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Services d'information relatifs à l'EMCS
La politique de communication
L'EMCS est un projet ambitieux en termes de complexité, du nombre de parties impliquées et de calendrier: une fois qu'il sera entièrement opérationnel, le système devrait être utilisé par plus de 80 000 opérateurs économiques.
La Commission reconnaît que la réussite de ce projet nécessite d'importants efforts de communication. Elle fournit donc des informations actualisées sur l'état d'avancement du projet sur ce site. Pour obtenir des renseignements plus détaillés sur les progrès de mise en oeuvre dans un Etat membre particulier, veuillez consulter les liens suivants vers les sites internet des États membres:
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Groupe de contact des accises
Le groupe de contact des accises, qui se compose de représentants des fédérations professionnelles européennes, des États membres et de la Commission, se réunit environ deux fois par an pour un échange de vues sur l'évolution du système.
Le compte rendu des réunions du groupe de contact des accises peut être téléchargé ici:
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réunion du 12 mars 2010
(65 Kb)
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réunion du 20 novembre 2009
(36 Kb)
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réunion du 6 mars 2009
(38 Kb)
- réunions précédentes
Pour lire ou télécharger les bulletins déjà publiés:
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EMCS News n° 3
(1.78 Mb)
(juillet 2009) -
EMCS News n° 2
(373 Kb)
(mai 2007) -
EMCS News n° 1
(207 Kb)
(octobre 2006)



