébés et accessoires du vêtement, ainsi que des blouses à usage unique utilisées au cours d'interventions chirurgicales)
62101099	01/01/1988	31/12/2004	Vêtements en non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (autres qu'en emballages stériles et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
621010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621010, non spécifié par ailleurs
621020	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances
62102000	01/01/1988	31/12/2021	Vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances
62102000	01/01/2022	31/12/2500	Vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances
621020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621020, non spécifié par ailleurs
621030	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements des types des n° 620211 à 620219 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances
62103000	01/01/1988	31/12/2021	Vêtements des types des n° 620211 à 620219 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances
62103000	01/01/2022	31/12/2500	Vêtements des types des n° 620211 à 620219 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances
621030XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621030, non spécifié par ailleurs
621040	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articles simil.] et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
62104000	01/01/1988	31/12/2021	Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articles simil.] et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
62104000	01/01/2022	31/12/2500	Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articles simil.] et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
621040XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621040, non spécifié par ailleurs
621050	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres matières, pour femmes ou fillettes (autres que les vêtements des types des n° 620211 à 620219), ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement pour bébés)
62105000	01/01/1988	31/12/2011	Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres substances, pour femmes ou fillettes (autres que vêtements des types du n° 6202.11 à 6202.19 [manteaux, cabans, capes et articles simil.] et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
62105000	01/01/2012	31/12/2021	Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres matières, pour femmes ou fillettes (autres que les vêtements des types des n° 620211 à 620219), ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement pour bébés)
62105000	01/01/2022	31/12/2500	Vêtements de tissus, autres qu'en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d'autres matières, pour femmes ou fillettes (autres que les vêtements des types des n° 620211 à 620219), ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement pour bébés)
621050XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621050, non spécifié par ailleurs
6210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6210, non spécifié par ailleurs
6210XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6210, non spécifié par ailleurs
6211	01/01/1988	31/12/2500	Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
621111	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
62111100	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
621111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621111, non spécifié par ailleurs
621112	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
62111200	01/01/1988	31/12/2500	Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
621112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621112, non spécifié par ailleurs
621120	01/01/1988	31/12/2500	Combinaisons et ensembles de ski (autres qu'en bonneterie)
62112000	01/01/1988	31/12/2500	Combinaisons et ensembles de ski (autres qu'en bonneterie)
621120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621120, non spécifié par ailleurs
621131	01/01/1988	31/12/2006	Survêtements de sport 'trainings' et autres vêtements n.d.a., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
62113100	01/01/1988	31/12/2006	Survêtements de sport 'trainings' et autres vêtements n.d.a., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
621131XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 621131, non spécifié par ailleurs
621132	01/01/1988	31/12/2500	Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
62113210	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
62113231	01/01/1992	31/12/2500	Survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes ou garçonnets (autre qu'en bonneterie)
62113241	01/01/1992	31/12/2500	Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)
62113242	01/01/1992	31/12/2500	Parties inférieures de survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même matière)
62113290	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements de coton n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
621132XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621132, non spécifié par ailleurs
621133	01/01/1988	31/12/2500	Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
62113310	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
62113331	01/01/1992	31/12/2500	Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
62113341	01/01/1992	31/12/2500	Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)
62113342	01/01/1992	31/12/2500	Parties inférieures de survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)
62113390	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
621133XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621133, non spécifié par ailleurs
621139	01/01/1988	31/12/2500	Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie)
62113900	01/01/1988	31/12/2006	Survêtements de sport 'trainings' et autres vêtements n.d.a., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie)
62113900	01/01/2007	31/12/2500	Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie)
621139XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621139, non spécifié par ailleurs
621141	01/01/1988	31/12/2011	Survêtements de sport 'trainings' et autres vêtements n.d.a., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
62114100	01/01/1988	31/12/2011	Survêtements de sport 'trainings' et autres vêtements n.d.a., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
621141XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 621141, non spécifié par ailleurs
621142	01/01/1988	31/12/2500	Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
62114210	01/01/1988	31/12/2500	Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
62114231	01/01/1992	31/12/2500	Survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
62114241	01/01/1992	31/12/2500	Parties supérieures des survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)
62114242	01/01/1992	31/12/2500	Parties inférieures des survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)
62114290	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements de coton n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
621142XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621142, non spécifié par ailleurs
621143	01/01/1988	31/12/2500	Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
62114310	01/01/1988	31/12/2500	Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
62114331	01/01/1992	31/12/2500	Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
62114341	01/01/1992	31/12/2500	Parties supérieures des survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)
62114342	01/01/1992	31/12/2500	Parties inférieures des survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)
62114390	01/01/1988	31/12/2500	Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
621143XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621143, non spécifié par ailleurs
621149	01/01/1988	31/12/2500	Survêtements de sport [trainings] et autres vêtements, n.d.a., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. de ceux en coton ou fibres synthétiques ou artificielles, ou en bonneterie et les marchandises du no 9619)
62114900	01/01/1988	31/12/2011	Survêtements de sport 'trainings' et autres vêtements n.d.a., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie)
62114900	01/01/2012	31/12/2500	Survêtements de sport [trainings] et autres vêtements, n.d.a., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. de ceux en coton ou fibres synthétiques ou artificielles, ou en bonneterie et les marchandises du no 9619)
621149XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621149, non spécifié par ailleurs
6211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6211, non spécifié par ailleurs
6211XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6211, non spécifié par ailleurs
6212	01/01/1988	31/12/2500	Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles simil. et leurs parties en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc)
621210	01/01/1988	31/12/2500	Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie
62121000	01/01/1988	31/12/1998	Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie
62121010	01/01/1999	31/12/2500	Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie, présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip
62121090	01/01/1999	31/12/2500	Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip)
621210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621210, non spécifié par ailleurs
621220	01/01/1988	31/12/2500	Gaines et gaines-culottes en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc)
62122000	01/01/1988	31/12/2500	Gaines et gaines-culottes en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc)
621220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621220, non spécifié par ailleurs
621230	01/01/1988	31/12/2500	Combinés en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie
62123000	01/01/1988	31/12/2500	Combinés en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie
621230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621230, non spécifié par ailleurs
621290	01/01/1988	31/12/2500	Corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et simil. et leurs parties, y.c. parties de soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés, en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés complets)
62129000	01/01/1988	31/12/2500	Corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et simil. et leurs parties, y.c. parties de soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés, en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés complets)
621290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621290, non spécifié par ailleurs
6212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6212, non spécifié par ailleurs
6212XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6212, non spécifié par ailleurs
6213	01/01/1988	31/12/2500	Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm (autres qu'en bonneterie)
621310	01/01/1988	31/12/2006	Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)
62131000	01/01/1988	31/12/2006	Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)
621310XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 621310, non spécifié par ailleurs
621320	01/01/1988	31/12/2500	Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de coton (autres qu'en bonneterie)
62132000	01/01/1988	31/12/2500	Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de coton (autres qu'en bonneterie)
621320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621320, non spécifié par ailleurs
621390	01/01/1988	31/12/2500	Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de matières textiles (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)
62139000	01/01/1988	31/12/2006	Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de matières textiles (autres que de soie et déchets de soie ou coton, autres qu'en bonneterie)
62139000	01/01/2007	31/12/2500	Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de matières textiles (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)
621390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621390, non spécifié par ailleurs
6213XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6213, non spécifié par ailleurs
6213XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6213, non spécifié par ailleurs
6214	01/01/1988	31/12/2500	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil. (autres qu'en bonneterie)
621410	01/01/1988	31/12/2500	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)
62141000	01/01/1988	31/12/2500	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)
621410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621410, non spécifié par ailleurs
621420	01/01/1988	31/12/2500	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie)
62142000	01/01/1988	31/12/2500	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie)
621420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621420, non spécifié par ailleurs
621430	01/01/1988	31/12/2500	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie)
62143000	01/01/1988	31/12/2500	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie)
621430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621430, non spécifié par ailleurs
621440	01/01/1988	31/12/2500	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres artificielles (autres qu'en bonneterie)
62144000	01/01/1988	31/12/2500	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres artificielles (autres qu'en bonneterie)
621440XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621440, non spécifié par ailleurs
621490	01/01/1988	31/12/2500	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de matières textiles (autres que de laine, poils fins, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu'en bonneterie)
62149000	01/01/2006	31/12/2500	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de matières textiles (autres que de laine, poils fins, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu'en bonneterie)
62149010	01/01/1988	31/12/2005	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de coton (autres qu'en bonneterie)
62149090	01/01/1988	31/12/2005	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de matières textiles (autres que de laine, poils fins, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie, coton et autres qu'en bonneterie)
621490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621490, non spécifié par ailleurs
6214XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6214, non spécifié par ailleurs
6214XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6214, non spécifié par ailleurs
6215	01/01/1988	31/12/2500	Cravates, noeuds papillons et foulards cravates de matières textiles (autres qu'en bonneterie)
621510	01/01/1988	31/12/2500	Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)
62151000	01/01/1988	31/12/2500	Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)
621510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621510, non spécifié par ailleurs
621520	01/01/1988	31/12/2500	Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques ou artificielles (autres qu'en bonneterie)
62152000	01/01/1988	31/12/2500	Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques ou artificielles (autres qu'en bonneterie)
621520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621520, non spécifié par ailleurs
621590	01/01/1988	31/12/2500	Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de matières textiles (autres que fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu'en bonneterie)
62159000	01/01/1988	31/12/2500	Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de matières textiles (autres que fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu'en bonneterie)
621590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621590, non spécifié par ailleurs
6215XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6215, non spécifié par ailleurs
6215XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6215, non spécifié par ailleurs
6216	01/01/1988	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf gants pour bébés)
621600	01/01/1988	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf gants pour bébés)
62160000	01/01/1988	31/12/2500	Gants, mitaines et moufles, en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf gants pour bébés)
621600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621600, non spécifié par ailleurs
6216XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6216, non spécifié par ailleurs
6216XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6216, non spécifié par ailleurs
6217	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires confectionnés du vêtement et parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
621710	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires confectionnés du vêtement en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
62171000	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires confectionnés du vêtement en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
621710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621710, non spécifié par ailleurs
621790	01/01/1988	31/12/2500	Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
62179000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
621790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 621790, non spécifié par ailleurs
6217XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6217, non spécifié par ailleurs
6217XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6217, non spécifié par ailleurs
62CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 62
62CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 62
62CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 62
62II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 62
62III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 62
62III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 62
62MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
62MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
62MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
62PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 62 transportées par poste
62PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 62 transportées par poste
62PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 62 transportées par poste
62SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 62
62SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 62 et de la section CTCI 0
62SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 62 et du groupe CTCI 000
62SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 62 et de la section CTCI 8
62SSS841	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 62 et du groupe CTCI 841
62SSS842	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 62 et du groupe CTCI 842
62SSS845	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 62 et du groupe CTCI 845
62SSS846	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 62 et du groupe CTCI 846
62SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 62 et de la section CTCI 9
62SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 62 et de la section CTCI 9
62SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 62 et du groupe CTCI 999
62SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 62 et du groupe CTCI 999
62XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 62, non spécifié par ailleurs
62XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 62, non spécifié par ailleurs
62XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 62, non spécifié par ailleurs
63	01/01/1988	31/12/2500	"AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS"
6301	01/01/1988	31/12/2500	Couvertures en tous types de matières textiles (sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
630110	01/01/1988	31/12/2500	Couvertures chauffantes électriques en tous types de matières textiles
63011000	01/01/1988	31/12/2500	Couvertures chauffantes électriques en tous types de matières textiles
630110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630110, non spécifié par ailleurs
630120	01/01/1988	31/12/2500	Couvertures, de laine ou de poils fins (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
63012010	01/01/1988	31/12/2500	Couvertures en bonneterie, de laine ou poils fins (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
63012090	01/01/2005	31/12/2500	Couvertures de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
63012091	01/01/1988	31/12/2004	Couvertures, entièrement de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie et autre que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
63012099	01/01/1988	31/12/2004	Couvertures essentiellement de laine ou poils fins (autres qu'entièrement de laine ou poils fins, autre qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
630120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630120, non spécifié par ailleurs
630130	01/01/1988	31/12/2500	Couvertures de coton (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
63013010	01/01/1988	31/12/2500	Couvertures en bonneterie de coton (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
63013090	01/01/1988	31/12/2500	Couvertures en coton (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
630130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630130, non spécifié par ailleurs
630140	01/01/1988	31/12/2500	Couvertures de fibres synthétiques (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
63014010	01/01/1988	31/12/2500	Couvertures en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
63014090	01/01/1988	31/12/2500	Couvertures, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie, et sauf chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
630140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630140, non spécifié par ailleurs
630190	01/01/1988	31/12/2500	Couvertures de matières textiles (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques et que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
63019010	01/01/1988	31/12/2500	Couvertures en bonneterie (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
63019090	01/01/1988	31/12/2500	Couvertures de matières textiles (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
630190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630190, non spécifié par ailleurs
6301XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6301, non spécifié par ailleurs
6301XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6301, non spécifié par ailleurs
6302	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine en tous types de matières textiles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
630210	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit en bonneterie
63021000	01/01/2005	31/12/2500	Linge de lit en bonneterie
63021010	01/01/1988	31/12/2004	Linge de lit, en bonneterie, de coton
63021090	01/01/1988	31/12/2004	Linge de lit, en bonneterie (sauf de coton)
630210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630210, non spécifié par ailleurs
630221	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit de coton, imprimé (autre qu'en bonneterie)
63022100	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit de coton, imprimé (autre qu'en bonneterie)
630221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630221, non spécifié par ailleurs
630222	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé (autres qu'en bonneterie)
63022210	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés, imprimé
63022290	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé (autre qu'en nontissés, autre qu'en bonneterie)
630222XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630222, non spécifié par ailleurs
630229	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit, de matières textiles, imprimé (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie)
63022910	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit, de lin ou ramie, imprimé (autre qu'en bonneterie)
63022990	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit, de matières textiles, imprimés (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'en bonneterie)
630229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630229, non spécifié par ailleurs
630231	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit de coton (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
63023100	01/01/2005	31/12/2500	Linge de lit de coton (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
63023110	01/01/1988	31/12/2004	Linge de lit de coton mélangé avec du lin (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
63023190	01/01/1988	31/12/2004	Linge de lit de coton (non-mélangé avec du lin, autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
630231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630231, non spécifié par ailleurs
630232	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
63023210	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (autre qu'imprimé)
63023290	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés, autre qu'imprimé et autre qu'en bonneterie)
630232XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630232, non spécifié par ailleurs
630239	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit de matières textiles (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
63023910	01/01/1988	31/12/2004	Linge de lit de lin (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
63023920	01/01/2005	31/12/2500	Linge de lit, de lin ou ramie (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
63023930	01/01/1988	31/12/2004	Linge de lit de ramie (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
63023990	01/01/1988	31/12/2500	Linge de lit de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
630239XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630239, non spécifié par ailleurs
630240	01/01/1988	31/12/2500	Linge de table en bonneterie
63024000	01/01/1988	31/12/2500	Linge de table en bonneterie
630240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630240, non spécifié par ailleurs
630251	01/01/1988	31/12/2500	Linge de table de coton (autre qu'en bonneterie)
63025100	01/01/2005	31/12/2500	Linge de table de coton (autre qu'en bonneterie)
63025110	01/01/1988	31/12/2004	Linge de table de coton mélangé avec du lin (autre qu'en bonneterie)
63025190	01/01/1988	31/12/2004	Linge de table de coton (non-mélangé avec du lin, autre qu'en bonneterie)
630251XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630251, non spécifié par ailleurs
630252	01/01/1988	31/12/2006	Linge de table de lin (autre qu'en bonneterie)
63025200	01/01/1988	31/12/2006	Linge de table de lin (autre qu'en bonneterie)
630252XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 630252, non spécifié par ailleurs
630253	01/01/1988	31/12/2500	Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles (autres qu'en bonneterie)
63025310	01/01/1988	31/12/2500	Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés
63025390	01/01/1988	31/12/2500	Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés, autre qu'en bonneterie)
630253XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630253, non spécifié par ailleurs
630259	01/01/1988	31/12/2500	Linge de table de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie)
63025900	01/01/1988	31/12/2006	Linge de table de matières textiles (autre que de coton, lin, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie)
63025910	01/01/2007	31/12/2500	Linge de table de lin (autre qu'en bonneterie)
63025990	01/01/2007	31/12/2500	Linge de table de matières textiles (autre que de coton, lin, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie)
630259XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630259, non spécifié par ailleurs
630260	01/01/1988	31/12/2500	Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
63026000	01/01/1988	31/12/2500	Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
630260XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630260, non spécifié par ailleurs
630291	01/01/1988	31/12/2500	Linge de toilette ou de cuisine en coton (autre que bouclé du genre éponge et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
63029100	01/01/2005	31/12/2500	Linge de toilette ou de cuisine en coton (autre que bouclé du genre éponge et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
63029110	01/01/1988	31/12/2004	Linge de toilette ou de cuisine de coton mélangé avec du lin (autre que bouclé du genre éponge, et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
63029190	01/01/1988	31/12/2004	Linge de toilette ou de cuisine de coton (non-mélangé avec du lin, autre que bouclé du genre éponge, et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
630291XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630291, non spécifié par ailleurs
630292	01/01/1988	31/12/2006	Linge de toilette ou de cuisine, de lin (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
63029200	01/01/1988	31/12/2006	Linge de toilette ou de cuisine, de lin (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
630292XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 630292, non spécifié par ailleurs
630293	01/01/1988	31/12/2500	Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
63029310	01/01/1988	31/12/2500	Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
63029390	01/01/1988	31/12/2500	Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
630293XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630293, non spécifié par ailleurs
630299	01/01/1988	31/12/2500	Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
63029900	01/01/1988	31/12/2006	Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
63029910	01/01/2007	31/12/2500	Linge de toilette ou de cuisine, de lin (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
63029990	01/01/2007	31/12/2500	Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
630299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630299, non spécifié par ailleurs
6302XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6302, non spécifié par ailleurs
6302XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6302, non spécifié par ailleurs
6303	01/01/1988	31/12/2500	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en tous types de matières textiles (autres que stores d'extérieur)
630311	01/01/1988	31/12/2006	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie, de coton (autres que stores d'extérieur)
63031100	01/01/1988	31/12/2006	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie, de coton (autres que stores d'extérieur)
630311XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 630311, non spécifié par ailleurs
630312	01/01/1988	31/12/2500	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que stores d'extérieur)
63031200	01/01/1988	31/12/2500	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que stores d'extérieur)
630312XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630312, non spécifié par ailleurs
630319	01/01/1988	31/12/2500	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie (autres que de fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)
63031900	01/01/1988	31/12/2006	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie (autres que de coton et fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)
63031900	01/01/2007	31/12/2500	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie (autres que de fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)
630319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630319, non spécifié par ailleurs
630391	01/01/1988	31/12/2500	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de coton (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
63039100	01/01/1988	31/12/2500	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de coton (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
630391XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630391, non spécifié par ailleurs
630392	01/01/1988	31/12/2500	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
63039210	01/01/1988	31/12/2500	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques, en nontissés (autres que stores d'extérieur)
63039290	01/01/1988	31/12/2500	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
630392XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630392, non spécifié par ailleurs
630399	01/01/1988	31/12/2500	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
63039910	01/01/1988	31/12/2500	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en nontissés (autres que coton et fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)
63039990	01/01/1988	31/12/2500	Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
630399XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630399, non spécifié par ailleurs
6303XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6303, non spécifié par ailleurs
6303XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6303, non spécifié par ailleurs
6304	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'ameublement en tous types de matières textiles (sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, abat-jour et les articles du n° 9404)
630411	01/01/1988	31/12/2500	Couvre-lits en bonneterie (sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
63041100	01/01/1988	31/12/2500	Couvre-lits en bonneterie (sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
630411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630411, non spécifié par ailleurs
630419	01/01/1988	31/12/2500	Couvre-lits en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
63041910	01/01/1988	31/12/2500	Couvre-lits de coton (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
63041930	01/01/1988	31/12/2500	Couvre-lits de lin ou de ramie (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
63041990	01/01/1988	31/12/2500	Couvre-lits de matières textiles (autres que de coton, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
630419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630419, non spécifié par ailleurs
630420	01/01/2017	31/12/2500	Moustiquaires pour lits, en bonneterie-chaîne, antipaludiques
63042000	01/01/2017	31/12/2500	Moustiquaires pour lits, en bonneterie-chaîne, antipaludiques
630420XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630420, non spécifié par ailleurs
630491	01/01/1988	31/12/2500	Articles d’ameublement, en bonneterie (à l’exclusion des couvertures, du linge de lit, linge de table, linge de toilette, linge de cuisine, des vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, moustiquaires pour lits antipaludiques, abat-jour et articles de la position 9404)
63049100	01/01/1988	31/12/2016	Articles d'ameublement en bonneterie (sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
63049100	01/01/2017	31/12/2500	Articles d’ameublement, en bonneterie (à l’exclusion des couvertures, du linge de lit, linge de table, linge de toilette, linge de cuisine, des vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, moustiquaires pour lits antipaludiques, abat-jour et articles de la position 9404)
630491XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630491, non spécifié par ailleurs
630492	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'ameublement, de coton (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
63049200	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'ameublement, de coton (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
630492XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630492, non spécifié par ailleurs
630493	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'ameublement, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
63049300	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'ameublement, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
630493XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630493, non spécifié par ailleurs
630499	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'ameublement, de matières textiles (autres que de coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
63049900	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'ameublement, de matières textiles (autres que de coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
630499XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630499, non spécifié par ailleurs
6304I1	01/01/2003	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 6304; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
6304I100	01/01/2003	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 6304; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
6304XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6304, non spécifié par ailleurs
6304XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6304, non spécifié par ailleurs
6305	01/01/1988	31/12/2500	Sacs et sachets d'emballage en tous types de matières textiles
630510	01/01/1988	31/12/2500	Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303
63051010	01/01/1988	31/12/2500	Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, usagés
63051090	01/01/1988	31/12/2500	Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, neufs
630510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630510, non spécifié par ailleurs
630520	01/01/1988	31/12/2500	Sacs et sachets d'emballage de coton
63052000	01/01/1988	31/12/2500	Sacs et sachets d'emballage de coton
630520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630520, non spécifié par ailleurs
630531	01/01/1988	31/12/1995	Sacs et sachets d'emballage en lames ou formes similaires de polyéthylène ou polypropylène
63053110	01/01/1988	31/12/1995	Sacs et sachets d'emballage en lames ou formes similaires, en bonneterie, de polyéthylène ou polypropylène
63053191	01/01/1988	31/12/1995	Sacs et sachets d'emballage en lames ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, poids au m2 =< 120 g (autres qu'en bonneterie)
63053199	01/01/1988	31/12/1995	Sacs et sachets d'emballage en lames ou formes similaires, de polyéthylène ou polypropylène, poids au m2 > 120 g (autres qu'en bonneterie)
630531XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 630531, non spécifié par ailleurs
630532	01/01/1996	31/12/2500	Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles
63053211	01/01/1996	31/12/2500	Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., en bonneterie, de polyéthylène ou de polypropylène
63053219	01/01/2009	31/12/2500	Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène (autres qu'en bonneterie)
63053281	01/01/1996	31/12/2008	Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène, en tissus d'un poids <= 120 g/m² (autres qu'en bonneterie)
63053289	01/01/1996	31/12/2008	Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène, en tissus d'un poids > 120 g/m² (autres qu'en bonneterie)
63053290	01/01/1996	31/12/2500	Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles (sauf obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène)
630532XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630532, non spécifié par ailleurs
630533	01/01/1996	31/12/2500	Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou formes simil., de polyéthylène ou polypropylène (à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac)
63053310	01/01/1996	31/12/2500	Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., en bonneterie, de polyéthylène ou de polypropylène (à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac)
63053390	01/01/2009	31/12/2500	Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène (autres qu'en bonneterie et à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac)
63053391	01/01/1996	31/12/2008	Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène, en tissus d'un poids <= 120 g/m² (autres qu'en bonneterie et à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac)
63053399	01/01/1996	31/12/2008	Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène, en tissus d'un poids > 120 g/m² (autres qu'en bonneterie et à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac)
630533XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630533, non spécifié par ailleurs
630539	01/01/1988	31/12/2500	Sacs et sachets d'emballage de matières synthétiques ou artificielles (autres qu'en lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène ainsi que contenants souples pour matières en vrac)
63053900	01/01/1988	31/12/1995	Sacs et sachets d'emballage de matières synthétiques ou artificielles (autres qu'en lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène ainsi que contenants souples pour matières en vrac)
63053900	01/01/1996	31/12/2500	Sacs et sachets d'emballage de matières synthétiques ou artificielles (autres qu'en lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène ainsi que contenants souples pour matières en vrac)
630539XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630539, non spécifié par ailleurs
630590	01/01/1988	31/12/2500	Sacs et sachets d'emballage de matières textiles (autres qu'en matières textiles synthétiques ou artificielles, coton, jute ou autres fibres textiles libériennes du n° 5303)
63059000	01/01/1988	31/12/2500	Sacs et sachets d'emballage de matières textiles (autres qu'en matières textiles synthétiques ou artificielles, coton, jute ou autres fibres textiles libériennes du n° 5303)
630590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630590, non spécifié par ailleurs
6305XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6305, non spécifié par ailleurs
6305XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6305, non spécifié par ailleurs
6306	01/01/1988	31/12/2500	Bâches et stores d'extérieur, tentes, voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile et articles de campement, en tous textiles (à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets, des toiles de protection en tissus légers confectionnées à plat, des sacs de campement, sacs militaires et contenants simil. ainsi que des sacs de couchage, matelas, oreillers et coussins rembourrés)
630611	01/01/1988	31/12/2006	Bâches et stores d'extérieur de coton (sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)
63061100	01/01/1988	31/12/2006	Bâches et stores d'extérieur de coton (sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)
630611XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 630611, non spécifié par ailleurs
630612	01/01/1988	31/12/2500	Bâches et stores d'extérieur de fibres synthétiques (sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)
63061200	01/01/1988	31/12/2500	Bâches et stores d'extérieur de fibres synthétiques (sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)
630612XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630612, non spécifié par ailleurs
630619	01/01/1988	31/12/2500	Bâches et stores d'extérieur de matières textiles (autres que de fibres synthétiques et sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)
63061900	01/01/1988	31/12/2006	Bâches et stores d'extérieur de matières textiles (autres que de coton ou fibres synthétiques et sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)
63061900	01/01/2007	31/12/2500	Bâches et stores d'extérieur de matières textiles (autres que de fibres synthétiques et sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)
630619XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630619, non spécifié par ailleurs
630621	01/01/1988	31/12/2006	Tentes de coton (sauf paravents)
63062100	01/01/1988	31/12/2006	Tentes de coton (sauf paravents)
630621XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 630621, non spécifié par ailleurs
630622	01/01/1988	31/12/2500	Tentes de fibres synthétiques (à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets)
63062200	01/01/1988	31/12/2500	Tentes de fibres synthétiques (à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets)
630622XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630622, non spécifié par ailleurs
630629	01/01/1988	31/12/2500	Tentes de matières textiles (sauf de fibres synthétiques et à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets)
63062900	01/01/1988	31/12/2006	Tentes de matières textiles (autres que de coton ou fibres synthétiques et sauf paravents)
63062900	01/01/2007	31/12/2500	Tentes de matières textiles (sauf de fibres synthétiques et à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets)
630629XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630629, non spécifié par ailleurs
630630	01/01/2007	31/12/2500	Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voiles, de matières textiles
63063000	01/01/2007	31/12/2500	Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voiles, de matières textiles
630630XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630630, non spécifié par ailleurs
630631	01/01/1988	31/12/2006	Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voile, de fibres synthétiques
63063100	01/01/1988	31/12/2006	Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voile, de fibres synthétiques
630631XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 630631, non spécifié par ailleurs
630639	01/01/1988	31/12/2006	Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voiles, de matières textiles (autres que de fibres synthétiques)
63063900	01/01/1988	31/12/2006	Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voiles, de matières textiles (autres que de fibres synthétiques)
630639XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 630639, non spécifié par ailleurs
630640	01/01/2007	31/12/2500	Matelas pneumatiques de matières textiles
63064000	01/01/2007	31/12/2500	Matelas pneumatiques de matières textiles
630640XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630640, non spécifié par ailleurs
630641	01/01/1988	31/12/2006	Matelas pneumatiques de coton
63064100	01/01/1988	31/12/2006	Matelas pneumatiques de coton
630641XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 630641, non spécifié par ailleurs
630649	01/01/1988	31/12/2006	Matelas pneumatiques de matières textiles (autres que de coton)
63064900	01/01/1988	31/12/2006	Matelas pneumatiques de matières textiles (autres que de coton)
630649XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 630649, non spécifié par ailleurs
630690	01/01/2012	31/12/2500	Articles de campement de matières textiles (à l'excl. des bâches, stores d'extérieur, tentes, voiles, matelas, sacs de couchage, sacs à dos, sacs à bandoulière et similaires ainsi que des coussins rembourrés)
63069000	01/01/2012	31/12/2500	Articles de campement de matières textiles (à l'excl. des bâches, stores d'extérieur, tentes, voiles, matelas, sacs de couchage, sacs à dos, sacs à bandoulière et similaires ainsi que des coussins rembourrés)
630690XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630690, non spécifié par ailleurs
630691	01/01/1988	31/12/2011	Articles de camping, de coton (sauf tentes et matelas pneumatiques, stores d'extérieur, voiles, sacs à dos, sacs à bandoulière et conditionnements simil. et sauf sacs de couchage, matelas et coussins rembourrés)
63069100	01/01/1988	31/12/2011	Articles de camping, de coton (sauf tentes et matelas pneumatiques, stores d'extérieur, voiles, sacs à dos, sacs à bandoulière et conditionnements simil. et sauf sacs de couchage, matelas et coussins rembourrés)
630691XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 630691, non spécifié par ailleurs
630699	01/01/1988	31/12/2011	Articles de camping, de matières textiles (autres que de coton et sauf tentes et matelas pneumatiques, stores d'extérieur, voiles, sacs à dos, sacs à bandoulière et conditionnements simil. et sauf sacs de couchage, matelas et coussins rembourrés)
63069900	01/01/1988	31/12/2011	Articles de camping, de matières textiles (autres que de coton et sauf tentes et matelas pneumatiques, stores d'extérieur, voiles, sacs à dos, sacs à bandoulière et conditionnements simil. et sauf sacs de couchage, matelas et coussins rembourrés)
630699XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 630699, non spécifié par ailleurs
6306XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6306, non spécifié par ailleurs
6306XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6306, non spécifié par ailleurs
6307	01/01/1988	31/12/2500	Autres articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a.
630710	01/01/1988	31/12/2500	Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil. en tous types de matières textiles
63071010	01/01/1988	31/12/2500	Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en bonneterie
63071030	01/01/1988	31/12/2500	Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en nontissés
63071090	01/01/1988	31/12/2500	Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie ou en nontissés)
630710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630710, non spécifié par ailleurs
630720	01/01/1988	31/12/2500	Ceintures et gilets de sauvetage en tous types de matières textiles
63072000	01/01/1988	31/12/2500	Ceintures et gilets de sauvetage en tous types de matières textiles
630720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630720, non spécifié par ailleurs
630790	01/01/1988	31/12/2500	Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements n.d.a.
63079010	01/01/1988	31/12/2011	Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en bonneterie, n.d.a.
63079010	01/01/2012	31/12/2500	Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en bonneterie, n.d.a.
63079091	01/01/1988	31/12/2500	Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en feutre, n.d.a.
63079092	01/01/2012	31/12/2500	Draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales
63079093	01/01/2021	31/12/2500	Pièces faciales filtrantes FFP conformément à la norme EN149, et autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d’appareils de protection respiratoire contre les particules
63079095	01/01/2021	31/12/2500	Masques de protection (à l'excl. des pièces faciales filtrantes FFP conformément à la norme EN149, et autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d’appareils de protection respiratoire contre les particules)
63079098	01/01/2012	31/12/2020	Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. (à l'excl. de ceux en feutre, en bonneterie, les draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales, et masques de protection)
63079098	01/01/2021	31/12/2500	Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. (à l'excl. de ceux en feutre, en bonneterie, les draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales, et masques de protection)
63079099	01/01/1988	31/12/2011	Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements (autres qu'en bonneterie ou en feutre, n.d.a.)
630790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630790, non spécifié par ailleurs
6307XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6307, non spécifié par ailleurs
6307XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6307, non spécifié par ailleurs
6308	01/01/1988	31/12/2500	Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles simil., en emballages pour la vente au détail (sauf assortiments pour la confection de vêtements)
630800	01/01/1988	31/12/2500	Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles simil., en emballages pour la vente au détail (sauf assortiments pour la confection de vêtements)
63080000	01/01/1988	31/12/2500	Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles simil., en emballages pour la vente au détail (sauf assortiments pour la confection de vêtements)
630800XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630800, non spécifié par ailleurs
6308XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6308, non spécifié par ailleurs
6308XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6308, non spécifié par ailleurs
6309	01/01/1988	31/12/2500	Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et articles d'aménagement intérieur, en tous types de matières textiles, y.c. les chaussures et coiffures de tous genres, manifestement usagés et présentés en vrac ou en paquets simpl. ficelés ou en balles, sacs ou conditionnements simil. (sauf tapis et autres revêtements de sol et sauf tapisseries)
630900	01/01/1988	31/12/2500	Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et articles d'aménagement intérieur, en tous types de matières textiles, y.c. les chaussures et coiffures de tous genres, manifestement usagés et présentés en vrac ou en paquets simpl. ficelés ou en balles, sacs ou conditionnements simil. (sauf tapis et autres revêtements de sol et sauf tapisseries)
63090000	01/01/1988	31/12/2500	Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et articles d'aménagement intérieur, en tous types de matières textiles, y.c. les chaussures et coiffures de tous genres, manifestement usagés et présentés en vrac ou en paquets simpl. ficelés ou en balles, sacs ou conditionnements simil. (sauf tapis et autres revêtements de sol et sauf tapisseries)
630900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 630900, non spécifié par ailleurs
6309XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6309, non spécifié par ailleurs
6309XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6309, non spécifié par ailleurs
6310	01/01/1988	31/12/2500	Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage
631010	01/01/1988	31/12/2500	Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés
63101000	01/01/2009	31/12/2500	Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés
63101010	01/01/1988	31/12/2008	Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés, de laine ou de poils fins ou grossiers
63101030	01/01/1988	31/12/2008	Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés, de lin ou de coton
63101090	01/01/1988	31/12/2008	Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés (sauf de lin, coton, laine ou poils fins ou grossiers)
631010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 631010, non spécifié par ailleurs
631090	01/01/1988	31/12/2500	Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, non triés
63109000	01/01/1988	31/12/2500	Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, non triés
631090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 631090, non spécifié par ailleurs
6310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6310, non spécifié par ailleurs
6310XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6310, non spécifié par ailleurs
63CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 63
63CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 63
63CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 63
63EE	01/01/1988	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 63
63EEE0	01/01/1988	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 63
63EEE000	01/01/1988	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 63
63II	01/01/1988	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 63
63III0	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
63III0	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 63
63III000	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
63III000	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 63
63III1	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
63III100	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
63III2	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
63III200	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
63III3	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
63III300	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
63III4	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
63III400	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
63III5	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
63III500	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
63III6	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
63III6	01/01/2003	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
63III600	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
63III600	01/01/2003	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
63III7	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
63III700	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
63III8	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
63III800	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
63III9	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
63III900	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 63; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
63MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
63MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
63MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
63PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 63 transportées par poste
63PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 63 transportées par poste
63PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 63 transportées par poste
63SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 63
63SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 63 et de la section CTCI 0
63SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 63 et du groupe CTCI 000
63SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 63 et de la section CTCI 2
63SSS269	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 63 et du groupe CTCI 269
63SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 63 et de la section CTCI 6
63SSS658	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 63 et du groupe CTCI 658
63SSS7	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 63 et de la section CTCI 7
63SSS775	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 63 et du groupe CTCI 775
63SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 63 et de la section CTCI 9
63SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 63 et de la section CTCI 9
63SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 63 et du groupe CTCI 999
63SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 63 et du groupe CTCI 999
63XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 63, non spécifié par ailleurs
63XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 63, non spécifié par ailleurs
63XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 63, non spécifié par ailleurs
64	01/01/1988	31/12/2500	"CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS"
6401	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures étanches, à semelles extérieure et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)
640110	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures et protections utilisées pour le sport)
64011000	01/01/2009	31/12/2500	Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures et protections utilisées pour le sport)
64011010	01/01/1988	31/12/2008	Chaussures étanches, à dessus en caoutchouc, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures et protections utilisées pour le sport)
64011090	01/01/1988	31/12/2008	Chaussures étanches, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures et protections utilisées pour le sport)
640110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640110, non spécifié par ailleurs
640191	01/01/1988	31/12/2006	Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et couvrant le genou (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures et protections utilisées pour le sport)
64019100	01/01/2004	31/12/2006	Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et couvrant le genou (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures et protections utilisées pour le sport)
64019110	01/01/1988	31/12/2003	Chaussures étanches, couvrant le genou, à semelles extérieures en caoutchouc ou matières plastiques et dessus en caoutchouc, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal, articles du n° 9506)
64019190	01/01/1988	31/12/2003	Chaussures étanches, couvrant le genou, à semelles extérieures en caoutchouc ou matières plastiques et dessus en matières plastiques, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal, articles du n° 9506)
640191XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 640191, non spécifié par ailleurs
640192	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés, couvrant uniquement la cheville (sauf comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)
64019210	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en caoutchouc, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)
64019290	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)
640192XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640192, non spécifié par ailleurs
640199	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf couvrant uniquement la cheville, celles comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)
64019900	01/01/2004	31/12/2006	Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés, ne couvrant ni la cheville ni le genou (sauf du n° 6401.10, 9021.19 ou 9506)
64019900	01/01/2007	31/12/2500	Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf couvrant uniquement la cheville, celles comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)
64019910	01/01/1988	31/12/2003	Chaussures étanches, ne couvrant ni la cheville ni le genou, à semelles extérieures en caoutchouc ou matières plastiques et dessus en caoutchouc, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection, articles du n° 9021.19 ou 9506)
64019990	01/01/1988	31/12/2003	Chaussures étanches, ne couvrant ni la cheville ni le genou, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matières plastiques et dessus en matières plastiques, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection, articles du n° 9021.19 ou 9506)
640199XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640199, non spécifié par ailleurs
6401XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6401, non spécifié par ailleurs
6401XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6401, non spécifié par ailleurs
6402	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)
640211	01/01/1988	31/12/1995	Chaussures de ski à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni relié à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs similaires, ni forme de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés)
64021100	01/01/1988	31/12/1995	Chaussures de ski à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni relié à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs similaires, ni forme de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés)
640211XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 640211, non spécifié par ailleurs
640212	01/01/1996	31/12/2500	Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401)
64021210	01/01/1996	31/12/2500	Chaussures de ski à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401)
64021290	01/01/1996	31/12/2500	Chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401)
640212XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640212, non spécifié par ailleurs
640219	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures de sport à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes)
64021900	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures de sport à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes)
640219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640219, non spécifié par ailleurs
640220	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
64022000	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
640220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640220, non spécifié par ailleurs
640230	01/01/1988	31/12/2006	Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, comportant à l'avant, une coquille de protection en métal (sauf chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou matières plastiques, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés, chaussures de sport ou d'orthopédie)
64023000	01/01/1996	31/12/2006	Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, comportant à l'avant, une coquille de protection en métal (sauf chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou matières plastiques, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés, chaussures de sport ou d'orthopédie)
64023010	01/01/1988	31/12/1995	Chaussures à dessus en caoutchouc, à semelles ext. en caoutchouc ou en mat. plast., comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaus. étanches à semelles ext. et dessus en caoutchouc ou en mat. plast., dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle ext. par couture ou par rivets, clous ou dispositifs similaires, ni forme de différentes parties assemblées par ces procédés, chaus. de sport ou d'orthopédie)
64023090	01/01/1988	31/12/1995	Chaussures à dessus en mat. plast., à semelles ext. en caoutchouc ou en mat. plast., comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaus. étanches à semelles ext. et dessus en caoutchouc ou en mat. plast., dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle ext. par couture ou par rivets, clous ou dispositifs similaires, ni forme de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés, chaus. de sport ou d'orthopédie)
640230XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 640230, non spécifié par ailleurs
640291	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport et chaussures ayant le caractère de jouets)
64029100	01/01/1996	31/12/2006	Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville (sauf du n° 6401.10 à 6402.30)
64029110	01/01/1988	31/12/1995	Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville, comportant à l'avant, une coquille de protection en métal (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport)
64029110	01/01/2007	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville, comportant à l'avant, une coquille de protection en métal (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport)
64029190	01/01/1988	31/12/1995	Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville (sauf comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport et chaussures ayant le caractère de jouets)
64029190	01/01/2007	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville (sauf comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport et chaussures ayant le caractère de jouets)
640291XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640291, non spécifié par ailleurs
640299	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques (sauf couvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets)
64029905	01/01/2007	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf couvrant la cheville et à l'excl. des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport)
64029910	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en caoutchouc (sauf couvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets)
64029931	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons)
64029939	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons)
64029950	01/01/1988	31/12/2500	Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf couvrant la cheville ou dont la claque est constituée de lanières ou de brides ou comporte une ou plusieurs découpures et chaussures ayant le caractère de jouets)
64029991	01/01/1988	31/12/2500	"Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)"
64029993	01/01/1990	31/12/2500	"Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)"
64029995	01/01/1988	31/12/1989	Chaussures ne couvrant pas la cheville, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes, (non repr. sous 6401.10-10 à 6402.30-90 et 6402.99-31 à 6402.99-50)
64029996	01/01/1990	31/12/2500	"Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)"
64029998	01/01/1990	31/12/2500	"Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)"
64029999	01/01/1988	31/12/1989	Chaussures ne couvrant pas la cheville, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes, (non repr. sous 6401.10-10 à 6402.30-90 et 6402.99-31 à 6402.99-50)
640299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640299, non spécifié par ailleurs
6402XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6402, non spécifié par ailleurs
6402XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6402, non spécifié par ailleurs
6403	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures d'orthopédie, chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes et chaussures ayant le caractère de jouets)
640311	01/01/1988	31/12/1995	Chaussures de ski, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitue et dessus en cuir naturel
64031100	01/01/1988	31/12/1995	Chaussures de ski, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitue et dessus en cuir naturel
640311XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 640311, non spécifié par ailleurs
640312	01/01/1996	31/12/2500	Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
64031200	01/01/1996	31/12/2500	Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
640312XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640312, non spécifié par ailleurs
640319	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures de sport à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes)
64031900	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures de sport à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes)
640319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640319, non spécifié par ailleurs
640320	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués de lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil
64032000	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués de lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil
640320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640320, non spécifié par ailleurs
640330	01/01/1988	31/12/2006	Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)
64033000	01/01/1988	31/12/2006	Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)
640330XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 640330, non spécifié par ailleurs
640340	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)
64034000	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)
640340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640340, non spécifié par ailleurs
640351	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
64035105	01/01/2007	31/12/2500	Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)
64035111	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
64035115	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)
64035119	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)
64035191	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
64035195	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)
64035199	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)
640351XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640351, non spécifié par ailleurs
640359	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant et à l'excl. des chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil, et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
64035905	01/01/2007	31/12/2500	Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection en métal à l'avant)
64035911	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant par le cou-de-pied et entourant le gros orteil)
64035931	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
64035935	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil)
64035939	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil)
64035950	01/01/1988	31/12/2500	Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures et dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville ou sans claque ou dessus en lanières et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
64035991	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
64035995	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport ou d'orthopédie)
64035999	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport ou d'orthopédie)
640359XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640359, non spécifié par ailleurs
640391	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
64039105	01/01/2007	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)
64039111	01/01/1988	31/12/1995	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
64039111	01/01/1996	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
64039113	01/01/1990	31/12/1995	Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes(sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)
64039113	01/01/1996	31/12/2500	Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)
64039115	01/01/1988	31/12/1989	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes, (non repr. sous 6403.11-00 6403.40-00)
64039116	01/01/1990	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
64039118	01/01/1990	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
64039119	01/01/1988	31/12/1989	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes, (non repr. sous 6403.11-00 6403.40-00)
64039191	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
64039193	01/01/1990	31/12/2500	Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)
64039195	01/01/1988	31/12/1989	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes, (non repr. sous 6403.11-00 à 6403.40-00 ni sous 6403.91-15)
64039196	01/01/1990	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
64039198	01/01/1990	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant, et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
64039199	01/01/1988	31/12/1989	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes, (non repr. sous 6403.11-00 à 6403.40-00 ni sous 6403.91-19)
640391XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640391, non spécifié par ailleurs
640399	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
64039905	01/01/2007	31/12/2500	Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)
64039911	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm
64039931	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
64039933	01/01/1990	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes
64039935	01/01/1988	31/12/1989	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur du talon =< 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes, (non repr. sous 6403.11-00 à 6403.40-00)
64039936	01/01/1990	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
64039938	01/01/1990	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
64039939	01/01/1988	31/12/1989	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur du talon =< 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes, (non repr. sous 6403.11-00 à 6403.40-00)
64039950	01/01/1988	31/12/2500	Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans claque constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
64039991	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures de sport ou chaussures des n° 6403 11 00 à 6403 99 50, 902119 et 9506)
64039993	01/01/1990	31/12/2500	"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussures d'intérieur; chaussures des n° 640311 à 640391)"
64039995	01/01/1988	31/12/1989	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes, (non repr. sous 6403.11-00 à 6403.40-00, 6403.99-11, 6403.99-35, 6403.99-50)
64039996	01/01/1990	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf des n° 6403 11 00 à 6403 40 00, 6403 99 11, 6403 99 36, 6403 99 50)
64039998	01/01/1990	31/12/2500	"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussures d'intérieur; chaussures des n° 640311 à 640391)"
64039999	01/01/1988	31/12/1989	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes, (non repr. sous 6403.11-00 à 6403.40-00, 6403.99-11, 6403.99-39, 6403.99-50)
640399XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640399, non spécifié par ailleurs
6403XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6403, non spécifié par ailleurs
6403XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6403, non spécifié par ailleurs
6404	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
640411	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil., à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles
64041100	01/01/1988	31/12/1995	Chaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil., à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles
64041100	01/01/1996	31/12/2500	Chaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil., à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles
640411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640411, non spécifié par ailleurs
640419	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matières textiles (sauf chaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)
64041910	01/01/1988	31/12/2500	Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures dites de tennis, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)
64041990	01/01/1988	31/12/1995	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur, chaussures de sport, y.c. les chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)
64041990	01/01/1996	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur, chaussures de sport, y.c. les chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)
640419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640419, non spécifié par ailleurs
640420	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
64042010	01/01/1988	31/12/2500	Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)
64042090	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)
640420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640420, non spécifié par ailleurs
6404XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6404, non spécifié par ailleurs
6404XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6404, non spécifié par ailleurs
6405	01/01/1988	31/12/2500	"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en autres matières que caoutchouc, matière plastique, cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et à dessus en autres matières que cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en bois, liège, corde, carton, pelleteries naturelles, tissu, feutre, nontissé, linoléum, raphia, paille, luffa, etc. et à dessus en toute matière n.d.a."
640510	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en cuir naturel et sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)
64051000	01/01/2004	31/12/2500	Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en cuir naturel et sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)
64051010	01/01/1988	31/12/2003	Chaussures à semelles extérieures en bois ou en liège et à dessus en cuir naturel ou reconstitué (sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)
64051090	01/01/1988	31/12/2003	Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué (sauf chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en cuir, ou à semelles extérieures en bois ou liège et sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)
640510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640510, non spécifié par ailleurs
640520	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)
64052010	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en bois ou en liège et à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)
64052091	01/01/1988	31/12/2500	Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
64052099	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué, bois ou liège, sauf chaussures d'intérieur, d'orthopédie, ou ayant le caractère de jouets)
640520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640520, non spécifié par ailleurs
640590	01/01/1988	31/12/2500	"Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en autres matières que caoutchouc, matière plastique, cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et à dessus en d'autres matières que cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en bois, liège, carton, pelleteries naturelles, feutre, paille, luffa, etc. et à dessus en autres matières que cuir naturel ou reconstitué ou matières textiles, n.d.a."
64059010	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)
64059090	01/01/1988	31/12/2500	Chaussures à semelles extérieures en bois, liège, ficelle ou corde, carton, pelleteries naturelles, tissus, feutre, nontissés, linoléum, raphia, paille, luffa, etc., et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)
640590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640590, non spécifié par ailleurs
6405XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6405, non spécifié par ailleurs
6405XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6405, non spécifié par ailleurs
6406	01/01/1988	31/12/2500	"Parties de chaussures, y.c. les dessus, même fixées à des semelles autres que les semelles extérieures; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles simil. amovibles; guêtres, jambières et articles simil., et leurs parties (sauf les parties en amiante)"
640610	01/01/1988	31/12/2500	Dessus de chaussures et leurs parties (sauf contreforts et bouts durs et sauf les parties en amiante)
64061010	01/01/2009	31/12/2500	Dessus de chaussures et leurs parties, en cuir naturel (sauf contreforts et bouts durs)
64061011	01/01/1988	31/12/2008	Dessus de chaussures, y.c. les dessus, même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures, en cuir naturel
64061019	01/01/1988	31/12/2008	Parties de dessus de chaussures en cuir naturel (sauf contreforts et bouts durs)
64061090	01/01/1988	31/12/2500	Dessus de chaussures, y.c. les dessus, même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures et leurs parties (sauf contreforts et bouts durs et les parties en général en cuir naturel ou en amiante)
640610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640610, non spécifié par ailleurs
640620	01/01/1988	31/12/2500	Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc ou en matière plastique
64062010	01/01/1988	31/12/2500	Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc
64062090	01/01/1988	31/12/2500	Semelles extérieures et talons de chaussures en matière plastique
640620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640620, non spécifié par ailleurs
640690	01/01/2012	31/12/2500	"Accessoires et parties de chaussures; semelles intérieures, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties (à l'excl. des semelles extérieures et talons en caoutchouc ou en matière plastique, des dessus de chaussures et leurs parties, autres que les contreforts et bouts durs et des parties en amiante)"
64069030	01/01/2012	31/12/2500	Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d’autres parties inférieures (sauf en amiante et sauf fixés à des semelles extérieures)
64069050	01/01/2012	31/12/2500	Semelles intérieures, talonnettes et autres accessoires de chaussures amovibles
64069060	01/01/2012	31/12/2500	Semelles extérieures pour chaussures, en cuir naturel ou reconstitué
64069090	01/01/2012	31/12/2500	Parties de chaussures et guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties (à l'excl. des parties en amiante, des talons en caoutchouc ou en matière plastique, des semelles extérieures en cuir naturel, en cuir reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique, des dessus et leurs parties, autres que les contreforts et bouts durs et des accessoires amovibles)
640690XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 640690, non spécifié par ailleurs
640691	01/01/1988	31/12/2011	Parties de chaussures en bois
64069100	01/01/1988	31/12/2011	Parties de chaussures en bois
640691XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 640691, non spécifié par ailleurs
640699	01/01/1988	31/12/2011	Parties de chaussures (sauf semelles extérieures et talons en caoutchouc ou matière plastique, dessus de chaussures et leurs parties et sauf parties en général en bois ou en amiante)
64069910	01/01/1988	31/12/2008	Guêtres, jambières et simil., et leurs parties
64069930	01/01/1988	31/12/2011	Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures (sauf en amiante et sauf fixés à des semelles extérieures)
64069950	01/01/1988	31/12/2011	Semelles intérieures, talonnettes et autres accessoires de chaussures amovibles
64069960	01/01/1994	31/12/2011	Semelles extérieures pour chaussures, en cuir naturel ou reconstitué
64069980	01/01/1994	31/12/2008	Parties de chaussures (à l'excl. des parties en bois ou en amiante, des talons en caoutchouc ou en matière plastique, des semelles extérieures en cuir naturel, en cuir reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique et des dessus, même fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures, mais dépourvus de semelle extérieure et leurs parties)
64069985	01/01/2009	31/12/2011	Parties de chaussures et guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties (à l'excl. des parties en bois ou en amiante, des talons en caoutchouc ou en matière plastique, des semelles extérieures en cuir naturel, en cuir reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique et des dessus, même fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures, mais dépourvus de semelle extérieure et leurs parties)
64069990	01/01/1988	31/12/1993	Parties de chaussures (sauf semelles extérieures et talons en caoutchouc ou en matière plastique, dessus de chaussures, même fixes aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures à l'excl. des semelles extérieures, et parties de celles-ci ainsi que les parties en général en bois ou en amiante)
640699XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 640699, non spécifié par ailleurs
6406XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6406, non spécifié par ailleurs
6406XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6406, non spécifié par ailleurs
64CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 64
64CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 64
64CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 64
64II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 64
64III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 64
64III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 64
64MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
64MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
64MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
64PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 64 transportées par poste
64PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 64 transportées par poste
64PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 64 transportées par poste
64SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 64
64SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 64 et de la section CTCI 8
64SSS851	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 64 et du groupe CTCI 851
64SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 64 et de la section CTCI 9
64SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 64 et de la section CTCI 9
64SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 64 et du groupe CTCI 999
64SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 64 et du groupe CTCI 999
64XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 64, non spécifié par ailleurs
64XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 64, non spécifié par ailleurs
64XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 64, non spécifié par ailleurs
65	01/01/1988	31/12/2500	COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
6501	01/01/1988	31/12/2500	Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux
650100	01/01/1988	31/12/2500	Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux
65010000	01/01/1988	31/12/2500	Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux
650100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 650100, non spécifié par ailleurs
6501XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6501, non spécifié par ailleurs
6501XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6501, non spécifié par ailleurs
6502	01/01/1988	31/12/2500	Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), ni garnies
650200	01/01/1988	31/12/2500	Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), ni garnies
65020000	01/01/1988	31/12/2500	Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), ni garnies
650200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 650200, non spécifié par ailleurs
6502XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6502, non spécifié par ailleurs
6502XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6502, non spécifié par ailleurs
6503	01/01/1988	31/12/2006	Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf ceux fabriqués par l'assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
650300	01/01/1988	31/12/2006	Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf ceux fabriqués par l'assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
65030010	01/01/1988	31/12/2006	Chapeaux et autres coiffures en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du 6501, même garnis (sauf ceux fabriqués par l'assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
65030090	01/01/1988	31/12/2006	Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du 6501, même garnis (sauf en feutre de poils ou de laine et poils et sauf chapeaux et autres coiffures fabriqués par l'assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
650300XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 650300, non spécifié par ailleurs
6503XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 6503, non spécifié par ailleurs
6503XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 6503, non spécifié par ailleurs
6504	01/01/1988	31/12/2500	Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis (sauf coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
650400	01/01/1988	31/12/2500	Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis (sauf coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
65040000	01/01/1988	31/12/2500	Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis (sauf coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
650400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 650400, non spécifié par ailleurs
6504XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6504, non spécifié par ailleurs
6504XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6504, non spécifié par ailleurs
6505	01/01/1988	31/12/2500	"Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis (à l'excl. des coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)"
650500	01/01/2012	31/12/2500	"Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis (à l'excl. des coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)"
65050010	01/01/2012	31/12/2500	Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l’aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf ceux fabriqués par l’assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval)
65050030	01/01/2012	31/12/2500	Casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière, en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, feutre ou autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (sauf ceux ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval)
65050090	01/01/2012	31/12/2500	Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (à l'excl. de ceux en feutre de poils ou de laine et poils, et des articles pour carnaval ou pour animaux, articles ayant le caractère de jouets, casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière)
650500XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 650500, non spécifié par ailleurs
650510	01/01/1988	31/12/2011	Résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
65051000	01/01/1988	31/12/2011	Résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
650510XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 650510, non spécifié par ailleurs
650590	01/01/1988	31/12/2011	Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, feutre ou autres produits textiles, en pièces -mais non en bandes-, même garnis (sauf résilles, filets à cheveux et coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
65059005	01/01/2007	31/12/2011	Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du 6501, même garnis (sauf ceux fabriqués par l'assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
65059010	01/01/1995	31/12/2011	Bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures simil. sans visière, en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (à l'excl. des articles ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
65059011	01/01/1988	31/12/1994	Bérets, bonnets, calottes, fez, chechias et coiffures similaires sans visière, en bonneterie foulée ou feutrée, même garnis (sauf ceux ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
65059019	01/01/1988	31/12/1994	Bérets, bonnets, calottes, fez, chechias et coiffures similaires sans visière, en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, feutre ou autres produits textiles, en pièces -mais non en bandes-, même garnis (sauf ceux en bonneterie foulée ou feutrée et sauf coiffures ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
65059030	01/01/1988	31/12/2011	Casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière, en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, feutre ou autres produits textiles, en pièces -mais non en bandes-, même garnis (sauf ceux ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
65059080	01/01/2007	31/12/2011	Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces mais non en bandes, même garnis (sauf en feutre de poils ou de laine et poils et sauf articles pour carnaval ou pour animaux, articles ayant le caractère de jouets, résilles et filets à cheveux, bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures simil., casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière)
65059090	01/01/1988	31/12/2006	"Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces mais non en bandes, même garnis (sauf articles pour carnaval ou pour animaux; articles ayant le caractère de jouets; résilles et filets à cheveux; bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures simil.; casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière)"
650590XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 650590, non spécifié par ailleurs
6505XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6505, non spécifié par ailleurs
6505XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6505, non spécifié par ailleurs
6506	01/01/1988	31/12/2500	Coiffures et autres chapeaux, même garnis, n.d.a.
650610	01/01/1988	31/12/2500	Coiffures de sécurité, même garnies
65061010	01/01/1988	31/12/2500	Coiffures de sécurité, même garnies, en matière plastique
65061030	01/01/1988	31/12/1994	Coiffures de sécurité, même garnies, en métal
65061080	01/01/1995	31/12/2500	Coiffures de sécurité, même garnies (à l'excl. des articles en matières plastiques)
65061090	01/01/1988	31/12/1994	Coiffures de sécurité, même garnies (en matières autres que les matières plastiques ou le métal)
650610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 650610, non spécifié par ailleurs
650691	01/01/1988	31/12/2500	Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en caoutchouc ou en matière plastique (à l'excl. des coiffures de sécurité et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
65069100	01/01/1995	31/12/2500	Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en caoutchouc ou en matière plastique (à l'excl. des coiffures de sécurité et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
65069110	01/01/1988	31/12/1994	Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en caoutchouc (sauf coiffures de sécurité et coiffures ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
65069190	01/01/1988	31/12/1994	Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en matière plastique (sauf coiffures de sécurité et coiffures ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
650691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 650691, non spécifié par ailleurs
650692	01/01/1988	31/12/2006	Chapeaux et autres coiffures en pelleteries naturelles, même garnis (sauf ceux ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
65069200	01/01/1988	31/12/2006	Chapeaux et autres coiffures en pelleteries naturelles, même garnis (sauf ceux ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
650692XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 650692, non spécifié par ailleurs
650699	01/01/1988	31/12/2500	Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a.
65069900	01/01/1988	31/12/2006	Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a.
65069910	01/01/2007	31/12/2500	Chapeaux et autres coiffures en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles et ceux fabriqués par l'assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
65069990	01/01/2007	31/12/2500	Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a.
650699XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 650699, non spécifié par ailleurs
6506XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6506, non spécifié par ailleurs
6506XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6506, non spécifié par ailleurs
6507	01/01/1988	31/12/2500	Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie (sauf les bandeaux utilisés par les sportifs comme protection contre les gouttes de transpiration, en bonneterie)
650700	01/01/1988	31/12/2500	Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie (sauf les bandeaux utilisés par les sportifs comme protection contre les gouttes de transpiration, en bonneterie)
65070000	01/01/1988	31/12/2500	Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie (sauf les bandeaux utilisés par les sportifs comme protection contre les gouttes de transpiration, en bonneterie)
650700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 650700, non spécifié par ailleurs
6507XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6507, non spécifié par ailleurs
6507XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6507, non spécifié par ailleurs
65CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 65
65CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 65
65CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 65
65II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 65
65III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 65
65III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 65
65MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
65MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
65MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
65PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 65 transportées par poste
65PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 65 transportées par poste
65PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 65 transportées par poste
65SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 65
65SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 65 et de la section CTCI 0
65SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 65 et du groupe CTCI 000
65SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 65 et de la section CTCI 6
65SSS657	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 65 et du groupe CTCI 657
65SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 65 et de la section CTCI 8
65SSS848	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 65 et du groupe CTCI 848
65SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 65 et de la section CTCI 9
65SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 65 et de la section CTCI 9
65SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 65 et du groupe CTCI 999
65SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 65 et du groupe CTCI 999
65XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 65, non spécifié par ailleurs
65XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 65, non spécifié par ailleurs
65XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 65, non spécifié par ailleurs
66	01/01/1988	31/12/2500	PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIEGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES
6601	01/01/1988	31/12/2500	Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles simil. (sauf jouets d'enfants et tentes de plage)
660110	01/01/1988	31/12/2500	Parasols de jardin et articles simil. (sauf tentes de plage)
66011000	01/01/1988	31/12/2500	Parasols de jardin et articles simil. (sauf tentes de plage)
660110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 660110, non spécifié par ailleurs
660191	01/01/1988	31/12/2500	Parapluies, y.c. les parapluies-cannes et ombrelles, à mât ou à manche télescopique (sauf jouets d'enfants)
66019100	01/01/1988	31/12/2500	Parapluies, y.c. les parapluies-cannes et ombrelles, à mât ou à manche télescopique (sauf jouets d'enfants)
660191XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 660191, non spécifié par ailleurs
660199	01/01/1988	31/12/2500	Parapluies, y.c. les parapluies-cannes et ombrelles (sauf parapluies et ombrelles à mât ou à manche télescopique, parasols de jardin et articles simil. et sauf jouets d'enfants)
66019910	01/01/1988	31/12/1993	Parapluies, y.c. les parapluies-cannes et ombrelles, avec couverture en tissus (sauf parapluies et ombrelles à mat ou à manche télescopique, parasols de jardin et articles similaires et sauf jouets d'enfants)
66019911	01/01/1994	31/12/2010	Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, avec couverture en tissus de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles ayant le caractère de jouets d'enfants et des articles à mât ou manche télescopique)
66019919	01/01/1994	31/12/2010	Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, avec couverture en tissus de matières textiles (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles à mât ou manche télescopique, des articles ayant le caractère de jouets d'enfants et des articles avec couverture en tissus de fibres synthétiques ou artificielles)
66019920	01/01/2011	31/12/2500	Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, avec couverture en tissus de matières textiles (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles à mât ou manche télescopique, des articles ayant le caractère de jouets d'enfants)
66019990	01/01/1988	31/12/1993	Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles ayant le caractère de jouets d'enfants, des articles à mât ou manche télescopique et des articles avec couverture en tissus de matières textiles)
66019990	01/01/1994	31/12/2500	Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles ayant le caractère de jouets d'enfants, des articles à mât ou manche télescopique et des articles avec couverture en tissus de matières textiles)
660199XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 660199, non spécifié par ailleurs
6601XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6601, non spécifié par ailleurs
6601XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6601, non spécifié par ailleurs
6602	01/01/1988	31/12/2500	Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. (sauf cannes-mesures, béquilles, cannes ayant le caractère d'armes et cannes de sport)
660200	01/01/1988	31/12/2500	Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. (sauf cannes-mesures, béquilles, cannes ayant le caractère d'armes et cannes de sport)
66020000	01/01/1988	31/12/2500	Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. (sauf cannes-mesures, béquilles, cannes ayant le caractère d'armes et cannes de sport)
660200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 660200, non spécifié par ailleurs
6602XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6602, non spécifié par ailleurs
6602XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6602, non spécifié par ailleurs
6603	01/01/1988	31/12/2500	Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602
660310	01/01/1988	31/12/2006	Poignées et pommeaux reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602
66031000	01/01/1988	31/12/2006	Poignées et pommeaux reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602
660310XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 660310, non spécifié par ailleurs
660320	01/01/1988	31/12/2500	Montures assemblées, même avec mâts ou manches, reconnaissables comme étant destinées aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601
66032000	01/01/1988	31/12/2500	Montures assemblées, même avec mâts ou manches, reconnaissables comme étant destinées aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601
660320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 660320, non spécifié par ailleurs
660390	01/01/1988	31/12/2500	Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602 (sauf montures assemblées même avec mâts ou manches)
66039000	01/01/1988	31/12/2006	Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602 (sauf poignées et pommeaux et sauf montures assemblées même avec mâts ou manches)
66039010	01/01/2007	31/12/2500	Poignées et pommeaux reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602
66039090	01/01/2007	31/12/2500	Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602 (sauf poignées et pommeaux et sauf montures assemblées même avec mâts ou manches)
660390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 660390, non spécifié par ailleurs
6603XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6603, non spécifié par ailleurs
6603XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6603, non spécifié par ailleurs
66CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 66
66CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 66
66CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 66
66II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 66
66III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 66
66III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 66
66MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
66MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
66MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
66SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 66
66SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 66 et de la section CTCI 8
66SSS899	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 66 et du groupe CTCI 899
66SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 66 et de la section CTCI 9
66SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 66 et de la section CTCI 9
66SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 66 et du groupe CTCI 999
66SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 66 et du groupe CTCI 999
66XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 66, non spécifié par ailleurs
66XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 66, non spécifié par ailleurs
66XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 66, non spécifié par ailleurs
67	01/01/1988	31/12/2500	"PLUMES ET DUVET APPRÊTES ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX"
6701	01/01/1988	31/12/2500	Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières (autres que les produits des peaux et autres parties d'oiseaux du n° 0505, les tuyaux et tiges de plumes travaillés, les chaussures et coiffures, les articles de literie et articles simil. du n° 9404, les jouets, jeux, engins sportifs et articles de collection)
670100	01/01/1988	31/12/2500	Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières (autres que les produits des peaux et autres parties d'oiseaux du n° 0505, les tuyaux et tiges de plumes travaillés, les chaussures et coiffures, les articles de literie et articles simil. du n° 9404, les jouets, jeux, engins sportifs et articles de collection)
67010000	01/01/1988	31/12/2500	Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières (autres que les produits des peaux et autres parties d'oiseaux du n° 0505, les tuyaux et tiges de plumes travaillés, les chaussures et coiffures, les articles de literie et articles simil. du n° 9404, les jouets, jeux, engins sportifs et articles de collection)
670100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 670100, non spécifié par ailleurs
6701XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6701, non spécifié par ailleurs
6701XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6701, non spécifié par ailleurs
6702	01/01/1988	31/12/2500	"Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil."
670210	01/01/1988	31/12/2500	"Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil., en matières plastiques"
67021000	01/01/1988	31/12/2500	"Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil., en matières plastiques"
670210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 670210, non spécifié par ailleurs
670290	01/01/1988	31/12/2500	"Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil. (autres qu'en matière plastique)"
67029000	01/01/1988	31/12/2500	"Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil. (autres qu'en matière plastique)"
670290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 670290, non spécifié par ailleurs
6702XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6702, non spécifié par ailleurs
6702XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6702, non spécifié par ailleurs
6703	01/01/1988	31/12/2500	"Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles simil. (sauf tresses en cheveux naturels, bruts, même lavés et dégraissés, sinon non traités)"
670300	01/01/1988	31/12/2500	"Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles simil. (sauf tresses en cheveux naturels, bruts, même lavés et dégraissés, sinon non traités)"
67030000	01/01/1988	31/12/2500	"Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles simil. (sauf tresses en cheveux naturels, bruts, même lavés et dégraissés, sinon non traités)"
670300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 670300, non spécifié par ailleurs
6703XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6703, non spécifié par ailleurs
6703XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6703, non spécifié par ailleurs
6704	01/01/1988	31/12/2500	"Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux n.d.a."
670411	01/01/1988	31/12/2500	Perruques complètes en matières textiles synthétiques
67041100	01/01/1988	31/12/2500	Perruques complètes en matières textiles synthétiques
670411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 670411, non spécifié par ailleurs
670419	01/01/1988	31/12/2500	Barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en matières textiles synthétiques (sauf perruques complètes)
67041900	01/01/1988	31/12/2500	Barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en matières textiles synthétiques (sauf perruques complètes)
670419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 670419, non spécifié par ailleurs
670420	01/01/1988	31/12/2500	"Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en cheveux; ouvrages en cheveux n.d.a."
67042000	01/01/1988	31/12/2500	"Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en cheveux; ouvrages en cheveux n.d.a."
670420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 670420, non spécifié par ailleurs
670490	01/01/1988	31/12/2500	Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en poils ou matières textiles (sauf matières textiles synthétiques)
67049000	01/01/1988	31/12/2500	Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en poils ou matières textiles (sauf matières textiles synthétiques)
670490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 670490, non spécifié par ailleurs
6704XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6704, non spécifié par ailleurs
6704XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6704, non spécifié par ailleurs
67CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 67
67CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 67
67CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 67
67II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 67
67III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 67
67III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 67
67MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
67MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
67MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
67SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 67
67SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 67 et de la section CTCI 8
67SSS899	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 67 et du groupe CTCI 899
67SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 67 et de la section CTCI 9
67SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 67 et de la section CTCI 9
67SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 67 et du groupe CTCI 999
67SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 67 et du groupe CTCI 999
67XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 67, non spécifié par ailleurs
67XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 67, non spécifié par ailleurs
67XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 67, non spécifié par ailleurs
68	01/01/1988	31/12/2500	OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES
6801	01/01/1988	31/12/2500	Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)
680100	01/01/1988	31/12/2500	Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)
68010000	01/01/1988	31/12/2500	Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)
680100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680100, non spécifié par ailleurs
6801XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6801, non spécifié par ailleurs
6801XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6801, non spécifié par ailleurs
6802	01/01/1988	31/12/2500	"Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres; cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, en pierres naturelles, y.c. l'ardoise, même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement (sauf craies; boutons; bijouterie de fantaisie; appareils d'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties; articles du n° 6801)"
680210	01/01/1988	31/12/2500	"Carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles travaillées, y.c. l'ardoise, pour mosaïques et ouvrages analogues, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement"
68021000	01/01/1988	31/12/2500	"Carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles travaillées, y.c. l'ardoise, pour mosaïques et ouvrages analogues, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement"
680210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680210, non spécifié par ailleurs
680221	01/01/1988	31/12/2500	Marbre, travertin et albâtre, ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 et 6802 10 00)
68022100	01/01/1988	31/12/2500	Marbre, travertin et albâtre, ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 et 6802 10 00)
680221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680221, non spécifié par ailleurs
680222	01/01/1988	31/12/2006	Pierres calcaires autres que marbre, travertin et albâtre et ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et non du n° 6801.00.00 ou 6802.10.00)
68022200	01/01/1988	31/12/2006	Pierres calcaires autres que marbre, travertin et albâtre et ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et non du n° 6801.00.00 ou 6802.10.00)
680222XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 680222, non spécifié par ailleurs
680223	01/01/1988	31/12/2500	Granit et ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés, à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00)
68022300	01/01/1988	31/12/2500	Granit et ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés, à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00)
680223XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680223, non spécifié par ailleurs
680229	01/01/1988	31/12/2500	Pierres de taille ou de construction, naturelles et ouvrages en ces pierres, simpl. taillées ou sciées et à surface plane ou unie (sauf le marbre, le travertin, l'albâtre, le granit et l'ardoise, celles à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et à l'excl. des carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles du n° 680210 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)
68022900	01/01/1988	31/12/2006	Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit et l'ardoise et ouvrages en ces pierres, simpl. taillées ou sciées et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et non du n° 6801.00.00 ou 6802.10.00)
68022900	01/01/2007	31/12/2500	Pierres de taille ou de construction, naturelles et ouvrages en ces pierres, simpl. taillées ou sciées et à surface plane ou unie (sauf le marbre, le travertin, l'albâtre, le granit et l'ardoise, celles à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et à l'excl. des carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles du n° 680210 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)
680229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680229, non spécifié par ailleurs
680291	01/01/1988	31/12/2500	"Marbre, travertin et albâtre de n'importe quelle forme (sauf ouvrages des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés)"
68029100	01/01/1988	31/12/1993	"Marbre, travertin et albâtre de n'importe quelle forme, polis, décorés ou autrement travaillés (sauf ouvrages repris sous 6801 00 00 ou 6802 10 00; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptes)"
68029100	01/01/2011	31/12/2500	"Marbre, travertin et albâtre de n'importe quelle forme (sauf ouvrages des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés)"
68029110	01/01/1994	31/12/2010	"Albâtre de toute forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non-sculpté (sauf carreaux, cubes, dés et articles simil. du n° 6802.10; bijoux de fantaisie; appareils d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)"
68029190	01/01/1994	31/12/2010	"Marbre, travertin et albâtre, de toute forme, polis, décorés ou autrement travaillés; ouvrages sculptés en marbre, en travertin et en albâtre (sauf albâtre poli, décoré ou autrement travaillé, mais non-sculpté; carreaux, cubes, dés et articles simil. du 6202.10; bijoux de fantaisie; articles d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)"
680291XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680291, non spécifié par ailleurs
680292	01/01/1988	31/12/2500	"Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'albâtre, de n'importe quelle forme (sauf ouvrages du n° 680210; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés)"
68029200	01/01/1988	31/12/1993	"Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'albâtre, de n'importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées (sauf ouvrages repris sous 6801 00 00 ou 6802 10 00; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptes)"
68029200	01/01/2011	31/12/2500	"Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'albâtre, de n'importe quelle forme (sauf ouvrages du n° 680210; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés)"
68029210	01/01/1994	31/12/2010	"Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin et l'albâtre, de toute forme, polies, décorées ou autrement travaillées, mais non-sculptées (sauf carreaux, cubes, dés et articles simil. du 6802.10; bijoux de fantaisie; appareils d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)"
68029290	01/01/1994	31/12/2010	"Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'abâtre, de toute forme, polies, décorées ou autrement travaillées, sculptées; ouvrages sculptés en pierres calcaires (sauf carreaux, cubes, dés et articles simil. du 6802.10; bijoux de fantaisie; appareils d'horlogerie et d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)"
680292XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680292, non spécifié par ailleurs
680293	01/01/1988	31/12/2500	"Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé (sauf ouvrages du 680210; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)"
68029310	01/01/1988	31/12/2500	"Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net >= 10 kg (sauf pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)"
68029390	01/01/1988	31/12/2500	"Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, d'un poids net < 10 kg; ouvrage de sculpture en granit (sauf ouvrages du n° 680210; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)"
680293XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680293, non spécifié par ailleurs
680299	01/01/1988	31/12/2500	"Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit, l'ardoise, de n'importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées (sauf ouvrages du 680210; articles en basalte fondu ou en stéatite céramique; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)"
68029910	01/01/1988	31/12/2500	"Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit et l'ardoise, de n'importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées mais non sculptées, d'un poids net >= 10 kg (sauf articles en basalte fondu; articles en stéatite céramique; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)"
68029990	01/01/1988	31/12/2500	"Pierres de taille ou de construction (sauf pierres calcaires, granit et ardoise), de toutes formes, polies, décorées ou autrement travaillées, d'un poids net < 10 kg; sculptures réalisées à partir de ces pierres (sauf ouvrages du n° 680210; articles en basalte fondu ou en stéatite céramique; boutons; bijouterie de fantaisie; appareils d'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)"
680299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680299, non spécifié par ailleurs
6802XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6802, non spécifié par ailleurs
6802XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6802, non spécifié par ailleurs
6803	01/01/1988	31/12/2500	"Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoises; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture ou le dessin)"
680300	01/01/1988	31/12/2500	"Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoises; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture ou le dessin)"
68030000	01/01/2011	31/12/2011	"Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée -ardoisine- (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoises; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture ou le dessin)"
68030010	01/01/1988	31/12/2010	Ardoise travaillée, pour toitures ou façades
68030010	01/01/2012	31/12/2500	Ardoise travaillée, pour toitures ou façades
68030090	01/01/1988	31/12/2010	"Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée -ardoisine- (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoise; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture et le dessin; ardoises pour toitures ou façades)"
68030090	01/01/2012	31/12/2500	"Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoise; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture et le dessin; ardoises pour toitures ou façades)"
680300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680300, non spécifié par ailleurs
6803XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6803, non spécifié par ailleurs
6803XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6803, non spécifié par ailleurs
6804	01/01/1988	31/12/2500	Meules et articles simil., sans bâtis, à moudre, défibrer, broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique même avec parties en autres matières (sauf pierre ponce parfumée et sauf meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)
680410	01/01/1988	31/12/2500	Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis), en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique
68041000	01/01/1988	31/12/2500	Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis), en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique
680410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680410, non spécifié par ailleurs
680421	01/01/1988	31/12/2500	Meules et articles simil., sans bâtis, à aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner en diamants naturels ou synthétiques agglomérés (sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main et sauf meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)
68042100	01/01/1988	31/12/2500	Meules et articles simil., sans bâtis, à aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner en diamants naturels ou synthétiques agglomérés (sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main et sauf meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)
680421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680421, non spécifié par ailleurs
680422	01/01/1988	31/12/2500	Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs agglomérés ou en céramique (sauf diamants naturels ou synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, la pierre ponce parfumée et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)
68042211	01/01/1988	31/12/1990	Meules et articles similaires, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, (sans bâtis), en résines synthétiques ou artificielles, (sans armature tissée)
68042212	01/01/1991	31/12/2500	Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)
68042218	01/01/1991	31/12/2500	Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant, en résines synthétiques, renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)
68042219	01/01/1988	31/12/1990	Meules et articles similaires, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, (sans bâtis), en résines synthétiques ou artificielles, avec armature tissée
68042230	01/01/1988	31/12/2500	Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en substances céramiques ou en silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
68042250	01/01/1988	31/12/2500	Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés avec un agglomérant autre que la résine synthétique, des substances céramiques ou des silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
68042290	01/01/1988	31/12/2500	Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, la pierre ponce parfumée, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
680422XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680422, non spécifié par ailleurs
680423	01/01/1988	31/12/2500	Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en pierres naturelles (sauf en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique, sauf la pierre ponce parfumée et sauf pierres à aiguiser et à polir à la main et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
68042300	01/01/1988	31/12/2500	Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en pierres naturelles (sauf en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique, sauf la pierre ponce parfumée et sauf pierres à aiguiser et à polir à la main et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
680423XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680423, non spécifié par ailleurs
680430	01/01/1988	31/12/2500	Pierres à aiguiser ou à polir à la main
68043000	01/01/1988	31/12/2500	Pierres à aiguiser ou à polir à la main
680430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680430, non spécifié par ailleurs
6804I0	01/01/2000	31/12/2005	Composants d'ensembles industriels de la position 6804
6804I000	01/01/2000	31/12/2005	Composants d'ensembles industriels de la position 6804
6804I1	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 6804; extraction de minéraux non-énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non-métalliques (y compris l'industrie du verre)"
6804I100	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 6804; extraction de minéraux non-énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non-métalliques (y compris l'industrie du verre)"
6804XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6804, non spécifié par ailleurs
6804XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6804, non spécifié par ailleurs
6805	01/01/1988	31/12/2500	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un fond en matières textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés
680510	01/01/1988	31/12/2500	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés
68051000	01/01/1988	31/12/2500	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés
680510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680510, non spécifié par ailleurs
680520	01/01/1988	31/12/2500	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur papier ou carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés
68052000	01/01/1988	31/12/2500	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur papier ou carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés
680520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680520, non spécifié par ailleurs
680530	01/01/1988	31/12/2500	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un autre fond que des matières textiles seulement ou que du papier ou du carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés
68053000	01/01/2011	31/12/2500	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un autre fond que des matières textiles seulement ou que du papier ou du carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés
68053010	01/01/1988	31/12/2010	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles combinés avec du papier ou du carton, même découpés, cousus ou autrement assemblés
68053020	01/01/1994	31/12/2010	Abrasifs naturels ou artificiels, en poudre ou en grains, même découpés, cousus ou autrement assemblés, appliqués sur fibre vulcanisée
68053080	01/01/1994	31/12/2010	Abrasifs naturels ou artificiels, en poudre ou en grains, même découpés, cousus ou autrement assemblés (à l'excl. des articles appliqués sur tissus en matières textiles seulement, des articles appliqués sur papier ou carton seulement, des articles appliqués sur fibre vulcanisée et des articles appliqués sur tissus en matières textiles combinés avec du papier ou du carton)
68053090	01/01/1988	31/12/1993	Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliques sur un autre fond que du tissu en matières textiles seulement ou que du papier ou du carton seulement ou sur tissus en matières textiles combines avec du papier ou du carton (même découpés, cousus ou autrement assemblés)
680530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680530, non spécifié par ailleurs
6805XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6805, non spécifié par ailleurs
6805XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6805, non spécifié par ailleurs
6806	01/01/1988	31/12/2500	"Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son (sauf ceux en béton léger, amiante ou base d'amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment et simil.; articles en céramique)"
680610	01/01/1988	31/12/2500	Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil., même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux
68061000	01/01/1988	31/12/2500	Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil., même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux
680610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680610, non spécifié par ailleurs
680620	01/01/1988	31/12/2500	Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés, même mélangés entre eux
68062010	01/01/1988	31/12/2500	Argiles expansées
68062090	01/01/1988	31/12/2500	Vermiculite expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés, même mélangés entre eux (autres qu'argiles expansées)
680620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680620, non spécifié par ailleurs
680690	01/01/1988	31/12/2500	"Mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son (sauf laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argile expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; produits en béton léger, amiante ou base d'amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.; articles en céramique)"
68069000	01/01/1988	31/12/2500	"Mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son (sauf laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argile expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; produits en béton léger, amiante ou base d'amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.; articles en céramique)"
680690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680690, non spécifié par ailleurs
6806S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 6806 et de la section CTCI 6
6806S663	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 6806 et du groupe CTCI 663
6806XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6806, non spécifié par ailleurs
6806XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6806, non spécifié par ailleurs
6807	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais
680710	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais, en rouleaux
68071000	01/01/2011	31/12/2500	Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais, en rouleaux
68071010	01/01/1995	31/12/2010	Articles de revêtement, en asphalte ou en produits simil., en rouleaux
68071011	01/01/1988	31/12/1994	Articles de revêtement en asphalte ou en produits similaires, en rouleaux, dont le support est constitué de papier ou carton
68071019	01/01/1988	31/12/1994	Articles de revêtement en asphalte ou en produits similaires, en rouleaux, dont le support est constitué de matières autres que du papier ou carton
68071090	01/01/1988	31/12/2010	Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais, en rouleaux (à l'excl. des articles de revêtement)
680710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680710, non spécifié par ailleurs
680790	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais (autres qu'en rouleaux)
68079000	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais (autres qu'en rouleaux)
680790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680790, non spécifié par ailleurs
6807XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6807, non spécifié par ailleurs
6807XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6807, non spécifié par ailleurs
6808	01/01/1988	31/12/2500	Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles simil., en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux (sauf articles en amiante-ciment, cellulose-ciment et produits simil.)
680800	01/01/1988	31/12/2500	Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles simil., en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux (sauf articles en amiante-ciment, cellulose-ciment et produits simil.)
68080000	01/01/1988	31/12/2500	Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles simil., en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux (sauf articles en amiante-ciment, cellulose-ciment et produits simil.)
680800XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680800, non spécifié par ailleurs
6808XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6808, non spécifié par ailleurs
6808XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6808, non spécifié par ailleurs
6809	01/01/1988	31/12/2500	"Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes pour fracture des os, destiné à la vente au détail et sauf attelles en plâtre pour le traitement de fracture des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; modèles originaux en sculpture)"
680911	01/01/1988	31/12/2500	Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)
68091100	01/01/1988	31/12/2500	Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)
680911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680911, non spécifié par ailleurs
680919	01/01/1988	31/12/2500	Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)
68091900	01/01/1988	31/12/2500	Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)
680919XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680919, non spécifié par ailleurs
680990	01/01/1988	31/12/2500	"Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes et attelles en plâtre pour le traitement de fractures des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., non ornementés)"
68099000	01/01/1988	31/12/2500	"Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes et attelles en plâtre pour le traitement de fractures des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., non ornementés)"
680990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 680990, non spécifié par ailleurs
6809S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 6809 et de la section CTCI 6
6809S663	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 6809 et du groupe CTCI 663
6809XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6809, non spécifié par ailleurs
6809XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6809, non spécifié par ailleurs
6810	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés
681011	01/01/1988	31/12/2500	Blocs et briques pour la construction, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés
68101110	01/01/1988	31/12/2500	Blocs et briques pour la construction, en béton léger à base de pierre ponce (bimskies), de scories granulées, etc.
68101190	01/01/1988	31/12/2500	Blocs et briques pour la construction, en ciment, béton lourd ou pierre artificielle, même armés (sauf béton léger à base de pierre ponce [bimskies], de scories granulées, etc.)
681011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681011, non spécifié par ailleurs
681019	01/01/1988	31/12/2500	Tuiles, carreaux, dalles et articles simil., en ciment, en béton ou en pierre artificielle (autres que blocs et briques pour la construction)
68101900	01/01/2011	31/12/2500	Tuiles, carreaux, dalles et articles simil., en ciment, en béton ou en pierre artificielle (autres que blocs et briques pour la construction)
68101910	01/01/1988	31/12/2010	Tuiles en ciment, béton ou pierre artificielle
68101930	01/01/1988	31/12/1993	Carreaux en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armes
68101931	01/01/1994	31/12/2010	Carreaux en béton, même armés
68101939	01/01/1994	31/12/2010	Carreaux en ciment ou en pierre artificielle, même armés
68101990	01/01/1988	31/12/2010	Dalles et articles simil. en ciment, en béton ou en pierre artificielle (autres que blocs et briques pour la construction, tuiles et carreaux)
681019XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681019, non spécifié par ailleurs
681020	01/01/1988	31/12/1995	Tuyaux, en ciment, béton ou en pierre artificielle, même armes
68102000	01/01/1988	31/12/1995	Tuyaux en ciment, béton ou pierre artificielle, même armes
681020XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 681020, non spécifié par ailleurs
681091	01/01/1988	31/12/2500	Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés
68109100	01/01/1988	31/12/1993	Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armes
68109100	01/01/2011	31/12/2500	Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés
68109110	01/01/1994	31/12/2010	Eléments de planchers, préfabriqués, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés
68109190	01/01/1994	31/12/2010	Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (à l'excl. des éléments de planchers)
681091XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681091, non spécifié par ailleurs
681099	01/01/1988	31/12/2500	"Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés (sauf éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil; tuiles, carreaux, dalles, briques et articles simil.)"
68109900	01/01/1988	31/12/1995	"Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés (sauf éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil; tuiles, carreaux, dalles, briques et articles simil.)"
68109900	01/01/1996	31/12/2500	"Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés (sauf éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil; tuiles, carreaux, dalles, briques et articles simil.)"
681099XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681099, non spécifié par ailleurs
6810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6810, non spécifié par ailleurs
6810XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6810, non spécifié par ailleurs
6811	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.
681110	01/01/1988	31/12/2006	Plaques ondulées en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.
68111000	01/01/1988	31/12/2006	Plaques ondulées en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.
681110XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 681110, non spécifié par ailleurs
681120	01/01/1988	31/12/2006	Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil. (sauf plaques ondulées)
68112011	01/01/1988	31/12/2006	Ardoises en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil. pour revêtement de toitures ou façades, dimensions <= 40 cm x 60 cm (sauf plaques ondulées)
68112019	01/01/1988	31/12/1994	"Plaques en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires (sauf pour revêtement de toitures ou de façades, de dimensions =< 40 x 60 cm; plaques ondulées; panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires)"
68112080	01/01/1995	31/12/2006	Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil. (à l'excl. des plaques ondulées et des ardoises pour le revêtement des toitures ou des façades, dont les dimensions ne dépassent pas 40 cm x 60 cm)
68112090	01/01/1988	31/12/1994	Panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires (sauf plaques ondulées et autres plaques)
681120XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 681120, non spécifié par ailleurs
681130	01/01/1988	31/12/2006	Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie, en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.
68113000	01/01/1988	31/12/2006	Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie, en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.
681130XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 681130, non spécifié par ailleurs
681140	01/01/2007	31/12/2500	Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil., contenant de l'amiante
68114000	01/01/2007	31/12/2500	Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil., contenant de l'amiante
681140XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681140, non spécifié par ailleurs
681181	01/01/2007	31/12/2500	Plaques ondulées en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante
68118100	01/01/2007	31/12/2500	Plaques ondulées en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante
681181XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681181, non spécifié par ailleurs
681182	01/01/2007	31/12/2500	Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (sauf plaques ondulées)
68118200	01/01/2011	31/12/2500	Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (sauf plaques ondulées)
68118210	01/01/2007	31/12/2010	Ardoises en cellulose-ciment ou simil. pour le revêtement de toitures ou des façades, dimensions <= 40 cm x 60 cm, ne contenant pas de l'amiante (sauf plaques ondulées)
68118290	01/01/2007	31/12/2010	Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas de l'amiante (à l'excl. des plaques ondulées et des ardoises pour le revêtement des toitures ou des façades dont les dimensions ne dépassent pas 40 cm x 60 cm)
681182XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681182, non spécifié par ailleurs
681183	01/01/2007	31/12/2011	Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie, en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas de l'amiante
68118300	01/01/2007	31/12/2011	Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie, en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas de l'amiante
681183XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 681183, non spécifié par ailleurs
681189	01/01/2007	31/12/2500	Ouvrages en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (à l'excl. des plaques ondulées et autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil.)
68118900	01/01/2007	31/12/2011	Ouvrages en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas de l'amiante (sauf tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie et sauf plaques, y.c. les plaques ondulées, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil.)
68118900	01/01/2012	31/12/2500	Ouvrages en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (à l'excl. des plaques ondulées et autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil.)
681189XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681189, non spécifié par ailleurs
681190	01/01/1988	31/12/2006	Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil. (sauf tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie et sauf plaques, y.c. les plaques ondulées, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil.)
68119000	01/01/1988	31/12/2006	Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil. (sauf tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie et sauf plaques, y.c. les plaques ondulées, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil.)
681190XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 681190, non spécifié par ailleurs
6811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6811, non spécifié par ailleurs
6811XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6811, non spécifié par ailleurs
6812	01/01/1988	31/12/2500	"Amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints], même armés (à l'excl. des ouvrages en amiante-ciment et des garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])"
681210	01/01/1988	31/12/2001	"Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium"
68121000	01/01/1988	31/12/2001	"Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium"
681210XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 681210, non spécifié par ailleurs
681220	01/01/1988	31/12/2001	Fils en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
68122000	01/01/1988	31/12/2001	Fils en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
681220XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 681220, non spécifié par ailleurs
681230	01/01/1988	31/12/2001	Cordes et cordons, même tressés, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
68123000	01/01/1988	31/12/2001	Cordes et cordons, même tressés, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
681230XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 681230, non spécifié par ailleurs
681240	01/01/1988	31/12/2001	Tissus et étoffes de bonneterie en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
68124000	01/01/1988	31/12/2001	Tissus et étoffes de bonneterie en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
681240XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 681240, non spécifié par ailleurs
681250	01/01/1988	31/12/2006	Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
68125000	01/01/1988	31/12/2006	Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
681250XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 681250, non spécifié par ailleurs
681260	01/01/1988	31/12/2006	Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf à teneur en poids d'amiante < 35%)
68126000	01/01/1988	31/12/2006	Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf à teneur en poids d'amiante < 35%)
681260XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 681260, non spécifié par ailleurs
681270	01/01/1988	31/12/2006	Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux
68127000	01/01/1988	31/12/2006	Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux
681270XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 681270, non spécifié par ailleurs
681280	01/01/2007	31/12/2500	"Amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante crocidolite [p.ex. fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints], même armés (à l'excl. des ouvrages en amiante crocidolite ciment et des garnitures de friction à base d'amiante crocidolite [asbeste])"
68128010	01/01/2007	31/12/2500	"Amiante crocidolite [asbeste] travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium"
68128090	01/01/2007	31/12/2500	"Ouvrages en amiante crocidolite ou  en mélanges d'amiante crocidolite [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium; ouvrages en amiante crocidolite ciment; garnitures de friction à base d'amiante crocidolite [asbeste])"
681280XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681280, non spécifié par ailleurs
681290	01/01/1988	31/12/2006	"Amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])"
68129010	01/01/1988	31/12/2005	"Ouvrages en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium, pour aéronefs civils (sauf feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; garnitures de friction à base d'amiante; articles en amiante-ciment)"
68129020	01/01/2006	31/12/2006	"Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium"
68129030	01/01/2002	31/12/2005	"Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium"
68129080	01/01/2002	31/12/2005	"Ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf pour aéronefs civils de la sous-position 6812.90.10; amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])"
68129090	01/01/1988	31/12/2001	"Ouvrages en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf feuilles d'amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentée en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements et accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; tissus et étoffes de bonneterie; cordes et cordons; fils; garnitures de friction; articles en amiante-ciment ou pour aéronefs civils)"
68129095	01/01/2006	31/12/2006	"Ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])"
681290XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 681290, non spécifié par ailleurs
681291	01/01/2007	31/12/2500	Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)
68129100	01/01/2007	31/12/2500	Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)
681291XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681291, non spécifié par ailleurs
681292	01/01/2007	31/12/2021	Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf à teneur en poids d'amiante < 35% et en amiante crocidolite)
68129200	01/01/2007	31/12/2021	Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf à teneur en poids d'amiante < 35% et en amiante crocidolite)
681292XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 681292, non spécifié par ailleurs
681293	01/01/2007	31/12/2021	Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux (sauf en amiante crocidolite)
68129300	01/01/2007	31/12/2021	Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux (sauf en amiante crocidolite)
681293XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 681293, non spécifié par ailleurs
681299	01/01/2007	31/12/2500	"Amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf en amiante crocidolite; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])"
68129910	01/01/2007	31/12/2500	"Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)"
68129990	01/01/2007	31/12/2021	"Ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])"
68129990	01/01/2022	31/12/2500	"Ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])"
681299XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681299, non spécifié par ailleurs
6812XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6812, non spécifié par ailleurs
6812XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6812, non spécifié par ailleurs
6813	01/01/1988	31/12/2500	Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante [asbeste], d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières (à l'excl. des garnitures de freins montées)
681310	01/01/1988	31/12/2006	Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières
68131000	01/01/2006	31/12/2006	Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières
68131010	01/01/1988	31/12/2005	Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base d'amiante ou d'autres substances minérales, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières et destinées aux aéronefs civils
68131090	01/01/1988	31/12/2005	Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou autres matières (sauf à base d'amiante ou d'autres substances minérales et destinés aux aéronefs civils)
681310XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 681310, non spécifié par ailleurs
681320	01/01/2007	31/12/2500	Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, contenant de l'amiante, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières
68132000	01/01/2007	31/12/2500	Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, contenant de l'amiante, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières
681320XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681320, non spécifié par ailleurs
681381	01/01/2007	31/12/2500	Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante)
68138100	01/01/2007	31/12/2500	Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante)
681381XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681381, non spécifié par ailleurs
681389	01/01/2007	31/12/2500	Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante et à l'excl. des garnitures et plaquettes de freins)
68138900	01/01/2007	31/12/2500	Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante et à l'excl. des garnitures et plaquettes de freins)
681389XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681389, non spécifié par ailleurs
681390	01/01/1988	31/12/2006	Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf garnitures et plaquettes de freins)
68139000	01/01/2006	31/12/2006	Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf garnitures et plaquettes de freins)
68139010	01/01/1988	31/12/2005	Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base d'amiante ou autres substances minérales, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières et destinées aux aéronefs civils (sauf garnitures et plaquettes de freins)
68139090	01/01/1988	31/12/2005	"Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf garnitures et plaquettes de freins; garnitures de friction à base d'amiante ou autres substances minérales, pour aéronefs civils)"
681390XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 681390, non spécifié par ailleurs
6813XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6813, non spécifié par ailleurs
6813XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6813, non spécifié par ailleurs
6814	01/01/1988	31/12/2500	"Mica travaillé et ouvrages en mica, y.c le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes de protection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël)"
681410	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, carton ou autres matières, en rouleaux ou simpl. découpées en carrés ou en rectangles
68141000	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, carton ou autres matières, en rouleaux ou simpl. découpées en carrés ou en rectangles
681410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681410, non spécifié par ailleurs
681490	01/01/1988	31/12/2500	"Mica travaillé et ouvrages en mica (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes de protection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël; plaques, feuilles ou bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support)"
68149000	01/01/2004	31/12/2500	"Mica travaillé et ouvrages en mica (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes de protection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël; plaques, feuilles ou bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support)"
68149010	01/01/1988	31/12/2003	Feuilles ou lamelles de mica découpées pour usage déterminé (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques et sauf mica sous forme de décorations pour sapins de Noël)
68149090	01/01/1988	31/12/2003	"Mica travaillé et ouvrages en mica (sauf résistances; condensateurs; pièces isolantes; isolateurs pour l'électricité; lunettes de protection et leurs verres; mica présenté sous forme d'accessoires pour arbres de Noël; feuilles ou lamelles découpées en vue d'un usage déterminé; plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué; mica présenté en rouleaux ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire)"
681490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681490, non spécifié par ailleurs
6814XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6814, non spécifié par ailleurs
6814XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6814, non spécifié par ailleurs
6815	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales, y.c. les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe, n.d.a.
681510	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages en graphite ou en autre carbone, y.c. les fibres de carbone, pour usages non électriques
68151000	01/01/1988	31/12/1993	Ouvrages en graphite ou en autre carbone (pour usages autres qu'électriques)
68151010	01/01/1994	31/12/2016	Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques)
68151010	01/01/2017	31/12/2021	Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques)
68151090	01/01/1994	31/12/2021	Ouvrages en graphite ou en autre carbone (à l'excl. des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone)
681510XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 681510, non spécifié par ailleurs
681511	01/01/2022	31/12/2500	Fibres de carbone
68151100	01/01/2022	31/12/2500	Fibres de carbone
681511XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681511, non spécifié par ailleurs
681512	01/01/2022	31/12/2500	Textiles en fibres de carbone, pour usages autres qu’électriques
68151200	01/01/2022	31/12/2500	Textiles en fibres de carbone, pour usages autres qu’électriques
681512XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681512, non spécifié par ailleurs
681513	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en fibres de carbone, pour usages autres qu’électriques (à l’exclusion des tissus)
68151300	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en fibres de carbone, pour usages autres qu’électriques (à l’exclusion des tissus)
681513XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681513, non spécifié par ailleurs
681519	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en graphite ou en carbone (à l’exclusion des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone)
68151900	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en graphite ou en carbone (à l’exclusion des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone)
681519XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681519, non spécifié par ailleurs
681520	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en tourbe (sauf produits en matières textiles en fibres de tourbe)
68152000	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en tourbe (sauf produits en matières textiles en fibres de tourbe)
681520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681520, non spécifié par ailleurs
681591	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. et contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite
68159100	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. et contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite
68159100	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. et contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite
681591XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681591, non spécifié par ailleurs
681599	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et ouvrages en graphite ou en autre carbone)
68159900	01/01/2011	31/12/2021	Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et ouvrages en graphite ou en autre carbone)
68159900	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et ouvrages en graphite ou en autre carbone)
68159910	01/01/1988	31/12/2010	Ouvrages en matières minérales réfractaires, agglomérées par un liant chimique, non-cuits, n.d.a.
68159990	01/01/1988	31/12/2010	Ouvrages en pierres ou autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et sauf ouvrages en graphite, en autre carbone ou en matières réfractaires agglomérées par un liant chimique)
681599XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 681599, non spécifié par ailleurs
6815XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6815, non spécifié par ailleurs
6815XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6815, non spécifié par ailleurs
68CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 68
68CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 68
68CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 68
68II	01/01/1988	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 68
68III0	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
68III0	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
68III0	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 68
68III000	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
68III000	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
68III000	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 68
68III1	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
68III100	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
68III2	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
68III200	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
68III3	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
68III300	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
68III4	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
68III400	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
68III5	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
68III500	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
68III6	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
68III600	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
68III7	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
68III700	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
68III8	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
68III800	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
68III9	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
68III900	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 68; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
68MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
68MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
68MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
68SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 68
68SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 68 et de la section CTCI 0
68SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 68 et du groupe CTCI 000
68SSS6	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 68 et de la section CTCI 6
68SSS661	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 68 et du groupe CTCI 661
68SSS663	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 68 et du groupe CTCI 663
68SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 68 et de la section CTCI 9
68SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 68 et de la section CTCI 9
68SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 68 et du groupe CTCI 999
68SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 68 et du groupe CTCI 999
68VV	01/01/2003	31/12/2004	Marchandises du chapitre 68 importées pour le montage de véhicules automobiles
68VVV0	01/01/2003	31/12/2004	Marchandises du chapitre 68 importées pour le montage de véhicules automobiles
68VVV000	01/01/2003	31/12/2004	Marchandises du chapitre 68 importées pour le montage de véhicules automobiles
68XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 68, non spécifié par ailleurs
68XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 68, non spécifié par ailleurs
68XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 68, non spécifié par ailleurs
69	01/01/1988	31/12/2500	PRODUITS CERAMIQUES
6901	01/01/1988	31/12/2500	Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses fossiles [p.ex. kieselguhr, tripolite, diatomite], ou en terres siliceuses analogues
690100	01/01/1988	31/12/2500	Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses fossiles [p.ex. kieselguhr, tripolite, diatomite], ou en terres siliceuses analogues
69010000	01/01/2004	31/12/2500	Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses fossiles [p.ex. kieselguhr, tripolite, diatomite], ou en terres siliceuses analogues
69010010	01/01/1988	31/12/2003	Briques en farines siliceuses fossiles [p.ex. kieselguhr, tripolite, diatomite], ou en terres siliceuses analogues, poids > 650 kg/m³
69010090	01/01/1988	31/12/2003	Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses fossiles [p.ex. kieselguhr, tripolite, diatomite], ou en terres siliceuses analogues (sauf briques de poids > 650 kg/m³)
690100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690100, non spécifié par ailleurs
6901S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 6901 et de la section CTCI 6
6901S662	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 6901 et du groupe CTCI 662
6901XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6901, non spécifié par ailleurs
6901XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6901, non spécifié par ailleurs
6902	01/01/1988	31/12/2500	Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
690210	01/01/1988	31/12/2500	Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50%
69021000	01/01/1988	31/12/2500	Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50%
690210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690210, non spécifié par ailleurs
690220	01/01/1988	31/12/2500	Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), silice (SiO2), ou un mélange ou combinaison de ces matières > 50% (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
69022010	01/01/1988	31/12/2500	Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, teneur en poids en silice (SiO2) >= 93% (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
69022091	01/01/1988	31/12/2500	Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3) > 7%, mais < 45%, mais ensemble avec la silice (SiO2) > 50%
69022099	01/01/1988	31/12/2500	Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits, > 50% (autres qu'avec une teneur en poids en silice >= 93% ou une teneur en poids en alumine > 7% mais < 45%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
690220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690220, non spécifié par ailleurs
690290	01/01/1988	31/12/2500	Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres qu'avec une teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50% ou avec une teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces matières > 50%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
69029000	01/01/1988	31/12/2500	Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres qu'avec une teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50% ou avec une teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces matières > 50%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
690290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690290, non spécifié par ailleurs
6902I2	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 6902; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
6902I200	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 6902; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
6902XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6902, non spécifié par ailleurs
6902XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6902, non spécifié par ailleurs
6903	01/01/1988	31/12/2500	Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
690310	01/01/1988	31/12/2500	Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
69031000	01/01/1988	31/12/2500	Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
690310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690310, non spécifié par ailleurs
690320	01/01/1988	31/12/2500	Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) ou en mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
69032010	01/01/1988	31/12/2500	Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
69032090	01/01/1988	31/12/2500	Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
690320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690320, non spécifié par ailleurs
690390	01/01/1988	31/12/2500	"Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; briques, dalles, carreaux et pièces de construction analogues, réfractaires; produits à teneur en poids en carbone > 50% ou en alumine (Al2O3) ou en mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) > 50%)"
69039010	01/01/1988	31/12/2500	Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits (à l'excl. des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires)
69039020	01/01/1994	31/12/2003	Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 50% des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 (à l'excl. des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires)
69039080	01/01/1994	31/12/2003	Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles du n° 6903.10.00 à 6903.90.20, c'est-à-dire contenant du carbone, de l'alumine, du silice ou les éléments Mg, Ca ou Cr)
69039090	01/01/1988	31/12/1993	Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles du n° 6903.10.00 et 6903.90.10, c'est-à-dire contenant du carbone, de l'alumine ou du silice)
69039090	01/01/2004	31/12/2500	Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles des n° 6903 10 00 et 6903 90 10, c'est-à-dire contenant du carbone, de l'alumine ou du silice)
690390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690390, non spécifié par ailleurs
6903XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6903, non spécifié par ailleurs
6903XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6903, non spécifié par ailleurs
6904	01/01/1988	31/12/2500	"Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles simil. en céramique (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires du n° 6902 et sauf carreaux, pavés en pierre calcinée, dalles de pavement et de revêtement des n° 6907 et 6908)"
690410	01/01/1988	31/12/2500	Briques de construction (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et que les briques réfractaires du n° 6902)
69041000	01/01/1988	31/12/2500	Briques de construction (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et que les briques réfractaires du n° 6902)
690410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690410, non spécifié par ailleurs
690490	01/01/1988	31/12/2500	Hourdis, cache-poutrelles et articles simil. en céramique (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf les briques réfractaires du n° 6902, les carreaux, pavés en pierre calcinée, les dalles de pavement et de revêtement des n° 6907 et 6908 et sauf les briques de construction)
69049000	01/01/1988	31/12/2500	Hourdis, cache-poutrelles et articles simil. en céramique (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf les briques réfractaires du n° 6902, les carreaux, pavés en pierre calcinée, les dalles de pavement et de revêtement des n° 6907 et 6908 et sauf les briques de construction)
690490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690490, non spécifié par ailleurs
6904I0	01/01/2000	31/12/2005	Composants d'ensembles industriels de la position 6904
6904I000	01/01/2000	31/12/2005	Composants d'ensembles industriels de la position 6904
6904I1	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 6904; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
6904I100	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 6904; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
6904XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6904, non spécifié par ailleurs
6904XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6904, non spécifié par ailleurs
6905	01/01/1988	31/12/2500	Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiques réfractaires de construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisations et usages simil.)
690510	01/01/1988	31/12/2500	Tuiles
69051000	01/01/1988	31/12/2500	Tuiles
690510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690510, non spécifié par ailleurs
690590	01/01/1988	31/12/2500	Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiques de construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisation et objectifs simil. et sauf tuiles)
69059000	01/01/1988	31/12/2500	Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiques de construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisation et objectifs simil. et sauf tuiles)
690590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690590, non spécifié par ailleurs
6905XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6905, non spécifié par ailleurs
6905XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6905, non spécifié par ailleurs
6906	01/01/1988	31/12/2500	"Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d'assemblage pour tuyaux, pièces d'obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; conduits de fumée; tuyaux spécialement conçus pour laboratoires; gaines isolantes, leurs pièces de raccord et autres accessoires de tuyauterie à usage électrotechnique)"
690600	01/01/1988	31/12/2500	"Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d'assemblage pour tuyaux, pièces d'obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; conduits de fumée; tuyaux spécialement conçus pour laboratoires; gaines isolantes, leurs pièces de raccord et autres accessoires de tuyauterie à usage électrotechnique)"
69060000	01/01/1988	31/12/2500	"Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d'assemblage pour tuyaux, pièces d'obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; conduits de fumée; tuyaux spécialement conçus pour laboratoires; gaines isolantes, leurs pièces de raccord et autres accessoires de tuyauterie à usage électrotechnique)"
690600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690600, non spécifié par ailleurs
6906XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6906, non spécifié par ailleurs
6906XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6906, non spécifié par ailleurs
6907	01/01/1988	31/12/2500	"Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support (à l’exclusion de ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles réfractaires, carreaux servant de dessous-de-plat, objets d’ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)"
690710	01/01/1988	31/12/2016	"Carreaux, en céramique, non vernissés ni émaillés; cubes, dés et articles simil., en céramique, pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, même sur support"
69071000	01/01/1988	31/12/2016	"Carreaux, en céramique, non vernissés ni émaillés; cubes, dés et articles simil., en céramique, pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, même sur support"
690710XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 690710, non spécifié par ailleurs
690721	01/01/2017	31/12/2500	Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids <= 0,5 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)
69072100	01/01/2017	31/12/2500	Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids <= 0,5 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)
690721XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690721, non spécifié par ailleurs
690722	01/01/2017	31/12/2500	Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids > 0,5 % mais <= 10 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)
69072200	01/01/2017	31/12/2500	Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids > 0,5 % mais <= 10 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)
690722XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690722, non spécifié par ailleurs
690723	01/01/2017	31/12/2500	Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids > 10 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)
69072300	01/01/2017	31/12/2500	Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids > 10 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)
690723XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690723, non spécifié par ailleurs
690730	01/01/2017	31/12/2500	Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support (à l’exclusion des articles réfractaires et des pièces de finition en céramique)
69073000	01/01/2017	31/12/2500	Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support (à l’exclusion des articles réfractaires et des pièces de finition en céramique)
690730XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690730, non spécifié par ailleurs
690740	01/01/2017	31/12/2500	Pièces de finition, en céramique (à l’exclusion des articles réfractaires)
69074000	01/01/2017	31/12/2500	Pièces de finition, en céramique (à l’exclusion des articles réfractaires)
690740XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690740, non spécifié par ailleurs
690790	01/01/1988	31/12/2016	"Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en céramique, non vernissés ni émaillés; carreaux, cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, articles céramiques réfractaires, carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation, carreaux spéciaux de faïence pour poêles, carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)"
69079010	01/01/1988	31/12/2010	Carreaux doubles du type 'Spaltplatten', en céramique, non-vernissés ni émaillés
69079020	01/01/2011	31/12/2016	"Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en grès, non vernissés ni émaillés; carreaux, cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en grès, non vernissés ni émaillés, même sur support (sauf carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation ou carreaux spéciaux de faïence pour poêle, carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)"
69079080	01/01/2011	31/12/2016	"Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en céramique, non vernissés ni émaillés; carreaux, cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, même sur support (sauf en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf articles céramiques réfractaires, articles en grès, carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation, carreaux spéciaux de faïence pour poêles, carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)"
69079091	01/01/1988	31/12/2010	Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en grès, non-vernissés ni émaillés (sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation ou carreaux spéciaux de faïence pour poêle)
69079093	01/01/1988	31/12/2010	Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en faïence ou en poterie fine, non-vernissés ni émaillés (sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation ou carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
69079099	01/01/1988	31/12/2010	Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en céramique, non-vernissés ni émaillés (sauf en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf articles céramiques réfractaires, articles en grès, faïence ou poterie fine, carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et sauf carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
690790XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 690790, non spécifié par ailleurs
6907XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6907, non spécifié par ailleurs
6907XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6907, non spécifié par ailleurs
6908	01/01/1988	31/12/2016	Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés et cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, en céramique, vernissés ou émaillés, même sur support (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, articles céramiques réfractaires, carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
690810	01/01/1988	31/12/2016	"Carreaux, en céramique, vernissés ou émaillés; cubes, dés et articles simil., en céramique, pour mosaïques, vernissés ou émaillés; même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, même sur support"
69081000	01/01/1988	31/12/1993	Carreaux, cubes, des et similaires, en céramique, pour mosaïques, vernisses ou émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de cote < 7 cm, même sur support
69081000	01/01/2011	31/12/2016	"Carreaux, en céramique, vernissés ou émaillés; cubes, dés et articles simil., en céramique, pour mosaïques, vernissés ou émaillés; même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, même sur support"
69081010	01/01/1994	31/12/2010	Carreaux, cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, en terre commune, vernissés ou émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté < 7 cm, même sur support
69081090	01/01/1994	31/12/2010	Carreaux, cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, vernissés ou émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté < 7 cm, même sur support (à l'excl. des articles en terre commune)
690810XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 690810, non spécifié par ailleurs
690890	01/01/1988	31/12/2016	"Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés,  même sur support (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, articles céramiques réfractaires, carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation, carreaux spéciaux de faïence pour poêles, carreaux, cubes dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)"
69089011	01/01/1988	31/12/2016	Carreaux doubles du type 'Spaltplatten', en terre commune, vernissés ou émaillés
69089019	01/01/1988	31/12/1993	Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernisses ou émaillés (sauf carreaux doubles du type 'spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
69089020	01/01/2011	31/12/2016	"Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés et cubes, dés et articles similaires pour mosaïque, en terre commune, vernissés ou émaillés (à l'excl. des carreaux doubles du type ""Spaltplatten"", des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d'ornementation, des carreaux spéciaux pour poêles, et carreaux, cubes, dés et articles similaires, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)"
69089021	01/01/1994	31/12/2010	"Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés, dont la plus grande épaisseur <= 15 mm (à l'excl. des carreaux doubles du type ""Spaltplatten"", des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d'ornementation et des carreaux spéciaux pour poêles)"
69089029	01/01/1994	31/12/2010	"Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés, dont la plus grande épaisseur > 15 mm (à l'excl. des carreaux doubles du type ""Spaltplatten"", des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d'ornementation et des carreaux spéciaux pour poêles)"
69089031	01/01/1988	31/12/2016	Carreaux doubles du type 'Spaltplatten', en céramique, vernissés ou émaillés (autres qu'en terre commune)
69089051	01/01/1988	31/12/2016	Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés, superficie <= 90 cm² (autres qu'en terre commune et sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objet d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
69089091	01/01/1988	31/12/2016	Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en grès, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm² (sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
69089093	01/01/1988	31/12/2016	Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en faïence ou en poterie fine, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm²(sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
69089099	01/01/1988	31/12/2016	Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm² (sauf en terre commune, en grès, en faïence ou en poterie fine et sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
690890XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 690890, non spécifié par ailleurs
6908XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la position 6908, non spécifié par ailleurs
6908XXXX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la position 6908, non spécifié par ailleurs
6909	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils et articles en céramique, pour tous usages techniques; auges, bacs et récipients simil. pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage, en céramique (sauf meules, pierres à aiguiser et articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, articles de ménage, cruches et jarres de magasin, appareils électriques et pièces isolantes électriques)"
690911	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)
69091100	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)
690911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690911, non spécifié par ailleurs
690912	01/01/1996	31/12/2500	Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)
69091200	01/01/1996	31/12/2500	Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)
690912XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690912, non spécifié par ailleurs
690919	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)
69091900	01/01/1988	31/12/1995	Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)
69091900	01/01/1996	31/12/2006	Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)
69091900	01/01/2007	31/12/2500	Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)
690919XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690919, non spécifié par ailleurs
690990	01/01/1988	31/12/2500	"Auges, bacs et récipients simil. en céramique, pour l'économie rurale; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres de magasin et articles de ménage)"
69099000	01/01/1988	31/12/2500	"Auges, bacs et récipients simil. en céramique, pour l'économie rurale; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres de magasin et articles de ménage)"
690990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 690990, non spécifié par ailleurs
6909XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6909, non spécifié par ailleurs
6909XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6909, non spécifié par ailleurs
6910	01/01/1988	31/12/2500	Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en céramique (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)
691010	01/01/1988	31/12/2500	Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en porcelaine (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)
69101000	01/01/1988	31/12/2500	Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en porcelaine (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)
691010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 691010, non spécifié par ailleurs
691090	01/01/1988	31/12/2500	Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires en céramique (autres qu'en porcelaine et sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)
69109000	01/01/1988	31/12/2500	Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires en céramique (autres qu'en porcelaine et sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)
691090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 691090, non spécifié par ailleurs
6910S8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 6910 et de la section CTCI 8
6910S812	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 6910 et du groupe CTCI 812
6910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6910, non spécifié par ailleurs
6910XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6910, non spécifié par ailleurs
6911	01/01/1988	31/12/2500	"Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en porcelaine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)"
691110	01/01/1988	31/12/2500	"Articles pour le service de la table ou de la cuisine en porcelaine (sauf objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)"
69111000	01/01/1988	31/12/2500	"Articles pour le service de la table ou de la cuisine en porcelaine (sauf objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)"
691110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 691110, non spécifié par ailleurs
691190	01/01/1988	31/12/2500	"Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette en porcelaine (sauf articles pour le service de table ou de cuisine; baignoires, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café ou à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)"
69119000	01/01/1988	31/12/2500	"Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette en porcelaine (sauf articles pour le service de table ou de cuisine; baignoires, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café ou à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)"
691190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 691190, non spécifié par ailleurs
6911S6	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 6911 et de la section CTCI 6
6911S666	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 6911 et du groupe CTCI 666
6911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6911, non spécifié par ailleurs
6911XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6911, non spécifié par ailleurs
6912	01/01/1988	31/12/2500	"Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique, autres que la porcelaine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)"
691200	01/01/1988	31/12/2500	"Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique, autres que la porcelaine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)"
69120010	01/01/1988	31/12/2015	"Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en terre commune (sauf statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)"
69120021	01/01/2016	31/12/2500	Articles pour le service de la table ou de la cuisine en terre commune (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
69120023	01/01/2016	31/12/2500	Articles pour le service de la table ou de la cuisine en grès (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
69120025	01/01/2016	31/12/2500	Articles pour le service de la table ou de la cuisine en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
69120029	01/01/2016	31/12/2500	Articles pour le service de la table ou de la cuisine en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
69120030	01/01/1988	31/12/2015	"Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en grès (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)"
69120050	01/01/1988	31/12/2015	"Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en faïence ou en poterie fine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)"
69120081	01/01/2016	31/12/2500	Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en terre commune (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
69120083	01/01/2016	31/12/2500	Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en grès (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
69120085	01/01/2016	31/12/2500	Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
69120089	01/01/2016	31/12/2500	Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine,  des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
69120090	01/01/1988	31/12/2015	"Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique (sauf baignoires, éviers et appareils fixes simil.; objets d'ornementation; cruchons, touries et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et à épices avec récipients en céramique et parties travaillantes en métal; articles en porcelaine, terre commune, grès cérame, faïence ou poterie fine)"
691200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 691200, non spécifié par ailleurs
6912XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6912, non spécifié par ailleurs
6912XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6912, non spécifié par ailleurs
6913	01/01/1988	31/12/2500	Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a.
691310	01/01/1988	31/12/2500	Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine n.d.a.
69131000	01/01/1988	31/12/2500	Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine n.d.a.
691310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 691310, non spécifié par ailleurs
691390	01/01/1988	31/12/2500	Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique autres que la porcelaine n.d.a.
69139010	01/01/1988	31/12/2500	Statuettes et autres objets d'ornementation en terre commune n.d.a.
69139091	01/01/1988	31/12/2010	Statuettes et autres objets d'ornementation en grès n.d.a.
69139093	01/01/1988	31/12/2500	Statuettes et autres objets d'ornementation en faïence ou en poterie fine n.d.a.
69139098	01/01/2011	31/12/2500	Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. (à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, de la faïence et de la poterie fine)
69139099	01/01/1988	31/12/2010	Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. ( à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, du grès, de la faïence et de la poterie fine)
691390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 691390, non spécifié par ailleurs
6913XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6913, non spécifié par ailleurs
6913XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6913, non spécifié par ailleurs
6914	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en céramique n.d.a.
691410	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en porcelaine n.d.a.
69141000	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en porcelaine n.d.a.
691410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 691410, non spécifié par ailleurs
691490	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a.
69149000	01/01/2011	31/12/2500	Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a.
69149010	01/01/1988	31/12/2010	Ouvrages en terre commune n.d.a.
69149090	01/01/1988	31/12/2010	Ouvrages en céramique autre que la porcelaine ou que la terre commune n.d.a.
691490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 691490, non spécifié par ailleurs
6914XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6914, non spécifié par ailleurs
6914XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 6914, non spécifié par ailleurs
69CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 69
69CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 69
69CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 69
69II	01/01/1988	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 69
69III0	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
69III0	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 69
69III000	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
69III000	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 69
69III1	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
69III100	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
69III2	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
69III200	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
69III3	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
69III300	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
69III4	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
69III4	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
69III400	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
69III400	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
69III5	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
69III500	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
69III6	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
69III600	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
69III7	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
69III700	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
69III8	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
69III800	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
69III9	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
69III900	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 69; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
69MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
69MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
69MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
69SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 69
69SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 69 et de la section CTCI 0
69SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 69 et du groupe CTCI 000
69SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 69 et de la section CTCI 6
69SSS662	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 69 et du groupe CTCI 662
69SSS663	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 69 et du groupe CTCI 663
69SSS666	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 69 et du groupe CTCI 666
69SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 69 et de la section CTCI 8
69SSS812	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 69 et du groupe CTCI 812
69SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 69 et de la section CTCI 9
69SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 69 et de la section CTCI 9
69SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 69 et du groupe CTCI 999
69SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 69 et du groupe CTCI 999
69XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 69, non spécifié par ailleurs
69XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 69, non spécifié par ailleurs
69XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 69, non spécifié par ailleurs
70	01/01/1988	31/12/2500	VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
7001	01/01/1988	31/12/2500	"Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons)"
700100	01/01/1988	31/12/2500	"Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons)"
70010010	01/01/1988	31/12/2021	Calcin et autres déchets et débris de verre (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons)
70010010	01/01/2022	31/12/2500	Calcin et autres déchets et débris de verre (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons)
70010091	01/01/1988	31/12/2500	Verre d'optique en masse
70010099	01/01/1988	31/12/2500	Verre en masse (autre que verre d'optique)
700100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700100, non spécifié par ailleurs
7001XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7001, non spécifié par ailleurs
7001XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7001, non spécifié par ailleurs
7002	01/01/1988	31/12/2500	Verre en billes, barres, baguettes ou tubes, non-travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)
700210	01/01/1988	31/12/2500	Billes en verre non travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)
70021000	01/01/1988	31/12/2500	Billes en verre non travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)
700210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700210, non spécifié par ailleurs
700220	01/01/1988	31/12/2500	Barres ou baguettes en verre non travaillé
70022010	01/01/1988	31/12/2500	Barres ou baguettes en verre d'optique non travaillé
70022090	01/01/1988	31/12/2500	Barres ou baguettes en verre non travaillé (autre que d'optique)
700220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700220, non spécifié par ailleurs
700231	01/01/1988	31/12/2500	Tubes en quartz ou en autre silice fondus non travaillés
70023100	01/01/1988	31/12/2500	Tubes en quartz ou en autre silice fondus non travaillés
700231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700231, non spécifié par ailleurs
700232	01/01/1988	31/12/2500	Tubes en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C non travaillé
70023200	01/01/1988	31/12/2500	Tubes en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C non travaillé
700232XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700232, non spécifié par ailleurs
700239	01/01/1988	31/12/2500	Tubes en verre non travaillé (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, et sauf en quartz fondu ou en un autre silice fondu)
70023900	01/01/1988	31/12/2500	Tubes en verre non travaillé (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, et sauf en quartz fondu ou en un autre silice fondu)
700239XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700239, non spécifié par ailleurs
7002I3	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7002; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
7002I300	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7002; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
7002S6	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7002 et de la section CTCI 6
7002S664	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7002 et du groupe CTCI 664
7002XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7002, non spécifié par ailleurs
7002XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7002, non spécifié par ailleurs
7003	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles ou profilés en verre dit 'coulé', même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
700311	01/01/1988	31/12/1995	Plaques et feuilles en verre coulé, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées -doublées-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)
70031110	01/01/1988	31/12/1995	Plaques et feuilles en verre d'optique coule, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées -doublées- ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)
70031190	01/01/1988	31/12/1995	Plaques et feuilles en verre coulé, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées -doublées- ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre arme)
700311XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 700311, non spécifié par ailleurs
700312	01/01/1996	31/12/2500	Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)
70031210	01/01/1996	31/12/2500	Plaques ou feuilles en verre d'optique dit 'coulé', colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)
70031291	01/01/1996	31/12/2500	Plaques ou feuilles en verre dit 'coulé', à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées et en verre d'optique)
70031299	01/01/1996	31/12/2500	Plaques et feuilles en verre coulé, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre armé)
700312XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700312, non spécifié par ailleurs
700319	01/01/1988	31/12/2500	Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche réfléchissante ou non réfléchissante et sauf en verre armé)
70031910	01/01/1988	31/12/2500	Plaques ou feuilles en verre d'optique, dit 'coulé' mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et autres qu'armées)
70031990	01/01/1988	31/12/2500	Plaques ou feuilles en verre, dit 'coulé', mais non autrement travaillé (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et sauf en verre armé)
700319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700319, non spécifié par ailleurs
700320	01/01/1988	31/12/2500	Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées
70032000	01/01/1995	31/12/2500	Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées
70032010	01/01/1988	31/12/1994	Plaques et feuilles en verre coulé, armées, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées - doublées- ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées
70032090	01/01/1988	31/12/1994	Plaques et feuilles en verre coulé, armées, mais non autrement travaillées (autre que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées -doublées-, ou à couche absorbante ou réfléchissante)
700320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700320, non spécifié par ailleurs
700330	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillés
70033000	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillés
700330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700330, non spécifié par ailleurs
7003XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7003, non spécifié par ailleurs
7003XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7003, non spécifié par ailleurs
7004	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
700410	01/01/1988	31/12/1995	Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaque -doublées-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé
70041010	01/01/1988	31/12/1995	Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaque -double-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé
70041030	01/01/1988	31/12/1994	Feuilles en verre antique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaque -double-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé
70041050	01/01/1988	31/12/1994	Feuilles en verre d'horticulture étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaque -double-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé
70041080	01/01/1995	31/12/1995	Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaque [double] ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)
70041090	01/01/1988	31/12/1994	Feuilles en verre étiré ou soufflé coloré dans la masse, opacifié, plaque -double-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre d'optique, verre antique et verre d'horticulture)
700410XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 700410, non spécifié par ailleurs
700420	01/01/1996	31/12/2500	Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
70042010	01/01/1996	31/12/2500	Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
70042091	01/01/1996	31/12/2500	Feuilles en verre étiré ou soufflé, à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)
70042099	01/01/1996	31/12/2500	Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)
700420XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700420, non spécifié par ailleurs
700490	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles en verre étiré ou soufflé mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
70049010	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
70049050	01/01/1988	31/12/1994	Feuilles en verre antique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaque -double-, ou à couche absorbante ou réfléchissante)
70049070	01/01/1988	31/12/2008	Feuilles en verre dit 'd'horticulture' étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante)
70049080	01/01/2009	31/12/2500	Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante ainsi que des articles en verre d'optique)
70049091	01/01/1988	31/12/1994	Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé, épaisseur =< 2,5 mm (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaque -double-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, ou verre d'optique, verre antique ou verre d'horiculture)
70049092	01/01/1995	31/12/2008	"Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé, d'une épaisseur <= 2,5 mm (à l'excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante ainsi que des articles en verre d'optique et en verre dit ""d'horticulture"")"
70049093	01/01/1988	31/12/1994	Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé, épaisseur > 2,5 mm mais =< 3,5 mm (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaque -double-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, ou verre d'optique, verre antique ou verre d'horiculture)
70049095	01/01/1988	31/12/1994	Feuilles en verre d'horticulture étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé, épaisseur > 3,5 mm mais =< 4,5 mm (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaque -double-, ou à couche absorbante ou réfléchissante)
70049098	01/01/1995	31/12/2008	"Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé, d'une épaisseur > 2,5 mm (à l'excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante ainsi que des articles en verre d'optique et en verre dit ""d'horticulture"")"
70049099	01/01/1988	31/12/1994	Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé, épaisseur > 4,5 mm (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaque -double-, ou à couche absorbante ou réfléchissante, ou verre d'optique, verre antique ou verre d'horiculture)
700490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700490, non spécifié par ailleurs
7004XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7004, non spécifié par ailleurs
7004XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7004, non spécifié par ailleurs
7005	01/01/1988	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
700510	01/01/1988	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée)
70051005	01/01/1996	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée)
70051010	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace dite - d'horticulture ou verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces-, à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée (autre qu'armée)
70051025	01/01/1996	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (sauf armée)
70051030	01/01/1996	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (sauf armée)
70051031	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces-, à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, épaisseur =< 2,5 mm (autre que d'horticulture et autre qu'armée)
70051033	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces-, à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, épaisseur > 2,5 mm mais =< 3,5 mm (autre que d'horticulture et autre qu'armée)
70051035	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces-, à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, épaisseur > 3,5 mm mais =< 4,5 mm (autre que d'horticulture et autre qu'armée)
70051080	01/01/1996	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (sauf armée)
70051091	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces-, à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, épaisseur > 4,5 mm mais =< 5,5 mm (autre que d'horticulture et autre qu'armée)
70051093	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces-, à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, épaisseur > 5,5 mm mais =< 7 mm (autre que d'horticulture et autre qu'armée)
70051095	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces-, à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, épaisseur > 7 mm (autre que d'horticulture et autre qu'armée)
700510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700510, non spécifié par ailleurs
700521	01/01/1988	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
70052110	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci sur une ou deux faces-, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée -doublée- ou simplement doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur =< 2,5 mm (autre qu'armée et autre qu'a couche absorbante ou réfléchissante)
70052120	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci sur une ou deux faces-, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée -doublée- ou simplement doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 2,5 mm à 3,5 mm (autre qu'armée et autre qu'a couche absorbante ou réfléchissante)
70052125	01/01/1996	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
70052130	01/01/1988	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
70052140	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci sur une ou deux faces-, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée -doublée- ou simplement doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 4,5 mm à 5,5 mm (autre qu'armée et autre qu'a couche absorbante ou réfléchissante)
70052150	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci sur une ou deux faces-, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée -doublée- ou simplement doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 5,5 mm à 7 mm (autre qu'armée et autre qu'a couche absorbante ou réfléchissante)
70052180	01/01/1996	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
70052190	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci sur une ou deux faces-, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée -doublée- ou simplement doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 7 mm (autre qu'armée et autre qu'a couche absorbante ou réfléchissante)
700521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700521, non spécifié par ailleurs
700529	01/01/1988	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
70052910	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces-, mais non autrement travaillée (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée -doublée- ou simplement doucie, ou à couche absorbante ou réfléchissante)
70052925	01/01/1996	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
70052931	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces-, mais non autrement travaillée, épaisseur =< 2,5 mm (autre que verre d'horticulture, verre arme, coloré dans la masse, opacifié, plaque -double- ou simplement douci ou à couche absorbante ou réfléchissante)
70052933	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces-, mais non autrement travaillée, épaisseur > 2,5 mm à 3,5 mm (autre que verre d'horticulture, verre arme, coloré dans la masse, opacifié, plaque -double- ou simplement douci ou à couche absorbante ou réfléchissante)
70052935	01/01/1988	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d'une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
70052980	01/01/1996	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
70052991	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces-, mais non autrement travaillée, épaisseur > 4,5 mm à 5,5 mm (autre que verre d'horticulture, verre arme, coloré dans la masse, opacifié, plaque -double- ou simplement douci ou à couche absorbante ou réfléchissante)
70052993	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces-, mais non autrement travaillée, épaisseur > 5,5 mm à 7 mm (autre que verre d'horticulture, verre arme, coloré dans la masse, opacifié, plaque -double- ou simplement douci ou à couche absorbante ou réfléchissante)
70052995	01/01/1988	31/12/1995	Plaques ou feuilles en glace -verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces-, mais non autrement travaillée, épaisseur > 7 mm (autres que verre d'horticulture, verre arme, coloré dans la masse, opacifié, plaque -double- ou simplement douci ou à couche absorbante ou réfléchissante)
700529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700529, non spécifié par ailleurs
700530	01/01/1988	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, armée, mais non autrement travaillée
70053000	01/01/1988	31/12/2500	Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, armée, mais non autrement travaillée
700530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700530, non spécifié par ailleurs
7005XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7005, non spécifié par ailleurs
7005XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7005, non spécifié par ailleurs
7006	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)
700600	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)
70060010	01/01/1988	31/12/1995	Plaques, feuilles ou profilés en verre d'optique, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non-encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)
70060010	01/01/1996	31/12/2500	Plaques, feuilles ou profilés en verre d'optique, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)
70060090	01/01/1988	31/12/1995	Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non-encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre d'optique, verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)
70060090	01/01/1996	31/12/2500	Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre d'optique, verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)
700600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700600, non spécifié par ailleurs
7006XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7006, non spécifié par ailleurs
7006XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7006, non spécifié par ailleurs
7007	01/01/1988	31/12/2500	Verre de sécurité trempé et verre de sécurité feuilleté (à feuilles contrecollées) (autre que le vitrage isolant à parois multiples et autre que le verre de lunetteries et d'horlogerie)
700711	01/01/1988	31/12/2500	Verres trempés de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
70071110	01/01/1988	31/12/2500	Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs
70071190	01/01/1988	31/12/2500	Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (à l'excl. des véhicules automobiles et tracteurs)
700711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700711, non spécifié par ailleurs
700719	01/01/1988	31/12/2500	Verres trempés (à l'excl. des verres de lunetterie ou d'horlogerie ainsi que des verres de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules)
70071910	01/01/1988	31/12/2500	Verre trempé de sécurité, émaillé
70071920	01/01/1990	31/12/2500	Verre trempé de sécurité, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante (sauf de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d'horlogerie)
70071930	01/01/1988	31/12/1989	Verres trempés, -de sécurité-, (non repr. sous 7007.11-10 et 7007.11-90), colorés dans la masse ou à couche absorbante ou réfléchissante
70071980	01/01/1990	31/12/2500	Verre trempé de sécurité (autre que coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante et sauf dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d'horlogerie)
70071990	01/01/1988	31/12/1989	Verres trempés, -de sécurité-, (non repr. sous 7007.11-10 et 7007.11-90), (autres qu'émaillés, autres que colorés dans la masse ou à couche absorbante ou réfléchissante)
700719XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700719, non spécifié par ailleurs
700721	01/01/1988	31/12/2500	Verres formés de feuilles contrecollées, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules (à l'excl. des vitrages isolants à parois multiples)
70072110	01/01/1988	31/12/2005	Pare-brise formés de feuilles contrecollées, de sécurité, non-encadrés, pour aéronefs civils
70072120	01/01/2006	31/12/2500	Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs (autre que vitrage isolant à parois multiples)
70072180	01/01/2006	31/12/2500	Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (sauf pour les véhicules automobiles et tracteurs ainsi que les vitrages isolants à parois multiples)
70072191	01/01/1988	31/12/2005	Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs (autre que vitrage isolant à parois multiples)
70072199	01/01/1988	31/12/2005	"Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (sauf pour les véhicules automobiles et tracteurs; pare-brise, non encadrés, destinés à des aéronefs civils; vitrages isolants à parois multiples)"
700721XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700721, non spécifié par ailleurs
700729	01/01/1988	31/12/2500	Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité (autres que des dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules et sauf vitrages isolants à parois multiples)
70072900	01/01/1988	31/12/2500	Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité (autres que des dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules et sauf vitrages isolants à parois multiples)
700729XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700729, non spécifié par ailleurs
7007XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7007, non spécifié par ailleurs
7007XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7007, non spécifié par ailleurs
7008	01/01/1988	31/12/2500	Vitrages isolants à parois multiples
700800	01/01/1988	31/12/2500	Vitrages isolants à parois multiples
70080011	01/01/1988	31/12/1990	Doubles-vitrages, colorés dans la masse, opacifiés, plaques 'doubles' ou à couche absorbante ou réfléchissante
70080019	01/01/1988	31/12/1990	Vitrages isolants à parois multiples, colorés dans la masse, opacifiés, plaques 'doubles' ou à couche absorbante ou réfléchissante, (autres que doubles-vitrages)
70080020	01/01/1995	31/12/2500	Vitrages isolants à parois multiples, colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante
70080021	01/01/1991	31/12/1994	Vitrages isolants formes de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide, colorés dans la masse, opacifiés, plaques -doubles- ou à couche absorbante ou réfléchissante
70080029	01/01/1991	31/12/1994	Vitrages isolants à deux parois séparées par des fibres de verre, en trois couches ou plus, colorés dans la masse, opacifiés, plaques -doubles- ou à couche absorbante ou réfléchissante
70080081	01/01/1991	31/12/2500	Vitrages isolants formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante)
70080089	01/01/1991	31/12/2500	Vitrages isolants à deux parois séparées par des fibres de verre, ou à trois couches ou plus (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante)
70080091	01/01/1988	31/12/1990	Doubles-vitrages (non repr. sous 7008.00-11)
70080099	01/01/1988	31/12/1990	Vitrages isolants à parois multiples, (non repr. sous 7008.00-19 et 7008.00-91)
700800XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700800, non spécifié par ailleurs
7008XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7008, non spécifié par ailleurs
7008XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7008, non spécifié par ailleurs
7009	01/01/1988	31/12/2500	Miroirs en verre, même encadrés, y.c. les miroirs rétroviseurs (autre que les miroirs optiques, travaillés optiquement et les miroirs de > 100 ans)
700910	01/01/1988	31/12/2500	Miroirs rétroviseurs en verre, même encadrés, pour véhicules
70091000	01/01/1988	31/12/2500	Miroirs rétroviseurs en verre, même encadrés, pour véhicules
700910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700910, non spécifié par ailleurs
700991	01/01/1988	31/12/2500	Miroirs en verre non encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules, miroirs optiques, optiquement travaillés et miroirs > 100 ans)
70099100	01/01/1988	31/12/2500	Miroirs en verre non encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules, miroirs optiques, optiquement travaillés et miroirs > 100 ans)
700991XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700991, non spécifié par ailleurs
700992	01/01/1988	31/12/2500	Miroirs, en verre encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules)
70099200	01/01/1988	31/12/2500	Miroirs, en verre encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules)
700992XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 700992, non spécifié par ailleurs
7009XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7009, non spécifié par ailleurs
7009XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7009, non spécifié par ailleurs
7010	01/01/1988	31/12/2500	"Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial; bocaux à conserves en verre et bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre (autres que les bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide, les vaporisateurs de parfum et les bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)"
701010	01/01/1988	31/12/2500	Ampoules en verre
70101000	01/01/1988	31/12/2500	Ampoules en verre
701010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701010, non spécifié par ailleurs
701020	01/01/1996	31/12/2500	Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre
70102000	01/01/1996	31/12/2500	Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre
701020XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701020, non spécifié par ailleurs
701090	01/01/1988	31/12/1995	"Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial et bocaux à conserves en verre (sauf ampoules, bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide; vaporisateurs de parfum; bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)"
701090	01/01/2002	31/12/2500	"Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial et bocaux à conserves en verre (sauf ampoules, bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide; vaporisateurs de parfum; bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)"
70109010	01/01/1988	31/12/1995	Bocaux à stériliser en verre
70109010	01/01/2002	31/12/2500	Bocaux à stériliser en verre
70109021	01/01/1988	31/12/1995	Emballages tubulaires et autres récipients obtenus à partir d'un tube de verre, pour  l'emballage commercial (sauf ampoules)
70109021	01/01/2002	31/12/2500	Emballages tubulaires et autres récipients obtenus à partir d'un tube de verre, pour  l'emballage commercial (sauf ampoules)
70109031	01/01/1988	31/12/1995	Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale >= 2,5 l
70109031	01/01/2002	31/12/2500	Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale >= 2,5 l
70109041	01/01/1988	31/12/1995	Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l
70109041	01/01/2002	31/12/2500	Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l
70109043	01/01/1988	31/12/1995	Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais < 1 l
70109043	01/01/2002	31/12/2500	Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais < 1 l
70109045	01/01/1988	31/12/1995	Bouteilles et flacons, en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l
70109045	01/01/2002	31/12/2500	Bouteilles et flacons, en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l
70109047	01/01/1988	31/12/1995	Bouteilles et flacons, en verre non-coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l
70109047	01/01/2002	31/12/2500	Bouteilles et flacons, en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l
70109051	01/01/1988	31/12/1995	Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l
70109051	01/01/2002	31/12/2500	Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l
70109053	01/01/1988	31/12/1995	Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais <= 1 l
70109053	01/01/2002	31/12/2500	Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais <= 1 l
70109055	01/01/1988	31/12/1995	Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale <= 0,15 l mais >= 0,33 l
70109055	01/01/2002	31/12/2500	Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l
70109057	01/01/1988	31/12/1995	Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l
70109057	01/01/2002	31/12/2500	Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l
70109061	01/01/1988	31/12/1995	Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale >= 0,25 l mais < 2,5 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)
70109061	01/01/2002	31/12/2500	Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale >= 0,25 l mais < 2,5 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)
70109067	01/01/1988	31/12/1995	Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale < 0,25 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)
70109067	01/01/2002	31/12/2500	Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale <  0,25 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)
70109071	01/01/1988	31/12/1995	Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale > 0,055 l mais < 2,5 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70109071	01/01/2002	31/12/2500	Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale > 0,055 l mais < 2,5 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70109077	01/01/1988	31/12/1995	Récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, contenance nominale =< 0,055 l (à l'excl. des récipients obtenus à partir de tubes en verre d'une épaisseur < 1 mm, des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, et des ampoules)
70109079	01/01/2002	31/12/2500	Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale <= 0,055 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70109081	01/01/1988	31/12/1995	Récipients en verre non coloré pour le transport ou l'emballage commercial, contenance nominale =< 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques, sauf ceux obtenus à partir de tubes en verre d'une épaisseur < 1 mm, sauf bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, les vaporisateurs de parfum, bouteilles et flacons pour pulvérisateurs et sauf ampoules)
70109087	01/01/1988	31/12/1995	Récipients en verre coloré pour le transport ou l'emballage commercial, contenance nominale =< 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques, sauf ceux obtenus à partir de tubes en verre d'une épaisseur < 1 mm, sauf bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, les vaporisateurs de parfum, bouteilles et flacons pour pulvérisateurs et sauf ampoules)
70109091	01/01/2002	31/12/2500	Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)
70109099	01/01/1988	31/12/1995	Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)
70109099	01/01/2002	31/12/2500	Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)
701090XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 701090, non spécifié par ailleurs
701090XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701090, non spécifié par ailleurs
701091	01/01/1996	31/12/2001	"Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial et bocaux à conserves en verre, d'une contenance > 1 l (sauf ampoules, bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide; vaporisateurs de parfum; bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)"
70109110	01/01/1996	31/12/2001	Bocaux à stériliser en verre, d'une contenance > 1 l
70109121	01/01/1996	31/12/2001	Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance > 1 l
70109129	01/01/1996	31/12/2001	Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance > 1 l
70109160	01/01/1996	31/12/2001	Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance > 1l (à l'excl. des bouteilles et flacons)
70109190	01/01/1996	31/12/2001	Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance > 1 l (sauf pour produits alimentaires et boissons et à l'excl. des ampoules, des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum ainsi que des bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)
701091XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 701091, non spécifié par ailleurs
701092	01/01/1996	31/12/2001	"Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial et bocaux à conserves en verre, d'une contenance > 0,33 l mais <= 1 l (sauf ampoules, bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide; vaporisateurs de parfum; bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)"
70109210	01/01/1996	31/12/2001	Bocaux à stériliser en verre, d'une contenance > 0,33 l mais <= 1 l
70109221	01/01/1996	31/12/2001	Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance > 0,33 l mais <= 1 l
70109229	01/01/1996	31/12/2001	Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance > 0,33 l mais <= 1 l
70109260	01/01/1996	31/12/2001	Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance > 0,33 l mais <= 1 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)
70109290	01/01/1996	31/12/2001	Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance > 0,33 l mais <= 1 l (sauf pour produits alimentaires et boissons et à l'excl. des ampoules, des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)
701092XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 701092, non spécifié par ailleurs
701093	01/01/1996	31/12/2001	"Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial et bocaux à conserves en verre, d'une contenance > 0,15 l mais <= 0,33 l (sauf ampoules, bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide; vaporisateurs de parfum; bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)"
70109310	01/01/1996	31/12/2001	Bocaux à stériliser en verre, d'une contenance > 0,15 l mais <= 0,33 l
70109321	01/01/1996	31/12/2001	Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance > 0,15 l mais <= 0,33 l
70109329	01/01/1996	31/12/2001	Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance > 0,15 l mais <= 0,33 l
70109361	01/01/1996	31/12/2001	Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance >= 0,25 l mais <= 0,33 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)
70109369	01/01/1996	31/12/2001	Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance > 0,15 l mais < 0,25 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)
70109370	01/01/1996	31/12/2001	Flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance > 0,15 l mais <= 0,33 l (à l'excl. des ampoules ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70109390	01/01/1996	31/12/2001	Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance > 0,15 l mais <= 0,33 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)
701093XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 701093, non spécifié par ailleurs
701094	01/01/1996	31/12/2001	"Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial et bocaux à conserves en verre, d'une contenance <= 0,15 l (sauf ampoules, bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide; vaporisateurs de parfum; bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)"
70109410	01/01/1996	31/12/2001	Bocaux à stériliser en verre, d'une contenance <= 0,15 l
70109420	01/01/1996	31/12/2001	Bouteilles et flacons, en verre, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance <= 0,15 l
70109460	01/01/1996	31/12/2001	Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance <= 0,15 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)
70109471	01/01/1996	31/12/2001	Flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance > 0,055 l mais <= 0,15 l (à l'excl. des ampoules ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70109479	01/01/1996	31/12/2001	Flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance <= 0,055 l (à l'excl. des ampoules ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70109490	01/01/1996	31/12/2001	Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance <= 0,15 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)
701094XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 701094, non spécifié par ailleurs
7010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7010, non spécifié par ailleurs
7010XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7010, non spécifié par ailleurs
7011	01/01/1988	31/12/2500	Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou simil.
701110	01/01/1988	31/12/2500	Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique
70111000	01/01/1988	31/12/1993	Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique
70111000	01/01/1998	31/12/2500	Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique
70111010	01/01/1994	31/12/1997	Ampoules, ouvertes, sans garnitures, pour lampes à incandescence dont le plus grand diamètre extérieur >= 25 mm mais <= 70 mm
70111090	01/01/1994	31/12/1997	Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique (à l'excl. des ampoules pour lampes à incandescence dont le plus grand diamètre extérieur >= 25 mm mais <= 70 mm)
701110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701110, non spécifié par ailleurs
701120	01/01/1988	31/12/2500	Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour tubes cathodiques
70112000	01/01/1988	31/12/2500	Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour tubes cathodiques
701120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701120, non spécifié par ailleurs
701190	01/01/1988	31/12/2500	Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, destinées à des lampes électriques ou simil. (autres que pour l'éclairage électrique ou pour tubes cathodiques)
70119000	01/01/1988	31/12/2500	Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, destinées à des lampes électriques ou simil. (autres que pour l'éclairage électrique ou pour tubes cathodiques)
701190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701190, non spécifié par ailleurs
7011S6	01/01/2007	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7011 et de la section CTCI 6
7011S664	01/01/2007	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7011 et du groupe CTCI 664
7011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7011, non spécifié par ailleurs
7011XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7011, non spécifié par ailleurs
7012	01/01/1988	31/12/2006	Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide
701200	01/01/1988	31/12/2006	Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide
70120010	01/01/1988	31/12/2006	Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, non-finies
70120090	01/01/1988	31/12/2006	Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, finies
701200XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 701200, non spécifié par ailleurs
7012XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 7012, non spécifié par ailleurs
7012XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 7012, non spécifié par ailleurs
7013	01/01/1988	31/12/2500	"Objets en verre pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (sauf perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; bocaux à conserves en verre; miroirs; verres assemblés en vitraux; appareils d'éclairage et leurs parties; vaporisateurs; bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide)"
701310	01/01/1988	31/12/2500	Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques de cuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d'éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
70131000	01/01/1988	31/12/2500	Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques de cuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d'éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
701310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701310, non spécifié par ailleurs
701321	01/01/1988	31/12/2006	Verres à boire en cristal au plomb
70132111	01/01/1988	31/12/2006	Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main, taillés ou autrement décorés
70132119	01/01/1988	31/12/2006	Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main (non-taillés ni autrement décorés)
70132191	01/01/1988	31/12/2006	Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés
70132199	01/01/1988	31/12/2006	Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement (non-taillés ni autrement décorés)
701321XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 701321, non spécifié par ailleurs
701322	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire à pied, en cristal au plomb
70132210	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli à la main
70132290	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli mécaniquement
701322XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701322, non spécifié par ailleurs
701328	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire à pied (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)
70132810	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire à pied, en verre cueilli à la main (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)
70132890	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire à pied, en verre cueilli mécaniquement (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)
701328XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701328, non spécifié par ailleurs
701329	01/01/1988	31/12/2006	Verres à boire (autres qu'en vitrocérame, autres qu'en cristal au plomb)
70132910	01/01/1988	31/12/2006	Verres à boire en verre trempé (autres qu'en vitrocérame, autres qu'en cristal au plomb)
70132951	01/01/1988	31/12/2006	Verres à boire en verre cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (autres qu'en vitrocérame, autres qu'en cristal au plomb ou verre trempé)
70132959	01/01/1988	31/12/2006	Verres à boire en verre cueilli à la main (non-taillés ni autrement décorés et autres qu'en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé)
70132991	01/01/1988	31/12/2006	Verres à boire en verre cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (autres qu'en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé)
70132999	01/01/1988	31/12/2006	Verres à boire en verre cueilli mécaniquement (non-taillés ni autrement décorés et autres qu'en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé)
701329XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 701329, non spécifié par ailleurs
701331	01/01/1988	31/12/2006	Objets en cristal au plomb pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70133110	01/01/1988	31/12/2006	Objets en cristal au plomb cueilli à la main, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70133190	01/01/1988	31/12/2006	Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
701331XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 701331, non spécifié par ailleurs
701332	01/01/1988	31/12/2006	Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70133200	01/01/1988	31/12/2006	Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
701332XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 701332, non spécifié par ailleurs
701333	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire, en cristal au plomb (à l'excl. des verres à pied)
70133311	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres à pied)
70133319	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres à pied)
70133391	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres à pied)
70133399	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres à pied)
701333XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701333, non spécifié par ailleurs
701337	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb ainsi que des verres à pied)
70133710	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire en verre trempé (à l'excl. des verres à pied)
70133751	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire en verre cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)
70133759	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire en verre cueilli à la main (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)
70133791	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire en verre cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)
70133799	01/01/2007	31/12/2500	Verres à boire en verre cueilli mécaniquement (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé ainsi que des verres à pied)
701337XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701337, non spécifié par ailleurs
701339	01/01/1988	31/12/2006	Objets en verre, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres qu'à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70133910	01/01/1988	31/12/2006	Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70133991	01/01/1988	31/12/2006	"Objets en verre cueilli à la main, pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)"
70133999	01/01/1988	31/12/2006	"Objets en verre cueilli mécaniquement pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)"
701339XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 701339, non spécifié par ailleurs
701341	01/01/2007	31/12/2500	Objets en cristal au plomb pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70134110	01/01/2007	31/12/2500	Objets en cristal au plomb cueilli à la main, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70134190	01/01/2007	31/12/2500	Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
701341XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701341, non spécifié par ailleurs
701342	01/01/2007	31/12/2500	Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70134200	01/01/2007	31/12/2500	Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
701342XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701342, non spécifié par ailleurs
701349	01/01/2007	31/12/2500	Objets en verre, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres qu'à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70134910	01/01/2007	31/12/2500	Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
70134991	01/01/2007	31/12/2500	"Objets en verre cueilli à la main, pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)"
70134999	01/01/2007	31/12/2500	"Objets en verre cueilli mécaniquement pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)"
701349XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701349, non spécifié par ailleurs
701391	01/01/1988	31/12/2500	Objets en cristal au plomb pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
70139110	01/01/1988	31/12/2500	Objets en cristal au plomb cueilli à la main pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, verres à boire, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
70139190	01/01/1988	31/12/2500	Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
701391XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701391, non spécifié par ailleurs
701399	01/01/1988	31/12/2500	Objets en verre pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres qu'en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
70139900	01/01/1998	31/12/2500	Objets en verre pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres qu'en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
70139910	01/01/1988	31/12/1997	Objets en verre cueilli à la main pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages similaires (autres qu'en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
70139990	01/01/1988	31/12/1997	Objets en verre cueilli mécaniquement pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages similaires (autres qu'en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
701399XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701399, non spécifié par ailleurs
7013XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7013, non spécifié par ailleurs
7013XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7013, non spécifié par ailleurs
7014	01/01/1988	31/12/2500	Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre mais non travaillés optiquement (autres que le verre d'horlogerie et le verre analogue, les verres de lunetterie commune ou médicale, y.c. les sphères (boules) creuses et les segments pour la fabrication de ces verres, les microsphères, en vrac, et sauf les appareils d'éclairage et leurs parties)
701400	01/01/1988	31/12/2500	Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre mais non travaillés optiquement (autres que le verre d'horlogerie et le verre analogue, les verres de lunetterie commune ou médicale, y.c. les sphères (boules) creuses et les segments pour la fabrication de ces verres, les microsphères, en vrac, et sauf les appareils d'éclairage et leurs parties)
70140000	01/01/1988	31/12/2500	Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre mais non travaillés optiquement (autres que le verre d'horlogerie et le verre analogue, les verres de lunetterie commune ou médicale, y.c. les sphères (boules) creuses et les segments pour la fabrication de ces verres, les microsphères, en vrac, et sauf les appareils d'éclairage et leurs parties)
701400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701400, non spécifié par ailleurs
7014XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7014, non spécifié par ailleurs
7014XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7014, non spécifié par ailleurs
7015	01/01/1988	31/12/2500	Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages)
701510	01/01/1988	31/12/2500	Verres de lunetterie médicale, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages)
70151000	01/01/1988	31/12/2500	Verres de lunetterie médicale, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages)
701510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701510, non spécifié par ailleurs
701590	01/01/1988	31/12/2500	Verres d'horlogerie et simil., verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres, y.c. la lunetterie médicale (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale)
70159000	01/01/1988	31/12/2500	Verres d'horlogerie et simil., verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres, y.c. la lunetterie médicale (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale)
701590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701590, non spécifié par ailleurs
7015S6	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7015 et de la section CTCI 6
7015S664	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7015 et du groupe CTCI 664
7015XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7015, non spécifié par ailleurs
7015XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7015, non spécifié par ailleurs
7016	01/01/1988	31/12/2500	"Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations simil.; verres assemblés en vitraux; verre dit ""multicellulaire"" ou verre ""mousse"" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes simil. n.d.a. (sauf verre de sécurité feuilleté; vitrages isolants à parois multiples)"
701610	01/01/1988	31/12/2500	Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations simil. (sauf panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l'emploi en cubes de verre, pour mosaïques)
70161000	01/01/1988	31/12/2500	Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations simil. (sauf panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l'emploi en cubes de verre, pour mosaïques)
701610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701610, non spécifié par ailleurs
701690	01/01/1988	31/12/2500	"Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; verres assemblés en vitraux; verre dit ""multicellulaire"" ou verre ""mousse"" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes simil. (sauf verre de sécurité feuilleté; vitrages isolants à parois multiples; cubes et autre verroterie pour mosaïques ou ouvrages analogues; vitraux de > 100 ans)"
70169010	01/01/1988	31/12/2500	Verres assemblés en vitraux (sauf > 100 ans)
70169030	01/01/1988	31/12/1999	Verre -multicellulaire- ou verre -mousse- en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
70169040	01/01/2009	31/12/2500	Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction
70169070	01/01/2009	31/12/2500	Dalles, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction et verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires (à l'excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples ainsi que des verres assemblés en vitraux et pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction)
70169080	01/01/2000	31/12/2008	Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction (à l'excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples ainsi que des verres assemblés en vitraux)
70169090	01/01/1988	31/12/1999	Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre presse ou moule, même armé, pour le bâtiment ou la construction (à l'excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples, des verres assemblés en vitraux et sauf verre - multicellulaire- ou verre -mousse- en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires)
701690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701690, non spécifié par ailleurs
7016XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7016, non spécifié par ailleurs
7016XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7016, non spécifié par ailleurs
7017	01/01/1988	31/12/2500	Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériels de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)
701710	01/01/1988	31/12/2500	Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en quartz ou en autre silice fondus (sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)
70171000	01/01/1988	31/12/2500	Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en quartz ou en autre silice fondus (sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)
701710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701710, non spécifié par ailleurs
701720	01/01/1988	31/12/2500	Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (sauf en quartz ou en autre silice fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)
70172000	01/01/1988	31/12/2500	Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (sauf en quartz ou en autre silice fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)
701720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701720, non spécifié par ailleurs
701790	01/01/1988	31/12/2500	Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf en verre à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, ou en quartz ou autres silices fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)
70179000	01/01/1988	31/12/2500	Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf en verre à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, ou en quartz ou autres silices fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)
701790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701790, non spécifié par ailleurs
7017XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7017, non spécifié par ailleurs
7017XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7017, non spécifié par ailleurs
7018	01/01/1988	31/12/2500	"Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles simil. de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie ; yeux en verre autres que de prothèse ; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie ; microsphères de verre d'un diamètre <= 1 mm"
701810	01/01/1988	31/12/2500	Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles simil. de verroterie et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie
70181011	01/01/1988	31/12/2500	Perles de verre taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)
70181019	01/01/1988	31/12/2500	Perles de verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)
70181030	01/01/1988	31/12/2500	Imitations de perles fines ou de culture, en verre (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)
70181051	01/01/1988	31/12/2500	Imitations de pierres gemmes, en verre, taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières)
70181059	01/01/1988	31/12/2500	Imitations de pierres gemmes, en verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces matières)
70181090	01/01/1988	31/12/2500	Imitations de corail et articles simil. de verroterie (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières et sauf les imitations de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes)
701810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701810, non spécifié par ailleurs
701820	01/01/1988	31/12/2500	Microsphères de verre d'un diamètre <= 1 mm
70182000	01/01/1988	31/12/2500	Microsphères de verre d'un diamètre <= 1 mm
701820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701820, non spécifié par ailleurs
701890	01/01/1988	31/12/2500	"Yeux en verre, autres que de prothèse; ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d'autres articles de verroterie, statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé) (autres que la bijouterie de fantaisie)"
70189010	01/01/1988	31/12/2500	Yeux en verre et ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d'autres articles de verroterie (autres que les prothèses et la bijouterie de fantaisie)
70189090	01/01/1988	31/12/2500	Statuettes et autres objets d'ornementation en verre travaillé au chalumeau (verre filé) (autres que la bijouterie de fantaisie)
701890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701890, non spécifié par ailleurs
7018XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7018, non spécifié par ailleurs
7018XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7018, non spécifié par ailleurs
7019	01/01/1988	31/12/2500	Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l'excl. des laines minérales et ouvrages en ces laines, des fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres, isolateurs et pièces isolantes électriques, brosses et pinceaux en fibres de verre et sauf perruques de poupées)
701910	01/01/1988	31/12/1995	Mèches, stratifils -rovings- et fils de fibres de verre, y compris de laine de verre coupée
70191010	01/01/1988	31/12/1995	Fils de fibres de verre coupes, longueur de 3 mm à 50 mm, dits 'chopped strands'
70191051	01/01/1988	31/12/1995	Stratifils 'rovings'
70191059	01/01/1988	31/12/1995	Mèches et fils de filaments, de fibres de verre (à l'excl. des stratifils 'rovings')
70191099	01/01/1988	31/12/1995	Mèches et fils en fibres de verre discontinues
701910XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 701910, non spécifié par ailleurs
701911	01/01/1996	31/12/2500	Fils de fibres de verre coupés [chopped strands], longueur <= 50 mm
70191100	01/01/1996	31/12/2500	Fils de fibres de verre coupés [chopped strands], longueur <= 50 mm
701911XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701911, non spécifié par ailleurs
701912	01/01/1996	31/12/2500	Stratifils [rovings] de fibres de verre
70191200	01/01/1996	31/12/2500	Stratifils [rovings] de fibres de verre
701912XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701912, non spécifié par ailleurs
701913	01/01/2022	31/12/2500	Fils et mèches, en fibres de verre [à l’exclusion des fils et mèches coupés d’une longueur ? 50 mm et des stratifils (rovings)]
70191300	01/01/2022	31/12/2500	Fils et mèches, en fibres de verre [à l’exclusion des fils et mèches coupés d’une longueur ? 50 mm et des stratifils (rovings)]
701913XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701913, non spécifié par ailleurs
701914	01/01/2022	31/12/2500	Mats de fibres de verre, liés mécaniquement
70191400	01/01/2022	31/12/2500	Mats de fibres de verre, liés mécaniquement
701914XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701914, non spécifié par ailleurs
701915	01/01/2022	31/12/2500	Mats de fibres de verre, liés chimiquement
70191500	01/01/2022	31/12/2500	Mats de fibres de verre, liés chimiquement
701915XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701915, non spécifié par ailleurs
701919	01/01/1996	31/12/2500	Mèches et fils, de fibres de verre (à l'excl. des fils coupés d'une longueur <= 50 mm et des stratifils [rovings])
70191900	01/01/2022	31/12/2500	Pelotes de fibres de verre et fils de fibres de verre coupés de longueur > 50 mm
70191910	01/01/1996	31/12/2021	Mèches et fils, de filaments de fibres de verre (à l'excl. des fils coupés d'une longueur <= 50 mm et des stratifils [rovings])
70191990	01/01/1996	31/12/2021	Mèches et fils en fibres de verre discontinues
701919XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701919, non spécifié par ailleurs
701920	01/01/1988	31/12/1995	Tissus, y.c. les rubans de fibres de verre
70192011	01/01/1988	31/12/1995	Tissus, y.c. les rubans, de stratifils 'rovings'
70192031	01/01/1988	31/12/1995	Tissus, y.c. les rubans, de filaments de fibres de verre, largeur =< 30 cm (à l'excl. des stratifils 'rovings')
70192035	01/01/1988	31/12/1991	Tissus, y.c. les rubans, de filaments de fibres de verres, largeur > 30 cm (à l'excl. des stratifils 'rovings')
70192036	01/01/1992	31/12/1995	Tissus, y.c. les rubans, de filaments de fibres de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m², titre en fils simples =< 136 tex (à l'excl. des stratifils 'rovings')
70192039	01/01/1992	31/12/1995	Tissus, y.c. les rubans, de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile, de poids < 250 g/m² et de titre en fils simples =< 136 tex et sauf tissus en stratifils 'rovings')
70192090	01/01/1988	31/12/1995	Tissus, y.c. les rubans, de fibres de verre continues
701920XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 701920, non spécifié par ailleurs
701931	01/01/1988	31/12/2021	Mats de fibres de verre en couches irrégulières
70193100	01/01/1988	31/12/2011	Mats de fibres de verre en couches irrégulières
70193100	01/01/2014	31/12/2021	Mats de fibres de verre en couches irrégulières
70193110	01/01/2012	31/12/2013	Mats de fibres de verre en couches irrégulières, de filaments
70193190	01/01/2012	31/12/2013	Mats de fibres de verre en couches irrégulières (à l'excl. des filaments)
701931XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 701931, non spécifié par ailleurs
701932	01/01/1988	31/12/2021	Voiles de fibres de verre en couches irrégulières
70193200	01/01/1988	31/12/2011	Voiles de fibres de verre en couches irrégulières
70193200	01/01/2014	31/12/2021	Voiles de fibres de verre en couches irrégulières
70193210	01/01/2012	31/12/2013	[Voiles] de fibres de verre en couches irrégulières, de filaments
70193290	01/01/2012	31/12/2013	[Voiles] de fibres de verre en couches irrégulières (à l'excl. des filaments)
701932XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 701932, non spécifié par ailleurs
701939	01/01/1988	31/12/2021	Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles)
70193900	01/01/1988	31/12/1993	Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non-tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mâts et des voiles)
70193900	01/01/2000	31/12/2021	Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles)
70193910	01/01/1994	31/12/1999	Nappes, matelas, panneaux et produits similaires, non tissés, de fibres de verre, recouverts de papier ou de métal (à l'excl. des mâts et des voiles)
70193990	01/01/1994	31/12/1999	Nappes, matelas, panneaux et produits similaires, non tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mâts, des voiles et des produits recouverts de papier ou de métal)
701939XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 701939, non spécifié par ailleurs
701940	01/01/1996	31/12/2021	Tissus de fibres de verre de stratifils [rovings]
70194000	01/01/1996	31/12/2021	Tissus de fibres de verre de stratifils [rovings]
701940XX	01/01/1996	31/12/2021	Commerce de la sous-position 701940, non spécifié par ailleurs
701951	01/01/1996	31/12/2021	Tissus de fibres de verre, largeur <= 30 cm (à l'excl. des stratifils [rovings])
70195100	01/01/1998	31/12/2021	Tissus de fibres de verre, largeur <= 30 cm (à l'excl. des stratifils [rovings])
70195110	01/01/1996	31/12/1997	Tissus, y.c. les rubans, de filaments de fibres de verre, d'une largeur <= 30 cm (à l'excl. des stratifils [rovings])
70195190	01/01/1996	31/12/1997	Tissus, y.c. les rubans, de fibres de verre, d'une largeur <= 30 cm
701951XX	01/01/1996	31/12/2021	Commerce de la sous-position 701951, non spécifié par ailleurs
701952	01/01/1996	31/12/2021	Tissus de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m², titrant par fils simples <= 136 tex (à l'excl. des stratifils [rovings])
70195200	01/01/1996	31/12/2021	Tissus de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m², titrant par fils simples <= 136 tex (à l'excl. des stratifils [rovings])
701952XX	01/01/1996	31/12/2021	Commerce de la sous-position 701952, non spécifié par ailleurs
701959	01/01/1996	31/12/2021	Tissus de fibres de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile de poids < 250 g/m² de filaments titrant par fils simples <= 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings])
70195900	01/01/1998	31/12/2021	Tissus de fibres de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile de poids < 250 g/m² de filaments titrant par fils simples <= 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings])
70195910	01/01/1996	31/12/1997	Tissus, y.c. les rubans, de filaments de fibre de verre, d'une largeur > 30 cm (sauf à armure toile, de poids < 250 g/m² et de titre en fils simples <= 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings])
70195990	01/01/1996	31/12/1997	Tissus, y.c. les rubans, de fibres de verre discontinues, d'une largeur > 30 cm (sauf à armature toile de poids < 250 g/m² et de titre en fils simples <= 136 tex)
701959XX	01/01/1996	31/12/2021	Commerce de la sous-position 701959, non spécifié par ailleurs
701961	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes tissées de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée
70196100	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes tissées de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée
701961XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701961, non spécifié par ailleurs
701962	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée, liées mécaniquement (à l’exclusion des étoffes tissées)
70196200	01/01/2022	31/12/2023	Étoffes de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée, liées mécaniquement (à l’exclusion des étoffes tissées)
70196210	01/01/2024	31/12/2500	Déchets et débris des étoffes de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée, liées mécaniquement (à l’exclusion des étoffes tissées)
70196290	01/01/2024	31/12/2500	Étoffes de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée, liées mécaniquement (à l’exclusion des étoffes tissées et déchets et débris)
701962XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701962, non spécifié par ailleurs
701963	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, non enduits ou stratifiés
70196300	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, non enduits ou stratifiés
701963XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701963, non spécifié par ailleurs
701964	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés
70196400	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés
701964XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701964, non spécifié par ailleurs
701965	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, d’une largeur ? 30 cm
70196500	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, d’une largeur ? 30 cm
701965XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701965, non spécifié par ailleurs
701966	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, d’une largeur> 30 cm
70196600	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, d’une largeur> 30 cm
701966XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701966, non spécifié par ailleurs
701969	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes liées mécaniquement de fibres de verre [à l’exclusion des étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée et des étoffes tissées]
70196910	01/01/2022	31/12/2500	"Étoffes de fibres de verre confectionnées par couture-tricotage ou aiguilletées (à l’excl des étoffes de stratifils ""rovings"" à maille fermée)"
70196990	01/01/2022	31/12/2500	"Étoffes de fibres de verre liées mécaniquement [à l’exclusion des étoffes de stratifils ""rovings"" à maille fermée et des étoffes tissées, confectionnées par couture-tricotage ou aiguilletées]"
701969XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701969, non spécifié par ailleurs
701971	01/01/2022	31/12/2500	Voiles (fines couches) de fibres de verre en couches irrégulières
70197100	01/01/2022	31/12/2500	Voiles (fines couches) de fibres de verre en couches irrégulières
701971XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701971, non spécifié par ailleurs
701972	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes de fibres de verre liées chimiquement, à maille fermée (à l’exclusion des voiles)
70197200	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes de fibres de verre liées chimiquement, à maille fermée (à l’exclusion des voiles)
701972XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701972, non spécifié par ailleurs
701973	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes de fibres de verre liées chimiquement, à maille ouverte (à l’exclusion des voiles)
70197300	01/01/2022	31/12/2500	Étoffes de fibres de verre liées chimiquement, à maille ouverte (à l’exclusion des voiles)
701973XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701973, non spécifié par ailleurs
701980	01/01/2022	31/12/2500	Laine de verre et ouvrages en ces matières
70198010	01/01/2022	31/12/2500	Panneaux, matelas et produits similaires, en laine de verre
70198090	01/01/2022	31/12/2500	Laine de verre et ouvrages en ces matières (à l’exclusion des panneaux, matelas et produits similaires)
701980XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701980, non spécifié par ailleurs
701990	01/01/1988	31/12/2500	"Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (sauf fibres discontinues; stratifils [rovings], mèches et fils; laine de verre coupée; tissus, y.c. les rubans; voiles, mats, nappes, panneaux et produits simil. non tissés; laines minérales et ouvrages en ces laines; pièces isolantes électriques; fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres; brosses et pinceaux en fibres de verre; perruques pour poupées)"
70199000	01/01/2012	31/12/2021	"Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (sauf fibres discontinues; stratifils [rovings], mèches et fils; laine de verre coupée; tissus, y.c. les rubans; voiles, mats, nappes, panneaux et produits simil. non tissés; laines minérales et ouvrages en ces laines; pièces isolantes électriques; fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres; brosses et pinceaux en fibres de verre; perruques pour poupées)"
70199000	01/01/2022	31/12/2500	"Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (sauf fibres discontinues; stratifils [rovings], mèches et fils; laine de verre coupée; tissus, y.c. les rubans; voiles, mats, nappes, panneaux et produits simil. non tissés; laines minérales et ouvrages en ces laines; pièces isolantes électriques; fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres; brosses et pinceaux en fibres de verre; perruques pour poupées)"
70199010	01/01/1988	31/12/2011	Fibres de verre, en vrac ou en flocons (non-textiles et à l'excl. des laines minérales)
70199030	01/01/1988	31/12/2011	Bourrelets et coquilles de fibres de verre pour l'isolation des tuyauteries
70199091	01/01/1988	31/12/2011	Ouvrages en fibres de verre textiles (à l'excl. des fils, tissus, y.c. rubans, voiles, mats, nappes, matelas, panneaux et produits simil. non-tissés, bourrelets et coquilles pour l'isolation des tuyauteries, pièces isolantes électriques, brosses et pinceaux en fibres de verre, et sauf perruques pour poupées)
70199099	01/01/1988	31/12/2011	Ouvrages en fibres de verre autres que textiles (à l'excl. des isolateurs ou pièces isolantes électriques, des faisceaux de fibres optiques, des câbles à fibres optiques et produits simil.)
701990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 701990, non spécifié par ailleurs
7019S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7019 et de la section CTCI 6
7019S664	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7019 et du groupe CTCI 664
7019XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7019, non spécifié par ailleurs
7019XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7019, non spécifié par ailleurs
7020	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en verre n.d.a.
702000	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en verre n.d.a.
70200005	01/01/1998	31/12/2500	Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices
70200007	01/01/2007	31/12/2500	Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, non finies
70200008	01/01/2007	31/12/2500	Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, finies
70200010	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a.
70200030	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus)
70200080	01/01/1998	31/12/2500	Ouvrages en verre, n.d.a.
70200090	01/01/1988	31/12/1997	Ouvrages en verre n.d.a. (sauf à coefficient de dilatation linéaire =< 5 x 10-6 par kelvin entre 0 degré C et 300 degré C, et sauf en quartz ou en autre silice fondus)
702000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 702000, non spécifié par ailleurs
7020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7020, non spécifié par ailleurs
7020XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7020, non spécifié par ailleurs
70CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 70
70CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 70
70CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 70
70II	01/01/1988	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 70
70III0	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
70III0	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 70
70III000	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
70III000	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 70
70III1	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
70III100	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
70III2	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
70III200	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
70III3	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
70III300	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
70III4	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
70III400	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
70III5	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
70III500	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
70III6	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
70III600	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
70III7	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
70III700	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
70III8	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
70III800	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
70III9	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
70III900	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 70; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
70MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
70MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
70MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
70SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 70
70SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 70 et de la section CTCI 0
70SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 70 et du groupe CTCI 000
70SSS6	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 70 et de la section CTCI 6
70SSS651	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 70 et du groupe CTCI 651
70SSS654	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 70 et du groupe CTCI 654
70SSS664	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 70 et du groupe CTCI 664
70SSS665	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 70 et du groupe CTCI 665
70SSS9	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 70 et de la section CTCI 9
70SSS999	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 70 et du groupe CTCI 999
70VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 70 importées pour le montage de véhicules automobiles
70VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 70 importées pour le montage de véhicules automobiles
70VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 70 importées pour le montage de véhicules automobiles
70XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 70, non spécifié par ailleurs
70XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 70, non spécifié par ailleurs
70XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 70, non spécifié par ailleurs
71	01/01/1988	31/12/2500	"PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES"
7101	01/01/1988	31/12/2500	"Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l'excl. des imitations de perles fines et des perles-mères de nacre)"
710110	01/01/1988	31/12/2500	Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l'excl. des perles-mères de nacre)
71011000	01/01/1988	31/12/1995	Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l'excl. des perles-mères de nacre)
71011000	01/01/1996	31/12/2500	Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l'excl. des perles-mères de nacre)
710110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710110, non spécifié par ailleurs
710121	01/01/1988	31/12/2500	Perles de culture, brutes, même assorties
71012100	01/01/1988	31/12/1995	Perles de culture, brutes, même assorties
71012100	01/01/1996	31/12/2500	Perles de culture, brutes, même assorties
710121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710121, non spécifié par ailleurs
710122	01/01/1988	31/12/2500	Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture travaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport
71012200	01/01/1988	31/12/1995	Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture travaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport
71012200	01/01/1996	31/12/2500	Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture travaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport
710122XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710122, non spécifié par ailleurs
7101XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7101, non spécifié par ailleurs
7101XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7101, non spécifié par ailleurs
7102	01/01/1988	31/12/2500	Diamants même travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants non montés pour têtes de lecture et des diamants travaillés reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90)
710210	01/01/1988	31/12/2500	Diamants non triés
71021000	01/01/1988	31/12/2500	Diamants non triés
710210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710210, non spécifié par ailleurs
710221	01/01/1988	31/12/2500	Diamants industriels, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés
71022100	01/01/1988	31/12/2500	Diamants industriels, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés
710221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710221, non spécifié par ailleurs
710229	01/01/1988	31/12/2500	Diamants industriels travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants non montés pour tête de lecture et des diamants reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90)
71022900	01/01/1988	31/12/2500	Diamants industriels travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants non montés pour tête de lecture et des diamants reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90)
710229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710229, non spécifié par ailleurs
710231	01/01/1988	31/12/2500	Diamants, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés (à l'excl. des diamants industriels)
71023100	01/01/1988	31/12/2500	Diamants, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés (à l'excl. des diamants industriels)
710231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710231, non spécifié par ailleurs
710239	01/01/1988	31/12/2500	Diamants travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants industriels)
71023900	01/01/1988	31/12/2500	Diamants travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants industriels)
710239XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710239, non spécifié par ailleurs
7102XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7102, non spécifié par ailleurs
7102XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7102, non spécifié par ailleurs
7103	01/01/1988	31/12/2500	"Pierres gemmes (précieuses ou fines), même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines), enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)"
710310	01/01/1988	31/12/2500	Pierres gemmes (précieuses ou fines), brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)
71031000	01/01/1988	31/12/2500	Pierres gemmes (précieuses ou fines), brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)
710310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710310, non spécifié par ailleurs
710391	01/01/1988	31/12/2500	Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes travaillés, non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciés ou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)
71039100	01/01/1988	31/12/2500	Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes travaillés, non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciés ou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)
710391XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710391, non spécifié par ailleurs
710399	01/01/1988	31/12/2500	Pierres gemmes précieuses ou fines, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et pierres gemmes, précieuses ou fines, travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies, et sauf diamants, rubis, saphirs, émeraudes et imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)
71039900	01/01/1988	31/12/2500	Pierres gemmes précieuses ou fines, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et pierres gemmes, précieuses ou fines, travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies, et sauf diamants, rubis, saphirs, émeraudes et imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)
710399XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710399, non spécifié par ailleurs
7103XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7103, non spécifié par ailleurs
7103XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7103, non spécifié par ailleurs
7104	01/01/1988	31/12/2500	"Pierres de bijouterie et simil. synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres de bijouterie et simil. synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport"
710410	01/01/1988	31/12/2500	Quartz piézo-électrique en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, ni serti
71041000	01/01/1988	31/12/2500	Quartz piézo-électrique en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, ni serti
710410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710410, non spécifié par ailleurs
710420	01/01/1988	31/12/2021	Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique)
71042000	01/01/1988	31/12/2019	Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
71042010	01/01/2020	31/12/2021	Diamants, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simpl. sciées ou dégrossies
71042090	01/01/2020	31/12/2021	Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique et diamants)
710420XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 710420, non spécifié par ailleurs
710421	01/01/2022	31/12/2500	Diamants, synthétiques ou reconstitués, bruts ou simplement sciés ou dégrossis
71042100	01/01/2022	31/12/2500	Diamants, synthétiques ou reconstitués, bruts ou simplement sciés ou dégrossis
710421XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710421, non spécifié par ailleurs
710429	01/01/2022	31/12/2500	Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique et diamants)
71042900	01/01/2022	31/12/2500	Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique et diamants)
710429XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710429, non spécifié par ailleurs
710490	01/01/1988	31/12/2021	Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique)
71049000	01/01/1988	31/12/2019	Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.
