Réseaux transeuropéens

Le réseau transeuropéen de transport
"RTE-T"

TEN-T Project Management Workshop organised by
TEN-T Executive Agency on
3 December 2008 in Brussels
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TEN-T DAYS 2008, Brussels,
14 & 15 October 2008
Broadcast live on the Internet

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Orientations communautaires

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Rapport du Groupe à Haut Niveau I (Karel Van Miert)

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RTE-T, axes & projets prioritaires 2005

(14.896 KB)

Rapport du Groupe à Haut Niveau I (Karel Van Miert)

|Révision des orientations communautaires

|Groupe à haut niveau, Rapport du Groupe Van Miert

|Législation sur la révision des orientations communautaires pour le RTE-T

|Révision du règlement financier

|Cartes officielles des RTE-T proposées par la Commission en octobre 2001

|Projets prioritaires potentiels

Révision des orientations communautaires

	Proposition de Règlement du Parlement Européen et du Conseil déterminant les règles générales pour l'octroi d'un concours financier communautaire dans le domaine des réseaux transeuropéens de transport et d’énergie et modifiant le règlement (CE) n° 2236/95 du Conseil COM(2004)475 Communiqué de presse "De nouveaux financements pour les réseaux trans-européens d’énergie et de transport, GALILEO et Marco-Polo de 2007 à 2013"
	UNE INITIATIVE EUROPÉENNE POUR LA CROISSANCE - Investir dans les réseaux et la connaissance pour soutenir la croissance et l'emploi - RAPPORT FINAL AU CONSEIL EUROPÉEN Carte "Programme à démarrage rapide" Communiqué de presse
	Proposition modifiée de DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant la proposition modifiée de DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant la décision n° 1692/96/CE sur les orientations communautaires pour le développement du réseau transeuropéen de transport présentée par la Commission conformément à l’article 250, paragraphe 2 du traité CE COM(2003)564 final (311 KB)
	Document de travail des services de la commission "Analyse d'impact approfondie de la Proposition modifiant la décision n° 1692/96/CE sur le développement du réseau transeuropéen de transport" - COM(2003)564 final
	Mémo sur le proposition de la Commission "The trans-European transport network: new guidelines and financial rules" (251 KB) 28/04/2004
-	Communiqué de presse "Elargissement du réseau transeuropéen de transport: la Commission propose de nouveaux projets et de nouvelles finances pour dynamiser l'Europe"
	Map of the TEN-T priority projects of European interest (407 KB) 28/04/2004