Communication à la Commission du 23 janvier 2002 Simplification et modernisation de l'administration des documents de la Commission européenne [<72KB]
2002/47/CE, CECA, EURATOM Décision de la Commission du 23 janvier 2002 modifiant son règlement intérieur - Dispositions concernant l'administration des documents
JO L 21 du 24 janvier 2002, p. 23
[<196KB]
SEC(2003)349/1 "L'enregistrement et la tenue de registres des documents de l'Institution" - Modalités d'application complétant l'article 4 des dispositions concernant l'administration des documents (Décision 2002/47) [<493KB]
SEC(2003)349/2
"Le classement et la gestion de dossiers de l'Institution" - Modalités d'application complétant l'article 5 des dispositions concernant l'administration des documents (Décision 2002/47) [471KB]
SEC(2007)734
"La conservation des dossiers de l'Institution" - Modalités d'application complétant l'article 6 des dispositions concernant l'administration des documents (Décision 2002/47) [844KB]
SEC(2008)2233
"Tri et transfert des dossiers aux Archives Historiques de la Commission" - Modalités d'application complétant l'article 7 des dispositions concernant l'administration des documents (Décision 2002/47) [908KB]
SEC(2003)903/1
"Nomenclature commune"
(trois premiers niveaux du plan de classement de l'Institution) [<79KB]
SEC(2007)970
"Liste commune de conservation des dossiers au niveau de la Commission européenne" (tableau de gestion de la Commission européenne) [633KB]
C(2004)2470 Communication à la Commission du 7 juillet 2004 Dispositions concernant les documents électroniques et numérisés [< 152KB]
2004/563/CE, Euratom Décision de la Commission du 7 juillet 2004, modifiant son règlement intérieur - Dispositions de la Commission concernant les documents électroniques et numérisés
JO L 251 du 27.7.2004, p.9 [< 66KB]
SEC(2005)1578
"Les documents électroniques et numérisés" Modalités d'application complétant les dispositions concernant les documents électroniques et numérisés (Décision 2004/563) [<1,4MB]
