Qu’est-ce que DORIE?

La base DORIE (DOcumentation et Recherche sur les questions Institutionnelles Européennes) vise à ouvrir aux collègues intéressés par les questions institutionnelles et, via Europa, à un public spécialisé le fonds documentaire constitué au fil des années par l’unité du Secrétariat général en charge des questions institutionnelles. Ce fonds ne constitue pas un répertoire exhaustif mais contient un choix de documents ou d’extraits de documents relatifs aux questions institutionnelles générales et aux différentes conférences intergouvernementales (y compris la Convention européenne 2002-2003) qui ont présidé aux révisions des traités fondateurs. Vous trouverez également dans DORIE des documents récents relatifs aux questions institutionnelles. La période couverte dans DORIE va de 1946 (plus ancien document disponible dans l'application) jusqu'à nos jours.

Quels types de documents y trouve-t-on?

Il s’agit, entre autres, d’actes des institutions, de comptes rendus des réunions des institutions et organes européens, de communiqués de presse, d’articles de journaux, de discours de leaders européens et de notes internes des services de la Commission. Votre interrogation vous donnera accès à une fiche signalétique du document et au document lui-même, à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur. Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.

Langues de la base

L’interrogation de cette base d’informations spécialisées est possible en français et en anglais. Pour des raisons historiques, une grande partie des documents, dont certains remontent aux origines de la Communauté européenne, ne sont disponibles qu’en langue française ou anglaise. Certains documents sont multilingues; un petit nombre de textes sont disponibles dans toutes les langues. Si la version linguistique que vous recherchez ne se trouve pas dans DORIE, vous devriez pouvoir l'obtenir dans d'autres bases de données telles que Eur-lex.

Comment interroger la base?

Des interrogations croisées vous permettent de retrouver les prises de positions des différents acteurs européens sur des thèmes institutionnels qui sont répertoriés dans un plan de classement à arborescence (par exemple, Conseil de l’Union/Vote-procédure décisionnelle/Définition de la majorité qualifiée). Vous pouvez choisir d’interroger la base au moyen du critère "Thèmes". Vous pouvez aussi opter pour les critères contenus dans l’onglet "Champs principaux", à savoir l’intitulé, la date et/ou le type du document, l’enceinte dans laquelle la position a été exprimée (par exemple: Conférence intergouvernementale, CIG/Amsterdam), l'auteur de la prise de position (par exemple: Commission). Vous pouvez associer plusieurs critères de recherche ou utiliser la recherche "plein texte".