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Nombre de documents correspondant à ces critères de recherche: 93
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Numéro de référence du documentDG responsableDate de publication
PV(2011)1984/F1 SG (secrétariat général) 17/01/2012
Procès-verbal des réunions de la Commission
PROCES-VERBAL de la mille neuf cent quatre-vingt-quatrième réunion de la Commission tenue à Bruxelles (Berlaymont) le mardi 20 décembre 2011 (matin). Le présent procès-verbal a été approuvé par la Commission lors de sa 1986ème réunion tenue à Strasbourg, le 17 janvier 2012. Il comprend 40 pages.
Date de la réunion: 20/12/2011
PV(2011)1984/1 SG (secrétariat général) 10/01/2012
Procès-verbal des réunions de la Commission
PROJET DE PROCES-VERBAL de la 1984ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles (Berlaymont) le mardi 20 décembre 2011 (matin)
Date de la réunion: 20/12/2011
PV(2011)1983/F1 SG (secrétariat général) 20/12/2011
Procès-verbal des réunions de la Commission
PROCES-VERBAL de la mille neuf cent quatre-vingt-troisième réunion de la Commission tenue à Strasbourg (Winston Churchill) le mardi 13 décembre 2011 (après-midi). Le présent procès-verbal a été approuvé par la Commission lors de sa 1984ème réunion tenue à Bruxelles, le 20 décembre 2011. Il comprend 28 pages.
Date de la réunion: 13/12/2011
PV(2011)1983/1 SG (secrétariat général) 19/12/2011
Procès-verbal des réunions de la Commission
PROJET DE PROCES-VERBAL de la 1983ème réunion de la Commission tenue à Strasbourg (Winston Churchill) le mardi 13 décembre 2011 (après-midi)
Date de la réunion: 13/12/2011
PV(2011)1982/F1 SG (secrétariat général) 20/12/2011
Procès-verbal des réunions de la Commission
PROCES-VERBAL de la mille neuf cent quatre-vingt-deuxième réunion de la Commission tenue à Bruxelles (Berlaymont) le mercredi 7 décembre 2011 (matin). Le présent procès-verbal a été approuvé par la Commission lors de sa 1984ème réunion tenue à Bruxelles, le 20 décembre 2011. Il comprend 38 pages.
Date de la réunion: 07/12/2011
PV(2011)1982/1 SG (secrétariat général) 15/12/2011
Procès-verbal des réunions de la Commission
PROJET DE PROCES-VERBAL de la 1982ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles (Berlaymont) le mercredi 7 décembre 2011 (matin)
Date de la réunion: 07/12/2011
PV(2011)1981/F1 SG (secrétariat général) 07/12/2011
Procès-verbal des réunions de la Commission
PROCES-VERBAL de la mille neuf cent quatre-vingt unième réunion de la Commission tenue à Bruxelles (Berlaymont) le mercredi 30 novembre 2011 (matin). Le présent procès-verbal a été approuvé par la Commission lors de sa 1982ème réunion tenue à Bruxelles, le 7 décembre 2011. Il comprend 26 pages.
Date de la réunion: 30/11/2011
PV(2011)1981/1 SG (secrétariat général) 05/12/2011
Procès-verbal des réunions de la Commission
PROJET DE PROCES-VERBAL de la 1981ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles (Berlaymont) le mercredi 30 novembre 2011 (matin)
Date de la réunion: 30/11/2011
PV(2011)1980/F1 SG (secrétariat général) 30/11/2011
Procès-verbal des réunions de la Commission
PROCES-VERBAL de la mille neuf cent quatre-vingtième réunion de la Commission tenue à Bruxelles (Berlaymont) le mercredi 23 novembre 2011 (matin). Le présent procès-verbal a été approuvé par la Commission lors de sa 1981ème réunion tenue à Bruxelles, le 30 novembre 2011. Il comprend 32 pages.
Date de la réunion: 23/11/2011
PV(2011)1980/1 SG (secrétariat général) 28/11/2011
Procès-verbal des réunions de la Commission
PROJET DE PROCES-VERBAL de la 1980ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles (Berlaymont) le mercredi 23 novembre 2011 (matin)
Date de la réunion: 23/11/2011

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