|
|
||||
|
|
 |
Interopérabilité et ERTMS|Spécifications techniques de l'interopérabilité récemment adoptées |Mandats à l'Agence ferroviaire |L’Interopérabilité du Système Ferroviaire Transeuropéen à Grande Vitesse |Organismes Notifiés dans les États membres |L’Interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel |ERTMS - European Rail Traffic Management System |Mise en oeuvre des Directives Interopérabilité Spécifications Technique d'Interopérabilité (STIs) du système ferroviaire transeuropéen conventionnelSTIs adoptées: 1. 'Bruit' Matériel roulant La Commission a adopté une décision relative à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système «Matériel roulant – bruit» du système ferroviaire transeuropéen conventionnel, publiée au JO L 37 du 8 février 2006, p. 1. 2. 'TAF': Applications télématiques La Commission a adopté Règlement (CE) no 62/2006 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Applications télématiques au service du fret du système ferroviaire transeuropéen conventionnel, publié au JO L 13 du 18 janvier 2006, p. 1.
3. Contrôle-commende La Commission a adopté le 28 mars 2006 la décision 2006/679/CE relative à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système «Contrôle-commande et signalisation du système ferroviaire transeuropéen conventionnel». Cette Décision est publiée au Journal Officiel de l'Union européenne: JO L 284 du 16 octobre 2006, p. 1:
L'annexe A de cette décision a été modifié par
la Décision de la Commission du 7 novembre 2006 (C(2006)5211)
concernant une spécification technique
d'interopérabilité relative au sous-système «contrôle-commande
et signalisation» du système ferroviaire transeuropéen à grande
vitesse et modifiant l'annexe A de la décision 2006/679/CE du 28
mars 2006 concernant la spécification technique
d'interopérabilité relative au sous-système «contrôle-commande
et signalisation» du système ferroviaire transeuropéen
conventionnel. La Décision a été publiée au JO L 342 du 7
décembre 2006, p. 1:
4. Matériel roulant - wagons pour le fret La
Commission a adopté le 28 juillet 2006 la décision C(2006)3345
relative à la
spécification technique d'interopérabilité concernant
5. Exploitation et gestion du trafic La Commission a adopté le 11 août 2006 la décision C(2006)3593 relative à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système «Exploitation et gestion du trafic» du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (notifiée le 14 août 2006). Cette Décision est publiée au Journal Officiel de l'Union européenne, OJ L 359 du 18 décembre 2006, p. 1:
|
