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Douzième réunion du GT ACCIS - 10,11 et 12 décembre 2007

Le groupe de travail de l'ACCIS a tenu sa douzième réunion sur trois journées. Au cours de la première journée, le groupe de travail s'est réuni en formation élargie aux représentants des milieux d'affaires et du monde universitaire.

L'ordre du jour de la réunion était le suivant:

  1. Adoption de l' ordre du jour. pdf(77 kB)
  2. Discussion sur le document travail 'Ebauche d'un cadre technique' (CCCTB/WP/057 - annotatedpdf(388 kB) Choisir les traductions du lien précédent  )
  3. Discussion sur le document travail 'Ebauche d'un cadre administratif' (CCCTB/WP/061pdf(178 kB) Choisir les traductions du lien précédent  )
  4. Discussion sur le document travail "Ebauche d'un mécanisme de répartition' (CCCTB/WP/060pdf(602 kB) Choisir les traductions du lien précédent  + annexepdf(112 kB) Choisir les traductions du lien précédent  )
  5. Divers:
    - Note explicative sur la procédure de comitologie (CCCTB/WP/062pdf(145 kB) Choisir les traductions du lien précédent  )

Compte rendu de la réunionpdf(183 kB) Choisir les traductions du lien précédent  (et annexepdf(112 kB) Choisir les traductions du lien précédent  ) préparé par la présidence (Commission)

 

Le troisième jour, le groupe de travail s'est réuni en formation classique, c'est à dire avec les délégations des Etats membres.

L'ordre du jour de la réunion était le suivant:

 

  1. Adoption de l' ordre du jourpdf(76 kB)
  2. Discussion sur le document travail 'Ebauche d'un cadre administratif' (CCCTB/WP/061pdf(178 kB) Choisir les traductions du lien précédent  )
  3. Discussion sur le document travail 'Ebauche d'un mécanisme de répartition' (CCCTB/WP/060pdf(602 kB) Choisir les traductions du lien précédent  + annexepdf(112 kB) Choisir les traductions du lien précédent  )
  4. Discussion sur le document travail 'Ebauche d'un cadre technique' (CCCTB/WP/057 - annotatedpdf(388 kB) Choisir les traductions du lien précédent  )
  5. Divers

Des documents ont également été transmis par:

Compte rendupdf(143 kB) Choisir les traductions du lien précédent