Cette liste énumère les livres blancs publiés depuis 1985 et vous donne accès au texte intégral ou à son résumé. Si le texte intégral électronique n’est pas disponible, un lien vers la fiche de synthèse ou le Bulletin de l’Union européenne vous permet de comprendre le contenu du livre blanc. Certains documents publiés avant 1993 peuvent néanmoins ne pas être du tout disponibles en ligne.

Vous pouvez obtenir une copie papier des livres blancs qui ne sont pas accessibles en ligne ou qui ne sont pas disponibles dans les 11 langues auprès de l'agent de vente de l'Office des publications de l'Union européenne le plus proche. Pour commander, veuillez utiliser le numéro de référence, par exemple COM(98)596 (où 98 représente l'année et 596 le numéro de publication). Il est possible que les documents publiés avant l'adhésion de l'un des pays à l'Union européenne ne soient pas disponibles dans la langue du pays. Si un titre n'est pas disponible dans l'une des langues, la version anglaise vous sera proposée.

Consultation par année de publication:
2012, 2011, 2010, 2009, 2008, 2007, 2006, 2005, 2004, 2003, 2001, 2000, 1999, 1998, 1997, 1996, 1995, 1994, 1993, 1992, avant 1990

2012

• Livre Blanc - Une stratégie pour des retraites adéquates, sûres et viables [308 KB] COM(2012) 55, février 2012

2011

• "Livre blanc - Feuille de route pour un espace européen unique des transports – Vers un système detransport compétitif et économe en ressources" [133 KB] COM(2011)144, mars 2011 - Pour en savoir plus...

2010

• Livre blanc - Comment faire des achats en ligne en toute sécurité [2200 KB] ENISA, décembre 2010
• Livre blanc sur les régimes de garantie des assurances [63 KB] COM(2010)370, juillet 2010 - Pour en savoir plus...

2009

• Livre blanc - Adaptation au changement climatique: vers un cadre d'action européen [80 ko] COM(2009), 147, avril 2009

2008

• Livre blanc sur les actions en dommages et intérêts pour infraction aux règles communautaires sur les ententes et les abus de position dominante [176 ko] COM(2008) 165, avril 2008 - Pour en savoir plus...

2007

• Livre blanc - Ensemble pour la santé: une approche stratégique pour l’UE 2008-2013 [160 ko] COM(2007) 630, octobre 2007 - Pour en savoir plus...
• Livre blanc sur le sport [94 ko] COM(2007) 391, juillet 2007 - Pour en savoir plus...
• Livre blanc - Stratégie européenne pour les problèmes de santé liés à la nutrition, la surcharge pondérale et l'obésité [54 ko] COM(2007) 279, mai 2007 - Pour en savoir plus...

2006

• Livre blanc sur l'amélioration du cadre régissant le marché unique des fonds d'investissement [172 ko] COM(2006) 686, novembre 2006
• Livre blanc sur une politique de communication européenne [348 ko] COM(2006) 35, février 2006 - Pour en savoir plus...

2005

• Livre blanc - Politique des services financiers 2005-2010 [250 ko] COM(2005) 629, décembre 2005
• Livre blanc relatif à l’échange d’informations sur les condamnations pénales et à l’effet de celles-ci dans l’Union européenne [163 ko] COM(2005) 10, janvier 2005

2004

• Livre blanc concernant la révision du règlement (CEE) n° 4056/86 déterminant les modalités d'application des règles européennes de concurrence aux transports maritimes [163 ko] COM(2004) 675, octobre 2004
• Livre blanc sur les services d'intérêt général [286 ko] COM(2004) 374, mai 2004

2003

• Livre blanc - Espace: une nouvelle frontière européenne pour une Union en expansion Plan d'action pour la mise en oeuvre d'une politique spatiale européenne [471 ko] COM(2003) 673, novembre 2003

2001

• Livre blanc: Un nouvel élan pour la jeunesse européenne [414 ko] COM(2001) 681, novembre 2001
• Livre blanc: La politique européenne des transports à l'horizon 2010: l'heure des choix COM(2001) 370, septembre 2001
• Livre blanc: Gouvernance européenne [200 ko] COM(2001) 428, juillet 2001
• Livre blanc : Stratégie pour la politique dans le domaine des substances chimiques [195 ko] COM(2001) 88, février 2001

2000

• Réforme de la Commission, Livre blanc COM(2000) 200, mars 2000
• Livre blanc sur la responsabilité environnementale [170 ko] COM(2000) 66, février 2000
• Livre blanc sur la sécurité alimentaire [255 ko] COM(1999) 719, janvier 2000

1999

• Livre blanc sur la modernisation des règles d'application des articles 85 et 86 du traité CE - Programme de la Commission n° 99/027 [133 ko] COM(1999) 101, avril 1999
• Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions - Livre blanc sur le commerce COM(1999) 6, janvier 1999

1998

• Des redevances équitables pour l'utilisation des infrastructures: une approche par étapes pour l'établissement d'un cadre commun en matière de tarification des infrastructures de transport dans l'UE - Livre blanc [288,5 ko] COM(98) 466, juillet 1998

1997

• Communication de la Commission - Énergie pour l'avenir: les sources d'énergie renouvelables - Livre blanc établissant une stratégie et un plan d'action communautaires [234 ko] COM(97) 599, novembre 1997
• Livre blanc sur les secteurs et les activités exclus de la directive sur le temps de travail COM(97) 334, juillet 1997

1996

• Livre blanc - Une stratégie pour revitaliser les chemins de fer communautaires [174 ko] COM(96) 421, juillet 1996
• La gestion du trafic aérien - Vers un espace aérien européen sans frontières - Livre blanc COM(96) 57, mars 1996

1995

• Livre blanc - Une politique de l'énergie pour l'Union européenne COM(95) 682, décembre 1995
• Livre blanc sur l'éducation et la formation - Enseigner et apprendre - Vers la société cognitive [268 ko] COM(95) 590, novembre 1995
• Livre blanc - Préparation des Etats associés de l'Europe centrale et orientale à leur intégration dans le marché intérieur de l'Union COM(95) 163, mai 1995

1994

• Politique sociale européenne - Une voie à suivre pour l'Union - Livre blanc COM(94) 333, juillet 1994

1993

• Croissance, compétitivité, emploi - Les défis et les pistes pour entrer dans le XXIème siècle - Livre blanc COM(93) 700, décembre 1993

1992

• Lever les obstacles juridiques à l'usage de l'ECU. Livre blanc de la Commission à l'attention du Conseil SEC(92) 2472, décembre 1992

Livres blancs publiés avant 1990

• Marché intérieur et coopération industrielle - Statut de la société européenne - Livre blanc sur le marché intérieur, point 137 (Mémorandum de la Commission au Parlement, au Conseil et aux partenaires sociaux) COM(88) 320, juin 1988
• L'achèvement du marché intérieur : Livre blanc de la Commission à l'intention du Conseil européen (Milan, 28-29 juin 1985) COM(85) 310, juin 1985 {texte principal [3020 ko]; annexe [1240 ko]}