71049010	01/01/2020	31/12/2021	Diamants, synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et diamants, synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies)
71049090	01/01/2020	31/12/2021	Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique et diamants)
710490XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 710490, non spécifié par ailleurs
710491	01/01/2022	31/12/2500	Diamants, synthétiques ou reconstitués, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis et diamants, synthétiques ou reconstitués, travaillés mais non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciés ou dégrossis)
71049100	01/01/2022	31/12/2500	Diamants, synthétiques ou reconstitués, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis et diamants, synthétiques ou reconstitués, travaillés mais non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciés ou dégrossis)
710491XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710491, non spécifié par ailleurs
710499	01/01/2022	31/12/2500	Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique et diamants)
71049900	01/01/2022	31/12/2500	Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique et diamants)
710499XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710499, non spécifié par ailleurs
7104XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7104, non spécifié par ailleurs
7104XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7104, non spécifié par ailleurs
7105	01/01/1988	31/12/2500	Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
710510	01/01/1988	31/12/2500	Egrisés et poudres de diamants, y.c. les diamants synthétiques
71051000	01/01/1988	31/12/2500	Egrisés et poudres de diamants, y.c. les diamants synthétiques
710510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710510, non spécifié par ailleurs
710590	01/01/1988	31/12/2500	Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (autres que de diamants)
71059000	01/01/1988	31/12/2500	Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (autres que de diamants)
710590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710590, non spécifié par ailleurs
7105XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7105, non spécifié par ailleurs
7105XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7105, non spécifié par ailleurs
7106	01/01/1988	31/12/2500	Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
710610	01/01/1988	31/12/2500	Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, en poudre
71061000	01/01/1988	31/12/2500	Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, en poudre
710610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710610, non spécifié par ailleurs
710691	01/01/1988	31/12/2500	Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes brutes (à l'excl. de la poudre)
71069100	01/01/2011	31/12/2500	Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes brutes (à l'excl. de la poudre)
71069110	01/01/1988	31/12/2010	Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes brutes, titre >= 999 ‰ (à l'excl. de la poudre)
71069190	01/01/1988	31/12/2010	Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes brutes, titre < 999 ‰ (à l'excl. de la poudre)
710691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710691, non spécifié par ailleurs
710692	01/01/1988	31/12/2500	Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes mi-ouvrées
71069200	01/01/2011	31/12/2500	Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes mi-ouvrées
71069210	01/01/1988	31/12/1999	Argent, y.c. l'argent dore ou vermeil et l'argent platine, sous forme de cannetilles, paillettes et découpures
71069220	01/01/2000	31/12/2010	Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes mi-ouvrées, titre >= 750 ‰
71069280	01/01/2000	31/12/2010	Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes mi-ouvrées, titre < 750 ‰
71069291	01/01/1988	31/12/1999	Argent, y.c. l'argent dore ou vermeil et l'argent platine sous formes mi-ouvrées, titre >= 750 pour mille (sauf cannetilles, paillettes et découpures)
71069299	01/01/1988	31/12/1999	Argent, y.c. l'argent dore ou vermeil et l'argent platine sous formes mi-ouvrées, titre < 750 pour mille (sauf cannetilles, paillettes et découpures)
710692XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710692, non spécifié par ailleurs
7106XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7106, non spécifié par ailleurs
7106XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7106, non spécifié par ailleurs
7107	01/01/1988	31/12/2500	Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
710700	01/01/1988	31/12/2500	Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
71070000	01/01/1988	31/12/2500	Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
710700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710700, non spécifié par ailleurs
7107XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7107, non spécifié par ailleurs
7107XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7107, non spécifié par ailleurs
7108	01/01/1988	31/12/2500	Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
710811	01/01/1988	31/12/2500	Or, y.c. l'or platiné, en poudre, à usages non monétaires
71081100	01/01/1988	31/12/2500	Or, y.c. l'or platiné, en poudre, à usages non monétaires
710811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710811, non spécifié par ailleurs
710812	01/01/1988	31/12/2500	Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes, à usages non monétaires (à l'excl. des poudres)
71081200	01/01/1988	31/12/2500	Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes, à usages non monétaires (à l'excl. des poudres)
710812XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710812, non spécifié par ailleurs
710813	01/01/1988	31/12/2500	Or, y.c. l'or platiné, sous formes mi-ouvrées, à usages non monétaires
71081310	01/01/1988	31/12/2500	"Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en or, y.c. l'or platiné"
71081330	01/01/1988	31/12/1999	Tubes, tuyaux et barres creuses en or, y.c. l'or platine
71081350	01/01/1988	31/12/1999	Barres, fils et profilés, de section pleine, et feuilles et bandes minces, épaisseur, support non compris, >= 0,15 mm, en or, y.c. l'or platine
71081380	01/01/2000	31/12/2500	Or, y.c. l'or platiné, sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés)
71081390	01/01/1988	31/12/1999	Or, y.c. l'or platine, sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes minces, tubes et tuyaux, barres creuses et de section pleine, fils et profilés)
710813XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710813, non spécifié par ailleurs
710820	01/01/1993	31/12/2500	Or à usage monétaire
71082000	01/01/1993	31/12/2500	Or à usage monétaire
710820XX	01/01/1993	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710820, non spécifié par ailleurs
7108XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7108, non spécifié par ailleurs
7108XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7108, non spécifié par ailleurs
7109	01/01/1988	31/12/2500	Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
710900	01/01/1988	31/12/2500	Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
71090000	01/01/1988	31/12/2500	Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
710900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 710900, non spécifié par ailleurs
7109XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7109, non spécifié par ailleurs
7109XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7109, non spécifié par ailleurs
7110	01/01/1988	31/12/2500	Platine, y.c. palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
711011	01/01/1988	31/12/2500	Platine sous formes brutes ou en poudre
71101100	01/01/1988	31/12/2500	Platine sous formes brutes ou en poudre
711011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711011, non spécifié par ailleurs
711019	01/01/1988	31/12/2500	Platine sous formes mi-ouvrées
71101910	01/01/1988	31/12/2500	"Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en platine"
71101930	01/01/1988	31/12/1999	Tubes, tuyaux et barres creuses, en platine
71101950	01/01/1988	31/12/1999	Feuilles et bandes minces, épaisseur, support non compris, =< 0,15 mm, en platine
71101980	01/01/2000	31/12/2500	Platine sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés)
71101990	01/01/1988	31/12/1999	Platine sous formes mi-ouvrées (sauf feuilles et bandes minces, tubes, tuyaux, barres creuses ou de section pleine, fils et profilés)
711019XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711019, non spécifié par ailleurs
711021	01/01/1988	31/12/2500	Palladium sous formes brutes ou en poudre
71102100	01/01/1988	31/12/2500	Palladium sous formes brutes ou en poudre
711021XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711021, non spécifié par ailleurs
711029	01/01/1988	31/12/2500	Palladium sous formes mi-ouvrées
71102900	01/01/1988	31/12/2500	Palladium sous formes mi-ouvrées
711029XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711029, non spécifié par ailleurs
711031	01/01/1988	31/12/2500	Rhodium sous formes brutes ou en poudre
71103100	01/01/1988	31/12/2500	Rhodium sous formes brutes ou en poudre
711031XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711031, non spécifié par ailleurs
711039	01/01/1988	31/12/2500	Rhodium sous formes mi-ouvrées
71103900	01/01/1988	31/12/2500	Rhodium sous formes mi-ouvrées
711039XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711039, non spécifié par ailleurs
711041	01/01/1988	31/12/2500	Iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre
71104100	01/01/1988	31/12/2500	Iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre
711041XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711041, non spécifié par ailleurs
711049	01/01/1988	31/12/2500	Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées
71104900	01/01/1988	31/12/2500	Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées
711049XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711049, non spécifié par ailleurs
7110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7110, non spécifié par ailleurs
7110XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7110, non spécifié par ailleurs
7111	01/01/1988	31/12/2500	Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées
711100	01/01/1988	31/12/2500	Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées
71110000	01/01/1988	31/12/2500	Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées
711100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711100, non spécifié par ailleurs
7111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7111, non spécifié par ailleurs
7111XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7111, non spécifié par ailleurs
7112	01/01/1988	31/12/2500	"Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés des métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil.)"
711210	01/01/1988	31/12/2001	Déchets et débris d'or, même de plaqué ou doublé d'or et autres déchets et débris contenant de l'or ou des composés d'or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
71121000	01/01/1988	31/12/1995	Déchets et débris d'or, même de plaque ou double d'or (sauf déchets et débris de métaux précieux incorpores et coules en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
71121000	01/01/1996	31/12/2001	Déchets et débris d'or, même de plaqué ou doublé d'or et autres déchets et débris contenant de l'or ou des composés d'or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
711210XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 711210, non spécifié par ailleurs
711220	01/01/1988	31/12/2001	Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
71122000	01/01/1988	31/12/1995	Déchets et débris de platine, même de plaque ou double de platine (sauf déchets et débris de métaux précieux incorpores et coules en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
71122000	01/01/1996	31/12/2001	Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
711220XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 711220, non spécifié par ailleurs
711230	01/01/2002	31/12/2500	Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux (à l'excl. des cendres d'orfèvre)
71123000	01/01/2002	31/12/2500	Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux (à l'excl. des cendres d'orfèvre)
711230XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711230, non spécifié par ailleurs
711290	01/01/1988	31/12/2001	"Déchets et débris d'argent ou de plaqué ou doublé d'argent ainsi que les cendres d'orfèvre contenant plusieurs métaux précieux; autres déchets et débris contenant de l'argent ou des composés de l'argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l'excl. des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil.)"
71129000	01/01/1988	31/12/1995	Déchets et débris de métaux précieux ou de plaque ou double de métaux précieux (à l'excl. de l'or et de la platine et sauf déchets et débris de métaux précieux incorpores et coules en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
71129000	01/01/1996	31/12/2001	"Déchets et débris d'argent ou de plaqué ou doublé d'argent ainsi que les cendres d'orfèvre contenant plusieurs métaux précieux; autres déchets et débris contenant de l'argent ou des composés de l'argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l'excl. des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil.)"
711290XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 711290, non spécifié par ailleurs
711291	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris d'or, même de plaqué ou doublé d'or et autres déchets et débris contenant de l'or ou des composés d'or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant de l'or ou des composés d'or, déchets et débris d'or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
71129100	01/01/2002	31/12/2021	Déchets et débris d'or, même de plaqué ou doublé d'or et autres déchets et débris contenant de l'or ou des composés d'or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant de l'or ou des composés d'or, déchets et débris d'or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
71129100	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris d'or, même de plaqué ou doublé d'or et autres déchets et débris contenant de l'or ou des composés d'or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant de l'or ou des composés d'or, déchets et débris d'or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
711291XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711291, non spécifié par ailleurs
711292	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant du platine ou des composés de platine, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
71129200	01/01/2002	31/12/2021	Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant du platine ou des composés de platine, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
71129200	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant du platine ou des composés de platine, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux)
711292XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711292, non spécifié par ailleurs
711299	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris d'argent, même  de plaqué ou doublé d'argent et autres déchets et débris contenant de l'argent ou des composés de l'argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l'excl. des cendres et des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil.)
71129900	01/01/2002	31/12/2021	Déchets et débris d'argent, même  de plaqué ou doublé d'argent et autres déchets et débris contenant de l'argent ou des composés de l'argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l'excl. des cendres et des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil.)
71129900	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris d'argent, même  de plaqué ou doublé d'argent et autres déchets et débris contenant de l'argent ou des composés de l'argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l'excl. des cendres et des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil.)
711299XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711299, non spécifié par ailleurs
7112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7112, non spécifié par ailleurs
7112XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7112, non spécifié par ailleurs
7113	01/01/1988	31/12/2500	Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans)
711311	01/01/1988	31/12/2500	Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (sauf > 100 ans)
71131100	01/01/1988	31/12/2500	Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (sauf > 100 ans)
711311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711311, non spécifié par ailleurs
711319	01/01/1988	31/12/2500	Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans)
71131900	01/01/1988	31/12/2500	Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans)
711319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711319, non spécifié par ailleurs
711320	01/01/1988	31/12/2500	Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (sauf > 100 ans)
71132000	01/01/1988	31/12/2500	Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (sauf > 100 ans)
711320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711320, non spécifié par ailleurs
7113XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7113, non spécifié par ailleurs
7113XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7113, non spécifié par ailleurs
7114	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl. des armes, des instruments de musique, des objets de collection, des objets d'antiquité, des articles de bijouterie ou d'horlogerie, des vaporisateurs de toilette et leurs montures et têtes de montures ainsi que des productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture)
711411	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)
71141100	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)
711411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711411, non spécifié par ailleurs
711419	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)
71141900	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)
711419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711419, non spécifié par ailleurs
711420	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)
71142000	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)
711420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711420, non spécifié par ailleurs
7114XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7114, non spécifié par ailleurs
7114XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7114, non spécifié par ailleurs
7115	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
711510	01/01/1988	31/12/2500	Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine
71151000	01/01/1988	31/12/2500	Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine
711510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711510, non spécifié par ailleurs
711590	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
71159000	01/01/2011	31/12/2500	Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
71159010	01/01/1988	31/12/2010	Ouvrages en métaux précieux n.d.a.
71159090	01/01/1988	31/12/2010	Ouvrages en plaqués ou doublés de métaux précieux n.d.a.
711590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711590, non spécifié par ailleurs
7115XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7115, non spécifié par ailleurs
7115XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7115, non spécifié par ailleurs
7116	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.
711610	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en perles fines ou de culture n.d.a.
71161000	01/01/1988	31/12/1995	Ouvrages en perles fines ou de culture n.d.a.
71161000	01/01/1996	31/12/2500	Ouvrages en perles fines ou de culture n.d.a.
711610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711610, non spécifié par ailleurs
711620	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.
71162011	01/01/1988	31/12/2500	Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes, simpl. enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires
71162019	01/01/1988	31/12/2010	Ouvrages exclusivement en pierres gemmes n.d.a.
71162080	01/01/2011	31/12/2500	Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.
71162090	01/01/1988	31/12/2010	Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a. (sauf exclusivement en pierres gemmes)
711620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711620, non spécifié par ailleurs
7116XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7116, non spécifié par ailleurs
7116XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7116, non spécifié par ailleurs
7117	01/01/1988	31/12/2500	Bijouterie de fantaisie
711711	01/01/1988	31/12/2500	Boutons de manchettes et boutons simil., en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés
71171100	01/01/1988	31/12/2500	Boutons de manchettes et boutons simil., en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés
711711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711711, non spécifié par ailleurs
711719	01/01/1988	31/12/2500	Bijouterie de fantaisie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés (à l'excl. des boutons de manchettes et des boutons simil.)
71171900	01/01/2011	31/12/2500	Bijouterie de fantaisie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés (à l'excl. des boutons de manchettes et des boutons simil.)
71171910	01/01/1988	31/12/2010	Bijouterie de fantaisie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés, comportant des parties en verre (sauf boutons de manchettes et boutons simil.)
71171991	01/01/1988	31/12/2010	Bijouterie de fantaisie en métaux communs, dorés, argentés ou platinés (ne comportant pas de parties en verre et sauf boutons de manchettes et boutons simil.)
71171999	01/01/1988	31/12/2010	Bijouterie de fantaisie en métaux communs (ne comportant pas de parties en verre, ni dorés, ni argentés, ni platinés et sauf boutons de manchettes et boutons simil.)
711719XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711719, non spécifié par ailleurs
711790	01/01/1988	31/12/2500	Bijouterie de fantaisie (autre qu'en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés)
71179000	01/01/1988	31/12/2500	Bijouterie de fantaisie (autre qu'en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés)
711790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711790, non spécifié par ailleurs
7117XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7117, non spécifié par ailleurs
7117XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7117, non spécifié par ailleurs
7118	01/01/1988	31/12/2500	Monnaies, y.c. celles ayant cours légal (à l'excl. des médailles, des déchets et débris de monnaies, des objets de parure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collections présentant un intérêt numismatique)
711810	01/01/1988	31/12/2500	Monnaies (à l'excl. des médailles, des pièces d'or, des déchets et débris de monnaies, des monnaies ayant cours légal, des objets de parure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collections présentant un intérêt numismatique)
71181000	01/01/2011	31/12/2500	Monnaies (à l'excl. des médailles, des pièces d'or, des déchets et débris de monnaies, des monnaies ayant cours légal, des objets de parure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collections présentant un intérêt numismatique)
71181010	01/01/1988	31/12/2010	Monnaies en argent (à l'excl. des monnaies ayant cours légal, des médailles, bijoux en pièces de monnaie, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris)
71181090	01/01/1988	31/12/2010	Monnaies (à l'excl. des monnaies ayant cours légal, des monnaies en or ou en argent, des médailles, bijoux en pièces de monnaie, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris)
711810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711810, non spécifié par ailleurs
711890	01/01/1988	31/12/2500	Monnaies, y.c. les monnaies ayant cours légal (à l'excl. des médailles, bijoux en pièces de monnaies, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris)
71189000	01/01/1991	31/12/2500	Monnaies, y.c. les monnaies ayant cours légal (à l'excl. des médailles, bijoux en pièces de monnaies, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris)
71189010	01/01/1988	31/12/1990	Monnaies d'or ayant cours légal
71189090	01/01/1988	31/12/1990	Monnaies autres que d'or ayant cours légal
711890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 711890, non spécifié par ailleurs
7118XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7118, non spécifié par ailleurs
7118XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7118, non spécifié par ailleurs
71CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 71
71CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 71
71CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 71
71II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 71
71III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 71
71III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 71
71MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
71MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
71MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
71PP	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 71 transportées par poste
71PPP1	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 71 transportées par poste
71PPP100	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 71 transportées par poste
71PPP4	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 71 transportées par poste
71PPP400	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 71 transportées par poste
71SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 71
71SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 71 et de la section CTCI 0
71SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 71 et du groupe CTCI 000
71SSS2	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 71 et de la section CTCI 2
71SSS277	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 71 et du groupe CTCI 277
71SSS289	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 71 et du groupe CTCI 289
71SSS6	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 71 et de la section CTCI 6
71SSS667	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 71 et du groupe CTCI 667
71SSS681	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 71 et du groupe CTCI 681
71SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 71 et de la section CTCI 8
71SSS897	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 71 et du groupe CTCI 897
71SSS9	01/01/1988	31/12/1992	Commerce confidentiel du chapitre 71 et de la section CTCI 9
71SSS9	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 71 et de la section CTCI 9
71SSS961	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 71 et du groupe CTCI 961
71SSS971	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 71 et du groupe CTCI 971
71SSS972	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 71 et du groupe CTCI 972
71SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 71 et du groupe CTCI 999
71SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 71 et du groupe CTCI 999
71XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 71, non spécifié par ailleurs
71XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 71, non spécifié par ailleurs
71XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 71, non spécifié par ailleurs
72	01/01/1988	31/12/2500	FONTE, FER ET ACIER
7201	01/01/1988	31/12/2500	Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
720110	01/01/1988	31/12/2500	Fontes brutes non alliées contenant en poids <= 0,5% de phosphore, en gueuses, saumons ou autres formes primaires
72011011	01/01/1988	31/12/2500	Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,4%, teneur en poids en silicium <= 1%
72011019	01/01/1988	31/12/2500	Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,4%, teneur en poids en silicium > 1%
72011030	01/01/1988	31/12/2500	Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,1% mais < 0,4%
72011090	01/01/1988	31/12/2500	Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse < 0,1%
720110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720110, non spécifié par ailleurs
720120	01/01/1988	31/12/2500	Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., non alliées, à teneur en poids en phosphore > 0,5%
72012000	01/01/1988	31/12/2500	Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., non alliées, à teneur en poids en phosphore > 0,5%
720120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720120, non spécifié par ailleurs
720130	01/01/1988	31/12/1995	Fontes brutes alliées, en gueuses, saumons ou autres formes primaires
72013010	01/01/1988	31/12/1995	Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes similaires, alliées, teneur en poids en titane >= 0,3% et =< 1%, teneur en poids en vanadium >= 0,5% et =< 1%, CECA
72013090	01/01/1988	31/12/1995	Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes similaires, alliées, CECA (sauf à teneur en poids en titane >= 0,3% et =< 1% et une teneur en poids en vanadium >= 0,5% et =< 1%)
720130XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720130, non spécifié par ailleurs
720140	01/01/1988	31/12/1995	Fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes primaires [CECA]
72014000	01/01/1988	31/12/1995	Fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires, CECA
720140XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720140, non spécifié par ailleurs
720150	01/01/1996	31/12/2500	Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes primaires
72015010	01/01/1996	31/12/2500	Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., alliées, à teneur en poids en titane >= 0,3% et <= 1%, teneur en poids en vanadium >= 0,5% et <= 1%
72015090	01/01/1996	31/12/2500	Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes simil. (sauf à teneur en poids en titane >= 0,3% et < 1% et à teneur en poids en vanadium >= 0,5% et < 1%)
720150XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720150, non spécifié par ailleurs
7201XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7201, non spécifié par ailleurs
7201XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7201, non spécifié par ailleurs
7202	01/01/1988	31/12/2500	Ferro-alliages
720211	01/01/1988	31/12/2500	Ferromanganèse contenant en poids > 2% de carbone
72021110	01/01/1988	31/12/1989	Ferromanganèse, teneur en carbone > 2 %, granulométrie =< 10 mm, teneur en manganèse > 65 %
72021120	01/01/1990	31/12/2500	Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone > 2%, granulométrie <= 5 mm, teneur en poids en manganèse > 65%
72021180	01/01/1990	31/12/2500	Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone > 2% (sauf à granulométrie <= 5 mm et à teneur en poids en manganèse > 65%)
72021190	01/01/1988	31/12/1989	Ferromanganèse, teneur en carbone > 2 %, (non repr. sous 7202.11-10)
720211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720211, non spécifié par ailleurs
720219	01/01/1988	31/12/2500	Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone <= 2%
72021900	01/01/1988	31/12/2500	Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone <= 2%
720219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720219, non spécifié par ailleurs
720221	01/01/1988	31/12/2500	Ferrosilicium contenant en poids > 55% de silicium
72022100	01/01/2004	31/12/2500	Ferrosilicium contenant en poids > 55% de silicium
72022110	01/01/1988	31/12/2003	Ferrosilicium, teneur en poids en silicium > 55% mais <= 80%
72022190	01/01/1988	31/12/2003	Ferrosilicium, teneur en poids en silicium > 80%
720221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720221, non spécifié par ailleurs
720229	01/01/1988	31/12/2500	Ferrosilicium, teneur en poids en silicium <= 55%
72022900	01/01/1988	31/12/1996	Ferrosilicium, teneur en poids en silicium =< 55%
72022910	01/01/1997	31/12/2500	Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium et >= 4% mais <= 10% de magnésium
72022990	01/01/1997	31/12/2500	Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium (sauf contenant en poids >= 4% mais <= 10% de magnésium)
720229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720229, non spécifié par ailleurs
720230	01/01/1988	31/12/2500	Ferrosilicomanganèse
72023000	01/01/1988	31/12/2500	Ferrosilicomanganèse
720230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720230, non spécifié par ailleurs
720241	01/01/1988	31/12/2500	Ferrochrome contenant en poids > 4% de carbone
72024110	01/01/1988	31/12/2500	Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 4% mais <= 6%
72024190	01/01/1988	31/12/1993	Ferrochrome, contenant en poids > 6% de carbone
72024190	01/01/2004	31/12/2500	Ferrochrome, contenant en poids > 6% de carbone
72024191	01/01/1994	31/12/2003	Ferrochrome, contenant en poids > 6% de carbone et <= 60% de chrome
72024199	01/01/1994	31/12/2003	Ferrochrome, contenant en poids > 6% de carbone et > 60% de chrome
720241XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720241, non spécifié par ailleurs
720249	01/01/1988	31/12/2500	Ferrochrome contenant en poids <= 4% de carbone
72024910	01/01/1988	31/12/2500	Ferrochrome, à teneur en poids en carbone <= 0,05%
72024950	01/01/1988	31/12/2500	Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 0,05% mais <= 0,5%
72024990	01/01/1988	31/12/2500	Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 0,5% mais <= 4%
720249XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720249, non spécifié par ailleurs
720250	01/01/1988	31/12/2500	Ferrosilicochrome
72025000	01/01/1988	31/12/2500	Ferrosilicochrome
720250XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720250, non spécifié par ailleurs
720260	01/01/1988	31/12/2500	Ferronickel
72026000	01/01/1988	31/12/2500	Ferronickel
720260XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720260, non spécifié par ailleurs
720270	01/01/1988	31/12/2500	Ferromolybdène
72027000	01/01/1988	31/12/2500	Ferromolybdène
720270XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720270, non spécifié par ailleurs
720280	01/01/1988	31/12/2500	Ferrotungstène et ferrosilicotungstène
72028000	01/01/1988	31/12/2500	Ferrotungstène et ferrosilicotungstène
720280XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720280, non spécifié par ailleurs
720291	01/01/1988	31/12/2500	Ferrotitane et ferrosilicotitane
72029100	01/01/1988	31/12/2500	Ferrotitane et ferrosilicotitane
720291XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720291, non spécifié par ailleurs
720292	01/01/1988	31/12/2500	Ferrovanadium
72029200	01/01/1988	31/12/2500	Ferrovanadium
720292XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720292, non spécifié par ailleurs
720293	01/01/1988	31/12/2500	Ferroniobium
72029300	01/01/1988	31/12/2500	Ferroniobium
720293XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720293, non spécifié par ailleurs
720299	01/01/1988	31/12/2500	Ferro-alliages (à l'excl. du ferromanganèse, du ferrosilicium, du ferrosilicomanganèse, du ferrochrome, du ferrosilicochrome, du ferronickel, du ferromolybdène, du ferrotungstène, du ferrosilicotungstène, du ferrotitane, du ferrosilicotitane, du ferrovanadium et du ferroniobium)
72029910	01/01/2004	31/12/2500	Ferrophosphore
72029911	01/01/1988	31/12/2003	Ferrophophore, teneur en poids en phosphore > 3% mais < 15%
72029919	01/01/1988	31/12/2003	Ferrophosphore, teneur en poids en phosphore >= 15%
72029930	01/01/1991	31/12/2500	Ferrosilicomagnésium
72029980	01/01/1991	31/12/2500	Ferro-alliages (sauf ferromanganèse, ferrosilicium, ferrosilicomanganèse, ferrochrome, ferrosilicochrome, ferronickel, ferromolybdène, ferrotungstène, ferrosilicotungstène, ferrotitane, ferrosilicotitane, ferrovanadium, ferroniobium, ferrophosphore et ferrosilicomagnésium)
72029990	01/01/1988	31/12/1990	Ferro-alliages (non repr. sous 7202.11-10 à 7202.99-19)
720299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720299, non spécifié par ailleurs
7202I2	01/01/2000	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7202; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
7202I200	01/01/2000	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7202; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
7202XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7202, non spécifié par ailleurs
7202XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7202, non spécifié par ailleurs
7203	01/01/1988	31/12/2500	"Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes simil.; fer d'une pureté en poids >= 99,94%, en morceaux, boulettes ou formes simil."
720310	01/01/1988	31/12/2500	Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boulettes ou formes simil.
72031000	01/01/1988	31/12/2500	Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boulettes ou formes simil.
720310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720310, non spécifié par ailleurs
720390	01/01/1988	31/12/2500	Produits ferreux spongieux obtenus par atomisation de produits ferreux bruts fondus et fer, d'une pureté >= 99,94%, en morceaux, boulettes ou formes simil.
72039000	01/01/1988	31/12/2500	Produits ferreux spongieux obtenus par atomisation de produits ferreux bruts fondus et fer, d'une pureté >= 99,94%, en morceaux, boulettes ou formes simil.
720390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720390, non spécifié par ailleurs
7203XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7203, non spécifié par ailleurs
7203XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7203, non spécifié par ailleurs
7204	01/01/1988	31/12/2500	"Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier [ferrailles]; déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des déchets et débris radioactifs, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsi que des morceaux provenant du bris de gueuses, saumons ou autres formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel)"
720410	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris de fonte (ferrailles) (autres que radioactifs)
72041000	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris de fonte (ferrailles) (autres que radioactifs)
720410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720410, non spécifié par ailleurs
720421	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris d'aciers inoxydables (à l'excl. des déchets et débris radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
72042100	01/01/1988	31/12/1994	Déchets et débris d'aciers inoxydables -ferrailles- CECA (autres que radioactifs)
72042110	01/01/1995	31/12/1995	Déchets et débris d'aciers inoxydables, contenant en poids >= 8% de nickel (à l'excl. des déchets et débris radioactifs, de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
72042110	01/01/1996	31/12/2500	Déchets et débris d'aciers inoxydables, contenant en poids >= 8% de nickel (à l'excl. des déchets et débris radioactifs, de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
72042190	01/01/1995	31/12/1995	Déchets et débris d'aciers inoxydables (à l'excl. des déchets et débris contenant en poids >= 8% de nickel, des déchets et débris radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
72042190	01/01/1996	31/12/2500	Déchets et débris d'aciers inoxydables (à l'excl. des déchets et débris contenant en poids >= 8% de nickel, des déchets et débris radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
720421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720421, non spécifié par ailleurs
720429	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris d'aciers alliés [ferrailles] (sauf aciers inoxydables, déchets radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
72042900	01/01/1988	31/12/1995	Déchets et débris d'aciers alliés [ferrailles] (sauf aciers inoxydables, déchets radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
72042900	01/01/1996	31/12/2500	Déchets et débris d'aciers alliés [ferrailles] (sauf aciers inoxydables, déchets radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
720429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720429, non spécifié par ailleurs
720430	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris de fer ou d'acier étamés [ferrailles] (autres que radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
72043000	01/01/1988	31/12/1995	Déchets et débris de fer ou d'acier étamés [ferrailles] (autres que radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
72043000	01/01/1996	31/12/2500	Déchets et débris de fer ou d'acier étamés [ferrailles] (autres que radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
720430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720430, non spécifié par ailleurs
720441	01/01/1988	31/12/2500	Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, en fer ou en acier, même en paquets (à l'excl. des déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés)
72044110	01/01/1988	31/12/2500	Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles, de fer ou d'acier, même en paquets (autres qu'en fonte, en acier allié ou en fer ou acier étamés)
72044191	01/01/1988	31/12/2500	Chutes d'estampage ou de découpage, de fer ou d'acier, en paquets (ferrailles) (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou acier étamés)
72044199	01/01/1988	31/12/2500	Chutes d'estampage ou de découpage, de fer ou d'acier, autres qu'en paquets (ferrailles) (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou aciers étamés)
720441XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720441, non spécifié par ailleurs
720449	01/01/1988	31/12/2500	"Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles] (sauf déchets et débris radioactifs et de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)"
72044910	01/01/1988	31/12/2500	"Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles], déchiquetés (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)"
72044930	01/01/1988	31/12/2500	"Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles], non déchiquetés, présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)"
72044990	01/01/2004	31/12/2500	"Déchets ou débris de fer ou d'acier [ferrailles], non déchiquetés, ni présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)"
72044991	01/01/1988	31/12/2003	"Déchets ou débris de fer ou d'acier [ferrailles], non déchiquetés, ni triés, ni classés, ni présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)"
72044999	01/01/1988	31/12/1995	Déchets et débris de fer ou aciers, (non repr. sous 7204.21.00 à 7204.49.30), tries ou classes 'ferrailles'
72044999	01/01/1996	31/12/2003	"Déchets ou débris de fer ou d'acier [ferrailles], non déchiquetés, ni présentés en paquets, mais triés/classés (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)"
720449XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720449, non spécifié par ailleurs
720450	01/01/1988	31/12/2500	Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages)
72045000	01/01/2004	31/12/2500	Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages)
72045010	01/01/1988	31/12/2003	Déchets lingotés en aciers alliés (autres que les produits dont la composition chimique correspond à la définition des ferro-alliages)
72045090	01/01/1988	31/12/2003	Déchets lingotés en fer ou en aciers non alliés (autres que les produits dont la composition chimique correspond à la définition des fontes brutes, de la fonte spiegel ou des ferro-alliages)
720450XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720450, non spécifié par ailleurs
7204XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7204, non spécifié par ailleurs
7204XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7204, non spécifié par ailleurs
7205	01/01/1988	31/12/2500	Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (à l'excl. des poudres de fer radioactives [isotopes], des grenailles et poudres de ferro-alliages, des tournures et limailles de fer ou d'acier ainsi que de certaines billes de roulement défectueuses de petits calibres)
720510	01/01/1988	31/12/2500	Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures et limailles de fer ou d'acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes)
72051000	01/01/1988	31/12/2500	Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures et limailles de fer ou d'acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes)
720510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720510, non spécifié par ailleurs
720521	01/01/1988	31/12/2500	Poudres d'aciers alliés (autres que les poudres des ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)
72052100	01/01/1988	31/12/2500	Poudres d'aciers alliés (autres que les poudres des ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)
720521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720521, non spécifié par ailleurs
720529	01/01/1988	31/12/2500	Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'aciers non alliés (autres que les poudres de ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)
72052900	01/01/1988	31/12/2500	Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'aciers non alliés (autres que les poudres de ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)
720529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720529, non spécifié par ailleurs
7205XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7205, non spécifié par ailleurs
7205XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7205, non spécifié par ailleurs
7206	01/01/1988	31/12/2500	Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires (à l'excl. des déchets lingotés, des produits obtenus par coulée continue ainsi que du fer du n° 7203)
720610	01/01/1988	31/12/2500	Fer et aciers non alliés en lingots bruts (sauf déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)
72061000	01/01/1988	31/12/2500	Fer et aciers non alliés en lingots bruts (sauf déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)
720610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720610, non spécifié par ailleurs
720690	01/01/1988	31/12/2500	Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (autres que lingots bruts, déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)
72069000	01/01/1988	31/12/2500	Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (autres que lingots bruts, déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)
720690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720690, non spécifié par ailleurs
7206XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7206, non spécifié par ailleurs
7206XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7206, non spécifié par ailleurs
7207	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés
720711	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
72071111	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en aciers non alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
72071114	01/01/1994	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage)
72071116	01/01/1994	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage)
72071119	01/01/1988	31/12/1993	Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue CECA (autres que de décolletage)
72071190	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés
720711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720711, non spécifié par ailleurs
720712	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale rectangulaire et dont la largeur est supérieure ou égale à deux fois l'épaisseur
72071210	01/01/1993	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue
72071211	01/01/1988	31/12/1992	Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, épaisseur < 50 mm, (non repr. sous 7207.11-11 et 7207.11-19)
72071219	01/01/1988	31/12/1992	Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue, épaisseur >= 50 mm, CECA
72071290	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés
720712SS	01/01/2007	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7207 12 
720712XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720712, non spécifié par ailleurs
720719	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale
72071911	01/01/1988	31/12/2003	Demi-produits en acier de décolletage non allié, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
72071912	01/01/2004	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue
72071914	01/01/1994	31/12/2003	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage)
72071915	01/01/1988	31/12/1993	Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, CECA (autres que de décolletage)
72071916	01/01/1994	31/12/2003	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés (à l'excl. des produits en aciers de décolletage)
72071919	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale circulaire ou polygonale, forgés
72071931	01/01/1988	31/12/2003	Ebauches pour profilés en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, laminées à chaud ou obtenues par coulée continue
72071939	01/01/1988	31/12/2003	Ebauches pour profilés en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, forgées
72071980	01/01/2004	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)
72071990	01/01/1988	31/12/2003	Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale et sauf ébauches pour profilés)
720719XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720719, non spécifié par ailleurs
720720	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids >= 0,25% de carbone
72072011	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en aciers de décolletage non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
72072015	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage)
72072017	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage)
72072019	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés
72072031	01/01/1988	31/12/1992	Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, épaisseur >= 50 mm, CECA
72072032	01/01/1993	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
72072033	01/01/1988	31/12/1992	Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25 %, de section transversale rectangulaire mais non carrée, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, épaisseur < 50 mm, CECA
72072039	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés
72072051	01/01/1988	31/12/2003	Demi-produits en aciers de décolletage non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
72072052	01/01/2004	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
72072055	01/01/1988	31/12/2003	Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage)
72072057	01/01/1988	31/12/2003	Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage)
72072059	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés
72072071	01/01/1988	31/12/2003	Ebauches pour profilés en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, laminées à chaud ou obtenues par coulée continue
72072079	01/01/1988	31/12/2003	Ebauches pour profilés en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, forgées
72072080	01/01/2004	31/12/2500	Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)
72072090	01/01/1988	31/12/2003	Demi-produits en fer ou aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale et sauf ébauches pour profilés)
720720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720720, non spécifié par ailleurs
7207XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7207, non spécifié par ailleurs
7207XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7207, non spécifié par ailleurs
7208	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus
720810	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage
72081000	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage
720810XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720810, non spécifié par ailleurs
720811	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa [CECA]
72081100	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm, et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, CECA
720811XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720811, non spécifié par ailleurs
720812	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais =< 10 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa
72081210	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm, et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, destinés au relaminage, CECA
72081291	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage, CECA (autres que destinés au relaminage)
72081295	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm, et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, décapés (sans motifs en relief, CECA, et autres que destinés au relaminage)
72081298	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm, et limite d'élasticité minimale de 355 MPa (non décapés, sans motifs en relief, CECA, et autres que destinés au relaminage)
72081299	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, enroulés, simplement laminés à chaud, en acier à haute résistance, épaisseur >= 4,75 mm mais =< 10 mm, largeur >= 600 mm, (non repr. sous 7208.12-10 et 7208.12-91)
720812XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720812, non spécifié par ailleurs
720813	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa
72081310	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, destinés au relaminage, CECA
72081391	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage, CECA (autres que destinés au relaminage)
72081395	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, décapés (sans motifs en relief, CECA, et autres que destinés au relaminage)
72081398	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa (non décapés, sans motifs en relief, CECA, et autres que destinés au relaminage)
72081399	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, enroulés, simplement laminés à chaud, en acier à haute résistance, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, largeur >= 600 mm, (non repr. sous 7208.13-10 et 7208.13-91)
720813XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720813, non spécifié par ailleurs
720814	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa
72081410	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, destinés au relaminage, CECA
72081490	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, enroulés, simplement laminés à chaud, en acier à haute résistance, épaisseur < 3 mm, largeur >= 600 mm, (autres que pour relaminage)
72081491	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA (non décapés et autres que destinés au relaminage)
72081499	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA (non décapés et autres que destinés au relaminage)
720814XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720814, non spécifié par ailleurs
720821	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm et ayant une limite d'élasticité < 355 MPa [CECA]
72082110	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa, présentant des motifs en relief, CECA, obtenus directement lors du laminage
72082190	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa (sans motifs en relief, CECA)
720821XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720821, non spécifié par ailleurs
720822	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais =< 10 mm et ayant une limite d'élasticité < 355 MPa
72082210	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa, destinés au relaminage, CECA
72082291	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa, présentant des motifs en relief, CECA, obtenus directement lors du laminage (autres que destinés au relaminage)
72082295	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa, décapés (sans motifs en relief, CECA, et autres que destinés au relaminage)
72082298	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa (non décapés, sans motifs en relief, CECA, et autres que destinés au relaminage)
72082299	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, enroulés, simplement laminés à chaud, en fer ou aciers (non alliés, autres qu'a haute résistance), épaisseur >= 4,75 mm mais =< 10 mm, largeur >= 600 mm, (non repr. sous 7208.22-10 et 7208.22-91)
720822XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720822, non spécifié par ailleurs
720823	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et ayant une limite d'élasticité < 355 MPa
72082310	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa, destinés au relaminage, CECA
72082391	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa présentant des motifs en relief, CECA, obtenus directement lors du laminage (autres que destinés au relaminage)
72082395	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et autres que destinés au relaminage)
72082398	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa (non décapés, sans motifs en relief, CECA, et autres que destinés au relaminage)
72082399	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, enroulés, simplement laminés à chaud, en fer ou aciers (non alliés, autres qu'a haute résistance), épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, largeur >= 600 mm, (non repr. sous 7208.23-10 et 7208.23-91)
720823XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720823, non spécifié par ailleurs
720824	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité < 275 MPa
72082410	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, destinés au relaminage, CECA
72082490	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, enroulés, simplement laminés à chaud, en fer ou aciers (non alliés, autres qu'a haute résistance), épaisseur < 3 mm, largeur >= 600 mm, (autres que pour relaminage)
72082491	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, décapés, CECA (autres que destinés au relaminage )
72082499	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, CECA (non décapés et autres que destinés au relaminage)
720824XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720824, non spécifié par ailleurs
720825	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)
72082500	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)
720825XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720825, non spécifié par ailleurs
720826	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)
72082600	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)
720826XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720826, non spécifié par ailleurs
720827	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm, décapés (sans motifs en relief)
72082700	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm, décapés (sans motifs en relief)
720827XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720827, non spécifié par ailleurs
720831	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur >= 600 mm mais =< 1250 mm et d'une épaisseur >= 4 mm, ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa et ne présentant pas de motifs en relief [CECA]
72083100	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur =< 1250 mm mais > 600 mm, épaisseur >= 4 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, non plaqués ni revêtus, sans motifs en relief, CECA
720831XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720831, non spécifié par ailleurs
720832	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa [CECA] (à l'excl. des larges plats)
72083210	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, présentant des motifs en relief, CECA, obtenus directement lors du laminage
72083230	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 20 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit - large plat- ou -acier universel-)
72083251	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 15 mm à 20 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit -large plat- ou -acier universel-)
72083259	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm mais >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 15 mm jusqu'à 20 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit -large plat- ou -acier universel-)
72083291	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm jusqu'à 15 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit -large plat- ou -acier universel-)
72083299	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm mais >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm jusqu'à 15 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit -large plat- ou -acier universel-)
720832XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720832, non spécifié par ailleurs
720833	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais =< 10 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa [CECA] (à l'excl. des larges plats)
72083310	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, présentant des motifs en relief, CECA, obtenus directement lors du laminage
72083391	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit -large plat- ou -acier universel-)
72083399	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm mais >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit -large plat- ou -acier universel-)
720833XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720833, non spécifié par ailleurs
720834	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa [CECA] (à l'excl. des larges plats)
72083410	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, avec motifs en reliefs, CECA, obtenus directement lors du laminage
72083490	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit -large plat- ou -acier universel-)
720834XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720834, non spécifié par ailleurs
720835	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa
72083510	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 2 mm mais < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA
72083590	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 2 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA
72083591	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, (non enroulés), simplement laminés à chaud, en acier à haute résistance, épaisseur >= 1 mm mais < 2 mm, largeur >= 600 mm
72083593	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, (non enroulés), simplement laminés à chaud, en acier à haute résistance, épaisseur >= 0,5 mm mais < 1 mm, largeur >= 600 mm
72083599	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, (non enroulés), simplement laminés à chaud, en acier à haute résistance, épaisseur < 0,5 mm, largeur >= 600 mm
720835XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720835, non spécifié par ailleurs
720836	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)
72083600	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)
720836XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720836, non spécifié par ailleurs
720837	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)
72083700	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)
72083710	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de 4,75 mm mais <= 10 mm, destinés au relaminage
72083790	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de 4,75 mm mais <= 10 mm, non décapés, sans motifs en relief (autres que destinés au relaminage)
720837XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720837, non spécifié par ailleurs
720838	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)
72083800	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)
72083810	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, destinés au relaminage
72083890	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, non décapés, sans motifs en relief (autres que destinés au relaminage)
720838XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720838, non spécifié par ailleurs
720839	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)
72083900	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)
72083910	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 3 mm, destinés au relaminage,
72083990	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 3 mm, non décapés, sans motifs en relief (autres que destinés au relaminage)
720839XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720839, non spécifié par ailleurs
720840	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage
72084000	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage
72084010	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 2 mm, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage
72084090	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 2 mm, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage
720840XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720840, non spécifié par ailleurs
720841	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur >= 600 mm mais =< 1250 mm et d'une épaisseur >= 4 mm, ayant une limite d'élasticité < 355 MPa et ne présentant pas de motifs en relief [CECA]
72084100	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plat en fer ou aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur =< 1250 mm mais > 600 mm, épaisseur >= 4 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa, non plaqués ni revêtus, sans motifs en relief, CECA
720841XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720841, non spécifié par ailleurs
720842	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, non enroulés, d'une épaisseur > 10 mm et ayant une limite d'élasticité < 355 MPa [CECA] (à l'excl. des larges plats)
72084210	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, ni plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa avec motifs en relief, CECA, obtenus directement lors du laminage
72084230	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, ni plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 20 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit - large plat- ou -acier universel-)
72084251	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, ni plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 15 mm à 20 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit -large plat- ou -acier universel-)
72084259	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm mais >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, ni plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 15 mm à 20 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit -large plat- ou -acier universel-)
72084291	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, ni plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm à 15 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit -large plat- ou -acier universel-)
72084299	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mais >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, ni plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm à 15 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit -large plat- ou -acier universel-)
720842XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720842, non spécifié par ailleurs
720843	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais =< 10 mm et ayant une limite d'élasticité < 355 MPa [CECA] (à l'excl. des larges plats)
72084310	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, ni plaqués ni revêtus, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa, présentant des motifs en relief, CECA, obtenus directement lors du laminage
72084391	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, ni plaqués ni revêtus, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa, (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit -large plat- ou -acier universel-)
72084399	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm mais >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, ni plaqués ni revêtus, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit -large plat- ou -acier universel-)
720843XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720843, non spécifié par ailleurs
720844	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et ayant une limite d'élasticité < 355 MPa [CECA] (à l'excl. des larges plats)
72084410	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, ni plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa, présentant des motifs en relief, CECA, obtenus directement lors du laminage
72084490	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, ni plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa (sans motifs en relief, CECA, et à l'excl. de l'acier dit -large plat- ou -acier universel-)
720844XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720844, non spécifié par ailleurs
720845	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité < 275 MPa
72084510	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, ni plaqués ni revêtus, épaisseur >= 2 mm mais < 3 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, CECA
72084590	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, ni plaqués ni revêtus, épaisseur < 2 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, CECA
72084591	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, (non enroulés), simplement laminés à chaud, en fer ou aciers (non alliés, autres qu'à haute résistance), épaisseur >= 1 mm mais < 2 mm, largeur >= 600 mm
72084593	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, (non enroulés), simplement laminés à chaud, en fer ou aciers (non alliés, autres qu'à haute résistance), épaisseur >= 0,5 mm mais < 1 mm, largeur >= 600 mm
72084599	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, (non enroulés), simplement laminés à chaud, en fer ou aciers (non alliés, autres qu'à haute résistance), épaisseur < 0,5 mm, largeur >= 600 mm
720845XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720845, non spécifié par ailleurs
720851	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief)
72085110	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur <= 1250 mm mais >= 600 mm et d'une épaisseur > 10 mm, non plaqués ni revêtus, sans motifs en relief, en acier dit ""large plat ou ""acier universel"""
72085120	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 15 mm, sans motifs en relief
72085130	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 20 mm, sans motifs en relief (à l'excl. de l'acier dit ""large plat"" ou ""acier universel"")"
72085150	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 15 mais <= 20 mm, sans motifs en relief (à l'excl. de l'acier dit ""large plat"" ou ""acier universel"")"
72085191	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais <= 15 mm, sans motifs en relief
72085198	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm, mais >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais <= 15 mm, sans motifs en relief
72085199	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm, mais >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais <= 15 mm, sans motifs en relief (à l'excl. de l'acier dit ""large plat"" ou ""acier universel"")"
720851XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720851, non spécifié par ailleurs
720852	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm (sans motifs en relief)
72085210	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur <= 1250 mm mais >= 600 mm, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais < 10 mm, non plaqués ni revêtus, sans motifs en relief, en acier dit ""large plat"" ou ""acier universel"""
72085210	01/01/2005	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 1250 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief
72085220	01/01/2004	31/12/2004	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non-enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de >= 4,75 mm mais < 10 mm, sans motifs en relief
72085280	01/01/2004	31/12/2004	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 2050 mm mais >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de >= 4,75 mm à 10 mm, sans motifs en relief
72085291	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de >= 4,75 mm mais < 10 mm, sans motifs en relief
72085291	01/01/2005	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief
72085299	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm mais >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de >= 4,75 mm à 10 mm, sans motifs en relief (à l'excl. de l'acier dit ""large plat"" ou ""acier universel"")"
72085299	01/01/2005	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm mais >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief (à l'excl. des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur <= 1 250 mm)
720852XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720852, non spécifié par ailleurs
720853	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief
72085300	01/01/2004	31/12/2004	Produits laminés plats, en fer ou en acier non-alliés, d'une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief
72085310	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur <= 1250 mm mais >= 600 mm, d'une épaisseur >= 4 mm mais < 4,75 mm, non plaqués ni revêtus, sans motifs en relief, en acier dit ""large plat"" ou ""acier universel"""
72085310	01/01/2005	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 1250 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief
72085390	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'excl. de l'acier dit ""large plat"" ou ""acier universel"")"
72085390	01/01/2005	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'excl. des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur <= 1250 mm et d'une épaisseur >= 4 mm)
720853XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720853, non spécifié par ailleurs
720854	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief)
72085400	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief)
72085410	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 2 mm mais < 3 mm, sans motifs en relief
72085490	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 2 mm, sans motifs en relief
720854XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720854, non spécifié par ailleurs
720890	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus
72089000	01/01/2004	31/12/2005	Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus
72089010	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, ni plaqués ni revêtus, simplement traités en surface ou simplement découpés selon une forme autre que carrée ou rectangulaire
72089020	01/01/2006	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés
72089080	01/01/2006	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés
72089090	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et autrement traités, mais ni plaqués ni revêtus (sauf traités uniquement en surface ou découpés uniquement selon une autre forme que carrée ou rectangulaire)
720890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720890, non spécifié par ailleurs
7208S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7208 et de la section CTCI 6
7208S673	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7208 et du groupe CTCI 673
7208XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7208, non spécifié par ailleurs
7208XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7208, non spécifié par ailleurs
7209	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non plaqués ni revêtus
720911	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa [CECA]
72091100	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, CECA
720911XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720911, non spécifié par ailleurs
720912	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa [CECA]
72091210	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats dits -magnétiques-, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA
72091290	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa CECA (sauf produits dits -magnétiques-)
720912XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720912, non spécifié par ailleurs
720913	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais =< 1 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa [CECA]
72091310	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats dits -magnétiques-, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, épaisseur de 0,5 mm à 1 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA
72091390	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats dits en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, ni plaqués ni revêtus, épaisseur de 0,5 mm à 1 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA (sauf produits laminés plats dits -magnétiques-)
720913XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720913, non spécifié par ailleurs
720914	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa [CECA]
72091410	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats dits -magnétiques-, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA
72091490	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, ni plaqués ni revêtus, épaisseur < 0,5 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA (sauf produits laminés plats dits -magnétiques-)
720914XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720914, non spécifié par ailleurs
720915	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm
72091500	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm
720915XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720915, non spécifié par ailleurs
720916	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm
72091610	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats dits ""magnétiques"", en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm"
72091690	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (sauf produits dits ""magnétiques"")"
720916XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720916, non spécifié par ailleurs
720917	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm
72091710	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats dits ""magnétiques"", en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm"
72091790	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm (sauf produits laminés plats dits ""magnétiques"")"
720917XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720917, non spécifié par ailleurs
720918	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm
72091810	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats dits ""magnétiques"", en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm"
72091891	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 0,35 mm mais < 0,5 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")"
72091899	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,35 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")"
720918XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720918, non spécifié par ailleurs
720921	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité < 355 MPa [CECA]
72092100	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa, CECA
720921XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720921, non spécifié par ailleurs
720922	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm et ayant une limite d'élasticité < 275 MPa [CECA]
72092210	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats dits -magnétiques- en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, CECA
72092290	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, ni plaqués ni revêtus, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm et limite d'élasticité maximale de 275 MPa, CECA (à l'excl. des produits laminés plats dits - magnétiques-)
720922XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720922, non spécifié par ailleurs
720923	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais =< 1 mm et ayant une limite d'élasticité < 275 MPa [CECA]
72092310	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats dits -magnétiques- en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, épaisseur de 0,5 mm à 1 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, CECA
72092390	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, ni plaqués ni revêtus, épaisseur de 0,5 mm à 1 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, CECA (à l'excl. des produits laminés plats dits -magnétiques-)
720923XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720923, non spécifié par ailleurs
720924	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm et ayant une limite d'élasticité < 275 MPa [CECA]
72092410	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats dits -magnétiques-, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, CECA
72092491	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, ni plaqués ni revêtus, épaisseur >= 0,35 mm mais < 0,5 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, CECA (à l'excl. des produits laminés plats dits - magnétiques-)
72092499	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, ni plaqués ni revêtus, épaisseur < 0,35 mm, limite d'élasticité maximale < 275 MPa, CECA (à l'excl. des produits laminés plats dits -magnétiques-)
720924XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720924, non spécifié par ailleurs
720925	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm
72092500	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm
720925XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720925, non spécifié par ailleurs
720926	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm
72092610	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats dits ""magnétiques"" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm"
72092690	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")"
720926XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720926, non spécifié par ailleurs
720927	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm
72092710	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats dits ""magnétiques"" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur  >= 0,5 mm mais <= 1 mm"
72092790	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de >= 0,5 mm mais <= 1 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")"
720927XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720927, non spécifié par ailleurs
720928	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm
72092810	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats dits ""magnétiques"" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm"
72092890	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,5 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")"
720928XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720928, non spécifié par ailleurs
720931	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa [CECA]
72093100	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, CECA
720931XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720931, non spécifié par ailleurs
720932	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa [CECA]
72093210	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats dits -magnétiques- en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA
72093290	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA (à l'excl. des produits laminés plats dits -magnétiques-)
720932XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720932, non spécifié par ailleurs
720933	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais =< 1 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa [CECA]
72093310	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats dits -magnétiques- en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, épaisseur de 0,5 mm à 1 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA
72093390	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur de 0,5 mm à 1 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA (à l'excl. des produits laminés plats dits -magnétiques-)
720933XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720933, non spécifié par ailleurs
720934	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa [CECA]
72093410	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats dits -magnétiques- en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA
72093490	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 0,5 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA (à l'excl. des produits laminés plats dits - magnétiques-)
720934XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720934, non spécifié par ailleurs
720941	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité < 355 MPa [CECA]
72094100	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats dits -magnétiques- en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, ni plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa, CECA
720941XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720941, non spécifié par ailleurs
720942	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm et ayant une limite d'élasticité < 275 MPa [CECA]
72094210	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats dits -magnétiques- en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, CECA
72094290	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, CECA (à l'excl. des produits laminés plats dits -magnétiques-)
720942XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720942, non spécifié par ailleurs
720943	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais =< 1 mm et ayant une limite d'élasticité < 275 MPa [CECA]
72094310	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats dits -magnétiques- en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, épaisseur de 0,5 mm à 1 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, CECA
72094390	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur de 0,5 mm à 1 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, CECA (à l'excl. des produits laminés plats dits - magnétiques-)
720943XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720943, non spécifié par ailleurs
720944	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm et ayant une limite d'élasticité < 275 MPa [CECA]
72094410	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats dits -magnétiques- en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, CECA
72094490	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 0,5 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa, CECA
720944XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 720944, non spécifié par ailleurs
720990	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus
72099000	01/01/2004	31/12/2005	Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus
72099010	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non plaqués ni revêtus, simplement traités en surface ou simplement découpés selon une forme autre que carrée ou rectangulaire
72099020	01/01/2006	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés
72099080	01/01/2006	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés
72099090	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et autrement traités, non plaqués ni revêtus (autres que traités simplement en surface ou simplement découpés selon une forme autre que carrée ou rectangulaire)
720990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 720990, non spécifié par ailleurs
7209I2	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7209; sidérurgie. industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
7209I200	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7209; sidérurgie. industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
7209S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7209 et de la section CTCI 6
7209S673	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7209 et du groupe CTCI 673
7209XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7209, non spécifié par ailleurs
7209XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7209, non spécifié par ailleurs
7210	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid
721011	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur >= 0,5 mm
72101100	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur >= 0,5 mm
72101110	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, épaisseur >= 0,5 mm, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
72101190	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, épaisseur >= 0,5 mm (autres que simplement traités en surface ou simplement découpés selon une forme carrée ou rectangulaire)
721011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721011, non spécifié par ailleurs
721012	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur < 0,5 mm
72101211	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer-blanc étamé, d'une largeur >= 600 mm, épaisseur < 0,5 mm, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
72101219	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, épaisseur < 0,5 mm, simplement traités en surface ou simplement découpés selon une forme carrée ou rectangulaire (sauf fer-blanc)
72101220	01/01/2004	31/12/2500	Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm et d'une  épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. traités en surface
72101280	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur < 0,5 mm (sauf fer-blanc)
72101290	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, épaisseur < 0,5 mm (autres que simplement traités en surface ou simplement découpés selon une forme autre que carrée ou rectangulaire et sauf fer-blanc)
721012XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721012, non spécifié par ailleurs
721020	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plombés, y.c. le fer terne
72102000	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plombés, y.c. le fer terne
72102010	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plombés, y.c. le fer terne, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
72102090	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plombés, y.c. le fer terne (autres que simplement traités en surface ou simplement découpés selon une forme autre que carrée ou rectangulaire)
721020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721020, non spécifié par ailleurs
721030	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement
72103000	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement
72103010	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués par électrolyse, simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
72103090	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués par électrolyse (autres que simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire)
721030XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721030, non spécifié par ailleurs
721031	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingues électrolytiquement, d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa
72103110	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingues par électrolyse, à épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou à épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, CECA
72103190	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingues par électrolyse, à épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou à épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa (autres que simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, CECA)
721031XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721031, non spécifié par ailleurs
721039	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingues électrolytiquement (à l'excl. des produits en acier d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
72103910	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingues par électrolyse, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, CECA (autres qu'en acier à épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou à épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
72103990	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingues par électrolyse (autres que simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, CECA, et autres qu'en acier à épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou à épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
721039XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721039, non spécifié par ailleurs
721041	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)
72104100	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)
72104110	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, ondulés, zingués, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)
72104190	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froids, ondulés, zingués (sauf zingués autrement que par électrolyse ou simplement traités en surface ou simplement découpés selon une forme autre que carrée ou rectangulaire)
721041XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721041, non spécifié par ailleurs
721049	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, non ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)
72104900	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, non ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)
72104910	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, non ondulés, zingués, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)
72104990	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, non ondulés, zingués (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement et sauf ceux simplement traités en surface ou simplement découpés selon une forme autre que carrée ou rectangulaire)
721049XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721049, non spécifié par ailleurs
721050	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome
72105000	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome
72105010	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
72105090	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome (autres que simplement traités en surface ou simplement découpés sous une forme autre que carrée ou rectangulaire)
721050XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721050, non spécifié par ailleurs
721060	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium
72106011	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium-zinc, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, CECA
72106019	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, CECA (autres que revêtus d'alliages d'aluminium-zinc)
72106090	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages d'aluminium-zinc ou simplement traités en surface ou simplement découpés selon une forme autre que carrée ou rectangulaire, CECA)
721060XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721060, non spécifié par ailleurs
721061	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc
72106100	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc
72106110	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium-zinc, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
72106190	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc (autres que simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire)
721061XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721061, non spécifié par ailleurs
721069	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc)
72106900	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc)
72106910	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (autres que revêtus d'alliages d'aluminium-zinc)
72106990	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc ou simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire)
721069XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721069, non spécifié par ailleurs
721070	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
72107010	01/01/2004	31/12/2500	Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur >= 600 mm et d'une  épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. verni, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis
72107011	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, en fer-blanc verni, largeur >= 600 mm, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme (autre que carrée ou rectangulaire)
72107019	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, en fer ou aciers (non alliés), peints, vernis ou revêtus de matières plastiques, largeur >= 600 mm, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme (autre que carrée ou rectangulaire), (sauf fer-blanc verni)
72107021	01/01/1991	31/12/1991	Fer-blanc et produits chromes par électrolyse en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, vernis, CECA
72107029	01/01/1991	31/12/1991	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques, simplement traités en surface ou simplement découpés selon une forme autre que carrée ou rectangulaire, CECA (autres que le fer-blanc et les produits chromes par électrolyse, vernis)
72107031	01/01/1992	31/12/2003	Fer-blanc et produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis, simplement traités en surface ou simplement découpés sous une forme autre que carrée ou rectangulaire
72107039	01/01/1992	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques, simplement traités en surface ou simplement découpés sous une forme autre que carrée ou rectangulaire (autres que le fer-blanc et les produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome, vernis)
72107080	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (autres que le fer-blanc simpl. verni, et autres que revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis)
72107090	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (autres que simplement traités en surface ou simplement découpés selon une forme autre que carrée ou rectangulaire, et sauf fer-blanc et produits chromés par électrolyse, vernis)
721070XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721070, non spécifié par ailleurs
721090	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus (à l'excl. des produits étamés, plombés, zingués, peints, vernis ou revêtus d'aluminium, de matières plastiques ou d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome)
72109010	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, argentés, dorés, platinés ou émaillés
72109030	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués
72109031	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
72109033	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés et imprimés, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
72109035	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, nickelés ou chromes, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, CECA
72109038	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, simplement traités en surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (sauf étamés, étamés et estampés, plaqués, plombés, zingués, revêtus d'aluminium, d'oxyde de chrome, de chrome et d'oxyde de chrome ou de matières plastiques, argentés, dorés, platinés, émaillés, peints ou vernis)
72109039	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus, simpl. traités en surface ou découpés de forme autre que carrée ou rectang., CECA (autres qu'étames, étames et imprimés, plombes, zingues, revêtus d'aluminium, d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome ou de matières plast., chromes, nickelés, argentes, dores, platines, émaillés, peints ou vernis)
72109040	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés et imprimés
72109080	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (sauf produits étamés, plombés, zingués, peints, vernis, plaqués, étamés et imprimés, revêtus d'aluminium et de zinc, de matières plastiques, d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome)
72109090	01/01/1988	31/12/2003	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (sauf produits étamés, plombés, zingués, peints, vernis, argentés, dorés, platinés, émaillés, étamés et imprimés, nickelés ou chromés, revêtus d'aluminium et de zinc, de matières plastiques, d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome ou simplement traités à la surface ""y.c. le placage"" ou simplement découpés de forme non carrée ou rectangulaire)"
721090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721090, non spécifié par ailleurs
7210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7210, non spécifié par ailleurs
7210XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7210, non spécifié par ailleurs
7211	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, non plaqués ni revêtus
721111	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud, laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur >= 4 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief [CECA]
72111100	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, uniquement laminés à chaud, sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, épaisseur >= 4 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, non enroulés, sans motifs en relief, CECA
721111XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721111, non spécifié par ailleurs
721112	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d'une épaisseur >= 4,75 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa (à l'excl. des larges plats)
72111210	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, uniquement laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, CECA (autres que les produits dits - large plats- ou -acier universel-)
72111290	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, uniquement laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, CECA (autres que les produits dits -larges plats- ou -acier universel-)
721112XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721112, non spécifié par ailleurs
721113	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit ""large plat"" ou ""acier universel"""
72111300	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit ""large plat"" ou ""acier universel"""
721113XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721113, non spécifié par ailleurs
721114	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'une épaisseur >= 4,75 mm (à l'excl. des larges plats)
72111400	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'une épaisseur >= 4,75 mm (à l'excl. des larges plats)
72111410	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm (à l'excl. de l'acier dit ""large plat"" ou ""acier universel"")"
72111490	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm (à l'excl. de l'acier dit ""large plat"" ou ""acier universel"")"
721114XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721114, non spécifié par ailleurs
721119	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'excl. des larges plats)
72111900	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'excl. des larges plats)
72111910	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, uniquement laminés à chaud, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, ou épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, CECA (autres que les produits dits -larges plats- ou -acier universel-)
72111920	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'excl. de l'acier dit ""large plat"" ou ""acier universel"")"
72111990	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'excl. de l'acier dit ""large plat"" ou ""acier universel"")"
72111991	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, uniquement laminés à chaud, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, CECA (autres que les produits dits -larges plats- ou acier universel-)
72111999	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, uniquement laminés à chaud, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, CECA
721119XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721119, non spécifié par ailleurs
721121	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud, laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur >= 4 mm et ayant une limite d'élasticité < 355 MPa, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief [CECA]
72112100	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, uniquement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, épaisseur >= 4 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa, non enroulés, sans motifs en relief, CECA
721121XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721121, non spécifié par ailleurs
721122	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d'une épaisseur >= 4,75 mm et ayant une limite d'élasticité < 355 MPa (à l'excl. des larges plats)
72112210	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, uniquement laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm et limite d'élasticité minimale < 355 MPa, CECA (autres que les produits dits - larges plats- ou -acier universel-)
72112290	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, uniquement laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm et limite d'élasticité minimale < 355 MPa, CECA (autres que les produits dits -larges plats-ou -acier universel-)
721122XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721122, non spécifié par ailleurs
721123	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone
72112310	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone
72112320	01/01/2004	31/12/2500	"Produits laminés plats dits ""magnétiques"" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone"
72112330	01/01/2004	31/12/2500	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur >= 0,35 mm, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")"
72112351	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone, enroulés, destinés à faire le fer-blanc
72112380	01/01/2004	31/12/2500	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,35 mm, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits laminés plats dits ""magnétiques"")"
72112391	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats dits ""magnétiques"" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone"
72112399	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits enroulés destinés à faire le fer-blanc ainsi que des produits laminés plats dits ""magnétiques"")"
721123XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721123, non spécifié par ailleurs
721129	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone
72112900	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone
72112910	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, uniquement laminés à chaud, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité maximale < 275 MPa ou à épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa, CECA (autres que les produits dits -larges plats- ou -acier universel-)
72112920	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids >= 0,25% de carbone
72112950	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone
72112990	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids >= 0,6% de carbone
72112991	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, uniquement laminés à chaud, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm et limite d'élasticité maximale < 355 MPa, CECA (autres que les produits dits -larges plats- ou -acier universel-)
72112999	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, uniquement laminés à chaud, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité maximale de 275 MPa, CECA
721129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721129, non spécifié par ailleurs
721130	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa
72113010	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, simplement laminés à froid, épaisseur < 3 mm, et limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité de 355 MPa, CECA
72113031	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats dits -magnétiques- en fer ou en aciers non alliés d'une largeur =< 500 mm, simplement laminés à froid, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa, ou épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, teneur en poids en carbone < 0,25%
72113039	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, simplement laminés à froid, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, teneur en carbone < 0,25% (autres que produits dits -magnétiques-)
72113050	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, simplement laminés à froid, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, teneur en carbone >= 0,25% mais < 0,6%
72113090	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés d'une largeur =< 500 mm, simplement laminés à froid, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, teneur en carbone >= 0,6%
721130XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721130, non spécifié par ailleurs
721141	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
72114110	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone [CECA] (à l'excl. des produits d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
72114191	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, enroulés, destinés à faire le fer-blanc [CECA] (à l'excl. des produits d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
72114195	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, dits 'magnétiques' (à l'excl. des produits d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
72114199	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits dits 'magnétiques', des produits enroules destinés à faire le fer-blanc [CECA] ainsi que des produits d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
721141XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721141, non spécifié par ailleurs
721149	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l'excl. des produits d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
72114910	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone [CECA] (à l'excl. des produits d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
72114991	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone (à l'excl. des produits d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
72114999	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids >= 0,6% de carbone (à l'excl. des produits d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
721149XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721149, non spécifié par ailleurs
721190	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus
72119000	01/01/2004	31/12/2005	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus
72119011	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, non plaqués ni revêtus, simplement traités en surface
72119019	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités, mais non plaqués ni revêtus (autres que traités simplement en surface)
72119020	01/01/2006	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés
72119080	01/01/2006	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés
72119090	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement laminés et traités, mais non plaqués ni revêtus
721190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721190, non spécifié par ailleurs
7211S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7211 et de la section CTCI 6
7211S673	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7211 et du groupe CTCI 673
7211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7211, non spécifié par ailleurs
7211XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7211, non spécifié par ailleurs
7212	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus
721210	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés
72121010	01/01/1988	31/12/2500	Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une  épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. traité en surface
72121090	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés (sauf fer-blanc, simpl. traité en surface)
72121091	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, simplement traités en surface (autres que fer-blanc et bandes de fer-blanc)
72121093	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés (autres que simplement traités en surface)
72121099	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés
721210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721210, non spécifié par ailleurs
721220	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement
72122000	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement
72122011	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement, simplement traités en surface
72122019	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement (autres que traités simplement en surface)
72122090	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement
721220XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721220, non spécifié par ailleurs
721221	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingues électrolytiquement, d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa
72122111	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingues par électrolyse, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa, simplement traités en surface, CECA
72122119	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingues par électrolyse, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa (sauf simplement traités en surface, CECA)
72122190	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, laminés à chaud ou à froid, zingues par électrolyse, épaisseur < 3 mm et limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou épaisseur >= 3 mm et limite d'élasticité minimale de 355 MPa
721221XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721221, non spécifié par ailleurs
721229	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingues électrolytiquement (à l'excl. des produits en acier d'une épaisseur < 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
72122911	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingues par électrolyse, simplement traités en surface, CECA (autres qu'en acier d'une épaisseur < 3 mm avec une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm avec une limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
72122919	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingues par électrolyse (autres que traites simplement en surface, CECA, et autres qu'en acier d'une épaisseur < 3 mm avec une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur >= 3 mm avec une limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
72122990	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, laminés à chaud ou à froid, zingues par électrolyse (autres qu'en acier d'une épaisseur < 3 mm avec une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou une épaisseur >= 3 mm avec une limite d'élasticité minimale de 355 MPa)
721229XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721229, non spécifié par ailleurs
721230	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)
72123000	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)
72123011	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, traités simplement en surface (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)
72123019	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués (autres que traités simplement en surface et autres que zingués par électrolyse)
72123090	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués (autres que zingués par électrolyse)
721230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721230, non spécifié par ailleurs
721240	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
72124010	01/01/1988	31/12/2003	Fer-blanc en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement verni
72124020	01/01/2004	31/12/2500	Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur < 600 mm et d'une  épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. vernis, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis
72124080	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (à l'excl. du fer-blanc simpl. verni et des produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis)
72124091	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques, simplement traités en surface (autres que le fer-blanc simplement verni)
72124093	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (autres que traités simplement en surface, et autres que le fer-blanc simplement verni)
72124095	01/01/1991	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis (autres que le fer-blanc simplement verni)
72124098	01/01/1991	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (autres que le fer-blanc simplement verni, et autres que revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis)
72124099	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, en fer ou aciers (non alliés), peints, vernis ou revêtus de matières plastiques, largeur =< 500 mm, (non repr. sous 7212.40-10)
721240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721240, non spécifié par ailleurs
721250	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (à l'excl. des produits étamés, zingués, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques)
72125010	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, argentés, dorés, platinés ou émaillés
72125020	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium)
72125030	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, chromés ou nickelés
72125031	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plombés, simplement traités en surface
72125039	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plombes (autres que simplement traités en surface, CECA)
72125040	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, cuivrés
72125051	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus, simplement traités en surface (autrement qu'étamés, zingués, argentés, dorés, platinés, émaillés, plombés, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques)
72125058	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (autrement qu'étamés, zingués, argentés, dorés, platinés, émaillés, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques et autrement traités que simplement en surface)
72125059	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus et autrement traités (autrement qu'étames, zingues, argentes, dores, platines, émaillés, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques et autrement que traites simplement en surface)
72125061	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium-zinc
72125069	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages aluminium-zinc)
72125071	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, laminés à chaud ou à froid, étames et imprimés
72125073	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome, ou de chrome et d'oxydes de chrome
72125075	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud ou à froid, cuivrés
72125085	01/01/1990	31/12/1995	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur =< 500 mm, laminés à chaud ou à froid, plombes
72125090	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques ou d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium)
72125091	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud ou à froid, chromés ou nickelés
72125093	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium-zinc
72125097	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages aluminium-zinc)
72125098	01/01/1990	31/12/1995	Produits laminés plats, en fer ou aciers (non alliés), revêtus, largeur =< 500 mm, (non repr. sous 7212.10.10 à 7212.50.97)
72125099	01/01/1988	31/12/1989	Produits laminés plats, en fer ou aciers (non alliés), revêtus, largeur =< 500 mm, (non repr. sous 7212.10-10 à 7212.50-97)
72125099	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium)
721250XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721250, non spécifié par ailleurs
721260	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués
72126000	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués
72126011	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués, simplement traités en surface
72126019	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués (autres que simplement traités en surface)
72126091	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud, plaqués et simplement traités en surface
72126093	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués, simplement traités en surface (autres que laminés à chaud et simplement plaqués)
72126099	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués (autres que traités simplement en surface)
721260XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721260, non spécifié par ailleurs
7212S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7212 et de la section CTCI 6
7212S674	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7212 et du groupe CTCI 674
7212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7212, non spécifié par ailleurs
7212XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7212, non spécifié par ailleurs
7213	01/01/1988	31/12/2500	"Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées ""en couronnes"""
721310	01/01/1988	31/12/2500	Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage
72131000	01/01/1988	31/12/2500	Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage
721310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721310, non spécifié par ailleurs
721320	01/01/1988	31/12/2500	Fil machine en aciers de décolletage non alliés, enroulé en couronnes irrégulières (à l'excl. du fil comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72132000	01/01/1988	31/12/2500	Fil machine en aciers de décolletage non alliés, enroulé en couronnes irrégulières (à l'excl. du fil comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
721320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721320, non spécifié par ailleurs
721331	01/01/1988	31/12/1995	Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées (en couronnes), contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm [CECA] (à l'excl. du fil en aciers de décolletage ainsi que du fil comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72133100	01/01/1988	31/12/1993	Fil machine en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, à teneur en poids en carbone < 0,25%, de section circulaire de diamètre < 14 mm, CECA (autre que fil machine en aciers de décolletage, ou fil machine avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage)
72133110	01/01/1994	31/12/1994	Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées (en couronnes), contenant en poids <= 0,06% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm [CECA] (à l'excl. des produits en aciers de décolletage et des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72133120	01/01/1995	31/12/1995	Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées [en couronnes], contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du type utilisé pour armature en béton [CECA]
72133181	01/01/1995	31/12/1995	Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées [en couronnes], contenant en poids =< 0,06% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm [CECA] (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des produits lisses pour armature en béton et des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72133189	01/01/1995	31/12/1995	Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées [en couronnes], contenant en poids > 0,06% mais < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm [CECA] (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des produits lisses pour armature en béton et des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72133190	01/01/1994	31/12/1994	Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées (en couronnes), contenant en poids > 0,06% mais < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm [CECA] (à l'excl. des produits en aciers de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
721331XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721331, non spécifié par ailleurs
721339	01/01/1988	31/12/1995	Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées (en couronnes), contenant en poids < 0,25% de carbone [CECA] (à l'excl. du fil en aciers de décolletage, du fil comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ainsi que du fil de section circulaire d'un diamètre < 14 mm)
72133900	01/01/1988	31/12/1993	Fil machine en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, à teneur en poids en carbone < 0,25%, CECA (autre que de section circulaire de diamètre < 14 mm, ou fil machine en aciers de décolletage, ou fil machine avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage)
72133910	01/01/1994	31/12/1995	Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées (en couronnes), contenant en poids <= 0,06% de carbone [CECA] (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en aciers de décolletage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72133990	01/01/1994	31/12/1995	Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées (en couronnes), contenant en poids > 0,06% mais < 0,25% de carbone [CECA] (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
721339XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721339, non spécifié par ailleurs
721341	01/01/1988	31/12/1995	Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées (en couronnes), contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm [CECA] (à l'excl. du fil en aciers de décolletage ainsi que du fil comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72134100	01/01/1988	31/12/1995	Fil machine en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, à teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, de section circulaire de diamètre < 14 mm, CECA (autre qu'en aciers de décolletage et autre que fil machine avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage)
721341XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721341, non spécifié par ailleurs
721349	01/01/1988	31/12/1995	Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées (en couronnes), contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone [CECA] (à l'excl. du fil en aciers de décolletage, du fil comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ainsi que du fil de section circulaire d'un diamètre < 14 mm)
72134900	01/01/1988	31/12/1995	Fil machine en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, à teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, CECA (autre que de section circulaire de diamètre < 14 mm, autre que fil machine en aciers de décolletage, ou avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage)
721349XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721349, non spécifié par ailleurs
721350	01/01/1988	31/12/1995	Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées (en couronnes), contenant en poids >= 0,6% de carbone (à l'excl. du fil en aciers de décolletage ainsi que du fil comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72135000	01/01/1988	31/12/1989	Fil machine, en fer ou aciers (non alliés), teneur en carbone >= 0,6 %, (non repr. sous 7213.10-00 et 7213.20-00)
72135010	01/01/1990	31/12/1994	Fil machine en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, à teneur en poids en carbone de 0,6% à 0,75% (autre qu'en aciers de décolletage et autre que fil machine avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage)
72135020	01/01/1995	31/12/1995	Fil machine, lisse, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées [en couronnes], contenant en poids >= 0,6% de carbone, du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques [CECA]
72135081	01/01/1995	31/12/1995	Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées [en couronnes], contenant en poids > 0,6% mais =< 0,75% de carbone [CECA] (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des produits utilisés pour le renforcement des pneumatiques ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72135089	01/01/1995	31/12/1995	Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées [en couronnes], contenant en poids > 0,75% de carbone [CECA] (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des produits utilisés pour le renforcement des pneumatiques ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72135090	01/01/1990	31/12/1994	Fil machine en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, à teneur en poids en carbone > 0,75% (autre qu'en aciers de décolletage et autre que fil machine avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage)
721350XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721350, non spécifié par ailleurs
721391	01/01/1996	31/12/2500	Fil machine en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, de section circulaire de diamètre < 14 mm (autre qu'en aciers de décolletage et autre que fil machine avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage)
72139110	01/01/1996	31/12/2500	Fil machine du type utilisé pour armature du béton, lisse, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm
72139120	01/01/1996	31/12/2500	Fil machine du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques, lisse, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières
72139141	01/01/1996	31/12/2500	Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids <= 0,06% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton ou le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72139149	01/01/1996	31/12/2500	Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,06% mais < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72139170	01/01/1996	31/12/2500	Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, à teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,75%, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72139190	01/01/1996	31/12/2500	Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,75% de carbone, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine lisse pour le renforcement des pneumatiques et armature du béton et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
721391XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721391, non spécifié par ailleurs
721399	01/01/1996	31/12/2500	Fil machine en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières (autre que de section circulaire de diamètre < 14 mm, autre que fil machine en aciers de décolletage, ou avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage)
72139910	01/01/1996	31/12/2500	Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72139990	01/01/1996	31/12/2500	Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
721399XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721399, non spécifié par ailleurs
7213XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7213, non spécifié par ailleurs
7213XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7213, non spécifié par ailleurs
7214	01/01/1988	31/12/2500	Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage
721410	01/01/1988	31/12/2500	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. forgées
72141000	01/01/1988	31/12/2500	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. forgées
721410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721410, non spécifié par ailleurs
721420	01/01/1988	31/12/2500	Barres en fer ou en aciers non alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage
72142000	01/01/1988	31/12/2500	Barres en fer ou en aciers non alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage
721420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721420, non spécifié par ailleurs
721430	01/01/1988	31/12/2500	Barres en aciers de décolletage non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud (à l'excl. des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
72143000	01/01/1988	31/12/2500	Barres en aciers de décolletage non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud (à l'excl. des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
721430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721430, non spécifié par ailleurs
721440	01/01/1988	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone [CECA] (à l'excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
72144010	01/01/1988	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire, laminées sur les quatre faces [CECA] (à l'excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
72144020	01/01/1995	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, lisses, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou autre, du type utilisé pour armature en béton [CECA] (à l'excl. des produits de section circulaire et rectangulaire)
72144031	01/01/1994	31/12/1994	Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm [CECA] (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72144039	01/01/1994	31/12/1994	Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm [CECA] (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72144051	01/01/1995	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm [CECA] (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72144059	01/01/1995	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm [CECA] (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72144080	01/01/1995	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou autre [CECA] (à l'excl. des produits de section circulaire et rectangulaire, des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72144090	01/01/1994	31/12/1994	Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou autre que rectangulaire ou circulaire [CECA] (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72144091	01/01/1988	31/12/1993	"Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de section carrée ou autre, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 80 mm [CECA] (sauf barres de section rectangulaire; barres en aciers de décolletage; barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)"
72144099	01/01/1988	31/12/1993	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de section carrée ou autre, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 80 mm [CECA] (à l'excl. des barres de section rectangulaire, des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
721440XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721440, non spécifié par ailleurs
721450	01/01/1988	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone [CECA] (à l'excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
72145010	01/01/1988	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone, de section rectangulaire, laminées sur les quatre faces [CECA] (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
72145031	01/01/1994	31/12/1995	Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm [CECA] (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72145039	01/01/1994	31/12/1995	Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm [CECA] (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72145090	01/01/1994	31/12/1995	Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone, de section carrée ou autre que rectangulaire ou circulaire [CECA] (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72145091	01/01/1988	31/12/1993	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone, de section carrée ou autre, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 80 mm [CECA] (à l'excl. des barres de section rectangulaire ainsi que des barres en aciers de décolletage)
72145099	01/01/1988	31/12/1993	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone, de section carrée ou autre, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 80 mm [CECA] (sauf barres de section rectangulaire, en aciers de décolletage ou comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
721450XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721450, non spécifié par ailleurs
721460	01/01/1988	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 0,6% de carbone [CECA] (à l'excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres contenant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
72146000	01/01/1988	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 0,6% de carbone [CECA] (à l'excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres contenant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
721460XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721460, non spécifié par ailleurs
721491	01/01/1996	31/12/2500	Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section transversale rectangulaire (à l'excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
72149110	01/01/1996	31/12/2500	Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
72149190	01/01/1996	31/12/2500	Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
721491XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721491, non spécifié par ailleurs
721499	01/01/1996	31/12/2500	Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. de section transversale rectangulaire, des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)
72149910	01/01/1996	31/12/2500	Barres en fer ou en aciers non alliés, du type utilisé pour armature du béton, lisses, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire
72149931	01/01/1996	31/12/2500	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72149939	01/01/1996	31/12/2500	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72149950	01/01/1996	31/12/2500	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire et rectangulaire, des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72149961	01/01/1996	31/12/2003	Barres en fer ou en acier non alliés, simplement laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)
72149969	01/01/1996	31/12/2003	Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)
72149971	01/01/2004	31/12/2500	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)
72149979	01/01/2004	31/12/2500	Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)
72149980	01/01/1996	31/12/2003	Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire ou circulaire (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)
72149990	01/01/1996	31/12/2003	Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,6% de carbone (à l'excl. des produits contenant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)
72149995	01/01/2004	31/12/2500	Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire ou circulaire (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)
721499XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721499, non spécifié par ailleurs
7214XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7214, non spécifié par ailleurs
7214XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7214, non spécifié par ailleurs
7215	01/01/1988	31/12/2500	Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid, même ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.
721510	01/01/1988	31/12/2500	Barres en aciers de décolletage non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid
72151000	01/01/1988	31/12/2500	Barres en aciers de décolletage non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid
721510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721510, non spécifié par ailleurs
721520	01/01/1988	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
72152000	01/01/1988	31/12/1989	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
72152010	01/01/1990	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
72152090	01/01/1990	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou autre (à l'excl. des barres de section rectangulaire ainsi que des barres en aciers de décolletage)
721520XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721520, non spécifié par ailleurs
721530	01/01/1988	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
72153000	01/01/1988	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
721530XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721530, non spécifié par ailleurs
721540	01/01/1988	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 0,6% de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
72154000	01/01/1988	31/12/1995	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 0,6% de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
721540XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721540, non spécifié par ailleurs
721550	01/01/1996	31/12/2500	Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
72155011	01/01/1996	31/12/2500	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
72155019	01/01/1996	31/12/2500	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou autre (à l'excl. des barres de section rectangulaire ainsi que des barres en aciers de décolletage)
72155030	01/01/1996	31/12/2003	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
72155080	01/01/2004	31/12/2500	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
72155090	01/01/1996	31/12/2003	Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 0,6% de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
721550XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721550, non spécifié par ailleurs
721590	01/01/1988	31/12/2500	Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.
72159000	01/01/2004	31/12/2500	Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.
72159010	01/01/1988	31/12/2003	Barres, en fer ou en aciers non alliés, laminées ou filées à chaud, simplement plaquées
72159090	01/01/1988	31/12/2003	Barres, en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'excl. des barres forgées ainsi que des barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées)
721590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721590, non spécifié par ailleurs
7215XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7215, non spécifié par ailleurs
7215XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7215, non spécifié par ailleurs
7216	01/01/1988	31/12/2500	Profilés, en fer ou en aciers non alliés, n.d.a.
721610	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en U, en I ou en H, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm
72161000	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en U, en I ou en H, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm
721610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721610, non spécifié par ailleurs
721621	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm
72162100	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm
721621XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721621, non spécifié par ailleurs
721622	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm
72162200	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm
721622XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721622, non spécifié par ailleurs
721631	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
72163100	01/01/1988	31/12/1989	Profilés u, simplement laminés ou filés à chaud, hauteur >= 80 mm, en fer ou aciers (non alliés)
72163110	01/01/2004	31/12/2500	Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm
72163111	01/01/1990	31/12/2003	Profilés en U en fer ou aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simplement laminés ou filés à chaud, hauteur de 80 mm à 220 mm
72163119	01/01/1990	31/12/2003	Profilés en U en fer ou aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, hauteur de 80 mm à 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles)
72163190	01/01/2004	31/12/2500	Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm
72163191	01/01/1990	31/12/2003	Profilés en U en fer ou aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simplement laminés ou filés à chaud, hauteur >= 220 mm
72163199	01/01/1990	31/12/2003	Profilés en U en fer ou aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, hauteur >= 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles)
721631XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721631, non spécifié par ailleurs
721632	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
72163200	01/01/1988	31/12/1989	Profilés i, simplement laminés ou filés à chaud, hauteur >= 80 mm, en fer ou aciers (non alliés)
72163211	01/01/1990	31/12/2500	Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm
72163219	01/01/1990	31/12/2500	Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles)
72163291	01/01/1990	31/12/2500	Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm
72163299	01/01/1990	31/12/2500	Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles)
721632XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721632, non spécifié par ailleurs
721633	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
72163300	01/01/1988	31/12/1989	Profilés h, simplement laminés ou filés à chaud, hauteur >= 80 mm, en fer ou aciers (non alliés)
72163310	01/01/1990	31/12/2500	Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm mais <= 180 mm
72163390	01/01/1990	31/12/2500	Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur > 180 mm
721633XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721633, non spécifié par ailleurs
721640	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en L ou en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
72164010	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
72164090	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
721640XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721640, non spécifié par ailleurs
721650	01/01/1988	31/12/2500	Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud (à l'excl. des profilés en U, en I, en H, en L ou en T)
72165010	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm (à l'excl. des profilés en U, en I, en H, en L ou en T)
72165090	01/01/1988	31/12/1993	Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud [CECA] (à l'excl. des profilés en u, en i, en h, en l ou en t ainsi que des profilés d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carre dont le cote n'excède pas 80 mm)
72165091	01/01/1994	31/12/2500	Plats à boudins [à bourrelets], simpl. laminés ou filés à chaud
72165099	01/01/1994	31/12/2500	Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud (à l'excl. des plats à boudins [à bourrelets], des profilés en U, I, H, L ou T ainsi que des produits d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm)
721650XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721650, non spécifié par ailleurs
721660	01/01/1988	31/12/1995	Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l'excl. des tôles nervurées)
72166010	01/01/1988	31/12/1988	Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid, obtenus à partir de produits laminés plats, en fer ou aciers (non alliés)
72166011	01/01/1989	31/12/1995	Profilés en c, l, u, z, oméga ou en tube ouvert, en fer ou aciers non alliés, simplement obtenus à froid à partir de produits laminés plats
72166019	01/01/1989	31/12/1995	Profilés en fer ou aciers non alliés, simplement obtenus à froid à partir de produits laminés plats (autres que c, l, u, z, oméga ou en tube ouvert et sauf en tôle nervurée)
72166090	01/01/1988	31/12/1995	Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l'excl. des profilés obtenus à partir de produits laminés plats) [01/01/1988-31/12/1988: profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid, (non repr. sous 7216.60-10), en fer ou aciers (non alliés)]
721660XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721660, non spécifié par ailleurs
721661	01/01/1996	31/12/2500	Profilés en fer ou aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats (à l'excl. des tôles nervurées)
72166110	01/01/1996	31/12/2500	Profilés en C, en L, en U, en Z, en oméga ou en tube ouvert, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats
72166190	01/01/1996	31/12/2500	Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats (autres qu'en C, L, U, Z, qu'en oméga ou en tube ouvert et sauf en tôle nervurée)
721661XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721661, non spécifié par ailleurs
721669	01/01/1996	31/12/2500	Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus ou parachevés à froid (à l'excl. des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)
72166900	01/01/1996	31/12/2500	Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus ou parachevés à froid (à l'excl. des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)
721669XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721669, non spécifié par ailleurs
721690	01/01/1988	31/12/1995	Profilés, en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forges ou forges ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.
72169010	01/01/1988	31/12/1995	Profilés, en fer ou en aciers non alliés, laminés ou filés à chaud, simplement plaques [CECA]
72169050	01/01/1988	31/12/1995	Profilés, en fer ou en aciers non alliés, forges
72169060	01/01/1989	31/12/1995	Profilés en fer ou aciers non alliés, laminés ou filés à chaud (autres que simplement plaques)
72169091	01/01/1988	31/12/1995	Profilés en tôles nervurées, en fer ou aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid
72169093	01/01/1989	31/12/1995	Profilés en fer ou aciers non alliés, obtenus à partir de produits laminés plats, zingues, épaisseur < 2,5 mm
72169095	01/01/1989	31/12/1995	Profilés en fer ou aciers non alliés, obtenus à partir de produits laminés plats, zingues, épaisseur >= 2,5 mm
72169097	01/01/1989	31/12/1995	Profilés en fer ou aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats et autrement traités, ou obtenus ou parachevés à chaud à partir de produits laminés plats et autrement traités (autres que laminés à chaud, filés à chaud, simplement plaques, et sauf les profilés en tôles nervurées ou profilés forges ou zingues)
72169098	01/01/1989	31/12/1995	Profilés en fer ou aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et autrement traités, ou obtenus à chaud et autrement traités n.d.a. (autres que laminés à chaud, filés à chaud, simplement plaques, et sauf les profilés en tôles nervurées ou les profilés forges et obtenus à partir de produits laminés plats)
72169099	01/01/1988	31/12/1988	Profilés (non repr. sous 7216.10-00 à 7216.90-91), en fer ou aciers (non alliés)
721690XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721690, non spécifié par ailleurs
721691	01/01/1996	31/12/2500	Profilés en fer ou aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées
72169110	01/01/1996	31/12/2500	Profilés en tôles nervurées, en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid
72169130	01/01/1996	31/12/2003	Profilés en fer ou aciers non alliés, obtenus à partir de produits laminés plats, zingués, épaisseur < 2,5 mm
72169150	01/01/1996	31/12/2003	Profilés en fer ou aciers non alliés, obtenus à partir de produits laminés plats, zingués, épaisseur >= 2,5 mm
72169180	01/01/2004	31/12/2500	Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l'excl. des profilés en tôles nervurées)
72169190	01/01/1996	31/12/2003	Profilés en fer ou aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats et autrement traités, ou obtenus ou parachevés à chaud à partir de produits laminés plats et autrement traités (autres que laminés à chaud, filés à chaud, simplement plaqués, et sauf les profilés en tôles nervurées ou profilés forgés ou zingués)
721691XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721691, non spécifié par ailleurs
721699	01/01/1996	31/12/2500	Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou forgés à chaud, ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (autres que ceux obtenus à partir de produits laminés plats)
72169900	01/01/2004	31/12/2500	Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou forgés à chaud, ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (autres que ceux obtenus à partir de produits laminés plats)
72169910	01/01/1996	31/12/2003	Profilés, en fer ou en aciers non alliés, laminés ou filés à chaud, simplement plaqués
72169990	01/01/1996	31/12/2003	Profilés en fer ou aciers non alliés, laminés à chaud, filés à chaud ou extrudés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l'excl. des tôles profilées et autres profilés obtenus à partir de produits laminés plats ainsi que des profilés laminés à chaud, filés à chaud ou simplement extrudés à chaud plaqués)
721699XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721699, non spécifié par ailleurs
7216XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7216, non spécifié par ailleurs
7216XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7216, non spécifié par ailleurs
7217	01/01/1988	31/12/2500	Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés (à l'excl. du fil machine)
721710	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, non revêtus, même polis (à l'excl. du fil machine)
72171010	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, dont la plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm
72171031	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
72171039	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (ne comportant pas des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
72171050	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine)
72171090	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine)
721710XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721710, non spécifié par ailleurs
721711	01/01/1988	31/12/1995	Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, contenant en poids < 0,25% de carbone, non revêtus, même polis (à l'excl. du fil machine)
72171110	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm
72171190	01/01/1988	31/12/1990	Fils, en fer ou aciers (non alliés), teneur en carbone < 0,25 %, (non revêtus), plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm
72171191	01/01/1991	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
72171199	01/01/1991	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (ne comportant pas des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
721711XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721711, non spécifié par ailleurs
721712	01/01/1988	31/12/1995	Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, contenant en poids < 0,25% de carbone, zingues (à l'excl. du fil machine)
72171210	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, zingues, plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm
72171290	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, zingues, plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (à l'excl. du fil machine)
721712XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721712, non spécifié par ailleurs
721713	01/01/1988	31/12/1995	Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, contenant en poids < 0,25% de carbone, revêtus de métaux communs (à l'excl. des fils zingues ainsi que du fil machine)
72171311	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, cuivres, plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm
72171319	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus de métaux communs, plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm (sauf zingues ou cuivres)
72171391	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, cuivres, plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (sauf fil machine)
72171399	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus de métaux communs, plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (sauf zingues ou cuivres et sauf fil machine)
721713XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721713, non spécifié par ailleurs
721719	01/01/1988	31/12/1995	Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, contenant en poids < 0,25% de carbone, revêtus (à l'excl. du fil machine ainsi que des fils revêtus de métaux communs)
72171910	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus, plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm (sauf revêtus de métaux communs)
72171990	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus, plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)
721719XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721719, non spécifié par ailleurs
721720	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, zingués (à l'excl. du fil machine)
72172010	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm
72172030	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (à l'excl. du fil machine)
72172050	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, zingués (sauf fil machine)
72172090	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, zingués (sauf fil machine)
721720XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721720, non spécifié par ailleurs
721721	01/01/1988	31/12/1995	Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone, non revêtus, même polis (à l'excl. du fil machine)
72172100	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine)
721721XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721721, non spécifié par ailleurs
721722	01/01/1988	31/12/1995	Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone, zingues (à l'excl. du fil machine)
72172200	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, zingues (sauf fil machine)
721722XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721722, non spécifié par ailleurs
721723	01/01/1988	31/12/1995	Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone, revêtus de métaux communs (à l'excl. du fil machine ainsi que des fils zingues)
72172300	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zingues et sauf fil machine)
721723XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721723, non spécifié par ailleurs
721729	01/01/1988	31/12/1995	Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, contenant en poids >= 0,25% mais < 0,6% de carbone, revêtus (à l'excl. du fil machine ainsi que des fils revêtus de métaux communs)
72172900	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)
721729XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721729, non spécifié par ailleurs
721730	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus de métaux communs (à l'excl. des fils zingués ainsi que du fil machine)
72173011	01/01/1996	31/12/2003	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, cuivrés, plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm
72173019	01/01/1996	31/12/2003	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus de métaux communs, plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm (sauf zingués ou cuivrés)
72173031	01/01/1996	31/12/2003	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, cuivrés, plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (sauf fil machine)
72173039	01/01/1996	31/12/2003	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus de métaux communs, plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (sauf zingués ou cuivrés et sauf fil machine)
72173041	01/01/2004	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, cuivrés (sauf fil machine)
72173049	01/01/2004	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus de métaux communs (sauf zingués ou cuivrés et sauf fil machine)
72173050	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zingués et sauf fil machine)
72173090	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zinc et sauf fil machine)
721730XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721730, non spécifié par ailleurs
721731	01/01/1988	31/12/1995	Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, contenant en poids >= 0,6% de carbone, non revêtus, même polis (à l'excl. du fil machine)
72173100	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone >= 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine)
721731XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721731, non spécifié par ailleurs
721732	01/01/1988	31/12/1995	Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, contenant en poids >= 0,6% de carbone, zingues (à l'excl. du fil machine)
72173200	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone >= 0,6%, zingues (sauf fil machine)
721732XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721732, non spécifié par ailleurs
721733	01/01/1988	31/12/1995	Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, contenant en poids >= 0,6% de carbone, revêtus de métaux communs (à l'excl. du fil machine ainsi que des fils zingues)
72173300	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zinc et sauf fil machine)
721733XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721733, non spécifié par ailleurs
721739	01/01/1988	31/12/1995	Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, contenant en poids >= 0,6% de carbone, revêtus (à l'excl. du fil machine ainsi que des fils revêtus de métaux communs)
72173900	01/01/1988	31/12/1995	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)
721739XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721739, non spécifié par ailleurs
721790	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus (à l'excl. du fil machine ainsi que des fils revêtus de métaux communs)
72179010	01/01/1996	31/12/2003	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus, plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm (sauf revêtus de métaux communs)
72179020	01/01/2004	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)
72179030	01/01/1996	31/12/2003	Fils en fer ou aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus, plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)
72179050	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)
72179090	01/01/1996	31/12/2500	Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)
721790XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721790, non spécifié par ailleurs
7217XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7217, non spécifié par ailleurs
7217XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7217, non spécifié par ailleurs
7218	01/01/1988	31/12/2500	"Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires (à l'excl. des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers inoxydables"
721810	01/01/1988	31/12/2500	Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (sauf déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)
72181000	01/01/1988	31/12/2500	Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (sauf déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)
721810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721810, non spécifié par ailleurs
721890	01/01/1988	31/12/1995	Demi-produits en aciers inoxydables
72189011	01/01/1988	31/12/1995	Demi-produits en aciers inoxydables, section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < 2 fois l'épaisseur, teneur en poids en nickel >= 2,5%, CECA
72189013	01/01/1988	31/12/1995	Demi-produits en aciers inoxydables, section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < 2 fois l'épaisseur, teneur en poids en nickel < 2,5%, CECA
72189015	01/01/1988	31/12/1995	Demi-produits en aciers inoxydables, section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur >= 2 fois l'épaisseur, teneur en poids en nickel >= 2,5%, CECA
72189019	01/01/1988	31/12/1995	Demi-produits en aciers inoxydables, section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur >= 2 fois l'épaisseur, teneur en poids en nickel < 2,5%, CECA
72189030	01/01/1988	31/12/1995	Demi-produits en aciers inoxydables, section transversale carrée ou rectangulaire, forges
72189050	01/01/1988	31/12/1995	Demi-produits en aciers inoxydables, section transversale circulaire ou autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, CECA
72189091	01/01/1988	31/12/1995	Demi-produits en aciers inoxydables, section transversale circulaire ou polygonale, forges
72189099	01/01/1988	31/12/1995	Demi-produits en aciers inoxydables, forges, autres qu'a section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale
721890XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 721890, non spécifié par ailleurs
721891	01/01/1996	31/12/2500	Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire
72189110	01/01/2004	31/12/2500	Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids >= 2,5% de nickel
72189111	01/01/1996	31/12/2003	Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, contenant en poids >= 2,5% de nickel
72189119	01/01/1996	31/12/2003	Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, contenant en poids < 2,5% de nickel
72189180	01/01/2004	31/12/2500	Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids < 2,5% de nickel
72189190	01/01/1996	31/12/2003	Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, forgés
721891XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721891, non spécifié par ailleurs
721899	01/01/1996	31/12/2500	Demi-produits en aciers inoxydables (autres que de section transversale rectangulaire)
72189911	01/01/1996	31/12/2500	Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
72189919	01/01/1996	31/12/2500	Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés
72189920	01/01/1996	31/12/2500	Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou non carrée ou non rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
72189980	01/01/2004	31/12/2500	Demi-produits en aciers inoxydables, forgés (autres qu'à section transversale carrée ou rectangulaire)
72189991	01/01/1996	31/12/2003	Demi-produits en aciers inoxydables, section transversale circulaire ou polygonale, forgés
72189999	01/01/1996	31/12/2003	Demi-produits en aciers inoxydables, forgés, autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale
721899XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721899, non spécifié par ailleurs
7218XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7218, non spécifié par ailleurs
7218XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7218, non spécifié par ailleurs
7219	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid
721911	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur > 10 mm
72191100	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur > 10 mm
72191110	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >=600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, épaisseur > 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%, CECA
72191190	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, épaisseur > 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%, CECA
721911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721911, non spécifié par ailleurs
721912	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm
72191210	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72191290	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
721912XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721912, non spécifié par ailleurs
721913	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm
72191310	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72191390	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
721913XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721913, non spécifié par ailleurs
721914	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur < 3 mm
72191410	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72191490	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
721914XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721914, non spécifié par ailleurs
721921	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d'une épaisseur > 10 mm
72192110	01/01/1988	31/12/1989	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d'une épaisseur > 10 mm et contenant en poids >= 2,5% de nickel
72192110	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur > 10 mm et contenant en poids >= 2,5% de nickel
72192111	01/01/1990	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 13 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%, CECA
72192119	01/01/1990	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm mais =< 13 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%, CECA
72192190	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
721921XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721921, non spécifié par ailleurs
721922	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm
72192210	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72192290	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
721922XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721922, non spécifié par ailleurs
721923	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm
72192300	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm
72192310	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%, CECA
72192390	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%, CECA
721923XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721923, non spécifié par ailleurs
721924	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 3 mm
72192400	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 3 mm
72192410	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%, CECA
72192490	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%, CECA
721924XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721924, non spécifié par ailleurs
721931	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 4,75 mm
72193100	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 4,75 mm
72193110	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à froid, épaisseur >= 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%, CECA
72193190	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à froid, épaisseur >= 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%, CECA
721931XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721931, non spécifié par ailleurs
721932	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm
72193210	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72193290	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
721932XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721932, non spécifié par ailleurs
721933	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm
72193310	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72193390	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
721933XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721933, non spécifié par ailleurs
721934	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm
72193410	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72193490	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
721934XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721934, non spécifié par ailleurs
721935	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm
72193510	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72193590	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
721935XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721935, non spécifié par ailleurs
721990	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées
72199000	01/01/2004	31/12/2005	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées
72199010	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, simplement traités à la surface, y.c. plaqués, ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
72199011	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, simplement traites à la surface, y.c. le placage, ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, teneur en poids en nickel >= 2,5%, CECA
72199019	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, simplement traites à la surface, y.c. le placage, ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, teneur en poids en nickel < 2,5%, CECA
72199020	01/01/2006	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, perforés
72199080	01/01/2006	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, non perforés
72199090	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (autres que simplement travaillés en surface [y.c. plaqués] ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire)
72199091	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités, teneur en poids en nickel >= 2,5%, CECA (autres que simplement travaillés en surface, y.c. plaques, ou sauf simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, CECA)
72199099	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités, teneur en poids en nickel < 2,5%, CECA (autres que simplement travaillés en surface, y.c. plaques, ou sauf simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, CECA)
721990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 721990, non spécifié par ailleurs
7219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7219, non spécifié par ailleurs
7219XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7219, non spécifié par ailleurs
7220	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid
722011	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm
72201100	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm
722011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722011, non spécifié par ailleurs
722012	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm
72201200	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm
722012XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722012, non spécifié par ailleurs
722020	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid
72202010	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, simplement laminés à froid
72202021	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72202029	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
72202031	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur <= 500 mm, simplement laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72202039	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur <= 500 mm, simplement laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
72202041	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72202049	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
72202051	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur <= 500 mm, simplement laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72202059	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur <= 500 mm, simplement laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
72202081	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72202089	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
72202091	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur <= 500 mm, simplement laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72202099	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur <= 500 mm, simplement laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
722020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722020, non spécifié par ailleurs
722090	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées
72209000	01/01/2004	31/12/2005	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées
72209011	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, simplement traités à la surface, y.c. le placage
72209019	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (autres que simplement traités à la surface, y.c. le placage)
72209020	01/01/2006	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, perforés
72209031	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud, simplement plaqués
72209039	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud ou à froid, simplement traités à la surface, y.c. le placage (autres que laminés à chaud et simplement plaqués)
72209080	01/01/2006	31/12/2500	Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, non perforés
72209090	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités, y.c. le placage (autres que laminés à chaud et simplement plaqués)
722090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722090, non spécifié par ailleurs
7220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7220, non spécifié par ailleurs
7220XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7220, non spécifié par ailleurs
7221	01/01/1988	31/12/2500	"Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en spires non rangées ""en couronnes"""
722100	01/01/1988	31/12/2500	"Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en spires non rangées ""en couronnes"""
72210010	01/01/1988	31/12/2500	Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72210090	01/01/1988	31/12/2500	Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, teneur en poids en nickel < 2,5%
722100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722100, non spécifié par ailleurs
7221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7221, non spécifié par ailleurs
7221XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7221, non spécifié par ailleurs
7222	01/01/1988	31/12/2500	Barres et profilés en aciers inoxydables, n.d.a.
722210	01/01/1988	31/12/1995	Barres, en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud [CECA]
72221011	01/01/1988	31/12/1995	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%, CECA
72221019	01/01/1988	31/12/1995	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%, CECA
72221021	01/01/1994	31/12/1995	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel [CECA]
72221029	01/01/1994	31/12/1995	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel [CECA]
72221031	01/01/1994	31/12/1995	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel [CECA]
72221039	01/01/1994	31/12/1995	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel [CECA]
72221051	01/01/1990	31/12/1993	Barres en aciers inoxydables, de section rectangulaire mais non carrée, simplement laminées à chaud sur les 4 faces, teneur en poids en nickel >= 2,5%, CECA
72221059	01/01/1990	31/12/1993	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, teneur en poids en nickel >= 2,5%, CECA (de section autre que circulaire avec un diamètre >= 80 mm et de section rectangulaire autre que carrée, laminée sur les 4 faces)
72221081	01/01/1994	31/12/1995	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 2,5% de nickel [CECA] (à l'excl. des produits de section circulaire)
72221089	01/01/1994	31/12/1995	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 2,5% de nickel [CECA] (à l'excl. des produits de section circulaire)
72221091	01/01/1988	31/12/1989	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section (autre que circulaire), teneur en nickel >= 2,5 %
72221099	01/01/1988	31/12/1993	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, teneur en poids en nickel < 2,5%, CECA (de section autre que circulaire avec un diamètre >= 80 mm)
722210XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 722210, non spécifié par ailleurs
722211	01/01/1996	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire
72221111	01/01/1996	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72221119	01/01/1996	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
72221121	01/01/1996	31/12/2003	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel
72221129	01/01/1996	31/12/2003	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel
72221181	01/01/2004	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel
72221189	01/01/2004	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel
72221191	01/01/1996	31/12/2003	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel
72221199	01/01/1996	31/12/2003	Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel
722211XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722211, non spécifié par ailleurs
722219	01/01/1996	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. de section circulaire)
72221910	01/01/1996	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)
72221990	01/01/1996	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)
722219XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722219, non spécifié par ailleurs
722220	01/01/1988	31/12/2500	Barres, en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid
72222010	01/01/1988	31/12/1990	Barres en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, teneur en nickel >= 2,5 %
72222011	01/01/1991	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
72222019	01/01/1991	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
72222021	01/01/1994	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel
72222029	01/01/1994	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel
72222031	01/01/1994	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel
72222039	01/01/1994	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel
72222081	01/01/1994	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)
72222089	01/01/1994	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)
72222090	01/01/1988	31/12/1990	Barres en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, teneur en nickel < 2,5 %
72222091	01/01/1991	31/12/1993	Barres en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, teneur en poids en nickel >= 2,5% (autres que de section circulaire avec un diamètre >= 80 mm)
72222099	01/01/1991	31/12/1993	Barres en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, teneur en poids en nickel < 2,5% (autres que de section circulaire avec un diamètre >= 80 mm)
722220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722220, non spécifié par ailleurs
722230	01/01/1988	31/12/2500	Barres, en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgées ou forgées ou autrement obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.
72223010	01/01/1988	31/12/2003	Barres, en aciers inoxydables, laminées ou filées à chaud, simplement plaquées
72223051	01/01/1988	31/12/2500	Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids >= 2,5% de nickel, forgées
72223059	01/01/1988	31/12/1995	Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids >= 2,5% de nickel, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'excl. des barres forgées ainsi que des barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées)
72223091	01/01/1988	31/12/2500	Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids < 2,5% de nickel, forgées
72223097	01/01/2004	31/12/2500	Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'excl. des produits forgés)
72223098	01/01/1996	31/12/2003	Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'excl. des barres laminées ou filées ou extrudées à chaud, simplement plaquées ainsi que des produits forgés)
72223099	01/01/1988	31/12/1995	Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids < 2,5% de nickel, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'excl. des barres forgées ainsi que des barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées)
722230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722230, non spécifié par ailleurs
722240	01/01/1988	31/12/2500	Profilés, en aciers inoxydables, n.d.a.
72224010	01/01/1996	31/12/2500	Profilés en aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés ou extrudés à chaud
72224011	01/01/1988	31/12/1995	Profilés en aciers inoxydables, simplement laminés ou filés à chaud, teneur en poids en nickel >= 2,5%, CECA
72224019	01/01/1988	31/12/1995	Profilés en aciers inoxydables, simplement laminés ou filés à chaud, teneur en poids en nickel < 2,5%, CECA
72224030	01/01/1988	31/12/2003	Profilés en aciers inoxydables, laminés ou filés à chaud, simplement plaqués
72224050	01/01/2004	31/12/2500	Profilés en aciers inoxydables, simpl. obtenus ou parachevés à froid
72224090	01/01/2004	31/12/2500	Profilés en aciers inoxydables, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.
72224091	01/01/1988	31/12/2003	Profilés en aciers inoxydables, simplement obtenus à froid à partir de produits laminés plats
72224093	01/01/1988	31/12/2003	Profilés en aciers inoxydables, simplement obtenus ou parachevés à froid (autres que profilés obtenus à partir de produits laminés plats)
72224099	01/01/1988	31/12/2003	Profilés en aciers inoxydables, obtenus ou parachevés à froid et autrement traités ou simplement forgés ou forgés et fabriqués autrement à chaud et autrement traités, n.d.a. (autres que laminés ou filés à chaud, simplement plaqués)
722240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722240, non spécifié par ailleurs
7222XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7222, non spécifié par ailleurs
7222XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7222, non spécifié par ailleurs
7223	01/01/1988	31/12/2500	Fils en aciers inoxydables, en couronnes ou rouleaux (autres que fil machine)
722300	01/01/1988	31/12/2500	Fils en aciers inoxydables, en couronnes ou rouleaux (autres que fil machine)
72230010	01/01/1988	31/12/1993	Fils en aciers inoxydables, en couronnes ou rouleaux, teneur en poids en nickel >= 2,5% (autres que fil machine)
72230011	01/01/1994	31/12/2500	Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome (à l'excl. du fil machine)
72230019	01/01/1994	31/12/2500	Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. du fil machine ainsi que des produits contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome)
72230090	01/01/1988	31/12/1993	Fils en aciers inoxydables, en couronnes ou rouleaux, teneur en poids en nickel < 2,5% (autres que fil machine)
72230091	01/01/1994	31/12/2500	Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5% de nickel, >= 13% mais <= 25% de chrome et >= 3,5% mais <= 6% d'aluminium (à l'excl. du fil machine)
72230099	01/01/1994	31/12/2500	Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. du fil machine ainsi que des produits contenant en poids >= 13% mais <= 25% de chrome et >= 3,5% mais <= 6% d'aluminium)
722300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722300, non spécifié par ailleurs
7223XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7223, non spécifié par ailleurs
7223XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7223, non spécifié par ailleurs
7224	01/01/1988	31/12/2500	"Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables"
722410	01/01/1988	31/12/2500	Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)
72241000	01/01/1988	31/12/2003	Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)
72241010	01/01/2004	31/12/2500	Lingots et autres formes primaires, en aciers pour outillage
72241090	01/01/2004	31/12/2500	Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (sauf en aciers pour outillage et autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)
722410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722410, non spécifié par ailleurs
722490	01/01/1988	31/12/2500	Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables
72249001	01/01/1990	31/12/2003	Demi-produits en aciers à coupe rapide de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur
72249002	01/01/2004	31/12/2500	Demi-produits en aciers pour outillage
72249003	01/01/2004	31/12/2500	Demi-produits en aciers à coupe rapide de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur
72249005	01/01/1993	31/12/2500	Demi-produits en acier à teneur en poids en carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3%, ou en acier à teneur en poids en bore >= 0,0008% sans qu'un autre élément atteigne le pourcentage minimal indiqué dans la note 1 f du chapitre 72, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur
72249007	01/01/2004	31/12/2500	Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et les demi-produits en acier à teneur en poids de carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3% et autres aciers du n° 7224 90 05)
72249008	01/01/1993	31/12/2003	Demi-produits en acier alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaires, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur (autres qu'aciers à coupe rapide et les demi-produits en acier à teneur en poids de carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3% et autres aciers du n° 7224.90.05)
72249009	01/01/1990	31/12/1992	Demi-produits en aciers allies autres qu'aciers inoxydables, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, de section transversale carrée ou rectangulaire et d'une largeur inférieure à 2 fois l'épaisseur, CECA (autres qu'aciers à coupe rapide)
72249011	01/01/1988	31/12/1989	Demi-produits, en aciers allies (autres qu'aciers inoxydables), de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
72249014	01/01/2004	31/12/2500	Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur >= à 2 fois l'épaisseur (autres qu'en aciers pour outillage)
72249015	01/01/1990	31/12/2003	Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur >= à 2 fois l'épaisseur
72249018	01/01/2004	31/12/2500	Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (autres qu'en aciers pour outillage)
72249019	01/01/1988	31/12/2003	Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés
72249030	01/01/1988	31/12/1992	Demi-produits en aciers allies autres qu'aciers inoxydables, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, CECA
72249031	01/01/1993	31/12/2500	Demi-produits en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
72249038	01/01/2004	31/12/2500	Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (sauf aciers pour outillage et autres qu'à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)
72249039	01/01/1993	31/12/2003	Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres qu'à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)
72249090	01/01/2004	31/12/2500	Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, forgés (sauf aciers pour outillage et autres que de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)
72249091	01/01/1988	31/12/2003	Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, forgés, de section transversale circulaire ou polygonale
72249099	01/01/1988	31/12/2003	Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, forgés (autres que de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)
722490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722490, non spécifié par ailleurs
7224XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7224, non spécifié par ailleurs
7224XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7224, non spécifié par ailleurs
7225	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers alliés, autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid
722510	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers au silicium dits -magnétiques-, largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, CECA
72251010	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers au silicium dits -magnétiques-, largeur >= 600 mm, laminés à chaud, CECA
72251091	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers au silicium dits -magnétiques-, largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains orientes, CECA
72251099	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers au silicium dits -magnétiques-, largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains non orientes, CECA
722510XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 722510, non spécifié par ailleurs
722511	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers au silicium dits ""magnétiques"", largeur >= 600 mm, à grains orientés"
72251100	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers au silicium dits ""magnétiques"", largeur >= 600 mm, à grains orientés"
722511XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722511, non spécifié par ailleurs
722519	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur >= 600 mm, à grains non orientés
72251910	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers au silicium dits ""magnétiques"", largeur >= 600 mm, laminés à chaud"
72251990	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers au silicium dits ""magnétiques"", largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains non orientés"
722519XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722519, non spécifié par ailleurs
722520	01/01/1988	31/12/2006	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid
72252000	01/01/2004	31/12/2006	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid
72252010	01/01/1991	31/12/1992	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simplement laminés, CECA
72252011	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, en aciers à coupe rapide, simplement laminés à chaud, largeur >= 600 mm
72252019	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, en aciers à coupe rapide, simplement laminés à froid, largeur >= 600 mm
72252020	01/01/1993	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés, simplement traités en surface, y.c. le placage, ou simplement découpés selon une forme autre que carrée ou rectangulaire
72252030	01/01/1988	31/12/1992	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, simplement traités en surface, y.c. le placage, ou simplement découpés selon une forme autre que carrée ou rectangulaire, CECA
72252090	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (autres que simplement traités en surface, y.c. le placage, ou que simplement découpés selon une forme autre que carrée ou rectangulaire)
722520XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 722520, non spécifié par ailleurs
722530	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-)
72253000	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés (sauf aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits -magnétiques-)
72253010	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés
72253030	01/01/2007	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés
72253090	01/01/2004	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
722530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722530, non spécifié par ailleurs
722540	01/01/1988	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés (sauf aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72254010	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers allies autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 20 mm, CECA (sauf aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits -magnétiques-)
72254012	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés
72254015	01/01/2007	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés
72254020	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur > 15 mm (sauf aciers à coupe rapide et aciers au silicium dit 'magnétiques')
72254030	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers allies autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 15 mm jusqu'à 20 mm, CECA (sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)
72254040	01/01/2004	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72254050	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, épaisseur de 4,75mm à 15 mm (sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)
72254060	01/01/2004	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72254070	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers allies autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, CECA (sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)
72254080	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit 'magnétiques')
72254090	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit 'magnétiques')
72254090	01/01/2004	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit ""magnétiques"")"
722540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722540, non spécifié par ailleurs
722550	01/01/1988	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72255000	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, en aciers alliés, (sauf inoxydables, au silicium ou à coupe rapide), simplement laminés à froid, largeur >= 600 mm
72255000	01/01/1996	31/12/2006	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits -magnétiques-)
72255010	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers allies autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à froid, CECA, teneur en poids en silicium < 0,6% et en aluminium >= 0,3% à 1% (sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)
72255020	01/01/2007	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid
72255080	01/01/2007	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72255090	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers allies autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simplement laminés à froid, CECA (sauf aciers à coupe rapide, aciers au silicium dits -magnétiques- ou à teneur en poids en silicium < 0,6% et en aluminium de 0,3 à 1%)
722550XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722550, non spécifié par ailleurs
722590	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers allies autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)
72259010	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers allies autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, simplement traités en surface, y.c. le placage, ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, CECA (sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)
72259090	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers allies autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (autres que simplement traités en surface, y.c. plaques, sauf simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits - magnétiques-)
722590XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 722590, non spécifié par ailleurs
722591	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72259100	01/01/2004	31/12/2006	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')
72259100	01/01/2007	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72259110	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement, simplement traités à la surface, y.c. plaqués, ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit 'magnétiques')
72259190	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, zingués électrolytiquement (sauf simplement traités à la surface, y.c. plaqués, ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit 'magnétiques')
722591XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722591, non spécifié par ailleurs
722592	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72259200	01/01/2004	31/12/2006	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')
72259200	01/01/2007	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72259210	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, simplement traités en surface, y.c. plaqués, ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (autres que zingués électrolytiquement et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit 'magnétiques')
72259290	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, zingués (autres que zingués électrolytiquement ou simplement traités à la surface, y.c. plaqués, ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit 'magnétiques')
722592XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722592, non spécifié par ailleurs
722599	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et sauf aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72259900	01/01/2004	31/12/2006	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')
72259900	01/01/2007	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et sauf aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72259910	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plat en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, simplement traités à la surface, y.c. plaqués, ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (sauf zingués et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit 'magnétiques')
72259990	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (sauf zingués, simplement traités à la surface, y.c. plaqués, ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit 'magnétiques')
722599XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722599, non spécifié par ailleurs
7225S6	01/01/2007	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7225 et de la section CTCI 6
7225S675	01/01/2007	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7225 et du groupe CTCI 675
7225XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7225, non spécifié par ailleurs
7225XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7225, non spécifié par ailleurs
7226	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, laminés à chaud ou à froid
722610	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers au silicium dits -magnétiques-, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid
72261010	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers au silicium dits -magnétiques-, largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, CECA
72261030	01/01/1988	31/12/1994	Produits laminés plats en aciers au silicium dits -magnétiques-, largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à froid, même autrement traités, ou laminés à chaud et autrement traités, CECA
72261031	01/01/1995	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à froid, même autrement traités, ou laminés à chaud et autrement traités [CECA], à grains orientes
72261039	01/01/1995	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à froid, même autrement traités, ou laminés à chaud et autrement traités [CECA], à grains non orientes
72261091	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers au silicium dits -magnétiques-, largeur =< 500 mm, laminés à froid, même autrement traités, ou laminés à chaud et autrement traités, à grains orientes, CECA
72261099	01/01/1988	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers au silicium dits -magnétiques-, largeur =< 500 mm, laminés à froid, même autrement traités, ou laminés à chaud et autrement traités, à grains non orientes, CECA
722610XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 722610, non spécifié par ailleurs
722611	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers au silicium dits ""magnétiques"", largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés"
72261100	01/01/2004	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers au silicium dits ""magnétiques"", largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés"
72261110	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers au silicium dit 'magnétiques', d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés
72261190	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers au silicium dit 'magnétiques', d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés
722611XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722611, non spécifié par ailleurs
722619	01/01/1996	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains non orientés
72261910	01/01/1996	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers au silicium dits ""magnétiques"", largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud"
72261930	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats en aciers au silicium dit ""magnétiques"", d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à froid, même ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, à grains non orientés"
72261980	01/01/2004	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers au silicium dits ""magnétiques"", largeur < 600 mm, laminés à froid, même autrement traités, ou laminés à chaud et autrement traités, à grains non orientés"
72261990	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers au silicium dits -magnétiques-, largeur <= 500 mm, laminés à froid, même autrement traités, ou laminés à chaud et autrement traités, à grains non orientés
722619XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722619, non spécifié par ailleurs
722620	01/01/1988	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid
72262000	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid
72262010	01/01/1988	31/12/1992	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, CECA
72262020	01/01/1993	31/12/2003	"Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur <= 600 mm, simplement laminés à chaud; d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud, simplement plaqués; d'une largeur > 500 mm mais < 600 mm, simplement laminés à froid ou simplement traités en surface, y.c. plaqués"
72262031	01/01/1988	31/12/1992	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur > 500 mm mais < 600 mm, simplement laminés à froid, CECA
72262039	01/01/1988	31/12/1992	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur =< 500 mm, simplement laminés à froid, CECA
72262051	01/01/1988	31/12/1992	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, simplement traités en surface, y.c. plaques, CECA
72262059	01/01/1988	31/12/1992	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement travaillés (autres que simplement traités en surface, y.c. plaques)
72262071	01/01/1988	31/12/1992	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur < 500 mm, laminés à chaud, simplement plaques, CECA
72262079	01/01/1988	31/12/1992	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur < 500 mm, laminés à chaud ou à froid, simplement traités en surface, y.c. plaques (autres que laminés à chaud, simplement plaques)
72262080	01/01/1993	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (autres qu'avec une largeur <= 500 mm, laminés à chaud, simplement plaqués, ou qu'avec une largeur > 500 mm, traités simplement en surface, y.c. plaqués)
72262090	01/01/1988	31/12/1992	Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur < 500 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (autres que simplement traités en surface y.c. plaques)
722620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722620, non spécifié par ailleurs
722691	01/01/1988	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72269100	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, en aciers alliés, (sauf inoxydables, au silicium ou à coupe rapide), simplement laminés à chaud, largeur < 600 mm
72269110	01/01/1991	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)
72269120	01/01/2004	31/12/2500	Produits laminés plats en aciers pour outillage, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud
72269190	01/01/1991	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)
72269191	01/01/2004	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72269199	01/01/2004	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
722691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722691, non spécifié par ailleurs
722692	01/01/1988	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72269200	01/01/2004	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72269210	01/01/1988	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur > 500 mm mais < 600 mm, simplement laminés à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)
72269290	01/01/1988	31/12/1990	Produits laminés plats, en aciers alliés, (sauf inoxydables, au silicium ou à coupe rapide), simplement laminés à froid, largeur =< 500 mm
72269290	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur <= 500 mm, simplement laminés à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit 'magnétiques')
72269291	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers allies autres qu'aciers inoxydables, largeur =< 500 mm, simplement laminés à froid, teneur en poids en silicium < 0,6% et en aluminium de 0,3% à 1% (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)
72269299	01/01/1991	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers allies autres qu'en aciers inoxydables, largeur =< 500 mm, simplement laminés à froid (sauf en aciers à coupe rapide, aciers au silicium dits -magnétiques-, ou à teneur en poids en silicium < 0,6% et en aluminium de 0,3 à 1%)
722692XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722692, non spécifié par ailleurs
722693	01/01/1996	31/12/2006	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')
72269300	01/01/2004	31/12/2006	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')
72269320	01/01/1996	31/12/2003	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud, zingués électrolytiquement, simplement plaqués ainsi que d'une largeur > 500 mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement, simplement traités à la surface, y.c. plaqués (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit ""magnétiques"")"
72269380	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, zingués électrolytiquement (sauf d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud, simplement plaqués, d'une largeur > 500 mm, simplement traités à la surface [y.c. plaqués] et sauf produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dit 'magnétiques')
722693XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 722693, non spécifié par ailleurs
722694	01/01/1996	31/12/2006	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')
72269400	01/01/2004	31/12/2006	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits 'magnétiques')
72269420	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud, zingués, simplement plaqués ainsi que d'une largeur > 500 mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, simplement traités à la surface, y.c. plaqués (sauf zingués électrolytiquement et sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit 'magnétiques')
72269480	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autre qu'en aciers inoxydables, zingués, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (sauf zingués électrolytiquement et sauf d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud, simplement plaqués, d'une largeur > 500 mm, simplement traités à la surface [y.c. plaqués] et sauf produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dit 'magnétiques')
722694XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 722694, non spécifié par ailleurs
722699	01/01/1988	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72269900	01/01/2004	31/12/2006	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)
72269910	01/01/2007	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72269911	01/01/1988	31/12/1992	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, simplement traités en surface, y.c. plaques, CECA (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)
72269919	01/01/1988	31/12/1992	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur > 500 mm mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf simplement traités en surface, y.c. plaques, et sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits - magnétiques-)
72269920	01/01/1993	31/12/1995	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur =< 500 mm, laminés à chaud, simplement plaques; d'une largeur > 500 mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, simplement traités en surface, y.c. plaques, CECA (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)"
72269920	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud, simplement plaqués ainsi que d'une largeur > 500 mais < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, simplement traités en surface, y.c. plaqués (sauf zingués et sauf produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit 'magnétiques')
72269930	01/01/2007	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72269931	01/01/1988	31/12/1992	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 500 mm, laminés à chaud, simplement plaques, CECA (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits -magnétiques-)
72269939	01/01/1988	31/12/1992	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 500 mm, laminés à chaud ou à froid, simplement traités en surface, y.c. plaques (sauf laminés à chaud, simplement plaques et sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits - magnétiques-)
72269970	01/01/2007	31/12/2500	"Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits ""magnétiques"")"
72269980	01/01/1993	31/12/1995	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf d'une largeur =< 500 mm, laminés à chaud, simplement plaques, d'une largeur > 500 mm, simplement traités en surface, y.c. plaques, CECA, et sauf produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits -magnétiques-)
72269980	01/01/1996	31/12/2003	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (sauf zingués ainsi que d'une largeur <= 500 mm, laminés à chaud, simplement plaqués, d'une largeur > 500 mm, simplement traités à la surface [y.c. plaqués] et sauf produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dit 'magnétiques')
72269990	01/01/1988	31/12/1992	Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 500 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf simplement traités en surface, y.c. plaques, et sauf en aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits -magnétiques-)
722699XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722699, non spécifié par ailleurs
7226XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7226, non spécifié par ailleurs
7226XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7226, non spécifié par ailleurs
7227	01/01/1988	31/12/2500	Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne
722710	01/01/1988	31/12/2500	Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne
72271000	01/01/1988	31/12/2500	Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne
722710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722710, non spécifié par ailleurs
722720	01/01/1988	31/12/2500	Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne
72272000	01/01/1988	31/12/2500	Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne
722720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722720, non spécifié par ailleurs
722790	01/01/1988	31/12/2500	Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux)
72279010	01/01/1988	31/12/2500	Fil machine en aciers à teneur en poids en bore >= 0,0008%, sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1 f du chapitre 72, enroulé irrégulièrement en couronne
72279030	01/01/1990	31/12/1995	Fil machine en aciers à teneur en poids en carbone < 0,35%, en manganèse de 0,5% à 1,2%, et en silicium de 0,6% à 2,3%, enroule irrégulièrement en couronne, CECA
72279050	01/01/1993	31/12/2500	Fil machine en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, enroulé irrégulièrement en couronne
72279070	01/01/1993	31/12/1995	"Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, enroule irrégulièrement en couronne, CECA (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux; non repris sous 7227 90 10 à 7227 90 50)"
72279080	01/01/1990	31/12/1992	Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, enroule irrégulièrement en couronne, CECA (sauf à teneur en poids en bore >= 0,0008 %, à teneur en poids en carbone < 0,35 %, en manganèse de 0,5 à 1,2 % et en silicium de 0,6 à 2,3 %, et sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux)
72279090	01/01/1988	31/12/1989	Fil machine en aciers alliés (autres qu'aciers inoxydables), (non repr. sous 7227.10-00 à 7227.90-10)
72279095	01/01/1996	31/12/2500	Fil machine en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux et sauf fil machine des n° 7227 90 10 et 7227 90 50)
722790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722790, non spécifié par ailleurs
7227XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7227, non spécifié par ailleurs
7227XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7227, non spécifié par ailleurs
7228	01/01/1988	31/12/2500	Barres et profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, n.d.a., barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés
722810	01/01/1988	31/12/2500	Barres en aciers à coupe rapide
72281010	01/01/1988	31/12/2003	Barres en aciers à coupe rapide, simplement laminées ou filées à chaud
72281020	01/01/2004	31/12/2500	Barres en aciers à coupe rapide, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées
72281030	01/01/1988	31/12/2003	Barres en aciers à coupe rapide, laminées ou filées à chaud, simplement plaquées
72281050	01/01/1988	31/12/2500	Barres en aciers à coupe rapide, forgées
72281090	01/01/1988	31/12/2500	Barres en aciers à coupe rapide, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf forgées)
722810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722810, non spécifié par ailleurs
722820	01/01/1988	31/12/2500	Barres en aciers silicomanganeux
72282010	01/01/2004	31/12/2500	Barres en aciers silicomanganeux, de section rectangulaire mais non carrée, laminées à chaud sur les quatre faces
72282011	01/01/1988	31/12/2003	Barres en aciers silicomanganeux, simplement laminées à chaud ou simplement filées à chaud, de section rectangulaire mais non carrée, laminées sur les quatre faces
72282019	01/01/1988	31/12/2003	Barres en aciers silicomanganeux, simplement laminées ou filées à chaud, de section carrée ou de section autre que rectangulaire
72282030	01/01/1988	31/12/2003	Barres en aciers silicomanganeux, laminées ou filées à chaud, simplement plaquées
72282050	01/01/1988	31/12/1992	Barres en aciers silicomanganeux, forgées
72282060	01/01/1993	31/12/2003	Barres en aciers silicomanganeux, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf laminées à chaud ou filées à chaud, simplement plaquées)
72282070	01/01/1988	31/12/1990	Barres en aciers silicomanganeux, simplement obtenues ou parachevées à froid
72282080	01/01/1991	31/12/1992	Barres en aciers silicomanganeux, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf laminées à chaud, filées à chaud, simplement plaquées, et sauf produits forges)
72282090	01/01/1988	31/12/1990	Barres en aciers silicomanganeux, (non repr. sous 7228.20-11 à 7228.20-70)
72282091	01/01/2004	31/12/2500	Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées
72282099	01/01/2004	31/12/2500	Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf laminées à chaud ou filées à chaud, simpl. plaquées)
722820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722820, non spécifié par ailleurs
722830	01/01/1988	31/12/2500	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud (sauf en aciers à coupe rapide ou silicomanganeux)
72283010	01/01/1988	31/12/1992	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, CECA (sauf en aciers à coupe rapide ou silicomanganeux)
72283020	01/01/1993	31/12/2500	Barres en aciers pour outillage, simpl. laminées à chaud ou simpl. filées à chaud
72283030	01/01/1990	31/12/1992	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simplement laminées à chaud ou simplement filées à chaud, de section rectangulaire mais non carrée, laminées sur les quatre faces, diamètre >= 80 mm, CECA (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux)
72283040	01/01/1993	31/12/1994	Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène =< 0,5%, simplement laminées à chaud ou simplement filées à chaud, CECA
72283041	01/01/1995	31/12/2500	Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm
72283049	01/01/1995	31/12/2500	Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm)
72283061	01/01/1993	31/12/2500	Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 41)
72283069	01/01/1993	31/12/2500	Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49)
72283070	01/01/1993	31/12/2500	Barres en aciers alliés, de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49)
72283080	01/01/1990	31/12/1992	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simplement laminées ou simplement filées à chaud, CECA (sauf de section circulaire et de diamètre >= 80 mm, de section rectangulaire non carrée et laminées sur les quatre faces, et sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux)
72283089	01/01/1993	31/12/2500	Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section autre que rectangulaire [laminées sur les quatre faces] ou circulaire (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49)
72283090	01/01/1988	31/12/1989	Barres en aciers alliés, (sauf inoxydables, à coupe rapide ou silicomanganeux), simplement laminées ou filées à chaud, (non repr. sous 7228.30-10)
722830XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722830, non spécifié par ailleurs
722840	01/01/1988	31/12/2500	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. forgées (sauf en aciers à coupe rapide ou silicomanganeux)
72284000	01/01/1988	31/12/1992	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simplement forgées (sauf en aciers à coupe rapide ou silicomanganeux)
72284010	01/01/1993	31/12/2500	Barres en aciers pour outillage, simpl. forgées
72284090	01/01/1993	31/12/2500	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. forgées (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage)
722840XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722840, non spécifié par ailleurs
722850	01/01/1988	31/12/2500	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou silicomanganeux)
72285000	01/01/1988	31/12/1990	Barres en aciers alliés, (sauf inoxydables, à coupe rapide ou silicomanganeux), simplement obtenues ou parachevées à froid
72285010	01/01/1991	31/12/1992	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide ou silicomanganeux)
72285020	01/01/1993	31/12/2500	Barres en aciers pour outillage, simpl. obtenues ou parachevées à froid
72285040	01/01/1993	31/12/2500	Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, simpl. obtenues ou parachevées à froid
72285061	01/01/1993	31/12/2500	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre >= 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)
72285069	01/01/1993	31/12/2500	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre < 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)
72285070	01/01/1993	31/12/2003	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, de section rectangulaire non carrée, laminées sur les quatre faces (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers à outils et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)
72285080	01/01/2004	31/12/2500	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid (à l'excl. de section circulaire et sauf aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)
72285089	01/01/1993	31/12/2003	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, de section autre que rectangulaire non carrée, laminées sur les quatre faces, ou de section circulaire (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers à outils et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)
72285090	01/01/1991	31/12/1992	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, (autres que de section circulaire avec un diamètre >= 80 mm et autres qu'en aciers à coupe rapide ou silicomanganeux)
722850XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722850, non spécifié par ailleurs
722860	01/01/1988	31/12/2500	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées n.d.a. (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux)
72286010	01/01/1988	31/12/2003	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux), ou filées et simplement plaquées (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux)
72286020	01/01/2004	31/12/2500	Barres en aciers pour outillage, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement
72286080	01/01/2004	31/12/2500	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf barres en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux ou aciers pour outillage)
72286081	01/01/1993	31/12/2003	Barres en aciers à outils, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf laminées à chaud ou filées à chaud, simplement plaquées)
72286089	01/01/1993	31/12/2003	9Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf laminées à chaud, filées à chaud, simplement plaquées et sauf barres en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux ou aciers à outils)
72286090	01/01/1988	31/12/1992	Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées, n.d.a. (sauf laminées à chaud ou filées à chaud, simplement plaquées, et sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux)
722860XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722860, non spécifié par ailleurs
722870	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables n.d.a.
72287010	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés à chaud
72287031	01/01/1988	31/12/2003	Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, laminés ou filés à chaud, simplement plaqués
72287090	01/01/2004	31/12/2500	Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, n.d.a. (sauf simpl. laminées ou filées à chaud)
72287091	01/01/1988	31/12/2003	Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simplement obtenus ou parachevés à froid
72287099	01/01/1988	31/12/2003	Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, obtenus ou parachevés à froid et autrement traités, ou simplement forgés, ou forgés ou autrement obtenus à chaud et autrement traités, n.d.a. (sauf laminés à chaud ou filés à chaud, simplement plaqués)
722870XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722870, non spécifié par ailleurs
722880	01/01/1988	31/12/2500	Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés
72288000	01/01/2004	31/12/2500	Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés
72288010	01/01/1988	31/12/2003	Barres creuses pour le forage, en aciers alliés
72288090	01/01/1988	31/12/2003	Barres creuses pour le forage, en aciers non alliés
722880XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722880, non spécifié par ailleurs
7228XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7228, non spécifié par ailleurs
7228XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7228, non spécifié par ailleurs
7229	01/01/1988	31/12/2500	Fils en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine)
722910	01/01/1988	31/12/2006	Fils en aciers à coupe rapide, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine)
72291000	01/01/1988	31/12/2006	Fils en aciers à coupe rapide, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine)
722910XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 722910, non spécifié par ailleurs
722920	01/01/1988	31/12/2500	Fils en aciers silicomanganeux, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine)
72292000	01/01/1988	31/12/1995	Fils en aciers silicomanganeux, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine)
72292000	01/01/1996	31/12/2500	Fils en aciers silicomanganeux, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine)
722920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722920, non spécifié par ailleurs
722990	01/01/1988	31/12/2500	Fils en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine et fil en aciers silicomanganeux)
72299000	01/01/1988	31/12/1992	Fils en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine et fil en acier à coupe rapide ou silicomanganeux)
72299010	01/01/1993	31/12/1995	Fils en aciers à teneur en poids en carbone < 0,35%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3%, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine)
72299020	01/01/2007	31/12/2500	Fils en aciers à coupe rapide, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine)
72299050	01/01/1993	31/12/2500	Fils en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine)
72299090	01/01/1993	31/12/2500	Fils en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine, fil en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux et sauf produits du n° 7229 90 50)
722990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 722990, non spécifié par ailleurs
7229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7229, non spécifié par ailleurs
7229XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7229, non spécifié par ailleurs
72CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 72
72CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 72
72CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 72
72II	01/01/1988	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 72
72III0	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
72III0	01/01/2001	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 72
72III000	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
72III000	01/01/2001	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 72
72III1	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
72III100	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
72III2	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
72III200	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
72III3	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
72III300	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
72III4	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
72III400	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
72III5	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
72III500	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
72III6	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
72III600	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
72III7	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
72III700	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
72III8	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
72III800	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
72III9	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
72III9	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
72III900	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
72III900	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 72; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
72MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
72MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
72MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
72SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 72
72SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 72 et de la section CTCI 0
72SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 72 et du groupe CTCI 000
72SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 72 et de la section CTCI 2
72SSS282	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 72 et du groupe CTCI 282
72SSS6	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 72 et de la section CTCI 6
72SSS671	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 72 et du groupe CTCI 671
72SSS672	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 72 et du groupe CTCI 672
72SSS673	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 72 et du groupe CTCI 673
72SSS674	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 72 et du groupe CTCI 674
72SSS675	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 72 et du groupe CTCI 675
72SSS676	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 72 et du groupe CTCI 676
72SSS678	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 72 et du groupe CTCI 678
72SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 72 et de la section CTCI 9
72SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 72 et de la section CTCI 9
72SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 72 et du groupe CTCI 999
72SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 72 et du groupe CTCI 999
72VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 72 importées pour le montage de véhicules automobiles
72VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 72 importées pour le montage de véhicules automobiles
72VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 72 importées pour le montage de véhicules automobiles
72XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 72, non spécifié par ailleurs
72XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 72, non spécifié par ailleurs
72XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 72, non spécifié par ailleurs
73	01/01/1988	31/12/2500	OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
7301	01/01/1988	31/12/2500	"Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier"
730110	01/01/1988	31/12/2500	Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés
73011000	01/01/1988	31/12/2500	Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés
730110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730110, non spécifié par ailleurs
730120	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en fer ou en acier, obtenus par soudage
73012000	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en fer ou en acier, obtenus par soudage
730120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730120, non spécifié par ailleurs
7301XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7301, non spécifié par ailleurs
7301XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7301, non spécifié par ailleurs
7302	01/01/1988	31/12/2500	Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier tels que rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
730210	01/01/1988	31/12/2500	Rails en fonte, fer ou acier pour voies ferrées ( à l'excl. des contre-rails)
73021010	01/01/1988	31/12/2500	Rails conducteurs de courant, en fer ou acier, avec partie en métal non ferreux, pour voies ferrées
73021021	01/01/2004	31/12/2011	Rails du type vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids >= 46 kg/m
73021022	01/01/2012	31/12/2500	Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids >= 36 kg/m
73021023	01/01/2004	31/12/2011	Rails du type vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids >= 27 kg/m mais < 46 kg/m
73021028	01/01/2012	31/12/2500	Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids < 36 kg/m
73021029	01/01/2004	31/12/2011	Rails du type vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids < 27 kg/m
73021031	01/01/1988	31/12/2003	Rails neufs en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, poids au mètre >= 20 kg (à l'excl. des contre-rails)
73021039	01/01/1988	31/12/2003	Rails neufs en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, poids au mètre < 20 kg (à l'excl. des contre-rails)
73021040	01/01/2004	31/12/2500	Rails à ornières, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs
73021050	01/01/2004	31/12/2500	Rails neufs en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées (à l'excl. des rails Vignole, des rails à ornières ainsi que des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)
73021090	01/01/1988	31/12/2500	Rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, usagés (à l’excl. des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)
730210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730210, non spécifié par ailleurs
730220	01/01/1988	31/12/2001	Traverses en fonte, fer ou acier [CECA]
73022000	01/01/1988	31/12/2001	Traverses en fonte, fer ou acier [CECA]
730220XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 730220, non spécifié par ailleurs
730230	01/01/1988	31/12/2500	Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, en fonte, fer ou acier
73023000	01/01/1988	31/12/2500	Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, en fonte, fer ou acier
730230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730230, non spécifié par ailleurs
730240	01/01/1988	31/12/2500	Eclisses et selles d'assise en fonte, fer ou acier
73024000	01/01/2004	31/12/2500	Eclisses et selles d'assise en fonte, fer ou acier
73024010	01/01/1988	31/12/2003	Eclisses et selles d'assise en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, laminées
73024090	01/01/1988	31/12/2003	Eclisses et selles d'assise en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées (autres que laminées)
730240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730240, non spécifié par ailleurs
730290	01/01/1988	31/12/2500	Traverses, contre-rails et crémaillères, coussinets, coins, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres éléments de voies ferrées spécialements conçus pour la pose, le jointement ou la fixation des rails, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des rails, des aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, des éclisses et selles d'assise)
73029000	01/01/2004	31/12/2500	Traverses, contre-rails et crémaillères, coussinets, coins, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres éléments de voies ferrées spécialements conçus pour la pose, le jointement ou la fixation des rails, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des rails, des aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, des éclisses et selles d'assise)
73029010	01/01/1988	31/12/2001	Contre-rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées [CECA]
73029020	01/01/2002	31/12/2003	Traverses et contre-rails, en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées
73029030	01/01/1988	31/12/2003	Contre-rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées
73029090	01/01/1988	31/12/2003	Crémaillères, coussinets, coins, et autres éléments de voies ferrées spécialement conçus pour la pose, le jointement ou la fixation des rails, en fonte, fer ou acier (sauf rails, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres pièces spécialement conçues pour les croisements ou changements de voie, éclisses et selles d'assise, traverses, contre-rails, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement)
730290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730290, non spécifié par ailleurs
7302I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7302; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
7302I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7302; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
7302I1	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7302; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
7302I100	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7302; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
7302I2	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7302; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
7302I200	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7302; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
7302I3	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7302; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
7302I300	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7302; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
7302I7	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7302; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
7302I700	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7302; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
7302XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7302, non spécifié par ailleurs
7302XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7302, non spécifié par ailleurs
7303	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
730300	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
73030010	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux pour canalisations sous pression, en fonte
73030090	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte (autres que pour canalisations sous pression)
730300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730300, non spécifié par ailleurs
7303S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7303 et de la section CTCI 6
7303S679	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7303 et du groupe CTCI 679
7303XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7303, non spécifié par ailleurs
7303XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7303, non spécifié par ailleurs
7304	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier
730410	01/01/1988	31/12/2006	Tubes et tuyaux sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
73041010	01/01/1988	31/12/2006	Tubes et tuyaux sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur <= 168,3 mm
73041030	01/01/1988	31/12/2006	Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ( à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur > 168,3 mm, mais <= 406,4 mm
73041090	01/01/1988	31/12/2006	Tubes et tuyaux sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur > 406,4 mm
730410XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 730410, non spécifié par ailleurs
730411	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
73041100	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
730411XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730411, non spécifié par ailleurs
730419	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
73041910	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
73041930	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur > 168,3 mm, mais <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
73041990	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
730419XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730419, non spécifié par ailleurs
730420	01/01/1988	31/12/1995	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
73042010	01/01/1988	31/12/1995	Tiges de forage sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
73042091	01/01/1988	31/12/1995	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur =< 406,4 mm
73042099	01/01/1988	31/12/1995	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur > 406,4 mm
730420XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 730420, non spécifié par ailleurs
730421	01/01/1996	31/12/2006	Tiges de forage sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
73042100	01/01/1996	31/12/2006	Tiges de forage sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
730421XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 730421, non spécifié par ailleurs
730422	01/01/2007	31/12/2500	Tiges de forage sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
73042200	01/01/2007	31/12/2500	Tiges de forage sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
730422XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730422, non spécifié par ailleurs
730423	01/01/2007	31/12/2500	Tiges de forage sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz (à l'excl. des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte)
73042300	01/01/2007	31/12/2500	Tiges de forage sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz (à l'excl. des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte)
730423XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730423, non spécifié par ailleurs
730424	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
73042400	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
730424XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730424, non spécifié par ailleurs
730429	01/01/1996	31/12/2500	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
73042910	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur <= 168,3 mm
73042911	01/01/1996	31/12/2006	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur <= 406,4 mm
73042919	01/01/1996	31/12/2006	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur > 406,4 mm
73042930	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm
73042990	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur > 406,4 mm
730429XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730429, non spécifié par ailleurs
730431	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
73043110	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou aciers non-alliés, étirés ou laminés à froid, avec accessoires, pour gaz ou liquides, pour aéronefs civils
73043120	01/01/2006	31/12/2500	Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
73043180	01/01/2006	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des tubes de précision)
73043191	01/01/1988	31/12/2005	Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers non-alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz, et des tubes destinés à la conduite de gaz ou liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils)
73043199	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz, et des tubes destinés à la conduite de gaz ou liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils ainsi que des tubes de précision)
730431XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730431, non spécifié par ailleurs
730439	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes, tuyaux et profilés creux des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
73043910	01/01/1988	31/12/2021	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier non allié, non étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes, tuyaux et profilés creux de sections différentes et d'épaisseurs de parois différentes
73043920	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, non-étirés ou laminés à froid, pour la conduite de gaz ou de liquides, avec accessoires, destinés aux aéronefs civils
73043930	01/01/1988	31/12/2008	Tubes, tuyaux et profils creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, non-étirés ou laminés à froid, d'un diamètre extérieur > 421 mm et d'une épaisseur > 10,5 mm (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
73043950	01/01/2022	31/12/2500	Tubes filetés ou filetables dits «tubes gaz», sans soudure, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion des produits en fonte)
73043951	01/01/1988	31/12/2005	Tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-, sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, zingués
73043952	01/01/2006	31/12/2021	"Tubes filetés ou filetables dits ""tubes gaz"", sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, zingués"
73043958	01/01/2006	31/12/2021	"Tubes filetés ou filetables dits ""tubes gaz"", sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés (sauf zingués)"
73043959	01/01/1988	31/12/2005	Tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-, sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés (autres que zingués)
73043982	01/01/2022	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur ? 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 7304 39 50)
73043983	01/01/2022	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais ? 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 7304 39 50)
73043988	01/01/2022	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur> 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 7304 39 50)
73043991	01/01/1988	31/12/2005	"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, non-étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304.31.10 à 7304.39.59)"
73043992	01/01/2006	31/12/2021	"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages des n° 7304 39 10 à 7304 39 58)"
73043993	01/01/1988	31/12/2021	"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages des n° 7304 39 10 à 7304 39 58)"
73043998	01/01/2009	31/12/2021	"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages des n° 7304 39 52 et 7304 39 58)"
73043999	01/01/1988	31/12/2008	"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, non-étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304.39.30 à 7304.39.58)"
730439XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730439, non spécifié par ailleurs
730441	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
73044100	01/01/2006	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
73044110	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils
73044190	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz, ainsi que les tuyaux pour la conduite de gaz ou de liquides, avec accessoires, et destinés à des aéronefs civils)
730441XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730441, non spécifié par ailleurs
730449	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid (autres que les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
73044910	01/01/1988	31/12/2021	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes de sections différentes et à parois d'épaisseurs différentes
73044930	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, pour la conduite de gaz ou de liquides, avec accessoires, destinés à des aéronefs civils
73044983	01/01/2022	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydable, de diamètre extérieur ? 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz)
73044985	01/01/2022	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydable, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais ? 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz)
73044989	01/01/2022	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydable, de diamètre extérieur> 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz)
73044991	01/01/1988	31/12/2005	"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304.41.10 à 7304.49.30)"
73044992	01/01/2006	31/12/2007	"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304.49.10)"
73044993	01/01/2008	31/12/2021	"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304 49 10)"
73044995	01/01/2008	31/12/2021	"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304 49 10)"
73044999	01/01/1988	31/12/2021	"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages du n° 7304 49 10)"
730449XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730449, non spécifié par ailleurs
730451	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
73045110	01/01/2022	31/12/2500	Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d’épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également avec une teneur en poids en molybdène ? 0,5 % (sauf ouvrages des sous-positions 7304 19 à 7304 29)
73045111	01/01/1988	31/12/2003	Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, longueur <= 4,5 m (sauf ouvrages du n° 7304.10 et 7304.20)
73045112	01/01/2004	31/12/2021	Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, longueur <= 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429)
73045118	01/01/2004	31/12/2021	Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de longueur > 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429)
73045119	01/01/1988	31/12/2003	Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, longueur > 4,5 m (sauf ouvrages du n° 7304.10 et 7304.20)
73045130	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils (sauf tubes et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)
73045181	01/01/2006	31/12/2500	"Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou de gaz; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)"
73045189	01/01/2006	31/12/2500	"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction de pétrole ou de gaz; tubes de précision; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)"
73045191	01/01/1988	31/12/2005	"Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou de gaz; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%; ouvrages du n° 7304.51.30)"
73045199	01/01/1988	31/12/2005	"Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction de pétrole ou de gaz; tubes de précision; ouvrages du n° 7304.51.11 à 7304.51.30)"
730451XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730451, non spécifié par ailleurs
730459	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)
73045910	01/01/1988	31/12/2021	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, bruts, droits, à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux de sections différentes et à parois d'épaisseurs différentes
73045930	01/01/2022	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d’épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 %, en chrome de 0,5 à 2 % et en molybdène ? 0,5 % (sauf ouvrages des sous-positions 7304 19 à 7304 29)
73045931	01/01/1988	31/12/2003	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, longueur <= 4,5 m (sauf ouvrages du n° 7304.10 à 7304.59.10)
73045932	01/01/2004	31/12/2021	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, longueur <= 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429 et 7304 59 10)
73045938	01/01/2004	31/12/2021	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, longueur > 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429 et 7304 59 10)
73045939	01/01/1988	31/12/2003	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, longueur > 4,5 m (sauf ouvrages du n° 7304.10 à 7304.59.10)
73045950	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, pour la conduite de gaz ou de liquides, avec accessoires, destinés aux aéronefs civils (sauf tubes, tuyaux et profilés creux droits et à parois d'épaisseur uniforme en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)
73045982	01/01/2022	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de diamètre extérieur ? 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz, et à l’exclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)
73045983	01/01/2022	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais ? 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz, et à l’exclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)
73045989	01/01/2022	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz, et à l’exclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)
73045991	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf ouvrages du n° 7304.10 à 7304.59.50)
73045992	01/01/2006	31/12/2021	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38)
73045993	01/01/1988	31/12/2021	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 168,3 mm à 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38)
73045999	01/01/1988	31/12/2021	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38)
730459XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730459, non spécifié par ailleurs
730490	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier
73049000	01/01/2006	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier
73049010	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils
73049090	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier (sauf pour la conduite de gaz ou de liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils)
730490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730490, non spécifié par ailleurs
7304I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7304; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
7304I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7304; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
7304I1	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7304; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
7304I100	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7304; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
7304I2	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7304; sidérurgie. industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
7304I200	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7304; sidérurgie. industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
7304I3	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7304; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
7304I300	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7304; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
7304I9	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7304; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
7304I900	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7304; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
7304XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7304, non spécifié par ailleurs
7304XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7304, non spécifié par ailleurs
7305	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats, en fer ou en acier [soudés ou rivés, p.ex.]
730511	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement à l'arc immergé
73051100	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement à l'arc immergé
730511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730511, non spécifié par ailleurs
730512	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf à l'arc immergé)
73051200	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf à l'arc immergé)
730512XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730512, non spécifié par ailleurs
730519	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés longitudinalement)
73051900	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés longitudinalement)
730519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730519, non spécifié par ailleurs
730520	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier
73052000	01/01/2004	31/12/2500	Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier
73052010	01/01/1988	31/12/2003	Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement
73052090	01/01/1988	31/12/2003	Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, fabriqués à partir de produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés longitudinalement)
730520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730520, non spécifié par ailleurs
730531	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
73053100	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
730531XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730531, non spécifié par ailleurs
730539	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés (sauf soudés longitudinalement et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
73053900	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés (sauf soudés longitudinalement et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
730539XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730539, non spécifié par ailleurs
730590	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
73059000	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
730590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730590, non spécifié par ailleurs
7305S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7305 et de la section CTCI 6
7305S679	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7305 et du groupe CTCI 679
7305XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7305, non spécifié par ailleurs
7305XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7305, non spécifié par ailleurs
7306	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm)
730610	01/01/1988	31/12/2006	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, en produits laminés plats en fer ou en acier, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm
73061011	01/01/1988	31/12/2006	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, en fer ou en acier, soudés longitudinalement, diamètre extérieur <= 168,3 mm
73061019	01/01/1988	31/12/2006	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, en fer ou en acier, soudés longitudinalement, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm
73061090	01/01/1988	31/12/2006	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, en fer ou en acier, soudés hélicoïdalement, diamètre extérieur <= 406,4 mm
730610XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 730610, non spécifié par ailleurs
730611	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm
73061100	01/01/2022	31/12/2500	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm
73061110	01/01/2007	31/12/2021	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm
73061190	01/01/2007	31/12/2021	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm
730611XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730611, non spécifié par ailleurs
730619	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
73061900	01/01/2022	31/12/2500	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
73061910	01/01/2008	31/12/2021	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
73061911	01/01/2007	31/12/2007	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur <= 168,3 mm n'excédant pas 168,3 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
73061919	01/01/2007	31/12/2007	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
73061990	01/01/2007	31/12/2021	Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
730619XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730619, non spécifié par ailleurs
730620	01/01/1988	31/12/2006	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur <= 406,4 mm
73062000	01/01/1988	31/12/2006	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur <= 406,4 mm
730620XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 730620, non spécifié par ailleurs
730621	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, diamètre extérieur <= 406,4 mm
73062100	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, diamètre extérieur <= 406,4 mm
730621XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730621, non spécifié par ailleurs
730629	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
73062900	01/01/2007	31/12/2500	Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
730629XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730629, non spécifié par ailleurs
730630	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés (sauf tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)
73063010	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non-alliés, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils
73063011	01/01/2006	31/12/2021	Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, épaisseur de paroi <= 2 mm
73063012	01/01/2022	31/12/2500	Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, étirés ou laminés à froid
73063018	01/01/2022	31/12/2500	Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, mais non étirés ou laminés à froid
73063019	01/01/2006	31/12/2021	Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, épaisseur de paroi > 2 mm
73063021	01/01/1988	31/12/2005	Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non-alliés, épaisseur de paroi <= 2 mm
73063029	01/01/1988	31/12/2005	Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non-alliés, épaisseur de paroi > 2 mm
73063030	01/01/1988	31/12/1990	Tubes pour canalisations électriques, de section circulaire, en fer ou aciers (non alliés), soudés, diamètre extérieur =< 406,4 mm
73063041	01/01/2006	31/12/2500	"Tubes filetés ou filetables dits ""tubes gaz"", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués"
73063049	01/01/2006	31/12/2500	"Tubes filetés ou filetables dits ""tubes gaz"", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (sauf zingués)"
73063051	01/01/1988	31/12/2005	Tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non-alliés, zingués
73063059	01/01/1988	31/12/2005	Tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non-alliés (sauf zingués)
73063071	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (sauf pour la conduite de gaz ou de liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils, sauf les tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-)
73063072	01/01/2006	31/12/2500	"Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (sauf les tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole et du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits ""tubes gaz"")"
73063077	01/01/2006	31/12/2500	"Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf zingués et autres que les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits ""tubes gaz"")"
73063078	01/01/1991	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm (autres que zingués et sauf pour la conduite de gaz ou de liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils, sauf les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-)
73063079	01/01/1988	31/12/1990	Tubes et tuyaux de section circulaire, en fer ou aciers (non alliés), (autres que zingues), soudés, diamètre extérieur =< 168,3 mm, (non repr. sous 7306.10-11 et 7306.10-90 à 7306.30-59)
73063080	01/01/2006	31/12/2500	"Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits ""tubes gaz"")"
73063090	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur > 168,3 mm à 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits -tubes gaz-)
730630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730630, non spécifié par ailleurs
730640	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et à diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)
73064010	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils
73064020	01/01/2006	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
73064080	01/01/2006	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
73064091	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)
73064099	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz)
730640XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730640, non spécifié par ailleurs
730650	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables (autres que tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz)
73065010	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils
73065020	01/01/2006	31/12/2021	Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables
73065021	01/01/2022	31/12/2500	Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid
73065029	01/01/2022	31/12/2500	Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, mais non étirés ou laminés à froid
73065080	01/01/2006	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables (autres que tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz, ainsi que les tubes de précision)
73065091	01/01/1988	31/12/2005	Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables
73065099	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables (autres que tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz, ainsi que les tubes de précision)
730650XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730650, non spécifié par ailleurs
730660	01/01/1988	31/12/2006	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)
73066010	01/01/1988	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou en acier, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils
73066011	01/01/2006	31/12/2006	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en aciers inoxydables
73066019	01/01/2006	31/12/2006	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables
73066021	01/01/2006	31/12/2006	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers inoxydables
73066029	01/01/2006	31/12/2006	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables
73066031	01/01/1988	31/12/2003	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier
73066032	01/01/2004	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en aciers inoxydables
73066034	01/01/2004	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables
73066036	01/01/2004	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers inoxydables
73066038	01/01/2004	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables
73066039	01/01/1988	31/12/2003	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en acier
73066081	01/01/2006	31/12/2006	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)
73066089	01/01/2006	31/12/2006	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)
73066090	01/01/1988	31/12/2003	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)
73066091	01/01/2004	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)
73066099	01/01/2004	31/12/2005	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)
730660XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 730660, non spécifié par ailleurs
730661	01/01/2007	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, en fer ou en acier
73066110	01/01/2008	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers inoxydables
73066111	01/01/2007	31/12/2007	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en aciers inoxydables
73066119	01/01/2007	31/12/2007	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables
73066191	01/01/2007	31/12/2007	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers inoxydables
73066192	01/01/2008	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables
73066199	01/01/2007	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables
730661XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730661, non spécifié par ailleurs
730669	01/01/2007	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)
73066910	01/01/2007	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)
73066990	01/01/2007	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)
730669XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730669, non spécifié par ailleurs
730690	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure ou soudés et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm)
73069000	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure ou soudés et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm)
730690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730690, non spécifié par ailleurs
7306I0	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7306; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
7306I000	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7306; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
7306I4	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7306; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
7306I400	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7306; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
7306S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7306 et de la section CTCI 6
7306S679	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7306 et du groupe CTCI 679
7306XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7306, non spécifié par ailleurs
7306XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7306, non spécifié par ailleurs
7307	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex), en fonte, fer ou acier
730711	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable
73071110	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable, pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression
73071190	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable (autres que les types utilisés pour canalisations sous pression)
730711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730711, non spécifié par ailleurs
730719	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie moulés en fonte, fer ou acier (sauf fonte non malléable)
73071910	01/01/1988	31/12/2019	Parties de chaînes et chaînettes antidérapantes, à maillons à étais, et autres chaînes et chaînettes du n° 7315 (à l'excl. des parties de chaînes à maillons articulés)
73071910	01/01/2020	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie en fonte (sauf fonte non malléable)
73071990	01/01/1988	31/12/2019	Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier
73071990	01/01/2020	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie moulés en acier
730719XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730719, non spécifié par ailleurs
730721	01/01/1988	31/12/2500	Brides en aciers inoxydables (non moulés)
73072100	01/01/1988	31/12/2500	Brides en aciers inoxydables (non moulés)
730721XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730721, non spécifié par ailleurs
730722	01/01/1988	31/12/2500	Coudes, courbes et manchons en aciers inoxydables, filetés (non moulés)
73072200	01/01/1988	31/12/1994	Coudes, courbes et manchons en aciers inoxydables, filetés (non moulés)
73072210	01/01/1995	31/12/2500	Manchons en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés)
73072290	01/01/1995	31/12/2500	Coudes et courbes en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés)
730722XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730722, non spécifié par ailleurs
730723	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, à souder bout à bout (non moulés)
73072310	01/01/1988	31/12/2500	Coudes et courbes en aciers inoxydables, à souder bout à bout (non moulés)
73072390	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables à souder bout à bout (non moulés et autres que coudes et courbes)
730723XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730723, non spécifié par ailleurs
730729	01/01/1988	31/12/2500	"Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables (non moulés et sauf brides; coudes, courbes et manchons filetés; accessoires à souder bout à bout)"
73072910	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, filetés (non moulés et sauf brides, coudes, courbes et manchons)
73072930	01/01/1988	31/12/2011	Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, à souder (non-moulés et sauf brides)
73072980	01/01/2012	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables (sauf accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, moulés, filetés)
73072990	01/01/1988	31/12/2011	Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables (sauf produits moulés, produits filetés ou à souder bout à bout ou à souder, et sauf brides)
730729XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730729, non spécifié par ailleurs
730791	01/01/1988	31/12/2500	Brides en fer ou aciers (autres que moulés ou en acier inoxydable)
73079100	01/01/1988	31/12/2500	Brides en fer ou aciers (autres que moulés ou en acier inoxydable)
730791XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730791, non spécifié par ailleurs
730792	01/01/1988	31/12/2500	Coudes, courbes et manchons en fer ou en aciers, filetés (autres que moulés ou en aciers inoxydables)
73079200	01/01/1988	31/12/1994	Coudes, courbes et manchons en fer ou en aciers, filetés (autres que moules ou en aciers inoxydables)
73079210	01/01/1995	31/12/2500	Manchons, en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables)
73079290	01/01/1995	31/12/2500	Coudes et courbes en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables)
730792XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730792, non spécifié par ailleurs
730793	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides)
73079311	01/01/1988	31/12/2500	Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables)
73079319	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides)
73079391	01/01/1988	31/12/2500	Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables)
73079399	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides)
730793XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730793, non spécifié par ailleurs
730799	01/01/1988	31/12/2500	"Accessoires de tuyauterie, en fer ou aciers (autres que moulés ou en aciers inoxydables; sauf brides; coudes, courbes et manchons, filetés et sauf accessoires à souder bout à bout)"
73079910	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, filetés (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides, coudes, courbes et manchons)
73079930	01/01/1988	31/12/2011	Accessoires de tuyauterie en fer ou aciers, à souder (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides)
73079980	01/01/2012	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (à l'excl. des accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, en fonte ou en aciers inoxydables, filetés)
73079990	01/01/1988	31/12/2011	Accessoires de tuyauterie en fer ou aciers (autres que moulés ou en aciers inoxydables, sauf articles filetés ou à souder bout à bout, ou à souder, et sauf brides)
730799XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730799, non spécifié par ailleurs
7307I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7307; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
7307I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7307; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
7307XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7307, non spécifié par ailleurs
7307XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7307, non spécifié par ailleurs
7308	01/01/1988	31/12/2500	"Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier (sauf constructions préfabriquées en fer ou en acier du n° 9406) ; tôles, barres, profilés, tubes et simil., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction"
730810	01/01/1988	31/12/2500	Ponts et éléments de ponts, en fer ou en acier
73081000	01/01/1988	31/12/2500	Ponts et éléments de ponts, en fer ou en acier
730810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730810, non spécifié par ailleurs
730820	01/01/1988	31/12/2500	Tours et pylônes, en fer ou en acier
73082000	01/01/1988	31/12/2500	Tours et pylônes, en fer ou en acier
730820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730820, non spécifié par ailleurs
730830	01/01/1988	31/12/2500	Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles ainsi que leurs seuils, en fer ou en acier
73083000	01/01/1988	31/12/2500	Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles ainsi que leurs seuils, en fer ou en acier
730830XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730830, non spécifié par ailleurs
730840	01/01/1988	31/12/2500	Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage, en fer ou en acier (autre que palplanches assemblées et coffrages pour béton, qui présentent les caractéristiques de moules)
73084000	01/01/1988	31/12/1993	Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage, en fer ou en acier (autre que palplanches assemblées et coffrages pour béton, qui présentent les caractéristiques de moules)
73084000	01/01/2012	31/12/2500	Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage, en fer ou en acier (autre que palplanches assemblées et coffrages pour béton, qui présentent les caractéristiques de moules)
73084010	01/01/1994	31/12/2011	Matériel pour le soutènement dans les mines, en fonte, fer ou acier
73084090	01/01/1994	31/12/2011	Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, en fonte, fer ou acier (à l'excl. du matériel pour le soutènement dans les mines, des palplanches faites d'éléments assemblés ainsi que des panneaux de coffrage destinés au coulage du béton, ayant le caractère de moules)
730840XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730840, non spécifié par ailleurs
730890	01/01/1988	31/12/2500	Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. des ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, et à l'excl. du matériel d'échafaudage, de coffrage et d'étayage)
73089010	01/01/1988	31/12/2011	Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales, en fonte, fer ou acier
73089051	01/01/1988	31/12/2500	Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée en fer ou en aciers et d'une âme isolante
73089059	01/01/1988	31/12/2500	Constructions et parties de constructions en fer ou en acier, uniquement ou principalement en tôle, n.d.a. (à l'excl. des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils et des panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée et d'une âme isolante)
73089098	01/01/2012	31/12/2500	"Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. des ponts et éléments de ponts; tours; pylônes; portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils; matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, et les produits principalement en tôle)"
73089099	01/01/1988	31/12/2011	"Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (sauf tours et pylônes; ponts et éléments de ponts; constructions et parties de constructions en tôle; portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils; matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage; barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales)"
730890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730890, non spécifié par ailleurs
7308I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7308; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
7308I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7308; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
7308I2	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7308; sidérurgie. industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
7308I200	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7308; sidérurgie. industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
7308I4	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7308; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
7308I400	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7308; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
7308I9	01/01/2003	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7308; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
7308I900	01/01/2003	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7308; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
7308XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7308, non spécifié par ailleurs
7308XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7308, non spécifié par ailleurs
7309	01/01/1988	31/12/2500	"Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (autres que les caisses à marchandises du type ""conteneurs"" spécialement conçues ou équipées pour un ou plusieurs moyens de transport)"
730900	01/01/1988	31/12/2500	"Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (autres que les caisses à marchandises du type ""conteneurs"" spécialement conçues ou équipées pour un ou plusieurs moyens de transport)"
73090010	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
73090030	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
73090051	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance > 100 000 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
73090059	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance <= 100 000 l mais > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
73090090	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés aménagés pour un ou plusieurs moyens de transport)
730900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 730900, non spécifié par ailleurs
7309I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7309; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
7309I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7309; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
7309I2	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7309; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
7309I200	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7309; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
7309I4	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7309; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
7309I400	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7309; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
7309I7	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7309; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
7309I700	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7309; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
7309XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7309, non spécifié par ailleurs
7309XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7309, non spécifié par ailleurs
7310	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a.
731010	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières, contenance >= 50 l mais <= 300 l, n.d.a. (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés et sauf avec dispositifs mécaniques ou thermiques)
73101000	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières, contenance >= 50 l mais <= 300 l, n.d.a. (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés et sauf avec dispositifs mécaniques ou thermiques)
731010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731010, non spécifié par ailleurs
731021	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés)
73102110	01/01/1988	31/12/1997	Boîte à conserves en fer ou en acier contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour denrées alimentaires et boissons
73102111	01/01/1998	31/12/2500	Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les denrées alimentaires
73102119	01/01/1998	31/12/2500	Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les boissons
73102191	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi < 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)
73102199	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi >= 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)
731021XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731021, non spécifié par ailleurs
731029	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des boîtes)
73102910	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi < 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes)
73102990	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi >= 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés ou à dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des boîtes)
731029XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731029, non spécifié par ailleurs
7310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7310, non spécifié par ailleurs
7310XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7310, non spécifié par ailleurs
7311	01/01/1988	31/12/2500	Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
731100	01/01/1988	31/12/2500	Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
73110010	01/01/1988	31/12/2008	Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
73110011	01/01/2009	31/12/2500	Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité < 20 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
73110013	01/01/2009	31/12/2500	Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité >= 20 l mais <= 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
73110019	01/01/2009	31/12/2500	Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité  > 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
73110030	01/01/2009	31/12/2500	Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés pour une pression < 165 bars (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
73110091	01/01/1988	31/12/2500	Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité < 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
73110099	01/01/1988	31/12/2500	Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité >= 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
731100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731100, non spécifié par ailleurs
7311I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7311; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
7311I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7311; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
7311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7311, non spécifié par ailleurs
7311XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7311, non spécifié par ailleurs
7312	01/01/1988	31/12/2500	Torons, câbles, tresses, élingues et articles simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
731210	01/01/1988	31/12/2500	Torons et câbles en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
73121010	01/01/1988	31/12/2005	Torons et câbles en fer ou en acier, avec accessoires ou façonnés en articles, pour aéronefs civils (sauf produits isolés pour l'électricité)
73121020	01/01/2006	31/12/2500	Torons et câbles en aciers inoxydables (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
73121030	01/01/1988	31/12/2005	Torons et câbles en aciers inoxydables (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
73121041	01/01/2006	31/12/2500	Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm, revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton] (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)
73121049	01/01/2006	31/12/2500	Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures, des ronces artificielles et des produits revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton])
73121050	01/01/1988	31/12/1994	Torons et câbles en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale =< 3 mm (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
73121051	01/01/1995	31/12/2005	Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm, revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton] (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)
73121059	01/01/1995	31/12/2005	Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures, des ronces artificielles et des produits revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton])
73121061	01/01/2006	31/12/2500	Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, non revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
73121065	01/01/2006	31/12/2500	Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, zingués (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
73121069	01/01/2006	31/12/2500	Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf torons zingués)
73121071	01/01/1988	31/12/2005	Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, non-revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
73121075	01/01/1988	31/12/2005	Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, zingués (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
73121079	01/01/1988	31/12/2005	Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf torons zingués)
73121081	01/01/2006	31/12/2500	Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 3 mm mais <= 12 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)
73121082	01/01/1995	31/12/2005	Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 3 mm mais <= 12 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)
73121083	01/01/2006	31/12/2500	Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 12 mm mais <= 24 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)
73121084	01/01/1995	31/12/2005	Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 12 mm mais <= 24 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)
73121085	01/01/2006	31/12/2500	Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 24 mm mais <= 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)
73121086	01/01/1995	31/12/2005	Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 24 mm mais <= 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)
73121088	01/01/1995	31/12/2005	Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)
73121089	01/01/2006	31/12/2500	Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)
73121091	01/01/1988	31/12/1994	Câbles, y.c. câbles clos, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, non revêtus (y.c. produits isoles pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
73121095	01/01/1988	31/12/1994	Câbles, y.c. câbles clos, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, zingues (sauf produits isoles pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
73121098	01/01/2006	31/12/2500	Câbles, y.c. câbles clos, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm (sauf non revêtus ou simpl. zingués, produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf câbles et câbles clos zingués)
73121099	01/01/1988	31/12/2005	Câbles, y.c. câbles clos, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf câbles et câbles clos zingués)
731210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731210, non spécifié par ailleurs
731290	01/01/1988	31/12/2500	Tresses, élingues et simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)
73129000	01/01/2006	31/12/2500	Tresses, élingues et simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)
73129010	01/01/1988	31/12/2005	Tresses, élingues et simil. en fer ou en acier, avec accessoires ou façonnés en articles destinés à des aéronefs civils (sauf produits isolés pour l'électricité)
73129090	01/01/1988	31/12/2005	Tresses, élingues et simil. en fer ou en acier (sauf munis d'accessoires ou façonnés en articles destinés à des aéronefs civils et sauf produits isolés pour l'électricité)
731290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731290, non spécifié par ailleurs
7312I0	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7312; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur de d'eau chaude)"
7312I000	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 7312; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur de d'eau chaude)"
7312XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7312, non spécifié par ailleurs
7312XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7312, non spécifié par ailleurs
7313	01/01/1988	31/12/2500	"Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures"
731300	01/01/1988	31/12/2500	"Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures"
73130000	01/01/1988	31/12/2500	"Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures"
731300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731300, non spécifié par ailleurs
7313XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7313, non spécifié par ailleurs
7313XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7313, non spécifié par ailleurs
7314	01/01/1988	31/12/2500	"Toiles métalliques (y.c. les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil.)"
731411	01/01/1988	31/12/1995	Produits tissés -toiles métalliques-, y.c. -les toiles continues ou sans fin- en fils d'acier inoxydables (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires)
73141100	01/01/1988	31/12/1989	Produits tissés -toiles métalliques- en aciers inoxydables, -y compris les toiles continues ou sans fin
73141110	01/01/1990	31/12/1995	Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils d'acier inoxydable
73141190	01/01/1990	31/12/1995	Produits tissés -toiles métalliques-, y.c. -les toiles continues ou sans fin-, en fils d'acier inoxydable (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour les revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires et sauf toiles continues ou sans fin pour machines)
731411XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 731411, non spécifié par ailleurs
731412	01/01/1996	31/12/2500	Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils d'acier inoxydable
73141200	01/01/1996	31/12/2500	Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils d'acier inoxydable
731412XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731412, non spécifié par ailleurs
731413	01/01/1996	31/12/2006	Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils de fer ou d'aciers autre qu'inoxydables
73141300	01/01/1996	31/12/2006	Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils de fer ou d'aciers autre qu'inoxydables
731413XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 731413, non spécifié par ailleurs
731414	01/01/1996	31/12/2500	Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils d'acier inoxydable (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour les vêtements, aménagements intérieurs et usages simil. et sauf toiles continues ou sans fin pour machines)
73141400	01/01/1996	31/12/2500	Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils d'acier inoxydable (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour les vêtements, aménagements intérieurs et usages simil. et sauf toiles continues ou sans fin pour machines)
731414XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731414, non spécifié par ailleurs
731419	01/01/1988	31/12/2500	Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d'aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour vêtements et aménagements intérieurs et usages simil.)
73141900	01/01/1988	31/12/1989	Toiles métalliques tissés, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d'aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour vêtements et aménagements intérieurs et usages simil.)
73141900	01/01/1996	31/12/2006	Toiles métalliques tissés, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d'aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour vêtements, aménagements intérieurs et usages simil. et sauf les toiles continues ou sans fin pour machines)
73141900	01/01/2007	31/12/2500	Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d'aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour vêtements et aménagements intérieurs et usages simil.)
