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Cinquième réunion du groupe de travail de l'ACCIS les 7 et 8 décembre 2005.

Le groupe de travail de l'ACCIS a tenu sa cinquième réunion sur deux journées.

Au cours de la première journée, le groupe de travail s'est réuni en formation élargie aux représentants des milieux d'affaires et du monde universitaire. L'ordre du jour de la réunion était le suivant :

1. Adoption de l'ordre du jourpdf(17 kB) Choisir les traductions du lien précédent  avec les changements suivants:

2. Discussion sur le travail mené, les progrès accomplis et le programme de travail futur du groupe de travail de l'ACCISpdf(284 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

2. 1. Introduction et contexte

2. 2. Normes comptables

2. 3. Principes généraux

2. 4. Eléments d'actif, amortissement et plus-value sur actifs amortissables

2. 5. Eléments du passif, provisions et réserves

2. 6. Revenu imposable

2. 7. Travaux futurs

3. Divers.

Compte rendu de la réunion préparé par la présidence (Commission)pdf(171 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

La deuxième journée, le groupe de travail s'est réuni en formation classique, c'est à dire avec les délégations des Etats membres. L'ordre du jour de la réunion était le suivant :

1. Adoption de l'ordre du jourpdf(17 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

2. Rapport et discussion sur les progrès du sous-groupe sur les éléments du passif, les provisions et les réservespdf(182 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

3. Rapport et discussion sur les progrès du sous-groupe sur le revenu imposable pdf(174 kB) Choisir les traductions du lien précédent 

4. Rapport sur le travail mené, les progrès accomplis et le programme de travail futur du groupe de travail de l'ACCISpdf(284 kB) Choisir les traductions du lien précédent  (également à l'ordre du jour de la réunion 7 décembre)

5. Examen du document de travail "Aspects internationaux de l'ACCISpdf(260 kB) Choisir les traductions du lien précédent  " (nouveau document)

6. Examen du document de travail "Actifs financierspdf(206 kB) Choisir les traductions du lien précédent  " (nouveau document)

7. Divers.

Compte rendupdf(165 kB) Choisir les traductions du lien précédent