Interopérabilité et ERTMS

|Spécifications techniques de l'interopérabilité récemment adoptées

|Mandats à l'Agence ferroviaire

|L’Interopérabilité du Système Ferroviaire Transeuropéen à Grande Vitesse

|Spécifications Technique d'Interopérabilité (STIs) du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse

|Organismes Notifiés dans les États membres

|L’Interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel

|Spécifications Techniques d'Interopérabilité (STIs) du système ferroviaire transeuropéen conventionnel

|ERTMS - European Rail Traffic Management System

|Mise en oeuvre des Directives Interopérabilité

|Registres

Interopérabilité

Spécifications techniques de l'interopérabilité adoptées récemment

DÉCISION DE LA COMMISSION 2008/284/CE du 6 mars 2008 (notifiée sous C(2008)807) concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système « énergie » du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse, publiée au Journal Officiel n° L 104 du 14 avril 2008.

DÉCISION DE LA COMMISSION 2008/232/CE du 21 février 2008 (notifiée sous C(2008)648) concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système «matériel roulant» du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse, publiée au Journal Officiel n° L 84 du 26 mars 2008.

DÉCISION DE LA COMMISSION 2008/231/CE du 1er février 2008 (notifiée sous C(2008)356) concernant la spécification technique de l’interopérabilité relative au sous-système “exploitation” du système ferroviaire transeuropéen visée à l’article 6, paragraphe 1, de la directive 96/48/CE du Conseil abrogeant la décision 2002/734/CE de la Commission du 30 mai 2002, publiée au Journal Officiel n° L 84 du 26 mars 2008.

DÉCISION DE LA COMMISSION 2008/164/CE du 21 décembre 2007 (notifiée sous C(2007)6633) concernant la spécification technique d’interopérabilité relative aux «personnes à mobilité réduite» dans le système ferroviaire transeuropéen conventionnel et à grande vitesse, publiée au Journal Officiel n° L 64 du 7 mars 2008.

DÉCISION DE LA COMMISSION 2008/163/CE du 20 décembre 2007 (notifiée sous C(2007)6450) concernant la spécification technique d’interopérabilité relative à «la sécurité dans les tunnels ferroviaires» du système ferroviaire transeuropéen conventionnel et à grande vitesse, publiée au Journal Officiel n° L 64 du 7 mars 2008.

DÉCISION DE LA COMMISSION 2008/217/CE du 20 décembre 2007 (notifié sous C(2007)6440) concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système « infrastructure » du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse, publié au Journal Officiel n° L 77 du 19 mars 2008.