73141910	01/01/1990	31/12/1995	Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils de fer ou d'aciers autre qu'inoxydables
73141990	01/01/1990	31/12/1995	Produits tissés -toiles métalliques-, y.c. -les toiles continues ou sans fin-, en fils de fer ou d'aciers autre qu'inoxydable (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires et sauf les toiles continues ou sans fin pour machines)
731419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731419, non spécifié par ailleurs
731420	01/01/1988	31/12/2500	Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm
73142000	01/01/1988	31/12/1994	Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm
73142010	01/01/1995	31/12/2500	Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier nervurés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm
73142090	01/01/1995	31/12/2500	Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm (à l'excl. des produits en fils nervurés)
731420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731420, non spécifié par ailleurs
731430	01/01/1988	31/12/1995	Grillages et treillis en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100cm²)
73143010	01/01/1988	31/12/1995	Grillages et treillis en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre, zingues (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100cm²)
73143090	01/01/1988	31/12/1995	Grillages et treillis en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100cm² et autres que zingues)
731430XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 731430, non spécifié par ailleurs
731431	01/01/1996	31/12/2500	Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre, zingués (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm²)
73143100	01/01/1996	31/12/2500	Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre, zingués (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm²)
731431XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731431, non spécifié par ailleurs
731439	01/01/1996	31/12/2500	Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm² et autres que zingués)
73143900	01/01/1996	31/12/2500	Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm² et autres que zingués)
731439XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731439, non spécifié par ailleurs
731441	01/01/1988	31/12/2500	Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, zingués
73144100	01/01/2012	31/12/2500	Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, zingués
73144110	01/01/1988	31/12/2011	Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, zingués, à mailles hexagonales
73144190	01/01/1988	31/12/2011	Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, zingués (sauf à mailles hexagonales)
731441XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731441, non spécifié par ailleurs
731442	01/01/1988	31/12/2500	Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques
73144200	01/01/2012	31/12/2500	Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques
73144210	01/01/1988	31/12/2011	Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques, à mailles hexagonales
73144290	01/01/1988	31/12/2011	Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non-soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques (sauf à mailles hexagonales)
731442XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731442, non spécifié par ailleurs
731449	01/01/1988	31/12/2500	Toiles métalliques non tissées, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre (sauf zingués ou recouverts de matières plastiques)
73144900	01/01/1988	31/12/2500	Toiles métalliques non tissées, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre (sauf zingués ou recouverts de matières plastiques)
731449XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731449, non spécifié par ailleurs
731450	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes déployées en fer ou en acier
73145000	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes déployées en fer ou en acier
731450XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731450, non spécifié par ailleurs
7314XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7314, non spécifié par ailleurs
7314XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7314, non spécifié par ailleurs
7315	01/01/1988	31/12/2500	Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier (sauf chaînes de montres et horloges, chaînes et chaînettes de bijouterie, etc., chaînes dentées et chaînes à scie, chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs, chaînes à pinces pour matériel de l'industrie textile, etc., chaînes de dispositifs de sécurité pour verrouiller les portes et sauf chaînes d'arpenteur)
731511	01/01/1988	31/12/2500	Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier
73151110	01/01/1988	31/12/2500	Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles
73151190	01/01/1988	31/12/2500	Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier (autres que des types utilisés pour cycles et motocycles)
731511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731511, non spécifié par ailleurs
731512	01/01/1988	31/12/2500	Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier (autres qu'à rouleaux)
73151200	01/01/1988	31/12/2500	Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier (autres qu'à rouleaux)
731512XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731512, non spécifié par ailleurs
731519	01/01/1988	31/12/2500	Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier
73151900	01/01/1988	31/12/2500	Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier
731519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731519, non spécifié par ailleurs
731520	01/01/1988	31/12/2500	Chaînes antidérapantes pour véhicules automobiles, en fonte, fer ou acier
73152000	01/01/1988	31/12/2500	Chaînes antidérapantes pour véhicules automobiles, en fonte, fer ou acier
731520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731520, non spécifié par ailleurs
731581	01/01/1988	31/12/2500	Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier
73158100	01/01/1988	31/12/2500	Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier
731581XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731581, non spécifié par ailleurs
731582	01/01/1988	31/12/2500	Chaînes en fonte, fer ou acier, à maillons soudés (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais)
73158200	01/01/2012	31/12/2500	Chaînes en fonte, fer ou acier, à maillons soudés (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais)
73158210	01/01/1988	31/12/2011	Chaînes en fonte, fer ou acier, à maillons soudés, plus grande dimension de la coupe transversale du matériau <= 16 mm (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais)
73158290	01/01/1988	31/12/2011	Chaînes, en fonte, fer ou acier, à maillons soudés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale du matériau constitutif est > 16 mm (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais)
731582XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731582, non spécifié par ailleurs
731589	01/01/1988	31/12/2500	"Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes, à maillons à étais, à maillons soudés, et leurs parties; chaînes et chaînettes de montres, d'horloges ou de bijouterie; chaînes dentées et à scie; chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs; chaînes à pinces pour matériel de l'industrie textile; dispositifs de sécurité à chaînes pour verrouiller les portes; chaînes d'arpenteur)"
73158900	01/01/1988	31/12/2500	"Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes, à maillons à étais, à maillons soudés, et leurs parties; chaînes et chaînettes de montres, d'horloges ou de bijouterie; chaînes dentées et à scie; chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs; chaînes à pinces pour matériel de l'industrie textile; dispositifs de sécurité à chaînes pour verrouiller les portes; chaînes d'arpenteur)"
731589XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731589, non spécifié par ailleurs
731590	01/01/1988	31/12/2500	Parties de chaînes et chaînettes antidérapantes, à maillons à étais, et autres chaînes et chaînettes du n° 7315 (à l'excl. des parties de chaînes à maillons articulés)
73159000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de chaînes et chaînettes antidérapantes, à maillons à étais, et autres chaînes et chaînettes du n° 7315 (à l'excl. des parties de chaînes à maillons articulés)
731590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731590, non spécifié par ailleurs
7315XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7315, non spécifié par ailleurs
7315XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7315, non spécifié par ailleurs
7316	01/01/1988	31/12/2500	Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier
731600	01/01/1988	31/12/2500	Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier
73160000	01/01/1988	31/12/2500	Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier
731600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731600, non spécifié par ailleurs
7316XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7316, non spécifié par ailleurs
7316XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7316, non spécifié par ailleurs
7317	01/01/1988	31/12/2500	Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière (à l'excl. de ceux avec tête en cuivre et à l'excl. des agrafes en barrettes)
731700	01/01/1988	31/12/2500	Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière (à l'excl. de ceux avec tête en cuivre et à l'excl. des agrafes en barrettes)
73170010	01/01/1988	31/12/2011	Punaises en fer ou en acier
73170020	01/01/1992	31/12/2500	Pointes de tréfilerie en fer ou en acier, présentées en bandes ou en rouleaux
73170030	01/01/1988	31/12/1991	Pointes, clous et crampons de tous genres, pour chaussures, en fonte, fer ou acier , (à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre)
73170040	01/01/1992	31/12/2011	Pointes de tréfilerie en acier à teneur en poids en carbone >= 0,5%, trempées (autres que présentées en bandes ou en rouleaux)
73170050	01/01/1988	31/12/1991	Clous de décoration, en fonte, fer ou acier , (à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre)
73170060	01/01/2012	31/12/2500	Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fils de fer d'acier (à l'excl. des pointes encollées, en bandes ou en rouleaux et des agrafes présentées en barrettes)
73170061	01/01/1992	31/12/2011	Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil. de tréfilerie, en fonte, fer ou acier, zingués (autres que clous encollés en bandes ou rouleaux, clous trempés à teneur en poids en carbone >= 0,5% et sauf agrafes de bureau présentées en barrettes)
73170069	01/01/1992	31/12/2011	Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil. de tréfilerie, en fonte, fer ou acier, non-zingués (autres que clous encollés en bandes ou en rouleaux, clous trempés à teneur en poids en carbone >= 0,5% et sauf agrafes de bureau présentées en barrettes, et punaises)
73170080	01/01/2012	31/12/2500	Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier (sauf de tréfilerie et agrafes présentées en barrettes)
73170090	01/01/1992	31/12/2011	Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier (autres que de tréfilerie en fonte, fer ou acier et sauf agrafes de bureau présentées en barrettes, et punaises)
73170091	01/01/1988	31/12/1991	Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires de tréfilerie, en fonte, fer ou acier (autres que pointes, clous et crampons pour chaussures, clous décoratifs et épingles de bijouterie, punaises et agrafes de bureau présentées en barrettes)
73170099	01/01/1988	31/12/1991	Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires en fonte, fer ou acier (autres que de tréfilerie en fonte, fer ou acier et sauf pointes, clous et crampons pour chaussures, clous décoratifs et épingles de bijouterie, punaises et agrafes de bureau en barrettes)
731700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731700, non spécifié par ailleurs
7317XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7317, non spécifié par ailleurs
7317XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7317, non spécifié par ailleurs
7318	01/01/1988	31/12/2500	Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort) et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)
731811	01/01/1988	31/12/2500	Tire-fond en fonte, fer ou acier
73181100	01/01/1988	31/12/2500	Tire-fond en fonte, fer ou acier
731811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731811, non spécifié par ailleurs
731812	01/01/1988	31/12/2500	Vis à bois en fonte, fer ou acier (autres que tire-fond)
73181210	01/01/1988	31/12/2500	Vis à bois en aciers inoxydables (autres que tire-fond)
73181290	01/01/1988	31/12/2500	Vis à bois en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que tire-fond)
731812XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731812, non spécifié par ailleurs
731813	01/01/1988	31/12/2500	Crochets et pitons à pas de vis en fonte, fer ou acier
73181300	01/01/1988	31/12/2500	Crochets et pitons à pas de vis en fonte, fer ou acier
731813XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731813, non spécifié par ailleurs
731814	01/01/1988	31/12/2500	Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou acier (autres que vis à bois)
73181410	01/01/1988	31/12/2500	Vis autotaraudeuses en aciers inoxydables (autres que vis à bois)
73181491	01/01/1988	31/12/2500	Vis à tôles, autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables
73181499	01/01/1988	31/12/2500	Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que vis à tôles et vis à bois)
731814XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731814, non spécifié par ailleurs
731815	01/01/1988	31/12/2500	Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous et rondelles (à l’exclusion des tire-fond et autres vis à bois, crochets et pitons à pas de vis, vis autotaraudeuses, clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles similaires, filetés)
73181510	01/01/1988	31/12/2016	Vis en fonte, fer ou acier, décolletées dans la masse, épaisseur de tige <= 6 mm
73181520	01/01/1988	31/12/2500	Vis et boulons, en fonte, fer ou acier, «même avec leurs écrous et rondelles», pour la fixation des éléments de voies ferrées (à l’exclusion des tire-fond)
73181530	01/01/1988	31/12/2016	Vis et boulons filetés, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous et rondelles (sans tête et autres que décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige <= 6 mm et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181535	01/01/2017	31/12/2500	Vis et boulons, en acier inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», sans tête (à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181541	01/01/1988	31/12/2016	Vis et boulons, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, sans tête, d'une résistance à la traction < 800 MPa (autres que décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige <= 6 mm et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181542	01/01/2017	31/12/2500	Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», sans tête, d’une résistance à la traction < 800 MPa (à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181548	01/01/2017	31/12/2500	Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», sans tête, d’une résistance à la traction >= 800 MPa (à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181549	01/01/1988	31/12/2016	Vis et boulons, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, sans tête, d'une résistance à la traction >= 800 MPa (autres que décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige <= 6 mm et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181551	01/01/1988	31/12/2016	Vis et boulons en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, à tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l'excl. des vis à bois et des vis autotaraudeuses)
73181552	01/01/2017	31/12/2500	Vis et boulons, en acier inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l’exclusion des vis à bois et des vis autotaraudeuses)
73181558	01/01/2017	31/12/2500	Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l’exclusion des vis à bois et des vis autotaraudeuses)
73181559	01/01/1988	31/12/2016	Vis et boulons filetés, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l'excl. des vis à bois et des vis autotaraudeuses)
73181561	01/01/1988	31/12/2016	Vis et boulons filetés, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête à six pans creux (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181562	01/01/2017	31/12/2500	Vis et boulons, en acier inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête à six pans creux (à l’exclusion des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181568	01/01/2017	31/12/2500	Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête à six pans creux (à l’exclusion des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181569	01/01/1988	31/12/2016	Vis et boulons filetés, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête à six pans creux (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181570	01/01/1988	31/12/2016	Vis et boulons filetés, en aciers inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête hexagonale (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181575	01/01/2017	31/12/2500	Vis et boulons, en acier inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête hexagonale (à l’exclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181581	01/01/1988	31/12/2016	Vis et boulons filetés en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête hexagonale, résistance à la traction < 800 MPa (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181582	01/01/2017	31/12/2500	Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête hexagonale, d’une résistance à la traction < 800 MPa (à l’exclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181588	01/01/2017	31/12/2500	Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête hexagonale, d’une résistance à la traction >= 800 MPa (à l’exclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181589	01/01/1988	31/12/2016	Vis et boulons filetés en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, même avec leurs écrous et rondelles, avec tête hexagonale, résistance à la traction >= 800 MPa (à l'excl. des vis à bois, des vis autotaraudeuses et sauf vis et boulons filetés pour la fixation des éléments de voies ferrées)
73181590	01/01/1988	31/12/2016	"Vis et boulons filetés, en fer ou en acier même avec leurs écrous ou rondelles, avec tête (sauf avec tête fendue ou à empreinte cruciforme, à six pans creux ou hexagonale; sauf vis à bois, vis autotaraudeuses, vis et boulons filetés pour la fixation des éléments des voies ferrées, crochets et pitons à pas de vis et sauf clous taraudeurs)"
73181595	01/01/2017	31/12/2500	"Vis et boulons, en fonte, fer ou acier, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête (à l’exclusion des vis avec tête fendue, à empreinte cruciforme ou hexagonale; des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées, des crochets et pitons à pas de vis)"
731815XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731815, non spécifié par ailleurs
731816	01/01/1988	31/12/2500	Ecrous en fonte, fer ou acier
73181610	01/01/1988	31/12/2016	Ecrous en fonte, fer ou acier, décolletés dans la masse, diamètre de trou <= 6 mm
73181630	01/01/1988	31/12/2016	Ecrous en aciers inoxydables (autres que décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou <= 6 mm)
73181631	01/01/2017	31/12/2500	Ecrous à sertir, en acier inoxydable
73181639	01/01/2017	31/12/2500	Ecrous, en acier inoxydable (à l’exclusion des écrous à sertir)
73181640	01/01/2017	31/12/2500	Ecrous à sertir, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable
73181650	01/01/1988	31/12/2016	Ecrous de sécurité en fonte, fer ou aciers (autres que décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou <= 6 mm et sauf écrous en aciers inoxydables)
73181660	01/01/2017	31/12/2500	Ecrous de sécurité, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable
73181691	01/01/1988	31/12/2016	Ecrous en fonte, fer ou acier, de diamètre intérieur <= 12 mm (autres que décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou <= 6 mm et sauf écrous en aciers inoxydables et écrous de sécurité)
73181692	01/01/2017	31/12/2500	Ecrous, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, de diamètre intérieur <= 12 mm (à l’exclusion des écrous à sertir et des écrous de sécurité)
73181699	01/01/1988	31/12/2016	Ecrous en fonte, fer ou acier, de diamètre intérieur > 12 mm (autres qu'en aciers inoxydables et sauf écrous de sécurité)
73181699	01/01/2017	31/12/2500	Ecrous, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, de diamètre intérieur > 12 mm (à l’exclusion des écrous à sertir et des écrous de sécurité)
731816XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731816, non spécifié par ailleurs
731819	01/01/1988	31/12/2500	Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.
73181900	01/01/1988	31/12/2500	Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.
731819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731819, non spécifié par ailleurs
731821	01/01/1988	31/12/2500	Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier
73182100	01/01/1988	31/12/2500	Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier
731821XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731821, non spécifié par ailleurs
731822	01/01/1988	31/12/2500	Rondelles en fonte, fer ou acier (sauf rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage)
73182200	01/01/1988	31/12/2500	Rondelles en fonte, fer ou acier (sauf rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage)
731822XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731822, non spécifié par ailleurs
731823	01/01/1988	31/12/2500	Rivets en fonte, fer ou acier (autres que rivets tubulaires ou rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers)
73182300	01/01/1988	31/12/2500	Rivets en fonte, fer ou acier (autres que rivets tubulaires ou rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers)
731823XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731823, non spécifié par ailleurs
731824	01/01/1988	31/12/2500	Goupilles, chevilles et clavettes en fonte, fer ou acier
73182400	01/01/1988	31/12/2500	Goupilles, chevilles et clavettes en fonte, fer ou acier
731824XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731824, non spécifié par ailleurs
731829	01/01/1988	31/12/2500	Articles de boulonnerie et de visserie non filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.
73182900	01/01/1988	31/12/2500	Articles de boulonnerie et de visserie non filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.
731829XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731829, non spécifié par ailleurs
7318XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7318, non spécifié par ailleurs
7318XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7318, non spécifié par ailleurs
7319	01/01/1988	31/12/2500	"Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, n.d.a."
731910	01/01/1988	31/12/2006	Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder à la main, en fer ou en acier
73191000	01/01/1988	31/12/2006	Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder à la main, en fer ou en acier
731910XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 731910, non spécifié par ailleurs
731920	01/01/1988	31/12/2011	Epingles de sûreté en fer ou en acier
73192000	01/01/1988	31/12/2011	Epingles de sûreté en fer ou en acier
731920XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 731920, non spécifié par ailleurs
731930	01/01/1988	31/12/2011	Autres épingles en fer ou en acier, n.d.a.
73193000	01/01/1988	31/12/2011	Autres épingles en fer ou en acier, n.d.a.
731930XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 731930, non spécifié par ailleurs
731940	01/01/2012	31/12/2500	Epingles de sûreté et autres épingles, en fer ou en acier, n.d.a.
73194000	01/01/2012	31/12/2500	Epingles de sûreté et autres épingles, en fer ou en acier, n.d.a.
731940XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731940, non spécifié par ailleurs
731990	01/01/1988	31/12/2500	Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier
73199000	01/01/1988	31/12/2006	Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier (sauf aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder)
73199010	01/01/2007	31/12/2500	Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder à la main, en fer ou en acier
73199090	01/01/2007	31/12/2500	Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier (sauf aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder)
731990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 731990, non spécifié par ailleurs
7319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7319, non spécifié par ailleurs
7319XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7319, non spécifié par ailleurs
7320	01/01/1988	31/12/2500	Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies ou parasols, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre de torsion de la Section 17)
732010	01/01/1988	31/12/2500	Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts de montres et des ressorts à barre de torsion de la Section 17)
73201000	01/01/1988	31/12/1990	Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier
73201011	01/01/1991	31/12/2500	Ressorts paraboliques et leurs lames, en fer ou en acier
73201019	01/01/1991	31/12/2500	Ressorts et leurs lames, en fer ou en acier, formés à chaud (sauf ressorts paraboliques et leurs lames, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)
73201090	01/01/1991	31/12/2500	Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (sauf formés à chaud, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)
732010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732010, non spécifié par ailleurs
732020	01/01/1988	31/12/2500	Ressorts en hélice en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)
73202010	01/01/1988	31/12/1990	Ressorts en hélice, pour sièges, literie et similaires, en fer ou en acier
73202020	01/01/1991	31/12/2500	Ressorts en hélice en fer ou en acier, formés à chaud (à l'excl. des ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)
73202081	01/01/1991	31/12/2500	Ressorts de compression en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts en volute, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)
73202085	01/01/1991	31/12/2500	Ressorts de traction en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts de montres et des ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols)
73202089	01/01/1991	31/12/2500	Ressorts en hélice, en fer ou en acier (autres que formés à chaud, de compression, de traction, ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour manches et cannes de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)
73202090	01/01/1988	31/12/1990	Ressorts en hélice, (autres que pour sièges, literie et similaires), en fer ou en acier
732020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732020, non spécifié par ailleurs
732090	01/01/1988	31/12/2500	Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier, y.c les ressorts spiraux plats (à l'excl. des ressorts en hélice, ressorts spiraux, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)
73209000	01/01/1988	31/12/1990	Ressorts (non repr. sous 7320.10-00 à 7320.20-90), en fer ou en acier
73209010	01/01/1991	31/12/2500	Ressorts spiraux plats en fer ou en acier (sauf ressorts en hélice et ressorts de montres)
73209030	01/01/1991	31/12/2500	Ressorts ayant la forme de disques, en fer ou en acier
73209090	01/01/1991	31/12/2500	Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier (sauf ressorts spiraux plats, ressorts ayant la forme de disques, ressorts en hélice, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)
732090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732090, non spécifié par ailleurs
7320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7320, non spécifié par ailleurs
7320XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7320, non spécifié par ailleurs
7321	01/01/1988	31/12/2500	Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y.c. ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques simil., à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier (sauf chaudières et radiateurs de chauffage central, chauffe-eau instantanés, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
732111	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
73211110	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de cuisson tels que foyer de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières à four, y.c. les fours encastrés, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
73211190	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des cuisinières à four, des fours encastrés et des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
732111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732111, non spécifié par ailleurs
732112	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
73211200	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
732112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732112, non spécifié par ailleurs
732113	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
73211300	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
732113XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 732113, non spécifié par ailleurs
732119	01/01/2007	31/12/2500	Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
73211900	01/01/2007	31/12/2500	Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
732119XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732119, non spécifié par ailleurs
732181	01/01/1988	31/12/2500	Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation et sauf appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
73218100	01/01/2012	31/12/2500	Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation et sauf appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
73218110	01/01/1988	31/12/2011	"Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à évacuation incorporée des gaz brûlés (sauf appareils de cuisson; chauffe-plats; chaudières de chauffage central; chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation; appareils destinés à la cuisine à grande échelle)"
73218190	01/01/1988	31/12/2011	Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, sans évacuation incorporée des gaz brûlés (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
732181XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732181, non spécifié par ailleurs
732182	01/01/1988	31/12/2500	Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
73218200	01/01/2012	31/12/2500	Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
73218210	01/01/1988	31/12/2011	Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides, à évacuation incorporées des gaz brûlés (à l'excl. appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
73218290	01/01/1988	31/12/2011	Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides sans évacuation incorporée des gaz brûlés (à l'excl. appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
732182XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732182, non spécifié par ailleurs
732183	01/01/1988	31/12/2006	Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides (à l'excl. des appareils de cuisson et chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
73218300	01/01/1988	31/12/2006	Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides (à l'excl. des appareils de cuisson et chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
732183XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 732183, non spécifié par ailleurs
732189	01/01/2007	31/12/2500	Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils de cuisson et chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
73218900	01/01/2007	31/12/2500	Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils de cuisson et chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
732189XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732189, non spécifié par ailleurs
732190	01/01/1988	31/12/2500	Parties des appareils ménagers chauffants non électriques du n° 7321, n.d.a.
73219000	01/01/1988	31/12/2500	Parties des appareils ménagers chauffants non électriques du n° 7321, n.d.a.
732190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732190, non spécifié par ailleurs
7321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7321, non spécifié par ailleurs
7321XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7321, non spécifié par ailleurs
7322	01/01/1988	31/12/2500	"Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier"
732211	01/01/1988	31/12/2500	Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique et leurs parties, en fonte (à l'excl. des parties désignées ou comprises en d'autres endroits et sauf les chaudières de chauffage central)
73221100	01/01/1988	31/12/2500	Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique et leurs parties, en fonte (à l'excl. des parties désignées ou comprises en d'autres endroits et sauf les chaudières de chauffage central)
732211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732211, non spécifié par ailleurs
732219	01/01/1988	31/12/2500	Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique et leurs parties, en fer ou acier (à l'excl. de la fonte et sauf les parties désignées ou comprises en d'autres endroits et les chaudières de chauffage central)
73221900	01/01/1988	31/12/2500	Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique et leurs parties, en fer ou acier (à l'excl. de la fonte et sauf les parties désignées ou comprises en d'autres endroits et les chaudières de chauffage central)
732219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732219, non spécifié par ailleurs
732290	01/01/1988	31/12/2500	Générateurs et distributeurs d'air chaud y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur et leurs parties, en fonte, fer ou acier
73229000	01/01/2006	31/12/2500	Générateurs et distributeurs d'air chaud y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur et leurs parties, en fonte, fer ou acier
73229010	01/01/1988	31/12/2005	Générateurs et distributeurs d'air chaud y.c. -les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné-, à chauffage non-électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, en fonte, fer ou acier, pour aéronefs civils (à l'excl. de parties de ceux-ci)
73229090	01/01/1988	31/12/2005	Générateurs et distributeurs d'air chaud, y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné-, à chauffage non-électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. de parties complètes)
732290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732290, non spécifié par ailleurs
7322XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7322, non spécifié par ailleurs
7322XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7322, non spécifié par ailleurs
7323	01/01/1988	31/12/2500	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles ayant le caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)"
732310	01/01/1988	31/12/2500	"Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier"
73231000	01/01/1988	31/12/2500	"Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier"
732310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732310, non spécifié par ailleurs
732391	01/01/1988	31/12/2500	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte non émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; gaufriers et autres articles ayant le caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)"
73239100	01/01/1988	31/12/2500	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte non émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; gaufriers et autres articles ayant le caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)"
732391XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732391, non spécifié par ailleurs
732392	01/01/1988	31/12/2500	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)"
73239200	01/01/1988	31/12/2500	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)"
732392XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732392, non spécifié par ailleurs
732393	01/01/1988	31/12/2500	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)"
73239300	01/01/2012	31/12/2500	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)"
73239310	01/01/1988	31/12/2011	"Articles pour le service de la table, en aciers inoxydables (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; tire-bouchons, casse-noisettes et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs)"
73239390	01/01/1988	31/12/2011	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette; articles pour le service de la table)"
732393XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732393, non spécifié par ailleurs
732394	01/01/1988	31/12/2500	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, émaillés (à l'excl. de la fonte; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)"
73239400	01/01/2012	31/12/2500	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, émaillés (à l'excl. de la fonte; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)"
73239410	01/01/1988	31/12/2011	"Articles de ménage pour le service de la table en fer ou aciers autres qu'inoxydables, émaillés (à l'excl. de la fonte; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs)"
73239490	01/01/1988	31/12/2011	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, émaillés (sauf fonte; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette; articles pour le service de la table)"
732394XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732394, non spécifié par ailleurs
732399	01/01/1988	31/12/2500	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (sauf fonte et articles émaillés; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)"
73239900	01/01/2012	31/12/2500	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (sauf fonte et articles émaillés; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)"
73239910	01/01/1988	31/12/2011	"Articles de ménage pour le service de la table, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. de la fonte et des articles émaillés; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; tire-bouchons, casse-noisettes et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs)"
73239991	01/01/1988	31/12/2011	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, peints ou vernis (à l'excl. de la fonte; des bidons ou boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)"
73239999	01/01/1988	31/12/2011	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (sauf de la fonte; corbeilles à papier; articles peints, vernis ou émaillés; articles d'hygiène ou de toilette; articles pour le service de la table; boîtes, bidons et récipients simil. du n° 7310; pelles, tire-bouchons, gaufriers, etc.; articles de coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, etc., du n° 8211 à 8215)"
732399XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732399, non spécifié par ailleurs
7323XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7323, non spécifié par ailleurs
7323XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7323, non spécifié par ailleurs
7324	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitres 94, et sauf accessoires de tuyauterie)
732410	01/01/1988	31/12/2500	Eviers et lavabos en aciers inoxydables
73241000	01/01/2006	31/12/2500	Eviers et lavabos en aciers inoxydables
73241010	01/01/1988	31/12/2005	Eviers et lavabos en acier inoxydable, pour aéronefs civils
73241090	01/01/1988	31/12/2005	Eviers et lavabos en acier inoxydable (autres que pour aéronefs civils)
732410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732410, non spécifié par ailleurs
732421	01/01/1988	31/12/2500	Baignoires en fonte, également émaillées
73242100	01/01/1988	31/12/2500	Baignoires en fonte, également émaillées
732421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732421, non spécifié par ailleurs
732429	01/01/1988	31/12/2500	Baignoires en tôle d'acier
73242900	01/01/1988	31/12/2500	Baignoires en tôle d'acier
732429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732429, non spécifié par ailleurs
732490	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitre 94, des éviers et lavabos complets, en aciers inoxydables, des baignoires complètes et des accessoires de tuyauterie)
73249000	01/01/2006	31/12/2500	Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitre 94, des éviers et lavabos complets, en aciers inoxydables, des baignoires complètes et des accessoires de tuyauterie)
73249010	01/01/1988	31/12/2005	Articles d'hygiène, en fonte, fer ou acier, pour aéronefs civils (sauf leurs parties et éviers et lavabos en acier inoxydable)
73249090	01/01/1988	31/12/2005	Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitre 94, des éviers et lavabos complets en aciers inoxydables, des baignoires complètes, des accessoires de tuyauterie et articles d'hygiène [à l'excl. de leurs parties], pour aéronefs civils)
732490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732490, non spécifié par ailleurs
7324XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7324, non spécifié par ailleurs
7324XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7324, non spécifié par ailleurs
7325	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en fonte, fer ou acier, moulés, n.d.a.
732510	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en fonte non malléable, moulés, n.d.a.
73251000	01/01/2014	31/12/2500	Ouvrages en fonte non malléable, moulés, n.d.a.
73251010	01/01/1988	31/12/1988	Articles pour canalisations, moules, en fonte (non malléable)
73251020	01/01/1989	31/12/1996	Echelons des types utilisés dans les égouts, en fonte non malléable, moules
73251050	01/01/1989	31/12/2013	Trappes de regard, en fonte non malléable, moulées
73251090	01/01/1988	31/12/1988	Ouvrages moulés en fonte (non malléable, autres que pour canalisations et n.d.a. dans le chapitre 73)
73251091	01/01/1989	31/12/1996	Articles pour canalisations, moules, en fonte non malléable (autres qu'échelons et trappes de regard)
73251092	01/01/1997	31/12/2013	Articles pour canalisations, moulés en fonte non malléable (à l'excl. des trappes de regard)
73251099	01/01/1989	31/12/2013	Ouvrages moulés en fonte non malléable, n.d.a. (autres que trappes de regard et articles pour canalisations)
732510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732510, non spécifié par ailleurs
732591	01/01/1988	31/12/2500	Boulets et simil., pour broyeurs, moulés (sauf en fonte non malléable)
73259100	01/01/1988	31/12/2500	Boulets et simil., pour broyeurs, moulés (sauf en fonte non malléable)
732591XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732591, non spécifié par ailleurs
732599	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en fonte, fer ou acier, moulés, n.d.a. (à l'excl. de la fonte non malléable et sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)
73259910	01/01/1988	31/12/2019	Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 0,5 mm
73259910	01/01/2020	31/12/2500	Ouvrages en fonte, n.d.a. (sauf en fonte non malléable, et boulets et articles simil. pour broyeurs)
73259990	01/01/1988	31/12/1992	Ouvrages moulés en fer ou acier, n.d.a. (sauf en fonte non-malléable ou malléable et autres que boulets et articles simil. pour broyeurs)
73259990	01/01/1997	31/12/2019	Fils en alliages à base de cuivre-zinc [laiton]
73259990	01/01/2020	31/12/2500	Ouvrages moulés en acier, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)
73259991	01/01/1993	31/12/1996	Pièces de coin en fonte, fer ou acier, moules, pour conteneurs
73259999	01/01/1993	31/12/1996	Ouvrages en fer ou acier, moulés, n.d.a. (à l'excl. de la fonte non malléable ou malléable et sauf boulets et articles similaires pour broyeurs et pièces de coin pour conteneur)
732599XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732599, non spécifié par ailleurs
7325XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7325, non spécifié par ailleurs
7325XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7325, non spécifié par ailleurs
7326	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés)
732611	01/01/1988	31/12/2500	Boulets et articles simil. pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés
73261100	01/01/1988	31/12/2500	Boulets et articles simil. pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés
732611XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732611, non spécifié par ailleurs
732619	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)
73261910	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en fer ou en acier, forgés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)
73261990	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en fer ou en acier, estampés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)
732619XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732619, non spécifié par ailleurs
732620	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a.
73262000	01/01/2012	31/12/2500	Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a.
73262010	01/01/1988	31/12/2005	Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a., pour aéronefs civils
73262030	01/01/1988	31/12/2011	Cages et volières en fils de fer ou d'acier
73262050	01/01/1988	31/12/2011	Corbeilles en fil de fer ou d'acier
73262080	01/01/2006	31/12/2011	Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a. (à l'excl. des cages et volières et des corbeilles)
73262090	01/01/1988	31/12/2005	Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a. (à l'excl. des cages et volières, des corbeilles et articles pour aéronefs civils)
732620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732620, non spécifié par ailleurs
732690	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés, ainsi que forgés ou estampés mais non autrement travaillés ou en fils de fer ou d'acier)
73269010	01/01/1988	31/12/2011	Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à rouge à lèvres et objets de poche analogues, en fer ou en acier
73269030	01/01/1988	31/12/2500	Echelles et escabeaux en fer ou en acier
73269040	01/01/1988	31/12/2500	Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier (à l'excl. des conteneurs spécialement conçus pour un ou plusieurs moyens de transport)
73269050	01/01/1988	31/12/2500	Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier
73269060	01/01/1988	31/12/2500	Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l'industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier
73269070	01/01/1988	31/12/2011	Paniers en tôles d'acier et articles simil., pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts
73269080	01/01/1995	31/12/2003	Connecteurs pour câbles de fibres optiques, en fer ou en acier
73269091	01/01/1988	31/12/2011	Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a
73269092	01/01/2012	31/12/2500	Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a.
73269093	01/01/1988	31/12/2011	Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a.
73269094	01/01/2012	31/12/2500	Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a.
73269095	01/01/1991	31/12/2011	Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a.
73269096	01/01/2012	31/12/2500	Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a.
73269097	01/01/1995	31/12/2003	Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a.
73269098	01/01/1991	31/12/1994	Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a.
73269098	01/01/2004	31/12/2006	Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a.
73269098	01/01/2007	31/12/2011	Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a.
73269098	01/01/2012	31/12/2016	Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a.
73269098	01/01/2017	31/12/2500	Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a.
73269099	01/01/1988	31/12/1990	Ouvrages, (non repr. sous 7326.11-00 à 7326.90-93, et n.d.a. dans le chapitre 73), en fer ou en acier
732690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 732690, non spécifié par ailleurs
7326S6	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7326 et de la section CTCI 6
7326S699	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7326 et du groupe CTCI 699
7326XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7326, non spécifié par ailleurs
7326XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7326, non spécifié par ailleurs
73CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 73
73CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 73
73CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 73
73II	01/01/1988	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 73
73III0	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
73III0	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 73
73III000	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
73III000	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 73
73III1	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
73III100	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
73III2	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
73III2	01/01/2000	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
73III200	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
73III200	01/01/2000	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
73III3	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
73III3	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
73III300	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
73III300	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
73III4	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
73III400	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
73III5	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
73III500	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
73III6	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
73III600	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
73III7	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
73III700	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
73III8	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
73III800	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
73III9	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
73III900	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 73; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
73MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
73MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
73MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
73SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73
73SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 73 et de la section CTCI 0
73SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 73 et du groupe CTCI 000
73SSS6	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et de la section CTCI 6
73SSS676	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et du groupe CTCI 676
73SSS677	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et du groupe CTCI 677
73SSS679	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et du groupe CTCI 679
73SSS691	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et du groupe CTCI 691
73SSS692	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et du groupe CTCI 692
73SSS693	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et du groupe CTCI 693
73SSS694	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et du groupe CTCI 694
73SSS697	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et du groupe CTCI 697
73SSS699	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et du groupe CTCI 699
73SSS7	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et de la section CTCI 7
73SSS748	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et du groupe CTCI 748
73SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et de la section CTCI 8
73SSS812	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et du groupe CTCI 812
73SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 73 et de la section CTCI 9
73SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et de la section CTCI 9
73SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 73 et du groupe CTCI 999
73SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 73 et du groupe CTCI 999
73VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 73 importées pour le montage de véhicules automobiles
73VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 73 importées pour le montage de véhicules automobiles
73VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 73 importées pour le montage de véhicules automobiles
73XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 73, non spécifié par ailleurs
73XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 73, non spécifié par ailleurs
73XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 73, non spécifié par ailleurs
74	01/01/1988	31/12/2500	CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
7401	01/01/1988	31/12/2500	"Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)"
740100	01/01/2007	31/12/2500	"Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)"
74010000	01/01/2007	31/12/2500	"Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)"
740100XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740100, non spécifié par ailleurs
740110	01/01/1988	31/12/2006	Mattes de cuivre
74011000	01/01/1988	31/12/2006	Mattes de cuivre
740110XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 740110, non spécifié par ailleurs
740120	01/01/1988	31/12/2006	Cuivre de cément -précipité de cuivre-
74012000	01/01/1988	31/12/2006	Cuivre de cément -précipité de cuivre-
740120XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 740120, non spécifié par ailleurs
7401XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7401, non spécifié par ailleurs
7401XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7401, non spécifié par ailleurs
7402	01/01/1988	31/12/2500	"Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique"
740200	01/01/1988	31/12/2500	"Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique"
74020000	01/01/1988	31/12/2500	"Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique"
740200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740200, non spécifié par ailleurs
7402XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7402, non spécifié par ailleurs
7402XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7402, non spécifié par ailleurs
7403	01/01/1988	31/12/2500	Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute (sauf alliages mères de cuivre du n° 7405)
740311	01/01/1988	31/12/2500	Cuivre affiné sous forme de cathodes ou sections de cathodes
74031100	01/01/1988	31/12/2500	Cuivre affiné sous forme de cathodes ou sections de cathodes
740311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740311, non spécifié par ailleurs
740312	01/01/1988	31/12/2500	Cuivre affiné sous forme de barres à fil (wire-bars)
74031200	01/01/1988	31/12/2500	Cuivre affiné sous forme de barres à fil (wire-bars)
740312XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740312, non spécifié par ailleurs
740313	01/01/1988	31/12/2500	Cuivre affiné sous forme de billettes
74031300	01/01/1988	31/12/2500	Cuivre affiné sous forme de billettes
740313XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740313, non spécifié par ailleurs
740319	01/01/1988	31/12/2500	Cuivre affiné, sous forme brute (autre que sous forme de billettes, barres à fil, cathodes ou sections de cathodes)
74031900	01/01/1988	31/12/2500	Cuivre affiné, sous forme brute (autre que sous forme de billettes, barres à fil, cathodes ou sections de cathodes)
740319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740319, non spécifié par ailleurs
740321	01/01/1988	31/12/2500	Alliages à base de cuivre-zinc (laiton), sous forme brute
74032100	01/01/1988	31/12/2500	Alliages à base de cuivre-zinc (laiton), sous forme brute
740321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740321, non spécifié par ailleurs
740322	01/01/1988	31/12/2500	Alliage à base de cuivre-étain (bronze) sous forme brute
74032200	01/01/1988	31/12/2500	Alliage à base de cuivre-étain (bronze) sous forme brute
740322XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740322, non spécifié par ailleurs
740323	01/01/1988	31/12/2006	Alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel- ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, sous forme brute
74032300	01/01/1988	31/12/2006	Alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel- ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, sous forme brute
740323XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 740323, non spécifié par ailleurs
740329	01/01/1988	31/12/2500	Alliages de cuivre sous forme brute (sauf laiton, bronze et à l'excl. des alliages mères du n° 7405)
74032900	01/01/1988	31/12/2006	Alliages de cuivre sous forme brute (sauf laiton, bronze, cupronickel et maillechort et à l'excl. des alliages mères du 7405)
74032900	01/01/2007	31/12/2500	Alliages de cuivre sous forme brute (sauf laiton, bronze et à l'excl. des alliages mères du n° 7405)
740329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740329, non spécifié par ailleurs
7403XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7403, non spécifié par ailleurs
7403XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7403, non spécifié par ailleurs
7404	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris de cuivre (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre fondus, et sauf cendres et résidus contenant du cuivre et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
740400	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris de cuivre (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre fondus, et sauf cendres et résidus contenant du cuivre et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
74040010	01/01/1988	31/12/1995	Déchets et débris de cuivre affiné (à l'excl. des déchets ligotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre affiné, des cendres et résidus contenant du cuivre affiné et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
74040010	01/01/1996	31/12/2500	Déchets et débris de cuivre affiné (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre affiné, des cendres et résidus contenant du cuivre affiné et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
74040091	01/01/1988	31/12/1995	"Déchets et débris d'alliages cuivre-zinc ""laiton"" (à l'excl. des déchets ligotés ou formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)"
74040091	01/01/1996	31/12/2500	Déchets et débris d'alliages cuivre-zinc (laiton) (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
74040099	01/01/1988	31/12/1995	Déchets et débris d'alliages de cuivre (à l'excl. des alliages cuivre-zinc, des déchets ligotés ou formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant des alliages de cuivre ainsi que des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
74040099	01/01/1996	31/12/2500	Déchets et débris d'alliages de cuivre (à l'excl. des alliages cuivre-zinc, des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant des alliages de cuivre ainsi que des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
740400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740400, non spécifié par ailleurs
7404XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7404, non spécifié par ailleurs
7404XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7404, non spécifié par ailleurs
7405	01/01/1988	31/12/2500	Alliages mères de cuivre (sauf les combinaisons cuivre-phosphore (phosphore de cuivre) à teneur en poids en phosphore > 15%)
740500	01/01/1988	31/12/2500	Alliages mères de cuivre (sauf les combinaisons cuivre-phosphore (phosphore de cuivre) à teneur en poids en phosphore > 15%)
74050000	01/01/1988	31/12/2500	Alliages mères de cuivre (sauf les combinaisons cuivre-phosphore (phosphore de cuivre) à teneur en poids en phosphore > 15%)
740500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740500, non spécifié par ailleurs
7405XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7405, non spécifié par ailleurs
7405XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7405, non spécifié par ailleurs
7406	01/01/1988	31/12/2500	Poudres et paillettes de cuivre (sauf granulés [grenailles] de cuivre et sauf les paillettes découpées du n° 8308)
740610	01/01/1988	31/12/2500	Poudres de cuivre à structure non lamellaire (sauf granulés [grenailles] de cuivre)
74061000	01/01/1988	31/12/2500	Poudres de cuivre à structure non lamellaire (sauf granulés [grenailles] de cuivre)
740610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740610, non spécifié par ailleurs
740620	01/01/1988	31/12/2500	"Poudres de cuivre à structure lamellaire; paillettes de cuivre (sauf granulés [grenailles] de cuivre et sauf paillettes découpées du n° 8308)"
74062000	01/01/1988	31/12/2500	"Poudres de cuivre à structure lamellaire; paillettes de cuivre (sauf granulés [grenailles] de cuivre et sauf paillettes découpées du n° 8308)"
740620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740620, non spécifié par ailleurs
7406XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7406, non spécifié par ailleurs
7406XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7406, non spécifié par ailleurs
7407	01/01/1988	31/12/2500	Barres et profilés en cuivre, n.d.a.
740710	01/01/1988	31/12/2500	Barres et profilés en cuivre affiné, n.d.a.
74071000	01/01/1988	31/12/2500	Barres et profilés en cuivre affiné, n.d.a.
740710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740710, non spécifié par ailleurs
740721	01/01/1988	31/12/2500	Barres et profilés en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), n.d.a.
74072110	01/01/1988	31/12/2500	Barres en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a.
74072190	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a.
740721XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740721, non spécifié par ailleurs
740722	01/01/1988	31/12/2006	Barres et profilés en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel- ou en alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, n.d.a.
74072210	01/01/1988	31/12/2006	Barres et profilés en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, n.d.a.
74072290	01/01/1988	31/12/2006	Barres et profilés en alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, n.d.a.
740722XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 740722, non spécifié par ailleurs
740729	01/01/1988	31/12/2500	Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton])
74072900	01/01/1988	31/12/2006	Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, ou alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-)
74072900	01/01/2011	31/12/2500	Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton])
74072910	01/01/2007	31/12/2010	Barres et profilés en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel- ou en alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, n.d.a.
74072990	01/01/2007	31/12/2010	Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, ou alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-)
740729XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740729, non spécifié par ailleurs
7407XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7407, non spécifié par ailleurs
7407XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7407, non spécifié par ailleurs
7408	01/01/1988	31/12/2500	Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7413, fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)
740811	01/01/1988	31/12/2500	Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 6 mm
74081100	01/01/1988	31/12/2500	Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 6 mm
740811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740811, non spécifié par ailleurs
740819	01/01/1988	31/12/2500	Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 6 mm
74081910	01/01/1988	31/12/2500	Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 0,5 mm mais <= 6 mm
74081990	01/01/1988	31/12/2500	Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 0,5 mm
740819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740819, non spécifié par ailleurs
740821	01/01/1988	31/12/2500	Fils en alliages à base de cuivre-zinc [laiton]
74082100	01/01/1988	31/12/2500	Fils en alliages à base de cuivre-zinc [laiton]
740821XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740821, non spécifié par ailleurs
740822	01/01/1988	31/12/2500	Fils en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]
74082200	01/01/1995	31/12/2500	Fils en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]
74082210	01/01/1988	31/12/1994	Fils en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-
74082290	01/01/1988	31/12/1994	Fils en alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-
740822XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740822, non spécifié par ailleurs
740829	01/01/1988	31/12/2500	Fils en alliages de cuivre (à l'excl. des produits en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])
74082900	01/01/1995	31/12/2500	Fils en alliages de cuivre (à l'excl. des produits en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])
74082910	01/01/1988	31/12/1994	Fils en alliages à base de cuivre-nickel-étain -bronze-
74082990	01/01/1988	31/12/1994	Fils en alliages de cuivre (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, de cuivre-étain -bronze-, de cuivre-nickel -cupronickel- ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-)
740829XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740829, non spécifié par ailleurs
7408XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7408, non spécifié par ailleurs
7408XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7408, non spécifié par ailleurs
7409	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
740911	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
74091100	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
740911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740911, non spécifié par ailleurs
740919	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
74091900	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
740919XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740919, non spécifié par ailleurs
740921	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
74092100	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
740921XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740921, non spécifié par ailleurs
740929	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
74092900	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
740929XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740929, non spécifié par ailleurs
740931	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
74093100	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
740931XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740931, non spécifié par ailleurs
740939	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
74093900	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
740939XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740939, non spécifié par ailleurs
740940	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
74094000	01/01/2011	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
74094010	01/01/1995	31/12/2010	Tôles et bandes, en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel], d'une épaisseur > 0,15 mm (à l'excl. des tôles et bandes déployées et des bandes isolées pour l'électricité)
74094011	01/01/1988	31/12/1994	Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
74094019	01/01/1988	31/12/1994	Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
74094090	01/01/1995	31/12/2010	Tôles et bandes, en alliages à base de cuivre-nickel-zinc [maillechort], d'une épaisseur > 0,15 mm (à l'excl. des tôles et bandes déployées et des bandes isolées pour l'électricité)
74094091	01/01/1988	31/12/1994	Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
74094099	01/01/1988	31/12/1994	Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
740940XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740940, non spécifié par ailleurs
740990	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-étain [bronze], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l'électricité)
74099000	01/01/2000	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-étain [bronze], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l'électricité)
74099010	01/01/1988	31/12/1999	Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, de cuivre-étain -bronze-, de cuivre-nickel -cupronickel- ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l'électricité)
74099090	01/01/1988	31/12/1999	Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, de cuivre-étain -bronze-, de cuivre-nickel -cupronickel- ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l'électricité)
740990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 740990, non spécifié par ailleurs
7409XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7409, non spécifié par ailleurs
7409XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7409, non spécifié par ailleurs
7410	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces en cuivre, même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports simil., d'une épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
741011	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
74101100	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
741011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741011, non spécifié par ailleurs
741012	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
74101200	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
741012XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741012, non spécifié par ailleurs
741021	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
74102100	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
741021XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741021, non spécifié par ailleurs
741022	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
74102200	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
741022XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741022, non spécifié par ailleurs
7410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7410, non spécifié par ailleurs
7410XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7410, non spécifié par ailleurs
7411	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux en cuivre
741110	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux en cuivre affiné
74111010	01/01/2011	31/12/2500	Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits
74111011	01/01/1988	31/12/2010	Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits, épaisseur de paroi > 0,6 mm
74111019	01/01/1988	31/12/2010	Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits, épaisseur de paroi <= 0,6 mm
74111090	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux en cuivre affiné, enroulés ou autrement recourbés
741110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741110, non spécifié par ailleurs
741121	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
74112110	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), droits
74112190	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), enroulés ou autrement recourbés
741121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741121, non spécifié par ailleurs
741122	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux, en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]
74112200	01/01/1995	31/12/2500	Tubes et tuyaux, en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]
74112210	01/01/1988	31/12/1994	Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, droits
74112290	01/01/1988	31/12/1994	Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-nickel -cupronickel-, ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-, enroules ou autrement recourbes
741122XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741122, non spécifié par ailleurs
741129	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux en alliages de cuivre (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])
74112900	01/01/2000	31/12/2500	Tubes et tuyaux en alliages de cuivre (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])
74112910	01/01/1988	31/12/1999	Tubes et tuyaux en alliages de cuivre, droits (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, de cuivre-nickel -cupronickel-, ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-)
74112990	01/01/1988	31/12/1999	Tubes et tuyaux en alliages de cuivre, enroulés ou autrement recourbés (sauf en alliages à base de cuivre-zinc -laiton-, de cuivre-nickel -cupronickel-, ou de cuivre-nickel-zinc -maillechort-)
741129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741129, non spécifié par ailleurs
7411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7411, non spécifié par ailleurs
7411XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7411, non spécifié par ailleurs
7412	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en cuivre
741210	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en cuivre affiné
74121000	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en cuivre affiné
741210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741210, non spécifié par ailleurs
741220	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en alliages de cuivre
74122000	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en alliages de cuivre
741220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741220, non spécifié par ailleurs
7412XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7412, non spécifié par ailleurs
7412XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7412, non spécifié par ailleurs
7413	01/01/1988	31/12/2500	Torons, câbles, tresses et articles simil., en cuivre (sauf produits isolés pour l'électricité)
741300	01/01/1988	31/12/2500	Torons, câbles, tresses et articles simil., en cuivre (sauf produits isolés pour l'électricité)
74130000	01/01/2011	31/12/2500	Torons, câbles, tresses et articles simil., en cuivre (sauf produits isolés pour l'électricité)
74130010	01/01/1988	31/12/2005	Torons, câbles, tresses et simil., en cuivre, avec accessoires, destinés aux aéronefs civils (sauf produits isolés pour l'électricité)
74130020	01/01/2006	31/12/2010	Torons, câbles, tresses et simil., en cuivre affiné (sauf produits isolés pour l'électricité)
74130080	01/01/2006	31/12/2010	Torons, câbles, tresses et simil., en alliages de cuivre (sauf produits isolés pour l'électricité)
74130091	01/01/1988	31/12/2005	Torons, câbles, tresses et simil., en cuivre affiné (sauf destinés aux aéronefs civils et sauf produits isolés pour l'électricité)
74130099	01/01/1988	31/12/2005	Torons, câbles, tresses et simil., en alliages de cuivre (sauf destinés aux aéronefs civils et sauf produits isolés pour l'électricité)
741300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741300, non spécifié par ailleurs
7413XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7413, non spécifié par ailleurs
7413XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7413, non spécifié par ailleurs
7414	01/01/1988	31/12/2006	"Toiles métalliques, y.c. les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)"
741410	01/01/1988	31/12/1995	Toiles métalliques en cuivre, continues ou sans fin, pour machines
74141000	01/01/1988	31/12/1995	Toiles métalliques en cuivre, continues ou sans fin, pour machines
741410XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 741410, non spécifié par ailleurs
741420	01/01/1996	31/12/2006	Toiles métalliques, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour vêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)
74142000	01/01/1996	31/12/2006	Toiles métalliques, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour vêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)
741420XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 741420, non spécifié par ailleurs
741490	01/01/1988	31/12/2006	"Grillages et treillis, en fils de cuivre; toiles et bandes déployées, en cuivre (sauf grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)"
74149000	01/01/1988	31/12/1989	"Toiles métalliques, en fils de cuivre (non repr. sous 7414.10-00); grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles et bandes déployées, en cuivre"
74149000	01/01/1996	31/12/2006	"Grillages et treillis, en fils de cuivre; toiles et bandes déployées, en cuivre (sauf grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)"
74149010	01/01/1990	31/12/1995	Toiles métalliques, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires, toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformes en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines et sauf toiles continues ou sans fin pour machines)
74149090	01/01/1990	31/12/1995	"Grillages et treillis, en fils de cuivre; toiles et bandes déployées, en cuivre (sauf grillages et treillis transformes en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)"
741490XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 741490, non spécifié par ailleurs
7414XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 7414, non spécifié par ailleurs
7414XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 7414, non spécifié par ailleurs
7415	01/01/1988	31/12/2500	"Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes (sauf agrafes présentées en barrettes) et articles simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles simil., en cuivre (sauf clous taraudeurs et chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)"
741510	01/01/1988	31/12/2500	Pointes et clous, punaises, crampons appointés, agrafes et simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre (sauf agrafes présentées en barrettes)
74151000	01/01/1988	31/12/2500	Pointes et clous, punaises, crampons appointés, agrafes et simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre (sauf agrafes présentées en barrettes)
741510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741510, non spécifié par ailleurs
741521	01/01/1988	31/12/2500	Rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort), en cuivre
74152100	01/01/1988	31/12/2500	Rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort), en cuivre
741521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741521, non spécifié par ailleurs
741529	01/01/1988	31/12/2500	Boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et simil., non filetés, en cuivre (sauf rondelles [y.c.les rondelles destinées à faire ressort])
74152900	01/01/1988	31/12/2500	Boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et simil., non filetés, en cuivre (sauf rondelles [y.c.les rondelles destinées à faire ressort])
741529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741529, non spécifié par ailleurs
741531	01/01/1988	31/12/2001	Vis à bois en cuivre
74153100	01/01/1988	31/12/2001	Vis à bois en cuivre
741531XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 741531, non spécifié par ailleurs
741532	01/01/1988	31/12/2001	Vis, boulons, écrous et articles simil., filetés, en cuivre (à l'excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles simil., filetés, ainsi que des vis à bois)
74153200	01/01/1995	31/12/2001	Vis, boulons, écrous et articles simil., filetés, en cuivre (à l'excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles simil., filetés, ainsi que des vis à bois)
74153210	01/01/1988	31/12/1994	Vis et boulons à métaux, même avec leurs écrous, en cuivre
74153290	01/01/1988	31/12/1994	Boulons, écrous et articles similaires, filetés, en cuivre (sauf boulons à métaux filetés, vis, crochets à pas de vis, vis à oeillet et pitons, clous taraudeurs et sauf chevilles vissées, tampons et articles similaires, filetés)
741532XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 741532, non spécifié par ailleurs
741533	01/01/2002	31/12/2500	Vis, boulons, écrous et articles simil., filetés, en cuivre (à l'excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles simil., filetés)
74153300	01/01/2002	31/12/2500	Vis, boulons, écrous et articles simil., filetés, en cuivre (à l'excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles simil., filetés)
741533XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741533, non spécifié par ailleurs
741539	01/01/1988	31/12/2500	Crochets à pas de vis, vis à oeillet, tampons et articles simil., filetés, en cuivre (sauf vis ordinaires et sauf boulons et écrous)
74153900	01/01/1988	31/12/2500	Crochets à pas de vis, vis à oeillet, tampons et articles simil., filetés, en cuivre (sauf vis ordinaires et sauf boulons et écrous)
741539XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741539, non spécifié par ailleurs
7415XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7415, non spécifié par ailleurs
7415XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7415, non spécifié par ailleurs
7416	01/01/1988	31/12/2006	Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)
741600	01/01/1988	31/12/2006	Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)
74160000	01/01/1988	31/12/2006	Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)
741600XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 741600, non spécifié par ailleurs
7416XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 7416, non spécifié par ailleurs
7416XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 7416, non spécifié par ailleurs
7417	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de cuisson ou de chauffage, non-électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et des fours à bain)
741700	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de cuisson ou de chauffage, non-électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et des fours à bain)
74170000	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de cuisson ou de chauffage, non-électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et des fours à bain)
741700XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 741700, non spécifié par ailleurs
7417XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 7417, non spécifié par ailleurs
7417XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 7417, non spécifié par ailleurs
7418	01/01/1988	31/12/2500	"Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage ou usage analogue, en cuivre (sauf bidons, boîtes et récipients simil.; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; accessoires de tuyauterie)"
741810	01/01/1988	31/12/1995	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre, y.c. les éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage et usages analogues (sauf appareils de cuisson ou chauffage non électriques, à usage domestique; bidons, boîtes et récipients similaires; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène et de toilette)"
741810	01/01/2012	31/12/2500	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7419, articles à caractère d'outils, coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)"
74181000	01/01/1988	31/12/1995	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre, y.c. les éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage et usages analogues (sauf appareils de cuisson ou chauffage non électriques, à usage domestique; bidons, boîtes et récipients similaires; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène et de toilette)"
74181010	01/01/2012	31/12/2500	Appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et chauffe-bain)
74181090	01/01/2012	31/12/2500	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l'excl. des appareils de cuisson ou chauffage non électriques; des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7419; des articles à caractère d’outils; de la coutellerie, des cuillers, des fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d’hygiène ou de toilette)"
741810XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 741810, non spécifié par ailleurs
741810XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741810, non spécifié par ailleurs
741811	01/01/1996	31/12/2011	Eponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage et usages analogues, en cuivre (à l'excl. des articles d'hygiène et de toilette)
74181100	01/01/1996	31/12/2011	Eponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage et usages analogues, en cuivre (à l'excl. des articles d'hygiène et de toilette)
741811XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 741811, non spécifié par ailleurs
741819	01/01/1996	31/12/2011	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre (sauf éponges, torchons, gants et articles simil.; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène et de toilette)"
74181900	01/01/1996	31/12/2006	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre (sauf éponges, torchons, gants et articles simil.; appareils de cuisson ou chauffage non-électriques; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène et de toilette)"
74181910	01/01/2007	31/12/2011	Appareils de cuisson ou de chauffage, non-électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et des fours à bain)
74181990	01/01/2007	31/12/2011	"Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre (sauf éponges, torchons, gants et articles simil.; appareils de cuisson ou chauffage non-électriques; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène et de toilette)"
741819XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 741819, non spécifié par ailleurs
741820	01/01/1988	31/12/2500	Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires de la position 7419 et des accessoires de tuyauterie)
74182000	01/01/1988	31/12/2500	Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires de la position 7419 et des accessoires de tuyauterie)
741820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741820, non spécifié par ailleurs
7418XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7418, non spécifié par ailleurs
7418XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7418, non spécifié par ailleurs
7419	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en cuivre, n.d.a.
741910	01/01/1988	31/12/2021	Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre (sauf chaînes et chaînettes de montre, de bijouterie, etc.)
74191000	01/01/1988	31/12/2021	Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre (sauf chaînes et chaînettes de montre, de bijouterie, etc.)
741910XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 741910, non spécifié par ailleurs
741920	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.
74192000	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.
741920XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741920, non spécifié par ailleurs
741980	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en cuivre, n.d.a.
74198010	01/01/2022	31/12/2500	"Toiles métalliques, y compris les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre dont la plus grande dimension de la coupe transversale ? 6 mm; tôles et bandes déployées en cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires, toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)"
74198030	01/01/2022	31/12/2500	Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)
74198090	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en cuivre, n.d.a.
741980XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 741980, non spécifié par ailleurs
741991	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.
74199100	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.
741991XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 741991, non spécifié par ailleurs
741999	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages en cuivre, n.d.a.
74199900	01/01/1988	31/12/2006	Ouvrages en cuivre, n.d.a.
74199910	01/01/2007	31/12/2021	"Toiles métalliques, y.c. les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 6 mm; tôles et bandes déployées en cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)"
74199930	01/01/2007	31/12/2021	Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)
74199990	01/01/2007	31/12/2021	Ouvrages en cuivre, n.d.a.
741999XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 741999, non spécifié par ailleurs
7419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7419, non spécifié par ailleurs
7419XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7419, non spécifié par ailleurs
74CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 74
74CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 74
74CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 74
74II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 74
74III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 74
74III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 74
74MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
74MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
74MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
74SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 74
74SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 74 et de la section CTCI 0
74SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 74 et du groupe CTCI 000
74SSS2	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 74 et de la section CTCI 2
74SSS283	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 74 et du groupe CTCI 283
74SSS288	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 74 et du groupe CTCI 288
74SSS6	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 74 et de la section CTCI 6
74SSS682	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 74 et du groupe CTCI 682
74SSS693	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 74 et du groupe CTCI 693
74SSS694	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 74 et du groupe CTCI 694
74SSS697	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 74 et du groupe CTCI 697
74SSS699	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 74 et du groupe CTCI 699
74SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 74 et de la section CTCI 9
74SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 74 et de la section CTCI 9
74SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 74 et du groupe CTCI 999
74SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 74 et du groupe CTCI 999
74VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 74 importées pour le montage de véhicules automobiles
74VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 74 importées pour le montage de véhicules automobiles
74VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 74 importées pour le montage de véhicules automobiles
74XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 74, non spécifié par ailleurs
74XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 74, non spécifié par ailleurs
74XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 74, non spécifié par ailleurs
75	01/01/1988	31/12/2500	NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
7501	01/01/1988	31/12/2500	Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
750110	01/01/1988	31/12/2500	Mattes de nickel
75011000	01/01/1988	31/12/2500	Mattes de nickel
750110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750110, non spécifié par ailleurs
750120	01/01/1988	31/12/2500	Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel (à l'excl. des mattes de nickel)
75012000	01/01/1988	31/12/2500	Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel (à l'excl. des mattes de nickel)
750120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750120, non spécifié par ailleurs
7501XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7501, non spécifié par ailleurs
7501XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7501, non spécifié par ailleurs
7502	01/01/1988	31/12/2500	Nickel sous forme brute
750210	01/01/1988	31/12/2500	Nickel non allié, sous forme brute
75021000	01/01/1988	31/12/2500	Nickel non allié, sous forme brute
750210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750210, non spécifié par ailleurs
750220	01/01/1988	31/12/2500	Alliages de nickel, sous forme brute
75022000	01/01/1988	31/12/2500	Alliages de nickel, sous forme brute
750220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750220, non spécifié par ailleurs
7502XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7502, non spécifié par ailleurs
7502XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7502, non spécifié par ailleurs
7503	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel fondus, et sauf cendres et résidus contenant du nickel et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
750300	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel fondus, et sauf cendres et résidus contenant du nickel et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
75030010	01/01/1988	31/12/1995	Déchets et débris de nickel non-allié (à l'excl. des déchets ligotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel non-allié fondus, des cendres et résidus contenant du nickel non-allié et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
75030010	01/01/1996	31/12/2500	Déchets et débris de nickel non allié (à l'excl. des déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel non allié fondus, des cendres et résidus contenant du nickel non allié et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
75030090	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris d'alliages de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de nickel fondus, et sauf cendres et résidus contenant des alliages de nickel)
750300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750300, non spécifié par ailleurs
7503XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7503, non spécifié par ailleurs
7503XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7503, non spécifié par ailleurs
7504	01/01/1988	31/12/2500	Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d'oxydes de nickel)
750400	01/01/1988	31/12/2500	Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d'oxydes de nickel)
75040000	01/01/1988	31/12/2500	Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d'oxydes de nickel)
750400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750400, non spécifié par ailleurs
7504XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7504, non spécifié par ailleurs
7504XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7504, non spécifié par ailleurs
7505	01/01/1988	31/12/2500	Barres, profilés et fils en nickel (sauf produits isolés pour l'électricité)
750511	01/01/1988	31/12/2500	Barres et profilés en nickel non allié, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité)
75051100	01/01/1988	31/12/2500	Barres et profilés en nickel non allié, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité)
750511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750511, non spécifié par ailleurs
750512	01/01/1988	31/12/2500	Barres et profilés en alliages de nickel, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité)
75051200	01/01/1988	31/12/2500	Barres et profilés en alliages de nickel, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité)
750512XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750512, non spécifié par ailleurs
750521	01/01/1988	31/12/2500	Fils en nickel non allié (sauf produits isolés pour l'électricité)
75052100	01/01/1988	31/12/2500	Fils en nickel non allié (sauf produits isolés pour l'électricité)
750521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750521, non spécifié par ailleurs
750522	01/01/1988	31/12/2500	Fils en alliages de nickel (sauf produits isolés pour l'électricité)
75052200	01/01/1988	31/12/2500	Fils en alliages de nickel (sauf produits isolés pour l'électricité)
750522XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750522, non spécifié par ailleurs
7505XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7505, non spécifié par ailleurs
7505XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7505, non spécifié par ailleurs
7506	01/01/1988	31/12/2500	Tôles, bandes et feuilles en nickel (sauf tôles ou bandes déployées)
750610	01/01/1988	31/12/2500	Tôles, bandes et feuilles en nickel non allié (sauf tôles ou bandes déployées)
75061000	01/01/1988	31/12/2500	Tôles, bandes et feuilles en nickel non allié (sauf tôles ou bandes déployées)
750610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750610, non spécifié par ailleurs
750620	01/01/1988	31/12/2500	Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel (sauf tôles ou bandes déployées)
75062000	01/01/1988	31/12/2500	Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel (sauf tôles ou bandes déployées)
750620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750620, non spécifié par ailleurs
7506XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7506, non spécifié par ailleurs
7506XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7506, non spécifié par ailleurs
7507	01/01/1988	31/12/2500	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en nickel
750711	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux en nickel non allié
75071100	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux en nickel non allié
750711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750711, non spécifié par ailleurs
750712	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux en alliages de nickel
75071200	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux en alliages de nickel
750712XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750712, non spécifié par ailleurs
750720	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.) en nickel
75072000	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.) en nickel
750720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750720, non spécifié par ailleurs
7507XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7507, non spécifié par ailleurs
7507XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7507, non spécifié par ailleurs
7508	01/01/1988	31/12/2500	"Ouvrages en nickel, n.d.a; (sauf poudre, paillettes, barres, profilés, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie)"
750800	01/01/1988	31/12/1995	"Ouvrages en nickel, n.d.a; (sauf poudre, paillettes, barres, profilés, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie)"
75080010	01/01/1988	31/12/1995	Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de nickel
75080090	01/01/1988	31/12/1995	Ouvrages en nickel, n.d.a.
750800XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 750800, non spécifié par ailleurs
750810	01/01/1996	31/12/2500	Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de nickel
75081000	01/01/1996	31/12/2500	Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de nickel
750810XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750810, non spécifié par ailleurs
750890	01/01/1996	31/12/2500	Ouvrages en nickel, n.d.a.
75089000	01/01/1996	31/12/2500	Ouvrages en nickel, n.d.a.
750890XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 750890, non spécifié par ailleurs
7508XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7508, non spécifié par ailleurs
7508XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7508, non spécifié par ailleurs
75CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 75
75CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 75
75CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 75
75II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 75
75III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 75
75III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 75
75MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
75MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
75MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
75SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 75
75SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 75 et de la section CTCI 0
75SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 75 et du groupe CTCI 000
75SSS2	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 75 et de la section CTCI 2
75SSS284	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 75 et du groupe CTCI 284
75SSS288	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 75 et du groupe CTCI 288
75SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 75 et de la section CTCI 6
75SSS683	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 75 et du groupe CTCI 683
75SSS699	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 75 et du groupe CTCI 699
75SSS6SS	01/01/2005	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 75 et de la section CTCI 6
75SSS9	01/01/1988	31/12/1991	Commerce confidentiel du chapitre 75 et de la section CTCI 9
75SSS9	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 75 et de la section CTCI 9
75SSS999	01/01/1988	31/12/1991	Commerce confidentiel du chapitre 75 et du groupe CTCI 999
75SSS999	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 75 et du groupe CTCI 999
75VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 75 importées pour le montage de véhicules automobiles
75VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 75 importées pour le montage de véhicules automobiles
75VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 75 importées pour le montage de véhicules automobiles
75XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 75, non spécifié par ailleurs
75XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 75, non spécifié par ailleurs
75XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 75, non spécifié par ailleurs
76	01/01/1988	31/12/2500	ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
7601	01/01/1988	31/12/2500	Aluminium sous forme brute
760110	01/01/1988	31/12/2500	Aluminium non allié, sous forme brute
76011000	01/01/1988	31/12/2022	Aluminium non allié, sous forme brute
76011010	01/01/2023	31/12/2500	Plaques d'aluminium non allié, sous forme brute
76011090	01/01/2023	31/12/2500	Aluminium non allié, sous forme brute (à l'excl. des plaques)
760110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760110, non spécifié par ailleurs
760120	01/01/1988	31/12/2500	Alliages d'aluminium, sous forme brute
76012010	01/01/1988	31/12/2012	Alliages d'aluminium primaire, sous forme brute
76012020	01/01/2013	31/12/2022	Alliages d’aluminium sous forme brute, en plaques ou billettes
76012030	01/01/2023	31/12/2500	Alliages d’aluminium sous forme brute, en plaques
76012040	01/01/2023	31/12/2500	Alliages d’aluminium sous forme brute, en billettes
76012080	01/01/2013	31/12/2500	Alliages d’aluminium sous forme brute (sauf en plaques et billettes)
76012090	01/01/1988	31/12/1995	Alliages d'aluminium secondaire, sous forme brute
76012091	01/01/1996	31/12/2012	Alliages d'aluminium secondaire, en lingots ou à l'état liquide
76012099	01/01/1996	31/12/2012	Alliages d'aluminium secondaire, sous forme brute (sauf en lingots ou à l'état liquide)
760120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760120, non spécifié par ailleurs
7601XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7601, non spécifié par ailleurs
7601XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7601, non spécifié par ailleurs
7602	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris d'aluminium (sauf scories, mâchefer, etc., produits par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable sous forme de silicates, les déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus, et sauf cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium)
760200	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris d'aluminium (sauf scories, mâchefer, etc., produits par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable sous forme de silicates, les déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus, et sauf cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium)
76020011	01/01/1988	31/12/2500	"Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles d'aluminium; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm, en aluminium"
76020019	01/01/1988	31/12/2500	Déchets d'aluminium, y.c. les rebuts de fabrication (à l'excl. des déchets du n° 7602 00 11, des cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ainsi que des lingots ou formes brutes simil. coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus)
76020090	01/01/1988	31/12/2500	"Débris d'aluminium (sauf scories produites par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable comme silicates; déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus; cendres et résidus de la fabrication d'aluminium; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles)"
760200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760200, non spécifié par ailleurs
7602XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7602, non spécifié par ailleurs
7602XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7602, non spécifié par ailleurs
7603	01/01/1988	31/12/2500	Poudres et paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et paillettes découpées)
760310	01/01/1988	31/12/2500	Poudres d'aluminium, à structure non lamellaire (sauf boulettes d'aluminium)
76031000	01/01/1988	31/12/2500	Poudres d'aluminium, à structure non lamellaire (sauf boulettes d'aluminium)
760310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760310, non spécifié par ailleurs
760320	01/01/1988	31/12/2500	"Poudres d'aluminium, à structure lamellaire; paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et sauf paillettes découpées)"
76032000	01/01/1988	31/12/2500	"Poudres d'aluminium, à structure lamellaire; paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et sauf paillettes découpées)"
760320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760320, non spécifié par ailleurs
7603XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7603, non spécifié par ailleurs
7603XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7603, non spécifié par ailleurs
7604	01/01/1988	31/12/2500	Barres et profilés en aluminium, n.d.a.
760410	01/01/1988	31/12/2500	Barres et profilés en aluminium non allié, n.d.a.
76041010	01/01/1988	31/12/2500	Barres en aluminium non allié
76041090	01/01/1988	31/12/2500	Profilés en aluminium non allié, n.d.a.
760410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760410, non spécifié par ailleurs
760421	01/01/1988	31/12/2500	Profilés creux en alliages d'aluminium, n.d.a.
76042100	01/01/1988	31/12/2500	Profilés creux en alliages d'aluminium, n.d.a.
760421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760421, non spécifié par ailleurs
760429	01/01/1988	31/12/2500	Barres et profilés pleins en alliages d'aluminium, n.d.a.
76042910	01/01/1988	31/12/2500	Barres en alliages d'aluminium
76042990	01/01/1988	31/12/2500	Profilés pleins en alliages d'aluminium, n.d.a.
760429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760429, non spécifié par ailleurs
7604XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7604, non spécifié par ailleurs
7604XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7604, non spécifié par ailleurs
7605	01/01/1988	31/12/2500	Fils en aluminium (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)
760511	01/01/1988	31/12/2500	Fils en aluminium non allié, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)
76051100	01/01/1988	31/12/2500	Fils en aluminium non allié, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)
760511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760511, non spécifié par ailleurs
760519	01/01/1988	31/12/2500	Fils en aluminium non allié, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614)
76051900	01/01/1995	31/12/2500	Fils en aluminium non allié, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614)
76051910	01/01/1988	31/12/1994	Fils en aluminium non allié, plus grande dimension de la section transversale =< 7 mm, teneur en poids en silicium < 0,1% (sauf torons, câbles, tresses et similaires du n° 7614, sauf fils isoles pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)
76051990	01/01/1988	31/12/1994	Fils en aluminium non allié, plus grande dimension de la section transversale =< 7 mm (sauf à teneur en poids en silicium < 0,1%, sauf torons, câbles, tresses et similaires du n° 7614, sauf fils isoles pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)
760519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760519, non spécifié par ailleurs
760521	01/01/1988	31/12/2500	Fils en alliages d'aluminium, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)
76052100	01/01/1988	31/12/2500	Fils en alliages d'aluminium, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)
760521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760521, non spécifié par ailleurs
760529	01/01/1988	31/12/2500	Fils en alliages d'aluminium, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614)
76052900	01/01/1995	31/12/2500	Fils en alliages d'aluminium, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614)
76052910	01/01/1988	31/12/1994	Fils en alliages d'aluminium, plus grande dimension de la section transversale =< 7 mm, teneur en poids en silicium =< 0,9%, en magnésium =< 0,9% et en manganèse =< 0,03% (sauf torons, câbles, tresses et similaires du n° 7614, fils isoles pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)
76052990	01/01/1988	31/12/1994	"Fils en alliages d'aluminium, plus grande dimension de la section transversale =< 7 mm (sauf à teneur en poids en silicium =< 0,9%, en magnésium =< 0,9% et en manganèse =< 0,03%; sauf torons, câbles, tresses et similaires du n° 7614, fils isoles pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)"
760529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760529, non spécifié par ailleurs
7605XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7605, non spécifié par ailleurs
7605XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7605, non spécifié par ailleurs
7606	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm (sauf tôles et bandes déployées)
760611	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf tôles et bandes déployées)
76061110	01/01/1988	31/12/2021	Tôles et bandes en aluminium non allié, épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peint, verni ou revêtu de matière plastique
76061130	01/01/2022	31/12/2500	Panneau composite en aluminium, en aluminium non allié, d’épaisseur > 0,2 mm
76061150	01/01/2022	31/12/2500	Tôles et bandes en aluminium non allié, d’épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peintes, vernies ou revêtues de matière plastique (sauf panneau composite en aluminium)
76061191	01/01/1988	31/12/2021	Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique et sauf tôles et bandes déployées)
76061191	01/01/2022	31/12/2500	Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique et sauf tôles et bandes déployées)
76061193	01/01/1988	31/12/2021	Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique)
76061193	01/01/2022	31/12/2500	Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique)
76061199	01/01/1988	31/12/2021	Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur >= 6 mmm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique)
76061199	01/01/2022	31/12/2500	Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur >= 6 mmm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique)
760611XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760611, non spécifié par ailleurs
760612	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf tôles et bandes déployées)
76061210	01/01/1988	31/12/2010	Tôles et bandes en alliages d'aluminium, pour stores vénitiens
76061211	01/01/2019	31/12/2500	Bandes pour corps de boîtes boisson, en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm
76061219	01/01/2019	31/12/2500	Bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson, en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm
76061220	01/01/2011	31/12/2018	Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
76061220	01/01/2019	31/12/2021	Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peints, vernis ou revêtus de matière plastique (sauf bandes pour corps, couvercles et anneaux de boîtes boisson)
76061230	01/01/2022	31/12/2500	Panneau composite en aluminium, en alliages d’aluminium, d’épaisseur > 0,2 mm
76061250	01/01/1988	31/12/2010	Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peints, vernis ou revêtus de matière plastique (sauf bandes pour stores vénitiens)
76061250	01/01/2022	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages d’aluminium, d’épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peintes, vernies ou revêtues de matière plastique (sauf bandes pour corps, couvercles et anneaux de boîtes boisson, ainsi que panneau composite en aluminium)
76061291	01/01/1988	31/12/2010	Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique, sauf bandes pour stores vénitiens et sauf tôles et bandes déployées)
76061292	01/01/2011	31/12/2018	Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-étain [bronze], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l'électricité)
76061292	01/01/2019	31/12/2021	Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique, sauf tôles et bandes déployées et bandes pour corps, couvercles et anneaux de boîtes boisson)
76061292	01/01/2022	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique, sauf tôles et bandes déployées et bandes pour corps, couvercles et anneaux de boîtes boisson)
76061293	01/01/1988	31/12/2021	Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique)
76061293	01/01/2022	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique)
76061299	01/01/1988	31/12/2021	Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique)
76061299	01/01/2022	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique)
760612XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760612, non spécifié par ailleurs
760691	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire
76069100	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire
760691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760691, non spécifié par ailleurs
760692	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire
76069200	01/01/1988	31/12/2500	Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire
760692XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760692, non spécifié par ailleurs
7606XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7606, non spécifié par ailleurs
7606XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7606, non spécifié par ailleurs
7607	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports simil.), d'une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf décorations pour sapin de Noël)
760711	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces d'aluminium, sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
76071110	01/01/1988	31/12/2008	Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
76071111	01/01/2009	31/12/2500	Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm,  en rouleaux d'un poids <= 10 kg (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
76071119	01/01/2009	31/12/2500	Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël et en rouleaux d'un poids <= 10 kg)
76071190	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces, d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
760711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760711, non spécifié par ailleurs
760719	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces d'aluminium, sans support, laminées et autrement traitées, d'une épaisseur <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
76071910	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, laminées et autrement traitées, épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
76071990	01/01/1988	31/12/1993	Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, laminées et autrement traitées, épaisseur de >= 0,021 mm à =< 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de noël)
76071990	01/01/2011	31/12/2500	Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et ayant subi des ouvraisons plus poussées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)
76071991	01/01/1994	31/12/2010	Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et ayant subi des ouvraisons plus poussées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm, auto-adhésives (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)
76071999	01/01/1994	31/12/2010	Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et ayant subi des ouvraisons plus poussées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm, non-auto-adhésives (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)
760719XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760719, non spécifié par ailleurs
760720	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces d'aluminium, sur support, d'une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
76072010	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes minces d'aluminium, sur support, épaisseur, support non compris, < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
76072090	01/01/1988	31/12/1993	Feuilles et bandes minces d'aluminium sur support, épaisseur, support non compris, de >= 0,021 mm à =< 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration de sapins de noël)
76072090	01/01/2011	31/12/2021	Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d'une épaisseur, support non compris, >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)
76072091	01/01/1994	31/12/2010	Feuilles et bandes minces, en aluminium, sur support, d'une épaisseur, support non compris, >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm, adhésives (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)
76072091	01/01/2022	31/12/2500	Panneau composite en aluminium, d’épaisseur ? 0,2 mm
76072099	01/01/1994	31/12/2010	Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d'une épaisseur, support non compris, >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm, non-auto-adhésives (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)
76072099	01/01/2022	31/12/2500	Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d’épaisseur, support non compris, ? 0,021 mm mais ? 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du nº 3212, articles constituant des accessoires pour arbres de Noël, et panneau composite en aluminium)
760720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760720, non spécifié par ailleurs
7607XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7607, non spécifié par ailleurs
7607XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7607, non spécifié par ailleurs
7608	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux en aluminium (sauf profilés creux)
760810	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux en aluminium non allié (sauf profilés creux)
76081000	01/01/2006	31/12/2500	Tubes et tuyaux en aluminium non allié (sauf profilés creux)
76081010	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux en aluminium non-allié, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils (sauf profilés creux)
76081090	01/01/1995	31/12/2005	Tubes et tuyaux, en aluminium non-allié (à l'excl. des profilés creux et des tubes et tuyaux munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils)
76081091	01/01/1988	31/12/1994	Tubes et tuyaux en aluminium non allié, simplement filés à chaud (sauf pour la conduite de gaz ou liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils, et sauf profilés creux)
76081099	01/01/1988	31/12/1994	Tubes et tuyaux en aluminium non allié (autres que simplement filés à chaud, sauf tubes pour la conduite de gaz ou liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils, et sauf profilés creux)
760810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760810, non spécifié par ailleurs
760820	01/01/1988	31/12/2500	Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium (sauf profilés creux)
76082010	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils (sauf profilés creux)
76082020	01/01/2006	31/12/2500	Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, soudés (sauf profilés creux)
76082030	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, soudés (sauf pour la conduite de gaz ou liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils, et sauf profilés creux)
76082081	01/01/2006	31/12/2500	Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, simpl. filés à chaud (sauf profilés creux)
76082089	01/01/2006	31/12/2500	Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium (autres que soudés ou simpl. filés à chaud et sauf profilés creux)
76082091	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, simpl. filés à chaud (sauf pour la conduite de gaz ou liquides, avec accessoires, pour aéronefs civils, et sauf profilés creux)
76082099	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium (autres que soudés ou simpl. filés à chaud, sauf tubes pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils, et sauf profilés creux)
760820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760820, non spécifié par ailleurs
7608XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7608, non spécifié par ailleurs
7608XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7608, non spécifié par ailleurs
7609	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p. ex), en aluminium
760900	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p. ex), en aluminium
76090000	01/01/1988	31/12/2500	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p. ex), en aluminium
760900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 760900, non spécifié par ailleurs
7609XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7609, non spécifié par ailleurs
7609XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7609, non spécifié par ailleurs
7610	01/01/1988	31/12/2500	"Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, p.ex.), en aluminium (à l'excl. des constructions préfabriquées du n° 9406); tôles, barres, profilés, tubes et simil., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction"
761010	01/01/1988	31/12/2500	Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium (sauf pièces de garnissage)
76101000	01/01/1988	31/12/2500	Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium (sauf pièces de garnissage)
761010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 761010, non spécifié par ailleurs
761090	01/01/1988	31/12/2500	"Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a., ainsi que tôles, barres, profilés, tubes, tuyaux et simil., en aluminium, n.d.a; (sauf constructions préfabriquées du n° 9406, portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils)"
76109010	01/01/1988	31/12/2500	Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, en aluminium
76109090	01/01/1988	31/12/2500	Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a., ainsi que tôles, barres, profilés, tubes, tuyaux et simil., en aluminium, travaillés en vue de la construction, n.d.a. (sauf constructions préfabriquées du n° 9406, portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, et sauf ponts et éléments de ponts, tours et pylônes)
761090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 761090, non spécifié par ailleurs
7610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7610, non spécifié par ailleurs
7610XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7610, non spécifié par ailleurs
7611	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en aluminium, pour toutes matières, à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
761100	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en aluminium, pour toutes matières, à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
76110000	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en aluminium, pour toutes matières, à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
761100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 761100, non spécifié par ailleurs
7611XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7611, non spécifié par ailleurs
7611XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7611, non spécifié par ailleurs
7612	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en aluminium (y.c. les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a
761210	01/01/1988	31/12/2500	Etuis tubulaires souples en aluminium
76121000	01/01/1988	31/12/2500	Etuis tubulaires souples en aluminium
761210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 761210, non spécifié par ailleurs
761290	01/01/1988	31/12/2500	Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, y.c. les étuis tubulaires rigides, pour toutes matières, sauf gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance <= 300 l, n.d.a.
76129010	01/01/1988	31/12/2010	Etuis tubulaires rigides en aluminium
76129020	01/01/1995	31/12/2500	Récipients des types utilisés pour aérosols, en aluminium
76129030	01/01/2014	31/12/2500	Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm
76129080	01/01/2014	31/12/2500	Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. <= 300 l, en aluminium, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), n.d.a. (à l'excl. des étuis tubulaires souples, des récipients pour aérosols et des récipients fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm
76129090	01/01/2011	31/12/2013	Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), n.d.a. (à l'excl. des étuis tubulaires souples et des récipients pour aérosols)
76129091	01/01/1988	31/12/2010	Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, pour toutes matières, sauf gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance de >= 50 l à 300 l, n.d.a.
76129098	01/01/1995	31/12/2010	Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance < 50 l, n.d.a. (à l'excl. des étuis tubulaires souples, des étuis tubulaires rigides et des récipients pour aérosols)
76129099	01/01/1988	31/12/1994	Réservoirs, futs, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, en aluminium, pour toutes matières, sauf gaz comprimes ou liquéfiés, d'une contenance < 50 l, n.d.a.
761290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 761290, non spécifié par ailleurs
7612XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7612, non spécifié par ailleurs
7612XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7612, non spécifié par ailleurs
7613	01/01/1988	31/12/2500	Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
761300	01/01/1988	31/12/2500	Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
76130000	01/01/1988	31/12/2500	Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
761300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 761300, non spécifié par ailleurs
7613XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7613, non spécifié par ailleurs
7613XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7613, non spécifié par ailleurs
7614	01/01/1988	31/12/2500	Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium (sauf produits isolés pour l'électricité)
761410	01/01/1988	31/12/2500	Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium, avec âme en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)
76141000	01/01/1988	31/12/2500	Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium, avec âme en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)
761410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 761410, non spécifié par ailleurs
761490	01/01/1988	31/12/2500	Torons, câbles, tresses et articles simil., en aluminium (à l'excl. des produits isolés pour l'électricité et des articles avec âme en acier)
76149000	01/01/1995	31/12/2500	Torons, câbles, tresses et articles simil., en aluminium (à l'excl. des produits isolés pour l'électricité et des articles avec âme en acier)
76149010	01/01/1988	31/12/1994	Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium non allié (sans âme en acier et sauf produits isoles pour l'électricité)
76149090	01/01/1988	31/12/1994	Torons, câbles, tresses et similaires, en alliages d'aluminium (sans âme en acier et sauf produits isoles pour l'électricité)
761490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 761490, non spécifié par ailleurs
7614XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7614, non spécifié par ailleurs
7614XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7614, non spécifié par ailleurs
7615	01/01/1988	31/12/2500	"Articles de ménage, d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, articles ayant le caractère d'outils, cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie)"
761510	01/01/1988	31/12/1995	"Articles de ménage, d'économie domestique, et leurs parties, en aluminium, y.c. éponges, torchons, gants et similaires pour récurage, polissage et similaires, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients similaires du n° 7612; articles ayant le caractère d'outils, cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n. 8215; objets décoratifs; accessoires de tuyauterie; articles d'hygiène et de toilette)"
761510	01/01/2012	31/12/2500	Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, des accessoires de tuyauterie et des articles d'hygiène ou de toilette)
76151010	01/01/1988	31/12/1995	Articles de ménage ou d'économie domestique, et leurs parties, en aluminium, coules ou moules (sauf bidons, boîtes et récipients similaires du n° 7612, articles ayant le caractère d'outils, cuillers, louches, fourchettes et autres articles analogues du n° 8211 au n. 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et sauf articles d'hygiène et de toilette)
76151010	01/01/2012	31/12/2500	Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, coulés ou moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et des articles d'hygiène ou de toilette)
76151030	01/01/2014	31/12/2500	Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612)
76151080	01/01/2014	31/12/2500	Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, non coulés ni moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, des articles fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie, articles d'hygiène ou de toilette)
76151090	01/01/1988	31/12/1995	"Articles de ménage ou d'économie domestique, et leurs parties, en aluminium, non coules ou moules, y.c. torchons, gants et similaires pour récurage, polissage et similaires, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612; articles ayant le caractère d'outils; cuillers, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n. 8215; objets décoratifs; accessoires de tuyauterie; articles d'hygiène et de toilette)"
76151090	01/01/2012	31/12/2013	Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, non coulés ni moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 
761510XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 761510, non spécifié par ailleurs
761510XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 761510, non spécifié par ailleurs
761511	01/01/1996	31/12/2011	Eponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage et usages analogues, en aluminium (à l'excl. des articles d'hygiène et de toilette)
76151100	01/01/1996	31/12/2011	Eponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage et usages analogues, en aluminium (à l'excl. des articles d'hygiène et de toilette)
761511XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 761511, non spécifié par ailleurs
761519	01/01/1996	31/12/2011	"Articles de ménage, d'économie domestique, et leurs parties, en aluminium (sauf éponges, torchons, gants et articles simil.; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612; articles ayant le caractère d'outils, cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 à 8215; objets décoratifs; accessoires de tuyauterie; articles d'hygiène et de toilette)"
76151910	01/01/1996	31/12/2011	Articles de ménage ou d'économie domestique, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, articles ayant le caractère d'outils, cuillers, louches, fourchettes et autres articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et sauf articles d'hygiène et de toilette)
76151990	01/01/1996	31/12/2011	"Articles de ménage ou d'économie domestique, et leurs parties, en aluminium, non-coulés ou non-moulés (sauf éponges, torchons, gants et articles simil.; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612; articles ayant le caractère d'outils, cuillères, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 à 8215; objets décoratifs; accessoires de tuyauterie; articles d'hygiène et de toilette)"
761519XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 761519, non spécifié par ailleurs
761520	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612 et sauf accessoires de tuyauterie)
76152000	01/01/1988	31/12/2500	Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612 et sauf accessoires de tuyauterie)
761520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 761520, non spécifié par ailleurs
7615XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7615, non spécifié par ailleurs
7615XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7615, non spécifié par ailleurs
7616	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en aluminium, n.d.a.
761610	01/01/1988	31/12/2500	Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et simil., en aluminium (sauf agrafes présentées en barrettes et sauf chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)
76161000	01/01/1988	31/12/2500	Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et simil., en aluminium (sauf agrafes présentées en barrettes et sauf chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)
761610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 761610, non spécifié par ailleurs
761690	01/01/1988	31/12/1995	Ouvrages en aluminium, n.d.a.
76169010	01/01/1988	31/12/1995	Aiguilles à tricoter et crochets, en aluminium
76169030	01/01/1988	31/12/1995	Toiles métalliques, grillages et treillis, en aluminium (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires, toiles, grillages et treillis transformes en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)
76169091	01/01/1988	31/12/1995	Ouvrages coules ou moules en aluminium, n.d.a.
76169099	01/01/1988	31/12/1995	Ouvrages en aluminium, n.d.a.
761690XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 761690, non spécifié par ailleurs
761691	01/01/1996	31/12/2500	Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)
76169100	01/01/1996	31/12/2500	Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)
761691XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 761691, non spécifié par ailleurs
761699	01/01/1996	31/12/2500	Ouvrages en aluminium, n.d.a.
76169910	01/01/1996	31/12/2500	Ouvrages coulés ou moulés en aluminium, n.d.a.
76169990	01/01/1996	31/12/2016	Ouvrages en aluminium, non coulés ou non moulés, n.d.a.
76169990	01/01/2017	31/12/2500	Ouvrages en aluminium, non coulés ou non moulés, n.d.a.
761699XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 761699, non spécifié par ailleurs
7616XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7616, non spécifié par ailleurs
7616XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7616, non spécifié par ailleurs
76CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 76
76CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 76
76CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 76
76II	01/01/1988	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 76
76III0	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
76III0	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 76
76III000	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
76III000	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 76
76III1	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
76III100	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
76III2	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
76III200	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
76III3	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
76III300	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
76III4	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
76III4	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
76III400	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
76III400	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
76III5	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
76III500	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
76III6	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
76III600	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
76III7	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
76III700	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
76III8	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
76III8	01/01/1998	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
76III800	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
76III800	01/01/1998	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
76III9	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
76III900	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 76; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
76MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
76MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
76MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
76SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 76
76SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 76 et de la section CTCI 0
76SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 76 et du groupe CTCI 000
76SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 76 et de la section CTCI 2
76SSS288	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 76 et du groupe CTCI 288
76SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 76 et de la section CTCI 6
76SSS684	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 76 et du groupe CTCI 684
76SSS691	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 76 et du groupe CTCI 691
76SSS692	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 76 et du groupe CTCI 692
76SSS693	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 76 et du groupe CTCI 693
76SSS694	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 76 et du groupe CTCI 694
76SSS697	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 76 et du groupe CTCI 697
76SSS699	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 76 et du groupe CTCI 699
76SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 76 et de la section CTCI 9
76SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 76 et de la section CTCI 9
76SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 76 et du groupe CTCI 999
76SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 76 et du groupe CTCI 999
76VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 76 importées pour le montage de véhicules automobiles
76VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 76 importées pour le montage de véhicules automobiles
76VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 76 importées pour le montage de véhicules automobiles
76XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 76, non spécifié par ailleurs
76XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 76, non spécifié par ailleurs
76XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 76, non spécifié par ailleurs
78	01/01/1988	31/12/2500	PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
7801	01/01/1988	31/12/2500	Plomb sous forme brute
780110	01/01/1988	31/12/2500	Plomb affiné, sous forme brute
78011000	01/01/1988	31/12/2500	Plomb affiné, sous forme brute
780110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 780110, non spécifié par ailleurs
780191	01/01/1988	31/12/2500	Plomb sous forme brute, avec antimoine comme autre élément prédominant en poids
78019100	01/01/1988	31/12/2500	Plomb sous forme brute, avec antimoine comme autre élément prédominant en poids
780191XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 780191, non spécifié par ailleurs
780199	01/01/1988	31/12/2500	Plomb sous forme brute (sauf plomb affiné et plomb contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids)
78019910	01/01/1988	31/12/2500	Plomb sous forme brute, à teneur en poids en argent >= 0,02%, destiné à être affiné (plomb d'oeuvre)
78019990	01/01/2011	31/12/2500	Plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids, sauf plomb destiné à être affiné à teneur en poids en argent >= 0,02% [plomb d'oeuvre] et sauf plomb affiné)
78019991	01/01/1988	31/12/2010	Alliages de plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids et sauf plomb à teneur en poids en argent >= 0,02%, -plomb d'oeuvre-)
78019999	01/01/1988	31/12/2010	Plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids, sauf plomb à teneur en poids en argent >= 0,02% -plomb d'oeuvre-, alliages de plomb et plomb affiné)
780199XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 780199, non spécifié par ailleurs
7801XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7801, non spécifié par ailleurs
7801XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7801, non spécifié par ailleurs
7802	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de plomb fondus du n° 7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
780200	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de plomb fondus du n° 7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
78020000	01/01/1996	31/12/2500	Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de plomb fondus du n° 7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
78020010	01/01/1988	31/12/1995	Déchets et débris de plomb provenant d'accumulateurs
78020090	01/01/1988	31/12/1995	Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes similaires, en déchets et débris de plomb fondus du n° 7801 et sauf déchets et débris de plomb provenant d'accumulateurs)
780200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 780200, non spécifié par ailleurs
7802XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7802, non spécifié par ailleurs
7802XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7802, non spécifié par ailleurs
7803	01/01/1988	31/12/2006	Barres, profilés et fils en plomb, n.d.a.
780300	01/01/1988	31/12/2006	Barres, profilés et fils en plomb, n.d.a.
78030000	01/01/1988	31/12/2006	Barres, profilés et fils en plomb, n.d.a.
780300XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 780300, non spécifié par ailleurs
7803XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 7803, non spécifié par ailleurs
7803XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 7803, non spécifié par ailleurs
7804	01/01/1988	31/12/2500	"Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308)"
780411	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes en plomb, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm
78041100	01/01/1988	31/12/2500	Feuilles et bandes en plomb, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm
780411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 780411, non spécifié par ailleurs
780419	01/01/1988	31/12/2500	"Tables en plomb; feuilles et bandes, en plomb, épaisseur, support non compris, > 0,2 mm"
78041900	01/01/1988	31/12/2500	"Tables en plomb; feuilles et bandes, en plomb, épaisseur, support non compris, > 0,2 mm"
780419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 780419, non spécifié par ailleurs
780420	01/01/1988	31/12/2500	Poudres et paillettes en plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308)
78042000	01/01/1988	31/12/2500	Poudres et paillettes en plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308)
780420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 780420, non spécifié par ailleurs
7804XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7804, non spécifié par ailleurs
7804XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7804, non spécifié par ailleurs
7805	01/01/1988	31/12/2006	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.- en plomb
780500	01/01/1988	31/12/2006	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.- en plomb
78050000	01/01/1988	31/12/2006	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.- en plomb
780500XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 780500, non spécifié par ailleurs
7805XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 7805, non spécifié par ailleurs
7805XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 7805, non spécifié par ailleurs
7806	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en plomb, n.d.a.
780600	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en plomb, n.d.a.
78060010	01/01/1988	31/12/2500	"Emballages avec blindage de protection contre les radiations en plomb pour transport ou stockage des matières radioactives ""Euratom"" (sauf conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)"
78060030	01/01/2007	31/12/2010	Barres, profilés et fils en plomb, n.d.a.
78060050	01/01/2007	31/12/2010	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.- en plomb
78060080	01/01/2011	31/12/2500	Ouvrages en plomb, n.d.a.
78060090	01/01/1988	31/12/2010	Ouvrages en plomb, n.d.a.
780600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 780600, non spécifié par ailleurs
7806XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7806, non spécifié par ailleurs
7806XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7806, non spécifié par ailleurs
78CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 78
78CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 78
78CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 78
78II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 78
78III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 78
78III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 78
78MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
78MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
78MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
78SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 78
78SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 78 et de la section CTCI 0
78SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 78 et du groupe CTCI 000
78SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 78 et de la section CTCI 2
78SSS288	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 78 et du groupe CTCI 288
78SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 78 et de la section CTCI 6
78SSS685	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 78 et du groupe CTCI 685
78SSS699	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 78 et du groupe CTCI 699
78SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 78 et de la section CTCI 9
78SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 78 et de la section CTCI 9
78SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 78 et du groupe CTCI 999
78SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 78 et du groupe CTCI 999
78XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 78, non spécifié par ailleurs
78XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 78, non spécifié par ailleurs
78XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 78, non spécifié par ailleurs
79	01/01/1988	31/12/2500	ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
7901	01/01/1988	31/12/2500	Zinc sous forme brute
790111	01/01/1988	31/12/2500	Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc >= 99,99%
79011100	01/01/1988	31/12/2500	Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc >= 99,99%
790111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 790111, non spécifié par ailleurs
790112	01/01/1988	31/12/2500	Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc < 99,99%
79011210	01/01/1988	31/12/2500	Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc >= 99,95% mais < 99,99%
79011230	01/01/1988	31/12/2500	Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc >= 98,5% mais < 99,95%
79011290	01/01/1988	31/12/2500	Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc < 98,5%
790112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 790112, non spécifié par ailleurs
790120	01/01/1988	31/12/2500	Alliages de zinc sous forme brute
79012000	01/01/1988	31/12/2500	Alliages de zinc sous forme brute
790120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 790120, non spécifié par ailleurs
7901XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7901, non spécifié par ailleurs
7901XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7901, non spécifié par ailleurs
7902	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de zinc fondus du n° 7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
790200	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de zinc fondus du n° 7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
79020000	01/01/1988	31/12/1995	Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de zinc fondus du n° 7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
79020000	01/01/1996	31/12/2500	Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de zinc fondus du n° 7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
790200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 790200, non spécifié par ailleurs
7902XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7902, non spécifié par ailleurs
7902XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7902, non spécifié par ailleurs
7903	01/01/1988	31/12/2500	Poussières, poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc et sauf paillettes découpées du n° 8308)
790310	01/01/1988	31/12/2500	Poussières de zinc
79031000	01/01/1988	31/12/2500	Poussières de zinc
790310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 790310, non spécifié par ailleurs
790390	01/01/1988	31/12/2500	Poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc, sauf paillettes découpées du n° 8308 et sauf poussières de zinc)
79039000	01/01/1988	31/12/2500	Poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc, sauf paillettes découpées du n° 8308 et sauf poussières de zinc)
790390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 790390, non spécifié par ailleurs
7903XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7903, non spécifié par ailleurs
7903XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7903, non spécifié par ailleurs
7904	01/01/1988	31/12/2500	Barres, profilés et fils en zinc, n.d.a.
790400	01/01/1988	31/12/2500	Barres, profilés et fils en zinc, n.d.a.
79040000	01/01/1988	31/12/2500	Barres, profilés et fils en zinc, n.d.a.
790400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 790400, non spécifié par ailleurs
7904S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7904 et de la section CTCI 6
7904S686	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7904 et du groupe CTCI 686
7904S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7904 et de la section CTCI 9
7904S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7904 et du groupe CTCI 999
7904XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7904, non spécifié par ailleurs
7904XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7904, non spécifié par ailleurs
7905	01/01/1988	31/12/2500	Tôles, feuilles et bandes, en zinc
790500	01/01/1988	31/12/2500	Tôles, feuilles et bandes, en zinc
79050000	01/01/1995	31/12/2500	Tôles, feuilles et bandes, en zinc
79050011	01/01/1988	31/12/1994	Tôles, bandes et feuilles de zinc, non traitées à la surface, épaisseur < 5 mm
79050019	01/01/1988	31/12/1994	Tôles, bandes et feuilles de zinc, non traitées à la surface, épaisseur >= 5 mm
79050090	01/01/1988	31/12/1994	Tôles, bandes et feuilles de zinc, traitées à la surface
790500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 790500, non spécifié par ailleurs
7905S6	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7905 et de la section CTCI 6
7905S686	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7905 et du groupe CTCI 686
7905S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7905 et de la section CTCI 9
7905S999	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 7905 et du groupe CTCI 999
7905XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7905, non spécifié par ailleurs
7905XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7905, non spécifié par ailleurs
7906	01/01/1988	31/12/2006	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en zinc
790600	01/01/1988	31/12/2006	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en zinc
79060000	01/01/1988	31/12/2006	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en zinc
790600XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 790600, non spécifié par ailleurs
7906XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 7906, non spécifié par ailleurs
7906XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 7906, non spécifié par ailleurs
7907	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en zinc, n.d.a.
790700	01/01/1996	31/12/2500	Ouvrages en zinc, n.d.a.
79070000	01/01/1996	31/12/2006	Ouvrages en zinc, n.d.a.
79070000	01/01/2011	31/12/2500	Ouvrages en zinc, n.d.a.
79070010	01/01/2007	31/12/2010	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en zinc
79070090	01/01/2007	31/12/2010	Ouvrages en zinc, n.d.a.
790700XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 790700, non spécifié par ailleurs
790710	01/01/1988	31/12/1995	Gouttières, faitages, lucarnes et autres ouvrages préfabriqués pour le bâtiment, en zinc
79071000	01/01/1988	31/12/1995	Gouttières, faitages, lucarnes et autres ouvrages préfabriqués pour le bâtiment, en zinc
790710XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 790710, non spécifié par ailleurs
790790	01/01/1988	31/12/1995	Ouvrages en zinc, n.d.a.
79079000	01/01/1988	31/12/1995	Ouvrages en zinc, n.d.a.
790790XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 790790, non spécifié par ailleurs
7907XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7907, non spécifié par ailleurs
7907XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 7907, non spécifié par ailleurs
79CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 79
79CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 79
79CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 79
79II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 79
79III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 79
79III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 79
79MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
79MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
79MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
79SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 79
79SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 79 et de la section CTCI 0
79SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 79 et du groupe CTCI 000
79SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 79 et de la section CTCI 2
79SSS288	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 79 et du groupe CTCI 288
79SSS6	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 79 et de la section CTCI 6
79SSS686	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 79 et du groupe CTCI 686
79SSS699	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 79 et du groupe CTCI 699
79SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 79 et de la section CTCI 9
79SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 79 et de la section CTCI 9
79SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 79 et du groupe CTCI 999
79SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 79 et du groupe CTCI 999
79XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 79, non spécifié par ailleurs
79XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 79, non spécifié par ailleurs
79XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 79, non spécifié par ailleurs
80	01/01/1988	31/12/2500	ETAIN ET OUVRAGES EN ETAIN
8001	01/01/1988	31/12/2500	Etain sous forme brute
800110	01/01/1988	31/12/2500	Etain sous forme brute, non allié
80011000	01/01/1988	31/12/2500	Etain sous forme brute, non allié
800110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 800110, non spécifié par ailleurs
800120	01/01/1988	31/12/2500	Alliages d'étain sous forme brute
80012000	01/01/1988	31/12/2500	Alliages d'étain sous forme brute
800120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 800120, non spécifié par ailleurs
8001XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8001, non spécifié par ailleurs
8001XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8001, non spécifié par ailleurs
8002	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris d'étain (autres que cendres et résidus de la fabrication de l'étain contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf étain lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'étain du n° 8001)
800200	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris d'étain (autres que cendres et résidus de la fabrication de l'étain contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf étain lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'étain du n° 8001)
80020000	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris d'étain (autres que cendres et résidus de la fabrication de l'étain contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf étain lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'étain du n° 8001)
800200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 800200, non spécifié par ailleurs
8002XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8002, non spécifié par ailleurs
8002XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8002, non spécifié par ailleurs
8003	01/01/1988	31/12/2500	Barres, profilés et fils en étain, n.d.a.
800300	01/01/1988	31/12/2500	Barres, profilés et fils en étain, n.d.a.
80030000	01/01/1988	31/12/2500	Barres, profilés et fils en étain, n.d.a.
800300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 800300, non spécifié par ailleurs
8003XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8003, non spécifié par ailleurs
8003XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8003, non spécifié par ailleurs
8004	01/01/1988	31/12/2006	Tôles et bandes en étain, d'une épaisseur > 0,2 mm
800400	01/01/1988	31/12/2006	Tôles et bandes en étain, d'une épaisseur > 0,2 mm
80040000	01/01/1988	31/12/2006	Tôles et bandes en étain, d'une épaisseur > 0,2 mm
800400XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 800400, non spécifié par ailleurs
8004XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 8004, non spécifié par ailleurs
8004XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 8004, non spécifié par ailleurs
8005	01/01/1988	31/12/2006	"Feuilles et bandes minces en étain -même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports simil.-, d'une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm; poudres et paillettes d'étain (autres que granulés et grenailles d'étain et sauf paillettes découpées du n° 8308)"
800500	01/01/1996	31/12/2006	"Feuilles et bandes minces en étain -même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports simil.-, d'une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm; poudres et paillettes d'étain (autres que granulés et grenailles d'étain et sauf paillettes découpées du n° 8308)"
80050000	01/01/2000	31/12/2006	"Feuilles et bandes minces en étain -même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports simil.-, d'une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm; poudres et paillettes d'étain (autres que granulés et grenailles d'étain et sauf paillettes découpées du n° 8308)"
80050010	01/01/1996	31/12/1999	Feuilles et bandes minces en étain, d'une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm
80050020	01/01/1996	31/12/1999	Poudres et paillettes d'étain (autres que granulés et grenailles d'étain et sauf paillettes découpées du no 8308)
800500XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 800500, non spécifié par ailleurs
800510	01/01/1988	31/12/1995	Feuilles et bandes minces en étain, d'une épaisseur, support non compris, =< 0,2 mm
80051000	01/01/1988	31/12/1995	Feuilles et bandes minces en étain, d'une épaisseur, support non compris, =< 0,2 mm
800510XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 800510, non spécifié par ailleurs
800520	01/01/1988	31/12/1995	Poudres et paillettes d'étain (autres que granulés et grenailles d'étain et sauf paillettes découpées du n° 8308)
80052000	01/01/1988	31/12/1995	Poudres et paillettes d'étain (autres que granulés et grenailles d'étain et sauf paillettes découpées du n° 8308)
800520XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 800520, non spécifié par ailleurs
8005XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 8005, non spécifié par ailleurs
8005XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 8005, non spécifié par ailleurs
8006	01/01/1988	31/12/2006	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en étain
800600	01/01/1988	31/12/2006	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en étain
80060000	01/01/1988	31/12/2006	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en étain
800600XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 800600, non spécifié par ailleurs
8006XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 8006, non spécifié par ailleurs
8006XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 8006, non spécifié par ailleurs
8007	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en étain, n.d.a.
800700	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en étain, n.d.a.
80070000	01/01/1988	31/12/2006	Ouvrages en étain, n.d.a.
80070010	01/01/2007	31/12/2500	Tôles et bandes en étain, d'une épaisseur > 0,2 mm
80070030	01/01/2007	31/12/2010	"Feuilles et bandes minces en étain -même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports simil.-, d'une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm; poudres et paillettes d'étain (autres que granulés et grenailles d'étain et sauf paillettes découpées du n° 8308)"
80070050	01/01/2007	31/12/2010	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en étain
80070080	01/01/2011	31/12/2500	Ouvrages en étain, n.d.a.
80070090	01/01/2007	31/12/2010	Ouvrages en étain, n.d.a.
800700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 800700, non spécifié par ailleurs
8007XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8007, non spécifié par ailleurs
8007XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8007, non spécifié par ailleurs
80CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 80
80CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 80
80CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 80
80II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 80
80III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 80
80III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 80
80MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
80MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
80MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
80SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 80
80SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 80 et de la section CTCI 0
80SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 80 et du groupe CTCI 000
80SSS2	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 80 et de la section CTCI 2
80SSS288	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 80 et du groupe CTCI 288
80SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 80 et de la section CTCI 6
80SSS687	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 80 et du groupe CTCI 687
80SSS699	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 80 et du groupe CTCI 699
80SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 80 et de la section CTCI 9
80SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 80 et de la section CTCI 9
80SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 80 et du groupe CTCI 999
80SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 80 et du groupe CTCI 999
80XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 80, non spécifié par ailleurs
80XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 80, non spécifié par ailleurs
80XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 80, non spécifié par ailleurs
81	01/01/1988	31/12/2500	"AUTRES METAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIERES"
8101	01/01/1988	31/12/2500	"Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, n.d.a.; déchets et débris de tungstène [wolfram] (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)"
810110	01/01/1988	31/12/2500	Poudres de tungstène [wolfram]
81011000	01/01/1988	31/12/2500	Poudres de tungstène [wolfram]
810110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810110, non spécifié par ailleurs
810191	01/01/1988	31/12/2001	"Tungstène sous forme brute, y.c. les barres de tungstène -wolfram- simplement obtenues par frittage; déchets et débris de tungstène -wolfram- (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)"
81019110	01/01/1988	31/12/2001	Tungstène sous forme brute, y.c. les barres en tungstène -wolfram- simplement obtenues par frittage
81019190	01/01/1988	31/12/2001	Déchets et débris de tungstène -wolfram- (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)
810191XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 810191, non spécifié par ailleurs
810192	01/01/1988	31/12/2001	Barres (autres que celles simplement obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en tungstène -wolfram-, n.d.a.
81019200	01/01/1988	31/12/2001	Barres (autres que celles simplement obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en tungstène -wolfram-, n.d.a.
810192XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 810192, non spécifié par ailleurs
810193	01/01/1988	31/12/2001	Fils en tungstène -wolfram-
81019300	01/01/1988	31/12/2001	Fils en tungstène -wolfram-
810193XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 810193, non spécifié par ailleurs
810194	01/01/2002	31/12/2500	Tungstène sous forme brute, y.c. les barres en tungstène [wolfram] simpl. obtenues par frittage
81019400	01/01/2002	31/12/2500	Tungstène sous forme brute, y.c. les barres en tungstène [wolfram] simpl. obtenues par frittage
810194XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810194, non spécifié par ailleurs
810195	01/01/2002	31/12/2006	Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en tungstène [wolfram], n.d.a.
81019500	01/01/2002	31/12/2006	Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en tungstène [wolfram], n.d.a.
810195XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 810195, non spécifié par ailleurs
810196	01/01/2002	31/12/2500	Fils en tungstène [wolfram]
81019600	01/01/2002	31/12/2500	Fils en tungstène [wolfram]
810196XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810196, non spécifié par ailleurs
810197	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de tungstène [wolfram] (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)
81019700	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de tungstène [wolfram] (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)
810197XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810197, non spécifié par ailleurs
810199	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en tungstène [wolfram], n.d.a.
81019900	01/01/1988	31/12/2006	Ouvrages en tungstène [wolfram], n.d.a.
81019910	01/01/2007	31/12/2500	Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en tungstène [wolfram], n.d.a.
81019990	01/01/2007	31/12/2500	Ouvrages en tungstène [wolfram], n.d.a.
810199XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810199, non spécifié par ailleurs
8101S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8101 et de la section CTCI 6
8101S689	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8101 et du groupe CTCI 689
8101S699	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8101 et du groupe CTCI 699
8101XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8101, non spécifié par ailleurs
8101XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8101, non spécifié par ailleurs
8102	01/01/1988	31/12/2500	"Molybdène et ouvrages en molybdène, n.d.a.; déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)"
810210	01/01/1988	31/12/2500	Poudres de molybdène
81021000	01/01/1988	31/12/2500	Poudres de molybdène
810210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810210, non spécifié par ailleurs
810291	01/01/1988	31/12/2001	"Molybdène sous forme brute, y.c. les barres de molybdène simplement obtenues par frittage; déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)"
81029110	01/01/1988	31/12/2001	Molybdène sous forme brute, y.c. les barres en molybdène simplement obtenues par frittage
81029190	01/01/1988	31/12/2001	Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)
810291XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 810291, non spécifié par ailleurs
810292	01/01/1988	31/12/2001	Barres autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles en molybdène, n.d.a.
81029200	01/01/1988	31/12/2001	Barres autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles en molybdène, n.d.a.
810292XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 810292, non spécifié par ailleurs
810293	01/01/1988	31/12/2001	Fils en molybdène
81029300	01/01/1988	31/12/2001	Fils en molybdène
810293XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 810293, non spécifié par ailleurs
810294	01/01/2002	31/12/2500	Molybdène sous forme brute, y.c. les barres en molybdène simpl. obtenues par frittage
81029400	01/01/2002	31/12/2500	Molybdène sous forme brute, y.c. les barres en molybdène simpl. obtenues par frittage
810294XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810294, non spécifié par ailleurs
810295	01/01/2002	31/12/2500	Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en molybdène, n.d.a.
81029500	01/01/2002	31/12/2500	Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en molybdène, n.d.a.
810295XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810295, non spécifié par ailleurs
810296	01/01/2002	31/12/2500	Fils en molybdène
81029600	01/01/2002	31/12/2500	Fils en molybdène
810296XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810296, non spécifié par ailleurs
810297	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)
81029700	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)
810297XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810297, non spécifié par ailleurs
810299	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en molybdène, n.d.a.
81029900	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en molybdène, n.d.a.
810299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810299, non spécifié par ailleurs
8102S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8102 et de la section CTCI 6
8102S689	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8102 et du groupe CTCI 689
8102S699	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8102 et du groupe CTCI 699
8102XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8102, non spécifié par ailleurs
8102XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8102, non spécifié par ailleurs
8103	01/01/1988	31/12/2500	"Tantale et ouvrages en tantale, n.d.a.; déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)"
810310	01/01/1988	31/12/2001	"Tantale sous forme brute, y.c. les barres de tantale simplement obtenues par frittage; poudres de tantale; déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)"
81031010	01/01/1988	31/12/2001	"Tantale sous forme brute, y.c. les barres en tantale simplement obtenues par frittage; poudres de tantale"
81031090	01/01/1988	31/12/2001	Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)
810310XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 810310, non spécifié par ailleurs
810320	01/01/2002	31/12/2500	"Tantale sous forme brute, y.c. les barres en tantale simpl. obtenues par frittage; poudres de tantale"
81032000	01/01/2002	31/12/2500	"Tantale sous forme brute, y.c. les barres en tantale simpl. obtenues par frittage; poudres de tantale"
810320XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810320, non spécifié par ailleurs
810330	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)
81033000	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)
810330XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810330, non spécifié par ailleurs
810390	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages en tantale, n.d.a.
81039010	01/01/1988	31/12/2021	Barres (autres que les barres simpl. obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles en tantale, n.d.a.
81039090	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages en tantale, n.d.a.
810390XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 810390, non spécifié par ailleurs
810391	01/01/2022	31/12/2500	Creusets en tantale
81039100	01/01/2022	31/12/2500	Creusets en tantale
810391XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810391, non spécifié par ailleurs
810399	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en tantale, n.d.a.
81039910	01/01/2022	31/12/2500	Barres en tantale (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles en tantale, n.d.a.
81039990	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en tantale, n.d.a.
810399XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810399, non spécifié par ailleurs
8103S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8103 et de la section CTCI 6
8103S689	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8103 et du groupe CTCI 689
8103S699	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8103 et du groupe CTCI 699
8103XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8103, non spécifié par ailleurs
8103XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8103, non spécifié par ailleurs
8104	01/01/1988	31/12/2500	Magnésium et ouvrages en magnésium, n.d.a., déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium)
810411	01/01/1988	31/12/2500	Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium >= 99,8%
81041100	01/01/1988	31/12/2500	Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium >= 99,8%
810411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810411, non spécifié par ailleurs
810419	01/01/1988	31/12/2500	Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8%
81041900	01/01/1988	31/12/2500	Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8%
810419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810419, non spécifié par ailleurs
810420	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés)
81042000	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés)
810420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810420, non spécifié par ailleurs
810430	01/01/1988	31/12/2500	"Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium"
81043000	01/01/1988	31/12/2500	"Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium"
810430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810430, non spécifié par ailleurs
810490	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en magnésium, n.d.a.
81049000	01/01/1995	31/12/2500	Ouvrages en magnésium, n.d.a.
81049010	01/01/1988	31/12/1994	Barres, profilés, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes et tuyaux en magnésium, n.d.a.
81049090	01/01/1988	31/12/1994	Ouvrages en magnésium, n.d.a.
810490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810490, non spécifié par ailleurs
8104XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8104, non spécifié par ailleurs
8104XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8104, non spécifié par ailleurs
8105	01/01/1988	31/12/2500	"Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, n.d.a.; déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)"
810510	01/01/1988	31/12/2001	"Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt; déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)"
81051010	01/01/1988	31/12/2001	"Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt"
81051090	01/01/1988	31/12/2001	Déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)
810510XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 810510, non spécifié par ailleurs
810520	01/01/2002	31/12/2500	"Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt"
81052000	01/01/2002	31/12/2500	"Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt"
810520XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810520, non spécifié par ailleurs
810530	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)
81053000	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)
810530XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810530, non spécifié par ailleurs
810590	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en cobalt, n.d.a.
81059000	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en cobalt, n.d.a.
810590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810590, non spécifié par ailleurs
8105S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8105 et de la section CTCI 6
8105S689	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8105 et du groupe CTCI 689
8105S699	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8105 et du groupe CTCI 699
8105XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8105, non spécifié par ailleurs
8105XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8105, non spécifié par ailleurs
8106	01/01/1988	31/12/2500	"Bismuth et ouvrages en bismuth, n.d.a.; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)"
810600	01/01/1988	31/12/2021	"Bismuth et ouvrages en bismuth, n.d.a.; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)"
81060010	01/01/1988	31/12/2021	"Bismuth sous forme brute; poudres de bismuth; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)"
81060090	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages en bismuth, n.d.a.
810600XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 810600, non spécifié par ailleurs
810610	01/01/2022	31/12/2500	Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a.
81061010	01/01/2022	31/12/2500	Bismuth sous forme brute, déchets et débris, poudres, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth
81061090	01/01/2022	31/12/2500	Bismuth et ouvrages en bismuth, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a.
810610XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810610, non spécifié par ailleurs
810690	01/01/2022	31/12/2500	Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, contenant moins de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a. (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)
81069010	01/01/2022	31/12/2500	Bismuth sous forme brute, déchets et débris, poudres, contenant moins de 99,99 % en poids de bismuth
81069090	01/01/2022	31/12/2500	Bismuth et ouvrages en bismuth, contenant moins de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a.
810690XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810690, non spécifié par ailleurs
8106XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8106, non spécifié par ailleurs
8106XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8106, non spécifié par ailleurs
8107	01/01/1988	31/12/2021	"Cadmium et ouvrages en cadmium, n.d.a.; déchets et débris de cadmium (sauf cendres et résidus contenant du cadmium)"
810710	01/01/1988	31/12/2001	"Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium; déchets et débris de cadmium (sauf cendres et résidus contenant du cadmium)"
81071000	01/01/1988	31/12/1994	"Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium ; déchets et débris de cadmium (sauf cendres et résidus contenant du cadmium)"
81071010	01/01/1995	31/12/2001	"Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium"
81071090	01/01/1995	31/12/1995	Déchets et débris de cadmium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du cadmium)
81071090	01/01/1996	31/12/2001	Déchets et débris de cadmium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du cadmium)
810710XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 810710, non spécifié par ailleurs
810720	01/01/2002	31/12/2021	"Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium"
81072000	01/01/2002	31/12/2021	"Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium"
810720XX	01/01/2002	31/12/2021	Commerce de la sous-position 810720, non spécifié par ailleurs
810730	01/01/2002	31/12/2021	Déchets et débris de cadmium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du cadmium)
81073000	01/01/2002	31/12/2021	Déchets et débris de cadmium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du cadmium)
810730XX	01/01/2002	31/12/2021	Commerce de la sous-position 810730, non spécifié par ailleurs
810790	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages en cadmium, n.d.a.
81079000	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages en cadmium, n.d.a.
810790XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 810790, non spécifié par ailleurs
8107S6	01/01/2001	31/12/2021	Commerce confidentiel de la position 8107 et de la section CTCI 6
8107S689	01/01/2001	31/12/2021	Commerce confidentiel de la position 8107 et du groupe CTCI 689
8107S9	01/01/2002	31/12/2021	Commerce confidentiel de la position 8107 et de la section CTCI 9
8107S999	01/01/2002	31/12/2021	Commerce confidentiel de la position 8107 et du groupe CTCI 999
8107XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la position 8107, non spécifié par ailleurs
8107XXXX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la position 8107, non spécifié par ailleurs
8108	01/01/1988	31/12/2500	"Titane et ouvrages en titane, n.d.a.; déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)"
810810	01/01/1988	31/12/2001	"Titane sous forme brute; poudres de titane; déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)"
81081010	01/01/1988	31/12/2001	"Titane sous forme brute; poudres de titane"
81081090	01/01/1988	31/12/2001	Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)
810810XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 810810, non spécifié par ailleurs
810820	01/01/2002	31/12/2500	"Titane sous forme brute; poudres de titane"
81082000	01/01/2002	31/12/2500	"Titane sous forme brute; poudres de titane"
810820XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810820, non spécifié par ailleurs
810830	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)
81083000	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)
810830XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810830, non spécifié par ailleurs
810890	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en titane, n.d.a.
81089010	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux en titane, avec accessoires, pour la conduite de gaz ou liquides, pour aéronefs civils
81089030	01/01/1988	31/12/2500	Barres, profilés et fils en titane, n.d.a.
81089050	01/01/1988	31/12/2500	Tôles, bandes et feuilles en titane
81089060	01/01/2006	31/12/2500	Tubes et tuyaux en titane
81089070	01/01/1988	31/12/2005	Tubes et tuyaux en titane (sauf pour la conduite de gaz ou liquides, munis d'accessoires, pour les aéronefs civils)
81089090	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en titane, n.d.a.
810890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810890, non spécifié par ailleurs
8108S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8108 et de la section CTCI 6
8108S689	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8108 et du groupe CTCI 689
8108S699	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8108 et du groupe CTCI 699
8108XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8108, non spécifié par ailleurs
8108XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8108, non spécifié par ailleurs
8109	01/01/1988	31/12/2500	"Zirconium et ouvrages en zirconium, n.d.a.; déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)"
810910	01/01/1988	31/12/2001	"Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium; déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)"
81091010	01/01/1988	31/12/2001	"Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium"
81091090	01/01/1988	31/12/2001	Déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)
810910XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 810910, non spécifié par ailleurs
810920	01/01/2002	31/12/2021	"Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium"
81092000	01/01/2002	31/12/2021	"Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium"
810920XX	01/01/2002	31/12/2021	Commerce de la sous-position 810920, non spécifié par ailleurs
810921	01/01/2022	31/12/2500	Zirconium sous forme brute, poudres, contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium
81092100	01/01/2022	31/12/2500	Zirconium sous forme brute, poudres, contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium
810921XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810921, non spécifié par ailleurs
810929	01/01/2022	31/12/2500	Zirconium sous forme brute, poudres, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium
81092900	01/01/2022	31/12/2500	Zirconium sous forme brute, poudres, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium
810929XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810929, non spécifié par ailleurs
810930	01/01/2002	31/12/2021	Déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)
81093000	01/01/2002	31/12/2021	Déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)
810930XX	01/01/2002	31/12/2021	Commerce de la sous-position 810930, non spécifié par ailleurs
810931	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris de zirconium, contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)
81093100	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris de zirconium, contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)
810931XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810931, non spécifié par ailleurs
810939	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris de zirconium, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)
81093900	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris de zirconium, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)
810939XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810939, non spécifié par ailleurs
810990	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages en zirconium, n.d.a.
81099000	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages en zirconium, n.d.a.
810990XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 810990, non spécifié par ailleurs
810991	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en zirconium, contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium, n.d.a.
81099100	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en zirconium, contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium, n.d.a.
810991XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810991, non spécifié par ailleurs
810999	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en zirconium, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium, n.d.a.
81099900	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en zirconium, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium, n.d.a.
810999XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 810999, non spécifié par ailleurs
8109S6	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8109 et de la section CTCI 6
8109S699	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8109 et du groupe CTCI 699
8109XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8109, non spécifié par ailleurs
8109XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8109, non spécifié par ailleurs
8110	01/01/1988	31/12/2001	"Antimoine et ouvrages en antimoine, n.d.a.; déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)"
8110	01/01/2002	31/12/2500	"Antimoine et ouvrages en antimoine, n.d.a.; déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)"
811000	01/01/1988	31/12/2001	"Antimoine et ouvrages en antimoine, n.d.a.; déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)"
81100011	01/01/1988	31/12/2001	"Antimoine sous forme brute; poudres d'antimoine"
81100019	01/01/1988	31/12/2001	Déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)
81100090	01/01/1988	31/12/2001	Ouvrages en antimoine, n.d.a.
811000XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 811000, non spécifié par ailleurs
811010	01/01/2002	31/12/2500	"Antimoine sous forme brute; poudres d'antimoine"
81101000	01/01/2002	31/12/2500	"Antimoine sous forme brute; poudres d'antimoine"
811010XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811010, non spécifié par ailleurs
811020	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)
81102000	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)
811020XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811020, non spécifié par ailleurs
811090	01/01/2002	31/12/2500	Ouvrages en antimoine, n.d.a.
81109000	01/01/2002	31/12/2500	Ouvrages en antimoine, n.d.a.
811090XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811090, non spécifié par ailleurs
8110XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 8110, non spécifié par ailleurs
8110XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 8110, non spécifié par ailleurs
8110XXXX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 8110, non spécifié par ailleurs
8110XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 8110, non spécifié par ailleurs
8111	01/01/1988	31/12/2500	"Manganèse et ouvrages en manganèse, n.d.a.; déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse)"
811100	01/01/1988	31/12/2500	"Manganèse et ouvrages en manganèse, n.d.a.; déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse)"
81110011	01/01/1988	31/12/2500	"Manganèse sous forme brute; poudres de manganèse"
81110019	01/01/1988	31/12/2500	Déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse)
81110090	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en manganèse, n.d.a.
811100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811100, non spécifié par ailleurs
8111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8111, non spécifié par ailleurs
8111XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8111, non spécifié par ailleurs
8112	01/01/1988	31/12/2500	"Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium [celtium], indium, niobium [columbium], rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, n.d.a.; déchets et débris de ces métaux (sauf cendres et résidus contenant des métaux faisant partie de ces métaux)"
811211	01/01/1988	31/12/2001	"Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium; déchets et débris de béryllium (sauf cendres et résidus contenant du béryllium)"
81121100	01/01/1988	31/12/1994	"Beryllium sous forme brute ; poudres de beryllium ; déchets et débris de beryllium (sauf cendres et résidus contenant du beryllium)"
81121110	01/01/1995	31/12/2001	"Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium"
81121190	01/01/1995	31/12/2001	Déchets et débris de béryllium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du béryllium)
811211XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 811211, non spécifié par ailleurs
811212	01/01/2002	31/12/2500	"Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium"
81121200	01/01/2002	31/12/2500	"Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium"
811212XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811212, non spécifié par ailleurs
811213	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de béryllium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du béryllium)
81121300	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de béryllium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du béryllium)
811213XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811213, non spécifié par ailleurs
811219	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en béryllium, n.d.a.
81121900	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en béryllium, n.d.a.
811219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811219, non spécifié par ailleurs
811220	01/01/1988	31/12/2001	"Chrome et ouvrages en chrome, n.d.a.; déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome)"
81122010	01/01/1988	31/12/2001	Alliages de chrome, teneur en poids en nickel > 10%, sous forme brute, poudres, déchets et débris de ces alliages (sauf cendres et résidus contenant du chrome ou ce type d'alliages de chrome)
81122031	01/01/1988	31/12/2001	"Chrome sous forme brute; poudres de chrome(sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)"
81122039	01/01/1988	31/12/2001	Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)
81122090	01/01/1988	31/12/2001	Ouvrages en chrome, n.d.a.
811220XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 811220, non spécifié par ailleurs
811221	01/01/2002	31/12/2500	"Chrome sous forme brute; poudres de chrome"
81122110	01/01/2002	31/12/2500	"Alliages de chrome, teneur en poids en nickel > 10%, sous forme brute; poudres de ces alliages (sauf cendres et résidus contenant du chrome ou ce type d'alliages de chrome)"
81122190	01/01/2002	31/12/2500	"Chrome sous forme brute; poudres de chrome (sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)"
811221XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811221, non spécifié par ailleurs
811222	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)
81122200	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)
811222XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811222, non spécifié par ailleurs
811229	01/01/2002	31/12/2500	Ouvrages en chrome, n.d.a.
81122900	01/01/2002	31/12/2500	Ouvrages en chrome, n.d.a.
811229XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811229, non spécifié par ailleurs
811230	01/01/1988	31/12/2006	"Germanium et ouvrages en germanium, n.d.a.; déchets et débris de germanium (sauf cendres et résidus contenant du germanium)"
81123010	01/01/1988	31/12/1994	"Germanium sous forme brute; poudres de germanium ; déchets et débris de germanium (sauf cendres et résidus contenant du germanium)"
81123020	01/01/1995	31/12/2006	"Germanium sous forme brute; poudres de germanium"
81123040	01/01/1995	31/12/2006	Déchets et débris de germanium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du germanium)
81123090	01/01/1988	31/12/2006	Ouvrages en germanium, n.d.a.
811230XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 811230, non spécifié par ailleurs
811231	01/01/2022	31/12/2500	Zirconium sous forme brute, déchets, débris et poudres de zirconium (sauf cendres et résidus)
81123100	01/01/2022	31/12/2500	Zirconium sous forme brute, déchets, débris et poudres de zirconium (sauf cendres et résidus)
811231XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811231, non spécifié par ailleurs
811239	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en hafnium, n.d.a.
81123900	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en hafnium, n.d.a.
811239XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811239, non spécifié par ailleurs
811240	01/01/1988	31/12/2006	"Vanadium et ouvrages en vanadium, n.d.a.; déchets et débris de vanadium (sauf cendres et résidus contenant du vanadium)"
81124010	01/01/2004	31/12/2006	"Vanadium sous forme brute; poudres de vanadium; déchets et débris de vanadium (sauf cendres et résidus contenant du vanadium)"
81124011	01/01/1988	31/12/2003	"Vanadium sous forme brute; poudres de vanadium"
81124019	01/01/1988	31/12/2003	Déchets et débris de vanadium (sauf cendres et résidus contenant du vanadium)
81124090	01/01/1988	31/12/2006	Ouvrages en vanadium, n.d.a.
811240XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 811240, non spécifié par ailleurs
811241	01/01/2022	31/12/2500	Rhénium sous forme brute, déchets, débris et poudres de rhénium (sauf cendres et résidus)
81124110	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris de rhénium (sauf cendres et résidus)
81124190	01/01/2022	31/12/2500	Rhénium sous forme brute et poudres de rhénium
811241XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811241, non spécifié par ailleurs
811249	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en rhénium, n.d.a.
81124900	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en rhénium, n.d.a.
811249XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811249, non spécifié par ailleurs
811251	01/01/2002	31/12/2500	"Thallium sous forme brute; poudres de thallium"
81125100	01/01/2002	31/12/2500	"Thallium sous forme brute; poudres de thallium"
811251XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811251, non spécifié par ailleurs
811252	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de thallium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du thallium)
81125200	01/01/2002	31/12/2500	Déchets et débris de thallium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du thallium)
811252XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811252, non spécifié par ailleurs
811259	01/01/2002	31/12/2500	Ouvrages en thallium, n.d.a.
81125900	01/01/2002	31/12/2500	Ouvrages en thallium, n.d.a.
811259XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811259, non spécifié par ailleurs
811261	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris de cadmium (sauf cendres et résidus)
81126100	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris de cadmium (sauf cendres et résidus)
811261XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811261, non spécifié par ailleurs
811269	01/01/2022	31/12/2500	Cadmium et ouvrages en cadmium, n.d.a.
81126910	01/01/2022	31/12/2500	Cadmium sous forme brute et poudres de cadmium
81126990	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en cadmium, n.d.a.
811269XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811269, non spécifié par ailleurs
811291	01/01/1988	31/12/2001	"Hafnium -celtium-, niobium -columbium-, rhénium, gallium, indium, thallium, sous forme brute; déchets, débris et poudres de ces métaux (sauf cendres et résidus contenant ces métaux)"
81129110	01/01/1988	31/12/2001	"Hafnium -celtium- sous forme brute; poudres d'hafnium -celtium-; déchets et débris d'hafnium - celtium- (sauf cendres et résidus contenant de l'hafnium -celtium-)"
81129131	01/01/1988	31/12/2001	"Niobium -colombium-, rhénium, sous forme brute; poudres de niobium -colombium- et de rhénium"
81129139	01/01/1988	31/12/2001	Déchets et débris de niobium -colombium- et de rhénium (sauf cendres et résidus contenant ce type de métaux)
81129150	01/01/1995	31/12/2001	Déchets et débris de gallium, d'indium et de thallium (à l'excl. des cendres et résidus contenant ces métaux)
81129181	01/01/1995	31/12/2001	"Indium sous forme brute; poudres d'indium"
81129189	01/01/1995	31/12/2001	"Gallium et thallium, sous forme brute; poudres de gallium et de thallium"
81129190	01/01/1988	31/12/1994	"Gallium, indium, thallium, sous forme brute ; poudres de gallium, thallium, indium ; déchets et débris de gallium, indium, thallium (sauf cendres et résidus contenant ce type de métaux)"
811291XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 811291, non spécifié par ailleurs
811292	01/01/2002	31/12/2500	"Hafnium [celtium], niobium [columbium], rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium, sous forme brute; déchets, débris et poudres de ces métaux (sauf cendres et résidus contenant ces métaux)"
81129210	01/01/2002	31/12/2021	"Hafnium [celtium] sous forme brute; poudres d'hafnium [celtium]; déchets et débris d'hafnium [celtium] (sauf cendres et résidus contenant de l'hafnium [celtium])"
81129221	01/01/2007	31/12/2021	Déchets et débris de niobium [columbium], rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium (à l'excl. des cendres et résidus contenant ces métaux)
81129221	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris de niobium [columbium], rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium (à l'excl. des cendres et résidus contenant ces métaux)
81129231	01/01/2002	31/12/2021	"Niobium [colombium] et rhénium, sous forme brute; poudres de niobium [colombium] ou de rhénium"
81129239	01/01/2002	31/12/2006	Déchets et débris de niobium [colombium] et de rhénium (sauf cendres et résidus contenant ce type de métaux)
81129240	01/01/2022	31/12/2500	"Niobium (columbium) sous forme brute; poudres de niobium (columbium)"
81129250	01/01/2002	31/12/2006	Déchets et débris de gallium et d'indium (à l'excl. des cendres et résidus contenant ces métaux)
81129281	01/01/2002	31/12/2500	"Indium sous forme brute; poudres d'indium"
81129289	01/01/2002	31/12/2500	"Gallium sous forme brute; poudres de gallium"
81129291	01/01/2007	31/12/2500	"Vanadium sous forme brute; poudres de vanadium (sauf cendres et résidus contenant du vanadium)"
81129295	01/01/2007	31/12/2500	"Germanium sous forme brute; poudres de germanium"
811292XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811292, non spécifié par ailleurs
811299	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en hafnium [celtium], niobium [columbium], rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium, n.d.a.
81129910	01/01/1988	31/12/2006	Ouvrages en hafnium [celtium], n.d.a.
81129920	01/01/2007	31/12/2021	Ouvrages en hafnium [celtium] et germanium, n.d.a.
81129930	01/01/1988	31/12/2021	Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a.
81129940	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en germanium, n.d.a.
81129950	01/01/2022	31/12/2500	Ouvrages en niobium (colombium), n.d.a.
81129970	01/01/2007	31/12/2500	Ouvrages en gallium, en indium et en vanadium, n.d.a.
81129980	01/01/2002	31/12/2006	Ouvrages en gallium ou en indium, n.d.a.
81129990	01/01/1988	31/12/2001	Ouvrages en gallium, en indium, en thallium, n.d.a.
811299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811299, non spécifié par ailleurs
8112S6	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8112 et de la section CTCI 6
8112S689	01/01/2001	31/12/2021	Commerce confidentiel de la position 8112 et du groupe CTCI 689
8112S689	01/01/2022	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8112 et du groupe CTCI 689
8112S9	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8112 et de la section CTCI 9
8112S999	01/01/2002	31/12/2021	Commerce confidentiel de la position 8112 et du groupe CTCI 999
8112S999	01/01/2022	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8112 et du groupe CTCI 999
8112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8112, non spécifié par ailleurs
8112XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8112, non spécifié par ailleurs
8113	01/01/1988	31/12/2500	"Cermets et ouvrages en cermets, n.d.a.; déchets et débris de cermets (sauf cendres et résidus contenant des cermets)"
811300	01/01/1988	31/12/2500	"Cermets et ouvrages en cermets, n.d.a.; déchets et débris de cermets (sauf cendres et résidus contenant des cermets)"
81130010	01/01/1988	31/12/1994	"Cermets sous forme brute; déchets et débris de cermets (sauf cendres et résidus contenant des cermets)"
81130020	01/01/1995	31/12/2500	Cermets, sous forme brute
81130040	01/01/1995	31/12/2500	Déchets et débris de cermets (à l'excl. des cendres et résidus contenant des cermets)
81130090	01/01/1988	31/12/2500	Ouvrages en cermets, n.d.a.
811300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 811300, non spécifié par ailleurs
8113XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8113, non spécifié par ailleurs
8113XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8113, non spécifié par ailleurs
81CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 81
81CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 81
81CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 81
81II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 81
81III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 81
81III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 81
81MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
81MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
81MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
81SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 81
81SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 81 et de la section CTCI 0
81SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 81 et du groupe CTCI 000
81SSS6	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 81 et de la section CTCI 6
81SSS689	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 81 et du groupe CTCI 689
81SSS699	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 81 et du groupe CTCI 699
81SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 81 et de la section CTCI 9
81SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 81 et de la section CTCI 9
81SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 81 et du groupe CTCI 999
81SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 81 et du groupe CTCI 999
81XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 81, non spécifié par ailleurs
81XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 81, non spécifié par ailleurs
81XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 81, non spécifié par ailleurs
82	01/01/1988	31/12/2500	"OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN METAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN METAUX COMMUNS"
8201	01/01/1988	31/12/2500	"Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs en métaux communs haches, serpes et outils simil. à taillants en métaux communs; sécateurs de tous types en métaux communs; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, en métaux communs"
820110	01/01/1988	31/12/2500	Bêches et pelles, avec partie travaillante en métaux communs
82011000	01/01/1988	31/12/2500	Bêches et pelles, avec partie travaillante en métaux communs
820110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820110, non spécifié par ailleurs
820120	01/01/1988	31/12/2011	Fourches à fouiller, fourches à faner, fourches à fumier, avec partie travaillante en métaux communs
82012000	01/01/1988	31/12/2011	Fourches à fouiller, fourches à faner, fourches à fumier, avec partie travaillante en métaux communs
820120XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 820120, non spécifié par ailleurs
820130	01/01/1988	31/12/2500	Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs, avec partie travaillante en métaux communs (sauf piolets)
82013000	01/01/1988	31/12/2500	Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs, avec partie travaillante en métaux communs (sauf piolets)
820130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820130, non spécifié par ailleurs
820140	01/01/1988	31/12/2500	Haches, serpes et outils simil. à taillants, avec partie travaillante en métaux communs
82014000	01/01/1988	31/12/2500	Haches, serpes et outils simil. à taillants, avec partie travaillante en métaux communs
820140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820140, non spécifié par ailleurs
820150	01/01/1988	31/12/2500	Sécateurs et simil. maniés à une main (y.c. les cisailles à volailles), avec partie travaillante en métaux communs
82015000	01/01/1988	31/12/2500	Sécateurs et simil. maniés à une main (y.c. les cisailles à volailles), avec partie travaillante en métaux communs
820150XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820150, non spécifié par ailleurs
820160	01/01/1988	31/12/2500	Cisailles à haies, sécateurs et outils simil. maniés à deux mains, avec partie travaillante en métaux communs
82016000	01/01/1988	31/12/2500	Cisailles à haies, sécateurs et outils simil. maniés à deux mains, avec partie travaillante en métaux communs
820160XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820160, non spécifié par ailleurs
820190	01/01/1988	31/12/2500	Faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l’excl. des bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, râteaux, racloirs, haches, serpes et outils simil. à taillants, cisailles à volailles, sécateurs et simil. maniés à deux mains)
82019000	01/01/1988	31/12/2011	Faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l'excl. des bêches, pelles, fourches, pioches, pics, houes, binettes, râteaux, racloirs, haches, serpes et outils simil. à taillants, cisailles à volailles, sécateurs et simil. maniés à une main)
82019000	01/01/2012	31/12/2500	Faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l’excl. des bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, râteaux, racloirs, haches, serpes et outils simil. à taillants, cisailles à volailles, sécateurs et simil. maniés à deux mains)
820190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820190, non spécifié par ailleurs
8201XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8201, non spécifié par ailleurs
8201XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8201, non spécifié par ailleurs
8202	01/01/1988	31/12/2500	"Scies à main avec partie travaillante en métaux communs; lames de scies de toutes sortes (y.c. les lames de fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage) en métaux communs (à l'excl. des tronçonneuses)"
820210	01/01/1988	31/12/2500	Scies à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l'excl. des tronçonneuses)
82021000	01/01/1988	31/12/2500	Scies à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l'excl. des tronçonneuses)
820210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820210, non spécifié par ailleurs
820220	01/01/1988	31/12/2500	Lames de scies à ruban en métaux communs
82022000	01/01/1996	31/12/2500	Lames de scies à ruban en métaux communs
82022010	01/01/1988	31/12/1995	Lames de scies à ruban en métaux communs pour le travail des métaux
82022090	01/01/1988	31/12/1995	Lames de scies à ruban en métaux communs pour le travail de matières autres que les métaux
820220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820220, non spécifié par ailleurs
820231	01/01/1988	31/12/2500	Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) en métaux communs et avec partie travaillante en acier
82023100	01/01/1996	31/12/2500	Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) en métaux communs et avec partie travaillante en acier
82023110	01/01/1988	31/12/1995	Lames de scies circulaires à segments rapportés, en métaux communs et avec partie travaillante en acier
82023151	01/01/1988	31/12/1995	Lames de scies circulaires, y.c. -les lames de fraises-scies- en métaux communs et avec partie travaillante en acier, pour le travail des métaux, diamètre =< 315 mm (sauf lames à segments rapportés)
82023159	01/01/1988	31/12/1995	Lames de scies circulaires, y.c. -les lames de fraises-scies- en métaux communs et avec partie travaillante en acier, pour le travail des métaux, diamètre > 315 mm (sauf lames à segments rapportés)
82023190	01/01/1988	31/12/1995	Lames de scies circulaires, y.c. -les lames de fraises-scies- en métaux communs et avec partie travaillante en acier, pour le travail de matières autres que les métaux (sauf lames à segments rapportés)
820231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820231, non spécifié par ailleurs
820232	01/01/1988	31/12/1995	Lames de scies circulaires, y.c. -les lames de fraises-scies- en métaux communs et avec partie travaillante en matières autres que l'acier
82023210	01/01/1988	31/12/1995	Lames de scies circulaires à segments rapportés, y.c. -les lames de fraises-scies-, avec partie travaillante en matières autres que l'acier
82023290	01/01/1988	31/12/1995	Lames de scies circulaires, y.c. -les lames de fraises-scies- en métaux communs et avec partie travaillante en matières autres que l'acier (sauf lames à segments rapportés)
820232XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 820232, non spécifié par ailleurs
820239	01/01/1996	31/12/2500	Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) et leurs parties, en métaux communs et avec partie travaillante en matières autres que l'acier
82023900	01/01/1996	31/12/2500	Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) et leurs parties, en métaux communs et avec partie travaillante en matières autres que l'acier
820239XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820239, non spécifié par ailleurs
820240	01/01/1988	31/12/2500	"Chaînes de scies, dites ""coupantes"", en métaux communs"
82024000	01/01/1988	31/12/2500	"Chaînes de scies, dites ""coupantes"", en métaux communs"
820240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820240, non spécifié par ailleurs
820291	01/01/1988	31/12/2500	Lames de scies droites, en métaux communs, pour le travail des métaux
82029100	01/01/1995	31/12/2500	Lames de scies droites, en métaux communs, pour le travail des métaux
82029111	01/01/1988	31/12/1994	Lames de scies droites en métaux communs, pour le travail des métaux, avec partie travaillante en acier, avec un ou plusieurs trous de fixation aux extrémités, largeur =< 16 mm
82029119	01/01/1988	31/12/1994	Lames de scies droites en métaux communs, pour le travail des métaux, avec partie travaillante en acier, avec un ou plusieurs trous de fixation aux extrémités, largeur > 16 mm
82029130	01/01/1988	31/12/1994	Lames de scies droites en métaux communs, pour le travail des métaux, avec partie travaillante en acier (sans trous de fixation aux extrémités)
82029190	01/01/1988	31/12/1994	Lames de scies droites en métaux communs, pour le travail des métaux, avec partie travaillante en matières autres que l'acier
820291XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820291, non spécifié par ailleurs
820299	01/01/1988	31/12/2500	"Lames de scies, y.c. les lames de scies non dentées, en métaux communs (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires, des lames de fraises-scies, des chaînes de scie dites ""coupantes"" et sauf lames de scies droites pour le travail des métaux)"
82029911	01/01/1988	31/12/2010	Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs et avec partie travaillante en acier, pour le travail des métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des lames de scies droites)
82029919	01/01/1988	31/12/2010	Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs, avec partie travaillante en acier, pour le travail de matières autres que les métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires, des lames de fraises-scies et des chaînes de scies dites -coupantes-)
82029920	01/01/2011	31/12/2500	"Lames de scies, y.c. les lames de scies non dentées, en métaux communs, pour le travail des métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban et des chaînes de scies, dites ""coupantes"", des lames de scies circulaires et des lames de scies droites)"
82029980	01/01/2011	31/12/2500	"Lames de scies, y.c. les lames de scies non dentées, en métaux communs, pour le travail de matières autres que les métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des chaînes de scies dites ""coupantes"")"
82029990	01/01/1988	31/12/2010	Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs, avec partie travaillante en matières autres que l'acier (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires, des lames de fraises-scies et des chaînes de scies dites -coupantes-)
820299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820299, non spécifié par ailleurs
8202I1	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8202; extraction de minéraux non-énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non-métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8202I100	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8202; extraction de minéraux non-énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non-métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8202I2	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8202; sidérurgie. industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8202I200	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8202; sidérurgie. industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8202I3	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8202; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8202I300	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8202; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8202I7	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8202; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8202I700	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8202; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8202XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8202, non spécifié par ailleurs
8202XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8202, non spécifié par ailleurs
8203	01/01/1988	31/12/2500	Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles à usage non médical, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs
820310	01/01/1988	31/12/2500	Limes, râpes et outils simil. à main, en métaux communs
82031000	01/01/1988	31/12/2500	Limes, râpes et outils simil. à main, en métaux communs
820310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820310, non spécifié par ailleurs
820320	01/01/1988	31/12/2500	Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles à usage non médical et outils simil. à main, en métaux communs
82032000	01/01/2011	31/12/2500	Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles à usage non médical et outils simil. à main, en métaux communs
82032010	01/01/1988	31/12/2010	Brucelles à usage non-médical et pinces à épiler, en métaux communs
82032090	01/01/1988	31/12/2010	Pinces -même coupantes-, tenailles et outils simil. à main, en métaux communs (sauf brucelles et pinces à épiler)
820320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820320, non spécifié par ailleurs
820330	01/01/1988	31/12/2500	Cisailles à métaux et outils simil., à main, en métaux communs
82033000	01/01/1988	31/12/2500	Cisailles à métaux et outils simil., à main, en métaux communs
820330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820330, non spécifié par ailleurs
820340	01/01/1988	31/12/2500	Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs
82034000	01/01/1988	31/12/2500	Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs
820340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820340, non spécifié par ailleurs
8203S6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8203 et de la section CTCI 6
8203S695	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8203 et du groupe CTCI 695
8203XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8203, non spécifié par ailleurs
8203XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8203, non spécifié par ailleurs
8204	01/01/1988	31/12/2500	"Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs; douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs"
820411	01/01/1988	31/12/2500	Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture fixe
82041100	01/01/1988	31/12/2500	Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture fixe
820411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820411, non spécifié par ailleurs
820412	01/01/1988	31/12/2500	Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture variable
82041200	01/01/1988	31/12/2500	Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture variable
820412XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820412, non spécifié par ailleurs
820420	01/01/1988	31/12/2500	Douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs
82042000	01/01/1988	31/12/2500	Douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs
820420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820420, non spécifié par ailleurs
8204I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8204; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8204I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8204; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8204I1	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8204; extraction de minéraux non-énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non-métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8204I100	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8204; extraction de minéraux non-énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non-métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8204I3	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8204; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8204I300	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8204; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8204XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8204, non spécifié par ailleurs
8204XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8204, non spécifié par ailleurs
8205	01/01/1988	31/12/2500	"Outils et outillage à main (y.c. les diamants de vitriers), en métaux communs, n.d.a.; lampes à souder et simil.; étaux, serre-joints et simil. ne constituant pas des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale"
820510	01/01/1988	31/12/2500	Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, maniés à la main
82051000	01/01/1988	31/12/2500	Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, maniés à la main
820510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820510, non spécifié par ailleurs
820520	01/01/1988	31/12/2500	Marteaux et masses, avec partie travaillante en métaux communs
82052000	01/01/1988	31/12/2500	Marteaux et masses, avec partie travaillante en métaux communs
820520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820520, non spécifié par ailleurs
820530	01/01/1988	31/12/2500	Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants simil. à main pour le travail du bois
82053000	01/01/1988	31/12/2500	Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants simil. à main pour le travail du bois
820530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820530, non spécifié par ailleurs
820540	01/01/1988	31/12/2500	Tournevis à main
82054000	01/01/1988	31/12/2500	Tournevis à main
820540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820540, non spécifié par ailleurs
820551	01/01/1988	31/12/2500	Outils à main d'économie domestique, non mécaniques, avec partie travaillante en métaux communs, n.d.a.
82055100	01/01/1988	31/12/2500	Outils à main d'économie domestique, non mécaniques, avec partie travaillante en métaux communs, n.d.a.
820551XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820551, non spécifié par ailleurs
820559	01/01/1988	31/12/2500	Outils à main (y.c. les diamants de vitriers), en métaux communs, n.d.a.
82055910	01/01/1988	31/12/2500	Outils à main pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres, en métaux communs, n.d.a.
82055930	01/01/1988	31/12/2010	Outils -pistolets- à river, à fixer les tampons, chevilles, etc., fonctionnant avec l'aide d'une cartouche détonante
82055980	01/01/2011	31/12/2500	Outils à main (y.c. les diamants de vitriers) en métaux communs, n.d.a.
82055990	01/01/1988	31/12/2010	Outils à main, y.c. -les diamants de vitriers-, en métaux communs, n.d.a.
820559XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820559, non spécifié par ailleurs
820560	01/01/1988	31/12/2500	Lampes à souder et simil. (sauf appareils à souder fonctionnant au gaz)
82056000	01/01/1988	31/12/2500	Lampes à souder et simil. (sauf appareils à souder fonctionnant au gaz)
820560XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820560, non spécifié par ailleurs
820570	01/01/1988	31/12/2500	Etaux, serre-joints et simil. (autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau)
82057000	01/01/1988	31/12/2500	Etaux, serre-joints et simil. (autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau)
820570XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820570, non spécifié par ailleurs
820580	01/01/1988	31/12/2011	"Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale"
82058000	01/01/1988	31/12/2011	"Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale"
820580XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 820580, non spécifié par ailleurs
820590	01/01/1988	31/12/2500	"Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale; assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du no 8205"
82059000	01/01/1988	31/12/2011	Assortiments d'outils d'au moins deux des sous-positions du n° 8205
82059010	01/01/2012	31/12/2500	"Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale"
82059090	01/01/2012	31/12/2500	Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du no 8205
820590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820590, non spécifié par ailleurs
8205XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8205, non spécifié par ailleurs
8205XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8205, non spécifié par ailleurs
8206	01/01/1988	31/12/2500	Outils d'au moins deux des n° 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail
820600	01/01/1988	31/12/2500	Outils d'au moins deux des n° 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail
82060000	01/01/1988	31/12/2500	Outils d'au moins deux des n° 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail
820600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820600, non spécifié par ailleurs
8206XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8206, non spécifié par ailleurs
8206XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8206, non spécifié par ailleurs
8207	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines- outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, p. ex.), y.c. les filières pour l'étirage ou le filage [extrusion] des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage
820711	01/01/1988	31/12/1995	Outils de forage ou de sondage, interchangeables, avec partie travaillante en carbures métalliques frittes ou en cermets [01/01/1988-31/12/1994: outils interchangeables de forage ou de sondage, avec partie travaillante en carbures métalliques frittes ou en cermets]
82071100	01/01/1995	31/12/1995	Outils de forage ou de sondage, interchangeables, avec partie travaillante en carbures métalliques frittes ou en cermets
82071110	01/01/1988	31/12/1994	Outils interchangeables de forage ou de sondage, avec partie travaillante en carbures métalliques frittes
82071190	01/01/1988	31/12/1994	Outils interchangeables de forage ou de sondage, avec partie travaillante en cermets
820711XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 820711, non spécifié par ailleurs
820712	01/01/1988	31/12/1995	Outils interchangeables de forage ou de sondage, avec partie travaillante en matières autres qu'en carbures métalliques frittes ou cermets
82071210	01/01/1988	31/12/1995	Outils interchangeables de forage ou de sondage, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
82071290	01/01/1988	31/12/1995	Outils interchangeables de forage ou de sondage, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittes, les cermets, le diamant ou les agglomérés de diamant
820712XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 820712, non spécifié par ailleurs
820713	01/01/1996	31/12/2500	Outils de forage ou de sondage, interchangeables, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets
82071300	01/01/1996	31/12/2500	Outils de forage ou de sondage, interchangeables, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets
820713XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820713, non spécifié par ailleurs
820719	01/01/1996	31/12/2500	Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu'en carbures métalliques frittés ou en cermets
82071910	01/01/1996	31/12/2500	Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
82071990	01/01/1996	31/12/2500	Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les cermets, le diamant ou les agglomérés de diamant
820719XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820719, non spécifié par ailleurs
820720	01/01/1988	31/12/2500	Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux
82072010	01/01/1988	31/12/2500	Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
82072090	01/01/1996	31/12/2500	Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant
82072091	01/01/1988	31/12/1995	Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage -extrusion- des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittes
82072099	01/01/1988	31/12/1995	Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage -extrusion- des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittes, le diamant ou les agglomérés de diamant
820720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820720, non spécifié par ailleurs
820730	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner
82073010	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux
82073090	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner pour le travail de matières autres que le métal
820730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820730, non spécifié par ailleurs
820740	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à tarauder ou à fileter
82074010	01/01/1996	31/12/2500	Outils à tarauder, interchangeables, pour l'usinage des métaux
82074011	01/01/1988	31/12/1995	Outils interchangeables à tarauder les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittes
82074019	01/01/1988	31/12/1995	Outils interchangeables à tarauder les métaux, avec partie travaillante autre qu'en carbures métalliques frittes
82074030	01/01/1996	31/12/2500	Outils à fileter, interchangeables, pour l'usinage des métaux
82074031	01/01/1988	31/12/1995	Outils interchangeables à fileter les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittes
82074039	01/01/1988	31/12/1995	Outils interchangeables à fileter les métaux, avec partie travaillante autre qu'en carbures métalliques frittes
82074090	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à fileter pour le travail de matières autres que les métaux
820740XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820740, non spécifié par ailleurs
820750	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à percer (à l'excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder)
82075010	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à percer, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder)
82075030	01/01/1988	31/12/2500	Forets de maçonnerie, interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant
82075050	01/01/1988	31/12/2500	Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets (à l'excl. des outils à tarauder)
82075060	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à percer les métaux, avec partie travaillante en aciers à coupe rapide (à l'excl. des outils à tarauder)
82075070	01/01/1988	31/12/2500	Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en des matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés, les cermets ou les aciers à coupe rapide (à l'excl. des outils à tarauder)
82075090	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à percer des matières autres que les métaux, avec partie travaillante en d'autres matières que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage, des forets de maçonnerie et des outils à tarauder)
820750XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820750, non spécifié par ailleurs
820760	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à aléser ou à brocher
82076010	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
82076030	01/01/1996	31/12/2500	Outils à aléser, interchangeables, pour l'usinage des métaux
82076031	01/01/1988	31/12/1995	Outils interchangeables à aléser les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittes
82076039	01/01/1988	31/12/1995	Outils interchangeables à aléser les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant, agglomérés de diamants ou carbures métalliques frittes
82076050	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à aléser, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant
82076070	01/01/1996	31/12/2500	Outils à brocher, interchangeables, pour l'usinage des métaux
82076071	01/01/1988	31/12/1995	Outils interchangeables à brocher les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittes
82076079	01/01/1988	31/12/1995	Outils interchangeables à brocher les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant ou les carbures métalliques frittes
82076090	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à brocher autres que pour l'usinage des métaux et à partie travaillante en matières autres que le diamant et les agglomérés de diamant
820760XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820760, non spécifié par ailleurs
820770	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à fraiser
82077010	01/01/1988	31/12/2500	Outils à fraiser, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets
82077031	01/01/1988	31/12/2500	Fraises à queue, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets
82077035	01/01/1993	31/12/2011	Fraises-mères, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets
82077037	01/01/2012	31/12/2500	Outils à fraiser, interchangeables, pour l’usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (à l'excl. des fraises à queue)
82077038	01/01/1993	31/12/2011	Outils à fraiser, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (sauf fraises à queue et fraises-mères)
82077039	01/01/1988	31/12/1992	Outils à fraiser les métaux interchangeables, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittes (sauf fraises à queue)
82077090	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à fraiser des matières autres que le métal
820770XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820770, non spécifié par ailleurs
820780	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à tourner
82078011	01/01/1988	31/12/2500	Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets
82078015	01/01/1993	31/12/1995	Outils interchangeables à tourner les métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
82078018	01/01/1993	31/12/1995	Outils interchangeables à tourner les métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittes, le diamant ou les agglomérés de diamant
82078019	01/01/1988	31/12/1992	Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets
82078019	01/01/1996	31/12/2500	Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets
82078090	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables à tourner des matières autres que les métaux
820780XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820780, non spécifié par ailleurs
820790	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, n.d.a.
82079010	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, n.d.a.
82079030	01/01/1988	31/12/2500	Lames de tournevis interchangeables, en métaux communs
82079050	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables de taillage des engrenages (sauf fraises à tailler les engrenages)
82079071	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a.
82079075	01/01/1988	31/12/1994	Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, autres que pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittes, travaillant par rotation, n.d.a.
82079078	01/01/1995	31/12/2500	Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a.
82079079	01/01/1988	31/12/1994	Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, autres que pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittes, autres que travaillant par rotation, n.d.a.
82079091	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.
82079099	01/01/1988	31/12/2500	Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.
820790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820790, non spécifié par ailleurs
8207XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8207, non spécifié par ailleurs
8207XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8207, non spécifié par ailleurs
8208	01/01/1988	31/12/2500	Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques
820810	01/01/1988	31/12/2500	Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail des métaux
82081000	01/01/1988	31/12/2500	Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail des métaux
820810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820810, non spécifié par ailleurs
820820	01/01/1988	31/12/2500	Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail du bois
82082000	01/01/1988	31/12/2500	Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail du bois
820820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820820, non spécifié par ailleurs
820830	01/01/1988	31/12/2500	Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire
82083000	01/01/2011	31/12/2500	Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire
82083010	01/01/1988	31/12/2010	Couteaux circulaires, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire
82083090	01/01/1988	31/12/2010	Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire (sauf couteaux circulaires)
820830XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820830, non spécifié par ailleurs
820840	01/01/1988	31/12/2500	Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines agricoles, horticoles ou forestières (sauf pour le travail du bois)
82084000	01/01/1988	31/12/2500	Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines agricoles, horticoles ou forestières (sauf pour le travail du bois)
820840XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820840, non spécifié par ailleurs
820890	01/01/1988	31/12/2500	Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou appareils mécaniques (sauf pour le travail du métal ou du bois, sauf pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire, et sauf pour machines agricoles, horticoles ou forestières)
82089000	01/01/1988	31/12/2500	Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou appareils mécaniques (sauf pour le travail du métal ou du bois, sauf pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire, et sauf pour machines agricoles, horticoles ou forestières)
820890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820890, non spécifié par ailleurs
8208XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8208, non spécifié par ailleurs
8208XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8208, non spécifié par ailleurs
8209	01/01/1988	31/12/2500	Plaquettes, baguettes, pointes et objets simil. pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets
820900	01/01/1988	31/12/2500	Plaquettes, baguettes, pointes et objets simil. pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets
82090010	01/01/1988	31/12/1993	Plaquettes pour outils, non montes, constitués par des carbures métalliques frittes ou des cermets
82090020	01/01/1994	31/12/2500	Plaquettes amovibles pour outils, non montées, constituées par des carbures métalliques frittés ou des cermets
82090080	01/01/1994	31/12/2500	Plaquettes, baguettes, pointes et objets simil. pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des plaquettes amovibles)
82090090	01/01/1988	31/12/1993	Baguettes, pointes et objets similaires, pour outils, non montes, constitués par des carbures métalliques frittes ou des cermets (sauf plaquettes)
820900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 820900, non spécifié par ailleurs
8209I0	01/01/2000	31/12/2005	Composants d'ensembles industriels de la position 8209
8209I000	01/01/2000	31/12/2005	Composants d'ensembles industriels de la position 8209
8209I2	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8209; sidérurgie. industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8209I200	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8209; sidérurgie. industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8209XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8209, non spécifié par ailleurs
8209XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8209, non spécifié par ailleurs
8210	01/01/1988	31/12/2500	Appareils mécaniques actionnés à la main, en métaux communs, d'un poids <= 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons
821000	01/01/1988	31/12/2500	Appareils mécaniques actionnés à la main, en métaux communs, d'un poids <= 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons
82100000	01/01/1995	31/12/2500	Appareils mécaniques actionnés à la main, en métaux communs, d'un poids <= 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons
82100010	01/01/1988	31/12/1994	Hache-viande, presses, presse-purée, coupe-frites, coupe-Légumes, coupe-fruits, moulins à légumes et appareils similaires, mécaniques, actionnes à la main, en métaux communs, d'un poids =< 10 kg
82100090	01/01/1988	31/12/1994	Appareils mécaniques, actionnes à la main, en métaux communs, d'un poids =< 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons (sauf hache-viandes, presses, presse-purée, coupe-frites, coupe-Légumes, coupe-fruits, moulins à légumes et appareils similaires)
821000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821000, non spécifié par ailleurs
8210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8210, non spécifié par ailleurs
8210XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8210, non spécifié par ailleurs
8211	01/01/1988	31/12/2500	Couteaux à lame tranchante ou dentelée, y.c. les serpettes fermantes, et leurs lames, en métaux communs (sauf couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, couteaux à beurre, petites et grandes lames de rasoirs et autres couteaux du n° 8214)
821110	01/01/1988	31/12/2500	"Assortiments de couteaux du n° 8211; assortiments dans lesquels les couteaux du n° 8211 sont plus nombreux que d'autres articles"
82111000	01/01/1988	31/12/2500	"Assortiments de couteaux du n° 8211; assortiments dans lesquels les couteaux du n° 8211 sont plus nombreux que d'autres articles"
821110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821110, non spécifié par ailleurs
821191	01/01/1988	31/12/2500	Couteaux de table à lame fixe, en métaux communs, y.c. les manches (sauf couteaux à beurre et couteaux à poisson)
82119100	01/01/2011	31/12/2500	Couteaux de table à lame fixe, en métaux communs, y.c. les manches (sauf couteaux à beurre et couteaux à poisson)
82119110	01/01/1988	31/12/1995	Manches en métaux communs, de couteaux de table à lame fixe (sauf pour couteaux à beurre et couteaux à poisson)
82119130	01/01/1992	31/12/2010	Couteaux de table à manche et lame fixe en acier inoxydable
82119180	01/01/1992	31/12/2010	Couteaux de table à lame fixe en métaux communs (sauf avec manche et lame en acier inoxydable et sauf couteaux à beurre et couteaux à poisson)
82119190	01/01/1988	31/12/1991	Couteaux de table à lame fixe en métaux communs (sauf couteaux à beurre et couteaux à poisson)
821191XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821191, non spécifié par ailleurs
821192	01/01/1988	31/12/2500	Couteaux à lame fixe en métaux communs (sauf couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, couteaux à beurre, petites et grandes lames de rasoirs et autres couteaux du n° 8214)
82119200	01/01/1996	31/12/2500	Couteaux à lame fixe en métaux communs (sauf couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, couteaux à beurre, petites et grandes lames de rasoirs et autres couteaux du n° 8214)
82119210	01/01/1988	31/12/1995	Manches en métaux communs pour couteaux à lame fixe de la sous-position 8211.92.90
82119290	01/01/1988	31/12/1995	Couteaux à lame fixe, en métaux communs (sauf couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, couteaux à beurre, petites et grandes lames de rasoirs et autres couteaux du n° 8214)
821192XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821192, non spécifié par ailleurs
821193	01/01/1988	31/12/2500	Couteaux autres qu'à lame fixe, y.c. les serpettes fermantes, en métaux communs (sauf rasoirs à lame)
82119300	01/01/1996	31/12/2500	Couteaux autres qu'à lame fixe, y.c. les serpettes fermantes, en métaux communs (sauf rasoirs à lame)
82119310	01/01/1988	31/12/1995	Manches en métaux communs pour couteaux autres qu'à lame fixe de la sous-position 8211.93.90
82119390	01/01/1988	31/12/1995	Couteaux autres qu'a lames fixes, en métaux communs (sauf rasoirs à lame)
821193XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821193, non spécifié par ailleurs
821194	01/01/1988	31/12/2500	Lames tranchantes ou dentelées, en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211
82119400	01/01/1988	31/12/2500	Lames tranchantes ou dentelées, en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211
821194XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821194, non spécifié par ailleurs
821195	01/01/1996	31/12/2500	Manches en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211
82119500	01/01/1996	31/12/2500	Manches en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211
821195XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821195, non spécifié par ailleurs
8211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8211, non spécifié par ailleurs
8211XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8211, non spécifié par ailleurs
8212	01/01/1988	31/12/2500	Rasoirs, rasoirs de sûreté non électriques, et leurs lames (y.c. les ébauches en bandes), en métaux communs
821210	01/01/1988	31/12/2500	Rasoirs et rasoirs de sûreté non électriques, en métaux communs
82121010	01/01/1988	31/12/2500	Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables en métaux communs
82121090	01/01/1988	31/12/2500	Rasoirs et rasoirs de sûreté non électriques, en métaux communs (sauf rasoirs de sûreté à lames non remplaçables)
821210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821210, non spécifié par ailleurs
821220	01/01/1988	31/12/2500	Lames de rasoirs de sûreté, en métaux communs, y.c. les ébauches en bandes
82122000	01/01/1988	31/12/2500	Lames de rasoirs de sûreté, en métaux communs, y.c. les ébauches en bandes
821220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821220, non spécifié par ailleurs
821290	01/01/1988	31/12/2500	Parties de rasoirs et de rasoirs de sûreté non électriques, en métaux communs (sauf lames de rasoirs de sûreté, y.c. les ébauches en bande)
82129000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de rasoirs et de rasoirs de sûreté non électriques, en métaux communs (sauf lames de rasoirs de sûreté, y.c. les ébauches en bande)
821290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821290, non spécifié par ailleurs
8212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8212, non spécifié par ailleurs
8212XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8212, non spécifié par ailleurs
8213	01/01/1988	31/12/2500	Ciseaux à doubles branches et leurs lames, en métaux communs (sauf taille-haies, cisailles et articles simil. actionnés des deux mains, sécateurs et articles simil. actionnés d'une main et sauf ciseaux spéciaux de maréchal-ferrant)
821300	01/01/1988	31/12/2500	Ciseaux à doubles branches et leurs lames, en métaux communs (sauf taille-haies, cisailles et articles simil. actionnés des deux mains, sécateurs et articles simil. actionnés d'une main et sauf ciseaux spéciaux de maréchal-ferrant)
82130000	01/01/1988	31/12/2500	Ciseaux à doubles branches et leurs lames, en métaux communs (sauf taille-haies, cisailles et articles simil. actionnés des deux mains, sécateurs et articles simil. actionnés d'une main et sauf ciseaux spéciaux de maréchal-ferrant)
821300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821300, non spécifié par ailleurs
8213XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8213, non spécifié par ailleurs
8213XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8213, non spécifié par ailleurs
8214	01/01/1988	31/12/2500	"Articles de coutellerie, n.d.a. (tondeuses de coiffeur, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, p.ex.), en métaux communs; outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y.c. les limes à ongles), en métaux communs"
821410	01/01/1988	31/12/2500	Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames, en métaux communs (sauf machines, appareils et instruments à usage simil. du chapitre 84)
82141000	01/01/1988	31/12/2500	Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames, en métaux communs (sauf machines, appareils et instruments à usage simil. du chapitre 84)
821410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821410, non spécifié par ailleurs
821420	01/01/1988	31/12/2500	Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y.c. les limes à ongles), en métaux communs (sauf ciseaux ordinaires)
82142000	01/01/1988	31/12/2500	Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y.c. les limes à ongles), en métaux communs (sauf ciseaux ordinaires)
821420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821420, non spécifié par ailleurs
821490	01/01/1988	31/12/2500	Tondeuses de coiffeur et autres articles à couper, n.d.a., en métaux communs
82149000	01/01/1988	31/12/2500	Tondeuses de coiffeur et autres articles à couper, n.d.a., en métaux communs
821490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821490, non spécifié par ailleurs
8214XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8214, non spécifié par ailleurs
8214XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8214, non spécifié par ailleurs
8215	01/01/1988	31/12/2500	Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs (sauf cisailles à volaille et à homards du n° 8201 ou du n° 8213)
821510	01/01/1988	31/12/2500	Assortiments de cuillers, fourchettes et autres articles du n° 8215, même avec couteaux jusqu'à un nombre égal, en métaux communs, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée
82151010	01/01/1988	31/12/1991	Assortiments de cuillers, fourchettes et autres articles de la position n. 8215, même avec couteaux jusqu'à un nombre égal, en acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée
82151020	01/01/1992	31/12/2500	Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs, comprenant une partie uniquement argentée, dorée ou platinée
82151030	01/01/1992	31/12/2500	Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée
82151080	01/01/1992	31/12/2500	Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée
82151090	01/01/1988	31/12/1991	Assortiments de cuillers, fourchettes et autres articles de la position n. 8215, même avec couteaux, jusqu'à un nombre égal, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée
821510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821510, non spécifié par ailleurs
821520	01/01/1988	31/12/2500	Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée
82152010	01/01/1988	31/12/2500	Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée
82152090	01/01/1988	31/12/2500	Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée
821520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821520, non spécifié par ailleurs
821591	01/01/1988	31/12/2500	Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)
82159100	01/01/1988	31/12/2500	Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)
821591XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821591, non spécifié par ailleurs
821599	01/01/1988	31/12/2500	Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)
82159910	01/01/1988	31/12/2500	Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en aciers inoxydables, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)
82159990	01/01/1988	31/12/2500	Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)
821599XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 821599, non spécifié par ailleurs
8215XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8215, non spécifié par ailleurs
8215XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8215, non spécifié par ailleurs
82CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 82
82CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 82
82CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 82
82EE	01/01/1988	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 82
82EEE0	01/01/1988	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 82
82EEE000	01/01/1988	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 82
82II	01/01/1988	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 82
82III0	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
82III0	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 82
82III000	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
82III000	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 82
82III1	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
82III100	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
82III2	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
82III200	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
82III3	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
82III3	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
82III300	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
82III300	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
82III4	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
82III4	01/01/2003	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
82III400	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
82III400	01/01/2003	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
82III5	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
82III500	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
82III6	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
82III600	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
82III7	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
82III700	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
82III8	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
82III800	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
82III9	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
82III900	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 82; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
82MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
82MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
82MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
82PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 82 transportées par poste
82PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 82 transportées par poste
82PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 82 transportées par poste
82SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 82
82SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 82 et de la section CTCI 0
82SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 82 et du groupe CTCI 000
82SSS6	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 82 et de la section CTCI 6
82SSS695	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 82 et du groupe CTCI 695
82SSS696	01/01/1993	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 82 et du groupe CTCI 696
82SSS697	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 82 et du groupe CTCI 697
82SSS9	01/01/1988	31/12/1991	Commerce confidentiel du chapitre 82 et de la section CTCI 9
82SSS9	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 82 et de la section CTCI 9
82SSS999	01/01/1988	31/12/1991	Commerce confidentiel du chapitre 82 et du groupe CTCI 999
82SSS999	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 82 et du groupe CTCI 999
82VV	01/01/2000	31/12/2004	Marchandises du chapitre 82 importées pour le montage de véhicules automobiles
82VVV0	01/01/2000	31/12/2004	Marchandises du chapitre 82 importées pour le montage de véhicules automobiles
82VVV000	01/01/2000	31/12/2004	Marchandises du chapitre 82 importées pour le montage de véhicules automobiles
82XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 82, non spécifié par ailleurs
82XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 82, non spécifié par ailleurs
82XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 82, non spécifié par ailleurs
83	01/01/1988	31/12/2500	OUVRAGES DIVERS EN METAUX COMMUNS
8301	01/01/1988	31/12/2500	"Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs"
830110	01/01/1988	31/12/2500	Cadenas, en métaux communs
83011000	01/01/1988	31/12/2500	Cadenas, en métaux communs
830110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830110, non spécifié par ailleurs
830120	01/01/1988	31/12/2500	Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs
83012000	01/01/1988	31/12/2500	Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs
830120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830120, non spécifié par ailleurs
830130	01/01/1988	31/12/2500	Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs
83013000	01/01/1988	31/12/2500	Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs
830130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830130, non spécifié par ailleurs
830140	01/01/1988	31/12/2500	Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et serrures des types utilisés pour véhicules automobiles ou meubles)
83014011	01/01/1988	31/12/2500	Serrures à cylindres des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs
83014019	01/01/1988	31/12/2500	Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs (autres qu'à cylindres et autres que cadenas)
83014090	01/01/1988	31/12/2500	Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et autres que pour véhicules automobiles, meubles ou portes de bâtiments)
830140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830140, non spécifié par ailleurs
830150	01/01/1988	31/12/2500	Fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs
83015000	01/01/1988	31/12/2500	Fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs
830150XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830150, non spécifié par ailleurs
830160	01/01/1988	31/12/2500	Parties des cadenas, serrures et verrous, ainsi que des fermoirs et montures-fermoirs, avec serrure, en métaux communs, n.d.a.
83016000	01/01/1988	31/12/2500	Parties des cadenas, serrures et verrous, ainsi que des fermoirs et montures-fermoirs, avec serrure, en métaux communs, n.d.a.
830160XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830160, non spécifié par ailleurs
830170	01/01/1988	31/12/2500	Clefs présentées isolément, pour cadenas, serrures et verrous, ainsi que pour fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs
83017000	01/01/1988	31/12/2500	Clefs présentées isolément, pour cadenas, serrures et verrous, ainsi que pour fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs
830170XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830170, non spécifié par ailleurs
8301XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8301, non spécifié par ailleurs
8301XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8301, non spécifié par ailleurs
8302	01/01/1988	31/12/2500	"Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles simil., en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs"
830210	01/01/1988	31/12/2500	Charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs
83021000	01/01/2006	31/12/2500	Charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs
83021010	01/01/1988	31/12/2005	Charnières en métaux communs, pour aéronefs civils
83021090	01/01/1988	31/12/2005	Charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs (autres que pour aéronefs civils)
830210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830210, non spécifié par ailleurs
830220	01/01/1988	31/12/2500	Roulettes avec monture en métaux communs
83022000	01/01/2006	31/12/2500	Roulettes avec monture en métaux communs
83022010	01/01/1988	31/12/2005	Roulettes avec monture en métaux communs, pour aéronefs civils
83022090	01/01/1988	31/12/2005	Roulettes avec monture en métaux communs (autres que pour aéronefs civils)
830220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830220, non spécifié par ailleurs
830230	01/01/1988	31/12/2500	Garnitures, ferrures et simil. en métaux communs, pour véhicules automobiles (sauf charnières et serrures)
83023000	01/01/1988	31/12/2500	Garnitures, ferrures et simil. en métaux communs, pour véhicules automobiles (sauf charnières et serrures)
830230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830230, non spécifié par ailleurs
830241	01/01/1988	31/12/2500	Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
83024100	01/01/1988	31/12/2008	Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
83024110	01/01/2009	31/12/2500	Garnitures, ferrures et simil., pour portes, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
83024150	01/01/2009	31/12/2500	Garnitures, ferrures et simil., pour fenêtres et portes-fenêtres, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
83024190	01/01/2009	31/12/2500	Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf pour portes, fenêtres et portes-fenêtres, serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
830241XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830241, non spécifié par ailleurs
830242	01/01/1988	31/12/2500	Garnitures, ferrures et simil., pour meubles, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières et roulettes)
83024200	01/01/2006	31/12/2500	Garnitures, ferrures et simil., pour meubles, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières et roulettes)
83024210	01/01/1988	31/12/2005	Garnitures, ferrures et simil., en métaux communs, pour meubles, pour aéronefs civils (sauf serrures et verrous de sûreté à clefs et sauf charnières et roulettes)
83024290	01/01/1988	31/12/2005	Garnitures, ferrures et simil. en métaux communs, pour meubles (autres que pour aéronefs civils et autres que serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières et roulettes)
830242XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830242, non spécifié par ailleurs
830249	01/01/1988	31/12/2500	Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)
83024900	01/01/2006	31/12/2500	Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)
83024910	01/01/1988	31/12/2005	Garnitures, ferrures et articles simil., en métaux communs, pour aéronefs civils (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et articles simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)
83024990	01/01/1988	31/12/2005	"Garnitures, ferrures et articles simil., en métaux communs (sauf pour aéronefs civils; sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et articles simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)"
830249XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830249, non spécifié par ailleurs
830250	01/01/1988	31/12/2500	Patères, porte-chapeaux, supports et articles simil. en métaux communs
83025000	01/01/1988	31/12/2500	Patères, porte-chapeaux, supports et articles simil. en métaux communs
830250XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830250, non spécifié par ailleurs
830260	01/01/1988	31/12/2500	Ferme-portes automatiques en métaux communs
83026000	01/01/2006	31/12/2500	Ferme-portes automatiques en métaux communs
83026010	01/01/1988	31/12/2005	Ferme-portes automatiques en métaux communs, pour aéronefs civils
83026090	01/01/1988	31/12/2005	Ferme-portes automatiques en métaux communs (autres que pour aéronefs civils)
830260XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830260, non spécifié par ailleurs
8302XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8302, non spécifié par ailleurs
8302XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8302, non spécifié par ailleurs
8303	01/01/1988	31/12/2500	Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs
830300	01/01/1988	31/12/2500	Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs
83030010	01/01/1988	31/12/2010	Coffres-forts en métaux communs
83030030	01/01/1988	31/12/2010	Portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs
83030040	01/01/2011	31/12/2500	Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs
83030090	01/01/1988	31/12/2500	Coffrets et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs (sauf coffres-forts et sauf portes blindées et compartiments pour chambres fortes)
830300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830300, non spécifié par ailleurs
8303XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8303, non spécifié par ailleurs
8303XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8303, non spécifié par ailleurs
8304	01/01/1988	31/12/2500	Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l'excl. des meubles de bureau du n° 9403 et des corbeilles à papier)
830400	01/01/1988	31/12/2500	Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l'excl. des meubles de bureau du n° 9403 et des corbeilles à papier)
83040000	01/01/1988	31/12/2500	Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l'excl. des meubles de bureau du n° 9403 et des corbeilles à papier)
830400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830400, non spécifié par ailleurs
8304XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8304, non spécifié par ailleurs
8304XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8304, non spécifié par ailleurs
8305	01/01/1988	31/12/2500	"Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets simil. de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes ""p.ex. de bureau, pour tapissiers, emballeurs"", en métaux communs (à l'excl. des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)"
830510	01/01/1988	31/12/2500	Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs (sauf fermoirs pour livres et registres)
83051000	01/01/1988	31/12/2500	Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs (sauf fermoirs pour livres et registres)
830510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830510, non spécifié par ailleurs
830520	01/01/1988	31/12/2500	Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
83052000	01/01/1988	31/12/2500	Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
830520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830520, non spécifié par ailleurs
830590	01/01/1988	31/12/2500	Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation, et matériel de bureau simil. en métaux communs, y.c. les parties des articles du n° 8305 (à l'excl. des mécanismes complets pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, des agrafes présentées en barrettes, des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)
83059000	01/01/1988	31/12/2500	Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation, et matériel de bureau simil. en métaux communs, y.c. les parties des articles du n° 8305 (à l'excl. des mécanismes complets pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, des agrafes présentées en barrettes, des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)
830590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830590, non spécifié par ailleurs
8305XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8305, non spécifié par ailleurs
8305XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8305, non spécifié par ailleurs
8306	01/01/1988	31/12/2500	"Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs en métaux communs (sauf instruments de musique, objets d'art, pièces de collection ou antiquités et sauf éléments optiques)"
830610	01/01/1988	31/12/2500	Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non électriques, en métaux communs (sauf instruments de musique)
83061000	01/01/1988	31/12/2500	Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non électriques, en métaux communs (sauf instruments de musique)
830610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830610, non spécifié par ailleurs
830621	01/01/1988	31/12/2500	Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)
83062100	01/01/1988	31/12/2500	Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)
830621XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830621, non spécifié par ailleurs
830629	01/01/1988	31/12/2500	Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)
83062900	01/01/2011	31/12/2500	Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)
83062910	01/01/1988	31/12/2010	"Statuettes et autres objets d'ornement, en cuivre; ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)"
83062990	01/01/1988	31/12/2010	Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs autres que cuivre et ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)
830629XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830629, non spécifié par ailleurs
830630	01/01/1988	31/12/2500	"Cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs, en métaux communs (sauf éléments optiques)"
83063000	01/01/1988	31/12/2500	"Cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs, en métaux communs (sauf éléments optiques)"
830630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830630, non spécifié par ailleurs
8306XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8306, non spécifié par ailleurs
8306XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8306, non spécifié par ailleurs
8307	01/01/1988	31/12/2500	Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires
830710	01/01/1988	31/12/2500	Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec accessoires
83071000	01/01/2006	31/12/2500	Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec accessoires
83071010	01/01/1988	31/12/2005	Tuyaux flexibles en fer ou en acier, avec accessoires, pour aéronefs civils
83071090	01/01/1988	31/12/2005	Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec leurs accessoires (sauf accessoires pour aéronefs civils)
830710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830710, non spécifié par ailleurs
830790	01/01/1988	31/12/2500	Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, même avec accessoires
83079000	01/01/2006	31/12/2500	Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, même avec accessoires
83079010	01/01/1988	31/12/2005	Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, avec accessoires, pour aéronefs civils
83079090	01/01/1988	31/12/2005	Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, même avec leurs accessoires (sauf avec accessoires pour aéronefs civils)
830790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830790, non spécifié par ailleurs
8307XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8307, non spécifié par ailleurs
8307XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8307, non spécifié par ailleurs
8308	01/01/1988	31/12/2500	"Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs"
830810	01/01/1988	31/12/2500	Agrafes, crochets et oeillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements
83081000	01/01/1988	31/12/2500	Agrafes, crochets et oeillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements
830810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830810, non spécifié par ailleurs
830820	01/01/1988	31/12/2500	Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs
83082000	01/01/1988	31/12/2500	Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs
830820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830820, non spécifié par ailleurs
830890	01/01/1988	31/12/2500	Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc., y.c. les parties des articles du n° 8308, en métaux communs (sauf agrafes, crochets, oeillets, rivets tubulaires ou à tige fendue)
83089000	01/01/1988	31/12/2500	Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc., y.c. les parties des articles du n° 8308, en métaux communs (sauf agrafes, crochets, oeillets, rivets tubulaires ou à tige fendue)
830890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830890, non spécifié par ailleurs
8308XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8308, non spécifié par ailleurs
8308XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8308, non spécifié par ailleurs
8309	01/01/1988	31/12/2500	Bouchons [y.c. les bouchons couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
830910	01/01/1988	31/12/2500	Bouchons-couronnes en métaux communs
83091000	01/01/1988	31/12/2500	Bouchons-couronnes en métaux communs
830910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830910, non spécifié par ailleurs
830990	01/01/1988	31/12/2500	Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (à l'excl. des bouchons-couronnes)
83099010	01/01/1988	31/12/2500	"Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm (à l'excl. des bouchons-couronnes)"
83099090	01/01/1988	31/12/2500	Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (sauf bouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium, d'un diamètre > 21 mm)
830990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 830990, non spécifié par ailleurs
8309XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8309, non spécifié par ailleurs
8309XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8309, non spécifié par ailleurs
8310	01/01/1988	31/12/2500	Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques simil., chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, y.c. les panneaux de signalisation routière (sauf les enseignes et plaques indicatrices lumineuses du n° 9405, les caractères d'imprimerie et articles simil. et sauf panneaux, disques et croix de signalisation pour voies de circulation du n° 8608)
831000	01/01/1988	31/12/2500	Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques simil., chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, y.c. les panneaux de signalisation routière (sauf les enseignes et plaques indicatrices lumineuses du n° 9405, les caractères d'imprimerie et articles simil. et sauf panneaux, disques et croix de signalisation pour voies de circulation du n° 8608)
83100000	01/01/1988	31/12/2500	Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques simil., chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, y.c. les panneaux de signalisation routière (sauf les enseignes et plaques indicatrices lumineuses du n° 9405, les caractères d'imprimerie et articles simil. et sauf panneaux, disques et croix de signalisation pour voies de circulation du n° 8608)
831000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 831000, non spécifié par ailleurs
8310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8310, non spécifié par ailleurs
8310XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8310, non spécifié par ailleurs
8311	01/01/1988	31/12/2500	"Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil., en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection"
831110	01/01/1988	31/12/2500	Electrodes enrobées en métaux communs, pour le soudage à l'arc
83111000	01/01/2011	31/12/2500	Electrodes enrobées en métaux communs, pour le soudage à l'arc
83111010	01/01/1988	31/12/2010	Electrodes pour soudure à l'arc, à âme en fer ou acier, enrobées de matière réfractaire
83111090	01/01/1988	31/12/2010	Electrodes enrobées en métaux communs, pour soudage à l'arc (autres qu'à âme en fer ou acier et enrobées de matière réfractaire)
831110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 831110, non spécifié par ailleurs
831120	01/01/1988	31/12/2500	Fils fourrés en métaux communs, pour le soudage à l'arc
83112000	01/01/1988	31/12/2500	Fils fourrés en métaux communs, pour le soudage à l'arc
831120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 831120, non spécifié par ailleurs
831130	01/01/1988	31/12/2500	Baguettes enrobées et fils fourrés en métaux communs, pour brasage ou soudage à la flamme (à l'excl. des fils et baguettes à âme décapante chez lesquels le métal de brasage, décapants et fondants non compris, contient >= 2% en poids d'un métal précieux)
83113000	01/01/1988	31/12/2500	Baguettes enrobées et fils fourrés en métaux communs, pour brasage ou soudage à la flamme (à l'excl. des fils et baguettes à âme décapante chez lesquels le métal de brasage, décapants et fondants non compris, contient >= 2% en poids d'un métal précieux)
831130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 831130, non spécifié par ailleurs
831190	01/01/1988	31/12/2500	Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil. en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques, n.d.a., ainsi que fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour métallisation par projection, n.d.a.
