Interopérabilité et ERTMS

|Spécifications techniques de l'interopérabilité récemment adoptées

|Mandats à l'Agence ferroviaire

|L’Interopérabilité du Système Ferroviaire Transeuropéen à Grande Vitesse

|Spécifications Technique d'Interopérabilité (STIs) du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse

|Organismes Notifiés dans les États membres

|L’Interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel

|Spécifications Techniques d'Interopérabilité (STIs) du système ferroviaire transeuropéen conventionnel

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|Mise en oeuvre des Directives Interopérabilité

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Interopérabilité

Spécifications Technique d'Interopérabilité (STIs) du Système Ferroviaire Transeuropéen à Grande Vitesse

La Commission a adopté en mai 2002 les Spécifications Techniques d'Interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à Grande Vitesse pour les 6 soussystèmes ci-dessous. Les textes des STIs sont publiés au Journal Official L245, du 12 septembre 2002.

• Sous-système Maintenance (C(2002)1946): L245, p. 1

• Sous-système Contrôle-commande et signalisations (C(2002)1947): L245, p. 37; Modification adoptée le 7 novembre 2006 (C(2006)5211). La Décision a été publiée au JO L 342 du 7 décembre 2006, p. 1:          

                                                                  .        

• Sous-système Infrastructure (C(2002)1948): L245, p. 143

• Sous-système Energie (C(2002)1949): L245, p. 280

• Sous-système Matériel roulant (C(2002)1952): L245, p. 370

• Sous-système Exploitation(C(2002)1951): L245, p. 402

La Commission a publié en 2003 son 'Guide pour l'application des STI Grande Vitesse de la Directive 96/48/CE du Conseil:           (size: 500 KB).