Agriculture et développement rural

Vin: listes

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Wine
Vin: listes

Cette page présente les listes établies en vertu de la législation de l’UE sur le vin. Elle fournit un lien vers la dernière version de chaque liste.

I. Listes des organismes officiels ou officiellement reconnus dans le secteur vitivinicole
[actuellement mises à jour par les États membres]

 

I.A. Autorités de contrôle et organismes de contact chargés des relations entre les États membres et la Commission européenne d’une part, et la Commission et les pays non membres de l'UE d'autre part

Liste 01:
Liste des instances nationales de contact chargées des relations avec la Commission et les autres États membres dans le cadre des mesures de renforcement des contrôles dans le secteur vitivinicole

 

Liste 09:
Liste des autorités nationales désignées par les États membres pour contrôler le respect des règles de l'UE dans le secteur vitivinicole

 

Liste 20:
Liste des organismes officiels ou officiellement reconnus, habilités par les États membres à délivrer les attestations prouvant que le vin concerné est conforme aux conditions d’accès aux concessions prévues dans les accords avec les pays non membres de l'UE

 

Liste 21:
Liste des autorités compétentes désignées par les États membres pour le contrôle des appellations d’origine et des indications géographiques dans le secteur vitivinicole

 

I.B. Autorités compétentes pour la certification et l’analyse des produits de la vigne (formulaires VI 1 pour les pays non membres de l'UE et documents AD/EAD pour les documents d’accompagnement de l’UE)

Liste 02:
Liste des autorités compétentes pour l’établissement des documents accompagnant les produits vitivinicoles et pour la tenue des registres du secteur vitivinicole

 

Liste 03:
Liste des organismes habilités à certifier l’origine ou l'indication géographique protégée dans les documents accompagnant les transports de vins

 

Liste 06:
Liste des organismes et des laboratoires officiels reconnus ou désignés par les pays non membres de l'UE aux fins de l’établissement des documents qui doivent accompagner chaque lot de vin importé dans l'UE

 

Liste 10:
Liste des laboratoires désignés par les États membres pour effectuer des analyses officielles dans le secteur vitivinicole

 

II. Liste des membres des organisations établies dans des pays non membres de l'UE dans le secteur vitivinicole

Liste 30:
Liste des membres des organisations professionnelles représentatives établies dans des pays non membres de l'UE qui sont habilités à utiliser les mentions traditionnelles protégées (article 30, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 607/2009)

 

III. Liste des variétés à raisins de cuve

Liste 40:
Liste des variétés à raisins de cuve autorisées pour la production, l’étiquetage et la présentation dans le secteur vitivinicole (États membres)

Liste des variétés à raisins de cuve autorisées pour la production, l’étiquetage et la présentation dans le secteur vitivinicole (Variétés)