83119000	01/01/1988	31/12/2500	Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil. en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques, n.d.a., ainsi que fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour métallisation par projection, n.d.a.
831190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 831190, non spécifié par ailleurs
8311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8311, non spécifié par ailleurs
8311XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8311, non spécifié par ailleurs
83CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 83
83CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 83
83CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 83
83II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 83
83III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 83
83III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 83
83MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
83MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
83MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
83SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 83
83SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 83 et de la section CTCI 0
83SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 83 et du groupe CTCI 000
83SSS6	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 83 et de la section CTCI 6
83SSS697	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 83 et du groupe CTCI 697
83SSS699	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 83 et du groupe CTCI 699
83SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 83 et de la section CTCI 8
83SSS895	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 83 et du groupe CTCI 895
83SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 83 et de la section CTCI 9
83SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 83 et de la section CTCI 9
83SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 83 et du groupe CTCI 999
83SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 83 et du groupe CTCI 999
83VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 83 importées pour le montage de véhicules automobiles
83VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 83 importées pour le montage de véhicules automobiles
83VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 83 importées pour le montage de véhicules automobiles
83XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 83, non spécifié par ailleurs
83XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 83, non spécifié par ailleurs
83XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 83, non spécifié par ailleurs
84	01/01/1988	31/12/2500	"REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS"
8401	01/01/1988	31/12/2500	"Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches), non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties"
840110	01/01/1988	31/12/2500	Réacteurs nucléaires (Euratom)
84011000	01/01/1988	31/12/2500	Réacteurs nucléaires (Euratom)
840110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840110, non spécifié par ailleurs
840120	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom)
84012000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom)
840120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840120, non spécifié par ailleurs
840130	01/01/1988	31/12/2500	Eléments combustibles (cartouches), non irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires (Euratom)
84013000	01/01/1988	31/12/2500	Eléments combustibles (cartouches), non irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires (Euratom)
840130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840130, non spécifié par ailleurs
840140	01/01/1988	31/12/2500	Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom)
84014000	01/01/1997	31/12/2500	Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom)
84014010	01/01/1988	31/12/1996	Parties de réacteurs nucléaires, en acier forge, n.d.a., Euratom
84014090	01/01/1988	31/12/1996	Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a., Euratom
840140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840140, non spécifié par ailleurs
8401S7	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8401 et de la section CTCI 7
8401S718	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8401 et du groupe CTCI 718
8401XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8401, non spécifié par ailleurs
8401XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8401, non spécifié par ailleurs
8402	01/01/1988	31/12/2500	"Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur) (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression); chaudières dites ""à eau surchauffée"", et leurs parties"
840211	01/01/1988	31/12/2500	Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur > 45 t
84021100	01/01/1988	31/12/2500	Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur > 45 t
840211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840211, non spécifié par ailleurs
840212	01/01/1988	31/12/2500	Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur <= 45 t (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
84021200	01/01/1988	31/12/2500	Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur <= 45 t (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
840212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840212, non spécifié par ailleurs
840219	01/01/1988	31/12/2500	Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
84021910	01/01/1988	31/12/2500	Chaudières à tubes de fumée (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
84021990	01/01/1988	31/12/2500	Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
840219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840219, non spécifié par ailleurs
840220	01/01/1988	31/12/2500	"Chaudières dites ""à eau surchauffée"""
84022000	01/01/1988	31/12/2500	"Chaudières dites ""à eau surchauffée"""
840220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840220, non spécifié par ailleurs
840290	01/01/1988	31/12/2500	"Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites ""à eau surchauffée"", n.d.a."
84029000	01/01/1988	31/12/2500	"Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites ""à eau surchauffée"", n.d.a."
840290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840290, non spécifié par ailleurs
8402I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8402; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8402I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8402; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8402I1	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8402; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8402I100	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8402; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8402I2	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8402; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8402I200	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8402; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8402I3	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8402; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8402I300	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8402; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8402I7	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8402; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8402I700	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8402; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8402XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8402, non spécifié par ailleurs
8402XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8402, non spécifié par ailleurs
8403	01/01/1988	31/12/2500	"Chaudières pour le chauffage central, non électriques, et leurs parties (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites ""à eau surchauffée"" du n° 8402)"
840310	01/01/1988	31/12/2500	"Chaudières pour le chauffage central, non électriques (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites ""à eau surchauffée"" du n° 8402)"
84031010	01/01/1988	31/12/2500	"Chaudières pour le chauffage central, non électriques, en fonte (à l'excl. des chaudières à vapeur et chaudières dites ""à eau surchauffée"" du n° 8402)"
84031090	01/01/1988	31/12/2500	"Chaudières pour le chauffage central, non électriques (autres qu'en fonte et sauf chaudières à vapeur et chaudières dites ""à eau surchauffée"" du n° 8402)"
840310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840310, non spécifié par ailleurs
840390	01/01/1988	31/12/2500	Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.
84039010	01/01/1988	31/12/2500	Parties de chaudières pour le chauffage central, en fonte, n.d.a.
84039090	01/01/1988	31/12/2500	Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.
840390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840390, non spécifié par ailleurs
8403XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8403, non spécifié par ailleurs
8403XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8403, non spécifié par ailleurs
8404	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p. ex.); condenseurs pour machines à vapeur, et leurs parties"
840410	01/01/1988	31/12/2500	Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p.ex.)
84041000	01/01/1988	31/12/2500	Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p.ex.)
840410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840410, non spécifié par ailleurs
840420	01/01/1988	31/12/2500	Condenseurs pour machines à vapeur
84042000	01/01/1988	31/12/2500	Condenseurs pour machines à vapeur
840420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840420, non spécifié par ailleurs
840490	01/01/1988	31/12/2500	Parties des appareils auxiliaires des n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a.
84049000	01/01/1988	31/12/2500	Parties des appareils auxiliaires des n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a.
840490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840490, non spécifié par ailleurs
8404I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8404; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8404I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8404; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8404I1	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8404; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8404I100	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8404; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8404I3	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8404; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8404I300	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8404; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8404XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8404, non spécifié par ailleurs
8404XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8404, non spécifié par ailleurs
8405	01/01/1988	31/12/2500	"Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs, et leurs parties (sauf four à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)"
840510	01/01/1988	31/12/2500	"Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs (sauf fours à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)"
84051000	01/01/1988	31/12/2500	"Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs (sauf fours à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)"
840510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840510, non spécifié par ailleurs
840590	01/01/1988	31/12/2500	Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs simil. de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.
84059000	01/01/1988	31/12/2500	Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs simil. de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.
840590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840590, non spécifié par ailleurs
8405XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8405, non spécifié par ailleurs
8405XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8405, non spécifié par ailleurs
8406	01/01/1988	31/12/2500	Turbines à vapeur, et leurs parties
840610	01/01/1996	31/12/2500	Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux
84061000	01/01/1996	31/12/2500	Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux
840610XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840610, non spécifié par ailleurs
840611	01/01/1988	31/12/1995	Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux
84061100	01/01/1988	31/12/1995	Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux
840611XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 840611, non spécifié par ailleurs
840619	01/01/1988	31/12/1995	Turbines à vapeur (autres que pour la propulsion de bateaux)
84061911	01/01/1988	31/12/1995	Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, puissance =< 10.000 kW
84061913	01/01/1988	31/12/1995	Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, puissance > 10.000 kW mais =< 40.000 kW
84061915	01/01/1988	31/12/1994	Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, puissance > 40.000 kW mais =< 100.000 kW
84061918	01/01/1995	31/12/1995	Turbines à vapeur d'eau pour l'entrainement des génératrices électriques, d'une puissance > 40 000 kW
84061919	01/01/1988	31/12/1994	Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, puissance > 100.000 kW
84061990	01/01/1988	31/12/1995	Turbines à vapeur (autres que pour la propulsion de bateaux et sauf turbines à vapeur d'eau pour l'entrainement des génératrices électriques)
840619XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 840619, non spécifié par ailleurs
840681	01/01/1996	31/12/2500	Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)
84068100	01/01/2010	31/12/2500	Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)
84068110	01/01/1996	31/12/2009	Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques, d'une puissance > 40 MW
84068190	01/01/1996	31/12/2009	Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux et sauf turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques)
840681XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840681, non spécifié par ailleurs
840682	01/01/1996	31/12/2500	Turbines à vapeur d'une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)
84068200	01/01/2010	31/12/2500	Turbines à vapeur d'une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)
84068211	01/01/1996	31/12/2009	Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, d'une puissance <= 10 MW
84068219	01/01/1996	31/12/2009	Turbines à vapeur d'eau pour génératrices électriques, d'une puissance > 10 MW mais <= 40 MW
84068290	01/01/1996	31/12/2009	Turbines à vapeur d'une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux et sauf turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques)
840682XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840682, non spécifié par ailleurs
840690	01/01/1988	31/12/2500	Parties des turbines à vapeur, n.d.a.
84069000	01/01/1988	31/12/1993	Parties des turbines à vapeur, n.d.a.
84069010	01/01/1994	31/12/2500	Ailettes, aubages et rotors, pour turbines à vapeur
84069090	01/01/1994	31/12/2500	Parties de turbines à vapeur, n.d.a. (à l'excl. des ailettes, des aubages et des rotors)
840690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840690, non spécifié par ailleurs
8406I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8406; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8406I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8406; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8406S7	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8406 et de la section CTCI 7
8406S712	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8406 et du groupe CTCI 712
8406XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8406, non spécifié par ailleurs
8406XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8406, non spécifié par ailleurs
8407	01/01/1988	31/12/2500	"Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles ""moteurs à explosion"""
840710	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation
84071000	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation
84071010	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour aéronefs civils
84071090	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour l'aviation (autres que pour aéronefs civils du n° 8407.10.10)
840710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840710, non spécifié par ailleurs
840721	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs hors-bord à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion de bateaux
84072110	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs pour la propulsion de bateaux du type hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée <= 325 cm³
84072111	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles -moteurs à explosion- pour la propulsion des bateaux, cylindrée =< 325cm³, puissance =< 3 kW
84072119	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles -moteurs à explosion- pour la propulsion des bateaux, cylindrée =< 325cm³, puissance > 3 kW
84072191	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance <= 30 kW
84072199	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance > 30 kW
840721XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840721, non spécifié par ailleurs
840729	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, pour bateaux (sauf moteurs hors-bord)
84072900	01/01/2010	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, pour bateaux (sauf moteurs hors-bord)
84072910	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour bateaux, usages (sauf moteurs hors-bord)
84072920	01/01/1995	31/12/2009	"Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles ""moteurs à explosion"", pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 200 kW (à l'excl. des moteurs du type hors-bord)"
84072930	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour bateaux, neufs, puissance < 100 kW (sauf moteurs hors-bord)
84072950	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour bateaux, neufs, puissance >= 100 kW mais =< 150 kW (sauf moteurs hors-bord)
84072970	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour bateaux, neufs, puissance > 150 kW mais =< 200 kW (sauf moteurs hors- bord)
84072980	01/01/1995	31/12/2009	"Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles ""moteurs à explosion"", pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW (à l'excl. des moteurs du type hors-bord)"
84072990	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, pour bateaux, neufs, puissance > 200 kW (sauf moteurs hors-bord)
840729XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840729, non spécifié par ailleurs
840731	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée <= 50 cm³
84073100	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée <= 50 cm³
840731XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840731, non spécifié par ailleurs
840732	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³
84073200	01/01/1988	31/12/1993	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, des types utilisés pour les véhicules du chapitre 87, cylindrée > 50cm³ mais =< 250cm³
84073210	01/01/1994	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³
84073290	01/01/1994	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³
840732XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840732, non spécifié par ailleurs
840733	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³
84073300	01/01/2010	31/12/2013	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³
84073310	01/01/1988	31/12/2009	"Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles ""moteurs à explosion"", des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du 8701.10 et des véhicules automobiles du n° 8703, 8704 et 8705"
84073320	01/01/2014	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³
84073380	01/01/2014	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 500 cm³ mais <= 1000 cm³
84073390	01/01/1988	31/12/2009	"Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles ""moteurs à explosion"", des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [8701 10], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704] et véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])"
840733XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840733, non spécifié par ailleurs
840734	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 1000 cm³
84073410	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 1000 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules automobiles du n° 8705
84073430	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 1000 cm³, usagés
84073491	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée <= 1500 cm³ mais > 1000 cm³ (sauf moteurs destinés à l'industrie du montage du n° 8407 34 10)
84073499	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])
840734SS	01/01/2007	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8407 34 
840734XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840734, non spécifié par ailleurs
840790	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)
84079010	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), de cylindrée <= 250 cm³ (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)
84079050	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 250 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules du n° 8705
84079070	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, de cylindrée > 250cm³, usages (autres que moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules du chapitre 87, et sauf moteurs pour aéronefs et moteurs pour la propulsion de bateaux)
84079080	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance <= 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)
84079090	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)
84079091	01/01/1988	31/12/1994	"Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, de cylindrée > 250cm³, neufs, puissance =< 10 kW (sauf moteurs à piston rotatif, de cylindrée > 250cm³ et destinés à l'industrie du montage de véhicules du n° 8407.90.50; moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87; moteurs destinés aux aéronefs; moteurs servant à la propulsion des bateaux)"
84079093	01/01/1988	31/12/1994	"Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, de cylindrée > 250cm³, neuf, puissance > 10 kW mais =< 50 kW (sauf moteurs à piston rotatif, de cylindrée > 250cm³, destinés à l'industrie du montage de véhicules du n° 8407.90.50; moteurs à piston alternatif utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87; moteurs destinés aux aéronefs; moteurs servant à la propulsion des bateaux)"
84079099	01/01/1988	31/12/1994	"Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles -moteurs à explosion-, de cylindrée > 250cm³, neufs, puissance > 50 kW (sauf moteurs à piston rotatif, de cylindrée > 250cm³ et destinés à l'industrie du montage de véhicules du n° 8407.90.50; moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87; moteurs destinés aux aéronefs; moteurs servant à la propulsion des bateaux)"
840790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840790, non spécifié par ailleurs
8407S7	01/01/2005	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8407 et de la section CTCI 7
8407S713	01/01/2005	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8407 et du groupe CTCI 713
8407XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8407, non spécifié par ailleurs
8407XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8407, non spécifié par ailleurs
8408	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)
840810	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des bateaux
84081010	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, usages
84081011	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00
84081019	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, pour la propulsion de bateaux (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081021	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance =< 15 kW
84081022	01/01/1995	31/12/2009	"Moteurs à piston, à allumage par compression ""moteurs diesel ou semi-diesel"", neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime du n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre du n° 8906.10.00, d'une puissance <= 15 kW"
84081023	01/01/2010	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance <= 50 kW
84081024	01/01/1995	31/12/2009	"Moteurs à piston, à allumage par compression ""moteurs diesel ou semi-diesel"", neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 15 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime du n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre de la sous- position 8906.10.00)"
84081025	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 15 kW mais =< 50 kW
84081026	01/01/1995	31/12/2009	"Moteurs à piston, à allumage par compression ""moteurs diesel ou semi-diesel"", neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime du n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre du n° 8906.10.00, d'une puissance > 15 kW mais <= 50 kW"
84081027	01/01/2010	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081028	01/01/1995	31/12/2009	"Moteurs à piston, à allumage par compression ""moteurs diesel ou semi-diesel"", neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 15 kW mais <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime du n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904.00.10 et aux navires de guerre du n° 8906.10.00)"
84081030	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 50 kW mais =< 100 kW
84081031	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW
84081039	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081040	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 100 kW mais =< 200 kW
84081041	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW
84081049	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081050	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 200 kW mais =< 300 kW
84081051	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW
84081059	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081060	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 300 kW mais =< 500 kW
84081061	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW
84081069	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081070	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 500 kW mais =< 1.000 kW
84081071	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW
84081079	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081080	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 1.000 kW mais =< 5.000 kW
84081081	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW
84081089	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
84081090	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs à piston, à allumage par compression, pour la propulsion des bateaux, neufs, puissance > 5.000 kW
84081091	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 5000 kW
84081099	01/01/1995	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00)
840810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840810, non spécifié par ailleurs
840820	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
84082010	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704, à moteur de cylindrée < 2500 cm³, et des véhicules du n° 8705
84082031	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance <= 50 kW
84082035	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 50 kW mais <= 100 kW
84082037	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 100 kW
84082051	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance <= 50 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
84082055	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
84082057	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
84082099	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
840820SS	01/01/2007	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8408 20 
840820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840820, non spécifié par ailleurs
840890	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) (autres que moteurs de propulsion pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089010	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à piston, à allumage par compression pour aéronefs civils
84089021	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) pour la propulsion de véhicules ferroviaires
84089027	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089029	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à piston, à allumage par compression, usagés (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089031	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance <= 15 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089033	01/01/1991	31/12/2005	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 15 kW mais <= 30 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089035	01/01/1988	31/12/1990	Moteurs à piston, à allumage par compression -moteur diesel ou semi-diesel-, neufs, puissance > 15 kW mais =< 50 kW, (autres que pour bateaux et véhicules du chapitre 87, non repr. sous 8408.90-10 et 8408.90-21)
84089036	01/01/1991	31/12/2005	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 30 kW mais <= 50 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089037	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089041	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance <= 15 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089043	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 15 kW mais <= 30 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089045	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 30 kW mais <= 50 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089047	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089051	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089055	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 200 kW mais <= 300 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089057	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 300 kW mais <= 500 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089061	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089065	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 200 kW mais <= 300 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089067	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 300 kW mais <= 500 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089071	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 500 kW mais <= 1.000 kW (sauf pour aéronefs civils du n° 8408.90.10, sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089075	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 1.000 kW mais <= 5.000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089081	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089085	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089089	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
84089099	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à piston, à allumage par compression, neufs, puissance > 5.000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
840890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840890, non spécifié par ailleurs
8408S7	01/01/2005	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8408 et de la section CTCI 7
8408S713	01/01/2005	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8408 et du groupe CTCI 713
8408XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8408, non spécifié par ailleurs
8408XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8408, non spécifié par ailleurs
8409	01/01/1988	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston, n.d.a.
840910	01/01/1988	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour l'aviation, n.d.a.
84091000	01/01/2006	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour l'aviation, n.d.a.
84091010	01/01/1988	31/12/2005	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour aéronefs civils, n.d.a.
84091090	01/01/1988	31/12/2005	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour aéronefs, n.d.a.
840910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840910, non spécifié par ailleurs
840991	01/01/1988	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), n.d.a.
84099100	01/01/1988	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), n.d.a.
840991XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840991, non spécifié par ailleurs
840999	01/01/1988	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), n.d.a.
84099900	01/01/1988	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), n.d.a.
840999XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 840999, non spécifié par ailleurs
8409I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8409; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8409I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8409; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8409I2	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8409; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8409I200	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8409; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8409I7	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8409; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8409I700	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8409; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8409XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8409, non spécifié par ailleurs
8409XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8409, non spécifié par ailleurs
8410	01/01/1988	31/12/2500	Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
841011	01/01/1988	31/12/2500	Turbines et roues hydrauliques, puissance <= 1000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
84101100	01/01/1988	31/12/2500	Turbines et roues hydrauliques, puissance <= 1000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
841011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841011, non spécifié par ailleurs
841012	01/01/1988	31/12/2500	Turbines et roues hydrauliques, puissance > 1000 kW mais <= 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
84101200	01/01/1988	31/12/2500	Turbines et roues hydrauliques, puissance > 1000 kW mais <= 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
841012XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841012, non spécifié par ailleurs
841013	01/01/1988	31/12/2500	Turbines et roues hydrauliques, puissance > 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
84101300	01/01/1988	31/12/2500	Turbines et roues hydrauliques, puissance > 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
841013XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841013, non spécifié par ailleurs
841090	01/01/1988	31/12/2500	Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques y compris les régulateurs
84109000	01/01/1988	31/12/1989	Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques y compris les régulateurs
84109000	01/01/2010	31/12/2500	Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques y compris les régulateurs
84109010	01/01/1990	31/12/2009	Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques, n.d.a., ainsi que les régulateurs pour turbines hydrauliques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84109090	01/01/1990	31/12/2009	Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques, n.d.a., ainsi que les régulateurs pour turbines hydrauliques (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
841090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841090, non spécifié par ailleurs
8410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8410, non spécifié par ailleurs
8410XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8410, non spécifié par ailleurs
8411	01/01/1988	31/12/2500	Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
841111	01/01/1988	31/12/2500	Turboréacteurs, poussée <= 25 kN
84111100	01/01/2006	31/12/2500	Turboréacteurs, poussée <= 25 kN
84111110	01/01/1988	31/12/2005	Turboréacteurs, poussée <= 25 kN, pour aéronefs civils
84111190	01/01/1988	31/12/2005	Turboréacteurs, poussée <= 25 kN (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.11.10)
841111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841111, non spécifié par ailleurs
841112	01/01/1988	31/12/2500	Turboréacteurs, poussée > 25 kN
84111210	01/01/2006	31/12/2500	Turboréacteurs, poussée > 25 kN mais <= 44 kN
84111211	01/01/1988	31/12/2005	Turboréacteurs, pour aéronefs civils, poussée > 25 kN mais <= 44 kN
84111213	01/01/1988	31/12/2005	Turboréacteurs, pour aéronefs civils, poussée > 44 kN mais <= 132 kN
84111219	01/01/1988	31/12/2005	Turboréacteurs, pour aéronefs civils, poussée > 132 kN
84111230	01/01/2006	31/12/2500	Turboréacteurs, poussée > 44 kN mais <= 132 kN
84111280	01/01/2006	31/12/2500	Turboréacteurs, poussée > 132 kN
84111290	01/01/1988	31/12/2005	Turboréacteurs, poussée > 25 kN (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.12.11 à 8411.12.19)
841112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841112, non spécifié par ailleurs
841121	01/01/1988	31/12/2500	Turbopropulseurs, puissance <= 1100 kW
84112100	01/01/2006	31/12/2500	Turbopropulseurs, puissance <= 1100 kW
84112110	01/01/1988	31/12/2005	Turbopropulseurs, puissance <= 1.100 kW, pour aéronefs civils
84112190	01/01/1988	31/12/2005	Turbopropulseurs, puissance <= 1.100 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.21.10)
841121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841121, non spécifié par ailleurs
841122	01/01/1988	31/12/2500	Turbopropulseurs, puissance > 1100 kW
84112211	01/01/1988	31/12/2005	Turbopropulseurs, puissance > 1.100 kW mais <= 3.730 kW, pour aéronefs civils
84112219	01/01/1988	31/12/2005	Turbopropulseurs, puissance > 3.730 kW, pour aéronefs civils
84112220	01/01/2006	31/12/2500	Turbopropulseurs, puissance > 1100 kW mais <= 3730 kW
84112280	01/01/2006	31/12/2500	Turbopropulseurs, puissance > 3730 kW
84112290	01/01/1988	31/12/2005	Turbopropulseurs, puissance > 1.100 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.22.11 à 8411.22.19)
841122XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841122, non spécifié par ailleurs
841181	01/01/1988	31/12/2500	Turbines à gaz, puissance <= 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118100	01/01/2006	31/12/2500	Turbines à gaz, puissance <= 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118110	01/01/1988	31/12/2005	Turbines à gaz, puissance <= 5.000 kW, pour aéronefs civils (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118190	01/01/1988	31/12/2005	Turbines à gaz, puissance <= 5.000 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.81.10 et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
841181XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841181, non spécifié par ailleurs
841182	01/01/1988	31/12/2500	Turbines à gaz, puissance > 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118210	01/01/1988	31/12/2005	Turbines à gaz, puissance > 5.000 kW, pour aéronefs civils (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118220	01/01/2006	31/12/2500	Turbines à gaz, puissance > 5000 kW mais <= 20000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118260	01/01/2006	31/12/2500	Turbines à gaz, puissance > 20000 kW mais <= 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118280	01/01/2006	31/12/2500	Turbines à gaz, puissance > 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118281	01/01/1999	31/12/2000	Turbines à gaz, puissance <= 7.000 kW, destinées à des installations de production combinée de chaleur et d'énergie électrique
84118289	01/01/1999	31/12/2000	Turbines à gaz, puissance > 5.000 kW mais <= 20.000 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.82.10, turbines à gaz d'une puissance <= 7.000 kW destinées à des installations de production combinée de chaleur et d'énergie électrique et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118291	01/01/1988	31/12/1998	Turbines à gaz, puissance > 5.000 kW mais =< 20.000 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.82.10 et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118291	01/01/2001	31/12/2005	Turbines à gaz, puissance > 5.000 kW mais <= 20.000 kW (autres que pour aéronefs civils du 8411.82.10 et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118293	01/01/1988	31/12/2005	Turbines à gaz, puissance > 20.000 kW mais <= 50.000 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.82.10 et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
84118299	01/01/1988	31/12/2005	Turbines à gaz, puissance > 50000 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8411.82.10 et autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
841182XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841182, non spécifié par ailleurs
841191	01/01/1988	31/12/2500	Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a.
84119100	01/01/2006	31/12/2500	Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a.
84119110	01/01/1988	31/12/2005	Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, pour aéronefs civils, n.d.a.
84119190	01/01/1988	31/12/2005	Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a.
841191SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8411 91 
841191XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841191, non spécifié par ailleurs
841199	01/01/1988	31/12/2500	Parties de turbines à gaz, n.d.a.
84119900	01/01/2006	31/12/2500	Parties de turbines à gaz, n.d.a.
84119910	01/01/1988	31/12/2005	Parties de turbines à gaz, pour aéronefs civils, n.d.a.
84119990	01/01/1988	31/12/2005	Parties de turbines à gaz, n.d.a.
841199SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8411 99 
841199XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841199, non spécifié par ailleurs
8411I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8411; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8411I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8411; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8411, non spécifié par ailleurs
8411XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8411, non spécifié par ailleurs
8412	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs et machines motrices (à l'excl. des turbines à vapeur, moteurs à pistons, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz et moteurs électriques), et leurs parties
841210	01/01/1988	31/12/2500	Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
84121000	01/01/2006	31/12/2500	Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
84121010	01/01/1988	31/12/2005	Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs, pour aéronefs civils
84121090	01/01/1988	31/12/2005	Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs (autres que pour aéronefs civils du n° 8412.10.10)
841210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841210, non spécifié par ailleurs
841221	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)
84122110	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-, pour aéronefs civils
84122120	01/01/2006	31/12/2500	Systèmes hydrauliques à mouvement rectiligne, avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante
84122180	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) (autres que les systèmes hydrauliques)
84122191	01/01/1988	31/12/2005	Systèmes hydrauliques à mouvement rectiligne, avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante (autres que pour aéronefs civils du n° 8412.21.10)
84122199	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres- (autres que pour aéronefs civils du n° 8412.21.10 et autres que les systèmes hydrauliques)
841221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841221, non spécifié par ailleurs
841229	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs hydrauliques (autres que turbines hydrauliques ou roues hydrauliques du n° 8410, turbines à vapeur et moteurs hydrauliques, à mouvement rectiligne [cylindres])
84122910	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs hydrauliques, pour aéronefs civils (sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-)
84122920	01/01/2006	31/12/2500	Systèmes hydrauliques à moteurs hydrauliques comme partie travaillante (sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne [cylindres])
84122950	01/01/1988	31/12/2005	Systèmes hydrauliques à moteurs hydrauliques comme partie travaillante (sauf pour aéronefs civils du n° 8412.29.10 et sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-)
84122981	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs oléohydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et systèmes hydrauliques)
84122989	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs hydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et autres que les systèmes hydrauliques, les moteurs oléohydrauliques, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et les turbines à vapeur)
84122991	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs oléohydrauliques (sauf pour aéronefs civils du n° 8412.29.10 et sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-, et systèmes hydrauliques)
84122999	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs hydrauliques ( sauf moteurs oléohydrauliques, y.c. les moteurs hydrauliques et oléohydrauliques à mouvement rectiligne -cylindres-, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et sauf les turbines à vapeur)
841229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841229, non spécifié par ailleurs
841231	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne [cylindres]
84123100	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne [cylindres]
84123110	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne -cylindres-, pour aéronefs civils
84123190	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne -cylindres- (autres que pour aéronefs civils du n° 8412.31.10)
841231XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841231, non spécifié par ailleurs
841239	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs pneumatiques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres])
84123900	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs pneumatiques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres])
84123910	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs pneumatiques, pour aéronefs civils (sauf moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne -cylindres-)
84123990	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs pneumatiques (autres que pour aéronefs civils du n° 8412.39.10 et sauf moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne -cylindres-)
841239XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841239, non spécifié par ailleurs
841280	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs et machines motrices (à l'excl. des turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques et sauf moteurs électriques)
84128010	01/01/1988	31/12/2500	Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs (sauf chaudières à vapeur, générateurs de vapeur et turbines à vapeur)
84128080	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs et machines motrices, non électriques (sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs ainsi que moteurs électriques)
84128091	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs et machines motrices, pour aéronefs civils (sauf moteurs à pistons, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et moteurs pneumatiques et sauf moteurs électriques)
84128099	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs et machines motrices (sauf pour aéronefs civils du n° 8412.80.91 et sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs, et sauf moteurs électriques)
841280XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841280, non spécifié par ailleurs
841290	01/01/1988	31/12/2500	Parties de moteurs et machines motrices non électriques, n.d.a.
84129010	01/01/1988	31/12/2005	Parties de moteurs et de machines motrices, pour aéronefs civils, n.d.a.
84129020	01/01/2006	31/12/2500	Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs)
84129030	01/01/1988	31/12/2005	Parties de propulseurs à réaction (autres que les turboréacteurs) n.d.a.
84129040	01/01/2006	31/12/2500	Parties de moteurs hydrauliques, n.d.a.
84129050	01/01/1988	31/12/2005	Parties de moteurs hydrauliques, n.d.a.
84129080	01/01/2006	31/12/2500	Parties de moteurs et machines motrices non électriques, n.d.a.
84129090	01/01/1988	31/12/2005	Parties de moteurs et machines motrices, n.d.a.
841290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841290, non spécifié par ailleurs
8412I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8412; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8412I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8412; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8412XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8412, non spécifié par ailleurs
8412XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8412, non spécifié par ailleurs
8413	01/01/1988	31/12/2500	"Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l'aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d'implants); élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes), et leurs parties"
841311	01/01/1988	31/12/2500	Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, avec un dispositif mesureur de liquide ou conçues pour en comporter, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
84131100	01/01/1988	31/12/2500	Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, avec un dispositif mesureur de liquide ou conçues pour en comporter, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
841311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841311, non spécifié par ailleurs
841319	01/01/1988	31/12/2500	Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pompes pour la distribution de carburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages)
84131900	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pompes pour la distribution de carburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages)
84131910	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter, pour aéronefs civils
84131990	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pour les aéronefs civils du n° 8413.19.10 et sauf pompes pour la distribution de carburants et de lubrifiants des types utilisés dans les stations-services et les garages)
841319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841319, non spécifié par ailleurs
841320	01/01/1988	31/12/2500	Pompes à bras pour liquides (sauf les pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)
84132000	01/01/2006	31/12/2500	Pompes à bras pour liquides (sauf les pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)
84132010	01/01/1988	31/12/2005	Pompes à bras pour liquides, pour aéronefs civils (sauf les pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19)
84132090	01/01/1988	31/12/2005	Pompes à bras pour liquides (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.20.10 et sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19)
841320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841320, non spécifié par ailleurs
841330	01/01/1988	31/12/2500	Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
84133010	01/01/1988	31/12/2005	Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils
84133020	01/01/2006	31/12/2500	Pompes d'injection pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
84133080	01/01/2006	31/12/2500	Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l'excl. des pompes d'injection)
84133090	01/01/1988	31/12/1994	Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.30.10)
84133091	01/01/1995	31/12/2005	Pompes d'injection pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l'excl. des pompes destinées à des aéronefs civils [n° 8413.30.10])
84133099	01/01/1995	31/12/2005	Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l'excl. des pompes destinées à des aéronefs civils [n° 8413.30.10] et des pompes d'injection)
841330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841330, non spécifié par ailleurs
841340	01/01/1988	31/12/2500	Pompes à béton
84134000	01/01/1988	31/12/2500	Pompes à béton
841340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841340, non spécifié par ailleurs
841350	01/01/1988	31/12/2500	Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes à béton)
84135010	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur pour aéronefs civils (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
84135020	01/01/2006	31/12/2500	Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal
84135030	01/01/1988	31/12/2005	Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.50.10)
84135040	01/01/2006	31/12/2500	Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur
84135050	01/01/1988	31/12/2005	Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur
84135061	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides, à piston, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)
84135069	01/01/2006	31/12/2500	Pompes à piston, pour liquides, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes hydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques, ainsi que les pompes doseuses)
84135071	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, à piston, oléohydrauliques (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.50.10 et sauf agrégats hydrauliques)
84135079	01/01/1988	31/12/2005	Pompes à piston, pour liquides, à moteur (sauf pour aéronefs civils du n° 8413.50.10, sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes hydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques, ainsi que les pompes doseuses)
84135080	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, agrégats hydrauliques, pompes doseuses et pompes à piston en général)
84135090	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pour aéronefs civils du n° 8413.50.90, sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, agrégats hydrauliques, pompes doseuses et pompes à piston en général)
841350XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841350, non spécifié par ailleurs
841360	01/01/1988	31/12/2500	Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
84136010	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, volumétriques rotatives, à moteur, pour aéronefs civils
84136020	01/01/2006	31/12/2500	Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative, comme organe principal
84136030	01/01/1988	31/12/2005	Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative, comme organe principal (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10)
84136031	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides, à engrenages, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)
84136039	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides, à engrenages, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)
84136041	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, à engrenages, oléohydrauliques (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10 et sauf agrégats hydrauliques)
84136049	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, à engrenages, à moteur (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10, sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)
84136051	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, à palettes entraînées, oléohydrauliques (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10 et sauf agrégats hydrauliques)
84136059	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, à palettes entraînées (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10, et sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)
84136060	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, à vis hélicoïdales, à moteur (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10 et sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes à béton et agrégats hydrauliques)
84136061	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides, à palettes entraînées, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)
84136069	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides, à palettes entraînées (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)
84136070	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides, à vis hélicoïdales, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes à béton et agrégats hydrauliques)
84136080	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques)
84136090	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.60.10, et sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques)
841360XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841360, non spécifié par ailleurs
841370	01/01/1988	31/12/2500	Pompes pour liquides centrifuges, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes à béton)
84137010	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur pour aéronefs civils(sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
84137021	01/01/1988	31/12/2500	Pompes immergées monocellulaires
84137029	01/01/1988	31/12/2500	Pompes immergées multicellulaires
84137030	01/01/1988	31/12/2500	Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude
84137035	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal <= 15 mm (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes immergées)
84137040	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal <= 15 mm (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10, et sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes immergées)
84137045	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides, à roues à canaux et pompes pour liquides à canal latéral
84137050	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, à roues à canaux et pompes pour liquides à canal latéral
84137051	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, monobloc (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes immergées et circulateurs de chauffage central et d'eau chaude)
84137059	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, non monobloc (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)
84137061	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, monobloc (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10, et sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes immergées et circulateurs de chauffage central et d'eau chaude)
84137065	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à plusieurs flux (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées)
84137069	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, non-monobloc (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10 et sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19)
84137070	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à plusieurs flux (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10, sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19 et sauf pompes immergées)
84137075	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, multicellulaires (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées)
84137080	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, multicellulaires (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10, sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19 et sauf pompes immergées)
84137081	01/01/2006	31/12/2500	"Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; pompes à béton; pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)"
84137089	01/01/2006	31/12/2500	"Pompes pour liquides, centrifuges, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; pompes à béton, pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)"
84137091	01/01/1988	31/12/2005	"Pompes pour liquides, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pour aéronefs civils; pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; pompes à béton; pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)"
84137099	01/01/1988	31/12/2005	"Pompes pour liquides, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pour aéronefs civils; pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; pompes à béton, pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)"
841370XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841370, non spécifié par ailleurs
841381	01/01/1988	31/12/2500	Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres)
84138100	01/01/2006	31/12/2500	Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres)
84138110	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, à moteur, pour aéronefs civils (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres)
84138190	01/01/1988	31/12/2005	Pompes pour liquides, à moteur (autres que pour aéronefs civils du n° 8413.70.10, sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 8413.11 ou 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres)
841381XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841381, non spécifié par ailleurs
841382	01/01/1988	31/12/2500	Elévateurs à liquides (à l'excl. des pompes)
84138200	01/01/1988	31/12/2500	Elévateurs à liquides (à l'excl. des pompes)
841382XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841382, non spécifié par ailleurs
841391	01/01/1988	31/12/2500	Parties de pompes pour liquides, n.d.a.
84139100	01/01/2006	31/12/2500	Parties de pompes pour liquides, n.d.a.
84139110	01/01/1988	31/12/2005	Parties de pompes pour liquides, pour aéronefs civils, n.d.a.
84139190	01/01/1988	31/12/2005	Parties de pompes pour liquides, n.d.a.
841391XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841391, non spécifié par ailleurs
841392	01/01/1988	31/12/2500	Parties d'élévateurs à liquides, n.d.a.
84139200	01/01/1988	31/12/2500	Parties d'élévateurs à liquides, n.d.a.
841392XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841392, non spécifié par ailleurs
8413I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8413; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8413I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8413; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8413I4	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8413; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8413I400	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8413; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8413XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8413, non spécifié par ailleurs
8413XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8413, non spécifié par ailleurs
8414	01/01/1988	31/12/2500	"Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques)"
841410	01/01/1988	31/12/2500	Pompes à vide
84141010	01/01/1988	31/12/2005	Pompes à vide pour aéronefs civils
84141010	01/01/2017	31/12/2017	Séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons
84141015	01/01/2018	31/12/2500	Pompes à vide des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
84141020	01/01/1998	31/12/2016	Pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs
84141020	01/01/2017	31/12/2017	Séchoirs (sauf pour produits agricoles, bois, pâtes à papier, papier ou carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et sauf appareils ménagers)
84141025	01/01/2006	31/12/2016	Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots
84141025	01/01/2017	31/12/2500	Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots (à l’exclusion des pompes utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d’affichage à écran plat)
84141030	01/01/1988	31/12/2005	Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.10.10)
84141050	01/01/1988	31/12/2005	Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.10.10)
84141080	01/01/1998	31/12/2005	Pompes à vide (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.10.10, pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs, pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)
84141081	01/01/2006	31/12/2016	Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption
84141081	01/01/2017	31/12/2500	Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption (à l’exclusion des pompes utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d’affichage à écran plat)
84141089	01/01/2006	31/12/2016	Pompes à vide (autres que pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs, pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)
84141089	01/01/2017	31/12/2500	Pompes à vide (à l’exclusion des pompes utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d’affichage à écran plat, des pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)
84141090	01/01/1988	31/12/1997	Pompes à vide (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.10.10 et sauf pompes à piston tournant, à palettes, moléculaires, pompes roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)
841410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841410, non spécifié par ailleurs
841420	01/01/1988	31/12/2500	Pompes à air, à main ou à pied
84142010	01/01/1988	31/12/2005	Pompes à air, à main ou à pied, pour aéronefs civils
84142020	01/01/2006	31/12/2500	Pompes à main pour cycles
84142080	01/01/2006	31/12/2500	Pompes à air, à main ou à pied (sauf pompes à main pour cycles)
84142091	01/01/1988	31/12/2005	Pompes à main pour cycles
84142099	01/01/1988	31/12/2005	Pompes à air, à main ou à pied (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.20.10 et sauf pompes à main pour cycles)
841420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841420, non spécifié par ailleurs
841430	01/01/1988	31/12/2500	Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques
84143010	01/01/1988	31/12/2005	Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, pour aéronefs civils
84143020	01/01/2006	31/12/2500	Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance <= 0,4 kW
84143030	01/01/1988	31/12/2005	Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance <= 0,4 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.30.10)
84143081	01/01/2006	31/12/2500	Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques
84143089	01/01/2006	31/12/2500	Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW (sauf compresseurs hermétiques ou semi-hermétiques)
84143091	01/01/1988	31/12/2005	Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.30.10)
84143099	01/01/1988	31/12/2005	Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.30.10 et sauf compresseurs hermétiques ou semi-hermétiques)
841430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841430, non spécifié par ailleurs
841440	01/01/1988	31/12/2500	Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables
84144010	01/01/1988	31/12/2500	Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute <= 2 m³
84144090	01/01/1988	31/12/2500	Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute > 2 m³
841440XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841440, non spécifié par ailleurs
841451	01/01/1988	31/12/2500	Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W
84145100	01/01/2006	31/12/2500	Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W
84145110	01/01/1988	31/12/2005	Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W, pour aéronefs civils
84145190	01/01/1988	31/12/2005	Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance <= 125 W (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.51.10)
841451XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841451, non spécifié par ailleurs
841459	01/01/1988	31/12/2500	Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W)
84145910	01/01/1988	31/12/2005	Ventilateurs pour aéronefs civils (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W)
84145915	01/01/2017	31/12/2500	Ventilateurs des types utilisés exclusivement ou principalement pour le refroidissement de microprocesseurs, d’appareils de télécommunication, de machines automatiques de traitement de l’information ou d’unités de machines automatiques de traitement de l’information
84145920	01/01/2006	31/12/2016	Ventilateurs axiaux (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W)
84145925	01/01/2017	31/12/2500	Ventilateurs axiaux (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W et des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 8414 59 15)
84145930	01/01/1988	31/12/2005	Ventilateurs axiaux (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.59.10 et sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W)
84145935	01/01/2017	31/12/2500	Ventilateurs centrifuges (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W et des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 8414 59 15)
84145940	01/01/2006	31/12/2016	Ventilateurs centrifuges (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W)
84145950	01/01/1988	31/12/2005	Ventilateurs centrifuges (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.59.10 et sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électriques incorporé, d'une puissance <= 125 W)
84145980	01/01/2006	31/12/2016	Ventilateurs (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W, et sauf ventilateurs axiaux ou centrifuges)
84145990	01/01/1988	31/12/2005	Ventilateurs (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.59.10 et sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W, et sauf ventilateurs axiaux ou centrifuges)
84145995	01/01/2017	31/12/2500	Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W, des ventilateurs axiaux et centrifuges ainsi que des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 8414 59 15)
841459XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841459, non spécifié par ailleurs
841460	01/01/1988	31/12/2500	Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal <= 120 cm
84146000	01/01/1988	31/12/2021	Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal <= 120 cm
84146000	01/01/2022	31/12/2500	Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal <= 120 cm
841460XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841460, non spécifié par ailleurs
841470	01/01/2022	31/12/2500	Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz
84147000	01/01/2022	31/12/2500	Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz
841470XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841470, non spécifié par ailleurs
841480	01/01/1988	31/12/2500	Pompes à air, compresseurs d'air ou d'autres gaz, hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal > 120 cm (autres que pompes à vide, pompes à air à main ou à pied, compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148010	01/01/1988	31/12/2005	Pompes à air, compresseur d'air ou d'autres gaz, pour aéronefs civils (autres que pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques)
84148011	01/01/2006	31/12/2500	Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148019	01/01/2006	31/12/2500	Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148021	01/01/1988	31/12/2005	Turbocompresseurs monocellulaires (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148022	01/01/2006	31/12/2500	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h <= 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148028	01/01/2006	31/12/2500	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h > 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148029	01/01/1988	31/12/2005	Turbocompresseurs multicellulaires (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148031	01/01/1988	31/12/2005	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h <= 60 m³ (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148039	01/01/1988	31/12/2005	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h > 60 m³ (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148041	01/01/1988	31/12/2005	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h <= 120 m³ (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148049	01/01/1988	31/12/2005	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h > 120 m³ (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148051	01/01/2006	31/12/2500	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h <= 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148059	01/01/2006	31/12/2500	Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h > 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148060	01/01/1988	31/12/2005	Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148071	01/01/1988	31/12/2005	Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148073	01/01/2006	31/12/2500	Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148075	01/01/2006	31/12/2500	Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
84148078	01/01/2006	31/12/2500	Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs à vis)
84148079	01/01/1988	31/12/2005	Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs à vis)
84148080	01/01/2006	31/12/2021	Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs)
84148080	01/01/2022	31/12/2500	Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs)
84148090	01/01/1988	31/12/2001	Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs)
84148090	01/01/2002	31/12/2005	Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (autres que pour aéronefs civils du n° 8414.80.10, sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs)
841480XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841480, non spécifié par ailleurs
841490	01/01/1988	31/12/2500	Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a.
84149000	01/01/2006	31/12/2021	Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a.
84149000	01/01/2022	31/12/2500	Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a.
84149010	01/01/1988	31/12/2005	Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz, de ventilateurs, pour aéronefs civils, n.d.a.
84149090	01/01/1988	31/12/2001	Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz, de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a.
84149090	01/01/2002	31/12/2005	Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz, de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a.
841490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841490, non spécifié par ailleurs
8414I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8414; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8414I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8414; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8414I4	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8414; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8414I400	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8414; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8414S7	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8414 et de la section CTCI 7
8414S743	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8414 et du groupe CTCI 743
8414XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8414, non spécifié par ailleurs
8414XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8414, non spécifié par ailleurs
8415	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, et leurs parties
841510	01/01/1988	31/12/2001	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, du type mural ou pour fenêtres
841510	01/01/2002	31/12/2500	"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés], conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol"
84151000	01/01/1988	31/12/2001	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, du type mural ou pour fenêtres
84151010	01/01/2002	31/12/2500	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
84151090	01/01/2002	31/12/2500	"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés], conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol"
841510XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 841510, non spécifié par ailleurs
841510XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841510, non spécifié par ailleurs
841520	01/01/1996	31/12/2500	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
84152000	01/01/1996	31/12/2500	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
841520XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841520, non spécifié par ailleurs
841581	01/01/1988	31/12/2500	"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles] (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)"
84158100	01/01/2006	31/12/2500	"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles] (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)"
84158110	01/01/1988	31/12/2005	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles], pour aéronefs civils
84158190	01/01/1988	31/12/2005	"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles] (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés dans les aéronefs civils du n° 8415.81.10, de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et de ceux formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)"
841581XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841581, non spécifié par ailleurs
841582	01/01/1988	31/12/2500	"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)"
84158200	01/01/2006	31/12/2500	"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)"
84158210	01/01/1988	31/12/2005	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération, mais sans soupape d'inversion thermique, pour aéronefs civils
84158280	01/01/1996	31/12/2001	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération, mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés dans les aéronefs civils du n° 8415.82.10, de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et de ceux format un seul corps, du type mural ou pour fenêtre)
84158280	01/01/2002	31/12/2005	"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération, mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés dans les aéronefs civils du n° 8415.82.10, de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et de ceux formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)"
84158290	01/01/1988	31/12/1995	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération, mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que pour aéronefs civils du n° 8415.82.10, et sauf machines et appareils formant un seul corps, du type mural ou pour fenêtres)
841582SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8415 82 
841582XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841582, non spécifié par ailleurs
841583	01/01/1988	31/12/2500	"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais bien des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)"
84158300	01/01/2006	31/12/2500	"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais bien des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)"
84158310	01/01/1988	31/12/2005	Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, pour aéronefs civils (sans dispositif de réfrigération)
84158390	01/01/1988	31/12/2005	"Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais avec des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés dans les aéronefs civils du n° 8415.83.10, de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et de ceux formant un seul corps ou du type ""split-system"" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)"
841583XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841583, non spécifié par ailleurs
841590	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, n.d.a.
84159000	01/01/2006	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, n.d.a.
84159010	01/01/1988	31/12/2005	Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415.81, 8415.82 et 8415.83, pour aéronefs civils
84159090	01/01/1988	31/12/2005	Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, n.d.a.
841590SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8415 90 
841590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841590, non spécifié par ailleurs
8415I0	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8415; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur de d'eau chaude)"
8415I000	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8415; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur de d'eau chaude)"
8415XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8415, non spécifié par ailleurs
8415XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8415, non spécifié par ailleurs
8416	01/01/1988	31/12/2500	"Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., et leurs parties"
841610	01/01/1988	31/12/2500	Brûleurs pour foyers à combustibles liquides
84161010	01/01/1988	31/12/2500	Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides, avec dispositif de contrôle automatique monté
84161090	01/01/1988	31/12/2500	Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides (sans dispositif de contrôle automatique monté)
841610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841610, non spécifié par ailleurs
841620	01/01/1988	31/12/2500	Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, y.c. les brûleurs mixtes
84162000	01/01/1988	31/12/1995	Bruleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérises ou à gaz, y.c. les bruleurs mixtes
84162010	01/01/1996	31/12/2500	Brûleurs pour l'alimentation des foyers, exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle
84162020	01/01/2009	31/12/2500	Brûleurs mixtes pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz
84162080	01/01/2009	31/12/2500	Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz (à l'excl. des brûleurs exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle et brûleurs mixtes )
84162090	01/01/1996	31/12/2008	Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, y.c. les brûleurs mixtes (à l'excl. des brûleurs exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle)
841620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841620, non spécifié par ailleurs
841630	01/01/1988	31/12/2500	Foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil. (sauf brûleurs)
84163000	01/01/1988	31/12/2500	Foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil. (sauf brûleurs)
841630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841630, non spécifié par ailleurs
841690	01/01/1988	31/12/2500	Parties de brûleurs pour l'alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., n.d.a.
84169000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de brûleurs pour l'alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., n.d.a.
841690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841690, non spécifié par ailleurs
8416XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8416, non spécifié par ailleurs
8416XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8416, non spécifié par ailleurs
8417	01/01/1988	31/12/2500	Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y.c. les incinérateurs ( à l'excl. des étuves ainsi que des fours pour procédé de craquage)
841710	01/01/1988	31/12/2500	Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais, de la pyrite ou des métaux (à l'excl. des étuves)
84171000	01/01/1988	31/12/2500	Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais, de la pyrite ou des métaux (à l'excl. des étuves)
841710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841710, non spécifié par ailleurs
841720	01/01/1988	31/12/2500	Fours non électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
84172010	01/01/1988	31/12/2500	Fours non électriques à tunnel, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
84172090	01/01/1988	31/12/2500	Fours non électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (sauf fours à tunnel)
841720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841720, non spécifié par ailleurs
841780	01/01/1988	31/12/2500	Fours industriels ou de laboratoire non électriques, y.c. les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et sauf étuves et fours pour le procédé de craquage)
84178000	01/01/1988	31/12/1988	Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, (non électriques), (non repr. sous 8417.10-00 à 8417.20-90)
84178010	01/01/1989	31/12/2008	Fours pour l'incinération des ordures
84178020	01/01/1998	31/12/2008	Fours à tunnel et à moufles pour la cuisson des produits céramiques, non-électriques
84178030	01/01/2009	31/12/2500	Fours pour la cuisson des produits céramiques
84178050	01/01/2009	31/12/2500	Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques
84178070	01/01/2009	31/12/2500	Fours industriels ou de laboratoires, non électriques, y.c. les incinérateurs (à l'excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des étuves, des fours pour la cuisson des produits céramiques, des fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques et des fours pour le procédé de craquage)
84178080	01/01/1998	31/12/2008	Fours industriels ou de laboratoire, non-électriques, y.c. compris les incinérateurs (à l'excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des étuves, des fours pour l'incinération des ordures, des fours à tunnel et à moufles pour la cuisson des produits céramiques et des fours pour le procédé de craquage)
84178090	01/01/1989	31/12/1997	Fours industriels ou de laboratoire non électriques, y.c. compris les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et sauf étuves, fours pour l'incinération des ordures et fours pour le procédé de craquage)
841780XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841780, non spécifié par ailleurs
841790	01/01/1988	31/12/2500	Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques, y.c. d'incinérateurs, n.d.a.
84179000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques, y.c. d'incinérateurs, n.d.a.
841790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841790, non spécifié par ailleurs
8417I1	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8417; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8417I100	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8417; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8417I2	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8417; sidérurgie. industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8417I200	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8417; sidérurgie. industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8417XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8417, non spécifié par ailleurs
8417XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8417, non spécifié par ailleurs
8418	01/01/1988	31/12/2500	"Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415"
841810	01/01/1988	31/12/2500	Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, avec portes extérieures séparées
84181010	01/01/1988	31/12/2005	Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, avec portes extérieures séparées, pour aéronefs civils
84181020	01/01/2006	31/12/2021	Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité > 340 l
84181020	01/01/2022	31/12/2500	Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité > 340 l
84181080	01/01/2006	31/12/2021	Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité <= 340 l
84181080	01/01/2022	31/12/2500	Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité <= 340 l
84181090	01/01/1988	31/12/1994	Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combines avec portes extérieures séparées (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.10.10)
84181091	01/01/1995	31/12/2005	Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité > 340 l (à l'excl. des matériels destinés à des aéronefs civils [n° 8418.10.10])
84181099	01/01/1995	31/12/2005	Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d'une capacité <= 340 l (à l'excl. des matériels destinés à des aéronefs civils [n° 8418.10.10])
841810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841810, non spécifié par ailleurs
841821	01/01/1988	31/12/2500	Réfrigérateurs ménagers à compression
84182110	01/01/1988	31/12/2500	Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 340 l
84182151	01/01/1988	31/12/2500	Réfrigérateurs ménagers à compression, modèle table
84182159	01/01/1988	31/12/2500	Réfrigérateurs ménagers à compression, à encastrer
84182191	01/01/1988	31/12/2500	Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité <= 250 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)
84182199	01/01/1988	31/12/2500	Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 250 l mais <= 340 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)
841821XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841821, non spécifié par ailleurs
841822	01/01/1988	31/12/2006	Réfrigérateurs ménagers à absorption, électriques
84182200	01/01/1988	31/12/2006	Réfrigérateurs ménagers à absorption, électriques
841822XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 841822, non spécifié par ailleurs
841829	01/01/1988	31/12/2500	Réfrigérateurs ménagers à absorption
84182900	01/01/1988	31/12/2006	Réfrigérateurs ménagers à absorption, non-électriques
84182900	01/01/2007	31/12/2500	Réfrigérateurs ménagers à absorption
841829XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841829, non spécifié par ailleurs
841830	01/01/1988	31/12/2500	Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 800 l
84183010	01/01/1988	31/12/2005	Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 800 l, pour aéronefs civils
84183020	01/01/2006	31/12/2500	Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 400 l
84183080	01/01/2006	31/12/2500	Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité > 400 l mais <= 800 l
84183091	01/01/1988	31/12/2005	Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 400 l (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.30.10)
84183099	01/01/1988	31/12/2005	Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité > 400 l mais <= 800 l (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.30.10)
841830XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841830, non spécifié par ailleurs
841840	01/01/1988	31/12/2500	Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 900 l
84184010	01/01/1988	31/12/2005	Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 900 l, pour aéronefs civils
84184020	01/01/2006	31/12/2500	Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 250 l
84184080	01/01/2006	31/12/2500	Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité > 250 l mais <= 900 l
84184091	01/01/1988	31/12/2005	Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 250 l (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.40.10)
84184099	01/01/1988	31/12/2005	Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité > 250 l mais <= 900 l (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.40.10)
841840XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841840, non spécifié par ailleurs
841850	01/01/1988	31/12/2500	Meubles [coffres, armoires, vitrines, comptoirs et simil.] pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles congélateurs-conservateurs du type coffre d'une capacité <= 800 l ou du type armoire d'une capacité <= 900 l)
84185011	01/01/1988	31/12/2021	Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits congelés
84185011	01/01/2022	31/12/2500	Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits congelés
84185019	01/01/1988	31/12/2021	Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits autres que congelés
84185019	01/01/2022	31/12/2500	Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits autres que congelés
84185090	01/01/2010	31/12/2021	Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques)
84185090	01/01/2022	31/12/2500	Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques)
84185091	01/01/1988	31/12/2009	Congélateurs-conservateurs (sauf coffres de capacité <= 800 l ou armoires de capacité <= 900 l et sauf meubles-vitrines et meubles comptoirs frigorifiques avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)
84185099	01/01/1988	31/12/2009	Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques et sauf meubles congélateurs-conservateurs)
841850XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841850, non spécifié par ailleurs
841861	01/01/1988	31/12/2500	Pompes à chaleur (à l'excl. des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415)
84186100	01/01/2006	31/12/2006	Groupes à compression pour la production du froid, dont le condenseur est constitué par un échangeur de chaleur
84186100	01/01/2007	31/12/2500	Pompes à chaleur (à l'excl. des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415)
84186110	01/01/1988	31/12/2005	Groupes à compression pour la production du froid, dont le condenseur est constitué par un échangeur de chaleur, pour aéronefs civils
84186190	01/01/1988	31/12/2005	Groupes à compression pour la production du froid, dont le condenseur est constitué par un échangeur de chaleur (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.61.10)
841861XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841861, non spécifié par ailleurs
841869	01/01/1988	31/12/2500	Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)
84186900	01/01/2007	31/12/2500	Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)
84186910	01/01/1988	31/12/2005	Matériel, machines et appareils pour la production du froid ainsi que pompes à chaleur à absorption, pour aéronefs civils (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)
84186920	01/01/2006	31/12/2006	Pompes à chaleur à absorption
84186980	01/01/2006	31/12/2006	Matériel, machines et appareils pour la production du froid (sauf réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)
84186991	01/01/1988	31/12/2005	Pompes à chaleur à absorption (autres que pour aéronefs civils du n° 8418.69.10)
84186999	01/01/1988	31/12/2005	Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que pour aéronefs civil du n° 8418.69.10 et sauf réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)
841869XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841869, non spécifié par ailleurs
841891	01/01/1988	31/12/2500	Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
84189100	01/01/1988	31/12/2500	Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
841891XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841891, non spécifié par ailleurs
841899	01/01/1988	31/12/2500	Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d'autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a.
84189910	01/01/1988	31/12/2500	Evaporateurs et condenseurs pour machines de production du froid (autres que pour appareils ménagers)
84189990	01/01/1988	31/12/2006	Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d'autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a.
84189990	01/01/2007	31/12/2500	Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d'autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a.
841899XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841899, non spécifié par ailleurs
8418I2	01/01/1998	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8418; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8418I200	01/01/1998	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8418; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8418S7	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8418 et de la section CTCI 7
8418S741	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8418 et du groupe CTCI 741
8418S775	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8418 et du groupe CTCI 775
8418XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8418, non spécifié par ailleurs
8418XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8418, non spécifié par ailleurs
8419	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties"
841911	01/01/1988	31/12/2500	Chauffe-eau à chauffage instantané, à gaz (à l'excl. des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)
84191100	01/01/1988	31/12/2500	Chauffe-eau à chauffage instantané, à gaz (à l'excl. des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)
841911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841911, non spécifié par ailleurs
841912	01/01/2022	31/12/2500	Chauffe-eau solaires
84191200	01/01/2022	31/12/2500	Chauffe-eau solaires
841912XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841912, non spécifié par ailleurs
841919	01/01/1988	31/12/2500	Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation (à l'excl. des chauffe-eau instantanés à gaz et des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)
84191900	01/01/1988	31/12/2021	Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation (à l'excl. des chauffe-eau instantanés à gaz et des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)
84191900	01/01/2022	31/12/2500	Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation (à l'excl. des chauffe-eau instantanés à gaz et des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)
841919XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841919, non spécifié par ailleurs
841920	01/01/1988	31/12/2500	Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire
84192000	01/01/1988	31/12/2500	Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire
841920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841920, non spécifié par ailleurs
841931	01/01/1988	31/12/2021	Séchoirs pour produits agricoles
84193100	01/01/1988	31/12/2021	Séchoirs pour produits agricoles
841931XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 841931, non spécifié par ailleurs
841932	01/01/1988	31/12/2021	Séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons
84193200	01/01/1988	31/12/2021	Séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons
841932XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 841932, non spécifié par ailleurs
841933	01/01/2022	31/12/2500	Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation
84193300	01/01/2022	31/12/2500	Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation
841933XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841933, non spécifié par ailleurs
841934	01/01/2022	31/12/2500	Séchoirs pour produits agricoles (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation)
84193400	01/01/2022	31/12/2500	Séchoirs pour produits agricoles (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation)
841934XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841934, non spécifié par ailleurs
841935	01/01/2022	31/12/2500	Séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation et séchoirs pour produits agricoles)
84193500	01/01/2022	31/12/2500	Séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation et séchoirs pour produits agricoles)
841935XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841935, non spécifié par ailleurs
841939	01/01/1988	31/12/2500	Séchoirs (sauf pour produits agricoles, bois, pâtes à papier, papier ou carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et sauf appareils ménagers)
84193900	01/01/1988	31/12/1997	Séchoirs (sauf pour produits agricoles, bois, pâtes à papier, papier ou carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et sauf appareils ménagers)
84193900	01/01/2010	31/12/2021	Séchoirs (sauf pour produits agricoles, bois, pâtes à papier, papier ou carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et sauf appareils ménagers)
84193900	01/01/2022	31/12/2500	Séchoirs (sauf pour produits agricoles, bois, pâtes à papier, papier ou carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et sauf appareils ménagers)
84193910	01/01/1998	31/12/2009	Séchoirs pour ouvrages en céramique
84193990	01/01/1998	31/12/2001	Séchoirs (sauf pour ouvrages en céramique, pour produits agricoles, pour les bois, pâtes à papier, papiers ou cartons, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et appareils ménagers)
84193990	01/01/2002	31/12/2009	Séchoirs (sauf pour ouvrages en céramique, pour produits agricoles, pour les bois, pâtes à papier, papiers ou cartons, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et appareils ménagers)
841939XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841939, non spécifié par ailleurs
841940	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de distillation ou de rectification
84194000	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de distillation ou de rectification
841940XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841940, non spécifié par ailleurs
841950	01/01/1988	31/12/2500	Echangeurs de chaleur (à l’exclusion des chaudières)
84195000	01/01/2006	31/12/2016	Echangeurs de chaleur (à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi)
84195010	01/01/1988	31/12/2005	Echangeurs de chaleur pour aéronefs civils
84195020	01/01/2017	31/12/2500	Echangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 3 cm
84195080	01/01/2017	31/12/2500	Echangeurs de chaleur (à l’exclusion des chaudières et de ceux composés de fluoropolymères, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 3 cm)
84195090	01/01/1988	31/12/2005	Echangeurs de chaleur (autres que pour aéronefs civils du n° 8419.50.10 et à l'excl. des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi)
841950XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841950, non spécifié par ailleurs
841960	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
84196000	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
841960XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841960, non spécifié par ailleurs
841981	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf appareils domestiques)
84198110	01/01/1988	31/12/2005	Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments, pour aéronefs civils (sauf appareils domestiques)
84198120	01/01/2006	31/12/2500	Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes (sauf appareils domestiques)
84198180	01/01/2006	31/12/2500	Appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf percolateurs et autres appareils pour la préparation de boissons chaudes et appareils domestiques)
84198191	01/01/1988	31/12/2005	Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes (autres que pour aéronefs civils du n° 8419.81.10 et sauf appareils domestiques)
84198199	01/01/1988	31/12/2005	Appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments (autres que pour les aéronefs civils du n° 8419.81.10, autres que les percolateurs et autres appareils pour la préparation de boissons chaudes et sauf appareils domestiques)
841981XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841981, non spécifié par ailleurs
841989	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage,  l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, n.d.a. (autres que les appareils domestiques et à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514)
84198910	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi
84198915	01/01/1995	31/12/2006	Appareils et dispositifs de chauffage rapide pour disques [wafers] à semi-conducteur
84198920	01/01/1995	31/12/2006	Appareils et dispositifs à dépôt chimique en phase vapeur pour disques [wafers] à semi-conducteur
84198925	01/01/1995	31/12/2006	Appareils et dispositifs à dépôt physique en phase vapeur à gravure ionique ou à évaporation pour disques [wafers] à semi-conducteur
84198927	01/01/1998	31/12/2006	Appareils à dépot chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides
84198930	01/01/1991	31/12/2500	Appareils et dispositifs de métallisation sous vide
84198980	01/01/1991	31/12/1994	Appareils et dispositifs, même chauffes électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.
84198990	01/01/1988	31/12/1990	Appareils et dispositifs, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que chauffage, cuisson, torréfaction, distillation, rectification, stérilisation, pasteurisation, étuvage, séchage, évaporation, vaporisation, condensation ou refroidissement, (autres que les appareils domestiques), (non repr. sous 8419.11-00 à 8419.89-10)
84198995	01/01/1995	31/12/1997	Appareils et dispositifs, même chauffes électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.
84198998	01/01/1998	31/12/2001	Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.
84198998	01/01/2002	31/12/2500	Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.
841989XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841989, non spécifié par ailleurs
841990	01/01/1988	31/12/2500	Parties d'appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a.
84199010	01/01/1988	31/12/2005	Parties d'échangeurs de chaleur, pour aéronefs civils, n.d.a.
84199015	01/01/2007	31/12/2500	Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, n.d.a.
84199020	01/01/1995	31/12/1999	Parties de stérilisateurs de la sous-position 8419 20 00
84199025	01/01/2000	31/12/2006	Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire et des appareils et dispositifs de chauffage rapide, à dépôt chimique en phase vapeur et à dépôt physique en phase vapeur à gravure ionique ou à évaporation, pour disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
84199030	01/01/1998	31/12/1999	Parties des appareils et dispositifs de chauffage rapide, à dépôt chimique en phase vapeur et à dépôt physique en phase vapeur à gravure ionique ou à évaporation, pour disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
84199050	01/01/1998	31/12/2006	Parties d'appareils à dépot chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
84199080	01/01/1998	31/12/2001	Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des échangeurs de chaleur pour aéronefs civils du n° 8419.90.10, des stérilisateurs du n° 8419.20.00 et des appareils et dispositifs de chauffage rapide, à dépôt chimique en phase vapeur et à dépôt physique en phase vapeur à gravure ionique ou à évaporation pour disques [wafers] à semi-conducteur et à dépot chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides)
84199080	01/01/2002	31/12/2005	Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des échangeurs de chaleur pour aéronefs civils du n° 8419.90.10, des stérilisateurs du n° 8419.20.00 et des appareils et dispositifs de chauffage rapide, à dépôt chimique en phase vapeur et à dépôt physique en phase vapeur à gravure ionique ou à évaporation pour disques [wafers] à semi-conducteur et à dépot chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514)
84199085	01/01/2006	31/12/2500	Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, ceux pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514)
84199090	01/01/1988	31/12/1994	Parties d'appareils et dispositifs, même chauffes électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a.
84199095	01/01/1995	31/12/1997	Parties d'appareils et dispositifs, même chauffes électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température et parties de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a.
841990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 841990, non spécifié par ailleurs
8419I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8419; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8419I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8419; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8419I4	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8419; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8419I400	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8419; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8419I5	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8419; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
8419I500	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8419; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
8419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8419, non spécifié par ailleurs
8419XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8419, non spécifié par ailleurs
8420	01/01/1988	31/12/2500	Calandres et laminoirs autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines, et leurs parties
842010	01/01/1988	31/12/2500	Calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
84201000	01/01/1988	31/12/1993	Calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
84201010	01/01/1994	31/12/2500	Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie textile
84201030	01/01/1994	31/12/2500	Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du papier
84201050	01/01/1994	31/12/2009	Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du caoutchouc ou des matières plastiques
84201080	01/01/2010	31/12/2016	Calandres et laminoirs (à l'excl. des machines pour les métaux ou le verre ainsi que des machines des types utilisés dans les industries du textile et du papier)
84201081	01/01/2017	31/12/2500	Laminoirs à rouleaux des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés
84201089	01/01/2017	31/12/2500	Calandres et laminoirs (à l’exclusion de ceux des types utilisés dans les industries du textile et du papier ou pour les métaux ou le verre, ainsi que des laminoirs à rouleaux des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés)
84201090	01/01/1994	31/12/2009	Calandres et laminoirs (à l'excl. des machines pour les métaux ou le verre ainsi que des machines des types utilisés dans les industries du textile, du papier, du caoutchouc ou des matières plastiques)
842010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842010, non spécifié par ailleurs
842091	01/01/1988	31/12/2500	Cylindres de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
84209110	01/01/1988	31/12/2500	Cylindres de calandres et laminoirs en fonte (autres que pour les métaux ou le verre)
84209130	01/01/1988	31/12/1996	Cylindres de calandres et laminoirs en acier forge (autres que pour les métaux ou le verre)
84209180	01/01/1997	31/12/2500	Cylindres de calandres et laminoirs (sauf en fonte et autres que pour les métaux ou le verre)
84209190	01/01/1988	31/12/1996	Cylindres de calandres et laminoirs (autres qu'en fonte ou acier forge, autres que pour les métaux ou le verre)
842091XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842091, non spécifié par ailleurs
842099	01/01/1988	31/12/2500	Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.
84209900	01/01/1988	31/12/2500	Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.
842099XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842099, non spécifié par ailleurs
8420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8420, non spécifié par ailleurs
8420XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8420, non spécifié par ailleurs
8421	01/01/1988	31/12/2500	"Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels)"
842111	01/01/1988	31/12/2500	Ecrémeuses centrifuges
84211100	01/01/1988	31/12/2500	Ecrémeuses centrifuges
842111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842111, non spécifié par ailleurs
842112	01/01/1988	31/12/2500	Essoreuses à linge centrifuges
84211200	01/01/1988	31/12/2500	Essoreuses à linge centrifuges
842112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842112, non spécifié par ailleurs
842119	01/01/1988	31/12/2500	Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique et sauf écrémeuses et essoreuses à linge)
84211910	01/01/1988	31/12/2005	Centrifugeuses pour aéronefs civils (autres que pour la séparation isotopique)
84211920	01/01/2006	31/12/2500	Centrifugeuses des types employés dans les laboratoires
84211940	01/01/2006	31/12/2006	Centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur
84211970	01/01/2007	31/12/2500	Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)
84211980	01/01/2006	31/12/2006	Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)
84211991	01/01/1988	31/12/2005	Centrifugeuses des types employés dans les laboratoires
84211993	01/01/1995	31/12/1999	Tournettes de dépôt destinées à couvrir de résines photosensibles les disques [wafers] à semi- conducteur
84211994	01/01/2000	31/12/2005	Centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur
84211995	01/01/1998	31/12/1999	Centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur (à l'excl. des tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les disques [wafers] à semi-conducteur)
84211996	01/01/1998	31/12/1998	Tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides
84211997	01/01/1998	31/12/1998	Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils destinés aux aéronefs civils du nº 8421.19.10, des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge, des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur ainsi que des tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides)
84211998	01/01/1995	31/12/1997	Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils destinés aux aéronefs civils du no 8421 19 10, des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge, des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires ainsi que des tournettes de dépôt destinées à couvrir de résines photosensibles les disques [wafers] à semi-conducteur)
84211999	01/01/1988	31/12/1994	Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour les aéronefs civils du n° 8421.19.10, sauf appareils pour la séparation isotopique et sauf écrémeuses et essoreuses à linge ainsi que centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires)
84211999	01/01/1999	31/12/2005	Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils destinés aux aéronefs civils du nº 8421.19.10, des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)
842119XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842119, non spécifié par ailleurs
842121	01/01/1988	31/12/2500	Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux
84212100	01/01/2006	31/12/2500	Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux
84212110	01/01/1988	31/12/2005	Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux, pour aéronefs civils
84212190	01/01/1988	31/12/2005	Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.21.10)
842121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842121, non spécifié par ailleurs
842122	01/01/1988	31/12/2500	Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons (autres que l'eau)
84212200	01/01/1988	31/12/2500	Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons (autres que l'eau)
842122XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842122, non spécifié par ailleurs
842123	01/01/1988	31/12/2500	Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
84212300	01/01/2006	31/12/2500	Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
84212310	01/01/1988	31/12/2005	Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils
84212390	01/01/1988	31/12/2005	Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.23.10)
842123XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842123, non spécifié par ailleurs
842129	01/01/1988	31/12/2500	Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (à l'excl. de l'eau ou des boissons, des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression ainsi que les reins artificiels)
84212900	01/01/2006	31/12/2016	Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (à l'excl. de l'eau ou des boissons, des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression ainsi que les reins artificiels)
84212910	01/01/1988	31/12/2005	Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides, pour aéronefs civils (sauf appareils pour la filtration ou l'épuration de l'eau ou des boissons ainsi que des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
84212920	01/01/2017	31/12/2500	Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides, composés de fluoropolymères et dont l’épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice est <= 140 ?m (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’eau, les boissons autres que l’eau et les reins artificiels)
84212980	01/01/2017	31/12/2500	Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’eau, les boissons autres que l’eau, les huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression, les reins artificiels ainsi que de ceux composés de fluoropolymères et dont l’épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice est <= 140 ?m)
84212990	01/01/1988	31/12/2005	Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (autres que pour les aéronefs civils du n° 8421.29.10 et sauf appareils pour la filtration ou l'épuration de l'eau ou des boissons, la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression, ainsi que les reins artificiels)
842129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842129, non spécifié par ailleurs
842131	01/01/1988	31/12/2500	Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
84213100	01/01/2006	31/12/2500	Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
84213110	01/01/1988	31/12/2005	Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils
84213190	01/01/1988	31/12/2005	Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.31.10)
842131XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842131, non spécifié par ailleurs
842132	01/01/2022	31/12/2500	Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression
84213200	01/01/2022	31/12/2500	Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression
842132XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842132, non spécifié par ailleurs
842139	01/01/1988	31/12/2500	Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique et des filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
84213910	01/01/1988	31/12/2005	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz, pour aéronefs civils (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
84213915	01/01/2017	31/12/2500	Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm
84213920	01/01/2006	31/12/2016	Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air (autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
84213925	01/01/2017	31/12/2500	Appareils pour la filtration ou l’épuration de l’air (à l’exclusion des filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm)
84213930	01/01/1988	31/12/2005	Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.39.10, autres que pour la séparation isotopique et sauf les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
84213935	01/01/2017	31/12/2021	Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air, par procédé catalytique (à l’exclusion des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm)
84213935	01/01/2022	31/12/2500	Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air, par procédé catalytique (à l’exclusion des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm)
84213940	01/01/2006	31/12/2009	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé humide (autres que pour la séparation isotopique)
84213951	01/01/1988	31/12/2005	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé humide (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et autres que pour la séparation isotopique)
84213955	01/01/1988	31/12/1995	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air, par procédé électrostatique (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et autres que pour la séparation isotopique)
84213960	01/01/2006	31/12/2016	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé catalytique (autres que pour la séparation isotopique)
84213971	01/01/1988	31/12/2005	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air), par procédé catalytique (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et autres que pour la séparation isotopique)
84213975	01/01/1988	31/12/1995	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air, par procédé thermique (autres que pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et autres que pour la séparation isotopique)
84213980	01/01/2010	31/12/2016	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé catalytique et à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique)
84213985	01/01/2017	31/12/2021	Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique, de ceux par procédé catalytique et de ceux à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm)
84213985	01/01/2022	31/12/2500	Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique, de ceux par procédé catalytique et de ceux à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm)
84213990	01/01/2006	31/12/2009	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé humide ou catalytique et à l'excl. des des appareils pour la séparation isotopique)
84213998	01/01/1996	31/12/2005	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé humide ou catalytique et à l'excl. des appareils pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et des appareils pour la séparation isotopique)
84213999	01/01/1988	31/12/1995	Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz (autres que l'air et autres que par procédé humide, électrostatique, catalytique ou thermique, appareils pour aéronefs civils du n° 8421.39.10 et sauf appareils pour la séparation isotopique)
842139XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842139, non spécifié par ailleurs
842191	01/01/1988	31/12/2500	Parties de centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a.
84219100	01/01/1988	31/12/1997	Parties de centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a.
84219100	01/01/2007	31/12/2500	Parties de centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a.
84219110	01/01/1998	31/12/2006	Parties des centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
84219130	01/01/1998	31/12/2006	Parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
84219190	01/01/1998	31/12/2006	Parties des centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a. (à l'excl. des centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur et des tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides)
842191XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842191, non spécifié par ailleurs
842199	01/01/1988	31/12/2500	Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.
84219900	01/01/1988	31/12/2016	Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.
84219910	01/01/2017	31/12/2500	Parties des appareils relevant des sous-positions 84212920 ou 84213915, n.d.a.
84219990	01/01/2017	31/12/2021	Parties des appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.
84219990	01/01/2022	31/12/2500	Parties des appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.
842199XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842199, non spécifié par ailleurs
8421I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8421; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8421I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8421; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8421I4	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8421; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8421I400	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8421; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8421I7	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8421; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8421I700	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8421; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8421, non spécifié par ailleurs
8421XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8421, non spécifié par ailleurs
8422	01/01/1988	31/12/2500	"Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable; machines et appareils à gazéifier les boissons; leurs parties"
842211	01/01/1988	31/12/2500	Machines à laver la vaisselle, de type ménager
84221100	01/01/1988	31/12/2500	Machines à laver la vaisselle, de type ménager
842211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842211, non spécifié par ailleurs
842219	01/01/1988	31/12/2500	Machines à laver la vaisselle (autres que de type ménager)
84221900	01/01/1988	31/12/2500	Machines à laver la vaisselle (autres que de type ménager)
842219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842219, non spécifié par ailleurs
842220	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients (à l'excl. des machines à laver la vaisselle)
84222000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients (à l'excl. des machines à laver la vaisselle)
842220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842220, non spécifié par ailleurs
842230	01/01/1988	31/12/2500	"Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; appareils à gazéifier les boissons"
84223000	01/01/1988	31/12/2001	"Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; appareils à gazéifier les boissons"
84223000	01/01/2002	31/12/2500	"Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; appareils à gazéifier les boissons"
842230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842230, non spécifié par ailleurs
842240	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable (à l'excl. des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues)
84224000	01/01/1988	31/12/2001	Machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable (à l'excl. des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues)
84224000	01/01/2002	31/12/2500	Machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable (à l'excl. des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues)
842240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842240, non spécifié par ailleurs
842290	01/01/1988	31/12/2500	Parties des machines à laver la vaisselle, des machines à empaqueter ou à emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a.
84229000	01/01/1988	31/12/1991	Parties des machines et appareils visés sous 8422.11-00 à 8422.40-00
84229010	01/01/1992	31/12/2006	Parties de machines à laver la vaisselle, n.d.a.
84229010	01/01/2007	31/12/2016	Parties de machines à laver la vaisselle, n.d.a.
84229010	01/01/2017	31/12/2500	Parties de machines à laver la vaisselle, n.d.a.
84229090	01/01/1992	31/12/2001	Parties de machines à empaqueter ou emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a. (à l'excl. des parties pour machines à laver la vaisselle)
84229090	01/01/2002	31/12/2006	Parties de machines à empaqueter ou emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a. (à l'excl. des parties pour machines à laver la vaisselle)
84229090	01/01/2007	31/12/2016	Parties de machines à empaqueter ou emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a. (à l'excl. des parties pour machines à laver la vaisselle)
84229090	01/01/2017	31/12/2500	Parties de machines à empaqueter ou emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a. (à l'excl. des parties pour machines à laver la vaisselle)
842290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842290, non spécifié par ailleurs
8422XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8422, non spécifié par ailleurs
8422XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8422, non spécifié par ailleurs
8423	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils et instruments de pesage (y.c. les bascules et balances à vérifier les pièces usinées), mais à l'excl. des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins; poids pour toutes balances, et leurs parties"
842310	01/01/1988	31/12/2500	"Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés; balances de ménage"
84231010	01/01/1988	31/12/2500	Balances de ménage (à l'excl. des pèse-personnes et pèse-bébés)
84231090	01/01/1988	31/12/2500	Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés
842310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842310, non spécifié par ailleurs
842320	01/01/1988	31/12/2500	Bascules à pesage continu sur transporteurs
84232000	01/01/1988	31/12/2016	Bascules à pesage continu sur transporteurs
84232010	01/01/2017	31/12/2500	Bascules à pesage continu sur transporteurs, à pesage électronique
84232090	01/01/2017	31/12/2500	Bascules à pesage continu sur transporteurs, autres qu’à pesage électronique
842320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842320, non spécifié par ailleurs
842330	01/01/1988	31/12/2500	Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l'excl. des balances à pesage continu sur transporteurs)
84233000	01/01/1988	31/12/2016	Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l'excl. des balances à pesage continu sur transporteurs)
84233010	01/01/2017	31/12/2500	Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses, à pesage électronique
84233090	01/01/2017	31/12/2500	Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses, autres qu’à pesage électronique
842330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842330, non spécifié par ailleurs
842381	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg (à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins, des pèse-personnes, balances de ménage, bascules à pesage continu sur transporteurs et des bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)
84238110	01/01/1988	31/12/2016	Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales, portée <= 30 kg
84238121	01/01/2017	31/12/2500	Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique
84238123	01/01/2017	31/12/2500	Appareils et instruments pour le pesage et l’étiquetage des produits préemballés, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique
84238125	01/01/2017	31/12/2500	Balances de magasin à pesage électronique, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique (à l’exclusion des appareils et instruments pour le pesage et l’étiquetage des produits préemballés)
84238129	01/01/2017	31/12/2500	Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique, n.d.a.
84238130	01/01/1988	31/12/2016	Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés, portée <= 30 kg
84238150	01/01/1988	31/12/2016	Balances de magasin, portée <= 30 kg (à l'excl. des appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés)
84238180	01/01/2017	31/12/2500	Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg, autres qu’à pesage électronique, n.d.a.
84238190	01/01/1988	31/12/2016	"Appareils et instruments de pesage d'une portée <= 30 kg (sauf pèse-personnes; balances de ménage ou de magasin; balances sensibles à un poids <= 50 mg; bascules à pesage continu sur transporteurs; bascules à pesée constante; balances et bascules ensacheuses ou doseuses; appareils et instruments des n° 8423 81 10 et 8423 81 30)"
842381XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842381, non spécifié par ailleurs
842382	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg (à l’exclusion des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)
84238210	01/01/1988	31/12/2016	Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales, portée > 30 kg mais <= 5000 kg
84238220	01/01/2017	31/12/2500	Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, à pesage électronique (à l’exclusion de ceux pour le pesage de véhicules automobiles, des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)
84238281	01/01/2017	31/12/2500	Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, autres qu’à pesage électronique
84238289	01/01/2017	31/12/2500	Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, n.d.a.
84238290	01/01/1995	31/12/2016	Appareils et instruments de pesage, d'une portée > 30 kg mais <= 5000 kg (à l'excl. des pèse-personnes, des bascules à pesage continu sur transporteurs, des bascules à pesées constantes, des balances et bascules ensacheuses ou doseuses et des instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales)
84238291	01/01/1988	31/12/1994	Appareils et instruments de pesage, portée > 30 kg mais =< 1500 kg (à l'excl. des pese-personnes, balances à pesage continu sur transporteurs, et sauf balances et bascules ensacheuses ou doseuses et autres balances servant à peser des poids constants ainsi que des instruments de contrôle par référence à un poids détermine, à fonctionnement automatique, y.c. les trieuses pondérales)
84238299	01/01/1988	31/12/1994	Appareils et instruments de pesage, portée > 1500 kg mais =< 5000 kg (à l'excl. des balances ou bascules ensacheuses ou doseuses et autres balances servant à peser des poids constants)
842382XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842382, non spécifié par ailleurs
842389	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et instruments de pesage, portée > 5000 kg
84238900	01/01/2004	31/12/2016	Appareils et instruments de pesage, portée > 5000 kg
84238910	01/01/1988	31/12/2003	Ponts-bascules pour une portée > 5000 kg
84238920	01/01/2017	31/12/2500	Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 5 000 kg, à pesage électronique
84238980	01/01/2017	31/12/2500	Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 5 000 kg, autres qu’à pesage électronique
84238990	01/01/1988	31/12/2003	Appareils et instruments de pesage, portée > 5000 kg (autres que ponts-bascules)
842389XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842389, non spécifié par ailleurs
842390	01/01/1988	31/12/2500	"Poids pour balances de tous genres; parties d'appareils et instruments de pesage, n.d.a."
84239000	01/01/1988	31/12/2016	"Poids pour balances de tous genres; parties d'appareils et instruments de pesage, n.d.a."
84239010	01/01/2017	31/12/2500	Parties des appareils et instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920, n.d.a.
84239090	01/01/2017	31/12/2500	"Poids pour balances de tous genres; parties des appareils et instruments de pesage, n.d.a."
842390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842390, non spécifié par ailleurs
8423XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8423, non spécifié par ailleurs
8423XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8423, non spécifié par ailleurs
8424	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.; extincteurs, même chargés (sauf bombes et grenades d'extinction d'incendie); pistolets aérographes et appareils simil. (sauf appareils et machines électriques pour la projection de métaux en fusion ou de carbures métalliques frittés); machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et simil., et leurs parties, n.d.a."
842410	01/01/1988	31/12/2500	Extincteurs mécaniques, même chargés
84241000	01/01/2010	31/12/2500	Extincteurs mécaniques, même chargés
84241010	01/01/1988	31/12/2005	Extincteurs mécaniques, même chargés, pour aéronefs civils (sauf bombes et grenades d'extinction d'incendie)
84241020	01/01/2006	31/12/2009	Extincteurs, même chargés, d'un poids <= 21 kg (à l'excl. des bombes et grenades extinctrices)
84241080	01/01/2006	31/12/2009	Extincteurs, même chargés, d'un poids > 21 kg
84241090	01/01/1988	31/12/1993	Extincteurs mécaniques, même charges (autres que pour aéronefs civils du n° 8424.10.10 et sauf bombes et grenades d'extinction d'incendie)
84241091	01/01/1994	31/12/2005	Extincteurs, même chargés, d'un poids <= 21 kg (à l'excl. des bombes et grenades extinctrices ainsi que des appareils du n° 8424.10.10 destinés à des aéronefs civils)
84241099	01/01/1994	31/12/2005	Extincteurs, même chargés, d'un poids > 21 kg (à l'excl. des appareils du n° 8424.10.10 destinés à des aéronefs civils)
842410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842410, non spécifié par ailleurs
842420	01/01/1988	31/12/2500	Pistolets aérographes et appareils simil. (à l'excl. des machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés [n° 8515] ainsi que des machines et appareils à jet de sable, vapeur, etc.)
84242000	01/01/1995	31/12/2500	Pistolets aérographes et appareils simil. (à l'excl. des machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés [n° 8515] ainsi que des machines et appareils à jet de sable, vapeur, etc.)
84242010	01/01/1988	31/12/1994	Pistolets de projection à chaud (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs électriques pour la projection des métaux en fusion ou de carbures métalliques frittes du n° 8515, des pistolets de projection à chaud et des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires)
84242090	01/01/1988	31/12/1994	Pistolets aérographes et appareils similaires (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs électriques pour la projection des métaux en fusion ou de carbures métalliques frittes du n° 8515, des sauf pistolets de projection à chaud et des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires)
842420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842420, non spécifié par ailleurs
842430	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil., y.c. les appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression) (à l'excl. des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)
84243001	01/01/1993	31/12/2500	Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), équipés d'un dispositif de chauffage
84243005	01/01/1993	31/12/2009	Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé, -appareils de nettoyage à haute pression-, sans dispositif de chauffage, d'une puissance de moteur <= 7,5 kW
84243008	01/01/2010	31/12/2500	Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), sans dispositif de chauffage
84243009	01/01/1993	31/12/2009	Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé, -appareils de nettoyage à haute pression-, sans dispositif de chauffage, d'une puissance de moteur > 7,5 kW
84243010	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à jet de sable et appareils à jet simil., à air comprimé
84243090	01/01/1988	31/12/2001	Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. (à l'excl. des appareils à air comprimé et des appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé -appareils de nettoyage à haute pression-, ainsi que des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)
84243090	01/01/2002	31/12/2500	Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. (à l'excl. des appareils à air comprimé et des appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé [appareils de nettoyage à haute pression], ainsi que des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)
842430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842430, non spécifié par ailleurs
842441	01/01/2017	31/12/2500	Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture, portables
84244100	01/01/2017	31/12/2500	Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture, portables
842441XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842441, non spécifié par ailleurs
842449	01/01/2017	31/12/2500	Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs portables)
84244910	01/01/2017	31/12/2500	Pulvérisateurs et poudreuses, pour l’agriculture ou l’horticulture, conçus pour être portés ou tirés par tracteur
84244990	01/01/2017	31/12/2500	Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs portables et de ceux conçus pour être portés ou tirés par tracteur)
842449XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842449, non spécifié par ailleurs
842481	01/01/1988	31/12/2016	Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture
84248110	01/01/1988	31/12/2016	Appareils d'arrosage mécaniques, pour l'agriculture ou l'horticulture
84248130	01/01/1999	31/12/2016	Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture, portatifs
84248131	01/01/1988	31/12/1998	Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture, portatifs, sans moteur
84248139	01/01/1988	31/12/1998	Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture, portatifs, avec moteur
84248191	01/01/1988	31/12/2016	Pulvérisateurs et poudreuses, pour l'agriculture ou l'horticulture, conçus pour être portés ou tirés par tracteur
84248199	01/01/1988	31/12/2016	Machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture (sauf appareils d'arrosage, appareils portatifs et sauf pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur)
842481XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 842481, non spécifié par ailleurs
842482	01/01/2017	31/12/2500	Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs)
84248210	01/01/2017	31/12/2500	Appareils d’arrosage, même à main, pour l’agriculture ou l’horticulture
84248290	01/01/2017	31/12/2500	Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs et des appareils d’arrosage)
842482XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842482, non spécifié par ailleurs
842489	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84248900	01/01/1993	31/12/1994	Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84248900	01/01/2007	31/12/2016	Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84248910	01/01/1988	31/12/1992	Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé -appareils de nettoyage à haute pression-, avec dispositif de chauffage
84248920	01/01/1995	31/12/2006	Pulvérisateurs mécaniques pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur
84248930	01/01/1998	31/12/2006	Machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition
84248931	01/01/1988	31/12/1992	Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé -appareils de nettoyage à haute pression-, sans dispositif de chauffage, puissance de moteur =< 7,5 kW
84248939	01/01/1988	31/12/1992	Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé -appareils de nettoyage à haute pression-, sans dispositif de chauffage, puissance de moteur > 7,5 kW
84248940	01/01/2017	31/12/2500	Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés
84248970	01/01/2017	31/12/2500	Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84248980	01/01/1995	31/12/1995	Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84248980	01/01/1996	31/12/1997	Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84248990	01/01/1988	31/12/1992	Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84248995	01/01/1998	31/12/2006	Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
842489XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842489, non spécifié par ailleurs
842490	01/01/1988	31/12/2500	Parties d'extincteurs, de pistolets aérographes et appareils simil., de machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. ainsi que de machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84249000	01/01/1988	31/12/1997	Parties d'extincteurs, de pistolets aérographes et appareils simil., de machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. ainsi que de machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84249000	01/01/2007	31/12/2016	Parties d'extincteurs, de pistolets aérographes et appareils simil., de machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. ainsi que de machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84249010	01/01/1998	31/12/2006	Parties des pulvérisateurs mécaniques pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
84249020	01/01/2017	31/12/2500	Parties des appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés
84249030	01/01/1998	31/12/2006	Parties des machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition, n.d.a.
84249080	01/01/2017	31/12/2500	Parties des extincteurs, pistolets aérographes et appareils similaires, des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires ainsi que des machines et appareils à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
84249090	01/01/1998	31/12/2001	Parties des extincteurs, des pistolets aérographes et appareils simil., des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. ainsi que des machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a. (à l'excl. des pulvérisateurs mécaniques pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur et des machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition)
84249090	01/01/2002	31/12/2006	Parties des extincteurs, des pistolets aérographes et appareils simil., des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. ainsi que des machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a. (à l'excl. des pulvérisateurs mécaniques pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur et des machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition)
842490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842490, non spécifié par ailleurs
8424S7	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8424 et de la section CTCI 7
8424S745	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8424 et du groupe CTCI 745
8424XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8424, non spécifié par ailleurs
8424XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8424, non spécifié par ailleurs
8425	01/01/1988	31/12/2500	"Palans; treuils et cabestans; crics et vérins"
842511	01/01/1988	31/12/2500	Palans à moteur électrique
84251100	01/01/2006	31/12/2500	Palans à moteur électrique
84251110	01/01/1988	31/12/2005	Palans à moteur électrique, pour aéronefs civils
84251190	01/01/1988	31/12/2005	Palans à moteur électrique (autres que pour aéronefs civils du n° 8425.11.10)
842511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842511, non spécifié par ailleurs
842519	01/01/1988	31/12/2500	Palans autres qu'à moteur électrique
84251900	01/01/2010	31/12/2500	Palans autres qu'à moteur électrique
84251910	01/01/1988	31/12/2005	Palans autres qu'à moteur électrique, pour aéronefs civils
84251920	01/01/2006	31/12/2009	Palans actionnés à la main, à chaîne
84251980	01/01/2006	31/12/2009	Palans non-électriques (sauf palans actionnés à la main, à chaîne)
84251991	01/01/1988	31/12/2005	Palans actionnés à la main, à chaîne (autres que pour aéronefs civils du n° 8425.19.10)
84251999	01/01/1988	31/12/2005	Palans (autres qu'à moteur électrique, autres que pour aéronefs civils du n° 8425.19.10 et sauf palans actionnés à la main, à chaîne)
842519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842519, non spécifié par ailleurs
842520	01/01/1988	31/12/2006	"Treuils de remontée et descente des cages ou skips dans les puits de mines; treuils spécialement conçus pour mines au fond"
84252000	01/01/1988	31/12/2006	"Treuils de remontée et descente des cages ou skips dans les puits de mines; treuils spécialement conçus pour mines au fond"
842520XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 842520, non spécifié par ailleurs
842531	01/01/1988	31/12/2500	Treuils et cabestans, à moteur électrique
84253100	01/01/2006	31/12/2006	Treuils et cabestans, à moteur électrique (sauf treuils pour puits de mines et treuils spécialement conçus pour mines au fond)
84253100	01/01/2007	31/12/2500	Treuils et cabestans, à moteur électrique
84253110	01/01/1988	31/12/2005	Treuils et cabestans, à moteur électrique, pour aéronefs civils
84253190	01/01/1988	31/12/2005	Treuils et cabestans, à moteur électrique (autres que pour aéronefs civils du n° 8425.31.10, sauf treuils pour puits de mines et sauf treuils spécialement conçus pour mines au fond)
842531XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842531, non spécifié par ailleurs
842539	01/01/1988	31/12/2500	Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique
84253900	01/01/2010	31/12/2500	Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique
84253910	01/01/1988	31/12/2005	Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique pour aéronefs civils
84253920	01/01/2006	31/12/2006	Treuils et cabestans, à moteur à allumage par étincelles ou par compression
84253930	01/01/2007	31/12/2009	Treuils et cabestans, à moteur à allumage par étincelles ou par compression
84253980	01/01/2006	31/12/2006	Treuils et cabestans, non-électriques (sauf treuils et cabestans à moteur à allumage par étincelles ou par compression, treuils pour puits de mines et treuils spécialement conçus pour mines au fond)
84253990	01/01/2007	31/12/2009	Treuils et cabestans, non-électriques (sauf à moteur à allumage par étincelles ou par compression)
84253991	01/01/1988	31/12/2005	Treuils et cabestans, à moteur à allumage par étincelles ou par compression
84253999	01/01/1988	31/12/2005	Treuils et cabestans (autres qu'à moteur électrique, autres que pour aéronefs civils du n° 8425.39.10, sauf treuils et cabestans à moteur à allumage par étincelles ou par compression, treuils pour puits de mines et treuils spécialement conçus pour mines au fond)
842539XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842539, non spécifié par ailleurs
842541	01/01/1988	31/12/2500	Elévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures
84254100	01/01/1988	31/12/2500	Elévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures
842541XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842541, non spécifié par ailleurs
842542	01/01/1988	31/12/2500	Crics et vérins, hydrauliques (sauf élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures)
84254200	01/01/2006	31/12/2500	Crics et vérins, hydrauliques (sauf élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures)
84254210	01/01/1988	31/12/2005	Crics et vérins, hydrauliques, pour aéronefs civils
84254290	01/01/1988	31/12/2005	Crics et vérins, hydrauliques (autres que pour aéronefs civils du n° 8425.42.10 et sauf élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures)
842542XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842542, non spécifié par ailleurs
842549	01/01/1988	31/12/2500	Crics et vérins, non hydrauliques
84254900	01/01/2006	31/12/2500	Crics et vérins, non hydrauliques
84254910	01/01/1988	31/12/2005	Crics et vérins, non-hydrauliques, pour aéronefs civils
84254990	01/01/1988	31/12/2005	Crics et vérins, non-hydrauliques (autres que pour aéronefs civils du n° 8425.49.10)
842549XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842549, non spécifié par ailleurs
8425XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8425, non spécifié par ailleurs
8425XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8425, non spécifié par ailleurs
8426	01/01/1988	31/12/2500	"Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues (à l'excl. des grues automotrices et des wagons-grues du réseau ferroviaire)"
842611	01/01/1988	31/12/2500	Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes
84261100	01/01/1988	31/12/2500	Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes
842611XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842611, non spécifié par ailleurs
842612	01/01/1988	31/12/2500	Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
84261200	01/01/1988	31/12/2500	Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
842612XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842612, non spécifié par ailleurs
842619	01/01/1988	31/12/2500	Ponts roulants, grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues (à l'excl. des ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes, portiques mobiles sur pneumatiques, chariots-cavaliers et grues sur portiques)
84261900	01/01/1988	31/12/2500	Ponts roulants, grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues (à l'excl. des ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes, portiques mobiles sur pneumatiques, chariots-cavaliers et grues sur portiques)
842619XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842619, non spécifié par ailleurs
842620	01/01/1988	31/12/2500	Grues à tour
84262000	01/01/1988	31/12/2500	Grues à tour
842620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842620, non spécifié par ailleurs
842630	01/01/1988	31/12/2500	Grues sur portiques
84263000	01/01/1988	31/12/2500	Grues sur portiques
842630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842630, non spécifié par ailleurs
842641	01/01/1988	31/12/2500	Bigues et chariots-grues et autres machines et appareils autopropulsés, sur pneumatiques (à l'excl. des grues automotrices, portiques mobiles se déplaçant sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)
84264100	01/01/1988	31/12/2500	Bigues et chariots-grues et autres machines et appareils autopropulsés, sur pneumatiques (à l'excl. des grues automotrices, portiques mobiles se déplaçant sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)
842641XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842641, non spécifié par ailleurs
842649	01/01/1988	31/12/2500	Bigues et chariots-grues et appareils autopropulsés (autres que sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)
84264900	01/01/1988	31/12/2500	Bigues et chariots-grues et appareils autopropulsés (autres que sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)
842649XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842649, non spécifié par ailleurs
842691	01/01/1988	31/12/2500	Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier
84269110	01/01/1988	31/12/2500	Grues hydrauliques conçues pour être montées sur un véhicule routier, pour le chargement ou le déchargement du véhicule
84269190	01/01/1988	31/12/2500	Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier (à l'excl. des grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule)
842691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842691, non spécifié par ailleurs
842699	01/01/1988	31/12/2500	"Bigues; grues à câbles et blondins et autres grues (sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées sur un véhicule routier)"
84269900	01/01/2006	31/12/2500	"Bigues; grues à câbles et blondins et autres grues (sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées sur un véhicule routier)"
84269910	01/01/1988	31/12/2005	Grues pour aéronefs civils
84269990	01/01/1988	31/12/2005	Bigues, grues à câbles et blondins et autres grues (sauf pour aéronefs civils du n° 8426.99.10 et sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées sur un véhicule routier)
842699XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842699, non spécifié par ailleurs
8426I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8426; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8426I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8426; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8426XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8426, non spécifié par ailleurs
8426XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8426, non spécifié par ailleurs
8427	01/01/1988	31/12/2500	"Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, pour le transport et la manutention (à l'excl. des chariots-cavaliers et chariots-grues)"
842710	01/01/1988	31/12/2500	Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage
84271010	01/01/1988	31/12/2500	Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m
84271090	01/01/1988	31/12/2500	Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m
842710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842710, non spécifié par ailleurs
842720	01/01/1988	31/12/2500	Chariots de manutention autopropulsés, autres qu'à moteur électrique, avec dispositif de levage
84272011	01/01/1988	31/12/2500	Chariots-gerbeurs tous terrains, autopropulsés, élevant à une hauteur >= 1 m
84272019	01/01/1988	31/12/2500	Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m (autres qu'à moteur électrique et sauf chariots-gerbeurs autopropulsés tous terrains)
84272090	01/01/1988	31/12/2500	Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m (autres qu'à moteur électrique)
842720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842720, non spécifié par ailleurs
842790	01/01/1988	31/12/2500	Chariots de manutention munis d'un dispositif de levage mais non autopropulsés
84279000	01/01/1988	31/12/2500	Chariots de manutention munis d'un dispositif de levage mais non autopropulsés
842790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842790, non spécifié par ailleurs
8427XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8427, non spécifié par ailleurs
8427XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8427, non spécifié par ailleurs
8428	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, p.ex.) (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues de tous genres, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues et sauf chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage)
842810	01/01/1988	31/12/2500	Ascenseurs et monte-charge
84281010	01/01/1988	31/12/2005	Ascenseurs et monte-charge, pour aéronefs civils
84281020	01/01/2006	31/12/2500	Ascenseurs et monte-charge, électriques
84281080	01/01/2006	31/12/2500	Ascenseurs et monte-charge, non électriques
84281091	01/01/1988	31/12/2005	Ascenseurs et monte-charge, électriques (autres que pour aéronefs civils du n° 8428.10.10)
84281099	01/01/1988	31/12/2005	Ascenseurs et monte-charge, non-électriques (autres que pour aéronefs civils du n° 8428.10.10)
842810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842810, non spécifié par ailleurs
842820	01/01/1988	31/12/2500	Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
84282010	01/01/1988	31/12/2005	Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour aéronefs civils
84282020	01/01/2010	31/12/2500	Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac
84282030	01/01/1988	31/12/2009	Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, spécialement conçus pour l'exploitation agricole
84282080	01/01/2010	31/12/2500	Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (autres que pour produits en vrac)
84282091	01/01/1988	31/12/2009	Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac (autres que spécialement conçus pour l'exploitation agricole)
84282098	01/01/2006	31/12/2009	Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (autres que spécialement conçus pour l'exploitation agricole et sauf pour produits en vrac)
84282099	01/01/1988	31/12/2005	Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (sauf pour aéronefs civils du n° 8428.20.10 et autres que spécialement conçus pour l'exploitation agricole et sauf pour produits en vrac)
842820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842820, non spécifié par ailleurs
842831	01/01/1988	31/12/2500	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, spécialement conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains (à l'excl. des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques)
84283100	01/01/1988	31/12/2500	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, spécialement conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains (à l'excl. des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques)
842831XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842831, non spécifié par ailleurs
842832	01/01/1988	31/12/2500	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à benne (autres que conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)
84283200	01/01/1988	31/12/2500	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à benne (autres que conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)
842832XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842832, non spécifié par ailleurs
842833	01/01/1988	31/12/2500	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que conçus pour mines au fond et autres travaux souterrains)
84283300	01/01/2006	31/12/2500	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que conçus pour mines au fond et autres travaux souterrains)
84283310	01/01/1988	31/12/2005	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie, pour aéronefs civils
84283390	01/01/1988	31/12/2005	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que pour aéronefs civils du n° 8428.33.10 et autres que conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)
842833XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842833, non spécifié par ailleurs
842839	01/01/1988	31/12/2500	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue (autres que conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, autres qu'à benne, à bande ou à courroie et autres que pneumatiques)
84283910	01/01/1988	31/12/2005	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, pour aéronefs civils (autres qu'à bande ou à courroie et autres que pneumatiques)
84283920	01/01/2006	31/12/2500	Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises
84283940	01/01/2006	31/12/2006	Passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de disques [wafers] à semi-conducteur, de cassettes et de boîtiers de disques [wafers] et d'autres matériels pour dispositifs à semi-conducteur
84283990	01/01/2006	31/12/2500	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)
84283991	01/01/1988	31/12/2005	Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises
84283993	01/01/1995	31/12/2005	Passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de disques [wafers] à semi-conducteur, de cassettes et de boîtiers de disques [wafers] et d'autres matériels pour dispositifs à semi-conducteur
84283998	01/01/1995	31/12/2005	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils destinés aux aéronefs civils du nº 8428.39.10, des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)
84283999	01/01/1988	31/12/1994	Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue (autres que pour aéronefs civils du n° 8428.39.10, autres que conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, autres qu'a benne, à bande ou à courroie, autres qu'à rouleaux ou à galets et sauf appareils pneumatiques)
842839XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842839, non spécifié par ailleurs
842840	01/01/1988	31/12/2500	Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
84284000	01/01/1988	31/12/2500	Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
842840XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842840, non spécifié par ailleurs
842850	01/01/1988	31/12/2006	Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc. et installations simil. de manutention de matériel roulant sur rail
84285000	01/01/1988	31/12/2006	Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc. et installations simil. de manutention de matériel roulant sur rail
842850XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 842850, non spécifié par ailleurs
842860	01/01/1988	31/12/2500	"Téléphériques (y.c. les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires"
84286000	01/01/1988	31/12/2500	"Téléphériques (y.c. les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires"
842860XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842860, non spécifié par ailleurs
842870	01/01/2022	31/12/2500	Robots industriels
84287000	01/01/2022	31/12/2500	Robots industriels
842870XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842870, non spécifié par ailleurs
842890	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
84289010	01/01/1988	31/12/2005	Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention pour aéronefs civils, n.d.a.
84289030	01/01/1988	31/12/2009	Machines de laminoirs des types ci-après : tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits, culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques
84289050	01/01/1988	31/12/1996	"Enfourneuses pour hauts fourneaux ou pour fours industriels; manipulateurs de forges (à l'excl. des grues et des élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue)"
84289071	01/01/1988	31/12/2500	Chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles
84289079	01/01/1988	31/12/2500	Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole (sauf chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles et sauf tracteurs agricoles)
84289090	01/01/2010	31/12/2021	Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
84289090	01/01/2022	31/12/2500	Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
84289091	01/01/1988	31/12/2009	Pelleteuses et ramasseuses mécaniques pour produits en vrac (sauf chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole et sauf pelleteuses mécaniques autopropulsées)
84289095	01/01/2007	31/12/2009	Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
84289097	01/01/2006	31/12/2006	Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
84289098	01/01/1997	31/12/2005	Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
84289099	01/01/1988	31/12/1996	Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
842890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842890, non spécifié par ailleurs
8428I1	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8428; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8428I100	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8428; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8428I2	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8428; sidérurgie. industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8428I200	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8428; sidérurgie. industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8428I4	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8428; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8428I400	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8428; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8428XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8428, non spécifié par ailleurs
8428XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8428, non spécifié par ailleurs
8429	01/01/1988	31/12/2500	Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
842911	01/01/1988	31/12/2500	Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), à chenilles
84291100	01/01/1988	31/12/2500	Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), à chenilles
842911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842911, non spécifié par ailleurs
842919	01/01/1988	31/12/2500	Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), sur roues
84291900	01/01/1988	31/12/2500	Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), sur roues
842919XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842919, non spécifié par ailleurs
842920	01/01/1988	31/12/2500	Niveleuses autopropulsées
84292000	01/01/1988	31/12/2500	Niveleuses autopropulsées
842920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842920, non spécifié par ailleurs
842930	01/01/1988	31/12/2500	Décapeuses (scrapers) autopropulsées
84293000	01/01/1988	31/12/2500	Décapeuses (scrapers) autopropulsées
842930XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842930, non spécifié par ailleurs
842940	01/01/1988	31/12/2500	Rouleaux compresseurs et autres compacteuses, autopropulsés
84294010	01/01/1988	31/12/2500	Rouleaux compresseurs à vibrations
84294030	01/01/1995	31/12/2500	Rouleaux compresseurs, autopropulsés (à l'excl. des rouleaux compresseurs à vibrations)
84294031	01/01/1988	31/12/1994	Rouleaux compresseurs autopropulsés, conçus pour tasser le sol au moyen des pneumatiques
84294039	01/01/1988	31/12/1994	Rouleaux compresseurs autopropulsés (à l'excl. des types conçus pour tasser le sol au moyen de pneumatiques et sauf rouleaux compresseurs à vibrations)
84294090	01/01/1988	31/12/2500	Compacteuses autopropulsées (sauf rouleaux compresseurs)
842940XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842940, non spécifié par ailleurs
842951	01/01/1988	31/12/2500	Chargeuses et chargeuses-pelleteuses, à chargement frontal, autopropulsées
84295110	01/01/1988	31/12/2500	Chargeurs à chargement frontal, autopropulsés, des types conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains
84295190	01/01/1988	31/12/1994	Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (autres que des types conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)
84295191	01/01/1995	31/12/2500	Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, à chenilles, autopropulsées (à l'excl. des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)
84295199	01/01/1995	31/12/2500	Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (à l'excl. des engins à chenilles et des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)
842951XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842951, non spécifié par ailleurs
842952	01/01/1988	31/12/2500	Pelles mécaniques, autopropulsées, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°
84295200	01/01/1988	31/12/1994	Pelles mécaniques, autopropulsées, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360 degrés
84295210	01/01/1995	31/12/2500	Excavateurs à chenilles, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°
84295290	01/01/1995	31/12/2500	Excavateurs, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° (à l'excl. des engins à chenilles)
842952XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842952, non spécifié par ailleurs
842959	01/01/1988	31/12/2500	Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés (sauf pelles mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et sauf chargeuses à chargement frontal)
84295900	01/01/1988	31/12/2500	Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés (sauf pelles mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et sauf chargeuses à chargement frontal)
842959XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 842959, non spécifié par ailleurs
8429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8429, non spécifié par ailleurs
8429XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8429, non spécifié par ailleurs
8430	01/01/1988	31/12/2500	"Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige (sauf machines et appareils montés sur wagons, sur châssis d'automobile ou sur camions; machines autopropulsées; machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention; outillage à main)"
843010	01/01/1988	31/12/2500	Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux (sauf montées sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobile ou sur camion)
84301000	01/01/1988	31/12/2500	Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux (sauf montées sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobile ou sur camion)
843010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843010, non spécifié par ailleurs
843020	01/01/1988	31/12/2500	Chasse-neiges (sauf montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobiles ou sur camion)
84302000	01/01/1988	31/12/2500	Chasse-neiges (sauf montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobiles ou sur camion)
843020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843020, non spécifié par ailleurs
843031	01/01/1988	31/12/2500	Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées (sauf soutènement marchant hydraulique pour mines)
84303100	01/01/1988	31/12/2500	Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées (sauf soutènement marchant hydraulique pour mines)
843031XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843031, non spécifié par ailleurs
843039	01/01/1988	31/12/2500	Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, non autopropulsées (à l'excl. de l'outillage pour emploi à la main et du soutènement marchant hydraulique pour mines)
84303900	01/01/1988	31/12/2500	Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, non autopropulsées (à l'excl. de l'outillage pour emploi à la main et du soutènement marchant hydraulique pour mines)
843039XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843039, non spécifié par ailleurs
843041	01/01/1988	31/12/2500	Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsées (à l'excl. des machines montées sur wagons pour réseaux ferroviaires ou sur châssis d'automobiles ou sur camions, et sauf machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries)
84304100	01/01/1988	31/12/2500	Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsées (à l'excl. des machines montées sur wagons pour réseaux ferroviaires ou sur châssis d'automobiles ou sur camions, et sauf machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries)
843041XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843041, non spécifié par ailleurs
843049	01/01/1988	31/12/2500	Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non autopropulsées et non hydrauliques (à l'excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et sauf outillage pour emploi à la main)
84304900	01/01/1988	31/12/1995	Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non-autopropulsées et non-hydrauliques (à l'excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et sauf outillage pour emploi à la main)
84304900	01/01/1996	31/12/2500	Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non autopropulsées et non hydrauliques (à l'excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et sauf outillage pour emploi à la main)
843049XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843049, non spécifié par ailleurs
843050	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés, n.d.a.
84305000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés, n.d.a.
843050XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843050, non spécifié par ailleurs
843061	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à tasser ou à compacter, non autopropulsés (sauf outillage pour emploi à la main)
84306100	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à tasser ou à compacter, non autopropulsés (sauf outillage pour emploi à la main)
843061XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843061, non spécifié par ailleurs
843062	01/01/1988	31/12/2001	Décapeuses pour enlever les couches supérieures, non autopropulsées
84306200	01/01/1988	31/12/2001	Décapeuses pour enlever les couches supérieures, non autopropulsées
843062XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 843062, non spécifié par ailleurs
843069	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non autopropulsés, n.d.a.
84306900	01/01/1988	31/12/2001	Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non autopropulsés, n.d.a.
84306900	01/01/2002	31/12/2500	Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non autopropulsés, n.d.a.
843069XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843069, non spécifié par ailleurs
8430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8430, non spécifié par ailleurs
8430XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8430, non spécifié par ailleurs
8431	01/01/1988	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n° 8425 à 8430, n.d.a.
843110	01/01/1988	31/12/2500	"Parties de palans; treuils, cabestans; crics et vérins, n.d.a."
84311000	01/01/1988	31/12/2500	"Parties de palans; treuils, cabestans; crics et vérins, n.d.a."
843110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843110, non spécifié par ailleurs
843120	01/01/1988	31/12/2500	Parties de chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, n.d.a.
84312000	01/01/1988	31/12/2016	Parties de chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, n.d.a.
84312000	01/01/2017	31/12/2500	Parties de chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, n.d.a.
843120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843120, non spécifié par ailleurs
843131	01/01/1988	31/12/2500	Parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, n.d.a.
84313100	01/01/1988	31/12/2500	Parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, n.d.a.
843131XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843131, non spécifié par ailleurs
843139	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils du n° 8428, n.d.a.
84313900	01/01/2011	31/12/2016	Parties de machines et appareils du n° 8428, n.d.a.
84313900	01/01/2017	31/12/2500	Parties de machines et appareils du n° 8428, n.d.a.
84313910	01/01/1988	31/12/2010	Parties de machines de laminoirs du n° 8428.90.30, n.d.a.
84313920	01/01/1998	31/12/1998	Parties des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de disques [wafers] à semi-conducteur, de cassettes et de boitiers de disques [wafers] et d'autres matériels pour dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
84313970	01/01/2007	31/12/2010	"Parties des machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention ""p.ex. transporteurs, téléphériques"", n.d.a. (à l'excl. des ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques et des machines de laminoirs du n° 8428.90.30)"
84313980	01/01/1998	31/12/1998	Parties des machines et appareils du n° 8428, n.d.a. (à l'excl. des ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, des machines de laminoirs du n° 8428.90.30 et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)
84313990	01/01/1988	31/12/1997	Parties de machines et appareils du n° 8428, n.d.a.
84313990	01/01/1999	31/12/2006	"Parties des machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention ""p.ex. transporteurs, téléphériques"", n.d.a. (à l'excl. des ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques et des machines de laminoirs du n° 8428.90.30)"
843139XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843139, non spécifié par ailleurs
843141	01/01/1988	31/12/2500	Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces pour machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430
84314100	01/01/1988	31/12/2500	Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces pour machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430
843141XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843141, non spécifié par ailleurs
843142	01/01/1988	31/12/2500	Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers), n.d.a.
84314200	01/01/1988	31/12/2500	Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers), n.d.a.
843142XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843142, non spécifié par ailleurs
843143	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines de sondage ou de forage des n° 843041 ou 843049, n.d.a.
84314300	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines de sondage ou de forage des n° 843041 ou 843049, n.d.a.
843143XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843143, non spécifié par ailleurs
843149	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a.
84314910	01/01/1988	31/12/1988	Parties de machines et appareils des 8426.11-00 à 8426.99-90 et 8429.11-00 à 8430.69-00, (non repr. sous 8431.41-00 à 8431.43-00), en acier coule ou moule
84314920	01/01/1989	31/12/2500	Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84314980	01/01/1989	31/12/2500	Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a.
84314990	01/01/1988	31/12/1988	Parties de machines et appareils des 8426.11-00 à 8426.99-90 et 8429.11-00 à 8430.69-00, (non repr. sous 8431.41-00 à 8431.49-10)
843149XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843149, non spécifié par ailleurs
8431XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8431, non spécifié par ailleurs
8431XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8431, non spécifié par ailleurs
8432	01/01/1988	31/12/2500	"Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, et leurs parties (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses)"
843210	01/01/1988	31/12/2500	Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84321000	01/01/2009	31/12/2500	Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84321010	01/01/1988	31/12/2008	Charrues à socs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84321090	01/01/1988	31/12/2008	Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (autres qu'à socs)
843210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843210, non spécifié par ailleurs
843221	01/01/1988	31/12/2500	Herses à disques (pulvériseurs) pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84322100	01/01/1988	31/12/2500	Herses à disques (pulvériseurs) pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
843221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843221, non spécifié par ailleurs
843229	01/01/1988	31/12/2500	Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)
84322910	01/01/1988	31/12/2500	Scarificateurs et cultivateurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)
84322930	01/01/1988	31/12/2500	Herses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)
84322950	01/01/1988	31/12/2500	Motohoues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84322990	01/01/1988	31/12/2500	Extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (sauf motohoues)
843229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843229, non spécifié par ailleurs
843230	01/01/1988	31/12/2016	Semoirs, plantoirs et repiqueurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84323011	01/01/1988	31/12/2016	Semoirs de précision, à commande centrale pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84323019	01/01/1988	31/12/2016	Semoirs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des semoirs de précision à commande centrale)
84323090	01/01/1988	31/12/2016	Plantoirs et repiqueurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
843230XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 843230, non spécifié par ailleurs
843231	01/01/2017	31/12/2500	Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour
84323100	01/01/2017	31/12/2500	Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour
843231XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843231, non spécifié par ailleurs
843239	01/01/2017	31/12/2500	Semoirs, plantoirs et repiqueurs (à l’exclusion de ceux sans labour)
84323911	01/01/2017	31/12/2500	Semoirs de précision, à commande centrale (à l’exclusion des semoirs sans labour)
84323919	01/01/2017	31/12/2500	Semoirs (à l’exclusion des semoirs sans labour et des semoirs de précision, à commande centrale)
84323990	01/01/2017	31/12/2500	Plantoirs et repiqueurs (à l’exclusion de ceux sans labour)
843239XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843239, non spécifié par ailleurs
843240	01/01/1988	31/12/2016	Epandeurs de fumier et distributeurs d'engrais pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84324010	01/01/1988	31/12/2016	Epandeurs et distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses)
84324090	01/01/1988	31/12/2016	Epandeurs de fumier et distributeurs d'engrais pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des pulvérisateurs et des appareils d'arrosage)
843240XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 843240, non spécifié par ailleurs
843241	01/01/2017	31/12/2500	Epandeurs de fumier (à l’exclusion des pulvérisateurs)
84324100	01/01/2017	31/12/2500	Epandeurs de fumier (à l’exclusion des pulvérisateurs)
843241XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843241, non spécifié par ailleurs
843242	01/01/2017	31/12/2500	Distributeurs d’engrais (à l’exclusion des pulvérisateurs et des épandeurs de fumier)
84324200	01/01/2017	31/12/2500	Distributeurs d’engrais (à l’exclusion des pulvérisateurs et des épandeurs de fumier)
843242XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843242, non spécifié par ailleurs
843280	01/01/1988	31/12/2500	Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses, charrues, herses, scarificateurs et cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses, semoirs et plantoirs et à l'excl. des épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais)
84328000	01/01/1988	31/12/2500	Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses, charrues, herses, scarificateurs et cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses, semoirs et plantoirs et à l'excl. des épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais)
843280XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843280, non spécifié par ailleurs
843290	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a.
84329000	01/01/1999	31/12/2500	Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a.
84329010	01/01/1988	31/12/1998	Socs de charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
84329090	01/01/1988	31/12/1989	Parties de machines, appareils et engins des 8432.10-10 à 8432.80-00 (sauf socs de charrues)
84329091	01/01/1990	31/12/1998	Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84329099	01/01/1990	31/12/1998	Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture ainsi que rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
843290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843290, non spécifié par ailleurs
8432XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8432, non spécifié par ailleurs
8432XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8432, non spécifié par ailleurs
8433	01/01/1988	31/12/2500	"Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses à pailles ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, et leurs parties (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et légumes sec du n° 8437)"
843311	01/01/1988	31/12/2500	Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
84331110	01/01/1988	31/12/2500	Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
84331151	01/01/1988	31/12/2500	Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, avec siège
84331159	01/01/1988	31/12/2500	Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées (sans siège)
84331190	01/01/1988	31/12/2500	Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal (non autopropulsées)
843311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843311, non spécifié par ailleurs
843319	01/01/1988	31/12/2500	Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe
84331910	01/01/1988	31/12/2500	Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe
84331951	01/01/1988	31/12/2500	Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées, avec siège
84331959	01/01/1988	31/12/2500	Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées (sans siège)
84331970	01/01/1988	31/12/2500	Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe (non autopropulsées)
84331990	01/01/1988	31/12/2500	Tondeuses à gazon sans moteur (tondeuses mécaniques)
843319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843319, non spécifié par ailleurs
843320	01/01/1988	31/12/2500	Faucheuses, y.c. les barres de coupe à monter sur tracteur (à l'excl. des tondeuses à gazon)
84332010	01/01/1988	31/12/2500	Motofaucheuses (à l'excl. des tondeuses à gazon)
84332050	01/01/2010	31/12/2500	Faucheuses sans moteur, y.c. les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs
84332051	01/01/1988	31/12/2009	Faucheuses, y.c. les barres de coupe conçues pour être tractées ou portées par tracteurs, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
84332059	01/01/1988	31/12/2009	Faucheuses, y.c. les barres de coupe conçues pour être tractées ou portées par tracteurs, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe
84332090	01/01/1988	31/12/2500	Faucheuses (non conçues pour être tractées ou portées par tracteurs et à l'excl. des tondeuses à gazon, motofaucheuses et moissonneuses-batteuses)
843320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843320, non spécifié par ailleurs
843330	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils de fenaison (à l'excl. des faucheuses)
84333000	01/01/2009	31/12/2500	Machines et appareils de fenaison (à l'excl. des faucheuses)
84333010	01/01/1988	31/12/2008	Râteaux faneurs, râteaux andaineurs et vire-andains
84333090	01/01/1988	31/12/2008	Machines et appareils de fenaison (sauf râteaux faneurs et râteaux andaineurs, y.c. les vire-andains et les faucheuses)
843330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843330, non spécifié par ailleurs
843340	01/01/1988	31/12/2500	Presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses
84334000	01/01/2010	31/12/2500	Presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses
84334010	01/01/1988	31/12/2009	Presses ramasseuses à paille ou à fourrage
84334090	01/01/1988	31/12/2009	Presses à paille ou à fourrage (sauf presses ramasseuses)
843340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843340, non spécifié par ailleurs
843351	01/01/1988	31/12/2500	Moissonneuses-batteuses
84335100	01/01/1988	31/12/2500	Moissonneuses-batteuses
843351XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843351, non spécifié par ailleurs
843352	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses)
84335200	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses)
843352XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843352, non spécifié par ailleurs
843353	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour la récolte des racines ou tubercules
84335310	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour la récolte des pommes de terre
84335330	01/01/1988	31/12/2500	Décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves
84335390	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour la récolte des racines ou tubercules (sauf pour la récolte des pommes de terre et sauf décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves)
843353XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843353, non spécifié par ailleurs
843359	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la récolte de produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, machines et appareils de fenaison, presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, moissonneuses-batteuses et autres machines et appareils pour le battage des produits agricoles et sauf machines pour la récolte des racines ou tubercules)
84335910	01/01/1988	31/12/1993	Récolteuses-hacheuses de produits agricoles
84335911	01/01/1994	31/12/2500	Récolteuses-hacheuses, automotrices
84335919	01/01/1994	31/12/2500	Récolteuses-hacheuses, non automotrices
84335930	01/01/1994	31/12/2008	Machines à vendanger
84335980	01/01/1994	31/12/2008	Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des machines à vendanger, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récolte des racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que des moissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage)
84335985	01/01/2009	31/12/2500	Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récolte des racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que des moissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage)
84335990	01/01/1988	31/12/1993	Machines et appareils pour la récolte de produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, machines et appareils de fenaison, presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, moissonneuses-batteuses et autres machines et appareils pour le battage des produits agricoles et sauf machines pour la récolte des racines ou tubercules, ainsi que les récolteuses-hacheuses)
843359XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843359, non spécifié par ailleurs
843360	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du n° 8437)
84336000	01/01/1999	31/12/2500	Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du n° 8437)
84336010	01/01/1988	31/12/1998	Machines pour le triage des oeufs
84336090	01/01/1988	31/12/1998	Machines pour le nettoyage des oeufs, pour le nettoyage ou le triage des fruits ou autres produits agricoles (autres que les machines et appareils pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du n° 8437 et autres que les machines pour le triage des oeufs)
843360XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843360, non spécifié par ailleurs
843390	01/01/1988	31/12/2500	Parties des machines, appareils et engins pour la récolte, le battage et le fauchage, et des machines pour le nettoyage ou le triage des produits agricoles, n.d.a.
84339000	01/01/1988	31/12/2500	Parties des machines, appareils et engins pour la récolte, le battage et le fauchage, et des machines pour le nettoyage ou le triage des produits agricoles, n.d.a.
843390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843390, non spécifié par ailleurs
8433XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8433, non spécifié par ailleurs
8433XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8433, non spécifié par ailleurs
8434	01/01/1988	31/12/2500	Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, et leurs parties (à l'excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage)
843410	01/01/1988	31/12/2500	Machines à traire
84341000	01/01/1988	31/12/2500	Machines à traire
843410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843410, non spécifié par ailleurs
843420	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils de laiterie pour la transformation du lait en produits laitiers (à l'excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage)
84342000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils de laiterie pour la transformation du lait en produits laitiers (à l'excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage)
843420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843420, non spécifié par ailleurs
843490	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, n.d.a.
84349000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, n.d.a.
843490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843490, non spécifié par ailleurs
8434I5	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8434; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
8434I500	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8434; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
8434XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8434, non spécifié par ailleurs
8434XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8434, non spécifié par ailleurs
8435	01/01/1988	31/12/2500	Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil., et leurs parties (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers)
843510	01/01/1988	31/12/2500	Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils simil., pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil. (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers)
84351000	01/01/1999	31/12/2500	Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils simil., pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil. (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers)
84351010	01/01/1988	31/12/1998	Presses et pressoirs pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires (à l'excl. des filtres-presses et des appareils électroménagers)
84351090	01/01/1988	31/12/1998	Fouloirs et machines et appareils similaires pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage, les presses et pressoirs à raisins et à fruits et sauf les appareils électroménagers)
843510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843510, non spécifié par ailleurs
843590	01/01/1988	31/12/2500	Parties de presses et fouloirs et de machines et appareils simil. pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits et boissons simil., n.d.a.
84359000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de presses et fouloirs et de machines et appareils simil. pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits et boissons simil., n.d.a.
843590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843590, non spécifié par ailleurs
8435XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8435, non spécifié par ailleurs
8435XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8435, non spécifié par ailleurs
8436	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils, n.d.a., pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture, l'aviculture ou l'apiculture, y.c. les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture, et leurs parties
843610	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux dans les exploitations agricoles ou autres exploitations analogues (à l'excl. de l'industrie des aliments pour animaux, des hache-paille et des étuveurs à fourrage et simil.)
84361000	01/01/1999	31/12/2500	Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux dans les exploitations agricoles ou autres exploitations analogues (à l'excl. de l'industrie des aliments pour animaux, des hache-paille et des étuveurs à fourrage et simil.)
84361010	01/01/1988	31/12/1998	Broyeurs et autres moulins pour céréales, légumineuses et produits similaires, pour la préparation des aliments pour animaux dans les exploitations agricoles et exploitations analogues
84361090	01/01/1988	31/12/1998	Machines et appareils pour la préparation des aliments pour animaux dans les exploitations agricoles ou exploitations analogues (à l'excl. de l'industrie des aliments pour animaux, des hache-paille, des étuveurs à fourrage et similaires, et sauf broyeurs et autres moulins pour céréales, légumineuses et produits similaires)
843610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843610, non spécifié par ailleurs
843621	01/01/1988	31/12/2500	Couveuses et éleveuses pour l'aviculture
84362100	01/01/1988	31/12/2500	Couveuses et éleveuses pour l'aviculture
843621XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843621, non spécifié par ailleurs
843629	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour l'aviculture (sauf machines à trier les oeufs, machines à plumer du n° 8438 et sauf couveuses et éleveuses)
84362900	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour l'aviculture (sauf machines à trier les oeufs, machines à plumer du n° 8438 et sauf couveuses et éleveuses)
843629XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843629, non spécifié par ailleurs
843680	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
84368000	01/01/1988	31/12/1993	Machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
84368010	01/01/1994	31/12/2500	Machines et appareils pour la sylviculture, n.d.a.
84368090	01/01/2009	31/12/2500	Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
84368091	01/01/1994	31/12/2008	Abreuvoirs automatiques
84368099	01/01/1994	31/12/2008	Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a. (à l'excl. des abreuvoirs automatiques)
843680XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843680, non spécifié par ailleurs
843691	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour l'aviculture, n.d.a.
84369100	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour l'aviculture, n.d.a.
843691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843691, non spécifié par ailleurs
843699	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
84369900	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
843699XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843699, non spécifié par ailleurs
8436XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8436, non spécifié par ailleurs
8436XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8436, non spécifié par ailleurs
8437	01/01/1988	31/12/2500	"Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, et leurs parties (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, les essoreuses centrifuges et les filtres à air)"
843710	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
84371000	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
843710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843710, non spécifié par ailleurs
843780	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils de minoterie ou pour traitement des céréales ou légumes secs (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, essoreuses centrifuges, filtres à air ainsi que machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou légumes secs)
84378000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils de minoterie ou pour traitement des céréales ou légumes secs (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, essoreuses centrifuges, filtres à air ainsi que machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou légumes secs)
843780XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843780, non spécifié par ailleurs
843790	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils de minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs ou pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, n.d.a.
84379000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils de minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs ou pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, n.d.a.
843790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843790, non spécifié par ailleurs
8437XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8437, non spécifié par ailleurs
8437XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8437, non spécifié par ailleurs
8438	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils, n.d.a. dans le chapitre 84, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, et leurs parties (autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales)
843810	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie ou pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf fours, appareils de séchage des pâtes alimentaires et machines à rouler la pâte)
84381010	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie (sauf fours et machines à rouler la pâte)
84381090	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf appareils de séchage des pâtes alimentaires et sauf machines à rouler la pâte)
843810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843810, non spécifié par ailleurs
843820	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie ou pour la fabrication industrielle du cacao ou du chocolat (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
84382000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie ou pour la fabrication industrielle du cacao ou du chocolat (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
843820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843820, non spécifié par ailleurs
843830	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
84383000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
843830XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843830, non spécifié par ailleurs
843840	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la brasserie (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
84384000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la brasserie (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
843840XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843840, non spécifié par ailleurs
843850	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation)
84385000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation)
843850XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843850, non spécifié par ailleurs
843860	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits ou des légumes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation, et sauf les machines à trier les fruits et légumes)
84386000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits ou des légumes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation, et sauf les machines à trier les fruits et légumes)
843860XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843860, non spécifié par ailleurs
843880	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.
84388010	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le traitement et la préparation industriels du café ou du thé (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage et sauf brûloirs, appareils de lyophilisation et autres appareils thermiques)
84388091	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles des boissons (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage, appareils thermiques ou appareils de refroidissement)
84388099	01/01/1988	31/12/2021	Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.
84388099	01/01/2022	31/12/2500	Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.
843880XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843880, non spécifié par ailleurs
843890	01/01/1988	31/12/2500	Parties des machines et appareils pour le traitement, la préparation ou la fabrication industriels d'aliments ou de boissons, n.d.a.
84389000	01/01/1988	31/12/2500	Parties des machines et appareils pour le traitement, la préparation ou la fabrication industriels d'aliments ou de boissons, n.d.a.
843890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843890, non spécifié par ailleurs
8438I5	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8438; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
8438I500	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8438; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
8438XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8438, non spécifié par ailleurs
8438XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8438, non spécifié par ailleurs
8439	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton, et leurs parties (à l'excl. des autoclaves, des lessiveurs, des installations de séchage et autres appareils thermiques ainsi que des calandres)
843910	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques (autres que les autoclaves, les lessiveurs et autres appareils thermiques)
84391000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques (autres que les autoclaves, les lessiveurs et autres appareils thermiques)
843910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843910, non spécifié par ailleurs
843920	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton (autres que les installations de séchage et autres appareils thermiques, calandres et machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier)
84392000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton (autres que les installations de séchage et autres appareils thermiques, calandres et machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier)
843920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843920, non spécifié par ailleurs
843930	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton (à l'excl. des calandres)
84393000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton (à l'excl. des calandres)
843930XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843930, non spécifié par ailleurs
843991	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a.
84399100	01/01/1988	31/12/1989	Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
84399100	01/01/2012	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a.
84399110	01/01/1990	31/12/2011	Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84399190	01/01/1990	31/12/2011	Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
843991XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843991, non spécifié par ailleurs
843999	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage de papier ou de carton, n.d.a.
84399900	01/01/1988	31/12/1989	Parties de machines et appareils des 8439.20-00 et 8439.30-00
84399900	01/01/2012	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage de papier ou de carton, n.d.a.
84399910	01/01/1990	31/12/2011	Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou de carton, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84399990	01/01/1990	31/12/2011	Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou de carton, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
843999XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 843999, non spécifié par ailleurs
8439XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8439, non spécifié par ailleurs
8439XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8439, non spécifié par ailleurs
8440	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y.c. les machines à coudre les feuillets, et leurs parties (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes ainsi que des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires)
844010	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y.c. les machines à coudre les feuillets (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes ainsi que des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires)
84401010	01/01/1988	31/12/2500	Plieuses pour reliures
84401020	01/01/1988	31/12/2500	Assembleuses pour reliures
84401030	01/01/1988	31/12/2500	Couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets
84401040	01/01/1988	31/12/2500	Machines à relier par collage
84401090	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes, des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires, des plieuses, assembleuses, couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets, ainsi que des machines à relier par collage)
844010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844010, non spécifié par ailleurs
844090	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reliure, n.d.a.
84409000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reliure, n.d.a.
844090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844090, non spécifié par ailleurs
8440XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8440, non spécifié par ailleurs
8440XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8440, non spécifié par ailleurs
8441	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y.c. les coupeuses de tous types, et leurs parties, n.d.a.
844110	01/01/1988	31/12/2500	Coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton (sauf machines et appareils pour le brochage ou la reliure)
84411010	01/01/1988	31/12/2500	Coupeuses-bobineuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton
84411020	01/01/1988	31/12/2500	Coupeuses en long ou en travers pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton
84411030	01/01/1988	31/12/2500	Massicots pour papier ou carton
84411040	01/01/1995	31/12/2009	Massicots trilames pour le travail du papier et du carton
84411070	01/01/2010	31/12/2500	Coupeuses pour le travail du papier ou du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage ou la reliure du n° 8440, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers et des massicots droits)
84411080	01/01/1995	31/12/2009	Coupeuses pour le travail du papier et du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage et la reliure du n° 8440, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers, des massicots droits et des massicots trilames)
84411090	01/01/1988	31/12/1994	Coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage et la reliure, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers et des massicots)
844110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844110, non spécifié par ailleurs
844120	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton (sauf machines à coudre et machines à placer les oeillets)
84412000	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton (sauf machines à coudre et machines à placer les oeillets)
844120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844120, non spécifié par ailleurs
844130	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants simil. (autrement que par moulage) en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage et machines à coudre)
84413000	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants simil. (autrement que par moulage) en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage et machines à coudre)
844130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844130, non spécifié par ailleurs
844140	01/01/1988	31/12/2500	Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage)
84414000	01/01/1988	31/12/2500	Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage)
844140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844140, non spécifié par ailleurs
844180	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
84418000	01/01/1988	31/12/2021	Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
84418000	01/01/2022	31/12/2500	Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
844180XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844180, non spécifié par ailleurs
844190	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
84419010	01/01/1988	31/12/2500	Parties de coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
84419090	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
844190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844190, non spécifié par ailleurs
8441XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8441, non spécifié par ailleurs
8441XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8441, non spécifié par ailleurs
8442	01/01/1988	31/12/2500	"Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n° 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des planches, cylindres ou autres organes imprimants; planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, p.ex.), et leurs parties"
844210	01/01/1988	31/12/2006	Machines à composer par procédé photographique (à l'excl. également des machines automatiques universelles de traitement informatique de la photocomposition)
84421000	01/01/1988	31/12/2006	Machines à composer par procédé photographique (à l'excl. également des machines automatiques universelles de traitement informatique de la photocomposition)
844210XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 844210, non spécifié par ailleurs
844220	01/01/1988	31/12/2006	Machines, appareils et matériel à composer les caractères, même avec dispositif à fondre (sauf par procédés photographiques)
84422010	01/01/1988	31/12/2006	Machines mixtes à fondre et à composer -linotypes, monotypes, intertypes, etc.
84422090	01/01/1988	31/12/2006	Machines, appareils et matériel à composer les caractères (sauf par procédés photographiques et autres que les machines à fondre et à composer mixtes -linotypes, monotypes, intertypes, etc.-)
844220XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 844220, non spécifié par ailleurs
844230	01/01/1988	31/12/2500	Machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants (à l’exclusion des machines des positions 8456 à 8465)
84423000	01/01/1988	31/12/2006	"Machines, appareils et matériel pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants (sauf machines-outils à travailler par enlèvement de toute matière, à poste fixe et à stations multiples, à effectuer des opérations de finissage, forger, estamper, rouler, etc., ou travailler sans enlèvement de matière et assembler; machines mixtes à fondre et à composer)"
84423000	01/01/2017	31/12/2500	Machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants (à l’exclusion des machines des positions 8456 à 8465)
84423010	01/01/2007	31/12/2016	Machines à composer par procédé photographique (à l'excl. également des machines automatiques universelles de traitement informatique de la photocomposition)
84423091	01/01/2007	31/12/2016	Machines mixtes à fondre et à composer (linotypes, monotypes, intertypes, etc.)
84423099	01/01/2007	31/12/2016	"Machines, appareils et matériel pour la préparation ou la fabrication des planches, cylindres ou autres organes imprimants (sauf machines-outils à travailler par enlèvement de toute matière, à poste fixe et à stations multiples, à effectuer des opérations de finissage, forger, estamper, rouler, etc., ou travailler sans enlèvement de matière et assembler; machines mixtes à fondre et à composer)"
844230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844230, non spécifié par ailleurs
844240	01/01/1988	31/12/2500	Parties des machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.
84424000	01/01/1988	31/12/2500	Parties des machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.
844240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844240, non spécifié par ailleurs
844250	01/01/1988	31/12/2500	"Clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression, par exemple planés, grenés ou polis"
84425000	01/01/2017	31/12/2500	"Clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression, par exemple planés, grenés ou polis"
84425010	01/01/1988	31/12/1993	Cliches pour la photogravure
84425020	01/01/2010	31/12/2016	Planches, cylindres et autres organes imprimants, avec image graphique
84425021	01/01/1994	31/12/2009	Planches, cylindres et autres organes imprimants, avec image graphique, pour l'impression en relief
84425023	01/01/1994	31/12/2009	Planches, cylindres, pierres lithographiques et autres organes imprimants, avec image graphique, pour l'impression à plat
84425029	01/01/1994	31/12/2009	"Planches, cylindres et autres organes imprimants, avec image graphique [p.ex. pour l'impression en creux"" (à l'excl. pour l'impression en relief et à plat)"
84425030	01/01/1988	31/12/1993	Planches, plaques et feuilles pour l'impression offset avec présentation de l'impression ou préparés pour l'impression -planées, grenées, polies- (sauf planches, plaques et feuilles photosensibles)
84425080	01/01/1994	31/12/2016	Pierres lithographiques, planches et cylindres, sans image graphique, mais préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par ex.)
84425091	01/01/1988	31/12/1993	caractères d'imprimerie, cliches, planches, cylindres et autres organes imprimant avec présentation de l'impression (sauf cliches pour la photogravure et sauf planches, plaques et feuilles pour l'impression offset)
84425099	01/01/1988	31/12/1993	Pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres, sans présentation de l'impression mais préparés pour l'impression -planes, grenés, polis, par exemple- (sauf planches, plaques et feuilles pour l'impression offset)
844250XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844250, non spécifié par ailleurs
8442XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8442, non spécifié par ailleurs
8442XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8442, non spécifié par ailleurs
8443	01/01/1988	31/12/2500	"Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes des n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties"
844311	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
84431100	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
844311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844311, non spécifié par ailleurs
844312	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles, pour feuilles d'un format <= (22 × 36 cm) à l'état non plié
84431200	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles, pour feuilles d'un format <= (22 × 36 cm) à l'état non plié
844312XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844312, non spécifié par ailleurs
844313	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer offset (à l'excl. des machines et appareils offset alimentés en feuilles de format <= (22 x 36 cm) et des machines et appareils offset alimentés en bobines)
84431310	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, usagés, pour feuilles d'un format > (22 x 36 cm)
84431331	01/01/2007	31/12/2018	Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie ou pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf fours, appareils de séchage des pâtes alimentaires et machines à rouler la pâte)
84431332	01/01/2019	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format <= (53 x 75 cm) mais > (22 x 36 cm)
84431334	01/01/2019	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (53 x 75 cm) mais <= (75 x 107 cm)
84431335	01/01/2007	31/12/2018	Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie (sauf fours et machines à rouler la pâte)
84431338	01/01/2019	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (75 x 107 cm)
84431339	01/01/2007	31/12/2018	Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf appareils de séchage des pâtes alimentaires et sauf machines à rouler la pâte)
84431390	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer offset (sauf alimentés en feuilles ou en bobines)
844313XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844313, non spécifié par ailleurs
844314	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques)
84431400	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques)
844314XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844314, non spécifié par ailleurs
844315	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques ainsi que machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines)
84431500	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques ainsi que machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines)
844315XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844315, non spécifié par ailleurs
844316	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer, flexographiques
84431600	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer, flexographiques
844316XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844316, non spécifié par ailleurs
844317	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer, héliographiques
84431700	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer, héliographiques
844317XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844317, non spécifié par ailleurs
844319	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines à imprimer à jet d'encre et des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
84431910	01/01/1994	31/12/2006	Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuilles, usagés alimentés en feuilles d'un format > 22 x 36 cm
84431911	01/01/1988	31/12/1993	Machines et appareils à imprimer, offset, alimentes en feuilles, format =< 29,7 x 42 cm mais > 22 x 36 cm
84431919	01/01/1988	31/12/1993	Machines et appareils à imprimer, offset, alimentes en feuilles, format > 29,7 x 42 cm
84431920	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
84431931	01/01/1994	31/12/2006	Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format <= 52 x 74 cm mais > 22 x 36 cm
84431935	01/01/1994	31/12/2006	Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > 52 x 74 cm mais <= 74 x 107 cm
84431939	01/01/1994	31/12/2006	Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > 74 x 107 cm
84431940	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils à imprimer utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs
84431970	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, de ceux utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
84431990	01/01/1988	31/12/2006	Machines et appareils à imprimer, offset (sauf à feuilles ou à bandes de papier)
844319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844319, non spécifié par ailleurs
844321	01/01/1988	31/12/2006	Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques)
84432100	01/01/1988	31/12/2006	Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques)
844321XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 844321, non spécifié par ailleurs
844329	01/01/1988	31/12/2006	Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques, et machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines)
84432900	01/01/1988	31/12/2006	Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques, et machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines)
844329XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 844329, non spécifié par ailleurs
844330	01/01/1988	31/12/2006	Machines et appareils à imprimer, flexographiques
84433000	01/01/1988	31/12/2006	Machines et appareils à imprimer, flexographiques
844330XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 844330, non spécifié par ailleurs
844331	01/01/2007	31/12/2500	Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
84433100	01/01/2017	31/12/2500	Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
84433110	01/01/2007	30/06/2011	Machines assurant les fonctions de copie et de transmission de copie, même munies d'une fonction impression, vitesse de copie <= 12 pages monochromes/minute, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
84433120	01/07/2011	31/12/2016	Machines ayant comme fonction principale la copie numérique, la copie étant assurée par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un dispositif d'impression électrostatique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
84433180	01/07/2011	31/12/2016	Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles ayant comme fonction principale la copie numérique, la copie étant assurée par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un dispositif d'impression électrostatique)
84433191	01/01/2007	30/06/2011	Machines qui assurent au moins une des fonctions impression ou transmission de télécopie en addition des fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles assurant les fonctions de copie et de transmission de copie d'une vitesse de copie <= 12 pages monochromes/minute)
84433199	01/01/2007	30/06/2011	Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles  assurant les fonctions de copie et de transmission de copie d'une vitesse de copie <= 12 pages monochromes/minute ainsi que celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)
844331XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844331, non spécifié par ailleurs
844332	01/01/2007	31/12/2500	Machines qui assurent seulement une des fonctions impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
84433210	01/01/2007	31/12/2500	Imprimantes aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
84433230	01/01/2007	31/12/2016	Téléscripteurs aptes à être connectés à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
84433280	01/01/2017	31/12/2500	Machines qui assurent seulement une des fonctions copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
84433291	01/01/2007	31/12/2016	Machines assurant seulement les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
84433293	01/01/2007	31/12/2016	Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système optique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau (à l'excl. de celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)
84433299	01/01/2007	31/12/2016	Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système non optique, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
844332XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844332, non spécifié par ailleurs
844339	01/01/2007	31/12/2500	Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à l’exclusion de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau et des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants de la position 8442)
84433900	01/01/2017	31/12/2500	Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à l’exclusion de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau et des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants de la position 8442)
84433910	01/01/2007	31/12/2016	Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)
84433931	01/01/2007	31/12/2016	Machines assurant une fonction de copie incorporant un système optique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau ainsi que celles assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique)
84433939	01/01/2007	31/12/2016	Machines assurant seulement une fonction de copie incorporant un système non optique (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)
84433990	01/01/2007	31/12/2016	Imprimantes et téléscripteurs (à l'excl. de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau)
844339XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844339, non spécifié par ailleurs
844340	01/01/1988	31/12/2006	Machines et appareils à imprimer, héliographiques
84434000	01/01/1988	31/12/2006	Machines et appareils à imprimer, héliographiques
844340XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 844340, non spécifié par ailleurs
844350	01/01/1988	31/12/1995	Machines et appareils à imprimer (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques ou électroniques imprimantes des n. 8469 à 8472, et sauf machines et appareils à imprimer offset, typographiques et héliographiques)
84435011	01/01/1988	31/12/1993	Machines rotatives à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines à imprimer offset, typographiques ou héliographiques)
84435019	01/01/1988	31/12/1993	Machines rotatives à imprimer (sauf pour imprimer des matières textiles et à l'excl. des machines à imprimer offset, typographiques et héliographiques)
84435020	01/01/1994	31/12/1995	Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, typographiques et héliographiques)
84435080	01/01/1994	31/12/1995	Machines et appareils à imprimer (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et autres machines de bureau à imprimer des n. 8469 à 8472, des machines à imprimer les matières textiles et des machines offset, typographiques et héliographiques)
84435090	01/01/1988	31/12/1993	Machines et appareils à imprimer (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques ou électroniques imprimantes des n. 8469 à 8472, et sauf machines et appareils à imprimer offset, typographiques et héliographiques)
844350XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 844350, non spécifié par ailleurs
844351	01/01/1996	31/12/2006	Machines à imprimer à jet d'encre
84435100	01/01/1996	31/12/2006	Machines à imprimer à jet d'encre
844351XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 844351, non spécifié par ailleurs
844359	01/01/1996	31/12/2006	Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et autres machines de bureau à imprimer du n° 8469 à 8472, des machines à imprimer à jet d'encre et des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
84435920	01/01/1996	31/12/2006	Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
84435940	01/01/1998	31/12/2006	Machines et appareils à imprimer utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs
84435970	01/01/1998	31/12/2006	Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, ceux utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer du n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
84435980	01/01/1996	31/12/1997	Machines et appareils à imprimer (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer des no 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
844359XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 844359, non spécifié par ailleurs
844360	01/01/1988	31/12/2006	Machines auxiliaires pour l'impression fabriquées spécialement pour les machines et appareils à imprimer, pour placer, transporter ou travailler autrement les feuilles de papier ou les bandes continues de papier
84436000	01/01/1988	31/12/2006	Machines auxiliaires pour l'impression fabriquées spécialement pour les machines et appareils à imprimer, pour placer, transporter ou travailler autrement les feuilles de papier ou les bandes continues de papier
844360XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 844360, non spécifié par ailleurs
844390	01/01/1988	31/12/2006	Parties de machines et appareils à imprimer et de leur machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
84439000	01/01/1988	31/12/1989	Parties de machines et appareils des 8443.11-00 à 8443.60-00
84439005	01/01/1998	31/12/2006	Parties des machines et appareils à imprimer utilisées pour la production des semi-conducteurs, n.d.a.
84439010	01/01/1990	31/12/2006	Parties de machines et appareils à imprimer et de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84439080	01/01/1998	31/12/2006	Parties des machines et appareils à imprimer et de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a. (à l'excl. des machines et appareils à imprimer utilisées pour la production des semi-conducteurs et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84439090	01/01/1990	31/12/1997	Parties de machines et appareils à imprimer et de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
844390XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 844390, non spécifié par ailleurs
844391	01/01/2007	31/12/2500	Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442
84439110	01/01/2007	31/12/2016	Parties et accessoires de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs, n.d.a.
84439110	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs, n.d.a.
84439191	01/01/2007	31/12/2500	Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs)
84439199	01/01/2007	31/12/2500	Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, n.d.a. (à l'excl. des machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
844391XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844391, non spécifié par ailleurs
844399	01/01/2007	31/12/2500	Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)
84439910	01/01/2007	31/12/2500	Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)
84439990	01/01/2007	31/12/2500	Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)
844399XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844399, non spécifié par ailleurs
8443XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8443, non spécifié par ailleurs
8443XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8443, non spécifié par ailleurs
8444	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
844400	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
84440010	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles
84440090	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
844400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844400, non spécifié par ailleurs
8444XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8444, non spécifié par ailleurs
8444XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8444, non spécifié par ailleurs
8445	01/01/1988	31/12/2500	"Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles (à l'excl. des machines du n° 8444); machines à bobiner, y.c. les canetières, ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n° 8446 au 8447"
844511	01/01/1988	31/12/2500	Cardes pour la préparation des matières textiles
84451100	01/01/1988	31/12/2500	Cardes pour la préparation des matières textiles
844511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844511, non spécifié par ailleurs
844512	01/01/1988	31/12/2500	Peigneuses pour la préparation des matières textiles
84451200	01/01/1988	31/12/2500	Peigneuses pour la préparation des matières textiles
844512XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844512, non spécifié par ailleurs
844513	01/01/1988	31/12/2500	Bancs à broches
84451300	01/01/1988	31/12/2500	Bancs à broches
844513XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844513, non spécifié par ailleurs
844519	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour la préparation des matières textiles (autres que cardes, peigneuses et bancs à broches)
84451900	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour la préparation des matières textiles (autres que cardes, peigneuses et bancs à broches)
844519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844519, non spécifié par ailleurs
844520	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour la filature des matières textiles (autres que les machines pour le filage [extrusion] et les bancs à broches)
84452000	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour la filature des matières textiles (autres que les machines pour le filage [extrusion] et les bancs à broches)
844520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844520, non spécifié par ailleurs
844530	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
84453000	01/01/2012	31/12/2500	Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
84453010	01/01/1988	31/12/2011	Machines pour le doublage des matières textiles
84453090	01/01/1988	31/12/2011	Machines pour le retordage des matières textiles
844530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844530, non spécifié par ailleurs
844540	01/01/1988	31/12/2500	Machines à bobiner (y.c. les canetières) ou à dévider les matières textiles
84454000	01/01/1988	31/12/2500	Machines à bobiner (y.c. les canetières) ou à dévider les matières textiles
844540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844540, non spécifié par ailleurs
844590	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication des fils textiles, machines à préparer les fils textiles, pour utilisation sur les machines des n° 8446 ou 8447 (autres que les machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières synthétiques ou artificielles et autres que les machines à filer, doubler ou retordre)
84459000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication des fils textiles, machines à préparer les fils textiles, pour utilisation sur les machines des n° 8446 ou 8447 (autres que les machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières synthétiques ou artificielles et autres que les machines à filer, doubler ou retordre)
844590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844590, non spécifié par ailleurs
8445XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8445, non spécifié par ailleurs
8445XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8445, non spécifié par ailleurs
8446	01/01/1988	31/12/2500	Métiers à tisser
844610	01/01/1988	31/12/2500	Métiers à tisser pour tissus d'une largeur <= 30 cm
84461000	01/01/1988	31/12/2500	Métiers à tisser pour tissus d'une largeur <= 30 cm
844610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844610, non spécifié par ailleurs
844621	01/01/1988	31/12/2500	Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, à moteur
84462100	01/01/1988	31/12/2500	Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, à moteur
844621XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844621, non spécifié par ailleurs
844629	01/01/1988	31/12/2500	Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main
84462900	01/01/1988	31/12/2500	Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main
844629XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844629, non spécifié par ailleurs
844630	01/01/1988	31/12/2500	Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm
84463000	01/01/1988	31/12/2500	Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm
844630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844630, non spécifié par ailleurs
8446XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8446, non spécifié par ailleurs
8446XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8446, non spécifié par ailleurs
8447	01/01/1988	31/12/2500	Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (à l'excl. des machines à broder à manivelle)
844711	01/01/1988	31/12/2500	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm
84471100	01/01/1988	31/12/1993	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm
84471100	01/01/2010	31/12/2500	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm
84471110	01/01/1994	31/12/2009	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm, fonctionnant avec des aiguilles articulées
84471190	01/01/1994	31/12/2009	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm (à l'excl. des métiers fonctionnant avec des aiguilles articulées)
844711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844711, non spécifié par ailleurs
844712	01/01/1988	31/12/2500	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm
84471200	01/01/1988	31/12/1993	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm
84471200	01/01/2010	31/12/2500	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm
84471210	01/01/1994	31/12/2009	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm, fonctionnant avec des aiguilles articulées
84471290	01/01/1994	31/12/2009	Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm (à l'excl. des métiers fonctionnant avec des aiguilles articulées)
844712XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844712, non spécifié par ailleurs
844720	01/01/1988	31/12/2500	"Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage"
84472010	01/01/1988	31/12/2003	Métiers à bonneterie rectilignes et machines de couture-tricotage, à main
84472020	01/01/2004	31/12/2500	Métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel, et machines de couture-tricotage
84472080	01/01/2004	31/12/2500	Métiers à bonneterie rectilignes (à l'excl. des métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel)
84472091	01/01/1988	31/12/1993	Métiers-chaîne, y.c. métiers raschel
84472092	01/01/1994	31/12/2003	Métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel, et machines de couture- tricotage, à moteur
84472093	01/01/1988	31/12/1993	Métiers des types cotton et paget
84472098	01/01/1994	31/12/2003	Métiers à bonneterie rectilignes, à moteur (à l'excl. des métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel)
84472099	01/01/1988	31/12/1993	Métiers à bonneterie rectilignes et machines de couture-tricotage, à moteur (autres que métiers-chaîne, y.c. les métiers raschel, et métiers des types cotton et paget)
844720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844720, non spécifié par ailleurs
844790	01/01/1988	31/12/2500	Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (sauf couso-brodeurs)
84479000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (sauf couso-brodeurs)
844790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844790, non spécifié par ailleurs
8447XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8447, non spécifié par ailleurs
8447XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8447, non spécifié par ailleurs
8448	01/01/1988	31/12/2500	"Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, p.ex.); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 8444, 8445, 8446, 8447 ou 8448 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, p.ex.)"
844811	01/01/1988	31/12/2500	"Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation"
84481100	01/01/1988	31/12/2500	"Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation"
844811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844811, non spécifié par ailleurs
844819	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (sauf ratières [mécaniques d'armes] et mécaniques Jacquard, réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation)
84481900	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (sauf ratières [mécaniques d'armes] et mécaniques Jacquard, réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation)
844819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844819, non spécifié par ailleurs
844820	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
84482000	01/01/1988	31/12/1989	Parties et accessoires des machines pour le filage -extrusion-, l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
84482000	01/01/2004	31/12/2500	Parties et accessoires des machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
84482010	01/01/1990	31/12/2003	Parties et accessoires des machines pour le filage -extrusion-, l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84482090	01/01/1990	31/12/2003	Parties et accessoires des machines pour le filage -extrusion-, l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
844820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844820, non spécifié par ailleurs
844831	01/01/1988	31/12/2500	Garnitures de cardes de machines pour la préparation des matières textiles
84483100	01/01/1988	31/12/2500	Garnitures de cardes de machines pour la préparation des matières textiles
844831XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844831, non spécifié par ailleurs
844832	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures de cardes)
84483200	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures de cardes)
844832XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844832, non spécifié par ailleurs
844833	01/01/1988	31/12/2500	Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs des machines du n° 8445
84483300	01/01/2010	31/12/2500	Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs des machines du n° 8445
84483310	01/01/1988	31/12/2009	Broches et leurs ailettes des machines du n° 8445
84483390	01/01/1988	31/12/2009	Anneaux et curseurs des machines du n° 8445
844833XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844833, non spécifié par ailleurs
844839	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a.
84483900	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a.
844839XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844839, non spécifié par ailleurs
844841	01/01/1988	31/12/2006	Navettes pour métiers à tisser
84484100	01/01/1988	31/12/2006	Navettes pour métiers à tisser
844841XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 844841, non spécifié par ailleurs
844842	01/01/1988	31/12/2500	Peignes, lisses et cadres de lisses pour métiers à tisser
84484200	01/01/1988	31/12/2500	Peignes, lisses et cadres de lisses pour métiers à tisser
844842XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844842, non spécifié par ailleurs
844849	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
84484900	01/01/1988	31/12/2006	Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
84484900	01/01/2007	31/12/2500	Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
844849XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844849, non spécifié par ailleurs
844851	01/01/1988	31/12/2500	Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447
84485110	01/01/1988	31/12/2500	Platines servant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447
84485190	01/01/1988	31/12/2500	Aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447 (sauf platines)
844851XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844851, non spécifié par ailleurs
844859	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du n° 8447, n.d.a.
84485900	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du n° 8447, n.d.a.
844859XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844859, non spécifié par ailleurs
8448S7	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8448 et de la section CTCI 7
8448S724	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8448 et du groupe CTCI 724
8448XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8448, non spécifié par ailleurs
8448XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8448, non spécifié par ailleurs
8449	01/01/1988	31/12/2500	"Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y.c. les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie; leurs parties (à l'excl. des machines pour la préparation des fibres de feutre et des calandres)"
844900	01/01/1988	31/12/2500	"Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y.c. les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie; leurs parties (à l'excl. des machines pour la préparation des fibres de feutre et des calandres)"
84490000	01/01/1988	31/12/2500	"Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y.c. les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie; leurs parties (à l'excl. des machines pour la préparation des fibres de feutre et des calandres)"
844900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 844900, non spécifié par ailleurs
8449XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8449, non spécifié par ailleurs
8449XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8449, non spécifié par ailleurs
8450	01/01/1988	31/12/2500	Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, et leurs parties
845011	01/01/1988	31/12/2500	Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg
84501110	01/01/1988	31/12/1993	Machines à laver le linge entièrement automatiques, capacité unitaire en poids de linge sec =< 6 kg
84501111	01/01/1994	31/12/2500	Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement frontal
84501119	01/01/1994	31/12/2500	Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement par le haut
84501190	01/01/1988	31/12/2500	Machines à laver le linge entièrement automatiques, capacité unitaire en poids de linge sec > 6 kg mais <= 10 kg
845011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845011, non spécifié par ailleurs
845012	01/01/1988	31/12/2500	Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée (à l'excl. des machines entièrement automatiques)
84501200	01/01/1988	31/12/2500	Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée (à l'excl. des machines entièrement automatiques)
845012XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845012, non spécifié par ailleurs
845019	01/01/1988	31/12/2500	Machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg (à l'excl. des machines entièrement automatiques et des machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée)
84501900	01/01/1988	31/12/2500	Machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg (à l'excl. des machines entièrement automatiques et des machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée)
845019XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845019, non spécifié par ailleurs
845020	01/01/1988	31/12/2500	Machines à laver le linge, capacité unitaire en poids de linge sec > 10 kg
84502000	01/01/1988	31/12/2500	Machines à laver le linge, capacité unitaire en poids de linge sec > 10 kg
845020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845020, non spécifié par ailleurs
845090	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines à laver le linge, n.d.a.
84509000	01/01/1988	31/12/2006	Parties de machines à laver le linge, n.d.a.
84509000	01/01/2007	31/12/2016	Parties de machines à laver le linge, n.d.a.
84509000	01/01/2017	31/12/2500	Parties de machines à laver le linge, n.d.a.
845090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845090, non spécifié par ailleurs
8450S7	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8450 et de la section CTCI 7
8450S724	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8450 et du groupe CTCI 724
8450S775	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8450 et du groupe CTCI 775
8450XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8450, non spécifié par ailleurs
8450XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8450, non spécifié par ailleurs
8451	01/01/1988	31/12/2500	"Machines et appareils (sauf machines du n° 8450) pour lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage (y.c. presses à fixer), blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour revêtement des tissus ou autres supports pour fabrication des couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, et leurs parties"
845110	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles
84511000	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles
845110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845110, non spécifié par ailleurs
845121	01/01/1988	31/12/2500	Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)
84512100	01/01/2010	31/12/2500	Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)
84512110	01/01/1988	31/12/2009	Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec <= 6 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)
84512190	01/01/1988	31/12/2009	Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec > 6 kg mais <= 10 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)
845121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845121, non spécifié par ailleurs
845129	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à sécher les fils, les tissus ou autres ouvrages en matières textiles ( à l'excl. des machines à sécher d'une capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg et sauf essoreuses centrifuges)
84512900	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à sécher les fils, les tissus ou autres ouvrages en matières textiles ( à l'excl. des machines à sécher d'une capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg et sauf essoreuses centrifuges)
845129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845129, non spécifié par ailleurs
845130	01/01/1988	31/12/2500	Machines et presses à repasser, y.c. les presses à fixer (à l'excl. des calandres à catir ou à repasser)
84513000	01/01/2012	31/12/2500	Machines et presses à repasser, y.c. les presses à fixer (à l'excl. des calandres à catir ou à repasser)
84513010	01/01/1988	31/12/1993	Machines et presses à repasser, à chauffage électrique, d'une puissance <= 2.500 w
84513010	01/01/1994	31/12/2011	Machines et presses à repasser, à chauffage électrique, d'une puissance <= 2.500 W
84513030	01/01/1994	31/12/2011	Machines et presses à repasser, à chauffage électrique, d'une puissance > 2.500 W
84513080	01/01/1994	31/12/2011	Machines et presses à repasser (à l'excl. des machines à chauffage électrique ainsi que des calandres à glacer ou à repasser)
84513090	01/01/1988	31/12/1993	Machines et presses à repasser (sauf à chauffage électrique, d'une puissance < 2500 w et à l'excl. des calandres à catir ou à repasser)
845130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845130, non spécifié par ailleurs
845140	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles (sauf machines à laver le linge)
84514000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles (sauf machines à laver le linge)
845140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845140, non spécifié par ailleurs
845150	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
84515000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
845150XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845150, non spécifié par ailleurs
845180	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour l'apprêt et le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf pour apprêt et le finissage du feutre, sauf calandres et sauf presses polyvalentes)
84518010	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour le revêtement des tissus et autres supports, en vue de la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf calandres et presses polyvalentes)
84518030	01/01/1994	31/12/2500	Machines pour l'apprêt ou le finissage des fils et des tissus (à l'excl. des calandres, des presses d'emploi général ainsi que des machines pour l'apprêt et le finissage du feutre)
84518080	01/01/1994	31/12/2500	Machines et appareils pour l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (à l'excl. des calandres et des presses d'emploi général)
84518090	01/01/1988	31/12/1993	Machines et appareils pour l'apprêt et le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles (sauf pour l'apprêt et le finissage du feutre, sauf calandres et sauf presses polyvalentes)
845180XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845180, non spécifié par ailleurs
845190	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour le lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage, blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, ou pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets, ou pour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, n.d.a.
84519000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour le lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage, blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, ou pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets, ou pour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, n.d.a.
845190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845190, non spécifié par ailleurs
8451S7	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8451 et de la section CTCI 7
8451S775	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8451 et du groupe CTCI 775
8451XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8451, non spécifié par ailleurs
8451XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8451, non spécifié par ailleurs
8452	01/01/1988	31/12/2500	"Machines à coudre (autres que les machines à coudre les feuillets du n° 8440); meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre; leurs parties"
845210	01/01/1988	31/12/2500	Machines à coudre de type ménager
84521011	01/01/1988	31/12/2500	Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) > 65 €
84521019	01/01/1988	31/12/2500	"Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) <= 65 € ; têtes de ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur"
84521090	01/01/1988	31/12/2500	Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur)
845210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845210, non spécifié par ailleurs
845221	01/01/1988	31/12/2500	Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel
84522100	01/01/1988	31/12/2500	Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel
845221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845221, non spécifié par ailleurs
845229	01/01/1988	31/12/2500	Machines à coudre de type industriel (sauf unités automatiques)
84522900	01/01/1988	31/12/2500	Machines à coudre de type industriel (sauf unités automatiques)
845229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845229, non spécifié par ailleurs
845230	01/01/1988	31/12/2500	Aiguilles pour machines à coudre
84523000	01/01/1988	31/12/1994	Aiguilles pour machines à coudre
84523000	01/01/2012	31/12/2500	Aiguilles pour machines à coudre
84523010	01/01/1995	31/12/2011	Aiguilles pour machines à coudre avec talon à un côté plat
84523090	01/01/1995	31/12/2011	Aiguilles pour machines à coudre (à l'excl. des articles avec talon à un côté plat)
845230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845230, non spécifié par ailleurs
845240	01/01/1988	31/12/2011	Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties
84524000	01/01/1988	31/12/2011	Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties
845240XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 845240, non spécifié par ailleurs
845290	01/01/1988	31/12/2500	"Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre"
84529000	01/01/1988	31/12/2011	Parties de machines à coudre, n.d.a.
84529000	01/01/2012	31/12/2500	"Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre"
845290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845290, non spécifié par ailleurs
8452XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8452, non spécifié par ailleurs
8452XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8452, non spécifié par ailleurs
8453	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, et leurs parties (à l'excl. des séchoirs, pistolets aérographes, machines à ébourrer les porcs, machines à coudre et presses polyvalentes)
845310	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux (à l'excl. des séchoirs, des pistolets aérographes, des machines à ébourrer les porcs et des presses polyvalentes)
84531000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux (à l'excl. des séchoirs, des pistolets aérographes, des machines à ébourrer les porcs et des presses polyvalentes)
845310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845310, non spécifié par ailleurs
845320	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures en cuir ou en peau (autres que les machines à coudre)
84532000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures en cuir ou en peau (autres que les machines à coudre)
845320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845320, non spécifié par ailleurs
845380	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau (autres que les chaussures et autres que les machines à coudre)
84538000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau (autres que les chaussures et autres que les machines à coudre)
845380XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845380, non spécifié par ailleurs
845390	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation de chaussures ou d'autres ouvrages en cuir ou en peau, n.d.a.
84539000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation de chaussures ou d'autres ouvrages en cuir ou en peau, n.d.a.
845390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845390, non spécifié par ailleurs
8453XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8453, non spécifié par ailleurs
8453XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8453, non spécifié par ailleurs
8454	01/01/1988	31/12/2500	Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, et leurs parties (à l'excl. des presses pour poudre de métal)
845410	01/01/1988	31/12/2500	Convertisseurs pour métallurgie, aciérie ou fonderie
84541000	01/01/1988	31/12/2500	Convertisseurs pour métallurgie, aciérie ou fonderie
845410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845410, non spécifié par ailleurs
845420	01/01/1988	31/12/2500	Poches de coulée, lingotières et machines à couler [mouler] pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie
84542000	01/01/1995	31/12/2500	Poches de coulée, lingotières et machines à couler [mouler] pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie
84542011	01/01/1988	31/12/1994	Lingotières pour métallurgie, aciérie ou fonderie en fonte
84542019	01/01/1988	31/12/1994	Lingotières pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres qu'en fonte)
84542090	01/01/1988	31/12/1994	Poches de coulée pour métallurgie, aciérie ou fonderie
845420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845420, non spécifié par ailleurs
845430	01/01/1988	31/12/2500	Machines à couler (mouler) sous pression pour métallurgie, aciérie ou fonderie
84543010	01/01/1988	31/12/2500	Machines à couler (mouler) sous pression, pour métallurgie, aciérie ou fonderie
84543090	01/01/1988	31/12/2500	Machines à couler (mouler), pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression)
845430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845430, non spécifié par ailleurs
845490	01/01/1988	31/12/2500	Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines simil. à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, n.d.a.
84549000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines simil. à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, n.d.a.
845490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845490, non spécifié par ailleurs
8454I2	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8454; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8454I200	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8454; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8454XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8454, non spécifié par ailleurs
8454XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8454, non spécifié par ailleurs
8455	01/01/1988	31/12/2500	Laminoirs à métaux et leurs cylindres, et parties des laminoirs à métaux
845510	01/01/1988	31/12/2500	Laminoirs à métaux, à tubes en métal
84551000	01/01/1988	31/12/2500	Laminoirs à métaux, à tubes en métal
845510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845510, non spécifié par ailleurs
845521	01/01/1988	31/12/2500	Laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid (autres qu'à tubes)
84552100	01/01/1988	31/12/2500	Laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid (autres qu'à tubes)
845521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845521, non spécifié par ailleurs
845522	01/01/1988	31/12/2500	Laminoirs à métaux à froid (autres qu'à tubes)
84552200	01/01/1988	31/12/2500	Laminoirs à métaux à froid (autres qu'à tubes)
845522XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845522, non spécifié par ailleurs
845530	01/01/1988	31/12/2500	Cylindres de laminoirs à métaux
84553010	01/01/1988	31/12/2500	Cylindres de laminoirs à métaux, en fonte
84553031	01/01/1988	31/12/2500	"Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à chaud; cylindres de laminoirs à métaux, d'appui, de travail à chaud et à froid, en acier forgé"
84553039	01/01/1988	31/12/2500	Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à froid, en acier forgé
84553090	01/01/1988	31/12/2500	Cylindres de laminoirs à métaux, en acier coulé ou moulé
845530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845530, non spécifié par ailleurs
845590	01/01/1988	31/12/2500	Parties de laminoirs à métaux, n.d.a.
84559000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de laminoirs à métaux, n.d.a.
