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Le Forum fiscal de Bruxelles 2007

Bruxelles, 19 - 20 mars 2007

Lundi 19 mars

Thème: Fiscalité et autres instruments économiques en faveur du développement durable

Session d'ouverture

14.30

Ouverture de la conférence

14.35 - 14.50

Discours d'ouverturepdf(33 kB) par László Kovács,
Commissaire européen chargé de la Fiscalité

14.50 - 15.05

Discours d'ouverture par Stavros Dimas,
Commissaire européen chargé de l'Environnement

15.05 - 15.20

Discours d'ouverture par Peer Steinbrück,
Président du Conseil "Affaires économiques et financières" et ministre allemand des Finances

Session: Instruments économiques en faveur du développement durable

Présidence de séance: Johannes Blokland, Vice-président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen

15.25 - 15.35

Introduction par le président

15.35 - 15.50

Expériences tirées de l'utilisation des instruments économiques en Europepdf(2.05 Mb)
prof. Jacqueline McGlade , Directrice exécutive de l'Agence européenne pour l'Environnement

15.50 - 16.05

Instruments économiques en faveur de la protection de l'environnement: l'expérience des États-Unispdf(62 kB)
Dick Morgenstern, Resources for the Future, Washington, USA

16.05 - 16.20

Fiscalité et droits d'émission: partenaires ou concurrents dans le cadre de la politique de l'environnement?pdf(52 kB)
Prof. Paul Ekins , Head, Environment Group, Policy Studies Institute, London, UK

16.50 - 17.50

Table-ronde de discussion - intervenants précédents et panélistes:

Miklós Persányi, Ministre de l'Environnement, Hongrie

John Hontelez, Secrétaire général, Bureau européen de l'Environnement

Prof. Ma Zhong, Dean, School of Environment and Natural resources, Renmin University of China

Prof. Akira Yokoyamapdf(91 kB), Chuo University, Japan

Hussein Abaza, Chef du Service "économie et commerce", Programme des Nations Unies pour l'environnement

17.50 - 18.30

Discussion ouverte et conclusions du président

Mardi 20 mars

(voir video du deuxième jour - 1ere partiewmv et 2eme partiewmv)

Thème: Modernisation des systèmes fiscaux par la fiscalité environnementale - outils pour contribuer au développement durable

9.00 - 9.10

Ouverture de la seconde journéepdf(23 kB) par le Commissaire européen Kovács

9.10 - 9.20

Le Forum fiscal de Bruxelles dans un cadre plus vaste: la Huitème Conférence Mondiale sur la Fiscalité de l'Environnementpdf(1.33 Mb)
Anselm Görres, Président, Förderverein Ökologische Steuer reform , Allemagne

Première session: Réformes fiscales et fiscalité environnementale: aspects économiques et fiscaux

Présidence de séance:Pervenche Berès, Présidente de la commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen

9.20 - 9.30

Introduction par la présidente

9.30 - 9.45

Modernisation des systèmes fiscaux: instruments en faveur de la croissance économique durablepdf(25 kB)
Jan Kees de Jager, Secrétaire d'État aux Finances, Pays-Bas

9.45- 10.00

Instruments fiscaux et objectifs de la politique énergétiquepdf(90 kB)
Teresa Ter-Minassian, Directrice du Département des Affaires fiscales, Fonds monétaire international

10.00 - 10.15

Spécificités de la fiscalité environnementale aux Etats-Unispdf(253 kB)
Prof. Janet Milne, Directrice, Environmental Tax Policy Institute, Vermont Law School, États-Unis

10.15- 10.30

Réformes fiscales environnementales et compétitivitépdf(333 kB)
Prof. Mikael Skou Andersen, NERI, University of Aarhus, Danemark

11.00 - 12.00

Table-ronde de discussion - intervenants précédents et panélistes::

Prof. Norbert Walter, Economiste en chef du Groupe Deutsche Bank

Tom Jones, Chef de division, Division des Politique nationales, Direction de l'Environnement, OCDE

Prof. Alberto Majocchi, Président, The Institute for Studies and Economic Analyses, Italie

Seung-Rae Kim, Institute of Public Finance, République de Corée

12.00 - 12.30

Discussion ouverte et conclusions de la présidente

Seconde session: Réformes fiscales et fiscalité environnementale: expérience acquise, perception par le public et perspectives

Présidence de séance: Marie-Louise Moller, Bloomberg News

14.05 - 14.20

Expériences et perspectives des écotaxes
Mike Williams (en remplacement de John Healey),
HM Treasury, Royaume-Uni

14.20 - 14.35

Expériences et perspectives des écotaxespdf(165 kB)
João Amaral Tomaz, Secrétaire d'État aux Affaires fiscales , Portugal

14.35 - 14.50

Perspective de la fiscalité environnementale en Asie pdf(1.34 Mb)
Rae Kwon Chung, Directeur de la Division de l'Environnement et du Développement durable, Commission économique et sociale pour l'Asie et le Pacifique, Nations-Unies

14.50-15.05

Nouveaux défis pour la politique européenne de la fiscalitépdf(30 kB)
Robert Verrue, Directeur général, Direction générale "Fiscalité et union douanière", Commission européenne

15.05 - 16.00

Table ronde de discussion - intervenants précédents et panélistes:

Yannis Paleokrassas, ancien Commissaire européen chargé de l'Environnement

Paul Metz, Conseil européen des Affaires pour l'Énergie durable

Anselm Görres (en remplacement de Kai Schlegelmilch), Président , Förderverein Ökologische Steuer reform, Allemagne

David Gee, Agence européenne pour l'environnement

16.00 - 16.30

Discussion ouverte et conclusions de la présidente

16.30 - 16.45

Conclusions généralespdf(26 kB) du Commissaire Kovács