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Documents de l'Union européenne - Commission européenne - Livres blancs

Cette liste énumère les livres blancs publiés depuis 1985 et vous donne accès au texte intégral ou à son résumé. Si le texte intégral électronique n’est pas disponible, un lien vers la fiche de synthèse ou le Bulletin de l’Union européenne vous permet de comprendre le contenu du livre blanc. Certains documents publiés avant 1993 peuvent néanmoins ne pas être du tout disponibles en ligne.

Vous pouvez obtenir une copie papier des livres blancs qui ne sont pas accessibles en ligne ou qui ne sont pas disponibles dans les 11 langues auprès de l'agent de vente de l'Office des publications de l'Union européenne le plus proche. Pour commander, veuillez utiliser le numéro de référence, par exemple COM(98)596 (où 98 représente l'année et 596 le numéro de publication). Il est possible que les documents publiés avant l'adhésion de l'un des pays à l'Union européenne ne soient pas disponibles dans la langue du pays. Si un titre n'est pas disponible dans l'une des langues, la version anglaise vous sera proposée.

Consultation par année de publication:
2014, 2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, avant 1990

2010

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2000

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1994

  • Politique sociale européenne - Une voie à suivre pour l'Union - Livre blanc English COM(94) 333, juillet 1994

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1993

  • Croissance, compétitivité, emploi - Les défis et les pistes pour entrer dans le XXIème siècle - Livre blanc English COM(93) 700, décembre 1993

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1992

  • Lever les obstacles juridiques à l'usage de l'ECU. Livre blanc de la Commission à l'attention du Conseil English SEC(92) 2472, décembre 1992

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Livres blancs publiés avant 1990

  • Marché intérieur et coopération industrielle - Statut de la société européenne - Livre blanc sur le marché intérieur, point 137 (Mémorandum de la Commission au Parlement, au Conseil et aux partenaires sociaux) English COM(88) 320, juin 1988
  • L'achèvement du marché intérieur : Livre blanc de la Commission à l'intention du Conseil européen (Milan, 28-29 juin 1985) COM(85) 310, juin 1985 {texte principal [3020 ko]; annexe [1240 ko]}

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