845590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845590, non spécifié par ailleurs
8455XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8455, non spécifié par ailleurs
8455XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8455, non spécifié par ailleurs
8456	01/01/1988	31/12/2500	"Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau (à l'excl. des appareils de nettoyage opérant par ultrasons, appareils à braser ou à souder, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper et appareils pour essais de matières)"
845610	01/01/1988	31/12/2016	Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (à l'excl. des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84561000	01/01/1988	31/12/1997	Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (à l'excl. des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84561000	01/01/2007	31/12/2016	Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (à l'excl. des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84561010	01/01/1998	31/12/2006	Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] ou des dispositifs à semi-conducteur
84561090	01/01/1998	31/12/2006	Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (sauf celles du type utilisé dans la fabrication des disques [wafers] ou des dispositifs à semi-conducteur et à l'excl. des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, et des appareils pour essais de matières)
845610XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 845610, non spécifié par ailleurs
845611	01/01/2017	31/12/2500	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)
84561110	01/01/2017	31/12/2500	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information
84561190	01/01/2017	31/12/2500	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou d’ordinateurs)
845611XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845611, non spécifié par ailleurs
845612	01/01/2017	31/12/2500	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières et des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)
84561210	01/01/2017	31/12/2500	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information
84561290	01/01/2017	31/12/2500	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou d’ordinateurs)
845612XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845612, non spécifié par ailleurs
845620	01/01/1988	31/12/2500	Machines-outils opérant par ultrasons (sauf machines de nettoyage à ultrasons et sauf appareils pour essais de matières)
84562000	01/01/1988	31/12/2006	Machines-outils opérant par ultrasons (sauf machines de nettoyage à ultrasons et sauf appareils pour essais de matières)
84562000	01/01/2007	31/12/2500	Machines-outils opérant par ultrasons (sauf machines de nettoyage à ultrasons et sauf appareils pour essais de matières)
845620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845620, non spécifié par ailleurs
845630	01/01/1988	31/12/2500	Machines-outils opérant par électro-érosion
84563000	01/01/1988	31/12/1993	Machines-outils opérant par électroérosion
84563011	01/01/1994	31/12/2500	Machines-outils opérant par électro-érosion par fil, à commande numérique
84563019	01/01/1994	31/12/2500	Machines-outils opérant par électro-érosion, à commande numérique (à l'excl. des machines opérant par électro-érosion par fil)
84563090	01/01/1994	31/12/2500	Machines-outils opérant par électro-érosion (à l'excl. des machines à commande numérique)
845630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845630, non spécifié par ailleurs
845640	01/01/2017	31/12/2500	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par jet de plasma
84564000	01/01/2017	31/12/2500	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par jet de plasma
845640XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845640, non spécifié par ailleurs
845650	01/01/2017	31/12/2500	Machines à découper par jet d’eau
84565000	01/01/2017	31/12/2500	Machines à découper par jet d’eau
845650XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845650, non spécifié par ailleurs
845690	01/01/1988	31/12/1995	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (sauf appareils à braser et à souder, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper, et sauf appareils pour essais de matières)
845690	01/01/2007	31/12/2500	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons ou par faisceaux ioniques (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)
84569000	01/01/1988	31/12/1994	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84569000	01/01/2007	31/12/2011	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84569000	01/01/2017	31/12/2500	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons ou par faisceaux ioniques (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)
84569010	01/01/1995	31/12/1995	Fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur
84569020	01/01/2012	31/12/2016	Machines à découper par jet d’eau
84569030	01/01/1995	31/12/1995	Machines-outils pour l'attaque à sec, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi- conducteur
84569080	01/01/2012	31/12/2016	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84569090	01/01/1995	31/12/1995	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières, des appareils pour l'attaque à sec, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ainsi que des fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur)
845690XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 845690, non spécifié par ailleurs
845690XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845690, non spécifié par ailleurs
845691	01/01/1996	31/12/2006	Appareils pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices
84569100	01/01/1996	31/12/2006	Appareils pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices
845691XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 845691, non spécifié par ailleurs
845699	01/01/1996	31/12/2006	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières, des appareils pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices)
84569910	01/01/1996	31/12/2006	Fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur
84569930	01/01/1996	31/12/2006	Appareils-outils pour le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma
84569950	01/01/1998	31/12/2006	Appareils-outils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma
84569980	01/01/1998	31/12/2006	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières, des appareils pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices et sur les substrats pour affichage à cristaux liquides, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ainsi que des fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur)
84569990	01/01/1996	31/12/1997	Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma (à l'excl. des appareils à braser et à souder, des appareils pour essais de matières, des appareils pour la gravure à sec du trace sur les matières semi-conductrices, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ainsi que des fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur)
845699XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 845699, non spécifié par ailleurs
8456XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8456, non spécifié par ailleurs
8456XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8456, non spécifié par ailleurs
8457	01/01/1988	31/12/2500	Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
845710	01/01/1988	31/12/2500	Centres d'usinage pour le travail des métaux
84571000	01/01/1988	31/12/1993	Centres d'usinage pour le travail des métaux
84571010	01/01/1994	31/12/2500	Centres d'usinage pour le travail des métaux, horizontaux
84571090	01/01/1994	31/12/2500	Centres d'usinage pour le travail des métaux (à l'excl. des centres d'usinage horizontaux)
845710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845710, non spécifié par ailleurs
845720	01/01/1988	31/12/2500	Machines à poste fixe pour le travail des métaux
84572000	01/01/1988	31/12/1994	Machines à poste fixe pour le travail des métaux
84572000	01/01/1998	31/12/2500	Machines à poste fixe pour le travail des métaux
84572010	01/01/1995	31/12/1997	Machines à poste fixe, pour le travail des métaux, à commande numérique
84572090	01/01/1995	31/12/1997	Machines à poste fixe, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique)
845720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845720, non spécifié par ailleurs
845730	01/01/1988	31/12/2500	Machines à stations multiples pour le travail des métaux
84573000	01/01/1988	31/12/1994	Machines à stations multiples pour le travail des métaux
84573010	01/01/1995	31/12/2500	Machines à stations multiples, pour le travail des métaux, à commande numérique
84573090	01/01/1995	31/12/2500	Machines à stations multiples, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique)
845730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845730, non spécifié par ailleurs
8457XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8457, non spécifié par ailleurs
8457XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8457, non spécifié par ailleurs
8458	01/01/1988	31/12/2500	Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal
845811	01/01/1988	31/12/2500	Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique
84581110	01/01/1988	31/12/1994	Tours parallèles, tours à outils multiples et tours à reproduire, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique
84581120	01/01/1995	31/12/2500	Centres de tournage, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique
84581141	01/01/1995	31/12/2500	Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, monobroche
84581149	01/01/1995	31/12/2500	Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, multibroches
84581180	01/01/1995	31/12/2500	Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage et des tours automatiques)
84581191	01/01/1988	31/12/1994	Tours automatiques et tours revolver, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique
84581199	01/01/1988	31/12/1994	Tours horizontaux travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (sauf tours parallèles, tours à outils multiples, tours à reproduire, tours automatiques et tours revolver)
845811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845811, non spécifié par ailleurs
845819	01/01/1988	31/12/2500	Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)
84581900	01/01/2009	31/12/2500	Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)
84581910	01/01/1988	31/12/1994	Tours parallèles, tours à outils multiples et tours à reproduire, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)
84581920	01/01/1995	31/12/2008	Tours horizontaux parallèles, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours à commande numérique)
84581940	01/01/1995	31/12/2008	Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours à commande numérique)
84581980	01/01/1995	31/12/2008	Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours à commande numérique, des tours parallèles et des tours automatiques)
84581991	01/01/1988	31/12/1994	Tours automatiques et tours revolver, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)
84581999	01/01/1988	31/12/1994	Tours horizontaux travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique et sauf tours parallèles, tours à outils multiples, tours à reproduire, tours automatiques et tours revolver)
845819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845819, non spécifié par ailleurs
845891	01/01/1988	31/12/2500	Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux)
84589110	01/01/1988	31/12/1994	Tours verticaux travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique
84589120	01/01/1995	31/12/2500	Centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage horizontaux)
84589180	01/01/1995	31/12/2500	Tours travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux et des centres de tournage)
84589190	01/01/1988	31/12/1994	Tours travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (autres qu' horizontaux et verticaux)
845891XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845891, non spécifié par ailleurs
845899	01/01/1988	31/12/2500	Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours horizontaux et des tours à commande numérique)
84589900	01/01/1995	31/12/2500	Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours horizontaux et des tours à commande numérique)
84589910	01/01/1988	31/12/1994	Tours verticaux travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)
84589990	01/01/1988	31/12/1994	Tours travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique et autres qu'horizontaux et verticaux)
845899XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845899, non spécifié par ailleurs
8458I9	01/01/1997	31/12/1999	"Composants d'ensembles industriels de la position 8458; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
8458I9	01/01/2003	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8458; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
8458I900	01/01/1997	31/12/1999	"Composants d'ensembles industriels de la position 8458; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
8458I900	01/01/2003	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8458; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
8458XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8458, non spécifié par ailleurs
8458XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8458, non spécifié par ailleurs
8459	01/01/1988	31/12/2500	Machines-outils, y.c. les unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière (autres que les tours et les centres de tournage travaillant par enlèvement de métal du n° 8458, les machines à tailler les engrenages du n° 8461 et sauf les machines-outils pour emploi à la main)
845910	01/01/1988	31/12/2500	Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière
84591000	01/01/1988	31/12/2500	Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière
845910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845910, non spécifié par ailleurs
845921	01/01/1988	31/12/2500	Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières)
84592100	01/01/1995	31/12/2500	Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières)
84592110	01/01/1988	31/12/1994	Machines à percer les métaux par enlèvement de matières, radiales, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières)
84592191	01/01/1988	31/12/1994	Machines à percer les métaux par enlèvement de matières, multibroches, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières et des machines à percer radiales)
84592199	01/01/1988	31/12/1994	Machines à percer les métaux par enlèvement de matières, à commande numériques (autres que radiales ou multibroches et à l'excl. des unités d'usinage à glissières)
845921XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845921, non spécifié par ailleurs
845929	01/01/1988	31/12/2500	Machines à percer, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique, des unités d'usinage à glissières et des machines mues à la main)
84592900	01/01/1995	31/12/2500	Machines à percer, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique, des unités d'usinage à glissières et des machines mues à la main)
84592910	01/01/1988	31/12/1994	Machines à percer les métaux par enlèvement de matières, radiales (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières)
84592991	01/01/1988	31/12/1994	Machines à percer les métaux par enlèvement de matières, multibroches (autres qu'à commande numérique, autres que radiales et sauf unités d'usinage à glissières)
84592999	01/01/1988	31/12/1994	Machines à percer les métaux par enlèvement de matières (autres que radiales ou multibroches, autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières et machines pour emploi à la main)
845929XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845929, non spécifié par ailleurs
845931	01/01/1988	31/12/2500	Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières)
84593100	01/01/1988	31/12/2500	Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières)
845931XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845931, non spécifié par ailleurs
845939	01/01/1988	31/12/2500	Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières)
84593900	01/01/1988	31/12/2500	Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières)
845939XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845939, non spécifié par ailleurs
845940	01/01/1988	31/12/2016	Machines à aléser les métaux par enlèvement de matières (sauf unités d'usinage à glissières et aléseuses-fraiseuses combinées)
84594010	01/01/1988	31/12/2016	Machines à aléser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières et aléseuses-fraiseuses combinées)
84594090	01/01/1988	31/12/2016	Machines à aléser les métaux par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières et aléseuses-fraiseuses combinées)
845940XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 845940, non spécifié par ailleurs
845941	01/01/2017	31/12/2500	Machines à aléser les métaux, à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses)
84594100	01/01/2017	31/12/2500	Machines à aléser les métaux, à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses)
845941XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845941, non spécifié par ailleurs
845949	01/01/2017	31/12/2500	Machines à aléser les métaux, autres qu’à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses)
84594900	01/01/2017	31/12/2500	Machines à aléser les métaux, autres qu’à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses)
845949XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845949, non spécifié par ailleurs
845951	01/01/1988	31/12/2500	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique
84595100	01/01/1988	31/12/2500	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique
845951XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845951, non spécifié par ailleurs
845959	01/01/1988	31/12/2500	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console (autres qu'à commande numérique)
84595900	01/01/1988	31/12/2500	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console (autres qu'à commande numérique)
845959XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845959, non spécifié par ailleurs
845961	01/01/1988	31/12/2500	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières, aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et sauf machines à tailler les engrenages)
84596110	01/01/1988	31/12/2500	Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique
84596190	01/01/1998	31/12/2500	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal et des machines à tailler les engrenages)
84596191	01/01/1988	31/12/1997	Fraiseuses-raboteuses pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique
84596199	01/01/1988	31/12/1997	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal, des fraiseuses-raboteuses et des machines à tailler les engrenages)
845961XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845961, non spécifié par ailleurs
845969	01/01/1988	31/12/2500	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières, aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages)
84596910	01/01/1988	31/12/2500	Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique )
84596990	01/01/1998	31/12/2500	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (sauf à commande numérique et autres qu'unités d'usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages)
84596991	01/01/1988	31/12/1997	Fraiseuses-raboteuses pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique)
84596999	01/01/1988	31/12/1997	Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (autres qu'unités d'usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console, fraiseuses-raboteuses et machines à tailler les engrenages)
845969XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845969, non spécifié par ailleurs
845970	01/01/1988	31/12/2500	Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matières (sauf unités d'usinage à glissières)
84597000	01/01/1988	31/12/2500	Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matières (sauf unités d'usinage à glissières)
845970XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 845970, non spécifié par ailleurs
8459XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8459, non spécifié par ailleurs
8459XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8459, non spécifié par ailleurs
8460	01/01/1988	31/12/2500	Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits de polissage (à l’exclusion des machines à tailler ou à finir les engrenages de la position 8461 et des machines pour emploi à la main)
846011	01/01/1988	31/12/2016	Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux
84601100	01/01/1988	31/12/2016	Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux
846011XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 846011, non spécifié par ailleurs
846012	01/01/2017	31/12/2500	Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique, pour le finissage des métaux
84601200	01/01/2017	31/12/2500	Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique, pour le finissage des métaux
846012XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846012, non spécifié par ailleurs
846019	01/01/1988	31/12/2500	Machines à rectifier les surfaces planes, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux
84601900	01/01/1988	31/12/2016	Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
84601900	01/01/2017	31/12/2500	Machines à rectifier les surfaces planes, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux
846019XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846019, non spécifié par ailleurs
846021	01/01/1988	31/12/2016	Machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que machines à rectifier les surfaces planes et sauf machines à finir les engrenages)
84602110	01/01/1988	31/12/1994	Machines à rectifier les surfaces cylindriques, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm ou plus, à commande numérique, pour le travail des métaux (sauf machines à finir les engrenages)
84602111	01/01/1995	31/12/2016	Machines à rectifier de révolution intérieure, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)
84602115	01/01/1995	31/12/2016	Machines à rectifier sans centre, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)
84602119	01/01/1995	31/12/2016	Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l'excl. des machines à rectifier de révolution intérieure, des machines à rectifier sans centre et des machines à finir les engrenages)
84602190	01/01/1988	31/12/2016	Machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages)
846021XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 846021, non spécifié par ailleurs
846022	01/01/2017	31/12/2500	Machines à rectifier sans centre, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages)
84602200	01/01/2017	31/12/2500	Machines à rectifier sans centre, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages)
846022XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846022, non spécifié par ailleurs
846023	01/01/2017	31/12/2500	Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages et des machines sans centre)
84602300	01/01/2017	31/12/2500	Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages et des machines sans centre)
846023XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846023, non spécifié par ailleurs
846024	01/01/2017	31/12/2500	Machines à rectifier, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages)
84602400	01/01/2017	31/12/2500	Machines à rectifier, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages)
846024XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846024, non spécifié par ailleurs
846029	01/01/1988	31/12/2500	Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes et des machines à rectifier les engrenages)
84602910	01/01/1988	31/12/1994	Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)
84602910	01/01/2009	31/12/2500	Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour surfaces cylindriques (à l’exclusion des machines à finir les engrenages)
84602911	01/01/1995	31/12/2008	Machines à rectifier de révolution intérieure, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)
84602919	01/01/1995	31/12/2008	Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)
84602990	01/01/1988	31/12/2500	Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages)
846029XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846029, non spécifié par ailleurs
846031	01/01/1988	31/12/2500	Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique
84603100	01/01/1988	31/12/2500	Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique
846031XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846031, non spécifié par ailleurs
846039	01/01/1988	31/12/2500	Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
84603900	01/01/1988	31/12/2500	Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
846039XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846039, non spécifié par ailleurs
846040	01/01/1988	31/12/2500	Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux (sauf machines à finir les engrenages)
84604000	01/01/1988	31/12/1994	Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux (sauf machines à finir les engrenages)
84604010	01/01/1995	31/12/2500	Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)
84604090	01/01/1995	31/12/2500	Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)
846040XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846040, non spécifié par ailleurs
846090	01/01/1988	31/12/2500	Machines à ébarber, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets (à l’exclusion des machines à meuler, à affûter, à rectifier et à roder ainsi que des machines pour emploi à la main)
84609000	01/01/2017	31/12/2500	Machines à ébarber, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets (à l’exclusion des machines à meuler, à affûter, à rectifier et à roder ainsi que des machines pour emploi à la main)
84609010	01/01/1988	31/12/2016	Machines à ébarber, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (autres que les machines à finir les engrenages)
84609090	01/01/1988	31/12/2016	Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, pour le travail des métaux (autres que les machines à rectifier et à polir dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près et sauf les machines à finir les engrenages et les machines pour emploi à la main)
846090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846090, non spécifié par ailleurs
8460XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8460, non spécifié par ailleurs
8460XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8460, non spécifié par ailleurs
8461	01/01/1988	31/12/2500	Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.
846110	01/01/1988	31/12/2001	Machines à raboter, pour le travail des métaux (à l'excl. de l'outillage à main)
84611000	01/01/1988	31/12/2001	Machines à raboter, pour le travail des métaux (à l'excl. de l'outillage à main)
846110XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 846110, non spécifié par ailleurs
846120	01/01/1988	31/12/2500	Etaux-limeurs et machines à mortaiser, pour le travail des métaux
84612000	01/01/1988	31/12/2500	Etaux-limeurs et machines à mortaiser, pour le travail des métaux
846120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846120, non spécifié par ailleurs
846130	01/01/1988	31/12/2500	Machines à brocher, pour le travail des métaux
84613000	01/01/1988	31/12/1994	Machines à brocher, pour le travail des métaux
84613010	01/01/1995	31/12/2500	Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique
84613090	01/01/1995	31/12/2500	Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique)
846130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846130, non spécifié par ailleurs
846140	01/01/1988	31/12/2500	Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
84614011	01/01/1988	31/12/2500	Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
84614019	01/01/1988	31/12/2500	Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux et autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
84614031	01/01/1988	31/12/2500	Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
84614039	01/01/1988	31/12/2500	Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
84614071	01/01/1988	31/12/2500	Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux
84614079	01/01/1988	31/12/2500	Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
84614090	01/01/1988	31/12/2500	Machines à finir les engrenages, pour le travail des métaux (autres qu'à positionnement dans un des axes pouvant être réglé à au moins 0,01 mm près)
846140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846140, non spécifié par ailleurs
846150	01/01/1988	31/12/2500	Machines à scier ou à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main)
84615011	01/01/1988	31/12/2500	Machines à scie circulaire, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main)
84615019	01/01/1988	31/12/2500	Machines à scier pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scie circulaire)
84615090	01/01/1988	31/12/2500	Machines à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scier)
846150XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846150, non spécifié par ailleurs
846190	01/01/1988	31/12/2500	Machines à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a.
84619000	01/01/1988	31/12/2001	Machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a.
84619000	01/01/2002	31/12/2500	Machines à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a.
846190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846190, non spécifié par ailleurs
8461XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8461, non spécifié par ailleurs
8461XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8461, non spécifié par ailleurs
8462	01/01/1988	31/12/2500	"Machines-outils (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines-outils (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques (à l'excl. des machines des n° 8456 à 8461)"
846210	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux
84621010	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux, à commande numérique
84621090	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
846210XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 846210, non spécifié par ailleurs
846211	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour le forgeage à matrice fermée
84621110	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour le forgeage à matrice fermée, à commande numérique
84621190	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour le forgeage à matrice fermée (sauf à commande numérique)
846211XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846211, non spécifié par ailleurs
846219	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée)
84621910	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, à commande numérique (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée)
84621990	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée et à commande numérique)
846219XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846219, non spécifié par ailleurs
846221	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des métaux
84622105	01/01/1998	31/12/2006	Machines, y.c. les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
84622110	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal
84622180	01/01/1998	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84622190	01/01/1988	31/12/1997	Machines, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux, à commande numérique (autres que pour le travail des produits plats)
846221XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 846221, non spécifié par ailleurs
846222	01/01/2022	31/12/2500	Machines de formage des profilés
84622210	01/01/2022	31/12/2500	Machines de formage des profilés, pour produits plats, à commande numérique
84622290	01/01/2022	31/12/2500	Machines de formage des profilés, pour produits plats (sauf à commande numérique)
846222XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846222, non spécifié par ailleurs
846223	01/01/2022	31/12/2500	Presses plieuses, à commande numérique
84622300	01/01/2022	31/12/2500	Presses plieuses, à commande numérique
846223XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846223, non spécifié par ailleurs
846224	01/01/2022	31/12/2500	Presses à panneaux, à commande numérique
84622400	01/01/2022	31/12/2500	Presses à panneaux, à commande numérique
846224XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846224, non spécifié par ailleurs
846225	01/01/2022	31/12/2500	Machines à profiler à galets, à commande numérique
84622500	01/01/2022	31/12/2500	Machines à profiler à galets, à commande numérique
846225XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846225, non spécifié par ailleurs
846226	01/01/2022	31/12/2500	Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour produits plats (sauf machines de formage des profilés, presses plieuses, presses à panneaux et machines à profiler à galets)
84622600	01/01/2022	31/12/2500	Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour produits plats (sauf machines de formage des profilés, presses plieuses, presses à panneaux et machines à profiler à galets)
846226XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846226, non spécifié par ailleurs
846229	01/01/1988	31/12/2500	Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
84622900	01/01/2023	31/12/2500	Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
84622905	01/01/1998	31/12/2006	Machines, y.c. les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur (sauf à commande numérique)
84622910	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique)
84622910	01/01/2022	31/12/2022	Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique)
84622990	01/01/2022	31/12/2022	Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats (sauf à commande numérique et machines de formage des profilés)
84622991	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser, ou planer, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique)
84622998	01/01/1998	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (sauf hydrauliques ou à commande numérique et à l'excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84622999	01/01/1988	31/12/1997	Machines, y.c. -les presses-, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (sauf hydrauliques, autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique)
846229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846229, non spécifié par ailleurs
846231	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines combinées à poinçonner et à cisailler)
84623100	01/01/1995	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines combinées à poinçonner et à cisailler)
84623110	01/01/1988	31/12/1994	Machines, y.c. -les presses-, à cisailler, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)
84623190	01/01/1988	31/12/1994	Machines, y.c. -les presses-, à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)
846231XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 846231, non spécifié par ailleurs
846232	01/01/2022	31/12/2500	Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats
84623210	01/01/2022	31/12/2500	Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats, à commande numérique
84623290	01/01/2022	31/12/2500	Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats (sauf à commande numérique)
846232XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846232, non spécifié par ailleurs
846233	01/01/2022	31/12/2500	Machines à cisailler, à commande numérique, pour produits plats (sauf presses, et machines combinées à poinçonner et à cisailler)
84623300	01/01/2022	31/12/2500	Machines à cisailler, à commande numérique, pour produits plats (sauf presses, et machines combinées à poinçonner et à cisailler)
846233XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846233, non spécifié par ailleurs
846239	01/01/1988	31/12/2500	Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler et autres qu'à commande numérique)
84623900	01/01/2022	31/12/2500	Machines à cisailler, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, machines combinées à poinçonner et à cisailler, ainsi que machines à commande numérique)
84623910	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)
84623991	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu'à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler)
84623999	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, autres qu'hydrauliques, autres que pour le travail des produits plats et autres qu'à commande numérique)
846239XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846239, non spécifié par ailleurs
846241	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux
84624110	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal
84624190	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats)
846241XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 846241, non spécifié par ailleurs
846242	01/01/2022	31/12/2500	Machines à commande numérique (à l’exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
84624200	01/01/2022	31/12/2500	Machines à commande numérique (à l’exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
846242XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846242, non spécifié par ailleurs
846249	01/01/1988	31/12/2500	Machines (y.c les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
84624900	01/01/2022	31/12/2500	Machines à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler (à l’exclusion des presses et des machines à commande numérique)
84624910	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu'à commande numérique)
84624990	01/01/1988	31/12/2021	Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats et autres qu'à commande numérique)
846249XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846249, non spécifié par ailleurs
846251	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres, à commande numérique (à l’exclusion des presses)
84625100	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres, à commande numérique (à l’exclusion des presses)
846251XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846251, non spécifié par ailleurs
846259	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres (à l’exclusion des presses et des machines à commande numérique)
84625900	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres (à l’exclusion des presses et des machines à commande numérique)
846259XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846259, non spécifié par ailleurs
846261	01/01/2022	31/12/2500	Presses hydrauliques à froid à métaux
84626110	01/01/2022	31/12/2500	Presses hydrauliques à froid à métaux, à commande numérique
84626190	01/01/2022	31/12/2500	Presses hydrauliques à froid à métaux (sauf à commande numérique)
846261XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846261, non spécifié par ailleurs
846262	01/01/2022	31/12/2500	Presses mécaniques à froid à métaux
84626210	01/01/2022	31/12/2500	Presses mécaniques à froid à métaux, à commande numérique
84626290	01/01/2022	31/12/2500	Presses mécaniques à froid à métaux (sauf à commande numérique)
846262XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846262, non spécifié par ailleurs
846263	01/01/2022	31/12/2500	Servo-presses à froid à métaux
84626310	01/01/2022	31/12/2500	Servo-presses à froid à métaux, à commande numérique
84626390	01/01/2022	31/12/2500	Servo-presses à froid à métaux (sauf à commande numérique)
846263XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846263, non spécifié par ailleurs
846269	01/01/2022	31/12/2500	Presses à froid à métaux (sauf hydrauliques, mécaniques et servo-presses)
84626910	01/01/2022	31/12/2500	Presses à froid à métaux, à commande numérique (sauf hydrauliques, mécaniques et servo-presses)
84626990	01/01/2022	31/12/2500	Presses à froid à métaux (sauf hydrauliques, mécaniques, servo-presses et à commande numérique)
846269XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846269, non spécifié par ailleurs
846290	01/01/2022	31/12/2500	"Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées aux nº 8456 à 8462.69"
84629010	01/01/2022	31/12/2500	"Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, à commande numérique, autres que celles visées aux nº 8456 à 8462.69"
84629090	01/01/2022	31/12/2500	"Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées aux nº 8456 à 8462.69 et que les machines à commande numérique"
846290XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846290, non spécifié par ailleurs
846291	01/01/1988	31/12/2021	Presses hydrauliques pour le travail des métaux ou des carbures métalliques (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer)
84629110	01/01/1988	31/12/2008	Presses hydrauliques pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses hydrauliques à paqueter les ferrailles
84629120	01/01/2009	31/12/2021	Presses hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer)
84629150	01/01/1988	31/12/2008	Presses hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer, des presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage et des presses à paqueter les ferrailles)
84629180	01/01/2009	31/12/2021	Presses hydrauliques pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)
84629190	01/01/1998	31/12/2008	Presses hydrauliques pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage et presses à paqueter les ferrailles)
84629191	01/01/1988	31/12/1997	Presses hydrauliques pour la fabrication de rivets, boulons et vis en métal (autres qu'à commande numérique)
84629199	01/01/1988	31/12/1997	Presses hydrauliques pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique, sauf presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage, presses à paqueter les ferrailles et presses pour la fabrication de rivets, boulons et vis)
846291XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 846291, non spécifié par ailleurs
846299	01/01/1988	31/12/2021	Presses autres qu'hydrauliques pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)
84629910	01/01/1988	31/12/2008	Presses autres qu'hydrauliques pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses autres qu'hydrauliques à paqueter les ferrailles
84629920	01/01/2009	31/12/2021	Presses autres qu'hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)
84629950	01/01/1988	31/12/2008	Presses autres qu'hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l'excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, des presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage et des presses à paqueter les ferrailles)
84629980	01/01/2009	31/12/2021	Presses autres qu'hydrauliques, pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer)
84629990	01/01/1998	31/12/2008	Presses autres qu'hydrauliques, pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage ou presses à paqueter les ferrailles)
84629991	01/01/1988	31/12/1997	Presses autres qu'hydrauliques, pour la fabrication de rivets, boulons et vis en métal (autres qu'à commande numérique)
84629999	01/01/1988	31/12/1997	Presses autres qu'hydrauliques, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique et sauf presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage, presses à paqueter les ferrailles et sauf presses pour la fabrication de rivets, boulons et vis)
846299XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 846299, non spécifié par ailleurs
8462XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8462, non spécifié par ailleurs
8462XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8462, non spécifié par ailleurs
8463	01/01/1988	31/12/2500	Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, des machines à cisailler, des machines à poinçonner ou à gruger, ainsi que des presses pour emploi à la main)
846310	01/01/1988	31/12/2500	Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou simil. en métal
84631010	01/01/1988	31/12/2500	Bancs à étirer les fils métalliques
84631090	01/01/1988	31/12/2500	Bancs à étirer les barres, tubes, profilés ou simil. en métal (sauf fils)
846310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846310, non spécifié par ailleurs
846320	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour le travail des métaux, pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
84632000	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour le travail des métaux, pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
846320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846320, non spécifié par ailleurs
846330	01/01/1988	31/12/2500	Machines-outils pour le travail des métaux sous forme de fil sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à rouler les fils du n° 8461 et des machines pour emploi à la main)
84633000	01/01/1988	31/12/2500	Machines-outils pour le travail des métaux sous forme de fil sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à rouler les fils du n° 8461 et des machines pour emploi à la main)
846330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846330, non spécifié par ailleurs
846390	01/01/1988	31/12/2500	"Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étirer; machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage; machines à travailler le fil métallique; outillage à main)"
84639000	01/01/1998	31/12/2021	"Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étirer; machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage; machines à travailler le fil métallique; outillage à main)"
84639000	01/01/2022	31/12/2500	"Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étirer; machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage; machines à travailler le fil métallique; outillage à main)"
84639010	01/01/1988	31/12/1997	Machines-outils pour le travail des produits plats en métal, sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à rouler, cintrer, dresses ou planer, à cisailler, à poinçonner ou à gruger et sauf les presses)
84639090	01/01/1988	31/12/1997	"Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittes ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étirer; machines à exécuter un filetage par roulage ou laminage; machines à travailler le fil métallique ou les produits plats; outillage à main)"
846390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846390, non spécifié par ailleurs
8463XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8463, non spécifié par ailleurs
8463XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8463, non spécifié par ailleurs
8464	01/01/1988	31/12/2500	Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
846410	01/01/1988	31/12/2500	Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
84641000	01/01/1988	31/12/1994	Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
84641000	01/01/2007	31/12/2500	Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
84641010	01/01/1995	31/12/2006	Machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de disques [wafers] en microplaquettes [chips]
84641090	01/01/1995	31/12/2006	Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des outils pour emploi à la main ainsi que des machines à scier pour le découpage en disques [wafers]de lingots monocristallins à semi-conducteur ou de disques [wafers] à semi-conducteur en microplaquettes [chips])
846410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846410, non spécifié par ailleurs
846420	01/01/1988	31/12/2500	Machines à meuler ou à polir pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
84642005	01/01/1995	31/12/2006	Machines à meuler ou à polir pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur
84642011	01/01/1988	31/12/2500	Machines à meuler ou à polir pour le travail des verres d'optique
84642019	01/01/1988	31/12/2500	Machines à meuler ou à polir pour le travail du verre (sauf verres d'optique)
84642020	01/01/1998	31/12/2009	Machines à meuler et à polir pour le travail des produits céramiques (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
84642080	01/01/1995	31/12/1997	Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (A l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
84642080	01/01/2010	31/12/2500	Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
84642090	01/01/1988	31/12/1994	Machines à meuler ou à polir, pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou matières minérales similaires (sauf pour le travail à froid du verre et sauf machines pour emploi à la main)
84642095	01/01/1998	31/12/2009	Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, des machines pour le travail des produits céramiques, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
846420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846420, non spécifié par ailleurs
846490	01/01/1988	31/12/2500	Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
84649000	01/01/1988	31/12/1994	Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
84649000	01/01/2010	31/12/2500	Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
84649010	01/01/1995	31/12/2006	Machines-outils pour le grattage ou le rainurage des disques [wafers] à semi-conducteur
84649020	01/01/1998	31/12/2009	Machines-outils pour le travail des produits céramiques (à l'excl. des machines à scier, à meuler ou à polir et des machines pour emploi à la main)
84649080	01/01/1998	31/12/2009	Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines à scier, à meuler ou à polir, des machines pour emploi à la main, des machines pour le travail des produits céramiques et des machines pour le grattage ou le rainurage des disques [wafers] à semi-conducteur)
84649090	01/01/1995	31/12/1997	Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines à scier, à meuler ou à polir, des machines pour emploi à la main et des machines pour le grattage ou le rainurage des disques [wafers] à semi-conducteur)
846490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846490, non spécifié par ailleurs
8464I1	01/01/1997	31/12/1999	"Composants d'ensembles industriels de la position 8464; extraction de minéraux non-énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non-métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8464I1	01/01/2002	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8464; extraction de minéraux non-énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non-métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8464I100	01/01/1997	31/12/1999	"Composants d'ensembles industriels de la position 8464; extraction de minéraux non-énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non-métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8464I100	01/01/2002	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8464; extraction de minéraux non-énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non-métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8464XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8464, non spécifié par ailleurs
8464XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8464, non spécifié par ailleurs
8465	01/01/1988	31/12/2500	Machines-outils (y.c. les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
846510	01/01/1988	31/12/2500	Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations
84651010	01/01/1988	31/12/2500	Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
84651090	01/01/1988	31/12/2500	Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, à reprise automatique de la pièce entre chaque opération
846510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846510, non spécifié par ailleurs
846520	01/01/2017	31/12/2500	Centres d’usinage pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement automatique des outils au départ d’un magasin conformément à un programme d’usinage
84652000	01/01/2017	31/12/2500	Centres d’usinage pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement automatique des outils au départ d’un magasin conformément à un programme d’usinage
846520XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846520, non spécifié par ailleurs
846591	01/01/1988	31/12/2500	Machines à scier, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que pour emploi à la main)
84659100	01/01/1988	31/12/1993	Machines à scier, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main)
84659110	01/01/1994	31/12/2500	Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., à ruban (à l'excl. des outils pour emploi à la main)
84659120	01/01/1994	31/12/2500	Scies circulaires pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main)
84659190	01/01/1994	31/12/2016	Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main, des machines à ruban et des scies circulaires)
84659190	01/01/2017	31/12/2500	Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main, des machines à ruban et des scies circulaires)
846591XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846591, non spécifié par ailleurs
846592	01/01/1988	31/12/2500	Machines à dégauchir ou à raboter, machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des machines des sous-positions 8465.10 et 8465.20)
84659200	01/01/1988	31/12/2016	"Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que les machines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations du n° 846510)"
84659200	01/01/2017	31/12/2500	Machines à dégauchir ou à raboter, machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des machines des sous-positions 8465.10 et 8465.20)
846592XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846592, non spécifié par ailleurs
846593	01/01/1988	31/12/2500	Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des centres d’usinage)
84659300	01/01/1988	31/12/2016	Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main)
84659300	01/01/2017	31/12/2500	Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des centres d’usinage)
846593XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846593, non spécifié par ailleurs
846594	01/01/1988	31/12/2500	Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des centres d’usinage)
84659400	01/01/1988	31/12/2016	Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main)
84659400	01/01/2017	31/12/2500	Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des centres d’usinage)
846594XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846594, non spécifié par ailleurs
846595	01/01/1988	31/12/2500	Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des machines des sous-positions 8465.10 et 8465.20)
84659500	01/01/1988	31/12/2016	Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuer différents types d'opération d'usinage sans changement d'outils entre les opérations, du n° 846510)
84659500	01/01/2017	31/12/2500	Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des machines des sous-positions 8465.10 et 8465.20)
846595XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846595, non spécifié par ailleurs
846596	01/01/1988	31/12/2500	Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois (à l’exclusion des centres d’usinage)
84659600	01/01/1988	31/12/2016	Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois
84659600	01/01/2017	31/12/2500	Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois (à l’exclusion des centres d’usinage)
846596XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846596, non spécifié par ailleurs
846599	01/01/1988	31/12/2500	Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main, des machines des sous-positions 8465.10 et 8465.20, des machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser ou à moulurer, à meuler, à poncer ou à polir, à cintrer ou à assembler, à percer ou à mortaiser, à fendre, à trancher ou à dérouler)
84659900	01/01/2010	31/12/2016	"Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (sauf outillage à main, machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations; machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser, à moulurer, à meuler, à poncer, à polir, à cintrer, à assembler, à percer, à mortaiser, à fendre, à trancher et à dérouler)"
84659900	01/01/2017	31/12/2021	Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main, des machines des sous-positions 8465.10 et 8465.20, des machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser ou à moulurer, à meuler, à poncer ou à polir, à cintrer ou à assembler, à percer ou à mortaiser, à fendre, à trancher ou à dérouler)
84659900	01/01/2022	31/12/2500	Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main, des machines des sous-positions 8465.10 et 8465.20, des machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser ou à moulurer, à meuler, à poncer ou à polir, à cintrer ou à assembler, à percer ou à mortaiser, à fendre, à trancher ou à dérouler)
84659910	01/01/1988	31/12/2009	Tours, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc.
84659990	01/01/1988	31/12/2009	"Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (sauf outillage à main; machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage sans changement d'outils entre les opérations; machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser, à moulurer, à meuler, à poncer, à polir, à cintrer, à assembler, à percer, à mortaiser, à fendre, à trancher et à dérouler; tours)"
846599XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846599, non spécifié par ailleurs
8465XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8465, non spécifié par ailleurs
8465XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8465, non spécifié par ailleurs
8466	01/01/1988	31/12/2500	"Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 8456 à 8465, y.c. les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines, n.d.a.; porte-outils pour outils ou outillage à main de tous types"
846610	01/01/1988	31/12/2500	Porte-outils pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types, et filières à déclenchement automatique
84661010	01/01/1988	31/12/2006	Mandrins, pinces et douilles servant de porte-outils, pour machines-outils, y.c. pour l'outillage à main de tous types
84661020	01/01/2007	31/12/2500	Mandrins, pinces et douilles servant de porte-outils, pour machines-outils, y.c. pour l'outillage à main de tous types
84661031	01/01/1988	31/12/2016	Porte-outils pour tours (sauf mandrins, pinces et douilles)
84661031	01/01/2017	31/12/2500	Porte-outils pour tours (sauf mandrins, pinces et douilles)
84661038	01/01/2007	31/12/2016	Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces et douilles)
84661038	01/01/2017	31/12/2500	Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces et douilles)
84661039	01/01/1988	31/12/2006	Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces et douilles)
84661080	01/01/2007	31/12/2500	Filières à déclenchement automatique pour machines-outils
84661090	01/01/1988	31/12/2006	Filières à déclenchement automatique pour machines-outils
846610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846610, non spécifié par ailleurs
846620	01/01/1988	31/12/2500	Porte-pièces pour machines-outils
84662010	01/01/1988	31/12/2006	Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
84662020	01/01/2007	31/12/2016	Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
84662020	01/01/2017	31/12/2500	Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
84662091	01/01/1988	31/12/2016	Porte-pièces pour tours (sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)
84662091	01/01/2017	31/12/2500	Porte-pièces pour tours (sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)
84662098	01/01/2007	31/12/2016	Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)
84662098	01/01/2017	31/12/2500	Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)
84662099	01/01/1988	31/12/2006	Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)
846620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846620, non spécifié par ailleurs
846630	01/01/1988	31/12/2500	Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.
84663000	01/01/1988	31/12/2006	Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.
84663000	01/01/2007	31/12/2500	Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.
846630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846630, non spécifié par ailleurs
846691	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a.
84669110	01/01/1988	31/12/1988	Parties et accessoires pour machines des 8464.10-00 à 8464.90-00, (non repr. sous 8466.10-10 à 8466.30-00), en acier coule ou moule
84669115	01/01/1998	31/12/2006	Parties et accessoires pour machines pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de disques [wafers] en microplaquettes [chips], pour machines à meuler ou à polir pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur et pour machines-outils pour le grattage ou le rainurage des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
84669120	01/01/1989	31/12/2016	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84669120	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84669180	01/01/1989	31/12/1997	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coules ou moules en fonte, fer ou acier)
84669190	01/01/1988	31/12/1988	Parties et accessoires pour machines des 8464.10-00 à 8464.90-00, (non repr. sous 8466.10-10 à 8466.30-00), (autres qu'en acier coule ou moule)
84669195	01/01/1998	31/12/2006	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (à l'excl. pour machines du n° 8464.10.10, 8464.20.05 ou 8464.90.10 et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84669195	01/01/2007	31/12/2016	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84669195	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
846691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846691, non spécifié par ailleurs
846692	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a.
84669210	01/01/1988	31/12/1988	Parties et accessoires pour machines des 8465.10-10 à 8465.99-90, (non repr. sous 8466.10-10 à 8466.30-00), en acier coule ou moule
84669220	01/01/1989	31/12/2016	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84669220	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84669280	01/01/1989	31/12/2006	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84669280	01/01/2007	31/12/2016	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84669280	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84669290	01/01/1988	31/12/1988	Parties et accessoires pour machines des 8465.10-10 à 8465.99-90, (non repr. sous 8466.10-10 à 8466.30-00), (autres qu'en acier coule ou moule)
846692XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846692, non spécifié par ailleurs
846693	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des machines-outils travaillant par enlèvement de matière des positions 8456 à 8461, n.d.a.
84669300	01/01/2007	31/12/2011	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, n.d.a.
84669310	01/01/1988	31/12/1988	Parties et accessoires pour machines des 8456.10-00 à 8461.90-00, (non repr. sous 8466.10-10 à 8466.30-00), en acier coule ou moule
84669315	01/01/1998	31/12/2006	Parties et accessoires pour machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons du type utilisé dans la fabrication de disques [wafers] ou des dispositifs à semi-conducteur, pour appareils pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices, pour fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur et pour appareils pour le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
84669317	01/01/1998	31/12/2006	Parties et accessoires pour appareils-outils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma, n.d.a.
84669320	01/01/1989	31/12/1997	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, coules ou moules en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84669330	01/01/2012	31/12/2016	Parties et accessoires pour machines à découper par jet d’eau, n.d.a.
84669340	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires des machines des sous-positions 4561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information
84669350	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires des machines à découper par jet d’eau, n.d.a.
84669360	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires des machines-outils travaillant par enlèvement de matière des positions 8456 à 8461, n.d.a.
84669370	01/01/2012	31/12/2016	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail des métaux avec enlèvement de matières, n.d.a. (à l'excl. des machines à découper par jet d’eau)
84669380	01/01/1989	31/12/1997	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, n.d.a. (autres que coules ou moules en fonte, fer ou acier)
84669390	01/01/1988	31/12/1988	Parties et accessoires pour machines des 8456.10-00 à 8461.90-00, (non repr. sous 8466.10-10 à 8466.30-00), (autres qu'en acier coule ou moule)
84669395	01/01/1998	31/12/2006	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de métal, n.d.a. (à l'excl. pour machines et appareils du n° 8456.10.10, 8456.91.00, 8456.99.10, 8456.99.30 ou 8456.99.50)
846693XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846693, non spécifié par ailleurs
846694	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a.
84669400	01/01/1988	31/12/1997	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a.
84669400	01/01/2007	31/12/2016	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a.
84669400	01/01/2017	31/12/2021	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a.
84669400	01/01/2022	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a.
84669410	01/01/1998	31/12/2006	Parties et accessoires pour machines, y.c. les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
84669490	01/01/1998	31/12/2006	Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a. (à l'excl. pour machines, y.c. les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur)
846694XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846694, non spécifié par ailleurs
8466XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8466, non spécifié par ailleurs
8466XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8466, non spécifié par ailleurs
8467	01/01/1988	31/12/2500	"Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, pour emploi à la main; leurs parties"
846711	01/01/1988	31/12/2500	Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (même à percussion)
84671110	01/01/1988	31/12/2500	Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs, pour le travail des métaux
84671190	01/01/1988	31/12/2500	Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (autres que pour le travail des métaux)
846711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846711, non spécifié par ailleurs
846719	01/01/1988	31/12/2500	Outils pneumatiques, pour emploi à la main (à l'excl. des outils rotatifs)
84671900	01/01/1995	31/12/2500	Outils pneumatiques, pour emploi à la main (à l'excl. des outils rotatifs)
84671910	01/01/1988	31/12/1994	Vibrateurs à béton pneumatiques, pour emploi à la main
84671990	01/01/1988	31/12/1994	Outils pneumatiques pour emploi à la main, autres que rotatifs (sauf vibrateurs à béton)
846719XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846719, non spécifié par ailleurs
846721	01/01/2002	31/12/2500	Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives
84672110	01/01/2002	31/12/2500	Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure
84672191	01/01/2002	31/12/2500	Perceuses électropneumatiques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives
84672199	01/01/2002	31/12/2500	Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que machines électropneumatiques)
846721XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846721, non spécifié par ailleurs
846722	01/01/2002	31/12/2500	Scies et tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
84672210	01/01/2002	31/12/2500	Tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
84672230	01/01/2002	31/12/2500	Scies circulaires à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
84672290	01/01/2002	31/12/2500	Scies (autres que tronçonneuses ou circulaires) à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
846722XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846722, non spécifié par ailleurs
846729	01/01/2002	31/12/2500	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main (autres que scies et perceuses)
84672910	01/01/2002	31/12/2011	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, pour le travail des matières textiles
84672920	01/01/2012	31/12/2500	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans source d’énergie extérieure (à l'excl. des scies et perceuses)
84672930	01/01/2002	31/12/2011	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans source d'énergie extérieure (autres que pour le travail des matières textiles et autres que scies et perceuses)
84672951	01/01/2002	31/12/2500	Meuleuses d'angle, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
84672953	01/01/2002	31/12/2500	Ponceuses à bandes, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
84672959	01/01/2002	31/12/2500	Meuleuses et ponceuses (autres que d'angle et qu'à bandes), à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
84672970	01/01/2002	31/12/2500	Rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
84672980	01/01/2002	31/12/2500	Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d’énergie extérieure
84672985	01/01/2012	31/12/2500	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d’énergie extérieure (à l'excl. des scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)
84672990	01/01/2002	31/12/2011	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que pour le travail des matières textiles et que scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)
846729XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846729, non spécifié par ailleurs
846781	01/01/1988	31/12/2500	Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur non électrique incorporé
84678100	01/01/1988	31/12/2500	Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur non électrique incorporé
846781XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846781, non spécifié par ailleurs
846789	01/01/1988	31/12/2500	Outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur non électrique incorporé (sauf tronçonneuses à chaîne et outils pneumatiques)
84678900	01/01/1988	31/12/1995	Outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur non-électrique incorporé (sauf tronçonneuses à chaîne et outils pneumatiques)
84678900	01/01/1996	31/12/2500	Outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur non électrique incorporé (sauf tronçonneuses à chaîne et outils pneumatiques)
846789XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846789, non spécifié par ailleurs
846791	01/01/1988	31/12/2500	Parties de tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur électrique ou non électrique incorporé, n.d.a.
84679100	01/01/1988	31/12/2001	Parties de tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur non électrique incorporé, n.d.a.
84679100	01/01/2002	31/12/2500	Parties de tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur électrique ou non électrique incorporé, n.d.a.
846791XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846791, non spécifié par ailleurs
846792	01/01/1988	31/12/2500	Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main, n.d.a.
84679200	01/01/1988	31/12/2500	Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main, n.d.a.
846792XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846792, non spécifié par ailleurs
846799	01/01/1988	31/12/2500	Parties d'outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, n.d.a.
84679900	01/01/1988	31/12/2001	Parties d'outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur non électrique incorporé, n.d.a.
84679900	01/01/2002	31/12/2500	Parties d'outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, n.d.a.
846799XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846799, non spécifié par ailleurs
8467S7	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8467 et de la section CTCI 7
8467S745	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8467 et du groupe CTCI 745
8467XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8467, non spécifié par ailleurs
8467XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8467, non spécifié par ailleurs
8468	01/01/1988	31/12/2500	"Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, mais autres que ceux du n° 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle, et leurs parties"
846810	01/01/1988	31/12/2500	Chalumeaux guidés à la main pour le brasage ou le soudage aux gaz
84681000	01/01/1988	31/12/2500	Chalumeaux guidés à la main pour le brasage ou le soudage aux gaz
846810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846810, non spécifié par ailleurs
846820	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (sauf chalumeaux guidés à la main)
84682000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (sauf chalumeaux guidés à la main)
846820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846820, non spécifié par ailleurs
846880	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (autres qu'aux gaz et à l'excl. des machines ou appareils pour le brasage ou le soudage électriques du n° 8515)
84688000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (autres qu'aux gaz et à l'excl. des machines ou appareils pour le brasage ou le soudage électriques du n° 8515)
846880XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846880, non spécifié par ailleurs
846890	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe artificielle non électriques, n.d.a.
84689000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe artificielle non électriques, n.d.a.
846890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 846890, non spécifié par ailleurs
8468XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8468, non spécifié par ailleurs
8468XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8468, non spécifié par ailleurs
8469	01/01/1988	31/12/2016	Machines à écrire et machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)
846900	01/01/2007	31/12/2016	Machines à écrire et machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)
84690010	01/01/2007	31/12/2016	Machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)
84690091	01/01/2007	31/12/2016	Machines à écrire électriques (à l'excl. des unités pour machines automatiques de traitement de l'information du n° 8443, ainsi que des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)
84690099	01/01/2007	31/12/2016	Machines à écrire non électriques
846900XX	01/01/2007	31/12/2016	Commerce de la sous-position 846900, non spécifié par ailleurs
846910	01/01/1988	31/12/1995	Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)
84691000	01/01/1988	31/12/1995	Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)
846910XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 846910, non spécifié par ailleurs
846911	01/01/1996	31/12/2006	Machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8471, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)
84691100	01/01/1996	31/12/2006	Machines pour le traitement des textes (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8471, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)
846911XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 846911, non spécifié par ailleurs
846912	01/01/1996	31/12/2006	Machines à écrire automatiques (à l'excl. des machines pour le traitement des textes, des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8471, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)
84691200	01/01/1996	31/12/2006	Machines à écrire automatiques (à l'excl. des machines pour le traitement des textes, des machines automatiques de traitement de l'information et de leurs unités du n° 8471, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles)
846912XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 846912, non spécifié par ailleurs
846920	01/01/1996	31/12/2006	Machines à écrire électriques (à l'excl. des machines à écrire automatiques, des unités pour machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471, ainsi que des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)
84692000	01/01/1996	31/12/2006	Machines à écrire électriques (à l'excl. des machines à écrire automatiques, des unités pour machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471, ainsi que des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)
846920XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 846920, non spécifié par ailleurs
846921	01/01/1988	31/12/1995	Machines à écrire, électriques, poids =< 12 kg, coffret non compris (à l'excl. des machines à écrire automatiques, des unités pour machines automatiques de traitement de l'information et des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)
84692100	01/01/1988	31/12/1995	Machines à écrire, électriques, poids =< 12 kg, coffret non compris (à l'excl. des machines à écrire automatiques, des unités pour machines automatiques de traitement de l'information et des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)
846921XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 846921, non spécifié par ailleurs
846929	01/01/1988	31/12/1995	Machines à écrire, électriques, poids > 12 kg, coffret non compris (à l'excl. des machines à écrire automatiques, des unités pour machines automatiques de traitement de l'information et des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)
84692900	01/01/1988	31/12/1995	Machines à écrire électriques, poids > 12 kg, coffret non compris (à l'excl. des machines à écrire automatiques, des unités pour machines automatiques de traitement de l'information et des imprimantes au laser, thermiques ou électrosensibles)
846929XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 846929, non spécifié par ailleurs
846930	01/01/1996	31/12/2006	Machines à écrire non-électriques
84693000	01/01/1996	31/12/2006	Machines à écrire non-électriques
846930XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 846930, non spécifié par ailleurs
846931	01/01/1988	31/12/1995	Machines à écrire non électriques, poids =< 12 kg, coffret non compris
84693100	01/01/1988	31/12/1995	Machines à écrire non électriques, poids =< 12 kg, coffret non compris
846931XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 846931, non spécifié par ailleurs
846939	01/01/1988	31/12/1995	Machines à écrire non électriques, poids > 12 kg, coffret non compris
84693900	01/01/1988	31/12/1995	Machines à écrire non électriques, poids > 12 kg, coffret non compris
846939XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 846939, non spécifié par ailleurs
8469XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la position 8469, non spécifié par ailleurs
8469XXXX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la position 8469, non spécifié par ailleurs
8470	01/01/1988	31/12/2500	"Machines à calculer et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines simil., comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471 et des distributeurs automatiques)"
847010	01/01/1988	31/12/2500	Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
84701000	01/01/1988	31/12/1995	Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
84701000	01/01/2000	31/12/2500	Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
84701010	01/01/1996	31/12/1999	Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure
84701090	01/01/1996	31/12/1999	Machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
847010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847010, non spécifié par ailleurs
847021	01/01/1988	31/12/2500	Machines à calculer électroniques avec organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
84702100	01/01/1988	31/12/2500	Machines à calculer électroniques avec organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
847021XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847021, non spécifié par ailleurs
847029	01/01/1988	31/12/2500	Machines à calculer électroniques sans organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
84702900	01/01/1988	31/12/1995	Machines à calculer électroniques sans organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
84702900	01/01/1996	31/12/2500	Machines à calculer électroniques sans organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
847029XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847029, non spécifié par ailleurs
847030	01/01/1988	31/12/2500	Machines à calculer autres qu'électroniques
84703000	01/01/1988	31/12/2500	Machines à calculer autres qu'électroniques
847030XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847030, non spécifié par ailleurs
847040	01/01/1988	31/12/2006	Machines comptables comportant un dispositif de calcul (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
84704000	01/01/1988	31/12/2006	Machines comptables comportant un dispositif de calcul (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
847040XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 847040, non spécifié par ailleurs
847050	01/01/1988	31/12/2500	Caisses enregistreuses comportant un dispositif de calcul
84705000	01/01/1988	31/12/2500	Caisses enregistreuses comportant un dispositif de calcul
847050XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847050, non spécifié par ailleurs
847090	01/01/1988	31/12/2500	Machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et simil., avec dispositif de calcul (à l'excl. des machines à calculer, des caisses enregistreuses et des distributeurs automatiques)
84709000	01/01/1988	31/12/2006	Machines à affranchir, à établir les tickets et simil., avec dispositif de calcul (à l'excl. des machines comptables, des caisses enregistreuses et des distributeurs automatiques)
84709000	01/01/2007	31/12/2500	Machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et simil., avec dispositif de calcul (à l'excl. des machines à calculer, des caisses enregistreuses et des distributeurs automatiques)
847090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847090, non spécifié par ailleurs
8470XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8470, non spécifié par ailleurs
8470XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8470, non spécifié par ailleurs
8471	01/01/1988	31/12/2500	"Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a."
847110	01/01/1988	31/12/2006	Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides
84711000	01/01/2006	31/12/2006	Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides
84711010	01/01/1988	31/12/2005	Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides, pour aéronefs civils
84711090	01/01/1988	31/12/2005	Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.10.10)
847110XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 847110, non spécifié par ailleurs
847120	01/01/1988	31/12/1995	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie (à l'excl. des unités périphériques)
84712010	01/01/1988	31/12/1995	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie, pour aéronefs civils (à l'excl. des unités périphériques)
84712020	01/01/1993	31/12/1995	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie, poids =< 10 kg (sauf pour aéronefs civils du n° 8471.20.10 et à l'excl. des unités périphériques)
84712040	01/01/1988	31/12/1992	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie, capacité en mémoire vive =< 64 k octets (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.20-10)
84712050	01/01/1988	31/12/1992	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie, capacité en mémoire vive > 64 k octets mais =< 256 k octets (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.20-10)
84712060	01/01/1988	31/12/1992	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie, capacité en mémoire vive > 256 k octets mais =< 512 k octets (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.20-10)
84712080	01/01/1993	31/12/1995	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, combinées avec une unités d'entrée et une unité de sortie, poids > 10 kg (sauf pour aéronefs civils du n° 8471.20.10 et à l'excl. des unités périphériques)
84712090	01/01/1988	31/12/1992	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie, capacité en mémoire vive > 512 k octets (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.20-10)
847120XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 847120, non spécifié par ailleurs
847130	01/01/1996	31/12/2500	Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques)
84713000	01/01/1996	31/12/1997	Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques)
84713000	01/01/2000	31/12/2006	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques)
84713000	01/01/2007	31/12/2500	Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques)
84713010	01/01/1998	31/12/1999	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio et vidéophoniques (à l'excl. des unités périphériques)
84713091	01/01/1998	31/12/1999	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision mais ne possédant pas d'autres fonctions spécifiques subsidiaires (à l'excl. des unités périphériques)
84713099	01/01/1998	31/12/1999	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (non capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio ou vidéophoniques et à l'excl. des unités périphériques)
847130XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847130, non spécifié par ailleurs
847141	01/01/1996	31/12/2500	Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques)
84714100	01/01/2006	31/12/2006	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non-combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques)
84714100	01/01/2007	31/12/2500	Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques)
84714110	01/01/1996	31/12/2005	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non-combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie, pour les aéronefs civils (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques)
84714130	01/01/1998	31/12/1999	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio et vidéophoniques (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.41.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg, des machines se présentant sous systèmes et des unités périphériques)
84714190	01/01/1996	31/12/1997	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du no 8471.41-10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg, des machines se présentant sous systèmes et des unités périphériques)
84714190	01/01/2000	31/12/2005	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non-combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.41.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg, des machines se présentant sous systèmes et des unités périphériques)
84714191	01/01/1998	31/12/1999	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision mais ne possédant pas d'autres fonctions spécifiques subsidiaires (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.41.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg, des machines se présentant sous systèmes et des unités périphériques)
84714199	01/01/1998	31/12/1999	Machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (non capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio ou videophoniques et à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.41.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg, des machines se présentant sous systèmes et des unités périphériques)
847141XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847141, non spécifié par ailleurs
847149	01/01/1996	31/12/2500	Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périphériques)
84714900	01/01/2006	31/12/2006	Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périphériques)
84714900	01/01/2007	31/12/2500	Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périphériques)
84714910	01/01/1996	31/12/2005	Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie], pour les aéronefs civils (à l'excl. des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)
84714930	01/01/1998	31/12/1999	Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie], capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio et videophoniques (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.49.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)
84714990	01/01/1996	31/12/1997	Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du no 8471.49-10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)
84714990	01/01/2000	31/12/2005	Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.49.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)
84714991	01/01/1998	31/12/1999	Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie], capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision mais ne possédant pas d'autres fonctions spécifiques subsidiaires (à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.49.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)
84714999	01/01/1998	31/12/1999	Machines automatiques de traitement de l'information numériques se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (non capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio et videophoniques et à l'excl. des machines pour aéronefs civils du n° 8471.49.10, des machines portatives d'un poids <= 10 kg et des unités périphériques)
847149XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847149, non spécifié par ailleurs
847150	01/01/1996	31/12/2500	Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847149 et à l'excl. des unités périphériques)
84715000	01/01/2006	31/12/2006	Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles du n° 8471.41 ou 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)
84715000	01/01/2007	31/12/2500	Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847149 et à l'excl. des unités périphériques)
84715010	01/01/1996	31/12/2005	Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie, pour aéronefs civils (autres que celles du n° 8471.41 ou 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)
84715030	01/01/1998	31/12/1999	Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio et vidéo (autres que celles pour aéronefs civils du n° 8471.50.10, des unités des n° 8471.41 et 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)
84715090	01/01/1996	31/12/1997	Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles pour aéronefs civils du no 8471.50-10, des unités des nos 8471.41 et 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)
84715090	01/01/2000	31/12/2005	Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles pour aéronefs civils du n° 8471.50.10, des unités du n° 8471.41 ou 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)
84715091	01/01/1998	31/12/1999	Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie, capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision mais ne possédant pas d'autres fonctions spécifiques subsidiaires (autres que celles pour aéronefs civils du n° 8471.50.10, des unités des n° 8471.41 et 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)
84715099	01/01/1998	31/12/1999	Unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (non capables de recevoir et de traiter les signaux de télévision, de télécommunication, audio ou vidéo et autres que celles pour aéronefs civils du n° 8471.50.10, des unités des n° 8471.41 et 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)
847150SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8471 50 
847150XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847150, non spécifié par ailleurs
847160	01/01/1996	31/12/2500	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
84716010	01/01/1996	31/12/2005	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe, pour aéronefs civils
84716020	01/01/2006	31/12/2006	Imprimantes pour machines automatiques de traitement de l'information numériques pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe
84716040	01/01/1996	31/12/2005	Imprimantes pour machines automatiques de traitement de l'information numériques pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des articles du n° 8471.60.10 destinés à des aéronefs civils)
84716050	01/01/1996	31/12/2005	Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information numériques, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des articles du n° 8471.60.10 destinés aux aéronefs civils)
84716060	01/01/2006	31/12/2500	Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe
84716070	01/01/2007	31/12/2500	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des claviers)
84716080	01/01/2006	31/12/2006	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des imprimantes et des claviers)
84716090	01/01/1996	31/12/2005	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des articles du n° 8471.60.10 destinés aux aéronefs civils ainsi que des imprimantes et des claviers)
847160XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847160, non spécifié par ailleurs
847170	01/01/1996	31/12/2500	Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information
84717010	01/01/1996	31/12/2005	Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pour aéronefs civils
84717020	01/01/2006	31/12/2500	Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information
84717030	01/01/2006	31/12/2500	Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, optiques, y.c. magnéto-optiques (lecteurs de CD-ROM p.ex.) (sauf unités de mémoire centrales)
84717040	01/01/1996	31/12/2005	Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils)
84717050	01/01/2006	31/12/2500	Unités de mémoire à disques durs pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales)
84717051	01/01/1996	31/12/2005	"Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, optiques, y.c. magnéto-optiques ""p.ex. les lecteurs de CD-ROM"" (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils et sauf unités de mémoire centrales)"
84717053	01/01/1996	31/12/2005	Unités de mémoire à disques durs pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, ni optiques ni magnéto-optiques (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils et sauf unités de mémoire centrales)
84717059	01/01/1996	31/12/2005	Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, ni optiques, ni magnéto-optiques (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils et sauf unités de mémoire centrales)
84717060	01/01/1996	31/12/2005	Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils et sauf unités de mémoire centrales)
84717070	01/01/2006	31/12/2500	Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales)
84717080	01/01/2006	31/12/2500	Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf unités de mémoire centrales)
84717090	01/01/1996	31/12/2005	Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que les articles du n° 8471.70.10 destinés aux aéronefs civils, les unités de mémoire à disques ou à bandes et sauf les unités de mémoire centrales)
84717098	01/01/2006	31/12/2500	Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf les unités de mémoire à disques ou à bandes et les unités de mémoire centrales)
847170XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847170, non spécifié par ailleurs
847180	01/01/1996	31/12/2500	Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire)
84718000	01/01/2000	31/12/2006	Unités de machines automatiques de traitement de l'information, numériques (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire)
84718000	01/01/2007	31/12/2500	Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire)
84718010	01/01/1996	31/12/1999	Unités pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, périphériques (sauf unités de traitement, unités d'entrée, unités de sortie et unités de mémoire)
84718090	01/01/1996	31/12/1999	Unités pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, non périphériques (sauf unités de traitement, unités d'entrée, unités de sortie et unités de mémoire)
847180XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847180, non spécifié par ailleurs
847190	01/01/1996	31/12/2500	Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.
84719000	01/01/1996	31/12/2500	Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.
847190XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847190, non spécifié par ailleurs
847191	01/01/1988	31/12/1995	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, non combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie (à l'excl. des unités périphériques)
84719110	01/01/1988	31/12/1995	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, non combinées avec des unités d'entrée et de sortie, pour aéronefs civils (à l'excl. des unités périphériques)
84719140	01/01/1988	31/12/1992	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, non combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie, capacité en mémoire vive =< 64 k octets (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.91-10 et à l'excl. des unités périphériques))
84719150	01/01/1988	31/12/1992	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, non combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie, capacité en mémoire vive > 64 k octets mais =< 256 k octets (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.91-10 et à l'excl. des unités périphériques)
84719160	01/01/1988	31/12/1992	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, non combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie, capacité en mémoire vive > 256 k octets mais =< 512 k octets (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.91-10 et à l'excl. des unités périphériques)
84719180	01/01/1993	31/12/1995	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, non combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf pour aéronefs civils du n° 8471.91.10 et à l'excl. des unités périphériques)
84719190	01/01/1988	31/12/1992	Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, non combinées avec une unité d'entrée et une unité de sortie, capacité en mémoire vive > 512 k octets (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.91-10 et à l'excl. des unités périphériques)
847191XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 847191, non spécifié par ailleurs
847192	01/01/1988	31/12/1995	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques
84719210	01/01/1988	31/12/1995	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pour aéronefs civils
84719220	01/01/1994	31/12/1995	Imprimantes pour machines automatiques de traitement de l'information numériques (à l'excl. des articles du n° 8471.92-10 destinés à des aéronefs civils)
84719240	01/01/1994	31/12/1995	Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information numériques (à l'excl. des articles du n° 8471.92-10 destinés à des aéronefs civils)
84719280	01/01/1994	31/12/1995	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information numériques (à l'excl. des imprimantes, des claviers et des unités du n° 8471.92-10 destinées à des aéronefs civils)
84719290	01/01/1988	31/12/1993	Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.92.10)
847192XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 847192, non spécifié par ailleurs
847193	01/01/1988	31/12/1995	Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques
84719310	01/01/1988	31/12/1995	Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pour aéronefs civils
84719340	01/01/1988	31/12/1995	Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.93.10)
84719350	01/01/1988	31/12/1992	Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.93-10 et autres qu'unités de mémoire centrales)
84719351	01/01/1993	31/12/1995	Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, optiques, y.c. magnéto-optiques (sauf pour aéronefs civils du n° 8471.93.10 et sauf unités de mémoire centrales)
84719359	01/01/1993	31/12/1995	Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, ni optiques, ni magnéto-optiques (sauf pour aéronefs civils du n° 8471.93.10 et sauf unités de mémoire centrales)
84719360	01/01/1988	31/12/1995	Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information, numérique (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.93.10 et sauf unités de mémoire centrales)
84719390	01/01/1988	31/12/1995	Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (autres que pour aéronefs civils du n° 8471.93.10 et sauf unités de mémoire à disques ou à bande et unités de mémoire centrales)
847193XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 847193, non spécifié par ailleurs
847199	01/01/1988	31/12/1995	"Unités pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques, et autres qu'unités d'entrée, de sortie et de mémoire; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a."
84719910	01/01/1988	31/12/1995	Unités pour machines automatiques de traitement de l'information, numériques (sauf unités d'entrée et de sortie et sauf unités de mémoire)
84719930	01/01/1988	31/12/1993	Perforatrices, vérificatrices et calculatrices pour le traitement des données
84719980	01/01/1994	31/12/1995	Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.
84719990	01/01/1988	31/12/1993	"Lecteurs magnétiques ou optiques; machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a."
847199XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 847199, non spécifié par ailleurs
8471XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8471, non spécifié par ailleurs
8471XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8471, non spécifié par ailleurs
8472	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer p.ex.), n.d.a.
847210	01/01/1988	31/12/2500	Duplicateurs hectographiques ou à stencils (sauf imprimantes, photocopieuses et appareils à procédé thermique de reproduction)
84721000	01/01/1988	31/12/2500	Duplicateurs hectographiques ou à stencils (sauf imprimantes, photocopieuses et appareils à procédé thermique de reproduction)
847210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847210, non spécifié par ailleurs
847220	01/01/1988	31/12/2006	Machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaques d'adresses (sauf machines à écrire automatiques, machines automatiques pour le traitement de l'information et leurs unités et sauf imprimantes à laser, imprimantes thermiques ou imprimantes électrosensibles)
84722000	01/01/1988	31/12/2006	Machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaques d'adresses (sauf machines à écrire automatiques, machines automatiques pour le traitement de l'information et leurs unités et sauf imprimantes à laser, imprimantes thermiques ou imprimantes électrosensibles)
847220XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 847220, non spécifié par ailleurs
847230	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande de courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
84723000	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande de courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
847230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847230, non spécifié par ailleurs
847290	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils de bureau, n.d.a.
84729010	01/01/1988	31/12/2500	Machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie
84729030	01/01/1998	31/12/2019	Machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84
84729040	01/01/2017	31/12/2019	Parties et accessoires des machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat ainsi que des machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a.
84729070	01/01/2007	31/12/2016	Machines et appareils de bureau, n.d.a.
84729080	01/01/1998	31/12/2006	Machines et appareils de bureau, n.d.a.
84729080	01/01/2020	31/12/2500	Machines et appareils de bureau, n.d.a.
84729090	01/01/1988	31/12/1995	Machines et appareils de bureau, n.d.a.
84729090	01/01/1996	31/12/1997	Machines et appareils de bureau, n.d.a.
84729090	01/01/2017	31/12/2019	Parties de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 84 (à l'excl. des parties comportant de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres caractéristiques électriques)
847290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847290, non spécifié par ailleurs
8472XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8472, non spécifié par ailleurs
8472XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8472, non spécifié par ailleurs
8473	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n° 8469 à 8472, n.d.a.
847310	01/01/1988	31/12/2016	Parties et accessoires des machines à écrire ou machines pour le traitement de textes du n° 8469, n.d.a.
84731000	01/01/1988	31/12/1991	Parties et accessoires des machines des 8469.10-00 à 8469.39-00, (autres que les coffrets, housses et similaires)
84731010	01/01/1992	31/12/1995	Assemblages électroniques pour machines à écrire ou machines pour le traitement de textes du n° 8469, n.d.a.
84731010	01/01/1996	31/12/1997	Assemblages électroniques pour machines à écrire ou machines pour le traitement de textes du n° 8469, n.d.a.
84731011	01/01/1998	31/12/2006	Assemblages électroniques des machines pour le traitement des textes du n° 8469, n.d.a.
84731011	01/01/2007	31/12/2016	Assemblages électroniques des machines pour le traitement des textes du n° 8469 00 10, n.d.a.
84731019	01/01/1998	31/12/2006	Assemblages électroniques des machines à écrire du n° 8469, n.d.a.
84731019	01/01/2007	31/12/2016	Assemblages électroniques des machines à écrire du n° 8469, n.d.a.
84731090	01/01/1992	31/12/1995	Parties et accessoires pour machines à écrire ou machines pour le traitement de textes du n° 8469, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
84731090	01/01/1996	31/12/2016	Parties et accessoires pour machines à écrire ou machines pour le traitement de textes du n° 8469, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
847310SS	01/01/2006	31/12/2016	Commerce confidentiel de la position 8473 10 
847310XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 847310, non spécifié par ailleurs
847321	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a.
84732100	01/01/1988	31/12/1991	Parties et accessoires des machines à calculer électroniques des n. 8470.10, 8470.21 ou 8470.29, n.d.a.
84732110	01/01/1992	31/12/1995	Assemblages électroniques pour machines à calculer électroniques du n° 8470.10, 8470.21 ou 8470.29, n.d.a.
84732110	01/01/1996	31/12/2006	Assemblages électroniques pour machines à calculer électroniques du n° 8470.10, 8470.21 ou 8470.29, n.d.a.
84732110	01/01/2007	31/12/2500	Assemblages électroniques pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a.
84732190	01/01/1992	31/12/1995	Parties et accessoires pour machines à calculer électroniques du n° 8470.10, 8470.21 ou 8470.29, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
84732190	01/01/1996	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
847321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847321, non spécifié par ailleurs
847329	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.
84732900	01/01/1988	31/12/1991	Parties et accessoires des machines des 8470.30-00 à 8470.90-00, (autres que les coffrets, housses et similaires)
84732910	01/01/1992	31/12/1995	Assemblages électroniques pour machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.
84732910	01/01/1996	31/12/2006	Assemblages électroniques pour machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.
84732910	01/01/2007	31/12/2500	Assemblages électroniques pour machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.
84732990	01/01/1992	31/12/1995	Parties et accessoires pour machines à calculer non-électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
84732990	01/01/1996	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
847329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847329, non spécifié par ailleurs
847330	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.
84733000	01/01/1988	31/12/1991	Parties et accessoires des machines des 8471.10-10 à 8471.99-90, (autres que les coffrets, housses et similaires)
84733010	01/01/1992	31/12/1995	Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.
84733010	01/01/1996	31/12/2006	Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.
84733020	01/01/2007	31/12/2500	Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.
84733080	01/01/2007	31/12/2016	Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
84733080	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
84733090	01/01/1992	31/12/1995	Parties et accessoires pour machines automatiques pour le traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
84733090	01/01/1996	31/12/2006	Parties et accessoires pour machines automatiques pour le traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
847330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847330, non spécifié par ailleurs
847340	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a.
84734000	01/01/1988	31/12/1991	Parties et accessoires des machines des 8472.10-00 à 8472.90-90, (autres que les coffrets, housses et similaires)
84734010	01/01/1992	31/12/1995	Assemblages électroniques pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a.
84734010	01/01/1996	31/12/1997	Assemblages électroniques pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a.
84734010	01/01/2017	31/12/2500	Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau de la position 8472, n.d.a.
84734011	01/01/1998	31/12/2006	Assemblages électroniques des guichets de banque automatiques du n° 8472.90.30, n.d.a.
84734011	01/01/2007	31/12/2016	Assemblages électroniques des guichets de banque automatiques du n° 8472 90 30, n.d.a.
84734018	01/01/2007	31/12/2016	Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (à l'excl. des guichets de banque automatiques)
84734019	01/01/1998	31/12/2006	Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (à l'excl. des guichets de banque automatiques)
84734080	01/01/2007	31/12/2016	Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
84734080	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
84734090	01/01/1992	31/12/1995	Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
84734090	01/01/1996	31/12/2006	Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
847340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847340, non spécifié par ailleurs
847350	01/01/1996	31/12/2500	Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des positions 8470 à 8472, n.d.a.
84735010	01/01/1996	31/12/2006	Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques du n° 8469 à 8472, n.d.a.
84735020	01/01/2007	31/12/2016	Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques des n° 8469 à 8472, n.d.a.
84735020	01/01/2017	31/12/2500	Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques des n° 8470 à 8472, n.d.a.
84735080	01/01/2007	31/12/2016	Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer, machines automatiques de traitement de l'information ou autres machines, appareils ou dispositifs des n° 8469 à 8472, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
84735080	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des positions 8470 à 8472, n.d.a. (à l’exclusion des assemblages électroniques)
84735090	01/01/1996	31/12/2006	Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer, machines automatiques de traitement de l'information ou autres machines, appareils ou dispositifs du n° 8469 à 8472, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
847350XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847350, non spécifié par ailleurs
8473XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8473, non spécifié par ailleurs
8473XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8473, non spécifié par ailleurs
8474	01/01/1988	31/12/2500	"Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable, et leurs parties"
847410	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (à l'excl. des centrifugeuses et des filtres-presses)
84741000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (à l'excl. des centrifugeuses et des filtres-presses)
847410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847410, non spécifié par ailleurs
847420	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides
84742000	01/01/1988	31/12/1997	Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides
84742000	01/01/2010	31/12/2500	Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides
84742010	01/01/1998	31/12/2009	Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales des types utilisés dans l'industrie céramique
84742090	01/01/1998	31/12/2009	Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides (sauf les matières minérales des types utilisés dans l'industrie céramique)
847420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847420, non spécifié par ailleurs
847431	01/01/1988	31/12/2500	Bétonnières et appareils à gâcher le ciment (sauf montés sur wagons de chemins de fer ou sur châssis de véhicules automobiles)
84743100	01/01/1988	31/12/2500	Bétonnières et appareils à gâcher le ciment (sauf montés sur wagons de chemins de fer ou sur châssis de véhicules automobiles)
847431XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847431, non spécifié par ailleurs
847432	01/01/1988	31/12/2500	Machines à mélanger les matières minérales au bitume
84743200	01/01/1988	31/12/2500	Machines à mélanger les matières minérales au bitume
847432XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847432, non spécifié par ailleurs
847439	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres)
84743900	01/01/1988	31/12/1997	Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides, y.c. -les poudres et les pâtes- (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres)
84743900	01/01/2010	31/12/2500	Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres)
84743910	01/01/1998	31/12/2009	Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales du type utilisées dans l'industrie céramique
84743990	01/01/1998	31/12/2009	Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides, y.c. les poudres et les pâtes (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume, machines et appareils du type utilisées dans l'industrie céramique et sauf calandres)
847439XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847439, non spécifié par ailleurs
847480	01/01/1988	31/12/2500	"Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte; machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour mouler ou couler le verre)"
84748000	01/01/1988	31/12/1997	"Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pate; machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour mouler ou couler le verre)"
84748010	01/01/1998	31/12/2500	Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques
84748090	01/01/1998	31/12/2021	Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre)
84748090	01/01/2022	31/12/2500	Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre)
847480XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847480, non spécifié par ailleurs
847490	01/01/1988	31/12/2500	Parties des machines et appareils pour le travail des matières minérales du n° 8474, n.d.a.
84749000	01/01/1988	31/12/1989	Parties des machines et appareils des 8474.10-00 à 8474.80-00
84749010	01/01/1990	31/12/2500	Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
84749090	01/01/1990	31/12/2021	Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84749090	01/01/2022	31/12/2500	Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
847490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847490, non spécifié par ailleurs
8474XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8474, non spécifié par ailleurs
8474XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8474, non spécifié par ailleurs
8475	01/01/1988	31/12/2500	"Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, et leurs parties (à l'excl. des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé)"
847510	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
84751000	01/01/1988	31/12/2500	Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
847510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847510, non spécifié par ailleurs
847520	01/01/1988	31/12/1995	Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'excl. des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempe)
84752000	01/01/1988	31/12/1995	Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'excl. des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempe)
847520XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 847520, non spécifié par ailleurs
847521	01/01/1996	31/12/2500	Machines pour la fabrication à chaud des fibres optiques et de leurs ébauches
84752100	01/01/1996	31/12/2500	Machines pour la fabrication à chaud des fibres optiques et de leurs ébauches
847521XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847521, non spécifié par ailleurs
847529	01/01/1996	31/12/2500	Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'excl. des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé)
84752900	01/01/1996	31/12/2021	Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'excl. des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé)
84752900	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l'excl. des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé)
847529XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847529, non spécifié par ailleurs
847590	01/01/1988	31/12/2500	Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.
84759000	01/01/1988	31/12/2016	Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.
84759010	01/01/2017	31/12/2500	Parties des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, n.d.a.
84759090	01/01/2017	31/12/2021	Parties des machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre et des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.
84759090	01/01/2022	31/12/2500	Parties des machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre et des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.
847590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847590, non spécifié par ailleurs
8475I1	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8475; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8475I100	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8475; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8475XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8475, non spécifié par ailleurs
8475XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8475, non spécifié par ailleurs
8476	01/01/1988	31/12/2500	Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons p.ex.), y.c. les machines pour changer la monnaie, et leurs parties
847611	01/01/1988	31/12/1995	Machines automatiques de vente de produits, avec dispositif de chauffage ou de réfrigération
84761110	01/01/1988	31/12/1995	Machines automatiques de vente de produits, avec dispositif de chauffage ou de réfrigération, pour denrées alimentaires ou boissons en emballages clos
84761190	01/01/1988	31/12/1995	Machines automatiques de vente de produits, avec dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf pour denrées alimentaires ou boissons en emballages clos)
847611XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 847611, non spécifié par ailleurs
847619	01/01/1988	31/12/1995	Machines automatiques de vente de produits sans dispositif de chauffage ou de réfrigération et machines pour changer la monnaie
84761910	01/01/1988	31/12/1995	Machines automatiques de vente de produits, pour cigarettes
84761990	01/01/1988	31/12/1995	Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération et machines pour changer la monnaie (sauf machines automatiques de vente de cigarettes)
847619XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 847619, non spécifié par ailleurs
847621	01/01/1996	31/12/2500	Machines automatiques de vente de boissons, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
84762100	01/01/1996	31/12/2500	Machines automatiques de vente de boissons, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
847621XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847621, non spécifié par ailleurs
847629	01/01/1996	31/12/2500	Machines automatiques de vente de boissons, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération
84762900	01/01/1996	31/12/2500	Machines automatiques de vente de boissons, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération
847629XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847629, non spécifié par ailleurs
847681	01/01/1996	31/12/2500	Machines automatiques de vente de produits, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf machines automatiques de vente de boissons)
84768100	01/01/1996	31/12/2500	Machines automatiques de vente de produits, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf machines automatiques de vente de boissons)
847681XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847681, non spécifié par ailleurs
847689	01/01/1996	31/12/2500	Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération et machines pour changer la monnaie (sauf machines automatiques de vente de boissons)
84768900	01/01/1996	31/12/2016	Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération et machines pour changer la monnaie (sauf machines automatiques de vente de boissons)
84768910	01/01/2017	31/12/2500	Machines pour changer la monnaie
84768990	01/01/2017	31/12/2500	Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération (à l’exclusion des machines automatiques de vente de boissons et des machines pour changer la monnaie)
847689XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847689, non spécifié par ailleurs
847690	01/01/1988	31/12/2500	Parties des machines automatiques de vente de produits, y.c. les machines automatiques pour changer la monnaie, n.d.a.
84769000	01/01/1988	31/12/2016	Parties des machines automatiques de vente de produits, y.c. les machines automatiques pour changer la monnaie, n.d.a.
84769010	01/01/2017	31/12/2500	Parties des machines pour changer la monnaie, n.d.a.
84769090	01/01/2017	31/12/2500	Parties des machines automatiques de vente de produits, n.d.a. (à l’exclusion des machines pour changer la monnaie)
847690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847690, non spécifié par ailleurs
8476XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8476, non spécifié par ailleurs
8476XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8476, non spécifié par ailleurs
8477	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
847710	01/01/1988	31/12/2500	Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
84771000	01/01/1988	31/12/1997	Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
84771000	01/01/2007	31/12/2500	Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
84771010	01/01/1998	31/12/2006	Equipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur, à mouler par injection (autres qu'électriques)
84771090	01/01/1998	31/12/2006	Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (à l'excl. des équipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur)
847710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847710, non spécifié par ailleurs
847720	01/01/1988	31/12/2500	Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
84772000	01/01/1988	31/12/2500	Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
847720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847720, non spécifié par ailleurs
847730	01/01/1988	31/12/2500	Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
84773000	01/01/1988	31/12/2500	Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
847730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847730, non spécifié par ailleurs
847740	01/01/1988	31/12/2500	Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
84774000	01/01/1988	31/12/2500	Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
847740XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847740, non spécifié par ailleurs
847751	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques
84775100	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques
847751XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847751, non spécifié par ailleurs
847759	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à mouler ou à former pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (à l'excl. des machines à mouler par injection, des extrudeuses, machines à mouler par soufflage, machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer et sauf machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler et former les chambres à air)
84775905	01/01/1998	31/12/2006	Matériel d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur, à mouler ou à former (sauf à mouler par injection ou sous vide et autres qu'électriques)
84775910	01/01/1988	31/12/2500	Presses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection, extrudeuses, machines à thermoformer et machines et appareils pour rechaper les pneumatiques)
84775980	01/01/1998	31/12/2500	"Machines et appareils à mouler ou à former, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection; extrudeuses; machines à mouler par soufflage; machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer; machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air; presses diverses; machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)"
84775990	01/01/1988	31/12/1997	"Machines et appareils à mouler ou à former, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection; extrudeuses; machines à mouler par soufflage; machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer; machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air; presses diverses)"
847759XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847759, non spécifié par ailleurs
847780	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières n.d.a. dans le chapitre 84
84778010	01/01/1988	31/12/2000	Machines pour la fabrication de produits spongieux ou cellulaires en caoutchouc ou en matières plastiques
84778011	01/01/2001	31/12/2500	Machines pour la transformation des résines réactives
84778019	01/01/2001	31/12/2500	Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (sauf pour la transformation des résines réactives)
84778090	01/01/1988	31/12/2001	Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni repris ailleurs dans le chapitre 84
84778091	01/01/2002	31/12/2500	Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
84778093	01/01/2002	31/12/2500	Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques
84778095	01/01/2002	31/12/2500	Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
84778099	01/01/2002	31/12/2021	Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84
84778099	01/01/2022	31/12/2500	Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84
847780XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847780, non spécifié par ailleurs
847790	01/01/1988	31/12/2500	Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a.
84779000	01/01/1988	31/12/1989	Parties des machines et appareils des 8477.10-00 à 8477.80-90
84779005	01/01/1998	31/12/2006	Parties pour équipements d'encapsulation par moulage ou formage pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
84779010	01/01/1990	31/12/2021	Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84779010	01/01/2022	31/12/2500	Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
84779080	01/01/1998	31/12/2021	Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a. (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84779080	01/01/2022	31/12/2500	Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a. (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84779090	01/01/1990	31/12/1997	Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
847790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847790, non spécifié par ailleurs
8477XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8477, non spécifié par ailleurs
8477XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8477, non spécifié par ailleurs
8478	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
847810	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac (sauf appareils de séchage et autres appareils de traitement à chaud et sauf centrifugeuses et filtres-presses)
84781000	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac (sauf appareils de séchage et autres appareils de traitement à chaud et sauf centrifugeuses et filtres-presses)
847810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847810, non spécifié par ailleurs
847890	01/01/1988	31/12/2500	Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a.
84789000	01/01/1988	31/12/2500	Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a.
847890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847890, non spécifié par ailleurs
8478XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8478, non spécifié par ailleurs
8478XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8478, non spécifié par ailleurs
8479	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
847910	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a.
84791000	01/01/1988	31/12/1995	Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a.
84791000	01/01/1996	31/12/2500	Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a.
847910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847910, non spécifié par ailleurs
847920	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (à l'excl. des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage)
84792000	01/01/1995	31/12/2021	Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (à l'excl. des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage)
84792000	01/01/2022	31/12/2500	Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (à l'excl. des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage)
84792010	01/01/1988	31/12/1994	Presses pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (autres que filtres-presses)
84792090	01/01/1988	31/12/1994	Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (autres que centrifugeuses, appareils de filtrage et appareils de traitement à chaud et sauf presses)
847920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847920, non spécifié par ailleurs
847930	01/01/1988	31/12/2500	Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, les pistolets aérographes et appareils simil. et sauf machines-outils)
84793010	01/01/1988	31/12/2500	Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses ou pour le traitement du bois ou du liège (autres que les machines-outils pour le travail du bois ou du liège du n° 8465)
84793090	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., et sauf machines-outils et presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres)
847930XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847930, non spécifié par ailleurs
847940	01/01/1988	31/12/2500	Machines de corderie ou de câblerie (autres que les métiers à retordre des types utilisés dans la filature)
84794000	01/01/1988	31/12/2500	Machines de corderie ou de câblerie (autres que les métiers à retordre des types utilisés dans la filature)
847940XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847940, non spécifié par ailleurs
847950	01/01/1996	31/12/2500	Robots industriels, n.d.a.
84795000	01/01/1996	31/12/2500	Robots industriels, n.d.a.
847950XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847950, non spécifié par ailleurs
847960	01/01/1996	31/12/2500	Appareils mécaniques à évaporation pour le rafraîchissement de l'air, n.d.a.
84796000	01/01/1996	31/12/2500	Appareils mécaniques à évaporation pour le rafraîchissement de l'air, n.d.a.
847960XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847960, non spécifié par ailleurs
847971	01/01/2012	31/12/2500	Passerelles d'embarquement pour passagers, des types utilisés dans les aéroports
84797100	01/01/2012	31/12/2500	Passerelles d'embarquement pour passagers, des types utilisés dans les aéroports
847971XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847971, non spécifié par ailleurs
847979	01/01/2012	31/12/2500	Passerelles d'embarquement pour passagers (à l'excl. de celles des types utilisés dans les aéroports)
84797900	01/01/2012	31/12/2500	Passerelles d'embarquement pour passagers (à l'excl. de celles des types utilisés dans les aéroports)
847979XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847979, non spécifié par ailleurs
847981	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le traitement des métaux, y.c. les bobineuses pour enroulements électriques, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels, des fours, appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., appareils de nettoyage à haute pression et autres machines de nettoyage opérant par pulvérisation, laminoirs, machines-outils et machines de corderie et de câblerie)
84798100	01/01/1988	31/12/1995	Machines et appareils pour le traitement des métaux, y.c. les bobineuses pour enroulements électriques, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels, des fours, appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., appareils de nettoyage à haute pression et autres machines de nettoyage opérant par pulvérisation, laminoirs, machines-outils et machines de corderie et de câblerie)
84798100	01/01/1996	31/12/2021	Machines et appareils pour le traitement des métaux, y.c. les bobineuses pour enroulements électriques, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels, des fours, appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., appareils de nettoyage à haute pression et autres machines de nettoyage opérant par pulvérisation, laminoirs, machines-outils et machines de corderie et de câblerie)
84798100	01/01/2022	31/12/2500	Machines et appareils pour le traitement des métaux, y.c. les bobineuses pour enroulements électriques, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels, des fours, appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., appareils de nettoyage à haute pression et autres machines de nettoyage opérant par pulvérisation, laminoirs, machines-outils et machines de corderie et de câblerie)
847981XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847981, non spécifié par ailleurs
847982	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels)
84798200	01/01/1988	31/12/1995	Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels)
84798200	01/01/1996	31/12/2500	Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels)
847982XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847982, non spécifié par ailleurs
847983	01/01/2022	31/12/2500	Presses isostatiques à froid
84798300	01/01/2022	31/12/2500	Presses isostatiques à froid
847983XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847983, non spécifié par ailleurs
847989	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a.
84798910	01/01/1988	31/12/2005	"Marchandises suivantes pour aéronefs civils : accumulateurs hydropneumatiques; actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée; blocs toilettes spéciaux; humidificateurs et déshumidificateurs d'air; servomécanismes non-électriques; démarreurs non-électriques; démarreurs pneumatiques pour turboréacteurs, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz; essuie-glaces non-électriques; régulateurs d'hélices non-électriques"
84798930	01/01/1988	31/12/2500	Soutènement marchant hydraulique pour mines
84798950	01/01/1988	31/12/1995	Robots industriels à usages multiples
84798960	01/01/1990	31/12/2500	"Appareillages dits ""de graissage centralisé"""
84798965	01/01/1995	31/12/2006	Appareils pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de semi-conducteurs
84798970	01/01/1995	31/12/2006	Appareils à dépôt épitaxial destinés à la fabrication de disques [wafers] à semi-conducteur
84798970	01/01/2017	31/12/2500	Machines automatiques de placement de composants électroniques des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés
84798973	01/01/2000	31/12/2006	Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ou des substrats de dispositifs de visualisation à écran plat, non-électriques
84798975	01/01/1995	31/12/1999	Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
84798976	01/01/1998	31/12/1999	Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des substrats pour affichage à cristaux liquides (autres qu'électriques)
84798977	01/01/1998	31/12/2006	Appareils de soudage de puce et de soudage automatisé pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteurs, n.d.a.
84798979	01/01/1998	31/12/2006	Equipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteurs, n.d.a.
84798980	01/01/1990	31/12/1994	Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a.
84798990	01/01/1988	31/12/1989	Machines et appareils mécaniques (non repr. sous 8479.10-00 à 8479.89-50), ayant une fonction propre, n. d. a. dans le chapitre 84
84798991	01/01/1998	31/12/2009	Machines et appareils pour émailler et décorer des produits céramiques
84798995	01/01/1996	31/12/1997	Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.
84798997	01/01/2006	31/12/2006	Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.
84798997	01/01/2007	31/12/2009	Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.
84798997	01/01/2010	31/12/2011	Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.
84798997	01/01/2012	31/12/2016	Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.
84798997	01/01/2017	31/12/2021	Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.
84798997	01/01/2022	31/12/2500	Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.
84798998	01/01/1998	31/12/2005	Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.
84798999	01/01/1995	31/12/1995	Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.
847989XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847989, non spécifié par ailleurs
847990	01/01/1988	31/12/2500	Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, n.d.a.
84799010	01/01/1988	31/12/2005	Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a., pour aéronefs civils
84799015	01/01/2017	31/12/2500	Parties des machines automatiques de placement de composants électroniques des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés
84799020	01/01/2007	31/12/2011	Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84799020	01/01/2012	31/12/2016	Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84799020	01/01/2017	31/12/2021	Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84799020	01/01/2022	31/12/2500	Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84799050	01/01/1998	31/12/2006	Parties des appareils pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de semi-conducteurs, des appareils à dépôt épitaxial destinés à la fabrication de disques [wafers] à semi-conducteur, des appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ou des substrats de dispositifs de visualisation à écran plat, des appareils de soudage de puce et de soudage automatisé pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur et des équipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteurs, n.d.a.
84799070	01/01/2017	31/12/2021	Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84799070	01/01/2022	31/12/2500	Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84799080	01/01/2007	31/12/2011	Parties des machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84799080	01/01/2012	31/12/2016	Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84799091	01/01/1988	31/12/1988	Parties des machines et appareils des 8479.10-00 à 8479.89-90, (autres que pour aéronefs civils), en acier coule ou moule
84799092	01/01/1989	31/12/2005	Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84799093	01/01/2006	31/12/2006	Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
84799096	01/01/2006	31/12/2006	Parties des machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84799097	01/01/1998	31/12/2005	Parties des machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a.
84799098	01/01/1989	31/12/1997	Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
84799099	01/01/1988	31/12/1988	Parties des machines et appareils des 8479.10-00 à 8479.89-90, (autres que pour aéronefs civils), (autres qu'en acier coule ou moule)
847990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 847990, non spécifié par ailleurs
8479I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8479; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8479I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8479; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8479I1	01/01/1997	31/12/1999	"Composants d'ensembles industriels de la position 8479; extraction de minéraux non-énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non-métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8479I100	01/01/1997	31/12/1999	"Composants d'ensembles industriels de la position 8479; extraction de minéraux non-énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non-métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8479I2	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8479; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8479I200	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8479; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8479I3	01/01/1998	31/12/1999	"Composants d'ensembles industriels de la position 8479; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8479I300	01/01/1998	31/12/1999	"Composants d'ensembles industriels de la position 8479; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8479I4	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8479; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8479I400	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8479; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8479I7	01/01/2002	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8479; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8479I700	01/01/2002	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8479; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8479I9	01/01/2002	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8479; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
8479I900	01/01/2002	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8479; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
8479XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8479, non spécifié par ailleurs
8479XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8479, non spécifié par ailleurs
8480	01/01/1988	31/12/2500	"Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre, et sauf flans, matrices ou moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442)"
848010	01/01/1988	31/12/2500	Châssis de fonderie
84801000	01/01/1988	31/12/2500	Châssis de fonderie
848010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848010, non spécifié par ailleurs
848020	01/01/1988	31/12/2500	Plaques de fond pour moules (à l'excl. des articles en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques et en verre)
84802000	01/01/1995	31/12/2500	Plaques de fond pour moules (à l'excl. des articles en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques et en verre)
84802010	01/01/1988	31/12/1994	Plaques de fond pour moules, en fonte
84802090	01/01/1988	31/12/1994	Plaques de fond pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre et autres qu'en fonte)
848020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848020, non spécifié par ailleurs
848030	01/01/1988	31/12/2500	Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
84803010	01/01/1988	31/12/2500	Modèles pour moules, en bois
84803090	01/01/1988	31/12/2500	Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre et sauf en bois)
848030XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848030, non spécifié par ailleurs
848041	01/01/1988	31/12/2500	Moules pour les métaux ou les carbures métalliques, pour le moulage par injection ou par compression (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
84804100	01/01/1988	31/12/2500	Moules pour les métaux ou les carbures métalliques, pour le moulage par injection ou par compression (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
848041XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848041, non spécifié par ailleurs
848049	01/01/1988	31/12/2500	Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, qu'en produits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442, moules pour le moulage par injection ou par compression et autres que les lingotières)
84804900	01/01/1988	31/12/2500	Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, qu'en produits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442, moules pour le moulage par injection ou par compression et autres que les lingotières)
848049XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848049, non spécifié par ailleurs
848050	01/01/1988	31/12/2500	Moules pour le verre (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques)
84805000	01/01/1988	31/12/2500	Moules pour le verre (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques)
848050XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848050, non spécifié par ailleurs
848060	01/01/1988	31/12/2500	Moules pour les matières minérales (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
84806000	01/01/1988	31/12/1997	Moules pour les matières minérales (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
84806000	01/01/2010	31/12/2500	Moules pour les matières minérales (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
84806010	01/01/1998	31/12/2009	Moules pour les matières minérales, pour le moulage par compression (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
84806090	01/01/1998	31/12/2009	Moules pour les matières minérales (sauf pour le moulage par compression et autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, en produits céramiques ou en verre)
848060XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848060, non spécifié par ailleurs
848071	01/01/1988	31/12/2500	Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression
84807100	01/01/1988	31/12/1997	Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression
84807100	01/01/2007	31/12/2500	Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression
84807110	01/01/1998	31/12/2006	Moules du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur, pour le moulage par injection ou par compression
84807190	01/01/1998	31/12/2006	Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression (autres que du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur)
848071XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848071, non spécifié par ailleurs
848079	01/01/1988	31/12/2500	Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (à l'excl. des articles pour le moulage par injection ou par compression)
84807900	01/01/1995	31/12/2500	Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (à l'excl. des articles pour le moulage par injection ou par compression)
84807910	01/01/1988	31/12/1994	Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, en fonte, pour moulage autre que par injection ou compression
84807990	01/01/1988	31/12/1994	Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu'en fonte et pour moulage autre que par injection ou compression)
848079XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848079, non spécifié par ailleurs
8480I0	01/01/1998	31/12/1999	"Composants d'ensembles industriels de la position 8480; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8480I000	01/01/1998	31/12/1999	"Composants d'ensembles industriels de la position 8480; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8480XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8480, non spécifié par ailleurs
8480XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8480, non spécifié par ailleurs
8481	01/01/1988	31/12/2500	Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties
848110	01/01/1988	31/12/2500	Détendeurs
84811005	01/01/1999	31/12/2500	Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs
84811010	01/01/1988	31/12/1991	Détendeurs en fonte ou en acier
84811011	01/01/1992	31/12/1998	Détendeurs en fonte ou en acier, combines avec des filtres ou lubrificateurs
84811019	01/01/1992	31/12/2500	Détendeurs en fonte ou en acier (non combinés avec des filtres ou lubrificateurs)
84811090	01/01/1988	31/12/1991	Détendeurs (autres qu'en fonte ou en acier)
84811091	01/01/1992	31/12/1998	Détendeurs en métaux non-ferreux, combines avec des filtres ou lubrificateurs
84811099	01/01/1992	31/12/2500	Détendeurs en métaux non-ferreux (non combinés avec des filtres ou lubrificateurs)
848110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848110, non spécifié par ailleurs
848120	01/01/1988	31/12/2500	Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
84812010	01/01/1988	31/12/2500	Valves pour transmissions oléohydrauliques
84812090	01/01/1988	31/12/2500	Valves pour transmissions pneumatiques
848120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848120, non spécifié par ailleurs
848130	01/01/1988	31/12/2500	Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil.
84813010	01/01/1988	31/12/2000	Clapets et soupapes de retenue pour pneumatiques et chambres à air
84813091	01/01/1988	31/12/2500	Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., en fonte ou acier
84813099	01/01/1988	31/12/2500	Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier)
848130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848130, non spécifié par ailleurs
848140	01/01/1988	31/12/2500	Soupapes de trop-plein ou de sûreté
84814010	01/01/1988	31/12/2500	Soupapes de trop-plein ou de sûreté en fonte ou en acier
84814090	01/01/1988	31/12/2500	Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier)
848140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848140, non spécifié par ailleurs
848180	01/01/1988	31/12/2500	Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, etc. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue et sauf soupapes de trop-plein ou de sûreté)
84818011	01/01/1988	31/12/2500	Mélangeurs et mitigeurs sanitaires
84818019	01/01/1988	31/12/2500	Robinetterie sanitaire (sauf mélangeurs et mitigeurs)
84818031	01/01/1988	31/12/2500	Robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central
84818039	01/01/1988	31/12/2500	Robinetterie pour radiateurs de chauffage central (sauf robinets [vannes] thermostatiques)
84818040	01/01/2001	31/12/2500	Valves pour pneumatiques et chambres à air
84818051	01/01/1988	31/12/2500	Vannes de régulation de température (à l'excl. des robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central)
84818059	01/01/1988	31/12/2500	Vannes de régulation (autres que vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmission oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)
84818061	01/01/1988	31/12/2500	Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en fonte (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)
84818063	01/01/1988	31/12/2500	Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en acier (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)
84818069	01/01/1988	31/12/2500	Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc. (autres qu'en fonte ou acier et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)
84818071	01/01/1988	31/12/2500	Robinets à soupapes, en fonte (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)
84818073	01/01/1988	31/12/2500	Robinets à soupapes, en acier (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)
84818079	01/01/1988	31/12/2500	Robinets à soupapes (autres qu'en fonte ou acier et à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes de transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)
84818081	01/01/1988	31/12/2500	Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique (à l'excl. de la robinetterie sanitaire et des vannes pour radiateurs de chauffage central)
84818085	01/01/1988	31/12/2500	Robinets à papillon pour tuyauterie, etc. (sauf clapets et soupapes de retenue)
84818087	01/01/1988	31/12/2500	Robinets à membrane pour tuyauterie, etc.
84818099	01/01/1988	31/12/2500	Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, robinetterie sanitaire et pour radiateurs de chauffage central, valves pour pneumatiques et chambres à air, vannes de régulation, vannes robinets et vannes à passage direct, robinets, robinets à papillon et robinets à membrane)
848180XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848180, non spécifié par ailleurs
848190	01/01/1988	31/12/2500	Parties d'articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauterie, etc., n.d.a.
84819000	01/01/1988	31/12/2500	Parties d'articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauterie, etc., n.d.a.
848190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848190, non spécifié par ailleurs
8481I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8481; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8481I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8481; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8481XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8481, non spécifié par ailleurs
8481XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8481, non spécifié par ailleurs
8482	01/01/1988	31/12/2500	Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en acier du n° 7326)
848210	01/01/1988	31/12/2500	Roulements à billes
84821010	01/01/1988	31/12/2500	Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur <= 30 mm
84821090	01/01/1988	31/12/2500	Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur > 30 mm
848210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848210, non spécifié par ailleurs
848220	01/01/1988	31/12/2500	Roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques
84822000	01/01/1988	31/12/2500	Roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques
848220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848220, non spécifié par ailleurs
848230	01/01/1988	31/12/2500	Roulements à rouleaux en forme de tonneau
84823000	01/01/1988	31/12/2500	Roulements à rouleaux en forme de tonneau
848230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848230, non spécifié par ailleurs
848240	01/01/1988	31/12/2500	Roulements à aiguilles
84824000	01/01/1988	31/12/2500	Roulements à aiguilles
848240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848240, non spécifié par ailleurs
848250	01/01/1988	31/12/2500	Roulements à rouleaux cylindriques
84825000	01/01/1988	31/12/2500	Roulements à rouleaux cylindriques
848250XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848250, non spécifié par ailleurs
848280	01/01/1988	31/12/2500	Roulements à galets et autres roulements, y.c. les roulements combinés (à l'excl. des roulements à billes, roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques, roulements à rouleaux en forme de tonneau, roulements à aiguilles et roulements à rouleaux cylindriques)
84828000	01/01/1988	31/12/2500	Roulements à galets et autres roulements, y.c. les roulements combinés (à l'excl. des roulements à billes, roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques, roulements à rouleaux en forme de tonneau, roulements à aiguilles et roulements à rouleaux cylindriques)
848280XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848280, non spécifié par ailleurs
848291	01/01/1988	31/12/2500	Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements (sauf billes en acier du n° 7326)
84829110	01/01/1988	31/12/2500	Rouleaux coniques pour roulements
84829190	01/01/1988	31/12/2500	Billes, galets, rouleaux, aiguilles pour roulements (autres que rouleaux coniques et billes en acier du n° 7326)
848291XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848291, non spécifié par ailleurs
848299	01/01/1988	31/12/2500	Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l'excl. de leur organe de roulement), n.d.a.
84829900	01/01/1988	31/12/2500	Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l'excl. de leur organe de roulement), n.d.a.
848299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848299, non spécifié par ailleurs
8482XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8482, non spécifié par ailleurs
8482XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8482, non spécifié par ailleurs
8483	01/01/1988	31/12/2500	"Arbres de transmission (y.c. les arbres à cames et les vilebrequins), et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. les convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. joints d'articulation, pour machines; leurs parties"
848310	01/01/1988	31/12/2500	Arbres de transmission pour machines (y.c. les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
84831010	01/01/1988	31/12/2005	Arbres de transmission, y.c. -les arbres à cames et les vilebrequins- et manivelles, pour aéronefs civils
84831021	01/01/2006	31/12/2500	Manivelles et vilebrequins, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
84831025	01/01/2006	31/12/2500	Manivelles et vilebrequins, en acier forgé
84831029	01/01/2006	31/12/2500	Manivelles et vilebrequins (autres qu’en acier forgé ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84831030	01/01/1988	31/12/1996	Vilebrequins composés de plusieurs pièces assemblées (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10)
84831041	01/01/1990	31/12/2005	Manivelles et vilebrequins coulés ou moulés en fonte, fer ou acier (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10)
84831050	01/01/2006	31/12/2500	Arbres articulés
84831051	01/01/1988	31/12/2005	Manivelles et vilebrequins, en acier forgé (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10)
84831053	01/01/1988	31/12/1996	Vilebrequins en acier estampe (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10 et autres que composés de plusieurs pièces assemblées)
84831057	01/01/1997	31/12/2005	Manivelles et vilebrequins (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10 et autres qu'en acier forgé ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84831058	01/01/1990	31/12/1996	Vilebrequins (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10 et autres qu'en acier forge ou estampes ou coules ou moules en fonte, fer ou acier et autres que composés de plusieurs pièces assemblées)
84831059	01/01/1988	31/12/1989	Manivelles et vilebrequins (non repr. sous 8483.10-30), (autres qu'en acier forge ou estampe), (autres que pour aéronefs civils)
84831060	01/01/1997	31/12/2005	Arbres articulés
84831080	01/01/1997	31/12/2005	Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10 et autres que manivelles, vilebrequins et arbres articulés)
84831090	01/01/1988	31/12/1996	Arbres de transmission pour machines, y.c. les arbres à cames (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.10.10 et autres que manivelles et vilebrequins)
84831095	01/01/2006	31/12/2500	Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (à l'excl. des manivelles, vilebrequins et arbres articulés)
848310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848310, non spécifié par ailleurs
848320	01/01/1988	31/12/2500	Paliers à roulements incorporés, pour machines
84832000	01/01/1988	31/12/1994	Paliers à roulements incorporés, pour machines
84832000	01/01/2010	31/12/2500	Paliers à roulements incorporés, pour machines
84832010	01/01/1995	31/12/2009	Paliers à roulements incorporés, des types utilisés pour véhicules aériens et véhicules spatiaux
84832090	01/01/1995	31/12/2009	Paliers à roulements incorporés, pour machines (à l'excl. des paliers des types utilisés pour véhicules aériens et véhicules spatiaux)
848320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848320, non spécifié par ailleurs
848330	01/01/1988	31/12/2500	"Paliers pour machines, sans roulements incorporés; coussinets et coquilles de coussinets pour machines"
84833010	01/01/1988	31/12/2005	"Paliers pour machines, sans roulements incorporés; coussinets et coquilles de coussinets pour machines, pour aéronefs civils"
84833031	01/01/1988	31/12/2005	Paliers pour machines, pour tous types de roulements (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.30.10)
84833032	01/01/2006	31/12/2500	Paliers pour machines, pour tous types de roulements
84833038	01/01/2006	31/12/2500	Paliers sans roulements incorporés, pour machines et coussinets (sauf pour tous types de roulements)
84833039	01/01/1988	31/12/1989	Paliers (autres qu'a roulements incorpores), (non repr. sous 8483.30-31), (autres que pour aéronefs civils)
84833039	01/01/1997	31/12/2005	Paliers sans roulements incorporés, pour machines et coussinets (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.30.10 et pour tous types de roulements)
84833051	01/01/1990	31/12/1996	Paliers pour machines, pour coussinets et coquilles de coussinets, coules ou moules en fonte, fer ou acier (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.30.10)
84833059	01/01/1990	31/12/1996	Paliers pour machines, pour coussinets et coquilles de coussinets (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.30.10 et autres que coules ou moules en fonte, fer ou acier)
84833080	01/01/2006	31/12/2500	Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines
84833090	01/01/1988	31/12/2005	Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.30.10)
848330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848330, non spécifié par ailleurs
848340	01/01/1988	31/12/2500	"Engrenages et roues de friction de machines (à l'excl. des  roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément); broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y. c. les convertisseurs de couple"
84834010	01/01/1988	31/12/2005	"Engrenages et roues de friction (à l'excl. des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément); broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. les convertisseurs de couple, pour aéronefs civils"
84834021	01/01/2006	31/12/2500	Engrenages à roues cylindriques pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834023	01/01/2006	31/12/2500	Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques, pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834025	01/01/2006	31/12/2500	Engrenages à vis sans fin pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834029	01/01/2006	31/12/2500	Engrenages pour machines (autres qu'à roues cylindriques, à roues coniques ou cylindroconiques, à vis sans fin, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834030	01/01/2006	31/12/2500	Broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines
84834051	01/01/2006	31/12/2500	Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses, pour machines
84834059	01/01/2006	31/12/2500	Variateurs de vitesse pour machines (autres que réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses)
84834082	01/01/1997	31/12/2005	Engrenages à roues cylindriques pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres que réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834083	01/01/1997	31/12/2005	Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres que réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834084	01/01/1997	31/12/2005	Engrenages à vis sans fin pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres que réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834085	01/01/1997	31/12/2005	Engrenages pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres qu'à roues cylindriques, à roues coniques ou cylindroconiques, à vis sans fin, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
84834090	01/01/2006	31/12/2500	Engrenages et roues de friction pour machines (autres que des simples roues et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément et autres qu'embrayages, broches filetées à billes ou à rouleaux et engrenages en général ainsi que des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément)
84834091	01/01/1988	31/12/1996	Engrenages autres que réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10)
84834092	01/01/1996	31/12/2005	Broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10)
84834093	01/01/1988	31/12/1996	Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10)
84834094	01/01/1997	31/12/2005	Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10)
84834096	01/01/1997	31/12/2005	Variateurs de vitesse pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres que réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses)
84834098	01/01/1996	31/12/2005	Engrenages et roues de friction pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10, des simples roues et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément et autres que embrayages, broches filetées à billes ou à rouleaux et engrenages en général ainsi que des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément)
84834099	01/01/1988	31/12/1995	"Roues de friction pour machines ; broches élémentaires de transmission; broches filetées à billes -vis à billes- (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.40.10 et autres que réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse et engrenages en général)"
848340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848340, non spécifié par ailleurs
848350	01/01/1988	31/12/2500	Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles
84835010	01/01/1988	31/12/2005	Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, pour aéronefs civils
84835020	01/01/2006	31/12/2500	Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
84835080	01/01/2006	31/12/2500	Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84835090	01/01/1988	31/12/1989	Volants et poulies, y compris les poulies à moufles, (autres que pour aéronefs civils)
84835091	01/01/1990	31/12/2005	Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.50.10)
84835099	01/01/1990	31/12/2005	Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.50.10 et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
848350XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848350, non spécifié par ailleurs
848360	01/01/1988	31/12/2500	Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines
84836010	01/01/1988	31/12/2005	Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour aéronefs civils
84836020	01/01/2006	31/12/2500	Embrayages et organes d’accouplement, y.c. les joints d’articulation, pour machines, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
84836080	01/01/2006	31/12/2500	Embrayages et organes d’accouplement, y.c. les joints d’articulation, pour machines (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84836090	01/01/1988	31/12/1989	Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation, (autres que pour aéronefs civils)
84836091	01/01/1990	31/12/2005	Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.60.10)
84836099	01/01/1990	31/12/2005	Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.60.10 et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
848360XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848360, non spécifié par ailleurs
848390	01/01/1988	31/12/2500	"Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties d'organes mécaniques, d'organes de transmission, d'engrenages, de variateurs de vitesses, d'organes d'accouplement et d'autres organes du n° 8483, n.d.a."
84839010	01/01/1988	31/12/2005	Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'organes mécaniques d'organes de transmission, engrenages, variateurs de vitesses, organes d'accouplement et autres organes du n° 8483, n.d.a., pour aéronefs civils
84839020	01/01/2006	31/12/2500	Parties de paliers pour roulements de tous genres, n.d.a.
84839030	01/01/1988	31/12/2005	Parties de paliers pour roulements de tous genres, n.d.a.
84839081	01/01/2006	31/12/2500	"Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse; volants et poulies; embrayages et organes d'accouplement, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a."
84839089	01/01/2006	31/12/2500	"Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse; volants et poulies; embrayages et organes d'accouplement, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)"
84839091	01/01/1988	31/12/1988	Parties d'organes mécaniques des 8483.10-10 à 8483.60-90, (sauf parties de paliers pour roulements), (autres que pour aéronefs civils), en acier coule ou moule
84839092	01/01/1989	31/12/2005	Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'organes mécaniques d'organes de transmission, engrenages, variateurs de vitesse, organes d'accouplement et autres organes du n° 8483, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a. (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.90.10)
84839098	01/01/1989	31/12/2005	Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'organes mécaniques d'organes de transmission, engrenages, variateurs de vitesse, organes d'accouplement et autres organes du n° 8483 (autres que pour aéronefs civils du n° 8483.90.10 et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
84839099	01/01/1988	31/12/1988	Parties d'organes mécaniques des 8483.10-10 à 8483.60-90, (sauf parties de paliers pour roulements), (autres que pour aéronefs civils), (autres qu'en acier coule ou moule)
848390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848390, non spécifié par ailleurs
8483XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8483, non spécifié par ailleurs
8483XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8483, non spécifié par ailleurs
8484	01/01/1988	31/12/2500	"Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques"
848410	01/01/1988	31/12/2500	Joints métalloplastiques
84841000	01/01/2006	31/12/2500	Joints métalloplastiques
84841010	01/01/1988	31/12/2005	Joints métalloplastiques, pour aéronefs civils
84841090	01/01/1988	31/12/2005	Joints métalloplastiques (autres que pour aéronefs civils du n° 8484.10.10)
848410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848410, non spécifié par ailleurs
848420	01/01/1996	31/12/2500	Joints d'étanchéité mécaniques
84842000	01/01/1996	31/12/2500	Joints d'étanchéité mécaniques
848420XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848420, non spécifié par ailleurs
848490	01/01/1988	31/12/2500	Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues
84849000	01/01/2006	31/12/2500	Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues
84849010	01/01/1988	31/12/2005	Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues, pour aéronefs civils
84849090	01/01/1988	31/12/2005	Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues (autres que pour aéronefs civils du n° 8484.90.10)
848490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848490, non spécifié par ailleurs
8484XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8484, non spécifié par ailleurs
8484XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8484, non spécifié par ailleurs
8485	01/01/1988	31/12/2006	Parties de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 84, ne comportant pas de parties isolées électriquement, de connexions électriques, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques
8485	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour la fabrication additive
848510	01/01/1988	31/12/2006	Hélices pour bateaux et leurs pales
848510	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour la fabrication additive par dépôt métallique
84851000	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour la fabrication additive par dépôt métallique
84851010	01/01/1988	31/12/2006	Hélices pour bateaux et leurs pales, en bronze
84851090	01/01/1988	31/12/2006	Hélices pour bateaux et leurs pales (autres qu'en bronze)
848510XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 848510, non spécifié par ailleurs
848510XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848510, non spécifié par ailleurs
848520	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour la fabrication additive par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc
84852000	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour la fabrication additive par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc
848520XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848520, non spécifié par ailleurs
848530	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre
84853010	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique
84853090	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour la fabrication additive par dépôt de verre
848530XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848530, non spécifié par ailleurs
848580	01/01/2022	31/12/2500	Machines pour la fabrication additive (sauf par dépôt métallique, de matières plastiques, de caoutchouc, de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre)
84858000	01/01/2022	31/12/2022	Machines pour la fabrication additive (sauf par dépôt métallique, de matières plastiques, de caoutchouc, de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre)
84858010	01/01/2023	31/12/2500	Machines pour la fabrication additive par dépôt de sable, de ciment ou d’autres produits minéraux
84858090	01/01/2023	31/12/2500	Machines pour la fabrication additive (sauf par dépôt métallique, de matières plastiques, de caoutchouc, de plâtre, de ciment, de céramique, de verre, de sable, de ciment ou d’autres produits minéraux)
848580XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848580, non spécifié par ailleurs
848590	01/01/1988	31/12/2006	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.
848590	01/01/2022	31/12/2500	Parties de machines pour la fabrication additive
84859010	01/01/1988	31/12/1995	Parties de machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique
84859010	01/01/1996	31/12/2006	Parties de machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique
84859010	01/01/2022	31/12/2500	Parties de machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique
84859030	01/01/1988	31/12/1995	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fonte malléable, n.d.a.
84859030	01/01/1996	31/12/2006	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fonte malléable, n.d.a.
84859051	01/01/1988	31/12/1995	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier coule ou moule, n.d.a.
84859051	01/01/1996	31/12/2006	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier coulé ou moulé, n.d.a.
84859053	01/01/1988	31/12/1995	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier forge, n.d.a.
84859053	01/01/1996	31/12/2006	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fer ou acier forgé, n.d.a.
84859055	01/01/1988	31/12/1995	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier estampe, n.d.a.
84859055	01/01/1996	31/12/2006	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fer ou acier estampé, n.d.a.
84859059	01/01/1988	31/12/1995	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier (autre que coule ou moule, estampe ou forge, n.d.a.)
84859059	01/01/1996	31/12/2006	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier, n.d.a. (autre que coulé ou moulé, estampé ou forgé)
84859070	01/01/1988	31/12/1994	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en cuivre, n.d.a.
84859080	01/01/1995	31/12/1995	Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.
84859080	01/01/1996	31/12/2006	Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.
84859090	01/01/1988	31/12/1994	Parties de machines pour la fabrication additive (sauf celles de machines visées à la sous-position 8485.30.10)
84859090	01/01/2022	31/12/2500	Parties de machines pour la fabrication additive (sauf celles de machines visées à la sous-position 8485.30.10)
848590XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 848590, non spécifié par ailleurs
848590XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848590, non spécifié par ailleurs
8485XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 8485, non spécifié par ailleurs
8485XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 8485, non spécifié par ailleurs
8485XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 8485, non spécifié par ailleurs
8485XXXX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 8485, non spécifié par ailleurs
8486	01/01/2007	31/12/2500	"Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 9 C) du chapitre 84; parties et accessoires, n.d.a."
848610	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
84861000	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
848610XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848610, non spécifié par ailleurs
848620	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
84862000	01/01/2017	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
84862010	01/01/2007	31/12/2016	Machines-outils opérant par ultrasons pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
84862090	01/01/2007	31/12/2016	Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'excl. des machines-outils opérant par ultrasons)
848620XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848620, non spécifié par ailleurs
848630	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d’affichage à écran plat
84863000	01/01/2017	31/12/2500	Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d’affichage à écran plat
84863010	01/01/2007	31/12/2016	Appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides, pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
84863030	01/01/2007	31/12/2016	Appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides, pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
84863050	01/01/2007	31/12/2016	Appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides, pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
84863090	01/01/2007	31/12/2016	Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat (à l'excl. des appareils à dépôt chimique en phase vapeur ou pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides ainsi que des appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides)
848630XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848630, non spécifié par ailleurs
848640	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84
84864000	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84
848640XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848640, non spécifié par ailleurs
848690	01/01/2007	31/12/2500	Parties et accessoires des machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat ainsi que des machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a.
84869000	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires des machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat ainsi que des machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a.
84869010	01/01/2007	31/12/2016	Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat
84869020	01/01/2007	31/12/2016	Parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
84869030	01/01/2007	31/12/2016	Parties de machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition, n.d.a.
84869040	01/01/2007	31/12/2016	Parties d'appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
84869050	01/01/2007	31/12/2016	Parties et accessoires pour appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
84869060	01/01/2007	31/12/2016	Parties et accessoires pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
84869070	01/01/2007	31/12/2016	Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique, n.d.a.
84869090	01/01/2007	31/12/2016	Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que de machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a. (à l'excl. de porte-outils, filières à déclenchement automatique, porte-pièces et des parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats, d'appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats, pour appareils pour la gravure à sec sur les substrats, pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour affichage à cristaux liquides, de machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition et pour machines opérant par procédé ultrasonique)
848690XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848690, non spécifié par ailleurs
8486XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la position 8486, non spécifié par ailleurs
8486XXXX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la position 8486, non spécifié par ailleurs
8487	01/01/2007	31/12/2500	Parties de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 84 (à l'excl. des parties comportant de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres caractéristiques électriques)
848710	01/01/2007	31/12/2500	Hélices pour bateaux et leurs pales
84871010	01/01/2007	31/12/2500	Hélices pour bateaux et leurs pales, en bronze
84871090	01/01/2007	31/12/2500	Hélices pour bateaux et leurs pales (autres qu'en bronze)
848710XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848710, non spécifié par ailleurs
848790	01/01/2007	31/12/2500	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.
84879010	01/01/2007	31/12/2011	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fonte non-malléable, n.d.a.
84879030	01/01/2007	31/12/2011	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fonte malléable, n.d.a.
84879040	01/01/2012	31/12/2500	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d’utilisation, en fonte, n.d.a.
84879051	01/01/2007	31/12/2500	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier coulé ou moulé, n.d.a.
84879053	01/01/2007	31/12/2011	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fer ou acier forgé, n.d.a.
84879055	01/01/2007	31/12/2011	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en fer ou acier estampé, n.d.a.
84879057	01/01/2012	31/12/2500	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d’utilisation, en fer ou acier forgé ou estampé, n.d.a.
84879059	01/01/2007	31/12/2500	Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier, n.d.a. (autre que coulé ou moulé, estampé ou forgé)
84879090	01/01/2007	31/12/2016	Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.
84879090	01/01/2017	31/12/2500	Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.
848790XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 848790, non spécifié par ailleurs
8487XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la position 8487, non spécifié par ailleurs
8487XXXX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la position 8487, non spécifié par ailleurs
84CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 84
84CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 84
84CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 84
84II	01/01/1988	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84III0	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
84III0	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84III000	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
84III000	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 84
84III1	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
84III100	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
84III2	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
84III2	01/01/1998	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
84III200	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
84III200	01/01/1998	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
84III3	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
84III3	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
84III300	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
84III300	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
84III4	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
84III400	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
84III5	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
84III500	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
84III6	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
84III600	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
84III7	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
84III7	01/01/2000	31/12/2005	"'composants d'ensembles industriels du chapitre 84; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement'"
84III700	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
84III700	01/01/2000	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
84III8	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
84III800	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
84III9	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
84III900	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 84; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
84MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
84MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
84MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
84PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 84 transportées par poste
84PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 84 transportées par poste
84PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 84 transportées par poste
84SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84
84SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 84 et de la section CTCI 0
84SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 000
84SSS7	01/01/1989	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et de la section CTCI 7
84SSS711	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 711
84SSS712	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 712
84SSS713	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 713
84SSS714	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 714
84SSS718	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 718
84SSS721	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 721
84SSS723	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 723
84SSS724	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 724
84SSS725	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 725
84SSS726	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 726
84SSS727	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 727
84SSS728	01/01/1989	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 728
84SSS731	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 731
84SSS733	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 733
84SSS735	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 735
84SSS737	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 737
84SSS741	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 741
84SSS742	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 742
84SSS743	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 743
84SSS744	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 744
84SSS745	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 745
84SSS746	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 746
84SSS747	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 747
84SSS748	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 748
84SSS749	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 749
84SSS751	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 751
84SSS752	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 752
84SSS759	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 759
84SSS775	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 775
84SSS778	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 778
84SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et de la section CTCI 8
84SSS812	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 812
84SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 84 et de la section CTCI 9
84SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et de la section CTCI 9
84SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 999
84SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 84 et du groupe CTCI 999
84VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 84 importées pour le montage de véhicules automobiles
84VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 84 importées pour le montage de véhicules automobiles
84VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 84 importées pour le montage de véhicules automobiles
84XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 84, non spécifié par ailleurs
84XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 84, non spécifié par ailleurs
84XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 84, non spécifié par ailleurs
85	01/01/1988	31/12/2500	"MACHINES, APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS"
8501	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes)
850110	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs d'une puissance <= 37,5 W
85011010	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs synchrones, puissance <= 18 W
85011091	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs universels, puissance <= 37,5 W
85011093	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à courant alternatif, puissance <= 37,5 W (à l'excl. des moteurs synchrones <= 18 W)
85011099	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à courant continu, puissance <= 37,5 W
850110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850110, non spécifié par ailleurs
850120	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs universels, puissance > 37,5 W
85012000	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs universels, puissance > 37,5 W
85012010	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs universels, puissance > 735 W mais <= 150 kW, pour aéronefs civils
85012090	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs universels, puissance > 37,5 W (sauf moteurs d'une puissance > 735 W mais <= 150 KW, pour aéronefs civils du n° 8501.20.10)
850120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850120, non spécifié par ailleurs
850131	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à courant continu, puissance <= 750 W mais > 37,5 W, et génératrices à courant continu, puissance <= 750 W
85013100	01/01/2006	31/12/2021	Moteurs à courant continu, puissance <= 750 W mais > 37,5 W, et génératrices à courant continu, puissance <= 750 W
85013100	01/01/2022	31/12/2500	Moteurs à courant continu, puissance <= 750 W mais > 37,5 W, et génératrices à courant continu, puissance <= 750 W
85013110	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à courant continu, puissance > 735 W mais <= 750 W et génératrices à courant continu, puissance <= 750 W, pour aéronefs civils
85013190	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à courant continu, puissance <= 750 W mais > 37,5 W et génératrices à courant continu, puissance <= 750 W (autres que moteurs d'une puissance > 735 W et génératrices et que pour aéronefs civils du n° 8501.31.10)
850131XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850131, non spécifié par ailleurs
850132	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 75 kW
85013200	01/01/2011	31/12/2021	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 75 kW
85013200	01/01/2022	31/12/2500	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 75 kW
85013210	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 75 kW, pour aéronefs civils
85013220	01/01/2006	31/12/2010	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW
85013280	01/01/2006	31/12/2010	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 7,5 kW mais <= 75 kW
85013291	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.32.10)
85013299	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 7,5 kW mais <= 75 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.32.10)
850132XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850132, non spécifié par ailleurs
850133	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 75 kW mais <= 375 kW
85013300	01/01/2006	31/12/2021	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 75 kW mais <= 375 kW
85013300	01/01/2022	31/12/2500	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 75 kW mais <= 375 kW
85013310	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à courant continu, puissance < 150 kW mais > 75 kW et génératrices à courant continu, puissance > 75 kW mais <= 375 kW, pour aéronefs civils
85013390	01/01/1995	31/12/2005	Moteurs et machines génératrices, à courant continu, d'une puissance > 75 kW mais <= 375 kW (à l'excl. des moteurs d'une puissance <= 150 kW et des machines génératrices destinés à des aéronefs civils [n° 8501.33.10])
85013391	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs de traction, puissance > 75 kW mais =< 375 kW
85013399	01/01/1988	31/12/1994	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 75 kW mais =< 375 kW, (autres que moteurs d'une puissance =< 150 w et génératrices et que pour aéronefs civils repr. sous 8501.33.10 et que moteurs de traction)
850133XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850133, non spécifié par ailleurs
850134	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 375 kW
85013400	01/01/2011	31/12/2021	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 375 kW
85013400	01/01/2022	31/12/2500	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 375 kW
85013410	01/01/1988	31/12/2005	Génératrices à courant continu, puissance > 375 kW, pour aéronefs civils
85013450	01/01/1988	31/12/2010	Moteurs de traction, puissance > 375 kW
85013491	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 375 kW mais <= 750 kW (autres que génératrices pour aéronefs civils du n° 8501.34.10 et que moteurs de traction)
85013492	01/01/2006	31/12/2010	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 375 kW mais <= 750 kW (autres que moteurs de traction)
85013498	01/01/2006	31/12/2010	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 kW (autres que moteurs de traction)
85013499	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 kW (autres que génératrices pour aéronefs civils du n° 8501.34.10 et que moteurs de traction)
850134XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850134, non spécifié par ailleurs
850140	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à courant alternatif, monophasés
85014010	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à courant alternatif, monophasés, puissance > 735 W mais <= 150 kW, pour aéronefs civils
85014020	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 37,5 W mais <= 750 W
85014080	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 750 W
85014090	01/01/1988	31/12/1992	Moteurs à courant alternatif, monophasés, puissance > 37,5 w (autres que moteurs d'une puissance > 735 w mais =< 150 kW et que pour aéronefs civils repr. sous 8501.40-10)
85014091	01/01/1993	31/12/2005	Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 37,5 W mais <= 750 W (à l'excl. des moteurs d'une puissance > 735 W, destinés à des aéronefs civils [n° 8501.40.10])
85014099	01/01/1993	31/12/2005	Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 750 W (à l'excl. des moteurs d'une puissance > 735 W mais <= 150 kW, destinés à des aéronefs civils [n° 8501.40.10])
850140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850140, non spécifié par ailleurs
850151	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37,5 W mais <= 750 W
85015100	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37,5 W mais <= 750 W
85015110	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 735 W mais <= 750 W, pour aéronefs civils
85015190	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37,5 W mais <= 750 W (autres que moteurs d'une puissance > 735 W et que pour aéronefs civils du n° 8501.51.10)
850151XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850151, non spécifié par ailleurs
850152	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 75 kW
85015210	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 75 kW, pour aéronefs civils
85015220	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW
85015230	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 7,5 kW mais <= 37 kW
85015290	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37 kW mais <= 75 kW
85015291	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.52.10)
85015293	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 7,5 kW mais <= 37 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.52.10)
85015299	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37 kW mais <= 75 kW (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.52.10)
850152XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850152, non spécifié par ailleurs
850153	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 75 kW
85015310	01/01/1988	31/12/2005	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance < 150 kW mais > 75 kW, pour aéronefs civils
85015350	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs de traction, puissance > 75 kW
85015381	01/01/2006	31/12/2500	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW mais <= 375 kW (à l'excl. des moteurs de traction)
85015391	01/01/1988	31/12/1992	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 75 kW mais =< 750 kW, (autres que moteurs d'une puissance =< 150 kW, pour aéronefs repr. sous 8501.53-10, ainsi que moteurs de traction)
85015392	01/01/1993	31/12/2005	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW mais <= 375 kW (à l'excl. des moteurs de traction et des moteurs d'une puissance <= 150 kW, destinés à des aéronefs civils [n° 8501.53.10])
85015394	01/01/1993	31/12/2500	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 375 kW mais <= 750 kW (sauf moteurs de traction)
85015399	01/01/1988	31/12/2500	Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 kW (sauf moteurs de traction)
850153XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850153, non spécifié par ailleurs
850161	01/01/1988	31/12/2500	Alternateurs, puissance <= 75 kVA
85016110	01/01/1988	31/12/2005	Alternateurs, puissance <= 75 kVA, pour aéronefs civils
85016120	01/01/2006	31/12/2021	Alternateurs, puissance <= 7,5 kVA
85016120	01/01/2022	31/12/2500	Alternateurs, puissance <= 7,5 kVA
85016180	01/01/2006	31/12/2021	Alternateurs, puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA
85016180	01/01/2022	31/12/2500	Alternateurs, puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA
85016191	01/01/1988	31/12/2005	Alternateurs, puissance <= 7,5 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.61.10)
85016199	01/01/1988	31/12/2005	Alternateurs, puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.61.10)
850161XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850161, non spécifié par ailleurs
850162	01/01/1988	31/12/2500	Alternateurs, puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA
85016200	01/01/2006	31/12/2021	Alternateurs, puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA
85016200	01/01/2022	31/12/2500	Alternateurs, puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA
85016210	01/01/1988	31/12/2005	Alternateurs, puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA, pour aéronefs civils
85016290	01/01/1988	31/12/2005	Alternateurs, puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.62.10)
850162XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850162, non spécifié par ailleurs
850163	01/01/1988	31/12/2500	Alternateurs, puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA
85016300	01/01/2006	31/12/2021	Alternateurs, puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA
85016300	01/01/2022	31/12/2500	Alternateurs, puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA
85016310	01/01/1988	31/12/2005	Alternateurs, puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA, pour aéronefs civils
85016390	01/01/1988	31/12/2005	Alternateurs, puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8501.63.10)
850163XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850163, non spécifié par ailleurs
850164	01/01/1988	31/12/2500	Alternateurs, puissance > 750 kVA
85016400	01/01/1988	31/12/2021	Alternateurs, puissance > 750 kVA
85016400	01/01/2022	31/12/2500	Alternateurs, puissance > 750 kVA
850164XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850164, non spécifié par ailleurs
850171	01/01/2022	31/12/2500	Machines génératrices à courant continu, d’une puissance ? 50 W
85017100	01/01/2022	31/12/2500	Machines génératrices à courant continu, d’une puissance ? 50 W
850171XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850171, non spécifié par ailleurs
850172	01/01/2022	31/12/2500	Machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 50 W
85017200	01/01/2022	31/12/2500	Machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 50 W
850172XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850172, non spécifié par ailleurs
850180	01/01/2022	31/12/2500	Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif
85018000	01/01/2022	31/12/2500	Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif
850180XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850180, non spécifié par ailleurs
8501I0	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8501; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur de d'eau chaude)"
8501I000	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8501; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur de d'eau chaude)"
8501XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8501, non spécifié par ailleurs
8501XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8501, non spécifié par ailleurs
8502	01/01/1988	31/12/2500	Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
850211	01/01/1988	31/12/2500	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), puissance <= 75 kVA
85021110	01/01/1988	31/12/2005	"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression ""moteurs diesel ou semi-diesel"", puissance <= 75 kVA, pour aéronefs civils"
85021120	01/01/2006	31/12/2500	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance <= 7,5 kVA
85021180	01/01/2006	31/12/2500	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA
85021190	01/01/1988	31/12/1993	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression, puissance =< 75 kVA, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8502.11.10)
85021191	01/01/1994	31/12/2005	"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression ""moteurs diesel ou semi-diesel"", d'une puissance <= 7,5 kVA (à l'excl. des groupes du n° 8502.11.10 destinés à des aéronefs civils)"
85021199	01/01/1994	31/12/2005	"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression ""moteurs diesel ou semi-diesel"", d'une puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA (à l'excl. des groupes du n° 8502.11.10 destinés à des aéronefs civils)"
850211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850211, non spécifié par ailleurs
850212	01/01/1988	31/12/2500	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA
85021200	01/01/2006	31/12/2500	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA
85021210	01/01/1988	31/12/2005	"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression ""moteurs diesel ou semi-diesel"", puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA, pour aéronefs civils"
85021290	01/01/1988	31/12/2005	"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression ""moteurs diesel ou semi-diesel"", puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.12.10)"
850212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850212, non spécifié par ailleurs
850213	01/01/1988	31/12/2500	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 375 kVA
85021310	01/01/1988	31/12/2005	"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression ""moteurs diesel ou semi-diesel"", puissance > 375 kVA, pour aéronefs civils"
85021320	01/01/2006	31/12/2500	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA
85021340	01/01/2006	31/12/2500	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 750 kVA mais <= 2000 kVA
85021380	01/01/2006	31/12/2500	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 2000 kVA
85021391	01/01/1988	31/12/2005	"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression ""moteurs diesel ou semi-diesel"", puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.13.10)"
85021393	01/01/1999	31/12/2005	"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression ""moteurs diesel ou semi-diesel"", puissance > 750 kVA mais <= 2 000 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.13.10)"
85021398	01/01/1999	31/12/2005	"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression ""moteurs diesel ou semi-diesel"", puissance > 2 000 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.13.10)"
85021399	01/01/1988	31/12/1998	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression, puissance > 750 kVA, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8502.13.10)
850213XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850213, non spécifié par ailleurs
850220	01/01/1988	31/12/2500	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)
85022010	01/01/1988	31/12/2005	"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles ""moteurs à explosion"", pour aéronefs civils"
85022020	01/01/2006	31/12/2500	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance <= 7,5 kVA
85022040	01/01/2006	31/12/2500	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 7,5 kVA mais <= 375 kVA
85022060	01/01/2006	31/12/2500	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA
85022080	01/01/2006	31/12/2500	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 750 kVA
85022091	01/01/1988	31/12/2005	"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles ""moteurs à explosion"", puissance <= 7,5 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.20.10)"
85022092	01/01/1999	31/12/2005	"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles ""moteurs à explosion"", puissance > 7,5 kVA mais <= 375 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.20.10)"
85022094	01/01/1999	31/12/2005	"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles ""moteurs à explosion"", puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.20.10)"
85022098	01/01/1999	31/12/2005	"Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles ""moteurs à explosion"", puissance > 750 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.20.10)"
85022099	01/01/1988	31/12/1998	Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), puissance > 7,5 kVA, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8502.20.10)
850220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850220, non spécifié par ailleurs
850230	01/01/1988	31/12/1995	Groupes électrogènes autres qu'a moteurs à piston
85023010	01/01/1988	31/12/1995	Groupes électrogènes autres qu'a moteurs à piston, pour aéronefs civils
85023091	01/01/1988	31/12/1995	Turbogénératrices
85023099	01/01/1988	31/12/1995	Groupes électrogènes autres qu'a moteurs à piston (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8502.30.10 ainsi que turbogénératrices)
850230XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 850230, non spécifié par ailleurs
850231	01/01/1996	31/12/2001	Groupes électrogènes à énergie éolienne
850231	01/01/2002	31/12/2500	Groupes électrogènes à énergie éolienne
85023100	01/01/1996	31/12/2001	Groupes électrogènes à énergie éolienne
85023100	01/01/2006	31/12/2500	Groupes électrogènes à énergie éolienne
85023110	01/01/2002	31/12/2005	Groupes électrogènes à énergie éolienne, destinés à des aéronefs civils
85023190	01/01/2002	31/12/2005	Groupes électrogènes à énergie éolienne (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.31.10)
850231XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 850231, non spécifié par ailleurs
850231XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850231, non spécifié par ailleurs
850239	01/01/1996	31/12/2500	Groupes électrogènes (autres qu'à énergie éolienne et à moteurs à piston)
85023910	01/01/1996	31/12/2005	Groupes électrogènes autres qu'à moteurs à piston, pour aéronefs civils
85023920	01/01/2006	31/12/2500	Turbogénératrices
85023980	01/01/2006	31/12/2500	Groupes électrogènes (autres qu' à énergie éolienne et à moteurs à piston et à l'excl. des turbogénératrices)
85023991	01/01/1996	31/12/2005	Turbogénératrices
85023999	01/01/1996	31/12/2005	Groupes électrogènes autres qu'à énergie éolienne et à moteurs à piston (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.39.10 et autres que turbogénératrices)
850239XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850239, non spécifié par ailleurs
850240	01/01/1988	31/12/2500	Convertisseurs rotatifs électriques
85024000	01/01/2006	31/12/2500	Convertisseurs rotatifs électriques
85024010	01/01/1988	31/12/2005	Convertisseurs rotatifs électriques, pour aéronefs civils
85024090	01/01/1988	31/12/2005	Convertisseurs rotatifs électriques (autres que pour aéronefs civils du n° 8502.40.10)
850240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850240, non spécifié par ailleurs
8502I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8502; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8502I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8502; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8502I1	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8502; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8502I100	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8502; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8502I2	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8502; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8502I200	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8502; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8502I3	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8502; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8502I300	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8502; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8502I7	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8502; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8502I700	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8502; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8502XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8502, non spécifié par ailleurs
8502XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8502, non spécifié par ailleurs
8503	01/01/1988	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a.
850300	01/01/1988	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a.
85030010	01/01/1988	31/12/2500	Frettes amagnétiques pour moteurs ou groupes électrogènes
85030090	01/01/1988	31/12/1989	Parties de machines des 8501.10-10 à 8502.40-90, (sauf frettes amagnétiques)
85030091	01/01/1990	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
85030099	01/01/1990	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques ainsi qu'aux groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, n.d.a. (sauf frettes amagnétiques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
850300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850300, non spécifié par ailleurs
8503I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8503; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8503I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8503; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8503XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8503, non spécifié par ailleurs
8503XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8503, non spécifié par ailleurs
8504	01/01/1988	31/12/2500	Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs p.ex.), bobines de réactance et selfs, et leurs parties
850410	01/01/1988	31/12/2500	Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
85041010	01/01/1988	31/12/2005	Ballasts pour lampes ou tubes à décharge, pour aéronefs civils
85041020	01/01/2006	31/12/2500	Bobines de réactance, y.c. celles avec condensateur accouplé
85041080	01/01/2006	31/12/2500	Ballast pour lampes ou tubes à décharge (autres que bobines de réactance y.c. celles avec condensateur accouplé)
85041091	01/01/1988	31/12/2005	Bobines de réactance, y.c. celles avec condensateur accouplé (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.10.10)
85041099	01/01/1988	31/12/2005	Ballast pour lampes ou tubes à décharge (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.10.10 et que bobines de réactance y.c. celles avec condensateur accouplé)
850410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850410, non spécifié par ailleurs
850421	01/01/1988	31/12/2500	Transformateurs à diélectrique liquide, puissance <= 650 kVA
85042100	01/01/1988	31/12/2500	Transformateurs à diélectrique liquide, puissance <= 650 kVA
850421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850421, non spécifié par ailleurs
850422	01/01/1988	31/12/2500	Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 650 kVA mais <= 10.000 kVA
85042210	01/01/1988	31/12/2500	Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 650 kVA mais <= 1600 kVA
85042290	01/01/1988	31/12/2500	Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 1600 kVA mais <= 10000 kVA
850422XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850422, non spécifié par ailleurs
850423	01/01/1988	31/12/2500	Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 10000 kVA
85042300	01/01/1988	31/12/2500	Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 10000 kVA
850423XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850423, non spécifié par ailleurs
850431	01/01/1988	31/12/2500	Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA
85043110	01/01/1988	31/12/2005	Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA, pour aéronefs civils
85043121	01/01/2006	31/12/2500	Transformateurs de mesure pour la mesure des tensions, puissance <= 1 kVA
85043129	01/01/2006	31/12/2500	Transformateurs de mesure, puissance <= 1 kVA (autres que pour la mesure des tensions)
85043131	01/01/1988	31/12/2005	Transformateurs de mesure pour la mesure des tensions, puissance <= 1 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.31.10)
85043139	01/01/1988	31/12/2005	Transformateurs de mesure, puissance <= 1 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.31.10 et autres que pour la mesure des tensions)
85043180	01/01/2006	31/12/2500	Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA (autres que transformateurs de mesure)
85043190	01/01/1988	31/12/2005	Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.31.10 et transformateurs de mesure)
850431XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850431, non spécifié par ailleurs
850432	01/01/1988	31/12/2500	Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA
85043200	01/01/2011	31/12/2500	Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA
85043210	01/01/1988	31/12/2005	Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA, pour aéronefs civils
85043220	01/01/2006	31/12/2010	Transformateurs de mesure, d'une puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA
85043230	01/01/1995	31/12/2005	Transformateurs de mesure, d'une puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA (à l'excl. des appareils destinés à des aéronefs civils du n° 8504.32.10)
85043231	01/01/1988	31/12/1994	Transformateurs de mesure pour la mesure des tensions, puissance > 1 kVA mais =< 16 kVA, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8504.32.10)
85043239	01/01/1988	31/12/1994	Autres transformateurs de mesure, puissance > 1 kVA mais =< 16 kVA, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8504.32.10)
85043280	01/01/2006	31/12/2010	Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA (autres que transformateurs de mesure)
85043290	01/01/1988	31/12/2005	Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.32.10 et transformateurs de mesure)
850432XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850432, non spécifié par ailleurs
850433	01/01/1988	31/12/2500	Transformateurs à sec, puissance > 16 kVA mais <= 500 kVA
85043300	01/01/2006	31/12/2500	Transformateurs à sec, puissance > 16 kVA mais <= 500 kVA
85043310	01/01/1988	31/12/2005	Transformateurs à sec, puissance > 16 kVA mais <= 500 kVA, pour aéronefs civils
85043390	01/01/1988	31/12/2005	Transformateurs à sec, puissance > 16 kVA mais <= 500 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.33.10)
850433XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850433, non spécifié par ailleurs
850434	01/01/1988	31/12/2500	Transformateurs à sec, puissance > 500 kVA
85043400	01/01/1988	31/12/2500	Transformateurs à sec, puissance > 500 kVA
850434XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850434, non spécifié par ailleurs
850440	01/01/1988	31/12/2500	Convertisseurs statiques
85044010	01/01/1988	31/12/2005	Convertisseurs statiques, pour aéronefs civils
85044020	01/01/2000	31/12/2005	Convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités (autres que pour les aéronefs civils du n° 8504.40.10)
85044030	01/01/1996	31/12/1999	Convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités
85044030	01/01/2006	31/12/2022	Convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités
85044035	01/01/1998	31/12/1999	Convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités (autres que pour les aéronefs civils du n° 8504.40.10 et les unités d'alimentation électrique du type utilisé avec les machines automatiques de traitement de l'information)
85044040	01/01/2006	31/12/2010	Redresseurs à semi-conducteur polycristallin
85044050	01/01/1988	31/12/2005	Redresseurs à semi-conducteur polycristallin (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.40.10)
85044055	01/01/2006	31/12/2022	Chargeurs d'accumulateurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin)
85044060	01/01/2023	31/12/2500	Chargeurs d'accumulateurs (autres que redresseurs à semi-conducteur polycristallin)
85044081	01/01/2006	31/12/2010	Redresseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin)
85044082	01/01/2011	31/12/2022	Redresseurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)
85044083	01/01/2023	31/12/2500	Redresseurs
85044084	01/01/2006	31/12/2022	Onduleurs statiques, puissance <= 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)
85044085	01/01/2023	31/12/2500	Onduleurs statiques, puissance <= 7,5 kVA
85044086	01/01/2023	31/12/2500	Onduleurs statiques, puissance > 7,5 kVA
85044088	01/01/2006	31/12/2022	Onduleurs statiques, puissance > 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)
85044090	01/01/2006	31/12/2022	Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin et autres redresseurs et onduleurs)
85044091	01/01/1988	31/12/1995	Convertisseurs spécialement conçus pour la soudure, démunis de leurs dispositifs de soudage (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8504.40.10 et redresseurs à semi-conducteur poly cristallin)
85044093	01/01/1988	31/12/2005	Chargeurs d'accumulateurs (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.40.10, ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin)
85044094	01/01/1991	31/12/2005	Redresseurs statiques (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.40.10, ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin)
85044095	01/01/2023	31/12/2500	Convertisseurs statiques (autres que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs et onduleurs)
85044096	01/01/1991	31/12/2005	Onduleurs statiques, puissance <= 7,5 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.40.10 et ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)
85044097	01/01/1991	31/12/2005	Onduleurs statiques, puissance > 7,5 kVA (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.40.10 et ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)
85044098	01/01/1991	31/12/1995	Convertisseurs statiques (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8504.40.10, ainsi que chargeurs d'accumulation, convertisseurs pour la soudure, redresseurs à semi-conducteur poly cristallin, convertisseurs et onduleurs)
85044099	01/01/1988	31/12/1990	Convertisseurs statiques (non repr. sous 8504.40-10 à 8504.40-93)
85044099	01/01/1996	31/12/1997	Convertisseurs statiques (autres que pour aéronefs civils du no 8504.40-10, ainsi que chargeurs d'accumulateurs, unités d'alimentation en courant électrique du type de ceux utilisés avec les machines de traitement automatique de l'information, redresseurs à semi-conducteur poly cristallin, redresseurs et onduleurs)
85044099	01/01/1998	31/12/2005	Convertisseurs statiques (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.40.10, ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin et autres redresseurs et onduleurs)
850440XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850440, non spécifié par ailleurs
850450	01/01/1988	31/12/2500	Bobines de réactance et autres selfs (autres que pour lampes ou tubes à décharge)
85045000	01/01/2020	31/12/2500	Bobines de réactance et autres selfs (autres que pour lampes ou tubes à décharge)
85045010	01/01/1988	31/12/2005	Bobines de réactance et autres selfs (autres que pour lampes ou tubes à décharge), pour aéronefs civils
85045020	01/01/2006	31/12/2019	Fours fonctionnant par pertes diélectriques (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
85045030	01/01/1998	31/12/2005	Bobines de réactance et autres selfs, du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités (autres que pour lampes ou tubes à décharge et que pour aéronefs civils du n° 8504.50.10)
85045080	01/01/1998	31/12/2005	Bobines de réactance et autres selfs (autres que pour aéronefs civils du n° 8504.50.10, du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que pour lampes ou tubes à décharge)
85045090	01/01/1988	31/12/1997	Bobines de réactance et autres selfs (autres que pour lampes ou tubes à décharge et que pour aéronefs civils repris sous 8504.50.10)
85045095	01/01/2006	31/12/2019	Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves)
850450SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8504 50 
850450XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850450, non spécifié par ailleurs
850490	01/01/1988	31/12/2500	Parties de transformateurs, de bobines de réactance et selfs n.d.a.
85049005	01/01/1998	31/12/2019	Fours électriques industriels ou de laboratoires (à l’exclusion des fours à résistance, à chauffage indirect, des fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques et des étuves, ainsi que des fours utilisés pour la fabrication de circuits imprimés)
85049011	01/01/1988	31/12/2016	Noyaux en ferrite pour transformateurs ou bobines de réactance et selfs
85049011	01/01/2017	31/12/2500	Noyaux en ferrite pour transformateurs ou bobines de réactance et selfs
85049013	01/01/2021	31/12/2500	Tôles feuilletées et âmes, en acier, qu’elles soient ou non enroulées ou empilées, pour transformateurs ou bobines de réactance et selfs
85049017	01/01/2021	31/12/2500	Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs n.d.a. (à l'excl. des noyaux en ferrite et tôles feuilletées et âmes en acier)
85049018	01/01/1998	31/12/2016	Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques pour bobines de réactance et autres selfs du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que les noyaux en ferrite)
85049018	01/01/2017	31/12/2019	Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
85049019	01/01/1988	31/12/1997	Parties de transformateurs, bobines de réactance et selfs n.c.a.
85049019	01/01/2020	31/12/2020	Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs n.d.a. (à l'excl. des noyaux en ferrite)
85049090	01/01/1988	31/12/1997	Parties de convertisseurs statiques n.c.a.
85049090	01/01/2020	31/12/2500	Parties des convertisseurs statiques, n.d.a.
85049091	01/01/1998	31/12/2019	Parties des fours de la sous-position 8514 30 20 utilisés pour la fabrication de circuits imprimés
85049099	01/01/1998	31/12/2016	Parties des convertisseurs statiques, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)
85049099	01/01/2017	31/12/2019	Parties des fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a.
850490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850490, non spécifié par ailleurs
8504I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8504; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8504I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8504; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8504I1	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8504; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8504I100	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8504; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
8504I3	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8504; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8504I300	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8504; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8504I4	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8504; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8504I400	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8504; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8504XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8504, non spécifié par ailleurs
8504XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8504, non spécifié par ailleurs
8505	01/01/1988	31/12/2500	"Electro-aimants (autres qu'à usages médicaux); aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; leurs parties"
850511	01/01/1988	31/12/2500	Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)
85051100	01/01/1988	31/12/2022	Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)
85051110	01/01/2023	31/12/2500	Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal, contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)
85051190	01/01/2023	31/12/2500	Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium, et plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)
850511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850511, non spécifié par ailleurs
850519	01/01/1988	31/12/2500	Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'en métal
85051910	01/01/1988	31/12/2500	Aimants permanents en ferrite agglomérée
85051990	01/01/1988	31/12/2500	Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'en métal ou ferrite agglomérée
850519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850519, non spécifié par ailleurs
850520	01/01/1988	31/12/2500	Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
85052000	01/01/1988	31/12/2500	Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
850520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850520, non spécifié par ailleurs
850530	01/01/1988	31/12/2006	Têtes de levage électromagnétiques
85053000	01/01/1988	31/12/2006	Têtes de levage électromagnétiques
850530XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 850530, non spécifié par ailleurs
850590	01/01/1988	31/12/2500	Electro-aimants (autres qu'à usages médicaux), têtes de levage électromagnétiques ainsi que plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation et leurs parties n.d.a.
85059010	01/01/1988	31/12/2010	Electro-aimants (autres qu'à usages médicaux)
85059020	01/01/2011	31/12/2016	"Electro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation"
85059021	01/01/2017	31/12/2500	Electro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018
85059029	01/01/2017	31/12/2500	"Electro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation (à l’exclusion des électro-aimants utilisés pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique)"
85059030	01/01/1988	31/12/2010	Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation
85059050	01/01/2007	31/12/2500	Têtes de levage électromagnétiques
85059090	01/01/1988	31/12/2500	Parties des aimants permanents, électro-aimants, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ou des têtes de levage ou des dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques n.d.a.
850590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850590, non spécifié par ailleurs
8505XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8505, non spécifié par ailleurs
8505XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8505, non spécifié par ailleurs
8506	01/01/1988	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, et leurs parties (sauf hors d'usage)
850610	01/01/1996	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse (sauf hors d'usage)
85061011	01/01/1996	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)
85061015	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)
85061018	01/01/2011	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)
85061019	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)
85061091	01/01/1996	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)
85061095	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)
85061098	01/01/2011	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)
85061099	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)
850610XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850610, non spécifié par ailleurs
850611	01/01/1988	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, volume extérieur =< 300cm³
85061110	01/01/1988	31/12/1991	Piles et batteries de piles électriques alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur =< 300cm³
85061111	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur =< 300cm³, en forme de piles cylindriques
85061115	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur =< 300cm³, en forme de piles bouton
85061119	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur =< 300cm³ (autres que piles cylindriques et piles bouton)
85061190	01/01/1988	31/12/1991	Piles et batteries de piles électriques non alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur =< 300cm³
85061191	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques non alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur =< 300cm³, en forme de piles cylindriques
85061195	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques non alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur =< 300cm³, en forme de piles bouton
85061199	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques non alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur =< 300cm³ (autres que piles cylindriques et piles bouton)
850611XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 850611, non spécifié par ailleurs
850612	01/01/1988	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, volume extérieur =< 300cm³
85061200	01/01/1988	31/12/1991	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, volume extérieur =< 300cm³
85061210	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, volume extérieur =< 300cm³, en forme de piles cylindriques
85061230	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, volume extérieur =< 300cm³, en forme de piles bouton
85061290	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, volume extérieur =< 300cm³ (autres que piles cylindriques et piles bouton)
850612XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 850612, non spécifié par ailleurs
850613	01/01/1988	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, volume extérieur =< 300cm³
85061300	01/01/1988	31/12/1991	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, volume extérieur =< 300cm³
85061310	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, volume extérieur =< 300cm³, en forme de piles cylindriques
85061330	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, volume extérieur =< 300cm³, en forme de piles bouton
85061390	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, volume extérieur =< 300cm³ (autres que piles cylindriques et piles bouton)
850613XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 850613, non spécifié par ailleurs
850619	01/01/1988	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, volume extérieur =< 300cm³ (autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, de mercure et au bioxyde de manganèse)
85061910	01/01/1988	31/12/1991	Piles et batteries de piles électriques au lithium, volume extérieur =< 300cm³
85061911	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques au lithium, volume extérieur =< 300cm³, en forme de piles cylindriques
85061915	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques au lithium, volume extérieur =< 300cm³, en forme de piles bouton
85061919	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques au lithium, volume extérieur =< 300cm³ (autres que piles cylindriques et piles bouton)
85061931	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques à l'air-zinc, volume extérieur =< 300cm³, en forme de piles cylindriques
85061935	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques à l'air-zinc, volume extérieur =< 300cm³, en forme de piles bouton
85061939	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques à l'air-zinc, volume extérieur =< 300cm³ (autres que piles cylindriques et piles bouton)
85061950	01/01/1995	31/12/1995	Batteries séchés au zinc-carbure, d'un volume extérieur 300cm³, d'une tension 5,5 v mais 6,5 v
85061990	01/01/1988	31/12/1991	Piles et batteries de piles électriques, volume extérieur =< 300cm³, (autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, de mercure, au bioxyde de manganèse et au lithium)
85061991	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, volume extérieur =< 300cm³, en forme de piles cylindriques (autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, de mercure, au dioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)
85061995	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques à air et au zinc, volume extérieur =< 300cm³, en forme de piles bouton (autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, de mercure, au dioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)
85061998	01/01/1995	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, d'un volume extérieur 300cm³ (à l'excl. des piles cylindriques, des piles bouton, des piles au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-zinc ainsi que des batteries séchés au zinc-carbure d'une tension 5,5 v mais 6,5 v)
85061999	01/01/1992	31/12/1994	Piles et batteries de piles électriques, volume extérieur =< 300cm³ (autres que piles cylindriques et piles bouton et qu'au dioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure et d'argent, au lithium et à l'air-zinc)
850619XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 850619, non spécifié par ailleurs
850620	01/01/1988	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, volume extérieur > 300cm³
85062000	01/01/1988	31/12/1991	Piles et batteries de piles électriques, volume extérieur > 300cm³
85062011	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur > 300cm³
85062019	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques non alcalines, au bioxyde de manganèse, volume extérieur > 300cm³
85062020	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, volume extérieur > 300cm³
85062030	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, volume extérieur > 300cm³
85062040	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, au lithium, volume extérieur > 300cm³
85062050	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc, volume extérieur > 300cm³
85062090	01/01/1992	31/12/1995	Piles et batteries de piles électriques, volume extérieur =< 300cm³ (autres qu'au dioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure et d'argent, au lithium et à l'air-zinc)
850620XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 850620, non spécifié par ailleurs
850630	01/01/1996	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure (sauf hors d'usage)
85063000	01/01/2011	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure (sauf hors d'usage)
85063010	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)
85063030	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)
85063090	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)
850630XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850630, non spécifié par ailleurs
850640	01/01/1996	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent (sauf hors d'usage)
85064000	01/01/2011	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent (sauf hors d'usage)
85064010	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)
85064030	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)
85064090	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)
850640XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850640, non spécifié par ailleurs
850650	01/01/1996	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage)
85065010	01/01/1996	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)
85065030	01/01/1996	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)
85065090	01/01/1996	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)
850650XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850650, non spécifié par ailleurs
850660	01/01/1996	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc (sauf hors d'usage)
85066000	01/01/2011	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc (sauf hors d'usage)
85066010	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques à l'air-zinc, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)
85066030	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques à l'air-zinc, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)
85066090	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc (sauf hors d'usage et autres que piles cylindriques et piles bouton)
850660XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850660, non spécifié par ailleurs
850680	01/01/1996	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage et autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, de mercure, au bioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)
85068005	01/01/1996	31/12/2500	Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5 V (sauf hors d'usage)
85068011	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage et autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, à l'oxyde de mercure, au bioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)
85068015	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage et autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, à l'oxyde de mercure, au bioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)
85068080	01/01/2011	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage, des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-zinc)
85068090	01/01/1996	31/12/2010	Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage et à l'excl. des piles cylindriques et des piles bouton, des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension > - 5,5 V mais <= 6,5V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-zinc)
850680XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850680, non spécifié par ailleurs
850690	01/01/1988	31/12/2500	Parties de piles et batteries de piles électriques n.d.a.
85069000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de piles et batteries de piles électriques n.d.a.
850690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850690, non spécifié par ailleurs
8506XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8506, non spécifié par ailleurs
8506XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8506, non spécifié par ailleurs
8507	01/01/1988	31/12/2500	Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc non durci ou en matières textiles)
850710	01/01/1988	31/12/2500	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston (sauf hors d'usage)
85071010	01/01/1988	31/12/1995	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, pour aéronefs civils
85071010	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, pour aéronefs civils (sauf hors d'usage)
85071020	01/01/2011	31/12/2500	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage)
85071031	01/01/1992	31/12/1995	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, poids =< 5 kg, fonctionnant avec électrolyte liquide (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.10.10)
85071031	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids <= 5 kg, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.10.10)
85071039	01/01/1992	31/12/1995	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, poids =< 5 kg, fonctionnant avec électrolyte non liquide (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.10.10)
85071039	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, poids <= 5 kg, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.10.10)
85071041	01/01/2006	31/12/2010	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids <= 5 kg, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage)
85071049	01/01/2006	31/12/2010	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids <= 5 kg, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage)
85071080	01/01/2011	31/12/2500	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage)
85071081	01/01/1992	31/12/1995	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, poids > 5 kg, fonctionnant avec électrolyte liquide (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.10.10)
85071081	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids > 5 kg, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.10.10)
85071089	01/01/1992	31/12/1995	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, poids > 5 kg, fonctionnant avec électrolyte non liquide (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.10.10)
85071089	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids > 5 kg, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.10.10)
85071091	01/01/1988	31/12/1991	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, poids =< 5 kg (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.10-10)
85071092	01/01/2006	31/12/2010	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids > 5 kg, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage)
85071098	01/01/2006	31/12/2010	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, d'un poids > 5 kg, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage)
85071099	01/01/1988	31/12/1991	Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, poids > 5 kg (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.10-10)
850710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850710, non spécifié par ailleurs
850720	01/01/1988	31/12/2500	Accumulateurs au plomb (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)
85072010	01/01/1988	31/12/1995	Accumulateurs au plomb (autres que pour le démarrage des moteurs à piston), pour aéronefs civils
85072010	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au plomb, pour aéronefs civils (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)
85072020	01/01/2011	31/12/2500	Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)
85072031	01/01/1992	31/12/1995	Accumulateurs au plomb pour le moteur de véhicules, fonctionnant avec électrolyte liquide (autres que pour le démarrage des moteurs à piston)
85072031	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au plomb pour la propulsion de véhicules, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)
85072039	01/01/1992	31/12/1995	Accumulateurs au plomb pour l'actionnement de véhicules, fonctionnant avec électrolyte non liquide (autres que pour le démarrage des moteurs à piston)
85072039	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au plomb pour la propulsion de véhicules, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)
85072041	01/01/2006	31/12/2010	Accumulateurs de traction au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)
85072049	01/01/2006	31/12/2010	Accumulateurs de traction au plomb, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)
85072080	01/01/2011	31/12/2500	Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)
85072081	01/01/1992	31/12/1995	Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.20.10 et que pour le démarrage des moteurs à piston et les accumulateurs de traction)
85072081	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.20.10 et autres que pour le démarrage des moteurs à piston et les accumulateurs de propulsion)
85072089	01/01/1992	31/12/1995	Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non liquide (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.20.10 et que pour le démarrage des moteurs à piston et les accumulateurs de traction)
85072089	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.20.10, autres que pour le démarrage des moteurs à piston et autres que les accumulateurs de propulsion)
85072091	01/01/1988	31/12/1991	Accumulateurs au plomb pour la traction de véhicules (autres que pour le démarrage des moteurs à piston)
85072092	01/01/2006	31/12/2010	Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston et les accumulateurs de traction)
85072098	01/01/2006	31/12/2010	Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston et autres que les accumulateurs de traction)
85072099	01/01/1988	31/12/1991	Accumulateurs au plomb (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.20-10 et que pour le démarrage des moteurs à piston et la traction)
850720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850720, non spécifié par ailleurs
850730	01/01/1988	31/12/2500	Accumulateurs au nickel-cadmium (sauf hors d'usage)
85073010	01/01/1988	31/12/1995	Accumulateurs au nickel-cadmium, pour aéronefs civils
85073010	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au nickel-cadmium, pour aéronefs civils (sauf hors d'usage)
85073020	01/01/2006	31/12/2500	Accumulateurs au nickel-cadmium, hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)
85073080	01/01/2011	31/12/2500	Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)
85073081	01/01/2006	31/12/2010	Accumulateurs de traction au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)
85073089	01/01/2006	31/12/2010	Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage et autres que les accumulateurs de traction)
85073091	01/01/1988	31/12/1995	Accumulateurs au nickel-cadmium, hermétiquement fermés, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.30.10)
85073091	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au nickel-cadmium, hermétiquement fermés (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.30.10)
85073093	01/01/1992	31/12/1995	Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés, pour la traction de véhicules
85073093	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés, pour la propulsion de véhicules (sauf hors d'usage)
85073098	01/01/1992	31/12/1995	Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.30.10 et que pour les accumulateurs de traction)
85073098	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.30.10 et autres que les accumulateurs de propulsion)
85073099	01/01/1988	31/12/1991	Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.30-10)
850730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850730, non spécifié par ailleurs
850740	01/01/1988	31/12/2021	Accumulateurs au nickel-fer (sauf hors d'usage)
85074000	01/01/2006	31/12/2021	Accumulateurs au nickel-fer (sauf hors d'usage)
85074010	01/01/1988	31/12/1995	Accumulateurs au nickel-fer, pour aéronefs civils
85074010	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au nickel-fer, pour aéronefs civils (sauf hors d'usage)
85074090	01/01/1988	31/12/1995	Accumulateurs au nickel-fer, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.40.10)
85074090	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au nickel-fer (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.40.10)
850740XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 850740, non spécifié par ailleurs
850750	01/01/2012	31/12/2500	Accumulateurs au nickel-hydrure métallique (sauf hors d’usage)
85075000	01/01/2012	31/12/2500	Accumulateurs au nickel-hydrure métallique (sauf hors d’usage)
850750XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850750, non spécifié par ailleurs
850760	01/01/2012	31/12/2500	Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d’usage)
85076000	01/01/2012	31/12/2500	Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d’usage)
850760XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850760, non spécifié par ailleurs
850780	01/01/1988	31/12/2500	Accumulateurs électriques (sauf hors d’usage et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure métallique et au lithium-ion)
85078000	01/01/2012	31/12/2021	Accumulateurs électriques (sauf hors d’usage et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure métallique et au lithium-ion)
85078000	01/01/2022	31/12/2500	Accumulateurs électriques (sauf hors d’usage et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure métallique et au lithium-ion)
85078010	01/01/1988	31/12/1995	Accumulateurs électriques, pour aéronefs civils (autres qu'au plomb, au nickel-cadmium ou au nickel-fer)
85078010	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs électriques, pour aéronefs civils (sauf hors d'usage et autres qu'au plomb, au nickel-cadmium ou au nickel-fer)
85078020	01/01/2006	31/12/2011	Accumulateurs au nickel-hydrure (sauf hors d'usage)
85078030	01/01/2006	31/12/2011	Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d'usage)
85078080	01/01/2006	31/12/2011	Accumulateurs électriques (sauf hors d'usage et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure et au lithium-ion)
85078090	01/01/1988	31/12/1991	Accumulateurs électriques (autres qu'au plomb, au nickel-cadmium ou au nickel-fer et que pour aéronefs civils repr. sous 8507.80-10)
85078091	01/01/1992	31/12/1995	Accumulateurs au nickel hydride (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.80.10)
85078091	01/01/1996	31/12/2005	Accumulateurs au nickel-hydrure (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.80.10)
85078094	01/01/2003	31/12/2005	Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.80.10)
85078098	01/01/2003	31/12/2005	Accumulateurs électriques (sauf hors d'usage et autres que pour aéronefs civils du n° 8507.80.10 et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure et au lithium-ion)
85078099	01/01/1992	31/12/1995	Accumulateurs électriques (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8507.80.10 et que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer et au nickel hydride)
85078099	01/01/1996	31/12/2002	Electric accumulators (excl. spent, those for use in civil aircraft of subheading 8507.80.10 and lead-acid, nickel-cadmium, nickel-iron and nickel-hydride accumulators)
850780XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850780, non spécifié par ailleurs
850790	01/01/1988	31/12/2500	Plaques, séparateurs et autres parties d'accumulateurs électriques n.d.a.
85079010	01/01/1988	31/12/2005	Parties d'accumulateurs électriques n.d.a., pour aéronefs civils
85079020	01/01/2006	31/12/2010	Plaques pour accumulateurs électriques (autres qu'en caoutchouc non-durci ou en matières textiles)
85079030	01/01/2006	31/12/2500	Séparateurs pour accumulateurs électriques (autres qu'en caoutchouc non durci ou en matières textiles)
85079080	01/01/2011	31/12/2500	Parties d'accumulateurs électriques (à l'excl. des séparateurs)
85079090	01/01/2006	31/12/2010	Parties d'accumulateurs électriques (autres que plaques et séparateurs)
85079091	01/01/1988	31/12/2005	Plaques pour accumulateurs électriques (autres que pour aéronefs civils du n° 8507.90.10 et qu'en caoutchouc mou ou en matières textiles)
85079093	01/01/1992	31/12/2005	Séparateurs pour accumulateurs électriques (autres que pour aéronefs civils du n° 8507.90.10 et qu'en caoutchouc mou ou en matières textiles)
85079098	01/01/1992	31/12/2005	Parties d'accumulateurs électriques (autres que pour aéronefs civils du n° 8507.90.10 et que plaques et séparateurs)
85079099	01/01/1988	31/12/1991	Parties d'accumulateurs électriques n.c.a.
850790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850790, non spécifié par ailleurs
8507XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8507, non spécifié par ailleurs
8507XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8507, non spécifié par ailleurs
8508	01/01/1988	31/12/2001	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, et leurs parties
8508	01/01/2007	31/12/2500	Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides
850810	01/01/1988	31/12/2001	Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives
85081010	01/01/1988	31/12/2001	Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure
85081091	01/01/1988	31/12/2001	Perceuses électropneumatiques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives
85081099	01/01/1988	31/12/2001	Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que machines électropneumatiques)
850810XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 850810, non spécifié par ailleurs
850811	01/01/2007	31/12/2500	Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l
85081100	01/01/2007	31/12/2500	Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l
850811XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850811, non spécifié par ailleurs
850819	01/01/2007	31/12/2500	Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l)
85081900	01/01/2007	31/12/2500	Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l)
850819XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850819, non spécifié par ailleurs
850820	01/01/1988	31/12/2001	Scies et tronçonneuses à moteur électrique incorporé
85082010	01/01/1988	31/12/2001	Tronçonneuses à moteur électrique incorporé
85082030	01/01/1988	31/12/2001	Scies circulaires à moteur électrique incorporé
85082090	01/01/1988	31/12/2001	Scies (autres que tronçonneuses ou circulaires) à moteur électrique incorporé
850820XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 850820, non spécifié par ailleurs
850860	01/01/2007	31/12/2500	Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé)
85086000	01/01/2007	31/12/2500	Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé)
850860XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850860, non spécifié par ailleurs
850870	01/01/2007	31/12/2500	Parties d'aspirateurs, n.d.a.
85087000	01/01/2007	31/12/2500	Parties d'aspirateurs, n.d.a.
850870XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850870, non spécifié par ailleurs
850880	01/01/1988	31/12/2001	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main (autres que scies et perceuses)
85088010	01/01/1988	31/12/2001	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, pour le travail des matières textiles
85088030	01/01/1988	31/12/2001	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans source d'énergie extérieure (autres que pour le travail des matières textiles et autres que scies et perceuses)
85088051	01/01/1988	31/12/2001	Meuleuses d'angle à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
85088053	01/01/1988	31/12/2001	Ponceuses à bandes à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
85088059	01/01/1988	31/12/2001	Meuleuses et ponceuses (autres que d'angle et qu'à bandes), à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
85088070	01/01/1988	31/12/2001	Rabots à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
85088080	01/01/1988	31/12/2001	Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique incorporé, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
85088090	01/01/1988	31/12/2001	Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que pour le travail des matières textiles et que scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)
850880XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 850880, non spécifié par ailleurs
850890	01/01/1988	31/12/2001	Parties d'outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, n.d.a.
85089000	01/01/1988	31/12/2001	Parties d'outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, n.d.a.
850890XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 850890, non spécifié par ailleurs
8508XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 8508, non spécifié par ailleurs
8508XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la position 8508, non spécifié par ailleurs
8508XXXX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 8508, non spécifié par ailleurs
8508XXXX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la position 8508, non spécifié par ailleurs
8509	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électromécaniques, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, et leurs parties (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)
850910	01/01/1988	31/12/2006	Aspirateurs de poussières, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, à usage domestique
85091010	01/01/1988	31/12/2006	Aspirateurs de poussières, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, pour une tension >= 110 V
85091090	01/01/1988	31/12/2006	Aspirateurs de poussières, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, pour une tension < 110 V
850910XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 850910, non spécifié par ailleurs
850920	01/01/1988	31/12/2006	Cireuses à parquets à moteur électrique incorporé, à usage domestique
85092000	01/01/1988	31/12/2006	Cireuses à parquets à moteur électrique incorporé, à usage domestique
850920XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 850920, non spécifié par ailleurs
850930	01/01/1988	31/12/2006	Broyeurs pour déchets de cuisine à moteur électrique incorporé, à usage domestique
85093000	01/01/1988	31/12/2006	Broyeurs pour déchets de cuisine à moteur électrique incorporé, à usage domestique
850930XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 850930, non spécifié par ailleurs
850940	01/01/1988	31/12/2500	"Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, à usage domestique"
85094000	01/01/1988	31/12/2500	"Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, à usage domestique"
850940XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850940, non spécifié par ailleurs
850980	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (à l'exclusion des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, appareils à épiler)
85098000	01/01/1988	31/12/1995	Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (autres qu'aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, appareils à épiler)
85098000	01/01/1996	31/12/2006	Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (autres qu'aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, cireuses à parquets, broyeurs pour déchets de cuisine, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, appareils à épiler)
85098000	01/01/2007	31/12/2500	Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (à l'exclusion des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, appareils à épiler)
850980XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850980, non spécifié par ailleurs
850990	01/01/1988	31/12/2500	Parties d'appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)
85099000	01/01/2007	31/12/2500	Parties d'appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)
85099010	01/01/1988	31/12/2006	Parties d'aspirateurs de poussières, d'aspirateurs de matières sèches et de matières liquides ou de cireuses à parquets, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a.
85099090	01/01/1988	31/12/2006	Parties d'appareils électromécaniques, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a.
850990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 850990, non spécifié par ailleurs
8509I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8509; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8509I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8509; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8509I2	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8509; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8509I200	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8509; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8509I7	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8509; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8509I700	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8509; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8509XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8509, non spécifié par ailleurs
8509XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8509, non spécifié par ailleurs
8510	01/01/1988	31/12/2500	"Rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé; leurs parties"
851010	01/01/1988	31/12/2500	Rasoirs électriques
85101000	01/01/1988	31/12/2500	Rasoirs électriques
851010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851010, non spécifié par ailleurs
851020	01/01/1988	31/12/2500	Tondeuses à moteur électrique incorporé
85102000	01/01/1988	31/12/2500	Tondeuses à moteur électrique incorporé
851020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851020, non spécifié par ailleurs
851030	01/01/1996	31/12/2500	Appareils à épiler à moteur électrique incorporé
85103000	01/01/1996	31/12/2500	Appareils à épiler à moteur électrique incorporé
851030XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851030, non spécifié par ailleurs
851090	01/01/1988	31/12/2500	Parties de rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler à moteur électrique incorporé, n.d.a.
85109000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler à moteur électrique incorporé, n.d.a.
851090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851090, non spécifié par ailleurs
8510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8510, non spécifié par ailleurs
8510XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8510, non spécifié par ailleurs
8511	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, p.ex.); génératrices (dynamos, alternateurs, p.ex.) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs, et leurs parties"
851110	01/01/1988	31/12/2500	Bougies d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
85111000	01/01/2006	31/12/2500	Bougies d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
85111010	01/01/1988	31/12/2005	Bougies d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils
85111090	01/01/1988	31/12/2005	Bougies d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8511.10.10)
851110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851110, non spécifié par ailleurs
851120	01/01/1988	31/12/2500	Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
85112000	01/01/2006	31/12/2500	Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
85112010	01/01/1988	31/12/2005	Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils
85112090	01/01/1988	31/12/2005	Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8511.20.10)
851120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851120, non spécifié par ailleurs
851130	01/01/1988	31/12/2500	Distributeurs et bobines d'allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
85113000	01/01/2006	31/12/2500	Distributeurs et bobines d'allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
85113010	01/01/1988	31/12/2005	Distributeurs, bobines d'allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils
85113090	01/01/1988	31/12/2005	Distributeurs, bobines d'allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8511.30.10)
851130SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8511 30 
851130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851130, non spécifié par ailleurs
851140	01/01/1988	31/12/2500	Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
85114000	01/01/2006	31/12/2500	Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
85114010	01/01/1988	31/12/2005	Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils
85114090	01/01/1988	31/12/2005	Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8511.40.10)
851140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851140, non spécifié par ailleurs
851150	01/01/1988	31/12/2500	Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices)
85115000	01/01/2006	31/12/2500	Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices)
85115010	01/01/1988	31/12/2005	Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pour aéronefs civils (autres que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices)
85115090	01/01/1988	31/12/2005	Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que pour aéronefs civils du n° 8511.50.10 et que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices)
851150XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851150, non spécifié par ailleurs
851180	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et dispositifs électriques d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y.c. conjoncteurs-disjoncteurs (autres que génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d'allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d'allumage)
85118000	01/01/2006	31/12/2500	Appareils et dispositifs électriques d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y.c. conjoncteurs-disjoncteurs (autres que génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d'allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d'allumage)
85118010	01/01/1988	31/12/2005	Appareils et dispositifs électriques d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y.c. conjoncteurs-disjoncteurs, pour aéronefs civils (autres que génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d'allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d'allumage)
85118090	01/01/1988	31/12/2005	Appareils et dispositifs électriques d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y.c. conjoncteurs-disjoncteurs (autres que pour aéronefs civils du n° 8511.80.10 et que génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d'allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d'allumage)
851180XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851180, non spécifié par ailleurs
851190	01/01/1988	31/12/2500	Parties des appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage, génératrices etc. du n° 8511, n.d.a.
85119000	01/01/1988	31/12/2500	Parties des appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage, génératrices etc. du n° 8511, n.d.a.
851190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851190, non spécifié par ailleurs
8511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8511, non spécifié par ailleurs
8511XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8511, non spécifié par ailleurs
8512	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties
851210	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes (à l'excl. des lampes du n° 8539)
85121000	01/01/1995	31/12/2500	Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes (à l'excl. des lampes du n° 8539)
85121010	01/01/1988	31/12/1994	Ensembles comprenant une dynamo et un projecteur, pour bicyclettes
85121091	01/01/1988	31/12/1994	Dynamos pour bicyclettes
85121099	01/01/1988	31/12/1994	Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour bicyclettes (à l'exclusion des lampes du n° 8539 et des dynamos et ensembles comprenant une dynamo et un projecteur)
851210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851210, non spécifié par ailleurs
851220	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour automobiles (à l'excl. des lampes du n° 8539)
85122000	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour automobiles (à l'excl. des lampes du n° 8539)
851220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851220, non spécifié par ailleurs
851230	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles
85123000	01/01/1988	31/12/2006	Appareils électriques de signalisation acoustique, pour bicyclettes ou pour automobiles
85123010	01/01/2007	31/12/2500	Avertisseurs électriques de signalisation acoustique pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles
85123090	01/01/2007	31/12/2500	Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)
851230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851230, non spécifié par ailleurs
851240	01/01/1988	31/12/2500	Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour automobiles
85124000	01/01/1988	31/12/2500	Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour automobiles
851240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851240, non spécifié par ailleurs
851290	01/01/1988	31/12/2500	Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour cycles et pour automobiles, n.d.a.
85129000	01/01/1988	31/12/2006	Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour automobiles, n.d.a.
85129010	01/01/2007	31/12/2500	Parties des avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles, n.d.a.
85129090	01/01/2007	31/12/2500	Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour automobiles, n.d.a. (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles]
851290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851290, non spécifié par ailleurs
8512XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8512, non spécifié par ailleurs
8512XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8512, non spécifié par ailleurs
8513	01/01/1988	31/12/2500	Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, p.ex.), et leurs parties (à l'excl.des appareils d'éclairage du n° 8512)
851310	01/01/1988	31/12/2500	Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie
85131000	01/01/1988	31/12/2500	Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie
851310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851310, non spécifié par ailleurs
851390	01/01/1988	31/12/2500	Parties de lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie, n.d.a.
85139000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie, n.d.a.
