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Prévenir la pollution

La législation de l’UE se fonde sur le principe selon lequel le pollueur doit payer les dommages qu’il cause.

La pollution peut avoir de graves conséquences pour la santé. L'UE s'emploie à empêcher la pollution en lui donnant un prix, afin de rendre les pollueurs responsables de leurs actes.

Chaque année, la pollution de l'air entraîne le décès prématuré de centaines de milliers d’Européens. L’industrie, les transports et le chauffage domestique y contribuant pour une grande part, l'UE a mis en place des mesures de prévention.

Il existe des exemples de réussite: des progrès notables ont ainsi été réalisés ces dernières décennies avec les polluants responsables des pluies acides. Les particules et l'ozone de basse altitude continuent toutefois à poser problème.

Les particules pénètrent profondément dans les poumons, ce qui a de graves conséquences sanitaires. La législation de l’UE vise à abaisser progressivement les taux de particules. La Commission prend cette question très au sérieux et des actions en justice ont été engagées pour que les États membres appliquent correctement leur législation.

Des politiques fortes pour protéger les eaux sont également nécessaires. La directive-cadre sur l’eau fixe ainsi des objectifs ambitieux pour restituer les eaux de l'UE dans leur état d'origine.

Le traitement des eaux usées, la qualité des eaux de baignade et de l’eau potable, ainsi que la protection des mers font également l'objet de mesures spécifiques. La pollution agricole est aussi contrôlée, et notamment la formation d'algues due à l'infiltration des engrais dans l'eau.

L’UE soumet en outre les produits chimiques à des contrôles stricts. Si la plupart des procédés de production dépendent d'eux, certains présentent un risque pour la santé humaine et l’environnement. L’UE entend contrer cette menace avec REACH, une législation qui oblige l’industrie à démontrer que les produits chimiques mis sur le marché sont sûrs.

Les informations sont mises à la disposition du public dans une base de données centrale, ce qui va permettre de combler le manque d’informations actuel sur les produits chimiques. Des règles ont également été adoptées pour supprimer progressivement les produits chimiques les plus dangereux.

La pollution a toujours une origine. C'est pourquoi la législation européenne en matière d’environnement se fonde sur le principe du «pollueur-payeur», qui identifie la source de la pollution et oblige les pollueurs à payer pour les dommages dont ils sont responsables. Cette mesure incite les entreprises à éliminer les polluants dangereux avant qu'un dommage survienne.