851390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851390, non spécifié par ailleurs
8513S8	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8513 et de la section CTCI 8
8513S813	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8513 et du groupe CTCI 813
8513XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8513, non spécifié par ailleurs
8513XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8513, non spécifié par ailleurs
8514	01/01/1988	31/12/2500	"Fours électriques industriels ou de laboratoires, y.c. ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques (à l'excl. des étuves); autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, et leurs parties"
851410	01/01/1988	31/12/2021	Fours à résistance (à chauffage indirect), industriels ou de laboratoires (à l'excl. des étuves)
85141005	01/01/1998	31/12/2006	Fours industriels ou de laboratoires, à résistance [à chauffage indirect], pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur
85141010	01/01/1988	31/12/2021	Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, à résistance, à chauffage indirect
85141080	01/01/1998	31/12/2021	Fours industriels ou de laboratoires, à résistance [à chauffage indirect] (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
85141090	01/01/1995	31/12/1997	Fours industriels ou de laboratoires, à résistance [a chauffage indirect] (à l'excl. des fours de séchage et des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie)
85141091	01/01/1988	31/12/1994	Fours à résistance industriels ou de laboratoires, à chauffage indirect, poids =< 50 kg, (autres que de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie)
85141099	01/01/1988	31/12/1994	Fours à résistance industriels ou de laboratoires, à chauffage indirect, poids > 50 kg, (autres que de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie)
851410XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 851410, non spécifié par ailleurs
851411	01/01/2022	31/12/2500	Presses isostatiques à chaud
85141100	01/01/2022	31/12/2500	Presses isostatiques à chaud
851411XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851411, non spécifié par ailleurs
851419	01/01/2022	31/12/2500	Fours industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect) [autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur et à l’exclusion des presses isostatiques à chaud]
85141910	01/01/2022	31/12/2500	Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, à résistance, à chauffage indirect
85141980	01/01/2022	31/12/2500	Fours industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect) [autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur et à l’exclusion des presses isostatiques à chaud et des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie]
851419XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851419, non spécifié par ailleurs
851420	01/01/1988	31/12/2500	Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques
85142005	01/01/1998	31/12/2006	Fours fonctionnant par pertes diélectriques pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur
85142010	01/01/1988	31/12/2500	Fours fonctionnant par induction
85142080	01/01/1998	31/12/2500	Fours fonctionnant par pertes diélectriques (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
85142090	01/01/1989	31/12/1997	Fours fonctionnant par pertes diélectriques
85142091	01/01/1988	31/12/1988	Fours à micro-ondes, pour grande cuisine
85142099	01/01/1988	31/12/1988	Fours, industriels ou de laboratoires, fonctionnant par pertes diélectriques, (sauf fours à micro-ondes)
851420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851420, non spécifié par ailleurs
851430	01/01/1988	31/12/2021	Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves)
85143000	01/01/2011	31/12/2016	Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves)
85143010	01/01/1988	31/12/1994	Fours à rayons infrarouges (autres que étuves et appareils destinés au chauffage des locaux ou du sol ou à d'autres usages)
85143011	01/01/1995	31/12/2006	Fours à rayons infrarouges pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur
85143019	01/01/1995	31/12/2010	Fours à rayons infrarouges (à l'excl. des étuves, des appareils pour le chauffage du sol ou des locaux ou pour usages simil. ainsi que des fours pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
85143020	01/01/2017	31/12/2021	Fours des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés
85143080	01/01/2017	31/12/2021	Fours électriques industriels ou de laboratoires (à l’exclusion des fours à résistance, à chauffage indirect, des fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques et des étuves, ainsi que des fours utilisés pour la fabrication de circuits imprimés)
85143090	01/01/1988	31/12/1994	Fours électriques, industriels ou de laboratoires, (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique, les fours à rayons infrarouges et les étuves)
85143091	01/01/1995	31/12/2006	Fours industriels ou de laboratoires, pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur
85143099	01/01/1995	31/12/2010	Fours électriques industriels ou de laboratoires (à l'excl. des fours à résistance [à chauffage indirect], des fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, des fours à rayons infrarouges, des étuves et des fours pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi- conducteur)
851430XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 851430, non spécifié par ailleurs
851431	01/01/2022	31/12/2500	Fours à faisceau d’électrons
85143110	01/01/2022	31/12/2500	Fours à faisceau d’électrons, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés
85143190	01/01/2022	31/12/2500	Fours à faisceau d’électrons (sauf pour la fabrication de circuits imprimés)
851431XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851431, non spécifié par ailleurs
851432	01/01/2022	31/12/2500	Fours à plasma et fours à arc sous vide
85143210	01/01/2022	31/12/2500	Fours à plasma et fours à arc sous vide, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés
85143290	01/01/2022	31/12/2500	Fours à plasma et fours à arc sous vide (sauf pour la fabrication de circuits imprimés)
851432XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851432, non spécifié par ailleurs
851439	01/01/2022	31/12/2500	Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau d’électrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves)
85143910	01/01/2022	31/12/2500	Fours électriques industriels ou de laboratoires, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau d’électrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves)
85143990	01/01/2022	31/12/2500	Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau d’électrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves, et autres que pour la fabrication de circuits imprimés)
851439XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851439, non spécifié par ailleurs
851440	01/01/1988	31/12/2500	Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours)
85144000	01/01/1988	31/12/2500	Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours)
851440XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851440, non spécifié par ailleurs
851490	01/01/1988	31/12/2500	Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
85149000	01/01/1988	31/12/1989	Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. des ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
85149000	01/01/1997	31/12/1997	Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. des ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
85149000	01/01/2007	31/12/2016	Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
85149010	01/01/1990	31/12/1996	Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.c.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
85149020	01/01/1998	31/12/2006	Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
85149030	01/01/2017	31/12/2500	Parties des fours de la sous-position 8514 30 20 utilisés pour la fabrication de circuits imprimés
85149070	01/01/2017	31/12/2500	Parties des fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a.
85149080	01/01/1998	31/12/2006	Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. des ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
85149090	01/01/1990	31/12/1996	Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.c.a., (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
851490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851490, non spécifié par ailleurs
8514XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8514, non spécifié par ailleurs
8514XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8514, non spécifié par ailleurs
8515	01/01/1988	31/12/2500	"Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, électriques, y.c. ceux aux gaz chauffés électriquement, ou opérant par laser, faisceaux de lumière, de photons ou d'électrons, par ultrasons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets; leurs parties (sauf pistolets de projection à chaud)"
851511	01/01/1988	31/12/2500	Fers et pistolets à braser électriques
85151100	01/01/1988	31/12/2500	Fers et pistolets à braser électriques
851511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851511, non spécifié par ailleurs
851519	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (sauf fers et pistolets à braser)
85151900	01/01/1988	31/12/2016	Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (sauf fers et pistolets à braser)
85151910	01/01/2017	31/12/2500	Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés
85151990	01/01/2017	31/12/2500	Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre (à l’exclusion des fers et pistolets à braser ainsi que des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés)
851519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851519, non spécifié par ailleurs
851521	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques
85152100	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques
851521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851521, non spécifié par ailleurs
851529	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non automatiques
85152900	01/01/2011	31/12/2500	Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non automatiques
85152910	01/01/1988	31/12/2010	Machines et appareils pour le soudage des métaux en bout, par résistance, non-automatiques
85152990	01/01/1988	31/12/2010	Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non-automatiques (autres que pour le soudage en bout)
851529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851529, non spécifié par ailleurs
851531	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques
85153100	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques
851531XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851531, non spécifié par ailleurs
851539	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non automatiques
85153911	01/01/1988	31/12/1994	Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif
85153913	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'un transformateur
85153918	01/01/1995	31/12/2500	Machines et appareils pour le soudage manuel des métaux à l'arc, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique
85153919	01/01/1988	31/12/1994	Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'un convertisseur statique
85153990	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non automatiques (autres que pour le soudage manuel à électrodes enrobées)
851539XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851539, non spécifié par ailleurs
851580	01/01/1988	31/12/2500	"Machines et appareils électriques pour le soudage, opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets (autres que pistolets aérographes placés séparément)"
85158005	01/01/1998	31/12/2006	Microsoudeuses de fils, électriques, du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur
85158010	01/01/1988	31/12/1993	Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux, ou pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittes (autres que pour le soudage par résistance, à l'arc ou au jet de plasma et que pistolets aérographes places séparément)
85158010	01/01/2011	31/12/2500	Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection à chaud des métaux (à l'excl. pour le soudage par résistance, pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma et les pistolets à braser décrits autre part)
85158011	01/01/1994	31/12/2010	Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux (à l'excl. des machines et appareils pour le soudage par résistance ou pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma)
85158019	01/01/1994	31/12/2010	Machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés ou de cermets (à l'excl. des pistolets pour la métallisation à chaud par projection de métal en fusion présentés séparément)
85158090	01/01/1988	31/12/1993	Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
85158090	01/01/2010	31/12/2500	Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
85158091	01/01/1994	31/12/2009	Machines et appareils électriques pour le soudage des matières plastiques par résistance
85158099	01/01/1994	31/12/1997	Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (à l'excl. des machines et appareils pour le soudage des matières plastiques par résistance)
85158099	01/01/1998	31/12/2009	Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur et à l'excl. des machines et appareils pour le soudage des matières plastiques par résistance)
851580XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851580, non spécifié par ailleurs
851590	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
85159000	01/01/1988	31/12/1997	Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
85159000	01/01/2007	31/12/2016	Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
85159010	01/01/1998	31/12/2006	Parties des microsoudeuses de fils, électriques, du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
85159020	01/01/2017	31/12/2500	Parties des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés
85159080	01/01/2017	31/12/2500	Parties des machines et appareils pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.
85159090	01/01/1998	31/12/2006	Parties des machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
851590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851590, non spécifié par ailleurs
8515XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8515, non spécifié par ailleurs
8515XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8515, non spécifié par ailleurs
8516	01/01/1988	31/12/2500	"Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, p. ex.) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties"
851610	01/01/1988	31/12/2500	Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
85161011	01/01/1988	31/12/2500	Chauffe-eau électriques instantanés
85161019	01/01/1988	31/12/2010	Chauffe-eau électriques (autres que chauffe-eau instantanés et thermoplongeurs)
85161080	01/01/2011	31/12/2500	Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (autres que chauffe-eau instantanés)
85161090	01/01/1988	31/12/1996	Thermoplongeurs électriques
85161090	01/01/2005	31/12/2010	Thermoplongeurs électriques
85161091	01/01/1997	31/12/2004	Thermoplongeurs électriques pour usages domestiques
85161099	01/01/1997	31/12/2004	Thermoplongeurs électriques (autres que pour usages domestiques)
851610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851610, non spécifié par ailleurs
851621	01/01/1988	31/12/2500	Radiateurs électriques à accumulation pour le chauffage des locaux
85162100	01/01/1988	31/12/2500	Radiateurs électriques à accumulation pour le chauffage des locaux
851621XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851621, non spécifié par ailleurs
851629	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation)
85162910	01/01/1988	31/12/2500	Radiateurs électriques à circulation de liquide pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.
85162950	01/01/1988	31/12/2500	Radiateurs électriques par convection pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.
85162991	01/01/1988	31/12/2500	Radiateurs électriques à ventilateur incorporé, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation)
85162999	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil., sans ventilateur incorporé (sauf radiateurs par convection et à circulation de liquide)
851629XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851629, non spécifié par ailleurs
851631	01/01/1988	31/12/2500	Sèche-cheveux électriques
85163100	01/01/2011	31/12/2500	Sèche-cheveux électriques
85163110	01/01/1988	31/12/2010	Casques séchoirs électriques
85163190	01/01/1988	31/12/2010	Sèche-cheveux électriques (sauf casques séchoirs)
851631XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851631, non spécifié par ailleurs
851632	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électrothermiques pour la coiffure (autres que sèche-cheveux)
85163200	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électrothermiques pour la coiffure (autres que sèche-cheveux)
851632XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851632, non spécifié par ailleurs
851633	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques pour sécher les mains
85163300	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques pour sécher les mains
851633XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851633, non spécifié par ailleurs
851640	01/01/1988	31/12/2500	Fers à repasser électriques
85164000	01/01/2011	31/12/2500	Fers à repasser électriques
85164010	01/01/1988	31/12/2010	Fers à repasser électriques à vapeur
85164090	01/01/1988	31/12/2010	Fers à repasser électriques (autres qu'à vapeur)
851640XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851640, non spécifié par ailleurs
851650	01/01/1988	31/12/2500	Fours à micro-ondes
85165000	01/01/1988	31/12/1988	Fours à micro-ondes
85165000	01/01/1989	31/12/2500	Fours à micro-ondes
851650XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851650, non spécifié par ailleurs
851660	01/01/1988	31/12/2500	Fours, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques (sauf fours destinés au chauffage des locaux et fours à micro-ondes)
85166010	01/01/1988	31/12/2500	Cuisinières électriques, pour usages domestiques
85166050	01/01/2011	31/12/2500	Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson, pour usages domestiques
85166051	01/01/1988	31/12/2010	Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson, à encastrer, pour usages domestiques
85166059	01/01/1988	31/12/2010	Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson (autres qu'à encastrer), pour usages domestiques
85166070	01/01/1988	31/12/2500	Grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques
85166080	01/01/1988	31/12/2500	Fours électriques à encastrer, pour usages domestiques
85166090	01/01/1988	31/12/2500	Fours et cuisinières électriques, pour usages domestiques (autres que fours destinés au chauffage des locaux, cuisinières, fours à micro-ondes et fours à encastrer)
851660XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851660, non spécifié par ailleurs
851671	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques pour la préparation du café ou du thé, pour usages domestiques
85167100	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques pour la préparation du café ou du thé, pour usages domestiques
851671XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851671, non spécifié par ailleurs
851672	01/01/1988	31/12/2500	Grille-pain électriques, pour usages domestiques
85167200	01/01/1988	31/12/2500	Grille-pain électriques, pour usages domestiques
851672XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851672, non spécifié par ailleurs
851679	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (autres que pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; autres que chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, tables de cuisson, grils et rôtissoires, appareils pour la préparation du café et du thé et grille-pain)"
85167910	01/01/1988	31/12/2003	Chauffe-plats électriques, pour usages domestiques
85167920	01/01/1994	31/12/2500	Friteuses électriques, pour usages domestiques
85167970	01/01/2004	31/12/2500	Appareils électrothermiques pour usages domestiques (à l'exclusion des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils, rôtissoires, grille-pain, friteuses, appareils pour la préparation du café ou du thé ainsi que des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains et des appareils pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.)
85167980	01/01/1994	31/12/2003	Appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf chauffe-eau, thermo-plongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils, rôtissoires, grille-pain, chauffe-plats, friteuses, appareils pour la préparation du café ou du thé ainsi que des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains et des appareils pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.)
85167990	01/01/1988	31/12/1993	"Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (autres que pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; autres que chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, tables de cuisson, grils et rôtissoires, appareils pour la préparation du café et du  thé, grille-pain et chauffe-plat)"
851679XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851679, non spécifié par ailleurs
851680	01/01/1988	31/12/2500	Résistances chauffantes (autres qu'en charbon aggloméré ou graphite)
85168010	01/01/1988	31/12/2005	Résistances chauffantes, montées sur un simple support, en matières isolantes et reliées à un circuit, pour le dégivrage ou l'antigivrage, destinées aux aéronefs civils
85168020	01/01/2006	31/12/2500	Résistances électriques chauffantes, montées sur un support en matière isolante
85168080	01/01/2006	31/12/2500	Résistances électriques chauffantes (à l'excl. des résistances montées sur un support en matière isolante ainsi que des résistances en charbon aggloméré ou en graphite)
85168090	01/01/1988	31/12/1994	Résistances chauffantes (non destinées aux aéronefs civils repr. sous 8516.80.10 et autres qu'en carbone ou graphite aggloméré)
85168091	01/01/1995	31/12/2005	Résistances électriques chauffantes, montées sur un support en matière isolante (à l'excl. des résistances destinées à des aéronefs civils [n° 8516.80.10])
85168099	01/01/1995	31/12/2005	Résistances électriques chauffantes (à l'excl. des résistances destinées à des aéronefs civils [n° 8516.80.10], des résistances montées sur un support en matière isolante ainsi que des résistances en charbon aggloméré ou en graphite)
851680XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851680, non spécifié par ailleurs
851690	01/01/1988	31/12/2500	Parties des chauffe-eau, appareils de chauffage des locaux, appareils électriques pour la coiffure ou pour sécher les mains, appareils électrothermiques pour usages domestiques et résistances chauffantes, n.d.a.
85169000	01/01/1988	31/12/2500	Parties des chauffe-eau, appareils de chauffage des locaux, appareils électriques pour la coiffure ou pour sécher les mains, appareils électrothermiques pour usages domestiques et résistances chauffantes, n.d.a.
851690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851690, non spécifié par ailleurs
8516S7	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8516 et de la section CTCI 7
8516S775	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8516 et du groupe CTCI 775
8516XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8516, non spécifié par ailleurs
8516XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8516, non spécifié par ailleurs
8517	01/01/1988	31/12/2500	"Postes téléphoniques d'usagers, y.c. les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu]; leurs parties (à l'excl. des ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)"
851710	01/01/1988	31/12/1995	Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil (sauf parlophones)
85171000	01/01/1988	31/12/1995	Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil (sauf parlophones)
851710XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 851710, non spécifié par ailleurs
851711	01/01/1996	31/12/2500	Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil
85171100	01/01/1996	31/12/2500	Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil
851711XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851711, non spécifié par ailleurs
851712	01/01/2007	31/12/2021	Téléphones pour réseaux cellulaires [téléphones mobiles] et pour autres réseaux sans fil
85171200	01/01/2007	31/12/2021	Téléphones pour réseaux cellulaires [téléphones mobiles] et pour autres réseaux sans fil
851712XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 851712, non spécifié par ailleurs
851713	01/01/2022	31/12/2500	Téléphones intelligents pour réseaux sans fil
85171300	01/01/2022	31/12/2500	Téléphones intelligents pour réseaux sans fil
851713XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851713, non spécifié par ailleurs
851714	01/01/2022	31/12/2500	Téléphones pour réseaux cellulaires ou pour autres réseaux sans fil (sauf postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil, et téléphones intelligents)
85171400	01/01/2022	31/12/2500	Téléphones pour réseaux cellulaires ou pour autres réseaux sans fil (sauf postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil, et téléphones intelligents)
851714XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851714, non spécifié par ailleurs
851718	01/01/2007	31/12/2500	Postes téléphoniques d'usagers (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)
85171800	01/01/2007	31/12/2500	Postes téléphoniques d'usagers (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)
851718XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851718, non spécifié par ailleurs
851719	01/01/1996	31/12/2006	"Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil; visiophones (sauf postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et parlophones)"
85171910	01/01/1996	31/12/2006	Visiophones
85171990	01/01/1996	31/12/2006	Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil (sauf visiophones, parlophones et postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil)
851719XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851719, non spécifié par ailleurs
851720	01/01/1988	31/12/1995	Téléscripteurs pour la télégraphie par fil
85172000	01/01/1988	31/12/1995	Téléscripteurs pour la télégraphie par fil
851720XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 851720, non spécifié par ailleurs
851721	01/01/1996	31/12/2006	Télécopieurs pour la téléphonie par fil
85172100	01/01/1996	31/12/2006	Télécopieurs pour la téléphonie par fil
851721XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851721, non spécifié par ailleurs
851722	01/01/1996	31/12/2006	Téléscripteurs pour la télégraphie par fil
85172200	01/01/1996	31/12/2006	Téléscripteurs pour la télégraphie par fil
851722XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851722, non spécifié par ailleurs
851730	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie par fil
85173000	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie par fil
851730XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851730, non spécifié par ailleurs
851740	01/01/1988	31/12/1995	Emetteurs-récepteurs pour la télécommunication par courant porteur pour la téléphonie ou la télégraphie par fil
85174000	01/01/1988	31/12/1995	Emetteurs-récepteurs pour la télécommunication par courant porteur pour la téléphonie ou la télégraphie par fil
851740XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 851740, non spécifié par ailleurs
851750	01/01/1996	31/12/2006	Emetteurs-récepteurs pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique, pour la téléphonie ou la télégraphie par fil (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des visiophones, des télécopieurs, des téléscripteurs et des appareils de commutation)
85175010	01/01/1996	31/12/2006	Emetteurs-récepteurs pour la télécommunication par courant porteur, pour la téléphonie ou la télégraphie (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des visiophones, des télécopieurs, des téléscripteurs et des appareils de commutation)
85175090	01/01/1996	31/12/2006	Emetteurs-récepteurs pour la télécommunication numérique, pour la téléphonie ou la télégraphie par fil (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des visiophones, des télécopieurs, des téléscripteurs et des appareils de commutation)
851750XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851750, non spécifié par ailleurs
851761	01/01/2007	31/12/2500	Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données
85176100	01/01/2007	31/12/2500	Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données
851761XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851761, non spécifié par ailleurs
851762	01/01/2007	31/12/2500	Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)
85176200	01/01/2007	31/12/2500	Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)
851762XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851762, non spécifié par ailleurs
851769	01/01/2007	31/12/2500	Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)
85176910	01/01/2007	31/12/2500	Visiophones
85176920	01/01/2007	31/12/2500	Parlophones
85176930	01/01/2017	31/12/2500	Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
85176931	01/01/2007	31/12/2016	Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes
85176939	01/01/2007	31/12/2016	Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (à l'excl. des récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes)
85176990	01/01/2007	31/12/2023	Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, des visiophones, des parlophones, des récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)
85176990	01/01/2024	31/12/2500	Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, des visiophones, des parlophones, des récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)
851769XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851769, non spécifié par ailleurs
851770	01/01/2007	31/12/2021	Parties des postes téléphoniques d’usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil ainsi que des autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, n.d.a.
85177000	01/01/2017	31/12/2021	Parties des postes téléphoniques d’usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil ainsi que des autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, n.d.a.
85177011	01/01/2007	31/12/2016	Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie
85177015	01/01/2007	31/12/2016	Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles (pour appareils autres que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)
85177019	01/01/2007	31/12/2016	Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie ainsi que des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)
85177090	01/01/2007	31/12/2016	Parties de postes téléphoniques d'usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d'autres réseaux sans fil ainsi que d'autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, n.d.a. (à l'excl. des antennes et réflecteurs d'antennes de tous types et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes)
851770XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 851770, non spécifié par ailleurs
851771	01/01/2022	31/12/2500	"Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d’autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles"
85177100	01/01/2022	31/12/2500	"Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d’autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles"
851771XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851771, non spécifié par ailleurs
851779	01/01/2022	31/12/2500	Parties de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d’autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, n.d.a.
85177900	01/01/2022	31/12/2500	Parties de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d’autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, n.d.a.
851779XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851779, non spécifié par ailleurs
851780	01/01/1996	31/12/2006	Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil (autres que postes téléphoniques d'usagers, visiophones, télécopieurs, téléscripteurs, appareils de commutation et émetteur-récepteur pour la télécommunication par courant porteur ou numérique)
85178010	01/01/1996	31/12/2006	Parlophones pour la téléphonie par fil
85178090	01/01/1996	31/12/2006	Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil (autres que postes téléphoniques d'usagers, visiophones, télécopieurs, téléscripteurs, appareils de commutation, parlophones et émetteur-récepteur pour la télécommunication par courant porteur ou numérique)
851780XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851780, non spécifié par ailleurs
851781	01/01/1988	31/12/1995	Appareils électriques pour la téléphonie par fil (autres que postes téléphoniques d'usagers, appareils de commutation et émetteur-récepteur pour la télécommunication par courant porteur)
85178110	01/01/1988	31/12/1995	Parlophones pour la téléphonie par fil
85178190	01/01/1988	31/12/1995	Appareils électriques pour la téléphonie par fil (autres que postes téléphoniques d'usagers, appareils de commutation, parlophones et émetteurs-récepteurs pour la télécommunication par courant porteur)
851781XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 851781, non spécifié par ailleurs
851782	01/01/1988	31/12/1995	Appareils électriques pour la télégraphie par fil (autres que téléscripteurs, appareils de commutation et émetteurs-récepteurs pour la télécommunication par courant porteur)
85178200	01/01/1988	31/12/1992	Appareils électriques pour la télégraphie par fil (autres que téléscripteurs, appareils de commutation et émetteurs-récepteurs pour la télécommunication par courant porteur)
85178210	01/01/1993	31/12/1995	Appareils de télécopie pour la télégraphie par fil
85178290	01/01/1993	31/12/1995	Appareils électriques pour la télégraphie par fil (à l'excl. des téléscripteurs, des appareils de télécopie ou de commutation, des appareils pour la télécommunication par courant porteur et des postes téléphoniques d'usagers)
851782XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 851782, non spécifié par ailleurs
851790	01/01/1988	31/12/2006	Parties d'appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique et des visiophones, n.d.a.
85179010	01/01/1988	31/12/1991	Parties d'émetteurs-récepteurs pour la télécommunication par courant porteur, pour la téléphonie et la télégraphie par fil, n.c.a.
85179011	01/01/1992	31/12/2006	Assemblages électroniques pour appareils de télécommunication par courant porteur, pour la téléphonie ou la télégraphie, n.d.a.
85179019	01/01/1992	31/12/2006	Parties d'appareils de télécommunication par courant porteur, pour la téléphonie et la télégraphie, n.d.a. (autres qu'assemblages électroniques)
85179081	01/01/1992	31/12/1995	Assemblages électroniques pour appareils électriques de la téléphonie par fil, n.c.a.
85179082	01/01/1996	31/12/2006	Assemblages électroniques pour appareils électriques pour la téléphonie ou télégraphie par fil, y.c. pour les postes d'usager par fil à combinés sans fil et pour les visiophones, n.d.a. (à l'excl. des appareils de télécommunication par courant porteur)
85179088	01/01/1996	31/12/2006	Parties d'appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. de postes d'usager par fil à combinés sans fil et de visiophones, n.d.a. (autres que les assemblages électroniques et autres que les appareils de télécommunication par courant porteur)
85179089	01/01/1992	31/12/1995	Parties d'appareils électriques pour la téléphonie par fil, n.c.a. (autres qu'assemblages électroniques)
85179091	01/01/1988	31/12/1991	Parties d'appareils électriques pour la téléphonie, n.c.a.
85179092	01/01/1992	31/12/1995	Assemblages électroniques pour appareils électriques de la télégraphie par fil, n.c.a.
85179098	01/01/1992	31/12/1995	Parties d'appareils électriques pour la télégraphie par fil, n.c.a. (autres qu'assemblages électroniques)
85179099	01/01/1988	31/12/1991	Parties d'appareils électriques pour la télégraphie, n.c.a.
851790XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851790, non spécifié par ailleurs
8517S7	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8517 et de la section CTCI 7
8517S764	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8517 et du groupe CTCI 764
8517S9	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8517 et de la section CTCI 9
8517S999	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8517 et du groupe CTCI 999
8517XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8517, non spécifié par ailleurs
8517XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8517, non spécifié par ailleurs
8518	01/01/1988	31/12/2500	"Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone); amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son, et leurs parties"
851810	01/01/1988	31/12/2500	Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé)
85181000	01/01/2020	31/12/2500	Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé)
85181010	01/01/1988	31/12/2005	Microphones et leurs supports, pour aéronefs civils (autres que sans fil, avec émetteur incorporé)
85181020	01/01/1998	31/12/2005	Microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 10 mm et d'une hauteur <= 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.10.10)
85181030	01/01/2006	31/12/2019	Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser ainsi que des appareils à cassettes à système analogique et numérique)
85181080	01/01/1998	31/12/2005	Microphones et leurs supports (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.10.10, microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 10 mm et d'une hauteur <= 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications et microphones sans fil avec émetteur incorporé)
85181090	01/01/1988	31/12/1997	Microphones et leurs supports (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8518.10.10 et autres que sans fil, avec émetteur incorpore)
85181095	01/01/2006	31/12/2019	Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son
851810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851810, non spécifié par ailleurs
851821	01/01/1988	31/12/2500	Haut-parleur unique monté dans son enceinte
85182100	01/01/2006	31/12/2500	Haut-parleur unique monté dans son enceinte
85182110	01/01/1988	31/12/2005	Haut-parleur unique monté dans son enceinte, pour aéronefs civils
85182190	01/01/1988	31/12/2005	Haut-parleur unique monté dans son enceinte (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.21.10)
851821XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851821, non spécifié par ailleurs
851822	01/01/1988	31/12/2500	Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
85182200	01/01/2006	31/12/2500	Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
85182210	01/01/1988	31/12/2005	Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte, pour aéronefs civils
85182290	01/01/1988	31/12/2005	Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.22.10)
851822SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8518 22 
851822XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851822, non spécifié par ailleurs
851829	01/01/1988	31/12/2500	Haut-parleurs sans enceinte
85182900	01/01/2020	31/12/2500	Haut-parleurs sans enceinte
85182910	01/01/1988	31/12/2005	Haut-parleurs sans enceinte, pour aéronefs civils
85182920	01/01/1998	31/12/2005	Haut-parleurs sans enceinte dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.29.10)
85182930	01/01/2006	31/12/2019	Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des bulbes de jacinthes, de narcisses, de tulipes et de glaïeuls ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)
85182980	01/01/1998	31/12/2005	Haut-parleurs sans enceinte (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.29.10 et ceux dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre <= 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications)
85182990	01/01/1988	31/12/1997	Haut-parleurs sans enceinte (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8518.29.10)
85182995	01/01/2006	31/12/2019	"Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine); plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')"
851829SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8518 29 
851829XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851829, non spécifié par ailleurs
851830	01/01/1988	31/12/2500	Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)
85183000	01/01/2020	31/12/2500	Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)
85183010	01/01/1988	31/12/2005	Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs, pour aéronefs civils (autres que casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)
85183020	01/01/1998	31/12/2019	Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes, en végétation ou en fleur
85183080	01/01/1998	31/12/2005	Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.30.10, combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil et autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)
85183090	01/01/1988	31/12/1997	Ecouteurs électro-acoustiques, même combines avec un microphone, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8518.30.10, autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorpores, même avec microphone)
85183095	01/01/2006	31/12/2019	Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des orchidées, des jacinthes, des narcisses, des tulipes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)
851830XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851830, non spécifié par ailleurs
851840	01/01/1988	31/12/2500	Amplificateurs électriques d'audiofréquence
85184000	01/01/2020	31/12/2500	Amplificateurs électriques d'audiofréquence
85184010	01/01/1988	31/12/2005	Amplificateurs électriques d'audiofréquence, pour aéronefs civils
85184030	01/01/1988	31/12/2019	Boutures non-racinées et greffons
85184080	01/01/2011	31/12/2019	Boutures non racinées et greffons, de vigne
85184081	01/01/2006	31/12/2010	Amplificateurs électriques d'audiofréquence, ne comportant qu'une seule voie (autres que que ceux pour la téléphonie et la mesure)
85184089	01/01/2006	31/12/2010	Amplificateurs électriques d'audiofréquence, comportant plusieurs voies (autres que ceux pour la téléphonie et la mesure)
85184091	01/01/1988	31/12/2005	Amplificateurs électriques d'audiofréquence, ne comportant qu'une seule voie (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.40.10 et que ceux pour la téléphonie et la mesure)
85184099	01/01/1988	31/12/2005	Amplificateurs électriques d'audiofréquence, comportant plusieurs voies (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.40.10 et que ceux pour la téléphonie et la mesure)
851840XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851840, non spécifié par ailleurs
851850	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques d'amplification du son
85185000	01/01/2006	31/12/2500	Appareils électriques d'amplification du son
85185010	01/01/1988	31/12/2005	Appareils électriques d'amplification du son, pour aéronefs civils
85185090	01/01/1988	31/12/2005	Appareils électriques d'amplification du son (autres que pour aéronefs civils du n° 8518.50.10)
851850XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851850, non spécifié par ailleurs
851890	01/01/1988	31/12/2500	Parties de microphones, haut-parleurs, casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, amplificateurs électriques d'audiofréquence ou appareils électriques d'amplification du son, n.d.a.
85189000	01/01/1988	31/12/2006	Parties de microphones, haut-parleurs, casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, amplificateurs électriques d'audiofréquence ou appareils électriques d'amplification du son, n.d.a.
85189000	01/01/2007	31/12/2016	Parties de microphones, haut-parleurs, casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, amplificateurs électriques d'audiofréquence ou appareils électriques d'amplification du son, n.d.a.
85189000	01/01/2017	31/12/2500	Parties de microphones, haut-parleurs, casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, amplificateurs électriques d'audiofréquence ou appareils électriques d'amplification du son, n.d.a.
851890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851890, non spécifié par ailleurs
8518S7	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8518 et de la section CTCI 7
8518S764	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8518 et du groupe CTCI 764
8518S9	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8518 et de la section CTCI 9
8518S999	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8518 et du groupe CTCI 999
8518XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8518, non spécifié par ailleurs
8518XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8518, non spécifié par ailleurs
8519	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son"
851910	01/01/1988	31/12/2006	Electrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton
85191000	01/01/1988	31/12/2006	Electrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton
851910XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851910, non spécifié par ailleurs
851920	01/01/2007	31/12/2500	Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement [juke boxes]
85192010	01/01/2007	31/12/2500	Electrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton
85192091	01/01/2007	31/12/2500	Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)
85192099	01/01/2007	31/12/2500	Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, sans système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)
851920XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851920, non spécifié par ailleurs
851921	01/01/1988	31/12/2006	Electrophones avec amplificateur, sans haut-parleur
85192100	01/01/1988	31/12/2006	Electrophones avec amplificateur, sans haut-parleur
851921XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851921, non spécifié par ailleurs
851929	01/01/1988	31/12/2006	Electrophones avec amplificateur et haut-parleur (autres que commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)
85192900	01/01/1988	31/12/2006	Electrophones avec amplificateur et haut-parleur (autres que commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)
851929XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851929, non spécifié par ailleurs
851930	01/01/2007	31/12/2500	Tourne-disques
85193000	01/01/2007	31/12/2500	Tourne-disques
851930XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851930, non spécifié par ailleurs
851931	01/01/1988	31/12/2006	Tourne-disques sans amplificateur, à changeur automatique de disques
85193100	01/01/1988	31/12/2006	Tourne-disques sans amplificateur, à changeur automatique de disques
851931XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851931, non spécifié par ailleurs
851939	01/01/1988	31/12/2006	Tourne-disques sans amplificateur et sans changeur automatique de disques
85193900	01/01/1988	31/12/2006	Tourne-disques sans amplificateur et sans changeur automatique de disques
851939XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851939, non spécifié par ailleurs
851940	01/01/1988	31/12/2006	Machines à dicter uniquement pour la reproduction du son
85194000	01/01/1988	31/12/2006	Machines à dicter uniquement pour la reproduction du son
851940XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851940, non spécifié par ailleurs
851950	01/01/2007	31/12/2021	Répondeurs téléphoniques
85195000	01/01/2007	31/12/2021	Répondeurs téléphoniques
851950XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 851950, non spécifié par ailleurs
851981	01/01/2007	31/12/2500	Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques ainsi que des répondeurs téléphoniques)
85198100	01/01/2020	31/12/2021	Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques ainsi que des répondeurs téléphoniques)
85198100	01/01/2022	31/12/2500	Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques ainsi que des répondeurs téléphoniques)
85198111	01/01/2007	31/12/2019	Plants d'ananas
85198115	01/01/2007	31/12/2019	Plants de légumes et plants de fraisiers
85198121	01/01/2007	31/12/2019	Arbres, arbustes et arbrisseaux forestiers
85198125	01/01/2007	31/12/2019	Boutures racinées et jeunes plants, d'arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air (à l'excl. des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
85198131	01/01/2007	31/12/2019	Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, à racines nues, y. c. leurs racines (à l'excl. des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
85198135	01/01/2007	31/12/2019	Conifères et essences de plein air à feuilles persistantes, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux  fruitiers et forestiers)
85198145	01/01/2007	31/12/2019	Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, des conifères et essences à feuilles persistantes, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
85198151	01/01/2007	31/12/2019	Plantes de plein air, vivantes, y.c. leurs racines (sauf les bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, y.c. les plants, plantes et racines de chicorée, les boutures non racinées et greffons, les rhododendrons, azalées, les rosiers, le blanc de champignon, les plants d'ananas, les plants de légumes et de fraisiers, les arbres, arbustes et arbrisseaux et les plantes vivaces)
85198155	01/01/2007	31/12/2016	Enregistreurs à cassettes sur bandes magnétiques, avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (à l'excl. des machines à dicter)
85198161	01/01/2007	31/12/2016	Enregistreurs à cassettes sur bandes magnétiques, avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, fonctionnant uniquement sur le réseau électrique
85198165	01/01/2007	31/12/2016	Enregistreurs de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], à cassettes sur bandes magnétiques, permettant l'enregistrement et la reproduction du son (à l'excl. de ceux avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés)
85198170	01/01/2017	31/12/2019	Boutures racinées et jeunes plants de plantes d'intérieur (à l'excl. des cactées)
85198175	01/01/2007	31/12/2016	Enregistreurs à cassettes sur bandes magnétiques permettant l'enregistrement et la reproduction du son (à l'excl. de ceux avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés et des appareils de poche)
85198181	01/01/2007	31/12/2016	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures
85198185	01/01/2007	31/12/2016	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son sur bandes magnétiques (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, répondeurs téléphoniques, machines à dicter, enregistreurs à cassettes et appareils utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures)
85198195	01/01/2007	31/12/2019	Plantes d'intérieur à fleurs, en boutons ou en fleur (à l'excl. des cactées)
851981XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851981, non spécifié par ailleurs
851989	01/01/2007	31/12/2500	Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son (à l’exclusion de ceux utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur, de ceux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou avec un autre moyen de paiement, ainsi que des platines tourne-disques et des répondeurs téléphoniques)
85198900	01/01/2017	31/12/2500	Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son (à l’exclusion de ceux utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur, de ceux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou avec un autre moyen de paiement, ainsi que des platines tourne-disques et des répondeurs téléphoniques)
85198911	01/01/2007	31/12/2016	Electrophones (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des électrophones fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement)
85198915	01/01/2007	31/12/2016	Machines à dicter (uniquement pour la reproduction du son), sans dispositif d'enregistrement du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs)
85198919	01/01/2007	31/12/2016	Appareils de reproduction du son, sans dispositif d'enregistrement du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques, des répondeurs téléphoniques, des électrophones ainsi que des machines à dicter)
85198990	01/01/2007	31/12/2016	Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs et à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques, des répondeurs téléphoniques ainsi que des appareils de reproduction du son sans dispositif d'enregistrement du son)
851989XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 851989, non spécifié par ailleurs
851991	01/01/1988	31/12/1995	Appareils de reproduction du son, à cassettes, (autres que machines à dicter)
85199110	01/01/1988	31/12/1995	Appareils de reproduction du son, à cassettes, avec amplificateur incorpore, sans haut-parleur incorpore, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, dimensions =< 170 mm x 100 mm x 45 mm
85199131	01/01/1995	31/12/1995	Appareils de reproduction du son, à cassettes, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son, à système de lecture analogique/numérique, des types utilisés dans les véhicules automobiles
85199139	01/01/1995	31/12/1995	Appareils de reproduction du son, à cassettes, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son, des types utilisés dans les véhicules automobiles (à l'exc. des appareils à système de lecture analogique/numérique)
85199181	01/01/1995	31/12/1995	Appareils de reproduction du son, à cassettes, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son, à système de lecture analogique/numérique (à l'excl. des machines à dicter, des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles ainsi que des appareils du no 8519 91 10)
85199189	01/01/1995	31/12/1995	Appareils de reproduction du son, à cassettes, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. des machines à dicter, des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles, des appareils à système de lecture analogique/numérique ainsi que des appareils du no 8519 91 10)
85199191	01/01/1988	31/12/1994	Appareils de reproduction du son, à cassettes, pour véhicules automobiles
85199199	01/01/1988	31/12/1994	Appareils de reproduction du son, à cassettes, (autres que pour les véhicules automobiles, que machines à dicter et appareils repr. sous 8519.91.10)
851991XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 851991, non spécifié par ailleurs
851992	01/01/1996	31/12/2006	Lecteurs de cassettes de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure
85199200	01/01/1996	31/12/2006	Lecteurs de cassettes de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure
851992XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851992, non spécifié par ailleurs
851993	01/01/1996	31/12/2006	"Lecteurs de cassettes ""uniquement pour la reproduction du son"" (autres que de poche et machines à dicter)"
85199331	01/01/1996	31/12/2006	Appareils de reproduction du son, à cassettes, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son, à système de lecture analogique et numérique, des types utilisés dans les véhicules automobiles
85199339	01/01/1996	31/12/2006	Appareils de reproduction du son, à cassettes, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son, des types utilisés dans les véhicules automobiles (à l'excl. des appareils à système de lecture analogique et numérique)
85199381	01/01/1996	31/12/2006	"Lecteurs de cassettes ""uniquement pour la reproduction"", à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles, des machines à dicter, ainsi que des appareils de poche)"
85199389	01/01/1996	31/12/2006	"Lecteurs de cassettes ""uniquement pour la reproduction"" (à l'excl. de ceux pourvu d'un système de lecture analogique et numérique, des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles, des machines à dicter ainsi que des appareils de poche)"
851993XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851993, non spécifié par ailleurs
851999	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son (autres que tourne-disques, électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines à dicter et lecteurs de cassettes)
85199910	01/01/1988	31/12/1994	Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser 'lecteurs de cd'
85199911	01/01/1995	31/12/1995	Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, à disques d'un diamètre 6,5 cm
85199912	01/01/1996	31/12/2006	Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, du type utilisé dans les véhicules automobiles, à disques d'un diamètre <= 6,5 cm
85199918	01/01/1996	31/12/2006	Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. du type utilisé dans les véhicules automobiles, à disques d'un diamètre <= 6,5 cm)
85199919	01/01/1995	31/12/1995	Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, à disques d'un diamètre > 6,5 cm
85199990	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son (autres que tourne-disques, électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines à dicter, appareils de reproduction du son à cassettes et lecteurs de CD)
851999XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 851999, non spécifié par ailleurs
8519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8519, non spécifié par ailleurs
8519XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8519, non spécifié par ailleurs
8520	01/01/1988	31/12/2006	Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son, incorporant également un dispositif de reproduction du son
852010	01/01/1988	31/12/2006	Machines à dicter, ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (à l'excl. des machines à dicter uniquement pour la reproduction du son du n° 8519.40)
85201000	01/01/1988	31/12/2006	Machines à dicter, ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (à l'excl. des machines à dicter uniquement pour la reproduction du son du n° 8519.40)
852010XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852010, non spécifié par ailleurs
852020	01/01/1988	31/12/2006	Répondeurs téléphoniques, incorporant un dispositif de reproduction du son
85202000	01/01/1988	31/12/2006	Répondeurs téléphoniques, incorporant un dispositif de reproduction du son
852020XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852020, non spécifié par ailleurs
852031	01/01/1988	31/12/1995	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, à cassettes
85203111	01/01/1988	31/12/1995	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, à cassettes, avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs incorpores, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
85203119	01/01/1988	31/12/1995	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, à cassettes, avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs incorpores, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
85203130	01/01/1988	31/12/1995	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, à cassettes, avec amplificateur incorpore, sans haut-parleur incorpore, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, dimensions =< 170 mm x 100 mm x 45 mm
85203190	01/01/1988	31/12/1995	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, à cassettes, avec amplificateur incorpore mais sans haut-parleur incorpore (autre qu'appareils repr. sous 8520.31.30)
852031XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 852031, non spécifié par ailleurs
852032	01/01/1996	31/12/2006	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques, numériques (autres que machines à dicter ne pouvant fonctionner qu'avec source d'énergie extérieure et répondeurs téléphoniques)
85203211	01/01/1996	31/12/2006	Enregistreurs à cassettes numériques, avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
85203219	01/01/1996	31/12/2006	Enregistreurs à cassettes numériques avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, fonctionnant uniquement sur le réseau électrique
85203230	01/01/1996	31/12/2006	Enregistreurs de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], à cassettes numériques, avec amplificateur incorporé, sans haut-parleurs incorporés, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure
85203250	01/01/1996	31/12/2006	Enregistreurs à cassettes numériques, permettant l'enregistrement et la reproduction du son, avec amplificateur incorporé mais sans haut-parleurs incorporés (à l'excl. des appareils de poche)
85203291	01/01/1996	31/12/2006	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son numériques, utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures
85203299	01/01/1996	31/12/2006	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son numériques, à bandes magnétiques (autres que machines à dicter ne pouvant fonctionner qu'avec source d'énergie extérieure, répondeurs téléphoniques, enregistreurs à cassettes et appareils utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures)
852032XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852032, non spécifié par ailleurs
852033	01/01/1996	31/12/2006	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, à cassettes (autres que numériques)
85203311	01/01/1996	31/12/2006	Enregistreurs à cassettes avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (autres que numériques)
85203319	01/01/1996	31/12/2006	Enregistreurs à cassettes, avec amplificateur incorporé et avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés, fonctionnant uniquement sur le réseau électrique (autres que numériques)
85203330	01/01/1996	31/12/2006	Enregistreurs de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], à cassettes, avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (autres que numériques)
85203390	01/01/1996	31/12/2006	Enregistreurs à cassettes, permettant l'enregistrement et la reproduction du son, même avec amplificateur incorporé mais sans haut-parleur incorporé (autre que les appareils numériques et les appareils de poche du n° 8520.33.30)
852033XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852033, non spécifié par ailleurs
852039	01/01/1988	31/12/2006	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques (autres que numériques, machines à dicter ne pouvant fonctionner qu'avec source d'énergie extérieure, répondeurs téléphoniques et enregistreurs à cassettes)
85203910	01/01/1988	31/12/1995	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant des bandes magnétiques sur bobines, fonctionnant soit à une seule vitesse de 19 cm/s soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée excl. à des vitesses inférieures (autres que machines à dicter ne pouvant fonctionner qu'avec source d'énergie extérieure, répondeurs téléphoniques et magnétophones à cassettes)
85203910	01/01/1996	31/12/2006	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures (autres que numériques)
85203990	01/01/1988	31/12/1995	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant des bandes magnétiques sur bobines (autres que machines à dicter ne pouvant fonctionner qu'avec source d'énergie extérieure, répondeurs téléphoniques, magnétophones à cassettes et appareils repr. sous 8520.39.10)
85203990	01/01/1996	31/12/2006	Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, à bandes magnétiques (autres que numériques, machines à dicter ne pouvant fonctionner qu'avec source d'énergie extérieure, répondeurs téléphoniques, enregistreurs à cassettes et appareils utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures)
852039XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852039, non spécifié par ailleurs
852090	01/01/1988	31/12/2006	Appareils d'enregistrement du son, incorporant également un dispositif de reproduction du son (autres qu'appareils d'enregistrement et de reproduction du son utilisant des bandes magnétiques sur bobines)
85209000	01/01/2006	31/12/2006	Appareils d'enregistrement du son, incorporant également un dispositif de reproduction du son (autres qu'appareils d'enregistrement et de reproduction du son utilisant des bandes magnétiques sur bobines)
85209010	01/01/1988	31/12/2005	Appareils d'enregistrement du son, incorporant également un dispositif de reproduction du son (autres qu'appareils d'enregistrement et de reproduction du son utilisant des bandes magnétiques sur bobines), pour aéronefs civils
85209090	01/01/1988	31/12/2005	Appareils d'enregistrement du son, incorporant également un dispositif de reproduction du son (autres que pour aéronefs civils du n° 8520.90.10 et qu'appareils d'enregistrement et de reproduction du son utilisant des bandes magnétiques sur bobines)
852090XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852090, non spécifié par ailleurs
8520XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 8520, non spécifié par ailleurs
8520XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 8520, non spécifié par ailleurs
8521	01/01/1988	31/12/2500	Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)
852110	01/01/1988	31/12/2500	Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)
85211010	01/01/1988	31/12/2005	Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, pour aéronefs civils
85211020	01/01/2006	31/12/2500	Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s (à l'excl. des caméscopes)
85211030	01/01/1996	31/12/2005	Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s (autres que pour aéronefs civils du n° 8521.10.10 et à l'excl. des caméscopes)
85211031	01/01/1988	31/12/1995	Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, largeur =< 1,3 cm, vitesse de défilement =< 50 mm/s, incorporant une caméra de télévision dans la même enceinte, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8321.10.10)
85211038	01/01/1992	31/12/1995	Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, largeur =< 1,3 cm, vitesse de défilement =< 50 mm/s (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8321.10.10 et qu'appareils incorporant une caméra de télévision dans une même enceinte)
85211039	01/01/1988	31/12/1991	Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, largeur =< 1,3 cm, vitesse de défilement =< 50 mm/s (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8321.10-10 et qu'appareils incorporant une caméra de télévision)
85211080	01/01/1992	31/12/2005	Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, même avec récepteur de signaux vidéophoniques incorporé (à l'excl. des appareils pour aéronefs civils du n° 8521.10.10, des caméscopes et des appareils à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s)
85211090	01/01/1988	31/12/1991	Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8321.10-10 et que pour bandes magnétiques d'une largeur =< 1,3 cm et d'une vitesse de défilement =< 50 mm/s)
85211095	01/01/2006	31/12/2500	Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, même avec récepteur de signaux vidéophoniques incorporé (à l'excl. des caméscopes et des appareils à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s)
852110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852110, non spécifié par ailleurs
852190	01/01/1988	31/12/2500	Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (autres qu'à bandes magnétiques et à l'excl. des caméscopes)
85219000	01/01/1988	31/12/1991	Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéo phoniques (autres qu'à bandes magnétiques et à l'excl. des caméscopes)
85219000	01/01/1992	31/12/2500	Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (autres qu'à bandes magnétiques et à l'excl. des caméscopes)
852190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852190, non spécifié par ailleurs
8521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8521, non spécifié par ailleurs
8521XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8521, non spécifié par ailleurs
8522	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophonique
852210	01/01/1988	31/12/2500	Lecteurs phonographiques
85221000	01/01/1988	31/12/2500	Lecteurs phonographiques
852210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852210, non spécifié par ailleurs
852290	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques (à l'excl. des lecteurs de microsillons)
85229000	01/01/2020	31/12/2500	Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques (à l'excl. des lecteurs de microsillons)
85229010	01/01/1988	31/12/2005	Assemblages et sous-assemblages, composés de deux ou plusieurs pièces assemblées, pour appareils du n° 8520.90, destinés aux aéronefs civils
85229020	01/01/2017	31/12/2019	Renoncules et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
85229030	01/01/1988	31/12/2019	Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, oeillets, orchidées,  glaïeuls, renoncules, chrysanthèmes et lis)
85229041	01/01/2006	31/12/2006	Assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques, n.d.a.
85229041	01/01/2007	31/12/2019	Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
85229049	01/01/2006	31/12/2006	Assemblages électroniques pour appareils de reproduction et d'enregistrement du son et pour appareils de reproduction et d'enregistrement vidéophonique, n.d.a. (sauf assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques)
85229049	01/01/2007	31/12/2016	Assemblages électroniques pour appareils de reproduction et d'enregistrement du son et pour appareils de reproduction et d'enregistrement vidéophonique, n.d.a. (sauf assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques)
85229049	01/01/2017	31/12/2019	Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
85229051	01/01/1998	31/12/2005	Assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques, n.d.a.
85229059	01/01/1998	31/12/2005	Assemblages électroniques pour appareils de reproduction et d'enregistrement du son et pour appareils de reproduction et d'enregistrement vidéophonique, n.d.a. (sauf assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques)
85229070	01/01/2006	31/12/2019	Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais
85229080	01/01/2006	31/12/2016	Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques, n.d.a.
85229080	01/01/2017	31/12/2019	Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, frais
85229091	01/01/1988	31/12/1997	Assemblages électroniques, pour appareils de reproduction et d'enregistrement du son et pour appareils de reproduction et d'enregistrement vidéophonique, n.c.a.
85229093	01/01/1995	31/12/2005	Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale 53 mm, des types utilisés pour la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son, n.d.a.
85229098	01/01/1995	31/12/2005	Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques, n.d.a.
85229099	01/01/1988	31/12/1994	Parties et accessoires des appareils de reproduction et d'enregistrement du son et pour appareils de reproduction et d'enregistrement vidéophonique, n.c.a.
852290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852290, non spécifié par ailleurs
8522XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8522, non spécifié par ailleurs
8522XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8522, non spécifié par ailleurs
8523	01/01/1988	31/12/2500	"Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, ""cartes intelligentes"" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf produits du chapitre 37)"
852311	01/01/1988	31/12/2006	Bandes magnétiques non-enregistrées, largeur <= 4 mm
85231100	01/01/1988	31/12/2006	Bandes magnétiques non-enregistrées, largeur <= 4 mm
852311XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852311, non spécifié par ailleurs
852312	01/01/1988	31/12/2006	Bandes magnétiques non-enregistrées, largeur > 4 mm mais <= 6,5 mm
85231200	01/01/1988	31/12/2006	Bandes magnétiques non-enregistrées, largeur > 4 mm mais <= 6,5 mm
852312XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852312, non spécifié par ailleurs
852313	01/01/1988	31/12/2006	Bandes magnétiques non-enregistrées, largeur > 6,5 mm
85231300	01/01/1988	31/12/2006	Bandes magnétiques non-enregistrées, largeur > 6,5 mm
852313XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852313, non spécifié par ailleurs
852320	01/01/1988	31/12/2006	Disques magnétiques non-enregistrés
85232010	01/01/1988	31/12/1994	Disques magnétiques non enregistres, rigides
85232010	01/01/2000	31/12/2006	Disques magnétiques, non-enregistrés, rigides
85232011	01/01/1995	31/12/1999	Disques magnétiques, non enregistres, rigides, revêtus d'une mince couche métallique d'une coercivité > 600 Oersted et d'un diamètre extérieur 231 mm
85232019	01/01/1995	31/12/1999	Disques magnétiques, non enregistres, rigides (à l'excl. des disques revêtus d'une mince couche métallique d'une coercivité > 600 Oersted et d'un diamètre extérieur 231 mm)
85232090	01/01/1988	31/12/2006	Disques magnétiques non-enregistrés (autres que rigides)
852320XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852320, non spécifié par ailleurs
852321	01/01/2007	31/12/2500	Cartes munies d'une piste magnétique pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues
85232100	01/01/2007	31/12/2500	Cartes munies d'une piste magnétique pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues
852321XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852321, non spécifié par ailleurs
852329	01/01/2007	31/12/2500	Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)
85232915	01/01/2007	31/12/2500	Bandes et disques magnétiques non enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues
85232919	01/01/2017	31/12/2500	Bandes et disques magnétiques, non enregistrés
85232931	01/01/2007	31/12/2016	Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)
85232933	01/01/2007	31/12/2016	Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
85232939	01/01/2007	31/12/2016	Bandes et disques magnétiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)
85232990	01/01/2007	31/12/2500	Supports magnétiques pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l’exclusion des cartes munies d’une piste magnétique ainsi que des bandes, des disques et des articles du chapitre 37)
852329XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852329, non spécifié par ailleurs
852330	01/01/1996	31/12/2006	Cartes munies d'une piste magnétique non-enregistrée
85233000	01/01/1996	31/12/2006	Cartes munies d'une piste magnétique non-enregistrée
852330XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852330, non spécifié par ailleurs
852340	01/01/2007	31/12/2011	Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des produits du chapitre 37)
85234011	01/01/2007	31/12/2011	Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non-enregistrés, d'une capacité d'enregistrement <= 900 méga octets, non-effaçables [CD-Rs]
85234013	01/01/2007	31/12/2011	"Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non-enregistrés, d'une capacité d'enregistrement > 900 méga octets mais <= 18 giga octets, non-effaçables ""disques numériques versatiles"" [DVD-/+Rs]"
85234019	01/01/2007	31/12/2011	Supports optiques, non-enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues [p.ex. CD-RWs, DVD-/+RWs, DVD-RAMs, MiniDiscs] (à l'excl. des disques non-effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement <= 18 giga octets [CD-Rs, DVD-/+Rs] et produits du chapitre 37)
85234025	01/01/2007	31/12/2011	Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)
85234031	01/01/2007	31/12/2011	Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre <= 6,5 cm
85234039	01/01/2007	31/12/2011	Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre > 6,5 cm
85234045	01/01/2007	31/12/2011	Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
85234051	01/01/2007	31/12/2011	Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés
85234059	01/01/2007	31/12/2011	Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (à l'excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information)
85234091	01/01/2007	31/12/2011	Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)
85234093	01/01/2007	31/12/2011	Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser)
85234099	01/01/2007	31/12/2011	Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information ainsi que des produits du chapitre 37)
852340XX	01/01/2007	31/12/2011	Commerce de la sous-position 852340, non spécifié par ailleurs
852341	01/01/2012	31/12/2500	Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrés (à l'excl. des produits du chapitre 37)
85234110	01/01/2012	31/12/2500	Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement <= 900 méga octets, non effaçables [CD-Rs]
85234130	01/01/2012	31/12/2500	Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement > 900 méga octets mais <= 18 giga octets, non effaçables [DVD-/+Rs]
85234190	01/01/2012	31/12/2500	Supports optiques, non enregistrés, pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues [p.ex. CD-RWs, DVD-/+RWs, DVD-RAMs, MiniDiscs] (à l’excl. des disques non effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser d’une capacité d’enregistrement <= 18 giga octets [CD-Rs, DVD-/+Rs] et produits du chapitre 37)
852341XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852341, non spécifié par ailleurs
852349	01/01/2012	31/12/2500	Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des produits du chapitre 37)
85234910	01/01/2017	31/12/2500	Disques numériques versatiles «DVD», enregistrés
85234920	01/01/2017	31/12/2500	Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés (à l’exclusion des DVD)
85234925	01/01/2012	31/12/2016	Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (à l'excl. de ceux pour la reproduction du son ou de l'image et des marchandises du chapitre 37)
85234931	01/01/2012	31/12/2016	Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son uniquement, d’un diamètre <= 6,5 cm
85234939	01/01/2012	31/12/2016	Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son uniquement, d’un diamètre > 6,5 cm
85234945	01/01/2012	31/12/2016	Disques optiques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information
85234951	01/01/2012	31/12/2016	Disques numériques versatiles [DVD], enregistrés, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information)
85234959	01/01/2012	31/12/2016	Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés, pour la reproduction du son et de l’image ou de l’image uniquement (à l’excl. des disques numériques versatiles [DVD] et des disques pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information)
85234990	01/01/2017	31/12/2500	Supports optiques, enregistrés (à l’exclusion des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser)
85234991	01/01/2012	31/12/2016	Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son ou l’image, pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information et à l’excl. des produits du chapitre 37)
85234993	01/01/2012	31/12/2016	Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser)
85234999	01/01/2012	31/12/2016	Supports optiques, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l’image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information ainsi que des produits du chapitre 37)
852349XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852349, non spécifié par ailleurs
852351	01/01/2007	31/12/2500	Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash] (à l'excl. des produits du chapitre 37)
85235110	01/01/2007	31/12/2500	Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], non enregistrés
85235190	01/01/2017	31/12/2500	Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (cartes mémoire flash ou cartes à mémoire électronique flash), enregistrés
85235191	01/01/2007	31/12/2016	Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)
85235193	01/01/2007	31/12/2016	Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
85235199	01/01/2007	31/12/2016	Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des produits du chapitre 37)
852351XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852351, non spécifié par ailleurs
852352	01/01/2007	31/12/2500	Cartes munies d’un ou de plusieurs circuits intégrés électroniques («cartes intelligentes»)
85235200	01/01/2017	31/12/2500	Cartes munies d’un ou de plusieurs circuits intégrés électroniques («cartes intelligentes»)
85235210	01/01/2007	31/12/2016	Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques [cartes intelligentes]
85235290	01/01/2007	31/12/2016	Cartes et étiquettes constitués par seulement un circuit intégré électronique [cartes intelligentes]
852352XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852352, non spécifié par ailleurs
852359	01/01/2007	31/12/2500	Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)
85235910	01/01/2007	31/12/2500	Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)
85235990	01/01/2017	31/12/2500	Supports à semi-conducteur, enregistrés (à l’exclusion des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs et des cartes intelligentes)
85235991	01/01/2007	31/12/2016	Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)
85235993	01/01/2007	31/12/2016	Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)
85235999	01/01/2007	31/12/2016	Supports à semi-conducteur, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)
852359XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852359, non spécifié par ailleurs
852380	01/01/2007	31/12/2500	Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
85238010	01/01/2007	31/12/2500	Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
85238090	01/01/2017	31/12/2500	Supports, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l’exclusion des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
85238091	01/01/2007	31/12/2016	Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction des phénomènes (sauf pour la reproduction du son ou de l'image, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs et à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
85238093	01/01/2007	31/12/2016	Supports pour enregistrements, enregistrés, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
85238099	01/01/2007	31/12/2016	Supports, enregistrés, pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
852380XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852380, non spécifié par ailleurs
852390	01/01/1988	31/12/2006	Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non-enregistrés (autres que bandes et disques magnétiques, cartes munies d'une piste magnétique et produits du chapitre 37)
85239000	01/01/1988	31/12/1995	Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistres, (autres que bandes et disques magnétiques et produits du chapitre 37)
85239000	01/01/1996	31/12/2005	Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non-enregistrés (autres que bandes et disques magnétiques, cartes munies d'une piste magnétique et produits du chapitre 37)
85239010	01/01/2006	31/12/2006	Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement <= 900 méga octets (autres qu'effaçables)
85239030	01/01/2006	31/12/2006	Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement > 900 méga octets mais <= 18 giga octets (autres qu'effaçables)
85239090	01/01/2006	31/12/2006	Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non-enregistrés (autres que bandes et disques magnétiques, cartes munies d'une piste magnétique, disques non-effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement <= 18 giga octets et produits du chapitre 37)
852390XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852390, non spécifié par ailleurs
8523XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8523, non spécifié par ailleurs
8523XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8523, non spécifié par ailleurs
8524	01/01/1988	31/12/2006	Disques, bandes magnétiques et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des produits du chapitre 37)
8524	01/01/2022	31/12/2500	Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles
852410	01/01/1988	31/12/2006	Disques pour électrophones
85241000	01/01/1988	31/12/2006	Disques pour électrophones
852410XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852410, non spécifié par ailleurs
852411	01/01/2022	31/12/2500	Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à cristaux liquides
85241100	01/01/2022	31/12/2500	Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à cristaux liquides
852411XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852411, non spécifié par ailleurs
852412	01/01/2022	31/12/2500	Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
85241200	01/01/2022	31/12/2500	Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
852412XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852412, non spécifié par ailleurs
852419	01/01/2022	31/12/2500	Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande [sauf à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)]
85241900	01/01/2022	31/12/2500	Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande [sauf à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)]
852419XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852419, non spécifié par ailleurs
852421	01/01/1988	31/12/1995	Bandes magnétiques, enregistrées, largeur =< 4 mm
85242110	01/01/1988	31/12/1995	Bandes magnétiques d'une largeur > 4 mm, comportant des données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information
85242190	01/01/1988	31/12/1995	Bandes magnétiques enregistrées, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, largeur =< 4 mm, (à l'exclusion des données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information)
852421XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 852421, non spécifié par ailleurs
852422	01/01/1988	31/12/1995	Bandes magnétiques enregistrées, largeur > 4 mm mais =< 6,5 mm
85242210	01/01/1988	31/12/1995	Bandes magnétiques, largeur > 4 mm mais =< 6,5 mm, comportant des données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information
85242290	01/01/1988	31/12/1995	Bandes magnétiques enregistrées, largeur > 4 mm mais =< 6,5 mm, (à l'exclusion des données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information)
852422XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 852422, non spécifié par ailleurs
852423	01/01/1988	31/12/1995	Bandes magnétiques enregistrées, largeur > 6,5 mm
85242310	01/01/1988	31/12/1995	Bandes magnétiques, largeur > 6,5 mm, comportant des données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information
85242390	01/01/1988	31/12/1995	Bandes magnétiques enregistrées, largeur > 6,5 mm, (à l'exclusion des données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information)
852423XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 852423, non spécifié par ailleurs
852431	01/01/1996	31/12/2006	Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
85243100	01/01/1996	31/12/2006	Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
852431XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852431, non spécifié par ailleurs
852432	01/01/1996	31/12/2001	Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction du son uniquement
852432	01/01/2002	31/12/2006	Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction du son uniquement
85243200	01/01/1996	31/12/2001	Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction du son uniquement
85243210	01/01/2002	31/12/2006	Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre <= 6,5 cm
85243290	01/01/2002	31/12/2006	Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre > 6,5 cm
852432XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 852432, non spécifié par ailleurs
852432XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852432, non spécifié par ailleurs
852439	01/01/1996	31/12/2006	Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement
85243900	01/01/1996	31/12/1997	Disques enregistres pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement
85243910	01/01/1998	31/12/2006	Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
85243920	01/01/2002	31/12/2006	Disques numériques versatiles [DVD]
85243980	01/01/2002	31/12/2006	Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf disques numériques versatiles [DVD] et disques pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information)
85243990	01/01/1998	31/12/2001	Disques enregistrés pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, pour la reproduction du son et de l'image ou de l'image uniquement (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information)
852439XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852439, non spécifié par ailleurs
852440	01/01/1996	31/12/2006	Bandes magnétiques enregistrées, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
85244000	01/01/2000	31/12/2006	Bandes magnétiques enregistrées, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
85244010	01/01/1996	31/12/1999	Bandes magnétiques comportant des données ou des instructions autres que le son ou l'image, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information
85244091	01/01/1996	31/12/1999	Bandes magnétiques enregistrées, d'une largeur > 4 mm mais <= 6,5 mm (à l'excl. de celles comportant le son ou l'image ou des données ou instructions du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information)
85244099	01/01/1996	31/12/1999	Bandes magnétiques enregistrées, d'une largeur <= 4 mm ainsi que > 6,5 mm (à l'excl. de celles comportant le son ou l'image ou des données ou instructions du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information)
852440XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852440, non spécifié par ailleurs
852451	01/01/1996	31/12/2006	Bandes magnétiques pour la reproduction du son ou l'image, enregistrées, largeur <= 4 mm
85245100	01/01/1996	31/12/2006	Bandes magnétiques pour la reproduction du son ou l'image, enregistrées, largeur <= 4 mm
852451XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852451, non spécifié par ailleurs
852452	01/01/1996	31/12/2006	Bandes magnétiques pour la reproduction du son ou l'image, enregistrées, largeur > 4 mm mais <= 6,5 mm
85245200	01/01/1996	31/12/2006	Bandes magnétiques pour la reproduction du son ou l'image, enregistrées, largeur > 4 mm mais <= 6,5 mm
852452XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852452, non spécifié par ailleurs
852453	01/01/1996	31/12/2006	Bandes magnétiques pour la reproduction du son ou l'image, enregistrées, largeur > 6,5 mm
85245300	01/01/1996	31/12/2006	Bandes magnétiques pour la reproduction du son ou l'image, enregistrées, largeur > 6,5 mm
852453XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852453, non spécifié par ailleurs
852460	01/01/1996	31/12/2006	Cartes munies d'une piste magnétique enregistrée
85246000	01/01/1996	31/12/2006	Cartes munies d'une piste magnétique enregistrée
852460XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852460, non spécifié par ailleurs
852490	01/01/1988	31/12/1995	Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistres, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, (à l'excl. des disques pour électrophones et des bandes magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37)
85249010	01/01/1988	31/12/1995	Disques compacts
85249091	01/01/1988	31/12/1995	Disques magnétiques et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, comportant des données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information (autres que bandes magnétiques)
85249099	01/01/1988	31/12/1995	"Disques, bandes et autres supports, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistres, y compris les matrices et moules galvaniques pour fabrication de disques (sauf données ou instructions autres que l'enregistrement des images ou du son, pour machines automatiques de traitement de l'information, disques pour électrophones, bandes magnétiques et disques compacts; produits du chapitre 37)"
852490XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 852490, non spécifié par ailleurs
852491	01/01/1996	31/12/2006	Supports d'enregistrement pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, des bandes magnétiques et des cartes munies d'une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)
852491	01/01/2022	31/12/2500	Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande, à cristaux liquides
85249100	01/01/2000	31/12/2006	Supports d'enregistrement pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, des bandes magnétiques et des cartes munies d'une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)
85249100	01/01/2022	31/12/2500	Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande, à cristaux liquides
85249110	01/01/1996	31/12/1999	Disques magnétiques et supports d'enregistrement similaires, comportant des données ou instructions, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. de celles comportant le son ou l'image ainsi que des bandes magnétiques)
85249190	01/01/1996	31/12/1999	Supports d'enregistrement avec enregistrement (à l'excl. de celles comportant le son ou l'image, des données ou instructions du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information ainsi que des disques pour systèmes de lecture optique par faisceau laser, bandes magnétiques et produits du chapitre 37)
852491XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852491, non spécifié par ailleurs
852491XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852491, non spécifié par ailleurs
852492	01/01/2022	31/12/2500	Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande, à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
85249200	01/01/2022	31/12/2500	Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande, à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
852492XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852492, non spécifié par ailleurs
852499	01/01/1996	31/12/2006	Supports enregistrés pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des disques pour électrophones, des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, des bandes magnétiques et des cartes munies d'une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)
852499	01/01/2022	31/12/2500	Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande [sauf à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)]
85249900	01/01/1996	31/12/1997	Supports enregistres pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des disques pour électrophones, des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, des bandes magnétiques et des cartes munies d'une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)
85249900	01/01/2022	31/12/2500	Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande [sauf à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)]
85249910	01/01/1998	31/12/2006	Supports enregistrés pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information (à l'excl. des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, des bandes magnétiques et des cartes munies d'une piste magnétique)
85249990	01/01/1998	31/12/2006	Supports enregistrés pour la reproduction du son ou de l'image, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information et à l'excl. des disques pour électrophones, des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, des bandes magnétiques et des cartes munies d'une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)
852499XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852499, non spécifié par ailleurs
852499XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852499, non spécifié par ailleurs
8524XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 8524, non spécifié par ailleurs
8524XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 8524, non spécifié par ailleurs
8524XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 8524, non spécifié par ailleurs
8524XXXX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 8524, non spécifié par ailleurs
8525	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes"
852510	01/01/1988	31/12/2006	Appareils d'émission, pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision
85251010	01/01/1988	31/12/2005	Appareils d'émission, pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie, destinés aux aéronefs civils
85251020	01/01/2006	31/12/2006	Appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
85251050	01/01/1998	31/12/2005	Appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (autres que destinées aux aéronefs civils du n° 8525.10.10)
85251080	01/01/1998	31/12/2006	Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision
85251090	01/01/1988	31/12/1997	Appareils d'émission, pour radiotéléphonie et radiotélégraphie, pour radiodiffusion ou télévision (autres que pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie destinées aux aéronefs civils repr. sous 8525.10.10)
852510XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852510, non spécifié par ailleurs
852520	01/01/1988	31/12/2006	Appareils d'émission incorporant un appareil de réception, pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision
85252010	01/01/1988	31/12/2005	Appareils d'émission incorporant un appareil de réception, pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie, pour aéronefs civils
85252020	01/01/2006	31/12/2006	"Appareils d'émission incorporant un appareil de réception, pour la radiotéléphonie cellulaire ""téléphones mobiles"""
85252080	01/01/2006	31/12/2006	Appareils d'émission incorporant un appareil de réception, pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision (autres que pour la radiotéléphonie cellulaire [téléphones mobiles])
85252090	01/01/1988	31/12/1995	Appareils d'émission incorporant un appareil de réception, pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, (autres que pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie destinées aux aéronefs civils repr. sous 8525.20.10)
85252091	01/01/1996	31/12/2005	"Appareils d'émission incorporant un appareil de réception, pour la radiotéléphonie cellulaire ""téléphones mobiles"" (autres que pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie destinés aux aéronefs civils du n° 8525.20.10)"
85252099	01/01/1996	31/12/2005	Appareils d'émission incorporant un appareil de réception, pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision (autres que pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie destinées aux aéronefs civils du n° 8525.20.10 ainsi que pour la radiotéléphonie cellulaire [téléphones mobiles])
852520XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852520, non spécifié par ailleurs
852530	01/01/1988	31/12/2006	Caméras de télévision (à l'excl. de caméscopes)
85253010	01/01/1988	31/12/2006	Caméras de télévision, comportant au moins 3 tubes de prise de vues
85253090	01/01/1996	31/12/2006	Caméras de télévision (à l'excl. de celles comportant au moins 3 tubes de prise de vues et des caméscopes)
85253091	01/01/1988	31/12/1995	Caméras de télévision incorporant sous une même enveloppe, un dispositif d'enregistrement et de reproduction vidéophonique, (autres que les combinaisons d'appareils comme les caméscopes avec lesquels des programmes de télévision peuvent également être enregistres au moyen d'un récepteur de signaux vidéophoniques externe)
85253099	01/01/1988	31/12/1995	Caméras de télévision (autres que comportant au moins 3 tubes de prise de vues ou incorporant un dispositif d'enregistrement et de reproduction vidéophonique)
852530XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852530, non spécifié par ailleurs
852540	01/01/1996	31/12/2006	"Appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes; appareils photographiques numériques"
85254010	01/01/1996	31/12/1997	Appareils de prise de vues fixes vidéo
85254011	01/01/1998	31/12/2006	Appareils de prise de vues fixes vidéo et appareils photographiques, numériques
85254019	01/01/1998	31/12/2006	Appareils de prise de vues fixes vidéo (autres que numériques)
85254091	01/01/1996	31/12/2006	Caméscopes permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de la télévision
85254099	01/01/1996	31/12/2006	Caméscopes permettant l'enregistrement du son et des images prises par la caméra ainsi que des signaux de programmes télévisés
852540XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852540, non spécifié par ailleurs
852550	01/01/2007	31/12/2500	Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception
85255000	01/01/2007	31/12/2500	Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception
852550XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852550, non spécifié par ailleurs
852560	01/01/2007	31/12/2500	Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception
85256000	01/01/2007	31/12/2500	Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception
852560XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852560, non spécifié par ailleurs
852580	01/01/2007	31/12/2021	Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
85258011	01/01/2007	31/12/2021	Caméras de télévision, comportant au moins 3 tubes de prise de vues
85258019	01/01/2007	31/12/2021	Caméras de télévision (à l'excl. de celles comportant au moins 3 tubes de prise de vues et des caméscopes)
85258030	01/01/2007	31/12/2021	Appareils photographiques numériques
85258091	01/01/2007	31/12/2021	Caméscopes permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de la télévision
85258099	01/01/2007	31/12/2021	Caméscopes permettant l'enregistrement du son et des images prises par la caméra ainsi que des signaux de programmes télévisés
852580XX	01/01/2007	31/12/2021	Commerce de la sous-position 852580, non spécifié par ailleurs
852581	01/01/2022	31/12/2500	Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes ultrarapides tels que spécifiés dans la note 1 de sous-positions au chapitre 85
85258100	01/01/2022	31/12/2500	Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes ultrarapides tels que spécifiés dans la note 1 de sous-positions au chapitre 85
852581XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852581, non spécifié par ailleurs
852582	01/01/2022	31/12/2500	Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, résistant aux rayonnements tels que spécifiés dans la note 2 de sous-positions au chapitre 85 (sauf ultrarapides)
85258200	01/01/2022	31/12/2500	Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, résistant aux rayonnements tels que spécifiés dans la note 2 de sous-positions au chapitre 85 (sauf ultrarapides)
852582XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852582, non spécifié par ailleurs
852583	01/01/2022	31/12/2500	Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, à vision nocturne tels que spécifiés dans la note 3 de sous-positions au chapitre 85 (sauf ultrarapides et résistant aux rayonnements)
85258300	01/01/2022	31/12/2500	Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, à vision nocturne tels que spécifiés dans la note 3 de sous-positions au chapitre 85 (sauf ultrarapides et résistant aux rayonnements)
852583XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852583, non spécifié par ailleurs
852589	01/01/2022	31/12/2500	Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes (sauf ultrarapides, résistant aux rayonnements et à vision nocturne)
85258900	01/01/2022	31/12/2500	Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes (sauf ultrarapides, résistant aux rayonnements et à vision nocturne)
852589XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852589, non spécifié par ailleurs
8525XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8525, non spécifié par ailleurs
8525XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8525, non spécifié par ailleurs
8526	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
852610	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]
85261000	01/01/2006	31/12/2500	Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]
85261010	01/01/1995	31/12/2005	Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], destinés à des aéronefs civils
85261011	01/01/1988	31/12/1994	Radioaltimètres, pour aéronefs civils
85261013	01/01/1988	31/12/1994	Radars météorologiques, pour aéronefs civils
85261019	01/01/1988	31/12/1994	Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), pour aéronefs civils, (sauf radioaltimètres et radars météorologiques)
85261090	01/01/1988	31/12/2005	Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar] (à l'excl. des appareils destinés à des aéronefs civils du n° 8526.10.10)
852610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852610, non spécifié par ailleurs
852691	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de radionavigation
85269111	01/01/1988	31/12/2005	Récepteurs de radionavigation, pour aéronefs civils
85269119	01/01/1988	31/12/2005	Emetteurs de radionavigation, incorporant également un récepteur, pour aéronefs civils
85269120	01/01/2006	31/12/2500	Appareils récepteurs de radionavigation (à l'excl. des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar])
85269180	01/01/2006	31/12/2500	Appareils de radionavigation (à l'excl. des récepteurs de radionavigation et des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]))
85269190	01/01/1988	31/12/2005	Appareils de radionavigation (autres que pour aéronefs civils du n° 8426.91.11 ou 8526.91.19)
852691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852691, non spécifié par ailleurs
852692	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de radiotélécommande
85269200	01/01/2006	31/12/2500	Appareils de radiotélécommande
85269210	01/01/1988	31/12/2005	Appareils de radiotélécommande, pour aéronefs civils
85269290	01/01/1988	31/12/2005	Appareils de radiotélécommande (autres que pour aéronefs civils du n° 8526.92.10)
852692XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852692, non spécifié par ailleurs
8526XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8526, non spécifié par ailleurs
8526XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8526, non spécifié par ailleurs
8527	01/01/1988	31/12/2500	Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
852711	01/01/1988	31/12/1995	Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, y c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
85271110	01/01/1988	31/12/1995	Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, y c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser
85271190	01/01/1988	31/12/1994	Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, y c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, (autres qu'a système de lecture optique par faisceau laser)
85271191	01/01/1995	31/12/1995	Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique/numérique
85271199	01/01/1995	31/12/1995	Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils à système de lecture optique par faisceau laser ainsi que des appareils à cassettes et à système de lecture analogique/numérique)
852711XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 852711, non spécifié par ailleurs
852712	01/01/1996	31/12/2500	Radiocassettes de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure
85271200	01/01/2020	31/12/2500	Radiocassettes de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure
85271210	01/01/1996	31/12/2019	Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec un écran à cristaux liquides (LCD) (à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)
85271290	01/01/1996	31/12/2019	Appareils récepteurs de télévision en couleurs avec un écran à plasma (PDP)(à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)
852712XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852712, non spécifié par ailleurs
852713	01/01/1996	31/12/2500	Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche)
85271300	01/01/2020	31/12/2500	Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche)
85271310	01/01/1996	31/12/2019	Appareils récepteurs de télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
85271391	01/01/1996	31/12/2019	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.
85271399	01/01/1996	31/12/2019	"Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles, n.d.a."
852713XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852713, non spécifié par ailleurs
852719	01/01/1988	31/12/2500	Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son
85271900	01/01/1988	31/12/2500	Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son
852719XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852719, non spécifié par ailleurs
852721	01/01/1988	31/12/2500	Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
85272110	01/01/1988	31/12/1995	Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, y c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser
85272120	01/01/1996	31/12/2500	Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser
85272152	01/01/1996	31/12/2500	Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique
85272159	01/01/1996	31/12/2500	Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser ou à système de lecture analogique et numérique)
85272170	01/01/1996	31/12/2500	Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières])
85272190	01/01/1988	31/12/1994	Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, y c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, combines sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, (autres qu'a système de lecture optique par faisceau laser)
85272191	01/01/1995	31/12/1995	Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, des types utilisés dans les véhicules automobiles, combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique/numérique
85272192	01/01/1996	31/12/2500	Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières])
85272198	01/01/1996	31/12/2500	Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser, des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières] et des appareils à cassettes à système de lecture analogique et numérique)
85272199	01/01/1995	31/12/1995	Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, des types utilisés dans les véhicules automobiles, combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils à système de lecture optique par faisceau laser et des appareils à cassettes et à système de lecture analogique/numérique)
852721XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852721, non spécifié par ailleurs
852729	01/01/1988	31/12/2500	Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son
85272900	01/01/1988	31/12/2500	Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son
852729XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852729, non spécifié par ailleurs
852731	01/01/1988	31/12/2006	Récepteurs de radiodiffusion, y.c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (autres que pour véhicules automobiles)
85273110	01/01/1988	31/12/1994	Récepteurs de radiodiffusion, y c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorpores
85273111	01/01/1995	31/12/2006	Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
85273119	01/01/1995	31/12/2006	Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des apparails à cassettes et à système de lecture analogique et numérique)
85273191	01/01/1988	31/12/2006	Récepteurs de radiodiffusion, y.c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans haut-parleurs incorporés (autres que pour véhicules automobiles)
85273193	01/01/1995	31/12/2006	Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles)
85273198	01/01/1995	31/12/2006	Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, y.c. les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser et des appareils à cassettes et à système de lecture analogique et numérique)
85273199	01/01/1988	31/12/1994	Récepteurs de radiodiffusion, y c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combines un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, (autres qu'a système de lecture optique par faisceau laser et que pour véhicules automobiles)
852731XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852731, non spécifié par ailleurs
852732	01/01/1988	31/12/2006	Récepteurs de radiodiffusion, y.c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non-combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)
85273200	01/01/1988	31/12/1988	Récepteurs de radiodiffusion, y c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, (autres que pour véhicules automobiles), (non combines sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son), mais combines à un appareil d'horlogerie
85273210	01/01/1989	31/12/2006	Radioréveils ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non-combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
85273290	01/01/1989	31/12/2006	Récepteurs de radiodiffusion, y.c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non-combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que radioréveils et pour véhicules automobiles)
852732XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852732, non spécifié par ailleurs
852739	01/01/1988	31/12/2006	Récepteurs de radiodiffusion, y.c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés ni à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ni à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)
85273910	01/01/1988	31/12/1999	Récepteurs de radiodiffusion, y c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorpores sous une même enveloppe [01/01/1988-31/12/1988: récepteurs de radiodiffusion, y c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, (autres que radioréveils et pour véhicules automobiles), (non repr. sous 8527.31-10 à 8527.32-90), avec un ou plusieurs haut-parleurs incorpores]
85273920	01/01/2000	31/12/2006	Récepteurs de radiodiffusion, y.c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés ni à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ni à un appareil d'horlogerie, sans amplificateur incorporé (autres que pour véhicules automobiles)
85273980	01/01/2000	31/12/2006	Récepteurs de radiodiffusion, y.c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, avec amplificateur incorporé (autres que pour véhicules automobiles)
85273991	01/01/1988	31/12/1999	Récepteurs de radiodiffusion, y c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, sans haut-parleurs incorpores sous une même enveloppe, sans amplificateur incorpore (autres que pour véhicules automobiles) [01/01/1988-31/12/1988: récepteurs de radiodiffusion, y c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, (autres que pour véhicules automobiles), (non repr. sous 8527.31-10 à 8527.32-00), (sans haut-parleurs incorpores sous une même enveloppe), (sans amplificateur incorpore)]
85273999	01/01/1988	31/12/1999	Récepteurs de radiodiffusion, y c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, sans haut-parleurs incorpores sous une même enveloppe, mais avec amplificateur incorpore (autres que pour véhicules automobiles) [01/01/1988-31/12/1988: récepteurs de radiodiffusion, y c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, (autres que pour véhicules automobiles), (non repr. sous 8527.31-10 à 8527.32-00), (sans haut-parleurs incorpores sous une même enveloppe ), avec amplificateur incorpore]
852739XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852739, non spécifié par ailleurs
852790	01/01/1988	31/12/2006	Récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion commerciale
85279010	01/01/1988	31/12/2005	Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, pour aéronefs civils
85279020	01/01/2006	31/12/2006	Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes
85279080	01/01/2006	31/12/2006	Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (autres que pour les récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes)
85279091	01/01/1988	31/12/1997	Récepteurs de poche pour les installations d'appel ou de recherche de personnes
85279092	01/01/1998	31/12/2005	Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes
85279098	01/01/1998	31/12/2005	Récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie (autres que pour la téléphonie et la télégraphie destinées aux aéronefs civils du n° 8527.90.10 et que pour les récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes)
85279099	01/01/1988	31/12/1997	Récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion commerciale (autres que pour la téléphonie et la télégraphie destinées aux aéronefs civils repr. sous 8527.90.10 et que pour les récepteurs de poche pour les installations d'appel ou de recherche de personnes)
852790XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852790, non spécifié par ailleurs
852791	01/01/2007	31/12/2500	Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (autres que pour véhicules automobiles)
85279100	01/01/2020	31/12/2500	Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (autres que pour véhicules automobiles)
85279111	01/01/2007	31/12/2019	Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information
85279119	01/01/2007	31/12/2019	Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information)
85279135	01/01/2007	31/12/2019	Ecrans tactiles pour la commande électrique, sans capacité d’affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d’affichage
85279191	01/01/2007	31/12/2019	Tableaux, armoires et combinaisons d’appareils similaires pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1 000 V (à l’exclusion des appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, des armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l’information, des appareils de commande à mémoire programmable et des écrans tactiles)
85279199	01/01/2007	31/12/2019	Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V
852791XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852791, non spécifié par ailleurs
852792	01/01/2007	31/12/2500	Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)
85279200	01/01/2020	31/12/2500	Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)
85279210	01/01/2007	31/12/2019	Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 72,5 KV
85279290	01/01/2007	31/12/2019	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a.
852792XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852792, non spécifié par ailleurs
852799	01/01/2007	31/12/2500	Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et non combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)
85279900	01/01/2007	31/12/2500	Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et non combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)
852799XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852799, non spécifié par ailleurs
8527XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8527, non spécifié par ailleurs
8527XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8527, non spécifié par ailleurs
8528	01/01/1988	31/12/2500	"Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images"
852810	01/01/1988	31/12/1995	Récepteurs de télévision en couleurs (y c. les moniteurs vidéo et les projecteurs vidéo), incorporant également un appareil récepteur de radiodiffusion ou à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images [01/01/1988-31/12/1991: récepteurs de télévision en couleurs, y.c. les moniteurs vidéo et les projecteurs vidéo]
85281011	01/01/1988	31/12/1991	Appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophonique, avec récepteur de signaux vidéophoniques incorpore, en couleurs, pour bandes magnétiques sur bobines ou en cassettes, largeur =< 1,3 cm et vitesse de défilement =< 50 mm/s
85281014	01/01/1993	31/12/1995	Télé projecteurs en couleurs dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes
85281016	01/01/1993	31/12/1995	Télé projecteurs en couleurs dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes, d'un pouvoir de résolution vertical < 700 lignes
85281018	01/01/1993	31/12/1995	Télé projecteurs en couleurs dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes, d'un pouvoir de résolution vertical >= 700 lignes
85281019	01/01/1988	31/12/1991	Appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophonique, avec récepteur de signaux vidéophoniques incorpore, en couleurs, pour bandes magnétiques sur bobines ou en cassettes, (autres que pour bandes d'une largeur =< 1,3 cm et dont la vitesse de défilement =< 50 mm/s)
85281022	01/01/1993	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5
85281028	01/01/1993	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5
85281030	01/01/1988	31/12/1991	Appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophonique, avec récepteur de signaux vidéophoniques incorpore, en couleurs, pour disques magnétiques
85281031	01/01/1993	31/12/1995	Moniteurs vidéo en couleurs, avec tube cathodique, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5
85281040	01/01/1988	31/12/1992	Télé projecteurs en couleurs
85281041	01/01/1993	31/12/1995	Moniteurs vidéo en couleurs, avec tube cathodique, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes
85281043	01/01/1993	31/12/1995	Moniteurs vidéo en couleurs, avec tube cathodique, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes
85281049	01/01/1993	31/12/1995	Moniteurs vidéo en couleurs (à l'excl. des appareils avec tube cathodique)
85281050	01/01/1988	31/12/1992	Récepteurs de télévision en couleurs combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique (sauf magnétoscopes)
85281052	01/01/1993	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorpore, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran =< 42 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281054	01/01/1993	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorpore, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 42 cm mais =< 52 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281056	01/01/1993	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorpore, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 52 cm mais =< 72 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281058	01/01/1993	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorpore, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 72 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281060	01/01/1988	31/12/1988	Moniteurs vidéo en couleurs
85281061	01/01/1989	31/12/1992	Moniteurs vidéo en couleurs, avec tube cathodique
85281062	01/01/1993	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorpore, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes et d'une diagonale de l'écran =< 75 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281066	01/01/1993	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorpore, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes et d'une diagonale de l'écran > 75 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281069	01/01/1989	31/12/1992	Moniteurs vidéo en couleurs (autres qu'avec tube cathodique)
85281071	01/01/1988	31/12/1992	Récepteurs de télévision en couleurs, avec tube-image incorpore, diagonale de l'écran =< 42 cm (autres que combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et moniteurs vidéo)
85281072	01/01/1993	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorpore, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes et d'un pouvoir de résolution vertical < 700 lignes (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281073	01/01/1988	31/12/1992	Récepteurs de télévision en couleurs, avec tube-image incorpore, diagonale de l'écran > 42 cm mais =< 52 cm (autres que combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et moniteurs vidéo)
85281075	01/01/1990	31/12/1992	Récepteurs de télévision en couleurs, avec tube-image incorpore, diagonale de l'écran > 52 cm mais =< 72 cm (autres que combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et moniteurs vidéo)
85281076	01/01/1993	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorpore, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes et d'un pouvoir de résolution vertical >= 700 lignes (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281078	01/01/1990	31/12/1992	Récepteurs de télévision en couleurs, avec tube-image incorpore, diagonale de l'écran > 72 cm (autres que combines à un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et moniteurs vidéo)
85281079	01/01/1988	31/12/1989	Récepteurs de télévision en couleurs, avec tube-image incorpore, (non repr. sous 8528.10-50), diagonale de l'écran > 52 cm
85281080	01/01/1989	31/12/1992	Récepteurs de télévision en couleurs, avec écran (à l'excl. des récepteurs avec tube-image incorpore, avec appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, des télé projecteurs, des appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique avec récepteur de signaux vidéophoniques 'tuner' incorpore et caméscope)
85281081	01/01/1993	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec écran, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 (à l'excl. des moniteurs vidéo, des appareils avec tube-image incorpore ainsi que des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281089	01/01/1993	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec écran, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 (à l'excl. des moniteurs vidéo, des appareils avec tube-image incorpore ainsi que des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281091	01/01/1988	31/12/1995	Récepteurs de signaux vidéophoniques 'tuners'
85281098	01/01/1989	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, sans écran (à l'excl. des télé projecteurs et des récepteurs de signaux vidéophoniques - 'tuners' -)
85281099	01/01/1988	31/12/1988	Récepteurs de télévision en couleurs, (non repr. sous 8528.10-40 à 8528.10-91)
852810XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 852810, non spécifié par ailleurs
852812	01/01/1996	31/12/2006	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
85281210	01/01/2000	31/12/2006	Téléprojecteurs en couleurs
85281214	01/01/1996	31/12/1999	Téléprojecteurs en couleurs dont les paramètres d'analyse n'excédant pas 625 lignes
85281216	01/01/1996	31/12/1999	Téléprojecteurs en couleurs dont les paramètres d'analyse excédent 625 lignes, d'un pouvoir de résolution vertical < 700 lignes
85281218	01/01/1996	31/12/1999	Téléprojecteurs en couleurs dont les paramètres d'analyse excédent 625 lignes, d'un pouvoir de résolution vertical >= 700 lignes
85281220	01/01/2000	31/12/2006	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique
85281222	01/01/1996	31/12/1999	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5
85281228	01/01/1996	31/12/1999	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5
85281252	01/01/1996	31/12/2006	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran <= 42 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281254	01/01/1996	31/12/2006	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 42 cm mais <= 52 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281256	01/01/1996	31/12/2006	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 52 cm mais <= 72 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281258	01/01/1996	31/12/2006	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 72 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281262	01/01/1996	31/12/2006	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse <= 625 lignes et d'une diagonale de l'écran <= 75 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281266	01/01/1996	31/12/2006	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse <= 625 lignes et d'une diagonale de l'écran > 75 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281270	01/01/2004	31/12/2006	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse > 625 lignes (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281272	01/01/1996	31/12/2003	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes et d'un pouvoir de résolution vertical < 700 lignes (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281276	01/01/1996	31/12/2003	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes et d'un pouvoir de résolution vertical >= 700 lignes (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281281	01/01/1996	31/12/2006	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec écran, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 (à l'excl. des moniteurs vidéo, des appareils avec tube-image incorporé ainsi que des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281289	01/01/1996	31/12/2006	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec écran, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 (à l'excl. des moniteurs vidéo, des appareils avec tube-image incorporé ainsi que des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85281290	01/01/1998	31/12/2006	Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information
85281291	01/01/1996	31/12/1996	Récepteurs de signaux vidéophoniques 'tuners'
85281291	01/01/2002	31/12/2006	Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication]
85281292	01/01/1997	31/12/1997	Récepteurs de signaux vidéophoniques 'tuners', numériques, y.c. les récepteurs mixtes numériques et analogiques
85281293	01/01/1998	31/12/2001	Récepteurs de signaux vidéophoniques 'tuners', numériques, y.c. les récepteurs mixtes numériques et analogiques (à l'excl. en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information)
85281294	01/01/1997	31/12/1997	Récepteurs de signaux vidéophoniques 'tuners' (sauf numériques et mixtes numériques et analogiques)
85281294	01/01/2002	31/12/2006	Récepteurs de signaux vidéophoniques 'tuners', numériques, y.c. les récepteurs mixtes numériques-analogiques (à l'excl. en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information et appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication])
85281295	01/01/1998	31/12/2006	Récepteurs de signaux vidéophoniques 'tuners' (sauf numériques et mixtes numériques-analogiques et en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information)
85281298	01/01/1996	31/12/2006	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, sans écran (à l'excl. des téléprojecteurs et des récepteurs de signaux vidéophoniques - 'tuners' -)
852812XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852812, non spécifié par ailleurs
852813	01/01/1996	31/12/2006	Appareils récepteurs pour la télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
85281300	01/01/1996	31/12/2006	Appareils récepteurs pour la télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
852813XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852813, non spécifié par ailleurs
852820	01/01/1988	31/12/1995	Récepteurs de télévision en noir et blanc ou en autres monochromes (y c. les moniteurs vidéo et les projecteurs vidéo), incorporant également un appareil récepteur de radiodiffusion ou à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images [01/01/1988-31/12/1991: récepteurs de télévision monochromes, y.c. les moniteurs vidéo et les projecteurs vidéo]
85282010	01/01/1988	31/12/1988	Moniteurs vidéo en monochromes, avec tube-image incorpore
85282020	01/01/1989	31/12/1995	Moniteurs vidéo en noir et blanc ou en autres monochromes
85282071	01/01/1988	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, avec tube-image incorpore, d'une diagonale de l'écran =< 42 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo)
85282073	01/01/1988	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, avec tube-image incorpore, d'une diagonale de l'écran > 42 cm mais =< 52 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo)
85282079	01/01/1988	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, avec tube-image incorpore, d'une diagonale de l'écran > 52 cm (à l'excl. des moniteurs vidéo)
85282090	01/01/1988	31/12/1988	Récepteurs de télévision en monochromes, (non repr. sous 8528.20-10 à 8528.20-79)
85282091	01/01/1989	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, avec écran (à l'excl. des moniteurs vidéo et des appareils avec tube-image incorpore)
85282099	01/01/1989	31/12/1995	Appareils récepteurs pour la télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, sans écran
852820XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 852820, non spécifié par ailleurs
852821	01/01/1996	31/12/2006	Moniteurs vidéo en couleurs
85282114	01/01/1996	31/12/2006	Moniteurs vidéo en couleurs, avec tube cathodique, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5
85282116	01/01/1996	31/12/2006	Moniteurs vidéo en couleurs, avec tube cathodique, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont les paramètres d'analyse <= 625 lignes
85282118	01/01/1996	31/12/2006	Moniteurs vidéo en couleurs, avec tube cathodique, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont les paramètres d'analyse > 625 lignes
85282190	01/01/1996	31/12/2006	Moniteurs vidéo en couleurs (à l'excl. des appareils avec tube cathodique)
852821XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852821, non spécifié par ailleurs
852822	01/01/1996	31/12/2006	Moniteurs vidéo en noir et blanc ou en autres monochromes
85282200	01/01/1996	31/12/2006	Moniteurs vidéo en noir et blanc ou en autres monochromes
852822XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852822, non spécifié par ailleurs
852830	01/01/1996	31/12/2006	Projecteurs vidéo
85283005	01/01/1998	31/12/2006	Projecteurs vidéo, fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information
85283010	01/01/1996	31/12/1997	Projecteurs vidéo en couleurs
85283020	01/01/1998	31/12/2006	Projecteurs vidéo en couleurs (sauf fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information)
85283090	01/01/1996	31/12/2006	Projecteurs vidéo en noir et blanc ou en autres monochromes
852830XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 852830, non spécifié par ailleurs
852841	01/01/2007	31/12/2016	Moniteurs à tube cathodique des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471
85284100	01/01/2007	31/12/2016	Moniteurs à tube cathodique des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471
852841XX	01/01/2007	31/12/2016	Commerce de la sous-position 852841, non spécifié par ailleurs
852842	01/01/2017	31/12/2500	Moniteurs à tube cathodique «CRT» pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision)
85284200	01/01/2017	31/12/2500	Moniteurs à tube cathodique «CRT» pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision)
852842XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852842, non spécifié par ailleurs
852849	01/01/2007	31/12/2500	Moniteurs à tube cathodique «CRT» (à l’exclusion des moniteurs d’ordinateur, avec récepteur de télévision)
85284900	01/01/2017	31/12/2500	Moniteurs à tube cathodique «CRT» (à l’exclusion des moniteurs d’ordinateur, avec récepteur de télévision)
85284910	01/01/2007	31/12/2016	Moniteurs à tube cathodique, en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
85284935	01/01/2007	31/12/2010	Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, avec tube cathodique présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
85284980	01/01/2011	31/12/2016	Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
85284991	01/01/2007	31/12/2010	Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, avec tube cathodique, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont les paramètres d'analyse <= 625 lignes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
85284999	01/01/2007	31/12/2010	Moniteurs à tube cathodique, en couleurs, avec tube cathodique, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont les paramètres d'analyse > 625 lignes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
852849XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852849, non spécifié par ailleurs
852851	01/01/2007	31/12/2016	Moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique)
85285100	01/01/2007	31/12/2016	Moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique)
852851XX	01/01/2007	31/12/2016	Commerce de la sous-position 852851, non spécifié par ailleurs
852852	01/01/2017	31/12/2500	Moniteurs pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des moniteurs CRT, avec récepteur de télévision)
85285210	01/01/2017	31/12/2500	Moniteurs des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l’information de la position 8471 (à l’exclusion des moniteurs CRT, avec récepteur de télévision)
85285291	01/01/2017	31/12/2500	Moniteurs LCD conçus pour l’usage informatique, mais non utilisés principalement avec un ordinateur (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision)
85285299	01/01/2017	31/12/2500	Moniteurs conçus pour l’usage informatique, mais non utilisés principalement avec un ordinateur (à l’exclusion des moniteurs CRT, LCD, avec récepteur de télévision)
852852XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852852, non spécifié par ailleurs
852859	01/01/2007	31/12/2500	Moniteurs (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision, des moniteurs CRT et de ceux conçus pour l’usage informatique)
85285900	01/01/2017	31/12/2500	Moniteurs (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision, des moniteurs CRT et de ceux conçus pour l’usage informatique)
85285910	01/01/2007	31/12/2013	Moniteurs en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique et ceux des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l
85285920	01/01/2014	31/12/2016	Ecrans plats en monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et présentant un niveau de fonctionnalité acceptable (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
85285931	01/01/2014	31/12/2016	Moniteurs LCD, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et présentant un niveau de fonctionnalité acceptable (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
85285939	01/01/2014	31/12/2016	Ecrans plats, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et présentant un niveau de fonctionnalité acceptable (à l'excl. des moniteurs LCD et des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
85285940	01/01/2011	31/12/2013	Moniteurs, en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision, avec écran LCD (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
85285970	01/01/2014	31/12/2016	Moniteurs,n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs avec un tube cathodique et des écrans plats pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et présentant un niveau de fonctionnalité acceptable)
85285980	01/01/2011	31/12/2013	Moniteurs, en couleur,n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs avec un écran LCD ou tube cathodique et des moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'in
85285990	01/01/2007	31/12/2010	Moniteurs en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des moniteurs à tube cathodique et ceux des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471)
852859XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852859, non spécifié par ailleurs
852861	01/01/2007	31/12/2016	Projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471
85286100	01/01/2007	31/12/2016	Projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471
852861XX	01/01/2007	31/12/2016	Commerce de la sous-position 852861, non spécifié par ailleurs
852862	01/01/2017	31/12/2500	Projecteurs pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision)
85286200	01/01/2017	31/12/2500	Projecteurs pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision)
852862XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852862, non spécifié par ailleurs
852869	01/01/2007	31/12/2500	Projecteurs (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique)
85286910	01/01/2007	31/12/2016	Projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information
85286920	01/01/2017	31/12/2500	Projecteurs en monochromes (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique)
85286980	01/01/2017	31/12/2500	Projecteurs en couleurs (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique)
85286991	01/01/2007	31/12/2016	Projecteurs en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 ainsi que des projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information)
85286999	01/01/2007	31/12/2016	Projecteurs en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'excl. des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 ainsi que des projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat [p.ex. à dispositifs à cristaux liquides], permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information)
852869XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852869, non spécifié par ailleurs
852871	01/01/2007	31/12/2500	Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
85287111	01/01/2007	31/12/2500	Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information
85287113	01/01/2007	30/06/2011	Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication]
85287115	01/07/2011	31/12/2500	Tuners vidéophoniques à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication]
85287119	01/01/2007	31/12/2500	Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] (sauf en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l’information ainsi que des appareils à microprocesseurs incorporant un modem d’accès à Internet et assurant une fonction d’échange d’informations interactif également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication])
85287190	01/01/2007	30/06/2011	Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo (à l'excl. des récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners])
85287191	01/07/2011	31/12/2500	Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication, à l'excl. des tuners vidéophoniques]
85287199	01/07/2011	31/12/2500	Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo (à l'excl. des tuners vidéophoniques, modules séparés ayant une fonction de communication)
852871XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852871, non spécifié par ailleurs
852872	01/01/2007	31/12/2500	Appareils récepteurs de télévision en couleurs, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
85287210	01/01/2007	31/12/2500	Téléprojecteurs en couleurs
85287220	01/01/2007	31/12/2500	Appareils récepteurs de télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique
85287230	01/01/2011	31/12/2500	Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec tube-image incorporé  (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85287231	01/01/2007	31/12/2010	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran <= 42 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85287233	01/01/2007	31/12/2010	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 42 cm mais <= 52 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85287235	01/01/2007	31/12/2010	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 52 cm mais <= 72 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85287239	01/01/2007	31/12/2010	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, d'un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et d'une diagonale de l'écran > 72 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85287240	01/01/2011	31/12/2500	Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec un écran à cristaux liquides (LCD) (à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)
85287251	01/01/2007	31/12/2010	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse <= 625 lignes et d'une diagonale de l'écran <= 75 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85287259	01/01/2007	31/12/2010	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse <= 625 lignes et d'une diagonale de l'écran > 75 cm (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85287260	01/01/2011	31/12/2500	Appareils récepteurs de télévision en couleurs avec un écran à plasma (PDP)(à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)
85287275	01/01/2007	31/12/2010	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, avec tube-image incorporé, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5, dont les paramètres d'analyse > 625 lignes (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
85287280	01/01/2011	31/12/2500	Appareils récepteurs de télévision, en couleurs (à l'excl. des appareils avec tube-image incorporé ou écran LCD ou écran à plasma ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et des images ainsi que les moniteurs et les téléprojecteurs)
85287291	01/01/2007	31/12/2010	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 (à l'excl. des moniteurs, des appareils avec tube-image incorporé ainsi que des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)
85287299	01/01/2007	31/12/2010	Appareils récepteurs pour la télévision en couleurs,  présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 (à l'excl. des moniteurs, des appareils avec tube-image incorporé ainsi que des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)
852872XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852872, non spécifié par ailleurs
852873	01/01/2007	31/12/2500	Appareils récepteurs de télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
85287300	01/01/2007	31/12/2500	Appareils récepteurs de télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
852873XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852873, non spécifié par ailleurs
8528XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8528, non spécifié par ailleurs
8528XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8528, non spécifié par ailleurs
8529	01/01/1988	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.
852910	01/01/1988	31/12/2500	"Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles, n.d.a."
85291010	01/01/1988	31/12/2005	"Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles, n.d.a., pour aéronefs civils"
85291011	01/01/2007	31/12/2016	Antennes télescopiques et antennes fouets, pour appareils (des n° 8525 à 8528) à installer dans les véhicules automobiles ou portatifs
85291011	01/01/2017	31/12/2500	Antennes télescopiques et antennes fouets, pour appareils (des n° 8525 à 8528) à installer dans les véhicules automobiles ou portatifs
85291013	01/01/2006	31/12/2006	Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie
85291015	01/01/1998	31/12/2005	Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie
85291020	01/01/1988	31/12/2006	Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles
85291030	01/01/2020	31/12/2500	Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision
85291031	01/01/1988	31/12/2016	Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour réception par satellite
85291031	01/01/2017	31/12/2019	Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière «DEL»
85291039	01/01/1988	31/12/2016	Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision (autres que pour réception par satellite)
85291039	01/01/2017	31/12/2019	Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, à arc ou à DEL, n.d.a.
85291040	01/01/1988	31/12/2005	Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y.c. celles à incorporer (autres qu'antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)
85291045	01/01/1998	31/12/2005	Antennes (autres que pour aéronefs civils du n° 8529.10.10, antennes destinées aux appareils pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, antennes d'intérieur et d'extérieur pour réception de radiodiffusion et de télévision, et antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)
85291050	01/01/1988	31/12/1997	Antennes (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8529.10.10, antennes d'intérieur et d'extérieur pour réception de radiodiffusion et de télévision, et antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)
85291065	01/01/2006	31/12/2016	Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y.c. celles à incorporer (autres qu'antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)
85291065	01/01/2017	31/12/2500	Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y.c. celles à incorporer (autres qu'antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)
85291069	01/01/2007	31/12/2500	Antennes (à l'excl. des antennes d'intérieur et d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)
85291070	01/01/1988	31/12/2005	Filtres et séparateurs d'antennes
85291075	01/01/2006	31/12/2006	Antennes (à l'excl. des antennes destinées aux appareils pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, des antennes d'intérieur et d'extérieur pour réception de radiodiffusion et de télévision et des antennes télescopiques et fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)
85291080	01/01/2007	31/12/2016	Filtres et séparateurs d'antennes
85291080	01/01/2017	31/12/2500	Filtres et séparateurs d'antennes
85291085	01/01/2006	31/12/2006	Filtres et séparateurs d'antennes
85291090	01/01/1988	31/12/2005	Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a.
85291095	01/01/2007	31/12/2500	Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisés conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des filtres et séparateurs d'antennes)
85291099	01/01/2006	31/12/2006	Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a.
852910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852910, non spécifié par ailleurs
852990	01/01/1988	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes, aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l’exclusion de celles destinées aux antennes et réflecteurs d’antennes de tous types)
85299010	01/01/1988	31/12/2005	Assemblages et sous-assemblages pour appareils, composés de deux ou plusieurs pièces assemblées, pour appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a., destinés aux aéronefs civils
85299015	01/01/2017	31/12/2500	Modules de diodes électroluminescentes organiques «OLED» et panneaux de diodes OLED destinés aux appareils de réception de télévision
85299018	01/01/2022	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux modules d’affichage à écran plat, à cristaux liquides
85299020	01/01/2007	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs incorporant un appareil récepteur pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs d’ordinateur et aux projecteurs informatiques, n.d.a.
85299040	01/01/1998	31/12/2006	Parties des appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, des appareils d'émission incorporant un appareil de réception, des appareils de prise de vues fixes vidéo numériques et des récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes, n.d.a.
85299040	01/01/2022	31/12/2500	Meubles et coffrets, pour appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.
85299041	01/01/2007	31/12/2021	Meubles et coffrets en bois, pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion ou de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, caméscopes, pour appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a.
85299049	01/01/2007	31/12/2021	Meubles et coffrets, autres qu’en bois, pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion ou de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, caméscopes, pour appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a.
85299051	01/01/1988	31/12/2006	Meubles et coffrets en bois pour appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.
85299059	01/01/1988	31/12/2006	Meubles et coffrets (autres qu'en bois), pour appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.
85299060	01/01/2006	31/12/2006	Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (autres que ceux du n° 8529.90.40)
85299065	01/01/2007	31/12/2016	Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.
85299065	01/01/2017	31/12/2500	Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes, aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.
85299070	01/01/1992	31/12/1997	Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radio télécommande, n.c.a.
85299072	01/01/1998	31/12/2005	Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (autres que pour aéronefs civils du n° 8529.90.10 et ceux du n° 8529.90.40)
85299081	01/01/1995	31/12/1997	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision de la sous-position 8525 30 et aux appareils récepteurs pour la télévision, la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion (à l'excl. des antennes, des meubles et coffrets ainsi que des assemblages électroniques)
85299081	01/01/1998	31/12/2006	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision du n° 8525.30 et aux appareils récepteurs pour la télévision, la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, n.d.a. (à l'excl. des antennes, des meubles et coffrets, des assemblages électroniques ainsi que des récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes)
85299088	01/01/1998	31/12/2005	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie pour aéronefs civils, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (à l'excl. des assemblages et sous-assemblages pour aéronefs civils du n° 8529.90.10, des parties d'appareils de prise de vues fixes vidéo numériques, antennes et réflecteurs d'antennes et assemblages électroniques)
85299089	01/01/1995	31/12/1997	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radio télécommande, n.d.a.
85299091	01/01/2017	31/12/2500	Unités de rétroéclairage à DEL pour dispositifs d’affichage LCD des positions 8525 à 8528 (à l’exclusion des moniteurs d’ordinateur)
85299092	01/01/2007	31/12/2016	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l'excl. des antennes, des meubles et coffrets, des assemblages électroniques ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information)
85299092	01/01/2017	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision et aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l’exclusion des antennes, des meubles et coffrets, des assemblages électroniques ainsi que des parties pour moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l’information)
85299095	01/01/2006	31/12/2006	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (à l'excl. des parties d'appareils de prise de vues fixes vidéo numériques, antennes et réflecteurs d'antennes et assemblages électroniques)
85299097	01/01/2007	31/12/2016	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d'émission non incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu'aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (à l'excl. des parties d'appareils photographiques numériques, antennes et réflecteurs d'antennes et assemblages électroniques)
85299097	01/01/2017	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs n’incorporant pas d’appareil récepteur pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu’aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.
85299098	01/01/1992	31/12/1994	Parties, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radio télécommande, n.c.a.
85299099	01/01/1988	31/12/1991	Parties, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radio télécommande, n.c.a.
852990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 852990, non spécifié par ailleurs
8529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8529, non spécifié par ailleurs
8529XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8529, non spécifié par ailleurs
8530	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes, et leurs parties (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)
853010	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées ou simil. (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)
85301000	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées ou simil. (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)
853010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853010, non spécifié par ailleurs
853080	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande (autres que pour voies ferrées ou simil. et que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)
85308000	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande (autres que pour voies ferrées ou simil. et que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)
853080XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853080, non spécifié par ailleurs
853090	01/01/1988	31/12/2500	Parties d'appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, n.d.a.
85309000	01/01/1988	31/12/2006	Parties d'appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, n.d.a.
85309000	01/01/2007	31/12/2016	Parties d'appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, n.d.a.
85309000	01/01/2017	31/12/2500	Parties d'appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, n.d.a.
853090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853090, non spécifié par ailleurs
8530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8530, non spécifié par ailleurs
8530XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8530, non spécifié par ailleurs
8531	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, p.ex.) (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
853110	01/01/1988	31/12/2500	Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil.
85311010	01/01/1988	31/12/2005	Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., pour aéronefs civils
85311020	01/01/1994	31/12/2006	Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol, des types utilisés pour véhicules automobiles
85311030	01/01/1994	31/12/2500	Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., des types utilisés pour bâtiments
85311080	01/01/1994	31/12/2005	Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil. (à l'excl. des appareils des types utilisés pour bâtiments ou pour véhicules automobiles ainsi que des appareils du n° 8531.10.10 destinés à des aéronefs civils)
85311090	01/01/1988	31/12/1993	Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8531.10.10)
85311095	01/01/2006	31/12/2500	Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil. (à l'excl. des appareils des types utilisés pour bâtiments ou pour véhicules automobiles)
853110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853110, non spécifié par ailleurs
853120	01/01/1988	31/12/2500	Panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices de lumière [LED] (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
85312010	01/01/1988	31/12/2005	Panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices de lumière [LED], pour aéronefs civils
85312020	01/01/2006	31/12/2500	Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes émettrices de lumière [LED] (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
85312030	01/01/1994	31/12/2005	Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes émettrices de lumière [LED] (à l'excl. des panneaux du n° 8531.20.10 destinés à des aéronefs civils ainsi que des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
85312040	01/01/2006	31/12/2500	Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] à matrice active (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
85312050	01/01/1999	31/12/2005	Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] à matrice active (à l'excl. des panneaux du n° 8531.20.10 destinés à des aéronefs civils ainsi que des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
85312051	01/01/1994	31/12/1998	Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] à matrice active, en couleurs (à l'excl. des panneaux du n° 8531.20-10 destinés à des aéronefs civils ainsi que des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
85312059	01/01/1994	31/12/1998	Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] à matrice active, en noir et blanc ou autre monochrome (à l'excl. des panneaux du n° 8531.20-10 destinés à des aéronefs civils ainsi que des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
85312080	01/01/1994	31/12/2005	Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] (à l'excl. des articles du n° 8531.20.10 destinés à des aéronefs civils, des panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides à matrice active ainsi que des articles des types utilisés pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
85312090	01/01/1988	31/12/1993	Panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8531.20.10 et que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
85312095	01/01/2006	31/12/2500	Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] (à l'excl. des panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides à matrice active ainsi que des articles des types utilisés pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
853120SS	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8531 20 
853120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853120, non spécifié par ailleurs
853180	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (à l’exclusion des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, ainsi que des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication)
85318010	01/01/1988	31/12/2005	Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, pour aéronefs civils (autres que panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
85318020	01/01/2006	31/12/2016	Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, avec dispositifs de visualisation à écran plat (autres que panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
85318030	01/01/1998	31/12/2005	Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, avec dispositifs de visualisation à écran plat (autres que pour aéronefs civils du n° 8531.80.10 et que panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
85318040	01/01/2017	31/12/2500	Sonnettes, carillons, avertisseurs électriques et dispositifs similaires (à l’exclusion des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, ainsi que des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication)
85318070	01/01/2017	31/12/2500	Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (à l’exclusion des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication, ainsi que des sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs similaires)
85318080	01/01/1998	31/12/2005	Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sauf avec dispositifs de visualisation à écran plat et à l'excl. pour aéronefs civils du n° 8531.80.10, panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
85318090	01/01/1988	31/12/1997	Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, (autres que pour aéronefs civils repr. sous 8531.80.10 et que panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires, et que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
85318095	01/01/2006	31/12/2016	Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sauf avec dispositifs de visualisation à écran plat, panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., et appareils pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
853180XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853180, non spécifié par ailleurs
853190	01/01/1988	31/12/2500	Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a.
85319000	01/01/1988	31/12/1994	Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.c.a.
85319000	01/01/2017	31/12/2500	Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a.
85319010	01/01/1995	31/12/1999	Parties de panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices de lumière [LED]
85319020	01/01/2000	31/12/2006	Parties de panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices de lumière [LED] et des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle avec dispositifs de visualisation à écran plat, n.d.a.
85319020	01/01/2007	31/12/2016	Parties de panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices de lumière [LED] et des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle avec dispositifs de visualisation à écran plat, n.d.a. (à l'excl. des parties des circuits intégrés à puces multiples)
85319030	01/01/1998	31/12/1999	Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle avec dispositifs de visualisation à écran plat, n.d.a.
85319080	01/01/1998	31/12/2006	Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a. (à l'excl. des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière et des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle avec dispositifs de visualisation à écran plat)
85319085	01/01/2007	31/12/2016	Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a. (à l'excl. des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle avec dispositifs de visualisation à écran plat ainsi que des circuits intégrés à puces multiples)
85319090	01/01/1995	31/12/1997	Parties d'appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a.
853190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853190, non spécifié par ailleurs
8531XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8531, non spécifié par ailleurs
8531XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8531, non spécifié par ailleurs
8532	01/01/1988	31/12/2500	Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables, et leurs parties
853210	01/01/1988	31/12/2500	Condensateurs électriques fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive >= 0,5 kvar [condensateurs de puissance]
85321000	01/01/1988	31/12/2500	Condensateurs électriques fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive >= 0,5 kvar [condensateurs de puissance]
853210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853210, non spécifié par ailleurs
853221	01/01/1988	31/12/2500	Condensateurs électrolytiques au tantale (autres que condensateurs de puissance)
85322100	01/01/1988	31/12/2500	Condensateurs électrolytiques au tantale (autres que condensateurs de puissance)
853221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853221, non spécifié par ailleurs
853222	01/01/1988	31/12/2500	Condensateurs électrolytiques à l'aluminium (autres que condensateurs de puissance)
85322200	01/01/1988	31/12/2500	Condensateurs électrolytiques à l'aluminium (autres que condensateurs de puissance)
853222XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853222, non spécifié par ailleurs
853223	01/01/1988	31/12/2500	Condensateurs à diélectrique en céramique, à une seule couche (autres que condensateurs de puissance)
85322300	01/01/1988	31/12/2500	Condensateurs à diélectrique en céramique, à une seule couche (autres que condensateurs de puissance)
853223XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853223, non spécifié par ailleurs
853224	01/01/1988	31/12/2500	Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches (autres que condensateurs de puissance)
85322400	01/01/1999	31/12/2500	Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches (autres que condensateurs de puissance)
85322410	01/01/1988	31/12/1998	Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches, pourvus de fils de connexion, (autres que condensateurs de puissance)
85322490	01/01/1988	31/12/1998	Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches, (autres que condensateurs électriques de puissance et sans fils de connexion)
853224XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853224, non spécifié par ailleurs
853225	01/01/1988	31/12/2500	Condensateurs à diélectrique en papier ou en matières plastiques (autres que condensateurs de puissance)
85322500	01/01/1988	31/12/2500	Condensateurs à diélectrique en papier ou en matières plastiques (autres que condensateurs de puissance)
853225XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853225, non spécifié par ailleurs
853229	01/01/1988	31/12/2500	Condensateurs fixes (autres que condensateurs au tantale, condensateurs électrolytiques à l'aluminium, condensateurs diélectriques en céramique, en papier et en matières plastiques et condensateurs de puissance)
85322900	01/01/1988	31/12/2500	Condensateurs fixes (autres que condensateurs au tantale, condensateurs électrolytiques à l'aluminium, condensateurs diélectriques en céramique, en papier et en matières plastiques et condensateurs de puissance)
853229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853229, non spécifié par ailleurs
853230	01/01/1988	31/12/2500	Condensateurs électriques variables ou ajustables
85323000	01/01/1997	31/12/2500	Condensateurs électriques variables ou ajustables
85323010	01/01/1988	31/12/1996	Condensateurs électriques variables
85323090	01/01/1988	31/12/1996	Condensateurs électriques ajustables (autres que condensateurs variables)
853230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853230, non spécifié par ailleurs
853290	01/01/1988	31/12/2500	Parties de condensateurs électriques fixes, variables ou ajustables, n.d.a.
85329000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de condensateurs électriques fixes, variables ou ajustables, n.d.a.
853290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853290, non spécifié par ailleurs
8532XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8532, non spécifié par ailleurs
8532XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8532, non spécifié par ailleurs
8533	01/01/1988	31/12/2500	Résistances électriques non chauffantes, et leurs parties, y.c. les rhéostats et les potentiomètres
853310	01/01/1988	31/12/2500	Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non chauffantes)
85331000	01/01/1988	31/12/2500	Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non chauffantes)
853310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853310, non spécifié par ailleurs
853321	01/01/1988	31/12/2500	Résistances électriques fixes, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)
85332100	01/01/1988	31/12/2500	Résistances électriques fixes, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)
853321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853321, non spécifié par ailleurs
853329	01/01/1988	31/12/2500	Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)
85332900	01/01/1988	31/12/2500	Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)
853329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853329, non spécifié par ailleurs
853331	01/01/1988	31/12/2500	Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)
85333100	01/01/1988	31/12/2500	Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)
853331XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853331, non spécifié par ailleurs
853339	01/01/1988	31/12/2500	Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)
85333900	01/01/1988	31/12/2500	Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)
853339XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853339, non spécifié par ailleurs
853340	01/01/1988	31/12/2500	Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres) (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)
85334010	01/01/1988	31/12/2500	Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance <= 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)
85334090	01/01/1988	31/12/2500	Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance > 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)
853340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853340, non spécifié par ailleurs
853390	01/01/1988	31/12/2500	Parties de résistances électriques, y.c. de rhéostats et de potentiomètres, n.d.a.
85339000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de résistances électriques, y.c. de rhéostats et de potentiomètres, n.d.a.
853390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853390, non spécifié par ailleurs
8533XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8533, non spécifié par ailleurs
8533XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8533, non spécifié par ailleurs
8534	01/01/1988	31/12/2500	Circuits imprimés
853400	01/01/1988	31/12/2500	Circuits imprimés
85340011	01/01/1988	31/12/2500	Circuits imprimés multicouches, ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
85340019	01/01/1988	31/12/2500	Circuits imprimés simples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
85340090	01/01/1988	31/12/2500	Circuits imprimés comportant des éléments conducteurs ainsi que des contacts et d'autres éléments passifs (non pourvus d'éléments passifs et actifs)
853400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853400, non spécifié par ailleurs
8534XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8534, non spécifié par ailleurs
8534XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8534, non spécifié par ailleurs
8535	01/01/1988	31/12/2500	Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension > 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
853510	01/01/1988	31/12/2500	Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension > 1000 V
85351000	01/01/1988	31/12/2016	Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension > 1000 V
85351000	01/01/2017	31/12/2500	Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension > 1000 V
853510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853510, non spécifié par ailleurs
853521	01/01/1988	31/12/2500	Disjoncteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V
85352100	01/01/1988	31/12/2016	Disjoncteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V
85352100	01/01/2017	31/12/2500	Disjoncteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V
853521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853521, non spécifié par ailleurs
853529	01/01/1988	31/12/2500	Disjoncteurs, pour une tension >= 72,5 kV
85352900	01/01/1988	31/12/2016	Disjoncteurs, pour une tension >= 72,5 kV
85352900	01/01/2017	31/12/2500	Disjoncteurs, pour une tension >= 72,5 kV
853529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853529, non spécifié par ailleurs
853530	01/01/1988	31/12/2500	Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension > 1000 V
85353010	01/01/1988	31/12/2016	Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V
85353010	01/01/2017	31/12/2500	Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V
85353090	01/01/1988	31/12/2016	Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension >= 72,5 kV
85353090	01/01/2017	31/12/2500	Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension >= 72,5 kV
853530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853530, non spécifié par ailleurs
853540	01/01/1988	31/12/2500	Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes, pour une tension > 1000 V
85354000	01/01/1988	31/12/2016	Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes, pour une tension > 1000 V
85354000	01/01/2017	31/12/2500	Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes, pour une tension > 1000 V
853540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853540, non spécifié par ailleurs
853590	01/01/1988	31/12/2500	Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes ainsi qu'armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
85359000	01/01/1988	31/12/2016	Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes ainsi qu'armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
85359000	01/01/2017	31/12/2500	Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes ainsi qu'armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
853590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853590, non spécifié par ailleurs
8535I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8535; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8535I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8535; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8535XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8535, non spécifié par ailleurs
8535XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8535, non spécifié par ailleurs
8536	01/01/1988	31/12/2500	Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension <= 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
853610	01/01/1988	31/12/2500	Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V
85361000	01/01/1988	31/12/1988	Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension =< 1 000 v
85361010	01/01/1989	31/12/2016	Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 10 A
85361010	01/01/2017	31/12/2500	Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 10 A
85361050	01/01/1989	31/12/2016	Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une intensité > 10 A mais <= 63 A, pour une tension <= 1000 V
85361050	01/01/2017	31/12/2500	Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une intensité > 10 A mais <= 63 A, pour une tension <= 1000 V
85361090	01/01/1989	31/12/2016	Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A
85361090	01/01/2017	31/12/2500	Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A
853610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853610, non spécifié par ailleurs
853620	01/01/1988	31/12/2500	Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V
85362010	01/01/1988	31/12/2016	Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 63 A
85362010	01/01/2017	31/12/2500	Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 63 A
85362090	01/01/1988	31/12/2016	Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A
85362090	01/01/2017	31/12/2500	Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A
853620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853620, non spécifié par ailleurs
853630	01/01/1988	31/12/2500	Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une tension <= 1000 V
85363010	01/01/1988	31/12/2016	Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité <= 16 A, pour une tension <= 1000 V
85363010	01/01/2017	31/12/2500	Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité <= 16 A, pour une tension <= 1000 V
85363030	01/01/1988	31/12/2016	Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 16 A mais <= 125 A, pour une tension <= 1000 V
85363030	01/01/2017	31/12/2500	Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 16 A mais <= 125 A, pour une tension <= 1000 V
85363090	01/01/1988	31/12/2016	Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 125 A, pour une tension <= 1000 V
85363090	01/01/2017	31/12/2500	Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 125 A, pour une tension <= 1000 V
853630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853630, non spécifié par ailleurs
853641	01/01/1988	31/12/2500	Relais pour une tension <= 60 V
85364110	01/01/1988	31/12/2016	Relais pour une tension <= 60 V, pour une intensité <= 2 A
85364110	01/01/2017	31/12/2500	Relais pour une tension <= 60 V, pour une intensité <= 2 A
85364190	01/01/1988	31/12/2016	Relais, pour une tension <= 60 V, pour une intensité > 2 A
85364190	01/01/2017	31/12/2500	Relais, pour une tension <= 60 V, pour une intensité > 2 A
853641XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853641, non spécifié par ailleurs
853649	01/01/1988	31/12/2500	Relais, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V
85364900	01/01/1988	31/12/2016	Relais, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V
85364900	01/01/2017	31/12/2500	Relais, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V
853649XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853649, non spécifié par ailleurs
853650	01/01/1988	31/12/2500	Interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, pour une tension <= 1000 V (autres que relais et disjoncteurs)
85365000	01/01/1988	31/12/1991	Interrupteurs, sectionneurs et commutateurs (non repr. sous 8536.10-00 à 8536.49-00), pour une tension =< 1 000 v
85365003	01/01/1998	31/12/2500	Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé] (autres que relais et disjoncteurs)
85365005	01/01/1998	31/12/2500	Interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip] (autres que relais et disjoncteurs)
85365007	01/01/1998	31/12/2500	Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A (autres que relais et disjoncteurs)
85365011	01/01/1992	31/12/2016	Interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, pour une tension <= 60 V
85365011	01/01/2017	31/12/2500	Interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, pour une tension <= 60 V
85365015	01/01/1992	31/12/2016	Interrupteurs et commutateurs rotatifs, pour une tension <= 60 V
85365015	01/01/2017	31/12/2500	Interrupteurs et commutateurs rotatifs, pour une tension <= 60 V
85365019	01/01/1992	31/12/2016	Commutateurs, pour une tension <= 60 V (autres que relais, interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, et rotatifs)
85365019	01/01/2017	31/12/2500	Commutateurs, pour une tension <= 60 V (autres que relais, interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, et rotatifs)
85365080	01/01/1998	31/12/2016	Commutateurs, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V (autres que relais, disjoncteurs, interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé], interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip], et interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A)
85365080	01/01/2017	31/12/2500	Commutateurs, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V (autres que relais, disjoncteurs, interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé], interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip], et interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A)
85365090	01/01/1992	31/12/1997	Commutateurs, pour une tension =< 60 v (autres que relais et disjoncteurs)
853650XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853650, non spécifié par ailleurs
853661	01/01/1988	31/12/2500	Douilles pour lampes, pour une tension <= 1000 V
85366110	01/01/1988	31/12/2016	Douilles Edison, pour une tension <= 1000 V
85366110	01/01/2017	31/12/2500	Douilles Edison, pour une tension <= 1000 V
85366190	01/01/1988	31/12/2016	Douilles pour lampes (sauf douilles Edison), pour une tension <= 1000 V
85366190	01/01/2017	31/12/2500	Douilles pour lampes (sauf douilles Edison), pour une tension <= 1000 V
853661XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853661, non spécifié par ailleurs
853669	01/01/1988	31/12/2500	Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (sauf douilles pour lampes)
85366900	01/01/1988	31/12/1991	Fiches et prises de courant, pour une tension =< 1 000 v (sauf douilles pour lampes)
85366910	01/01/1992	31/12/2500	Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour câbles coaxiaux
85366930	01/01/1992	31/12/2500	Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour circuits imprimés
85366990	01/01/1992	31/12/2016	Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés)
85366990	01/01/2017	31/12/2500	Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés)
853669XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853669, non spécifié par ailleurs
853670	01/01/2007	31/12/2500	Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
85367000	01/01/2007	31/12/2016	Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
85367000	01/01/2017	31/12/2500	Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
853670XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853670, non spécifié par ailleurs
853690	01/01/1988	31/12/2500	Appareillage pour le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1000 V (sauf fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, relais et autres commutateurs ainsi que douilles pour lampes et fiches et prises de courant)
85369001	01/01/1989	31/12/2016	Eléments préfabriqués pour canalisations électriques, pour une tension <= 1000 V
85369001	01/01/2017	31/12/2500	Eléments préfabriqués pour canalisations électriques, pour une tension <= 1000 V
85369010	01/01/1992	31/12/2500	Connexions et éléments de contact pour une tension <= 1000 V, pour canalisations électriques (sauf fiches et prises de courant et éléments préfabriqués)
85369011	01/01/1988	31/12/1991	Connexions et éléments de contact pour une tension =< 1000 v, pour câbles coaxiaux
85369019	01/01/1988	31/12/1991	Nexions et éléments de contact pour une tension =< 1000 v, pour fils et câbles (autres que pour câbles coaxiaux)
85369020	01/01/1995	31/12/2019	Balais en charbon, pour usages électriques
85369040	01/01/2017	31/12/2500	Brides de batteries des types utilisés pour les véhicules automobiles des positions 8702, 8703, 8704 ou 8711
85369080	01/01/1989	31/12/1994	"Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits elect., pour une tension =< 1000 v (sauf fusibles et coupe-circuit à fusibles; disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits elect.; relais et autres interrupteurs, sectionneurs ou commutateurs; douilles pour lampes, fiches et prises de courant; articles repris sous 8536 90 01 ou 8536 90 10)"
85369085	01/01/1995	31/12/2016	Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1000 V (à l'excl. des fusibles, des coupe-circuit à fusibles, des disjoncteurs, des autres appareils pour la protection des circuits électriques, des relais et autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, des douilles pour lampes, fiches et prises de courant, des éléments préfabriqués pour canalisations électriques, des connexions et éléments de contact pour fils et câbles et des testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur)
85369090	01/01/1988	31/12/1988	Appareillage pour le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, boîtes de jonction, par exemple, (non repr. sous 8536.61-10 à 8536.90-19), pour une tension =< 1 000 v
85369095	01/01/2017	31/12/2019	Résistances chauffantes en graphite ou autre carbone
85369095	01/01/2020	31/12/2500	Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1 000 V (à l’exclusion des fusibles, des coupe-circuit à fusibles, des disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, des relais et autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, des douilles pour lampes, fiches et prises de courant, des éléments préfabriqués pour canalisations électriques, des connexions et éléments de contact pour fils et câbles, et des brides de batteries)
853690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853690, non spécifié par ailleurs
8536XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8536, non spécifié par ailleurs
8536XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8536, non spécifié par ailleurs
8537	01/01/1988	31/12/2500	Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones)
853710	01/01/1988	31/12/2500	Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension >= 1000 V
85371010	01/01/1988	31/12/2016	Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information
85371010	01/01/2017	31/12/2500	Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information
85371091	01/01/1988	31/12/2016	Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information)
85371091	01/01/2017	31/12/2500	Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information)
85371095	01/01/2017	31/12/2500	Ecrans tactiles pour la commande électrique, sans capacité d’affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d’affichage
85371098	01/01/2017	31/12/2500	Tableaux, armoires et combinaisons d’appareils similaires pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1 000 V (à l’exclusion des appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, des armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l’information, des appareils de commande à mémoire programmable et des écrans tactiles)
85371099	01/01/1988	31/12/2016	Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1000 V (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil ainsi que les armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information et les commandes à mémoire programmable)
853710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853710, non spécifié par ailleurs
853720	01/01/1988	31/12/2500	Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V
85372010	01/01/1988	31/12/1988	Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information, comportant plusieurs appareils des n 85.35 ou 85.36 pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, (autres que les appareils de commutation du n 85.17), pour une tension > 1 000 v
85372091	01/01/1988	31/12/1988	Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1.000 v mais <= 72,5 kV
85372091	01/01/1989	31/12/2016	Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V mais <= 72,5 KV
85372091	01/01/2017	31/12/2500	Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V mais <= 72,5 KV
85372099	01/01/1988	31/12/2016	Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 72,5 KV
85372099	01/01/2017	31/12/2500	Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 72,5 KV
853720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853720, non spécifié par ailleurs
8537I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8537; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8537I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8537; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8537I4	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8537; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8537I400	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8537; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8537XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8537, non spécifié par ailleurs
8537XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8537, non spécifié par ailleurs
8538	01/01/1988	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a.
853810	01/01/1988	31/12/2500	Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils
85381000	01/01/1988	31/12/2016	Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils
85381000	01/01/2017	31/12/2500	Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils
853810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853810, non spécifié par ailleurs
853890	01/01/1988	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l'excl. des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils)
85389010	01/01/1988	31/12/1997	Assemblages électroniques pour tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et combinaisons d'appareils similaires repr. sous 8537
85389011	01/01/1998	31/12/2016	Assemblages électroniques pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20
85389011	01/01/2017	31/12/2500	Assemblages électroniques pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20
85389019	01/01/1998	31/12/2016	Parties pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
85389019	01/01/2017	31/12/2500	Parties pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
85389090	01/01/1988	31/12/1997	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n. 8535, 8536 ou 8537, n.c.a.
85389091	01/01/1998	31/12/2006	Assemblages électroniques pour l'appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques du n° 8535 et 8536 ainsi que pour tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et combinaisons d'appareils simil. du n° 8537 (à l'excl. pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536.90.20)
85389091	01/01/2007	31/12/2016	Assemblages électroniques pour l'appareillage, pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques des n° 8535 et 8536 ainsi que pour tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et combinaisons d'appareils simil. du n° 8537 (à l'excl. pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20)
85389091	01/01/2017	31/12/2500	Assemblages électroniques pour l'appareillage, pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques des n° 8535 et 8536 ainsi que pour tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et combinaisons d'appareils simil. du n° 8537 (à l'excl. pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20)
85389099	01/01/1998	31/12/2016	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques et des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils, ainsi que pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20)
85389099	01/01/2017	31/12/2500	Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques et des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils, ainsi que pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20)
853890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853890, non spécifié par ailleurs
8538XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8538, non spécifié par ailleurs
8538XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8538, non spécifié par ailleurs
8539	01/01/1988	31/12/2500	"Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; lampes et tubes à diodes émettrices de lumière «DEL»; et leurs parties"
853910	01/01/1988	31/12/2500	Phares et projecteurs scellés
85391000	01/01/2006	31/12/2500	Phares et projecteurs scellés
85391010	01/01/1988	31/12/2005	Phares et projecteurs scellés, pour aéronefs civils
85391090	01/01/1988	31/12/2005	Phares et projecteurs scellés (autres que pour aéronefs civils du n° 8539.10.10)
853910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853910, non spécifié par ailleurs
853921	01/01/1988	31/12/2500	Lampes et tubes halogènes, au tungstène (autres que phares et projecteurs scellés)
85392110	01/01/1988	31/12/1995	Lampes et tubes halogènes, au tungstène, pour projecteurs
85392130	01/01/1988	31/12/2500	Lampes et tubes halogènes, au tungstène, pour véhicules automobiles (autres que phares et projecteurs scellés)
85392191	01/01/1988	31/12/1995	Lampes et tubes halogènes, au tungstène, tension > 100 v, (autres que pour projecteurs)
85392192	01/01/1996	31/12/2500	Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension > 100 V
85392198	01/01/1996	31/12/2500	Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension <= 100 V (à l'excl. des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)
85392199	01/01/1988	31/12/1995	Lampes et tubes halogènes, au tungstène, tension =< 100 v, (autres que pour véhicules automobiles)
853921XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853921, non spécifié par ailleurs
853922	01/01/1988	31/12/2500	Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
85392210	01/01/1988	31/12/2500	Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 W, à réflecteurs (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)
85392290	01/01/1988	31/12/2500	Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes à réflecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
853922XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853922, non spécifié par ailleurs
853929	01/01/1988	31/12/2500	Lampes et tubes à incandescence électriques (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W et pour une tension > 100 V, et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
85392910	01/01/1988	31/12/1995	Lampes et tubes, pour projecteurs, (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène et lampes d'une puissance =< 200 w et pour une tension > 100 v)
85392930	01/01/1996	31/12/2500	Lampes et tubes à incandescence, des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)
85392931	01/01/1988	31/12/1995	Lampes et tubes à incandescence, pour phares de véhicules automobiles, (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)
85392939	01/01/1988	31/12/1995	Lampes et tubes à incandescence, pour véhicules automobiles, (autres que pour phares et que lampes et tubes halogènes, au tungstène)
85392991	01/01/1988	31/12/1995	Lampes et tubes à incandescence, tension > 100 v, (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance =< 200 w, projecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
85392992	01/01/1996	31/12/2500	Lampes et tubes à incandescence, d'une tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W, projecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
85392998	01/01/1996	31/12/2500	Lampes et tubes à incandescence, d'une tension <= 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, et lampes des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)
85392999	01/01/1988	31/12/1995	Lampes et tubes à incandescence, tension =< 100 v, (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, et lampes pour véhicules automobiles)
853929XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853929, non spécifié par ailleurs
853931	01/01/1988	31/12/2500	Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude
85393110	01/01/1988	31/12/2500	Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à deux culots
85393190	01/01/1988	31/12/2500	Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à un ou plus de deux culots
853931XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853931, non spécifié par ailleurs
853932	01/01/1996	31/12/2500	"Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique"
85393210	01/01/1996	31/12/2010	Lampes et tubes à décharge, à vapeur de mercure
85393220	01/01/2011	31/12/2500	Lampes et tubes à décharge à vapeur de mercure ou de sodium
85393250	01/01/1996	31/12/2010	Lampes à vapeur de sodium
85393290	01/01/1996	31/12/2500	Lampes à halogénure métallique
853932XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853932, non spécifié par ailleurs
853939	01/01/1988	31/12/2500	Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique et à rayons ultraviolets)
85393900	01/01/1996	31/12/2016	Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents, à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique et à rayons ultraviolets)
85393910	01/01/1988	31/12/1995	Lampes et tubes à décharge, à lumière mixte
85393920	01/01/2017	31/12/2500	Lampes et tubes fluorescents à cathode froide «CCFL» pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat
85393930	01/01/1988	31/12/1995	Lampes et tubes à décharge, à vapeur de mercure
85393951	01/01/1988	31/12/1995	Lampes et tubes à décharge, à vapeur de sodium, avec tube en forme de u
85393959	01/01/1988	31/12/1995	Lampes et tubes à décharge, à vapeur de sodium, (autres qu'avec tube en forme de u)
85393980	01/01/2017	31/12/2500	Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique, à rayons ultraviolets ainsi que fluorescents à cathode froide «CCFL» pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat)
85393990	01/01/1988	31/12/1995	Lampes et tubes à décharge, (autres que lampes et tubes à vapeur de sodium et de mercure, à lumière mixte, fluorescents à cathode chaude et à rayons ultraviolets)
853939XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853939, non spécifié par ailleurs
853940	01/01/1988	31/12/1995	"Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc"
85394010	01/01/1988	31/12/1995	Lampes et tubes à rayons ultraviolets
85394030	01/01/1988	31/12/1995	Lampes et tubes à rayons infrarouges
85394090	01/01/1988	31/12/1995	Lampes à arc
853940XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 853940, non spécifié par ailleurs
853941	01/01/1996	31/12/2500	Lampes à arc
85394100	01/01/1996	31/12/2500	Lampes à arc
853941XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853941, non spécifié par ailleurs
853949	01/01/1996	31/12/2500	Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges
85394900	01/01/2011	31/12/2500	Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges
85394910	01/01/1996	31/12/2010	Lampes et tubes à rayons ultraviolets
85394930	01/01/1996	31/12/2010	Lampes et tubes à rayons infrarouges
853949XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853949, non spécifié par ailleurs
853950	01/01/2017	31/12/2021	Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière «DEL»
85395000	01/01/2017	31/12/2021	Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière «DEL»
853950XX	01/01/2017	31/12/2021	Commerce de la sous-position 853950, non spécifié par ailleurs
853951	01/01/2022	31/12/2500	Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
85395100	01/01/2022	31/12/2500	Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
853951XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853951, non spécifié par ailleurs
853952	01/01/2022	31/12/2500	Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
85395200	01/01/2022	31/12/2500	Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
853952XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853952, non spécifié par ailleurs
853990	01/01/1988	31/12/2500	Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, à arc ou à DEL, n.d.a.
85399010	01/01/1988	31/12/2500	Culots de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge et d'autres lampes du n° 8539
85399090	01/01/1988	31/12/2021	Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, à arc ou à DEL, n.d.a.
85399090	01/01/2022	31/12/2500	Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, à arc ou à DEL, n.d.a.
853990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 853990, non spécifié par ailleurs
8539S7	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8539 et de la section CTCI 7
8539S778	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8539 et du groupe CTCI 778
8539XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8539, non spécifié par ailleurs
8539XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8539, non spécifié par ailleurs
8540	01/01/1988	31/12/2500	Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, p.ex., et leurs parties
854011	01/01/1988	31/12/2500	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en couleurs
85401100	01/01/2011	31/12/2500	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en couleurs
85401110	01/01/1988	31/12/1993	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en couleurs, diagonale de l'écran =< 42 cm
85401111	01/01/1994	31/12/2010	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et dont la diagonale de l'écran <= 42 cm
85401113	01/01/1994	31/12/2010	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et dont la diagonale de l'écran > 42 cm mais <= 52 cm
85401115	01/01/1994	31/12/2010	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et dont la diagonale de l'écran > 52 cm mais <= 72 cm
85401119	01/01/1994	31/12/2010	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran < 1,5 et dont la diagonale de l'écran > 72 cm
85401130	01/01/1988	31/12/1993	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en couleurs, diagonale de l'écran > 42 cm mais =< 52 cm
85401150	01/01/1990	31/12/1993	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en couleurs, diagonale de l'écran > 52 cm mais =< 72 cm
85401170	01/01/1999	31/12/1999	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5
85401180	01/01/1990	31/12/1993	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en couleurs, diagonale de l'écran > 72 cm
85401190	01/01/1988	31/12/1989	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, diagonale de l'écran > 52 cm
85401191	01/01/1994	31/12/1998	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont la diagonale de l'écran <= 75 cm
85401191	01/01/2000	31/12/2010	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont la diagonale de l'écran <= 75 cm
85401199	01/01/1994	31/12/1998	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont la diagonale de l'écran > 75 cm
85401199	01/01/2000	31/12/2010	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs, présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran >= 1,5 et dont la diagonale de l'écran > 75 cm
854011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854011, non spécifié par ailleurs
854012	01/01/1988	31/12/2500	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autre monochrome
85401200	01/01/1994	31/12/2500	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autre monochrome
85401210	01/01/1988	31/12/1993	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autres monochromes, diagonale de l'écran =< 42 cm
85401230	01/01/1988	31/12/1993	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autres monochromes, diagonale de l'écran > 42 cm mais =< 52 cm
85401290	01/01/1988	31/12/1993	Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autres monochromes, diagonale de l'écran > 52 cm
854012XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854012, non spécifié par ailleurs
854020	01/01/1988	31/12/2500	"Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode (autres que tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)"
85402010	01/01/1988	31/12/2500	Tubes pour caméras de télévision
85402030	01/01/1988	31/12/1998	Tubes convertisseurs et intensificateurs d'images
85402080	01/01/1999	31/12/2500	Tubes convertisseurs et intensificateurs d'images et autres tubes à photocathode (autres que tubes pour caméras de télévision et tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)
85402090	01/01/1988	31/12/1998	Tubes à photocathode (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images et tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)
854020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854020, non spécifié par ailleurs
854030	01/01/1988	31/12/1995	Tubes cathodiques (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo et autres tubes à photocathode)
85403000	01/01/1988	31/12/1989	Tubes cathodiques (non repr. sous 8540.11-10 à 8540.20-90)
85403010	01/01/1990	31/12/1995	Tubes cathodiques, en couleurs (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo et autres tubes à photocathode)
85403090	01/01/1990	31/12/1995	Tubes cathodiques, en noir et blanc ou en autres monochromes (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo et autres tubes à photocathode)
854030XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 854030, non spécifié par ailleurs
854040	01/01/1996	31/12/2500	"Tubes de visualisation des données graphiques, monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm (à l'excl. des tubes à cathode et photocathode)"
85404000	01/01/1996	31/12/2011	Tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm (autres que tubes à cathode et photocathode)
85404000	01/01/2012	31/12/2500	"Tubes de visualisation des données graphiques, monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm (à l'excl. des tubes à cathode et photocathode)"
854040XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854040, non spécifié par ailleurs
854041	01/01/1988	31/12/1995	Magnétrons
85404100	01/01/1988	31/12/1995	Magnétrons
854041XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 854041, non spécifié par ailleurs
854042	01/01/1988	31/12/1995	Klystrons
85404200	01/01/1988	31/12/1995	Klystrons
854042XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 854042, non spécifié par ailleurs
854049	01/01/1988	31/12/1995	Tubes pour hyperfréquences, comme, par exemple, les tubes à ondes progressives et les carcinotrons, (sauf magnétrons, klystrons et tubes commandes par grille)
85404900	01/01/1988	31/12/1995	Tubes pour hyperfréquences, comme, par exemple, les tubes à ondes progressives et les carcinotrons, (sauf magnétrons, klystrons et tubes commandes par grille)
854049XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 854049, non spécifié par ailleurs
854050	01/01/1996	31/12/2011	Tubes de visualisation des données graphiques, en noir et blanc ou en autres monochromes (autres que tubes à cathode et photocathode)
85405000	01/01/1996	31/12/2011	Tubes de visualisation des données graphiques, en noir et blanc ou en autres monochromes (autres que tubes à cathode et photocathode)
854050XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 854050, non spécifié par ailleurs
854060	01/01/1996	31/12/2500	Tubes cathodiques (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, autres tubes à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)
85406000	01/01/1996	31/12/2500	Tubes cathodiques (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, autres tubes à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)
854060XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854060, non spécifié par ailleurs
854071	01/01/1996	31/12/2500	Magnétrons
85407100	01/01/1996	31/12/2500	Magnétrons
854071XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854071, non spécifié par ailleurs
854072	01/01/1996	31/12/2011	Klystrons
85407200	01/01/1996	31/12/2011	Klystrons
854072XX	01/01/1996	31/12/2011	Commerce de la sous-position 854072, non spécifié par ailleurs
854079	01/01/1996	31/12/2500	Tubes pour hyperfréquences [p.ex. tubes à ondes progressives, carcinotrons] (à l'excl. des magnétrons et tubes commandés par grille)
85407900	01/01/1996	31/12/2011	Tubes pour hyperfréquences [tubes à ondes progressives, carcinotrons, p.ex.] (sauf magnétrons, klystrons et tubes commandés par grille)
85407900	01/01/2012	31/12/2500	Tubes pour hyperfréquences [p.ex. tubes à ondes progressives, carcinotrons] (à l'excl. des magnétrons et tubes commandés par grille)
854079XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854079, non spécifié par ailleurs
854081	01/01/1988	31/12/2500	Tubes de réception et d'amplification (sauf tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et photocathode)
85408100	01/01/1988	31/12/2500	Tubes de réception et d'amplification (sauf tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et photocathode)
854081XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854081, non spécifié par ailleurs
854089	01/01/1988	31/12/2500	Lampes, tubes et valves électroniques (autres que tubes de réception et d'amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)
85408900	01/01/1999	31/12/2500	Lampes, tubes et valves électroniques (autres que tubes de réception et d'amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)
85408911	01/01/1988	31/12/1998	Tubes de visualisation à vide (autres que tubes à cathode et photocathode)
85408919	01/01/1988	31/12/1998	Tubes de visualisation (autres qu'à vide et que tubes à cathode et photocathode)
85408990	01/01/1988	31/12/1998	Lampes, tubes et valves (autres que tubes de visualisation, tubes de réception et d'amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et photocathode)
854089XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854089, non spécifié par ailleurs
854091	01/01/1988	31/12/2500	Parties de tubes cathodiques, n.d.a.
85409100	01/01/1988	31/12/2500	Parties de tubes cathodiques, n.d.a.
854091XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854091, non spécifié par ailleurs
854099	01/01/1988	31/12/2500	Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode (sauf parties de tubes cathodiques), n.d.a.
85409900	01/01/1988	31/12/2500	Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode (sauf parties de tubes cathodiques), n.d.a.
854099XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854099, non spécifié par ailleurs
8540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8540, non spécifié par ailleurs
8540XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8540, non spécifié par ailleurs
8541	01/01/1988	31/12/2500	"Diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lumière ""LED""; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties"
854110	01/01/1988	31/12/2500	"Diodes (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière ""LED"")"
85411000	01/01/1999	31/12/2500	"Diodes (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière ""LED"")"
85411010	01/01/1988	31/12/1998	Diodes en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes, (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière)
85411091	01/01/1988	31/12/1998	Diodes redresseuses de puissance (autres qu'en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes)
85411099	01/01/1988	31/12/1998	Diodes autres que photodiodes et diodes émettrices de lumière, (autres qu'en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes et diodes redresseuses de puissance)
854110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854110, non spécifié par ailleurs
854121	01/01/1988	31/12/2500	Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W  (autres que phototransistors)
85412100	01/01/1999	31/12/2500	Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W  (autres que phototransistors)
85412110	01/01/1988	31/12/1998	Transistors, autres que phototransistors, en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes, à pouvoir de dissipation < 1 w
85412190	01/01/1988	31/12/1998	Transistors, autres que phototransistors, à pouvoir de dissipation < 1 w, (autre qu'en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes)
854121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854121, non spécifié par ailleurs
854129	01/01/1988	31/12/2500	Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors)
85412900	01/01/1999	31/12/2500	Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors)
85412910	01/01/1988	31/12/1998	Transistors, autres que phototransistors, en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes, à pouvoir de dissipation >= 1 w
85412920	01/01/1995	31/12/1998	Transistors de puissance mos à effet de champ, à pouvoir de dissipation 1 w
85412930	01/01/1995	31/12/1998	Transistors bipolaires à grille isolée [igbts], à pouvoir de dissipation 1 w
85412980	01/01/1995	31/12/1998	Transistors à pouvoir de dissipation 1 w (à l'excl. des phototransistors, des disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes, des transistors de puissance mos à effet de champ et des transistors bipolaires à grille isolée [igbts])
85412990	01/01/1988	31/12/1994	Transistors, autres que phototransistors, à pouvoir de dissipation >= 1 w, (autres qu'en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes)
854129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854129, non spécifié par ailleurs
854130	01/01/1988	31/12/2500	Thyristors, diacs et triacs (autres que les dispositifs photosensibles)
85413000	01/01/1999	31/12/2500	Thyristors, diacs et triacs (autres que les dispositifs photosensibles)
85413010	01/01/1988	31/12/1998	Thyristors, diacs et triacs, (autres que les dispositifs photosensibles), en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes
85413090	01/01/1988	31/12/1998	Thyristors, diacs et triacs, (autres que les dispositifs photosensibles et qu'en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes)
854130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854130, non spécifié par ailleurs
854140	01/01/1988	31/12/2021	"Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (sauf génératrices photovoltaïques)"
85414010	01/01/1988	31/12/1994	Diodes émettrices de lumière, y.c. diodes laser
85414010	01/01/1999	31/12/2021	Diodes émettrices de lumière, y.c. diodes laser
85414011	01/01/1995	31/12/1998	Diodes laser
85414019	01/01/1995	31/12/1998	Diodes émettrices de lumière (à l'excl. des diodes laser)
85414090	01/01/1999	31/12/2021	Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques
85414091	01/01/1988	31/12/1998	Cellules solaires, même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques)
85414093	01/01/1988	31/12/1998	Photodiodes, phototransistors, photothyristors et photocouples (sauf cellules solaires)
85414099	01/01/1988	31/12/1998	Dispositifs photosensibles à semi-conducteur (autres que photodiodes, phototransistors, photothyristors, photocouples et cellules solaires)
854140XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 854140, non spécifié par ailleurs
854141	01/01/2022	31/12/2500	Diodes émettrices de lumière (LED)
85414100	01/01/2022	31/12/2500	Diodes émettrices de lumière (LED)
854141XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854141, non spécifié par ailleurs
854142	01/01/2022	31/12/2500	Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux
85414200	01/01/2022	31/12/2500	Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux
854142XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854142, non spécifié par ailleurs
854143	01/01/2022	31/12/2500	Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux
85414300	01/01/2022	31/12/2500	Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux
854143XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854143, non spécifié par ailleurs
854149	01/01/2022	31/12/2500	Dispositifs photosensibles à semi-conducteur (sauf machines génératrices et cellules photovoltaïques)
85414900	01/01/2022	31/12/2500	Dispositifs photosensibles à semi-conducteur (sauf machines génératrices et cellules photovoltaïques)
854149XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854149, non spécifié par ailleurs
854150	01/01/1988	31/12/2021	Dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
85415000	01/01/1999	31/12/2021	Dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
85415010	01/01/1988	31/12/1998	Dispositifs à semi-conducteur, n.c.a., en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquette
85415090	01/01/1988	31/12/1998	Dispositifs à semi-conducteur, n.c.a.
854150XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 854150, non spécifié par ailleurs
854151	01/01/2022	31/12/2500	Transducteurs à semi-conducteurs (sauf photosensibles)
85415100	01/01/2022	31/12/2500	Transducteurs à semi-conducteurs (sauf photosensibles)
854151XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854151, non spécifié par ailleurs
854159	01/01/2022	31/12/2500	Dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
85415900	01/01/2022	31/12/2500	Dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
854159XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854159, non spécifié par ailleurs
854160	01/01/1988	31/12/2500	Cristaux piézo-électriques montés
85416000	01/01/1988	31/12/2500	Cristaux piézo-électriques montés
854160XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854160, non spécifié par ailleurs
854190	01/01/1988	31/12/2500	Parties des diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière et cristaux piézo-électriques montés, n.d.a.
85419000	01/01/1988	31/12/2500	Parties des diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière et cristaux piézo-électriques montés, n.d.a.
854190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854190, non spécifié par ailleurs
8541S7	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8541 et de la section CTCI 7
8541S776	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8541 et du groupe CTCI 776
8541XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8541, non spécifié par ailleurs
8541XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8541, non spécifié par ailleurs
8542	01/01/1988	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques, et leurs parties
854210	01/01/2002	31/12/2006	Cartes munies d'un circuit intégré électronique [cartes intelligentes], munies ou non d'une piste magnétique
85421000	01/01/2002	31/12/2006	Cartes munies d'un circuit intégré électronique [cartes intelligentes], munies ou non d'une piste magnétique
854210XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 854210, non spécifié par ailleurs
854211	01/01/1988	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques
85421101	01/01/1992	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes (chips)
85421105	01/01/1992	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en forme de microplaquettes (chips)
85421110	01/01/1988	31/12/1991	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes (chips)
85421112	01/01/1992	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoires dynamiques à lecture-écriture, à accès aléatoire (d-rams) dont la capacité de mémorisation =< 256 kbit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421114	01/01/1992	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoires dynamiques à lecture-écriture, à accès aléatoire (d-rams) dont la capacité de mémorisation =< 256 kbit mais =< 1 mbit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421116	01/01/1992	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoires dynamiques à lecture-écriture, à accès aléatoire (d-rams) dont la capacité de mémorisation > 1 mbit mais =< 4 mbit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421118	01/01/1992	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoires dynamiques à lecture-écriture, à accès aléatoire (d-rams) dont la capacité de mémorisation > 4 mbit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421121	01/01/1992	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire [s-rams], y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire [cache-rams], d'une capacité de mémorisation 64 kbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips]) [01/01/1992-31/12/1994: circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoires statiques à lecture-écriture, à accès aléatoire (s-rams) dont la capacité de mémorisation =< 64 kbit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)]
85421123	01/01/1992	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire [s-rams], y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire [cache-rams], d'une capacité de mémorisation > 64 kbits mais 256 kbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips]) [01/01/1992-31/12/1994: circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoires statiques à lecture-écriture, à accès aléatoire (s-rams) dont la capacité de mémorisation > 64 kbit mais =< 256 kbit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)]
85421125	01/01/1992	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire [s-rams], y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire [cache-rams], d'une capacité de mémorisation > 256 kbits mais 1 mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips]) [01/01/1992-31/12/1994: circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoires statiques à lecture-écriture, à accès aléatoire (s-rams) dont la capacité de mémorisation > 256 kbit mais =< 1 mbit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)]
85421127	01/01/1992	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire [s-rams], y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire [cache-rams], d'une capacité de mémorisation > 1 mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips]) [01/01/1992-31/12/1994: circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoires statiques à lecture-écriture, à accès aléatoire (s-rams) dont la capacité de mémorisation > 1 mbit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)]
85421130	01/01/1988	31/12/1991	Microplaquettes 'chips' électroniques, monolithiques, numériques
85421131	01/01/1992	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoires à lecture exclusivement, non programmables 'roms', (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421133	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets [eproms], d'une capacité de mémorisation 256 kbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421134	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets [eproms], d'une capacité de mémorisation > 256 kbits mais 1 mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421135	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets [eproms], d'une capacité de mémorisation > 1 mbit mais 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421136	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets [eproms], d'une capacité de mémorisation > 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421138	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables [e2proms], y.c. les flash e2proms (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421140	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires adressables par le contenu [cams], mémoires à lecture-écriture fifo [first in/first out], mémoires à lecture-écriture lifo [last in/first out] et mémoires ferroélectriques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421141	01/01/1990	31/12/1991	Mémoires dynamiques à lecture-écriture, à accès aléatoire (d-rams) dont la capacité de mémorisation =< 256 kbit
85421141	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips], des circuits utilisés comme mémoires ferroélectriques et des circuits utilisés comme mémoires des types ram, cache-ram, rom, eprom, flash e2prom, e2prom, cam, fifo et lifo)
85421142	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'eproms' ou flash e2proms, dont la capacité de mémorisation =< 256 kbit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421143	01/01/1990	31/12/1991	Mémoires dynamiques à lecture-écriture, à accès aléatoire (d-rams) dont la capacité de mémorisation > 256 kbit mais =< 4 mbit
85421143	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microprocesseurs, d'une capacité de traitement 8 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421144	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'eproms' ou flash e2proms, dont la capacité de mémorisation > 256 kbit mais =< 1 mbit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421145	01/01/1990	31/12/1991	Mémoires dynamiques à lecture-écriture, à accès aléatoire (d-rams) dont la capacité de mémorisation > 4 mbit
85421145	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microprocesseurs, d'une capacité de traitement > 8 bits mais 16 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421146	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'eproms' ou flash e2proms, dont la capacité de mémorisation > 1 mbit mais =< 4 mbit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421147	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microprocesseurs, d'une capacité de traitement > 16 bits mais 32 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421148	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'eproms' ou flash e2proms, dont la capacité de mémorisation > 4 mbit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421149	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microprocesseurs, d'une capacité de traitement > 32 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421150	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables électriquement 'e2proms', (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes et autres que flash e2proms)
85421151	01/01/1990	31/12/1991	Mémoires statiques à lecture-écriture, à accès aléatoire (s-rams) dont la capacité de mémorisation =< 64 kbit
85421151	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement 4 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421152	01/01/1990	31/12/1991	Mémoires statiques à lecture-écriture, à accès aléatoire (s-rams) dont la capacité de mémorisation > 64 kbit mais =< 256 kbit
85421152	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 4 bits mais 8 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421153	01/01/1990	31/12/1991	Mémoires statiques à lecture-écriture, à accès aléatoire (s-rams) dont la capacité de mémorisation > 256 kbit mais =< 1 mbit
85421153	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 8 bits mais 16 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421154	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 16 bits mais 32 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421155	01/01/1990	31/12/1991	Mémoires statiques à lecture-écriture, à accès aléatoire (s-rams) dont la capacité de mémorisation > 1 mbit
85421155	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 32 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421156	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme micropériphériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421157	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits entièrement personnalises (à l'excl. des circuits utilisés comme microphériques et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421158	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme réseaux prédiffusés (à l'excl. des circuits utilisés comme microphériques et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421159	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoires (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes et autres que rams, roms, eproms, flash e2proms et e2proms)
85421160	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits précaractérisés (à l'excl. des circuits utilisés comme microphériques et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421161	01/01/1990	31/12/1991	Mémoires à lecture exclusivement, non programmables 'roms'
85421161	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits logiques programmables (à l'excl. des circuits utilisés comme microphériques et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421162	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que microprocesseurs dont la capacité de traitement =< 8 bit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421163	01/01/1990	31/12/1991	Mémoires à lecture exclusivement, effaçables aux rayons ultraviolets, programmables 'eproms', dont la capacité de mémorisation =< 256 kbit
85421163	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits à logique standard (à l'excl. des circuits utilisés comme microphériques et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421164	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que microprocesseurs dont la capacité de traitement > 8 bit mais =< 16 bit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421165	01/01/1990	31/12/1991	Mémoires à lecture exclusivement, effaçables aux rayons ultraviolets, programmables 'eproms', dont la capacité de mémorisation > 256 kbit mais =< 1 mbit
85421165	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme micropériphériques, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro- ordinateurs et circuits entièrement personnalises)
85421166	01/01/1990	31/12/1991	Mémoires à lecture exclusivement, effaçables aux rayons ultraviolets, programmables 'eproms', dont la capacité de mémorisation > 1 mbit
85421166	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits d'interface ou circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme micropériphériques, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, circuits entièrement personnalises et circuits uniquement capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande)
85421167	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que microprocesseurs dont la capacité de traitement > 16 bit mais =< 32 bit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421168	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que microprocesseurs dont la capacité de traitement > 32 bit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421169	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type mos (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et des circuits utilisés comme mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, micropériphériques, circuits entièrement personnalises, réseaux prédiffusés, circuits précaractérisés, circuits logiques programmables, circuits à logique standard, circuits d'interface et circuits de contrôle et de commande)
85421170	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, sous forme de disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes (à l'excl. des circuits du type MOS)
85421171	01/01/1988	31/12/1989	Mémoires électroniques, monolithiques, numériques
85421171	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que microcontrôleurs, y compris micro-ordinateurs dont la capacité de traitement =< 8 bit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421171	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que microcontrôleurs, y compris micro-ordinateurs dont la capacité de traitement =< 8 bit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421172	01/01/1990	31/12/1991	Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'e2proms',
85421172	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire [d-rams] (à l'excl. des circuits du type mos et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421173	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que microcontrôleurs, y compris micro-ordinateurs dont la capacité de traitement > 8 bit mais =< 16 bit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421173	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que microcontrôleurs, y compris micro-ordinateurs dont la capacité de traitement > 8 bit mais =< 16 bit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421174	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que microcontrôleurs, y compris micro-ordinateurs dont la capacité de traitement > 16 bit mais =< 32 bit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421175	01/01/1988	31/12/1989	Microprocesseurs et micro-ordinateurs monochip électroniques, monolithiques, numériques
85421175	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que microcontrôleurs, y compris micro-ordinateurs dont la capacité de traitement > 32 bit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421175	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que microcontrôleurs, y compris micro-ordinateurs dont la capacité de traitement > 32 bit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421176	01/01/1990	31/12/1991	Mémoires monolithiques, numériques (sauf mémoires dynamiques et statiques à lecture-écriture 'rams' et mémoires à lecture exclusivement 'roms', eproms et e2proms)
85421176	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits du type MOS, des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips], des circuits utilisés comme mémoires ferroélectriques et des circuits utilisés comme mémoires des types ram, cache-ram, rom, cam, fifo, lifo, e2prom et flash e2prom)
85421177	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que réseaux prédiffusés (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421177	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que réseaux prédiffusés (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421178	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme microcontrôleurs et micro-ordinateurs, d'une capacité de traitement 4 bits (à l'excl. des circuits du type mos et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421179	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que circuits caractérisés (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421180	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que dispositifs logiques programmables (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421181	01/01/1990	31/12/1991	Micro-ordinateurs et microprocesseurs, monolithiques, numériques, dont la capacité de traitement =< 8 bit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421181	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme microcontrôleurs et micro-ordinateurs, d'une capacité de traitement > 4 bits (à l'excl. des circuits du type mos et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421182	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que circuits de contrôle et de commande (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes et microprocesseurs, microcontrôleurs et micro-ordinateurs)
85421183	01/01/1990	31/12/1991	Micro-ordinateurs et microprocesseurs, monolithiques, numériques, dont la capacité de traitement > 8 bit mais =< 16 bit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421183	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme micropériphériques (à l'excl. des circuits du type mos et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421184	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS, en tant que circuits d'interface ou circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes et microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs et circuits de contrôle et de commande seuls)
85421185	01/01/1990	31/12/1991	Micro-ordinateurs et microprocesseurs, monolithiques, numériques, dont la capacité de traitement > 16 bit mais =< 32 bit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421185	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme circuits entièrement personnalises (à l'excl. des circuits du type mos et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421186	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, de type mos y compris BiMOS (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes et mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, réseaux prédiffusés, circuits caractérisés, dispositifs logiques programmables, circuits de contrôle et de commande, circuits d'interface y compris ceux capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande)
85421187	01/01/1990	31/12/1991	Micro-ordinateurs et microprocesseurs, monolithiques, numériques, dont la capacité de traitement > 32 bit (sauf en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421187	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme réseaux prédiffusés (à l'excl. des circuits du type mos et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421188	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, autres que de type mos y compris BiMOS, en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes
85421189	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, autres que de type mos y compris BiMOS, en forme de microplaquettes
85421190	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, autres que de type mos y compris BiMOS, en tant que mémoire, (autres qu'en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421191	01/01/1988	31/12/1990	Circuits logiques, de contrôle et de commande, d'interface, électroniques, monolithiques, numériques
85421191	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, autres que de type mos y compris BiMOS, en tant que microprocesseurs, microcontrôleurs ou micro-ordinateurs, (autres qu'en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421192	01/01/1991	31/12/1991	Circuits de contrôle et de commande, monolithiques, numériques, (autres qu'en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421192	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme circuits précaractérisés (à l'excl. des circuits du type mos et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421193	01/01/1991	31/12/1991	Circuits d'interface, y compris circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande, monolithiques, numériques, (autres qu'en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421193	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme circuits logiques programmables (à l'excl. des circuits du type mos et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421194	01/01/1991	31/12/1991	Circuits logiques, monolithiques, numériques, (sauf circuits de contrôle et de commande, circuits d'interface et autres qu'en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes)
85421194	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme circuits à logique standard (à l'excl. des circuits du type MOS, des circuits utilisés comme micropériphériques et des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421195	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, autres que de type mos y compris BiMOS, en tant que circuits logiques, circuits de contrôle et de commande ou circuits d'interface (autres qu'en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes et que microprocesseurs, microcontrôleurs ou micro-ordinateurs)
85421196	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits du type MOS, des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme micropériphériques, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs et circuits entièrement personnalises)
85421197	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques, utilisés comme circuits d'interface ou circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits du type MOS, des circuits utilisés comme disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme micropériphériques, microprocesseurs, des microcontrôleurs, micro-ordinateurs, circuits entièrement personnalises et circuits uniquement capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande)
85421198	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques, monolithiques, numériques, autres que de type mos y compris BiMOS, (autres qu'en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes et que microprocesseurs, microcontrôleurs ou micro-ordinateurs, circuits logiques, circuits de contrôle et de commande et circuits d'interface)
85421199	01/01/1988	31/12/1991	Circuits intégrés, monolithiques, numériques (autres qu'en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes, mémoires, microprocesseurs, micro-ordinateurs à une 'chip', circuits logiques, circuits de contrôle et de commande et circuits d'interface)
85421199	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, numériques (à l'excl. des circuits du type MOS, des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et des circuits utilisés comme mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, micropériphériques, circuits entièrement personnalises, réseaux prédiffusés, circuits précaractérisés, circuits logiques programmables, circuits à logique standard, circuits d'interface et circuits de contrôle et de commande)
854211XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 854211, non spécifié par ailleurs
854212	01/01/1996	31/12/2001	Cartes munies d'un circuit intégré monolithique numérique, électronique [cartes intelligentes]
85421200	01/01/1996	31/12/2001	Cartes munies d'un circuit intégré monolithique numérique, électronique [cartes intelligentes]
854212XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 854212, non spécifié par ailleurs
854213	01/01/1996	31/12/2001	Circuits intégrés monolithiques numériques composés de semi-conducteurs à oxyde métallique [technologie MOS] (à l'excl. de cartes munies d'un circuit intégré électronique [cartes intelligentes])
85421301	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, en disques ""wafers"" non encore découpés en microplaquettes ""chips"""
85421305	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, sous forme de microplaquettes ""chips"""
85421311	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire ""D-RAMs"", d'une capacité de mémorisation <= 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421313	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire ""D-RAMs"", d'une capacité de mémorisation > 4 Mbits mais <= 16 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421315	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire ""D-RAMs"", d'une capacité de mémorisation > 16 Mbits mais <= 64 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421317	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire ""D-RAMs"", d'une capacité de mémorisation > 64 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421320	01/01/1999	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ""S-RAMs"", y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ""cache-RAMs"" (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421322	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 's-rams', y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire 'cache-rams', d'une capacité de mémorisation <= 256 kbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421325	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 's-rams', y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire 'cache-rams', d'une capacité de mémorisation > 256 kbits mais <= 1 mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421327	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 's-rams', y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire 'cache-rams', d'une capacité de mémorisation > 1 mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421330	01/01/1999	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets ""EPROMs"" (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers ou de microplaquettes ""chips"")"
85421332	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'eproms', d'une capacité de mémorisation <= 1 mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421335	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'eproms', d'une capacité de mémorisation > 1 mbit mais <= 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421337	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'eproms', d'une capacité de mémorisation > 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers ou de microplaquettes 'chips')
85421341	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'flash e2proms', d'une capacité de mémorisation <= 1 mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421342	01/01/1999	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables ""FLASH E²PROMs"", d'une capacité de mémorisation <= 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421343	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'flash e2proms', d'une capacité de mémorisation > 1 mbit mais <= 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421345	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables ""FLASH E²PROMs"", d'une capacité de mémorisation > 4 Mbits mais <= 16 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421346	01/01/1999	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables ""FLASH E²PROMs"", d'une capacité de mémorisation > 16 Mbits mais <= 32 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421347	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'flash e2proms', d'une capacité de mémorisation > 16 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421348	01/01/1999	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables ""FLASH E²PROMs"", d'une capacité de mémorisation > 16 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"") dont la capacité de mémorisation excède 32 Mbits"
85421349	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables ""E²PROMs"" (à l'excl. des circuits FLASH E2PROMs ainsi que des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421351	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, non programmables 'roms', mémoires adressables par le contenu 'cams', mémoires à lecture-écriture fifo 'first in/first out', mémoires à lecture-écriture lifo 'last in/first out' et mémoires ferroélectriques (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421353	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips', des circuits utilisés comme mémoires ferroélectriques et des circuits utilisés comme mémoires des types rams, cache-rams, roms, eproms, flash e2proms, e2proms, cams, fifo et lifo)
85421354	01/01/1999	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"" et des circuits utilisés comme mémoires des types RAMs, cache-RAMs, EPROMs, FLASH E²PROMs et E²PROMs)"
85421355	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microprocesseurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421360	01/01/1999	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"" ainsi que des cartes intelligentes)"
85421361	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement <= 4 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421363	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 4 bits mais <= 8 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421365	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 8 bits mais <= 16 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421367	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 16 bits mais <= 32 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421369	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 32 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des cartes intelligentes)
85421370	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme unités micropériphériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421372	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits entièrement personnalises (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' et des circuits utilisés comme unités micropériphériques)
85421374	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme réseaux prédiffusés (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' et des circuits utilisés comme unités micropériphériques)
85421376	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits précaractérisés (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' et des circuits utilisés comme unités micropériphériques)
85421380	01/01/1999	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"" ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés, des mémoires, des microprocesseurs, des microcontrôleurs, des micro-ordinateurs et des unités micropériphériques)"
85421382	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits logiques programmables (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' et des circuits utilisés comme unités micropériphériques)
85421384	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits à logique standard (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' et des circuits utilisés comme unités micropériphériques)
85421391	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme circuits de contrôle et de commande, comme circuit d'interface ainsi que comme circuit d'interface avec fonctions de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des circuits utilisés comme , microprocesseurs, microcontrôleurs, micro- ordinateurs, unités micropériphériques et circuits entièrement personnalises)
85421399	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type mos (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés, des mémoires, des microprocesseurs, des microcontrôleurs, des micro-ordinateurs, des unités micropériphériques, des circuits entièrement personnalises, des réseaux prédiffusés, des circuits précaractérisés, des circuits logiques programmables, des circuits à logique standard, des circuits de commande et de contrôle et des circuits d'interface)
854213XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 854213, non spécifié par ailleurs
854214	01/01/1996	31/12/2001	Circuits intégrés monolithiques numériques obtenus par technologie bipolaire (à l'excl. de cartes munies d'un circuit intégré électronique [cartes intelligentes])
85421401	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, sous forme de disques ""wafers"" non encore découpés en microplaquettes ""chips"""
85421405	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, sous forme de microplaquettes ""chips"""
85421410	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'd-rams' (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421411	01/01/1999	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421415	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 's-rams' y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire 'cache-rams', mémoires à lecture exclusivement, non programmables 'roms', mémoires adressables par le contenu 'cams', mémoires à lecture-écriture fifo 'first in/first out', mémoires à lecture-écriture lifo 'last in/first out' ou mémoires ferroélectriques (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421420	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'e2proms', y.c. les flash e2proms (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421422	01/01/1997	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultra-violets [eproms] (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips', des circuits utilisés comme mémoires ferroélectriques et des circuits utilisés comme mémoires des types rams, cache-rams, roms, cams, fifo, lifo, e2proms et flash e2proms)
85421425	01/01/1996	31/12/1996	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips', des circuits utilisés comme mémoires ferroélectriques et des circuits utilisés comme mémoires des types rams, cache-rams, roms, cams, fifo, lifo, e2proms et flash e2proms)
85421429	01/01/1997	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips', des circuits utilisés comme mémoires ferroélectriques et des circuits utilisés comme mémoires des types rams, cache-rams, roms, cams, fifos, lifos, eproms, e2proms et flash e2proms)
85421430	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme microprocesseurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421440	01/01/1999	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme microcontrôleurs et micro-ordinateurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421442	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme microcontrôleurs et micro-ordinateurs, d'une capacité de traitement <= 4 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421444	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme microcontrôleurs et micro-ordinateurs, d'une capacité de traitement > 4 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421450	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme unités micropériphériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421460	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie numérique, utilisés comme circuits entièrement personnalises (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421465	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme réseaux prédiffusés (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421470	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme circuits précaractérisés (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421475	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme circuits logiques programmables (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421480	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, utilisés comme circuits à logique standard (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421490	01/01/1999	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques obtenus par technologie bipolaire (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"" ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés et des circuits utilisés comme mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs et unités micropériphériques)"
85421491	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenu par technologie bipolaire, utilisés comme circuits de contrôle et de commande, comme circuit d'interface ainsi que comme circuit d'interface avec fonctions de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des circuits utilisés comme microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, unités micropériphériques et circuits entièrement personnalises)
85421499	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques obtenus par technologie bipolaire (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés et des circuits utilisés comme mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, unités micropériphériques, circuits entièrement personnalises, réseaux prédiffusés, circuits précaractérisés, circuits logiques programmables, circuits à logique standard, circuits de contrôle et de commande et circuits d'interface)
854214XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 854214, non spécifié par ailleurs
854219	01/01/1988	31/12/2001	Circuits intégrés monolithiques numériques, y.c. les circuits obtenus par l'association des technologies MOS et bipolaire [technologie BIMOS] (à l'excl. des cartes munies d'un circuit intégré électronique [cartes intelligentes], des circuits composés de semi-conducteurs à oxyde métallique [technologie MOS] et des circuits obtenus par technologie bipolaire)
85421901	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), en disques ""wafers"" non encore découpés en microplaquettes ""chips"""
85421905	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), sous forme de microplaquettes ""chips"""
85421910	01/01/1988	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques monolithiques, analogues ou analogues/numériques, en disques 'wafers' pas encore découpés en microplaquettes
85421915	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire), utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire 'd-rams' (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421920	01/01/1988	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques monolithiques, analogues ou analogues/numériques, en forme de microplaquettes 'chips'
85421922	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire), utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 's-rams', y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire 'cache-rams', d'une capacité de mémorisation <= 256 kbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421925	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire), utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 's-rams', y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire 'cache-rams', d'une capacité de mémorisation > 256 kbits mais <= 1 mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421927	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire), utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire 's-rams', y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire 'cache-rams', d'une capacité de mémorisation > 1 mbit (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421930	01/01/1988	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques monolithiques, analogues ou analogues/numériques, en tant qu'amplificateurs, autres qu'en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes 'chips')
85421931	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire), utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets 'eproms' (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421935	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire), utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables 'e2proms', y.c. les flash e2proms (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421940	01/01/1999	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire) utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421941	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos ou bipolaire), utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, non programmables 'roms', mémoires adressables par le contenu 'cams', mémoires à lecture-écriture fifo 'first in/first out', mémoires à lecture-écriture lifo 'last in/first out' et mémoires ferroélectriques (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421949	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire) utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips', des circuits utilisés comme mémoires ferroélectriques et des circuits utilisés comme mémoires des types rams, cache-rams, roms, eproms, flash e2proms, e2proms, cams, fifo et lifo)
85421950	01/01/1988	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques monolithiques, analogues ou analogues/numériques, en tant que régulateurs de puissance et de tension (autres qu'en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes 'chips')
85421955	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme microprocesseurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421960	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques monolithiques, analogues ou analogues/numériques, en tant que circuits de contrôle et de commande (autres qu'en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes 'chips')
85421961	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande sous la forme de circuits 'intelligents' [smartpower] (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85421962	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire), utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement <= 4 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421965	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande analogiques- numériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et des circuits 'intelligents' [smartpower])
85421966	01/01/1999	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme microcontrôleurs et micro-ordinateurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421968	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire), utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs, d'une capacité de traitement > 4 bits (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips')
85421969	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, analogiques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et des circuits 'intelligents' [smartpower])
85421970	01/01/1988	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques monolithiques, analogues ou analogues/numériques, en tant que circuits d'interface ou circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande (autres qu'en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes 'chips' et que circuits de contrôle et de commande seuls)
85421971	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire), utilisés comme unités micropériphériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"")"
85421972	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire), utilisés comme circuits entièrement personnalises (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des unités micropériphériques)
85421974	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire), utilisés comme réseaux prédiffusés (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des unités micropériphériques)
85421976	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire), utilisés comme circuits précaractérisés (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des unités micropériphériques)
85421980	01/01/1992	31/12/1994	Circuits intégrés électroniques monolithiques, analogues ou analogues/numériques, (autres qu'en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes 'chips' et que régulateurs de puissance et de tension, circuits de contrôle et de commande, circuits d'interface)
85421982	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire), utilisés comme circuits logiques programmables (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des unités micropériphériques)
85421984	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire), utilisés comme circuits à logique standard (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des unités micropériphériques)
85421985	01/01/1999	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BIMOS ou autre (sauf MOS et bipolaire et à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers"" ou de microplaquettes ""chips"" ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés et des circuits utilisés comme mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs et unités micropériphériques)"
85421990	01/01/1988	31/12/1991	Circuits intégrés électroniques monolithiques, analogues ou analogues/numériques, (autres qu'en disques 'wafers' ou en forme de microplaquettes 'chips' et qu'amplificateurs, régulateurs de puissance et de tension, et circuits d'interface)
85421991	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme circuits 'intelligents' [smartpower] (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, régulateurs de puissance ou de tension, circuits de contrôle et de commande et circuits d'interface)
85421992	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire), utilisés comme circuits de contrôle et de commande, comme circuit d'interface ainsi que comme circuit d'interface avec fonctions de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des circuits utilisés comme microprocesseurs, microcontrôleurs, micro- ordinateurs, unités micropériphériques et circuits entièrement personnalises)
85421995	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, analogiques-numériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, régulateurs de puissance ou de tension, circuits de contrôle et de commande et circuits d'interface)
85421998	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie BiMOS ou autre (sauf mos et bipolaire et à l'excl. des circuits sous forme de disques 'wafers' ou de microplaquettes 'chips' ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés et des circuits utilisés comme mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, unités micropériphériques, circuits entièrement personnalises, réseaux prédiffusés, circuits précaractérisés, circuits logiques programmables, circuits à logique standard, circuits d'interface et circuits de contrôle et de commande)
85421999	01/01/1995	31/12/1995	Circuits intégrés monolithiques, analogiques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, régulateurs de puissance ou de tension, circuits de contrôle et de commande, circuits d'interface et circuits 'intelligents' [smartpower])
854219XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 854219, non spécifié par ailleurs
854220	01/01/1988	31/12/1995	Circuits intégrés électroniques hybrides
85422000	01/01/1988	31/12/1989	Circuits intégrés électroniques hybrides
85422010	01/01/1990	31/12/1995	Circuits intégrés hybrides, utilisés comme microprocesseurs, microcontrôleurs et micro-ordinateurs [01/01/1990-31/12/1994: circuits intégrés hybrides, en tant que microprocesseurs ou microcontrôleurs (y compris micro-ordinateurs)]
85422030	01/01/1992	31/12/1995	Circuits intégrés hybrides, en tant que convertisseurs
85422050	01/01/1990	31/12/1995	Circuits intégrés hybrides, en tant qu'amplificateurs
85422080	01/01/1992	31/12/1995	Circuits intégrés hybrides, (autres que microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, convertisseurs et amplificateurs)
85422090	01/01/1990	31/12/1991	Circuits intégrés hybrides, (autres que microprocesseurs, micro-ordinateurs et amplificateurs)
854220XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 854220, non spécifié par ailleurs
854221	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, numériques (à l'excl. des cartes munies d'un circuit intégré électronique [cartes intelligentes])
85422101	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, en disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes [chips]
85422105	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, sous forme de microplaquettes [chips]
85422111	01/01/2002	31/12/2006	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire ""D-RAMs"", d'une capacité de mémorisation <= 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])"
85422113	01/01/2002	31/12/2006	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire ""D-RAMs"", d'une capacité de mémorisation > 4 Mbits mais <= 16 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])"
85422115	01/01/2002	31/12/2006	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire ""D-RAMs"", d'une capacité de mémorisation > 16 Mbits mais <= 64 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])"
85422117	01/01/2002	31/12/2006	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire ""D-RAMs"", d'une capacité de mémorisation > 64 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])"
85422120	01/01/2002	31/12/2006	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ""S-RAMs"", y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ""cache-RAMs"" (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])"
85422125	01/01/2002	31/12/2006	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets ""EPROMs"" (à l'excl. des circuits sous forme de disques ""wafers ou de microplaquettes [chips])"
85422131	01/01/2002	31/12/2006	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables ""flash E²PROMs"", d'une capacité de mémorisation <= 4 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])"
85422133	01/01/2002	31/12/2006	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables ""flash E²PROMs"", d'une capacité de mémorisation > 4 Mbits mais <= 16 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])"
85422135	01/01/2002	31/12/2006	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables ""flash E²PROMs"", d'une capacité de mémorisation > 16 Mbits mais <= 32 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])"
85422137	01/01/2002	31/12/2006	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables ""flash E²PROMs"", d'une capacité de mémorisation > 32 Mbits (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])"
85422139	01/01/2002	31/12/2006	"Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables ""E²PROMs"" (à l'excl. des circuits flash E2PROMs ainsi que des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])"
85422141	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et des circuits utilisés comme mémoires des types RAMs, cache-RAMs, EPROMs, flash E²PROMs et E²PROMs)
85422145	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microprocesseurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85422150	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme microcontrôleurs et micro- ordinateurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des cartes intelligentes)
85422161	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS, utilisés comme unités micropériphériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85422169	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, numériques, du type MOS (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés, des mémoires, des microprocesseurs, des microcontrôleurs, des micro-ordinateurs et des unités micropériphériques)
85422171	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, technologies BIMOS ou autres technologies, en disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes [chips] (à l'excl. du type MOS seulement)
85422173	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, technologies BIMOS ou autres technologies, sous forme de microplaquettes [chips] (à l'excl. du type MOS seulement)
85422181	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, technologies BIMOS ou autres technologies, utilisés comme mémoires (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et du type MOS seulement)
85422183	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, technologies BIMOS ou autres technologies, utilisés comme microprocesseurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et du type MOS seulement)
85422185	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, technologies BIMOS ou autres technologies, utilisés comme microcontrôleurs et micro-ordinateurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et du type MOS seulement)
85422191	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, technologies BIMOS ou autres technologies, utilisés comme unités micropériphériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et du type MOS seulement)
85422199	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, numériques, obtenus par technologie bipolaire, technologies BIMOS ou autres technologies (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des cartes avec circuits électroniques intégrés et des circuits utilisés comme mémoires, microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, unités micropériphériques et du type MOS seulement)
854221XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 854221, non spécifié par ailleurs
854229	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques
85422910	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, en disques [wafers] non encore découpés en microplaquettes [chips]
85422920	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, sous forme de microplaquettes [chips]
85422930	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme amplificateurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85422950	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme régulateurs de puissance et de tension (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85422960	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, analogiques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85422970	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme circuits d'interface ou circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips], des circuits utilisés comme circuits de contrôle et de commande seuls ainsi que des cartes munies d'un circuit intégré électronique [cartes intelligentes])
85422990	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés monolithiques, analogiques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, des régulateurs de puissance ou de tension, des circuits de contrôle et de commande, des circuits d'interface et des cartes munies d'un circuit intégré électronique [cartes intelligentes])
854229XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 854229, non spécifié par ailleurs
854230	01/01/1996	31/12/2001	Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques
85423010	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, en disques ""wafers"" non encore découpés en microplaquettes ""chips"""
85423020	01/01/1996	31/12/2001	"Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, sous forme de microplaquettes ""chips"""
85423030	01/01/1996	31/12/2001	Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme amplificateurs (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85423050	01/01/1996	31/12/2001	Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme régulateurs de puissance et de tension (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85423060	01/01/1999	31/12/2001	Circuits intégrés monolithiques, analogiques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85423061	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande sous la forme de circuits 'intelligents' [smartpower] (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips])
85423065	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande analogiques- numériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et des circuits 'intelligents' [smartpower])
85423069	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, analogiques, utilisés comme circuits de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] et des circuits 'intelligents' [smartpower])
85423070	01/01/1996	31/12/2001	Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme circuits d'interface ou circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme circuits de contrôle et de commande seuls)
85423090	01/01/1999	31/12/2001	Circuits intégrés monolithiques, analogiques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, régulateurs de puissance ou de tension, circuits de contrôle et de commande et circuits d'interface)
85423091	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, analogiques ou analogiques-numériques, utilisés comme circuits 'intelligents' [smartpower] (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, régulateurs de puissance ou de tension, circuits de contrôle et de commande et circuits d'interface)
85423095	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, analogiques-numériques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, régulateurs de puissance ou de tension, circuits de contrôle et de commande et circuits d'interface)
85423099	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés monolithiques, analogiques (à l'excl. des circuits sous forme de disques [wafers] ou de microplaquettes [chips] ainsi que des circuits utilisés comme amplificateurs, régulateurs de puissance ou de tension, circuits de contrôle et de commande, circuits d'interface et circuits 'intelligents' [smartpower])
854230XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 854230, non spécifié par ailleurs
854231	01/01/2007	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits
85423110	01/01/2007	31/12/2016	Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85
85423111	01/01/2017	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques à composant multiples utilisés comme processeurs et contrôleurs, tels que visés à la note 9 b) 4) du chapitre 85, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits.
85423119	01/01/2017	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note 9 b) 3) du chapitre 85
85423190	01/01/2007	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
854231XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854231, non spécifié par ailleurs
854232	01/01/2007	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires
85423210	01/01/2007	31/12/2016	Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnées dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85
85423211	01/01/2017	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques à composant multiples utilisés comme mémoires, tels que visés à la note 9 b) 4) du chapitre 85
85423219	01/01/2017	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note  9 b) 3) du chapitre 85
85423231	01/01/2007	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire «D-RAMs», d’une capacité de mémoire <= 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
85423239	01/01/2007	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire «D-RAMs», d’une capacité de mémoire > 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
85423245	01/01/2007	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire «S-RAMs», y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire «cache-RAMs» (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
85423255	01/01/2007	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables aux rayons ultraviolets, programmables «EPROMs» (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
85423261	01/01/2007	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables «flash E²PROMs», d’une capacité de mémoire <= 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
85423269	01/01/2007	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables «flash E²PROMs», d’une capacité de mémoire > 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
85423275	01/01/2007	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables «E²PROMs» (à l’exclusion des circuits flash E²PROMs et autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
85423290	01/01/2007	31/12/2500	Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles (stack) D-RAM et modules (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples et à l’exclusion des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs)
854232XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854232, non spécifié par ailleurs
854233	01/01/2007	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs
85423300	01/01/2007	31/12/2016	Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs
85423310	01/01/2017	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques à composants multiples utilisés comme amplificateurs, tels que visés à la note  9 b) 4) du chapitre 85
85423390	01/01/2017	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs (à l’exclusion des circuits intégrés à composants multiples)
854233XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854233, non spécifié par ailleurs
854239	01/01/2007	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques (à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)
85423910	01/01/2007	31/12/2016	Circuits intégrés électroniques (sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés) mentionnés dans la note de position 8 b 3) du chapitre 85 (à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)
85423911	01/01/2017	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques à composants multiples tels que visés à la note  9 b) 4) du chapitre 85 (à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)
85423919	01/01/2017	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note  9 b) 3) du chapitre 85 (à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)
85423990	01/01/2007	31/12/2500	Circuits intégrés électroniques (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples et à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)
854239XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854239, non spécifié par ailleurs
854240	01/01/1996	31/12/2001	Circuits intégrés hybrides
85424000	01/01/1999	31/12/2001	Circuits intégrés hybrides
85424010	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés hybrides, utilisés comme microprocesseurs, microcontrôleurs et micro-ordinateurs
85424030	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés hybrides, utilisés comme convertisseurs
85424050	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés hybrides, utilisés comme amplificateurs
85424090	01/01/1996	31/12/1998	Circuits intégrés hybrides (à l'excl. des circuits comme microprocesseurs, microcontrôleurs, micro-ordinateurs, convertisseurs et amplificateurs)
854240XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 854240, non spécifié par ailleurs
854250	01/01/1996	31/12/2001	Micro-assemblages électroniques formés de composants discrets, actifs ou actifs et passifs, inséparables
85425000	01/01/1996	31/12/2001	Micro-assemblages électroniques formés de composants discrets, actifs ou actifs et passifs, inséparables
854250XX	01/01/1996	31/12/2001	Commerce de la sous-position 854250, non spécifié par ailleurs
854260	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés hybrides
85426000	01/01/2002	31/12/2006	Circuits intégrés hybrides
854260XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 854260, non spécifié par ailleurs
854270	01/01/2002	31/12/2006	Micro-assemblages électroniques formés de composants discrets, actifs ou actifs et passifs, inséparables
85427000	01/01/2002	31/12/2006	Micro-assemblages électroniques formés de composants discrets, actifs ou actifs et passifs, inséparables
854270XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 854270, non spécifié par ailleurs
854280	01/01/1988	31/12/1995	Micro-assemblages électroniques
85428000	01/01/1988	31/12/1995	Micro-assemblages électroniques
854280XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 854280, non spécifié par ailleurs
854290	01/01/1988	31/12/2500	Parties de circuits intégrés électroniques, n.d.a.
85429000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de circuits intégrés électroniques, n.d.a.
854290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854290, non spécifié par ailleurs
8542XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8542, non spécifié par ailleurs
8542XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8542, non spécifié par ailleurs
8543	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85, et leurs parties
854310	01/01/1988	31/12/1995	accélérateurs de particules pour électrons, protons etc.
854310	01/01/2007	31/12/2500	Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices)
85431000	01/01/1988	31/12/1994	Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices)
85431000	01/01/2007	31/12/2500	Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices)
85431010	01/01/1995	31/12/1995	Implanteurs ioniques, électriques pour le dopage des disques [wafers] à semi-conducteur
85431090	01/01/1995	31/12/1995	Accélérateurs de particules, électriques (à l'excl. des Implanteurs ioniques pour le dopage des disques [wafers] à semi-conducteur)
854310XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 854310, non spécifié par ailleurs
854310XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854310, non spécifié par ailleurs
854311	01/01/1996	31/12/2006	Appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices
85431100	01/01/1996	31/12/2006	Appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices
854311XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 854311, non spécifié par ailleurs
854319	01/01/1996	31/12/2006	Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices)
85431900	01/01/1996	31/12/2006	Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices)
854319XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 854319, non spécifié par ailleurs
854320	01/01/1988	31/12/2500	Générateurs de signaux électriques
85432000	01/01/1988	31/12/2500	Générateurs de signaux électriques
854320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854320, non spécifié par ailleurs
854330	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils de galvanotechnique, d'électrolyse ou d'électrophorèse
85433000	01/01/1988	31/12/1994	Machines et appareils de galvanotechnique, d'électrolyse ou d'électrophorèse
85433000	01/01/2007	31/12/2016	Machines et appareils de galvanotechnique, d'électrolyse ou d'électrophorèse
85433010	01/01/1995	31/12/1999	Appareils électriques pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur
85433020	01/01/2000	31/12/2006	Appareils électriques pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ou des substrats de dispositifs de visualisation à écran plat
85433030	01/01/1998	31/12/1999	Appareils électriques pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des substrats pour affichage à cristaux liquides
85433040	01/01/2017	31/12/2500	Machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés
85433070	01/01/2017	31/12/2500	Machines et appareils de galvanoplastie, d’électrolyse ou d’électrophorèse (à l’exclusion des machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés)
85433080	01/01/1998	31/12/2006	Machines et appareils électriques de galvanotechnique, électrolyse ou électrophorèse (à l'excl. des appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur et des substrats pour affichage à cristaux liquides)
85433090	01/01/1995	31/12/1997	Machines et appareils électriques de galvanotechnique, électrolyse ou électrophorèse (à l'excl. des appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur)
854330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854330, non spécifié par ailleurs
854340	01/01/1996	31/12/2006	Electrificateurs de clôtures
854340	01/01/2022	31/12/2500	Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires
85434000	01/01/1996	31/12/2006	Electrificateurs de clôtures
85434000	01/01/2022	31/12/2500	Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires
854340XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 854340, non spécifié par ailleurs
854340XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854340, non spécifié par ailleurs
854370	01/01/2007	31/12/2500	Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
85437001	01/01/2017	31/12/2500	Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques
85437002	01/01/2017	31/12/2500	Amplificateurs hyperfréquence
85437003	01/01/2017	31/12/2500	Commandes sans fil de console de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge
85437004	01/01/2017	31/12/2500	Enregistreurs numériques de données de vol
85437005	01/01/2017	31/12/2500	Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l’enregistrement et à la reproduction de textes, d’images fixes et de fichiers audio
85437006	01/01/2017	31/12/2500	Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son
85437007	01/01/2017	31/12/2500	Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants (à l'excl. des jouets des n° 9503 00 87)
85437008	01/01/2017	31/12/2500	Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d’échantillons pour la microscopie électronique
85437009	01/01/2017	31/12/2500	Ecrans tactiles, sans capacité d’affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d’affichage (à l’exclusion de ceux destinés à la commande électrique de la sous-position 85371095)
85437010	01/01/2007	31/12/2500	Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire
85437030	01/01/2007	31/12/2500	Amplificateurs d'antennes
85437050	01/01/2011	31/12/2500	Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage
85437051	01/01/2007	31/12/2010	Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage, fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A, dont le tube le plus long est <= 100 cm
85437055	01/01/2007	31/12/2010	Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage, fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A, dont le tube le plus long est > 100 cm
85437059	01/01/2007	31/12/2010	Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage (à l'excl. des appareils fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A)
85437060	01/01/2007	31/12/2500	Electrificateurs de clôtures
85437070	01/01/2018	31/12/2021	Cigarettes électroniques
85437090	01/01/2007	31/12/2016	Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
85437090	01/01/2017	31/12/2017	Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] (à l'excl. des panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides à matrice active ainsi que des articles des types utilisés pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
85437090	01/01/2018	31/12/2021	Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
85437090	01/01/2022	31/12/2500	Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
854370XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854370, non spécifié par ailleurs
854380	01/01/1988	31/12/1995	Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
85438010	01/01/1988	31/12/1995	Enregistreurs de vol pour aéronefs civils
85438020	01/01/1991	31/12/1995	Amplificateurs d'antennes
85438051	01/01/1995	31/12/1995	Bancs solaires, ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage, fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets a, dont le tube le plus long est =< 100 cm
85438055	01/01/1995	31/12/1995	Bancs solaires, ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage, fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets a, dont le tube le plus long est > 100 cm
85438059	01/01/1995	31/12/1995	Bancs solaires, ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage (à l'excl. des appareils fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets a)
85438070	01/01/1995	31/12/1995	Appareils électriques à dépôt physique par pulvérisation cathodique pour disques [wafers] à semi- conducteur
85438080	01/01/1991	31/12/1994	Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
85438090	01/01/1988	31/12/1990	Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, (non repr. sous 8543.10-00 à 8543.80-10 et n.d.a. dans le chapitre 85)
85438095	01/01/1995	31/12/1995	Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
854380XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 854380, non spécifié par ailleurs
854381	01/01/1996	31/12/2006	Cartes et étiquettes à déclenchement par effet de proximité, constituées par un circuit intégré à mémoire morte relié à une antenne imprimée
85438100	01/01/1996	31/12/2006	Cartes et étiquettes à déclenchement par effet de proximité, constituées par un circuit intégré à mémoire morte relié à une antenne imprimée
854381XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 854381, non spécifié par ailleurs
854389	01/01/1996	31/12/2006	Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
85438910	01/01/1996	31/12/2001	Enregistreurs de vol pour aéronefs civils
85438910	01/01/2002	31/12/2005	Enregistreurs de vol, synchros et transducteurs électriques, dégivreurs et dispositifs antibuées à résistances électriques, destinés à des aéronefs civils
85438915	01/01/1998	31/12/2006	Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire
85438920	01/01/1996	31/12/2006	Amplificateurs d'antennes
85438951	01/01/1996	31/12/2006	Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage, fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A, dont le tube le plus long est <= 100 cm
85438955	01/01/1996	31/12/2006	Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage, fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A, dont le tube le plus long est > 100 cm
85438959	01/01/1996	31/12/2006	Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage (à l'excl. des appareils fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A)
85438965	01/01/2000	31/12/2006	Appareils électriques à dépôt physique pour disques [wafers] à semi-conducteur
85438970	01/01/1996	31/12/1999	Appareils électriques à dépôt physique par pulvérisation cathodique pour disques [wafers] à semi- conducteur
85438972	01/01/1998	31/12/1999	Appareils électriques à dépôt physique pour disques [wafers] à semi-conducteur (sauf par pulvérisation cathodique)
85438973	01/01/1998	31/12/2006	Equipements d'encapsulation électriques pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur
85438975	01/01/1998	31/12/2006	Appareils électriques à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides
85438979	01/01/1998	31/12/2006	Kits de mise à niveau, électriques, pour les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, conditionnés pour la vente au détail, comprenant au moins des haut-parleurs et/ou un microphone et un assemblage électronique permettant aux machines automatiques de traitement de l'information et à leurs unités de traiter les signaux audio [cartes son]
85438990	01/01/1996	31/12/1997	Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
85438995	01/01/1998	31/12/2001	Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 85
85438995	01/01/2002	31/12/2005	Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
85438997	01/01/2006	31/12/2006	Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
854389XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 854389, non spécifié par ailleurs
854390	01/01/1988	31/12/2500	Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
85439000	01/01/2007	31/12/2021	Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
85439000	01/01/2022	31/12/2500	Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
85439010	01/01/1988	31/12/2005	Assemblages et sous-assemblages pour les enregistreurs de vol, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, n.d.a., pour aéronefs civils
85439020	01/01/1998	31/12/2006	Assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine de traitement automatique de l'information, n.d.a. dans le chapitre 85
85439030	01/01/1998	31/12/2006	Parties des appareils électriques d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices, des appareils électriques pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques [wafers] à semi-conducteur ou des substrats de dispositifs de visualisation à écran plat, des appareils électriques à dépôt physique pour disques [wafers] à semi-conducteur ainsi que des équipements d'encapsulation électriques pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
85439040	01/01/1998	31/12/2006	Parties des appareils électriques à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides, n.d.a.
85439080	01/01/1998	31/12/2005	Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
85439090	01/01/1988	31/12/1997	Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
85439095	01/01/2006	31/12/2006	Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
854390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854390, non spécifié par ailleurs
8543I0	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8543; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur de d'eau chaude)"
8543I000	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8543; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur de d'eau chaude)"
8543I4	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8543; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8543I400	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8543; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
8543XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8543, non spécifié par ailleurs
8543XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8543, non spécifié par ailleurs
8544	01/01/1988	31/12/2500	"Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion"
854411	01/01/1988	31/12/2500	Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés
85441110	01/01/1988	31/12/2500	Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, émaillés ou laqués
85441190	01/01/1988	31/12/2500	Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés (autres qu'émaillés ou laqués)
854411XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854411, non spécifié par ailleurs
854419	01/01/1988	31/12/2500	Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, isolés
85441900	01/01/2011	31/12/2500	Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, isolés
85441910	01/01/1988	31/12/2010	Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, émaillés ou laqués
85441990	01/01/1988	31/12/2010	Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, isolés (autres qu'émaillés ou laqués)
854419XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854419, non spécifié par ailleurs
854420	01/01/1988	31/12/2500	Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés
85442000	01/01/1994	31/12/2500	Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés
85442010	01/01/1988	31/12/1993	Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isoles, préparés pour recevoir des pièces de connexion ou munis de ces pièces
85442091	01/01/1988	31/12/1993	Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, pour haute fréquence, isoles, ni préparés pour recevoir des pièces de connexion ni munis de ces pièces
85442099	01/01/1988	31/12/1993	Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isoles, ni préparés pour recevoir des pièces de connexion ni munis de ces pièces (autres que pour haute fréquence)
854420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854420, non spécifié par ailleurs
854430	01/01/1988	31/12/2500	Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils, pour moyens de transport
85443000	01/01/2006	31/12/2500	Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils, pour moyens de transport
85443010	01/01/1988	31/12/2005	Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils, pour aéronefs civils
85443090	01/01/1988	31/12/2005	Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport (autres que pour aéronefs civils du n° 8544.30.10)
854430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854430, non spécifié par ailleurs
854441	01/01/1988	31/12/2006	Conducteurs électriques, pour tension <= 80 V, isolés, avec pièces de connexion, n.d.a.
85444100	01/01/1988	31/12/1989	Conducteurs électriques, pour tension =< 80 v, avec pièces de connexion, (non repr. sous 8544.11-10 à 8544.30-90)
85444110	01/01/1990	31/12/2006	Conducteurs électriques utilisés pour télécommunications, pour tension <= 80 V, avec pièces de connexion, n.d.a.
85444190	01/01/1990	31/12/2006	Conducteurs électriques, pour tension <= 80 V, isolés, avec pièces de connexion, n.d.a.
854441XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 854441, non spécifié par ailleurs
854442	01/01/2007	31/12/2500	Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, isolés, avec pièces de connexion, n.d.a.
85444210	01/01/2007	31/12/2500	Conducteurs électriques des types utilisés pour les télécommunications, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a.
85444290	01/01/2007	31/12/2500	Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a. (sauf des types utilisés pour les télécommunications)
854442XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854442, non spécifié par ailleurs
854449	01/01/1988	31/12/2500	Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, isolés, sans pièces de connexion, n.d.a.
85444910	01/01/1988	31/12/1989	Conducteurs électriques, pour tension =< 80 v, isoles avec des matières plastiques, (sans pièces de connexion, non repr. sous 8544.11-10 à 8544.30-90)
85444911	01/01/1990	31/12/1993	Conducteurs électriques utilisés pour télécommunications, pour tension =< 80 v, isoles avec des matières plastiques, sans pièces de connexion, n.c.a.
85444919	01/01/1990	31/12/1993	Conducteurs électriques, pour tension =< 80 v, isoles avec des matières plastiques, sans pièces de connexion, n.c.a.
85444920	01/01/1994	31/12/2500	Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications, n.d.a.
85444980	01/01/1994	31/12/2006	Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non-munis de pièces de connexion, n.d.a.
85444990	01/01/1988	31/12/1989	Conducteurs électriques, pour tension =< 80 v, isoles avec des matières (autres que matières plastiques, sans pièces de connexion, non repr. sous 8544.11-10 à 8544.30-90)
85444991	01/01/1990	31/12/1993	Fils et câbles électriques, pour tension <= 1.000 v, diamètre de brin > 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.d.a.
85444991	01/01/2007	31/12/2500	Fils et câbles électriques, pour tension <= 1000 V, diamètre de brin > 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.d.a.
85444993	01/01/2007	31/12/2500	Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)
85444995	01/01/2007	31/12/2500	Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 80 V mais < 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)
85444999	01/01/1990	31/12/1993	Conducteurs électriques isolés, pour une tension de 1.000 v, non-munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)
85444999	01/01/2007	31/12/2500	Conducteurs électriques isolés, pour une tension de 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)
854449XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854449, non spécifié par ailleurs
854451	01/01/1988	31/12/2006	Conducteurs électriques, pour tension > 80 V mais <= 1.000 V, avec pièces de connexion, n.d.a.
85445100	01/01/1988	31/12/1997	Conducteurs électriques, pour tension > 80 v mais =< 1.000 v, avec pièces de connexion, n.c.a.
85445110	01/01/1998	31/12/2006	Conducteurs électriques des types utilisés pour les télécommunications, pour tension > 80 V mais <= 1.000 V, avec pièces de connexion, n.d.a.
85445190	01/01/1998	31/12/2006	Conducteurs électriques, pour tension > 80 V mais <= 1.000 V, avec pièces de connexion, n.d.a. (sauf des types utilisés pour les télécommunications)
854451XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 854451, non spécifié par ailleurs
854459	01/01/1988	31/12/2006	Conducteurs électriques, pour tension > 80 V mais <= 1.000 V, sans pièces de connexion, n.d.a.
85445910	01/01/1988	31/12/2006	Fils et câbles électriques, pour tension > 80 V mais <= 1.000 V, diamètre de brin > 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.d.a.
85445920	01/01/1994	31/12/2006	Conducteurs électriques isolés, pour une tension de 1.000 V, non-munis de pièces de connexion, d'un diamètre de brin <= 0,51 mm, n.d.a.
85445980	01/01/1994	31/12/2006	Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 80 V mais < 1.000 V, non-munis de pièces de connexion, d'un diamètre de brin <= 0,51 mm, n.d.a.
85445991	01/01/1988	31/12/1993	Conducteurs électriques, pour tension > 80 v mais =< 1.000 v, isoles au caoutchouc ou autres élastomères, y compris les matières plastiques réticulées, diamètre de brin =< 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.c.a.
85445993	01/01/1988	31/12/1993	Conducteurs électriques, pour tension > 80 v mais =< 1.000 v, isoles avec des matières plastiques autres qu'élastomères ou matières plastiques réticulées, diamètre de brin =< 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.c.a.
85445999	01/01/1988	31/12/1993	Conducteurs électriques, pour tension > 80 v mais =< 1.000 v, isoles avec des matières autres que caoutchouc ou matières plastiques, diamètre de brin =< 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.c.a.
854459XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 854459, non spécifié par ailleurs
854460	01/01/1988	31/12/2500	Conducteurs électriques, pour tension > 1000 V, n.d.a.
85446010	01/01/1994	31/12/2500	Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en cuivre, n.d.a.
85446011	01/01/1988	31/12/1993	Conducteurs électriques, pour tension > 1.000 v, avec conducteur en cuivre, isoles au caoutchouc ou autres élastomères, y compris matières plastiques réticulées, n.c.a.
85446013	01/01/1988	31/12/1993	Conducteurs électriques, pour tension > 1.000 v, avec conducteur en cuivre, isoles avec des matières plastiques autres qu'élastomères, y compris matières plastiques réticulées, n.c.a.
85446019	01/01/1988	31/12/1993	Conducteurs électriques, pour tension > 1.000 v, avec conducteur en cuivre, isoles avec des matières autres que caoutchouc ou matières plastiques, n.c.a.
85446090	01/01/1994	31/12/2500	Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, n.d.a.
85446091	01/01/1988	31/12/1993	Conducteurs électriques, pour tension > 1.000 v, avec conducteurs autres qu'en cuivre, isoles au caoutchouc ou autres élastomères, y compris matières plastiques réticulées, n.c.a.
85446093	01/01/1988	31/12/1993	Conducteurs électriques, pour tension > 1.000 v, avec conducteurs autres qu'en cuivre, isoles avec des matières plastiques autres qu'élastomères ou matières plastiques réticulées, n.c.a.
85446099	01/01/1988	31/12/1993	Conducteurs électriques, pour tension > 1.000 v, avec conducteurs autres qu'en cuivre, isoles avec des matières autres que caoutchouc ou matières plastiques, n.c.a.
854460XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854460, non spécifié par ailleurs
854470	01/01/1988	31/12/2500	Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant également des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
85447000	01/01/1988	31/12/2023	Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant également des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
85447000	01/01/2024	31/12/2500	Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant également des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
854470XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854470, non spécifié par ailleurs
8544I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8544; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8544I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8544; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8544XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8544, non spécifié par ailleurs
8544XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8544, non spécifié par ailleurs
8545	01/01/1988	31/12/2500	Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
854511	01/01/1988	31/12/2500	Electrodes en graphite ou en autre carbone, pour fours électriques
85451100	01/01/1988	31/12/2500	Electrodes en graphite ou en autre carbone, pour fours électriques
854511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854511, non spécifié par ailleurs
854519	01/01/1988	31/12/2500	Electrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours)
85451900	01/01/2011	31/12/2500	Electrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours)
85451910	01/01/1988	31/12/2010	Electrodes en graphite ou en autre carbone, pour installations d'électrolyse
85451990	01/01/1988	31/12/2010	Electrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours ou pour installations d'électrolyse)
854519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854519, non spécifié par ailleurs
854520	01/01/1988	31/12/2500	Balais en charbon, pour usages électriques
85452000	01/01/1988	31/12/2500	Balais en charbon, pour usages électriques
854520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854520, non spécifié par ailleurs
854590	01/01/1988	31/12/2500	Articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes et balais)
85459010	01/01/1988	31/12/2500	Résistances chauffantes en graphite ou autre carbone
85459090	01/01/1988	31/12/2500	Articles en graphite ou autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes, balais et résistances chauffantes)
854590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854590, non spécifié par ailleurs
8545XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8545, non spécifié par ailleurs
8545XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8545, non spécifié par ailleurs
8546	01/01/1988	31/12/2500	Isolateurs en toutes matières pour l'électricité (sauf pièces isolantes)
854610	01/01/1988	31/12/2500	Isolateurs en verre, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)
85461000	01/01/1988	31/12/2500	Isolateurs en verre, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)
854610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854610, non spécifié par ailleurs
854620	01/01/1988	31/12/2500	Isolateurs en céramique, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)
85462000	01/01/2011	31/12/2500	Isolateurs en céramique, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)
85462010	01/01/1988	31/12/2010	Isolateurs en céramique, sans parties métalliques, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)
85462091	01/01/1988	31/12/2010	Isolateurs en céramique, pour usages électriques, avec parties métalliques, pour lignes aériennes de transport d'énergie ou pour lignes de traction
85462099	01/01/1988	31/12/2010	Isolateurs en céramique, pour usages électriques, avec parties métalliques (autres que pour lignes aériennes de transport d'énergie ou pour lignes de traction et sauf pièces isolantes)
854620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854620, non spécifié par ailleurs
854690	01/01/1988	31/12/2500	Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre ou en céramique et sauf pièces isolantes)
85469010	01/01/1988	31/12/2500	Isolateurs en matières plastiques, pour usages électriques (sauf pièces isolantes)
85469090	01/01/1988	31/12/2500	Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre, en céramique et en matières plastiques et sauf pièces isolantes)
854690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854690, non spécifié par ailleurs
8546XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8546, non spécifié par ailleurs
8546XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8546, non spécifié par ailleurs
8547	01/01/1988	31/12/2500	"Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, p.ex.) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques (autres que les isolateurs du n° 8546); tubes isolateurs pour usages électriques, y.c. leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement"
854710	01/01/1988	31/12/2500	Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques
85471000	01/01/2011	31/12/2500	Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques
85471010	01/01/1988	31/12/2010	Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques, teneur en oxydes métalliques >= 80%
85471090	01/01/1988	31/12/2010	Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques, teneur en oxydes métalliques < 80%
854710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854710, non spécifié par ailleurs
854720	01/01/1988	31/12/2500	Pièces isolantes en matières plastiques, pour usages électriques
85472000	01/01/1988	31/12/2500	Pièces isolantes en matières plastiques, pour usages électriques
854720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854720, non spécifié par ailleurs
854790	01/01/1988	31/12/2500	Pièces isolantes, pour usages électriques (autres qu'en céramique ou en matières plastiques, et autres que tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement)
85479000	01/01/1988	31/12/2500	Pièces isolantes, pour usages électriques (autres qu'en céramique ou en matières plastiques, et autres que tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement)
854790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854790, non spécifié par ailleurs
8547XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8547, non spécifié par ailleurs
8547XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8547, non spécifié par ailleurs
8548	01/01/1988	31/12/2500	"Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 85"
854800	01/01/1988	31/12/1995	Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre
854800	01/01/2022	31/12/2500	Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
85480000	01/01/1988	31/12/1995	Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre
85480020	01/01/2022	31/12/2500	Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que piles (stack) D-RAM et modules
85480030	01/01/2022	31/12/2500	Unités de rétroéclairage à LED: sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs LED, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage LCD, n.d.a.
85480090	01/01/2022	31/12/2500	Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
854800XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 854800, non spécifié par ailleurs
854800XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854800, non spécifié par ailleurs
854810	01/01/1996	31/12/2021	"Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage"
85481010	01/01/1996	31/12/2021	Piles et batteries de piles électriques, hors d'usage
85481020	01/01/1996	31/12/1996	Accumulateurs électriques, hors d'usage
85481021	01/01/1997	31/12/2021	Accumulateurs électriques au plomb, hors d'usage
85481029	01/01/1997	31/12/2021	Accumulateurs électriques hors d'usage (sauf au plomb)
85481090	01/01/1996	31/12/1996	Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques
85481091	01/01/1997	31/12/2021	Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques, contenant du plomb
85481099	01/01/1997	31/12/2021	Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques (sauf contenant du plomb)
854810XX	01/01/1996	31/12/2021	Commerce de la sous-position 854810, non spécifié par ailleurs
854890	01/01/1996	31/12/2021	Parties électriques de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
85489000	01/01/1996	31/12/1997	Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le chapitre 85
85489010	01/01/1998	31/12/2006	Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules, p.ex.
85489020	01/01/2007	31/12/2021	Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules, p.ex.
85489030	01/01/2017	31/12/2021	Unités de rétroéclairage à DEL: sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage LCD, n.d.a.
85489090	01/01/1998	31/12/2006	Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
85489090	01/01/2007	31/12/2016	Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
85489090	01/01/2017	31/12/2021	Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
854890XX	01/01/1996	31/12/2021	Commerce de la sous-position 854890, non spécifié par ailleurs
8548I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8548; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8548I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8548; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
8548XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8548, non spécifié par ailleurs
8548XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8548, non spécifié par ailleurs
8549	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris électriques et électroniques
854911	01/01/2022	31/12/2500	"Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage"
85491110	01/01/2022	31/12/2500	Accumulateurs au plomb et à l’acide, hors d’usage
85491190	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide
854911XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854911, non spécifié par ailleurs
854912	01/01/2022	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques (sauf au plomb et à l’acide): articles hors d’usage, déchets et débris, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
85491210	01/01/2022	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques hors d’usage, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
85491220	01/01/2022	31/12/2500	Accumulateurs électriques hors d’usage (sauf au plomb et à l’acide), contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
85491290	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques (sauf au plomb et à l’acide), contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
854912XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854912, non spécifié par ailleurs
854913	01/01/2022	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
85491310	01/01/2022	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques hors d’usage, triées par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
85491320	01/01/2022	31/12/2500	Accumulateurs électriques hors d’usage, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
85491390	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
854913XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854913, non spécifié par ailleurs
854914	01/01/2022	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
85491410	01/01/2022	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques hors d’usage, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
85491420	01/01/2022	31/12/2500	Accumulateurs électriques hors d’usage, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
85491490	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques, non triés, ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
854914XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854914, non spécifié par ailleurs
854919	01/01/2022	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
85491910	01/01/2022	31/12/2500	Piles et batteries de piles électriques hors d’usage, triées autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
85491920	01/01/2022	31/12/2500	Accumulateurs électriques hors d’usage, triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
85491990	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques, triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
854919XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854919, non spécifié par ailleurs
854921	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris électriques et électroniques, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
85492100	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris électriques et électroniques, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
854921XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854921, non spécifié par ailleurs
854929	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris électriques et électroniques, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux [sauf contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]
85492900	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris électriques et électroniques, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux [sauf contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]
854929XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854929, non spécifié par ailleurs
854931	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) (sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux)
85493100	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) (sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux)
854931XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854931, non spécifié par ailleurs
854939	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés [sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, ou contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]
85493900	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés [sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, ou contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]
854939XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854939, non spécifié par ailleurs
854991	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris électriques et électroniques, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) (sauf ceux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, et ceux d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés)
85499100	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris électriques et électroniques, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) (sauf ceux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, et ceux d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés)
854991XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854991, non spécifié par ailleurs
854999	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris électriques et électroniques [sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, ceux d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]
85499900	01/01/2022	31/12/2500	Déchets et débris électriques et électroniques [sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, ceux d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]
854999XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 854999, non spécifié par ailleurs
8549XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 8549, non spécifié par ailleurs
8549XXXX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 8549, non spécifié par ailleurs
85CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 85
85CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 85
85CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 85
85II	01/01/1988	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 85
85III0	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
85III0	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur de d'eau chaude)"
85III0	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 85
85III000	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
85III000	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur de d'eau chaude)"
85III000	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 85
85III1	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
85III100	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
85III2	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
85III2	01/01/2000	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
85III200	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
85III200	01/01/2000	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
85III3	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
85III3	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
85III300	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
85III300	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
85III4	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
85III400	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
85III5	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
85III500	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
85III6	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
85III600	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
85III7	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
85III7	01/01/2002	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
85III700	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
85III700	01/01/2002	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
85III8	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
85III800	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
85III9	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
85III900	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 85; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
85MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
85MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
85MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
85PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 85 transportées par poste
85PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 85 transportées par poste
85PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 85 transportées par poste
85SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85
85SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 85 et de la section CTCI 0
85SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 000
85SSS7	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et de la section CTCI 7
85SSS716	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 716
85SSS737	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 737
85SSS741	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 741
85SSS761	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 761
85SSS762	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 762
85SSS763	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 763
85SSS764	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 764
85SSS771	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 771
85SSS772	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 772
85SSS773	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 773
85SSS775	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 775
85SSS776	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 776
85SSS778	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 778
85SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et de la section CTCI 8
85SSS813	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 813
85SSS898	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 898
85SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 85 et de la section CTCI 9
85SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et de la section CTCI 9
85SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 999
85SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 85 et du groupe CTCI 999
85VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 85 importées pour le montage de véhicules automobiles
85VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 85 importées pour le montage de véhicules automobiles
85VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 85 importées pour le montage de véhicules automobiles
85XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 85, non spécifié par ailleurs
85XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 85, non spécifié par ailleurs
85XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 85, non spécifié par ailleurs
86	01/01/1988	31/12/2500	"VEHICULES ET MATERIEL POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MECANIQUES (Y COMPRIS ELECTROMECANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS"
8601	01/01/1988	31/12/2500	Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques
860110	01/01/1988	31/12/2500	Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité
86011000	01/01/1988	31/12/2500	Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité
860110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860110, non spécifié par ailleurs
860120	01/01/1988	31/12/2500	Locomotives et locotracteurs, à accumulateurs électriques
86012000	01/01/1988	31/12/2500	Locomotives et locotracteurs, à accumulateurs électriques
860120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860120, non spécifié par ailleurs
8601XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8601, non spécifié par ailleurs
8601XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8601, non spécifié par ailleurs
8602	01/01/1988	31/12/2500	"Locomotives et locotracteurs (à l'excl. de celles à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques); tenders"
860210	01/01/1988	31/12/2500	Locomotives diesel-électriques
86021000	01/01/1988	31/12/2500	Locomotives diesel-électriques
860210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860210, non spécifié par ailleurs
860290	01/01/1988	31/12/2500	Locomotives et locotracteurs (à l'excl. de celles à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques et des locomotives diesel-électriques)
86029000	01/01/1988	31/12/2500	Locomotives et locotracteurs (à l'excl. de celles à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques et des locomotives diesel-électriques)
860290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860290, non spécifié par ailleurs
8602XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8602, non spécifié par ailleurs
8602XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8602, non spécifié par ailleurs
8603	01/01/1988	31/12/2500	Automotrices et autorails (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)
860310	01/01/1988	31/12/2500	Automotrices et autorails à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)
86031000	01/01/1988	31/12/2500	Automotrices et autorails à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)
860310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860310, non spécifié par ailleurs
860390	01/01/1988	31/12/2500	Automotrices et autorails, à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)
86039000	01/01/1988	31/12/2500	Automotrices et autorails, à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)
860390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860390, non spécifié par ailleurs
8603S7	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8603 et de la section CTCI 7
8603S791	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8603 et du groupe CTCI 791
8603XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8603, non spécifié par ailleurs
8603XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8603, non spécifié par ailleurs
8604	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil., même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, p.ex.)
860400	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil., même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, p.ex.)
86040000	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil., même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, p.ex.)
860400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860400, non spécifié par ailleurs
8604XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8604, non spécifié par ailleurs
8604XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8604, non spécifié par ailleurs
8605	01/01/1988	31/12/2500	Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou simil. à source extérieure d'électricité (à l'excl. des voitures autopropulsées, des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées et simil. ainsi que des voitures pour le transport des marchandises)
860500	01/01/1988	31/12/2500	Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou simil. à source extérieure d'électricité (à l'excl. des voitures autopropulsées, des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées et simil. ainsi que des voitures pour le transport des marchandises)
86050000	01/01/1988	31/12/2500	Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou simil. à source extérieure d'électricité (à l'excl. des voitures autopropulsées, des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées et simil. ainsi que des voitures pour le transport des marchandises)
860500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860500, non spécifié par ailleurs
8605I3	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8605; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8605I300	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8605; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
8605XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8605, non spécifié par ailleurs
8605XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8605, non spécifié par ailleurs
8606	01/01/1988	31/12/2500	Wagons pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des fourgons à bagages et des voitures postales)
860610	01/01/1988	31/12/2500	Wagons-citernes et simil., pour le transport sur rail de marchandises
86061000	01/01/1988	31/12/2500	Wagons-citernes et simil., pour le transport sur rail de marchandises
860610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860610, non spécifié par ailleurs
860620	01/01/1988	31/12/2006	Wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques (à l'excl. des wagons-citernes et simil. du n° 8606.10.00), pour le transport sur rail de marchandises
86062000	01/01/1988	31/12/2006	Wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques (à l'excl. des wagons-citernes et simil. du n° 8606.10.00), pour le transport sur rail de marchandises
860620XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 860620, non spécifié par ailleurs
860630	01/01/1988	31/12/2500	Wagons à déchargement automatique (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques), pour le transport sur rail de marchandises
86063000	01/01/1988	31/12/2500	Wagons à déchargement automatique (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques), pour le transport sur rail de marchandises
860630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860630, non spécifié par ailleurs
860691	01/01/1988	31/12/2500	Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l'excl. des wagons à déchargement automatique et des wagons-citernes et simil.)
86069110	01/01/1988	31/12/2500	Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom] (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique)
86069180	01/01/2007	31/12/2500	Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil. et des wagons à déchargement automatique)
86069190	01/01/1988	31/12/2006	Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique)
860691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860691, non spécifié par ailleurs
860692	01/01/1988	31/12/2500	Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm (à l'excl. des wagons à déchargement automatique)
86069200	01/01/1988	31/12/2500	Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm (à l'excl. des wagons à déchargement automatique)
860692XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860692, non spécifié par ailleurs
860699	01/01/1988	31/12/2500	Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm)
86069900	01/01/1988	31/12/2500	Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm)
860699XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860699, non spécifié par ailleurs
8606S7	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8606 et de la section CTCI 7
8606S791	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8606 et du groupe CTCI 791
8606XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8606, non spécifié par ailleurs
8606XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8606, non spécifié par ailleurs
8607	01/01/1988	31/12/2500	Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.
860711	01/01/1988	31/12/2500	Bogies et bissels de traction
86071100	01/01/1988	31/12/2500	Bogies et bissels de traction
860711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860711, non spécifié par ailleurs
860712	01/01/1988	31/12/2500	Bogies et bissels (autres que de traction)
86071200	01/01/1988	31/12/2500	Bogies et bissels (autres que de traction)
860712XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860712, non spécifié par ailleurs
860719	01/01/1988	31/12/2500	"Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil.; parties de bogies et de bissels, n.d.a."
86071901	01/01/1990	31/12/2010	Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
86071910	01/01/2011	31/12/2500	Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.
86071911	01/01/1988	31/12/2010	Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., en aciers estampés, n.d.a.
86071918	01/01/1990	31/12/2010	Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.
86071919	01/01/1988	31/12/1989	Essieux, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou similaires, (autres qu'en aciers estampes)
86071990	01/01/1988	31/12/1989	Parties de bogies, bissels et similaires
86071990	01/01/2011	31/12/2500	Parties de bogies et de bissels de véhicules pour voies ferrées et simil., n.d.a.
86071991	01/01/1990	31/12/2010	Parties de bogies et bissels de véhicules pour voies ferrées ou simil., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
86071999	01/01/1990	31/12/2010	Parties de bogies et de bissels de véhicules pour voies ferrées et simil., n.d.a.
860719XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860719, non spécifié par ailleurs
860721	01/01/1988	31/12/2500	Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.
86072100	01/01/1988	31/12/1989	Freins à air comprime, de véhicules pour voies ferrées ou similaires, leurs parties
86072110	01/01/1990	31/12/2500	Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
86072190	01/01/1990	31/12/2500	Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
860721XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860721, non spécifié par ailleurs
860729	01/01/1988	31/12/2500	Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.
86072900	01/01/1988	31/12/1989	Freins (autres qu'à air comprime), de véhicules pour voies ferrées ou similaires, leurs parties
86072900	01/01/2011	31/12/2500	Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.
86072910	01/01/1990	31/12/2010	Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
86072990	01/01/1990	31/12/2010	Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.
860729XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860729, non spécifié par ailleurs
860730	01/01/1988	31/12/2500	Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.
86073000	01/01/2011	31/12/2500	Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.
86073001	01/01/1990	31/12/2010	Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
86073010	01/01/1988	31/12/1994	Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou similaires, leurs parties, en aciers estampes, n.c.a
86073080	01/01/1990	31/12/1994	Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou similaires, leurs parties, n.c.a
86073090	01/01/1988	31/12/1989	Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou similaires, leurs parties, (autres qu'en aciers estampes)
86073099	01/01/1995	31/12/2010	Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.
860730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860730, non spécifié par ailleurs
860791	01/01/1988	31/12/2500	Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.
86079110	01/01/1988	31/12/1989	Boîtes d'essieux et leurs parties, pour locomotives ou locotracteurs, n.d.a.
86079110	01/01/1995	31/12/2500	Boîtes d'essieux et leurs parties, pour locomotives ou locotracteurs, n.d.a.
86079111	01/01/1990	31/12/1994	Boîtes d'essieux de locomotives ou de locotracteurs, leurs parties, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.c.a
86079119	01/01/1990	31/12/1994	Boîtes d'essieux de locomotives ou de locotracteurs, leurs parties, n.c.a
86079190	01/01/1988	31/12/1989	Parties de locomotives ou de locotracteurs, (sauf boîtes d'essieux)
86079190	01/01/2011	31/12/2500	Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.
86079191	01/01/1990	31/12/2010	Parties de locomotives ou de locotracteurs, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
86079199	01/01/1990	31/12/2010	Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.
860791XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860791, non spécifié par ailleurs
860799	01/01/1988	31/12/2500	Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.
86079910	01/01/1988	31/12/1989	Boîtes d'essieux et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil. du n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.
86079910	01/01/1995	31/12/2500	Boîtes d'essieux et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil. des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.
86079911	01/01/1990	31/12/1994	Boîtes d'essieux de véhicules pour voies ferrées ou similaires, leurs parties, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, des positions 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.c.a
86079919	01/01/1990	31/12/1994	Boîtes d'essieux de véhicules pour voies ferrées ou similaires, leurs parties, des positions 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.c.a
86079930	01/01/1988	31/12/2010	Caisses de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs partie, du n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.
86079950	01/01/1988	31/12/1989	Châssis et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil. du n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.
86079950	01/01/1995	31/12/2010	Châssis et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil. du n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.
86079951	01/01/1990	31/12/1994	Châssis de véhicules pour voies ferrées ou similaires, leurs parties, coules ou moules en fonte, fer ou acier, des positions 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.c.a
86079959	01/01/1990	31/12/1994	Châssis de véhicules pour voies ferrées ou similaires, leurs parties, des positions 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.c.a
86079980	01/01/2011	31/12/2500	Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.
86079990	01/01/1988	31/12/2010	Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., du n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.
860799XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860799, non spécifié par ailleurs
8607XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8607, non spécifié par ailleurs
8607XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8607, non spécifié par ailleurs
8608	01/01/1988	31/12/2500	"Matériel fixe de voies ferrées ou simil. (sauf traverses en bois, béton ou acier, files de rail et autres éléments de voies ferrées non encore montés); appareils mécaniques, y.c. électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties, n.d.a"
860800	01/01/1988	31/12/2500	"Matériel fixe de voies ferrées ou simil. (sauf traverses en bois, béton ou acier, files de rail et autres éléments de voies ferrées non encore montés); appareils mécaniques, y.c. électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties, n.d.a"
86080000	01/01/2011	31/12/2500	"Matériel fixe de voies ferrées ou simil. (sauf traverses en bois, béton ou acier, files de rail et autres éléments de voies ferrées non encore montés); appareils mécaniques, y.c. électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties, n.d.a"
86080010	01/01/1988	31/12/2010	Matériel fixe et appareils mécaniques, y compris électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées (sauf traverses en bois, béton ou acier, les files de rail et éléments de voies ferrées)
86080030	01/01/1988	31/12/2010	Appareils mécaniques -y.c. électromécaniques- de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
86080090	01/01/1988	31/12/1989	Parties de matériel fixe de voies ferrées ou simil. et d'appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes, n.d.a.
86080090	01/01/1997	31/12/2010	Parties de matériel fixe de voies ferrées ou simil. et d'appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes, n.d.a.
86080091	01/01/1990	31/12/1996	Parties de matériel fixe et d'appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies de transport de tout type, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.c.a
86080099	01/01/1990	31/12/1996	Parties de matériel fixe et d'appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies de transport de tout type, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.c.a
860800XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860800, non spécifié par ailleurs
8608XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8608, non spécifié par ailleurs
8608XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8608, non spécifié par ailleurs
8609	01/01/1988	31/12/2500	Cadres et conteneurs (y.c. les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
860900	01/01/1988	31/12/2500	Cadres et conteneurs (y.c. les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
86090010	01/01/1988	31/12/2500	Conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom]
86090090	01/01/1988	31/12/2500	Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport (à l'excl. des conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom])
860900XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 860900, non spécifié par ailleurs
8609XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8609, non spécifié par ailleurs
8609XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8609, non spécifié par ailleurs
86CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 86
86CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 86
86CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 86
86II	01/01/1988	31/12/1992	Composants d'ensembles industriels du chapitre 86
86II	01/01/1997	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 86
86III0	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
86III0	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 86
86III000	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
86III000	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 86
86III1	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
86III100	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
86III2	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
86III200	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
86III3	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
86III3	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
86III300	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
86III300	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
86III4	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
86III400	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
86III5	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
86III500	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
86III6	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
86III600	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
86III7	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
86III700	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
86III8	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
86III8	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
86III800	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
86III800	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
86III9	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
86III9	01/01/2000	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
86III900	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
86III900	01/01/2000	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 86; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
86MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
86MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
86MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
86SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 86
86SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 86 et de la section CTCI 0
86SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 86 et du groupe CTCI 000
86SSS7	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 86 et de la section CTCI 7
86SSS786	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 86 et du groupe CTCI 786
86SSS791	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 86 et du groupe CTCI 791
86SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 86 et de la section CTCI 9
86SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 86 et de la section CTCI 9
86SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 86 et du groupe CTCI 999
86SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 86 et du groupe CTCI 999
86XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 86, non spécifié par ailleurs
86XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 86, non spécifié par ailleurs
86XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 86, non spécifié par ailleurs
87	01/01/1988	31/12/2500	VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
8701	01/01/1988	31/12/2500	Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709)
870110	01/01/1988	31/12/2500	Motoculteurs et tracteurs de construction simil. pour l'industrie (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés)
87011000	01/01/2000	31/12/2500	Motoculteurs et tracteurs de construction simil. pour l'industrie (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés)
87011010	01/01/1988	31/12/1999	Motoculteurs et tracteurs de construction similaire pour l'industrie (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articules), puissance =< 4 kW
87011090	01/01/1988	31/12/1999	Motoculteurs et tracteurs de construction similaire pour l'industrie (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articules), puissance > 4 kW
870110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870110, non spécifié par ailleurs
870120	01/01/1988	31/12/2021	Tracteurs routiers pour semi-remorques
87012010	01/01/1988	31/12/2021	Tracteurs routiers pour semi-remorques, neufs
87012090	01/01/1988	31/12/2021	Tracteurs routiers pour semi-remorques, usagés
870120XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 870120, non spécifié par ailleurs
870121	01/01/2022	31/12/2500	Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
87012110	01/01/2022	31/12/2500	Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), neufs
87012190	01/01/2022	31/12/2500	Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), usagés
870121XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870121, non spécifié par ailleurs
870122	01/01/2022	31/12/2500	Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
87012210	01/01/2022	31/12/2500	Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, neufs
87012290	01/01/2022	31/12/2500	Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, usagés
870122XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870122, non spécifié par ailleurs
870123	01/01/2022	31/12/2500	Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique
87012310	01/01/2022	31/12/2500	Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, neufs
87012390	01/01/2022	31/12/2500	Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, usagés
870123XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870123, non spécifié par ailleurs
870124	01/01/2022	31/12/2500	Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur électrique pour la propulsion
87012410	01/01/2022	31/12/2500	Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, neufs
87012490	01/01/2022	31/12/2500	Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, usagés
870124XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870124, non spécifié par ailleurs
870129	01/01/2022	31/12/2500	Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles pour la propulsion (ou autres non couverts par les sous-positions précédentes)
87012900	01/01/2022	31/12/2500	Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles pour la propulsion (ou autres non couverts par les sous-positions précédentes)
870129XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870129, non spécifié par ailleurs
870130	01/01/1988	31/12/2500	Tracteurs à chenilles (sauf motoculteurs à chenille)
87013000	01/01/1988	31/12/1996	Tracteurs à chenilles (sauf motoculteurs à chenille)
87013000	01/01/2009	31/12/2500	Tracteurs à chenilles (sauf motoculteurs à chenille)
87013010	01/01/1997	31/12/2008	Véhicules conçus pour l'aménagement et l'entretien des pistes de neige
87013090	01/01/1997	31/12/2008	Tracteurs à chenilles (sauf motoculteurs à chenille et véhicules conçus pour l'aménagement et l'entretien des pistes de neige)
870130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870130, non spécifié par ailleurs
870190	01/01/1988	31/12/2016	Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, ainsi que des motoculteurs, tracteurs routiers pour semi-remorques et tracteurs à chenilles)
87019011	01/01/1988	31/12/2016	Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur <= 18 kW
87019015	01/01/1988	31/12/1998	Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 18 kW mais =< 25 kW
87019020	01/01/1999	31/12/2016	Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 18 kW mais <= 37 kW
87019021	01/01/1988	31/12/1998	Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 25 kW mais =< 37 kW
87019025	01/01/1988	31/12/2016	Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 37 kW mais <= 59 kW
87019031	01/01/1988	31/12/2016	Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 59 kW mais <= 75 kW (sauf têtes de traction pour véhicules articulés)
87019035	01/01/1988	31/12/2016	Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 75 kW mais <= 90 kW (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés)
87019039	01/01/1988	31/12/2016	Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, neufs, puissance de moteur > 90 kW (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés)
87019050	01/01/1988	31/12/2016	Tracteurs agricoles et forestiers (sauf motoculteurs), à roues, usagés (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés)
87019090	01/01/1988	31/12/2016	Tracteurs, y.c. têtes de traction pour véhicules articulés, à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers
870190XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 870190, non spécifié par ailleurs
870191	01/01/2017	31/12/2500	Tracteurs d’une puissance motrice <= 18 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)
87019110	01/01/2017	31/12/2500	Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice <= 18 kW (à l’exclusion des motoculteurs)
87019190	01/01/2017	31/12/2500	Tracteurs d’une puissance motrice <= 18 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)
870191XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870191, non spécifié par ailleurs
870192	01/01/2017	31/12/2500	Tracteurs d’une puissance motrice > 18 kW mais <= 37 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)
87019210	01/01/2017	31/12/2500	Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 18 kW mais <= 37 kW (à l’exclusion des motoculteurs)
87019290	01/01/2017	31/12/2500	Tracteurs d’une puissance motrice > 18 kW mais <= 37 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)
870192XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870192, non spécifié par ailleurs
870193	01/01/2017	31/12/2500	Tracteurs d’une puissance motrice > 37 kW mais <= 75 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)
87019310	01/01/2017	31/12/2500	Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 37 kW mais <= 75 kW (à l’exclusion des motoculteurs)
87019390	01/01/2017	31/12/2500	Tracteurs d’une puissance motrice > 37 kW mais <= 75 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)
870193XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870193, non spécifié par ailleurs
870194	01/01/2017	31/12/2500	Tracteurs d’une puissance motrice > 75 kW mais <= 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)
87019410	01/01/2017	31/12/2500	Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 75 kW mais <= 130 kW (à l’exclusion des motoculteurs)
87019490	01/01/2017	31/12/2500	Tracteurs d’une puissance motrice > 75 kW mais <= 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)
870194XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870194, non spécifié par ailleurs
870195	01/01/2017	31/12/2500	Tracteurs d’une puissance motrice > 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)
87019510	01/01/2017	31/12/2500	Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 130 kW (à l’exclusion des motoculteurs)
87019590	01/01/2017	31/12/2500	Tracteurs d’une puissance motrice > 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)
870195XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870195, non spécifié par ailleurs
8701XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8701, non spécifié par ailleurs
8701XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8701, non spécifié par ailleurs
8702	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus
870210	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel
87021011	01/01/1988	31/12/2016	Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, cylindrée > 2500 cm³
87021011	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs
87021019	01/01/1988	31/12/2016	Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, cylindrée > 2500 cm³
87021019	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, usagés
87021091	01/01/1988	31/12/2016	Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, cylindrée <= 2500 cm³
87021091	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 2 500 cm³, neufs
87021099	01/01/1988	31/12/2016	Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, cylindrée <= 2500 cm³
87021099	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 2 500 cm³, usagés
870210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870210, non spécifié par ailleurs
870220	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique
87022010	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, d’une cylindrée > 2 500 cm³
87022090	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, d’une cylindrée <= 2 500 cm³
870220XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870220, non spécifié par ailleurs
870230	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique
87023010	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’une cylindrée > 2 800 cm³
87023090	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’une cylindrée <= 2 800 cm³
870230XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870230, non spécifié par ailleurs
870240	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique
87024000	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique
870240XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870240, non spécifié par ailleurs
870290	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus (autres qu’équipés d’un moteur diesel ou d’un moteur électrique pour la propulsion)
87029011	01/01/1988	31/12/2016	Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), neufs, cylindrée > 2800 cm³
87029011	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 2 800 cm³, neufs (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)
87029019	01/01/1988	31/12/2016	Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), usagés, cylindrée > 2800 cm³
87029019	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 2 800 cm³, usagés (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)
87029031	01/01/1988	31/12/2016	Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), neufs, cylindrée <= 2800 cm³
87029031	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 2 800 cm³, neufs (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)
87029039	01/01/1988	31/12/2016	Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), usagés, cylindrée <= 2800 cm³
87029039	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée <=  2 800 cm³, usagés (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)
87029090	01/01/1988	31/12/2016	Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, avec un moteur autre qu'un moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)
87029090	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, autres qu’équipés d’un moteur à piston à allumage par étincelles ou d’un moteur électrique pour la propulsion
870290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870290, non spécifié par ailleurs
8702I2	01/01/2003	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8702; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8702I200	01/01/2003	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8702; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
8702XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8702, non spécifié par ailleurs
8702XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8702, non spécifié par ailleurs
8703	01/01/1988	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course (à l’exclusion des véhicules de la position 8702)
870310	01/01/1988	31/12/2500	"Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires"
87031010	01/01/1988	31/12/1996	"Véhicules pour se déplacer sur la neige; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires, à moteur diesel ou semi-diesel ou à moteur à piston à allumage par étincelles"
87031011	01/01/1997	31/12/2500	Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles
87031018	01/01/2000	31/12/2500	"Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, autres qu’à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires"
87031019	01/01/1997	31/12/1999	Véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires, à moteur diesel ou semi-diesel ou à moteur à piston à allumage par étincelles
87031090	01/01/1988	31/12/1999	"Véhicules pour se déplacer sur la neige; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires, à moteur autre que diesel, semi-diesel ou à piston à allumage par étincelles"
870310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870310, non spécifié par ailleurs
870321	01/01/1988	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 1 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87032110	01/01/1988	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 1000 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87032110	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 1 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87032190	01/01/1988	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 1000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87032190	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 1 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
870321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870321, non spécifié par ailleurs
870322	01/01/1988	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87032210	01/01/1988	31/12/1988	"Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles ""moteur à explosion"", cylindrée > 1.000 cm³ mais <= 1.500 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 8703.10)"
87032210	01/01/2000	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87032210	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87032211	01/01/1989	31/12/1999	Caravanes automotrices à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, cylindrée > 1.000cm³ mais =< 1 500cm³, neuves
87032219	01/01/1989	31/12/1999	Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type 'break' et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, cylindrée > 1 500cm³, neufs, sauf caravanes automotrices et véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la position 8703.10)
87032290	01/01/1988	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87032290	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
870322SS	01/01/2007	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8703 22 
870322XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870322, non spécifié par ailleurs
870323	01/01/1988	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87032310	01/01/1988	31/12/1988	Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n 87.02), y compris les voitures du type 'break' et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, cylindrée > 1 500cm³ mais =< 3 000cm³, neufs, (non repr. sous 8703.10-10)
87032311	01/01/1989	31/12/2016	Caravanes automotrices à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87032311	01/01/2017	31/12/2500	Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, neuves
87032319	01/01/1989	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³, neufs (sauf caravane automotrice et véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87032319	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules de la sous-position 8703.10 et des caravanes automotrices)
87032390	01/01/1988	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87032390	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
870323XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870323, non spécifié par ailleurs
870324	01/01/1988	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87032410	01/01/1988	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 3000 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87032410	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87032490	01/01/1988	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 3000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87032490	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
870324XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870324, non spécifié par ailleurs
870331	01/01/1988	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87033110	01/01/1988	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée <= 1500 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87033110	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87033190	01/01/1988	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée <= 1500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87033190	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
870331XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870331, non spécifié par ailleurs
870332	01/01/1988	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87033210	01/01/1988	31/12/1988	Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur diesel ou semi-diesel, principalement conçus pour le transport de personnes, (autres que ceux du 87.02), y compris les voitures du type 'break', cylindrée > 1 500cm³ mais =< 2 500cm³, neufs, (non repr. sous 8703.10-10)
87033211	01/01/1989	31/12/2016	Caravanes automotrices à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87033211	01/01/2017	31/12/2500	Caravanes automotrices, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, neuves
87033219	01/01/1989	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³, neufs (sauf caravanes automotrices, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87033219	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break», uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, neufs (à l’exclusion des caravanes automotrices ainsi que des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87033290	01/01/1988	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87033290	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
870332XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870332, non spécifié par ailleurs
870333	01/01/1988	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87033310	01/01/1988	31/12/1988	Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur diesel ou semi-diesel, principalement conçus pour le transport de personnes, (autres que ceux du 87.02), y compris les voitures du type 'break', cylindrée > 2 500cm³, neufs, (non repr. sous 8703.10-10)
87033311	01/01/1989	31/12/2016	Caravanes automotrices à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87033311	01/01/2017	31/12/2500	Caravanes automotrices, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neuves
87033319	01/01/1989	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf caravanes automotrices, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87033319	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break», uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs (à l’exclusion des caravanes automotrices ainsi que des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87033390	01/01/1988	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87033390	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
870333XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870333, non spécifié par ailleurs
870340	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
87034010	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
87034090	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
870340XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870340, non spécifié par ailleurs
870350	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
87035000	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
870350XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870350, non spécifié par ailleurs
870360	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87036010	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87036090	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
870360XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870360, non spécifié par ailleurs
870370	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87037000	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
870370XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870370, non spécifié par ailleurs
870380	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87038010	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87038090	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
870380XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870380, non spécifié par ailleurs
870390	01/01/1988	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, autres qu’équipés d’un moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles ou d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87039000	01/01/2017	31/12/2500	Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, autres qu’équipés d’un moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles ou d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
87039010	01/01/1988	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur électrique, principalement conçus pour le transport de personnes (sauf véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
87039090	01/01/1988	31/12/2016	Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
870390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870390, non spécifié par ailleurs
8703XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8703, non spécifié par ailleurs
8703XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8703, non spécifié par ailleurs
8704	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine
870410	01/01/1988	31/12/2500	Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier
87041010	01/01/2000	31/12/2500	Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)
87041011	01/01/1988	31/12/1999	Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur diesel ou semi-diesel, cylindrée > 2500cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles, cylindrée > 2800cm³
87041019	01/01/1988	31/12/1999	Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur diesel ou semi-diesel, cylindrée =< 2500cm³, ou à moteur à piston à allumage par étincelles, cylindrée =< 2800cm³
87041090	01/01/1988	31/12/2500	Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur (autre qu'à piston à allumage par compression [moteur diesel ou semi-diesel] ou à piston à allumage par étincelles [moteur à explosion])
870410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870410, non spécifié par ailleurs
870421	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 8704 et véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
87042110	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
87042110	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
87042131	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87042131	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87042139	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87042139	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87042191	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87042191	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87042199	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87042199	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
870421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870421, non spécifié par ailleurs
870422	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
87042210	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
87042210	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
87042291	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87042291	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87042299	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87042299	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
870422XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870422, non spécifié par ailleurs
870423	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diese), poids en charge maximal > 20 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
87042310	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
87042310	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
87042391	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87042391	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87042399	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87042399	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
870423XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870423, non spécifié par ailleurs
870431	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
87043110	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
87043110	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
87043131	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87043131	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87043139	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87043139	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87043191	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87043191	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87043199	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87043199	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
870431XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870431, non spécifié par ailleurs
870432	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
87043210	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
87043210	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
87043291	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87043291	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87043299	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
87043299	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
870432XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870432, non spécifié par ailleurs
870441	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal ? 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
87044110	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
87044131	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87044139	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87044191	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, cylindrée ? 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87044199	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, cylindrée ? 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
870441XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870441, non spécifié par ailleurs
870442	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal > 5 t mais ? 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
87044210	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t mais ? 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
87044291	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t mais ? 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87044299	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal >5 t mais ? 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
870442XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870442, non spécifié par ailleurs
870443	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal > 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
87044310	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
87044391	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87044399	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
870443XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870443, non spécifié par ailleurs
870451	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal ? 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
87045110	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
87045131	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, cylindrée > 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87045139	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, cylindrée > 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87045191	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, cylindrée ? 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87045199	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ? 5 t, cylindrée ? 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
870451XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870451, non spécifié par ailleurs
870452	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal > 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
87045210	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
87045291	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87045299	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
870452XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870452, non spécifié par ailleurs
870460	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur électrique pour la propulsion (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
87046000	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur électrique pour la propulsion (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
870460XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870460, non spécifié par ailleurs
870490	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises à moteur autre qu'à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) ou moteur diesel ou semi-diesel (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
87049000	01/01/1988	31/12/2021	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises à moteur autre qu'à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) ou moteur diesel ou semi-diesel (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
87049000	01/01/2022	31/12/2500	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises à moteur autre qu'à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) ou moteur diesel ou semi-diesel (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)
870490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870490, non spécifié par ailleurs
8704I0	01/01/2000	31/12/2005	Composants d'ensembles industriels de la position 8704
8704I000	01/01/2000	31/12/2005	Composants d'ensembles industriels de la position 8704
8704XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8704, non spécifié par ailleurs
8704XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8704, non spécifié par ailleurs
8705	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises), p.ex. dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques
870510	01/01/1988	31/12/2500	Camions-grues (sauf dépanneuses)
87051000	01/01/1988	31/12/2500	Camions-grues (sauf dépanneuses)
870510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870510, non spécifié par ailleurs
870520	01/01/1988	31/12/2500	Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
87052000	01/01/1988	31/12/2500	Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
870520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870520, non spécifié par ailleurs
870530	01/01/1988	31/12/2500	Voitures de lutte contre l'incendie (sauf véhicules affectés principalement au transport des sapeurs-pompiers)
87053000	01/01/1988	31/12/2500	Voitures de lutte contre l'incendie (sauf véhicules affectés principalement au transport des sapeurs-pompiers)
870530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870530, non spécifié par ailleurs
870540	01/01/1988	31/12/2500	Camions-bétonnières
87054000	01/01/1988	31/12/2500	Camions-bétonnières
870540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870540, non spécifié par ailleurs
870590	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises et sauf camions-bétonnières, voitures de lutte contre l'incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues)
87059010	01/01/1988	31/12/2011	Voitures dépanneuses
87059030	01/01/1988	31/12/2500	Voitures-pompes à béton
87059080	01/01/2012	31/12/2500	Véhicules automobiles à usages spéciaux (à l'excl. de ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, des camions-bétonnières, voitures de lutte contre l’incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues, voitures-pompes à béton)
87059090	01/01/1988	31/12/2011	Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises et sauf camions-béonnières, voitures de lutte contre l'incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues, voitures-pompes à béton et dépanneuses)
870590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870590, non spécifié par ailleurs
8705XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8705, non spécifié par ailleurs
8705XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8705, non spécifié par ailleurs
8706	01/01/1988	31/12/2500	Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, équipés de leur moteur (sauf avec moteur et cabine)
870600	01/01/1988	31/12/2500	Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, équipés de leur moteur (sauf avec moteur et cabine)
87060011	01/01/1988	31/12/2500	Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 2800 cm³ pour véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises
87060019	01/01/1988	31/12/2500	Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 2800 cm³ pour voiture de tourisme, châssis avec moteur pour tracteurs du n° 8701
87060091	01/01/1988	31/12/2500	Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³, ou avec moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm, pour voitures de tourisme
87060099	01/01/1988	31/12/2500	"Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³, ou avec moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm, pour véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises; châssis pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705"
870600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870600, non spécifié par ailleurs
8706XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8706, non spécifié par ailleurs
8706XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8706, non spécifié par ailleurs
8707	01/01/1988	31/12/2500	Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, y.c. les cabines
870710	01/01/1988	31/12/2500	Carrosseries pour voitures de tourisme
87071010	01/01/1988	31/12/2500	Carrosseries pour le montage de voitures de tourisme
87071090	01/01/1988	31/12/2500	Carrosseries pour les voitures de tourisme (autres que pour le montage du n° 8707 10 10)
870710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870710, non spécifié par ailleurs
870790	01/01/1988	31/12/2500	Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux
87079010	01/01/1988	31/12/2500	Carrosseries pour le montage de motoculteurs du n° 870110, de véhicules pour le transport des marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705
87079090	01/01/1988	31/12/2500	Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8707 90 10)
870790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870790, non spécifié par ailleurs
8707XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8707, non spécifié par ailleurs
8707XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8707, non spécifié par ailleurs
8708	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, n.d.a
870810	01/01/1988	31/12/2500	Pare-chocs et leurs parties de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, n.d.a
87081010	01/01/1988	31/12/2500	Pare-chocs et leurs parties destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 8708 10 10, n.d.a.
87081090	01/01/1988	31/12/2500	Pare-chocs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (autres que pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8708 10 10)
870810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870810, non spécifié par ailleurs
870821	01/01/1988	31/12/2500	Ceintures de sécurité pour véhicules
87082110	01/01/1988	31/12/2500	Ceintures de sécurité pour véhicules, destinées au montage: des voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705
87082190	01/01/1988	31/12/2500	Ceintures de sécurité pour véhicules (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 21 10)
870821XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870821, non spécifié par ailleurs
870822	01/01/2022	31/12/2500	Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705
87082210	01/01/2022	31/12/2500	"Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705, destinés à l’industrie du montage: des motoculteurs de la sous-position 8701 10; des véhicules du nº 8703; des véhicules du nº 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d’une cylindrée n’excédant pas 2500 cm3 ou à moteur à piston à allumage par étincelles d’une cylindrée n’excédant pas 2800 cm3; des véhicules du nº 8705"
87082290	01/01/2022	31/12/2500	"Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705 (sauf destinés à l’industrie du montage: des motoculteurs de la sous-position 8701 10; des véhicules du nº 8703; des véhicules du nº 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d’une cylindrée n’excédant pas 2500 cm3 ou à moteur à piston à allumage par étincelles d’une cylindrée n’excédant pas 2800 cm3; des véhicules du nº 8705)"
870822XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870822, non spécifié par ailleurs
870829	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties et ceintures de sécurité)
87082910	01/01/1988	31/12/2021	Parties et accessoires de carrosserie (sauf pare-chocs et leurs parties et ceintures de sécurité), pour motoculteurs du n° 870110, de voitures de tourisme, de véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705
87082910	01/01/2022	31/12/2500	Parties et accessoires de carrosserie (sauf pare-chocs et leurs parties et ceintures de sécurité), pour motoculteurs du n° 870110, de voitures de tourisme, de véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705
87082990	01/01/1988	31/12/2021	Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité et accessoires pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8708 29 10)
87082990	01/01/2022	31/12/2500	Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité et accessoires pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8708 29 10)
870829XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870829, non spécifié par ailleurs
870830	01/01/2007	31/12/2500	Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
87083010	01/01/2007	31/12/2500	Freins et servo-freins et leurs parties, destinés au montage: pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
87083091	01/01/2007	31/12/2500	Parties pour freins à disques, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 30 10)
87083099	01/01/2007	31/12/2500	Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 30 10 ainsi que pour freins à disques)
870830XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870830, non spécifié par ailleurs
870831	01/01/1988	31/12/2006	Garnitures de freins montées, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux
87083110	01/01/1988	31/12/2006	"Garnitures de freins montées, destinées au montage, pour motoculteurs du n° 8701.10, de voitures de tourisme, de véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression ""moteur diesel ou semi-diesel"", cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles ""moteur à explosion"", cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705"
87083191	01/01/1988	31/12/2006	Garnitures montées pour freins à disques, de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules (non destinées au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.31.10)
87083199	01/01/1988	31/12/2006	Garnitures montées, de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules (non destinées au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.31.10 et autres que garnitures de freins montées pour freins à disques)
870831XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 870831, non spécifié par ailleurs
870839	01/01/1988	31/12/2006	Freins et servo-freins, et leurs parties, pour de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
87083910	01/01/1988	31/12/2006	"Freins et servo-freins et leurs parties, destinés au montage: pour motoculteurs du n° 8701.10, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression ""moteur diesel ou semi-diesel"", cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles ""moteur à explosion"", cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a."
87083990	01/01/1988	31/12/2006	Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.39.10)
870839XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 870839, non spécifié par ailleurs
870840	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes de vitesse et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
87084010	01/01/1988	31/12/2006	"Boîtes de vitesse destinées au montage: pour motoculteurs du n° 8701.10, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression ""moteur diesel ou semi-diesel"", cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles ""moteur à explosion"", cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705"
87084020	01/01/2007	31/12/2500	Boîtes de vitesse et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
87084050	01/01/2007	31/12/2500	Boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 40 20)
87084090	01/01/1988	31/12/2006	Boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.40.10)
87084091	01/01/2007	31/12/2500	Parties de boîtes de vitesse en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 40 20)
87084099	01/01/2007	31/12/2500	Parties de boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 40 20 et autres qu'en aciers estampés)
870840XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870840, non spécifié par ailleurs
870850	01/01/1988	31/12/2500	Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
87085010	01/01/1988	31/12/2006	"Ponts avec différentiel, y.c. avec d'autres organes de transmission, destinés au montage: de voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression ""moteur diesel ou semi-diesel"", cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles ""moteur à explosion"", cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705"
87085020	01/01/2007	31/12/2500	Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
87085035	01/01/2007	31/12/2500	Essieux porteurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 50 20)
87085055	01/01/2007	31/12/2500	Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et d'essieux porteurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20)
87085090	01/01/1988	31/12/2006	Ponts avec différentiel, y.c. avec d'autres organes de transmission, pour véhicules automobiles (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.50.10)
87085091	01/01/2007	31/12/2500	Parties d'essieux porteurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20 et autres qu'en aciers estampés)
87085099	01/01/2007	31/12/2500	Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20, autres qu'essieux porteurs et autres qu'en aciers estampés)
870850XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870850, non spécifié par ailleurs
870860	01/01/1988	31/12/2006	Essieux porteurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a.
87086010	01/01/1988	31/12/2006	"Essieux porteurs et leurs parties destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression ""moteur diesel ou semi-diesel"", cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles ""moteur à explosion"", cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705 n.d.a."
87086091	01/01/1988	31/12/2006	Essieux porteurs et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.60.10)
87086099	01/01/1988	31/12/2006	Essieux porteurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.60.10)
870860XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 870860, non spécifié par ailleurs
870870	01/01/1988	31/12/2500	Roues, leurs parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
87087010	01/01/1988	31/12/2500	Roues, leurs parties et accessoires, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
87087050	01/01/1988	31/12/2500	"Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 70 10)"
87087091	01/01/1988	31/12/2500	Parties de roues coulées d'une pièce, en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 70 10)
87087099	01/01/1988	31/12/2500	Roues, leurs parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 70 10, celles en aluminium ainsi que les parties de roues coulées d'une pièce, en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier)
870870XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870870, non spécifié par ailleurs
870880	01/01/1988	31/12/2500	Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
87088010	01/01/1988	31/12/2006	"Amortisseurs de suspension destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression ""moteur diesel ou semi-diesel"", cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles ""moteur à explosion"", cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705"
87088020	01/01/2007	31/12/2500	Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
87088035	01/01/2007	31/12/2500	Amortisseurs de suspension pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20)
87088055	01/01/2007	31/12/2500	Barres stabilisatrices et barres de torsion, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20)
87088090	01/01/1988	31/12/2006	Amortisseurs de suspension pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.80.10)
87088091	01/01/2007	31/12/2500	Systèmes de suspension et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20 et autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion)
87088099	01/01/2007	31/12/2500	Systèmes de suspension et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20, autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion et autres qu'en aciers estampés)
870880XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870880, non spécifié par ailleurs
870891	01/01/1988	31/12/2500	Radiateurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
87089110	01/01/1988	31/12/2006	"Radiateurs destinés au montage, pour motoculteurs du n° 8701.10, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression ""moteur diesel ou semi-diesel"", cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles ""moteur à explosion"", cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705"
87089120	01/01/2007	31/12/2500	Radiateurs et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
87089135	01/01/2007	31/12/2500	Radiateurs pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 91 20)
87089190	01/01/1988	31/12/2006	Radiateurs pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.91.10)
87089191	01/01/2007	31/12/2500	Parties de radiateurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 91 20)
87089199	01/01/2007	31/12/2500	Parties de radiateurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 91 20 et autres qu'en aciers estampés)
870891XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870891, non spécifié par ailleurs
870892	01/01/1988	31/12/2500	Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
87089210	01/01/1988	31/12/2006	"Silencieux et tuyaux d'échappement destinés au montage, pour motoculteurs du n° 8701.10, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression ""moteur diesel ou semi-diesel"", cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles ""moteur à explosion"", cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705"
87089220	01/01/2007	31/12/2500	Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
87089235	01/01/2007	31/12/2500	Silencieux et tuyaux d'échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 92 20)
87089290	01/01/1988	31/12/2006	Silencieux et tuyaux d'échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.92.10)
87089291	01/01/2007	31/12/2500	Parties de silencieux et tuyaux d'échappement, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20)
87089299	01/01/2007	31/12/2500	Parties de silencieux et tuyaux d'échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20 et autres qu'en aciers estampés)
870892XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870892, non spécifié par ailleurs
870893	01/01/1988	31/12/2500	Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
87089310	01/01/1988	31/12/2500	Embrayages et leurs parties destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
87089390	01/01/1988	31/12/2500	Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 93 10)
870893XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870893, non spécifié par ailleurs
870894	01/01/1988	31/12/2500	Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
87089410	01/01/1988	31/12/2006	"Volants, colonnes et boîtiers de direction destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression ""moteur diesel ou semi-diesel"", cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles ""moteur à explosion"", cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705"
87089420	01/01/2007	31/12/2500	Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
87089435	01/01/2007	31/12/2500	Volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 94 20)
87089490	01/01/1988	31/12/2006	Volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.94.10)
87089491	01/01/2007	31/12/2500	Parties de volants, colonnes et boîtiers de direction, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20)
87089499	01/01/2007	31/12/2500	Parties de volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20 et autres qu'en aciers estampés)
870894XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870894, non spécifié par ailleurs
870895	01/01/2007	31/12/2500	Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
87089510	01/01/2007	31/12/2500	Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
87089591	01/01/2007	31/12/2500	Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 95 10)
87089599	01/01/2007	31/12/2500	Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 95 10 et autres qu'en aciers estampés)
870895XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870895, non spécifié par ailleurs
870899	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
87089910	01/01/1988	31/12/2000	"Parties et accessoires destinés au montage, pour motoculteurs du n° 8701.10, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression ""diesel ou semi-diesel"", cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles, cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a."
87089910	01/01/2007	31/12/2500	Parties et accessoires destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
87089911	01/01/2001	31/12/2006	"Coussins gonflables avec système de gonflage ""airbags"", destinés au montage pour véhicules automobiles"
87089919	01/01/2001	31/12/2006	"Parties et accessoires destinés au montage, pour motoculteurs du n° 8701.10, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression ""moteur diesel ou semi-diesel"", cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles ""moteur à explosion"", cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a."
87089930	01/01/1991	31/12/2006	Barres stabilisatrices pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.99.19)
87089950	01/01/1991	31/12/2006	Barres de torsion pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.99.19)
87089991	01/01/1988	31/12/1990	Parties et accessoires en aciers estampes, pour véhicules des 8701.10-10 à 8705.90-90, (non repr. sous 8708.10-10 à 8708.99-10)
87089992	01/01/1991	31/12/2006	Parties et accessoires en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.99.19)
87089993	01/01/2007	31/12/2500	Parties et accessoires en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
87089997	01/01/2007	31/12/2500	Parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (sauf en aciers estampés)
87089998	01/01/1991	31/12/2006	Parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708.99.19 et autres qu'en en aciers estampés)
87089999	01/01/1988	31/12/1990	Parties et accessoires pour véhicules des 8701.10-10 à 8705.90-90, (non repr. sous 8708.10-10 à 8708.99-91)
870899XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870899, non spécifié par ailleurs
8708S7	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8708 et de la section CTCI 7
8708S784	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8708 et du groupe CTCI 784
8708XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8708, non spécifié par ailleurs
8708XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8708, non spécifié par ailleurs
8709	01/01/1988	31/12/2500	"Chariots automobiles (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties, n.d.a."
870911	01/01/1988	31/12/2500	Chariots électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares
87091110	01/01/1988	31/12/2500	Chariots électriques (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
87091190	01/01/1988	31/12/2500	Chariots électriques (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité)
870911XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870911, non spécifié par ailleurs
870919	01/01/1988	31/12/2500	Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares
87091910	01/01/1988	31/12/2500	Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
87091990	01/01/1988	31/12/2500	Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
870919XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870919, non spécifié par ailleurs
870990	01/01/1988	31/12/2500	Parties de chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.d.a.
87099000	01/01/1988	31/12/1989	Parties de chariots automobiles non-munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.d.a.
87099000	01/01/1997	31/12/2500	Parties de chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.d.a.
87099010	01/01/1990	31/12/1996	Parties de chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y compris les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.c.a
87099090	01/01/1990	31/12/1996	Parties de chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y compris les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.c.a
870990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 870990, non spécifié par ailleurs
8709I7	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8709; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8709I700	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 8709; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
8709XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8709, non spécifié par ailleurs
8709XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8709, non spécifié par ailleurs
8710	01/01/1988	31/12/2500	"Chars et automobiles blindés de combat, armés ou non; leurs parties, n.d.a."
871000	01/01/1988	31/12/2500	"Chars et automobiles blindés de combat, armés ou non; leurs parties, n.d.a."
87100000	01/01/1988	31/12/2500	"Chars et automobiles blindés de combat, armés ou non; leurs parties, n.d.a."
871000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871000, non spécifié par ailleurs
8710S8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8710 et de la section CTCI 8
8710S891	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8710 et du groupe CTCI 891
8710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8710, non spécifié par ailleurs
8710XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8710, non spécifié par ailleurs
8711	01/01/1988	31/12/2500	"Motocycles (y.c. les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars"
871110	01/01/1988	31/12/2500	Motocycles, y compris les cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée <= 50 cm³
87111000	01/01/1988	31/12/2500	Motocycles, y compris les cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée <= 50 cm³
871110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871110, non spécifié par ailleurs
871120	01/01/1988	31/12/2500	Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³
87112010	01/01/1988	31/12/2500	Scooters, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³
87112091	01/01/1988	31/12/2011	Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 80 cm³ (sauf scooters)
87112092	01/01/2012	31/12/2500	Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³ (à l'excl. des scooters)
87112093	01/01/1994	31/12/2011	Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 80 cm³ mais <= 125 cm³ (à l'excl. des scooters)
87112098	01/01/1994	31/12/2500	Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³ (à l'excl. des scooters)
87112099	01/01/1988	31/12/1993	Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 80cm³ mais =< 250cm³ (sauf scooters)
871120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871120, non spécifié par ailleurs
871130	01/01/1988	31/12/2500	Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³
87113000	01/01/1988	31/12/1993	Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 250cm³ mais =< 500cm³
87113010	01/01/1994	31/12/2500	Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 250 cm³ mais <= 380 cm³
87113090	01/01/1994	31/12/2500	Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 380 cm³ mais <= 500 cm³
871130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871130, non spécifié par ailleurs
871140	01/01/1988	31/12/2500	Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 500 cm³ mais <= 800 cm³
87114000	01/01/1988	31/12/2500	Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 500 cm³ mais <= 800 cm³
871140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871140, non spécifié par ailleurs
871150	01/01/1988	31/12/2500	Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 800 cm³
87115000	01/01/1988	31/12/2500	Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 800 cm³
871150XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871150, non spécifié par ailleurs
871160	01/01/2017	31/12/2500	Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire, propulsés par un moteur électrique
87116010	01/01/2017	31/12/2500	Cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue <= 250 W
87116090	01/01/2017	31/12/2500	Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire, propulsés par un moteur électrique (à l’exclusion des cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d’un moteur d’une puissance nominale continue <= 250 W)
871160XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871160, non spécifié par ailleurs
871190	01/01/1988	31/12/2500	Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire et side-cars (autres qu’à moteur électrique ou à moteur à piston alternatif)
87119000	01/01/1988	31/12/2011	Cyclomoteurs, y.c. cycles à moteur auxiliaire et side-cars (à l'excl. à moteur à piston alternatif)
87119000	01/01/2017	31/12/2500	Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire et side-cars (autres qu’à moteur électrique ou à moteur à piston alternatif)
87119010	01/01/2012	31/12/2016	Cycles, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue <= 250 W
87119090	01/01/2012	31/12/2016	Cyclomoteurs, y.c. cycles à moteur auxiliaire et side-cars (à l’excl. de ceux ayant un moteur à piston alternatif, d'une puissance nominale continue <= 250 W)
871190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871190, non spécifié par ailleurs
8711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8711, non spécifié par ailleurs
8711XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8711, non spécifié par ailleurs
8712	01/01/1988	31/12/2500	Bicyclettes et autres cycles (y.c. les triporteurs), sans moteur
871200	01/01/1988	31/12/2500	Bicyclettes et autres cycles (y.c. les triporteurs), sans moteur
87120010	01/01/1988	31/12/2011	Cycles (sans roulements à billes)
87120030	01/01/1994	31/12/2500	Bicyclettes, sans moteur, avec roulements à billes
87120070	01/01/2012	31/12/2500	Cycles, y.c. les triporteurs, sans moteur (à l’excl. des bicyclettes avec roulements à billes)
87120080	01/01/1994	31/12/2011	Cycles, y.c. les triporteurs, sans moteur, avec roulements à billes (à l'excl. des bicyclettes)
87120090	01/01/1988	31/12/1993	Bicyclettes et autres cycles avec roulements à billes, -y compris les triporteurs-, (sans moteur)
871200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871200, non spécifié par ailleurs
8712XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8712, non spécifié par ailleurs
8712XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8712, non spécifié par ailleurs
8713	01/01/1988	31/12/2500	Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)
871310	01/01/1988	31/12/2500	Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides (sans mécanisme de propulsion)
87131000	01/01/1988	31/12/2500	Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides (sans mécanisme de propulsion)
871310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871310, non spécifié par ailleurs
871390	01/01/1988	31/12/2500	Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)
87139000	01/01/1988	31/12/2500	Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)
871390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871390, non spécifié par ailleurs
8713XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8713, non spécifié par ailleurs
8713XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8713, non spécifié par ailleurs
8714	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.
871410	01/01/2012	31/12/2500	Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a.
87141000	01/01/2012	31/12/2013	Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a.
87141010	01/01/2014	31/12/2500	Freins et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs
87141020	01/01/2014	31/12/2500	Boîtes de vitesses et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs
87141030	01/01/2014	31/12/2500	Roues, leurs parties et accessoires, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs
87141040	01/01/2014	31/12/2500	Silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs
87141050	01/01/2014	31/12/2500	Embrayages et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs
87141090	01/01/2014	31/12/2500	Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a. (sauf freins, boîtes de vitesses, roues, silencieux, tuyaux d'échappement, embrayages, et leurs parties)
871410XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871410, non spécifié par ailleurs
871411	01/01/1988	31/12/2011	Selles de motocycles, y.c. de cyclomoteurs
87141100	01/01/1988	31/12/2011	Selles de motocycles, y.c. de cyclomoteurs
871411XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 871411, non spécifié par ailleurs
871419	01/01/1988	31/12/2011	Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a.
87141900	01/01/1988	31/12/2011	Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a.
871419XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 871419, non spécifié par ailleurs
871420	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.
87142000	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.
871420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871420, non spécifié par ailleurs
871491	01/01/1988	31/12/2500	Cadres, fourches et leurs parties, de cycles, n.d.a. (à l'excl. de motocycles)
87149110	01/01/1988	31/12/2500	Cadres de cycles (à l'excl. de motocycles)
87149130	01/01/1988	31/12/2500	Fourches de cycles (à l'excl. de motocycles)
87149190	01/01/1988	31/12/2500	Parties de cadres et fourches de cycles (à l'exclusion des motocycles)
871491XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871491, non spécifié par ailleurs
871492	01/01/1988	31/12/2500	Jantes et rayons de cycles (à l'excl. de motocycles)
87149210	01/01/1988	31/12/2500	Jantes de cycles (à l'excl. de motocycles)
87149290	01/01/1988	31/12/2500	Rayons de cycles (à l'excl. de motocycles)
871492XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871492, non spécifié par ailleurs
871493	01/01/1988	31/12/2500	Moyeux et pignons de roues libres, de cycles (à l'excl. de motocycles et moyeux à frein)
87149300	01/01/2012	31/12/2500	Moyeux et pignons de roues libres, de cycles (à l'excl. de motocycles et moyeux à frein)
87149310	01/01/1988	31/12/2011	Moyeux (autres que les moyeux à frein), de bicyclettes
87149390	01/01/1988	31/12/2011	Pignons de roues libres, de bicyclettes
871493XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871493, non spécifié par ailleurs
871494	01/01/1988	31/12/2500	Freins, y.c. les moyeux à freins, et leurs parties, de cycles (à l'excl. de motocycles)
87149410	01/01/1988	31/12/2011	Moyeux à frein, de bicyclettes
87149420	01/01/2012	31/12/2500	Freins, y.c. les moyeux à freins, de cycles (à l'excl. de motocycles)
87149430	01/01/1988	31/12/2011	Freins (sauf moyeux à frein), de bicyclettes
87149490	01/01/1988	31/12/2500	Parties de freins et moyeux à frein, de cycles, n.d.a. (à l'excl. de motocycles)
871494XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871494, non spécifié par ailleurs
871495	01/01/1988	31/12/2500	Selles de cycles (à l'excl. de motocycles)
87149500	01/01/1988	31/12/2500	Selles de cycles (à l'excl. de motocycles)
871495XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871495, non spécifié par ailleurs
871496	01/01/1988	31/12/2500	Pédales et pédaliers, et leurs parties, de bicyclettes, n.d.a.
87149610	01/01/1988	31/12/2500	Pédales de bicyclettes
87149630	01/01/1988	31/12/2500	Pédaliers de bicyclettes
87149690	01/01/1988	31/12/2500	Parties de pédales et pédaliers pour bicyclettes, n.d.a.
871496XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871496, non spécifié par ailleurs
871499	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires, de bicyclettes, n.d.a.
87149910	01/01/1988	31/12/2500	Guidons de bicyclettes
87149930	01/01/1988	31/12/2500	Porte-bagages de bicyclettes
87149950	01/01/1988	31/12/2500	Dérailleurs de bicyclettes
87149990	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de bicyclettes, et leurs parties, n.d.a.
871499XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871499, non spécifié par ailleurs
8714XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8714, non spécifié par ailleurs
8714XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8714, non spécifié par ailleurs
8715	01/01/1988	31/12/2500	Landaus, poussettes et voitures simil., pour le transport des enfants, et leurs parties, n.d.a.
871500	01/01/1988	31/12/2500	Landaus, poussettes et voitures simil., pour le transport des enfants, et leurs parties, n.d.a.
87150010	01/01/1988	31/12/2500	Landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants
87150090	01/01/1988	31/12/2500	Parties de landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants, n.d.a.
871500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871500, non spécifié par ailleurs
8715XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8715, non spécifié par ailleurs
8715XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8715, non spécifié par ailleurs
8716	01/01/1988	31/12/2500	"Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a."
871610	01/01/1988	31/12/2500	Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
87161010	01/01/1988	31/12/2011	Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, pliantes
87161091	01/01/1988	31/12/2011	Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, non-pliantes, d'un poids <= 750 kg
87161092	01/01/2012	31/12/2500	Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids <= 1600 kg
87161093	01/01/1988	31/12/1994	Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids > 750 kg mais =< 3 500 kg
87161094	01/01/1995	31/12/2011	Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids > 750 kg mais <= 1.600 kg
87161096	01/01/1995	31/12/2011	Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids > 1.600 kg mais <= 3.500 kg
87161098	01/01/2012	31/12/2500	Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids > 1600 kg
87161099	01/01/1988	31/12/2011	Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, d'un poids > 3.500 kg
871610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871610, non spécifié par ailleurs
871620	01/01/1988	31/12/2500	Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
87162000	01/01/2000	31/12/2500	Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
87162010	01/01/1988	31/12/1999	Epandeurs de fumier
87162090	01/01/1988	31/12/1999	Remorques ou semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles, (sauf épandeurs de fumier)
871620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871620, non spécifié par ailleurs
871631	01/01/1988	31/12/2500	Remorques-citernes ne circulant pas sur rails
87163100	01/01/1988	31/12/2500	Remorques-citernes ne circulant pas sur rails
871631XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871631, non spécifié par ailleurs
871639	01/01/1988	31/12/2500	Remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses et remorques-citernes)
87163910	01/01/1988	31/12/2500	Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]
87163930	01/01/1989	31/12/2500	Semi-remorques pour le transport des marchandises, neuves, ne circulant pas sur rails (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques citernes)
87163950	01/01/2012	31/12/2500	Remorques pour le transport des marchandises, neuves (à l'excl. des remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité)
87163951	01/01/1989	31/12/2011	Remorques à un essieu ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises, neuves (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques-citernes)
87163959	01/01/1989	31/12/2011	Remorques a plusieurs essieux ne circulant pas sur rails pour le transport des marchandises, neuves (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques-citernes)
87163980	01/01/1989	31/12/2500	Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises, usagées (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques-citernes)
87163990	01/01/1988	31/12/1988	Remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises, (non repr. sous 8716.31-00 et 8716.39-10)
871639XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871639, non spécifié par ailleurs
871640	01/01/1988	31/12/2500	Remorques ne circulant pas sur rails (à l'excl. des remorques pour le transport de marchandises et remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane)
87164000	01/01/1988	31/12/2500	Remorques ne circulant pas sur rails (à l'excl. des remorques pour le transport de marchandises et remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane)
871640XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871640, non spécifié par ailleurs
871680	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules dirigés à la main et autres véhicules non automobiles, autres que remorques et semi-remorques
87168000	01/01/1988	31/12/2500	Véhicules dirigés à la main et autres véhicules non automobiles, autres que remorques et semi-remorques
871680XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871680, non spécifié par ailleurs
871690	01/01/1988	31/12/2500	Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.
87169000	01/01/1988	31/12/1988	Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules (non automobiles)
87169010	01/01/1989	31/12/2500	Chassis de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.
87169030	01/01/1989	31/12/2500	Carrosseries de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.
87169050	01/01/1989	31/12/2500	Essieux de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.
87169090	01/01/1989	31/12/2500	Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.
871690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 871690, non spécifié par ailleurs
8716XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8716, non spécifié par ailleurs
8716XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8716, non spécifié par ailleurs
87CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 87
87CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 87
87CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 87
87EE	01/01/1988	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 87
87EEE0	01/01/1988	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 87
87EEE000	01/01/1988	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 87
87EEE002	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 87
87EEE004	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 87
87II	01/01/1988	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 87
87III0	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
87III0	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 87
87III000	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
87III000	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 87
87III1	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
87III100	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
87III2	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
87III200	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
87III3	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
87III3	01/01/2000	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
87III300	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
87III300	01/01/2000	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
87III4	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
87III400	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
87III5	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
87III500	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
87III6	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
87III600	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
87III7	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
87III700	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
87III8	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
87III800	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
87III9	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
87III900	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 87; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
87MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
87MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
87MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
87SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87
87SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 87 et de la section CTCI 0
87SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 000
87SSS7	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et de la section CTCI 7
87SSS722	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 722
87SSS744	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 744
87SSS781	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 781
87SSS782	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 782
87SSS783	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 783
87SSS784	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 784
87SSS785	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 785
87SSS786	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 786
87SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et de la section CTCI 8
87SSS891	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 891
87SSS894	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 894
87SSS9	01/01/1988	31/12/1989	Commerce confidentiel du chapitre 87 et de la section CTCI 9
87SSS9	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et de la section CTCI 9
87SSS951	01/01/1997	31/12/1999	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 951
87SSS981	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 981
87SSS992	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 992
87SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 999
87SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 87 et du groupe CTCI 999
87VV	01/01/1988	31/12/2500	Pièces pour véhicules à moteur pour lesquelles des dispositions nationales simplifiées s’appliquent
87VVV0	01/01/1988	31/12/2500	Pièces pour véhicules à moteur pour lesquelles des dispositions nationales simplifiées s’appliquent
87VVV000	01/01/1988	31/12/2500	Pièces pour véhicules à moteur pour lesquelles des dispositions nationales simplifiées s’appliquent
87XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 87, non spécifié par ailleurs
87XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 87, non spécifié par ailleurs
87XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 87, non spécifié par ailleurs
88	01/01/1988	31/12/2500	NAVIGATION AERIENNE OU SPATIALE
8801	01/01/1988	31/12/2500	"Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur"
880100	01/01/2007	31/12/2500	"Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur"
88010010	01/01/2007	31/12/2500	"Planeurs et ailes volantes; ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants)"
88010090	01/01/2007	31/12/2500	Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)
880100XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880100, non spécifié par ailleurs
880110	01/01/1988	31/12/2006	Planeurs et ailes volantes
88011000	01/01/2006	31/12/2006	Planeurs et ailes volantes
88011010	01/01/1988	31/12/2005	Planeurs et ailes delta, civils
88011090	01/01/1988	31/12/2005	Planeurs et ailes volantes (autres que civils du n° 8801.10.10)
880110XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 880110, non spécifié par ailleurs
880190	01/01/1988	31/12/2006	Ballons et dirigeables et autres véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (sauf planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)
88019010	01/01/1988	31/12/2005	Ballons et dirigeables et autres véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (sauf planeurs et ailes volantes, cerfs-volants et ballonnets pour enfants), civils
88019020	01/01/2006	31/12/2006	Ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants)
88019080	01/01/2006	31/12/2006	Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)
88019091	01/01/1988	31/12/2005	Ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants)
88019099	01/01/1988	31/12/2005	Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que civils du n° 8801.90.10, planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)
880190XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 880190, non spécifié par ailleurs
8801XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8801, non spécifié par ailleurs
8801XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8801, non spécifié par ailleurs
8802	01/01/1988	31/12/2500	"Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (hélicoptères, avions, p.ex.); véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux"
880211	01/01/1988	31/12/2500	Hélicoptères d'un poids à vide <= 2000 kg
88021100	01/01/2006	31/12/2021	Hélicoptères d'un poids à vide <= 2000 kg
88021100	01/01/2022	31/12/2500	Hélicoptères d'un poids à vide <= 2000 kg
88021110	01/01/1988	31/12/2005	Hélicoptères d'un poids à vide <= 2.000 kg, civils
88021190	01/01/1988	31/12/2005	Hélicoptères d'un poids à vide <= 2.000 kg (autres que civils du n° 8802.11.10)
880211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880211, non spécifié par ailleurs
880212	01/01/1988	31/12/2500	Hélicoptères d'un poids à vide > 2000 kg
88021200	01/01/2006	31/12/2021	Hélicoptères d'un poids à vide > 2000 kg
88021200	01/01/2022	31/12/2500	Hélicoptères d'un poids à vide > 2000 kg
88021210	01/01/1988	31/12/2005	Hélicoptères d'un poids à vide > 2.000 kg, civils
88021290	01/01/1988	31/12/2005	Hélicoptères d'un poids à vide > 2.000 kg (autres que civils du n° 8802.12.10)
880212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880212, non spécifié par ailleurs
880220	01/01/1988	31/12/2500	Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide <= 2000 kg
88022000	01/01/2006	31/12/2021	Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide <= 2000 kg
88022000	01/01/2022	31/12/2500	Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide <= 2000 kg
88022010	01/01/1988	31/12/2005	Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide <= 2.000 kg, civils
88022090	01/01/1988	31/12/2005	Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide <= 2.000 kg (autres que civils du n° 8802.30.10, hélicoptères et dirigeables)
880220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880220, non spécifié par ailleurs
880230	01/01/1988	31/12/2500	Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide > 2000 kg mais <= 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables)
88023000	01/01/2006	31/12/2021	Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide > 2000 kg mais <= 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables)
88023000	01/01/2022	31/12/2500	Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d'un poids à vide > 2000 kg mais <= 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables)
88023010	01/01/1988	31/12/2005	Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (sauf hélicoptères et dirigeables), d'un poids à vide > 2.000 kg mais <= 15.000 kg, civils
88023090	01/01/1988	31/12/2005	Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (sauf avions civils du n° 8802.30.10, hélicoptères et dirigeables), d'un poids à vide > 2.000 kg mais <= 15.000 kg
880230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880230, non spécifié par ailleurs
880240	01/01/1988	31/12/2500	Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d'un poids à vide > 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables)
88024000	01/01/2006	31/12/2021	Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d'un poids à vide > 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables)
88024000	01/01/2022	31/12/2500	Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d'un poids à vide > 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables)
88024010	01/01/1988	31/12/2005	Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (sauf hélicoptères et dirigeables), d'un poids à vide > 15.000 kg, civils
88024090	01/01/1988	31/12/2005	Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (sauf avions civils du n° 8802.40.10, hélicoptères et dirigeables), d'un poids à vide > 15.000 kg
880240XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880240, non spécifié par ailleurs
880250	01/01/1988	31/12/1995	Véhicules spatiaux -y compris les satellites- et leurs véhicules lanceurs
88025000	01/01/1988	31/12/1995	Véhicules spatiaux -y compris les satellites- et leurs véhicules lanceurs
880250XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 880250, non spécifié par ailleurs
880260	01/01/1996	31/12/2500	Véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
88026000	01/01/1996	31/12/1998	Véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
88026010	01/01/1999	31/12/2016	Véhicules spatiaux, y.c. les satellites
88026011	01/01/2017	31/12/2500	Satellites de télécommunications
88026019	01/01/2017	31/12/2500	Véhicules spatiaux (à l’exclusion des satellites de télécommunications)
88026090	01/01/1999	31/12/2500	Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
880260XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880260, non spécifié par ailleurs
8802S7	01/01/2007	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8802 et de la section CTCI 7
8802S792	01/01/2007	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8802 et du groupe CTCI 792
8802XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8802, non spécifié par ailleurs
8802XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8802, non spécifié par ailleurs
8803	01/01/1988	31/12/2021	Parties des véhicules aériens et spatiaux des n° 8801 et 8802, n.d.a.
880310	01/01/1988	31/12/2021	Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
88031000	01/01/2006	31/12/2021	Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
88031010	01/01/1988	31/12/2005	Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs civils, n.d.a.
88031090	01/01/1988	31/12/2005	Hélices et rotors, leurs parties pour aéronefs, n.d.a. (autres que pour aéronefs civils du n° 8803.10.10)
880310XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 880310, non spécifié par ailleurs
880320	01/01/1988	31/12/2021	Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
88032000	01/01/2006	31/12/2021	Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
88032010	01/01/1988	31/12/2005	Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs civils, n.d.a.
88032090	01/01/1988	31/12/2005	Trains d'atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a. (autres que pour aéronefs civils du n° 8803.20.10)
880320XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 880320, non spécifié par ailleurs
880330	01/01/1988	31/12/2021	Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs)
88033000	01/01/2006	31/12/2021	Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs)
88033010	01/01/1988	31/12/2005	Parties d'avions ou d'hélicoptères, pour aéronefs civils, n.d.a. (sauf planeurs)
88033090	01/01/1988	31/12/2005	Parties d'avions ou d'hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs et autres que pour aéronefs civils du n° 8803.30.10)
880330XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 880330, non spécifié par ailleurs
880390	01/01/1988	31/12/2021	Parties des véhicules aériens et spatiaux, n.d.a.
88039010	01/01/1988	31/12/2021	Parties de cerfs-volants, n.d.a.
88039020	01/01/1999	31/12/2016	Parties des véhicules spatiaux, y.c. les satellites, n.d.a.
88039021	01/01/2017	31/12/2021	Parties des satellites de télécommunication, n.d.a.
88039029	01/01/2017	31/12/2021	Parties des véhicules spatiaux, y compris les satellites, n.d.a.
88039030	01/01/1999	31/12/2021	Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a.
88039090	01/01/2006	31/12/2021	Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux)
88039091	01/01/1988	31/12/2005	Parties d'aéronefs civils, n.d.a.
88039098	01/01/1999	31/12/2005	Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour aéronefs civils du n° 8803.90.91, pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux)
88039099	01/01/1988	31/12/1998	Parties des véhicules aériens et spatiaux, n.c.a, (autres que pour aéronefs civils de la position 8803.90.91)
880390XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 880390, non spécifié par ailleurs
8803XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la position 8803, non spécifié par ailleurs
8803XXXX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la position 8803, non spécifié par ailleurs
8804	01/01/1988	31/12/2500	"Parachutes, y.c. les parachutes dirigeables et les parapentes, et rotochutes; leurs parties et accessoires, n.d.a."
880400	01/01/1988	31/12/2500	"Parachutes, y.c. les parachutes dirigeables et les parapentes, et rotochutes; leurs parties et accessoires, n.d.a."
88040000	01/01/1988	31/12/2500	"Parachutes, y.c. les parachutes dirigeables et les parapentes, et rotochutes; leurs parties et accessoires, n.d.a."
880400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880400, non spécifié par ailleurs
8804XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8804, non spécifié par ailleurs
8804XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8804, non spécifié par ailleurs
8805	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour lancer les planeurs); appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs simil.; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties, n.d.a."
880510	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour lancer les planeurs), leurs parties, n.d.a.; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a."
88051010	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs), leurs parties, n.d.a.
88051090	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.
880510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880510, non spécifié par ailleurs
880520	01/01/1988	31/12/2001	Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a.
88052010	01/01/1988	31/12/2001	Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, pour usages civils, n.d.a.
88052090	01/01/1988	31/12/2001	Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (autres que pour usages civils, du n° 8805.20.10)
880520XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 880520, non spécifié par ailleurs
880521	01/01/2002	31/12/2500	Simulateurs de combat aérien et leurs parties
88052100	01/01/2002	31/12/2500	Simulateurs de combat aérien et leurs parties
880521XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880521, non spécifié par ailleurs
880529	01/01/2002	31/12/2500	Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (à l'excl. des simulateurs de combat aérien et leurs parties)
88052900	01/01/2006	31/12/2500	Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (à l'excl. des simulateurs de combat aérien et leurs parties)
88052910	01/01/2002	31/12/2005	Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, pour usages civils, n.d.a.
88052990	01/01/2002	31/12/2005	Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (autres que pour usages civils, du n° 8805.29.10 et à l'excl. des simulateurs de combat aérien et leurs parties)
880529XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880529, non spécifié par ailleurs
8805XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8805, non spécifié par ailleurs
8805XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8805, non spécifié par ailleurs
8806	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote
880610	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers
88061010	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers, d’un poids à vide ? 2000 kg
88061090	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers, d’un poids à vide > 2000 kg
880610XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880610, non spécifié par ailleurs
880621	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ? 250 g
88062110	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ? 250 g, équipés d’appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo
88062190	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ? 250 g (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo)
880621XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880621, non spécifié par ailleurs
880622	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ? 7 kg
88062210	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ? 7 kg, équipés d’appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo (sauf pour le transport de passagers)
88062290	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ? 7 kg (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo, et pour le transport de passagers)
880622XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880622, non spécifié par ailleurs
880623	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ? 25 kg (sauf pour le transport de passagers)
88062300	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ? 25 kg (sauf pour le transport de passagers)
880623XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880623, non spécifié par ailleurs
880624	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ? 150 kg (sauf pour le transport de passagers)
88062400	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ? 150 kg (sauf pour le transport de passagers)
880624XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880624, non spécifié par ailleurs
880629	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers)
88062910	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 150 kg, d’un poids à vide ? 2000 kg (sauf pour le transport de passagers)
88062920	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids à vide > 2000 kg (sauf pour le transport de passagers)
880629XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880629, non spécifié par ailleurs
880691	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage ? 250 g (sauf ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
88069100	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage ? 250 g (sauf ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
880691XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880691, non spécifié par ailleurs
880692	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ? 7 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
88069200	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ? 7 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
880692XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880692, non spécifié par ailleurs
880693	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ? 25 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
88069300	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ? 25 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
880693XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880693, non spécifié par ailleurs
880694	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ? 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
88069400	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ? 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
880694XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880694, non spécifié par ailleurs
880699	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
88069910	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 150 kg, d’un poids à vide ? 2000 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
88069920	01/01/2022	31/12/2500	Aéronefs sans pilote, d’un poids à vide > 2000 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
880699XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880699, non spécifié par ailleurs
8806XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 8806, non spécifié par ailleurs
8806XXXX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 8806, non spécifié par ailleurs
8807	01/01/2022	31/12/2500	Parties des véhicules aériens et spatiaux des nº 8801, 8802 et 8806, n.d.a.
880710	01/01/2022	31/12/2500	Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
88071000	01/01/2022	31/12/2500	Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
880710XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880710, non spécifié par ailleurs
880720	01/01/2022	31/12/2500	Trains d’atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
88072000	01/01/2022	31/12/2500	Trains d’atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
880720XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880720, non spécifié par ailleurs
880730	01/01/2022	31/12/2500	Parties d’avions, d’hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote, n.d.a. (sauf celles pour planeurs)
88073000	01/01/2022	31/12/2500	Parties d’avions, d’hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote, n.d.a. (sauf celles pour planeurs)
880730XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880730, non spécifié par ailleurs
880790	01/01/2022	31/12/2500	Parties des véhicules aériens et spatiaux, n.d.a.
88079010	01/01/2022	31/12/2500	Parties de cerfs-volants, n.d.a.
88079021	01/01/2022	31/12/2500	Parties des satellites de télécommunication, n.d.a.
88079029	01/01/2022	31/12/2500	Parties des véhicules spatiaux, y compris les satellites, n.d.a.
88079030	01/01/2022	31/12/2500	Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a.
88079090	01/01/2022	31/12/2500	Parties de véhicules aériens, n.d.a. (sauf de véhicules spatiaux, y compris les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux)
880790XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 880790, non spécifié par ailleurs
8807XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 8807, non spécifié par ailleurs
8807XXXX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la position 8807, non spécifié par ailleurs
88CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 88
88CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 88
88CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 88
88EE	01/01/1988	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 88
88EEE0	01/01/1988	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 88
88EEE000	01/01/1988	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 88
88EEE002	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 88
88EEE009	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises du chapitre 88
88II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 88
88III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 88
88III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 88
88MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
88MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
88MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
88SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 88
88SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 88 et de la section CTCI 0
88SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 88 et du groupe CTCI 000
88SSS7	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 88 et de la section CTCI 7
88SSS792	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 88 et du groupe CTCI 792
88SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 88 et de la section CTCI 8
88SSS899	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 88 et du groupe CTCI 899
88SSS9	01/01/1988	31/12/1991	Commerce confidentiel du chapitre 88 et de la section CTCI 9
88SSS9	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 88 et de la section CTCI 9
88SSS999	01/01/1988	31/12/1991	Commerce confidentiel du chapitre 88 et du groupe CTCI 999
88SSS999	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 88 et du groupe CTCI 999
88WW	01/01/2005	31/12/2500	Pièces pour aéronefs pour lesquelles des dispositions nationales simplifiées s’appliquent
88WWW0	01/01/2005	31/12/2500	Pièces pour aéronefs pour lesquelles des dispositions nationales simplifiées s’appliquent
88WWW000	01/01/2005	31/12/2500	Pièces pour aéronefs pour lesquelles des dispositions nationales simplifiées s’appliquent
88XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 88, non spécifié par ailleurs
88XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 88, non spécifié par ailleurs
88XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 88, non spécifié par ailleurs
89	01/01/1988	31/12/2500	NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
8901	01/01/1988	31/12/2500	Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux simil. pour le transport de personnes ou de marchandises
890110	01/01/1988	31/12/2500	"Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs"
89011010	01/01/1988	31/12/2500	"Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs, pour la navigation maritime"
89011090	01/01/1988	31/12/2500	"Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs (autres que pour la navigation maritime)"
890110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890110, non spécifié par ailleurs
890120	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux-citernes
89012010	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux-citernes pour la navigation maritime
89012090	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux-citernes (autres que pour la navigation maritime)
890120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890120, non spécifié par ailleurs
890130	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux frigorifiques sauf bateaux-citernes
89013010	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes), pour la navigation maritime
89013090	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes, autres que pour la navigation maritime)
890130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890130, non spécifié par ailleurs
890190	01/01/1988	31/12/2500	Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)
89019010	01/01/1988	31/12/2500	Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)
89019090	01/01/2011	31/12/2500	Bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, avec ou sans propulsion (à l'excl. des bateaux pour la navigation maritime, des bateaux frigorifiques, des bateaux-citernes, des transbordeurs et des bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes)
89019091	01/01/1988	31/12/2010	Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises (autres que pour la navigation maritime, sans propulsion mécanique et autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)
89019099	01/01/1988	31/12/2010	Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises (autres que pour la navigation maritime), à propulsion mécanique (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)
890190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890190, non spécifié par ailleurs
8901XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8901, non spécifié par ailleurs
8901XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8901, non spécifié par ailleurs
8902	01/01/1988	31/12/2500	"Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la pêche sportive)"
890200	01/01/1988	31/12/2500	"Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la pêche sportive)"
89020010	01/01/2011	31/12/2500	Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime
89020011	01/01/1988	31/12/1996	"Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche pour la navigation maritime, jauge brute > 250 tonneaux (BRT)"
89020012	01/01/1997	31/12/2010	Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime, jauge brute > 250
89020018	01/01/1997	31/12/2010	Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime, jauge brute <= 250
89020019	01/01/1988	31/12/1996	"Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche pour la navigation maritime, jauge brute =< 250 tonneaux (BRT), (autres que pour la pêche sportive)"
89020090	01/01/1988	31/12/2500	"Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la navigation maritime et la pêche sportive)"
890200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890200, non spécifié par ailleurs
8902XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8902, non spécifié par ailleurs
8902XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8902, non spécifié par ailleurs
8903	01/01/1988	31/12/2500	Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës
890310	01/01/1988	31/12/2021	Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport
89031010	01/01/2001	31/12/2021	Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, poids unitaire <= 100 kg
89031011	01/01/1988	31/12/2000	Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, poids unitaire <= 20 kg ou longueur <= 2,5 m
89031019	01/01/1988	31/12/2000	Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, poids unitaire <= 100 kg (sauf bateaux <= 20 kg ou d'une longueur de <= 2,5 m)
89031090	01/01/1988	31/12/2021	Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, poids unitaire > 100 kg
890310XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 890310, non spécifié par ailleurs
890311	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur ? 100 kg
89031100	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur ? 100 kg
890311XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890311, non spécifié par ailleurs
890312	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, non conçus pour être utilisés avec un moteur, d’un poids à vide ? 100 kg
89031200	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, non conçus pour être utilisés avec un moteur, d’un poids à vide ? 100 kg
890312XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890312, non spécifié par ailleurs
890319	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, d’un poids à vide> 100 kg
89031900	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, d’un poids à vide> 100 kg
890319XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890319, non spécifié par ailleurs
890321	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur ? 7,5 m
89032100	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur ? 7,5 m
890321XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890321, non spécifié par ailleurs
890322	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ? 24 m
89032210	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ? 24 m, pour la navigation maritime
89032290	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ? 24 m (autres que pour la navigation maritime)
890322XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890322, non spécifié par ailleurs
890323	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m
89032310	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m, pour la navigation maritime
89032390	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m (autres que pour la navigation maritime)
890323XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890323, non spécifié par ailleurs
890331	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à moteur, d’une longueur ? 7,5 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord
89033100	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à moteur, d’une longueur ? 7,5 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord
890331XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890331, non spécifié par ailleurs
890332	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais ? 24 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord
89033210	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais ? 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord
89033290	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais ? 24 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord et non destinés à la navigation maritime
890332XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890332, non spécifié par ailleurs
890333	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, ne comportant pas de moteur hors-bord
89033310	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, ne comportant pas de moteur hors-bord
89033390	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, ne comportant pas de moteur hors-bord et non destinés à la navigation maritime
890333XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890333, non spécifié par ailleurs
890391	01/01/1988	31/12/2021	Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire
89039110	01/01/1988	31/12/2021	Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime
89039190	01/01/2011	31/12/2021	Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire (autres que pour la navigation maritime)
89039191	01/01/1988	31/12/2003	Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, d'un poids unitaire <= 100 kg
89039192	01/01/2004	31/12/2010	Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, longueur <= 7,5 m
89039193	01/01/1988	31/12/2003	Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, poids unitaire > 100 kg, longueur <= 7,5 m
89039199	01/01/1988	31/12/2010	Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire, longueur > 7,5 m (autres que pour la navigation maritime)
890391XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 890391, non spécifié par ailleurs
890392	01/01/1988	31/12/2021	Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord)
89039210	01/01/1988	31/12/2021	Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord), pour la navigation maritime
89039291	01/01/1988	31/12/2021	Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord)(autres que pour la navigation maritime), longueur <= 7,5 m
89039299	01/01/1988	31/12/2021	Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord) (autres que pour la navigation maritime), longueur > 7,5 m
890392XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 890392, non spécifié par ailleurs
890393	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ? 7,5 m, autres que gonflables
89039310	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ? 7,5 m, d’un poids unitaire ? 100 kg, autres que gonflables
89039390	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ? 7,5 m, d’un poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables
890393XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890393, non spécifié par ailleurs
890399	01/01/1988	31/12/2500	"Bateaux, de plaisance ou de sport (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables); bateaux à rames et canoës"
89039910	01/01/1988	31/12/2021	Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire <= 100 kg (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)
89039910	01/01/2022	31/12/2500	Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire <= 100 kg (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)
89039991	01/01/1988	31/12/2021	Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire > 100 kg, longueur <= 7,5 m (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)
89039999	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire > 100 kg, longueur > 7,5 m (sauf bateaux à moteur autre qu'à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)
890399XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890399, non spécifié par ailleurs
8903XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8903, non spécifié par ailleurs
8903XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8903, non spécifié par ailleurs
8904	01/01/1988	31/12/2500	Remorqueurs et bateaux-pousseurs
890400	01/01/1988	31/12/2500	Remorqueurs et bateaux-pousseurs
89040010	01/01/1988	31/12/2500	Remorqueurs pour la navigation maritime ou fluviale
89040091	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime
89040099	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux-pousseurs (autres que pour la navigation maritime)
890400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890400, non spécifié par ailleurs
8904XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8904, non spécifié par ailleurs
8904XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8904, non spécifié par ailleurs
8905	01/01/1988	31/12/2500	"Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles (sauf bateaux de pêche et navires de guerre)"
890510	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux-dragueurs
89051010	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux-dragueurs, pour la navigation maritime
89051090	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux-dragueurs (autres que pour la navigation maritime)
890510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890510, non spécifié par ailleurs
890520	01/01/1988	31/12/2500	Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
89052000	01/01/1988	31/12/2500	Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
890520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890520, non spécifié par ailleurs
890590	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)
89059010	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale, pour la navigation maritime (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)
89059090	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (autres que pour la navigation maritime, autres que bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)
890590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890590, non spécifié par ailleurs
8905XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8905, non spécifié par ailleurs
8905XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8905, non spécifié par ailleurs
8906	01/01/1988	31/12/2001	Autres bateaux, y.c. les navires de guerre et les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que bateaux des positions 8901 à 8905 et que bateaux à dépecer)
8906	01/01/2002	31/12/2500	Autres bateaux, y.c. les navires de guerre et les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que bateaux des n° 8901 à 8905 et que bateaux à dépecer)
890600	01/01/1988	31/12/2001	Autres bateaux, y.c. les navires de guerre et les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que bateaux des positions 8901 à 8905 et que bateaux à dépecer)
89060010	01/01/1988	31/12/2001	Navires de guerre
89060091	01/01/1988	31/12/2001	Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des positions 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer)
89060093	01/01/1988	31/12/2001	Bateaux dont le poids unitaire <= 100 kg, n.d.a.
89060099	01/01/1988	31/12/2001	Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que pour la navigation maritime, autres que navires de guerre et non cités aux positions 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer), poids unitaire > 100 kg
890600XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 890600, non spécifié par ailleurs
890610	01/01/2002	31/12/2500	Navires de guerre
89061000	01/01/2002	31/12/2500	Navires de guerre
890610XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890610, non spécifié par ailleurs
890690	01/01/2002	31/12/2500	Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage (à l'excl. des navires de guerre, des bateaux à rames et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et des bateaux à dépecer)
89069010	01/01/2002	31/12/2500	Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer)
89069091	01/01/2002	31/12/2500	Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, dont le poids unitaire <= 100 kg (à l'excl. des bateaux à rames et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et des bateaux à dépecer)
89069099	01/01/2002	31/12/2500	Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que pour la navigation maritime, autres que navires de guerre et non cités aux positions des n° 8901 à 8905, et autres que bateaux à dépecer), poids unitaire > 100 kg
890690XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890690, non spécifié par ailleurs
8906XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 8906, non spécifié par ailleurs
8906XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 8906, non spécifié par ailleurs
8906XXXX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 8906, non spécifié par ailleurs
8906XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 8906, non spécifié par ailleurs
8907	01/01/1988	31/12/2500	Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, p.ex.) (non cités aux n° 8901 à 8906 et autres qu'engins flottants à dépecer)
890710	01/01/1988	31/12/2500	Radeaux gonflables
89071000	01/01/1988	31/12/2500	Radeaux gonflables
890710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890710, non spécifié par ailleurs
890790	01/01/1988	31/12/2500	Engins flottants, p.ex. réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises (sauf radeaux gonflables, bateaux des n° 8901 à 8906 et engins flottants à dépecer)
89079000	01/01/1988	31/12/2500	Engins flottants, p.ex. réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises (sauf radeaux gonflables, bateaux des n° 8901 à 8906 et engins flottants à dépecer)
890790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890790, non spécifié par ailleurs
8907S7	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8907 et de la section CTCI 7
8907S793	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 8907 et du groupe CTCI 793
8907XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8907, non spécifié par ailleurs
8907XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8907, non spécifié par ailleurs
8908	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux et autres engins flottants à dépecer
890800	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux et autres engins flottants à dépecer
89080000	01/01/1988	31/12/2500	Bateaux et autres engins flottants à dépecer
890800XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 890800, non spécifié par ailleurs
8908XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8908, non spécifié par ailleurs
8908XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 8908, non spécifié par ailleurs
89CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 89
89CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 89
89CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 89
89II	01/01/1997	31/12/1999	Composants d'ensembles industriels du chapitre 89
89II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 89
89III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 89
89III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 89
89III3	01/01/1997	31/12/1999	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 89; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
89III300	01/01/1997	31/12/1999	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 89; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
89MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
89MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
89MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
89SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 89
89SSS7	01/01/1991	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 89 et de la section CTCI 7
89SSS793	01/01/1991	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 89 et du groupe CTCI 793
89SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 89 et de la section CTCI 9
89SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 89 et de la section CTCI 9
89SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 89 et du groupe CTCI 999
89SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 89 et du groupe CTCI 999
89XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 89, non spécifié par ailleurs
89XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 89, non spécifié par ailleurs
89XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 89, non spécifié par ailleurs
90	01/01/1988	31/12/2500	"INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS"
9001	01/01/1988	31/12/2500	"Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (autres que ceux constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544); matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles, y.c. les verres de contact, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement)"
900110	01/01/1988	31/12/2500	Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544)
90011010	01/01/1988	31/12/2500	Câbles conducteurs d'images, de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544)
90011090	01/01/1988	31/12/2500	Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l'excl. des câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544 et des câbles conducteurs d'images)
900110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900110, non spécifié par ailleurs
900120	01/01/1988	31/12/2500	Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
90012000	01/01/1988	31/12/2500	Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
900120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900120, non spécifié par ailleurs
900130	01/01/1988	31/12/2500	Verres de contact
90013000	01/01/1988	31/12/2500	Verres de contact
900130XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900130, non spécifié par ailleurs
900140	01/01/1988	31/12/2500	Verres de lunetterie en verre
90014010	01/01/1988	31/12/1990	Verres de lunetterie en verre, complétement ouvrés sur les deux faces, (non correcteurs), (non montes)
90014020	01/01/1991	31/12/2500	Verres de lunetterie en verre, non correcteurs
90014031	01/01/1988	31/12/1990	Verres de lunetterie en verre, complétement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux, (non montes)
90014039	01/01/1988	31/12/1990	Verres de lunetterie en verre, complétement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, (non repr. sous 9001.40-31), (non montes)
90014041	01/01/1991	31/12/2500	Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux
90014049	01/01/1991	31/12/2500	Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple
90014080	01/01/1991	31/12/2500	Verres de lunetterie en verre, correcteurs (autres que ceux complètement ouvrés sur les deux faces)
90014090	01/01/1988	31/12/1990	Verres de lunetterie en verre, partiellement ouvrés, (non montes)
900140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900140, non spécifié par ailleurs
900150	01/01/1988	31/12/2500	Verres de lunetterie en matières autres que le verre
90015010	01/01/1988	31/12/1990	Verres de lunetterie en matières (autres que le verre), complétement ouvrés sur les deux faces, (non correcteurs), (non montes)
90015020	01/01/1991	31/12/2500	Verres de lunetterie en matières autres que le verre, non correcteurs
90015031	01/01/1988	31/12/1990	Verres de lunetterie en matières (autres que le verre), complétement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux, (non montes)
90015039	01/01/1988	31/12/1990	Verres de lunetterie en matières (autres que le verre), complétement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, (non repr. sous 9001.50-31), (non montes)
90015041	01/01/1991	31/12/2500	Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux
90015049	01/01/1991	31/12/2500	Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple
90015080	01/01/1991	31/12/2500	Verres de lunetterie en matières autres que le verre, correcteurs (sauf ceux complètement ouvrés sur les deux faces)
90015090	01/01/1988	31/12/1990	Verres de lunetterie en matières (autres que le verre), partiellement ouvrés, (non montes)
900150XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900150, non spécifié par ailleurs
900190	01/01/1988	31/12/2500	Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie)
90019000	01/01/2006	31/12/2500	Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie)
90019010	01/01/1988	31/12/2005	Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non-montés, pour aéronefs civils (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement)
90019090	01/01/1988	31/12/2005	Prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non-montés (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9001.90.10, des éléments d'optique en verre non-travaillé optiquement, des verres de contact et des verres de lunetterie)
900190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900190, non spécifié par ailleurs
9001S8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9001 et de la section CTCI 8
9001S884	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9001 et du groupe CTCI 884
9001XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9001, non spécifié par ailleurs
9001XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9001, non spécifié par ailleurs
9002	01/01/1988	31/12/2500	Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement)
900211	01/01/1988	31/12/2500	Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
90021100	01/01/1988	31/12/2500	Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
900211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900211, non spécifié par ailleurs
900219	01/01/1988	31/12/2500	Objectifs (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction)
90021900	01/01/1988	31/12/2500	Objectifs (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction)
900219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900219, non spécifié par ailleurs
900220	01/01/1988	31/12/2500	Filtres, optiques, pour instruments ou appareils, montés
90022000	01/01/1995	31/12/2500	Filtres, optiques, pour instruments ou appareils, montés
90022010	01/01/1988	31/12/1994	Filtres montes, pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
90022090	01/01/1988	31/12/1994	Filtres optiques, montes, pour instruments ou appareils (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction)
900220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900220, non spécifié par ailleurs
900290	01/01/1988	31/12/2500	Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs)
90029000	01/01/2006	31/12/2500	Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs)
90029010	01/01/1988	31/12/2005	Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, destinés à des aéronefs civils (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs)
90029090	01/01/1997	31/12/2005	Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9002.90.10, des éléments d'optique en verre non-travaillé optiquement ainsi que des filtres et objectifs)
90029091	01/01/1988	31/12/1996	Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montes, pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction (à l'exclusion de ceux destinés à des aéronefs civils [9002.90.10), des éléments d'optique en verre non travaillé optiquement ainsi que des filtres et objectifs)
90029099	01/01/1988	31/12/1996	Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montes, pour instruments ou appareils, (à l'exclusion de ceux destinés à des aéronefs civils [9002.90.10], des éléments d'optique en verre non travaillé optiquement ainsi que des filtres et objectifs)
900290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900290, non spécifié par ailleurs
9002I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9002; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
9002I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9002; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
9002I1	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9002; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
9002I100	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9002; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
9002I2	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9002; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
9002I200	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9002; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
9002I3	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9002; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
9002I300	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9002; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
9002I7	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9002; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
9002I700	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9002; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
9002XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9002, non spécifié par ailleurs
9002XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9002, non spécifié par ailleurs
9003	01/01/1988	31/12/2500	Montures de lunettes ou d'articles simil. et leurs parties, n.d.a.
900311	01/01/1988	31/12/2500	Montures de lunettes ou d'articles simil., en matières plastiques
90031100	01/01/1988	31/12/2500	Montures de lunettes ou d'articles simil., en matières plastiques
900311XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900311, non spécifié par ailleurs
900319	01/01/1988	31/12/2500	Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en matières plastiques)
90031900	01/01/2011	31/12/2500	Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en matières plastiques)
90031910	01/01/1988	31/12/2010	Montures de lunettes ou d'articles simil., en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux
90031930	01/01/1988	31/12/2010	Montures de lunettes ou d'articles simil., en métaux communs
90031990	01/01/1988	31/12/2010	Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en métaux ou en matières plastiques)
900319XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900319, non spécifié par ailleurs
900390	01/01/1988	31/12/2500	Parties de montures de lunettes ou d'articles simil., n.d.a.
90039000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de montures de lunettes ou d'articles simil., n.d.a.
900390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900390, non spécifié par ailleurs
9003XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9003, non spécifié par ailleurs
9003XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9003, non spécifié par ailleurs
9004	01/01/1988	31/12/2500	Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)
900410	01/01/1988	31/12/2500	Lunettes solaires
90041010	01/01/1988	31/12/2500	Lunettes solaires, avec verres travaillés optiquement
90041090	01/01/1988	31/12/1994	Lunettes solaires, avec verres non travaillés optiquement
90041091	01/01/1995	31/12/2500	Lunettes solaires avec verres en matières plastiques non travaillés optiquement
90041099	01/01/1995	31/12/2500	Lunettes solaires avec verres en verre non travaillés optiquement
900410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900410, non spécifié par ailleurs
900490	01/01/1988	31/12/2500	Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)
90049000	01/01/1988	31/12/1994	Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles similaires (à l'exclusion des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)
90049010	01/01/1995	31/12/2500	Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil., avec verres en matières plastiques (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)
90049090	01/01/1995	31/12/2500	Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil. (à l'excl. des lunettes avec verres en matières plastiques, des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)
900490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900490, non spécifié par ailleurs
9004I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9004; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
9004I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9004; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
9004I1	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9004; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
9004I100	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9004; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
9004I3	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9004; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
9004I300	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9004; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
9004XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9004, non spécifié par ailleurs
9004XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9004, non spécifié par ailleurs
9005	01/01/1988	31/12/2500	"Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis (à l'excl. des appareils de radio-astronomie et autres instruments ou appareils, dénommés ou compris ailleurs)"
900510	01/01/1988	31/12/2500	Jumelles
90051000	01/01/1995	31/12/2500	Jumelles
90051010	01/01/1988	31/12/1994	Jumelles avec prismes
90051090	01/01/1988	31/12/1994	Jumelles sans prismes
900510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900510, non spécifié par ailleurs
900580	01/01/1988	31/12/2500	Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie (à l'excl. des jumelles, des appareils de radio-astronomie et des autres instruments ou appareils dénommés ou compris ailleurs)
90058000	01/01/1988	31/12/2500	Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie (à l'excl. des jumelles, des appareils de radio-astronomie et des autres instruments ou appareils dénommés ou compris ailleurs)
900580XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900580, non spécifié par ailleurs
900590	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie, n.d.a.
90059000	01/01/1988	31/12/2016	Parties et accessoires de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie, n.d.a.
90059000	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie, n.d.a.
900590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900590, non spécifié par ailleurs
9005XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9005, non spécifié par ailleurs
9005XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9005, non spécifié par ailleurs
9006	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y.c. les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie (à l'excl. des lampes et tubes à décharge du n° 8539)"
900610	01/01/1988	31/12/2016	Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression
90061000	01/01/1988	31/12/1994	Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression
90061000	01/01/2007	31/12/2016	Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression
90061010	01/01/1995	31/12/2006	Appareils photographiques utilisés comme masqueurs pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible
90061090	01/01/1995	31/12/2006	Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression (à l'excl. des masqueurs conçus pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible)
900610XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 900610, non spécifié par ailleurs
900620	01/01/1988	31/12/2006	Appareils photographiques des types utilisés pour l'enregistrement de documents sur microfilms, microfiches ou autres microformats
90062000	01/01/1988	31/12/2006	Appareils photographiques des types utilisés pour l'enregistrement de documents sur microfilms, microfiches ou autres microformats
900620XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 900620, non spécifié par ailleurs
900630	01/01/1988	31/12/2500	Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire
90063000	01/01/1988	31/12/2500	Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire
900630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900630, non spécifié par ailleurs
900640	01/01/1988	31/12/2500	Appareils photographiques à développement et tirage instantanés (à l'excl. des appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)
90064000	01/01/1988	31/12/2500	Appareils photographiques à développement et tirage instantanés (à l'excl. des appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)
900640XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900640, non spécifié par ailleurs
900651	01/01/1988	31/12/2021	Appareils photographiques, à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur <= 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)
90065100	01/01/1988	31/12/2021	Appareils photographiques, à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur <= 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)
900651XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 900651, non spécifié par ailleurs
900652	01/01/1988	31/12/2021	Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur < 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)
90065200	01/01/1988	31/12/2006	Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur < 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux du n° 9006.10, 9006.20 ou 9006.30)
90065200	01/01/2007	31/12/2021	Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur < 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)
900652XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 900652, non spécifié par ailleurs
900653	01/01/1988	31/12/2500	Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)
90065300	01/01/1988	31/12/1992	Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des nos 9006.10, 9006.20 ou 9006.30)
90065310	01/01/1993	31/12/2500	Appareils photographiques jetables, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm
90065380	01/01/2007	31/12/2021	Appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm (à l'excl. des appareils jetables, des appareils à développement et tirage instantanés ou à visée à travers l'objectif ainsi que des appareils photographiques spéciaux des n° 900610 ou 900630)
90065380	01/01/2022	31/12/2500	Appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm (à l'excl. des appareils jetables, des appareils à développement et tirage instantanés ou à visée à travers l'objectif ainsi que des appareils photographiques spéciaux des n° 900610 ou 900630)
90065390	01/01/1993	31/12/2006	Appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm (à l'excl. des appareils jetables, des appareils à développement et tirage instantanés ou à visée à travers l'objectif ainsi que des appareils photographiques spéciaux du n° 9006.10, 9006.20 ou 9006.30)
900653XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900653, non spécifié par ailleurs
900659	01/01/1988	31/12/2500	Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d’une largeur > 35 mm ou pour films plans (à l’exclusion des appareils photographiques à développement et tirage instantanés et des appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l’examen médical d’organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d’identité judiciaire)
90065900	01/01/1988	31/12/2006	Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur > 35 mm ou pour films plans (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux du n° 9006.10, 9006.20 ou 9006.30)
90065900	01/01/2007	31/12/2016	Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur > 35 mm ou pour films plans (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)
90065900	01/01/2017	31/12/2021	Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d’une largeur > 35 mm ou pour films plans (à l’exclusion des appareils photographiques à développement et tirage instantanés et des appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l’examen médical d’organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d’identité judiciaire)
90065900	01/01/2022	31/12/2500	Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d’une largeur > 35 mm ou pour films plans (à l’exclusion des appareils photographiques à développement et tirage instantanés et des appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l’examen médical d’organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d’identité judiciaire)
900659XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900659, non spécifié par ailleurs
900661	01/01/1988	31/12/2500	Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits flashes électroniques)
90066100	01/01/1988	31/12/2500	Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits flashes électroniques)
900661XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900661, non spécifié par ailleurs
900662	01/01/1988	31/12/2006	Lampes-éclair, cubes-éclair et simil., pour la photographie (à l'excl. des lampes et tubes à décharge du n° 8539)
90066200	01/01/1995	31/12/2006	Lampes-éclair, cubes-éclair et simil., pour la photographie (à l'excl. des lampes et tubes à décharge du n° 8539)
90066210	01/01/1988	31/12/1994	Cubes-éclair en photographie
90066290	01/01/1988	31/12/1994	Lampes-éclair et similaires en photographie (à l'exclusion des tubes à décharge du no 8539 et des cubes-éclairs)
900662XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 900662, non spécifié par ailleurs
900669	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et dispositifs pour la production de lumière-éclair en photographie (à l'excl. des appareils à tube à décharge [dits flashes électroniques])
90066900	01/01/1988	31/12/2006	Appareils et dispositifs pour la production de lumière-éclair en photographie (à l'excl. des appareils à tube à décharge, dits 'flashes électroniques', des lampes-éclair, cubes-éclairs et simil.)
90066900	01/01/2007	31/12/2500	Appareils et dispositifs pour la production de lumière-éclair en photographie (à l'excl. des appareils à tube à décharge [dits flashes électroniques])
900669XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900669, non spécifié par ailleurs
900691	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a.
90069100	01/01/1995	31/12/1998	Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a.
90069100	01/01/2007	31/12/2016	Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a.
90069100	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a.
90069110	01/01/1988	31/12/1994	Pieds d'appareils photographiques
90069110	01/01/1999	31/12/2006	Parties et accessoires des appareils photographiques utilisés comme masqueurs pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible, n.d.a.
90069190	01/01/1988	31/12/1994	Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.c.a.
90069190	01/01/1999	31/12/2006	Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a.
900691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900691, non spécifié par ailleurs
900699	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a.
90069900	01/01/1988	31/12/1997	Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a.
90069900	01/01/1999	31/12/2500	Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a.
90069910	01/01/1998	31/12/1998	Parties et accessoires des appareils photographiques utilisés comme masqueurs pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible, n.d.a.
90069990	01/01/1998	31/12/1998	Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a.
900699XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900699, non spécifié par ailleurs
9006XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9006, non spécifié par ailleurs
9006XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9006, non spécifié par ailleurs
9007	01/01/1988	31/12/2500	Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son (autres que les appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques)
900710	01/01/2012	31/12/2500	Caméras cinématographiques
90071000	01/01/2012	31/12/2500	Caméras cinématographiques
900710XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900710, non spécifié par ailleurs
900711	01/01/1988	31/12/2011	Caméras cinématographiques, pour films d'une largeur < 16 mm ou pour films double-8 mm
90071100	01/01/1988	31/12/2011	Caméras cinématographiques, pour films d'une largeur < 16 mm ou pour films double-8 mm
900711XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 900711, non spécifié par ailleurs
900719	01/01/1988	31/12/2011	Caméras cinématographiques, pour films d'une largeur >= 16 mm (à l'excl. des films double-8 mm)
90071900	01/01/1988	31/12/2011	Caméras cinématographiques, pour films d'une largeur >= 16 mm (à l'excl. des films double-8 mm)
900719XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 900719, non spécifié par ailleurs
900720	01/01/1996	31/12/2500	Projecteurs cinématographiques
90072000	01/01/1996	31/12/2500	Projecteurs cinématographiques
900720XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900720, non spécifié par ailleurs
900721	01/01/1988	31/12/1995	Projecteurs cinématographiques, pour films d'une largeur < 16 mm
90072100	01/01/1988	31/12/1995	Projecteurs cinématographiques, pour films d'une largeur < 16 mm
900721XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 900721, non spécifié par ailleurs
900729	01/01/1988	31/12/1995	Projecteurs cinématographiques, pour films d'une largeur >= 16 mm
90072900	01/01/1988	31/12/1995	Projecteurs cinématographiques, pour films d'une largeur >= 16 mm
900729XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 900729, non spécifié par ailleurs
900791	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de caméras, n.d.a.
90079100	01/01/1995	31/12/2016	Parties et accessoires de caméras, n.d.a.
90079100	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires de caméras, n.d.a.
90079110	01/01/1988	31/12/1994	Pieds pour caméras cinématographiques
90079190	01/01/1988	31/12/1994	Parties et accessoires pour caméras cinématographiques, n.c.a.
900791XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900791, non spécifié par ailleurs
900792	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques, n.d.a.
90079200	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques, n.d.a.
900792XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900792, non spécifié par ailleurs
9007XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9007, non spécifié par ailleurs
9007XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9007, non spécifié par ailleurs
9008	01/01/1988	31/12/2500	Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques)
900810	01/01/1988	31/12/2011	Projecteurs de diapositives
90081000	01/01/1988	31/12/2011	Projecteurs de diapositives
900810XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 900810, non spécifié par ailleurs
900820	01/01/1988	31/12/2011	Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies
90082000	01/01/1988	31/12/2011	Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies
900820XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 900820, non spécifié par ailleurs
900830	01/01/1988	31/12/2011	Projecteurs d'images fixes (à l'excl. des projecteurs de diapositives et des lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats)
90083000	01/01/1988	31/12/2011	Projecteurs d'images fixes (à l'excl. des projecteurs de diapositives et des lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats)
900830XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 900830, non spécifié par ailleurs
900840	01/01/1988	31/12/2011	Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
90084000	01/01/1988	31/12/2011	Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
900840XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 900840, non spécifié par ailleurs
900850	01/01/2012	31/12/2500	Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques et les parties et accessoires)
90085000	01/01/2012	31/12/2500	Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques et les parties et accessoires)
900850XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900850, non spécifié par ailleurs
900890	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de projecteurs d'images fixes et d'appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction, n.d.a.
90089000	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de projecteurs d'images fixes et d'appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction, n.d.a.
900890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 900890, non spécifié par ailleurs
9008XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9008, non spécifié par ailleurs
9008XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9008, non spécifié par ailleurs
9009	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie
900911	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de photocopie électrostatiques, fonctionnant par reproduction directe de l'image de l'original sur la copie [procédé direct]
90091100	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de photocopie électrostatiques, fonctionnant par reproduction directe de l'image de l'original sur la copie [procédé direct]
900911XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 900911, non spécifié par ailleurs
900912	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de photocopie électrostatiques, fonctionnant par reproduction de l'image de l'original sur la copie au moyen d'un support intermédiaire [procédé indirect]
90091200	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de photocopie électrostatiques, fonctionnant par reproduction de l'image de l'original sur la copie au moyen d'un support intermédiaire [procédé indirect]
900912XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 900912, non spécifié par ailleurs
900921	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de photocopie à système optique (autres qu'électrostatiques)
90092100	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de photocopie à système optique (autres qu'électrostatiques)
900921XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 900921, non spécifié par ailleurs
900922	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de photocopie par contact
90092200	01/01/2001	31/12/2006	Appareils de photocopie par contact
90092210	01/01/1988	31/12/2000	Photocalqueurs et diazocopieurs
90092290	01/01/1988	31/12/2000	Appareils de photocopie par contact (autres que photocalqueurs et diazocopieurs)
900922XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 900922, non spécifié par ailleurs
900930	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de thermocopie (à l'excl. des imprimantes thermiques)
90093000	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de thermocopie (à l'excl. des imprimantes thermiques)
900930XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 900930, non spécifié par ailleurs
900990	01/01/1988	31/12/2001	Parties et accessoires d'appareils de photocopie et de thermocopie, n.d.a.
90099000	01/01/2000	31/12/2001	Parties et accessoires d'appareils de photocopie et de thermocopie, n.d.a.
90099010	01/01/1988	31/12/1999	Parties et accessoires d'appareils de photocopie électrostatiques ou d'autres appareils de photocopie à système optique, n.c.a.
90099090	01/01/1988	31/12/1999	Parties et accessoires d'appareils de thermocopie et d'appareils de photocopie pour contact, n.c.a.
900990XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 900990, non spécifié par ailleurs
900991	01/01/2002	31/12/2006	Dispositifs automatiques d'alimentation en documents d'appareils de photocopie et de thermocopie
90099100	01/01/2002	31/12/2006	Dispositifs automatiques d'alimentation en documents d'appareils de photocopie et de thermocopie
900991XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 900991, non spécifié par ailleurs
900992	01/01/2002	31/12/2006	Dispositifs d'alimentation en papier d'appareils de photocopie et de thermocopie
90099200	01/01/2002	31/12/2006	Dispositifs d'alimentation en papier d'appareils de photocopie et de thermocopie
900992XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 900992, non spécifié par ailleurs
900993	01/01/2002	31/12/2006	Dispositifs de tri d'appareils de photocopie et de thermocopie
90099300	01/01/2002	31/12/2006	Dispositifs de tri d'appareils de photocopie et de thermocopie
900993XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 900993, non spécifié par ailleurs
900999	01/01/2002	31/12/2006	Parties et accessoires d'appareils de photocopie et de thermocopie, n.d.a. (à l'excl. des dispositifs automatiques d'alimentation en documents, des dispositifs d'alimentation en papier et des dispositifs de tri)
90099900	01/01/2002	31/12/2006	Parties et accessoires d'appareils de photocopie et de thermocopie, n.d.a. (à l'excl. des dispositifs automatiques d'alimentation en documents, des dispositifs d'alimentation en papier et des dispositifs de tri)
900999XX	01/01/2002	31/12/2006	Commerce de la sous-position 900999, non spécifié par ailleurs
9009I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9009; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
9009I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9009; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
9009I2	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9009; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
9009I200	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9009; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
9009I7	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9009; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
9009I700	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9009; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
9009XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 9009, non spécifié par ailleurs
9009XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 9009, non spécifié par ailleurs
9010	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a. dans le chapitre 90; négatoscopes; écrans pour projections"
901010	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
90101000	01/01/1988	31/12/2500	Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
901010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901010, non spécifié par ailleurs
901020	01/01/1988	31/12/1995	"Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.c.a.; négatoscopes"
90102000	01/01/1988	31/12/1994	"Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.c.a.; négatoscopes"
90102010	01/01/1995	31/12/1995	Graveurs à faisceaux à écriture directe sur disque
90102020	01/01/1995	31/12/1995	Photorépéteurs
90102030	01/01/1995	31/12/1995	Appareils pour la projection ou le dessin de traces de circuits sur les surfaces sensibilisées de matériaux semi-conducteurs (à l'excl. des photo répéteurs et des graveurs à faisceaux à écriture directe sur disque)
90102090	01/01/1995	31/12/1995	"Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes"
901020XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 901020, non spécifié par ailleurs
901030	01/01/1988	31/12/1995	Ecrans pour projections
90103000	01/01/1988	31/12/1995	Ecrans pour projections
901030XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 901030, non spécifié par ailleurs
901041	01/01/1996	31/12/2006	Appareils pour l'écriture directe sur disque
90104100	01/01/1996	31/12/2006	Appareils pour l'écriture directe sur disque
901041XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 901041, non spécifié par ailleurs
901042	01/01/1996	31/12/2006	Photorépéteurs
90104200	01/01/1996	31/12/2006	Photorépéteurs
901042XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 901042, non spécifié par ailleurs
901049	01/01/1996	31/12/2006	Appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées (à l'excl. des appareils pour l'écriture directe sur disque et des photorépéteurs)
90104900	01/01/1996	31/12/2006	Appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées (à l'excl. des appareils pour l'écriture directe sur disque et des photorépéteurs)
901049XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 901049, non spécifié par ailleurs
901050	01/01/1996	31/12/2500	"Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes"
90105000	01/01/1996	31/12/1997	"Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes"
90105000	01/01/2007	31/12/2500	"Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes"
90105010	01/01/1998	31/12/2006	Appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les substrats sensibilisés des dispositifs de visualisation à écran plat
90105090	01/01/1998	31/12/2006	"Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes"
901050XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901050, non spécifié par ailleurs
901060	01/01/1996	31/12/2500	Ecrans pour projections
90106000	01/01/1996	31/12/2500	Ecrans pour projections
901060XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901060, non spécifié par ailleurs
901090	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections
90109000	01/01/1988	31/12/1997	Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections
90109000	01/01/2007	31/12/2016	Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections
90109010	01/01/1998	31/12/2006	Parties et accessoires des appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées ou sur les substrats sensibilisés des dispositifs de visualisation à écran plat, n.d.a.
90109020	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires des appareils et du matériel relevant des sous-positions 9010 50 00 ou 9010 60 00, n.d.a.
90109080	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires des appareils et du matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l’impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique, n.d.a.
90109090	01/01/1998	31/12/2006	Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections, n.d.a. (à l'excl. des appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées ou sur les substrats sensibilisés des dispositifs de visualisation à écran plat)
901090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901090, non spécifié par ailleurs
9010I9	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9010; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
9010I900	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9010; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
9010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9010, non spécifié par ailleurs
9010XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9010, non spécifié par ailleurs
9011	01/01/1988	31/12/2500	Microscopes optiques, y.c. les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (à l'excl. des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)
901110	01/01/1988	31/12/2500	Microscopes optiques stéréoscopiques
90111000	01/01/1988	31/12/1997	Microscopes optiques stéréoscopiques
90111000	01/01/2020	31/12/2500	Microscopes optiques stéréoscopiques
90111010	01/01/1998	31/12/2019	Microscopes optiques stéréoscopiques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules
90111090	01/01/1998	31/12/2019	Microscopes optiques stéréoscopiques (autres que munis d'équipements spécialement conçus pour le traitement et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)
901110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901110, non spécifié par ailleurs
901120	01/01/1988	31/12/2500	Microscopes optiques, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que les microscopes stéréoscopiques)
90112000	01/01/1988	31/12/1997	Microscopes optiques, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que les microscopes stéréoscopiques)
90112010	01/01/1998	31/12/2500	Microscopes optiques pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules (autres que les microscopes stéréoscopiques)
90112090	01/01/1998	31/12/2500	Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules et autres que les microscopes stéréoscopiques)
901120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901120, non spécifié par ailleurs
901180	01/01/1988	31/12/2500	Microscopes optiques (à l'excl. de ceux destinés à la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection, des microscopes stéréoscopiques, des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)
90118000	01/01/1988	31/12/2500	Microscopes optiques (à l'excl. de ceux destinés à la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection, des microscopes stéréoscopiques, des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)
901180XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901180, non spécifié par ailleurs
901190	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de microscopes optiques, n.d.a.
90119000	01/01/1988	31/12/1997	Parties et accessoires de microscopes optiques, n.c.a.
90119000	01/01/2020	31/12/2500	Parties et accessoires de microscopes optiques, n.d.a.
90119010	01/01/1998	31/12/2019	Parties et accessoires des microscopes optiques stéréoscopiques et des microscopes optiques pour la photomicrographie, munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules, n.d.a.
90119090	01/01/1998	31/12/2019	Parties et accessoires des microscopes optiques, n.d.a. (à l'excl. des microscopes optiques stéréoscopiques et des microscopes optiques pour la photomicrographie, munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)
901190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901190, non spécifié par ailleurs
9011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9011, non spécifié par ailleurs
9011XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9011, non spécifié par ailleurs
9012	01/01/1988	31/12/2500	Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes
901210	01/01/1988	31/12/2500	Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes
90121000	01/01/1988	31/12/1997	Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes
90121000	01/01/2020	31/12/2500	Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes
90121010	01/01/1998	31/12/2019	Microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules
90121090	01/01/1998	31/12/2019	Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes (à l'excl. des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)
901210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901210, non spécifié par ailleurs
901290	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de microscopes électroniques, de microscopes protoniques et de diffractographes
90129000	01/01/1988	31/12/1997	Parties et accessoires de microscopes électroniques, de microscopes protoniques et de diffractographes
90129000	01/01/2020	31/12/2500	Parties et accessoires de microscopes électroniques, de microscopes protoniques et de diffractographes
90129010	01/01/1998	31/12/2019	Parties et accessoires des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules, n.d.a.
90129090	01/01/1998	31/12/2019	Parties et accessoires des microscopes électroniques, des microscopes protoniques et des diffractographes, n.d.a. (à l'excl. des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)
901290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901290, non spécifié par ailleurs
9012XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9012, non spécifié par ailleurs
9012XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9012, non spécifié par ailleurs
9013	01/01/1988	31/12/2500	"Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers (autres que les diodes laser); autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre"
901310	01/01/1988	31/12/2500	"Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou des chapitres 84 et 85 de la section 16"
90131000	01/01/1988	31/12/2016	"Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou des chapitres 84 et 85 de la section 16"
90131010	01/01/2017	31/12/2500	Lunettes pour machines, appareils ou instruments des chapitres 84, 85 ou 90
90131090	01/01/2017	31/12/2500	"Lunettes de visée pour armes; périscopes"
901310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901310, non spécifié par ailleurs
901320	01/01/1988	31/12/2500	Lasers (autres que les diodes laser)
90132000	01/01/1988	31/12/2500	Lasers (autres que les diodes laser)
901320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901320, non spécifié par ailleurs
901380	01/01/1988	31/12/2500	Dispositifs à cristaux liquides, n.d.a., et autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre
90138000	01/01/1988	31/12/1991	Dispositifs à cristaux liquides, n.c.a., et autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
90138000	01/01/2022	31/12/2023	Appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
90138010	01/01/1992	31/12/1993	Dispositifs à cristaux liquides, n.c.a.
90138011	01/01/1994	31/12/1998	Dispositifs à cristaux liquides à matrice active, en couleurs
90138019	01/01/1994	31/12/1998	Dispositifs à cristaux liquides à matrice active, en noir et blanc ou autre monochrome
90138020	01/01/1999	31/12/2021	Dispositifs à cristaux liquides à matrice active
90138030	01/01/1994	31/12/2021	Dispositifs à cristaux liquides, n.d.a.
90138040	01/01/2024	31/12/2500	Séparateurs optiques passifs, ne comportant pas d’éléments électriques ou électroniques, pour les télécommunications
90138080	01/01/2024	31/12/2500	Appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
90138090	01/01/1992	31/12/2021	Loupes, compte-fils, microscopes stéréoscopes et autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre
901380XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901380, non spécifié par ailleurs
901390	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, lasers et autres appareils et instruments, n.d.a. dans le présent chapitre
90139000	01/01/1988	31/12/1994	Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, lasers et autres appareils et instruments, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, n.c.a.
90139005	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires des lunettes de visée pour armes ou périscopes
90139010	01/01/1995	31/12/2021	Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides [LCD]
90139080	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires des lasers et autres appareils et instruments non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 90, n.d.a.
90139090	01/01/1995	31/12/2016	Parties et accessoires de laser et autres appareils et instruments n.d.a. dans le présent chapitre
901390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901390, non spécifié par ailleurs
9013S8	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9013 et de la section CTCI 8
9013S871	01/01/2006	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9013 et du groupe CTCI 871
9013XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9013, non spécifié par ailleurs
9013XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9013, non spécifié par ailleurs
9014	01/01/1988	31/12/2500	"Boussoles, y.c. les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation (à l'excl. des appareils de radionavigation)"
901410	01/01/1988	31/12/2500	Boussoles, y.c. les compas de navigation
90141000	01/01/2006	31/12/2500	Boussoles, y.c. les compas de navigation
90141010	01/01/1988	31/12/2005	Boussoles, y.c. les compas de navigation, pour aéronefs civils
90141090	01/01/1988	31/12/2005	Boussoles, y.c. les compas de navigation (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9014.10.10)
901410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901410, non spécifié par ailleurs
901420	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (sauf boussoles et appareils de radionavigation)
90142011	01/01/1988	31/12/1994	Calculateurs de décrochage, destinés à des aéronefs civils
90142013	01/01/1988	31/12/2005	Centrales inertielles, destinées à des aéronefs civils
90142015	01/01/1988	31/12/1994	Systèmes d'alarme avertisseurs de la proximité du sol, destinés à des aéronefs civils
90142018	01/01/1995	31/12/2005	Instruments et appareils pour la navigation aérienne, destinés à des aéronefs civils (à l'excl. des boussoles, des centrales inertielles et des appareils de radionavigation)
90142019	01/01/1988	31/12/1994	Instruments et appareils de navigation, destinés à des aéronefs civils (à l'exclusion des boussoles, des calculateurs de décrochage, des centrales inertielles, des systèmes d'alarme avertisseurs de la proximité du sol et des appareils de radio navigation)
90142020	01/01/2006	31/12/2500	Centrales inertielles pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des boussoles et des appareils de radionavigation)
90142080	01/01/2006	31/12/2500	Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des centrales inertielles, des boussoles et des appareils de radionavigation)
90142090	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés aux aéronefs civils du n° 9014.20.11 à 9014.20.19, des boussoles et des appareils de radio navigation)
901420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901420, non spécifié par ailleurs
901480	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation)
90148000	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation)
901480XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901480, non spécifié par ailleurs
901490	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a.
90149000	01/01/2006	31/12/2500	Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a.
90149010	01/01/1988	31/12/2005	Parties et accessoires des compas et d'autres instruments et appareils de navigation, destinés à des aéronefs civils, n.d.a.
90149090	01/01/1988	31/12/2005	Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a.
901490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901490, non spécifié par ailleurs
9014XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9014, non spécifié par ailleurs
9014XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9014, non spécifié par ailleurs
9015	01/01/1988	31/12/2500	"Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles); télémètres"
901510	01/01/1988	31/12/2500	Télémètres
90151000	01/01/2020	31/12/2500	Télémètres
90151010	01/01/1988	31/12/2019	Télémètres, électroniques
90151090	01/01/1988	31/12/2019	Télémètres, non électroniques
901510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901510, non spécifié par ailleurs
901520	01/01/1988	31/12/2500	Théodolites et tachéomètres
90152000	01/01/2020	31/12/2500	Théodolites et tachéomètres
90152010	01/01/1988	31/12/2019	Théodolites et tachéomètres, électroniques
90152090	01/01/1988	31/12/2019	Théodolites et tachéomètres, non électroniques
901520XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901520, non spécifié par ailleurs
901530	01/01/1988	31/12/2500	Niveaux
90153010	01/01/1988	31/12/2500	Niveaux, électroniques
90153090	01/01/1988	31/12/2500	Niveaux, non électroniques
901530XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901530, non spécifié par ailleurs
901540	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils de photogrammétrie
90154000	01/01/2020	31/12/2500	Instruments et appareils de photogrammétrie
90154010	01/01/1988	31/12/2019	Instruments et appareils de photogrammétrie, électroniques
90154090	01/01/1988	31/12/2019	Instruments et appareils de photogrammétrie, non électroniques
901540XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901540, non spécifié par ailleurs
901580	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement, d’hydrographie, de météorologie, d’hydrologie, de géophysique ou d’océanographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
90158011	01/01/1988	31/12/2016	Instruments et appareils électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
90158019	01/01/1988	31/12/2016	Instruments et appareils électroniques de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, d'hydrographie ou d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
90158020	01/01/2017	31/12/2500	Instruments et appareils de météorologie, d’hydrologie ou de géophysique (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
90158040	01/01/2017	31/12/2500	Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement ou d’hydrographie (à l’exclusion des  boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
90158080	01/01/2017	31/12/2500	Instruments et appareils d’océanographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
90158091	01/01/1988	31/12/2016	Instruments et appareils non électroniques, de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement ou d'hydrographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
90158093	01/01/1988	31/12/2016	Instruments et appareils non électroniques de météorologie, d'hydrologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
90158099	01/01/1988	31/12/2016	Instruments et appareils non électroniques d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
901580XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901580, non spécifié par ailleurs
901590	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a.
90159000	01/01/1988	31/12/2016	Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a.
90159000	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a.
901590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901590, non spécifié par ailleurs
9015XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9015, non spécifié par ailleurs
9015XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9015, non spécifié par ailleurs
9016	01/01/1988	31/12/2500	Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
901600	01/01/1988	31/12/2500	Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
90160010	01/01/1988	31/12/2500	Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
90160090	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, n.d.a.
901600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901600, non spécifié par ailleurs
9016XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9016, non spécifié par ailleurs
9016XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9016, non spécifié par ailleurs
9017	01/01/1988	31/12/2500	"Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, p.ex.); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, p.ex.), n.d.a. dans le présent chapitre"
901710	01/01/1988	31/12/2500	Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des unités de machines automatiques de traitement de l'information)
90171000	01/01/1997	31/12/1997	Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'exception des unités de machines automatiques de traitement de l'information)
90171010	01/01/1988	31/12/1996	Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner
90171010	01/01/1998	31/12/2500	Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner
90171090	01/01/1988	31/12/1996	Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters])
90171090	01/01/1998	31/12/2500	Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters])
901710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901710, non spécifié par ailleurs
901720	01/01/1988	31/12/2500	Instruments de dessin, de traçage et de calcul (sauf tables et machines à dessiner ainsi que calculatrices)
90172005	01/01/1998	31/12/2500	Traceurs [plotters] utilisés comme instruments de dessin et de traçage
90172010	01/01/2011	31/12/2500	Instruments de dessin (sauf tables et machines à dessiner, traceurs [plotters])
90172011	01/01/1988	31/12/2010	Etuis de mathématiques
90172019	01/01/1988	31/12/1997	Instruments de dessin (sauf tables et machines à dessiner, traceurs [plotters] ainsi qu'étuis de mathématiques)
90172019	01/01/1998	31/12/2010	Instruments de dessin (sauf tables et machines à dessiner, traceurs [plotters] ainsi qu'étuis de mathématiques)
90172030	01/01/1988	31/12/1994	Instruments de traçage
90172031	01/01/1995	31/12/2006	Instruments de traçage utilisés comme masqueurs pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible
90172039	01/01/1995	31/12/1997	Instruments de traçage
90172039	01/01/1998	31/12/2500	Instruments de traçage
90172090	01/01/1988	31/12/2500	Instruments de calcul (règles, cercles à calcul et autres) (sauf machines à calculer)
901720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901720, non spécifié par ailleurs
901730	01/01/1988	31/12/2500	Micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges (à l'excl. de calibres dépourvus d'organe réglable de la position 9031)
90173000	01/01/2011	31/12/2500	Micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges (à l'excl. de calibres dépourvus d'organe réglable de la position 9031)
90173010	01/01/1988	31/12/2010	Micromètres et pieds à coulisse
90173090	01/01/1988	31/12/2010	Calibres et jauges (à l'excl. des calibres dépourvus d'organe réglable)
901730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901730, non spécifié par ailleurs
901780	01/01/1988	31/12/2500	Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.
90178010	01/01/1988	31/12/2500	Mètres et règles divisées
90178090	01/01/1988	31/12/2500	Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.
901780XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901780, non spécifié par ailleurs
901790	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a.
90179000	01/01/1988	31/12/1997	Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a.
90179000	01/01/2007	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a.
90179010	01/01/1998	31/12/2006	Parties et accessoires des instruments de traçage utilisés comme masqueurs pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible, n.d.a.
90179090	01/01/1998	31/12/2006	Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a. (à l'excl. des instruments de traçage utilisés comme masqueurs pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible)
901790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901790, non spécifié par ailleurs
9017XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9017, non spécifié par ailleurs
9017XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9017, non spécifié par ailleurs
9018	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a.
901811	01/01/1988	31/12/2500	Electrocardiographes
90181100	01/01/1988	31/12/2500	Electrocardiographes
901811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901811, non spécifié par ailleurs
901812	01/01/1996	31/12/2500	Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners]
90181200	01/01/1996	31/12/2500	Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners]
901812XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901812, non spécifié par ailleurs
901813	01/01/1996	31/12/2500	Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique
90181300	01/01/1996	31/12/2500	Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique
901813XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901813, non spécifié par ailleurs
901814	01/01/1996	31/12/2500	Appareils de scintigraphie
90181400	01/01/1996	31/12/2500	Appareils de scintigraphie
901814XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901814, non spécifié par ailleurs
901819	01/01/1988	31/12/2500	Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique et appareils de scintigraphie)
90181900	01/01/1988	31/12/1995	Appareils d'électrodiagnostic, y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes)
90181900	01/01/1996	31/12/1996	Appareils d'électrodiagnostic, y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes)
90181910	01/01/1997	31/12/2500	Appareils d'électrodiagnostic de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques
90181990	01/01/1997	31/12/2500	Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, appareils de scintigraphie et appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques)
901819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901819, non spécifié par ailleurs
901820	01/01/1988	31/12/2500	Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour la médecine
90182000	01/01/1988	31/12/2500	Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour la médecine
901820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901820, non spécifié par ailleurs
901831	01/01/1988	31/12/2500	Seringues, avec ou sans aiguilles, pour la médecine
90183110	01/01/1988	31/12/2001	Seringues, avec ou sans aiguilles, en matières plastiques, pour la médecine
90183110	01/01/2002	31/12/2500	Seringues, avec ou sans aiguilles, en matières plastiques, pour la médecine
90183190	01/01/1988	31/12/2001	Seringues, avec ou sans aiguilles, autres qu'en matières plastiques, pour la médecine
90183190	01/01/2002	31/12/2500	Seringues, avec ou sans aiguilles, autres qu'en matières plastiques, pour la médecine
901831XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901831, non spécifié par ailleurs
901832	01/01/1988	31/12/2500	Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures, pour la médecine
90183210	01/01/1988	31/12/2001	Aiguilles tubulaires en métal, pour la médecine
90183210	01/01/2002	31/12/2500	Aiguilles tubulaires en métal, pour la médecine
90183290	01/01/1988	31/12/2001	Aiguilles à sutures, pour la médecine
90183290	01/01/2002	31/12/2500	Aiguilles à sutures, pour la médecine
901832XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901832, non spécifié par ailleurs
901839	01/01/1988	31/12/2500	Aiguilles, cathéters, canules et simil. pour la médecine (sauf seringues, aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures)
90183900	01/01/1988	31/12/2001	Aiguilles, cathéters, canules et simil. pour la médecine (sauf seringues, aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures)
90183900	01/01/2002	31/12/2500	Aiguilles, cathéters, canules et simil. pour la médecine (sauf seringues, aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures)
901839XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901839, non spécifié par ailleurs
901841	01/01/1988	31/12/2500	Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
90184100	01/01/1988	31/12/2500	Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
901841XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901841, non spécifié par ailleurs
901849	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.
90184900	01/01/1988	31/12/1994	Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.c.a.
90184910	01/01/1995	31/12/2500	Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires
90184990	01/01/1995	31/12/2500	Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.
901849XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901849, non spécifié par ailleurs
901850	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils d'ophtalmologie, n.d.a.
90185010	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils d'ophtalmologie, non optiques, n.d.a.
90185090	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils d'ophtalmologie, optiques, n.d.a.
901850XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901850, non spécifié par ailleurs
901890	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.
90189010	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle
90189020	01/01/1988	31/12/2500	Endoscopes pour la médecine
90189030	01/01/1988	31/12/2500	Reins artificiels
90189040	01/01/2011	31/12/2500	Appareils de diathermie (autres que les appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges)
90189041	01/01/1988	31/12/2010	Appareils de diathermie, à ultrasons
90189049	01/01/1988	31/12/2010	Appareils de diathermie (autres que les appareils de diathermie à ultrasons et les appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges)
90189050	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de transfusion et de perfusion, pour la médecine
90189060	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils d'anesthésie
90189070	01/01/1994	31/12/2010	Lithotriteurs à ultrasons
90189075	01/01/1995	31/12/2500	Appareils pour la stimulation nerveuse
90189080	01/01/1994	31/12/1994	Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.
90189084	01/01/2011	31/12/2021	Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.
90189084	01/01/2022	31/12/2500	Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.
90189085	01/01/1995	31/12/2010	Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.
90189090	01/01/1988	31/12/1993	Instruments et appareils, pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.c.a.
901890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901890, non spécifié par ailleurs
9018XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9018, non spécifié par ailleurs
9018XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9018, non spécifié par ailleurs
9019	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire"
901910	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie
90191010	01/01/1988	31/12/2500	Vibromasseurs électriques
90191090	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie (sauf vibromasseurs électriques)
901910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901910, non spécifié par ailleurs
901920	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie; appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire, y.c. les parties et accessoires"
90192000	01/01/1988	31/12/2020	"Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie; appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire, y.c. les parties et accessoires"
90192010	01/01/2021	31/12/2500	Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasive
90192020	01/01/2021	31/12/2500	Appareils de ventilation mécanique, non invasive
90192090	01/01/2021	31/12/2500	Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des appareils de ventilation mécanique)
901920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 901920, non spécifié par ailleurs
9019XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9019, non spécifié par ailleurs
9019XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9019, non spécifié par ailleurs
9020	01/01/1988	31/12/2500	Appareils respiratoires et masques à gaz, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)
902000	01/01/1988	31/12/2500	Appareils respiratoires et masques à gaz, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)
90200000	01/01/2006	31/12/2020	Appareils respiratoires et masques à gaz, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)
90200010	01/01/1988	31/12/2005	Appareils respiratoires et masques à gaz, complets, pour aéronefs civils (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)
90200010	01/01/2021	31/12/2500	Masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible)
90200090	01/01/1988	31/12/2005	Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'excl. des appareils complets destinés à des aéronefs civils [9020.00.10], des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)
90200090	01/01/2021	31/12/2500	Appareils respiratoires, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)
902000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902000, non spécifié par ailleurs
9020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9020, non spécifié par ailleurs
9020XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9020, non spécifié par ailleurs
9021	01/01/1988	31/12/2500	"Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité"
902110	01/01/2002	31/12/2500	Appareils d'orthopédie ou pour fractures
90211010	01/01/2002	31/12/2500	Articles et appareils d'orthopédie
90211090	01/01/2002	31/12/2500	Attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures
902110XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902110, non spécifié par ailleurs
902111	01/01/1988	31/12/2001	Prothèses articulaires d'orthopédie
90211100	01/01/1988	31/12/2001	Prothèses articulaires d'orthopédie
902111XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 902111, non spécifié par ailleurs
902119	01/01/1988	31/12/2001	Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures (sauf prothèses articulaires)
90211910	01/01/1988	31/12/2001	Articles et appareils d'orthopédie (sauf prothèses articulaires)
90211990	01/01/1988	31/12/2001	Atelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures
902119XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 902119, non spécifié par ailleurs
902121	01/01/1988	31/12/2500	Dents artificielles
90212110	01/01/1988	31/12/2500	Dents artificielles, en matières plastiques
90212190	01/01/1988	31/12/2500	Dents artificielles, en matières autres que plastiques
902121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902121, non spécifié par ailleurs
902129	01/01/1988	31/12/2500	Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles)
90212900	01/01/1997	31/12/2500	Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles)
90212910	01/01/1988	31/12/1996	Articles et appareils de prothèse dentaire, en métaux précieux ou en métaux plaques ou doubles de métaux précieux (sauf dents)
90212990	01/01/1988	31/12/1996	Articles et appareils de prothèse dentaire (à l'exclusion de ceux en métaux précieux ou en métaux plaques ou doubles de métaux précieux et des dents)
902129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902129, non spécifié par ailleurs
902130	01/01/1988	31/12/2001	Articles et appareils de prothèse (sauf prothèse dentaire)
90213010	01/01/1988	31/12/2001	Articles et appareils de prothèse oculaire
90213090	01/01/1988	31/12/2001	Articles et appareils de prothèse (sauf prothèse dentaire et oculaire)
902130XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 902130, non spécifié par ailleurs
902131	01/01/2002	31/12/2500	Prothèses articulaires d'orthopédie
90213100	01/01/2002	31/12/2500	Prothèses articulaires d'orthopédie
902131XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902131, non spécifié par ailleurs
902139	01/01/2002	31/12/2500	Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire et prothèses articulaires)
90213910	01/01/2002	31/12/2500	Articles et appareils de prothèse oculaire
90213990	01/01/2002	31/12/2500	Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire, prothèses articulaires et prothèses oculaires)
902139XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902139, non spécifié par ailleurs
902140	01/01/1988	31/12/2500	Appareils pour faciliter l'audition aux sourds (sauf parties et accessoires)
90214000	01/01/1988	31/12/2500	Appareils pour faciliter l'audition aux sourds (sauf parties et accessoires)
902140XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902140, non spécifié par ailleurs
902150	01/01/1988	31/12/2500	Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires)
90215000	01/01/1988	31/12/2500	Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires)
902150XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902150, non spécifié par ailleurs
902190	01/01/1988	31/12/2500	Appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils complets pour faciliter l'audition aux sourds et des stimulateurs cardiaques complets)
90219010	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds, n.d.a.
90219090	01/01/1988	31/12/2500	Articles et appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils pour faciliter l'audition aux sourds, y.c. leurs parties et accessoires, et des stimulateurs cardiaques complets)
902190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902190, non spécifié par ailleurs
9021XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9021, non spécifié par ailleurs
9021XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9021, non spécifié par ailleurs
9022	01/01/1988	31/12/2500	Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y.c. les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement
902211	01/01/1988	31/12/1995	Appareils à rayons x, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
90221100	01/01/1988	31/12/1995	Appareils à rayons x, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
902211XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 902211, non spécifié par ailleurs
902212	01/01/1996	31/12/2500	Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
90221200	01/01/1996	31/12/2500	Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
902212XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902212, non spécifié par ailleurs
902213	01/01/1996	31/12/2500	Appareils à rayons X pour l'art dentaire
90221300	01/01/1996	31/12/2500	Appareils à rayons X pour l'art dentaire
902213XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902213, non spécifié par ailleurs
902214	01/01/1996	31/12/2500	Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires (à l'excl. des appareils pour l'art dentaire et des appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information)
90221400	01/01/1996	31/12/2500	Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires (à l'excl. des appareils pour l'art dentaire et des appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information)
902214XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902214, non spécifié par ailleurs
902219	01/01/1988	31/12/2500	Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)
90221900	01/01/1988	31/12/2500	Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)
902219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902219, non spécifié par ailleurs
902221	01/01/1988	31/12/2500	Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
90222100	01/01/1988	31/12/2021	Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
90222100	01/01/2022	31/12/2500	Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
902221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902221, non spécifié par ailleurs
902229	01/01/1988	31/12/2500	Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)
90222900	01/01/1988	31/12/2021	Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)
90222900	01/01/2022	31/12/2500	Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)
902229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902229, non spécifié par ailleurs
902230	01/01/1988	31/12/2500	Tubes à rayons X
90223000	01/01/1988	31/12/2500	Tubes à rayons X
902230XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902230, non spécifié par ailleurs
902290	01/01/1988	31/12/2500	Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a.
90229000	01/01/2011	31/12/2016	Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a.
90229010	01/01/1988	31/12/2010	"Ecrans radiologiques, y.c. les écrans dits 'renforçateurs'; trames et grilles antidiffusantes"
90229020	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires d’appareils à rayons X
90229080	01/01/2017	31/12/2500	Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils de la position 9022, n.d.a.
90229090	01/01/1988	31/12/2010	Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que tous les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a.
902290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902290, non spécifié par ailleurs
9022S7	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9022 et de la section CTCI 7
9022S774	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9022 et du groupe CTCI 774
9022XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9022, non spécifié par ailleurs
9022XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9022, non spécifié par ailleurs
9023	01/01/1988	31/12/2500	Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705 et des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706)
902300	01/01/1988	31/12/2500	Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705 et des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706)
90230010	01/01/1988	31/12/2500	Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique
90230030	01/01/1988	31/12/1994	Modèles d'anatomie humaine ou animale
90230080	01/01/1995	31/12/2500	Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705, des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706 ainsi que des instruments et appareils des types utilisés pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique)
90230090	01/01/1988	31/12/1994	"Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration - dans l'enseignement ou les expositions, par exemple -, non susceptibles d'autres d'emplois (sauf appareils au sol d'entrainement au vol du n° 8805; spécimens pour collections du n° 9705; objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge du n° 9706; modèles d'anatomie humaine ou animale ou pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique)"
902300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902300, non spécifié par ailleurs
9023XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9023, non spécifié par ailleurs
9023XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9023, non spécifié par ailleurs
9024	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, p.ex.)
902410	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils d’essais des métaux
90241010	01/01/1988	31/12/2007	Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a.
90241011	01/01/2008	31/12/2016	Machines et appareils universels d'essais des propriétés mécaniques ou pour essais de traction de métaux, électroniques
90241013	01/01/2008	31/12/2016	Machines et appareils d'essais de dureté des métaux, électroniques
90241019	01/01/2008	31/12/2016	Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux, électroniques (à l'excl. pour essais universels, de traction ou de dureté)
90241020	01/01/2017	31/12/2500	Machines et appareils universels d’essais des propriétés mécaniques des métaux ou pour essais de traction des métaux
90241040	01/01/2017	31/12/2500	Machines et appareils d’essais de dureté des métaux
90241080	01/01/2017	31/12/2500	Machines et appareils d’essais des propriétés mécaniques des métaux (hors essais universels, de traction et de dureté)
90241090	01/01/2008	31/12/2016	Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux, non électroniques
90241091	01/01/1988	31/12/2007	Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
90241093	01/01/1988	31/12/2007	Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
90241099	01/01/1988	31/12/2007	Parties et accessoires de balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, n.d.a.
902410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902410, non spécifié par ailleurs
902480	01/01/1988	31/12/2500	Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux (autres que les métaux)
90248000	01/01/2020	31/12/2500	Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux (autres que les métaux)
90248010	01/01/1988	31/12/2007	Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des unités de machines automatiques de traitement de l'information)
90248011	01/01/2008	31/12/2019	Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des textiles, papiers et cartons, électroniques
90248019	01/01/2008	31/12/2019	Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, électroniques (autres que les métaux, textiles, papiers et cartons)
90248090	01/01/2008	31/12/2019	Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, non électroniques (autres que métaux)
90248091	01/01/1988	31/12/2007	Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner
90248099	01/01/1988	31/12/2007	Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters])
902480XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902480, non spécifié par ailleurs
902490	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, n.d.a.
90249000	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, n.d.a.
902490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902490, non spécifié par ailleurs
9024XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9024, non spécifié par ailleurs
9024XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9024, non spécifié par ailleurs
9025	01/01/1988	31/12/2500	Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
902511	01/01/1988	31/12/2500	Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments
90251110	01/01/1988	31/12/2005	Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d'autres instruments, pour aéronefs civils
90251120	01/01/2006	31/12/2500	Thermomètres à liquide, à lecture directe, médicaux ou vétérinaires
90251180	01/01/2006	31/12/2500	Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètres médicaux ou vétérinaires)
90251191	01/01/1988	31/12/2005	Thermomètres à liquide, à lecture directe, médicaux ou vétérinaires
90251199	01/01/1988	31/12/2005	Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d'autres instruments (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9025.19.10 et des thermomètres médicaux ou vétérinaires)
902511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902511, non spécifié par ailleurs
902519	01/01/1988	31/12/2500	Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe)
90251900	01/01/2020	31/12/2500	Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe)
90251910	01/01/1988	31/12/1991	Thermomètres (non combines à d'autres instruments), pour aéronefs civils, (non repr. sous 9025.11-10)
90251910	01/01/1992	31/12/2005	Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d'autres instruments, pour aéronefs civils (à l'excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe)
90251920	01/01/2006	31/12/2019	Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments, électroniques
90251980	01/01/2006	31/12/2019	Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments, non électroniques (à l'excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe)
90251991	01/01/1988	31/12/1991	Thermomètres (non combines à d'autres instruments), électroniques, (autres que pour aéronefs civils)
90251991	01/01/1992	31/12/2005	Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d'autres instruments, électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9025.19.10)
90251999	01/01/1988	31/12/1991	Thermomètres (non combines à d'autres instruments, non repr. sous 9025.11-10 à 9025.19-91)
90251999	01/01/1992	31/12/2005	Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d'autres instruments, non-électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n°9025.19.10 et des thermomètres à liquide, à lecture directe)
902519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902519, non spécifié par ailleurs
902520	01/01/1988	31/12/1995	Baromètres, non combines à d'autres instruments
90252010	01/01/1988	31/12/1995	Baromètres, non combines à d'autres instruments, pour aéronefs civils
90252090	01/01/1988	31/12/1995	Baromètres, non combines à d'autres instruments (autres que ceux destinés à des aéronefs civils [9025.20.10])
902520XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 902520, non spécifié par ailleurs
902580	01/01/1988	31/12/2500	Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., baromètres, hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou combinés à des thermomètres
90258010	01/01/1988	31/12/1991	Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et similaires, pyromètres, hygromètres et psychromètres, pour aéronefs civils
90258010	01/01/1992	31/12/1995	Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et similaires, pyromètres, hygromètres et psychromètres, pour aéronefs civils
90258015	01/01/1996	31/12/2005	"Densimètres ""aréomètres, pèse-liquides"" et instruments flottants simil., hygromètres, baromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou combinés à des thermomètres, destinés à des aéronefs civils"
90258020	01/01/1996	31/12/2500	Baromètres, non combinés à d'autres instruments
90258040	01/01/2006	31/12/2500	Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, électroniques
90258080	01/01/2006	31/12/2500	Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, non électroniques
90258091	01/01/1988	31/12/1991	Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et similaires, pyromètres, hygromètres et psychromètres, électroniques, (autres que pour aéronefs civils)
90258091	01/01/1992	31/12/2005	"Densimètres, ""aréomètres, pèse-liquides"" et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, électroniques (autres que ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9025.80.15)"
90258099	01/01/1988	31/12/1991	Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et similaires, pyromètres, hygromètres et psychromètres, (non électroniques), (autres que pour aéronefs civils)
90258099	01/01/1992	31/12/2005	"Densimètres ""aréomètres, pèse-liquides"" et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, non-électroniques (autres que ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9025.80.15)"
902580XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902580, non spécifié par ailleurs
902590	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., des thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a.
90259000	01/01/2006	31/12/2016	Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., des thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a.
90259000	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., des thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a.
90259010	01/01/1988	31/12/2005	Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., des thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a.
90259090	01/01/1988	31/12/2005	Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., pyromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a.
902590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902590, non spécifié par ailleurs
9025XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9025, non spécifié par ailleurs
9025XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9025, non spécifié par ailleurs
9026	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, p.ex.) (à l'excl. des instruments et appareils des n° 9014, 9015, 9028 ou 9032)
902610	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
90261010	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, pour aéronefs civils (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
90261021	01/01/2006	31/12/2500	Débitmètres pour liquides, électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
90261029	01/01/2006	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
90261051	01/01/1988	31/12/2005	Débitmètres pour liquides, électroniques (à l'excl. des aéronefs civils du n°9026.10.10 ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
90261059	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9026.10.10, des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
90261081	01/01/2006	31/12/2500	Débitmètres pour les liquides, non électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
90261089	01/01/2006	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, non électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
90261091	01/01/1988	31/12/2005	Débitmètres pour les liquides, non-électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs du n° 9026.10.10 ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
90261099	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, non-électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9026.10.10, des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
902610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902610, non spécifié par ailleurs
902620	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
90262010	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, pour aéronefs civils (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
90262020	01/01/2006	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, électroniques (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
90262030	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9026.20.10 et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
90262040	01/01/2006	31/12/2500	Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique
90262050	01/01/2001	31/12/2005	Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9026.20.10)
90262051	01/01/1988	31/12/2000	Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique, pour la mesure et la régulation non automatique de la pression des pneumatiques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9026.20.10)
90262059	01/01/1988	31/12/2000	Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9026.20.10 et ainsi que des appareils pour la mesure et la régulation non automatique de la pression des pneumatiques)
90262080	01/01/2006	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, non électroniques (à l'excl. des manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique et des instruments et appareils pour la régulation pour le contrôle automatiques)
90262090	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, non-électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9026.10.10, des manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique et des instruments et appareils pour la régulation pour le contrôle automatiques)
902620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902620, non spécifié par ailleurs
902680	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.
90268010	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, pour aéronefs civils, n.d.a.
90268020	01/01/2006	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, électroniques, n.d.a.
90268080	01/01/2006	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, non électroniques, n.d.a.
90268091	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, électroniques, n.d.a.
90268099	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, non-électroniques, n.d.a.
902680XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902680, non spécifié par ailleurs
902690	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.
90269000	01/01/2006	31/12/2006	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.
90269000	01/01/2007	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.
90269010	01/01/1988	31/12/2005	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, pour aéronefs civils, n.d.a.
90269090	01/01/1988	31/12/2005	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.
902690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902690, non spécifié par ailleurs
9026XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9026, non spécifié par ailleurs
9026XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9026, non spécifié par ailleurs
9027	01/01/1988	31/12/2500	"Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. les indicateurs de temps de pose; microtomes"
902710	01/01/1988	31/12/2500	Analyseurs de gaz ou de fumées
90271010	01/01/1988	31/12/2500	Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques
90271090	01/01/1988	31/12/2500	Analyseurs de gaz ou de fumées, non électroniques
902710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902710, non spécifié par ailleurs
902720	01/01/1988	31/12/2500	Chromatographes et appareils d'électrophorèse
90272000	01/01/2000	31/12/2500	Chromatographes et appareils d'électrophorèse
90272010	01/01/1988	31/12/1999	Chromatographes
90272090	01/01/1988	31/12/1999	Appareils d'électrophorèse
902720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902720, non spécifié par ailleurs
902730	01/01/1988	31/12/2500	Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR
90273000	01/01/1988	31/12/2500	Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR
902730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902730, non spécifié par ailleurs
902740	01/01/1988	31/12/2006	Posemètres
90274000	01/01/1988	31/12/2006	Posemètres
902740XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 902740, non spécifié par ailleurs
902750	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR (à l'excl. des spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes ainsi que des analyseurs de gaz ou de fumées)
90275000	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR (à l'excl. des spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes ainsi que des analyseurs de gaz ou de fumées)
902750XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902750, non spécifié par ailleurs
902780	01/01/1988	31/12/2021	Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, ou pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques ou photométriques, n.d.a.
90278005	01/01/2007	31/12/2021	Posemètres
90278011	01/01/1988	31/12/2019	pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques
90278013	01/01/2000	31/12/2019	Appareils électroniques pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des disques [wafers] à semi- conducteur ou d'affichages à cristaux liquides
90278015	01/01/1995	31/12/1999	Appareils électroniques pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des disques [wafers] à semi- conducteur
90278016	01/01/1998	31/12/1999	Appareils électroniques pour la mesure des propriétés physiques des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des affichages à cristaux liquides
90278017	01/01/1998	31/12/2019	Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a.
90278018	01/01/1995	31/12/1997	Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a.
90278019	01/01/1988	31/12/1994	Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques ou pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques ou photométriques, électroniques, n.c.a
90278020	01/01/2020	31/12/2021	pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité
90278080	01/01/2020	31/12/2021	Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, n.d.a.
90278091	01/01/1988	31/12/2019	Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres, non électroniques
90278093	01/01/2000	31/12/2010	Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des disques [wafers] à semi- conducteur ou d'affichages à cristaux liquides, non-électroniques
90278095	01/01/1995	31/12/1999	Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur (à l'excl. des appareils électroniques)
90278096	01/01/1998	31/12/1999	Appareils pour la mesure des propriétés physiques des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des affichages à cristaux liquides, non-électroniques
90278097	01/01/1998	31/12/2010	Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non-électroniques, n.d.a.
90278098	01/01/1995	31/12/1997	Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils électroniques)
90278099	01/01/1988	31/12/1994	Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, ou pour essais de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non électroniques, n.c.a
90278099	01/01/2011	31/12/2019	Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non électroniques, n.d.a.
902780XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 902780, non spécifié par ailleurs
902781	01/01/2022	31/12/2500	Spectromètres de masse
90278100	01/01/2022	31/12/2500	Spectromètres de masse
902781XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902781, non spécifié par ailleurs
902789	01/01/2022	31/12/2500	Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, ou pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques ou photométriques, n.d.a.
90278910	01/01/2022	31/12/2500	Posemètres
90278930	01/01/2022	31/12/2500	pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité
90278990	01/01/2022	31/12/2500	Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, n.d.a.
902789XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902789, non spécifié par ailleurs
902790	01/01/1988	31/12/2500	"Microtomes; parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. des indicateurs de temps de pose ainsi que des microtomes, n.d.a."
90279000	01/01/2020	31/12/2500	"Microtomes; parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. des indicateurs de temps de pose ainsi que des microtomes, n.d.a."
90279010	01/01/1988	31/12/2016	Microtomes
90279010	01/01/2017	31/12/2019	Microtomes
90279050	01/01/1998	31/12/2019	Parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. des indicateurs de temps de pose, n.d.a. (à l'excl. des analyseurs de gaz ou de fumées)
90279080	01/01/1998	31/12/2016	Parties et accessoires des microtomes ou d'analyseurs de gaz ou de fumées, n.d.a.
90279080	01/01/2017	31/12/2019	Parties et accessoires des microtomes ou d'analyseurs de gaz ou de fumées, n.d.a.
90279090	01/01/1988	31/12/1997	Parties et accessoires de microtomes, n.c.a.
902790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902790, non spécifié par ailleurs
9027I0	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9027; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur de d'eau chaude)"
9027I000	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9027; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur de d'eau chaude)"
9027XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9027, non spécifié par ailleurs
9027XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9027, non spécifié par ailleurs
9028	01/01/1988	31/12/2500	Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
902810	01/01/1988	31/12/2500	Compteurs de gaz, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
90281000	01/01/1988	31/12/2500	Compteurs de gaz, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
902810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902810, non spécifié par ailleurs
902820	01/01/1988	31/12/2500	Compteurs de liquides, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
90282000	01/01/1988	31/12/2500	Compteurs de liquides, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
902820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902820, non spécifié par ailleurs
902830	01/01/1988	31/12/2500	Compteurs d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
90283011	01/01/1988	31/12/2500	Compteurs d'électricité pour courant alternatif, monophasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
90283019	01/01/1988	31/12/2500	Compteurs d'électricité pour courant alternatif, polyphasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
90283090	01/01/1988	31/12/2500	Compteurs d'électricité pour courant continu, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
902830XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902830, non spécifié par ailleurs
902890	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, n.d.a.
90289010	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de compteurs d'électricité, n.d.a.
90289090	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de compteurs de gaz ou de liquides, n.d.a.
902890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902890, non spécifié par ailleurs
9028XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9028, non spécifié par ailleurs
9028XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9028, non spécifié par ailleurs
9029	01/01/1988	31/12/2500	"Compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, p.ex.) (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité); indicateurs de vitesse et tachymètres (autres que ceux des n° 9014 ou 9015); stroboscopes"
902910	01/01/1988	31/12/2500	Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil. (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)
90291000	01/01/2006	31/12/2500	Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil. (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)
90291010	01/01/1988	31/12/2005	Compteurs de tours, électriques ou électroniques, pour aéronefs civils
90291090	01/01/1988	31/12/2005	Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil. (à l'excl. des compteurs de tours électriques ou électroniques pour aéronefs civils du n° 9029.10.10 et des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)
902910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902910, non spécifié par ailleurs
902920	01/01/1988	31/12/2500	"Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes"
90292010	01/01/1988	31/12/2005	Indicateurs de vitesse et tachymètres, pour aéronefs civils
90292031	01/01/1988	31/12/2500	Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
90292038	01/01/2006	31/12/2500	Indicateurs de vitesse et tachymètres (à l'excl. des indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres)
90292039	01/01/1988	31/12/2005	Indicateurs de vitesse et tachymètres (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9029.20.10 et des indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres)
90292090	01/01/1988	31/12/2500	Stroboscopes
902920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902920, non spécifié par ailleurs
902990	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil., d'indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes, n.d.a.
90299000	01/01/2006	31/12/2500	Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil., d'indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes, n.d.a.
90299010	01/01/1988	31/12/2005	Parties et accessoires de compteurs de tours, d'indicateurs de vitesse et de tachymètres, pour aéronefs civils, n.d.a.
90299090	01/01/1988	31/12/2005	Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil., d'indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes, n.d.a.
902990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 902990, non spécifié par ailleurs
9029XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9029, non spécifié par ailleurs
9029XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9029, non spécifié par ailleurs
9030	01/01/1988	31/12/2500	"Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes"
903010	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
90301000	01/01/2006	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
90301010	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, pour aéronefs civils
90301090	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n°9030.10.30)
903010XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903010, non spécifié par ailleurs
903020	01/01/1988	31/12/2500	Oscilloscopes et oscillographes
90302000	01/01/2006	31/12/2006	Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
90302000	01/01/2017	31/12/2500	Oscilloscopes et oscillographes
90302010	01/01/1988	31/12/2005	Oscilloscopes et oscillographes cathodiques, pour aéronefs civils
90302010	01/01/2007	31/12/2016	Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
90302030	01/01/2007	31/12/2016	Oscilloscopes et oscillographes, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques)
90302090	01/01/1988	31/12/2005	Oscilloscopes et oscillographes cathodiques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9030.20.10)
90302091	01/01/2007	31/12/2016	Oscilloscopes et oscillographes électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques)
90302099	01/01/2007	31/12/2016	Oscilloscopes et oscillographes non électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des oscilloscopes et oscillographes cathodiques)
903020XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903020, non spécifié par ailleurs
903031	01/01/1988	31/12/2500	Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur
90303100	01/01/2006	31/12/2500	Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur
90303110	01/01/1988	31/12/2005	Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur, pour aéronefs civils
90303190	01/01/1988	31/12/2005	Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9030.31.10)
903031XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903031, non spécifié par ailleurs
903032	01/01/2007	31/12/2500	Multimètres avec dispositif enregistreur
90303200	01/01/2007	31/12/2500	Multimètres avec dispositif enregistreur
903032XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903032, non spécifié par ailleurs
903033	01/01/2007	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
90303310	01/01/2007	31/12/2016	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
90303320	01/01/2017	31/12/2500	Instruments pour la mesure de la résistance, sans dispositif enregistreur
90303330	01/01/2017	31/12/2019	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
90303370	01/01/2020	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
90303380	01/01/2017	31/12/2019	Montres de poche et montres simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
90303391	01/01/2007	31/12/2016	Voltmètres sans dispositif enregistreur
90303399	01/01/2007	31/12/2016	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, non électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres, des voltmètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
903033XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903033, non spécifié par ailleurs
903039	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
90303900	01/01/2007	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
90303910	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur, pour aéronefs civils (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes cathodiques)
90303920	01/01/2006	31/12/2006	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes cathodiques)
90303930	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9030.39.10, des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes cathodiques)
90303981	01/01/2006	31/12/2006	Voltmètres sans dispositif enregistreur
90303989	01/01/2006	31/12/2006	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, non-électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes cathodiques)
90303991	01/01/1988	31/12/2005	Voltmètres sans dispositif enregistreur
90303999	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, non-électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9030.39.10, des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes cathodiques)
903039XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903039, non spécifié par ailleurs
903040	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, p.ex.)
90304000	01/01/2006	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, p.ex.)
90304010	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication, p.ex. hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, pour aéronefs civils
90304090	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication, p.ex. hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9030.40.10)
903040XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903040, non spécifié par ailleurs
903081	01/01/1988	31/12/1995	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'exclusion des appareils spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication et des oscillographes cathodiques)
90308110	01/01/1988	31/12/1995	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur pour aéronefs civils (à l'exclusion des appareils spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication et des oscillographes cathodiques)
90308120	01/01/1995	31/12/1995	Appareils d'essai en production de semi-conducteurs à connexion latérale tels que définis dans la note complémentaire 2 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés, avec dispositif enregistreur
90308181	01/01/1995	31/12/1995	Appareils d'essai en production de semi-conducteurs tels que définis dans la note complémentaire 3 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés numériques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des appareils à connexion latérale)
90308183	01/01/1995	31/12/1995	Appareils d'essai en production de semi-conducteurs tels que définis dans la note complémentaire 4 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés analogiques-numériques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des appareils à connexion latérale)
90308185	01/01/1995	31/12/1995	Appareils d'essai en production de semi-conducteurs tels que définis dans la note complémentaire 5 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés analogiques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des appareils à connexion latérale)
90308189	01/01/1995	31/12/1995	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils destinés à des aéronefs civils [9030 81 10], des appareils spécialement conçus pour les techniques de la communication, des oscillographes cathodiques et des appareils d'essai en production de semi-conducteurs des nos 9030 81 20 à 9030 81 85)
90308190	01/01/1988	31/12/1994	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'exclusion de ceux destinés à des aéronefs civils [9030.81.10], des appareils spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication et des oscillographes cathodiques)
903081XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 903081, non spécifié par ailleurs
903082	01/01/1996	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur
90308200	01/01/1996	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur
903082XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903082, non spécifié par ailleurs
903083	01/01/1996	31/12/2006	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur et des oscillographes cathodiques)
90308300	01/01/2006	31/12/2006	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur et des oscillographes cathodiques)
90308310	01/01/1996	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur, destinés à des aéronefs civils (à l'excl. des appareils pour la mesure ou le contrôle de disques [wafers] ou des dispositifs à semi-conducteur, des appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication et des oscillographes cathodiques)
90308390	01/01/1996	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils destinés à des aéronefs civils du n° 9030.83.10, des appareils pour la mesure ou le contrôle de disques [wafers] ou des dispositifs à semi-conducteur, des appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication et des oscillographes cathodiques)
903083XX	01/01/1996	31/12/2006	Commerce de la sous-position 903083, non spécifié par ailleurs
903084	01/01/2007	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, des multimètres, des oscilloscopes et oscillographes ainsi que pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)
90308400	01/01/2007	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, des multimètres, des oscilloscopes et oscillographes ainsi que pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)
903084XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903084, non spécifié par ailleurs
903089	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.
90308900	01/01/2020	31/12/2500	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.
90308910	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, pour aéronefs civils, n.d.a.
90308920	01/01/1995	31/12/1995	Appareils d'essai en production de semi-conducteurs à connexion latérale tels que définis dans la note complémentaire 2 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés (à l'excl. des appareils avec dispositif enregistreur)
90308920	01/01/2006	31/12/2006	Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.
90308930	01/01/2007	31/12/2019	Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie simil., à mouvement autre que de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils et pendulettes à mouvement de montre du n° 9103 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
90308980	01/01/2006	31/12/2006	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, non-électroniques, n.d.a.
90308981	01/01/1995	31/12/1995	Appareils d'essai en production de semi-conducteurs tels que définis dans la note complémentaire 3 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés numériques (à l'excl. des appareils avec connexion latérale et des appareils avec dispositif enregistreur)
90308983	01/01/1995	31/12/1995	Appareils d'essai en production de semi-conducteurs tels que définis dans la note complémentaire 4 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés analogiques-numériques (à l'excl. des appareils avec connexion latérale et des appareils avec dispositif enregistreur)
90308985	01/01/1995	31/12/1995	Appareils d'essai en production de semi-conducteurs tels que définis dans la note complémentaire 5 du présent chapitre, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés analogiques (à l'excl. des appareils avec connexion latérale et des appareils avec dispositif enregistreur)
90308989	01/01/1995	31/12/1995	Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils avec dispositif enregistreur)
90308990	01/01/2007	31/12/2019	Réveils fonctionnant électriquement
90308991	01/01/1988	31/12/1994	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, électroniques, n.c.a.
90308992	01/01/1996	31/12/2005	Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils avec dispositif enreigstreur)
90308999	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, non-électroniques, n.d.a.
903089XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903089, non spécifié par ailleurs
903090	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a.
90309000	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a.
90309010	01/01/1988	31/12/2005	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, pour aéronefs civils, n.d.a.
90309020	01/01/1998	31/12/2016	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
90309080	01/01/1998	31/12/2005	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a. (à l'excl. des ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9030.90.10 et des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)
90309085	01/01/2006	31/12/2016	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a. (à l'excl. des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)
90309090	01/01/1988	31/12/1997	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.c.a.
903090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903090, non spécifié par ailleurs
9030XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9030, non spécifié par ailleurs
9030XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9030, non spécifié par ailleurs
9031	01/01/1988	31/12/2500	"Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. dans le présent chapitre; projecteurs de profils"
903110	01/01/1988	31/12/2500	Machines à équilibrer les pièces mécaniques
90311000	01/01/1988	31/12/2500	Machines à équilibrer les pièces mécaniques
903110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903110, non spécifié par ailleurs
903120	01/01/1988	31/12/2500	Bancs d'essai pour moteurs, machines génératrices, pompes, etc.
90312000	01/01/1988	31/12/2500	Bancs d'essai pour moteurs, machines génératrices, pompes, etc.
903120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903120, non spécifié par ailleurs
903130	01/01/1988	31/12/2006	Projecteurs de profils
90313000	01/01/1988	31/12/2006	Projecteurs de profils
903130XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 903130, non spécifié par ailleurs
903140	01/01/1988	31/12/1995	Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
90314000	01/01/1988	31/12/1994	Instruments et appareils de mesure ou de contrôle, optiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
90314010	01/01/1995	31/12/1995	Instruments et appareils optiques pour le contrôle automatique des motifs de masques et de réticules, destinés à la fabrication de dispositifs à semi-conducteur
90314020	01/01/1995	31/12/1995	Instruments et appareils optiques pour le contrôle de masques photographiques, destinés à la fabrication de dispositifs à semi-conducteur
90314030	01/01/1995	31/12/1995	Instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des disques [wafers] à semi-conducteur
90314090	01/01/1995	31/12/1995	Instruments et appareils optiques de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
903140XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 903140, non spécifié par ailleurs
903141	01/01/1996	31/12/2500	Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
90314100	01/01/1996	31/12/2500	Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
903141XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903141, non spécifié par ailleurs
903149	01/01/1996	31/12/2500	Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90
90314900	01/01/1999	31/12/2006	Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90
90314910	01/01/1996	31/12/1998	Projecteurs de profils
90314910	01/01/2007	31/12/2500	Projecteurs de profils
90314990	01/01/1996	31/12/1998	Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90
90314990	01/01/2007	31/12/2500	Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90
903149XX	01/01/1996	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903149, non spécifié par ailleurs
903180	01/01/1988	31/12/2500	Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle (non optiques), n.d.a. dans le chapitre 90
90318010	01/01/1988	31/12/2005	Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non-optiques, n.d.a. dans le présent chapitre, pour aéronefs civils
90318020	01/01/2017	31/12/2500	Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, n.d.a. dans le chapitre 90
90318031	01/01/1988	31/12/1997	Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques
90318032	01/01/1998	31/12/2016	Instruments, appareils et machines électroniques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
90318034	01/01/1998	31/12/2016	Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, électroniques (sauf pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur)
90318038	01/01/2006	31/12/2016	Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le chap. 90
90318039	01/01/1988	31/12/2005	Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, électroniques, n.d.a. dans le présent chapitre
90318051	01/01/1991	31/12/1996	Calibres, dépourvus d'organe réglable, pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques (non optiques, non électroniques)
90318059	01/01/1991	31/12/1996	Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non optiques, non électroniques (à l'exclusion des calibres dépourvus d'organe réglable ainsi que des instruments et appareils de mesure des longueurs, pour emploi à la main)
90318080	01/01/2017	31/12/2500	Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle non optiques, n.d.a. dans le chapitre 90
90318091	01/01/1988	31/12/1990	Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non-optiques, non-électroniques (à l'excl. des instruments de mesure des longueurs pour emploi à la main)
90318091	01/01/1997	31/12/2016	Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, non optiques, non électroniques (à l'excl. des instruments de mesure des longueurs pour emploi à la main)
90318098	01/01/2006	31/12/2016	Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, non électroniques, n.d.a. dans le chap. 90
90318099	01/01/1988	31/12/2005	Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non-optiques, non-électroniques, n.d.a. dans le présent chapitre
903180XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903180, non spécifié par ailleurs
903190	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.
90319000	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.
90319010	01/01/1988	31/12/2005	Parties et accessoires des instruments, appareils et machines du n° 9031.80, pour aéronefs civils, n.d.a.
90319020	01/01/1998	31/12/2016	Parties et accessoires des instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur ou pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des disques [wafers] à semi-conducteur, n.d.a.
90319030	01/01/1998	31/12/2016	Parties et accessoires des instruments, appareils et machines électroniques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
90319080	01/01/1998	31/12/2005	Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.
90319085	01/01/2006	31/12/2006	Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.
90319085	01/01/2007	31/12/2016	Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.
90319090	01/01/1988	31/12/1997	Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.c.a.
903190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903190, non spécifié par ailleurs
9031XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9031, non spécifié par ailleurs
9031XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9031, non spécifié par ailleurs
9032	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)
903210	01/01/1988	31/12/2500	Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques
90321010	01/01/1988	31/12/2005	Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, destinés à des aéronefs civils
90321020	01/01/2006	31/12/2016	Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, électroniques
90321020	01/01/2017	31/12/2500	Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, électroniques
90321030	01/01/1988	31/12/2005	Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, électroniques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9032.10.10)
90321080	01/01/2017	31/12/2500	Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non électroniques
90321081	01/01/2006	31/12/2016	Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non électroniques, à dispositif de déclenchement électrique
90321089	01/01/2006	31/12/2016	Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non électroniques, sans dispositif de déclenchement électrique
90321091	01/01/1988	31/12/2005	Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non-électroniques, à dispositif de déclenchement électrique (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9032.10.10)
90321099	01/01/1988	31/12/2005	Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non-électroniques, sans dispositif de déclenchement électrique (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9032.10.10)
903210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903210, non spécifié par ailleurs
903220	01/01/1988	31/12/2500	Manostats [pressostats] (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)
90322000	01/01/2006	31/12/2016	Manostats [pressostats] (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)
90322000	01/01/2017	31/12/2500	Manostats [pressostats] (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)
90322010	01/01/1988	31/12/2005	Manostats [pressostats], pour aéronefs civils (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)
90322090	01/01/1988	31/12/2005	Manostats [pressostats] (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9032.10.10 et des articles de robinetterie du n° 8481)
903220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903220, non spécifié par ailleurs
903281	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils, hydrauliques et pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des manostats [pressostats] et des articles de robinetterie du n° 8481)
90328100	01/01/2006	31/12/2500	Instruments et appareils, hydrauliques et pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des manostats [pressostats] et des articles de robinetterie du n° 8481)
90328110	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils, hydrauliques et pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, pour aéronefs civils (à l'excl. des manostats [pressostats] et des articles de robinetterie du n° 8481)
90328190	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils, hydrauliques et pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9032.81.10 et des manostats [pressostats] et des articles de robinetterie du n° 8481)
903281XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903281, non spécifié par ailleurs
903289	01/01/1988	31/12/2500	Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481)
90328900	01/01/2006	31/12/2016	Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481)
90328900	01/01/2017	31/12/2500	Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481)
90328910	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, pour aéronefs civils (à l'excl. des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481)
90328990	01/01/1988	31/12/2005	Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. de ceux destinés à des aéronefs civils du n° 9032.81.10, des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481)
903289XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903289, non spécifié par ailleurs
903290	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, n.d.a.
90329000	01/01/2006	31/12/2016	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, n.d.a.
90329000	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, n.d.a.
90329010	01/01/1988	31/12/2005	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, pour aéronefs civils
90329090	01/01/1988	31/12/2005	Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, n.d.a.
903290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903290, non spécifié par ailleurs
9032I0	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9032; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
9032I000	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9032; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
9032I4	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9032; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
9032I400	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9032; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
9032XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9032, non spécifié par ailleurs
9032XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9032, non spécifié par ailleurs
9033	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présent chapitre
903300	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présent chapitre
90330000	01/01/1988	31/12/2016	Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présent chapitre
90330010	01/01/2017	31/12/2500	Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides «LCD» pour appareils du chapitre 90
90330090	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a.
903300XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 903300, non spécifié par ailleurs
9033I9	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9033; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
9033I900	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9033; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
9033XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9033, non spécifié par ailleurs
9033XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9033, non spécifié par ailleurs
90CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 90
90CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 90
90CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 90
90II	01/01/1988	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 90
90III0	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
90III0	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
90III0	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 90
90III000	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
90III000	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
90III000	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 90
90III1	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
90III100	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
90III2	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
90III2	01/01/2000	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
90III200	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
90III200	01/01/2000	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
90III3	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
90III3	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
90III300	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
90III300	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
90III4	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
90III400	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
90III5	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
90III500	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
90III6	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
90III600	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
90III7	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
90III7	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
90III700	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
90III700	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
90III8	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
90III800	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
90III9	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
90III900	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 90; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
90MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
90MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
90MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
90PP	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 90 transportées par poste
90PPP1	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 90 transportées par poste
90PPP100	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 90 transportées par poste
90PPP2	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 90 transportées par poste
90PPP200	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 90 transportées par poste
90SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 90
90SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 90 et de la section CTCI 0
90SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 90 et du groupe CTCI 000
90SSS7	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 90 et de la section CTCI 7
90SSS751	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 90 et du groupe CTCI 751
90SSS759	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 90 et du groupe CTCI 759
90SSS774	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 90 et du groupe CTCI 774
90SSS8	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 90 et de la section CTCI 8
90SSS871	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 90 et du groupe CTCI 871
90SSS872	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 90 et du groupe CTCI 872
90SSS873	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 90 et du groupe CTCI 873
90SSS874	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 90 et du groupe CTCI 874
90SSS881	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 90 et du groupe CTCI 881
90SSS884	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 90 et du groupe CTCI 884
90SSS899	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 90 et du groupe CTCI 899
90SSS9	01/01/1988	31/12/1991	Commerce confidentiel du chapitre 90 et de la section CTCI 9
90SSS9	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 90 et de la section CTCI 9
90SSS999	01/01/1988	31/12/1991	Commerce confidentiel du chapitre 90 et du groupe CTCI 999
90SSS999	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 90 et du groupe CTCI 999
90VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 90 importées pour le montage de véhicules automobiles
90VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 90 importées pour le montage de véhicules automobiles
90VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 90 importées pour le montage de véhicules automobiles
90XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 90, non spécifié par ailleurs
90XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 90, non spécifié par ailleurs
90XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 90, non spécifié par ailleurs
91	01/01/1988	31/12/2500	HORLOGERIE
9101	01/01/1988	31/12/2500	Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps des mêmes types, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
910111	01/01/1988	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
91011100	01/01/1988	31/12/1995	Montre-bracelet, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
91011100	01/01/1996	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
910111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910111, non spécifié par ailleurs
910112	01/01/1988	31/12/2006	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
91011200	01/01/1988	31/12/1995	Montre-bracelet, même incorporant un compteur de temps, à pile ou à accumulateur, à affichage optoélectronique seulement, avec boite en métaux précieux ou en plaques ou doubles de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
91011200	01/01/1996	31/12/2006	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
910112XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 910112, non spécifié par ailleurs
910119	01/01/1988	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
91011900	01/01/1988	31/12/1995	Montre-bracelet, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
91011900	01/01/1996	31/12/2006	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique et optoélectronique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
91011900	01/01/2007	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
910119XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910119, non spécifié par ailleurs
910121	01/01/1988	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
91012100	01/01/1988	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
910121XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910121, non spécifié par ailleurs
910129	01/01/1988	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
91012900	01/01/1988	31/12/1995	Montre-bracelet, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
91012900	01/01/1996	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
910129XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910129, non spécifié par ailleurs
910191	01/01/1988	31/12/2500	Montres de poche et simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)
91019100	01/01/1988	31/12/1995	Montres de poche et simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)
91019100	01/01/1996	31/12/2500	Montres de poche et simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)
910191XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910191, non spécifié par ailleurs
910199	01/01/1988	31/12/2500	Montres de poche et simil., à remontage automatique ou manuel, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)
91019900	01/01/1988	31/12/1995	Montres de poche et simil., à remontage automatique ou manuel, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)
91019900	01/01/1996	31/12/2500	Montres de poche et simil., à remontage automatique ou manuel, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)
910199XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910199, non spécifié par ailleurs
9101XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9101, non spécifié par ailleurs
9101XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9101, non spécifié par ailleurs
9102	01/01/1988	31/12/2500	Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
910211	01/01/1988	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
91021100	01/01/1988	31/12/1995	Montre-bracelet, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
91021100	01/01/1996	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
910211XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910211, non spécifié par ailleurs
910212	01/01/1988	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
91021200	01/01/1988	31/12/1995	Montre-bracelet, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
91021200	01/01/1996	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
910212XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910212, non spécifié par ailleurs
910219	01/01/1988	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique et optoélectronique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
91021900	01/01/1988	31/12/1995	Montre-bracelet, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique et optoélectronique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
91021900	01/01/1996	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique et optoélectronique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
910219XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910219, non spécifié par ailleurs
910221	01/01/1988	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
91022100	01/01/1988	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
910221XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910221, non spécifié par ailleurs
910229	01/01/1988	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
91022900	01/01/1988	31/12/1995	Montre-bracelet, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
91022900	01/01/1996	31/12/2500	Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
910229XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910229, non spécifié par ailleurs
910291	01/01/1988	31/12/2500	Montres de poche et montres simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
91029100	01/01/1988	31/12/1995	Montres de poche et montres simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
91029100	01/01/1996	31/12/2500	Montres de poche et montres simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
910291XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910291, non spécifié par ailleurs
910299	01/01/1988	31/12/2500	Montres de poche et montres simil., à remontage manuel ou automatique, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
91029900	01/01/1988	31/12/1995	Montres de poche et montres simil., à remontage manuel ou automatique, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
91029900	01/01/1996	31/12/2500	Montres de poche et montres simil., à remontage manuel ou automatique, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
910299XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910299, non spécifié par ailleurs
9102XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9102, non spécifié par ailleurs
9102XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9102, non spécifié par ailleurs
9103	01/01/1988	31/12/2500	Réveils et pendulettes, à mouvement de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
910310	01/01/1988	31/12/2500	Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
91031000	01/01/1988	31/12/1995	Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. du n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
91031000	01/01/1996	31/12/2500	Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
910310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910310, non spécifié par ailleurs
910390	01/01/1988	31/12/2500	Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
91039000	01/01/1988	31/12/1995	Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. du n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
91039000	01/01/1996	31/12/2500	Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
910390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910390, non spécifié par ailleurs
9103XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9103, non spécifié par ailleurs
9103XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9103, non spécifié par ailleurs
9104	01/01/1988	31/12/2500	Montres de tableaux de bord et montres simil., pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
910400	01/01/1988	31/12/2500	Montres de tableaux de bord et montres simil., pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
91040000	01/01/2006	31/12/2500	Montres de tableaux de bord et montres simil., pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
91040010	01/01/1988	31/12/2005	Montres de tableaux de bord et montres simil., pour aéronefs civils
91040090	01/01/1988	31/12/2005	Montres de tableaux de bord et montres simil., pour automobiles, véhicules aériens (sauf aéronefs civils du n° 9104.00.10), bateaux et autres véhicules
910400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910400, non spécifié par ailleurs
9104XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9104, non spécifié par ailleurs
9104XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9104, non spécifié par ailleurs
9105	01/01/1988	31/12/2500	Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie simil., à mouvement autre que de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils et pendulettes à mouvement de montre du n° 9103 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
910511	01/01/1988	31/12/2500	Réveils fonctionnant électriquement
91051100	01/01/1996	31/12/2500	Réveils fonctionnant électriquement
91051110	01/01/1988	31/12/1995	Réveils, fonctionnant seulement à pile ou à accumulateur
91051190	01/01/1988	31/12/1995	Réveils, fonctionnant à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur
910511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910511, non spécifié par ailleurs
910519	01/01/1988	31/12/2500	Réveils ne fonctionnant pas électriquement
91051900	01/01/1995	31/12/2500	Réveils ne fonctionnant pas électriquement
91051910	01/01/1988	31/12/1994	Réveils, plus grand diamètre ou diagonale du cadran >= 7 cm, (autres que fonctionnant à pile ou à accumulateur ou sur secteur)
91051990	01/01/1988	31/12/1994	Réveils (autres que ceux dont le plus grand diamètre ou la diagonale du cadran >= 7 cm et ceux fonctionnant à pile ou à accumulateur ou sur secteur)
910519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910519, non spécifié par ailleurs
910521	01/01/1988	31/12/2500	Pendules et horloges, murales, fonctionnant électriquement
91052100	01/01/1995	31/12/2500	Pendules et horloges, murales, fonctionnant électriquement
91052110	01/01/1988	31/12/1994	Pendules et horloges murales, à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur, à régulateur constitue par un quartz piézo-électrique
91052190	01/01/1988	31/12/1994	Pendules et horloges murales, à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur, (autres qu'a régulateur constitue par un quartz piézo-électrique)
910521XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910521, non spécifié par ailleurs
910529	01/01/1988	31/12/2500	Pendules et horloges murales ne fonctionnant pas électriquement
91052900	01/01/1996	31/12/2500	Pendules et horloges murales ne fonctionnant pas électriquement
91052910	01/01/1988	31/12/1995	Coucous (autres que fonctionnant à pile ou à accumulateur ou sur secteur)
91052990	01/01/1988	31/12/1995	Pendules et horloges murales (autres que fonctionnant à pile ou à accumulateur ou sur secteur et coucous)
910529XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910529, non spécifié par ailleurs
910591	01/01/1988	31/12/2500	Appareils d'horlogerie fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, et réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104 ainsi que réveils, pendules et horloges murales)
91059100	01/01/1996	31/12/2500	Appareils d'horlogerie fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, et réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104 ainsi que réveils, pendules et horloges murales)
91059110	01/01/1988	31/12/1995	Appareils d'horlogerie, de distribution et d'unification de l'heure, 'horloge mère' et 'horloges secondaires'
91059190	01/01/1995	31/12/1995	Appareils d'horlogerie, à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur (à l'excl. des montres-bracelets, des montres de poche et des montres similaires [no 9101 ou 9102], des réveils ou pendulettes à mouvement de montre [no 9103], des montres de tableaux de bord et des montres similaires [no 9104], des réveils, des pendules et horloges murales et des horloges de distribution et d'unification de l'heure [horloge mère et horloges secondaires])
91059191	01/01/1988	31/12/1994	"Appareils d'horlogerie, à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur, à régulateur constitue par un quartz piézo-électrique (sauf montres-bracelets, montres de poche et montres similaires [9101 ou 9102]; réveils ou pendulettes à mouvement de montre [9103]; montres de tableaux de bord et montres similaires [9104]; réveils, pendules et horloges murales ainsi qu'horloge mère et horloges secondaires)"
91059199	01/01/1988	31/12/1994	"Appareils d'horlogerie, à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur (sauf à régulateur constitue par un quartz piézo-électrique; montres-bracelets, montres de poche et montres similaires [9101 ou 9102]; réveils ou pendulettes à mouvement de montre [9103]; montres de tableaux de bord et montres similaires [9104]; réveils, pendules et horloges murales ainsi qu'horloge mère et horloges secondaires)"
910591XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910591, non spécifié par ailleurs
910599	01/01/1988	31/12/2500	Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils ainsi que pendules et horloges murales)
91059900	01/01/2011	31/12/2500	Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils ainsi que pendules et horloges murales)
91059910	01/01/1988	31/12/2010	Horloges de table ou de cheminée, ne fonctionnant pas électriquement (autres que réveils)
91059990	01/01/1988	31/12/2010	Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. du n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils, pendules et horloges murales ainsi qu'horloges de table ou de cheminée)
910599XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910599, non spécifié par ailleurs
9105XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9105, non spécifié par ailleurs
9105XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9105, non spécifié par ailleurs
9106	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs p.ex.) (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105)
910610	01/01/1988	31/12/2500	"Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs"
91061000	01/01/1995	31/12/2500	"Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs"
91061010	01/01/1988	31/12/1994	Horloges de pointage
91061090	01/01/1988	31/12/1994	Horodateurs et horocompteurs
910610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910610, non spécifié par ailleurs
910620	01/01/1988	31/12/2006	Parcmètres
91062000	01/01/1988	31/12/2006	Parcmètres
910620XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 910620, non spécifié par ailleurs
910690	01/01/1988	31/12/2500	Appareils de contrôle du temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)
91069000	01/01/2011	31/12/2500	Appareils de contrôle du temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)
91069010	01/01/1988	31/12/2010	Minuteurs et compteurs de secondes
91069080	01/01/2007	31/12/2010	Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie du n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs ainsi que minuteurs et compteurs de secondes)
91069090	01/01/1988	31/12/2006	Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie du n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, parcmètres ainsi que minuteurs et compteurs de secondes)
910690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910690, non spécifié par ailleurs
9106XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9106, non spécifié par ailleurs
9106XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9106, non spécifié par ailleurs
9107	01/01/1988	31/12/2500	Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
910700	01/01/1988	31/12/2500	Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
91070000	01/01/1988	31/12/2500	Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
910700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910700, non spécifié par ailleurs
9107XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9107, non spécifié par ailleurs
9107XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9107, non spécifié par ailleurs
9108	01/01/1988	31/12/2500	Mouvements de montres, complets et assemblés
910811	01/01/1988	31/12/2500	Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique
91081100	01/01/1988	31/12/1995	Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique
91081100	01/01/1996	31/12/2500	Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique
910811XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910811, non spécifié par ailleurs
910812	01/01/1988	31/12/2500	Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement
91081200	01/01/1988	31/12/1995	Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement
91081200	01/01/1996	31/12/2500	Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement
910812XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910812, non spécifié par ailleurs
910819	01/01/1988	31/12/2500	Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique, même sans cadran ni aiguilles, et optoélectronique
91081900	01/01/1988	31/12/1995	Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique, même sans cadran ni aiguilles, et optoélectronique
91081900	01/01/1996	31/12/2500	Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique, même sans cadran ni aiguilles, et optoélectronique
910819XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910819, non spécifié par ailleurs
910820	01/01/1988	31/12/2500	Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage automatique
91082000	01/01/1988	31/12/2500	Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage automatique
910820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910820, non spécifié par ailleurs
910890	01/01/2002	31/12/2500	Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel
91089000	01/01/2002	31/12/2500	Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel
910890XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910890, non spécifié par ailleurs
910891	01/01/1988	31/12/2001	Mouvements de montres complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel, mesurant 33,8 mm ou moins
91089100	01/01/1988	31/12/1995	Mouvements de montres complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel, mesurant 33,8 mm ou moins
91089100	01/01/1996	31/12/2001	Mouvements de montres complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel, mesurant 33,8 mm ou moins
910891XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 910891, non spécifié par ailleurs
910899	01/01/1988	31/12/2001	Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel, <= 50 mm mais > 33,8 mm
91089900	01/01/1988	31/12/1995	Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel, =< 50 mm mais > 33,8 mm
91089900	01/01/1996	31/12/2001	Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel, <= 50 mm mais > 33,8 mm
910899XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 910899, non spécifié par ailleurs
9108XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9108, non spécifié par ailleurs
9108XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9108, non spécifié par ailleurs
9109	01/01/1988	31/12/2500	Mouvements d'horlogerie complets et assemblés (autres que mouvements de montres)
910910	01/01/2012	31/12/2500	Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, fonctionnant électriquement (à l'excl. des mouvements de montre)
91091000	01/01/2012	31/12/2500	Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, fonctionnant électriquement (à l'excl. des mouvements de montre)
910910XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910910, non spécifié par ailleurs
910911	01/01/1988	31/12/2011	Mouvements de réveils complets et assemblés, fonctionnant électriquement (autres que mouvements de montres)
91091100	01/01/1988	31/12/1995	Mouvements de réveils complets et assemblés, fonctionnant électriquement (autres que mouvements de montres)
91091100	01/01/1996	31/12/2011	Mouvements de réveils complets et assemblés, fonctionnant électriquement (autres que mouvements de montres)
910911XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 910911, non spécifié par ailleurs
910919	01/01/1988	31/12/2011	Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, fonctionnant électriquement (autres que de réveils et mouvements de montres)
91091900	01/01/2006	31/12/2011	Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, fonctionnant électriquement (autres que de réveils et mouvements de montres)
91091910	01/01/1988	31/12/1995	Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur, largeur ou diamètre =< 50 mm, pour aéronefs civils (autres que mouvements de montres)
91091910	01/01/1996	31/12/2005	Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, fonctionnant électriquement, d'une largeur ou d'un diamètre <= 50 mm, pour aéronefs civils (autres que mouvements de montres)
91091990	01/01/1988	31/12/1995	Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur, (autres que d'une largeur ou d'un diamètre =< 50 mm, pour aéronefs civils repr. sous 9109.19.10, que mouvements de montres et mouvements de réveils)
91091990	01/01/1996	31/12/2005	Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, fonctionnant électriquement (autres que ceux d'une largeur ou d'un diamètre <= 50 mm, pour aéronefs civils du n° 9109.19.10 et autres que les mouvements de montres et de réveils)
910919XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 910919, non spécifié par ailleurs
910990	01/01/1988	31/12/2500	Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, ne fonctionnant pas électriquement (sauf mouvements de montre)
91099000	01/01/2006	31/12/2500	Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, ne fonctionnant pas électriquement (sauf mouvements de montre)
91099010	01/01/1988	31/12/1995	Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, ne fonctionnant ni à pile ni à accumulateur ni sur secteur, largeur ou diamètre =< 50 mm, pour aéronefs civils, (autres que mouvements de montres)
91099010	01/01/1996	31/12/2005	Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, ne fonctionnant ni à pile ni à accumulateur ni sur secteur, largeur ou diamètre <= 50 mm, pour aéronefs civils (autres que mouvements de montres)
91099090	01/01/1988	31/12/1995	Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, ne fonctionnant ni à pile ni à accumulateur ni sur secteur, (autres que d'une largeur ou d'un diamètre =< 50 mm, pour aéronefs civils repr. sous 9109.90.10 ainsi que mouvements de montres)
91099090	01/01/1996	31/12/2005	Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, ne fonctionnant ni à pile ni à accumulateur ni sur secteur (autres que d'une largeur ou d'un diamètre <= 50 mm, pour aéronefs civils du n° 9109.90.10 ainsi que mouvements de montres)
910990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 910990, non spécifié par ailleurs
9109XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9109, non spécifié par ailleurs
9109XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9109, non spécifié par ailleurs
9110	01/01/1988	31/12/2500	"Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie"
911011	01/01/1988	31/12/2500	Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons]
91101110	01/01/1988	31/12/2500	Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons], à balancier spiral
91101190	01/01/1988	31/12/2500	Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons] (autres qu'à balancier spiral)
911011XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911011, non spécifié par ailleurs
911012	01/01/1988	31/12/2500	Mouvements de montres incomplets, assemblés
91101200	01/01/1988	31/12/2500	Mouvements de montres incomplets, assemblés
911012XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911012, non spécifié par ailleurs
911019	01/01/1988	31/12/2500	Ebauches de mouvements d'horlogerie
91101900	01/01/1988	31/12/2500	Ebauches de mouvements d'horlogerie
911019XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911019, non spécifié par ailleurs
911090	01/01/1988	31/12/2500	Mouvements d'horlogerie complets non assemblés ou partiellement assemblés [chablons] ou incomplets et assemblés (autres qu'ébauches de mouvements d'horlogerie et mouvements de montres)
91109000	01/01/1988	31/12/2500	Mouvements d'horlogerie complets non assemblés ou partiellement assemblés [chablons] ou incomplets et assemblés (autres qu'ébauches de mouvements d'horlogerie et mouvements de montres)
911090XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911090, non spécifié par ailleurs
9110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9110, non spécifié par ailleurs
9110XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9110, non spécifié par ailleurs
9111	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type, des n° 9101 ou 9102, et leurs parties, n.d.a.
911110	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
91111000	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
911110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911110, non spécifié par ailleurs
911120	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux communs, également dorés ou argentés
91112000	01/01/2004	31/12/2500	Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux communs, également dorés ou argentés
91112010	01/01/1988	31/12/2003	Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. du n° 9101 ou 9102, en métaux communs, dorés ou argentés
91112090	01/01/1988	31/12/2003	Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. du n° 9101 ou 9102, en métaux communs, ni dorés ni argentés
911120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911120, non spécifié par ailleurs
911180	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou qu'en métaux communs
91118000	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou qu'en métaux communs
911180XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911180, non spécifié par ailleurs
911190	01/01/1988	31/12/2500	Parties de boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, n.d.a.
91119000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, n.d.a.
911190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911190, non spécifié par ailleurs
9111XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9111, non spécifié par ailleurs
9111XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9111, non spécifié par ailleurs
9112	01/01/1988	31/12/2500	Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), et leurs parties, n.d.a.
911210	01/01/1988	31/12/2001	Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. du n° 9101 ou 9102), en métal
91121000	01/01/1988	31/12/2001	Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. du n° 9101 ou 9102), en métal
911210XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 911210, non spécifié par ailleurs
911220	01/01/2002	31/12/2500	Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102)
91122000	01/01/2002	31/12/2500	Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102)
911220XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911220, non spécifié par ailleurs
911280	01/01/1988	31/12/2001	Cage et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. du n° 9101 ou 9102), autres qu'en métal
91128000	01/01/1988	31/12/2001	Cage et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. du n° 9101 ou 9102), autres qu'en métal
911280XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 911280, non spécifié par ailleurs
911290	01/01/1988	31/12/2500	Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), n.d.a.
91129000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), n.d.a.
911290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911290, non spécifié par ailleurs
9112XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9112, non spécifié par ailleurs
9112XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9112, non spécifié par ailleurs
9113	01/01/1988	31/12/2500	Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.
911310	01/01/1988	31/12/2500	Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
91131010	01/01/1988	31/12/2500	Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux, n.d.a.
91131090	01/01/1988	31/12/2500	Bracelets de montres et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
911310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911310, non spécifié par ailleurs
911320	01/01/1988	31/12/2500	Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, également dorés ou argentés, n.d.a.
91132000	01/01/1988	31/12/2500	Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, également dorés ou argentés, n.d.a.
911320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911320, non spécifié par ailleurs
911390	01/01/1988	31/12/2500	Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.
91139000	01/01/2011	31/12/2500	Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.
91139010	01/01/1988	31/12/2010	Bracelets de montres et leurs parties, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué
91139030	01/01/1988	31/12/2003	Bracelets de montres et leurs parties, en matières plastiques, n.d.a.
91139080	01/01/2004	31/12/2010	Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.
91139090	01/01/1988	31/12/2003	Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.
911390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911390, non spécifié par ailleurs
9113XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9113, non spécifié par ailleurs
9113XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9113, non spécifié par ailleurs
9114	01/01/1988	31/12/2500	Autres fournitures d'horlogerie, n.d.a.
911410	01/01/1988	31/12/2021	Ressorts d'horlogerie, y.c. les spiraux
91141000	01/01/1988	31/12/2021	Ressorts d'horlogerie, y.c. les spiraux
911410XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 911410, non spécifié par ailleurs
911420	01/01/1988	31/12/2011	Pierres d'horlogerie (autres que pierres décoratives pour boîtes d'appareils d'horlogerie)
91142000	01/01/1988	31/12/2011	Pierres d'horlogerie (autres que pierres décoratives pour boîtes d'appareils d'horlogerie)
911420XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 911420, non spécifié par ailleurs
911430	01/01/1988	31/12/2500	Cadrans d'horlogerie
91143000	01/01/1988	31/12/2500	Cadrans d'horlogerie
911430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911430, non spécifié par ailleurs
911440	01/01/1988	31/12/2500	Platines et ponts d'horlogerie
91144000	01/01/1988	31/12/2500	Platines et ponts d'horlogerie
911440XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911440, non spécifié par ailleurs
911490	01/01/1988	31/12/2500	Fournitures d'horlogerie, n.d.a.
91149000	01/01/1988	31/12/2011	Fournitures d'horlogerie, n.d.a.
91149000	01/01/2012	31/12/2021	Fournitures d'horlogerie, n.d.a.
91149010	01/01/2022	31/12/2500	Ressorts d’horlogerie, y compris les spiraux
91149090	01/01/2022	31/12/2500	Fournitures d’horlogerie, n.d.a.
911490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 911490, non spécifié par ailleurs
9114XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9114, non spécifié par ailleurs
9114XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9114, non spécifié par ailleurs
91CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 91
91CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 91
91CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 91
91II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 91
91III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 91
91III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 91
91MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
91MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
91MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
91PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 91 transportées par poste
91PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 91 transportées par poste
91PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 91 transportées par poste
91SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 91
91SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 91 et de la section CTCI 8
91SSS885	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 91 et du groupe CTCI 885
91SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 91 et de la section CTCI 9
91SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 91 et de la section CTCI 9
91SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 91 et du groupe CTCI 999
91SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 91 et du groupe CTCI 999
91VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 91 importées pour le montage de véhicules automobiles
91VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 91 importées pour le montage de véhicules automobiles
91VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 91 importées pour le montage de véhicules automobiles
91XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 91, non spécifié par ailleurs
91XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 91, non spécifié par ailleurs
91XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 91, non spécifié par ailleurs
92	01/01/1988	31/12/2500	"INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS"
9201	01/01/1988	31/12/2500	"Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier"
920110	01/01/1988	31/12/2500	Pianos droits
92011010	01/01/1988	31/12/2500	Pianos droits, neufs
92011090	01/01/1988	31/12/2500	Pianos droits, usagés
920110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920110, non spécifié par ailleurs
920120	01/01/1988	31/12/2500	Pianos à queue
92012000	01/01/1988	31/12/2500	Pianos à queue
920120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920120, non spécifié par ailleurs
920190	01/01/1988	31/12/2500	Clavecins et autres instruments à cordes à clavier (autres que pianos)
92019000	01/01/1988	31/12/2500	Clavecins et autres instruments à cordes à clavier (autres que pianos)
920190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920190, non spécifié par ailleurs
9201XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9201, non spécifié par ailleurs
9201XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9201, non spécifié par ailleurs
9202	01/01/1988	31/12/2500	Guitares, violons, harpes et autres instruments de musique à corde (autres qu'à clavier)
920210	01/01/1988	31/12/2500	Violons et autres instruments à cordes frottées à l'aide d'un archet
92021000	01/01/1988	31/12/1992	Violons et autres instruments de musique à cordes frottées [01/01/1988-31/12/1988: instruments de musique à cordes frottées, à l'aide d'un archet, violons, par exemple]
92021010	01/01/1993	31/12/2500	Violons
92021090	01/01/1993	31/12/2500	Instruments de musique à cordes frottées à l'aide d'un archet (à l'excl. des violons)
920210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920210, non spécifié par ailleurs
920290	01/01/1988	31/12/2500	Guitares, harpes et autres instruments de musique à cordes (autres qu'à clavier et à cordes frottées)
92029010	01/01/1988	31/12/2003	Harpes
92029030	01/01/1988	31/12/2500	Guitares
92029080	01/01/2004	31/12/2500	Mandolines, cithares et autres instruments de musique à cordes (autres qu'à clavier et à cordes frottées et guitares)
92029090	01/01/1988	31/12/2003	Mandolines, cithares et autres instruments de musique à cordes (autres qu'à clavier et à cordes frottées, harpes et guitares)
920290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920290, non spécifié par ailleurs
9202XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9202, non spécifié par ailleurs
9202XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9202, non spécifié par ailleurs
9203	01/01/1988	31/12/2006	"Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autres qu'instruments à cordes)"
920300	01/01/1988	31/12/2006	"Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autres qu'instruments à cordes)"
92030000	01/01/2004	31/12/2006	"Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autres qu'instruments à cordes)"
92030010	01/01/1988	31/12/2003	Orgues à tuyaux et à clavier
92030090	01/01/1988	31/12/2003	Harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autres qu'orgues à tuyaux et à clavier et instruments à cordes)
920300XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 920300, non spécifié par ailleurs
9203XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 9203, non spécifié par ailleurs
9203XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 9203, non spécifié par ailleurs
9204	01/01/1988	31/12/2006	"Accordéons et instruments simil.; harmonicas à bouche"
920410	01/01/1988	31/12/2006	Accordéons et instruments simil.
92041000	01/01/1988	31/12/1994	Accordéons et instruments similaires
92041000	01/01/2001	31/12/2006	Accordéons et instruments simil.
92041010	01/01/1995	31/12/2000	Accordéons et instruments de musique similaires, avec < 80 basses
92041090	01/01/1995	31/12/2000	Accordéons et instruments de musique similaires, avec >= 80 basses
920410XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 920410, non spécifié par ailleurs
920420	01/01/1988	31/12/2006	Harmonicas à bouche
92042000	01/01/1988	31/12/2006	Harmonicas à bouche
920420XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 920420, non spécifié par ailleurs
9204XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 9204, non spécifié par ailleurs
9204XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 9204, non spécifié par ailleurs
9205	01/01/1988	31/12/2500	Instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques, accordéons et instruments simil., harmonicas à bouche)
920510	01/01/1988	31/12/2500	Instruments dits cuivres
92051000	01/01/1988	31/12/2500	Instruments dits cuivres
920510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920510, non spécifié par ailleurs
920590	01/01/1988	31/12/2500	"Instruments de musique à vent (à l'excl. des instruments dits ""cuivres"")"
92059000	01/01/1994	31/12/2006	"Instruments de musique à vent (à l'excl. des orgues et des instruments dits ""cuivres"")"
92059010	01/01/1988	31/12/1993	Accordéons et instruments simil.
92059010	01/01/2007	31/12/2500	Accordéons et instruments simil.
92059030	01/01/2007	31/12/2500	Harmonicas à bouche
92059050	01/01/2007	31/12/2500	"Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autres qu'instruments à cordes)"
92059090	01/01/1988	31/12/1993	"Instruments de musique à vent (à l'excl. des instruments dits ""cuivres"", des accordéons et instruments simil., des harmonicas à bouche, des orgues à tuyaux et à clavier ainsi que des harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques)"
92059090	01/01/2007	31/12/2500	Instruments de musique à vent (à l'excl. des instruments dits cuivres, des accordéons et instruments simil., des harmonicas à bouche, des orgues à tuyaux et à clavier ainsi que des harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques)
920590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920590, non spécifié par ailleurs
9205XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9205, non spécifié par ailleurs
9205XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9205, non spécifié par ailleurs
9206	01/01/1988	31/12/2500	Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, p.ex.)
920600	01/01/1988	31/12/2500	Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, p.ex.)
92060000	01/01/1995	31/12/2500	Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, p.ex.)
92060010	01/01/1988	31/12/1994	Timbales et tambours
92060090	01/01/1988	31/12/1994	Instruments de musique à percussion, (sauf timbales et tambours)
920600XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920600, non spécifié par ailleurs
9206XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9206, non spécifié par ailleurs
9206XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9206, non spécifié par ailleurs
9207	01/01/1988	31/12/2500	Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares et accordéons, p.ex.)
920710	01/01/1988	31/12/2500	Instruments à clavier électriques (sauf accordéons)
92071010	01/01/1988	31/12/2500	Orgues électriques à clavier
92071030	01/01/1993	31/12/2500	Pianos numériques à clavier
92071050	01/01/1993	31/12/2500	Synthétiseurs à clavier
92071080	01/01/1993	31/12/2500	Instruments de musique à clavier dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (à l'excl. des orgues, des accordéons, des synthétiseurs et des pianos numériques)
92071090	01/01/1988	31/12/1992	Instruments à clavier électriques (sauf accordéons et orgues)
920710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920710, non spécifié par ailleurs
920790	01/01/1988	31/12/2500	Accordéons électriques et autres instruments de musique électriques
92079010	01/01/1988	31/12/2500	Guitares électriques
92079090	01/01/1988	31/12/2500	Accordéons électriques et autres instruments de musique électriques sans clavier (sauf guitares)
920790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920790, non spécifié par ailleurs
9207XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9207, non spécifié par ailleurs
9207XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9207, non spécifié par ailleurs
9208	01/01/1988	31/12/2500	"Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche"
920810	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes à musique
92081000	01/01/1988	31/12/2500	Boîtes à musique
920810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920810, non spécifié par ailleurs
920890	01/01/1988	31/12/2500	"Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans le présent chapitre; appeaux, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche"
92089000	01/01/1988	31/12/2500	"Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans le présent chapitre; appeaux, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche"
920890XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920890, non spécifié par ailleurs
9208XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9208, non spécifié par ailleurs
9208XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9208, non spécifié par ailleurs
9209	01/01/1988	31/12/2500	"Parties et accessoires d'instruments de musique (mécanismes de boîtes à musique, cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) n.d.a.; métronomes et diapasons de tous types"
920910	01/01/1988	31/12/2006	Métronomes et diapasons
92091000	01/01/1988	31/12/2006	Métronomes et diapasons
920910XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 920910, non spécifié par ailleurs
920920	01/01/1988	31/12/2006	Mécanismes de boîtes à musique
92092000	01/01/1988	31/12/2006	Mécanismes de boîtes à musique
920920XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 920920, non spécifié par ailleurs
920930	01/01/1988	31/12/2500	Cordes harmoniques
92093000	01/01/1988	31/12/2500	Cordes harmoniques
920930XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920930, non spécifié par ailleurs
920991	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de pianos, n.d.a.
92099100	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de pianos, n.d.a.
920991XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920991, non spécifié par ailleurs
920992	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments de musique à cordes sans clavier, n.d.a. (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques)
92099200	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments de musique à cordes sans clavier, n.d.a. (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques)
920992XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920992, non spécifié par ailleurs
920993	01/01/1988	31/12/2006	Parties et accessoires des orgues à tuyaux et à clavier, et d'instruments de musique simil. à clavier et à percussion, n.d.a.
92099300	01/01/1988	31/12/2006	Parties et accessoires des orgues à tuyaux et à clavier, et d'instruments de musique simil. à clavier et à percussion, n.d.a.
920993XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 920993, non spécifié par ailleurs
920994	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, n.d.a.
92099400	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, n.d.a.
920994XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920994, non spécifié par ailleurs
920999	01/01/1988	31/12/2500	"Parties et accessoires d'instruments de musique (mécanismes de boîtes à musique, cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) n.d.a.; métronomes et diapasons de tous types (à l'excl. des cordes harmoniques et des parties et accessoires des pianos et des instruments de musique à cordes sans clavier)"
92099910	01/01/1988	31/12/2000	"Parties et accessoires des accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche, n.d.a."
92099920	01/01/2007	31/12/2500	Parties et accessoires pour clarinettes, trompettes, cornemuses, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques, accordéons et instruments simil., harmonicas à bouche et autres instruments de musique à vent du n° 9205, n.d.a.
92099930	01/01/1993	31/12/2006	Parties et accessoires pour clarinettes, trompettes et autres instruments de musique à vent du n° 9205, n.d.a.
92099940	01/01/2007	31/12/2500	Métronomes et diapasons
92099950	01/01/2007	31/12/2500	Mécanismes de boîtes à musique
92099970	01/01/2001	31/12/2500	Parties et accessoires d'instruments de musique (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) pour  instruments de musique à percussion, boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie et autres  instruments de musique, n.d.a. (à l'excl. des métronomes, diapasons, mécanismes de boîtes à musique, cordes harmoniques, pianos, instruments de musique à cordes sans clavier, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques et instruments de musique à vent)
92099980	01/01/1993	31/12/2000	Parties et accessoires pour instruments de musique, n.d.a.
92099990	01/01/1988	31/12/1992	Parties et accessoires d'instruments de musique, n.c.a.
920999XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 920999, non spécifié par ailleurs
9209S8	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9209 et de la section CTCI 8
9209S898	01/01/1998	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9209 et du groupe CTCI 898
9209XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9209, non spécifié par ailleurs
9209XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9209, non spécifié par ailleurs
92CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 92
92CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 92
92CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 92
92II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 92
92III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 92
92III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 92
92MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
92MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
92MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
92PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 92 transportées par poste
92PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 92 transportées par poste
92PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 92 transportées par poste
92SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 92
92SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 92 et de la section CTCI 8
92SSS898	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 92 et du groupe CTCI 898
92SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 92 et de la section CTCI 9
92SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 92 et de la section CTCI 9
92SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 92 et du groupe CTCI 999
92SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 92 et du groupe CTCI 999
92XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 92, non spécifié par ailleurs
92XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 92, non spécifié par ailleurs
92XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 92, non spécifié par ailleurs
93	01/01/1988	31/12/2500	ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
9301	01/01/1988	31/12/2001	Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (autres que revolvers et pistolets du n° 9302 et armes blanches du n° 9307)
9301	01/01/2002	31/12/2500	Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (autres que revolvers et pistolets du n° 9302 et armes blanches du n° 9307)
930100	01/01/1988	31/12/2001	Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (autres que revolvers et pistolets du n° 9302 et armes blanches du n° 9307)
93010000	01/01/1988	31/12/2001	Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (autres que revolvers et pistolets du n° 9302 et armes blanches du n° 9307)
930100XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 930100, non spécifié par ailleurs
930110	01/01/2012	31/12/2500	Pièces d'artillerie [p. ex. canons, obusiers et mortiers]
93011000	01/01/2012	31/12/2500	Pièces d'artillerie [p. ex. canons, obusiers et mortiers]
930110XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930110, non spécifié par ailleurs
930111	01/01/2002	31/12/2011	Pièces d'artillerie [p.ex. canons, obusiers et mortiers], autopropulsées
93011100	01/01/2002	31/12/2011	Pièces d'artillerie [p.ex. canons, obusiers et mortiers], autopropulsées
930111XX	01/01/2002	31/12/2011	Commerce de la sous-position 930111, non spécifié par ailleurs
930119	01/01/2002	31/12/2011	Pièces d'artillerie [p.ex. canons, obusiers et mortiers], non-autopropulsées
93011900	01/01/2002	31/12/2011	Pièces d'artillerie [p.ex. canons, obusiers et mortiers], non-autopropulsées
930119XX	01/01/2002	31/12/2011	Commerce de la sous-position 930119, non spécifié par ailleurs
930120	01/01/2002	31/12/2500	"Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs simil."
93012000	01/01/2002	31/12/2500	"Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs simil."
930120XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930120, non spécifié par ailleurs
930190	01/01/2002	31/12/2500	Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (à l'excl. des pièces d'artillerie, des tubes lance-missiles, des lance-flammes, des lance-grenades, des lance-torpilles et lanceurs simil., des  revolvers et pistolets du n° 9302 et des armes blanches du n° 9307)
93019000	01/01/2002	31/12/2500	Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (à l'excl. des pièces d'artillerie, des tubes lance-missiles, des lance-flammes, des lance-grenades, des lance-torpilles et lanceurs simil., des  revolvers et pistolets du n° 9302 et des armes blanches du n° 9307)
930190XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930190, non spécifié par ailleurs
9301S8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9301 et de la section CTCI 8
9301S891	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9301 et du groupe CTCI 891
9301XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 9301, non spécifié par ailleurs
9301XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 9301, non spécifié par ailleurs
9301XXXX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 9301, non spécifié par ailleurs
9301XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 9301, non spécifié par ailleurs
9302	01/01/1988	31/12/2500	Revolvers et pistolets (autres que ceux des n° 9303 ou 9304 et pistolets-mitrailleurs de guerre)
930200	01/01/1988	31/12/2500	Revolvers et pistolets (autres que ceux des n° 9303 ou 9304 et pistolets-mitrailleurs de guerre)
93020000	01/01/2004	31/12/2500	Revolvers et pistolets (autres que ceux des n° 9303 ou 9304 et pistolets-mitrailleurs de guerre)
93020010	01/01/1988	31/12/2003	Revolvers et pistolets, du calibre 9 mm ou au-dessus (autres que ceux du n° 9303 ou 9304 et pistolets-mitrailleurs de guerre du n° 9301)
93020090	01/01/1988	31/12/2003	Revolvers et pistolets, d'un calibre < 9 mm (autres que ceux du n° 9303 ou 9304 et pistolets-mitrailleurs de guerre du n° 9301)
930200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930200, non spécifié par ailleurs
9302S8	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9302 et de la section CTCI 8
9302S891	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9302 et du groupe CTCI 891
9302XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9302, non spécifié par ailleurs
9302XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9302, non spécifié par ailleurs
9303	01/01/1988	31/12/2500	Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, armes à feu chargées uniquement par le canon, pistolets lance-fusées et autres conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, p.ex.) (sauf revolvers et pistolets du n° 9302 et armes de guerre)
930310	01/01/1988	31/12/2500	Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, non destinées à tirer une cartouche
93031000	01/01/1988	31/12/2500	Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, non destinées à tirer une cartouche
930310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930310, non spécifié par ailleurs
930320	01/01/1988	31/12/2500	Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
93032010	01/01/1988	31/12/1994	Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
93032010	01/01/1998	31/12/2500	Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
93032030	01/01/1988	31/12/1997	Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à deux canons lisses
93032080	01/01/1995	31/12/1997	Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse ou à un canon lisse et un canon raye (à l'excl. des fusils et carabines à deux canons lisses)
93032090	01/01/1988	31/12/1994	Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon lisse (autres que ceux à deux canons lisses)
93032095	01/01/1998	31/12/2500	Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses
930320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930320, non spécifié par ailleurs
930330	01/01/1988	31/12/2500	Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon rayé (à l'excl. des fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
93033000	01/01/1995	31/12/2500	Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon rayé (à l'excl. des fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
93033011	01/01/1988	31/12/1994	Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant un canon raye, à percussion annulaire
93033019	01/01/1988	31/12/1994	Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant un canon raye, (à percussion centrale)
93033090	01/01/1988	31/12/1994	Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant plus d'un canon raye (autres que fusils et carabines à ressort, à air comprime ou à gaz)
930330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930330, non spécifié par ailleurs
930390	01/01/1988	31/12/2500	Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (autres que fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, revolvers et pistolets du n° 9302 ainsi qu'armes de guerre)
93039000	01/01/1988	31/12/2500	Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (autres que fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, revolvers et pistolets du n° 9302 ainsi qu'armes de guerre)
930390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930390, non spécifié par ailleurs
9303S8	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9303 et de la section CTCI 8
9303S891	01/01/2001	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9303 et du groupe CTCI 891
9303XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9303, non spécifié par ailleurs
9303XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9303, non spécifié par ailleurs
9304	01/01/1988	31/12/2500	Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu'à feu (sauf sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du n° 9307)
930400	01/01/1988	31/12/2500	Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu'à feu (sauf sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du n° 9307)
93040000	01/01/1988	31/12/2500	Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu'à feu (sauf sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du n° 9307)
930400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930400, non spécifié par ailleurs
9304XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9304, non spécifié par ailleurs
9304XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9304, non spécifié par ailleurs
9305	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires des armes et engins simil. des n° 9301 à 9304, n.d.a.
930510	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de revolvers ou pistolets, n.d.a.
93051000	01/01/1988	31/12/2016	Parties et accessoires de revolvers ou pistolets, n.d.a.
93051000	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires de revolvers ou pistolets, n.d.a.
930510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930510, non spécifié par ailleurs
930520	01/01/2012	31/12/2500	Parties et accessoires de fusils ou carabines du no 9303, n.d.a.
93052000	01/01/2012	31/12/2016	Parties et accessoires de fusils ou carabines du no 9303, n.d.a.
93052000	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires de fusils ou carabines du no 9303, n.d.a.
930520XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930520, non spécifié par ailleurs
930521	01/01/1988	31/12/2011	Canons lisses de fusils et carabines de chasse ou de tir sportif du n° 9303
93052100	01/01/1988	31/12/2011	Canons lisses de fusils et carabines de chasse ou de tir sportif du n° 9303
930521XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 930521, non spécifié par ailleurs
930529	01/01/1988	31/12/2011	Parties et accessoires des fusils et carabines de chasse ou de tir sportif du n° 9303, n.d.a. (sauf canons lisses)
93052900	01/01/2004	31/12/2011	Parties et accessoires des fusils et carabines de chasse ou de tir sportif du n° 9303, n.d.a. (sauf canons lisses)
93052910	01/01/1988	31/12/1996	Canons rayes de fusils et carabines de chasse ou de tir sportif repr. sous 9303
93052930	01/01/1988	31/12/2003	Ebauches de crosses [bois de fusils] de fusils et carabines de chasse ou de tir sportif du n° 9303
93052950	01/01/1988	31/12/1994	Crosses de fusils et carabines de chasse ou de tir sportif repr. sous 9303
93052980	01/01/1995	31/12/1996	Parties et accessoires des fusils et carabines de chasse ou de tir sportif du no 9303, n.d.a.
93052990	01/01/1988	31/12/1994	Parties et accessoires des fusils et carabines de chasse ou de tir sportif repr. sous 9303, n.c.a.
93052995	01/01/1997	31/12/2003	Canons rayés et autres parties et accessoires des fusils ou carabines de chasse ou de tir sportif du n° 9303, n.d.a. (à l'excl. des canons lisses et des ébauches de crosses [bois de fusils])
930529XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 930529, non spécifié par ailleurs
930590	01/01/1988	31/12/2001	Parties et accessoires pour armes et engins simil. du n° 9301, 9303 ou 9304, n.d.a.
93059010	01/01/1988	31/12/2001	Parties et accessoires pour armes de guerre du n° 9301, n.d.a.
93059090	01/01/1988	31/12/2001	Parties et accessoires pour armes et engins simil. du n° 9303 ou 9304, n.d.a.
930590XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 930590, non spécifié par ailleurs
930591	01/01/2002	31/12/2500	Parties et accessoires des armes de guerre du n° 9301, n.d.a.
93059100	01/01/2002	31/12/2500	Parties et accessoires des armes de guerre du n° 9301, n.d.a.
930591XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930591, non spécifié par ailleurs
930599	01/01/2002	31/12/2500	Parties et accessoires pour armes et engins simil. des n° 9303 ou 9304, n.d.a. (à l'excl. des fusils ou carabines du n° 9303)
93059900	01/01/2002	31/12/2016	Parties et accessoires pour armes et engins simil. des n° 9303 ou 9304, n.d.a. (à l'excl. des fusils ou carabines du n° 9303)
93059900	01/01/2017	31/12/2500	Parties et accessoires pour armes et engins simil. des n° 9303 ou 9304, n.d.a. (à l'excl. des fusils ou carabines du n° 9303)
930599XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930599, non spécifié par ailleurs
9305S8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9305 et de la section CTCI 8
9305S891	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9305 et du groupe CTCI 891
9305XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9305, non spécifié par ailleurs
9305XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9305, non spécifié par ailleurs
9306	01/01/1988	31/12/2500	Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties,y.c. les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches, n.d.a.
930610	01/01/1988	31/12/2006	Cartouches pour pistolets de scellement ou d'abattage et leurs parties, n.d.a.
93061000	01/01/1988	31/12/2006	Cartouches pour pistolets de scellement ou d'abattage et leurs parties, n.d.a.
930610XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 930610, non spécifié par ailleurs
930621	01/01/1988	31/12/2500	Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse
93062100	01/01/1988	31/12/2016	Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse
93062100	01/01/2017	31/12/2500	Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse
930621XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930621, non spécifié par ailleurs
930629	01/01/1988	31/12/2500	"Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse; plombs pour carabines et pistolets à air comprimé"
93062900	01/01/2011	31/12/2016	"Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse; plombs pour carabines et pistolets à air comprimé"
93062900	01/01/2017	31/12/2500	"Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse; plombs pour carabines et pistolets à air comprimé"
93062910	01/01/1988	31/12/1988	Balles, chevrotines et plombs pour cartouches de chasse ou de tir sportif, pour fusils ou carabines à canon lisse
93062910	01/01/1990	31/12/1994	Plombs pour carabines et pistolets à air comprime
93062920	01/01/1989	31/12/1994	Balles, chevrotines et plombs, pour fusils ou carabines à canon lisse
93062930	01/01/1988	31/12/1988	Douilles pour cartouches de chasse ou de tir sportif, pour fusils ou carabines à canon lisse
93062940	01/01/1989	31/12/2010	Douilles pour fusils ou carabines à canon lisse
93062950	01/01/1988	31/12/1989	Plombs pour carabines à air comprime à canon lisse
93062970	01/01/1995	31/12/2010	"Parties de cartouches pour fusils et carabines à canon lisse, n.d.a.; plombs pour carabines à air comprimé"
93062980	01/01/1989	31/12/1994	Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse, n.c.a.
93062990	01/01/1988	31/12/1988	Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse, (non repr. sous 9306.29-10 à 9306.29-50) y compris les bourres
930629XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930629, non spécifié par ailleurs
930630	01/01/1988	31/12/2500	Cartouches pour fusils et carabines à canon rayé et pour revolvers et pistolets, cartouches pour pistolets de scellement ou d'abattage ainsi que leurs parties
93063010	01/01/1988	31/12/2016	Cartouches et leurs parties pour revolvers et pistolets du n° 9302 et pour pistolets-mitrailleurs du n° 9301
93063010	01/01/2017	31/12/2500	Cartouches et leurs parties pour revolvers et pistolets du n° 9302 et pour pistolets-mitrailleurs du n° 9301
93063030	01/01/1988	31/12/2016	Cartouches et leurs parties pour armes de guerre
93063030	01/01/2017	31/12/2500	Cartouches et leurs parties pour armes de guerre
93063090	01/01/2011	31/12/2016	Cartouches et leurs parties, n.d.a.
93063090	01/01/2017	31/12/2500	Cartouches et leurs parties, n.d.a.
93063091	01/01/1988	31/12/2010	Cartouches à percussion centrale, pour fusils et carabines de chasse ou de tir sportif à canon rayé
93063093	01/01/1988	31/12/2010	Cartouches à percussion annulaire, pour fusils et carabines de chasse ou de tir sportif à canon rayé
93063095	01/01/1988	31/12/1994	Douilles de cartouches pour fusils et carabines de chasse ou de tir sportif à canon raye [01/01/1988-31/12/1988: douilles (non repr. sous 9306.10-00, 9306.29-30, 9306.30-10 et 9306.30-30)]
93063097	01/01/2007	31/12/2010	Cartouches et leurs parties, n.d.a.
93063098	01/01/1995	31/12/2006	Cartouches et leurs parties, n.d.a.
93063099	01/01/1988	31/12/1994	Cartouches et leurs parties, n.c.a.
930630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930630, non spécifié par ailleurs
930690	01/01/1988	31/12/2500	Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.
93069010	01/01/1988	31/12/2016	Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.
93069010	01/01/2017	31/12/2500	Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.
93069090	01/01/1988	31/12/2016	Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a.
93069090	01/01/2017	31/12/2500	Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a.
930690XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930690, non spécifié par ailleurs
9306S8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9306 et de la section CTCI 8
9306S891	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel de la position 9306 et du groupe CTCI 891
9306XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9306, non spécifié par ailleurs
9306XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9306, non spécifié par ailleurs
9307	01/01/1988	31/12/2500	Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l'escrime, couteaux et poignards de chasse, couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 8211, ceinturons et articles simil. en cuir ou en matières textiles ainsi que les dragonnes)
930700	01/01/1988	31/12/2500	Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l'escrime, couteaux et poignards de chasse, couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 8211, ceinturons et articles simil. en cuir ou en matières textiles ainsi que les dragonnes)
93070000	01/01/1988	31/12/2500	Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l'escrime, couteaux et poignards de chasse, couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 8211, ceinturons et articles simil. en cuir ou en matières textiles ainsi que les dragonnes)
930700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 930700, non spécifié par ailleurs
9307XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9307, non spécifié par ailleurs
9307XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9307, non spécifié par ailleurs
93CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 93
93CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 93
93CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 93
93II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 93
93III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 93
93III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 93
93MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
93MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
93MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
93SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 93
93SSS8	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 93 et de la section CTCI 8
93SSS891	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 93 et du groupe CTCI 891
93SSS894	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 93 et du groupe CTCI 894
93SSS9	01/01/1988	31/12/1989	Commerce confidentiel du chapitre 93 et de la section CTCI 9
93SSS9	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 93 et de la section CTCI 9
93SSS951	01/01/1997	31/12/1999	Commerce confidentiel du chapitre 93 et du groupe CTCI 951
93SSS981	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 93 et du groupe CTCI 981
93SSS999	01/01/1988	31/12/1991	Commerce confidentiel du chapitre 93 et du groupe CTCI 999
93SSS999	01/01/1992	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 93 et du groupe CTCI 999
93XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 93, non spécifié par ailleurs
93XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 93, non spécifié par ailleurs
93XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 93, non spécifié par ailleurs
94	01/01/1988	31/12/2500	"MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ECLAIRAGE NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RECLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES"
9401	01/01/1988	31/12/2500	Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a.
940110	01/01/1988	31/12/2500	Sièges pour véhicules aériens
94011000	01/01/2006	31/12/2500	Sièges pour véhicules aériens
94011010	01/01/1988	31/12/2005	Sièges non-recouverts de cuir, pour aéronefs civils
94011090	01/01/1988	31/12/2005	Sièges pour véhicules aériens (autres que recouverts de cuir, autres que pour aéronefs civils du n° 9401.10.10)
940110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940110, non spécifié par ailleurs
940120	01/01/1988	31/12/2500	Sièges pour véhicules automobiles
94012000	01/01/1988	31/12/2500	Sièges pour véhicules automobiles
940120XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940120, non spécifié par ailleurs
940130	01/01/1988	31/12/2021	Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
94013000	01/01/2011	31/12/2021	Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
94013010	01/01/1988	31/12/2010	Sièges pivotants, ajustables en hauteur, rembourrés, avec dossier et équipés de roulettes ou de patins à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire
94013090	01/01/1988	31/12/2010	Sièges pivotants, ajustables en hauteur (autres que rembourrés, avec dossier et équipés de roulettes ou de patins et autres que pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire et vétérinaire et autres que pour salons de coiffure)
940130XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 940130, non spécifié par ailleurs
940131	01/01/2022	31/12/2500	Sièges pivotants en bois, ajustables en hauteur (à l’exclusion de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
94013100	01/01/2022	31/12/2500	Sièges pivotants en bois, ajustables en hauteur (à l’exclusion de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
940131XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940131, non spécifié par ailleurs
940139	01/01/2022	31/12/2500	Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
94013900	01/01/2022	31/12/2500	Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
940139XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940139, non spécifié par ailleurs
940140	01/01/1988	31/12/2021	Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l'excl. de ceux pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
94014000	01/01/1988	31/12/2021	Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l'excl. de ceux pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
940140XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 940140, non spécifié par ailleurs
940141	01/01/2022	31/12/2500	Sièges en bois, autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)
94014100	01/01/2022	31/12/2500	Sièges en bois, autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)
940141XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940141, non spécifié par ailleurs
940149	01/01/2022	31/12/2500	Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)
94014900	01/01/2022	31/12/2500	Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)
940149XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940149, non spécifié par ailleurs
940150	01/01/1988	31/12/2006	Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières simil.
94015000	01/01/1988	31/12/2006	Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières simil.
940150XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 940150, non spécifié par ailleurs
940151	01/01/2007	31/12/2016	Sièges en bambou ou en rotin
94015100	01/01/2007	31/12/2016	Sièges en bambou ou en rotin
940151XX	01/01/2007	31/12/2016	Commerce de la sous-position 940151, non spécifié par ailleurs
940152	01/01/2017	31/12/2500	Sièges en bambou
94015200	01/01/2017	31/12/2500	Sièges en bambou
940152XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940152, non spécifié par ailleurs
940153	01/01/2017	31/12/2500	Sièges en rotin
94015300	01/01/2017	31/12/2500	Sièges en rotin
940153XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940153, non spécifié par ailleurs
940159	01/01/2007	31/12/2500	Sièges en osier ou en matières simil. (sauf en bambou ou en rotin)
94015900	01/01/2007	31/12/2500	Sièges en osier ou en matières simil. (sauf en bambou ou en rotin)
940159XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940159, non spécifié par ailleurs
940161	01/01/1988	31/12/2500	Sièges, avec bâti en bois, rembourrés (non transformables en lits)
94016100	01/01/1988	31/12/2500	Sièges, avec bâti en bois, rembourrés (non transformables en lits)
940161XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940161, non spécifié par ailleurs
940169	01/01/1988	31/12/2500	Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés
94016900	01/01/1988	31/12/2500	Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés
940169XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940169, non spécifié par ailleurs
940171	01/01/1988	31/12/2500	Sièges, avec bâti en métal, rembourrés (autres que pour véhicules aériens ou automobiles, autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
94017100	01/01/1988	31/12/2500	Sièges, avec bâti en métal, rembourrés (autres que pour véhicules aériens ou automobiles, autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
940171XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940171, non spécifié par ailleurs
940179	01/01/1988	31/12/2500	Sièges, avec bâti en métal non rembourrés (autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
94017900	01/01/1988	31/12/2500	Sièges, avec bâti en métal non rembourrés (autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
940179XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940179, non spécifié par ailleurs
940180	01/01/1988	31/12/2500	Sièges, n.d.a.
94018000	01/01/1988	31/12/2500	Sièges, n.d.a.
940180XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940180, non spécifié par ailleurs
940190	01/01/1988	31/12/2021	Parties de sièges, n.d.a.
94019010	01/01/1988	31/12/2021	Parties de sièges pour véhicules aériens, n.d.a.
94019030	01/01/1994	31/12/2021	Parties de sièges, en bois, n.d.a.
94019080	01/01/1994	31/12/2021	Parties de sièges, n.d.a. (à l'excl. des articles en bois)
94019090	01/01/1988	31/12/1993	Parties de sièges, n.c.a
940190XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 940190, non spécifié par ailleurs
940191	01/01/2022	31/12/2500	Parties de sièges, en bois, n.d.a.
94019110	01/01/2022	31/12/2500	Parties de sièges pour véhicules aériens, en bois, n.d.a.
94019190	01/01/2022	31/12/2500	Parties de sièges, en bois, n.d.a.
940191XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940191, non spécifié par ailleurs
940199	01/01/2022	31/12/2500	Parties de sièges, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois)
94019910	01/01/2022	31/12/2500	Parties de sièges pour véhicules aériens, n.d.a.
94019920	01/01/2024	31/12/2500	Parties de sièges pour véhicules automobiles, n.d.a.
94019980	01/01/2024	31/12/2500	Parties de sièges, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois)
94019990	01/01/2022	31/12/2023	Parties de sièges, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois)
940199XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940199, non spécifié par ailleurs
9401XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9401, non spécifié par ailleurs
9401XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9401, non spécifié par ailleurs
9402	01/01/1988	31/12/2500	"Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, p.ex.); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles"
940210	01/01/1988	31/12/2500	Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation, et leurs parties, n.d.a.
94021000	01/01/1988	31/12/2500	Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation, et leurs parties, n.d.a.
940210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940210, non spécifié par ailleurs
940290	01/01/1988	31/12/2500	Tables d'opération, tables d'examen et autre mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire (sauf fauteuils de dentistes et autres sièges, tables d'examen radiographique, civières et brancards, y.c. chariots-brancards)
94029000	01/01/1988	31/12/2500	Tables d'opération, tables d'examen et autre mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire (sauf fauteuils de dentistes et autres sièges, tables d'examen radiographique, civières et brancards, y.c. chariots-brancards)
940290XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940290, non spécifié par ailleurs
9402I1	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9402; extraction de minéraux non-énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non-métalliques (y compris l'industrie du verre)"
9402I100	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9402; extraction de minéraux non-énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non-métalliques (y compris l'industrie du verre)"
9402I3	01/01/1998	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9402; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
9402I300	01/01/1998	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9402; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
9402I7	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9402; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
9402I700	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9402; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
9402XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9402, non spécifié par ailleurs
9402XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9402, non spécifié par ailleurs
9403	01/01/1988	31/12/2500	Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a.
940310	01/01/1988	31/12/2500	Meubles de bureau en métal (sauf sièges)
94031010	01/01/1988	31/12/2010	Tables à dessin, de bureau (à l'excl. de celles équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017), avec bâti en métal
94031051	01/01/1988	31/12/2500	Bureaux avec bâti en métal
94031058	01/01/2011	31/12/2500	Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en métal (sauf bureaux, et tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017)
94031059	01/01/1988	31/12/2010	Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en métal (autres que bureaux et tables à dessin)
94031091	01/01/1988	31/12/2500	Armoires à portes, à volets ou à clapets, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal
94031093	01/01/1988	31/12/2500	Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal
94031098	01/01/2011	31/12/2500	Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en métal (sauf tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017, armoires à portes, volets, clapets ou tiroirs et sauf sièges)
94031099	01/01/1988	31/12/2010	Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en métal (sauf tables à dessin, armoires à portes, volets, clapets ou tiroirs et sauf sièges)
940310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940310, non spécifié par ailleurs
940320	01/01/1988	31/12/2500	Meubles en métal, sauf meubles de bureau, sièges et mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire
94032010	01/01/1988	31/12/2005	Meubles en métal, pour aéronefs civils (sauf meubles de bureau, sièges et mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire)
94032020	01/01/2006	31/12/2500	Lits en métal (à l'excl. des lits à mécanismes pour usages cliniques)
94032080	01/01/2006	31/12/2500	Meubles en métal (à l'excl. des meubles de bureau, des meubles pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire et la chirurgie, des lits et des sièges)
94032091	01/01/1988	31/12/2005	Lits en métal (autres que pour aéronefs civils du n° 9403.20.10, lits à mécanismes pour usages cliniques)
94032099	01/01/1988	31/12/2005	Meubles en métal (sauf meubles pour les aéronefs civils du n° 9403.20.10, meubles de bureau, meubles pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire et la chirurgie, lits et sièges)
940320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940320, non spécifié par ailleurs
940330	01/01/1988	31/12/2500	Meubles de bureau en bois (sauf sièges)
94033011	01/01/1988	31/12/2500	Bureaux avec bâti en bois
94033019	01/01/1988	31/12/2500	Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en bois (sauf bureaux et sièges)
94033091	01/01/1988	31/12/2500	Armoires de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en bois
94033099	01/01/1988	31/12/2500	Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en bois (sauf armoires)
940330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940330, non spécifié par ailleurs
940340	01/01/1988	31/12/2500	Meubles de cuisine, en bois (sauf sièges)
94034000	01/01/1988	31/12/1993	Meubles de cuisine, en bois (sauf sièges)
94034010	01/01/1994	31/12/2500	Eléments de cuisines
94034090	01/01/1994	31/12/2500	Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines (à l'excl. des sièges et des éléments de cuisines)
940340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940340, non spécifié par ailleurs
940350	01/01/1988	31/12/2500	Meubles pour chambres à coucher, en bois (sauf sièges)
94035000	01/01/1988	31/12/2500	Meubles pour chambres à coucher, en bois (sauf sièges)
940350XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940350, non spécifié par ailleurs
940360	01/01/1988	31/12/2500	Meubles en bois (autres que pour bureaux, cuisines ou chambres à coucher et autres que sièges)
94036010	01/01/1988	31/12/2500	Meubles pour salles à manger et de séjour, en bois (sauf sièges)
94036030	01/01/1988	31/12/2500	Meubles de magasins, en bois (sauf sièges)
94036090	01/01/1988	31/12/2500	Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)
940360XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940360, non spécifié par ailleurs
940370	01/01/1988	31/12/2500	Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges)
94037000	01/01/2006	31/12/2500	Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges)
94037010	01/01/1988	31/12/2005	Meubles en matières plastiques, pour aéronefs civils (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges)
94037090	01/01/1988	31/12/2005	Meubles en matières plastiques (autres que pour aéronefs civils du n° 9403.70.10, autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges)
940370XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940370, non spécifié par ailleurs
940380	01/01/1988	31/12/2006	Meubles en rotin, osier, bambou ou autres matières (sauf métal, bois et matières plastiques)
94038000	01/01/1988	31/12/2006	Meubles en rotin, osier, bambou ou autres matières (sauf métal, bois et matières plastiques)
940380XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 940380, non spécifié par ailleurs
940381	01/01/2007	31/12/2016	Meubles en bambou ou en rotin (à l'excl. des sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
94038100	01/01/2007	31/12/2016	Meubles en bambou ou en rotin (à l'excl. des sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
940381XX	01/01/2007	31/12/2016	Commerce de la sous-position 940381, non spécifié par ailleurs
940382	01/01/2017	31/12/2500	Meubles en bambou (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
94038200	01/01/2017	31/12/2500	Meubles en bambou (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
940382XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940382, non spécifié par ailleurs
940383	01/01/2017	31/12/2500	Meubles en rotin (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
94038300	01/01/2017	31/12/2500	Meubles en rotin (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
940383XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940383, non spécifié par ailleurs
940389	01/01/2007	31/12/2500	Meubles en autres matières, y compris l'osier ou en matières simil. (sauf en bambou, rotin, métal, bois et matières plastiques ainsi que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
94038900	01/01/2007	31/12/2500	Meubles en autres matières, y compris l'osier ou en matières simil. (sauf en bambou, rotin, métal, bois et matières plastiques ainsi que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
940389XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940389, non spécifié par ailleurs
940390	01/01/1988	31/12/2021	Parties de meubles, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
94039010	01/01/1988	31/12/2021	Parties de meubles en métal, autres que sièges, n.d.a.
94039030	01/01/1988	31/12/2021	Parties de meubles en bois, autres que sièges, n.d.a.
94039090	01/01/1988	31/12/2021	Parties de meubles, n.d.a. (sauf en métal ou en bois et autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
940390XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 940390, non spécifié par ailleurs
940391	01/01/2022	31/12/2500	Parties de meubles, en bois, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
94039100	01/01/2022	31/12/2500	Parties de meubles, en bois, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
940391XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940391, non spécifié par ailleurs
940399	01/01/2022	31/12/2500	Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
94039910	01/01/2022	31/12/2500	Parties de meubles, en métaux, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
94039990	01/01/2022	31/12/2500	Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois et en métaux) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
940399XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940399, non spécifié par ailleurs
9403XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9403, non spécifié par ailleurs
9403XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9403, non spécifié par ailleurs
9404	01/01/1988	31/12/2500	"Sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil. (matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, p.ex.) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y.c. ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, couvertures et draps)"
940410	01/01/1988	31/12/2500	Sommiers (sauf ressorts pour sièges)
94041000	01/01/1988	31/12/2500	Sommiers (sauf ressorts pour sièges)
940410XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940410, non spécifié par ailleurs
940421	01/01/1988	31/12/2500	Matelas en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires
94042100	01/01/1988	31/12/1988	Matelas en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires
94042110	01/01/1989	31/12/2500	Matelas en caoutchouc alvéolaire, recouverts ou non
94042190	01/01/1989	31/12/2500	Matelas en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
940421XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940421, non spécifié par ailleurs
940429	01/01/1988	31/12/2500	Matelas à ressorts ou rembourrés, ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)
94042910	01/01/1988	31/12/2500	Matelas à ressorts métalliques
94042990	01/01/1988	31/12/2500	Matelas rembourrés ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)
940429XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940429, non spécifié par ailleurs
940430	01/01/1988	31/12/2500	Sacs de couchage, y.c. avec chauffage électrique
94043000	01/01/2001	31/12/2500	Sacs de couchage, y.c. avec chauffage électrique
94043010	01/01/1988	31/12/2000	Sacs de couchage, aussi avec chauffage électrique, rembourrés de plumes ou de duvet
94043090	01/01/1988	31/12/2000	Sacs de couchage, aussi avec chauffage électrique (autres qu'avec plumes ou duvets)
940430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940430, non spécifié par ailleurs
940440	01/01/2022	31/12/2500	Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes
94044010	01/01/2022	31/12/2500	Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes, rembourrés de plumes ou de duvet
94044090	01/01/2022	31/12/2500	Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes (sauf rembourrés de plumes ou de duvet)
940440XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940440, non spécifié par ailleurs
940490	01/01/1988	31/12/2500	Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchouc alvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps)
94049010	01/01/1988	31/12/2021	Articles de literie et simil., garnis avec des plumes ou duvets (sauf matelas et sacs de couchage)
94049010	01/01/2022	31/12/2500	Articles de literie et simil., garnis avec des plumes ou duvets (sauf matelas et sacs de couchage)
94049090	01/01/1988	31/12/2021	Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchouc alvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (autres que garnis avec des plumes ou duvets, sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps)
94049090	01/01/2022	31/12/2500	Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchouc alvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (autres que garnis avec des plumes ou duvets, sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps)
940490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940490, non spécifié par ailleurs
9404I0	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9404; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur de d'eau chaude)"
9404I000	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9404; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur de d'eau chaude)"
9404I1	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9404; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
9404I100	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9404; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
9404I3	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9404; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
9404I300	01/01/1993	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels de la position 9404; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
9404XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9404, non spécifié par ailleurs
9404XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9404, non spécifié par ailleurs
9405	01/01/1988	31/12/2500	"Appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a."
940510	01/01/1988	31/12/2021	Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (sauf pour l'éclairage des espaces et voies publiques)
94051010	01/01/1988	31/12/2005	Appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en métaux communs ou en matières plastiques, pour aéronefs civils
94051021	01/01/1988	31/12/2021	Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence
94051028	01/01/2006	31/12/2010	Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à décharge à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques
94051029	01/01/1988	31/12/2005	Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à décharge à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques (autres que pour aéronefs civils du n° 9405.10.10)
94051030	01/01/1988	31/12/2010	Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières céramiques
94051040	01/01/2011	31/12/2021	Appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques ou céramiques (à l'excl. des matières plastiques utilisées pour lampes et tubes à incandescence)
94051050	01/01/1988	31/12/2021	Lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en verre
94051091	01/01/1988	31/12/2021	Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu'en matières plastiques, céramiques et en verre)
94051098	01/01/2006	31/12/2021	Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à décharge à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu'en matières plastiques, céramiques et en verre)
94051099	01/01/1988	31/12/2005	Lustres et autres appareils d'éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à décharge à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu'en métaux communs, autres que pour les aéronefs civils du n° 9405.10.10, autres qu'en matières plastiques, céramiques et en verre)
940510XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 940510, non spécifié par ailleurs
940511	01/01/2022	31/12/2500	Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)
94051140	01/01/2022	31/12/2500	Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques ou en matières céramiques (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)
94051150	01/01/2022	31/12/2500	Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en verre (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)
94051190	01/01/2022	31/12/2500	Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)
940511XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940511, non spécifié par ailleurs
940519	01/01/2022	31/12/2500	Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics]
94051940	01/01/2022	31/12/2500	Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques ou en matières céramiques [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics]
94051950	01/01/2022	31/12/2500	Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en verre [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics]
94051990	01/01/2022	31/12/2500	Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur [à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre, de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics et de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
940519XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940519, non spécifié par ailleurs
940520	01/01/1988	31/12/2021	Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
94052011	01/01/1988	31/12/2021	Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence
94052019	01/01/1988	31/12/2010	Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques, pour lampes et tubes à décharge
94052030	01/01/1988	31/12/2010	Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières céramiques
94052040	01/01/2011	31/12/2021	Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en matières plastiques ou céramiques, pour lampes et tubes à décharge
94052050	01/01/1988	31/12/2021	Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, en verre
94052091	01/01/1988	31/12/2021	Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, pour lampes et tubes à incandescence (autres qu'en matières plastiques, céramiques et verre)
94052099	01/01/1988	31/12/2021	Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, pour lampes et tubes à décharge (autres qu'en matières plastiques, céramiques et verre)
940520XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 940520, non spécifié par ailleurs
940521	01/01/2022	31/12/2500	Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
94052140	01/01/2022	31/12/2500	Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques ou en matières céramiques
94052150	01/01/2022	31/12/2500	Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en verre
94052190	01/01/2022	31/12/2500	Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre)
940521XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940521, non spécifié par ailleurs
940529	01/01/2022	31/12/2500	Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques [sauf ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
94052940	01/01/2022	31/12/2500	Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, en matières plastiques ou en matières céramiques [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
94052950	01/01/2022	31/12/2500	Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, en verre [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
94052990	01/01/2022	31/12/2500	Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques [à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre, et de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
940529XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940529, non spécifié par ailleurs
940530	01/01/1988	31/12/2021	Guirlandes électriques pour arbres de Noël
94053000	01/01/1988	31/12/2021	Guirlandes électriques pour arbres de Noël
940530XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 940530, non spécifié par ailleurs
940531	01/01/2022	31/12/2500	Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël, conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
94053100	01/01/2022	31/12/2500	Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël, conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
940531XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940531, non spécifié par ailleurs
940539	01/01/2022	31/12/2500	Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël [à l’exclusion de celles conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
94053900	01/01/2022	31/12/2500	Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël [à l’exclusion de celles conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
940539XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940539, non spécifié par ailleurs
940540	01/01/1988	31/12/2021	Appareils d'éclairage électrique, n.d.a.
94054010	01/01/1988	31/12/2021	Projecteurs électriques (autres que pour véhicules aériens, véhicules automobiles ou cycles et autres que lampes de projecteur)
94054031	01/01/1988	31/12/2021	Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a.
94054035	01/01/1988	31/12/2021	Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a.
94054039	01/01/1988	31/12/2021	Appareils d'éclairage électrique en matières plastiques, n.d.a.
94054091	01/01/1988	31/12/2021	Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a.
94054095	01/01/1988	31/12/2021	Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a.
94054099	01/01/1988	31/12/2021	Appareils d'éclairage électrique autres qu'en matières plastiques, n.d.a.
940540XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 940540, non spécifié par ailleurs
940541	01/01/2022	31/12/2500	Luminaires et appareils d’éclairage photovoltaïques, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.
94054110	01/01/2022	31/12/2500	Projecteurs photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.
94054131	01/01/2022	31/12/2500	Luminaires et appareils d’éclairage photovoltaïques, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques, n.d.a.
94054139	01/01/2022	31/12/2500	Luminaires et appareils d’éclairage photovoltaïques, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), sans matières plastiques, n.d.a.
940541XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940541, non spécifié par ailleurs
940542	01/01/2022	31/12/2500	Luminaires et appareils d’éclairage, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.
94054210	01/01/2022	31/12/2500	Projecteurs, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.
94054231	01/01/2022	31/12/2500	Luminaires et appareils d’éclairage, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques, n.d.a.
94054239	01/01/2022	31/12/2500	Luminaires et appareils d’éclairage, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), sans matières plastiques, n.d.a.
940542XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940542, non spécifié par ailleurs
940549	01/01/2022	31/12/2500	Luminaires et appareils d’éclairage électrique, n.d.a.
94054910	01/01/2022	31/12/2500	Projecteurs électriques, n.d.a.
94054940	01/01/2022	31/12/2500	Luminaires et appareils d’éclairage électrique, en matières plastiques, n.d.a.
94054990	01/01/2022	31/12/2500	Luminaires et appareils d’éclairage électrique, sans matières plastiques, n.d.a.
940549XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940549, non spécifié par ailleurs
940550	01/01/1988	31/12/2500	Appareils d'éclairage non électriques, n.d.a.
94055000	01/01/1988	31/12/2500	Appareils d'éclairage non électriques, n.d.a.
940550XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940550, non spécifié par ailleurs
940560	01/01/1988	31/12/2021	Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure
94056010	01/01/1988	31/12/2005	Enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., en métaux communs ou en matières plastiques, pour aéronefs civils
94056020	01/01/2006	31/12/2021	Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en matières plastiques
94056080	01/01/2006	31/12/2021	Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en autres matières que plastiques
94056091	01/01/1988	31/12/2005	Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure, en matières plastiques (autres que pour aéronefs civils du n° 9405.60.10)
94056099	01/01/1988	31/12/2005	Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d'éclairage fixée à demeure (autres qu'en métaux communs et autres que pour les aéronefs civils du n° 9405.60.10)
940560XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 940560, non spécifié par ailleurs
940561	01/01/2022	31/12/2500	Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source lumineuse à diodes émettrices de lumière (LED) fixée à demeure
94056120	01/01/2022	31/12/2500	Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source lumineuse à diodes émettrices de lumière (LED) fixée à demeure, en matières plastiques
94056180	01/01/2022	31/12/2500	Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source lumineuse à diodes émettrices de lumière (LED) fixée à demeure, sans matières plastiques
940561XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940561, non spécifié par ailleurs
940569	01/01/2022	31/12/2500	Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure autre qu’à LED
94056920	01/01/2022	31/12/2500	Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure autre qu’à LED, en matières plastiques
94056980	01/01/2022	31/12/2500	Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure autre qu’à LED, sans matières plastiques
940569XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940569, non spécifié par ailleurs
940591	01/01/1988	31/12/2500	Parties en verres d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
94059110	01/01/2011	31/12/2500	Parties en verre pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'excl. des projecteurs)
94059111	01/01/1988	31/12/2010	Verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièces analogues de lustrerie, en verre
94059119	01/01/1988	31/12/2010	Diffuseurs, plafonniers, vasques, coupes, coupelles, abat-jour, globes, tulipes et articles simil. en verre pour l'équipement des appareils d'éclairage électrique (à l'excl. des lustres et projecteurs)
94059190	01/01/1988	31/12/2500	Parties en verre d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
940591XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940591, non spécifié par ailleurs
940592	01/01/1988	31/12/2500	Parties en matières plastiques d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
94059200	01/01/2006	31/12/2500	Parties en matières plastiques d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
94059210	01/01/1988	31/12/2005	Parties en matières plastiques des lustres et appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses et simil., pour aéronefs civils, n.d.a.
94059290	01/01/1988	31/12/2005	Parties en matières plastiques d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
940592XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940592, non spécifié par ailleurs
940599	01/01/1988	31/12/2500	Parties d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
94059900	01/01/2006	31/12/2021	Parties d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
94059900	01/01/2022	31/12/2500	Parties d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
94059910	01/01/1988	31/12/2005	Parties des lustres et appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses et simil., autres qu'en matières plastiques, pour aéronefs civils, n.d.a.
94059990	01/01/1988	31/12/2005	Parties d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses et simil., n.d.a.
940599XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940599, non spécifié par ailleurs
9405XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9405, non spécifié par ailleurs
9405XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9405, non spécifié par ailleurs
9406	01/01/1988	31/12/2500	Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées
940600	01/01/1988	31/12/2016	Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non encore montées
94060010	01/01/1988	31/12/2003	Constructions préfabriquées exclusivement ou principalement en bois, même incomplètes ou non encore montées
94060011	01/01/2004	31/12/2016	Résidences mobiles
94060020	01/01/2004	31/12/2016	Constructions préfabriquées exclusivement ou principalement en bois, même incomplètes ou non encore montées (à l'excl. des résidences mobiles)
94060030	01/01/1988	31/12/1993	Constructions préfabriquées exclusivement ou principalement en fer ou en acier, même incomplètes ou non encore montées
94060031	01/01/1994	31/12/2016	Serres préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier
94060038	01/01/2004	31/12/2016	Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier (à l'excl. des résidences mobiles et des serres)
94060039	01/01/1994	31/12/2003	Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier (à l'excl. des serres)
94060080	01/01/2004	31/12/2016	Constructions préfabriquées même incomplètes ou non encore montées (à l'excl. des résidences mobiles et autres qu'exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)
94060090	01/01/1988	31/12/2003	Constructions préfabriquées même incomplètes ou non encore montées (autres qu'exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)
940600XX	01/01/1988	31/12/2016	Commerce de la sous-position 940600, non spécifié par ailleurs
940610	01/01/2017	31/12/2500	Constructions préfabriquées, en bois, même incomplètes ou non assemblées
94061000	01/01/2017	31/12/2500	Constructions préfabriquées, en bois, même incomplètes ou non assemblées
940610XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940610, non spécifié par ailleurs
940620	01/01/2022	31/12/2500	Unités de construction modulaires, en acier
94062000	01/01/2022	31/12/2500	Unités de construction modulaires, en acier
940620XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940620, non spécifié par ailleurs
940690	01/01/2017	31/12/2500	Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion de celles en bois)
94069010	01/01/2017	31/12/2500	Résidences mobiles
94069031	01/01/2017	31/12/2500	Serres préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier
94069038	01/01/2017	31/12/2021	Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier (à l’exclusion des résidences mobiles et des serres)
94069038	01/01/2022	31/12/2500	Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier (à l’exclusion des résidences mobiles et des serres)
94069090	01/01/2017	31/12/2500	Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion des résidences mobiles et autres qu’exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)
940690XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 940690, non spécifié par ailleurs
9406XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9406, non spécifié par ailleurs
9406XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9406, non spécifié par ailleurs
94CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 94
94CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 94
94CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 94
94II	01/01/1988	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 94
94III0	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
94III0	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
94III0	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 94
94III000	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
94III000	01/01/2001	31/12/2005	Composants d'ensembles industriels du chapitre 94
94III000	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 94
94III1	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
94III100	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
94III2	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
94III200	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
94III3	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
94III3	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
94III300	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
94III300	01/01/2001	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
94III4	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
94III4	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
94III400	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
94III400	01/01/1997	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
94III5	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
94III500	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
94III6	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
94III600	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
94III7	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
94III700	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
94III8	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
94III8	01/01/2000	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
94III800	01/01/1988	31/12/1992	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
94III800	01/01/2000	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
94III9	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
94III900	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels du chapitre 94; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
94MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
94MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
94MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
94SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 94
94SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 94 et de la section CTCI 0
94SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 94 et du groupe CTCI 000
94SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 94 et de la section CTCI 8
94SSS811	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 94 et du groupe CTCI 811
94SSS813	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 94 et du groupe CTCI 813
94SSS821	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 94 et du groupe CTCI 821
94SSS872	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 94 et du groupe CTCI 872
94SSS894	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 94 et du groupe CTCI 894
94SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 94 et de la section CTCI 9
94SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 94 et de la section CTCI 9
94SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 94 et du groupe CTCI 999
94SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 94 et du groupe CTCI 999
94VV	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 94 importées pour le montage de véhicules automobiles
94VVV0	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 94 importées pour le montage de véhicules automobiles
94VVV000	01/01/1988	31/12/2004	Marchandises du chapitre 94 importées pour le montage de véhicules automobiles
94XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 94, non spécifié par ailleurs
94XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 94, non spécifié par ailleurs
94XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 94, non spécifié par ailleurs
95	01/01/1988	31/12/2500	"JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES"
9501	01/01/1988	31/12/2006	"Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, p.ex. tricycles, trottinettes, autos à pédales (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes); landaus et poussettes pour poupées"
950100	01/01/1988	31/12/2006	"Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, p.ex. tricycles, trottinettes, autos à pédales (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes); landaus et poussettes pour poupées"
95010010	01/01/1988	31/12/2006	Landaus et poussettes pour poupées
95010090	01/01/1988	31/12/2006	Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes)
950100XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 950100, non spécifié par ailleurs
9501XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 9501, non spécifié par ailleurs
9501XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 9501, non spécifié par ailleurs
9502	01/01/1988	31/12/2006	Poupées représentant uniquement l'être humain
950210	01/01/1988	31/12/2006	Poupées représentant uniquement l'être humain, habillées ou non
95021010	01/01/1988	31/12/2006	Poupées représentant uniquement l'être humain, en matière plastique, habillées ou non
95021090	01/01/1988	31/12/2006	Poupées représentant uniquement l'être humain (autres qu'en matières plastiques), habillées ou non
950210XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 950210, non spécifié par ailleurs
950291	01/01/1988	31/12/2006	Vêtements et leurs accessoires, chaussures et chapeaux, pour poupées représentant uniquement l'être humain
95029100	01/01/1988	31/12/2006	Vêtements et leurs accessoires, chaussures et chapeaux, pour poupées représentant uniquement l'être humain
950291XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 950291, non spécifié par ailleurs
950299	01/01/1988	31/12/2006	Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement l'être humain, n.d.a.
95029900	01/01/1988	31/12/2006	Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement l'être humain, n.d.a.
950299XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 950299, non spécifié par ailleurs
9502XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 9502, non spécifié par ailleurs
9502XXXX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la position 9502, non spécifié par ailleurs
9503	01/01/1988	31/12/2500	"Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre"
950300	01/01/2007	31/12/2500	"Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre"
95030010	01/01/2007	31/12/2500	Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ainsi que landaus et poussettes pour poupées (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes)
95030021	01/01/2007	31/12/2500	Poupées représentant uniquement l'être humain, habillées ou non
95030029	01/01/2007	31/12/2500	Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement l'être humain, n.d.a.
95030030	01/01/2007	31/12/2500	"Trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler"
95030035	01/01/2007	31/12/2500	Assortiments et jouets de construction (sauf modèles réduits à assembler), en matières plastiques
95030039	01/01/2007	31/12/2500	Assortiments et jouets de construction (sauf en matières plastiques et à l'excl. des modèles réduits à assembler)
95030041	01/01/2007	31/12/2500	Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, rembourrés
95030049	01/01/2007	31/12/2500	Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, non rembourrés
95030055	01/01/2007	31/12/2500	Instruments et appareils de musique-jouets
95030061	01/01/2007	31/12/2500	Puzzles en bois
95030069	01/01/2007	31/12/2500	Puzzles (autres qu'en bois)
95030070	01/01/2007	31/12/2500	Jouets présentés en assortiments ou en panoplies (sauf trains électriques, y.c. accessoires, sauf modèles réduits à assembler, cubes et jeux de construction et puzzles)
95030075	01/01/2007	31/12/2500	Jouets et modèles, à moteur, en matières plastiques (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)
95030079	01/01/2007	31/12/2500	Jouets et modèles, à moteur (autres qu'en matières plastiques) (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)
95030081	01/01/2007	31/12/2500	Armes-jouets
95030085	01/01/2007	31/12/2500	Modèles miniatures en métal, obtenus par moulage
95030087	01/01/2017	31/12/2500	Jouets éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
95030095	01/01/2007	31/12/2016	Jouets en matière plastique, n.d.a.
95030095	01/01/2017	31/12/2500	Jouets en matière plastique, n.d.a.
95030099	01/01/2007	31/12/2016	Jouets n.d.a.
95030099	01/01/2017	31/12/2500	Jouets n.d.a.
950300XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950300, non spécifié par ailleurs
950310	01/01/1988	31/12/2006	Modèles réduits de trains électriques, y.c. les rails, les signaux et autres accessoires
95031010	01/01/1988	31/12/2006	Modèles réduits de trains électriques, y.c. les rails, les signaux et autres accessoires
95031090	01/01/1988	31/12/2006	Trains électriques, y.c. les rails, les signaux et autres accessoires (autres que modèles réduits)
950310XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 950310, non spécifié par ailleurs
950320	01/01/1988	31/12/2006	Modèles réduits, animés ou non, à assembler (sauf trains électriques, y.c. les rails, signaux et autres accessoires)
95032010	01/01/1988	31/12/2006	Modèles réduits en matières plastiques, animés ou non, à assembler (sauf trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires)
95032090	01/01/1988	31/12/2006	Modèles réduits, animés ou non, à assembler (sauf trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires et autres qu'en matières plastiques)
950320XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 950320, non spécifié par ailleurs
950330	01/01/1988	31/12/2006	Assortiments et jouets de construction (sauf modèles réduits à assembler)
95033010	01/01/1988	31/12/2006	Assortiments et jouets de construction (sauf modèles réduits à assembler), en bois
95033030	01/01/1988	31/12/2006	Assortiments et jouets de construction (sauf modèles réduits à assembler), en matières plastiques
95033090	01/01/1988	31/12/2006	Assortiments et jouets de construction (sauf modèles réduits à assembler) (autres qu'en bois ou en matières plastiques)
950330XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 950330, non spécifié par ailleurs
950341	01/01/1988	31/12/2006	Jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines, rembourrés
95034100	01/01/1988	31/12/2006	Jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines, rembourrés
950341XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 950341, non spécifié par ailleurs
950349	01/01/1988	31/12/2006	Jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines, non-rembourrés
95034910	01/01/1988	31/12/2006	Jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines, en bois
95034930	01/01/1988	31/12/2006	Jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines, en matières plastiques non-rembourrés
95034990	01/01/1988	31/12/2006	Jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines (autres qu'en bois ou en matières plastiques, non-rembourrés)
950349XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 950349, non spécifié par ailleurs
950350	01/01/1988	31/12/2006	Instruments et appareils de musique-jouets
95035000	01/01/1988	31/12/2006	Instruments et appareils de musique-jouets
950350XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 950350, non spécifié par ailleurs
950360	01/01/1988	31/12/2006	Puzzles
95036010	01/01/1988	31/12/2006	Puzzles en bois
95036090	01/01/1988	31/12/2006	Puzzles (autres qu'en bois)
950360XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 950360, non spécifié par ailleurs
950370	01/01/1988	31/12/2006	Jouets présentés en assortiments ou en panoplies (sauf trains électriques, y.c. accessoires, sauf modèles réduits à assembler, cubes et jeux de construction et puzzles)
95037000	01/01/1988	31/12/2006	Jouets présentés en assortiments ou en panoplies (sauf trains électriques, y.c. accessoires, sauf modèles réduits à assembler, cubes et jeux de construction et puzzles)
950370XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 950370, non spécifié par ailleurs
950380	01/01/1988	31/12/2006	Jouets et modèles, à moteur (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines)
95038010	01/01/1988	31/12/2006	Jouets et modèles, à moteur, en matières plastiques (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines)
95038090	01/01/1988	31/12/2006	Jouets et modèles, à moteur (autres qu'en matières plastiques) (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines)
950380XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 950380, non spécifié par ailleurs
950390	01/01/1988	31/12/2006	Jouets, n.d.a.
95039010	01/01/1988	31/12/2006	Armes-jouets
95039031	01/01/1988	31/12/1994	Jouets en matières plastiques, n.c.a
95039032	01/01/1995	31/12/2006	Jouets, en matière plastique, sans mécanisme, n.d.a.
95039034	01/01/1995	31/12/2006	Jouets, en matière plastique, avec mécanisme, n.d.a.
95039035	01/01/1988	31/12/2006	Jouets en caoutchouc, n.d.a.
95039037	01/01/1988	31/12/2006	Jouets en matières textiles, n.d.a.
95039051	01/01/1988	31/12/2006	Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal
95039055	01/01/1988	31/12/2006	Jouets en métal, n.d.a.
95039099	01/01/1988	31/12/2006	Jouets n.d.a.
950390XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 950390, non spécifié par ailleurs
9503XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9503, non spécifié par ailleurs
9503XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9503, non spécifié par ailleurs
9504	01/01/1988	31/12/2500	Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings]
950410	01/01/1988	31/12/2011	Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision
95041000	01/01/1988	31/12/2006	Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision
95041000	01/01/2007	31/12/2011	Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision
950410XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 950410, non spécifié par ailleurs
950420	01/01/1988	31/12/2500	Billards de tout genre et leurs accessoires
95042000	01/01/2011	31/12/2500	Billards de tout genre et leurs accessoires
95042010	01/01/1988	31/12/2010	Billards
95042090	01/01/1988	31/12/2010	Accessoires de billards
950420XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950420, non spécifié par ailleurs
950430	01/01/1988	31/12/2500	Jeux avec écran, flippers et autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (à l'excl. des jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
95043000	01/01/1988	31/12/1988	Jeux (non repr. sous 9504.10-00 à 9504.20-90), fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, (sauf jeux de quilles automatiques -bowlings-)
95043010	01/01/1989	31/12/2500	Jeux avec écran, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement
95043020	01/01/2011	31/12/2500	Jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux avec écran et jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
95043030	01/01/1989	31/12/2010	Flippers fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement
95043050	01/01/1989	31/12/2010	Jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux avec écran, flipper et jeu de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
95043090	01/01/1989	31/12/2006	Parties de jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'un jeton ou d'autres articles simil. (sauf jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
95043090	01/01/2007	31/12/2500	Parties de jeux, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
950430XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950430, non spécifié par ailleurs
950440	01/01/1988	31/12/2500	Cartes à jouer
95044000	01/01/1988	31/12/2500	Cartes à jouer
950440XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950440, non spécifié par ailleurs
950450	01/01/2012	31/12/2500	Consoles et machines de jeux vidéo (sauf fonctionnant par tout moyen de paiement)
95045000	01/01/2012	31/12/2500	Consoles et machines de jeux vidéo (sauf fonctionnant par tout moyen de paiement)
950450XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950450, non spécifié par ailleurs
950490	01/01/1988	31/12/2500	Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo et des cartes à jouer)
95049010	01/01/1988	31/12/2500	Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société
95049080	01/01/2012	31/12/2500	Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition)
95049090	01/01/1988	31/12/2006	"Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (sauf jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'un jeton ou d'autres articles simil.; tables de billard; jeux vidéo utilisables avec un récepteur de télévision; cartes à jouer; circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société)"
95049090	01/01/2007	31/12/2011	"Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (sauf jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'un jeton ou d'autres articles simil.; tables de billard; jeux vidéo utilisables avec un récepteur de télévision; cartes à jouer; circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société)"
950490XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950490, non spécifié par ailleurs
9504XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9504, non spécifié par ailleurs
9504XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9504, non spécifié par ailleurs
9505	01/01/1988	31/12/2500	Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.
950510	01/01/1988	31/12/2500	Articles pour fêtes de Noël (sauf bougies et guirlandes électriques)
95051010	01/01/1988	31/12/2500	Articles pour fêtes de Noël, en verre (sauf guirlandes électriques)
95051090	01/01/1988	31/12/2500	Articles pour fêtes de Noël (autres qu'en verre), sauf guirlandes électriques, sapins naturels et supports pour arbres de Noël
950510XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950510, non spécifié par ailleurs
950590	01/01/1988	31/12/2500	Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.
95059000	01/01/1988	31/12/2500	Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.
950590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950590, non spécifié par ailleurs
9505XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9505, non spécifié par ailleurs
9505XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9505, non spécifié par ailleurs
9506	01/01/1988	31/12/2500	"Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires"
950611	01/01/1988	31/12/2500	Skis de neige
95061110	01/01/1988	31/12/2500	Skis de fond
95061120	01/01/1999	31/12/2000	Skis alpins, y.c. les monoskis
95061121	01/01/2001	31/12/2500	Monoskis et surfs des neiges
95061129	01/01/2001	31/12/2500	Skis alpins (à l'excl. des monoskis et surfs des neiges)
95061180	01/01/1999	31/12/2500	Skis de neige (à l'excl. des skis de fond et skis alpins)
95061190	01/01/1988	31/12/1998	Skis de saut et skis de neige
950611XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950611, non spécifié par ailleurs
950612	01/01/1988	31/12/2500	Fixations pour skis de neige
95061200	01/01/1988	31/12/2500	Fixations pour skis de neige
950612XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950612, non spécifié par ailleurs
950619	01/01/1988	31/12/2500	Matériel pour la pratique du ski de neige (à l'excl. des skis et des fixations pour skis)
95061900	01/01/1995	31/12/2500	Matériel pour la pratique du ski de neige (à l'excl. des skis et des fixations pour skis)
95061910	01/01/1988	31/12/1994	Cannes de skis
95061990	01/01/1988	31/12/1994	Matériel pour la pratique du ski de neige, (sauf skis, fixations et cannes)
950619XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950619, non spécifié par ailleurs
950621	01/01/1988	31/12/2500	Planches à voile
95062100	01/01/1988	31/12/2500	Planches à voile
950621XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950621, non spécifié par ailleurs
950629	01/01/1988	31/12/2500	Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques (à l'excl. des planches à voile)
95062900	01/01/1995	31/12/2500	Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques (à l'excl. des planches à voile)
95062910	01/01/1988	31/12/1994	Skis nautiques
95062990	01/01/1988	31/12/1994	Aquaplanes et autres matériel pour les sports nautiques, (sauf planches à voile et skis nautiques)
950629XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950629, non spécifié par ailleurs
950631	01/01/1988	31/12/2500	Clubs de golf complets
95063100	01/01/1988	31/12/2500	Clubs de golf complets
950631XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950631, non spécifié par ailleurs
950632	01/01/1988	31/12/2500	Balles de golf
95063200	01/01/1988	31/12/2500	Balles de golf
950632XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950632, non spécifié par ailleurs
950639	01/01/1988	31/12/2500	Matériel de golf (sauf clubs et balles de golf)
95063910	01/01/1988	31/12/2500	Parties et pièces détachées de clubs de golf
95063990	01/01/1988	31/12/2500	Matériel de golf (sauf balles et clubs de golf et leurs parties)
950639XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950639, non spécifié par ailleurs
950640	01/01/1988	31/12/2500	Articles et matériel pour le tennis de table
95064000	01/01/2011	31/12/2500	Articles et matériel pour le tennis de table
95064010	01/01/1988	31/12/2010	Raquettes, balles et filets pour le tennis de table
95064090	01/01/1988	31/12/2010	Matériel pour le tennis de table (sauf raquettes, balles et filets)
950640XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950640, non spécifié par ailleurs
950651	01/01/1988	31/12/2500	Raquettes de tennis, cordées ou non (sauf raquettes de tennis de table)
95065100	01/01/1988	31/12/2500	Raquettes de tennis, cordées ou non (sauf raquettes de tennis de table)
950651XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950651, non spécifié par ailleurs
950659	01/01/1988	31/12/2500	Raquettes de badminton ou simil., même non cordées (à l'excl. des raquettes de tennis et de tennis de table)
95065900	01/01/1995	31/12/2500	Raquettes de badminton ou simil., même non cordées (à l'excl. des raquettes de tennis et de tennis de table)
95065910	01/01/1988	31/12/1994	Raquettes de badminton, cordées ou non
95065990	01/01/1988	31/12/1994	Raquettes de squash ou similaires, cordées ou non (sauf raquettes de tennis, de tennis de table et de badminton
950659XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950659, non spécifié par ailleurs
950661	01/01/1988	31/12/2500	Balles de tennis (à l'excl. des balles de tennis de table)
95066100	01/01/1988	31/12/2500	Balles de tennis (à l'excl. des balles de tennis de table)
950661XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950661, non spécifié par ailleurs
950662	01/01/1988	31/12/2500	Ballons et balles gonflables
95066200	01/01/2011	31/12/2500	Ballons et balles gonflables
95066210	01/01/1988	31/12/2010	Ballons et balles gonflables, en cuir
95066290	01/01/1988	31/12/2010	Ballons et balles gonflables (autres qu'en cuir)
950662XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950662, non spécifié par ailleurs
950669	01/01/1988	31/12/2500	Ballons et balles (autres que gonflables et autres que balles de golf ou de tennis de table)
95066910	01/01/1988	31/12/2500	Balles de cricket et de polo
95066990	01/01/1988	31/12/2500	Ballons et balles (autres que gonflables, autres que de tennis, de cricket, de polo, de golf ou de tennis de table)
950669XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950669, non spécifié par ailleurs
950670	01/01/1988	31/12/2500	Patins à glace et patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins
95067010	01/01/1988	31/12/2500	Patins à glace, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace
95067030	01/01/1988	31/12/2500	Patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à roulettes
95067090	01/01/1988	31/12/2500	Parties et accessoires de patins à glace et de patins à roulettes, n.d.a.
950670XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950670, non spécifié par ailleurs
950691	01/01/1988	31/12/2500	Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
95069100	01/01/1988	31/12/2000	"Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires"
95069110	01/01/2001	31/12/2500	Appareils d'exercices à système d'effort modulable
95069190	01/01/2001	31/12/2500	Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme (à l'excl. des appareils d'exercices à système d'effort modulable)
950691XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950691, non spécifié par ailleurs
950699	01/01/1988	31/12/2500	"Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires"
95069910	01/01/1988	31/12/2500	Articles de cricket et de polo (autres que les balles)
95069990	01/01/1988	31/12/2500	"Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires"
950699XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950699, non spécifié par ailleurs
9506XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9506, non spécifié par ailleurs
9506XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9506, non spécifié par ailleurs
9507	01/01/1988	31/12/2500	"Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres (autres que ceux des n° 9208 ou 9705) et articles de chasse simil."
950710	01/01/1988	31/12/2500	Cannes à pêche
95071000	01/01/1988	31/12/2500	Cannes à pêche
950710XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950710, non spécifié par ailleurs
950720	01/01/1988	31/12/2500	Hameçons, avec empile ou non
95072010	01/01/1988	31/12/2500	Hameçons avec empile ou non (non montés)
95072090	01/01/1988	31/12/2500	Hameçons avec empile ou non, montés
950720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950720, non spécifié par ailleurs
950730	01/01/1988	31/12/2500	Moulinets pour la pêche
95073000	01/01/1988	31/12/2500	Moulinets pour la pêche
950730XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950730, non spécifié par ailleurs
950790	01/01/1988	31/12/2500	"Articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705)"
95079000	01/01/1988	31/12/2500	"Articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705)"
950790XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950790, non spécifié par ailleurs
9507XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9507, non spécifié par ailleurs
9507XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9507, non spécifié par ailleurs
9508	01/01/1988	31/12/2001	"Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques, ménageries et théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)"
9508	01/01/2002	31/12/2500	"Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)"
950800	01/01/1988	31/12/2001	"Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques, ménageries et théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)"
95080000	01/01/1988	31/12/2001	"Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques, ménageries et théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)"
950800XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 950800, non spécifié par ailleurs
950810	01/01/2002	31/12/2500	Cirques ambulants et ménageries ambulantes
95081000	01/01/2002	31/12/2500	Cirques ambulants et ménageries ambulantes
950810XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950810, non spécifié par ailleurs
950821	01/01/2022	31/12/2500	Montagnes russes
95082100	01/01/2022	31/12/2500	Montagnes russes
950821XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950821, non spécifié par ailleurs
950822	01/01/2022	31/12/2500	Carrousels, balançoires et manèges
95082200	01/01/2022	31/12/2500	Carrousels, balançoires et manèges
950822XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950822, non spécifié par ailleurs
950823	01/01/2022	31/12/2500	Autos tamponneuses
95082300	01/01/2022	31/12/2500	Autos tamponneuses
950823XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950823, non spécifié par ailleurs
950824	01/01/2022	31/12/2500	Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques
95082400	01/01/2022	31/12/2500	Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques
950824XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950824, non spécifié par ailleurs
950825	01/01/2022	31/12/2500	Manèges aquatiques
95082500	01/01/2022	31/12/2500	Manèges aquatiques
950825XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950825, non spécifié par ailleurs
950826	01/01/2022	31/12/2500	Attractions de parcs aquatiques
95082600	01/01/2022	31/12/2500	Attractions de parcs aquatiques
950826XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950826, non spécifié par ailleurs
950829	01/01/2022	31/12/2500	Manèges pour parcs de loisirs (sauf montagnes russes, carrousels, balançoires, manèges, autos tamponneuses, simulateurs de mouvements, cinémas dynamiques et manèges aquatiques)
95082900	01/01/2022	31/12/2500	Manèges pour parcs de loisirs (sauf montagnes russes, carrousels, balançoires, manèges, autos tamponneuses, simulateurs de mouvements, cinémas dynamiques et manèges aquatiques)
950829XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950829, non spécifié par ailleurs
950830	01/01/2022	31/12/2500	Attractions foraines
95083000	01/01/2022	31/12/2500	Attractions foraines
950830XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950830, non spécifié par ailleurs
950840	01/01/2022	31/12/2500	Théâtres ambulants
95084000	01/01/2022	31/12/2500	Théâtres ambulants
950840XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 950840, non spécifié par ailleurs
950890	01/01/2002	31/12/2021	"Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théâtres ambulants (sauf cirques ambulants et ménageries ambulantes, installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)"
95089000	01/01/2002	31/12/2021	"Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théâtres ambulants (sauf cirques ambulants et ménageries ambulantes, installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)"
950890XX	01/01/2002	31/12/2021	Commerce de la sous-position 950890, non spécifié par ailleurs
9508XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 9508, non spécifié par ailleurs
9508XX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 9508, non spécifié par ailleurs
9508XXXX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la position 9508, non spécifié par ailleurs
9508XXXX	01/01/2002	31/12/2500	Commerce de la position 9508, non spécifié par ailleurs
95CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 95
95CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 95
95CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 95
95II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 95
95III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 95
95III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 95
95MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
95MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
95MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
95PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 95 transportées par poste
95PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 95 transportées par poste
95PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 95 transportées par poste
95SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 95
95SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 95 et de la section CTCI 8
95SSS894	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 95 et du groupe CTCI 894
95SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 95 et de la section CTCI 9
95SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 95 et de la section CTCI 9
95SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 95 et du groupe CTCI 999
95SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 95 et du groupe CTCI 999
95XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 95, non spécifié par ailleurs
95XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 95, non spécifié par ailleurs
95XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 95, non spécifié par ailleurs
96	01/01/1988	31/12/2500	OUVRAGES DIVERS
9601	01/01/1988	31/12/2500	Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières, y.c. les ouvrages obtenus par moulage, n.d.a.
960110	01/01/1988	31/12/2500	Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire, n.d.a.
96011000	01/01/1988	31/12/2500	Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire, n.d.a.
960110XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960110, non spécifié par ailleurs
960190	01/01/1988	31/12/2500	Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.
96019000	01/01/2011	31/12/2500	Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.
96019010	01/01/1988	31/12/2010	Corail naturel ou reconstitué, travaillé, et ouvrages en ces matières, n.d.a.
96019090	01/01/1988	31/12/2010	Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire et corail), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.
960190XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960190, non spécifié par ailleurs
9601XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9601, non spécifié par ailleurs
9601XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9601, non spécifié par ailleurs
9602	01/01/1988	31/12/2500	"Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, n.d.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non durcie, travaillée et ouvrages en cette matière"
960200	01/01/1988	31/12/2500	"Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, n.d.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non durcie, travaillée et ouvrages en cette matière"
96020000	01/01/1988	31/12/2500	"Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, n.d.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non durcie, travaillée et ouvrages en cette matière"
960200XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960200, non spécifié par ailleurs
9602XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9602, non spécifié par ailleurs
9602XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9602, non spécifié par ailleurs
9603	01/01/1988	31/12/2500	"Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur), pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues"
960310	01/01/1988	31/12/2500	Balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées
96031000	01/01/1988	31/12/2500	Balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées
960310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960310, non spécifié par ailleurs
960321	01/01/1988	31/12/2500	Brosses à dents, y.c. brosses à prothèses dentaires
96032100	01/01/1988	31/12/2500	Brosses à dents, y.c. brosses à prothèses dentaires
960321XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960321, non spécifié par ailleurs
960329	01/01/1988	31/12/2500	Brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, sauf brosses à dents
96032910	01/01/1988	31/12/2000	Brosses et pinceaux à barbe
96032930	01/01/1988	31/12/2500	Brosses à cheveux
96032980	01/01/2001	31/12/2500	Brosses et pinceaux à barbe, brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dents, brosses à prothèses dentaires et brosses à cheveux)
96032990	01/01/1988	31/12/2000	Brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dent, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux)
960329XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960329, non spécifié par ailleurs
960330	01/01/1988	31/12/2500	Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux simil. pour l'application des produits cosmétiques
96033010	01/01/1988	31/12/2500	Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
96033090	01/01/1988	31/12/2500	Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
960330XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960330, non spécifié par ailleurs
960340	01/01/1988	31/12/2500	"Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil., sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 960330; tampons et rouleaux à peindre"
96034010	01/01/1988	31/12/2500	Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil. (sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 960330)
96034090	01/01/1988	31/12/2500	Tampons et rouleaux à peindre
960340XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960340, non spécifié par ailleurs
960350	01/01/1988	31/12/2500	Brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
96035000	01/01/1988	31/12/2500	Brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
960350XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960350, non spécifié par ailleurs
960390	01/01/1988	31/12/2500	Articles de brosserie (sauf du n° 960310 à 960350), p.ex. têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
96039010	01/01/1988	31/12/2500	Balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur)
96039091	01/01/1988	31/12/2500	"Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y.c. les brosses à vêtements et à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux (sauf brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules et balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées)"
96039099	01/01/1988	31/12/2500	"Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a."
960390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960390, non spécifié par ailleurs
9603XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9603, non spécifié par ailleurs
9603XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9603, non spécifié par ailleurs
9604	01/01/1988	31/12/2500	Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires)
960400	01/01/1988	31/12/2500	Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires)
96040000	01/01/1988	31/12/2500	Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires)
960400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960400, non spécifié par ailleurs
9604XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9604, non spécifié par ailleurs
9604XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9604, non spécifié par ailleurs
9605	01/01/1988	31/12/2500	Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure)
960500	01/01/1988	31/12/2500	Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure)
96050000	01/01/1988	31/12/2500	Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure)
960500XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960500, non spécifié par ailleurs
9605XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9605, non spécifié par ailleurs
9605XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9605, non spécifié par ailleurs
9606	01/01/1988	31/12/2500	"Boutons (sauf boutons de manchette) et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons"
960610	01/01/1988	31/12/2500	Boutons-pression et leurs parties
96061000	01/01/1988	31/12/2500	Boutons-pression et leurs parties
960610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960610, non spécifié par ailleurs
960621	01/01/1988	31/12/2500	Boutons en matières plastiques (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)
96062100	01/01/1988	31/12/2500	Boutons en matières plastiques (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)
960621XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960621, non spécifié par ailleurs
960622	01/01/1988	31/12/2500	Boutons en métaux communs (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)
96062200	01/01/1988	31/12/2500	Boutons en métaux communs (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)
960622XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960622, non spécifié par ailleurs
960629	01/01/1988	31/12/2500	Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette)
96062900	01/01/1988	31/12/2500	Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette)
960629XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960629, non spécifié par ailleurs
960630	01/01/1988	31/12/2500	"Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons"
96063000	01/01/1988	31/12/2500	"Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons"
960630XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960630, non spécifié par ailleurs
9606XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9606, non spécifié par ailleurs
9606XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9606, non spécifié par ailleurs
9607	01/01/1988	31/12/2500	Fermetures à glissière et leurs parties
960711	01/01/1988	31/12/2500	Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs
96071100	01/01/1988	31/12/2500	Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs
960711XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960711, non spécifié par ailleurs
960719	01/01/1988	31/12/2500	Fermetures à glissière sans agrafes et autres qu'en métaux communs
96071900	01/01/1988	31/12/2500	Fermetures à glissière sans agrafes et autres qu'en métaux communs
960719XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960719, non spécifié par ailleurs
960720	01/01/1988	31/12/2500	Parties de fermetures à glissière
96072010	01/01/1995	31/12/2500	Parties de fermetures à glissière, en métaux communs
96072011	01/01/1988	31/12/1994	Rubans munis d'agrafes en métaux communs
96072019	01/01/1988	31/12/1994	Parties de fermetures à glissière en métaux communs, (sauf rubans munis d'agrafes
96072090	01/01/1995	31/12/2500	Parties de fermetures à glissière (à l'excl. des articles en métaux communs)
96072091	01/01/1988	31/12/1994	Rubans de fermetures à glissière, munis d'agrafes (autres qu'en métaux communs)
96072099	01/01/1988	31/12/1994	Parties de fermetures à glissière (autres qu'en métaux communs et autres que rubans)
960720XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960720, non spécifié par ailleurs
9607XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9607, non spécifié par ailleurs
9607XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9607, non spécifié par ailleurs
9608	01/01/1988	31/12/2500	"Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles simil.; parties, y.c. les capuchons et les agrafes de ces articles (à l'excl. de celles du n° 9609)"
960810	01/01/1988	31/12/2500	Stylos et crayons à bille
96081010	01/01/1988	31/12/2500	Stylos et crayons à bille, à encre liquide
96081030	01/01/1988	31/12/2010	Stylos et crayons à bille avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (autres qu'à encre liquide)
96081091	01/01/1988	31/12/2010	Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'avec corps ou capuchon en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux et autres qu'à encre liquide)
96081092	01/01/2011	31/12/2500	Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'à encre liquide)
96081099	01/01/1988	31/12/2010	Stylos et crayons à bille à cartouche non-remplaçable (autres qu'à encre liquide)
96081099	01/01/2011	31/12/2500	Stylos et crayons à bille à cartouche non remplaçable (autres qu'à encre liquide)
960810XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960810, non spécifié par ailleurs
960820	01/01/1988	31/12/2500	Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
96082000	01/01/1988	31/12/2500	Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
960820XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960820, non spécifié par ailleurs
960830	01/01/2012	31/12/2500	Stylos à plume et autres stylos
96083000	01/01/2012	31/12/2500	Stylos à plume et autres stylos
960830XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960830, non spécifié par ailleurs
960831	01/01/1988	31/12/2011	Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à l'encre de Chine
96083100	01/01/1988	31/12/2011	Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à l'encre de Chine
960831XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 960831, non spécifié par ailleurs
960839	01/01/1988	31/12/2011	Stylos à plume et autres stylos (autres qu'à dessiner à l'encre de Chine)
96083910	01/01/1988	31/12/2011	Stylos à plume et autres stylos, avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (autres qu'à dessiner à l'encre de Chine)
96083990	01/01/1988	31/12/2011	Stylos à plume et autres stylos (autre qu'avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux et autres qu'à dessiner à l'encre de Chine)
960839XX	01/01/1988	31/12/2011	Commerce de la sous-position 960839, non spécifié par ailleurs
960840	01/01/1988	31/12/2500	Porte-mine
96084000	01/01/1988	31/12/2500	Porte-mine
960840XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960840, non spécifié par ailleurs
960850	01/01/1988	31/12/2500	Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des produits suivants : stylos et crayons à billes, stylos et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre, porte-plume et porte-mine
96085000	01/01/1988	31/12/2500	Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des produits suivants : stylos et crayons à billes, stylos et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre, porte-plume et porte-mine
960850XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960850, non spécifié par ailleurs
960860	01/01/1988	31/12/2500	Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
96086000	01/01/2012	31/12/2500	Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
96086010	01/01/1988	31/12/2011	Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe, à encre liquide
96086090	01/01/1988	31/12/2011	Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe (autres qu'à encre liquide)
960860XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960860, non spécifié par ailleurs
960891	01/01/1988	31/12/2500	Plumes à écrire et becs pour plumes
96089100	01/01/1988	31/12/2500	Plumes à écrire et becs pour plumes
960891XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960891, non spécifié par ailleurs
960899	01/01/1988	31/12/2500	"Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos et porte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles simil., stylets pour duplicateurs"
96089900	01/01/2011	31/12/2500	"Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos et porte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles simil., stylets pour duplicateurs"
96089910	01/01/1988	31/12/2003	Porte-plume, porte-crayon et simil.
96089920	01/01/2004	31/12/2010	"Parties des stylos et crayons à bille, des stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, des stylos et porte-mine, en métaux, n.d.a.; stylets pour duplicateurs, porte-plume, porte-crayon et simil., en métaux"
96089930	01/01/1988	31/12/1996	Cartouches de rechange pour stylographes et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre
96089980	01/01/2004	31/12/2010	"Parties des stylos et crayons à bille, des stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, des stylos et porte-mine, en matières non-métalliques, n.d.a.; stylets pour duplicateurs, porte-plume, porte-crayon et simil., en matières non-métalliques"
96089991	01/01/1988	31/12/1996	"Parties d'articles des stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos et porte-mine, en métaux, n.c.a; stylets pour duplicateurs en métaux"
96089992	01/01/1997	31/12/2003	"Parties des stylos et crayons à bille, des stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, des stylos et porte-mine, en métaux, n.d.a.; stylets pour duplicateurs en métaux"
96089998	01/01/1997	31/12/2003	"Parties des stylos et crayons à bille, des stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, des stylos et porte-mine, en matières non-métalliques, n.d.a.; stylets pour duplicateurs en matières non-métalliques"
96089999	01/01/1988	31/12/1996	"Parties d'articles des stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos et porte-mine, en des matières autres que les métaux, n.c.a"
960899XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960899, non spécifié par ailleurs
9608XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9608, non spécifié par ailleurs
9608XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9608, non spécifié par ailleurs
9609	01/01/1988	31/12/2500	Crayons (autres que les crayons du n° 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
960910	01/01/1988	31/12/2500	Crayons à gaine
96091010	01/01/1988	31/12/2500	Crayons à gaine avec mine de graphite
96091090	01/01/1988	31/12/2500	Crayons à gaine (autres qu'avec mine de graphite)
960910XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960910, non spécifié par ailleurs
960920	01/01/1988	31/12/2500	Mines pour crayons ou porte-mine
96092000	01/01/1988	31/12/2500	Mines pour crayons ou porte-mine
960920XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960920, non spécifié par ailleurs
960990	01/01/1988	31/12/2500	Crayons (sauf crayons à gaine), pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
96099010	01/01/1988	31/12/2500	Pastels et fusains
96099090	01/01/1988	31/12/2500	Crayons (sauf crayons à gaine), craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
960990XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 960990, non spécifié par ailleurs
9609XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9609, non spécifié par ailleurs
9609XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9609, non spécifié par ailleurs
9610	01/01/1988	31/12/2500	Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
961000	01/01/1988	31/12/2500	Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
96100000	01/01/1988	31/12/2500	Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
961000XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961000, non spécifié par ailleurs
9610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9610, non spécifié par ailleurs
9610XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9610, non spécifié par ailleurs
9611	01/01/1988	31/12/2500	"Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles simil., y.c. les appareils pour l'impression d'étiquettes, à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main"
961100	01/01/1988	31/12/2500	"Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles simil., y.c. les appareils pour l'impression d'étiquettes, à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main"
96110000	01/01/1988	31/12/2500	"Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles simil., y.c. les appareils pour l'impression d'étiquettes, à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main"
961100XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961100, non spécifié par ailleurs
9611XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9611, non spécifié par ailleurs
9611XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9611, non spécifié par ailleurs
9612	01/01/1988	31/12/2500	"Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte"
961210	01/01/1988	31/12/2500	Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches
96121010	01/01/1988	31/12/2500	Rubans encreurs en matières plastiques pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en matières plastiques (autres qu'en matières textiles)
96121020	01/01/1995	31/12/2500	Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur < 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines
96121080	01/01/1995	31/12/2500	Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en papier ou tissés en matières textiles (à l'excl. des rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles du nº 9612 10 20)
96121090	01/01/1988	31/12/1994	Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encres ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montes sur bobines ou en cartouches, en matières tissées ou en papier
961210XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961210, non spécifié par ailleurs
961220	01/01/1988	31/12/2500	Tampons encreurs, même imprégnés, avec ou sans boîte
96122000	01/01/1988	31/12/2500	Tampons encreurs, même imprégnés, avec ou sans boîte
961220XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961220, non spécifié par ailleurs
9612XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9612, non spécifié par ailleurs
9612XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9612, non spécifié par ailleurs
9613	01/01/1988	31/12/2500	Briquets et allumeurs (à l'excl. des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs), même mécaniques ou électriques, et leurs parties (autres que les pierres et les mèches), n.d.a.
961310	01/01/1988	31/12/2500	Briquets de poche, à gaz (non rechargeables)
96131000	01/01/1988	31/12/2500	Briquets de poche, à gaz (non rechargeables)
961310XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961310, non spécifié par ailleurs
961320	01/01/1988	31/12/2500	Briquets de poche, à gaz, rechargeables
96132000	01/01/2011	31/12/2500	Briquets de poche, à gaz, rechargeables
96132010	01/01/1988	31/12/2010	Briquets de poche, à gaz, rechargeables, avec système d'allumage électrique
96132090	01/01/1988	31/12/2010	Briquets de poche, à gaz, rechargeables, avec système d'allumage mécanique
961320XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961320, non spécifié par ailleurs
961330	01/01/1988	31/12/2001	Briquets de table
96133000	01/01/1988	31/12/2001	Briquets de table
961330XX	01/01/1988	31/12/2001	Commerce de la sous-position 961330, non spécifié par ailleurs
961380	01/01/1988	31/12/2500	Briquets et allumeurs (à l'excl. des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs)
96138000	01/01/1988	31/12/2001	Briquets et allumeurs (à l'excl. des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs)
96138000	01/01/2002	31/12/2500	Briquets et allumeurs (à l'excl. des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs)
961380XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961380, non spécifié par ailleurs
961390	01/01/1988	31/12/2500	Parties de briquets et allumeurs, n.d.a.
96139000	01/01/1988	31/12/2500	Parties de briquets et allumeurs, n.d.a.
961390XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961390, non spécifié par ailleurs
9613XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9613, non spécifié par ailleurs
9613XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9613, non spécifié par ailleurs
9614	01/01/1988	31/12/2500	Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
961400	01/01/2007	31/12/2500	Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
96140010	01/01/2007	31/12/2500	Ebauchons de pipes, en bois ou en racine
96140090	01/01/2007	31/12/2500	Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties (à l'excl. des ébauchons de pipes en bois)
961400XX	01/01/2007	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961400, non spécifié par ailleurs
961410	01/01/1988	31/12/1995	Ebauchons de pipes, en bois ou en racine
96141000	01/01/1988	31/12/1995	Ebauchons de pipes, en bois ou en racine
961410XX	01/01/1988	31/12/1995	Commerce de la sous-position 961410, non spécifié par ailleurs
961420	01/01/1988	31/12/2006	Pipes et têtes de pipes
96142010	01/01/1988	31/12/1995	Pipes et têtes de pipes, en bois ou en racines (à l'exclusion des ébauchons de pipes)
96142020	01/01/1996	31/12/2006	Ebauchons de pipes, en bois ou en racine
96142080	01/01/1996	31/12/2006	Pipes et têtes de pipe (à l'excl. des ébauchons de pipes en bois)
96142090	01/01/1988	31/12/1995	Pipes et têtes de pipes, en matières autres que bois ou racines
961420XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 961420, non spécifié par ailleurs
961490	01/01/1988	31/12/2006	"Parties de pipes n.d.a.; fume-cigare et fume-cigarette et leurs parties, n.d.a."
96149000	01/01/1988	31/12/2006	"Parties de pipes n.d.a.; fume-cigare et fume-cigarette et leurs parties, n.d.a."
961490XX	01/01/1988	31/12/2006	Commerce de la sous-position 961490, non spécifié par ailleurs
9614XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9614, non spécifié par ailleurs
9614XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9614, non spécifié par ailleurs
9615	01/01/1988	31/12/2500	"Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil.; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles simil. pour la coiffure (autres qu'appareils électriques chauffants) et leurs parties, n.d.a."
961511	01/01/1988	31/12/2500	Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en caoutchouc durci ou en matières plastiques
96151100	01/01/1988	31/12/2500	Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en caoutchouc durci ou en matières plastiques
961511XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961511, non spécifié par ailleurs
961519	01/01/1988	31/12/2500	Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en autres matières qu'en caoutchouc ou en matières plastiques
96151900	01/01/1988	31/12/2500	Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en autres matières qu'en caoutchouc ou en matières plastiques
961519XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961519, non spécifié par ailleurs
961590	01/01/1988	31/12/2500	"Epingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du n° 8516); parties"
96159000	01/01/1988	31/12/2500	"Epingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du n° 8516); parties"
961590XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961590, non spécifié par ailleurs
9615XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9615, non spécifié par ailleurs
9615XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9615, non spécifié par ailleurs
9616	01/01/1988	31/12/2500	"Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette"
961610	01/01/1988	31/12/2500	Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
96161010	01/01/1988	31/12/2500	Vaporisateurs de toilette
96161090	01/01/1988	31/12/2500	Montures et têtes de montures de vaporisateurs de toilette
961610XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961610, non spécifié par ailleurs
961620	01/01/1988	31/12/2500	Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
96162000	01/01/1988	31/12/2500	Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
961620XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961620, non spécifié par ailleurs
9616XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9616, non spécifié par ailleurs
9616XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9616, non spécifié par ailleurs
9617	01/01/1988	31/12/2500	Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'excl. des ampoules en verre)
961700	01/01/1988	31/12/2500	Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'excl. des ampoules en verre)
96170000	01/01/2011	31/12/2500	Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'excl. des ampoules en verre)
96170011	01/01/1988	31/12/2010	Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, d'une capacité <= 0,75 l
96170019	01/01/1988	31/12/2010	Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, d'une capacité > 0,75 l
96170090	01/01/1988	31/12/2010	Parties de récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide (à l'excl. des ampoules en verre)
961700XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961700, non spécifié par ailleurs
9617XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9617, non spécifié par ailleurs
9617XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9617, non spécifié par ailleurs
9618	01/01/1988	31/12/2500	"Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)"
961800	01/01/1988	31/12/2500	"Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)"
96180000	01/01/1988	31/12/2500	"Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)"
961800XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961800, non spécifié par ailleurs
9618XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9618, non spécifié par ailleurs
9618XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9618, non spécifié par ailleurs
9619	01/01/2012	31/12/2500	Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières
961900	01/01/2012	31/12/2500	Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières
96190011	01/01/2012	31/12/2013	Serviettes hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
96190013	01/01/2012	31/12/2013	Tampons hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
96190019	01/01/2012	31/12/2013	Articles hygiéniques pour femmes, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l’excl. des serviettes et tampons hygiéniques)
96190021	01/01/2012	31/12/2013	Couches et langes pour bébés, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
96190029	01/01/2012	31/12/2013	Articles hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, par exemple, articles pour l’incontinence (à l’excl. des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches et langes pour bébés)
96190030	01/01/2014	31/12/2500	Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles
96190031	01/01/2012	31/12/2013	Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles synthétiques ou artificielles
96190039	01/01/2012	31/12/2013	Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles végétales
96190040	01/01/2014	31/12/2500	Serviettes, tampons hygiéniques et articles simil., de matières textiles (sauf en ouates)
96190041	01/01/2012	31/12/2013	Serviettes, tampons hygiéniques et articles hygiéniques simil., en bonneterie, de matières textiles (sauf en ouates)
96190049	01/01/2012	31/12/2013	Serviettes, tampons hygiéniques et articles simil., de matières textiles (sauf en ouates et en bonneterie)
96190050	01/01/2014	31/12/2500	Couches et langes pour bébés et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates)
96190051	01/01/2012	31/12/2013	Couches et langes pour bébés et articles simil., en bonneterie, de matériaux textiles (sauf en ouates)
96190059	01/01/2012	31/12/2013	Couches et langes pour bébés et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates et en bonneterie)
96190071	01/01/2014	31/12/2500	Serviettes hygiéniques (sauf en matières textiles)
96190075	01/01/2014	31/12/2500	Tampons hygiéniques (sauf en matières textiles)
96190079	01/01/2014	31/12/2500	Articles hygiéniques pour femmes (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques)
96190081	01/01/2014	31/12/2500	Couches et langes pour bébés (sauf en matières textiles)
96190089	01/01/2014	31/12/2500	Articles hygiéniques, p. ex. articles pour l’incontinence (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches et langes pour bébés)
96190090	01/01/2012	31/12/2013	Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires (sauf en pâte à papier, papier, cellulose ou matières textiles)
961900XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la sous-position 961900, non spécifié par ailleurs
9619XX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la position 9619, non spécifié par ailleurs
9619XXXX	01/01/2012	31/12/2500	Commerce de la position 9619, non spécifié par ailleurs
9620	01/01/2017	31/12/2500	Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
962000	01/01/2017	31/12/2500	Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
96200010	01/01/2017	31/12/2500	Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90
96200091	01/01/2017	31/12/2500	Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires en matières plastiques ou en aluminium (à l’exclusion de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)
96200099	01/01/2017	31/12/2500	Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires (à l’exclusion de ceux en matières plastiques ou en aluminium, de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)
962000XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 962000, non spécifié par ailleurs
9620XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la position 9620, non spécifié par ailleurs
9620XXXX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la position 9620, non spécifié par ailleurs
96CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 96
96CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 96
96CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 96
96II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 96
96III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 96
96III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 96
96MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
96MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
96MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
96PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 96 transportées par poste
96PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 96 transportées par poste
96PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises du chapitre 96 transportées par poste
96SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 96
96SSS0	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 96 et de la section CTCI 0
96SSS000	01/01/1997	31/12/2001	Commerce confidentiel du chapitre 96 et du groupe CTCI 000
96SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 96 et de la section CTCI 8
96SSS831	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 96 et du groupe CTCI 831
96SSS895	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 96 et du groupe CTCI 895
96SSS899	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 96 et du groupe CTCI 899
96SSS9	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 96 et de la section CTCI 9
96SSS9	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 96 et de la section CTCI 9
96SSS999	01/01/1988	31/12/1996	Commerce confidentiel du chapitre 96 et du groupe CTCI 999
96SSS999	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 96 et du groupe CTCI 999
96XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 96, non spécifié par ailleurs
96XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 96, non spécifié par ailleurs
96XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 96, non spécifié par ailleurs
97	01/01/1988	31/12/2500	OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE
9701	01/01/1988	31/12/2500	"Tableaux, p.ex. peintures à l'huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l'excl. des dessins du n° 4906 et des articles manufacturés décorés à la main); collages et tableautins simil."
970110	01/01/1988	31/12/2021	Tableaux, p.ex. peintures à l'huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l'excl. des dessins du n° 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
97011000	01/01/1988	31/12/2021	Tableaux, p.ex. peintures à l'huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l'excl. des dessins du n° 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
970110XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 970110, non spécifié par ailleurs
970121	01/01/2022	31/12/2500	Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
97012100	01/01/2022	31/12/2500	Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
970121XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970121, non spécifié par ailleurs
970122	01/01/2022	31/12/2500	Mosaïques ayant plus de 100 ans d’âge
97012200	01/01/2022	31/12/2500	Mosaïques ayant plus de 100 ans d’âge
970122XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970122, non spécifié par ailleurs
970129	01/01/2022	31/12/2500	Collages et tableautins similaires, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des mosaïques)
97012900	01/01/2022	31/12/2500	Collages et tableautins similaires, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des mosaïques)
970129XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970129, non spécifié par ailleurs
970190	01/01/1988	31/12/2021	Collages et tableautins simil.
97019000	01/01/1988	31/12/2021	Collages et tableautins simil.
970190XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 970190, non spécifié par ailleurs
970191	01/01/2022	31/12/2500	Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion de ceux de plus de 100 ans d’âge, des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
97019100	01/01/2022	31/12/2500	Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion de ceux de plus de 100 ans d’âge, des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
970191XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970191, non spécifié par ailleurs
970192	01/01/2022	31/12/2500	Mosaïques (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
97019200	01/01/2022	31/12/2500	Mosaïques (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
970192XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970192, non spécifié par ailleurs
970199	01/01/2022	31/12/2500	Collages et tableautins similaires (à l’exclusion de ceux ayant plus de 100 ans d’âge et mosaïques)
97019900	01/01/2022	31/12/2500	Collages et tableautins similaires (à l’exclusion de ceux ayant plus de 100 ans d’âge et mosaïques)
970199XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970199, non spécifié par ailleurs
9701XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9701, non spécifié par ailleurs
9701XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9701, non spécifié par ailleurs
9702	01/01/1988	31/12/2500	Gravures, estampes et lithographies originales
970200	01/01/1988	31/12/2021	Gravures, estampes et lithographies originales
97020000	01/01/1988	31/12/2021	Gravures, estampes et lithographies originales
970200XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 970200, non spécifié par ailleurs
970210	01/01/2022	31/12/2500	Gravures, estampes et lithographies originales, ayant plus de 100 ans d’âge
97021000	01/01/2022	31/12/2500	Gravures, estampes et lithographies originales, ayant plus de 100 ans d’âge
970210XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970210, non spécifié par ailleurs
970290	01/01/2022	31/12/2500	Gravures, estampes et lithographies originales (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
97029000	01/01/2022	31/12/2500	Gravures, estampes et lithographies originales (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
970290XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970290, non spécifié par ailleurs
9702XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9702, non spécifié par ailleurs
9702XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9702, non spécifié par ailleurs
9703	01/01/1988	31/12/2500	Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
970300	01/01/1988	31/12/2021	Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
97030000	01/01/1988	31/12/2021	Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
970300XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 970300, non spécifié par ailleurs
970310	01/01/2022	31/12/2500	Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières, ayant plus de 100 ans d’âge
97031000	01/01/2022	31/12/2500	Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières, ayant plus de 100 ans d’âge
970310XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970310, non spécifié par ailleurs
970390	01/01/2022	31/12/2500	Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
97039000	01/01/2022	31/12/2500	Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
970390XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970390, non spécifié par ailleurs
9703XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9703, non spécifié par ailleurs
9703XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9703, non spécifié par ailleurs
9704	01/01/1988	31/12/2500	Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue
970400	01/01/1988	31/12/2500	Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue
97040000	01/01/1988	31/12/2500	Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue
970400XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970400, non spécifié par ailleurs
9704XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9704, non spécifié par ailleurs
9704XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9704, non spécifié par ailleurs
9705	01/01/1988	31/12/2500	Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
970500	01/01/1988	31/12/2021	Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
97050000	01/01/1988	31/12/2021	Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
970500XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 970500, non spécifié par ailleurs
970510	01/01/2022	31/12/2500	Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique
97051000	01/01/2022	31/12/2500	Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique
970510XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970510, non spécifié par ailleurs
970521	01/01/2022	31/12/2500	Spécimens humains et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt anatomique
97052100	01/01/2022	31/12/2500	Spécimens humains et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt anatomique
970521XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970521, non spécifié par ailleurs
970522	01/01/2022	31/12/2500	Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, anatomique ou paléontologique
97052200	01/01/2022	31/12/2500	Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, anatomique ou paléontologique
970522XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970522, non spécifié par ailleurs
970529	01/01/2022	31/12/2500	Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique (à l’exclusion des spécimens humains et leurs parties, et des espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties)
97052900	01/01/2022	31/12/2500	Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique (à l’exclusion des spécimens humains et leurs parties, et des espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties)
970529XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970529, non spécifié par ailleurs
970531	01/01/2022	31/12/2500	Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique, ayant plus de 100 ans d’âge
97053100	01/01/2022	31/12/2500	Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique, ayant plus de 100 ans d’âge
970531XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970531, non spécifié par ailleurs
970539	01/01/2022	31/12/2500	Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
97053900	01/01/2022	31/12/2500	Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
970539XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970539, non spécifié par ailleurs
9705XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9705, non spécifié par ailleurs
9705XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9705, non spécifié par ailleurs
9706	01/01/1988	31/12/2500	Objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge
970600	01/01/1988	31/12/2021	Objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge
97060000	01/01/1988	31/12/2021	Objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge
970600XX	01/01/1988	31/12/2021	Commerce de la sous-position 970600, non spécifié par ailleurs
970610	01/01/2022	31/12/2500	Objets d’antiquité ayant plus de 250 ans d’âge
97061000	01/01/2022	31/12/2500	Objets d’antiquité ayant plus de 250 ans d’âge
970610XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970610, non spécifié par ailleurs
970690	01/01/2022	31/12/2500	Objets d’antiquité ayant plus de 100 ans, mais moins de 250 ans d’âge
97069000	01/01/2022	31/12/2500	Objets d’antiquité ayant plus de 100 ans, mais moins de 250 ans d’âge
970690XX	01/01/2022	31/12/2500	Commerce de la sous-position 970690, non spécifié par ailleurs
9706XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9706, non spécifié par ailleurs
9706XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce de la position 9706, non spécifié par ailleurs
97CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 97
97CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 97
97CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des codes erronés appartenant au chapitre 97
97II	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 97
97III0	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 97
97III000	01/01/2022	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels du chapitre 97
97MM	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
97MMM0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
97MMM000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce ventilé au niveau chapitre seulement
97SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 97
97SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 97 et de la section CTCI 8
97SSS896	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 97 et du groupe CTCI 896
97SSS9	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 97 et de la section CTCI 9
97SSS999	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 97 et du groupe CTCI 999
97XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 97, non spécifié par ailleurs
97XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 97, non spécifié par ailleurs
97XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 97, non spécifié par ailleurs
99	01/01/1988	31/12/2500	Produits divers
9905	01/01/2011	31/12/2022	Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale
990500	01/01/2011	31/12/2022	Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale
99050000	01/01/2011	31/12/2022	Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale
990500XX	01/01/2011	31/12/2022	Commerce de la sous-position 990500, non spécifié par ailleurs
9905XX	01/01/2011	31/12/2022	Commerce de la position 9905, non spécifié par ailleurs
9905XXXX	01/01/2011	31/12/2022	Commerce de la position 9905, non spécifié par ailleurs
9919	01/01/2011	31/12/2022	"Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale - les biens ci-après, autres que ceux susmentionnés: - trousseaux et objets mobiliers appartenant à une personne qui transfère sa résidence normale à l'occasion de son mariage; biens personnels recueillis dans le cadre d'une succession, - trousseaux, requis d'études et autres objets mobiliers d'élèves ou étudiants,  - cercueils contenant des corps et urnes funéraires contenant les cendres de défunts et autres objets d'ornement funéraire, - biens adressés à des organismes à caractère charitable et philanthropique et au profit des victimes de catastrophes."
991900	01/01/2011	31/12/2022	"Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale - les biens ci-après, autres que ceux susmentionnés: - trousseaux et objets mobiliers appartenant à une personne qui transfère sa résidence normale à l'occasion de son mariage; biens personnels recueillis dans le cadre d'une succession, - trousseaux, requis d'études et autres objets mobiliers d'élèves ou étudiants,  - cercueils contenant des corps et urnes funéraires contenant les cendres de défunts et autres objets d'ornement funéraire, - biens adressés à des organismes à caractère charitable et philanthropique et au profit des victimes de catastrophes."
99190000	01/01/2011	31/12/2022	"Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale - les biens ci-après, autres que ceux susmentionnés: - trousseaux et objets mobiliers appartenant à une personne qui transfère sa résidence normale à l'occasion de son mariage; biens personnels recueillis dans le cadre d'une succession, - trousseaux, requis d'études et autres objets mobiliers d'élèves ou étudiants,  - cercueils contenant des corps et urnes funéraires contenant les cendres de défunts et autres objets d'ornement funéraire, - biens adressés à des organismes à caractère charitable et philanthropique et au profit des victimes de catastrophes"
991900XX	01/01/2011	31/12/2022	Commerce de la sous-position 991900, non spécifié par ailleurs
9919XX	01/01/2011	31/12/2022	Commerce de la position 9919, non spécifié par ailleurs
9919XXXX	01/01/2011	31/12/2022	Commerce de la position 9919, non spécifié par ailleurs
9950	01/01/2005	31/12/2500	
995000	01/01/2005	31/12/2500	
99500000	01/01/2005	31/12/2500	
995000XX	01/01/2005	31/12/2500	Commerce de la sous-position 995000, non spécifié par ailleurs
9950XX	01/01/2005	31/12/2500	Commerce de la position 9950, non spécifié par ailleurs
9950XXXX	01/01/2005	31/12/2500	Commerce de la position 9950, non spécifié par ailleurs
9951	01/01/2017	31/12/2500	Biens non spécifiés  (conformément à l’article 177 du code des douanes de l‘Union)
995100	01/01/2017	31/12/2500	Biens non spécifiés  (conformément à l’article 177 du code des douanes de l‘Union)
99510000	01/01/2017	31/12/2500	Biens non spécifiés  (conformément à l’article 177 du code des douanes de l‘Union)
995100XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la sous-position 995100, non spécifié par ailleurs
9951XX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la position 9951, non spécifié par ailleurs
9951XXXX	01/01/2017	31/12/2500	Commerce de la position 9951, non spécifié par ailleurs
99AA	01/01/1993	31/12/2022	Commerce intra-communautaire, classe d'assimilation
99AAA0	01/01/1993	31/12/2022	Commerce intra-communautaire, classe d'assimilation
99AAA000	01/01/1993	31/12/2022	Commerce intra-communautaire, classe d'assimilation
99BB	01/01/1988	31/12/2500	Marchandises déclarées comme provisions de bord, non classées ailleurs
99BBB0	01/01/1988	31/12/2500	Marchandises déclarées comme provisions de bord, non classées ailleurs
99BBB000	01/01/1988	31/12/2500	Marchandises déclarées comme provisions de bord, non classées ailleurs
99CC	01/01/1999	31/12/2001	Corrections temporaires dues à des  codes erronés
99CC	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des  codes erronés appartenant au chapitre 99 ou à un autre chapitre non identifié
99CCC0	01/01/1999	31/12/2001	Corrections temporaires dues à des  codes erronés
99CCC0	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des  codes erronés appartenant au chapitre 99 ou à un autre chapitre non identifié
99CCC000	01/01/1999	31/12/2001	Corrections temporaires dues à des  codes erronés
99CCC000	01/01/2002	31/12/2500	Corrections dues à des  codes erronés appartenant au chapitre 99 ou à un autre chapitre non identifié
99EE	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises, non classées ailleurs
99EEE0	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises, non classées ailleurs
99EEE010	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises, non classées ailleurs
99EEE020	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises, non classées ailleurs
99EEE021	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises, non classées ailleurs
99EEE022	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises, non classées ailleurs
99EEE023	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises, non classées ailleurs
99EEE024	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises, non classées ailleurs
99EEE025	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises, non classées ailleurs
99EEE026	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises, non classées ailleurs
99EEE028	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises, non classées ailleurs
99EEE029	01/01/1993	31/12/2004	Ensembles de marchandises, non classées ailleurs
99FF	01/01/2005	31/12/2500	Biens destinés aux personnes exploitant l’installation en haute mer ou au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l’installation en haute mer, non classifiés ailleurs
99FFF0	01/01/2005	31/12/2021	Biens destinés aux personnes exploitant l’installation en haute mer ou au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l’installation en haute mer, non classifiés ailleurs
99FFF0	01/01/2022	31/12/2500	
99FFF000	01/01/2005	31/12/2500	Biens destinés aux personnes exploitant l’installation en haute mer ou au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l’installation en haute mer, non classifiés ailleurs
99II	01/01/1988	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs
99III0	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
99III0	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs
99III000	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; énergie (y compris la production et la distribution de vapeur et d'eau chaude)"
99III000	01/01/2006	31/12/2500	Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs
99III1	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
99III100	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; extraction de minéraux non énergétiques (y compris la préparation de minerais métalliques et les tourbières); industrie des produits minéraux non métalliques (y compris l'industrie du verre)"
99III2	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
99III200	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; sidérurgie; industries transformatrices des métaux (à l'exclusion de la construction de machines et de matériel de transport)"
99III3	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
99III300	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; construction de machines et de matériel de transport; mécanique de précision"
99III4	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
99III400	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; industrie chimique (y compris la production de fibres artificielles et synthétiques); industrie du caoutchouc et des matières plastiques"
99III5	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
99III500	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; industrie des produits alimentaires, des boissons et du tabac"
99III6	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
99III600	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; industries du textile, du cuir, des chaussures et de l'habillement"
99III7	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
99III700	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; industries du bois et du papier (y compris l'imprimerie et l’édition); industries manufacturières non comprises ailleurs"
99III8	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
99III800	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; transports (à l'exclusion des activités annexes aux transports, des agences de voyages, des intermédiaires des transports, des dépôts et entrepôts) et communications"
99III9	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
99III900	01/01/1988	31/12/2005	"Composants d'ensembles industriels, non classes ailleurs; captage, épuration et distribution d'eau; activités annexes aux transports; activités économiques non comprises ailleurs"
99PP	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises transportées par poste, non classées ailleurs
99PPP0	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises transportées par poste, non classées ailleurs
99PPP000	01/01/1988	31/12/2021	Marchandises transportées par poste, non classées ailleurs
99RR	01/01/1988	31/12/2500	Marchandises non classées ailleurs
99RRR0	01/01/1988	31/12/2000	Marchandises non classées ailleurs
99RRR000	01/01/1988	31/12/2000	Marchandises non classées ailleurs
99RRR1	01/01/1988	31/12/2022	Marchandises en retour, non classées ailleurs
99RRR100	01/01/1988	31/12/2022	Marchandises en retour, non classées ailleurs
99RRR2	01/01/1988	31/12/2004	Importations et exportations non classées ailleurs
99RRR200	01/01/1988	31/12/2004	Importations et exportations non classées ailleurs
99SS	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99
99SSS0	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et de la section CTCI 0
99SSS012	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 012
99SSS017	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 017
99SSS022	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 022
99SSS025	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 025
99SSS034	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 034
99SSS042	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 042
99SSS047	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 047
99SSS048	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 048
99SSS054	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 054
99SSS056	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 056
99SSS058	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 058
99SSS059	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 059
99SSS061	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 061
99SSS062	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 062
99SSS071	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 071
99SSS072	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 072
99SSS074	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 074
99SSS081	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 081
99SSS098	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 098
99SSS1	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et de la section CTCI 1
99SSS112	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 112
99SSS2	01/01/1990	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et de la section CTCI 2
99SSS232	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 232
99SSS263	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 263
99SSS266	01/01/2003	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 266
99SSS267	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 267
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99SSS4	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et de la section CTCI 4
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99SSS6	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et de la section CTCI 6
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99SSS652	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 652
99SSS653	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 653
99SSS654	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 654
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99SSS662	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 662
99SSS663	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 663
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99SSS694	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 694
99SSS695	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 695
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99SSS699	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 699
99SSS7	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et de la section CTCI 7
99SSS713	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 713
99SSS718	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 718
99SSS724	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 724
99SSS737	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 737
99SSS741	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 741
99SSS743	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 743
99SSS744	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 744
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99SSS778	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 778
99SSS785	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 785
99SSS786	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 786
99SSS791	01/01/2003	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 791
99SSS8	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et de la section CTCI 8
99SSS812	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 812
99SSS813	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 813
99SSS831	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 831
99SSS845	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 845
99SSS846	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 846
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99SSS851	01/01/2003	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 851
99SSS872	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 872
99SSS873	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 873
99SSS882	01/01/2002	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 882
99SSS891	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 891
99SSS892	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 892
99SSS893	01/01/2003	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 893
99SSS894	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 894
99SSS895	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 895
99SSS898	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 898
99SSS899	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 899
99SSS89S	01/01/2005	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et de la division CTCI 89
99SSS9	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et de la section CTCI 9
99SSS931	01/01/1997	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 931
99SSS999	01/01/1988	31/12/2500	Commerce confidentiel du chapitre 99 et du groupe CTCI 999
99VV	01/01/1988	31/12/2002	Marchandises importées pour le montage de véhicules automobiles, non classées ailleurs
99VVV0	01/01/1988	31/12/2002	Marchandises importées pour le montage de véhicules automobiles, non classées ailleurs
99VVV000	01/01/1988	31/12/2002	Marchandises importées pour le montage de véhicules automobiles, non classées ailleurs
99XX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 99, non spécifié par ailleurs
99XXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 99, non spécifié par ailleurs
99XXXXXX	01/01/1988	31/12/2500	Commerce du chapitre 99, non spécifié par ailleurs
99YY	01/01/1993	31/12/2500	Commerce en dessous du seuil de déclaration
99YYY0	01/01/1993	31/12/2500	Commerce en dessous du seuil de déclaration
99YYY000	01/01/1993	31/12/2500	Commerce en dessous du seuil de déclaration
99YYY010	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 01
99YYY020	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 02
99YYY030	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 03
99YYY040	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 04
99YYY050	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 05
99YYY060	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 06
99YYY070	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 07
99YYY080	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 08
99YYY090	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 09
99YYY1	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 1
99YYY110	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 11
99YYY120	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 12
99YYY2	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 2
99YYY210	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 21
99YYY220	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 22
99YYY230	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 23
99YYY240	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 24
99YYY250	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 25
99YYY260	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 26
99YYY270	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 27
99YYY280	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 28
99YYY290	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 29
99YYY3	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 3
99YYY320	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 32
99YYY330	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 33
99YYY340	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 34
99YYY350	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 35
99YYY4	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 4
99YYY410	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 41
99YYY420	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 42
99YYY430	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 43
99YYY5	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 5
99YYY510	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 51
99YYY520	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 52
99YYY530	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 53
99YYY540	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 54
99YYY550	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 55
99YYY560	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 56
99YYY570	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 57
99YYY580	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 58
99YYY590	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 59
99YYY6	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 6
99YYY600	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 60
99YYY610	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 61
99YYY620	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 62
99YYY630	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 63
99YYY640	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 64
99YYY650	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 65
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99YYY670	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 67
99YYY680	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 68
99YYY690	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 69
99YYY7	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 7
99YYY700	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 70
99YYY710	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 71
99YYY720	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 72
99YYY730	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 73
99YYY740	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 74
99YYY750	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 75
99YYY760	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 76
99YYY770	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 77
99YYY780	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 78
99YYY790	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 79
99YYY8	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 8
99YYY800	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 80
99YYY810	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 81
99YYY820	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 82
99YYY830	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 83
99YYY840	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 84
99YYY850	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 85
99YYY870	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 87
99YYY880	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 88
99YYY890	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 89
99YYY9	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 9
99YYY910	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 91
99YYY930	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 93
99YYY940	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 93
99YYY960	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 96
99YYY970	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 97
99YYY980	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 98
99YYY990	01/01/1993	31/12/2001	Commerce en dessous du seuil de déclaration, CTCI 99
TOTAL	01/01/1988	31/12/2500	Total